Le droit criminel sous sa forme actuelle est‑il condamné à disparaître sous l’impact de la montée du paradigme neuroscientifique? Telle est la question sur laquelle se penche la thèse de doctorat du professeur Ugo Gilbert Tremblay, qui s’est vu attribuer le prix Thémis de la meilleure thèse en 2020 et le Prix de la thèse avec distinction Proquest de l’Association canadienne pour les études supérieures en 2021. Ce projet, pour le moins ambitieux, trouve sa pertinence dans la récente montée en force des connaissances en matière de neurobiologie, lesquelles, d’après l’avis de certains prophètes révolutionnaires contemporains, heurteraient irrémédiablement les fondements de la responsabilité criminelle, pierre angulaire du droit criminel. La posture de l’auteur, résolument neutre sur le plan axiologique, consiste à évaluer, de manière aussi objective et détachée que possible, les chances de survie du régime de la responsabilité criminelle au contact du paradigme neuroscientifique. La thèse, publiée sous forme de livre, revêt donc une portée *prospective*, à défaut d’une portée *prescriptive*.

Utilisant astucieusement la métaphore de l’astéroïde susceptible de heurter une planète, qui assure un fil conducteur à l’argumentaire, l’ouvrage comprend six chapitres. Le premier définit la cible visée par l’astéroïde du paradigme neuroscientifique, soit le libre arbitre. Le chapitre 2 circonscrit la menace que constitue le paradigme neuroscientifique ou l’astéroïde en question. Le chapitre 3 expose la première des deux prophéties, dite *scientiste*, alors que le chapitre 4 évalue si la cible que forme le libre arbitre se situe vraiment au coeur de la planète de la responsabilité criminelle. Dans le même ordre d’idées, alors que le chapitre 5 expose la deuxième prophétie, dite *légitimiste*, le chapitre 6 tente de déterminer si la cible intermédiaire visée par cette deuxième prophétie, soit la psychologie populaire, est réellement susceptible d’être heurtée par l’astéroïde des neurosciences et, par conséquent, de frapper la planète ultimement visée par celui-ci, soit le régime de la responsabilité criminelle.

Pour l’auteur, la conception de la liberté visée par les prophéties révolutionnaires ne peut être que le libre arbitre, rigoureusement défini dans le chapitre 1, car pour que ces prophéties se réalisent, encore faut‑il que leur cible soit stable et structurée logiquement (p. 48 et 49). Insistant sur le caractère humainement construit de la notion de libre arbitre, l’auteur reprend l’argument de saint Augustin, qui, confronté à la sempiternelle question de savoir pourquoi le mal existe si Dieu est à la fois créateur omniscient et bon, établit que celui-ci a créé les humains libres, donc indépendants de lui‑même. Il en découle, toujours d’après l’auteur, que le libre arbitre est un concept fondamentalement *disjonctif*, en ce qu’il rompt le lien causal entre les agissements humains et tout agent antérieur à l’individu (p. 60 et 61). De cette définition du libre arbitre, poursuit-il, découle la notion de *volonté*, qui doit être une et indivisible, et qui implique essentiellement que l’individu soit l’authentique générateur de ses agissements plutôt qu’un passif réceptacle de catalyseurs qui le précèdent ou de facteurs externes l’incitant à agir d’une manière donnée.

L’identification de cette conception du libre arbitre comme cible des prophéties est principalement le fruit des déductions logiques, d’ailleurs fort à propos, de l’auteur. Il est toutefois à noter que les soi-disant prophètes révolutionnaires ne sont jamais directement cités dans ce chapitre. Par conséquent, le lecteur critique pourrait objecter qu’un fondement empirique manque à ces déductions.

Dans le chapitre 2, l’auteur prépare convenablement le terrain pour la suite, en expliquant avec pédagogie la prémisse suivante, indispensable à la thèse de l’ouvrage : le paradigme neuroscientifique est incompatible avec le libre arbitre au sens disjonctif. Il commence par une discussion sur les attributs épistémologiques du paradigme neuroscientifique, qu’il décrit comme réductionniste, en ce sens qu’il établirait les connexions neurobiologiques issues du monde matériel comme seules et uniques causes des agissements humains. Or, le libre arbitre est un concept qui, jusqu’à l’émergence des neurosciences, pouvait préserver sa *vraisemblance* en se réfugiant sous le couvert de la spiritualité, laquelle restait imperméable et inaccessible aux découvertes provenant du monde matériel (p. 85‑91).

Par la suite, l’auteur emprunte au biologiste Anthony R. Cashmore trois schémas explicatifs du fonctionnement neurobiologique sur les comportements humains conscients. Le schéma A est celui selon lequel la volonté de l’individu est autoconstituée, non issue de l’activité cérébrale, et crée un impact sur les comportements de l’individu par le truchement de la conscience (p. 101 et 102). D’après le schéma B, la conscience de l’individu exerce également un impact sur les comportements, mais la conscience elle‑même, de même que la volonté, est directement causée par l’activité cérébrale, donc est préconstituée (p. 103‑105). Enfin, dans le schéma C, ni la volonté, ni la conscience n’exercent d’impact sur les comportements, et toutes deux se voient attribuer un statut d’*épiphénomènes*, soit de simples reflets passifs de l’activité cérébrale inconsciente (p. 106 et 107).

Comme l’affirme l’auteur, seul le schéma A est compatible avec la conception disjonctive du libre arbitre exposée dans le chapitre 1, tandis que le paradigme neuroscientifique, avec les attributs exposés ci-dessus, ne peut s’avérer conciliable qu’avec les schémas B et C. La différence entre ces derniers, argumente l’auteur, est, pour les fins de l’ouvrage, tout au plus une différence d’intensité dans l’angoisse existentielle qu’ils génèrent, puisqu’en écartant toute vraisemblance de libre arbitre, les deux schémas « échouent également à fournir aux jugements de blâme et de responsabilité un fondement empirique » (p. 111).

Dans le chapitre 3, l’auteur présente la prophétie scientiste au moyen d’un syllogisme. La première prémisse du syllogisme revient à dire que tout acte biologiquement expliqué équivaut à un acte excusé, le comportement humain constituant la simple conséquence d’une suite de connexions neurobiologiques, tel que l’indique le paradigme neuroscientifique (p. 123‑125). La deuxième prémisse du syllogisme consiste à considérer le libre arbitre au sens disjonctif comme le socle du régime de la responsabilité criminelle (p. 125‑127). À cet égard, comme l’auteur le fait remarquer à bon droit, les prophètes scientistes établissent une correspondance entre ce qui *est* chez l’individu (présence ou non de libre arbitre) et ce qui *devrait être* dans l’enceinte du droit criminel (jugement sur la responsabilité criminelle d’un individu) (p. 128). La conclusion du syllogisme découle naturellement des deux prémisses et consiste en l’effondrement inévitable du régime de la responsabilité criminelle, qui n’aurait qu’à s’avouer vaincu face aux diktats des connaissances neuroscientifiques (p. 129‑134).

Le quatrième chapitre vise essentiellement à évaluer le bien‑fondé de la deuxième prémisse du syllogisme exposé ci‑dessus. Si les tribunaux font dépendre le verdict de responsabilité criminelle de la capacité qu’avait un individu, au moment de commettre son acte, d’exercer son libre arbitre tel que défini dans le chapitre premier, alors il faut conclure que le droit criminel est *incompatibiliste*. Par incompatibiliste, l’auteur entend une incompatibilité avec le paradigme des neurosciences et avec « la remise en question de la conception disjonctive de la liberté qui en découle » (p. 137 et 138). Parvenir à cette conclusion revient à donner raison à la prophétie scientiste. Si, en revanche, l’analyse démontre que le libre arbitre « ne joue pas de rôle structurant dans les pratiques pénales de responsabilisation » (p. 138), le droit criminel est *compatibiliste*(peut coexister avec le paradigme des neurosciences), et la prophétie scientiste doit être infirmée.

Le verdict de l’auteur est sans équivoque : le droit criminel est compatibiliste, et les prophètes scientistes font fausse route. Pour expliquer cette errance, l’auteur démontre, dans un premier temps, la tendance de ces prophètes à conclure prématurément, sur la base de certaines affirmations parfois emphatiques de théoriciens et de juges, que la responsabilité en droit criminel est tributaire du libre arbitre au sens disjonctif du terme. Or, ces vagues références au libre arbitre constituent davantage un vernis idéologique (pour reprendre l’expression employée par l’auteur) que des piliers normatifs réels sur lesquels la responsabilité criminelle se fonde, les juges n’étant pas tenus de s’aventurer sur le terrain épineux de la définition métaphysique de la liberté. La rigueur herméneutique avec laquelle l’auteur analyse ces écrits doctrinaux et jurisprudentiels impressionne. Cependant, il n’appert jamais, à la lecture du chapitre, que les prophètes scientistes aient réellement pris connaissance de ces écrits. Dès lors, l’interaction que l’auteur établit entre la thèse des prophètes scientistes et les écrits des juristes, bien que pertinente au propos et logiquement justifiable, comporte un caractère indéniablement hypothétique.

Dans un deuxième temps, l’auteur se penche sur les moyens de défense utilisés au sein du droit criminel canadien, afin d’en extraire indirectement les principaux attributs de la responsabilité criminelle. En discutant, avec les spécificités qui s’imposent, des moyens de défense que sont l’automatisme, l’intoxication volontaire, l’aliénation mentale, la légitime défense, la nécessité et la contrainte, il démontre le rôle fondateur que jouent les considérations d’ordre public dans les verdicts de responsabilité criminelle<fnref n="3" />. Ainsi, contrairement à ce que pensent les prophètes scientistes, les tribunaux ont souvent été en mesure d’opérer une rupture entre le vécu subjectif des inculpés et le jugement de responsabilité criminelle qui était prononcé à leur endroit.

Le segment portant sur la défense d’aliénation mentale est particulièrement éclairant, puisqu’il fait valoir que c’est la *rationalité*, et non le libre arbitre, qui constitue le socle de la responsabilité criminelle. L’auteur argumente très habilement que cette rationalité renvoie non seulement à la capacité d’un individu de comprendre la nature de ses actes, mais également à sa capacité de demeurer réceptif aux signaux dissuasifs du droit criminel. La capacité de discernement moral que semble *a priori* consacrer le deuxième critère de l’alinéa 16(1) du*Code criminel*<fnref n="4" /> est donc délimitée par les impératifs normatifs du droit et revêt beaucoup plus un caractère cognitif (relatif à la compréhension des conséquences pénales d’un acte) que volitif (correspondant à la volonté, laquelle permet d’agir contrairement aux pulsions). Le jugement de responsabilité criminelle s’en trouve immunisé face à la remise en question du libre arbitre que risque d’entraîner la montée du paradigme neuroscientifique.

L’ensemble de l’analyse portant sur les moyens de défense fait ressortir avec brio la deuxième erreur fatale qu’ont commise les prophètes scientistes, soit d’avoir négligé le caractère *normatif*, voire architectonique plutôt que descriptif du droit criminel, lequel lui permet de dicter en toute souveraineté des règles conformes aux comportements qu’il aspire à susciter au sein de la population.

Notons que ce chapitre constitue la seule véritable incursion de l’auteur dans le domaine du droit positif canadien. Le lecteur juriste pourrait s’étonner que les notions de *mens rea* et d’élément moral de l’*actus reus*ne soient jamais mentionnées explicitement dans le corps du texte. La clarté des explications de l’auteur tout au long du chapitre compense toutefois amplement ce manquement.

Dans le chapitre 5, l’auteur recourt à nouveau au raisonnement syllogistique pour faire ressortir les deux prémisses de la prophétie légitimiste, à savoir que l’évolution du droit criminel est influencée par les intuitions du sens commun (p. 238‑242) et que celles-ci endossent la croyance au libre arbitre au sens disjonctif du terme (p. 243 et 244). Il en résulte, pour les prophètes légitimistes, que le paradigme neuroscientifique heurte la responsabilité criminelle, non pas en affectant directement ses règles, mais plutôt en contrariant le sens commun. Cet impact affaiblirait l’adhésion de la population au régime de la responsabilité criminelle, entraînant progressivement sa dissolution (p. 244‑246). La deuxième prophétie concerne donc plus directement l’effectivité du droit criminel, essentielle à son bon fonctionnement<fnref n="5" />, que son contenu normatif en tant que tel.

Le chapitre 6 vise à établir si l’intuition du sens commun adhère vraiment à une conception disjonctive du libre arbitre, auquel cas elle serait incompatibiliste, ce qui validerait la prophétie légitimiste. Pour ce faire, l’auteur recense une série d’études empiriques tirées de la philosophie expérimentale et parvient à la conclusion que l’intuition humaine sur la responsabilité est compatibiliste lorsqu’elle est placée devant des cas de figure concrets, comme pourrait l’être un procès, et ce, que le déterminisme présenté aux participants de l’étude soit d’ordre neuroscientifique ou non. En guise d’explication, l’auteur évoque la tendance de l’intuition humaine à rendre l’individu imputable de ses actes dès lors que ses agissements sont perçus comme intimement liés à sa conscience, peu importe si celle-ci est elle‑même prédéterminée.

Il convient de saluer la probité intellectuelle dont fait preuve l’auteur dans tout le chapitre, notamment lorsqu’il discute des deux principaux cas de figure dans lesquels l’intuition humaine tend vers l’incompatibilisme. Le premier est celui des scénarios abstraits et le deuxième, celui pour lequel le déterminisme neuroscientifique est présenté en des termes strictement neurobiologiques, donc *fatalistes* plutôt que *déterministes* du point de vue du philosophe Eddy Nahmias (p. 306 et 307). Si l’auteur nuance savamment la portée du premier cas de figure, en illustrant notamment la faible transposabilité de ces intuitions vagues et aseptisées en contexte de procès (p. 299‑304), sa réponse au deuxième cas de figure nous semble moins convaincante.

L’auteur avance que la démonstration dans ce scénario d’une action simultanée des traits psychologiques et neurologiques entraînerait des réponses plus compatibilistes chez les participants de l’étude, la causalité psychologique et la causalité physique constituant « les deux faces d’une même causalité » (p. 307). Cette hypothèse semble attribuer à la conscience une certaine force causale, de sorte qu’elle exclut le schéma C selon Cashmore, dans lequel la conscience prendrait la forme d’un épiphénomène. Or, le scénario que Nahmias identifiait comme relevant du fatalisme pourrait, à notre sens, s’apparenter à une représentation de l’épiphénoménisme tel qu’exposé au chapitre 2, la conscience humaine n’y exerçant aucune force causale. L’argument avancé par l’auteur ne répond donc pas totalement à l’hypothèse voulant que le déterminisme neuroscientifique prenne la forme de l’épiphénoménisme. Devrions‑nous en conclure que la différence entre les schémas B et C n’est pas aussi négligeable, pour les fins de la survie du régime de la responsabilité criminelle, que ne l’avait indiqué l’auteur au chapitre 2? Aborder plus directement la distinction entre les schémas B et C dans ce segment précis du chapitre 6 aurait contribué à éclaircir cette ambiguïté.

L’auteur revient toutefois sur la question de l’épiphénomène dans les remarques conclusives du chapitre, affirmant que l’apparence d’intentionnalité est plus déterminante dans le jugement humain que la découverte des mécanismes cérébraux (p. 330), faisant ainsi écho à une analyse qu’il a effectuée au chapitre 2 (p. 114 et 115). Cette discussion aurait sans doute gagné à être mieux intégrée au coeur argumentatif du chapitre.

En conclusion de son ouvrage, l’auteur identifie le taux excessif d’incarcération aux États‑Unis comme possible explication de l’empressement qu’ont eu les prophètes scientistes et légitimistes, majoritairement américains, à annoncer erronément la mort prochaine de la responsabilité criminelle au contact du paradigme neuroscientifique.

L’ouvrage a l’immense mérite de faire ressortir, grâce à un dialogue interdisciplinaire ingénieusement construit, les limites de l’internormativité et l’innocuité probable du paradigme neuroscientifique à l’égard du régime de la responsabilité criminelle. Le lecteur qui s’attendrait à trouver dans ce livre une analyse positiviste principalement axée sur des règles de droit spécifiques risquerait toutefois d’être déçu. Toujours est‑il que la profondeur de l’analyse et le haut niveau de maîtrise conceptuelle, manifestes tout au long de l’ouvrage, suscitent l’appréciation et confèrent à celui-ci un caractère réellement visionnaire.

<footnote n="3">Alexander M. Bickel, *The Morality of Consent*, New Haven, Yale University Press, 1975, p. 111.</footnote>