# Droits de l'homme et politique en France : quelques réflexions sur des liaisons dangereuses

*Human Rights and Politics in France. Thoughts on Some Dangerous Liaisons*

Emmanuel Naquet

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Journals

## Édition électronique

URL : https://journals.openedition.org/histoirepolitique/15892

DOI : 10.4000/histoirepolitique.15892

ISSN : 1954-3670

## Éditeur

Centre d'histoire de Sciences Po

## Référence électronique

Emmanuel Naquet, « Droits de l'homme et politique en France : quelques réflexions sur des liaisons dangereuses », *Histoire Politique* [En ligne], 51 | 2023, mis en ligne le 30 décembre 2023, consulté le 05 mars 2025. URL : http://journals.openedition.org/histoirepolitique/15892 ; DOI : https://doi.org/10.4000/histoirepolitique.15892

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# Droits de l'homme et politique en France : quelques réflexions sur des liaisons dangereuses

Human Rights and Politics in France. Thoughts on Some Dangerous Liaisons

Emmanuel Naquet

1. Les droits de l'homme – écrits parfois avec une majuscule à homme pour renvoyer à l'humanité – ou encore les droits humains, si l'on préfère, sont tout sauf apolitiques, comme l'a théorisé Hannah Arendt plaidant en faveur des luttes pour le « droit d'avoir des droits¹ ». Ils ne se restreignent pas au rêve, utopique pour certains observateurs ou acteurs², d'un monde idéel et idéal. Au contraire, ils se déploient, ou non du reste, dans des contextes (la Révolution française, par exemple), dans des lieux (Versailles, Paris, Strasbourg, ici ou là-bas, partout et ailleurs), dans des pensées (comme le libéralisme, le solidarisme, le socialisme); ils peuvent être affirmés, limités, voire niés – pensons aujourd'hui à la Russie de Vladimir Poutine, à la Chine de Xi Jinping ou à la Corée de Kim Jung-un et, hier, à l'URSS de Joseph Staline, à la République centrafricaine de Jean-Bedel Bokassa, au Chili d'Augusto Pinochet. De fait, ils sont de plus en plus acceptés, à tout le moins en Occident, singulièrement en Europe. S'ils sont exposés dans des textes comme la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (DDHC), s'ils peuvent faire l'objet d'un consensus qui affaiblit leur caractère fondamentalement politique, s'ils sont devenus, dans notre République, des principes constitutionnels, des valeurs civilisationnelles, des normes et, le cas échéant, des pratiques juridiques, ils sont aussi restreints, à des degrés divers, dans les régimes illibéraux comme la Hongrie de Viktor Orban, mais aussi en France³.

2. Mais les droits de l'homme, qu'est-ce à dire⁴ ? À quoi correspond ce qui peut être dénoncé comme une simple rhétorique, universaliste et humaniste certes, mais souvent généraliste ? Quelle est leur réalité, déjà juridique, au-delà d'une convergence de bons sentiments et de mauvaises consciences ? Et précisément dans quels cadres – c'est-à-dire dans quels États de droit, par quels régimes politiques, via quelles démocraties (représentative, participative) – s'inscrivent-ils ? Et quels contenus leur donner,
sachant qu'ils sont par définition sans horizon ? Du côté du « roman vrai », pour reprendre la formule de Charles Péguy, les historiographies, singulièrement de part et d'autre de l'Atlantique, se sont saisies des passés et des actualités de droits humains, provoquant des synergies souvent fructueuses entre disciplines et élargissant le panel des chercheurs, avec des juristes, évidemment, des anthropologues, des politistes ou des sociologues également. Mais, dans le cadre de ce numéro, notre court voyage se contentera de quelques vues de la France, avec un constat : il n'est guère de pays où les droits de l'homme ne sont autant politiques que la France, aujourd'hui ou naguère, en 1789 déjà.

3 C'est sur ce point que l'on souhaiterait mettre l'accent : l'inscription des droits au cœur des combats politiques. En effet, la France se présente et est volontiers perçue comme la « patrie des droits de l'homme » – que l'on songe aux manifestations sur la place Tian'anmen, à Pékin, au nom des droits humains, au moment même où « notre » République célébrait le bicentenaire de « sa » Révolution. D'une part, cette image est paradoxale, dès lors que des textes et des moments hors de France, antérieurs ou postérieurs au tournant de 1789, ont mis en avant des droits, de l'Habeas Corpus au Bill of Rights, de la Déclaration d'indépendance aux dix premiers amendements de la Constitution des États-Unis ; d'autre part, elle illustre une ambiguïté très hexagonale, mais pas que : alors que la protection des droits humains est institutionnellement assurée par la « Communauté internationale », la realpolitik et ses « contingences » saisissent une diplomatie française qui peut être jugée cynique, comme le montrent, tout récemment, en 2020, la remise de la grand-croix de la Légion d'honneur au président égyptien Abdel Fattah Al-Sissi ou, en 2023, l'invitation du Premier ministre indien Narendra Modi à assister, comme invité de marque, aux célébrations du 14 juillet.

4 Le lecteur l'aura compris, l'objectif de ce bref article est de souligner, dans notre démocratie participative, les multiples contradictions au cœur des pouvoirs, entre des affichages et des réalités, et, partant, les tensions avec les sociétés civiles en action.

## Les droits de l'homme dépassent le droit positif

5 Les droits de l'homme peuvent être inscrits dans des normes – on a pu parler, il y a quelques décennies, de « libertés publiques » ; on évoque aujourd'hui volontiers les « droits fondamentaux ». Mais cette catégorisation porte le risque de les figer dans un juridisme restrictif qui relève d'un fétichisme de Thémis. Certes, c'est indubitablement la règle de droit qui leur assure réalité et pérennité, mais ils sont politiques, non seulement parce qu'ils révèlent une vision de la civilisation et un apprentissage de la culture des droits, mais aussi parce qu'ils dépendent de politiques qui établissent, par des législations et leurs applications, le droit positif.

6 Clio ne doit pas non plus statufier les moments (1789, 1948, etc.) en monuments. Les droits humains sont par essence dynamiques, évoluant selon les configurations socio-économiques mais aussi sociétales et politiques, avec des phénomènes de flux et de reflux, comme en témoigne le droit des étrangers – la loi sur l'immigration adoptée en 2023 est la trentième en quarante ans... Les restrictions du droit à circuler, sanctifié par la Déclaration universelle des droits de l'homme – ici relatifs à l'accueil des réfugiés à la recherche d'un asile ou des migrants à la recherche d'un travail, les uns n'excluant
pas les autres, du reste –, sont à relier à l'atmosphère d'inquiétude sociale, voire identitaire, avec des réactions de xénophobie.

7 Les droits de l'homme sont ainsi à l'articulation des rapports entre les individus et l'État. La dialectique qui s'observe entre les textes et les contextes en fait assurément des « objets incertains » aux « marges non définies », pour reprendre une formule de Michel Foucault⁵. Inhérents à la nature humaine, ceux-ci se sont cependant complexifiés avec la multiplication des causes. Cela dit, si les actions peuvent être recognitives avec la volonté de protéger les droits acquis par la garantie juridictionnelle, elles peuvent être aussi progressistes et progressives : les droits de l'homme, à la conception et à l'application toujours inachevées, ne se limitent donc pas au reflet d'un État social arrêté par la loi, et l'État de droit est à amplifier car, s'il est le seul gage de l'exercice de la liberté et de l'égalité dans un temps donné, il peut (et doit) dessiner autant de possibles pour un champ sans frontières. Si l'on prend le paradigme qu'est la DDHC, elle consacre le droit de résister à l'oppression, induisant par conséquent une approche critique de tout dispositif juridique et sacralisé en même temps leur imprescriptibilité et leur universalité.

8 Alors même que l'abstraction des droits de l'homme (et du citoyen) a été critiquée par les écoles marxistes, pointant des libertés formelles, il est clair qu'aux yeux des révolutionnaires de 1789, les lois ultérieures devaient fixer les garanties, a fortiori pour les droits économiques et sociaux, prolongeant de droits civiques foncièrement libéraux. Au lendemain de la Révolution, le fort positivisme de l'approche française a circonscrit la dimension universelle et donc programmatique des droits, que ce soit avant l'affaire Dreyfus⁶ ou tout au long du premier XXe siècle⁷, sans pour autant ralentir les combats, au contraire, en France et à l'international. L'illustre en tous points le projet de complément à la DDHC porté en 1936 par le journaliste Georges Bourdon, les juristes René Georges-Étienne et René Cassin, le sociologue Albert Bayet, le philosophe Gustave Rodrigues et deux juristes russes, André Mandelstam et Boris Mirkine-Guetzévitch⁸, aboutissant, avec la Déclaration universelle, à une internationalisation des droits de l'homme peu à peu effective via des conventions ou des pactes⁹. Ainsi que l'affirme Kenneth Cmiel, le langage des droits de l'homme a été un facteur de progrès vers les droits-créances et la justice¹⁰, Lynne Hunt soulignant à juste titre que les droits humains font sens quand ils sont repris sur le terrain politique¹¹.

## L'histoire des droits de l'homme s'inscrit dans des combats évolutifs

9 Précisément, les droits humains ne sont pas intemporels, quand bien même ils ont été déclarés naturels et, partant, éternels. Au-delà de toute tentation des grands récits, l'herméneutique montre qu'ils passent par des discours de tout type, avec leurs vocabulaire et grammaire, de la Renaissance des lettres à la philosophie des Lumières et jusqu'à notre modernité, comme le dévoile le renouvellement récent de l'histoire des idées¹². Autant d'expositions de principes d'organisation de la chose publique comme le principe de laïcité, notamment posé avec la loi de Séparation des Églises et de l'État en 1905, voire de valeurs comme la fraternité, issue du triptyque républicain, et son expression humaniste qu'est la solidarité, affirmée par le Conseil constitutionnel en 2022.
10 Les droits de l'homme illustrent néanmoins des contradictions qui sont autant de tensions au cœur des pouvoirs. Marqués, dans notre démocratie finalement très présidentielle, par une nette verticalité de l'autorité, les pouvoirs ont toutefois transformé une démocratie longtemps largement représentative. Ils ont mis en place des institutions de vigilance comme la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) ou la Défenseure des droits, tandis que les organisations non gouvernementales (ONG) de protection et de conquête des droits se sont démultipliées. En effet, avec une mondialisation qui n'est pas seulement marchande, l'État-nation est bousculé, ne serait-ce que par des migrations qui franchissent des frontières de moins en moins souveraines. Incontestablement, aujourd'hui, les échelles européenne et internationale doublent le cadre national : la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), les décisions de la Cour internationale de Justice (CIJ), les recommandations du Conseil des droits de l'homme de l'Organisation des Nations unies (ONU), les décisions du Haut-Comité des droits de l'homme de l'ONU ne s'imposent pas, mais elles sont, si ce n'est entendues, à tout le moins écoutées, ou en tout cas évoquées par les médias, voire appliquées par les juridictions hexagonales¹³, avec le cas échéant des condamnations¹⁴.

11 La diversification des droits humains, avec des extensions à de nouveaux enjeux qui ne s'excluent pas les uns les autres mais sont, au contraire, présentés comme indivisibles, est à souligner depuis l'affaire Dreyfus et l'extrapolation des luttes¹⁵, comme le soutient le jaurésien Francis de Pressensé, qui a présidé la Ligue des droits de l'Homme (LDH) de 1903 à 1914, selon qui cette association généraliste « ne se borne pas à prendre en charge la portion de justice inscrite dans la loi ; elle veut inscrire dans la loi la totalité de la justice¹⁶... ».

12 Effectivement, la deuxième génération des droits humains, économiques et sociaux, qualifiés de droits-créance, est fondée sur des besoins subjectifs de femmes et d'hommes (droit à l'instruction, droit à la santé) et sur des obligations d'un État devenu social, ainsi que l'exprime la loi du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable (DALO) dont des associations comme la Fondation Abbé-Pierre ou le Droit au logement (DAL) se sont emparées. Quant à la troisième génération, elle comporte notamment le droit à un environnement sain, dont la justiciabilité s'avère pourtant encore difficile¹⁷, a fortiori quand sont proclamés des droits de la nature contre une vision anthropocentrique du monde¹⁸, théorie apparue en 1972¹⁹...

## Les droits de l'homme sont portés par des citoyennes et des citoyens

13 L'extension du domaine de la lutte en faveur des droits humains en France a abouti à la multiplication des acteurs. La « cène » inaugurale que fut le 26 août 1789 a permis l'entrée en « scène » progressive de héros et de figurants, d'Olympe de Gouges à Victor Hugo, d'Anatole France à Ferdinand Buisson, de Gisèle Halimi à Robert Badinter. Au-delà de ces quelques figures peu ou prou connues du public, il y a tout un monde « d'activistes » – si l'on reprend, en l'occurrence, une terminologie à interroger parce qu'à nos yeux stigmatisante²⁰. Notre démocratie est devenue également participative. Postulant l'égalité, la justice, la liberté, et toutes leurs déclinaisons, les perspectives sont frappées au sceau des engagements ou, à tout le moins, des positions politiques, qui peuvent être des postures et, à l'occasion, des impostures. Les femmes et les
hommes politiques qui ont accepté des fonctions à la tête de ministères ou de secrétariats d'État dédiés aux droits de l'homme et à l'humanitaire ont été vivement critiqués²¹, quand bien même ils venaient de Médecins sans frontières comme les *french doctors* Claude Malhuret (proposé par le libéral issu d'Occident, Alain Madelin...) ou Bernard Kouchner²².

14. Face au recours croissant du droit comme une arme en faveur d'une cause, le militantisme juridique associatif est de plus en étudié²³. Ancien, si l'on songe au service du contentieux de la LDH créé dès la fondation de l'organisation en 1898, cet engagement est aussi varié, des pôles juridiques de la Cimade ou du Groupe d'information et de soutien des immigrés (Gisti), entre autres, à l'action en justice dite « l'Affaire du Siècle », lancée en 2018 par des avocats et des universitaires, au départ au nom de Notre Affaire à Tous, de la Fondation pour la Nature et l'Homme (FNH), de Greenpeace et d'Oxfam. La démultiplication des plaintes, associant une pratique professionnelle à un activisme politique, rejoint une mobilisation notable qui, à l'heure des réseaux sociaux, ne passe plus nécessairement par la rue (manifestations) ou dans les entreprises (grèves) mais, par exemple, par la pétition, comme celle soutenant « l'Affaire du Siècle » qui a recueilli deux millions de signatures en trois semaines.

15. Au demeurant, ces modalités d'exigences relèvent d'attentes différentes, entre contestation d'une règle attentatoire aux droits de l'homme – il s'agit de se situer sur le terrain du droit existant – et revendication d'une politique à mener. S'observe finalement une politisation de l'instrument juridique et, éventuellement, judicaire, dès le début du XXe siècle²⁴, et plus encore dans le temps long de Mai 68²⁵. La morale n'est donc plus l'une des grandes motivations des convergences des luttes, même si des valeurs restent mises en avant, comme la dignité et la fraternité, d'où l'incrimination pénale des pratiques de discrimination ou des propos racistes, ou encore du négationnisme des crimes contre l'humanité.

16. En effet, à suivre la DDHC, nul ne peut être « inquiété pour ses opinions » et « accusé, arrêté ou détenu » que « dans les cas déterminés par la loi ». Des associations et des intellectuels se sont donc mobilisés dans l'entre-deux-guerres pour les « mutins de la mer Noire » ou pour les pacifistes intégraux. Dans les années 1970-1980, ce fut contre l'interdiction de la Ligue communiste ou l'expulsion de Daniel Cohn-Bendit, pour *L'Express* ou *Le Nouvel Observateur* et *La cause du peuple* ou pour les objecteurs de conscience et les insoumis. Aujourd'hui, c'est pour les militants de « l'écoterrorisme » et de « l'ultragauche », autant de concepts flous et plastiques posant problème, tout comme celui d'« islamo-gauchisme »²⁶.

17. Reste que la violation des droits humains ne concerne pas exclusivement les grandes causes : elle touche aussi au quotidien des citoyens. Les prérogatives de l'État, même si ce dernier est respectueux de la légalité, peuvent interroger : jouissant du monopole légitime de la violence, l'autorité régalienne qu'incarnent les forces de police et de justice – le parquet n'étant pas indépendant du pouvoir exécutif en France, rappelons-le – peuvent, il est vrai, être stigmatisées quand elles répriment les délits de solidarité ou de « prévention », multiplient les « contrôles au faciès » ou les poursuites pour outrage et rébellion. Récemment, au-delà d'un schéma de maintien de l'ordre pointé du doigt (recours à la nasse, entre autres) et de techniques d'immobilisation mortelles associées à des armes de guerre, de longs et denses rapports, rédigés par des collectifs, se sont penchés, sur les actions des forces de sécurité lors des manifestations contre la nouvelle législation sur le travail en 2016, contre des retenues d'eau en 2014 comme
en 2023, entre autres, ou lors des oppositions à la réforme des retraites en 2023²⁷. Ils concluent, en particulier, sur un impératif de plus grand encadrement des forces de l'ordre ou sur la mise en place d'un matricule visible en toutes circonstances, lisible à plusieurs mètres et plus facilement mémorisable, comme sur l'interdiction de la dissimulation du visage du représentant de l'ordre.

En délaissant le présent pour retourner au passé, toute une série de dispositifs ont été remis en cause, car perçus comme relevant d'une raison d'État souvent non assumée et donc de l'arbitraire, d'où des demandes : judiciarisation des expulsions des étrangers et respect du droit d'asile, fermeture des camps d'internement ouverts pendant les guerres d'Espagne ou d'Algérie, condamnation des lois anticasseurs (1970), Sécurité et Liberté (1980), Perben (2002-2004), Sarkozy (2003) et Loppsi 2²⁸ (2011), sans oublier les systèmes de vidéo-surveillance²⁹. Les législations d'exception (états d'urgence terroriste et sanitaire, par exemple) ont été dans le viseur des défenseurs des droits, ne serait-ce que parce que certaines de leurs dispositions ont été, à terme, inscrites dans le droit commun³⁰.

Outre les procédures lancées par le parquet, aboutissant la plupart du temps à des relaxes, cette politisation de droits considérés comme non détachables d'une démocratie digne de ce nom fait l'objet de critiques³¹. En témoigne le néologisme devenu un concept accusatoire, celui de droit-de-l'hommisme (ou droits-de-l'hommisme), forgé en 1989 par le juriste Alain Pellet³², et repris par nombre d'acteurs (Nicolas Sarkozy) ou d'observateurs (Hubert Védrine) pour stigmatiser. On serait passé de la sorte de l'oubli ou du déni au mépris. Parallèlement, d'autres comme Jean-Claude Michéa, Pierre Manent ou Marcel Gauchet ont pointé un éclatement de la société en autant d'intérêts particuliers et/ou communautaires³³, autant d'objections sur une concurrence des droits, réelle, qui, de facto, viennent de loin, comme l'ont exposé Justine Lacroix et Jean-Yves Pranchère, mais dont certains philosophes comme Jacques Rancière ou Étienne Balibar suggèrent de sortir³⁴.

Il faut dire que, face à ce que nombre d'organisations, en général de gauche, considèrent comme une pénalisation des mouvements sociaux, les partenariats se sont démultipliés : LDH, Syndicat des avocats de France (SAF), Syndicat de la magistrature, Réseau Éducation Sans Frontières (RESF), Amnesty International, Human Rights Watch, Secours catholique - Caritas France, Action des chrétiens pour l'abolition de la torture (ACAT), ATD Quart monde, France Terre d'Asile, Médecins du Monde (MSF), Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (MRAP), Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme (LICRA), Observatoire international des prisons (OIP), Reporters sans frontières, La Quadrature du Net, etc., sans omettre certaines structures partidaires ou syndicales. Ces corps intermédiaires sont ainsi associés, chacun avec leur mandat, sur telle ou telle action.

On l'aura compris, invoquer et convoquer les droits humains appartiennent à des pensées et des démarches profondément et continûment politiques. Les niveaux de contrôle de leur possibilité et de leur exercice sont multiples, des magistrats de l'ordre judiciaire ou de l'ordre administratif, jusqu'à la Cour de cassation et au Conseil d'État, en passant évidemment par le Conseil constitutionnel et son « bloc de constitutionnalité », à la société civile en action.

Le recours à l'autorité judiciaire peut aboutir à la stigmatisation d'un gouvernement des juges au détriment des pouvoirs législatif, représenté par les parlementaires, et exécutif, détenteur de la souveraineté nationale par l'élection. Le débat sur la
hiérarchie des normes, sur les tensions entre légalité et légitimité, n'est pas clos. Ces interrogations trouvent leurs limites avec l'évolution, à nos yeux inquiétante, de notre démocratie devenue d'opinion où, avant même l'élection, le sondage et l'audimètre, dans une atmosphère de fake news et de complotismes, sont essentiels. Au-delà du concept, contestable tel qu'il peut être défini de « vetocratie³⁵ », les études sur les populismes questionnent une tyrannie du peuple, possible en France³⁶.

23

On l'aura saisi, les droits de l'homme sont ainsi inséparables de ceux des citoyens qui doivent conserver leur autonomie d'action dans une démocratie finalement consubstantielle aux droits fondamentaux, ainsi que l'ont démontré les œuvres de Jürgen Habermas³⁷ et, pour la France, de Pierre Rosanvallon³⁸. Enjeux nodaux de notre temps et de notre avenir parce qu'ils tissent les liens d'une humanité moderne, les droits humains correspondent en toute certitude à des biens communs qui dépassent l'humanitaire, permettent une authentique émancipation³⁹ et qui poussent l'historien à se faire citoyen en regardant vers le futur. L'engagement apparaît de ce fait comme une garantie vitale de la République dont les valeurs et les principes peuvent toujours être instrumentalisés. Ce sont aussi des objets que l'histoire et toutes les sciences sociales doivent se réapproprier, au risque que d'autres ne le fassent, et cela au péril de tous les membres de la Cité.

## NOTES

1. Hannah Arendt, *Les origines du totalitarisme*, 1ère éd. 1951, Paris, rééd. Gallimard, coll. « Quarto », 2002. Voir aussi Claude Lefort, « Droits de l'homme et politique », *Libre. Politique-anthropologie-philosophie*, n° 7, 1980, pp. 3-42, reproduit dans *L'invention démocratique. Les limites de la domination totalitaire*, Paris, Fayard, 1981, pp. 45-84.

2. Voir Samuel Moyn, *The Last Utopia. Human Rights in History*, Cambridge, Belknap Press of Harvard University Press, 2010, et notre compte rendu critique dans les *Annales. Histoire. Sciences sociales*, n° 3, juil.-sept. 2015, pp. 801-803, le juriste oubliant le rôle des organisations non gouvernementales (ONG) et pointant un vide entre 1948 et 1968, en omettant ainsi toute une série de conventions essentielles protectrices des droits des enfants ou les pactes civils et politiques, d'une part, économiques et sociaux, d'autre part.

3. Yasha Mounk parle de « démocratie sans droits » (*Le peuple contre la démocratie*, Paris, Éditions de l'Observatoire, 2018).

4. Danièle Lochak, *Les droits de l'homme*, Paris, La Découverte, coll. « Repères », dernière éd. 2018. Se reporter aussi à Catherine Wihtol de Wenden (dir.), *Atlas des droits de l'homme*, préface d'Henri Leclerc, Paris, Autrement, 2018.

5. Michel Foucault, *Archéologie du savoir*, Paris, Gallimard, coll. « Bibliothèque des sciences humaines », 1969, p. 179.

6. Jean-Pierre Machelon, *La République contre les libertés ?*, Paris, Presses de la FNSP, 1976.

7. Voir les deux versions de notre thèse, dactylographiée (« La Ligue des Droits de l'Homme, une association en politique, 1898-1940 », Sciences Po Paris, sous la direction de Serge Berstein, 2005) et publiée (Pour l'Humanité. La Ligue des droits de l'Homme de l'affaire Dreyfus à la défaite de 1940, préface de Pierre Joxe, postface de Serge Berstein, Rennes, PUR, 2014), ainsi que les contributions
qui y sont référencées. Nous renvoyons aussi aux publications postérieures à ces soutenance et publication. Se référer également à Max Likin, « Defending Civil Society and The State : The Ligue des droits de l'Homme in French and European Politics, 1898-1948 » (PhD, univ. Rutgers, 2004), et à son ouvrage *Human Rights Struggles in Twentieth-century France* (préface de Samuel Moyn, Londres, Palgrave Macmillan, 2022) qui étudie, sur le temps long du XXe siècle, trois discours parallèles et en concurrence : les droits de l'homme (pour l'épanouissement des individus et des sociétés), les crises humanitaires (l'urgence et les besoins plutôt que les droits), les crimes contre l'humanité (le retour en arrière, la dignité des morts, la mémoire collective s'appuyant sur le droit international), avec des confusions de lecture entre ces trois rhétoriques dans les médias et les esprits.

8. Greg Burgess, « The Ligue des Droits de l'Homme and the "Right to Life" in the 1930s », *Contemporary European History*, mis en ligne le 30 mars 2023, pp. 1-16, https://www.cambridge.org/core/journals/contemporary-european-history/article/ligue-des-droits-de-lhomme-and-the-right-to-life-in-the-1930s/4B39BFD3BD9CED413D2E65127BA84C63 [lien consulté le 15/12/2023] et Emmanuel Naquet, *Pour l'Humanité..., op. cit.*, pp. 730-736.

9. Sur ce processus, Dzovinar Kévonian, *La danse du pendule : les juristes et l'internationalisation des droits de l'homme, 1920-1939*, Paris, Éditions de la Sorbonne, 2021. Magali Fourcade (*Les droits de l'homme*, Paris, PUF, coll. « Que sais-je ? », 2018) considère que les conventions internationales ont contribué à dépolitiser les droits de l'homme, affirmation à nuancer selon nous.

10. Kenneth Cmiel, « The Recent History of Human Rights », *The American Historical Review*, n° 1, 2004, pp. 117-139, citation p. 119.

11. Lynn Hunt, *Inventing Human Rights: A History*, New York, Norton and Compagny, 2007.

12. David Simonetta, Alexandre de Vitry (dir.), *Histoire et historiens des idées. Figures, méthodes, problèmes*, Paris, Éditions du Collège de France, 2020.

13. Dans une décision du 7 décembre 2023, le Conseil d'État a demandé le rapatriement d'un Ouzbek, expulsé de France le 15 novembre, pour soupçon de radicalisation. Neuf mois plus tôt, la CEDH avait demandé que l'expulsion de cet étranger soit suspendue, considérant que le retour en Ouzbékistan mettrait cette personne en danger.

14. En une décennie, la France a été condamnée à douze reprises par la CEDH pour placements de mineurs étrangers en centres de rétention.

15. Emmanuel Naquet, « L'universalisme des droits de l'homme et du citoyen », dans Vincent DucBERT et Perrine Simon-Nahum (dir.), *Les événements fondateurs. L'affaire Dreyfus*, Paris, Armand Colin, coll. « U », 2009, pp. 102-110 et ; id., « L'affaire Dreyfus, entre héritages, champs d'expériences et horizons d'attentes pour la République », dans Robert Belot (dir.), *Tous républicains ! Origines et modernité des valeurs républicaines*, Paris, Armand Colin, coll. « Recherches », 2011, pp. 39-48.

16. Pour les premières années de notre siècle, voir le bilan et les prospectives dressés par la LDH dans Gérard Aschieri, Jean-Pierre Dubois, Ewa Tartakowsky et Pierre Tartakowsky, *Le monde qui vient. Entre périls et promesses. 2000-2015, un état des droits*, Paris, La Découverte, coll. « Cahiers libres », 2016.

17. Malgré l'adoption en 2004 de la Charte de l'environnement que le Préambule modifié de la Constitution reprend, comme les jurisprudences du Conseil constitutionnel et du Conseil d'État.

18. Voir les deux ouvrages collectifs : *Des droits pour la nature*, Paris, Les Éditions Utopia, 2016 et *Les droits de la nature. Vers un nouveau paradigme de protection du vivant*, Paris, Le Pommier, 2022.

19. Christopher Stone, *Les arbres peuvent-ils plaider ?*, rééd., Paris, éditions Le Passager clandestin, 2022.

20. Voir, pour le premier demi-siècle d'histoire de la LDH, la prosopographie établie par Wendy Helen Perry, « Remembering Dreyfus: The Ligue des droits de l'Homme and the Making of the Modern French Human Rights Movement (1898-1939). Appendix : Ligue des droits de l'homme
central committee members (1898-1939). Biographical Dictionary », PhD, univ. Caroline du Nord, 1998.

21. Après, parfois, un accueil plus qu'attentif. Il s'agit de Claude Malhuret dans le gouvernement Chirac II, entre le 20 mars 1986 et le 10 mai 1988 ; de Bernard Kouchner dans le gouvernement Bérégovoy (4 avril 1992-30 mars 1993) ; de Lucette Michaux-Chevry dans le gouvernement Balladur (29 mars 1993-16 mai 1995) ; de Rama Yade dans le gouvernement Fillon II (18 juin 2007-23 juin 2009). Une anecdote rapportée par l'ancien responsable de la communication de la LDH, Bernard Wallon, à cet égard : François Mitterrand, élu président le 10 mai 1981, reçoit peu de temps après une délégation de la LDH à l'Élysée, menée par Henri Noguères, et lui annonce la nomination de Daniel Mayer à la tête d'un ministère des droits de l'homme. Réponse métaphorique et cinglante d'Henri Noguères : « Il est mort ! » De fait, l'ancien Garde des Sceaux (et du comité central de la LDH) Robert Badinter, que nous avons interrogé lors de la campagne d'entretiens oraux initiés par La contemporaine (ex-BDIC), avoue avoir été malmené par la LDH pour sa politique à l'encontre des réfugiés italiens en France (https://calames.abes.fr/pub/lacontemporaine.aspx#details?id=Calames-201811281611338511, lien consulté le 15/12/2023).

22. Voir Jean-Marie Fardeau, « Engagements courageux et coupables silences autour des droits de l'homme », *Revue internationale et stratégique*, n° 77, 2010/1, pp. 101-107 et son point d'étape établi en 2014 sur la faiblesse de diplomatie des droits de l'homme sous la présidence Hollande, https://www.lemonde.fr/idees/article/2014/06/23/francois-hollande-la-politique-etrangere-et-les-droits-de-l-homme_4443314_3232.html [lien consulté le 15/12/2023].

23. Brigitte Gaïti et Liora Israël, « Sur l'engagement du droit dans la construction des causes », *Politix*, n° 62, 2ᵉ trimestre 2003, pp. 17-30 ; Liora Israël, *L'arme du droit*, Paris, Presses de Sciences Po, 2009 ; Danièle Lochak, « Les usages militants du droit », *La Revue des droits de l'homme*, n° 10, 2016, mis en ligne le 22 juin 2016, http://journals.openedition.org/revdh/2178 [lien consulté le 15/12/2023].

24. Éventuellement, car il peut y avoir intercession, comme l'illustre l'exemple de la LDH. À cet égard, William D. Irvine, *Between Justice and Politics: The Ligue des droits de l'Homme, 1898-1945*, Standford, Stanford University Press, 2007 et Norman Ingram, *The War Guilt Problem and the Ligue des droits de l'Homme, 1914-1944*, Oxford, Oxford University Press, 2019. Nous ne partageons pas toutes leurs conclusions, comme le montrent à la fois notre compte rendu du livre de William D. Irvine (Vingtième Siècle. *Revue d'histoire*, n° 97, 2008/1, pp. 257-258), et l'article sur celui de Norman Ingram (« Au service de l'Histoire. Tensions critiques à propos de l'historiographie de la Ligue des droits de l'Homme », *Matériaux pour l'histoire de notre temps*, n° 137-138, 2020/3-4, pp. 119-128).

25. Liora Israël, *À la gauche du droit. Mobilisations politiques du droit et de la justice en France (1968-1981)*, Paris, Éditions de l'École des hautes études en sciences sociales, coll. « En temps & lieux », 2020.

26. Voir la mise au point de de Valentine Faure : https://www.lemonde.fr/idees/article/2020/12/11/islamo-gauchisme-histoire-tortueuse-d-une-expression-devenue-une-invective_6063006_3232.html# [lien consulté le 15/12/2023].

27. À l'instar des Observatoires des libertés et des pratiques policières, créés à partir de 2019.

28. Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure.

29. Depuis « l'affaire des fiches » en 1904 ou le carnet B à la veille de la Grande Guerre, la question des fichages, du contrôle de leur accès, de leur rectification, de leur usage, malgré l'instauration de la Commission nationale Informatique et Libertés (CNIL) sont régulièrement posés : le dernier rapport parlementaire sur cette pratique, en 2009, dénombrait 58 fichiers dont un quart n'avait pas de base légale (https://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1548.asp, lien consulté le 15/12/2023).

30. Se reporter à Emmanuel Decaux, « Consentement et contrainte dans les situations de crise. L'autonomie individuelle face à l'ordre public », *Vie sociale*, n° 33, 2021/1, pp. 29-46.
31. Justine Lacroix et Jean-Yves Pranchère, *Le procès des droits de l'homme. Généalogie du scepticisme démocratique*, Paris, Le Seuil, coll. « La couleur des idées », 2016.

32. « Bien que je ne sois pas sûr de pouvoir revendiquer la paternité exclusive de l'expression, je l'ai utilisée pour la première fois, je crois, sous une forme publiée lors d'un colloque organisé en 1989 par Hubert Thierry et Emmanuel Decaux à l'Arche de la Fraternité. Dans mon esprit, c'était assez neutre ; il s'agissait seulement de qualifier l'état d'esprit des militants des droits de l'homme, pour lesquels je nourris la plus grande admiration tout en mettant en garde contre la confusion des genres : le droit d'une part, l'idéologie des droits de l'homme de l'autre » (https://www.radiofrance.fr/franceculture/droit-de-l-hommisme-histoire-d-un-neologisme-pejoratif-8107313, lien consulté le 15/12/2023).

33. Marcel Gauchet, *La démocratie contre elle-même*, Paris, Gallimard, coll. « Tel », 2002.

34. Étienne Balibar, *La proposition d'égaliberté. Essais politiques, 1989-2009*, Paris, PUF, coll. « Actuel Marx Confrontations, 2010.

35. Voir https://www publicsenat.fr/actualites/non-classe/de-la-democratie-a-la-vetocratie-selon-marcel-gauchet-53301 [lien consulté le 15/12/2023].

36. Ilvo Diamanti et Marc Lazar, *Peuplecratie. La métamorphose de nos démocraties*, trad. par Christophe Mileschi, Paris, Gallimard, 2019.

37. Entre autres, cf. Jürgen Habermas, *Droit et démocratie. Entre faits et normes*, trad. par Christian Bouchindhomme et Rainer Rochlitz, Paris, Gallimard, coll. « NRF Essais », 1997, notamment p. 120 et suiv.

38. Pierre Rosanvallon, *Le sacre du citoyen. Histoire du suffrage universel en France*, Paris, Gallimard, 1992 ; id., *Le peuple introuvable. Histoire de la représentation démocratique en France*, Paris, Gallimard, 1998 ; id., *La démocratie inachevée. Histoire de la souveraineté du peuple en France*, Paris, Gallimard, 2000.

39. Voir Jacques Rancière, *Et tant pis pour les gens fatigués. Entretiens*, Paris, Éditions Amsterdam, 2009.

## RÉSUMÉS

Les droits de l'homme sont politiques, singulièrement en France. Conceptuellement indéfinis et pratiquement inachevés, leur garantie et leur conquête font l'objet de combats toujours renouvelés. Au-delà des textes (déclarations, conventions, pactes, décisions) et de moments majeurs (1789, 1948), ils sont portés par des individus et des sociétés civiles en action. Alors que les États-nations sont bousculés par la mondialisation, leur politisation est donc nécessaire pour que la démocratie reste participative et ne devienne pas populiste.

Human rights are political, particularly in France. Conceptually undefined and incomplete in practice, acquiring and enshrining them is the objective of many ongoing struggles. Beyond the major texts (declarations, conventions, pacts, decisions), and pivotal moments (1789; 1948), human rights have been championed by individuals and civil societies in action. Given that nation-states have been transformed by globalization, their politicization therefore becomes necessary to ensure that democracy remains participatory without tipping over into populism.
## INDEX

**Keywords** : human rights, politics, France, values, principles, rule of law, social movements, Republic, democracy, non governmental organization (NGO), power, populism

**Mots-clés** : droits de l'homme, politique, France, valeurs, principes, État de droit, mouvements sociaux, République, démocratie, organisation non gouvernementale (ONG), pouvoir, populisme

## AUTEUR

### EMMANUEL NAQUET

Docteur en histoire de Sciences Po Paris, professeur de géopolitique en CPGE économiques et commerciales, Emmanuel Naquet est, par ailleurs, rédacteur en chef de la revue de La contemporaine, Matériaux pour l'histoire de notre temps. Il travaille sur les droits de l'homme, la démocratie, la République, la culture politique, les associations, les intellectuels en France et en Europe. Outre divers articles, il a coorganisé et a participé à différents colloques et expositions sur ces champs (dont, avec Gilles Candar, http://www.lacontemporaine.fr/expositions/ldh/). Il a notamment publié Être dreyfusard hier et aujourd'hui (PUR, 2009) et Pour l'humanité. La ligue des Droits de l'Homme, de l'affaire Dreyfus à la défaite de 1940 (PUR, 2014).