# L'auto-archivage en France :
deux exemples de politiques différentes et leurs résultats

Hélène Bosc*

**Résumé** Les premières archives ouvertes se sont développées en France, en 2002 avec le logiciel E-Prints. Dans ce même temps une archive centralisée, à vocation nationale (HAL)<fnref n="1" /> a été mise en place par le CNRS. En 2006, la plupart des institutions de recherche française ont adhéré au projet HAL et se sont engagées à participer au développement de cette archive en signant un « protocole d'accord ». Presque au même moment, en 2005, un organisme de recherche l'Ifremer a mis en place une archive institutionnelle (Archimer)<fnref n="2" /> indépendamment de HAL. Nous avons comparé le développement de HAL et celui d'Archimer. Les résultats montrent que la politique de l'Ifremer permet de mettre en Libre Accès (LA) 80% la production « majeure » de l'organisme. HAL qui n'a pas été accompagnée de mesures fortes ne met en LA qu'environ 10% de la production française. Les moyens mis par l'Ifremer (financement de postes dédiés à l'auto-archivage) ne peuvent sans doute pas être pris par toutes les institutions de recherche françaises mais celles-ci peuvent exiger que leurs chercheurs déposent eux-mêmes leurs documents dans une archive -les études d'Arthur Sale ayant montré que l'obligation de dépôt est l'élément essentiel de la réussite d'une archive. L'Association des Universités Européennes (UEA) qui a vu tout l'intérêt de cette obligation pour le chercheur et pour son organisme, soutient cette démarche. Cette obligation a déjà été adoptée par plusieurs institutions de recherche dans le monde (entre autres Harvard, Southampton, le CERN et un laboratoire du CNRS) tout comme 27 fondations qui subventionnent la recherche (parmi lesquelles les NIH, l'ECR et les RCUK). Le Libre Accès permet une meilleure utilisation de la recherche et augmente son impact. Les universités françaises et les organismes de recherche pour tirer profit de tous ces avantages, doivent maintenant obliger le dépôt de leur production.

**Mots-clés** Libre Accès, LA, Auto-archivage, Politique de la recherche, Obligation d'auto-archiver, Production de la recherche

## Self-archiving in France: two examples of different policies and their results

**Abstract** In France, the first Institutional Repositories (IRs) were set up in 2002, using the E-Prints software. At the same time, a centralized repository was organized by CNRS, a French multidisciplinary research institute, for the deposit of all French research output. In 2006, most of the French scientific and scholarly research organisations signed a "Protocol of Agreement" to collaborate in the development of this national archive, HAL. Independently, the Ifremer Research Institute launched its own IR (Archimer) in 2005. We have compared the development of HAL and Archimer. Our results show that Ifremer's policy of self-archiving has resulted in 80% of its research output being made Open Access (OA). In the same time interval, HAL,

<footnote>* Bibliothécaire. Retraitee de l'INRA (Institut National de la Recherche Agronomique) PMRD, Centre de Tours, 37380 Nouzilly, France, e-mail: hbosc-tchersky@orange.fr</footnote>

<footnote n="1">¹ HAL: http://hal.archives-ouvertes.fr/</footnote>

<footnote n="2">²/Archimer : http://www.ifremer.fr/docelec</footnote>
lacking a self-archiving mandate, had only 10% of its target research output deposited. Ifremer's specific implementation of its mandate (a staff dedicated to self-archiving) is probably not affordable for most French research institutions but its self-archiving mandate itself is, and Arthur Sale's comparative studies in Australia have shown that the essential element is the mandate itself. The European Universities Association, mindful of the benefits of mandating OA, has recommended self-archiving mandates for its 791 universities. Self-archiving mandates have already been adopted by 22 universities and research institutions worldwide (including Harvard, Southampton, CERN, and one CNRS research laboratory) as well as 22 research funding agencies (including NIH, ERC, & RCUK). OA maximizes research usage and impact. It is time for each of the universities and research institutions of France to adopt their own OA self-archiving mandates.

**Keywords** Open Access, OA, Self-archiving, Research policy, OA Mandates, Research Productivity

Auto-arquivamento na França: dois exemplos de políticas diferentes e seus resultados

**Resumo** Os primeiros arquivos abertos foram desenvolvidos na França em 2002 com o programa E-prints. Ao mesmo tempo, um arquivo centralizado nacional (HAL) foi criado pelo CNRS, instituto francês multidisciplinar de pesquisa científica, como repositório de toda a produção científica francesa. Em 2006, a maioria das instituições de pesquisa francesas assinou um Protocolo de Acordo comprometendo-se a participar da iniciativa. Pouco antes, o Instituto Ifremer havia implementado um repositório institucional (Archimer), independentemente do HAL. Neste estudo, comparou-se o desenvolvimento de HAL e do Archimer. Os resultados mostram que a política de auto-arquivamento do Ifremer resultou no Acesso Livre de 80% de sua produção. No mesmo período, na ausência de um sistema de auto-arquivamento, o HAL disponibilizou apenas 10% da produção francesa em Acesso Livre. Os meios implementados pelo Ifremer (com pessoal exclusivamente dedicado ao auto-arquivamento) certamente não são financeiramente accessíveis à maioria das instituições francesas de pesquisa, mas seu mandado de auto-arquivamento é, e os estudos de Arthur Sale mostram que esse mandado é o fator essencial do sucesso de um arquivo. A Associação das Universidades Européias, sabedora dos benefícios da obrigatoriedade do AL, recomendou mandados de auto-arquivamento a suas 791 universidades. Mandados de auto-arquivamento já foram implementados por 22 universidades e institutos de pesquisa no mundo (incluindo Harvard, Southampton, CERN, e um laboratório do CNRS), além de 22 agências de fomento (incluindo NIH, ERC e RCUK). Constata-se que o Acesso Livre maximiza o uso e o impacto de resultados de pesquisa. Já é hora de as universidades e institutos franceses adotarem seus próprios mandados de auto-arquivamento.

**Palavras-chave** Acesso Livre, AL, auto-arquivamento, política de pesquisa, obrigação de auto-arquivamento, produção de pesquisa

Introduction
Le Libre Accès (LA) dans la communication scientifique permet aux chercheurs d'utiliser pour leur documentation toutes les technologies liées à Internet, sans frein financier. Le LA permet de travailler dans des conditions optimales d'échange d'informations et de rentabiliser ainsi les recherches. Il est possible de donner le LA aux travaux de recherche, en utilisant 2 voies : soit en publiant dans un journal Open Access qui met l'article gratuitement en ligne soit en auto-archivant, c'est à dire en publiant dans un journal traditionnel et en mettant librement en ligne cet article dans une archive ouverte. Nous développerons ici dans cet article la voie la plus prometteuse car la plus rapide, la voie dite « verte » : l'auto-archivage.

L' Open Archive Initiative <fnref n="3" /> (OAI) créé en 1999, a révolutionné la diffusion et la collecte de l'information scientifique. Pour collecter une information jusqu'à cette époque, il fallait interroger les archives une à une - sans être sûr de les connaître toutes. Le standard OAI-PMH<fnref n="4" /> utilisé pour la collecte des données a rendu inter-opérables toutes les archives développées sous ce standard. Les archives d'articles scientifiques étaient très peu nombreuses en 1999 mais depuis l'adoption du standard OAI et la création ultérieure en 2000 du logiciel Eprints pour générer des archives OAI, plus d'un millier d'archives institutionnelles répertoriées dans différents registres comme ROAR<fnref n="5" /> et OpenDoar<fnref n="6" /> ont fleuri dans le monde. Ces archives institutionnelles sont simultanément interrogeables comme si elles n'en faisaient qu'une, mais de plus, toutes celles appartenant à un même pays, ont vocation d'être moissonnées pour que leur contenu soit rassemblé dans une archive centrale nationale.

La France a développé HAL, un système d'archive centralisatrice qui ne moissonne pas. HAL a été conçue pour recevoir directement des documents de la recherche française. Un protocole d'accord a été signé en juillet 2006 entre la majorité des institutions de recherche française pour que chacune participe au projet et au remplissage de HAL.

Nous analysons, ici le contenu de HAL deux ans après la mise en œuvre d'un protocole d'accord entre la majorité des institutions de recherche mais nous examinons aussi le fonctionnement et les résultats d'Archimer, une archive institutionnelle indépendante de HAL. A l'aide des résultats obtenus par ces deux archives nous verrons quels sont les progrès à faire en France pour le développement du LA et quels sont les moyens pour y parvenir.

## Les références de qualité d'une archive

### Une archive remplie en majorité de documents récents

Le LA a été créé et est défendu dans le but de faire fructifier rapidement les découvertes des chercheurs. Il faut donc insister pour que le remplissage des archives ouvertes soit fait essentiellement avec des publications récentes car dans la plupart des disciplines, les chercheurs se fondent sur les études récentes pour progresser dans leur travail et l'auto-archivage de documents récents est tout à fait possible. En effet, d'après les statistiques données par ROMEO

<footnote n="3">³ OAI: http://www.openarchives.org/</footnote>

<footnote n="4">⁴ OAI-PMH: http://www.openarchives.org/pmh/</footnote>

<footnote n="5">⁵ ROAR: http://roar.eprints.org/</footnote>

<footnote n="6">⁶ OPENDOAR: http://www.opendoar.org/</footnote>
EPrints<fnref n="7" /> 91% des revues scientifiques donnent le feu vert à l'auto-archivage immédiat : 62% pour les publications et 29% pour les prépublications. Donc quand on parle du taux de remplissage, il ne s'agit pas de donner le nombre des publications totales (car il y a souvent des documents anciens numérisés dans une archive) mais il faut préciser pour une année, quel pourcentage de l'ensemble des articles publiés par l'institution au cours de cette année, a été déposé dans l'archive. Leo Waaijers a reconnu récemment dans un message diffusé sur Open Acess Forum<fnref n="8" /> que dans l'archive des Pays Bas, DAREnet<fnref n="9" />, la proportion de documents auto-archivés par rapport à la production totale annuelle n'a atteint environ que 20% en 2006 et 10% en 2007 et que ces chiffres sont loin d'être aussi satisfaisants qu'il l'avait dit auparavant, lorsqu'il ne considérait que le chiffre global de documents dans l'archive.

Dans DAREnet le pourcentage de documents archivés d'une année donnée par rapport à la production annuelle correspond aux estimations faites partout dans le monde pour l'auto-archivage spontané. Ce taux de dépôt spontané varie de 5 à 25% (GARGOURI et al., 2008)<fnref n="10" />. Pour les institutions, qui ont exigé que les chercheurs déposent leurs articles dans l'archive de leur université, il atteint près de 100% au bout de 2 ans (SALE, 2007). Le nombre respectif de publications récentes par rapport à la production totale contemporaine est donc un indicateur incontournable pour apprécier la pertinence d'une archive ouverte ou l'objectif qui lui est assigné ; il aide à mieux comprendre la nécessité de mesures fortes comme celle de l'obligation de dépôt des publications dans une archives institutionnelle.

Une majorité de documents soumis au contrôle des pairs

Stevan Harnad a été qualifié « d'élitiste » en 1994 pour ses exigences de qualité, par Gary Stix, dans son article « The speed of write » (STIX, 1994). En effet, dès cette époque, c'est-à-dire dès le début du développement de l'archive ArXiv avec des prépublications, Stevan Harnad insiste sur le fait que les documents archivés doivent être soumis au contrôle des pairs. Dans cette optique une archive est préférentiellement créée pour déposer le double d'un document publié, la publication dans un périodique étant un indicateur de qualité. Précisons que les autres documents ne sont pas exclus. Le statut d'un document est clairement indiqué dans une archive et chaque utilisateur sait quelles réserves il peut avoir sur les informations qui n'ont pas été contrôlées et certifiées.

Aujourd'hui encore, alors que le mouvement des archives ouvertes n'est pas toujours bien compris, cette notion de qualité est essentielle pour le rendre crédible et faciliter l'adhésion des chercheurs. Il faut répéter que ce n'est pas le lieu où l'on fait le « peer-review », car cette tendance à croire que l'archive permet de remplacer l'évaluation faite traditionnellement par les périodiques, semble encore bien incrustée et est néfaste pour l'image de marque des archives.

<footnote n="7">7 ROMEO : http://romeo.eprints.org/stats.php</footnote>

<footnote n="8">8 <http://listserver.s.org/sc/wa.exe?A2=ind07&L=american-scientist-open-access-forum&D=1&O=D&F=l&P=116066></footnote>

<footnote n="9">9 DARENET : http://www.darenet.nl/en/page/language.view/search.page</footnote>

<footnote n="10">¹⁰ GARGOURI, HAJJEM, GINGRAS, CARR and HARNAD (2008,à paraître)</footnote>
La recherche en France

Pour expliquer le système d'archivage qui a prévalu en France avec le système centralisé de HAL, il faut avoir une idée de l'organisation de la recherche française<fnref n="11" />.

La recherche publique est réalisée, par les organismes de recherche et dans les universités<fnref n="12" />.

Ainsi de grands organismes, généralistes ou spécialisés, contribuent à la recherche en France. Ils comprennent,

1) des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST) comme le CNRS, l'INSERM, l'INRA

2) des établissements publics à caractère industriel et commercial (EPIC) comme l'IFREMER, le CEA ou le CNES.

3) quelques fondations et instituts particuliers (Pasteur, Curie)

La recherche est aussi conduite dans des établissements d'enseignement supérieur dans :

87 universités, 3 instituts nationaux polytechniques, 4 écoles normales supérieures, 5 écoles françaises à l'étranger, 2 observatoires (Paris et Nice), 9 instituts d'études politiques, 31 écoles d'ingénieurs et dans de grands établissements (Collège de France, Muséum national d'histoire naturelle, etc.).

Ce résumé ne rend pas compte des inter-relations qui existent entre ces organismes.

Les statistiques INSEE<fnref n="13" /> donnent le chiffre de 118 703 chercheurs dans la recherche publique civile en 2005. On estime que ces chercheurs publient environ 120 000 articles<fnref n="14" /> par an et que près de 10 000 doctorats sont soutenus chaque année. Pour donner une idée de la forte concentration de chercheurs dans certains instituts cités ci-dessus, nous indiquons que le CNRS compte environ 12000 chercheurs, l'INRA 4200 et l'INSERM 6000.

Historique de la mise en place des archives en France

Prise de conscience tardive du protocole OAI et des archives ouvertes

Lorsque le mouvement OAI est né en 1999, cette révolution technologique a engendré un certain nombre de colloques dans le monde. A partir de 2001, le CERN à Genève a organisé des

<footnote n="11">¹¹ Note : des projets de loi sont en cours pour modifier l'organisation de la recherche française et en particulier du plus gros organisme, le CNRS.</footnote>

<footnote n="12">¹² http://www.education.gouv.fr/cid54/liste-des-grandes-ecoles-et-des-grands-etablissements.html</footnote>

<footnote n="13">¹³ http://www.insee.fr/fr/ffc/chifcle_fiche.asp?tab_id=206</footnote>

<footnote n="14">¹⁴ Note : « articles » dans le sens large de « production scientifique »</footnote>
Workshops OAI, à un rythme régulier<fnref n="15" />. Des participants «initiés» mais désireux de s'informer de l'évolution des archives ouvertes ont afflué du monde entier. Des ateliers de formation ont aussi été proposés en parallèle de ces journées, pour les «débutants». Tous les grands noms des Archives Ouvertes et de l'OAI se sont succédés au cours des différentes sessions : Herbert Van de Sompel, Leslie Car, Simeon Warner, Jean-Claude Guédon, Stevan Harnad, Peter Suber, Alma Swan, etc. Pendant des années, les workshops OAI du CERN ont donc été en Europe, l'endroit privilégié de rencontres. Cela a permis des échanges fructueux sur les progrès nécessaires pour l'OAI-PMH. La France bien que très proche géographiquement et bien informée de ces manifestations par les listes de diffusion n'a pas montré d'intérêt pour ces workshops avant 2007. A titre d'exemple, seulement deux participants français ont été enregistrés au 4ème Workshop OAI en 2005, alors qu'il y a en avait 17 pour la Belgique! En 2007 toutefois, pour le workshop OAI 5, la tendance s'est inversée: la France a été bien représentée.

## Les pionniers avec Eprints

Dès 1995, un petit nombre de bibliothécaires et de chercheurs bien informés<fnref n="16" /> sur les changements qui s'opéraient dans la communication scientifique au niveau planétaire grâce à Internet, ont très bien compris les enjeux du nouveau système qui se mettait en place dans le monde. Certains ont assisté aux tous premiers workshops OAI du CERN et ils ont facilement compris l'intérêt du logiciel Eprints qui le premier permettait l'auto-archivage suivant les standard OAI. Ainsi dès 2002, les toutes premières archives françaises ont été mises en place avec le logiciel Eprints. On peut nommer : l'Institut Jean Nicod, l'Archive de Lyon 2, Paristech, Archivesic, AnimalPhysiology-LivestockSystems Archive, Archive ENS LSH, et Thèses-En-ligne.

## Au CNRS une archive centralisée: HAL

Pendant que les premières archives sous Eprints naissaient dans différents organismes, un physicien, Franck Laloë avait d'autres ambitions pour le stockage de la production scientifique française. Il avait très bien vu ce qu'apportait ArXiv, archive créée en 1991 pour les chercheurs en physique des hautes énergies et il s'est battu pendant des années pour que le CNRS accepte de transposer ce modèle centralisé pour l'auto-archivage des documents de cet organisme. En 2000, il a été entendu et un laboratoire appelé CCSD a été créé pour soutenir son projet d'archive qui a vu le jour sous le nom de HAL<fnref n="17" />. Nous saluons ce travail de pionnier pour l'auto-archivage en France, à une époque où le LA n'était pas encore reconnu. Les objectifs de HAL sont expliqués sur le portail des organismes de recherche et des établissements d'enseignement supérieur français dédié aux Archives Ouvertes<fnref n="18" />.

<footnote n="15">¹⁵ Workshops OAI du CERN: http://indico.cern.ch/conferenceDisplay.py?confId=5710.</footnote>

<footnote n="16">¹⁶ Notons la participation active de Gislaine Chartron et Hervé le Crosnier et Jean-Claude Guédon pour la diffusion de cette information</footnote>

<footnote n="17">¹⁷ HAL http://hal.archives-ouvertes.fr/</footnote>

<footnote n="18">¹⁸ http://www.archives-ouvertes.fr/spip.php?article1</footnote>
Archimer: une archive institutionnelle exemplaire

La plupart des archives nées en France en 2002, ont été « absorbées » par HAL en 2006. Toutefois en 2005, une nouvelle archive est née : Archimer<fnref n="19" />. C'est l'archive de l'institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer (Ifremer) <fnref n="20" />. Cet institut compte environ 300 chercheurs travaillant dans le domaine des sciences de la vie et du monde marin.

Archimer est remplie à 80% de la production des chercheurs depuis 2005 et compte en mai 2008, plus de 3400 documents. 94% de ces documents sont en LA.

<table><caption>Tableau 1: Nombre et pourcentage de documents par type dans Archimer (mai 2008)</caption><thead><tr><td>Type de document</td><td>Nombre</td><td>%</td></tr></thead><tbody><tr><td>Publications avec comité de lecture</td><td>1283</td><td>37,1</td></tr><tr><td>Actes de Congrès</td><td>818</td><td>23,6</td></tr><tr><td>Publications sans comité de lecture</td><td>740</td><td>21,4</td></tr><tr><td>Rapports</td><td>443</td><td>12,8</td></tr><tr><td>Thèses</td><td>148</td><td>4,3</td></tr><tr><td>Ouvrages</td><td>30</td><td>0,9</td></tr><tr><td>Total</td><td>3462</td><td>100,0</td></tr></tbody></table>

Un bilan de trois années de fonctionnement se trouve en ligne ainsi que la méthode de travail adoptée<fnref n="21" />. Voici les détails que donne dans une communication personnelle, Frédéric Merceur responsable de l'archive, sur la façon dont l'équipe travaille

Toutes les semaines, nous repérons les publications rédigées ou co-rédigées par l'Ifremer dans la base de données WOS<fnref n="22" />.

Nous étudions ensuite la politique de chacun des éditeurs de ces publications à l'aide du site WEB Sherpa/Romeo. Si la politique de l'éditeur n'est pas déclarée, ni sur le site Sherpa/Romeo, ni sur son propre site WEB, nous essayons systématiquement de contacter l'éditeur pour lui demander l'autorisation d'enregistrer ces articles dans Archimer.

<footnote n="19">¹⁹ http://www.ifremer.fr/docelec/</footnote>

<footnote n="20">²⁰ IFREMER : http://www.ifremer.fr/francais/institut/presentation.htm</footnote>

<footnote n="21">²¹ http://www.ifremer.fr/blp/download/archimer.ppt</footnote>

<footnote n="22">²² WOS: http://scientific.thomsonreuters.com/products/wos/</footnote>
Si l'éditeur autorise l'auto-archivage de ses propres fichiers PDF (ex : EDP Sciences, The Company of Biologists...), nous déchargeons nous-mêmes le fichier PDF correspondant à l'article considéré à partir du site de l'éditeur et nous l'enregistrons dans Archimer.

Si l'éditeur limite le droit d'auto-archivage au dernier draft de la publication, nous contactons ses auteurs pour leur demander cette version à l'aide d'outils automatisés développés par l'Ifremer. S'ils sont en mesure de nous fournir cette version, nous produisons nous-mêmes, à partir des fichiers envoyés, un fichier PDF que nous enregistrons dans Archimer.

Nous contactons donc les auteurs toutes les semaines. Dans la plupart des cas nous récupérons les fichiers et nous les enregistrons immédiatement, mais dans certains cas extrêmes, il nous a fallut presque un an pour récupérer les documents après 4/5 rappels.

Le taux de remplissage en 2006 est de 81% des 344 articles publiées par Ifremer et référencées dans la base Web of Science (WOS), et il est de 77% des 358 articles publiés en 2007.

C'est le service de documentation qui assure la mise en forme et l'enregistrement des publications dans Archimer. Ce travail permet d'éviter aux chercheurs la recherche des droits d'auto-archiver leur article. Cette aide appréciable n'exclut pas des difficultés pour réussir à archiver tous les types de documents. Certains documents sont peu présents dans Archimer (par exemple les rapports de recherche et les actes de congrès). Une personne travaille 3 jours et demi par semaine pour l'auto-archivage des publications d'Ifremer et il faut une journée pour auto-archiver 10 publications, toutes démarches confondues. Une obligation de dépôt aiderait à collecter plus de documents et à limiter le temps nécessaire à la collecte. Cette obligation de dépôt permet de répartir le travail entre les chercheurs et les documentalistes. Rappelons que le temps mis par un chercheur pour déposer son article est de 10 à 15 minutes (CARR et HARNAD, 2005). Et comme seul le premier auteur auto-archive pour tous les autres, il est fort probable que pour un chercheur ces quelques minutes dédiées à l'auto-archivage ne soient nécessaires qu'une fois par an.

## HAL: centralisation contre décentralisation ?

Franck Laloe s'est exprimé sur son choix d'archive centralisée à plusieurs reprises et on trouve son point de vue dans ses diapositives et la vidéo de sa conférence au workshop OAI, en 2007 sur le site OAI 5²³. En résumé, il est dit qu'ArXiv ayant fait ses preuves, le CNRS a décidé de s'en inspirer. Le choix de centralisation répond au désir des chercheurs de ne faire qu'un seul dépôt lorsqu'il y a différents co-auteurs venant de différentes institutions, au souci de mettre à disposition des documents de qualité, donc de filtrer les documents déposés et à celui d'assurer la conservation des documents à long terme.

Cette vision d'archive centralisée « oubliant » les possibilités du protocole OAI-PMH a surpris plus d'un développeur d'archive. Mais ce n'est pas le choix technique de cette centralisation de

<footnote n="23">²³ http://indico.cern.ch/conferenceOtherViews.py?view=standard&confId=5710</footnote>
HAL qui a le plus interpellé en 2006 les spécialistes des archives ouvertes, en France comme à l'étranger. C'est le risque de ne pas réussir à remplir cette archive centrale qui a surtout été dénoncé. En effet, une analyse systématique des avantages et des inconvénients de deux approches de l'auto-archivage (centrale et locale) a permis de conclure que le meilleur moyen de remplir une archive c'est par un dépôt institutionnel, suivi si on le souhaite, par une collecte centrale (SWAN et al., 2005).

Nous avons relevé les échanges sur Open Access Forum en octobre 2006 entre Stevan Harnad et Franck Laloë sous le titre «*France's HAL, OAI interoperability and Central vs Institutional Repositories*»<fnref n="24" />. Stevan Harnad dit clairement qu'il ne peut qu'approuver la recherche de Franck Laloë pour la meilleure inter-opérabilité possible mais il soulève les points suivants :

1) Comment obtenir le remplissage des archives avec cette centralisation? Qui exigera l'obligation de dépôt? Car selon toutes les constatations faites depuis plus de 10 ans le nombre des archives croît mais elles restent vides et le remplissage ne peut être réalisé que par «l'obligation de déposer».

2) Est-ce que la qualité requise par Franck Laloë ne pouvait pas être faite au niveau national en collectant les données à partir des archives institutionnelles?

L'insistance de Stevan Harnad sur l'auto-archivage institutionnel et décentralisé est donc clairement basée sur le fait qu'il est beaucoup plus simple d'obtenir une obligation de dépôt dans une archive institutionnelle. Le lieu géographique du dépôt n'a pas de réelle importance. L'important est de se donner les moyens de s'assurer que dépôt soit fait. L'employeur du chercheur est en mesure d'exiger et de contrôler ce dépôt. L'organisme qui subventionne la recherche est également bien placé pour ajouter sa propre obligation de déposer dans l'archive institutionnelle du chercheur.

## HAL et le protocole d'accord

Hal a commencé à se mettre en place dans le cadre du CNRS mais sa vocation se voulait nationale et Franck Laloë dès 2004 a cherché l'adhésion des premiers instituts de recherche à son projet. L'INRIA et l'INSERM ont été les premiers à répondre favorablement à la possibilité de collaborer et à déverser leur production scientifique dans HAL. Ensuite il a fallu convaincre les autres organismes de recherche et les universités. Pour cela un protocole d'accord<fnref n="25" /> a été rédigé entre les instituts, les universités et les grandes écoles françaises. Voici les termes de ce protocole d'accord signé en juillet 2006.

Le Protocole d'accord a pour objet de définir les modalités d'une démarche coordonnée de l'archivage ouvert, notamment par le développement en commun et le co-pilotage d'une plateforme partagée pour le dépôt des pré- et post-publications.

<footnote n="24">²⁴ http://listserver sigmaxi.org/sc/wa.exe?A2=ind06&L=american-scientist-open-access-forum&D=1&F=l&P=75140</footnote>

<footnote n="25">²⁵ http://www.archives-ouvertes.fr/IMG/pdf/protocoleAO-2.pdf</footnote>
Cette plate-forme sera accessible soit par dépôt direct, par l'intermédiaire ou non d'une interface spécialisée, soit, le cas échéant par dépôt indirect à partir d'un système propre à l'établissement, permettant le transfert des données sur la plate-forme commune en respectant le modèle des données de celle-ci. La plate-forme commune devra être la plus ouverte possible aux autres établissements de recherche et d'enseignements supérieur.

Beaucoup d'observateurs n'ont pas été convaincus de la facilité d'un travail collaboratif de tant de participants avec des objectifs aussi différents. On peut lire sur un blog de bibliothécaires ce commentaire, sous le titre «Protocole AO, co-pilotage ou déresponsabilisation»<fnref n="26" />:

> [...] Ce n'est pas trahir un secret, que de dire que toute la difficulté de la négociation qui a accompagné la rédaction du protocole a été de concilier la désignation d'une plate-forme unique nationale avec la sauvegarde du droit des universités sur la recherche produite en leur sein. Les opérateurs de cette conciliation y sont les notions de "co-pilotage" et "d'interopérabilité"

## Lourdeur et limites du «co-pilotage»

### Le Comité Stratégique et le Comité Scientifique et Technique

Deux instances ont été créées à l'occasion du protocole d'accord : le COSTRAO (Comité stratégique) et le COST (Comité scientifique et technique) auquel a été confiée la construction «d'Archives-ouvertes.fr» qui doit rassembler tous les participants.

Le COSTRAO <fnref n="27" /> est chargé des grandes orientations politiques de la démarche «Archives-ouvertes.fr». Il est le garant d'une co-construction de l'archive par les organismes signataires et il est composé de représentants des organismes de recherche signataires, de représentants du ministère, d'experts et d'un bureau (18 membres). On voit sur le site du COSTRAO qu'il y a eu 6 réunions depuis 2006.

Les membres du COST <fnref n="28" /> sont nommés par le COSTRAO. C'est un groupe de travail de 24 membres. Les membres du COSTRAO participent régulièrement aux réunions selon le dossier en cours. Le COST répond aux missions définies par le COSTRAO. Il est précisé que le COST se réunit 2 fois par mois en séance plénière. Mais sur le site n'apparaissent que 7 comptes rendus de réunions depuis juin 2006. D'autres réunions sont organisées par groupe de travail défini pour chaque mission. Il y a actuellement 7 groupes de travail <fnref n="29" />.

<footnote n="26">²⁶ http://bibliothecaire.wordpress.com/2006/10/18/protocole-ao-exegeses/</footnote>

<footnote n="27">²⁷ http://www.archives-ouvertes.fr/spip.php?article9</footnote>

<footnote n="28">²⁸ http://www.archives-ouvertes.fr/spip.php?article10</footnote>

<footnote n="29">²⁹ http://www.revues.org/cost/index.php/Accueil#Groupes_de_travail_du_COST</footnote>
## Comment prendre des décisions communes pour une évolution technique ?

Est-il possible de concilier les différents points de vue techniques de chacun des nombreux partenaires, avec le dépôt dans une archive centrale? L'évolution technique doit se faire dans un consensus général. L'exemple qui nous vient à l'esprit, est le fameux bouton «RequestEprint» proposé par Stevan Harnad, pour les demandes de tirés-à-part concernant les documents déposés dans une archive mais qui ne sont pas en LA. Ce module est facilement implantable sur un serveur qui utilise le logiciel EPrints ou DSpace. On trouve l'explication de ce bouton et tous les détails de son installation sur le site Eprints<fnref n="30" />. Son principe et son utilité est plus longuement expliqué dans le paragraphe «Rappel du Mandat». Imaginons donc qu'une université décide d'utiliser ce bouton, comment fait-elle si la majorité des signataires n'opte pas pour mettre ce bouton sur HAL?

## Une orientation politique qui ne reflète pas la vision de tous les partenaires

Voici ce que «Piotr» (Pierre Mounier) a écrit sur son blog<fnref n="31" /> en parlant de HAL le 14/10/06 sous le titre «La french touch» des Archives Ouvertes

> [...] C'est simplement désigner le lieu où vont s'exercer à partir de maintenant et de manière de plus en plus puissante les rapports de force entre des acteurs différents et parfois opposés, poursuivant chacun des objectifs discordants : chercheurs CNRS, universitaires, communautés disciplinaires, documentalistes, administratifs et politiques de la recherche (directions de ministère/CNRS/ANR), directeurs d'établissement, responsables de laboratoire, et je dois en oublier, tout le monde se retrouve dans HAL et chacun n'y voit évidemment qu'une partie de l'ensemble.

HAL a été pensé pour un échange entre des archives centralisatrices (PubMed Central et ArXiv). Mais il y a aussi une volonté forte d'utiliser HAL comme outil de conservation des travaux anciens et très orientés vers la physique : 42.000 articles du Journal de Physique (numéros anciens) ont été numérisés et reversés dans HAL. Par ailleurs le compte-rendu de la réunion du COST du 28/11/2007³² apporte l'information suivante : «EDP Sciences va reverser dans HAL 50 000 articles du domaine de la physique. Cette opération a un coût de 60 K€.» EDP Sciences<fnref n="33" /> est un éditeur scientifique français. Les chercheurs ne peuvent que se réjouir de la mise à disposition en LA de tous ces travaux de physique et c'est un grand progrès mais on peut dire aussi que par ces choix, aujourd'hui HAL ne reflète pas la vision de tous les partenaires français.

<footnote n="30">³⁰ http://wiki.eprints.org/w/RequestEprint</footnote>

<footnote n="31">³¹ http://blog.homo-numericus.net/spip.php?article92</footnote>

<footnote n="32">³² http://www.revues.org/cost/images/b/b9/COST_28.11.07.doc</footnote>

<footnote n="33">³³ EDP Sciences : http://www.edpsciences.org/</footnote>
Une certaine indépendance dans certains projets

Certains partenaires ont cherché à promouvoir les rapports de recherche en dehors de HAL. Nous citerons LARA<fnref n="34" /> qui est née hors du giron de HAL, en avril 2006 sous l'initiative de l'INIST-CNRS et qui utilise le logiciel DSpace.

C'est une archive thématique dédiée aux rapports de recherche de différents instituts, toutefois la proportion de rapports récents est très faible alors qu'il n'y a aucun frein lié au copyright pour l'auto-archivage. Elle n'a qu'une soixantaine de rapports de 2007 et en mai 2008 elle ne compte que 6 rapports de l'année 2008.

HAL: les chiffres

Puisque le protocole d'accord a été signé pour 2 ans, il est intéressant de voir, au bout de ces 2 ans, ce que HAL et le protocole d'accord ont apporté à la progression du mouvement du LA. Nous regarderons le nombre et le type de documents, la représentation des disciplines, la représentation de la participation des organismes et le taux de progression d'auto-archivage.

Nombre total de documents déposés

Sur le site d'accueil, en avril 2008, une fenêtre indique 105 000 documents en texte intégral. Mais si on ouvre cette fenêtre on découvre qu'il y a en réalité, 52 802 documents dont 9698 thèses et 42 000 documents des Archives du Journal de Physique (articles digitalisés rétrospectivement). Il est signalé également 9986 liens avec ArXiv.

Type de documents

Nous avons calculé les pourcentages de différents documents à partir d'une extraction de page web de HAL après une consultation par «type de documents»<fnref n="35" />

<footnote n="34">³⁴ LARA : http://lara.inist.fr/lara.jsp</footnote>

<footnote n="35">³⁵ http://hal.archives-ouvertes.fr/index.php?halsid=8dvislmkpprcfugueofhiqr0e7&action todo=browse&b_type=browse typdoc</footnote>
<table><caption>**Tableau 2 :**Nombre et pourcentage des documents extraits de HAL par type (avril 2008)</caption><thead><tr><td>Type de document</td><td>Nombre</td><td>%</td></tr></thead><tbody><tr><td>Articles dans des revues avec comité de lecture moins les archives du J. de Physique (* cf. le texte)</td><td>20000</td><td>31,8</td></tr><tr><td>Communications avec actes</td><td>9693</td><td>15,4</td></tr><tr><td>Thèses</td><td>9166</td><td>14,6</td></tr><tr><td>Documents sans référence de publication</td><td>8818</td><td>14,0</td></tr><tr><td>Rapport de recherche</td><td>7616</td><td>12,1</td></tr><tr><td>Communications sans actes</td><td>2021</td><td>3,2</td></tr><tr><td>Chapitres d'ouvrages scientifiques</td><td>1859</td><td>3,0</td></tr><tr><td>Autres publications</td><td>1544</td><td>2,5</td></tr><tr><td>Conférences invitées</td><td>603</td><td>1,0</td></tr><tr><td>Articles dans des revues sans comité de lecture</td><td>597</td><td>1,0</td></tr><tr><td>Habilitation à Diriger des Recherches (HDR)</td><td>492</td><td>0,8</td></tr><tr><td>Ouvrages scientifiques</td><td>256</td><td>0,4</td></tr><tr><td>Cours</td><td>128</td><td>0,2</td></tr><tr><td>Directions d'ouvrage</td><td>17</td><td>0,0</td></tr><tr><td>Total</td><td>62810</td><td>100</td></tr></tbody></table>

Sur cette page web de HAL la somme totale de ces différents documents est d'environ 105 000 (comme annoncée sur la page d'accueil de HAL) et le nombre d'articles à comité de lecture est d'environ 62 000. Lorsque nous soustrayons les 42 000 articles numérisés rétrospectivement des Archives du Journal de Physique des 62 000 articles «à comité de lecture» il reste 20 000 articles, réellement auto-archivés, publiés dans des revues avec comité de lecture; chiffre repris dans le tableau 2.*

Nous résumerons en disant que dans HAL il y a 31,8% d'articles à comité de lecture, 1% d'articles sans comité de lecture, 14,6% de thèses, 19,6% d'actes de congrès, 12,1% de rapports et 14% de documents «sans référence de publication» que nous appellerons des «pre-prints» ou des «working papers».

## Analyse par disciplines
Les pourcentages du tableau 3 sont tirés du graphique évolutif dans le cadre droit du site d'accueil<fnref n="36" />.

<table><caption>**Tableau 3:** Pourcentage d'autoarchivage par discipline dans HAL (mai 2008)</caption><thead><tr><td>Discipline</td><td>%</td></tr></thead><tbody><tr><td>Physique</td><td>25,7</td></tr><tr><td>Informatique</td><td>21,9</td></tr><tr><td>Sciences Humaines et Société (SHS)</td><td>18,6</td></tr><tr><td>Mathématiques</td><td>10,6</td></tr><tr><td>Sciences de l'Ingénieur</td><td>6,6</td></tr><tr><td>Planète et Univers</td><td>6,3</td></tr><tr><td>Sciences du Vivant</td><td>4,9</td></tr><tr><td>Chimie</td><td>1,6</td></tr><tr><td>Sciences de l'Environnement</td><td>1,2</td></tr><tr><td>Sciences Cognitives</td><td>1,2</td></tr><tr><td>Statistiques</td><td>0,9</td></tr><tr><td>Sciences non linéaires</td><td>0,6</td></tr><tr><td>Total</td><td>100,0</td></tr></tbody></table>

Nous noterons que les disciplines qui auto-archivent traditionnellement (physique, informatique, et mathématiques et planète et univers) représentent 64.42% des documents archivés. Les documents en Sciences de l'Homme et Société représentent 18,61% et les Sciences du Vivant 4.87%.

## Analyse des participants

Hal propose une recherche par établissement d'après l'extraction des affiliations des chercheurs. Cela ne veut pas dire que tous les établissements listés participent systématiquement au dépôt dans HAL, mais cela donne une idée du nombre possible d'organismes concernés par le dépôt des publications scientifiques.

<footnote n="36">³⁶ http://hal.archives-ouvertes.fr/</footnote>
D'après l'extraction automatique proposée par HAL <fnref n="37" />, on note qu'il y a 87 universités, 63 Grandes Ecoles et 47 organismes de recherche et institutions, soit un total de 197 établissements. Il faudrait donc d'après ces chiffres, plus d'une centaine de portails institutionnels pour considérer que le protocole d'accord est effectif. Or, sur le site des portails institutionnels on ne compte que 25 portails en mai 2008³⁸. On peut donc dire que les signataires du protocole d'accord sont encore au stade de réflexion.

### a) Les universités

La première archive universitaire française, a été mise en place dès 2002, à l'université de Lyon 2, en Sciences Humaines et Sociales, par Jean-Paul Ducasse qui a su faire croître son contenu pendant des années. Mais malheureusement cet exemple n'a pas été suivi car six ans après, en mai 2008, seulement 5 universités sur 87, apparaissent sur le portail des institutions participant à l'auto-archivage dans HAL.

Toutefois, une enquête menée par le groupe universitaire Couperin<fnref n="39" /> en avril 2007, montre que l'idée progresse légèrement (BRULEY et al, 2008). Le consortium Couperin compte 210 membres incluant toutes les universités françaises, 70 écoles supérieures et des organismes de recherche. Un tiers des membres a répondu à cette enquête. On peut supposer que les réponses émanent de ceux qui sont ceux qui sont actifs dans ce domaine ou qui souhaitent l'être.

Il était possible de remplir un questionnaire par projet d'archives ouvertes et par conséquent 86 questionnaires ont été remplis par 74 établissements. Parmi les établissements ayant répondu à l'enquête on compte 62% d'universités et 21% de grandes écoles. Il faut noter que 44% des établissements ayant répondu sont pluridisciplinaires.

Résultat de l'enquête : 53% des organismes étaient en phase de réflexion et 47% en phase de mise en œuvre ou bien disposaient d'une archive ouverte en service. Les projets d'archives de thèses sont les plus importants (48%). Les projets des publications ne représentent que 10% et les projets mixtes représentent 39%. Précisons qu'en 2008, le site de TEL<fnref n="40" /> qui est le site des thèses françaises indique une stabilisation à environ 1600 dépôts de thèses par an depuis 2005 ce qui représente seulement 16 % de la production annuelle puisqu'il y aurait 10 000 doctorats par an en France.

### b) Les grands organismes

HAL est l'outil créé et géré par le CNRS. Le CNRS est un organisme pluridisciplinaire qui compte environ 12 000 chercheurs ce qui en fait le plus gros organisme français par son nombre de chercheurs. Tous les responsables des autres organismes de recherche ont compris l'intérêt de

<footnote n="37">³⁷ http://hal.archives-ouvertes.fr/index.php?halsid=8dvislmkpprcfugueofhiqr0e7&action要做 everything</footnote>

<footnote n="38">³⁸ http://hal.archives-ouvertes.fr/index.php?halsid=8dvislmkpprcfugueofhiqr0e7&action要做 everything</footnote>

<footnote n="39">³⁹ COUPERIN : http://www.couperin.org/</footnote>

<footnote n="40">⁴⁰ TEL http://tel.archives-ouvertes.fr/</footnote>
profiter des compétences acquises par le CNRS avec l'archive HAL et donc tous ont signé le protocole d'accord. Mais ce projet ne fait pas obligatoirement l'unanimité.

Nous prendrons deux exemples de choix et de projets différents: l'INRA et l'INSERM.

L'INSERM (Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale). C'est une structure qui a choisi la centralisation et qui s'accommode bien de la structure centralisée de HAL car la couverture disciplinaire de l'INSERM est exactement celle de PubMed Central et HAL reverse les documents vers PubMed Central. A la tête du service de documentation depuis de nombreuses années, se succèdent des responsables éclairés et très motivés pour développer l'auto-archivage. Une forte incitation auprès des chercheurs existe actuellement. Toutefois cette seule incitation est bien insuffisante car spontanément l'INSERM ne dépose que 700 à 800 documents par an<fnref n="41" />. Il y a 6000 chercheurs à l'INSERM et nous pouvons estimer qu'il y a au moins 6000 à 8000 publications par an. Donc en dépit d'une forte motivation des responsables, le taux de dépôt de l'INSERM n'est que de l'ordre de 10% à 15%.

L'INRA (Institut National de la Recherche Agronomique) a annoncé ouvertement son indépendance par rapport à HAL dès le début, tout en signant le protocole d'accord. Le site INRA n'apparaît pas dans les portails institutionnels car l'INRA a décidé de créer son archive PRODINRA. Il reversera sa production dans HAL en respectant le protocole d'accord signé. Mais depuis 4 ans PRODINRA, continue à n'être qu'une base de données <fnref n="42" />. On ne peut que regretter cette lente mise en place de l'archive et donc l'absence de visibilité persistante de la production des chercheurs de l'INRA. La production annuelle de cet institut est d'environ 6000 articles scientifiques.

# Analyse de la croissance de HAL

## a) Progression mensuelle

Sur un des sites de présentation de HAL il est écrit <fnref n="43" /> : «Chaque mois, HAL reçoit environ 1 800 articles nouveaux, soit une fraction de l'ordre du quart de la production scientifique française toutes disciplines confondues ; le taux de dépôt croît d'année en année».

Dans cette annonce, il y a déjà une différence entre les 1800 articles annoncés et les chiffres donnés par F. Laloë dans ses diapositives au workshop OAI5 en avril 2007 qui sont de 1500 dépôts par mois. La différence vient du concept «nouveau». Des documents «nouveaux» dans l'archive c'est-à-dire nouvellement déposés ne veulent pas dire «nouveaux» dans la publication. Des articles «nouveaux» dans HAL car appartenant aux Comptes Rendus de l'Académie des Sciences, nouvellement digitalisés, peuvent dater du 18ème siècle.

L'évolution du nombre de dépôts dans HAL au cours des 7 derniers mois est donnée dans la figure1.

<footnote n="41">⁴¹ http://www.hal.inserm.fr/index.php?halsid=khp7dnij6d7uid0v8n43p9o6l3&action todo=browse&b_type=browse_date</footnote>

<footnote n="42">⁴² PRODINRA : http://www.inra.fr/prodinra/pinra/index.xsp</footnote>

<footnote n="43">⁴³ http://www.cnrs.fr/fr/une/0803_hal.htm</footnote>
<figure><img src="image_1.png" /></figure>

Source: Données extraites du graphique « Evolution des dépôts » du site d'accueil de HAL http://hal.archives-ouvertes.fr/

b) Progression annuelle

La courbe de la figure 2 a été construite à partir des données extraites le 24/05/08 en allant à «consultation par dates»<fnref n="44" />. Elle donne une idée de la progression annuelle de l'auto-archivage des publications de l'année.

<figure><img src="image_2.png" /></figure>

Source: Données extraites sur le site de HAL en allant à « consultation » et « par années de publication »

<footnote n="44">⁴⁴ http://hal.archives-ouvertes.fr/index.php?halsid=8dvislmkpprcfugueofhiqr0e7&action todo=browse&b_type=browse_date</footnote>
Nous pouvons dire que le nombre de documents auto-archivés est approximativement de 11.000 pour les deux dernières années. Rappelons que l'estimation de la production scientifique annuelle en France est de 120.000 documents. Donc le taux d'archivage dans HAL correspond plutôt à 10 % de la production scientifique annuelle française et non au quart de la production comme annoncé sur le site.

# Conclusions tirées de l'analyse des chiffres de HAL et d'Archimer

## Archimer

Si on se rapporte aux critères de qualité donnés en introduction qui sont le taux de remplissage par des articles en majorité «reviewés» et le pourcentage de publications de l'année par rapport à la production annuelle totale, Archimer est une réussite institutionnelle. Rappelons que 80% des publications publiées dans l'année et répertoriées dans le Web Of Science sont en LA. C'est un excellent chiffre et cela démontre que les universités françaises et les autres organismes peuvent viser ce même objectif et ne pas se cantonner dans leurs projets du seul archivage des thèses, comme c'est annoncé dans l'enquête Couperin de 2007.

## HAL

Nous dirons que HAL en 2008 est une archive qui ressemble à beaucoup d'autres dans le monde. D'après l'extraction des portails de HAL, les organismes participants à l'auto-archivage et déversant leur production dans HAL sont une minorité et les universités sont quasiment absentes du mouvement.

Le taux de remplissage de documents de la production annuelle française est de 10%. Nous avons des raisons pour penser que ce taux ne changera pas en 2008 (voir fig. 2) si aucune mesure forte n'est prise dans les universités et les organismes de recherche. Les chiffres relevés d'octobre 2007 à mai 2008 sont très variables et il peut y avoir différentes causes de fluctuations positives ou négatives d'un mois à l'autre mais actuellement nous sommes en dessous de l'extrapolation la plus pessimiste qui était de 1800 par mois en 2008 (2500 pour l'autre extrapolation) d'après les courbes présentées par Franck Laloë à la conférence OAI au CERN en 2007⁴⁵.

## Rappel de l'obligation d'auto-archiver: «le mandat»

<footnote n="45">⁴⁵ http://indico.cern.ch/conferenceOtherViews.py?view=standard&confId=5710</footnote>
Les arguments en faveur de l'obligation d'auto-archiver ont été maintes et maintes fois répétés : augmentation du taux de citations comme le montrent presque toutes les études sur le cite OPCIT<sup>46</sup>, visibilité de l'université ou de l'établissement de recherche, prestige augmenté, commodité pour la gestion de la production des chercheurs et son évaluation (SWAN, 2008). En conséquence, les responsables des organismes de recherche ont intérêt d'exiger que chaque chercheur auto-archive et nous savons que 95% des chercheurs seraient d'accord pour auto-archiver si cela leur était demandé (SWAN, 2006). Nous constatons ici que la France en dépit de son archive centrale bien organisée n'échappe pas au mouvement d'inertie générale qui frappe tous les chercheurs du monde. Ces derniers ont besoin d'être «dirigés fortement». Cette forte impulsion de la direction peut être donnée par un «fléchage» de postes destiné à l'auto-archivage, comme l'Ifremer l'a fait, mais si les universités et les organismes n'ont pas les moyens de ce luxe, elles ont les moyens d'exiger que chaque chercheur auto-archive.

Un nombre croissant d'organismes (plus de 50) a décidé d'imposer cette obligation. Le plus grand nombre de ces organismes se trouve au Royaume-Uni et le reste en Europe, mais l'Asie, l'Australie et l'Amérique du Nord se sont aussi engagées dans cette voie. La liste de tous ces organismes avec leur décision est affichée sur ROARMAP<sup>47</sup>.

Rappelons le principe du mandat de dépôt obligatoire et immédiat : si l'auto-archivage est obligatoire, suivant le statut du document (statut donné par la politique de l'éditeur) 62% à 91% des dépôts pourront être mis en LA immédiatement. Les autres pourront être déposés en accès clos dans l'archive, durant la période d'embargo. Mais pour 100% des dépôts, les métadonnées seront visibles. Donc pour les documents qui en sont pas en LA, il est possible, si on implémente le bouton RequestEprint, pour tous les chercheurs qui ont besoin d'un document en accès clos, d'envoyer une demande de TAP à l'auteur. Ceci se fait par un courriel automatisé par l'intermédiaire de l'archive et l'auteur peut autoriser l'envoi en cliquant sur une url dans les courrier reçus. Ce n'est pas le véritable Libre Accès mais c'est presque le Libre Accès.

## Les mouvements universitaires européens

Pour défendre le LA, la France est représentée dans les réunions officielles européennes comme les réunions de Berlin et elle participe au projet européen de Driver<sup>48</sup>, mais il y a d'autres manifestations moins conventionnelles et plus «pratiques» comme des colloques ou les associations, auxquelles tous les membres des organismes de recherche français pourraient participer. Il existe par exemple, pour les recteurs d'université, un mouvement qui aide tous les organismes qui le souhaitent à développer les Archives ouvertes: il s'agit d'EurOpenScholar.

<footnote n="46"><sup>46</sup> OPCIT PROJECT *The effect of open access and downloads ('hits') on citation impact: a bibliography of studies* : Disponible sur <http://opcit.eprints.org/oacitation-biblio.html> consulté le 25/05/08</footnote>

<footnote n="47"><sup>47</sup>ROARMAP : http://www.eprints.org/openaccess/policysignup/</footnote>

<footnote n="48"><sup>48</sup> DRIVER : http://www driver-repository eu/</footnote>
C'est le recteur de l'université de Liège, en Belgique, Bernard Rentier qui a su mobiliser depuis plus d'un an, des recteurs européens. Voici ce qu'il écrit <fnref n="49" />:

[...] Qu'avons nous décidé ? De lancer "EurOpenScholar", une vitrine et un outil pour la promotion de l'OA en Europe. Il s'agira d'un consortium d'universités européennes résolues à avancer dans cette voie et à tenter de convaincre le plus grand nombre possible de chercheurs de se lancer dès à présent dans ce qui sera à coup sûr le mode de communication de demain, ainsi que le plus grand nombre possible d'organismes finançant la recherche en Europe.[...]

En janvier 2008 l'European Universities Association <fnref n="50" /> a pris position en faveur des propositions d'EurOpenScholar et plus récemment, en avril, à Barcelone, l'Assemblée générale de l'EUA a adopté unanimement les recommandations sur l'OA proposées par son Comité Exécutif. Voici un extrait de ce que B. Rentier écrit <fnref n="51" />:

L'EUA recommande que chaque université européenne établisse un dépôt institutionnel (ou participe à un dépôt interuniversitaire collectif) et le gère selon les pratiques actuellement recommandées par les spécialistes (ce sont précisément ces bonnes pratiques seront exposées en détail sur le site web d'EurOpenScholar, voir ci-après). Chaque université devra aussi s'assurer que ses chercheurs déposent leurs publications dans la digithèque dès leur acceptation pour publication, que l'accès en soit ouvert ou fermé. Les universités doivent aussi mieux prendre en compte les droits d'auteurs habituellement inexplicablement abandonnés aux éditeurs sans discussion par simple tradition, et donc la gestion des droits de propriété intellectuelle.

Ces recommandations sont basées sur les principes suivants:

- les universités sont les gardiennes du savoir généré par la recherche en tant que bien public,

- les résultats des recherches financées par les deniers publics doivent être publiquement accessibles dès que possible.

Il y a une quarantaine d'universités françaises membres de l'EUA et elles devraient donc pouvoir rapidement joindre le mouvement d'EurOpenScholar.

<footnote n="49">⁴⁹ http://recteur.blogs.ulg.ac.be/?p=151</footnote>

<footnote n="50">⁵⁰ http://recteur.blogs.ulg.ac.be/?p=171</footnote>

<footnote n="51">⁵¹ http://recteur.blogs.ulg.ac.be/?p=185</footnote>
## Conclusion

HAL n'a pas permis de mettre en Libre Accès la production scientifique française, qui reste confinée aux périodiques: les institutions de recherche ne se sont pas appropriés cette archive, en dépit du protocole d'accord qu'elles ont signé.

Le protocole d'accord a deux ans et il expire en juin 2008. Il devra être revu par tous les partenaires et il est fort probable que les expériences tirées de ces deux années vont changer les perceptions des universités et des organismes de recherche, sur les archives ouvertes.

Une politique favorisant le remplissage doit être mise en place car toutes les tentatives qui n'ont pas le soutien fort des institutions ne donnent pas les résultats attendus. Tout cela a été démontré par les nombreuses études faites en 2006 et 2007 par Arthur Sale<fnref n="52" /> concernant les universités australiennes.

Il reste donc un important travail à faire pour mettre en évidence toutes les publications scientifiques récentes. Cette visibilité des résultats de la recherche ne peut être obtenue que par une obligation de dépôt promulguée par chaque institution. Les organismes peuvent utiliser HAL pour auto-archiver leur production mais ils peuvent aussi développer leur propre archive et déverser ensuite leur production dans HAL. Ce système a plus de souplesse.

L'Ifremer a démontré que si un organisme a la volonté de mettre en place le LA d'une manière efficace, il le peut. Les moyens développés par l'Ifremer ne sont sans doute pas donnés à toutes les institutions. Dans ces conditions, la seule collaboration de chaque chercheur, poussée par un «mandat» est suffisante. L'entrée dans l'association EurOpenScholar qui a bien compris les enjeux du LA et qui a clairement exprimé les moyens pour parvenir, serait le meilleur moyen pour les universités et les organismes de recherche qui hésitent encore à prendre des mesures fortes de faire progresser facilement le LA en France.

Artigo submetido em 06/05/2008 e aprovado em 13/06/2008.

## Références

BRULEY C. et al., *Bilan d'une enquête sur les archives ouvertes dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche*. AMESTIST n° 2, 2008. Disponible sur :<http://ametist.inist.fr/document.php?id=417> (consulté le 25/05/08)

<footnote n="52">⁵² SALE, A http://eprints.utas.edu.au/view/authors/Sale,_AHJ.html</footnote>
CARR, L. and HARNAD, S. *Keystroke economy: a study of the time and effort involved in self-archiving*. Technical Report, ECS, University of Southampton, 2005. Disponible sur : <http://eprints.ecs.soton.ac.uk/10688/> (consulté le 25/05/08)

SALE A. *The patchwork mandate*. D-Lib Magazine, 13 (1/2), January/February, 2007. Disponible sur : http://www.dlib.org/dlib/january07/sale/01sale.html / (consulté le 03/06/08)

STIX, G. *The speed of write*. Scientific American, December 1994, p.72-77

SWAN, A. *The culture of Open Access: researchers' views and responses*. In: Jacobs, N., Eds. Open Access: Key Strategic, Technical and Economic Aspects. Oxford: Chandos, chapter 7, p.52-59, 2006. Disponible sur : <http://eprints.ecs.soton.ac.uk/12428/> (consulté le 25/05/08)

SWAN, A. and CARR, L. *Institutions, their repositories and the Web*. Serials Review, 34 (1) 2008. Disponible sur : <http://eprints.ecs.soton.ac.uk/14965/1/Serials_Review_article.doc> (consulté le 25/05/08)

SWAN A. et al *Developing a model for e-prints and open access journal content in UK further and higher education*. Learned Publishing 18(1): 25-40, 2005. Disponible sur :
<http://cogprints.org/4120/> (consulté le 25/05/08)