## Techniques de traitement des émissions de POP lors de l'incinération des déchets

Une vingtaine de documents traite du sujet de l'incinération de déchets contenant des POP et des émissions polluantes qui en découlent. Les déchets étudiés dans ces publications sont principalement des déchets solides et municipaux, ce qui est cohérent car, jusqu'à présent ce type de déchets est majoritairement incinéré, même si les combustibles de substitution solide vont prendre de plus en plus de place (notamment bitumineux issus du bâtiment etc...). Pour élargir les recherches de l'impact de l'incinération selon divers types de déchets, des documents scientifiques mentionnent également de déchets divers comme des déchets biomédicaux, de construction, DEEE, de mousses ou encore de déchet dangereux. A titre illustratif, en 2018 en France, 126 incinérateurs de déchets municipaux non-dangereux brûlaient en moyenne 14,5 millions de t/an de déchets<sup>77</sup>. Si l'incinération est une méthode répandue de gestion de déchets, elle n'est pas sans conséquences. L'incinération génère plusieurs sous-produits polluants : les fumées, les mâchefers, les lixiviats, les eaux de lavage des fumées, les résidus d'épuration de fumées (un déchet ultime constitué de poussières et de cendre volante, riche en substances toxiques, dont dioxines, furanes, HAP, métaux lourds et métalloïdes de granulométrie très fine). Les conséquences de l'incinération et sa production de sous-produits dangereux illustrent l'intérêt scientifique pour le sujet.

Un sujet majeur dans le traitement des émissions de POP lors de l'incinération des déchets est celui de la gestion des dioxines et furanes (PCDD/F). Différents chercheurs<sup>78,79</sup> ont essayé de prédire sa production par les incinérateurs, d'autres ont cherché des moyens de le dépolluer et des derniers se sont attelés à évaluer les risques que ces POP pouvaient amener. Les produits sujets à l'incinération étant très variable d'un pays à un autre et la règlementation sur les émissions pouvant fortement varier, il est à noter que les informations présentent dans les documents présentés ci-dessous concernent principalement la Chine.

Lors de l'incinération de déchets contenant des POP, la réglementation française, alignée sur les directives européennes, impose des limites strictes en matière d'émissions pour protéger la santé publique et l'environnement. Voici les principales limites d'émission en vigueur :

* Directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (IED)

Sur les dioxines et furanes, la limite d'émission pour les dioxines et furanes est fixée à 0,1 ng I-TEQ/m³ (nanogramme d'équivalent toxique international par mètre cube) de gaz émis. Cette limite est très stricte étant donné le haut degré de toxicité de ces composés, même à faible concentration.

* Arrêté du 20 septembre 2002 relatif aux installations d'incinération de déchets dangereux

La température minimale requise dans la chambre de combustion doit être d'au moins 850°C pour les déchets courants, mais elle doit atteindre 1100°C lorsqu'il s'agit de déchets contenant des PCB ou d'autres POP spécifiques, pour assurer leur destruction complète.

Les gaz doivent rester à cette température pendant au moins 2 secondes pour garantir la décomposition complète des POP.

* Arrêté du 12 janvier 2021 relatif aux meilleures techniques disponibles (MTD) applicables aux installations d'incinération et de co-incinération de déchets relevant du régime de l'autorisation au titre de la rubrique 3520 et à certaines installations de traitement de déchets relevant du régime de l'autorisation au titre des rubriques 3510, 3531 ou 3532 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement.

Concernant la surveillance de la teneur en POP dans les flux issus de l'incinération de déchets dangereux contenant des POP, l'exploitant mesure directement ou indirectement la teneur en POP dans les scories, mâchefers, fumées et effluents aqueux après la mise en service ou toute modification majeure de l'incinérateur de déchets dangereux, si les déchets incinérés dépassent les concentrations limites en POP définies dans l'annexe IV du règlement (UE) 2019/1021 et si le procédé ne respecte pas les spécifications techniques du Programme des Nations unies pour l'environnement.

* L'ensemble des directives imposées au traitement des déchets dangereux est intéressant pour certains déchets POP qui peuvent être considérés comme des déchets dangereux comme l'illustre la Figure 8.

<footnote n="77"><sup>77</sup> 126 incinérateurs de déchets en France : la mégapollution, Reporterre, 2022</footnote>

<footnote n="78"><sup>78</sup> Identification and verification of PCDD/Fs indicators from four typical large-scale municipal solid waste incinerations with large sample size in China, C. Liu, X. Chen, W. Yin, H. Wu, J. Huang, Y. Yang, Z. Gao, J. Huang, J. Fu, J. Han, 2023</footnote>

<footnote n="79"><sup>79</sup> Buffering effect of the economizer against PCDD/Fs in flue gas from solid waste incineration plants, J. W. Lu, Y. Xie, B. Xie, Z. Li, Z. Huang, D. Zhang, J. Hai, 2023</footnote>
• Les différentes informations présentes dans les annexes du règlement POP.

Dans un incinérateur en Chine, il a été démontré que les concentrations ambiantes dans l'air de PBDD/F et de PCDD/F diminuent à mesure que l'on s'éloigne de l'incinérateur de déchets municipaux, ce qui confirme l'influence de celui-ci sur les niveaux de dioxines dans l'air ambiant<sup>80</sup>. Mais son influence sur les PBDD/F était moindre car ils présentent une volatilité plus faible et donc des concentrations gazeuses plus faibles que les PCDD/F. Les données saisonnières suggèrent que les conditions météorologiques ont exercé une influence apparente sur les concentrations et les sources de dioxines en suspension dans l'air autour de l'installation de traitement des déchets solides municipaux. En outre, dans une autre étude<sup>81</sup>, les niveaux de concentrations en PBDD/F mesurés étaient comparables à ceux des PCDD/F dans des échantillons tests pris proches d'un incinérateur municipal. Un lien a été mis en évidence entre le taux de concentration de PBDD/F et PCDD/F dans les sols et la proximité avec l'incinérateur. Cependant, l'existence d'autres sources de dioxines a dissimulé son influence au-delà de 6 km. Les PBDD/F dans les sols étaient caractérisés par des PBDF fortement bromés, en particulier l'Octa-BDF, et leurs sources ont été diagnostiquées comme étant l'incinérateur et les gaz d'échappement des moteurs diesel ; les PCDD/F, en revanche, étaient dominés par des PCDD fortement chlorés, en particulier l'Octa-CDD, et ont été apportés individuellement ou conjointement par l'incinérateur, les gaz d'échappement des automobiles et le pentachlorophénol (PCP)/Na-PCP. Les risques non cancérigènes des dioxines dans tous les échantillons de sol étaient acceptables, mais les risques cancérigènes dans 17 % des échantillons étaient inacceptables. Ces échantillons étaient tous situés à proximité de l'incinérateur et des autoroutes, de sorte que l'utilisation des sols dans ces deux zones à haut risque devrait être réalisée avec prudence pour identifier la source des substances trouvées dans le sol. Une étude similaire<sup>82</sup> a aussi été réalisée sur des PCB et des PBDE. Ainsi, les niveaux, les profils des congénères et les distributions spatiales des PCB ont montré que les concentrations diminuaient avec l'augmentation de la distance par rapport à la source d'émission. Toutefois, cette tendance était opposée à celle observée pour les PBDE.

Sur la thématique des techniques de traitement des émissions de POP lors de l'incinération des déchets, d'autres sujets ont pu être traités de manière ponctuelle comme la détermination de l'influence de l'incinération des déchets municipaux et/ou médicaux des polymères commerciaux à base de fluorotélomères en fin de vie en tant que source potentielle de PFOA susceptible de contribuer à l'exposition de l'environnement et de l'être humain. Les résultats de l'étude de P. H. Taylor<sup>83</sup> ont permis de conclure que l'incinération de ces polymères ne devrait pas être une source de PFOA dans l'environnement. Une comparaison avec la présence des POP entre l'entrée et la sortie de différents incinérateurs a aussi été réalisée<sup>84</sup>. Pour les deux incinérateurs, les PCDD/F, les PCB et HAP sont les principaux contributeurs à la production totale de POP. Dans les déchets municipaux, les PCDD/F, les PBDD/F et les PBDE sont les principaux contributeurs à l'apport pondéré de POP. Les rapports entre l'entrée et la sortie de POP pesées indiquent clairement que le four rotatif incinérant des déchets dangereux est un puits de POP. Le four à grille incinérant les déchets municipaux est un puit ou une source de POP qui varie en fonction des concentrations de POP dans les déchets, mais la différence entre la sortie et l'entrée est plutôt limitée.

En outre, des études ont été effectuées sur les cendres issues de déchets municipaux ou de
biomasses<sup>85</sup>. Les cendres provenant de trois usines d'incinération de déchets solides municipaux ont
été collectées et analysées pour en déterminer la composition élémentaire, la spéciation du carbone et
les teneurs en POP (PCDF, PCDD, PCN et PCB). Les cendres ont ensuite été soumises à deux
traitements thermiques : un traitement par petits lots dans des ampoules de verre scellées et un
traitement par grands lots dans un four dans des conditions de manque d'oxygène. Les résultats
indiquent que les traitements thermiques ont eu des effets similaires sur les PCDD et les PCB, qui se
sont apparemment dégradés mais ne se sont pas reformés. Les PCDF et les PCN ont été dégradés
mais se sont reformés de manière sélective (à la fois pendant et après le traitement). En outre, la

<footnote n="80">⁸⁰ Occurrence and carcinogenic potential of airborne PBDD/Fs and PCDD/Fs around a large-scale municipal solid waste incinerator: A long-term passive air sampling study, H. R. Li, M. Y. Liu, J. J. Hu, A. M. Song, P. A. Peng, G. G. Ying, B. Yan, T. Chen, 2023</footnote>

<footnote n="81">⁸¹ Polybrominated dibenzo-p-dioxins/furans (PBDD/Fs) in soil around municipal solid waste incinerator: A comparison with polychlorinated dibenzo-p-dioxins/furans (PCDD/Fs), Song, H. Li, M. Liu, P. Peng, J. Hu, G. Sheng, G. Ying, 2022</footnote>

<footnote n="82">⁸² Evaluation of atmospheric sources of PCDD/Fs, PCBs and PBDEs around an MSWI plant using active and passive air samplers, Li, Y. Zhou, G. Wang, G. Zhu, X. Zhou, H. Gong, J. Sun, L. Wang, J. Liu, 2021</footnote>

<footnote n="83">⁸³ Investigation of waste incineration of fluorotelomer-based polymers as a potential source of PFOA in the environment, P. H. Taylor, T Yamada, R C Striebich, J L Graham, R J Giraud, 2014</footnote>

<footnote n="84">⁸⁴ Mass balance for POPs in hazardous and municipal solid waste incinerators, J. Va Caneghem, C Block, A Van Brecht, G Wauters, C Vandecasteele, 2010</footnote>

<footnote n="85">⁸⁵ Behavior of PCDF, PCDD, PCN and PCB during low temperature thermal treatment of MSW incineration fly ash, E. Weidemann, L. Lundin, 2015</footnote>
composition des cendres n'a pas influencé de manière significative les profils de congénères spécifiques des homologues des PCDF et PCN formés, mais ils présentaient des degrés de chloration nettement inférieurs à ceux des cendres non traitées et leur toxicité globale a été réduite par le traitement au four, indépendamment des concentrations après le four et de la composition des cendres<sup>86</sup>. Sur la même thématique, une autre étude<sup>87</sup> a permis de conclure que les HAP, les PCB et les PCCD/F sont nettement plus concentrés dans les cendres volantes que dans les cendres résiduelles/totales correspondantes pour chaque type de biomasse : résidus agricoles, bois, déchets de bois, boues de papier, boues d'épuration et déchets solides municipaux. En règle générale, les cendres résiduelles/totales de la biomasse vierge (par exemple, le bois et les résidus agricoles) sont conformes à une utilisation comme engrais, tandis que les cendres résiduelles/totales provenant de déchets (par exemple, déchets de bois, déchets solides municipaux) sont plus adaptées à une utilisation contrôlée dans la construction. Les teneurs plus élevées en POP dans les cendres volantes limitent leur utilisation et, occasionnellement, les déchets contenant des PCDD/F doivent être détruits avant leur élimination.

Un autre sujet identifié sur les problématiques liées à l'incinération était la gestion de déchets biomédicaux. Bien que de nombreuses agences nationales/internationales approuvent une norme stricte d'émission des cheminées d'incinérateur de 0,1 ngTEQ/Nm³, certaines différences sont observées dans les scénarios réglementaires d'une nation à l'autre. Un article<sup>88</sup> examine et rend compte des études sur les émissions de dioxines et les risques pour la santé associés à l'incinération des déchets biomédicaux au cours des trois dernières décennies (1990-2020) avec une analyse complète des tendances spatiales et temporelles des émissions. L'étude permet de montrer qu'une surveillance réglementaire continue et des assouplissements logiques peuvent améliorer les performances des installations existantes en garantissant de faibles émissions et un risque minimal.

## Focus sur la gestion et le traitement des DEEE lors de leur recyclage

Les DEEE sont des déchets contenant très souvent des POP car ils requièrent l'utilisation de retardateurs de flammes. Les DEEE sont des déchets qui ont vocation à être recyclés car les éléments les composants sont souvent intéressants à récupérer d'un point de vue économique et stratégique (métaux, matériaux stratégiques ou critiques, etc.). Une quarantaine de documents scientifiques traite à la fois de la présence des POP dans les DEEE et du traitement par recyclage de ces déchets.

## Point d'attention sur les plastiques bromés et leur méthodes de tri

Certains documents<sup>89 90 91</sup> présentent différentes méthodes pour gérer le recyclage des DEEE, et plus particulièrement l'identification de la présence de Brome et d'autres éléments chimiques dans les différentes fractions issues des DEEE en vue du tri et du recyclage du déchet. Le

<footnote n="86"><sup>86</sup> Behavior of PCDF, PCDD, PCN and PCB during low temperature thermal treatment of MSW incineration fly ash, E. Weidemann, L. Lundin, 2015</footnote>

<footnote n="87"><sup>87</sup> Potential reuse options for biomass combustion ash as affected by the persistent organic pollutants (POPs) content, J. Zhai, I. T Burke, D. I. Stewart, 2022</footnote>

<footnote n="88"><sup>88</sup> Dioxins Emissions from Bio-Medical Waste Incineration: A Systematic Review on Emission Factors, Inventories, Trends and Health Risk Studies, S. V. Ajay, KP. Prathish, 2023</footnote>

<footnote n="89"><sup>89</sup> POP-BFRs in consumer products: Evolution of the efficacy of XRF screening for legislative compliance over a 5-year interval and future trends, M. Sharkey, M. A. Abdallah, D. S. Drage, S. Harrad, H. Berresheim, 2022</footnote>

<footnote n="90"><sup>90</sup> Portable X-ray fluorescence for the detection of POP-BFRs in waste plastics, M. Sharkey, M. A. Abdallah, D. S. Drage, S. Harrad, H. Berresheim, 2018</footnote>

<footnote n="91"><sup>91</sup> Assessment of brominated flame retardants in a small mixed waste electronic and electrical equipment (WEEE) plastic recycling stream in the UK, W. A. Stubbing, M. A. E. Abdallah, K. Misiuta, U. Onwuamaegbu, J. Holland, L. Smith, C. Parkinson, R. McKinlay, S. Harrad, 2021</footnote>
Tableau 9 présente un récapitulatif des avantages ou inconvénients exprimés dans la littérature scientifique sur les différentes méthodes pour séparer les plastiques bromés des non-bromés expliquées ci-dessous :

* Les méthodes de tri densimétrique des matériaux (flottation) sont des méthodes efficaces pour trier les plastiques, mais elles présentent l'inconvénient que la fraction dense contient non seulement des plastiques bromés, mais aussi des plastiques contenant des additifs non dangereux "lourds" tels que le talc, le carbonate de calcium, le dioxyde de titane, la silice, qui sont alors "perdus" avec la fraction bromée. Un second tri est alors nécessaire.

* Les XRD (ou diffraction des rayons X) est une technique analytique utilisée pour identifier la structure cristalline des matériaux. Elle permet de déterminer la composition et les phases présentes dans un échantillon solide en étudiant la manière dont les rayons X sont diffractés par les cristaux. Le XRD permettrait selon les recycleurs d'atteindre les 1 000ppm de brome.

* La spectrométrie XRF (Fluorescence à rayons X) portable est utile pour l'évaluation préliminaire ou le contrôle des pièces à démanteler, ou pour les petits centres de tri. Cette méthode permet de détecter certains éléments chimiques et de mesurer leur concentration mais elle ne peut pas déterminer la composition chimique d'un matériau. Des machines de tri automatique par XRF sont aujourd'hui disponibles pour cribler les plastiques pour l'identification du chlore Cl et/ou du brome Br et/ou l'antimoine, Sb et/ou le rapport (Sb/Br) et/ou encore le phosphore P, le calcium Ca, le magnésium Mg, le silicium Si, le titane Ti, etc. La limite de détection est assez élevée car le XRF permettrait selon les recycleurs d'atteindre les 500 ppm de brome<fnref n="92" />, mais l'objectif important du tri des plastiques est de détecter et d'éliminer les particules à forte concentration en substance mesurée. Cette technologie est utilisée aujourd'hui pour le tri des métaux non ferreux dans les mâchefers d'incinérateurs ou les résidus de broyage automobile et est disponible dans certaines entreprises de broyage. Elle n'est actuellement pas utilisée pour les plastiques car elle est trop coûteuse pour ces déchets de faible valeur. Les machines de tri automatique par XRF pourraient être utilisées comme tri secondaire de la fraction dense des plastiques (après la séparation par densité), pour séparer une fraction dense non bromée de la fraction dense bromée, ce qui, selon les recycleurs, pourrait réduire le coût de l'incinération de la fraction bromée restante et créer une valeur si elle peut être recyclée en tant que matériau.

* L'imagerie hyper-spectrale dans le proche infrarouge à ondes courtes (SWIR, également appelé proche infrarouge NIRBD, ce domaine spectrale est entre le NIR (infrarouge proche) et MWIR (infrarouge moyen), et est utilisé pour des applications de type imaging pour la détection de contaminants, par exemple) semble prometteuse pour détecter le brome Br et l'antimoine Sb avec des appareils relativement bon marché, mais elle ne fonctionne pas avec les plastiques noirs. Il pourrait s'agir d'un traitement secondaire après la séparation par densité, pour séparer parmi les plastiques denses ceux qui contiennent du Br et du Sb, comme pourraient le faire des machines XRF automatisées.

* La technologie LIBS, spectrométrie sur plasma induit par laser soit une technique analytique très faiblement destructive dont le principe repose sur l'utilisation d'un rayonnement monochromatique non ionisant, a aussi pu être utiliser pour contrôler les retardateurs de flamme bromés (RFB) dans les DEEE par certains opérateurs.

D'autres méthodes (par exemple la séparation électrostatique) n'ont pas prouvé leur efficacité pour des déchets plastiques réels dans un environnement industriel pour la première étape de tri (séparation de la fraction bromée), mais fonctionnent bien pour le tri secondaire ou tertiaire de la fraction non bromée entre PE/PP et PS/ABS, par exemple.

<footnote n="92">⁹² Tri des plastiques issus des DEEE, Ecosystem, 2023</footnote>
<table><caption>Tableau 9 : Tableau des différentes techniques industrielles utilisées pour séparer les matériaux contenant des retardateurs de flamme dans les DEEE (compilation RECORD, 2024) (Vencosky, 2021) (Sharkey, 2022) (Stubbing, 2021)<fnref n="93" /> <fnref n="94" /> <fnref n="95" /></caption><thead><tr><th>Méthode</th><th>POP Entre autres</th><th>Avantages</th><th>Inconvénients</th><th>Limite de détection</th></tr></thead><tbody><tr><td>Tri par séparation de densité par flottaison</td><td>PBDE</td><td>Robuste<br>Procédé maitrisé</td><td>Nécessite un second tri pour être complet<br>La densité est un substitut de la bromation : perte de certains plastiques non-bromés dans la fraction dense.</td><td>98,5 % des particules &lt; 2 000 mg Br/kg, concentration moyenne du lot de particules &lt; 1 000 mg Br/kg</td></tr><tr><td>Tri par densité atomique des particules par diffraction des rayons X (XRD)</td><td>PBDE<br>HBCD</td><td>Robuste<br>Procédé maitrisé</td><td>Nécessite un second tri pour être complet<br>De mauvais fonctionnements fréquents</td><td>Jusqu'à 1 000 ppm, réduction du Br jusqu'à 98 % en fonction de l'apport et de la composition, concentration moyenne du lot de particules &lt; 1 000 mg Br/kg</td></tr><tr><td>Tri multi détecteur par fluorescence de rayon X (XRF)</td><td>PBDE<br>HBCD<br>PCCC</td><td>Tri flexible<br>Détection de la concentration des éléments<br>Utile pour la caractérisation, le tri et le contrôle de la qualité<br>6 % d'erreur</td><td>Coût élevé pour les résultats obtenus<br>Doit être étalonné régulièrement<br>Cette méthode atteint sa limite au 500 ppm, ce qui est problématique pour les futurs seuils à 350 ppm et 220 ppm.</td><td>500 ppm</td></tr><tr><td>Détection optique dans l'infrarouge à ondes courtes (SWIR, également appelé proche infrarouge NIRBD)</td><td>PBDE<br>HBCD</td><td>Identification statique en laboratoire du Br et du Sb dans les plastiques</td><td>Ne fonctionne pas sur les plastiques noirs</td><td>2 000 mg de chaque élément/kg</td></tr></tbody></table>

## Point d'attention sur les DEEE

D'autres documents<fnref n="96" /> explorent les méthodes de captation des POP dans les effluents dans les usines de recyclage des DEEE. Parmi ces méthodes, les procédés étudiés sont les suivants :

* une technique intégrée avec un filtre à manche (BF),

* la photocatalyse (PC),

* un filtre biotrickling (BTF).

La technique intégrée BF-PC-BTF a permis d'obtenir des rendements d'élimination d'environ 83,7 %, 87,2 % et 94,1 % pour les COV, les HAP et les PBDE, respectivement, sur une période de fonctionnement de 30 jours. Plus précisément, la PC avait une efficacité d'élimination de 78,0 % et 72,3 % pour les COV et les HAP, respectivement, tandis que le BF éliminait 85,5 % des PBDE<fnref n="97" />. Ces différences sont dues aux différentes distributions et caractéristiques des polluants dans les phases gazeuse et particulaire. Le PC et le BF ont contribué le plus à réduire les risques associés aux COV et aux PBDE. Toutefois, le BF a réduit davantage les risques liés aux HAP que le PC, en raison des risques plus élevés liés aux HAP dans la phase particulaire. Dans l'ensemble, les risques pour la santé des travailleurs liés aux COV, aux HAP et aux PBDE ont diminué de manière significative après le traitement

<footnote n="93">⁹³ Study to support the assessment of impacts associated with the review of limit values in waste for POPs listed in Annexes IV and V of Regulation (EU) 2019/1021, D. Vencosky, 2021</footnote>

<footnote n="94">⁹⁴ POP-BFRs in consumer products: Evolution of the efficacy of XRF screening for legislative compliance over a 5-year interval and future trends, M. Sharkey, 2022</footnote>

<footnote n="95">⁹⁵ Assessment of brominated flame retardants in a small mixed waste electronic and electrical equipment (WEEE) plastic recycling stream in the UK, W. A. Stubbing, 2021</footnote>

<footnote n="96">⁹⁶ The health risk attenuation by simultaneous elimination of atmospheric VOCs and POPs from an e-waste dismantling workshop by an integrated de-dusting with decontamination technique, J. Chen, 2016</footnote>

<footnote n="97">⁹⁷ The health risk attenuation by simultaneous elimination of atmospheric VOCs and POPs from an e-waste dismantling workshop by an integrated de-dusting with decontamination technique, J. Chen, D. Zhang, G. Li, T. An, J. Fu, 2016</footnote>
par la technique intégrée. Tous ces résultats démontrent que cette technique intégrée peut constituer
un moyen efficace pour purifier les COV et les POP présents dans les effluents gazeux émis lors du
traitement des DEEE et pour améliorer la santé humaine des salariés des sites de traitement des DEEE.

Finalement, des nouveaux produits fabriqués à partir de matière issue du recyclage des DEEE pouvant
contenir des POP ne sont pas sans conséquences sur l'environnement et la santé humaine. L'utilisation
de plastiques recyclés doit être mis en balance avec les risques éventuels liés à la présence de
substances dangereuses, principalement les anciens retardateurs de flamme bromés et les métaux
lourds, qui perdurent dans les nouveaux produits après le recyclage de certaines fractions. Une étude
aux Pays-Bas<fnref n="98" /> a révélé que des BDE interdits et d'autres retardateurs de flammes toxiques se trouvent
en concentrations élevées dans certains matériaux plastiques destinés aux marchés du recyclage. Ils
se retrouvent également dans divers nouveaux produits de consommation, notamment les jouets pour
enfants. Une analyse du flux massique a montré que 22 % de tous les POP-BDE présents dans les
DEEE devraient finir dans des plastiques recyclés, car ces substances ne sont actuellement pas
efficacement séparées des flux de déchets plastiques. Dans le secteur automobile, cela représente
14 %, tandis que 19 % supplémentaires devraient aboutir dans des pièces d'occasion<fnref n="99" />. Ces résultats
soulèvent la question des compromis délicats entre sécurité des consommateurs/production plus propre
et efficacité des ressources via l'économie circulaire.

Certaines études<fnref n="100" />,<fnref n="101" /> ont constaté qu'environ 77 % des PBDE et 39 % de l'HBCD étaient conservés dans les matériaux recyclés, avec des niveaux comparables à ceux des produits des fabricants de recyclage et du marché de consommation. Les procédés de recyclage actuels ne permettent pas de retirer ces substances dangereuses, ni de les dégrader. En effet, il a été mis en évidence que le recyclage mécanique n'a pas permis retirer les composés bromés des déchets. Cependant, ces recyclages génèrent parfois des sous-produits de dégradation des POP. Selon une estimation en utilisant le taux de transfert, environ 235 à 688 t tonnes de PBDE sont entrées dans les flux de recyclage chaque année au cours des cinq dernières années. Une autre étude<fnref n="102" /> a analysé la faisabilité de séparer les plastiques contenant des retardateurs de flammes des téléviseurs à écran à cristaux liquides en fin de vie. La caractérisation des boîtiers de ce flux de déchets a indiqué une concentration de 18 % en poids de retardateurs de flammes à base de brome et de 31 % en poids de retardateurs de flammes à base de phosphore, le reste n'en contenant pas. Les tests de miscibilité effectués ont indiqué que pour cette fraction, une dilution d'au moins un facteur 10 avec du matériel vierge est requise<fnref n="103" />.

En outre, il est aussi important d'évoquer la présence des BFR dans les cartes électroniques. Dans l'étude de Chen Y. et al.<fnref n="104" /> Les analyses, menées à l'aide de la chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse (GC/MS), ont révélé la présence de TBBPA et divers PBDE dans les boîtiers d'ordinateurs et de télévisions. Quant à elles, les cartes électroniques contenaient principalement du pentabromodiphényléther et du hexabromodiphényléther à des concentrations respectives de 14 567 mg/kg et 2 718 mg/kg, ce qui illustre la forte présence de ces agents polluants.

Ainsi, le recyclage des DEEE est important à réaliser, mais il n'est pas sans risque et donc des normes
de sécurité doivent être mise en place afin d'éviter que des substances dangereuses circulent de
nouveau dans le monde. Ces documents mettent en avant l'importance des seuils mis en place dans
les réglementations. De plus, il convient de rappeler que les plastiques issus des flux de recyclage de
ce type de déchets ne devraient jamais se retrouver dans certaines applications telles que les jouets ou
les ustensiles de cuisine. Les applications possibles pour des plastiques recyclés devraient être
déterminé selon des études sur l'exposition et les risques.

Détection, identification ou quantification des POP utilisés comme retardateurs de flammes

<footnote n="98">⁹⁸ Propelling plastics into the circular economy — weeding out the toxics first, H. A. Leslie, P. E. G. Leonards, S. H. Brandsma, J. de Boer, N. Jonkers, 2016</footnote>

<footnote n="99">⁹⁹ Propelling plastics into the circular economy — weeding out the toxics first, H. A. Leslie, P. E. G. Leonards, S. H. Brandsma, J. de Boer, N. Jonkers, 2016</footnote>

<footnote n="100">¹⁰⁰ Transfer of POP-BFRs within e-waste plastics in recycling streams in China, Y. Li, Q. Chang, Z. Luo, J. Zhang, Y. Liu, H. Duan, J. Li, 2020</footnote>

<footnote n="101">¹⁰¹ Recycling of WEEE plastics: a review, A. Buekens, J. Yang, 2014</footnote>

<footnote n="102">¹⁰² Closed loop recycling of plastics containing Flame Retardants, Jer R. Peeters, P. Vanegas, L. Tange, J. Van Houwelingen, J. R. Duflou, 2014</footnote>

<footnote n="103">¹⁰³ Closed loop recycling of plastics containing Flame Retardants, Jer R. Peeters, P. Vanegas, L. Tange, J. Van Houwelingen, J. R. Duflou, 2014</footnote>

<footnote n="104">¹⁰⁴ Brominated flame retardants (BFRs) in waste electrical and electronic equipment (WEEE) plastics and printed circuit boards (PCBs), Y Chen, J Lia, L Chen, S Chen, W Diao, 2012</footnote>
Une douzaine de documents traite spécifiquement de la détection, de l'identification ou de la quantification des POP dans les plastiques. Il est important d'avoir des méthodes de détection pour minimiser une contamination involontaire des POP. Ainsi des juridictions telles que l'UE ont introduit des limites sur les concentrations de certains retardateurs de flammes dans les déchets plastiques, les équipements ou matériaux dépassant ces limites ne pouvant pas être recyclés. Les méthodes permettant de détecter la présence de POP comme retardateurs de flammes sont communes avec celles pour détecter les POP dans les DEEE. Par exemple, un article<fnref n="105" /> examine les critères, en regardant le taux de faux positifs par exemple, selon lesquels le procédé basé notamment sur l'utilisation de la spectrométrie portable à fluorescence X (XRF)<fnref n="106" /> offre une méthode viable pour vérifier le respect des limites existantes et futurs possibles sur les retardateurs de flammes bromés et organophosphorés chlorés dans les déchets plastiques et identifie les futures priorités de recherche. Il existe d'importantes contraintes techniques et économiques associées aux méthodes conventionnelles permettant de déterminer le respect de ces valeurs limites, ce qui conduit à identifier des méthodes moins spécifiques, mais plus simples, plus rapides et moins coûteuses, telles que la méthode XRF.

En 2015-2016, une étude<fnref n="107" /> portant sur environ 500 déchets d'articles en plastique a montré que la méthode XRF était efficace jusqu'à 95 % pour vérifier le respect des limites de concentration en POP des retardateurs de flammes bromées dans les déchets. Une autre étude similaire<fnref n="108" />, menée en 2019-2020, testant l'hypothèse selon laquelle l'utilisation accrue de retardateurs de flammes bromés alternatifs en remplacement des retardateurs de flammes bromées classiques réduirait l'efficacité du XRF car la concentration en brome est comparable, bien que dans un cas il n'y ait aucun POP. En comparant les résultats, l'efficacité globale du contrôle de conformité des limites de concentration a été réduite d'environ 95 % à environ 88 %, en partie à cause de la diminution de la prévalence des retardateurs de flammes bromés contenant des POP et de la présence potentiellement accrue de retardateurs de flamme alternatifs, en particulier dans les produits ayant des cycles de vie plus courts tels que l'électronique.

Pour valider ces hypothèses, une étude<fnref n="109" /> a utilisé la méthode XRF pour mesurer le Br dans 120 produits de différents types de polymères. Les produits signalés par XRF comme ayant des concentrations élevées de Br (≥ 2 500 mg/kg) ont été soumises à une évaluation plus approfondie de la teneur en retardateurs de flammes bromés via une analyse par spectrométrie de masse et les résultats ont été comparés aux données XRF. Cela a révélé que dans 22 % des 120 produits étudiés, XRF a identifié à tort la limite de faible concentration comme dépassée. Pour améliorer ce pourcentage, la gestion des copeaux de polymère par tri par couleur a entraîné des réductions significatives des concentrations de tous les retardateurs de flammes bromés dans les polymères clairs (composition différente des polymères dans les copeaux clairs), de sorte que les limites de faible concentration n'ont pas été dépassées. Cependant, les réductions de concentration dans les polymères blancs étaient insuffisantes pour respecter ces limites.

Ainsi les études sur la détection des retardateurs de flammes bromés mettent en avant l'enjeu d'identifier le brome présent dans les composants. Dans les déchets, les polybromobiphényles, les PBDE, le tétrabromobisphénol A (TBBPA) et l'HBCD ont été analysés pour une étude<fnref n="110" />. Les retardateurs de flammes bromés les plus concentrés sont le décaBDE et le TBBPA. Les substances réglementées en 2018 (voir la partie sur la réglementation) représentent une minorité de toutes les substances bromées et le seul moyen pratique de trier est de mesurer le brome total en ligne. Le tri du petit électroménager, des plastiques des écrans à tubes cathodiques et des écrans plats est nécessaire pour éviter la dispersion incontrôlée de substances réglementées dans les matières premières recyclées. D'autres catégories (gros électroménager, outils électriques et électroniques, matériel d'éclairage) sont également à considérer, car leur teneur en brome total (concentration moyenne non pondérée) est élevée pour certains de ces produits.

<footnote n="105">¹⁰⁵ Assessment of brominated flame retardants in a small mixed waste electronic and electrical equipment (WEEE) plastic recycling stream in the UK, M. Alghamdi, M. A. E. Abdallah, K. Misiuta, U. Onwuamaegbu, J. Holland, L. Smith, C. Parkinson, R. McKinlay, S. Harrad, 2022</footnote>

<footnote n="106">¹⁰⁶ La méthode XRF permet uniquement de connaître la teneur en Br ou en phosphore dans les matériaux. Elle ne permet pas d'identifier directement si la partie bromée identifiée est POP. Ainsi, il est nécessaire d'effectuer une analyse chimique en GC/MS-MS ou LC/MS-MS pour pouvoir identifier et quantifier les POP. De plus, l'analyse chimique des retardateurs de flamme dans les matrices plastiques reste complexe. En effet, le choix du solvant ou de la méthode d'extraction est réalisé en fonction du type de matrice et du retardateur de flamme qui est analysé.</footnote>

<footnote n="107">¹⁰⁷ Portable X-ray fluorescence for the detection of POP-BFRs in waste plastics, M. Sharkey, M. A. E. Abdallah, D. S. Drage, S. Harrad, H. Berresheim, 2018</footnote>

<footnote n="108">¹⁰⁸ POP-BFRs in consumer products: Evolution of the efficacy of XRF screening for legislative compliance over a 5-year interval and future trends, M. Sharkey, D. Drage, S. Harrad, W. Stubbings, A. H. Rosa, M. Coggins, H. Berresheim, 2022</footnote>

<footnote n="109">¹⁰⁹ Assessment of brominated flame retardants in a small mixed waste electronic and electrical equipment (WEEE) plastic recycling stream in the UK, W. A. Stubbings, M. A. E. Abdallah, K. Misiuta, U. Onwuamaegbu, J. Holland, L. Smith, C. Parkinson, R. McKinlay, S. Harrad, 2021</footnote>

<footnote n="110">¹¹⁰ WEEE plastic sorting for bromine essential to enforce EU regulation, P. Hennebert, M. Filella, 2018</footnote>
La gestion des déchets contenant des retardateurs de flammes pose aussi certaines questions car le stockage à l'air libre et la combustion des déchets électroniques sont des facteurs importants qui contribuent aux émissions de substances dangereuses. La présence dans l'environnement de retardateurs de flammes émergents, en particulier les retardateurs de flamme organophosphorés oligomériques, indique que l'alternance de l'ajout de retardateurs de flammes dans les produits électroniques évolue en réponse aux réglementations nationales et internationales sur les PBDE. Les émissions de substituts provenant du stockage ouvert et de la combustion des déchets électroniques pourraient devenir plus importantes que celles des PBDE dans les années à venir. La présence et les effets environnementaux des produits de substitution doivent être considérés comme un facteur de risque au même titre que le recyclage des déchets électroniques<fnref n="111" />. En effet, plusieurs classes de retardateurs de flamme, tels que les PBDE, les nouveaux retardateurs de flamme bromés, les déchloranes plus, ainsi que les PCB ont été mesurés dans la poussière intérieure d'habitations de cinq villages situés dans trois régions de recyclage des déchets électroniques de la province de Guangdong, en Chine méridionale<fnref n="112" />. Les concentrations en PBDE, de nouveaux retardateurs de flamme bromés et des retardateurs de flamme organophosphorés dans la poussière des cinq sites étaient beaucoup plus élevées que les médianes des PCB. Le décabromodiphénylether (décaBDE ou BDE 209) et le décabromodiphénylethane étaient les deux principaux retardateurs de flamme halogénés, tandis que le phosphate de tris-(1-chloro-2-propyle) (TCIPP) et le phosphate de triphenyle (TPHP) étaient les principaux retardateurs de flamme organophosphoré. Il convient d'accorder une plus grande attention à la contamination par les nouveaux retardateurs de flamme bromés et les retardateurs de flamme organophosphorés, plutôt que par les PCB, dans ces régions de Chine de recyclage des déchets électroniques.

Sur la même thématique du stockage à l'air libre, M. Yulong et al.<fnref n="113" /> se sont intéressés au transfert des retardateurs de flammes halogénées et des esters organophosphorés des produits vers l'environnement via des mécanismes tels que :

* la **volatilisation** : une pression de vapeur de contaminants plus élevée (à partir de 10-4 Pa voir 10-11Pa à 25 °C), une température accrue et des concentrations élevées dans les produits contribuent grandement à leurs émissions dans l'air, les taux d'émission les plus élevés étant généralement observés dans les premières étapes des expériences en chambre d'essai ;

* l'abrasion : l'abrasion des particules et des fibres des produits est omniprésente et est susceptible de contribuer aux concentrations élevées de retardateurs de flammes dans le sol et dans l'air ;

* la lixiviation : la lixiviation vers des milieux aqueux de retardateurs de flammes bromés est peu probable, en raison de leur très faible solubilité dans l'eau. Cependant, des conditions comprenant des eaux de pluies acides, des concentrations importantes en matières humiques dissoutes et une température élevée peuvent rendre possibles, même si très limitées, de telles émissions.

Les données sur la présence de retardateurs de flammes halogénées et des esters organophosphorés dans l'air extérieur et dans le sol à proximité des installations formelles de traitement des déchets électroniques suggèrent que ces installations exercent un impact considérable. Les décharges constituent une source potentielle de retardateurs de flammes halogénées et des esters organophosphorés dans le sol, et une mauvaise gestion de l'élimination des déchets pourrait également contribuer à la contamination de ces substances dans l'air ambiant. Les preuves actuelles suggèrent un impact minime des usines d'incinération des déchets sur la contamination des retardateurs de flamme bromés pour la présence de POP dans l'air extérieur et le sol, mais des recherches plus approfondies sont nécessaires pour le confirmer.

Pour finir sur l'impact des retardateurs de flammes, des documents se focalisent sur l'impact sur la biodiversité et la santé humaine lors du recyclage des DEEE en cherchant à identifier et quantifier la présence de différents POP. En effet, des études s'intéressent au risque d'exposition professionnelle pour les travailleurs des ateliers de recyclage de DEEE. En Chine, la plus forte concentration de PBDE dans l'air a été détectée dans un atelier de recyclage des téléviseurs, tandis que l'atelier de recyclage

<footnote n="111">¹¹¹ Flame retardant emission from e-waste recycling operation in northern Vietnam: Environmental occurrence of emerging organophosphorus esters used as alternatives for PBDEs, Matsukami, N. M. Tue, G. Suzuki, M. Someya, L. H. Tuyen, P. H. Viet, S. Takahashi, S. Tanabe, H. Takigami, 2015</footnote>

<footnote n="112">¹¹² Flame retardants and organochlorines in indoor dust from several e-waste recycling sites in South China: Composition variations and implications for human exposure, F. Xu, K. Chen, Y. Zeng, X. Luo, S. Chen, B. Mai, A. Covaci, 2015</footnote>

<footnote n="113">¹¹³ Formal waste treatment facilities as a source of halogenated flame retardants and organophosphate esters to the environment: A critical review with particular focus on outdoor air and soil, M. Yulong, W. A. Stubbings, M. Abou-Elwafa Abdallah, R. Cline-Cole, S. Harrad, 2022</footnote>
des réfrigérateurs présentait le niveau le plus élevé de PBDE dans la poussière. Les travailleurs de ces deux ateliers de recyclage de DEEE étaient les plus exposés au décaBDE, qui représentait plus de 85 % des PBDE dans l'air et la poussière. Par rapport aux autres ateliers de recyclage de DEEE, les travailleurs de l'atelier de recyclage des boîtiers électroniques étaient également plus exposés au BDE-47 et au BDE-99. Les résultats du quotient de danger ont indiqué qu'aucun effet négatif sur la santé n'était attendu pour les travailleurs de ces ateliers. Cependant, le risque d'exposition des travailleurs de l'atelier de recyclage des déchets électroniques était plus élevé que celui des autres ateliers de recyclage des déchets électroniques. L'atelier étudié traitait une large variété de DEEE comme des téléviseurs, des petits appareils ou de gros appareils ménagers. Sur le même principe et avec des résultats équivalents, des échantillons de poussière prélevés à l'intérieur et à l'extérieur de cinq installations de recyclage de DEEE en France ont été analysés pour détecter les concentrations de PBDE, de nouveaux retardateurs de flamme bromés et l'HBCD<sup>114</sup>. L'exposition professionnelle des travailleurs britanniques du recyclage des déchets électroniques aux retardateurs de flamme bromés via l'ingestion de poussières était généralement inférieure à celle estimée pour les recycleurs de déchets électroniques d'autres pays, mais était comparable à l'exposition aux retardateurs de flamme bromés via l'ingestion de poussières des employés de bureau britanniques. Les estimations suggèrent que les problèmes de santé engendrés par l'ingestion de poussières de retardateurs de flamme bromés étaient minimes pour les travailleurs britanniques du recyclage des déchets électroniques selon les taux d'acceptabilité. Ces conclusions sont aussi partagées pour une installation de démantèlement en Espagne<sup>115</sup>. Des niveaux de concentration plus élevés ont été relevés dans la zone des tubes cathodiques par rapport à la zone de broyage, probablement en raison de la ventilation plus faible et des différents types de déchets électroniques traités. Des esters organophosphorés ont également été détectés dans les déchets électroniques solides de l'installation, ce qui souligne la nécessité d'évaluer les niveaux de polluants dans les déchets électroniques avant de procéder à leur réutilisation. Les risques cancérogènes et non cancérogènes pour la santé sont respectivement 25 et 50 fois inférieurs aux valeurs seuils de risque dans les cas les plus défavorables pour les esters. Toutefois, ce risque calculé ne tient compte que de l'exposition par inhalation pendant la journée de travail, alors qui d'autres voies d'exposition (par exemple, ingestion de poussières contaminées, pénétration/perméation à travers la peau) pourraient rapprocher ces valeurs des valeurs seuils.

### 2.3.1.5 Les couples POP/produits-déchets

Ainsi, à travers la diversité des documents présents dans la base de données utilisée pour la revue des articles scientifiques disponibles, il est possible d'identifier un intérêt relatif aux différents POP dans les produits/déchets dans la littérature scientifique analysée et de déterminer les couples sur lesquels l'attention scientifique est focalisée. La liste de documents étudiés n'était pas exhaustive, certains couples peuvent donc être manquants et seraient à creuser d'avantage. Dans les binomes POP/déchet majoritairement étudiés se trouvent les couples :

* PBDE / DEEE : 33 couplages,

* PBD / Plastiques (autres que DEEE) : 16 couplages,

* PBDE / Déchets solides et municipaux : 13 couplages,

* PCB / Déchets solides et municipaux : 15 couplages,

* PCB / DEEE : 15 couplages,

* HBCD / DEEE : 14 couplages,

* PCDD/F / Déchets solides et municipaux : 14 couplages

* HAP / Bois, Déchets solides et municipaux : 9 couplages.

<footnote n="114">114 Are UK E-waste recycling facilities a source of environmental contamination and occupational exposure to brominated flame retardants?, M. Yulong, E. Konecna, R. Cline-Cole, S. Harrad, M. A. E. Abdallah, 2023</footnote>

<footnote n="115">115 Exposure of e-waste dismantlers from a formal recycling facility in Spain to inhalable organophosphate and halogenated flame retardants, Balasch, M. López, C. Reche, M. Viana, T. Moreno, E. Eljarrat, 2022</footnote>
<figure><img src="image_18.png" /><figcaption>**Figure 16 : Matrice de répartition des publications étudiées selon les POP et les produits-déchets concernés (RECORD, 2024)**</figcaption></figure>

Ces associations mettent en avant les couples principaux et points d'intéret de la gestion des POP dans les déchets. La matrice ci-dessus (Figure 16) illustre la variété des couples possibles et le nombre de documents traitant de chaque couple. En effet, la taille des cercles est proportionnelle au taux d'appartition dans la base de données des divers couples. Si certains sont inexistants ou très faiblement traités, les couples cités précédemment dominent les recherches présentes dans la littérature scientifique.

## 2.3.2 Les connaissances et les enjeux des principaux couples POP/produits-déchets étudiés

L'inquiétude sur les POP dans les produits-déchets principalement étudiés vient de leurs propriétés physico-chimiques qui rendent les POP résistants à la dégradation naturelle, ainsi que de leur toxicité et écotoxicité, qui entraînent bioaccumulation et effets néfastes sur les organismes vivants. En outre, la prédominance de déchets contenant des POP parmi le gisement et leur production en constante croissance (doublée d'ici 2050 pour les DEEE et d'ici 2040 pour les plastiques contenant des POP) viennent renforcer les préoccupations sur le sujet, sachant qu'on découvre régulièrement des substances à rajouter à la liste des POP à l'image de l'acide perfluorohexane sulfonique (PFHxS), ses sels et les composés relatifs au PFHxS ajoutés à l'annexe I du règlement sur les POP en 2023¹¹⁶.

<figure><img src="image_19.png" /></figure>

Étant donné que le rapport ne peut pas aborder tous les POP en détail, il a été décidé de se concentrer sur les substances les plus fréquemment citées dans la littérature scientifique, à l'exception des pesticides. Cette approche est illustrée par la Figure 16, qui met en évidence les POP retenus pour les fiches spécifiques.

### 2.3.2.1 Les PBDE, des POP retrouvés dans les plastiques, les EEE/DEEE et les déchets solides et municipaux

Les Polybromodiphényléthers (PBDE) sont des substances chimiques d'origine anthropique de formule chimique générale $C_{12}H_{10-n}Br_nO$ (avec $n$ entre 1 et 10). Les PBDE sont utilisés comme produits ignifuges pour ralentir l'inflammation et la propagation des incendies. Ils sont généralement produits et commercialisés sous forme de mélanges contenant diverses combinaisons de PBDE. Depuis 2006, les mélanges commerciaux à base de pentaBDE et d'octaBDE font l'objet d'une élimination progressive à l'échelle internationale.

Le pentaBDE peut être libéré dans l'environnement pendant la fabrication de produits traités au pentaBDE, pendant leur utilisation et enfin lors de leur élimination en tant que déchets<fnref n="117" />.

<footnote n="116">¹¹⁶ RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2023/1608 DE LA COMMISSION du 30 mai 2023 modifiant l'annexe I du règlement (UE) 2019/1021 du Parlement européen et du Conseil aux fins d'y inscrire l'acide perfluorohexane sulfonique (PFHxS), ses sels et les composés apparentés au PFHxS, Commission européenne, 2023</footnote>

<footnote n="117">¹¹⁷ Un guide pour les ONG sur les Polluants Organiques Persistants, Un Cadre d'Action pour Protéger la Santé Humaine et l'Environnement des Polluants Organiques Persistants (POP), J. Weinberg, 2008</footnote>
L'octaBDE, quant à lui, a été principalement utilisé comme retardateur de flamme dans les plastiques, en particulier dans les polymères ABS. En général, l'octaBDE représente 12 à 18 % du poids du produit final. Il peut être libéré dans l'environnement au cours de sa fabrication et lorsqu'il est ajouté en tant qu'additif lors de la fabrication de certains produits. Il est également libéré au cours de l'utilisation de ces produits, et après que les produits ont été jetés comme déchets. Il y a aussi des inquiétudes sur la libération de l'octaBDE résultant de l'exportation de déchets électroniques vers les pays en voie de développement.

## Les PBDE, des POP retrouvés dans les plastiques, les EEE/DEEE et les déchets solides et municipaux

<table><tr><td>Type de POP</td><td>Polybromodiphényléthers - PBDE</td></tr><tr><td>Exemple de POP</td><td>PentaBDE, DécaBDE, ...</td></tr><tr><td>Formule chimique</td><td>C<sub>12</sub>H<sub>10-n</sub>Br<sub>n</sub>O</td></tr><tr><td>Structure chimique générale</td><td><img src="" alt="Chemical structure of a polybromodiphenyl ether (PBDE) derivative"></td></tr><tr><td>Propriétés du POP</td><td>Ignifuge, biocumulable, volatilité, liposolubilité<br>Faiblement soluble dans l'eau</td></tr><tr><td>Usage(s)</td><td>Plastique, textiles et extraction pétrolière</td></tr><tr><td>Produits et déchets dans lesquels ces POP sont retrouvés</td><td>Plastiques<br>Déchets solides et municipaux<br>EEE/DEEE<br>Textiles<br>Matériaux de construction et ameublement<br>Véhicules</td></tr><tr><td>Voie d'émission du POP dans l'environnement</td><td>Fabrication<br>Usure<br>Elimination : recyclage ou incinération des déchets et métaux.</td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts</strong></td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts sanitaires – données toxicologiques</strong></td></tr><tr><td>Descriptions</td><td>Augmentation du risque de cancers des cellules germinales, et de cancer du sein<br>Effets critiques sur le foie et le développement neurocomportemental</td></tr><tr><td>Valeurs limites pour les travailleurs</td><td>-</td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts environnementaux – données éco-toxicologiques</strong></td></tr><tr><td>Descriptions</td><td>Milieux impactés : sédiments, sols, eau et air<br>Interférences avec le système endocrinien chez les oiseaux, les reptiles, les poissons et chez les mammifères</td></tr><tr><td>Valeurs limites</td><td>-</td></tr></table>
Réglementations

Textes réglementaires sur l'usage des substances

<table><tr><td rowspan="2">Internationaux</td><td>Aarhus</td><td>Interdits – 2023 (pentaBDE et octaBDE : 2009 / décaBDE : 2010)</td></tr><tr><td>Stockholm</td><td>Interdits – 2009 (pentaBDE et octaBDE : 2009 / décaBDE : 2017)</td></tr><tr><td>Européens</td><td>-</td><td>Interdits – 2004 (pentaBDE et octaBDE)<br/>Interdits – 2017 (décaBDE)</td></tr><tr><td>Nationaux</td><td>France</td><td>Interdits – 2004</td></tr></table>

Textes réglementaires sur les substances dans les déchets

Valeur limite de caractérisation d'un déchet POP
Annexe IV

Dans les déchets, la valeur limite est fixée pour la somme des 4, 5, 6, 7, 10-BDE à 500 mg/kg lors de l'entrée en vigueur du nouveau règlement en 2022, une réduction automatique à 350 mg/kg, trois ans après l'entrée en vigueur ; et une autre réduction automatique à 200 mg/kg, cinq ans après l'entrée en vigueur, à condition que la valeur limite pour mettre cette substance sur le marché ne soit pas supérieure.

Traitement si le déchet est un déchet POP
Annexe V

Si un déchet est caractérisé POP, il faut que les POP qu'il contienne soient détruits ou irréversiblement transformés de telle sorte que les déchets et rejets restants ne présentent plus les caractéristiques de POP. L'annexe V détaille les opérations d'élimination et de valorisation lors qu'elles sont effectuées de manière à garantir la destruction ou la transformation irréversible de la teneur en polluants organiques persistants : Traitement physico-chimique (D9), Incinération à terre (D10), Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie, à l'exclusion des déchets contenant des PCB (R1) ou Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques, dans les conditions suivantes: les opérations sont limitées aux déchets issus de procédés sidérurgiques, tels que les poussières et les boues provenant de l'épuration des fumées, la calamine et les poussières de filtration contenant du zinc et provenant des aciéries, les poussières de systèmes d'épuration des gaz de fonderies de cuivre et autres déchets similaires et les résidus de lessivage contenant du plomb provenant de la production de métaux non ferreux (R4). Les opérations d'élimination ou de valorisation susceptibles d'aboutir à la valorisation, au recyclage, à la récupération ou au réemploi de substances en tant que telles figurant sur la liste de l'annexe IV sont interdites.

Sources

* Protocole d'Aarhus

* Convention de Stockholm

* Règlement POP EU

* INERIS - Données technico-économiques sur les substances chimiques en France, PENTABROMODI-HENYLETHERS

* Gouvernement Canada - Les polybromodiphényléthers (PBDE) - fiche d'information

### 2.3.2.2 Les PCB, des POP retrouvés dans les DEEE et les déchets solides et municipaux

Les Polychlorobiphényles (PCB) sont des produits organiques chlorés largement utilisés avant les années 1980 comme lubrifiants dans les turbines et les pompes ainsi que dans la formulation des huiles de coupe pour l'usinage du métal, les soudures, les adhésifs, les peintures et les papiers autocopiants sans carbone. Dans les années 80, la production de PCB a été interdite suite à la mise en évidence des dangers pour l'homme et l'environnement. Les PCB sont persistants et durables dans l'environnement et ils sont facilement bioaccumulables. La famille des PCB regroupe 209 molécules également appelés congénères. Parmi les PCB, sept congénères sont particulièrement retrouvés dans les produits contaminés et représentent généralement près de 50% de la quantité de PCB. Leur dosage est ainsi utilisé pour quantifier la contamination d'un produit par les PCB, on les appelle PCB indicateurs (PCBi). Les PCB se divisent en deux catégories : les PCB dioxine-like, qui ont des effets toxiques similaires à ceux des dioxines, et les PCB non dioxine-like, dont les effets toxiques sont distincts. Le règlement POP inclut une ligne spécifique pour les PCB en général, sans distinction, ainsi qu'une ligne dédiée aux dioxines qui inclue les PCB dioxine-like, reflétant les différentes préoccupations toxicologiques associées à ces substances.

En outre, les polychloroterphényles soit le PCT, similaires aux PCB par leur structure et leurs usages industriels, sont des polluants organiques persistants aux effets toxiques et écotoxiques préoccupants, susceptibles d'être également réglementés dans le cadre du règlement POP. Ce sont des mélanges de composés chlorés, qui dérivent du terphényle utilisés dans les fluides caloporteurs ou isolants
électriques et les plastifiants, en raison de leur stabilité thermique et chimique, ainsi que de leurs
propriétés ignifuges.

Les PCB, des POP retrouvés dans les DEEE et les déchets solides et municipaux

<table><tr><td>Type de POP</td><td>Polychlorobiphényles – PCB</td></tr><tr><td>Exemple de POP</td><td>3,3',4,4'-tetrachlorobiphényle, 2,3,3',4,4',5-pentachlorobiphényle, 3,3',4,4,5,5'-hexachlorobiphényle, ...</td></tr><tr><td>Formule chimique</td><td>C<sub>12</sub>H<sub>(10-n)</sub>Cl<sub>n</sub></td></tr><tr><td>Structure chimique générale</td><td>[Chemical structure of Polychlorobiphenyl]</td></tr><tr><td>Propriétés du POP</td><td>Stable à la chaleur, bioaccumulable, diélectrique</td></tr><tr><td>Usage(s)</td><td>Transformateurs, condensateurs, ...</td></tr><tr><td>Produits et déchets dans lesquels ces POP sont retrouvés</td><td>Déchets solides et municipaux<br>EEE/DEEE<br>Huiles hydrauliques et isolantes, fluides caloporteurs<br>Véhicules/VHU<br>Cartes électroniques<br>Déchets de construction et de démolition<br>Plastiques</td></tr><tr><td>Voie d'émission du POP dans l'environnement</td><td>Fabrication et durée de vie du produit<br>Production et recyclage des métaux</td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts</strong></td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts sanitaires – données toxicologiques</strong></td></tr><tr><td>Descriptions</td><td>Perturbateurs endocriniens et cancérigène<br>Inducteurs enzymatiques susceptibles de perturber le métabolisme.</td></tr><tr><td>Valeurs limites pour les travailleurs</td><td>Valeur moyenne d'exposition :<br>- 1 mg/m<sup>3</sup> PCB 42 % de chlore<br>- 0,5 mg/m<sup>3</sup> PCB 54 % de chlore</td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts environnementaux – données éco-toxicologiques</strong></td></tr><tr><td>Descriptions</td><td>Milieux impactés : sédiments, sols, eau et air<br>Impact sur le réseau trophique notamment les poissons gras et sur leurs prédateurs dont les oiseaux pêcheurs et les mammifères marins tels que les cétacés.</td></tr><tr><td>Valeurs limites</td><td>-</td></tr></table>
<table><thead><tr><th colspan="3">Réglementations</th></tr><tr><th colspan="3">Textes réglementaires sur l'usage des substances</th></tr></thead><tbody><tr><td rowspan="2">Internationaux</td><td>Aarhus</td><td>Interdits - 2023</td></tr><tr><td>Stockholm</td><td>Interdits - 2001</td></tr><tr><td>Européens</td><td></td><td>Interdits - 2004</td></tr><tr><td>Nationaux</td><td>France</td><td>Interdits - 1987</td></tr><tr><th colspan="3">Textes réglementaires européens sur les substances dans les déchets</th></tr><tr><td>Valeur limite de caractérisation d'un déchet POP Annexe IV</td><td colspan="2">50 mg/kg<br/>5 µg/kg pour la somme des PCDD, PCDF et dl-PCB, la limite est calculée comme la somme des PCDD, PCDF et dl-PCB selon les facteurs d'équivalence toxique (TEF) indiqués dans la partie 2, au troisième paragraphe, dans le tableau, de l'annexe V.</td></tr><tr><td>Traitement si le déchet est un déchet POP Annexe V</td><td colspan="2">Si un déchet est caractérisé POP, il faut que les POP qu'il contienne soient détruits ou irréversiblement transformés de telle sorte que les déchets et rejets restants ne présentent plus les caractéristiques de POP.<br/>L'annexe V détaille les opérations d'élimination et de valorisation lors qu'elles sont effectuées de manière à garantir la destruction ou la transformation irréversible de la teneur en polluants organiques persistants : Traitement physico-chimique (D9), Incinération à terre (D10), Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie, à l'exclusion des déchets contenant des PCB (R1) ou Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques, dans les conditions suivantes : les opérations sont limitées aux déchets issus de procédés sidérurgiques, tels que les poussières et les boues provenant de l'épuration des fumées, la calamine et les poussières de filtration contenant du zinc et provenant des aciéries, les poussières de systèmes d'épuration des gaz de fonderies de cuivre et autres déchets similaires et les résidus de lessivage contenant du plomb provenant de la production de métaux non ferreux (R4).<br/>Les opérations d'élimination ou de valorisation susceptibles d'aboutir à la valorisation, au recyclage, à la récupération ou au réemploi de substances en tant que telles figurant sur la liste de l'annexe IV sont interdites.</td></tr><tr><th colspan="3">Sources</th></tr><tr><td colspan="3"><ul><li>Protocole d'Aarhus</li><li>Convention de Stockholm</li><li>Règlement POP EU</li><li>INRS - Biphényles chlorés, Fiche toxicologique synthétique</li><li>INERIS - Données technico-économiques sur les substances chimiques en France - LES POLYCHLOROBIPHENYLES - PCB</li><li>ANSES - PCB, carte d'identité</li></ul></td></tr></tbody></table>

### 2.3.2.3 Les HBCD, des POP principalement retrouvés dans les DEEE

L'Hexabromocyclodécane (HBCD) est utilisé principalement dans les plastiques, les textiles, les meubles, l'électronique et les matériaux isolants car il possède la propriété de retardateur de flamme. A titre illustratif, en Suisse, plus de 20 000 tonnes en étaient produites chaque année lorsqu'il n'était pas encore interdit, dont la majeure partie destinée aux panneaux isolants en polystyrène servant à l'isolation des bâtiments<fnref n="118" />. L'état actuel de la technique ne permet pas un recyclage des isolations contenant de l'HBCD. Cependant, il pourrait être possible à l'avenir de séparer le HBCD au moyen de solvants et de récupérer le polystyrène.

<footnote n="118">¹¹⁸ La fin mondiale du retardateur de flamme, La revue POLYTECHNIQUE, 2013</footnote>
Les HBCD, des POP principalement retrouvés dans les DEEE

Type de POP Hexabromocyclododécane - HBCD

Exemple de POP 1,2,5,6,9,10-hexabromocyclodecane, gamma-hexabromocyclododecane

Formule chimique C₁₂H₁₈Br₆

Structure chimique générale

<figure><img src="image_20.png" /></figure>

Propriétés du POP Ignifuge, bioaccumulable et bioamplifiable

Usage(s) Plastique

Isolation thermique dans la construction

Produits et déchets dans lesquels ces POP sont retrouvés

EEE/DEEE
Plastique
Textiles
Meubles
Mousses rigides extrudées (XPS) ou expansées en polystyrène (EPS) isolants
Parfois en non-intentionnel dans les emballages non alimentaires

Voie d'émission du POP dans l'environnement Pendant la vie du produit

Impacts

Impacts sanitaires – données toxicologiques

Descriptions Perturbateur endocrinien

Valeurs limites pour les travailleurs -

Impacts environnementaux – données écotoxicologiques

Descriptions Milieux impactés : sédiments, sols, eau et air
Toxique pour les organismes aquatiques.

Valeurs limites -

Réglementations

Textes réglementaires sur l'usage des substances

Internationaux Aarhus Interdits - 2023
Stockholm Interdits - 2014

Européens Interdits - 2016

Nationaux France Interdits

Textes réglementaires européens sur les substances dans les déchets

Valeur limite de caractérisation d'un déchet POP
Annexe IV

500 mg/kg
La Commission réexamine cette limite de concentration et adopte, le cas échéant, une proposition législative visant à abaisser cette valeur à 200 mg/kg au plus tard le 30 décembre 2027.

Traitement si le déchet est un déchet POP
Annexe V

Si un déchet est caractérisé POP, il faut que les POP qu'il contienne soient détruits ou irréversiblement transformés de telle sorte que les déchets et rejets restants ne présentent plus les caractéristiques de POP.

L'annexe V détaille les opérations d'élimination et de valorisation lors qu'elles sont effectuées de manière à garantir la destruction ou la transformation irréversible de la teneur en polluants organiques persistants : Traitement physico-chimique (D9), Incinération à terre (D10), Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie, à l'exclusion des déchets contenant des PCB (R1) ou Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques, dans les conditions suivantes : les opérations sont limitées aux déchets issus de procédés sidérurgiques, tels que les poussières et les boues provenant de l'épuration des fumées, la calamine et les poussières de filtration contenant du zinc et provenant des aciéries. les poussières de systèmes d'épuration des gaz de fonderies de cuivre et autres déchets similaires et les résidus de lessivage contenant du plomb provenant de la production de métaux non ferreux (R4).

Les opérations d'élimination ou de valorisation susceptibles d'aboutir à la valorisation, au recyclage, à la récupération ou au réemploi de substances en tant que telles figurant sur la liste de l'annexe IV sont interdites.

Sources
* Protocole d'Aarhus

* Convention de Stockholm

* Règlement POP EU

* INERIS - Données technico-économiques sur les substances chimiques en France - HEXABROMOCYCLODODECANE

* Gouvernement Canada - Hexabromocyclododécane (HBCD) - fiche d'information

### 2.3.2.4 Les PCDD/F, des POP produits lors du traitement thermique des déchets

Les dioxines et les furanes sont extrémement stables et bioaccumulables. Ce sont des polluants persistants qui s'accumulent dans l'environnement jusqu'à s'intégrer dans les chaînes alimentaires. Tous les êtres humains sont confrontés à une exposition de fond aux dioxines qui ne devrait pas avoir d'effet sur la santé. Néanmoins, en raison du potentiel toxique élevé de cette classe de produits chimiques, des efforts sont nécessaires pour réduire les niveaux actuels de l'exposition de fond. Il est à noter que les PCDD et PCDF n'ont jamais été utilisés en tant que produits commerciaux, et n'ont pas été fabriqués intentionnellement sauf pour des besoins de laboratoire.

#### Les PCDD/F, des POP produits lors du traitement thermique des déchets

<table><tr><td>Type de POP</td><td>Polychlorodibenzo-p-dioxines (PCDD) / polychlorodibenzo-furanes (PCDF)</td></tr><tr><td>Exemple de POP</td><td>2,3,7,8-tétrachlorodibenzo-p-dioxine, TCDD</td></tr><tr><td>Formule chimique</td><td>C<sub>n</sub>H<sub>n</sub>O<sub>n</sub>Cl<sub>n</sub></td></tr><tr><td>Structure chimique générale</td><td><img src="image_0.png" alt="Chemical structure of polychlorodibenzo-p-dioxine"></td></tr><tr><td>PCDD</td><td><img src="image_1.png" alt="Chemical structure of polychlorodibenzo-p-dioxine with a ring on the 4th carbon atom"></td></tr><tr><td>PCDF</td><td><img src="image_2.png" alt="Chemical structure of polychlorodibenzo-p-dioxine with a ring on the 4th carbon atom and a double bond on the 4th carbon atom"></td></tr><tr><td>Propriétés du POP</td><td>Stable, bioaccumulable</td></tr><tr><td>Usage(s)</td><td>Pas d'usages volontaire</td></tr><tr><td>Produits et déchets dans lesquels ces POP sont retrouvés</td><td>Déchets solides et municipaux<br>Cendres et déchets industriels</td></tr><tr><td>Voie d'émission du POP dans l'environnement</td><td>Activités illicites (brûlage des câbles pour récupérer le cuivre)<br>Disfonctionnement d'un incinérateur</td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts</strong></td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts sanitaires – données toxicologiques</strong></td></tr><tr><td>Descriptions</td><td>Cancérigène<br>Troubles fonctionnels, altérations immunologiques<br>Atteinte du système reproducteur mâle ou femelle<br>Endommagement du système immunitaire</td></tr><tr><td>Valeurs limites pour les travailleurs</td><td>-</td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts environnementaux – données écotoxicologiques</strong></td></tr><tr><td>Descriptions</td><td>Milieux impactés : sédiments, sols, eau et air<br>Les PCDD/F peuvent être absorbés par les mammifères et animaux marins.</td></tr><tr><td>Valeurs limites</td><td>-</td></tr></table>
Réglementations

Textes réglementaires sur l'usage des substances

<table><tr><td rowspan="2">Internationaux</td><td>Aarhus</td><td>Réduction de sa production – 1998</td></tr><tr><td>Stockholm</td><td>Réduction de sa production – 2001<br/>Interdits</td></tr><tr><td>Européens</td><td colspan="2">Dans les déchets, une valeur limite de 10 µg/kg s'applique aux cendres volantes provenant d'unités de biomasse destinées à la production de chaleur et d'électricité contenant des PCDD/F, ou contaminées par ces substances, jusqu'au 30 décembre 2023. La valeur de 5 µg/kg prévue à l'annexe IV s'applique aux cendres volantes provenant d'unités de biomasse destinées à la production de chaleur et d'électricité à partir du 31 décembre 2023.<br/>Une valeur de 15 µg/kg continue de s'appliquer aux cendres et suies provenant de ménages privés contenant PCDD/F énumérés à l'annexe IV ou contaminés par ceux-ci jusqu'au 31 décembre 2024. Pour les cendres et suies provenant de ménages privés contenant des PCDD/F ou contaminés par ceux-ci, la valeur de 5 µg/kg prévue à l'annexe IV s'applique à partir du 1er janvier 2025.</td></tr><tr><td>Nationaux</td><td>France</td><td>Emission inférieure à 1 800 g-ITEQ par an</td></tr></table>

Textes réglementaires européens sur les substances dans les déchets

<table><tr><td>Valeur limite de caractérisation d'un déchet POP<br/>Annexe IV</td><td>5 µg/kg en TEQ (donc avec les PCB dioxine like (PCB 77, 81, 105, 114, 118, 123, 126, 169, 146, 157, 167, 189) d'après l'annexe V)</td></tr><tr><td>Traitement si le déchet est un déchet POP<br/>Annexe V</td><td>Si un déchet est caractérisé POP, il faut que les POP qu'il contienne soient détruits ou irréversiblement transformés de telle sorte que les déchets et rejets restants ne présentent plus les caractéristiques de POP.<br/>L'annexe V détaille les opérations d'élimination et de valorisation lors qu'elles sont effectuées de manière à garantir la destruction ou la transformation irréversible de la teneur en polluants organiques persistants : Traitement physico-chimique (D9), Incinération à terre (D10), Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie, à l'exclusion des déchets contenant des PCB (R1) ou Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques, dans les conditions suivantes : les opérations sont limitées aux déchets issus de procédés sidérurgiques, tels que les poussières et les boues provenant de l'épuration des fumées, la calamine et les poussières de filtration contenant du zinc et provenant des aciéries, les poussières de systèmes d'épuration des gaz de fonderies de cuivre et autres déchets similaires et les résidus de lessivage contenant du plomb provenant de la production de métaux non ferreux (R4).<br/>Les opérations d'élimination ou de valorisation susceptibles d'aboutir à la valorisation, au recyclage, à la récupération ou au réemploi de substances en tant que telles figurant sur la liste de l'annexe IV sont interdites.</td></tr></table>

Sources

* Protocole d'Aarhus

* Convention de Stockholm

* Règlement POP EU

* INERIS - Fiche de données toxicologiques et environnementales des substances chimiques - DIOXINES

* CITEPA - DIOXINES ET FURANES

* OMS - Dioxines

* AFSSA - Dioxines, furanes et PCB de type dioxine : Evaluation de l'exposition de la population française

### 2.3.2.5 Les PBB, des POP retrouvés dans des DEEE, des déchets solides et municipaux ou dans des déchets plastiques

Les Polybromobiphényles (PBB) sont principalement utilisés comme retardateurs de flamme. Utilisés depuis plusieurs décennies, ils sont devenus des polluants presque omniprésents dans l'environnement. Les PBB sont désormais des substances contrôlées en vertu de la directive sur la restriction des substances dangereuses, ce qui limite leur utilisation dans les produits électriques et électroniques vendus dans l'UE. Les produits contenant du PBB sont classés dans la rubrique des CMRs (Carcinogènes, Mutagènes et Repro-toxiques). Ils peuvent donc se révéler toxiques en cas d'inhalation, d'ingestion ou de contact cutané. Il est intéressant de noter que les PBDE et les PBB sont des classes d'hydrocarbures bromés, également appelés produits chimiques ignifuges bromés. Ils sont structurellement similaires, contenant une structure biphényle centrale entourée d'un maximum de 10 atomes de brome.
Dans les PBB, seul l'hexabromobiphényle est classé POP et donc présent dans le règlement POP. Cependant dans la réglementation Restriction of Hazardous Substances (ROHS), ce qui est réglementé est la somme de PBB.

## Les PBB, des POP retrouvés dans des DEEE, des déchets solides et municipaux ou dans des déchets plastiques

<table><tr><td>Type de POP</td><td>Polybromobiphényles – PBB</td></tr><tr><td>Exemple de POP</td><td>hexabromobiphényle (hexaBB)</td></tr><tr><td>Formule chimique</td><td>C<sub>n</sub>Br<sub>n</sub></td></tr><tr><td>Structure chimique générale</td><td></td></tr><tr><td>Propriétés du POP</td><td>Ignifuge, biocumulable, volatilité, liposolubilité<br>Faiblement soluble dans l'eau<br>Retardateurs de flamme bromés</td></tr><tr><td>Usage(s)</td><td>Extraction pétrolière, plastique, textiles, appareils ménagers et mousses plastiques</td></tr><tr><td>Produits et déchets dans lesquels ces POP sont retrouvés</td><td>Plastiques<br>Déchets solides et municipaux<br>EEE/DEEE<br>Textiles<br>Peinture</td></tr><tr><td>Voie d'émission du POP dans l'environnement</td><td>Fabrication, pendant la durée de vie</td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts</strong></td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts sanitaires – données toxicologiques</strong></td></tr><tr><td>Descriptions</td><td>Immunotoxicité et troubles liés au système nerveux central<br>Problème cutané<br>Carcinogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR)</td></tr><tr><td>Valeurs limites pour les travailleurs</td><td>-</td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts environnementaux – données écotoxicologiques</strong></td></tr><tr><td>Descriptions</td><td>Milieux impactés : sédiments, sols, eau et air<br>Perturbation du système endocrinien chez certains animaux</td></tr><tr><td>Valeurs limites</td><td>-</td></tr></table>

<figure><img src="image_21.png" /></figure>
<table><thead><tr><th colspan="3">Réglementations</th></tr><tr><th colspan="3">Textes réglementaires sur l'usage des substances</th></tr></thead><tbody><tr><td rowspan="2">Internationaux</td><td>Aarhus</td><td>Interdits</td></tr><tr><td>Stockholm</td><td>Interdits - 2009</td></tr><tr><td>Européens</td><td></td><td>Interdits - 2011</td></tr><tr><td>Nationaux</td><td>France</td><td>Interdits</td></tr><tr><th colspan="3">Textes réglementaires européens sur les substances dans les déchets</th></tr><tr><td>Valeur limite de caractérisation d'un déchet POP<br/>Annexe IV</td><td colspan="2">50 mg/kg uniquement pour l'hexanromodiphényle</td></tr><tr><td>Traitement si le déchet est un déchet POP<br/>Annexe V</td><td colspan="2">Si un déchet est caractérisé POP, il faut que les POP qu'il contienne soient détruits ou irréversiblement transformés de telle sorte que les déchets et rejets restants ne présentent plus les caractéristiques de POP. L'annexe V détaille les opérations d'élimination et de valorisation lors qu'elles sont effectuées de manière à garantir la destruction ou la transformation irréversible de la teneur en polluants organiques persistants : Traitement physico-chimique (D9), Incinération à terre (D10), Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie, à l'exclusion des déchets contenant des PCB (R1) ou Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques, dans les conditions suivantes : les opérations sont limitées aux déchets issus de procédés sidérurgiques, tels que les poussières et les boues provenant de l'épuration des fumées, la calamine et les poussières de filtration contenant du zinc et provenant des aciéries, les poussières de systèmes d'épuration des gaz de fonderies de cuivre et autres déchets similaires et les résidus de lessivage contenant du plomb provenant de la production de métaux non ferreux (R4). Les opérations d'élimination ou de valorisation susceptibles d'aboutir à la valorisation, au recyclage, à la récupération ou au réemploi de substances en tant que telles figurant sur la liste de l'annexe IV sont interdites.</td></tr><tr><th colspan="3">Sources</th></tr><tr><td colspan="3"><ul><li>Protocole d'Aarhus</li><li>Convention de Stockholm</li><li>Règlement POP EU</li><li>Toxicological profile for polybrominated biphenyls (PBBS)</li><li>ANSES - Surveillance des polluants organiques persistants dans les denrées alimentaires d'origine animale en 2014</li><li>Gouvernement Canada - Liste des substances toxiques : biphényles polybromés</li></ul></td></tr></tbody></table>

### 2.3.2.6 Les HAP, des POP retrouvés lors de la combustion de certains produits ou déchets

Les Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) se forment par évaporation mais sont principalement rejetés lors de la combustion de matière organique (notamment par les moteurs diesel) sous forme gazeuse ou particulaire. Ces polluants sont généralement peu biodégradables et toxiques pour l'environnement et la santé humaine. En outre, la combustion domestique du bois et du charbon qui s'effectue souvent dans des conditions mal maîtrisées (en foyer ouvert notamment) participe également à la présence de HAP dans l'atmosphère.

Les mâchefers et les REFIOM (résidus d'épuration des fumées d'incinération des ordures ménagères) provenant des incinérateurs de déchets dangereux (DND) et des déchets ménagers (DD) contiennent des HAP en raison de la combustion incomplète des déchets. Les particules issues de ces incinérations contiennent souvent des concentrations élevées de HAP, qui peuvent se déposer dans l'environnement local.

Selon le nombre de cycles (au sens chimique du terme), ils sont classés en HAP légers (jusqu'à trois cycles) ou lourds (au-delà de trois cycles), et ont des caractéristiques physico-chimiques et toxicologiques très différentes.

Il est à noter qu'aux fins des inventaires d'émissions réalisés dans le cadre de l'étude des valeurs des HAP pour déterminer les valeurs seuils, les quatre indicateurs de composés suivants sont utilisés : benzo(a)pyrène, benzo(b) fluoranthène, benzo(k)fluoranthène et indéno(1,2,3-cd)pyrène comme indiqué dans la note de bas de page concernant les HAP dans l'annexe III partie B.<sup>119,120</sup>.

<footnote n="119">119 HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES (FORMAT SECTEN). Citepa</footnote>

<footnote n="120">120 Liste des substances soumises au règlement POP, Echa</footnote>
Les HAP, des POP retrouvés lors de la combustion de certains produits ou déchets

<table><tr><td>Type de POP</td><td>Hydrocarbures aromatiques polycycliques – HAP</td></tr><tr><td>Exemple de POP</td><td>Benzo[def]chrysene, benzo(k)fluoranthène, Benzo[e]acephenanthrylene, indeno(1,2,3-cd)pyrène</td></tr><tr><td>Formule chimique</td><td>CnHm</td></tr><tr><td>Structure chimique générale</td><td></td></tr><tr><td>Propriétés du POP</td><td>Faible solubilité dans l'eau, bioaccumulable</td></tr><tr><td>Usage(s)</td><td>Combustion et chauffage, industrie, production d'aluminium</td></tr><tr><td>Produits et déchets dans lesquels ces POP sont retrouvés</td><td>Bois, carburant, tabac (mégots)<br/>Charbon et pétrole<br/>Polymères<br/>Huiles de pyrolyse de différentes matières plastiques<br/>Produit de la gazéification d'un matériau solide tel que le charbon ou la biomasse<br/>Teintures et pigments<br/>Caoutchouc<br/>Produits cosmétiques<br/>Pneumatiques<br/>Mâchefer / REFIOM / Cendres de bois / suie<br/>Enrobés routiers</td></tr><tr><td>Voie d'émission du POP dans l'environnement</td><td>Combustion de la biomasse</td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts</strong></td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts sanitaires – données toxicologiques</strong></td></tr><tr><td>Descriptions</td><td>Cancérigène pour le benzo(a)pyrène<br/>Diminution de la réponse du système immunitaire et augmentation des risques d'infection<br/>Impacts sur le foie, sanguins, immunologiques et provoquer la dégénérescence des artères</td></tr><tr><td>Valeurs limites pour les travailleurs</td><td></td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts environnementaux – données écotoxicologiques</strong></td></tr><tr><td>Descriptions</td><td>Milieux impactés : sédiments, sols, eau et air</td></tr><tr><td>Valeurs limites</td><td></td></tr></table>

<figure><img src="image_22.png" /></figure>
# Réglementations

## Textes réglementaires sur l'usage des substances

<table><tr><td rowspan="2">Internationaux</td><td>Aarhus</td><td>Réduction de sa production en deçà de leurs niveaux de 1990 – 2009<br/>Interdits pour le Naphtalène – 2023</td></tr><tr><td>Stockholm</td><td>Substances soumises à des dispositions en matière de limitation des émissions – 2004</td></tr><tr><td>Européens</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Nationaux</td><td>France</td><td>Emission inférieure à 45,6 tonnes par an</td></tr></table>

## Textes réglementaires européens sur les substances dans les déchets

<table><tr><td>Valeur limite de caractérisation d'un déchet POP<br/>Annexe IV</td><td>Les HAP ne sont pas présents à l'annexe IV.</td></tr><tr><td>Traitement si le déchet est un déchet POP<br/>Annexe V</td><td>Les HAP ne sont pas présents à l'annexe V.<br/>Pour les Naphtalènes polychlorés :<br/>Si un déchet est caractérisé POP, il faut que les POP qu'il contienne soient détruits ou irréversiblement transformés de telle sorte que les déchets et rejets restants ne présentent plus les caractéristiques de POP.<br/>L'annexe V détaille les opérations d'élimination et de valorisation lors qu'elles sont effectuées de manière à garantir la destruction ou la transformation irréversible de la teneur en polluants organiques persistants : Traitement physico-chimique (D9), Incinération à terre (D10), Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie, à l'exclusion des déchets contenant des PCB (R1) ou Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques, dans les conditions suivantes : les opérations sont limitées aux déchets issus de procédés sidérurgiques, tels que les poussières et les boues provenant de l'épuration des fumées, la calamine et les poussières de filtration contenant du zinc et provenant des aciéries, les poussières de systèmes d'épuration des gaz de fonderies de cuivre et autres déchets similaires et les résidus de lessivage contenant du plomb provenant de la production de métaux non ferreux (R4).<br/>Les opérations d'élimination ou de valorisation susceptibles d'aboutir à la valorisation, au recyclage, à la récupération ou au réemploi de substances en tant que telles figurant sur la liste de l'annexe IV sont interdites.</td></tr></table>

## Sources

* Protocole d'Aarhus

* Convention de Stockholm

* Règlement POP EU

* INERIS - Données technico-économiques sur les subs tances chimiques en France - HAP

* Confédération Suisse - Les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

* INERIS - Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAPs)

* Polycyclic Aromatic Hydrocarbons Formed During the Pyrolysis Process of Plastics - Characterization, Quantification and Risk Assessment

À noter que les naphtalènes sont des HAP composés de deux cycles benzéniques fusionnés. Ils sont principalement utilisés dans la production de produits chimiques comme les plastifiants, les solvants et les insecticides. Leur présence dans l'environnement résulte souvent de la combustion incomplète de matières organiques, comme dans les feux de forêt ou les émissions industrielles. Le naphtalène est également trouvé dans des produits de consommation, tels que les boules antimites. Toutefois, il est considéré comme potentiellement dangereux pour la santé humaine en raison de ses propriétés cancérigènes et toxiques. Cette subs tance est classée comme POP dans le règlement POP et sa valeur limite de caractérisation d'un déchet POP dans l'annexe IV est de 10 mg/kg.

### 2.3.2.7 Les PBDD/F, des POP principalement émis lors de la combustion de DEEE

Le développement de retardateurs de flamme bromés participe à l'augmentation de la présence des Polybromodibenzo-p-dioxines et polybromodibenzo-furanes PBDD/F car ces derniers peuvent se former par un phénomène de transformation chimique initié par la présence de molécules de structure identique. Les PBDD/F peuvent aussi être issus, dans la phase de post-combustion, du carbone organique résiduel et de composés bromés présents dans les cendres. Enfin, les PBDD/F peuvent être
déjà présents dans les retardateurs de flammes bromés sous forme d'impuretés, que la combustion va libérer.

Deux types de combustion peuvent être à l'origine de rejets de dioxines et furanes bromés : les combustions en conditions contrôlées, comme dans le cas des installations d'incinération par exemple, lorsque les procédés (traitement, refroidissement, etc.) ne parviennent pas à éliminer totalement ces composés ; les combustions incontrôlées de type feu domestique ou industriel de nature, le plus souvent, accidentelle.

Comparativement aux PCDD/F, les connaissances relatives aux PBDD/F, sont encore parcellaires. De plus, ces derniers ne sont pas inscrits sur la liste des polluants organiques persistants visés par la convention de Stockholm<fnref n="121" />.

Il faut noter comme point de vigilance que les PBDD/F ont trois mécanismes de formations selon l'INERIS. En particulier ces substances peuvent être présente dans les retardateurs de flamme bromés type PBDE mais surtout néoformé en cas d'incendie d'où une question concernant les déchets d'incendie/

<footnote n="121">¹²¹ EXPOSITIONS AUX DIOXINES ET FURANES BROMES. Synthèse des données disponibles : sources, émissions, exposition et toxicité pour l'homme. Ineris, 2020</footnote>
Concernant l'aspect réglementaire des PFAS, il évolue en fonction des résultats des recherches actuelles et de l'évolution de la réglementation sur certains PFAS plus spécifiques comme les PFOS et les PFOA.

Les PFAS, des POP retrouvés dans des déchets plastiques

<table><tr><td>Type de famille (famille complète pas encore qualifiée comme POP)</td><td>Per et polyfluoroalkylées – PFAS</td></tr><tr><td>PFAS listée en annexe IV du règlement POP</td><td>Acide perfluorooctanesulfonique (PFOS)<br>Acide perfluorooctanoïque (PFOA)<br>Acide perfluorohexane sulfonique (PFHxS)</td></tr><tr><td>Formule chimique</td><td>-C<sub>n</sub>F<sub>2n-4</sub>-</td></tr><tr><td>Structure chimique générale</td><td><img src="image_0.png" alt="Chemical structure of PFOS"></td></tr><tr><td>Propriétés du POP</td><td>Ignifuge et hydrophobe</td></tr><tr><td>Usage(s)</td><td>Plastique, Industrie</td></tr><tr><td>Produits et déchets dans lesquels ces POP sont retrouvés</td><td>Polymères<br>Mousse anti-incendie<br>Textiles : vêtements de pluie, moquettes et tissus d'ameublement<br>Composants pour emballages alimentaires en papier et en carton<br>Produits utilisés pour la photographie, la lithographie<br>Articles de sports comme les farts utilisés sous les skis<br>Isolant pour fils électriques, câbles électroniques<br>Produits ménagers, agents ou imperméabilisants ou antitaches<br>Ustensiles de cuisine anti-adhésion<br>Embouts buccaux de cigarette électronique<br>Lubrifiants et cires pour sols et voitures,<br>Cosmétiques<br>Vernis et peintures<br>Technologies dans le secteur des énergies (Piles à combustible, ...)</td></tr><tr><td>Voie d'émission du POP dans l'environnement</td><td>Pendant la vie du produit</td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts</strong></td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts sanitaires – données toxicologiques</strong></td></tr><tr><td>Descriptions</td><td>Cancérigène<br>Perturbateur endocrinien<br>Impact le foie<br>Maladies thyroïdiennes<br>Troubles de la reproduction, de la fertilité</td></tr><tr><td>Valeurs limites pour les travailleurs</td><td>Limite maximale admissible de 4,4 ng/kg de poids corporel pour la somme des PFOA, PFNA, PFHxS et PFOS</td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts environnementaux – données écotoxicologiques</strong></td></tr><tr><td>Descriptions</td><td>Milieux impactés : sédiments, sols, eau et air<br>La biodiversité accumule les PFAS</td></tr><tr><td>Valeurs limites</td><td>-</td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Réglementations</strong></td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Textes réglementaires sur l'usage des substances</strong></td></tr><tr><td>Internationaux</td><td>Aarhus<br>PFOS : interdits en 2023</td></tr></table>
<table><tbody><tr><td></td><td>Stockholm</td><td>PFOS : interdits en 2009<br>PFOA : interdits en 2020<br>PFHxS (acide perfluorohexanesulfonique) : interdits en 2022</td></tr><tr><td>Européens</td><td></td><td>PFOS : interdits en 2010<br>PFOA : interdits en 2020<br>PFHxS (acide perfluorohexanesulfonique) : interdits en 2022<br>Teneurs maximales à respecter pour les eaux potables : 0,50 µg/l pour le total des PFAS ; ou 0,10 µg/l pour la somme des 20 PFAS substances préoccupantes</td></tr><tr><td>Nationaux</td><td>France</td><td>Application des règlements européens sur les différents PFAS</td></tr><tr><td colspan="3">Textes réglementaires européens sur les substances dans les déchets</td></tr><tr><td>Valeur limite de caractérisation d'un déchet POP<br>Annexe IV</td><td></td><td>PFOS : 50 mg/kg<br>PFOA : La valeur limite maximale a été fixée à 1 mg/kg pour les PFOA et leurs sels et à 40 mg/kg pour la somme des composants liés aux PFOA, avec une clause de révision visant à réévaluer la situation en 2027.<br>PFHxS : La valeur limite maximale a été fixée à 1 mg/kg pour les PFHxS et leurs sels et à 40 mg/kg pour la somme des composants liés aux PFxS, avec une clause de révision visant à réévaluer la situation en 2027.</td></tr><tr><td>Traitement si le déchet est un déchet POP<br>Annexe V</td><td></td><td>Pour les PFOS, PFOA et PFHxS :<br>Si un déchet est caractérisé POP, il faut que les POP qu'il contienne soient détruits ou irréversiblement transformés de telle sorte que les déchets et rejets restants ne présentent plus les caractéristiques de POP.<br>L'annexe V détaille les opérations d'élimination et de valorisation lors qu'elles sont effectuées de manière à garantir la destruction ou la transformation irréversible de la teneur en polluants organiques persistants : Traitement physico-chimique (D9), Incinération à terre (D10), Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie, à l'exclusion des déchets contenant des PCB (R1) ou Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques, dans les conditions suivantes : les opérations sont limitées aux déchets issus de procédés sidérurgiques, tels que les poussières et les boues provenant de l'épuration des fumées, la calamine et les poussières de filtration contenant du zinc et provenant des aciéries, les poussières de systèmes d'épuration des gaz de fonderies de cuivre et autres déchets similaires et les résidus de lessivage contenant du plomb provenant de la production de métaux non ferreux (R4).<br>Les opérations d'élimination ou de valorisation susceptibles d'aboutir à la valorisation, au recyclage, à la récupération ou au réemploi de substances en tant que telles figurant sur la liste de l'annexe IV sont interdites.</td></tr><tr><td>N</td><td></td><td><ul><li>Protocole d'Aarhus</li><li>Convention de Stockholm</li><li>Règlement POP EU</li><li>ANSES - PFAS : des substances chimiques dans le collimateur</li><li>INRS - Acide perfluorooctanoïque et ses sels (PFOA et ses sels)</li><li>INRS - Acide perfluorooctanesulfonique et ses sels (PFOS et ses sels)</li><li>PFAS, ce qu'il faut savoir</li></ul></td></tr></tbody></table>

### 2.3.2.2 Le Déchlorane plus, un POP retrouvé dans des déchets plastiques

Le déchlorane n'est pas naturellement présent dans l'environnement. Cependant, le déchlorane plus DP a été découvert pour la première fois dans l'environnement en 2006 dans l'air autour des Grands Lacs en Amérique. Le déchlorane plus a été ajouté à la liste des substances extrêmement préoccupantes de REACH le 15 janvier 2018. Il a été proposé de le rajouter sur la liste des substances à inclure dans le règlement POP par la Norvège en 2020. Puis, en 2023, la Conférence des Parties de la Convention de Stockholm des Nations unies sur les polluants organiques persistants a pris la décision d'éliminer l'utilisation du déchlorane plus, en inscrivant ce produit chimique à l'annexe A de la Convention.

#### Le déchlorane plus, des POP retrouvés dans des déchets plastiques

<table><tr><td>Type de POP</td><td>Déchlorane Plus - DP</td></tr><tr><td>Exemple de POP</td><td>1,6,7,8,9,14,15,16,17,18,18-Dodecachloropentacyclo[12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadeca-7,15-diene ("Dechlorane Plus"™)</td></tr></table>
<table><tr><td></td><td>(1S,2S,5R,6R,9S,10S,13R,14R)-1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodecachloropentacyclo[12.2.1.1<sup>6</sup>,9.0<sup>2</sup>,13.0<sup>5</sup>,10<sup>10</sup>]octadeca-7,15-diene<br>1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-dodecachloropentacyclo[12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadeca-7,15-diene</td></tr><tr><td>Formule chimique</td><td>C<sub>18</sub>H<sub>12</sub>Cl<sub>12</sub></td></tr><tr><td>Structure chimique générale</td><td></td></tr><tr><td>Propriétés du POP</td><td>Ignifuge</td></tr><tr><td>Usage(s)</td><td>Additif dans les plastiques</td></tr><tr><td>Produits et déchets dans lesquels ces POP sont retrouvés</td><td>Gaines de câbles et de fils<br>EEE/DEEE<br>Véhicule<br>Connecteurs en plastique dur et matériaux de couverture en plastique.</td></tr><tr><td>Voie d'émission du POP dans l'environnement</td><td>Fabrication<br>Utilisation en milieu industriel</td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts</strong></td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts sanitaires – données toxicologiques</strong></td></tr><tr><td>Descriptions</td><td>-</td></tr><tr><td>Valeurs limites pour les travailleurs</td><td>-</td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Impacts environnementaux – données écotoxicologiques</strong></td></tr><tr><td>Descriptions</td><td>Milieux impactés : sédiments, sols, eau et air</td></tr><tr><td>Valeurs limites</td><td>-</td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Réglementations</strong></td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Textes réglementaires sur l'usage des substances</strong></td></tr><tr><td rowspan="2">Internationaux</td><td>Aarhus</td><td>Non inclus dans la réglementation</td></tr><tr><td>Stockholm</td><td>Interdits – 2023</td></tr><tr><td>Européens</td><td></td><td>Non inclus dans la réglementation</td></tr><tr><td>Nationaux</td><td>France</td><td>Interdits</td></tr><tr><td colspan="2"><strong>Textes réglementaires européens sur les substances dans les déchets</strong></td></tr><tr><td>Valeur limite de caractérisation d'un déchet POP<br>Annexe IV</td><td colspan="2">Les DP ne sont pas présents à l'annexe IV.</td></tr><tr><td>Traitement si le déchet est un déchet POP<br>Annexe V</td><td colspan="2">Les DP ne sont pas présents à l'annexe V.</td></tr><tr><td colspan="3"><strong>Sources</strong></td></tr><tr><td colspan="3"><ul><li>Convention de Stockholm</li><li>Gouvernement Canada - Déchlorane plus - fiche d'information</li><li>L'UE ajoute le déchlorane plus, l'UV-328 et le méthoxychlore à l'annexe A de la convention de Stockholm</li></ul></td></tr></table>

### 2.3.3 Orientations futures de la recherche

Les orientations futures de la recherche sont un bon indicateur des problématiques actuelles présentes sur les POP et les points futurs à améliorer. Si de nombreux documents s'intéressent à la thématique des POP dans les déchets, leur traitement et leur impact sur l'environnement une majorité d'entre eux conclue sur le manque d'informations existant à l'heure actuelle sur leur gestion dans les déchets. En effet, leur quantification, leur identification de manière facile et systématique, leur élimination, leur propagation suite au traitement des déchets, le recyclage efficace des éléments contenant des POP sont encore des sujets importants à creuser. L'impact de ce maillon du flux des POP sur les êtres humains et l'environnement est aussi régulièrement mis en avant comme négligé et à étudier.

A l'échelle européenne comme nationale, il existe de nombreux appels à projets permettant le financement de projets de recherches pouvant porter sur ces problématiques :

* Appels à projets européens :
* **PARC** : lancé en mai 2022 en France et issu d'un projet Horizon Europe, le partenariat européen pour l'évaluation des risques liés aux substances chimiques (PARC) regroupe près de 200 partenaires scientifiques de 28 pays et des agences de l'Union européenne. Son ambition est de concevoir une évaluation des risques des substances chimiques de nouvelle génération afin de mieux protéger la santé et l'environnement.

* **Appels à projet en cours pour Horizon Europe** :

* Les appels du Cluster 6 - Bio-Environnement :

* Innovative technologies for zero pollution, zero-waste biorefineries

* Circular solutions for textile value chains through innovative sorting, recycling, and design for recycling (Circular economy and bioeconomy sectors)

* Increasing the circularity in plastics value chains (Circular economy and bioeconomy sectors)

* Circular solutions for textile value chains based on extended producer responsibility

* Increasing the availability and use of non-contentious inputs in organic farming

* Les appels Industrie du Cluster 4 :

* Biodegradable polymers for sustainable packaging materials (IA)

* **Appels à projets nationaux** :

* **Appels à projet ADEME** :

* Reconversion des friches industrielles - Études et techniques de dépollution exemplaires - Grand Est, jusqu'au 30/04/2024

* Appel à projets national « Recyclage des plastiques, composites et élastomères », jusqu'au 29/04/2024

* Réalisation d'études pour la création, l'extension ou la modernisation de centres de tri des déchets | aide

* Solutions innovantes pour l'amélioration de la recyclabilité, du recyclage et de la réincorporation des matériaux (RRR), jusqu'au 29/04/2024

* **Appels à projet ANR** :

* Solutions fondées sur la nature pour la biodiversité, le bien-être humain et le changement transformateur – BiodivNBS (Appel Biodiversa+ 2023-2024)

* Chaire d'excellence en biologie/santé - Appel à projets - 2023

Ces divers appels à projets démontrent un intérêt de la science pour le futur de notre planète et l'impact que l'industrie et ses polluants ont sur la biodiversité et l'être humain. Même s'ils ne sont pas spécifiquement ciblés sur les POP, leur gestion dans les déchets peuvent entrer dans les critères de financement, ce qui ouvre de fortes possibilités pour le futur de la science sur la gestion des déchets contenant des POP.
# 3 Inventaire des produits/futurs déchets contenant des POP et analyse des flux

## 3.1 Panorama des produits/futurs déchets contenant des POP

### 3.1.1 Périmètre du panorama et méthodologie employée

#### 3.1.1.1 Périmètres techniques, temporels, thématiques et géographiques

Comme évoqué précédemment, l'étude se focalise sur les flux en France de produits et déchets contenant des substances chimiques qualifiées de POP. Le périmètre géographique de ce panorama est limité à la France avec une focalisation sur les flux nationaux et importés de produits contenant des POP.

Les données collectées dans le cadre de ce panorama sont, pour chaque produit/déchet identifié comme contenant des POP :

* Sa durée de vie/d'utilisation, variant selon les secteurs d'utilisation et les produits étudiés

<figure><img src="image_23.png" /><figcaption>Figure 17 : Distributions de la durée de vie des produits pour les huit secteurs d'utilisation industrielle sous forme de fonctions de distribution de probabilité log-normales (Geyer, R., 2017¹²²)</figcaption></figure>

* Les quantités mises sur le marché en France (production nationale et imports), notamment sur la période historique correspondant à la durée de vie

* La composition du produit, i.e. la quantité de POP dans le produit

* Le taux de collecte du déchet associé ou la quantité de déchets associés collectée en 2023

* La quantité de POP dans ce déchet

Pour cette partie spécifique sur l'inventaire des produits et futurs déchets contenant des POP, la collecte des données de quantités mises sur le marché est délimitée par une période temporelle spécifique de 2010 à 2023 pour la majorité des produits et déchets (selon la durée de vie des produits) ; cependant ce périmètre temporel peut être étendu au-delà de 2010 pour des produits avec une longue durée d'utilisation tels qu'un bâtiment par exemple.

#### 3.1.1.2 Produits et déchets contenant des POP inclus dans le cadre de l'étude selon le secteur d'activité

Les POP sont présents dans de nombreux produits du quotidien et de l'industrie, en raison de leurs propriétés précieuses comme la durabilité ou la résistance au feu. Afin d'obtenir un axe de lecture selon les secteurs d'activité, les informations collectées sur les produits et les déchets pouvant contenir des POP ont été classifiées selon la nomenclature d'activités française offrant une structuration permettant une vision d'ensemble sur l'industrie française. Comme illustré dans le schéma ci-dessous, cette répartition permet d'identifier la présence possible ou non de POP dans un produit/déchet pour une gestion efficiente des ressources et des déchets, contribuant à l'optimisation des stratégies de recyclage et de valorisation au sein des différents secteurs économiques.

Il vise à fournir une vue d'ensemble des composés potentiellement dangereux présents dans les flux de déchets actuels ou historiques, ainsi que des substances résiduelles qui peuvent encore poser un

<footnote n="122">¹²² Production, use, and fate of all plastics ever made. Sci. Adv.3, R. Geyer, J R. Jambeck, K. Lavender Law, 2017</footnote>
problème malgré leur interdiction. Pour chaque secteur, la matrice identifie les substances clés qui présentent un risque, avec une classification visuelle basée sur trois niveaux :

* **Présence avérée** des substances dans les déchets actuels : des déchets contenant ces substances sont actuellement identifiés et traités comme déchets POP.

* **Présence possible** de ces substances : des documents ont pu évoquer leur présence dans certains produits ou une interrogation peut persister sur l'emploi de POP dans ces produits.

* **Substances interdites** mais susceptibles d'être retrouvées dans des déchets contaminés ou équipements anciens.

Si le schéma est aussi complet que possible, la variété des POP présents ne permet pas d'être exhaustifs pour la possibilité de présence sur chaque POP. Il souligne la complexité de la gestion des déchets et les défis posés par les substances chimiques persistantes et interdites qui continuent à circuler en raison d'une utilisation antérieure ou de matériaux contaminés. Il est ainsi possible de trouver plus de détails dans les parties ci-dessous.
<table><thead><tr><th>Construction</th><th>Production et distribution d'électricité, de gaz</th><th>Transport et entreposage</th><th>Agriculture, sylviculture et pêche</th><th>Production et distribution d'eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution</th></tr></thead><tbody><tr><td><ul><li><span style="color:red;">X</span> Bitume et asphalte : HAP, PCB</li><li><span style="color:red;">?</span> Peintures et revêtements : PCB, dioxine, PFOA, PFOS, PCCC</li><li><span style="color:red;">?</span> Isolants : HBCD</li><li><span style="color:green;">✓</span> Gaine et tableau électrique : RFB</li></ul></td><td><ul><li><span style="color:red;">X</span> Combustion incomplète : HAP</li><li><span style="color:red;">X</span> Raffinage et utilisation de pétrole : HAP, PCB</li><li><span style="color:red;">?</span> Pile et accumulateur : RFB, (PFOA, PFOS, Résidu et ancien)</li></ul></td><td><ul><li><span style="color:green;">✓</span> Emission : HAP, PCB</li><li><span style="color:red;">X</span> Huiles : HAP, PCB, PFOA, PFOS, PCCC</li><li><span style="color:red;">X</span> Infrastructure routière : HAP, PFOA, PFOS</li><li><span style="color:red;">?</span> Éléments de manutention électriques : PCB, HAP, RFB, PFOA, PFOS</li></ul></td><td><ul><li><span style="color:red;">X</span> Pesticides : aldrines, chlordane, lindane, mirex, endosulfane, dicofol, DDT, chlordécone, dieldrine, endrine, heptachlore, toxaphène, pentachlorophénol</li><li><span style="color:red;">?</span> Épandage de boues : HAP, PCB</li><li><span style="color:red;">?</span> Contenant des pesticides : POP listé ci-dessus, dioxines et furanes, PFOA, PFOS</li></ul></td><td><ul><li><span style="color:red;">X</span> Incinération : HAP, dioxines, furanes</li><li><span style="color:red;">X</span> Traitement des eaux : PFOA, PFOS, RFB</li><li><span style="color:red;">?</span> Fines et poussières : tous (dépend des déchets traités)</li><li><span style="color:red;">X</span> Résidus de traitement de fumées : dioxines</li></ul></td></tr></tbody></table>

<table><thead><tr><th colspan="8">Industrie manufacturière</th></tr><tr><th>Industrie de la mécanique et métallurgie</th><th>Produits en caoutchouc et en plastique</th><th>Industrie chimique</th><th>Industrie du papier et du carton</th><th>Ameublement et travail du bois</th><th>Industrie automobile</th><th>Produits informatiques, électroniques et optiques</th><th>Industrie du textile</th></tr></thead><tbody><tr><td><ul><li><span style="color:green;">✓</span> Emission à la production de métaux : HAP</li><li><span style="color:red;">X</span> Émis dans l'atmosphère lors de la production : Dioxines (pas dans le produit)</li><li><span style="color:red;">?</span> Huiles et lubrifiants : HAP, PCB, PFOA, PFOS, PCCC</li></ul></td><td><ul><li><span style="color:red;">?</span> Additifs de plastiques : RFB, UV 328, PCCC, Naphtalène</li><li><span style="color:red;">X</span> Emballages plastiques : PCB, PFOA, PFOS, PCCC</li><li><span style="color:red;">?</span> Emission à la production : HAP</li><li><span style="color:red;">X</span> Encres et pigments organiques : PCB</li></ul></td><td><ul><li><span style="color:red;">X</span> Production de produits chimiques : HAP, PFOA, PFOS</li><li><span style="color:red;">?</span> Production de substances chimiques : PCB, PFOA, PFOS, RFB, HCB, pentachlorobenzène, HBCD, PFHxS, Naphtalène</li></ul></td><td><ul><li><span style="color:red;">X</span> Encres et pigments organiques : PCB</li><li><span style="color:green;">✓</span> Encres à base de Pétrole : HAP</li><li><span style="color:green;">✓</span> Cartons et papiers : HAP et solvants</li><li><span style="color:green;">✓</span> Emballages : PFOA, PFOS</li></ul></td><td><ul><li><span style="color:green;">✓</span> Émission : HAP, PCB, dioxines et furanes</li><li><span style="color:red;">?</span> Vernis et peintures : PFOA, PFOS, PCCC</li><li><span style="color:green;">✓</span> Huiles de goudron : HAP</li><li><span style="color:red;">?</span> Meubles et rembourrages : PFOA, PFOS, RFB (peu fréquent)</li></ul></td><td><ul><li><span style="color:green;">✓</span> Émission (hors phase de roulage) : HAP, PCB</li><li><span style="color:red;">X</span> Huiles : HAP, PCB, PFOA, PFOS, PCCC</li><li><span style="color:green;">✓</span> Infrastructure routière : HAP, PFOA, PFOS</li><li><span style="color:red;">X</span> Equipements électriques et électroniques : PCB, HAP, RFB, PFOA, PFOS</li><li><span style="color:red;">?</span> Démantèlement : PCB, dioxines</li><li><span style="color:green;">✓</span> Pneumatiques : HAP, PCCC</li></ul></td><td><ul><li><span style="color:red;">?</span> Émission : HAP, PCB</li><li><span style="color:red;">X</span> Huiles : HAP, PCB, PCCC</li><li><span style="color:red;">?</span> Equipements électriques et électroniques : PCB, HAP, RFB, PFOA, PFOS</li><li><span style="color:red;">?</span> Démantèlement : PCB, dioxines, HAP, RFB, PFOA, PFOS</li></ul></td><td><ul><li><span style="color:red;">?</span> Émission : dioxines et furanes</li><li><span style="color:red;">X</span> Ignifugation : RFB, PCCC, PCCC, PBB, PCB, PCP</li><li><span style="color:green;">✓</span> Hydrofugie : PFOA, PFOS, PFHxS</li><li><span style="color:red;">X</span> Pesticides : aldrine, dieldrine</li></ul></td></tr></tbody></table>

<figure><img src="image_24.png" /></figure>

Présence certaine dans les déchets actuels

<figure><img src="image_25.png" /></figure>

Présence possible

<figure><img src="image_26.png" /></figure>

Interdit, mais potentiellement présent en traces via des matières recyclées contaminées ou dans de très vieux équipements antérieurs à l'interdiction

<caption>Figure 18 : Répartition des POP selon le secteur d'activité (RECORD, 2024)</caption>
La nomenclature d'activités française contient de nombreuses activités, afin de recentrer les informations sur les secteurs pouvant contenir des POP, seuls ceux dans lesquels ces substances ont été identifiés ont été retenus. Ci-dessous se trouve la liste des autres activités françaises non évoquées, dans lesquels les POP sont normalement identifiées comme absents :

* Industries extractives

* Dans l'industrie manufacturière : industries alimentaires, fabrication de boissons, fabrication de produits à base de tabac, cokéfaction et raffinage, industrie pharmaceutique, fabrication d'autres produits minéraux non métalliques

* Commerce ; réparation d'automobiles et motocycles

* Hébergement et restauration

* Information et communication

* Activités financières et d'assurance

* Activités immobilières

* Activités spécialisées, scientifiques et techniques

* Activités de services administratifs et de soutien

* Administration publique

* Enseignement

* Santé humaine et action sociale

* Arts, spectacles et activités récréatives

* Autres activités de services

* Activités des ménages en tant qu'employeurs ; activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens et services pour usage propre

* Activités extraterritoriales

### 3.1.1.3 Produits et déchets contenant des POP inclus dans le cadre de l'étude selon la catégorie de déchet

Ainsi ces substances POP se retrouvent dans divers secteurs de consommation tels que l'électronique, l'ameublement, les textiles, les véhicules, et même les produits agroalimentaires. Parmi ces déchets, il est possible d'identifier des grandes familles d'éléments contenant des POP :

* **Textiles et éléments d'ameublements** : les meubles qui contiennent un rembourrage en mousse peuvent contenir des POP tels que les PBDE, qui sont utilisés comme retardateurs de flamme.

* **Produits et Matériaux de Construction du secteur du Bâtiment** : certains mastics et peintures utilisés dans la construction peuvent contenir des PCB, en particulier dans les bâtiments anciens. En outre, d'autres éléments du bâtiment comme les parties liées à l'électronique peuvent contenir des POP.

* **Déchets industriels** : divers procédés industriels produisent des déchets qui contiennent des sous-produits POP non intentionnels, tels que des HAP, des dioxines et des furanes. Il s'agit notamment des déchets issus de procédés thermiques tels que la récupération des métaux ou l'incinération.

* **Enrobés routiers** : certains enrobés routier peuvent contenir des goudrons avec des HAP.

* **Plastiques** : les plastiques peuvent contenir des POP tels que les paraffines chlorées à chaîne courte (PCCC), les PBDE, les PCB, les PCN, les PFOS ou les PFOA et des substances chimiques apparentées, ainsi que d'autres substances chimiques potentiellement dangereuses.

* **Équipements électriques et électroniques (EEE)** : les EEE contiennent souvent des POP en raison de l'utilisation de retardateurs de flamme et d'autres substances chimiques liées aux POP dans les appareils électroniques. Il s'agit notamment d'ordinateurs, de smartphones, de téléviseurs et d'autres appareils électroniques.
* **Véhicules hors d'usage** : au sein de cet élément complexe qu'est un véhicule, les POP sont présents dans les sièges, la plage arrière, les rembourrages, le pare-brise, l'électronique de bord, etc.

La présence généralisée de POP dans une multitude de produits, à l'image de la liste dressée par le Tableau 10, entraîne inévitablement leur accumulation dans le flux de déchets, posant des défis significatifs en termes de gestion et de traitement des déchets pour minimiser les impacts environnementaux et sanitaires.

<table><caption>Tableau 10 : Principaux déchets contenant des POP par catégorie de déchets (RECORD, 2024)</caption><thead><tr><th>Catégories de déchets</th><th>Déchets</th><th>Principales familles de POP concernées</th></tr></thead><tbody><tr><td rowspan="7">Produits informatiques, électroniques et optiques - DEEE</td><td>Équipement d'échange thermique</td><td>Pas de POP identifiés</td></tr><tr><td>Écrans, moniteurs et équipements comprenant des écrans d'une surface supérieure à 100 cm²</td><td>PBDE, HBCD, PBB</td></tr><tr><td>Lampes</td><td>PBDE</td></tr><tr><td>Gros équipements</td><td>Pas de POP identifiés</td></tr><tr><td>Petits équipements</td><td>PBDE, HBCD</td></tr><tr><td>Petits équipements informatiques et de télécommunications</td><td>PBDE, HBCD</td></tr><tr><td>Panneaux photovoltaïques</td><td>Pas de POP identifiés</td></tr><tr><td rowspan="3">Industrie automobile - Véhicules hors d'usage (VHU)</td><td>Véhicules particuliers, véhicules utilitaires, cyclomoteurs à 3 roues</td><td>PBDE, HBCD, PFOA dans les textiles</td></tr><tr><td>Pneumatiques</td><td>HAP, PCCC</td></tr><tr><td>Mobilier de salon, séjour, salle à manger</td><td>Non connu</td></tr><tr><td rowspan="13">Éléments d'ameublement et travail du bois</td><td>Mobilier d'appoint</td><td>Non connu</td></tr><tr><td>Mobilier de chambre</td><td>Non connu</td></tr><tr><td>Literie (dont matelas)</td><td>Non connu</td></tr><tr><td>Mobilier de bureau</td><td>Non connu</td></tr><tr><td>Mobilier de cuisine</td><td>Non connu</td></tr><tr><td>Mobilier de salle de bain</td><td>Non connu</td></tr><tr><td>Mobilier de jardin</td><td>Non connu</td></tr><tr><td>Sièges</td><td>PBDE, HBCD, PFOS, PFOA</td></tr><tr><td>Mobilier technique, commercial, collectivités</td><td>Non connu</td></tr><tr><td>Rembourrés d'assise et de couchage (depuis 2018)</td><td>PBDE, HBCD, PFOS, PFOA</td></tr><tr><td>Décoration textile (depuis 2023)</td><td>Pas de POP identifiés</td></tr></tbody></table>
<table><tbody><tr><td rowspan="3">Industries textiles</td><td>Chaussures</td><td rowspan="3">PFOA, PFOS, (PBDE)</td></tr><tr><td>Linge de maison et de décoration</td></tr><tr><td>Vêtements</td></tr><tr><td rowspan="2">Construction</td><td>Matériaux et produits inertes</td><td>Pas de POP identifiés</td></tr><tr><td>Autres matériaux et produits du bâtiment</td><td>HBCD, PCB, PBDE, PFOS, PFOA<br>Plus rarement : g Dioxines et furanes et HCB</td></tr><tr><td>Huiles usagées</td><td></td><td>PCB, HAP</td></tr><tr><td>Piles et accumulateurs</td><td></td><td>(PCB, PFOA, PFOS, HAP)</td></tr><tr><td>Emballages</td><td></td><td>HBCD, PFOA, PFOS</td></tr><tr><td>Mégots</td><td></td><td>HAPo</td></tr><tr><td rowspan="3">Jeux et produits pour enfants en fin de vie</td><td>Jeux en bois</td><td>(PBDE)</td></tr><tr><td>Jeux en plastique</td><td>PBDE, HBCD, PCCC</td></tr><tr><td>Jeux électroniques</td><td>PBDE, HBCD, PCCC</td></tr></tbody></table>

À noter : les POP peuvent aussi être retrouvés dans d'autres produits que la liste identifiée ci-dessus. Des investigations sont notamment menées concernant les poêles en Téflon par exemple<fnref n="123" />, où des POP ont pu être retrouvés par les PFAS présents (PFBS et PFHxA).

A noter également : avec le développement du recyclage et en particulier dans des pays où la maturité sur ces sujets est faible, les risques de dissémination de POP dans d'autres filières sont importants. Le meilleur exemple est celui de jouets importés contenant des RFB suite à l'usage de plastiques recyclés<fnref n="124" />. Il est aussi possible de parler des ustensiles de cuisine ou des produits pour les cheveux. Si ces produits ont déjà été identifiés comme contenant des POP présents dans les matières premières recyclés, il n'est pas impossible d'imaginer que d'autres produits, par exemple des articles de sports et de loisir, de jardin ou de jouets pour animaux, puissent en contenir eux aussi lorsqu'ils sont fabriqués à l'étranger et importés.

### 3.1.1.4 Produits et déchets contenant des POP inclus dans le cadre de l'étude selon le matériau

Afin d'obtenir un spectre de la répartition des POP dans les produits ou déchet pouvant convenir à l'ensemble des acteurs en contact avec ces substances, il est intéressant de se concentrer sur les POP contenus dans les matériaux et d'offrir une vision générique compatible avec les données disponibles. Cette approche permet de répertorier, pour chaque matériau, la présence de POP lorsqu'elle est identifiée et évaluée. Ainsi, à partir d'un matériau spécifique contenu dans un déchet, il sera possible de supposer et d'identifier les autres produits ou déchets de la même famille susceptibles de contenir des POP. Les matériaux organiques retenus et leurs polluants associés sont les suivants :

<footnote n="123">¹²³ Poeles en teflon antiadhesives mais avec pfas, UFC Que Choisir, 2024</footnote>

<footnote n="124">¹²⁴ Toxic Loophole, Recycling Hazardous Waste into New Products. Arnika Association, 2018</footnote>
<table><caption>Tableau 11 : Répartition des POP selon les matériaux organiques (NB : en l'état actuel des connaissances) (RECORD, 2024)</caption><thead><tr><td>Matériaux organiques</td><td>POP présents</td></tr></thead><tbody><tr><td>Bois</td><td>Émission de HAP, PCB, dioxines et furanes lors de la combustion</td></tr><tr><td>Papier-carton</td><td>HAP, PFOA, PFOS</td></tr><tr><td>Plastiques</td><td>RFB, HBCD, UV 328 (2-(3',5'-Di-tert-amyl-2'-hydroxy phényl)benzotriazole), PCCC</td></tr><tr><td>Caoutchouc</td><td>RFB, HBCD, UV 328, HAP</td></tr><tr><td>Huiles</td><td>PCCC, PFOA, PFOS, PCB, HAP</td></tr><tr><td>Enrobés bitumineux</td><td>HAP</td></tr><tr><td>Textiles</td><td>PFOA, PFOS, PFHxS (RFB, PCCC, PBB, PCB, PCP, aldrine, dieldrine)</td></tr><tr><td>Produits chimiques</td><td>Divers selon la composition spécifique</td></tr><tr><td>Pesticides</td><td>Aldrines, chlordane, lindane, mirex, endosulfan, dicofol, DDT, chlordécone, dieldrine, endrine, heptachlore, toxaphène, pentachlorophénol, dioxines et furanes</td></tr></tbody></table>

Cette classification méthodique permet de mieux comprendre la répartition des POP dans différents matériaux, facilitant ainsi la mise en place de stratégies de gestion et de réduction des risques environnementaux et est donc reprise dans la suite du rapport pour présenter les taux et concentrations de POP relevé dans certains produits ou déchets.

### 3.1.2 Présence et teneur des POP dans les déchets

Dans cette partie, l'étude s'est concentrée sur l'identification et la quantification de divers POP dans des échantillons de déchets issus de diverses sources tels que reportés par de la littérature scientifique et grise. Bien qu'effectuées sur des échantillons de déchets non forcément représentatifs de la situation réelle en France, ces analyses isolées nous permettent non seulement de mieux comprendre la répartition et la concentration de ces substances toxiques dans certaines catégories de déchets, mais aussi d'évaluer l'efficacité des pratiques actuelles de gestion des déchets. Les données présentées sont issues d'études scientifiques publiées et publiques, dont les résultats servent de base d'extrapolation pour l'estimation des gisements français.

#### 3.1.2.1 Focus sur le papier-carton et les déchets produits à partir de papier-carton pouvant contenir des POP

En voulant étudier les risques pour la santé humaine associés à la migration du PFOA et du PFOS depuis le papier et le carton en contact avec les aliments, l'étude de You et al.<fnref n="125" /> a pu mettre en avant la présence de ces POP dans les emballages papiers. Les concentrations de PFOS donnent une médiane inférieure à 0,15 ng/cm², avec un maximum de 0,61 ng/cm² dans les boîtes en carton. Celles de PFOA révèlent une médiane inférieure à 0,15 ng/cm², avec un maximum de 1,76 ng/cm² dans les sacs à pop-corn.

Une autre étude de Rigby et al.<fnref n="126" /> permet de mettre en avant la présence de PCDD/F, PXDD/F, PCB, PBB, PXB (biphényles polyhalogénés) et PCN (Naphthalènes polychlorés) dans des cartons. Les

<footnote n="125">¹²⁵ Health Risk Exposure Assessment of Migration of Perfluorooctane Sulfonate and Perfluorooctanoic Acid from Paper and Cardboard in Contact with Food under Temperature Variations, S. You, C. Yu, 2023</footnote>

<footnote n="126">¹²⁶ Concentrations of organic contaminants in industrial and municipal bioresources recycled in agriculture in the UK, H. Rigby, A. Dowding, A. Fernandes, D. Humphries, N. R. Jones, I. Lake, R. G. Petch, C. K. Reynolds, M. Rose, S. R. Smith, 2021</footnote>
éléments analysés durant l'étude étaient des pièces en carton recyclé et des boues de papier séchées, ou des boues de papier séchées au four provenant du traitement du papier recyclé.

<table><caption>Tableau 12 : Équivalences toxiques (TEQ) et TEQ estimés pour les dioxines/furanes, les biphényles de type dioxine et les PCN dans les bioressources (cartons et boues de papier séchées) municipales et industrielles (pour chaque groupe de composés, la proportion (%) du TEQ global estimé est indiquée entre parenthèses) (Rigby, H., 2021¹²⁷)</caption><thead><tr><th>ng TEQ kg-1 DS<br>(DS = dry substance)</th><th>PCD D/F</th><th>PBD D/F</th><th>PXD D/F</th><th>Non-ortho-PCB</th><th>Ortho-PCB</th><th>Non-ortho-PBB</th><th>PXB</th><th>PCN</th><th>ΣPCD D/Fs and dioxin-like PCB</th><th>ΣPBD D/F and dioxin-like PBB</th><th>Σ TEQ</th></tr></thead><tbody><tr><td>Cartons</td><td>8.1 (79.0)</td><td>1.5 (14.3)</td><td>0.06 (0.6)</td><td>0.45 (4.5)</td><td>0.07 (0.7)</td><td>0.003 (0.03)</td><td>0.02 (0.7)</td><td>0.10 (1.0)</td><td>8.6 (84.1)</td><td>1.5 (14.3)</td><td>10.2</td></tr><tr><td>Boues de papier séchées 1</td><td>6.1 (56.2)</td><td>2.5 (22.8)</td><td>0.11 (1.0)</td><td>1.9 (17.0)</td><td>0.12 (1.1)</td><td>0.02 (0.2)</td><td>0.06 (0.6)</td><td>0.12 (1.1)</td><td>8.1 (74.3)</td><td>2.5 (23.0)</td><td>10.9</td></tr><tr><td>Boues de papier séchées 2</td><td>7.7 (68.0)</td><td>1.7 (14.8)</td><td>0.10 (0.9)</td><td>1.5 (13.4)</td><td>0.13 (1.1)</td><td>0.02 (0.2)</td><td>0.06 (0.5)</td><td>0.14 (1.2)</td><td>9.4 (82.5)</td><td>1.7 (14.9)</td><td>11.4</td></tr><tr><td>Boues de papier séchées 3</td><td>7.4 (68.7)</td><td>1.6 (14.7)</td><td>0.04 (0.3)</td><td>1.4 (12.8)</td><td>0.22 (2.0)</td><td>0.002 (0.02)</td><td>Non mesuré</td><td>0.16 (1.5)</td><td>8.9 (83.5)</td><td>1.6 (14.7)</td><td>10.7</td></tr></tbody></table>

Ces résultats indiquent que les cartons et les boues de papier séchées sont faiblement importants en tant que sources de PCDD/F. La présence de traces détectables de PCN dans le carton peut refléter l'utilisation historique des PCN comme agent de conservation du carton (Fernandes et al., 2017) ou dans les adhésifs (Yamashita et al., 2003).

En outre, dans cette étude, du PBDE a été identifié dans ces déchets. Le profil des PBDE du carton avait une limite supérieure de ΣPBDE (à l'exclusion du décaBDE) équivalente à 4,9 µg kg-1 DS (dry substance), et une concentration indicative de décaBDE de 225 µg kg-1 DS. La limite supérieure des ΣPBDE (à l'exclusion du décaBDE) pour les boues de papiers séchées était comprise entre 2,8 et 3,6 µg kg-1 DS et la concentration de décaBDE était de 152-429 µg kg-1 DS dans ces boues. Ces concentrations sont loin des seuils imposés pour la somme des PBDE qui est de 500 mg/kg.

Les α-, β- et γ- HBCD ont été détectés dans le carton à des concentrations de 12,1, 4,0 et 27,8 µg kg-1 DS, respectivement. Cependant, le PBCD était inférieur à la limite de quantification (le TBBPA n'a pas été mesuré dans le carton). Les HBCD, le TBBPA et le PBCD ont également été mesurés dans les échantillons de boues de papiers séchées en quantités relativement importantes. Le TBBPA a été trouvé dans les plus grandes concentrations par rapport aux autres composés de ce groupe, équivalent à 59,4 et 73,4 µg kg-1 DS dans les échantillons 1 et 2, respectivement (non mesuré dans l'échantillon 3). Ces concentrations reflètent probablement l'utilisation du TBBPA comme retardateur de flamme pour le traitement du papier.

Le test des PFAS a indiqué qu'un certain nombre de composés étaient présents dans le carton, notamment : PFOA, PFNA, PFDA et PFDoDA, et PFUnDA, PFOS (également PFOSA, mais en quantité fortement limitée). Dans l'échantillon de boues 3, le PFUnDA était équivalent à 14 µg kg-1. Certains PFAS sont utilisés dans les emballages en papier, ce qui peut expliquer leur présence dans les boues de papiers séchées issues du recyclage du papier. Le tableau ci-dessous, indique les concentrations des certains PFAS retrouvées ans le carton ou les boues de papiers, à noter que les susbtanclignes en bleu sont d

<footnote n="127">¹²⁷ Concentrations of organic contaminants in industrial and municipal bioresources recycled in agriculture in the UK, H. Rigby, A. Dowding, A. Fernandes, D. Humphries, N. R. Jones, I. Lake, R. G. Petch, C. K. Reynolds, M. Rose, S. R. Smith, 2021</footnote>
<table><caption>Tableau 13 : Concentrations de substances perfluoroalkyles (PFAS) dans les bioressources industrielles et municipales - Résultats de l'analyse GC-ToF-MS (Rigby, H., 2021)<fnref n="128" /> Légende : les substances en bleu correspondent aux substances classées POP</caption><thead><tr><th>Substance<br>µg kg-1 DS<br>(DS = Dry susbtance)</th><th>Carton</th><th>Boues de<br>papiers<br>séchées 1</th><th>Boues de<br>papiers<br>séchées 2</th><th>Boues de<br>papiers<br>séchées 3</th></tr></thead><tbody><tr><td>Perfluorooctanoic acid<br>(PFOA)</td><td>9</td><td>a</td><td>a</td><td>5</td></tr><tr><td>Perfluorononanoic acid<br>(PFNA)</td><td>3</td><td>a</td><td>a</td><td>7</td></tr><tr><td>Perfluorodecanoic acid<br>(PFDA)</td><td>3</td><td>a</td><td>a</td><td>16</td></tr><tr><td>Perfluoroundecanoic<br>acid (PFUnDA)</td><td>3</td><td>a</td><td>a</td><td>14</td></tr><tr><td>Perfluorododecanoic<br>acid (PFDoDA)</td><td>3</td><td>a</td><td>a</td><td>10</td></tr><tr><td>Perfluorobutane<br>sulfonate (PFBS)</td><td>&lt;1</td><td>a</td><td>a</td><td>5</td></tr><tr><td>Pefluorohexanesulfonic<br>acid (PFHxS)</td><td>&lt;1</td><td>a</td><td>a</td><td>&lt;1</td></tr><tr><td>Perfluorooctane<br>sulfonate (PFOS)</td><td>2</td><td>a</td><td>a</td><td>4</td></tr><tr><td>Perfluorooctane<br>sulfonamide (PFOSA)</td><td>&lt;1</td><td>a</td><td>a</td><td>&lt;1</td></tr></tbody></table>

Finalement, une dernière étude de Miralles et al.<fnref n="129" /> s'est penchée sur l'identification des PFAS dans les matériaux en contact avec les aliments à base de papier et de carton à l'aide d'une méthode basée sur une lixiviation assistée par ultrason suivie d'une chromatographie liquide à ultra-haute performance couplée à une spectrométrie de masse à haute résolution (UHPLC-Q-Orbitrap HRMS). 16 échantillons de terrain de ces matériaux à base de papier et de carton, notamment des boîtes à pizza, des boîtes à pop-corn, des sacs en papier et des boîtes en carton pour les pommes de terre frites, des bacs à glace, des plateaux à pâtisserie et des emballages en carton pour les omelettes espagnoles cuites, les raisins frais, le poisson congelé et les salades ont été analysés. Les résultats obtenus montrent la conformité de ces éléments aux réglementations européennes en vigueur concernant les PFAS étudiés, dont ceux classés POP.

### 3.1.2.2 Focus sur les plastiques et les déchets produits à partir de plastiques pouvant contenir des POP

Les plastiques et les déchets produits à partir de plastiques, tels que les DEEE, les VHU, les éléments de construction, les piles et accumulateurs, les emballages et les jouets, sont souvent contaminés par

<footnote n="128">¹²⁸ Concentrations of organic contaminants in industrial and municipal bioresources recycled in agriculture in the UK, H. Rigby, A. Dowding, A. Fernandes, D. Humphries, N. R. Jones, I. Lake, R. G. Petch, C. K. Reynolds, M. Rose, S. R. Smith, 2021</footnote>

<footnote n="129">¹²⁹ Determination of 21 per- and poly-fluoroalkyl substances in paper- and cardboard-based food contact materials by ultra-high-performance liquid chromatography coupled to high-resolution mass spectrometry, P. Miralles, M. I. Beser, Y. Sanchís, V. Yusà, C. Coscollà, 2023</footnote>
des POP. Les taux de POP présents dans ces produits varient selon l'origine du déchet et les effets attendus des additifs inclus dans le plastique.

Les données présentées dans cette partie sont presque exclusivement issues de la littérature scientifique. Il est nécessaire de manipuler ces données avec une attention particulière en considérant les enjeux de représentativité associés (périmètre géographique et temporel, échantillonnage, etc.).

En outre, selon les publications, les différentes sommes des PBDE traitées dans cette partie n'ont pas la même définition selon l'étude évoquée (tous, ou seulement certains).

## Les plastiques au sein des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE)

Dans un premier temps, le rapport va se concentrer sur les POP identifiés dans les plastiques de DEEE afin de caractériser ceux présents et de faire ressortir les teneurs en POP dans cette catégorie de déchets. Les retardateurs de flammes bromés seront en particulier traités. À noter que ces études ne présentent pas de données spécifiques relatives à la quantité de retardateurs de flamme présente dans les cartes électroniques de DEEE.

### Résultats des quatre études pertinentes identifiées

Une étude réalisée par l'INERIS (résultats de campagnes d'analyse des compositions des DEEE réalisées par l'OCAD3E en 2014-2015) fournit des résultats sur les teneurs en retardateurs de flammes bromés des plastiques de DEEE. Les teneurs en brome, permettant une approximation des teneurs globales en retardateurs de flammes bromés, sont également présentées. Il faut toutefois tenir compte du fait que tous les composés bromés ne sont pas des POP. Dans cette campagne de caractérisation, un tri automatique par XRF ou tri optique est d'abord effectué après broyage de DEEE en fonction de la teneur totale en brome (< ou > 2000 ppm). Les fractions issues de ces deux flux sont ensuite analysées. Cette campagne a eu lieu dans quatre sites de traitement de DEEE, et un tri secondaire par différence de densité est ajouté pour un des sites étudiés. Trois types de DEEE sont étudiés : les PAM (Petits Appareils en mélange), les écrans à tubes cathodiques (CRT) et les écrans plats. Les analyses sont réalisées sur 33 échantillons en 2014 et 32 en 2015 (tous en triplicats). Les résultats sont présentés dans le Tableau 14 (échantillonnage en 2014) et le Tableau 15 (échantillonnage en 2015).

En 2014, la teneur en brome en entrée des trois catégories de DEEE analysés avant tri excédait le seuil de 2000 ppm<fnref n="130" /> (2 à 7 fois plus selon catégorie). Les teneurs sont les suivantes : 3500 ppm (PAM), 11400 ppm (écrans CRT) et 13150 ppm (écrans plats).

Concernant les teneurs en PBB, aucune teneur ne dépassait le seuil règlementaire de 1000 ppm en 2014. Les valeurs pour les trois types de DEEE tournent autour de 10-30 ppm (tous PBB compris) avant tri.

Enfin, les teneurs en PBDE (tous PBDE compris) étaient quant à elles supérieures au seuil règlementaire de 1000 ppm pour les écrans CRT et les écrans plats (respectivement 1400 ppm et 4600 ppm). La teneur en décaBDE dans les PAM est quant à elle 2 fois plus faible que le seuil. Les sommes de tétra-, penta-, hexa- et heptaBDE sont nettement inférieures au seuil règlementaire pour les trois types de DEEE.

Le tri automatique est ensuite réalisé pour tous les produits, indifféremment de leur potentiel à contenir des concentrations élevées de POP. Ainsi, même des déchets tels que des PAM (contenant une faible teneur en POP, et donc non POP), sont analysés, et les broyats de plastiques dépassant le seuil de 2000 ppm sont écartées. C'est seulement après tri que l'on distingue deux flux de plastique : celui destiné au recyclage, et celui identifié comme POP. Sur les flux destinés au recyclage, on peut parfois identifier des non-conformités, a priori dû à un effet pépite : il suffit d'une particule ignifugée envoyée par erreur dans de flux pour faire monter en flèche le taux de brome, au-delà du seuil. En effet, ces particules ont une haute teneur en brome, en général de l'ordre de 100 000ppm.

### Les teneurs en HBCD n'ont pas été analysées en 2014.

La campagne menée en 2015 montre globalement les mêmes ordres de grandeurs pour les teneurs, sauf pour la somme des PBDE des écrans avant tri (4430 ppm pour les écrans CRT en 2015 versus 1400 ppm en 2014, soit une teneur multipliée par 3, et 1220 ppm pour les écrans plats versus 4600 ppm en 2015 soit une teneur divisée par 3). De plus, les teneurs en HBCD sont également disponibles. Ces teneurs n'excèdent pas le seuil règlementaire avant tri : 150 ppm (PAM), 550 ppm (écrans CRT) et 15 ppm (écrans plats). Après tri, les teneurs sont plus faibles, quelle que soit la fraction considérée (à

<footnote n="130">¹³⁰ Seuil fixé par la norme technique TS 50625-3-1 [12] à partir duquel le plastique n'est plus considéré recyclable.</footnote>
l'exception de la fraction bromée des PAM où la concentration a doublé), ce qui met en avant que le tri opéré sur la teneur en brome n'isole pas ces autres substances.

Dans l'étude Screening for perfluoroalkyl acids in consumer products, building materials and wastes (2016), illustrée avec le Tableau 30, les DEEE peuvent également contenir des PFAA, et donc du PFOS, néanmoins en quantité relativement faible.
<table><caption>Tableau 14 : Concentrations moyennes avant tri et après tri (pour les deux flux triés) en Br, PBB et PBDE (en ppm) dans les plastiques de DEEE échantillonnés en 2014 de 4 sites et classements pour la dangerosité des déchets, la réglementation des substances POP et la gestion selon la teneur en brome et en décaBDE (compilation RECORD, 2024) (INERIS, 2017¹³¹)</caption><thead><tr><th rowspan="2">DEEE 2014</th><th rowspan="2">LC (mg/kg)*</th><th colspan="3">Entrées avant tri</th><th colspan="3">Résultat issus du tri : flux n°1<br>Br &lt; 2000 mg/kg</th><th colspan="3">Résultats issus du tri : flux<br>n°2 Br &gt; 2000 mg/kg</th></tr><tr><th>PAM</th><th>CRT</th><th>Ecrans<br>plats</th><th>PAM</th><th>CRT</th><th>Ecrans<br>plats</th><th>PAM</th><th>CRT</th><th>Ecrans<br>plats</th></tr></thead><tbody><tr><td>Propriété/Catégorie</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Paramètre (mg/kg)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Br</td><td>2000¹³²</td><td>3495</td><td>11389</td><td>13143</td><td>939</td><td>3458</td><td>1827</td><td>23854</td><td>36092</td><td>52720</td></tr><tr><td>HexaBB</td><td>50</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>7</td><td></td><td></td></tr><tr><td>HeptaBB</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>OctaBB</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>NonaBB</td><td></td><td>2</td><td>4</td><td>2</td><td>2</td><td>3</td><td>2</td><td>2</td><td>3</td><td>2</td></tr><tr><td>DecaBB</td><td></td><td>10</td><td>29</td><td>10</td><td>10</td><td>10</td><td>10</td><td>12</td><td>18</td><td>10</td></tr><tr><td>Somme des PBBs</td><td>1000</td><td>10</td><td>31</td><td>10</td><td>10</td><td>11</td><td>10</td><td>12</td><td>20</td><td>10</td></tr><tr><td>TétraBDE</td><td></td><td>2</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>4</td><td></td></tr><tr><td>PentaBDE</td><td></td><td>3</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>2</td><td>10</td><td></td></tr><tr><td>HexaBDE</td><td>3000</td><td>4</td><td>18</td><td>2</td><td>2</td><td>3</td><td></td><td>127</td><td>294</td><td>5</td></tr><tr><td>HeptaBDE</td><td>3000</td><td>20</td><td>121</td><td>8</td><td>5</td><td>11</td><td></td><td>681</td><td>1702</td><td>28</td></tr><tr><td>OctaBDE</td><td>3000</td><td>23</td><td>102</td><td>10</td><td>4</td><td>12</td><td></td><td>682</td><td>1722</td><td>42</td></tr><tr><td>DecaBDE</td><td>1000</td><td>463</td><td>1098</td><td>4290</td><td>27</td><td>275</td><td>143</td><td>3620</td><td>8654</td><td>4625</td></tr><tr><td>Somme des PBDE</td><td>1000</td><td>540</td><td>1417</td><td>4585</td><td>37</td><td>312</td><td>149</td><td>5499</td><td>13441</td><td>5055</td></tr><tr><td>HBCD</td><td>1000</td><td>n.a.</td><td>n.a.</td><td>n.a.</td><td>n.a.</td><td>n.a.</td><td>n.a.</td><td>n.a.</td><td>n.a.</td><td>n.a.</td></tr><tr><td>Somme des substances POP tétra-<br>penta-, hexa- et<br>heptaBDE **</td><td>1000</td><td>28</td><td>139</td><td>12</td><td>9</td><td>14</td><td>4</td><td>810</td><td>2009</td><td>33</td></tr></tbody></table>

Les valeurs colorées en rouges signifient un dépassement de la limite de concentration.

* A noter que les seuils indiqués dans l'étude et donc le tableau ne sont pas forcément des seuils issus du règlement POP.

** Cette étude a été réalisée avant le classement POP du décabde, ce qui explique son absence dans le calcul de la somme des PBDE.

<footnote n="131">¹³¹ Tri et classement des plastiques des déchets d'équipements électriques et électroniques, INERIS, 2017</footnote>

<footnote n="132">¹³² Seuil fixé par la c TS 50625-3-1 [12] à partir duquel le plastique n'est plus considéré recyclable.</footnote>
<table><caption>Tableau 15 : Concentrations moyennes avant tri et après tri (pour les deux flux triés) en Br, PBB et PBDE (en ppm) dans les plastiques de DEEE échantillonnés en 2015 de 4 sites et classements pour la dangerosité des déchets, la réglementation des substances POP et la gestion selon la teneur en brome et en décaBDE (compilation RECORD, 2024) (INERIS, 2017¹³³)</caption><thead><tr><th rowspan="2">DEEE 2015</th><th rowspan="2">LC (mg/kg)</th><th colspan="3">Entrées avant tri</th><th colspan="3">Résultats issus du tri : flux n°1 Br < 2000 mg/kg</th><th colspan="3">Résultats issus du tri : flux n°2 Br > 2000 mg/kg</th></tr><tr><th>PAM</th><th>CRT</th><th>Ecrans plats</th><th>PAM</th><th>CRT</th><th>Ecrans plats</th><th>PAM</th><th>CRT</th><th>Ecrans plats</th></tr></thead><tbody><tr><td>Propriété/Catégorie</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Paramètre (mg/kg)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Br</td><td>2000</td><td>3510</td><td>9398</td><td>6885</td><td>852</td><td>2884</td><td>4005</td><td>16685</td><td>35084</td><td>39020</td></tr><tr><td>HexaBB</td><td>50</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>HeptaBB</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>OctaBB</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>NonaBB</td><td></td><td>2</td><td>4</td><td>2</td><td>2</td><td>3</td><td>2</td><td>6</td><td>83</td><td>2</td></tr><tr><td>DecaBB</td><td></td><td>10</td><td>35</td><td>10</td><td>10</td><td>22</td><td>10</td><td>36</td><td>93</td><td>10</td></tr><tr><td>Somme des PBBs</td><td>1000</td><td>10</td><td>37</td><td>10</td><td>10</td><td>24</td><td>10</td><td>39</td><td>208</td><td>10</td></tr><tr><td>TétraBDE</td><td></td><td>7</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>4</td><td>6</td><td></td></tr><tr><td>PentaBDE</td><td></td><td>8</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>7</td><td>16</td><td></td></tr><tr><td>HexaBDE</td><td>3000</td><td>8</td><td>66</td><td>2</td><td>5</td><td>15</td><td></td><td>103</td><td>266</td><td>11</td></tr><tr><td>HeptaBDE</td><td>3000</td><td>35</td><td>388</td><td>6</td><td>19</td><td>96</td><td>3</td><td>433</td><td>1540</td><td>46</td></tr><tr><td>OctaBDE</td><td>3000</td><td>34</td><td>453</td><td>7</td><td>16</td><td>82</td><td>2</td><td>332</td><td>1262</td><td>62</td></tr><tr><td>DecaBDE</td><td>1000</td><td>293</td><td>2768</td><td>1125</td><td>111</td><td>726</td><td>730</td><td>2046</td><td>7494</td><td>7020</td></tr><tr><td>Somme des PBDE</td><td>1000</td><td>420</td><td>4428</td><td>1219</td><td>162</td><td>1020</td><td>768</td><td>3309</td><td>12290</td><td>8035</td></tr><tr><td>HBCD</td><td>1000</td><td>157</td><td>552</td><td>15</td><td>51</td><td>281</td><td>15</td><td>316</td><td>17</td><td>15</td></tr><tr><td>Somme des substances POP tétra-, penta-, hexa- et heptaBDE **</td><td>1000</td><td>58</td><td>456</td><td>10</td><td>25</td><td>113</td><td>6</td><td>547</td><td>1829</td><td>59</td></tr></tbody></table>

<footnote>** Cette étude a été réalisée avant le classement POP du décabde, ce qui explique son absence dans le calcul de la somme des PBDE.</footnote>

<footnote n="133">¹³³Tri et classement des plastiques des déchets d'équipements électriques et électroniques, INERIS, 2017</footnote>
À l'échelle européenne l'étude *Brominated Flame Retardants and the Circular Economy of WEEE Plastics*, BSEF (2023) fournit des résultats sur la teneur en retardateurs de flamme avant tri des DEEE. Les compositions des catégories suivantes de DEEE sont étudiées : équipement d'échange thermique, gros équipement, petit équipement (TIC inclus) et écrans. La revue fournit une synthèse de plusieurs publications scientifiques publiées de 2010 à 2023. Les données sont présentées dans le Tableau 16.

**Pour les petits équipements incluant les TIC, les teneurs moyennes en brome dans les plastiques** sont aux alentours de 4 000 - 4 500 ppm entre 2010 et 2022. La concentration obtenue en 2010 (5600 ppm) est considérée la plus robuste car l'analyse a été réalisée sur 17 échantillons, tandis que les autres analyses n'ont été réalisées que sur 5 échantillons ou moins. Les **teneurs en brome dans les écrans CRT** sont les plus élevées : entre 7 500 ppm et 23 500 ppm entre 2010 et 2020 (cette dernière valeur étant considérée comme la plus robuste car 14 échantillons étudiés). Mais les teneurs dans les **écrans plats** sont aussi relativement élevées : entre 5 100 ppm et 13 100 ppm (la valeur la plus robuste étant 7 500 ppm car 9 échantillons étudiés). Concernant les teneurs dans les **gros équipements**, elles tournent autour de 1 300 ppm pour 2010 et 2017. Enfin, les valeurs pour les **équipements d'échange thermiques** sont relativement faibles (environ 300 ppm pour 2010 et 2017). Pour les deux dernières catégories, le seuil réglementaire n'est pas excédé. De plus, les valeurs semblent relativement robustes car 27 échantillons ont été étudiés au total.

**Les teneurs en PBDE (tous PBDE compris)** sont en dessous du seuil réglementaire pour les **petits équipements** (400 ppm en moyenne). Mais les teneurs pour les **écrans** le dépassent : 3 500 ppm (CRT) et 1 700 ppm (écrans plats) en moyenne. La concentration moyenne pour les **équipements d'échange thermique** est de 100 ppm. Pour les **gros équipements**, elle est de 300 ppm.

**Les teneurs en HBCD** ne sont significatives que pour les **petits équipements** (environ 155 ppm pour 2015, 2020 et 2021, sur 7 échantillons au total) mais restent faibles.

Enfin, les **teneurs en PBBs** sont presque toutes en dessous du seuil de détection.

Selon une analyse des auteurs, la quantité de retardateurs de flamme présents dans le plastique des écrans a diminué depuis 2010 alors que celle présente dans les gros et petits équipements reste relativement stable. Cela pourrait être associé à un changement dans la composition des EEE et à leur âge, ou encore à une augmentation de l'utilisation des retardateurs de flammes minéraux. L'utilisation du dioxyde d'antimoine comme synergiste permet notamment d'abaisser la quantité de retardateurs de flamme introduite tout en augmentant son efficacité. L'échantillonnage reste néanmoins trop faible pour considérer cette tendance historique comme robuste.
<table><caption>Tableau 16 : Concentrations moyennes et maximum avant tri en Br, PBB, HCBD et PBDE (en ppm) dans les plastiques de DEEE (LD=limite de détection). (compilation RECORD, 2024) (BSEF, 2023¹³⁴)</caption><thead><tr><th rowspan="2">Catégorie</th><th rowspan="2">Année d'échantillonnage</th><th rowspan="2">Nombre d'échantillon</th><th colspan="2">Br total</th><th colspan="2">PBBs</th><th colspan="2">HBCD</th><th colspan="2">Somme des PBDE</th><th rowspan="2">Source</th></tr><tr><th>moyenne</th><th>max</th><th>moyenne</th><th>max</th><th>moyenne</th><th>max</th><th>moyenne</th><th>max</th></tr></thead><tbody><tr><td>Équipement d'échange thermique</td><td>2010</td><td>12</td><td>245</td><td>580</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>92</td><td>500</td><td>Wäger et al. 2011</td></tr><tr><td>Équipement d'échange thermique</td><td>2017</td><td>15</td><td>353</td><td>810</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>103</td><td>382</td><td>Bill et al. 2022</td></tr><tr><td>Gros équipement</td><td>2010</td><td>6</td><td>1 083</td><td>2 100</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>450</td><td>1 600</td><td>Wäger et al. 2011</td></tr><tr><td>Gros équipement</td><td>2017</td><td>21</td><td>1 541</td><td>4 283</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>8</td><td>63</td><td>201</td><td>474</td><td>Bill et al. 2022</td></tr><tr><td>Petits équipements (incluant TIC)</td><td>2010</td><td>17</td><td>5 594</td><td>15 000</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>812</td><td>2 100</td><td>Wäger et al. 2011</td></tr><tr><td>Petits équipements (incluant TIC)</td><td>2014</td><td>5</td><td>3 564</td><td>4 373</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>525</td><td>737</td><td>Hennebert et al. 2018, European PRO</td></tr><tr><td>Petits équipements (incluant TIC)</td><td>2015</td><td>5</td><td>3 510</td><td>5 670</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>155</td><td>468</td><td>402</td><td>562</td><td>Hennebert et al. 2018, European PRO</td></tr><tr><td>Petits équipements (incluant TIC)</td><td>2020</td><td>1</td><td>2 020</td><td>2 020</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>157</td><td>157</td><td>71</td><td>71</td><td>European PRO</td></tr><tr><td>Petits équipements (incluant TIC)</td><td>2021</td><td>1</td><td>7 317</td><td>7 317</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>152</td><td>468</td><td>330</td><td>330</td><td>European PRO</td></tr><tr><td>Petits équipements (incluant TIC)</td><td>2022</td><td>4</td><td>4 238</td><td>6 573</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>314</td><td>644</td><td>European PRO</td></tr><tr><td>Écrans (CRT)</td><td>2010</td><td>14</td><td>23 571</td><td>55 000</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>5 186</td><td>18 400</td><td>Wäger et al. 2011</td></tr><tr><td>Écrans (CRT)</td><td>2011</td><td>6</td><td>19 167</td><td>28 000</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>3 574</td><td>5 120</td><td>Taverna et al. 2017</td></tr><tr><td>Écrans (CRT)</td><td>2014</td><td>5</td><td>11 727</td><td>17 968</td><td>28</td><td>96</td><td>/</td><td>/</td><td>1 663</td><td>3 936</td><td>Hennebert et al. 2018, European PRO</td></tr><tr><td>Écrans (CRT)</td><td>2015</td><td>3</td><td>9 380</td><td>11 545</td><td>46</td><td>92</td><td>490</td><td>745</td><td>3 590</td><td>4 453</td><td>Hennebert et al. 2018, European PRO</td></tr><tr><td>Écrans (CRT)</td><td>2020</td><td>1</td><td>7 568</td><td>7 568</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>European PRO</td></tr><tr><td>Écrans (plats)</td><td>2010</td><td>6</td><td>8 950</td><td>17 000</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>98</td><td>490</td><td>Wäger et al. 2011</td></tr><tr><td>Écrans (plats)</td><td>2011</td><td>9</td><td>7 522</td><td>12 000</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>1 183</td><td>3 913</td><td>Taverna et al. 2017</td></tr><tr><td>Écrans (plats)</td><td>2014</td><td>1</td><td>13 143</td><td>13 143</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>15</td><td>15</td><td>4 310</td><td>4 310</td><td>Hennebert et al. 2018, European PRO</td></tr><tr><td>Écrans (plats)</td><td>2015</td><td>3</td><td>6 885</td><td>8 060</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>8</td><td>15</td><td>1 179</td><td>1 841</td><td>Hennebert et al. 2018, European PRO</td></tr><tr><td>Écrans (plats)</td><td>2020</td><td>1</td><td>5 157</td><td>5 157</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>European PRO</td></tr><tr><td>Écrans (CRT & plats)</td><td>2022</td><td>1</td><td>13 307</td><td>13 307</td><td>/</td><td>/</td><td>97</td><td>97</td><td>2 237</td><td>2 237</td><td>European PRO</td></tr><tr><td>Écrans (CRT & plats)</td><td>2023</td><td>1</td><td>5 360</td><td>5 360</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>&lt;LD</td><td>983</td><td>983</td><td>European PRO</td></tr></tbody></table>

<footnote n="134">¹³⁴ Brominated Flame Retardants and the Circular Economy of WEEE Plastics – State of Play, BSEF, 2023</footnote>
Un troisième rapport recensant des données à l'échelle européenne a été identifié : Study to support the assessment of impacts associated with the review of limit values in waste for POPs listed in Annexes IV and V of Regulation, Commission Européenne, 2021. Les données sont également obtenues à partir de plusieurs articles scientifiques (review). Les valeurs moyennes, médianes, minimum et maximum sont obtenues à partir de valeurs hétérogènes qui sont des concentrations uniques ou des plages de concentrations. Les concentrations en POP sont listées pour l'ensemble des DEEE, sans distinction de catégorie. Les dates de publications des articles ne sont pas précisées. Ces données sont présentées dans le Tableau 17.

Les teneurs moyennes en PBDE, décaBDE et HBCD des DEEE étudiés sont respectivement de l'ordre de 2 700 ppm, 5 200 ppm et 150 ppm, le seuil règlementaire étant dépassé pour les deux premières valeurs. Les valeurs médianes sont largement inférieures aux valeurs moyennes pour le PBDE ainsi que le décaBDE, ce qui démontre l'influence des fortes concentrations sur la concentration moyenne.

<table><caption>Tableau 17 : Synthèse des concentrations médianes, moyennes et maximum avant tri en PBDE, décaBDE et HBCD dans les plastiques de DEEE issues de la littérature. (compilation RECORD, 2024) (CE, 2021¹³⁵)</caption><thead><tr><th rowspan="2">Catégorie</th><th rowspan="2">POP</th><th colspan="3">Concentration (ppm)</th></tr><tr><th>médiane</th><th>moyenne</th><th>max</th></tr></thead><tbody><tr><td rowspan="3">DEEE</td><td>PBDE</td><td>7</td><td>2663</td><td>154 000</td></tr><tr><td>DecaBDE</td><td>50</td><td>5216</td><td>150 000</td></tr><tr><td>HBCD</td><td>200</td><td>137</td><td>1 600</td></tr></tbody></table>

Les valeurs colorées en rouges signifient un dépassement de la limite de concentration.

## Analyse de cohérence des études et synthèse

Les études de l'INERIS, de BSEF et de la CE sont cohérentes entre elles.

En zoomant par catégorie d'équipement, on voit que les résultats des études INERIS pour les PAM et de BSEF pour les petits équipements (incluant TIC) sont dans des gammes de valeurs comparables. Les deux études distinguent les flux d'écrans CRT et ceux d'écrans plats, et pour ces deux flux les teneurs en brome et en HBCD sont également similaires. Par ailleurs, les concentrations en cumulé des PBB sont faibles pour tous les flux. Enfin, les concentrations en PBDE issues des deux études sont semblables si l'échantillonnage de 2015 de l'étude de l'INERIS est utilisé.

Les résultats issus de l'étude de la CE comprennent la totalité des DEEE. Cependant, en comparant les études avec une valeur moyenne pour toutes les catégories de DEEE, les concentrations sont bien cohérentes entre elles.

Les petits appareils en mélange (PAM) et les écrans (CRT et plats) sont les équipements les plus susceptibles d'être contaminés par des POP. Les POP contenus au-delà des limites règlementaires sont des PBDE, et en particulier, le déca-BDE. La mesure en Br total montre que le seuil de la norme de recyclage du plastique est également dépassée pour ces équipements. À noter néanmoins que les teneurs en PBDE varient fortement selon les équipements et les années d'échantillonnage, avec des niveaux élevés observés dans les écrans.

## Les plastiques dans les Véhicules Hors d'Usage (VHU)

### Résultats des deux études pertinentes identifiées

Une revue bibliographique sur les concentrations et substances règlementées dans les plastiques des VHU publiée en 2018 par l'INERIS fournit des concentrations en POP dans ce type de déchets. Ces données ont été collectées à partir de 15 sources différentes et sont souvent hétérogènes, avec un niveau de précision différent : les valeurs reportées sont des moyennes non pondérées sur des

<footnote n="135">¹³⁵ Study to support the assessment of impacts associated with the review of limit values in waste for POPs listed in Annexes IV and V of Regulation – Final Report for DG Environment, CE, 2021</footnote>
concentrations uniques et des données moyennes de plage de concentrations. Le Tableau 18 regroupe
les données collectées.

Pour l'ensemble des éléments présents dans un VHU contenant des POP (plastiques et textiles), les **concentrations maximales, moyennes et médianes** du décaBDE sont respectivement d'environ 27 000 ppm, 3 500 ppm et 50 ppm. Si l'on regarde au niveau des pièces détachées, ce sont les couvertures de sièges qui sont les pièces présentant les plus fortes teneurs en décaBDE (environ 25 000 ppm), ce qui est détaillé dans la partie textile. La **teneur moyenne en PBDE** de 40 ppm est quant à elle très faible et largement sous le seuil réglementaire.

Dans le Règlement POP, une dérogation est inscrite pour les véhicules concernant le décaBDE : son
utilisation était autorisée dans les véhicules fabriqués avant le 15 juillet 2019. Depuis cette date, le
recours à ce POP dans les étapes de fabrication est interdit.

**La teneur moyenne en HBCD** est de 430 ppm sur l'ensemble d'un VHU. Cette fraction est en-dessous de la valeur réglementaire. La valeur médiane n'est pas indiquée. Si l'on regarde au niveau de l'un des composants, la teneur peut monter jusqu'à 4 000 ppm dans l'isolant phonique.

À noter que dans certaines études, seules les fractions broyées les plus concentrées en brome sont délibérément analysées. Ces résultats sont donc surestimés et ne peuvent pas être utilisées pour établir des taux de concentration moyenne sur un VHU.

Comme vu précédemment dans l'étude *Screening for perfluoroalkyl acids in consumer products, building materials and wastes* (2016), en Tableau 30, les DEEE peuvent également contenir des PFAA, et donc du PFOS, néanmoins en quantité relativement faible. Il n'est pas précisé si le matériau concerné est le plastique, ou bien le textile et le rembourrage des sièges.
<table><caption>Tableau 18 : Concentrations moyennes avant tri en PBDE et HBCD (en ppm) dans les pièces automobiles de VHU. (compilation RECORD, 2024) (INERIS, 2018¹³⁶)</caption><thead><tr><th colspan="9">Concentration (mg/kg) – moyenne</th></tr><tr><th rowspan="2">Catégorie</th><th colspan="8">PBDE</th><th>RFB</th></tr><tr><th>DecaBDE</th><th>C-OctaBDEs</th><th>C-PentaBDEs</th><th>OctaBDEs</th><th>PBDEs</th><th>BDE-99</th><th>POP-BDEs</th><th>PentaBDEs</th><th>HBCD</th></tr></thead><tbody><tr><td>Voiture</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>1990-1994 - Circuits imprimés</td><td>200</td><td></td><td></td><td>20</td><td></td><td>10</td><td></td><td></td><td>10</td></tr><tr><td>1995-1999 #1 - Circuits imprimés</td><td>10</td><td></td><td></td><td>1</td><td></td><td>1</td><td></td><td></td><td>10</td></tr><tr><td>1995-1999 #2 - Circuits imprimés</td><td>10</td><td></td><td></td><td>20</td><td></td><td>1</td><td></td><td></td><td>10</td></tr><tr><td>2000-2004 - Circuits imprimés</td><td>50</td><td></td><td></td><td>20</td><td></td><td>10</td><td></td><td></td><td>10</td></tr><tr><td>Airbag</td><td>50</td><td></td><td></td><td>20</td><td></td><td>10</td><td></td><td></td><td>50</td></tr><tr><td>Voiture</td><td>212</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Voiture intérieur</td><td>14</td><td>0</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Voiture siège couverture</td><td>256</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Voiture sièges</td><td>66</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Pièces VHU européens</td><td>5751</td><td></td><td></td><td></td><td>18</td><td></td><td>6250</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Intérieur 1</td><td>17000</td><td></td><td></td><td>20</td><td></td><td>10</td><td></td><td></td><td>50</td></tr><tr><td>Intérieur matériau 1</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>9</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Intérieur matériau 2</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>137</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Intérieur Mazda 1998</td><td>52</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Intérieur Pontiac 1997</td><td>18</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Coffre à bagage</td><td>50</td><td></td><td></td><td>20</td><td></td><td>10</td><td></td><td></td><td>50</td></tr><tr><td>Circuits imprimés échantillon 1</td><td></td><td></td><td></td><td>2</td><td></td><td>2</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Circuits imprimés échantillon 3</td><td></td><td></td><td></td><td>2</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Circuits imprimés échantillon 4</td><td></td><td></td><td></td><td>4</td><td></td><td>1</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Mousse PU de vieux sièges</td><td>1</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Mousse PU de vieux sièges, forte contamination</td><td></td><td></td><td></td><td>941</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>860</td></tr><tr><td>Mousse PU de vieux sièges, faible contamination</td><td></td><td></td><td></td><td>0</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>2</td></tr></tbody></table>

<footnote n="136">¹³⁶ Revue bibliographique des concentrations en substances règlementées dans les plastiques des véhicules hors d'usage, INERIS, 2018</footnote>
<table><tr><td>Mousse PU de sièges de voitures US</td><td>9</td><td></td><td>8</td><td></td><td></td><td>69</td><td></td></tr><tr><td>Mousse PU Pontiac 1997</td><td>522</td><td></td><td>2770</td><td></td><td></td><td>22736</td><td></td></tr><tr><td>Mousse PU pour application automobile</td><td></td><td>40000</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Radiateur, extérieur</td><td>50</td><td></td><td>20</td><td>10</td><td></td><td></td><td>50</td></tr><tr><td>Siège couverture</td><td>27000</td><td></td><td>51</td><td>10</td><td></td><td></td><td>50</td></tr><tr><td>Siège couverture matériau</td><td></td><td></td><td>51</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Siège couverture Mazda 1998</td><td>22700</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Siège couverture Pontiac 1997</td><td>22500</td><td></td><td>336</td><td></td><td></td><td>3039</td><td></td></tr><tr><td>Isolant phonique 1</td><td>50</td><td></td><td>20</td><td>10</td><td></td><td></td><td>4400</td></tr><tr><td>Isolant phonique 2</td><td>7000</td><td></td><td>20</td><td>10</td><td></td><td></td><td>50</td></tr><tr><td>Pièces plastiques de voiture US/Asie</td><td>35</td><td></td><td></td><td></td><td>6</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Total Voiture</td><td>3469</td><td>0</td><td>40000</td><td>252</td><td>40</td><td>7</td><td>4169</td><td>4594</td><td>431</td></tr></table>

Les valeurs colorées en rouges signifient un dépassement de la limite de concentration.
Dans le rapport Study to support the assessment of impacts associated with the review of limit values in waste for POPs listed in Annexes IV and V of Regulation, Commission Européenne, 2021, les teneurs moyennes en PBDE et décaBDE dans les VHU dépassent le seuil règlementaire et sont respectivement de 1600 ppm, 3100 ppm. Les valeurs médianes sont encore une fois nettement inférieures (ce qui peut s'expliquer par la présence de certains objets très concentrés mais peu représentatif de l'échantillon). La concentration en HBCD est d'environ 400 ppm. Ces données sont présentées dans le Tableau 19. Il n'est pas précisé si les teneurs concernent les plastiques ou les textiles.

<table><caption>Tableau 19 : Synthèse des concentrations médianes, moyennes et maximum avant tri en PBDE, décaBDE et HBCD dans les plastiques des VHU issues de la littérature. (compilation RECORD, 2024) (CE, 2021¹³⁷)</caption><thead><tr><th rowspan="2">Catégorie</th><th rowspan="2">POP</th><th colspan="3">Concentration (ppm)</th></tr><tr><th>médiane</th><th>moyenne</th><th>max</th></tr></thead><tbody><tr><td rowspan="3">VHU</td><td>PBDE</td><td>6</td><td>1623</td><td>85000</td></tr><tr><td>DecaBDE</td><td>31</td><td>3102</td><td>85000</td></tr><tr><td>HBCD</td><td>10</td><td>386</td><td>4400</td></tr></tbody></table>

Les valeurs colorées en rouges signifient un dépassement de la limite de concentration.

## Analyse croisée et synthèse

Les teneurs moyennes en décaBDE et en HBCD issues du rapport INERIS et de la CE sont comparables sur le périmètre complet de la voiture. Cependant, les concentrations moyennes en PBDE tous compris sont fortement éloignées. Cette différence peut être due à la prise en compte d'une grande diversité de POP dans le calcul qui abaisse globalement la concentration moyenne dans les résultats de l'étude INERIS. Les concentrations en PBDE ne seront donc pas utilisées dans la suite.

## Le plastique dans les éléments de construction

En ce qui concerne les flux de déchets plastiques issus des déchets du bâtiment, pour les PBDE, les plastiques issus des déchets du bâtiment comprennent une large gamme de produits de construction tels que des éléments structurels, des isolants, mais peuvent aussi contenir des câbles ou fils électriques. Ce flux plastique représente une part significative des déchets, avec environ 930 000 tonnes annuelles. Les concentrations de PBDE, utilisés comme retardateurs de flamme, varient largement selon les produits. Pour certains produits, les concentrations typiques se situent entre 25 000 et 375 000 mg/kg, pouvant atteindre jusqu'à 625 000 mg/kg. Les concentrations au-delà de 75 000 mg/kg (soit plus de 7% en masse), sont spécifiques aux plastiques isolant les câbles électriques. Cependant, certains plastiques de construction ne contiennent pas de PBDE, comme les revêtements de sol en PVC, où la concentration est nulle, ou peu comme les membranes d'étanchéité, avec moins de 1 250 mg/kg.

La concentration en PBDE varie de 0 à 375 000 mg/kg, avec une moyenne estimée qui pourrait atteindre 2 000 mg/kg entre 2040 et 2060. Une étude de Hennebert en 2020 a révélé une concentration médiane de 0 mg/kg avec une moyenne de 1 700 mg/kg pour les produits testés (donc certains objets très concentrés en PDBE mais pas représentatifs en nombre de l'échantillon). À noter toutefois que cette étude est en fait une méta-analyse de la littérature et qu'il faut manipuler ces éléments avec attention puisqu'ils peuvent provenir de pays aux règlementations distinctes.

## Le plastique dans les piles et accumulateurs

Si des études existent sur les batteries et les substances dangereuses qu'elles contiennent, rares sont celles qui mentionnent des POP, ce qui peut mener à la conclusion de l'absence de POP dans de tels éléments. Cependant, il est impossible d'ignorer une possible présence de POP dans certains cas : par exemple, les retardateurs de flammes peuvent être présents dans les plastiques entourant les batteries.

<footnote n="137">¹³⁷ Study to support the assessment of impacts associated with the review of limit values in waste for POPs listed in Annexes IV and V of Regulation – Final Report for DG Environment, CE, 2021</footnote>
En outre, les PCB sont trouvés principalement dans les condensateurs utilisés dans divers équipements électriques et installations. Les batteries de condensateurs présentes pour la compensation de phase des lignes de transport d'électricité peuvent être constituées de milliers de condensateurs contenant chacun 15 kg de PCB. Les grands condensateurs utilisés comme condensateurs de correction du facteur de puissance pour les charges inductives telles que les moteurs électriques peuvent contenir environ 1,4 kg de fluide 100 % PCB et se trouvent dans les usines, les bureaux, les écoles, les hôpitaux, les magasins et les installations militaires. Les petits condensateurs tels que les condensateurs de démarrage de moteur contiennent moins de 1,4 kg de fluide diélectrique et se trouvent dans tous les appareils électriques<fnref n="138" />.

En outre, les PFAS, dont les PFOA et PFOS considérés comme POP par les règlements, sont utilisées dans les piles à combustible et les électrolyseurs pour améliorer les propriétés des membranes, améliorant ainsi les performances des systèmes<fnref n="139" />. Si leur présence a pu être identifiée, la production de ces substances ayant été interdite, il est rare de les trouver aujourd'hui dans les piles et accumulateurs en utilisation. Aucune étude n'a pu être identifiée sur les concentrations de PFOA et PFOS dans les déchets de piles et accumulateurs aux cours des recherches effectuées. La réglementation concernant les PFAS est en révision, avec une possible restriction ou interdiction prévue pour 2025, reflétant les préoccupations croissantes quant à leur impact environnemental et sanitaire.

## Les emballages plastiques

Les emballages plastiques sont aussi une source potentielle de POP dans les flux de déchets plastiques.

Le HBCD n'est plus utilisé dans les emballages depuis 2016 et les emballages sont considérés comme ayant une durée de vie très courte. En conséquence, il sera de moins en moins retrouvé dans les déchets d'emballages au cours des prochaines années. L'annexe I du règlement sur les POP a été revue pour garantir des niveaux relativement faibles de HBCD dans les nouveaux produits (100 mg/kg). La majorité des emballages en polystyrène expansé/polystyrène extrudé (EPS/XPS) contenant du HBCD devraient donc être devenus des déchets aujourd'hui et les concentrations moyennes actuelles ont été estimées très faibles. Cependant, la contamination croisée entre les emballages en EPS/XPS et les déchets de cuisine en EPS/XPS peut faire augmenter les concentrations moyennes, et il n'est pas exclu que certains emballages importés puissent encore contenir du HBCD. Le faible taux de recyclage du PSE/XPS peut donc ici être identifié comme un point positif, ayant évité une contamination des emballages actuellement utilisés.

Dans l'étude<fnref n="140" /> réalisée en 2019, parmi 57 échantillons analysés d'emballages non-alimentaires pouvant donc contenir des retardateurs de flammes bromé, les résultats montrent une variation significative des niveaux de HBCD. La concentration médiane de HBCD dans ces échantillons a été mesurée à 11 mg/kg, tandis que la moyenne était plus élevée, à 232 mg/kg. Le niveau le plus élevé détecté dans un échantillon a atteint 5 897 mg/kg, ce qui a influencé la moyenne mais n'est pas représentatif de la majorité des échantillons. En effet, les auteurs ont relevé que 72 % des échantillons présentaient une concentration inférieure à 50 mg/kg. Cette distribution des valeurs indique que, bien que la majorité des échantillons contiennent des concentrations relativement faibles de HBCD, quelques échantillons présentent des niveaux élevés, soulignant de possibles valeurs aberrantes.

<table><caption>Tableau 20 : Synthèse des concentrations médianes, moyennes et maximum avant tri en PBDE, décaBDE et HBCD dans les emballages non ménagers issues de la littérature. (compilation RECORD, 2024) (CE, 2021¹⁴¹)</caption><thead><tr><th rowspan="2">Catégorie</th><th rowspan="2">POP</th><th colspan="3">Concentration (ppm)</th></tr><tr><th>médiane</th><th>moyenne</th><th>max</th></tr></thead><tbody><tr><td></td><td>HBCD</td><td>11</td><td>232</td><td>5897</td></tr></tbody></table>

Les valeurs de couleur rouge signalent un dépassement de la limite de concentration.

<footnote n="138">¹³⁸ Polychlorinated Biphenyls, HELSINKI COMMISSION Baltic Marine Environment Protection Commission</footnote>

<footnote n="139">¹³⁹ Per-et polyfluoroalkylés (PFAS), pollution et dépendance : Comment faire marche arrière ?, C. Isaas-Sibille, 2024</footnote>

<footnote n="140">¹⁴⁰ Study to support the assessment of impacts associated with the review of limit values in waste for POPs listed in Annexes IV and V of Regulation (EU) 2019/1021</footnote>

<footnote n="141">¹⁴¹ Study to support the assessment of impacts associated with the review of limit values in waste for POPs listed in Annexes IV and V of Regulation - Final Report for DG Environment, CE, 2021</footnote>
En outre, il est courant d'utiliser des PFAS dans les emballages alimentaires. Parmi ces substances, la présence de PFOA et PFHxS a été identifiée dans certains cas. Comme précédemment, ces substances étant actuellement interdites et la durée de vie d'un emballage alimentaire étant supposée courte, les flux de déchets de ces emballages contenant des POP sont donc présumés faibles. Cela reste toutefois conditionné par le taux de recyclage des emballages ainsi que par la technologie de recyclage utilisée pour traiter les matériaux concernés. Les POP présents dans les emballages seront ainsi considérés comme négligeables et non-étudiés dans les prochaines étapes de cette étude.

Les emballages peuvent également être pollués par leur contenu, propos détaillés dans la suite du rapport dans la partie Focus sur les produits chimiques et les déchets contaminés par des produits chimiques pouvant contenir des POP. Par exemple, les contenants de pesticides POP sont considérés comme des déchets POP en fin de vie. Ils sont pris en charge et éliminés par A.D.I.VALOR.

### Les jouets en plastique, des déchets contaminés aux POP via des matières issues du recyclage

Les jouets sont aussi une catégorie de produits et déchets pouvant contenir des POP. En effet, dans le cadre de campagnes de caractérisation réalisées, du HBCD, du PBDE et du PCCC ont été identifiées dans des jouets pour enfants. Sur un échantillon de 16 jouets analysés en République Tchèque, 37% contenaient du PBDE, dont 2 jouets pour lesquels la teneur dépasse le seuil règlementaire de 1 000 ppm<fnref n="142" />.

Récemment, des études se sont intéressées aux jouets fabriqués à partir de plastiques recyclés. Parmi les échantillons originaux recueillis, 109 articles ont été identifiés comme susceptibles de contenir des retardateurs de flamme provenant de déchets électroniques recyclés. Une analyse chimique plus détaillée révèle que :

* 94 échantillons (86%) contiennent entre 1 et 161 ppm d'octaBDE

* 50 échantillons (46%) dépassent la limite fixée pour les concentrations d'octaBDE de 10 ppm du règlement de l'UE sur les POP pour les produits fabriqués à partir de plastique neuf plutôt que recyclé

* 100 échantillons (92%) contiennent entre 1 et 3310 ppm de décaBDE

Les concentrations les plus élevées de PBDE ont été mesurées dans des jouets pour enfants, suivis des accessoires pour cheveux et des ustensiles de cuisine. La concentration la plus élevée de PBDE (3 318 ppm soit 0,3% du poids du produit) a été retrouvée dans un jouet (guitare) vendu au Portugal.

Ces résultats montrant que les jouets sont des produits qui appellent à faire preuve de prudence de par leur exposition à des populations particulièrement sensibles, et que la présence de POP, pourtant interdits, est possible.

D'autres produits du quotidien comme les articles de bricolage et de jardinage peuvent contenir des POP. En effet, certains articles ou revendeurs d'outils identifient la présence de PFAS, dont des PFOA et PFOS, dans des outils de jardinage ou de bricolage. Il est par exemple possible de citer les matériaux et composants présents sur les outils comme les boîtiers, plastiques à haute performance et matériaux en caoutchouc, les joints d'étanchéité, le adhésifs et lubrifiants, les composants électroniques, les câbles et fils, ou les vis et boulons pour la fixation des lames de tondeuses à gazon dans les machines de jardinage<fnref n="143" />. Cependant, aucune donnée chiffrée disponible n'est disponible.

### 3.1.2.3 Focus sur le caoutchouc et les déchets produits à partir de caoutchouc pouvant contenir des POP

Des substances POP, telles que les PCB<fnref n="144" /> et les HAP, peuvent être présentes dans le caoutchouc en raison de leur utilisation dans divers additifs et traitements chimiques.

D'après un entretien avec Aliapur, l'éco-organisme spécialisé dans la collecte et le recyclage de pneus usagés en France, les pneus usagés sont peu susceptibles de contenir des POP. Les seules

<footnote n="142">¹⁴² *Toy or Toxic Waste? An Analysis of 47 Plastic Toy and Beauty Products Made from Toxic Recycling*, Jitka Straková & Jindřich Petrlík, Arnika – Toxics and Waste Programme, December 2017</footnote>

<footnote n="143">¹⁴³ Factsheet "PFAS in power tools", ZVEI</footnote>

<footnote n="144">¹⁴⁴ Type, Sources, Methods and Treatment of Organic Pollutants in Wastewater, P. Shumbula, C. Maswanganyi, N. Shumbula, 2021</footnote>
substances possiblement présentes sont des traces de HAP car les pneus peuvent contenir des huiles hautement aromatiques et du noir de carbone.

De plus, d'autres articles comme les panneaux d'isolation en caoutchouc et l'isolation électrique peuvent contenir respectivement jusqu'à 75 000 mg/kg et entre 125 000 et 375 000 mg/kg de PBDE<fnref n="145" />.

Concernant les revêtements de sols sportifs avec des granulats de caoutchouc recyclés, certains produits importés peuvent contenir des HAP, mais dont les taux sont contrôlés par les vendeurs européens de granulats. Néanmoins, une étude réalisée par Diekmann et al.<fnref n="146" /> confirme que les HAP peuvent être détectés dans les biens de consommation fabriqués à partir de caoutchouc recyclé et sont libérés dans l'environnement. Ils atteignent l'homme par lixiviation (sol, eaux souterraines, rivières), par ingestion orale, par exposition cutanée et par inhalation. La quantité de HAP présente dans l'environnement, comparable à celle que l'on trouve dans la pollution urbaine, n'est pas considérée comme suffisamment élevée pour représenter un danger pour la santé humaine. Par conséquent, les études d'évaluation des risques examinées dans ce rapport n'ont identifié aucun risque sérieux pour la santé.

Un autre sujet sur les produits en caoutchouc concerne le moulage de caoutchouc. En effet, lors de l'importation, certaines substances nocives peuvent être présentes dans les produits (le moule ou le caoutchouc) sans qu'elles soient formellement identifiées.

Finalement, les paraffines chlorées à chaîne courte (C10-C13 – PCCC, ou SCCP en anglais) sont souvent utilisées (entre autres usages) dans les câbles en plastique recouverts de caoutchouc (représentant entre 15 et 30% des utilisations des SCCP)<fnref n="147" />. En effet, la Convention de Stockholm comprend des exemptions pour la production de PCCC pour certains usages, notamment en tant qu'additifs dans la production de courroies de transmission dans l'industrie du caoutchouc naturel et synthétique. Des études ont montré que les teneurs en SCCP dans les caoutchoucs pouvaient atteindre jusqu'à 17% en masse (entre 10,000 to 170,000 mg/kg)

### 3.1.2.4 Focus sur les huiles et les déchets produits à partir d'huiles pouvant contenir des POP

Les huiles usagées peuvent contenir plusieurs composants nocifs pour la santé humaine et l'environnement, notamment des HAP absorbés dans les huiles à la suite de la combustion incomplète dans les moteurs, des particules de métaux lourds produites par l'usure des machines, et des additifs tels que les PCB, les PCCC et d'autres produits chimiques utilisés pour améliorer les performances de ces huiles. Les PCB, PCCC et les PFC ont été largement utilisés dans le passé pour diverses applications industrielles, y compris dans les lubrifiants. Cependant, en raison de leur persistance dans l'environnement et leur capacité à s'accumuler dans les tissus biologiques, l'utilisation de ces substances a été fortement réglementée et, dans de nombreux cas, interdite (sauf pour les PCCC qui ont une exemption pour l'utilisation en tant qu'additifs pour lubrifiants, en particulier pour les moteurs d'automobiles). En outre, les fluides contenant des PCCC et des PCB étaient utilisés dans les usines métallurgiques pour des opérations comme le pressage ou le perçage, notamment avant 1975. Des études ont montré que les teneurs en SCCP dans les lubrifiants ou les fluides de métallurgie pouvaient atteindre jusqu'à 70% en masse (entre 10,000 to 700,000 mg/kg).

Si des POP ont été présents dans les huiles, l'évolution de la réglementation et des pratiques font que certaines substances ne sont pas ou plus étudiées car elles sont absentes du produit. Par exemple, l'utilisation de PFHxS dans les lubrifiants a été indiquée par l'IPEN et Arnika, mais aucune information qualitative ou quantitative supplémentaire sur cette utilisation n'a été identifiée par la suite. Même si aucune information n'est disponible sur le PFHxS dans les nouveaux lubrifiants, dans les lubrifiants usagés ainsi que dans les huiles lubrifiantes raffinées à partir d'huiles usagées, la présence ou la contamination par le PFHxS, ses sels et les substances apparentées ne peut être exclue. Ceci illustre un manque de donnée sur la présence de POP dans certaines huiles.

Historiquement, de nombreux secteurs liés à l'industrie ont créé des éléments contenant des PCCC. Toutefois, depuis l'entrée en vigueur de la Directive 2002/45/CE en 2004, qui interdit ces substances, l'utilisation des PCCC a été considérablement réduite. Avant 2004, les concentrations de PCCC dans les liquides de travail des métaux pouvaient atteindre de 50 000 à 700 000 mg/kg dans les fluides de coupe à base d'huile et moins de 10 000 mg/kg dans les fluides en émulsion. Les lubrifiants pouvaient

<footnote n="145">¹⁴⁵ Study to support the assessment of impacts associated with the review of limit values in waste for POPs listed in Annexes IV and V of Regulation – Final Report for DG Environment, CE, 2021</footnote>

<footnote n="146">¹⁴⁶ Polycyclic aromatic hydrocarbons in consumer goods made from recycled rubber material: A review, A. Diekmann, U. Giese, I. Schaumann, 2019</footnote>

<footnote n="147">¹⁴⁷ Short-chain chlorinated paraffins as high volume POP in the Stockholm Convention – risk for waste oils?, R. Weber, 2023</footnote>
contenir entre 300 000 et 700 000 mg/kg, avec une concentration moyenne estimée à 500 000 mg/kg. Depuis l'interdiction, la limite maximale de contenu en PCCC pour les substances ou préparations utilisées dans le travail des métaux ou le graissage du cuir a été fixée à 10 000 mg/kg. Les déchets contenant des PCCC sont considérés comme négligeables en 2020, car il est estimé que la plupart des fluides contenant des PCCC ont déjà été éliminés et gérés, compte tenu des cycles de vie relativement courts des fluides de traitement des métaux et des cuirs traités.

Concernant les PCB, les huiles usagées en contenant représentent une quantité significative de déchets, avec environ 1,7 million de tonnes produites. Ces huiles contaminées par des PCB sont principalement associées aux DEEE. La concentration de PCB dans ces huiles varie largement. Par exemple, les huiles de condensateurs peuvent contenir de 50 à 600 000 mg/kg, avec plus de 75 % de ces huiles ayant une concentration inférieure à 50 mg/kg. Pour les huiles de transformateur, la concentration varie de 50 à 500 mg/kg pour celles d'origine européenne, et de 2 000 à 100 000 mg/kg pour celles provenant hors de l'UE. Les déchets d'huiles usagées montrent généralement des concentrations inférieures à 500 mg/kg. En ce qui concerne les huiles usagées typiques, les concentrations plus basses se situent autour de 2,5 mg/kg, tandis que les plus élevées peuvent atteindre 15 mg/kg ou plus.

L'HAP fait également partie des POP identifiés dans les huiles par certaines études. Une étude a été réalisée par Wu and al.<fnref n="148" /> sur des échantillons prélevés dans des entreprises de production et de régénération d'huiles minérales usagées des secteurs de l'entretien des véhicules, de l'usinage et de la synthèse chimique à Chongqing, en Chine, et évalue la concentration en HAP de ces huiles. La teneur en HAP de l'huile brute, de l'huile semi-raffinée et de l'huile raffinée est indiquée dans le Tableau 21. On y voit également que la teneur en naphtalène dans les trois types d'huiles régénérées est la plus élevée au sein des HAP, représentant plus de 50 % des HAP présents. La teneur totale en HAP, de la plus élevée à la plus faible, était la suivante : huile semi-raffinée (273,1 mg/kg) > huile raffinée (133,8 mg/kg) > huile brute (106,2 mg/kg). Ce phénomène est lié au processus de craquage catalytique du pétrole brut et au processus de raffinage par adsorption du pétrole semi-raffiné.

<table><caption>Tableau 21 : Concentration en HAP dans des huiles brutes, semi-raffinées ou raffinées (en mg/kg) (compilation RECORD, 2024) (Wu, X., 2016)</caption><thead><tr><th rowspan="2">PAHs</th><th colspan="2">Crude oil</th><th colspan="2">Semi-refined oil</th><th colspan="2">Refined oil</th></tr><tr><th>Range</th><th>Mean value</th><th>Range</th><th>Mean value</th><th>Range</th><th>Mean value</th></tr></thead><tbody><tr><td>Nap</td><td>38.77-76.28</td><td>57.93</td><td>127.11-154.30</td><td>140.71</td><td>50.78-109.66</td><td>78.67</td></tr><tr><td>Acy</td><td>0.79-3.18</td><td>1.79</td><td>2.25-9.63</td><td>5.94</td><td>0.93-8.05</td><td>3.38</td></tr><tr><td>Ace</td><td>0.66-1.75</td><td>1.13</td><td>19.97-27.60</td><td>23.79</td><td>11.96-19.47</td><td>15.57</td></tr><tr><td>Flu</td><td>2.47-27.06</td><td>11.06</td><td>14.61-27.54</td><td>21.08</td><td>0.67-12.27</td><td>5.83</td></tr><tr><td>Phe</td><td>6.39-15.78</td><td>11.05</td><td>n.d.-0.94</td><td>0.47</td><td>n.d.-0.62</td><td>0.39</td></tr><tr><td>Ant</td><td>2.29-10.88</td><td>7.11</td><td>26.80-47.74</td><td>37.27</td><td>13.67-28.77</td><td>20.37</td></tr><tr><td>Fla</td><td>1.38-3.07</td><td>1.95</td><td>n.d.-0.27</td><td>0.13</td><td>0.96-1.41</td><td>1.16</td></tr><tr><td>Pyr</td><td>3.00-6.48</td><td>4.37</td><td>14.52-27.60</td><td>21.06</td><td>0.23-12.17</td><td>6.83</td></tr><tr><td>BaA</td><td>0.76-4.56</td><td>2.18</td><td>n.d.</td><td>n.d.</td><td>n.d.</td><td>n.d.</td></tr><tr><td>Chr</td><td>0.14-4.89</td><td>1.92</td><td>2.12-6.84</td><td>4.48</td><td>0.72-0.85</td><td>0.80</td></tr><tr><td>BbF</td><td>n.d.-6.91</td><td>2.37</td><td>n.d.-0.01</td><td>0.01</td><td>n.d.-0.02</td><td>0.01</td></tr><tr><td>BkF</td><td>0.01-1.86</td><td>0.70</td><td>0.12-2.10</td><td>1.12</td><td>0.10-0.29</td><td>0.19</td></tr><tr><td>BaP</td><td>0.48-1.73</td><td>0.97</td><td>0.06-9.72</td><td>4.89</td><td>0.10-0.92</td><td>0.50</td></tr><tr><td>InP</td><td>0.14-2.89</td><td>1.07</td><td>n.d.-1.72</td><td>0.86</td><td>n.d.</td><td>n.d.</td></tr><tr><td>DBA</td><td>n.d.-0.11</td><td>0.05</td><td>n.d.-1.81</td><td>0.90</td><td>n.d.</td><td>n.d.</td></tr><tr><td>BgP</td><td>0.23-0.86</td><td>0.55</td><td>n.d.-21.85</td><td>10.93</td><td>n.d.-0.20</td><td>0.08</td></tr><tr><td>PAHs</td><td>62.33-133.06</td><td>106.19</td><td>208.79-338.43</td><td>273.07</td><td>93.74-192.54</td><td>133.77</td></tr></tbody></table>

PAHs: polycyclic aromatic hydrocarbons.

D'autres études se sont plus spécifiquement intéressées à la présence d'HAP dans les huiles de voitures. Une première étude réalisée en 2000¹⁴⁹ a permis d'identifier la présence de nombreux HAP au sein de ces huiles. Il était intéressant de remarquer que selon les kilomètres parcourus par une voiture, la concentration en HAP augmente. Par exemple, cette concentration passe de 2,6 µg/g lorsque la voiture n'a pas roulé à 1 295 µg/g après 3 635 km. Une autre plus récente, en 2015¹⁵⁰, étudie des échantillons d'huile moteur qui ont été prélevés dans différents ateliers d'entretien automobile de Johannesburg, où l'analyse de 5 HAP cibles a été effectuée dans des échantillons d'huile moteur fraîche

<footnote n="148">¹⁴⁸ Pollution characteristics of polycyclic aromatic hydrocarbons in common used mineral oils and their transformation during oil regeneration, Xiaohui Wu, Bo Yue, Yi Su, Qi Wang, Qifei Huang, Qunhui Wang, Hongying Cai, 2016</footnote>

<footnote n="149">¹⁴⁹ polycyclic aromatic hydrocarbons in automotive exhaust emissions and fuels, D.E. Hall, R. Doel R. Jørgensen D.J. King N. Mann P. Scorletti P. Heinze, 1998</footnote>

<footnote n="150">¹⁵⁰ Characterization and quantification of polycyclic aromatic hydrocarbons (PAHS) in used and fresh engine oil by chromatography and spectroscopy techniques, LN. Shakoane, 2015</footnote>
et usagée (différentes bandes d'huile). Dans cette second étude, concentration de HAP de 4,8 µg/g pour de l'huile neuve et 190 µg/g pour une huile usagée. Les résultats sont relativement similaires, mais la comparabilité est limitée entre ces études, car les taux peuvent varier selon les distances, huiles utilisées, types de voitures.

Il est à noter que les huiles collectées partent soit en valo énergétique (25%), soit en régénération (75%). Lors de la régénération, le résidu de distillation, soit 20% du poids, contient les additifs ajoutés à l'huile et les contaminants de son utilisation, qui peuvent contenir probablement des POP. Ainsi, ce résidu, qui peut être réutilisé pour faire des membranes d'étanchéité de voiture, peut être sources de POP dans l'environnement. Les huiles usagées peuvent aussi être downcyclées en additifs d'asphalte ou briques. Pour cet autre usage, la question du transfert de POP est également présente pour sa nouvelle utilisation.

### 3.1.2.5 Focus sur les textiles et les déchets produits à partir de textiles pouvant contenir des POP

Cette partie ne va pas seulement se limiter aux les textiles mais elle est élargie avec les chaussures et autres éléments en lien avec des tissus comme les éléments d'ameublements. En effet, il est possible d'identifier un certain nombre de composants comprenant des POP comme les vêtement de plein air, les textiles industriels, les semelles de chaussures, les rideaux ou encore les nappes. Les principaux POP retrouvés au sein de ces articles sont :

* PBDE,

* PFOA et ses composés,

* PFHxS et ses composés,

* PCP et ses esters,

* PCDD/F,

* PBB, PCB

* L'aldrine et la dieldrine (pesticide dans l'industrie du textile).

#### Les textiles et chaussures

Les polybromobiphényles (PBB) et les polychlorobiphényles (PCB), autrefois employés dans les textiles pour leurs propriétés ignifuges, sont aujourd'hui interdits en Europe en raison de leur toxicité. Depuis les années 1980, leur utilisation a été drastiquement réduite, et des réglementations strictes ont été mises en place pour leur élimination progressive. En conséquence, leur présence dans les textiles contemporains est devenue extrêmement rare, voire inexistante. Les efforts conjugués des autorités et des industriels européens ont permis de presque éradiquer ces substances des produits textiles, contribuant ainsi à la protection de la santé humaine et de l'environnement<fnref n="151" />.

Pour les PBDE, selon une étude<fnref n="152" /> réalisée en 2019, environ 60 à 95 % des déchets textiles contiennent moins de 200 mg/kg de PBDE. Ces résultats ont été observés parmi 437 échantillons analysés. Bien que la concentration médiane de PBDE ait été mesurée à 0 mg/kg, indiquant l'absence de ces composés dans la majorité des échantillons, la moyenne a été étonnamment élevée à 2080 mg/kg (cf. Tableau 22). Cette disparité suggère la présence d'échantillons avec des concentrations extrêmement élevées, allant jusqu'à 375 000 mg/kg, qui ont influencé la moyenne. Par ailleurs, dans une analyse ciblée du décaBDE sur 75 échantillons, les résultats ont également montré une médiane de 0 mg/kg et une moyenne plus élevée de 6 511 mg/kg. Ces données mettent en lumière l'existence de quelques échantillons avec des niveaux significativement élevés de PBDE, tout en confirmant que la majorité des textiles testés ne contiennent pas ces substances. La plupart des textiles contenant des PBDE sont probablement déjà devenus des déchets donc les quantités d'éléments textiles contenant des PBDE sont en réduction continue et devraient disparaitre.

<footnote n="151">151 Hazardous substances in textile products, M. Nijkamp, L. Maslankiewicz, J.E. Delmaar, J.J.A. Muller, 2014</footnote>

<footnote n="152">152 Study to support the assessment of impacts associated with the review of limit values in waste for POPs listed in Annexes IV and V of Regulation (EU) 2019/1021</footnote>
<table><caption>Tableau 22 : Synthèse des concentrations médianes, moyennes et maximum avant tri en PBDE, décaBDE et HBCD dans les textiles issus de la littérature. (compilation RECORD, 2024) (CE, 2021¹⁵³)</caption><thead><tr><th rowspan="2">Catégorie</th><th rowspan="2">POP</th><th colspan="3">Concentration (ppm)</th></tr><tr><th>médiane</th><th>moyenne</th><th>max</th></tr></thead><tbody><tr><td rowspan="3">Textiles et ameublement</td><td>PBDE</td><td>0</td><td>2080</td><td>130000</td></tr><tr><td>DecaBDE</td><td>0</td><td>6511</td><td>120000</td></tr><tr><td>HBCD</td><td>0</td><td>3465</td><td>51000</td></tr></tbody></table>

Une bibliothèque d'échantillons a été créée pour une autre étude effectuée en 2012¹⁵⁴, comprenant trois couleurs différentes de rideaux de fenêtre (A : marron, B : rouge, C : marron), trois types de mousse d'intérieur de voiture (D : mousse grise, E : mousse gris foncé, F : rembourrage en caoutchouc) et deux types de matériaux d'intérieur de voiture (G : housse de siège de voiture en tissu, H : mousse de coussin marron dans le siège de la voiture). Le Tableau 23 illustre les résultats de cette étude montre que les PBDE sont faiblement présents dans les éléments testés il y a 10 ans. Ces chiffres sont assez cohérents avec les conclusions réalisées précédemment.

<table><caption>Tableau 23 : Concentration de PBDE dans différents échantillons de textiles (ppb) (Shin, J., 2012)</caption><thead><tr><th>Sample</th><th>A</th><th>B</th><th>C</th><th>D</th><th>E</th><th>F</th><th>G</th><th>H</th></tr></thead><tbody><tr><td>BDE-3</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td></tr><tr><td>BDE-7</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td></tr><tr><td>BDE-15</td><td>0.081</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>0.081</td><td>0.412</td><td>0.346</td><td>0.322</td><td>0.106</td></tr><tr><td>BDE-17</td><td>0.015</td><td>N.D</td><td>0.020</td><td>0.015</td><td>1.171</td><td>0.191</td><td>0.043</td><td>0.054</td></tr><tr><td>BDE-28</td><td>0.066</td><td>0.045</td><td>0.045</td><td>0.066</td><td>1.730</td><td>0.502</td><td>0.157</td><td>0.093</td></tr><tr><td>BDE-47</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td></tr><tr><td>BDE-49</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td></tr><tr><td>BDE-66</td><td>0.490</td><td>0.121</td><td>0.236</td><td>0.490</td><td>25.015</td><td>2.275</td><td>2.250</td><td>0.774</td></tr><tr><td>BDE-71</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td></tr><tr><td>BDE-77</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td></tr><tr><td>BDE-85</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>0.187</td><td>N.D</td><td>N.D</td></tr><tr><td>BDE-99</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td></tr><tr><td>BDE-100</td><td>0.082</td><td>0.015</td><td>0.018</td><td>0.082</td><td>1.712</td><td>0.125</td><td>0.455</td><td>0.161</td></tr><tr><td>BDE-119</td><td>0.346</td><td>0.093</td><td>0.129</td><td>0.346</td><td>5.259</td><td>0.457</td><td>2.256</td><td>0.978</td></tr><tr><td>BDE-126</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td></tr><tr><td>BDE-138</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>0.033</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>0.151</td></tr><tr><td>BDE-153</td><td>0.105</td><td>0.032</td><td>0.018</td><td>0.105</td><td>0.223</td><td>3.004</td><td>0.218</td><td>0.186</td></tr><tr><td>BDE-154</td><td>0.044</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>0.044</td><td>0.146</td><td>N.D</td><td>0.106</td><td>0.184</td></tr><tr><td>BDE-156</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td></tr><tr><td>BDE-183</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>0.354</td><td>N.D</td></tr><tr><td>BDE-184</td><td>0.145</td><td>N.D</td><td>0.075</td><td>0.145</td><td>N.D</td><td>54.419</td><td>0.621</td><td>N.D</td></tr><tr><td>BDE-191</td><td>0.182</td><td>N.D</td><td>0.068</td><td>0.182</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td></tr><tr><td>BDE-196</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>0.152</td><td>N.D</td><td>0.361</td><td>N.D</td><td>N.D</td><td>N.D</td></tr><tr><td>BDE-197</td><td>1.202</td><td>1.363</td><td>0.375</td><td>1.202</td><td>0.603</td><td>5298.064</td><td>13.176</td><td>7.914</td></tr><tr><td>BDE-206</td><td>32.815</td><td>10.214</td><td>9.156</td><td>32.815</td><td>22.725</td><td>17532.430</td><td>181.766</td><td>148.744</td></tr><tr><td>BDE-207</td><td>37.547</td><td>35.157</td><td>11.714</td><td>37.547</td><td>40.959</td><td>30706.422</td><td>563.539</td><td>424.589</td></tr><tr><td>BDE-209</td><td>2363.422</td><td>2612.193</td><td>1172.388</td><td>2363.422</td><td>1757.354</td><td>601360.690</td><td>9651.005</td><td>13292.451</td></tr><tr><td>ΣPBDEs</td><td>2436.542</td><td>2659.235</td><td>1194.395</td><td>2436.542</td><td>1857.703</td><td>654959.112</td><td>10413.268</td><td>13876.385</td></tr></tbody></table>

A, B, C: three kinds of curtains; D, E, F: three kinds of interior foam in a car; G, H: two kinds of interior materials in a car (10 years ago).

Les PFOA et les PFOS sont des substances chimiques de la famille des perfluorés, utilisées pour leurs propriétés hydrofuges et anti-tâches dans l'industrie textile. Ils ont été largement appliqués dans la fabrication de vêtements de plein air, tels que les vestes imperméables et autres équipements sportifs. Cependant, en raison de leur persistance dans l'environnement et de leur potentiel de bioaccumulation, ainsi que de leurs impacts négatifs possibles sur la santé humaine, l'utilisation de PFOA et PFOS a fait l'objet de réglementations.

<footnote n="153">¹⁵³ Study to support the assessment of impacts associated with the review of limit values in waste for POPs listed in Annexes IV and V of Regulation – Final Report for DG Environment, CE, 2021</footnote>

<footnote n="154">¹⁵⁴ Shin, J. H.; Baek, Y. J. (2012). Analysis of polybrominated diphenyl ethers in textiles treated by brominated flame retardants. Textile Research Journal, 82(13)</footnote>