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# LES INTERACTIONS DES SURVIVANT-E-S AVEC LEURS REPRÉSENTANTS LÉGAUX DEVANT LA COUR PÉNALE INTERNATIONALE

**Référence:**

Prignac, V. (2022). Les interactions des survivant-e-s avec leurs représentants légaux devant la cour pénale internationale. *Academic Journal of Criminology* X Journal Universitaire de Criminologie, 1(1). https://doi.org/10.21428/58a8fd3e.afe63e57

PAR VIOLETTE PRIGNAC

Université de Montréal

## RÉSUMÉ

L'éditorial aborde le sujet de la représentation légale des victimes de crimes internationaux devant la Cour pénale internationale. Dans une première partie, les caractéristiques des crimes de masse seront présentées, telles que leur gravité et les conséquences inhérentes à l'éloignement géographique de la Cour et des victimes. Une deuxième partie permettra de mettre en évidence les paramètres nécessaires à l'établissement d'une relation de confiance entre un intervenant et une personne victime d'un acte criminel. À partir des facteurs mis en avant par la littérature victimologique, ceux relatifs à la victime, au crime ainsi qu'à l'avocat seront évoqués. Finalement, une ultime partie expose l'apport de l'interdisciplinarité dans les équipes de représentants légaux. Pour servir les intérêts de leurs clients, les avocats ont avantage à s'entourer d'une équipe complète, maitrisant les aspects sociaux, culturels, psychologiques, historiques, criminologiques, économiques et autres, relatifs à la compréhension de la victimisation. Le domaine de la victimologie représente une voie intéressante pour ce faire.

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## ABSTRACT

The editorial addresses the subject of legal representation of victims of international crimes before the International Criminal Court. In the first part, the characteristics of mass crimes will be presented, such as their gravity, and the consequences inherent in the geographical remoteness of the Court and the victims. In a second part will be highlighted the parameters needed to establish a relationship of trust between a social worker and a victim of a crime. From the factors put forward by the victimological literature, those relating to the victim, the crime and the lawyer linked with the victim, will be discussed. Finally, a final part will expose the contribution of interdisciplinarity in the teams of legal representatives. To serve the best interests of their clients, lawyers have every interest in surrounding themselves with a complete team, mastering the social, cultural, psychological, historical, criminological, economic and other aspects relating to the understanding of victimization. The field of victimology represents an interesting avenue for doing this.
## IMPLICATIONS PRATIQUES

Après la lecture de ce texte, le lecteur devrait retenir l'importance d'utilisateur de différents domaines des sciences sociales, notamment ceux issus de la criminologie, tels que la victimologie, pour bonifier le traitement des survivants d'actes criminels lors des procédures judiciaires. Il serait intéressant pour la suite d'étudier les caractéristiques des organismes usant déjà de groupe pluridisciplinaire dans leur pratique, afin de comprendre davantage ce qui fonctionne dans ce type de collaboration. En ce qui concerne la pratique, c'est notamment en agissant sur la composition des équipes des avocats, que les savoir-faire cliniques victimologiques pourraient être introduits. En intégrant des professionnels formés sur l'approche psychosociale d'intervention auprès des victimes, les avocats pourraient mieux aborder la réalité de leur client dans son ensemble et les représenter à l'aide des ressources appropriées. Pour ce faire, valoriser les conséquences victimologiques sur le terrain et pour la pratique du droit est un premier pas.

## PRATICAL IMPLICATIONS

After reading this text, the reader should understand the importance of using different fields of social sciences, especially those from criminology such as victimology, to improve the treatment of survivors of criminal acts during legal proceedings. It would be interesting for the future to study the characteristics of organizations already using a multidisciplinary group in their practice, in order to better understand what works in this type of collaboration. As far as practice is concerned, it is in particular by acting on the composition of lawyers' teams that victimological clinical know-how could be introduced. By integrating professionals trained in the psychosocial approach to intervention with victims, lawyers could better address the reality of their client as a whole and represent them with the help of appropriate resources. To do this, highlighting the victimological consequences in the field and for the practice of law is a first step.

**MOTS-CLÉS** : droit international, victimologie, crimes de masse, victimes, avocats, criminologie

**KEY-WORDS** : international law, victimology, mass crimes, victims, lawyers, criminology

Bien qu'ils soient les premiers concernés à la suite d'un acte criminel, les survivants de ces actes ne sont pas systématiquement au cœur des procédures judiciaires (Wemmers, 2003). Selon le fonctionnement du système pénal canadien par exemple, une personne ayant été victime peut seulement être considérée comme « témoin » devant une Cour criminelle (Wemmers, 2017). Au niveau international, les tribunaux jugeant les actes commis en ex-Yougoslavie et au Rwanda ne permettaient aux victimes de n'être entendues que comme des témoins (Bitti, 2011). Ne pouvant bénéficier d'un autre statut, il lui est par exemple impossible de s'exprimer au-delà des questions formulées au tribunal ou d'exercer une objection (Wemmers, 2017). Une réalité qui risque d'exacerber la détresse des survivants, pour qui le besoin de se sentir écoutés et impliqués au travers du processus judiciaire est primordial (Poupart et al, 2018). Une nouvelle fois blessées au travers des poursuites judiciaires, les victimes expérimentent une « victimisation secondaire » (Poupart et al, 2018; Wemmers, 2017).

Une des solutions proposées par les organisations internationales pour éviter que les victimes souffrent de cette « double peine » est de reconnaitre leur légitimité à prendre part aux procédures tout en leur permettant d'y jouer un rôle actif (Bitti, 2011). La Cour pénale internationale peut s'honorer d'être la seule institution internationale à octroyer aux survivants un droit de parole et de participation aux procédures (Wemmers, 2017). Les victimes peuvent ainsi être une partie au même titre que la défense et bénéficier de la possibilité de se faire représenter légalement (Statut de Rome, 1998). Leurs avocats sont une variable clef dans leur parcours devant la Cour, puisque ce sont eux qui leur permettent « de présenter leur vue et préoccupation » au sens où l'entend l'article 68 (3) du Statut de Rome.
L'objectif de ce billet est de se confronter le temps d'un court texte aux enjeux des interactions avocats/survivants, et d'entamer une réflexion sur la plus-value que serait la mise en œuvre d'une équipe interdisciplinaire, mettant notamment en avant la victimologie.

Cette discipline encore récente et issue de la criminologie fait de la victime son objet principal (Wemmers, 2003). En conséquence, elle étudie les différentes dimensions que comporte une victimisation, allant des différentes typologies de victimes, aux législations les concernant, en passant par l'analyse des conséquences de l'acte criminel ainsi que les interventions cliniques les plus appropriées (Wemmers, 2003). Prendre en compte les connaissances apportées par la victimologie pourrait contribuer de cette façon à enrichir la collaboration entre victimes et leurs avocats (Katz et al., 2022).

## SPÉCIFICITÉS DES CONSÉQUENCES DE LA VICTIMISATION DE LA MASSE : UN PEU DE CONTEXTE

### La gravité des crimes

La simple évocation des crimes pour lesquels la Cour a compétence laisse peu de doutes quant à la gravité des conséquences auxquelles les survivants de ces actes doivent faire face (DeGuzman, 2009). En plus de sa violence considérable, la victimisation de masse se caractérise par le nombre de victimes qu'elle génère (Walleyn, 2002). Si les règles procédurales ne permettent pas à toutes les victimes de participer à la procédure, ce sont tout de même des milliers d'individus qui requièrent un représentant (Bureau du conseil public pour les victimes (BCPV), 2015). Dans le cas de Dominic Ongwen, plus de 4.000 victimes étaient représentées devant la Cour (Registre de la Cour pénale internationale (CPI), 2020). Elles étaient plus de 5.000 dans l'affaire Bemba Gambo (CPI, 2019).

### Un éloignement géographique conséquent

Dès la création de la Cour, le défi de la distance la séparant des victimes était soulevé (Bitti, 2011). La Cour reconnait que généralement les victimes ne se déplaceront pas vers elle, mais que ce sont leurs représentants légaux qui, eux, feront le déplacement (Section de la participation et de la réparation des victimes de la CPI, s.d). Une très belle promesse, mais qui, évidemment, se heurte à des difficultés. Une fois sur place, l'étendue géographique est telle que la possibilité pour eux de joindre chaque victime au sein même du pays est compromise (Eckelmans, 2013). Les conditions de sécurité sont aussi un frein à ce que les rencontres avocats/clients s'organisent régulièrement (Tibori-Szabó et al., 2017). Les victimes se désolent de ne pas pouvoir être plus en contact avec leur avocat (Bitti, 2011). Dans la mesure où les procédures ne se passent pas dans le pays, la simple rencontre avocat-client, pourtant si essentielle, devient un casse-tête.

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> Prendre en compte les connaissances apportées par la victimologie pourrait contribuer de cette façon à enrichir la collaboration entre victimes et leurs avocats.

## LA NÉCESSITÉ D'ÉTABLIR UN LIEN DE CONFIANCE

C'est auprès de communautés endeuillées, meurtries, violées et dépouillées qu'interviennent les avocats. Nul ne peut arriver sur le terrain et prétendre tout de suite à la collaboration complète des survivants, s'ils ne prennent en compte l'interaction entre certains éléments (Tibori-Szabó et al., 2017).
Afin qu'ils puissent représenter au mieux les intérêts de leurs clients, une relation de confiance doit être établie (International Federation for Human Rights, 2021). Ce sont notamment les facteurs intrinsèques à la victime, au crime et propres à l'avocat qui doivent être considérés (Poupart, 1999).

## Paramètres qui appartiennent à la victime

L'ampleur du traumatisme est à évaluer avant toute prise de contact (Poupart et al, 2018). La présence de troubles d'ordre psychologiques (syndrome de stress post-traumatique, trouble dépressif majeur, comportements dissociatifs...), souvent accompagnés de répercussions psychosomatiques, est recensée chez pratiquement toutes les victimes de violences sexuelles, une pratique extrêmement répandue en temps de conflit (Reicherter, 2018). Les conséquences générationnelles des crimes font aussi partie de leur réalité (Reicherter, 2018). Lors d'une victimisation de cette envergure, c'est tout le fonctionnement psychosocial, interpersonnel et même biologique de l'individu qui est entaché (Poupart et al, 2018). D'aucuns exposent que c'est l'essence même d'un individu qui est attaquée (Pemberton & Letschert, 2021). La méconnaissance des procédures judiciaires, accompagnée de la barrière de la langue, participent à leur méfiance (Funk, 2015).

Considérer l'importance des tabous entourant certaines victimisations est aussi nécessaire. Reconnaitre que certaines victimes ne puissent pas parler de ce qu'elles ont vécu, ou doivent en camoufler certains aspects, s'avère nécessaire pour l'avocat. Les représentants légaux des victimes dans l'affaire Bemba Gombo ont fait remonter ces problèmes en admettant que « la dimension culturelle de certains crimes perpétrés » joue sur la décision des victimes d'en parler ou non (Bureau du conseil public pour les victimes (BCPV) & Représentante légale des victimes, 2017, paragr. 28).

## Paramètres qui sont propres aux crimes

Un crime se définit en fonction du type de violence commise, sa sévérité, sa nature, son auteur, sa fréquence et sa durée (Guay & Marchand, 2006). Chaque crime est particulier et selon les caractéristiques des victimes, engendre chez elles des réponses différentes (Poupart et al, 2018). Au moment d'un acte criminel, les victimes peuvent avoir plusieurs réactions, telles que chercher à fuir ou à se battre contre leur assaillant (Kozlowska et al., 2015). Dans d'autres cas loin d'être isolés, elles se trouvent dans l'incapacité de bouger et demeurent « figées » (Kozlowska et al., 2015). Ces exemples de réactions physiologiques inhérentes à une situation stressante pour l'organisme ne sont pas exhaustifs (Ford & Courtois, 2020). Ils varient d'un individu à l'autre puisque les spécificités de l'évènement criminel en question résonnent différemment chez chaque victime. (Ford & Courtois, 2020). De la même façon, les conséquences à court et long terme suivant un acte criminel, ainsi que leur durée et leur gravité, vont dépendre en partie de ses spécificités (Poupart et al, 2018).

Les témoignages soulèvent que les crimes sont souvent commis aux yeux de tous (BCPV & Représentante légale des victimes, 2018). Qu'il s'agisse de meurtre, de torture ou de viol, le fait que d'autres individus, souvent les enfants ou les conjoints des victimes, aient été témoins de leur impuissance constitue un facteur supplémentaire de détresse (Boudreau & Association Plaidoyer-victimes, 2009). En plus d'assister à la scène, des victimes ont été forcées par leurs bourreaux de participer aux violences commises à l'encontre de leur famille (BCPV & Représentante légale des victimes, 2017). Ces mêmes témoignages dépeignent comment les agresseurs pénétraient au sein même du domicile des victimes pour les y abuser, balayant leur sentiment de sécurité (BCPV, 2015).
Ce sentiment demeure une composante clef pour que les victimes puissent se reconstruire, mais aussi pour trouver la force de relater ce qui leur est arrivé (Tven Boom & Kuijpers, 2012). Un enjeu de taille pour les avocats puisque « les victimes et les auteurs allégués des violences continuent de vivre côte à côte dans le pays » (Bitti, 2011, paragr. 16). La proximité physique et/ou affective de l'agresseur avec sa victime est rédhibitoire pour cette dernière, et l'empêche souvent de témoigner (Poupart et al, 2018).

## Paramètres qui appartiennent aux représentants légaux

Celui qui intervient auprès des victimes ne peut se démettre de son bagage personnel. Le bureau du conseil public pour les victimes de la CPI (2015) l'admet: le rôle des avocats demande des pratiques qui se situent au-delà de ses obligations légales. Effectivement, entrer en contact avec les victimes requiert plus que d'être simplement mis au courant de leur situation. Comme l'indique Batesmith (2015, p.7), le travail des avocats internationaux requiert une réflexion personnelle à propos de leur propre culture :

> Such self-knowledge enables us to understand how we think, feel and react to different cultural stimuli. This in turn helps us to understand why people from the host country might react to situations in a different way from ourselves and prevents us from engaging in unhelpful stereotyping.

Parallèlement, entendre à longueur de journée des récits terribles impacte celui qui les écoute. Sans même qu'il s'en rende compte, sa tolérance diminue, jusqu'au jour où se développe chez lui des symptômes proches de ceux de l'état de stress post-traumatique (Watson, 2020). Mettre en place des stratégies pour se protéger fait partie du travail de l'avocat (Silver, Portnoy & Peters, 2015).

Les exercices d'introspection s'avèrent nécessaires pour ceux qui souhaitent gagner la collaboration de leurs clients, et qui veulent prévenir l'apparition d'un traumatisme vicariant (Silver et al., 2015). Il est préjudiciable qu'ils ne soient pas souvent considérés comme indispensables à la pratique : ils apparaissent en être une variable clef, autant pour le bien-être de l'avocat et de son client, que pour la constitution complète du dossier des plaignants (Silver et al., 2015).

## OSONS L'INTERDISCIPLINARITÉ

Bien que la représentation légale des victimes offerte par la CPI soit de préférence faite par des individus ayant déjà travaillé auprès de populations vulnérables, ils ne peuvent pas, à eux seuls, maitriser chaque aspect d'une victimisation. Sans remettre en cause leur capacité à intervenir auprès de leurs clients, soutenir les bénéfices que pourrait apporter l'intégration d'autres domaines d'expertise à leur pratique devant la CPI est une piste à explorer. La victimologie en complément du droit international permettrait de poser un regard plus global sur les enjeux auxquels les victimes doivent faire face.

Ces pratiques interdisciplinaires font déjà leurs preuves au Canada : le Centre d'aide aux victimes d'actes criminels regroupe dans ses équipes plusieurs champs d'expertise, tels des travailleurs sociaux, des criminologues, des sexologues (CAVAC de Montréal, 2020). Bien plus qu'une simple démarche de sensibilisation, l'intégration de tels savoir-faire invite toute la dynamique de prise en charge à être au fait des profils de ses clients (Zjac, 2011). Elle sert de levier d'interactions auprès des victimes, en leur proposant une réponse holistique, flexible, et qui cherche à s'adapter à eux (Zjac, 2011). Dans l'esprit de Rome et pour faire honneur aux survivants, ne serait-il pas opportun de mettre à leur service une équipe qui prend en compte chaque aspect de leur traumatisme ?
En conclusion, les représentants légaux des victimes devant la CPI sont confrontés à des enjeux pratiques bien réels, qui ont un impact direct sur leur interaction avec les victimes (BCPV, 2015). Bien que la Cour ne soit pas un organisme communautaire, ni les avocats des intervenants sociaux, développer une pluralité de point de vue dans leur équipe permettrait d'avoir toutes les cartes en main pour adresser convenablement les problématiques des survivants. Il est évident que former une telle équipe ne résoudrait ni la distance physique séparant les survivants de la Cour ni la sécurité des lieux, toutefois elle pourrait amoindrir le risque de « nuire aux victimes ». La décision que prendra la Cour dans leur dossier ne peut jamais être garantie, néanmoins leur assurer une représentation sensible aux moyens d'une équipe riche en expertise peut l'être.

## RÉFÉRENCES

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Batesmith, A. (2015, février). Improving the Effectiveness of International Lawyers in Rule of Law and Transitional Justice Projects.

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Bureau du conseil public pour les victimes de la Cour pénale internationale. (2015). Représenter les victimes devant la Cour pénale internationale : Manuel à l'usage des représentants légaux Bureau du conseil public pour les victimes. ISBN : No. 92 9227-313-2.

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Bureau du conseil public pour les victimes (BCPV) & Représentante légale des victimes. (2018, 6 juillet). Soumissions conjointes des Représentants légaux des victimes sur les conséquences de l'Arrêt de la Chambre d'appel du 8 juin 2018 sur la procédure en réparation. Dans l'affaire *le procureur c. Jean-Pierre Bemba Gombo*.

CAVAC de Montréal. (2020). Rapport annuel 2019-2020. Retrouvé sur https://cavac.qc.ca/wp-content/uploads/2022/02/rapport-annuel_cavac-de-montréal_2019-2020.pdf

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