<figure><img src="image_61.png" /></figure>

RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE

Liberté
Égalité
Fraternité

INRAE

<figure><img src="image_62.png" /></figure>

Cirm

Bactéries d'intérêt alimentaire

FINALITES DU PROCESSUS

Venir en soutien des processus opérationnels en garantissant les moyens matériels pour assurer la conformité du produit et sa mise en œuvre efficace.

PS-STR-01 : ETABLIR, FAIRE VIVRE LA STRATEGIE

DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus permet la coordination des processus opérationnels et supports ainsi que leur adéquation afin garantir le bon fonctionnement du CIRM-BIA dans sa globalité au travers des ressources allouées, de la communication, de la stratégie de recherche et de la bonne gestion du système de management de la qualité (SMQ).

FINALITES DU PROCESSUS

* Garantir les ressources, allouer les moyens nécessaires et communiquer en interne (SMQ) et en externe (parties intéressées du CIRM).

* Orienter la politique qualité, planifier, surveiller et améliorer en continu l'ensemble du système de management de la qualité, pour assurer un fonctionnement optimal de l'entité.

* Définir la stratégie du CIRM-BIA au regard de l'activité collection et des ressources disponibles

* Communiquer

<table><tr><td>Type</td><td>jeu de données</td></tr><tr><td>Langue</td><td>Français</td></tr><tr><td>Contient des données personnelles ?</td><td>Oui</td></tr><tr><td>Contient des données sensibles ?</td><td>Non</td></tr><tr><td>Prend en compte des aspects éthiques ?</td><td>Oui</td></tr><tr><td>Mots clés</td><td><ul><li>bactérie (par type) (thesaurus INRAE)</li><li>bactérie alimentaire (thesaurus INRAE)</li><li>conservation biologique (thesaurus INRAE)</li><li>conservation de souches (thesaurus INRAE)</li><li>conservation des collections (thesaurus INRAE)</li><li>conservation par le froid (thesaurus INRAE)</li><li>microbiologie (thesaurus INRAE)</li><li>lyophilisation (thesaurus INRAE)</li><li>identification de souche (thesaurus INRAE)</li></ul></td></tr><tr><td>Mot clés (texte libre)</td><td><ul><li>contrat</li></ul></td></tr></table>

1.2 Est-ce que des données existantes seront réutilisées ?

les données existantes sur la traçabilité de souches détenues par le déposant ainsi que les données de caractérisation de celles-ci pourront être réutilisées.

1.3 Comment seront produites/collectées les nouvelles données ?
paragraphe commun voir le produit de recherche I

## 2. DOCUMENTATION ET QUALITE DES DONNEES

### 2.1 Quelles métadonnées et quelle documentation (par exemple mode d'organisation des données) accompagneront les données ?

<table><thead><tr><th>Produit de recherche</th><th>Conservation de souches/Dépôt de souches/Dépôt ouvert</th></tr></thead><tbody><tr><td>Documents associés</td><td>Contrat de dépôt</td></tr><tr><td>Métadonnées accompagnant le jeu de données</td><td>Voir mots clés 1.1</td></tr><tr><td>Mode d'acquisition de données</td><td>Manuel</td></tr><tr><td>Support</td><td>1- Enregistrement (Dossier Contrat Dépôt papier)<br>2- Enregistrement informatique<br>3- Biolomics</td></tr><tr><td>Format</td><td>1- Papier<br>2- .pdf et .xls<br>3- .pdf</td></tr><tr><td>Nomenclature des supports utilisés</td><td>1- Dossier avec N'incrémenté à partir du fichier Excel Synthèse Dépôt<br>2- Fichier nommé avec le numéro attitré au dépôt - Année - Déposant<br>Exemple : 95-2023-MICALIS<br>3- Fichier nommé avec le numéro attitré au dépôt - Année - Déposant<br>Exemple : 95-2023-MICALIS</td></tr><tr><td>Lieu de stockage</td><td>1- Bureau CIRM-BIA<br>2- Serveur/STLO/CIRM-BIA<br>3- Serveur Biolomics</td></tr><tr><td>Outils nécessaires pour lire les données</td><td>1-/<br>2- pack office<br>3- Logiciel Biolomics</td></tr></tbody></table>

### 2.2 Quelles seront les méthodes utilisées pour assurer la qualité scientifique des données ?

<table><thead><tr><th>Produit de recherche</th><th>Conservation de souches/Dépôt de souches/Dépôt ouvert</th></tr></thead><tbody><tr><td>Processus de contrôle qualité des données</td><td>Processus PS-STR-01</td></tr><tr><td>Contrôle fiabilité des données</td><td>Curation des données par plusieurs membres de l'équipe CIRM-BIA</td></tr></tbody></table>

Les méthodes de collecte ou d'acquisition des données sont décrites dans les processus nommée dans la partie 1.1
### 3. EXIGENCES LEGALES ET ETHIQUES, CODE DE CONDUITE

3.1 Quelles seront les mesures appliquées pour assurer la protection des données à caractère personnel ?

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Conservation de souches/Dépôt de souches/Dépôt ouvert</td></tr></thead><tbody><tr><td>Contient des données à caractère personnelles</td><td>Oui</td></tr><tr><td>Fiche référentielle INRAE RGPD</td><td>Organisation et Gestion de collections de ressources biologiques (matériel vivant ou inerte)</td></tr><tr><td>Lien Web RGPD</td><td>https://collection-cirmbia.fr/page/GDPR-RGPD</td></tr></tbody></table>

3.2 Comment les autres questions juridiques, comme la titularité ou les droits de propriété intellectuelle sur les données, seront-elles abordées ? Quelle est la législation applicable en la matière ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

3.3 Quels sont les aspects éthiques à prendre en compte lors de la collecte des données ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

### 4. TRAITEMENT ET ANALYSE DES DONNEES

4.1 Comment et avec quels moyens seront traitées les données ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

### 5. STOCKAGE ET SAUVEGARDE DES DONNEES PENDANT LE PROCESSUS DE RECHERCHE

5.1 Comment les données seront-elles stockées et sauvegardées tout au long du projet ?

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Conservation de souches/Dépôt de souches/Dépôt ouvert</td></tr></thead><tbody><tr><td>Support</td><td>1- Enregistrement (Dossier Contrat Dépôt papier)<br/>2- Enregistrement informatique<br/>3- Biolomics</td></tr><tr><td>Format</td><td>1- Papier<br/>2- .pdf et .xls<br/>3- .pdf</td></tr><tr><td>Lieu de stockage</td><td>1- Bureau CIRM-BIA<br/>2- Serveur/STLO/CIRM-BIA<br/>3- Serveur Biolomics</td></tr><tr><td>Accès sécurités</td><td>1- Accès restreint badge<br/>2- Accès restreint (LDAP membre équipe CIRM-BIA)<br/>3- Accès restreint (2 mots de passe)</td></tr></tbody></table>

Les Besoins de stockage et les mesures prises pour la sécurité des données

paragraphe commun voir le produit de recherche I
# 6. PARTAGE DES DONNEES ET CONSERVATION A LONG TERME

## 6.1 Comment les données seront-elles partagées ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

## 6.2 Comment les données seront-elles conservées à long terme ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

# XVII. IDENTIFICATION DE SOUCHES/BIOLOGIE MOLECULAIRE/ EXTRACTION ADN SOUCHE PURE

## 1. DESCRIPTION DES DONNEES ET COLLECTE OU REUTILISATION DE DONNEES EXISTANTES

### 1.1 Description générale du produit de recherche

Ce produit est intégré dans les processus et la procédure suivant:

#### PR-ACT-04: IDENTIFICATION

L'objectif de cette procédure est de garantir l'identité du matériel biologique (genre, espèce et sous espèce) afin de pouvoir l'intégrer à la collection CIRM-BIA. Dans le cas souches issues de collection il s'agit d'une confirmation de l'identité annoncée par le déposant, dans le cas d'isolats CIRM/STLO il s'agit d'une première identification.

#### DOMAINE D'APPLICATION

Cette procédure couvre l'ensemble des activités d'identification du matériel biologique

#### PS-ACT-01 : ACQUERIR, IDENTIFIER ET CONSERVER DES SOUCHES DE BACTERIES D'INTERET ALIMENTAIRE

#### DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus s'applique à l'intégration au sein du CIRMBIA de bactéries d'intérêt alimentaire isolées à partir de biotopes variés, ou issues de collections établies d'organismes publics ou privés. Il concerne les activités de collecte et acquisition, d'identification, de conservation.

#### FINALITES DU PROCESSUS

Enrichir la collection CIRM-BIA, assurer et garantir la qualité des ressources hébergées (identification, pureté, viabilité) et garantir leur pérennité.

#### PS-ACT-3 : REALISER DES PRESTATIONS DE SERVICE

#### DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus s'applique à la réalisation de prestations de service pour les communautés scientifiques académiques ou industrielle ainsi qu'à la réalisation de projets de recherche.

#### FINALITES DU PROCESSUS

Réaliser des prestations de services ou projets de recherche liés à l'activité de CRB et aux ressources BIA :
Caractérisation d'écosystèmes fermentaires alimentaires, Isolement, dénombrement des souches, mise en collection, Identification taxonomique (phénotypique et/ou moléculaire) de souches BIA ou de contaminants de produits
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RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE

Liberté
Égalité
Fraternité

INRAO

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Cirm

Bactéries d'intérêt alimentaire

alimentaires, Caractérisation de la diversité intra-spécifique de BIA, Lyophilisation, Caractérisation "à façon" de
propriétés technologique de BIA, Dépôt fermé.

## PS-DOC-1 : MAITRISE DE LA GESTION DES DONNEES ET DES MOYENS DE COMMUNICATION

### DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus vient en support des processus opérationnels : la bonne gestion du système informatique et des outils dédiés garantissant la maîtrise des données, de l'information et de la documentation.

### FINALITES DU PROCESSUS

Maîtriser la documentation du système de management de la qualité, le stockage des données générées ou utilisées par les processus opérationnels ou support, les outils de communication du CIRM-BIA (http://www6.inra.fr/cirm) ainsi que les outils permettant la gestion des données associées aux souches et leur affichage sur le catalogue en ligne (Logiciel Stock, Base de données souches, ...).

## PS-MAT-1 : MAITRISER L'INFRASTRUCTURE

### DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus s'applique à l'ensemble des équipements (hors matériel informatique), des consommables, réactifs et milieux de culture mis en œuvre dans les activités telles que :

* La gestion des achats de consommables et équipement (identification du besoin), l'étude de marché et la mise en concurrence

* La gestion des stocks de consommables

* La fabrication des milieux de culture

* La maintenance et la métrologie des équipements

* L'entretien des locaux

* La gestion des déchets et des matériels hors service.

### FINALITES DU PROCESSUS

Venir en soutien des processus opérationnels en garantissant les moyens matériels pour assurer la conformité du produit et sa mise en œuvre efficace.

## PS-STR-01 : ETABLIR, FAIRE VIVRE LA STRATEGIE

### DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus permet la coordination des processus opérationnels et supports ainsi que leur adéquation afin garantir le bon fonctionnement du CIRM-BIA dans sa globalité au travers des ressources allouées, de la communication, de la stratégie de recherche et de la bonne gestion du système de management de la qualité (SMQ).

### FINALITES DU PROCESSUS

* Garantir les ressources, allouer les moyens nécessaires et communiquer en interne (SMQ) et en externe (parties intéressées du CIRM).

* Orienter la politique qualité, planifier, surveiller et améliorer en continu l'ensemble du système de management de la qualité, pour assurer un fonctionnement optimal de l'entité.

* Définir la stratégie du CIRM-BIA au regard de l'activité collection et des ressources disponibles

* Communiquer

<table><tr><td>Type</td><td>jeu de données</td></tr><tr><td>Langue</td><td>Français</td></tr></table>
<figure><img src="image_65.png" /></figure>

RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE

Liberté
Égalité
Fraternité

INRAE

<figure><img src="image_66.png" /></figure>

Cirm

Bactéries d'intérêt alimentaire

<table><tr><td>Contient des données personnelles ?</td><td>Non</td></tr><tr><td>Contient des données sensibles ?</td><td>Non</td></tr><tr><td>Prend en compte des aspects éthiques ?</td><td>Oui</td></tr><tr><td>Mots clés</td><td><ul><li>bactérie (par type) (thesaurus INRAE)</li><li>bactérie alimentaire (thesaurus INRAE)</li><li>identification de souche (thesaurus INRAE)</li><li>identification d'espèce (thesaurus INRAE)</li><li>identification génétique (thesaurus INRAE)</li><li>extraction d'ADN (thesaurus INRAE)</li><li>biologie moléculaire (thesaurus INRAE)</li></ul></td></tr><tr><td>Mots clés (texte libre)</td><td><ul><li>souche pure</li></ul></td></tr></table>

1.2 Est-ce que des données existantes seront réutilisées ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

1.3 Comment seront produites/collectées les nouvelles données ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

## 2. DOCUMENTATION ET QUALITE DES DONNEES

2.1 Quelles métadonnées et quelle documentation (par exemple mode d'organisation des données) accompagneront les données ?

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Identification de souches/Biologie moléculaire/ Extraction ADN souche pure</td></tr></thead><tbody><tr><td>Documents associés</td><td>La documentation nécessaire est listée dans l'onglet nommé documents associés qui se situe dans le fichier nommée "XXX-VVV-RawData" voir ligne du tableau " nomenclature des supports utilisés".</td></tr><tr><td>Métadonnées accompagnant le jeu de données</td><td>Les métadonnées sont listées dans l'onglet nommé métadonnées qui se situe dans le fichier nommée "XXX-VVV-RawData" voir ligne du tableau " nomenclature des supports utilisés".</td></tr><tr><td>Mode d'acquisition de données</td><td>Manuel</td></tr><tr><td>Support</td><td>1- Cahier de laboratoire nommé BMOL ou cahier de laboratoire affilié à un projet<br>2- Tableau Excel (transcription des données papiers)</td></tr><tr><td>Format</td><td>1- Papier<br>2- .xls</td></tr><tr><td>Nomenclature des supports utilisés</td><td>1- Cahier d'analyses : sous chaque nouvelle date sera mentionné le numéro de l'activité - les 3 premières lettres de l'acronyme de l'activité XXX-VVV - Suivi des souches concernées et des résultats obtenus</td></tr></tbody></table>
<table><tr><td></td><td>Exemple: 10/01/2023 IDENTIFICATION - EXTRACTION ADN - CIRM-BIA1 :<br/>20ng/µl<br/>2- Informatique.xls fichier nommé avecle numéro de l'activité - les 3 premières<br/>lettres de l'acronyme de l'activité XXX-VVV- numéro du workpackage (si projet)<br/>- . XXX-VVV-WP1-RawData ?<br/>Exemple: 10/01/2023 IDENTIFICATION - EXTRACTION ADN - CIRM-BIA1 :<br/>20ng/µl</td></tr><tr><td>Lieu de stockage</td><td>1- Bureau CIRM-BIA<br/>2- Serveur/STLO/CIRM-BIA</td></tr><tr><td>Outils nécessaires pour lire<br/>les données</td><td>1- /<br/>2- Pack office</td></tr></table>

## 2.2 Quelles seront les méthodes utilisées pour assurer la qualité scientifique des données ?

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Identification de souches/Biologie moléculaire/ Extraction ADN souche pure</td></tr></thead><tbody><tr><td>Processus de contrôle qualité des données</td><td>Métrologie, Mode opératoire rédigé...</td></tr><tr><td>Contrôle fiabilité des données</td><td>Curation des données par plusieurs membres de l'équipe CIRM-BIA</td></tr></tbody></table>

Les méthodes de collecte ou d'acquisition des données sont décrites dans les processus nommée dans la partie 1.1

# 3. EXIGENCES LEGALES ET ETHIQUES, CODE DE CONDUITE

## 3.1 Quelles seront les mesures appliquées pour assurer la protection des données à caractère personnel ?

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Identification de souches/Biologie moléculaire/ Extraction ADN souche pure</td></tr></thead><tbody><tr><td>Contient des données à caractère personnelles</td><td>Non</td></tr></tbody></table>

## 3.2 Comment les autres questions juridiques, comme la titularité ou les droits de propriété intellectuelle sur les données, seront-elles abordées ? Quelle est la législation applicable en la matière ?

### paragraphe commun voir le produit de recherche I

## 3.3 Quels sont les aspects éthiques à prendre en compte lors de la collecte des données ?

### paragraphe commun voir le produit de recherche I

# 4. TRAITEMENT ET ANALYSE DES DONNEES

## 4.1 Comment et avec quels moyens seront traitées les données ?

### paragraphe commun voir le produit de recherche I

# 5. STOCKAGE ET SAUVEGARDE DES DONNEES PENDANT LE PROCESSUS DE RECHERCHE
5.1 Comment les données seront-elles stockées et sauvegardées tout au long du projet ?

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Identification de souches/Biologie moléculaire/ Extraction ADN souche pure</td></tr></thead><tbody><tr><td>Support</td><td>1- Cahier de laboratoire nommé BMOL ou cahier de laboratoire affilié à un projet<br/>2- Tableau Excel (transcription des données papiers)</td></tr><tr><td>Format</td><td>1- Papier<br/>2-.xls</td></tr><tr><td>Lieu de stockage</td><td>1- Bureau CIRM-BIA<br/>2- Serveur/STLO/CIRM-BIA</td></tr><tr><td>Accès sécurités</td><td>1- Accès restreint badge<br/>2- Accès restreint (LDAP membre équipe CIRM-BIA)</td></tr></tbody></table>

Les Besoins de stockage et les mesures prises pour la sécurité des données

paragraphe commun voir le produit de recherche I

## 6. PARTAGE DES DONNEES ET CONSERVATION A LONG TERME

6.1 Comment les données seront-elles partagées ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

6.2 Comment les données seront-elles conservées à long terme ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

XVIII. IDENTIFICATION DE SOUCHES/BIOLOGIE MOLECULAIRE/ EXTRACTION ADN MICROBIOTE

## 1. DESCRIPTION DES DONNEES ET COLLECTE OU REUTILISATION DE DONNEES EXISTANTES

### 1.1 Description générale du produit de recherche

Ce produit est intégré dans les processus et la procédure suivant:

#### PR-ACT-04: IDENTIFICATION

L'objectif de cette procédure est de garantir l'identité du matériel biologique (genre, espèce et sous espèce) afin de pouvoir l'intégrer à la collection CIRM-BIA. Dans le cas souches issues de collection il s'agit d'une confirmation de l'identité annoncée par le déposant, dans le cas d'isolats CIRM/STLO il s'agit d'une première identification.

#### DOMAINE D'APPLICATION

Cette procédure couvre l'ensemble des activités d'identification du matériel biologique

PS-ACT-01 : ACQUERIR, IDENTIFIER ET CONSERVER DES SOUCHES DE BACTERIES D'INTERET ALIMENTAIRE

#### DOMAINE D'APPLICATION
Ce processus s'applique à l'intégration au sein du CIRM-BIA de bactéries d'intérêt alimentaire isolées à partir de biotopes variés, ou issues de collections établies d'organismes publics ou privés. Il concerne les activités de collecte et acquisition, d'identification, de conservation.

FINALITES DU PROCESSUS

Enrichir la collection CIRM-BIA, assurer et garantir la qualité des ressources hébergées (identification, pureté, viabilité) et garantir leur pérennité.

PS-ACT-3 : REALISER DES PRESTATIONS DE SERVICE

DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus s'applique à la réalisation de prestations de service pour les communautés scientifiques académiques ou industrielle ainsi qu'à la réalisation de projets de recherche.

FINALITES DU PROCESSUS

Réaliser des prestations de services ou projets de recherche liés à l'activité de CRB et aux ressources BIA :
Caractérisation d'écosystèmes fermentaires alimentaires, Isolement, dénombrement des souches, mise en collection, Identification taxonomique (phénotypique et/ou moléculaire) de souches BIA ou de contaminants de produits alimentaires, Caractérisation de la diversité intra-spécifique de BIA, Lyophilisation, Caractérisation "à façon" de propriétés technologique de BIA, Dépôt fermé.

PS-DOC-1 : MAITRISE DE LA GESTION DES DONNEES ET DES MOYENS DE COMMUNICATION

DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus vient en support des processus opérationnels : la bonne gestion du système informatique et des outils dédiés garantissant la maîtrise des données, de l'information et de la documentation.

FINALITES DU PROCESSUS

Maîtriser la documentation du système de management de la qualité, le stockage des données générées ou utilisées par les processus opérationnels ou support, les outils de communication du CIRM-BIA (http://www6.inra.fr/cirm) ainsi que les outils permettant la gestion des données associées aux souches et leur affichage sur le catalogue en ligne (Logiciel Stock, Base de données souches, ...).

PS-MAT-1 : MAITRISER L'INFRASTRUCTURE

DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus s'applique à l'ensemble des équipements (hors matériel informatique), des consommables, réactifs et milieux de culture mis en œuvre dans les activités telles que :

* La gestion des achats de consommables et équipement (identification du besoin), l'étude de marché et la mise en concurrence

* La gestion des stocks de consommables

* La fabrication des milieux de culture

* La maintenance et la métrologie des équipements

* L'entretien des locaux

* La gestion des déchets et des matériels hors service.

FINALITES DU PROCESSUS

Venir en soutien des processus opérationnels en garantissant les moyens matériels pour assurer la conformité du produit et sa mise en œuvre efficace.

PS-STR-01 : ETABLIR, FAIRE VIVRE LA STRATEGIE

DOMAINE D'APPLICATION
<figure><img src="image_67.png" /></figure>

RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE

Liberté
Égalité
Fraternité

INRAE

<figure><img src="image_68.png" /></figure>

Cirm

Bactéries d'intérêt alimentaire

Ce processus permet la coordination des processus opérationnels et supports ainsi que leur adéquation afin garantir le bon fonctionnement du CIRM-BIA dans sa globalité au travers des ressources allouées, de la communication, de la stratégie de recherche et de la bonne gestion du système de management de la qualité (SMQ).

## FINALITES DU PROCESSUS

* Garantir les ressources, allouer les moyens nécessaires et communiquer en interne (SMQ) et en externe (parties intéressées du CIRM).

* Orienter la politique qualité, planifier, surveiller et améliorer en continu l'ensemble du système de management de la qualité, pour assurer un fonctionnement optimal de l'entité.

* Définir la stratégie du CIRM-BIA au regard de l'activité collection et des ressources disponibles

* Communiquer

<table><tr><td>Type</td><td>jeu de données</td></tr><tr><td>Langue</td><td>Français</td></tr><tr><td>Contient des données personnelles ?</td><td>Non</td></tr><tr><td>Contient des données sensibles ?</td><td>Non</td></tr><tr><td>Prend en compte des aspects éthiques ?</td><td>Oui</td></tr><tr><td>Mots clés</td><td><ul><li>bactérie (par type) (thesaurus INRAE)</li><li>bactérie alimentaire (thesaurus INRAE)</li><li>identification de souche (thesaurus INRAE)</li><li>identification d'espèce (thesaurus INRAE)</li><li>identification moléculaire (thesaurus INRAE)</li><li>identification génétique (thesaurus INRAE)</li><li>biologie moléculaire (thesaurus INRAE)</li><li>extraction d'ADN (thesaurus INRAE)</li><li>microbiote bactérien (thesaurus INRAE)</li></ul></td></tr></table>

1.2 Est-ce que des données existantes seront réutilisées ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

1.3 Comment seront produites/collectées les nouvelles données ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

## 2. DOCUMENTATION ET QUALITE DES DONNEES

2.1 Quelles métadonnées et quelle documentation (par exemple mode d'organisation des données) accompagneront les données ?

<table><tr><td>Produit de recherche</td><td>Identification de souches/Biologie moléculaire/ Extraction ADN microbiote</td></tr></table>
<figure><img src="image_69.png" /></figure>

RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE

Liberté
Égalité
Fraternité

INRAO

<figure><img src="image_70.png" /></figure>

Cirm

Bactéries d'intérêt alimentaire

<table><tr><td>Documents associés</td><td>La documentation nécessaire est listée dans l'onglet nommé documents associés qui se situe dans le fichier nommée "XXX-VVV-RawData" voir ligne du tableau " nomenclature des supports utilisés".</td></tr><tr><td>Métadonnées accompagnant le jeu de données</td><td>Les métadonnées sont listées dans l'onglet nommé métadonnées qui se situe dans le fichier nommée "XXX-VVV-RawData" voir ligne du tableau " nomenclature des supports utilisés".</td></tr><tr><td>Mode d'acquisition de données</td><td>Manuel</td></tr><tr><td>Support</td><td>1- Cahier de laboratoire nommé BMOL ou cahier de laboratoire affilié à un projet<br/>2- Tableau Excel (transcription des données papiers)</td></tr><tr><td>Format</td><td>1- Papier<br/>2- .xls</td></tr><tr><td>Nomenclature des supports utilisés</td><td>1- Cahier d'analyses : sous chaque nouvelle date sera mentionné le numéro de l'activité - les 3 premières lettres de l'acronyme de l'activité XXX-VVV ?<br/>Exemple: 10/01/2023 IDENTIFICATION - EXTRACTION ADN - Kefir : 20ng/µl<br/>2- Informatique.xls fichier nommé avec le numéro de l'activité - les 3 premières lettres de l'acronyme de l'activité XXX-VVV- numéro du workpackage (si projet) - XXX-VVV-WP1-RawData ?<br/>Exemple: 10/01/2023 IDENTIFICATION - EXTRACTION ADN - Kefir : 20ng/µl</td></tr><tr><td>Lieu de stockage</td><td>1- Bureau CIRM-BIA<br/>2- Serveur/STLO/CIRM-BIA</td></tr><tr><td>Outils nécessaires pour lire les données</td><td>1- /<br/>2- Pack office</td></tr></table>

## 2.2 Quelles seront les méthodes utilisées pour assurer la qualité scientifique des données ?

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Identification de souches/Biologie moléculaire/ Extraction ADN microbiote</td></tr></thead><tbody><tr><td>Processus de contrôle qualité des données</td><td>Métrologie, Mode opératoire rédigé...</td></tr><tr><td>Contrôle fiabilité des données</td><td>Curation des données par plusieurs membres de l'équipe CIRM-BIA</td></tr></tbody></table>

Les méthodes de collecte ou d'acquisition des données sont décrites dans les processus nommée dans la partie 1.1

## 3. EXIGENCES LEGALES ET ETHIQUES, CODE DE CONDUITE

### 3.1 Quelles seront les mesures appliquées pour assurer la protection des données à caractère personnel ?

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Identification de souches/Biologie moléculaire/ Extraction ADN microbiote</td></tr></thead><tbody><tr><td>Contient des données à caractère personnelles</td><td>Non</td></tr></tbody></table>

### 3.2 Comment les autres questions juridiques, comme la titularité ou les droits de propriété intellectuelle sur les données, seront-elles abordées ? Quelle est la législation applicable en la matière ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I
### 3.3 Quels sont les aspects éthiques à prendre en compte lors de la collecte des données ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

## 4. TRAITEMENT ET ANALYSE DES DONNEES

### 4.1 Comment et avec quels moyens seront traitées les données ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

## 5. STOCKAGE ET SAUVEGARDE DES DONNEES PENDANT LE PROCESSUS DE RECHERCHE

### 5.1 Comment les données seront-elles stockées et sauvegardées tout au long du projet ?

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Identification de souches/Biologie moléculaire/ Extraction ADN microbiote</td></tr></thead><tbody><tr><td>Support</td><td>1- Cahier de laboratoire nommé BMOL ou cahier de laboratoire affilié à un projet<br/>2- Tableau Excel (transcription des données papiers)</td></tr><tr><td>Format</td><td>1- Papier<br/>2- .xls</td></tr><tr><td>Lieu de stockage</td><td>1- Bureau CIRM-BIA<br/>2- Serveur/STLO/CIRM-BIA</td></tr><tr><td>Accès sécurité</td><td>1- Accès restreint badge<br/>2- Accès restreint (LDAP membre équipe CIRM-BIA)</td></tr></tbody></table>

Les Besoins de stockage et les mesures prises pour la sécurité des données

paragraphe commun voir le produit de recherche I

## 6. PARTAGE DES DONNEES ET CONSERVATION A LONG TERME

### 6.1 Comment les données seront-elles partagées ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

### 6.2 Comment les données seront-elles conservées à long terme ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

# XIX. IDENTIFICATION DE SOUCHES/BIOLOGIE MOLECULAIRE/SEQUENCAGE ARNR16S

## 1. DESCRIPTION DES DONNEES ET COLLECTE OU REUTILISATION DE DONNEES EXISTANTES

### 1.1 Description générale du produit de recherche

Ce produit est intégré dans les processus et la procédure suivant:
## PR-ACT-04: IDENTIFICATION

L'objectif de cette procédure est de garantir l'identité du matériel biologique (genre, espèce et sous espèce) afin de pouvoir l'intégrer à la collection CIRM-BIA. Dans le cas souches issues de collection il s'agit d'une confirmation de l'identité annoncée par le déposant, dans le cas d'isolats CIRM/STLO il s'agit d'une première identification.

## DOMAINE D'APPLICATION :

Cette procédure couvre l'ensemble des activités d'identification du matériel biologique

## PS-ACT-01 : ACQUERIR, IDENTIFIER ET CONSERVER DES SOUCHES DE BACTERIES D'INTERET ALIMENTAIRE

### DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus s'applique à l'intégration au sein du CIRMBIA de bactéries d'intérêt alimentaire isolées à partir de biotopes variés, ou issues de collections établies d'organismes publics ou privés. Il concerne les activités de collecte et acquisition, d'identification, de conservation.

### FINALITES DU PROCESSUS

Enrichir la collection CIRM-BIA, assurer et garantir la qualité des ressources hébergées (identification, pureté, viabilité) et garantir leur pérennité.

## PS-ACT-3 : REALISER DES PRESTATIONS DE SERVICE

### DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus s'applique à la réalisation de prestations de service pour les communautés scientifiques académiques ou industrielle ainsi qu'à la réalisation de projets de recherche.

### FINALITES DU PROCESSUS

Réaliser des prestations de services ou projets de recherche liés à l'activité de CRB et aux ressources BIA : Caractérisation d'écosystèmes fermentaires alimentaires, Isolement, dénombrement des souches, mise en collection, Identification taxonomique (phénotypique et/ou moléculaire) de souches BIA ou de contaminants de produits alimentaires, Caractérisation de la diversité intra-spécifique de BIA, Lyophilisation, Caractérisation "à façon" de propriétés technologique de BIA, Dépôt fermé.

## PS-DOC-1 : MAITRISE DE LA GESTION DES DONNEES ET DES MOYENS DE COMMUNICATION

### DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus vient en support des processus opérationnels : la bonne gestion du système informatique et des outils dédiés garantissant la maîtrise des données, de l'information et de la documentation.

### FINALITES DU PROCESSUS

Maîtriser la documentation du système de management de la qualité, le stockage des données générées ou utilisées par les processus opérationnels ou support, les outils de communication du CIRM-BIA (http://www6.inra.fr/cirm) ainsi que les outils permettant la gestion des données associées aux souches et leur affichage sur le catalogue en ligne (Logiciel Stock, Base de données souches, ...).

## PS-MAT-1 : MAITRISER L'INFRASTRUCTURE

### DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus s'applique à l'ensemble des équipements (hors matériel informatique), des consommables, réactifs et milieux de culture mis en œuvre dans les activités telles que :

* La gestion des achats de consommables et équipement (identification du besoin), l'étude de marché et la mise en concurrence
* La gestion des stocks de consommables

* La fabrication des milieux de culture

* La maintenance et la métrologie des équipements

* L'entretien des locaux

* La gestion des déchets et des matériels hors service.

## FINALITES DU PROCESSUS

Venir en soutien des processus opérationnels en garantissant les moyens matériels pour assurer la conformité du produit et sa mise en œuvre efficace.

## PS-STR-01 : ETABLIR, FAIRE VIVRE LA STRATEGIE

### DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus permet la coordination des processus opérationnels et supports ainsi que leur adéquation afin garantir le bon fonctionnement du CIRM-BIA dans sa globalité au travers des ressources allouées, de la communication, de la stratégie de recherche et de la bonne gestion du système de management de la qualité (SMQ).

## FINALITES DU PROCESSUS

* Garantir les ressources, allouer les moyens nécessaires et communiquer en interne (SMQ) et en externe (parties intéressées du CIRM).

* Orienter la politique qualité, planifier, surveiller et améliorer en continu l'ensemble du système de management de la qualité, pour assurer un fonctionnement optimal de l'entité.

* Définir la stratégie du CIRM-BIA au regard de l'activité collection et des ressources disponibles

* Communiquer

<table><tr><td>Type</td><td>jeu de données</td></tr><tr><td>Langue</td><td>Français</td></tr><tr><td>Contient des données personnelles ?</td><td>Non</td></tr><tr><td>Contient des données sensibles ?</td><td>Non</td></tr><tr><td>Prend en compte des aspects éthiques ?</td><td>Oui</td></tr><tr><td>Mots clés</td><td><ul><li>bactérie (par type) (thesaurus INRAE)</li><li>bactérie alimentaire (thesaurus INRAE)</li><li>identification de souche (thesaurus INRAE)</li><li>identification d'espèce (thesaurus INRAE)</li><li>identification génétique (thesaurus INRAE)</li><li>séquençage ARNr 16S (thesaurus INRAE)</li><li>biologie moléculaire (thesaurus INRAE)</li></ul></td></tr></table>

1.2 Est-ce que des données existantes seront réutilisées ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

1.3 Comment seront produites/collectées les nouvelles données ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I
<figure><img src="image_71.png" /></figure>

RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE

Liberté
Égalité
Fraternité

INRAO

<figure><img src="image_72.png" /></figure>

Cirm

Bactéries d'intérêt alimentaire

## 2. DOCUMENTATION ET QUALITE DES DONNEES

### 2.1 Quelles métadonnées et quelle documentation (par exemple mode d'organisation des données) accompagneront les données ?

<table><tr><td>Produit de recherche</td><td>Identification de souches/Biologie moléculaire/Séquencage ARNr16S</td></tr><tr><td>Documents associés</td><td>La documentation nécessaire est listée dans l'onglet nommé documents associés qui se situe dans le fichier nommée "XXX-VVV-RawData" voir ligne du tableau " nomenclature des supports utilisés".</td></tr><tr><td>Métadonnées accompagnant le jeu de données</td><td>Les métadonnées sont listées dans l'onglet nommé métadonnées qui se situe dans le fichier nommée "XXX-VVV-RawData" voir ligne du tableau " nomenclature des supports utilisés".</td></tr><tr><td>Mode d'acquisition de données</td><td>Automatique</td></tr><tr><td>Support</td><td>1- Interface prestataire séquençage<br>2- Fichier Excel nommé "Fichier Bilan_ADN_16S"<br>3- Logiciel analyse séquence<br>4- Biolomics<br>5- Disque dur de sauvegarde</td></tr><tr><td>Format</td><td>1- .txt.ab1<br>2- .xls<br>3- .xls<br>4- .pdf.csv.xls<br>5- .ab1</td></tr><tr><td>Nomenclature des supports utilisés</td><td>1- N° CIRMBIA de la souche - Amorce (Forward ou Reverse)<br>2- N°CIRM-BIA - Séquence de nucléotides<br>3- N°CIRM-BIA - Séquence de nucléotides<br>4- N°CIRM-BIA - Séquence de nucléotides<br>5- N° CIRMBIA de la souche - Amorce (Forward ou Reverse)</td></tr><tr><td>Lieu de stockage</td><td>1- Serveur prestataire<br>2- Serveur/STLO/CIRM-BIA<br>3- Serveur/STLO/CIRM-BIA<br>4- Serveur Biolomics<br>5- Bureau CIRM-BIA</td></tr><tr><td>Outils nécessaires pour lire les données</td><td>1- Code accès au compte<br>2- Pack office<br>3- Pack office<br>4- Logiciel Biolomics<br>5- Pack office</td></tr></table>

### 2.2 Quelles seront les méthodes utilisées pour assurer la qualité scientifique des données ?

<table><tr><td>Produit de recherche</td><td>Identification de souches/Biologie moléculaire/Séquencage ARNr16S</td></tr><tr><td>Processus de contrôle qualité des données</td><td>Métrologie, Mode opératoire rédigé...</td></tr><tr><td>Contrôle fiabilité des données</td><td>Curation des données par plusieurs membres de l'équipe CIRM-BIA</td></tr></table>
Les méthodes de collecte ou d'acquisition des données sont décrites dans les processus nommée dans la partie 1.1

### 3. EXIGENCES LEGALES ET ETHIQUES, CODE DE CONDUITE

3.1 Quelles seront les mesures appliquées pour assurer la protection des données à caractère personnel ?

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Identification de souches/Biologie moléculaire/Séquencage ARNr16S</td></tr></thead><tbody><tr><td>Contient des données à caractère personnelles</td><td>Non</td></tr></tbody></table>

3.2 Comment les autres questions juridiques, comme la titularité ou les droits de propriété intellectuelle sur les données, seront-elles abordées ? Quelle est la législation applicable en la matière ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

3.3 Quels sont les aspects éthiques à prendre en compte lors de la collecte des données ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

### 4. TRAITEMENT ET ANALYSE DES DONNEES

4.1 Comment et avec quels moyens seront traitées les données ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

### 5. STOCKAGE ET SAUVEGARDE DES DONNEES PENDANT LE PROCESSUS DE RECHERCHE

5.1 Comment les données seront-elles stockées et sauvegardées tout au long du projet ?

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Identification de souches/Biologie moléculaire/Séquencage ARNr16S</td></tr></thead><tbody><tr><td>Support</td><td>1- Interface prestataire séquençage<br>2- Fichier Excel nommé "Fichier Bilan_ADN_16S"<br>3- Logiciel analyse séquence<br>4- Biolomics<br>5- Disque dur de sauvegarde</td></tr><tr><td>Format</td><td>1- .txt .ab1<br>2- .xls<br>3- .xls<br>4- .pdf.csv.xls<br>5- .ab1</td></tr><tr><td>Lieu de stockage</td><td>1- Serveur prestataire<br>2- Serveur/STLO/CIRM-BIA<br>3- Serveur/STLO/CIRM-BIA<br>4- Serveur Biolomics<br>5- Bureau CIRM-BIA</td></tr><tr><td>Accès sécurités</td><td>1- Accès compte plateforme prestataire<br>2- Accès restreint (LDAP membre équipe CIRM-BIA)<br>3- Accès restreint (LDAP membre équipe CIRM-BIA)<br>4- Accès restreint (2 mots de passe)<br>5- Accès badge</td></tr></tbody></table>
Les Besoins de stockage et les mesures prises pour la sécurité des données

paragraphe commun voir le produit de recherche I

# 6. PARTAGE DES DONNEES ET CONSERVATION A LONG TERME

## 6.1 Comment les données seront-elles partagées ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

## 6.2 Comment les données seront-elles conservées à long terme ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

# XX. IDENTIFICATION DE SOUCHES/BIOLOGIE MOLECULAIRE/PCR ESPECE SPECIFIQUE

## 1. DESCRIPTION DES DONNEES ET COLLECTE OU REUTILISATION DE DONNEES EXISTANTES

### 1.1 Description générale du produit de recherche

Ce produit est intégré dans les processus et la procédure suivant:

### PR-ACT-04: IDENTIFICATION

L'objectif de cette procédure est de garantir l'identité du matériel biologique (genre, espèce et sous espèce) afin de pouvoir l'intégrer à la collection CIRM-BIA. Dans le cas souches issues de collection il s'agit d'une confirmation de l'identité annoncée par le déposant, dans le cas d'isolats CIRM/STLO il s'agit d'une première identification.

### DOMAINE D'APPLICATION

Cette procédure couvre l'ensemble des activités d'identification du matériel biologique

### PS-ACT-01 : ACQUERIR, IDENTIFIER ET CONSERVER DES SOUCHES DE BACTERIES D'INTERET ALIMENTAIRE

#### DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus s'applique à l'intégration au sein du CIRMBIA de bactéries d'intérêt alimentaire isolées à partir de biotopes variés, ou issues de collections établies d'organismes publics ou privés. Il concerne les activités de collecte et acquisition, d'identification, de conservation.

#### FINALITES DU PROCESSUS

Enrichir la collection CIRM-BIA, assurer et garantir la qualité des ressources hébergées (identification, pureté, viabilité) et garantir leur pérennité.

### PS-ACT-3 : REALISER DES PRESTATIONS DE SERVICE

#### DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus s'applique à la réalisation de prestations de service pour les communautés scientifiques académiques ou industrielle ainsi qu'à la réalisation de projets de recherche.
FINALITES DU PROCESSUS

Réaliser des prestations de services ou projets de recherche liés à l'activité de CRB et aux ressources BIA :
Caractérisation d'écosystèmes fermentaires alimentaires, Isolement, dénombrement des souches, mise en collection, Identification taxonomique (phénotypique et/ou moléculaire) de souches BIA ou de contaminants de produits alimentaires, Caractérisation de la diversité intra-spécifique de BIA, Lyophilisation, Caractérisation "à façon" de propriétés technologique de BIA, Dépôt fermé.

PS-DOC-1 : MAITRISE DE LA GESTION DES DONNEES ET DES MOYENS DE COMMUNICATION

DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus vient en support des processus opérationnels : la bonne gestion du système informatique et des outils dédiés garantissant la maîtrise des données, de l'information et de la documentation.

FINALITES DU PROCESSUS

Maîtriser la documentation du système de management de la qualité, le stockage des données générées ou utilisées par les processus opérationnels ou support, les outils de communication du CIRM-BIA (http://www6.inra.fr/cirm) ainsi que les outils permettant la gestion des données associées aux souches et leur affichage sur le catalogue en ligne (Logiciel Stock, Base de données souches, ...).

PS-MAT-1 : MAITRISER L'INFRASTRUCTURE

DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus s'applique à l'ensemble des équipements (hors matériel informatique), des consommables, réactifs et milieux de culture mis en œuvre dans les activités telles que :

* La gestion des achats de consommables et équipement (identification du besoin), l'étude de marché et la mise en concurrence

* La gestion des stocks de consommables

* La fabrication des milieux de culture

* La maintenance et la métrologie des équipements

* L'entretien des locaux

* La gestion des déchets et des matériels hors service.

FINALITES DU PROCESSUS

Venir en soutien des processus opérationnels en garantissant les moyens matériels pour assurer la conformité du produit et sa mise en œuvre efficace.

PS-STR-01 : ETABLIR, FAIRE VIVRE LA STRATEGIE

DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus permet la coordination des processus opérationnels et supports ainsi que leur adéquation afin garantir le bon fonctionnement du CIRM-BIA dans sa globalité au travers des ressources allouées, de la communication, de la stratégie de recherche et de la bonne gestion du système de management de la qualité (SMQ).

FINALITES DU PROCESSUS

* Garantir les ressources, allouer les moyens nécessaires et communiquer en interne (SMQ) et en externe (parties intéressées du CIRM).

* Orienter la politique qualité, planifier, surveiller et améliorer en continu l'ensemble du système de management de la qualité, pour assurer un fonctionnement optimal de l'entité.

* Définir la stratégie du CIRM-BIA au regard de l'activité collection et des ressources disponibles

* Communiquer
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RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE

Liberté
Égalité
Fraternité

INRAE

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Cirm

Bactéries d'intérêt alimentaire

<table><tr><td>Type</td><td>jeu de données</td></tr><tr><td>Langue</td><td>Français</td></tr><tr><td>Contient des données personnelles ?</td><td>Non</td></tr><tr><td>Contient des données sensibles ?</td><td>Non</td></tr><tr><td>Prend en compte des aspects éthiques ?</td><td>Oui</td></tr><tr><td>Mots clés</td><td><ul><li>bactérie (par type) (thesaurus INRAE)</li><li>bactérie alimentaire (thesaurus INRAE)</li><li>identification de souche (thesaurus INRAE)</li><li>identification d'espèce (thesaurus INRAE)</li><li>identification moléculaire (thesaurus INRAE)</li><li>biologie moléculaire (thesaurus INRAE)</li><li>amplification en chaîne par polymérase (thesaurus INRAE)</li></ul></td></tr></table>

1.2 Est-ce que des données existantes seront réutilisées ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

1.3 Comment seront produites/collectées les nouvelles données ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

## 2. DOCUMENTATION ET QUALITE DES DONNEES

2.1 Quelles métadonnées et quelle documentation (par exemple mode d'organisation des données) accompagneront les données ?

<table><tr><td>Produit de recherche</td><td>Identification de souches/Biologie moléculaire/PCR espèce spécifique</td></tr><tr><td>Documents associés</td><td>La documentation nécessaire est listée dans l'onglet nommé documents associés qui se situe dans le fichier nommée "XXX-VVV-RawData" voir ligne du tableau " nomenclature des supports utilisés".</td></tr><tr><td>Métadonnées accompagnant le jeu de données</td><td>Les métadonnées sont listées dans l'onglet nommé métadonnées qui se situe dans le fichier nommée "XXX-VVV-RawData" voir ligne du tableau " nomenclature des supports utilisés".</td></tr><tr><td>Mode d'acquisition de données</td><td>Manuel</td></tr><tr><td>Support</td><td>1- Photo<br>2- Cahier de laboratoire nommé BMOL ou cahier de laboratoire affilié à un projet</td></tr><tr><td>Format</td><td>1- Informatique .tiff .jpeg<br>2- Papier</td></tr><tr><td>Nomenclature des supports utilisés</td><td>1-N°PCR Date<br>2- Cahier d'analyses: N°PCR Date</td></tr><tr><td>Lieu de stockage</td><td>1-Serveur STLO/ CIRM-BIA<br>2- Bureau CIRM-BIA</td></tr></table>
<table><tr><td>Outils nécessaires pour lire les données</td><td>1- Pack office<br/>2- /</td></tr></table>

## 2.2 Quelles seront les méthodes utilisées pour assurer la qualité scientifique des données ?

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Identification de souches/Biologie moléculaire/PCR espèce spécifique</td></tr></thead><tbody><tr><td>Processus de contrôle qualité des données</td><td>Métrologie, Mode opératoire rédigé...</td></tr><tr><td>Contrôle fiabilité des données</td><td>Curation des données par plusieurs membres de l'équipe CIRM-BIA</td></tr></tbody></table>

Les méthodes de collecte ou d'acquisition des données sont décrites dans les processus nommée dans la partie 1.1

## 3. EXIGENCES LEGALES ET ETHIQUES, CODE DE CONDUITE

### 3.1 Quelles seront les mesures appliquées pour assurer la protection des données à caractère personnel ?

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Identification de souches/Biologie moléculaire/PCR espèce spécifique</td></tr></thead><tbody><tr><td>Contient des données à caractère personnelles</td><td>Non</td></tr></tbody></table>

### 3.2 Comment les autres questions juridiques, comme la titularité ou les droits de propriété intellectuelle sur les données, seront-elles abordées ? Quelle est la législation applicable en la matière ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

### 3.3 Quels sont les aspects éthiques à prendre en compte lors de la collecte des données ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

## 4. TRAITEMENT ET ANALYSE DES DONNEES

### 4.1 Comment et avec quels moyens seront traitées les données ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

## 5. STOCKAGE ET SAUVEGARDE DES DONNEES PENDANT LE PROCESSUS DE RECHERCHE

### 5.1 Comment les données seront-elles stockées et sauvegardées tout au long du projet ?

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Identification de souches/Biologie moléculaire/PCR espèce spécifique</td></tr></thead><tbody><tr><td>Support</td><td>1- Photo<br/>2- Cahier de laboratoire nommé BMOL ou cahier de laboratoire affilié à un projet</td></tr><tr><td>Format</td><td>1- Informatique .tiff .jpeg<br/>2- Papier</td></tr><tr><td>Lieu de stockage</td><td>1- Serveur STLO/ CIRM-BIA<br/>2- Bureau CIRM-BIA</td></tr></tbody></table>
Accès sécurités

1- Accès restreint (LDAP membre équipe CIRM-BIA)

2- Accès restreint badge

Les Besoins de stockage et les mesures prises pour la sécurité des données

paragraphe commun voir le produit de recherche I

## 6. PARTAGE DES DONNEES ET CONSERVATION A LONG TERME

### 6.1 Comment les données seront-elles partagées ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

### 6.2 Comment les données seront-elles conservées à long terme ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

# XXI. DIFFUSION

## 1. DESCRIPTION DES DONNEES ET COLLECTE OU REUTILISATION DE DONNEES EXISTANTES

### 1.1 Description générale du produit de recherche

Ce produit est intégré dans les processus et procédure suivant:

**PR-ACT-03 : DIFFUSION DES SOUCHES**

L'objectif de cette procédure est de diffuser des souches de micro-organismes d'intérêt alimentaire à la communauté scientifique et industrielle.

**DOMAINE D'APPLICATION**

Cette procédure couvre l'ensemble des activités de diffusion de souches du CIRM, qui vont de la réception d'une intention de commande externe ou d'une demande interne de souches jusqu'à la transmission de souches en interne ou l'expédition des souches et leur facturation pour un client externe.

**PS-ACT-2 : DIFFUSER DES SOUCHES A LA COMMUNAUTE SCIENTIFIQUE**

**DOMAINE D'APPLICATION**

Ce processus s'applique à la diffusion des souches de la collection CIRM-BIA à destination des communautés scientifiques et/ou industrielles.

**FINALITES DU PROCESSUS**

Diffuser les ressources bactériennes du CIRM-BIA en respectant le standard de qualité « CRB » tel que défini dans les prescriptions de l'OCDE avec le souci constant de satisfaction du client.

**PS-DOC-1 : MAITRISE DE LA GESTION DES DONNEES ET DES MOYENS DE COMMUNICATION**

**DOMAINE D'APPLICATION**

Ce processus vient en support des processus opérationnels : la bonne gestion du système informatique et des outils dédiés garantissant la maîtrise des données, de l'information et de la documentation.
FINALITES DU PROCESSUS

Maîtriser la documentation du système de management de la qualité, le stockage des données générées ou utilisées par les processus opérationnels ou support, les outils de communication du CIRM-BIA (http://www6.inra.fr/cirm) ainsi que les outils permettant la gestion des données associées aux souches et leur affichage sur le catalogue en ligne (Logiciel Stock, Base de données souches, ...).

PS-MAT-1 : MAITRISER L'INFRASTRUCTURE

DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus s'applique à l'ensemble des équipements (hors matériel informatique), des consommables, réactifs et milieux de culture mis en œuvre dans les activités telles que :

* La gestion des achats de consommables et équipement (identification du besoin), l'étude de marché et la mise en concurrence

* La gestion des stocks de consommables

* La fabrication des milieux de culture

* La maintenance et la métrologie des équipements

* L'entretien des locaux

* La gestion des déchets et des matériels hors service.

FINALITES DU PROCESSUS

Venir en soutien des processus opérationnels en garantissant les moyens matériels pour assurer la conformité du produit et sa mise en œuvre efficace.

PS-STR-01 : ETABLIR, FAIRE VIVRE LA STRATEGIE

DOMAINE D'APPLICATION

Ce processus permet la coordination des processus opérationnels et supports ainsi que leur adéquation afin garantir le bon fonctionnement du CIRM-BIA dans sa globalité au travers des ressources allouées, de la communication, de la stratégie de recherche et de la bonne gestion du système de management de la qualité (SMQ).

FINALITES DU PROCESSUS

* Garantir les ressources, allouer les moyens nécessaires et communiquer en interne (SMQ) et en externe (parties intéressées du CIRM).

* Orienter la politique qualité, planifier, surveiller et améliorer en continu l'ensemble du système de management de la qualité, pour assurer un fonctionnement optimal de l'entité.

* Définir la stratégie du CIRM-BIA au regard de l'activité collection et des ressources disponibles

* Communiquer

<table><thead><tr><th>Type</th><th>Texte</th></tr></thead><tbody><tr><td>Langue</td><td>Français</td></tr><tr><td>Contient des données personnelles ?</td><td>Oui</td></tr><tr><td>Contient des données sensibles ?</td><td>Non</td></tr><tr><td>Prend en compte des aspects éthiques ?</td><td>Oui</td></tr><tr><td>Mots clés (texte libre)</td><td><ul><li>diffusion</li><li>vente</li><li>contrat</li></ul></td></tr></tbody></table>
<figure><img src="image_75.png" /></figure>

RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE

Liberté
Égalité
Fraternité

INRAO

<figure><img src="image_76.png" /></figure>

Cirm

Bactéries d'intérêt alimentaire

1.2 Est-ce que des données existantes seront réutilisées ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

1.3 Comment seront produites/collectées les nouvelles données ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

## 2. DOCUMENTATION ET QUALITE DES DONNEES

2.1 Quelles métadonnées et quelle documentation (par exemple mode d'organisation des données) accompagneront les données ?

### Les données de distribution des souches

Elles sont sous format papier (MTA : Material Transfert agreement, signer par les différents partis), archivées informatiquement (serveur de partage de l'unité STLO) et associées aux souches sous BioloMICS ce qui facilite la traçabilité des données associées à chaque souche. Le droit sur ces données appartient au CIRM-BIA et elles sont confidentielles et non diffusables en dehors du CIRM-BIA.

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Diffusion</td></tr></thead><tbody><tr><td>Documents associés</td><td>MTA-demande interne-Bon de Commande-Bon de Livraison-Facture<br/>Proformat-Notice de remise en culture</td></tr><tr><td>Métadonnées accompagnant le jeu de données</td><td>Voir mots clés 1.1</td></tr><tr><td>Mode d'acquisition de données</td><td>Manuel/ automatique</td></tr><tr><td>Support</td><td>1- Enregistrement MTA<br/>2- Enregistrement Bon de commande<br/>3-Enregistrement Bon de livraison</td></tr><tr><td>Format</td><td>1-.doc.pdf et papier<br/>2-.doc.pdf et papier<br/>3-.doc.pdf et papier</td></tr><tr><td>Nomenclature des supports utilisés</td><td>1- MTA_CC000XXX<br/>2- BC_CC000XXX<br/>3- BL_CC000XXX</td></tr><tr><td>Lieu de stockage</td><td>1/2/3- Serveur/STLO/CIRM-BIA, Biolomics et Bureau CIRM-BIA</td></tr><tr><td>Outils nécessaires pour lire les données</td><td>Pack office et Logiciel Biolomics</td></tr></tbody></table>

2.2 Quelles seront les méthodes utilisées pour assurer la qualité scientifique des données ?

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Diffusion</td></tr></thead><tbody><tr><td>Processus de contrôle qualité des données</td><td>PS-ACT-02</td></tr><tr><td>Contrôle fiabilité des données</td><td>Curation des données par plusieurs membres de l'équipe CIRM-BIA<br/>Génération automatique via Biolomics</td></tr></tbody></table>
Les méthodes de collecte ou d'acquisition des données sont décrites dans les processus nommée dans la partie 1.1

### 3. EXIGENCES LEGALES ET ETHIQUES, CODE DE CONDUITE

3.1 Quelles seront les mesures appliquées pour assurer la protection des données à caractère personnel ?

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Diffusion</td></tr></thead><tbody><tr><td>Contient des données à caractère personnelles</td><td>Oui</td></tr><tr><td>Fiche référentielle INRAE RGPD</td><td>Organisation et Gestion de collections de ressources biologiques (matériel vivant ou inerte)</td></tr><tr><td>Lien Web RGPD</td><td>https://collection-cirmbia.fr/page/GDPR-RGPD</td></tr></tbody></table>

3.2 Comment les autres questions juridiques, comme la titularité ou les droits de propriété intellectuelle sur les données, seront-elles abordées ? Quelle est la législation applicable en la matière ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

3.3 Quels sont les aspects éthiques à prendre en compte lors de la collecte des données ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

### 4. TRAITEMENT ET ANALYSE DES DONNEES

4.1 Comment et avec quels moyens seront traitées les données ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

### 5. STOCKAGE ET SAUVEGARDE DES DONNEES PENDANT LE PROCESSUS DE RECHERCHE

5.1 Comment les données seront-elles stockées et sauvegardées tout au long du projet ?

<table><thead><tr><td>Produit de recherche</td><td>Diffusion</td></tr></thead><tbody><tr><td rowspan="3">Support</td><td>1- Enregistrement MTA</td></tr><tr><td>2- Enregistrement Bon de commande</td></tr><tr><td>3- Enregistrement Bon de livraison</td></tr><tr><td rowspan="3">Format</td><td>1- .doc .pdf et papier</td></tr><tr><td>2- .doc .pdf et papier</td></tr><tr><td>3- .doc .pdf et papier</td></tr><tr><td>Lieu de stockage</td><td>1/2/3-Serveur/STLO/CIRM-BIA, Biolomics et bureau CIRM-BIA</td></tr><tr><td rowspan="3">Accès sécurité</td><td>1- Accès restreint (LDAP membre équipe CIRM-BIA)</td></tr><tr><td>2- Accès restreint (2 mots de passe)</td></tr><tr><td>3- Accès restreint Badge (Bureau)</td></tr></tbody></table>

Les Besoins de stockage et les mesures prises pour la sécurité des données

paragraphe commun voir le produit de recherche I
# 6. PARTAGE DES DONNEES ET CONSERVATION A LONG TERME

## 6.1 Comment les données seront-elles partagées ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I

Données détenues au CIRM-BIA - droits d'accessibilité

## 6.2 Comment les données seront-elles conservées à long terme ?

paragraphe commun voir le produit de recherche I