Auteurs : Pierre MOSZKOWICZ NULLPierre MOSZKOWICZ

La valorisation des matières premières secondaires a fait l’objet, ces dernières années, de plusieurs textes d’orientation, aux niveaux français et européen.On pourra citer notamment :— la communication de la Commission des communautés européennes pour la mise en œuvre de l’utilisation durable des ressources : une stratégie pour la prévention et le recyclage des déchets (COM 666, Bruxelles, 2005).— la nouvelle directive cadre sur les déchets (adoptée par le Parlement européen le 17 juin 2008),— les conclusions de l’intergroupe sur les déchets du Grenelle de l’environnement (www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/).L’article 4 de la directive cadre sur les déchets instaure un ordre de priorité dans les objectifs de traitement des déchets : prévention, préparation en vue du réemploi, recyclage, autre valorisation, notamment valorisation énergétique, élimination. Ces objectifs sont repris dans les conclusions du Grenelle de l’environnement : réduction de la production des ordures ménagères de 25 kg en 5 ans, recyclage de la matière organique des déchets ménagers (35 % à l’échéance 2012), recyclage des déchets des entreprises (75 % à cette même échéance), diminution de 15 % des quantités de déchets destinées à l’enfouissement ou à l’incinération à l’horizon 2012.