« professer les principes »), de l'autre on caractérise sa politisation en négatif, on est républicain car on n'entretient aucune correspondance suspecte (0.7%), ou car on n'a jamais été dénoncé ou emprisonné (0.5%).

Le deuxième grand thème de justification concerne le fait d'adhérer au nouveau régime et d'en souhaiter la réussite (item 5). Les pétitionnaires mettent en avant à 174 reprises le fait de respecter et se soumettre aux lois et aux réquisitions, l'emploi du verbe « se conformer » est fréquent, on se forme avec ces règles communes, et le simple fait de les respecter est une preuve de républicanisme. Dans ces marques d'adhésion, arrive en deuxième place le fait de faire « confiance » aux responsables politiques, on évoque leur « humanité » leur « sagesse » ou leur « équité », autant de qualités que doivent posséder les représentants politiques du nouveau régime pour les pétitionnaires.

<figure><img src="image_168.png" /><figcaption>Figure 120 : Pétition de Rémy Jeanroy, ex-chantre de la cathédrale, il demande un certificat de civisme, s'appuyant sur le fait qu'il a « prêté tous les serments voulus par les lois », fait « son service de garde nationale », et a « toujours donné des marques d'un vrai républicain »<fnref n="1" />.</figcaption></figure>

<footnote n="1">¹ A.D., L 1715 (1071).</footnote>
Les quatre premiers items, une fois regroupés (43.5%), montrent l'importance de l'implication individuelle au quotidien dans les justifications, cette implication s'illustre par le fait de donner de l'argent ou des biens matériels (chemises, souliers pour les armées principalement), par le fait de payer ses contributions (item 2), de donner de son temps en étant salarié par la République (item 3) ou en se montrant assidu au club, dans les assemblées sectionnaires ou pour le service de la garde (item 1) ou encore de participer directement ou indirectement à l'effort militaire (item 4). Ces différents éléments caractérisent des moments récurrents et partagés de la vie de la cité, qui sont ici mis en avant comme des preuves de républicanité.

Dans le dernier item de classification (7), on a regroupé tous les éléments de justifications se rapportant au fait de mobiliser des symboles et des codes d'appropriation du nouveau régime.

<figure><img src="image_169.png" /><figcaption>Figure 121 : En-tête de la pétition du citoyen Souplet<fnref n="1" />.</figcaption></figure>

L'emploi des devises ou normes de correspondance du nouveau régime est un indice de républicanisation. Certains pétitionnaires s'attachent par exemple à employer ces codes que l'on rencontre habituellement dans les correspondances administratives, ils fleurissent en entêtes de pétition, montrant ainsi à la fois une appropriation formelle et une volonté d'être entendu par une formalisation commune aux personnes qui réclament et aux autorités qui tranchent.

La mobilisation d'arguments symboliques peut prendre des formes très diverses, les ex-nobles évoquent le fait d'avoir apporté leurs titres de noblesses et leurs croix de Saint-Louis à la municipalité<fnref n="2" />. La question du drapeau et des couleurs revient régulièrement, Claude-Antoine Barbillat met en avant le fait qu'il a été un des premiers à faire flotter un étendard tricolore sur

<footnote n="1">¹ A.D., L 3368.</footnote>

<footnote n="2">² A.D., L 1524.</footnote>
sa maison, et que c'est sur sa proposition que la municipalité en a fait de même sur la Maison-
Commune<fnref n="1" />.

<figure><img src="image_170.png" /><figcaption>Figure 122 : En-tête de la pétition d'Antoine Millot, ex-capitaine de la « petite garde »<fnref n="2" />.</figcaption></figure>

François Pitoy, de son côté, justifie son républicanisme en expliquant que sa première motion d'officier municipal a été consacrée à « faire flotter le drapeau tricolore sur tous les édifices publics » et à « faire graver sur les frontispices des maisons, ces mots sacrés : unité, indivisibilité de la République, liberté, égalité, fraternité ou la mort »<fnref n="3" />. Montagnard-Valory, lui, se vante d'avoir, « un des premiers, arboré la cocarde tricolore<fnref n="4" /> » quant à Charles Léonard, pour conserver sa place de concierge au département, il évoque l'habit « tricolore » qu'il porte journellement, preuve qu'il est à la hauteur de sa fonction<fnref n="5" />.

<footnote n="1">¹ Claude-Antoine Barbillat, *Au comité de sûreté générale de la Convention nationale*, Strasbourg, [s.n.], 1794, p.6.</footnote>

<footnote n="2">² A.N., D-III-158 (1). Sur Antoine Millot, cf. *Supra*, p.727-728.</footnote>

<footnote n="3">³ François Pitoy, *Le citoyen François Pitoy, officier municipal de la Commune de Nancy aux citoyens représentants du peuple composant le comité de sûreté générale de la Convention nationale*, Paris, Impr. Célère, 1794, p.8.</footnote>

<footnote n="4">⁴ Montagnard-Valory, *Montagnard-Valory appelant à l'opinion publique...*, *Op.cit.*, p.1.</footnote>

<footnote n="5">⁵ A.D., L 190.</footnote>
Certains cumulent tous les types de justification, Nicolas-Sigisbert-Lefebvre, 59 ans, ex-
noble, pour renouveler son certificat de civisme, dans une pétition du 6 frimaire an II
[26.11.1793], énumère les « faits civiques » qui ont jalonné son existence. Déjà sous l'ancien
régime, « tenant si peu au faste de la noblesse », il a épousé une roturière et n'a jamais
cherché à avoir de « fief ». Alors qu'elle lui a fait perdre sa place au Parlement et la moitié de
ses revenus, il a été favorable à la Révolution dès 1789 et s'est empressé de remettre les titres
de noblesse de toute sa famille au greffe de la commune. Au moment de la Patrie en Danger,
il a pris en charge la nourriture de « six petits enfants pauvres » dont le père était volontaire, à
l'été 1793, il a été « fort assidu aux assemblées fréquentes » de sa section, au point qu'il en a
reçu « publiquement » des attestations de civisme, « à l'unanimité des 500 personnes
présentes ». Au début de l'année 1793, il s'est aperçu qu'on avait oublié de l'inscrire sur les
rôles d'imposition, « ce serait un crime pour un républicain de consentir de rester oublié en
gardant le silence », alors il a réclamé son rôle et a même payé d'avance sa part pour l'année
1794. Il s'est également montré républicain dans la vie privée, il fait étudier les lois à son fils,
a donné 50 francs pour les pauvres à Marat-Mauger ainsi que des chemises, culottes, bas,
souliers ou bonnets pour les armées.

En un mot, j'ai fait tous les devoirs d'un bon républicain, je les fais remplir à
mon fils autant que possible, aussi n'y a-t-il pas eu de plaintes contre nous,
point de surveillance prononcée, point d'émigrés dans ma famille quoique
nombreuse. D'après cela, citoyens, j'espère que vous nous accorderez un
certificat de civisme. Nancy le 6 de la 1ᵉ décade du 3ᵉ mois de l'an 2 de la
République française une et indivisible. Lefebvre père.

La pétition de Lefebvre est accompagnée de huit pièces jointes. Mais cet exposé ne convainc
pas totalement les différentes administrations qui se le renvoient. On lui répond le 17 pluviôse
qu'il obtiendra un certificat de civisme quand il « aura prouvé qu'il n'est pas un des
signataires de la pétition tendante à conserver la statue [de Louis XV] ». Il apporte cette
dernière preuve et obtient son certificat le 26 ventôse [16.03.1794], plus de trois mois après
avoir formulé sa demande<fnref n="1" />.

En cherchant à montrer pourquoi et comment elles et ils sont républicains, les pétitionnaires
nous renvoient aux contours de ce qu'ils et elles attendent du nouveau régime et de ce qu'elles
et ils pensent que l'on attend d'eux. L'acte de pétitionner est biaisé par le fait de solliciter une
autorité, mais ce biais valide le caractère commun, partagé de la définition proposée au gré
des 2273 éléments de justification politique. Ce qui est décrit par ces éléments de justification
ce n'est pas seulement la République imaginée et présentée par les pétitionnaires, c'est aussi
celle que ces pétitionnaires projettent sur les attentes des autorités, la version de la République

<footnote n="1">¹ A.D., L 1524.</footnote>
qui est exposée doit être un *minimum* partagée, sans quoi l'objet de la pétition peut être refusé, on a donc affaire à une synthèse de différentes projections. Et en quelque sorte à une définition.

***

À Nancy, dans les premières années de la 1ère République, être républicaine ou républicain c'est obéir aux lois, savoir engager sa fortune ou ses biens pour la communauté quand c'est nécessaire, être utile à autrui, s'approprier des symboles communs et participer à l'effort de guerre pour que le nouveau régime se maintienne.

On retrouve là des marqueurs de vie quotidienne, des situations qui impliquent de se penser dans un tout, dans une *res publica* qui a des effets sur les existences particulières. Dire ici que « tout est politique » ne relève pas de la théorie ou de l'abstraction conceptuelle construite *a posteriori*. Pour les principaux et principales concernées, tout est concrètement et quotidiennement politique, un jour sur deux on se rend au club ou on en entend les clameurs depuis les rues alentours, plusieurs fois par mois on est sollicité, à son domicile, par des commissaires venant quêter pour les épouses des volontaires ou pour la construction d'un navire de guerre qui porterait le nom du département, enfin tout le monde a une connaissance ou un proche qui porte ou a porté les armes pour défendre les nouveaux acquis politiques. La République est là, dans ces gestes, ces échanges, concrète et impliquante.

Le jeu de miroir qui résulte des interactions pétitionnelles nous laisse aussi deviner ce que l'on attend des institutions, ce qui ne fonctionne pas et reste à améliorer pour tendre davantage vers le côté idéal ou utopique que revêt la République par delà les limites de sa pratique de tous les jours.

****

Ce qui est intéressant dans les revendications et essais de justification qui constituent les textes pétitionnaires, c'est que – conséquence d'un contexte où l'auteur doit rendre compte de sa républicanité, sans critique possible – si le fond est républicain, le nouveau régime est toutefois scruté et questionné dans ses rouages internes, et ce par des individus qui ne sont pas, *a priori*, des chancres de la République – puisqu'elles et ils sont détenus, surimposés, réquisitionnés – mais qui paradoxalement se défendent en invoquant l'esprit républicain, en maniant le verbe égalitaire dans des plaidoiries qui répondent à des codes révolutionnaires. Les arguments employés, les pièces justificatives compilées et les idées de liberté et égalité manipulées, s'articulent dans un raisonnement adapté au nouvel agencement des choses. Les suspects, détenus, diffamés, surtaxés, pour montrer que leur situation est injuste, convoquent
une haute idée de la République, et quand bien même elles et ils y seraient opposés, c'est ce
nouvel idéal qui est en capacité de les protéger.

Leur principal argument réside dans une mise en lumière du différentiel entre leurs vécus de
« victimes » d'un préjudice et l'idéal républicain. Cet écart entre la situation vécue et la
situation projetée fait donc vivre une République idéale même dans les esprits les moins
convaincus. On subit une République de circonstance, expérimentale, parfois injuste mais en
invoquant une République vraiment égalitaire, on institue dans les quotidiens l'idée d'un
nouvel ordre des choses auquel tout le monde participe et qui entraîne les plus réticents à
mobiliser une rhétorique révolutionnaire. C'est l'ancien régime qui enferme sans jugement,
pas la République, voilà un des arguments les plus employés par les détenus suspects de ne
pas être en accord avec l'évolution politique. Et cet argument, qui pourrait se retourner contre
le nouveau régime et ses dysfonctionnements, au contraire, éclaire sa victoire : même les
moins républicains critiquent l'ancien régime, donnent à voir d'eux une vision républicaine et
obtiennent, se faisant, réparation.

La construction de ces argumentations au regard des nouveaux principes, souvent guidée par
l'urgence d'une situation précaire ou problématique, fait office de pédagogie,
d'expérimentation et surtout d'appropriation, bon gré mal gré, du nouveau régime. En
s'appropriant des marqueurs de la « chose commune » et en les mettant à leurs propres
services, les citoyennes et citoyens ne laissent pas entrevoir forcément une pensée, une
réflexion, une création de concepts, mais plutôt une pratique, un usage, un exercice de la
République. Le fait que les valeurs que l'on rattache à la République puissent même servir
contre ses propres abus ou imperfections et soient mobilisées comme telles au travers de
l'outil démocratique qu'est la pétition, fait de cet exercice de justification politique le
paroxysme du processus de républicanisation.
# CONCLUSION DE LA TROISIÈME PARTIE

On a cherché la République concrète et les moyens de la républicanisation dans des sphères aussi différentes et *a priori* pas forcément toutes favorables au nouveau régime, que l'institution municipale, les classes et sociétés d'enfants, la conscience d'un ex-Augustin ou le parcours révolutionnaire de quelques chanoines. On a même été voir parmi les personnes suspectes de n'être pas républicaines ou dans des exemples de cohabitation conflictuelle. Il en ressort qu'une républicanisation est à l'œuvre, elle n'est pas quantifiable à l'échelle de toutes les interactions entrevues, elle repose surement autant sur l'injonction que l'imprégnation, mais il ne s'agit pas d'un phénomène hors sol. Tout est politique et tout tourne autour de la rupture républicaine.

Le quotidien est suffisamment imprégné pour que les plus récalcitrants adoptent des codes et des raisonnements issus de ce qu'ils rejettent pour pouvoir améliorer leurs conditions. C'est pourquoi il est question de faire l'expérience de la République, cela ne signifie pas que tous les citoyens et citoyennes, de tous âges, sont ou deviennent des républicains, cela signifie qu'ils et elles ont compris – au sens de prendre avec soi - des principes, et les mobilisent, les amendent, les manipulent à leur guise. L'exemple du Père Munier est éclairant dans ce sens, mais le témoignage des pétitionnaires réclamant une décharge d'impôt est tout aussi explicite.

Les rouages sous-jacents de la républicanisation sont aussi divers que les interactions dans lesquelles ils font engrenage. On peut parler d'engrenage, car si l'actualité politique et ses conséquences déclenchent des mouvements, ce sont les citoyens et citoyennes qui font ensuite tourner la roue politique, de par leurs démarches visibles – dénoncer, se faire dénoncer, pétitionner, parler fort – ou moins visibles – donner une chemise, s'inquiéter pour un enfant parti au front, ne rien acheter et avoir faim plutôt que d'acheter au dessus du *maximum*.

Dans ces interactions constitutives de la politisation du quotidien, la discussion spontanée semble être un champ fertile de républicanisation. Comment ne pas se positionner quand on entend sa voisine parler politique ? Comment ne pas avoir un avis alors que les conditions économiques, sociales, militaires, institutionnelles poussent à s'en fabriquer un et à l'exprimer ici ou là, sur un marché ou dans un lieu politique, mais aussi au hasard d'un verre ou d'une rencontre.

Le cadre urbain du XVIIIe siècle favorise grandement ce type d'interaction directe. Car c'est aussi cela que l'on voit en trame de fond, une sociabilité de tous les instants, l'importance des pas de porte, des disputes de marché ou des salles d'attente de la Maison-Commune. Cette sociabilité n'est sûrement pas le propre de la période révolutionnaire, mais elle s'y teinte d'une couleur politique crue et accrue.
## CONCLUSION GÉNÉRALE

Les principaux objectifs de ce travail étaient de compléter une portion mal renseignée de l'histoire de Nancy et de tenter de comprendre comment la cité se républicanise. Comment les citoyennes et citoyens participent de cette fabrique et la vivent. Pour mesurer ce processus politique pas toujours chiffrable, on a tenté de se créer pour l'occasion un outil d'analyse, la républicanisation, en empruntant au concept de socialisation que manipulent les sociologues.

Il est grand temps de faire le bilan, tant sur l'histoire de Nancy en Révolution que sur les formes prises par la républicanisation dans la cité.

## NANCY EN RÉVOLUTION

Une population inerte, indifférente, qui subit la Révolution plus qu'elle n'y participe. Voilà pour les poncifs répétés habituellement par la maigre historiographie locale. Comment imaginer que cette population puisse avoir fait table rase de sa mémoire traumatique en ce qui concerne les « misères et les malheurs » causés par les monarques français du XVIIe siècle ? Ou qu'elle se montre indifférente face aux injustices fiscales ou parlementaires survenant sous le règne de Stanislas et après la « réunion » de 1766 ? Les premières mesures odonymiques de la Révolution et l'entrée de Callot et Châteaufort au panthéon des rues illustrent bien d'où pensent les Lorrains des premières années de la Révolution. La « bonne » Révolution de 1789-1791 consacre des héros anti-absolutistes. Les journées révolutionnaires de 1758, et davantage encore de 1771 et 1788 sont encore à l'esprit des nancéiens et nancéiennes qui assistent ou participent à l'émeute d'août 1790.

La tradition de rupture avec la monarchie absolue s'inscrit dans le temps long, et si avant la Révolution, certes, cette tradition ne repose pas forcément sur une contestation idéologique de l'autoritarisme, mais plutôt sur des craintes concrètes : les massacres, viols et pillages du XVIIe siècle ou les réquisitions, impositions et corvées de la seconde moitié du XVIIIe siècle. Cela n'enlève rien au fait que l'administration monarchique à la française ne soit pas potentiellement perçue comme un régime enviable.

Cela explique aussi, en partie, la résurgence d'un sentiment lotharingiste au moment de la convocation des États-généraux. Puisque le royaume est à l'heure d'une mise à jour, il est temps de rappeler les clauses du Traité de Vienne, ou tout du moins une interprétation de ces clauses, grâce auxquelles on pense pouvoir sortir les anciennes terres ducale du statut de « simple province » du royaume. L'idée d'États-provinciaux, à qui reviendraient des compétences en terme de levées d'impôts est une réponse claire aux récriminations constatées depuis les années 1750. Le projet lotharingiste est vite abandonné et la départementalisation
adoptée dès lors qu'il est assuré que Nancy reste le siège des principales entités politiques, religieuses et judiciaires du département.

La révolution institutionnelle s'opère en deux temps, d'abord par la création *ex-nihilo* de structures municipales alternatives à celles de l'ancien régime, confrontées immédiatement à la crise des subsistances, ensuite par la mise en place des nouvelles autorités locales. Le rôle et les pouvoirs de la commune officielle, née en mars 1790, sont aussitôt éprouvés par l'Affaire de Nancy. La municipalité y joue un rôle de conciliation, ne choisissant ni le camp de émeutiers, ni celui de la répression. Lors des élections partielles de l'automne 1790, c'est le positionnement des uns et des autres vis-à-vis de ladite Affaire qui arbitre les suffrages.

L'Affaire de Nancy, au même titre que les journées révolutionnaires de 1771 ou 1788, éclaire une radicalité politique qui traverse les différentes strates politico-sociales de la cité. La part de la population qui prend fait et cause pour les mutins, et va jusqu'à porter les armes lors de la journée du 31 août, est mal connue en terme de chiffres et de compositions socio-économique. Ce qui est attesté c'est qu'une « foule », une « populace » est bien là pour soutenir les clubistes du régiment du Roi et les « martyrs » de Châteauvieux, pour mettre en difficulté les officiers et les nobles chargés d'endormir la contestation, et pour occuper l'espace public dans un évident moment de socialisation politique de rupture qui s'est construit par étape entre la Fédération des gardes d'avril 1790 et la répression du 31 août.

La municipalité élue dans les suites de l'Affaire est chargée de faire appliquer la Constitution civile du clergé, et ce n'est pas mince affaire, surtout dans un contexte latent de crise sociale sur lequel se rajoute la crise politique de juin et juillet 1791 après l'épisode de Varennes. La proximité du théâtre de l'arrestation du roi et les moyens d'informations directs qui existent entre Nancy et Varennes, font que le récit officiel produit par l'Assemblée nationale (un enlèvement du roi) n'est jamais entériné ou cru.

Le désengagement du roi et les freins qu'il pose aux avancées de la Révolution poussent les administrateurs locaux, qui jusque là ne remettent jamais en cause le régime monarchique et se contentent de signaler des « dysfonctionnements » imputables « aux agents du pouvoir exécutif », à changer leur pratique du pouvoir local. Le contexte de la Patrie en Danger et des débuts de l'invasion à l'été 1792 entérine une première rupture, les pouvoirs locaux, et surtout la commune, se trouvent livrés à eux-mêmes pour gérer la situation.

La municipalité fonctionne alors presque de manière indépendante, en échafaudant des plans de défense, en lançant la production de matériel militaire et logistique nécessaire aux armées, en refusant de céder ses si précieux canons ou en incitant à l'engagement volontaire le 22 juillet 1792 avec force publicité de cette journée pour donner l'exemple et redorer l'image
révolutionnaire de la ville que l'on croit ternie depuis 1790. De par le taux important d'engagement et la tenue des assemblées de sections pour réfléchir aux moyens de défendre la ville, on devine que la population n'est pas passive. On voit bien là un second grand moment de socialisation politique, des parades locales sont élaborées, les circonstances poussent à faire cité.

La cité entre en République par le symbole et dans une dynamique politique polyphonique. D'abord c'est Louis XV que l'on fait descendre de son piédestal, ensuite c'est Duquesnoy qui théorise et répète sur toutes les places de la ville sa conception de la République du devoir et du « bonheur dans les chaumières », enfin ce sont les « Marseillais » qui viennent appuyer les demandes de la « populace » pour finir de mettre à jour la symbolique architecturale urbaine.

La cité devenue républicaine est immédiatement un lieu de conflictualité politique et ce à tous les étages. Au niveau des administrations on constate une différence d'adaptation et des conflits entre la municipalité et le département. Au sein de la population, impliquée par les engagements volontaires aux armées, la pérennité de la République est liée à la réussite et à la survie de milliers de nancéiens au front, critiquer le nouveau régime c'est potentiellement souhaiter la défaite militaire et la perte d'un proche, ce transfert engageant explique une radicalisation pratique des positionnements politiques. Quand un mari, un fils, un ami est au front, la devise « vivre libre ou mourir » n'est pas qu'une phrase rhétorique.

Dès l'automne 1792 se pose la question de ce qu'est la République et de sa mise en pratique, si le peuple est souverain alors il peut rendre justice envers des présumés émigrés, il peut « déféodaliser » par lui-même le décor de la ville. La conflictualité à l'œuvre ici est une conséquence des questions que pose l'idée de « représentation » et la notion sans limite de « peuple ». Le peuple est souverain par l'intermédiaire des représentants qu'il se donne ? ou alors le peuple est souverain directement ?

C'est en réponse à ce questionnement que Duquesnoy insiste sur les « devoirs » qui transforment le citoyen en citoyen républicain. La question se résout une première fois avec les élections de décembre 1792.

Mais les nouveaux administrateurs sont de suite confrontés à une autre conflictualité, importée de la Convention et surtout commentée et influencée par le député Jean-Baptiste Salle qui présentent la situation parisienne comme alarmante et la représentation nationale en proie à « l'anarchie ». Une partie des nouveaux élus départementaux lui fait confiance et propose la création d'une force armée chargée de défendre l'Assemblée face à la population parisienne. Le fiasco total de cette première initiative « fédéraliste » renseigne de l'influence
de Salle qui, s'il a l'oreille de certains administrateurs, n'a pas celle de la population qui refuse de se compromettre.

L'arrivée des conventionnels montagnards Anthoine et Levasseur place les correspondants de Salle face à un choix, désavouer leur ami ou désavouer deux représentants de la Convention, bien connus à Nancy et dont l'attitude ne correspond en rien aux mises en garde qu'on leur a faites. Salle est désavoué et le fonctionnent politique de la cité en avril 1793 est profondément modifié avec la convocation régulière d'une « assemblée des corps constitués » qui regroupe tous le personnel politique et judiciaire travaillant à Nancy. La républicanisation alors à l'œuvre se construit autour d'une conflictualité politique qui implique les individus. On caractérise les républicains et les suspects, et à l'intérieur des suspects on distingue ceux qui sont suffisamment dangereux pour être arrêtés et ceux qui sont suffisamment inoffensifs pour n'être « que » surveillés. Les débats qui se tiennent pour savoir qui est suspect ou qui ne l'est pas s'étalent sur plusieurs jours. On regrette qu'ils n'aient pas été retranscrits, ils auraient pu renseigner sur la nature des arguments qui ont été avancés pour démontrer que telle conduite personnelle était « civique » ou ne l'était pas. Toujours est-il qu'à partir de ce moment, la République engage clairement l'ensemble de la population. Être républicain ou ne pas l'être, telle est alors la question.

L'arrestation des députés de la Gironde fin mai et début juin à Paris provoque à Nancy un nouveau moment de confrontation et d'obligation de positionnement. C'est alors qu'a lieu la seconde tentative « fédéraliste ». En quoi consiste ce « fédéralisme » ? Il ne s'agit pas de créer autant de républiques qu'il y a de départements, ou de diluer le pouvoir exécutif dans les provinces, mais de créer un « comité de salut public » local, composé de quelques administrateurs chargés de faire un rapport sur les événements des 31 mai, ce comité propose que les assemblées électorales soient convoquées afin de renouveler la Convention. Le rapporteur du projet, Mourer, déjà à l'initiative de la première tentative « fédéraliste », se défendra toujours d'avoir proposé de « dissoudre » la Convention il était question, selon lui, de « proposer » son renouvellement. La nuance est bien maigre, mais par le hasard des jeux de réseau ou une raison qui nous échappe, Mourer n'est jamais réellement inquiété au contraire des quelques autres partisans du projet. Le projet « fédéraliste » de juin est très clairement rejeté par l'assemblée des corps politiques et judiciaires réunis.

En juillet 1793, le rythme du temps politique s'accélère encore et en moins de deux semaines les administrateurs « fédéralistes » sont destitués, une nouvelle Constitution arrive et les « sans-culottes » réussissent à prendre le contrôle de la société populaire. La Constitution est plébiscitée et place le mouvement populaire sur le devant de la scène, l'idée que le peuple est souverain est en quelque sorte validée par certains articles du texte constitutionnel et se vérifie
immédiatement au club où les tribunes sont affiliées ce qui permet l'arrivée d'une population
jusque là peu visible, sur le devant de la scène politique.

Le rythme ne décélère pas, en juillet et août les sections s'assemblent régulièrement, la société populaire se trouve un allié de poids en la personne d'un commissaire du conseil exécutif, Mauger qui, le 17 août, provoque une nouvelle crise politique simplement en interpellant de manière vigoureuse la municipalité en séance. Son arrestation entraîne une situation conflictuelle, assez complexe à développer en détail, mais qui a pour conséquence la destitution des instances communales et la validation du positionnement de Mauger, de la société populaire et des sections. C'est aussi en août que la question des ex-nobles et parents d'émigrés devient centrale aux yeux du mouvement populaire, on craint que leurs intérêts particuliers soient en contradiction avec l'intérêt général, et c'est publiquement, et par section que l'on décide au cas par cas sur leurs sorts. Si les décisions sectionnaires ne sont, dans un premier temps, pas forcément validées par le comité de surveillance ou le département, elles sont réutilisées en septembre et octobre 1793, au moment de faire appliquer le décret su 17 septembre dit « loi des suspects ».

La société populaire dans son fonctionnement du deuxième semestre de l'année 1793 est l'épicentre de la conflictualité politique, le fait que quiconque se présentant au club puisse y prendre la parole, en fait une institution « populaire », ses revendications sont radicales et plusieurs de ses décisions montrent que le club n'est pas le « jouet » des sans-culottes, contre l'avis des principaux leaders, Duquesnoy est acquitté, Glasson-Brisse hué et Mauger arrêté.

Le nouveau département, qui a clairement soutenu le mouvement populaire en août, choisit d'apaiser la situation – enfin essaye tout du moins – en créant des instances où cohabitent d'anciens administrateurs et des membres de la société populaire. Malgré la bascule de l'été 1793, les sans-culottes ne dominent pas les autorités locales. Ce qui pousse Mauger, devenu Marat-Mauger, à créer son « conseil » ou « comité des sans-culottes », puis à faire exclure les « modérés » du comité de surveillance. Dénué de réels pouvoirs, son rôle semble surestimé par les quelques historiens qui se sont penchés sur son cas. Marat-Mauger est certes influent au club et connait une certaine popularité au sein des « sans-culottes », mais après trois semaines de forte activité en octobre 1793, il disparait petit à petit des sources jusqu'à son arrestation et le début de la procédure instruite contre lui au Tribunal révolutionnaire qui met en lumière les cadeaux que son épouse a reçus pour favoriser des élargissements et plusieurs délits, chantages ou abus sexuels de sa part. Son arrestation et celle de ses « complices » marque la fin de la phase sans-culotte enclenchée en juillet. Par l'entremise du représentant Faure les pouvoirs locaux sont renouvelés au moment où la loi du 14 frimaire an II, établissant le gouvernement révolutionnaire, est promulguée.
La période allant de la fin de frimaire à pluviôse (mi-décembre 1793 jusque février 1794) montre un ralentissement du rythme événementiel, pourtant la crise des subsistances bat son plein et la loi du 14 frimaire reste à appliquer, mais les différents « partis » qui se sont affrontés depuis l'été sont dans l'attente d'un arbitrage extra-nancéien. Les « sans-culottes » espèrent que les représentants Lacoste et Baudot vont les réinstaller au sein des administrations et que le Tribunal révolutionnaire donnera raison aux « complices de Marat-Mauger » devenus les « patriotes injustement incarcérés ». Les « modérés », devenus « fauristes », dominateurs à la société populaire après sa « régénération » sont confrontés aux contestations, notamment en provenance du district, non fauriste, et que la loi du 14 frimaire an II a placé au sommet des autorités locales. Ce sont les sans-culottes qui sortent vainqueurs de l'arbitrage et se trouvent majoritaires au département, à la commune, au comité de surveillance et à la société populaire. Une nouvelle phase commence, et le rythme redevient effréné.

La républicanisation de confrontation s'accroit et les positions des différents camps se radicalisent. L'opposition « fauriste » est organisée et grâce à des réseaux parisiens, réussit à exister hors des autorités locales et hors de Nancy. La période du printemps de l'an II voit les clivages s'ancrer de manière durable, notamment après la chute des « factions », les sans-culottes voient dans l'exécution d'Hébert et consorts, une atteinte à la souveraineté populaire et dans l'exécution de Danton et Philippeaux, ami de Faure, la validation du non républicanisme des fauristes nancéiens. Ces derniers perçoivent exactement l'inverse.

Le représentant Pflieger, présent à Nancy pendant un trimestre où il imprime sa vision des choses, à savoir ne rien faire et ne se mêler de rien dans la vie politique locale, fait néanmoins savoir à plusieurs reprises qu'il pense le mouvement sans-culotte de Nancy comme une « branche » de la « faction » hébertiste. À l'image de Pflieger, la Convention et les comités de gouvernement, sollicités régulièrement par les fauristes et les sans-culottes, ne tranchent pas. On laisse la situation de conflictualité s'envenimer. Pourrir même. Lacoste conseille bien à ses amis sans-culottes de calmer le jeu, d'apaiser les tensions, rien n'y fait, surtout que la ville traverse une nouvelle période de pénurie des subsistances.

La loi sur le *maximum* des prix est un étendard pour le mouvement sans-culotte nancéien, son application compliquée est une occasion pour la société populaire de jouer son rôle de « censure » des pouvoirs publics, et rapidement c'est le district « robespierriste » qui est attaqué. Fort du pouvoir que lui attribue la loi sur le gouvernement révolutionnaire, l'agent national Jeandel semble avoir voulu passer outre la société populaire, sous-estimant sa capacité d'action. Il est arrêté et conduit à Paris, où il trouve comme soutien ses ennemis « fauristes » de la veille. Les cartes sont une nouvelle fois rebattues après l'arrestation
théâtrale du sans-culotte Philip à la Convention, le comité de Salut public arbitre la situation en faveur de Jeandel et les principaux leaders sans-culottes de Nancy sont mis sous les verrous. Jeandel est réinstallé quelques semaines mais les événements du 9 thermidor renversent encore une fois la table, inversant les rapports de force et donnant raison aux sans-culottes si critiques de l'action du comité de Salut public jusque là. Protégés par le représentant Michaud jusqu'au début du mois de frimaire an III, ils sont immédiatement évincés et arrêtés après son départ. Commence alors une autre phase, une autre histoire d'une autre forme de radicalité, celle de l'extrême-centre.

# CONSTRUIRE ET VIVRE LA CITÉ RÉPUBLICAINE

## Républicanisation de confrontation et d'injonction

S'il est un concept utile pour rendre intelligible la politique en temps de révolution, c'est bien celui de radicalité. Le moment de rupture que représente la période de 1789 à 1794 (...), supporte mal les demi-mesures, les atermoiements, les hésitations ou la frilosité. Un nouveau monde voit le jour, dans un enfantement douloureux, dans la nécessité des prises de décisions rapides et irrévocables, avec des engagements fermes et irréprochables<fnref n="1" />.

La cité républicaine, sur la période spécifiquement étudiée, est un espace dans lequel se meuvent des confrontations politiques événementielles, des rapports de force entre groupes politiques ou sociaux, des individus, des institutions. Cette conflictualité est au cœur même de la chose commune étudiée. Il n'y a pas une République de vitrine dont les reflets cacheraient un désintéressement ou un *consensus* large autour des affaires politiques. Les tentatives de normalisation par le haut ou d'injonction, même quand elles prennent l'apparence de la loi, sont amendables et amendées, contestables et contestées.

Les tentatives de rassemblement, d'unité entre les « partis » opposés, de quête d'accords existent bien, c'est par exemple la stratégie de Febvé qui tente à deux reprises de convaincre les sans-culottes d'intégrer quelques éléments « fauristes » au club ou dans les institutions, sûrement davantage pour des questions stratégiques qu'idéologiques, dans le but d'apaiser la lutte permanente et d'avoir ainsi pleinement les coudées franches dans l'exercice du pouvoir. Mais ces propositions n'aboutissent jamais, le climat politique induit par l'installation d'un nouveau régime et par les utopies égalitaires qu'il véhicule, est à la radicalité. La « souveraineté du peuple » réclamée à l'automne 1792 par la foule qui demande à juger seule les émigrés capturés, invoquée à l'été 1793 par les sans-culottes des sections et du club, s'appuyant sur la Constitution de l'an II, proclamée à l'automne 1793 par Marat-Mauger (« Peuple (...) tu balaieras devant toi tes ennemis comme le vent balaie la poussière (...)

<footnote n="1">¹ Pierre Serna, La République des girouettes..., Op.cit., p.332-333.</footnote>
quand tu as prononcé ce mot solennel, JE LE VEUX, il faut obéir ou mourir »), répétée par les clubistes au printemps de l'an II en opposition à la Convention et ses comités « tyranniques », cette revendication est tout autant un message politique relevant de l'idéal qu'une demande de justice sociale. La situation précaire du « peuple », les conséquences de la guerre tant sur l'économie que sur les vies engagées, mais aussi le poids des siècles de domination autoritaire et de privilèges d'une classe minoritaire et non représentative sont autant de raisons qui peuvent expliquer cette radicalité.

Et si le processus de républicanisation se fait par injonction, il s'agit d'une injonction inversée par rapport à la socialisation de l'ancien régime. La norme qui structurait la société en établissant des discriminations par essence, par naissance, est renversée. Désormais on enjoint les privilégiés devenus des ci-devant privilégiés à se montrer républicains ou à être considérés comme suspects. Cette injonction est possible car le cadre forgé par la Révolution (abolition des privilèges) puis la République (« règne de l'égalité ») le permet et car le contexte d'une guerre dans laquelle les privilégiés émigrés n'ont pas choisi le camp de la patrie, le favorise.

L'enchaînement si rapide des événements politiques en moins de trente mois accroit la conflictualité. La républicanisation qui s'opère, et c'est bien sur ce point que la républicanisation se distingue de la socialisation, est une expérience de l'affrontement, un rapport de force permanent, en jeu dans presque tous les domaines possibles de gestion commune, de la désignation de suspects à la distribution de l'eau publique, des tentatives de planification économique totale aux changements des noms de rues. Cette conflictualité qui fabrique du politique n'est pas l'apanage des institutions et de leurs alentours, la rue, l'auberge ou l'atelier sont peuplées de ce paroles politisées et antagonistes.

Paradoxalement, la chose commune n'est pas le fruit d'un commun accord, mais le résultat de rapports de force évolutifs entre groupes politiques et sociaux qui mobilisent tous les outils institutionnels ou structurels à disposition.

Ce qui est en jeu ici ce n'est pas tant l'appareillage idéologique qui entoure la notion de République que la manière dont elle est pratiquée dans un cadre temporel aussi court que dense, un temps si « épais » que la trame événementielle en est parfois complexe à suivre, même pour ses contemporains mais cette épaisseur permet d'observer des formes de républicanisation plus transversales.

## Républicanisation d'appropriation et d'imprégnation

Parcourir les rues, regarder l'habillement des passants, les suivre dans leurs logis, c'est décrire d'une certaine manière l'invention de la liberté (...). La pique symbolise la recherche de la fraternité en même temps que l'affirmation de la souveraineté du peuple : mêler nos pas à ceux qui la forgent et puis, le soir
venu, s'en vont discuter dans leurs clubs, c'est voir des sans-culottes tâtonner pour établir des nouveaux rapports entre les [êtres humains]<fnref n="1" />.

C'est bien dans les gestes, rencontres, lieux du quotidien que s'opère une partie du processus de républicanisation. La Maison-Commune en est l'exemple le plus visible, lieu institutionnel que l'on pourrait penser lieu d'injonction, cette Maison est une interface et non un sanctuaire, c'est là que les projections et attentes de l'officieux s'officialisent à travers des gestes et des interactions à la fois codifiées administrativement et imprévues de par le fait qu'elles résultent des soubresauts du quotidien de chacune et chacun. La société qui s'y fabrique est peut-être momentanée, mais c'est bien une « chose commune » que l'on manipule à travers une institution que l'on s'approprie.

S'approprier des lieux et des institutions c'est aussi, dans le cadre de la républicanisation primaire, voire des enfants abandonnés utiliser les structures sociales qui les accueillent pour se constituer en collectifs, porter le bonnet rouge, pétitionner et faire voir leur républicanité à la société populaire ou lors des fêtes décadaires. En s'immisçant dans le fonctionnement et en influant sur les contenus politico-pédagogiques de ces institutions, les jeunes citoyennes et citoyens donnent l'exemple d'une double socialisation de rupture, une républicanisation d'appropriation donc, mais aussi une républicanisation inversée ou ascendante puisque ces jeunes gens qui réclament des piques semblent parfois avoir atteint un degré de républicanité que les personnes qui les encadrent n'ont pas toujours. La républicanisation primaire agit de manière plus prompte et pousse les administrateurs d'hospice ou les religieuses à se mettre à jour politiquement.

La ville, « véritable univers de langage<fnref n="2" /> », constitue un terreau fertile à la républicanisation d'appropriation. Les événements, figures, slogans ou chants en sont les matières premières. Et même si les politiques de changement du nom des rues partent d'une injonction, leurs effets relèvent de l'appropriation, puisqu'un usage pratique est fait de ces appellations-outils. Encore une fois c'est la mobilisation quotidienne de signes républicains qui en fait la propriété de chacune et chacun.

Le processus est encore plus visible en ce qui concerne l'inscription faite par les individus de leurs existences dans la chose commune. C'est le cas par exemple de ces religieux qui mettent au service de la République les compétences spécifiques de leur état originel ou inscrivent le nouveau régime dans leur vie privée en se mariant ou même s'approprient les valeurs républicaines au point de les penser théologiquement. Comme c'est le cas de ces

<footnote n="1">¹ Jean-Paul Bertaud, *La vie quotidienne en France au temps de la Révolution – 1789-1795*, Paris, Hachette, 1985, p.9-10.</footnote>

<footnote n="2">² Stefano Simiz, *La parole publique en ville, des Réformes à la Révolution*, Paris, Septentrion, 2012, p.10.</footnote>
pétitionnaires qui se présentent comme républicains pour des raisons qui tiennent à leur vie ou
à leurs actes. Certains étaient républicains avant la République, car victimes de leur condition
sociale sous l'ancien régime, d'autres sont républicains simplement car ils concèdent à payer
l'impôt et donc à faire vivre à leur échelle la chose commune. L'usage de ces justifications et
leur inclusion dans des récits de vie démontre que l'on s'approprie un horizon d'idéalité de
manière suffisante pour pouvoir en mobiliser les principes élémentaires.

En ce sens la républicanisation se démarque un peu de la sociologie des crises politiques théorisée par Michel Dobry<fnref n="1" /> qui pense que les « moments de crise voient les acteurs régresser vers leurs habitus », les institutions « ne sont plus assez puissantes pour assurer la stabilité de la réalité sociale », alors « les acteurs » s'appuient sur ce qu'ils connaissent et peuvent ainsi faire perdurer un état des choses. La républicanisation observée à Nancy au début de la 1ère République tend plutôt à montrer que les citoyennes et citoyens, en temps de crise, et malgré un fréquent manque de stabilité des institutions, arrivent à créer un récit alternatif de leur vie s'accordant avec la rupture. En aucun cas il n'est question de faire perdurer l'ancien état des choses. Mais la sociologie des crises politiques de Dobry va plus loin, la crise produit une « désectorisation de l'espace social », « les différents habitus, habituellement mobilisés dans des espaces sociaux séparés et hiérarchisés, s'entrechoquent, entrent en discussion, se combinent », et là on retrouve bien ce que l'on a observé : ce décloisonnement des univers intimes et publics permet la politisation de l'indicible qui les sépare. En revanche la conclusion qu'en tire Dobry, « chaque acteur essaie de réinvestir du connu sur la situation nouvelle »<fnref n="2" />, est inversée dans le cas des pétitionnaires de Nancy, qui investissent le nouveau, l'inconnu dans leurs habitus.

Marat-Mauger théorise à sa façon cette républicanisation de rupture quand il dit que « toutes les révolutions dont l'histoire nous a conservé le souvenir (...) ont échoué, parce qu'on a voulu faire cadrer les lois nouvelles avec les habitudes anciennes », il s'agit bien, pour valider une révolution, de rompre avec des « habitudes » autant qu'avec des idées ou un cadre institutionnel et non de « réinvestir du connu ». C'est aussi là qu'est la radicalité qui constitue la républicanisation et échappe aux radars de la socialisation classique.

Fabriquer et vivre la cité républicaine, c'est, tout du moins à travers l'exemple de Nancy,
participer d'un processus de républicanisation qui se bâtit au quotidien, dans tous les espaces
de la ville, et qui met en tension radicale le différentiel entre le commun et l'utopique afin que
les deux se rejoignent. Le processus de républicanisation s'opère par des formes d'adhésions

<footnote n="1">¹ On s’appuie ici sur la synthèse qu’en fait Samuel Hayat (Samuel Hayat, « Étudier les idées en révolution. Questions de méthode », in *Vers une histoire sociale des idées politiques*, Paris, Septentrion, 2017).</footnote>

<footnote n="2">² Samuel Hayat, *Étudier les idées en révolution...*, Op.cit., p.261-262.</footnote>
participantes au cœur d'une cité qui est républicaine car les interactions qui la muent sont
teintées d'une politisation issue des circonstances forgées par le monde nouveau que l'on
projette et par le degré d'implication d'une population qui n'apparait pas comme inerte ou
passive. On retrouve là ce que Laurent Brassart observe dans l'Aisne : « le local ne peut plus
être considéré comme le lieu par excellence de l'apolitisme, du nécessaire gouvernement par
compromis et de la rétractation protectrice sur le clocher contre l'extérieur<fnref n="1" /> ».

Quand on parle de cité républicaine comme lieu d'expérimentation de l'utopie, il ne s'agit pas de faire référence à une utopie synonyme de fantasme ou d'impossible, mais d'une utopie dans le sens de la projection idéalisée de ce que pourrait être un quotidien mû par des principes cardinaux, ici ceux du nouveau régime, liberté, égalité.

Sophie Wahnich propose « de reconsidérer la dimension utopique de l'événement révolutionnaire » et de mettre à jour le « désir incessant d'un monde tout autre » qui en est son corollaire. On espère avoir pu contribuer un peu à cette tâche<fnref n="2" />.

PERSPECTIVES

L'étude monographique nourrit l'histoire comparative et l'histoire urbaine et locale en est un
terreau. Puisse ce travail être réemployé à ce dessein qui n'a jamais été le nôtre. L'objectif
était d'établir une histoire de la Révolution à Nancy et vue depuis Nancy, en évitant de refaire
les erreurs qu'on avait estimées comme telles et identifiées dans la thèse d'Albert Troux, qui
fait cadrer la révolution locale avec la chronologie générale et qui en comparant sans cesse les
diverses localités meurthoises brise la continuité du récit nécessaire à comprendre des micro-
événements.

On a craint aussi qu’en comparant deux villes, on en vienne, même inconsciemment, à les qualifier l’une par rapport à l’autre, à les mettre en compétition. L’histoire de la Révolution à Lyon, La Rochelle, Toulon, Lille ou Nancy se fait dans un cadre général commun mais aussi dans des contextes distincts suivant où l’on place le curseur d’observation. Est-ce que Nancy est moins révolutionnaire que Lyon et plus révolutionnaire que La Rochelle ? C’est pour éviter ce genre de mise en compétition, et aussi pour que l’histoire de Nancy ne soit pas, comme l’Affaire de Nancy, détachée de ses premiers protagonistes, que l’on n’a pas mobilisé de comparaison avec d’autres cités, et qu’on s’est attaché à voir comment les citoyennes et citoyens de Nancy, placés dans leur contexte frontalier, dans leur paysage mémoriel non français, se pensent, elles et eux, comme suffisamment ou très révolutionnaires et comment.

<footnote n="1">¹ Laurent Brassart, *Gouverner le local en Révolution, État, pouvoirs et mouvements collectifs dans l'Aisne (1790-1795)*, Paris, S.E.R, 2013, p.436.</footnote>

<footnote n="2">² Sophie Wahnich, *L'intelligence politique de la Révolution française*, Paris, Textuel., 2012, p.13.</footnote>
Il s'agit là sans doute d'une des principales limites de la présente démarche, mais qui est vite
effacée par le fait que ce travail peut donner à l'avenir des éléments mobilisables dans une
'étude comparative.

Une autre ouverture possible concerne la poursuite de l'observation du processus de
républicanisation après la Convention. Comment les *habitus* politiques si travaillés entre 1792
et l'an III ont-ils évolués dans des contextes politiques différents ? Est-ce que les enfants de
l'an II, acteurs de leur républicanisation, ont du détricoter leurs acquis politiques sous le
Directoire, l'Empire ou la Restauration ? Ou les adapter ? Sous quelles formes d'acculturation
politique ? Et quelles sont les éventuelles résurgences directes ou mémorielles de cette
républicanisation en 1830, 1848, 1870 ou aujourd'hui ?

Malgré les lectures, les échanges, les centaines de personnes croisées dans les sources, la
recherche reste, à la base, un exercice solitaire et personnel. À titre personnel donc, deux
perspectives se dégagent :

- Réfléchir à des moyens d'observer la politisation du quotidien sur les décennies antérieures à la Révolution et ainsi mesurer les éventuelles modifications de 1789 et 1792 sur le « tout politique ».

- Envisager un récit historique, à la journée, à la rue, plus près du quotidien encore.
REMERCIEMENTS

Merci à mes citoyens-directeurs de m'avoir accompagné : Stefano Simiz pour les cours qui m'ont fait devenir moderniste et la bienveillance depuis...2006 (et donc la patience) ; Pierre Serna pour l'érudition révolutionnaire passionnée sans cesse renouvelée et transmise. Merci à Laurence Croq, Anne de Mathan, Valérie Sottocasa & Laurent Jalabert d'avoir accepté de composer le jury, je mesure ma chance. Merci à Nicolas Ravat pour les dessins originaux.

Merci à mes professeurs et professoresses, Frédéric Meyer pour Ménétra et l'histoire vagabonde ; Laurent Jalabert, pour le seul cours sur la Révolution que j'ai pu suivre à la fac et pour les débats sur la « réunion » / « annexion » de la Lorraine en 1766 ; Anne Guieu pour la méthodologie ; Jean El Gammal qui, pour le bien commun, n'aurait jamais du être autorisé à partir en retraite ; Julien Léonard pour l'amitié et l'histoire lorraine (enfin ducale seulement !) ; Valérie Serdon pour l'histoire matérielle ; François Khirbiler pour ce cours sur la vie quotidienne sous l'Antiquité à jamais dans mon souvenir ; Catherine Martin pour la paléographie et l'histoire sociale ; Pierre Pegeot pour la vie quotidienne au Moyen âge ; Bruno Maes pour m'avoir recommandé auprès de Jean-Paul Rothiot ; Didier Francfort pour l'histoire du tango en Finlande ; Laurence Guignard pour la découverte de Corbin ; Philippe Martin pour l'empire Moghol ; Isabelle Brian pour le réconfort en comité de suivi individuel, Andréas Gütsfeld pour la socialisation de confrontation en comité de suivi individuel. Merci posthume à Jackie Lusse et les courtils de la ville médiévale et Anne Motta et sa connaissance des ci-devant nobles nancéiens.

Merci à toutes les personnes qui travaillent dans les centres d'archives et bibliothèques et particulièrement Claire Haquet & Mireille François de la Bibliothèque municipale, Jérôme Leclerc des A.D, Simon Rémy des A.M et Jocelyne de la B.U.

À mes parents et sœur, sans qui rien n'aurait vraiment été possible et plus généralement à ma famille, pour le processus de socialisation primaire qui a consisté à me plonger très jeune dans l'histoire du palpable qu'est l'archéologie (sans oublier Hondine).

Merci Juliette pour la chouette socialisation, à Stef, Sylvie, Romy et Tromboline, aux ami-e-s du punk-rock, de la chanson et d'ailleurs, Mathieu, Cyril, Julien, Cindy, Jay, Xavier, Valérie, Marie, Pierre, le clan Sillaire, Gil. Merci aux ami-e-s historien-ne-s, géographes ou sociologues, Jean-Paul Rothiot, pour l'accueil vosgien, le partage bibliographique, la Société des Études Robespierristes, l'incitation aux tableurs et à la Lorraine révolutionnaire, Louise Lemonnier et Margaux Prugnier pour les relectures, Léo Aubry pour la correspondance, Yann Vaxelaire pour l'expertise en histoire de l'architecture locale, Théo Georget et William George pour l'histoire des Grands Soirs, Jonathan Pezzetta pour le goût partagé des paroles populaires, Léa Koenig pour la sociologie culturelle, Sophie Laribi-Glaudel, Alexandre Rosenberg, Margot Lhuillier, Betty Sécula, Juliette Pommier, Antonin Bourdon, Hélène Assekour, Hélène Mathieu, Mélissa Profit, Gaëtan Dechoux, Stéphanie Renaut, Kheira Oudina, Aurélien Froidevaux, Élisa Mantienne, Pierre Toussenot, Kamila Bensaadi, Morgan Huel, Pierre Suaire, Cédric Prévot, Xavier Riondet, Côme Simien, Jules Admant, Margaux Gallani, Stanislas, Théophile... Salut & merci à tous-tes les camarades de l'Université populaire du Sapin pour l'utopie concrétisée le temps de quelques semaines. Merci à tou-te-s celels et ceux que j'ai oublié-e-s dans ces remerciements beaucoup trop longs déjà.

À mes disparus, grands parents, frère, cousin, amis...Marguerite & Robert Daynac, Maurice Blouet, Lucas Daynac, Thomas Jan, Paul Jeandel...

Enfin, ce travail est dédié à la mémoire des citoyennes et citoyens de Nancy de 1792, avec qui j'ai passé l'essentiel de mon temps ces dernières années : Marguerite Carême veuve Brutus, Adrien Duquesnoy, Marat-Mauger, les sœurs Poirot, Glasson-Brisse, Barbe Mengin, Nicolas Géhin, Pierre-François-Terre-Végétale Nicolas, Jean-Baptiste Febvé, Claude Caïus Cayon etc.
<figure><img src="image_171.png" /></figure>

En mémoire de l'émancipatrice Université Nancy 2 (1970-2011), victime des politiques d'« autonomisation » et de mises en concurrence des centres universitaires.

« Ah ça ira »
# TABLES

## TABLES DES FIGURES

<table><tr><td>Figure 1 : Exemple de comptage thématique par ligne</td><td>45</td></tr><tr><td>Figure 2 : Arrivée à Nancy par le Pont de Malzéville</td><td>55</td></tr><tr><td>Figure 3 : Gravure de Jacques Callot, « Le pillage d'une ferme »</td><td>57</td></tr><tr><td>Figure 4 : Carte des étapes de l'absorption de la Lorraine ducale dans le royaume de France</td><td>59</td></tr><tr><td>Figure 5 : Plan de Nancy en 1617</td><td>72</td></tr><tr><td>Figure 6 : Plan de Nancy vers 1750-1760</td><td>72</td></tr><tr><td>Figure 7 : « Vue orientale de la statue de Louis XV élevée au milieu de la place Royale »</td><td>73</td></tr><tr><td>Figure 8 : Tableau dit « de Pange ». La place Royale de Nancy vers 1760-1770</td><td>74</td></tr><tr><td>Figure 9 : « Carte représentant la Lorraine devenue province en 1766 »</td><td>85</td></tr><tr><td>Figure 10 : Carte du royaume de France divisé en baillages, sénéchaussées, etc.</td><td>88</td></tr><tr><td>Figure 11 : Hôtel de France à l'angle des rues de la Poissonnerie et de la Visitation</td><td>102</td></tr><tr><td>Figure 12 : Vue sur la place Royale de Nancy en 1789</td><td>108</td></tr><tr><td>Figure 13 : La Meurthe au cœur de la départementalisation des anciennes généralités lorraines</td><td>121</td></tr><tr><td>Figure 14 : Carte des districts et cantons du département de la Meurthe en 1792</td><td>123</td></tr><tr><td>Figure 15 : Organigramme des pouvoirs politiques en 1790-1792</td><td>128</td></tr><tr><td>Figure 16 : Emplacements des différents lieux de pouvoir administratif, militaire et judiciaire</td><td>134</td></tr><tr><td>Figure 17 : Bâtiments occupés par la commune, le district et le département sur la place Royale</td><td>135</td></tr><tr><td>Figure 18 : Quartier royal, ou Sainte-Catherine de Nancy, où loge le régiment du Roi en 1790</td><td>138</td></tr><tr><td>Figure 19 : La porte Royale et ses voûtes ; vue depuis la place Carrière</td><td>144</td></tr><tr><td>Figure 20 : Emplacements des différents quartiers militaires et corps de garde à Nancy en 1790</td><td>146</td></tr><tr><td>Figure 21 : « Logemens militaires de Nancy 1790 »</td><td>152</td></tr><tr><td>Figure 22 : « Le courage héroïque du jeune Désilles, le 31 août 1790, à l'affaire de Nancy »</td><td>161</td></tr><tr><td>Figure 23 : « Dévouement de M.Désilles à la porte Stainville de Nancy »</td><td>163</td></tr><tr><td>Figure 24 : Mémorial Désilles en 2022</td><td>172</td></tr><tr><td>Figure 25 : Porte Neuve ou porte Stainville</td><td>172</td></tr><tr><td>Figure 26 : La citoyenne Humbert, le 31 août 1790</td><td>174</td></tr><tr><td>Figure 27 : « La femme Humberg... »</td><td>175</td></tr><tr><td>Figure 28 : Limites des sept paroisses de Nancy avant 1791</td><td>194</td></tr><tr><td>Figure 29 : Limites des huit sections établies le 6 février 1790</td><td>194</td></tr><tr><td>Figure 30 : Les huit sections de Nancy au 17 octobre 1792</td><td>196</td></tr><tr><td>Figure 31 : Division en 32 quartiers du territoire de la commune de Nancy au 17 octobre 1792</td><td>198</td></tr><tr><td>Figure 32 : Extrait du registre de recensement de vendémiaire an IV concernant la 7e section</td><td>203</td></tr><tr><td>Figure 33 : Densité (en milliers d'habitants/km²) par quartier en vendémiaire an IV</td><td>206</td></tr><tr><td>Figure 34 : Quartiers intra-muros dont la densité est supérieure à 15000 habitants/km²</td><td>207</td></tr><tr><td>Figure 35 : Occupation agricole du sol à Nancy et environs, 1804-1833</td><td>209</td></tr><tr><td>Figure 36 : Occupation socioprofessionnelle comparée de l'espace urbain par quartier de la ville</td><td>210</td></tr><tr><td>Figure 37 : Emplacements des manufactures et ateliers existants à Nancy entre 1789 et 1793</td><td>212</td></tr><tr><td>Figure 38 : Part des personnes issues des classes moyennes inférieures et populaires par sections</td><td>217</td></tr><tr><td>Figure 39 : Part des personnes issues des classes privilégiées, moyennes, et populaires par quartier</td><td>218</td></tr><tr><td>Figure 40 : « Vue de Nancy, la Commanderie et l'étang Saint-Jean »</td><td>221</td></tr><tr><td>Figure 41 : Buste d'Adrien Duquesnoy, sculpté par Houdon</td><td>226</td></tr><tr><td>Figure 42 : Extraits du registre d'inscription militaire ouvert le 22 juillet 1792</td><td>236</td></tr><tr><td>Figure 43 : Extrait du procès-verbal du 22 juillet 1792</td><td>239</td></tr><tr><td>Figure 44 : Invasion d'août-septembre 1792. Batailles versus Rumeurs</td><td>248</td></tr><tr><td>Figure 45 : Vue de Nancy depuis l'étang de Saint-Jean</td><td>254</td></tr><tr><td>Figure 46 : Plan de défense de la route de Toul à Nancy au niveau de la forêt de Haye</td><td>261</td></tr></table>
<table>
  <tr>
    <td>Figure 47 : La Grande-Prairie en rapport de la ville de Nancy.</td>
    <td>267</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 48 : Extrait de l'Adresse de la Société des amis de la Constitution de Nancy</td>
    <td>285</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 49 : Adrien Duquesnoy et Claude-Ambroise Régnier le 29 août 1792.</td>
    <td>294</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 50 : Première page de la pétition du 2 septembre 1792.</td>
    <td>297</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 51 : Statue de Louis XV enterrée au centre de la place du Peuple, le 6 septembre 1792.</td>
    <td>301</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 52 : Trajet emprunté lors de la cérémonie de proclamation de la République (octobre 1792)</td>
    <td>314</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 53 : Nuage des mots employés par Duquesnoy dans son discours du 7 octobre 1792</td>
    <td>316</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 54 : Les « Marseillais » à Nancy : « l'arrivée »</td>
    <td>325</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 55 : Porte et tours Notre-Dame ou de la Craffe, à l'entrée du quartier de la Citadelle.</td>
    <td>336</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 56 : Portrait de François-Antoine Lallemand, élu maire de Nancy en décembre 1792.</td>
    <td>338</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 57 : Portrait de Charles-François (de) Bicquilley.</td>
    <td>358</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 58 : « Portrait du général français Joseph Fabrefonds ».</td>
    <td>368</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 59 : Le couvent des dames Prêcheresses.</td>
    <td>375</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 60 : Fonctionnement schématique du système institué à Nancy par Anthoine et Levasseur.</td>
    <td>385</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 61 : Arrière de l'église et du couvent des Cordeliers, vu depuis la Pépinière.</td>
    <td>392</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 62 : Nuage des mots employés par les suspects d'avril-mai 1793</td>
    <td>399</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 63 : Organisation schématique du fonctionnement politique de Nancy en juin 1793.</td>
    <td>407</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 64 : Lieux d'assemblée du bureau central et des huit sections de Nancy (été 1793).</td>
    <td>433</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 65 : Inscription « Rue Marat » gravée le 9 août 1793.</td>
    <td>449</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 66 : Procès-verbal de levée des scellés apposés sur les papiers de Duquesnoy.</td>
    <td>485</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 67 : Commission de Pierre-Auguste Mauger délivrée le 27 septembre 1793 à Paris.</td>
    <td>499</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 68 : Première occurrence de l'appellation « Marat-Mauger ».</td>
    <td>500</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 69 : Extrait de l'imprimé rendant publique l'existence du comité des sans-culottes.</td>
    <td>503</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 70 : Restes de l'inscription apposée en octobre 1793 au Temple de la Raison.</td>
    <td>524</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 71 : Nuage des mots les plus couramment accolés au nom de Marat-Mauger.</td>
    <td>532</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 72 : Exemple de mandat d'élargissement signé par le seul Marat-Mauger.</td>
    <td>537</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 73 : Marat-Mauger prônant la « Révolution à cause du peuple » au club de Nancy.</td>
    <td>550</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 74 : « La mort de Marat-Mauger ».</td>
    <td>554</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 75 : Portrait de Matthieu Croizier, maire de Nancy en frimaire an II.</td>
    <td>558</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 76 : Portrait de Marc-Antoine Baudot.</td>
    <td>566</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 77 : Organigramme des pouvoirs politiques post-14 frimaire an II.</td>
    <td>568</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 78 : Comparaison entre les organigrammes des pouvoirs de 1790 et de frimaire an II.</td>
    <td>569</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 79 : Le domaine de Maréville.</td>
    <td>589</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 80 : « Paquet contenant le goudron trouvé à Maréville lors de l'incendie ».</td>
    <td>590</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 81 : Voile apposé sur la Déclaration des Droits de l'Homme, courant pluviôse an II.</td>
    <td>595</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 82 : Portrait de Joseph-François Wulliez.</td>
    <td>610</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 83 : Copie de la chanson trouvée le 23 messidor an II chez Pierre Philip.</td>
    <td>619</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 84 : Trajet emprunté par le « défilé des chandelles » du 11 thermidor an II.</td>
    <td>626</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 85 : Partisans des « patriotes persécutés », à la Pépinière, le 11 thermidor an II.</td>
    <td>627</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 86 : Portrait de Jean-Baptiste Michaud.</td>
    <td>637</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 87 : Portrait de Claude-Joseph Mallarmé, maire de Nancy en frimaire an III.</td>
    <td>648</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 88 : Arrivée à Nancy par le nord-ouest.</td>
    <td>652</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 89 : Détail d'un dessin du secrétaire-greffier Toussaint Brandon.</td>
    <td>664</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 90 : Détail d'un dessin ornant la couverture d'un cahier du comité de surveillance</td>
    <td>665</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 91 : Exemple d'un document collationné des dizaines de fois.</td>
    <td>666</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 92 : La Maison-Commune de Nancy vue depuis le sommet de la porte du Peuple.</td>
    <td>668</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 93 : Exemple d'état social de la population dressé par un commissaire de quartier.</td>
    <td>674</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 94 : Fontaine publique de la rue de la Poissonnerie.</td>
    <td>676</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 95 : Fontaine installée à l'extérieur de la porte de la Montagne.</td>
    <td>677</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 96 : La philosophie au chevet de la cathédrale et des rues des chanoines.</td>
    <td>683</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>Figure 97 : implantation de l'appellation « Lepelletier » en l'an II à Nancy.</td>
    <td>688</td>
  </tr>
</table>
<table><tr><td>Figure 98 : « Oletta, marin corse. »</td><td>691</td></tr><tr><td>Figure 99 : Affiche contenant la nouvelle nomenclature des noms de lieux de la ville (an III)</td><td>694</td></tr><tr><td>Figure 100 : Représentation de la statue de femme ailée figurant « le Génie de la République »</td><td>696</td></tr><tr><td>Figure 101 : Comparaison par nuages de mots des nomenclatures de 1791, 1794 et 1795.</td><td>698</td></tr><tr><td>Figure 102 : Emplacement des écoles communales destinées aux enfants pauvres en 1792.</td><td>701</td></tr><tr><td>Figure 103 : État du système éducatif de Nancy (1792-an IV).</td><td>704</td></tr><tr><td>Figure 104 : École de la porte de la Fédération.</td><td>705</td></tr><tr><td>Figure 105 : « État des élèves de la 3ème classe séante au dessus de la Porte de la Fédération ».</td><td>708</td></tr><tr><td>Figure 106 : Apprentissage de la Marseillaise dans une pièce de Claude Thiébaut.</td><td>714</td></tr><tr><td>Figure 107 : L'hospice ou Maison de Bienfaisance et la Maison-Commune.</td><td>721</td></tr><tr><td>Figure 108 : Pétition du 2 thermidor an II des élèves de l'école municipale ex-Saint-Epvre.</td><td>726</td></tr><tr><td>Figure 109 : Extrait du jugement du 16 janvier 1793.</td><td>734</td></tr><tr><td>Figure 110 : Couverture du « Bréviaire républicain dédié au peuple français » du Père Munier.</td><td>739</td></tr><tr><td>Figure 111 : La ville de Nancy vue depuis les plages de la Meurthe vers 1792</td><td>759</td></tr><tr><td>Figure 112 : Poème écrit et illustré par Barbe Mengin à destination de Claude Garnier.</td><td>762</td></tr><tr><td>Figure 113 : Place de Grève et cours de la Liberté.</td><td>772</td></tr><tr><td>Figure 114 : Extrait de la dénonciation faite contre la citoyenne Pignolet.</td><td>781</td></tr><tr><td>Figure 115 : Placard affiché sur le Temple de la Raison dans la nuit du 20 au 21 floréal an II.</td><td>784</td></tr><tr><td>Figure 116 : Premières pages d'une pétition imprimée et d'une pétition manuscrite.</td><td>790</td></tr><tr><td>Figure 117 : Exemple de vas-et-viens administratifs à propos du traitement d'une pétition.</td><td>800</td></tr><tr><td>Figure 118 : Pétition de Marguerite Rolet, ex-religieuse.</td><td>810</td></tr><tr><td>Figure 119 : Exemples d'auto-désignation sous les termes de « vrais républicains » etc.</td><td>812</td></tr><tr><td>Figure 120 : Pétition de Rémy Jeanroy.</td><td>813</td></tr><tr><td>Figure 121 : En-tête de la pétition du citoyen Souplet.</td><td>814</td></tr><tr><td>Figure 122 : En-tête de la pétition d'Antoine Millot, ex-capitaine de la « petite Garde ».</td><td>815</td></tr></table>

TABLES DES TABLEAUX

<table><tr><td>Tableau 1 : Évolution des entrées « ville » et « cité » au fil des dictionnaires entre 1738 et 1798.</td><td>8</td></tr><tr><td>Tableau 2 : Tableau des cotes d'archives délibératives.</td><td>35</td></tr><tr><td>Tableau 3 : Entrées de la base de données démographiques.</td><td>38</td></tr><tr><td>Tableau 4 : Nomenclature des groupes socioprofessionnels employés dans cette étude.</td><td>38</td></tr><tr><td>Tableau 5 : Nombre de séances et de lignes écrites dans les procès-verbaux (1792-an III).</td><td>41</td></tr><tr><td>Tableau 6 : Entrées de la base de données des thématiques abordées par les instances municipales.</td><td>46</td></tr><tr><td>Tableau 7 : Composition de la 2<sup>e</sup> partie, périodicité et volume de pagination consacré.</td><td>50</td></tr><tr><td>Tableau 8 : Distribution des objectifs de recherche dans le plan de thèse.</td><td>53</td></tr><tr><td>Tableau 9 : Importance des thématiques contenues dans les cahiers doléances (Nancy ville)</td><td>92</td></tr><tr><td>Tableau 10 : Population des districts meurthois (1791).</td><td>122</td></tr><tr><td>Tableau 11 : Population du district de Nancy en juin 1791.</td><td>122</td></tr><tr><td>Tableau 12 : Liste des communes du département de la Meurthe de 1000 habitants et plus (1791).</td><td>124</td></tr><tr><td>Tableau 13 : Distance entre chacune des administrations.</td><td>134</td></tr><tr><td>Tableau 14 : Liens entre le découpage paroissial et le premier découpage sectionnaire de 1790.</td><td>195</td></tr><tr><td>Tableau 15 : Caractérisation des 32 quartiers définis le 17 octobre 1792, par section.</td><td>199</td></tr><tr><td>Tableau 16 : Nombre d'individus de Nancy de plus de 12 ans, par genre et section, en l'an IV.</td><td>205</td></tr><tr><td>Tableau 17 : Part des personnes par « état » déclaré dans les recensements de l'an IV.</td><td>208</td></tr><tr><td>Tableau 18 : Liste des métiers cités plus de cent fois dans les recensements de vendémiaire an IV.</td><td>210</td></tr><tr><td>Tableau 19 : Catégories et effectifs des ouvrières et ouvriers de Nancy en l'an IV.</td><td>211</td></tr><tr><td>Tableau 20 : Nombre d'individus par classe sociale et par section en vendémiaire an IV.</td><td>216</td></tr><tr><td>Tableau 21 : Détail des déclarations de situations familiales en vendémiaire an IV.</td><td>219</td></tr><tr><td>Tableau 22 : Évolution du nombre d'individus de Nancy par état ou classe entre 1789 et 1815.</td><td>220</td></tr><tr><td>Tableau 23 : Répartition par district des Meurthois réquisitionnés le 22 juillet 1792.</td><td>233</td></tr></table>
<table><tr><td>Tableau 24 : Distance en kilomètres entre Nancy et le front (1792)</td><td>241</td></tr><tr><td>Tableau 25 : Noms des électeurs désignés par les assemblées électorales de Nancy (août 1792)</td><td>289</td></tr><tr><td>Tableau 26 : Députés de la Meurhte élus du 2 au 7 septembre 1792</td><td>290</td></tr><tr><td>Tableau 27 : Répartition par classe sociale des 336 signataires de la pétition de septembre 1792</td><td>299</td></tr><tr><td>Tableau 28 : Conduite politique des signataires de la pétition de septembre 1792</td><td>300</td></tr><tr><td>Tableau 29 : Appartenance sociale des signataires de la pétition du 30 octobre 1792</td><td>321</td></tr><tr><td>Tableau 30 : Effectifs par profession des personnes mises en détention les 15-16 avril 1793</td><td>376</td></tr><tr><td>Tableau 31 : Détail par journée du nombre de cas de suspects étudiés (avril 1793)</td><td>381</td></tr><tr><td>Tableau 32 : Nombre d'individus déjà arrêtés, à arrêter ou à surveiller (avril 1793)</td><td>382</td></tr><tr><td>Tableau 33 : Participation au vote sur l'acceptation de la Constitution de 1793</td><td>428</td></tr><tr><td>Tableau 34 : Membres des institutions présents sur la « liste des meneurs et des menés »</td><td>440</td></tr><tr><td>Tableau 35 : Schéma récapitulatif de la chronologie de la période allant du 17 au 26 août 1793</td><td>466</td></tr><tr><td>Tableau 36 : Nombre de suspects inscrits sur les listes établies par les sections (25-27 août 1793)</td><td>470</td></tr><tr><td>Tableau 37 : Nombre de votants par section (août 1793)</td><td>476</td></tr><tr><td>Tableau 38 : Origine socioprofessionnelle des membres de la commune</td><td>477</td></tr><tr><td>Tableau 39 : Membres « nommés par le peuple » pour former le comité des sans-culottes</td><td>501</td></tr><tr><td>Tableau 40 : Détail des accusations portées contre Marat-Mauger</td><td>539</td></tr><tr><td>Tableau 41 : Évolution des orientations politiques majoritaires de janvier 1793 à février 1794</td><td>583</td></tr><tr><td>Tableau 42 : Nombre de prises de parole des principaux orateurs à la société populaire de Nancy</td><td>622</td></tr><tr><td>Tableau 43 : Moyenne mensuelle du nombre de séances de la commune</td><td>656</td></tr><tr><td>Tableau 44 : Nomenclature des noms de rues modifiés le 17 septembre 1791</td><td>681</td></tr><tr><td>Tableau 45 : Nomenclature des noms au le 13 pluviôse an II. Philosophes et littérateurs</td><td>686</td></tr><tr><td>Tableau 46 : Nomenclature des noms au le 13 pluviôse an II. Héros militaires</td><td>687</td></tr><tr><td>Tableau 47 : Nomenclature des noms au le 13 pluviôse an II. États-Unis, figures lorraines</td><td>687</td></tr><tr><td>Tableau 48 : Nomenclature des noms au le 13 pluviôse an II. Personnes liées à la Révolution</td><td>688</td></tr><tr><td>Tableau 49 : Nomenclature des noms au le 13 pluviôse an II. Autres</td><td>689</td></tr><tr><td>Tableau 50 : Noms des sections proposés le 29 germinal an II</td><td>692</td></tr><tr><td>Tableau 51 : Effectifs des différentes écoles et classes pour enfants pauvres au 16 floréal an II</td><td>706</td></tr><tr><td>Tableau 52 : Faits signalés dans les 180 dénonciations recueillies par les autorités</td><td>767</td></tr><tr><td>Tableau 53 : Liste des incipit employés dans les 1135 pétitions étudiées</td><td>791</td></tr><tr><td>Tableau 54 : Objets principaux des demandes pétitionnaires</td><td>796</td></tr><tr><td>Tableau 55 : Détail des destinataires à qui sont adressées les 1135 pétitions étudiées</td><td>798</td></tr><tr><td>Tableau 56 : Éléments de justification mobilisés plus de 100 fois dans les 733 pétitions étudiées</td><td>811</td></tr><tr><td>Tableau 57 : Grands types d'éléments de justification politiques recensés dans les pétitions</td><td>812</td></tr></table>

TABLE DES GRAPHIQUES

<table><tr><td>Graphique 1 : Nombre de pages d'archives consultées et numérisées dans les différents dépôts</td><td>34</td></tr><tr><td>Graphique 2 : Composition par états, du comité permanent de la ville de Nancy</td><td>104</td></tr><tr><td>Graphique 3 : Évolution de la population de la ville de Nancy (1709-1777)</td><td>200</td></tr><tr><td>Graphique 4 : Évolution de la population de la ville de Nancy (1790-1795)</td><td>201</td></tr><tr><td>Graphique 5 : Nombre d'engagés volontaires par âge, entre février 1792 et août 1793</td><td>201</td></tr><tr><td>Graphique 6 : Nombre d'individus par tranche d'âge de cinq années à Nancy (an IV)</td><td>202</td></tr><tr><td>Graphique 7 : Nombre d'individus par date d'installation à Nancy ou natifs (an IV)</td><td>204</td></tr><tr><td>Graphique 8 : Évolution du nombre d'individus s'installant à Nancy entre 1785 et 1795</td><td>204</td></tr><tr><td>Graphique 9 : Nombre de femmes, hommes et enfants par section en vendémiaire an IV</td><td>205</td></tr><tr><td>Graphique 10 : Part et répartition des personnes par groupes socioprofessionnels</td><td>208</td></tr><tr><td>Graphique 11 : Nombre de volontaires inscrits le 22 juillet 1792, par tranche d'âge</td><td>237</td></tr><tr><td>Graphique 12 : Nombre de volontaires du 22 juillet 1792 par catégorie de métiers</td><td>238</td></tr><tr><td>Graphique 13 : Poids du thème « situation militaire extérieure » (P.V. de la commune 1792-1793)</td><td>250</td></tr><tr><td>Graphique 14 : Influence de la proximité du font sur les délibérations municipales (été 1792)</td><td>251</td></tr></table>
<table>
  <tbody>
    <tr>
      <td>Graphique 15 : Nombre moyen de votants par section électorale de la ville (26 et 27 août 1792)</td>
      <td>287</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 16 : Poids des thémes « défense extérieure » &amp; « politique nationale » (été 1792)</td>
      <td>304</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 17 : Origines sociales des signataires des pétitions de septembre &amp; octobre 1792</td>
      <td>322</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 18 : Affaires judiciaires mettant en cause des soldats (1792-1794)</td>
      <td>364</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 19 : Arrestations et mises sous surveillances décidées en avril 1793</td>
      <td>382</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 20 : Évolution du nombre de séances et de l'absentéisme municipal (1792-1793)</td>
      <td>390</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 21 : Principaux sujets traités par les instances municipales (janvier-juin 1793)</td>
      <td>391</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 22 : Taux de participation masculine au vote d'acceptation de la Constitution de 1793</td>
      <td>429</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 23 : Comparaison politique entre les municipalités nommées en 1793</td>
      <td>478</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 24 : La question des subsistances dans les délibérations municipales (1792-1793)</td>
      <td>505</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 25 : Évolution du nombre des entrées et sorties de détention (1793-1794)</td>
      <td>513</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 26 : Évolution des catégories sociales des membres de la commune (1792-1794)</td>
      <td>580</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 27 : Nombre d'élargissements par mois entre avril 1793 et octobre 1794</td>
      <td>639</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 28 : Subsistances et affaires sociales dans les délibérations communales (an II-III)</td>
      <td>641</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 29 : Composition de la municipalité formée par Genevois le 24 frimaire an III</td>
      <td>647</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 30 : Nombre de séances des deux institutions communales (1790-an III)</td>
      <td>656</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 31 : Évolution du nombre total de séances municipales (1790-1794)</td>
      <td>657</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 32 : Évolution du taux d'absentéisme municipal (1792-an III)</td>
      <td>661</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 33 : Principaux thèmes abordés dans les délibérations municipales (1792-an III)</td>
      <td>670</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 34 : Évolution des thématiques abordées par la municipalité (1792-1793)</td>
      <td>671</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 35 : Détail thématique des sujets sociaux traités par la municipalité (1792-1794)</td>
      <td>672</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 36 : La question éducative dans les délibérations communales (1792-an III)</td>
      <td>706</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 37 : Évolution du nombre de maîtresses &amp; maîtres particuliers (1792-an IV)</td>
      <td>709</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 38 : Classes sociales des personnes qui dénoncent et de celles qui sont dénoncées</td>
      <td>769</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 39 : Appartenances sociales et/ou professionnelles des pétitionnaires</td>
      <td>794</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 40 : Classes sociales de la population pétitionnaire</td>
      <td>795</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 41 : Nombre de pétitions émises par mois entre 1792 et 1795</td>
      <td>797</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 42 : Nombre de pétitions reçues par le district, avec détail de leurs objets</td>
      <td>799</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Graphique 43 : Nombre de demandes pétitionnaires refusées et accordées</td>
      <td>802</td>
    </tr>
  </tbody>
</table>
TABLE DES MATIÈRES

<table><tr><td>Sommaire</td><td>5</td></tr><tr><td>Introduction générale</td><td>6</td></tr><tr><td>Définitions</td><td>7</td></tr><tr><td>Objectif problématique n°1 : autour du processus de républicanisation</td><td>12</td></tr><tr><td>Historiographie de l'objet « Nancy en Révolution » et objectif problématique n°2</td><td>17</td></tr><tr><td>Matières premières, outils & plan</td><td>34</td></tr><tr><td>Première Partie : De la capitale des duchés de Lorraine à la cité républicaine</td><td>54</td></tr><tr><td>Chapitre 1 : De la capitale ducale à la cité révolutionnée</td><td>56</td></tr><tr><td>Chapitre 2 : La cité en Révolution</td><td>87</td></tr><tr><td>Chapitre 3 : Espace & population</td><td>193</td></tr><tr><td>Chapitre 4 : Faire cité face à la guerre</td><td>222</td></tr><tr><td>Chapitre 5 : La transition politique vue depuis Nancy</td><td>266</td></tr><tr><td>Conclusion de la première partie</td><td>305</td></tr><tr><td>Deuxième Partie : De choses communes et de rupture - la fabrique de la cité républicaine</td><td>307</td></tr><tr><td>Chapitre 6 : Avaliser la République dans la cité</td><td>309</td></tr><tr><td>Chapitre 7 : Nancy entre Gironde et Montagne</td><td>341</td></tr><tr><td>Chapitre 8 : La bascule politique de l'été 1793</td><td>424</td></tr><tr><td>Chapitre 9 : L'automne sans-culotte et la réaction hivernale</td><td>498</td></tr><tr><td>Chapitre 10 : Apogée et fin de la République de confrontation</td><td>584</td></tr><tr><td>Conclusion de la deuxième partie</td><td>651</td></tr><tr><td>Troisième Partie : Républicanisation de la cité</td><td>653</td></tr><tr><td>Chapitre 11 : La fabrique républicaine communale</td><td>654</td></tr><tr><td>Chapitre 12 : Républicanisation primaire</td><td>700</td></tr><tr><td>Chapitre 13 : Multiplier les expériences républicaines</td><td>737</td></tr><tr><td>Chapitre 14 : Républicanisation & phénomène pétitionnaire</td><td>788</td></tr><tr><td>Conclusion de la troisième partie</td><td>819</td></tr><tr><td>Conclusion générale</td><td>820</td></tr><tr><td>Nancy en Révolution</td><td>820</td></tr><tr><td>Construire et vivre la cité républicaine</td><td>826</td></tr><tr><td>Perspectives</td><td>830</td></tr><tr><td>Remerciements</td><td>832</td></tr><tr><td>Tables</td><td>834</td></tr><tr><td>Tables des figures</td><td>834</td></tr><tr><td>Tables des tableaux</td><td>836</td></tr><tr><td>Table des graphiques</td><td>837</td></tr><tr><td>Table des matières</td><td>839</td></tr><tr><td>Annexes</td><td>841</td></tr><tr><td>Annexe 1 : Sources & bibliographie</td><td>841</td></tr><tr><td>Annexe 2 : Textes officiels</td><td>899</td></tr><tr><td>Annexe 3 : Analyse quantitative des délibérations municipales</td><td>973</td></tr><tr><td>Annexe 4 : Tableaux des membres des différentes municipalités</td><td>980</td></tr><tr><td>Annexe 5 : Nomenclature employée pour l'analyse des recensements et liste des métiers</td><td>990</td></tr><tr><td>Annexe 6 : Le phénomène pétitionnaire</td><td>1000</td></tr><tr><td>Table détaillée des matières</td><td>1159</td></tr></table>
# Vivre & construire la cité républicaine

## Une histoire de la Révolution et du processus de républicanisation
à l'œuvre à Nancy (1792-an III)

### VOLUME 2

Thèse de doctorat en histoire moderne
Soutenue le 16 décembre 2022 à la Bibliothèque municipale de Nancy, par

Clément DAYNAC

Travaux co-dirigés par

Pierre SERNA & Stefano SIMIZ

Professeurs des universités en histoire moderne
(Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne & Université de Lorraine)

### Jury

**Présidente du jury** : Anne de MATHAN
Professeure des universités en histoire moderne (Université de Caen-Normandie).

**Rapporteure** : Laurence CROQ
Maîtresse de conférences en histoire moderne (Université Paris-Nanterre).

**Rapporteure** : Valérie SOTTOCASA
Professeure des universités en histoire moderne (Université de Toulouse-Jean-Jaurès).

**Examinateur** : Laurent JALABERT
Maître de conférences en histoire moderne (Université de Lorraine).
# ANNEXES

## ANNEXE 1 : SOURCES & BIBLIOGRAPHIE

### Annexe 1.1 : Détail des sources consultées et utilisées

#### Sources imprimées

##### Dictionnaires, outils, littérature générale

Dictionnaire universel français et latin contenant la signification et la définition tant des mots de l'une & l'autre langue, avec leurs différents usages, que des termes propres de chaque Etat & de chaque profession. La description de toutes les choses naturelles & artificielles ; leurs figures, leurs espèces, leurs usages & leurs propriétés. L'explication de tout ce que renferment les sciences & les arts, soit libéraux, soit mécaniques. Avec des remarques d'érudition et de critique. Le tout tiré des plus excellents auteurs, des meilleurs lexicographes, étymologistes & glossaires, qui ont paru jusqu'ici en différentes langues. Nouvelle édition corrigée dans laquelle on a placé les additions selon leur rang. Dédiée au roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar [dit « dictionnaire de Trévoux – édition de Nancy »], Nancy, Impr. Pierre Antoine, 1738-1742.

Dictionnaire de l'Académie française, Paris, Veuve B.Brunet, 1762 [4ᵉ édition].

Dictionnaire de l'Académie Française, Paris, Smits et cie, 1798 [5ᵉ édition].

État des maisons de la ville et des fauxbourgs de Nancy, par paroisses, rues & numéros, Nancy, Thomas, 1767.

CALLOT, François-Charles, Histoire de la famille de Fr.-Ch. Callot, Nancy, Impr. Hissette, 1823.

CALMET, Augustin, Histoire de Lorraine depuis l'entrée de Jules César dans les Gaules jusqu'à la cession de la Loraine arrivée en 1737 inclusivement. Nouvelle édition revue, corrigée & augmentée par l'auteur, Nancy, Leseure, 1745.

CALMET, Augustin, Bibliothèque lorraine ou Histoire des hommes illustres qui ont fleuri en Lorraine, dans les Trois-Évêchés, dans l'archevêché de Trèves, dans le duché de Luxembourg, etc., Nancy, Leseure, 1751.

COSTE, Jean-François, Essai sur les moyens d'améliorer la salubrité du séjour de Nancy, Nancy, Chez J.B.H. Leclerc, 1774.

DURIVAL, Nicolas, Description de la Lorraine et du Barrois, 3 vol., Nancy, Veuve Leclerc, 1778-1779.
FABRE D'ÉGLANTINE, Philippe-François-Nazaire, *Rapport fait à la Convention nationale dans la séance du 3 du second mois de la seconde année de la République française, au nom de la commission chargée de la confection du calendrier*, Paris Imprimerie nationale, 1793.

FAVRE DE VAUGELAS, Claude, *Remarques sur la langue françoise : utiles à ceux qui veulent bien parler et bien escrire*, Paris, Veuve Camusat & Le Petit, 1647.

FURETIÈRE, Antoine de, *Dictionnaire universel contenant généralement tous les mots français, tant vieux que modernes, et les termes des sciences et des arts*, La Haye, Husson, 1727.

GRÉGOIRE, Henry, *Mémoires de Grégoire ancien évêque de Blois*, Paris, Ambroise-Dupont, 1837.

GUILLAUME DE ROGÉVILLE, Pierre-Dominique, *Jurisprudence des tribunaux de Lorraine précédée de l'Histoire du Parlement de Nancy*, Nancy, Lamort, 1785.

LAMOUREUX, Justin, *Mémoire pour servir à l'histoire littéraire du département de la Meurthe ou tableau statistique du progrès des sciences, des lettres et des arts dans ce département depuis 1789 jusqu'en l'an XI*, Nancy, J.R.Vigneulle, 1803.

LESZCZYNSKI, Stanislas, *Œuvres du philosophe bienfaisant*, 4 volumes, Paris, [s.n.], 1763.

LIONNOIS, Jean-Joseph Bouvier dit, *Histoire des villes vieille et neuve de Nancy depuis leur fondation jusqu'en 1788, 3 vol.*, Nancy, Haener, 1805-1811.

MARQUIS, Jean-Joseph, *Mémoire statistique du département de la Meurthe adressé au ministre de l'intérieur d'après ses instructions*, Paris, Imprimerie nationale, 1804.

MICHEL Jean-François, *Dictionnaire des expressions vicieuses usitées dans un grand nombre de départemens et notamment dans la ci-devant province de Lorraine, accompagnées de leur correction*, Nancy, chez l'auteur, 1807.

REGNARD-GIRONCOURT, Alexis-Léopold, *Précis statistique du département de la Meurthe pour servir d'introduction au dictionnaire topographique-historique-statistique du même département*, Nancy, Impr. Vigneulle, 1802.

ROUGEMAITRE, C.J. « de Dieuze », *Séraphine ou le républicain royaliste, roman historique et politique contenant des anecdotes peu connues sur des personnages trop connus*, Paris, Libr. F. Louis, 1816.

YOUNG, Arthur, *Voyages en France pendant les années 1787-88-89 et 90, Tome 1*, Paris, Chez Buisson, 1794.
## Journaux

Affiches des Évêchés et Lorraine, Metz, Lamort, 1779-1790.

Journal du département de la Meurthe et des départements voisins, Nancy, Lamort/Veuve Bachot, 1790-1791.

Journal des départements de la Moselle, de la Meurthe, de la Meuse, des Ardennes & des Vosges, Metz, Lamort, 1790-1797.

Journal des Frontières pour l'instruction des habitants des villes et des campagnes, Nancy, Veuve Bachot, 1792.

Journal de Nancy et des frontières par la Société des Amis de la Constitution, Nancy, Veuve Bachot, 1792-1793.

Journal républicain du département de la Meurthe, Nancy, Veuve Bachot, 1794.

## Littérature produite à et/ou sur Nancy durant la Révolution<fnref n="1" />

[s.n.], *Observations sur un petit article de la relation municipale*, Nancy, [s.n.], 1790.

[coll.], *Mémoire justificatif pour les soldats du régiment du roi – infanterie*, Paris, Devaux, 1790.

[coll.], *Observations des officiers députés du régiment du roi, sur la conduite des officiers de ce corps*, Nancy, Barbier, 1790.

[coll.], *Réponse des officiers du régiment du roi au mémoire imprimé au nom des soldats députés de ce régiment*, Paris, Devaux, 1790.

[coll.], *Précis des principaux événemens arrivés à Nancy, depuis le 20 juillet 1790, jusqu'au six septembre suivant, concernant l'insurrection & la rébellion caractérisée des troupes de ligne de la garnison, composée des régiments du roi, de Châteauvieux, & de Mestre-de-Camp cavalerie*, Nancy, Leseure-Veuve Leclerc-Barbier-Lamort, 1790.

[s.n.], *Lettre aux amis de la Constitution sur les dangers de la patrie*, Nancy, Guivard, 1792.

[coll.], *Pétition à la municipalité de Nancy*, Nancy, [s.n.], 1792.

[coll.], *Adresse de la Société des amis de la Constitution de Nancy à leurs frères de tous les départements sur la nécessité de méditer son choix pour les prochaines élections*, Nancy, Veuve Bachot, 1792.

<footnote n="1">¹ La plupart de ces imprimés sont consultables dans le fonds lorrain de la Bibliothèque municipale de Nancy.</footnote>
[coll.], Tableau des citoyens électeurs du département de la Meurthe assemblés à Blâmont le 11 novembre 1792, l'an premier de la République française, pour le renouvellement des corps administratifs & judiciaires en exécution de la loi du 19 octobre 1792, Nancy, Haener, 1792.

[coll.], Réclamation des parens de quatre-vingt Citoyens détenus au secret dans la maison d'arrêt à Nancy, Nancy, [s.n.], 1793.

[coll.], Pétition des grenadiers du quatrième bataillon de la légion de Nancy, Nancy, Guivard, 1793.

[coll.], Au citoyen Landremont, général de l'armée du Rhin, exposent les femmes des citoyens composant le second bataillon de Nancy, [s.n.], 1793.

[s.n.], Hymne sur les ci-devant saints, Nancy, Guivard, [s.d.].

[coll.], Extrait du registre des délibérations de la société des amis de la liberté et de l'égalité séante à Nancy, département de la Meurthe. Séance du 13 juillet 1793, l'an 2e de la République française une et indivisible, Nancy, Veuve Bachot, 1793.

[coll.], Fête civique du décadi 30 brumaire de l'an 2nd de la République française, une & indivisible, 1er de la mort du tyran, célébrée à Nancy, en exécution de l'arrêté du conseil général du département de la Meurthe, du 5e jour du 2e mois, Nancy, Veuve Bachot, 1793.

[coll.], Arrêté des représentants du peuple près l'armée du Rhin, relatif à la levée de cinq millions imposés sur les riches de la commune de Nancy, Nancy, Impr. nat. P.Barbier, 1793.

[coll.], Le directoire destitué du département de la Meurthe à la Convention nationale, Paris, Impr. Cellot, 1793.

[coll.], L'administration provisoire du département de la Meurthe à ses concitoyens, Nancy, Haener, 1794.

[coll.], Décret de la Convention national du 10e jour de pluviôse, l'an second de la République une & indivisible, consigné dans les registres du département de la Meurthe le 19 pluviôse de la même année, relatif à des citoyens de Nancy acquittés par le Tribunal révolutionnaire, Nancy, Haener, 1794.

[coll.], La société des sans-culottes de Nancy à la Convention, Nancy, Guivard, 1794.

[coll.], Règlement pour la société réintégrée des sans-culottes montagnards de Nancy, amis de la Constitution populaire et du bonheur du genre humain, Nancy, Guivard, 1794. [coll.], La société des sans-culottes de Nancy à la Convention, Nancy, Guivard, 1794.

[coll.], Pétition de plusieurs citoyens de Nancy à la Convention nationale, Paris, Pellier, 1794.
[coll.], *Hommage à l'Éternel. Profession de foi des hommes libres sur la vraie religion et l'immortalité de l'âme reconnue par le peuple français*, Nancy, Guivard, 1794.

[coll.], *Ordre de marche de la fête à l'Être suprême qui sera célébrée dans la commune de Nancy, le 20 prairial, an 2ème de la République française, une, indivisible et démocratique*, Nancy, Guivard, 1794.

[coll.], *La société populaire de Nancy, réintégrée, en réponse à la partie du rapport du représentant du peuple, Balthazard Faure, relative aux événemens contre-révolutionnaires qui se sont passés dans cette commune en frimaire et nivôse derniers*, Nancy, Guivard, 1794.

[coll.], *Tableau de la situation politique de Nancy depuis le commencement de la Révolution jusqu'au 18 thermidor, seconde année républicaine*, Nancy, Barbier, 1794.

[coll.], *Pièce qui met tout-à-fait au grand jour la scélératesse déjà long-temps connue, des buveurs de sang, de jadis la malheureuse commune de Nancy, écrite et signée d'une partie de ses intrigants*, Nancy, Bachot, [s.d.].

AMOUREUX-DUTHÉ, DÉCOMBLE, DURUPT, COLSON & POIROT-VALCOURT, *Rapport fait aux représentants du peuple près les armées du Rhin et de la Moselle, de l'affaire du citoyen Philip, commissaire de l'habillement des troupes à Nancy, par la commissions qu'ils avaient nommée à cet effet*, Nancy, Guivard, 1794.

ANDRÉ, Henry, *Henry André, citoyen et artiste, au citoyen Michaud, représentant du peuple en mission dans le département de la Meurthe*, Nancy, Veuve Bachot, 1794.

ANDRÉ, Henry, *Henry André, citoyen de Nancy, détenu en la maison dite du Refuge, au citoyen Michaud, représentant du peuple en mission dans le département de la Meurthe*, Nancy, [s.n.], 1794.

BAR, Jean-Étienne, BAUDOT, Marc-Antoine & LACOSTE, Jean-Baptiste, *Lacoste, Baudot & Bar, représentants du peuple, près les armées du Rhin & de la Moselle, & dans les départements de la Meurthe & du Bas-Rhin* [arrêté sur la nouvelle composition des autorités constituées], Nancy, P.Barbier, 1794.

BAR, Jean-Étienne, BAUDOT, Marc-Antoine & LACOSTE, Jean-Baptiste, *Lacoste, Baudot & Bar, représentants du peuple, près les armées du Rhin & de la Moselle, & dans les départements de la Meurthe & du Bas-Rhin* [arrêté sur la nouvelle composition de la société populaire], Nancy, P.Barbier, 1794.

BARAIL, Léopold, *Appel à la religion, à la raison et au bon sens contre les perturbateurs du repos public*, Nancy, Veuve Bachot, 1792.
BARBILLAT, Claude-Antoine, *Au comité de sûreté générale de la Convention nationale*, Strasbourg, [s.n.], 1794.

BIDAL-DENOUE, Anne-Armand-Gaston (ex-comte de Noue), *Réclamation du citoyen Denoue au peuple & à toutes les autorités de Nancy*, Nancy, [s.n], 1793.

BIDAL-DENOUE, Anne-Armand-Gaston (ex-comte de Noue), *Au citoyen Genevois, représentant du peuple en mission dans les départements de la Meurthe & de la Mozelle*, Nancy, [s.n], 1794.

BONNET-BONNEVILLE, *Chansons patriotiques*, Nancy, Guivard, 1794.

BONNET-BONNEVILLE, *Mémoire justificatif de Bonnet-Bonneville, commissaire-inspecteur à la levée du 25ᵉ des chevaux, aux autorités constituées et aux citoyens de Nancy*, Nancy, [s.n.], 1795.

CLAUSTRE, Jacques-Hyacinthe, *Discours prononcé au temple de l'être suprême le jour consacré à célébrer, dans le district de Nancy, la fête du malheur*, Nancy, Haener, 1795.

COLLIQUET, *Mon recours aux comités de Salut public, de Sûreté générale & de Législation*, Nancy, [s.n.], 1794.

COSTE, Jean-François & WILLEMET, Rémi, *Matière médicale indigène ou traité des plantes nationales substituées avec succès à des végétaux exotiques auxquels on a joint des observations médicinales sur les mêmes objets. Nouvelle édition considérablement augmentée*, Nancy, Veuve Leclerc, 1793. [1776]

COSTER, Joseph-François, *Au citoyen Michaud, représentant du peuple en mission dans les départements de la Meurthe, des Vôges ; & aux citoyens formant la commission ordonnée par lui pour examiner les réclamations des détenus*, Nancy, [s.n], 1794.

COUTURIER, Jean-Pierre, *Rapport des opérations civiles et militaires des citoyens Couturier et Dentzel, députés-commissaires de la Convention nationale aux départements de la Meurthe, de la Mozelle et du Bas-Rhin*, Paris, Imprimerie nationale, 1793.

CUSTINE, Adam-Philippe de, *Plan à consulter, d'instructions et de pouvoirs à donner aux députés de la province de Lorraine, et celle des Trois-Évêchés, aux États généraux*, Nancy, [s.n], 1789.

DACRAIGNE, GEOFFROY, HALLÉ, MOREL, ROYERE, DARLY, SCHEMIDT, BELLON ET BERTIER, *Pétition de plusieurs citoyens de Nancy à la Convention nationale prononcée le 18 ventôse*, Paris, Impr. Pellier, 1794.
DEMANGE, Jean-Pierre, *Discours prononcé au temple consacré à l'Être suprême, le 10 frimaire an trois de la République française une et indivisible*, Nancy, Barbier, 1795.

DUCAIRE, *Couplets chantés le 10 floréal, jour de la fête des époux*, à Nancy, Nancy, Veuve Bachot, 1796.

DUQUESNOY, Adrien, *Adresse de M. Duquesnoy à ses commettans*, Paris, Impr. Chaudrillié, [s.d.].

DUQUESNOY, Adrien, *Circulaire à MM. les officiers de la légion de Nancy*, Nancy, [s.n], 1792.

DUQUESNOY, Adrien, *Mémoire sur l'éducation des bêtes à laine et les moyens d'en améliorer l'espèce*, Nancy, Veuve Bachot, 1792.

DUQUESNOY, Adrien, *À mes concitoyens*, Nancy, [s.n], 1793.

DUQUESNOY, Adrien, *Compte rendu par Ad. Duquesnoy à ses concitoyens*, Nancy, Veuve Bachot, 1793.

ESLIN, Charles, *Aux citoyens administrateurs du directoire du département de la Meurthe*, Nancy, [s.n.], 1793.

FAURE, Balthazard, *Discours du citoyen Faure, représentant du peuple, prononcé dans la Société populaire de Nancy, le 12ᵉ jour du 2ᵉ mois de la République française*, Nancy, Veuve Bachot, 1793.

FAURE, Balthazard, *Discours prononcé par Balthazard Faure, représentant du peuple, dans l'église ci-devant cathédrale de la Commune de Nancy, le jour de la seconde décade, 20 brumaire, an second de la République française, une & indivisible*, Nancy, Barbier, 1793.

FAURE, Balthazard, *Rapport et précis justificatif de la conduite de Faure, député de la Haute-Loire, représentant du peuple dans les départemens de la Meurthe, des Vosges et de la Moselle*, Paris, Imprimerie nationale, 1794.

FAURE, Balthazard, *Second rapport fait par Faure de la Haute-Loire, chargé de la levée des chevaux et de la quatrième division, aux comités de salut public et de la guerre, et à la Convention nationale*, Paris, Imprimerie nationale, 1794.

FAURE, Balthazard, *Extrait du journal des débats*, [s.l.], Imprimerie du journal des débats, [s.d.].

FAURE, Balthazard, *Lettre du citoyen Faure, de Haute-Loire, représentant du peuple, à la société populaire de Nancy*, Nancy, Veuve Bachot, 1795.
FAURE, Balthazard, *Rapport du représentant du peuple Faure, de la Haute-Loire, à la Convention nationale, pour servir de suite à ceux déjà faits l'an 2 de la République, en justification de sa conduite incriminée par son collègue J.B. Lacoste & ses agens*, Paris, Imprimerie nationale, 1795.

FAURE, Balthazard, *Suite au rapport de Faure, représentant du peuple, député du département de la Haute-Loire, sur sa mission dans les départemens de la Haute-Marne, des Vosges, de la Moselle et de la Meurthe*, Paris, Imprimerie nationale, 1795.

FEBVÉ, Jean-Baptiste, *Récit de ce qui s'est passé à Nancy lors de l'arrivée et de l'installation de M. Lalande, évêque constitutionnel du département de la Meurthe, Nancy, Veuve Bachot, 1791.*

FEBVÉ, Jean-Baptiste, *Réflexions sur l'association qui s'est formée à Nancy sous le titre de comité permanent*, Nancy, Lamort, 1789.

FEBVÉ, Jean-Baptiste, *Aux amis de la justice et de la vérité, Nancy, Veuve Bachot, 1790.*

FEBVÉ, Jean-Baptiste, *J.B. Febvé, ci-devant président du tribunal criminel du département de la Meurthe*, Paris, Lesguilliez frères, 1794.

FEBVÉ, Jean-Baptiste, *Discours sur l'être suprême prononcé dans le temple que la Commune de Nancy lui a consacré & Discours prononcé au temple de l'être suprême à Nancy le 23 thermidor (10 août) an second de la République française, une, indivisible et démocratique, Nancy, Guivard, 1794.*

FEBVÉ, Joseph (dit Febvé le jeune), *Justification du citoyen Febvé le jeune, en réponse à la dénonciation faite contre lui et contre plusieurs patriotes, dans la séance publique du 24 frimaire, par Géhin, ex-prêtre*, Nancy, Guivard, [s.d.].

GENAUDET, Jean-Baptiste, *OTHENIN, Pierre-Louis & VILLOT, Toussaint, Mémoire pour Genaudet, Othenin et Villot, ci-devant officiers municipaux et procureur de la commune de Nanci*, Paris, Impr. rue des Droits de l'Homme, 1793.

GENAUDET, Jean-Baptiste, *Discours prononcé à la Société populaire de Nancy, Nancy, Veuve Bachot, 1795.*

GENEVOIS, Louis-Benoit, *Discours prononcé par le représentant du peuple en mission dans le département de la Meurthe, dans l'assemblée générale du peuple de Nancy, convoqué le 24 frimaire, troisième année républicaine, dans la salle du spectacle de cette commune ; suivi du procès-verbal d'épuration des autorités constituées et du tableau des divers membres dont elles sont composées*, Nancy, Impr. nat. P.Barbier, 1794.
GENEVOIS, Louis-Benoit, *Discours du représentant du peuple Genevois, en mission dans le département de la Meurthe à la Société populaire de Nancy, épurée le 29 frimaire, troisième année républicaine*, Nancy, Impr. nat. P.Barbier, 1794.

GENTILLÂTRE, Nicolas-François-Xavier, *Épitre des nancéiens aux messins sur le bruit que Metz veut venir à Nanci s'emparer de la châsse de St Sigisbert & de la statue de Louis quinze, Frouard*, [s.n.], 1790.

GENTILLÂTRE, Nicolas-François-Xavier, *L'auteur et la fortune, satyre patriotique dialoguée en vers avec des notes historiques, politiques et véridiques, par un citoyen passif de la Cité de Nancy, Démocratopolis aux dépens de l'aristocratie moderne* [sic] [Nancy], [s.n.], 1790.

GENTILLÂTRE, Nicolas-François-Xavier, *Étrennes nanceyennes pour l'année bissextile 1792, accommodées à la croque au sel pour l'appétit de ceux qui lisent tout, ou Recueil de pièces patriotiques & fugitives*, Libertat [sic], Imprimerie nationale de la vérité [sic.], 1792.

GENTILLÂTRE, Nicolas-François-Xavier, *Nouvelles du jour*, Nancy, [s.n.], 1794.

GENTILLÂTRE, Nicolas-François-Xavier, *Chanson additionnelle aux autres qui viennent de paraître sur la clique*, Nancy, [s.n.], 1794.

GÉRARD, Claude, *Gérard à ses concitoyens*, Nancy, [s.n.], 1794.

GIVERNE, Jean-François, *Des avantages de la publicité des séances du club*, Nancy, Guivard, 1793.

GIVERNE, Jean-François, *Discours du citoyen Giverne prononcé au club de Nancy le 2 nivôse dernier, en réponse à quelques dénonciations faites contre lui par les meilleures gens du monde, et qu'on sait bien qui n'y entendent point finesse*, Nancy, Guivard, 1794.

GLASSON-BRISSE, Emmanuel, *À la maison d'arrêt dite du Refuge, Nancy, le 4 nivôse, l'an 2ᵉ de la République. Le maire de Nancy indignement opprimé et injustement incarcéré aux représentants du peuple français à la Convention nationale*, Nancy, [s.n.], 1794.

GŒURY, Pierre-François-Xavier, *Motion de Pierre-François-Xavier Gœury, notaire public, à la société populaire de Nancy*, Nancy, [s.n.], 1792.

HOUARD, Charles-François, *Motion de Charles-François Houard, ancien officier et citoyen brasseur à Malzéville, à la Société populaire de Nancy en réclamation de sa liberté*, Nancy, Impr. nationale des braves sans-culottes [sic], 1793.

HOUARD, Nicolas-Joseph, *Première pétition présentée le 10 juin 1793, l'an second de la République, aux citoyens composant le comité de surveillance, par Nicolas-Joseph Houard*,
détenu aux Dames Prêcheresses, suivie de, Seconde pétition présentée le 15 juin au comité de surveillance, par Nicolas-Joseph Houard, Nancy, Guivard, 1793.

HOUARD, Nicolas-Joseph, Réponse de Nicolas-Joseph Houard, l'aîné, détenu en la maison dite du Refuge, aux motifs de son arrestation, Nancy, [s.n.], 1794.

HUYN, Jacques-Dominique, Au citoyen Michaud, représentant du peuple en mission dans les départements de la Meurthe & des Vosges ; & aux citoyens formant la commission ordonnée par lui pour examiner les réclamations des détenus, Nancy, [s.n.], 1794.

JACQUEMINOT, Jean-Jacques-Ignace, Jacqueminot à ses concitoyens et aux autorités constituées, Nancy, [s.n.], 1793.

JEANDEL, Jean, Réponse du procureur-syndic du district de Nancy au mémoire de Martin, Nancy, [s.n.], 1793.

JOBART, Hyacinthe, Observations sur un petit article de la relation municipale, Nancy, [s.n.], 1790.

JOURGNIAC DE SAINT-MÉARD, François, Discours de M. de Jourgniac St Méard aux chasseurs de sa compagnie à Nancy le 25 juillet 1790, Toul, Chez Carez, 1790.

JOURGNIAC DE SAINT-MÉARD, François, Dialogue entre Tranchefétu, vétéran et Prètatout, jeune soldat d'un des régiments travaillés par les clubs des vrais amis du bon ordre, Nancy, [s.n.], 1790.

JOURGNIAC DE SAINT-MÉARD, François, Dialogue entre Tranchefétu et Prètatout, soldats au régiment d'infanterie du roi, Brusquefeu, cavalier du Mestre-de-Camp, Vindbeytel, grenadier suisse du régiment de Châteauvieux et Caramara, déserteur brabançon déguisé en garde national, perdus, avec la plus grande partie de leurs camarades par des clubs qui masquent leur faux patriotisme sous l'insinuante qualification des vrais amis de la paix, de la Constitution, etc., Nancy, [s.n.], 1790.

JOURGNIAC DE SAINT-MÉARD, François, Ce qui m'est arrivé, avant, pendant et après le transport armé de la garnison de Nancy à Lunéville, à commencer du samedi 28 août 1790, à trois heures après midi, à Nancy, Nancy, [s.n.], 1790.

LACOSTE, Jean-Baptiste, J.B.Lacoste, représentant du peuple près les armées du Rhin et de la Moselle, à la Convention nationale, sur la conduite de Faure, Metz, Lamort, 1794.

LALANDE, Luc-François, Éloge funèbre de Jacques-Guillaume Simoneau, maire d'Étampes, Nancy, Veuve Bachot, 1792.

LAUGIER, Louis, Le chansonnier rossé ou l'an-docte énigmatique, Nancy, [s.n.], [s.d.].
LARUE, Christophe, Adresse aux citoyens sans-culottes de Nancy, Nancy, [s.n.], 1793.

LAVALLÉE, Joseph, Voyage dans les départemens de la France par une société d'artistes et de gens de lettres – Département de la Meurthe, Paris, Brion, 1792.

LÉONARD, Relation exacte et impartiale de ce qui s'est passé à Nancy, le 31 août et les jours précédens; avec un détail circonstancié des événemens qui ont précédé et accompagné l'insurrection de la garnison et d'une partie de la garde citoyenne, et qui l'ont occasionnée : le tout appuyé de pièces justificatives, Nancy, Chez Mme Henry libraire, 1790.

LIONNOIS, Jean-Joseph Bouvier dit, Calendrier pour 1797 (v.s.) Vᵉ année de la République française, Nancy, Hissette, 1797.

LIONNOIS, Jean-Joseph Bouvier dit, État ancien et actuel de Nancy, Nancy, [s.n.], 1797.

MAFFIOLI, Jean-Pierre, Maffioli au peuple de Nancy, Nancy, [s.n.], 1793.

MARCHET, Joseph, Joseph Marchet, traiteur demeurant à Nancy, au citoyen Genevois, représentant du peuple, Nancy, Veuve Bachot, 1794.

MARQUE, Tricolor, Exposé de la conduite de Tricolor Marque, précédemment C.A. Marc, architecte à Nancy, depuis l'époque de notre glorieuse Révolution en réponse aux calomnies dirigées contre lui, Nancy, [s.n.], 1794.

MARQUE, Tricolor, La vérité opposée aux calomnies de Philip & autres, Nancy, Veuve Bachot, 1794.

MARTIN, Joseph-Antoine-Louis-Barthélémy, À mes concitoyens, Nancy, Veuve Bachot, 1793.

MATHIEU-MOULON, Antoine, Pétition de Mathieu Moulon, à la société populaire de Nancy, Nancy, [s.n.], 1794.

MATHIEU-MOULON, Antoine, À la commune de Nancy, Nancy, [s.n.], 1794.

MAUBON, Bernard, Mémoire pour Bernard Maubon adressé aux différentes sections de l'assemblée générale des citoyens actifs de Nancy, Nancy, [s.n.], 1790.

MAUGER, Pierre-Auguste, Discours prononcé dans la Société des amis de la Liberté et de l'Égalité de Metz, le 23 septembre 1792, Metz, Lamort, 1792.

MAUGER, Pierre-Auguste, Aux citoyens des huit sections de Nancy, Nancy, [s.n.], 1793.

MAUGER, Pierre-Auguste dit MARAT-MAUGER, Discours prononcé à l'ouverture des séances du comité des Sans-culottes, par Marat-Mauger, président de ce comité et commissaire du conseil exécutif près le département de la Meurthe, Nancy, Veuve Bachot, 1793.
MERVILLE, Stanislas, *Réplique de Merville à l'imprimé intitulé, Discours prononcé à la Société populaire de Nancy sur l'esprit public et la situation politique de cette Commune depuis le commencement de la Révolution jusqu'à ce jour premier de messidor, an second de la République par le Sans-culotte Philip, Nancy*, [s.n.], 1794.

MICHAUD, Jean-Baptiste, *Discours du citoyen Michaud, représentant du peuple, prononcé dans la Société populaire des amis de la Liberté et de l'Égalité de Nancy – séance du 28 thermidor*, Nancy, Guivard, 1794.

MICHAUD, Jean-Baptiste, *Arrêté de Michaud, représentant du peuple envoyé dans le département de la Meurthe, du 18 vendémiaire an 3e de la République française, une et indivisible*, Nancy, Impr. nat. P.Barbier, 1794.

MULTZER, André, *Réponse de Multzer au citoyen Philip, Nancy, Veuve Bachot*, 1794.

PHILIP, Pierre, *Exposé succinct des événements contre-révolutionnaires arrivés à Nancy pendant le séjour qu'a fait dans cette commune le représentant du peuple Balthazard Faure*, Nancy, Guivard, 1794.

PHILIP, Pierre, *Discours prononcé à la Société populaire de Nancy sur l'esprit public et la situation politique de cette Commune depuis le commencement de la Révolution jusqu'à ce jour premier de messidor, an deuxième de la République une, indivisible et démocratique*, Nancy, Guivard, 1794.

PITOY, François, *Adresse du citoyen Pitoy, professeur au collège et officier municipal de la Commune de Nancy, à ses concitoyens*, Nancy, Guivard, 1793.

PITOY, François, *Le citoyen François Pitoy, officier municipal de la Commune de Nancy aux citoyens représentants du peuple composant le comité de sûreté générale de la Convention nationale*, Paris, Impr. Célère, 1794.

ROCHEFORT, P., *La vérité – Observations pour servir de réfutation aux deux rapports de Faure qui attaquent à la fois les patriotes de Nancy, le tribunal révolutionnaire de Paris, les jacobins, les cordeliers et les représentants du peuple Lacoste et Baudot*, Paris, G.-F. Galletti, 1794.

SALLE, Jean-Baptiste, *Lettre du citoyen Salle, député à la Convention, au citoyen Bicquilley, vice-président du département de la Meurthe, imprimée par ordre de la Convention nationale*, Paris, Impr. nationale, 1793.

SALLE, Jean, *Mémoire pour Jean Salle, républicain français & négociant domicilié à Vézelise*, Nancy, [s.n.], 1793.
TARDIF, Nicolas, *Rapport fait à la société populaire de Nancy au nom du comité de correspondance, sur la nécessité de faire exécuter la loi du Maximum*, Nancy, Guivard, 1794.

TARDIF, Nicolas, *Éloge de J.-J. Rousseau prononcé au temple de l'être suprême le 30 vendémiaire, l'an 3e de la République française, une et indivisible*, Nancy, Guivard, 1795.

THIÉBAUT, Claude, *Réplique à l'éclaircissement de M. le maire-royal, sur un article de l'aperçu des comptes de la municipalité de Nancy, Signé : Thiébaut, membre de l'assemblée des représentants de la commune de Nancy*, Nancy, [s.n.], 1789.

THIÉBAUT, Claude, *Almanach civique du département des Vosges pour l'année 1793, Épinal, Thiébaut, 1793*.

THIÉBAUT, Claude, *Almanach civique du département des Vôges pour l'année 1793, seconde de la République française*, Épinal, Thiébaut, 1793.

THIÉBAUT, Claude, *Catéchisme des républicains à l'usage des adolescents, précédé de la Constitution française*, Nancy, Guivard, 1793.

THIÉBAUT, Claude, *Prière des patriotes français*, Nancy, Veuve Bachot, 1793.

THIÉBAUT, Claude, *La Révolution française, pièce en trois actes, pour être représentée en la fête nationale du 10 août 1793, l'an 2ème de la République, par de jeunes citoyens*, Épinal, Haener, 1793.

THIÉBAUT, Claude, *La Révolution française, pièce en trois actes, pour être représentée aux jours de fêtes civiques et décades, par de jeunes citoyens, dont la réimpression a été ordonnée par arrêté du Conseil général du département de la Meurthe, eu égard au décret de la Convention nationale*, Nancy, Haener, 1793.

THIÉBAUT, Claude, *La guerre de la Vendée, pièce révolutionnaire en trois actes et en prose, pour être représentée par de jeunes citoyens et citoyennes, les jours de décade et autres fêtes nationales*, Nancy, Veuve Bachot, 1794.

THIÉBAUT, Claude, *Le mariage républicain, pièce révolutionnaire en prose, en un acte, faisant suite à la pièce intitulée : La guerre de la Vendée, représentée pour la première fois, sur le théâtre ordinaire de Nancy, par de jeunes citoyens et citoyennes, le 27 germinal, l'an 2e de la République française, une, indivisible et démocratique*, Nancy, Veuve Bachot, 1794.

THIÉBAUT, Claude, *Petit catéchisme républicain à l'usage des enfans*, Nancy, Guivard, 1794.

THIÉBAUT, Claude, *Manière de célébrer dans les campagnes la fête à l'être suprême qui doit avoir lieu le 20 prairial, l'an 2e de la République française une, indivisible et démocratique*, Nancy, Guivard, 1794.
THIÉBAUT, Claude, *Manière de célébrer les fêtes décadaires et décoration des temples dans les communes de campagnes*, Nancy, Guivard, [s.d.].

THIÉBAUT, Claude, *Instructions d'un père à son fils pour toutes les circonstances de la vie – Livre élémentaire pour les écoles républicaines*, Nancy, Guivard, 1794.

THIÉBAUT, Claude, *Almanach du peuple pour la troisième année de la République française, une, indivisible et démocratique*, Nancy, Guivard, 1794.

THIÉBAUT, Claude, *Almanach du peuple pour la quatrième année de la République française, une, indivisible et démocratique*, Nancy, Guivard, 1795.

THIÉBAUT, Claude, *Jeannot le voyageur ou almanach curieux, amusant, prophétique et chantant, utile aux voyageurs, commerçants et aux jeunes gens, avec un receuil* [sic] *complet des foires de tous les lieux de la France. Instructions sur les changes commerce dans toutes les places de l'Europe. La conversion de toutes les monnoye étrangères*, Nancy, Guivard, 1796.

THIÉBAUT, Claude, *Tarif décimal au moyen duquel on peut convertir les poids et mesures anciens en nouveaux*, Nancy, Chez Thiébaut, [s.d].

THIÉBAUT, Claude, *Tableau moral du département de la Meurthe ou recueil des belles actions qui y ont eu lieu depuis 1787 jusqu'à l'an quatorze (ou 1806)*, Nancy, Chez Thiébaut, 1806.

THIÉRY, Claude-Antoine, *Réponse de Claude-Antoine Thiéry, commissaire du pouvoir exécutif, à Auguste Mauger*, Nancy, [s.n.], 1793.

VALORY, Guy-Louis-Henri (de), dit « Montagnard », *Montagnard-Valory appelant à l'opinion publique de l'injustice de sa détention & de celle de son épouse*, Nancy, [s.n.], 1793.

WATRONVILLE, Jean-Baptiste, *Justification du citoyen Watronville*, Nancy, [s.n.], 1793.

WULLIEZ, Joseph, *Instruction sur les fêtes décadaires*, Nancy, Guivard, 1794.

## Recueil de sources

AULARD, Alphonse (éd.), *Recueil des actes du Comité de salut public avec la correspondance officielle des représentants en mission et le registre du Conseil exécutif provisoire*, 29 vol., Paris, Imprimerie nationale, 1889-1951.

BOISDEFFRE-POUGET, Charlotte-Catherine (de), *Souvenirs de guerre du général baron Pouget*, Paris, Librairie Plon, 1895.
BOITEL, Philippe, (dir.), *Lettres inédites de Jean-Baptiste Salle, député de Nancy sous la Révolution*, Paris, Impr. Hérissey, 1989.

BRETTE, Armand, *Recueil de documents relatifs à la convocation des États-généraux de 1789, 4 volumes, Paris, Imprimeries nationales, 1894-1915.*

CARON, Pierre, *Rapports des agents du ministre de l'intérieur dans les départements (1793-an II)*, 2 vol., Paris, Imprimerie nationale, 1913 & 1951.

CRÈVECŒUR, Robert, *Journal d'Adrien Duquesnoy – député du Tiers-État de Bar-le-Duc sur l'Assemblée constituante (3 mai 1789 – 3 avril 1790)*, Paris, Alphonse Picard & fils, 1894.

DUVERGIER, Jean-Baptiste, *Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du conseil d'État*, Paris, A.Guyot et Scribe, 1824.

MAZEAU, Guillaume, *Adrien Duquesnoy, un révolutionnaire malgré lui, journal mai-octobre 1789*, Paris, Mercure de France, 2016.

NODIER, Charles, *Théâtre choisi de G.de Pixerécourt*, t.2, Nancy, chez l'auteur, 1841.

PFISTER, Christian, *Journal de ce qui s'est passé à Nancy depuis la paix de Ryswick conclue le 30 octobre 1697 jusqu'en l'année 1744 inclusivement par le libraire Jean-François Nicolas*, Nancy, Crépin-Leblond, 1900.

PFISTER, Christian, *Les assemblées électorales dans le département de la Meurthe, le district, les cantons et la ville de Nancy, procès-verbaux originaux, avec la liste de tous les fonctionnaires de Nancy de 1789 à 1800*, Nancy, Berger-Levrault, 1912.
Archives départementales de Meurthe-et-Moselle

Série L

<table><thead><tr><th>Cote L</th><th>Descriptif</th><th>Dates extrêmes</th></tr></thead><tbody><tr><td colspan="3">Archives administratives</td></tr><tr><td colspan="3">Fonds du Département</td></tr><tr><td>68</td><td>Minutes des procès-verbaux du Conseil général du département, 2 registres. 29 juillet 1790-25 brumaire an II</td><td>1790-an II</td></tr><tr><td>69-70</td><td>Délibérations du Conseil général du département, 2 registres.</td><td>1790-an II</td></tr><tr><td>71</td><td>Analyse des procès-verbaux du Conseil général, 1 registre.</td><td>1792-an II</td></tr><tr><td>76</td><td>Originaux des procès-verbaux des séances du directoire du département, 7 registres.</td><td>1790-an II</td></tr><tr><td>77-79</td><td>Originaux des procès-verbaux des séances du directoire du département, 7 registres numérotés de 1 à 7.</td><td>1792-an II</td></tr><tr><td>81-87</td><td>Copies des procès-verbaux des séances du directoire du département du 2 août 1790 au 29 vendémiaire an IV, puis (à partir de la 2e partie du 8e registre), de l'administration centrale du département, nommée par le corps électoral conformément à la Constitution, du 28 vendémiaire an IV au 28 ventôse an VIII, 20 registres numérotés de 1 à 20.</td><td>1791-an VIII</td></tr><tr><td>100</td><td>Extraits des délibérations du directoire touchant l'apposition des scellés sur les archives de la Chambre des Comptes, le brûlement des titres de noblesse, 1 liasse.</td><td>1791-1792</td></tr><tr><td>102</td><td>Extraits de procès-verbaux du directoire et réquisitoires à lui présentés par le procureur général syndic, 1 liasse.</td><td>1790-1793</td></tr><tr><td>108-111</td><td>Arrêtés du directoire de département, puis de l'administration centrale sur toutes sortes de matières contentieuses, 8 registres.</td><td>1793-an VIII</td></tr><tr><td>121</td><td>Arrêtés et discours des représentants du peuple en mission dans le département, 1 liasse.</td><td>1793-An III</td></tr><tr><td>122</td><td>Procès-verbaux des séances des corps administratifs et judiciaires en résidence à Nancy, en présence des citoyens Anthoine et Levasseur, députés-commissaires de la convention nationale, suivis d'arrêtés de ces derniers, 1 liasse.</td><td>1793</td></tr><tr><td>123</td><td>Arrêtés des représentants du Peuple en mission dans d'autres départements, près les armées du Rhin et de la Moselle et près des salines de la République, adressés aux administrateurs du département de la Meurthe, 1 liasse.</td><td>1793-an III</td></tr><tr><td>124</td><td>Journal concernant la note des mandats envoyés à divers citoyens de la ville de Nancy pour remplir la somme de 2.000.000 F en vertu de l'arrêté des citoyens Saint-Just et Lebas, représentants du Peuple près les armées du Rhin et de la Moselle, 1 registre.</td><td>An II</td></tr><tr><td>127-132</td><td>Lettres écrites au directoire et ses réponses, 6 registres.</td><td>1790-an IV</td></tr><tr><td>141</td><td>Enregistrement de la correspondance du département relativement à tout ce qui concerne ses archives, 1 registre.</td><td>1793-an IX</td></tr><tr><td>142</td><td>Adresses du Conseil général du département à l'Assemblée nationale, 1 liasse</td><td>1790</td></tr><tr><td>144-145</td><td>Lettres officielles et réponses du directoire du département, 2 liasses</td><td>1790-an VII</td></tr><tr><td>146</td><td>Correspondance avec le ministre de l'intérieur, 1 liasse</td><td>1790-1791</td></tr><tr><td>147</td><td>Correspondance avec divers autres ministres, 1 liasse</td><td>1793-an VIII</td></tr><tr><td>149</td><td>Correspondance avec les représentants du peuple en mission, lettres envoyées et reçues, 1 liasse.</td><td>1793-an IV</td></tr><tr><td>150</td><td>Lettres de l'administration du département aux directoires des districts les informant des condamnations à mort prononcées par le tribunal révolutionnaire et leur enjoignant de faire procéder à la confiscation des biens des condamnés, 1 liasse.</td><td>An II-an III</td></tr><tr><td>151</td><td>Correspondance du directoire, puis de l'administration centrale avec les députés de la Meurthe aux assemblées et avec les comités de ces assemblées, lettres envoyées et reçues, 1 liasse.</td><td>1790-An VIII</td></tr><tr><td>152</td><td>Correspondance avec les départements de la Meuse et des Vosges, les districts et communes d'autres départements, lettres reçues, 1 liasse.</td><td>1792-1793</td></tr><tr><td>156-157</td><td>Lettres adressées au directoire et à l'administration centrale du département par les administrateurs des districts et des particuliers, 2 liasses.</td><td>1793-an IV</td></tr><tr><td>158</td><td>Registre destiné à la transcription des lettres envoyées à la Convention nationale, aux ministres et aux départements par le procureur général syndic du département, 1 registre</td><td>1792-1793</td></tr></tbody></table>
<table>
  <tr>
    <td>159-168</td>
    <td>Registres destinés à la transcription des lettres circulaires envoyées aux neufs districts par le procureur général syndic, 10 registres.</td>
    <td>1792-1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>169-170</td>
    <td>Lettres adressées au procureur-général-syndic et minutes de ses réponses, 2 liasses.</td>
    <td>1790-an IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>171</td>
    <td>Comptes rendus chaque décade, par les directoires de district au procureur général syndic sur la situation matérielle et morale du district, 1 liasse.</td>
    <td>An III-an IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>186-187</td>
    <td>Correspondance du même [l'administration centrale du département ou le commissaire du gouvernement près cette administration] avec le commissaire du gouvernement près l'administration municipale de la ville de Nancy.</td>
    <td>An IV-an VII</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>188</td>
    <td>Tableaux des membres élus pour composer les neuf districts. Renouvellement de la moitié des membres de l'administration du département, 1 liasse.</td>
    <td>1790-1791</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>189</td>
    <td>Refus de places, options, nominations, suspensions, 1 liasse.</td>
    <td>1791-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>190</td>
    <td>Demande de places dans les administrations du département. Production de certificats de civisme, 1 liasse.</td>
    <td>1791-1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>191</td>
    <td>Procès-verbaux de prestation de serment de haine à la royauté par les administrations municipales, 1 liasse.</td>
    <td>An IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>192</td>
    <td>États des fonctionnaires publics de divers districts, non-élus par le peuple, qui ont produit leurs certificats de civisme. Liste d'autres individus ayant obtenu ces certificats. Lettres et renseignements concernant des fonctionnaires publics, 1 liasse.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>193</td>
    <td>Mémoire (impr.) pour Jean Salle, républicain français et négociant demeurant à Vézelise (accusé d'avoir professé des principes contraires à la Révolution) présenté au Conseil du département, brochure in-4°.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>194-195</td>
    <td>Enregistrement des certificats de civisme, 2 registres.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>199-200</td>
    <td>Procès-verbaux des assemblées primaires pour l'élection des membres des corps administratifs du département et des membres des neuf districts, 2 liasses.</td>
    <td>1790</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>201</td>
    <td>Élections législatives, judiciaires et autres, et pièces y relatives, 1 liasse.</td>
    <td>1790-1792</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>203</td>
    <td>Liste des électeurs nommés pour la formation de la Convention nationale, 1 liasse.</td>
    <td>1791-1792</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>204</td>
    <td>Procès-verbaux des élections faites par les assemblées primaires, 1 liasse.</td>
    <td>An III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>205</td>
    <td>Procès-verbaux des assemblées électorales du département. Nomination de députés à la Convention nationale, 2 liasses.</td>
    <td>An IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>213</td>
    <td>Pièces relatives aux mesures prises par le Directoire pour éviter les troubles et maintenir la tranquillité publique, 1 liasse.</td>
    <td>1791-1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>214</td>
    <td>Lettres et rapports relatifs aux mesures prises pour éviter les troubles religieux, 1 liasse.</td>
    <td>1791-An VI</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>216</td>
    <td>Passeports d'indigents. Émigrants de Paris, 1 liasse.</td>
    <td>1790-1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>217</td>
    <td>Rapports de police et de gendarmerie. Procès-verbaux de lettres saisies à la poste, 1 liasse.</td>
    <td>An IV-an VII</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>218</td>
    <td>Lettres sur des épidémies régnant dans diverses communes des départements de la Meurthe et des Vosges, 1 liasse.</td>
    <td>1791-1792</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>226</td>
    <td>Distribution de riz aux communes qui souffrent de la disette par suite de la grêle ou des pluies, 1 liasse.</td>
    <td>1790-1792</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>227</td>
    <td>Distribution de savon et de sel entre les différents districts par les commissaires de la commission des subsistances et approvisionnements, 1 liasse.</td>
    <td>1790-an XII</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>231</td>
    <td>Arrondissement du département de la Meurthe par districts et par bureaux (liste alphabétique des communes), 1 liasse.</td>
    <td>1790-1791</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>232</td>
    <td>Pièces relatives au placement du siège de l'administration centrale, 1 liasse.</td>
    <td>An IV-an V</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>233</td>
    <td>Dénombrement de la population du département, 1 registre.</td>
    <td>1790</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>233bis</td>
    <td>Tableaux de la population par canton, 1 liasse.</td>
    <td>1791</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>238</td>
    <td>Tableaux des naissances, mariages, divorces et décès comparés à la population de chaque commune, 6 liasses.</td>
    <td>An IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>240</td>
    <td>Instructions relatives à la rédaction des actes d'état-civil, 1 liasse.</td>
    <td>1792-an VII</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>246</td>
    <td>Récapitulation et situation du compte des 100 000 frs donnés au commerce de Nancy par Stanislas. An III. Brevets d'invention, 1 liasse.</td>
    <td>1790-an VIII</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>253</td>
    <td>Compte-rendu par les administrateurs composant le directoire du département aux administrateurs formant le conseil général dudit département, à l'ouverture de sa session du 15 novembre 1792, 1 volume.</td>
    <td>1792</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>255</td>
    <td>État de l'emploi de 600 l. accordées par le département pour l'escorte des comtes de Linange qui se rendaient à Paris come otages, en vertu d'un décret de la Convention nationale, 1 liasse.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>256</td>
    <td>Compte et pièces justificatives de la gestion du citoyen Anthoinet, 2e secrétaire général du département, 1 liasse.</td>
    <td>1792-1793</td>
  </tr>
</table>
<table>
  <tr>
    <td>257</td>
    <td>Comptes et pièces justificatives de la gestion du citoyen Brandon, secrétaire en chef du département, 1 liasse.</td>
    <td>1793-an II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>258</td>
    <td>Journal de recettes et de dépenses tenu par Brandon, 1 registre.</td>
    <td>1793-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>259</td>
    <td>Compte et pièces justificatives de la gestion du citoyen Thirion, 3e secrétaire général du département, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>262-263</td>
    <td>Minutes des mandats sur les caisses des receveurs des districts, 2 liasses.</td>
    <td>1791-1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>278</td>
    <td>Pièces relatives aux bâtiments et prisons affectés aux corps administratifs du département, 1 liasse.</td>
    <td>1790-an VII</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>283</td>
    <td>Tableaux des édifices non aliénés destinés à l'exercice du culte et dont les communes étaient en possession au commencement de l'an II, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>284</td>
    <td>Pétitions des ouvriers qui avaient travaillé dans différentes églises de Nancy, 1 liasse.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>295</td>
    <td>Distribution d'assignats au département, 1 liasse.</td>
    <td>1792-an II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>296</td>
    <td>Pièces relatives aux billets des caisses patriotiques, 1 liasse.</td>
    <td>1792-1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>307</td>
    <td>Abornement de 1790. Gages du Parlement. Ordonnances de décharge. 1 liasse.</td>
    <td>1790</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>308</td>
    <td>Rôles par district des impositions du département, 1 liasse.</td>
    <td>1790</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>309</td>
    <td>Demandes en réductions faites par les municipalités de Nancy et de Lunéville, 1 liasse.</td>
    <td>1790-1792</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>310</td>
    <td>Ordonnances de décharges, 1 liasse.</td>
    <td>1790-1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>311-313</td>
    <td>Pétitions et arrêtés relatifs aux contributions. 3 registres.</td>
    <td>1791-1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>315</td>
    <td>Rôles de la contribution patriotique, 1 liasse.</td>
    <td>1790</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>317</td>
    <td>Bordereaux et états de recouvrement de la même contribution, 1 liasse.</td>
    <td>1793-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>318</td>
    <td>Contribution patriotique. Quittances. Pétitions, réductions et décharges. 1 liasse.</td>
    <td>1790-1792</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>324</td>
    <td>Organisation de la recette des contributions. Division du département en cinq arrondissements pour la perception des contributions, etc., 1 liasse.</td>
    <td>1791-an VIII</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>324bis</td>
    <td>Actes des nominations et des cautionnements des receveurs de districts.</td>
    <td>1791-an IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>325</td>
    <td>Registre de la recette générale de la taxe révolutionnaire, 1 registre.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>326</td>
    <td>Pièces relatives à l'emprunt forcé de l'an IV, 2 liasses.</td>
    <td>An IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>376</td>
    <td>Maîtrise de Nancy. Procès-verbaux de récolement des bois nationaux, 7 registres.</td>
    <td>1793-an VIII</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>405-407</td>
    <td>Pétitions et arrêtés, correspondance, etc., relatifs aux postes et messageries, 3 cahiers et 1 liasse.</td>
    <td>1789-an VII</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>411</td>
    <td>Postes défensifs du département, 1 liasse.</td>
    <td>1792-1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>412</td>
    <td>PV et lettres des commissaires du département chargés d'opérer la levée des bataillons des 1eres et 2e réquisitions dans les districts, 1 liasse.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>413</td>
    <td>Recrutement. États des dépenses, 1 liasse.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>415</td>
    <td>Pièces relatives au recrutement, 1 liasse.</td>
    <td>1792-an VII</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>426</td>
    <td>Demande de places de gendarmes nationaux, 1 liasse.</td>
    <td>1791-1792</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>428-430</td>
    <td>Arrêtés relatifs aux ponts et chaussées et aux travaux publics, 5 registres.</td>
    <td>1791-an VII</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>433</td>
    <td>Travaux des routes. Adjudications, réceptions, etc., 1 liasse.</td>
    <td>1791-1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>434</td>
    <td>Réceptions de travaux exécutés sur les routes. Rapports, correspondance, etc., 1 liasse.</td>
    <td>1792-an VI</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>436</td>
    <td>État des usines existant dans le département, avec l'indication de la quantité de bois qu'elles emploient, 1793. Visite des rivières, ruisseaux et canaux de l'arrondissement du département, 1 liasse.</td>
    <td>1793-an VI</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>436bis</td>
    <td>Navigation intérieure. An II-an VII. Moulins et usines. Inondations - 1790, 1 liasse.</td>
    <td>1790-an VII</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>442-444</td>
    <td>Arrêtés relatifs à l'instruction publique, 7 registres.</td>
    <td>1791-an VIII</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>449</td>
    <td>Prestation de serment des professeurs de l'Université de Nancy. Requête du Conseil général de la commune de Pont-à-Mousson touchant le maintien de son école royale et militaire, 1 liasse.</td>
    <td>1791-an IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>449bis</td>
    <td>Institutions, écoles, 1 liasse.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>450</td>
    <td>Procès-verbal de la distribution des prix aux élèves de l'école centrale de Nancy, etc., 1 volume.</td>
    <td>1790-an VII</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>451</td>
    <td>Rapport historique sur l'Académie de Nancy, par le citoyen Coster, 1 volume.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>455bis</td>
    <td>Frais de justice, 1 liasse.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>459</td>
    <td>Registre des délibérations du conseil épiscopal du département de la Meurthe, précédées d'une lettre du comité ecclésiastique qui explique quelques articles de la constitution civile du clergé relatifs à l'autorité de l'évêque sur les vicaires composant ledit conseil, 1 registre.</td>
    <td>1791-1793</td>
  </tr>
</table>
<table><tbody><tr><td>461-462</td><td>Traitements et pensions des fonctionnaires ecclésiastiques. Réclamation à ce sujet. Observations sur le casuel ecclésiastique, 2 liasses.</td><td>1790-an VIII</td></tr><tr><td>463</td><td>Pièces relatives aux ecclésiastiques détenus ou déportés, 1 liasse.</td><td>1792</td></tr><tr><td>465</td><td>État des prêtres détenus dans les maisons d'arrêt de Nancy, 1 cahier.</td><td>An II</td></tr><tr><td>465bis</td><td>Prêtres détenus à Nancy, 1 liasse.</td><td>An VII</td></tr><tr><td>466</td><td>État nominatif des ecclésiastiques qui ont eu un domicile dans le district de Nancy, dont les biens sont confisqués par la loi du 22 ventôse an II, 1 cahier.</td><td>An II</td></tr><tr><td>467</td><td>Prestation de serment des ecclésiastiques. Rétractations, 1 liasse..</td><td>1791-1792</td></tr><tr><td>468</td><td>Actes de dépôt de lettres de prêtrises.</td><td>An II</td></tr><tr><td>469</td><td>Procès-verbaux de la gendarmerie contre les prêtres assermentés, 1 liasse.</td><td>An IV</td></tr><tr><td>476</td><td>Listes des cures vacantes au mois de novembre 1792. Demandes à l'effet d'obtenir des desservants. Élections à des cures, 1 liasse.</td><td>1791-1793</td></tr><tr><td>477</td><td>Pièces concernant les églises et presbytères. Demandes d'ornements et effets de culte faites par les communes, 1 liasse.</td><td>1791-1793</td></tr><tr><td>478</td><td>PV relatifs à l'exhumation des Princes de la maison de Lorraine à Varangéville, à Clairlieu et dans plusieurs églises de Nancy pour les transférer dans celle des Cordeliers, 1 liasse.</td><td>1792</td></tr><tr><td>479</td><td>Tableaux des maisons religieuses de différents districts. Requêtes de communautés religieuses pour être maintenues dans leurs monastères ou obtenir le paiement des fondations, 1 liasse.</td><td>1791-1793</td></tr><tr><td>480</td><td>Lettres et instructions relatives aux hospices et établissements de charité. Renseignements sur leurs administrations, etc., 1 liasse.</td><td>1790-1793</td></tr><tr><td>481</td><td>États des hôpitaux et établissements de charité du département, 1 liasse.</td><td>1791-1792</td></tr><tr><td>486-487</td><td>Hospices civils. Renseignements généraux, correspondance, 2 liasses..</td><td>1793-an VII</td></tr><tr><td>491</td><td>Comptes des hospices et établissements de charité, 2 liasses.</td><td>1791-an VII</td></tr><tr><td>493</td><td>Renseignements fournis en l'an XI par les commissions administratives des hospices civils et établissements de charité, 1 liasse.</td><td>1793-an XI</td></tr><tr><td>494</td><td>Adjudication de pain aux prisonniers. Pièces relatives au bâtiment du dépôt de mendicité de Nancy. Arrêté sur les prisonniers. 1 liasse.</td><td>1790-an VI</td></tr></tbody></table>

Fonds des districts

<table><tbody><tr><td>600-602</td><td>Correspondance du directoire du district de Blâmont, 1 liasse.</td><td>1792-1793</td></tr><tr><td>1244</td><td>Certificats de civisme et de résidence. Passeports. Correspondance relative aux passeports à accorder aux juifs. Liste des juifs habitant Lunéville. Arrêté du Conseil général du département rapportant deux arrêtés du directoire et autorisant les municipalités à accorder des passeports aux individus de la secte juive, sous l'agrément des comités de surveillance (mentionne une pétition de la Société populaire de Nancy tendant à mettre tous les juifs en état d'arrestation), 1 liasse.</td><td>1791-an III</td></tr><tr><td>1443</td><td>Déportation et réclusion des prêtres, 1 liasse.</td><td>1792-an II</td></tr><tr><td>1473-1486</td><td>Procès-verbaux des séances de l'assemblée administrative (ou conseil général) du district, 14 registres.</td><td>1790-an IV</td></tr><tr><td>1487-1494</td><td>Procès-verbaux des séances du directoire du district, 8 registres.</td><td>1790-an IV</td></tr><tr><td>1495</td><td>Arrêtés du directoire, 1 registre.</td><td>1793-an II</td></tr><tr><td>1496</td><td>Arrêtés, proclamations, etc., du directoire. Extraits des procès-verbaux de ses séances, 1 liasse.</td><td>1791-an III</td></tr><tr><td>1497</td><td>Arrêtés des représentants du peuple en mission dans le département, 1 liasse.</td><td>An II-an III</td></tr><tr><td>1501-1507</td><td>Correspondance du directoire, 7 registres.</td><td>1792-an IV</td></tr><tr><td>1508-1511</td><td>Minutes de lettres, rapports, etc., du district. Lettres de la commission des revenus nationaux, de la commission des finances, des administrations civiles, police, tribunaux, de la guerre, etc., du comité de salut public, etc., 4 liasses. 1790 - an IV.</td><td>1790-an IV</td></tr><tr><td>1512-1513</td><td>Comptes décadaires rendus par l'agent national du district au comité de salut public.</td><td>An II-an IV</td></tr><tr><td>1514</td><td>Correspondance du procureur syndic, 1 liasse..</td><td>1790-an IV</td></tr><tr><td>1515-1517</td><td>Correspondance de l'agent national du district, 3 registres.</td><td>An II-an VIII</td></tr><tr><td>1518</td><td>Nominations à des places dans les administrations du district. Options, démissions. Tableaux des membres du directoire, des juges de paix, etc., du district, 1 liasse.</td><td>1792-an III</td></tr><tr><td>1519</td><td>Liste des jurés, 1 liasse.</td><td>An II-an III</td></tr></tbody></table>
<table>
  <tr>
    <td>1520</td>
    <td>Élections de députés à la Convention nationale, 1 liasse.</td>
    <td>1792</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1521</td>
    <td>Élections des membres du conseil du district, curés, juges de paix, etc., 1 liasse.</td>
    <td>1790-1792</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1522</td>
    <td>Élections communales, 1 liasse.</td>
    <td>1791-1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1523</td>
    <td>Lettres et instructions concernant la police générale. Dénonciations, poursuites. Rassemblement dans le canton de Lénoncourt. Procès-verbal de bris des prisons de Nancy. Brûlement des titres de noblesse, etc., 1 liasse.</td>
    <td>1790-1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1524</td>
    <td>Pétitions, arrêtés, informations, etc., touchant des personnes dénoncées ou suspectes, 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1526</td>
    <td>États des personnes détenues dans les maisons d'arrêt de Nancy. Pièces y relatives, 1 liasse.</td>
    <td>1793-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1527-1528</td>
    <td>Passeports délivrés à des ecclésiastiques, religieuses et autres personnes pour sortir du royaume, 1 registre et 1 liasse.</td>
    <td>1791-1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1529</td>
    <td>Certificats de résidence, 1 registre.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1530</td>
    <td>Certificats de civisme, 1 registre.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1531</td>
    <td>Lettres, rapports et renseignements touchant la salubrité publique, 1 liasse.</td>
    <td>1791-an II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1532</td>
    <td>Mercuriales; tableau du maximum, 2 liasses.</td>
    <td>1790-an IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1533</td>
    <td>Lettres et instructions touchant les subsistances. Approvisionnement des marchés. Visites faites dans les moulins, 2 liasses.</td>
    <td>1792-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1534-1537</td>
    <td>Renseignements relatifs aux subsistances. Pétitions de communes qui en demandaient, 6 liasses.</td>
    <td>1792-an IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1538</td>
    <td>Répartition de sel entre les communes du district, 1 liasse.</td>
    <td>1792-an IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1539</td>
    <td>Distribution de savon dans les communes, 1 liasse.</td>
    <td>An III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1540</td>
    <td>États de population de diverses communes. État-civil, instructions, inventaire et autres pièces relatives à l'état civil dans diverses communes, 1 liasse.</td>
    <td>1792</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1541-1548</td>
    <td>Recensement de la population de Nancy, 8 registres.</td>
    <td>An IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1549-1550</td>
    <td>Questions concernant les récoltes. États de terres restées incultes, du produit des récoltes, 3 liasses.</td>
    <td>1790-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1552-1555</td>
    <td>Questions sur la population, les quantités de grains récoltées, le nombre de bestiaux. États par communes de la population agricole du district, 4 liasses.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1556</td>
    <td>Tableau de toutes les propriétés foncières situées sur le ban du district, 1 feuille.</td>
    <td>non déterminé</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1557</td>
    <td>Tableau des animaux ou bestiaux de toute espèce existant dans les communes. États des chanvres, des cuirs et matières premières servant à la fabrication. Nombre de charrues, chevaux, bœufs, vaches, etc., 1 liasse.</td>
    <td>An III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1560</td>
    <td>Questions sur le commerce, les manufactures et les usines de chaque commune. Correspondance relative aux mêmes objets et aux poids et mesures. Tableau des manufactures existant dans la ville de Nancy, 1 liasse.</td>
    <td>1790-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1561-1562</td>
    <td>Comptes rendus par les administrateurs du directoire du district à ceux du département des recettes et des dépenses faites par eux, 2 liasses.</td>
    <td>1791-an V</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1563</td>
    <td>États, en forme de comptes, des collectes faites pour la réparation du port de la Montagne ci-devant Toulon, au profit des défenseurs de la patrie, des victimes de l'explosion de la poudrerie de Nancy. Indemnités aux victimes de l'affaire de Nancy, 1 liasse,</td>
    <td>1792-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1564</td>
    <td>Pièces relatives au placement des bureaux du directoire du district dans le petit hôtel de la ci-devant Intendance. Mémoires d'ouvrages faits dans divers bâtiments, 1 liasse.</td>
    <td>1791-1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1565</td>
    <td>État des monuments, temples, places et fontaines publiques, etc., existant dans la commune de Nancy et dans d'autres communes, 1 liasse.</td>
    <td>An III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1567</td>
    <td>Procès-verbaux de la formation des nouveaux officiers municipaux. Nomination de gardes champêtres. Prestations ou refus de serment de fonctionnaires, 1 liasse.</td>
    <td>1790-an IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1568</td>
    <td>Tableaux contenant les noms des communes, le canton dont elles dépendent, leur distance du chef-lieu de canton, la désignation des fonctionnaires publics, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1569-1570</td>
    <td>Partages de biens communaux. Pièces relatives à la propriété de divers bois communaux. Bail du café de la Comédie de Nancy, etc., 2 liasses.</td>
    <td>1791-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1571</td>
    <td>Adjudications des travaux communaux, 1 liasse.</td>
    <td>1790-1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1572</td>
    <td>Comptes communaux, 1 liasse.</td>
    <td>1791-an II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1573</td>
    <td>Actif et passif des communes, 1 liasse.</td>
    <td>An III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1574</td>
    <td>Chemins vicinaux. Bacs. Lettres, rapports, etc., y relatifs, 1 liasse.</td>
    <td>1791-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1588</td>
    <td>Tableaux de la population et des contributions directes des municipalités (Nancy,</td>
    <td>1790-an II</td>
  </tr>
</table>
<table><tr><td></td><td>30187 âmes en 1790), 1 liasse.</td><td></td></tr><tr><td>1588bis</td><td>Table du registre des contribuables, 1 registre.</td><td>non déterminé</td></tr><tr><td>1589</td><td>Divisions des bans, sections et cantons des communes pour les contributions. États de la consistance de leur territoire, 1 liasse.</td><td>1791 - an III</td></tr><tr><td>1590</td><td>Contribution patriotique. Lettres, instructions, pétitions, rôles, états de caisse, 1 liasse.</td><td>1790-1793</td></tr><tr><td>1591</td><td>Contributions extraordinaires de guerre. États des communes qui y sont assujetties. Emprunt volontaire. Emprunt forcé : relevés des rôles des communes du district, 1 liasse.</td><td>1793-an III</td></tr><tr><td>1601</td><td>Rôles de la contribution mobilière. États ayant servi à dresser ces rôles, 1 liasse..</td><td>1791-an III</td></tr><tr><td>1604</td><td>Pétitions de contribuables et de collecteurs, 1 liasse.</td><td>1790-1793</td></tr><tr><td>1605-1609</td><td>Pétitions en décharges ou modérations, 5 liasses.</td><td>1790-an III</td></tr><tr><td>1610</td><td>Dégrèvements demandés par des communautés endommagées par la grêle et par la gelée, 1 liasse.</td><td>1792-1793</td></tr><tr><td>1611</td><td>Inventaire des papiers timbrés existant dans les bureaux de distribution, 1 liasse.</td><td>An III</td></tr><tr><td>1612</td><td>Pièces relatives à la manufacture de tabacs de Nancy, 1 liasse.</td><td>1791-an II</td></tr><tr><td>1613</td><td>Correspondance relative aux forêts. Désignation des bois du district. Procès-verbaux de délivrance de coupes, etc..</td><td>1790-an IV</td></tr><tr><td>1614</td><td>Procès-verbaux de vente de coupes de bois, 1 liasse.</td><td>An II-an IV</td></tr><tr><td>1615</td><td>Lettres et instructions concernant les postes et messageries. États des maîtres de poste, 1 liasse.</td><td>An II-an III</td></tr><tr><td>1621</td><td>Pièces relatives aux volontaires et aux enrôlements. Rôles des citoyens qui se sont fait inscrire volontairement pour marcher à la défense des frontières, 1 liasse.</td><td>1791-an IV</td></tr><tr><td>1622</td><td>Dénonciations et recherches contre les volontaires qui avaient déserté les bataillons, 1 liasse..</td><td>1792-an III</td></tr><tr><td>1623</td><td>Levée de 300 000 hommes d'infanterie et de 30 000 hommes de cavalerie. Pièces relatives à leur habillement, équipement et armement. Levée de 1200 hommes mis en réquisition, 1 liasse.</td><td>1792-an III</td></tr><tr><td>1624</td><td>Procès-verbaux de tirage dans les cantons du district. 1 liasse.</td><td>1793</td></tr><tr><td>1627</td><td>États des volontaires de 1ere réquisition tenus de partir immédiatement pour rejoindre leurs corps. Loi du 10 thermidor an III.</td><td>An II-an III</td></tr><tr><td>1628-1630</td><td>Engagements volontaires dans l'armée pour 3 ans, 3 liasses..</td><td>1792</td></tr><tr><td>1631</td><td>Compagnies franches créées par la loi du 31 mai 1792. Enrôlements, 1 liasse.</td><td>1792</td></tr><tr><td>1632</td><td>Pièces relatives au bataillon (dit des Sans-culottes) levé sur la commune de Nancy, 1 liasse..</td><td>An II</td></tr><tr><td>1634</td><td>Armement. Délivrances d'armes aux chefs de corps, 1 liasse.</td><td>An II-an III</td></tr><tr><td>1636</td><td>Armement et équipement. Établissement d'un atelier de confection de caissons à Nancy. Confection de souliers et de selles. Manufactures d'armes et de munitions de guerre. Fabrication de piques, 1 liasse.</td><td>1792-an IV</td></tr><tr><td>1637</td><td>Réquisitions de couvertures de laine, 1 liasse.</td><td>1793-an IV</td></tr><tr><td>1638</td><td>Fabrication de souliers, 1 liasse.</td><td>1793-an IV</td></tr><tr><td>1645</td><td>Transports. Pièces relatives à l'arrivée de la garnison de Mayence à Nancy et à son transport à Orléans. Feuilles de route, 1 liasse.</td><td>1793-an III</td></tr><tr><td>1652-1654</td><td>Réquisitions pour des subsistances, 3 liasses.</td><td>An II-an III</td></tr><tr><td>1657</td><td>États d'effets versés dans les magasins militaires. Cordes de cloches y déposées, etc., 1 liasse.</td><td>An II-an III</td></tr><tr><td>1658</td><td>Lettres et instructions relatives aux passages, logements, étapes, vivres, etc., des troupes en marche, 1 liasse.</td><td>An II-an III</td></tr><tr><td>1659</td><td>Casernement et chauffage des troupes, 1 liasse.</td><td>An II-an III</td></tr><tr><td>1667</td><td>Noms des citoyens qui servent dans les armées de la République. Quantité d'enfants, etc., 1 registre.</td><td>non déterminé</td></tr><tr><td>1670</td><td>Journal de recette des dons volontaires faits par les huit sections de la commune de Nancy et les communes du district en faveur des femmes et enfants des citoyens des Ie et 2e réquisitions, 1 registre.</td><td>1793</td></tr><tr><td>1671</td><td>Distribution de secours aux femmes et enfants des citoyens du bataillon des sans-culottes de Nancy, 1 registre.</td><td>An III</td></tr><tr><td>1674</td><td>Écoles de Mars et de la Marine. Pièces concernant les jeunes gens qui s'y destinent</td><td>An II-an III</td></tr></table>
<table>
  <tr>
    <td></td>
    <td>ou qui figurent sur les listes de présentation, 1 liasse..</td>
    <td></td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1679</td>
    <td>Garde nationale de Nancy. Lettres, arrêtés, etc. États des officiers, sous-officiers et soldats, 1 liasse.</td>
    <td>1792-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1680</td>
    <td>Correspondance et instructions relatives à la gendarmerie nationale. États des citoyens qui s'y sont fait inscrire, 1 liasse.</td>
    <td>1792-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1686</td>
    <td>Correspondance et arrêtés relatifs à la navigation, 1 liasse.</td>
    <td>1791-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1687</td>
    <td>Demandes de renseignements sur les mines existant dans le district (une lettre parle d'une mine de plomb, cuivre et argent près de Nancy). Pièces relatives au projet de desséchement de l'étang St Jean, près de la même ville (avec deux plans), 1 liasse,</td>
    <td>1792-an II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1688</td>
    <td>Lois, arrêtés et correspondance relatifs à l'instruction publique. Mémoire sur l'établissement d'une école des sciences et des arts à Nancy. Renseignements sur le collège de chirurgie de cette ville, sur l'état de l'instruction dans le district. Avis du directoire sur le projet de la municipalité de Nancy concernant les écoles chrétiennes, etc., 1 liasse.</td>
    <td>1791-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1689</td>
    <td>Brevets pour les places d'éducation fondées aux ci-devant religieuses du Saint-Sacrement de Nancy. Pièces concernant le collège et les professeurs du collège de cette ville. Procès-verbal de la séance du 27 brumaire an II de la commission provisoire du département de la Meurthe relative à la suppression du séminaire, 1 liasse.</td>
    <td>1790-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1690</td>
    <td>États des instituteurs et institutrices des communes du district. Demandes de places. Nominations par le jury d'instruction. Tableaux des élèves des écoles de Nancy, 1 liasse.</td>
    <td>An II-an IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1691</td>
    <td>Lettres et instructions relatives à la formation des bibliothèques publiques. Etat des livres provenant des bibliothèques de diverses maisons religieuses. Traitement des commissaires employés à la bibliothèque publique de Nancy, 1 liasse.</td>
    <td>An II-an IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1692</td>
    <td>Catalogue des livres du dépôt national de Nancy, 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1693</td>
    <td>Rapport historique sur l'Académie de Nancy par le citoyen Coster, 1 volume.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1694</td>
    <td>Catalogue des tableaux, statues, etc., provenant des églises de Nancy et de celles d'une partie du district rassemblés dans le bâtiment de la Visitation, des statues et estampes rassemblées au Musée de Nancy. Rapport sur la destruction ou l'enlèvement de tableaux conservés dans le bâtiment de l'Université. Pièces relatives au placement, dans le temple de la Raison, d'une statue de la Liberté par le citoyen Marlet, etc., 1 liasse.</td>
    <td>1792-an II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1695</td>
    <td>Lettres et renseignements concernant le jardin botanique e Nancy. Brevet de jardinier botaniste à la suite de la Faculté de l'Université de Nancy pour le sieur Henriot, 1 liasse.</td>
    <td>1793-an II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1697</td>
    <td>Pièces relatives aux frais de justice, 1 liasse.</td>
    <td>1790-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1715-1716</td>
    <td>Dépôts de lettres de prêtrise. Certificats de civisme délivrés à des ecclésiastiques, 3 liasses.</td>
    <td>1793-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1717</td>
    <td>États, visites, etc., des prêtres sujets à la déportation ou à la réunion, 1 liasse.</td>
    <td>1791-an IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1718</td>
    <td>Pièces relatives à une fondation faite dans la paroisse Notre-Dame de Nancy pour l'instruction des enfants pauvres, 1 liasse.</td>
    <td>1792-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1719</td>
    <td>Renseignements fournis par les municipalités sur l'actif des fabriques et confréries, etc., 1 liasse.</td>
    <td>1792</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1720</td>
    <td>Tableaux des religieux et religieuses du district. Déclarations faites par eux de renonciation à la vie commune ou de continuation, 1 liasse.</td>
    <td>1790-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1722</td>
    <td>Hospices et hôpitaux de Nancy et de Plombières. Règlements, états de situation. Correspondance y relatives. Pertes éprouvées par suite du nouveau régime, 1 liasse.</td>
    <td>1791-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1723</td>
    <td>Pièces relatives à l'hospice des enfants de la patrie (enfants trouvés). Dénonciations contre plusieurs agents. Mémoire sur le nouvel ordre à y établir, 1 liasse.</td>
    <td>1792-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1724-1725</td>
    <td>Comptes des hospices de Boudonville, des Orphelines, Lepelletier (ci-devant Saint-Charles), de l'Humanité (ci-devant Charité de Notre-Dame), de la Bienfaisance (ci-devant Saint-Julien), de Maréville, 3 liasses.</td>
    <td>1791-an IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1726</td>
    <td>Pièces relatives à l'aumône publique de Nancy. Mémoire historique sur cette institution. Tableau des maisons et revenus fondés en faveur des pauvres. 1 liasse.</td>
    <td>1791-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1727</td>
    <td>Correspondance relative à la bienfaisance nationale, aux ateliers de charité et aux secours à distribuer aux indigents. Distribution de secours à des individus victimes de divers accidents, 1 liasse.</td>
    <td>1790-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1728</td>
    <td>Correspondance et autres pièces relatives aux secours accordés aux parents des défenseurs de la patrie, 1 liasse..</td>
    <td>An II-an IV</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>1729-1730</td>
    <td>Demandes d'inscription sur le livre de la bienfaisance nationale ; 2 liasses.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
</table>
<table><tr><td>1731-1738</td><td>Livre de la bienfaisance nationale, 8 registres.</td><td>non déterminé</td></tr><tr><td>1739</td><td>Secours de dix millions décrété par la loi du 23 pluviôse an II. Tableaux de la répartition dans les communes, 2 liasses.</td><td>An II-an III</td></tr><tr><td>1740</td><td>Livre d'administration du Bureau de la Miséricorde de Nancy, 1 registre.</td><td>1792-1793</td></tr><tr><td>1741</td><td>Confrérie de la Miséricorde. Notice sur son établissement et son but (secours aux prisonniers). Pièces de comptabilité, 1 liasse et 1 cahier.</td><td>1792-an IV</td></tr><tr><td>1742</td><td>Confrérie de la Miséricorde. Notice sur son établissement et son but (secours aux prisonniers). Pièces de comptabilité, 1 liasse et 1 cahier.</td><td>1792-an IV</td></tr><tr><td>1743</td><td>Pièces relatives aux enfants trouvés, 1 liasse.</td><td>1792</td></tr><tr><td>1744</td><td>Renseignements sur les aveugles et sourds-muets, 1 liasse.</td><td>An III-an IV</td></tr><tr><td>1746</td><td>Lettres et renseignements sur les maisons de détention, d'arrêt et de justice, 1 liasse.</td><td>1792-1793</td></tr><tr><td>1747</td><td>Maison de réclusion ou dépôt de mendicité de Nancy. Règlements. Correspondance, 1 liasse.</td><td>1790-an III</td></tr><tr><td>2129</td><td>Lettres de divers districts, de municipalités, de la commune de Sarrebourg, requêtes, pétitions, réclamations, etc.; 1 liasse.</td><td>1791-an III</td></tr><tr><td>2130-2136</td><td>Correspondance du directoire et du procureur syndic du district. 7 registres.</td><td>1792-an IV</td></tr></table>

## Fonds des cantons

<table><tr><td>2877-2879</td><td>Tableaux des membres composant l'administration municipale du canton, an VII-an VIII. Lettres, instructions, arrêtés, extraits de ses délibérations envoyés par l'administration centrale du département, 3 liasses.</td><td>1791-an VIII</td></tr><tr><td>2888</td><td>Tableau contenant les noms, âge, profession, etc., et époque de l'entrée sur la commune des citoyens au-dessus de l'âge de 12 ans, habitant le canton, dressé par l'administration municipale conformément à la loi du 10 vendémiaire an IV sur la police des communes, 1 cahier.</td><td>An IV</td></tr><tr><td>2903</td><td>États de la population et des bestiaux de toute espèce existant dans les communes. Renseignements sur les récoltes. Procès-verbaux de vente des vaches du Palatinat, 1 liasse.</td><td>An II-an VI</td></tr><tr><td>2905</td><td>Pièces concernant les monuments publics du canton, 1 liasse.</td><td>An III</td></tr><tr><td>2915</td><td>Répartement de la contribution. États du montant des rôles, 1 liasse.</td><td>1793-an VIII</td></tr></table>

## Fonds divers (sociétés populaires et comités de surveillance)

<table><tr><td>3131</td><td>Société réintégrée des amis de la liberté et de l'égalité (ou société des amis de la constitution populaire), établie le 1er décembre 1789. Lettres de la société. Dénonciations, 1 liasse.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3132-3133</td><td>Registre de la commission prise dans le sein de la société populaire de Nancy, au désir de l'arrêté des représentants du peuple près l'armée du Rhin, du 17 brumaire an II. Etats des ornements d'or et d'argent apportés par les communes du district à la commission. Comptes rendus par le citoyen Maubon, trésorier de la société populaire, etc., 1 liasse.</td><td>1790-an III</td></tr><tr><td>3134</td><td>Morceau de soie bleu-clair avec un liseré rouge et blanc et à la partie supérieure, les mots : dépôt sacré entre deux branches de feuillages. Sur l'enveloppe est écrit : « Cette enveloppe renferme le voile que les personnes qui formaient le rassemblement qui a présidé la société populaire réintégrée, dont ils avaient l'infamie de couvrir les droits de l'homme.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3205</td><td>Rapports. Dénonciations entr'autres du comité des Sans-culottes révolutionnaires établi près le comité de surveillance de la ville de Dieuze. Mandats d'arrêt. Visites domiciliaires. Appositions de scellés, 1 liasse.</td><td>1793-an II</td></tr><tr><td>3256</td><td>Lunéville « Minutes ou copies de lettres ou chansons saisies, 1 liasse.</td><td>1791-1793</td></tr><tr><td>3283-3284</td><td>Délibérations du premier et du nouveau comité révolutionnaire et de surveillance, 2 registres.</td><td>1793-an II</td></tr><tr><td>3285</td><td>Registre contenant les nombres [sic] des membres du comité de surveillance et de la commission révolutionnaire établis par les citoyens Lacoste et Mallarmé, représentants du peuple près l'armée du Rhin, le 9 brumaire an II, et des deux comités réunis par le représentant Faure, le 4 frimaire suivant, 1 registre.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3286</td><td>Procès-verbaux des séances du comité révolutionnaire et de surveillance renouvelé le 4 frimaire an II, 1 registre.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3287</td><td>Copies de lettres des comités, 1 liasse.</td><td>1793-an II</td></tr></table>
<table>
  <tr>
    <td>3287bis</td>
    <td>Autre copie de lettres entr'autre sur l'incendie de Maréville, sur le fédéralisme à Nancy, 1 registre.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3288</td>
    <td>Lettres de et à plusieurs représentants du peuple, 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3289</td>
    <td>Lettres adressées au comité par le département de la Meurthe et les autres autorités de son ressort. Lettres du district de Nancy, de divers comités de surveillance, des représentants du peuple, etc., voir aussi L 3300. Lettres de la société des Jacobins de Paris, des municipalités de l'arrondissement du district de Nancy, de l'agent national du même district, 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3290</td>
    <td>Lettres des comités révolutionnaires du district de Lyon, de Liège, de Dune-Libre, de la commission à l'organisation et du mouvement des armées de terre, du comité de sûreté générale, etc., 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3291</td>
    <td>Journal du tribunal révolutionnaire de Faure. En-tête, arrêté de Balthazard Faure, représentant du peuple à Nancy portant création d'un tribunal révolutionnaire chargé de juger les personnes dénoncées comme contre-révolutionnaires. Prestation de serment des membres du tribunal. Nota, écrit à la fin du registre : « Le tribunal a discontinué ses fonctions le 15 nivôse an II », 1 registre..</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3292</td>
    <td>Registre servant à constater le dépôt des procédures envoyées ou remises au greffe du tribunal révolutionnaire du département de la Meurthe, siégeant à Nancy, 1 registre.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3293</td>
    <td>Pétition adressée à la municipalité pour la conservation de la statue de Louis XV sur la place royale de Nancy. Liste alphabétique de ceux qui ont signé la pétition pour la conservation de la statue du tyran, 1 cahier.</td>
    <td>1792</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3294</td>
    <td>Liste des ex-nobles, parents d'émigrés et suspects, dressée en vertu d'une lettre du citoyen Faure, représentant du peuple du 30 nivôse an II, 1 registre..</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3295</td>
    <td>Noms des individus qui, par leurs scélératesses et leurs trames perfides, ont, dans l'opinion du comité de surveillance, mérité la mort : Salle, ex-maire de Vézelise, Régnier fils, ex-constituant, Boulay, ex-juge, 1 registre.</td>
    <td>1793-an II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3296-3298</td>
    <td>Dénonciation adressées au comité, 3 cahiers.</td>
    <td>1793-an II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3299</td>
    <td>Délibérations de diverses sections de la commune de Nancy relatives à des dénonciations, arrestations, etc. Liste d'ex-nobles, de parents d'émigrés, de gens suspects, 1 liasse.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3300</td>
    <td>Lettres de différentes communes, contenant des dénonciations. Appositions de scellés et recherches d'individus. Pièces à décharge de détenus. Mandat d'arrêt contre le citoyen Marlet, sculpteur, comme homme suspect et s'étant toujours conduit comme un aristocrate, etc. Arrêtés des représentants du peuple et des comités de la Convention, 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3301</td>
    <td>Motifs d'arrestation donnés par diverses communes, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3302</td>
    <td>Liste par ordre alphabétique des personnes suspectes détenues dans la maison d'arrestation de la commune de Nancy, 1 registre.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3303</td>
    <td>Nom des personnes mises en état d'arrestation dans la maison des Prêcheresses, 1 liasse,</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3304</td>
    <td>Mandats d'arrêt et de sortie pour les Prêcheresses, 1 liasse.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3305</td>
    <td>Registre d'entrée et de sortie de la maison de détention des Prêcheresses, 1 registre.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3306</td>
    <td>Nouveaux mandats d'arrêt et de sortie pour cette maison. Permis de voir les détenus, 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3307</td>
    <td>Pièces relatives aux personnes détenues dans le couvent des Prêcheresses.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3308</td>
    <td>Registre (d'entrée et de sorties) pour servir au citoyen Lallement, concierge de la maison des Annonciades, côté par le président du comité de surveillance. 1 registre.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3309</td>
    <td>État des détenus dans la maison des Annonciades au 9 frimaire an II, 1 registre.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3310</td>
    <td>Noms, prénoms et qualités, jours d'entrée et de sortie des personnes détenues à la maison du refuge, 1 registre</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3311-</td>
    <td>Noms des personnes détenues dans la maison des Grandes Carmélites. Liste</td>
    <td>1793-an II</td>
  </tr>
</table>
<table>
  <tr>
    <td>3313</td>
    <td>de celles qui en sont sorties, 1 registre et 2 cahiers.</td>
    <td></td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3314-3320</td>
    <td>États des personnes suspectes détenues ou à détenir dans les maisons d'arrêt, 7 cahiers.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3321</td>
    <td>Mandats d'arrêt et de sortie pour la maison des Tiercelins, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3322</td>
    <td>Mandats d'arrêt et de sortie pour les Annonciades et pour les maisons du refuge et des Dames pécheresses, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3323</td>
    <td>Mandats de translation de détenus d'une maison dans une autre, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3324</td>
    <td>Mandats de mise en liberté de détenus, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3325</td>
    <td>Mandats de sortie délivrés par les comités de surveillance et par le district, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3326</td>
    <td>Arrestations et mises en liberté de cultivateurs et autres, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3327</td>
    <td>Mandats d'arrêt lancés par des comités de surveillance de différents districts, des représentants du peuple. Remise à Paris de Luckner, ex-maréchal de France, Reubell et Montigny, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3328</td>
    <td>Autres mandats d'arrêt, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3329</td>
    <td>Procès-verbaux d'apposition de scellés chez des individus arrêtés, 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3330</td>
    <td>Procès-verbaux d'arrestation et de recherche d'individus. Avis donnés sur les détenus par le Conseil général de la Commune de Nancy, 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3331</td>
    <td>Mandats d'arrêt et de sortie pour la maison de détention des Grandes Carmélites, 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3332</td>
    <td>Entrées et sorties des personnes détenues aux Cordeliers.</td>
    <td>1793-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3333</td>
    <td>Mandats d'arrêt et de sortie pour la maison des Cordeliers et autres, 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3334</td>
    <td>Noms des individus (parmi lesquels un Châteaufort) mis en arrestation dans la maison du Refuge, 1 registre.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3335</td>
    <td>Noms des personnes détenues dans la maison des Tiercelins. Transcription d'arrêtés du représentant Michaud ordonnant la mise en liberté de détenus, 1 registre.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3336</td>
    <td>Jugements de sortie prononcés par les représentants du peuple Michaud, Génevois et autres, sur l'avis du comité de surveillance, 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3337</td>
    <td>Travail de la commission créée par le représentant Michaud pour le jugement des détenus, 1 liasse.</td>
    <td>An III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3338</td>
    <td>Pièces relatives à divers individus mis en état d'arrestation. Dénonciations. Réclamations. Pièces relatives à Laugier, de Rosières, 1 liasse.</td>
    <td>1792-an II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3339</td>
    <td>Pièces concernant le citoyen André, de Bar-le-Duc, mis en arrestation au Refuge, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3340</td>
    <td>Mises en état d'arrestation. Pétitions, etc., 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3341-3345</td>
    <td>Registres d'inscription des pétitions, 5 registres..</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3346</td>
    <td>Pièces à décharge et certificats de civisme, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3347</td>
    <td>Enregistrement des certificats de civisme, 1 registre.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3355-3356</td>
    <td>Mandats du bureau central des huit sections de Nancy délivrés au sieur Virte, caissier des dons patriotiques (et du comité), pour la distribution des secours offerts aux défenseurs de la patrie, 2 liasses.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3359</td>
    <td>Compte (avec pièces à l'appui) que rend Jean Puissant, notaire public, en qualité de caissier nommé par la commission établie le 27 brumaire an II, d'après un arrêté de la société populaire de Nancy, du 25 de ce mois, pour des secours à répartir aux familles indigentes de la commune dont les pères et enfants défendaient la patrie à cette époque, 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3360</td>
    <td>Lettres, délibérations et arrêtés du comité de surveillance relatifs à la taxe révolutionnaire de 2 millions mise sur la ville de Nancy et de 4 millions mise sur le reste du département par les citoyens Saint-Just et Lebas, représentants du peuple près l'armée du Rhin. Rôle des contribuables à la taxe, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3361</td>
    <td>Mandats de la commission révolutionnaire et de surveillance fixant la taxe mise sur les riches et ceux qui ne paient pas de leur personne pour les frais nécessaires à la défense de la patrie et aux secours que l'on accorde à ceux qui s'y sont dévoués, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
</table>
<table>
  <tr>
    <td>3362</td>
    <td>États du produit des collectes faites dans les diverses sections de la ville (pour la taxe révolutionnaire), 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3363</td>
    <td>Pièces relatives à la commission des Douze (sans-culottes) établie par mes citoyens Lacoste et Mallarmé pour faire la levée d'une somme à distribuer aux femmes et enfants dont les maris et pères étaient aux frontières et des effets d'équipement et d'armement du bataillon des volontaires, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3364</td>
    <td>Taxe révolutionnaire. Listes des personnes auxquelles il a été remis des mandats. Délibération du comité portant que toutes les personnes qui n'auront pas acquitté leurs mandats seront arrêtées et conduites dans les maisons de détention. 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3365</td>
    <td>Pétitions et réclamations au sujet de la taxe révolutionnaire, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3366-3368</td>
    <td>Taxe pour les chemises et souliers. Mandats lancés par le comité sur les citoyens de Nancy pour la fourniture de 15.000 chemises et de 5.000 paires de souliers. Pétitions et réclamations. États des effets reçus, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3369</td>
    <td>Liste des personnes qui ont donné des chemises et des souliers, 1 cahier.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3370</td>
    <td>Contrôle des compagnies du district de Nancy qui font partie du bataillon des gardes nationales sans-culottes du département de la Meurthe, 1 cahier.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3371</td>
    <td>Renseignements sur des militaires. Procès-verbaux relatifs aux effets envoyés par des volontaires à leurs parents, 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3372</td>
    <td>Délivrance d'effets à la maison de secours, sur la demande du directeur C.Cayon. Arrêté des représentants Lacoste et Baudot pour la translation de l'ambulance de Nancy à la chartreuse de Bosserville et à Maréville, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3373</td>
    <td>Inventaire du mobilier du comité. État des pièces retirées de son dépôt, etc., 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3374</td>
    <td>Papiers appartenant à diverses personnes, notamment au citoyen Laroche, ci-devant lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale du département de la Meurthe arrêté près d'Auresse sur un mandat lancé contre lui par l'ancien comité révolutionnaire de Nancy, 1 liasse.</td>
    <td>1790-1893</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3375</td>
    <td>Lettres d'émigrés trouvées à Arlon, 1 liasse.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3376</td>
    <td>Papiers trouvés chez divers individus. Morceau de goudron rapporté de Maréville (comme pièce à conviction) lors de l'incendie, 1 liasse.</td>
    <td>1784-an II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3377</td>
    <td>Extraits des délibérations du conseil général de la commune de Nancy. Mesures de sûreté prises par lui. Motifs d'arrestation de divers individus (les terroristes), 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3378</td>
    <td>Comptes décadaires rendus par l'agent national de la commune de Nancy, 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3379</td>
    <td>Registre pour l'inscription des lois adressées au Comité de surveillance Révolutionnaire du District de Nancy.</td>
    <td>An III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3380</td>
    <td>Nomination des membres du comité, établi par le représentant Michaud en mission dans le département. Leur installation, le 30 fructidor an II, par l'agent national du district, délégué à cet effet par Michaud. Circulaire du comité aux agents nationaux des communes touchant la suppression des comités révolutionnaires de celles-ci, 1 liasse</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3381</td>
    <td>Extraits des procès-verbaux des séances du comité, 1 liasse.</td>
    <td>An II-an III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3382</td>
    <td>Comptes décadaires rendus au comité par les agents nationaux des communes, 1 liasse.</td>
    <td>An III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3383</td>
    <td>Administration intérieure et dépenses du comité. Inventaire et acte de dépôt de ses papiers lors de sa suppression par la loi du 1er ventôse an 3. 1 liasse</td>
    <td>An III</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3384</td>
    <td>Tableaux remplis par les comités de surveillance des communes du district de Nancy au sujet des détenus qui pouvaient se trouver dans ces communes, 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3548-3574</td>
    <td>Lois, décrets, arrêtés, factures, proclamations, affiches, règlements, délibérations de corps constitués et autres pièces. 1 liasse.</td>
    <td>1793</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3575-3594</td>
    <td>Lois, décrets, arrêtés, factures, proclamations, affiches, règlements, délibérations de corps constitués et autres pièces. 1 liasse.</td>
    <td>An II</td>
  </tr>
  <tr>
    <td>3604-3605</td>
    <td>Pièces relatives à l'agriculture, 2 liasses.</td>
    <td>An II-an VII</td>
  </tr>
</table>
<table><tr><td>3606</td><td>Pièces relatives au commerce et à l'industrie, 1 liasse.</td><td>1792-1793</td></tr><tr><td>3607-3607</td><td>Pièces relatives aux finances, 2 liasses.</td><td>1791-an VII</td></tr><tr><td>3608-3610</td><td>Pièces relatives à la guerre et à la marine, 3 liasses.</td><td>1791-an III</td></tr><tr><td>3611</td><td>Pièces relatives aux travaux publics, 1 liasse.</td><td>non déterminé</td></tr><tr><td>3612</td><td>Pièces diverses, 1 liasse.</td><td>1790-an IX</td></tr><tr><td>3613</td><td>Actes passés entre particuliers, 1 liasse.</td><td>1793-1794</td></tr><tr><td>3614</td><td>Numéros de journaux, prospectus de librairie, 1 liasse.</td><td>An II-an VII</td></tr><tr><td>3615-1</td><td>Collection de la Feuille du cultivateur, 1 liasse.</td><td>An II-an III</td></tr><tr><td>3615-2</td><td>Pièces relatives à l'instruction publique et aux cultes, 1 liasse.</td><td>1789-1791</td></tr><tr><td>3617</td><td>Mémoire sur l'éducation des bêtes à laine, par Adrien Duquesnoy, maire de Nancy. Nancy, 29 septembre 1792, 1 volume un-8°.</td><td>1792</td></tr></table>

Archives judiciaires

Tribunal criminel de la Meurthe

<table><tr><td>3620</td><td>Lettres reçues du pouvoir central. Délibérations du tribunal, 1 registre.</td><td>1792-1810</td></tr><tr><td>3624</td><td>Actes de procédure. Organisation et fonctionnement du tribunal. Désignation des jurés. Excuses des jurés. Dépenses extraordinaires du tribunal, 1 liasse.</td><td>1792-an IX</td></tr><tr><td>3625</td><td>Excuses des jurés, 1 registre.</td><td>1792-an V</td></tr><tr><td>3632</td><td>Registre des audiences avec table alphabétique, 1 reg.</td><td>1792-1811</td></tr><tr><td>3633</td><td>Arrêts rendus en matière criminelle, vol.1 (n°1 à 103).</td><td>1792-1793</td></tr><tr><td>3634</td><td>Arrêts rendus en matière criminelle, vol.2 (n°104 à 226).</td><td>1793-an II</td></tr><tr><td>3635</td><td>Arrêts rendus en matière criminelle, vol.3 (n°227 à 289).</td><td>An III</td></tr><tr><td>3636</td><td>Arrêts rendus en matière criminelle, vol.4 (n°290 à 351).</td><td>An III-an IV</td></tr><tr><td>3640</td><td>Dossiers de procédures n°1 à 8 1 liasse.</td><td>1792</td></tr><tr><td>3641</td><td>Dossiers de procédures n°9 à 15 1 liasse.</td><td>1792</td></tr><tr><td>3642</td><td>Dossiers de procédure n°16 à 22. 1 liasse.</td><td>1792</td></tr><tr><td>3643</td><td>Dossiers de procédures n°23 à 31, 1 liasse.</td><td>1792</td></tr><tr><td>3644</td><td>Dossiers de procédures n°32 à 39, 1 liasse.</td><td>1792</td></tr><tr><td>3645</td><td>Dossiers de procédures n°40 à 48, 1 liasse.</td><td>1792-1793</td></tr><tr><td>3646</td><td>Dossiers de procédures n°49 à 56, 1 liasse.</td><td>1793</td></tr><tr><td>3647</td><td>Dossiers de procédures n°57 à 64, 1 liasse.</td><td>1793</td></tr><tr><td>3648</td><td>Dossiers de procédures n°65 à 70, 1 liasse.</td><td>1793</td></tr><tr><td>3649</td><td>Dossiers de procédures n°71 à 77 1 liasse.</td><td>1793</td></tr><tr><td>3650</td><td>Dossiers de procédures n°78 à 88. 1 liasse.</td><td>1793</td></tr><tr><td>3651</td><td>Dossiers de procédures n°89 à 96. 1 liasse.</td><td>1793</td></tr><tr><td>3652</td><td>Dossiers de procédures n°97 à 103. 1 liasse.</td><td>1793</td></tr><tr><td>3653</td><td>Dossiers de procédures n°104 à 114. 1 liasse.</td><td>1793-an II</td></tr><tr><td>3654</td><td>Dossiers de procédures n°115 à 121. 1 liasse.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3655</td><td>Dossiers de procédures n°122 à 129, 1 liasse.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3656</td><td>Dossiers de procédures n°130 à 141, 1 liasse.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3657</td><td>Dossiers de procédures n°142 à 147, 1 liasse.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3658</td><td>Dossiers de procédures n°148 à 157, 1 liasse.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3659</td><td>Dossiers de procédures n°158 à 167, 1 liasse.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3660</td><td>Dossiers de procédures n°168 à 181bis, 1 liasse.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3661</td><td>Dossiers de procédures n°182 à 193, 1 liasse.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3662</td><td>Dossiers de procédures n°194 à 204, 1 liasse.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3663</td><td>Dossiers de procédures n°205 à 215, 1 liasse.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3664</td><td>Dossiers de procédures n°216 à 228, 1 liasse.</td><td>An II-an III</td></tr><tr><td>3665</td><td>Dossiers de procédures n°229 à 243, 1 liasse.</td><td>An III</td></tr><tr><td>3666</td><td>Dossiers de procédures n°244 à 255, 1 liasse.</td><td>An III</td></tr><tr><td>3667</td><td>Dossiers de procédures n°256 à 265, 1 liasse.</td><td>An III</td></tr><tr><td>3668</td><td>Dossiers de procédures n°266 à 276, 1 liasse.</td><td>An III</td></tr><tr><td>3669</td><td>Dossiers de procédures n°277 à 285, 1 liasse.</td><td>An III</td></tr><tr><td>3670</td><td>Dossiers de procédures n°286 à 289, 1 liasse.</td><td>An III</td></tr></table>
<table><tr><td>3671</td><td>Dossiers de procédures n°290 à 311, 1 liasse.</td><td>An IV</td></tr><tr><td>3672</td><td>Dossiers de procédures n°312 à 319, 1 liasse.</td><td>An IV</td></tr><tr><td>3673</td><td>Dossiers de procédures n°320 à 336, 1 liasse.</td><td>An IV</td></tr><tr><td>3683</td><td>Dossiers de procédures n°476 à 489, 1 liasse..</td><td>An VI</td></tr><tr><td>3698</td><td>Crimes et délits. Requêtes en révision, 1 liasse.</td><td>1784-1792</td></tr><tr><td>3699</td><td>Crimes et délits. Requêtes en révision, 1 liasse.</td><td>1793</td></tr><tr><td>3700</td><td>Crimes et délits. Requêtes en révision, 1 liasse.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3701</td><td>Crimes et délits. Requêtes en révision, 1 liasse.</td><td>An III-an VII</td></tr></table>

### Tribunal révolutionnaire de la Meurthe

<table><tr><td>3730 bis</td><td>Procédures, 1 liasse. An II. Tribunal révolutionnaire de la Meurthe.</td><td>An II</td></tr></table>

### Tribunaux de district

<table><tr><td>3809</td><td>Organisation et fonctionnement du tribunal : dépôts, procédures, jurys, etc. Registre des lois. Déclarations de grossesse.</td><td>1790-an VII</td></tr><tr><td>3810</td><td>Registre des lois. Registres des appels. Registre des dépôts faits au greffe. Déclarations de grossesse. Lettres du pouvoir central. Procès-verbaux de nomination des juges.</td><td>1791-an VIII</td></tr><tr><td>3827</td><td>Dossiers de procédure, 1 liasse. Avril-juin 1793.</td><td>1793</td></tr><tr><td>3828</td><td>Dossiers de procédure, 1 liasse. Juillet-août 1793.</td><td>1793</td></tr><tr><td>3829</td><td>Dossiers de procédure, 1 liasse. Août-décembre 1793.</td><td>1793</td></tr><tr><td>3830</td><td>Dossiers de procédure, 1 liasse. Année 1793.</td><td>1793</td></tr><tr><td>3831</td><td>Dossiers de procédure, 1 liasse. Nivôse-floréal an II.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3833</td><td>Dossiers de procédure, 1 liasse. An II.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3838</td><td>Procédures diverses, 1 liasse. 1791-an III.</td><td>1791-an III</td></tr><tr><td>3845</td><td>Conciliations, 1 registre, septembre 1792 - juillet 1793.</td><td>1792-1793</td></tr><tr><td>3846</td><td>Conciliations, 1 registre, août 1793 - fructidor an II.</td><td>1793-an II</td></tr><tr><td>3847</td><td>Conciliations, 1 registre, fructidor an II-prairial an III.</td><td>An II-an III</td></tr><tr><td>3848</td><td>Conciliations, 1 registre, prairial an III-brumaire an IV.</td><td>An III-an IV</td></tr><tr><td>3849</td><td>Sentences arbitrales, 1 liasse.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3850</td><td>Sentences arbitrales, 1 liasse.</td><td>An III</td></tr><tr><td>3853</td><td>Déclarations de dépens, 1 liasse.</td><td>1793-an II</td></tr><tr><td>3855</td><td>Expertises des biens nationaux. Insinuations, 1 liasse.</td><td>1790-1793</td></tr><tr><td>3856</td><td>Expertises des biens nationaux. Insinuations, 1 liasse..</td><td>1792-an IV</td></tr><tr><td>3858</td><td>Propriétés incommutables, 1 liasse.</td><td>1793</td></tr><tr><td>3859</td><td>Propriétés incommutables, 1 liasse.</td><td>1793</td></tr><tr><td>3860</td><td>Propriétés incommutables, 1 liasse.</td><td>1793-an II</td></tr><tr><td>3861</td><td>Lettres de ratification, 1 liasse.</td><td>1792</td></tr><tr><td>3862</td><td>Lettres de ratification, 1 liasse.</td><td>1793-an II</td></tr><tr><td>3863</td><td>Lettres de ratification, 1 liasse..</td><td>An III-an IV</td></tr><tr><td>3871</td><td>Délits et crimes, 1 liasse.</td><td>1792</td></tr><tr><td>3872</td><td>Délits et crimes, 1 liasse.</td><td>1793</td></tr><tr><td>3873</td><td>Délits et crimes, 1 liasse.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3874</td><td>Délits et crimes, 1 liasse.</td><td>An II</td></tr><tr><td>3875</td><td>Délits et crimes, 1 liasse.</td><td>An III</td></tr><tr><td>3878</td><td>Eaux et forêts : délits forestiers. 1 liasse.</td><td>1793-an II</td></tr></table>

### Tribunaux correctionnels

<table><tr><td>4015</td><td>Jugements n° 100 à 169, 1 liasse.</td><td>1792</td></tr><tr><td>4016</td><td>Jugements n° 170 à 232, 1 liasse.</td><td>1793</td></tr><tr><td>4017</td><td>Jugements n° 233 à 305, 1 liasse.</td><td>1793-an II</td></tr><tr><td>4018</td><td>Jugements n° 306 à 364, 1 liasse.</td><td>An III-an IV</td></tr><tr><td>4019</td><td>Jugements n° 365 à 406, 1 liasse.</td><td>An IV</td></tr><tr><td>4020</td><td>Jugements n° 407 à 461bis, 1 liasse.</td><td>An IV</td></tr><tr><td>4021</td><td>Jugements n° 462 à 511bis, 1 liasse.</td><td>An V</td></tr></table>

### Justices de paix

<table><tr><td>4191</td><td>Minutes de jugements, 1 liasse. 1791.- Quelques pièces.</td><td>1791-an VIII</td></tr><tr><td>4192</td><td>Nancy-nord : quelques pièces. Nancy-sud : quelques pièces. Nancy extra-muros : quelques pièces.</td><td>1791-an X</td></tr></table>
<table><thead><tr><th colspan="3">Maisons d'arrêt</th></tr></thead><tbody><tr><td>4296</td><td>Ordonnances d'écrou du tribunal de district de Nancy, 5 registres.</td><td>1791-an II</td></tr><tr><td>4298</td><td>Ordonnances d'écrou du tribunal criminel de la Meurthe, 3 registres.</td><td>1792-an III</td></tr><tr><th colspan="3">Pièces diverses</th></tr><tr><td>4302</td><td>Pièces ép>sout judiciaires : fonctionnement des tribunaux (lettres circulaires, tableau des opérations du tribunal (pièce détachée d'une filiasse), conditions pour faire appel d'un jugement, bordereaux d'envoi des lois, conclusions d'avocats...</td><td>1791-1812</td></tr><tr><td>4303</td><td>Affaires politiques : propos inciviques, injures à la Société Populaire de Nancy, etc.</td><td>An II-an III</td></tr><tr><td>4304</td><td>Affaires religieuses : opposition de la population à l'arrestation d'un curé, prêtre accusé d'avoir confessé et communié une malade, vols sacrilèges dans des églises, inventaire et enlèvement des objets de culte de la chapelle du Parlement de Nancy, prêtres insermentés détenus dans les maisons d'arrêt de Nancy, vente de montres et d'effets précieux provenant principalement de prêtres reclus.</td><td>1791-an VI</td></tr><tr><td>4305</td><td>Affaires de droit commun : parricide, vol de chevaux, de bois, rixes, vagabondages, fausse-monnaie, etc.</td><td>1787-an XIII</td></tr><tr><td>4306</td><td>Pièces diverses provenant du fonds révolutionnaire : Délibérations de la commune de Brûley. 1792. Lettres concernant Mme Henry de Champré. 1784-an VI. Lettres devant accompagner un dossier renvoyé au tribunal de cassation.</td><td>1784-an VI</td></tr><tr><th colspan="3">Supplément à la série L</th></tr><tr><td>4349-4360</td><td>Documents non analysés.</td><td>1719-1966</td></tr><tr><td>4361</td><td>Registre de la maison d'arrêt.</td><td>An II-an V</td></tr><tr><td>4362-4367</td><td>Documents non identifiés.</td><td>1764-1816</td></tr><tr><td>4374</td><td>Districts de Nancy et Lunéville, tribunaux : registres de greffe.</td><td>1791-an III</td></tr></tbody></table>

## État-civil

5 mi 394-r107 : Divorces et actes de mariage (1793-1802).

5 mi 394-r108 : Enfants trouvés (1784-1792).

5 mi 394-r109 : Naissances (1793).

5 mi 394-r110 : Naissances (an II).

5 mi 394-r161 : Mariages (an II).

5 mi 394-r190 : Décès (1793-nivôse an II).

5 mi 394-r194 : Mariages (1793-an II).

## Série D : Instruction publique, sciences et arts

D 82 : Registre des délibérations de la faculté de médecine de l'université de Nancy depuis sa translation à Nancy en 1768 (1768-1793).

## Série F : Documents et fonds d'archives divers

1F313-21 : Liste des membres nancéiens du collège électoral du département de la Meurthe (période révolutionnaire).
4 F 31 : Documents concernant le duché de Lorraine. Papiers concernant l'administration du département de la Meurthe de 1790 à 1796.

4 F 31 (1) : Lettre de Mr. Duquesnoy, député, au comité de constitution au sujet des citoyens actifs (21 janvier 1790) ; copie du temps.

4 F 31 (2) : Deux lettres de la Tour du Pin à Mr. de la Poste intendant de Lorraine (Paris, 22 janvier 1790).

4 F 31 (4) : Formule du 1er procès verbal adressé à l'hôtel de ville et mémoire critique (18 février 1790).

4 F 31 (5) : Délibérations du cinquième district séant en l'université de Nancy (8 mars 1790) ; copie du temps.

4 F 31 (6) : Lettre de l'abbé de Dombasle à Mr. Meynier curé de Chaligny pour la conservation des établissements religieux (Nancy 6 mai 1790).

4 F 31 (7) : Lettre de Mr. Renauld directeur du bureau des affaires contentieuses du royaume aux officiers municipaux de Nancy (Paris, 3 juillet 1790).

4 F 31 (8) : Délibérations des officiers municipaux de Surianville et des Thons au sujet des brigands qui fauchent les blés de Dombrot-le-Sec et environs (18 juillet 1790).

4 F 31 (9) : Avis du comité de constitution au sujet du rattachement des villages de Bralleville et Germonville au département des Vosges (Paris, 22 juillet 1790).

4 F 31 (10) : Lettres patentes du roi sur le décret de l'Assemblée nationale du 8 du présent mois qui ordonnent que la ci-devant Province de Lorraine continuera d'être assujettie à la perception de ceux des droits qui y sont désignés, jusqu'à ce qu'il ait été établi un mode d'impositions uniforme pour tout le Royaume.

4 F 31 (11) : Mémoire des impressions relatives aux impositions royales que Pierre Barbier, imprimeur libraire à Nancy, a faites et fournies à la Municipalité de cette ville.

4 F 31 (12) : Requête adressée à l'Assemblée nationale pour la famille des Armoises (branche aînée) frustrée de ses biens ; imprimé (s.l.n.d., 9 p.). « Instructions de la maison Desarmoises contre le premier président de Cœur-de-Roy 1791 ».

4 F 31 (14) : Demande d'exemption de don patriotique par N. marchand de farine à Nancy (1791).

4 F 31 (15) : Mémoire de 5 imprimeurs adressé aux administrateurs du département de la Meurthe au sujet de l'impression des actes administratifs (2 janvier 1791 – 10 feuillets). Problèmes de concurrence.

4 F 31 (16) : Arrêté du Directoire du département de la Meurthe sur les manœuvres anticonstitutionnelles des ecclésiastiques fonctionnaires publics (22 mars 1791) ; imprimé (Nancy, s.d., 6 p.).

4 F 31 (17) : Compte-rendu de l'assemblée électorale du département de la Meurthe (Nancy, 31 août 1791).

4 F 31 (18) : Loi qui ordonne qu'il sera payé par la Caisse de l'Extraordinaire une somme de vingt-huit millions, pour liquidation de divers offices y énoncés. Paris, 20 avril 1791 ; imprimé (Épinal, s.d., 8 p.).

4 F 31 (19) : Projet de caisse patriotique pour la ville de Nancy par un comité de bien public ; imprimé (Nancy, 1791, 15 p.).
4 F 31 (20) : Circulaire imprimée adressée aux officiers municipaux pour la convocation de l'assemblée primaire, juin 1791, imprimé (Épinal, s.d., 6 p.).

4 F 31 (21) : Déclaration des droits de l'homme et du citoyen Paris, 14 septembre 1791 ; imprimé (s.l.n.d., 48 p.).

4 F 31 (22) : Loi sur les sociétés populaires, Paris, 9 octobre 1791. Imprimé (Nancy, s.d., 12 p.).

4 F 31 (23) : Loi relative à différentes liquidations d'offices de judicature, Paris, 2 octobre 1791 ; imprimé (Paris, 1791, 20 p.).

4 F 31 (24) : Réponse à une lettre du 26 janvier 1792 au sujet de Françoise Grodval fille d'un juif de Metz (s.l.n.d.).

4 F 31 (25) : Adresse des citoyens de la commune de Nancy à l'assemblée nationale pour avoir des canons pour Nancy (Nancy, 31 mars 1792).

4 F 31 (26) : Procès-verbal de la séance du 7 avril 1792 du directoire de la Meurthe (2 feuillets). Fanatisme.

4 F 31 (27) : Lettre de Mr. Gentillâtre, sollicitant le remboursement d'un office à l'école militaire de Pont-à-Mousson (19 mai 1792).

4 F 31 (28) : Bordereau du paiement par J.F.Poirson etc.

4 F 31 (29) : Loi portant déclaration de guerre au roi de Hongrie et de Bohême, Paris, 20 avril 1792 etc.

4 F 31 (30) : Procès-verbal de la séance du Conseil général de la commune de Nancy, du 22 juillet 1792 ; imprimé (s.l.n.d., 10 feuillets).

4 F 31 (31) : Loi relative aux Sous-officiers & Soldats des armées ennemies qui abandonneraient leurs drapeaux pour venir se ranger sous ceux des Français, Paris, 3 août 1792 ; imprimé (s.l.n.d., 6 p.), incomplet.

4 F 31 (32) : Mémoire justificatif de Jacqueminot porté comme suspect, 21 mai 1792 [faux : novembre 1793] ; imprimé (s.l.n.d., 21 p.).

4 F 31 (33) : Loi qui accorde le droit de citoyen actif à tout François qui aura fait la guerre de la liberté, soit dans les Volontaires nationaux, soit dans les Troupes de ligne, Paris, 5 août 1792, imprimé (Paris, 1792, 4P.).

4 F 31 (34) : Certificat de résidence délivré par le curé de Deux-Ponts et visé par les officiers du baillage pour Antoine Dufresne prêtre déporté (Deux-Ponts, 15 novembre 1792).

4 F 31 (35) : Pétition de François Gauvin ancien instituteur pour obtenir un certificat de civisme (Nancy, 10 décembre 1792).

4 F 31 (36) : « Copie du mémoire adressé au ministre de l'intérieur par la municipalité de Nancy » au sujet des frais du culte (s.d., 6 feuillets).

4 F 31 (37) : Déclaration de Salle député de la Meurthe dans l'affaire du ci-devant roi. 14 janvier et 17 janvier 1793 ; imprimé (s.l.n.d., 16 p.).

4 F 31 (38) : Décret de la Convention nationale des 15, 17, 19 et 20 janvier 1793 relatif à Louis Capet dernier roi des François..imprimé (incomplet, 1 feuillet).

4 F 31 (39) : Décret de la Convention qui suspend de leurs fonctions le procureur général syndic et les membres du directoire du département de la Meurthe, 27 juin 1793, imprimé (Nancy, s.d., 22p.).

4 F 31 (40) : Lettres des membres du comité de surveillance de la Meurthe, demandant l'arrestation de Mrs de Saint-Germain et Cœur-de-roy ancien 1er président du parlement de Nancy (Nancy, 8 septembre 1793).
4 F 31 (41) : Décrets de la Convention nationale du 14 septembre 1793...relatif à l'enlèvement des signes de la royauté et de féodalité dans les églises et autres monuments, placard imprimé.

4 F 31 (42) : Fête civique du décadi 30 brumaire de l'an 2e de la république 20 novembre 1793...célébrée à Nancy : imprimé (Nancy, s.d., 14 p.).

4 F 31 (43) : Lettre de Saucerotte membre du comité de surveillance de Nancy réclamant les papiers du détenu Saint-Prévé (Nancy, 16 décembre 1793).

4 F 31 (44) : Jugement rendu par le tribunal criminel révolutionnaire ; placard imprimé (1793).

4 F 31 (45) : Décret de la Convention nationale du 9 février 1794...qui établit un concours sur les moyens d'organier les Montres & Pendules en divisions décimales.

4 F 31 (46) : Lettre en partie chiffrée sans signature à une femme qui vient d'être mise en liberté (Nancy, 9 février 1794).

4 F 31 (47) : Relevé des côtes assises sur les biens nationaux provenant de diverses maisons religieuses de Nancy, (14 mai 1794).

4 F 31 (48) : Discours prononcé par le maire de la commune de Nancy le 30 frimaire, troisième année républicaine, dans le Temple consacré à l'Être suprême ; imprimé (Nancy, s.d., 8 p.).

4 F 31 (49) : Lettre de Lecreulx ingénieur en chef des ponts et chaussées à Pierson administrateur du directoire du district de Nancy au sujet des catalogues de livres et objets d'art (Nancy, 22 janvier 1795).

4 F 31 (50) : Demande d'un certificat de bonne vie et mœurs pour François Gauvin instituteur (Nancy, 1er mars 1795).

4 F 31 (51) : Pétition du précédent pour être maintenu dans ses fonctions d'instituteur (Nancy, 21 avril 1796).

4 F 31 (53) : Lettre de Bersonnet, commissaire ordonnateur de la 4e division militaire à la commune de Nancy (Nancy, 13 octobre 1796).

4 F 31 (54) : Déclaration de Joseph Ignace Foissey habitant de Nancy pour la contribution personnelle (Nancy, 22 octobre 1796).

4 F 31 (56) : Lettre de Lecreulx au sujet du curage du ruisseau de Boudonville (Nancy, 29 mars 1797).

4 F 31 (57) : Passeport pour François Jaussard [Jaussaud] négociant de Nancy (Nancy, 26 juillet 1797).

4 F 31 (58) : État des capitaux appartenant cy-devant aux émigrés et aux domaines accordés par l'arrêté de l'administration centrale de la Meurthe du 5 octobre 1796... » (6 feuillets).

4 F 31 (61 & 62) : Documents relatifs à la location de Bondidier, cafetier à Nancy. Imprimé. [Nancy, an VII]

4 F 31 (63) : « État des propriétaires de chevaux, chariots et charrettes... »

4 F 31 (65) : Passeport pour François Jaussaud, négociant de Nancy. (Nancy, 9 décembre 1799).

4 F 31 (66) : Catalogue des ventes de biens nationaux... 97 feuillets.

4 F 31 (67) : Fragment d'un formulaire, (incendies, grêles etc.) s.d.