# Postface - La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques

Véronique Ginouvès, Isabelle Gras

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Véronique Ginouvès, Isabelle Gras. Postface - La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques. Véronique Ginouvès; Isabelle Gras. La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques, Presses universitaires de Provence, pp.299-302, 2018, Digitales, 9791032001790. hal-01901027

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Submitted on 22 Oct 2018

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# Postface

## Véronique Ginouvès et Isabelle Gras

Aix Marseille Université, CNRS, MMSH, et
Aix Marseille Université, Service commun de documentation

Chères lectrices, chers lecteurs,

En guise de postface, il nous a semblé nécessaire de revenir sur le processus collaboratif de la fabrication de cet ouvrage et de vous confier la genèse de ce projet. Tout est parti d'un constat pragmatique, de nos situations quotidiennes de travail : le/la chercheur-e qui produit ou utilise des données a besoin de réponses concrètes aux questions auxquelles il/elle est confronté-e sur son terrain comme lors de tous ses travaux de recherche. Produire, exploiter, diffuser, partager ou éditer des sources numériques fait aujourd'hui partie de notre travail ordinaire. La rupture apportée par le développement du web et l'arrivée du format numérique ont largement facilité la diffusion et le partage des ressources (documentaires, textuelles, photographiques, sonores ou audiovisuelles...) dans le monde de la recherche et, au-delà, auprès des citoyens de plus en plus curieux et intéressés par les documents produits par les scientifiques. Dès le départ, pour répondre aux questions juridiques et éthiques qui se posent, nous voulions nous appuyer sur le binôme « chercheur-e/professionnel-le de l'information » pour accompagner tous les acteurs du monde académique dans leurs projets professionnels.

Un groupe de travail, qui a pris le nom de « Questions d'éthique et de droit pour la diffusion des données en SHS », a été lancé en 2011 par Pascal Garret (créateur de la plateforme Creville alors à la MSH Val-de-Loire) à qui nous dédions cet ouvrage <fnref n="1" />. Véronique Ginouvès (MMSH – USR3125) a été d'emblée associée au lancement de ce projet qui s'est inscrit dans la durée. Ensemble, ils ont constitué un groupe de travail qui s'appuyait au départ sur le réseau des Maisons des sciences de l'homme (RMSH) puis qui s'est élargi autour des différents acteurs qui manifestaient leur intérêt. Les réflexions et les échanges entre les membres de ce groupe se sont matérialisés par l'organisation de journées d'études annuelles ou bisannuelles <fnref n="2" /> ainsi

<footnote n="1">1 Si pour diverses raisons Pascal Garret n'a pu mener à bien l'aventure jusqu'au bout, nous tenions à rappeler que c'est à lui que revient l'idée de ce guide de bonnes pratiques.</footnote>

<footnote n="2">2 La première journée d'études s'est déroulée le 29 septembre 2011 à la MSH de Tours (https://ethiquedroit.hypotheses.org/72). La dernière journée organisée avant cette publication l'a été avec le soutien du consortium Musica (TGIR Huma-Num) et a eu lieu le 14 janvier 2016. Son compte-rendu nous a permis de préciser les problématiques lancées pour l'appel à contribution au mois d'octobre suivant. https://ethiquedroit.hypotheses.org/1225.</footnote>
que par la création d'une liste de diffusion et d'un carnet de recherche hébergé sur la plateforme Hypothèses. La réalisation concrète d'un guide de bonnes pratiques tel qu'il était prévu au départ semblait toutefois bien lointaine tant les questions étaient toujours plus nombreuses et les réponses difficiles à exprimer clairement. En 2014, lors des ateliers organisés par la phonothèque de la MMSH dans le cadre de la semaine du libre accès<fnref n="3" />, Isabelle Gras est venue à la rencontre des professionnels de l'information de la MMSH. Cette rencontre entre archives ouvertes<fnref n="4" /> et archives de chercheurs<fnref n="5" /> a amorcé une alliance qui a insufflé une nouvelle dynamique au projet.

Le Service commun de documentation (SCD) d'Aix-Marseille Université s'est associé à ce projet, apportant la solidité et la rigueur de son équipe. Cette association a démontré l'intérêt du travail entre les institutions académiques et la complémentation des questionnements de la diffusion entre bibliothèques et service d'archives. Depuis 2015, le pilotage du projet ainsi que la coordination du groupe de travail sont donc assurés conjointement par Véronique Ginouvès et Isabelle Gras. Outre le SCD AMU, le pôle documentaire de la MMSH d'Aix-en-Provence et en particulier le Pôle image-son pratiques du numérique en sciences humaines et sociales<fnref n="6" /> ainsi que le consortium Archives des ethnologues<fnref n="7" />, au sein de la TGIR Huma-Num, soutiennent activement ce projet qui a reçu le label DARIAH (Digital Research Infrastructure for the Arts and Humanities) en 2015.

Dès la première journée d'étude du groupe de travail<fnref n="8" />, Mélanie Dulong de Rosnay (CNRS) a donné le ton : « Si vous souhaitez travailler sur un guide de bonnes pratiques qui aborde les questions juridiques et éthiques, ne vous entourez pas de juristes, travaillez plutôt d'abord ensemble, entre professionnels, sur vos objectifs, vos pratiques et exprimez clairement vos besoins. » La leçon, qui nous a d'abord semblé étrange, s'est avérée productive et réjouissante. Le groupe a abordé chaque question, accompagné de juristes à l'écoute et ouverts aux besoins exprimés. Anne-Laure Stérin nous a fait confiance, nous a écoutés ; elle a produit la plupart des billets qui composent notre carnet en plaçant au cœur des questionnements la communauté de la recherche : que doit faire le/la chercheur-e quand il/elle édite, enregistre un entretien ou une conférence, photographie un monument ou une personne, etc. ?

Pour finaliser la rédaction du guide, nous aurions pu nous limiter à la publication des interventions des journées d'étude et aux réponses apportées dans les billets à ces questions très concrètes, mais nous avons voulu aussi lancer un appel à contributions qui a été largement diffusé sur plusieurs sites<fnref n="9" />. Cet appel a reçu un vif succès.

<footnote n="3">3 Programme de l'atelier 13-17 octobre 2014 : https://phonotheque.hypotheses.org/13535.</footnote>

<footnote n="4">4 Isabelle Gras est conservateur des bibliothèques au sein du département de l'ingénierie documentaire du SCD AMU où elle est notamment chargée de mission pour l'archive ouverte HAL AMU.</footnote>

<footnote n="5">5 Véronique Ginouvès est ingénieure de recherche CNRS, responsable des archives sonores et audiovisuelles de la recherche de la MMSH.</footnote>

<footnote n="6">6 Site : https://imageson.hypotheses.org.</footnote>

<footnote n="7">7 Site : https://ethnologia.hypotheses.org.</footnote>

<footnote n="8">8 https://ethiquedroit.hypotheses.org/72.</footnote>

<footnote n="9">9 Outre notre carnet de recherche et la plateforme Calenda (http://calenda.org/376416) merci aux nombreux sites et listes de diffusion qui se sont fait relais de cette proposition de contribution, présentée également lors des journées d'Huma-Num en 2016. https://phonotheque.hypotheses.org/20289.</footnote>
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L'objectif était de proposer des retours d'expériences réflexifs de la part de ceux qui essayaient de trouver un cadre juridique et éthique garantissant les impératifs de protection indispensables à la recherche, tout en favorisant le mouvement de la science ouverte. Les questionnements étaient nombreux : comment préciser les notions de propriété et de confidentialité des contenus ? Comment partager ces contenus ? Comment redessiner les contours de la sécurité et de validation des données ou encore de l'e-réputation à l'aune du numérique et des nouvelles pratiques de recherche en SHS ? Comment faire en sorte que le droit et l'éthique renforcent l'usage commun de la connaissance et des sources de la recherche ? Comment les réformes actuellement en cours pourront-elles être mises en œuvre par les chercheurs en SHS ? Il nous semblait que ces problématiques constituaient des enjeux majeurs dans le processus de recherche et nécessitaient d'être mieux appréhendées tant d'un point de vue éthique que juridique.

Les textes reçus dans le cadre de l'appel à contributions ont été examinés par les six membres du comité scientifique en deux séquences. Tout d'abord l'ensemble des membres a donné son avis sur la sélection des articles à partir d'un résumé et d'un plan détaillé anonymisés. Puis, une fois les articles sélectionnés, ils les ont évalués en double aveugle. Trois membres du comité scientifique ont accepté de coordonner les contributions de la deuxième partie et de les introduire, deux ont proposé un article de fond dans la première partie de l'ouvrage et un autre a rédigé un éditorial. Vous l'aurez compris, cet ouvrage n'aurait pas pu voir le jour sans l'implication constante du comité scientifique qui a supervisé ce Guide avec une grande bienveillance et un engagement sans faille :

- Florence Descamps – maître de conférences HDR à l'École pratique des hautes études, Paris sciences et lettres (EPHE, PSL);

- Laurent Dousset – directeur d'étude à l'École des hautes études en sciences sociales, Aix-Marseille Université, EHESS (CREDO UMR 7308, CNRS);

- Mélanie Dulong de Rosnay – chargée de recherche au CNRS, Institut des sciences de la communication du CNRS-Paris Sorbonne-UPMC;

- Lionel Maurel – juriste, conservateur des bibliothèques, responsable de l'information scientifique et technique à l'université Paris Lumières;

- Philippe Mouron – maître de conférences HDR en droit privé à Aix-Marseille Université, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle;

- Stéphane Pouyllau – ingénieur de recherche au CNRS, directeur adjoint de la TGIR Huma-Num.

Avec eux, nous souhaitons remercier chaleureusement les membres du groupe de travail qui ont cru à ce projet et ont permis sa concrétisation. Nous remercions tout particulièrement Myriam Fellous Sigrist, pour son engagement constant, sa rigueur et la qualité de ses conseils. Nous sommes très honorées de la confiance de Marie Masclet de Barbarin, vice-présidente du conseil d'administration d'Aix-Marseille Université, qui a accepté de préfacer cet ouvrage. L'éditorial de David Aymonin, directeur de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur et de la recherche (ABES) témoigne de l'enjeu de ce Guide pour la science ouverte et nous l'en remercions vivement. Enfin, nous adressons tous nos remerciements à Arnaud Chabrol pour son œil de professionnel de correcteur, sa mise en forme rigoureuse
pour la remise du compuscrit aux Presses universitaires de Provence (PUP) et le travail de mise en ligne qui lui a fait suite.

Le choix de publier ce Guide en format papier aux PUP nous a paru évident compte tenu de leur politique engagée en faveur du libre accès<fnref n="10" /> qui correspond pleinement aux valeurs soutenues par le groupe de travail. Nous remercions sincèrement Charles Zaremba pour son accueil très favorable et son appui quand notre projet était encore émergent. Nous adressons également nos remerciements à Perle Abbrugiati, actuelle directrice éditoriale des PUP, qui nous a suivies et soutenues dans le métier d'éditrice que nous découvrions. Tous deux ont compris l'enjeu et l'intérêt de publier un tel sujet en version papier et en version numérique sur OpenEdition Books. À toutes les étapes de ce Guide, les conseils du comité scientifique comme ceux du groupe de travail ont été bénéfiques. C'est ainsi que sur les conseils de Lionel Maurel, tous les articles de ce Guide sont publiés en licences CC-BY, avec l'accord de tous les auteurs. La bibliographie collective et par chapitre est consultable en ligne sur Zotero.

Ce Guide n'aurait pas pu être publié sans l'intérêt porté par les membres du consortium des ethnologues à ce projet et le soutien qu'ils ont accepté de lui attribuer dès sa création. Il doit aussi sa concrétisation à la confiance du SCD AMU, dirigé par Johann Berti, qui a également apporté son soutien financier conjointement à celui de la MMSH, dirigée par Brigitte Marin puis Sophie Bouffier.

Les réflexions présentées dans ce Guide ont trouvé leur origine dans le carnet de recherche Éthique et droit et appellent donc à se poursuivre dans ce même carnet, imaginé comme le prolongement de cet ouvrage. Le Règlement Général sur la Protection des Données, nouvelle réglementation européenne, est entré en vigueur depuis le 25 mai 2018, pendant la dernière phase de relecture des textes. Les auteurs de ce Guide ont néanmoins souhaité, dans un délai très court, modifier leur contribution afin qu'elles soient à jour de ces dernières dispositions législatives. Nous tenions encore à les remercier vivement pour leur implication dans ce projet éditorial. Le paysage législatif est mouvant et se dessine au gré des enjeux sociétaux. La proposition de directive « copyright » qui vise à réformer le droit d'auteur dans le cadre du marché unique numérique soulèvera de nouvelles problématiques et fera éclore d'autres controverses qui nourriront les prochains débats. Aussi, tous les auteurs vous invitent à participer à la rédaction du carnet de recherche afin de continuer à échanger sur ces enjeux. Le carnet propose ainsi un ouvrage augmenté en continu à travers les billets, mais aussi vos commentaires de lecteurs engagés.

<footnote n="10">¹⁰ https://hal-amu.archives-ouvertes.fr/page/les-pup.</footnote>