# Modalités d'accès et public des milieux d'accueil francophones de la petite enfance en Région de Bruxelles-Capitale

Toegangsmodaliteiten en publiek van de Franstalige kinderopvang in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest

French-speaking childcare centres in the Brussels-Capital Region: access and users

Perrine Humblet, Emmanuelle Robert, Philippe Huynen, Gaëlle Amerijckx, Stéphane Aujean et Benjamin Wayens

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OpenEdition
Journals

## Édition électronique

URL : https://journals.openedition.org/brussels/5197

DOI : 10.4000/brussels.5197

ISSN : 2031-0293

## Traduction(s) :

Toegangsmodaliteiten en publiek van de Franstalige kinderopvang in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest - URL : https://journals.openedition.org/brussels/5217 [nl]

French-speaking childcare centres in the Brussels-Capital Region: access and users - URL : https://journals.openedition.org/brussels/5227 [en]

## Éditeur

Université libre de Bruxelles - ULB

## Référence électronique

Perrine Humblet, Emmanuelle Robert, Philippe Huynen, Gaëlle Amerijckx, Stéphane Aujean et Benjamin Wayens, « Modalités d'accès et public des milieux d'accueil francophones de la petite enfance en Région de Bruxelles-Capitale », *Brussels Studies* [En ligne], Fact Sheets, document 151, mis en ligne le 06 décembre 2020, consulté le 02 mai 2025. URL : http://journals.openedition.org/brussels/5197 ;
DOI : https://doi.org/10.4000/brussels.5197

Ce document a été généré automatiquement le 2 mai 2025.

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# Modalités d'accès et public des milieux d'accueil francophones de la petite enfance en Région de Bruxelles-Capitale

*Toegangsmodaliteiten en publiek van de Franstalige kinderopvang in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest*

*French-speaking childcare centres in the Brussels-Capital Region: access and users*

Perrine Humblet, Emmanuelle Robert, Philippe Huynen, Gaëlle Amerijckx, Stéphane Aujean et Benjamin Wayens

## NOTE DE L'AUTEUR

L'enquête à la base de cette *fact sheet* a été financée et pilotée par l'Observatoire de l'enfant de la Commission communautaire française. Des résultats complémentaires sont disponibles dans le numéro 39 de la revue de l'observatoire, *Grandir à Bruxelles* (https://www.grandirabruxelles.be/).

<footnote n="1">1 Avec un nombre important de naissances chaque année (16 635 en 2019) et une grande diversité de situations socioéconomiques et de parcours professionnels, la démographie et la sociologie des Bruxellois mettent les systèmes d'accueil de la petite enfance sous tension. L'accessibilité est un principe de base pour organiser un système d'accueil de qualité¹ pour les jeunes enfants. La région bruxelloise connait un manque de capacité (4 places pour 10 enfants en moyenne régionale) associé à une répartition très inégale de ces places [Humblet et al., 2015]. Cependant, l'accessibilité dépend également de la diversité des services, de leurs critères d'accès, de leurs procédures d'inscription, de</footnote>
l'organisation du premier contact ou encore de leur adaptation aux besoins de la population.

Une enquête² a été réalisée dans les milieux d'accueil francophones bruxellois à la demande de l'Observatoire de l'enfant pour identifier les modalités d'inscription des enfants âgés de moins de 3 ans et pour décrire les caractéristiques sociales et démographiques des familles utilisatrices.

L'enquête a eu lieu entre les mois de juillet et d'octobre 2018, avec le soutien de l'ONE.

Le questionnaire se composait de deux volets, l'un relevant les caractéristiques des services, en particulier concernant l'inscription, l'autre les caractéristiques sociodémographiques de chaque enfant inscrit dans le service en juin 2018. Le questionnaire a été envoyé à toutes les structures autorisées par l'ONE.

Au total, 152 services sur les 377 contactés ont participé à l'enquête (taux de réponse = 40,6 %), et 116 d'entre eux ont complété simultanément les deux volets, permettant la collecte de données sociodémographiques sur 4 233 enfants. Les données sur les services ont été pondérées en fonction de la répartition des milieux d'accueil dans la Région (selon le type de service, son caractère subventionné et la commune). La pondération a également été appliquée à l'échantillon d'enfants rattaché aux milieux d'accueil fréquentés.

Au moment de l'enquête, il existait différents types de services subventionnés et non subventionnées par l'ONE (tableau 1). Une réforme votée en 2019 est en cours de mise en œuvre.

<table><caption>Tableau 1. Typologie des milieux d'accueil francophones utilisée dans le cadre de l'enquête</caption><thead><tr><th></th><th>Subventionné par l'ONE</th><th>Non subventionné par l'ONE</th></tr></thead><tbody><tr><th>En collectivité</th><td>Crèche<br>Prégardiennat<br>Maison Communale d'Accueil de l'Enfance</td><td>Maison d'enfants<br>Halte-accueil</td></tr><tr><th>Type familial</th><td>Service d'accueillantes conventionnées</td><td>Accueillante autonome</td></tr></tbody></table>

Cette *fact sheet* reprend les principaux résultats de cette enquête auprès de milieux d'accueil de la petite enfance francophones à Bruxelles et aborde successivement les modalités et critères d'inscription, l'organisation de l'entrée et des premiers jours d'accueil, les caractéristiques du public et la contribution financière des parents.

# 1. Modalités et critères d'inscription

Dans leur majorité, les milieux d'accueil francophones interviennent dans la sélection des demandes adressées à leur service. Cependant, pour un certain nombre de crèches et de prégardiennats l'inscription est totalement centralisée, souvent au niveau communal.
<figure><img src="image_3.png" /><figcaption>Figure 1. Modalités d'inscription aux milieux d'accueil francophones de la Région de Bruxelles-Capitale</figcaption></figure>

Source : Robert et Godin [2019], Huynen [2020]

9. Dans 63 % des maisons d'enfants (figure 1), l'ordre chronologique d'inscription est pris en compte de manière exclusive.

10. Dans les services qui ne dépendent pas d'une gestion centralisée et n'appliquent pas exclusivement l'ordre chronologique, cinq critères sont cités en moyenne parmi la vingtaine proposés dans le questionnaire (sans demande de les hiérarchiser). La critériologie évoquée est plus limitée au sein des maisons d'enfants (moyenne de 2,2 critères).

11. Les critères sont relatifs à l'organisation familiale (fratrie, adossement à une école), à des motifs sociaux (précarité, chômage, monoparentalité, accueil d'urgence ou ponctuel), au domicile, à des motifs d'organisation du service (entrée groupée, durée minimale de présence), au travail des parents (travail des parents, personnel d'entreprise) et enfin, à la prise en considération de besoins spécifiques³.
<figure><img src="image_4.png" /><figcaption>Figure 2. Critères d'inscription cités dans les milieux d'accueil francophones de la Région de Bruxelles-Capitale</figcaption></figure>

Source : Robert et Godin [2019], Huynen [2020]

## 2. L'organisation de l'entrée et des premiers jours d'accueil

12 Généralement, l'entrée des enfants s'effectue de façon individuelle (79 %) et non par groupe d'enfants. L'entrée individuelle concerne 98 % des maisons d'enfants et 95 % des haltes-accueil, mais seulement 55 % des crèches, qui forment plus souvent des sections d'enfants du même âge.

13 L'entrée en milieu d'accueil est précédée par une période de familiarisation⁴, qui varie en moyenne d'un peu moins de 4 jours pour les haltes-accueil à une à deux semaines pour les crèches. Toutefois, de manière spontanée, un tiers des répondants a stipulé que cette durée pouvait être gérée de manière flexible, en s'adaptant à l'enfant, surtout dans les maisons d'enfants et les haltes-accueil.

14 L'entrée dans le milieu d'accueil a lieu à tout moment de l'année dans 4 services sur 5. Les crèches se distinguent par un taux supérieur (37 %) d'entrées à des « moments particuliers », après les congés scolaires. Liée aux entrées groupées, cette pratique peut avoir pour effet de conditionner l'accès en crèche en fonction de la date de naissance de l'enfant qui doit avoir le bon âge au bon moment, sous peine de ne pouvoir être accepté. Il est probable que cela ait un impact sur la composition des crèches.

15 L'âge moyen d'entrée dans les crèches et les maisons d'enfants est de 6,6 mois et 7,9 mois, mais respectivement 20 % et 23 % des enfants y sont entrés avant l'âge de 4 mois. Il est plus tardif en haltes-accueil (âge moyen 11,9 mois) qui se caractérisent par un nombre croissant d'entrées selon l'âge des enfants, avec un maximum entre 13 et 24 mois (38 % des entrées). L'âge des enfants à l'entrée dans les prégardiennats diffère pour des motifs réglementaires (18 mois minimum).
## 3. Le public des milieux d'accueil

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Les milieux d'accueil sont souvent choisis, tant que faire se peut, dans l'environnement résidentiel des parents. Cette logique peut être renforcée par des critères d'accès intégrant cette notion de proximité. On observe donc une forte correspondance entre la zone du domicile de l'enfant (selon le code postal) et celle de l'implantation des services situés dans la première et la seconde couronne. Par contre, dans le Pentagone, où des logiques d'accueil plus associées au lieu de travail sont bien présentes, le rayonnement des infrastructures est plus étendu, intégrant près de 40 % d'enfants en seconde couronne bruxelloise, voire en périphérie⁵ ou plus loin en Wallonie ou en Flandre.

<figure><img src="image_5.png" /><figcaption>Figure 3. Zone de résidences de l'enfant selon la zone d'implantation du milieu d'accueil francophone de la Région de Bruxelles-Capitale</figcaption></figure>

Source : Robert et Godin [2019], Huynen [2020]

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Les enfants inscrits dans les services francophones à Bruxelles vivent majoritairement avec deux parents (86 %). Mais dans les haltes-accueil, cette proportion est nettement inférieure (69 %).

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Les milieux d'accueil francophones bruxellois accueillent des enfants vivants majoritairement (87 %) dans un ménage professionnellement actif : 67 % dont les deux parents travaillent, 15 % dont c'est le cas d'un des deux parents, et 5 % dont le parent isolé est actif. Il n'est pas précisé si c'est à temps plein ou à temps partiel.

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Ces proportions diffèrent selon le type de service. Les haltes-accueil présentent un profil spécifique (figure 4).
<figure><img src="image_6.png" /><figcaption>Figure 4. Activité professionnelle au sein du ménage des enfants accueillis dans les milieux d'accueil francophones de la Région de Bruxelles-Capitale</figcaption></figure>

Source : Robert et Godin [2019], Huynen [2020]

20. Pour la très grande majorité des enfants (88 %) le service d'accueil ne considère pas qu'il y ait un « besoin spécifique »⁶ lors de l'accueil. Cette proportion varie peu entre les différents types de structure.

21. La langue pratiquée dans le contexte familial des enfants peut notamment être un marqueur de besoins particuliers. Le contexte familial est unilingue francophone pour 50 % des enfants et multilingue pour 42 % d'entre eux (8 % restent sans réponse). Les résultats des haltes-accueil diffèrent, avec seulement un enfant sur quatre qui ne parle que le français à la maison (27 %).
<figure><img src="image_7.png" /><figcaption>Figure 5. Langues pratiquées dans le contexte familial des enfants des milieux d'accueil francophones de la Région de Bruxelles-Capitale</figcaption></figure>

Source: Robert et Godin [2019], Huynen [2020]

## 4. La contribution financière des parents

22 Toutes les catégories de service, subventionnées et non subventionnées, bénéficient de financements émanant de pouvoirs publics et d'organismes privés, des communes, d'Actiris, du Fonds Social Européen, ou d'entreprises et d'ASBL. Il est complété d'une participation des parents.

23 Les barèmes appliqués pour cette participation des parents, conjonction des caractéristiques du milieu d'accueil et de celles des parents, varient. Celui qui est appliqué dans les crèches et prégardiennats subventionnés principalement par l'ONE tient compte des revenus nets du ménage. Par contre, dans les maisons d'enfants et les haltes-accueil, les barèmes sont fixes et varient par établissement.

24 Le coût journalier moyen de l'accueil des enfants de l'ensemble des services d'accueil francophones de la Région est de 18,7 € (le coût médian est de 17,6 €). Les valeurs les plus faibles sont observées dans les haltes-accueil (coût moyen de 11,4 € et médian de 9 €) et les plus élevées dans les maisons d'enfants (moyenne de 27,8 € et médiane de 30 €). Pour ces dernières, la moyenne est influencée à la baisse par quelques maisons d'enfants s'inscrivant dans un projet social.

25 La figure 6 met en évidence la très grande spécificité des haltes-accueil avec leur projet social.
<figure><img src="image_8.png" /><figcaption>Figure 6. Coût d'une journée d'accueil selon le type de milieu d'accueil francophones de la Région de Bruxelles</figcaption></figure>

Source: Robert et Godin [2019], Huynen [2020]

Conclusion

26 Le secteur de l'accueil de la petite enfance n'organisant pas autant de places qu'attendues par la population, des critères à l'inscription s'avèrent nécessaires. Diversifiés, parfois complexes, ils influent sur le niveau d'accessibilité primaire du service. Dans les milieux d'accueil « classiques », crèche, prégardiennat et maison d'enfants, les familles biparentales et actives professionnellement sont les plus nombreuses et le critère « commune du domicile » a visiblement un impact géographique sur la sélection des enfants. Cependant, les premières différentes des maisons d'enfants par le coût journalier et donc par le niveau socioéconomique des familles. Les haltes-accueil se singularisent sur le plan de la contribution financière, mais aussi au travers d'autres indicateurs, soulignant un public spécifique de familles dont les besoins sociaux sont plus aigus.

27 Une réforme est en cours à l'ONE, ciblant à la fois la qualité et l'accessibilité de l'accueil de la petite enfance. Le chemin est encore long, mais une première série de jalons est posée en vue d'aboutir à diminuer les inégalités éducatives. Les éléments rassemblés dans cette *fact sheet* permettront de prendre en compte les réalités bruxelloises et de souligner l'intérêt de compléter les efforts portant sur l'amélioration du taux de couverture (la création de places) par une réflexion sur les autres facteurs qui influent sur l'accessibilité des milieux d'accueil et la diversité de leur public.

Les auteurs tiennent à remercier chaleureusement les milieux d'accueil qui ont pris le temps de répondre à l'enquête dont ils présentent les résultats.

<footnote>* La valeur maximale de 36 € par jour correspond à la dernière tranche du barème ONE, mais, dans les maisons d'enfants, la dernière tranche est en réalité de 32,51 € - 75 €.</footnote>
BIBLIOGRAPHIE

HUMBLET, P., AMERIJCKX, G., AUJEAN, S., DEGUERRY, M., VANDENBROECK, M. et WAYENS, B.,
Les jeunes enfants à Bruxelles : d'une logique institutionnelle à une vision systémique. In :
*Brussels Studies*, Notes de synthèse. n° 91, 21/09/2015. Disponible à l'adresse : http://
journals.openedition.org/brussels/1299

HUYNEN, P., 2020, Étude quantitative visant à décrire et à analyser le profil de la population fréquentant les milieux francophones d'accueil de l'enfant (0-3 ans) de la Région de Bruxelles-capitale II. Spirit of data, 2020.

ROBERT, E. et GODIN, I., 2019, Étude quantitative visant à décrire et à analyser le profil de la population fréquentant les milieux d'accueil de l'enfant (0-3 ans francophones de la Région de Bruxelles-Capitale). Rapport d'activité. 2019, École de Santé Publique, Université libre de Bruxelles.

NOTES

1. Recommandation du Conseil concernant la garde des enfants 31/03/1992 (92/241 /CEE).
Voir également : https://www.grandirabruxelles.be/index.php/77-2/

2. ROBERT E. et GODIN I., 2019.
HUYNEN, P., 2020.

3. Dans le questionnaire destiné aux services il n'y avait pas de définition de la notion de « besoin spécifique ».

4. « La familiarisation est un enchaînement de rencontres entre un enfant, sa famille et des professionnels prêts à les accueillir dans un environnement nouveau » (ONE, La familiarisation).
Elle se fait en présence du parent, avant l'entrée effective.

5. La périphérie reprend : Asse, Beersel, Dilbeek, Drogenbos, Grimbergen, Hoeilart, Kraainem, Linkebeek, Machelen, Meise, Merchtem, Overijse, St-Pieters-Leeuw, St-Genesius-Rode, Tervuren, Vilvoorde, Wemmel, Wezembeek-Oppem, Zaventem.

6. Le questionnaire « enfant » proposait les modalités suivantes : « pas de besoin spécifique », « besoin social », « besoin médical », « Aide à la jeunesse » et « autre ».

RÉSUMÉS

Cette *fact sheet* reprend les principaux résultats d'une enquête réalisée auprès de milieux d'accueil de la petite enfance francophones à Bruxelles entre les mois de juillet et d'octobre 2018. Elle aborde successivement les modalités et critères d'inscription, l'organisation de l'entrée et des premiers jours d'accueil, les caractéristiques du public et la contribution financière des parents.
Deze factsheet stelt de belangrijkste resultaten voor van een enquête die tussen juli en oktober 2018 werd afgenomen bij Franstalige kinderopvang in Brussel. De auteurs bespreken achtereenvolgens de inschrijvingsmodaliteiten en -criteria, de organisatie van de instap en van de eerste opvangdagen, de kenmerken van het publiek en de financiële bijdrage van de ouders.

This fact sheet includes the main results of a survey of French-speaking childcare centres in Brussels between the months of July and October 2018. It deals with the registration procedures and criteria, the organisation of the first days of childcare, the characteristics of users and the financial contribution of parents.

## INDEX

**Thèmes** : 4. santé – qualité de vie – inégalités sociales

**Mots-clés** : institutions, enseignement, jeunesse, inégalités sociales, santé, politiques sociales

**Trefwoorden** instellingen, onderwijs, jongeren, sociale ongelijkheden, gezondheid, sociaal beleid

**Keywords** : institutions, education, youth, social inequalities, health, social policies

## AUTEURS

### PERRINE HUMBLET

Perrine Humblet est docteure en sciences de la santé publique et professeur honoraire à l'École de Santé publique de l'Université libre de Bruxelles. Elle effectue des recherches et expertises sur les politiques et programmes relatifs à la petite enfance, ainsi que sur les déterminants sociaux de la santé. Elle est actuellement experte de l'Observatoire de l'enfant de la Commission communautaire française à Bruxelles et auparavant auprès d'organisations internationales (Commission européenne ; OCDE ; UNESCO).

phumblet[at]ulb.ac.be

### EMMANUELLE ROBERT

Emmanuelle Robert est docteure en sciences de la santé publique et chercheuse à l'École de Santé publique de l'Université libre de Bruxelles. Ses principaux champs d'investigations concernent l'épidémiologie dans le domaine de la santé mère-enfant (allaitement maternel, vaccination des nourrissons...).

emrobert[at]ulb.ac.be

### PHILIPPE HUYNEN

Philippe Huynen est sociologue et armé d'une solide formation en informatique. Il exerce depuis plus de 35 ans dans le secteur de la recherche, que celle-ci s'inscrive dans un environnement universitaire (UCLouvain, Université Saint-Louis) ou privé (à partir de sa société, Spirit of Data). Ses compétences en méthodologie et en analyses quantitatives l'ont amené sur des terrains aussi divers que la santé, le logement social, les secteurs automobile et bancaire, la justice, la mobilité à Bruxelles, etc.

p.huynen[at]spirit-of-data.be

### GAËLLE AMERIJCKX

Gaëlle Amerijckx est sociologue et docteure en sciences de la santé publique. Collaboratrice scientifique à l'Observatoire de la Santé et du Social de Bruxelles, elle travaille notamment sur
l'évaluation des politiques publiques bruxelloises, en relation avec les problématiques sociales et de santé. Ses travaux de recherche antérieurs, menés à l'université, ont porté sur l'analyse de politiques en matière d'enfance 0-12 an (aux niveaux bruxellois, belge et européen) et sur les facteurs de bien-être pour les jeunes Bruxellois (moins de 8 ans) en relation avec les institutions socio-éducatives. Elle est également experte auprès de l'Observatoire de l'enfant de la Commission communautaire française.

gamerijckx[at]ccc.brussels

STÉPHANE AUJEAN

Stéphane Aujean est sociologue. Attaché principal à la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, il coordonne l'Observatoire de l'enfant, un programme de recherche et d'action sur la politique de l'enfance à Bruxelles, et en particulier la politique d'accueil. L'Observatoire, qui s'adresse surtout aux professionnels et aux pouvoirs publics, met à leur disposition des connaissances, des services, des informations, les résultats de ses recherches et des recommandations qui peuvent faire progresser les réflexions et débats. L'Observatoire publie à cet effet la revue Grandir à Bruxelles (http://www.grandirabruxelles.be). saujean[at]cocof.irisnet.be

BENJAMIN WAYENS

Benjamin Wayens est géographe et coordonne le réseau interdisciplinaire des études bruxelloises (EBxl) de l'Université libre de Bruxelles (ULB). C'est aussi le rédacteur en chef adjoint de la revue Brussels Studies. Très éclectique dans ses recherches sur Bruxelles, il a néanmoins développé une expertise approfondie des questions d'observation urbaine quantitative et d'analyse des logiques de localisation des activités. Il est titulaire du cours de Géographie appliquée et Géomarketing et mène depuis 20 ans des recherches dans ce domaine, avec le commerce de détail et les systèmes scolaires à Bruxelles et en Belgique comme terrains d'étude privilégiés.

bwayens[at]ulb.ac.be