Qui sont les médecins légistes ? Comment comprendre leur position, à l’intersection des institutions médicales et judiciaires ? Comment caractériser l’évolution de leur statut et l’organisation de leur activité, au carrefour des besoins, intérêts et budgets de multiples acteurs, au plan local comme national ? À quel moment s’est opéré, pour chacune et chacun d’entre eux, le choix de consacrer tout ou partie de son activité professionnelle à des actes dont la qualification est si complexe, qu’on l’envisage dans ses dimensions humaines ou sociales ? Comment, finalement, analyser leurs expertises, ouvrir la boite noire qui permet de voir s’opérer in concreto l’exercice répété d’un équilibre précaire et toujours personnel entre la prise en compte du témoignage des corps ou de leurs traces et le construit du regard des experts ?

C’est à toutes ces questions qu’est consacrée l’excellente thèse de sociologie de Romain Juston, soutenue le 8 décembre 2016 au sein de l’Université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines pour l’Université Paris-Saclay. Les réponses qu’il apporte, tout comme les descriptions et analyses qu’il déploie à leur appui, sont des sources de réflexion particulièrement utiles pour les juristes soucieux de percevoir, au-delà des textes les instituant, les conditions d’exercice des activités d’expertise médico-légale.

L’appareil scientifique que le candidat mobilise à l’appui de ses démonstrations peut, à vrai dire, paraître de prime abord intimidant pour le lecteur juriste. Sociologie des professions, sociologie de l’expertise, mais aussi Science and Technology Studies (au travers des figures de la coproduction, de la théorie de l’acteur-réseau ou encore de la traduction), Legal Consciousness Studies… tous ces courants théoriques sont, ici, mis habilement au service de la démonstration convaincante d’une articulation permanente des pratiques des médecins en situation d’expertise médico-légale entre spécialité médicale et expertise judiciaire. À l’intimidation succède toutefois, fort heureusement, le plaisir d’une lecture facilitée par de nombreux encadrés retraçant tout à la fois la méthodologie et les terrains explorés par le sociologue.

C’est dans les pratiques concrètes de plusieurs instituts médico-légaux, d’unités de médecine judiciaire, mais aussi au sein de services ministériels, d’une permanence de Parquet, etc. – à l’issue, parfois, de longs mois de négociations pour obtenir des rendez-vous et dans des conditions d’observation quelquefois très éprouvantes – que le candidat est allé recueillir les éléments qui étayent son enquête et servent d’appui à une réinterprétation des cadres analytiques qu’il sollicite. En parcourant les terrains de l’expertise médico-légale, Romain Juston nous donne les moyens de percevoir, in concreto, les différentes étapes de la coproduction de la science et de l’expertise, des faits et du droit, sans tomber dans une approche réductionniste ou moraliste de l’un ou l’autre des pôles qui définissent, dans des proportions variables, les pratiques qu’il analyse. Le soin qu’il accorde à l’exposé de ses constatations transporte le lecteur jusque dans le cœur du droit en train de se faire comme de la médecine en plein exercice. Il est, surtout, mis au service d’une démonstration progressive, mais fort convaincante, qu’illustre un plan dynamique et parfaitement problématisé.

La première partie est consacrée à l’organisation des activités médico-légales. Après avoir rappelé, dans un premier chapitre, que la médecine légale s’est toujours positionnée entre la rubrique d’expertise et la spécialité médicale, alternant les équilibres entre ces deux pôles dans un mouvement de reconfiguration permanent, M. Juston procède à une nouvelle analyse de la réforme en cours au moment où il commence sa thèse. Il opère, cette fois, depuis les pratiques qu’il peut observer et analyser in situ et dans les entretiens que lui accordent les acteurs de la médecine légale. Cette première partie aboutit à la mise en évidence de deux figures alternatives et complémentaires de l’expertise médico-légale, celle du médecin expert, et celle du médecin légiste. Il confronte ensuite ces figures, dans sa seconde partie, aux modalités concrètes de socialisation – primaire ou secondaire – au droit et à la justice des médecins légistes. Les modèles qui en découlent – le bon expert et le bon médecin – lui permettent de mettre en évidence différents ajustements de leurs expertises par les praticiens en fonction de leur formation de spécialité. Dans la troisième partie de la thèse, le candidat ouvre, enfin, la « boîte noire de l’expertise » en elle-même. Ses analyses sont alors consacrées à l’activité d’expertise proprement dite et au suivi de ses étapes, depuis l’organisation qui précède, constitue et entoure les consultations relatives aux incapacités totales de travail jusqu’à la recherche d’éléments de preuve durant les autopsies et à la négociation et la rédaction des rapports d’expertise et enfin aux conditions de leur prise en considération par les magistrats du Parquet.

Les différentes étapes du voyage que Romain Juston relate dans l’univers médico-légal ne sont, il faut le souligner, ni prétextes à la caractérisation d’attendus théoriques artificiellement recherchés ni vaines allégories de l’histoire que l’auteur entendrait nous conter. Bien au contraire, et c’est précisément l’une des réussites majeures de ce travail, les acteurs qu’il suit et dont il retrace les actes, dires et parcours sont respectés dans leurs pratiques mais aussi dans leurs opérations de catégorisation propres. Les citations, nombreuses, issues d’entretiens ou d’observations, montrent qu’ils ne se privent pas d’adopter des positions, d’ailleurs parfois contradictoires au cours d’une même séquence, quant à ce qui est et doit être leur fonction, leur rôle en tant que médecins et en tant qu’experts. Dans le chapitre 5, consacré à l’évaluation des ITT, on retrouve ainsi souvent, dans la bouche des acteurs, le mot « juste » ou des références, plus ou moins embarrassées, à la notion de « justice » ou encore de « juste titre » au sujet des expertises réalisées et des liens qui les unissent tout à la fois aux constats opérés sur les corps et aux attentes perçues des processus judiciaires dans lesquels les certificats rédigés seront pris en considération. Si ces termes sont relevés par l’auteur, ce n’est pas pour pointer du doigt une quelconque déviance par rapport à l’idéal d’une pratique médicale qui ne se rapporterait qu’aux faits. Bien au contraire, ils sont intégrés dans l’analyse d’une pratique réelle qu’il est impossible de réduire à un idéal purifié et qui donne à voir tout à la fois le rôle de la science dans la construction du jugement et celui du droit dans la production des faits scientifiques.

1 Olivier Leclerc, Le juge et l’expert. Contribution à l’étude des rapports entre le droit et la scie (...) 7C’est sur cette ligne de crête que se déploie, à mes yeux, l’un des apports les plus intéressants de la thèse de Romain Juston. Il y a quelques années, notre collègue Olivier Leclerc reprochait son aveuglement au droit français, au sujet de l’expertise, en affirmant qu’« il n’est possible de tenir les savoirs extérieurs au droit pour auxiliaires que par un oubli des conditions d’énonciation dont ils étaient assortis »1. En conservant cette distance analytique, le travail de Romain Juston répare, me semble-t-il, cet oubli, et nous offre une analyse éclairante des conditions d’énonciation des savoirs de la médecine légale. Il nous donne à voir, en action, une discipline, l’expertise médico-légale, qui est tout à la fois travaillée par les institutions du monde qui l’entoure, que ce dernier soit médical, judiciaire ou même économique et politique, et en prise avec les différentes façons dont ce monde se construit.

Le croisement, dans les analyses que mène Romain Juston à cet égard, de connaissances issues des Sciences and Technology Studies (le concept de coproduction, notamment) avec les développements modernes des théories issues des travaux sur le droit en société (les Legal Consciousness Studies, en particulier) est tout à fait original et éclairant. Cette approche est d’autant plus pertinente, notamment dans la seconde partie, que, comme l’auteur le souligne, les acteurs qu’il suit et interroge sont précisément saisis à partir de ce moment-là en tant qu’intermédiaires du droit et non plus, comme dans la première partie, en tant que bénéficiaires d’une nouvelle organisation de leur profession.

Le statut des médecins légistes implique qu’ils interviennent dans la procédure judiciaire elle-même, et leur positionnement ne sera, de fait, pas uniquement lié à leur perspective plus ou moins individuelle – leur carrière, leur spécialité, l’économie (au sens propre et figuré) de leur branche d’activité – mais aussi à ce qu’ils estiment normal ou juste pour les personnes qu’ils sont amenés à croiser dans le cadre de leur mission et sur lesquelles ils projettent, en quelque sorte, leur conscience du droit tout comme leur conscience de ce qu’est un corps en bonne santé, une vie sociale acceptable, etc. On perçoit très bien cette dimension supplémentaire dans certaines des consultations d’ITT décrites par l’auteur, au travers des injonctions que les experts adressent parfois aux victimes d’infractions (p. 363 et 364, par exemple) ou, en aval, dans le décryptage qu’ils livrent des raisons qui les ont poussés à faire certains choix en fonction des attentes qu’ils placent dans le processus judiciaire à suivre (p. 374).

Pousser l’analyse de leur conscience du droit – ou plus précisément, sans doute, de leur conscience de la procédure judiciaire dans laquelle leur pratique s’insère – éclaire donc de manière pertinente leur positionnement vis-à-vis des personnes sur lesquelles ils sont amenés à rendre leurs expertises. Logiquement, le travail entrepris par M. Juston permet d’ailleurs de mesurer, dans son dernier chapitre notamment, à quel point les magistrats du Parquet développent, à leur tour, une conscience de la médecine, et plus précisément un avis – fut-il contraint par une organisation de l’expertise judiciaire leur donnant moins de liberté, sur ce point, que n’en possèdent les magistrats américains, par exemple – étayé sur ce qu’ils estiment être un bon médecin légiste, un bon expert, et un travail de médecine légale sur lequel leur appréciation des faits peut valablement s’appuyer. C’est d’ailleurs, pour terminer, l’une des grandes qualités du travail de Romain Juston que d’inspirer à son lecteur ce questionnement sur la possible symétrisation d’une partie des analyses qu’il avance en termes de conscience du droit.

On voit en effet s’esquisser, sous sa plume, la possibilité de questionner aussi une autre forme de conscience : conscience du fait, de la technique médicale, que les acteurs qu’il étudie véhiculent et transmettent dans leurs activités professionnelles. Ils le font, lorsqu’il s’agit des médecins légistes, dans un positionnement que l’on pourrait symétriquement analyser comme celui d’intermédiaires des sciences et techniques. Les médecins suivis témoignent ainsi régulièrement, tout au long des pages de cette thèse, de visions singulières des corps, des personnes qu’ils rencontrent et de la signification de ce qu’est la science ou la technique médicale (prenant plus ou moins en considération le contexte social des personnes examinées, leur apparence, ce qu’elles racontent, leur psychologie ou l’état de leur bilan sanguin). Ces visions, ils les déclinent dans leurs pratiques concrètes. Ils les déclinent aussi dans la manière dont ils conçoivent la narration de leur technique auprès des destinataires de leur intermédiation. L’exemple d’Yvan, suivi dans le troisième chapitre (p. 254 et s.), est particulièrement illustratif. Cet urgentiste, venu à la médecine légale par une socialisation progressive, dans son service d’urgence, au droit via l’établissement régulier de « constats », se charge avec plaisir, d’après ce qu’il en dit, de l’établissement de protocoles destinés à socialiser ses interlocuteurs du monde judiciaire (les magistrats, les officiers de police judiciaire, les jurés) aux connaissances techniques (anatomiques ou médicales) qu’il estime nécessaires dans sa fonction d’expert. On retrouve une préoccupation similaire d’une part des acteurs qui réfléchissent, dans le chapitre suivant, à la rédaction d’une trame utilisée dans le cadre de la prise en charge des situations de maltraitance à enfants. En échangeant sur les termes de cette trame, à la fois dans le cadre de leur utilité pendant la consultation et de leur sens à l’égard des magistrats auxquels les constatations seront envoyées, ils expriment tout à la fois leur conscience du droit (parler de responsables légaux plutôt que de parents, par exemple), et leur conscience de la technique (proposer un schéma lésionnel complet, par exemple) sur laquelle s’appuie leur expertise et qu’ils entendent décrire au profit de leurs interlocuteurs judiciaires. Les modalités de narration des médecins légistes – dans leurs rapports, constatations, dans les dépositions qu’ils sont amenés à faire devant des jurés – influencent certainement l’image qui est véhiculée dans nos tribunaux et, plus largement, dans nos sociétés, de ce que sont la science et la technique, médicales en l’occurrence.

C’est là une autre boite noire que la thèse de Romain Juston ouvre, entre ses lignes, au profit d’une meilleure analyse du droit, mais aussi des sciences et techniques comme autant de phénomènes sociaux aussi complexes que passionnants. Ce modeste retour sur une très belle thèse confirme bien, par conséquent, tout l’intérêt qu’elle suscite et devrait susciter auprès des sociologues – du droit comme des professions – mais aussi des juristes, qui peuvent trouver là de nouvelles sources de lecture et d’analyse des conditions dans lesquelles nos connaissances scientifiques et techniques, notre système judiciaire et, plus largement, notre droit et notre société se fertilisent mutuellement.

<footnote n="1">1 Olivier Leclerc, Le juge et l’expert. Contribution à l’étude des rapports entre le droit et la science, LGDJ, Bibliothèque de droit privé, Tome 443, 2005, p. 405.</footnote>