# Manuel du HCB pour l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés

Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Elie Dassa, Claude Bagnis, Pascal Boireau, Jean-Luc Darlix, Hubert de Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperschmitt, Claudine Franche, et al.

► To cite this version:

Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Elie Dassa, André Jestin (Dir.). Manuel du HCB pour l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés., 212 p., 2014. hal-01604551

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# Manuel du HCB pour l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés

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Rueda CC

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IRRI CC
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Remerciements

Ce document est le résultat d'un travail collectif des membres du collège confiné<fnref n="1" /> du Comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies (HCB) lors de son premier mandat (2009-2014)<fnref n="2" />, composé de :

Jean-Christophe Pagès, Président, Jean-Jacques Leguay, Vice-Président, Elie Dassa, coordinateur,

et par ordre alphabétique : Claude Bagnis, Pascal Boireau, Jean-Luc Darlix, Hubert de Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperschmitt, Claudine Franche, Philippe Guerche, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Olivier Le Gall, Didier Lereclus, Daniel Parzy, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet et Jean-Luc Vilotte.

Le Comité scientifique du HCB tient à remercier pour leur relecture critique, l'association Organibio, M. Bernard Cornillon (INSERM, risques biologiques).

Le HCB remercie par ailleurs les experts qui ont contribué à la rédaction de l'ouvrage "PRINCIPES DE CLASSEMENT ET GUIDES OFFICIELS DE LA COMMISSION DE GENIE GENETIQUE" (publié en 1993 sous le double timbre du Ministère de la Recherche et du Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement), document dont la teneur a largement inspiré la rédaction du présent manuel.

<footnote n="1">¹ Sous-ensemble d'experts du Comité scientifique traitant des questions spécifiques aux biotechnologies destinées à un usage en milieu confiné.</footnote>

<footnote n="2">² L'équipe du HCB tient à remercier Marion Pillot (Chargée de mission) pour son travail éditorial sur la première version du manuel.</footnote>
Avant-propos du Président du Comité scientifique du HCB

Le présent manuel, supervisé par le CS du HCB, est la deuxième version d'un texte d'aide à la déclaration de l'usage d'OGM dans un environnement confiné.

Simplifier les modes de déclaration par la dématérialisation sur l'application DUO, n'a pas levé l'ensemble des difficultés. La nécessité de connaître plusieurs réglementations et une multitude de possibilités d'utilisations, lorsque l'on entreprend de déclarer l'utilisation d'OGM en laboratoire, reste un problème pour l'utilisateur d'OGM. Le manuel est un guide qui expose les cas les plus courants, les utilisations les plus représentatives, tout en n'ignorant pas les clés permettant de répondre à des situations plus complexes. Bien entendu, le texte ne peut malheureusement couvrir de façon exhaustive le champ des possibles pour les déclarations. Si les demandeurs sont tenus de s'assurer qu'ils ne proposent pas de mesures inappropriées, il leur revient aussi de faire les propositions qui leur semble les plus en rapport avec leur connaissance des risques.

En transmettant les demandes reçues au CS du HCB, le MENESR, autorité compétente en la matière, soumet à expertise scientifique cette proposition. Cela ouvre alors la possibilité de discuter et d'ouvrir un dialogue entre les experts et les déposants pour éventuellement affiner les mesures à prendre. L'évaluation est donc vivante et adaptative afin de répondre au mieux aux exigences réglementaires tout en maintenant les capacités d'expérimentation.

Les changements opérés dans cette version du manuscrit ont été peu nombreux et ont surtout visé à actualiser le texte. Remercions les chargés de missions du CS qui, en appui à ce texte, travaillent sans relâche pour clarifier et faire évoluer les déclarations. Ils se rendent disponibles pour éclairer les acteurs de la recherche, au quotidien et lors d'interventions ponctuelles. Remercions aussi les experts du 1er mandat du CS du HCB (mandat 2009-2014) qui ont collectivement contribué à ce document.

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Jean-Christophe Pagès, le 30 novembre 2014
Table des matières

CHAPITRE 1 : DEFINITIONS GENERALES - CHAMP D'APPLICATION DE LA LEGISLATION ET DE LA REGLEMENTATION CONCERNANT L'UTILISATION CONFINEE D'ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES (OGM)..................................................................................1

CHAPITRE 2 : DEFINITION DES CLASSES DE RISQUE ET DES CLASSES DE CONFINEMENT................................................................................................................4

CHAPITRE 3 : PROCEDURES D'EVALUATION DES DANGERS ET DES RISQUES LIES A L'UTILISATION D'OGM EN APPLICATION DES PRINCIPES DE CLASSEMENT................................................9

CHAPITRE 4 : ADMINISTRATION D'OGM A DES FINS THERAPEUTIQUES OU VACCINALES................................................................................................................20

CHAPITRE 5 : TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DE LA PRODUCTION ET/OU DE L'UTILISATION D'OGM................................................................................................................24

ANNEXES................................................................................................................................................................................26

Annexe II.1 : Mode de classement des micro-organismes établi par l'EFB (European Federation of Biotechnologies)................................................................................................................26

Annexe II.2 : Liste des agents pathogènes pour l'homme................................................................................28

Annexe II.3 : Pathogènes animaux................................................................................................................40

Annexe II.4 : Pathogènes végétaux................................................................................................................70

Annexe II.5 : Mode de détermination de la classe des inserts de type B................................................163

Annexe II.6 : Vecteurs viraux................................................................................................................164

Annexe III.1 : Description des confinements pour l'utilisation d'OGM en laboratoires de recherche................................................................................................................167

Annexe III.2 : Description des confinements pour l'utilisation d'OGM en milieu industriel..................177

Annexe III.3 : Description des confinements pour les animaux transgéniques ou les animaux recevant un OGM................................................................................................................180

Annexe III.4 : Description des confinements pour les plantes transgéniques et/ou pour les expérimentations sur des plantes avec des microorganismes génétiquement modifiés................................................................................................................188

Annexe III.5 : Construction et inoculation d'OGM mettant en œuvre des agents transmissibles non conventionnels (ATNC)................................................................................................................194

Annexe IV.1 : Description des confinements pour la thérapie génique et classement des expériences................................................................................................................195

Annexe IV.2 : Cas particuliers où le patient ne peut être maintenu en chambre de confinement C2 (TL2) pour des raisons médicales................................................................................................................197

Annexe V.1 : Précisions relatives au traitement des déchets................................................................................198
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MANUEL DU HCB

POUR L'UTILISATION CONFINEE

D'ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES

Dernière mise à jour : 30/11/2014
# CHAPITRE 1 : DEFINITIONS GENERALES - CHAMP D'APPLICATION DE LA LEGISLATION ET DE LA REGLEMENTATION CONCERNANT L'UTILISATION CONFINEE D'ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES (OGM)

## I. Définitions générales

Les définitions suivantes ont été adoptées par le Comité scientifique (CS) du Haut Conseil des biotechnologies (HCB). Elles découlent du Code de l'environnement et de ses textes d'application, et elles prennent en compte la directive 2009/41/CE parue au Journal Officiel des communautés européennes le 21 mai 2009 qui abroge la directive 90/219/CE.

Selon l'article L. 531-1 du Code de l'environnement, on entend par :

1. **Organisme**<fnref n="1" /> : toute entité biologique non cellulaire, cellulaire ou multicellulaire capable de se reproduire, de s'amplifier ou de transférer du matériel génétique. Cette définition englobe notamment les micro-organismes, les virus, les viroïdes et les cultures de cellules végétales et animales.

2. **Organisme génétiquement modifié (OGM)**<fnref n="2" /> : tout organisme dont le matériel génétique a été modifié autrement que par multiplication ou recombinaison naturelles (voir plus bas la liste des techniques engendrant un OGM).

3. **Utilisation** : toute opération ou ensemble d'opérations au cours desquelles des organismes sont génétiquement modifiés ou au cours desquelles des organismes génétiquement modifiés sont cultivés, stockés, transportés, détruits, éliminés ou mis en œuvre de toute autre manière.

L'utilisation comprend des mesures de confinement spécifiques pour limiter le contact de ces organismes avec l'ensemble de la population et l'environnement ainsi que pour assurer à ces derniers un niveau élevé de sécurité. La notion de confinement est applicable à l'utilisation d'animaux et de plantes génétiquement modifiés en animaleries ou en serres.

L'utilisation de molécules nues d'acides nucléiques comprenant un élément susceptible de réplication ou permettant l'obtention d'un organisme génétiquement modifié peut relever de la législation sur les OGM si les qualités ou les quantités des séquences manipulées permettent un transfert vers des organismes récepteurs. En effet, de telles molécules présentent un **danger potentiel**, ce qui nécessite une évaluation du **risque** (voir la définition de ces termes dans le chapitre 2) et le cas échéant la mise en œuvre de mesures de confinement. Les oligonucléotides de synthèse en tant que tels ne sont pas considérés comme des OGM.

Les conditions du transport d'OGM feront l'objet de prescriptions spécifiques de la part du MESR. Dans l'attente, on peut se référer aux règles relatives au transport des substances infectieuses, qui sont développées dans le document "Guide pratique sur l'application du règlement relatif au transport des matières infectieuses 2013-2014" publié par l'Organisation Mondiale de la Santé en 2012³. A noter que la règle de base est la conception de l'emballage de telle façon qu'une rupture du confinement ne puisse jamais se produire lors du transport.

<footnote n="1">¹ La définition de la directive 2001/18 est un peu moins précise : «organisme»: toute entité biologique capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique.</footnote>

<footnote n="2">² «Organisme génétiquement modifié (OGM)»: un organisme, à l'exception des êtres humains, dont le matériel génétique a été modifié d'une manière qui ne s'effectue pas naturellement par multiplication et/ou par recombinaison naturelle.</footnote>

<footnote n="3">³ http://apps.who.int/iris/bitstream/10665/78212/1/WHO_HSE_GCR_2012.12_fre.pdf?ua=1</footnote>
Une cession d'OGM d'un laboratoire à un autre implique que le laboratoire d'accueil possède un agrément pour l'OGM en question. Le cédant doit disposer du document le confirmant avant d'engager l'envoi. Le document est, une simple déclaration pour les agréments de C1, et C2 si le laboratoire receveur possède déjà un agrément de C2 ou supérieure; dans les autres configurations, une demande d'agrément est demandée pour les C2 et supérieures.

4. Procédure validée : Lorsqu'il y a lieu, les OGM sont mis en œuvre, inactivés ou détruits selon des procédures validées sous la responsabilité des pétitionnaires. Le HCB évaluera l'efficacité de telles procédures sur la base des résultats expérimentaux fournis par les pétitionnaires.

## II. Champs d'application

### A. Entrent dans le champ d'application de la législation relative à l'utilisation confinée des OGM :

Les techniques de modification génétique visées à l'article D. 531-1 du Code de l'environnement et qui comprennent notamment :

1. Les techniques de recombinaison de l'acide nucléique impliquant la formation de nouvelles combinaisons de matériel génétique par l'insertion de molécules d'acides nucléiques produites par quelque moyen que ce soit, en dehors d'un organisme, dans un virus, dans un plasmide bactérien ou dans tout autre système vecteur, et leur incorporation dans un organisme hôte dans lequel elles ne sont pas présentes à l'état naturel mais dans lequel elles peuvent se multiplier de façon continue ;

2. Les techniques impliquant l'incorporation directe dans un micro-organisme ou dans un organisme de matériaux héréditaires préparés à l'extérieur du micro-organisme, ou de l'organisme, la macro-injection, la micro-injection, la micro-encapsulation et la macro-encapsulation, l'électroporation et l'utilisation de microprojectiles ;

3. Les techniques de fusion cellulaire (y compris la fusion de protoplastes) ou d'hybridation dans lesquelles des cellules vivantes présentant de nouvelles combinaisons de matériaux génétiques héréditaires sont constituées par la fusion de deux cellules ou davantage, au moyen de méthodes ne survenant pas de façon naturelle.

### B. Ne sont pas considérées comme donnant lieu à une modification génétique, selon les termes du Code de l'environnement :

Les techniques suivantes, mentionnées à l'article D. 531-2 :

1. A condition qu'elles ne fassent pas appel aux techniques de recombinaison de l'acide nucléique recombinant ou à des organismes génétiquement modifiés :

a) La fécondation *in vitro* ;

b) Les processus naturels tels que la conjugaison, la transduction, la transformation ou l'infection virale ;

c) L'induction polyploïde ;

2. A condition qu'elles n'impliquent pas l'utilisation d'organismes génétiquement modifiés en tant qu'organismes récepteurs ou parentaux :

a) La mutagénèse ;
b) La fusion cellulaire, y compris la fusion de protoplastes, de cellules de n'importe quelle espèce eucaryote, y compris d'hybridomes, et les fusions de cellules végétales d'organismes qui peuvent échanger du matériel génétique par des méthodes de sélection traditionnelles ;

c) L'infection de cellules vivantes par les virus, viroïdes ou prions (agents non conventionnels) ;

d) L'autoclonage, qui consiste en la suppression de séquences de l'acide nucléique dans une cellule d'un organisme, suivie ou non de la réinsertion de tout ou partie de cet acide nucléique ou d'un équivalent synthétique, avec ou sans étapes mécaniques ou enzymatiques préalables, dans des cellules de la même espèce ou dans des cellules d'espèces étroitement liées du point de vue phylogénétique qui peuvent échanger du matériel génétique par le biais de processus physiologiques naturels, si le micro-organisme qui en résulte ne risque pas de causer des maladies pouvant affecter l'homme, les animaux ou les végétaux et s'il est utilisé en milieu confiné.

L'autoclonage peut comporter l'utilisation des vecteurs recombinants dont une longue expérience a montré que leur utilisation dans les micro-organismes concernés était sans danger.

Pour qu'un micro-organisme puisse être considéré comme résultant d'une opération d'autoclonage, le HCB devra obligatoirement être consulté et une demande de classement devra lui être adressée. Seuls les micro-organismes receveurs de classe 1 sont concernés par l'autoclonage.
# CHAPITRE 2 : DEFINITION DES CLASSES DE RISQUE ET DES CLASSES DE CONFINEMENT

## I. Définitions des dangers et des risques

### A. Danger objectif et danger potentiel

Le danger objectif correspond à un danger avéré (par exemple, celui présenté par une bactérie pathogène ou par les gènes qui sont responsables de sa pathogénicité). Un danger objectif est maîtrisable par des procédures appropriées.

Le danger potentiel est un danger que l'on estime possible, mais qui n'est pas nécessairement effectif, existant ou réalisable. L'importance du caractère potentiel est fonction inverse de l'avancement de nos connaissances, puisque celles-ci, au fur et à mesure de leur évolution, permettent d'apprécier la réalité de ce danger et de l'objectiver. Le danger potentiel doit donc être réévalué en permanence en fonction de l'expérience acquise.

Le danger, dans le cas du génie génétique, peut se définir comme la propriété intrinsèque d'un OGM, ou des éléments impliqués dans sa construction, de pouvoir provoquer des dommages à la santé humaine, animale et/ou à l'environnement.

### B. Risque

Le risque peut se définir comme la probabilité qu'un effet spécifique (que l'on nomme danger intrinsèque, objectif ou potentiel) se réalise dans les conditions expérimentales données.

## II. Principes de la détermination des dangers

### A. Eléments à considérer

Pour évaluer le danger présenté par un OGM, il faut considérer le danger conféré par chacun des **éléments du trinôme** du système expérimental. On évaluera ainsi les dangers propres :

* à l'organisme donneur, et/ou à la séquence clonée provenant de celui-ci ;

* au(x) système(s) vecteur(s) ;

* à l'organisme receveur dans lequel la séquence clonée au sein du système vecteur sera transférée et éventuellement exprimée.

La combinaison de ces éléments permet d'évaluer le danger de l'OGM qui en résulte. Le danger présenté par l'élément le plus dangereux sera **prédominant**. Cependant, l'organisme résultant de l'assemblage de ces éléments peut parfois présenter un danger supérieur ou inférieur à celui du plus dangereux des composants du trinôme.

Nous donnons ci-après des exemples d'éléments du trinôme expérimental qui sont pris en compte pour l'évaluation du danger d'un OGM.

#### 1. Organisme donneur

Certaines expérimentations peuvent nécessiter comme première étape le clonage d'une séquence d'ADN à partir d'un organisme donneur pathogène. Les micro-organismes non pathogènes sont dits de groupe 1 (G1), les micro-organismes pathogènes pour l'homme sont
classés en fonction de leur pathogénicité croissante en groupes 2 (G2), 3 (G3) et 4 (G4). Les micro-organismes pathogènes pour les animaux sont classés en G2 (Ea1), G3 (Ea2) et G4 (Ea3). Les micro-organismes et les invertébrés pathogènes pour les végétaux sont classés en G2 (Ep1), G3 (Ep2) et G4 (Ep3). Les définitions des classes sont données dans l'annexe II.1 et les classements des différents agents pathogènes sont indiqués dans les annexes II.2, II.3 et II.4.

Les cellules de primates en cultures primaires sont de groupe de risque 2. Toute autre cellule en culture primaire est de groupe 1, à l'exception des cellules issues d'animaux vecteurs de zoonoses ou d'agents pathogènes de groupe supérieur ou égal à 2. Les lignées établies de cellules eucaryotes sont de groupe 1, sauf celles qui expriment le génome complet d'un virus pathogène ou produisent un virus pathogène pour les primates ou pour lesquelles le statut vis-à-vis de l'expression d'un agent de groupe de risque supérieur ou égal à 2 est inconnu.

## 2. Séquence clonée

La séquence totale clonée, et/ou la séquence finalement insérée, pourra elle-même :

* ne pas être un facteur de danger et sera dénommée séquence de catégorie A ;

* être un facteur de danger et sera dénommée séquence de catégorie B.

Le HCB a établi une liste indicative et non exhaustive d'exemples de séquences de catégorie B qui est donnée dans l'annexe II.5. Ce classement en A et B peut être modifié en fonction de l'évolution des connaissances concernant l'implication de la séquence clonée, ou du produit de l'expression de cette séquence, dans les mécanismes biologiques et la réalité du facteur de danger sera examinée au cas par cas.

## 3. Les vecteurs

Certains vecteurs, tels que ceux dérivés de virus même modifiés, peuvent présenter un danger en raison de leur capacité à être intégrés dans le génome de la cellule hôte. D'autres sont dangereux en raison de leur pathogénicité, de leur capacité à se recombiner avec, ou à être complémentés par, des virus endogènes de l'hôte. Des exemples de classement des opérations mettant en œuvre des vecteurs viraux défectifs sont donnés dans l'annexe II.6.

**Note** : le terme vecteur ne recouvre pas uniquement les plasmides.

## 4. L'organisme receveur

L'organisme receveur peut être pathogène (voir les classements décrits pour les organismes donneurs au paragraphe II.A.1.). Dans la majorité des cas, il reste pathogène après avoir reçu un gène étranger. S'il est non pathogène, il peut présenter un danger après l'introduction de la séquence exogène. Ce danger peut être dû à la capacité de la séquence exogène à conférer une pathogénicité, comme par exemple l'expression d'une toxine. Le danger peut également provenir de caractéristiques nouvelles induites par cette séquence, comme par exemple une augmentation de la prolifération ou de la survie de l'organisme dans l'environnement.
5. L'organisme génétiquement modifié (OGM) résultant

D'une façon générale, pour déterminer le niveau de danger présenté par un organisme génétiquement modifié par un intermédiaire de construction, le HCB tient compte de la nature de l'organisme receveur et évalue si le vecteur et la séquence clonée introduite modifient le niveau de danger présenté par cet organisme receveur. Pour les animaux et les végétaux, le HCB tient compte également des caractéristiques biologiques des espèces.

## B. Groupes de risque des OGM

Selon les articles L. 532-1 et D. 532-2 du Code de l'environnement, les organismes, en particulier les micro-organismes, génétiquement modifiés sont classés en quatre groupes distincts en fonction des risques qu'ils présentent pour la santé publique ou l'environnement, et notamment de leur pathogénicité.

1. Le groupe I comprend les organismes, en particulier les micro-organismes, génétiquement modifiés réunissant les conditions suivantes :

a) L'organisme, en particulier le micro-organisme, récepteur ou parental, n'est susceptible ni de provoquer une maladie chez l'homme, les animaux ou les végétaux ni de causer des effets négatifs sur l'environnement ;

b) Le vecteur et l'insert sont d'une nature telle qu'ils ne puissent doter l'organisme, notamment le micro-organisme, génétiquement modifié d'un phénotype susceptible de provoquer une maladie chez l'homme, les animaux ou les végétaux ou de causer des effets négatifs sur l'environnement ;

c) L'organisme génétiquement modifié, en particulier le micro-organisme, n'est susceptible ni de provoquer une maladie chez l'homme, les animaux ou les végétaux ni de causer des effets négatifs sur l'environnement ;

2. Le groupe II comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie chez l'homme et constituer un danger pour les travailleurs, ou causer des effets négatifs sur l'environnement. Leur propagation dans la collectivité est peu probable et il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficaces ;

3. Le groupe III comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger sérieux pour les travailleurs, ou causer des effets négatifs sur l'environnement. Leur propagation dans la collectivité est possible mais il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficaces ;

4. Le groupe IV comprend les agents biologiques qui provoquent des maladies graves chez l'homme et constituent un danger sérieux pour les travailleurs, ou causent des effets négatifs sur l'environnement. Le risque de leur propagation dans la collectivité est élevé et il n'existe généralement ni prophylaxie ni traitement efficace.

Ces groupes correspondent aux groupes de risques définis pour les agents biologiques dans l'article 2 de la directive 2000/54/CE du Parlement Européen et du Conseil du 18 septembre 2000 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail.

## III. Principes de la détermination des risques et des niveaux de confinement

Les risques liés aux OGM dépendent de deux facteurs :
* les dangers propres des OGM tels que définis dans le paragraphe précédent

* les modalités de leur mise en œuvre (construction, utilisation finale).

L'évaluation de la probabilité qu'un danger potentiel devienne effectif détermine le niveau de risque. L'évaluation des risques permet au HCB de prescrire des moyens de maîtriser ces derniers, afin d'assurer la protection de l'homme, de l'animal et de l'environnement. La maîtrise des risques que présentent les OGM, leur construction et leur utilisation se fera essentiellement par des mesures de confinement spécifiques. A des risques croissants correspondent des mesures de confinement de plus en plus strictes pour les laboratoires, les animaleries et les serres.

En fonction de leur groupe de risque défini ci-dessus, et des conditions de leur manipulation, le HCB a adopté un système de quatre niveaux de risques qui correspondent aux quatre niveaux de confinement, selon l'article D532-3 du Code de l'environnement.

1. La classe de confinement 1 (notée C1) est constituée d'opérations mettant en œuvre des organismes génétiquement modifiés du groupe I et dont le risque pour la santé humaine et pour l'environnement est nul ou négligeable ;

2. La classe de confinement 2 (notée C2) est constituée des opérations mettant en œuvre des organismes génétiquement modifiés du groupe II et dont le risque pour la santé humaine et pour l'environnement est faible ;

3. La classe de confinement 3 (notée C3) est constituée des opérations mettant en œuvre des organismes génétiquement modifiés du groupe III et dont le risque pour la santé humaine et pour l'environnement est modéré ;

4. La classe de confinement 4 (notée C4) est constituée des opérations mettant en œuvre des organismes génétiquement modifiés du groupe IV et dont le risque pour la santé humaine ou pour l'environnement est élevé.

Ces classes de confinement correspondent aux niveaux de confinement 1, 2, 3 et 4 définis à l'annexe IV de la directive 2009/41/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés.

Ce classement s'applique à toutes les opérations effectuées sur les micro-organismes, plantes et animaux génétiquement modifiés, en laboratoires, animaleries et serres.

Un tableau de correspondance et non d'équivalence entre les groupes d'agents pathogènes et les groupes de danger des OGM peut ainsi être établi et permet d'établir les classes de confinement :

<table><thead><tr><th rowspan="2"></th><th colspan="4">Correspondance Groupe de danger et Agent pathogène</th></tr><tr><th>non pathogènes</th><th colspan="3">pathogènes</th></tr></thead><tbody><tr><td>Selon l'ancienne nomenclature</td><td>GI</td><td colspan="3">GII</td></tr><tr><td>Selon le Code de l'environnement</td><td>GI</td><td>GII</td><td>GIII</td><td>GIV</td></tr><tr><td>Agents pathogènes pour l'Homme</td><td>G1</td><td>G2</td><td>G3</td><td>G4</td></tr><tr><td>Agents pathogènes pour les</td><td>G1</td><td>G2 (Ea1)</td><td>G3 (Ea2)</td><td>G4 (Ea3)</td></tr></tbody></table>
<table><tr><td>Animaux</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Agents pathogènes pour les Végétaux</td><td>G1</td><td>G2 (Ep1)</td><td>G3 (Ep2)</td><td>G4 (Ep3)</td></tr><tr><td>Classes de confinement des OGM</td><td>C1</td><td>C2</td><td>C3</td><td>C4</td></tr></table>

Si les caractéristiques de l'opération exigent un niveau de confinement différent de celui qu'entraîne ce classement, l'utilisation d'un organisme génétiquement modifié peut être rangée, sur avis du Haut Conseil des biotechnologies, dans une autre classe de confinement que celle prévue par ledit classement.

Pour un OGM donné, le confinement requis peut varier selon la nature de son utilisation effective. Ainsi, certaines étapes de la mise en œuvre d'OGM de groupe de risque GIII peuvent présenter des risques qui nécessitent un confinement de type C3 tandis que d'autres peuvent présenter des risques moindres nécessitant un confinement de type C2. Des exemples spécifiques de cette démarche seront présentés dans le chapitre 3.

## IV. Description des mesures de confinement pour les OGM

Le confinement est établi par des systèmes de barrières physiques, chimiques ou biologiques. Nous définirons ainsi :

* Le confinement primaire qui constitue la première barrière physique entre la source de danger et l'opérateur (flacon de culture, Poste de Sécurité Microbiologique, etc.);

* Le confinement secondaire qui empêche la contamination de l'environnement en cas de rupture accidentelle du confinement primaire (laboratoires, animaleries ou serres).

Les définitions et descriptifs des conditions de confinement sont donnés dans les annexes pour :

III.1 – les laboratoires de recherche, d'enseignement et de développement;

III.2 – les laboratoires de production industrielle;

III.3 – les animaleries;

III.4 – les serres;

IV.1 – l'administration d'OGM à l'homme.

Des prescriptions spécifiques peuvent accompagner les conditions générales de confinement.

Etant donné que la dissémination volontaire d'OGM, quel que soit l'usage (agricole, thérapeutique ou industriel) doit faire l'objet d'une autorisation, il importe d'éviter la fuite de toute séquence recombinée au cours de l'utilisation d'OGM, même de celles qui ne présentent pas de dangers tant lors de leur construction que pour leur mise en œuvre.

Le HCB recommande l'inactivation des déchets solides et des effluents par des procédures validées avant leur évacuation pour tous les niveaux de confinement, y compris le niveau C1.
# CHAPITRE 3 : PROCEDURES D'EVALUATION DES DANGERS ET DES RISQUES LIES A L'UTILISATION D'OGM EN APPLICATION DES PRINCIPES DE CLASSEMENT

## I. Procédure d'évaluation des dangers : détermination du groupe de risque intrinsèque, objectif ou potentiel GII GIII ou GIV de l'OGM

Il convient de prendre en compte le niveau de risque, en particulier la pathogénicité, de chacun des éléments du trinôme en considérant :

* Les séquences insérées (voir l'annexe II.5) de l'organisme donneur (voir les annexes II.1 à II.4);

* Les vecteurs, et en particulier s'ils sont de nature virale (voir l'annexe II.6);

* L'organisme receveur, en se référant aux classements des organismes (voir les annexes II.1, II.2, II.3 et II.4);

- Il convient de rappeler que les cellules de primates en cultures primaires sont de groupe de risque 2. Toute autre cellule en culture primaire est de groupe de risque 1, à l'exception des cellules issues d'animaux hébergeant des agents pathogènes de groupe de risque 2 ou supérieur.

- Les lignées établies de cellules eucaryotes sont de groupe de risque 1, sauf celles qui expriment le génome complet d'un virus pathogène pour les primates ou pour lesquelles le statut vis-à-vis de l'expression d'un agent de groupe de risque supérieur ou égal à 2 est inconnu.

L'OGM résultant de la modification génétique du receveur sera classé en fonction de ces éléments.

A titre de référence, on trouvera dans l'annexe III de la directive 2009/41, les éléments nécessaires à la détermination du danger intrinsèque qui sont en accord avec les principes retenus par le HCB. Des lignes directrices qui précisent ces éléments sont décrites dans la décision 2000/608.

Le principe à appliquer est que le groupe de risque de l'OGM est fonction du groupe de risque de chacun des éléments mis en œuvre et doit correspondre généralement au groupe de risque le plus élevé. L'évaluation du danger dans la combinatoire n'est pas toujours simple lorsque le danger est de nature potentielle. Elle implique toujours une analyse au cas par cas. Ainsi la combinaison d'une séquence de catégorie B (voir chapitre 2 paragraphe II.A.2), dans un vecteur viral de groupe de risque 2 peut aboutir à un organisme recombinant présentant un danger potentiel de risque 3 supérieur à celui du vecteur et du gène considérés séparément. Cette procédure peut évoluer en fonction des connaissances acquises sur les vecteurs et les séquences de catégorie A et B.

## II. Procédure d'évaluation de la classe de confinement de l'OGM et des étapes de sa construction

Après la détermination de la classe de danger présenté par chaque élément du trinôme constitutif de la construction et de l'OGM lui-même, le HCB procède à une évaluation des risques de chaque opération, en tenant compte des conditions de mise en œuvre de l'OGM lui-même et des intermédiaires de sa construction.
Dans certains cas, l'évaluation du niveau de risque de l'OGM final s'avère présenter un caractère prédictif (risque potentiel).

L'évaluation du risque est souvent délicate et dépend de facteurs épidémiologiques locaux et des paramètres d'exposition à l'OGM, ce qui justifie une analyse au cas par cas. Par exemple, un micro-organisme pathogène strictement inféodé au bananier et sans danger pour l'homme peut sans doute être manipulé dans les départements français métropolitains dans des conditions minimales de confinement. Il n'en serait pas ainsi dans certains départements français d'Outre-Mer où la dissémination d'un tel micro-organisme dans l'environnement pourrait avoir des conséquences économiques et écologiques graves. Le groupe de danger serait G3 (Ep2) et la classe de confinement serait éventuellement C1 en métropole et C3 en Outre-Mer. En tout état de cause, il convient de veiller à ce que l'opérateur lui-même ne soit pas un véhicule de l'agent pathogène, surtout s'il effectue des déplacements en Outre-Mer.

### III. Exemples de classement des dangers et des risques conférés par l'utilisation d'OGM et par les étapes de leur construction

En général, 3 ou 4 étapes expérimentales sont nécessaires pour construire un OGM :

* établir une banque à partir d'un organisme donneur ;

* cloner, isoler et caractériser la séquence recherchée, éventuellement la modifier ;

* introduire cette séquence dans un organisme receveur choisi, qui peut-être un organisme intermédiaire ou final.

Nous donnons ici quelques exemples de cette démarche. Les opérations de génie génétique mettant en œuvre des agents transmissibles non conventionnels (ATNC, prions) sont traitées dans l'annexe III.5.

> Les classements présentés dans les documents ci-dessous et dans leurs annexes sont révisables en fonction des modifications des Nomenclatures Internationales pour les classements des organismes pathogènes. Le HCB peut être amené à réviser le classement des OGM en fonction de l'évolution des connaissances scientifiques.

#### A. Construction de banques

La construction de la banque est effectuée par insertion de fragments d'ADN génomique ou d'ADNc dans des vecteurs appropriés. Alternativement, elle peut s'effectuer après amplification d'acides nucléiques totaux par PCR ou RT-PCR. Le clonage des fragments s'effectue dans la plupart des cas dans un organisme receveur de classe 1. Si la banque est réalisée dans un organisme receveur pathogène pour l'homme ou l'environnement, le HCB détermine le classement de la banque au cas par cas. La classe de risque de la banque ne peut être inférieure à la classe de pathogénicité de l'organisme receveur.

##### 1. L'organisme receveur est une bactérie de groupe 1 (G1)

(Par exemple *E. coli*, souche K-12 ou autres dérivés non pathogènes, ou toute autre bactérie de groupe 1)

Le classement de la banque dépend du groupe de danger de l'organisme donneur de l'ADN :
a. Bactéries non pathogènes

* de groupe de danger 1 : le confinement est C1

b. Bactéries pathogènes pour l'homme

* de groupe de danger 2 : le confinement est C2

* de groupe de danger 3 : le confinement est C3

Cette correspondance n'est pas nécessairement systématique. Ces confinements, qui sont justifiés par le fait que des clones de la banque sont susceptibles d'exprimer des toxines ou des facteurs de virulence pouvant potentiellement modifier le groupe de risque de l'OGM, doivent être maintenus jusqu'à caractérisation complète de l'OGM désiré. Si le gène cloné n'est pas susceptible de modifier la pathogénicité de l'hôte, l'OGM est alors classé en C1.

c. Micro-organismes non cultivables

La détermination du risque est faite au cas par cas. De façon générale, les banques réalisées à partir d'ADN extrait du sol, de l'eau, d'insectes ou du tube digestif d'animaux, etc. seront classées au minimum C2.

d. Bactéries pathogènes pour les animaux et les végétaux et non pathogènes pour l'homme

La détermination du risque est faite au cas par cas. La classe de risque, notée par la classe de confinement, peut être inférieure au groupe de danger et de niveau C1 ou C2 suivant la nature de la bactérie et de son mode de transmission. Ce classement est accompagné si nécessaire de prescriptions strictes empêchant la dissémination des OGM dans l'environnement au cours des opérations expérimentales et par l'opérateur qui pourrait être contaminé sans risque pour lui-même.

e. Virus pathogènes pour l'homme

* de classe de danger 2 : le confinement est C2

Dans certains cas, selon la nature du virus et de son mode de transmission, un confinement supérieur et/ou des prescriptions strictes peuvent être donnés.

f. Virus pathogène pour les animaux et les végétaux et non pathogènes pour l'homme

La détermination du risque est faite au cas par cas. La classe de risque, notée par le type de confinement, peut être inférieure à la classe de danger, et de classe de confinement C1 ou C2 suivant la nature du virus et son mode de transmission. Ce classement est accompagné si nécessaire de prescriptions strictes empêchant la dissémination des OGM dans l'environnement au cours des opérations expérimentales et par l'opérateur qui pourrait être contaminé sans risque pour lui-même.

g. Cellules eucaryotes non pathogènes

Le confinement est C1. Cependant, lorsqu'il s'agit de cultures primaires de primates ou d'animaux vecteurs de zoonoses ou d'agents pathogènes de groupe de danger 2 ou supérieur, le classement ne peut être inférieur à C2.
### h. Organismes eucaryotes pathogènes

Les classements sont analogues à ceux donnés pour des bactéries pathogènes. Notons que le classement est minoré pour les parasites ou autres organismes pathogènes dont l'ADN ou l'ADNc ne présentent pas eux mêmes un risque de pathogénicité. Cependant la manipulation du parasite et l'extraction de l'ADN ou des ARN totaux jusqu'à leur isolement doivent être conduites selon les exigences de la classe de l'organisme.

## 2. L'organisme receveur est une levure non pathogène de groupe 1 (G1)

Les classements sont analogues à ceux donnés pour des bactéries de groupe 1.

## 3. L'organisme receveur est une cellule eucaryote autre qu'une levure de groupe 1

Les classements sont analogues à ceux donnés pour des bactéries de groupe 1. Pour les cellules végétales le classement est C1 ou supérieur. Lorsqu'il s'agit de lignées animales ou humaines non homologuées, de cultures primaires ou immortalisées, le classement ne peut être inférieur à C2. En effet, ces systèmes cellulaires mal définis peuvent offrir à d'éventuelles séquences virales véhiculées par l'ADN du donneur des systèmes de complémentation ou de recombinaison avec des virus endogènes.

## 4. L'organisme receveur est un vecteur viral

Les classements sont ceux des vecteurs viraux, en considérant que les fragments génomique ou cDNA insérés contiennent des séquences potentiellement dangereuses de catégorie B (annexe II.5). Les principes de classement de certains vecteurs viraux sont indiqués dans l'annexe II.6.

## B. Opérations de clonage

### 1. Dans des bactéries non pathogènes de groupe 1 (G1)

D'une façon générale, les opérations de clonage à partir d'une banque doivent être effectuées dans les mêmes conditions que celles requises pour l'établissement de la banque elle-même, jusqu'à l'isolement et la caractérisation des séquences recherchées qui doivent être indiquées de façon précise. Le HCB classe le clonage par PCR et RT/PCR de la même façon que celui effectué à partir d'une banque du même organisme.

Cependant dans certains cas, les banques une fois établies, les opérations de clonage peuvent être effectuées dans des conditions de classement inférieur. Par exemple, les opérations de clonage à partir de la banque d'un organisme de groupe 3 dans des vecteurs qui ne sont pas des vecteurs d'expression peuvent être réalisées en confinement C2. Tel est le cas pour le clonage de séquences à partir du VIH : C3 pour l'établissement de la banque de fragments, C2 pour le clonage à partir de cette banque. En effet, le provirus recombiné à un plasmide bactérien mis en œuvre exclusivement en système bactérien *E. coli* K-12 qui constitue alors un confinement biologique, est classé en conséquence en C2. Il est rappelé que les opérateurs sont tenus d'appliquer les règles des bonnes pratiques microbiologiques.

### 2. Dans des levures non pathogènes

Les classements sont analogues à ceux donnés pour des bactéries de groupe 1.
### 3. Dans des cellules d'organismes eucaryotes supérieurs

Les classements sont analogues à ceux donnés pour des bactéries de groupe 1. Lorsqu'il s'agit de lignées non homologuées, de cultures primaires ou immortalisées, le classement ne peut être inférieur à C2.

### 4. Dans un vecteur viral

Les classements sont ceux des vecteurs viraux, en considérant que le fragment génomique ou le cDNA inséré peut être une séquence non dangereuse (catégorie A) ou potentiellement dangereuse (catégorie B, annexe II.5). Les principes de classement de certains vecteurs viraux sont indiqués dans l'annexe II.6.

## C. Mise en œuvre de séquences clonées, isolées, caractérisées

Les séquences clonées, lorsqu'elles sont exprimées peuvent avoir un effet pathogène ou délétère, direct ou indirect, connu ou potentiel. L'évaluation doit être effectuée au cas par cas. Les effecteurs biologiques en systèmes eucaryotes sont classés en A lorsqu'ils n'ont pas d'effet pathogène potentiel et en B lorsqu'il y a effet pathogène potentiel (cf. chapitre 2 paragraphe II.A.2)

Les classements suivants présentés à titre d'exemple impliquent que le vecteur ne constitue pas un élément de majoration du risque présenté par la séquence mise en œuvre (voir ci-dessous le paragraphe III.D).

> *Il convient de tenir compte que la combinatoire de plusieurs séquences, qui prises séparément ne sont ni pathogènes ni susceptibles d'induire un effet délétère, peut faire apparaître des effets pathogènes ou nocifs.*

Nous distinguerons deux cas, en fonction de la possibilité de la séquence clonée d'être exprimée dans l'hôte.

* Si le plasmide n'est pas capable d'exprimer la séquence clonée, le classement sera fonction de la classe de l'organisme receveur ;

* Si le plasmide est capable d'exprimer la séquence clonée, nous déclinerons ci-dessous les différentes possibilités de classement en fonction de l'hôte et de la séquence clonée.

### 1. Dans des bactéries ou des levures non pathogènes de classe 1

Par exemple *E. coli* (souche K-12 et dérivés non pathogènes), autres bactéries de classe 1 et levures non pathogènes telles que *S. cerevisiae*.

a. La séquence exprimée est dépourvue d'effet pathogène ou délétère, direct ou indirect :

* le classement sera C1 ;

b. La séquence exprimée est génératrice de pathogénicité (toxine par exemple) ou peut avoir des effets délétères :

* le classement sera fonction de l'effet pathogène de la séquence.
## 2. Dans des bactéries ou des levures pathogènes

a. La séquence exprimée ne peut conduire à aucune modification majorant l'effet pathogène :

* la classe est celle de l'organisme receveur ;

b. La séquence exprimée est susceptible de majorer de façon connue ou potentielle l'effet pathogène (jusque et y compris, par exemple, l'induction de propriétés adhésives chez des micro-organismes pathogènes qui ne les possèdent pas) :

* le classement indiqué en 2.a est majoré en fonction de l'effet pathogène de la séquence.

## 3. Dans un système baculovirus - cellules d'insectes.

a. La séquence exprimée ne peut conduire à aucune modification majorant l'effet pathogène :

* le classement sera C1.

b. La séquence exprimée est génératrice de pathogénicité (toxine par exemple) ou peut avoir des effets délétères :

* le classement indiqué en 3.a est majoré en fonction de l'effet pathogène de la séquence.

> Les classements indiqués en 3.a et 3.b peuvent être majorés si le promoteur contrôlant l'expression de la séquence clonée est capable de promouvoir une expression dans des cellules différentes des cellules d'insecte.

## 4. Dans des cellules d'organismes supérieurs eucaryotes

a. La séquence exprimée ne peut conduire à aucune modification induisant un effet pathogène ou délétère :

* Le classement est C1. Cependant, lorsqu'il s'agit de cultures primaires de primates ou issues d'animaux vecteurs de zoonoses ou d'agents pathogènes de groupe de danger 2 ou supérieur, le classement ne peut être inférieur à C2.

b. La séquence exprimée peut être par elle-même dangereuse ou conduire à une modification induisant un effet pathogène ou délétère :

* le classement indiqué en 4.a est majoré en fonction de l'effet pathogène de la séquence.

## 5. Dans un vecteur viral

Les classements sont ceux des vecteurs viraux, en considérant que le fragment génomique ou le cDNA inséré peut être une séquence non dangereuse (catégorie A) ou potentiellement dangereuse (catégorie B, annexe II.5). Les principes de classement de certains vecteurs viraux sont indiqués dans l'annexe II.6.
## D. Systèmes vecteurs et incidence sur le classement du danger et du risque.

### 1. Vecteurs se répliquant chez les procaryotes :

Si les vecteurs phagiques et plasmidiques "classiques" tels que ceux qui dérivent du phage lambda ou du plasmide pBR322 ne posent généralement pas de problèmes, il en va tout autrement des constructions de plus en plus complexes qui intègrent des séquences non procaryotes ou qui conduisent à la formation de différents types de vecteurs navettes.

> *Il convient ici de mettre en garde les expérimentateurs qui utilisent certains vecteurs commercialisés en "kits", qui contiennent des origines de réplication virales, sans prêter attention à la nature et aux fonctions des différents éléments fonctionnels constituant ces derniers. La mise sur le marché n'est pas, et de loin, la garantie d'une innocuité de la construction vectorielle. Les kits doivent avoir reçu un agrément pour la mise sur le marché.*

Par conséquent, le HCB insiste pour que les pétitionnaires fournissent une documentation détaillée de la structure des vecteurs utilisés lors de la demande d'agrément afin de pouvoir évaluer le niveau de risque des constructions.

### 2. Vecteurs se répliquant chez les eucaryotes, généralités

Les vecteurs eucaryotes sont généralement construits en systèmes bactériens, *E. coli* K-12 par exemple.

Les vecteurs contenant des éléments d'un système rétroviral, mis sur le marché sans indications précises des conditions de leur utilisation, doivent être classés selon les spécifications décrites pour les vecteurs rétroviraux dans l'annexe II.6.

L'utilisation de vecteurs cellulaires bactériens se développe actuellement pour introduire dans des cellules eucaryotes des séquences étrangères à des fins vaccinales ou thérapeutiques. Ces vecteurs sont des dérivés non virulents de bactéries pathogènes, ou des bactéries non pathogènes rendues invasives par l'introduction de déterminants d'invasion dans leurs génomes.

Des bactéries comme *Agrobacterium tumefaciens* sont utilisées comme vecteurs de séquences étrangères dans des plantes. Bien que ces bactéries soient largement répandues dans l'environnement, leur utilisation en génie génétique doit faire l'objet de précautions.

### 3. Vecteurs viraux

#### a. Principes de classement des vecteurs viraux

Les vecteurs viraux sont des particules virales véhiculant un génome artificiellement modifié en regard de celui de la souche virale dont le vecteur est dérivé. Des vecteurs viraux ont été, ou pourraient être, construits à partir de la plupart des virus animaux et de certains virus végétaux. La pathogénicité de nombreux virus, l'instabilité des génomes viraux et les possibilités de recombinaison avec d'autres espèces virales ou avec des séquences d'origine cellulaire imposent la prise en compte d'un danger potentiel particulier lors de la production et de l'utilisation de virus génétiquement modifiés. Parmi les dangers potentiels, sont considérés comme particulièrement sérieux :

* l'éventualité de la production accidentelle d'une souche recombinante hautement pathogène pour l'homme, les animaux ou les plantes ;
* la propagation incontrôlable d'une souche virale artificielle, quelle que soit sa pathogénicité ;

* l'utilisation médicale ou industrielle de préparations de vecteurs viraux contaminées par des espèces virales non identifiées et/ou non détectées.

Ces dangers sont d'autant plus grands qu'il existe un risque de dissémination incontrôlable du vecteur viral.

La conservation de la capacité du virus de se propager indéfiniment (vecteurs propagatifs) ou non (vecteurs non propagatifs) permet d'opposer deux types de vecteurs viraux.

**Les vecteurs propagatifs** consistent soit en une préparation de particules virales génétiquement modifiées mais compétentes pour la réplication, tels que certains vecteurs dérivés des poxvirus, soit en un mélange de particules génétiquement modifiées défectives pour la réplication et de particules auxiliaires compétentes pour la réplication, classiquement le virus sauvage parental. Ces dernières peuvent complémenter en *trans* le défaut de réplication du vecteur. C'est le cas, par exemple, de certains vecteurs dérivés des virus de l'Herpès (amplicons). Les conditions de confinement requises pour la manipulation des vecteurs propagatifs sont soit plus strictes, soit équivalentes à celles requises pour la manipulation du virus sauvage dont est issu le vecteur propagatif, ceci selon que les séquences étrangères véhiculées présentent ou non un danger propre.

**Les vecteurs non propagatifs** consistent en une préparation *a priori* pure de particules virales défectives pour la réplication. Entrent dans cette catégorie la plupart des vecteurs dérivés des rétrovirus murins de type MLV, des lentivirus, de l'Adeno-Associated Virus (AAV) et des adénovirus. Un vecteur incapable de se propager apparaît *a priori* moins dangereux qu'un vecteur construit à partir de la même souche virale mais capable de se propager. Les conditions de confinement des vecteurs défectifs pour la réplication sont équivalentes ou moins strictes que celles du virus sauvage dont ils dérivent. Elles dépendent de l'appréciation du risque que ces vecteurs acquièrent, de manière accidentelle, une capacité de propagation incontrôlable. Ce risque varie selon que l'on considère la phase de production ou la phase d'utilisation du vecteur. La production fait appel à des systèmes cellulaires de transcomplémentation qui expriment transitoirement ou de manière constitutive les gènes viraux nécessaires pour l'assemblage et/ou la réplication des particules virales. Le confinement requis durant la phase de production peut être celui d'un vecteur propagatif issu de la même souche virale, si le risque de recombinaison entre le vecteur et les séquences de transcomplémentation ou des séquences cellulaires qui en seraient génétiquement proches permet de produire un virus réplicatif. Après la phase de production et en l'absence de virus recombinant réplicatif, le risque de dissémination étant moindre, le confinement peut être moins élevé. Lors de la phase d'utilisation, il faut envisager l'éventualité d'une transcomplémentation par une ou des protéines cellulaires capables de se substituer à une protéine virale ou par une infection par le virus parental sauvage. L'appréciation de ce risque tient compte de la nature du virus dont est dérivé le vecteur, de la conception du vecteur, des modalités de sa production, du nombre de particules vectrices produites et de la nature de l'organisme receveur.

Le caractère défectif des vecteurs viraux non propagatifs peut être plus ou moins profond selon le nombre de gènes viraux dont la fonction a été abolie par la modification génétique. La probabilité d'une réversion accidentelle vers un phénotype compétent pour la réplication diminue avec le nombre des fonctions altérées. Les vecteurs comportant peu ou pas de phase de lecture codant des protéines virales sont considérés comme les plus sûrs.

L'expérience acquise concernant le type de vecteur non propagatif mis en œuvre peut faire évoluer les confinements requis.
b. Risques résultant de la nature de l'ADN véhiculé

Arbitrairement, et dans un souci de simplification, le HCB considère que dans leur très
grande majorité les séquences véhiculées appartiennent à seulement deux catégories : les
séquences a priori non dangereuses (catégorie A) et les séquences potentiellement
dangereuses (catégories B). Une liste des protéines, familles de protéines et propriétés
fonctionnelles de protéines pour lesquelles les séquences codantes sont considérées de
catégorie B est donnée dans l'annexe II.5. Les banques génomiques ou de cDNA sont
également considérées comme des séquences de catégorie B.

En prenant en compte la nature de l'ADN véhiculé, le classement d'une expérience mettant
en œuvre un vecteur viral peut être déduit de la nature du vecteur viral et du type de mise en
œuvre considéré. Les classements sont examinés au cas par cas par le HCB et, à titre
informatif, des règles ont été formalisées pour les vecteurs viraux les plus couramment
utilisés (annexe II.6). Pour les autres vecteurs, les classements seront examinés au cas par
cas par le HCB.

De rares exceptions à ces règles de classement peuvent être instaurées, comme dans l'exemple suivant. L'expression de la protéine codée par la séquence véhiculée est susceptible de conduire à la génération d'un virus hybride entre des virus pathogènes appartenant à une même espèce. Ainsi, un ADN codant pour une protéine d'enveloppe du virus de la maladie d'Aujeszky, quand il est introduit dans un virus *Herpes simplex hominis*, est susceptible de changer le spectre d'hôte du virus recombinant.

4. Vecteurs cellulaires bactériens

a. Souches atténuées de bactéries pathogènes

L'utilisation de souches atténuées de micro-organismes date des origines de la
microbiologie. De telles souches avirulentes, administrées à un hôte, peuvent lui conférer
une immunité contre la souche parentale virulente. Quand de telles souches expriment des
polypeptides provenant de micro-organismes pathogènes, elles constituent des vecteurs qui
peuvent conférer à l'hôte chez lequel elles ont été administrées une immunité contre ces
polypeptides et contre le micro-organisme pathogène lui-même. Alternativement, on peut
utiliser de telles souches avirulentes pour délivrer, à l'intérieur des cellules de l'hôte, une
protéine dont l'activité peut interférer avec le métabolisme cellulaire. Enfin, on peut délivrer
dans les cellules réceptrices des gènes pour corriger des mutations (thérapie génique). Ces
souches peuvent ou non se multiplier dans les cellules eucaryotes. Les bactéries les plus
couramment utilisées à de telles fins sont des entérobactéries, comme *Salmonella* et
*Shigella*, des mycobactéries comme le BCG, des bactéries à Gram positif comme *Listeria
monocytogenes* ou *Bacillus anthracis*.

Dans les expériences d'immunisation, la protéine d'intérêt est parfois fusionnée
génétiquement avec une protéine exprimée en surface de la bactérie. Des réponses
immunes ont été également obtenues en exprimant la protéine dans le périplasme ou le
cytoplasme de la bactérie. Des protéines sécrétées ou exportées par la bactérie peuvent
servir de véhicules pour de courtes séquences peptidiques potentiellement immunogènes
(épitopes) ou pour l'antigène d'intérêt entier. Enfin, on peut utiliser des systèmes de
sécrétion spécialisés de bactéries invasives pour sécréter des polypeptides choisis dans le
cytoplasme des cellules animales afin qu'ils déclenchent une réponse immune ou une action
cellulaire.

La décision 96/134 du Journal Officiel des Communautés Européennes modifiant l'annexe II de la directive 90/219 définit ainsi une souche atténuée :
* La souche non virulente doit avoir un historique avéré de sûreté en laboratoire et/ou dans l'industrie, sans effet négatif sur la santé humaine animale ou végétale

et/ou

* La souche ne possède pas le matériel génétique qui détermine la virulence, ou possède des mutations stables connues pour réduire suffisamment la virulence.

Des souches de bactéries pathogènes peuvent être rendues avirulentes par des mutations parfaitement caractérisées comme par exemple la perte d'un déterminant unique de virulence. D'autre part, des mutants avirulents peuvent être obtenus sans que la caractérisation génétique complète des mutations ait été effectuée. Les souches avirulentes de bactéries présentent une pathogénicité plus ou moins réduite qui est fonction de la nature des gènes inactivés. Il est préférable que la mutation qui cause l'inactivation du ou des gène(s) impliqué(s) dans la virulence soit une délétion.

Plusieurs mutations qui provoquent la perte de virulence des *Salmonella* (et plus généralement des entérobactéries) sont maintenant caractérisées. Il s'agit de l'inactivation des gènes *galE* (sauf pour *Salmonella typhi*), *aroA*, *rpoS*, *cya*, *crp*, *cdt* et tout récemment du gène *dam*. L'atténuation de la virulence des *Salmonella* par les mutations *galE*, *aroA*, *rpoS*, *cya* et *crp* a fait l'objet d'études très nombreuses. La souche Ty21a du serovar *typhi* fait l'objet d'une préparation vaccinale commercialisée.

L'expérimentation sur les *Salmonella* atténuées par la délétion d'un des gènes suivants : *aroA*, *cya*, *crp*, peut être effectuée dans des conditions de confinement C1, avec nécessité absolue de stérilisation des déchets, effluents et matériels ayant été en contact avec les bactéries avant leur évacuation. Si ces souches sont administrées à des animaux, le confinement de ces derniers sera C1, avec nécessité absolue de stérilisation des déchets, effluents et matériels ayant été en contact avec les bactéries avant leur évacuation.

Les mêmes confinements peuvent être appliqués aux expériences mettant en jeu les mutants avirulents de *Listeria monocytogenes* (*hlyA* ou *prfA*).

Cette classification s'applique à des bactéries non recombinantes ou transformées par des plasmides non conjugatifs exprimant des séquences de catégorie A sans danger potentiel pour l'homme ou l'environnement. Si la bactérie exprime des inserts potentiellement dangereux de catégorie B, le confinement sera au minimum C2 et sera étudié au cas par cas par le HCB en fonction de la séquence exprimée.

Le BCG est classé en C2 et les expériences mettant en œuvre cette bactérie comme vecteur seront effectuées au minimum en confinement C2.

Les études sur les autres bactéries atténuées utilisées comme vecteurs ne permettent actuellement pas de donner un classement *a priori* pour des expériences les mettant en jeu. Ces dernières seront examinées au cas par cas par le HCB.

## b. Bactéries non pathogènes rendues invasives

Des souches non pathogènes peuvent être rendues capables de pénétrer dans des cellules eucaryotes afin d'y délivrer des gènes choisis. Le classement de telles expériences sera effectué au cas par cas par le HCB.
## 5. Vecteurs dérivés des agrobactéries

### a. Confinement des expériences mettant en jeu des agrobactéries

Les bactéries du genre *Agrobacterium*, endémiques dans les sols du monde entier sont classées Groupe 2 (Ep1). L'utilisation des bactéries sauvages à des fins expérimentales, pratiquée depuis les années 1980, peut être considérée comme sûre.

Cependant, le recours aux capacités de transfert de l'ADN-T connaît ces dernières années un très grand développement pour des constructions moléculaires variées. Cette diversification incite à la vigilance, tout spécialement dans les cas où l'ADN-T est remplacé par des séquences dont la nature (ou celle de leurs produits) lui confère un rôle biologique particulier : par exemple un ADNc infectieux de virus.

L'utilisation de ces constructions *via Agrobacterium*, qui doit être conduite dans des locaux de confinement approprié, sera appréciée au cas par cas par le HCB.

De façon générale, et dans l'état actuel des connaissances, il faut considérer que les plasmides vecteurs utilisés sont stables dans ces bactéries telluriques. Ces bactéries doivent donc être manipulées dans des locaux de microbiologie de type C1 (pas de dissémination aérienne, pas de risque pour les travailleurs) mais pourvus de dispositifs de désinfection des effluents (lavabo, écoulements divers). Ces dispositions s'appliquent également aux installations de culture des plantes régénérées après co-culture qui abritent encore potentiellement des agrobactéries vivantes. Enfin, les mêmes dispositifs, pour des raisons similaires, s'appliquent aux expérimentations qui mettent en oeuvre des bactéries pathogènes du sol, par exemple *Pseudomonas* (*Ralstonia*) *solanacearum*.

### b. Pratiques de manipulation et stérilisation des effluents

Outre les pratiques classiques de microbiologie, le personnel qui utilise des agrobactéries recombinées doit s'imposer des procédures rigoureuses afin d'éviter toute dissémination dans l'enceinte du laboratoire. En fin de manipulation, il est impératif de se laver les mains et de désinfecter les surfaces de travail.

A la serre, tous les effluents liquides susceptibles de contenir des agrobactéries recombinées doivent subir un traitement de désinfection avant rejet (il s'agit des surplus d'arrosage, des eaux de lavage des plantes ou du matériel). Une attention particulière doit également se porter sur les risques de dissémination par les semelles des chaussures des expérimentateurs. Des chaussures dédiées ou des surbottes jetables doivent être portées, et doivent être stérilisées avant d'être jetées.

Les dispositifs de collecte des effluents doivent impérativement tenir compte de ces principes, et doivent donc se situer le plus à l'écart possible des voies de circulation du personnel. Ces effluents doivent être stérilisés avant rejet selon un protocole régulièrement validé par les soins de l'expérimentateur. A titre d'exemple, on peut proposer de désinfecter ces effluents à l'aide d'une solution de chlore de concentration finale de 0,2 g/l, pendant 2 heures avec agitation ou 24 heures sans agitation. Cependant, le HCB attire l'attention des utilisateurs sur le caractère purement indicatif de cette concentration de chlore, dont la concentration finale efficace de chlore réellement en solution peut varier considérablement selon la charge en matières organiques de la dite solution.
# CHAPITRE 4 : ADMINISTRATION D'OGM A DES FINS THERAPEUTIQUES OU VACCINALES

## I. Administration d'OGM à l'homme

### A. Généralités

La thérapie génique repose sur le transfert à l'homme de matériel génétique (ADN ou ARN) capable de s'exprimer sous forme d'ARN et/ou de protéine, pour corriger un dysfonctionnement génique. Le même type de transfert peut être utilisé afin d'induire une réponse vaccinale.

L'administration du matériel génétique se fait grâce à des vecteurs viraux ou non viraux. Le matériel génétique transféré peut être intégré ou non dans le génome des cellules traitées et son expression peut être prolongée ou transitoire. L'ensemble de ces éléments est pris en considération pour proposer une classe de confinement adaptée.

Le cadre réglementaire régulant le transfert thérapeutique de gène a récemment évolué, sur le plan européen et sur le plan national. En France, l'ANSM, Agence Nationale de Sécurité du Médicament (précédemment Afssaps, Agence Française de la Sécurité Sanitaire des Produits de Santé) occupe une position centrale dans le dispositif réglementaire relatif à l'usage des OGM en thérapie génique chez l'homme. L'ANSM désigne les établissements de santé autorisés à entreprendre ce type d'intervention et elle a en charge l'examen des dossiers de demande d'autorisation d'essai clinique des produits de thérapie génique.

L'examen d'un dossier comporte plusieurs étapes :

* Le dossier est envoyé par le pétitionnaire au Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, qui le transmettra au Comité scientifique du HCB afin que la classe des conditions de manipulation du vecteur, le type de chambre dans lequel le patient doit être hébergé, ainsi que l'agrément des sites hospitaliers participant à l'essai soient déterminés. A cette première étape, le CS du HCB donne une indication des possibilités de dissémination de ou des OGM de l'essai clinique.

* Un dossier ayant obtenu un agrément peut alors être transmis à l'ANSM. Les groupes de travail compétents de l'ANSM pour les différents aspects du dossier : sécurité virale, qualité pharmaceutique du produit administré, pré-requis pharmaco-toxicologiques, protocole clinique, sont alors saisis.

* Si le HCB a identifié un risque de dissémination lors de son premier examen du dossier, l'ANSM interroge de nouveau le HCB, à travers ses deux comités, CS (Comité scientifique) et CEES (Comité économique, éthique et social), sur les mesures nécessaires au contrôle de la dissémination des OGM.

Selon la **Loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique**, un avis doit être rendu dans les 90 jours suivant la date de dépôt de la demande d'autorisation. C'est le Directeur Général de l'ANSM qui délivre l'autorisation finale de procéder à l'essai clinique.

NOTE : un nouveau decret doit être proposé en 2014.
* En parallèle, le promoteur de l'essai clinique doit aussi, comme pour tout essai clinique, présenter le dossier au Comité pour la Protection des Personnes (CPP) d'un des établissements où seront inclus des patients. Pour son examen du dossier, le compte rendu du CPP peut être demandé par le CEES du HCB. Le CEES porte également une attention particulière à la fiche d'information des patients.

## B. Conditions de confinement pour les protocoles de thérapie génique

En thérapie génique, l'OGM est considéré sous plusieurs angles, dont les informations pertinentes doivent être présentes dans la déclaration de l'essai :

* Le vecteur du transgène thérapeutique : le laboratoire où le vecteur est préparé, le récipient dans lequel son transport est effectué vers l'hôpital, les locaux hospitaliers où l'administration est effectuée, la chambre dans laquelle le patient est maintenu au cours de l'administration, les locaux dans lesquels les effluents<fnref n="1" /> biologiques du patient sont analysés ou détruits. A ce niveau, le maintien d'une chaîne de confinement, dont le niveau peut varier suivant les étapes, est essentiel pour prévenir la dissémination involontaire.

* Les cellules génétiquement modifiées par le vecteur qui sont administrées au patient, ou les cellules du patient lorsque le vecteur est injecté directement.

* Les reliquats de vecteurs ou de cellules génétiquement modifiées présents dans les produits biologiques émanant du patient à la suite de l'administration.

Des modes de confinement propres sont imposés à chacune des étapes de ce processus.

Les règles de confinement applicables au laboratoire dans lequel les OGM sont préparés (cf. chapitre 2) et à leur transport ne sont pas spécifiques à la thérapie génique.

La mise en œuvre d'OGM en milieu hospitalier peut exiger des aménagements particuliers. Ces aménagements concernent le local dans lequel l'OGM est administré au patient, la chambre dans laquelle le patient est maintenu pour la durée et le niveau de confinement définis par le CS du HCB, les laboratoires de biologie médicale amenés à traiter des échantillons biologiques provenant du patient.

En fonction des situations, si l'état de santé du patient nécessite une intervention chirurgicale ou un traitement de réanimation, une information des praticiens et personnels hospitaliers qui ne sont pas impliqués directement dans l'essai clinique pourra être requise. L'éventualité d'un décès au cours de la période de confinement doit également être envisagée. Ces problèmes sont discutés dans l'annexe IV.2.

Les classes de confinement C1, C2 ou C3 sont applicables pour des manipulations en laboratoire précédant l'administration de l'OGM au patient. L'administration et le maintien du patient sont effectués en chambres de confinement TL1 ou TL2². Le confinement TL1 correspond à des chambres conventionnelles et aux procédures habituelles en milieu hospitalier, avec une attention particulière portée à l'élimination des déchets. Le confinement TL2 est décrit dans l'annexe IV.1. Les prélèvements biologiques provenant de patients maintenus en milieu confiné sont manipulés dans des laboratoires permettant de réaliser des expérimentations de classe de confinement C1 avec mention de la présence d'un OGM. Le HCB peut recommander une manipulation dans des laboratoires de confinement de type C2.

<footnote n="1">¹ Ce terme recouvre les déchets biologiques mais également les échantillons biologiques nécessaires au suivi du patient ou à l'étude dans laquelle le patient est inclus.</footnote>

<footnote n="2">² L'hypothèse très improbable où un confinement de niveau TL3 serait envisagé conduirait à des préconisations spécifiques du HCB.</footnote>
Deux types de traitements, *ex vivo* et *in vivo* sont possibles.

La thérapie génique *ex vivo* consiste à introduire l'OGM dans des cellules au cours d'une culture transitoire à l'aide d'un vecteur (en général un vecteur rétroviral ou un vecteur ADN en solution), puis à transplanter ces cellules génétiquement modifiées chez le patient. Ainsi, la thérapie génique *ex vivo* comprend une phase de manipulation en laboratoire du vecteur et des cellules des patients. Cette phase de manipulation peut nécessiter un laboratoire de confinement C2. Elle conduit à la production de cellules génétiquement modifiées qui en règle générale ne produisent pas de vecteurs capables de se disséminer. La probabilité de dissémination involontaire dans l'environnement de ces cellules ou d'un OGM produit par ces cellules est faible. Leur administration au patient en milieu hospitalier s'effectue le plus souvent en confinement TL1. Cette procédure n'exclut pas une phase ambulatoire.

La thérapie génique *in vivo* consiste à administrer le vecteur directement chez le patient par injection locale ou systémique, par voie pulmonaire (aérosol, instillation bronchique) ou orale. Ainsi, la thérapie génique *in vivo* expose à une probabilité plus élevée de dissémination involontaire, transitoire, au travers des fluides biologiques. Pour l'étape d'administration au patient, l'information et la formation des praticiens et des personnels soignants sont requises. Une fois administré au patient, le vecteur se distribue à différents tissus et peut être présent dans la majorité des fluides biologiques pendant un délai variable suivant l'administration. La phase ambulatoire ne sera souvent autorisée qu'après vérification de l'absence d'OGM dans les fluides biologiques. Les situations particulières évoquées dans l'annexe IV.2 doivent avoir été envisagées et des solutions adaptées doivent pouvoir être proposées.

Pour ces deux modalités, l'utilisation de vecteurs réplicatifs, le plus souvent employés pour la thérapeutique des cancers ou la vaccination, implique des mesures particulières, adaptées aux caractéristiques du vecteur. Le HCB peut définir toute mesure prévenant une dissémination, en particulier vers l'entourage direct du patient, incluant le personnel soignant à l'hôpital et les proches de la sphère privée.

### C. Classement des protocoles de thérapie génique

Comme pour toutes les manipulations comportant la mise en œuvre d'OGM, les protocoles de thérapie génique sont classés en tenant compte pour chaque manipulation de la combinaison *vecteur/séquence véhiculée* qui caractérise l'OGM.

La probabilité de dissémination involontaire varie d'un vecteur à l'autre, et pour un même vecteur, d'un type de manipulation à un autre.

Plusieurs situations peuvent entraîner une dissémination involontaire des OGM :

* des circonstances accidentelles conduisant à répandre dans l'environnement une partie du stock de vecteur destiné au patient, lequel représente souvent une quantité importante d'OGM ;

* l'éventualité d'une préparation défectueuse du stock de vecteur ayant pour résultat la contamination par des quantités notables de particules virales sauvages capables de se répliquer. Des contrôles de production doivent impérativement définir ce risque et les données relatives à ces contrôles sont requises à tous les stades de l'évaluation par l'ANSM et le HCB ;
* la possibilité d'une complémentation du défaut de réplication du génome recombinant véhiculé par les particules vectrices en culture. Cette possibilité est plus particulièrement évaluée par le CS du HCB.

## D. Administration d'OGM à des fins vaccinales

Le HCB est consulté dans le cadre des essais de vaccination anti-infectieuse par des OGM, qui relèvent d'une analyse semblable à celle réalisée pour les essais de thérapie génique. Il est à noter que les protocoles cliniques proposant des approches de vaccination anti-infectieuse ne suivent pas les mêmes processus de déclaration au niveau de l'ANSM que les protocoles de thérapie génique stricto sensu.

Ces essais doivent répondre aux critères suivants :

* La vaccination doit être conduite de préférence avec des OGM de classe 1 afin de diminuer les risques encourus ;

* Le risque de dissémination de l'OGM doit être négligeable ou peu différent de celui de vaccins vivants atténués ;

* Le HCB doit pouvoir statuer sur les conditions d'administration.

## II. Administration d'OGM aux animaux

La plupart des règles énoncées ci-dessus concernant l'administration d'OGM sont applicables aux animaux. Cependant, lors de la vaccination des animaux, la diffusion de la souche vaccinale peut être recherchée ou est attendue.

Dans ces conditions, il importe de vérifier :

* l'innocuité sur l'espèce cible et les espèces non cibles (qui seront à définir) ;

* le contrôle-qualité des lots de préparation vaccinale ;

* et, plus particulièrement, la stabilité de l'OGM dans l'espèce cible et dans les espèces non-cibles (qui seront à définir et à relier au changement de barrière spécifique) ; la présence de marqueurs sérologiques facilement détectables chez l'espèce cible ou les espèces non-cibles.
# CHAPITRE 5 : TRAITEMENT DES DECHETS issus de la production et/ou de l'utilisation d'OGM

La destruction des déchets biologiques, même confiée à un prestataire de service, est sous la responsabilité du producteur des déchets jusqu'à son stade ultime. Dans la plupart des cas, la première étape **du traitement des déchets issus de la production et/ou de l'utilisation d'OGM** est l'inactivation des déchets sur le lieu de production ou d'utilisation. En l'absence de règles spécifiques aux OGM, une référence à la gestion des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) peut s'avérer pertinente<fnref n="1" /> (voir ADEME et INRS).

Les directives suivantes doivent être considérées comme des guides : toute méthode alternative peut être proposée dès lors que son efficacité est démontrée.

## 1 - Laboratoires de recherche, animaleries et milieu hospitalier (thérapie génique)

### Confinement C1 :

* Le HCB recommande que les déchets, solides et liquides, soient inactivés pour stériliser l'OGM sur le site de production, par traitement physique ou chimique validé<fnref n="2" />. En l'absence de possibilité d'inactivation sur place, les déchets solides pourront par exemple être placés dans des containers adaptés, verrouillables et avec un étiquetage mentionnant qu'il s'agit d'OGM, et éliminés par un prestataire de service agréé pour l'élimination des déchets biologiques infectieux (DASRI), ou éliminés par toute autre méthode proposée permettant une inactivation empechant toute dissémination de l'organisme dans l'environnement.

* Les déchets inactivés sont alors considérés comme des Déchets Industriels Banals (DIB) ou assimilables à des Ordures Ménagères (OM).

### Cas particulier des animaleries :

- L'élimination de certains déchets doit suivre des filières spécialisées assurant l'incinération des déchets. Notamment, les carcasses et les pièces anatomiques d'animaux OGM ne sont pas des DIB et doivent suivre la filière DAS pièces anatomiques et être incinérées (sans inactivation préalable requise).

- Les litières et les déjections d'animaux, dépourvues d'OGM capables de se multiplier, peuvent en revanche être orientées vers la filière DIB.

### Cas particulier des essais cliniques de thérapie génique en milieu hospitalier :

- La définition des conditions du traitement des déchets incombe au promoteur de l'essai qui doit valider les protocoles.

- Pour les OGM de confinement C1, en l'absence avérée de possibilité d'inactivation sur place (par exemple par autoclavage à 134°C et 20-30 minutes de plateau de stérilisation pour les déchets solides), les déchets (y compris gants, masques, blouses jetables) pourront être placés dans des containers pour déchets infectieux avec étiquetage mentionnant qu'il s'agit d'OGM, le nom du service et de son responsable, avec son n° de téléphone. La traçabilité de ces containers doit être assurée jusqu'au lieu de destruction finale.

- Pour les déchets liquides qui ne pourraient pas être autoclavés, il est par exemple possible d'utiliser de l'hypochlorite de sodium (eau de javel) à 0,43% de chlore actif final<fnref n="3" /> en contact pendant 12 h minimum. D'autres traitements validés peuvent être utilisés sous l'entière responsabilité des opérateurs. Leur utilisation devra être détaillée dans le dossier.

- Le traitement des déchets hospitaliers issus des analyses d'échantillons de patients inclus dans un protocole de thérapie génique, par un service du site hospitalier dans lequel se déroule l'essai clinique ou par un prestataire externe, répond aux exigences du traitement des déchets issus de la production et/ou de l'utilisation d'OGM en confinement C1 ou C2,

<footnote n="1">¹ http://www2.ademe.fr/ http://www.inrs.fr/</footnote>

<footnote n="2">² Par exemple, pour l'inactivation physique des déchets solides et liquides : un autoclavage à 134°C et 20-30 minutes de plateau de stérilisation dans un air saturé de vapeur d'eau. L'autoclave devrait être situé sur le site (C1). Les objets piquants et coupants sont placés dans une boîte de sécurité inviolable et autoclavable. Tous les déchets solides sont mis dans un conteneur (sac) étanche, résistant et autoclavable, fermé de façon non hermétique par un ruban adhésif autoclavable. Le conteneur est étiqueté (laboratoire, équipe, date).</footnote>

<footnote>- Par exemple pour l'inactivation chimique des déchets liquides : un traitement par l'eau de javel à 0,43% de chlore actif final (dilution extemporanée) et 12 heures de contact est possible.</footnote>

<footnote n="3">³ Soit 170 mL d'eau de javel dans 1L final.</footnote>
selon le cas. L'élimination en filière DASRI est une méthode suffisante.

### Confinements C2 et C3 :

* Les déchets liquides doivent être inactivés dès leur production par un traitement physique ou chimique<fnref n="4" />.

* Les déchets solides doivent être placés dans des conteneurs étanches et inactivés par autoclavage.

* Les déchets inactivés solides sont ensuite éliminés par la filière de conteneurs pour DASRI : enlèvement, transport jusqu'au lieu de traitement par un prestataire de service agréé, et réception d'un BSDAS (Bordereau de Suivi des Déchets d'Activité de Soin).

L'inactivation des effluents des éviers et douches préalablement à leur élimination est obligatoire en confinement C3.

Cas particulier : les déchets végétaux ne rentrant pas dans la filière DASRI devront être éliminés par une filière adaptée.

### Confinement C4 :

Les procédures sont spécifiquement validées par le comité de pilotage du site.

## 2 - Serres

### Confinement C1 :

* Les déchets solides sont inactivés par un traitement physique validé (autoclavage, benne à vapeur, etc.).

* Les déchets inactivés sont alors considérés comme des déchets industriels banals que l'on assimile à des déchets ménagers.

* Les déchets liquides sont assimilés à des eaux usées.

### Confinement C2 :

* Les déchets solides sont traités comme en confinement C1.

* Les vêtements de protection sont décontaminés comme des déchets solides.

* Les déchets liquides sont filtrés sur un filtre adapté à la taille des graines à retenir<fnref n="5" />. La fraction solide de la filtration est traitée comme les déchets solides. La fraction liquide est inactivée par un traitement physique ou chimique validé avant d'être traitée comme les eaux usées.

### Confinement C3 :

* Les déchets solides et liquides sont traités comme en confinement C2. L'équipement d'inactivation est situé dans le local.

* Les filtres HEPA (ou équivalent) des dispositifs de rejet d'air doivent pouvoir être démontés par l'intérieur de l'installation sans que cette opération ne compromette le confinement. Ils sont alors traités comme des déchets solides.

## 3 - Installations industrielles

Le protocole est validé au cas par cas.

**Cas particulier des déchets chimiques contaminés par des OGM de classe 2 (type bleu trypan ou solvants) :** examen au cas par cas à partir des propositions des pétitionnaires, qui devront tenir compte de la compatibilité des produits à utiliser pour neutraliser l'éventuel risque biologique présenté par les OGM vis-à-vis des produits chimiques en question avant d'incinérer le tout comme pour tout autre déchet chimique.

<footnote n="4">⁴Pour l'inactivation physique des déchets solides et liquides : il est possible de réaliser un autoclavage à 134°C et 20-30 minutes de plateau de stérilisation dans un air saturé de vapeur d'eau. L'autoclave doit être situé dans le même bâtiment (C2), ou autoclave à double entrée au sein du laboratoire (C3). A défaut d'un autoclave dans le même bâtiment (C2) ou à double entrée (C3), mise en place de procédures validées, permettant le transfert vers un autoclave extérieur au local, conférant la même protection et contrôlées dans leur déroulement. Les déchets solides sont mis dans un conteneur étanche, résistant et autoclavable fermé par un ruban adhésif autoclavable. Le conteneur est étiqueté (laboratoire, équipe, date). Pour l'inactivation chimique des déchets liquides : le traitement par l'eau de javel à 0,43% de chlore actif final (dilution extemporanée) et 12 heures de contact est possible.</footnote>

<footnote n="5">⁵(Par exemple : diamètre maximal de 250µm pour Arabidopsis, 1mm pour le colza, 5mm pour le maïs...)</footnote>
# ANNEXES
# Annexe II.1 : Mode de classement des micro-organismes établi par l'EFB (European Federation of Biotechnologies)

## I. Classement des micro-organismes en fonction de leur pathogénicité pour l'homme

### 1. Classe 1

Cette classe contient les micro-organismes qui n'ont jamais été décrits comme agents causaux de maladies chez l'homme et qui ne constituent pas une menace pour l'environnement. Ils ne sont pas repris dans les classes supérieures ou dans le groupe E.

### 2. Classe 2

Cette classe contient des micro-organismes qui peuvent provoquer des maladies chez l'homme, et qui peuvent donc constituer un danger pour le personnel de laboratoire. La dissémination dans l'environnement est peu probable. Des moyens prophylactiques et/ou des traitements efficaces existent.

### 3. Classe 3

Cette classe contient les micro-organismes qui représentent une menace importante pour la santé du personnel de laboratoire mais un risque mineur pour la population. Des moyens prophylactiques et/ou des traitements efficaces existent.

### 4. Classe 4

Cette classe contient des micro-organismes qui causent des maladies graves chez l'homme et représentent un danger important pour le personnel de laboratoire. Habituellement, on ne dispose pas de moyens prophylactiques et aucun traitement efficace n'est connu.

## II. Classement des micro-organismes en fonction de leur pathogénicité pour l'environnement (Groupe E)

Ce groupe contient les micro-organismes qui représentent une menace plus importante pour l'environnement que pour l'homme. Ces micro-organismes peuvent être aussi pathogènes pour l'homme. Ils peuvent être responsables de lourdes pertes économiques. Les listes internationales et nationales et les réglementations concernant ces micro-organismes existent déjà dans d'autres domaines que les biotechnologies (par exemple pour les agents phytopathogènes).

### A. Classement des micro-organismes en fonctions de leur pouvoir pathogène pour l'animal

#### 1. Classe Ea1 (Groupe 2)

Cette classe contient des micro-organismes qui peuvent provoquer des maladies chez les animaux et qui présentent à des degrés divers les caractéristiques suivantes : importance géographique limitée, transmissibilité interespèce faible ou nulle, vecteurs ou porteurs inexistants. L'incidence économique et/ou médicale est limitée. Ils ne nécessitent normalement pas de mesures particulières de confinement. Il existe habituellement une prophylaxie et/ou un traitement efficace.
## 2. Classe Ea2 (groupe 3)

Cette classe contient les micro-organismes qui provoquent des épizooties graves chez les animaux. La diffusion interespèce peut être importante. Cela nécessite de mettre en oeuvre des réglementations sanitaires pour les espèces répertoriées par les autorités de chaque pays concerné. Une prophylaxie médicale ou des réglementations sanitaires existent.

## 3. Classe Ea3 (groupe 4)

Cette classe contient des micro-organismes qui provoquent des panzooties ou des épizooties extrêmement graves chez les animaux avec un taux de mortalité élevé et éventuellement des conséquences économiques dramatiques dans les zones d'élevage atteintes. En général, il n'existe pas de traitement prophylactique médical connu ; une politique de confinement, rendue obligatoire si nécessaire, est la seule mesure possible.

# B. Classement des micro-organismes en fonction de leur pouvoir pathogène pour les plantes

## 1. Classe Ep1 (groupe 2)

Cette classe contient les micro-organismes qui peuvent causer des maladies chez les plantes, mais d'une importance géographiquement limitée. Ils peuvent être mentionnés dans une liste des pathogènes du pays concerné.

Ce sont le plus souvent des pathogènes endémiques des plantes et ils ne nécessitent pas de mesures particulières de confinement. Cependant, il est recommandé d'employer de bonnes techniques microbiologiques lors de leur mise en oeuvre.

## 2. Classe Ep2 (groupe 3)

Micro-organismes connus pour provoquer des épidémies chez les plantes cultivées et les plantes d'ornement. Ces pathogènes sont soumis à des réglementations pour les espèces répertoriées par les autorités de chaque pays concerné.

## 3. Classe Ep3 (groupe 4)

Micro-organismes figurant sur les listes de quarantaine. L'importation et la manipulation de ces organismes sont généralement interdites. Les autorités compétentes doivent être consultées par les utilisateurs potentiels.

# Références

* EFB (European Federation of Biotechnologies) – Safe biotechnology – Appl. Microbiol. Biotechnol. (1985) **21**:1-6;
* (1987) **27**: 105;
* (1993) **39**: 141-147;
* (1996) **45**: 723-729
# Annexe II.2 : Liste des agents pathogènes pour l'homme

La liste des agents pathogènes ayant cours en France est basée sur la liste arrêtée par le Ministère du Travail (Arrêté du 18 juillet, JO du 30 juillet 1994, modifiée par les arrêtés du 17 avril 1997 (J.O. du 26 avril 1997) et du 30 juin 1998 (J.O. du 22 juillet 1998). Un document de synthèse, tenant compte de ces modifications est disponible sur le site de l'INRS :

http://www.inrs.fr/accueil/dms/inrs/CataloguePapier/DMT/TI-TO-1/to1.pdf

Depuis, dans le cadre de la directive 2000/54/CE des communautés européennes, concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail, cette liste a été mise à jour. Le HCB a décidé d'adopter les listes des agents pathogènes établies dans l'annexe III de cette directive, avec quelques modifications. Ces listes décrivent les agents pathogènes pour l'homme et pour l'animal immunocompétents.

Des agents non pathogènes qui dérivent de souches pathogènes et qui ont un long historique d'utilisation sûre, peuvent être déclassés, comme c'est le cas de la souche K-12 d'Escherichia coli par exemple, ou de souches vaccinales de virus et de bactéries. Des demandes de déclassement de nouvelles souches pourront être soumises au HCB. Toute demande de déclassement devra apporter la preuve de la perte des caractères pathogènes connus et de la stabilité de ce phénotype.

## I. Définitions

On entend par :

a) «agents biologiques», les micro-organismes, y compris les micro-organismes génétiquement modifiés, les cultures cellulaires et les endoparasites humains qui sont susceptibles de provoquer une infection, une allergie ou une intoxication ;

b) «micro-organisme», une entité microbiologique, cellulaire ou non, capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique ;

c) «culture cellulaire», le résultat de la croissance *in vitro* de cellules isolées d'organismes multicellulaires.

Les agents biologiques sont classés en quatre groupes de risque en fonction de l'importance du risque d'infection qu'ils présentent :

1) un agent biologique du groupe 1 n'est pas susceptible de provoquer une maladie chez l'homme ;

2) un agent biologique du groupe 2 peut provoquer une maladie chez l'homme et constituer un danger pour les travailleurs, sa propagation dans la collectivité est improbable ; il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace ;

3) un agent biologique du groupe 3 peut provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger sérieux pour les travailleurs; il peut présenter un risque de propagation dans la collectivité, mais il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace ;

4) un agent biologique du groupe 4 provoque des maladies graves chez l'homme et constitue un danger sérieux pour les travailleurs; il peut présenter un risque élevé de propagation dans la collectivité; il n'existe généralement pas de prophylaxie ni de traitement efficace.
## II. Notes communes aux listes d'organismes pathogènes

1. Seuls les agents connus pour provoquer des maladies infectieuses chez l'homme sont inclus dans cette classification.

2. La classification des agents biologiques repose sur les effets de ces agents sur des travailleurs sains.

3. Les agents biologiques qui n'ont pas été classés dans les groupes 2 à 4 de la liste ne sont pas implicitement classés dans le groupe 1.

4. La liste d'agents biologiques classifiés reflète l'état des connaissances au moment de sa conception. Elle sera mise à jour périodiquement.

5. Les impératifs en matière de confinement qui découlent de la classification des parasites s'appliquent uniquement aux différents stades du cycle du parasite qui sont susceptibles d'être infectieux pour l'homme sur le lieu du travail.

6. La liste contient par ailleurs des indications séparées lorsque les agents biologiques sont susceptibles de causer des réactions allergiques ou toxiques, lorsqu'un vaccin efficace est disponible ou lorsqu'il est opportun de conserver pendant plus de dix ans la liste des travailleurs qui y sont exposés. Ces indications sont systématisées sous forme de notes libellées comme suit :

(*) Accolé à certains agents biologiques pathogènes du groupe 3, cet astérisque indique qu'ils peuvent présenter un risque d'infection limité car ils ne sont normalement pas infectieux par l'air. Le HCB pourra autoriser au cas par cas des déclassements vers le groupe 2, sur demande documentée du pétitionnaire.

A : Effets allergiques possibles.

D : Liste des travailleurs exposés à cet agent biologique à conserver pendant au moins dix ans après la fin de leur dernière exposition connue.

T : Production de toxines.

V : Vaccin efficace disponible.

MOT : Les agents biologiques inclus dans les Annexes I et II de l'Arrêté du 30 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique sont indiqués.
### III. Classification des bactéries pathogènes pour l'homme

NB : Pour les agents biologiques figurant dans la présente liste, la mention «spp.» fait référence aux autres espèces qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme.

En plus des bactéries citées dans l'annexe III de la directive 2000/54/CE, le HCB a ajouté les bactéries suivantes :

<table><tr><td>Dermatophilus congolensis</td><td>Groupe 2</td></tr><tr><td>Mycobacterium asiaticum</td><td>Groupe 2</td></tr><tr><td>Mycobacterium shimoldei</td><td>Groupe 2</td></tr><tr><td>Mycobacterium bovis (souche BCG)</td><td>Groupe 2</td></tr><tr><td>Bacillus cereus (souches productrices de toxine céréulide)</td><td>Groupe 2</td></tr><tr><td>Bacillus cereus (souches productrices des toxines du charbon)</td><td>Groupe 3</td></tr></table>

<table><thead><tr><th>Agent biologique</th><th>Groupe</th><th>Notes</th></tr></thead><tbody><tr><td>Actinobacillus actinomycetemcomitans</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Actinomadura madurae</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Actinomadura pelletieri</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Actinomyces genereseriae</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Actinomyces israelii</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Actinomyces pyogenes</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Actinomyces spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Arcanobacterium haemolyticum (Corynebacterium haemolyticum)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Bacillus anthracis</td><td>3</td><td>MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Bacillus cereus (souches productrices de toxine céréulide)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Bacillus cereus (souches productrices des toxines du charbon)</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Bacteroides fragilis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Bartonella baciliformis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Bartonella quintana (Rochalimaea quintana)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Bartonella (Rhochalimaea) spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Bordetella bronchiseptica</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Bordetella parapertussis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Bordetella pertussis</td><td>2</td><td>V</td></tr><tr><td>Borrelia burgdorferi</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Borrelia duttonii</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Borrelia spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Borrelia recurrentis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Brucella abortus</td><td>3</td><td>MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Brucella canis</td><td>3</td><td>MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Brucella melitensis</td><td>3</td><td>MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Brucella suis</td><td>3</td><td>MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Burkholderia mallei (Pseudomonas mallei)</td><td>3</td><td>MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Burkholderia pseudomallei (Pseudomonas pseudomallei)</td><td>3</td><td>MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Campylobacter fetus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Campylobacter jejuni</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Campylobacter spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Cardiobacterium hominis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Chlamydia pneumoniae</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Chlamydia trachomatis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Chlamydia psittaci (souches aviaires)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Chlamydia psittaci (souches non aviaires)</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Clostridium botulinum</td><td>2</td><td>T MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Clostridium perfringens</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Clostridium tetani</td><td>2</td><td>T, V</td></tr><tr><td>Clostridium spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Corynebacterium diphtheriae</td><td>2</td><td>T, V</td></tr><tr><td>Corynebacterium minutissimum</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Corynebacterium pseudotuberculosis</td><td>2</td><td></td></tr></tbody></table>
<table><thead><tr><td>Agent biologique</td><td>Groupe</td><td>Notes</td></tr></thead><tbody><tr><td>Corynebacterium spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Coxiella burnetii</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Edwardsiella tarda</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Ehrlichia sennetsu (Rickettsia sennetsu)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Ehrlichia spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Eikenella corrodens</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Enterobacter aerogenes/cloacae</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Enterobacter spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Enterococcus spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Erysipelothrix rhusiopathiae</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Escherichia coli (à l'exception des souches non pathogènes, par exemple souche K-12)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Escherichia coli, souches cytotoxiques (par exemple, 0157:H7 ou 013)</td><td>3 (*)</td><td>T</td></tr><tr><td>Flavobacterium meningosepticum</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Fluoribacter boiemanac (Legionella)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Francisella tularensis (type A)</td><td>3</td><td>MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Francisella tularensis (type B)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Fusobacterium necrophorum</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Gardnerella vaginalis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Haemophilus ducreyi</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Haemophilus influenzae</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Haemophilus spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Helicobacter pylori</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Klebsiella axytoca</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Klebsiella pneumoniae</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Klebsiella spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Legionella pneumophila</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Legionella spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Leptospira interrogans (tous sérotypes)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Listeria monocytogenes</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Listeria ivanovii</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Morganella morganii</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium africanum</td><td>3 V</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium asiaticum</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium avium/intracellulare</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium bovis</td><td>3</td><td>V</td></tr><tr><td>Mycobacterium bovis (souche BCG)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium chelonae</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium fortuitum</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium kansasii</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium leprae</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium malmoense</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium marinum</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium microti</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium paratuberculosis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium scrofulaceum</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium shimoldei</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium simiae</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium szulgai</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium tuberculosis</td><td>3</td><td>V(multi-résistant : MOT annexe I)</td></tr><tr><td>Mycobacterium ulcerans</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium xenopi</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mycoplasma caviae</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mycoplasma hominis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mycoplasma pneumoniae</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Neisseria gonorrhocae</td><td>2</td><td></td></tr></tbody></table>
<table><tr><td>Neisseria meningitidis</td><td>2</td><td>V</td></tr><tr><td><strong>Agent biologique</strong></td><td><strong>Groupe</strong></td><td><strong>Notes</strong></td></tr><tr><td>Nocardia brasiliensis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Nocardia farcinia</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Nocardia nova</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Nocardia otitidiscavianum</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Pasteurella multocida</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Pasteurella spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Peptostreptococcus anaerobius</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Plesiomonas shigelloides</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Porphyromonas spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Prevotella spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Proteus mirabilis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Proteus penneri</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Proteus vulgaris</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Providencia alcalifaciens</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Providencia retigeri</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Providencia spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Pseudomonas aeruginosa</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Rhodococcus equi</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Rickettsia akari</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Rickettsia canada</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Rickettsia conorii</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Rickettsia montana</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Rickettsia typhi (Rickettsia mooseri)</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Rickettsia prowazekii</td><td>3</td><td>MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Rickettsia rickettsii</td><td>3</td><td>MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Rickettsia tsutsugamushi</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Rickettsia spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Salmonella arizonae</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Salmonella enteritidis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Salmonella typhimurium</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Salmonella paratyphi A, B, C</td><td>2 V</td><td></td></tr><tr><td>Salmonella typhi</td><td>3 (*)</td><td>V</td></tr><tr><td>Salmonella (autres variétés sérologiques)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Serpulina spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Shigella boydii</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Shigella dysenteriae (type 1)</td><td>3 (*)</td><td>T</td></tr><tr><td>Shigella dysenteriae (autre que le type 1)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Shigella flexneri</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Shigella sonnei</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Staphylococcus aureus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Streptobacillus moniliformis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Streptococcus pneumoniae</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Streptococcus pyogenes</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Streptococcus suis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Streptococcus spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Treponema carateum</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Treponema pallidum</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Treponema pertenue</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Treponema spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Vibrio cholerae (y inclus El Tor)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Vibrio parahaemolyticus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Vibrio spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Yersinia enterocolitica</td><td>2</td><td>V</td></tr><tr><td>Yersinia pestis</td><td>3</td><td>MOT, annexe I</td></tr><tr><td>Yersinia pseudotuberculosis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Yersinia spp.</td><td>2 (*)</td><td></td></tr></table>
IV. Classification des virus pathogènes pour l'homme

Le HCB a surclassé les virus suivants en classe 4 :

<table><tr><td>Absettarov</td><td>Groupe 4</td></tr><tr><td>Alkhurma</td><td>Groupe 4</td></tr><tr><td>Encéphalite verno estivale russe</td><td>Groupe 4</td></tr><tr><td>Fièvre hémorragique d'Omsk</td><td>Groupe 4</td></tr><tr><td>Hanzalova</td><td>Groupe 4</td></tr><tr><td>Hypr</td><td>Groupe 4</td></tr><tr><td>Kumlinge</td><td>Groupe 4</td></tr><tr><td>Maladie de la forêt de Kyasanur</td><td>Groupe 4</td></tr></table>

Et a ajouté les virus suivants :

<table><tr><td>Virus Hendra</td><td>Groupe 4</td></tr><tr><td>Virus Nipah</td><td>Groupe 4</td></tr></table>

<table><thead><tr><th>Agent biologique</th><th>Groupe</th><th>Notes</th></tr></thead><tbody><tr><td>Adenoviridae</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Arenaviridae</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Complexe de la chorioméningite lymphocytaire-Lassa (arénavirus de l'ancien monde):</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Virus Lassa</td><td>4</td><td>MOT, annexe I</td></tr><tr><td>Virus de la chorioméningite lymphocytaire (souches neurotropes)</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Virus de la chorioméningite lymphocytaire (autres souches)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus Mopeia</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Autres complexes de la chorioméningite lymphocytaire-Lassa</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Complexe Tacaribe (arénavirus du nouveau monde):</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Virus Guanarito</td><td>4</td><td>MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Virus Junin</td><td>4</td><td>MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Virus Sabia</td><td>4</td><td>MOT, annexe I</td></tr><tr><td>Virus Machupo</td><td>4</td><td>MOT, annexe I</td></tr><tr><td>Virus Flexal</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Autres complexes Tacaribe</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Astroviridae</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Bunyaviridae</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Belgrade (également appelé Dobrava)</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Bhanja</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus Bunyamwera</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Germiston</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus Oropouche</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Sin Nombre (anciennement Muerto Canyon)</td><td>3</td><td>MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Virus de l'encéphalite de Californie</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Hantavirus:</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Hantaan (fièvre hémorragique de Corée)</td><td>3</td><td>MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Séoul (Virus)</td><td>3</td><td>MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Puumala-Virus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Prospect Hill-Virus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Autres hantavirus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Nairovirus:</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Virus de la fièvre hémorragique de Crimée/du Congo</td><td>4</td><td>MOT, annexe I</td></tr><tr><td>Virus Hazara</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Phlebovirus:</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Fièvre de la vallée du Rift</td><td>3</td><td>V MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Fièvre à phlébotomes</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus Toscana</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Autres bunyavirus connus comme pathogènes</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Caliciviridae</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Virus de l'hépatite E</td><td>3 (*)</td><td></td></tr></tbody></table>
<table><thead><tr><th>Agent biologique</th><th>Groupe</th><th>Notes</th></tr></thead><tbody><tr><td>Norwalk-virus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Autres Calciviridae</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Coronaviridae</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS)</td><td>3</td><td>MOT, annexe I</td></tr><tr><td>MERS-CoV</td><td>3</td><td>MOT</td></tr><tr><td>Filoviridae</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Virus Ebola</td><td>4</td><td>MOT, annexe I</td></tr><tr><td>Virus de Marbourg</td><td>4</td><td>MOT, annexe I</td></tr><tr><td>Flaviviridae</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Encéphalite d'Australie (encéphalite de la vallée Murray)</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Virus de l'encéphalite à tiques d'Europe centrale</td><td>3 (*)</td><td>V</td></tr><tr><td>Alkhurma</td><td>4</td><td></td></tr><tr><td>Absettarov</td><td>4</td><td></td></tr><tr><td>Hanzalova</td><td>4</td><td></td></tr><tr><td>Hypr</td><td>4</td><td></td></tr><tr><td>Kumlinge</td><td>4</td><td></td></tr><tr><td>Virus de la dengue, types 1 à 4</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Virus de l'hépatite C</td><td>3 (*)</td><td>D</td></tr><tr><td>Virus de l'hépatite G</td><td>3 (*)</td><td>D</td></tr><tr><td>Encéphalite B japonaise</td><td>3</td><td>V</td></tr><tr><td>Forêt de Kyasanur</td><td>4</td><td>V, MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Louping ill</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Omsk (a)</td><td>4</td><td>V, MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Powassan</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Rocio</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Encéphalite verno-estivale russe (a)</td><td>4</td><td>V</td></tr><tr><td>Encéphalite de Saint-Louis</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Virus Wesselsbron</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Virus de la vallée du Nil</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Fièvre jaune</td><td>3</td><td>V</td></tr><tr><td>Autres flavivirus connus pour être pathogènes</td><td>2</td><td>V</td></tr><tr><td>Hepadnaviridae</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Virus de l'hépatite B</td><td>3 (*)</td><td>V, D</td></tr><tr><td>Virus de l'hépatite D (delta) (b)</td><td>3 (*)</td><td>V, D</td></tr><tr><td>Herpesviridae</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Cytomegalovirus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus d'Epstein-Barr</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Herpesvirus simiae (virus B)</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Herpes simplex virus, types 1 et 2</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Herpesvirus varicella-zoster</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus lymphotrope B humain (HBLV-HHV6)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Herpesvirus hominis 7</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Herpesvirus hominis 8</td><td>2</td><td>D</td></tr><tr><td>Orthomyxoviridae</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Virus influenza, types A, B et C</td><td>2</td><td>V (c)</td></tr><tr><td>Virus de grippe aviaire responsables d'infection humaine de type A et sous-types H5 et H7</td><td></td><td>MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Orthomyxoviridae transmis par les tiques : virus Dhori et Thogoto</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Papovaviridae</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Virus BK et JC</td><td>2</td><td>D (d)</td></tr><tr><td>Papillomavirus humain</td><td>2</td><td>D (d)</td></tr><tr><td>Paramyxoviridae</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Virus de la rougeole</td><td>2</td><td>V</td></tr><tr><td>Virus des oreillons</td><td>2</td><td>V</td></tr><tr><td>Virus de la maladie de Newcastle</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus para-influenza, types 1 à 4</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus respiratoire syncytial</td><td>2</td><td></td></tr></tbody></table>
<table><thead><tr><th>Agent biologique</th><th>Groupe</th><th>Notes</th></tr></thead><tbody><tr><td>Virus Hendra</td><td>4</td><td>MOT, annexe I</td></tr><tr><td>Virus Nipah</td><td>4</td><td>MOT, annexe I</td></tr><tr><td><em>Parvoviridae</em></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Parvovirus humain (B 19)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td><em>Picornaviridae</em></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Virus de la conjonctivite hémorragique (AHC)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus Coxsackie</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus Écho</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus de l'hépatite A (entérovirus humain, type 72)</td><td>2</td><td>V</td></tr><tr><td>Virus poliomyélitique</td><td>2</td><td>V, MOT, annexe II</td></tr><tr><td>Rhinovirus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td><em>Poxviridae</em></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Buffalopox virus (e)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Cowpox virus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Elephantpox virus (f)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus du module des trayeurs</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Molluscum contagiosum virus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Monkeypox virus</td><td>3</td><td>V</td></tr><tr><td>Orf virus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Rabbitpox virus (g)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Vaccinia virus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Variola (major et minor) virus</td><td>4</td><td>V, MOT annexe I</td></tr><tr><td>Yatapox virus (Tana et Yaba)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td><em>Reoviridae</em></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Coltivirus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Rotavirus humains</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Orbivirus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Reovirus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td><em>Retroviridae</em></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Virus de l'immunodéficience humaine</td><td>3 (*)</td><td>D</td></tr><tr><td>Virus de leucémies humaines à cellules T (HTLV), types 1 et 2</td><td>3 (*)</td><td>D</td></tr><tr><td>Virus SIV (h)</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td><em>Rhabdoviridae</em></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Virus de la rage</td><td>3 (*)</td><td>V</td></tr><tr><td>Virus de la stomatite vésiculeuse</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td><em>Togaviridae</em></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Alphavirus:</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Encéphalomyélite équine est-américaine</td><td>3</td><td>V</td></tr><tr><td>Virus Bebaru</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus Chikungunya</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Virus Everglades</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Virus Mayaro</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Virus Mucambo</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Virus Ndumu</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Virus O'nyong-nyong</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus de la rivière Ross</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus de la forêt de Semliki</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus Sindbis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus Tonate</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Encéphalomyélite équine du Venezuela</td><td>3</td><td>V</td></tr><tr><td>Encéphalomyélite équine ouest-américaine</td><td>3</td><td>V</td></tr><tr><td>Autres alphavirus connus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Rubivirus (rubella)</td><td>2</td><td>V</td></tr><tr><td><em>Toroviridae</em></td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Virus non classifiés</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Morbillivirus équin</td><td>4</td><td></td></tr></tbody></table>
<table><thead><tr><th>Agent biologique</th><th>Groupe</th><th>Notes</th></tr></thead><tbody><tr><td>Virus d'hépatites non encore identifiés</td><td>3 (*)</td><td>D</td></tr><tr><td>Agents non classiques associés avec les encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST):</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Maladie de Creutzfeldt-Jakob</td><td>3 (*)</td><td>D (d)</td></tr><tr><td>Variante de la maladie de Creutzfeldt-Jakob</td><td>3 (*)</td><td>D (d)</td></tr><tr><td>Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) et autres EST animales associées (i)</td><td>3 (*)</td><td>D (d)</td></tr><tr><td>Syndrome de Gerstmann-Sträussler-Scheinker</td><td>3 (*) D (d)</td><td></td></tr><tr><td>Kuru</td><td>3 (*)</td><td>D (d)</td></tr></tbody></table>

Notes spécifiques aux virus :

Les virus qui ont déjà été isolés chez l'homme et qui n'ont pas été évalués et classifiés dans la présente annexe doivent être classés au minimum dans le groupe 2, sauf si la preuve est fournie qu'ils ne sont pas susceptibles de provoquer une maladie chez l'homme.

(a) Encéphalite à tiques.

(b) Le virus de l'hépatite D nécessite une infection simultanée ou secondaire à celle déclenchée par le virus de l'hépatite B pour exercer son pouvoir pathogène chez le travailleur. La vaccination contre le virus de l'hépatite B protégera dès lors les travailleurs qui ne sont pas affectés par le virus de l'hépatite B contre le virus de l'hépatite D (delta).

(c) Uniquement en ce qui concerne les types A et B.

(d) Recommandé pour les travaux impliquant un contact direct avec ces agents.

(e) Deux virus peuvent être identifiés sous cette rubrique, un genre «Buffalopox» virus et une variante de «Vaccinia» virus.

(f) Variante de «Cowpox».

(g) Variante de «Vaccinia».

(h) Il n'existe actuellement aucune preuve de maladie de l'homme par les autres rétrovirus d'origine simienne. Par mesure de précaution, un confinement de niveau 3 est recommandé pour les travaux exposant à ces rétrovirus.

(i) Il n'y a pas de preuve concernant l'existence chez l'homme d'infections dues aux agents responsables d'autres EST animales. Néanmoins, les mesures de confinement des agents classifiés dans le groupe de risque 3 (*) sont recommandées par précaution pour les travaux en laboratoire, à l'exception des travaux en laboratoire portant sur un agent identifié de tremblante du mouton, pour lequel le niveau de confinement 2 est suffisant.
V. Classification des champignons pathogènes pour l'homme

<table><thead><tr><td>Agent biologique</td><td>Groupe</td><td>Notes</td></tr></thead><tbody><tr><td>Aspergillus fumigatus</td><td>2</td><td>A</td></tr><tr><td>Blastomyces dermatitidis (Ajellomyces dermatitidis)</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Candida albicans</td><td>2</td><td>A</td></tr><tr><td>Candida tropicalis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Cladophialophora bantiana (anciennement÷: Xylohypha bantiana, Cladosporium bantianum ou trichoïdes)</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Coccidioides immitis</td><td>3</td><td>A</td></tr><tr><td>Cryptococcus neoformans var. neoformans (Filobasidiella neoformans var. neoformans)</td><td>2</td><td>A</td></tr><tr><td>Cryptococcus neoformans var. gattii (Filobasidiella bacillispora)</td><td>2</td><td>A</td></tr><tr><td>Emmonsia parva var. parva</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Emmonsia parva var. crescens</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Epidennophyton floccosum</td><td>2</td><td>A</td></tr><tr><td>Fonsecaea compacta</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Fonsecaea pedrosoi</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Histoplasma capsulatum var. capsulatum (Ajellomyces capsulatus)</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Histoplasma capsulatum duboisii</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Madurella grisea</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Microsporum spp.</td><td>2</td><td>A</td></tr><tr><td>Neotestudina rosatii</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Paracoccidioides brasiliensis</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Penicillum marneffei</td><td>2</td><td>A</td></tr><tr><td>Scedosporium apiospennum (Pseudallescheria boydii)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Scedosporium prolificans (inflatum)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Sporothrix schenckii</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Trychophyton rubrum</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Trychophyton spp.</td><td>2</td><td></td></tr></tbody></table>
## VI. Classification des parasites pathogènes pour l'homme

On peut déclasser les parasites transmissibles par des vecteurs s'il est prouvé que le vecteur ne peut pas être trouvé ou introduit dans l'environnement.

<table><thead><tr><td>Agent biologique</td><td>Groupe</td><td>Notes</td></tr></thead><tbody><tr><td>Acanthamoeba castellani</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Ancylostoma duodenale</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Angiostrongylus cantonensis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Angiostrongylus costaricensis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Ascaris lumbricoides</td><td>2</td><td>A</td></tr><tr><td>Ascaris suum</td><td>2</td><td>A</td></tr><tr><td>Babesia divergens</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Babesia microti</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Balantidium coli</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Brugia malayi</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Brugia pahangi</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Capillaria philippinensis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Capillaria spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Clonorchis sinensis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Clonorchis viverrini</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Cryptosporidium parvum</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Cryptosporidium spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Cyclospora cayetanensis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Dipetalonema streptocerca</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Diphyllobothrium latum</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Dracunculus medinensis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Echinococcus granulosus</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Echinococcus multilocularis</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Echinococcus vogeli</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Entamoeba histolytica</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Fasciola gigantica</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Fasciola hepatica</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Fasciolopsis buski</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Giardia lamblia (Giardia intestinalis)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Hymenolepis diminuta</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Hymenolepis nana</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Leishmania brasiliensis</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Leishmania donovani</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Leishmania ethiopica</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Leishmania mexicana</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Leishmania peruviana</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Leishmania tropica</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Leishmania major</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Leishmania spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Lea lea</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mansonella ozzardi</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Mansonella persians</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Naegleria fowleri</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Necator americanus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Onchocerca volvulus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Opistorchis felineus</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Opistorchis spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Paragonimus westermani</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Plasmodium falciparum</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Plasmodium spp. (humain et simien)</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Sarcocystis suihominis</td><td>2</td><td></td></tr></tbody></table>
<table><thead><tr><td>Agent biologique</td><td>Groupe</td><td>Notes</td></tr></thead><tbody><tr><td>Schistosoma haematobium</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Schistosoma intercalatum</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Schistosoma japonicum</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Schistosoma mansoni</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Schistosoma mekongi</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Strongyloides stercoralis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Strongyloides spp.</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Taenia saginata</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Taenia solium</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Toxocara canis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Toxoplasma gondii</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Trichinella spiralis</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Trichuris trichiura</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Trypanosoma brucei brucei</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Trypanosoma brucei gambiense</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td>Trypanosoma brucei rhodesiense</td><td>3 (*)</td><td></td></tr><tr><td>Trypanosoma cruzi</td><td>3</td><td></td></tr><tr><td>Wuchereria bancrofti</td><td>2</td><td></td></tr><tr><td colspan="3">(*) Voir la note introductive p.29.</td></tr></tbody></table>

## VII. Liens utiles

Il convient de noter que des Etats européens (Allemagne, Belgique et Suisse) ont entrepris l'établissement de listes d'agents pathogènes plus complètes, fondées sur des données acquises postérieurement aux textes réglementaires cités ci-dessus. Ces listes peuvent être consultées en suivant les liens suivants :

http://www.biosafety.be/RA/Class/ClassBEL.html

http://www.bafu.admin.ch/publikationen/publikation/01614/index.html?lang=fr

http://www.bvl.bund.de/SharedDocs/Downloads/06_Gentechnik/register_datenbanken/organismenliste_xls.html Ces listes sont plus précises, car elles n'utilisent pas le terme générique spp. pour désigner les souches pathogènes pour l'homme, mais détaillent les noms de toutes les espèces. De plus, de nouveaux agents pathogènes émergents y ont été inclus.
# Annexe II.3 : Pathogènes animaux

## I. Définition des pathogènes animaux

<table><tr><td>Classe Ea1<br>(groupe 2)</td><td>Microorganismes qui peuvent provoquer des maladies chez les animaux et qui présentent à des degrés divers les caractéristiques suivantes : importance géographique limitée, transmissibilité interespèce faible ou nulle, vecteurs ou porteurs inexistants. L'incidence économique et/ou médicale est limitée. Ils ne nécessitent normalement pas de mesures particulières de confinement. Il existe habituellement une prophylaxie et/ou un traitement efficace.</td></tr><tr><td>Classe Ea2<br>(groupe 3)</td><td>Microorganismes qui provoquent des épizooties graves chez les animaux. La diffusion interespèce peut être importante. Cela nécessite de mettre en œuvre des réglementations sanitaires pour les espèces répertoriées par les autorités de chaque pays concerné. Une prophylaxie médicale ou des réglementations sanitaires existent.</td></tr><tr><td>Classe Ea3<br>(groupe 4)</td><td>Microorganismes qui provoquent des panzooties ou des épizooties extrêmement graves chez les animaux avec un taux de mortalité élevé et éventuellement des conséquences économiques dramatiques dans les zones d'élevage atteintes. En général, il n'existe pas de traitement prophylactique médical connu ; une politique de confinement, rendu obligatoire si nécessaire, est la seule mesure possible.</td></tr></table>

Les pouvoirs publics français ont publié une liste officielle de maladies des animaux (MRLC : Maladie Réputée Légalement Contagieuse). Des règlements sanitaires généraux et particuliers sont décrits.

La colonne F représente le classement accepté par un certain nombre de scientifiques interrogés entre 1994 et 1997 en France. L'absence de classement de certains pathogènes animaux cités signifie qu'une classification existe dans un autre pays de l'UE. On se réfèrera avec profit aux normes citées pour évaluer le risque généré par ces pathogènes. En l'absence de réactualisation de cette liste de façon globale, celle-ci doit être considérée comme indicative. D'autres listes non officielles sont disponibles sur internet (exemple http://www.bacterio.cict.fr/bacdico/risque.html) et méritent au cas par cas d'être consultées pour affiner le classement de certains agents pathogènes animaux.

Pour les agents pathogènes pour l'homme et l'animal, le classement correspondant est indiqué par (h) pour l'homme et (a) pour l'animal.

(*) Les stades parasitaires pour les nématodes sont sans risque de diffusion par voie aérienne. De même pour les agents de myase, il n'y a pas de risque de diffusion par voie aérienne.

Le tableau de classification des pathogènes animaux émane en partie de la norme CR 12894/1997 émanant du WG49 du CEN TC 233. Cette norme a été reprise par l'AFNOR sous l'indice de classement X 42-208. Le groupe de travail européen qui a rédigé cette norme avait été animé par P. Boireau (CNEVA) avec l'aide de S Galloti-Schmitt (Chimie-Ecologie).
## II. Tableaux : Classement des pathogènes animaux

### Bactéries

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Actinobacillus equuli</td><td>Septicemia, nephritis;</td><td>Mammifère</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Actinobacillus hominis</td><td>Arthritis</td><td>Bovin, monton</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Actinobacillus lignieresii</td><td>Granulamatous</td><td>Mammifère</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Actinobacillus pleuropneumoniae</td><td>Pleuropneumonia</td><td>Porc</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Actinobacillus suis</td><td>Septicemia nephritis</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Actinomyces bovis</td><td>Actinomycosis</td><td>Porc, chien, cheval, bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Aeromonas hydrophyla</td><td>Hemorrhagic septicaemia I A</td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Aeromonas salmonicida</td><td>Furunculosis</td><td>Poisson</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Anaplasma centrale</td><td>Anaplasmosis</td><td>Bovin</td><td>v</td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Anaplasma marginale</td><td>Anaplasmosis</td><td>Bovin</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Anaplasma ovis</td><td>Anaplasmosis</td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Anaplasma ovis</td><td>Anaplasmosis</td><td>Mouton</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Bacillus anthracis</td><td>Anthrax</td><td>spp</td><td>v</td><td>+++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Bacillus apisepticus</td><td>Septicemia</td><td>Abeille</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Bacillus larvae</td><td>American foul brood</td><td>Abeille</td><td></td><td>+++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Bacteroides nodosus</td><td>Foot rot</td><td>Mouton</td><td>v</td><td></td><td></td></tr></tbody></table>
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<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Bordetella avium</td><td>Turkey Coryza</td><td>Dinde</td><td>v</td><td>++</td><td></td></tr><tr><td>Bordetella bronchiseptica</td><td>Kennel cough</td><td>Chien et chat</td><td>v</td><td>+</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Bordetella bronchiseptica + Pasteurella multocida</td><td>Atrophic rhinitis</td><td>Porc</td><td>v</td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Borrelia burgdorferi</td><td>Borreliosis (Lyme desease)</td><td>Chien et chat</td><td>v</td><td>+</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Borrelia harveyi</td><td>Spirochaetosis</td><td>Volaille</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Brucella abortus</td><td>Bovine brucellosis</td><td>Bovin</td><td>v</td><td>++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Brucella canis</td><td>Canine brucellosis</td><td>Chien</td><td></td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Brucella melitensis</td><td>Caprine and ovine brucellosis</td><td>Mouton, chèvre</td><td>v</td><td>++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Brucella ovis</td><td>Brucella ovis infection</td><td>Mouton, chèvre</td><td>v</td><td>++</td><td>G4 (Ea3)</td></tr><tr><td>Brucella suis</td><td>Pig brucellosis</td><td>Porc</td><td></td><td>++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Campylobacter fetus</td><td>Genital campylobacteriosis</td><td>Bovin, mouton. chèvre</td><td></td><td></td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Campylobacter jejuni</td><td>Enteric campylobacteriosis</td><td>Mammifère, oiseau</td><td></td><td></td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Chlamydia psittaci (avian strains)</td><td>Psittacocis and Ornithosis</td><td>Volaille</td><td></td><td>+</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Chlamydia psittaci var. ovis</td><td>Enzootic abortion of ewes</td><td>Mouton, chèvre</td><td>v</td><td>++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G2</td></tr></tbody></table>
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<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Clostridium botulinum</td><td>Botulism</td><td>Bovin, vison</td><td>v</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Clostridium chauvoei</td><td>Black leg</td><td>Bovin, mouton</td><td>v</td><td></td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Clostridium colinum</td><td>Lymphadenitis</td><td>Cheval, mouton, chèvre</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Clostridium haemolyticum</td><td>Bacterial hemoglobinuria</td><td>Mouton, bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Clostridium novyi</td><td>Black disease</td><td>Bovin, mouton, porc</td><td>v</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Clostridium perfringens</td><td>Enterotoxemia</td><td>Bovin, mouton</td><td>v</td><td>++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Clostridium septicum</td><td>Bradsot</td><td>Bovin, mouton</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Clostridium sordelli</td><td>Enterotoxemia</td><td>Bovin, mouton</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Clostridium spiroforme</td><td>Enterotoxemia</td><td>Lapin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Clostridium tetani</td><td>Tetanus</td><td>Mouton, chèvre</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Corynebacterium bovis</td><td>Mastitis</td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Corynebacterium cystides</td><td>Mastitis</td><td>Bovin, mouton</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Corynebacterium equi (rhodococcus equi)</td><td></td><td>Cheval</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Corynebacterium pseudoturbeculosis</td><td>Caseous ymphadenitis, ulcerative lymphangitis</td><td>Mouton, chèvre, cheval</td><td>v</td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Corynebacterium pyogenes</td><td>Mastitis</td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Corynebacterium renale</td><td>Contagious pyelonephritis</td><td>Bovin, mouton</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Corynebacterium salmoninarum</td><td>Renibacteriosis</td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Cowdria ruminantium</td><td>Heartwater</td><td>Bovin</td><td></td><td>+++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Coxiella burnetii</td><td>Q fever</td><td>Bovin, mouton</td><td></td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G3</td></tr></tbody></table>
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<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Cytophaga aquatilis</td><td>Columnaris disease</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Cytophaga columnaris</td><td>Columnaris disease</td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Cytophaga marina; synonym: Flexibacter maritimus</td><td>Columnaris disease</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Dermatophilus congolensis</td><td>Dermatophilosis</td><td>Bovin, mouton</td><td></td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Edwardsiella ictaluri</td><td>Edwardsiellosis</td><td>Poisson</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Edwardsiella tarda</td><td>Edwardsiellosis</td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Ehrlichia spp (Bartonella)</td><td>Ehrlichiosis</td><td>Mammifère, oiseau</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Erysipelothrix rhusiopathiae</td><td>Swine erysipelas</td><td>Porc, mouton</td><td>v</td><td>+</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Escherichia coli</td><td>Septicemia</td><td>Volaille</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Escherichia coli</td><td>Enterotoxicosis</td><td>Porc</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Escherichia coli</td><td>Mastitis</td><td>Bovin</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Escherichia coli</td><td>Calf diarrhea</td><td>Veau</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Flexibacter salmonis</td><td></td><td>Poisson</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Francisella tularensis type A</td><td>Tularaemia</td><td>Lagomorphe</td><td></td><td>++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Francisella tularensis type B</td><td>Tularaemia</td><td>Lagomorphe</td><td></td><td>++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Haemophilus equigenitalis</td><td>Contagious equine metritis</td><td>Cheval</td><td></td><td>+</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Haemophilus paragallinarum (serotype A)</td><td>Coryza</td><td>Volaille</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Haemophilus parasuis</td><td>Glasser disease</td><td>Porc</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr></tbody></table>
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<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Haemophilus somnus</td><td>Pneumonia</td><td>Bovin</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Klebsiella pneumoniae</td><td>Pneumonia</td><td>spp</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Leptospira borgpetersenii</td><td>Leptospirosis</td><td>spp</td><td>v</td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Leptospira inadai</td><td>Leptospirosis</td><td>spp</td><td>v</td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Leptospira interrogans (all serovars)</td><td>Leptospirosis</td><td>spp</td><td>v</td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Leptospira kirschneri</td><td>Leptospirosis</td><td>spp</td><td>v</td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Leptospira noguchii</td><td>Leptospirosis</td><td>spp</td><td>v</td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Leptospira santarosai</td><td>Leptospirosis</td><td>spp</td><td>v</td><td>++</td><td></td></tr><tr><td>Leptospira weilii</td><td>Leptospirosis</td><td>spp</td><td>v</td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Leptospira wolbachii</td><td>Leptospirosis</td><td>spp</td><td>v</td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Listeria monocytogenes</td><td>Listeriosis (encephalitis, abortion)</td><td>Mammifère, oiseau, poisson</td><td></td><td>++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Martiella refringerns</td><td>Martiellosis</td><td>Ostrea edulis</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Melisococcus pluton</td><td>European foul brood</td><td>Abeille</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Moraxella anatipestifer (Branhamella) (voir Pasteurella anatipestifer)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Moraxella equi (Branhamella)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr></tbody></table>
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<table><thead><tr><th>Nom de l'agent</th><th>Nom de la maladie (en anglais)</th><th>Espèces</th><th>Vaccin</th><th>Gravité</th><th>F</th></tr></thead><tbody><tr><td>Moraxella ovis = Neisseria ovis (Branhamella)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium avium</td><td>Avian tuberculosis</td><td>Volaille</td><td></td><td>+</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Mycobacterium bovis</td><td>Bovine tuberculosis</td><td>Bovin</td><td></td><td>++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Mycobacterium marinum</td><td>Tuberculosis</td><td>Poisson</td><td></td><td>+</td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium microti</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium paratuberculosis (Johnes mycobacterium)</td><td>Paratuberculosis</td><td>spp</td><td>v</td><td>+</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Mycobacterium piscium</td><td>Tuberculosis</td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Mycobacterium simiae</td><td>Tuberculosis</td><td>Singe</td><td></td><td>++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Mycobacterium tuberculosis</td><td>Tuberculosis</td><td>Bovin, chien, chat, animaux sauvages</td><td></td><td></td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Mycobacterium xenopi</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Mycoplasma agalactiae</td><td>Contagious agalactia</td><td>Mouton, chèvre</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Mycoplasma bovigenitalium</td><td>Mastitis, vulvovaginitis</td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Mycoplasma bovis</td><td>Mastitis, arthritis, pneumonia</td><td>Bovin</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Mycoplasma californicum</td><td>Mastitis</td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Mycoplasma capricolum, capricolum</td><td>Arthritis</td><td>Mouton, chèvre</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Mycoplasma capricolum, capripneumoniae</td><td>Contagious caprine pleuropneumoniae</td><td>Mouton, chèvre</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr></tbody></table>
Bactéries (suite)

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Mycoplasma dispar</td><td>Pneumonia</td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Mycoplasma gallisepticum</td><td>Mycoplasmosis, chronic respiratory disease</td><td>Volaille</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Mycoplasma hyopneumoniae</td><td>Pneumoniae</td><td>Porc</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Mycoplasma hyosynoviae</td><td>Arthritis</td><td>Porc</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Mycoplasma iowae</td><td>Airsacculitis</td><td>Volaille</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Mycoplasma meleagridis</td><td>Airsacculitis</td><td>Volaille</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Mycoplasma mycoïdes var. mycoïdes LC</td><td>Contagious agalactia</td><td>Chèvre</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Mycoplasma mycoïdes var mycoïdes SC</td><td>Contagious bovine pleuropneumonia</td><td>Ruminant</td><td>v</td><td>++</td><td></td></tr><tr><td>Mycoplasma synoviae</td><td>Infectious synovitis</td><td>Volaille</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Ornithobacterium rhinotracheale</td><td>Rhinotracheitis</td><td>Volaille</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Paenibacillus larvae (voir Bacillus larvae)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Pasteurella anatipestifer (Moraxella anatipestifer)</td><td>Polyserositis</td><td>Canard, dinde</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Pasteurella anguilliseptica</td><td>Septicemia</td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Pasteurella haemolytica</td><td>Septicemia, pneumonia</td><td>Mouton, chèvre</td><td></td><td>+</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Pasteurella haemolytica</td><td>Shipping fever</td><td>Bovin</td><td>v</td><td>+</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Pasteurella multocida</td><td>Haemorrhagic septicemia</td><td>Bovin</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Pasteurella multocida</td><td>Pneumonia mastitis</td><td>Ruminant</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Pasteurella multocida types A and B</td><td>Fowl cholera</td><td>Volaille</td><td>v</td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Pasteurella multocida types D and A</td><td>Atrophitis rhinitis</td><td>Porc</td><td>v</td><td>++</td><td></td></tr></tbody></table>
Bactéries (suite)

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Pasteurella piscida</td><td>Pasteurellosis</td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Piscirikettsia salmonis</td><td></td><td>Poisson</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Pseudomonas aeruginosa</td><td>Pyogenic, enteritis</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Pseudomonas anguilliseptica</td><td></td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Pseudomonas mallei (Burkholderia)</td><td>Glanders</td><td>Cheval</td><td></td><td></td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Pseudomonas pneumoniae</td><td></td><td>Vison</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Pseudomonas pseudomallei (Burkholderia)</td><td>Mellioidosis</td><td>Cheval, vache</td><td></td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Renibacterium salmoninarum</td><td>Renibacteriosis (bact. Kidney disease)</td><td>Poisson</td><td>v</td><td>+ or ++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Salmonella abortus equi</td><td>Salmonellosis</td><td>Cheval</td><td></td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Salmonella abortus ovis</td><td>Salmonellosis</td><td>Mouton, chèvre</td><td></td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Salmonella choleraesuis</td><td>Salmonellosis</td><td>Espèce aviaire</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Salmonella choleraesuis arizonae</td><td>Abortion</td><td>Cheval, volaille, oiseau</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Salmonella dublin</td><td>Salmonellosis</td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Salmonella enteritidis</td><td>Salmonellosis</td><td>Volaille</td><td></td><td></td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Salmonella enteritidis (gallinarum, pullorum)</td><td>Pullorum disease, Fowl typhoid</td><td>Volaille</td><td></td><td>++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Salmonella gallinarum</td><td>Fowl typhoid</td><td>Volaille</td><td></td><td>++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G2</td></tr></tbody></table>
Bactéries (suite)

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Salmonella typhimurium</td><td>Salmonellosis</td><td>spp</td><td></td><td></td><td>(a) G2 (Ea1)<br/>(h) G2</td></tr><tr><td>Salmonella spp</td><td>Pullorum disease</td><td>Volaille</td><td></td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Serpulina hyodysenteriae</td><td>Swine dysentry</td><td>Porc</td><td>v</td><td>++</td><td></td></tr><tr><td>Staphylococcus aureus</td><td>Mastitis</td><td>Bovin</td><td></td><td>+</td><td>(a) G2 (Ea1)<br/>(h) G2</td></tr><tr><td>Streptococcus agalactiae</td><td>Mastitis</td><td>Bovin</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Streptococcus dysgalactiae</td><td>Mastitis</td><td>Bovin</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Streptococcus equi</td><td>Strangles</td><td>Cheval</td><td></td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Streptococcus pluton</td><td>European foul brood</td><td>Abeille</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Streptococcus suis</td><td>Septicemia</td><td>Porc</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Streptococcus uberis</td><td>Mastitis</td><td>Bovin</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Vibrio anguillarum</td><td>Vibriosis</td><td>Poisson</td><td>v</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Vibrio cholerae</td><td>Vibriosis</td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td>(a) G2 (Ea1)<br/>(h) G2</td></tr><tr><td>Vibrio salmonicida</td><td>Vibriosis of salmon</td><td>Poisson</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Yersinia enterocolitica</td><td></td><td>Rongeur</td><td></td><td>+</td><td>G4 (Ea3)</td></tr><tr><td>Yersinia pestis</td><td>Plague</td><td>Rongeur</td><td></td><td>+++</td><td>G4 (Ea3)</td></tr><tr><td>Yersinia pseudotuberculosis</td><td>Pseudotuberculosis</td><td>Rongeur, lapin,<br/>oiseau</td><td></td><td>+</td><td>G4 (Ea3)</td></tr><tr><td>Yersinia pseudotuberculosis</td><td></td><td>Volaille,<br/>oiseau, lièvre</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Yersinia ruckeri</td><td>Enteric red mouth</td><td>Poisson</td><td>v</td><td>+</td><td></td></tr></tbody></table>
Virus

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Acute bee paralysis virus (APV)</td><td></td><td>Abeille</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>African horse sickness virus (Orbivirus)</td><td>African horse sickness</td><td>Cheval</td><td>v<br>(serotype 4)</td><td>+++</td><td>G4 (Ea3)</td></tr><tr><td>African swine fever virus</td><td>African swine fever</td><td>Porc</td><td></td><td>+++</td><td>G4 (Ea3)</td></tr><tr><td>Akabane disease virus</td><td>Akabane disease</td><td></td><td></td><td></td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Alcephaline herpesvirus 1 (Malignant catharral fever virus)</td><td>Bovine malignant catarrhalis fever</td><td>Bovin</td><td></td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Aleutian mink disease virus</td><td>Aleutian disease</td><td>Vison</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Alphavirus (Togaviridae)</td><td>Eastern and western equine encephalitis</td><td>Cheval, oiseau</td><td>v (animal)<br>v (humain)</td><td>+++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Alphavirus (Togaviridae)</td><td>Venezuelan equine encephalitis</td><td>Cheval</td><td>v (animal)<br>v (humain)</td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Aphtovirus (FMD) (Picornaviridae)</td><td>Foot and mouth disease</td><td>Porc, bovin,<br>ovin...</td><td>v</td><td>+++</td><td>G4 (Ea3)</td></tr><tr><td>Arkansas bee virus</td><td></td><td>Abeille</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Arterivirus (Togaviridae)(see Equine arteritis virus)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Australian orbiviruses</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Avian adenovirus</td><td></td><td>Poulet</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Avian encephalomyelitis virus</td><td>Avian encephalomyelitis</td><td>Poulet</td><td>v</td><td>++</td><td></td></tr><tr><td>Avian infectious bronchitis virus (Coronavirus)</td><td>Avian infectious bronchitis</td><td>Poulet</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Avian infectious laryngotracheitis virus (Herpesviridae)</td><td>Avian infectious laryngotracheitis</td><td>Volaille</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Avian influenza virus</td><td>Fowl plague</td><td>Oiseau</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr></tbody></table>
Virus (suite)

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Avian leukosis virus (Retrovirus)</td><td>Avian leukosis</td><td>Poulet</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Avian paramyxovirus type I</td><td>Newcastle disease</td><td>Poulet, pigeon</td><td></td><td></td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Avian reovirus</td><td></td><td>Oiseau</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Avian reticulo endotheliosis virus</td><td></td><td>Espèce aviaire</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Avian retrovirus (endogenous)</td><td></td><td>Espèce aviaire</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Avipoxvirus (Fowlpoxv.) (Poxviridae)</td><td>Fowl pox</td><td>Volaille</td><td>v</td><td>+</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Baculovirus (BMNV) (Baculoviridae)</td><td>Baculoviral midgut gland necrosis</td><td>Crustacé</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Baculovirus of schrimp monodon (MBV)</td><td>Baculovirosis</td><td>Crustacé</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Baculovirus penaei (PB)</td><td>Baculovirosis</td><td>Crustacé</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Birnavirus (IBDV) (Birnaviridae)</td><td>Infectious bursal disease (Gumboro disease)</td><td>Volaille</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Birnavirus (IPNV) (Birnaviridae)</td><td>Infectious pancreatic necrosis</td><td>Poisson</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Black queen cell</td><td></td><td>Abeille</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Bluetongue virus (Orbivirus)</td><td>Bluetongue</td><td>Mouton, bovin, chèvre</td><td></td><td>+++</td><td>G4 (Ea3)</td></tr><tr><td>Borna disease virus</td><td>Borna disease</td><td>Mouton, cheval</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Border disease of sheep (see Pestivirus)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Bovine adenovirus</td><td></td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Bovine coronavirus</td><td>Enteritis</td><td>Bovin</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Bovine enterovirus</td><td>Diarrhea</td><td>Bovin</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Bovine ephemeral fever virus</td><td></td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr></tbody></table>
Virus (suite)

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Bovine herpesvirus 1 (BOHV1)</td><td>Infectious bovine rhinotracheitis (IBR)</td><td>Bovine</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Bovine herpesvirus 2</td><td>Bovine mamilitis</td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Bovine herpesvirus 4</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Bovine immunodeficiency virus (Retroviridae)</td><td>Immunodeficiency syndrome</td><td>Bovin</td><td></td><td>+++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Bovine leukemia virus/leukosis virus</td><td>Enzootic bovine leukosis</td><td>Bovin</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Bovine papillomavirus (different types)</td><td>Warts</td><td>Bovin</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Bovine papular stomatitis virus (see Parapoxvirus bovis type 1)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Bovine parainfluenza virus 3 (see Parainfluenza virus type 3)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Bovine parvovirus</td><td></td><td>Bovin</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Bovine reovirus</td><td></td><td>Bovin</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Bovine respiratory syncicial virus</td><td></td><td>Bovin</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Bovine rhinovirus</td><td></td><td>Bovin</td><td></td><td>+</td><td></td></tr><tr><td>Bovine rotavirus group A</td><td></td><td>Bovin</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Bovine rotavirus, autres groupes</td><td></td><td>Bovin</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Bovine viral diarrhae virus (see Pestivirus)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>California encephalitis virus(Bunyaviridae)</td><td>California encephalitis</td><td>Lièvre, lapin</td><td></td><td>++</td><td></td></tr><tr><td>Camelpoxvirus</td><td></td><td>Chameau</td><td></td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Canarypoxvirus</td><td></td><td>Canari</td><td>v</td><td>++</td><td></td></tr><tr><td>Canine adenovirus type 1</td><td>Hepatitis contagiosa canis</td><td>Chien</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Canine adenovirus type 2</td><td>Infectious laryngotracheitis</td><td>Chien</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr></tbody></table>
Virus (suite)

<table><thead><tr><th>Nom de l'agent</th><th>Nom de la maladie (en anglais)</th><th>Espèces</th><th>Vaccin</th><th>Gravité</th><th>F</th></tr></thead><tbody><tr><td>Canine coronavirus</td><td></td><td>Chien</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Canine distemper virus</td><td>Distemper</td><td>Chien, vison</td><td>v</td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Canine herpesvirus</td><td></td><td>Chien</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Canine oral papillomavirus</td><td></td><td>Chien</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Canine parainfluenza-2 virus</td><td></td><td>Chien</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Canine parvovirus (Parvoviridae)</td><td>Parvorvirosis (enteritis)</td><td>Chien</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Caprine arthritis-encephalitis virus (CAEV)</td><td></td><td>Caprin, autre</td><td></td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Caprine papillomavirus</td><td></td><td>Chèvre</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Catfish iridovirus</td><td>Iridovirosis</td><td>Poisson</td><td></td><td>+++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Channel catfish reovirus</td><td></td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Channel catfish viruses (see Ictalurid herpesvirus)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Chicken anaemia virus</td><td></td><td>Volaille</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Chicken parvovirus</td><td></td><td>Poulet</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Chronic paralysis virus of bee</td><td>Chronic paralysis</td><td>Abeille</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Circovirus</td><td></td><td>Porc</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Cloudy wing virus</td><td></td><td>Abeille</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Coho salmon reovirus</td><td></td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Contagious ecthyma virus (Orf virus)</td><td>Contagious ecthyma</td><td>Mouton</td><td>v</td><td>++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Coronavirus (mouse)</td><td></td><td>Souris</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Coronavirus (rabbit)</td><td></td><td>Lapin</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Coronavirus (rat)</td><td></td><td>Rat</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr></tbody></table>
Virus (suite)

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Cowpoxvirus (Orthopox virus)</td><td>Cowpox</td><td>Bovin</td><td></td><td>++</td><td></td></tr><tr><td>Deer fibromavirus</td><td></td><td>Cerf</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Deformed wing virus</td><td></td><td>Abeille</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Derzsy's disease virus (Goose parvovirus)</td><td>Derzsy's disease</td><td>Oie</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Duck enteritis virus (Herpesviridae)</td><td>Duck plague</td><td>Volaille</td><td>v</td><td></td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Egtved virus (VHS)</td><td>Viral haemorrhagic septicemia</td><td>Poisson</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Egypt kashmir virus</td><td></td><td>Abeille</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Elk papillomavirus</td><td></td><td>Elan</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Encephalomyocarditis virus</td><td></td><td>Porc, rongeur</td><td></td><td>+</td><td></td></tr><tr><td>Enzootic bovine leukosis virus (voir Bovine Leukemia virus)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Enzootic intranasal tumour virus</td><td></td><td>Mouton, chèvre</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Epizootic haematopoietic necrosis virus (EHNV)</td><td></td><td>Mollusque</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Epizootic haemorrhagic disease (of deer) virus (EHDV)</td><td></td><td>Ruminant</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Equine adenovirus</td><td></td><td>Cheval</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Equine arteritis virus</td><td>Infectious arteritis of horse</td><td>Cheval</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Equine coronavirus</td><td>Enteritis</td><td>Equin</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Equine herpesvirus 1</td><td>Equine abortion</td><td>Cheval</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Equine herpes virus 3</td><td>Equine coital exanthema</td><td>Cheval</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Equine herpesvirus 4</td><td>Rhinopneumoniae</td><td>Cheval</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Equine infectious anemia virus (EIAV)</td><td>Equine infectious anemia</td><td>Cheval</td><td></td><td></td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Equine influenza virus</td><td>Equine influenza</td><td>Cheval</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr></tbody></table>
Virus (suite)

<table><thead><tr><th>Nom de l'agent</th><th>Nom de la maladie (en anglais)</th><th>Espèces</th><th>Vaccin</th><th>Gravité</th><th>F</th></tr></thead><tbody><tr><td>Equine papillomavirus</td><td></td><td>Cheval</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Equine respiratory infection virus (see Equine herpes Virus 4)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>European brown hare syndrome virus</td><td>Haemorragic disease of hare</td><td>Lièvre</td><td>v</td><td>++</td><td></td></tr><tr><td>Feline calicivirus</td><td></td><td>Chat</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Feline enteric coronavirus</td><td>Enteritis</td><td>Felin</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Feline herpesvirus 1</td><td>Infectious feline rhinotracheitis</td><td>Chat</td><td>v</td><td>++</td><td></td></tr><tr><td>Feline immunodeficiency virus</td><td></td><td>Chat</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Feline infectious peritonitis virus (Coronavirus)</td><td>Feline infectious peritonitis</td><td>Felin</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Feline leukemia virus A, B and C (FELV)</td><td>Leukosis</td><td>Chat</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Feline parvovirus</td><td>Feline panleukopenia</td><td>Chat</td><td>v</td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Feline sarcoma virus (FESV)</td><td></td><td>Chat</td><td>v</td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Feline syncytia forming virus</td><td></td><td>Chat</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Filamentous virus</td><td></td><td>Abeille</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Flavivirus (JEV) (Flaviviridae)</td><td>Japanese B encephalitis</td><td>Porc</td><td>v (animal)<br>v (humain)</td><td>++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Foot and mouth disease virus (see Aphtovirus)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Fowlpoxvirus</td><td></td><td>Poulet, dinde</td><td>v</td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Goatpox virus (Poxviridae)</td><td></td><td>Chèvre</td><td>v</td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Grass carp reovirus</td><td></td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Hemagglutinating avian adenovirus</td><td></td><td>Poulet</td><td>v</td><td>++</td><td></td></tr><tr><td>Hepadnavirus of duck</td><td>Duck hepatitis</td><td>Canard</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr></tbody></table>
Virus (suite)

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Hepatopancreatic parvo-like virus</td><td></td><td>Abeille</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Herpesvirus nerka type II</td><td></td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Herpesvirus simiae (B virus)</td><td></td><td>Singe</td><td></td><td>++</td><td>(a)G4 (Ea3) (h) G2</td></tr><tr><td>Herpesvirus suis 1</td><td>Aujeszky's disease</td><td>Porc, chien, chat,mouton(?)</td><td>v</td><td>+++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Herpesvirus of turkey</td><td></td><td>Dinde</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Hirame rhabdovirus</td><td></td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Hog cholera (classical swine fever virus) (see Pestivirus)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Ictalurid herpesvirus</td><td>Ictalurid herpesvirosis (type 1) (Channel catfish virus disease)</td><td>Poisson</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Infectious bursal disease virus</td><td>Gumboro disease</td><td>Poulet</td><td>v</td><td>++</td><td></td></tr><tr><td>Infectious haematopoietic necrosis virus (IHNV)</td><td>Infectious haematopoietic necrosis</td><td>Poisson, salmonidé</td><td></td><td>+++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Infectious hypodermal haematopoietic necrosis virus (IHHNV)</td><td>Infectious hypodermal and haematopoïetic necrosis</td><td>Crustacé</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Iridescent virus</td><td></td><td>Insecte</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Lentivirus (Retroviridae) (see CAEV)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Lentivirus (Retroviridae) (see EIAV)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Lentivirus (Retroviridae) (see MVV)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Leporipoxvirus (Poxiviridae)</td><td>Myxomatosis</td><td>Lagomorphe</td><td>v</td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr></tbody></table>
Virus (suite)

<table><thead><tr><th>Nom de l'agent</th><th>Nom de la maladie (en anglais)</th><th>Espèces</th><th>Vaccin</th><th>Gravité</th><th>F</th></tr></thead><tbody><tr><td>Louping ill virus</td><td>Louping ill</td><td>Mouton</td><td>v (animal)<br>v (humain)</td><td>++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Lumpy skin disease virus</td><td>Lumpy skin disease</td><td>Bovin</td><td>v</td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Lymphocystis disease virus</td><td></td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Maedivisnavirus (MVV) (Retroviridae)</td><td>Maedi Visna</td><td>Mouton, chèvre</td><td></td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Malignant catharral fever virus (voir Alcelaphine herpesvirus 1)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Marek disease virus (Herpesviridae)</td><td>Marek's disease</td><td>Volaille</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Mink enteritis virus</td><td></td><td>Vison</td><td>v</td><td>+</td><td></td></tr><tr><td>Monkey pox virus</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Morbillivirus (PPRV) (Paramyxoviridae)</td><td>Peste des petits ruminants</td><td>Petit ruminant,<br>mouton, chèvre</td><td>v</td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Morbillivirus (RV) (Paramyxoviridae)</td><td>Rinderpest</td><td>Bovin</td><td>v</td><td>+++<br>+</td><td>G4 (Ea3)<br>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Onchorynchus masou virus</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Orbivirus (AHSV) (see African horse sickness virus)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Orbivirus (BT) (see Blue tongue virus)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Orf virus (see Contagious ecthyma virus)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Ovine adenovirus</td><td></td><td>Mouton, chèvre</td><td></td><td>+</td><td></td></tr><tr><td>Ovine papillomavirus</td><td></td><td>Mouton</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Ovine pulmonary adenocarcinoma virus (OPAV)</td><td>Pulmonary adenomatosis</td><td>Mouton, chèvre</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Parainfluenza virus type 3</td><td></td><td>Bovin, mouton,<br>chèvre</td><td>v</td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Parapoxvirus bovis type 1</td><td>Stomatitis papulosa</td><td>Bovin</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr></tbody></table>
Virus (suite)

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Parvovirus of rat</td><td></td><td>Rat</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Perch iridovirus</td><td></td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Pestivirus (BDV)</td><td>Border disease</td><td>Mouton, chèvre</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Pestivirus (BVDV) (Flaviviridae)</td><td>Mucocal disease virus</td><td>Bovin, porc</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Pestivirus (HCV)</td><td>Hog cholera (Classical swine fever)</td><td>Porc</td><td>v</td><td>+++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Phlebovirus (NSVD) (Bunyaviridae)</td><td>Nairobi sheep disease</td><td>Mouton, chèvre</td><td></td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Phlebovirus (RVFV) (Bunyaviridae)</td><td>Rift Valley fever</td><td>Bovin, mouton<br>chèvre</td><td>v (animal)<br>v (humain)</td><td>+++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Phocid distemper virus</td><td></td><td>Phocidé</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Phocid herpesvirus</td><td></td><td>Phocidé</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Pigeon herpesvirus</td><td></td><td>Pigeon</td><td></td><td>+</td><td></td></tr><tr><td>Pigeon paramyxovirus</td><td></td><td>Pigeon</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Pigeonpoxvirus</td><td></td><td>Pigeon</td><td></td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Porcine adenovirus</td><td></td><td>Porc</td><td></td><td>+</td><td></td></tr><tr><td>Pike fry rhabdovirus</td><td></td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Porcine coronavirus (TGEV)</td><td>Transmissible gastro-enteritis of pigs</td><td>Porc</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Porcine cytomegalovirus</td><td></td><td>Porc</td><td></td><td>+</td><td></td></tr><tr><td>Porcine enterovirus (including teschen-talfan)</td><td></td><td>Porc</td><td>v</td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr></tbody></table>
Virus (suite)

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Porcine epidemic diarrhea virus (Coronavirus)</td><td>Porcine epidemic diarrhea</td><td>Porc</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Porcine parvovirus</td><td>Porcine parvovirus infection</td><td>Porc</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Porcine respiratory coronavirus</td><td>Respiratory syndrome</td><td>Porc</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Porcine respiratory and reproductive syndrome virus</td><td>Respiratory and reproductive syndrome</td><td>Porc</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Porcine rotavirus groupA</td><td></td><td>Porc</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Porcine rotavirus group C</td><td></td><td>Porc</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Rabbit haemorrhagic disease virus (Calicivirus)</td><td>Haemorrhagic disease of rabbit</td><td>Lapin</td><td>v</td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Rabbit oral papillomavirus</td><td></td><td>Lapin</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Rabies Virus (Lyssavirus) (Rhabdoviridae)</td><td>Rabies</td><td>Animaux à sang chaud</td><td>v (animal)<br/>v (humain)</td><td>+++</td><td>(a) G2 (Ea1)<br/>(h) G3</td></tr><tr><td>Reo-like virus</td><td></td><td>Abeille</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Sacbrood virus</td><td></td><td>Abeille</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Saint Louis encephalitis virus</td><td>Saint Louis encephalitis</td><td>Cheval, oiseau</td><td></td><td></td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Salmonid herpesvirus</td><td>Salmonid herpesvirosis (type 2)</td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Sea bass virus</td><td></td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Sheeppox virus (Poxviridae)</td><td></td><td>Mouton</td><td></td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Shope fibroma virus</td><td>Rabbit fibroma</td><td>Lapin</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Shope rabbit papillomavirus</td><td></td><td>Lapin</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Snakehead rhabdovirus</td><td></td><td>Oiseau</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Spring viremia of carp virus (SVC) (vesiculovirus)</td><td>Spring viremia of carp</td><td>Poisson</td><td></td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr></tbody></table>
Virus (suite)

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Stomatitis papulosa-virus (Poxviridae)</td><td>Bovine papular stomatitis</td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td>(a) G3 (Ea2)<br/>(h) G2</td></tr><tr><td>Swine influenza virus</td><td>Swine influenza</td><td>Porc</td><td>v</td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Swinepox virus</td><td>Swinepox</td><td>Porc</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Swine vesicular disease virus (Picornaviridae, Enterovirus)</td><td>Swine vesicular disease</td><td>Porc</td><td></td><td>++</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Swine vesicular exanthema virus (Calciviridae)</td><td>Swine vesicular exanthema</td><td>Porc</td><td></td><td>+</td><td></td></tr><tr><td>Tick-borne encephalitis european subtype virus</td><td></td><td>Bovin, mouton, chèvre</td><td></td><td></td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Tick-borne encephalitis far eastern subtype virus</td><td></td><td>Mouton, oiseau</td><td></td><td></td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Torovirus</td><td></td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Turbot reovirus</td><td></td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Turkey adenovirus</td><td></td><td>Dinde</td><td></td><td>++</td><td></td></tr><tr><td>Turkey coronavirus</td><td></td><td>Dinde</td><td></td><td>+</td><td></td></tr><tr><td>Turkey hepatitis virus</td><td></td><td>Dinde</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>unconventional agent</td><td>Bovine spongiform encephalopathy (BSE)</td><td>Bovin</td><td></td><td>++</td><td>G4 (Ea3)</td></tr><tr><td>unconventional agent</td><td>Scrapie</td><td>Mouton, chèvre</td><td></td><td>++</td><td>G4 (Ea3)</td></tr><tr><td>Vaccinia virus</td><td></td><td>Bovin</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Vesicular stomatitis virus (VSV) (Rhabdoviridae)</td><td>Vesicular stomatitis</td><td>Cheval, mouton, porc</td><td></td><td>++</td><td>(a) G3 (Ea2)<br/>(h) G2</td></tr><tr><td>Viral erythrocytic necrosis virus</td><td></td><td>Poisson</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Wesselbron disease virus</td><td>Wesselbron disease</td><td>Mouton, chèvre</td><td></td><td></td><td>G3 (Ea2)</td></tr></tbody></table>
Parasites

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Acarapis woodi</td><td>Acariasis of bees</td><td>Abeille</td><td></td><td>+++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Ancylostoma caninum</td><td>Ancylostomosis</td><td>Chien</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Anisakis simplex</td><td>Anisakiasis (herring worm)</td><td>Poisson</td><td></td><td>+</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Ascaridae galli</td><td>Ascaridiosis</td><td>Poulet</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Ascaris suum</td><td>Ascariosis</td><td>Porc</td><td></td><td></td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Ascophoraera apis</td><td>Ascopherosis</td><td>Abeille</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Babesia bigemina</td><td>Babesiosis</td><td>Bovin</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Babesia bovis</td><td>Babesiosis</td><td>Bovin</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Babesia caballi</td><td>Babesiosis</td><td>Cheval</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Babesia canis</td><td>Canine babesiosis</td><td>Chien</td><td>v</td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Babesia divergens</td><td></td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Babesia equi</td><td>Equine piroplasmosis</td><td>Cheval</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Babesia major</td><td></td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Babesia ovis</td><td></td><td>Mouton</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Babesia motasi</td><td></td><td>Mouton, chèvre</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Bonamia ostrea</td><td>Bonamiosis</td><td>Ostrea edulis</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Boophilus microplus</td><td>Cattle tick</td><td></td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Calliphoridae myasis</td><td>Myasis</td><td>Ruminant,<br>porc,chien,chat</td><td></td><td></td><td></td></tr></tbody></table>
Parasites (suite)

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Chabertia ovina</td><td>Chabertiosis</td><td>Mouton, chèvre</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Chorioptes spp</td><td>Mange</td><td>Cheval, porc, ruminant, chien</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Cochliomyia hominivorax</td><td>Screw worm</td><td>Bovin</td><td></td><td>++</td><td>G3 (Ea2)*</td></tr><tr><td>Crytosporidium parvum</td><td>Cryptosporidiosis</td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Culicidae</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Demodex spp</td><td>Demodicosis</td><td>Bovin, mouton, chèvre, chien</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Dicrocoelium dentriticum</td><td>Dicrocoeliosis</td><td>Ruminant</td><td></td><td>+</td><td>G3 (Ea2)*</td></tr><tr><td>Dictyocaulus arnfieldi</td><td>Dictyocaulosis</td><td>Cheval</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Dictyocaulus filaria</td><td>Dictyocaulosis</td><td>Mouton, chèvre</td><td>v</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Dictyocaulus viviparus</td><td>Dictyocaulosis</td><td>Bovin</td><td>v</td><td></td><td>G3 (Ea2)*</td></tr><tr><td>Dipylidium caninum</td><td>Dipylidiosis</td><td>Chien, chat</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Dirofilaria immitis</td><td>Dirofilariosis</td><td>Chien</td><td></td><td>++</td><td></td></tr><tr><td>Dirofilaria repens</td><td>Dirofilariosis</td><td>Chien</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Echinococcus granulosus (Echinococcus hydatigenus)</td><td>Echinococcosis /hydatidosis</td><td>Ruminant, porc, chien, cheval</td><td></td><td>+</td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Echinococcus multilocularis</td><td>Echinococcosis</td><td>Renard, chien, chat, rongeur</td><td></td><td></td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G3</td></tr><tr><td>Eimeria acervulina</td><td>Coccidiosis</td><td>Volaille</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Eimeria bsurnetti</td><td>Coccidiosis</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Eimeria maxima</td><td>Coccidiosis</td><td>Volaille</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr></tbody></table>
Parasites (suite)

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Eimeria necatrix</td><td>Coccidiosis</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Eimeria tenella</td><td>Coccidiosis</td><td>Volaille</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Eimeria spp</td><td>Coccidiosis</td><td>Ruminant, cheval, porc</td><td>v</td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Fasciola hepatica</td><td>Liver fluke/Fasciolosis</td><td>Ruminant, cheval</td><td></td><td>+</td><td>(a) G2 (Ea1) (h) G2</td></tr><tr><td>Gastrophilus haemorrhoidalis</td><td></td><td>Cheval</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Gastrophilus intestinalis</td><td></td><td>Cheval</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Gyrodactylus salaris</td><td>Gyrodactylosis</td><td>Poisson</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Haematopinus eurysternus</td><td></td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Haematopinus suis</td><td></td><td>Porc</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Haemonchus contortus</td><td>Haemonchosis</td><td>Ruminant</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Haemonchus placei</td><td>Haemonchosis</td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Hyostrongylus rubidus</td><td>Hyostrongylosis</td><td>Porc</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Hypoderma bovis (botfly, cattle grub)</td><td>Warble fly</td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Ixodes ricinus (ticks)</td><td></td><td>Chien, chat, bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Leishmania spp</td><td>Leishmaniosis</td><td>Chien</td><td></td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1) (h) G2/3</td></tr><tr><td>Malpighamoeba mellifica</td><td>Amibiasis</td><td>Abeille</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Mullerius</td><td>Mulleriosis</td><td>Mouton, chèvre</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Neospora caninum</td><td>Neosporosis (abortion)</td><td>Chien, bovin</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Nosema apis</td><td>Nosematosis of bees</td><td>Abeille</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr></tbody></table>
Parasites (suite)

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Notoedres cati</td><td></td><td>Chat</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Notoedres cuniculi</td><td></td><td>Lapin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Oesophagostomum dentatum</td><td></td><td>Porc</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Oestridae (O. ovis)</td><td></td><td>Mouton, bovin, chèvre, cheval</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Onchocerca cervicalis</td><td>Onchocercosis</td><td>Cheval</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Ostertagia circumcincta</td><td>Ostertagiosis</td><td>Mouton, chèvre</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Ostertagia ostertagi</td><td>Ostertagiosis</td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Oxyuris equi</td><td></td><td>Cheval</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Parascaris equorum</td><td></td><td>Cheval</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Phlebotomus</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Psoroptes equi</td><td></td><td>Cheval</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Psoroptes jacobsoni</td><td></td><td>Mouton</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Psoroptes spp</td><td>Mange</td><td>Cheval, porc, chien, ruminant</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Sarcocystis bovicanis</td><td></td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Sarcocystis equicanis</td><td></td><td>Cheval</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Sarcocystis ovicanis</td><td></td><td>Mouton</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Sarcocystis suihominis</td><td></td><td>Porc</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Sarcoptes spp</td><td>Mange</td><td>Cheval, porc chien,ruminant</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr></tbody></table>
Parasites (suite)

<table><thead><tr><th>Nom de l'agent</th><th>Nom de la maladie (en anglais)</th><th>Espèces</th><th>Vaccin</th><th>Gravité</th><th>F</th></tr></thead><tbody><tr><td>Simuliidae</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Strongylus edentatus</td><td>Strongylosis</td><td>Cheval</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Strongylus equinus</td><td>Strongylosis</td><td>Cheval</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Strongylus vulgaris</td><td>Strongylosis</td><td>Cheval</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Taenia hydatigena (Cysticercus tenuicollis [forme larvaire])</td><td>Cysticercosis</td><td>Ruminant, chien, porc</td><td></td><td>+</td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Taenia multiceps (Coenurus cerebralis)</td><td></td><td>Mouton, chèvre</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Taenia ovis(Cysticercus ovis)</td><td>Tapeworm</td><td>Mouton</td><td>v</td><td></td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Taenia saginata (Cysticercus bovis)</td><td>Cysticercosis</td><td>Bovin</td><td></td><td>++</td><td>2</td></tr><tr><td>Taenia solium(Cysticercus cellulosae)</td><td>Cysticercosis</td><td>Porc</td><td></td><td>++</td><td>(a) G2 (Ea1) (h) G3</td></tr><tr><td>Theileria annulata</td><td>Theileriosis</td><td>Bovin</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Theileria hirci</td><td>Theileriosis</td><td>Mouton, chèvre</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Theileria mutans</td><td>Theileriosis</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Theileria ovis</td><td>Theileriosis</td><td>Mouton</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Theileria parva</td><td>East coast fever</td><td>Bovin</td><td></td><td>+</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Theileria taurotragi</td><td>Theileriosis</td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Toxocara canis</td><td>Toxocariosis</td><td>Chien, (homme)</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Toxocara cati</td><td>Toxocariosis</td><td>Chat</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Toxocara vitulorum</td><td></td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Toxoplasma gondii</td><td>Toxoplasmosis (abortion)</td><td>Mammifère</td><td>v (animal)</td><td></td><td>(a) G2 (Ea1) (h) G2</td></tr></tbody></table>
Parasites (suite)

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Trichinella sp</td><td>Trichinellosis</td><td>Mammifère, oiseau</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Trichostrongylus colubriformis</td><td>Trichostrongylosis</td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Trichuris suis</td><td></td><td>Porc</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Trichuris vulpis</td><td></td><td>Chien, renard</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Trichostrongylus axei</td><td>Trichostrongylosis</td><td>Bovin, cheval</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Tritrichomonas foetus</td><td>Trichomoniasis(abortion)</td><td>Bovin</td><td>++</td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Trypanosoma brucei brucei</td><td>Trypanosomiasis</td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td>(a) G2 (Ea1)<br>(h) G2</td></tr><tr><td>Trypanosoma congolense</td><td></td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Trypanosoma equiperdum</td><td>Dourine</td><td>Cheval</td><td>++</td><td></td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Trypanosoma evansi</td><td>Surra</td><td>Cheval</td><td></td><td></td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Trypanosoma simiae</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Trypanosoma theileri</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Trypanosoma vivax</td><td></td><td>Bovin</td><td>+</td><td></td><td>G3 (Ea2)</td></tr><tr><td>Varroa jacobsoni</td><td>Varroasis</td><td>Abeille</td><td>+++</td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr></tbody></table>
Champignons

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Aphanomyces astaci</td><td>Peste de l'écrevisse</td><td>Coquillage</td><td></td><td>++</td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Arthroderma simii</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Aspergillus flavus</td><td>Aspergillosis</td><td>Abeille</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Aspergillus fumigatus</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Aspergillus niger</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Aspergillus terreus</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Aspergillus versicolor</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Basidiobolus haptosporus</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Blastomyces dermatitidis (Ajellomyces dermatitidis)</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Candida albicans</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Cladosporium bantianum</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Cladosporium trichoides</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Coccidioïdes immitis</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G3</td></tr><tr><td>Cryptococcus neoformans var. gattii</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Cryptococcus neoformans var. neoformans</td><td></td><td>Cheval, boeuf, porc</td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Emmonsia capsulatum</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Emmonsia parva crescens</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Emmonsia parva parva</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Epidermophyton floccosum</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Fonsecaea compacta</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr></tbody></table>
Champignons (suite)

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Fonsecaea pedrosoi</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Fusarium culmorum</td><td>Gastroenteritis and Barley Scab disease</td><td>Porc, bovin, cheval</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Fusarium graminearum</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Fusarium sporotrichiella</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Haplosporidium nelsoni F</td><td>Haplosporidiosis</td><td>Mollusque</td><td></td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Histoplasma capsulatum var. capsulatum</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G3</td></tr><tr><td>Histoplasma capsulatum duboisii</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G3</td></tr><tr><td>Histoplasma capsulatum var.farcinimosum</td><td>Epizootic lymphangitis</td><td>Cheval</td><td>++</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Histomonas meleagridis</td><td>Blackhead</td><td>Volaille</td><td>+</td><td></td><td>G2 (Ea1)</td></tr><tr><td>Madurella grisea</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Madurella mycetomatis</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Micropolyspora faeni</td><td></td><td>Bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Microsporum canis</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Microsporum equinum</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Microsporum gallinae</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Microsporum gypseum</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Microsporum nanum</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Microsporum persicolor</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Monosporium apiospermum</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Nannizia persicolor</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Neotestudina rosatii</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Paracoccidioïdes brasiliensis</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G3</td></tr></tbody></table>
Champignons (suite)

<table><thead><tr><td>Nom de l'agent</td><td>Nom de la maladie (en anglais)</td><td>Espèces</td><td>Vaccin</td><td>Gravité</td><td>F</td></tr></thead><tbody><tr><td>Penicillium camemberti</td><td>Hepatitis</td><td>Rat</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Penicillium chrysogenum</td><td>Haemorrhagic syndrome</td><td>Volaille</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Penicillium funiculosum</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Penicillium marneffei</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Pitomyces charterum</td><td>Facial eczema</td><td>Mouton, bovin</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Pneumocystis carinii</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Rhinosporidium seeberi</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Sporothrix schenkii</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Stachybotrys alternans</td><td>Stachybotryotoxicosis</td><td>Cheval, bovin, mouton, porc, volaille</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Trichophyton equinum</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Trichophyton erinacei</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Trichophyton gourvilii</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Trichophyton megninii</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Trichophyton metagrophytes</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Trichiphyton rubrum</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Trichophyton simii</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr><tr><td>Trichophyton verrucosum</td><td></td><td></td><td></td><td></td><td>(h) G2</td></tr></tbody></table>
Annexe II.4 : Pathogènes végétaux

CLASSES DE RISQUES DES AGENTS PHYTOPATHOGENES
ET INSECTES NUISIBLES AUX CULTURES<fnref n="1" />

Dans son introduction à sa liste de classement, le Comité Européen de Normalisation (CEN) souligne un point qui semble particulièrement important : **le danger potentiel présenté par un agent phytopathogène va fortement dépendre des conditions locales** (par exemple : risque faible ou nul si l'agent est déjà pré-existent dans l'environnement ou si l'environnement ne contient pas de cultures sensibles). **Les règles de classement nous semblent donc devoir permettre de prendre en compte cette spécificité importante.**

Le risque potentiel présenté par un organisme (et donc son niveau de classement) va être fonction de la capacité à causer des dégats importants à l'environnement ou aux cultures. Partant de cette idée, il est possible de décomposer, dans un contexte "local" la capacité à causer des dégats (impact potentiel de la maladie) **en plusieurs facteurs de risque :**

* la présence localement d'hôtes sensibles (R1)

* la présence du pathogène dans l'environnement local (R2)

* la présence localement de vecteurs efficaces (R3)

* l'impact économique potentiel du pathogène (R4)

* la capacité à être disséminé efficacement (R5)

* la capacité à persister dans l'environnement (R6)

Par ailleurs il semble logique de considérer l'ensemble de ces points non plus globalement au niveau de l'agent pathogène **mais au niveau des différentes souches de cet agent chaque fois qu'il existe des souches possédant des propriétés particulières qui risquent d'avoir des répercussions sur la capacité à causer des dégats** (par exemple nouvelles souches contournant des gènes de résistance...).

<footnote n="1">¹ Ce classement s'inspire des réflexions de différents groupes de travaux ayant participé à l'élaboration de l'ancien guide de la CGG auxquelles a été apporté un certain nombre de modifications. L'objectif était de parvenir à un classement des différents agents pathogènes et insectes nuisibles en plusieurs classes de risque, permettant ainsi de définir les niveaux de confinement à utiliser en cas de manipulation d'OGM dérivant de ces agents pathogènes. Ce problème est compliqué par le fait qu'il existe déjà plusieurs listes ou classements de ce type ou pouvant etre utilisés à cet effet [liste d'organismes de quarantaine nationale ou européenne, liste préparée par le CEN et par la Fédération Européenne de Biotechnologie (EFB)]. Dans ces conditions, il est apparu plus utile de définir, dans un premier temps, un série de règles simples permettant de parvenir à ce classement.</footnote>
A partir des réponses aux facteurs de risque R1 à R6, il est apparu plus logique que ce classement reprenne un système en 3 classes G2 (Ep1) à G4 (Ep3), quitte à en modifier légèrement les définitions :

* G2 (Ep1) : agents pathogènes ne présentant pas de risques ou pour lesquels les risques restent très limités. Pas de nécessité de conditions de confinement particulières en dehors de bonnes pratiques de laboratoire.

* G3 (Ep2) : agents pathogènes présentant (localement !) un risque de développement épidémique sérieux. Nécessité de travailler dans des installations assurant un confinement efficace du pathogène.

* G4 (Ep3) : cette classe devrait être limitée à des agents dont la libération présenterait un caractère particulièrement grave et donc nécessitant des conditions de confinement particulièrement strictes.

**La classe G4 (Ep3) soulève un problème particulier.** En effet, elle est classiquement réservée aux organismes inscrits sur la liste de quarantaine. **Il nous semble cependant logique que cet aspect "quarantaine" soit modulé par les facteurs de risque définis plus haut (R1 à R6).** A titre d'exemple, pendant longtemps tous les pathogènes de *Citrus* étaient placés sur les listes de quarantaine. Pourtant, il est fort peu probable que "l'évasion" d'un virus d'agrume sur le centre de Versailles ait des conséquences notables. Dans ces conditions, **il nous semble logique de proposer que les organismes de quarantaine pour lesquels il n'y a pas d'hôtes sensibles localement (R1 négatif) ou pour lesquels l'agent est préexistant localement dans l'environnement (R2 négatif) soient replacés en classe G3 (Ep2).**

Concernant l'évaluation des différents facteurs de risque R1 à R6, il semble par contre raisonnable de considérer un facteur rempli dans le cas où l'on ne dispose pas d'informations fiables permettant d'exclure le risque correspondant à ce facteur.

En conclusion, la détermination de la classe de risque pourrait alors se faire selon un schéma du type suivant :

1/ Préexistence du pathogène dans l'environnement local :

* Préexistence ................................................................................................................................................... G2 (Ep1)

* Absence ................................................................................................................................................... aller à 2/

2/ Hôtes dans l'environnement local :

* Absence ................................................................................................................................................... G3 (Ep1)

* Présence ................................................................................................................................................... aller à 3/

3/ Niveau de confinement requis :

* Un confinement de type S1 ou S2 suffit pour éviter la dissémination selon les facteurs R3 à R6... G2 (Ep1) ou G3 (Ep2)

* Pathogène particulièrement dangereux nécessitant des conditions de confinement renforcées ............ G4 (Ep3)

Les propositions de qualification que nous avons tenté d'établir à partir de cette démarche s'appliquent uniquement en France métropolitaine et s'entendent pour des souches endémiques. L'utilisation de souches allogènes dont la biologie n'est pas clairement connue ou celle de souches présentant des particularités biologiques augmentant les risques en cas de dissémination est susceptible d'entraîner le passage à une classe supérieure de risque. De la même façon, les caractéristiques de l'OGM produit à partir du virus (virus recombinant...) ou le type de manipulation envisagée (agroinfection...) peuvent également augmenter le potentiel de risque et donc, entraîner le passage vers une classe de risque supérieure.

Pour mémoire, les caractéristiques des serres à utiliser pour assurer le confinement des pathogènes correspondant aux différents niveaux de classement sont données en annexe III.4.