L’intérêt de ce texte tient aux nombreuses questions de fond qu’il aborde sur le sujet énoncé, et au vaste champ de références qu’il mobilise pour y répondre. Il constitue à cet égard une excellente illustration de la réflexion anthropologique sur le droit pénal.

Au sujet du crime et de sa compensation (c’est-à-dire le « prix du sang », diya en langue arabe) en Afrique du Nord, Yazid Ben Hounet embrasse un très large éventail d’interrogations qui justifie pleinement son sous-titre, « un essai anthropologique » : que signifie la réconciliation ? Comment s’est développé le droit coutumier ? Comment et sous quelles influences a évolué la pratique de la compensation pour meurtre ? Que faut-il entendre par crime ? Comment se déroule une médiation et quels en sont les acteurs ? Quelles pressions subissent-ils ? etc. Pour chacun des thèmes abordés (la réconciliation, la compensation, la punition, la réparation du crime), l’auteur dresse d’abord, chapitre par chapitre, un bilan général des apports de l’anthropologie juridique, tant sur le plan historique que géographique, débordant ainsi largement le seul cadre de l’Afrique du Nord. Dans les réponses apportées, l’auteur ne reste jamais à la surface des faits ; il en fouille en profondeur les tenants et les aboutissants. Il appuie sa réflexion sur de nombreux exemples et remarques d’auteurs anciens, « classiques » de l’anthropologie juridique, ou plus récents, dont les études portent sur des terrains souvent très éloignés du sien. Mais l’Afrique du Nord n’en constitue pas moins le cœur de son sujet.

Ben Hounet centre son exposé sur trois États (l’Algérie, le Maroc et le Soudan), et retrace à leur propos, sur le temps long, l’histoire de la compensation pour meurtre et la façon dont celle-ci est mise en œuvre selon les lieux. En fin de volume, il s’interroge sur les conséquences des évolutions récentes liées à la prise en compte croissante de l’individu, qui coïncide avec un phénomène mondial tardif, concomitant à la naissance de l’État moderne, comme il le remarque à la suite de Louis Dumont (p. 116). De l’essor des droits de l’homme résultent des exigences nouvelles en matière de crimes : celle de justice et de vérité, le devoir de mémoire qui est revendiqué par des associations de familles de victimes, et tout un arsenal de dispositions en matière de réparation psychologique des traumatismes.

La clarté est recherchée sur le plan formel : chaque chapitre est précédé d’un résumé et suivi d’une bibliographie spécifique, le tout étant complété en fin de volume par un index général. L’auteur souligne que son objectif est d’aborder la question du meurtre et de sa compensation d’un point de vue émique, ce qui n’est pas simple, remarque-t-il, car les personnes en cause sont très réservées sur ce sujet. Il s’inscrit par-là dans le vaste courant de l’anthropologie classique qui, d’Edward B. Tylor (1861) à Louis Dumont (1966) (p. 21-22), met l’accent sur la nécessité de partir d’un tel point de vue. L’étude se veut comparative à trois niveaux distincts : d’abord au niveau local, puis à l’échelle nationale et enfin, en comparant les situations observées, dans les trois États où il a mené ses enquêtes.

Inclus dans le Coran, le versement de la compensation pour meurtre (diya) fait partie des usages dans le monde arabo-musulman. Son but est la réconciliation et la suppression du devoir de vengeance. Il est pratiqué en Algérie au niveau local sans pour autant être intégré dans le droit national, contrairement à ce que l’on peut constater au Soudan, en Mauritanie, en Arabie saoudite et en Iran.

En Algérie, le président Bouteflika a organisé en 2005 un référendum de réconciliation nationale pour mettre un terme à des années de conflits (p. 15). Ce référendum fut approuvé par 97 % des votants, et c’est l’État qui prit en charge la responsabilité des crimes en payant des compensations. Mais Ben Hounet souligne bien que cette démarche n’est pas analogue au versement de la diya pour un meurtre local : en prenant en charge la responsabilité des crimes, l’État évacuait la question de la culpabilité, et donc celle de la responsabilité des agresseurs. Non seulement les responsabilités personnelles des crimes furent passées sous silence, mais aucun devoir de mémoire ne fut instauré.

L’auteur s’intéresse ensuite à l’évaluation du montant de la compensation pour meurtre. Celle-ci fait l’objet, remarque-t-il, d’un conflit permanent mêlant normes et relations de pouvoir, si bien que ce montant peut être injuste quand un fort déséquilibre existe entre les deux parties en cause. Et les études sur la question, note-t-il, ne précisent pas, en règle générale, quel sera le sort du coupable.

Dans certains cas, lorsque le prix du sang à payer s’avère trop élevé pour le groupe du meurtrier, son versement est remplacé par l’adoption du coupable dans le groupe de la victime. Par ailleurs, Ben Hounet signale une autre coutume ancienne, el-hamel, qui s’ajoutait parfois au paiement de la diya (p. 54). Au Maghreb par exemple, en 1405 (on voit combien le champ historique de ce travail est large !), un cas est cité où le clan agresseur prêtait une femme à celui de la victime jusqu’à ce que celle-ci donne naissance à un enfant mâle en remplacement du disparu. Il en était de même chez les Berbères du Maroc en 1904, ainsi que chez les Bédouins d’Égypte en 1925, et chez ceux de Jordanie en 1961.

À l’inverse, il arrive aussi que le montant du prix du sang soit si bas que son versement ne soit plus qu’un simple geste symbolique visant à apaiser les tensions (p. 50). Tel est le cas en Algérie, où le montant de la compensation pour meurtre a baissé en raison de divers facteurs : l’augmentation du coût de la vie, l’obligation de payer de surcroît une amende, ainsi que les dommages, à la requête du tribunal, sans compter les frais d’assurance (p. 58).

La situation diffère au Soudan, où la diya est incluse dans le code pénal, au Nord comme au Sud, de même qu’en Mauritanie. Au Soudan, en outre, ce sont les compagnies d’assurance qui, de plus en plus, paient cette compensation, notamment pour les accidents de voiture (p. 59). L’usage islamique veut que l’on paie, pour le meurtre d’un homme, deux fois plus que pour le meurtre d’une femme. Mais cette règle est aujourd’hui remise en cause en raison d’un mouvement croissant en faveur de l’égalité entre les hommes et les femmes. À la pointe du progrès, le Qatar a décidé que le montant serait désormais identique pour les deux sexes.

Après la question du montant de la compensation, Ben Hounet aborde celle des modalités de la procédure mise en œuvre pour aboutir à la fixation de ce montant. Or celle-ci est complexe, car elle fait intervenir divers acteurs : les parents ou le clan de la victime, ceux du meurtrier, mais aussi les intermédiaires et les garants qui s’impliquent dans cette négociation. Des pourparlers ont lieu dans un premier temps, puis on fait un sacrifice, et les parties prennent en commun un repas sacrificiel. Il s’agit donc d’un véritable rituel, dont les normes varient en fonction des circonstances du crime, des relations de pouvoir et des liens sociopolitiques entre les intéressés.

La dimension temporelle doit également être prise en compte dans ces processus, qui évoluent avec le temps. À cet égard, Ben Hounet cite une remarque de Sally F. Moore à propos du droit coutumier des Chaga du Kilimandjaro (p. 57) : cette dernière a souligné, en effet, que le droit coutumier, en règle générale, résulte de la compétition entre les Africains détenteurs du pouvoir traditionnel et l’autorité coloniale. Le jeu des acteurs est une donnée à prendre en compte dans chaque situation.

1 La vengeance dans les sociétés extra-occidentales, Paris, Cujas, 1980. 13La réflexion de l’auteur porte ensuite sur l’aspect rituel du versement de la compensation pour meurtre. À l’instar de Raymond Verdier1, il souligne que le paiement de la diya est un rituel de réconciliation, puisqu’il vise la reconnaissance du tort et l’établissement d’une nouvelle alliance pour empêcher la vengeance. Cet aspect rituel, pourtant, est totalement absent dans la réconciliation nationale opérée par l’Algérie en 2005, ou dans les jugements d’affaires criminelles du Soudan et de la Mauritanie (p. 63). À l’échelle locale, de nombreux travaux anthropologiques montrent que la compensation fait souvent partie d’un rituel symbolique. L’auteur cite à ce sujet le rituel targiba, observé par Pierre Bonte en Mauritanie. Il s’agit d’un sacrifice pratiqué devant la tente de celui dont on recherche la protection, avant même que les négociations sur le montant de la diya ne soient entamées. Tout en instaurant une relation hiérarchique entre les intéressés, ce rituel vaut reconnaissance des torts envers la victime ou son groupe, ce qui revient à restaurer leur honneur. Le même cérémonial, ailleurs, peut avoir lieu plus tard, lors du versement de la diya, mais il demeure un préalable indispensable au repas sacrificiel (zarda) ou banquet, qui est particulièrement important en Afrique du Nord, et qui établit un lien d’alliance durable entre les parties (p. 64). À ce propos, Ben Hounet revient encore sur le cas de la réconciliation nationale algérienne, qu’il critique implicitement pour son absence de dimension sociale et symbolique.

2 Dictionnaire ethnographique Téda, Paris, Larose, 1950, p. 112. 14J’illustrerai la question des rituels consécutifs à un meurtre avec le cas des Toubou, Sahariens du nord du Tchad. Au Tibesti, Charles Le Cœur indique que le meurtrier s’enfuit dans la montagne. Il égorge une chèvre, s’entortille les pieds dans ses intestins, puis saute pour s’en libérer, cet acte sacrificiel lui permettant d’échapper aux grigris de ses poursuivants. Il change de nom, part à l’étranger et ne revient qu’après deux ou trois ans, lorsque la colère est retombée. Il adresse alors des cadeaux aux parents de la victime et, si ceux-ci sont acceptés, les pourparlers commencent sur le montant du prix du sang, appelé goraga2. Les rituels faisant suite à un meurtre sont très répandus, au-delà du monde arabe, de même que le principe de la compensation. La diya est une coutume préislamique, dont l’inclusion dans le Coran et le droit musulman s’accorde avec la pratique de la réconciliation (sulh). Plus qu’une coutume, cette dernière correspond à l’idéal musulman qui la préfère au jugement. Cela constitue, remarque l’auteur, une composante importante du système juridique musulman traditionnel.

Suit un chapitre sur la punition du crime. Mais d’abord, interroge Ben Hounet, comment se définit le crime ? Sa définition est très variable, car tous les meurtres n’ont pas valeur de crime. L’auteur mobilise derechef, à ce propos, un vaste ensemble d’études classiques de l’anthropologie. Le crime, d’ailleurs, n’implique pas qu’il soit puni, comme l’illustrent de nombreux exemples. Il remarque que le droit pénal français (article 121-3) définit le crime par son intentionnalité (p. 76). Or la question de l’intentionnalité du crime n’est guère discutée en anthropologie, ainsi que le montre un vaste panorama d’études sur la question.

L’auteur revient ensuite, une fois de plus, sur la réconciliation nationale algérienne. Cette dernière attribue au « terrorisme » la responsabilité des meurtres sans nommer personne, soulignant à l’inverse les valeurs de tolérance et de solidarité caractéristiques de l’islam. Mais cette lecture des faits est aujourd’hui contestée, en particulier par des associations que mènent des femmes. Ces dernières réclament le statut de martyrs pour leurs morts, ce qui remet en cause la qualification des meurtres commis en « crimes ». Néanmoins, remarque l’auteur, le président Bouteflika ne cherchait pas à faire justice, il voulait seulement rétablir la paix (p. 83).

Après la définition du crime, c’est la question de sa réparation qui est abordée au chapitre suivant. L’auteur retrace les évolutions en cours et les changements de mentalité qui, à cet égard, sont considérables. Désormais, la compensation pour meurtre ne suffit plus, il faut la compléter par des aides psychologiques, des thérapies sociales, des jugements moraux qu’établissent des commissions de vérité, à tel point que la compensation pour meurtre, conçue à l’origine comme une réparation, en vient parfois à être considérée comme une forme d’amnistie pour les tortionnaires. À l’évidence, des relations de pouvoir sont en jeu dans la manière de considérer les faits. La place des individus au sein de leur groupe doit être prise en compte dans ces tractations, de même que la position de leur groupe d’appartenance face à celui de la victime. Le statut social des médiateurs intervient également, car ils sont soumis à des pressions politiques et jouent leur crédibilité. D’ailleurs, ils font eux-mêmes pression sur les parties en cause, ce que l’on peut considérer comme une forme douce de coercition (p. 113).

La discussion se poursuit sur la notion de personne, dont Ben Hounet souligne que Marcel Mauss contestait déjà l’universalité en 1938. C’est une idéologie qui va de pair avec l’émergence de l’État contemporain, et Ben Hounet, dans cette veine, remarque que les notions de souffrance et de réparation, de même que la conception de la mort, découlent à la fois de l’ontologie de la personne et d’un changement profond de paradigme moral concernant les victimes. Le mouvement humanitaire, apparu en Europe et aux États-Unis à la fin du xviiie siècle avec la prise en compte des traumatismes, s’est développé au point d’opérer une véritable conversion morale au xxe siècle. Le stress post-traumatique n’a été reconnu qu’en 1980 et le devoir de mémoire est dès lors apparu comme une nécessité thérapeutique. Or la compensation pour meurtre est contraire au devoir de mémoire et n’efface pas le traumatisme. Elle peut même agir en sens inverse. L’auteur souligne en conclusion que la compensation consiste essentiellement en une procédure ritualisée, mais que son versement ne suffit plus car des sanctions sont désormais exigées et que des mesures psychologiques sont considérées comme nécessaires. Il importe de rétablir la dignité des victimes par le biais des réparations, de la reconnaissance des faits et du devoir de mémoire.