# Aider les petites entreprises à évaluer les risques psychosociaux : l'outil "Faire le point RPS" évolue

Valerie Langevin

► To cite this version:

Valerie Langevin. Aider les petites entreprises à évaluer les risques psychosociaux : l'outil "Faire le point RPS" évolue. Références en santé au travail, 2019, 160 (ac140), pp.10-12. hal-04725610

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Submitted on 8 Oct 2024

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# Aider les petites entreprises à évaluer les risques psychosociaux : l'outil « Faire le point RPS » évolue

Valérie Langevin, département Expertise et conseil technique, INRS

<figure><img src="image_1.png" /></figure>

Encadré 1

« Faire le point RPS » est un outil destiné aux petites entreprises. Il permet d'identifier les facteurs de risques psychosociaux (RPS) et aide à les intégrer au document unique d'évaluation des risques professionnels, comme l'impose la réglementation. En outre, il fournit des indications et des pistes pour faciliter l'élaboration d'un plan d'action. Cet outil a été conçu pour être utilisé de manière autonome par une petite entreprise qui ne se trouve pas dans une situation de dialogue social dégradé.

L'INRS a développé cet outil dans le cadre d'un groupe de travail (encadré 1) mis en place et animé par le ministère chargé du Travail (Direction générale du travail, cellule Risques psychosociaux).

La première version de l'outil a été publiée en octobre 2012 sur le site de l'INRS, sous la forme d'une macro Excel. Afin de tenir compte des retours des utilisateurs, cet outil est désormais disponible sous la forme d'une application web, accessible depuis le site de l'INRS, en maintenant les deux déclinaisons : une version générique (outil37) et une version pour le secteur sanitaire et social (outil42).

Son contenu ne change quasiment pas :

* **Quarante-et-une questions sont toujours à renseigner collectivement.** Pour chaque question, 2 ou 4 modalités de réponse sont proposées. L'outil permet de s'interroger et d'identifier la présence ou non d'éventuels facteurs de RPS dans l'entreprise.

* **Huit thèmes sont toujours abordés :** six catégories de facteurs de RPS (intensité et temps de travail, exigences émotionnelles, autonomie, rapports sociaux au travail, sens du travail, insécurité de la situation de travail) et deux thèmes relatifs à la prévention dans l'entreprise (impact des RPS sur l'entreprise et les salariés, contexte de prévention dans l'entreprise).

* **Un tableau de résultats généré à l'issue de l'ensemble des réponses apportées aux questions.** Il permet d'avoir un aperçu des familles de facteurs de RPS

## GROUPE DE TRAVAIL POUR L'ÉLABORATION DE L'OUTIL « FAIRE LE POINT RPS »

* Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) et Agence régionale pour l'amélioration des conditions de travail (ARACT) Poitou-Charentes ;

* Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA) ;

* Direction générale du travail (DGT) et Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) d'Île-de-France ;

* Direction des risques professionnels de la Caisse nationale de l'Assurance maladie (CNAM) et deux caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT Languedoc-Roussillon et CARSAT Sud-Est) ;

* Institut national de recherche et de sécurité (INRS) ;

* Ministère de l'Agriculture ;

* Organisation professionnelle de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) ;

* Présance (Prévention, santé, service, entreprise), anciennement Centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprises - CISME).

les plus présentes dans l'entreprise (niveau d'intensité du risque pour chaque thème abordé).

* **Une synthèse** ou rapport fournissant des clés de compréhension, mettant en avant des points de vigilance et donnant des pistes d'actions pour aider l'entreprise à construire son propre plan d'actions et planifier des mesures de prévention des RPS.

En revanche, son utilisation se veut plus conviviale et personnalisée (figure 1 p. 10). Les principales évolutions apportées portent sur :

* la mise en ligne d'un guide d'utilisation qui retrace les principales étapes et points à respecter dans l'évaluation des risques psychosociaux ;

* la possibilité de visualiser les réponses en cours d'utilisation ;
<figure><img src="image_2.png" /><figcaption>Figure 1: Page d'accueil de l'outil Faire le point RPS</figcaption></figure>

* l'introduction d'un champ de texte libre « commentaires », en dessous de chaque question, permettant de transcrire les situations concrètes de travail discutées à propos de cette question (figure 2);

* la séparation du tableau de résultats en deux blocs : les facteurs de RPS et les informations sur la prévention dans l'entreprise (figure 3);

* la personnalisation et l'enrichissement du rapport d'évaluation détaillé (ou synthèse) : l'ordre des thèmes apparaît en fonction du niveau de risque pour l'entreprise, de « élevé » à « faible ». Les réponses aux questions et les commentaires associés sont édités dans le rapport ;

* la proposition d'un tableau de bord Excel pour élaborer le plan d'action de l'entreprise, reprenant les exemples de pistes d'actions données dans le rapport (figure 4).

À noter par ailleurs que l'ordre des questions a été modifié ainsi que la formulation de deux questions.

## Mode d'élaboration des questions de l'outil

La trame de l'outil a été déterminée à partir des travaux d'un collège d'experts, présidé par Michel Gollac, et qui ont abouti à une catégorisation des facteurs de RPS en 6 grands axes. D'autres sources d'informations ont été utilisées en complément : une sélection, non exhaustive, de guides et d'outils pratiques français ou étrangers, parfois destinés aux petites entreprises (encadré 2, p. 12).

Une compilation et une comparaison des questions proposées à la fois par les travaux issus du collège d'expertise et par les guides sélectionnés ont servi de base à la formulation des questions de l'outil « Faire le point RPS », questions qui ont été adaptées le cas échéant pour qu'elles puissent s'adresser à un collectif de travail (entreprise ou unité de travail) et non à des individus répondant seuls anonymement.

<figure><img src="image_3.png" /><figcaption>Figure 2: Exemple de question avec le champ « commentaires »</figcaption></figure>
<figure><img src="image_4.png" /><figcaption>Figure 4 : Exemple d'un tableau de bord Excel téléchargé</figcaption></figure>

<figure><img src="image_5.png" /></figure>

Conclusion

Mis en ligne en octobre 2012, l'outil « Faire le point RPS » est très régulièrement téléchargé sur le site In-
ternet de l'INRS (plusieurs dizaines de milliers de fois
pour chacune des deux versions). De nombreux témoi-
gnages d'utilisateurs et demandes d'assistance ont pu
être recueillis au fil du temps. Ils attestent d'un usage
opérationnel en entreprise et ont été exploités pour le

développement de la nouvelle application en ligne.
Cet intérêt s'explique par certaines caractéristiques
de l'outil :

* son utilisation ne nécessite pas de compétence particulière et il est mis librement à la disposition de tous ; il peut donc être utilisé de manière autonome ;

* il aborde l'ensemble des facteurs de RPS et non une seule catégorie ;

* il propose une approche collective de l'évaluation
des RPS, ce qui le distingue des questionnaires individuels qui posent des difficultés d'utilisation dans les petites structures ;

* il utilise un vocabulaire et des formulations simples qui en font un support pédagogique sur les RPS.
L'outil « Faire le point RPS » continuera d'évoluer sur la base du renouvellement des retours d'expérience.

## Pour accéder à l'outil « Faire le point RPS »

L'outil « Faire le point RPS » est mis à disposition de tous, en accès libre sur le site de l'INRS. Il doit être utilisé dans son intégralité, sans modification, avec le logotype de l'INRS. Toute autre utilisation est soumise à un accord écrit préalable de l'INRS.

* Version générique (référence : outil 37) :
  www.inrs.fr/publications/outils/faire-le-point-rps

* Version Secteur sanitaire et social (référence : outil 42) :
  www.inrs.fr/publications/outils/faire-le-point-rps-sanitaire-social

<figure><img src="image_6.png" /></figure>

### Encadré 2

## > SOURCES UTILISÉES DANS LA PHASE D'ÉLABORATION DE L'OUTIL « FAIRE LE POINT »

* **GOLLAC M, BODIER M** - Mesurer les facteurs psychosociaux de risque au travail pour les maîtriser. Collège d'expertise sur le suivi des risques psychosociaux au travail, 2011 (https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_SRPST_definitif_rectifie_11_05_10.pdf).

* **COUTROT T, MERMILLIOD C** - Les risques psychosociaux au travail : les indicateurs disponibles. *Dares Anal.* 2010 ; 81 : 1-10.

* **CHOUANIERE D, FRANÇOIS M, GUYOT S, LANGEVIN V** et al. - Dépister les risques psychosociaux : des indicateurs pour vous guider. 4ᵉ édition. Édition INRS ED 6012. Paris : INRS ; 2017 : 48 p.

* Agir contre le stress, pour une action de prévention du stress en entreprise. Paris : Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM) ; 2010 : 40 p.

* Liste de contrôle Stress. La sécurité, c'est réalisable. Lucerne : Suvapro ; 2000 : 4 p.

* Le stress en milieu professionnel : signaux et causes, check-list pour les dirigeants d'entreprises. Stressnostress ; 2004 : 6 p.

* **Aspects psychosociaux.** Série stratégie Sobane. Gestion des risques professionnels. Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale, 2010 (www.emploi.belgique.be/publicationDefault.aspx?id=19238).

* **KOMPIER M, LEVI L** - Le stress au travail : causes, effets et prévention. Guide pour les petites et moyennes entreprises. Série Brochure d'information 21. Dublin : Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail ; 1995 : 72 p.

* **VEZINA M (Ed)** - Grille d'identification des risques psychosociaux au travail. Mise à jour mars 2011. Publication 1269. Québec : Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) ; 2011 : 42 p.

* **RICHTER G, GRUBER H, FRIESENBICHLER H, USCILOWSKA A** et al. - Guide for Risk Assessment in Small and Medium Enterprises. 5. Mental workload : identification and evaluation of hazards ; taking measures. Vienna : International social security association (ISSA) ; 2008 : 15 p.