# Les pôles éditoriaux : contexte, état des lieux et perspectives

Astrid Aschehoug

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## To cite this version:

Astrid Aschehoug. Les pôles éditoriaux: contexte, état des lieux et perspectives. [Rapport de recherche] CNRS. 2022. hal-03616773

HAL Id: hal-03616773

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Submitted on 22 Mar 2022

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Les pôles éditoriaux : contexte, état des lieux et perspectives

*Publishing pools: context, state of art and perspectives*

par

Astrid ASCHEHOUG (https://orcid.org/0000-0002-0218-6932)

Sous la direction de Lionel MAUREL et Myriam DANON-SZMYDT

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Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la licence
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**Mots-clés** : Science ouverte ; interdisciplinarité ; Maisons des sciences de l'Homme ; édition ; publication ; pépinière de revues ; périodique/revue.

**Keywords:** OpenScience; interdisciplinarity; Maisons des sciences de l'Homme ; publishing system; Journal Incubator; Periodical Series; Journal.

**Résumé** : Le mouvement de l'OpenAccess puis de la Science ouverte, l'émergence de nouveaux standards et de nouvelles structures comme les Maisons des sciences de l'Homme ces 20 dernières années posent aujourd'hui la donne éditoriale en France de singulière façon. Face à cette donne, les pôles éditoriaux sont des réponses locales dont la terminologie pose cependant question. Quatre objectifs d'hébergement, d'accompagnement, de production et de recherche et développement les relient autour d'un même objet éditorial : la revue. Si les deux premiers objectifs caractérisent singulièrement les pépinières de revues, les deux derniers définissent en revanche davantage un pôle éditorial. En fonction du développement local de ces quatre spécialités, des catégories de pôles émergent : les pôles historiques, les pôles fonctionnant en hub, les pôles de « nouvelle génération » et ceux qui sont en passe de le devenir. Parmi ces catégories, nous avons particulièrement porté notre attention à celle de « nouvelle génération ». Elle donne à comprendre un pôle éditorial comme une alliance locale de plusieurs acteurs institutionnels coordonnés (deux acteurs, au minimum) autour d'objectifs éditoriaux similaires, qui décident de mettre des moyens humains, matériels et/ou financiers en commun pour les atteindre. Les états des lieux que ces pôles-ci ont dressés et la gouvernance qu'ils ont su proposer nous semblent d'ordre constitutionnel pour continuer à penser correctement leur ancrage de site. Or cette organisation locale correctement fondée nous semble être l'indispensable préalable à un dialogue fédératif entre pôles, lui-même garant d'un dialogue consistant avec les instances nationales (IR, TGIR...).

**Abstract:** Over the last 20 years, the OpenAccess and OpenScience movements, as well as the emergence of new standards and new structures such as the "Maisons des sciences de l'Homme", changed the publishing rules in France. "Publishing pools" have constituted local answers to these evolutions – although this terminology of "publishing pool" raises questions. In these pools, four objectives – hosting, project support, production, research & development – deal with the same editorial product: the academic journal. While the first two objectives are particularly characteristic of "journal incubators," the last two of them are more related to "publishing pools." Depending on the local development of these four objectives, four categories of pools emerge: historical pools, pools operating as a hub, "new generation" pools and emerging pools. Among these categories, we have paid specific attention to the "new generation" pools. They are grounded on a local agreement between coordinated institutional allies (at least two) looking after similar publishing goals. Each of them brings human, material and/or financial resources. In order to ease their integration in their regional academic site, these pools have worked on two major tasks: a state of the art and a reliable written governance. This local set up, correctly organised, seems necessary to reach a further federative dialogue between each of these pools. It also guarantees a consistent dialogue with national infrastructures of OpenAccess in France (such as, for example, Huma-Num or OpenEdition).
Remerciements

Nous remercions François-Joseph Ruggiu, alors directeur de l'InSHS du CNRS, ainsi que Pascal Buléon, Nicolas Thély et Gilles Pollet, membres du directoire du RnMSH, de nous avoir accordé leur confiance quant au principe même de la conduite de ces travaux dans le cadre d'une mission.

Nous souhaitons souligner combien le propos que contient ce rapport y est libre. Il n'a été retouché qu'à la marge. Ces retouches ont concerné des formulations objectivement maladroites. Le bienfondé et la logique du raisonnement exprimés n'ont subi aucun « caviardage », d'aucune sorte. À l'InSHS, Marie Gaille, directrice, et Béatrice Simpson, directrice adjointe administrative, ont de ce point de vue contribué à rendre quelques passages plus précis, ce dont nous leur sommes profondément reconnaissants.

Myriam Danon-Szmydt (RnMSH) et Lionel Maurel (InSHS) ont encadré cette mission. Ils en ont été les mentors dans des conditions particulières, en pleine première vague de pandémie Covid : tout a donc été mené à distance. Sans leur disponibilité et leurs encouragements, nous n'aurions peut-être pas su (ou osé) conduire le raisonnement à son terme. Ni omniprésents ni lointains, ils ont été là, tout au long du parcours, et nous tenons à leur exprimer ici notre plus profonde gratitude pour le temps si précieux qu'ils ont dédié à cette mission. L'acuité de leurs regards, les conseils qu'ils nous ont prodigués, les dialogues que nous avons partagés lors de points d'étape formels ou de réflexions moins formelles au cours de cette mission si particulière ont été structurants. Ce rapport doit également beaucoup à leur encadrement plus encourageant que bridant et à tous ces inénarrables à-côtés qui, pour moins essentiels qu'ils sont, donnent pourtant le tour général d'une relation professionnelle.

Nous remercions également la direction de la MSH-Mondes à laquelle nous étions affectés au moment où cette mission nous a été confiée. La MSH nous a laissé une confortable latitude pour conduire cette mission à côté de nos responsabilités d'éditrice. De ce point de vue, nous exprimons notre reconnaissance à sa direction (Isabelle Sidéra, Philippe Gervais-Lambony, puis Anne Yvonne Guillou), ainsi qu'à Cynthia Sayegh et à l'ensemble des agents et directeurs de revues du pôle éditorial de la MSH.
La finalisation de ce rapport sous forme visuelle est due à l'important travail de création et d'exécution des cinq cartes par Nicolas Coquet et à sa patience de sacristain. La conception du DAO lui revient et nous le remercions du fond du cœur d'avoir accepté de les réaliser d'après les éléments d'analyse récoltés. Nous espérons qu'il gardera un bon souvenir de cette collaboration, malgré les exigences et contraintes devenues plus serrées au fur et à mesure de la conduite de cette mission, un bon souvenir dans la droite ligne d'autres très bons souvenirs au sein de la rédaction de la revue *Gallia – Archéologie des Gaules*.

Bien évidemment, il n'était pas possible d'envisager de présenter ces quelques pages sans qu'elles passent aux rayons X de lecteurs chevronnés. Richard Figuier, Martial Monteil, Odile Contat et Chloé Beaucamp ont tous quatre pisté la faute, la mauvaise formulation, le problème de structure avec la sincérité intellectuelle qui fait la bonne critique. Nous les remercions pour leur indéfectible soutien et pour leurs yeux d'aigle.

Les remarques et dialogues entretenus à côté de cette mission avec Pierre Rouillard, Françoise Thibault, Dominique Roux, Caroline Dandurand, Nicolas Delargillière, Céline Barthonnat, François Théron, Gaëlle Coqueugniot, Emmanuelle Morlock, Laurence Patarit, Stéphane Renault, Géraldine Hue, Bérénice Bellina, Niels Aschehoug, ont indirectement suscité bien des interrogations aux origines de ce rapport : leurs réflexions, remarques décalées, leitmotivs rédactionnels se retrouveront sans doute en complet filigrane de ces lignes.

Nous remercions enfin les principaux interlocuteurs des entretiens menés par site et tout particulièrement les interlocuteurs de Lille et de Lyon-Saint-Étienne qui ont autorisé la diffusion des documents joints en annexe au présent rapport :

**Aix-en-Provence** : Sophie Bouffier, Estelle Herrscher, Sylvia Girel, Stéphane Renault.

**Besançon** : Philippe Barral, Jean-Paul Barrière.

**Bordeaux** : Patrick Baudry, Nathalie Jaeck.

**Caen** : Pierre-Yves Buard, Pascal Buléon, Annie Laurent, Julia Roger, Dominique Roux.
**Clermont-Ferrand** : Sophie Chiari Lasserre, Benjamin Ducher, Christophe Gelly, Hélène Veilhan.

**Dijon** : Jean Vigreux, Armelle Thomas, Daniel Battesti.

**Grand-Ouest** (Rennes et Nantes) : Nicolas Thély, Frédéric Le Blay, Anaïs Paly, Florence Daniel.

**Grenoble** : Nicolas Delargillière.

**Lille** : Solenn Bihan, Marie-Madeleine Giroudet, Christophe Niewiadomski, Christophe Boutillon.

**Montpellier** : Frédéric Rousseau, Olivier Tinland, Julien Mary, Emmanuelle Parnet, Lise Verlaet.

**Lyon-Saint-Étienne** : Gilles Pollet, Jean-Luc de Ochandiano, Camille Jousse, Alexandra Dugué, Isabelle Boutoux.

**Nancy** : Samuel Ferrey.

**Paris** (laboratoire INHA) : Manuel Charpy, Juliette Huebert, Sandra Doucet.

**Poitiers** : Frédéric Chauvaud, Thierry Olive.

**Saclay** : Maryse Bresson, Pierre Guibentif, Yara Hodroj, Flavie Lavallée.

**Saint-Denis** (MSH Paris-Nord) : Cécilia Mendès, Anne Sédès, Marie Jaisson.

**Strasbourg** : Isabelle Laboulais, Didier Breton, Fleur Laronze, Sophie Siegel.

**Val-de-Loire** : Xavier Rodier, Laurence Rageot et Samuel Leturcq.

Tout oubli serait nôtre.
## Table des matières

<table><tr><td>INTRODUCTION</td><td>1</td></tr><tr><td>CONTEXTE</td><td>5</td></tr><tr><td>OBJECTIFS COMMUNS À TOUS LES PÔLES</td><td>11</td></tr><tr><td>CATÉGORIES DE PÔLES</td><td>17</td></tr><tr><td>PÔLES « HISTORIQUES » DE MSH</td><td>18</td></tr><tr><td>PÔLE FONCTIONNANT EN HUB</td><td>19</td></tr><tr><td>PÔLES ÉDITORIAUX DE « NOUVELLE GÉNÉRATION »</td><td>20</td></tr><tr><td>PÔLES EN DEVENIR</td><td>21</td></tr><tr><td>PÔLES ET PÉPINIÈRES : DIFFÉRENCE ET ASPECTS RESPECTIFS</td><td>21</td></tr><tr><td>LES PÔLES DE « NOUVELLE GÉNÉRATION » : DES STRUCTURES D'AVENIR</td><td>28</td></tr><tr><td>POINTS DE VIGILANCE ET RECOMMANDATIONS</td><td>29</td></tr><tr><td>CONCLUSION</td><td>38</td></tr></table>

## Annexes
Introduction

À un moment charnière où le terme de pôle semble spécialement apprécié et où le secteur
de l'édition publique de sciences humaines et sociales en France vit un incontestable
bouleversement, il y avait une relative urgence à appréhender ce qu'est un « pôle
éditorial », mais aussi à comprendre ce que ce concept relativement nouveau recouvre et
quels types d'objets éditoriaux il concerne. Cette urgence était particulièrement ressentie
par l'Institut des sciences humaines et sociales (InSHS) du Centre national de la recherche
scientifique (CNRS) qui a été un promoteur actif de ces pôles à l'échelle de l'Hexagone
et qui s'est rapidement retrouvé confronté à des difficultés pour les construire.

Tandis que la documentation à leur sujet est ténue et que l'Institut souhaite systématiser
leur construction comme une politique générale de soutien à l'édition, nous avons donc
cherché à en cerner les déclinaisons possibles, parmi un éventail d'entités désignées sous
cette terminologie particulière.

Sur les dix dernières années, l'InSHS a en effet regroupé dans un premier temps une partie
des agents de son effectif de chargés d'édition dans des pôles situés dans des MSH de la
région parisienne (à Nanterre et à Paris-Nord qui totalisent à eux deux environ 20 agents
soit un peu moins d'un tiers de l'effectif global de l'Institut), tandis que, dans un second
temps, d'autres dispositifs, également désignés sous la terminologie de pôle, mais qui
renvoyaient manifestement à une autre réalité que celle construite par le CNRS, ont
commencé à émerger sur différents sites universitaires. Il nous a donc paru intéressant de
réintroduire une certaine netteté dans ce tableau général pour comprendre quelle réalité
ces pôles recouvrent, mais également comprendre quelles raisons ont justifié leur
apparition et envisager leur poursuite en regard d'une ou de plusieurs politiques.

En effet, la parution des publications académiques, qu'elles soient périodiques (revues) ou monographiques, était traditionnellement adossée jusqu'alors à un secteur éditorial composé de maisons d'éditions privées, de presses universitaires ou de services d'édition
institutionnels et/ou d'ingénieurs et techniciens chargés de réaliser ouvrages et revues<fnref n="1" />
positionnés dans les laboratoires, ces derniers étant souvent affiliés au CNRS. Or de
nouvelles entités, dont certaines composées de communautés voisines, mais un peu
inattendues, sont récemment venues compléter ce paysage déjà fragmenté. Parmi elles,
on compte : les bibliothèques universitaires (SCD), les pépinières et les pôles.

Au sein de ces trois entités pouvant parfois être savamment imbriquées dans un dispositif
local assez complexe, bibliothécaires, documentalistes, informaticiens, et parfois des
ingénieurs et techniciens chargés de réaliser ouvrages et revues font œuvre collective pour
assurer un ensemble de parutions scientifiques indépendantes, ce qui ne facilite ni la
compréhension, ni la définition des paysages éditoriaux !

Un autre facteur assez lié à celui que nous venons de décrire a peut-être également
contribué à rendre ce paysage encore plus flou : alors que les termes de « pépinière » ou
de « pôle » sont employés parfois de façon synonyme, les pépinières se sont constituées
en Réseau en 2018, un « réseau » nommé Repères, alors que plusieurs institutions, dont
le CNRS, cherchent à systématiser et à étoffer leur politique de développement des pôles,
pourquoi pas en les interconnectant. Comment dès lors envisager une structuration
pertinente des pôles, sans qu'elle se chevauche avec celle déjà entamée des pépinières ?
Et comment dès lors faire la part des choses entre des chantiers qui seraient du ressort des
pôles et d'autres du ressort des pépinières ?

Pour se frayer un chemin dans ce paysage complexe, on peut peut-être partir de
l'hypothèse terminologique assez générale qu'un pôle éditorial est une entité souple, plus
souple qu'un « service » ou qu'un « département » d'édition tels qu'on les a longtemps
entendus en contexte universitaire ou institutionnel, et qu'il concerne non pas l'échelle
institutionnelle, mais bien plutôt celle d'un site aux contours moins bien cernés. Il abrite

<footnote n="1">¹ Ils étaient appelés secrétaires d'édition ou de rédaction. Désormais, la terminologie d'« éditeur » les désigne. Dans le présent rapport, nous l'écartons volontairement pour éviter qu'elle ne prête à confusion avec celle des éditeurs scientifiques ou des maisons d'édition.</footnote>
une mosaïque de supports éditoriaux aux standards, eux, bien ancrés. Outre un paysage éditorial rendu plus complexe ces dernières années, c'est peut-être d'ailleurs cette contradiction dans les termes qui rend également le sujet « pôle éditorial » si difficile à aborder de prime abord.

Pour avoir participé au processus de création d'un pôle en particulier, en qualité de témoin et d'acteur à la Maison des sciences de l'Homme Mondes (MSHM) de Nanterre (ex-Maison Archéologie et Ethnologie, René-Ginouvès), nous avons quotidiennement été confrontés à la contradiction qui se posait quotidiennement entre la souplesse qu'évoquait la notion de pôle et la rigidité consubstantielle à un métier par ailleurs structuré par la chaîne normative du livre.

La MSH-Mondes était un contexte singulier, lié à un site, à son histoire particulière, à l'énergie que l'InSHS du CNRS y a singulièrement déployée, à ses fondateurs, à son puissant ancrage archéologique, aux revues très marquantes dont elle héberge le secrétariat de rédaction depuis sa fondation il y a 20 ans<fnref n="2" /> : autant de caractéristiques qui empêchent de prendre de séduisants raccourcis pour envisager le pôle de Nanterre comme un mètre étalon.

Nous avons par conséquent tenté de reprendre l'étude de ces présupposés et des objectifs fixés aux pôles en étudiant de près la situation hexagonale grâce à une mission conduite sous les auspices du Réseau national des Maisons des sciences de l'Homme (RnMSH) et de l'Institut des sciences humaines et sociales (InSHS) du CNRS, sous la houlette de Myriam Danon-Szmydt et de Lionel Maurel, respectivement Secrétaire générale du RnMSH et Directeur adjoint scientifique Science ouverte à l'InSHS.

À ces fins, nous avons tous trois ressenti le besoin de poser les jalons entre divers sujets fort imbriqués et de nettoyer ce tableau général pour clarifier, diagnostiquer et apporter

<footnote n="2">² Pierre Rouillard, « La Maison archéologie et ethnologie, René-Ginouvès : regard sur sa naissance et, déjà, ses quinze ans », *Histoire de la recherche contemporaine* [En ligne], Tome III - N°1 | 2014, mis en ligne le 15 juin 2016, consulté le 18 novembre 2021. URL : http://journals.openedition.org/hrc/637 ; DOI : https://doi.org/10.4000/hrc.637</footnote>
des éléments de compréhension à ce que sont et ce que font non seulement les pôles éditoriaux, mais aussi les « plates-formes » ou encore les « pépinières de revues », ces trois entités étant souvent évoquées d'un seul tenant ou de manière synonyme.

Étant donné l'absence de documentation au sujet des pôles, notre intention était au moins d'en fournir un premier aperçu sans prétendre ni à l'exhaustivité, ni à une définition canonique.

Avant de dresser des comparaisons et de rendre compte d'une première tentative de typologie, rappelons que cette étude s'est déroulée sur 6 mois à mi-temps, en quatre temps forts :

- une rapide phase de découverte et de bornage de la mission ;

- plus d'une vingtaine d'entretiens libres d'une à deux heures menés en téléconférence à l'aide de questions récurrentes, avec presque tous les directeurs de MSH et les partenaires locaux ayant partie liée à la problématique éditoriale (exclusivement effectués à distance pour des raisons contextuelles liées à la pandémie COVID 19) ;

- des bilans d'étapes intermédiaires en présence du directoire du RnMSH ;

- une phase de synthèse donnant lieu à des présentations publiques, puis à la rédaction du présent rapport et d'un autre rapport plus spécialement centré sur l'évolution du pôle éditorial de Nanterre qui a été remis en juin dernier à la direction de la MSHM.

Ces quatre moments ont été déterminés dans une lettre de mission cadrant les activités attendues : premièrement, définir un pôle éditorial ; deuxièmement, étudier son fonctionnement et, troisièmement, en dresser une cartographie (voir à ce sujet la lettre de mission en annexe au présent rapport). Nous nous proposons de répondre à l'expression de ces besoins dans le présent rapport structuré comme suit.

Après avoir décrit le contexte dans lequel les pôles ont émergé, nous nous proposons de donner notre observation synthétique de leurs objectifs communs. Nous en déduirons un certain nombre de catégories de pôles. Parmi ces catégories, nous nous pencherons sur l'une d'entre elles, celle qui nous semble plus particulièrement répondre aux enjeux
actuels, avant d'émettre une série de recommandations ou de lister un certain nombre de
limites ou de risques que la diffusion de ce modèle pourrait induire.

Mais tentons d'abord de cerner en quoi consiste un pôle éditorial et son utilité réelle. Si les pôles ne sont pas faciles à appréhender de prime abord, c'est parce qu'ils s'inscrivent dans un contexte particulièrement mouvant ces dernières années.

Contexte

Avant même qu'on ne parle de pôles éditoriaux dans le secteur des SHS, le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (MESRI), et déjà tout particulièrement le CNRS, ont commencé à construire un réseau d'infrastructures de diffusion des savoirs à l'échelle nationale comme les Infrastructures de recherche telles qu'OpenEdition, le CCSD (hébergeur de l'archive ouverte nationale HAL ou de la plate-forme Episciences) ou bien encore le portail Persée (devenu depuis Collex) qui ont tous à peu près 20 ans à l'heure du présent rapport.

Ces infrastructures ont été pensées pour agir sur le long terme au plan national, fait rare
à l'échelle européenne, et ont été pionnières en matière d'édition ou de publication
numérique en mettant des fonds à la disposition de tout un chacun dans la continuité
même de ce que l'on appelait alors le mouvement de l'Accès ouvert (en anglais :
OpenAccess).

Le point de départ de leur construction a souvent été le même : diffuser des articles de recherche et/ou mettre en valeur leur entité première de publication, à savoir la revue, et prendre en compte, dans ce dispositif, tous les lecteurs possibles.

Cette époque-pivot coïncide également avec l'essor du Réseau des Maisons des sciences de l'Homme (MSH), Réseau qui a progressivement été amené à jouer un rôle d'ampleur pour constituer un terreau fertile à l'éclosion au plan local de nouveaux savoir-faire autour de standards émergeants. D'une part, parce que les MSH, implantées dans tout l'Hexagone, sont les lieux où les enseignants-chercheurs de l'université et les chercheurs du CNRS se côtoient avec l'interdisciplinarité pour toile de fond dans un ancrage de site
et, d'autre part, parce que les MSH constituent des antennes-relais des Infrastructures de recherches (IR) ou des Très grandes infrastructures de recherches (TGIR) qui conçoivent de façon centralisée l'outillage dont les activités éditoriales ont besoin pour fonctionner localement.

Il s'agissait bien sûr d'y adopter des façons de faire en adéquation avec les canons du métier et les standards du numérique – façons de faire généralement qualifiées de « bonnes pratiques » –, mais aussi d'y faire travailler ensemble les branches d'activités professionnelles D (sciences humaines et sociales), E (informatique) et F (documentation, édition, communication, webmastering, médiation scientifique [production des savoirs]). Ces enjeux ont probablement expliqué qu'on ait pensé à regrouper ces agents venus d'horizons différents dans des lieux qualifiés de « maisons » hors laboratoires ou hors des presses universitaires déjà existantes.

Ces « maisons », pensées comme des « hôtels à projets » sont le lieu théorique où l'ensemble de ces savoir-faire opérationnels sont convoqués autour d'offres de service au plus près du processus créatif d'une recherche en train de se faire. Autour de ces offres de service, des plates-formes et, dans cet esprit fédérateur, à leur arrière-plan, des pôles (« éditoriaux » ou non) ont été constitués, rendant ainsi compte de façon tangible d'un rapprochement des métiers convoqués pour les concevoir, les faire perdurer et fonctionner de façon transversale. Ce rapprochement a eu une incidence concrète quant à l'organisation générale du travail et aux méthodologies employées pour la mettre en œuvre.

Depuis 20 ans environ, des « plates-formes » dont certaines d'une catégorie très spéciale nommée « pépinières de revues » – nous reviendrons plus tard sur ce point de terminologie –, et des « pôles » – comme le pôle document numérique de la MRSH de Caen – ont constitué d'intéressantes fabriques des savoirs, tout en train de se digitaliser qu'ils étaient, à une heure où les canaux de diffusion traditionnels liés au papier ont commencé à interroger et où les standards des humanités numériques étaient en cours de préfiguration dans la mouvance de l'Accès ouvert, puis de la Science ouverte.
Ce n'est donc pas le fruit du hasard si parmi la grande majorité des interlocuteurs rencontrés, au fil des entretiens menés, aucun n'a omis d'employer des expressions comme « bonnes pratiques » et « offre [ou guichet/bouquet] de services », expressions qui sont assez éloignées du vocabulaire traditionnel de l'édition où l'on aurait plus volontiers parlé de savoir-faire opérationnels liés à la chaîne du livre et à la fonction conseillère de notre métier. Elles s'inscrivent en effet dans le droit fil d'une influence potentielle des « plates-formes » que nous venons d'évoquer.

En outre, tous les interlocuteurs que nous avons rencontrés ont soulevé l'importance de
la « qualité éditoriale » dans l'exercice quotidien de leurs fonctions. Il me semble
important de souligner que ces critères qualifient davantage l'éligibilité à des standards
Science ouverte d'ordre organisationnels (transparence, diffusion...) qu'à d'autres
critères éditoriaux plus communément admis comme ceux liés à la construction d'une
logique de marque ou de catalogue (mise en avant d'un vivier d'auteurs, recherche de
cohérence des collections, quête d'une qualité plastique, de qualité formelle ou encore
compréhension des attentes d'un public-cible). Ces problématiques-ci auraient en soi été
celles de professionnels de l'édition en d'autres lieux comme des maisons d'édition ou
des presses universitaires. Il ne s'agit pas non plus de qualité éditoriale prise au sens
scientifique du terme, laquelle est du plein ressort des comités qui régissent ces revues.

Ces critères de qualité sont un puissant lien qui relie tous les pôles, en partie parce que le
mouvement de l'OpenAccess est devenu une politique – la Science ouverte – bien plus
construite qu'elle ne l'était il y a 15 ans et que cette politique est porteuse de critères
internationaux désormais bien établis, des critères auxquels les revues sont soumises car
leur évaluation et leur référencement en dépendent. Leur plus célèbre formalisation sud-
américaine, les critères Latindex, sont devenus d'une brûlante actualité au tournant des
années 2010, au point qu'ils sont devenus, outre les critères scientifiques, l'une des
sources des critères de la politique de soutien de l'InSHS du CNRS envers les revues
académiques ou du Fonds national pour la Science ouverte (FNSO) porté par le MESRI.
Ils sont devenus la pierre angulaire de recommandations respectueuses de l'autonomie
académique des revues, recommandations dont les pôles sont devenus les réceptacles tout
indiqués.
Si cette terminologie a été choisie, c'est probablement parce que l'activité éditoriale tourne autour de ce cœur matriciel qu'est l'élaboration de la parution des supports de type périodique qui a considérablement occupé la politique Science ouverte. Nous reviendrons plus tard sur les raisons de ce tropisme car c'est là un point majeur et consubstantiel à l'activité des pôles ou des pépinières : la revue, c'est-à-dire une proposition de résultats de la recherche revenant à intervalles périodiques, convoque la majorité des efforts de ces pôles, tout comme elle mobilise localement les forces des pépinières de revues en termes d'hébergement, quand ils contribuent à produire, à la marge, quelques collections de monographies globalement déjà prises en charge en coédition par les presses universitaires.

Dès lors, la question de la qualification du « pôle » quant à une offre ciblée autour des périodiques va plutôt de soi dans la mesure où l'on désigne bien la production d'objets clos (on y apporte – théoriquement – pas de correction formelle après la date de sortie), à périodicité, à calibrage souvent bien défini, avec un ISBN, un ISSN, un fonctionnement transparent (un comité de lecture avec un système d'évaluation par les pairs). Cette offre s'adosse bien, en somme, à un univers d'une édition calendaire sur critères de nouvelle génération et non à celui, plus vaste, de la « publication » moins définie, moins formalisée, moins traditionnelle et sans doute davantage liée à la logique de parution sous forme de plate-forme évolutive dans le temps et non liée à une périodicité. On s'adosse encore moins à celui de la donnée, qui n'est pas l'objet du débat quand la production de monographies, elle, en fait partie au second plan.

L'enjeu de politique éditoriale que traitent les pôles est donc avant tout l'objet revue. L'activité hexagonale des presses universitaires n'est pas non plus étrangère à ce constat.

Le réseau des presses universitaires structurées est en place depuis la fin des années 1990 pour assurer une activité éditoriale nationale assez majoritairement tournée vers la production monographique, sans pour autant que l'activité tournant autour des revues ait été délaissée. Ces presses sont d'ailleurs nées en même temps que leur principal organe de diffusion/distribution, l'Association française des presses d'Universités-Diffusion
(AFPU-D), qu'elles avaient porté de façon commune et associative, sur les fonts baptismaux.

Force est de constater que la production de revues SHS hexagonales dont le chiffre est soumis à débat, mais souvent estimé de nos jours autour de 1 600³, appelle une mise à disposition de moyens assez intense au plan national, tandis que les presses universitaires, par ailleurs fort sollicitées pour d'autres supports comme les ouvrages monographiques, couvrent déjà pour partie les besoins de production de ces revues.

Au registre des facteurs d'explication de cette situation nationale, on peut lister :

- une profusion évidente des revues en SHS sur le champ académique ;

- un fonctionnement artisanal des revues (qui entrent mal dans un circuit du livre assez réglementé et rythmé en à paraître/offices quand la version papier existe encore) ;

- une difficulté à maintenir les périodicités en raison du grand nombre d'acteurs à mobiliser pour évaluer, lire et produire les contenus ;

- de faibles ventes dans le circuit traditionnel de la librairie ;

- la gestion de leurs abonnements ou des suites notées est chronophage, au regard du chiffre d'affaires généré ;

- l'application parfois particulière d'une TVA à 2,10 % contre les habituels 5,50 % du livre qui peuvent compliquer la tenue d'une comptabilité générale ;

- une visée scientifique singulière, par exemple thématique, souvent liée à une association, à une société savante, à un laboratoire qui s'inscriraient moins volontiers dans le cadre de la politique éditoriale généraliste d'une presse pluridisciplinaire. En outre, plus aux prises avec la quotidienneté de la recherche, elle serait davantage l'affaire, de

<footnote n="3">³ Florence Le Borgne, 2020, *Étude sur l'économie des revues françaises en sciences humaines et sociales - Rapport final*, p. 11. https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid148895/www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid148895/etude-sur-l-economie-des-revues-de-sciences-humaines-et-sociales-shs.html</footnote>
l'avis général souvent exprimé, du soutien du CNRS que l'affaire d'une presse (sans pour autant que les presses se désintéressent de cette question).

La liste de ces raisons est sans doute partielle, mais elle est déjà longue. En creux, tous ces arguments pointent du doigt un état de fait :

- les revues académiques SHS sont fort nombreuses au plan national ;

- leur degré de spécialisation et le lectorat auquel elles s'adressent sont si pointus que les canaux professionnels actuels ne peuvent pas répondre présents partout et appellent donc des dispositifs complémentaires ;

- l'activité autour d'une revue appelle une professionnalisation de son équipe pour entrer dans le circuit du livre analogique ou digital.

Il n'est donc pas étonnant que, localement, des dispositifs complémentaires aient, outre les presses universitaires, émergé pour accompagner les revues dans ce nouveau paradigme que représente l'environnement numérique, appelant pour ce faire un certain nombre de moyens humains et financiers et de nouvelles missions éditoriales.

Ce sont d'ailleurs les toutes premières pépinières de revues qui ont impulsé cette tendance en assurant localement, dans le sillage des premières plates-formes de diffusion nationales, un hébergement à des revues naissantes complètement et nativement numériques, revues en général liées aux axes de recherche régionaux comme ce fut le cas à Dijon en 2008, tandis que la MSH leur offrait une plate-forme composée d'un serveur d'hébergement et du CMS (Content Management System) Lodel, CMS libre conçu dans le giron du Cleo de l'époque (devenu OpenEdition depuis). Cette répartition permettait aux revues de se concentrer sur leur activité scientifique, la partie ingénierie étant prise en charge localement, au plus près de leurs attentes et pour un coût humain et financier de parution plus modique.

Il n'y donc qu'un pas à franchir pour comprendre pourquoi, dans ce contexte dynamique, l'InSHS du CNRS a été l'une des premières institutions à utiliser il y a environ 10 ans, sous la présidence de Patrice Bourdelais, la terminologie de pôle éditorial. À l'époque,
cette dernière a généralement été utilisée pour qualifier des pôles de MSH dans lesquels
le CNRS a progressivement rassemblé un certain nombre des agents en charge du
secrétariat de rédaction ou d'édition de plusieurs supports qu'il soutenait.

Au tournant des années 2020, la motivation principale de l'InSHS, seul Institut du CNRS
à déployer encore des moyens humains dédiés à l'édition, était de tenter d'éviter de placer
ces agents chargés d'édition de revues (immense majorité des ingénieurs et techniciens
CNRS dédiés à l'édition) ou de collections au sein des laboratoires pour qu'ils travaillent
en équipes et adoptent ces fameux outils issus du tournant numérique. L'objectif était
aussi de favoriser une meilleure diffusion des revues, à juste distance de leurs grands
girons qu'étaient le laboratoire ou la société savante, tout en bénéficiant de leur actualité
et de leur rayonnement intellectuel. Pour ce faire, quel meilleur berceau que les MSH
dont nous venons de parler ?

On comprend donc bien à quel point le paysage de l'édition académique nationale, le tournant numérique, la politique européenne de la Science ouverte, tout liés qu'ils étaient, ont introduit une nouvelle donne dans la façon de pratiquer l'édition. D'ailleurs, peut-être serait-il plus juste d'en parler au pluriel.

## Objectifs communs à tous les pôles

Il est sans doute plus exact de raisonner en termes de pluralité de déclinaisons, en termes de catégories de pôles éditoriaux liés à autant de stratégies déployées à échelle locale, quitte à mettre un tant soit peu de côté la définition d'un pôle éditorial idéal pour dégager des profils stratégiques liés au(x) terrain(s).

Parce que nous étions un des acteurs de terrain de l'un de ces fameux pôles à l'époque, il
nous a semblé important de résoudre cette tension entre définition et typologie. Toujours
est-il que les tuteurs de cette mission et moi-même avons rapidement ressenti le besoin
d'établir des catégories de pôles éditoriaux pour rendre compte de la diversité des
situations que nous avons croisées.
Nous sommes donc partis du principe que saisir l'esprit même de ces pôles et en comprendre le fonctionnement sont deux démarches intimement liées, et c'est dans ce vaste-vient permanent entre ces deux visées que nous avons pu dresser une cartographie sans doute non exhaustive de l'état des pôles éditoriaux entre le dernier trimestre de 2020 et le premier trimestre de 2021.

Afin de mener cette étude et de restituer un état des pôles à l'instant T, voici quelques-unes des questions qui ont constitué le noyau de notre enquête :

- Comment et de quelle(s) initiative(s) le pôle est-il né ?

- En quoi estimez-vous être un pôle ?

- Depuis quand le pôle existe-t-il ? est-il associé à une pépinière ?

- Combien d'acteurs institutionnels le pôle rassemble-t-il ?

- Comment les acteurs institutionnels ont-ils formalisé cette agrégation ?

- À combien et à quel type de supports éditoriaux le pôle a-t-il affaire (et comment avez-vous pu vous en faire une idée) ?

- Quelles disciplines de la problématique de site couvre-t-il ou exclut-il ?

- Quels sont les moyens et objectifs qui lui sont fixés ?

L'ensemble des réponses à ces questions et à d'autres, bien plus contextuelles, les remarques libres que les interlocuteurs ont pu formuler, ainsi que les documents qu'ils nous ont souvent transmis nous ont aidé à dresser des éléments de synthèse et de description. Il nous a semblé que leur transposition sur une cartographie schématique épargnerait au lecteur de nombreuses pages de descriptions juxtalinéaires.

Tous les acteurs des pôles s'accordent sur un point : ils déclarent tous accompagner des revues sur un plan local et la majorité d'entre eux estiment avoir une action de soutien à leur égard.
Mais qu'entend-on exactement par « accompagner » ou « soutenir » dans l'édition ?
Accompagner revient-il à conseiller ? à former ? est-ce faire pour/au nom de/à la place
de ou bien est-ce, pour reprendre les mots de Jean-Luc de Ochandiano, conservateur de
la bibliothèque de Lyon-III et coordinateur du pôle éditorial du site de Lyon-Saint-
Étienne, se constituer en « club d'utilisateurs » ? Toutes ces questions appellent des
réponses graduelles en fonction de l'écosystème local, des moyens mis à disposition et
du dispositif préexistant.

Cette notion d'accompagnement autour d'outils, plus volontiers employée par les
professionnels des humanités numériques, était une notion qui était peu employée
autrefois dans le giron de l'édition dont les outils n'appelaient pas toujours l'esprit
collaboratif qui accompagne la philosophie des outils libres d'aujourd'hui.
L'accompagnement et le conseil sont une partie du métier mais, pour aboutir à un produit
fini comme une revue, dire se conjugue nécessairement avec œuvrer sur le cœur de ce
métier que sont la relecture et la réécriture techniques.

Toutefois, l'expression de « club des utilisateurs » me semble d'autant plus intéressante
qu'elle émane d'un bibliothécaire, sachant que les métiers des bibliothèques sont depuis
fort longtemps structurés en plusieurs réseaux métier autour des standards et des formats
numériques (l'Unimarc et le XML, par exemple) et des outils qui les pilotent (les SIGB),
autour d'une offre de formation initiale ou continue unifiée au plan national ou régional
(Enssib, CRFCB), autour d'actions coordonnées au sein de consortiums
interinstitutionnels (Couperin), d'opérateurs nationaux (l'Abes) et de plusieurs
associations professionnelles (Association des bibliothèques de France, par exemple)
publiant des bulletins d'information (Arabesques, le Bulletin des bibliothèques de
France).

La situation était loin d'être aussi structurée dans l'édition publique et ce n'est que très
récemment – un peu plus de dix ans – qu'un tout premier réseau professionnel public s'est
constitué – Médici –, tandis que l'Association des éditeurs de la recherche et de
l'Enseignement supérieur (AEDRES) rassemblait déjà quelques éditeurs publics. L'idée
de créer des espaces de discussion, d'échange, de partage de l'information
interprofessionnelle est donc une initiative relativement récente, mais pratiquée dans d'autres secteurs de la branche d'activité professionnelle (BAP) F proches de celui de l'édition, branches métier qui côtoient celles de l'édition au sein des pôles. Dès lors, au contact de ces branches métier, leur façon de voir les choses est en train d'être transposée pour refonder les pratiques.

Peut-être est-ce lié au fait qu'au sein du paysage général de l'édition, lui-même assez structuré (SNE, formations spécialisées, Salon du Livre, etc.), le groupe des éditeurs publics en sciences humaines et sociales se tient de fait assez en retrait de l'actualité de la profession. Outre les thématiques pointues qu'ils abordent, leurs modèles économiques, leurs outils, leurs modes de diffusion, l'économie des moyens (taille des équipes, fragmentation des collections...) dans lesquels ils travaillent les désolidarisent nettement des grandes problématiques abordées par la communauté d'un métier qui, de fait, existe en dehors de la sphère publique (contrairement aux métiers des bibliothèques, relevant majoritairement du service public).

Le groupe des éditeurs publics hexagonaux est donc assez isolé de sa communauté métier. L'esprit de corps ou de veille n'y est peut-être pas aussi répandu que dans d'autres métiers comme ceux des bibliothèques ou de la documentation dont nous venons de parler. C'est peut-être ce qui a expliqué que ces derniers soient pourtant partie prenante du jeu éditorial dans les pôles où les ingénieurs et techniciens chargés de la réalisation des ouvrages ou revues n'étaient pas suffisamment nombreux, ni soudés ou acculturés aux réseaux interprofessionnels pour élaborer une communauté. Mais ce n'est sans doute pas le seul facteur.

Comme nous l'avons signalé dans la partie « contexte » de ce rapport, à l'aune du tournant numérique, le savoir-faire des branches métier du livre a appelé des savoir-faire complémentaires à ceux mis en œuvre dans le dispositif national préexistant qui ne répondait que difficilement aux nouveaux enjeux du tournant numérique. Les pôles sont donc une tentative de réponse sous la forme d'une « union sacrée » en quatre pans.
<figure><img src="image_6.png" /><figcaption>**Figure 1** – Fonctions des pôles éditoriaux (2020-2021)</figcaption></figure>

DAO : N. COQUET, licence CC-by.

Les pôles remplissent en effet quatre fonctions dans la diffusion des savoirs (voir figure 1, ci-dessus) :

– **héberger** (problématique de « backoffice ») davantage liée aux systèmes d'information et à l'informatique comme le maintien des serveurs, la sécurité informatique, la bande passante/les montées en version/la migration des logiciels d'hébergement et les transferts/la sauvegarde des données) ;

– **accompagner** dans le processus de conversion au digital ou de création de revues/collections à l'aune de bonnes pratiques désormais bien installées autour de
standards reconnus du libre accès (XML-TEI, métadonnées Onix, critères Science ouverte);

– **produire** (mettre en œuvre la chaîne de fabrication du livre ou de la revue qui appelle la mise au point des contenus autour d'un interlocuteur unique);

– **mener une activité de recherche et développement (R&D)**, au sens de mettre au point et expérimenter de nouveaux outils liés aux monographies ou revues « augmentées » à la croisée des chemins du livre, du web et de la base de données ou bien tester de nouvelles formes de publication (DataPapers, épirevues, par exemple) ; mais aussi alimenter ou améliorer les outils préexistants en partageant au plus grand nombre la documentation nécessaire comme le fait PRAIRIAL, pépinière de Lyon-Saint-Étienne, pour la communauté des utilisateurs de la chaîne Metopes<fnref n="4" />, entre autres ou en mettant (ou en faisant mettre) librement à disposition des briques logicielles complémentaires (des briques comme Lodel Nova<fnref n="5" />).

Un pôle rassemble idéalement ces quatre fonctions. Elles embrassent les questions de modèle des revues et, de fait, nous avons observé que leur mise en œuvre y est non seulement inégale, mais qu'elles y sont également déployées à des degrés disparates restitués sur la carte par une intensité de couleur plus ou moins vive, la nuance la plus pâle rendant compte d'une fonction modérément présente et la plus vive, d'une fonction éminemment présente (voir carte). Autour de ces quatre questions d'hébergement, de production, mise au point des outils et de diffusion, on a matière à déterminer déjà de façon assez schématique une différence entre une pépinière et un pôle.

De façon synthétique, cette cartographie témoigne d'une tension entre les fonctions d'hébergement et d'accompagnement et les fonctions de production des revues au sein des pôles. Les fonctions d'hébergement et d'accompagnement sont présentes sur tout le

<footnote n="4">⁴ Chaîne multi-supports d'édition structurée de l'édition publique développée en standard XML-TEI par l'Infrastructure de recherche (IR) éponyme.</footnote>

<footnote n="5">⁵ https://github.com/edinum/nova</footnote>
territoire. Elles assurent déjà un remarquable maillage national, tandis que la fonction
production, sauf à Nanterre ou à Paris-Nord, confine à une relative discrétion. Pour s'en
convaincre, il suffit de comparer la carte de l'état des lieux des pépinières que nous avons
réalisée à l'aide de la liste des pépinières donnée par le réseau Repères et la carte des
pôles éditoriaux : les lieux abritant quasi-exclusivement des pépinières ont pour activités
dominantes l'hébergement et l'accompagnement et peu d'activité de recherche et
développement ou encore de « production ». Ces deux dernières activités appellent en
effet des personnels nombreux, là où l'hébergement et l'accompagnement sont moins
« gourmands » en termes de ressources humaines. L'expérience prouve en effet qu'il est
possible de faire une pépinière de 15 revues avec 1,50 équivalent temps plein annuel
travaillé (ETPT) et des moyens informatiques mutualisés au plan local, là où la production
d'une seule revue appelle, en moyenne 0,50 ETPT.

À l'inverse, quand la fonction recherche et développement et production est présente sur
un site de pépinière, alors, bien souvent, un pôle s'y dessine. Ainsi, les pôles s'appuient
sur ces deux étais « hébergement/accompagnement » et « recherche et
développement/production » qui, en l'état actuel de leur construction, portent rarement à
parts égales les pôles que nous avons rencontrés. En effet, la fonction de production qui
est la fonction la plus proche de l'édition stricto sensu, est massivement présente en trois
endroits-phare comme Nanterre, ou dans une moindre mesure, à Paris-Nord ou à Aix-en-
Provence, trois pôles majoritairement portés par des moyens et des effectifs émanant du
CNRS, où un plus faible degré d'accompagnement/hébergement se mesure –
spécialement à Nanterre.

Catégories de pôles

En fonction des divers seuils atteints dans chacune de ces fonctions, nous avons constitué
une typologie des pôles en quatre catégories, mais nous avons également pu distinguer
un peu plus nettement ce qui différencie un pôle d'une pépinière ou ce qui différencie un
pôle « porté » initialement par le CNRS des autres : la pépinière comporte des
fonctionnalités très présentes en hébergement et en accompagnement, tandis que les
fonctions recherche et développement et de production y figurent plus en retrait (voir figure 2, ci-dessous).

<figure><img src="image_7.png" /><figcaption>Figure 2 – Catégories de pôles éditoriaux (2020-2021)</figcaption></figure>

DAO : N. COQUET, licence CC-by.

## Pôles « historiques » de MSH

Cette catégorie concerne la MRSH de Caen, la MSHM de Nanterre et la MSH Paris-Nord. Dans l'histoire des « pôles », le cas normand fait figure de précurseur. Il est né de la volonté de fonder une équipe spécialement dédiée à la création de documents numériques (le pôle « documents numériques ») appelant des développements et une plate-forme spécifiques. Il n'est donc pas exactement un pôle éditorial mais, dans la mesure où il est le tout premier à avoir été formé dans une MSH en complémentarité d'une presse universitaire voisine de bureau, il nous semble important de mentionner son existence. Dans les cas parisiens, de la volonté de RH de ne plus affecter d'agents CNRS en édition
dans les laboratoires, volonté que nous avons préalablement exposée dans l'introduction
et dans la partie contextuelle de ce rapport. Le qualificatif de « pôle » poserait aujourd'hui
question pour celui de Nanterre et appellerait peut-être une autre terminologie que celle
de pôle éditorial (une terminologie comme « pôle de production éditoriale », par
exemple ?). Ils sont majoritairement constitués d'agents CNRS ingénieurs et techniciens
chargés de réaliser les ouvrages et revues au sein d'une MSH, et pluripartenaires dans la
mesure où les revues sont adossées à des associations, à des sociétés savantes, à des
maisons d'édition privées ou à des services d'édition institutionnels publics (l'Institut
français du Proche-Orient [Ifpo] pour la revue *Syria*, hébergée au pôle de Nanterre, par
exemple), et également, dans la mesure où les MSH connaissent des tutelles multiples.
L'ensemble des revues hébergées sont soutenues par l'InSHS et l'on constate que deux
des trois MSH concernées figurent non seulement parmi les plus anciennes d'entre elles,
mais sont également des MSH abritant, fait rare à l'échelle nationale, des laboratoires
sous leur égide (MSHM et MMSH).

Dans cette catégorie des pôles dits historiques, figure une catégorie entre-deux qu'il est
difficile de lier aux exemples de Nanterre et de la MSH Paris-Nord. Il s'agit de la situation
aixoise.

Pôle fonctionnant en hub

En effet, le pôle éditorial d'Aix-en-Provence constitue le cas de figure quasi unique d'un
pôle « à tiroirs ». C'est un cas complexe puisqu'il fait coïncider un pôle disciplinaire
(l'archéologie) constitué d'agents CNRS de plusieurs unités mixtes de recherche (UMR)
qui s'est structuré aux côtés du pôle MMSH en pleine recomposition et regroupant des
agents affectés à l'unité de service et de recherche (USR) mais aussi des agents de
laboratoire ou bien encore des agents dont le porte-feuille d'activités est ventilé entre
plusieurs laboratoires, ce qui reste un cas de figure relativement inédit partout ailleurs. Il
est très singulier puisque cette entité plurielle est englobée dans une dynamique
structurelle à l'échelle d'Aix-Marseille Université : la mise en œuvre d'une politique
éditoriale de site et la mise en commun de compétences intègrent au-delà de la MMSH
d'autres laboratoires du périmètre AMU (CNE, MAP) ainsi que les presses d'AMU (Aix
Marseille Éditions - PUAM et PUP). C'est une véritable poupée russe qui fonctionne en « hub » de production autour d'un coordinateur fédérateur. Ce dernier relie plusieurs micro-entités de production éditoriale composites mêlant activités éditoriales périodiques et monographiques pluripartenaires, tout en impulsant des projets de recherche et de développement novateurs à l'échelle nationale SHS comme une plate-forme de « data papers ». Une grande majorité des activités sont soutenues par l'InSHS, mais aussi par d'autres partenaires institutionnels publiques, ainsi que depuis 2020 par deux Instituts d'établissements d'AMU (Instituts ARKAI et SoMuM). »

Pour l'instant cantonné au site d'Aix-en-Provence, ce modèle de pôle fonctionnant en « hub » sera aussi vraisemblablement la configuration possible sur le campus Condorcet. De nombreux agents CNRS chargés d'édition (près d'une une vingtaine) y sont encore implantés dans des UMR. En outre, plusieurs membres partenaires du campus disposent de leurs propres services ou dispositifs d'édition (EHESS, Ined, EPHE, FMSH, École des chartes, etc.). L'un des axes du projet PIA4 « L'excellence sous toutes ses formes » déposé par l'EPCC porte sur le soutien à l'édition et permettrait, en cas de succès, de mettre en place un « EditLab » pour animer une dynamique entre ces différents acteurs et développer des chantiers transverses, sans pour autant chercher à fusionner les services éditoriaux existants. Le fonctionnement en « hub » est donc le modèle de pôle qui a de grandes chances de se développer dans les prochaines années à Condorcet.

## Pôles éditoriaux de « nouvelle génération »

Lille, Lyon-Saint-Étienne, Grand-Ouest et Strasbourg s'inscrivent à notre sens dans cette catégorie. Ces pôles comprennent de fortes dominantes en termes d'hébergement, d'accompagnement et parfois en recherche et développement. Les fonctions de production y sont déjà bien affirmées, de même qu'un certain nombre de caractéristiques sur lesquelles nous n'allons pas tarder à revenir. Des revues soutenues par l'InSHS y sont parfois hébergées, mais elles y sont minoritaires par rapport aux revues de site. Les agents y sont parfois affiliés au CNRS sans qu'une sorte d'exclusivité s'y soit cristallisée.
L'originalité – et l'intérêt – majeur de ces pôles de nouvelle génération par rapport aux
pôles historiques mis en place par l'InSHS réside dans une association de moyens –
humains notamment – dégagés par plusieurs tutelles différentes. On passe de pôles
éditoriaux contenus dans des MSH à des pôles déployés à l'échelle d'un site universitaire
et pouvant associer des équipes situées dans plusieurs établissements. On pourra relever
que la plupart de ces pôles-ci sont apparus à l'occasion des appels à projets « édition » du
FNSO (Fonds national pour la Science ouverte). Ces appels – qui mettaient l'accent sur
l'impératif de la mutualisation et du regroupement – ont donc joué un rôle catalyseur en
poussant des acteurs locaux à se rapprocher et à formaliser leur collaboration.

Pôles en devenir

Dijon, Toulouse et Bordeaux sont, à ce stade de leur élaboration, des sites où bien des facteurs propices indiquent que des pôles pourraient s'y développer à l'avenir. Outre des configurations locales, c'est non seulement le degré atteint dans les fonctions de production, mais aussi le degré d'avancement des projets et le degré de formalisation des alliances dont ils sont issus qui les distinguent à ce stade de leur évolution dans la catégorie des pôles de « nouvelle génération » (voir à ce sujet le paragraphe qui précède) dont ils s'approchent en tous points.

En marge de ces quatre cas de figure, nous avons également repéré des situations
éditoriales qui ne répondent pas à une logique de pôle, pour des raisons multifactorielles
que nous détaillerons ensuite.

Pôles et pépinières : différence et aspects respectifs

L'activité liée à l'hébergement est celle qui a en particulier justifié la création de pépinières qui constituent primitivement et depuis la fin des années 2000 un hébergement local sur un serveur pour des revues destinées ou non à rejoindre ensuite une plate-forme nationale comme OpenEdition, par exemple.
Ce sont donc bien ce tournant numérique et les standards qui lui sont liés qui ont en partie justifié l'apparition des toutes premières pépinières il y a un peu plus de 10 ans et leur essor depuis moins de 5 ans pour la majorité d'entre elles.

Dès lors que les activités d'un « pôle éditorial » se limitent à l'hébergement et à l'accompagnement de revues, il nous semblerait plus prudent d'exclusivement désigner ce dernier par la terminologie de « pépinière de revue » qui est elle-même un genre spécifique de plate-forme (voir figure 3, ci-dessous). Il pourrait devenir un pôle à la condition qu'il ait une fonction de production et des projets du registre de la recherche et développement, ainsi que d'autres prérequis sur lesquels nous n'allons pas tarder à revenir. Ce faisant, les pépinières de Montpellier, de Nice et de Clermont-Ferrand s'inscrivent, à ce jour, nous semble-t-il, dans ce cas de figure.

<figure><img src="image_8.png" /><figcaption>Figure 3 - Pépinières de site (2020-2021)</figcaption></figure>

Source : réseau Repères. DAO : N. COQUET, licence CC-by.
Comme le souligne Jean-Luc de Ochandiano, des approches artisanales, encore possibles du temps de l'analogique, c'est-à-dire du support papier, ne le sont plus avec le passage au numérique. Ce dernier induit en effet une nécessaire concentration des flux de production. De fait, une grande majorité de pôles (à l'exception de ceux de Nanterre et d'Aix, deux pôles historiques) comportent une pépinière qui abrite un certain nombre de supports autour d'outils et de standards communs gravitant autour d'une plate-forme.

Presque exclusivement construits avec des moyens public, les pôles éditoriaux sont donc nés d'un contexte politique en pleine structuration. Ils sont des traductions ou plutôt des réceptacles assez naturels de translation d'un modèle papier à un nouveau paradigme numérique, soit le résultat d'un rapprochement de métiers et de savoir-faire opérationnels.

Cette ingénierie contextuelle est liée à la plate-forme, adaptable et même agile – concept venu de l'informatique – selon Pascal Gaillard, directeur de la MSH Toulouse, mais aussi selon Pascal Buléon, directeur de la MRSH de Caen ou Pierre-Yves Buard, responsable du pôle document numérique à la MRSH.

Les objectifs et temporalités de création et d'expérimentation de nouveaux produits numériques ne sont pas compatibles avec les impératifs de production du livre au sein d'une presse. C'est pourquoi la MRSH a très tôt extrait la dimension création de nouveaux outils éditoriaux des presses universitaires de Caen pour la transposer dans un pôle voisin nommé « document numérique », disjoignant ainsi de la parution des livres la « recherche et développement » autour de produits numériques qui sont à cheval entre la publication de synthèses et les données auxquelles celles-ci sont adossées.

Il nous semble qu'il y a un élément d'histoire de la constitution des pôles (« éditoriaux » ou non) à garder en mémoire, car il fait bien comprendre pourquoi un pôle éditorial est différent d'une presse et pourquoi il n'est pas non plus un élément constitutif d'une presse. En effet, l'expérience aurait plutôt prouvé le contraire : la presse peut en effet être un organe constitutif d'un pôle comme c'est le cas dans le Grand-Ouest ou à Strasbourg/Mulhouse, par exemple où les Presses universitaires de Rennes (PUR) et les Presses universitaires de Strasbourg (PUS) sont partie prenante du dispositif. C'est également cette configuration qui pourrait émerger sur le site toulousain. Or, si la presse
peut être amenée à jouer un rôle constitutif dans un pôle, nous n'avons relevé aucun cas
de presse universitaire qui en soit l'épicentre ou qui en ait été à l'initiative.

Il est dès lors bien plus facile de comprendre pourquoi les pôles éditoriaux ne sont ni des maisons d'édition, ni des presses universitaires, ni des services d'édition institutionnels, ni des secrétariats de rédaction juxtaposés, mais bien des dispositifs contextuels d'ingénierie fédérés dont tous les acteurs que nous venons de citer peuvent être partie prenante.

Partant, les pôles complètent l'existant ou s'y superposent judicieusement. Ils s'appuient sur les divers dispositifs déjà en place. En effet, leur philosophie est bien plutôt de les compléter intelligemment, et parfois même de les englober afin d'optimiser l'attribution de moyens à l'édition coalisés au plan local (voir figure 4, ci-dessous).

<figure><img src="image_9.png" /><figcaption>**Figure 4** – Pépinières et pôles éditoriaux superposés par site (2020-2021)</figcaption></figure>

Source : réseau Repères. DAO : N. COQUET, licence CC-by.
Une autre différence de taille singularise les pôles des presses : s'ils partagent bien avec les presses des horizons pluridisciplinaires, ils ne portent pas la responsabilité éditoriale au sens juridique du terme, qui est la caractéristique distinctive du statut d'éditeur. Celle-ci est laissée à la discrétion des revues qui peuvent opter pour plusieurs configurations différentes pour s'arrimer à un éditeur (constitution en association, adossement à un éditeur privé ou à un éditeur public, type presses universitaires). C'est là l'un des grands points de divergence entre un pôle et une presse et/ou un service d'édition institutionnel.

En partie lié à la spécificité de l'objet revue, ce point de politique éditoriale nous semble déterminant. Chaque revue dispose en effet de sa propre politique, de sa ligne directrice (aussi appelée ligne éditoriale) et de son autonomie académique. Bien qu'hébergée dans un pôle, chacune d'entre elles demeure donc pleinement libre de travailler avec le partenaire commercial de son choix, dans l'hypothèse où une exploitation commerciale du titre serait envisagée.

Les choix scientifiques restent par ailleurs du plein ressort d'un comité dont le fonctionnement n'est, tant qu'il ne touche strictement pas à l'organisation du travail nécessaire pour produire un titre, globalement pas l'affaire du pôle. Le pôle ne joue donc pas le rôle de l'éditeur, ni au sens scientifique, ni au sens juridique du terme. Il semblerait d'ailleurs préjudiciable à l'esprit des pôles d'en faire des maisons d'éditions de MSH et nous reviendrons sur ce point dans nos préconisations.

On y pratique donc de fait une politique éditoriale nécessairement complémentaire à celles décidées au cas par cas au sein de chaque rédaction par un cénacle académique. Cette répartition des rôles n'est toutefois pas simple à appréhender ni à instituer : les responsabilités quant aux sélections des contenus et des lignes éditoriales restent du plein ressort des comités de rédaction qui sont presque des « tiers » vis-à-vis des pôles. Si ces derniers venaient à être mal construits, ils auraient tôt fait d'être lus comme des hébergeurs ou comme de simples pourvoyeurs de moyens publics « fléchés » vers tel ou tel support qui les accaparerait.

Les pôles sont donc des dispositifs fédérateurs spécialement tournés vers des choix d'ingénierie à disposition des revues, dans les mains de professionnels du livre, du web
et du référencement, réunis sous l'égide de la Science ouverte dont nous parlions au début de cette étude. Ils sont cependant ancrés dans un vivier de spécialités académiques locales, disciplinaires (l'archéologie à Nanterre ou le droit à Lyon, par exemple) qui font des meneurs de ces pôles des managers singuliers. En cela, ils sont à la tête de dispositifs de soutien à l'édition de revue complètement novateurs qui confirment leur caractère inédit. Il reste cependant un ensemble de questions à résoudre pour parvenir à un équilibre fragile qui combinerait plusieurs échelles de réflexion : une échelle micro et scientifique (le cénacle de la revue) et une échelle macro (le pôle, lui-même englobé tant dans un dispositif national fédéré par une politique Science ouverte que dans une problématique locale, qu'elle soit disciplinaire et/ou institutionnelle).

Entre artisanat, ingénierie et circuit du livre universitaire, les pôles seraient davantage des réponses qui permettraient d'effectuer un saut technologique et qualitatif en termes de diffusion pour des revues appelant par ailleurs des moyens humains et financiers.

Fondamentalement ancrés dans une logique régionale, les pôles ont des principes communs, mais surtout des variations contextuelles liées à leur lieu d'implantation. Ils se déclinent autour d'alliances locales et de stratégies historiquement déployées, mais aussi des porteurs de tous horizons qui ont impulsé leur construction, qu'il s'agisse de chercheurs (en Bretagne), de conservateurs de bibliothèques (à Lyon) ou d'ingénieurs rattachés au CNRS ou non, avec une MSH excentrée ou motrice dans la coalition ainsi construite autour de métiers des BAP D, E et F.

Tel pôle sera davantage porté par un SCD ou un interlocuteur Science ouverte de l'université, tel autre par un coordinateur de pôle « connectant » des activités en laboratoire ou dans une unité de service de recherche (USR) dans une MSH, tel autre encore serait fédéré sous forme d'une offre de services autour d'un serveur assurant un hébergement digital de revues, telle région pourra être une source de financement potentielle (en Bretagne, par exemple), la région voisine non... et les presses universitaires locales plus ou moins partie prenante de l'alliance. Tel pôle pourra avoir obtenu ou non un financement lié au Fonds national pour la Science ouverte (FNSO), l'autre non, les agents (y compris les ingénieurs et techniciens chargés de réaliser les
revues) pouvant être abrités au sein d'un SCD ou dispersés en plusieurs lieux fonctionnant
en « hub ». Cette liste à la Prévert montre qu'en somme, d'un pôle l'autre, son centre de
gravité, tout comme ses apports constitutifs, ne sont jamais tout à fait les mêmes. Elle est
la traduction patente d'une configuration du pôle adaptée aux circonstances locales et
constitue la traduction de l'ancrage du dispositif dans une politique de site. À l'image de
ces apports constitutifs disposés au plan local en marqueterie, les leaders de pôles
proviennent de divers horizons comme les SCD, les vice-présidences Science ouverte des
universités, les ingénieurs en humanités numériques ou en édition.

Dans cette situation censément optimisée, comme nous l'avons souligné, les MSH peuvent servir de socle ou bien tenir un rôle plus en retrait quand un partenaire local bien implanté en tient déjà lieu. À Lyon-Saint-Étienne ou à Lille, par exemple, la MSH n'est pas l'épicentre du pôle. L'épicentre y est bien davantage un SCD ou bien un département de valorisation de la recherche de l'université devenu l'interlocuteur référent d'une bonne partie des revues recensées au plan local...

Par conséquent, la constitution d'un pôle est mouvante : on ne peut pas partir du principe selon lequel la MSH est l'épicentre ou le pivot d'un pôle, et les pôles n'ont pas tous pour cœur d'activité une pépinière de revue...

Après la donne posée primitivement par l'InSHS il y a plus de 10 ans pour regrouper ses
agents de la BAP F spécialisés en édition, en 2021, les MSH ne sont donc plus les seules
à appréhender pour structurer amplement les pôles éditoriaux. Elles y restent motrices,
mais n'en sont plus les seuls berceaux possibles.

Un pôle éditorial serait bien plutôt à comprendre comme une alliance locale de plusieurs
acteurs institutionnels coordonnés (deux acteurs, au minimum) autour d'objectifs
éditoriaux communs, qui décident de mettre des moyens humains, matériels et/ou
financiers en commun pour les atteindre.
Les pôles de « nouvelle génération » : des structures d'avenir

Quant à l'absence d'exclusivité des modèles de structure, la catégorie des pôles de « nouvelle génération », apparue il y a un peu moins de 5 ans, a fait surgir deux traits constitutifs pour aligner moyens et objectifs qui ne se faisaient pas nécessairement jour.

En effet, ces pôles sont entrés dans une logique de formalisation des alliances qui sont à leur fondement : des conventions-cadre entre plusieurs acteurs peuvent avoir été formalisées, comme c'est le cas à Lyon-Saint-Étienne (voir document joint en annexe au présent rapport). Par ailleurs, des contrats d'objectifs peuvent avoir été passés avec les revues comme à Lille (voir documents joints en annexe au présent rapport) ou à Strasbourg à échelle de site<fnref n="6" />. Ces outils constituent les instruments d'une gouvernance solide, elle-même garante d'une mise en regard d'objectifs et de moyens concertés.

Cela présuppose que, localement, ces objectifs aient fait l'objet d'un état de l'art, comme c'est le cas à Lyon-Saint-Étienne<fnref n="7" />, à Lille ou encore à Strasbourg et au pôle Grand-Ouest. Cela présuppose également que ces pôles soient évalués et qu'eux-mêmes évaluent les activités qu'ils abritent. À Lyon, cette évaluation, en cours de mise en place à l'heure du présent rapport, est prévue à bonne fréquence à l'aide d'un pilotage collégial d'une coalition tripartite (Lyon-II, Lyon-III et la MSH LSE) et d'un tableau d'objectifs transmis aux instances de ce pilotage pour examen régulier.

Outre un équilibre entre les fonctions hébergement/accompagnement et celles de recherche et développement/production, c'est donc cette formalisation et cette mise en place d'une gouvernance étayée qui distingue les pôles les plus avancés des autres. L'état de mise en place de ce pilotage actif, où un management et une structure seraient clairement posés, distingue drastiquement les pôles de « nouvelle génération » des autres,

<footnote n="6">⁶ Une charte de ce type avait également émergé à Nanterre à l'issue d'un groupe de travail mêlant directeurs de revues, membres de la direction de la MSH et ingénieurs et techniciens, mais à un niveau moindre de formalisation et d'objectifs.</footnote>

<footnote n="7">⁷ https://hal-univ-lyon3.archives-ouvertes.fr/hal-02732974</footnote>
qu'il s'agisse des pôles historiques ou des pôles en passe de devenir des pôles de
« nouvelle génération ».

Nous avons également observé des situations éditoriales que nous avions renvoyées à une autre catégorie que celle des pôles ou des pépinières. Il est temps d'exposer les raisons de ce choix : certaines ne font pas l'objet d'alliances locales et/ou sont au registre de l'intention au moment de notre enquête ; d'autres ne concernent pas l'objet revue (comme à Tours), d'autres encore sont des constructions de presses universitaires déclarées comme telles (à Nancy, notamment), d'autres encore, comme à Grenoble, ont une presse universitaire suffisamment étoffée pour que la question d'un pôle éditorial de nouvelle génération ne se pose pas. UGA éditions y englobe en effet la production de 12 revues en full OpenAccess depuis 2017, ce qui ne l'empêche pas, à la marge, d'avoir eu recours à la pépinière PRAIRIAL pour héberger l'une des revues qu'ils éditent.

## Points de vigilance et recommandations

Si la construction des pôles a été amenée à évoluer rapidement (sur moins de 10 ans dont la majorité sur les cinq dernières années écoulées) et favorablement, comme nous l'a par exemple montré l'évolution strasbourgeoise en 6 mois de temps entre 2020 et 2021, une vue exhaustive de la situation ne peut s'envisager sans dresser une liste de points de vigilance et ou de recommandations pour se prémunir d'évolutions potentiellement défavorables.

Le premier point de vigilance est un corolaire de notre définition d'une pépinière et d'un pôle. Il consiste à veiller à ce que les pôles ne se cantonnent pas à l'accompagnement ou à l'hébergement et développent bel et bien une activité de production de revue. Cette dernière appelle en effet des moyens humains difficiles à dégager. La phase de production est un pendant professionnel naturel, un prolongement éditorial d'une stratégie scientifique doublement pensée en amont par la revue et par les agents des pôles. Sans leur présence, tout le pan proprement éditorial de l'affaire n'aurait plus tout à fait raison d'être et on tronquerait une partie des activités du pôle. Nommément, un professionnel de l'édition apporte une forte valeur ajoutée quand, entre autres tâches, il charte, calibre,
conçoit les normes, relit, vérifie les traductions, réécrit les passages obscurs, veille à l'équilibre des rubriques, à la qualité des résumés, à l'équilibre d'une mise en pages, règle une question typographique qui, bien souvent, soulève une réelle question scientifique... Bien que positionner des agents spécialistes du livre soit coûteux, il nous semble indispensable que les instances décisionnelles en matière d'attribution de poste continuent à abonder ce dispositif de pôle. Il ne saurait être vertueux qu'à l'expresse condition que, derrière des offres de services, des moyens humains et des compétences y soient maintenues et développées par recrutements, mais aussi par formation tout au long de la carrière.

Tous les professionnels de l'édition rencontrés dans les pôles ont appelé à la vigilance quant à la nécessité d'y cultiver la palette de compétences qui constitue le socle des métiers de l'édition, quelle que soit leur actuelle évolution technologique.

La chaîne éditoriale implique en effet qu'une personne soit expressément au cœur d'un processus qui consiste à mener un projet de fabrication d'un bout à l'autre. Que ce dernier soit physique ou dématérialisé n'y change rien. Le nombre et la diversité des interlocuteurs, le nombre de compétences à convoquer (droit d'auteur, correction, PAO, mise en ligne, promotion...), le respect d'un savoir-faire et le temps d'apprentissage nécessaires pour y être complètement opérationnels ne sauraient être couverts correctement par un collectif souple, spécialement si ce collectif tenait lieu de chef de projet en « goal volant » et s'il déléguait pour partie ces tâches à des utilisateurs satellites qui n'auraient pas de liens entre eux et/ou qui ne seraient pas du cru.

En outre, les fonctions éditoriales requièrent une politique de longue traîne. On sait par ailleurs qu'une maison d'édition se construit sur le temps long et appelle une stabilité de moyens qui rendent toute entreprise individuelle et/ou peu financée difficilement viable<fnref n="8" />.

<footnote n="8">8. Voir à ce sujet l'étude fort détaillée de Bertrand Legendre et Corinne Abensour, sur la vivacité, mais également la précarité de l'édition indépendante. Bertrand Legendre et Corinne Abensour, *Regards sur l'édition. Les petits éditeurs : situations et perspectives*, Paris, La Documentation française, 2007 (coll. Questions de culture), vol. 1 ou encore Sophie Noël, *L'édition indépendante critique : Engagements*</footnote>
La capacité du secteur public à maintenir des moyens en place est donc une force précieuse. Une fois les moyens dégagés, ses capacités sont cependant limitées en termes de renouvellement, notamment en cas de départ non anticipé d'un agent, d'arrêt ou de congés prolongés.

Chaque départ, même temporaire, met à mal un ensemble de revues, y compris dans un pôle, puisque chaque revue, entité bien déterminée, possède ses caractéristiques intrinsèques. Un jeu de chaises musicales n'est pas envisageable, ni le savoir-faire multipliable à l'infini : bilinguisme, DAO, PAO, droit d'auteur... chaque professionnel de l'édition a une spécialité de prédilection, dans un métier par ailleurs généraliste où des champs de spécialisation se font jour. S'il ne paraît pas raisonnable de pourvoir aux besoins de 1 600 revues, il paraît tout aussi utopique d'envisager le maniement d'une pléiade d'outils libres successifs par une communauté d'utilisateurs formés ou auto-formés.

Pour se prémunir de ce type de dérive, peut-être faut-il rappeler que la tension palpable autour des moyens à allouer aux pôles implique très probablement de résoudre des questions de gouvernance à plus large échelle que celle de l'InSHS du CNRS. Il est certes l'un des acteurs majeurs du soutien aux revues en termes de crédits et de postes alloués à l'échelle nationale, mais il n'en est pas le seul, tandis que d'autres acteurs, autrefois présents sur le champ des revues comme le ministère de la Culture, tendent à s'y faire plus discrets de nos jours.

Parmi les quatre utilités des pôles, la dominante « production » appelle des moyens humains importants que le dispositif national ne pourra vraisemblablement pas combler. À l'InSHS, par exemple, il semble difficile à ce jour de dégager plus de 1 à 2 postes ouverts par concours externe par an, dans les filières édition au niveau ingénieur d'études. Tandis que la liste exhaustive des revues en SHS n'est pas exactement dressée, Florence

<footnote>*politiques et intellectuels, nouvelle édition* [en ligne], Villeurbanne, Presses de l'Enssib, 2012 (généré le 23 septembre 2021). DOI : https://doi.org/10.4000/books.pressesenssib.1104, chapitre 2, paragraphe 4.</footnote>
Le Borgne en recense près de 1 600 après dédoublonnement de JournalBase et de Mir@bel. Quoi qu’il en soit d’un chiffre forcément fluctuant et contestable, il paraît illusoire d’attribuer 1 600 agents fonctionnaires ou assimilés à leur production.

Si les initiatives de formation des équipes éditoriales sont intéressantes pour sensibiliser les entités revues aux outils<fnref n="9" />, mettre des moyens nationaux en regard de ce corpus de 1 600 revues ne saurait être pragmatiquement envisagé. Peut-être est-il intéressant de rappeler que l’InSHS effectue pour sa part une double évaluation revue par revue dans le cadre de sa campagne bisannuelle de soutien : les critères Science ouverte et l’avis des sections disciplinaires sont recoupés pour émettre un avis général qui oriente l’attribution de moyens.

Bien qu’il présente la caractéristique d’attribuer des moyens à des revues en particulier et qu’il ne cible pas encore l’échelle des pôles, peut-être y a-t-il dans le dispositif actuel du soutien de l’InSHS matière à s’inspirer pour résoudre à plus large échelle qu’à celle du CNRS la décisive question du soutien à allouer à ce bassin national de 1 600 revues. Sont-elles raisonnablement toutes à soutenir ? si oui, à l’aune de quels critères ? comment les incorporer progressivement et équitablement dans les pôles éditoriaux en construction ? comment choisir d’y incorporer des revues et de leur accorder plus qu’un accompagnement ? et comment en écarter ? qui en décide et quand ?

Nous ne pouvons donc que souligner l’importance de la démarche entreprise par des pôles de nouvelle génération. Rappelons qu’ils se fixent des objectifs en regard de moyens. Cependant, ce schéma vertueux ne résoudra sans doute que très partiellement la situation héritée d’un criante inadéquation entre besoins, moyens et objectifs dans le secteur de l’édition de revues académiques SHS à échelle nationale. Il n’en reste pas moins que les pôles éditoriaux, et en particulier ceux de nouvelle génération, constituent un atout majeur dans la transition du paysage des revues en SHS vers l’OpenAccess. Ils constituent un

<footnote n="9">⁹ Une sensibilisation complète au « workflow » éditorial comme les Small Privative Online Courses (SPOC) QUERO du site de Toulouse, par exemple.</footnote>
moyen de faire fonctionner des revues répondant au modèle Diamant (ni le lecteur, ni l'auteur ne paye et les ressources sont apportées par des acteurs publics). À un moment où le Plan S adopté par les agences de financement de la recherche insistent sur l'OpenAccess immédiat et où la seconde version du Plan national pour la Science ouverte incite les établissements à soutenir le modèle Diamant, les pôles éditoriaux répondent au besoin de bâtir une infrastructure distribuée pour soutenir la généralisation de l'OpenAccess.

**Le deuxième point de vigilance** concerne plus spécifiquement la place des agents dédiés à l'édition dans les MSH et découle du constat qui précède. D'une part, le maintien d'une équipe éditoriale performante est une charge lourde au sein d'une unité qui doit nécessairement prioriser ses choix et ses demandes de ressources auprès de ses tutelles de rattachement pour fonctionner à l'optimal. De l'autre, un système où le départ d'un agent d'un pôle n'appellerait pas rapide compensation obère mécaniquement les chances d'une revue de respecter sa périodicité, ce qui lui est en général assez fatal et/ou et de nature à déclencher un conflit entre une MSH et une revue.

Si le nombre d'agents dédiés à l'édition au sein de l'unité prend une proportion trop forte, la situation n'est ni soutenable pour l'unité, ni pour les tutelles de la MSH qui ne peuvent répondre à toutes les demandes au jeu de choix cornéliens qui impliquent unités, tutelles et revues, toutes prises qu'elles sont dans une donne annuelle de demandes de moyens généraux pour tous les secteurs de toutes les autres BAP. Une solution de facilité consisterait à arbitrer de façon dérogatoire toutes les demandes de poste en édition à une autre échelle : c'est toutefois un schéma de fonctionnement qu'il nous semble peu probable de voir émerger.

L'arrimage total et pérenne d'agents à une revue est en revanche un scénario à considérer à nouveau. Ce système offrait l'avantage inconditionnel de réaliser un travail de qualité sur le temps long. Il ne répond cependant que très partiellement désormais aux impératifs d'agilité qui émanent directement de nouveaux standards hérités du tournant numérique et des nouvelles organisations du travail qui en découlent.
C'est pourquoi nous préconisons que les agents soient rattachés à une unité où leur portefeuille d'activité pourrait être partiellement soclé, mais aussi amené à évoluer. Dans cette perspective-ci, entre autres, nous constatons d'ailleurs qu'il semble difficile de faire croître les pôles en nombre d'agents pour éviter que le « fruit » pôle éditorial ne devienne trop lourd pour l'« arbre » MSH. À Nanterre par exemple, le pôle éditorial, exclusivement porté par la MSH a représenté jusqu'à un bon tiers de l'effectif de l'USR 3225, ce qui a entraîné des dysfonctionnements caractérisés en interne, mais aussi représenté des difficultés pour l'InSHS, puisqu'un bon quart des postes dédiés à l'édition attribués par l'Institut y sont logés. Des questions très fréquentes de renouvellement de postes, de congés, mais aussi d'équipement et de promotion au choix y prennent d'autant plus d'ampleur que l'équipe y est importante.

En la matière, il semble donc préférable que les moyens humains relèvent de plusieurs tutelles plutôt que d'une seule. Pour mieux répartir les charges entre plusieurs pôles et ne pas faire d'équipes trop grosses, un ensemble de 5 à 6 agents semble être une taille assez raisonnable. Ce scénario présenterait l'avantage d'éviter les jeux de chaises musicales au sein des équipes, de fidéliser les agents et de faciliter la passation des savoir-faire par transferts de compétences internes. Nous espérons ainsi voir une mémoire collective des dossiers se constituer dans les pôles tant de façon structurée par le travail en équipe que dans l'informel et incorporer aussi des agents issus de rattachements institutionnels divers (personnels des bibliothèques, agents CNRS, agents ITRF...). Pour l'InSHS, cela revient très concrètement à envisager que les moyens qu'il est en mesure de mettre dans ces pôles puissent leur être alloués au regard d'objectifs prédéfinis et revus régulièrement à l'aune d'évaluations fréquentes. En l'état actuel de la situation, le CNRS met déjà à disposition d'unités comportant des pôles ou des pépinières un total de 34 ETPT (voir répartition sur la figure 5, ci-dessous).
<caption>**Figure 5** – Équivalent temps plein annuel travaillé (ETPT) CNRS affecté aux pépinières et pôles éditoriaux par site (2020-2021)</caption>

Source : données internes InSHS. DAO : N. COQUET, licence CC-by.

<figure><img src="image_10.png" /></figure>
Quant aux MSH toujours, il nous semble par ailleurs que dans la politique éditoriale à y construire, la place de la monographie gagnerait à être redéfinie et articulée avec l'activité des presses universitaires, de départements d'édition institutionnels ou de partenaires privés sans doute plus en capacité d'accueillir ces activités que ce qui nous en a parfois été dit. Nombreuses sont les MSH désireuses d'estampiller leurs ouvrages, nés de la séduisante dérive qui consiste à produire des « livrables » maison.

Or il nous semble que cela contreviendrait au fonctionnement des pôles : ils n'ont pas, au sens juridique, de fonction éditoriale à porter, nous l'avons déjà souligné. Ils n'ont pas non plus vocation à labelliser des contenus puisque la politique de soutien de l'une de leur tutelle, l'InSHS, n'a elle-même pas vocation à apposer de label. C'est pourquoi l'édition d'ouvrages monographiques par un partenaire local ou national, suivant une logique de site, nous semble hautement préférable et à envisager au cas par cas, en tenant préalablement compte du coût d'entrée humain et financier de ces opérations.

**Le troisième point de vigilance** concerne la structuration de ces pôles, précédemment abordée dans les pages de ce rapport évoquant le nécessaire essor de leur gouvernance locale. Dans cette perspective-ci, un encadrement clairement authentifié nous semble devoir être pensé en amont de la construction de liens de hiérarchie transversale et de hiérarchie directe (N + 1), comme la continuité tangible de la gouvernance exprimée dans les documents matriciels que sont les conventions ou les accords-cadre que les pôles de « nouvelle génération » ont impulsés. Le recrutement et la formation de ces agents dédiés à l'encadrement en édition (profils ingénieur de recherches) est une problématique de ressources humaines fine à aborder de toute urgence dans un dispositif hexagonal général où ces profils tendent à se faire rares. En gardant à l'esprit que des possibilités de créer ou de transformer des postes seront toujours soumises à des processus d'arbitrages institutionnels et à des logiques de plafonds d'emplois, ces types de postes d'encadrants pourraient ouvrir des possibilités quant aux évolutions de carrière. Ils offriraient en outre l'avantage d'accélérer la constitution des pôles, tout en créant des opportunités d'être membre d'une équipe de personnes du même métier et, pourquoi pas, d'y exercer des responsabilités. Jusqu'alors, des postes d'agents dévolus à une ou deux revues, assez
isolés, ne laissaient que très peu de place à cette nouvelle approche professionnelle centrée sur la conduite de projets.

De fait, nous ne saurions trop préconiser de poursuivre la politique d'implantation d'agents dédiés à la production de revues en dehors des laboratoires en privilégiant, si possible, les pôles éditoriaux. Dans cette perspective, pour l'InSHS, les MSH nous semblent constituer d'intéressants lieux d'accueil pour opérer des regroupements et privilégier des créations de postes là où chacune des tutelles est susceptible d'apporter des compétences spécifiques aux pôles de professionnels capables de prendre en charge des fonctions de production. Nous soulignons toutefois que ce rôle hébergeant et historique des MSH n'a cependant aucun caractère exclusif et doit s'apprécier en fonction des circonstances locales et des politiques de site.

Nous sommes également convaincus que, pour parvenir à un équilibre de fonctionnement, des éléments de politique locale comme l'ancrage disciplinaire, les axes de travail thématiques sont à intégrer dans le projet collectif que portent les pôles éditoriaux. Il nous semblerait donc assez urgent d'envisager que les entités revues ne soient pas effacées du paysage général d'interlocution de ces pôles. Cela implique d'intégrer les revues à la gouvernance des pôles et c'est d'ailleurs un choix suivi à Lyon, qui fait une place à des représentants des revues dans ses instances, là où le pôle de Nanterre réunit déjà à bonne fréquence les directeurs des revues du pôle (une fois par an) pour une réunion d'échanges et d'information inter-revues.

Comme un membre d'un comité de rédaction d'une revue de Nanterre nous l'avait fort justement fait observer, il ne s'agirait pas que les pôles se mettent à faire « de l'ingénierie pour ingénieurs » en oubliant que sans le cœur d'activité scientifique de la revue, ils n'auraient plus raison d'être.

En l'état actuel de la construction de certains pôles, les revues semblent néanmoins avoir conservé une vision « propriétaire » de « leur » agent ou d'un « pourcentage de temps de travail d'un IT », comme au temps des secrétaires de rédaction implantés en laboratoires qu'elles ont parfois connu. Entre ces deux extrêmes vite appelés à répondre, si l'on y prend pas garde, à une logique de positions de principe, un curseur médian nous semble
à trouver grâce à l'échelle de management d'équipe que nous préconisons de toute urgence de mettre en place, sous peine de voir les agents dédiés à la production de revues tiraillés, les MSH mises dans un embarras inextricable, les tutelles assaillies de micro-demandes d'obtention de moyens supplétifs et la dimension expérimentale des pôles annihilée.

Nous sommes en outre d'avis que le travail de cartographie entamé dans le cadre de cette mission soit régulièrement mis à jour, par exemple annuellement, et publié/mis en ligne. Chacune de ces cartes constitue une sorte de bulletin météorologique visuel des trajectoires de fondation ou de refondation des pôles sur plusieurs années : elles dressent un état des lieux de la situation hexagonale et posent les jalons synoptiques de l'évolution de situations locales singulières.

## Conclusion

Au terme de cette étude consacrée aux pôles éditoriaux, nous espérons avoir posé les premiers éléments de compréhension d'un tableau général assez complexe. Ces éléments ne sauraient tendre à l'exhaustivité, ni à la construction canonique des pôles éditoriaux. La raison de cette complexité est liée au caractère singulier des objets éditoriaux que sont les revues et à la relative nouveauté du dispositif des pôles.

Les pôles éditoriaux sont des dispositifs de soutien à l'édition scientifique apparus pour répondre aux exigences du tournant numérique et à de nouveaux paradigmes de diffusion et d'évaluation de la recherche à l'international.

On y pratique le transfert de compétences métier liées à une édition multi-supports suivant des standards méthodologiques ou suivant encore des pratiques des métiers de l'édition difficilement transposables à l'échelle du laboratoire ou de l'entité revue, ce qui contribue à les envisager comme des lieux de formation pour les futures cohortes de la BAP F.

Dans la mesure où ils ne sont ni des maisons d'édition, ni des services d'édition institutionnels, mais bien des alliances contractualisées comme telles, les pôles ne portent pas les responsabilités éditoriales assurées par des tiers. Ils émanent de réflexions locales
consistant en la mise en commun de moyens, de la structuration de ces moyens et de leur articulation avec un dispositif de soutien national lui-même adossé à des structures et à des critères de plus en plus documentés portés par la politique européenne de Science ouverte.

Dans ce maillage national, et pour peu qu'il soit correctement formalisé, l'échelon du pôle présente tout le potentiel pour devenir, un nouvel échelon fédéral intermédiaire destiné à faciliter l'adoption de ces critères qualitatifs de la Science ouverte appliqués aux revues. Avec ce type de dispositif, on peut espérer décentrer la réflexion du laboratoire, de la presse, de la bibliothèque, du service de valorisation de la recherche... pour l'envisager dans une mise en commun plurifactorielle et pluri-institutionnelle.

Après avoir livré le contexte dans lequel les pôles ont émergé, nous avons posé de façon comparative leurs quatre objectifs communs : l'hébergement, l'accompagnement, la production et la recherche et développement. Nous en avons déduit un certain nombre de catégories de pôles : les pôles historiques, les pôles fonctionnant en hub, les pôles de « nouvelle génération » et ceux qui sont en passe de le devenir. Parmi ces catégories, nous avons particulièrement porté notre attention sur ceux dits de « nouvelle génération ». Les états des lieux qu'ils ont dressés et la gouvernance qu'ils ont su proposer nous semblent d'ordre constitutionnel pour continuer à penser correctement leur enracinement local. Or cette organisation locale correctement fondée nous semble être l'indispensable préalable à un dialogue fédératif entre pôles, lui-même garant d'un dialogue consistant avec les instances nationales (IR, TGIR...).

À travers cette étude, nous avons également distingué ce qui différencie une pépinière de revues d'un pôle éditorial, ce qui laisse entrevoir une meilleure compréhension du recoupement tangible entre pépinières de site et pôles éditoriaux, mais également une vue plus exacte des réalités que chacune de ces deux terminologies recouvre. Cette distinction laisse également entrevoir une meilleure ventilation des chantiers réflexifs à engager entre un réseau pépinières naissant à l'heure du présent rapport (Repères) et un hypothétique réseau de pôles. Portée à échelle fédérative et collective, solidement arrimée aux tutelles,
aux infrastructures nationales et européennes, nul doute que cette réflexion correctement coordonnée à plusieurs échelles portera ses fruits.
Annexes
# Annexe 1

Convention de constitution du pôle éditorial de Lyon-Saint-Étienne
# Convention de partenariat
pour la création d'un PÔLE ÉDITORIAL de soutien aux revues
scientifiques en sciences humaines et sociales
du site Lyon Saint-Étienne

Les passage signalés par une couleur jaune ont fait l'objet d'une modification substantielle par l'auteur du présent rapport.

ENTRE,

### L'Université Jean Moulin Lyon 3

Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, dont le siège est situé 1C avenue des Frères Lumière - CS 78242 - 69372 Lyon Cedex 08, représenté par son Président, Monsieur Eric CARPANO

Ci-après désigné « Université Lyon 3 »

ET

### L'Université Lumière Lyon 2

Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, dont le siège est situé 18 quai Claude Bernard 69365 LYON Cedex 07, représenté par sa Présidente, Madame Nathalie DOMPNIER

Ci-après désigné « Université Lyon 2 »

ET

### Le Centre National de la Recherche Scientifique

Établissement public à caractère scientifique et technologique, dont le siège est situé 3 rue Michel-Ange 75794 Paris Cedex 16, représenté par son Président Directeur Général, Monsieur Antoine PETIT, qui a délégué sa signature pour le présent accord à Monsieur Laurent BARBIERI, délégué régional du CNRS Rhône Auvergne,

Le CNRS, dans le cadre de la convention de site, agissant tant en son nom que pour le compte de l'Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), l'Université Lumière Lyon 2, l'Université Jean Moulin Lyon 3, l'Université Jean Monnet de Saint Étienne (UJM), l'ENS de Lyon et l'IEP de Lyon, tutelles de la Maison des Sciences de l'Homme Lyon-Saint-Étienne, MSH-LSE, Unité d'Appui et de Recherche dirigée par son Directeur, Monsieur Gilles POLLET, dans le cadre de la mise en œuvre de ses activités.

Ci-après désigné « MSH Lyon Saint-Étienne »,

L'Université Lyon 3, l'Université Lyon 2 et la MSH Lyon Saint-Étienne sont désignées individuellement par « la Partie » et collectivement par « les Parties ».
## SOMMAIRE

<table><tr><td>Article 1 - Objet</td><td>3</td></tr><tr><td>Article 2 - Nature du Pôle éditorial</td><td>3</td></tr><tr><td>Article 3 - Missions du Pôle éditorial</td><td>4</td></tr><tr><td>Article 4 - Ressources</td><td>4</td></tr><tr><td>Article 5 - Gouvernance</td><td>7</td></tr><tr><td>Article 5.1 - Le Comité d'orientation</td><td>7</td></tr><tr><td>Article 5.2 - Le Conseil scientifique</td><td>9</td></tr><tr><td>Article 6 - Principes d'organisation du Pôle éditorial</td><td>10</td></tr><tr><td>Article 6.1 - Le Coordinateur du Pôle éditorial</td><td>10</td></tr><tr><td>Article 6.2 - Les personnels participant au Pôle éditorial</td><td>12</td></tr><tr><td>Article 7 - Accès à la plateforme Prairial et au site de documentation PrairialDoc</td><td>13</td></tr><tr><td>Article 8 - Adhésion - nouveaux partenaires</td><td>13</td></tr><tr><td>Article 9 - Durée et modification</td><td>14</td></tr><tr><td>Article 10 - Retrait - Exclusion - Résiliation</td><td>14</td></tr><tr><td>Article 11 - Intégralité de la convention</td><td>15</td></tr><tr><td>Article 12 - Loi applicable - Règlement des litiges</td><td>15</td></tr><tr><td>ANNEXE 1</td><td>19</td></tr></table>
## ÉTANT PRÉALABLEMENT EXPOSÉ :

Dans un contexte d'accélération de la science ouverte, mis en lumière par le Plan national pour la science ouverte et le Plan S, les bibliothèques universitaires de l'Université Lyon 3 ont créé, en avril 2017, une plateforme de diffusion de revues scientifiques en accès ouvert, Prairial, devenue, en août 2018, pépinière officielle d'OpenEdition. Depuis le printemps 2019, une collaboration associant la MSH Lyon Saint-Étienne et les Universités Lyon 2 et Lyon 3 a vu le jour pour élargir le périmètre de cette plateforme à l'échelle du site Lyon Saint-Étienne et apporter une aide éditoriale coordonnée et renforcée aux revues scientifiques en sciences humaines et sociales du site.

Cette collaboration a donné lieu à la réalisation d'un état des lieux des revues du site à la fin de l'année 2019 et à la rédaction d'un rapport, diffusé en mai 2020, contenant des recommandations pour la consolidation et le développement du soutien éditorial aux revues.

La création d'un Pôle éditorial de soutien aux revues scientifiques en SHS du site Lyon Saint-Étienne, objet de cette convention, constitue une réponse aux enjeux identifiés et aux besoins recensés. Il permettra au site de Lyon Saint-Étienne de se doter d'une politique de soutien à l'édition cohérente et concertée pour la parution des revues. Il s'appuiera, pour cela, sur un partenariat doté de moyens humains, financiers et techniques, et d'instances de pilotage stratégique et scientifique conformes aux critères de qualité du Comité pour la science ouverte. Le Pôle éditorial pourra ainsi proposer une offre de services favorisant le développement de la qualité éditoriale et scientifique des revues portées par les structures de recherches du site. Il visera aussi à favoriser le développement de la science ouverte et un renforcement de la bibliodiversité.

## IL EST CONVENU CE QUI SUIT :

Les Parties décident de créer, dans les conditions prévues par la présente convention, un partenariat pour le développement du Pôle éditorial.

## Article 1 – Objet

La présente convention (ci-après désignée la « Convention ») a pour objet de préciser les modalités fonctionnelles et conditions dans lesquelles sera mis en place et fonctionnera le Pôle éditorial de soutien aux revues du site Lyon Saint-Étienne (ci-après désigné le « Pôle éditorial »), ainsi que les droits et obligations des Parties. Cette convention précise notamment l'engagement financier et humain des Parties.

## Article 2 - Nature du Pôle éditorial

Le Pôle éditorial n'a pas de personnalité morale.

Les Parties déclarent que la Convention ne peut en aucun cas être interprétée ou considérée comme constituant un acte de société, l'affectio societatis est formellement exclu.
## Article 3 – Missions du Pôle éditorial

Les missions du Pôle éditorial sont les suivantes :

* Mise en place d'une offre de services répondant aux besoins des équipes éditoriales du site (membres du comité de rédaction, personnes attachées au secrétariat d'édition) pour favoriser l'amélioration de la qualité éditoriale des revues ;

* Soutien au travail éditorial des revues (secrétariat de rédaction et d'édition) : formation et accompagnement des agents impliqués dans ces activités au sein des laboratoires, mise en place d'outils adaptés afin d'assurer la professionnalisation éditoriale des revues prise en charge éventuelle du secrétariat de rédaction et d'édition ;

* Réalisation d'enquêtes régulières et de rapports pour favoriser une connaissance fine des besoins et des moyens éditoriaux des laboratoires associés à la MSH Lyon Saint-Étienne pour la publication de leurs revues scientifiques ;

* Développement de la coopération éditoriale avec les presses universitaires du périmètre Lyon Saint-Étienne, les Infrastructures de Recherche OpenEdition et Métopes, et les réseaux professionnels Repères (Réseau des pépinières de revues scientifiques en accès ouvert) et Médici (Réseau interdisciplinaire et interorganismes des métiers de l'édition scientifique publique) ;

* Mise en place d'actions de sensibilisation et d'information des communautés scientifiques du site Lyon Saint-Étienne aux enjeux de l'édition scientifique publique en accès ouvert ;

* Gestion, développement et pérennisation de la plateforme de revues en accès ouvert Prairial visée à l'article 7.

Les Parties feront leurs meilleurs efforts pour assurer le bon fonctionnement du Pôle éditorial.

## Article 4 – Ressources

Les ressources du Pôle éditorial sont constituées par des moyens en nature (personnels, matériels, locaux...) et par des moyens financiers que chacune des Parties s'engage à allouer aux activités du Pôle. Des financements complémentaires peuvent être recherchés auprès de tiers pour la mise en œuvre d'activités relevant du Pôle éditorial. Il est convenu que lorsque c'est possible, ces financements seront versés à Lyon 3 qui en aura alors la gestion, selon l'article 4.2. Les conventions conclues à cet effet sont signées par l'Université Lyon 3, mandatée à cet effet par les autres Parties, au nom et pour le compte de celles-ci.

### Article 4.1.- Moyens humains et matériels

Les Parties fournissent les moyens humains et/ou matériels nécessaires aux activités et missions du Pôle éditorial visé à l'article 3, dans les limites de leurs ressources humaines et matérielles disponibles. Chaque Partie gère directement les moyens propres, humains ou matériels, qu'elle mobilise pour les activités du Pôle éditorial.

#### Article 4.1.1- Moyens humains

Les Parties prennent les engagements d'affecter du personnel au Pôle éditorial selon le tableau suivant :
<table><thead><tr><th></th><th>Année 1</th><th>Année 2</th><th>Année 3</th><th>Total</th></tr></thead><tbody><tr><th>Université Lyon 3</th><td>XXX ETP</td><td>XXX ETP</td><td>XXX ETP</td><td>XXX ETP</td></tr><tr><th>Université Lyon 2</th><td>XXX ETP</td><td>XXX ETP</td><td>XXX ETP</td><td>XXX ETP</td></tr><tr><th>MSH Lyon Saint-Étienne</th><td>XXX ETP</td><td>XXX ETP</td><td>XXX ETP</td><td>XXX ETP</td></tr><tr><th>TOTAL</th><td>XXX ETP</td><td>XXX ETP</td><td>XXX ETP</td><td>XXX ETP</td></tr></tbody></table>

En outre, la MSH Lyon Saint-Étienne s'engage également à faire la demande de création d'un poste d'ingénieur d'études (IE) en édition (BAP F) en 2021.

### Article 4.1.2- Moyens matériel/techniques

Les Parties s'engagent à apporter au Pôle les moyens matériels/équipements, suivants :

<table><tr><td>Université Lyon 3</td><td><ul><li>Accès aux locaux et outils du service audiovisuel en fonction des disponibilités</li><li>Logiciels spécifiques pour le traitement des articles de revue et de la documentation technique (Adobe CC, Camtasia)</li><li>Matériels et logiciels nécessaires au fonctionnement de la plateforme Prairial : serveurs, CMS Lodel, outil de statistique Matomo</li><li>Matériels et logiciels nécessaires au fonctionnement du site de documentation PrairialDoc : serveurs, CMS Typemill</li><li>Logiciel de gestion des DOI Crossref</li><li>Accès aux listes de diffusion suivantes pour faciliter la communication au sein du Pôle et à destination des revues : bu.revues@univ-lyon3.fr</li></ul></td></tr><tr><td>Université Lyon 2</td><td><ul><li>Accès aux locaux et outils du service audiovisuel en fonction des disponibilités</li><li>Logiciels spécifiques pour le traitement des articles de revue (Prolexis, Adobe CC)</li></ul></td></tr><tr><td>MSH Lyon Saint-Étienne</td><td><ul><li>Mise à disposition et accès à un espace de stockage et de préservation tel que Nuxéo</li><li>Accès aux services/infrastructure HumaNum</li><li>Logiciels spécifiques pour le traitement des articles (tels qu'Adobe CC, Prolexis)</li><li>Hébergement du site web pour le réseau Repères (Réseau de pépinières de revues scientifiques)</li><li>Accès aux locaux et outils du service audiovisuel de la MSH Lyon-Étienne (salles, service audiovisuel...)</li><li>Listes de diffusion suivantes pour faciliter la communication au sein du Pôle et à destination des revues : polerevues@listes.msh-lse.fr et diffusion-revues@listes.msh-lse.fr</li></ul></td></tr></table>
## Article 4.2.- Moyens financiers

Pour financer les missions et activités du Pôle éditorial, chacune des Parties s'engage à verser à l'Université Lyon 3 sur une ligne dédiée au fonctionnement du Pôle éditorial une contribution annuelle selon le tableau suivant :

<table><thead><tr><th></th><th>Année 1</th><th>Année 2</th><th>Année 3</th><th>Total</th></tr></thead><tbody><tr><th>Université Lyon 3</th><td>x</td><td>x</td><td>x</td><td>x</td></tr><tr><th>Université Lyon 2</th><td>x</td><td>x</td><td>x</td><td>x</td></tr><tr><th>MSH Lyon Saint-Étienne</th><td>x</td><td>x</td><td>x</td><td>x</td></tr><tr><th>TOTAL</th><td>x</td><td>x</td><td>x</td><td>x</td></tr></tbody></table>

Les moyens financiers sont mentionnés nets de taxes, la TVA n'étant pas applicable.

Les sommes forfaitaires sont versées par chacune des Parties au compte ouvert au nom de l'agent comptable de l'Université Jean Moulin Lyon 3 n° xxxxx, Code banque xxx, Code guichet xxx, Clé RIB xx, selon les modalités suivantes :

- Pour l'année 1 : versement à la signature de la Convention sur présentation d'un appel de fonds établi par l'UNIVERSITÉ LYON 3.

- Pour les années suivantes : versement à la date anniversaire de la signature de la Convention sur présentation d'un appel de fonds établi par l'UNIVERSITÉ LYON 3.

Les appels de fonds sont adressés à l'attention de :

- Pour Lyon 2 : l'appel de fonds doit être déposé sur CHORUS PRO, sur le code service 90020, après envoi par le SCD Lyon 2 d'un bon de commande annuel à l'Université Jean Moulin Lyon 3 ;

- Pour le CNRS : l'appel de fonds doit être déposé sur CHORUS PRO après envoi par l'UAR2000 d'un bon de commande annuel à l'Université Jean Moulin Lyon 3 ;

- Par exception, l'Université Lyon 3 s'engage à faire un virement interne annuel sur la ligne dédiée au Pôle éditorial, le premier versement s'effectuant dès la signature de la Convention et les versements suivant à chaque date anniversaire.

La contribution financière est employée exclusivement au financement des missions et activités du Pôle éditorial décrites à l'article 3.

Le budget prévisionnel est décidé par le Comité d'orientation, selon l'article 5.1.1.

La gestion des moyens financiers est confiée à l'Université Lyon 3 qui s'engage à effectuer les dépenses dans les limites de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses décidées par le Comité d'orientation et à suivre le budget. Le Coordinateur, visé à l'article 6.1 présente un rapport annuel de gestion au Comité d'orientation.

La MSH Lyon Saint-Étienne déduira du versement de sa subvention, ou l'année suivante si la subvention a déjà été versée, les achats liés à la réalisation, par son personnel, des activités pour le Pôle éditorial. La MSH Lyon Saint-Étienne procédera à ces achats qui seront déduits de la subvention, après aval du coordinateur.

En cas de dépassement annuel de budget, ou de reliquat, le comité d'orientation valide la nouvelle répartition budgétaire, dans le respect de l'équilibre budgétaire de l'enveloppe globale, en application de ces missions (cf. article 5.1.1).
Les fonds non utilisés au terme des 3 ans seront redistribués aux Parties contributrices au prorata de leurs participations.

## Article 5 – Gouvernance

La structure de gouvernance du Pôle éditorial est prévue comme suit :

### **Article 5.1 – Le Comité d'orientation**

#### **Article 5.1.1 - Fonctions**

Le Comité d'orientation assume les fonctions de pilotage stratégique du Pôle éditorial :

- Il définit les orientations du Pôle éditorial à moyen et long terme.

- Il nomme les 7 membres du Conseil scientifique, visé à l'article 5.2.

- Il recueille, auprès du Coordinateur et des éventuels partenaires, les besoins d'évolution du Pôle.

- Il valide les actions à entreprendre et définit un Programme de travail (ci-après désigné le « Programme de travail ») qu'il transmet au Coordinateur du Pôle éditorial.

- Il vote le budget du Pôle éditorial, en conformité avec les stipulations des articles 4.2 et 5.1.4 de la Convention.

- Il peut demander des expertises ponctuelles pour orienter ses décisions.

- Il décide l'adhésion de nouvelles parties, en conformité avec les stipulations de l'article 8 de la Convention.

- Il décide l'exclusion, en conformité avec l'article 10.

- Il a un rôle d'arbitrage en cas de difficultés de mise en œuvre des missions et/ou des conflits de personnel.

#### **Article 5.1.2 - Composition et durée du mandat**

Le comité comprend onze membres pour un mandat d'une durée de trois ans renouvelables, sous réserve d'une prolongation du Pôle par avenant, en application de l'article 9 – durée.

Il est composé de :

- **Membres fondateurs** : (avec voix décisionnaire) :

* En tant que représentants des Parties fournissant des moyens propres au Pôle éditorial :

* deux représentants nommés par l'Université Jean Moulin Lyon 3 ;

* deux représentants nommés par l'Université Lumière Lyon 2 ;

* En tant que représentants des Parties agissant conjointement en tant qu'établissements co-tutelles de la MSH-LSE :

* le directeur de la MSH-LSE ;

* un membre du personnel de la MSH-LSE désigné par son directeur.

- **Membres invités** : (avec voix consultative) sont les suivants :

* Un représentant de l'Infrastructure de Recherche OpenEdition désigné par sa direction ;

* Un représentant de l'InSHS désigné par sa direction ;

* Un représentant d'un autre Pôle éditorial de soutien aux revues désigné par les membres fondateurs ;

* Deux responsables d'une revue scientifique en SHS du site Lyon Saint-Étienne désignés par les membres fondateurs.
Le Coordinateur du Pôle éditorial, participe de plein droit aux réunions du Comité d'orientation. Il n'a pas voix délibérative.

Les Membres invités, s'ils appartiennent au monde privé socio-économique, s'engagent à respecter la confidentialité des informations échangées dans le cadre du Pôle éditorial. À ce titre, ils devront signer un engagement de confidentialité.

### **Article 5.1.3 – Présidence**

Lors de la première réunion du Comité d'orientation, les Membres fondateurs élisent parmi eux le président ou la présidente du Comité d'orientation à la majorité simple des membres de droit présents ou représentés, pour une durée équivalente à celle de la Convention.

Le président ou la Présidente a pour rôle :

- d'animer, fixer l'ordre du jour et convoquer les réunions du Comité d'orientation ;

- d'assurer un lien régulier entre le Comité d'orientation et le Coordinateur du Pôle éditorial.

### **Article 5.1.4 - Mode de fonctionnement**

Le Comité d'orientation se réunit une fois par an sur convocation du Président en lien avec le Coordinateur du Pôle, qui peut également le réunir à la demande d'une des Parties.

La convocation (par courriel ou courrier) aux réunions du Comité d'orientation doit intervenir au moins quinze (15) jours calendaires avant la date de la réunion. Elle mentionnera l'ordre du jour préparé par le Coordinateur du Pôle éditorial en collaboration avec le ou la Présidente.

Le Coordinateur établit le compte rendu de chaque réunion et l'adresse aux membres du Comité d'orientation. Tout compte-rendu est considéré comme accepté par les membres du Comité d'orientation si, dans les quinze (15) jours calendaires à compter de son envoi, aucune remarque ou objection n'a été formulée par écrit (courriel ou courrier) par ses membres.

Le compte rendu est ensuite communiqué au Conseil scientifique, visé à l'article 5.2 par le coordinateur.

Des personnalités extérieures peuvent être invitées à la demande de l'un des membres du Comité d'orientation ou du Coordinateur, selon l'ordre du jour, à participer aux réunions de celui-ci en qualité d'experts avec voix consultative.

Le Comité d'orientation délibère à la majorité qualifiée des deux tiers des Membres fondateurs présents ou représentés, à l'exception des décisions décrites aux articles 8 - Adhésion, 4 - Ressources et 10 - Retrait, exclusion et résiliation de la présente convention qui prévoient l'unanimité des Membres fondateurs.

Chacun des Membres fondateurs dispose d'une seule voix de même valeur.

Chaque fois que l'unanimité requise ne sera pas atteinte, notamment pour le budget, le Comité d'orientation réexaminera le(s) point(s) de désaccord dans un délai maximum d'un (1) mois. En cas de désaccord persistant au sein du Comité, la question sera soumise aux représentants légaux des Parties signataires de la Convention.
Une décision du Comité d'orientation ne pourra pas avoir pour effet d'augmenter les moyens en personnel, matériel et financiers apportés par chacune des Parties sans l'accord préalable et écrit de son représentant signataire de la Convention.

Chaque membre peut se faire représenter par un autre membre du Comité d'orientation en lui donnant mandat, par tout moyen écrit. Chaque membre ne peut recevoir qu'un seul pouvoir.

## Article 5.2- Le Conseil scientifique

### Article 5.2.1 - Fonctions

Le Conseil scientifique assume les fonctions de pilotage scientifique du Pôle éditorial :

- Il organise et prend part à l'expertise des revues scientifiques voulant adhérer à la plateforme Prairial, selon les modalités définies à l'article 5.2.5

- Il statue sur l'adhésion des revues à la plateforme Prairial.

- Il statue sur le choix des revues pouvant bénéficier, de la part du Pôle éditorial, d'un soutien en ressources humaines pour leur secrétariat de rédaction et/ou d'édition.

- À la demande du Comité d'orientation, il peut piloter des études ponctuelles, notamment sur les questions d'édition scientifique en accès ouvert.

### Article 5.2.2 - Composition et durée du mandat

Le Conseil scientifique comprend sept membres de la communauté scientifique francophone en sciences humaines et sociales nommés par le Comité d'orientation pour un mandat d'une durée de 3 ans, renouvelable une fois, sous réserve d'une prolongation de la Convention par avenant, en application de l'article 10 et choisis selon les modalités fixées à l'article 5.2.4.

Les membres du Conseil scientifique, s'ils n'appartiennent pas au personnel des Parties, devront s'engager à signer un engagement de confidentialité préalablement à leur participation audit Conseil scientifique.

Le Coordinateur du Pôle éditorial participe de plein droit aux réunions du Conseil scientifique. Il n'a pas voix délibérative.

### Article 5.2.3 - Présidence

Lors de la première réunion suivant la constitution ou le renouvellement du Conseil scientifique, les membres présents ou représentés nomment en leur sein un Président ou une Présidente. Le Président ou la Présidente a pour rôle :

- d'animer, fixer l'ordre du jour et convoquer les réunions du Conseil scientifique ;

- d'assurer un lien régulier entre le Conseil scientifique et le Coordinateur du Pôle éditorial.

### Article 5.2.4 - Mode de recrutement et critères de sélection

Dès la Convention en vigueur et tous les trois ans, sous réserve de la prolongation de ladite convention d'une durée suffisante, un appel à candidature est signé par le Président du Conseil d'orientation et diffusé auprès de la communauté francophone des chercheurs en sciences humaines et sociales (doctorants compris) pour la composition et/ou le renouvellement du Conseil scientifique. Les candidatures sont étudiées par le Comité d'orientation qui en nomme les membres.
La sélection des membres s'appuie sur des critères visant à assurer un équilibre entre disciplines, statuts des chercheurs, hommes et femmes, institutions de rattachement, équilibre géographique.

### **Article 5.2.5 - Mode de fonctionnement**

Le Conseil scientifique connaît deux régimes de fonctionnement :

* Tout au long de l'année, ses membres participent, sous forme électronique, à l'évaluation des revues candidates à l'adhésion à la plateforme Prairial ou au soutien pour le secrétariat d'édition (répartition des revues à expertiser, recherche d'experts extérieurs si nécessaire, diffusion des évaluations à l'ensemble des membres...). La coordination de ces activités est assurée par le Coordinateur du Pôle éditorial.

* Le Conseil scientifique se réunit deux fois par an sur convocation du Président afin de statuer définitivement sur :

- l'adhésion des revues à la plateforme Prairial,

- le soutien aux revues candidates pour leur secrétariat de rédaction et/ou d'édition.

Le Conseil scientifique délibère à la majorité de ses membres présents ou représentés. Chaque membre peut se faire représenter par un autre membre du Conseil scientifique en lui donnant mandat, par tout moyen écrit. Chaque membre ne peut recevoir qu'un seul pouvoir.

Le Conseil scientifique peut décider de s'adjoindre l'avis de personnalités extérieures, dont la présence lors de ses réunions est décidée au préalable, au cas par cas, d'un commun accord, sur proposition du Président du Conseil scientifique. Ces personnalités extérieures invitées ne participent pas aux votes.

Le Coordinateur établit le compte rendu de chaque réunion précisant clairement les décisions prises concernant les candidatures à l'adhésion à la plateforme Prairial ou au soutien et l'adresse aux membres du Conseil scientifique. Tout compte-rendu est considéré comme accepté par les membres du Conseil scientifique si, dans les quinze (15) jours calendaires à compter de son envoi, aucune remarque ou objection n'a été formulée par écrit (courriel ou courrier) par ses membres.

Une fois ce compte rendu accepté, le Coordinateur le transmettra au Conseil d'orientation et informera les candidats des décisions les concernant.

## **Article 6 – Principes d'organisation du Pôle éditorial**

Les agents participant au fonctionnement du Pôle éditorial auront des rattachements institutionnels et des statuts divers. Les principes d'organisation du Pôle éditorial visent à rendre possible la coordination de l'activité de ces agents dans le respect des missions et objectifs qui leur sont attribués.

### **Article 6.1 – Le Coordinateur du Pôle éditorial**

#### **Article 6.1.1 – Désignation du Coordinateur**

Le Coordinateur du Pôle éditorial doit être un personnel de catégorie A de l'Université Lyon 3.

Dans le cas où le Coordinateur du Pôle éditorial souhaite en abandonner la responsabilité ou ne peut plus l'assurer, un nouveau Coordinateur est proposé par l'Université Lyon 3 aux Parties signataires de la Convention. Elles désignent conjointement le nouveau Coordinateur.
## **Article 6.1.2 – Missions du Coordinateur**

Le Coordinateur a pour rôle :

- de coordonner et de piloter les activités menées par les personnels participant au Pôle éditorial : organiser la répartition des tâches, évaluer l'avancée des activités, envisager les formations nécessaires ;

- de veiller au maintien d'un lien régulier avec les responsables et les équipes des revues du site ;

- de préparer l'ordre du jour et les documents afférents, d'y assister et d'établir les comptes rendus selon les articles 5.1.4 et 5.2.5;

- d'assurer une transmission d'informations régulière entre le Comité d'orientation et le Conseil scientifique ;

- de préparer la répartition du budget du Pôle éditorial soumis au Comité d'orientation et de suivre son exécution ;

- de veiller à la mise en œuvre du Programme de travail élaboré par le Comité d'orientation ;

- de proposer les moyens à utiliser pour mettre en œuvre le Programme de travail ;

- de définir et de mettre en œuvre une large diffusion des résultats obtenus dans le cadre du Pôle éditorial ;

- d'assurer le suivi et le développement des coopérations éditoriales à l'échelle locale et nationale ;

- de répondre à des appels dont l'objet s'inscrit dans les missions et activités du Pôle éditorial, sous réserve d'en avoir informé au préalable le Comité d'orientation ;

- de préparer et négocier des conventions particulières avec des partenaires ponctuels pour des actions spécifiques qui s'inscrivent dans les missions et activités du Pôle ;

- de produire un rapport annuel qu'il présente lors des réunions du Comité d'orientation et du Conseil scientifique et qu'il diffusera aux membres des deux instances ;

- d'assurer la représentation du Pôle éditorial à l'extérieur ou lors d'audits externes ;

- d'échanger avec les responsables hiérarchiques des personnels qui coopèrent au sein du Pôle éditorial (objectifs, répartition de l'activité, bilans) ;

- de signaler au Comité d'orientation et au Conseil scientifique tout problème pour mettre en œuvre les missions et activités du Pôle.

## **Article 6.2 – Les personnels participant au Pôle éditorial**

Chacune des Parties continue de prendre en charge la couverture de son personnel participant au Pôle éditorial conformément à la législation applicable dans le domaine de la sécurité sociale, du régime des accidents du travail et des maladies professionnelles dont il relève et procède aux formalités qui lui incombent.

Les personnels visés à l'article 4.1. affectés aux missions et activités du Pôle éditorial restent à tout moment sous la responsabilité administrative et hiérarchique d'un personnel de son établissement, employeur, Partie à la présente Convention.

Pour les personnels qui ne sont pas sous l'autorité hiérarchique du Coordinateur, ce dernier entretient des échanges réguliers avec le responsable hiérarchique concerné pour échanger sur le travail réalisé et les éventuelles difficultés rencontrées.

En cas de problème entre le Coordinateur et un agent du pôle, le Coordinateur informe le responsable hiérarchique de l'agent, puis si la situation n'évolue pas, il en informe le Comité d'orientation. En cas de litige persistant, il sera fait application de l'article 12 de la Convention.
Le personnel de chacune des Parties qui sera accueilli au titre de la Convention dans les locaux d'une autre Partie conserve son statut et la couverture en termes de responsabilité civile et sécurité sociale quel que soit son lieu de travail effectif, notamment lorsqu'il se déplace dans les locaux d'une autre Partie.

Au cours de sa présence dans les locaux d'une autre Partie, le personnel d'une Partie sera soumis aux règlements en vigueur dont notamment le règlement intérieur lequel sera porté à sa connaissance et, de façon générale, à toutes les consignes qui lui seront communiquées en matière d'hygiène et sécurité.

Chaque Partie est responsable, pour elle-même et pour son personnel dans les conditions du droit commun, des dommages de toute nature causés par son personnel à l'occasion de cette Convention.

## Article 7 – Accès à la plateforme Prairial et au site de documentation PrairialDoc

La plateforme Prairial (ci-après désignée « Prairial ») a été créée en avril 2017 par l'Université Lyon 3. Elle assure la diffusion de revues scientifiques de sciences humaines et sociales en accès ouvert.

Le site web PrairialDoc (ci-après désignée « PrairialDoc ») a été créé en novembre 2020 par l'Université Lyon 3, avec la collaboration éditoriale de l'Université Lyon 2 et de la MSH Lyon Saint-Étienne. Elle propose une documentation destinée aux responsables et aux éditeurs des revues du site Lyon Saint-Étienne. Elle vise à aider à la professionnalisation des équipes éditoriales du site.

Lors de l'entrée en vigueur de la Convention, Prairial et PrairialDoc seront mis à disposition du Pôle éditorial dont le personnel affecté au Pôle aura pour tâche d'assurer le développement technique et éditorial et le maintien en bon état de fonctionnement.

Pour donner de la visibilité à ces outils, les Parties souhaitent alors mentionner :

- sur la page d'accueil de Prairial et PrairialDoc les logos de l'Université Lyon 2, l'Université Lyon 3 et de la MSH Lyon-Saint-Étienne ;

- sur la page « Crédits et mentions légales » de Prairial et PrairialDoc, les noms de l'Université Lyon 2, l'Université Lyon 3 et la MSH-Lyon Saint-Étienne.

## Article 8 – Adhésion – nouveaux partenaires

### Nouvelles parties au Pôle éditorial

D'autres établissements peuvent participer au Pôle éditorial. Leur participation est soumise à une décision unanime préalable des membres fondateurs du Comité d'orientation. Toute nouvelle participation fera l'objet d'un avenant à la Convention, signé par le nouveau membre et par les signataires de la Convention. L'avenant formalisant la participation du nouveau membre devra être conforme au modèle figurant en annexe à la présente Convention.

### Partenaires

Des structures publiques ou privées peuvent participer à des actions spécifiques du Pôle éditorial. Les modalités de ce partenariat sont définies par des conventions particulières conclues entre ces structures et l'Université Lyon 3, mandatée à cet effet par les autres Parties.

Ces conventions devront obtenir l'aval du Président du Comité d'orientation et être établies en application des conditions fixées aux articles 4 (§2) et 6.1.2 (tiret 11) de la présente convention.
Les conventions conclues à cet effet sont ainsi signées par l'Université Lyon 3 au nom et pour le compte des autres Parties à la présente Convention. L'Université Lyon 3 soumet, pour avis, les conventions aux autres Parties avant de les signer. Ces dernières disposent d'un délai quinze jours pour faire connaître leur avis ; passé ce délai, l'absence de réponse vaut avis favorable. Une copie des conventions signées est transmise aux Parties.

## Article 9 – Durée et modification

La Convention entre en vigueur à compter de sa date de signature par les Parties.

Elle est conclue pour une durée de 3 ans, sous réserve de l'application de l'article 10 relatif aux cas possibles de résiliation.

Les Parties s'engagent à se réunir au moins six mois avant l'échéance de la Convention pour analyser les suites éventuelles à donner à leur soutien au Pôle éditorial.

Toute prolongation du soutien au Pôle éditorial au-delà du terme de la Convention donnera lieu à la signature d'un avenant.

## Article 10 – Retrait – Exclusion - Résiliation

### Retrait

Chaque Partie pourra se retirer du Pôle éditorial et demander à résilier la Convention à son égard annuellement à sa date anniversaire de signature sous réserve d'un préavis de six mois notifié par courrier recommandé avec accusé réception au Coordinateur qui en informera les autres Parties.
L'exercice de cette faculté de retrait par une Partie ne la dispense pas de remplir les obligations contractées jusqu'à la date de prise d'effet dudit retrait. Les apports financiers déjà versés resteront acquis au Pôle éditorial.

Le retrait de l'Université Lyon 3 entraîne la résiliation de la Convention et le terme du Pôle éditorial tel que défini dans ladite Convention.

### Exclusion

Dans l'hypothèse où une Partie viendrait à manquer à l'une de ses obligations au titre de la Convention, les autres Parties pourront prononcer la résiliation de la Convention à son égard. La procédure d'exclusion est la suivante : la demande devra être faite par lettre recommandée avec demande d'avis de réception (adressée par le Coordinateur à la partie défaillante). La Partie aura alors deux mois pour se conformer à ses obligations ou apporter la preuve d'un empêchement consécutif à un cas de force majeure. L'exclusion devra ensuite être votée à l'unanimité des membres fondateurs présents ou représentés du Comité d'orientation, la Partie concernée étant préalablement entendue et ne prenant pas part au vote. La mise en demeure est envoyée à la Partie défaillante par le Coordinateur.

Dans l'hypothèse où l'Université Lyon 3 serait défaillante, la décision de son exclusion entraine la résiliation de plein droit de la Convention et le terme du Pôle éditorial.

L'exclusion ne dispense pas la Partie défaillante de remplir les obligations contractées jusqu'à la date de prise d'effet de la résiliation de la Convention à son égard. Les apports financiers déjà versés resteront acquis au Pôle éditorial.
Dans cette hypothèse de résiliation, la Partie défaillante pourra être amenée à verser une indemnité égale au montant des frais engagés par la Partie victime de l'inexécution.

## Résiliation

La résiliation de la Convention de plein droit peut aussi être décidée à l'unanimité des membres signataires de la Convention.

## Article 11 – Intégralité de la convention

La présente Convention et son annexe expriment l'intégralité des engagements des Parties

## Article 12 – Loi applicable – Règlement des litiges

La présente Convention est soumise au droit français. Si une traduction venait à en être produite en langue étrangère, seule la version française de cette Convention fait foi en cas de difficulté d'interprétation.

En cas de difficultés d'exécution constatées pendant quatre mois et avant toute procédure juridictionnelle, chacune des Parties signataires s'engage à désigner une personne au sein de son organisation, de niveau « Direction générale ».

Ces personnes devront se réunir à l'initiative de la Partie la plus diligente dans les huit (8) jours à compter de la réception de la lettre de demande de réunion de conciliation. L'ordre du jour est fixé par la Partie qui prend l'initiative de la conciliation. Les décisions, si elles sont arrêtées d'un commun accord, ont valeur contractuelle.

Cette clause est juridiquement autonome de la présente convention. Elle continue à s'appliquer malgré l'éventuelle nullité, résolution, résiliation ou d'anéantissement des présentes relations contractuelles.

À défaut de règlement amiable, le Tribunal administratif de Lyon sera compétent pour connaître du litige.

Fait en trois (3) exemplaires originaux
À Lyon,
Pour l'Université Jean Moulin Lyon 3 :

Monsieur Eric CARPANO
Président

date
Pour l'Université Lumière Lyon 2

**Madame Nathalie DOMPNIER**
Présidente

date
Pour le CNRS et les tutelles de la Maison des Sciences de l'Homme Lyon Saint Étienne, par délégation

Monsieur Laurent BARBIERI

Délégué régional du CNRS Rhône Auvergne

date

Copie pour information : **Monsieur Gilles POLLET**, Directeur de la Maison des Sciences de l'Homme Lyon Saint-Étienne
# ANNEXE 1

## MODELE D'AVENANT A LA PRESENTE CONVENTION POUR PARTICIPATION AU POLE EDITORIAL

### Avenant n°XXX à la convention du Pôle éditorial

### ENTRE

**L'Université Jean Moulin Lyon 3**

Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, dont le siège est situé 1C avenue des Frères Lumière - CS 78242 - 69372 Lyon Cedex 08, représenté par son Président, Monsieur Eric CARPANO

Ci-après désigné « Université Lyon 3 »,

### ET

**L'Université Lumière Lyon 2**

Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, dont le siège est situé 18 quai Claude Bernard 69365 LYON Cedex 07, représenté par sa Présidente, Madame Nathalie DOMPNIER

Ci-après désigné « Université Lyon 2 »

### ET

**Le Centre National de la Recherche Scientifique**

Établissement public à caractère scientifique et technologique, dont le siège est situé 3 rue Michel-Ange 75794 Paris Cedex 16, représenté par son Président Directeur Général, Monsieur Antoine PETIT, qui a délégué sa signature pour le présent accord à Monsieur Laurent BARBIERI, délégué régional du CNRS Rhône Auvergne,

Ci-après désigné « MSH Lyon-Saint-Étienne »

### ET

XXX (dénomination sociale), (statut), dont le siège est situé XXX (adresse du siège social), représenté par XXX (prénom et nom du représentant habilité),

ci-après désignée « XXX »,

ci-après désignés individuellement la « Partie », ou conjointement les « Parties »,

Vu la convention du Pôle Éditorial conclue le XX/XX/XXXX, ci-après désignée la « Convention », et, notamment, les stipulations de son article 8,

Vu le Compte rendu du Comité d'orientation du Pôle éditorial réuni le XX/XX/XX, approuvant à l'unanimité l'adhésion de XXX au Pôle éditorial ;
Les Parties conviennent de ce qui suit :

## Article I - Objet

Le présent avenant vise à formaliser l'adhésion de XXX au Pôle éditorial.

XXX déclare expressément adhérer aux stipulations de la Convention.

Les apports en personnel, matériel et contribution financière annuelle de XXX au Pôle, pour la durée restante de la Convention à compter de son adhésion, sont les suivants :

En conséquence de l'adhésion, XXX désigne deux membres, conformément à l'article 5.1.2 de la convention initiale.

## Article II – Prise d'effet

Le présent avenant prend effet à compter du premier jour du mois suivant l'approbation, par le Comité d'orientation, de l'adhésion de XXX.

## Article III – Divers

Les stipulations de la Convention non modifiées par le présent avenant demeurent applicables et de plein effet.

Fait en ... exemplaires originaux, à XXX, le XX/XX/XXXX

Pour l'Université
Jean Moulin Lyon 3

Pour l'Université
Lumière Lyon 2

Pour le CNRS
et par délégation

Monsieur Eric CARPANO
Président

Madame Nathalie DOMPNIER
Présidente

Pour le XXX

Monsieur Laurent BARBIERI
Délégué régional du CNRS
Rhône Auvergne

Prénom NOM
Qualité
# Annexe 2

Contrats d'objectifs entre le pôle de Lille et les revues du pôle
Titre de la Revue : ....................................

Directeur-trice scientifique de la revue : ....................................
Co-Directeur-trice (le cas échéant) : ....................................

RAPPEL

**La Revue** «.................. » (ISSN ..................), a été créée en .................. C'est une revue scientifique à comité de lecture, en français/en anglais/bilingue/multilingue qui publie .................. numéros par an, en version imprimée/numérique. Cette Revue publie des résultats de recherches effectuées ou en cours dans le domaine.................. et contribue ainsi à une meilleure diffusion de la recherche scientifique auprès d'un public universitaire national/international et (le cas échéant) d'un public plus large (préciser)....................................

**Le-a Directeur-trice scientifique** est nommé-e par le Comité de Rédaction et représente le Comité de Rédaction de la Revue. Il-elle définit la ligne éditoriale et le rythme de publication, il-elle organise l'évaluation par les pairs des articles et le processus de production de la Revue. Il-elle garantit la qualité scientifique et le respect des délais. C'est l'interlocuteur-trice de l'Université pour tous les choix d'édition, de diffusion et de référencement de la Revue.

**L'Université** édite, publie et diffuse des revues scientifiques dans de nombreuses disciplines en lien avec les axes de recherche des laboratoires de l'Université de Lille. Elle est l'entité responsable juridiquement de la Revue, et elle seule a la possibilité de prendre des engagements administratifs et financiers pour la Revue. Elle a développé une politique et des services d'appui aux revues dans le souci de développer les bonnes pratiques éditoriales, la science ouverte, ainsi que la visibilité internationale et sociétale de ses revues. Elle associe les Directeurs-trices scientifiques à la gouvernance de cette politique éditoriale. Ce contrat d'Objectifs et de Moyens a pour but de préciser les modalités de collaboration entre le-a Directeur-trice et l'Université, pour soutenir et développer la Revue.

La Revue entretient des liens avec au moins un laboratoire ULille. Chaque laboratoire concerné fournit en annexe une lettre de soutien à la Revue, qui atteste qu'elle est reconnue pour sa qualité scientifique et qu'elle est en lien avec les axes de recherche du laboratoire, ce qui justifie le COM de l'Université. Le laboratoire apporte à la Revue un soutien matériel récurrent pendant toute la durée du COM, et il s'engage à respecter la totale indépendance scientifique et éditoriale de la revue, et à ne pas intervenir dans ses choix éditoriaux.

Voir le détail de la politique éditoriale sur l'Intranet https://intranet.univ-lille.fr/recherche/diffuser-valoriser (page en construction. Tableau de synthèse en annexe 2)

Contact : pole-editorial@univ-lille.fr
Liens institutionnels et ressources de la revue

<table><thead><tr><td>Objectifs</td><td>Indicateurs</td><td>Etat au 1/01/2021</td><td>Moyens mis en oeuvre</td><td>Cible au 31/12/2023</td></tr></thead><tbody><tr><td>Afficher le lien avec ULille</td><td>Afficher sur la revue que l'Editeur est ULille, le Directeur de la Publication JC Camart, et le logo ULille</td><td></td><td>La DirValo gère les démarches légales incomitant à l'Editeur (dépôt légal, ISSN) + met en ligne un portail des revues. Le SCD assure le référencement des revues dans Mir@bel et SUDOC</td><td></td></tr><tr><td>Afficher le soutien d'au moins un laboratoire ULille</td><td>Participer à la gouvernance de la politique éditoriale ULille</td><td></td><td>Organisation d'un Comité Utilisateurs consultatif+ infos via la liste gtrevues@univ-ille.fr</td><td></td></tr><tr><td>Développer les ressources humaines de la revue</td><td>Fournir une lettre de soutien d'au moins un laboratoire ULille pendant la durée du COM (2021-23), en précisant le montant alloué et mentionner le nom et le logo du labo comme partenariat de la Revue</td><td></td><td>Le soutien financier est géré à la DirValo (ligne dédié à l'Edition). Appui administratif et financier (DirValo) pour suivre les recettes et les dépenses des revues (indépendance vis-à-vis du labo)</td><td></td></tr><tr><td>Développer les moyens financiers de la revue</td><td>Lister les personnels ETP consacrés à la revue + décharge d'enseignement + besoins</td><td></td><td>Compétences mutualisées apportées par les services universitaires (DirValo + SCD) + décharge d'enseignement votée en CA</td><td></td></tr><tr><td></td><td>Lister les recettes et dépenses actuelles de la revue</td><td></td><td>Appui administratif et financier (DirValo) mutualisé + bilan annuel</td><td></td></tr><tr><td></td><td>Monter des dossiers pour demander des subventions/moyens humains : INSHS, CNL, tarifs postaux, Fondation, ISITE, FNSO...</td><td></td><td>Veille sur les financements (DirValo) Aide personnalisée au montage de projets (DirValo + SCD)</td><td></td></tr></tbody></table>

Bonnes pratiques éditoriales*

* critères nationaux et internationaux (INSHS, Coso, DOAJ, Latindex, Scopus, Web of Science...)

<table><thead><tr><td>Objectifs</td><td>Indicateurs</td><td>Etat au 1/01/2021</td><td>Moyens mis en oeuvre</td><td>Cible au 31/12/2023</td></tr></thead><tbody><tr><td>Respecter la régularité de la parution</td><td>Respect de la périodicité de la publication, régularité de la parution (revue paraissant à la même période, avec le même nombre d'articles publiés par an), Préciser les délais de publication</td><td></td><td>Décharge d'enseignement pour les Directeurs-trices (36HTD/an) pour les revues ULille validées positivement par un comité scientifique national/international et sans secrétariat de rédaction (DirValo)</td><td></td></tr><tr><td>Développer la transparence du fonctionnement</td><td>Expliciter le processus éditorial sur le site de la revue : délais de réponse, modalités d'expertise, charte éthique en cas de problème</td><td></td><td>Conseils, exemples ou modèles disponibles sur l'intranet (DirValo)</td><td></td></tr><tr><td></td><td>Préciser les éventuels frais de soumission ou de publication (ex : subvention pour les hors-série...)</td><td></td><td>Conseils, exemples ou modèles disponibles sur l'intranet (DirValo)</td><td></td></tr><tr><td></td><td>Augmenter le % de membres extérieurs à ULille dans le comité de rédaction, et le % d'internationaux dans le comité scientifique, mandat à durée limitée pour le comité de rédaction et le a Directeur-trice</td><td></td><td></td><td></td></tr></tbody></table>
<table><tr><td></td><td>Appels à contributions ouverts pour les numéros thématiques, préciser le taux de soumissions spontanées et le taux de rejets pour les varia, augmenter le % d'auteurs extérieurs à ULille, préciser le % d'auteurs étrangers, préciser l'affiliation de tous les auteurs</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Clarifier la propriété intellectuelle de la revue, pour faciliter sa bonne diffusion et son référencement</td><td>Vérifier que les auteurs fournissent bien les autorisations de reproductions pour toutes les images (ou œuvres tierces) reproduites dans la revue</td><td></td><td>Fourniture d'un modèle d'autorisation de reproduction pour les auteurs sur l'intranet (DirValo)</td></tr><tr><td></td><td>Faire signer des contrats aux auteurs et les archiver</td><td></td><td>Fourniture d'un modèle de contrat et d'un circuit de signature pour les revues ULille sur l'intranet (DirValo)</td></tr><tr><td>Professionnaliser la composition (version numérique)</td><td>Production de fichiers structurés en XML (chaîne éditoriale Métopes ou Lodel) avec des métadonnées exploitables, (et pas uniquement des fichiers PDF) pour optimiser l'utilisation et le référencement</td><td></td><td>Aide technique à la composition (DirValo) moyennant un forfait de 100€ HT / numéro et le respect d'un socle de bonnes pratiques éditoriales</td></tr><tr><td>Version imprimée(le cas échéant)</td><td>Financer la production et la diffusion d'une version imprimée de la revue</td><td></td><td>Aide technique à la composition de la DirValo + suivi de fabrication, service d'impression (imprimerie), envois gratuits (DirValo), gestion des abonnements (DirValo) et vente en ligne (Presses du Septentrion), moyennant le financement d'un forfait de composition de 100€ HT/numéro et le financement des frais d'impression et de diffusion</td></tr></table>

Science ouverte et visibilité internationale*

* critères nationaux et internationaux (INSHS, Coso, DOAJ, Latindex, Scopus, Web of Science...)

<table><thead><tr><td>Objectifs</td><td>Indicateurs</td><td>Etat au 1/01/2021</td><td>Moyens mis en oeuvre</td><td>Cible au 31/12/2023</td></tr></thead><tbody><tr><td>Favoriser l'accès ouvert</td><td>Autoriser explicitement le dépôt des articles dans des archives ouvertes en version PDF éditeur<br>Diffuser la revue en accès ouvert immédiat ou Réduire la barrière mobile de la revue (1 an en SHS et 6 mois en STM)<br>Diffuser la revue avec une licence Creative Commons CC BY</td><td></td><td>Proposition d'exemples ou de modèles sur l'intranet (DirValo et SCD)<br>Accompagnement de la Revue sur les différents modèles économiques (SCD et DirValo)<br>Proposition d'exemples ou de modèles sur l'intranet (DirValo et SCD)</td><td></td></tr><tr><td>Développer le référencement international</td><td>Présence des titres, résumés, mots-clés et sommaires en anglais. Site web et outils de communication bilingues<br>Dossier pour référencer la revue dans des bases bibliographiques internationales ou spécialisées (DOAJ, ERIH+, Scopus...)<br>Migrer la revue vers une plateforme conforme aux standards en vigueur (XML, métadonnées</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Améliorer la diffusion numérique</td><td></td><td></td><td>Accompagnement du SCD sur la stratégie de la revue et chantiers de référencement ciblés selon les bases<br>Accompagnement du SCD pour choisir la plateforme de diffusion (ex OpenEdition, plateforme ULille)</td><td></td></tr></tbody></table>
<table><tr><td></td><td>interopérables, DOI, archivage, accessibilité), avec fourniture de statistiques d'usage, et en accès ouvert (sauf cas particulier des revues imprimées)<br/>La migration des archives de la revue sur une nouvelle plateforme est un projet distinct (v ciedessous)</td><td></td><td>Partage, par la revue, des informations nécessaires au montage et suivi du dossier.<br/>Mise à disposition d'une plateforme U Lille en accès ouvert.</td><td></td></tr><tr><td>Garantir l'accès aux archives</td><td>Migration des archives de la revue (ex : numérisation, changement de plateforme de diffusion)</td><td></td><td>Aide technique du SCD à la définition du projet et recherche de subvention. Le travail de migration en lui-même nécessite un accompagnement financier supplémentaire de la part de la revue (à préciser avec le SCD)</td><td></td></tr></table>

Fait à Lille, le....................

Le a Directeur-trice scientifique de la Revue

La Vice-Présidente Valorisation et Innovation
Séverine Casalis
# ANNEXE 2 : POLITIQUE ÉDITORIALE - SYNTHÈSE DES ENGAGEMENTS MUTUELS DES REVUES ET DE L'UNIVERSITÉ

* **En orange** : les conditions obligatoires

* **En bleu** : les services payants et optionnels

* **En vert** : les services gratuits

<table><thead><tr><td>Services éditoriaux</td><td>Conditions pour les revues éditées par l'Université de Lille</td></tr></thead><tbody><tr><td>Propriété intellectuelle</td><td>Le titre de la revue et les contenus sont la propriété et la responsabilité de l'université de Lille</td></tr><tr><td>Soutien scientifique et matériel d'un laboratoire ULille</td><td>Obligatoire. Via une lettre signée par le Directeur du labo. Modalités de soutien matériel à moduler selon le labo et la revue. Mention du soutien du labo sur la revue</td></tr><tr><td>Signature d'un partenariat avec ULille</td><td>Obligatoire. Contrat d'objectifs et de moyens (3 ans), signé avec le responsable scientifique de la revue. Mention du logo ULille sur la revue</td></tr><tr><td>Gouvernance de la politique éditoriale ULille</td><td>Possibilité de participer à la construction et à l'évolution de la politique éditoriale de l'Université (Comité utilisateurs)</td></tr><tr><td>Engagement vers les bonnes pratiques éditoriales et la science ouverte</td><td>Obligatoire. Objectifs précis à moduler selon la revue (cf Contrat d'objectifs et moyens)</td></tr><tr><td>Accompagnement collectif (veille, boîte à outils, formations, échanges de pratiques), et personnalisé (référencement dans une base internationale)</td><td>Inclus par défaut. SCD et DirValo</td></tr><tr><td>Aide au montage de projets financés (subvention, appel à projets)</td><td>Inclus par défaut. SCD et DirValo.</td></tr><tr><td>Orientation vers une solution de diffusion numérique (candidature sur une plateforme nationale, hébergement sur une solution de diffusion ULille)</td><td>Pré-requis : socle de bonnes pratiques éditoriales. SCD et DirValo + aide de personnels de la DIP. Aide gratuite pour les numéros courants. (Voir aide à la migration pour la récupération des anciens numéros).</td></tr><tr><td>Aide technique à la numérisation et/ou migration (migration vers une plateforme, numérisation)</td><td>Pré-requis : socle de bonnes pratiques éditoriales. SCD et DirValo. Aide gratuite mais à coupler avec une demande de financement pour prendre en charge le travail à effectuer</td></tr></tbody></table>
<table><thead><tr><th></th><th>Conditions pour les revues éditées par l'Université de Lille</th></tr></thead><tbody><tr><td>Aide technique à la composition (structuration et mise en forme de la version numérique selon des formats ouverts, mise en page de la version imprimée selon la maquette ULille) avec éventuellement le suivi éditorial (mise en ligne de la version numérique, suivi de fabrication de la version imprimée)</td><td>Pré-requis : socle de bonnes pratiques éditoriales. Participation aux frais selon un forfait de 100€ HT par numéro et par version (numérique/imprimée). Sans TVA. Dir/Allo + aide de personnels de la DIP</td></tr><tr><td>Version imprimée : prestation d'impression et d'affranchissement</td><td>Inclus par défaut pour les versions imprimées. Direction Logistique</td></tr><tr><td>Version imprimée : prestation de vente directe et diffusion/distribution en librairie</td><td>Prestation réalisée par les Presses du Septentrion (forfait de 150€ HT par revue pour la vente en ligne). L'option diffusion/diffusion en librairie nécessite un tirage de 300 exemplaires minimum et un complément de revenus de la revue.</td></tr><tr><td>Gestion administrative et financière : suivi du budget, et des actes juridiques.</td><td>Inclus par défaut. Mutualisation des dépenses et recettes de la revue à la Direction Valorisation.</td></tr><tr><td>Mise à disposition de locaux (bureaux, espaces de réunions et de stockage) et accès aux services numériques (téléphonie, messagerie, accès réseau)</td><td>A discuter avec le laboratoire, la composante et la DSI. (A préciser éventuellement comme soutien du laboratoire).</td></tr><tr><td>Frais divers (frais de mission, vacations, traduction, graphisme, communication...)</td><td>Les frais supplémentaires nécessitent un complément de revenus de la revue.</td></tr><tr><td>Secrétariat de rédaction</td><td>Décharge de service d'enseignement de 36HTD/ an pour les Directeurs de certaines revue : revues éditées par ULille évaluées positivement et récemment par un comité scientifique (inter)national et sans personnel dédié au secrétariat de rédaction.</td></tr></tbody></table>

Pour en savoir plus : https://intranet.univ-lille.fr/recherche/diffuser-valoriser (page en construction)

Contact : pole-editorial@univ-lille.fr