# Trafics, vols, fouilles clandestines...

Xavier Delestre

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Xavier Delestre. Trafics, vols, fouilles clandestines.... DRAC PACA. pp.160, 2018. hal-03267508

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TRAFICS, VOLS, FOUILLES CLANDESTINES...
UN PATRIMOINE ARCHÉOLOGIQUE
EN PERDITION

Xavier DELESTRE

Conservateur général du patrimoine
Conservateur régional de l'archéologie

Ministère de la Culture
Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
## Avertissement

Ce volume diffusé à titre gratuit ne peut être vendu. Sa reproduction sur tout support – même partielle – est soumise à autorisation du ministère de la Culture (direction régionale des affaires culturelles / service régional de l'archéologie).

### Direction Régionale des Affaires Culturelles

23, boulevard du Roi-René
13617 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1

### Service régional de l'archéologie

Bâtiment Austerlitz - 21, allée Claude-Forbin
CS 80783 - 13625 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1

## Remerciements

Je remercie Marc Ceccaldi, directeur régional des affaires culturelles, pour le soutien apporté à cette action prioritaire, ainsi que messieurs André Delpuech, Yann Brun, Alexandre Dumont-Castell pour les informations et les documents communiqués.

Je remercie également les collègues du service régional de l'archéologie auxquels j'ai pu faire appel pour des expertises et des déterminations: Lola Bonnabel, Bruno Bizot, David Lavergne, Pascal Marrou.

La qualité de présentation de ce volume doit aussi beaucoup à la préparation des images par Christian Hussy et, pour la couverture, à Michel Olive.

Les conclusions de cette enquête menée sur trois années (2015-2017) sont largement redevables au travail des enquêteurs de la gendarmerie, de la douane, de la police nationale et aux autorités de ces administrations, aux magistrats, procureurs et substituts des cours d'appel d'Aix-en-Provence (TGI-TC d'Aix-en-Provence, Draguignan, Digne-les-Bains, Grasse, Nice, Tarascon, Toulon), de Nîmes (TGI-TC d'Avignon et Carpentras) et de Grenoble (Gap).

Tous ont, avec attention et conviction, participé par une action solidaire des services de l'État à la sauvegarde du patrimoine archéologique et culturel du territoire de la Provence-Alpes-Côte d'Azur. Ils ont également permis de mettre en évidence toute l'importance dans cette région du trafic de biens culturels issus de tous les continents.

Texte: Xavier Delestre.

Traitement des illustrations: Christian Hussy.

Mise en page: Virginie Teillet.

Impression: Papergraf.it, Piazzola sul Brenta.

Date de parution: 2018.
Sommaire

<table><tr><td>Préface de Madame la Ministre de la Culture</td><td>5</td></tr><tr><td>Préface de Monsieur le Procureur Général Cour d'Appel d'Aix-en-Provence</td><td>7</td></tr><tr><td>Avant-propos</td><td>9</td></tr><tr><td><b>I. L'HISTOIRE PILLÉE</b></td><td><b>15</b></td></tr><tr><td>Le pillage archéologique: une problématique internationale</td><td>15</td></tr><tr><td>Être archéologue est un métier</td><td>26</td></tr><tr><td>Tout est archéologique!</td><td>28</td></tr><tr><td>L'archéologie et les trésors</td><td>31</td></tr><tr><td>La région Provence-Alpes-Côte d'Azur et le trafic de biens culturels</td><td>32</td></tr><tr><td>Tout se vend, tout s'achète et se vole</td><td>35</td></tr><tr><td>La détection, une source de revenu</td><td>43</td></tr><tr><td>Le pillage avec un détecteur de métaux</td><td>45</td></tr><tr><td>Qu'est-ce qu'un site archéologique?</td><td>46</td></tr><tr><td>Pourquoi les archéologues ne fouillent-ils pas tous les sites archéologiques?</td><td>48</td></tr><tr><td>De la détection à l'assassinat</td><td>51</td></tr><tr><td>Des actes et des mots</td><td>53</td></tr><tr><td>Éléments de langage entre détectoristes</td><td>56</td></tr><tr><td><b>II. LES JUGEMENTS</b></td><td><b>57</b></td></tr><tr><td><b>III. LES ENSEIGNEMENTS DE L'ENQUÊTE PROVENÇALE</b></td><td><b>65</b></td></tr><tr><td>Données et bilans chiffrés 2015-2017</td><td>65</td></tr><tr><td>Les forums de détection</td><td>68</td></tr><tr><td>Synthèses des perquisitions en Provence-Alpes-Côte d'Azur entre 2015 et 2017</td><td>71</td></tr><tr><td>Conclusion</td><td>99</td></tr><tr><td>Catalogue</td><td>105</td></tr><tr><td>Orientations bibliographiques</td><td>153</td></tr><tr><td>Tableau récapitulatif des infractions</td><td>159</td></tr></table>
<figure><img src="image_2.png" /><figcaption>FIG. 1. Vase nuptial grec (type lebès) à figures noires saisi par la douane (BSI Nîmes) en 2016 dans le Gard. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
# Préface

En 2015, la Direction régionale des affaires culturelles / Service régional de l'archéologie Provence Alpes Côte d'Azur lançait un travail jusqu'ici jamais conduit à l'échelle d'une région française sur le pillage archéologique. Cette démarche a été entreprise en étroite relation avec les autorités judiciaires.

Une première table ronde, tenue à Aix-en-Provence en 2016, avait permis de dresser un état des lieux et surtout de mettre en place une action concertée entre les différents ministères concernés par cette problématique.

Ces échanges ont été l'occasion de consolider les méthodologies d'investigations et, pour le ministère de la Culture, de faire inscrire ces actes de délinquances parmi les axes prioritaires de l'action pénale du ressort d'Aix-en-Provence.

Trois ans après le démarrage de ce travail, nous disposons à présent d'un bilan chiffré qui met en lumière les conséquences graves que font peser pour le patrimoine archéologique les pillages réalisés par les utilisateurs de détecteurs de métaux. Ce seul chiffre, de plus de 12 000 objets archéologiques minimum exhumés clandestinement chaque année sur le territoire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, atteste l'importance de ce fléau pour notre patrimoine.

Plus de 23 000 objets archéologiques ont pu être saisis lors des 51 perquisitions menées entre 2015 et 2017. Malheureusement, ce chiffre ne représente qu'une infime partie de la réalité du pillage et des trafics des biens culturels. Aux pillages des sites régionaux et aux fouilles clandestines s'ajoutent les vols dans les dépôts archéologiques et les musées.

Grâce à l'action menée par les services de l'État, c'est une valeur marchande de plus deux millions d'euros qui a pu être retirée du commerce illicite des antiquités.

Je tiens à remercier le service régional de l'archéologie de la DRAC pour ce travail exemplaire et inédit conduit grâce à un engagement soutenu sur le terrain, en étroite relation avec les services de la justice, de la gendarmerie, de la douane et de la police nationale.

À tous ces acteurs publics, j'adresse ma profonde gratitude et mes encouragements pour la poursuite de cette action remarquable qui devrait contribuer en partie à endiguer le pillage des sites archéologiques et les trafics qui en découlent.
Je souhaite que ce travail puisse être étendu dans les meilleurs délais possibles à l'ensemble du territoire national pour que les atteintes à notre Histoire puissent être considérablement réduites.

Au-delà d'une nécessaire action répressive, je souhaite également que le public et, en particulier, les jeunes générations prennent la pleine conscience de la gravité de ces faits.

En respectant le patrimoine, nous garantirons par nos comportements individuels une meilleure protection de notre mémoire collective encore conservée en terre et sous les eaux. Cette protection permettra aux chercheurs de faire progresser nos connaissances et de mieux comprendre ce passé dans lequel s'ancrent nos racines. C'est sur ces bases fondamentales que nous pourrons construire notre présent et envisager sereinement notre futur commun.

Françoise NYSSEN
Ministre de la Culture
## Préface

Depuis 2015, pour la première fois sur le territoire national à l'échelle d'une région administrative, la Cour d'appel d'Aix-en-Provence et la Direction régionale des affaires culturelles, sous l'impulsion de Xavier Delestre, conservateur régional de l'archéologie, initient une action concertée pour tenter de limiter les actions de pillages archéologiques et réduire les trafics de biens culturels qui en découlent dans cette région particulièrement exposée. Une table ronde, présidée par le procureur général et le préfet de région, et à laquelle ont participé des enquêteurs de la gendarmerie, de la police et de la douane judiciaire, a notamment été organisée en septembre 2016 à Aix-en-Provence sur ce thème. Rapidement, la démonstration a été faite de l'importance de cette délinquance dans le ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence conduisant les parquets, sous la coordination du parquet général, à inscrire cette action comme l'une des priorités de leur politique pénale.

Trois ans après, le bilan de l'action concertée entre les ministères concernés est éloquent et le présent ouvrage en livre une excellente illustration.

Ce bilan est aussi un encouragement à poursuivre pour que les biens culturels, témoins essentiels de notre histoire commune, puissent être mieux protégés et que leurs découvertes soient réalisées dans le cadre de recherches scientifiques rigoureuses.

La publication par la Direction des affaires criminelles et des grâces, en janvier 2017, d'un focus sur « le traitement judiciaire des atteintes au patrimoine culturel archéologique et historique » est à cet égard un outil précieux pour la poursuite de ce type d'infractions.

Je sais pouvoir compter sur le concours de tous les enquêteurs et la mobilisation des magistrats du parquet afin que ces infractions soient, lorsque cela est possible, poursuivies, et de contribuer ainsi à mettre fin à ces atteintes majeures au patrimoine national, notre héritage commun.

Robert GELLI

Procureur Général

Cour d'appel d'Aix-en-Provence
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Avant-propos

Le trafic illicite des biens culturels archéologiques et le pillage des sites archéologiques sont une problématique internationale contre laquelle luttent les États en se dotant de services spécialisés (par exemple pour la France, l'Office Central de Lutte contre le Trafic des Biens Culturels-OCBC), d'institutions culturelles et policières (ICOM, UNESCO, INTERPOL). La prise en compte de ce phénomène devient de plus en plus prégnante. À titre d'exemple on peut citer pour ces deux dernières années en France, la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, l'architecture et au patrimoine (LCAP) créant un nouveau cadre juridique pour les objets, les recommandations de l'organisation mondiale des douanes en juillet 2016 qui reconnaît entre autres que le pillage prive progressivement l'humanité de son patrimoine; en septembre 2016, les Nations Unies qui encouragent les États membres à renforcer les unités de douanes et de police pour améliorer la protection du patrimoine culturel et lutter contre le trafic des biens culturels ou encore, en mai 2017, le Conseil de l'Europe qui rédige une convention sur les infractions visant les biens culturels et en juin de la même année la tenue en Argentine sous l'égide de l'UNESCO d'un séminaire pour renforcer la protection du patrimoine culturel.

Depuis 2015, la direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRAC) fait de cette cause une priorité en menant, parallèlement à une sensibilisation du public et des professionnels (conservateurs de musées, marchands...), une action répressive pour tenter d'endiguer à l'échelle régionale ces trafics et le pillage des sites par des utilisateurs de détecteurs de métaux qui, au niveau national, revendiquent être au moins 120 000 (fig. 3).

Pour prendre la mesure des ravages que produisent ces détections sauvages avec les creusements qui les accompagnent, il suffit de se livrer à une petite estimation.

◄ FIG. 2. Vue d'ensemble d'une saisie effectuée par le SNDJ Marseille dans le Var en 2017.
Cliché X. Delestre.
<figure><img src="image_5.png" /><figcaption>FIG. 3. Carte interactive publiée sur le forum «Les Poëleux»; en cliquant sur une icône, les coordonnées d'une personne sont visualisables.</figcaption></figure>

Si l'on considère que ces prospecteurs exhument par an un nombre minimum de 20 objets pouvant intéresser l'histoire ou l'archéologie, on atteint un volume déjà impressionnant de 2,4 millions d'objets. Ce chiffre aussi spectaculaire qu'il puisse l'être est sans aucun doute très inférieur à la réalité. Il a simplement le mérite de quantifier l'ampleur des pertes scientifiques que l'on peut attribuer à ces pratiques illégales.

À l'échelle régionale, on comptabilise au moins 600 personnes qui pratiquent de manière régulière des prospections avec un détecteur de métaux en recoupant les informations collectées sur les différents forums et Facebook. Si l'on reprend les mêmes données, on peut estimer à 12 000 la quantité d'objets sortis de terre sans expertise scientifique dont une partie se retrouvera par la suite mise en vente, de manière préférentielle sur les sites en ligne.
<figure><img src="image_6.png" /><figcaption>FIG. 4. Vue d'ensemble d'une saisie réalisée par la gendarmerie nationale (CELTIF GCD 06) en 2017 dans les Alpes-Maritimes. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
Au-delà des pertes pour la connaissance historique et archéologique, cette activité illégale génère des profits non déclarés importants. En se basant sur cette projection basse et en fixant un prix moyen de 50 euros pour un objet archéologique et en limitant le nombre des vendeurs parmi les prospecteurs à un tiers, les sommes encaissées s'élèvent déjà à 200 000 euros. Là encore, l'expérience acquise sur ces trafics au cours de ces dernières années révèle que la situation est plus conséquente. Pour certains vendeurs, le produit annuel des ventes correspond à un véritable salaire mensuel et peut alors être considéré comme du travail dissimulé.

C'est ce constat qui témoigne d'un grave préjudice pour le patrimoine qui a motivé en septembre 2016 l'organisation d'une première table ronde réunissant des agents archéologues du ministère de la Culture, des magistrats, des enquêteurs des douanes, de la gendarmerie nationale, de la police nationale

<figure><img src="image_7.png" /><figcaption>FIG. 5. Extraits de coupures de presse.</figcaption></figure>
et des magistrats. Cette rencontre a permis un premier échange fructueux pour harmoniser les pratiques et rendre plus efficace une action publique interministérielle. Un ouvrage édité par la direction régionale des affaires culturelles pour l'occasion a livré un premier bilan pour la région avec à l'ap-pui un important dossier photographique des objets vus sur Ebay et Le Bon Coin et saisis lors des premières perquisitions.

Le présent ouvrage complète cette première enquête en apportant des infor-
mations chiffrées sur les objets saisis, classés par catégorie et période et, à titre
d'information, donne une liste de jugements rendus en France. Il se propose
egalement de montrer que cette problématique du pillage avec un détecteur
de métaux est pour le patrimoine un fléau international qui rejoint à une
échelle plus ou moins conséquente le commerce obscur des antiquités.

Les opérations douanières, policières et de gendarmerie permettent d'appré-
cier la grande vitalité du trafic avec des ventes nombreuses et dans des délais
très rapides. Elles confirment également la dimension mondiale des échanges
en suivant des itinéraires parfois complexes avec des intermédiaires multi-
ples. C'est ainsi qu'à plusieurs reprises, aux côtés d'objets issus du territoire
régional et national, les enquêteurs
ont pu mettre en évidence l'exis-
tence de biens culturels originaires
du continent africain, d'Amérique
latine, de divers pays du pourtour
méditerranéen en passant par le
Moyen-Orient et les pays ravagés par
la guerre et le terrorisme.

<figure><img src="image_8.png" /></figure>

FIG. 6. Petite statuette précolombienne (haut. : 5 cm) en terre cuite posée sur un socle sous lequel une étiquette indique "Costa Rica". Saisie douane (SNDJ Marseille) en 2016 dans le Var. Cliché X. Delestre.
<figure><img src="image_9.png" /></figure>

FIG. 7. Affiche de l'exposition "Arrêter le trafic illicite d'antiquités", musée archéologique de thessalonique, Grèce, 2012.
# I. L'HISTOIRE PILLÉE

## Le pillage archéologique : une problématique internationale

Chaque société, au fil des siècles, a connu malheureusement des actions de pillages et de destruction du patrimoine historique et archéologique. Elles ont pu être menées parfois par des groupes terroristes et les autorités elles-mêmes dans des buts très divers: effacer les ruines d'une civilisation, légitimer l'appropriation d'un territoire, affirmer une identité culturelle... Nous conservons tous en mémoire l'image de la destruction en mars 2001 des trois statues en haut-relief des bouddhas de Bâmiyân (Afghanistan).

De tout temps, la population a également été le moteur de ces pillages, le plus souvent, à des fins mercantiles, à l'origine de petits négoces et de grands trafics. Films et littérature contribuent à consolider le mythe de l'archéologue et des fabuleuses découvertes de trésors. Cette tentation n'échappe pas non plus à des intellectuels animés par l'aventure à l'exemple d'André Malraux condamné à un an de prison avec sursis pour vol de statuettes dans le temple Bandeay Srei au Cambodge. Un épisode qui sera pour lui une source d'inspiration avec l'écriture du roman *Voie Royale* mais qui est aussi une illustration de ces destructions volontaires d'un patrimoine, bien culturel, propriété d'une nation.

Sans prétendre ici dresser une liste exhaustive, les exemples ci-dessous donnent un aperçu de cette triste réalité.

En Amérique latine, au XVIe siècle, l'évêque Diego de Landa, missionnaire dans le Yucatán, fut le premier européen à étudier cette culture ancestrale dans le seul but de la détruire. Sous son autorité, des milliers d'idoles « démoniaques » et des livres ont été détruits.

Au Pérou, depuis la conquête espagnole, les pilleurs de tombes (guaqueros) sont organisés en véritables entreprises, avec vigiles, ouvriers et revendeurs. Dans certains villages du sud du Pérou, plus de 20 % de la population vivent des ressources issues de fouilles clandestines.
<figure><img src="image_10.png" /></figure>

FIG. 8. Exemple d'un pillage d'une tombe dans la région de Valdivia, Équateur. Document A. Delpuech.

Chaque année, 800 millions de dollars d'objets précolombiens quittent clandestinement le pays. À titre d'exemple, une plaque en or provenant de l'armure d'un guerrier trouvée dans les tombeaux de «l'homme de Sipán» confisquée par des agents du FBI a été vendue 1,6 million de dollars au marché noir.

Un trafic identique existe en Équateur suite à des fouilles clandestines, comme le montre la figure 9.

Au Guatemala, le Conseil national des zones protégées estime que 70% des sites du Peten ont fait l'objet de destructions plus ou moins importantes par des bandes de pilleurs. Le produit de ces pillages sert même à payer la drogue.

En 2002 un spécialiste estimait que « les poteries mayas que l'on trouve sur le marché de l'art ou dans les collections privées sont mille fois plus nombreuses que celles qui ont été correctement étudiées, dans un contexte archéologique documenté». Avant de conclure que «de telles disparités indiquent que les pillages ont sérieusement compromis notre espoir de comprendre un jour cette civilisation».
<figure><img src="image_11.png" /></figure>

L'Equateur a rapatrié 438 pièces d'Argentine et 129 objets d'Espagne, dont des statuettes et de la vaisselle. Ce pays d'Amérique du Sud est l'un de ceux qui a été le plus affecté par le pillage de ses biens patrimoniaux.

## Le Liban, pays de transit des antiquités pillées

Publié le 27 décembre 2017 par J.B.

Plus de 970 antiquités syriennes ou irakiennes ont été saisies au Liban depuis 2011. Pour lutter contre le trafic de ces "antiquités du sang", qui finançait notamment l'État islamique, les autorités libanaises ont renforcé la coopération avec les organismes internationaux et sensibilisé les douaniers.

<figure><img src="image_12.png" /><figcaption>Colombie : Usagers du détecteur de métaux victimes d'un triple homicide dans une propriété privée de la commune de La Pintada</figcaption></figure>

April 12, 2017 | El Tiempo - Médellín

<figure><img src="image_13.png" /><figcaption>FIG. 9. Exemples d'informations relatives à des pillages archéologiques. Sources internet.</figcaption></figure>
Le nombre de tombes violées est évalué à plus de 10 000 et à environ la moitié le nombre des sites précolombiens pillés (fig. 10).

Certains pilleurs sont en lien avec le crime organisé comme le révèle la découverte dans un avion provenant du Mexique à destination du Colorado d'un chargement de drogue et de statues précolombiennes et un autre venant du Guatemala avec des stèles Mayas à destination de Miami.

En Europe de l'Est, on peut mentionner l'Ukraine où le directeur de l'Institut archéologique a déclaré en 2011 que près de 90 % des objets archéologiques de Crimée avaient été pillés.

Pour l'Asie, les recherches menées en Chine sur le pillage des sites archéologiques ont montré qu'entre 1989 et 1990 environ 40 000 tombes anciennes ont fait l'objet de fouilles clandestines.

Au Cambodge, les plus grands pillages ont été commis avant et après la période des « Khmers rouges » (1975-1979). Les objets volés transitent par Bangkok (Thaïlande) pour gagner l'Europe (Belgique, Grande Bretagne) avant de se retrouver sur le marché de l'art.

Au Moyen-Orient, en Irak, sous Saddam Hussein, on a vu se développer une économie de guerre au profit de groupes armés menant des actions terroristes. À partir de 2003, le phénomène s'est encore accru. On estime alors à plus de 15 000 le nombre d'antiquités assyriennes volées dans les musées ou déterrées sur des sites archéologiques.

En 2005, on évaluait à 75 % le nombre d'objets archéologiques du musée de Kaboul, soit quelque 31 000 pièces volées et exportées hors d'Afghanistan.

Tout le continent africain est également en proie au pillage. Certains pays ont perdu jusqu'à 95 % de leur patrimoine. Au Mali, que l'on considère comme la

<figure><img src="image_14.png" /><figcaption>FIG. 10. Exemple d'objet Maya mis en vente sur Ebay en 2017.</figcaption></figure>
seconde réserve archéologique après l'Égypte, c'est le cas par exemple de la région de Djenné. Une étude récente montre que sur 845 sites expertisés 45% ont été pillés. À ce bilan s'ajoutent des cas de destructions volontaires et parfois spectaculaires comme les mausolées de Tombouctou* datant du XVᵉ siècle. En Mauritanie, face à l'explosion du nombre de vendeurs d'objets archéologiques, les archéologues ont lancé à Nouakchott en 2000 un appel pour sensibiliser la communauté internationale et tenter de produire un document similaire à la convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique signée à Malte en 1992 (ratifiée par la France en 1994).

Les recherches archéologiques menées dans le delta du Niger entre 1989 et 1992 ont montré que, sur 834 sites repérés, 45 % sont touchés par les pillages, dont 17 % ont fait l'objet de fouilles clandestines systématiques. Au final, pour ce pays, c'est près de 90 % des sites qui sont concernés par ce phénomène. En 1997, l'UNESCO recensait déjà le pillage de 90 % des sites de la culture Bura (Niger).

Au Congo, les guerres des années 1997 à 2003 ont laissé les musées quasiment vides.

Après la Révolution en Tunisie, ce sont plus de 22 000 pièces archéologiques qui ont été saisies.

En Algérie, les affaires les plus nombreuses (17 dossiers) sont localisées dans l'Est algérien (Sétif, Khenchela, Tebessa, El-Tarf, Batna...). 67% des objets saisis sont des monnaies, objets facilement transportables vers l'étranger. Au cours du premier semestre 2017, la gendarmerie nationale a arrêté 40 individus. 331 pièces archéologiques ont été saisies de différentes périodes (romaine, almohade, ottomane, aghlabide). À ces faits, on peut encore ajouter à titre d'exemple la redécouverte, lors d'une vente aux enchères aux États-Unis en 2008, d'un buste romain de l'empereur Marc-Aurèle volé en 1996 dans le musée de Skikda et une statue de la divinité grecque Hygie volée dans le même musée et retrouvée en 2010 en Allemagne. C'est en Tunisie, après la chute de Ben Ali, que l'on a localisé dans la maison de son gendre le masque de Gorgone en marbre dérobé également en 1996 sur le site d'Hippone à Annaba.

Entre 2009 et 2017, 1 828 objets archéologiques (monnaies, bijoux antiques, objets en céramique...) provenant de la région d'Annaba et de Mila vendus sur internet ont été récupérés.

<footnote>*Un djihadiste malien a été condamné en 2016 et 2017 à 9 ans de prison et 2,7 millions d'euros d'amende par la Cour pénale internationale de La Haye pour « crime de guerre » (arrêts du 27/09/2016 et 17/08/2017).</footnote>
En Égypte, le pillage à des fins de profit remonte à la haute Antiquité. À Thèbes, le premier procès de pillards de tombeaux creusés dans la roche s'est déroulé en 1113 avant J.-C. !

La multiplication des atteintes au patrimoine archéologique dans ce pays conduit les spécialistes à estimer qu'en 2040, au rythme actuel, tous les sites répertoriés seront sérieusement endommagés. On comptabilise annuellement pas moins de 1500 affaires de vols, de pillages, de fouilles illicites et de trafics d'objets archéologiques. Certains pillages sont commandités par des professionnels comme celui de la pyramide de Kéops en 2013 où des archéologues allemands auraient, avec la complicité d'employés des Antiquités égyptiennes, découpé un cartouche de la paroi de la chambre du roi.

Toutes ces antiquités sont exportées, accompagnées de faux certificats et stockées pour partie pendant une période qui peut aller jusqu'à 10 ans dans des ports francs (Hong Kong, Singapour, Genève), zones de transit exemptées de droits de douane, à l'exemple des objets volés au musée du Caire pendant la révolution arabe.

En Turquie, près de 600 pilleurs de sites ont été arrêtés ces dernières années.

Plus proches de nous, en Italie, considérée comme un « musée à ciel ouvert », en 2013, les carabiniers ont arrêté pas moins de 154 pilleurs de tombes étrusques et romaines et depuis, la création d'un service spécialisé a pu récupérer environ un million d'objets. Cinq régions sont particulièrement exposées : la Campanie, le Latium, les Pouilles, la Sicile et la Calabre. Pour la seule année 2004, 70 chantiers clandestins ont été comptabilisés et 17 000 objets archéologiques saisis. Une autre affaire, révélée en 2014, montre encore l'importance internationale de ces trafics. En recherchant un sarcophage étrusque, les carabiniers ont retrouvé des dizaines de milliers de pièces archéologiques entreposées dans un caveau du port franc de Genève, volées dans les années 1970-80 sur des sites de Sicile, des Pouilles, de Campanie et de Calabre. La valeur marchande de l'ensemble, datant du VIIe au IIe siècle avant notre ère, est estimée à près de 9 millions d'euros. Ce butin était écoulé par le propriétaire d'une galerie d'art antique londonien qui, dans les années 1990, revenoit des pièces archéologiques aux plus grands musées du monde, le Metropolitan Museum de New York, le Minneapolis Institute of Art, ou le J. Paul Getty Museum qui, à titre d'exemple, a acheté en 2007 pour 20 millions de dollars une statue en marbre et calcaire (vénus de Morgantina) découverte en Sicile.
Dans les Pouilles, les pillages sont plus qu'une activité destinée à procurer un complément de revenu mensuel. Ils sont le fait de véritables organisations et activités à part entière. Ainsi, dans le village de Ortanova (Pouilles), on a pu estimer à une cinquantaine le nombre de personnes dont l'activité principale est le pillage archéologique. Ceux que l'on nomme les «tombaroli» agissent par groupes de 5 à 6, le jour mais aussi la nuit, avec une rétribution d'une centaine d'euros.

Grâce à la lutte menée par la Tutela Patrimonio Cutturale contre les trafics issus du pillage des sites archéologiques et à une législation sévère, un grand coup d'arrêt a été donné aux trafics internationaux.

Pour l'Europe, il est encore possible d'évoquer la Grande Bretagne. Il y a quelques années, Scotland Yard a mené une opération de contrôle systématique à l'aéroport d'Heathrow des marchandises en provenance d'Afghanistan et du Pakistan, qui a eu pour résultat la saisie de 1500 pièces archéologiques, restituées par la suite au musée de Kaboul, soit 3,4 tonnes de matériel archéologique. Enfin, la Bulgarie. Dans ce pays, depuis l'effondrement du régime communiste en 1989, c'est pour plus de 200000 personnes la seconde activité illégale après la drogue, qui générerait un chiffre d'affaires estimé à 260 millions d'euros.

Au final, il a pu être établi une liste des 10 pays les plus pillés dans le monde : Syrie, Grèce, Égypte, Tunisie, Mexique, Argentine, Mauritanie, France, Espagne et Italie. Les objets volés suivent des circuits complexes avec des pays qui apparaissent comme des plaques tournantes privilégiées. On mentionnera par exemple pour l'Asie Centrale et du Sud, le Pakistan et les États post-Soviétiques, pour l'Asie Occidentale et l'Afrique du Nord, la Turquie, pour l'Afrique de l'Ouest, la Belgique...

La France n'échappe donc pas au pillage de son patrimoine archéologique, à terre et sous les eaux. On trouvera sans peine dans son histoire, plus ou moins récente, des exemples pour en apporter une illustration. Parmi les affaires récentes les plus médiatisées, on mentionnera ici le trésor de Lava en Corse (fig. 11), l'épave de la Jeanne Élisabeth (Hérault) dont les auteurs ont été condamnés à payer à l'État une amende de 1 million d'euros et à 20 000 euros pour préjudice moral, le pillage de nombreux sites par un vigneron dans la Marne condamné à une amende douanière de 197 235 euros et à six mois de prison avec sursis, ainsi que la dévolution à l'État des biens confisqués (plus de 2 300 objets archéologiques).
<figure><img src="image_15.png" /><figcaption>FIG. 11. Affiche Interpol, trésor de Lava (Corse).</figcaption></figure>

Ces exemples sont fort heureusement en totale contradiction avec certains propos que l'on peut lire sur des forums de détectoristes : « sachez que malgré toute la bonne volonté du monde, si un procureur débile a décidé de vous ennuyer et donne suite, vous n'aurez d'autre choix que de prendre un avocat pour vous défendre. Ces cas sont rarissimes, un à deux par an. À chaque fois, le dossier est classé. On a même vu des prospecteurs détectant sur site archéo-
logique être relaxés» ; «si on vous demande une prise d'empreinte, cela signifie
que le magistrat estime que vous détectiez sur un site archéologique. Dans ce cas
il s'agit d'un délit. La prise d'empreintes est normale même si vous n'avez rien
d'un délinquant. Il faut s'y prêter même si vous estimez avec raison que c'est
totalement injuste et que la police ferait mieux de poursuivre braconniers,
voyous, voleurs et autres violeurs. N'amenez surtout pas votre détecteur à la
gendarmerie, dites que vous l'avez égaré ou perdu ou qu'on vous l'a volé. Vu qu'il
s'agit d'un délit, on pourrait vous le confisquer.» (source : site Vive la détection).

De nos jours, sur le territoire national, les pillages archéologiques ne cessent
de se développer alors que l'on dispose depuis la seconde moitié du XXe siècle
d'une législation spécifique qui, au cours des dernières décennies, n'a fait que
se renforcer à partir de la promulgation le 18 décembre 1989 de la loi relative à
l'utilisation des détecteurs de métaux.

Paradoxalement, face à cette situation, une action positive du législateur a été
menée conduisant en 2016 lors de l'adoption de la loi relative à la liberté de la
création, l'architecture et au patrimoine à une clarification du statut des
objets mobiliers archéologiques. Dans le même temps, on a pu assister à la
professionnalisation de l'archéologie et à une plus forte sensibilisation du
public lors des journées nationales de l'archéologie et des journées euro-
péennes du patrimoine.

Quelles sont les motivations des pilleurs et utilisateurs de détecteurs de métaux? La soif d'aventure? Une quête de notoriété? Des besoins d'argent? Dans un grand nombre de cas, les biens archéologiques sont cantonnés à une seule rubrique, celle de la valeur marchande de l'objet.

Depuis les années 1975, on constate en France une explosion de pillages des
sites archéologiques par des utilisateurs de détecteurs de métaux et la pratique
de fouilles clandestines. Plusieurs facteurs peuvent expliquer cette augmenta-
tion du nombre de prospecteurs : l'aggravation du chômage, la pyramide des
âges – une part significative des prospecteurs sont des retraités –, la multipli-
cation des points de ventes de détecteurs, la diminution des prix pour l'entrée
de gamme des détecteurs, des facilités de paiement pratiquées par les
vendeurs et, tout comme pour les jeux de hasard, l'illusion de trouver un
trésor, de faire fortune. Les annonces relatives aux performances sans cesse
plus importantes des détecteurs de métaux et les articles racontant des
histoires extraordinaires de trouvailles d'objets souvent en or contribuent à
cet engouement. Pour bon nombre la détection est une véritable addiction.
<figure><img src="image_16.png" /><figcaption>FIG. 12. Exemple d'une fouille clandestine en 2017 sur la commune de Moustiers (Alpes-de-Haute-Provence). Cliché SDA Alpes-de-Haute-Provence.</figcaption></figure>

Ces prospecteurs clandestins, dont le nombre est évalué en région Provence-Alpes-Côte d'Azur comme nous l'avons indiqué précédemment à plusieurs centaines de personnes, portent aujourd'hui une grave atteinte à un patrimoine archéologique fragile. À ces pilleurs locaux s'ajoutent les personnes qui participent au trafic international de façon professionnelle ou privée, avec pour conséquence la circulation de manière illégale d'objets provenant du monde entier.

Ces actes de pillages sont de véritables catastrophes pour le patrimoine, la mémoire collective des nations et la connaissance scientifique. Bien souvent, l'étude de ces sites enfouis parfois sous quelques centimètres de terre est le seul moyen à notre disposition d'approcher un peu l'histoire des sociétés du passé, grâce à l'expertise de leurs cultures matérielles et de leurs contextes.
<figure><img src="image_17.png" /><figcaption>FIG. 13. Vue d'ensemble d'une saisie réalisée dans le Vaucluse par la douane (DNRED) en 2017. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
Être archéologue est un métier

Au cours de ces dernières décennies, l'archéologie a considérablement progressé dans ses techniques d'exploration du passé grâce à une approche pluridisciplinaire. Par la technicité des méthodes et leur diversité, il en est fini du temps de l'amateurisme.

L'archéologie est un métier qui s'exerce en équipe après une solide formation universitaire et une pratique de terrain méthodique.

Chaque chantier de fouille archéologique montre combien ce travail d'enquête, conduit à partir d'un regard scientifique pluriel, met en évidence l'immensité de nos lacunes sur une histoire qui, bien que souvent particulière, celle de gens modestes et anonymes, se place aux fondements de notre histoire collective. En cela, elle justifie que notre société se préoccupe de sa conservation, d'autant que cette documentation archéologique est unique et d'une très grande fragilité.

Le pillage des sites archéologiques, dont on ne peut que vivement regretter l'accroissement, ici comme ailleurs, peut être réellement considéré comme un crime contre l'humanité, en ce sens qu'il prive les générations futures de leur histoire alors que l'on sait que celle-ci est essentielle pour la construction personnelle de chaque individu.

Aucune société ne peut imaginer son futur sans un retour sur son passé. Scruter le passé pour mieux comprendre l'avenir ne signifie pas que l'on veuille pour autant à tout prix revenir à un temps révolu, une sorte d'éden perdu.

L'archéologue n'est pas un passéiste. Il est simplement le découvreur d'une histoire cachée, perdue ou oubliée. Grâce à ses découvertes, il devient un conteur d'histoires fondées sur une expertise minutieuse des objets découverts et, surtout, sur l'analyse des contextes dans lesquels ils étaient enfouis. Non seulement les objets livrent sous l'œil de l'archéologue des informations nombreuses, mais la terre dans laquelle ils se trouvent constitue un écrin précieux qui consolide et nourrit l'écriture de l'histoire. La terre n'est pas simplement la gangue qui dissimule les objets, elle est aussi, parce qu'elle contient des pollens, des restes de micromammifères et bien d'autres choses, un capital d'informations sur notre histoire et celle de notre environnement.
C'est sans doute cette notion de contexte archéologique, c'est-à-dire l'endroit où est conservé l'objet jusqu'à sa mise au jour, qui est la pierre angulaire du discours scientifique. Il est à la source de la réelle opposition entre pilleurs et archéologues. C'est là que se situe également la frontière intangible entre un collectionneur qui amasse des objets et un archéologue qui classe, décrit, expertise des objets dans le seul but d'en déterminer la provenance, la fonction, la datation...

Ce n'est qu'à partir de cette analyse minutieuse, consolidée souvent par des études de spécialistes, que peuvent être avancées des hypothèses historiques.

À l'archéologue revient donc l'ardente obligation d'expliquer au public ce qui fait l'essence de son métier et de tenter de montrer que l'écriture de l'histoire dépend d'une meilleure connaissance des faits qui la constitue. Ces faits, que l'on trouve dans la terre, dans une succession de couches appelée stratigraphie, les racontent en partie. Ce palimpseste est à portée de mains dès lors que l'on sait le regarder, et c'est là toute la différence entre une approche scientifique des sédiments et l'action violente qui consiste à creuser sans méthode avec une pioche ou un piochon le sédiment pour filler un site et répondre à la curiosité résultant d'un simple son produit par le passage d'un détecteur au-dessus d'un objet ou d'une masse métallique.

Ce livre, une nouvelle fois, n'a qu'une seule ambition faire prendre conscience aux lecteurs non archéologues de la gravité des actes de pillages archéologiques. Il se veut une alerte pour que l'on sache que le patrimoine archéologique, bien commun, est une ressource fragile dramatiquement en cours d'épuisement.

Si rien n'est fait pour tenter d'arrêter ce fléau, c'est une grande part de l'histoire des métaux enfouis sur notre territoire qui nous échappera et bon nombre de sites archéologiques des périodes protohistoriques et historiques seront à jamais privés de données fondamentales pour leurs approches scientifiques. En arrachant à la terre ces objets métalliques, les pilleurs prevent les archéologues d'indices parfois infimes mais pourtant essentiels pour défricher une histoire souvent totalement inconnue.

Affirmer qu'il y a urgence pour tenter d'endiguer ces actions de pillages face à la très grande érosion du patrimoine archéologique peut aisément être illustré par un constat: la très forte diminution du nombre de découvertes de ce que les archéologues appellent des « trésors archéologiques », c'est-à-dire des
ensembles exceptionnels de vestiges mobiliers. Les premières photographies du XIXe siècle en donnent de nombreuses illustrations tout comme les planches de dessins dans les publications savantes et les vitrines des musées actuels. Mais, ce passé illustré par des objets d'exception trouvés aux siècles précédents risque de donner une image déformée de la réalité historique aussi spectaculaire soit-elle. En effet, imaginerait-on raconter l'histoire économique, politique et sociale de la France du milieu du XXe siècle à partir des éléments décoratifs des grands palais nationaux? Cette option n'aurait d'ailleurs pas plus de valeur que celle de raconter notre histoire en se limitant aux éventaires des marchands des quatre saisons.

Au demeurant, l'archéologie contemporaine ne peut se satisfaire de simples catalogues d'objets. Sa finalité est tout autre.

## Tout est archéologique !

L'archéologie est une discipline scientifique qui permet de retrouver des éléments matériels des sociétés du passé utiles pour les restituer. Ces informations sont d'autant plus précieuses que pour les périodes les plus lointaines elles sont les seules sources de documentation dont on dispose pour les approcher. Parce que l'archéologie n'est pas une science exacte, les conclusions qui sont tirées par les chercheurs sont souvent corrigées ou complétées par de nouvelles découvertes. C'est l'accumulation des informations toujours plus précises grâce à l'évolution des techniques et des méthodes d'analyses qui permet de nourrir cette approche historique.

Pour les périodes les plus reculées, à l'évidence seul le regard de l'archéologue permet cette plongée dans l'histoire et la redécouverte de notre passé. Mais, les progrès de l'archéologie dans ses techniques de fouilles, en particulier la mécanisation du geste archéologique et les grands décapages en lien avec les grands travaux routiers, autoroutiers, ferroviaires, ont permis de montrer que le regard archéologique pouvait se poser sur des champs chronologiques plus récents. C'est ainsi que les temps du présent, jusqu'au milieu du XXe siècle, sont pleinement dans le périmètre de l'archéologie. Les exemples sont nombreux qui montrent que la fouille de telles structures ou de vestiges mobiliers, comme des épaves d'avions, livre une foule de données qui n'ont pas laissé de traces dans les sources historiques imprimées. Nombreux sont les exemples qui confirment que la mémoire des acteurs de ces conflits est
<figure><img src="image_18.png" /><figcaption>FIG. 14. Objets militaires provenant d'une saisie réalisée par la douane (SNDJ Marseille) en 2016 dans les Bouches-du-Rhône. Clichés X. Delestre.</figcaption></figure>

contrariée par les faits archéologiques. Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la fouille d'archéologie préventive menée sur l'emprise d'une déviation routière à Miramas a permis de mettre au jour en 2015 une partie d'un camp américain pour des prisonniers allemands (1944-1946) aujourd'hui totalement disparu du paysage contemporain et donc de la mémoire des populations locales.
<figure><img src="image_19.png" /><figcaption>FIG. 15. Fragments d'avion militaire découverts clandestinement dans la Crau (Bouches-du-Rhône). Clichés X. Delestre.</figcaption></figure>

La détection n'est pas une activité sans risque pour les personnes qui s'y adonnent surtout pour celles qui arpentent les champs de bataille, les sites militaires ou prospectent sur des épaves d'avions. Les restes d'armements et de produits chimiques encore actifs présentent des risques réels que d'ailleurs des sites spécialisés de détection signalent en rappelant que des prospecteurs ont pu perdre la vie ou avoir des blessures extrêmement graves.

Là encore, la motivation des prospecteurs qui parcourent ces sites est de découvrir des militaria pour la revente, une préoccupation qui dépasse une réelle motivation pour l'Histoire contemporaine.
L'archéologie et les trésors

La notion de trésor reste indéfectiblement attachée au mot archéologie et à la littérature d'aventure. C'est cette notion de trésor qui motive les expéditions les plus extravagantes à terre et sous les eaux depuis des générations. C'est elle qui conduit aussi aux pires mésaventures, parfois aux meurtres.

Mais qu'est-ce qu'un trésor archéologique? La réponse n'est pas univoque. En France, il y a d'abord celle du droit qui définit la notion de trésor : « consti- tue un “trésor” un objet ou un ensemble d'objets enfouis ou cachés trouvés par hasard et dont nul ne peut justifier qu'il en soit le propriétaire ». Les règles générales décidant de la propriété d'un trésor figurent aux articles 552 et 716 du Code civil.

Il y a par ailleurs celles des aventuriers que reprennent aujourd'hui de
nombreux détectoristes, c'est-à-dire un ensemble d'objets plus ou moins
conséquents auquel on accorde d'abord une valeur marchande. Cette valeur
étant fixée par le matériau des objets, allant de manière décroissante de l'or
au bronze. Elle est déterminée par le marché des antiquités. Pour faire
augmenter l'engouement de la prospection avec un détecteur de métaux,
certains sites vont même jusqu'à donner des chiffres de découvertes poten-
tielles. Sur le forum de la fédération nationale des utilisateurs de détecteurs de
métaux (FNUDEM), on peut lire par exemple ceci: par extrapolation de ce qui
se passe en Grande Bretagne, il est possible selon cette source de considérer
par exemple que, pour l'année 2011, ont été potentiellement découverts en
France 3 477 trésors. En se basant sur un calcul – mais sans réelle démonstra-
tion – prenant en compte le même taux de progression (sans doute lié à
l'accroissement du nombre de détectoristes), pour 2012, le chiffre serait porté
à 3 687 et pour 2013 à 4 258. Sur un autre site (Monnaies et Détection), il est
indiqué que 2 à 3 trésors sont découverts chaque mois dans les départements
français et que le nombre de dépôts d'objets de l'âge du Bronze découverts
serait, s'il pouvait être déclaré comme en Angleterre, multiplié par 50.

Et puis il y a une définition sur laquelle s'accordent les archéologues. Pour eux, un trésor peut-être non seulement un ensemble d'objets rares et précieux mais aussi un ensemble hétéroclite de menus objets, parfois même fragmen-taires. Dans les deux cas, ce qui donne de la valeur à la découverte c'est qu'elle a été faite dans un même contexte archéologique, par exemple une fosse, un puits... C'est cette notion de contexte archéologique, c'est-à-dire de lieu dans lequel ils ont été découverts, qui procure aux objets leur principal intérêt.
L'archéologue parle volontiers de trésor archéologique dès lors que les conditions de mise au jour ont été rigoureuses et permettent de livrer des informations de portées documentaires et historiques. L'acte archéologique consiste à rechercher les raisons qui ont conduit à cet enfouissement volontaire. C'est derrière ces approches diamétralement opposées que se situe la fracture entre le monde de l'archéologie et celui des utilisateurs de détecteurs de métaux.

## La région Provence-Alpes-Côte d'Azur et le trafic de biens culturels

Par sa situation géographique et ses infrastructures portuaires, la région Provence-Alpes-Côte d'Azur est sans doute l'une des plus propices au développement de tels trafics. C'est du moins le constat que l'on peut tirer d'un premier bilan des actions menées.

Le suivi des ventes de biens culturels archéologiques sur le Net montre toute l'importance de ces trafics en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Ceux-ci suivent des voies d'acheminement multiples. Certains objets arrivent par voie maritime, dissimulés par exemple dans des conteneurs de déménagement. D'autres parviennent jusqu'ici par la route, les plus nombreux sans doute par voie postale. Pour cette dernière catégorie des envois, une partie arrive par très petites quantités dans des emballages sommaires déclarés parfois comme « échantillons ».

Pour le transport des objets archéologiques illicites, les trafiquants usent de nombreux stratagèmes. Cacher des objets dans des camions frigorifiques ou les acheminer par des voyageurs utilisant le train sont des possibilités qui offrent de très sérieuses chances de réussite, faute de pouvoir mettre en place des contrôles systématiques.

Ces importations illégales d'objets archéologiques peuvent être le fait de personnes individuelles, de toutes catégories sociales et tranches d'âge, qui pratiquent cette activité pour tenter de tirer un bénéfice de leurs achats en les mettant en vente aussitôt acquis via des sites en ligne.

Une affaire menée dans les Alpes-Maritimes au début de l'année 2017 a permis de retrouver plus de 2 000 objets entreposés dans un appartement ayant une valeur marchande évaluée à environ 52 000 euros.
<figure><img src="image_20.png" /><figcaption>FIG. 16. Objets antiques (fibules, statuettes, bracelets) saisis par la gendarmerie nationale (CELTIF GCD 06) en 2017 dans les Alpes-Maritimes. Clichés X. Delestre.</figcaption></figure>
Pour d'autres, ces transports illicites sont à l'origine d'une activité commer-
ciale importante. Dans le Var, une affaire récente a pu montrer que la personne
mise en cause tirait de ses trafics un chiffre d'affaires annuel de l'ordre de
70 000 euros.

À ces individus qui font le commerce d'antiquités à échelle plus ou moins importante s'ajoutent ceux qui, par passion, et bien qu'informés de la législation, n'hésitent pas à acheter des lots d'objets de toutes périodes, sans réclamer aucune pièce administrative justifiant d'une importation légale sur le territoire national ou apportant une traçabilité quant à l'origine des objets achetés.

Pilleurs, vendeurs et collectionneurs sont les responsables directs de la disper-
sion du patrimoine archéologique national et international et les principaux
acteurs d'un marché illégal d'antiquités.
## Tout se vend, tout s'achète et se vole

L'inventaire des objets découverts mis en vente sur les sites en ligne ou achetés de manière frauduleuse dépasse l'entendement. La liste des pays et conti-nents concernés atteste du caractère planétaire du trafic des biens culturels. Tout se vend, avec une cotation qui devient en quelque sorte officielle, comme tend à le prouver l'édition d'ouvrages pour ceux que ces trafics concernent. Si tout se vend, c'est donc bien que tout peut s'acheter. Comme dans tous les trafics, c'est l'offre qui fait la demande.

Ainsi, peut-on trouver aussi bien une brique arrachée d'un mur du bagne de Guyane (fig. 17) dont la valeur marchande est de l'ordre de 1000 euros en passant par des cargaisons de lampes à huile toutes vendues pour des vraies (!) provenant des pays du Maghreb pour l'essentiel, des millions de monnaies en bronze, en argent et en or vendues à l'unité ou par lot de plusieurs centaines ou bien encore des collections plus spécialisées de boutons d'uniforme dont certains peuvent être proposés à une centaine d'euros, des boucles de ceinture et de chaussures en tout genre et même, des poils de mammouths (fig. 18). En 2004, une statuette de Mars en bronze, découverte près de Tournus (Saône-et-Loire) par un prospecteur non autorisé, a été mise à la vente au prix de 150 000 euros.

<figure><img src="image_21.png" /><figcaption>FIG. 17. Briques du bagne de Guyane saisies par la douane sur le port de Marseille en 2017. Clichés douanes.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_22.png" /><figcaption>FIG. 18. Sachet contenant des poils de mammouth découverts en Russie mis en vente sur Ebay en 2017.</figcaption></figure>

À cet inventaire à la Prévert s'ajoutent aussi des restes humains, notamment des crânes dont la valeur marchande peut atteindre les 4000 euros pièce (fig. 19 et 20). Une affaire récente dans les Bouches-du-Rhône a permis d'évaluer l'importance de ces trafics empruntant des circuits longs depuis les États-Unis en passant par plusieurs pays européens.

La provenance des objets retrouvés reste délicate à préciser, voire impossible à déterminer avec certitude sauf rare exception. Les objets suivent en effet des trajets longs et complexes. Il est fréquent qu'ils soient vendus plusieurs fois avant d'échouer entre les mains de ceux chez qui on les retrouve. Souvent, au mieux, on peut identifier l'origine par une adresse sur un emballage ou sur une étiquette. Le regard du spécialiste permettra en revanche de déterminer avec certitude la zone d'origine, au mieux le continent. C'est ainsi qu'au fil des perquisitions, nous avons pu retrouver une quantité importante d'objets en silex issus de ramassages de surface sur des sites archéologiques africains. Bifaces et pointes de flèches de typologies variées, caractéristiques des sites du Néolithique et du Mésolithique de l'Afrique du Nord, se retrouvent en grande quantité sur ces marchés clandestins (fig. 21).

De nombreux objets proviennent d'autres continents, notamment d'Amérique latine. Dans ce cas, on retrouve comme origine des pays connus pour être soumis à d'importants pillages archéologiques, Guatemala, Mexique, Costa Rica... À ce titre, ils sont inscrits sur les listes rouges de l'International Council Of Museums (ICOM).
<figure><img src="image_23.png" /></figure>

FIG. 19. Crâne humain mis en vente sur eBay. Extrait d'un article publié dans *Ouest France*.

<figure><img src="image_24.png" /></figure>

FIG. 20. Crânes humains saisis par la douane (DNRED) à Marseille. Les datations ¹⁴C révèlent que certains crânes datent de l'époque médiévale, d'autres de l'époque contemporaine. Provenance : Europe et Océanie. Cliché X. Delestre.
<figure><img src="image_25.png" /></figure>

FIG. 21. Lot de pointes de flèches datées du Néolithique / Mésolithique provenant du continent africain mis en vente sur Ebay en 2017 et saisi par la douane (SNDJ Marseille) dans le Var. Cliché X. Delestre.

Le questionnement sur l'origine des découvertes archéologiques pose dans le même temps celui de la restitution des biens culturels aux propriétaires où aux pays dans lesquels ils ont été volés.

Au cours de ces dernières années de nombreux objets ont pu être restitués aux pays d'origine. Citons par exemple, en 2007, 18 pièces en matière organique et des masques d'obsèques en cuivre pillés au Pérou retrouvés en Allemagne; en 2008, la restitution par la Grèce à l'Albanie de deux statues (Artémis et Apollon) volées dans les années quatre-vingt-dix et, la même année, la restitution par la France au Burkina Faso de 262 pièces archéologiques saisies en 2007 par les douanes dans le port de Rouen. En octobre 2017, conformément aux engagements internationaux de la France, notamment la convention UNESCO de 1970 relative à la lutte contre le trafic des biens culturels la remise aux autorités égyptiennes après expertise, des statuettes et des tablettes datées du premier millénaire avant J.-C. Ces objets
<figure><img src="image_26.png" /><figcaption>FIG. 22. Stèle égyptienne (haut. : 24 cm) dédiée à Osiris appartenant aux collections du musée de la Vieille Charité à Marseille volée en 2017. Cliché Musées de Marseille.</figcaption></figure>
archéologiques avaient été découvertes en 2010 dissimulés par un résident britannique. Ces découvertes ont permis une nouvelle fois de mettre en évidence un trafic d'antiquités entre l'Égypte et la Grande-Bretagne via la France. La même année ont été remises au Guatemala 18 pièces précolombiennes retrouvées en Allemagne, Italie et Suisse.

Face à la découverte de ces trafics, les mis en cause avancent toujours pour leur défense les mêmes arguments. Tout d'abord, une confiance aveugle manifestée à l'égard des vendeurs qui sont parfois même des professionnels. Cette raison sociale rend selon eux inutile toute demande de justificatif lors de l'achat. Pour d'autres, l'argument avancé est celui que ces objets proviennent de collections anciennes, parfois un héritage familial. Là encore, aucune preuve n'est apportée: pas d'indication quant aux lieux de trouvailles, de nom du collectionneur, de pièce administrative prouvant un héritage... Faut-il alors croire ces arguments sur la simple bonne foi de nos interlocuteurs, certes non, surtout lorsque l'on sait que plus de 80% des objets archéologiques qui circulent proviennent de pillages archéologiques. À cet égard, des critères physiques notés sur les objets saisis en apportent la preuve indirecte. Beaucoup de ces objets sont souvent cassés ou sommairement recollés. Parfois, ils portent une inscription manuscrite à l'encre de chine caractéristique des marquages archéologiques ou un numéro d'inventaire. Preuves irréfutables qu'ils sont entrés sur le marché dans des conditions douteuses. Impression qui est toujours confortée par le fait que le détenteur de ces objets n'est pas en capacité de produire une facture en bonne et due forme.

Le vol dans les réserves de musées et les dépôts archéologiques ne cessent de se multiplier. Ces dernières années, plusieurs faits ont été constatés en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Vols de monnaies au musée archéologique de Hyères (Var), vol d'une stèle égyptienne dédiée à Osiris au musée de la Vieille Charité à Marseille (Bouches-du-Rhône) (fig. 22), vol de monnaies et pyxides en os au dépôt archéologique de Martigues (Bouches-du-Rhône) faisant partie des collections du musée archéologique Ziem (fig. 23). Plusieurs perquisitions ont également permis de retrouver des objets découvertes dans le cadre de fouilles officielles, comme en attestent les marquages à l'encre de chine inscrits sur des objets (fig. 24). Parmi les vols les plus spectaculaires en 2017 en Provence, citons celui d'une dalle de couverture du dolmen de Peïra-Cava à Luceram, dans les Alpes-Maritimes, qui pèse selon les estimations environ deux tonnes (fig. 25) !
<figure><img src="image_27.png" /></figure>

FIG. 23. Monnaie et pyxides appartenant aux collections du musée Ziem à Martigues (Bouches-du-Rhône) volées en 2017. Documents musée Ziem.

FIG. 24. Lampe à huile antique provenant du site du Chastelard de Lardiers (Alpes-de-Haute-Provence) découverte à Aix-en-Provence lors d'une perquisition effectuée par la police nationale (Aix-en-Provence). Cet objet porte au fond une inscription à l'encre de chine marquée par les archéologues au moment de sa découverte.
Cliché X. Delestre. ▶

<figure><img src="image_28.png" /></figure>

<figure><img src="image_29.png" /></figure>

FIG. 25. Article paru dans *Nice Matin* le 29 novembre 2017.
<figure><img src="image_30.png" /></figure>

<figure><img src="image_31.png" /><figcaption>FIG. 26. Exemples d'informations relatives à des pillages archéologiques. Sources internet.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_32.png" /></figure>

FIG. 27. Exemple d'informations relatives
à des pillages archéologiques. Sources internet.

La détection, une source de revenu

Le suivi des ventes sur les sites en ligne, conduit à l'échelle de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, permet d'avoir une première idée des montants financiers acquis par les utilisateurs de détecteurs vendeurs plus ou moins réguliers de leurs trouvailles.

Les sommes les plus conséquentes relevées se situent à hauteur de 30 000 euros annuels. Pour les vendeurs les plus modestes, les montants sont de l'ordre de 2 000 à 3 000 euros.

Des sommes qui échappent au fisc et qui pour les montants les plus impor-
tants pourraient traduire une activité de commerce illégal (travail dissimulé).
<figure><img src="image_33.png" /><figcaption>FIG. 28. Vue de prospecteurs participant à un rallye de détection en 2016 dans les Alpes-de-Haute-Provence. Cliché M. Olive.</figcaption></figure>
## Le pillage avec un détecteur de métaux

Depuis une trentaine d'années, le nombre des utilisateurs de détecteurs de métaux n'a cessé d'augmenter sur le territoire national. Dans le même temps, les progrès techniques ont permis d'accroître le nombre des découvertes en explorant le sol à des profondeurs de plus en plus importantes à terre et sous les eaux.

Cet engouement pour la prospection avec un détecteur de métaux est un fait mondial qui a poussé de nombreux pays à en interdire l'utilisation (Chine, Croatie, Éthiopie, Libye, Malte, Tunisie...), à permettre l'emploi avec une restriction (hors des sites historiques et archéologiques) ou avec une autorisation (Belgique, Bulgarie, Allemagne, Israël...).

Il est fréquent de lire dans la presse spécialisée de détection et sur les forums des détectoristes, que ceux qui les traquent veulent porter atteinte à des personnes passionnées d'histoire, sauveteuses d'un patrimoine en perdition. Tout le paradoxe est dans la dialectique qui voudrait montrer que les agents de l'administration, à l'origine des procédures judiciaires, veulent simplement préserver un privilège. À cette première assertion s'ajoute celle que l'on veut porter atteinte à une liberté de pratiquer un loisir, qui de surcroît participe à une action citoyenne, la dépollution des terrains.

À la litanie des arguments exposés par les utilisateurs de détecteurs, on retrouve de manière constante les mêmes propos. Comment croire les détecteurs lorsqu'ils affirment éviter les sites archéologiques alors qu'en parallèle, ils se portent acquéreurs de livres présentant des inventaires avec une cartographie des sites. Les mêmes qui achètent un détecteur et font mine de ne pas connaître la réglementation alors que celle-ci figure, conformément à la loi du 18 décembre 1989 relative à l'utilisation des détecteurs de métaux, sur la notice d'emploi et sur l'emballage. Une législation que les responsables de sites de détection font souvent figurer en tête des sites internet pour se donner bonne conscience ou éviter d'être en infraction. Bien sûr, les vendeurs de détecteurs n'oublient pas, parallèlement à l'énoncé des performances des matériels mis en vente, certains pouvant localiser des objets jusqu'à 80 cm de profondeur, de faire la publicité de nouveaux matériels toujours plus
performants et la promotion de quelques livres d'archéologie très suggestifs: catalogues de fibules romaines, de monnaies gauloises... Faut-il imaginer que cette littérature spécialisée est destinée à mieux identifier des biens culturels afin de les rejeter dans la nature avec certitude et ne garder en poche que des vieilles capsules de bouteilles de bière, ce que dans le milieu de la détection on nomme des «merdouilles» (fig. 29), des objets en vrac conservés par les prospecteurs simplement pour tenter d'apporter la preuve que l'activité de détection ne porte en aucun cas un préjudice au patrimoine archéologique?

Ce marché de la vente des détecteurs de métaux est suffisamment important pour que des représentants d'une grande marque américaine de ces appareils sillonnent le monde et profitent de tous les rassemblements (rallyes, foires...) pour se manifester.

## Qu'est-ce qu'un site archéologique ?

Les échanges entre détectoristes regorgent de commentaires plus ou moins maladroits pour tenter d'expliquer qu'ils évitent soigneusement les sites archéologiques. On serait tenté de faire crédit à ces affirmations si ceux qui pratiquent cette activité de détection possédaient les compétences voulues pour identifier ce qu'est un site archéologique ou s'assurer qu'ils se trouvent à sa périphérie.

Le plus souvent, les sites archéologiques s'inscrivent dans le paysage par des indices très ténus. Un site peut se signaler par la présence en surface sur une terre labourée de fragments de matériaux de construction, de briques, de tuiles, de moellons, de poteries ou d'éclats de silex. Il est fréquent que l'archéologue localise un site par des anomalies topographiques (un monticule par exemple). Ces informations sont les premières données que l'on archive toujours avec une infinie précaution. Ces données primaires trouvèrent toutes leurs significations lors d'une éventuelle exploration plus approfondie par le biais de fouilles destinées à livrer des renseignements sur la chronologie et les causes d'un abandon. Extraire du sol sans une attention particulière ces vestiges fragmentaires c'est à coup sûr effacer des informations qui auraient été susceptibles de livrer des données importantes pour l'histoire et la recherche archéologique.
<figure><img src="image_34.png" /><figcaption>FIG. 29. Objets divers non triés trouvés avec un détecteur de métaux, saisis par la douane et la gendarmerie nationale en 2016 et 2017. Clichés X. Delestre.</figcaption></figure>
Les pilleurs détruisent ainsi sans aucun scrupule l'histoire tout comme le criminel peut tenter de masquer son crime en brouillant les indices ou en cherchant à les faire disparaître. L'examen d'un site archéologique est somme toute très similaire à celui d'une scène de crime. Le moindre indice visible à l'œil nu pourra devenir par la suite une pièce essentielle. Une seule condition pour cela que l'enregistrement de l'information soit le plus rigoureux possible. Cette approche méticuleuse est fondamentale d'autant que le puzzle est toujours tronqué et souvent amputé de pièces majeures qui auraient grandement facilité l'interprétation et la reconstitution historique.

L'archéologie n'est pas une science exacte mais les conclusions auxquelles la recherche permet d'aboutir sont le fruit d'une mise en relation d'informations et d'indices. Au final, cet ensemble forme la chaîne et la trame du tissu historique. Les nombreuses lacunes, que des hypothèses ne comblent qu'imparfaitement, imposent une révision régulière des conclusions. La recherche interdit les certitudes. Elle oblige à l'accumulation des données dans le seul et unique but de consolider le discours historique.

En multipliant les pillages sur les sites archéologiques, les prospecteurs clandestins affaiblissent de manière inéluctable les possibilités d'écrire l'histoire. Ces pertes irrémédiables ont pour conséquence une pale restitution de l'histoire.

## Pourquoi les archéologues ne fouillent-ils pas tous les sites archéologiques ?

L'un des arguments avancés par les utilisateurs de détecteur de métaux est qu'ils prospectent sur des lieux qui ne sont pas étudiés par les archéologues. Selon eux, cela signifie que ces endroits ne les intéressent pas. De là, à imaginer qu'ils peuvent « à loisir »arpenter ces terrains, c'est aller vite en besogne et surtout ne pas avoir conscience de ce qu'est la démarche de l'archéologue. En effet, tous les archéologues aujourd'hui ont parfaitement conscience que le patrimoine archéologique est un bien qui s'épuise et que toute fouille, même menée pas une équipe très performante, engendre une destruction certes raisonnée mais toutefois bien réelle des archives du sol.

C'est la raison principale qui conduit la communauté scientifique et l'administration en charge de la conservation du patrimoine à rechercher toutes les
<figure><img src="image_35.png" /><figcaption>FIG. 30. Extrait du catalogue de la marque Garrett montrant un détectoriste en action dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en 2016.</figcaption></figure>

solutions utiles à garantir une pérennité aux sites repérés. L'objectif étant de permettre aux générations futures d'avoir la possibilité d'entreprendre, avec des méthodes encore plus performantes, l'exploration de ces gisements d'archives. C'est cette préoccupation qui impose avant l'acte de fouiller une évaluation précise de la problématique scientifique, c'est-à-dire ce qui rend indispensable la fouille, de même que l'examen des compétences du demandeur et de l'équipe qu'il a constituée.

Conserver le patrimoine in situ est l'un des enjeux majeurs tout comme peut l'être la protection des milieux naturels fragiles mais ce choix doit être fait sur la base de critères scientifiques validés par la communauté archéologique via par exemple l'avis des experts des commissions territoriales de la recherche archéologique. C'est la raison pour laquelle les services déconcentrés du Ministère de la Culture (DRAC/SRA) participent à l'élaboration des différentes procédures d'aménagement du territoire, notamment les plans locaux d'urbanisme (PLU). Cette logique de la protection est mise à mal par des prospecteurs qui arpentent les terrains dans l'espoir de mettre au jour des éléments métalliques.
Une fois pour toutes, il faut chasser l'idée qu'il y aurait quelques sites impor-
tants et une très grande quantité de «petits sites» que l'on pourrait laisser
détruire ou abandonner à des prospecteurs pour un loisir que l'expérience
montre bien éloigné de l'intérêt historique pour rejoindre celui du
mercantilisme.

<figure><img src="image_36.png" /><figcaption>FIG. 31. Vue d'ensemble d'une saisie réalisée en 2017 par la douane (SNDJ Nice) dans les Alpes-Maritimes. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
Ces Indiana Jones en herbe ne manquent jamais une occasion et un moyen de communication pour échanger et faire connaître leurs découvertes. Youtube regorge de petites séquences vidéo publiées par des détectoristes. Certains prospecteurs le font même avec une régularité sous le logo d'une chaîne de détection, avec un nombre de « vues » par vidéo qui dépasse souvent plusieurs milliers.

Facebook et les forums sont aussi des liens privilégiés d'échanges entre les pilleurs qui se donnent rendez-vous, sollicitent une expertise parfois avec la complicité de professionnels...

La pratique de la détection peut être pour certains une aventure solitaire, mais c'est en général une activité collective, diurne ou nocturne, et s'étalant même sur plusieurs journées consécutives lors de rallyes qui peuvent rassemblement des centaines de participants, venus de toute la France et de l'étranger.

Présentés comme une activité de loisir et festive, ces rassemblements sont bien souvent aussi l'occasion d'échanges d'objets entre détectoristes monnayant argent et pour les vendeurs de détecteurs l'opportunité d'aller à la rencontre de potentiels acheteurs d'appareils présentés comme toujours plus performants.

## De la détection à l'assassinat

L'activité de pillage avec un détecteur de métaux est présentée comme un agréable loisir pratiqué entre amis ou en famille. La réalité a un tout autre visage. Peu nombreux sont ceux pour qui cette activité est motivée par la simple envie de se constituer une collection. Les perquisitions menées au domicile des mis en cause n'ont jamais mis en évidence cette passion pour l'objet dont pourraient témoigner de belles présentations dans des vitrines. Le plus souvent, ils sont entassés en attente d'être vendus à l'unité ou par lots. Des étiquettes collées ou attachées aux objets l'attestent sans ambiguïté.

L'état et les lieux dans lesquels ces objets sont retrouvés (dans des boîtes stockées dans des garages) donnent une image qui est aux antipodes de celles que pouvaient être naguère les cabinets de curiosités constitués par des personnes passionnées et dotées d'une culture historique.
<figure><img src="image_37.png" /><figcaption>FIG. 32. Objets (monnaies gauloises, romaines en bronze, médiévales et modernes en argent, poids de balance, boucle et matrice de sceau médiéval) présentés sur un forum de détection. Cliché auteur inconnu.</figcaption></figure>

Pour la plupart de ces pilleurs, les objets archéologiques n'ont plus qu'une seule valeur, celle du prix de vente. Cette option efface toutes les autres, c'est-à-dire la valeur patrimoniale, documentaire, historique, archéologique..., toutes celles qui sont pour le chercheur les plus importantes et qui légitiment le fait que la mise au jour d'un objet ne peut se faire qu'avec méthode et précaution.

Contrairement à ce que l'on peut lire ici ou là, la détection n'est pas une simple activité de loisir. Le nombre de vendeurs sur les sites en ligne, dissimulés sous des pseudonymes plus ou moins talentueux ou originaux, en apporte chaque jour la preuve.

Les biens culturels se vendent facilement et très vite, si l'on en juge par la rotation des annonces publiées. Pour les plus performants des détectoristes, cette activité peut rapporter annuellement plusieurs milliers d'euros. Une monnaie pouvant être mise à prix pour les plus banales à 1 euro et, pour les plus rares, en métal plus ou moins précieux, à plusieurs milliers d'euros.
L'argent ainsi amassé attire ou attise les convoitises. En novembre 2017, deux individus comparaissaient devant le tribunal correctionnel de Coutances (Manche) pour cambriolage chez une personne ayant amassé pendant 45 ans des monnaies anciennes, dont une grande partie provenait de détection. La valeur du butin a été estimée à 25 000 euros.

Les bénéfices tirés d'une vente peuvent aussi avoir des conséquences plus graves. En effet, lorsque le partage ne se réalise pas selon ce qui avait été convenu, le pire peut arriver... Hélas, ici comme dans d'autres pays, les découvertes illégales d'objets archéologiques peuvent conduire à des assassins, comme en témoigne un procès aux assises de Laon, en novembre 2016. Une vie perdue, des destins brisés, pour parfois quatre à cinq mille euros !

## Des actes et des mots

Se sachant dans l'illégalité par rapport à la loi française, qui est bien rappelée sur les modes d'emploi des appareils de détection, en exergue des forums de détection, en petites lignes dans les revues spécialisées de détection mises en vente dans les kiosques, les détectoristes ont mis en avant au fil des années une dialectique qui se veut pour eux une protection face au pouvoir judiciaire. Certains prospecteurs se considèrent même comme des juristes et spécialistes du droit du patrimoine. Ils proposent dans des publications à l'intention des détectoristes et, sur les bases d'une analyse toute personnelle, des conseils pour facilement échapper à la justice.

L'entrée en la matière pour les prospecteurs est l'expression « détection de loisir », que l'on agrémente de phrases du type « on ne va pas sur les sites archéologiques », « on recherche des météorites ». Comment alors expliquer que tous les possesseurs de détecteurs se vantent sur les réseaux sociaux de trouver des objets susceptibles d'intéresser l'histoire, à l'exemple des plaques d'identité des soldats, ou l'archéologie, à l'instar du monnayage. De la même manière, pourquoi prétendre pratiquer la détection par intérêt pour l'histoire alors que la plupart de ces prospecteurs clandestins se bornent à stocker leurs trouvailles dans des boîtes ou des sacs et, pour une part de plus en plus nombreuse au cours de ces dernières années, les mettent en vente sur les sites en ligne ?
Pour ne pas attirer l'attention sur elles, les rédactions des magazines éditent un vade-mecum de ce qu'il faut éviter de publier sur les forums.

Parmi les consignes, on peut lire ceci :

- utiliser un pseudonyme,

- éviter de publier des objets antiques avec des morceaux de poteries et autres qui pourraient attester que la prospection a été réalisée sur un site archéologique,

- ne pas écrire que l'on a passé le détecteur « par hasard » sur une ruine, un vieux château...,,

- ne pas indiquer que l'on utilise de la documentation du genre carte ancienne,

- ne pas utiliser les volumes papier des cartes archéologiques,

- ne pas se renseigner sur la valeur d'une découverte,

- ne pas vendre de découverte archéologique,

- ne pas demander de cotations de vos découvertes,

- ne pas détecter la nuit,

- autre astuce, munissez-vous de pierres qui sonnent, qu'on trouve souvent dans les champs. Si quelqu'un vous demande ce que vous cherchez, répondez-leur "des pièces agricoles",

- déclarer ses trouvailles pouvant intéresser l'art, l'archéologie ou l'histoire (mais de manière anonyme afin d'éviter les problèmes).

Et de conclure ce florilège de recommandations par un avis définitif. Si ces points sont respectés, « vous ne risquez rien ».

D'autres conseils sont évoqués lorsque l'on doit s'adresser à un journaliste, il convient alors de ne pas déclarer :

- se servir de Google Map,

- se servir de livres anciens car s'apparente à une recherche, les trouvailles ne sont donc pas fortuites,

- faire attention à ce que vous écrivez sur les forums, Facebook.

<figure><img src="image_38.png" /><figcaption>FIG. 33. Vue d'ensemble d'une saisie réalisée par la police nationale (Toulon) en 2016 dans le Var. Cliché X. Delestre. ▶</figcaption></figure>
<figure><img src="image_39.png" /></figure>

2019.02.26

2019.02.26

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## Éléments de langage entre détectoristes

Les définitions données ci-dessous sont tirées d'un forum de détectoristes (Detecteur.net) qui présente un «dictionnaire» utile pour le monde de la détection.

**BAM**: boîte à merdouilles.

**Blanche**: monnaie en argent.

**Boursée**: petit ensemble de monnaies.

**Cible**: objet métallique de taille variable.

**Discrimination**: fait de ne pas tenir compte de la réponse sonore d'une cible afin de pouvoir se concentrer sur les autres sons. La discrimination peut être automatique ou manuelle.

**Fréquence**: exprimée en kilohertz. C'est le nombre d'impulsions électromagnétiques émises en une seconde par la tête de détection.

**ID/ID visible**: identification visuelle de la cible sous forme pictographique sur le boîtier du détecteur. Permet d'estimer quelle cible se trouve sous le disque.

**Jaune**: monnaie ou bijou en or.

**Merdouille**: objets métalliques de toutes tailles ne présentant a priori aucun intérêt.

**Militaria**: désigne la recherche d'objets militaires de toutes époques, notamment modernes.

**Pinpoint/Pinpointing**: désigne la localisation précise d'une cible.

**Poële à frire**: désigne familièrement le détecteur de métaux.

**Pollué**: se dit d'un terrain plus ou moins parsemé de ferreux et/ou morceaux d'aluminium ou autres objets métalliques divers pouvant masquer une bonne cible.

**Révo**: monnaie révolutionnaire.

**Savo**: diminutif de savonnette, signifie monnaie usée.
## II. LES JUGEMENTS

Est reproduite ci-dessous une liste des jugements connus de nous relatifs à des affaires de destructions de sites, de pillages archéologiques, de trafics de biens culturels, de fouilles illégales et de ventes illicites d'objets archéologiques. À ces procès s'ajoute celui prononcé aux Assises de l'Aisne le 27 novembre 2017 à l'encontre de deux personnes à l'origine d'un double assassinat (20 ans et 10 ans de réclusion) suite à un litige après la vente d'objets archéologiques découverts avec un détecteur de métaux.

<table><thead><tr><th colspan="3">TGI-TC Aix-en-Provence</th></tr></thead><tbody><tr><td>27/09/2017</td><td>Fouilles archéologiques clandestines. Utilisation sans autorisation d'un détecteur de métaux par deux personnes</td><td>Deux personnes condamnées à 1 500 € d'amende, confiscation des biens archéologiques saisis et des détecteurs de métaux.</td></tr><tr><td>25/01/2017</td><td>Vente illicite de découverte archéologique, fouilles clandestines avec détecteur de métaux par une personne</td><td>Une personne condamnée à 1 500 € avec sursis, 150 € d'amende + confiscation des objets saisis + 1 000 € à la partie civile (DRAC PACA) au titre de l'article 475-1 du CPC.</td></tr><tr><td>25/01/2017</td><td>Vente illicite de découverte archéologique, fouilles clandestines avec détecteur de métaux par deux personnes</td><td>Deux personnes ont été condamnées à 1 000 € avec sursis, 150 € d'amende + confiscation des objets saisis + 1 000 € à la partie civile (DRAC PACA) au titre de l'article 475-1 du CPC.</td></tr><tr><td>13/07/2016</td><td>vente illicite d'objets archéologiques et fouilles clandestines avec détecteurs de métaux par une personne</td><td>Amende de 2 000 € avec sursis. Le parquet fait appel du jugement. Confirmé en appel en 2018.</td></tr></tbody></table>

<table><thead><tr><th colspan="3">TGI-TC Amiens</th></tr></thead><tbody><tr><td>15/03/2013</td><td>Pillage d'un champ contenant un sanctuaire par deux personnes en 2012</td><td>Sur l'action du propriétaire : action publique : le premier à une amende de 400 € et le deuxième à 70h de TIG / action civile : solidairement 600 € pour le propriétaire et 600 € pour sa femme à titre de dommages et intérêts ainsi que 450 € sur le fondement de l'art. 475.1 code pénal.</td></tr><tr><td>21/09/2006</td><td>Destruction vestiges rue de Paris avec travaux non autorisés à Amiens par des aménageurs</td><td>Condamnation 45 000 € pour le premier et 8000 € pour le deuxième + préjudice moral État (20 000 € + 1 000 €).</td></tr></tbody></table>
TGI-TC Avignon

<table><tr><td>10/11/2016</td><td>Vente illicite d'objets archéologiques sur internet par une personne</td><td>Composition pénale : 1000 € + 100 € préjudice moral pour État.</td></tr><tr><td>01/09/2016</td><td>Vente illicite d'objets archéologiques sur internet par une personne</td><td>Composition pénale : confiscation des biens archéologiques et du détecteur ; pas d'amende.</td></tr><tr><td>16/08/2016</td><td>Vente illicite d'objets archéologiques sur internet par une personne</td><td>Composition pénale : confiscation des biens archéologiques, du détecteur et amende de 300 €.</td></tr></table>

CA Bordeaux

<table><tr><td>17/12/2013</td><td>Pillage avec un détecteur de métaux en 2012 par une personne</td><td>TGI-TC de Bordeaux du 10/10/2012 : condamnation à 200 € d'amende délictuelle et à une amende contraventionnelle de 90 €. Cour d'appel de Bordeaux du 17/12/2013 : confirme le jugement.</td></tr></table>

TGI-TC Carcassonne

<table><tr><td>15/02/2015</td><td>Vente illicite sur internet de biens archéologiques en novembre 2014 à Castelnaudary par une personne</td><td>Condamné à une amende délictuelle de 100 €, 15 jours d'emprisonnement délictuel avec sursis, confiscation du détecteurs de métaux, restitution des objets archéologiques à l'État pour remise à un musée + une amende contraventionnelle de 70 €.</td></tr></table>

TGI-TC Carpentras

<table><tr><td>02/11/2017</td><td>Vente illicite de découverte archéologique</td><td>Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC) : 2000 € d'amende dont 1700 € avec sursis et 500 € au titre de l'article 475-1 du CPC.</td></tr><tr><td>02/02/2017</td><td>Vente illicite de découverte archéologique, fouilles clandestines avec détecteur de métaux par une personne</td><td>Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC) : 750 € d'amende + confiscation des objets saisis + 750 € à la partie civile (DRAC PACA) au titre de l'article 475-1 du CPC.</td></tr></table>

TGI-TC Clermont-Ferrand

<table><tr><td>14/03/2017</td><td>Destruction volontaire en 2015 par un aménageur d'un site archéologique situé à Cournon, sur le lieu-dit Les Pointes Hautes (Puy-de-Dôme, Auvergne)</td><td>Condamnation à 30 000 € et affichage public en mairie de Cournon ; 500 € à l'État au titre de l'art. 475-1 du CPP. L'aménageur a fait appel du jugement.</td></tr></table>
## TGI-TC Digne-les-Bains

28/06/2016
Destruction, dégradation de la
petite chapelle Saint-Georges, à
Céreste en décembre 2014 par
deux personnes

Une personne condamnée à 3 mois avec sursis et obligation de réaliser un travail d'intérêt général de 120 heures sur 18 mois (sursis assorti de l'obligation de travailler et d'indemniser les victimes); La deuxième a été condamnée à six mois avec sursis avec les mêmes obligations. Sur l'action civile : à l'État 3 000 € de dommages et intérêts et 1 800 € au titre de l'article 475.1 du CPP; à la mairie de Céreste 8 300 € de dommages et intérêts et 800 € au titre de l'article 475.1 du CPP; à l'HAPPAH : 1 500 € de dommages et intérêts et 800 € au titre de l'article 475.1 du code de procédure pénale.

## Cour d'appel de Dijon

16/11/2016
Fouille clandestine, vol et recel d'un trésor monétaire découvert à Laignes en 2012 par cinq personnes

TGI-TC de Dijon du 13/11/2015 : sur l'action publique : confiscation d'objets archéologiques et/ou restitution aux propriétaires ; l'intermédiaire et informateur du lieu, receveur : 3 mois avec sursis ; l'acheteur et vendeur : amende de 3 000 € + confiscation de 1 900 € saisie à son domicile ; les 2 pilleurs - vendeurs : 3 mois avec sursis + amende de 15 000 € ; 1 pilleur : amende de 2 000 € ; Sur l'action civile : les 5 personnes condamnées solidairement à payer : - aux propriétaires fonciers : 14 287 € pour préjudice matériel, 1 000 € pour préjudice moral, 1 500 € frais de justice ; - à l'État : 5 000 € préjudice moral, 1 500 € frais de justice ; - à l'HAPPAH : 1 000 € préjudice moral, 1 500 € frais de justice.

Cour d'appel de Dijon du 16/11/2016 : jugement TGI-TC de Dijon confirmé sauf pour une personne qui a été désolidarisée des autres condamnés pour le préjudice moral + 800 € au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale au bénéfice de l'État.

## TGI-TC Dijon

20/10/17
Fouille archéologique clandestine et utilisation sans autorisation d'un détecteur de métaux par une personne en novembre 2016 à Til-Chatel

Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC), 500 € d'amende pour fouille archéologique sans autorisation, 200 € pour utilisation sans autorisation d'un détecteur de métaux pour recherche archéologique (+ frais de justice) et destruction du détecteur de métaux saisi.
TGI-TC Dijon

<table><tr><td>27/09/2016</td><td>Réseau Facebook de fouilles clandestines avec détecteurs de métaux en Côte-d'Or par trois personnes</td><td>Des peines de un (1 personne) à deux mois de prison avec sursis (2 personnes). Les objets saisis sont confisqués ainsi que les détecteurs de métaux. Ils sont condamnés à des amendes de 500 €. Ils sont par ailleurs condamnés solidairement à verser 800 € pour préjudice moral et 500 € pour remboursement des frais de procédure à l'association HAPPAH.</td></tr><tr><td>09/06/2016</td><td>Pillage du camp américain de la Première Guerre Mondiale d'Is-sur-Tille en septembre 2015 avec détecteur de métaux par deux personnes</td><td>Les 2 personnes : 300 € d'amende avec sursis (5 ans) pour le délit et 100 € d'amende pour la contravention (+ 127 € de frais de justice).</td></tr><tr><td>30/06/2011</td><td>Pillage avec un détecteur de métaux aux abords du site antique de Malain en septembre 2008 par deux personnes</td><td>Les 2 ont été condamnés à 400 € d'amende pour la fouille clandestine et à une contravention de 200 € pour l'utilisation de détecteurs de métaux sans autorisation.</td></tr><tr><td>12/11/2010</td><td>Pillage avec un détecteur de métaux dans un champ à Véronnes en décembre 2008 par deux personnes</td><td>Les 2 personnes condamnées à 1 000 € d'amende chacun dont 700 € avec sursis pour le délit de fouilles clandestines et 300 € pour l'utilisation du détecteur de métaux. En outre les personnes devront acquitter chacune 90 € de frais de justice.</td></tr></table>

TGI-TC Gap

<table><tr><td>30/03/2017</td><td>Vente illicite d'objets archéologiques sur internet par une personne et fouille clandestine avec détecteur de métaux</td><td>2 000 € avec sursis, saisie des deux détecteurs et des biens archéologiques + 800 € frais de justice au titre de l'article 475-1 du CPC.</td></tr></table>

TGI-TC Grasse

<table><tr><td>26/09/2017</td><td>Vente illicite d'objets archéologiques sur internet par une personne et fouille clandestine avec détecteur de métaux</td><td>18 mois de prison avec sursis et 4 500 € d'amende + 1200 € à la partie civile (DRAC PACA) au titre de l'article 475-1 du CPC.</td></tr></table>

CA Grenoble

<table><tr><td>14/10/2009</td><td>Fouille clandestine avec détecteurs de métaux à La Bâtie-Montsaléon (05) par trois personnes</td><td>Relaxé au TGI de Gap. Cour d'appel de Grenoble du 14/10/2009 : 3 détectoristes condamnés à 500 € d'amende.</td></tr></table>
TGI-TC Lons-le-Saunier

14/06/2016

Fouille clandestine avec détecteurs de métaux à Foucherans en novembre 2015 par deux personnes

Les deux personnes ont été condamnées à 2 000 € d'amende avec sursis pour exécution de fouille archéologique sans autorisation et 300 € d'amendes (contravention) pour utilisation d'un détecteur de métaux pour recherche archéologique sans autorisation.

TGI-TC Lure

16/07/2010

Pillage de la Mine de Saphoz près de Faucogney en Haute-Saône (patrimoine archéologique minier, minéraux, etc.) par deux personnes

Condamnation à des peines pour monsieur d'un mois de prison avec sursis et de 600 € d'amende dont 300 € avec sursis et pour madame 300 € d'amende.

TGI-TC Marseille

14/12/2016

Détention de bien culturel sans document justificatif régulier et vente de découverte archéologique faite lors de fouilles non autorisées par une personne

5 000 € d'amende avec sursis, amende douanière de 3 990 € ; Confiscation des biens saisis au profit de la DRAC PACA, 500 € à la partie civile (DRAC PACA) au titre de l'article 475-1 du CPC.

06/12/2017

Ventes et achats d'objets archéologiques ; fouilles archéologiques sans autorisation par une personne

6 mois d'emprisonnement avec sursis, 500 € d'amende au titre de la contravention, 1600 € d'amende douanière, 500 € au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale et confiscation de l'ensemble des objets au profit de l'État (MC). Jugement en appel.

TGI-TC Melun

16/11/2015

Fouille clandestine avec détecteurs de métaux, détention et circulation illicite de biens culturels, recel et vol en Seine et Marne par quatre personnes

Confiscation de l'ensemble des scellés et des détecteurs ; la première personne : amende de 1 200 € + amende de 400 € (détecteurs de métaux) + 127 € de procédure + inscription au casier judiciaire ; la deuxième personne : amende de 400 € + amende de 300 € (détecteurs de métaux) + 127 € de procédure ; la 3ème : amende de 600 € + amende de 300 € (détecteurs de métaux) + 127 € de procédure ; et la 4ème : amende de 400 € + amende de 150 € (détecteurs de métaux) + 127 € de procédure.
## CA Montpellier

01/12/2016

Pillage de l'épave du galion de la Jeanne Élisabeth en 2006 par sept personnes. Jugement 1ère instance : TGI-TC de Montpellier le 30/09/15

4 ans de prison dont 2 ferme pour le pêcheur pilleur. 1 peine de trois ans avec sursis, 2 peines de deux ans avec sursis et 2 peines d'1 an avec sursis. Interdiction d'exercer sa profession pendant 5 ans pour le receleur. Confiscation en réel ou en valeur de deux navires ayant servi aux pillages. Six d'entre eux devront en outre payer solidairement à l'État 1 080 000 € de dommages et intérêts en réparation du préjudice matériel, 5 000 € pour le préjudice moral. 5 000 € au titre des dispositions de l'article 475-1 du Code de procédure pénale, Confiscation au profit de l'État des scellés archéologiques saisis.

## TGI-TC Nantes

14/09/2017

Pillages avec détecteur de métaux de site archéologique à Soudan et vente illicite sur internet de découverte archéologique par neuf personnes.

1 personne à quatre mois de prison avec sursis et 300 € d'amende, son ex-mari à deux mois de prison avec sursis et 300 € d'amende, et leurs trois enfants d'une amende de 800 € avec sursis chacun. Les quatre autres pilleurs : trois condamnés à un mois de prison avec sursis et 500 € d'amende et le quatrième à deux amendes (800 € et 300 €). Confiscation des scellés et de l'ensemble des objets saisis. Numismate receleur condamné à 4 000 €, jugement TGI-TC Nantes du 15/03/2018.

## TGI-TC Narbonne

08/12/2016

Vente illicite de découverte archéologique, fouilles clandestines avec détecteur de métaux par une personne

Ordonnance d'homologation du 8/12/16 : 140 heures de TIG dans un délai de 12 mois (en cas de non-exécution : 1 mois d'emprisonnement) ; condamné à 500 € de dommages et intérêts pour DRAC Occitanie.

## TGI-TC Nice

18/02/2015

Fouille clandestine avec détecteur de métaux le 8/7/13 par une personne dans le parc du Mercantour

Condamné à 2 000 € d'amende et au paiement de 500 € de dommages et intérêts pour le Parc et 1 000 € pour l'État, ainsi que de 600 € pour chaque partie civile au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale.

17/01/2008

Destruction de découverte archéologique par personne morale

Condemnation à une amende de 5 000 €.
<table><thead><tr><th colspan="3">C. Cass. Paris</th></tr></thead><tbody><tr><td>22/11/2017</td><td>Pillage de sites dans plusieurs départements et ventes illicites d'objets archéologiques entre 2009 et 2012 par une personne</td><td>TGI-TC Meaux du 08/08/2014 : condamnation amende 197 235 € et 6 mois d'emprisonnement avec sursis, publicité du jugement dans des journaux et restitution des objets archéologiques (2321) au bénéfice de l'État, amende de 3500 € pour la conjointe. Cour d'appel de Paris du 15/06/2016 : jugement TGI-TC de Meaux confirmé. Rejet des deux exceptions de nullités.</td></tr><tr><td>17/03/2015</td><td>Vol, recel du trésor de Lava par huit personnes</td><td>TGI-TC du 13/01/1995 d'Ajaccio : peines allant de 6 à 18 mois de prison avec sursis et amendes allant de 20 000 à 200 000 francs, restitutions des objets. CA de Bastia du 15/11/1995 : Rejet du pourvoi et confirmation du jugement. Cour de cassation du 17 mars 2015 : rejet du pourvoi du numismate receleur visant à la restitution de trois pièces romaines, acquises auprès de la société mise en cause pour avoir offert à la vente des pièces issues du Trésor de Lava.</td></tr><tr><td>03/03/2015</td><td>Prélèvement sans autorisation de biens culturels maritimes dans les Issambres (Roquebrune-sur-Argens) en 2012 par deux personnes</td><td>Tribunal correctionnel de Draguignan du 22/11/12 : relaxe. Cour d'appel d'Aix en Provence du 4/11/13 : 5 000 € d'amende et objets saisis et restitués au DRASSM. Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle du 3/3/2015 : Rejette les pourvois des mis en cause</td></tr></tbody></table>

<table><thead><tr><th colspan="3">TGI-TC Périgueux</th></tr></thead><tbody><tr><td>04/04/2007</td><td>Fouille clandestine, recel, vers Saint-Léon-sur-Vézère, par deux personnes</td><td>Pour le premier, un an de prison avec sursis et 6 mois avec sursis pour le deuxième. Les deux solidairement 1 500 € pour le propriétaire foncier, confiscation des biens saisis, 10 000 € de préjudice moral pour l'État.</td></tr></tbody></table>

<table><thead><tr><th colspan="3">TGI-TC Quimper</th></tr></thead><tbody><tr><td>18/12/2017</td><td>Prélèvement sans autorisation de biens culturels maritimes sur l'île de Sein</td><td>Comparution de reconnaissance préalable de culpabilité. Condemnation pour deux personnes à des peines de six à huit mois de prison avec sursis et amende douanière de 2 700 €, et pour une troisième personne à 400 € d'amende douanière.</td></tr></tbody></table>
<table><thead><tr><th colspan="3">CA Riom</th></tr></thead><tbody><tr><td>11/06/2015</td><td>Fouille clandestine et dégradation de l'église priorale Saint-Laumer à Moissat en 2011 par deux personnes</td><td>TGI-TC Clermont-Ferrand le 17/12/13 : relaxe pour la destruction de vestiges archéologiques ; pour la fouille non autorisée, condamnation à 500 € d'amende chacun, assortie du sursis. Cour d'appel de Riom du 11 juin 2015 condamne solidairement les mis en cause à payer 2 500 € à l'État en réparation de ce préjudice, ainsi qu'à 800 € sur le fondement de l'article 475-1 du code de procédure pénale.</td></tr></tbody></table>

<table><thead><tr><th colspan="3">TGI-TC Rodez</th></tr></thead><tbody><tr><td>14/06/2016</td><td>Vol de minéraux dans la mine de Bouco Payrol à Camarès par trois personnes</td><td>Le premier pour vol : 2 000 € avec sursis (soit 1 500 €) ; le deuxième pour vol : 2 000 € avec sursis (soit 1 800 €) ; le troisième pour vol et dégradation, détérioration : 2 mois d'emprisonnement avec sursis. Les trois sont condamnés solidairement à payer au propriétaire du site 800 € (pour dommages et intérêts).</td></tr></tbody></table>

<table><thead><tr><th colspan="3">TGI-TC Tarascon</th></tr></thead><tbody><tr><td>05/09/2017</td><td>Vente illicite sur internet d'objets archéologiques par une personne</td><td>Relaxé pour usage détecteur et recel. Condamné à 5 000 € d'amende dont 3 000 € avec sursis. Confiscation des objets saisis au profit de l'État. Publication de la décision dans les quotidiens régionaux + 800 € au titre de l'article 475-1 du CPC (DRAC PACA).</td></tr><tr><td>26/10/2015</td><td>Vente illicite sur internet d'objets archéologiques provenant de fouilles clandestines en février 2015 par une personne</td><td>Amende de 3 000 €.</td></tr></tbody></table>

<table><thead><tr><th colspan="3">TGI-TC Tours</th></tr></thead><tbody><tr><td>28/11/2013</td><td>Fouille archéologique sans autorisation entre 2008 et 2009 par une personne</td><td>Amende contractuelle de 1 000 € pour fouille clandestine et relaxe pour mise en danger d'autrui.</td></tr></tbody></table>

<table><thead><tr><th colspan="3">TGI-TC Versailles</th></tr></thead><tbody><tr><td>14/12/2016</td><td>Fouilles archéologiques clandestines, Dégradation ou détérioration de découverte archéologique. Utilisation sans autorisation d'un détecteur de métaux par une personne</td><td>Deux mois d'emprisonnement avec sursis, 150 € d'amende et la confiscation des scellés (objets archéologiques et détecteur de métaux).</td></tr></tbody></table>
### III. LES ENSEIGNEMENTS
DE L'ENQUÊTE PROVENÇALE

## Données et bilans chiffrés 2015-2017

### Plaintes et signalements (art. 40 du Code de procédure pénale)

- département des Alpes-de-Haute-Provence: 16

- département des Hautes-Alpes: 2

- département des Alpes-Maritimes: 9

- département du Var: 14

- département de Vaucluse: 31

- département des Bouches-du-Rhône: 37

- autres départements (Haute-Garonne, Eure, Gard): 3

TOTAL: 112

- jugements prononcés: 24

- jugements en appel: 2

- avis de classement: 10

- relaxe: 2

- rappel à la loi: 3

- sans suite: 4

### Détectoristes résidant en région Provence-Alpes-Côte d'Azur inscrits sur Facebook

- 04: 46 individus

- 05: 19 individus

- 06: 33 individus

- 13: 152 individus

- 83: 73 individus

- 84: 73 individus

Nombre total de détectoristes: 396
<figure><img src="image_40.png" /><figcaption>FIG. 34. Vue d'ensemble d'une saisie réalisée dans le Vaucluse en 2016 par la gendarmerie nationale (BTA Robion). Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>

<figure><img src="image_41.png" /><figcaption>FIG. 35. Vue d'ensemble d'une saisie réalisée dans le Var en 2016 par la police nationale (Toulon). Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
## Récapitulatif des données pour 2015-2017

### Année 2015

- nombre de vendeurs sur Ebay / Le Bon Coin: 141

- nombre d'objets mis en vente: 8 250

- nombre de perquisitions: 6

- nombre d'objets archéologiques saisis: 5 115

### Année 2016

- nombre de vendeurs sur Ebay / Le Bon Coin: 182

- nombre d'objets mis en vente: 5 264

- nombre de perquisitions: 15

- nombre d'objets archéologiques saisis: 9 111*

### Année 2017

- nombre de vendeurs sur Ebay / Le Bon Coin: 62

- nombre d'objets mis en vente: 1 864

- nombre de perquisitions: 22

- nombre d'objets archéologiques saisis: 8 094

## Répartition des vendeurs d'objets archéologiques sur Ebay et Le Bon Coin entre 2015 et 2017

- 04: 24 individus

- 05: 3 individus

- 06: 52 individus

- 13: 180 individus

- 83: 98 individus

- 84: 124 individus

<footnote>* À ce chiffre doivent s'ajouter 722 objets saisis lors d'une perquisition conduite dans le département du Gard suite à un signalement fait en Vaucluse.</footnote>
Les forums de détection

L'analyse de plusieurs forums de détection permet d'avoir une meilleure appréciation du profil de la population des détectoristes en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Toutes ces personnes sont référencées sous des pseudonymes; aucun recoupement entre les forums n'a été mis en évidence, ce qui bien entendu n'interdit pas la possibilité qu'une même personne use de plusieurs pseudonymes. Cette approche reste ponctuelle car les forums de détection sont nombreux comme on le constate en allant sur «Annuaire-détection.fr». Certains sites ne possèdent pas de pages publiques, l'inscription est obligatoire pour avoir accès aux bases de données. On peut toutefois évaluer l'importance de ces sites par les données statistiques données par les administrateurs (nombre de messages, nombre d'illustrations...). Parmi ces sites, certains sont thématiques comme par exemple «Sudwall» centré sur le militaria.

detecteur.net

106 individus sont référencés sur ce forum. Ils sont tous de sexe masculin avec une pyramide d'âge comprise entre 20 ans et 66 ans.

- Département des Alpes-de-Haute-Provence: 4 individus entre 30 et 60 ans.

- Département des Hautes-Alpes: 8 individus entre 20 et 68 ans; les plus nombreux (4 individus) étant entre 20 et 30 ans.

- Département des Alpes-Maritimes: 9 individus; la majorité (4 individus) entre 40 et 50 ans. À noter l'absence de détectoristes dans la tranche d'âge 30/40 ans.

- Département des Bouches-du-Rhône: 33 individus dont la majorité se place dans la tranche d'âge 30-40 ans (14 personnes).

- Département du Var: 24 individus dont la majorité est dans la tranche d'âge 30/40 ans.

- Département de Vaucluse: 28 individus dont les plus gros effectifs se retrouvent dans les tranches d'âge 30/40 ans (10 individus) et 40/50 ans (11 individus).

Le nombre de prospecteurs recensés par département doit être pondéré par le fait que ces personnes œuvrent souvent en réseau et peuvent aller prospecter dans des départements voisins de leurs résidences; ces déplacements sont aussi le fait de rassemblements spécifiques à l'occasion de rallyes.

Les annonces publiées permettent d'identifier avec photographies à l'appui des trouvailles: monnaies gauloises, antiques, médiévales..., matrices de sceaux, poids monétaires, médailles religieuses, bagues, bouterolles, balles de frondes en plomb, boutons d'uniformes...
forum detect.net

Les données ci-dessous sont extraites d'un dépouillement des pages publiques du forum detect.net pour les années 2010-2017 pour la seule région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

357 personnes se sont inscrites sur ce forum pendant cette période sous un pseudonyme.

Pour une meilleure connaissance de la population des détectoristes et l'évolution du phénomène de la détection en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, quatre critères ont été retenus ici :

- la date d'inscription sur le forum,

- le département de résidence de la personne,

- l'âge de la personne,

- le sexe.

Ces données doivent être considérées comme telles dans la mesure où l'on ne dispose pas de moyen d'en vérifier l'exactitude.

Sur la période retenue, on constate que le nombre d'inscrits sur ce forum varie entre 32 (année 2017 en cours lors du dépouillement) et 62 pour l'année 2016 qui comporte le nombre le plus élevé.

On note par ailleurs de grandes différences en nombre d'inscrits par département. Le plus faible en effectif est le département des Hautes-Alpes avec 16 inscrits. Les deux plus importants en nombre d'inscrits sont les Bouches-du-Rhône avec 122 inscrits, suivi du département du Var avec 102 inscrits. Les trois autres départements totalisent 113 inscrits qui se répartissent comme suit: Alpes-Maritimes: 37; Alpes-de-Haute-Provence: 16; département de Vaucluse: 60.

Concernant l'âge des inscrits, celui-ci est compris entre 17 ans pour le plus jeune et 75 ans pour le plus âgé. La pyramide des âges par tranche de dix années montre que la très grosse majorité des inscrits se situe entre 30 et 40 ans (133 inscrits) et 40-50 ans avec 95 inscrits.

À quelques unités près, ces personnes sont de sexe masculin.

detection.com

Pour cet autre forum, le dépouillement des pages publiques permet la composition d'autres données. Il s'agit d'informations échangées entre les membres du forum pour solliciter un avis ou un conseil à propos de leurs découvertes. Pour la période 2014-2017, ont été signalées 478 découvertes. Une grosse majorité des trouvailles (239 signalements) concernent les périodes proto-
historique et antique. On note également un volume important d'objets (109) se rapportant à la période médiévale.

Lorsqu'on lit les commentaires publiés, on constate que ces prospections clandestines donnent parfois lieu à des découvertes très importantes pour la connaissance historique et archéologique. Parmi les mentions relevées, on citera ici certaines de ces trouvailles: une extrémité d'anse de situle (vase) antique en forme de canidé, une empreinte de signaculum en plomb d'époque romaine (Bouches-du-Rhône), un poids monétaire pour un écu au soleil d'or attribué à Louis XI, une hache de l'âge du Fer, une pendeloque de ceinture de l'âge du Bronze (Hautes-Alpes), une monnaie mérovingienne d'Arles en or, une petite étiquette romaine en or marquée PAM PHI LUS, une boîte à sceller émaillée romaine (Bouches-du-Rhône), une pointe de flèche de l'âge du Bronze final, une pendeloque océolée hellénique du VIIe siècle avant J.-C. (Bouches-du-Rhône), un sceau de châtelaine au monogramme proche de Charles Emmanuel III ou IV de Savoie, un morceau de bulle papale du comtat de Carpentras, une épingle à collerette de l'âge du Bronze final, un poids monétaire du pistole d'or de Philippe II, un speculum antique en bronze, deux bracelets de l'âge du Bronze (Alpes-Maritimes), une pointe de flèche pédonculée et ailerons latéraux, une épingle du groupe à tête enroulée et tige circulaire âge du Bronze final, une tête humaine en bronze d'époque romaine (Bouches-du-Rhône), une pointe de l'âge du Bronze (Alpes-de-Haute-Provence), une petite statuette antique (Bouches-du-Rhône), un petit sceau romain ou mérovingien (Bouches-du-Rhône), un haut de bague mérovingienne en or (région de Salon, Bouches-du-Rhône)…

Aucune de ces trouvailles pouvant intéresser l'histoire ou l'archéologie n'a été, conformément à la loi, déclarée à l'administration par les prospecteurs.
# Synthèse des perquisitions en Provence-Alpes-Côte d'Azur entre 2015 et 2017

Nombre de perquisitions réalisées: 51

Nombre d'objets archéologiques saisis: 23 030

Estimation de la valeur marchande des objets saisis: plus de 2 millions d'euros

Les chiffres donnés ci-dessous doivent être considérés comme un nombre minimum d'objets car ils ne prennent pas en compte la totalité du volume des objets mis à la vente par les personnes ayant donné lieu à un signalement ou à une plainte et qui ont été perquisitionnées.

2015

## Objets archéologiques saisis lors de perquisitions

Pour les ventes d'objets archéologiques sur Ebay et Le Bon Coin, cf. Delestre (X.), 2016, pp. 68-69.

### Département des Bouches-du-Rhône

1 perquisition

Total des objets saisis: 182

- agrafe à double crochets: 5

- ampoule de pèlerin en plomb: 2

- anneau en bronze: 8

- bague antique et médiévale: 5

- carreau d'arbalète: 5

- céramique antique (tesson): 5

- céramique antique entière: 1

- épée en fer, époque médiévale: 1

- éperon en fer, époque médiévale: 1

- fibule romaine: 12

- hache en fer, époque médiévale: 1

- inscription funéraire antique en pierre: 1

- jeton de Nuremberg: 50

- monnaie romaine: 50

- objet divers, époque antique: 3

- objet militaire, époque contemporaine: 15

- poids de balance en bronze: 10

- rouelle en plomb: 6

- vase en bronze, époque antique: 1
<figure><img src="image_42.png" /><figcaption>FIG. 36. Lot d'objets antiques (fibules) saisi par la douane (BSI de Nîmes) en 2016.
Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>

Département du Var

Pour les ventes d'objets archéologiques sur Ebay et Le Bon Coin, cf. Delestre (X.), 2016, pp. 66-67.

1 perquisition

Total des objets saisis : 7
- bracelet de l'âge du Bronze : 7

Département de Vaucluse

4 perquisitions

Total des objets saisis : 4 926
- anneau : 62
- bague antique et médiévale : 142
- boucle en cuivre/bronze ; époque médiévale/moderne : 400
- bracelet en bronze, époque antique : 3
- bulle papale: 1

- croix et médaille religieuse, époque moderne: 90

- dé à coudre, époque moderne/médiévale: 5

- étiquette en plomb, époque médiévale: 2

- fibule romaine: 203

- monnaie gauloise: 219

- monnaie médiévale/moderne: 2 751

- monnaie romaine: 723

- objet divers, époque antique: 53

- objet divers, époque médiévale: 4

- poids de balance, époque antique: 1

- poids en plomb antique / médiévale: 259

- pointe de flèche en bronze, époque protohistorique: 6

- rouelle en plomb crantée: 2

2016

# Ventes d'objets archéologiques sur Ebay et Le Bon Coin

## Département des Alpes-de-Haute-Provence

9 vendeurs

Total des objets mis en vente sur les sites en ligne en 2016: 67

- monnaie gauloise: 5

- monnaie romaine: 54

- monnaie médiévale: 6

- bague médiévale: 2

## Département des Alpes-Maritimes

20 vendeurs

Total des objets mis en vente sur les sites en ligne en 2016: 249

- bouton d'uniforme: 1 (+ 4 lots dont le volume n'est pas connu)

- fibule romaine: 2

- lampe romaine en terre cuite: 8

- monnaie gauloise: 54

- monnaie médiévale: 31 (+ 2 lots de monnaies dont le volume n'est pas connu)

- monnaie romaine: 151

- vase grec: 2
Département des Bouches-du-Rhône

58 vendeurs

Total des objets mis en vente sur les sites en ligne en 2016: 1958

– anneau antique: 44

– bouton de manchette: 5

– bouton d'uniforme: 5

– bracelet/bague antiques: 5

– clé de montre: 6

– clé médiévale: 2

– lampe romaine: 17

– militaria: 56

– monnaie gauloise: 84

– monnaie médiévale: 273

– monnaie moderne/contemporaine: 615

– monnaie romaine: 763

– objet divers époque médiévale: 24

– objet religieux époque médiévale/moderne: 12

– objet romain divers: 15

– plomb de scellé: 25

– poids de balance: 4

– statuette antique en terre cuite: 3

Département du Var

46 vendeurs

Total des objets mis en vente sur les sites en ligne en 2016: 593

– agrafe à double crochet: 1

– anneaux en bronze: 10

– bague médiévale: 1

– clé romaine: 2

– fibule, origine Afghanistan: 1

– hache en bronze, âge du Bronze: 1

– lampe romaine en bronze: 2

– lampe romaine en terre cuite: 2

– monnaie gauloise: 22

– monnaie grecque: 5

– monnaie médiévale: 76

– monnaie moderne: 10

– monnaie romaine: 436
- plat précolombien: 1

- pointe de flèche romaine: 4

- robinet médiéval: 1

- rouelle crantée: 11

- statuette antique: 1

- statuette égyptienne: 4

- vase italo-étrusque: 1

- vase médiéval provençal: 1

Département de Vaucluse

49 vendeurs

Total des objets mis en vente sur les sites en ligne en 2016: 2397

- agrafe à double crochets: 1

- ampoule de pèlerin: 1

- anneau antique: 148

- bague médiévale: 15

- bouton d'uniforme: 41

- bracelet/bague antiques: 3

- bulle papale: 5

- clé de montre: 1

- dé à coudre: 50

- fibule romaine: 1

- jeton moderne: 2

- lampe romaine: 19

- militaria: 1

- monnaie gauloise: 177 dont 1 en or

- monnaie médiévale: 549 dont 2 en or

- monnaie moderne/contemporaine: 812

- monnaie romaine: 480

- objet divers époque médiévale: 10

- objet religieux époque médiévale/moderne: 7

- objet romain divers: 13

- objet romain en verre: 2

- plomb de scellé: 40

- poids de balance: 10

- rouelle: 3

- silex préhistorique: 5

- statuette antique: 1
2016

# Objets archéologiques saisis lors de perquisitions

## Département des Alpes-de-Haute-Provence

2 perquisitions

Total des objets saisis : 930

- anneau en bronze : 200

- bague, époque médiévale : 150

- bague, époque moderne : 2

- boucle en cuivre/bronze, époque médiévale/moderne : 11

- bouton d'uniforme XVIIIᵉ/XIXᵉ s. : 4

- bulle papale, époque médiévale : 1

- clé en fer romaine : 4

- dé à coudre, époque médiévale/moderne : 20

- embout en tôle de cuivre, époque médiévale : 2

- hache en Bronze, âge du Bronze : 1

- insigne en tôle de cuivre, époque moderne : 14

- lampe à huile antique en bronze : 1

- matrice de sceau, époque médiévale : 1

- monnaie gauloise : 11

- monnaie médiévale : 65

- monnaie moderne/contemporaine : 84

- monnaie romaine : 212

- moule monétaire, époque moderne : 1

- objet en fer/bronze, diverses périodes : 122

- outil en fer, époque antique : 1

- pied de statuette antique en bronze : 1

- plomb historié, époque médiévale : 3

- poids de balance en bronze, époque médiévale/moderne : 12

- poids en plomb, époque antique : 2

- pommeau de dague en bronze, époque médiévale : 2

- rouelle à rayons en bronze, époque protohistorique : 2

- statuette en bronze antique, représentation humaine : 1
Département des Hautes-Alpes

1 perquisition

Total des objets saisis: 110

– monnaie moderne: 80

– médaille religieuse: 30 du XVIIIe/XIXe s.

Département des Alpes-Maritimes

1 perquisition

Total des objets saisis: 608

– anneau: 10

– biface: 1

– boucle médiévale/moderne: 10

– bouton d'uniforme: 1

– clé de montre: 1

– clé romaine: 1

– fibule romaine: 1

– hache en bronze: 1

– monnaie gauloise: 64

– monnaie médiévale/moderne: 58

– monnaie romaine: 339

– objet divers antique: 12

– objet divers, époque médiévale/moderne: 4

– objet métallique protohistorique: 1

– objet religieux, époque médiévale/moderne: 23

– plomb de scellé: 25

– poids de balance: 3

– rouelle en plomb, époque protohistorique: 3

– silex néolithique: 49

– verre antique: 1

Département des Bouches-du-Rhône

8 perquisitions

Total des objets saisis: 5259

– agrafe double crochets: 7

– anneau: 460

– bague époque médiévale/moderne: 21

– balle de mousquet: 176
- boucle époque médiévale/moderne: 98

- bouton de manchette: 3

- bouton d'uniforme: 397

- clé de montre: 122

- clochette médiévale: 59

- dé à coudre, époque médiévale/moderne: 123

- fibule romaine: 9

- insigne moderne: 14

- jeton XIXe s.: 21

- médaille religieuse: 563

- militaria: 446

- monnaie gauloise: 426

- monnaie indéterminée: 20

- monnaie médiévale: 713

- monnaie moderne/contemporaine: 540

- monnaie romaine: 444

- objet divers antique: 36

- objet divers, époque moderne: 157

- objet divers, époque médiévale: 41

- plomb de robe: 17

- plomb de scellé: 311

- poids de balance: 16

- pointe âge du Bronze: 2

- rouelle: 15

- sceau médiéval: 1

- silex: 1

Département du Var

2 perquisitions

Total des objets saisis: 2 128

- agrafe à double crochets: 13

- anneau: 97

- armature, labret néolithique: 60

- bague, époque médiévale/moderne: 13

- balle de mousquet en plomb: 10

- biface: 25

- boucle époque médiévale/moderne: 150

- bouton d'uniforme: 100

- bracelet antique: 12
<figure><img src="image_43.png" /></figure>

FIG. 37. Divers objets (pointes de flèches, fragment de miroir en bronze, époques protohistorique et antique) posés sur une assiette gallo-romaine (type sigillée) saisis par la police nationale (Toulon) en 2016 dans le Var. Cliché X. Delestre.
- bracelet en pierre: 5

- céramique antique: 5

- céramique médiévale: 1

- clochette/grelot: 10

- dé à coudre: 39

- dent animale perforée néolithique: 24

- disque taillé néolithique: 10

- fibule romaine: 38

- hache polie: 2

- hachereau néolithique: 13

<figure><img src="image_44.png" /><figcaption>FIG. 38. Vue d'ensemble des objets (époque gallo-romaine) saisis par la police nationale (Toulon) dans le Var en 2016. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
- lampe antique: 5

- lance et pointe de lance médiévale/moderne: 25

- monnaie gauloise: 222

- monnaie grecque: 16

- monnaie médiévale: 185

- monnaie moderne: 80

- monnaie romaine: 279

- objet divers antique: 15

- objet protohistorique: 4

- objet religieux: 46

- pendentif antique: 1

- peson antique: 2

- plomb de scellé: 50

- poids de balance: 8

- pointe de flèche grecque: 6

- pointe de flèche néolithique: 540

- pointe de flèche protohistorique: 5

- pointe de lance en fer médiévale: 1

- rouelle en plomb: 10

- statuette antique: 1

Département de Vaucluse

1 perquisition

Total des objets saisis: 116

- anneau, époque protohistorique: 3

- bague, époque médiévale/moderne: 16

- balle de mousquet: 10

- boucle médiévale/moderne: 13

- bouton d'uniforme: 1

- cadenas antique: 1

- carreau d'arbalète: 2

- clé à tige creuse, époque médiévale: 1

- clé en bronze antique: 2

- clé en fer médiévale: 2

- clochette en bronze moderne: 2

- dé à coudre: 3

- embout décoré, époque médiévale: 2

- épingle à double crochets, époque médiévale: 1
- épingle en bronze antique: 6

- fibule: 5

- hache en bronze, âge du Bronze: 1

- intaille en cornaline: 1

- matrice de sceau, époque médiévale: 1

- médaille religieuse, époque contemporaine: 2

- monnaie contemporaine: 5

- monnaie médiévale: 11

- objet divers, époque antique: 2

- objet divers, époque médiévale/moderne: 3

- objet divers, époque moderne/contemporain: 2

- objet protohistorique indéterminé: 2

- objet religieux: 1

- poinçon de coin monétaire gaulois: 1

- pointe de flèche protohistorique: 10

- pointe de lance protohistorique: 1

- rouelle en plomb: 3

2017

# Ventes d'objets archéologiques sur Ebay et Le Bon Coin

## Département des Alpes-de-Haute-Provence

2 vendeurs

Total des objets mis en vente sur les sites en ligne en 2017: 100

- monnaie gauloise: 4

- monnaie romaine: 16

- objets divers: 80

## Département des Alpes-Maritimes

2 vendeurs

Total des objets mis en vente sur les sites en ligne en 2017: 104

- monnaie gauloise: 30

- monnaie médiévale: 22

- monnaie romaine: 29

- silex taillé: 22

- vase antique: 1
# Département des Bouches-du-Rhône

## 26 vendeurs

Total des objets mis en vente sur les sites en ligne en 2017: 614

- agrafe à double crochets: 2

- anneau en bronze: 12

- bague médiévale: 8

- boucle en cuivre/bronze, époque médiévale/moderne: 50

- bouton d'uniforme: 75

- clé romaine: 1

- clochette en cuivre (XIXe s.): 10

- fibule Haut Moyen Âge: 1

- fibule romaine: 2

- hache polie: 1

- lampe antique en terre: 1

- médaille religieuse: 10

- monnaie gauloise: 51

- monnaie médiévale: 22

- monnaie romaine: 231

- objet divers: 28

- plomb de scellé: 95

- poids de balance: 3

- rouelle en plomb: 5

- silex taillé: 5

- statuette animale antique: 1

# Département du Var

## 16 vendeurs

Total des objets mis en vente sur les sites en ligne en 2017: 510

- col d'amphore: 1

- collier néolithique, origine Afrique: 2

- hache de l'âge du Bronze: 3

- hache polie: 2

- lampe à huile en terre, époque médiévale: 1

- lampe à huile en terre, époque romaine: 6

- monnaie gauloise: 96

- monnaie médiévale: 56

- monnaie romaine: 182

- mosaïque (fragment): 5
- objet antique divers: 2

- objet médiéval divers: 1

- plomb de scellé: 10

- poterie grecque: 1

- rouelle en plomb: 16

- silex taillé: 98

- statuette romaine de personnage: 1

- tablette cuneiforme: 1

- vase Inca: 1

- vase romain: 25

Département de Vaucluse

16 vendeurs

total des objets mis en vente sur les sites en ligne en 2017: 634

- anneau en bronze: 6

- bouton d'uniforme: 7

- dé à coudre: 8

- matrice de sceau: 1

- monnaie gauloise: 114

- monnaie médiévale: 278

- monnaie romaine: 179

- objet divers, période indéterminée: 10

- plomb de scellé: 37

2017

Objets archéologiques saisis lors de perquisitions

Département des Alpes-de-Haute-Provence

2 perquisitions

Total des objets saisis: 1 477

- anneau: 46

- bijou contemporain: 11

- boucle époque médiévale/moderne: 33

- bouton: 83

- bouton de manchette: 14

- chaînette: 1
- clochette: 8

- croix en bronze, époque contemporaine: 3

- dé à coudre: 33

- fibule romaine: 2

- grelot: 3

- hache à douille âge du Bronze: 1

- jeton de nécessité: 24

- matrice de faux-monnayeur: 1

- médaille religieuse: 10

- monnaie contemporaine: 305

- monnaie gauloise: 25

- monnaie médiévale: 760

- monnaie romaine: 48

- objet divers époque indéterminée: 19

- objet divers, époque contemporaine: 32

- objet indéterminé, époque antique: 1

- plomb de scellé: 10

- poids de balance: 3

- rouelle gauloise: 1

Département des Alpes-Maritimes

3 perquisitions

Total des objets saisis: 2 547 (auxquels s'ajoutent 300 objets préhistoriques)

- agrafe à double crochets: 4

- amulette antique: 1

- anneau: 2

- anneau en bronze: 26

- bague antique: 1

- boucle médiévale: 23

- bouton: 5

- bracelet âge des Métaux: 5

- bracelet antique: 1

- cabochon époque médiévale/moderne: 12

- céramique Maya: 3

- collier néolithique, origine Afrique: 2 (+ ensemble de perles)

- collier, origine Égypte: 1

- dé à coudre: 18

- discoïde néolithique: 8

- élément rectangulaire en pierre néolithique: 10
<figure><img src="image_45.png" /><figcaption>FIG. 39. Objets protohistoriques (éléments d'arnachement), antiques (fibules, clé, instruments médicaux, bagues...) et médiévaux (agrafes à double crochets, bouterolle...) saisis en 2017 par la gendarmerie nationale (CELTIF GBD 06) dans les Alpes-Maritimes. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>

- épée âge des Métaux: 2

- épingle antique: 1

- épingle antique en os: 4

- épingle âge des Métaux: 5

- faucille âge du Bronze: 1

- fibule mérovingienne: 1

- fibule romaine: 12

- lampe antique en bronze: 3

- lampe antique en céramique: 3

- monnaie antique étrangère: 141

- monnaie contemporaine: 7

- monnaie étrangère (chinoise): 15

- monnaie étrangère contemporaine: 71

- monnaie gauloise: 22
<figure><img src="image_46.png" /><figcaption>FIG. 40. Lot de silex taillés saisi par la gendarmerie nationale (CELTIF GCD 06) en 2017 dans les Alpes-Maritimes. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
- monnaie grecque: 63

- monnaie médiévale: 390

- monnaie moderne: 21

- monnaie romaine: 1392

- objet âge du Bronze: 10

- objet antique divers: 82

- objet divers antique: 30

- objet divers époque contemporaine: 12

- objet divers, époque médiévale: 66

- objet préhistorique: lot important d'objets paléolithiques et néolithiques en provenance du continent africain

- perle néolithique, origine Afrique: 26

- pointe de flèche: 5

- pointe de flèche en fer protohistorique: 1

- rasoir âge des Métaux: 1

- rouelle: 1

- sceau, origine Afghanistan: 1

- statuette antique: 5

- statuette Inca: 1

- statuette, origine Indes: 1

- vase antique: 20

- vase antique en verre: 4

- vase en pierre, origine Égypte: 4

- vase médiéval: 1

Département des Bouches-du-Rhône

12 perquisitions

Total des objets saisis: 2941

- agrafe à double crochets: 4

- amphore entière: 2

- amphore fragment: 49

- ampoule de pèlerin: 1

- ancre en pierre antique: 4

- anneau protohistorique: 57

- balle de fronde protohistorique: 1

- balle de mousquet: 12

- biface: 1

- bouton: 385
<figure><img src="image_47.png" /><figcaption>FIG. 41. Vue d'ensemble d'une saisie dans les Bouches-du-Rhône en 2017 par la gendarmerie nationale (BT Lançon-de-Provence). Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
- bulle papale: 1

- céramique antique: 35 (20 originaires d'Afrique du Nord)

- clé de montre: 4

- clochette, époque moderne: 20

- clou antique en bronze: 1

- crucifix: 12

- dé à coudre: 29

- fibule romaine: 18

- fibule protohistorique: 1

- fourneau pipe en terre XVIe/XVIIe s.: 4

- intaille: 1

- lampe antique: 45

- matrice de sceau médiéval: 1

- médaille religieuse moderne: 1

- monnaie gauloise: 198

- monnaie médiévale: 291

- monnaie moderne et contemporaine: 593

- monnaie romaine: 198

- monnaie moderne: 20

- mosaïque: 2

- objet divers gallo-romain: 57

- objet divers, époque contemporaine: 12

- objet divers, époque médiévale: 291

- objet divers, époque moderne: 428

- ossement humain: 7

- pendentif, époque médiévale: 1

- plomb de scellé: 99

- poids de balance: 5

- pointe de flèche, époque protohistorique: 3

- rouelle gauloise en plomb: 3

- statuette antique: 1

- silex paléolithique: 1

- silex néolithique: 41

- vase antique en verre: 1
Département du Var

3 perquisitions

Total des objets saisis : 248

– anneau : 5

– balle de mousquet : 1

– bouton d'uniforme : 10

– bracelet 1er âge du Fer : 11

– col d'amphore : 2

– culot de pipe moderne : 5

– fibule protohistorique : 1

– hache polie néolithique : 1

– médaille : 1

– médaille commémorative : 8

– monnaie Afrique du Nord : 1

– monnaie contemporaine : 1

– monnaie contemporaine, provenance étrangère : 4

– monnaie gauloise : 1

– monnaie médiévale : 27

– monnaie moderne : 41

– monnaie romaine : 5

– objet divers, époque contemporaine : 5

– objet divers, époque médiévale : 1

– objet divers, époque moderne : 6

– plomb de scellé : 7

– poids de balance : 3

– tesson céramique romaine : 97

– tesson céramique vernissée, époque moderne : 3

– vase en verre : 1

Département de Vaucluse

2 perquisitions

Total des objets saisis : 582

– anneau : 8

– balle de mousquet : 3

– boucle : 8

– bouton d'uniforme : 26

– bulle papale : 2
- céramique antique: 1 lot de tessons

- clochette: 1

- croix: 2

- dé à coudre: 11

- fibule romaine: 1

- jeton: 1

- médaille religieuse: 23

- monnaie contemporaine: 28

- monnaie gauloise: 16

- monnaie médiévale: 345

- monnaie moderne: 23

- monnaie romaine: 32

- objet antique divers: 1

- objet divers, époque moderne: 17

- poids de balance: 2

- poids de scellé: 28

- rouelle: 1

- silex: 2

## Deux décennies de pillage intensif des sites archéologiques en région Provence-Alpes-Côte d'Azur: trois exemples

Le pillage des sites archéologiques avec un détecteur de métaux a été particulièrement important et destructeur pour le patrimoine archéologique régional.

Les données présentées ci-après ont été réunies dans le cadre de la veille informatique des ventes et sur la base des données enregistrées dans le cadre des procédures judiciaires. À ce titre, les trois exemples signalés ici donnent une idée du butin amassé par les prospecteurs en quelques années et de l'importance des pertes scientifiques et patrimoniales. Tous ces objets ont à jamais perdu leurs références topographiques et stratigraphiques pour conserver une simple valeur marchande, but premier de la plupart des prospecteurs.
## Exemple d'une saisie chez un prospecteur du département des Bouches-du-Rhône ayant pratiqué la détection pendant trois ans

Total des objets en bronze, cuivre, argent, aluminium : 1 090

### Époque protohistorique

- pointe de flèche en bronze : 1

### Époque antique

- anneau en bronze (époque antique sauf 1 peut-être récent) : 12

- anneau en bronze époque antique à l'exception d'un exemplaire torsadé, peut-être plus récent : 26

- couvercle de cadenas romain à tête humaine : 1

- fragment en bronze, peut-être un élément de fibule romaine : 1

- fragment de bracelets en bronze : 5

- fragment de fibules romaines : 2

- monnaie gauloise en bronze dont 22 en argent (oboles et drachmes de Marseille) : 100

- monnaie romaine en argent : 2

- monnaie romaine en bronze (Ier / IVe s.) : 89

### Époque médiévale/moderne

- agrafe à double crochets haut Moyen Âge : 1

- bague époque moderne en bronze et cuivre : 2

- embout en tôle décoré époque médiévale : 1

- monnaie Louis XIV en argent : 1

- monnaie Louis XVI en argent : 1

- monnaie médiévale en cuivre et en argent (11 exemplaires) : 73

- monnaie médiévale et moderne : 112

- monnaie moderne en cuivre : 208

- objet divers époque médiévale/moderne dont 6 éléments de boucles : 11

- poids de balance de forme carrée avec fleur de lys gravée : 1

### Époque contemporaine

- bague époque moderne : 10

- balle de mousquets en plomb (XVIIIe s.) : 3

- bon de la chambre de commerce de différentes valeurs (XXe s.) : 12

- boucle diverse (XVIIIe/XIXe s.) : 15
- bouton divers provenant en partie d'uniforme: 88

- broche religieuse (XXᵉ s.): 1

- clé de montre (XIXᵉ s.): 1

- clochette (XIXᵉ s.): 3

- crucifix (XIXᵉ s.): 3

- dé à coudre (XVIIIᵉ/XIXᵉ s.): 10

- douille de balle (XXᵉ s.): 1

- grand clou en bronze: 1

- heurtoir de meuble, main tenant un rouleau (XVIIIᵉ s.): 1

- médaille religieuse (XIXᵉ s.): 18

- monnaie 50 centimes en argent datée 1912: 1

- monnaie arabe en cuivre (XXᵉ s.): 1

- monnaie en alu et alliage divers (XXᵉ s.) dont quelques monnaies étrangères: 156

- monnaie en cuivre époque Napoléon III dont 4 monnaies de Napoléon Ier et III en argent: 55

- objet divers (clous, fragments de clochettes, gourmette...) XVIIIᵉ/ XIXᵉ s.: 19

- objet divers (XXᵉ s.): 5

- pendentif religieux (époque contemporaine): 4

- plaque en cuivre datée 1913: 1

- plomb de scellés (XVIIIᵉ/XIXᵉ s.): 31

## Récapitulatif des ventes d'un prospecteur du département des Alpes-de-Haute-Provence

Ce décompte a été effectué fin 2016 à partir du compte Ebay d'un prospecteur avant l'engagement d'une procédure judiciaire en 2017.

Cette personne a lors de son audition déclaré pratiquer la détection avec un détecteur de métaux depuis une dizaine d'années. Lors de la perquisition réalisée en décembre 2017, il est apparu que la totalité des objets archéologiques mis en vente ont effectivement été écoulés pour une somme qui est évaluée à 25 000 € au moins. À ces ventes s'ajoutent sans doute d'autres transactions réalisées lors de bourses numismatiques et à l'occasion de passages sur des vide-greniers de la région. Le décompte des ventes permet d'avoir une idée des caractéristiques des biens archéologiques vendus entre 2012 et 2016.

Au total, 350 annonces ont été publiées sur Ebay, plus d'une centaine d'acheteurs ont été recensés, dont plusieurs d'origine étrangère (Espagnol, Anglais, Italien, Allemand):
- 158 annonces correspondent à des ventes de monnaies gauloises dont de nombreuses oboles de Marseille en argent.

- 196 annonces sont des ventes de monnaies romaines datées du premier siècle au quatrième siècle de notre ère.

On note également la vente de monnaies plus tardives et exceptionnelles (monnaies mérovingienne et carolingienne) et des monnaies féodales et modernes.

Les monnaies sont vendues à l'unité ou par lot dont le volume de pièces n'est pas donné.

Aux ensembles monétaires s'ajoutent des ventes d'objets divers qui s'étalent chronologiquement de l'âge du Bronze (bracelet, pointe de flèche) à l'époque antique (fibules, phallus en bronze, boîte à sceller, bagues, statuettes animales...).

<figure><img src="image_48.png" /></figure>

<figure><img src="image_49.png" /></figure>

FIG. 42. Monnaies romaines (en haut) et monnaies gauloises mises en vente sur Ebay. Cliché auteur inconnu.
<figure><img src="image_50.png" /><figcaption>FIG. 43. Monnaies gauloises en argent, potins gaulois, monnaies romaines en bronze et médiévales en argent indentifiés sur des fichiers informatiques lors d'une perquisition effectuée en 2017 par la gendarmerie nationale (BTA Les Baux-de-Provence) dans les Bouches-du-Rhône. Cliché auteur inconnu.</figcaption></figure>
Un butin dispersé !

Les figures 44 à 46 illustrent une partie du butin, fruit de prospections et de fouilles illégales réalisées à l'aide d'un détecteur de métaux au cours des deux dernières décennies par un prospecteur œuvrant, semble-t-il, dans un rayon d'une cinquantaine de kilomètres autour de son domicile.

On constate une quantité importante de monnaies gauloises en argent, la présence également de nombreuses émissions monétaires romaines dans un excellent état de conservation, quelques pièces médiévales en argent et deux objets complets : une fibule zoomorphe et une lampe antique en métal. Cette dernière est une découverte archéologique exceptionnelle et rarissime à l'échelle nationale.

De ces découvertes qui intéressent l'histoire et l'archéologie, nous ne disposons à présent plus que ces clichés sans autre indication quant aux lieux des trouvailles et donc du contexte archéologique. Tous les objets reproduits ici ont été vendus.

<figure><img src="image_51.png" /><figcaption>FIG. 45. Fibule zoomorphe en bronze, époque romaine. Cliché auteur inconnu.</figcaption></figure>

<caption>FIG. 44. Lampe romaine en bronze d'après information recueillie lors d'une perquisition réalisée en 2017 dans les Bouches-du-Rhône par la gendarmerie nationale (BTA Les Baux-de-Provence). Cliché auteur inconnu.</caption>
<figure><img src="image_52.png" /></figure>

<figure><img src="image_53.png" /></figure>

EXPOSITION DU MUSÉUM NATIONAL D'ARCHÉOLOGIE
DE L'ANTIGUAUITE
DE LA CARTHAGE
INSCRIT AUX ÉLUMS DE LA
DEPARTEE DU NORD
DE LA CARTHAGE
Conclusion

Les premiers enseignements que l'on peut tirer de cette enquête régionale
au terme de trois années (2015/2017) sont les suivants :

– Un nombre sans cesse en augmentation des utilisateurs de détecteurs de métaux, en majorité des hommes.

– Une première prise de conscience par les prospecteurs du caractère illégal de l’activité de prospection. Cette attitude se signale par une diminution du nombre de publications d’objets archéologiques sur les réseaux sociaux et à la lecture des commentaires publiés sur les forums, donnés dans les vidéos, etc. La baisse spectaculaire des annonces de ventes pour la région Provence-Alpes-Côte d’Azur depuis 2015 au regard d’autres régions métropolitaines doit être mise en relation directe avec l’action répressive des services de l’État en Provence-Alpes-Côte d’Azur. Ce constat ne signifie pas pour autant un arrêt des pillages mais plutôt une réorganisation des relations entre les individus et une plus grande clandestinité. Ces changements ont au moins l’avantage de ralentir la diffusion des informations entre les groupes et de créer une certaine inquiétude parmi les prospecteurs et les vendeurs. Les propos échangés sur les forums et sur Facebook en témoignent. Au début de l’année 2017, la perquisition en Vaucluse au domicile d’une personne publiant régulièrement sur Youtube des vidéos de ses trouvailles a provoqué un mouvement national de panique, conduisant un grand nombre de détectoristes à effacer en urgence leurs vidéos. Elle aura également fait apparaître de fortes tensions au sein des utilisateurs de détecteurs de métaux, certains redoutant de ne plus pouvoir pratiquer à leur guise leur « loisir ».

– La mise en évidence d’un commerce gris et noir permettant, pour les plus impliqués dans la prospection et le trafic des biens culturels archéologiques, de dégager des bénéfices conséquents qui échappent totalement au fisc. Cette activité peut être même assimilée parfois à du travail dissimulé.

◄ FIG. 46. Céramiques antiques en provenance d'Afrique du Nord saisies en 2017 par la douane (SNDJ Marseille) dans les Bouches-du-Rhône. Cliché X. Delestre.
<figure><img src="image_54.png" /><figcaption>FIG. 47. Monnaies sassanides saisies par la douane (SNDJ Nice) dans les Alpes-Maritimes en 2017. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>

Une activité commerciale significative pour les vendeurs de détecteurs et accessoires dont les revenus sont consolidés par la vente de publications qui sont des instruments utiles aux prospecteurs (inventaires archéologiques, livres facilitant la détermination des objets et leurs cotations). Les intérêts de ce marché dépassent le cadre national, comme en témoigne le déplacement en France et en Europe de représentants de grandes marques de détecteurs à l'occasion de rassemblements du type rallyes de détection.

L'existence, à côté des détectoristes agissant seuls, «à l'ancienne», de filières très structurées, en contact les unes avec les autres via les réseaux sociaux, à l'échelon national, voire international.
– Une évolution dans les pratiques des ventes d’objets découverts de manière illégale, celles-ci ne se faisant plus uniquement lors de vide-greniers ou de bourses numismatiques. À partir des informations que nous avons pu collecter ces dernières années se dessine un schéma très organisé. Celui-ci comporte plusieurs niveaux, partant du prospecteur qui vend ses trouvailles en l’état ou après les avoir restaurées à de petits marchands, lesquels les revendent à des marchands plus importants servant d’intermédiaires à des commerçants ayant pignon sur rue et disposant de réseaux à l’échelle internationale et lors de ventes aux enchères. Les trafiquants utilisent de manière de plus en plus fréquente les sites en ligne qui permettent une publicité large et rapide, le nombre de «vues» pour des annonces sur Ebay peut par exemple dépasser plusieurs centaines avec des consultations entre 10 et 20 personnes par heure. Les plus beaux objets restent disponibles tout au plus quelques jours. Ces transactions via le net autorisent aussi une certaine traçabilité des objets qui passent entre plusieurs mains dans des délais très courts, avec une augmentation très significative du prix de vente à l’occasion de chaque transaction, incluant parfois des sorties du territoire national. C’est sans doute aussi cette mise en lumière des trafics qui en conduit certains à écouler les objets ayant la plus forte valeur marchande d’une manière plus discrète, avec toujours un règlement en espèces pour éviter toute trace de la transaction.

– La mise en place d’une dialectique normée installée au fil du temps par les utilisateurs de détecteurs de métaux pour échanger sur les forums et les réseaux sociaux. Pour tenter d’échapper aux actions judiciaires et aux contrôles de la gendarmerie nationale, les détectoristes masquent cette activité illégale sous l’appellation de «dépollution des sols» et de «détection de loisir», en prétextant l’existence d’une disposition juridique et avec comme argument ultime qu’ils évitent soigneusement les sites archéologiques. Certains se vantent tout simplement de rechercher des météorites, selon les conseils donnés par des administrateurs de forums de détection. Ces affirmations sont systématiquement mises à mal par l’affichage, par les mêmes personnes sur divers sites, de photos d’objets archéologiques, de demandes d’expertise et d’annonces de ventes!

– L’existence d’un trafic international d’objets archéologiques qui emprunte des itinéraires complexes et qui concerne tous les continents et toutes les périodes, depuis la Préhistoire jusqu’aux périodes modernes. Ces objets proviennent pour partie de pays inscrits sur les listes rouges établies ces dernières années par l’ICOM.
<figure><img src="image_55.png" /><figcaption>FIG. 48. Plaquettes ICOM des listes rouges des biens culturels en péril.</figcaption></figure>

Tels sont les principaux enseignements que l'on peut tirer de cette enquête régionale initiée en 2015. Au final, c'est bien une perte considérable d'informations historiques et archéologiques que l'on constate, chiffres et images à l'appui. Ce fléau pénalise gravement le développement des recherches scientifiques, la connaissance de l'histoire et la conservation des archives du sol. Les saisies réalisées montrent que ce phénomène touche tous les continents et toutes les civilisations. Enfin, il confirme que le marché des antiquités génère un commerce d'ampleur réalisé au travers d'organisations complexes et très structurées, un trafic parfois en lien direct avec d'autres trafics, celui de
la drogue et des armes, et qui peut concerner directement des zones de guerre et le terrorisme. Ces derniers mois, la découverte dans les Alpes-Maritimes de monnaies provenant d'Afghanistan ayant transité par des marchands en Allemagne est peut-être le premier témoin des pillages et vols opérés dans cette zone géographique.

Sans pouvoir éradiquer ces trafics, il nous semble toutefois important de poursuivre à la fois une action répressive et, dans le même temps, de mener une action pédagogique pour faire mieux comprendre au public que ces vestiges du passé sont aujourd'hui les seuls témoignages dont nous disposons pour approcher l'histoire.

Exhumer de terre un objet pourrait être considéré a priori sans conséquence majeure. Malheureusement, la réalité est tout autre compte tenu du nombre de pilleurs et du fait que tout enlèvement d'objet de sa gangue de terre prive le site d'indices précieux pour en comprendre l'histoire. En perturbant le contexte archéologique par des excavations sauvages dans la stratigraphie, on efface de manière irrémédiable des quantités importantes d'informations scientifiques, parfois très fugaces et non visibles à l'œil nu pour le néophyte.

À l'évidence, c'est sans doute en menant parallèlement des actions pédagogiques et répressives que les services de l'État pourront faire œuvre utile au nom de l'intérêt général, en rappelant que les histoires de « chèvres d'or » ou de trésors enfouis ici ou là ne sont que des légendes. Comprendre cela revient aussi à faire prendre conscience à tous que l'archéologie est un métier qui nécessite un savoir-faire méthodologique et une approche pluridisciplinaire des sites en utilisant des technologies de pointe. Le vrai visage de l'archéologie d'aujourd'hui doit effacer l'image d'Épinal de l'aventurier à la recherche de civilisations perdues et de trésors.

Sauver le patrimoine archéologique des actes de vandalisme et du pillage, c'est aussi nous permettre de disposer de bases solides pour construire notre avenir et offrir aux futures générations de chercheurs la possibilité d'approfondir les connaissances pour compléter des pages de notre histoire encore très largement lacunaires. C'est à cette ambition et à ce défi que répond l'action que résume cet ouvrage en souhaitant faire prendre conscience à tous de l'urgence d'intervenir. Il ne nous faut pas oublier que, comme pour l'environnement, le patrimoine archéologique est une richesse précieuse, essentielle à l'homme mais que c'est un bien non renouvelable et en voie d'épuisement.
<figure><img src="image_56.png" /><figcaption>FIG. 49. Vase zoomorphe à anse, culture Nazca (pré-incaïque, sud du Pérou) saisi en 2016 par la douane (SNDJ Marseille) dans le Var. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
CATALOGUE

Comme pour le précédent volume, cette publication s'achève par un cata-
logue d'images pour montrer à la fois l'hétérogénéité des biens culturels du
point de vue chronologique et des provenances. Il comprend une sélection
d'images d'objets saisis en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Tous les continents sont représentés. Malheureusement, ces pièces archéo-
logiques, dont certaines pourraient trouver place sans difficulté dans les
vitrines d'un musée, sont aujourd'hui des orphelines de l'histoire, des biens
culturels sans propriétaire ni localisation précise.

Perdus à jamais pour la connaissance des sociétés du passé, ces objets n'ont
plus aux yeux des archéologues qu'une faible valeur scientifique faute de
certitude sur le lieu de la trouvaille, sur le contexte archéologique; ils
conservent une certaine valeur patrimoniale et la valeur marchande que leur
donne le commerce illégal des antiquités.

Les objets photographiés des p. 106 à 127 sont de provenance étrangère; les
autres objets (p. 128 à 152) ont été mis au jour sur le territoire national.
<figure><img src="image_57.png" /><figcaption>FIG. 50. Hachereaux néolithiques (provenance Afrique) saisis par la douane (SNDJ Marseille) en 2016 dans le Var. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_58.png" /><figcaption>FIG. 51. Haches polies et silex taillés (époque néolithique) saisis en 2017 par la gendarmerie nationale (CELTIF GBD 06) dans les Alpes-Maritimes. Clichés X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_59.png" /><figcaption>FIG. 52. Bol à décor peint figurant un poisson, vallée de l'Indus, 3e millénaire av. J.-C. (haut : 10 cm), saisi en 2017 par la gendarmerie nationale (BTA Vence) dans les Alpes-Maritimes. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_60.png" /><figcaption>FIG. 53. Sceau cylindrique, Afghanistan (3200/2800 av. J.-C.), avec moulage développant le décor. Mis en vente au prix de 380 euros et saisi en 2017 par la gendarmerie nationale (BTA Vence) dans les Alpes-Maritimes. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_61.png" /><figcaption>FIG. 54. Vases en albâtre, Bactriane, Iran, 3e/2e millénaire av. J.-C. (haut : entre 3,5 et 9,5 cm), avec étiquettes indiquant des prix de vente entre 240 et 360 euros, saisis en 2017 par la gendarmerie nationale (BTA Vence) dans les Alpes-Maritimes. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_62.png" /><figcaption>FIG. 55. Figurine féminine, culture dite de Halaf (vers 6000/5100 av. J.-C.), Syrie (haut. : 9,5 cm), saisie en 2017 par la gendarmerie nationale (BTA Vence) dans les Alpes-Maritimes. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_63.png" /><figcaption>FIG. 56. Vases à pâte blanche et décor peint d'origine indienne saisis par la gendarmerie nationale (BTA Vence) en 2017 dans les Alpes-Maritimes. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_64.png" /><figcaption>FIG. 57. Petites pointes de flèches en bronze et balles de fronde en plomb saisies par la gendarmerie nationale (CELTIF GBD 06) en 2017 dans les Alpes-Maritimes. Clichés X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_65.png" /><figcaption>FIG. 58. Masque égyptien en bois stuqué, Basse Époque, saisi par la douane (SNDJ Marseille) en 2016 dans le Var. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_66.png" /><figcaption>FIG. 59. Lot d'objets égyptiens (Basse époque) saisis par la douane (SNDJ Marseille) en 2017 dans le Var. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_67.png" /></figure>

FIG. 60. Statuette en terre cuite (type Coré assise, haut. : 12 cm) posée sur un socle (IVe-IIIe avant J.-C.) saisie par la douane (BSI Nîmes) en 2016 dans le Gard. Cliché X. Delestre.
<figure><img src="image_68.png" /><figcaption>FIG. 61. Deux vases grecques (askos et olpè) saisis en 2017 par la douane (SNDJ Nice) dans les Alpes-Maritimes. Clichés X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_69.png" /></figure>

FIG. 62. Colliers, perles, labrets en provenance d'Afrique et médaillon en or (époque antique) saisis en 2016 par la douane (SNDJ Marseille) dans le département du Var. Clichés X. Delestre.
<figure><img src="image_70.png" /><figcaption>FIG. 63. Antefixe antique en terre cuite saisi par la douane (BSI Nîmes) en 2016 dans le Gard. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_71.png" /><figcaption>FIG. 64. Céramiques et statuettes précolombiennes saisies par la douane (SNDJ Marseille) en 2017 dans le Var. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_72.png" /><figcaption>FIG. 65. Statuette précolombienne en terre cuite saisie par la douane (SNDJ Marseille) en 2017 dans le Var. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_73.png" /><figcaption>FIG. 66. Céramiques provenant d'Amérique centrale saisies par la gendarmerie nationale (BTA Vence) en 2017 dans les Alpes-Maritimes. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_74.png" /><figcaption>FIG. 67. Lot de lampes antiques (provenance Afrique du Nord) saisi par la douane (SNDJ Marseille) en 2017 dans les Bouches-du-Rhône. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_75.png" /><figcaption>FIG. 68. Bagues romaines en or avec chatons en cornaline saisies par la douane (SNDJ Marseille) en 2016 dans le Var ; clé romaine en bronze, instruments médicaux, pinces à épiler, poids de balance (époque romaine) saisis par la gendarmerie nationale (CELTIF GBD 06) en 2017 dans les Alpes-Maritimes. Clichés X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_76.png" /></figure>

FIG. 69. Vases en verre antique (n° 1) saisis par la gendarmerie nationale (BTA Vence) en 2017 dans les Alpes-Maritimes ; les objets n°5 2 à 8 ont été saisis par la douane (BSI Nîmes) en 2016 dans le Gard. Clichés X. Delestre.
Gête de noir
Marguis de yavalguinto
grand d Espagne
+1880

<figure><img src="image_77.png" /></figure>

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<figure><img src="image_78.png" /><figcaption>◄ FIG. 70. Crâne humain conservé dans une boite avec une étiquette indiquant le nom du propriétaire et la date de la mort de l'individu saisi par la douane (DNRED) en 2016 dans les Bouches-du-Rhône. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>

<caption>▲ FIG. 71. Crâne humain provenant d'Océanie saisi par la douane (DNRED) dans les Bouches-du-Rhône en 2016. Cliché X. Delestre.</caption>
<figure><img src="image_79.png" /></figure>

FIG. 72. Présentation ancienne d'objets préhistoriques découverts à Ris-Orangis (en haut) et deux silex taillés avec un marquage à l'encre de chine mentionnant le lieu de la découverte (en bas).
Saisie gendarmerie nationale (CELTIF GBD 06) en 2017 dans les Alpes-Maritimes. Clichés X. Delestre.

<figure><img src="image_80.png" /></figure>
<figure><img src="image_81.png" /><figcaption>FIG. 73. Bracelets, collier et pointes de flèches en bronze, époque protohistorique saisis par la gendarmerie nationale (CELTIF GBD 06) en 2017 dans les Alpes-Maritimes. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_82.png" /><figcaption>FIG. 74. Haches en bronze (âge du Bronze) saisis par la douane (BSI Nîmes) en 2016 dans le Gard. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_83.png" /><figcaption>FIG. 75. Poignard (long.: 15 cm), pointe de lance (long.: 22,5 cm), hache (long.: 4 cm) de l'âge du Bronze saisis par la douane (BSI Nîmes) en 2016. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_84.png" /><figcaption>FIG. 76. Lot d'anneaux en bronze (époque antique) saisi par la douane (SNDJ Marseille) en 2016 dans le Var. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_85.png" /><figcaption>FIG. 77. À gauche, avers et revers d'un hémistatère des Eburovices (région d'Evreux) (IIe-1er s. avant J.-C.) saisi en 2017 par la douane (SNDJ Marseille) dans les Bouches-du-Rhône. À droite, coin monétaire gaulois (obole) (diam. : 2 cm) saisi en 2016 par la gendarmerie nationale (BT de Pertuis) dans le Vaucluse. Clichés X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_86.png" /><figcaption>FIG. 78. À gauche, vase modelé (époque protohistorique ; haut. : 11 cm) saisi par la douane (BSI Nîmes) en 2016 dans le Gard ; à droite, vase tourné (époque antique ; haut. : 10 cm) saisi par la douane (DNRED) en 2017 dans le Vaucluse. Clichés X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_87.png" /><figcaption>FIG. 79. Amphores romaines saisies en 2016 par la douane (BSI Nîmes) (n°s 1, 2, 4) dans le Gard et en 2017 par la douane (SNDJ Marseille) (n° 3) dans les Bouches-du-Rhône. Clichés X. Delestre.</figcaption></figure>

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<figure><img src="image_88.png" /><figcaption>FIG. 80. Cols d'amphores provenant de l'espace public maritime saisis en 2017 par la douane (DNRED) en 2017 dans le Vaucluse. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_89.png" /><figcaption>FIG. 81. Petit autel en pierre (époque antique) saisi par la douane (DNRED) en 2017 dans le Vaucluse. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_90.png" /><figcaption>FIG. 82. Ancre en pierre (époque antique) provenant de l'espace public maritime saisie par la douane (SNDJ Marseille) en 2017 dans les Bouches-du-Rhône. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_91.png" /><figcaption>FIG. 83. Fibules protohistoriques et romaines saisies par la gendarmerie nationale (CELTIF GBD 06) en 2017 dans les Alpes-Maritimes. Clichés X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_92.png" /><figcaption>FIG. 84. Objets divers (époques protohistorique, antique et médiévale) saisis par la gendarmerie nationale (CELTIF GBD 06) en 2017 dans les Alpes-Maritimes. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_93.png" /><figcaption>FIG. 85. Monnaies romaines en bronze avec indication du prix de vente saisies par la douane (BSI Nimes) en 2016 dans le Gard. Clichés X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_94.png" /><figcaption>FIG. 86. Monnaies romaines en argent (IIIe s. après J.-C.) saisies par la douane (SNDJ Nice) en 2017 dans les Alpes-Maritimes. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_95.png" /><figcaption>FIG. 87. Monnaies romaines (IIIe s.) saisies par la douane (SNDJ Marseille) en 2016 dans le Var. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_96.png" /><figcaption>FIG. 88. Casserole et aiguière antiques saisies par la gendarmerie nationale (CELTIF BGD 06) en 2017 dans les Alpes-Maritimes. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_97.png" /><figcaption>FIG. 89. Monnaies médiévales en argent avec indication du prix de vente saisies par la douane (BSI Nîmes) en 2016 dans le Gard. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_98.png" /><figcaption>FIG. 90. Monnaies médiévales agglomérées faisant partie d'un dépôt monétaire saisies par la douane (BSI Nîmes) en 2016 dans le Gard. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_99.png" /><figcaption>FIG. 91. Monnaies gauloises, romaines, médiévales et modernes saisies par la douane (SNDJ Nice) en 2017 dans les Alpes-Maritimes. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_100.png" /><figcaption>FIG. 92. Chapiteau en marbre (époque romane) (haut. : 22 cm) saisi en 2016 par la douane (SNDJ Marseille) dans les Bouches-du-Rhône. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_101.png" /><figcaption>FIG. 93. Coupe vernissée à décor sur la face interne, céramique génoise (XVIe siècle) découverte au large de la Corse et saisie par la gendarmerie nationale (CELTIF BGD 06) en 2017 dans les Alpes-Maritimes. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_102.png" /><figcaption>FIG. 94. Armements (hache, épée, pointes de lance, éperon) et monnaies (Époque médiévale) saisis en 2015 par la douane (SNDJ Marseille) dans les Bouches-du-Rhône. Clichés X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_103.png" /><figcaption>FIG. 95. Militaria saisi par la douane (SNDJ Marseille) en 2016 dans les Bouches-du-Rhône.
Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
<figure><img src="image_104.png" /><figcaption>FIG. 96. Armements contemporains saisis en 2016 par la douane (SNDJ Marseille) dans les Bouches-du-Rhône. Cliché X. Delestre.</figcaption></figure>
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<table><caption>TABLEAU RÉCAPITULATIF DES PRINCIPALES INFRACTIONS EN MATIÈRE D'ATTEINTE AU PATRIMOINE ARCHÉOLOGIQUE</caption><tr><td>Utilisation sans autorisation d'un détecteur de métaux pour recherche historique ou archéologique (COMMISSIONNEMENT) sans respect les prescriptions de l'autorisation</td><td>art. L542-1 et R544-3 du code du Patrimoine</td><td>contraventions de la 5e classe. (1500 €)</td><td>Natinf : 13251</td></tr><tr><td>Publicité et notice relative aux détecteurs de métaux sans mention des interctions légales d'utilisation (COMMISSIONNEMENT)</td><td>art. L542-1 et R544-3 du code du Patrimoine</td><td>contraventions de la 5e classe. (1500 €)</td><td>Natinf : 13252</td></tr><tr><td>Non ou fausse déclaration de découverte archéologique fortuite et Nun ou fausse déclaration de bien culturel maritime</td><td>art. L531-14 et L544-3 du code du Patrimoine art L544-5 (bien maritime)</td><td>amende de 3 750 €</td><td>Natinf : 1406, 10301</td></tr><tr><td>Non déclaration et non conservation de découverte faite lors de fouilles archéologiques automatisées</td><td>art. L531-3 et L544-2 du code du Patrimoine</td><td>amende de 7 500 €</td><td>Natinf : 10304, 10305 et 10306</td></tr><tr><td>Intrusion non autorisée sur un site historique, culturel ou un lieu d'opérations archéologiques (pénétrer, se maintenir)</td><td>art. R. 645-13 du code Pénal</td><td>contraventions de la 5e classe (1500€), confiscation, TIG de 120h</td><td>Natinf : 27183, 27184</td></tr><tr><td>Exécution de fouilles archéologiques sans autorisation</td><td>art. L531-1 et L544-1 du code du Patrimoine</td><td>amende de 7 500 €</td><td>Natinf : 1400</td></tr><tr><td>Exécution de fouilles archéologiques non conformes</td><td>art. L531-6, L531-15 et L544-1 du code du Patrimoine</td><td>amende de 7 500 €</td><td>Natinf : 1404</td></tr><tr><td>Poursuite de fouilles archéologiques après retrait d'une autorisation</td><td>art. L531-3 et L544-2 du code du Patrimoine</td><td>amende de 7 500 €</td><td>Natinf : 1401, 1402</td></tr><tr><td>Exécution de fouilles archéologiques par une personne non titulaire de l'autorisation</td><td>art. L531-3 et L544-2 du code du Patrimoine</td><td>amende de 7 500 €</td><td>Natinf : 1403</td></tr><tr><td>Exécution, modification, in observation, in exécution de travaux ou destruction non autorisée (COMMISSIONNEMENT)</td><td>art. L. 480-1 et L. 480-4 du code de l'Urbanisme</td><td>amende entre 1 200 € et 300 000 €</td><td>Natinf : 341, 1904, 1905, 1906, 1907, 1908, 1912</td></tr><tr><td>Destruction, dégradation, dégradation de patrimoine archéologique (COMMISSIONNEMENT)</td><td>art. 322-3-1 du code Pénal</td><td>7 ans et 100 000 € d'amende ou la moitié de la valeur du bien détruit</td><td>Natinf : 11553, 25872, 11554, en réunion 27504, 27605</td></tr><tr><td>Aliénation ou division par lot ou pléce sans déclaration préalable régulière d'un bien archéologique mobile coïgné sur le plan s' affecting</td><td>art. L541-6 et Article L544-4-1 du code du Patrimoine</td><td>amende de 3 750 €</td><td>Natinf : 31996 (ailénation) 31991 (division)</td></tr><tr><td>Vente, achat illicite de découverte archéologique ou de bien culturel maritime</td><td>art. L544-4 et L544-7 du code du Patrimoine</td><td>2 ans et amende de 4 500 € ou le double du prix de la vente du bien</td><td>Natinf/VENTE : 759, 7787, 10302 et 10301 à 10315</td></tr><tr><td>Delétournement d'une épave maritime</td><td>art. L314-2-8 du code des Transports ; art. 314-1 et 314-10 du code Pénal</td><td>3 ans et 375 000 euros</td><td>Natinf : 7869, 7788, 10303 / Natinf : 6976</td></tr><tr><td>Non tenue d'un livre de police</td><td>art. 321-7 du code Pénal</td><td>6 mois et 30 000 € d'amende</td><td>Natinf : 7112 à 7119</td></tr><tr><td>Vois de bien archéologiques</td><td>art. 311-4-2 du code Pénal</td><td>7 ans et 100 000 € d'amende ou la moitié de la valeur du bien volé</td><td>Natinf : 27480, 28183, 27479, 27481, 28184</td></tr><tr><td>Recel de bien provenant de crime ou de délit</td><td>art. 311-13 du code Pénal (tentative de vol)</td><td>5 ans et 375 000 € ou la moitié de la valeur du bien reçelé</td><td>Natinf : 7216, 22264, 22457, 22713</td></tr><tr><td>Circulation illicite des biens culturels, importer, exporter ou tenter d'exporter temporairement ou définitivement un bien culturel</td><td>art. L. 114-1 du code du Patrimoine</td><td>2 ans et 450 000 €</td><td>Natinf : 22716 (tresor national), 22770, 31982 à 31989</td></tr><tr><td>Soustrait d'un territoire d'opérations de groupements terroristes</td><td>art. 322-3-2 du Code Pénal</td><td>7 ans et 100 000 € d'amende</td><td>Natinf : 3177 à 31771</td></tr><tr><td>Importation ou exportation en contrebande de marchandise</td><td>art. 38, 215 ter, 263, 414 et 419 du code des Douanes</td><td>3 ans et entre une et deux fois la valeur de l'oulet de fraude 10 ans et entre une et deux fois la valeur de l'oulet de fraude (en bande organisée)</td><td>Natinf : 28562, 28563, 28564, 28563</td></tr><tr><td>Delétention de trésor national ou de bien culturel sans document justifié régulier, fait répétue importation en contrebande</td><td>art. L317-1, L317-7 et L317-8 du code de la Seance publique</td><td>3 ans ou 5 ans et amende de 3 750 € ou 75 000 €</td><td>Natinf : 28808, 28809</td></tr><tr><td>Delétention, port et transport d'armes des catégories A ou B</td><td>art. 38, 215, 414 et 419 du Code des Douanes</td><td>3 ans et entre une et deux fois la valeur de l'oulet de fraude</td><td>Natinf : 87, 89, 575, 3054, 2055</td></tr><tr><td>Importation en contrebande, délimitation et transport d'arme ou réunion</td><td>art. L822-1 du code du Travail</td><td>3 ans et 45 000 € d'amende</td><td>Natinf : 1508, 1509, 21463</td></tr><tr><td>Travail dissimulé</td><td>art. L324-1 à 324-6-1 du code Pénal</td><td>5 ans et 375 000 € d'amende</td><td>Natinf : 20653 à 20660, 31018</td></tr><tr><td>Blanchiment</td><td>art. 1741, 1750 du code général des Impôts</td><td>5 ans et 500 000 € d'amende</td><td>Natinf : 1324, 1331, 4043 à 4046</td></tr><tr><td>Fraude fécale</td><td></td><td></td><td></td></tr></table>

Ministre de la Culpité et de la Communique

Directeur général des patrimoines - V. BRIN - avr 2017
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