sollicite à la fois la provision et un décret contre l'accusé, son procureur prend soin de préciser "que l'information a fourni une preuve suffisante" (143). Mais les juges inférieurs semblent avoir été plus longs à convaincre : en 1727, le juge de la Baronne de Savigny alloue encore 30 livres de provision à Marie Bouttenoire sur la base de sa seule déclaration. Vers le milieu du siècle, le revirement est acquis : la provision n'est plus accordée, en liaison avec un décret de prise de corps, qu'après une information en bonne et due forme. Prenons le cas de Benoite Garellon, fille majeure de l'Arbrelle : le 19 novembre 1749, elle dépose plainte contre Jacques Delbepierre (qui l'a, dit-elle, séduite sous promesses de mariage) "afin d'obtenir des dommages-intérêts proportionnés à l'affront qu'elle reçoit en cas qu'il refuse de l'épouser". Elle demande acte de sa plainte, permission d'informer, et sollicite une provision de 100 livres "pour pourvoir à ses aliments, fraix de couches et fraix de procédure". Sur ordre du juge, des médecins dressent un rapport constatant son état (20.11.1749) ; le même jour, le juge entend les réponses personnelles de la plaignante puis procède, à sa demande, à une information (il entend trois témoins sur les familiarités et l'attitude de l'accusé). Sitôt cette information terminée, la fille présente des remontrances dans lesquelles elle soutient qu'en l'état de la procédure "il ne sauroit avoir plus de difficultés de luy accorder la provision de 100 livres par elle demandée" et un décret de prise de corps contre l'accusé. Elle obtient gain de cause (144). Ainsi, même si tout se passe très vite, on n'en exige pas moins une information ; par principe, la provision a donc cessé d'être automatique.

La même évolution (conduisant à répercuter sur la provision les nouvelles conditions imposées pour la preuve de façon à préserver le lien traditionnel entre la provision et le fond) s'est produite à Carcassonne : jusqu'en 1747, un décret de prise de corps est délivré sur la seule plainte de la fille (145). Cette pratique change à la suite d'une intervention de l'intendant du Languedoc, scandalisé par la facilité avec laquelle certains juges décernent de tels décrets : dans sa lettre du 27 août 1747, il rappelle aux officiers des Sénéchaussées que la règle consiste à ordonner une information au vu de laquelle un décret de prise de corps peut être décerné si, et seulement si, "les circonstances sont assez graves pour le mériter" (146). Les juges carcassonnais s'inclinent : à partir de 1747, la plainte ne donne

<footnote n="143">143 Ex : A.D. Rhône BP 3543 aff. Morel : Remontrances du 17.1.1720 (ibid J. Meissy 1721, M. Pignon 1722...).</footnote>

<footnote n="144">144 sur conclusions du procureur fiscal ; la provision est cependant modérée à 60 livres : A.D. Rhône 1 H 221.</footnote>

<footnote n="145">145 Ex: A.D. Aude B 511 8.4.1746 (Augeron). La même solution s'applique à Bordeaux Cf P. Butel & J.P. Poussou, la vie quotidienne à Bordeaux au XVIIIe, Paris 1980, p 317.</footnote>

<footnote n="146">146 Lettre citée par P. Le Ridant, Code matrimonial, Paris 1770, p 640. Voir aussi, M.C. Phan, thèse précitée, p 239.</footnote>
plus lieu qu'à une ordonnance d'enquis ; le décret de prise de corps (comme la provision) n'est plus décerné qu'après l'information (147).

A Carcassonne comme à Lyon, à Dijon, à Paris... en bref, dans l'ensemble du royaume, "dès la seconde moitié du XVIIIᵉ siècle, les déclarations de grossesse ne valent donc plus pour la provision qu'étayées par une information... Il s'agit là d'une évolution de la jurisprudence ou, plus largement de la mentalité qui signifie en clair que la fille n'est plus crue sur parole comme elle l'était autrefois, que la règle virgini creditur est périmée"... (148).

La pratique du Nord ne fait pas exception à la règle :

Devant les juridictions séculières, le lien entre la provision et le fond subsiste : comme ses confrères de Lyon ou de Carcassonne, le Bailli du Vermandois n'accorde plus ni provision ni décret avant l'information et le rapport de la sage-femme (149). Les Magistrats de Valenciennes et de Douai semblent plus souples car ils allouent la provision sur "contestation sommaire" (par une seule et même sentence, fondée sur une "preuve préparatoire", ils statuent sur la provision et admettent les parties à vérifier au principal) (150). Mais en réalité, cette contestation sommaire suppose un débat entre les parties, débat qui confirme le rapport persistant entre la provision et une présomption : la preuve préparatoire est une véritable preuve à l'échelle réduite ; la fille doit établir son serment, sa bonne conduite et ses familiarités avec le garçon (151) qui, de son côté, peut essayer d'échapper à la provision en critiquant l'insuffisance des éléments réunis par son adversaire ou en alléguant l'exceptio plurium, ou la prostitution. Ce n'est qu'après avoir "oui les parties, vu les certificats par elles respectivement produits", que le Magistrat se prononce (152) et sa décision est considérée comme "un préjugé" (153). Pour Nicolas Mallart, par exemple, il ne fait aucun doute que Marie-Joseph Ribeaucourt "sera condamnée au principal, ainsy qu'elle a esté concernant la provision de l'enfant en question" (154). L'attitude d'André Gosau confirme ce lien entre la

<footnote n="147">147 Mais cette information est souvent sommaire ex: A.D. Aude B 516 Plainte d'A. Guitard du 28.9.1754 : 2 témoins sont entendus le jour même, le décret est délivré 3 jours plus tard sur conclusions du Procureur du Roi.</footnote>

<footnote n="148">148 M.C. Phan, thèse précitée, p 237 & Article précité p 87.</footnote>

<footnote n="149">149 A.D.N. OF 5759 (1718) - 5G 327 (1776).</footnote>

<footnote n="150">150 A.M. Valenciennes Reg. aux ord. sur contestations sommaires F 130 (1730-31) ex: F°121 Lafosse (11.10.1730). Voir aussi Reg. aux sentences civiles F 64 (1729-30) F°45 v° Hecq (1.6.1730) et A.D.N. OF 2159 (1717), OF 8662 & 8526 (1737). Pour Douai Cf A.M. Douai FF 302 ex: aff. Guenin (17.2.1731).</footnote>

<footnote n="151">151 Cf A.D.N. OF 8262 & 8526 : M. Baralle (Réponses du 4.5.1737) insiste sur la nécessité pour la fille d'établir ces trois éléments.</footnote>

<footnote n="152">152 Ce sont les termes mêmes de l'ordonnance rendue par le Magistrat de Valenciennes contre M.T. de Ribeaucourt le 16.2.1717 (A.D.N. OF 2159). S'il n'est pas convaincu par cette preuve préparatoire, il refuse d'accorder la provision en la "joignant au principal" : Cf OF 8662 & 8526 Pacquet 16.5.1737.</footnote>

<footnote n="153">153 Selon l'expression de M. Baralle A.D.N. OF 8526 Mémoire 1737.</footnote>

<footnote n="154">154 A.D.N. OF 2159 précité, salvations 10.6.1717. V° aussi son Mémoire secret.</footnote>
provision et le fond : le Bailli de Pecquencourt l'a condamné à verser une provision à Marie-Angélique Tranchez (demanderesse en défloration) ; s'estimant "énormément grevé par cette sentence", il a fait appel au Parlement de Flandre "où il a nettement justifié de son innocence" ; il a ainsi été déchargé de la provision. Le Parlement ne s'est donc prononcé que sur la provision ; pourtant Gosau affirme qu'à la suite de cet arrêt "il n'eut plus aucune crainte d'être jamais obligé ny à l'une ny à l'autre des deux alternatives des conclusions qu' avoit prises la demoiselle Tranchez au principal"... A ses yeux, la décision rendue sur la provision commande l'issue de l'action duc vel dota. Il soutient la même analyse quand le procès rebondit douze ans plus tard : Marie-Angélique Tranchez a gardé le silence jusqu'au jour où il s'est mis en devoir d'en épouser une autre. Elle s'est opposée à la cérémonie et l'affaire est donc portée devant l'official. Dès la première comparution, Gosau lui rappelle comment "après avoir tant plaidé, elle fut honteusement renvoyée et condamnée par provision"... (155).

La pratique de l'officialité évolue dans le même sens : la jurisprudence de l'official en matière de provision, très favorable aux filles jusque là, change au XVIIIe siècle. Les demandes de provision deviennent exceptionnelles (moins de 5% des cas) et aboutissent de plus en plus rarement (156). Comment expliquer ce brusque déclin de la provision ? Le recul de la compétence de l'official y est sans doute pour quelque chose : dès la première moitié du siècle, il perd le droit d'allouer des provisions en sa qualité de juge ecclésiastique (157). Mais cela n'explique pas la quasi disparition des demandes de provision alors même qu'il statue en tant que juge ordinaire. Le fait que l'action est intentée de plus en plus tard (158) n'est peut-être pas indifférent : quand l'enfant a déjà plusieurs mois, voire plusieurs années, la fille peut difficilement alléguer l'urgence. Or, il semble que l'official se montre de plus en plus strict sur ce point : la provision ne peut plus être allouée que dans des circonstances exceptionnelles. La manière dont les filles insistent dans leurs demandes sur le caractère urgent et indispensable de l'octroi d'une provision est significative : Marguerite Bancourt relève "qu'elle est dans une extrême nécessité, dénuée de toute nourriture, habillemens, et autres besoins en pareil cas"... Elle sollicite donc "une somme d'argent sans quoy elle courre le risque de perdre la vie et son fruit qui sont tous deux languissants faute d' habillemens, nourriture, chauffage et

<footnote n="155">155 A.D.N. OF 9906 (1700-1712). Dans sa requête en levée d'opposition à mariage (27.1.1712), il disait déjà qu'elle avait été "provisionnellement déboutée par l'arrêt du Parlement".</footnote>

<footnote n="156">156 12 demandes pour 253 procès complets étudiés entre 1700 et 1790. Trois provisions accordées.</footnote>

<footnote n="157">157 Son incompétence est affirmée par P. de Brabant dès février 1706 (A.D.N. OF 2578). Sur ce problème cf infra p 256 sq.</footnote>

<footnote n="158">158 Cf infra p 174 sq.</footnote>
autres besoins"... Marguerite Derly tente de convaincre l'official que "le nouveau-né ne peut plus rester sans alimens, sa mère n'ayant ny sou ny maille pour le sustenter, de sorte que, pour éviter quelque inconvénient, il est expédient de lui accorder quelque chose par provision pour ne pas exposer ledit enfant à mourir de faim, venter non patitur moram" (159). Mais la difficulté d'établir l'état de nécessité ne suffit pas à tout expliquer : certaines filles dont l'indigence est pourtant établie n'osent pas réclamer de provision. L'exemple de Marie-Anne Dufour est frappant : cette orpheline, servante chez un veuf nommé Pierre Laude, censier à Tabeaumet, est enceinte. Son maître se remarie en août 1735 alors qu'elle est dans le sixième mois de sa grossesse. Elle quitte son service en septembre. Le 18 octobre 1735, Pierre Laude dépose une requête ex lege diffamari à l'officialité : il demande et obtient des défenses provisionnelles de baptiser l'enfant sous son nom. Le 7 novembre 1735, Marie-Anne Dufour lui fait reporter l'enfant, après avoir prêté serment in summis doloribus partus, mais il le refuse et elle se résigne... Elle ne tente même pas de solliciter une provision. Pourtant la Loi de son village (Troisville en Cambrésis) a pris position en sa faveur - faisant appel à la compassion de l'official - dans une attestation figurant à la suite du certificat de prestation de serment qu'Elle lui a délivré : "Nous certifions que cette fille est orpheline et abandonnée d'un chacun, n'ayant aucun parent en estat de pouvoir l'assister dans ses besoins pour élever son enfant, n'ayante ny pain, ny farine, ny bois, ny linge, ny toutes autres choses nécessaires et convenables pour pouvoir élever un enfant, quoiqu'il fut cependant représenté au susdit Pierre-Joseph Laude, et qu'il ne fust accepté, et sans une grâce spéciale de son juge, il est assuré que cet enfant aussy bien que sa mère courrent le risque de mourir attendue la très grande pauvreté de la mère aussy bien que de l'enfant" (160). Il faut donc se tourner vers une troisième explication beaucoup plus générale : le déclin de la provision traduit la dégradation du statut des femmes séduites, il est lié au déclin de la présomption (si la fille demande rarement une provision, et si l'official l'accorde encore plus rarement, c'est parce qu'on lui conteste de plus en plus le bénéfice d'une présomption).

Le malaise de l'official en présence d'une demande de provision est évident : la plupart du temps, il ne la rejette pas formellement mais il évite de se prononcer (la demande reste sans suite). Il lui arrive aussi de statuer sur la provision en même temps que sur le fond de l'affaire : le 23 avril 1717, par une seule et même sentence, il décharge Joseph Calfait de la paternité que lui a imputée Catherine Dubois et de sa demande de provision (présentée en novembre 1716) ; le 12 avril 1718, il admet, toujours par un seule sentence, "Marie Gorisse à vérifier les intérêts par elle

<footnote n="159">159 A.D.N. OF 322 (30.1.1716) - OF 2578 (8.2.1706).</footnote>

<footnote n="160">160 A.D.N. OF 9761.</footnote>
soufferts" (Pierre Clément a tout avoué) et ordonne au défendeur "par
provision de reprendre l'enfant et payer 30 florins pour fraix de couches" (161).
Ce dernier exemple prouve qu'il y a eu une véritable dénaturation de la
provision que l'official n'envisage plus que comme une modalité
d'exécution anticipée d'une décision déjà acquise sur le fond : il sait que le
dénouement du procès risque d'être long et il accorde une avance à la
demanderesse.

Dans trois hypothèses cependant, l'official accorde la provision en cours de
procès mais d'une part on peut considérer qu'il s'agit de trois cas d'espèce
et d'autre part ces trois décisions ne viennent pas remettre en cause le lien
entre la provision et le fond du procès, bien au contraire : dans le premier
cas, le défendeur a offert de doter la mère en s'en remettant à son serment
in doloribus partus avant même qu'elle demande la provision (162) ; dans le
second cas, la demanderesse a réclamé une provision pendant plusieurs
mois (entre la comparution du 3 décembre 1715 et ses reproches du 11
février 1716) en vain... l'official a laissé ses quatre premières demandes sans
réponse et ce n'est qu'à la cinquième qu'il a indiqué qu'il ne se
prononcerait qu' "en jugeant"... effectivement, lorsqu'il se décide enfin à
allouer 36 florins de provision, le 12 mars 1716, le procès est en état d'être
jugé (dès le 28 février 1716, la demanderesse demandait que la cause soit
conclue en droit) (163) ; dans le dernier cas, le procès est également arrivé
dans sa phase ultime quand le problème de la provision est posé : les
enquêtes ont déjà eu lieu, le défendeur a même déjà servi ses reproches et
la demanderesse, à l'appui de sa requête en provision, insiste bien sur le fait
"qu'elle a administré la preuve que l'enfant provient des oeuvres du
défendeur"(164)... encore faut-il signaler que le défendeur s'empresse de
faire appel contre la sentence du 13 août 1716 allouant 30 florins à titre
provisionnel. Dans l'esprit de l'official, la provision demeure donc liée à
une présomption.

Les plaideurs sont parfaitement conscients de la situation.

C'est derrière le lien entre la provision et le fond que s'abritent les
séducteurs pour combattre les demandes présentées contre eux : Thomas
Dechy objecte avec succès à Marie-Joseph Devillers "qu'il faut du réel pour
charger quelqu'un d'une provision ; il ne suffit pas de parler à cet effet"... qu'une
preuve préparatoire du serment et de la bonne conduite ne suffit plus pour
accorder cette provision dont il rattache le sort au fond du procès lorsqu'il
écrit qu'on ne défère rien définitivement à ce serment, s'il n'est soutenu d'une

<footnote n="161">161 A.D.N. 5G 165 (Calfait) - 5G 166 (Gorisse).</footnote>

<footnote n="162">162 A.D.N. OF 8325 Souage c/ Devillers : le 6.7.1700, l'official accorde 5 écus de provision.</footnote>

<footnote n="163">163 A.D.N. OF 322. Le 21.4.1716 (soit un peu plus d'un mois après), par une seule et même
sentence, il accorde une provision supplémentaire de 22 florins et prononce sa décision au
fond: Henne est condamné à épouser sa victime ou à la doter et à reprendre l'enfant.</footnote>

<footnote n="164">164 A.D.N. OF 20616 & 6498 : 5.8.1716.</footnote>
bonne conduite et de la preuve de familiarités ; on ne sçauroit donc y déférer
pour la provision" ... Autrement dit : puisque le serment de la mère ne
permet plus de prouver la paternité, il ne permet plus non plus d'obtenir
une provision (165).

Quant aux femmes séduites, elles ne sollicitent plus de provision que quand
elles pensent avoir reconquis le bénéfice de la présomption dont elles ont
cessé de jouir de plein droit : elles savent que l'official ne l'accordera que si
"le procès est suffisamment instruit" (166). En pratique, il faut que le
séducteur ait avoué les relations ou que sa victime ait prouvé. La manière
dont la demande de provision est raccrochée à cet aveu ou à cette preuve
est significative : Marie-Barbe Jacquemain "prend à profit l'aveu que fait
Etienne Waxin d'avoir joui quelquefois d'elle, suivant lequel aveu, se requiert
que par provision luy soit ordonné de reprendre l'enfant et de le faire élever du
moins jusqu'à ce qu'autrement soit ordonné"... Anne-Marie Derly supplie
l'official de condamner Pierre de Brabant à lui verser une provision eu
égard aux éléments établis par son enquête : "Votre Seigneurerie est
suffisamment convaincue de ses bonnes vies et moeurs aussy bien que de sa
conduite et des privautés dudit Brabant avec elle par l'enquête qu'elle a fait
tenir devant Vous, pour ne pas lui accorder ladite provision"... Elle précise
ensuite que cette preuve "suffit pour la provision alimentaire et pour le
principal" (167).

La possibilité pour la femme séduite d'obtenir l'arrestation de son séducteur subit la même évolution : elle décline et finit par disparaître. Dès les premières décennies du XVIIIᵉ siècle, son application est limitée : la fille n'obtient plus l'arrestation de son séducteur que si elle justifie sa demande (en pratique, elle doit établir qu'il risque de s'enfuir) (168). Dans une lettre du 15 avril 1751 adressée à l'official Mutte, le sieur Rousseau, doyen de Binch, constate que "selon l'usage de notre pays, le serment de précaution prêté par une fille avant le terme d'accouchement suffit pour faire saisir un jeune-homme par ordre du Conseil, qui pourroit s'évader, et cela pour asseurance des alimens de l'enfant à naistre et de la dote et autres frais"... En apparence, la pratique a donc cessé d'évoluer (un séducteur célibataire peut toujours être arrêté sur déclaration de sa victime s'il menace de fuir) mais cette proposition contient une précision significative : le sieur Rousseau insiste sur l'objet de cet arrêt accordé "pour asseurance des alimens de

<footnote n="165">165 A.D.N. OF 15273 & 17392 écrits des 2.10.1733 & 6.11.1733.</footnote>

<footnote n="166">166 Selon la formule de M.A. Rouliez dans ses reproches du 6.5.1712 : elle a intenté le procès le 21.1.1710 et a attendu la cloture des enquêtes (soit plus de deux ans) pour demander une provision Cf A.D.N. OF 4715.</footnote>

<footnote n="167">167 A.D.N. OF 11685 Répliques du 18.5.1706 (Jacquemain) - OF 2578 Placet de février 1706 et Salvations du 5.5.1706 (Derly).</footnote>

<footnote n="168">168 A.D.N. 5G 450 26.9.1700 - OF 18350 (1703) - 5G 196 (1717). Cette exigence constitue un nouveau point commun avec l'actuelle détention provisoire.</footnote>
l'enfant à naistre et de la dote et autres frais"... Si les "alimens de l'enfant" sont placés au premier plan, ce n'est pas par hasard : à cette époque, en réalité, l'arrêt n'est plus guère accordé qu'à cette fin et au seul bénéfice des communautés d'habitants (169) ; la femme séduite ne peut plus l'utiliser pour garantir ses droits personnels. C'est ce que confirme Marie-Joseph Saubain quand elle écrit que "Louis Treiregnies auroit pu être saisi au corps non point pour le mariage mais pour assurance des alimens de l'enfani" (170). En pratique, la fille a donc perdu le droit de faire arrêter son séducteur sous le simple prétexte qu'il l'a engrossée sous promesses de mariage : ici encore, le privilège de la femme séduite a disparu avec la présomption. Qu'en est-il des autres formes de provision ?

- Les formes dérivées de provision :

Le baptême sous le nom du père prétendu constitue une autre forme de provision : comme le rappelle Toussaint Marchand, baptiser un enfant naturel sous le nom de l'individu désigné par la mère, c'est "luy assigner par provision un père" (171). Il ne faut donc pas s'étonner que les arguments invoqués par les plaideurs cambrésiens s'agissant de la provision soient appliqués au baptême : pour combattre les prétentions de Jeanne Dengremont (qui veut à tout prix faire baptiser son enfant sous son nom), Joachim Blondeau fait valoir qu'autoriser ce baptême "seroit préjuger la question principale en faveur de la fille" et il reprend ensuite l'argument général en matière de provision : "les loix (en fait, il se réfère à des auteurs : Tesaurus, Sande, Pollet) la débouteroient sur le fond et n'opéreroient point la même chose pour la provision ; ce système est erroné, absurde et irrégulier, il tombe de lui même"... Jeanne Dengremont soutient au contraire que "le baptême doit être permis provisionnellement" parce qu'elle bénéficie d'une présomption (elle cite Fabre) ; pour pouvoir l'empêcher, il faudrait que Blondeau renverse cette présomption en prouvant préparatoirement sa mauvaise conduite (172). Ce débat pose clairement le problème : tout comme l'octroi d'une provision, le baptême de l'enfant sous le nom du prétendu père implique une présomption. Pour savoir si ce baptême doit ou non avoir lieu, il faut donc déterminer si la fille bénéficie ou pas d'une présomption. Jeanne Dengremont, représentant "la vieille école", s'en montre persuadée ; Joachim Blondeau, imbu des idées nouvelles, affirme le contraire. Qui faut-il croire ?

Ici encore, la solution retenue à Cambrai a évolué au fil du XVIIIe dans un sens défavorable à la femme séduite : au début du siècle, l'existence

<footnote n="169">169 Cf infra p. 161 sq. Références de cette lettre : A.D.N. OF 20342.</footnote>

<footnote n="170">170 A.D.N. OF 11682 (Réflexions 1770).</footnote>

<footnote n="171">171 A.D.N. SG 403 (6.6.1739).</footnote>

<footnote n="172">172 A.D.N. OF 18533 (1731).</footnote>
d'une présomption en faveur de la mère semble encore constituer la base des décisions de l'official : l'enfant est en général baptisé sous le nom de celui que la femme a désigné comme père ; certes, il peut s'y opposer mais s'il veut que cette opposition soit efficace, il a tout intérêt à justifier sa demande par une preuve préparatoire (173) ; à moins évidemment que la présomption soit contre la fille (parce qu'elle accuse un homme marié ou un ecclésiastique) auquel cas les défenses provisionnelles de baptiser sont automatiquement accordées (174). Mais cette jurisprudence change vers 1720 : à partir de cette date, les interdictions provisionnelles de baptiser sont prononcées sans aucune preuve préparatoire, quelle que soit la qualité du demandeur. Ce revirement indique que la présomption jadis reconnue à la fille "honnête" accusant un homme libre a cessé d'exister. Cette solution est conforme au nouvel esprit du droit positif : les autorités civiles et ecclésiastiques ont elles-mêmes donné le ton en s'efforçant, par diverses mesures, d'interdire aux curés de mentionner le nom d'un père illégitime sur les registres baptismaux en dehors d'une reconnaissance volontaire ou judiciaire de sa paternité (175). En pratique cependant, cette interdiction est mal respectée ; par de multiples décisions, les tribunaux s'efforcent tantôt de remémorer aux curés leurs devoirs en ce domaine, tantôt de sanctionner leurs manquements à leurs obligations : le 11 août 1732, le Parlement de Dijon rappelle "que les curés ne doivent pas insérer dans leurs registres les noms des hommes mariés ou non mariés sur la simple déclaration qui leur en est faite soit par l'accoucheuse, soit par la fille qui a accouché"(176). Le 2 décembre 1738, le Parlement de Colmar ordonne de rayer des registres le nom d'un individu inscrit comme père sur la foi de la seule déclaration de la mère naturelle.. Le 22 juillet 1776, le Parlement de Paris rend une décision similaire (177).

Ainsi, partout en France l'habitude de désigner le père naturel dans l'acte de baptême résiste. Les provinces du Nord ne font pas exception, bien au contraire, car leur situation particulière favorise cette résistance : sous la domination espagnole, les règlements locaux obligeaient les sages-femmes à arracher aux filles en couches le nom de leur séducteur et à le révéler au curé (et parfois au Magistrat) (178) ; c'est sur leur rapport que le nom du père était porté dans l'acte de baptême. Le changement de domination

<footnote n="173">173 Ex: A.D.N. OF 17126 (1704) : certificat de mauvaise conduite du curé et actes attestant la fréquentation de soldats. A défaut d'une telle preuve, l'official risque de ne pas accorder les défenses provisionnelles de baptiser ex: OF 12713 (1708) - OF 10592 (1709) - OF 322 (1716).</footnote>

<footnote n="174">174 Ex: A.D.N. 5G 505 (1700 Caudron) - OF 20496 (1707) - OF 2495 (1712)...</footnote>

<footnote n="175">175 Cf H. Temperman, article précité, p 158-160.</footnote>

<footnote n="176">176 Serpillon, op.cit., T2 p 1475 ; Jousse, op.cit., T3 p 725 n°52. Cet arrêt est invoqué par de Gillaboz en 1751 (A.D.N. 5G 507).</footnote>

<footnote n="177">177 Aff. Lacroix (Gazette des Tribunaux 1777).</footnote>

<footnote n="178">178 Cf supra p 126.</footnote>
semble avoir favorisé un changement de législation (179) : un rituel de Cambrai, édité en 1707 par La Motte Fénelon, ne prévoit plus aucun serment et adopte le principe "du silence et de la retenue" ; un mandement des vicaires généraux du diocèse du 4 avril 1719 confirme la tendance : désormais "l'intention de Monseigneur l'Archevêque est que tous curés de son diocèse usent de toutes circonspections possibles et qu'ils n'inscrivent point sur leur registre le nom du père d'enfants illégitimes, qu'ils ne connoissent pas seurement, et cela pour éviter toutes occasions de scandal et d'infamie" (180). Un autre mandement de février 1732 précise "qu'aucun curé, ni vicaire, ne doit donner à un enfant illégitime que l'on présente au baptême un père, que de son consentement, soit par écrit soit par sa présence au baptême" (181). Le pouvoir royal soutient ce mouvement qui tend à aligner les réglements locaux sur ceux du royaume : "selon une ordonnance du 9 avril 1736, pour un illégitime non reconnu par son père, on ne met point le nom. Cette ordonnance est à la vérité portée directement pour l'Artois mais elle ne fait pas moins une raison de décider pour le Cambrésis, surtout y ayant une partie du diocèse renfermée dans l'Artois" (182).

En principe, l'enfant naturel ne peut donc plus recevoir de père dans l'acte de baptême sans le consentement express de l'intéressé mais la pratique est beaucoup plus nuancée : ce principe semble observé dans les grandes villes comme Cambrai où l'usage est de laisser le nom du père en blanc malgré la déclaration de la mère "à moins que le père présent, ne reconnaisse juridiquement le baptisé pour son enfant" (183) ; à Mons, la solution est encore plus radicale puisqu"il est de règle que pour tous les enfans illégitimes que l'on baptise, l'on déclare généralement à tous le père inconnu" (184). Mais dans les villages, les traditions résistent : certes en théorie, comme le rappelle Jacques Béthune "il n'est pas permis de baptiser sous le nom emprunté d'un jeune homme un enfant dont le père est toujours fort incertain puisque la mère n'est pas mariée : il faut donc donner à cet enfant un nom inconnu aussi longtemps que celui de qui il provient vienne lui-même déclarer d'en être vraiment le père et se reconnoitre pour tel" (185). Mais les observations de Toussaint Bricout, formulées au mode subjonctif (révélateur), semblent beaucoup plus proches de la réalité : "il devroit être défendu ou censé défendu à tous ecclésiastiques de baptiser des enfans illégitimes sous le nom fixe d'un prétendu père inconnu. Le nom n'en devroit

<footnote n="179">179 C'est ce que soutient H. Temperman, article précité, p 159.</footnote>

<footnote n="180">180 A.D.N. OF 7128 : procès-verbal du 23.1.1747.</footnote>

<footnote n="181">181 A.D.N. 5G 507 Deschamps 26.2.1751 & 7.3.1751.</footnote>

<footnote n="182">182 A.D.N. OF 7128 (en fait, la déclaration du 9.4.1736 art. 3 & 4 ne fait aucune allusion au problème particulier des enfants naturels cf Isambert, op.cit., T 21 p 405 sq).</footnote>

<footnote n="183">183 A.D.N. OF 7128 : certificat en ce sens des curés de St Martin, St Waast, St Georges et La Madeleine.</footnote>

<footnote n="184">184 A.D.N. OF 6277 (1739).</footnote>

<footnote n="185">185 A.D.N. OF 1267 Répliques du 8.8.1761.</footnote>
être rempli que par ordonnance de justice ou du consentement du père supposé"(186). De fait, cette prétendue interdiction n'est qu'un voeu pieux : les pères naturels continuent à être désignés dans l'acte de baptême sur la seule foi du serment de la mère. L'analyse des procès jugés à l'officialité permet de préciser les conditions de ces baptêmes : lorsque une fille est enceinte, elle doit faire une déclaration de grossesse en bonne et due forme (pour mettre son prétendu séducteur en mesure de s'opposer au baptême : cette déclaration officielle l'avertit des accusations portées contre lui) ; lors de son accouchement, elle doit prêter serment solennel entre les mains d'une sage-femme jurée ou des gens de Loi et c'est par référence à ce serment que le nom du père est indiqué dans l'acte de baptême (ex :"l'an 1746, le 13 de may fut né et baptisé le lendemain Charles-Hyacinthe, fils illégitime de Marguerite Leduc, fille libre, qui a déclaré pour père par sermens réitérés en présence d'Antoine Dragner, mayeur, de Jacques Thieulet et Marcq Guéré, échevins, et Marie Crombée comme sage-femme, Charles Hyacinthe Motte, charron et ancien clerc de cette paroisse de Boussières en Cambrésis"(187)). Si le père ne s'oppose pas formellement à la cérémonie, l'enfant est baptisé sous son nom, quelle que soit sa qualité : naturel simple, incestueux ou adultérin (188).

Cette pratique apparaît comme un compromis adroit (et somme toute assez favorable aux femmes séduites) entre les anciens et les nouveaux principes : l'influence des anciens principes se marque dans l'importance capitale attribuée au serment de la mère mais, par l'effet d'une concession évidente aux idées nouvelles, l'efficacité de ce serment est subordonnée à un aveu du défendeur (même si l'on se contente de l'aveu tacite résultant du défaut d'opposition au baptême). Cette pratique est favorable aux femmes séduites non seulement en raison des avantages qu'elle leur procure pour la preuve (avantages assez illusoires (189)) mais aussi et surtout parce qu'elle constitue un moyen efficace de combattre l'inertie des séducteurs : la crainte de voir l'enfant baptisé sous leur nom les incite à prendre l'initiative du procès. En pratique, deux possibilités s'offrent au père prétendu : il peut agir à titre préventif ou curatif. Il peut agir à titre préventif pour empêcher le baptême ; il dépose alors une requête ex lege diffamari et sollicite provisionnellement des défenses de baptiser l'enfant sous son nom. L'official a seul autorité pour la prononcer : une opposition "privée" ne suffit pas (le 13 mars 1718, le curé de Doignies en Artois baptise l'enfant de

<footnote n="186">186 A.D.N. OF 548 (17.6.1744).</footnote>

<footnote n="187">187 A.D.N. OF 11619 ; le curé est obligé d'introduire cette référence au serment de la mère : Cf sentence du 21.8.1714 contre le sieur Prenchart, curé de Maresches (5G 165) ; le serment est donc indispensable Cf OF 1283 (1738).</footnote>

<footnote n="188">188 Ex de baptême d'enfants incestueux : A.D.N. 5G 506 (17.1. 1735 & 26.2.1737) - Enfants adultérins : OF 11483 (1750), OF 10715 (1756)...</footnote>

<footnote n="189">189 Comme nous le verrons ci-après p 155.</footnote>
Barbe Savary sous le nom de Jacques Noreux malgré les protestations de "sa soeur qu'il a envoiée chez le sieur curé pour l'empêcher"), pas plus qu'une opposition formulée par l'intermédiaire d'instances laïques (le 12 août 1758, le curé de Ramecroix désigne Ignace Hélin comme père de l'enfant d'Augustine Mayeux sans s'arrêter au mandat de défense décerné par les hommes de fief de Hainaut dès le 26 juin). Ainsi s'explique l'attitude du curé de Giberchies face à Raphaël Delehaye venu s'opposer au baptême de l'enfant de Marguerite Delecroix : le 25 mai 1760, il lui laisse huit jours "pour se pourvoir devant l'official" (190). Quand l'official accorde les défenses provisionnelles, le nom du père doit normalement être laissé en blanc dans l'acte de baptême (191) mais, même dans cette hypothèse, les curés font parfois preuve d'une mauvaise volonté évidente, voire d'une véritable indiscipline : tout en laissant le nom du père en blanc, quelques uns ne peuvent s'empêcher de signaler que la mère a désigné "quelqu'un" par son serment (192), d'autres précisent qui elle a désigné au mépris de toutes les interdictions (193). Le père prétendu peut aussi agir à titre curatif pour faire rayer son nom déjà inscrit sur les registres baptismaux. L'action est en général dirigée directement contre la mère (toujours par la voie de l'action ex lege diffamari (194)) mais il arrive qu'elle soit intentée contre le prêtre qui a procédé à la cérémonie : le 3 juin 1758, Pierre Van Dois dépose une requête contre Maître Guislain, curé de Landrecies, qui l'a indiqué comme père de l'enfant de Marie-Anne Desprez ; il entend le faire condamner à rayer à ses frais cette mention portée mal à propos dans ses registres car la mère n'avait pas juré in doloribus partus entre les mains d'une sage-femme sermentée (c'est sa propre mère qui l'avait assistée) et de plus elle avait déjà eu un enfant ; "si donc le sieur Guislain étoit un peu plus exact à connoitre les sujets de la paroisse à laquelle il est attaché, il n'auroit pas ignoré que la Desprez n'avoit aucune action contre le demandeur, puisqu'il n'en est aucune en faveur des prostituées comme la Desprez qui accouchoit alors de son

<footnote n="190">190 A.D.N. OF 11508 - 5G 146 - OF 995.</footnote>

<footnote n="191">191 A.D.N. OF 475 (1724).</footnote>

<footnote n="192">192 Ex: A.D.N. OF 4245 : "le 16 de février 1754 fut né et baptisé Jacques Antoine fils illégitime de M. Françoise Langlet qui a déclaré par serment fait en présence des maveurs et gens de Loy de Fontaine estre des oeuvres de..." (le curé s'est arrêté là parce que, le 1.2.1754, N. Michel a obtenu des défenses provisionnelles. Ce curé est manifestement très favorable à la fille : voir sa déposition lors de l'enquête en juillet 1754).</footnote>

<footnote n="193">193 Ex: A.D.N. OF 20584 : le 18.2.1726, J. Fontaine a obtenu des défenses provisionnelles de baptiser sous son nom l'enfant de M. Fiefvet, sa servante. L'enfant nait le 28.6.1726 ; il est baptisé le jour même : "Marie Thérèse... fille illégitime de ... et de Marie Fiefvet. Marie Anne Lagon, sage-femme jurée, a déclaré d'avoir reçu le serment de Marie Fiefvet qui a juré en présence de deux femmes qu'elle avait conçu cet enfant des oeuvres de Jérôme Fontaine". Voir aussi OF 995 (1760).</footnote>

<footnote n="194">194 Ex: A.D.N. OF 4247 req. de J. Desvignes (16.10.1711) contre J. Dubois. Sentence du 30.6.1714 (5G 165) : "à tort la dite Dubois a chargé ledit Desvignes d'être le père de l'enfant, ordonnons en conséquence que le nom du demandeur sera rayé et biffé du registre aux baptêmes et tenu note en marge d'iceluy que c'est en vertu de notre présent jugement".</footnote>
second" (195). Cette argumentation appelle deux observations : 1) ce que le demandeur conteste, ce n'est pas le principe de l'inscription de son nom sur les registres mais les conditions dans lesquelles cette inscription a eu lieu (au cas particulier, il estime qu'il n'aurait pas fallu y procéder) ; cela confirme le caractère relatif des interdictions portées en ce domaine 2) le curé assume une certaine responsabilité : non seulement il doit vérifier que les conditions du baptême sont remplies (il faut un rapport de la sage-dame jurée et l'absence d'opposition du père prétendu) mais il dispose aussi d'un certain pouvoir d'appréciation ; sa mission ne se borne pas, comme tentent de le faire croire certains plaideurs, "à inscrire sur le registre ce qu'on lui déclare" (196), il ne doit tenir compte de cette déclaration que si elle lui semble crédible. En acceptant d'inscrire le nom du père prétendu dans l'acte de baptême il prend donc position dans le débat.

Reste à déterminer la valeur de cet acte. Certaines femmes séduites prétendent en tirer une présomption basée sur un aveu tacite de paternité : s'il ne s'oppose pas à la déclaration (quand il en est averti) ou s'il néglige de réagir après cette célébration (quand elle a eu lieu par surprise), le père prétendu est censé reconnaître la vérité du fait. C'est ce qu'expose fort bien Marie-Joseph Vanderstochen quand elle écrit : "s'il étoit véritablement innocent comme il le prétend, Henry Denayer auroit dû agir en Justice pour obtenir réparation dès la déclaration de la demanderesse ou du moins dès que l'enfant a été baptisé sous son nom... Il est censé coupable si on considère son silence et son inaction" (197). Mais en réalité les choses ne sont pas aussi simples : juridiquement, les indications contenues dans les registres baptismaux n'emportent pas preuve parfaite de la filiation (198) et, s'agissant d'un enfant naturel baptisé sur la foi du serment de sa mère, l'inscription n'a pas plus de valeur que ce serment lui-même. Comme ce serment, la mention portée sur les registres ne constitue plus qu'un élément de preuve insuffisant à lui seul pour produire une présomption et, à fortiori, pour décider de l'issue du procès. L'acte de baptême n'a donc pas de valeur intrinsèque mais indirectement (dans la mesure où il reflète l'intime conviction du curé qui a dirigé la cérémonie), on peut l'assimiler à un témoignage (témoignage important puisqu'il émane d'un témoin privilégié qui aura souvent à éclairer le juge sur les motifs de son attitude). L'indication du père dans l'acte de baptême a aussi une portée psychologique : elle constitue une atteinte sensible à la présomption

<footnote n="195">195 A.D.N. OF 9831 avertissement communicatif du 3.7.1758. Le 17.7.1758 (5G 146), l'official ordonne la radiation sans dépens.</footnote>

<footnote n="196">196 A.D.N. OF 7128.</footnote>

<footnote n="197">197 A.D.N. OF 2660 Reproches de Novembre 1766.</footnote>

<footnote n="198">198 Cf A. Anselmo, Commentaria ad perpetuum edictum serenissorum belgii principum Alberti et Isabelle (1611), Anvers 1665 : art. 20 n° 13-14 (Texte cité dans l'aff. N. Lotteffel en 1732 : A.D.N. 5G 250).</footnote>
d'innocence de l'accusé, ne serait-ce que dans l'esprit du public. Même si elle n'emporte pas une véritable présomption de paternité, la désignation du père sur les registres baptismaux fournit quand même un indice que la mère ne manque jamais d'invoquer. La résistance de la pratique aux interdictions formulées en cette matière a donc servi ses intérêts, même si ça n'a été que dans une faible mesure et pour un temps seulement ; en effet, aux environs de 1760, cette résistance semble s'être émoussée (199). La même résistance des traditions caractérise les solutions applicables à cette dernière forme de provision que constitue le report de l'enfant.

- Le problème du report de l'enfant se pose exactement dans les mêmes termes que celui du baptême. Ce report ne constitue lui aussi qu'une forme de provision déguisée et, dans leurs sentences provisionnelles, les juges eux-mêmes laissent parfois le choix au défendeur entre une provision en espèce ou en nature : le 19 août 1732, le Magistrat de Douai condamne Jean-Baptiste Potier "par provision à 24 florins pour frais de couches, 6 florins par mois à commencer du jour de l'accouchement et par avance pour la nourriture et entretien de l'enfant dont il s'agit, si mieux il n'aime s'en charger, auquel cas il sera tenu de déclarer au procureur-syndic l'endroit où il le placera et de l'informer de trois mois en trois mois de l'état d'icelui". A Cambrai, le 20 juillet 1751, l'official permet à Marguerite Boveau "par provision, de rapporter son enfant à Martin Prévost, à luy enjoint de le nourrir et entretenir" (200). Mais bien souvent, la fille fait reporter son enfant à celui qu'elle dit en être le père sans passer par l'intermédiaire du juge ; elle cherche ainsi à l'obliger à verser cette provision en nature de sa propre autorité.

Ce report de l'enfant est le fruit d'une vieille habitude : "c'est un usage ordinaire que la mère renvoie un enfant à son père ou à ses proches pour le faire baptiser" (201). Cette opération se fait "souvent avec beaucoup d'appareil" (202) : sitôt la naissance, un véritable cortège se rend chez le père prétendu pour le sommer de recevoir l'enfant (la coutume veut que "l'enfant soit porté présens deux témoins dignes de foy et une femme pour avoir soin de l'enfant, de crainte qu'il ne luy arrive quelque inconvénient ou accident" (203) : les gens de loi et la sage-femme - qui ont reçu le serment de la mère - se chargent traditionnellement de cette besogne).

Mais l'intéressé (ou son représentant) peut toujours refuser le cadeau qui

<footnote n="199">199 Entre 1760 et 1770, nous n'avons plus trouvé que deux demandes d'interdiction de baptiser et une requête pour faire rectifier les registres baptismaux. Après 1770, ce genre de requête disparaît complètement.</footnote>

<footnote n="200">200 A.M. Douai FF 302 (Potier) - A.D.N. OF 1145 (Boveau : cette provision est accordée "attendu l'aveu dudit Prévost").</footnote>

<footnote n="201">201 A.D.N. OF 22030 (22.10.1707 & 12.1.1708) : en fait, le report de l'enfant peut aussi avoir lieu après le baptême cf 5G 506 (Dieulot 1722).</footnote>

<footnote n="202">202 Cf Guyot, Recueil... précité, au mot "bâtard", p 635-636.</footnote>

<footnote n="203">203 A.D.N. OF 22030.</footnote>
lui est ainsi adressé : il peut le refuser spontanément (204) ou judiciairement (par une sage précaution, il s'adresse alors au juge pour obtenir des défenses de lui rapporter l'enfant ; c'est ce que fait Jérôme Fontaine en 1726 : saisi par une requête ex lege diffamari, l'official lui accorde "provisionnellement des défenses de baptiser sous son nom l'enfant de Marie Fiefvet ou de le lui faire rapporter" (205)). Le "bénéficiaire" du report peut aussi en annuler les effets après coup : le 28 avril 1704, Adrien Noël s'adresse au Magistrat de Valenciennes pour obtenir la permission de rendre son bien à Marie-Catherine Lefrancq ; il expose que, bien qu'il ait obtenu de l'official une interdiction provisionnelle de baptiser l'enfant sous son nom, "par un esprit de malice... la soeur de la Lefrancq, avec toute effronterie, luy est venu poser son enfant au devant de la maison de son père, à sa grandissime confusion, qui sitôt a esté obligé, en évitement de plus grand scandale, de le faire mettre en une maison particulière"... Le Magistrat ordonne "par provision à ladite Lefrancq de reprendre l'enfant" (206). Quelques filles font cependant preuve d'une grande audace et veulent imposer l'enfant au père prétendu contre sa volonté et parfois même contre une décision de Justice : Marie-Catherine Lefrancq fait encore porter deux autres fois son enfant à Noël, au mépris des ordonnances du Magistrat, et affirme "qu'elle le portera encore"... Quant à Marie Fiefvet, elle fait elle aussi "porter l'enfant qu'elle a mis au monde à la porte de la maison de Jérôme Fontaine, en contravention formelle à l'ordonnance de Monsieur l'Official"...

Ces abus manifestes peuvent expliquer l'impopularité grandissante de ce procédé que la dégradation du statut des femmes séduites conduit également à condamner : le report de l'enfant ne tarde pas à être présenté comme une "voie de fait" (207), comme "une cérémonie ridicule", "un abus criant" (208). Ce mouvement d'idées trouve bientôt un écho en jurisprudence ; il détermine le Parlement de Flandre à interdire le recours à de telles pratiques : "cet usage a été proscrit par un arrêt du 18 décembre 1726, rendu sur les conclusions de M. Waymel du Parc, avocat général ; et il a été en même temps défendu aux sages-femmes et à tous autres, de porter ainsi des enfans nouveaux-nés chez qui que ce fut, sans une ordonnance de Justice par écrit, à peine de 100 florins d'amende pour la première, et de peine plus

<footnote n="204">204 Ex: A.D.N. 5G 506 : en 1722, C. Maillié, sergent de Paillencourt, et la sage-dame portent un enfant chez J.F. Dieulot, après avoir reçu le serment de S. Meurin, sa mère, et l'avoir fait baptiser. Mais Dieulot est absent ; son père leur répond "qu'il n'a que faire de cet enfant et ne veut point le recevoir, ce qui les oblige à le reporter à Suzanne Meurin".</footnote>

<footnote n="205">205 A.D.N. OF 20584.</footnote>

<footnote n="206">206 A.D.N. OF 17126.</footnote>

<footnote n="207">207 Selon l'expression de J. Fontaine (affaire précitée).</footnote>

<footnote n="208">208 Merlin, loc.cit. : "l'homme se trouvait déshonoré par l'éclat que faisait dans le voisinage cette ridicule cérémonie... cet abus était trop criant pour échapper longtemps aux soins et à la vigilance du ministère public".</footnote>
griève en cas de récidive" (209).

Mais on a trop souvent exagéré la portée de cette interdiction : il est faux de prétendre, comme le fait C. André (sans doute abusé par les affirmations de Guyot et Merlin) (210), que "cette coutume (du report de l'enfant) fut abrogée en 1726"... en fait, elle s'est perpétuée jusqu'à la Révolution et c'est pour lutter contre cet usage persistant que les séducteurs continuent, bien après l'arrêt de 1726, à solliciter des défenses provisionnelles de leur rapporter l'enfant : le 3 août 1733, Thomas Dechy dépose une requête ex lege diffamari à l'officialité contre Marie-Jeanne Devillers et, "comme on menace de rapporter l'enfant chez son père où il demeure, il requiert de le défendre, au moins provisionnellement" (211).

La pratique du report de l'enfant subsiste donc et elle subsiste exactement dans les mêmes conditions qu'avant l'arrêt de 1726 : le nouveau-né est solennellement conduit chez le père prétendu avec le concours tantôt de la sage-femme, tantôt du curé, tantôt des gens de loi. Pour ces derniers, cette démarche constitue un devoir en cas d'indigence de la mère : les lieutenant-mayeur et échevin de Boursies en Cambrésis cherchent à justifier leur inaction après l'accouchement d'Angélique Sergeant (le 11.8.1786) ; ils déclarent : "nous voulions aller chez le garçon, mais nous n'avons pas cru nécessaire de nous y transporter lui estant absent du village" (212). L'enfant peut être reporté directement au père prétendu ou à ses parents (s'il demeure encore chez eux), ou à sa femme (s'il est marié) voire à sa fiancée (213). Mais l'efficacité de l'opération dépend de l'attitude de l'intéressé : si l'on en croit Toussaint Marchand, "puisque l'enfant lui est reporté sur le seul dire de la mère et sans ordonnance de Justice", il suffit qu'il déclare aux gens de loi "que l'enfant n'est pas de ses oeuvres pour qu'ils le rapportent à sa mère" (214). Marie-Anne Mazière en fait l'expérience : le 5 juin 1737, elle "envoit la Justice de Maretz porter son enfant chez Antoine Malhezieux, et celui-ci ne l'ayant voulu prendre ny recevoir, la Justice fut le lui reporter" ; la Justice de Neuvilly s'incline elle aussi après que "les père et mère de Philippe Lecigne lui aient défendu l'entrée de leurs maisons", tout comme celle de Fontaine Notre-Dame quand "Fabien Benicourt répond qu'il ne connoit point ni Marguerite Dubois ni son enfant, et qu'il ne veut pas le prendre" (215). Dans cette hypothèse, il ne reste plus à la mère que l'issue

<footnote n="209">209 Guyot & Merlin, loc.cit.</footnote>

<footnote n="210">210 Oeuvre du droit révolutionnaire en matière de filiation naturelle. Thèse Droit Nancy 1906, p 17.</footnote>

<footnote n="211">211 Défenses accordées en marge : A.D.N. OF 15273 & 17392.</footnote>

<footnote n="212">212 A.D.N. OF 4774.</footnote>

<footnote n="213">213 Ex: A.D.N. 5G 369 : le 16.11.1736, Dorothée Duvivier "rapporte son enfant à Jeanne Andrieu, croiante que Joachim Carton s'estoit marié avec elle". Voir aussi OF 20243 (1751).</footnote>

<footnote n="214">214 A.D.N. 5G 403 (1730).</footnote>

<footnote n="215">215 A.D.N. OF 3002 (Mazière) - OF 7716 & 7745 & 16373 (Lecigne 20.12.1765) - OF 16557 & 548 & 8612 ( Dubois 15.4.1773).</footnote>
du procès.

Heureusement pour elle, les choses ne se passent pas toujours aussi mal. La démarche des gens de loi est parfois couronnée de succès : le 29 décembre 1736, Marie-Joseph Prouviez "a renvoyé son enfant à Jacques Briatte après l'avoir fait baptiser sous son nom ; il s'en est chargé depuis lors et le fait élever"... En 1742, Toussaint Bricout "accepte l'enfant d'Angélique Maillot"... En 1755, la mère de Marc Duveille reprend l'enfant de Louise Humbert "en l'absence de son fils, par suite de la représentation de la loy de Forest"... (216). Mais cette acceptation est parfois assortie de réserves : à la comparution du 6 octobre 1790, Etienne Taisne prend la précaution de faire constater que c'est uniquement "par acte d'humanité qu'il a bien voulu recevoir l'enfant dont Célestine Leroy vient de s'accoucher et qu'elle luy a envoyé" (217). Cette réserve s'explique par la signification attribuée au report de l'enfant.

Dans sa signification, cette cérémonie du report de l'enfant est aussi très proche du baptême sous le nom du père prétendu : comme en matière de baptême, tout repose sur le serment de la mère ; c'est sur la foi de ce serment que l'enfant est porté au père, par ceux-là mêmes qui ont fait jurer la fille dans ses grands maux d'enfantement. Mais, comme en matière de baptême, l'efficacité de l'opération est limitée parce que toute provision, quelle que soit sa forme, découle d'une présomption ; or, le serment de la mère ne suffit plus à établir cette présomption, à moins que le père prétendu reconnaisse les faits ou qu'ils soient prouvés ("pour qu'une mère puisse renvoyer un enfant nouvellement né à celuy qu'elle dit en estre le père, il faut qu'il reconnaisse sa paternité, ou qu'elle soit déclarée par sentence du juge"(218)). En fait, tout comme le baptême, le report de l'enfant ne constitue qu'un moyen de forcer l'aveu du séducteur en le mettant en face de ses responsabilités : Marie-Jeanne Doisy explique que "voyant que Charles Leclercq ne vouloit recognoistre sa fille pour sienne, elle prit la résolution de luy renvoyer... par nécessité, et pour l'obliger tant plus facilement à la reprendre"(219). La pression exercée sur le père est purement psychologique : la mère compte sur l'élan paternel suscité par la vue du nouveau-né, mais juridiquement elle n'a aucune arme ; si le séducteur refuse de prendre l'enfant, le report n'aura pas de suite. A l'inverse, l'acceptation de l'enfant emporte une reconnaissance de paternité ou du moins un aveu des relations et donc une présomption de paternité justifiant l'obligation de se charger provisoirement de l'enfant : Georges Briffaut admet que, puisqu'il a accepté de prendre le bébé, la charge de la preuve se trouve renversée ; c'est à lui qu'il appartient désormais de prouver que la

<footnote n="216">216 A.D.N. OF 16557 - OF 548 - OF 8612.</footnote>

<footnote n="217">217 A.D.N. 5G 349. Ibid OF 14385 (5.4.1786).</footnote>

<footnote n="218">218 A.D.N. OF 22030 précité.</footnote>

<footnote n="219">219 A.D.N. 5G 497.</footnote>
mère a prêté un faux serment et que l'enfant n'est pas de lui ("ne pouvant laisser mourir l'enfant, il s'est chargé provisionnellement de sa nourriture, sauf à discuter dans la suite la fausseté du serment, et de faire juger qui devroit nourrir cet enfant"). Suzanne Delulle va encore plus loin en assimilant cette acceptation de l'enfant à une véritable preuve de la paternité : Nicolas Roger a "reçu" son enfant, ce qui constitue "une preuve très évidente qu'il en est le père" (220). Ce n'est donc pas le report de l'enfant qui porte à conséquence mais son acceptation impliquant "soit que l'homme regarde cet enfant comme estant de ses oeuvres, soit un pur mouvement de charité" (221). S'il prend l'enfant sans autre forme de procès, on penchera toujours pour la première motivation (aveu implicite de paternité). Reste le cas de ceux qui précisent qu"'ils n'ont agi que par pure charité" ; en droit, ils écartent ainsi toute présomption, mais en fait leur position n'est guère soutenable : un tel altruisme n'est pas de mise! La fille bénéficie d'un atout si important qu'elle a toutes les chances de l'emporter ; le garçon le sait bien et préfère limiter les frais en cherchant un arrangement (222).

Pour terminer, il faut remarquer que le report de l'enfant à son père est analysé non seulement comme une possibilité pour la mère naturelle mais parfois même comme une obligation : en présentant l'enfant à celui qu'elle affirme en être le père, elle effectue une sorte de mise en demeure qui permet de faire courir les éventuels intérêts civils. Faute d'effectuer cette présentation, elle est censée assumer volontairement la charge de l'enfant et perd tout droit à répétition contre le père. C'est du moins ce que soutient Claude Delehaye en 1704 (223). Cette théorie du caractère obligatoire du report de l'enfant resurgit périodiquement, même après l'arrêt de 1726 qui a pourtant condamné cette pratique. Dans son positif du 15 juillet 1757, Pierre Leclerc, qui cherche à prouver que l'enfant de Marie-Antoinette Planchon n'est pas de lui, invoque le fait "qu'elle ne luy a jamais fait présenter ny renvoyer" (224). Dans son esprit, puisqu'elle n'a pas osé faire cette démarche, il en résulte sinon une présomption contre elle, du moins un indice de sa mauvaise foi.

Les traditions ont donc partiellement résisté en matière de report de l'enfant comme en matière de baptême sans que le lien entre provision et présomption se trouve remis en cause pour autant : en effet, s'il arrive que

<footnote n="220">220 A.D.N. 5G 402 (25.6.1733 Briffaut) - OF 3705 (1755 Roger).</footnote>

<footnote n="221">221 A.D.N. OF 8071 (16.2.1734).</footnote>

<footnote n="222">222 Ex: A.D.N. OF 14385 (1786 : après 4 mois, le procès se termine par un arrangement) - 5G 349 (plus de trace de l'affaire après la comparution).</footnote>

<footnote n="223">223 A.D.N. OF 21013 : "quant aux fraix de nourriture et entretien de l'enfant jusqu'à ce jour, elle ne peut être fondée à les répéter à sa charge parce qu'elle n'a pas fait ce qu'elle devoit faire qui était de renvoyer ledit enfant audit Delehaye". Mais l'official ne suit pas ce raisonnement (Cf 5G 162 - 29.11.1704).</footnote>

<footnote n="224">224 A.D.N. OF 7849. Ibid OF 19401 (13.1.1729) & OF 11483 (1750)</footnote>
ces formes dérivées de provision subsistent, parfois contre les dispositions formelles du droit, elles supposent toujours une présomption en faveur de la mère (présomption découlant de l'aveu express ou tacite du père prétendu ; aveu que le baptême ou la présentation de l'enfant tend à provoquer).

Ces survivances à la fois ponctuelles et imparfaites ne contredisent donc en rien notre affirmation de principe : à Cambrai comme dans le reste du royaume, la mère illégitime perd au XVIIIe le bénéfice de la provision automatique. Pour obtenir une provision, il faut désormais que son serment ou sa déclaration soit soutenu par une preuve préparatoire. Cette perte irrémédiable est en relation directe avec la dégradation de sa situation : victime d'une réprobation sociale croissante, elle se voit retirer en même temps le bénéfice de toute présomption dans l'éventuel procès et le secours d'une provision immédiate. Ce préjugé contre la femme ne joue pas lorsque la demande de provision n'émane pas d'elle mais de la collectivité à la charge de laquelle son enfant menace de tomber ; dans cette hypothèse particulière la pratique n'hésite pas, au mépris de toute logique, à rendre à la déclaration de la mère son ancienne efficacité.

## 2 - La solution exceptionnelle : le maintien de la provision dans l'intérêt collectif.

"Le serment n'a ni force ni vertu et ne peut opérer qu'en faveur des mairs et échevins par suite de l'intérêt public qui exige qu'un enfant ait un père à l'effet de sa nourriture et entretien, pour en décharger le village dans lequel il est né".

A travers cette affirmation péremptoire, Joseph Masson cristallise de manière on ne peut plus claire les discriminations admises par la pratique : la parole de la mère illégitime, devenue par principe insuffisante pour lui accorder une provision, garde cependant toute son efficacité lorsqu'il s'agit de "décharger le publique" (225). Cette conception "sociale" de la provision, très en vogue dans les régions du ressort de l'officialité de Cambrai, rencontre une certaine audience dans l'ensemble de la pratique française du XVIIIe.

### a) La pratique du Nord :

En Hainaut, la seule déclaration de la mère permet aux communautés

<footnote n="225">225 Selon l'expression employée par le doyen de Chièvre dans sa lettre à l'official Mutte (27.11.1750 : A.D.N. OF 2074). Réf. de l'affaire Wasson : A.D.N. OF 22734 (P.V. du 15.11.1755).</footnote>
d'habitants de se retourner contre le père prétendu qui est obligé de
donner caution pour les aliments de l'enfant sous menace de contrainte par
corps (226). A ce propos, trois choses sont à signaler :

1° Ce recours subsiste pendant tout le XVIIIᵉ même si la pratique y apporte quelques restrictions :

Dans la première moitié du siècle, une simple déclaration de la mère suffit ; dans certains cas, on semble même s’arrêter à "la rumeur publique": en 1746, Nicolas Colin s’engage spontanément (pour éviter la prise de corps) à nourrir l’enfant de son ex-servante, Jeanne-Marguerite Brabant, qui "fait courir un bruit qu’elle se trouveroit enceinte de ses oeuvres" ; la déclaration solennelle de grossesse n’intervient que quinze jours plus tard... En 1750, Marguerite Degricourt, d’Hyon, affirme que "la jurisprudence démontre tous les jours que lorsqu’une fille a le malheur d’avoir succombé et d’être enceinte, et que par précaution elle prête serment avant son accouchement, le juge séculier décrète de prise de corps celuy qu’elle a accusé en estre l’auteur, et cela pour avoir asseurance de la nourriture de l’enfant en décharge de la communauté où la fille fait sa résidence" (227). En pratique, sur la foi du "serment de précaution" prêté en bonne et due forme ("devant les gens de loi, le prévôt ou le bailli") et accompagné d’une déclaration de grossesse détaillée, le juge ordonne "de procéder à l’appréhension du père prétendu pour être acquitté de la nourriture de l’enfant à naître". S’il veut conserver ou recouvrer sa liberté, l’intéressé doit souscrire une obligation de nourriture (228) et fournir une caution s’il est "étranger", c’est à dire s’il n’appartient pas à la même communauté que la mère (229). Cette obligation s’impose même à l’homme marié qui, en principe, devrait être "être décrété d’ajournement personnel dans un délai d’un mois" pour informer sur l’adultère.

L’idée que cette procédure ne peut être employée qu’après la prestation

<footnote n="226">226 Cf 3 protocoles (formules d’actes) du XVIIIᵉ conservés à L’Univ. de Mons (Man. n°944 F°117-120 - n°605 T5 - n°935 F° 50-52).</footnote>

<footnote n="227">227 A.D.N. OF 10358 (Colin: acte du 20.9.1746, déclaration du 7.10.1746). OF 2074 (Degricourt: Réflexions).</footnote>

<footnote n="228">228 Ex: A.D.N. OF 395 : le mayeur de Berclers fait "arrêter au corps Raphaël Delehaye le 25.6.1760" ; "il n’a pu sortir de prison qu’après s’être obligé aux alimens de l’enfant et avoir payé les fraix de cette poursuite". Ibid OF 8595 (1759 Williot) - OF 6455 (1738 Lerat) - 5G 502 (réponses 10.12.1755 Descamps).</footnote>

<footnote n="229">229 Principe posé par le Conseil souv. de Hainaut : arrêt du 11.10.1785 Man. Univ. Mons n°1143 Journal du Palais de Paridaens, non folioté T1. Voir aussi Man. n°686 Notes sur les chartes générales, ch 135 art 21 F°310-311 : "suivant l’usage, les gens de loi sont en droit de se pourvoir par voie d’action, saisie de biens et même au corps contre celui qui, par serment d’une fille, est déclaré le père de l’enfant dont elle est enceinte, pour l’obliger à donner caution"... Notons que cette disposition est incluse dans le ch. 135 ("pour le fait des lépreux") et non dans les ch. 124 ou 126 relatifs au bâtard ; cela prouve bien que les règles applicables en la matière répondent d’abord à des nécessités d’ordre social (à Mons, le problème de la charité publique se pose surtout par rapport aux lépreux en raison de l’existence d’une grande léproserie la question de l’assistance aux bâtards est donc rattachée au problème plus général des lépreux).</footnote>
du serment solennel in summis doloribus partus s'impose dans la seconde
moitié du XVIII° siècle.

Elle est déjà exprimée par Marguerite Delecroix dans ses salvations du 2
octobre 1761 : "il est de droit et coutume dans la province d'Hainaut que les
gens de loi du lieu où il naît des enfans illégitimes font arrêter les pères ou ceux
qui sont déclarés comme tels dans les douleurs de l'enfantement de la mère".

Elle est consacrée par un arrêt de principe du 17 décembre 1777 ; cet arrêt
(rendu par le Conseil souverain du Hainaut dans le procès des gens de loi
de Beloeil contre Jean-Antoine Telle) décide qu'à l'avenir "les gens de loi ne
pourront agir contre celui des oeuvres duquel une fille a fait serment d'être
enceinte pour avoir asseurance des alimens de l'enfant à naître, en décharge de
la communauté, avant l'accouchement" (230).

2° L'obligation de l'homme est automatique et sans réserves : le seul
serment de la fille suffit pour que la communauté puisse agir "sans devoir
prouver qu'il est réellement le père ni même entrer en aucune contestation à cet
égard, sans préjudice néanmoins au droit de celui qui sera provisionnellement
chargé de cette caution" (231). L'obligation de garantir les alimens de
l'enfant en décharge de la communauté s'apparente donc à une provision
liée à une véritable présomption de paternité : en effet, elle renverse la
charge de la preuve sur l'homme qui est tenu à toutes les obligations d'un
père naturel et ne peut se libérer qu'en faisant constater son innocence :

- il est tenu à toutes les obligations d'un père et non à une simple
aumône de pure charité : il lui faudra subvenir à tous les besoins de l'enfant
jusqu'à son âge adulte. Les protocoles prévoient qu'il doit s'engager à "faire
nourrir et entretenir l'enfant jusqu'à l'âge de discrétion et plus longtemps jusqu'à
l'âge de 21 ans, à l'acquit de la communauté et aumône" (232). Par son
étendue, cette obligation s'apparente davantage à une condamnation au
fond qu'à une simple provision ; mais elle conserve un caractère
provisionnel dans la mesure où le père prétendu peut se défendre et se
retourner contre la mère.

- en effet, comme le rappelle Marguerite Delecroix (233), il peut se
libérer "en faisant voir par une sentence favorable que la déclaration étoit
calomnieuse et qu'à tort et à faux ladite paternité lui a été imputée". Il est donc
vrai de dire que l'allocation de cette provision "dans l'intérêt de la
communauté" "ne fait pas préjudice à ses droits". L'homme prend parfois soin
de le souligner : lorsqu'il s'engage à subvenir aux besoins de l'enfant que lui
attribue J.M. Brabant, Nicolas Colin formule expressément des réserves sur

<footnote n="230">230 Man. Univ. Mons n° 788 T4 F° 207.</footnote>

<footnote n="231">231 Man. Univ. Mons n° 686 précité (solution confirmée par un arrêt du 7.1.1765).</footnote>

<footnote n="232">232 Man. Univ. Mons n° 605 précité. Le Man. n° 944 porte cet âge à 24 ans ; le Man. n° 935 ne précise pas d'âge mais indique que l'enfant devra être entretenu "de telle sorte que la communauté et grand aumône n'en aura intérêt".</footnote>

<footnote n="233">233 Salvations du 2.10.1761 précitées.</footnote>
sa paternité et se ménage un recours contre la mère ("il proteste qu'il n'est l'auteur du fruit qu'elle dit de porter ; cependant, comme il convient de décharger la Loy et la communauté de la nourriture et entretien de l'enfant en cas qu'elle l'en déclare le père, il s'engage de reprendre ledit enfant à la totale décharge de ladite communauté et d'en avoir soin, sauf son regret tant contre laditte Brabant que contre toute autre" (234)). Mais il est tout aussi vrai que l'allocation de cette provision emporte une présomption au profit de la communauté car l'homme ne pourra s'en libérer qu'en établissant la fausseté de la déclaration faite contre lui (il y a donc bien renversement de la charge de la preuve). Il est intéressant de constater à ce propos que l'obligation de "garantir" la communauté se pose exactement dans les mêmes termes quand le père a avoué (235). Malgré les dénégations du père prétendu, la déclaration de la mère produit donc le même effet qu'un aveu... à l'égard de la communauté seulement, bien sûr !

En toute hypothèse, cette communauté demeure absolument irresponsable : l'homme ne peut exercer aucune action en répétition contre elle, quand bien même il parviendrait à établir sa non paternité. C'est par application de ce principe que l'échevinage de Berclers refuse la transaction proposée par la famille de R. Delehaye les 6 et 12 juin 1760 (sa mère et son frère s'étaient engagés "à fournir assurance pour les alimens de l'enfant, à condition que la Loy voudroit répondre des avances en cas que Raphaël Delehaye viendroit à gagner le procès qu'il a intenté par devant l'official de Cambray au sujet dudit enfant") (236). Les gens de loi bénéficient donc d'un privilège exorbitant dont ils exigent l'application chaque fois que possible.

3° La valeur reconnue au serment (en faveur des communautés d'habitants) explique l'attitude des autorités municipales qui s'acharnent sur les filles séduites pour leur arracher une déclaration. C'est ainsi qu'en 1736, les mayeur et échevins de Frameries, informés de la grossesse de Marie-Joseph Nesy (fille native de Quaregnon, qui s'est réfugiée chez son frère, "pauvre habitant de Frameries") s'empressent sur les conseils de leurs avocats "de prendre à serment ladite Nesy, pour reconnoître de qui elle étoit enceinte et agir à la charge du père, même le faire décretter de prise de corps pour avoir assurance des alimens de l'enfant à naître, à la décharge de leur communauté, eu égard que l'on donne à connoître que la mère n'est point en état d'y satisfaire"... "Pour plus grande assurance", ils prévoient même de commettre une personne pour faire réitérer le serment in extremis doloribus

<footnote n="234">234 A.D.N. OF 10358 (20.9.1746). L'expression "contre toute autre personne" vise sans doute le véritable père.</footnote>

<footnote n="235">235 C'est ce qui résulte de l'arrêt du 11.10.1785 par lequel Pierre Dufrane, qui a reconnu sa paternité, est condamné "à prêter son obligation personnelle de fournir à la nourriture et entretien de l'enfant dont il s'agit en décharge de la communauté de Frameries" (arrêt précité).</footnote>

<footnote n="236">236 A.D.N. OF 995 précité.</footnote>
doloribus (237).

Le même souci de "se couvrir" explique les réglements édictés par les Magistrats des grandes villes en Hainaut comme en Flandre (Mons, Ath, Lille...) (238) : ils cherchent à obliger les filles-mères à se faire connaître et à déclarer l'identité de leur séducteur car pour eux le problème est encore plus crucial (les métropoles régionales sont souvent appelées à assister - outre les enfants de "leurs" filles - la progéniture des "étrangères" venues des contrées avoisinantes pour dissimuler leur honte et accoucher clandestinement entre leurs murs avec l'intention bien arrêtée d'y abandonner l'enfant indésirable). Faute de pouvoir s'informer directement, les autorités locales utilisent l'intermédiaire des sages-femmes qui jouent le rôle de véritables agents de renseignements (239). Heureusement, une telle inquisition n'est pas toujours nécessaire : de nombreuses filles dénoncent spontanément leur séducteur. Elles y sont d'autant plus portées que, bien qu'elles ne puissent bénéficier directement de la faveur conçue dans l'intérêt des seules communautés, elles en tirent parfois un profit indirect :

- elles ne peuvent en bénéficier directement : leur serment ne leur permet pas d'être personnellement déchargée de l'enfant (ni, à fortiori, d'obtenir une réparation personnelle). C'est ce que confirme l'exemple d'Anne Limelette qui prétend que Michel Couche, qui a été condamné à donner caution aux gens de loi de Blangies, soit également condamné à l'épouser ou à la doter et à la décharger de l'enfant, sans apporter d'autre preuve que son serment. Le 3 février 1766, le Conseil souverain de Hainaut la déboute par ce motif qu'il ne suffit pas qu'une fille ait affirmé par serment prêté entre les mains des gens de loi d'être enceinte des oeuvres d'un jeune homme et répété cette affirmation pendant les douleurs de l'accouchement pour faire condamner ce jeune homme à l'épouser ou à la doter et aux alimens de l'enfant" (240). Pour obtenir quoi que ce soit, pour elle ou pour l'enfant, la fille doit donc intenter un procès qui ne sera jugé qu'après un débat contradictoire.

- les filles séduites peuvent cependant tirer un profit indirect de l'action des gens de loi : l'éventuelle arrestation du père prétendu constitue un moyen de pression non négligeable et certaines filles n'hésitent pas à l'employer. Elles reformulent alors l'alternative qui devient "épouse ou va en prison"... : Jeanne Parez avoue avoir fait sa déclaration "es mains de Messieurs les Magistrats de Mons, dans la croyance qu'ils feroient appréhender Antoine Payot (comme ils ont coutume de faire en pareil cas) pour avoir asseurance et décharge de la ville de l'enfant à naître, si mieux n'aime l'accusé

<footnote n="237">237 Man. Univ. Mons n° 682, Préjugés de M. le conseiller Louchier, T2 F°185 sq : arrêt du 27.3.1737.</footnote>

<footnote n="238">238 Cf notre article à la Revue du Nord précité (en particulier p 495 sq) et supra p 129.</footnote>

<footnote n="239">239 Cf supra p 126.</footnote>

<footnote n="240">240 Man. Univ. Mons n° 686 F°311.</footnote>
d'épouser celle qu'il a séduite". La pression s'avère parfois efficace : Martin Cantineau "qui a été jeté en prison (où il est resté environ un an) à la traite des gens de loi de Sart pour avoir asseurance de la nourriture de l'enfant procréé de ses oeuvres" finit par épouser Marie-Anne Demoustier "par contrainte et pour se libérer" (241). Mais ce genre de conséquence est purement accidentel. Par principe, la provision alimentaire proprement dite est conçue dans l'intérêt exclusif des communautés d'habitants. Le souci de ménager leurs intérêts n'est pas une particularité du Hainaut ; la même préoccupation caractérise l'ensemble de la pratique française.

b) La pratique française :

Au quatre coins du royaume, des facilités sont accordées aux communes pour des considérations budgétaires. Lorsqu'il est invoqué par les collectivités ou par les institutions charitables, le seul serment de la mère continue à établir une présomption contre le père désigné, présomption simple puisque l'intéressé "est admis à exiger le remboursement s'il se lave des accusations portées contre lui" (242).

- La correspondance échangée dans les années 1785 entre un curé d'Avranches et le procureur général au Parlement de Normandie est significative : dans sa lettre du 10 janvier 1784, le curé se plaint de ce que le substitut au Bailliage d'Avranches cherche à empêcher l'indication du nom de la mère et, à fortiori, du père, dans l'acte de baptême des enfants illégitimes (alors qu'auparavant la mère était toujours désignée et que la sage-femme nommait en général le père en précisant parfois que "l'aveu avait été passé par la mère dans la peine de l'enfant"). Dans une seconde lettre, datée du 28 août 1785, notre curé précise sa pensée : le silence imposé par le substitut sur la filiation des bâtards fait "que l'hôpital de la ville, qui est fort pauvre, est tellement surchargé à présent par ces enfans, que le reste des malheureux qui ont un droit assuré par leur naissance, languissent sur leurs grabats à la charge des curés" (243). Le lien implicitement établi ici entre la déclaration de la mère et les intérêts collectifs est explicitement formulé en Bretagne.

- Après avoir rappelé qu'en Bretagne, comme en Flandre, l'obligation d'assister les enfants pèse sur les paroisses "lorsqu'on ne peut pas avoir la ressource de l'action contre le père ou la mère", Poullain du Parc mentionne les différents recours dont disposent les Généraux de paroisses pour essayer

<footnote n="241">241 A.D.N. 5G 507 (req. 2.4.1748 Parez) - 5G 434 (Cantineau).</footnote>

<footnote n="242">242 E. Jacquinot, De la filiation naturelle dans le droit intermédiaire, Thèse Droit Paris 1913, p 18.</footnote>

<footnote n="243">243 M. Fauchon, A propos des actes de baptême des enfants naturels dans l'ancien régime, Revue de l'Avranchin et du pays de Granville, XVIII 1966 p 88-97, cf p 92-93.</footnote>
de limiter la charge de la communauté à cet égard ; au premier rang, il
place le recours contre le "père putatif" (244) et il cite en exemple l'arrêt
rendu par la Grand Chambre du Parlement de Rennes à l'initiative du
Général de Mordelles. Par cet arrêt, le notaire Le Deux "fut condamné de se
charger d'un bâtard de sa domestique, sur la seule déclaration de cette fille, qu'il
étoit l'auteur de sa grossesse"... Et Poullain du Parc, commentant cette
décision, insiste bien sur le fait "qu'on n'exige pas à cet égard, de la part des
généraux de paroisses, des preuves aussi fortes que celles que la fille seroit
obligée de faire ; parce que le premier objet doit être de pourvoir à la subsistance
de l'enfant, et d'en décharger la paroisse". Enfin, pour terminer, il relève que
d'une manière générale, "la déclaration de la fille n'établit qu'une
présomption, sur laquelle le Général de paroisse pourroit obliger le garçon de se
charger provisoirement de l'enfant".

Il faut cependant préciser que la provision imposée au père prétendu n'a
pas toujours un effet aussi étendu : certains magistrats hésitent à le
condamner à prendre l'enfant en charge et se contentent d'accorder une
sorte de provision au rabais en l'obligeant simplement à verser une certaine
somme d'argent. Nous n'avons trouvé trace de ce genre de condamnation
que dans des hypothèses où l'enfant menaçait de tomber à la charge non
d'une communauté d'habitants mais d'une institution charitable. Cette
circonstance peut expliquer l'attitude des juges : ces institutions ont pour
finalité d'exercer la charité (elles ont été créées dans ce but) ; elles
assument donc une obligation normale à l'égard de l'enfant délaissé auquel
il ne semble pas aussi indispensable de procurer un père. Le père prétendu
n'en est pas moins condamné à verser une somme d'argent et l'on peut
s'interroger sur le fondement de cette condamnation. Elle ne repose pas sur
la paternité (sinon on ne voit pas pourquoi le père ne serait pas condamné
à assumer entièrement la charge de l'enfant). En fait, le juge semble avoir
opté pour une solution moyenne : cette condamnation à une somme préfixe
apparaît comme un moyen terme entre les idées nouvelles (inefficacité du
serment) et les anciens principes (efficacité du serment dans l'intérêt
général) conduisant à allouer une "provision aumône". Dans ce cas, mais
dans ce cas seulement, le système présenté par Fournel comme un système
général s'applique donc.

- Il est adopté à Nantes, comme en témoigne un Mémoire anonyme
publié en 1757. Ce Mémoire semble être une réponse à un arrêt de
réglement du 4 août 1755 par lequel le Parlement de Rennes a imposé une
obligation de dénoncer les filles mères dans le but de soulager l'Hôtel-Dieu

<footnote n="244">244 Op.cit., T8 ch.14, p150 sq : "de l'action d'alimens".</footnote>
de Nantes (245). Cet arrêt distingue le cas où la mère "n'aura pas déclaré où et par qui elle a été engrossée" et celui (moins grave) où elle "l'aura déclaré" ce qui confirme l'importance de cette déclaration pour la collectivité. L'intérêt pratique d'une telle déclaration est clairement exposé dans le Mémoire de 1757 :"l'Hôtel-Dieu reçoit quelques uns de ces enfans ; mais cette réception est précédée d'une formalité ridicule, inhumaine, barbare. On oblige les filles enceintes de faire une déclaration de leur état"... Cette déclaration, confiée au greffier de l'Hôtel-Dieu, doit contenir "son nom, depuis quand elle est enceinte, et le nom du père vrai ou prétendu de l'enfant"... "En conséquence de cette déclaration, quand la fille est accouchée, l'enfant est reçu à l'Hôtel-Dieu, et le père désigné par la fille paie une somme d'argent ; si il refuse on le poursuit en Justice". Le "premier motif de l'usage de faire faire ces déclarations" est donc "d'avoir de l'argent du père de l'enfant" (246).

- La pratique lyonnaise s'est elle aussi fixée en ce sens. Alors que le simple serment de la fille ne lui permet plus d'obtenir une provision, il demeure suffisant pour allouer une somme d'argent à l'Hôtel-Dieu : quand la mère, démunie de tout, cherche refuge en ce lieu, les juges lyonnais condamnent le père prétendu à verser une somme préfixe (100 livres en 1720 - 120 livres en 1786) entre les mains d'un des administrateurs de l'établissement. Cette condamnation, assortie de la contrainte par corps, est prononcée sur la foi de la seule déclaration de la mère, quelle que soit sa qualité : peu importe qu'elle soit veuve, qu'elle ait déjà eu un enfant, et même qu'elle ait varié dans sa déclaration (247). Il est vraisemblable qu'à Lyon comme à Nantes, l'hôpital subordonne l'admission des filles mères à la présentation de cette déclaration qui lui permet de récupérer au moins la "provision aumône". Le ministère public peut réclamer d'office l'attribution de cette provision : le 17 février 1786, Louise Bonnard, domestique à Lyon, se présente à la Sénéchaussée pour faire sa déclaration de grossesse. Elle affirme (sous serment) que François Marcet, qui servait chez le même maître qu'elle, l'a connue sous promesse de mariage, qu'elle est enceinte de six mois et précise que, comme son amant refuse de tenir ses engagements, "elle se voit contrainte de chercher un refuge à l'hôpital de la charité pour y faire ses couches". Elle ne réclame rien mais demande simplement "acte de sa

<footnote n="245">245 Arrêt rendu à la requête des directeurs de cet établissement qui sollicitaient l'extension à leur profit d'un arrêt du 24.3.1719 obtenu par l'économe de l'Hôpital St Yves (arrêt imposant aux sages-femmes comme à tous habitants recevant une fille grosse étrangère de la dénoncer dans les 24 heures) : A.M. Nantes GG 746.</footnote>

<footnote n="246">246 Conservé aux A.M. de Nantes GG 735 : Mémoire sur la nécessité à l'Hôtel Dieu de Nantes de recevoir tous les enfans trouvés et d'abolir l'usage des déclarations des filles enceintes... Cf folio 4 sq. Ce mémoire précise (F° 7) "la mère n'aient pas fait de déclaration, l'enfant n'est pas reçu. Rien ne peut fléchir la dureté de la loi. C'est en vain qu'on appelle à son secours la charité et l'humanité, ces sentiments sont inconnus ; il faut de l'argent".</footnote>

<footnote n="247">247 Cf A.D. Rhône BP 3543 & 3574 (les dossiers portent alors la mention "Hôpital" ou "Charité").</footnote>
plainte et de sa déclaration relative à son intention de se retirer à l'hôpital de la
charité". Le jour même, le procureur du Roi prend l'affaire en mains : il fait
constater la grossesse de l'intéressée par une sage-femme et, dans ses
conclusions du 18 février 1786, il "requiert que provision soit faite à ladite
Bonnard de la somme de 120 livres au payement de laquelle François Marcet
sera contraint par toutes voyes, même par corps ; ladite somme payable entre les
mains du sieur recteur des cas fortuits de l'hôpital de la charité de cette
ville" (248).

La pratique française est donc unanime. Il est révélateur de constater
que les provinces dans lesquelles l'efficacité de la déclaration de la mère
reste la plus redoutable sont précisément celles où la charge des enfants
abandonnés ou indigents pèse sur les paroisses et communautés d'habitants
(Bretagne, Hainaut, Flandre, Artois...). Les mêmes solutions ont cours en
Suisse, aux Pays-Bas et en Angleterre (249).

Cette pratique est en parfait accord avec les mentalités de l'époque : elle
prouve la persistance de l'esprit communautaire jusqu'à la fin de l'ancien
régime ; les motifs qui emportent la décision des juges ne sont que
l'expression des préoccupations de la majorité de leurs contemporains.
Seuls quelques marginaux s'élèvent contre ce système. Tels les auteurs du
Mémoire nantais de 1757 qui revendiquent le droit à l'abandon pour la
mère et prônent le développement de l'assistance par l'Etat dans un esprit
individualiste et libéral préfigurant le courant révolutionnaire. Tel encore
l'avocat général Servan qui, en 1774, dénonce devant le Parlement de
Grenoble la valeur attribuée à la déclaration de la mère et s'exclame : "faut-
il s'exposer à commettre une injustice pour éviter au gouvernement une légère
dépense qu'il ne refuseroit pas ? Un enfant est né dans l'Etat ; son père n'est pas
connu ; eh bien ! c'est son Roi qui doit l'être, et la patrie sera sa mère. Tout
gouvernement policé ne doit-il pas avoir des maisons destinées pour ces enfans
malheureux, qui sont plus particulièrement que tous les autres les enfans de
l'Etat". Mais ces esprits éclairés sont de toute évidence en avance sur leur
temps et ils ne sont pas écoutés : pour s'être révolté contre "cet usage
définitivement reçu", Servan sera contraint à démissionner... (250).

EN RESUME : La tradition a donc résisté dans l'hypothèse où un intérêt
collectif entre en jeu : l'esprit communautaire a été plus fort que la
méfiance envers la femme séduite. Mais cette hypothèse fait désormais

<footnote n="248">248 Ord. en ce sens du Lieutenant criminel le jour même Cf A.D. Rhône BP 3574.</footnote>

<footnote n="249">249 En Angleterre, cette solution s'est maintenue jusqu'au XIXe : cf Amiable, op.cit., ch 8 ("Législation comparée") et L. Faucher, Etudes sur l'Angleterre, Paris 2e ed. 1856 p 33 à 35.</footnote>

<footnote n="250">250 Cf Discours dans un procès sur une déclaration de grossesse, Lyon 1774 (voir p 32 & avertissement de l'éditeur).</footnote>
figure d'exception : par principe, la seule déclaration de paternité est
devenue inopérante et la mère ne peut en tirer aucun avantage personnel.
Dans ces conditions, sa situation semble pitoyable : consciente du déclin
des armes dont elle dispose contre son séducteur et de la réprobation qui
l'entoure, elle préférerait sans doute étouffer l'affaire et dissimuler sa honte
en restant dans l'ombre or on l'oblige à donner à sa mésaventure une
publicité tapageuse. Déjà victime d'un séducteur, elle devient en plus
victime de la curiosité publique. Soupçonnée de vouloir abandonner voire
éliminer son enfant, elle se voit contrainte à révéler au grand jour et dans
tous leurs détails des faits qu'elle voudrait pouvoir oublier. Et cette
confession aussi pénible qu'humiliante lui est imposée en pure perte
puisqu'on lui refuse désormais ne serait-ce que le secours d'une provision.
Dès le départ, la position de la mère illégitime est donc très difficile.
L'angoisse qui l'étreint est aisément compréhensible d'autant qu'elle ne
peut raisonnablement espérer que sa situation s'arrangera avec le temps.
Ses projets d'avenir sont en effet réduits à leur plus simple expression.
## SECTION 2 : QUEL AVENIR POUR LES MERES CELIBATAIRES ?

L'analyse des archives de l'officialité de Cambrai conduit à des conclusions plutôt pessimistes : d'une manière générale, les mères illégitimes ont très peu de chances de se remettre de leur aventure. Celles qui réussissent à prendre le dessus font figure d'exception et apparaissent comme de véritables rescapées (paragraphe 1) car pour la majorité de ces femmes le terme "avenir" a perdu toute signification : elles ont le sentiment d'être devenues à jamais marginales ; rejetées de tous côtés (paragraphe 2), elles risquent de se laisser aller au désespoir (paragraphe 3).

### Paragraphe 1 : Les rescapées : une exception.

La mère illégitime ne peut envisager que deux issues favorables supposant qu'elle soit assez perverse pour tirer profit de sa situation ou assez chanceuse pour se sortir du mauvais pas dans lequel elle s'est fourrée.

- Prenons d'abord le cas de celles qui ont assez d'aplomb pour transformer leur mésaventure en source de revenu :

En 1731, l'avocat Desvignes conte par le menu l'édifiante épopée d'une fille de Cambrai : "une effrontée de cette ville chargea douze garçons l'un après l'autre, et de qui elle tira dix écus de chacun. Onze de ces garçons allèrent l'un après l'autre au conseil à Monsieur Le Merchier, actuellement vice-gérent, disant qu'une fille le chargeoit de sa grossesse dont cependant elle vouloit le décharger moyennant dix écus ; il leur conseilla de donner dix écus, pour éviter les dépens et la honte d'un procès, mais le douzième étant venu à son tour, il luy défendit de donner les dix écus. Sur le refus de ce douzième, cette effrontée vint à son tour à Monsieur le Merchier et lui demandant si elle n'était pas une telle et sy elle n'avoit pas reçu dix écus de chacun des onze garçons, elle répondit que cela étoit vray et qu'elle prétendoit en avoir autant du douzième, ou qu'il auroit l'enfant. Ledit sieur Le Merchier luy disant qu'elle étoit une vilaine et qu'il ne vouloit point la servir, elle luy répondit que s'il ne la servoit pas, elle alloit le déclarer le treizième. Mais elle fut bien vite sortie".

Ce genre de malversations n'est semble-t'il pas l'apanage des jeunes cambrésiennes : Serpillon présente comme un exemple parmi tant d'autres le cas de cette fille d'Autun "qui alla chez un prêtre, et lui dit qu'elle se proposoit de faire sur lui sa déclaration de grossesse. Il eut beau lui représenter
qu'il ne la connoissoit pas, elle exigea un louis, qu'il aima mieux lui donner que de s'exposer au scandale d'une pareille déclaration ; elle fut faire tout de suite le même compliment à plusieurs autres, dont la plupart eurent la foiblesse de payer la taxe qu'elle avoit fixée ; elle mit à contribution un douzaine d'ecclésiastiques respectables par leurs vies exemptes de toute critique" (1).

Que penser de tout cela ?

De telles aventures sont sans aucun doute marginales voire imaginaires. Ces récits sont stéréotypés : une fille dévergondée s'attaque à une douzaine d'hommes tous innocents dont la situation (homme marié, ecclésiastique et, en tous cas, "respectable") rend l'accusation encore plus pernicieuse. Ces faits ont visiblement été soit fabriqués de toute pièce, soit montés en épingle par des adversaires des femmes séduites toujours à l'affût d'arguments susceptibles de ruiner l'efficacité de la déclaration de paternité. La morale que l'avocat Desvignes donne à son histoire est significative : "Que pensera-t'on d'une pareille effrontée ? Si elle eut poursuivi ce douzième, auroit-elle fait difficulté de jurer que son enfant venoit de luy ? Le serment ne côte rien à gens de pareille trempe". La conclusion de Serpillon va dans le même sens : "c'est l'un des plus grands abus d'avoir égard à de pareilles déclarations".

Par ailleurs, il faut remarquer qu'en toute hypothèse l'entreprise ne paraît guère rentable : le soi disant profit tiré par la mère restera limité dans le temps comme dans son montant ; il ne saurait suffire à compenser le préjudice aussi durable que considérable qu'elle subit du fait de sa grossesse.

- Reste le cas de celles qui parviennent à se remettre de leur aventure et réussissent une parfaite réinsertion en convolant en justes noces avec une tierce personne.

La condamnation du séducteur à doter sa victime est traditionnellement considérée comme un moyen de favoriser cet heureux dénouement (2). A en croire l'avocat de Jean Van Eeckoudt, cette hypothèse serait fréquente et certaines filles se laisseraient même séduire dans le seul but de se procurer plus facilement un mari. On a vu, affirme-t'il, "des filles qui ne possédoient pas le sol et qui ne trouvoient pas à se marier, tirant quatre à cinq cents livres plus ou moins pour intérêts civils, plusieurs jeunes-hommes venoient se jeter à leur tête pour les partager" (3).

Une fois encore, le discours paraît trompeur et largement inspiré par

<footnote n="1">1 A.D.N. OF 9629 (écrit du 23.5.1731 pour J. Tison) - Serpillon, op.cit., T1 p 123</footnote>

<footnote n="2">2 Cf infra p 405-406.</footnote>

<footnote n="3">3 A.D.N. OF 2208 "Réflexions" (écrit secret 1767).</footnote>
l'hostilité envers les femmes séduites. La pratique cambrésienne prouve en
effet que les femmes déshonorées sont vraiment dévalorisées sur le marché
du mariage ; rares sont celles qui finissent par trouver un époux ! Nous n'en
avons rencontré que deux exemples dans les archives de l'officialité : Marie-
Barbe Clarebecque, en procès contre Ange Coupez dont elle a eu un enfant
le 27 décembre 1762, se marie avec un tiers au cours de l'instance (cette
femme, veuve d'un maître charpentier de la ville de Cambrai, était sans
doute un parti intéressant) ; Jeanne -Thérèse Grandsart, victime des
avances de Charles Delimal épousera un autre jeune homme de
Crévecoeur, Roch Vilain (4).

En fait, dénicher la bonne âme qui l'accepte "en l'état" constitue une
chance inespérée pour la fille déflorée. Son mari, cocu avant l'heure,
s'expose à la risée du public et aux plaisanteries les plus douteuses ; Louis
Dessains, évoquant la situation de la fille enceinte, se moque : "on tâchera
peut-être de trouver quelque benêt qui aura fait voyage et séjourné en Suisse et
que l'on déterminera à épouser cette fille par un jour de samedy. Car les Suisses
ont pour maxime de faire une très bonne oeuvre d'épouser une fille corrompue
et débauchée, et que même il y a des indulgences attachées à pareille oeuvre.
C'est de quoy nous avons vu des exemples à Cambray" (5).

Malheureusement pour les mères célibataires, les "benêts" de cette espèce
ne courent pas les rues ! Conscientes de ce problème, quelques unes
s'efforcent de se marier en catastrophe en dissimulant soigneusement leur
état. Cette opération est d'autant plus difficile à conclure qu'il faut à la fois
trouver un candidat et le trouver vite sans pour autant alerter l'entourage.
Or, cela est loin d'être aisé ; l'exemple de Marie-Thérèse Langlet en
témoigne : quand elle aperçoit que Martin Vis l'abandonne pour Augustine
Foveau, elle entre en pourparlers de mariage avec un valet de charrue
nommé Jean-Baptiste Lagniaux. Son entourage, qui ignore encore son état,
"luy représente que c'est pour elle un parti peu sortable"... Mais elle n'en n'a
cure. Cet "empressement extraordinaire à se marier à quelque prix que ce fût"
suscite divers bruits à son sujet dans le voisinage. Lorsque son fiancé, alerté
par ces bruits, la questionne, elle s'effondre et lui avoue qu'elle est enceinte
des oeuvres de Martin Vis.

Et quand, par chance, l'opération réussit, elle demeure très périlleuse :
lorsque le mari trompé découvre son infortune, il se montre peu enclin à la
compréhension. La mariage est bientôt suivi d'un "divorce" : François
Calembecq a épousé Simone Redique le 30 octobre 1725, il n'est "pas peu
surpris de voir sa femme accoucher d'un enfant le 4 avril suivant" ; il

<footnote n="4">4 A.D.N. OF 15870 (B. Clarebecque a repris l'affaire de son défunt mari. A. Coupez, ancien ouvrier de celui-ci, l'a aidée pendant un moment à la tenir. Cette collaboration a été à l'origine des relations) - 5G 508 & L 13414 (Delimal a été condamné le 23.11.1765 : 5G 172).</footnote>

<footnote n="5">5 A.D.N. Reproches 4.10.1747.</footnote>
l'abandonne "pour l'affront sensible qu'elle lui a fait", puis demande la séparation de corps et de biens en 1731 (6).

En définitive, les mères illégitimes qui finissent par se "recaser" sont donc presque aussi peu nombreuses que celles qui parviennent à faire commerce de leur état. Elles ne constituent qu'une infime minorité comparée à la multitude de celles qui ne retrouveront jamais une existence normale et se sentiront toujours rejetées.

## Paragraphe 2 : La menace de rejet.

Ce rejet résulte de toute une série d'attitudes dont la mère illégitime est elle-même en partie responsable : en se cramponnant malgré l'évidence à l'espoir d'épouser son séducteur, elle entretient de vaines illusions et alimente sa propre déception. L'attitude du séducteur, qui fait en général preuve de la plus complète irresponsabilité, contribue à augmenter cette déception. Quant au groupe social, témoin de la scène, son intervention est souvent positive dans son principe mais parfois négative dans ses effets. Son souci d'aider la mère illégitime (qui n'est pas toujours l'effet de l'altruisme le plus pur) ne débouche pas forcément sur le résultat escompté : les tractations qu'il mène ne sont pas toujours couronnées de succès ; leur échec ne fait qu'exacerber les rancoeurs déjà accumulées et risque de dégénérer en véritable "guerre des clans".

### A - L'attitude de la mère : la vaine quête du mariage.

La mère illégitime s'accroche à l'espoir du mariage qu'elle envisage comme la seule issue acceptable. Son attitude tant avant que pendant la procès reflète bien cet état d'esprit.

#### 1 - Attitude de la mère avant le procès :

C'est parce qu'elles s'accrochent à l'espoir du mariage que de nombreuses filles déflorées restent dans l'inaction.

D'une manière générale, plus on avance dans le XVIIIᵉ siècle, plus le déclenchement du procès est tardif. Le tableau suivant montre qu'au début du siècle, la majorité des procès sont intentés avant la naissance (alors qu'en fin de période c'est l'inverse) ; il établit aussi que lorsque le procès est intenté avant la naissance, l'initiative des poursuites revient souvent à l'homme (alors qu'après la naissance, dans la majorité des procès c'est la

<footnote n="6">6 A.D.N. 5G 398. Ibid 5G 437 (Blondeau 1779). Aff. Langlet 5G 567 (1745).</footnote>
femme qui est demanderesse) :

<table><thead><tr><th rowspan="2">Période</th><th colspan="3">Procès intentés avant la naissance</th><th colspan="3">Procès intentés après la naissance</th></tr><tr><th>Par la femme</th><th>Par l'homme</th><th>Total</th><th>Par la femme</th><th>Par l'homme</th><th>Total</th></tr></thead><tbody><tr><td>1700-1710</td><td>24 %</td><td>46 %</td><td>70 %</td><td>19 %</td><td>11 %</td><td>30 %</td></tr><tr><td>1710-1720</td><td>40</td><td>33,33</td><td>73,33</td><td>13,33</td><td>13,33</td><td>26,66</td></tr><tr><td>1720-1730</td><td>15</td><td>39</td><td>54</td><td>31</td><td>15</td><td>46</td></tr><tr><td>1730-1740</td><td>21,4</td><td>33,33</td><td>54,73</td><td>33,33</td><td>12</td><td>45,33</td></tr><tr><td>1740-1750</td><td>29</td><td>33</td><td>62</td><td>24</td><td>14</td><td>38</td></tr><tr><td>1750-1760</td><td>22</td><td>25</td><td>47</td><td>28</td><td>25</td><td>53</td></tr><tr><td>1760-1770</td><td>12</td><td>24</td><td>36</td><td>36</td><td>28</td><td>64</td></tr><tr><td>1770-1780</td><td>8</td><td>15</td><td>23</td><td>46</td><td>31</td><td>77</td></tr><tr><td>1780-1790</td><td>37</td><td>8</td><td>45</td><td>22</td><td>33</td><td>55</td></tr></tbody></table>

Lorsque le procès s'ouvre, l'enfant est parfois encore attendu, parfois il n'a que quelques jours ou quelques mois, mais il arrive aussi qu'il ait déjà plusieurs années : lorsque Catherine Evrard s'oppose au mariage de Joseph François, l'enfant a 8 mois ; quand Marie-Barbe Hombert empêche celui d'Etienne Boutemy, sa fille va avoir 2 ans ; le fils de Jeanne Payen a presque 9 ans quand elle fait obstacle "pour la conservation de ses droits" au mariage D'Alexandre de Villers au Tertre, et celui de Marie de Nauun approche de ses 8 ans quand elle agit contre Cornil Vanlaetem... Le record est détenu par Marie-Madeleine Dislers dont la fille vient de fêter ses 21 ans quand elle dépose sa requête en défloration et paternité contre André Polay (7).

Ce phénomène appelle deux observations :

- il constitue un bon indice du désarroi des femmes séduites dont les droits ne cessent de décliner : ayant perdu tout moyen de contraindre leur séducteur à les épouser, elles tentent de se persuader qu'il reviendra de lui-même à de meilleurs sentiments si "on laisse le temps faire son oeuvre" (8). Cet espoir (souvent insensé) les incite à garder l'enfant : Anne Herbaix affirme que si "elle a tenu son enfant ça été en vue qu'Antoine Delhay l'auroit espousée comme il l'avoit promis"... et parce qu'il l'abandonne, elle rejette dans un mouvement de dépit cet enfant qu'elle a élevé depuis près de trois ans : elle l'informe "qu'elle est preste dès à présent de luy abandonner ; il peut venir le reprendre quand il trouvera à propos, et plutost le viendra-t'il quérir, plutost la demanderesse serat-elle soulagée de ses maux" (9).

- il prouve que la défense des droits de l'enfant et l'établissement de sa

<footnote n="7">7 A.D.N. OF 10448 (1708) - OF 679 (1709-1712) - 5G 506 (1724) - OF 5122 (1728) - OF 2995 (enfant né le 11.5.1727, requête déposée le 30.5.1748 : ce délai s'explique par des circonstances tout à fait particulières : Polay était marié lors des relations ; elle a attendu qu'il soit veuf pour agir).</footnote>

<footnote n="8">8 C'est du moins ce que pensait M.J. Carton : A.D.N. OF 4718 requête du 22.9.1721.</footnote>

<footnote n="9">9 A.D.N. OF 22 : Avertissement communicatif (1711).</footnote>
filiation ne constituent pas le véritable mobile de l'action. C'est ce que confirme l'attitude de la mère pendant le procès.

## 2 - Attitude de la mère pendant le procès :

Pour un nombre toujours plus grand de filles déflorées, c'est la formation de projets matrimoniaux entre leur séducteur et une tierce personne qui sert de détonateur à l'action : en s'apprêtant à convoler en justes noces avec une autre, il notifie à sa victime son abandon définitif. Dès lors, elle n'a plus rien à perdre et se décide enfin à agir ; elle déclenche les poursuites par une opposition à mariage.

Le tableau suivant met en évidence la progression du nombre de procès intentés de cette manière au XVIIIe siècle (10). Ce phénomène constitue un indice supplémentaire de la dégradation du statut des femmes séduites.

<table><thead><tr><th>Période</th><th>Procès commençant par une requête en opposition à mariage</th><th>Procès commençant par une requête en levée d'opposition à mariage</th><th>Total</th></tr></thead><tbody><tr><td>1700-1710</td><td>8 %</td><td>5 %</td><td>13 %</td></tr><tr><td>1710-1720</td><td>10</td><td>3</td><td>13</td></tr><tr><td>1720-1730</td><td>8</td><td>15</td><td>23</td></tr><tr><td>1730-1740</td><td>26</td><td>12</td><td>38</td></tr><tr><td>1740-1750</td><td>19</td><td>19</td><td>38</td></tr><tr><td>1750-1760</td><td>28</td><td>9</td><td>37</td></tr><tr><td>1760-1770</td><td>8</td><td>24</td><td>32</td></tr><tr><td>1770-1780</td><td>23</td><td>31</td><td>54</td></tr><tr><td>1780-1790</td><td>11</td><td>19</td><td>31</td></tr></tbody></table>

L'acharnement de la fille à réclamer le mariage alors que, de toute évidence, elle n'est plus aimée est surprenant.

Son insistance est parfois touchante : dans sa requête du 5 janvier 1704, Barbe Dupuis expose que Claude Delehaye l'a séduite sous promesses de mariage ; elle prie l'official "de le contraindre de satisfaire à ladite promesse et de réparer son honneur en la prenant pour femme, quoy faisant elle sera obligée de prier Dieu toute sa vie de vous combler de ses bienfaits".

Pour parvenir à ses fins, elle est prête à tout, même à accepter l'enfant d'une rivale comme en témoigne l'exemple d'Anne Cantineau : Françoise Wiers s'est trouvée enceinte en même temps qu'elle des oeuvres de son fiancé, Jean Capiau ; elle s'est opposée à leur mariage. Par sentence du 8 mars 1748, l'official a condamné Capiau "à se charger de l'enfant de

<footnote n="10">10 Colonne 1 : Opposition à mariage judiciaire (la fille, demanderesse principale en défloration et paternité, sollicite provisionnellement l'interdiction de célébrer le mariage) - Colonne 2 : Opposition à mariage extra-judiciaire (dont l'homme demande la levée ; la femme se porte demanderesse reconventionnelle en défloration et paternité).</footnote>
Françoise Wiers et à la doter, moyennant quoy il pourra épouser Anne Cantineau". Mais l'enfant meurt quelques jours après sa naissance et, le 21 mai 1748, Capiau demande la cassation de ses fiançailles en disant qu'il préfère épouser Françoise Wiers dont l'enfant est encore vivant. A la comparution, Anne Cantineau implore l'official de rejeter cette requête et offre "de reprendre l'enfant que Françoise Wiers a eu du défendeur et de lui donner une éducation convenable".

La crainte de sacrifier son bonheur voire sa vie ne l'arrête pas car l'honneur n'a pas de prix : Jeanne Deleau déclare "qu'elle ne donnera aucun sujet de plainte (à Joseph Desvignes) et vivra avec luy comme elle doit mais s'il est assez malheureux pour ne point bien user de son côté, elle se consolera de tout dès que son honneur est réparé, luy estant plus cher que la vie".

Pour convaincre le juge, la demanderesse n'hésite pas à brandir l'argument de l'enfant qui attend sa légitimation : en 1766, Marie-Joseph Stochen supplie l'official "de condamner Henry de Nayer à l'épouser en exécution de ses promesses de mariage et en vue de l'enfant encore vivant" (11). Ce genre de conclusions met en évidence les conséquences de l'évolution des solutions juridiques en la matière. Cette évolution, conditionnée par l'hostilité envers les femmes séduites, a conduit à rapprocher puis à confondre action en recherche de paternité et action en séduction ; au XVIIIe, l'action en recherche de paternité est devenue une action à deux têtes comportant une branche relative à la mère et une branche relative à l'enfant mais en pratique l'indemnisation de la mère apparaît bien souvent comme l'objectif essentiel voire exclusif de l'action (12).

L'espoir insensé de parvenir au mariage continue donc à déterminer l'attitude de la plupart des mères illégitimes. En liant leur sort à celui de leur enfant, elles espèrent apitoyer le juge et augmenter leurs chances de succès ; elles ne réalisent pas que cette démarche contribue à embrouiller la situation sans leur assurer le résultat escompté car en toute hypothèse le juge ne peut plus contraindre le séducteur à épouser. Le combat désespéré de la mère illégitime se solde donc bien souvent par un échec.

Lorsque la fille échoue, ce qui est très fréquent, elle ne cache pas son désappointement : Marie Tacquet reproche sourdement à l'official (qui ne pouvait pourtant pas faire autrement) d'avoir levé son opposition au mariage de Pierre Carlier ; dans sa requête en liquidation d'intérêts civils, elle s'exclame : "Vous avez enfin, Monsieur, permis au défendeur d'en épouser une autre. Et il s'est en conséquence marié avec une fille de Saulzoir comme il

<footnote n="11">11 A.D.N. OF 21013 (Dupuis) - OF 12463 (Cantineau : elle n'obtiendra pas gain de cause : le 1.8.1748, l'official autorise Capiau à épouser F. Wiers et renvoie les parties devant le juge civil pour les dommages-intérêts : 5G 145) - OF 19267 (Dupliques du 5.8.1716 pour J. Deleau) - OF 2660 (M.J. Stochen).</footnote>

<footnote n="12">12 Cf infra p 219 sq.</footnote>
l'avoit cy devant projeté tandis qu'il avoit engagé sa foy à ladite demanderesse.
De sorte que la voilà absolument délaissée, sans que son honneur et celuy de
son enfant soit réparé. Et il faut présentement qu'elle se borne à régler des
dommages-intérêts pour lesquels le défendeur a commencé à la chicaner et se
propose de continuer" (13).

L'allocation de dommages-intérêts n'est qu'une piètre consolation ; la fille
ne manque pas une occasion de le rappeler au juge : la réparation
pécuniaire "sera toujours imparfaite, ne pouvant effacer la tache faite à son
honneur" or "son honneur lui est bien plus cher que n'importe quelle
somme"(14). Elle doit pourtant s'en contenter si le séducteur refuse la
réparation intégrale par le mariage mais elle continue à se battre jusqu'au
bout et son désir de parvenir au mariage à tout prix se manifeste à nouveau
à l'occasion du débat sur le calcul des intérêts civils ; la dot apparaît alors
comme un moyen de chantage : la fille cherche à la gonfler pour
contraindre indirectement son séducteur à l'épouser : Marie-Anne Letief,
servante à Cambrai, réclame 1200 florins à Augustin Rigaut, postillon de
Douchy... il s'indigne et lui demande "si elle croit qu'il va se mettre voleur et
s'exposer à se faire pendre pour se procurer une telle somme" ; la réplique ne se
fait pas attendre : "s'il n'est point suffisant pour doter, il doit donc épouser" !
Et d'insister aussitôt sur l'intérêt de l'enfant qui, faute de mariage,
connaîtra "un sort affreux, méprisé de la Société qui fait rejaillir sur lui la honte
dont le couvrent ceux qui l'ont fait naître, privé de tout appui nécessaire à sa
foiblesse"... "le défendeur seroit-il sourd à cet appel impérieux que la nature fait
entendre au coeur des pères ?". Quant à Françoise Cristallin (qui vient de
demander 6000 livres de dot à Frédéric Ricq), elle déclare avec une
ingénuité touchante "qu'elle préférera toujours le mariage à une somme de 20
000 florins, quand bien même le défendeur devroit la quitter au moment de ses
noces, parce que son honneur par là seroit réparé et son enfant auroit un état"...
ou encore que "s'il n'a pas de quoi la doter suivant son état, il n'a qu'à
l'épouser et l'abandonner dans le moment ; elle déclare qu'en ce faisant, elle ne
lui demandera pas un sol". Le désarroi des filles condamnées à accepter une
dot se manifeste encore dans la remarque indignée de Marie-Joseph
Prouviez qui proclame "qu'elle n'est point marchande de son honneur" (15).

EN RESUME : Pour les femmes séduites, l'indemnisation "en argent" n'est toujours qu'une mauvaise réparation qu'elles répugnent à demander. A leurs yeux, la seule réparation digne de ce nom reste le mariage ; elles le désirent de toutes leurs forces mais, comme elles n'ont aucun moyen légal

<footnote n="13">13 A.D.N. OF 14929 (21.8.1747).</footnote>

<footnote n="14">14 A.D.N. OF 11931 (Colart 7.8.1782) & OF 13850 (Lemay 16.10.1694).</footnote>

<footnote n="15">15 A.D.N. OF 6803 ( Rigaut) - OF 9589 (libel du 11.4.1739 pour F. Cristallin & écrit du 4.7.1739) - OF 16557 (réponses de M.J. Prouviez à l'offre de dot de J. Briatte : 11.12.1737)... Nous reviendrons sur ce problème lorsque nous étudierons l'évaluation de la dot (Cf infra 2ème partie).</footnote>
d'y contraindre leur amant, la plupart d'entre elles préfèrent attendre "le
miracle" : l'exécution spontanée de ses engagements par l'infidèle.
Malheureusement pour elles, ce miracle a peu de chances de se produire
car la rigueur croissante du Droit envers les femmes, loin d'émouvoir les
séducteurs, encourage au contraire leur irresponsabilité.

B - L'attitude des séducteurs : le triomphe de l'irresponsabilité.

A vrai dire, l'attitude des séducteurs est susceptible de nuances : certains, profitant du laxisme de la loi à leur égard, font preuve d'une totale irresponsabilité ; d'autres, moins sûrs d'eux, parviennent à racheter leur tranquillité au prix de quelque manoeuvre ; mais la plupart cherchent simplement les moyens d'éluder une responsabilité qu'ils n'osent pas assumer. En bref, il existe désormais trois catégories de séducteurs : les irresponsables, les "combinards" et les lâches. A ce classement général applicable à l'ensemble des séducteurs, il faut ajouter une rubrique particulière concernant les maîtres.

1 - Les irresponsables, cyniques et maîtres chanteurs, sont heureusement assez peu nombreux.

C'est dans cette catégorie que se rangent d'abord les esprits forts, ceux
qui ridiculisent leur victime : cité en défloration par la demoiselle
Hennebert à l'officialité de Tournai, le nommé Duveille "la décrie et se
moque partout de l'autorité de l'Eglise, et se persuade qu'il ne sera point obligé
à l'épouser et qu'il en sera quitte pour peu de choses" ; dans les mêmes
circonstances, Bernard Laude "va insulter Marie-Joseph Laude la nuit à sa
fenêtre, disant qu'avec dix écus il en sera quitte et qu'il a pris bien du plaisir
pour cet argent". Quant à Ferdinand Willot, son attitude prouve à la fois
l'impudence des hommes et l'impuissance de L'Eglise à la réfréner : d'après
lui, "il faudroit condamner aujourd'hui et traduire à Satan ou priver des biens
spirituels trois quart des personnes du siècle si on étoit excommunié pour avoir
approché une fille, et procréé d'elle un enfant sous promesses de mariage".

La pauvreté devient un moyen d'échapper aux poursuites : l'impossibilité
de contraindre les séducteurs au mariage assure l'impunité aux plus
démunis. Nicolas Doville annonce avec un aplomb remarquable à Marie-
Anne Chomart (qui l'a traduit à l'officialité pour fait de grossesse) qu'il
serait vain de tenter aucune preuve car "il ne peut être tenu de l'épouser et si
l'on prétendoit qu'il soit obligé de la doter, l'indigence des co-litigeants, connue
de Monsieur le Commissaire et de toute la ville d'Ath, empêchera toujours d'en
venir à ce point là ; car entre le défendeur et le demanderesse, il seroit difficile
de ramasser un écu de France tant ils sont pauvres"... C'est sur cette glorieuse
tirade que s'achève le second et dernier acte du procès : Marie-Anne Chomart a visiblement compris l'avertissement et renonce aux poursuites (16).

Le développement de l'irresponsabilité masculine se marque encore par la prolifération d'une classe de séducteurs invétérés, de Don Juan de village ou encore, comme disent les plaignantes, "de séducteurs par vocation", "de déflorateurs de profession" qui ont "l'art de séduire les filles sous promesses de mariage" (17). Cette situation conduit l'official à arbitrer les conflits entre victimes successives d'un même séducteur : d'aucuns prétendent alors que "la première abusée" bénéficie d'un droit d'antériorité, d'une sorte de droit de préemption (18) ; d'autres se montrent tout à fait "décontractés" face à une situation pourtant à priori fort embarrassante : après avoir contemplé le spectacle de ces deux femmes qui se battent pour les avoir comme époux, ils s'en remettent à l'arbitrage du juge, voire à la décisions des intéressées ! Quand Marie-Anne Frogniez, se déclarant enceinte des oeuvres de Joseph Delvigne, s'oppose à la légalisation du mariage clandestin qu'il a contracté à Bruxelles avec la demoiselle Marescaux, celui-ci avoue tout et déclare que "pour le surplus, il est prêt d'épouser celle qu'il plaira au juge d'ordonner" (19). Henri Dollez fait encore mieux : ce milicien de Troisvilles a rendu mères deux filles du village à trois ans d'intervalle. La seconde dépose une requête contre lui à l'officialité ; il avoue tout et se déclare prêt à l'épouser. C'est alors que sa première victime entre en scène : elle s'oppose à la célébration du mariage. Dollez conclut, non sans impertinence, "que la demanderesse n'a qu'à s'accorder avec l'autre fille pour savoir qui des deux épousera le défendeur ; il est prêt quand on voudra d'épouser l'une ou l'autre, puisque l'Eglise ne lui permet pas de les avoir toutes les deux"... (20).

Reste le cas de ces autres irresponsables qui exploitent la situation sans vergogne : misant sur le désir de la fille (et de sa famille) de parvenir au mariage, ils s'efforcent d'arracher une dot exorbitante. Tous ces séducteurs sans scrupules ne sont finalement que des coureurs de dot à leur manière et le chantage auquel ils se livrent donne la mesure de leur immoralité : Jeanne Duflos analyse avec beaucoup de lucidité le comportement de

<footnote n="16">16 A.D.N. 5G 502 (1745 Hennebert) - 5G 441 (req.21.1.1783 Laude) - OF 8595 (écrit du 27.4.1759 Willot) - OF 1193 (Doville).</footnote>

<footnote n="17">17 A.D.N. 5G 567 (1745) - OF 3309 (1733) - OF 22323 (1752) : dans ces trois affaires, le garçon est poursuivi simultanément par plusieurs filles.</footnote>

<footnote n="18">18 Analyse soutenue par T. Noreux en 1737 (A.D.N. OF 18994). Cet argument est souvent invoqué par la fille ex: OF 9138 (1765) : R. Glorieux prétend qu'étant "délivrée depuis un mois, elle a le droit de préaller M.M. Lebon qui est actuellement enceinte des oeuvres de P.J. Glineux".</footnote>

<footnote n="19">19 A.D.N. 5G 395 (1726. Le Doyen de Mons, commissaire délégué par l'official, refuse cette délégation de pouvoir et place le défendeur en face de ses responsabilités : il lui ordonne de "recomparaître l'après-midi pour déclarer ses intentions : après meure délibération et invocation du ciel, il choisira l'une ou l'autre". Il finit par opter pour M.A. Frogniez).</footnote>

<footnote n="20">20 A.D.N. OF 12958 (1750).</footnote>
Théodore Leleu qui, "profitant du triste état où il l'a mise, prétend donner la loy, ou chercher un prétexte pour manquer à sa promesse" (21).

2 - La catégorie des "combinards" rassemble tous les séducteurs qui, bien que conscients de leurs responsabilités, parviennent cependant à les éluder par des procédés plus ou moins honnêtes allant de l'accommodement aux menaces en passant par la corruption de témoins.

Quand le séducteur cherche un arrangement, c'est parce qu'il pense pouvoir s'en tirer à moindres frais : ses offres "généreuses" sont toujours nettement inférieures au montant habituel des condamnations. Le père d'Adrien Douay se déclare prêt "à sacrifier quelque petite chose pour accommoder avec Jeanne Drou, à cause de l'enfant dont elle étoit accouchée des oeuvres de son fils" (22). Lorsque ces tractations aboutissent, elles s'accompagnent souvent d'un abandon de l'enfant : le garçon, soucieux de se prémunir contre toute poursuite, a tout intérêt à faire disparaître cette preuve vivante de sa mésaventure. L'abandon est parfois inclus dans l'accord : en janvier 1757, Robert Doutart convient avec le père d'Augustine Gentil (âgée de 17 ans) que, moyennant la somme de 10 écus, "elle s'engage à ne jamais inquiéter ledit Doutart" et accepte "de faire mettre l'enfant aux enfans trouvés de Paris". Mais il arrive que le séducteur cherche à se débarrasser discrètement de l'enfant dont il a promis de se charger ; seule la vigilance de la mère peut alors faire échouer son entreprise : Robert Tribou a promis à Marie-Françoise Dehon "qu'il la dédommageroit et prendroit l'enfant", mais il a l'intention de s'en défaire car "il a parlé et fait parler à une femme de Cambrai pour porter cet enfant perdre à Paris, lorsqu'il seroit né" (23).

La tentative d'accommodement est parfois aussi l'occasion d'un nouveau piège : Marie-Archange Boudenghien accouche, le 21 janvier 1755, d'un enfant qu'elle attribue à Philippe Hamart, son maître, homme marié d'Erquenes. Elle lui fait porter l'enfant dont il se charge. Cinq ou six mois plus tard, il la fait chercher "l'engageant à se trouver à divers endroits sous le prétexte de luy donner de l'argent pour son indemnité mais au lieu de luy en donner, il la fait boire jusqu'à l'ivresse et profite de cet état pour la connoitre charnellement" ; elle ne tarde pas à se trouver enceinte pour la seconde fois.(24).

L'accord passé entre les parties ne porte pas toujours sur une somme

<footnote n="21">21 A.D.N. OF 5012 (1756). V° aussi OF 13444 (1719) & 5G 299 (1732) : dans ces différentes affaires, le séducteur se livre à un chantage éhonté.</footnote>

<footnote n="22">22 A.D.N. 5G 408 (1749).</footnote>

<footnote n="23">23 A.D.N. 5G 508 : Gentil. L'enfant (une petite fille née le 12.2.1757) est porté à Paris dès le 16 - 5G 249 (1731 Dehon).</footnote>

<footnote n="24">24 A.D.N. 5G 503.</footnote>
d'argent ; il prend parfois une forme plus originale. Il arrive que le séducteur qui ne peut pas ou ne veut pas épouser sa victime lui propose, en guise de compensation, d'arranger son mariage avec un tiers : André Degardin, homme marié de Cambrai, "scachant Thérèse Caudron, sa servante, enceinte de ses oeuvres, lors il luy fit entendre que pour couvrir son honneur elle devoit donner son enfant au fils Maguette" qu'il engagea à l'épouser "comme elle estoit", "moyennant quoy il luy promit 50 florins en mariage et un habit neuf" ; lors de l'enquête, la famille Maguette affirme même "que Degardin luy a fait croire que ladite Caudron avoit beaucoup d'argent et en biens dans son village, et qu'avec ledit bien ils pourroient faire leur profit et que par ainsi, ce seroit une bonne fortune pour luy" (25).

Dans certaines hypothèses, la transaction intervient sur des bases franchement malhonnêtes : le séducteur cherche (moyennant diverses promesses ou menaces) à convaincre la fille à accuser un tiers : Antoine Hego "suggère à Marie Fiefvet de donner l'enfant à Jean Pamart de Cattenières et à Adrien Thieulet, et qu'il payeroit tous ses dommages-intérêts et lui donneroit de quoy vivre"... Félix Losiau "engage Augustine Glorieux à charger quelqu'un d'autre de sa grossesse, luy disant que si elle ne le vouloit faire, elle garderoit l'enfant"... Cette manoeuvre est très habile car, quand elle réussit, elle assure au séducteur une arme presque imparable dans un éventuel procès (26).

Enfin, quand tout arrangement s'avère impossible, ou quand le séducteur ne veut pas en faire les frais, il lui reste la possibilité de fausser les cartes en préparant soigneusement sa défense. C'est ainsi qu'après l'échec des "avances" de son père, Adrien Douay se met en quête de faux témoins : il dépêche son cousin (nouvelle manifestation de la solidarité familiale) auprès d'Antoine Haret, cabaretier d'Haussy, "pour lui promettre diverses choses (comme luy labourer des terres, luy donner un cheval, le bien récompenser) s'il accepte de déposer de la mauvaise vie et conduite de Jeanne Drou". Les plus retors cherchent même à s'assurer le bénéfice de l'exceptio plurium (qui paralysera toute poursuite ultérieure) : Henry de Nayer recourt aux bons offices du nommé Dufour pour qu'il engage Baudoin Collier "à faire boire beaucoup d'hydromel à Marie-Joseph Vanderstochen pour pouvoir en faire sa volonté et si possible la connoitre charnellement"... Ainsi, il pourra aller "faire serment de ce à la Cour ecclésiastique et que ce sera assez pour la faire passer pour une p..." ; en échange de ce service, il lui promet

<footnote n="25">25 A.D.N. 5G 505 (1700).</footnote>

<footnote n="26">26 En effet, si sa victime se ravise et cherche à agir contre lui, elle perdra presque systématiquement son procès car l'official refusera de tenir compte de la parole d'une fille qui a varié dans sa déclaration (Cf infra 2ème partie). Aff. Hego A.D.N. OF 470 (1693) - Losiau OF 16346 (1755).</footnote>
"trois pistoles ou plus" (27). Quant à Charles Tréca, il n'hésite pas à faire de sa victime l'instrument de sa machination : lorsque Madeleine Fiefvet lui révèle sa grossesse, "il lui déclare tout net qu'il ne l'épousera pas" et lui propose d'épouser Antoine Leroy, batteur chez lui ; comme elle lui répond "qu'elle ne veut pas de celuy là", il avance le nom de Laurent Hysbergue et lui conseille "de le rencontrer à cette fin à la dédicasse de Saint Quentin". Cette rencontre a lieu, et Tréca prend soin d'y envoyer des témoins ; c'est sur ces témoignages qu'il basera toute sa défense consistant à dire "qu'Hysbergue est le véritable père de l'enfant" (28).

Une dernière voie, encore plus radicale, s'ouvre aux séducteurs désireux de dissuader leur victime d'agir contre eux : celle de la menace. Joseph Desvignes contraint Marie Nef à passer un acte par lequel elle renonce à le poursuivre "en la menaçant de luy brûler la tête si elle ne passoit pas ledit contrat et si elle en parloit à ses parens" ; le nommé Lesquin, désigné par "le bruit public" comme père de l'enfant dont Marie-Jeanne Prévost est enceinte, l'avertit "que si elle s'avise de l'attraire en Justice, il luy fera manger jusqu'à sa chemise" ; Jean-François Rolland n'hésite pas à déclarer "en présence de Monsieur le Curé que s'il étoit obligé d'épouser Marie-Joseph Buquoi, elle l'auroit chaude, et qu'elle ne viveroit pas deux mois"... Quant à Jacques Canonne, il annonce à Marie-Albertine Delochre (qui vient de déposer une requête contre lui) qu'il est prêt à lui verser 200 livres ; il laisse sous-entendre qu'elle a intérêt à accepter ses offres car "il est dans de mauvaises dispositions à son égard"... Il la prévient "qu'il la tueroit ou feroit mourir ou mangeroit son bien et s'en iroit ensuite à la guerre, s'il étoit obligé de l'épouser"... Et il demande à leurs relations d'intervenir "pour qu'elle se désiste de le poursuivre, en lui persuadant qu'il s'agit de son salut, puisque jamais il n'auroit de paix avec elle et qu'il la maltraiteroit au point dit ci-dessus" (29).

Ces menaces ne sont pas toujours des menaces en l'air : l'expérience de Marie-Jeanne Desmoutier démontre les tristes suites des mariages forcés. Martin Cantineau l'a épousée en 1749 pour sortir de la prison où les gens de Loi l'avaient jeté pour avoir assurance des aliments de l'enfant procréé de ses oeuvres mais ce mariage tourne au désastre : au bout de quelques mois, Cantineau abandonne femme et enfant qu'il ne rejoint que sur l'ordre express de l'official pour le plus grand malheur de son épouse car, loin de vivre "comme un mari le doit avec sa femme", "il la maltraite perpétuellement

<footnote n="27">27 Aff. Douay précitée. Aff. De Nayer A.D.N. OF 2660 (31.10.1766 ; il sollicite aussi le nommé Romen à qui il offre "15 escalins pour aller chez la fille").</footnote>

<footnote n="28">28 A.D.N. OF 9381 Cf Mémoire communicatif du 11.1.1719 pour M. Fiefvet. Il finira cependant par perdre le procès le 14.2.1719 (5G 166).</footnote>

<footnote n="29">29 A.D.N. OF 6130 (1711 Desvignes) - OF 1054 (1747 Lesquin) - OF 16605 (1763 Rolland) - OF 11963 (1703 Canonne).</footnote>
au point qu'elle est à chaque moment exposée à perdre la vie"... Le 4 juillet 1765, M.J. Desmoutier dépose une requête "en divorce perpétuel". Ce "divorce" ne sera prononcé qu'en 1778 (après l'échec d'une nouvelle expérience de vie commune, expérience consentie "pour trois mois par forme d'épreuve" et prolongée largement au delà du temps prévu). Dans le dossier figure une lettre du curé des parties qui constate que tout ce qui a été tenté depuis douze ans pour sauver ce ménage l'a été "inutilement à cause des humeurs opposées de l'un et l'autre, qui n'ont pas le sens commun"... Il affirme par ailleurs "que Cantineau maltraite cruellement sa femme et d'une façon à ne pouvoir cohabiter ensemble"... Seule la séparation mettra fin à ses épreuves (30).

Les menaces par lesquelles les séducteurs cherchent à échapper à leurs responsabilités ne sont donc pas toujours vaines : les femmes ont de bonnes raisons de les craindre. Ce procédé peut sembler peu glorieux mais bien des séducteurs n'ont même pas cette forme de courage.

3 - En effet, la majeure partie des séducteurs appartient à la troisième catégorie : celle des lâches, de ceux qui n'ont même pas le courage de leurs actes.

Certes, à priori, bon nombre d'entre eux ont une réaction plutôt positive à l'annonce de la grossesse : quelques uns promettent à la fille de l'assister (quand Marie-Adrienne Lecomte lui révèle son état, Antoine Doison lui fait observer "que ce n'est point la première fille qui est enceinte, et qu'elle n'en apportera point la mode"... puis il la rassure en lui disant "tu nourriras l'enfant et je te récompenserai") ; d'autres, plus nombreux, n'hésitent pas à lui renouveler en cet instant les promesses de mariage sous lesquelles ils l'ont fait succomber (quand Augustine Lebailly apprend à Tiburce Hautrive qu'elle est enceinte, "il lui témoigne y être sensible, et la voiant pleurer, il pleure aussi et pour la consoler luy dit qu'il ne faut pas se désoler, que le Bon Dieu les assistera et qu'ils se marieront") (31). Mais de telles promesses sont rarement sincères. Elles coûtent peu au séducteur : ce sont des promesses purement verbales et faites sans témoins, des paroles en l'air qui ne l'engagent pas vraiment. En réalité, de deux choses l'une : soit le séducteur, affolé par la nouvelle, promet n'importe quoi, soit il reste lucide et cherche simplement à gagner du temps.

Dans la première hypothèse, le séducteur se ressaisit vite : il s'empresse d'oublier ses engagements, espace ses visites à la fille puis cesse de la

<footnote n="30">30 A.D.N. 5G 434. Vº aussi 5G 507 écrit de 1749 pour A. Volericq : "les filles faciles et qui sont épousées sont ordinairement méprisées et hayes par leurs maris. Car enfin, quand le crime est le fondement d'un mariage, on ne peut et on ne doit rien en espérer de bon, voilà ce que nous montre l'expérience".</footnote>

<footnote n="31">31 A.D.N. OF 17449 (1753 Doison : il était marié, elle servait chez lui) - 5G 507 (1753 Hautrive).</footnote>
fréquenter sans lui fournir aucune explication. La fille s'aperçoit bientôt qu'elle a encore été jouée et il ne lui reste plus que la ressource du procès. Dans sa requête, elle précise qu'elle agit "parce que son séducteur semble vouloir l'abandonner" ou "parce qu'il ne semble pas se décider à réparer sa faute"... (32).

Dans la seconde hypothèse, la réaction du séducteur est beaucoup plus calculée : en entretenant chez sa victime l'espoir de devenir un jour son épouse légitime, il cherche d'abord à éviter le scandale : Jean Lévêque "recommande à Marie Hustin de garder le secret sur sa grossesse, luy disant qu'il vouloit l'épouser sans que la chose eut fait aucun bruit" (33). Mais ces promesses lui permettent aussi de maintenir la femme dans l'inaction. Malheureusement pour la fille, ce jeu risque de s'éterniser et de mal tourner pour elle : elle sait que son sort dépend du bon vouloir de son séducteur, elle lui garde sa porte ouverte et se trouve exposée aux rechutes. C'est ainsi que Christophe Peugniez "prie Anne Joseph Moreau de ne pas le poursuivre, assurant qu'il l'épousera volontairement d'ici quelque tems, au lieu que s'il l'épouse par contrainte, il la maltraitera et assomera de coups quand il sera marié"... Il demeure donc son galant attitré et elle ne tarde pas à se trouver enceinte pour la seconde fois) (34).

En pratique, il faut bien souvent un événement extérieur pour que la fille accepte de voir la vérité en face : si Marguerite Gilleron réalise que depuis neuf ans "Toussaint Marchand, son déflorateur, l'a amusée par de vaines promesses", c'est parce qu'il est sur le point d'en épouser une autre ; si Catherine Couvez prend brusquement conscience "que les promesses réitérées par Joseph Vandeneuker depuis huit ans ne sont que des amusemens", c'est parce qu'il est à l'article de la mort... Tout comme Angélique Daillez, que Paul Ladrière entretient depuis plus de sept ans dans l'espoir du mariage "disant simplement qu'il a le tems, qu'il ne faut pas être pressé", qui se décide soudain à agir cinq mois avant son décès.

Quand la fille fait mine de ne pas comprendre, le séducteur se charge de l'éclairer : Antoine Lenclud déclare sans ménagements à Marie-Joseph Prouveur qui vient de s'opposer à son mariage (deux ans auparavant, elle a mis au monde des jumeaux de ses oeuvres) "qu'il n'a jamais eu même l'idée de se marier avec elle, et que jamais il n'en aura quand même il vivroit dix mille ans ; en un mot, qu'il ne l'a jamais aimée et que jamais il ne l'aimera" (35).

<footnote n="32">32 A.D.N. OF 22167 (1757) - OF 13635 (1764).</footnote>

<footnote n="33">33 A.D.N. OF 13621 (1730).</footnote>

<footnote n="34">34 A.D.N. OF 14692 (1689). V° aussi aff. Planchon OF 7849 (1754) : "il lui disoit qu'elle étoit à luy, qu'ils étoient mariés devant Dieu et qu'il ne restoit à faire que les cérémonies devant les prêtres... Il caressoit l'enfant l'appelant sa fille".</footnote>

<footnote n="35">35 A.D.N. 5G 403 (1738 Gilleron) - OF 2211 (J. Vandeneuker avoue sur son lit de mort le 17.8.1759 "qu'il luy a dit qu'il l'épouseroit mais qu'il ne le pensoit pas dans son coeur") - 5G 5O8 (1781 Daillez) - OF 14384 (Lenclud).</footnote>
Les promesses de mariage des futurs pères doivent donc être considérées avec beaucoup de circonspection. Il faut signaler pour leur décharge que la réaction de leur famille n'est pas toujours étrangère à leur attitude. Dans quelques cas, il semble que le séducteur était sincère lorsqu'il a promis à la fille de l'épouser mais ses bonnes résolutions ont fondu comme neige au soleil face à l'opposition de ses proches. Cette opposition est fréquente lorsqu'il existe entre les parties un écart social important (et tout particulièrement dans l'hypothèse des relations ancillaires) : toute la parenté du séducteur s'unit alors pour empêcher ce qu'elle considère comme une mésalliance et le garçon cède bien souvent à ses pressions. Pour le convaincre, elle dispose d'un argument de poids (même quand il est majeur et donc libre de se marier) : la menace d'exhérédation. Prenons l'exemple de Jean-Martin Wautier, qui a engrossé Marie-Catherine Croez, servante de son père. Le 12 avril 1733, ils "se fiancent en face d'Eglise", mais le jeune homme refuse ensuite de passer au mariage : en désespoir de cause, M.C. Croez saisit l'official. A la comparution du 13 juin 1733, J.M. Wautier déclare simplement "qu'il a changé de sentiment et ne veut plus l'épouser" ; il lui offre ses intérêts civils et demande la cassation de leurs fiançailles. Comme elle le presse de préciser les motifs de ce revirement, il commence par prétendre "qu'il a eu des révélations sur sa mauvaise conduite"... mais ensuite, il avoue implicitement la véritable raison : "espris d'un fol amour, il a eu la lâcheté de ne point consulter son père sur un choix d'une si délicate conséquence, sans savoir le danger qu'il couroit pour exhérédation suivant l'article 3 de l'ordonnance de Philippe Roy d'Espagne du 29 novembre 1623 ; son père luy a tesmoigné son juste chagrin d'une action si peu filiale, il en a eu un juste repentir"... La menace d'exhérédation a sans nul doute davantage pesé sur la décision de J.M. Wautier que le remords de ne pas avoir consulté son père ! (36). Son attitude rejoint celle des nombreux séducteurs dont la conduite est dictée par des intérêts matériels. La fréquence de ce type de réaction justifie la remarque désabusée du curé de Ramecroix : aux hommes de fief de Hainaut, venus lui signifier l'interdiction de baptiser l'enfant de Marie-Augustine Mahieux sous le nom d'Ignace Hélin, il déclare "que si la fille abusée seroit riche d'un mil florins de revenu, il n'est pas dit qu'un jeune homme niroit de l'avoir connue" (37).

Mais la lâcheté croissante des séducteurs se traduit surtout par l'inflation des réactions négatives : à l'annonce de la grossesse, le séducteur refuse d'assumer la conséquence de ses actes. En incitant la fille à l'avortement, il ne tend qu'à faire disparaître cette conséquence : lorsque M.A. Mahieux

<footnote n="36">36 A.D.N. OF 3389 & 5143.</footnote>

<footnote n="37">37 A.D.N. SG 416 (26.6.1758).</footnote>
révèle son état à I. Hélin, fils de son maître, "il lui conseille de faire avorter son fruit en se faisant seigner du pied, en prenant certaines drogues, et en avalant des noirs grains de seigles".

Enfin, en dernier recours, il reste toujours au séducteur l'issue de la fuite, sous ses diverses formes : Hypolithe Duchene "s'expatrie", Joseph Degardin décide de "se faire soldat", Jean-Charles Tranoy, "prend l'habit en l'abbaye de Vaucelles"... (38). La famille est souvent complice : elle aide le séducteur à s'évader (39). Ces fuites ont quand même un aspect positif : elles prouvent que, malgré le laxisme de la loi à leur égard, les séducteurs continuent à être désavoués par le groupe social auquel ils appartiennent, au point que certains préfèrent tout abandonner pour échapper à cette réprobation (40). Mais cela ne change guère le sort de leurs victimes qui, dans ce cas plus encore que dans les autres, se retrouvent absolument désarmées.

Reste le cas particulier des maîtres dont l'attitude n'est guère plus louable.

### 4 - Le cas particulier des maîtres :

L'audace des maîtres contraste avec le désarroi grandissant de leurs victimes. Au XVIIIᵉ, cette audace ne connaît plus de bornes. L'attitude normale du maître consiste désormais à chasser sa servante dès qu'il s'aperçoit qu'elle est enceinte. Par ce seul geste, qui lui permet de sauver "sa réputation plus encore que ses deniers" (41), il désavoue implicitement les éventuelles accusations de sa domestique or, au XVIIIᵉ, ce désaveu suffit en principe à priver ces accusations de toute efficacité. En pratique, quand elle était "en service" avant "l'accident", la future mère perd donc son emploi (ce qui, soit dit en passant, ne fait qu'augmenter son désarroi moral et sa détresse matérielle). Son renvoi est présenté comme la conséquence logique de son état : "elle est devenue enceinte, donc elle est sortie de son service" (42). Que son maître soit ou ne soit pas l'auteur de sa grossesse, il ne saurait tolérer plus longtemps sa présence sous son toit au risque d'être chargé de son fruit ; car son silence et sa tolérance ne seront jamais interprétés comme une preuve d'humanité mais toujours comme un aveu tacite de paternité.

Les maîtres camrésiens témoignent dans l'ensemble d'un grand

<footnote n="38">38 A.D.N. OF 2929 (1780) - OF 9598 (1706) - OF 513 (1732).</footnote>

<footnote n="39">39 Ex: A.D.N. OF 11586 (1753) - OF 8519 (1719) : dans cette affaire, le garçon "a vendu à bail ses biens à ses frères et soeurs et tiré le loyer de neuf années". Vᵉ aussi OF 3695 (1735) - 5G 196 (1717) & 5G 436 (1776) : dans ces trois cas, le garçon s'enfuit sur l'ordre de sa famille.</footnote>

<footnote n="40">40 La même constatation a été faite par J.L. Flandrin, op.cit., p 223 et par M.C. Phan, thèse précitée, p 391.</footnote>

<footnote n="41">41 J.L. Flandrin, op.cit., P 230-231 & M.C. Phan, thèse précitée, p 255.</footnote>

<footnote n="42">42 A.D.N. 5G 377 (1665 : Réquisitoire du promoteur contre G. Megoueule).</footnote>
empressement à se débarrasser de l'indésirable et, si la fille fait mine de les accuser, ils ne manquent pas de se prévaloir de cette expulsion : dès sa requête ex lege diffamari du 26 mai 1700, André Degardin, homme marié de Cambrai, relève que "certaine fille du village d'Oisy estant devenue enceinte pendant qu'elle estoit servante chez lui, il n'a pas manqué de la mettre dehors, dès qu'il s'aperçut de sa grossesse" (43). Comme le laisse pressentir cette affirmation, la maître n'a pas seulement intérêt à chasser sa servante : il y est obligé. Il s'agit là d'un devoir de conscience, d'un devoir d'honnête homme et de bon chrétien que le curé se charge au besoin de lui remémorer : en 1715, Jacques Selin, pasteur de St Martin à Cambrai, "en sa qualité a averti le sieur Bertrand de faire sortir de chez luy Thérèse Courbé, sa servante, sur le bruit qui couroit que ladite Courbé étoit enceinte"... Quant au curé d'Ackeren, en 1744 "il admoneste Marie Hayemberg, enceinte, de sortir de la maison de Gilles Buidin son maître, pour éviter le scandale" (44). Ce prétendu devoir du maître est intimement lié à l'idée que l'acceptation d'une servante enceinte sous son toit implique un aveu tacite de paternité : en 1679 déjà, le promoteur intente des poursuites pour incontinence contre André Coquel, curé de Saint-Quentin; toute l'accusation repose sur le fait que cet ecclésiastique a omis de renvoyer sa servante enceinte ; le promoteur en déduit qu'il doit être réputé père de l'enfant, en effet "le debvoir d'un bon maître est-il de souffrir si longtemps chez soy une personne qui déshonore sa maison et qui le rend suspect de lubricité ? Certainement est-il bien à présumer que s'il n'avoit point participé à son crime, et que s'il n'eut point été aussi coupable qu'elle, il n'en auroit pas usé avec autant de modération et de commisération, ni eub pour elle autant d'égards et de compassion" (45). En l'occurrence, l'aveu tacite de paternité est utilisé par le promoteur comme un moyen d'établir les relations illicites. Il est parfois aussi invoqué par un tiers poursuivi par une servante, qui cherche à détourner les soupçons sur le maître : Antoine Soyer affirme que l'accusation dirigée contre lui par Catherine Baclau est le fruit d'un complot fomenté avec ses employeurs, "la preuve en est que la demanderesse n'a pas été renvoyée par ses maîtres, ainsy il faut convenir qu'il y avoit des raisons et motifs bien pressans pour l'avoir tenue chez eux jusqu'au jour de sa délivrance". Mais dans la plupart des cas, c'est la servante elle-même qui s'en prévaut : à la comparution du 3 juillet 1736, Marie-Joseph Billouez objecte à Pierre Dumont "que s'il en auroit esté autrement (si elle n'avait pas été enceinte de ses oeuvres), il l'auroit chassée d'abord de sa maison et ne

<footnote n="43">43 A.D.N. 5G 505. Ibid OF 2257 (16.2.1731).</footnote>

<footnote n="44">44 A.D.N. 5G 505 (Courbé) - 5G 502 (Hayemberg).</footnote>

<footnote n="45">45 A.D.N. 5G 512.</footnote>
l'auroit plus après regardée" (46).

Certaines servantes enceintes bénéficient cependant d'un régime de faveur : leurs maîtres, responsables de leur état, hésitent à les chasser manu militari car ils savent qu'en fait la servante reste très écoutée en Justice (47). Pour éviter toute difficulté ultérieure, ils cherchent donc un accommodement ; ils y sont d'autant plus enclins que, s'agissant de pauvres filles, ils peuvent espérer étouffer le scandale à moindre frais : Jean Bouvier s'arrange pour "faire marier Martine Soudoyer, sa servante, avec Adrien Mabille à qui il promet de donner un habit complet et la somme de 100 florins"... La mère d'Antoine Huet convoque Marie-Thérèse Hernetiau, servante de la maison, "elle luy parle de 100 florins et de reprendre l'enfant, à condition qu'elle donne un billet assurant que l'enfant n'est point des oeuvres de son fils" (48). Il ne faudrait pourtant pas tomber dans un optimisme excessif: si tous les maîtres sont aussi soucieux de leur honneur qu'économes de leurs deniers, tous n'ont pas la conscience aussi tendre. La sinistre histoire de Madelon, servante chez un fermier marié et père de famille vers 1768, en est la preuve ; son maître a choisi de la tuer (solution moins coûteuse et plus radicale que l'accommodement) : "pour échapper à la honte dont une pareille faute allait le couvrir, il résolut de se débarasser d'elle... Il envoya la malheureuse arracher de l'herbe dans un champ situé à la Pinière, près de l'Hurée Notre Dame ; là, il la tua d'un coup de fusil. La justice fit bien quelques semblants d'enquête, mais le coupable ne fut nullement inquiété. Les vieillards ont connu la petite croix de bois qui marquait l'endroit où fut commis ce crime". (49).

En bref, la situation de la servante n'est guère plus enviable que celle des autres filles séduites, bien au contraire car dans l'aventure elle ne perd pas seulement son honneur mais aussi son travail : en général, son maître la chasse sans ménagements et elle risque donc de se retrouver sans ressources.

Face à l'inertie ou à la mauvaise foi des séducteurs, il reste à leurs victimes un dernier recours : l'appui de leurs proches. Comment le groupe social répondra-t'il à leur attente?

<footnote n="46">46 A.D.N. OF 9916 (Soyer. C. Baclau répond, le 13.5.1763, que ses maîtres ont pu ne pas s'apercevoir de sa grossesse, ce qui confirme que quand ils en sont avertis, ils doivent la renvoyer) - OF 2674 (Billouez). Ibid. 5G 506 (Salvations pour M.C. Bailly 1730).</footnote>

<footnote n="47">47 la présomption en sa faveur subsiste Cf infra p 359.</footnote>

<footnote n="48">48 A.D.N. 5G 497 (1688) - OF 14422 (Enquête du 15.5.1747).</footnote>

<footnote n="49">49 Rapporté par C. Douchez dans sa Notice historique sur Beauvois, Mémoires de la Société d'émulation de Cambrai, T 32, 1ère partie (1872-1873), p 399.</footnote>
C - L'attitude du groupe social : des tractations à la guerre des clans.

La découverte de "son état" met l'entourage de la mère illégitime en émoi. Les langues se déchaînent : comme le remarque Georges Jesquy, "rien ne se répand plus aisément dans une petite ville que la grossesse d'une fille... C'est une nouvelle qui circule de bouche en bouche" (50). La malheureuse est au centre de toutes les conversations ; on s'inquiète de savoir "qui" l'a mise dans cette situation et chacun donne son avis : lorsque le bruit se répand que Florentine Dessaint est enceinte et qu'elle attribue sa grossesse à Hyacinthe Grasset, tout le village d'Aubencheuil au Bois se passionne pour l'affaire. Le véritable débat public ouvert à cette occasion débouche sur une conclusion nuancée : "le public est bien loin d'être sûr que cette attribution (de paternité) soit vraie, qu'au contraire beaucoup de gens disent que le fait peut bien venir d'un autre, que ladite fille n'a jamais éloigné les galants" (51). Mais dans l'hypothèse beaucoup plus fréquente où "le public" est convaincu de l'identité du père, la fille bénéficie d'un appui précieux. On assiste en fait à un phénomène de compensation : au XVIIIᵉ siècle, même lorsqu'une fille a été déflorée sous promesses de mariage, elle n'a aucun moyen légal de contraindre son séducteur à l'épouser mais son entourage s'efforce de faire pression sur lui pour l'obliger à exécuter ses engagements. Cette pression accrue du groupe social en faveur du mariage réparateur compense dans une certaine mesure le déclin des droits des femmes séduites (52).

Dans sa lutte pour le mariage, la fille séduite bénéficie d'abord de l'appui du groupe social et de l'aide de sa famille.

L'opinion villageoise réprouve la conduite du séducteur qui trahit lâchement sa parole. Les voisins et amis de la victime s'efforcent de l'aider, parfois malgré elle. Quand il apprend que Nicolas Masniez "a publié ses bans", Jean Legros s'inquiète pour Marie-Joseph Beaumont : "comme il estoit ami d'icelle et avoit ouy du bruit qu'elle estoit enceinte des oeuvres dudit Masniez, il l'at esté trouver chez François Boulan où elle servoit lors, luy ayant demandé s'il estoit vray qu'elle estoit enceinte de ses oeuvres" (53). A l'annonce de la grossesse de Marie-Michelle Bera, un de ses voisins interpelle Philibert Carré, lui faisant observer "qu'après ce qui s'estoit passé entre eux, il ne pouvoit se dispenser de l'espouser".

La solidarité va parfois plus loin qu'une simple intervention verbale : Ferdinand Vonbalern, médecin à Arras, rapporte que "des amis de Marie-

<footnote n="50">50 A.D.N. 5G 507 Solutions du 30.1.1745. Voir aussi J.L. Flandrin, op.cit., p. 12.</footnote>

<footnote n="51">51 A.D.N. 5G 504 Enquête de déc.1786-janvier 1787.</footnote>

<footnote n="52">52 Sur le rôle accru du groupe social Cf A.Armengaud, op.cit., p. 94 & J.L. Flandrin, op.cit., p. 223.</footnote>

<footnote n="53">53 A.D.N. OF 341 (1722) (sous entendu : pour que dans l'affirmative elle s'oppose au mariage. Mais à ce moment là, elle a nié le fait).</footnote>
Albertine Delochre l'ont placée chez lui pour cacher sa grossesse et travailler à la faire marier à Jacques Canonne" (54).

De son côté, la famille de la victime a tout intérêt à favoriser le mariage réparateur car elle est éclaboussée par le déshonneur qui atteint un de ses membres ; en effet, l'honneur constitue un patrimoine familial. Cette affirmation se vérifie négativement dans les propos de Catherine Bourchault, par exemple, lorsqu'elle reproche à Nicolas Chavin de "la laisser abusée, dans les désespoirs que l'on peut imaginer, et ses parens en des déplaisirs de voir leur maison et famille au point d'estre déshonorés par une action si perfide" (55). Mais le fait que la bonne conduite ou l'inconduite soient conçues comme des qualités ou des tares familiales se vérifie aussi positivement lors des enquêtes quand les parties se réfèrent à la réputation de leurs parentés respectives (56).

Lorsque la fille ne parvient pas à sauver son honneur par le mariage, elle transmet à son enfant une tache indélébile : la mauvaise conduite de la mère est considérée comme une tare héréditaire. Cet enfant "sans état, sans parens et sans famille, fruit de débauche et de libertinage proscrit par les loix" continue souvent à être montré du doigt (57) et quand il s'agit d'une fille qui, parvenue à l'âge adulte, connaît par malheur la même mésaventure que sa mère, on n'hésite pas à parler d'atavisme : Pierre Dumont affirme qu'on peut "suspecter que Marie-Joseph Billouez (elle-même fille illégitime) a été également fragile que sa mère" ; Marc Bera lance au visage d'Anne Pacquet "qu'elle a voulu faire comme sa mère, elle en a suivi les traces en faisant une bâtarde comme elle avoue l'être elle-même" (58). On comprend donc l'acharnement du "clan" à parvenir au mariage. Pour aplanir les obstacles, les proches parents de la victime sont prêts à tout. Certains vont jusqu'au faux témoignage : pour que Martin Vis épouse Augustine Foveau, enceinte de ses oeuvres, les beaux-frères et belles-soeurs de cette fille "ont accepté de déposer pour ainsi dire par esprit de famille" dans le procès qui l'oppose à Marie-Thérèse Langlet (demanderesse en défloration et paternité) (59). Mais la plupart du temps, la contribution de la famille au mariage réparateur prend la forme d'un sacrifice financier destiné à allécher le séducteur : il n'est pas un père ou une mère, un frère ou une soeur, qui ne se déclare prêt à faire un effort pour grossir la dot et inciter le séducteur à conclure cette union sans laquelle "la demanderesse restera

<footnote n="54">54 A.D.N. OF 13594 (Bera) - OF 11963 (1703 Delochre).</footnote>

<footnote n="55">55 A.D.N. OF 22582 (1663). Ibid OF 11963 (1703) - OF 1149 (1713). Voir aussi M.C. Phan, thèse précitée, p 377-378.</footnote>

<footnote n="56">56 Cf infra p 338.</footnote>

<footnote n="57">57 A.D.N. OF 13635.</footnote>

<footnote n="58">58 A.D.N. OF 8662 (1737 Billouez) - OF 2674 (1736 Pacquet).</footnote>

<footnote n="59">59 A.D.N. 5G 567 (1745).</footnote>
toujours déshonorée et sa famille aussy" (60). Adrien Souage et son épouse offrent à Jean Devillers de donner à Barbe Souage (leur soeur et belles-soeur) "200 florins argent comptant de dot et de lui monter une boutique de mannelier"... La mère d'Anne Lesne promet à Georges Briffaut "de lui donner prestement 2000 florins, sans ce qu'elle pourra avoir après sa mort, outre un aménagement convenable"... Rose Colart affirme que son père est en état de lui donner 2000 florins et que "si Jean-Louis Hocquet veut réparer par le mariage le tort qu'il a fait à l'honneur et réputation de sa fille, il est prêt de lui compter, sitôt le mariage célébré, la somme de 4000 florins". Quant à Catherine Clais, veuve de Jacques Lefort, de Montigny en Cambrésis, elle "a promis tout son bien pour sauver l'honneur de Marie Lasson, sa niepce, qui avoit eu le malheur d'avoir un bâtard de Michel Malezieux. Pour l'engager à l'épouser, elle s'est engagée de l'instituer son héritière universelle", cette disposition a été incluse dans leur contrat de mariage (61).

La fille séduite bénéficie donc souvent d'un appui spontané de son entourage ou de sa famille, directement touchés par l'affaire, mais il lui arrive aussi de susciter l'intervention d'un médiateur pour faciliter ses démarches auprès de son séducteur.

Les médiateurs sont souvent des notables de par leur situation personnelle ou de par les fonctions dont ils sont investis. La fille mise sur l'autorité dont ils jouissent pour faire incliner son séducteur dans le sens souhaité.

Le plus sollicité est, de loin, le curé : gardien de la moralité de ses ouailles, il est le premier averti de la mésaventure de sa paroissienne. La fille séduite se confie d'autant plus volontiers à lui qu'elle sait qu'il fera tout pour obtenir le mariage réparateur (62) : c'est chez le curé de Notre-Dame du Cateau que Marie-Liliane Lesne se rend d'abord "pour luy faire part que Georges Jesquy l'avoit rendue enceinte et pour le prier, comme ledit Jesquy est son paroissien, de luy parler et de faire en sorte qu'il luy restituera son honneur"(63). Quelques pasteurs n'hésitent pas à prendre l'initiative de s'opposer au mariage du séducteur avec une autre que sa victime (64).

L'intervention des gens de loi est également assez fréquente. Appelés à recevoir la déclaration de paternité de la future mère ou son serment in doloribus partus, ils sont souvent conduits à s'associer à ses démarches auprès de son séducteur : Jeanne-Agnès Brabant est enceinte des oeuvres

<footnote n="60">60 A.D.N. OF 19267 Dupliques du 5.8.1716 pour J.F. Deleau.</footnote>

<footnote n="61">61 A.D.N. OF 8325 (10.7.1700) - 5G 402 (Répliques 2.5.1733) - OF 11931 (26.7.1782) - OF 10707 (1730). Sur la contribution de la famille à la dot cf infra</footnote>

<footnote n="62">62 Cf supra p 107. Voir aussi J.L. Flandrin, op.cit., p 223.</footnote>

<footnote n="63">63 A.D.N. 5G 507 (1744).</footnote>

<footnote n="64">64 EX: A.D.N. OF 8421 (1738) & OF 20214 (1754) : le curé refuse de célébrer le mariage avec une tierce personne en invoquant l'existence d'une déclaration de grossesse contre le futur marié.</footnote>
de Nicolas Colin, son maître, censier à Dourlers ; contrainte à quitter son service, elle vient demander au mayeur de son village (Blangies) "de l'accompagner à l'effet de faire les représentations requises et nécessaires audit Colin". Sur ses instances, "Colin est convenu et qu'il la reconnoissoit pour brave fille et qu'il l'épousoit" ; malheureusement pour la victime, ces promesses ne seront jamais suivies d'effet !

Au besoin, les échevins n'hésitent pas à intervenir directement auprès des parents du séducteur mais le résultat n'est pas toujours plus probant : quand les échevins d'Anneux se présentent chez la mère d'Emmanuel Taisne pour l'avertir que Claire Destrez a mis un enfant au monde des oeuvres de son fils, elle se contente de leur répondre "qu'il valloit mieux un enfant qu'un veau et qu'il ne faudroit pas un si long cordon" (65).

Le seigneur du lieu se pose parfois aussi en arbitre : "Noble Dame Cécile Anne Joseph Durlin, épouse de Monsieur le Baron de Carondelet de Bantouzelle" apprend de la bouche de Marie-Cécile Thuilliez "qu'elle a à se plaindre de Jean-Baptiste Pannequin à qui elle impute d'être l'auteur des deux enfans qu'elle avoit". De son côté, "ledit Pannequin prie le Baron de faire venir cette fille et de ménager entre eux par sa médiation un arrangement". La scène ressemble à une véritable séance de conciliation devant un tribunal : le seigneur et son épouse "font venir chez eux" les deux intéressés qui "contestent en leur présence" avant que le Baron suggère sa solution ("finalement, Monsieur de Bantouzelle a proposé audit Pannequin de donner une certaine somme à ladite Thuilliez pour terminer leur difficulté"). En l'occurrence, la tentative se solde par un échec : "n'ayant pu réussir à les arranger, Monsieur le Baron leur conseilla de prendre conseil du sieur curé"(66).

Cet aveu d'impuissance du Baron de Bantouzelle prouve les limites de l'intervention des médiateurs : pas plus que le curé ou les gens de loi, le seigneur n'a le pouvoir de contraindre le séducteur à dédommager et, à fortiori, à épouser sa victime. Ces pressions collectives en faveur du mariage mettent en évidence l'importance de l'enjeu : faillir à l'honneur est la faute la plus grave qu'une fille puisse commettre et si les négociations menées en faveur du mariage réparateur échouent, sa situation restera très précaire, voire dramatique. Une fille mère est toujours un scandale pour la Société du XVIIIᵉ siècle.

La violente réaction du curé d'Avesnes le Sec reflète bien cet état d'esprit: une pauvre fille de sa paroisse, aveugle de surcroît, est enceinte. Elle affirme "avoir été connue par force et violence par Aubert Dislairs, chirurgien du lieu" et, "comme le temps de son accouchement approche", elle veut se confesser "pour avoir rémission de ses fautes et ne pas s'exposer à

<footnote n="65">65 A.D.N. OF 10358 (Brabant enquête du 18.2.1747) - OF 5120 (écrit du 11.6.1736 pour C. Destrez).</footnote>

<footnote n="66">66 A.D.N. OF 530 Déposition pour M.C. Thuilliez (31.3.1790).</footnote>
mourir en état de péché mortel" mais son curé refuse de l'entendre. Sans désarmer, elle se rend à Cambrai, où "le père sous-prieur des Carmes déchaussés lui donne l'absolution avec un certificat pour le sieur Descamps, son curé" ; munie de ce billet, elle se présente "pour recevoir le Saint Sacrement d'Eucharistie" mais elle se fait à nouveau éconduire et porte alors l'affaire devant l'official. Pour se justifier, le curé déclare qu'il lui a refusé la communion "parce qu'elle n'a pas voulu faire une réparation honorable du scandal qu'elle avoit causé à Dieu et au peuple..., et que quand elle se présenteroit encore vingt fois en cette disposition, il luy refuseroit toujours l'Eucharistie" (67).

L'attitude de ce pasteur intransigeant ne constitue heureusement pas la règle. Au XVIIIᵉ siècle, beaucoup de curés compatissent au malheur de leur paroissienne qu'ils regardent plutôt comme une victime que comme une coupable : toujours prompts à intervenir auprès de l'infidèle, ils se montrent parfois décidés à suivre l'affaire jusqu'au bout et quand les négociations en faveur du mariage échouent, ils s'efforcent de ne pas abandonner complètement leur brebis égarée : Marie-Thérèse Hernetiau "a informé le curé de Rocourt de sa grossesse, du père de son fruit et des promesses de mariage mille fois réitérées ; le sieur curé a parlé à Antoine Huet mais sans effet ; il a alors dit à M.T. Hernetiau qu'A. Huet vouloit en épouser une autre mais que luy curé luy feroit signer un billet pour l'obliger de luy donner une somme pour la contenter et se charger de l'enfant" (68).

Parallèlement, la position des familles s'assouplit quelque peu au fil du temps : longtemps rejetée par ses proches comme une véritable brebis galeuse, la fille préférait souvent s'en aller pour échapper à la colère de ses parents (69). En fait, ceux-ci étaient tiraillés entre les prescriptions contradictoires de la morale ; ils hésitaient entre deux solutions : chasser la "pécheresse" qui a terni l'honneur familial ou venir en aide à celle qui reste malgré tout leur enfant.

Dès le début du XVIIIᵉ siècle, la réaction positive progresse : certes l'attitude familiale demeure réprobatrice, mais la fille séduite est parfois admise à rester. Cette bienveillance ne va cependant pas encore jusqu'à l'acceptation du bâtard : Matthieu Carton consent à garder sa fille sous son toit mais, malgré les supplications de la jeune mère, il refuse "de retenir l'enfant et, dès sa naissance, il le renvoit à Philippe Gille".

Par la suite, la rigueur familiale s'infléchit encore, ce qui donne à Jeanne Egrez l'occasion d'exprimer sa reconnaissance à son père "parce qu'elle est assez heureuse dans son malheur que son père veuille bien encore la souffrir

<footnote n="67">67 A.D.N. 5G 521 (Mars 1724).</footnote>

<footnote n="68">68 A.D.N. OF 14422 (Procès-verbal du 31.8.1744).</footnote>

<footnote n="69">69 Elle trouvait parfois refuge chez une soeur Cf A.D.N. OF 12628 (1704) : Marguerite Brunet "s'est réfugiée chez sa soeur et son beau-frère pour éviter la colère de son père".</footnote>
chez luy et luy donner son pain et à son enfant" (70). En pratique, dans la seconde moitié du XVIII, on constate que la plupart des filles accouchent chez leurs parents. Il semble donc qu'il y ait eu vers cette époque une diminution de la réprobation sociale attachée à la grossesse hors mariage(71) ; à moins que le renforcement de la solidarité familiale (72) ne soit venu compenser naturellement la dégradation du statut de la femme séduite. Cette solidarité prend parfois des allures belliqueuses : du côté du garçon comme du côté de la fille, le clan prend fait et cause pour celui de ses membres qui est attaqué : Catherine Désormais a eu un enfant de Jean Dromart ; elle a intenté un procès contre lui à l'officialité. Ce procès "a occasionné des aigreurs et des haines" entre les deux familles et, comme les parties demeurent face à face, les occasions de friction ne manquent pas : les injures les plus affreuses volent d'un côté à l'autre de la rue ! (73).

La réaction de l'ensemble de l'entourage de la femme séduite semble évoluer dans le même sens positif. D'une manière générale, l'opinion villageoise réprouve la conduite des séducteurs au point qu'ils sont parfois obligés de fuir. Parfois aussi, la mère illégitime réussit à surmonter l'épreuve et se raccroche à son enfant ; cette attitude courageuse peut lui attirer la sollicitude voire l'admiration de son entourage : la Baronne de Bantouzelle rapporte "que surtout depuis le mariage de Pannequin (son séducteur), le voisinage de la maison que Marie-Cécile Thuilliez habite s'intéresse fort à ses malheurs et le soin qu'elle a donné à l'éducation de ses deux enfans est d'un grand préjugé en sa faveur" (74).

Il ne faudrait cependant pas exagérer cette note optimiste : en pratique, la situation de la fille abandonnée par son séducteur reste bien souvent dramatique. Une fois évanoui le dernier espoir de mariage réparateur, elle n'inspire plus en général que l'hostilité ou la gêne : la communauté villageoise, tenaillée par la crainte de voir tomber l'enfant à sa charge, s'en méfie ; sa famille la renie parce que sa disgrâce rejaillit sur elle ; ses amis la délaissent de crainte de partager l'opprobre qui l'atteint (continuer à fréquenter une fille mère, c'est accepter sa faute et admettre tacitement qu'on serait capable de la même inconduite).

En bref : la plupart des femmes séduites et abandonnées sont montrées du doigt par leurs voisins, abandonnées par leurs amis et parfois exclues de leurs propres familles. Avec leur virginité et leur honneur, elles ont tout perdu : chances d'établissement, amis, famille et même emploi (lorsqu'il

<footnote n="70">70 A.D.N. OF 4718 (1717 Carton) - OF 4525 (1737 Egr ez).</footnote>

<footnote n="71">71 Cf par ex. A.D.N. OF 3269 (1775 Esther Bricout).</footnote>

<footnote n="72">72 Constaté également par M.C. Phan, thèse précitée p 382.</footnote>

<footnote n="73">73 A.D.N. OF 1890 (1737). M.C. Phan, thèse précitée p 382 sq, a noté le même phénomène à Carcassonne.</footnote>

<footnote n="74">74 A.D.N. 5G 530. D'une manière générale, on note au XVIIIe un progrès certain du sentiment maternel cf infra 2ème partie p 436.</footnote>
s'agit de servantes que leurs maîtres s'empressent de chasser). Elles se retrouvent donc seules au moment où elles auraient le plus besoin d'aide. Dans ces conditions, on comprend que certaines se laissent aller au désespoir.

## Paragraphe 3 : La tentation du désespoir.

Quel sort attend la fille déshonorée lorsqu'il n'y a pas ou plus d'espoir d'épousailles réparatrices ? Sa vie est finie car "que peut-elle attendre sinon de rester malheureuse toute son existence, abandonnée de ses proches"... Elle se trouve "diffamée et exposée à la risée et au mépris du public" ; bref, "elle n'a plus rien à espérer dans le monde, c'est une vie languissante qu'il lui reste à mener jusqu'à la fin de ses jours. Ce ne sera que pleurs, larmes et chagrins, que la perte de son honneur lui retracera à tout moment sans discontinuation" (75). Cette "complainte des filles perdues" donne la mesure de leur désarroi. Leur mésaventure leur a fait prendre conscience du prix de l'honneur qui constitue encore à cette époque l'élément essentiel du patrimoine féminin. Mais elles ont compris trop tard et, devant l'étendue du désastre, elles baissent les bras.

Désarmée, la mère illégitime l'est d'autant plus que, comme l'écrit Jeanne-Marie Pardaens, "la fille qui a de la pudeur et se trouve dans une pareille situation, n'osant se confier à personne, n'écoute que la voix de son séducteur"... Encore faut-il que ce séducteur daigne faire entendre sa voix. Et, quand il y consent, il est loin d'être toujours de bon conseil. En l'occurrence, Jean Van Eeckoudt recommande à sa victime la dissimulation: "il l'importunoit pour qu'elle cache l'identité du père de son enfant" ; elle a donc dissimulé sa grossesse jusqu'au dernier instant (76). Cette solution, qui n'en est pas une, apparaît déjà comme une solution désespérée car elle ne résout en rien le problème et ne fait que retarder l'explosion du scandale. La mère illégitime qui y recourt pratique la politique de l'autruche ! Mais son aveuglement volontaire est bien excusable si l'on considère les autres alternatives qui s'offrent à elle : bien souvent elle n'a plus le choix qu'entre le désespoir et la misère.

### A - Une fausse solution : la dissimulation.

Reprenons l'exemple de Jeanne-Marie Pardaens : en dissimulant son état par crainte de la réaction de ses proches, elle se place dans une situation

<footnote n="75">75 A.D.N. 5G 395 526.3.1727 écrit pour A.M. Guislain) - OF 3389 & 5143 (req. du 10.6.1733 pour M.C. Croez) - OF 9589 (21.4.1739 écrit pour F.T. Cristallin).</footnote>

<footnote n="76">76 A.D.N. OF 2208 (1766).</footnote>
sans issue car le jour de son accouchement la vérité finira par être
découverte : le médecin "ordonna à Jeanne-Marie Pardaens des lavemens,
comptant qu'elle estoit atteinte d'une colique ; cependant, malgré le traitement,
ses douleurs augmentaient et il conseilla de la faire administrer ; ce que fit le
curé, la déclarant attaquée d'une maladie dangereuse. Peu de tems après on vit
avec surprise un enfant entre ses draps"... Cet exemple est loin d'être isolé :
nombre de futures mères réussissent ainsi à berner leur entourage jusqu'au
dernier moment : le 9 août 1749, les parents d'Anne Planchon font appeler
une matrone, "lui déclarant que leur fille avoit une colique violente et la priant
de la soulager" ; ayant examiné la patiente, "elle trouva qu'elle estoit enceinte
et dans les maux ; de quoy elle fit rapport au père et à la mère qui en furent très
surpris" (77). La comédie à laquelle se livre la femme séduite dans cette
hypothèse lui permet seulement de gagner du temps : chaque jour qui passe
retarde l'échéance d'une disgrâce qu'elle sait inévitable.

Chez les servantes, ce souci se double du désir de préserver le plus
longtemps possible leur emploi : tant que leur maître ignore leur état, elles
ne s'exposent pas au renvoi. Prenons ici encore deux exemples : celui de
Marie-Joseph Baude et celui de Marguerite Lamouret (78).

Marie-Joseph Baude, de Tasnières, est servante chez Etienne Flamand
où demeure également Antoine Flamand, son frère. A la fin de l'année
1727, elle conçoit un enfant et garde l'événement secret. Ses malaises
eveillent les soupçons de son entourage : dès le mois de novembre, un
chirurgien "est appelé chez Etienne Flamand pour l'incommodité de sa
servante" ; "après l'avoir bien considérée et examinée, il luy fait une seignée au
bras, luy déclarant en présence dudit Etienne son maître quil la jugeoit estre
enceinte". La réaction est instantanée : "ledit Flamand a répondu que si cela
estoit, il la feroit sortir de chez luy de crainte qu'on ne diroit que c'estoit de ses
oeuvres" ; la servante oppose aussitôt de vigoureuses dénégations "leur disant
qu'ils ne devoient s'inquiéter à son sujet parce qu'elle n'étoit pas enceinte". Elle
parvient ainsi à dissimuler son état jusqu'au jour de la naissance
(15.7.1728). Elle accouche seule, pour préserver le secret, mais l'arrivée
impromptue de la soeur du curé l'oblige à tout avouer : "cette femme a vu la
maison arrosée de sang... Marie-Joseph Baude a dit pour s'excuser que ce sang
provenoit de ses ordinaires mais à l'instant elle entendit un petit enfant pleurer,
ce qui luy fit connoitre que la servante estoit accouchée de cet enfant... A
l'instant, elle le fut chercher dans le fournil de la cave emmalioté dans la jupe
de sa mère ; elle interrogea des oeuvres de qui cet enfant provenoit et la fille luy
a répondu que c'estoit des oeuvres d'Antoine Flamand".

L'histoire de Marguerite Lamouret est assez voisine : victime des avances

<footnote n="77">77 A.D.N. OF 7849 Déposition du 15.8.1757.</footnote>

<footnote n="78">78 A.D.N. 5G 396 (jugé le 20.7.1730 : 5G 144) & OF 6031.</footnote>
de son maître, Charles Crinon, fermier à Montigny, elle le laisse se marier sans former opposition car elle ignore encore si leurs relations ont été fécondes. Malheureusement pour elle, elle ne tarde pas à s'apercevoir qu'elle est enceinte. Elle décide alors de garder le silence. Elle a atteint le huitième mois de sa grossesse quand son embonpoint éveille les soupçons de la femme de son maître et de ses soeurs : "s'étant aperçu que cette fille paroissoit enceinte, elles la questionnèrent, de quoy elle est disconvenue". Le jour de l'accouchement, son maître est absent ; il a confié la direction de la maison à son père qui, constatant que la servante "semble être en mal d'enfant", s'en inquiète ; elle continue à nier. Cependant, son attitude parait vraiment suspecte : "elle courroit partout au grenier, au dehors de la ferme, dans les écuries, dans bien des endroits où elle n'avoit nullement besoin d'être"... Crinon père charge alors une femme du voisinage de la surveiller. A nouveau interrogée par cette femme, elle "a encore dénié sa grossesse et voiant que cette femme avoit ordre de la suivre partout, elle a prit le parti de demeurer assise dans le fournil où elle s'est accouchée seule et en tenant son enfant caché sous elle sans luy apporter et sans exiger pour elle ny pour cet enfant aucun secours. Et elle nioit encore sa grossesse et son accouchement à ladite femme".

Ces deux affaires reflètent bien le désarroi des servantes et la précarité de leur situation :

- M.J. Baude comme M. Lamouret, victimes d'une curiosité de plus en plus grande, nient leur grossesse jusqu'au dernier moment, même contre toute évidence.

- L'exemple de M.J. Baude montre que la crainte de perdre son emploi est pour beaucoup dans le mutisme de la servante mais il prouve aussi que ce silence est favorisé par l'espoir secret de parvenir à se débarrasser de l'enfant, évitant ainsi à la fois le scandale et le renvoi. En effet, M.J. Baude tente de se faire avorter : un témoin affirme qu"'elle luy a demandé plusieurs fois de la rue dans le tems qu'on la taxoit d'estre grosse, disant que c'estoit pour se procurer ses ordinaires qui estoient arrestées". Et son empressement à dissimuler l'enfant à la naissance laisse craindre qu'elle envisage soit de le supprimer, soit de l'abandonner.

- Dans ces deux affaires, l'explosion finale du scandale met la pauvre fille dans une position critique. Poussée par la volonté insensée de dissimuler son état à tout prix et jusqu'au bout, elle accouche seule et ne prête donc aucun serment in doloribus partus. Ce fait lui sera abondamment reproché lors du procès auquel donnera lieu la révélation de son infortune. Pour Marguerite Lamouret, l'affaire se termine relativement bien dans la mesure où son maître finit par accepter un accommodement ; mais pour Marie-Joseph Baude, les choses tournent mal surtout qu'il y a deux coupables potentiels qui n'hésitent pas à se rejeter la responsabilité : Antoine,
poursuivi par la mère, affirme que le véritable père est son frère Etienne qui n'a pas pris la précaution de chasser sa servante enceinte, signant ainsi son méfait. Pour couronner le tout, la malheureuse fille commet un lapsus lourd de conséquences : lorsque le curé vient l'interroger, elle commence par désigner "Etienne" puis rectifie "Antoine"... Dans de telles conditions, la décision de l'official (qui la déboute de toutes prétentions) n'a rien de surprenant.

La dissimulation est donc de toute évidence un mauvais parti pour la fille enceinte. Elle a intérêt à révéler sa grossesse et son accouchement, même lorsque tout espoir de mariage avec son séducteur lui est interdit, ne serait-ce que pour se mettre à l'abri des peines portées par l'édit d'Henri II et pour préserver ses chances de succès dans un éventuel procès. Mais si cet aveu peut sembler indispensable, il ne suffit pas à la préserver des multiples dangers auxquels elle se trouve exposée et en particulier de la misère qui la guette.

## B - Un réel danger : la misère.

La situation catastrophique de nombreuses mères naturelles s'explique par leur détresse morale et matérielle.

Moralement, la mère illégitime souffre, comme nous l'avons déjà fait remarquer, d'un terrible isolement ; consciente du rejet qui la menace, elle préfère se replier sur elle-même : comme le dit si bien Jeanne-Marie Pardaens, "elle n'ose se confier à personne".

Matériellement, sa situation est souvent tout aussi difficile. Dès qu'un problème de pose, le sort s'acharne sur elle. Un malheur en entraîne un autre : faute d'argent, elle ne peut solliciter aucun secours ; faute de secours, elle risque de tomber malade ; si elle tombe malade, elle devient incapable de fournir le travail qui lui permet d'obtenir un minimum de ressources... En bref, elle est prise au piège.

Accablées par les épreuves, elles lancent parfois un appel de détresse en direction de leur famille ou de la Justice : c'est l'aide de sa mère qu'implorait Jeanne-Catherine de Recq ; c'est vers l'official que se tourne Marguerite Bancourt, le suppliant de lui accorder "son secours, pour en jugeant son procès avoir égard au pauvre état où elle est réduite" : la sage-femme "qui prétend 16 patars par jour pour les alimens d'elle et de son enfant, n'a point voulu les souffrir... La pauvreté où elle est réduite l'a rendue malade ; il luy a esté impossible de gagner un seul sou pour sa pauvreté et maladie qui luy sont survenues, joint les fatigues de son enfant qu'elle a esté hors d'état de
nourrir"...

Pour les plus malheureuses, la charité publique est la seule bouée de sauvetage : "réduite à la dernière des misères, Marie-Anne Chomart se trouve actuellement dépourvue de toutes choses nécessaires à la vie ; elle a enfin pour logement une cave dont le loyer est payé par l'aumône générale"... Si cette bouée leur permet de se maintenir à la surface dans un premier temps, elle ne les empêche pas toujours de couler car, lorsqu'elles sont un tant soit peu réalistes, elles comprennent vite qu'il n'y aura pas de lendemains meilleurs. La remarque désabusée de Marie-Michelle Fourmois exprime bien la lassitude qui envahit ses semblables : "quoyqu'elle soit de bonne conduite, elle se voit exposée à ne point trouver aucun établissement et à vivre dans l'opprobre et l'indigence avec son enfant" (79). Entre ce funeste constat et les gestes désespérés, il n'y a qu'un pas que certaines mères illégitimes franchissent inéluctablement.

### C - Les différentes formes d'actes désespérés.

La détresse des mères illégitimes est à l'origine de nombreuses rechutes : bon nombre d'entre elles récidivent et quelques unes sombrent même dans la prostitution. La situation de celles qui n'ont pas la force de faire face est encore bien plus dramatique : dans l'espoir - si mince soit-il - de "limiter les dégâts" et de "repartir à zéro", la plupart d'entre elles décident d'abandonner leur enfant mais quelques unes n'ont même plus le courage de vivre ; elles envisagent alors le suicide comme le seul moyen d'échapper à leur destinée.

### 1 - De la récidive à la prostitution :

A Cambrai comme ailleurs, certaines familles se caractérisent par la prolifération des mères illégitimes, de génération en génération. Dans ces familles à naissances illégitimes répétées, il n'est pas rare de voir plusieurs filles simultanément enceintes hors mariage (80). Les femmes de ces familles se distinguent aussi semble-t'il par le fait qu'elles donnent naissance non pas à un mais à plusieurs enfants illégitimes (81) mais elles ne détiennent pas le monopole en ce domaine.

La pratique cambrésienne montre en effet que l'ensemble des mères naturelles, quelles que soient leurs origines familiales, sont exposées à la

<footnote n="79">79 Aff. de Recq Cf supra introduction - A.D.N. OF 322 (Bancourt écrit du 16.4.1716) & OF 1193 (Chomart 1779).</footnote>

<footnote n="80">80 Ex: les soeurs Nef d'Hordain, les soeurs Potier de Thum-Lévêque) : cf supra p 46 sq.</footnote>

<footnote n="81">81 Cf Armengaud, op.cit., p 160.</footnote>
récidive. Certes, le nombre des récidistes parmi les plaignantes reste faible (16 sur 253 soit 6,3%) mais ce chiffre est sans aucun doute inférieur à la réalité. Un rapide survol de l'ensemble des archives de l'officialité permet de conclure que bon nombre de ces affaires de "multi-maternité" n'ont pas laissé de trace. Il apparaît par exemple que lorsque le partenaire des relations est dans l'impossibilité d'épouser sa victime parce qu'il est déjà marié ou parce qu'il est parent avec elle, elle préfère garder le silence et se contenter d'un éventuel accommodement ne serait-ce que pour ne pas s'exposer aux poursuites pour adultère ouinceste. Ce désir d'éviter le scandale est encore plus grand lorsqu'elle a eu le malheur de récidiver : le 17 janvier 1735 et le 26 février 1737, Marie-Scholastique Billouez, de Bersée, met au monde deux enfants qu'elle attribue à Simon Horné, son cousin, sans intenter aucune poursuite contre lui (82). Ce scandale volontairement étouffé par la mère est parfois révélé par l'intervention du promoteur. Prenons l'exemple de Marie-Augustine Catillon, fille libre de Don : elle a eu un premier enfant de Gabriel Isabeau, homme marié du lieu, le 20 août 1754. Trois ans plus tard, elle est à nouveau enceinte de ses oeuvres ; elle accouche le 27 juillet 1757 et dès le 5 août, le promoteur dépose un réquisitoire à fins d'informer. Isabeau commence par nier puis finit par tout avouer. Le 27 octobre les amants sont condamnés à "une réparation publique, en une aumône et il leur est fait défense de récidiver" (83). Cet exemple est loin d'être isolé ; les dossiers pénaux de l'officialité révèlent bien d'autres cas du même type et il est probable que malgré tout le zèle déployé par les autorités ecclésiastiques, beaucoup d'aventures similaires sont restées ignorées. En dehors même de cette hypothèse particulière des relations criminelles, les cas de récidive ont dû être beaucoup plus fréquents que ne le laissent supposer les statistiques établies à partir des procès jugés à l'officialité au XVIIIe car - les dossiers de procédure le prouvent - la situation de détresse morale et matérielle dans laquelle se trouvent beaucoup de mères illégitimes les rend particulièrement vulnérables et les risques de rechute sont donc considérables.

Tant qu'elle garde l'espoir d'épouser son séducteur, la mère illégitime est livrée à son caprice or il n'hésite pas à exploiter la situation pour l'abuser une nouvelle fois. Le double mensonge de Philippe Gille lui a ainsi permis de triompher à deux reprises de la faiblesse de Marie-Joachim Carton : "il l'a fait succomber sous promesses de mariage, il en est né un enfant qui a aujourd'hui quatre ans environ" (et qu'il a reconnu à la naissance) ; elle a attendu, pensant "que la veue d'un enfant luy rappeleroit les afflictions de la mère... Il est vray qu'il y a 7 à 8 mois qu'il l'a rapprochée, mais pour la

<footnote n="82">82 A.D.N. 5G 506.</footnote>

<footnote n="83">83 A.D.N. 5G 503.</footnote>
déshonorer encore davantage sous des promesses réitérées de mariage futur... Il
fit tant par ses blandices qu'il la séduisit une seconde fois en sorte qu'elle se
trouve encore enceinte de ses oeuvres de 7 mois". Marie-Cécile Thuilliez,
pauvre fille d'un manouvrier de Bantouzelle sera victime du même procédé
(qui semble donc assez banal) : elle n'a que seize ans quand son parrain,
Jean-Baptiste Pannequin, riche laboureur du lieu, commence à la courtiser.
Il l'assure "qu'il l'aime sans réserve et qu'il n'aura jamais qu'elle comme
épouse"; de leurs relations naît un premier enfant le 31 octobre 1784. Après
l'accouchement, "il continue de la fréquenter avec la même assiduité, lui
réitérant ses protestations de l'amour le plus tendre"... Le 28 juillet 1787, elle
met au monde un second enfant mais il diffère toujours l'exécution de ses
promesses de mariage, sous prétexte "de l'opposition qu'y apporteroient ses
parents". Pourtant, comme l'expose la malheureuse dans sa requête du 16
novembre 1789, c'est "parce qu'elle ne voulut pas consentir à devenir mère une
troisième fois qu'il la délaissa et ne parut plus vouloir l'épouser" (84). L'attitude
de Nicolas Michel est encore plus révoltante et l'aveuglement de sa victime
plus surprenant : le 26 juillet 1746, il a été condamné par défaut à doter ou
à épouser Françoise Lenglez et à reprendre l'enfant dont elle est accouchée
le 7 octobre 1745. Après avoir refusé de l'épouser, il s'arrange pour
éterniser le procès en liquidation de dot, dans l'espoir de lasser son
adversaire. La dot finit par être taxée (par jugement du 12 février 1752) ; il
cherche à ne pas la payer : il faut "des poursuites violentes" pour qu'il se
décide à s'exécuter mais sa capitulation va servir de prétexte à un nouveau
méfait : "dans le courant du mois de may 1753 (près de neuf ans après le
début du procès), il fait prier Françoise Lenglez d'aller chez luy pour recevoir la
somme qui luy avoit été adjudée pour sa dot, dommages-intérêts. Il prit de là
occasion après luy avoir payé la somme adjudée de luy dire qu'elle garde bien
cet argent, qu'il retournoit chez elle tôt ou tard, luy faisant entendre qu'à la fin
il l'épousoit pour légitimer l'enfant et, sous ce projet, ledit Michel séduisit de
nouveau la suppliante et triompha encore de sa foiblesse et le rendit une
seconde fois enceinte de ses oeuvres" (85).

Quand elle n'a pas ou plus l'espoir d'épouser son séducteur, la mère
illégitime devient une proie idéale pour les amateurs d'aventures faciles car
il est aisé de l'abuser en faisant miroiter l'espoir d'un mariage qu'elle
considère comme une chance inespérée. Déjà privée de son honneur,
condamnée "à être veuve sans être mariée", elle n'a plus grand chose à
perdre; elle se laissera facilement abuser une seconde, voire une troisième
ou une quatrième fois, par faiblesse ou par crédulité. Prenons l'exemple de
Marie-Jeanne Prévost : victime d'un premier séducteur qui "l'a indignement
trompée pendant sa jeunesse" (il lui a caché qu'il était marié), elle est

<footnote n="84">84 A.D.N. OF 4718 (1721 Carton) - OF 530 précité (Thuilliez).</footnote>

<footnote n="85">85 Le 7.1.1755, il sera condamné à se charger de ce second enfant : A.D.N. OF 3001 & 4245 & 5G 171.</footnote>
devenue mère le 19 juin 1740. Tout le monde s'accorde pour reconnaître que "depuis lors, elle a toujours vécu retirée du monde et a été d'une conduite irréprochable". En juillet 1747, elle met pourtant au monde un second enfant illégitime, des oeuvres de Pierre de Hollain qui l'a fait succomber "par ses assiduités et sous des promesses de mariage réitérées depuis deux ans et plus". Le record en la matière est détenu par Marie-Scholastique Billouez qui, à l'âge de 31 ans, a procréé cinq enfants illégitimes en un peu plus de dix ans : déjà mère de deux enfants incestueux (nés de Simon Horné, son cousin les 17.1.1735 et 26.2.1737), elle se trouve enceinte pour la troisième fois en 1742. Elle attribue sa grossesse au fils d'un laboureur de Bersée : Jean-Pierre Desmons. Celui-ci clame son innocence et dépose une requête ex lege diffamari à l'officialité. A la comparution, M.S. Billouez se porte demanderesse reconventionnelle en mariage et paternité : elle fait valoir que Desmons avait connaissance de ses deux maternités précédentes "lorsqu'il luy a fait ses promesses et poursuittes" (promesses que, comme elle le laisse sous-entendre, elle a été trop contente d'accepter vu sa situation). Desmons lui oppose son inconduite et ironise : "cette fille semble faire un métier de procréer des enfans illégitimes"... Il ne croit pas si bien dire car après ce troisième enfant (né le 27.12.1742), elle mettra encore au monde des jumeaux (22.11.1746) qu'elle s'empressera de faire baptiser sous son nom (86).

Ces multiples rechutes - qui interviennent en général dans les quatre années suivant la précédente naissance et au plus tard dans les dix ans - apparaissent comme autant d'indices du désarroi des mères célibataires mais cette circonstance ne suffit pas à les excuser aux yeux de la Justice. La rigueur dont Elle témoigne est cependant susceptible de nuances : l'analyse des procès jugés à l'officialité montre qu'elle ne produit tous ses effets que lorsque la mère s'est abandonnée à plusieurs hommes alors que lorsqu'elle a cédé, même plusieurs fois, à un seul et même amant, l'official se montre plus enclin à la compréhension (87) : dans la première hypothèse, il ne voit dans la rechute qu'un signe tangible d'in conduite alors que dans la seconde, il l'analyse plus volontiers comme la conséquence d'une faiblesse. La situation de la mère naturelle est donc beaucoup plus favorable dans cette seconde hypothèse d'autant que son droit personnel à réparation contre celui qui reste son déflorateur subsiste : elle dispose encore d'une double action contre lui (pour ses dommages-intérêts et pour la décharge de l'enfant) et pourtant elle hésite à saisir la Justice car elle sait que malgré

<footnote n="86">86 A.D.N. OF 22434 & 1054 (Prévost) - 5G 506 (Billouez).</footnote>

<footnote n="87">87 Sur 16 procès concernant une récidiviste : dans les 7 cas où elle est déboutée, elle attribuait ses grossesses à des pères différents alors que dans 7 des 9 cas où elle finit par l'emporter, tous ses enfants provenaient du même père.</footnote>
tout l'official ne témoignera pas à son égard de la même bienveillance que
pour une primipare. Ce préjugé, qui explique la sous-représentation des
récidivistes dans les archives de l'officialité, est également à l'origine de la
déchéance d'un certain nombre de femmes. Simples récidivistes au départ,
elles finiront par devenir d'authentiques prostituées : le 16 octobre 1750,
Marie-Catherine Mabille, pauvre fille d'Hauchin, met au monde un garçon
qu'elle attribue à Mathieu Derbaix, valet de charrue du village. Celui-ci
reconnaît l'enfant et ordonne de le baptiser sous son nom mais refuse
d'épouser la mère. En mars 1753, elle accouche d'un second enfant qu'elle
"donne par serment à Jean-Joseph Lebrun, homme marié avec femme et enfans
vivans". Trois ans plus tard, elle est à nouveau enceinte : le 18 juin 1756, elle
donne le jour à un garçon dont elle refuse de désigner le père malgré les
pressions exercées par les gens de loi. Ses réticences s'expliquent quand on
rapproche son histoire de celle (contemporaine) de Marie-Françoise
Segard. Cette femme, "pauvre mendiante" de Viesly a eu elle aussi trois
enfants attribués à trois pères différents : le premier en 1739, le second en
1748, le troisième en 1749. En 1750, elle se trouve enceinte pour la
quatrième fois mais, comme la Loi du village (qui craint d'être chargée de
l'enfant) la presse de dénommer le père, elle désigne André Maronies,
prévôt du lieu, puis elle se rétracte et accuse un certain Leclair. Maronies et
Leclair déposent tous deux plainte en dénonciation calomnieuse : leurs
arguments se rejoignent : "il s'agit d'une fille qui s'est prostituée depuis
longtemps... c'est le quatrième bâtard qu'elle donne". La sentence, du 30 mai
1755 (rendue sur conclusions du promoteur d'office), la condamne "à être
appliquée au carcan à la place publique dudit Viesly et y rester l'espace de deux
heures et ensuite estre bannie des terres et seigneureries du chapitre de Cambrai
pour neuf ans" (88). Cette malheureuse affaire ne constitue qu'une
illustration du tragique destin qui guette de nombreuses mères illégitimes.
On comprend dès lors que, pour échapper à cette fatalité, un certain
nombre d'entre elles tentent de se débarrasser de leur enfant.

2 - De la tentative d'avortement à l'abandon d'enfant ou au suicide après infanticide :

De nombreuses mères illégitimes cherchent à interrompre leur grossesse
non désirée ; c'est ce que laisse entendre la réflexion d'Augustin Rogni qui
reconnait que "sur la complainte (de Catherine Thery, enceinte de 4 mois), de
ce qu'elle feroit et de ce qu'elle deviendroit, (il lui a dit) qu'elle prinse couraige,
qu'il y en avoient tant quy se marioient et qu'elle se marieroit aussy, ce qu'il a dit
affin qu'elle ne se débaucheroit et ne feroit mal à son fruit, et nullement à

<footnote n="88">88 A.D.N. 5G 410 (Mabille) - 4G 2148 (Segard).</footnote>
intention de l'épouser" (89). Mais ces tentatives d'avortement sont souvent infructueuses car les divers moyens naturels employés (ingestion de plantes réputées abortives : noirs grains de seigle, rue..., port de lourds fardeaux, saignées...)(90) sont loin de produire toujours l'effet souhaité. Certaines jeunes mères ne cherchent même pas à dissimuler leur échec : quand Emerentiane Boudaillez, 83 ans, sage-dame de Sancourt, reproche à Caroline Boulet (qui vient de mettre au monde son second enfant) "la faute dans laquelle elle est tombée", elle lui répond effrontément "qu'elle n'a pu s'en débarrasser" (91). Mais cette attitude est exceptionnelle : la plupart des tentatives d'avortement "avortées" restent secrètes ; il arrive cependant qu'elles soient dénoncées lors du procès par le père prétendu qui espère en tirer un indice de mauvaise conduite (92).

Faute d'avoir pu se débarrasser de l'enfant avant la naissance, il reste à la mère illégitime la possibilité de s'en défaire après l'accouchement soit par abandon, soit par infanticide.

L'abandon des enfants illégitimes a semble-t'il connu une forte progression en liaison avec la dégradation du statut des femmes séduites (93). Cet abandon n'a pas toujours été facile ; les enfants illégitimes ont longtemps été exclus des institutions charitables en signe de réprobation : à Lyon, jusqu'en 1626, les enfants illégitimes n'étaient pas admis à l'Hôpital de la Charité ; le règlement de 1605 dispose en effet qu' "aucun batards et illégitimes ne peuvent être reçus et adoptés en ladite aumône en détestation du péché de leur progéniture et pour l'exemple de ne les mêler avec les légitimes et nés de loyal mariage" (94). La dégradation du statut de leur mère a exigé un assouplissement des règlements sur ce point : on a fini par les admettre, mais du bout des lèvres car la prévention à leur égard demeure très forte. Ils sont soumis à un régime discriminatoire : tout comme les enfants trouvés, ils sont "mis à part des enfants légitimes et entassés à 80 et 100 par chambre, dans des pièces souvent très petites et jusqu'à 4 ou 5 par berceaux"(95). L'abandon est donc une solution bien cruelle à laquelle la mère illégitime répugne à recourir dès qu'elle a un soupçon d'amour maternel mais la misère l'oblige parfois à s'y résoudre : Marie-Anne Caudrelier, fileuse de Rocourt et orpheline, a eu un premier enfant d'un soldat puis, quatre ans plus tard, un second d'un homme marié, Nicolas

<footnote n="89">89 A.D.N. OF 17225 : procès-verbal du 26.10.1645.</footnote>

<footnote n="90">90 Tels sont, d'après J. Clauwez (A.D.N. OF 20616 & 6498 : Etiquet 1716), les moyens les plus employés. Ibid VIII B 1 12573 (1718) - 5G 506 (Meurin 1722) - OF 3309 (1734)...</footnote>

<footnote n="91">91 A.D.N. OF 14088 Enquête 7.3.1747.</footnote>

<footnote n="92">92 Cf infra p 338.</footnote>

<footnote n="93">93 Cf introduction p 18 et p 125.</footnote>

<footnote n="94">94 A. Thivollier et P. Laroque, Mémoire précité, p 8.</footnote>

<footnote n="95">95 A. Armengaud, op.cit., p 107.</footnote>
Prévot, journalier. Cet enfant a quatre mois lorsqu'elle l'expose à Cambrai.
Démasquée, elle est interrogée et déclare "qu'elle ne s'est déterminée à
l'abandonner que parce qu'elle se trouvoit hors d'état de le nourrir, se trouvant
exténuée par la grande misère dans laquelle elle estoit, dans la dernière
nécessité, sans pain, sans ressources et le père de l'enfant n'ayant point voulu luy
fournir aucun secours"... Comme "elle ne connoissoit point la maison de
Charité, elle se résolut d'exposer (son enfant) pensant qu'il seroit recueilli et
conduit audit hôpital ayant d'ailleurs usé de précaution pour s'assurer que cet
enfant estoit relevé et hors de danger pour la vie" (96).

L'infanticide constitue une autre solution beaucoup plus radicale dont l'édit
d'Henri II n'a pas enrayé l'utilisation : il est probable qu'un certain nombre
de mères illégitimes continuent à le pratiquer, souvent avec la complicité de
leurs proches qui les aident à dissimuler leur grossesse, à accoucher en
secret, et s'arragent pour faire disparaître l'enfant dont l'existence doit
être à jamais ignorée. La vigilance du voisinage permet parfois de dévoiler
ces manoeuvres criminelles : averties par la rumeur publique de Catillon
"que la nommée Marie-Anne Farez a été depuis peu enceinte et a toujours
caché sa grossesse et qu'elle a fait inhumer son fruit dans son jardin", les
autorités du village se transportent chez elle et "estant parvenues à son
jardin, font bêcher à l'endroit désigné par la rumeur publique (où elles) trouvent
effectivement un enfant du sexe féminin" (97). On peut imaginer qu'un certain
nombre d'infanticides ont été ainsi froidement pensés et exécutés sans
laisser de trace. Il est probable que dans ces malheureuses affaires la mère
illégitime n'est pas toujours le véritable auteur du crime mais plutôt une
spectatrice passive, voire impuissante : accablée de honte, incapable de
réagir, elle laisse faire ses proches soucieux de préserver à tout prix la
réputation familiale. La dissimulation de la grossesse et l'élimination du
nouveau-né sont alors envisagés comme le seul moyen de sauver, avec
l'honneur de la fille séduite, celui de toute sa parenté. L'influence de la
famille est donc susceptible de favoriser l'infanticide tout comme, à
l'inverse, l'absence de famille car lorsque la mère illégitime se retrouve
complètement seule, sa situation est encore bien plus difficile et le risque
d'infanticide encore bien plus grand. L'élimination de l'enfant est alors le
fait de la seule mère déprimée et apparaît vraiment comme un geste
désespéré.

Même si quelques filles décident courageusement de faire face, leurs
bonnes résolutions ne résistent pas toujours longtemps et l'infanticide se
double parfois d'un suicide : Marguerite Leduc, enceinte de Joseph
Langlet, le laisse se marier sans rien dire. Quelques temps après, lors de son
accouchement (14.6.1724), elle déclare à la sage-femme qui l'assiste que

<footnote n="96">96 A.D.N. L 13171.</footnote>

<footnote n="97">97 A.D.N. L 13171.</footnote>
Joseph Langlet est bien le père de l'enfant mais qu'elle n'en a averti personne "parce qu'elle n'avoit point voulu troubler le mariage dudit Langlet, et qu'elle aimoit mieux garder son enfant que destre obligée d'avoir des procès"... L'enfant est baptisé le lendemain, sous le nom de Langlet ; la jeune-mère se retire chez elle avec le nouveau-né mais elle sombre bientôt dans le désespoir. Ses voisins l'entendent se lamenter : "elle étoit fort désolée, disant mon Dieu, qu'est-ce que je deviendrai, qu'est-ce que je ferai, je suis abandonnée de tout le monde, il me faudra vendre ma baraque... Je ne peux plus manger... Je n'ai point de lait suffisamment pour mon enfant"... Une semaine plus tard (21.6.1724), elle se donne la mort après avoir supprimé l'enfant : "elle a esté assez malheureuse que de le noyer dans une petite cuvelle d'eau dans sa maison et ensuite, elle s'est elle-même défaitte s'allant jetter dans une petite fosse d'eau où elle s'est noyée la tête enveloppée de son tablier" (98).

Cet émouvant récit servira de conclusion à la première partie de notre analyse. Le geste désespéré de cette malheureuse mère démontre d'une manière poignante les conséquences dramatiques de l'évolution juridique dont les femmes séduites ont été victimes. L'âge d'or du droit canonique semble bel et bien révolu. Toutes les femmes sont désormais indistinctement livrées au caprice des séducteurs. Les servantes ne sont plus protégées contre les entreprises de leurs maîtres dont l'audace ne connaît plus de bornes. Les vierges déflorées elles-mêmes ont perdu tout moyen de contraindre leur amant à les épouser. Séduire une fille, même sous promesse de mariage, est devenu un jeu dont la pratique est de moins en moins dangereuse. Cette situation entraîne une explosion de l'illégitimité qui contribue à discréditer davantage encore les mères naturelles : déjà condamnées par le législateur, elles sont de plus victimes d'une réprobation sociale croissante. La Société, tenaillée par la crainte de supporter indirectement les conséquences de l'abandon de la femme séduite, aggrave cet abandon en rejetant la mère illégitime : soupçonnée de vouloir se débarrasser de son enfant, elle est mise à l'index et, une fois privée du soutien de ses proches, elle se retrouve dans l'isolement le plus complet. En bref, aux yeux du législateur comme aux yeux du public, la mère naturelle apparaît de plus en plus comme une coupable et de moins en moins comme une victime. Elle supporte seule toute la responsabilité d'une faute dont elle n'a pourtant été tout au plus que la complice. Le désespoir qui l'accable et dont nous avons pu constater les multiples manifestations n'a donc rien de surprenant : force est de reconnaître, à l'issue de cette première partie de notre étude, que la position de la mère illégitime est devenue très inconfortable. Mais une analyse plus approfondie conduit à dépasser ce

<footnote n="98">98 A.D.N. OF 7953 : Extrait des conclusions du Procureur d'office de Ligny tendant à poursuivre le procès contre le cadavre de M. Leduc.</footnote>
funeste constat : si le législateur condamne, si la Société réprouve, si les séducteurs pavoisent, heureusement le juge veille... ; il reste pour la majorité des femmes séduites un allié sûr. Certes, au XVIIIe, la situation des mères illégitimes - mises au ban de la Société - est peu enviable mais nous allons voir à présent que celle des pères prétendus ne l'est guère plus lorsqu'ils se retrouvent assis au banc des accusés !
DEUXIEME PARTIE :

LA MERE ILLEGITIME
FACE AU JUGE :
LES MOYENS DE LUTTER...

La situation des mères illégitimes n'est pas aussi désespérée qu'on pourrait le penser dans la mesure où les magistrats, conscients des problèmes moraux et humains soulevés par l'abandon des femmes séduites à leur triste sort, cherchent à compenser l'injuste rigueur du Droit à leur encontre. En fait, il existe donc une issue favorable pour toutes celles qui sont décidées à se défendre et à aller jusqu'au bout. Certes, l'honneur de la mère célibataire est irrémédiablement compromis et aucun juge ne pourra lui rendre ce qu'elle a perdu mais du moins obtiendra-t'elle une aide matérielle, outre la satisfaction morale de voir condamner le responsable de sa disgrâce.

L'exemple cambrésien montre que les juges inférieurs, très proches des plaideurs et très sensibles aux réalités humaines, témoignent d'un préjugé favorable envers toutes celles qu'ils continuent à considérer comme des victimes de la séduction. Même si ces magistrats entendent donner l'image de juristes rigoureux faisant une stricte application des règles de droit, y compris des nouveaux principes hostiles aux femmes séduites, il ne faut pas se laisser abuser : l'analyse du déroulement des procès et de leur issue (chapitre 2) prouve qu'il ne s'agit que d'une façade et qu'en réalité la pratique du XVIIIᵉ reste très libérale à l'égard des mères naturelles. Mais pour que la mère puisse bénéficier de cette bienveillance notoire du juge, encore faut-il qu'il y ait procès. Avant toute chose, il faut donc s'interroger sur les conditions de l'intervention judiciaire c'est à dire déterminer le cadre du procès (chapitre 1).
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# CHAPITRE 1

## LE CADRE DU PROCES.

Le premier problème qui se pose est de savoir comment le juge peut être saisi de ce genre d'affaires, par qui et dans quel but. La pratique cambrésienne montre en effet que l'action en paternité du XVIIIᵉ ne ressemble que de très loin à celle que nous connaissons aujourd'hui. C'est une action à facettes qui concerne souvent la mère tout autant, sinon plus, que l'enfant. En fait, le procès peut être dirigé contre le seul père ou contre le père-séducteur : même si l'on parle toujours d'action en recherche de paternité, l'enjeu de la contestation n'est pas toujours le même et l'action est conçue différemment en fonction des circonstances. Les parties bénéficient donc d'une véritable possibilité de choix (section 1).

Le second problème concerne les modalités du procès. Le choix de l'action et la saisine du juge ne constituent que le premier acte d'une procédure souvent longue et complexe qui risque par là même d'être dissuasive. Pour se faire une idée exacte de la situation des mères illégitimes face au juge, il importe de connaître les grands principes et les principales étapes de cette procédure (section 2).

### SECTION 1 : LE CHOIX DE L'ACTION.

Depuis le XVIᵉ siècle, la tendance est à l'unification : l'évolution va dans le sens d'une fusion des actions de la femme séduite (réduites à la seule action en séduction dolosive du fait de la condamnation de la théorie du mariage présumé et de la dévalorisation des promesses de mariage) et d'un rapprochement de l'action en séduction avec l'action en recherche de paternité (1). Ce mouvement triomphe au XVIIIᵉ : il débouche sur une "nouvelle action en recherche de paternité" (paragraphe 1) visant à régler les conséquences de la grossesse tant à l'égard de la mère qu'à l'égard de l'enfant. Mais en pratique, cette action soi-disant unique apparait comme une action à deux têtes, une action caméléon changeant complètement d'aspect selon l'angle sous lequel on la regarde. Elle concerne tantôt la mère et l'enfant, tantôt le seul enfant, tantôt la seule mère car en réalité les droits de la mère et ceux de l'enfant demeurent rebelles à toute confusion systématique. S'ils se recoupent souvent, ils ne sont pas nécessairement liés.

<footnote n="1">1 Cf rappel historique en introduction.</footnote>