# Tirer parti des exigences d'Elsevier sur les licences Creative Commons pour contourner les embargos

Josh Bolick, Lionel Maurel, Marlène Delhaye

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Josh Bolick, Lionel Maurel, Marlène Delhaye. Tirer parti des exigences d'Elsevier sur les licences Creative Commons pour contourner les embargos. 2019. hal-02280926

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# Tirer parti des exigences d'Elsevier sur les licences Creative Commons pour contourner les embargos

Traduction de l'article "Leveraging Elsevier's Creative Commons License Requirement to Undermine Embargo" par Lionel Maurel (INSHS) et Marlène Delhaye (Service Commun de Documentation, Aix Marseille Université)

Référence complète : Bolick, Josh. « Leveraging Elsevier's Creative Commons License Requirement to Undermine Embargo ». *Journal of Copyright in Education & Librarianship*, vol. 2, n° 2, juin 2018. www.jcel-pub.org, doi:10.17161/jcel.v2i2.7415.

Les auteurs de revues universitaires rédigent des articles dans le but d'avoir de l'impact, d'approfondir leurs connaissances dans leur domaine et d'avancer dans leur propre carrière, plutôt que pour des incitations financières directes (Suber, 2012). Entre-temps, certains éditeurs tirent des profits substantiels de ce travail en contrôlant l'accès à celui-ci par le biais d'abonnements coûteux au prix sans cesse croissants, ainsi que par des accords de licence qui donnent accès à certains et le refusent à d'autres en fonction de leur capacité à payer (ou celle de leurs institutions). Alors que les auteurs universitaires recherchent généralement le lectorat le plus large possible, et que limiter l'accès entraîne naturellement une perte potentielle de lectorat, un conflit apparaît entre les intérêts des auteurs et ceux de ces éditeurs. Afin de rééquilibrer les accords de publication en faveur des auteurs, les droits d'auteur sont devenus un important moteur de changement dans le paysage de l'édition universitaire, souvent grâce à l'accès ouvert (« Open Access », OA). Le droit d'auteur fait référence à la capacité d'un auteur à exercer un certain degré de contrôle sur un article après sa publication, ou plus exactement après la signature d'un contrat de publication (ACRL, n.d.). L'accès ouvert désigne à la fois un statut et un mouvement. En tant que statut des travaux de recherche, l'OA fait référence à la recherche qui est numérique, en ligne, gratuite et libre de la plupart des restrictions en matière de droit d'auteur et de réutilisation (Suber, 2012). Le mouvement de l'OA se compose d'auteurs, de bibliothécaires, d'éditeurs, d'organismes de financement et d'autres acteurs qui préconisent l'OA comme mode par défaut de publication et de partage des résultats de recherche.

L'accès ouvert aux travaux de recherche peut se concrétiser de deux manières : par l'édition, et par l'auto-archivage. Pour ce qui est de l'édition, également connue sous la dénomination de « voie dorée » (Gold open access), l'accès aux articles est ouvert sur le site web de l'éditeur ; ceux-ci ne sont pas derrière un péage, et ils sont souvent placés sous une licence ouverte Creative Commons (CC) permettant leur réutilisation. Le Journal of Copyright in Education and Libraries (JCEL), le lieu de publication du présent article, en est un bon exemple. Tout le monde ayant accès au web peut consulter cet article, et grâce à la licence Creative Commons Attribution ("CC-BY") sous laquelle il est disponible, il est possible d'en faire plus ou moins ce que l'on veut, à condition qu'on m'en attribue la paternité (Creative Commons). Même dans le cas d'un auteur qui transfère la propriété du droit d'auteur à l'éditeur, ce qui est assez courant, un article publié sous licence ouverte soutient considérablement le droit d'un auteur à participer à la vie de l'article après sa publication. On peut l'envoyer sur Twitter, l'afficher sur son site web, l'incorporer dans de futurs travaux, le partager avec ses étudiants et collègues, etc. Bref, on peut se comporter comme si l'auteur conservait la propriété de son oeuvre après la signature du contrat de publication, ou exerçait son droit d'auteur, mais sans exclusivité, puisqu'une licence ouverte s'applique à toute personne en capacité de respecter les termes de la licence.

Cet article traite de l'autre type important d'accès ouvert : l'auto-archivage, ou la « voie verte ». Dans le cas de l'auto-archivage, les auteurs publient dans le lieu de leur choix et dans lequel leurs articles
peuvent être acceptés, en conservant suffisamment de droits pour partager une version de leur article en ligne, afin que les lecteurs puissent au moins consulter le contenu intellectuel de l'article. La version partagée peut être le manuscrit soumis (c'est à dire le pre-print), le manuscrit accepté (c'est à dire le post-print) ou la version finale publiée (c'est à dire la version de référence). L'auteur peut partager son travail sur un site web ou sur un blogue personnel, sur un site web institutionnel, sur une archive ouverte institutionnelle ou thématique, ou sur des sites de réseaux sociaux académiques (comme ResearchGate ou Academia.edu). En général, la voie verte est moins susceptible de faire l'objet d'une licence ouverte (mais avec d'importantes exceptions, comme nous l'expliquons dans le présent article). Toute personne ayant accès à Internet peut en lire le contenu, mais celui-ci peut être "tous droits réservés", ce qui limite la réutilisation de l'article au-delà de son partage. Certains contrats de publication sont bien meilleurs que d'autres en termes de droits d'auteur et de partage ouvert, mais en général, la plupart des revues autorisent maintenant le partage de certaines versions à un moment donné, souvent après une période d'embargo. Pendant l'embargo, seule la version publiée, placée derrière un péage ou un autre dispositif d'accès, est accessible aux lecteurs autorisés et non aux lecteurs non autorisés (Armstrong, 2009). Comme nous le verrons dans cet article, les éditeurs ont diverses attitudes à l'égard des embargos. Les éditeurs traditionnels les considèrent généralement comme une période nécessaire de rareté artificielle au cours de laquelle ils récupèrent un retour financier sur leur investissement. Les défenseurs de l'accès ouvert s'opposent généralement aux embargos qu'ils considèrent comme un délai injustifié pour l'atteinte d'un lectorat potentiel maximal, ce qui retarde et diminue l'impact et les progrès de la science. Le droit de partager au moins le manuscrit accepté (révisé par les pairs avec tous les changements associés, mais pas encore formaté dans la version finale publiée) est devenu une norme commune.

Je ne peux pas parler pour les préférences de tous les auteurs, mais en tant qu'auteur, je préfère de loin l'édition scientifique ouverte, mais quand ce n'est pas possible, la possibilité de partager mon manuscrit accepté est préférable à l'impossibilité de partager, et constitue donc mon critère minimal personnel pour choisir une publication. Plus l'embargo est court, le cas échéant, mieux c'est. Bref, je veux que vous lisiez mon travail, que vous en parliez, que vous le partagiez, que vous le développiez, que vous le critiquiez et que vous vous y intéressiez dès que possible, et cela exige que vous y ayez au moins accès, ce que la voie verte comme la voie dorée facilitent.

La voie verte est souvent institutionnalisée par l'établissement et le maintien d'une archive ouverte (AO) avec du personnel pour accompagner ou prendre en charge les dépôts dans l'archive. Les AO peuvent être entièrement gérées par l'institution, et utilisent fréquemment des logiciels libres comme Islandora ou D-Space, ou sous-traitées à un service d'hébergement, comme bepress. Les AO accueillent généralement des articles de revues, des actes de conférence et des posters, des chapitres de livres, des thèses et des mémoires, ainsi qu'un certain nombre d'autres publications de recherche. De nombreux établissements ont adopté des politiques d'accès ouvert pour aider leurs enseignants-chercheurs à utiliser leurs AO pour rendre leurs travaux disponibles en accès ouvert (Shieber et Suber).

En résumé, les auteurs qui souhaitent donner un accès plus large à leurs travaux utilisent fréquemment les archives ouvertes pour le faire, et parfois les éditeurs imposent un délai pour la diffusion de la version ouverte. Un cas d'usage courant peut ressembler à ceci : un auteur a un article accepté pour publication dans la revue X, qui lui permet de partager son manuscrit accepté 12 mois après la date de publication dans une AO avec une mention indiquant la propriété de l'éditeur, le lieu officiel de publication et un lien vers la version finale du document. L'auteur travaille avec le personnel en charge de l'AO pour déposer le manuscrit accepté, et celui-ci devient accessible dans l'archive ouverte à l'expiration de l'embargo, mais pas avant cette date, à moins que d'autres facteurs atténuants n'entrent en jeu.
# Un historique d'Elsevier avec la voie verte

Début 2015, l'Association internationale des éditeurs scientifiques, techniques et médicaux (STM), une association professionnelle, a organisé une "Consultation sur le partage d'articles" :

> Afin de mieux comprendre le paysage actuel du partage d'articles par le biais de réseaux et de sites de collaboration scientifique, la STM a mené une consultation ouverte dans l'ensemble de la communauté scientifique au début de 2015. L'objectif de cette consultation était de faciliter la discussion par toutes les parties prenantes afin d'établir un ensemble de principes de base qui clarifient comment, où et quel contenu devrait être partagé en utilisant ces réseaux et sites, et d'améliorer cette expérience pour tous. Nous espérons que cette initiative permettra aux éditeurs et aux réseaux de collaboration scientifique de travailler ensemble pour faciliter le partage, ce qui profitera aux chercheurs, aux établissements et à la société dans son ensemble.
> (STM, 2015)

La consultation a abouti à un ensemble de "Principes volontaires pour le partage d'articles sur les réseaux de collaboration scientifique" (disponible en format PDF à partir de la citation de la STM) afin de faire avancer l'objectif cité ci-dessus.

Le 27 février 2015, Elsevier (un important éditeur universitaire) a exprimé son soutien à ces principes par le biais de sa plateforme de relations publiques et de blogues, Elsevier Connect, dans un billet de Tom Reller (vice-président des relations avec les entreprises) intitulé "Elsevier salue les principes de la STM pour favoriser le partage universitaire" (Reller, 2015). Le 2 avril, Elsevier a démontré son adhésion à ces principes en soumettant des commentaires à la consultation de la STM, qui ont été annoncés et partagés via un billet sur Elsevier Connect, "Contribution d'Elsevier à la consultation volontaire de la STM". Reller a écrit : "Elsevier est actuellement en train de clarifier ses politiques de partage et de diffusion conformément à ces principes" (2015).

Dans le mois, le 30 avril 2015, un communiqué de presse sur Elsevier Connect d'Alicia Wise (directrice de l'accès et des politiques) intitulé "Libérer le pouvoir du partage académique" a annoncé la nouvelle politique de partage de l'éditeur, en citant les principes de la STM comme source de motivation. Wise a écrit : "Nous invitons les plateformes d'hébergement, qu'il s'agisse d'archives ouvertes ou de réseaux de collaboration sociale, à travailler avec nous pour faire du partage transparent de la recherche une réalité".

La politique nouvellement annoncée stipulait "que les copies partagées contiennent un lien DOI vers la publication officielle et sont distribuées sous une licence d'utilisation claire [CC-BY-NC-ND]", et suggérait qu'Elsevier se chargerait de la mise sous licence du manuscrit accepté, dès son acceptation. Elle ajoutait que les auteurs "peuvent partager [leur] manuscrit accepté immédiatement sur un site web ou sur un blogue personnel". En d'autres termes, les auteurs peuvent immédiatement partager leur manuscrit accepté sur leur site web ou sur leur blogue personnel avec une licence Creative Commons-Paternité-Non Commerciale- Pas de modification.

Cependant, "pour les archives ouvertes, nous avons supprimé une distinction complexe entre le dépôt obligatoire et le dépôt volontaire, permettant ainsi à toutes les archives institutionnelles d'héberger immédiatement les manuscrits acceptés de leurs chercheurs, et de les rendre publiquement accessibles après leur embargo" (Wise, 2015). La politique précédente permettait aux auteurs de partager leur manuscrit accepté s'ils le faisaient volontairement, mais pas lorsqu'ils étaient "obligés" de le faire, en référence aux politiques d'accès ouvert du type de celle mise en place à Harvard : les chercheurs pouvaient partager ou déposer s'ils le souhaitaient, mais pas si une politique ou un mandat en la matière le leur imposait (Wise, 2015). Le "mandat" tel qu'il s'applique aux politiques institutionnelles américaines en matière d'accès ouvert est une interprétation erronée ; il n'existe aucun dispositif
institutionnel qui contraigne les auteurs à déposer sur une archive ouverte, et aucun mécanisme de
coercition n'est prévu pour faire respecter le mandat.

Les nouvelles directives de partage d'articles ont été publiées (https://www.elsevier.com/about/our-business/policies/sharing) en même temps qu'une politique d'hébergement des articles (https://www.elsevier.com/about/our-business/policies/hosting).

Les politiques de partage de revues ont été mises à jour en conséquence dans la base de données
largement utilisée sur les politiques de droits d'auteur et d'auto-archivage des éditeurs,
SHERPA/RoMEO.

Réaction des défenseurs de l'accès ouvert

La réaction de la communauté des défenseurs de l'accès ouvert à la politique de partage récemment
annoncée a été rapide et forte.

Le 4 mai dernier, dans "Retour en arrière sur le partage" sur le populaire blogue "Scholarly Communications@Duke", Kevin Smith a qualifié la nouvelle politique de "chef-d'œuvre du double langage" et de "tentative de micromanagement en matière d'auto archivage". Smith a soulevé deux points de désaccord avec cette politique, qui sont devenus le reflet de la réaction générale de la communauté de l'accès ouvert : les embargos, qu'il juge "complexes et draconiens" et la licence CC-BY-NC-ND, qui est qualifiée de restrictive car elle "limite davantage l'utilité des articles en question en matière de partage effectif et de progrès scientifique". Il ajoute que "la nouvelle politique est exactement l'inverse de ce que Elsevier en dit ; c'est un recul par rapport au partage et un effort pour entraver le mouvement vers une recherche plus ouverte" (Smith, 2015). En substance, Smith accuse Elsevier d'openwashing, ou de faire semblant de soutenir l'OA à des fins de marketing, tout en maintenant des pratiques propriétaires.

Le 20 mai, la Confederation of Open Access Repositories (COAR) et la Scholarly Publishing and Academic Resources Coalition (SPARC), deux importantes organisations de défense de l'accès ouvert, ont publié une "Déclaration contre la politique de partage d'Elsevier". Celle-ci dit : "Cette politique représente un obstacle important à la diffusion et à l'utilisation du savoir, et crée des barrières inutiles. De plus, la politique a été adoptée sans que rien ne prouve que le partage immédiat d'articles ait un impact négatif sur les abonnements des éditeurs".

La déclaration de COAR/SPARC reflétait les points de désaccord de Smith : les embargos, la licence
restrictive et l'openwashing. COAR a également publié la déclaration suivante :

Malgré l'affirmation d'Elsevier selon laquelle la politique favorise le partage, elle fait en réalité
le contraire. La politique impose des périodes d'embargo d'une durée inacceptable, allant
jusqu'à 48 mois pour certaines revues. Elle exige également des auteurs qu'ils appliquent une
licence "non commerciale et sans œuvres dérivées" pour chaque article déposé dans un dépôt
d'archives, ce qui limite considérablement la possibilité de réutiliser ces articles. Tout retard
dans la mise à disposition des articles de recherche freine le progrès scientifique et impose des
contraintes inutiles pour diffuser les bénéfices de la recherche au public... En tant
qu'organisations engagées sur le principe que l'accès à l'information fait progresser la
découverte, accélère l'innovation et améliore l'éducation, nous appuyons l'adoption de
politiques et de pratiques qui permettent l'accès immédiat et sans obstacle aux articles
scientifiques et leur réutilisation. Cette politique est en contradiction directe avec la tendance
mondiale vers l'accès ouvert et ne sert qu'à diluer les avantages d'un partage ouvert des
résultats de recherche. Nous appelons instamment Elsevier à reconsidérer cette politique et
nous encourageons d'autres organisations et individus à exprimer leurs opinions. (COAR,
2015)

Les déclarations de COAR/SPARC ont rapidement été signées par l'Association of College and
Research Libraries (ACRL), l'American Library Association (ALA), l'Association of Research
Libraries (ARL), l'Association of Southeastern Research Libraries (ASERL), la Coalition of Open Access Policy Institutions (COAPI), Creative Commons, l'Electronic Freedom Foundation (EFF), la Greater Western Library Alliance (GWLA), les bibliothèques de l'Université de Californie, l'Université Carnegie Mellon, le groupe Oberlin et des dizaines d'autres universités et bibliothèques universitaires publiques et privées de premier plan, ainsi que bepress, un fournisseur d'archives ouvertes et de plateformes de publication, devenu une filiale d'Elsevier en août 2017 (McKenzie, 2017).

Le 20 mai également, Heather Joseph de SPARC et Kathleen Shearer de COAR ont publié un communiqué de presse conjoint au sujet de la "Déclaration contre la politique de partage d'Elsevier", intitulé "La nouvelle politique d'Elsevier empêche l'accès ouvert et le partage", dans laquelle elles soutiennent que la nouvelle politique est anachronique et "en conflit direct avec la tendance mondiale vers l'accès ouvert et ne sert qu'à diluer les avantages du partage ouvert des résultats de la recherche".
De plus – à propos de l'openwashing - elles écrivent, "Elsevier prétend que la politique favorise le partage mais en fait, elle fait le contraire" (COAR, 2015).

Le lendemain, 21 mai, Alicia Wise a répondu à la déclaration de COAR - et par extension aux objections du groupe plus large de critiques - dans un article sur Elsevier Connect, « COAR-rection du dossier », indiquant que les changements de la politique «n'introduisent absolument aucune modification de nos périodes d'embargo». Wise a également fait référence à l'enquête sur l'accès ouvert de Taylor & Francis à propos des préférences des auteurs quant aux termes de la licence Creative Commons pour appuyer l'inclusion par Elsevier de clauses non commerciales et sans modification dans la licence obligatoire imposée pour le partage des manuscrits acceptés en vertu de la nouvelle politique (Wise, 2015).

Le 28 mai, COAR/SPARC a répondu à "COAR-rection du dossier" («Re COAR-recting the record») par des recommandations pour améliorer la nouvelle politique, notant que «depuis la publication de la "Déclaration contre la politique de partage de Elsevier", il y a une semaine seulement (le mercredi 20 mai 2015), celle-ci a été signée par près de 700 organismes et individus, ce qui démontre une opposition significative à cette politique».

En ce qui concerne les embargos, COAR/SPARC a déclaré que "plusieurs aspects de la nouvelle politique limitent considérablement le partage et l'accès ouvert, en particulier les longues périodes d'embargo imposées dans la plupart des revues - environ 90% des revues Elsevier ayant des périodes d'embargo de 12 mois ou plus".

En ce qui concerne la licence CC, COAR/SPARC écrit ceci :

> "Ce type de licence limite considérablement le potentiel de réutilisation de la recherche financée par l'État. ND restreint la création de dérivés, mais l'utilisation de dérivés est essentielle à la façon dont la recherche scientifique s'appuie sur des résultats antérieurs, par exemple en réutilisant une partie d'un article (avec attribution) dans le matériel pédagogique. De même, cette licence restreint la réutilisation commerciale, ce qui entrave considérablement l'impact potentiel des résultats de la recherche."

Sur la base de ces critiques, COAR/SPARC a formulé plusieurs recommandations :

1. Elsevier devrait permettre à tous les auteurs de rendre leur "manuscrit accepté par l'auteur" ouvertement disponible dès son acceptation par le biais d'une archive ouverte ou d'une autre plate-forme d'accès ouvert.

2. Elsevier devrait permettre aux auteurs de choisir le type de licence ouverte (de CC-BY à d'autres licences plus restrictives comme la CC-BY-NC-ND) qu'ils souhaitent attacher au contenu qu'ils déposent sur une plate-forme en accès ouvert.

3. Elsevier ne devrait pas tenter de dicter des pratiques aux auteurs concernant le partage individuel des articles. Le partage individuel d'articles de revues est déjà une norme scientifique et est protégé par le fair use et d'autres exceptions au droit d'auteur. Elsevier ne peut pas, et ne doit pas, dicter des pratiques concernant le partage individuel d'articles. (COAR, 2015)
Le 29 mai, dans "Universities yelp as Elsevier yelp as Elsevier pulls back on free access", le Chronicle of Higher Education a décrit le changement politique comme une réaction à la croissance des archives ouvertes et des politiques d'accès ouvert (voie verte). Alicia Wise semble confirmer ce fait :

“Cependant, Elsevier estime que les nouvelles archives ouvertes institutionnelles sont trop près de reproduire les services qu'ils commercialisent pour survivre”, a déclaré Mme Wise. Même la permission accordée aux scientifiques de publier librement sur leur propre site web pourrait franchir cette limite à mesure que la capacité de faire des recherches sur Internet s'améliore, a-t-elle dit" (Basken, 2015).

Cette idée que l'hébergement de manuscrits acceptés est "trop proche" de ce que vend Elsevier est intéressante à considérer dans le contexte du récent article de Klein, Broadwell, Farb et Grappone, qui a trouvé peu de différence entre les pré-prints et les versions publiées et questionne la valeur ajoutée proposée par les éditeurs (2018).

Par ailleurs le 29 mai, dans un billet posté sur son blog « Scholarly Communications @ Duke », Kevin Smith a fait part de ses réflexions sur ce qui différencie (ou pas) « un site personnel ou un blog » et les archives institutionnelles, écrivant que « le monde réel ne se conforme pas à la volonté d'Elsevier de faire une distinction simple entre « l'Internet que nous jugeons OK » et « l'Internet dont nous avons encore peur ». Smith et d'autres considéraient l'exclusion des entrepôts comme une attaque contre les archives ouvertes, les institutions de l'Open Access, leurs politiques et les universités qui les soutiennent (Smith, 2015).

Dans une mise à jour publiée par COAR le 4 juin (« Soutien croissant à la déclaration contre la politique d'Elsevier ») figurait l'affirmation suivante :

“Durant les deux dernières semaines, plus de 1600 personnes et organisations dans 52 pays partout dans le monde ont signé une déclaration s'opposant à la politique d'Elsevier concernant le partage et l'hébergement des articles, mettant en lumière qu'une grande partie de la communauté académique ne soutient pas cette politique.”

Le 8 juin, Alicia Wise publiait un commentaire sous cette déclaration et sous d'autres publications :

“Bonjour à tous. Après une semaine passée à écouter et à discuter avec un grand nombre de chercheurs, de bibliothécaires et d'autres parties prenantes, nous nous sommes penchés sur les points suivants qui semblent être ceux ayant provoqué le plus de confusion et d'inquiétude. Nos réponses à chacun de ces points sont dispersées sur différents sites et listes de discussion, et j'ai pensé qu'il serait utile de poster quelques points clés ici :

1. Embargos. Cela n'a rien de nouveau, ni de propre à Elsevier. Les éditeurs imposent des embargos, car une période de temps appropriée est nécessaire pour que les abonnements aux revues puissent produire de la valeur pour leurs clients avant que le plein texte ne soit rendu accessible gratuitement. Des confusions sont survenues parce que nous n'avons pas toujours appliqué nos embargos, préférant travailler avec des Archives Ouvertes (AO) directement dans le cadre d'accords spécifiques conclus avec des établissements. Notre nouvelle politique lève la nécessité pour les établissements de conclure de tels accords avec nous. A la place, nous communiquerons dorénavant plus clairement sur nos embargos.

2. Durées d'embargo. Nos durées d'embargo varient entre 12 et 24 mois, avec quelques exceptions plus courtes ou plus longues. Nous entendons que c'est davantage la durée des embargos qui a soulevé des inquiétudes plutôt que leur existence. Généralement, les embargos sont fixés titre à titre par les éditeurs, bien que d'autres parties prenantes cherchent à exercer une influence sur ces durées, ce qui est compréhensible. Nous avons déjà prévu de faire un audit de nos durées d'embargo en 2015. Bien que je ne puisse pas anticiper sur le résultat de cette étude, nous avons conscience que beaucoup de politiques des agences de financement préconisent depuis l'an dernier une durée d'embargo de 12 mois et nous en tiendrons compte.
3. Droit des auteurs à auto-archiver leurs publications : Nous avons supprimé l'obligation pour les établissements de conclure un accord avec nous avant de procéder à une publication systématique dans leur archive ouverte. Les auteurs peuvent partager leur manuscrit accepté pour publication immédiatement sur leurs pages personnelles ou sur leurs blogs et, ils peuvent également procéder à un auto-archivage immédiatement sur leur archive ouverte institutionnelle. Nous avons ajouté une nouvelle autorisation pour que les archives ouvertes puissent utiliser ces manuscrits acceptés immédiatement à des fins internes et permettre le partage privé. Une fois la période d'embargo écoulée, ces manuscrits peuvent aussi être partagés publiquement.

4. Action rétrospective : Sur la base des conversations utiles que nous avons eues la semaine dernière, nous avons conscience qu'il faut que nous soyons plus clairs sur le fait que nous ne nous attendons pas à ce que des Archives Ouvertes ou des sites non-commercialaux mettent en place des mesures rétrospectives.

5. Nouveaux services des archives ouvertes : Nous développons des protocoles et des technologies pour aider les sites non-commercialaux à mettre en œuvre cette politique à l'avenir, et nous avons mis en place à titre de test des outils et des services pour les aider à automatiser ce processus – par exemple avec des tags sur les manuscrits ou des API fournissant des métadonnées et d'autres informations sur les articles publiés par les chercheurs sur vos campus. Pour vous inscrire afin d'obtenir de plus amples renseignements ou pour exprimer votre intérêt à participer à ce projet pilote, veuillez consulter cette page.

6. Plus de clarté : Notre nouvelle politique de partage et d'hébergement vise à procurer plus de clarté aux chercheurs de manière à ce qu'ils puissent savoir comment ils peuvent partager leurs résultats, y compris sur les nouveaux sites de partage commerciaux, en supprimant l'ancienne obligation pour les Archives Ouvertes de conclure des accords avec nous.

J'ai aussi mis en ligne sur slideshare des diapos montrant les différences entre l'ancienne politique et la nouvelle (voir http://www.slideshare.net/aliciawise/whats-changed-in-sharing-policy) et je vous encourage à la lire par vous-même (voir http://www.elsevier.com/connect/elsevier-updates-its-policies-perspectives-and-services-on-article-sharing). Nous apprécions les retours que nous avons eus cette semaine et nous souhaitons poursuivre ces discussions. Nous serons heureux de nous engager avec vous – par exemple lors du prochain congrès des Open Repositories ou dans des journées d'études organisées par des bibliothèques, comme celles de l'ALA. Vous pouvez aussi m'écrire directement à l'adresse suivante : a.wise@elsevier.com (Wise, 2015).

## Contourner les embargos : en théorie

Comme indiqué ci-dessus, cette politique est toujours en place au moment où ces lignes sont écrites. Dès lors, comment les auteurs et les promoteurs de l'accès ouvert, comme ceux qui soutiennent les archives ouvertes et les politiques liées de communication scientifique, peuvent-ils agir dans le cadre de cette politique de partage pour renforcer les droits des auteurs, favoriser un accès plus large et une meilleure visibilité pour les articles soumis à cette politique en favorisant le recours aux archives ouvertes pour atteindre ces fins ? Comme le dit Wise ci-dessus, nous devrions oeuvrer pour « faire en sorte que la vision d'un partage transparent de la recherche devienne une réalité ».

En appliquant méticuleusement cette politique de partage, je pense que nous pouvons retourner l'une des objections émises par la communauté de l'accès ouvert (la licence trop restrictive) contre l'autre (les embargos) de manière à ce que les archives ouvertes puissent héberger les fichiers plein-texte (techniquement dans leur intégralité) sans aucun embargo. En autorisant les manuscrits acceptés à être immédiatement partagés par les auteurs sur leurs « sites personnels ou blogues » dans le cadre d'une licence Creative Commons, Elsevier a ouvert une brèche permettant de contourner les embargos pesant sur le dépôt dans les archives ouvertes, alors même qu'ils cherchaient à les promouvoir. Si l'on en croit le site de Creative Commons, une licence CC-BY-NC-ND permet les actes suivants : « Vous êtes libre de : PARTAGER – reproduire et distribuer le contenu par n'importe quel moyen et format » (Creative Commons, s.d.). Un objet diffusé sous cette licence, partagé par un auteur sur un site personnel ou un
blogue, peut être rediffusé sur n'importe quel site non-commercial dans le monde, ce qui inclut les
archives ouvertes, toutes les archives ouvertes, y compris donc celle de l'établissement de l'auteur.

## Contourner les embargos : en pratique

Lorsqu'un article est publié dans une revue appartenant à Elsevier, l'équipe en charge de l'archive peut déposer le manuscrit accepté en suivant les termes de la politique de partage établie par Elsevier, en respectant l'embargo prévu, et expliquer ensuite à l'auteur qu'il peut immédiatement promouvoir l'accès intégral au plein texte en publiant une version sous licence Creative Commons sur « son site personnel ou son blogue ». Mais l'équipe en charge de l'archive pourrait également expliquer à l'auteur comment appliquer une licence Creative Commons à son article, le publier sur son site web ou son blogue et leur renvoyer un lien hypertexte vers cette version, afin qu'ils puissent le déposer dans l'archive ouverte sans embargo. C'est une excellente occasion de faire de la pédagogie sur le droit d'auteur, les archives ouvertes, les Creative Commons, les bénéfices du partage, les stratégies de visibilité, etc. Si les auteurs vont au bout de la démarche, l'article pourra être indexé, préservé et rendu publiquement accessible plus rapidement que s'il avait fallu suivre un autre chemin. Si les auteurs ne font pas en sorte que l'article puisse être librement partagé, cela aura été pour eux l'occasion d'en apprendre plus sur ces sujets et, espérons-le, ils en comprendront mieux les enjeux.

## Questions/ Risques/Discussion

Le processus proposé ici pour aboutir à un partage plus rapide des publications académiques dans les archives ouvertes n'est pas exempt de difficultés, ni de défauts. Il est peu probable qu'il révolutionne la manière dont nous intégrons les articles dans les archives, car il est difficile, et même impossible, de le mettre en œuvre à grande échelle : la manœuvre est peu pratique et requiert une action de la part des auteurs et du personnel en charge de l'archive ; les auteurs peuvent ne pas comprendre les licences Creative Commons et/ou ne pas savoir comment appliquer la licence ; il faut faire des efforts de communication vers des auteurs souvent occupés à autre chose, et il est nécessaire d'effectuer d'autres manipulations pour éditer les notices afin de changer la provenance ou d'enlever les délais d'embargo. Mais je ne propose pas cette approche comme une stratégie de développement des archives ouvertes ; je la considère plutôt comme un outil parmi tant d'autres (par exemple : les addenda aux contrats d'édition, les politiques institutionnelles d'accès ouverte, la renégociation des contrats d'édition) qui peut être utilisé lorsque qu'un certain nombre de conditions sont réunies : un auteur dans mon établissement publie dans une revue Elsevier et n'est pas d'accord avec la politique d'embargo ; il a un site web ou un blogue personnel ; il est disposé à publier son papier sous licence Creative Commons et à nous prévenir une fois que c'est fait. Peut-être cela ne concerne qu'un petit nombre de chercheurs. Néanmoins, nous travaillons déjà dans le cadre des politiques fixées par les éditeurs à promouvoir autant que possible le partage des publications par et pour les auteurs. De ce point de vue, utiliser la politique d'Elsevier pour étendre le partage ne change pas de ce que nous faisons habituellement. Chaque papier partagé de la sorte est une victoire, et chaque conversation avec les auteurs constitue une occasion de faire de la pédagogie qui peut porter ses fruits, immédiatement ou plus tard. Étant donné l'implication nécessaire et l'absence de certitude dans les résultats, il peut sembler que les bénéfices à attendre de cette stratégie soient trop faibles par rapport aux coûts. Cependant, il s'agit d'une stratégie globale applicable à tous les auteurs publiant chez Elsevier, et elle pourrait au final faire gagner du temps ou, du moins, en économiser au regard des efforts nécessaires pour lutter contre les embargos, ceux-ci n'étant en réalité pas réellement nécessaires, si l'on en croit la nouvelle politique de partage de l'éditeur. N'y aurait-il pas au contraire un coût à ne pas tirer parti de cette politique lorsque les conditions sont réunies ? Le personnel en charge des archives ouvertes n'applique jamais un embargo plus long que nécessaire ; nous n'ajouterions pas arbitrairement une année supplémentaire à une période d'embargo et les auteurs ne le toléreraient pas si nous le faisions. Ne pas utiliser la politique de partage dans le sens décrit dans cet article revient, au sens propre, à appliquer des embargos plus longs que ne l'exige la politique de partage. Le fait que la politique de partage d'Elsevier puisse être
mise à profit de cette manière est une occasion d'aider les auteurs et les lecteurs à raccourcir les délais et de les sensibiliser davantage aux avantages de l'accès ouvert et aux questions connexes relatives aux droits d'auteur. Ce sont là mes principales préoccupations. Il ressort des discussions relatées ci-dessus que les différentes parties prenantes ne sont pas d'accord sur le bien-fondé des embargos. Elsevier les soutient, alors que ce n'est pas le cas de SPARC et de COAR. Il est difficile d'imaginer que des auteurs puissent être en faveur des embargos à moins qu'ils ne craignent des représailles de la part des éditeurs. La solution que je propose ne s'adresse pas à ces auteurs et c'est très bien ainsi. La plupart des auteurs sont indifférents aux embargos et donc, ma solution ne s'adresse pas non plus à eux. Le modèle décrit ci-dessus vise à favoriser un partage plus rapide des publications et il s'adresse aux auteurs qui remplissent les conditions décrites précédemment. En ce sens, cette solution pour lever les embargos est neutre vis-à-vis des embargos, car elle ne peut être mise en œuvre qu'avec le concours d'un auteur qui s'oppose lui-même à la politique d'embargo. Si autoriser le partage immédiat sur un site Web ou un blogue personnel en suivant la politique de partage n'est pas anti-embargo, alors ce modèle ne l'est pas non plus. Il ne s'agit pas d'être contre les embargos, il s'agit d'être *pour* les auteurs.

Pour l'anecdote, certains de mes collègues m'ont suggéré de rester discret, car Elsevier pourrait modifier sa politique pour combler cette brèche s'ils découvrent qu'elle existe. Je l'ai présentée sous forme de poster, j'ai déposé ce poster avec des explications complémentaires dans mon archive ouverte, je l'ai mis sous licence libre et j'ai fait un tweet à ce sujet, j'en ai discuté en ligne et j'écris maintenant cet article avec la quasi-certitude qu'Elsevier soutiendra la démarche. En fait, ils l'ont même déjà fait, même si c'était de manière informelle (Bolick, 2017). Il faut reconnaître qu'Elsevier soutient l'accès ouvert via la voie verte (Hersh, 2017). Il est possible qu'Elsevier change cette politique, à laquelle Gemma Hersh, vice-présidente des relations publiques et de la communication chez Elsevier, a fait allusion sur la Global Open Access List (GOAL) peu après la présentation de mon poster à la Kraemer Copyright Conference au Colorado au début du mois de juin 2017. En réaction à la publication du poster en archive ouverte par Richard Poynder, Hersh a écrit ceci : « *le défi avec la proposition décrite ci-dessous, c'est qu'elle ne pourra pas fonctionner convenablement très longtemps ; une période d'embargo est nécessaire pour permettre au modèle d'abonnement de continuer à fonctionner, en l'absence d'un autre modèle économique* » (Hersh, 2017). Elle semble dire que l'application de la politique amènera Elsevier à la modifier. De plus, il est difficile d'être d'accord avec l'idée que le partage sans embargo des manuscrits acceptés conduirait à une annulation massive des abonnements, alors même que le partage immédiat des articles sur les sites personnels ne conduirait pas à cela et ce, alors même qu'il est notoire que la plupart des versions finales en pdf circulent déjà de manière illégale (Bohannon, 2016). Je n'ai pas connaissance de bibliothèques qui prennent la décision d'acheter ou non des contenus en fonction de la disponibilité hasardeuse de manuscrits acceptés sur le web. Ce qui semble plus probable, c'est que les annulations d'abonnements sont la conséquence des augmentations de prix qui surviennent chaque année, tandis que les budgets d'acquisition des bibliothèques restent fixes ou décroissent. En d'autres termes, si le modèle économique d'Elsevier vacille, il ne peut en vouloir qu'à lui-même, malgré sa marge commerciale de 36 % (Matthews, 2018 ; Buranyi, 2017). En tout cas, la politique de partage est ce qu'elle est. Si l'on ne peut pas parler ouvertement de stratégies visant à accroître l'accessibilité et à aider les auteurs, alors elles ne méritent pas qu'on les appelle des stratégies. Si la méthode que je préconise fonctionne, alors nous devrions en parler et l'appliquer tant que c'est possible. Si Elsevier modifie sa politique, ce qui adviendra certainement tôt ou tard, nous chercherons des moyens d'y remédier et de soutenir les auteurs et le partage dans le cadre de la nouvelle politique ou de promouvoir d'autres outils, comme des politiques d'accès ouvert du type de celle qu'Harvard a adopté (Shieber & Suber, n.d). Si la possibilité de publier les manuscrits acceptés sous une licence Creative Commons était retirée, cela supprimerait aussi la possibilité de contourner les embargos, comme nous l'avons souligné plus haut, mais cela supprimerait aussi du même coup un des points de la politique que la communauté de l'accès ouvert avait critiqué.

Enfin, comment définir un « *site web ou un blogue personnel* » non-commercial ? Comme Kevin Smith l'a expliqué dans son billet « Une distinction sans différence », les sites où Elsevier permet le partage
ne diffèrent que très peu de ceux où il l'interdit. Un papier sur le web est un papier sur le web, même si certains sites sont mieux indexés que d'autres. Elsevier semble se focaliser sur ResearchGate ou Academia.edu en tant que sites permettant ouvertement le partage, mais je me demande dans quelle mesure ces sites diffèrent de ceux que le technicien moyen parmi nous pourrait utiliser pour créer un site ou un blogue personnel. WordPress.org est open source et sans but lucratif, mais la version hébergée la plus conviviale, WordPress.com, appartient à Automattic, Inc, un projet commercial. Qu'en est-il des autres startups comme Weebly, Wix, ou GoDaddy.com ? Si je n'utilise pas ma plateforme d'hébergement commercial commercialement, est-ce que je viole les termes de la politique de partage qui imposent d'utiliser des "plateformes non-commerciales" ? Une page de laboratoire institutionnelle peut-elle être considérée comme un site web personnel si l'auteur l'utilise en tant que telle et a le contrôle de son contenu ? William Gunn, directeur de la communication scientifique chez Elsevier, a suggéré sur Twitter, peut-être officieusement, que les universitaires devraient "définir ce que cela signifie pour eux" (Gunn, 2017). De plus, bien qu'il m'incombe de fournir de l'information et de l'aide aux auteurs de mon établissement en ce qui a trait à l'accroissement de leur visibilité, c'est à eux de choisir ce qu'ils feront en fin de compte. S'ils considèrent leur compte ResearchGate comme leur "site web ou blogue personnel" et y diffusent leurs manuscrits acceptés sous la licence CC indiquée par la politique de partage, dois-je craindre qu'ils violent les termes de la politique de partage concernant le lieu de publication ? Et quels seraient les conséquences sur l'application de la licence CC ? Il faut reconnaître que nous nous préoccupons assez peu de la validité des licences CC lorsque nous réutilisons des contenus. Lorsque je trouve des images sous licence ouverte avec une recherche Google Images quand je dois réaliser une présentation, je prends les licences comme elles viennent, sans me préoccuper de savoir si les licences ont été correctement appliquées ou si la personne qui les a utilisées en avait bien le droit, sans trop m'inquiéter des risques institutionnels potentiels. D'autres creuseront peut-être davantage ces questions en les mettant en relation avec les prises de risque acceptables dans les institutions.

En conclusion, la réalisation de l'accès ouvert par la voie verte par le biais des archives ouvertes dans les délais les plus courts possibles satisfait à la fois les besoins des auteurs et des lecteurs des publications académiques. Pour atteindre ce résultat, les personnels en charge des archives ouvertes et de la communication scientifique travaillent souvent dans le cadre des politiques établies par les éditeurs en matière de droit d'auteur et de partage pour rendre les contenus légalement disponibles dans les délais impartis. En dépit des objections justifiées formulées par mes amis dans la communauté de l'accès ouvert, la politique actuelle d'Elsevier fixe des délais à respecter avant de partager publiquement les contenus en archive ouverte, tout en imposant l'emploi d'une licence qui, si elle est correctement appliquée et observée, permet de contourner ces mêmes délais. Les personnels en charge des archives ouvertes et de la communication scientifique devraient travailler avec les auteurs pour appliquer cette politique à la lettre afin de favoriser le partage.
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