Programme d'action pour la qualité de la construction et la transition énergétique (PACTE), référentiel de compétences pour les métiers de la maîtrise d'œuvre sur le sujet de la performance environnementale des bâtiments.

PUCA, Bâtir avec l'environnement, CEREMA, 1999.

## APC – Intervention dans l' existant

Marianne Bléhaut - CREDOC (dir.) Christine Leconte - CNOA (coord.), *Archigraphie 2022 - Observatoire de la profession d'architecte*, 2022

Jean-Bernard Cremnitzer (dir.), Valter Balducci (coord.), *Former à la réhabilitation - Enseignements supérieurs et professionnels*, Point de vues et ENSA Normandie, 2018

« RESSOURCES : des formations hybrides à la réhabilitation et à la construction bio-géo-sourcées » ;
https://amaco.org/ressources-des-formations-hybrides-a-la-rehabilitation-et-a-la-construction-bio-geo-sourcees/

## RAMAU – Pratiques « atypiques »

Archigraphie 2018, observatoire de la profession d'architecte, CNOA, 2018

Archigraphie 2020, observatoire de la profession d'architecte, CNOA, 2020

Archigraphie 2022, observatoire de la profession d'architecte, CNOA, 2022

Chadoin Olivier, « Féminisation : la fin d'un modèle », *Urbanisme*, no 302, 1998, p. 71 73

Chiffres clés, statistiques de la culture et de la communication, DEPS/ministère de la Culture, 2022

Joffroy Pascale, Dossier « Diversité », *D'Architectures*, no 181, 2009

Emploi, chômage, revenus du travail, INSEE Références, 2022

Enquête Diplômés de l'enseignement supérieur Culture 2015, DESC7, DEPS/ministère de la Culture et de la Communication, 2015

Les Études supérieures d'architecture et de paysage en France. Les chiffres-clés, ministère de la Culture, 2021

Evette Thérèse, *Les secteurs d'emploi des diplômés architectes*. Étude quantitative 2011, note de travail, 2013, version révisée en 2019

Horsch Bettina, Architecture d'un métier, les étudiants architectes entre orientation, socialisation et insertion professionnelles, le cas de l'École nationale supérieure d'architecture de Nantes, thèse de doctorat en sociologie (Laurent Devisme et Frédéric Charles, dir.), Université de Nantes, 2021

L'Insertion professionnelle des jeunes diplômés en architecture, DESC11, 2018

Lapeyre Nathalie, *Les professions face aux enjeux de la féminisation*, Toulouse, Éditions Octares, 2006

Nogue Nicolas, *Les chiffres de l'architecture. 1, Populations étudiantes et professionnelles*, Paris, Centre des monuments nationaux, Ed. du Patrimoine, 2002

Nordström Minna, Macaire Élise (dir.), *Génération HMONP, la formation à l'habilitation à exercer la maîtrise d'œuvre en nom propre comme fabrique de l'architecte*, LET-LAVUE/ENSAPLV/ministère de la Culture/CNOA, 2021

Sellali Amina, « État de la formation et de la recherche en architecture en France », présentation, 16 novembre 2021. https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Architecture/Formations-recherche-et-metiers/Les-formations-d-architecte-et-de-paysagiste/Les-cursus-et-les-diplomes/Les-specialisations-en-architecture/Double-cursus-architecte-ingenieur

Tapie Guy (dir.), *La Culture architecturale des Français*, Paris, ministère de la Culture et de la Communication/DEPS/Presses de la Fondation nationale des sciences politiques, coll. « Questions de culture », 2018, p. 25

Verpraet Gilles, *Les professionnels de l'urbanisme*, Paris, Economica-Anthropos, 2005

Zetlaoui-Léger et al. « L'exercice de la programmation architecturale et urbaine en France. Analyse d'un processus de professionnalisation ». in Véronique Biau et Guy Tapie. *La fabrication de la ville. Métiers et organisations*, Editions Parenthèses, pp.87-101, 2009
Programme d'action pour la qualité de la construction et la transition énergétique (PACTE), référentiel de compétences pour les métiers de la maîtrise d'œuvre sur le sujet de la performance environnementale des bâtiments.

PUCA, Bâtir avec l'environnement, CEREMA, 1999.

## APC – Intervention dans l' existant

Marianne Bléhaut - CREDOC (dir.) Christine Leconte - CNOA (coord.), *Archigraphie 2022 - Observatoire de la profession d'architecte*, 2022

Jean-Bernard Cremnitzer (dir.), Valter Balducci (coord.), *Former à la réhabilitation - Enseignements supérieurs et professionnels*, Point de vues et ENSA Normandie, 2018

« RESSOURCES : des formations hybrides à la réhabilitation et à la construction bio-géo-sourcées » ;
https://amaco.org/ressources-des-formations-hybrides-a-la-rehabilitation-et-a-la-construction-bio-geo-sourcees/

## RAMAU – Pratiques « atypiques »

Archigraphie 2018, observatoire de la profession d'architecte, CNOA, 2018

Archigraphie 2020, observatoire de la profession d'architecte, CNOA, 2020

Archigraphie 2022, observatoire de la profession d'architecte, CNOA, 2022

Chadoin Olivier, « Féminisation : la fin d'un modèle », *Urbanisme*, no 302, 1998, p. 71 73

Chiffres clés, statistiques de la culture et de la communication, DEPS/ministère de la Culture, 2022

Joffroy Pascale, Dossier « Diversité », *D'Architectures*, no 181, 2009

Emploi, chômage, revenus du travail, INSEE Références, 2022

Enquête Diplômés de l'enseignement supérieur Culture 2015, DESC7, DEPS/ministère de la Culture et de la Communication, 2015

Les Études supérieures d'architecture et de paysage en France. Les chiffres-clés, ministère de la Culture, 2021

Evette Thérèse, Les secteurs d'emploi des diplômés architectes. Étude quantitative 2011, note de travail, 2013, version révisée en 2019

Horsch Bettina, Architecture d'un métier, les étudiants architectes entre orientation, socialisation et insertion professionnelles, le cas de l'École nationale supérieure d'architecture de Nantes, thèse de doctorat en sociologie (Laurent Devisme et Frédéric Charles, dir.), Université de Nantes, 2021

L'Insertion professionnelle des jeunes diplômés en architecture, DESC11, 2018

Lapeyre Nathalie, Les professions face aux enjeux de la féminisation, Toulouse, Éditions Octares, 2006

Nogue Nicolas, Les chiffres de l'architecture. 1, Populations étudiantes et professionnelles, Paris, Centre des monuments nationaux, Ed. du Patrimoine, 2002

Nordström Minna, Macaire Élise (dir.), Génération HMONP, la formation à l'habilitation à exercer la maîtrise d'œuvre en nom propre comme fabrique de l'architecte, LET-LAVUE/ENSAPLV/ministère de la Culture/CNOA, 2021

Sellali Amina, « État de la formation et de la recherche en architecture en France », présentation, 16 novembre 2021. https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Architecture/Formations-recherche-et-metiers/Les-formations-d-architecte-et-de-paysagiste/Les-cursus-et-les-diplomes/Les-specialisations-en-architecture/Double-cursus-architecte-ingenieur

Tapie Guy (dir.), *La Culture architecturale des Français*, Paris, ministère de la Culture et de la Communication/DEPS/Presses de la Fondation nationale des sciences politiques, coll. « Questions de culture », 2018, p. 25

Verpraet Gilles, *Les professionnels de l'urbanisme*, Paris, Economica-Anthropos, 2005

Zetlaoui-Léger et al. « L'exercice de la programmation architecturale et urbaine en France. Analyse d'un processus de professionnalisation ». in Véronique Biau et Guy Tapie. *La fabrication de la ville. Métiers et organisations*, Editions Parenthèses, pp.87-101, 2009
# OEA – Observatoire de l'économie de l'architecture

## Études sur les secteurs d'activité des architectes (2008-2013)

Olivier Chadoin, Thérèse Evette (LET), La mesure des activités d'architecture : Problèmes, enjeux et perspectives, Paris, publié par la DAPA – Ministère de la Culture et de la Communication – Sous direction Architecture et Cadre de vie, mars 2008 (51 pages).

Olivier Chadoin, Thérèse Evette (LET), Statistiques de la profession d'architecte, 1998-2007. Socio-démographie et activités économiques, Paris, publié par le Ministère de la Culture et de la Communication Direction Générale des Patrimoines, Service de l'architecture, Sous-direction de l'architecture, de la qualité de la construction et du cadre de vie, février 2010 (90 pages).

Thérèse Evette, Les métiers de l'Architecture en Île-de-France. Enquête sur la diversité des exercices, Paris, publié par l'Ordre des Architectes en Île-de-France, septembre 2012 (19 pages).

Thérèse Evette, Élise Macaire (LET), Les architectes dans les organismes publics et parapublics. Enquête en régions Pays de la Loire et Poitou-Charentes. Synthèse, rapport final, Paris, publié par le LET, septembre 2012 (38 pages).

Thérèse Evette, Élise Macaire (LET), Les architectes dans les secteurs publics et parapublics en France. La fonction publique de l'Etat et les salariés de grandes entreprises nationales. Synthèse, rapport final, Paris, publié par le LET, juin 2013 (64 pages).

Thérèse Evette (LET), Les secteurs d'emploi des diplômés architectes. Etude quantitative 2011. Note de travail, Paris, publié par le LET, septembre 2013 (21 pages).

Thérèse Evette (dir. scien.), Juliette Leblic, Élise Macaire (LET), Les architectes salariés, Note documentaire n° 1 : Les architectes dans la FPT et les collectivités territoriales. Statuts et métiers, Paris, publié par le LET, décembre 2010 (48 pages).

Thérèse Evette (dir. scien.), Olivier Chadoin, Régis Cortesero (LET), Les architectes salariés, Note documentaire n° 2 : Les salariés du secteur privé. Enquête sur le salariat des architectes : la construction d'un marché de l'emploi spécifique, Paris, publié par le LET, décembre 2010 (33 pages).

Thérèse Evette (LET), Enquête sur les architectes des collectivités territoriales. Profils et missions. Enquête par questionnaire, Note de synthèse, Paris, publié par le LET, janvier 2011 (18 pages).

Thérèse Evette (LET), Les architectes des collectivités territoriales. Enquête qualitative sur les itinéraires professionnels et les activités en Île-de-France. Enquête par entretiens. Synthèse, rapport final, Paris, publié par le LET, septembre 2011 (26 pages).

Thérèse Evette (dir. scien.), Élise Macaire (LET), Les architectes dans les organismes publics et parapublics, Note documentaire sur les organismes et les emplois, Paris, publié par le LET, juillet 2011 (26 pages).

Thérèse Evette (dir. scien.), Élise Macaire (LET), Les architectes dans les organismes publics et parapublics. Enquête qualitative sur les itinéraires professionnels et les activités en Île-de-France. Synthèse, rapport final, Paris, publié par le LET, décembre 2011 (25 pages).

## Études sur la MSP de la HMONP (2016-2021)

Élise Macaire, Minna Nordström (dir. scien. - LET-LAVUE), Génération HMONP – La mise en situation professionnelle dans la trajectoire de l'architecte diplômé d'État et la construction de son projet professionnel. Étude qualitative et quantitative sur la MSP à l'ENSAPLV (2016-2017). Extraits de résultats, Paris, publié par le LET, décembre 2017 (58 pages).

Élise Macaire, Minna Nordström (dir. scien. - LET-LAVUE), Génération HMONP et renouvellement de la profession d'architecte. La Mise en Situation Professionnelle de l'Habilitation à exercer la Maîtrise d'Œuvre en son Nom Propre comme espace de réflexion sur l'évolution des modes d'exercice de la profession d'architecte. Étude qualitative et quantitative sur la Mise en Situation Professionnelle de l'HMONP. Enquête nationale. Rapport intermédiaire, Paris, publié par le LET, décembre 2020 (213 pages).

Élise Macaire, Minna Nordström (dir. scien. - LET-LAVUE), Génération HMONP. La formation à l'habilitation à exercer la maîtrise d'oeuvre en nom propre comme fabrique de l'architecte. Étude qualitative et quantitative sur la mise en situation professionnelle de l'HMONP. Enquête nationale. Rapport final, Paris, publié par le LET, mai 2021 (350 pages).

Élise Macaire, Minna Nordström (dir. scien. - LET-LAVUE), Génération HMONP. La formation à l'habilitation à exercer la maîtrise d'oeuvre en nom propre comme fabrique de l'architecte. Étude qualitative et quantitative sur
# OEA – Observatoire de l'économie de l'architecture

## Études sur les secteurs d'activité des architectes (2008-2013)

Olivier Chadoin, Thérèse Evette (LET), *La mesure des activités d'architecture : Problèmes, enjeux et perspectives*, Paris, publié par la DAPA – Ministère de la Culture et de la Communication – Sous direction Architecture et Cadre de vie, mars 2008 (51 pages).

Olivier Chadoin, Thérèse Evette (LET), *Statistiques de la profession d'architecte, 1998-2007. Socio-démographie et activités économiques*, Paris, publié par le Ministère de la Culture et de la Communication Direction Générale des Patrimoines, Service de l'architecture, Sous-direction de l'architecture, de la qualité de la construction et du cadre de vie, février 2010 (90 pages).

Thérèse Evette, *Les métiers de l'Architecture en Île-de-France. Enquête sur la diversité des exercices*, Paris, publié par l'Ordre des Architectes en Île-de-France, septembre 2012 (19 pages).

Thérèse Evette, Élise Macaire (LET), *Les architectes dans les organismes publics et parapublics. Enquête en régions Pays de la Loire et Poitou-Charentes*. Synthèse, rapport final, Paris, publié par le LET, septembre 2012 (38 pages).

Thérèse Evette, Élise Macaire (LET), *Les architectes dans les secteurs publics et parapublics en France. La fonction publique de l'Etat et les salariés de grandes entreprises nationales*. Synthèse, rapport final, Paris, publié par le LET, juin 2013 (64 pages).

Thérèse Evette (LET), *Les secteurs d'emploi des diplômés architectes. Etude quantitative 2011*. Note de travail, Paris, publié par le LET, septembre 2013 (21 pages).

Thérèse Evette (dir. scien.), Juliette Leblic, Élise Macaire (LET), *Les architectes salariés, Note documentaire n° 1 : Les architectes dans la FPT et les collectivités territoriales*. Statuts et métiers, Paris, publié par le LET, décembre 2010 (48 pages).

Thérèse Evette (dir. scien.), Olivier Chadoin, Régis Cortesero (LET), *Les architectes salariés, Note documentaire n° 2 : Les salariés du secteur privé. Enquête sur le salariat des architectes : la construction d'un marché de l'emploi spécifique*, Paris, publié par le LET, décembre 2010 (33 pages).

Thérèse Evette (LET), *Enquête sur les architectes des collectivités territoriales. Profils et missions*. Enquête par questionnaire, Note de synthèse, Paris, publié par le LET, janvier 2011 (18 pages).

Thérèse Evette (LET), *Les architectes des collectivités territoriales. Enquête qualitative sur les itinéraires professionnels et les activités en Île-de-France*. Enquête par entretiens. Synthèse, rapport final, Paris, publié par le LET, septembre 2011 (26 pages).

Thérèse Evette (dir. scien.), Élise Macaire (LET), *Les architectes dans les organismes publics et parapublics, Note documentaire sur les organismes et les emplois*, Paris, publié par le LET, juillet 2011 (26 pages).

Thérèse Evette (dir. scien.), Élise Macaire (LET), *Les architectes dans les organismes publics et parapublics. Enquête qualitative sur les itinéraires professionnels et les activités en Île-de-France*. Synthèse, rapport final, Paris, publié par le LET, décembre 2011 (25 pages).

## Études sur la MSP de la HMONP (2016-2021)

Élise Macaire, Minna Nordström (dir. scien. - LET-LAVUE), *Génération HMONP – La mise en situation professionnelle dans la trajectoire de l'architecte diplômé d'État et la construction de son projet professionnel. Étude qualitative et quantitative sur la MSP à l'ENSAPLV (2016-2017)*. Extraits de résultats, Paris, publié par le LET, décembre 2017 (58 pages).

Élise Macaire, Minna Nordström (dir. scien. - LET-LAVUE), *Génération HMONP et renouvellement de la profession d'architecte. La Mise en Situation Professionnelle de l'Habilitation à exercer la Maîtrise d'Œuvre en son Nom Propre comme espace de réflexion sur l'évolution des modes d'exercice de la profession d'architecte. Étude qualitative et quantitative sur la Mise en Situation Professionnelle de l'HMONP*. Enquête nationale. Rapport intermédiaire, Paris, publié par le LET, décembre 2020 (213 pages).

Élise Macaire, Minna Nordström (dir. scien. - LET-LAVUE), *Génération HMONP. La formation à l'habilitation à exercer la maîtrise d'oeuvre en nom propre comme fabrique de l'architecte. Étude qualitative et quantitative sur la mise en situation professionnelle de l'HMONP*. Enquête nationale. Rapport final, Paris, publié par le LET, mai 2021 (350 pages).

Élise Macaire, Minna Nordström (dir. scien. - LET-LAVUE), *Génération HMONP. La formation à l'habilitation à exercer la maîtrise d'oeuvre en nom propre comme fabrique de l'architecte. Étude qualitative et quantitative sur la mise en situation professionnelle de l'HMONP*. Enquête nationale. Rapport final, Paris, publié par le LET, décembre 2021 (213 pages).
la mise en situation professionnelle de l'HMONP. Enquête nationale. Synthèse, Paris, publié par le LET, mai 2021 (15 pages).

## Autres études sur la profession d'architecte et les entreprises d'architecture

Architectes Conseils de l'État, Académie d'Architecture, Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA), syndicat de l'architecture, Union des architectes (UNSFA), Mutuelle des architectes Français (MAF), dans le cadre de l'Observatoire de l'Économie de l'Architecture, *Enquête prospective « Où va votre agence ? »*, Paris, publié par le bureau Becoming, OEA, juillet-août 2022 (40 pages).

Association Paritaire de Gestion du Paritarisme, Convention Collective Nationale des Entreprises d'Architecture, BERTRAND Damien, GOUBIN Agnès, *Enquête prospective pour l'orientation de la politique de l'emploi et de la formation des entreprises d'architecture*, Paris, publié par FORS Recherche Sociale, Branche Architecture, 2011 (73 pages).

Association Paritaire de Gestion du Paritarisme, Convention Collective Nationale des Entreprises d'Architecture, *Diagnostic des enjeux et des besoins de formation des entreprises d'architecture*, Paris, publié par FORS Recherche Sociale, Branche Architecture, 2006 (20 pages).

Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA), *Archigraphie 2022, Observatoire de la profession d'architecte*, étude réalisée par le CRÉDOC, Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie, Paris, publié par le CNOA, 2022 (150 pages).

Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA), *Archigraphie 2020, Observatoire de la profession d'architecte*, CNOA, 2020 (140 pages).

Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA), *Archigraphie 2018, Observatoire de la profession d'architecte*, Paris, publié par le CNOA, 2018 (160 pages).

Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA), *Archigraphie 2016, Observatoire de la profession d'architecte*, Paris, publié par le CNOA, 2016 (118 pages).

Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA), *Archigraphie 2014, Observatoire de la profession d'architecte*, Paris, publié par le CNOA, 2014 (84 pages).

Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA), syndicat de l'architecture, Union des architectes (UNSFA), Mutuelle des architectes français assurances (MAF), *Comment va votre agence, état des lieux et perspectives*, Paris, publié par la MAF, 2021 (15 pages).

Mutuelle des architectes Français (MAF), *Les chiffres MAF, les travaux 2020 déclarés par les architectes en 2021*, Paris, publié par la MAF, 2022 (21 pages).

Ministère de la culture, Boston Consulting Group, *Observatoire partenarial de l'économie de l'architecture (Compendium final des livrables)*, Paris, publié par l'OEA, mars 2021 (274 pages).

Ministère de la culture, Boston Consulting Group, *Observatoire partenarial de l'économie de l'architecture (Synthèse)*, présentation par BCG dans le cadre de la journée d'étude de l'OEA le 16 novembre 2021, Paris, publié par l'OEA, novembre 2021 (33 pages).

Observatoire des métiers dans les professions libérales (OMPL), *Baromètre Emploi-Formation, Entreprises d'architecture*, Paris, publié par l'OMPL, 2020 (57 pages).

Observatoire des métiers dans les professions libérales (OMPL), *Entreprises d'architecture, Portrait statistique*, Paris, publié par l'OMPL, 2017 (71 pages).

Observatoire des métiers dans les professions libérales (OMPL), *L'emploi et les trajectoires professionnelles des salariés dans les entreprises d'architecture*, Paris, publié par l'OMPL, 2010 (50 pages).

## Données produites et publiées par le DEPS (Ministère de la Culture)

Département des études de la prospective, des statistiques et de la documentation (DEPS), *Enquête DESC, Chiffre clés des données de l'insertion professionnelle des diplômés des écoles nationales supérieures d'architecture de 2018 à 2021*, Paris, publié par le Ministère de la Culture, DEPS.

Éric Cléron, *L'insertion professionnelle des diplômés des établissements supérieurs de la culture, Culture Chiffres, Paris, publié par le Ministère de la Culture, DEPS, 2009* (14 pages).

Anne Daras, *L'insertion professionnelle des diplômés de l'enseignement supérieur Culture, Culture Chiffres, Paris, publié par le Ministère de la Culture, DEPS, 2015* (18 pages).
la mise en situation professionnelle de l'HMONP. Enquête nationale. Synthèse, Paris, publié par le LET, mai 2021 (15 pages).

## Autres études sur la profession d'architecte et les entreprises d'architecture

Architectes Conseils de l'État, Académie d'Architecture, Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA), syndicat de l'architecture, Union des architectes (UNSFA), Mutuelle des architectes Français (MAF), dans le cadre de l'Observatoire de l'Économie de l'Architecture, *Enquête prospective « Où va votre agence ? »*, Paris, publié par le bureau Becoming, OEA, juillet-août 2022 (40 pages).

Association Paritaire de Gestion du Paritarisme, Convention Collective Nationale des Entreprises d'Architecture, BERTRAND Damien, GOUBIN Agnès, *Enquête prospective pour l'orientation de la politique de l'emploi et de la formation des entreprises d'architecture*, Paris, publié par FORS Recherche Sociale, Branche Architecture, 2011 (73 pages).

Association Paritaire de Gestion du Paritarisme, Convention Collective Nationale des Entreprises d'Architecture, *Diagnostic des enjeux et des besoins de formation des entreprises d'architecture*, Paris, publié par FORS Recherche Sociale, Branche Architecture, 2006 (20 pages).

Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA), *Archigraphie 2022, Observatoire de la profession d'architecte*, étude réalisée par le CRÉDOC, Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie, Paris, publié par le CNOA, 2022 (150 pages).

Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA), *Archigraphie 2020, Observatoire de la profession d'architecte*, CNOA, 2020 (140 pages).

Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA), *Archigraphie 2018, Observatoire de la profession d'architecte*, Paris, publié par le CNOA, 2018 (160 pages).

Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA), *Archigraphie 2016, Observatoire de la profession d'architecte*, Paris, publié par le CNOA, 2016 (118 pages).

Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA), *Archigraphie 2014, Observatoire de la profession d'architecte*, Paris, publié par le CNOA, 2014 (84 pages).

Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA), syndicat de l'architecture, Union des architectes (UNSFA), Mutuelle des architectes français assurances (MAF), *Comment va votre agence, état des lieux et perspectives*, Paris, publié par la MAF, 2021 (15 pages).

Mutuelle des architectes Français (MAF), *Les chiffres MAF, les travaux 2020 déclarés par les architectes en 2021*, Paris, publié par la MAF, 2022 (21 pages).

Ministère de la culture, Boston Consulting Group, *Observatoire partenarial de l'économie de l'architecture (Compendium final des livrables)*, Paris, publié par l'OEA, mars 2021 (274 pages).

Ministère de la culture, Boston Consulting Group, *Observatoire partenarial de l'économie de l'architecture (Synthèse)*, présentation par BCG dans le cadre de la journée d'étude de l'OEA le 16 novembre 2021, Paris, publié par l'OEA, novembre 2021 (33 pages).

Observatoire des métiers dans les professions libérales (OMPL), *Baromètre Emploi-Formation, Entreprises d'architecture*, Paris, publié par l'OMPL, 2020 (57 pages).

Observatoire des métiers dans les professions libérales (OMPL), *Entreprises d'architecture, Portrait statistique*, Paris, publié par l'OMPL, 2017 (71 pages).

Observatoire des métiers dans les professions libérales (OMPL), *L'emploi et les trajectoires professionnelles des salariés dans les entreprises d'architecture*, Paris, publié par l'OMPL, 2010 (50 pages).

## Données produites et publiées par le DEPS (Ministère de la Culture)

Département des études de la prospective, des statistiques et de la documentation (DEPS), *Enquête DESC, Chiffre clés des données de l'insertion professionnelle des diplômés des écoles nationales supérieures d'architecture de 2018 à 2021*, Paris, publié par le Ministère de la Culture, DEPS.

Éric Cléron, *L'insertion professionnelle des diplômés des établissements supérieurs de la culture, Culture Chiffres, Paris, publié par le Ministère de la Culture, DEPS, 2009* (14 pages).

Anne Daras, *L'insertion professionnelle des diplômés de l'enseignement supérieur Culture, Culture Chiffres, Paris, publié par le Ministère de la Culture, DEPS, 2015* (18 pages).
## Textes réglementaires sur la profession d'architecte

* Loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture.

* Décret n°77-1481 du 28 décembre 1977 sur l'organisation de la profession d'architecte.

## Textes réglementaires sur les diplômes des écoles d'architecture françaises

* Fiche N° RNCP24476 sur le Diplôme d'Étude En Architecture (DEEA) conférant grade de licence.

* Fiche N° RNCP24907 sur le Diplôme d'État d'Architecte (DEA) conférant grade de master.

* Article R672-1 à 14 du Code de l'éducation : Chapitre II : L'enseignement de l'architecture (Articles R672-1 à D672-24), Section 1 : Les études d'architecture (Articles R672-1 à R672-14).

* Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux cycles de formation des études d'architecture conduisant au diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et au diplôme d'Etat d'architecte conférant le grade de master.

* Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles modifiée par la directive 2013/55/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013.
## Textes réglementaires sur la profession d'architecte

* Loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture.

* Décret n°77-1481 du 28 décembre 1977 sur l'organisation de la profession d'architecte.

## Textes réglementaires sur les diplômes des écoles d'architecture françaises

* Fiche N° RNCP24476 sur le Diplôme d'Étude En Architecture (DEEA) conférant grade de licence.

* Fiche N° RNCP24907 sur le Diplôme d'État d'Architecte (DEA) conférant grade de master.

* Article R672-1 à 14 du Code de l'éducation : Chapitre II : L'enseignement de l'architecture (Articles R672-1 à D672-24), Section 1 : Les études d'architecture (Articles R672-1 à R672-14).

* Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux cycles de formation des études d'architecture conduisant au diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et au diplôme d'Etat d'architecte conférant le grade de master.

* Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles modifiée par la directive 2013/55/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013.
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## Contacts

Caroline Lecourtois

Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Paris-la-Villette Directrice

144 avenue de Flandre

Tel: 06 61 53 07 64
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## Contacts

Caroline Lecourtois

Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Paris-la-Villette Directrice

144 avenue de Flandre

Tel: 06 61 53 07 64