rentable pour l'assureur et il est retiré du marché, qui implose enfin.
La médecine prédictive est davantage concernée par l'antisélection.

Les maladies génétiques sont causées par des mutations
génétiques et, parfois, des cofacteurs environnementaux. On révise
selon la règle de Bayes la probabilité d'occurrence d'une maladie
quand une prédisposition génétique est détectée. Cette révision
change les primes des assurances santé et vie.

Afin de comprendre comment les tests génétiques affectent le
marché de l'assurance, Hoy, Orsi, Eisinger et Moatti (2003)
appliquent les modèles classiques d'antisélection de Rothschild et
Stiglitz (1976) et de Wilson (1977, 1980) à la médecine prédictive.
L'aversion au risque des agents détermine l'offre de contrats
d'assurance : un seul contrat fondé sur le risque moyen de la
population est proposé ou des contrats sur mesure qui discriminent
selon les niveaux de risque. L'offre d'un ou plusieurs contrats dépend
de la proportion d'individus à haut risque. Dans le cas du cancer du
sein en France, ces chercheurs montrent qu'un contrat unique est
proposé si des tests génétiques sont disponibles par l'incidence limitée
de la prédisposition génétique sur la maladie. Dans ce cas, les auteurs
critiquent l'opposition aux tests génétiques fondée sur un argument
d'antisélection du marché de l'assurance santé.

Si le travail d'Hoy, Orsi, Eisinger et Moatti (2003) insiste sur
l'aversion au risque, d'autres chercheurs considèrent les hypothèses
alternatives de partage de l'information génétique. Les résultats
changent selon que l'information s'adresse au patient, au médecin, à
la famille, à l'assureur.

Paradoxalement, la médecine prédictive peut avoir des
implications négatives. L'intuition que la disponibilité de
l'information puisse réduire le bien-être ne date pas d'hier et
remonte au travail pionnier de Drèze (1960). Hirschleifer (1971)
formalisera en suite le paradoxe homonyme.

Plus récemment, Chiappori (2006) a cherché à mesurer la perte de
bien-être qui résulte du dévoilement de l'information sur le risque
individuel (effet Hirschleifer). Il montre que, dans le cas de haut risque,
la perte domine les avantages de la médecine prédictive. Sa conclusion
va à l'encontre du travail d'Hoy, Orsi, Eisinger et Moatti (2003).
Chiappori distingue le risque de maladie du risque de classification. Ce dernier intervient à cause d'une plus grande capacité des assureurs à prédire la maladie. Les agents qui manifestent une aversion au risque souhaitent se protéger de ce type de risque en achetant une assurance. En l'absence de tests génétiques, un contrat unique (même prime pour tous) couvre à la fois le risque de maladie et celui de classification. La disponibilité de tests réduit la possibilité de couverture contre le risque de classification et donc le rôle positif de l'assurance (effet Hirschleifer) : la meilleure information pénalise les agents averses au risque et réduit la possibilité de partage du risque à travers des contrats d'assurance. Cependant, il ne s'agit pas seulement d'assurer mais aussi de prévenir les maladies. Il convient donc de distinguer les maladies sans solutions de celles pour lesquelles des traitements préventifs existent. Dans le premier cas, la critique demeure, tandis que, dans le second, l'allongement de l'espérance de vie pourrait compenser l'effet Hirschleifer.

Chaque maladie mérite une solution appropriée. Il faut peser le pour et le contre des tests génétiques. La manière de partager l'information joue aussi un rôle : la loi fixe les règles du jeu et, donc, les asymétries d'information. La théorie des contrats et des mécanismes d'incitation permet de comprendre les effets des règles.

Selon Chiappori (2006), on est confrontés à quatre règles de partage : (1) l'assureur peut demander un test à l'assuré avant la signature du contrat ; (2) l'assureur peut poser des questions établies au préalable et l'assuré est tenu de répondre ; (3) l'assuré est libre de communiquer les tests ; (4) l'assureur n'a pas le droit d'utiliser l'information, y compris celle que l'assuré communique de plein gré.

D'un point de vue économique, les points (1), (2) et (3) sont rendus équivalents par un puissant argument : le principe de révélation. Ce principe est à la base de la théorie des mécanismes d'incitation (*mechanism design*). Les mécanismes sont des jeux en asymétrie d'information où un acteur, le principal, dépend de l'action ou de la nature d'un autre acteur, l'agent, sur lequel il est imparfaitement informé. Dans un mécanisme de révélation directe, on demande à chaque agent de communiquer ses préférences. Dans un mécanisme indirect, on demande aux agents de communiquer
autre chose. Le principe de révélation est un principe d'équivalence : si une fonction de choix social peut se réaliser par un mécanisme indirect, elle peut aussi se réaliser par un mécanisme direct où les agents parlent vrai. Cette équivalence permet de restreindre l'analyse des solutions aux seuls mécanismes directs.

Cependant, le principe de révélation n'intègre pas les effets externes. Le bénéfice privé peut en effet se traduire dans une perte sociale à cause des externalités d'antisélection. Un patient qui se considère à faible risque est incité à révéler l'information à l'assureur. Si des tests anonymes bon marché sont possibles, les points (1), (2) et (3) s'équivalent, impliquant une révélation pleine de l'information et une discrimination contractuelle à l'équilibre. Ainsi, on propose à l'agent à faible risque une prime inférieure à celle des agents de type risqué ou inconnu. Le comportement stratégique de l'assureur incite les agents à faire le test et à le communiquer. À l'équilibre, tous les agents s'informent de manière privée et ceux qui présentent un faible risque informent l'assureur. L'assureur peut discriminer les agents en proposant trois contrats différents : pour les agents testés positifs, testés négatifs et non testés.

Si la proportion d'agents à haut risque est faible (comme dans Hoy et al., 2003), la différence de risque entre les assurés à faible risque et la moyenne de la population demeure insuffisante pour justifier un nouveau contrat. L'incitation à entreprendre privément le test et à communiquer les résultats disparaîtrait ainsi. C'est le cas des maladies rares.

Dans le cas (4), l'assureur ne peut pas utiliser l'information. Cette interdiction produit une antisélection. Des contrats exclusifs avec engagement des parties génèrent sans surprise des relations plus efficientes. Des contrats non exclusifs, au contraire, conduisent au collapse du marché.

## Assurance du vivant

Assureur et assuré sont des personnes juridiques, à la différence des animaux ou des plantes. L'objet de l'assurance peut toutefois concerner un être vivant. On paiera une prime moindre dans le cas d'un animal en bonne santé, si des contrats ciblés sont disponibles. Toutes les questions que l'on vient d'évoquer pour les humains
(antisélection et aléa moral) se posent aussi pour ce marché. Du point de vue théorique, on considère l'animal comme un bien que l'on assure tel qu'une voiture ou une maison. L'assureur cherche à mettre en place des incitations pour que le maître ou l'éleveur prenne soin de l'animal (aléa moral). La connaissance des maladies génétiques peut affecter la valeur d'un animal ainsi que la prime demandée. Ces questions se posent dans le cas d'élevage d'espèces animales et de culture de variétés végétales qui présentent différents capitaux biologiques (antisélection).

La question des externalités doit aussi être prise en compte par le législateur qui fixe les règles du jeu du marché de l'assurance. Elle peut toutefois dépasser ce cadre légal. La résistance aux maladies infectieuses ne dépend pas seulement du capital génétique, mais aussi des pratiques d'élevage (on pense notamment à l'antibiorésistance) et des systèmes agricoles. La question du contrôle des externalités (zoonoses) liées aux pratiques de sélection/modification génétique et d'élevage/agriculture se pose. Les compagnies assurent les animaux en proposant des contrats qui sont, du point de vue théorique, comparables à ceux des humains. Elles ont du mal à mutualiser les risques dans le cas de catastrophes systémiques (on se réfère entre autre à certaines pandémies).

Il ne faut donc pas confondre les contrats d'assurance qui concernent les productions animales et agricoles pour lesquelles des tests génétiques pourraient être envisageables, des contrats contre les risques systémiques.

*

Les animaux peuvent être aussi soignés par le biais d'une médecine personnalisée, mais ils ne sont pas rationnels au sens de la théorie utilitariste et ils ne décident pas. La prise de décision revient au producteur et aux décideurs publics. Les questions économiques abordées sont donc différentes. L'animal peut être considéré comme une ressource économique ou un sujet de droit. Le producteur qui maximise le profit ne tient pas compte des externalités positives de la médecine prédictive ni des externalités négatives de l'usage de certains médicaments (antibiorésistance). On assiste ainsi à une
pratique insuffisante des tests (si l'on néglige l'effet Hirschleifer) et
une consommation excessive de médicaments.

La médecine prédictive appliquée aux animaux peut réduire les externalités négatives et, sur les fronts des droits, réduire la souffrance animale. Elle pourrait promouvoir une sélection génétique par élimination progressive des animaux porteurs d'anomalies mono- et polygéniques. Mal gérée, cette sélection pourrait s'accompagner d'externalités négatives avec une perte de biodiversité et une réduction des services écosystémiques.

La prédiction pour la santé se décline avec des objectifs distincts aux échelles des populations humaines, des animaux et des plantes, mais ces objectifs se croisent dans une perspective de santé globale. Les approches prédictives sont au cœur des débats en médecine humaine personnalisée. Prendre en compte la dimension éthique de ces approches, y compris pour les animaux, les plantes, l'environnement, est un enjeu de société à partager.

Références bibliographiques

ANTONELLI G.B., 1886. *Sulla teoria matematica dell'economia politica*, Pisa, Folchetto.

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BECKER G.S., 1964. *Human Capital: A Theoretical and Empirical Analysis, with Special Reference to Education*, Columbia University Press.

CHIAPPORI P.A., 2006. « The Welfare Effects of Predictive Medicine », in P.A. Chiappori & C. Gollier (eds), *Competitive Failures in Insurance Markets: Theory and Policy Implications*, Cambridge, MIT Press, p. 55-79.

DEBREU G., 1954. « Representation of a Preference Ordering by a Numerical Function », in M. Thrall, R.C. Davis & C.H. Coombs (eds), *Decision Processes*, John Wiley & Sons, New York, p. 159-165.

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HIRSCHLEIFER J., 1971. « The Private and Social Value of Information and the Reward of Inventive Activity », *American Economic Review*, 61, p. 561-574.

HOY M., ORSI F., EISINGER F., MOATTI J.-P., 2003. « The Impact of Genetic Testing on Healthcare Insurance », *Geneva Papers on Risk and Insurance: Issues and Practice*, 28, p. 203-221.

INED (2015). https://www.ined.fr/fr/tout-savoir-population/chiffres/france/mortalite-cause-deces/taux-mortalite-sexe-age

LUCAS R., 1988. « On the Mechanics of Economic Development », *Journal of Monetary Economics*, 22, p. 3-42.

OMS (2015). http://www.who.int/mediacentre/factsheets/fs310/fr

ROTHSCHILD M., STIGLITZ J., 1976. « Equilibrium in Competitive Insurance Markets: an Essay on the Economics of Imperfect Information », *The Quarterly Journal of Economics*, 90, p. 629-649.

SMITH A., 1776. *An Inquiry into the Nature and Causes of the Wealth of Nations*, London, W. Strahan and T. Cadell.

WILSON C., 1977. « A Model of Insurance Markets with Incomplete Information », *Journal of Economic Theory*, 16, p. 167-207.

WILSON C., 1980. « The Nature of Equilibrium in Markets with Adverse Selection », *Bell Journal of Economics*, 11, p. 108-130.
Auteur.e.s

Claire ROGEL-GAILLARD

Directrice de recherche à l'INRA

Directrice de l'Unité mixte INRA-AgroParisTech Génétique

animale et Biologie intégrative, Jouy-en-Josas (78)

Directrice de l'Institut Sciences animales Paris-Saclay

(http://saps.paris)

Responsable adjointe du département Sciences de la Vie de
l'Université Paris-Saclay

Coordinatrice de l'initiative PREDICT

Domaines de recherche : génétique et génomique animale, caractérisation et prédiction de la compétence immunitaire des animaux d'élevage

Courriel : claire.rogel-gaillard@inra.fr

Stefano BOSI

Professeur d'économie à l'Université d'Évry-Val d'Essonne

Vice-chancelier des universités de Paris

Ancien directeur de la Maison des Sciences de l'Homme Paris-Saclay.

Ancien président du Conseil académique de l'Université d'Évry-Val d'Essonne

Ancien directeur adjoint scientifique des sections 34 (sciences du langage) et 37 (économie et sciences de gestion) du CNRS

Ancien directeur du centre de recherche EPEE de l'Université d'Évry-Val d'Essonne

Domaine de recherche : théorie de l'équilibre général appliquée essentiellement à la finance et à l'environnement

Courriel : stefano.bosi@univ-evry.fr

Pascal BOIREAU

Inspecteur général de classe exceptionnelle en santé publique vétérinaire

Directeur du Laboratoire de santé animale, ANSES

Professeur invité de l'Université de Jilin, Chine
Vice-président du Comité scientifique du Haut conseil des
biotechnologies (http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/fr).

Président du Comité scientifique du GIS IBISA (centres de
ressources biologiques)

Vice-président de la Fédération mondiale de parasitologie
(http://www.wfpnet.org/)

Coordinateur du Domaine d'intérêt majeur 1HEALTH (Région Île-
de-France)

Domaines de recherche : santé publique vétérinaire, infectiologie et parasitologie

Courriel : pascal.boireau@anses.fr

Catherine DEKEUWER

Université Jean Moulin Lyon 3

Maître de conférences en éthique contemporaine à la Faculté de
philosophie, agrégée et docteur en philosophie, elle développe des
méthodes de recherche en collaboration avec des professionnels
de la santé

Domaines de recherche : implications éthiques des recherches et des pratiques médicales qui s'appuient sur la génétique (par exemple la PMA dans un contexte de transmission de maladie héréditaire). Elle s'intéresse plus largement à la question de savoir comment promouvoir et soutenir des relations de soin dans le contexte actuel, caractérisé par la possibilité du séquençage haut débit et la génération de ce qu'on appelle les big data.

Courriel : catherine.dekeuwer-carrier@univ-lyon3.fr

Jean-Paul MARKUS

Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

Professeur agrégé de droit public

Directeur du département SHS de l'Université Paris-Saclay

Domaines de recherche : droit de la santé (déontologie, responsabilité médicale), droit public des affaires, droit du tourisme

Courriel : jean-paul.markus@uvsq.fr
## Carole GIRAULT

Maître de conférences, HDR en droit privé, Centre de recherche
Léon Duguit (EA 4107), Université d'Évry-Val d'Essonne
Co-responsable de la mention « Droit de la santé » et directrice du
M2 « Droit de la santé et des biotechnologies » depuis 2016
Domaines de recherche : droit pénal de la bioéthique, recours à la
génétique dans les procédures judiciaires
Courriel : carole.girault@univ-evry.fr

## Loïc RAJJOU

Enseignant-chercheur à AgroParisTech – Institut Jean-Pierre
Bourgin (INRA, AgroParisTech, CNRS, Université Paris-Saclay)
Directeur de l'UFR de Physiologie végétale et membre du comité de
pilotage de la valorisation à AgroParisTech
Responsable « Innovations & Partenariats » du LabEx « Saclay Plant
Sciences » et Coordinateur de Saclay Plant Innovation (SPInn)
Membre titulaire élu de la CNECA 5 : Production végétale
Domaines de recherche : biologie des plantes, description et
prédiction de la qualité des semences face aux contraintes de
l'environnement par des approches intégrées multi-omiques
Courriel : loic.rajjou@agroparistech.fr

## Sandrine DE MONTGOLFIER

Maître de conférences en épistémologie et éthique des sciences du
vivant (CNU72)
Chercheuse au laboratoire IRIS (Institut de recherche
interdisciplinaire sur les enjeux sociaux, UMR 8156 CNRS – 997
INSERM – EHESS – Université Paris 13 UFR SMBH)
Enseignante à l'Université Paris-Est Créteil
Domaines de recherche et d'enseignement : biotechnologie, éthique
médicale, éthique des sciences dans différents Masters et écoles
d'ingénieurs, repérage de l'éthique en acte par les professionnels
dans le domaine de la génétique en confrontant cadre normatif et
développement technologique dans le milieu de la santé,
enseignement de l'éthique des sciences du vivant dans le secondaire
Courriel : sandrine.demontgolfier@u-pec.fr
Secrétariat de rédaction : Cécile Thiébault

Graphisme : Hugo Marchais
# BIOLOGIE PRÉDICTIVE POUR LA SANTÉ

Regards croisés sur les enjeux socio-économiques et scientifiques chez l'Homme, les animaux et les plantes

La médecine prédictive renouvelle les pratiques thérapeutiques. Elle se déploie, notamment, grâce à l'acquisition massive de données biologiques, comportementales, sociologiques, permettant d'établir des prédictions sur la base d'informations génétiques et environnementales. Ces approches prédictives pour la santé sont également au cœur des recherches conduites actuellement chez les animaux et les plantes, avec comme objectif commun de favoriser la résistance aux pathogènes et aux stress environnementaux tout en réduisant l'usage des antibiotiques, des produits phytopharmaceutiques, des fertilisants et de l'eau, afin de promouvoir la transition écologique en agriculture. Dans un contexte scientifique et socio-économique où les recherches en santé sont encore largement conduites en silos, des souhaits de décloisonnement thématiques émergent. L'initiative One Health (Un Monde, Une Santé), qui vise à associer les recherches en santé humaine et santé animale, en lien avec l'environnement, est emblématique de cette démarche.

Échanger entre biologistes, juristes, éthiciens et économistes sur les approches et nouvelles connaissances qui concourent à l'élaboration de stratégies de prédiction, diagnostic, prévention et décision : tels ont été les objectifs du séminaire dont les interventions sont présentées dans ce recueil. L'ambition du colloque a été d'intégrer à la discussion les enjeux et recherches en santé des animaux et des plantes, dans une perspective partagée de santé globale. Le séminaire a été organisé dans le cadre de l'initiative de recherche stratégique PREDICT, soutenue par le Département des Sciences de la Vie et la Maison des Sciences de l'Homme Paris-Saclay. PREDICT s'inscrit dans une vision prospective de long terme sur les approches prédictives pour la santé et offre un espace original de réflexion sur l'éthique, le droit et l'économie entre les communautés des secteurs de l'élevage, des productions végétales et de la médecine.

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ISBN 978-2-490369-01-0

EAN 9782490369010

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l'Homme
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