# Une enquête sur la dépendance des personnes âgées vivant en institutions

Roselyne Kerjosse

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## To cite this version:

Roselyne Kerjosse. Une enquête sur la dépendance des personnes âgées vivant en institutions. Courrier des Statistiques, 1992, 61-62, pp.73-78. hal-05429012

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# Une enquête sur la dépendance des personnes âgées vivant en institutions

Le nombre de personnes ayant 75 ans et plus est passé de 2 660 300 en 1975 à 3 848 000 en 1990. Le problème de la dépendance physique et psychique de beaucoup de ces personnes revêt donc une importance croissante.

La politique sanitaire et sociale mise prioritairement sur leur maintien à domicile le plus longtemps possible. Des structures d'accueil adaptées et variées se sont cependant développées, qui n'ont plus rien de commun avec les hospices d'autrefois.

La dépendance des personnes âgées et très âgées s'avère mal couverte par la protection sociale, et son financement fait actuellement l'objet de réflexions en vue de la rénovation des modes de prise en charge. C'est dans ce cadre que s'inscrit l'enquête auprès de la clientèle des établissements hébergeant des personnes âgées, lancée en 1991 par le SESI- Service des statistiques, des études et des systèmes d'information du Ministère des affaires sociales et de l'intégration -, enquête dont un sous-échantillon a répondu à deux fiches supplémentaires sur le thème de la dépendance.

Une bonne connaissance de la clientèle de personnes âgées hébergée en établissements nécessite le recueil d'informations individuelles sur les personnes : données démographiques et financières, mais également sur leur niveau de dépendance physique et psychique.

## Une grille commune à toutes les enquêtes

Un grand nombre d'études et d'enquêtes sur des échantillons régionaux ou départementaux ont déjà été réalisées pour tenter de mesurer la dépendance des personnes âgées. Les unes s'intéressent aux personnes vivant en institution, se limitant souvent à certains types d'établissements, les autres analysent la dépendance des personnes demeurant chez elles ou chez leurs enfants. Chaque étude utilise sa propre grille pour mesurer la dépendance.

Le SESI a été chargé de proposer une grille "pilote" adaptée à l'ensemble des enquêtes auprès des personnes âgées, aussi bien celles

vivant à domicile que celles vivant en institution. Cette grille doit permettre d'évaluer les aides nécessaires aux personnes dépendantes, que la dépendance soit physique (alimentation, toilette, habillage, déplacements, incontinence) ou psychique (orientation dans le temps et dans l'espace, comportement).

Cette grille a été utilisée, dans un premier temps, dans l'enquête auprès des établissements hébergeant des personnes âgées (EHPA) relative à l'année 1990, ainsi que dans deux autres enquêtes statistiques du SESI lancées fin 1990 - début 1991 :

- enquête sur la clientèle des services hospitaliers de moyen séjour ;

- enquête auprès des services de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées.

Sur la base des grilles existantes, le SESI a consulté des experts dans le domaine : le Dr COLVEZ de l'INSERM, le Dr PINTEAUX de la Direction des hôpitaux, le Dr DUBUISSON de la Direction de l'action sociale et le Dr DI PALMA de la Direction générale de la santé, ainsi que des res-

ponsables d'autres organismes : le Cabinet du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées, la Fédération nationale de gérontologie, l'Assistance publique.

Des tests auprès d'établissements hébergeant des personnes âgées, de services de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées et de services hospitaliers de moyen séjour ont permis d'adapter les questions pour tenir compte de la diversité des personnes susceptibles de renseigner cette grille.

Le type et le niveau de dépendance sont identifiés par les réponses à 8 rubriques (voir encadré). Les cinq premières : alimentation, toilette, habillage, incontinence et déplacements concernent la dépendance physique. Les trois dernières : orientation dans le temps et dans l'espace, adaptation du comportement, et fréquence de l'aide pour l'orientation et le comportement sont destinées à évaluer la dépendance psychique.

La dernière étape a consisté à proposer, à partir de ces questions, une segmentation en plusieurs groupes de dépendance de la population étudiée.
En ce qui concerne la dépendance physique, la grille a été réalisée de façon à pouvoir utiliser les résultats de travaux de recherche menés par l'INSERM.

Ces chercheurs ont mis en évidence deux éléments principaux pour re-pérer les populations désavanta-gées : d'une part le confinement (mobilité physique) et d'autre part la dépendance d'un tiers pour cer-tains actes de la vie courante. Ils proposent ainsi une segmentation de la population âgée en 4 groupes de "désavantages":

1 - Confiné au lit ou au fauteuil

2 - Dépendant pour la toilette et l'habillage

3 - Aidé pour sortir de l'établissement

4 - Autre

Pour la dépendance psychique, qui n'est pas abordée dans ces tra-vaux de l'INSERM, deux groupes ont été constitués avec les Drs DUBUIS-SON et DI PALMA.

A - Dépendance psychique

B - Peu ou pas de dépendance psychique

Le croisement des 4 groupes sur la dépendance physique avec les deux groupes portant sur la dépendance psychique permet de répartir les per-sonnes âgées en 8 groupes conju-guant les deux approches de la dépendance.

## L'enquête sur la dépendance

Elle a été réalisée en même temps que (et en complément de) l'enquête EHPA (Etablissements Hébergeant des Personnes Agées). Mais cette dernière porte sur l'ensemble de ces établissements, alors que l'enquête sur la dépendance ne porte que sur un échantillon de ceux-ci.

Ainsi, tous les établissements EHPA ont reçu trois fiches, relatives à leurs caractéristiques, à leur activité et à leur personnel. Les établissements faisant partie de l'échantillon "dépendance" ont reçu deux fiches supplé-

## Niveau de dépendance

"Aide" signifie "aide d'une tierce personne", quel que soit l'intervenant.

**I - ALIMENTATION** : recouvre la fonction d'ingérer tous types d'aliments. Cet axe exclut la préparation des repas.

1 - Aucune aide d'une tierce personne.

2 - Aide partielle ou incitation de la personne.

3 - Aide importante ou alimentation par sonde gastrique.

**II - TOILETTE** : recouvre les fonctions de se laver, s'essuyer, se raser, se couper les ongles. Doit en être exclue l'aide nécessaire pour se rendre à la salle d'eau.

1 - Aucune aide ou aide occasionnelle (bain, shampooing).

2 - Aide partielle ou incitation de la personne.

3 - Aide importante.

**III - HABILLAGE** : recouvre la fonction de se vêtir ou de se dévêtir.

1 - Aucune aide

2 - Aide partielle ou incitation de la personne.

3 - Aide importante.

**IV - INCONTINENCE** (urinaire et/ou fécale) : doit être exclue l'aide pour aller aux toilettes.

1 - Pas d'incontinence.

2 - Incontinence ne nécessitant pas l'intervention d'une tierce personne.

3 - Incontinence nécessitant 1 ou 2 interventions quotidiennes d'une tierce personne.

4 - Incontinence nécessitant plus de 2 interventions d'une tierce personne par 24 heures, ou sonde urinaire.

**V - DÉPLACEMENTS** (avec ou sans matériel) : les sorties dans le jardin de l'établissement ne sont pas assimilées à des sorties de l'établissement.

1 - Se déplace hors de l'établissement sans l'aide d'une tierce personne.

2 - Se déplace à l'intérieur de l'établissement sans l'aide d'une tierce personne, mais ne sort pas de l'établissement sans aide (ou ne sort pas).

3 - Se déplace à l'intérieur de l'établissement avec l'aide d'une tierce personne.

4 - Confinée au lit ou au fauteuil.

**VI - ORIENTATION DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE**

1 - Bonne.

2 - Parfois désorientée.

3 - Totalement désorientée.

**VII - COMPORTEMENT** : attitude face aux situations de vie quotidienne.

1 - Adapté.

2 - Parfois inadapté.

3 - Totalement inadapté.

**VIII - AIDE POUR L'ORIENTATION ET LE COMPORTEMENT** : aide ou interventions de la part de l'établissement ou d'intervenants extérieurs.

1 - Aucune aide.

2 - Aide ou interventions occasionnelles (moins d'une par jour).

3 - Aide ou interventions fréquentes (une fois par jour ou plus).
Enquête sur la dépendance des personnes âgées en institutions : résultat par strates

<table><thead><tr><th rowspan="2">Groupe d'établissement<br>Catégorie d'établissement</th><th colspan="2">Ensemble des<br>établissements</th><th colspan="2">Échantillon final</th></tr><tr><th>Nombre<br>d'établiss.</th><th>Nombre de<br>présents au<br>31.12.90</th><th>Nombre<br>d'établiss.</th><th>Nombre de<br>présents au<br>31.12.90</th></tr></thead><tbody><tr><td>Groupe I - Etablissements autonomes</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>1 - Hospices et hospices-maisons de retraite</td><td>43</td><td>4916</td><td>6</td><td>629</td></tr><tr><td>2 - Maisons de retraite avec S.C.M.</td><td>1714</td><td>134883</td><td>165</td><td>12952</td></tr><tr><td>3 - Maisons de retraite sans S.C.M.</td><td>2179</td><td>92392</td><td>201</td><td>8140</td></tr><tr><td>4 - Logement-foyer avec S.C.M.</td><td>202</td><td>14581</td><td>19</td><td>1633</td></tr><tr><td>5 - Logement-foyer sans S.C.M.</td><td>2392</td><td>130153</td><td>222</td><td>11197</td></tr><tr><td>6 - Autres établissements d'hébergement permanent</td><td>184</td><td>4475</td><td>16</td><td>445</td></tr><tr><td>7 - Résidence d'hébergement temporaire</td><td>132</td><td>2039</td><td>11</td><td>175</td></tr><tr><td>Groupe II</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>8 - Sections hospice-maison de retraite<br>des hôpitaux publics</td><td>1076</td><td>100629</td><td>110</td><td>9601</td></tr><tr><td>Groupe III</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>9 - Unités de long séjour des hôpitaux publics</td><td>(e) 800</td><td>(e) 60000</td><td>77</td><td>5492</td></tr><tr><td>Total</td><td>8722</td><td>544068</td><td>827</td><td>50264</td></tr></tbody></table>

S.C.M. = Section de Cure Médicale.

(e) = estimation

mentaires (personnes hébergées par l'établissement présentes au 31.12.90 - personnes sorties définitivement des sections d'hébergement au cours de l'année 1990).

Si l'unité de sondage de l'enquête "dépendance" est bien l'établissement, l'unité statistique étudiée est la personne, et les informations sont recueillies sur la totalité des personnes âgées hébergées dans les établissements tirés. Ce choix est apparu le plus adapté, compte tenu de l'organisation et des moyens de l'enquête.

L'enquête est réalisée par voie postale, c'est à dire que les questionnaires et les consignes correspondantes sont adressées à l'établissement qui se charge du remplissage du questionnaire.

Les statisticiens régionaux des Directions Régionales des Affaires Sanitaires et Sociales (DRASS) se chargent de la saisie et du contrôle des questionnaires avant de faire remonter leurs fichiers au SESI. Au niveau régional comme au niveau

national, les étapes de saisie, de contrôle et une partie de la mise à disposition des résultats de cette enquête se font à l'aide de micro-ordinateurs.

## Les établissements hébergeant des personnes âgées

Le Fichier National des Etablissements Sanitaires et Sociaux (FNESS) recense, fin 1990, plus de 9 000 établissements hébergeant des personnes âgées, disposant d'environ 630 000 places.

Ces institutions présentent des caractéristiques différentes. Il s'agit soit d'établissements sanitaires (sections hospice - maison de retraite des hôpitaux, unités de long séjour), soit d'établissements sociaux (maisons de retraite, logements - foyers...). Ils peuvent avoir un statut public ou privé. Certains n'hébergent que des personnes âgées, d'autres accueillent également des enfants et des adultes

pés ou en difficulté, ou des personnes plus jeunes devenues dépendantes. Leur capacité d'accueil varie de 3 à plus de 500 lits.

De plus en plus d'établissements pour personnes âgées se médicalisent. Cela signifie principalement qu'ils disposent d'une section de cure médicale. Elle correspond à un forfait versé par l'assurance maladie aux établissements pour un certain nombre de leurs lits. Il est destiné à financer l'hébergement et la surveillance médicale des pensionnaires qui ont perdu la capacité d'effectuer seuls les actes ordinaires de la vie, ou sont atteints d'une affectionomatique ou psychique stabilisée. Parmi les nombreuses caractéristiques qui différencient les établissements, deux principales ont été retenues pour réaliser le tirage de l'échantillon de l'enquête : la catégorie de l'établissement, et la présence ou non d'une section de cure médicale.

## GROUPE I - Les établissements autonomes

Il s'agit d'institutions publiques ou
## Calendrier de l'enquête

**avril 1990 - novembre 1990** : phase de conception de l'enquête : réunion du groupe de travail, conception du questionnaire, préparation des listes d'établissements, tirage de l'échantillon d'établissements pour l'enquête clientèle, pré-impression des questionnaires.

**décembre 1990 - janvier 1991** : envoi des questionnaires aux établissements, via l'échelon statistique des DRASS.

**février 1991 - février 1992** : phase de collecte-saisie-contrôle et de relances. La longueur de cette étape est due au nombre de relances et de contrôles réalisés en région pour que les fichiers de l'enquête EHPA sur l'ensemble des établissements soient le plus proches possible de la réalité. Cette recherche d'une "bonne" exhaustivité, sur la partie "établissements", s'explique par le fait que l'enquête est utilisée à des fins statistiques, mais également comme aide à la planification locale.

**mars 1992 -...** : phase de mise à disposition et de diffusion des résultats des enquêtes EHPA et sur la dépendance, après validation des trois fichiers nationaux (établissements, présents et sortants).

privées ne dépendant pas d'un hôpital. Tous les établissements de ce premier groupe relèvent de la loi du 30 juin 1975 modifiée, relative aux institutions sociales et médico-sociales. En 1990, ce groupe rassemble 7 041 établissements autonomes d'hébergement pour personnes âgées, proposant environ 456 000 places.

Ces institutions présentent des caractéristiques très différentes, tant sur le mode d'accueil (en chambre ou en petit logement privatif) que sur le mode de prestation (hébergement du type "tout compris" ou location avec services annexes à la carte), ou encore sur la clientèle (âge, niveau de dépendance).

Une étude portant sur les maisons de retraite et les logements-foyers, effectuée à partir d'une enquête de 1988, fait apparaître une clientèle différente selon que ces établissements disposent ou non d'une section de cure médicale. Les établissements "médicalisés" accueillent une population plus âgée et sans doute plus dépendante. De plus, ces établissements ont une capacité d'accueil deux fois plus importante en moyenne.

Ainsi, la stratification en sept sous-groupes des établissements auto-

nomes constituant le groupe I a été réalisée en fonction de la catégorie d'établissement et de l'existence d'une section de cure médicale.

### GROUPE II - Les sections hospice-maison de retraite des hôpitaux

Ces sections, rattachées à un hôpital, sont régies par la loi hospitalière du 31 décembre 1970. L'ensemble des hôpitaux privés ne disposant que de 640 places en sections hospice - maison de retraite sur le territoire national, ces quelques établissements ont été exclus du champ de l'enquête. Ainsi, seules les sections dépendant d'hôpitaux publics constituent ce groupe. En 1990, le fichier FINESS recensait 1 141 sections, d'une capacité totale de plus de 111 000 places.

### GROUPE III - Les centres et unités de long séjour

Comme les sections hospice - maison de retraite des hôpitaux, le long séjour relève de la loi hospitalière du 31 décembre 1970. Le long séjour a pour vocation d'accueillir les personnes dépendantes et nécessitant une surveillance médicale constante et des traitements d'entretien. Le

long séjour n'est pas destiné uniquement aux personnes âgées, mais ces dernières constituent une part très importante de leur clientèle. Compte tenu de cet état de fait, les centres et unités de long séjour ont été inclus dans le champ de l'enquête. Comme pour les éléments du groupe II, seules les unités du secteur public appartiennent au champ de l'enquête. En effet, en 1988, le secteur privé disposait de moins de 4 000 places alors que le secteur public présentait une capacité de plus de 58 000 places. En 1990, le fichier FINESS permet de recevoir 804 unités dans le groupe III.

## Un échantillon, comment ?

La base de sondage utilisée pour tirer l'échantillon d'établissements à enquêter sur leur clientèle est le Fichier FINESS. Dans chaque strate, les établissements furent classés par ordre croissant de places installées dans les sections concernées.

Enfin, dans chaque strate on a sélectionné un établissement sur 10 par tirage systématique.

L'échantillon, ainsi constitué, se composait de 900 établissements disposant de 62 000 places installées. Ce qui a permis, compte tenu des taux d'occupation de ces établissements et des risques de non-réponse, d'obtenir un échantillon de plus de 50 000 personnes âgées réparties sur 827 établissements.

La représentativité départementale ou régionale n'a pas été recherchée pour répondre à la demande nationale. En effet, il n'est pas possible de tenir compte à la fois des spécificités des différents types d'établissements et d'une dimension géographique plus fine. De plus, pour la mise en oeuvre de politiques locales, à un niveau plus ou moins fin (planification des établissements pour personnes âgées), un tel échantillon était rarement suffisant. L'échantillon national a fait l'objet de plusieurs extensions régionales à l'initiative des DRASS.
## Quelques chiffres

Parmi les personnes âgées de 65 ans et plus, environ 6 % - soit 500 000 personnes - vivent en institution. L'entrée en établissement résulte pour certaines d'un choix personnel, pour d'autres d'une décision prise par l'entourage familial, social ou médical. Elle est souvent liée à l'aggravation de la dépendance.

La clientèle des établissements pour personnes âgées constitue une population aux trois quarts féminine. L'âge moyen est de 82 ans : 83 ans pour les femmes, 79 ans et demi pour les hommes. 40 % ont 85 ans ou plus et quelques unes sont centenaires.

Près des deux tiers des résidents ont un problème de dépendance physique : 17 % sont confinés au lit ou au fauteuil, 30 % nécessitent une aide pour la toilette et l'habillage et 17 % ne peuvent sortir seuls.

Par ailleurs, environ 40 % des personnes présentent une dépendance psychique : les trois quarts des personnes immobilisées, un peu moins des deux tiers de celles aidées pour se laver ou s'habiller, un quart de celles ne sortant pas seules et 8 % des autres.

On peut segmenter la population hébergée en trois groupes selon la médicalisation de l'établissement d'accueil. Dans l'échantillon, les personnes âgées se répartissent en :

- 10 % dans les unités de long séjour,
- 45 % dans les établissements médicalisés,
- 45 % dans les établissements non médicalisés.

En long séjour, neuf personnes sur dix présentent une forte dépendance physique : plus de la moitié des personnes âgées accueillies dans ces

sections est confinée au lit ou au fauteuil, et près de 40 % ont besoin d'être aidées pour leur toilette ou pour s'habiller. Par ailleurs, le long séjour demeure la solution traditionnelle d'hébergement pour personnes âgées atteintes d'une détérioration intellectuelle. Parmi les personnes de 65 ans et plus vivant en section de long séjour, 73 % présentent des troubles d'orientation et de comportement.

L'entrée en unité de long séjour suit souvent une hospitalisation en court ou moyen séjour. Une personne sur cinq vient directement du domicile, et un peu moins d'une maison de retraite.

Depuis 1978, les établissements sociaux et médico-sociaux peuvent néficier d'une section de cure médicale. L'environnement médical d'une personne âgée en établissement médicalisé équivaut à celui dont elle peut disposer à son domicile propre, compte tenu de la réalisation des services de soins infirmiers à domicile.

60 % des personnes accueillies en établissement médicalisé proviennent de leur domicile et 30 % de l'hôpital (court-moyen séjour ou psychiatrie). Près de sept personnes sur dix ont des problèmes de dépendance physique (16 % sont immobilisées, 36 % sont aidées pour se laver et s'habiller et 18 % ne sortent pas seules) ; 44 % présentent des troubles du comportement ou d'orientation.

80 % des personnes entrant dans une institution non médicalisée viennent de leur domicile. La proportion de personnes n'ayant pas ou peu de dépendance est la plus importante dans ce type d'établissement : 53 % n'ont pas ou peu de problèmes physiques, 17 % ne sortent pas seules, 22 % sont aidées pour la toilette et l'habillage et 9 % sont confinées au

lit ou au fauteuil. La dépendance psychique concerne environ un quart des résidents.

## Pour en savoir plus...

### Henriette GARDENT

Dépendance des personnes âgées et charge en soins. Expérimentation de six grilles de dépendance.

Centre Technique National d'Etudes et de Recherches sur les Handicaps et les Inadaptations (CTNERHI) n° hors série.

### Alain COLVEZ

Directeur de recherche à l'INSERM (Montpellier). Les personnes âgées dépendantes. Informations sociales n° 6-7, 1990.

### Roselyne KERJOSSE

La médicalisation des établissements : une meilleure prise en charge des personnes âgées. Solidarité Santé n° 6, 1990.

### Quelques publications prévues :

- Informations rapides sur les établissements et leur clientèle. SESI-1992.

- Documents Statistiques : l'encête EHPA 90, résultats. SESI 1992.

- Article dans le dossier personnes âgées de la revue du SESI Solidarité Santé (n° 3, 1992).

- Article sur la dépendance des personnes âgées dans Données Sociales 1993.

### Roselyne KERJOSSE

SESI

Ministère des affaires sociales et de l'Intégration