l'introduction de déchets amiantés dans la fabrication du béton est un véritable défi commercial et de communication.

**En aciérie :**

En l'état actuel des technologies, il n'apparait pas envisageable de traiter les pièces métalliques amiantées directement dans les fours d'aciéries pour procéder à leur valorisation matière.

Dans un contexte de renforcement de la maîtrise des risques lié aux opérations de désamiantage sur la santé, la mise en œuvre de travaux de recherche et développement d'une filière de valorisation des pièces métalliques amiantés apparaît pertinente.

En outre, compte tenu des coûts des opérations de désamiantage pour les maîtres d'ouvrage, le développement d'une telle filière est également un enjeu économique important.

Cependant, il convient de noter que les cimenteries et aciéries ne sont pas conçus dans leur configuration actuelle pour mettre en œuvre une prise en charge de déchets amiantés dans un objectif de performance « zéro fibre » contrairement à des procédés spécifiquement développés pour les déchets amiantés.

**Développement des technologies de traitement et responsabilité du producteur de déchets**

Tous les procédés de traitement sélectionnés dans le cadre de l'étude permettent un transfert de responsabilité du producteur/détenteur de déchets amiantés à l'installation de traitement de ces déchets.

Pour mémoire, dans le cas d'un traitement en installation de stockage dédiée le producteur/détenteur reste légalement responsable des déchets ; cette mesure réglementaire explique notamment l'intérêt porté au procédé INERTAM malgré son coût.

Ainsi, le risque à long terme pour le producteur du déchet amianté qui en découle, mais également les prescriptions réglementaires applicables aux déchets (limitation de l'enfouissement, accroissement des objectifs de valorisation des déchets du BTP) sont des facteurs pouvant favoriser l'exploitation commerciale de procédés de traitement apparemment mature sur le plan technique.

A noter que l'objectif du procédé Valmiante de production d'un matériau valorisable n'apparait pas in fine prioritaire au regard des travaux menés dans le cadre de l'étude et du contexte réglementaire axé sur une limitation drastique des émissions de fibres dans l'atmosphère.

**Développement des technologies de traitement et cadre réglementaire**

La mise en regard des procédés en développement avec la réglementation en matière d'amiante fait apparaître de manière prégnante des difficultés juridiques.

**La réglementation en matière d'amiante est éclatée entre les prescriptions du Code de l'environnement et les prescriptions du Code du Travail de la Santé ; même si cette situation répond bien à la différence d'objectifs qui existe entre ces deux codes, il n'en demeure pas moins qu'en pratique l'application croisée des prescriptions des deux codes dans le cadre d'une opération globale de désamiantage soulève des difficultés.**

En effet, à titre d'exemples :

- Concernant le déchet issu du traitement d'un déchet amianté (sortie de procédé), le seuil réglementaire de concentration de 0.1 % d'une substance reconnue comme étant
cancérogène, des catégories 1 ou 2 (propriété HP7 – cancérogène) sert de base juridique pour justifier d'un classement en déchet dangereux au regard de la réglementation des déchets du Code de l'Environnement.

- En revanche, les prescriptions du Code de la Santé et du Travail ne fournissent pas de prescriptions applicables en matière de risques sanitaires (du même niveau d'exigence que les valeurs d'émission de fibres mises en œuvre lors des opérations de désamiantage) pour apprécier les potentialités d'émission de fibres des déchets issus du traitement.

De même, si la réglementation en matière d'émission de fibres encadre les opérations sur les sites même de désamiantage, il n'existe pas pour les sites dédiés au traitement de déchets amiantés de prescriptions contraignantes (de nature à garantir un niveau similaire de protection des personnes) applicables aux opérations de dépotage, préparation et introduction dans des procédés de conversion thermo chimique des déchets amiantés étudiés.

Ainsi aujourd'hui, même si le procédé INERTAM ou d'autres procédés spécifiques sont travaillés pour permettre d'atteindre le « zéro fibre » la mesure et l'appréciation de cette performance de traitement ne fait pas actuellement l'objet de prescriptions réglementaires spécifiques.

Concernant les technologies de traitement des déchets des autres matériaux FMA les principaux enseignements de l'étude sont les suivants :

## Laine de verre

L'analyse des procédés de valorisation montre que la qualité du gisement est essentielle et nécessite une collecte sélective et un tri à la source très strict, ainsi qu'un contrôle à réception. Pour ces raisons techniques et économiques, le recyclage de la laine de verre (déchets de chantier) reste anecdotique.

## Laine de roche

La société ROCKWOOL, un des leaders dans la fabrication de laine de roche a développé le programme ROCKCYCLE pour le recyclage de ses produits.

Bien que les volumes soient aujourd'hui anecdotiques, Rockwool considère que le recyclage reste un enjeu stratégique (directive européenne). Même si la société n'envisage pas à cours terme la reprise de déchets de démolition elle ne se prive pas de s'y intéresser à plus long terme.

## Fibres Céramiques réfractaires (FCR)

La société Valoref du groupe saint Gobain est spécialisée dans le recyclage de tous matériaux réfractaires. A ce titre ils offrent des solutions globales de gestion de déchets issus de la déconstruction de fours verriers. L'entreprise travaille en partenariat avec des entreprises de déconstruction. Les méthodologies mises en œuvre sont identiques à celles d'un chantier de désamiantage.

Le recyclage concerne les matériaux réfractaires formant la structure des fours (Briques, Alumine/Zircon... etc) qui sont recyclés en matières premières secondaires.

En revanche les FCR conditionnées en big bags (avec EPI... etc comme pour les déchets amiantés) sont traités en Installation de Stockage de Déchets. Il n'existe pas de solution de recyclage pour ce type de déchet qui représente une fraction anecdotique des 40 000 tonnes de déchets traités annuellement.
## 4.2 Perspectives

Les investigations et analyses réalisées dans le cadre de cette étude ont permis à RECORD d'identifier les principaux freins à l'émergence de nouvelles solutions de traitement des déchets de matériaux fibreux en fin de vie, et en particulier de déchets contenant de l'amiante :

* **Le caractère complexe et la diversité des déchets amiantés**

Alors que l'amiante est composée de seulement deux grandes catégories de familles de minéraux (les Amphiboles et les Serpentines), les déchets amiantés sont constitués eux d'amiante associé à un support de composition très variable (plâtre, plastiques, béton, métaux,...) et dans des proportions éminemment variables.

Cette variabilité intrinsèque des flux de déchets contenant de l'amiante est aujourd'hui difficile à appréhender pour les développeurs de nouveaux procédés de traitement.

Elle induit également des difficultés pour échantillonner et caractériser les déchets amiantés.

En effet, il est rappelé qu'actuellement en matière de caractérisation analytique la détermination des concentrations en fibres d'amiante en suspension dans l'air est réalisée dans le cadre de la norme NF X 43-050 de janvier 1996 relative à la détermination de la concentration en fibres d'amiante par microscopie électronique à transmission analytique (META). Cette norme est réputée satisfaire aux exigences de l'Arrêté du 14 août 2012 relatif aux conditions de mesurage des niveaux d'empoussièrement, aux conditions de contrôle du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle aux fibres d'amiante et aux conditions d'accréditation des organismes procédant à ces mesurages.

Or, cette méthode de détermination des dimensions, de la nature et des concentrations en fibres d'amiante ne peut pas différencier les fibres individuelles issues d'amphiboles asbestiformes de celles issues d'autres variétés non abestiformes du même minéral amphibole.

Comme cela a été mentionné dans le cadre de la problématique des granulats de travaux publics, à l'heure actuelle, l'application de la norme NFX 43-050 ne permet pas de faire la différenciation entre les fibres d'amiante et les fragments de clivage issus du même minéral.

En effet, la désignation de fibre d'amiante, telle que définie dans la norme, répond à l'application des critères morphométriques et non pas à une identification du faciès du minéral : pour l'application de l'Arrêté du 14 août 2012, sont prises en compte toutes les fibres d'amiante dont la longueur est supérieure à 5 microns, la largeur est inférieure à 3 microns et dont le rapport longueur sur largeur est supérieure à 3.

De plus, il n'y a pas de limite inférieure aux dimensions des fibres d'amiante qui peuvent être détectées par la méthode normée mais dans la pratique, les microscopistes n'ont pas tous la même habileté à détecter les fibres d'amiante les plus courtes. En conséquence, seules les fibres de longueur supérieure à 0,5 mm sont prises en compte dans l'expression des résultats.

* **La structure et le contenu éclatés de la réglementation applicable aux déchets contenant de l'amiante**

La réglementation en matière d'émission de fibres encadre les opérations sur les sites même de désamiantage ; en revanche, il n'existe pas pour les sites dédiés au traitement de déchets amiantés de prescriptions contraignantes (de nature à garantir un niveau similaire de protection des personnes) applicables aux opérations de dépotage, préparation et introduction dans des procédés de conversion thermo chimique des déchets amiantés étudiés.

Autre aspect important, le seuil réglementaire de concentration de 0.1 % d'une substance reconnue comme étant cancérogène, des catégories 1 ou 2 (propriété HP7 – cancérogène) sert de base juridique pour justifier d'un classement en déchet dangereux au regard de la réglementation des déchets du Code de l'Environnement de déchets contenant de l'amiante.
Or compte tenu de ses objectifs, le Code de la Santé Publique et du Travail s'appuie lui, pour formuler ses prescriptions en matière de protection des opérateurs de désamiantage, sur le classement de toutes les fibres d'amiante comme des cancérogènes certains, quelle que soit leur type minéralogique, (classement du Centre international de recherche sur le cancer - CIRC).

Il résulte de ces incohérences juridiques, liées aux différences d'objectifs (légitimes) poursuivis par les deux codes, des zones d'ombre réglementaires qui en l'état actuel peuvent porter préjudice au développement de nouvelles solutions de traitement des déchets amiantés.

* Le poids économique de la phase de désamiantage par rapport à celle de traitement du déchet contenant de l'amiante

L'étude avait comme axe de développement prioritaire les procédés de traitement des déchets amiantés tant dans leur dimension technique qu'économique.

Or les travaux réalisés dans le cadre de l'étude ont mis en évidence la faible part du coût de traitement des déchets contenant de l'amiante dans le coût global des opérations de désamiantage.

Il en résulte actuellement une priorisation des actions de recherche et développement sur les procédés de désamiantage par rapport aux solutions de traitement.

* L'acceptabilité de certains procédés au regard des problèmes de santé publique liés à l'amiante

L'acceptabilité de nouveaux procédés de traitement dédiés mais aussi de l'acceptabilité d'un recours aux procédés industriels ouverts (cimenteries, aciéries) pour traiter les déchets amiantés pose la question de l'encadrement réglementaire de la mesure de la teneur en fibre et de l'interprétation de la mesure.

La problématique de la mesure mérite d'être appréhendée aussi bien en amont pour qualifier le 0,1% de teneur en amiante des déchets contenant de l'amiante qui a pour conséquence leur classification en déchet dangereux, qu'en aval pour qualifier la teneur « 0 fibre » du produit issu du traitement des déchets d'amiante.

Ces différents freins constituent pour RECORD autant de champs d'investigation pour la poursuite des travaux menés dans le cadre de la présente étude.
# ANNEXES

## Table de figures

<table><tr><td>Figure 1 Schéma de l'approche générale de l'étude</td><td>12</td></tr><tr><td>Figure 2 Présentation des différentes familles de fibres (complétée à partir de TIMA, 1991)</td><td>13</td></tr><tr><td>Figure 3 Forme moléculaire du silicate hydraté</td><td>15</td></tr><tr><td>Figure 4 Tableau comparatif des tailles de cations par rapport à l'anion superoxyde</td><td>16</td></tr><tr><td>Figure 5 Classement des variétés d'amiante</td><td>16</td></tr><tr><td>Figure 6 Structure Chimique du chrysotile</td><td>17</td></tr><tr><td>Figure 7 La formation feuillet</td><td>17</td></tr><tr><td>Figure 8 Vue au microscope électronique à transmission, sur une section perpendiculaire à l'axe des fibres</td><td>17</td></tr><tr><td>Figure 9 Structure moléculaire des amphiboles</td><td>18</td></tr><tr><td>Figure 10 Pénétration dans le système respiratoire selon le diamètre des fibres</td><td>14</td></tr><tr><td>Figure 11 Présentation des différentes familles de fibres (complétée à partir de TIMA, 1991)</td><td>23</td></tr><tr><td>Figure 12 Pénétration dans le système respiratoire selon le diamètre des fibres</td><td>23</td></tr><tr><td>Figure 13 Fibres de chrysotile en microscopie électronique à balayage x 1000 (Photo CSTB)</td><td>26</td></tr><tr><td>Figure 14 Tableau de dénomination des fibres d'amiante selon les critères dimensionnels</td><td>27</td></tr><tr><td>Figure 15 Pictogramme Danger Amiante</td><td>28</td></tr><tr><td>Figure 16 Tableau de classification des différentes formes d'amiante par le Centre international de recherche sur le cancer</td><td>28</td></tr><tr><td>Figure 17 Tableau de composition chimique actuelle des fibres constituant les laines minérales (Source : FILMM, Livre blanc : laines minérales et santé, Edition 2014)</td><td>29</td></tr><tr><td>Figure 18 Tableau de teneurs en éléments chimiques exprimées en pourcentages massiques pour différentes fibres de verre à usage spécial</td><td>30</td></tr><tr><td>Figure 19 Tableau de coefficient de dissolution (K<sub>dis</sub>) de plusieurs fibres dans les cellules (pH 4,5) et dans le milieu extracellulaire (pH 7,4)</td><td>30</td></tr><tr><td>Figure 20 Synthèse des caractéristiques physiques et chimiques des FMN et FMA (Source : FILMM, Livre blanc : laines minérales et santé, Edition 2014)</td><td>31</td></tr><tr><td>Figure 21 Photo microscopique de la fibre céramique et pictogramme de danger</td><td>32</td></tr><tr><td>Figure 22 Fibres céramiques réfractaires en microscopie électronique à balayage x 1000 (Source : ANSES. Rapport relatif aux FCR et fibres de verre à usage spécial 2007)</td><td>33</td></tr></table>
<table>
  <tbody>
    <tr>
      <td>Figure 23 Exemples de niveaux d'exposition à l'amiante (Source : CARSAT)</td>
      <td>34</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 24 Empoussiènement en fibres lors du retrait de matériaux</td>
      <td>35</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 25 Répartition des différentes fibres d'amiante lors d'opérations sur matériaux amiantés</td>
      <td>35</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 26 Niveaux d'exposition aux fibres lors des divers stades du cycle de vie des produits en laine minérale manufacturée (Source : FILMM, Livre blanc : laines minérales et santé, Edition 2014)</td>
      <td>36</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 27 Niveaux d'exposition aux fibres céramiques réfractaires</td>
      <td>37</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 28 Étiquetage réglementaire pour les produits contenant de l'amiante</td>
      <td>41</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 29 Equipements de protection</td>
      <td>42</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 30 Tableau d'estimation de l'âge des linéaires (en 2002) (Source : Cador, J-M. Le patrimoine en canalisations d'AEP en FRANCE - Bilan des huit enquêtes départementales et estimation nationale, Université de Caen Basse-Normandie, GEOPHEN, UMR LETG 6554 CNRS, mars 2002)</td>
      <td>45</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 31 Tableau d'estimation des linéaires nationaux par matériaux (en 2002) (Source : Cador, J-M. Le patrimoine en canalisations d'AEP en FRANCE - Bilan des huit enquêtes départementales et estimation nationale, Université de Caen Basse-Normandie, GEOPHEN, UMR LETG 6554 CNRS, mars 2002)</td>
      <td>46</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 32 Tableau d'hypothèses de travail retenues pour l'estimation du renouvellement (en 2002) (Source : Cador, J-M. Le patrimoine en canalisations d'AEP en FRANCE - Bilan des huit enquêtes départementales et estimation nationale, Université de Caen Basse-Normandie, GEOPHEN, UMR LETG 6554 CNRS, mars 2002)</td>
      <td>47</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 33 Vue d'ensemble du site de la Centrale Thermique de Richemont (Source : EDF)</td>
      <td>53</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 34 Vues de différents équipements donnant un aperçu de la complexité des situations d'accès aux équipements et ouvrages à désamianter (Source : EDF)</td>
      <td>54</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 35 Abattage à l'explosif des cheminées de la centrale de Richemont (Source : EDF)</td>
      <td>55</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 36 Grignotage des cheminées de la centrale de Cordemais (Source : EDF)</td>
      <td>56</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 37 Exemple de sas de confinement des ouvrages à désamianter (Source : EDF)</td>
      <td>60</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 38 Vue d'ensemble du site du Crédit Agricole (Source : OCCAMAT)</td>
      <td>67</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 39 Détail d'une façade (Source : OCCAMAT)</td>
      <td>67</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 40 Détail d'un joint structure métallique de façade / surface vitrée (Source : OCCAMAT)</td>
      <td>67</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 41 Le chantier de déconstruction réalisé par SERPOL (Source : SERPOL)</td>
      <td>71</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 42 Zone curée prête pour les opérations de désamiantage (Source : SERPOL)</td>
      <td>72</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 43 Revêtement bitumineux (Source : SERPOL)</td>
      <td>74</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 44 Double couche de faïence (Source : SERPOL)</td>
      <td>74</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 45 Isolement avec bâche thermo soudée (Source : SERPOL)</td>
      <td>74</td>
    </tr>
    <tr>
      <td>Figure 46 Forme moléculaire du silicate hydraté</td>
      <td>85</td>
    </tr>
  </tbody>
</table>
<table><tr><td>Figure 47 Tableau comparatif des tailles de cations par rapport à l'anion superoxyde</td><td>86</td></tr><tr><td>Figure 48 Classement des variétés d'amiante</td><td>86</td></tr><tr><td>Figure 49 Structure Chimique du chrysotile</td><td>87</td></tr><tr><td>Figure 50 La formation feuillet</td><td>88</td></tr><tr><td>Figure 51 Vue au microscope électronique à transmission, sur une section perpendiculaire à l'axe des fibres</td><td>88</td></tr><tr><td>Figure 52 Structure moléculaire des amphiboles</td><td>88</td></tr><tr><td>Figure 53 Tableau de composition idéale des Amphiboles (Source : Kirk - Othmer / Encyclopedia of Chemical Technology (Vol 3) 3ème édition)</td><td>89</td></tr><tr><td>Figure 54 Tableau des points de fusion par rapport au type d'amiante</td><td>91</td></tr><tr><td>Figure 55 Tableau de décompositin thermique par rapport au type d'amiante</td><td>91</td></tr><tr><td>Figure 56 Composition minéralogique du clinker</td><td>100</td></tr><tr><td>Figure 57 Tableau des mots clés de la recherche et leurs résultats</td><td>109</td></tr><tr><td>Figure 58 Tableau statistique - Origine des brevets</td><td>110</td></tr><tr><td>Figure 59 Tableau des procédés thermiques et thermochimiques utilisés</td><td>111</td></tr><tr><td>Figure 60 Historique de publication des brevets</td><td>112</td></tr><tr><td>Figure 61 Critères de classement des procédés</td><td>113</td></tr><tr><td>Figure 62 Le four solaire d'Odeilo - France</td><td>115</td></tr><tr><td>Figure 63 Tableau d'analyse des brevets sélectionnés</td><td>116</td></tr><tr><td>Figure 64 Schéma de principe du procédé ARI Technologies</td><td>121</td></tr><tr><td>Figure 65 Schéma de principe du réacteur HR 200</td><td>125</td></tr><tr><td>Figure 66 Schéma de principe du MOS</td><td>126</td></tr><tr><td>Figure 67 Synoptique procédé Neo Eco Recycling - Amiante</td><td>128</td></tr><tr><td>Figure 68 Synoptique procédé Neo Eco Recycling - Amiante-Ciment</td><td>129</td></tr><tr><td>Figure 69 Schéma de principe du traitement des déchets amiantés</td><td>134</td></tr><tr><td>Figure 70 Photo de l'usine INERTAM (Morcens-33)</td><td>136</td></tr><tr><td>Figure 71 Le procédé de vitrification au plasma (Source : Inertam)</td><td>137</td></tr><tr><td>Figure 72 Coulée de COFALIT</td><td>138</td></tr><tr><td>Figure 73 Tableau des brevets entrant dans le cadre de l'étude</td><td>144</td></tr></table>
L'essentiel bibliographique

Relatif aux fibres d'amiante
## Toxicologie et effets sanitaires

* Afsset. *Les fibres courtes et les fibres fines d'amiante*. Février 2009

* Bernstein DM. *The health risk of chrysotile asbestos*. Curr Opin Pulm Med. 2014 Jul;20(4):366-70.

* INRS. *Fiche toxicologique. Amiante*. FT 145. 2009

* INRS. *Tableau des maladies professionnelles liées à l'amiante*. 2000

* Mery É, Hommell-Fontaine J, Capovilla M, Chevallier A, Bibeau F, Croce S, Dartigues P, Kaci R, Lang-Averous G, Laverriere MH, Leroux-Broussier A, Poizat F, Robin N, Valmary-Degano S, Verriele-Beurrier V, Villeneuve L, Isaac S. *Peritoneal malignant mesothelioma: review and recent data*. Ann Pathol. 2014 Feb;34(1):26-33. doi: 10.1016/j.annpat.2014.01.004. Epub 2014 Feb 11.

* Nielsen LS, Baelum J, Rasmussen J, Dahl S, Olsen KE, Albin M, Hansen NC, Sherson D. *Occupational asbestos exposure and lung cancer--a systematic review of the literature*. Arch Environ Occup Health. 2014;69(4):191-206.

* IARC Monographs on the evaluation of carcinogenic risks to humans. *Arsenic, metals, fibres and dusts*. Volume 100C. A review of human carcinogens. 2012. 501 p.

## Expologie

* Anses. *Évaluation de l'efficacité des moyens de protection collective et des équipements de protection individuelle vis-à-vis de l'exposition des travailleurs aux fibres courtes et fibres fines d'amiante*. Novembre 2011

* Anses. *Synthèse scientifique et technique sur les expositions professionnelles à l'amiante Rapport d'expertise*. Mai 2011

* Assemblée Nationale. *Rapport sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante*. 2006

* Bayram M, Bakan ND. *Environmental exposure to asbestos: from geology to mesothelioma*. Curr Opin Pulm Med. 2014 May;20(3):301-7.

* Goodman JE, Peterson MK, Bailey LA, Kerper LE, Dodge DG. *Electricians' chrysotile asbestos exposure from electrical products and risks of mesothelioma and lung cancer*. Regul Toxicol Pharmacol. 2014 Feb;68(1):8-15.

* HAS. *Synthèse Exposition environnementale à l'amiante : état des données et conduite à tenir*. Janvier 2009.

* INRS. *Exposition à l'amiante dans les travaux d'entretien et de maintenance*. 2006 (2ème éd.)

* INRS. *Situations de travail exposant à l'amiante*. 2007 (1ère éd.)

* INRS (Eypert-Blaison C, Romero-Hariot A, Laine P, Veissière S, Fréville L, Starck M-C, Clerc F, Wild P.) *Use of a passive badge for sampling asbestos among building finishing workers*. Airmon 2014.
* INRS. *Exposition à l'amiante dans les travaux d'entretien et de maintenance.* 2006 (2ème éd.)

* INRS. *Situations de travail exposant à l'amiante.* 2007 (1ère éd.)

* INRS. *Campagne de mesures d'exposition aux fibres d'amiante par microscopie électronique à transmission analytique (META). Synthèse des résultats et recommandations.* Août 2011.

* INRS (Eypert-Blaison C, Romero-Hariot A, Laine P, Veissière S, Fréville L, Starck M-C, Clerc F, Wild P.) *Use of a passive badge for sampling asbestos among building finishing workers.* Airmon 2014

* Clerc F, Eypert-Blaison C, Guimon M, Romero-Hariot A, Vincent R. *Campagne de mesures d'exposition aux fibres d'amiante par microscopie électronique à transmission analytique (META) Rapport final.* Août 2011

* Clerc F, Eypert-Blaison C, Guimon M, Romero-Hariot A, Vincent R. *Campagne de mesures d'exposition aux fibres d'amiante par microscopie électronique à transmission analytique (META) Synthèse des résultats et recommandations.* Août 2011

* InVS. *Surveillance épidémiologique des effets de l'exposition à l'amiante: actualités françaises.* 2007

## Gestion du risque et politiques publiques

* Assemblée Nationale. *Prise en charge des victimes de l'amiante : rapport d'information.* 2009

* Déoux S. *Bâtir pour la santé des enfants.* Medieco Editions, Eyrolles Diffusion. 2010. 689 p.

* Déoux S., Déoux P. *Le Guide de l'habitat sain.* 2ème édition. Medieco Editions, Eyrolles Diffusion. 2004. 537 p.

* Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN). *L'amiante dans les bâtiments.* 2007

* Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN). *Bricolage dans votre logement Attention à l'amiante!* Juillet 2010

* INRS. *Amiante Protection de la population.* Décembre 2013 (maj)

* INRS. *Amiante Protection des travailleurs.* Juillet 2013 (maj)

* INRS. *Exposition à l'amiante lors du traitement des déchets Guide de prévention.* Mars 2013 (3ème éd.)

* INRS. *Travaux de retrait ou d'encapsulage de matériaux contenant de l'amiante Guide de prévention.* Décembre 2012

* INRS. *Travaux en terrain amiantifère Opérations de génie civil de bâtiment et de travaux publics Guide de prévention.* Septembre 2013 (1ère éd.)

* Plan cancer 2009-2013

* Mesure 9 : Améliorer l'observation et la surveillance des cancers liés à l'environnement professionnel. L'InVS estime entre 3 et 6 % la part des cancers liés au travail, soit entre 5 000 et 10 000 nouveaux cas par an. Parmi les cancers d'origine professionnelle dont les facteurs de risqué sont connus, plus de la moitié sont liés à l'exposition à l'amiante. Les mésothéliomes font l'objet d'un programme national de surveillance (PNSM) sur 22 départements et l'enregistrement exhaustif de tous les mésothéliomes incidents complétera utilement le Registre multicentrique national du mésothéliome pleural (Mesonat). Action 9.1 Rendre obligatoire la déclaration des mésothéliomes.

* Plan de santé au travail 2010-2014
➤ Exemple : Objectif 4 – Action 11 : améliorer les repérages de l'amiante avant travaux ou interventions de maintenance

* Plan national santé-environnement 2009-2013 (PNSE 2)

➤ Action 10 : Réduire les expositions liées à l'amiante

➤ Action 41 : Gérer les expositions à l'amiante environnemental

* Sénat (Archimbaub A., Barbier G., Deriot G., Deroche C., Godefroy J-P., Kerdraon R., Vanlerenberghe J-M., Watrin D. N°668 Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le suivi de la mission d'information de 2005 sur l'amiante. Enregistré à la Présidence du Sénat le 1er juillet 2014

* Sénat (Dériot G., Godefroy J-P.) N°37 Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante. Annexe au procès-verbal de la séance du 20 octobre 2005

* Société française de médecine du travail. Suivi médical de personnes exposées à l'amiante. 2008

* Andeva. Suivi médical post-professionnel par scanner (Normandie, Rhône-Alpes, Aquitaine). 2006

## Valeurs de référence

* VLEP – 8h : 100 fibres/litre (abaissé à 10 fibres/litre au 1er juillet 2015)

* Niveau d'empoussièremment à partir duquel le propriétaire doit faire procéder à des travaux de retrait ou de confinement des matériaux fixés dans la liste A : 5 fibres/litre. Le Sénat, dans son rapport 2014, préconise d'abaisser ce seuil à 0,47 f/l, rejoignant la position de l'Anses.

## Normes

* NF X46-010 Août 2012 Travaux de traitement de l'amiante - Référentiel technique pour la certification des entreprises - Exigences générales - Certification des entreprises réalisant des travaux de traitement de l'amiante

* NF X46-011 Août 2012 Travaux de traitement de l'amiante - Modalités d'attribution et de suivi des certificats des entreprises

## Textes réglementaires

* DIRECTIVE 2009/148/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 30 novembre 2009 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à l'amiante pendant le travail

### Code de la santé publique

➤ Articles L.1334-12-1 à L.1334-17 (Lutte contre la présence d'amiante)

➤ Article L.1337-4 (Dispositions pénales)

➤ Articles R.1334-14 à R.1334-29 (Exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis)

➤ Articles R.1337-2 à R.1337-5 (Exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis - Dispositions pénales)

### Décrets

➤ Décret n° 2013-594 du 5 juillet 2013 relatif aux risques d'exposition à l'amiante
➤ Décret n° 2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante

➤ Décret n° 2012-47 du 16 janvier 2012 complétant la liste des maladies faisant l'objet d'une transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire

➤ Décret n° 2011-629 du 3 juin 2011 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis

➤ Décret n° 2009-1547 du 11 décembre 2009 relatif au suivi médical post-professionnel des agents de l'Etat exposés à l'amiante

➤ Décret n° 2008-101 du 31 janvier 2008 créant un groupe de travail national « amiante et fibres » (modifié par le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010)

➤ Décret n° 2006-1653 du 21 décembre 2006 relatif aux durées de validité des documents constituant le dossier de diagnostic technique et modifiant le code de la construction et de l'habitation

➤ Décret n° 2006-1114 du 5 septembre 2006 relatif aux diagnostics techniques immobiliers et modifiant le code de la construction et de l'habitation et le code de la santé publique

➤ Décret n° 2006-1089 du 30 août 2006 modifiant le décret n° 95-260 du 8 mars 1995 relatif à la commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité

➤ Décret n° 2006-1072 du 25 août 2006 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)

➤ Décret n°2006-761 du 30 juin 2006 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante et modifiant le code du travail

➤ Décret n° 2001-1316 du 27 décembre 2001 modifiant le décret n° 96-1133 du 24 décembre 1996 relatif à l'interdiction de l'amiante, pris en application du code du travail et du code de la consommation

➤ Décret n° 2001-840 du 13 septembre 2001 modifiant le décret n° 96-97 du 7 février 1996 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis et le décret n° 96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante

➤ Décret n° 97-855 du 12 septembre 1997 modifiant le décret no 96-97 du 7 février 1996 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis

➤ Décret n° 96-1133 du 24 décembre 1996 relatif à l'interdiction de l'amiante, pris en application du code du travail et du code de la consommation

➤ Décret n° 96-97 du 7 février 1996 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis (modifié par le décret du 3 mai 2002 et du 24 décembre 2002) (abrogé par décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé) Codifié dans le code de la santé publique

➤ Décret n° 88-466 du 28 avril 1988 relatif aux produits contenant de l'amiante

## Arrêtés

➤ Arrêté du 8 avril 2013 relatif aux règles techniques, aux mesures de prévention et aux moyens de protection collective à mettre en oeuvre par les entreprises lors d'opérations comportant un risque d'exposition à l'amiante

➤ Arrêté du 7 mars 2013 relatif au choix, à l'entretien et à la vérification des équipements de protection individuelle utilisés lors d'opérations comportant un risque d'exposition à l'amiante
> Arrêté du 21 décembre 2012 relatif aux recommandations générales de sécurité et au contenu de la fiche récapitulative du « dossier technique amiante »

> Arrêté du 14 décembre 2012 fixant les conditions de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou d'encapsulage d'amiante, de matériaux, d'équipements ou d'articles en contenant

> Arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d'évaluation de l'état de conservation des matériaux et produits de la liste A contenant de l'amiante et au contenu du rapport de repérage

> Arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d'évaluation de l'état de conservation des matériaux et produits de la liste B contenant de l'amiante et du risque de dégradation lié à l'environnement ainsi que le contenu du rapport de repérage

> Arrêté du 14 août 2012 relatif aux conditions de mesurage des niveaux d'empoussièrement, aux conditions de contrôle du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle aux fibres d'amiante et aux conditions d'accréditation des organismes procédant à ces mesurages

> Arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante

> Arrêté du 12 mars 2012 relatif au stockage des déchets d'amiante

> Arrêté du 19 août 2011 relatif aux modalités de réalisation des mesures d'empoussièrement dans l'air des immeubles bâtis

> Arrêté du 19 août 2011 relatif aux conditions d'accréditation des organismes procédant aux mesures d'empoussièrement en fibres d'amiante dans les immeubles bâtis

> Arrêté du 5 novembre 2010 abrogeant l'arrêté du 2 décembre 2002 relatif à l'exercice de l'activité et à la formation des contrôleurs techniques et techniciens de la construction effectuant des missions de repérage et de diagnostic de l'état de conservation des matériaux et produits contenant de l'amiante en application du décret n° 96-97 du 7 février 1996 modifié

> Arrêté du 30 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 3 février 2008 portant nomination au groupe de travail national amiante et fibres

> Arrêté du 3 février 2008 portant nomination au groupe de travail national « amiante et fibres »

> Arrêté du 21 novembre 2006 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques opérateurs de repérage et de diagnostic amiante dans les immeubles bâtis et les critères d'accréditation des organismes de certification

> Arrêté du 28 juillet 2005 relatif à la collecte et à la transmission des informations nécessaires pour le suivi de l'application de la réglementation relative à l'amiante dans les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux

> Arrêté du 23 décembre 2004 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures de la concentration en poussières d'amiante des immeubles bâtis

> Arrêté du 6 mars 2003 relatif aux compétences des organismes procédant à l'identification d'amiante dans les matériaux et produits

> Arrêté du 30 décembre 2002 relatif au stockage de déchets dangereux

> Arrêté du 2 décembre 2002 relatif à l'exercice de l'activité et à la formation des contrôleurs techniques et techniciens de la construction effectuant des missions de repérage et de diagnostic de l'état de conservation des matériaux et produits contenant de l'amiante en application du décret n° 96-97 du 7 février 1996 modifié

> Arrêté du 22 août 2002 relatif aux consignes générales de sécurité du dossier technique « amiante », au contenu de la fiche récapitulative et aux modalités
d'établissement du repérage, pris pour l'application de l'article 10-3 du décret n° 96-97 du 7 février 1996 modifié

* Arrêté du 2 janvier 2002 relatif au repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante avant démolition en application de l'article 10-4 du décret n° 96-97 du 7 février 1996 modifié

* Arrêté du 21.12.1998 relatif aux conditions d'agrément des organismes habilités à procéder aux mesures de la concentration en poussières d'amiante des immeubles bâtis.

* Arrêté du 15.01.1998 relatif aux modalités d'évaluation de l'état de conservation des faux-plafonds contenant de l'amiante et aux mesures d'empoussièrement dans les immeubles bâtis

* Arrêté du 07.02.1996 relatif aux modalités d'évaluation de l'état de conservation des flocages et des calorifugeages contenant de l'amiante et aux mesures d'empoussièrement dans les immeubles bâtis

## Sites internet

* www.andeva.fr

* www.anses.fr

* www.e-cancer.fr

* www.fiva.fr

* www.has-sante.fr

* www.inrs.fr

* www.invs.sante.fr

* www.legifrance.gouv.fr

* www.sante.gouv.fr/direction-generale-de-la-sante-dgs.html

* www.travail-emploi.gouv.fr

* www.who.int/fr
# L'essentiel bibliographique
relatif aux fibres minérales artificielles
(FMA)

## Toxicologie et effets sanitaires

• Fireman E. *Man-made mineral fibers and interstitial lung diseases*. Curr Opin Pulm Med. 2014 Mar;20(2):194-8.

• IARC. *Arsenic, Metals, Fibres and Dusts*. Volume 100 C. 2012.

• IARC. *Man-made Vitreous Fibres*. Volume 81. 2002.

• IARC. *Man-Made Mineral Fibres and Radon*. Volume 43. 1988.

• INRS. *Fibres de verre à usage spécial. Fiche toxicologique*. FT 268. 2007

## Expologie

• Afsset. *Les fibres minérales artificielles siliceuses – Fibres céramiques réfractaires. Fibres de verre à usage spécial. Evaluation de l'exposition de la population générale et des travailleurs*. Avril 2007

• Boffetta P, Donaldson K, Moolgavkar S, Mandel JS. *A systematic review of occupational exposure to synthetic vitreous fibers and mesothelioma*. Crit Rev Toxicol. 2014 May;44(5):436-49. doi: 10.3109/10408444.2014.899558.

• InVS. *Eléments techniques sur l'exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles*. Février 2012

• INRS. *Exposition aux fibres céramiques réfractaires lors de travaux d'entretien et de maintenance*. Décembre 2010

## Gestion du risque et politiques publiques

• Déoux S. *Bâtir pour la santé des enfants*. Medieco Editions, Eyrolles Diffusion. 2010. 689 p.

• Déoux S., Déoux P. *Le Guide de l'habitat sain. 2ème édition*. Medieco Editions, Eyrolles Diffusion. 2004. 537 p.

• INRS. *Fibres céramiques réfractaires Isolation et protection thermique en milieu industriel*. Guide de prévention. ED 6085. Avril 2011

• INRS. *Les laines minérales d'isolation. Bonnes pratiques d'utilisation. Fiche pratique de sécurité*. ED 93. Septembre 2013

• INRS. *Les fibres céramiques réfractaires. Fiche pratique de sécurité*. ED 109. Février 2008
## Valeurs de référence

* INRS. Valeurs limites d'exposition professionnelle aux agents chimiques en France. ED 984, 2012.

* INRS, ED 984, Décembre 2007. Valeur Limite (VL) indicative pour les fibres de laitier, de roche et de verre : 1 fibre/ml (cm³) pour 8 heures d'exposition/jour, 5 jours/semaine)

* Décret n°2007-1539 du 26 octobre 2007 fixant des valeurs limites d'exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques et modifiant le code du travail → VLEP pour les fibres céramiques réfractaires : 0,1 fibre/cm³ depuis le 01/07/2009 (valeur contraignante).

## Textes réglementaires

* Code du travail, art. R-4412-1 à R-4412-22 : dispositions générales relatives à la prévention des risques chimiques. Ces articles s'appliquent pour la laine de laitier, la laine de verre et la laine de roche.

* Décret n°2007-1539 du 26 octobre 2007 fixant des valeurs limites d'exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques et modifiant le code du travail

* Arrêté du 26 octobre 2007 relatif à la méthode de mesure à mettre en oeuvre pour le contrôle de la valeur limite d'exposition professionnelle relative aux fibres céramiques réfractaires

* Arrêté du 26 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 30 juin 2004 modifié établissant la liste des valeurs limites d'exposition professionnelle indicatives en application de l'article R. 232-5-5 du code du travail

## Normes

* NF B20001 et NF/EN/ISO 9229 (septembre 2007) définissent les termes de laines minérales

* Norme XP X43-269 Avril 2012: Qualité de l'air - Air des lieux de travail - Prélèvement sur filtre à membrane pour la détermination de la concentration en nombre de fibres par les techniques de microscopie : MOCP, MEBA et META - Comptage par MOCP

## Sites internet

* www.andeva.fr

* www.anses.fr

* www.invs.sante.fr

* www.inrs.fr

* www.legifrance.gouv.fr

* www.who.int/fr
L'essentiel bibliographique
relatif à une corrélation entre amiante
dans l'eau de distribution et cancer

➢ Etudes n'ayant pas conclu à une corrélation entre amiante dans l'eau de distribution et cancer :

• Andersen A, Glattre E, Johansen BV. Incidence of cancer among lighthouse keepers exposed to asbestos in drinking water. Am. J. Epidemiol, 1:138(9):682-7 (1993).

• Browne ML, Varadarajulu D, Lewis – Michl EL, Fitzgerald EF. Cancer incidence and asbestos in drinking water, Town of Woodstock, New York, 1980-1998. Environ Res. 98(2):224-32 (2005).

• Fiorenzuolo G, Moroni V, Cerrone T, Bartolucci E, Rossetti S, Tarsi R. Evaluation of the quality of drinking water in Senigallia (Italy), including the presence of asbestos fibres, and of morbidity and mortality due to gastrointestinal tumours. Jg Sanita Pubbl. 69(3):325-39 (2013).

• Harrington, J.M., Craun, G.F., Meigs, J.W., Landrigan, P.J., Flannery, J.T. et Woodhull, R.S. An investigation of the use of asbestos cement pipe for public water supply and the incidence of gastrointestinal cancer in Connecticut 1935-1973. Am. J. Epidemiol., 107: 96 (1978).

• Levy, B.S., Sigurdson, E., Mandel, J., Laudon, E. et Pearson, J. Investigating possible effects of asbestos on city water: surveillance of gastrointestinal cancer in Duluth, Minnesota. Am. J. Epidemiol., 103: 362 (1976).

• Mason, T.J., McKay, E.W. and Miller, R.W. Asbestos-like fibres in Duluth water supply: relation to cancer mortality. J. Am. Med. Assoc., 228: 1019 (1974).

• Meigs, J.W., Walter, S.D., Heston, J.F., Millette, J.F., Craun, G.F., Woodhull, R.S. et Flannery, J.T. Asbestos cement pipe and cancer in Connecticut 1955-1974. J. Environ. Health, 42: 187 (1980).

• Millette, J.R., Craun, G.F., Stober, J.A., Draemer, D.F., Tousignant, H.G., Hildago, E., Duboise, R.C. et Benedict, J. Epidemiology study of the use of asbestos-cement pipe for the distribution of drinking water in Escambia County, Florida. Environ. Health Perspect., 53: 91 (1983).

• Polissar L, Severson RK, Boatman ES. Cancer risk from asbestos in drinking water : summary of a case-control study in western Washington. Environmental Health Perspectives. 53:57-60 (1983).

• Polissar L, Severson RK, Boatman ES, Thomas DB. Cancer incidence in relation to asbestos in drinking water in the Puget Sound region. Am J Epidemiol. 116(2):314-28 (1982).
• Sadler, T.D., Rom, W.N., Lyon, L.T. et Mason, J.O. The use of asbestos-cement pipe for public water supply and the incidence of cancer in selected communities in Utah, 1967-1976. Thèse, University of Utah, Salt Lake City, UT (1981).

• Sigurdson, E.E., Levy, B.S., Mandel, J., McHugh, R., Michienzi, L.J., Jagger, H. and Pearson, J. Cancer morbidity investigations: lessons for the Duluth study of possible effects of asbestos in drinking water. Environ. Res., 25: 50 (1981).

• Toft, P., Wigle, D.T., Méranger, J.C. et Mao, Y. Asbestos and drinking water in Canada. Dans : Water supply and health. H. van Lelyveld et B.C.J. Zoeteman (éditeurs). Elsevier Scientific Publishing Co., Amsterdam. p. 77 (1981).

• Wigle, D.T. Cancer mortality in relation to asbestos in municipal water supplies. Arch. Environ. Health, 32: 185 (1977).

## Etudes en faveur d'une corrélation entre amiante dans l'eau de distribution et cancer :

• Mi J, Peng W, Jia X, Wei B, Yang L, Hu L, Lu R. A case-control study on the relationship of crocidolite pollution in drinking water with the risk of gastrointestinal cancer in Dayao County. Wei Sheng Yan Jiu. 44(1):28-32 (2015). → Conclusion : Related factors of drinking water in crocidolite-contaminated area in Dayao County were significantly associated with the mortality of gastrointestinal cancer.

• Kiaerheim K, Ulvestad B, Martinsen JI, Andersen A. Cancer of the gastrointestinal tract and exposure to asbestos in drinking water among lighthouse keepers (Norway). Cancer Causes Control. 16(5):593-8 (2005) → Conclusion : The results support the hypothesis of an association between ingested asbestos and gastrointestinal cancer risk in general and stomach cancer risk specifically.

# L'essentiel bibliographique

## Etudes sur l'exposition à l'amiante par ingestion ou contamination de l'eau

McConnell, E.E., Shefner, A.M., Rust, J.H. et Moore, J.A. Chronic effects of dietary exposure to amosite and chrysotile asbestos in Syrian golden hamsters. Environ. Health Perspect., 53: 11 (1983).

• McConnell, E.E., Rutter, H.A., Ulland, B.M. et Moore, J.A. Chronic effects of dietary exposure to amosite asbestos and tremolite in F344 rats. Environ. Health Perspect., 53: 27 (1983)
# L'essentiel bibliographique

## Concernant les propriétés physico-chimiques de l'amiante

* KIRK-OTHMER. « Encyclopedia of Chemical Technology Vol 3, 3ème édition. John Wiley and Sons, New York, 1978.

* Rappels sur la nature physicochimique des fibres d'amiante, leurs principales utilisations et leur comportement aéraulique (INSERM)
    http://ipubli.inserm.fr/bitstream/handle/10608/203/?sequence=6

* ✓ L'amiante : Document (version 1.0 – Novembre 2013) conçu et mis en forme par Christophe Lécuyer, Professeur à l'Université de Lyon et Membre Senior de l'Institut Universitaire de France
    http://uved.univ-nantes.fr/sequence2/html/chap4_3.html

* ✓ Place de moyens d'origine minérale et d'extraction naturelle en thérapeutique : "Quelle argile utiliser en dermatologie" ?
    http://www.simepi.info/spip.php?article66

* ✓ (Memento Roches et mineraux industriels – Amiante – Etude BRGM 96-G-185 – Septembre 1997) - http://infoterre.brgm.fr/rapports/RR-39406-FR.pdf

# L'essentiel bibliographique

## Concernant les procédés de traitement

### Procédé ARI-TECHNOLOGIES (Thermochimique)

* "ARI Technologies Inc, A technical Review" BNG America – RGG Holmes – 15/04/2005

* "Technology Assessment : Asbestos destruction using ARI's Thermochemical Conversion Technologie (TCCT)" BNFL Inc – Martin Biggs – 9/11/2004

* Final Report :Ten-Day Asbestos Destruction Demonstration using Thermochemical Conversion Technology - ARI Technologies – 20/12/2007

* "STUDY INTO THE APPLICABILITY OF THERMOCHEMICAL CONVERSION TECHNOLOGY TO LEGACY ASBESTOS WASTES IN THE UK » Andrew Downey, British Nuclear Group / Dale M. Timmons, R.G., ARI Technologies, Inc - WM'05 Conference, February 27 - March 3, 2005, Tucson, AZ

### Procédé VALMIANTE

* Perspective de valorisation de déchets d'amiante en zéolithe par des processus d'altération controlés – Synthèse projet VALMIANTE (ADEME – Oct 2008)

### Autres procédés

* IRCOW - 7<sup>th</sup> Framework Program :D 5.2 (v1)_ATON_Report on CS3 – 14/01/2013
o Demonstration study of high temperature melting for asbestos-containing waste - Journal of Material Cycles and Wastes Management – Janvier 2013 – Vol 15 – Issue 1 – p 25-36

o "Dissolution of fibrous silicates in acid and buffered sait solutions", Allen MP. and Smith R.W., Minerais Engineering, vol.7, 1527-1537 (1994).ù

➤ Caractérisation et étude de la performance du chrysotile dans la capture du CO2 dans les procédés gaz-solide (Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures de l'Université Laval (Quebec) dans le cadre du programme de maîtrise en génie chimique pour l'obtention du grade de Maître es sciences (M.Sc.) Insaf DALDOUL - 2009

➤ M. Fujishige, R. Sato, A. Kuribara, I. Karasawa, A. Kojima, CaCl2 addition effect and melt formation in low-temperature decomposition of chrysotile with CaCO3, J. Ceram. Soc. Japan 114 (2006) 844-848.

➤ M. Fujishige, R. Sato, A. Kuribara, I. Karasawa, A. Kojima, Low-temperature pyrolysis of crocidolite and amosite using calcium salts as a flux, J. Ceram. Soc. Japan 115 (2007) 434-439.

• BPEO For the Management of waste asbestos – Etude ERM – Irlande 2004

* Identification et analyse des différents procédés de traitement des déchets de matériaux contenant de l'amiante – Rapport Final CSTB Grenoble - 96

o Asbestos disposal and treatment options – EPRI – Ref EP 3006-02 – Final report – 1993

o BREF – Traitement des déchets – EC Aout 2006

▪ Guide Amiante – travaux relevant de la ss-section 3 et/ou ss-section 4 (FFB – Avril 2014

▪ Rapport d'information Sénat N° 668 – 01/07/2014

* Les filières de la déconstruction et du démantèlement – L'amiante en Basse Normandie – Alain Picquet - Novembre 2014

* Les avis de l'ADEME: Traitement des déchets par torche à Plasma – Septembre 2010

FMA

✓ Fiche Toxicologique Fibres de verre à usage spécial – FT 268 – édition 2007

✓ AFSSET : Les Fibres Minérales Artificielles : Evaluation de l'exposition de la population générale et des travailleurs – Janvier 2007

✓ AFSSET : Fiche 5 - Avis sur l'exposition aux FMA – Avril 2007

* FCR : Le point sur la toxicologie – Dc Magdeleine BROM-RULHMANN (Médecin Inspecteur du travail régional Alsace) – Février 2013

* Les FCR : De l'évaluation à la prévention des risques – Myriam RICAUD – CARSAT 04/02/2013

* Evaluation de la politique régionale relative aux parcs à conteneur : Etude réalisée par RDC Environnement pour les services publics de Wallonie (Avril 2012 – modifié en Mars 2013)

BREVETS

* Base WIPO – Patentscope / liste des brevets
Principaux contacts

o Florence Vacher (Resp Rockcycle) – ROCKWOOL – entretien téléphonique le 27/04/2015

o Dale Timmons (Technical Director – ARI GLOBAL Technologies) et Tony Windsor (Managing Director WISG) – échanges de mail / signature NDA / conférence téléphonique le 20/4/2015

o Yoann CARTERON (Resp QHSE – VALOREF) entretien téléphonique 26/08/2015

o Laurent Chateau (ADEME) – entretien téléphonique le 18/06/2015

o Christian BORE (SOMEZ) – entretien téléphonique le 16/09/2014

o Christophe Deboffe (DG neo-Eco Recycling) – RDV sur site le 08/10/2014 – entretiens téléphoniques 10/2014 ; 06/2015 ; 09/2015)

o Fabrice COPIN (Directeur environnement ATILH) – entretiens téléphoniques le 12/12/2014 et 25/03/2015

o Joelle Carpena (CEREGE) – RDV le 29/07/2014

o Jean Philippe CARPENTIER (Président groupe IRAM) – entretien téléphonique le 23/01/2015

o Daniel Joubert (TECHME) – entretien téléphonique le 15/01/2015 et échanges de mail Mars 2015

o Michel Bonfils (SME) – Visite site le 19/02/2015

o Franck Busillet (Directeur commercial INERTAM) – Visite de site le 29/10/2014

o Patrick Guiraud (Directeur Délégué – Génie Civil / CIM BETON) – rencontre Décembre 2014

o Richard David (Occamat – Démolition) – rencontre le 02/06/2015

o Dr. Ryszard Parosa (ATON-HT) – échanges de mail Aout 2014

o Emmanuel CORTES (UBIFRANCE Japon – Bureau de tokyo) – entretien téléphonique le 13/01/2015

o Tony Nocito (ABCOV) – échanges de mail Aout 2014 – signature NDA

o Tanigaki Nobuhiro (NSENGI – procédé DMS) – échanges mail Mai 2015