# Un serment pour énoncer la valeur de la formation par la recherche

Carole Chapin, chargée de projet à l'Office français de l'intégrité scientifique (Ofis)

Olivier Le Gall, directeur de recherches INRAE, président du conseil d'orientation de l'Ofis

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L'intégrité scientifique est définie comme l'ensemble des règles et valeurs qui doivent régir les activités de recherche pour en garantir le caractère honnête et scientifiquement rigoureux<fnref n="1" />. Ces principes, règles et pratiques garantissent le bon usage de la méthode scientifique et la fiabilité des résultats de la recherche (voir l'Actualité Chimique n°471). Depuis plusieurs décennies, en France comme ailleurs, l'idée d'une prestation de serment par les jeunes chercheurs et chercheuses a émergé, pour souligner la valeur essentielle de la méthode scientifique acquise et mise en œuvre à l'occasion des travaux du doctorat. Cette idée, inspirée par le serment d'Hippocrate prononcé à l'occasion de la soutenance de la thèse de médecine, ne s'est pourtant que rarement concrétisée et encore moins à grande échelle. Depuis l'été 2022, c'est chose faite en France : à compter du 1er janvier 2023 les docteures et les docteurs prêteront désormais serment à l'issue de leur soutenance de thèse.

Décryptons ensemble le sens et la valeur de cette nouvelle disposition introduite dans le Code de l'éducation via la loi de programmation de la recherche de décembre 2020, ainsi que ses modalités<fnref n="2" />.

## L'énoncé du serment doctoral : une forte valeur symbolique

Selon l'arrêté ministériel du 22 août 2022, l'énoncé du serment qui sera prononcé par les docteurs à l'issue de leur soutenance est un texte succinct, de sorte qu'il puisse être prononcé dans son intégralité comme un point d'orgue de la soutenance. La version française est la suivante (version anglaise en annexe) :

> « En présence de mes pairs.
> 
> Parvenu(e) à l'issue de mon doctorat en [xxx], et ayant ainsi pratiqué, dans ma quête du savoir, l'exercice d'une recherche scientifique exigeante, en cultivant la rigueur intellectuelle, la réflexivité éthique et dans le respect des principes de l'intégrité scientifique,
> 
> je m'engage, pour ce qui dépendra de moi, dans la suite de ma carrière professionnelle quel qu'en soit le secteur ou le domaine d'activité, à maintenir une conduite intègre dans mon rapport au savoir, mes méthodes et mes résultats. »

En décembre 2022, l'Académie des Sciences a accueilli un événement organisé conjointement avec l'Ofis et le réseau national des collèges doctoraux, pour recueillir les témoignages de quelques personnes ayant choisi d'anticiper dès la fin 2022 la mise en place de la disposition, et de prononcer le serment à titre volontaire à l'issue de leur soutenance<fnref n="3" />. Ces nouvelles docteures et nouveaux docteurs ont partagé la solennité de la prestation de serment et les émotions ressenties en se remémorant alors les motivations et les raisons profondes, parfois lointaines, qui avaient conduit à leur engagement dans une démarche de longue haleine dont la soutenance n'est que le point final et certes culminant, mais dont la formation à la méthode scientifique constitue l'essence.

<footnote n="1">¹ Décret n° 2021-1572 du 3 décembre 2021 relatif au respect des exigences de l'intégrité scientifique : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044411360</footnote>

<footnote n="2">² Précisées par l'arrêté du 26 août 2022 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046228965</footnote>

<footnote n="3">³ https://www.ofis-france.fr/colloque/prestation-du-serment-doctoral-d'intégrité-scientifique-les-premiers-temoignages</footnote>
## Citation :

Carole Chapin & Olivier Le Gall (2023). Un serment pour énoncer la valeur de la formation par la recherche. L'Actualité Chimique **481**, pp.9-10. (hal-04506974) https://new.societechimiquedefrance.fr/numero/n481-fevrier-2023/

De fait, durant les débats parlementaires qui ont conduit à l'introduction de cette disposition dans le code de l'Éducation, l'accent avait été mis sur cette dimension fortement symbolique.

## Le serment doctoral, serment d'Hippocrate des chercheurs et des chercheuses ?

Malgré les apparences, le serment doctoral diffère essentiellement du serment d'Hippocrate. Le serment d'Hippocrate est prononcé à l'entrée dans une profession réglée par un ordre. Le serment doctoral concerne quant à lui des personnes qui s'apprêtent à s'engager dans une des nombreuses carrières possibles avec un doctorat en poche : en recherche bien sûr, ou peut-être aussi dans l'une des très diverses professions en entreprise, dans l'administration, en collectivité ou encore dans le monde citoyen et associatif, qui sont susceptibles de bénéficier de cette formation de haut niveau. Par conséquent, alors que le serment d'Hippocrate énonce des principes de déontologie à l'entrée d'une profession, le serment doctoral s'attache à énoncer des principes acquis par la formation et l'expérience de recherche, que les docteurs et docteures valoriseront dans la diversité de leurs devenirs professionnels. Il s'agit notamment des valeurs réflexives plutôt que normatives de l'éthique et de l'intégrité, de la rigueur dans l'approche des savoirs, des faits et des méthodes adoptées pour les approcher, etc.

> Il s'agit somme toute d'énoncer en quelques mots la valeur de la formation par la recherche : une formation pour la recherche mais aussi pour une diversité de champs professionnels et citoyens.

## Un même serment pour l'ensemble des disciplines et thématiques scientifiques

Sans nier les nuances, certaines subtiles et d'autres plus radicales, qui existent entre les disciplines scientifiques et qui constituent même une part substantielle de leur identité, le serment doctoral est unique. Cette unicité reflète celle des principes de la méthode scientifique, au cœur de la recherche doctorale, qui vont au-delà des déclinaisons disciplinaires et thématiques et que rappelle le Code de conduite européen du chercheur publié par All European Academies (ALLEA)<fnref n="4" />.

## Un serment prononcé à l'issue de la soutenance du doctorat, mais diffusé plus largement

Le serment met en mots l'acquisition des principes de l'éthique et de l'intégrité scientifique durant la période doctorale. C'est une période privilégiée en ce qu'elle constitue « une formation à et par la recherche et une expérience professionnelle de recherche<fnref n="5" /> ». Ce n'est pour autant pas le seul moment où sont développées les compétences scientifiques. L'arrêté ministériel encourage donc à porter le serment à la connaissance des étudiantes et étudiants plus tôt dans leur cursus, dans le cadre de l'adossement de leur formation à la recherche. Bien que prononcé lors de la soutenance, le serment doctoral implique en effet que le respect des principes d'intégrité scientifique s'est installé bien en amont. L'arrêté du 26 août 2022 s'assure que les doctorantes et doctorants en prennent connaissance dès le début de leur doctorat, en signant la charte du doctorat. L'inscription du paragraphe dédié dans la charte de l'établissement rappelle le rôle crucial joué par l'environnement de travail, au-delà de la responsabilité individuelle : encadrantes et encadrants doctoraux, laboratoires d'accueil, écoles doctorales.

## Au-delà du symbole

À l'annonce de cette disposition, certains commentaires ont regretté la dimension essentiellement symbolique du serment. Ce serait oublier que les symboles ont leur importance et que celui-ci s'insère dans l'ensemble de dispositions riche et divers, réglementaires ou volontaires, en faveur de l'intégrité scientifique qui a été brossé dans ces colonnes il y a quelques mois (voir l'Actualité Chimique n°471). La portée du serment va au-delà du symbole.

D'abord, la prestation du serment est obligatoire même si la réglementation qui le porte ne prévoit pas de sanctions associées à l'éventuel refus de le prononcer. Les procès-verbaux de soutenance devraient tout de même préciser, en leur qualité informative du déroulé de la soutenance, si le serment a été prononcé.

<footnote n="4">⁴ Voir https://allea.org/code-of-conduct</footnote>

<footnote n="5">⁵ Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat</footnote>
## Citation :

Carole Chapin & Olivier Le Gall (2023). *Un serment pour énoncer la valeur de la formation par la recherche. L'Actualité Chimique* **481**, pp.9-10. ([hal-04506974](https://hal-04506974/))
[https://new.societechimiquedefrance.fr/numero/n481-fevrier-2023/](https://new.societechimiquedefrance.fr/numero/n481-fevrier-2023/)

Ensuite, l'énoncé du serment précise qu'il engage la personne qui le prononce « pour ce qui [la] concerne » : cette formulation se veut protectrice de qui, ayant pris cet engagement devant ses pairs, se retrouverait un jour exposé à une pression pour déroger à sa « conduite intègre dans [s]on rapport au savoir, [s]es méthodes et [s]es résultats ».

## Pour conclure

Le serment doctoral, discuté depuis de nombreuses années et qui vient d'être introduit par la voie réglementaire dans le système français de recherche et d'enseignement supérieur, est un texte court et qui, pour autant, porte une forte valeur symbolique mais dépasse cette seule dimension. Il ne résoudra pas tout à lui seul : il s'insère dans un ensemble de dispositions visant à renforcer la réflexivité éthique et l'intégrité scientifique dans nos laboratoires et au-delà. Avant tout, voyons en cette disposition émanant de la voie parlementaire l'opportunité bienvenue d'un plus grand partage de la culture de l'éthique et de l'intégrité scientifique.

L'Office français de l'intégrité scientifique (Ofis) a publié une fiche et un dossier de référence et d'accompagnement de la mise en place du serment doctoral, qui seront régulièrement enrichis et mis à jour et dont la lecture complètera utilement celle de la présente note: [https://www.ofis-france.fr/lofis-decrypte-le-nouveau-serment-doctoral-d'integrite-scientifique-dans-une-fiche-pratique](https://www.ofis-france.fr/lofis-decrypte-le-nouveau-serment-doctoral-d'integrite-scientifique-dans-une-fiche-pratique)

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## Annexe : version anglaise du serment doctoral

"In the presence of my peers.

With the completion of my doctorate in [research field], in my quest for knowledge, I have carried out demanding research, demonstrated intellectual rigour, ethical reflection, and respect for the principles of research integrity.

As I pursue my professional career, whatever my chosen field, I pledge, to the greatest of my ability, to continue to maintain integrity in my relationship to knowledge, in my methods and in my results."