# Les nomenclatures de santé: description et usages

Maxence Thollet

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Maxence Thollet. Les nomenclatures de santé: description et usages. 2020, pp.2727-4047. hal-02874779

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Submitted on 26 Jul 2020

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# Les nomenclatures de santé : description et usages

Maxence THOLLET

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école nationale supérieure
des sciences de l'Information
et des bibliothèques

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**Résumé:** Les nomenclatures de santé forment un outil essentiel pour la classification des maladies, actes, dispositifs médicaux, médicaments etc... Leur usage est directement lié au PMSI dans un objectif de financement des hôpitaux en relation avec leur activité. Il s'agira de distinguer les différentes nomenclatures actuelles et leur tutelle.

**Mots-clés:** nomenclature, hôpital, système d'information hospitalier, système d'information

## HEALTH CLASSIFICATIONS : DESCRIPTION AND USES

**Abstract:** Health nomenclatures are an essential tool for the classification of diseases, procedures, medical devices, medicines, etc. Their use is directly linked to the PMSI with the aim of financing hospitals in relation to their activity. It will be a question of distinguishing the different current nomenclatures and their supervision.

**Keywords:** classification, hospital, hospital information system, information system
## Qu'est-ce qu'une nomenclature ?

Une nomenclature est un ensemble de termes qui sont classés de manière méthodiques et qui servent de référence dans un domaine donné.

Dans le cadre des nomenclatures de santé, elles permettent de décrire l'activité médicale du secteur hospitalier. Il s'agit de transposer des diagnostics, dispositifs médicaux et médicaments en codes alphanumériques. Une nomenclature permet de faciliter le stockage, l'analyse et la recherche des données. Elles permettent dans le cadre du PMSI une analyse comparative de l'activités des hôpitaux et de leur financement respectifs. Certaines nomenclatures sont en partie publiées par l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH).

On peut distinguer différentes nomenclatures :

* de diagnostics

* d'actes

* de médicaments et dispositifs médicaux

## NOMENCLATURE DES DIAGNOSTICS

### La Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes (CIM)

La CIM permet l'analyse des données sur les morbidités et les données de mortalité dans les différents pays du monde. Elle conjugue les diagnostics de maladies ou de symptômes, ainsi que des motifs de recours aux soins et des facteurs qui ont un rôle sur la santé. Organisée par l'Organisation mondiale de la santé (OMS), la 10e révision (CIM-10) a été publiée en 1993 et des révisions sont réalisées chaque année.

L'ATIH publie chaque année une version spéciale pour le PMSI : la CIM-10 à l'usage du PMSI. Cette publication est celle qui est utilisé pour le codage PMSI, elle contient une amélioration de la CIM-10 et est adaptée aux situations du PMSI. L'ATIH est membre du Centre collaborateur francophone des classifications internationales et participe à la mise à jour et la traduction de la CIM-10.
# NOMENCLATURES DES ACTES

## La Classification commune des actes médicaux (CCAM)

La CCAM est utilisée pour décrire les actes médicaux. Il s'agit de l'activité technique des médecins, des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes, réalisés dans les établissements de santé et dans les cabinets de ville. Elle est utilisée avec la CIM-10 dans l'objectif de financer les établissements de santé en fonction de leur activité. En outre, La CCAM est utilisée pour les honoraires des médecins et des chirurgiens-dentistes qui exercent en cabinet de ville.

La CCAM est organisée par la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM) en collaboration avec l'ATIH. Mise en place en 2002, puis de manière obligatoire en 2005.

Tout comme la CIM-10, la CCAM dispose de sa version “à l’usage du PMSI”. Il s’agit d’une version descriptive, adaptée aux utilisations du PMSI.

## Le Catalogue spécifique des actes de rééducation et readaptation (CSARR)

Le CSARR est utilisée pour décrire l'activité en SSR, réalisée par ses professionnels (kinésithérapeutes, ergothérapeutes, psychologues, orthophonistes...).

Le CSARR, mis en place en 2012 est créé par l'ATIH et rendu obligatoire en juillet 2013 pour le codage de l'activité des professionnels des établissements de SSR. L'ATIH le met à jour chaque année.

# NOMENCLATURES DES MÉDICAMENTS ET DISPOSITIFS MÉDICAUX

## La Liste des produits et prestations remboursables (LPP)

La Liste des produits et prestations remboursables contient les produits et les prestations qui sont remboursables par l'Assurance maladie ainsi que les dispositifs médicaux (DM) pour les traitements et les matériels d'aide à la vie, les aliments diététiques et les articles pour pansements, les orthèses et les prothèses externes, les dispositifs médicaux implantables (DMI) et les véhicules pour handicapés physiques. Quelques dispositifs médicaux sont dans une liste appelée “en sus”, ce sont des dispositifs d’innovation qui sont coûteux. La Liste des produits et prestations remboursables est gérée par la CNAM.
Le Système de classification anatomique, thérapeutique et chimique (ATC)

Le système ATC est utiliser pour classer les médicaments. Comme pour les dispositifs médicaux, le codage de certains médicaments, répertoriés sur une liste appelée liste en sus, est demandé pour suivre les plus innovants ou les plus couûteux. L'OMS est à la tête du système ATC depuis 1976.
Références bibliographiques

ATIH, *Les nomenclatures de l'information médicale*, 2017