# Le libre accès en France en 2012: Entre immobilisme et innovation

Hélène Bosc*

Hans Dillaerts**

## Résumé

Pour faire l'état des lieux du libre accès (LA) en France en 2012, dix ans après la Budapest Open Access Initiative, nous avons examiné les deux voies : la voie verte (l'auto-archivage) et la voie dorée (publications dans les revues en LA). L'archive centrale multidisciplinaire HAL, créée en 2002 pour recevoir les publications scientifiques au niveau national, est reconnue pour sa qualité technique, mais elle ne propose que 10% à 15 % de la production scientifique annuelle française. Ce chiffre est à l'image de ce qu'offrent toutes les autres archives dans le monde où il n'y a pas d'obligation de déposer (pas de mandat). Les archives qui ont un mandat comme celle de l'université de Liège, ont atteint un taux de 80% en deux ans. Quelques archives institutionnelles se sont développées en France parallèlement à HAL, et deux d'entre elles (Archimer and OATAO) ont un bon taux de remplissage, grâce à l'implication d'un personnel dédié. Pour soutenir les offres éditoriales en libre accès le Centre pour l'Édition électronique Ouverte (CLEO) a récemment mis en place OpenEdition Freemium. Cette initiative pourrait favoriser le développement des revues en LA. Cependant, l'étude faite à partir des revues qualifiantes en Sciences Humaines et Sociales montre que les chercheurs sont peu encouragés à publier dans ces revues par les instances d'évaluation : peu de revues en libre accès françaises sont présentes dans les listes des revues qualifiantes de l'agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES). On note aussi une forte disparité entre les disciplines. Différents exemples de politique en faveur du libre accès sont donnés : un politique forte peut être menée par des universités, comme à l'université de Liège, ou par des bailleurs de fonds, comme le FRS-FNRS en Belgique ou par l'Europe. Elle peut être entreprise au niveau législatif comme aux USA, au Brésil ou en Argentine. En France les deux voies du libre accès sont tracées par des initiatives intéressantes. Le gouvernement français devrait accompagner ces initiatives et devrait s'investir dans une politique forte pour recevoir rapidement les bénéfices du libre accès.

**Mots clés** Libre accès, archives ouvertes, auto-archivage, publications en libre accès, voie verte, voie dorée, politique de la recherche, évaluation de la recherche, mandat.

<footnote>* Documentaliste retraitée de l'Institut National de la Recherche Agronomique. Retraitee de l'INRA et ancienne coordinatrice de Euroscience Workgroup on Scientific Publishing. Adresse postale personnelle: 6 allée des Symphorines, 37540 Saint Cyr sur Loire (France). Téléphone 33 (0)2 47 54 27 26. E-mail: hbosc-tchersky@orange.fr</footnote>

<footnote>** Doctorant, DICEN, EA4420, CNAM-Paris, Université Montpellier III (2010-2012). Adresse postale personnelle: 3 ter Rue des Cités 34300 Agde. Téléphone: 06.17.69.48.69. E-mail: dillaerts.hans@gmail.com</footnote>
O acesso livre na França em 2012: Entre imobilismo e inovação

**Resumo** Para verificar como está o Acesso Livre (AL) na França em 2012, dez anos após a Budapest Open Access Initiative, foram examinadas as duas vias: a via verde (auto-arquivamento) e a dourada (publicação em periódicos em AL). O arquivo central multidisciplinar HAL, criado em 2002 para receber publicações científicas em nível nacional, é reconhecido por sua qualidade técnica, mas ele apresenta apenas 10% a 15% da produção científica francesa anual. Este número espelha o que oferecem todos os outros arquivos no mundo em que não há obrigação de depósito (ou seja, não há mandato). Os arquivos com mandato, como o da Universidade de Liège, chegaram a uma taxa de 80% em dois anos. Alguns arquivos institucionais desenvolveram-se paralelamente ao HAL, e dois deles (Archimer et OATAO) mostram um bom índice de preenchimento, graças à dedicação das pessoas envolvidas. Para sustentar a oferta editorial em acesso livre, o Centre pour l'Édition électronique Ouverte (CLEO) implementou recentemente o OpenEdition Freemium. Essa iniciativa poderia favorecer o desenvolvimento dos periódicos em AL. No entanto, o estudo feito com os periódicos qualificados em Ciências Humanas e Sociais mostra que os pesquisadores são pouco estimulados a publicar nauqueles periódicos pelas instâncias avaliadoras: poucos periódicos franceses em acesso livre estão presentes nas listas de periódicos qualificados da agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES)<fnref n="1" />. Nota-se também uma grande disparidade entre as disciplinas. São fornecidos diversos exemplos de políticas de certos países em prol do acesso livre: uma política robusta pode ser impolementada pelas universidades, como na Universidade de Liège, pelas agências de fomento, como o FRS-FNRS na Bélgica e os Research Councils na Grã Bretanha, e também pode ser empreendida no nível legislativo, como nos Estados Unidos, no Brasil ou na Argentina. Na França, as duas vias do acesso livre são traçadas por iniciativas interessantes. O governo francês deveria acompanhar essas iniciativas e desenvolver uma política forte para obter rapidamente os benefícios do acesso livre.

**Palavras-chave** Acesso livre, repositórios abertos, auto-arquivamento, publicações em acesso livre, via verde, via dourada, política científica, avaliação de pesquisa, mandato.

Open Acess in France in 2012

**Abstract** Ten years after the Budapest Open Access Initiative, we have examined the current situation of Open Access in France via the two open access (OA) roads: the Green (self-archiving) and the Gold (OA publishing). HAL, a central multidisciplinary French archive launched in 2002, is recognized for its technical quality, but 10 years after its creation it only includes 10 to 15% of the annual French scientific output. This figure is similar to other repositories worldwide for which there is no mandatory policy (no mandate). On the other hand, archives such as that of Liège University which has a mandate, achieved an 80% deposit rate within two years. Other than HAL, a number of institutional archives are being developed in France, with Archimer and OATAO being two successful examples, thanks to dedicated library staff. In order to support the editorial offer in open access the Centre pour l'Édition électronique Ouverte (CLEO) recently launched the Open Edition Freemium. This

<footnote n="1">¹ Com funções semelhantes às da Capes. N.do T.</footnote>
initiative should favor the development of OA periodicals. However, the study based on the
list of qualifying periodicals in Human and Social Sciences, shows that researchers are not
encouraged to publish in these periodicals by national assessment bodies; very few French
open access periodicals are on the different qualifying lists of the agence d'évaluation de la
recherche et de l'enseignement supérieur (AERES - French research and higher education
assessment agency). In addition, a wide disparity can be observed between disciplines.
Different examples of strong policies in favor of OA are given: at the university level, as at
Liège university, at the level of foundations, as at FRS-FNRS in Belgium, at the level of the
Europe or at the legislative level, as attempted in the USA or Brazil or Argentina. In France
the two roads are supported by interesting initiatives and these should be accompanied by
strong French government policy to enable the benefits of open access to be rapidly reaped.

**Keywords** Open access, repositories, self-archiving, open access publishing, green road, gold road, research policy, research assessment, mandate.

Introduction

En décembre 2001, une quinzaine de pionniers du Libre Accès se réunissait à Budapest pour préparer un appel destiné à la communauté des chercheurs du monde entier. Cet appel sera lancé le 13 février 2002 et restera gravé sous le nom de « Budapest Open Access Initiative » ou BOAI. Il s'agissait de faire comprendre le principe du libre accès à la communication scientifique qui était devenu possible grâce à l'internet. L'Initiative de Budapest propose deux stratégies : la BOAI 1 qui va devenir la voie verte (Green Road) et la BOAI 2, la voie dorée (Gold Road). La première voie propose d'atteindre le libre accès par l'auto-archivage des publications dans un serveur (une archive ouverte) et la seconde par la publication dans des revues à accès gratuit. Ces deux voies, vont au cours de ces 10 dernières années, se développer différemment suivant les disciplines.

Des études de BJÖRK (2010) et LAKSSO (2011) ont montré que depuis 2000,
l'augmentation des articles dans les périodiques en libre accès est de 30% par an et que le
nombre de périodiques augmente de 20% (dans la liste sélectionnée par ISI). Sur une année,
en 2009, le pourcentage des articles en libre accès par rapport à tous les articles publiés dans
tous les périodiques à comité de lecture a atteint 7,7%. D'après les données de Gargouri
ajoutées à celles de Laksso, 30 % de la littérature mondiale produite, serait en libre accès mais
la voie verte serait plus efficiente que la voie dorée : elle représenterait les deux tiers des
articles en libre accès (POYNDER, 2011).

Nous examinerons dans cet article quelle part de littérature scientifique en libre accès (LA) la France apporte et quelle est sa participation dans le développement des deux voies : la voie verte (l'auto-archivage)<fnref n="2" /> et la voie dorée (les publications à accès gratuit)<fnref n="3" />.

<footnote n="2">2 Cette première partie concernant les archives ouvertes a été rédigée par Hélène BOSC</footnote>

<footnote n="3">³ Cette deuxième partie concernant les revues scientifiques en libre accès a été rédigée par **Hans DILLAERTS**</footnote>
Les archives ouvertes et l'auto-archivage

En tenant compte du contexte du développement des archives ouvertes dans le monde et des
nouvelles recommandations faites pour le libre accès en 2012 (BOAI10) nous considérons
qu'une archive ouverte institutionnelle est une archive qui est abritée par une institution et qui
accueille toute la production scientifique de cette institution (ou celle d'un petit regroupement
d'institutions au niveau national) en ayant défini sa propre politique d'auto-archivage. Ceci,
par opposition à une archive centrale ou à une archive thématique qui peut accueillir la
production de plusieurs institutions (nationales ou internationales) et qui impose sa politique
d'auto-archivage aux diverses institutions participantes.

Les avantages du libre accès pour les chercheurs, la recherche et aussi pour toute l'économie d'un pays sont démontrés par de nombreuses études et sont listés sur la page du site de l'organisation universitaire internationale pour aider au développement du libre accès EnablingOpen Scholarship (EOS).

Pourquoi une obligation ?

En dépit de tous les avantages annoncés, les chercheurs ne changent pas leurs habitudes et la
progression de l'auto-archivage reste trop lente. Rappelons que le taux de remplissage d'une
archive est mesuré par le pourcentage de documents auto-archivés pour une année par rapport
à la production scientifique annuelle. Les études de Yassine Gargouri montrent qu'entre 2005
et 2010 le pourcentage d'auto-archivage spontané dans le monde est passé de 15% par an à
21%. Ce nombre moyen tient compte de la participation des chercheurs de toutes les
disciplines, car cette participation n'est pas la même dans tous les domaines de recherche.
L'augmentation serait de 1% par an, mais il n'est pas exclu que ce soit une augmentation due
à des auto-archivages rétrospectifs. (POYNDER, 2011). Or toutes les études faites depuis
2005 ont montré que seule une obligation (un mandat) permet de remplir une archive à 80%,
en deux ou trois ans. Les études de (SALE, 2006) et la réalisation de l'université de Liège
l'ont démontré (POYNDER, 2011).

Le mandat ID/OA c'est-à-dire le « dépôt immédiat avec options sur les modes d'accès » (Immediate Deposite/Optional Access) est conseillé. Il suffit donc d'obliger le dépôt systématique dans l'archive institutionnelle de la dernière version d'un article contrôlé et accepté par les pairs. De ce fait déjà, toutes les métadonnées deviennent visibles pour tous. Suivant le statut de l'article (c'est-à-dire suivant le contrat de cession des droits d'auteur signé), son accès peut être immédiatement libre ou différé après une période d'embargo. L'article peut rester en accès clos à l'intérieur de l'archive pendant le temps requis. Les chercheurs intéressés peuvent demander un tiré-à-part d'une manière automatisée, grâce à un module adaptable à l'archive et mis en place à l'« Electronics and Computer Science » (ECS) de l'université de Southampton nommé « Fair Dealing Button » (SALE et al, 2012). La réponse à la demande pourra être faite par le chercheur d'une manière toute aussi automatisée, par envoi de l'article par messagerie. Rappelons que les éditeurs (publishers) n'ont aucun droit de regard ou de contrôle sur les dépôts mis en accès clos dans l'archive. Rappelons aussi que face aux tentatives d'intimidations de certains éditeurs menaçant les avantages acquis du
libre accès, la communauté scientifique sait s'organiser. Ainsi, récemment un projet de loi, le Research Works Act (RWA) orchestré par des éditeurs aux USA pour s'opposer au développement des archives ouvertes, a été sérieusement contesté par toute la communauté internationale des chercheurs et n'a pas pu aboutir (SUBER, 2012).

## Le mandat de l'université de Liège

L'archive ORBi a été créée en 2006 à l'université de Liège (ULg). En mai 2007, sur proposition du Recteur, le conseil d'administration de l'ULg a décidé de mettre en place une politique obligatoire de dépôt des articles des chercheurs. Il a été annoncé que pour l'évaluation des chercheurs, seules seront considérées les publications déposées dans l'archive. Le dépôt de notices seules (sans le texte complet) est impossible. Le lancement officiel d'ORBi a eu lieu en novembre 2008 (POYNDER, 2011). Quatorze mois après son lancement, ORBi comptait 30,000 références et plus de 20,000 documents en texte intégral. En juin 2012, trois ans et demi après son lancement, l'archive présente plus de 81 000 références et près de 50 000 documents en texte intégral.

Il apparaît aujourd'hui que c'est la politique de Liège décidée en 2008 qui est la plus facilement transposable et donc recommandable pour les différentes institutions de recherche. Si toutes les autres universités dans le monde décidaient une politique identique, la progression du libre accès serait très rapide. Y. Gargouri a montré que le nombre d'articles en libre accès augmente de 22% à 64% quand un mandat est mis en place. (POYNDER, 2011).

<figure><img src="image_1.png" /><figcaption>**Graphique 1 :** tiré de Open Access by Numbers (Poynder 2011) : Pourcentage moyen du LA vert (par auto-archivage) des 4 institutions avec les plus vieux mandats, comparé au pourcentage d'articles témoins issus d'autres institutions publiés dans les mêmes périodiques (pour les années 2002-2009, mesurés en 2011).</figcaption></figure>
## Quelle connaissance et perception du mandat en France

Dans le monde, en juin 2012, une obligation de dépôt a été adoptée par 149 institutions, 34 laboratoires et par 52 bailleurs de fonds. Bernard Rentier, recteur de l'Université de Liège a été régulièrement invité depuis plusieurs années en France pour présenter la politique de mandat qu'il a menée avec succès à l'université de Liège depuis 2008. Mais l'exemple de ce proche voisin francophone n'a pas encore été suivi en France. À Paris, au cours de la conférence Berlin 7 en 2009, où Bernard Rentier avait été invité à parler du mandat de l'université de Liège, la majorité des responsables français présents sur l'estrade, lors de la session finale française, n'a pas semblé convaincue de l'utilité du mandat pour les institutions et pour le progrès de la recherche.

Pour préciser les arguments développés par le recteur Bernard Rentier nous donnerons un extrait de son message envoyé à l'Open Access forum, le 6 novembre 2011:

> «And it is very easy to achieve. But only by University authorities. All it takes is a few minutes of political courage and let their research community know that any author's refereed, corrected, accepted final draft of any refereed journal article that is not in the Institutional Repository will be disregarded in any performance assessment within the University.»

Le recteur insiste dans ce message sur la préparation nécessaire au mandat afin que tous les chercheurs comprennent que leur intérêt est dans l'obligation d'auto-archiver. Trois ans après la mise-en-place du mandat, l'enthousiasme des enseignants chercheurs de l'université de Liège pour « leur » archive ouverte ORBI, est visible dans une vidéo présentée sur le site web de l'Université de Liège.

## Caractéristiques de l'auto-archivage en France

Un rapport (COUPERIN, 2010) publié par des représentants du ministère de l'enseignement supérieur, du consortium Couperin (Consortium Universitaire de Publications Numériques) et de l'INIST-CNRS (Institut de l'Information Scientifique et Technique - Centre National de la Recherche Scientifique), dresse un point complet sur le libre accès en France. Nous l'appellerons Rapport Couperin.

Ce rapport rappelle qu'il y a 86 universités en France, 230 grandes écoles et des grands organismes de recherche, dont le nombre précis n'est pas donné, mais qui d'après l'Observatoire des Sciences et Techniques (OST 2008) représente 40,9% des chercheurs. Au total le pays aurait compté 98 000 chercheurs en 2005.

Le Rapport Couperin donne aussi un nombre annuel de publications variant de 60 000 à 71 000 entre 2005 et 2009. Ces chiffres ont été trouvés en utilisant la base de données Scopus et les auteurs rappellent que cela ne reflète pas la production totale des chercheurs, car dans la base, seuls les articles de périodiques et les actes de conférences sont pris en compte alors que dans les archives, beaucoup d'autres types de documents comme des thèses, des rapports, des chapitres d'ouvrages, sont déposés. De plus, dans Scopus, les périodiques en français et les sciences humaines et sociales sont mal représentés. Donc en tenant compte de ces indications
et du nombre de chercheurs on peut estimer que la production scientifique annuelle des chercheurs français est d'environ 100 000 documents<fnref n="4" />.

Une étude récente de 2011 a fait un nouvel état des lieux des archives ouvertes en France et a tenté de dénombrer les archives institutionnelles indépendantes de HAL (RIGEADE, 2012). Un chiffre précis est difficile à donner car selon le rapport Couperin 2012, seulement 40% des archives françaises seraient signalées dans les répertoirs institutionnels. L'étude mentionne 65 archives institutionnelles dépendantes de HAL et 36 archives qui sont définies comme institutionnelles indépendantes mais dans lesquelles sont comptées des archives de thèses et mémoires. Nous sommes d'accord avec cette étude pour le nombre total mais nous préférons dire qu'il y a en 2012, une archive centrale (HAL) utilisée par 65 institutions, une quinzaine d'archives institutionnelles indépendantes et une vingtaine d'archives de thèses et mémoires.

Nous étudierons l'archive centrale HAL et deux archives institutionnelles (Archimer et OATAO) qui se distinguent parmi les autres archives recensées.

## L'archive centrale HAL

L'originalité de la France, a été le lancement, en 2002, d'une archive centrale multidisciplinaire. Franck Laloë l'initiateur de cette archive a pris modèle sur ArXiv, l'archive disciplinaire des physiciens. HAL est une archive qui se veut centralisatrice de toutes les publications académiques françaises. Toutefois cette archive ne moissonne pas : elle a été conçue pour recevoir directement la production des chercheurs français et pour « reverser » ensuite cette production dans des portails qui s'ouvrent sur une page web personnalisée avec le logo de l'institut ou de l'université ou du laboratoire fournisseur. La création de ces portails permet de ne pas faire apparaître la dépendance de l'institut par rapport à HAL. HAL est subdivisé en archives disciplinaires comme HAL/SHS (sciences humaines et sociales), en archives thématiques comme Edutice ou institutionnelles comme HAL/INRIA, ou encore en archives d'universités ou de laboratoire.

La qualité technique de HAL est reconnue par le bon classement qu'elle occupe dans Ranking Web of World's Repositories depuis plusieurs années. Les indicateurs mis en place permettent de mesurer la visibilité des archives au niveau mondial et donc leur impact scientifique. Par son organisation bien particulière, HAL trouve difficilement une place dans les différents types d'archives tels qu'ils ont été établis dans ce classement. On peut contester, entre autres, le fait que l'archive disciplinaire HAL-SHS, soit classée comme une archive institutionnelle, puisque HAL a la vocation de centraliser la production en sciences humaines et sociales de tous les établissements de recherche français, mais nous ne contesterons pas l'excellent classement de l'archive institutionnelle HAL/INRIA qui abrite les publications des chercheurs de l'Institut recherche en informatique et automatique.

Est-ce que la France tire profit de cette qualité technique de HAL pour exposer aux yeux du monde toute la production scientifique multidisciplinaire française et augmenter l'impact de ses recherches ?

<footnote n="4">⁴ Cette imprécision pourra être levée quand il y aura une obligation d'auto-archiver toutes les publications des chercheurs français. Chaque organisme de recherche et université pourra aussi faire rapidement ses propres comptes.</footnote>
## Les chiffres

Sur la page d'accueil de HAL il est difficile de savoir d'un premier coup d'œil, le nombre exact de dépôts puisque un cadre annonce 197 091 documents en texte intégral, mais si on clique sur la croix de cette fenêtre, une autre fenêtre s'ouvre et on lit alors qu'il n'y a que 137 153 dépôts. Ce chiffre est obtenu par soustraction des publications des archives du Journal de Physique, des publications de l'European Union Geosciences ainsi que des rapports INRIA, soit environ 60 000 documents qui ont été rajoutés, mais pas déposés par des chercheurs. Il est mentionné également que le nombre de notices (ou métadonnées) seules s'élève à 394 491⁵.

## Les participants

On peut avoir une idée de la participation active des différents organismes français par la liste des portails qui apparaissent quand on cherche dans « consultation ». Ils sont au nombre de 65 en 2011 alors qu'en 2008, ils n'étaient que 25 (BOSC 2008). Tous les participants n'ont pas toujours un portail comme en témoigne la liste donnée par la consultation par « établissements ». On trouve aussi des établissements « co-auteurs » qui ne participent pas activement au dépôt dans HAL. La présence de ces établissements « passifs » (donnée par l'extraction des affiliations des auteurs) est due à une collaboration avec des chercheurs travaillant dans d'autres établissements qui ont auto-archivé.

Les nouveaux participants n'ont pas toujours apporté des documents en texte intégral. Certaines universités peuvent avoir 5 fois plus de notices que de texte intégral. Par exemple, fin 2011, la consultation « par établissements » de HAL montrait que l'université Blaise Pascal de Clermont Ferrand II, à l'image de nombre d'autres universités, avait déposé 1620 documents et 8036 notices.

Rappelons qu'à l'université de Liège, dans l'archive ORBi, le dépôt de métadonnées seules est impossible. Pour que HAL retrouve le sens initial d'une archive ouverte, c'est-à-dire, la fourniture du « double » du document publié pour tous ceux qui ne peuvent accéder l'original dans le périodique, il faudrait que seul le dépôt de documents avec texte intégral soit autorisé.

Taux de remplissage par rapport à la production scientifique annuelle

Par consultation directe, il est impossible d'avoir le nombre de dépôts annuel exact, car les chiffres donnés dans HAL pour une année ne concernent pas seulement les dépôts faits pour l'année en cours. L'interrogation par année ne fait pas la différence entre la date de dépôts, de publication ou de rédaction. Les chiffres de dépôts annuels et de dépôts avec retro-dépôts (tableau.1) nous ont été communiqués par le centre pour la communication scientifique directe (CCSD).

<footnote n="5">⁵ Ces chiffres ont été relevés en juin 2012</footnote>
<table><caption>**Tableau.1** : Nombre de dépôts annuels réels et nombre de dépôts annuels en comptant les retro-dépôts entre 2002 et 2011 (chiffres relevés le 2 janvier 2012)</caption><thead><tr><td>année</td><td>Nombre de dépôts sans retro dépôt</td><td>Nombre de dépôts avec retro-dépôts</td><td>Nombre de retro-dépôts</td><td>% de rétro-dépôt</td></tr></thead><tbody><tr><td>2011</td><td>9503</td><td>10078</td><td>575</td><td>5,7</td></tr><tr><td>2010</td><td>8795</td><td>14566</td><td>5771</td><td>39,6</td></tr><tr><td>2009</td><td>6530</td><td>13511</td><td>6981</td><td>51,7</td></tr><tr><td>2008</td><td>6858</td><td>14031</td><td>7173</td><td>51,1</td></tr><tr><td>2007</td><td>7152</td><td>14333</td><td>7181</td><td>50,1</td></tr><tr><td>2006</td><td>5600</td><td>12997</td><td>7397</td><td>56,9</td></tr><tr><td>2005</td><td>3078</td><td>10321</td><td>7243</td><td>70,2</td></tr><tr><td>2004</td><td>2098</td><td>7191</td><td>5093</td><td>70,8</td></tr><tr><td>2003</td><td>1378</td><td>5853</td><td>4475</td><td>76,5</td></tr><tr><td>2002</td><td>762</td><td>3941</td><td>3179</td><td>80,7</td></tr></tbody></table>

Le nombre de dépôts rétrospectifs qui peuvent avoir été faits plusieurs années après la publication de l'article, est très important. Le petit nombre de rétro-dépôts en 2011, est dû au fait que le relevé est du 2 janvier 2012. Le chiffre annoncé pour les dépôts de l'année 2011 est de 9503. On peut dire que le pourcentage de la production annuelle française dans HAL est d'environ 10%.

## Deux archives institutionnelles

Nous avons vu que l'archive HAL avait été pensée au début des années 2000 pour recevoir les dépôts de toutes les institutions de recherche française. Certains organismes ont souhaité dès cette époque garder leur indépendance et créer leur propre archive comme l'Institut national de la recherche agronomique (INRA). Rappelons que depuis 2007, les institutions peuvent s'appuyer sur la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (la loi dite LRU) pour développer des archives institutionnelles.

Une enquête sur les archives Ouvertes 2012 (COUPERIN, 2012) analyse le développement l'archive HAL et des archives ouvertes institutionnelles indépendantes ainsi que leurs interactions. Cette enquête fait apparaître que 80% des archives institutionnelles
indépendantes abritent 100% de texte intégral alors que celles qui sont dépendantes de HAL n’offrent en moyenne que 37% de texte intégral (avec de fortes disparités).

Nous avons choisi de parler des deux archives institutionnelles Archimer et OATAO, car non seulement elles abritent 100% de texte intégral mais en plus, elles se distinguent fortement des autres par leur pourcentage de publications mises en libre accès par rapport à la production annuelle.

Archimer a été créée en 2005 au sein de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer). L'Ifremer, publie environ 450 publications, 300 expertises (ou avis) et 1400 rapports par an et 80% de cette production annuelle est en libre accès depuis plusieurs années (BOSC, 2008). Fred Merceur, informaticien et l'équipe documentaire sont à l'origine de cette réussite. Parmi les 20% manquants, il y a déjà des publications où la participation de l'Ifremer n'est pas forcément significative. Si on tient compte uniquement des publications pour lesquelles le premier auteur est employé par l'Ifremer, le taux est de 87% de documents en libre accès. Le reste correspond majoritairement à des articles publiés chez des éditeurs qui n'autorisent pas le libre accès ou à des publications dont les auteurs ne retrouvent plus le dernier manuscrit accepté. L'Ifremer a fini par exiger un mandat pour gagner du temps dans la collecte des rapports. Fred Merceur a fait une étude très intéressante de cette archive bien remplie et des outils bibliométriques qui en découlent (MERCEUR, 2011).

OATAO est une nouvelle archive digne d'intérêt. Elle a été créée en 2007/2008 par Jean-Marie le Bechec, informaticien, et a été rapidement exploitée par Sandrine Malotaux dès son arrivée au poste de directeur du service commun de la documentation et des bibliothèques de l'Institut national polytechnique de Toulouse (INPT). Deux autres institutions participent au projet : l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace et l'Ecole nationale de formation agronomique. Le module "Fair Dealing Button » dont nous avons déjà parlé, qui permet de recevoir des demandes de tirés-à-part, a été implanté dans OATAO. L'impact de cette archive est donné par les statistiques des téléchargements des publications suivant les différents pays dans le monde. Cela permet, entre autres, d'avoir une idée de l'aide documentaire apportée aux pays du sud (notamment aux chercheurs d'Algérie) mais aussi de l'intérêt que peuvent porter des pays développés comme les USA, aux publications de l'université de Toulouse. En mai 2012, quatre ans après la création d'OATAO, Sandrine Malotaux a calculé que pour les 3 institutions, environ 55% des articles, recensés au Web of Science pour la période de 2009 et 2010, étaient déposés dans OATAO<fnref n="6" />. Elle rapporte une grande disparité dans l'approvisionnement de l'archive suivant les institutions et suivant les équipes à l'intérieur d'une même institution ; les chiffres pouvant aller de 15% à 80%.

Les archives institutionnelles des instituts/écoles toulousains et d'Ifremer sont deux exemples français très intéressants. Ils montrent combien est importante une bonne synergie entre une équipe informatique et une équipe documentaire pour le succès d'une archive. Mais rappelons aussi que la France compte plus de 300 autres institutions de recherche, universités et grandes écoles qui n'ont pas réussi à mobiliser les chercheurs. Donc, il est évident que le mandat qui demande la participation du chercheur pour auto-archiver sa propre publication reste la solution la plus simple et la plus efficace pour le remplissage de l'archive. Nous l'avons déjà dit, un progrès rapide est assuré car on peut atteindre grâce à l'obligation, un taux de 80% en 2 ans. L'auto-archivage ne demande que 10 minutes pour un chercheur, une ou deux fois par an (CAR, 2005). Le service de documentation se charge ensuite de tous les contrôles nécessaires. La tâche est ainsi partagée.

<footnote n="6">⁶ Communication personnelle</footnote>
Les projets français et les mandats européens

Les archives ouvertes ont tenté de se développer avec HAL à la suite d'un protocole d'accord signé pour 2 ans, en 2006 entre HAL et les institutions françaises. Le système de co-pilotage qui avait été mis en place n'a pas donné les résultats de coopération escomptés (BOSC, 2008).

Un nouveau projet intitulé Bibliothèque scientifique numérique (BSN) est apparu dans le document du ministère de la recherche et de l'enseignement supérieur de 2008 intitulé « Les très grandes infrastructures de recherche » et on trouve les précisions suivantes dans le Projet Annuel de Performance (PAP) de 2011, de la mission Recherche et Enseignement Supérieur:

« La BSN intervient sur les axes suivants : acquisition de ressources, numérisation du patrimoine scientifique (notamment le programme Persée), archives ouvertes (notamment HAL), circulation et valorisation de la production scientifique, préservation des données numériques à long terme (avec le CINES). Un comité de pilotage a été mis en place en 2010, dans lequel sont représentés, les universités, les organismes de recherche, ainsi que le ministère de la culture et de la communication. Il est épaulé par un comité technique ad hoc. » (PAP, 2010 : page 94)

Le comité de pilotage de la BSN réussira-t-il à dégripper la machine des archives ouvertes et les rendre productives ? Pour l'instant c'est surtout au niveau européen que l'entraînement se fait. En effet, quelques organismes français participent à des projets financés par la commission européenne (CE).

OpenAIRE

Ce projet financé à hauteur de près de 5 M€ (2009-2012) vise à mettre en libre accès les publications représentant 20% de tous les projets financés par le 7ème PCRDT dans sept domaines.

infrastructures de recherche,

santé,

énergie,

environnement,

technologies de l'information et de la communication,

sciences économiques et sociales et sciences humaines

et science dans la société.
38 institutions européennes venant de 27 pays travaillent sur ce projet. Les archives françaises HAL, Archimer, OATAO participent actuellement à l'approvisionnement d'OPENAIRE. L'INRA projette également d'y participer.

Horizon 20

L'Europe en tant que financeur de la recherche a donc exigé une obligation de dépôt de 20% des publications dans différents domaines, et leur mise en libre accès 6 mois après leur publication, dans le cadre du septième programme cadre (7ème PC) et de l'European Research Council (ERC). 30 à 37% de ces publications seraient actuellement en libre accès d'après une estimation récente faite par OpenAIRE sur 26 000 publications. Un nouveau programme de 7 ans (2014-2020) appelé Horizon 20 doit être voté en septembre 2012. La priorité sera donnée au libre accès (vert et doré) des publications par l'intermédiaire du budget de 80 milliards d'euros destiné à la recherche et à l'innovation. L'obligation de dépôt doit être appliquée, mais la durée minimum de l'embargo n'est pas spécifiée et elle pourrait être supérieure aux 6 mois souhaités par les chercheurs (DE VRIEZE J., 2012).

Donc l'entraînement européen existe et va devenir de plus en plus important mais la part des publications des chercheurs qui reçoit un financement de la part de la CE ne représente pas la totalité des publications françaises et c'est donc une politique d'obligation générale qui pourrait permettre un mouvement d'auto-archivage plus important et plus rapide, avant l'horizon 2020. Il faut rappeler qu'aujourd'hui, il n'y a pas de vrai mandat en France : une future politique d'obligation a été affichée par l'INRA sur ROARMAP mais elle n'est toujours pas appliquée. L'Ifremer a demandé un mandat pour « terminer » le travail accompli sans mandat. L'agence nationale pour la recherche (ANR) en tant que bailleur de fonds encourage fortement les chercheurs à auto-archiver et cela semble avoir un certain impact auprès de quelques unités de recherche, mais ce n'est pas suffisant. Le libre accès par l'auto-archivage stagne en France. Peut-on espérer un autre progrès par la voie dorée ?

Les revues scientifiques en libre accès

Les premières revues électroniques gratuites créées en 1989-1990 ont pu voir le jour et fonctionner grâce au bénévolat de leurs fondateurs et à des subventions diverses venant des organismes de tutelle ou d'organismes extérieurs. Mais le financement de ces premières expériences était difficilement généralisable à toutes les revues qui sont nées par la suite. Depuis vingt ans, différentes formules ont été imaginées pour financer les revues en LA.

Une étude récente de Björk (BJÖRK, 2011) montre le progrès des revues en libre accès et explique les différents systèmes de financement. Des exemples très précis des possibilités de financement se trouvent aussi sur le site OAD-Simmons (OAD, 2012) et de la Scholarly Publishing and Academic Resources (SPARC, 2012). Chaque possibilité peut avoir des variantes et différents systèmes peuvent être combinés. Voici quelques exemples : publicité, ou fonds de dotations dont on utilise les intérêts annuels pour couvrir les dépenses, donations, utilisation des cotisations d'adhésion à une organisation, comme à ceux d'une société savante.
Quelquefois la revue peut être créée et soutenue par une institution qui fournira les équipements et le personnel. Ces institutions pourront être une université, un laboratoire, un institut, un consortium de corporation ou une agence gouvernementale.

Il existe aussi la possibilité de donner le libre accès à une édition et de vendre l'accès à l'autre édition. Il y a des variantes à ce système qui propose les deux formules au choix. Nous ne donnerons ici qu'un seul exemple de ces variantes : des éditions payantes rapides et plus complètes (parfois l'édition papier en plus) liées avec des éditions gratuites à parution plus tardive. Une étude de Bill Hooker en 2007 signalée par Peter Suber (SUBER, 2007) révèle que 67% des revues en libre accès tirés de la liste DOAJ, ne demandent aucun paiement, ni de la part de l'auteur, ni de la part du lecteur. Mais le système de financement du LA le plus connu reste le paiement par l'auteur, encore appelé « Article Processing Charge » (APC) en référence aux frais de traitements de l'article, ou modèle « auteur-payeur » en français. Il s'agit de faire payer des frais de publication de l'article par l'auteur ou par son institution.

## Revues en Libre accès en France dans le secteur des Sciences humaines et Sociales (SHS)

Quelques grands groupes d'édition se partagent la majorité des périodiques en Sciences, Techniques et Médecine (STM) au niveau mondial. Cinq groupes dominent et forme un oligopole. Le secteur de l'édition en SHS en France a échappé à cette concentration et reste bien particulier. Nous examinerons donc l'édition en libre accès en SHS en France.

Nous ne parlerons que des périodiques mais il faut rappeler que les Sciences Humaines et Sociales privilégient, plus que les autres disciplines, la publication dans des monographies et qu'elles tentent aussi d'élargir le libre accès à ce secteur de l'édition. Open Humanities Press aux US propose des ouvrages en libre accès. La situation des éditions des monographies en France et en Europe est décrite sur le blog RUMOR (VERDEIL, 2012).

Voici comment Ghislaine Chartron décrit la situation des périodiques de ce secteur:

> Une étude récente pour la France a confirmé le caractère très (voire trop) atomisé de l'édition de recherche en SHS, en dénombrant 1,34 revue en SHS par unité de recherche (GFII-Adonis, vol.1, 2009, p.12). Une étude menée en 2005 pour le Ministère de la Recherche nous avait conduit également à mettre en évidence cette atomicité du secteur dans plusieurs pays (Minon, Chartron, 2005) : la très grande majorité des éditeurs de ces trois pays<fnref n="7" /> ne publient qu'une ou deux revues, la situation était extrême en Espagne, un peu plus nuancée en France où un noyau de maisons d'éditions cumulaient entre 3 et 9 titres. La répartition entre public et privé était également très différente selon ces pays. (Chartron, 2010 : page 125).

<footnote n="7">⁷ Il s'agit de la France, l'Espagne et l'Italie</footnote>
Le rapport Couperin a référencé 168 revues scientifiques en libre accès en France. Parmi elles 11 sont éditées par un éditeur commercial dans le domaine des sciences, technologies et médecine (STM), EDP Sciences. C'est le seul éditeur commercial en France à proposer quelques revues scientifiques en libre accès. Le modèle économique proposé repose sur le modèle de l'auteur-payeur.

86 autres revues en libre accès sont diffusées par l'intermédiaire de la plateforme Revues.org qui est un portail dédié aux sciences humaines et sociales (SHS). Cette plateforme héberge à la fois des revues scientifiques d'institutions publiques de recherche et des sociétés savantes. Revues.org est développé par le Centre pour l'Édition électronique Ouverte (CLEO) qui est un laboratoire associant différentes institutions de recherche publiques : le centre national de la recherche scientifique (CNRS), l'université de Provence, l'école des hautes études en sciences sociales (EHESS) et l'université d'Avignon. Cette plateforme est également soutenue par le programme de grands équipements (TGE Adonis) qui en assure ainsi la pérennisation et l'archivage à long terme.

Le modèle économique de Revues.org repose donc partiellement sur des subventions d'institutions publiques. Ce n'est cependant pas une particularité liée aux revues scientifiques en libre accès. De façon générale, les éditeurs scientifiques (publishers) en SHS bénéficient de subventions publiques. Le rapport « L'édition scientifique française en sciences humaines et sociales » (GFII, 2009) précise que « l'édition SHS repose déjà en partie sur un financement amont : les aides directes à l'édition de recherche s'élèvent à 8,5 millions d'euros toutes sources de subventions confondue ». Ce rapport souligne également les limites de l'accès payant: « le modèle de l'accès payant assure de moins en moins bien la fonction de diffusion des résultats de la recherche en SHS ». Il fallait trouver un modèle économique intermédiaire qui fasse le lien entre la subvention publique et le paiement traditionnel.

**OpenEdition Freemium : Intégration d'un nouveau modèle économique dans le paysage de l'édition scientifique française**

Au cours de l'année 2011, le CLEO a développé une nouvelle offre pour soutenir et pérenniser son offre documentaire en libre accès qui est assurée sur ses 3 plateformes de publication et d'information : Revues.org pour les revues, Calenda pour les annonces de manifestations et Hypothèses.org pour les blogues de chercheurs.

L'offre OpenEdition est un modèle économique basé sur des services développés autour de ces 3 plateformes. Ce modèle économique « déconnecte l'accès à l'information, qui reste libre, de la fourniture, payante, cette fois, de services supplémentaires » (MOUNIER, 2011). Ces services supplémentaires sont multiples. En ce qui concerne plus particulièrement les revues, leur contenu est accessible à tous dans le format HTML. Les usagers des organismes abonnés ont en plus la possibilité d'accéder à des formats enrichis (PDF et EPUB). Les organismes abonnés bénéficient également d'une assistance technique et de formation ainsi qu'à d'autres avantages sont comme la possibilité d'exporter des notices UNIMARC, la possibilité d'intégrer Calenda dans les agendas des usagers, l'accès à des statistiques sur l'utilisation de la plateforme OpenEdition et les alertes personnalisées sur le contenu. Les services proposés par l'offre OpenEdition Freemium donnent une nouvelle dimension au libre accès pour les bibliothécaires et les professionnels de l'information. Traditionnellement les bibliothèques
universitaires avaient du mal à intégrer et valoriser l'offre documentaire en libre accès, leur principale tâche étant d'acquérir, gérer et de mettre des ressources éditoriales payantes à la disposition des chercheurs et des étudiants. C'est la raison pour laquelle Pierre Mounier précise :

> Nous tentons de reconstruire une alliance stratégique entre éditeurs et bibliothèques pour soutenir la publication en libre accès au cœur même du Web. Nous ne pensons pas du tout que ces acteurs historiques de la communication scientifique et de la diffusion des savoirs doivent être balayés par Google ou bien restés cantonnés derrière les murailles stérilisantes des plateformes à accès restreint. (MOUNIER, 2011)

## La publication en libre accès dans le contexte de l'évaluation de la recherche

La plupart des chercheurs français qui travaillent dans les sciences dures et dans les sciences de la vie publient en langue anglaise dans des revues internationales. Ces revues ont un facteur d'impact qui permet une certaine évaluation du travail du chercheur. Un certain nombre de revues en libre accès avec un financement de type auteur-payeur comme les PLOS ou comme certaines revues de BioMed Central ont un excellent facteur d'impact.

Il est intéressant de voir comment sont perçues les revues en Libre Accès par les instances d'évaluation de la recherche en France dans le cadre particulier des Sciences Humaines et Sociales. Par conséquent, il nous a paru pertinent d'examiner dans quelle mesure les revues scientifiques françaises en libre accès sont prises en compte dans les listes des revues qualifiantes<fnref n="8" />. L'agence nationale d'évaluation de la recherche (AERES) a en effet décidé en 2008 de « fournir la liste des revues qui, par discipline ou domaine, tiennent une place importante dans la diffusion des résultats de la recherche à l'échelle nationale et surtout internationale » (AERES, 2012). Pour notre étude, nous nous sommes basés sur la liste des revues en libre accès du rapport Couperin (COUPERIN, 2010).

<table><tr><td>PSYCHOLOGIE-ETHOLOGIE-ERGONOMIE</td><td>2874</td></tr><tr><td>SCIENCE POLITIQUE</td><td>325</td></tr><tr><td>ECONOMIE-GESTION</td><td>2410</td></tr><tr><td>DROIT</td><td>586</td></tr><tr><td>HISTOIRE, HISTOIRE DE L'ART, ARCHEOLOGIE</td><td>1293</td></tr></table>

<footnote n="8">⁸ Etude faite en novembre-décembre 2011</footnote>
<table><caption>**Tableau 2 :** Nombre de revues retenues par l'AERES par discipline ou domaine</caption><tr><td>SCIENCES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION</td><td>62</td></tr><tr><td>ANTHROPOLOGIE-ETHNOLOGIE</td><td>201</td></tr><tr><td>GEOGRAPHIE-AMENAGEMENT-URBANISME</td><td>232</td></tr><tr><td>HISTOIRE ET PHILOSOPHIE DES SCIENCES</td><td>126</td></tr><tr><td>SCIENCES DE L'EDUCATION</td><td>540</td></tr><tr><td>SOCIOLOGIE-DEMOGRAPHIE</td><td>224</td></tr><tr><td>ARTS</td><td>490</td></tr><tr><td>PHILOSOPHIE</td><td>241</td></tr><tr><td>THEOLOGIE</td><td>287</td></tr><tr><td>Nombre total de revues qualifiantes</td><td>9891</td></tr></table>

Ce tableau indique qu'environ 9891⁹ revues scientifiques ont été retenues par l'AERES ; on note d'énormes écarts entre les domaines et/ou les disciplines. Ainsi pour les sciences de l'information et de la communication, il y a 62 revues scientifiques recensées alors que pour les domaines "Psychologie-Ethologie-Ergonomie", il y en a 2874. Soulignons également que la liste de l'AERES n'est pas exhaustive. Elle est toujours en cours de constitution. Il manque ainsi les langues, la littérature et les sciences du langage.

Sur les 168 revues scientifiques françaises en libre accès, il y en a seulement 29 (soit 17,26%)<fnref n="10" /> qui sont prises en compte dans les listes des revues qualifiantes et 3 d'entre elles sont prises en compte dans plusieurs listes.

<footnote n="9">⁹ Nous avons dû compter nous-mêmes les revues à partir des fichiers PDF mis à la disposition des chercheurs et des institutions</footnote>

<footnote n="10">¹⁰ Sur ces 29 revues, il y a 4 revues référencées dans les sciences du langage. La liste AERES des sciences du langage n'étant pas encore élaborée, nous nous sommes basés sur la "Liste des revues en Sciences Humaines et Sociales référencées pour la vague D (2010-2013)" (AERES, 2008). Les revues de littérature et de langues référencées dans DOAJ n'apparaissent pas dans cette liste</footnote>
<figure><img src="image_2.png" /><figcaption>**Graphique 2** : Nombre de revues scientifiques françaises en SHS en libre accès prises en compte dans les listes AERES (par domaine ou discipline)</figcaption></figure>

<table><thead><tr><td></td><td>Titre de la revue</td><td>Discipline ou domaine</td></tr></thead><tbody><tr><td>1</td><td>Activités</td><td rowspan="2">PSYCHOLOGIE-ETHOLOGIE-ERGONOMIE</td></tr><tr><td>2</td><td>Recherches en Psychanalyse</td></tr><tr><td>3</td><td>Champ pénal</td><td rowspan="2">SCIENCE POLITIQUE</td></tr><tr><td>4</td><td>Cultures et conflits</td></tr><tr><td>5</td><td>Economie publique</td><td rowspan="2">ECONOMIE-GESTION</td></tr><tr><td>6</td><td>Mathématiques et sciences humaines</td></tr><tr><td>7</td><td>Champ pénal</td><td>DROIT</td></tr><tr><td>8</td><td>Paléo</td><td>HISTOIRE, HISTOIRE DE L'ART, ARCHEOLOGIE</td></tr><tr><td>9</td><td>Bulletin des bibliothèques de France</td><td rowspan="2">SCIENCES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION</td></tr><tr><td>10</td><td>Semen</td></tr><tr><td>11</td><td>Anthropology of food</td><td rowspan="3">ANTHROPOLOGIE-ETHNOLOGIE</td></tr><tr><td>12</td><td>Cultures et conflits</td></tr><tr><td>13</td><td>Ethnographiques.org</td></tr></tbody></table>
<table><caption>**Tableau 3 :** Liste des revues scientifiques en LA prises en compte par les listes AERES</caption><tr><td>14</td><td>Développement durable et territoires</td><td rowspan="6">GÉOGRAPHIE-AMÉNAGEMENT-URBANISME</td></tr><tr><td>15</td><td>L'espace politique</td></tr><tr><td>16</td><td>M@ppemonde</td></tr><tr><td>17</td><td>Revue de géographie alpine</td></tr><tr><td>18</td><td>Télédétection</td></tr><tr><td>19</td><td>VertigO</td></tr><tr><td>20</td><td>Travail et formation en éducation</td><td rowspan="2">SCIENCES DE L'ÉDUCATION</td></tr><tr><td>21</td><td>STICEF</td></tr><tr><td>22</td><td>Activités</td><td rowspan="2">SOCIOLOGIE-DÉMOGRAPHIE</td></tr><tr><td>23</td><td>Cultures et conflits</td></tr><tr><td>24</td><td>SociologieS</td><td rowspan="2">SCIENCES DU LANGAGE</td></tr><tr><td>25</td><td>Temporalités</td></tr><tr><td>26</td><td>Déméter</td><td rowspan="4">ARTS</td></tr><tr><td>27</td><td>Etudes photographiques</td></tr><tr><td>28</td><td>Images re-vues</td></tr><tr><td>29</td><td>Médiamorphoses</td></tr><tr><td>30</td><td>ALSIC - Apprentissage des langues et systèmes d'information et de communication</td><td rowspan="4"></td></tr><tr><td>31</td><td>Argumentation</td></tr><tr><td>32</td><td>Discours</td></tr><tr><td>33</td><td>Traitement automatique des langues</td></tr></table>
Le nombre de revues françaises en libre accès retenu est faible, mais ce n’est pas un problème propre à l’édition française : on peut faire la même constatation pour les revues retenues au niveau international.

<table><caption>**Tableau 4 :** Nombre de revues scientifiques en libre accès dans 3 listes AERES</caption><thead><tr><td>Domaine/Discipline</td><td>Nombre de revues qualifiantes</td><td>Nombre de revues en libre accès</td><td>Pourcentage des revues en libre accès</td></tr></thead><tbody><tr><td>Anthropologie-Ethnologie</td><td>201</td><td>20</td><td>9,95%</td></tr><tr><td>Histoire et Philosophie des sciences</td><td>126</td><td>5</td><td>3,97</td></tr><tr><td>Sciences de l'information et de la communication</td><td>62</td><td>8</td><td>12,90%</td></tr></tbody></table>

Le chercheur français en SHS, même s'il a envie de privilégier une revue scientifique en libre accès par choix idéologique ou parce que le(s) domaine(s) d'étude de la revue correspondent) bien à son sujet de recherche, n'est pas encouragé à publier dans ce type de revues parce que celles-ci ne sont pas prises en compte par l'AERES. Il existe probablement une certaine méfiance pour ces nouveaux périodiques. Un portail (Redalyc) dédié au contrôle de la qualité des revues en libre accès d'Amérique latine, ainsi que ceux du Portugal et d'Espagne a été créé. Ce modèle pourrait être repris par la France, afin de s'assurer comme sur le site Redalyc que les nouvelles revues en libre accès répondent aux critères de qualité qui sont exigés pour tout périodique scientifique.

L'AERES précise bien que ses listes qualifiantes ne sont pas « indiscutables » (AERES, CNU 71, 2009). Rappelons de plus que l'AERES indique « fournir la liste des revues qui, par discipline ou domaine, tiennent une place importante dans la diffusion des résultats de la recherche à l'échelle nationale et surtout internationale » (AERES, 2012). Or il est bien connu que les résultats mis en libre accès augmentent la diffusion des résultats de la recherche et donc leur citation. Une étude récente faite sur des publications en anthropologie en libre accès a démontré de plus que des articles parus dans des revues moins prestigieuses gagnaient en citations. Voici ce qui est écrit dans le résumé » :

«The results reveal that open access papers in general receive more citations. Moreover this research finds that 1) papers in high-ranked journals do not have a higher open access rate, and 2) papers in lower-ranked journals have a greater rate of citations if they are freely accessible». (XIA, NAKANISHI, 2012)

Donc, un regard nouveau sur la façon dont les résultats de recherche peuvent être valorisés permettrait à l'AERES d'élargir ses listes à de nouvelles revues scientifiques en libre accès.
Conclusion générale

Dans la voie dorée le nouveau modèle économique de l'OpenEdition Freemium, porté par le CLEO, est une initiative innovante dans le paysage de l'édition scientifique française. Le succès de cette initiative est primordial pour soutenir le libre accès en France. Mais les politiques des agences de l'évaluation et des financeurs de la recherche constituent et constitueront un enjeu majeur pour les publications en libre accès. L'agence nationale d'évaluation de la recherche devrait se pencher sur des critères élargis d'évaluation du travail des chercheurs. Des chercheurs français ont créé depuis de nombreuses années des revues en libre accès. Cette nouvelle approche doit être soutenue et appréciée à sa juste valeur, tant pour le travail fourni que pour les perspectives ouvertes pour valoriser la recherche française.

Pour la voie verte, la France n'a pas pris les mesures nécessaires pour favoriser le remplissage des archives, car nous avons vu que seule l'obligation de déposer permet un résultat rapide. Cette obligation peut venir des responsables d'universités ou d'organismes de recherche. Mais les bailleurs de fonds peuvent aussi jouer un grand rôle ; le bureau d'administration du principal bailleur de fonds de la Fédération Wallonie-Bruxelles en Belgique (FRS-FNRS) vient de décider d'utiliser exclusivement les archives institutionnelles comme sources de données bibliographiques pour les demandes d'allocations à partir de 2013. Nous avons vu aussi les obligations faites par la commission européenne. Enfin et surtout, le gouvernement d'un pays peut en tant que financeur et législateur, mettre en place une politique en faveur du libre accès. Au Brésil, dès 1997-1998, le portail SciELO a été mis en place pour valoriser des périodiques en libre accès. Cette initiative a été soutenue par des agences gouvernementales. Le Brésil a entraîné d'autres pays d'Amérique latine ainsi que l'Espagne et le Portugal. Il y avait 907 revues sur le site SciELO en 2011. La voie verte n'est pas oubliée : un projet de loi (PLS 387/2011) exigeant que toutes les publications brésiliennes financées par des fonds publics soient mises en libre accès par auto-archivage, a été proposé au parlement en 2011 mais n'a pas encore été débattu. Un premier projet avait été déjà déposé en 2008. L'initiative de ces deux projets législatifs revient à Hélio Kuramoto qui travaille à l'Institut Brésilien de la Science et de la Technologie de l'Information (MCT/IBICT). Il est soutenu au parlement par le sénateur Rollemberg. En Argentine une loi en faveur du libre accès est passée en juin 2012 devant la chambre des députés et sera examinée par le sénat. Elle préconise, entre autre, l'obligation de déposer dans des archives institutionnelles les publications financées par des fonds de l'état (ROSEN, 2012). Aux USA, une proposition de loi le federal research public access act (FRPAA) a été présentée au Senat et à la chambre des représentants en février 2012. De plus, une pétition lancée en mai 2012 et adressée au Président Obama, demandant le libre accès aux articles scientifiques financés par les fonds publics, a obtenu en moins de 15 jours, les 25 000 signatures nécessaires pour que suivant « la règle du jeu », l'administration américaine soit obligée de se pencher sur la question (OPEN ACCESS PETITION, 2012).

La prise de conscience des enjeux du libre accès par les hommes politiques des différents pays dont nous venons de parler, devrait accélérer le mouvement Open Access dans le monde. Avec HAL et OpenEdition Freemium, la France montre sa capacité à produire des produits de qualité et innovants. Deux archives institutionnelles, sous l'impulsion d'un personnel dynamique et convaincu, réalisent un bon taux de remplissage. Il s'agit maintenant de faire fructifier toutes ces réalisations en suivant rapidement l'exemple des pays qui ont pris des décisions de politique forte pour le libre accès.
Références bibliographiques

AERES. *Liste des revues en sciences humaines et sociales référencées pour la vague D* (2010-2013). Paris, 2008. Disponível em: <http://www.aeres-evaluation.fr/content/download/13044/181979/file/Liste_revuesSHS_vagueD2009-2012.pdf>. Acesso em: 09 jun. 2012.

______. *La liste des revues qualifiantes en sciences de l'information et de la communication*. Paris, 2009. Disponível em : <http://quoniam.info/competitive-intelligence/PDF/PhD_Candidates/Argumentaire_revues_SIC.pdf>. Acesso em: 09 jun. 2012.

______. *Listes de revues SHS (sciences humaines et sociales)*. Paris, 2012. Disponível em: <http://www.aeres-evaluation.fr/Publications/Methodologie-de-l-evaluation/Listes-de-revues-SHS-sciences-humaines-et-sociale>. Acesso em: 09 jun. 2012.

ANR. *L'ANR incite les chercheurs à intégrer leurs publications dans le système d'archives ouverte*. Disponível em : <http://www.agence-nationale-recherche.fr/magazine/actualites/detail/?tx_ttnews%5btt_news%5d=15>. Acesso em: 09 jun. 2012.

BJÖRK, B. C. A study of innovative features in scholarly open access journals. *Journal of Medical Internet Research*, v. 13, n. 4, 2011. Disponível em: <http://www.jmir.org/2011/4/e115/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

______ et al. Open access to the scientific journal literature: situation 2009. *PLoS ONE*, v. 5, n. 6, 2010. Disponível em: <http://www.plosone.org/article/info%3Adoi%2F10.1371%2Fjournal.pone.0011273>. Acesso em: 09 jun. 2012.

BOAI10. *Budapest Open Access Initiative*. Disponível em: <http://www.soros.org/openaccess/boai-10-recommendations>. Acesso em: 22 set. 2012.

BOSC, H. *L'auto-archivage en France: exemple de deux politiques différentes et leurs résultats*. [Self-archiving in France: two different policies and their results]. *Liinc em Revista*, v. 4, n. 2, p.196-217, 2008. Disponível em: <http://revista.ibict.br/liinc/index.php/liinc>. Acesso em: 09 jun. 2012.

CARR, L.; HARNAD, S. Keystroke economy: a study of the time and effort involved in self-archiving. Southampton: University of Southampton, 2005. Technical Report. Disponível em: <http://eprints.ecs.soton.ac.uk/10688/>. Acesso em: 09 jun. 2012.
CHARTRON, G. *Scénarios prospectifs pour l'édition scientifique*. Hermès, v. 57, p.123-129, 2010. Disponível em: <http://archivesic.ccsd.cnrs.fr/docs/00/55/87/46/PDF/GC-Hermes.pdf>. Acesso em: 09 jun. 2012.

COMISSÃO EUROPÉIA. *Open access: policy initiative*. Disponível em: <http://ec.europa.eu/research/science-society/index.cfm?fuseaction=public topic&id=1294&lang=1>. Acesso em: 09 jun. 2012.

COUPERIN. *Open access in France: a state of the art report*. Apr. 2010. Disponível em: <http://openaccess.inist.fr/IMG/pdf/Open_Access_in_France_SELLreport_april_2010.pdf>. Acesso em: 09 jun. 2012.

COUPERIN-ADBU-INRA-INRIA. *Synthèse sur les résultats de l'enquête Archives Ouvertes 2012*. 2012. Disponível em: <http://www.couperin.org/fr/news/261/1004>. Acesso em: 21 set. 2012.

DE VRIEZE J. *Horizon 2020: a €80 billion battlefield for open access*. 24 May 2012. Disponível em: <http://news.sciencemag.org/scienceinsider/2012/05/horizon-2020-a-80-billion-battle.html>. Acesso em: 09 jun. 2012.

ENABLING OPEN SCHOLARSHIP – EOS. *Advantages and benefits of open access*. Disponível em: <http://www.openscholarship.org/jcms/c_6235/advantages-and-benefits-of-open-access>. Acesso em: 09 jun. 2012.

GFII. *L'édition scientifique française en sciences humaines et sociales: rapport de synthèse*. Paris, 2009. Disponível em: <http://www.gfii.fr/uploads/docs/l-edition-scientifique-française-en-sciences-sociales-et-humaines.pdf>. Acesso em: 09 jun. 2012.

GFII-Adonis. L'édition scientifique française en sciences humaines et sociales. *Rapport de synthèse*, 3 v., 2009. Disponível em: <http://archivesic.ccsd.cnrs.fr/sic_00440421/fr/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

LAAKSO, M. et al. The development of open access journal publishing from 1993 to 2009. *PLoS ONE*, v. 6, n. 6, 2011. Disponível em: <http://www.plosone.org/article/info%3Adoi%2F10.1371%2Fjournal.pone.0020961>. Acesso em: 09 jun. 2012.

MERCEUR, F.; LE GALL, M.; SALAUN, A. La bibliométrie: un nouveau cap pour une archive institutionnelle / Bibliometrics: a new feature for institutional repositories. Caught in the "fishing net" of information. In: BIENNAL EURASLIC MEETING, 14., 17-20 May, 2011, Lyon, France. *Electronic proceedings...* Disponível em: <http://archimer.ifremer.fr/doc/00031/14253/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

MINON M., CHARTRON G. *Rapport d'étude pour le ministère de la recherche français, analyse comparée de l'offre des revues universitaires de sciences humaines et sociales en France, en Espagne et en Italie*. Juin 2005. Disponível em: <http://archivesic.ccsd.cnrs.fr/sic_00001561.html>. Acesso em: 09 jun. 2012.
MOUNIER P. *De l'édition électronique ouverte à OpenEdition*. 8 fév. 2011. Disponível em: <http://blog.homo-numericus.net/article10847.html>. Acesso em: 08 jun. 2012.

OAD. OA journal business models. 2012. Disponível em: <http://oad.simmons.edu/oadwiki/OA_journal_business_models>. Acesso em: 09 jun. 2012.

PAP. *Projets annuels de performance*. 2010. Disponível em: <http://www.performancepublique.budget.gouv.fr/farandole/2010/pap/pdf/PAP2010_BG_Recherche_enseignement-su perieur.pdf>. Acesso em: 09 jun. 2012.

POYNDER, R. *The OA interviews*: Bernard Rentier, Rector of the University of Liège. 2011. Disponível em: <http://www.richardpoynder.co.uk/Rentier_Interview.pdf>. Acesso em: 09 jun. 2012.

______. Open and shut. *Open Access by Numbers*, 19 June 2011. Disponível em: <http://poynder.blogspot.com/2011/06/open-access-by-numbers.html>. Acesso em: 09 jun. 2012.

RENTIER, B. *American scientist open access forum*. 2011. Disponível em: <http://listserver.sigmaxi.org/sc/wa.exe?A2=ind11&L=american-scientist-open-access-forum&D=1&O=D&F=l&S=&P=31094>. Acesso em: 09 jun. 2012.

REPORT presented to parliament by the Secretary of State for Business, Innovation and Skills: *innovation and research strategy for growth*. Dec. 2011. Disponível em: <http://www.bis.gov.uk/assets/biscore/innovation/docs/i/11-1387-innovation-and-research-strategy-for-growth.pdf>. Acesso em: 09 jun. 2012.

RIGEADE, M. *Les archives ouvertes institutionnelles en France*: état des lieux et perspectives. 2012. Mémoire d'étude, Université de Lyon. Disponível em: <http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/document-56708>. Acesso em: 21 set. 2012.

ROSEN C. *Argentina takes steps towards open access law*. 7 June 2012. Disponível em: <http://www.scidev.net/en/science-communication/open-access/news/argentina-takes-steps-towards-open-access-law.html>. Acesso em: 09 jun. 2012.

SALE, A. Comparison of content policies for institutional repositories in Australia. *First Monday*, v. 11, n. 4, 3 Apr. 2006: Disponível em: <http://firstmonday.org/htbin/cgiwrap/bin/ojs/index.php/fm/article/view/1324/1244>. Acesso em: 09 jun. 2012.

______ et al. Open access mandates and the "fair dealing" button. In: COOMBE, Rosemary J.; WERSHLER, Darren (Ed.). *Dynamic fair dealing: creating Canadian culture online*. 2012. (Submitted). Disponível em: <http://eprints.ecs.soton.ac.uk/18511/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

SUBER P. *Open access news monday*, Dec. 03, 2007. Disponível em: <http://www.earlham.edu/~peters/fos/2007/12/new-data-showing-that-most-oa-journals.html>. Acesso em: 09 jun. 2012.
SPARC. *Open Access Newsletter*, n. 163, Mar. 2012. Disponível em: <http://www.earlham.edu/~peters/fos/newsletter/03-02-12.htm>. Acesso em: 15 maio 2012.

VERDEIL E. *L'equipex du CLEO et les perspectives de l'édition numérique: un regard lyonnais, 18 mars 2012*. Disponível em: <http://rumor.hypotheses.org/2371/comment-page-1#comment-15647>. Acesso em: 15 maio 2012.

XIA, J.; NAKANISHI, K. Self-selection and the citation advantage of open access articles. *Online Information Review*, v. 36, n. 1, 2012. Disponível em: <http://www.emeraldinsight.com/journals.htm?articleid=17004555&show=abstract>. Acesso em: 09 jun. 2012.

**Liens vers des sites dédiés au libre accès:** Les liens internet associés à toutes ces références étaient disponibles le 09.06.2012

ARCHIMER. Disponível em: <http://archimer.ifremer.fr/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

ARGENTINA. *Projet de loi pour le libre accès en Argentine*. 2011. Disponível em: <http://www.unlp.edu.ar/uploads/docs/con_sup_junio_2011anteproyecto_de_ley_de_reposito_rios.pdf> Acesso em: 09 jun. 2012.

BRASIL. *PLS 387/2011*. Projet de loi pour le libre accès au Brésil. 2011. Disponível em: <http://kuramoto.files.wordpress.com/2011/07/pls387_2011.pdf>. Acesso em: 09 jun. 2012.

CHANIER, T. *Le point sur l'accès ouvert aux résultats de la recherche, parlons un peu de la situation en France, 2011*. [diaporama]. Disponível em: <http://www.slideshare.net/tchanier/acces-ouvert-aux-resultats-de-la-recherche-111025>. Acesso em: 09 jun. 2012.

CLEO. *Revues.org* : plateforme de revues et collections de livres en sciences humaines et sociales. Disponível em: <http://www.revues.org/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

DIRECTORY OF OPEN ACCESS JOURNALS – DOAJ. Disponível em: <http://www.doaj.org/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

ENABLING OPENSCHOLARSHIP – EOS. Disponível em: <http://www.openscholarship.org/jcms/j_6/home>. Acesso em: 09 jun. 2012.

FEDERAL RESEARCH PUBLIC ACCESS ACT – FRPAA. Alliance for the taxpayer access. Disponível em: <http://www.taxpayeraccess.org/issues/frpaa/index.shtml>. Acesso em: 09 jun. 2012.

GLOBAL OPEN ACCESS LIST – GOAL. *Successor of American Scientific Open Access Forum*. Disponível em: <http://mailman.ecs.soton.ac.uk/mailman/listinfo/goal>. Acesso em: 09 jun. 2012.

HAL. Disponível em: <http://hal.archives-ouvertes.fr/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

MODÈLE du mandat de l'Université de Liège. Disponível em: <http://bit.ly/LiegeOAmandat>. Acesso em: 09 jun. 2012.
OATAO. Disponível em: <http://oatao.univ-toulouse.fr/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

OPEN ACCESS INFRASTRUCTURE FOR RESEARCH IN EUROPE – OPENAIRE.
Disponível em: <http://www.openaire.eu/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

OPEN access petition (June 2012). Disponível em: <https://wwws.whitehouse.gov/petitions/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

OPEN ACCESS SCHOLARLY INFORMATION SOURCEBOOK – OASIS. Disponível em: <http://www.openoasis.org/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

OPEN HUMANITIES PRESS. Disponível em: <http://openhumanitiespress.org/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

OPEN REPOSITORY AND BIBLIOGRAPHY – ORBI. Université de Liège. Disponível em: <http://orbi.ulg.ac.be/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

PROJET OPENAIRE. Disponível em: <http://cordis.europa.eu/fetch?CALLER=EN_NEWS&ACTION=D&RCN=32831>. Acesso em: 09 jun. 2012.

RANKING web of world repositories. Disponível em: <http://repositories.webometrics.info/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

REDALYC. Sistema de información científica. Disponível em: <http://redalyc.uaemex.mx/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

REGISTRY OF OPEN ACCESS MATERIALS ARCHIVING POLICIES – ROARMAP.
Disponível em: <http://roarmap.eprints.org/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

REGISTRY OF OPEN ACCESS REPOSITORIES – ROAR. Disponível em: <http://roar.eprints.org/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

REVUE.ORG. Disponível em: <http://www.revues.org/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

SCIENTIFIC ELECTRONIC LIBRARY ONLINE – SCIELO. Disponível em: <http://www.scielo.org/php/index.php>. Acesso em: 09 jun. 2012.

SPARC. Income models for supporting open access. Disponível em: <http://www.arl.org/sparc/publisher/incomemodels/>. Acesso em: 09 jun. 2012.

UNIVERSITÉ DE LIÈGE. Vidéo de l'Université de Liège: ORBi /ULG. Disponível em: <http://www.ulg.ac.be/cms/c_1331184/orbi-ulg>. Acesso em: 09 jun. 2012.