Boni viri

Guillaume Calafat

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Guillaume Calafat. Boni viri. Dictionnaire historique des institutions maritimes et littorales de la France, 2023, pp.59-60. halshs-04204922

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Submitted on 12 Sep 2023

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### Boni viri (3 421 signes)

L'expression *boni viri* ou *probi homines* renvoie, au Moyen Âge, aux figures de conseillers dans les tribunaux, à ces « prud'hommes » qui font parfois figure d'experts au sein de leur corps de métier ou de leur communauté. La qualification de *boni viri* est à la fois juridique et sociologique : d'une part, elle sanctionne un statut qui signale la maîtrise technique, la compétence et l'expérience du *probus vir* dans son art ; d'autre part, elle reconnaît sa bonne réputation, c'est-à-dire un crédit à la fois économique et social, qui justifie que l'on s'en remette à son avis, voire à son jugement. Dans le monde marchand et maritime d'Ancien Régime, les *boni viri* interviennent généralement dans des procédures d'arbitrage afin de fixer le montant d'une indemnisation ou le prix d'un navire. Ces « prud'hommes » ou « bons hommes » sont également mentionnés dans le *Llibre del Consolat de mar* (Livre du Consolat de la mer) catalan, cet influent coutumier de règles maritimes compilé au XIVe siècle et qui demeure l'un des socles normatifs du droit maritime en Méditerranée durant toute l'époque moderne. À Valence, au XIVe siècle, il est ainsi question des *promens navegants, patrons è mariners* (les « prud'hommes navigateurs, patrons et matelots ») qui se réunissent chaque année pour élire deux consuls de la mer et un juge d'appel, tous trois *bons homens* issus de la corporation des gens de mer. Le *Consolat* distingue nettement entre les prud'hommes marchands et les prud'hommes de la mer. L'avis de ces derniers, consultés par les consuls et le juge d'appel avant la prononciation de leurs sentences, doit ainsi primer en cas de contentieux maritime. Malgré le processus d'étatisation des tribunaux corporatifs médiévaux, le recours à ces prud'hommes au sein des différents consulats de mer du pourtour méditerranéen se maintient à l'époque moderne sous la forme d'assemblées collégiales d'experts en négoce maritime parfois appelés à se prononcer sur un litige.

D'origine romaine, la procédure de *reductio ad arbitrium boni viri*, à laquelle on peut recourir en première instance ou en voie d'appel, indique quant à elle le consentement des parties à s'en remettre à l'arbitrage d'hommes probes et dignes de confiance, qui jugent selon l'équité. Au chapitre 290 du *Consolat de mar* concernant le navire capturé par des ennemis, puis repris par des amis, l'estimation de la récompense à remettre à l'équipage qui est parvenu à récupérer le navire est en effet confiée au *poder des bons homens* (« pouvoir des bons hommes »). Dans son important *Traité des assurances et des contrats à la grosse* (1782), l'avocat marseillais Balthazard-Marie Émérigon (1716-1784) souligne à plusieurs reprises la fréquence de l'arbitrium boni viri en matière de reprises, d'assurances et de nolis : « c'est l'arbitrage de l'équité même [...] ; c'est prononcer une décision qui soit approuvée par tout homme juste et éclairé ». Toutefois, pour assurer la célérité des procédures en matière de
navigation et de commerce, l'appel à l'arbitrage des hommes probes (assimilables ici aux
amiables compositeurs), est néanmoins empêché dans certains compromis, à l'instar de ceux
qui confient aux consuls français en Méditerranée le jugement des litiges entre marchands et
marins. Les recueils de jurisprudence maritime du XVIIIe siècle n'en continuent pas moins de
vanter les mérites de ces boni viri qui estiment et jugent selon la nature des choses. Si sa
compétence juridictionnelle est parfois contestée par la doctrine au siècle suivant, l'homme
probe demeure, en tant que prud'homme, arbitre ou expert, un acteur incontournable du droit
marchand et maritime contemporain.

Guillaume Calafat