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INGENIUM

2025-01-01

# La Déclaration de Münster sur les principes d'éthique et d'intégrité de la recherche (French)

INGENIUM

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## Recommended Citation

INGENIUM (2025). La Déclaration de Münster sur les principes d'éthique et d'intégrité de la recherche (Français). https://doi.org/10.34719/KKTT6454

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INGENIUM
European University

La Déclaration de
Münster
sur les principes
d'éthique et d'intégrité
de la recherche

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the European Union
## Citacion

Pour citer ce texte:

INGENIUM (2025). *La Déclaration de Münster sur les principes d'éthique et d'intégrité de la recherche* (Français). https://doi.org/10.34719/KKTT6454

## Licence

Ce document est sous licence Creative Commons, qui permet le partage et l'adaptation sans restriction, sous condition d'attribution et de citation de l'auteur et de la source originaux (CC BY 4.0). Les conditions détaillées de la licence peuvent être consultées à cette adresse: https://creativecommons.org/licenses/by/4.0.

## Disclaimer

Please note that while great care was taken to ensure the accuracy of the present translation of *The Munster Statement on the Principles of Research Ethics and Research Integrity*, some slight deviation in meaning may be possible. Please refer to the original English-language version of *The Munster Statement on the Principles of Research Ethics and Research Integrity* for the precise wording: https://doi.org/10.34719/YEHB3860.

## Acknowledgements

Sincere thank you to Marine LE MERCIER for preparing the translation.
# Table des matières

Préambule 3

1. Définitions 5

2. Principes d'éthique de la recherche 6

3. Principes d'intégrité de la recherche 8

4. Manquements en recherche et pratiques de recherche inacceptables 9

Annexe 1 : Ressources clés 11

Annexe 2 : Membres de MARIE 14
# Préambule

INGENIUM est une alliance de dix établissements d'enseignement supérieur de dix pays européens. Cette université européenne vise à permettre à chaque membre du réseau de proposer des programmes d'études et de qualification de haute qualité avec des composantes numériques partagées au sein de l'Alliance INGENIUM.

Dans les établissements d'enseignement supérieur, l'accent est de plus en plus mis sur la promotion de bonnes pratiques de recherche dans tous les aspects de la recherche¹², y compris la recherche fondamentale, la recherche appliquée et la commercialisation. L'éthique de la recherche (ER) et l'intégrité de la recherche (IR) soutiennent l'activité et l'excellence de la recherche et sont considérées comme des éléments essentiels de base permettant aux chercheurs de se faire confiance de faire confiance aux résultats de la recherche<fnref n="3" />, ainsi que de renforcer la confiance du public dans la science et les résultats scientifiques<fnref n="4" />. Cependant, compte tenu de la multitude de lignes directrices de haut niveau existantes, il est essentiel d'élaborer une déclaration permettant une approche cohérente de l'ER et de l'IR dans l'ensemble d'INGENIUM.

L'ER et l'IR étant pertinentes pour la recherche dans toutes les disciplines, il est crucial qu'une déclaration sur leurs bonnes pratiques soit basée sur l'expérience de plusieurs disciplines. Pour répondre à ce besoin, l'alliance INGENIUM a soutenu la création de MARIE – *Multidisciplinary Approach to Research Integrity and Ethics* – qui a conduit à l'élaboration de la Déclaration de Münster. L'objectif de la déclaration est de soutenir les chercheurs d'INGENIUM, en exigeant un engagement inébranlable à l'égard de principes clairs et cohérents d'ER et d'IR à tous les niveaux de leurs collaborations. Cet engagement devrait, dans la mesure du possible, éviter les cas de manquement et de pratiques inacceptables en recherche.

MARIE est un projet financé par les groupes de recherche INGENIUM 2024, dont l'expertise des membres couvre de nombreux domaines, notamment les

<footnote n="1">¹ Toutes les académies européennes. (2023). *Code de conduite européen pour l'intégrité de la recherche – Édition révisée*. Berlin. https://doi.org/10.26356/ECOC</footnote>

<footnote n="2">² Science Europe (2022). *Énoncé de position : Un cadre de valeurs pour l'organisation de la recherche*. https://doi.org/10.5281/zenodo.6637848</footnote>

<footnote n="3">³ Science Europe (2015). *Document d'information sur l'intégrité de la recherche : ce que cela signifie, pourquoi c'est important et comment nous pourrions la protéger*. https://doi.org/10.5281/zenodo.5060051</footnote>

<footnote n="4">⁴ Science Europe. (2015). *Sept raisons de se soucier de l'intégrité dans la recherche*. https://doi.org/10.5281/zenodo.5060024</footnote>
mathématiques, l'ingénierie, l'informatique, l'intelligence artificielle, les neurosciences, la santé, la bioéthique, l'éthique appliquée et la sociologie. L'utilisation des connaissances multidisciplinaires collectives des membres de MARIE sur l'ER et la mise en œuvre de l'IR pour ancrer davantage les bonnes pratiques de recherche garantissent que les résultats de MARIE seront bénéfiques dans plusieurs disciplines de l'alliance INGENIUM, renforçant ainsi le rôle d'INGENIUM à l'avant-garde des initiatives d'ER et d'IR. En travaillant en collaboration et collectivement au sein de l'alliance INGENIUM sur l'ER et l'IR, et en suivant les contributions des parties prenantes locales, nous, les membres du projet MARIE, avons élaboré la Déclaration de Münster.

La Déclaration de Münster décrit les principes de l'ER et de l'IR, ainsi que les termes étroitement liés «manquements en recherche» et «pratiques de recherche inacceptables», qui sont harmonisés à l'échelle d'INGENIUM, et doit être lue conjointement avec les politiques et procédures locales et nationales liées à la recherche.

La Déclaration de Münster est soutenue par l'école de recherche INGENIUM.
Définitions

<table><thead><tr><td>Terme</td><td>Définition</td></tr></thead><tbody><tr><td>Éthique de la recherche</td><td>Les valeurs sous-jacentes garantissent le respect du chercheur, des participants, des sujets, des étudiants, des collègues, des employeurs, des bailleurs de fonds, de la société et de l'environnement. La conduite éthique de la recherche implique l'application de principes éthiques fondamentaux et la législation de la recherche scientifique dans tous les domaines possibles de la recherche<sup>5</sup>.</td></tr><tr><td>Intégrité de la recherche</td><td>La responsabilité fondamentale de la communauté de recherche est de formuler les principes de la recherche, de définir les critères d'un comportement approprié en matière de recherche, de maximiser la qualité, la fiabilité et la robustesse de la recherche et de ses résultats, et de répondre de manière adéquate aux menaces ou aux violations des bonnes pratiques de recherche<sup>6</sup>.</td></tr><tr><td>Manquement en recherche</td><td>Fraude, falsification ou plagiat (FFP) dans la proposition, l'exécution ou l'examen de recherches, ou dans la communication des résultats de recherche<sup>6</sup>.</td></tr><tr><td>Pratiques de recherche inacceptables</td><td>Violations des pratiques de recherche qui faussent le dossier de recherche ou nuisent à l'intégrité du processus de recherche ou des chercheurs, dans l'ensemble aussi préjudiciables que le manquement dans la recherche, à la réputation globale de la recherche et à l'intégrité de la communauté de recherche<sup>6,7</sup>.</td></tr></tbody></table>

<footnote n="5">⁵ Commission européenne (2024). *Subventions de l'Union européenne: Guide du programme Horizon Europe – Version 4.1.*</footnote>

<footnote n="6">⁶ Toutes les académies européennes. (2023). *Code de conduite européen pour l'intégrité de la recherche – Édition révisée*. Berlin. https://doi.org/10.26356/ECOC</footnote>

<footnote n="7">⁷ Organisation de coopération et de développement économiques (2007). *Meilleures pratiques pour assurer l'intégrité scientifique et prévenir les manquements*.</footnote>
# Principes d'éthique de la recherche

Les activités de recherche doivent être conçues et menées conformément aux principes éthiques, et des processus d'évaluation appropriés doivent être mis en place pour assurer le respect de ces principes.

Les principes d'éthique de la recherche énoncés dans la présente section s'harmonisent avec les pratiques locales, nationales et internationales<fnref n="8" />,<fnref n="9" />,<fnref n="10" />,<fnref n="11" /> et comprennent, sans s'y limiter, les éléments suivants :

<table><thead><tr><td>Terme</td><td>Description</td></tr></thead><tbody><tr><td>Bienfaisance</td><td>Promouvoir le bien-être et les intérêts d'autrui. Établir un rapport risque-bénéfice favorable avant d'entreprendre toute recherche. Cela s'applique à la fois au traitement des participants humains et des sujets animaux, ainsi qu'aux impacts sociétaux et environnementaux plus larges.</td></tr><tr><td>Justice</td><td>S'efforcer de faire en sorte que le processus de recherche et les résultats de la recherche soient équitables et inclusifs, et d'assurer une répartition équitable des avantages entre les personnes et les communautés. Veiller à ce que les participants à la recherche reçoivent suffisamment d'informations à l'avance pour garantir leur consentement volontaire, libre et éclairé.</td></tr><tr><td>Non-malfaisance</td><td>Respecter les droits et le bien-être de tous les participants et sujets de recherche, en évitant ou en minimisant les dommages causés aux humains et aux animaux, ainsi qu'à la société et à l'environnement. Veiller à ce que toutes les mesures de protection nécessaires, y compris celles relatives à la vie privée et à la confidentialité, soient mises en place pour les populations ou les systèmes particulièrement vulnérables.</td></tr></tbody></table>

<footnote n="8">⁸ Conseil des organisations internationales des sciences médicales (2016). *Lignes directrices internationales en matière d'éthique de la recherche humaine liée à la santé*, Genève. https://doi.org/10.56759/rgxl7405</footnote>

<footnote n="9">⁹ Commission européenne (2021). *Subventions de l'Union européenne : Comment réaliser votre auto-évaluation éthique – Version 2.0*.</footnote>

<footnote n="10">¹⁰ La Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'homme. (2005). *Revue internationale des sciences sociales*, 57(186), 745-753. https://doi.org/10.1111/j.1468-2451.2005.00592.x</footnote>

<footnote n="11">¹¹ Association Médicale Mondiale. (2025). «Déclaration d'Helsinki de l'Association médicale mondiale : principes éthiques pour la recherche médicale impliquant des participants humains». JAMA. 333(1):71 à 74. https://doi.org/10.1001/jama.2024.21972</footnote>
<table><tr><td>Mérite de la recherche</td><td>Veiller à ce que toutes les recherches soient effectuées par des personnes suffisamment qualifiées et utilisant des méthodes pertinentes, en établissant un équilibre entre une supervision et/ou une réglementation appropriée et la liberté académique d'explorer des idées sans crainte de désavantage ou d'ingérence extérieure.</td></tr></table>
## Principes d'intégrité de la recherche

Conformément aux pratiques locales, nationales et internationales<fnref n="12" />, il existe des principes de base qui sous-tendent toute intégrité de la recherche et les bonnes pratiques de recherche. Il s'agit de principes que tous les chercheurs devraient observer directement dans la conduite de leurs recherches et dans leurs relations avec les partenaires de recherche et la communauté de recherche au sens large, le public et la société en général, qui reçoivent leurs rapports de recherche.

Les principes de l'intégrité scientifique comprennent, sans s'y limiter, les suivants :

<table><thead><tr><td>Terme</td><td>Description</td></tr></thead><tbody><tr><td>Responsabilité</td><td>Responsabilité de la recherche de l'idée à la diffusion, de sa gestion et de son organisation, de la formation, de l'encadrement et du mentorat, ainsi que de ses impacts sociétaux et environnementaux plus larges.</td></tr><tr><td>Honnêteté</td><td>Fiabilité dans l'élaboration, la réalisation, l'examen, le rapport et la communication de la recherche d'une manière complète, transparente, équitable et impartiale.</td></tr><tr><td>Fiabilité</td><td>Assurer la qualité de la recherche telle qu'elle se reflète dans la conception, la méthodologie, l'analyse et l'utilisation des ressources.</td></tr><tr><td>Respect</td><td>Respect des collègues, des participants à la recherche, des sujets de recherche, de la société, des écosystèmes, du patrimoine culturel et de l'environnement.</td></tr></tbody></table>

<footnote n="12">¹² Toutes les académies européennes. (2023). Code de conduite européen pour l'intégrité de la recherche – Édition révisée. Berlin. https://doi.org/10.26356/ECOC</footnote>
# Manquement en recherche et pratiques de recherche inacceptables

Au cœur de l'éventail des comportements inappropriés en recherche se trouvent :

<table><thead><tr><td>Terme</td><td>Description</td></tr></thead><tbody><tr><td>Fraude</td><td>Inventer des données ou des résultats et les enregistrer comme s'ils étaient réels.</td></tr><tr><td>Falsification</td><td>Manipuler des matériaux, des équipements, des images, des processus de recherche, ou modifier, omettre ou supprimer des données ou des résultats sans justification.</td></tr><tr><td>Plagiat</td><td>Utiliser le travail ou les idées d'autres personnes sans donner le crédit approprié à la source originale.</td></tr></tbody></table>

Le manquement en matière de recherche n'inclut pas l'erreur de bonne foi ou les différences d'opinions de bonne foi.

En plus des types de manquement en matière de recherche les plus graves ci-dessus, il existe également des types de pratiques de recherche inacceptables qui peuvent être présentes et donc, dans l'ensemble, aussi dommageables que le manquement en recherche pour la réputation globale de la recherche et l'intégrité de la communauté des chercheurs<fnref n="13" />,<fnref n="14" />. En gardant à l'esprit le paysage de la recherche en constante évolution, voici des exemples de ces pratiques de recherche inacceptables :

> Pratiques inacceptables liées aux données : utilisation abusive des statistiques, par exemple, pour suggérer de manière inappropriée une signification statistique; la multiplication des résultats de recherche dans le but précis de gonfler le nombre de publications de recherche («salami-slicing»); déformer les réalisations de recherche, les données, la participation ou les intérêts.

<footnote n="13">¹³ Toutes les académies européennes. (2023). *Code de conduite européenne pour l'intégrité de la recherche – Édition révisée*. Berlin. https://doi.org/10.26356/ECOC</footnote>

<footnote n="14">¹⁴ Organisation de coopération et de développement économiques (2007). *Meilleures pratiques pour assurer l'intégrité scientifique et prévenir les manquements*.</footnote>
> Pratiques inacceptables liées à la publication<fnref n="15" />,<fnref n="16" />: Cacher l'utilisation de l'intelligence artificielle ou d'outils automatisés dans la création de contenu ou la rédaction de publications; élargir inutilement la bibliographie d'une étude pour plaire aux éditeurs, aux examinateurs ou aux collègues, ou pour manipuler les données bibliographiques; manipuler la paternité de l'auteur ou dénigrer le rôle d'autres chercheurs dans les publications; établir, soutenir ou utiliser délibérément des revues, éditeurs, événements ou services qui nuisent à la qualité de la recherche (revues ou conférences « prédatrices » et *paper mills*).

> Comportement inacceptable dans le cadre de la recherche : Utilisation abusive de l'ancienneté pour encourager les violations de l'intégrité de la recherche ou pour faire avancer sa propre carrière; retarder ou entraver de manière inappropriée le travail d'autres chercheurs; accuser un chercheur de manquement ou d'autres violations de manière malveillante.

> Pratiques financières et autres inacceptables : Permettre aux financeurs, aux mécènes ou à d'autres personnes de compromettre l'indépendance et l'impartialité du processus de recherche ou la communication impartiale des résultats; le fait d'ignorer les violations présumées de l'intégrité de la recherche par d'autres personnes ou de dissimuler des réponses inappropriées à des manquements ou à d'autres violations commises par des établissements.

<footnote n="15">¹⁵ Comité international des rédacteurs de revues médicales (ICMJE). *Définir le rôle des auteurs et des contributeurs*. Disponible à l'adresse : https://www.icmje.org/recommendations/browse/roles-and-responsibilities/defining-the-role-of-authors-and-contributors.html (Consulté le 12 février 2025).</footnote>

<footnote n="16">¹⁶ Comité d'éthique de la publication (COPE). *Orientation*. Disponible à l'adresse : https://publicationethics.org/guidance?f%5B0%5D=type%3A21 (Consulté le 12 février 2025).</footnote>
# Annexe 1 : Ressources clés

> Toutes les académies européennes. (2023). *Le Code de conduite européen pour l'intégrité dans la recherche – Édition révisée*. Berlin.
https://doi.org/10.26356/ECOC

> Comité d'éthique de la publication (COPE). *Orientation*. Disponible à l'adresse :
https://publicationethics.org/guidance?f%5B0%5D=type%3A21 (Consulté le 12 février 2025).

> Conseil des organisations internationales des sciences médicales (2016). *Lignes directrices internationales en matière d'éthique de la recherche humaine liée à la santé, Genève*. https://doi.org/10.56759/rgxl7405

> Commission européenne (2021). *Subventions de l'Union européenne: Comment réaliser votre auto-évaluation éthique – Version 2.0*.

> Commission européenne (2024). *Subventions de l'Union européenne: Guide du programme Horizon Europe – Version 4.1*.

> Comité international des rédacteurs de revues médicales (ICMJE). *Définir le rôle des auteurs et des contributeurs*. Disponible à l'adresse :
https://www.icmje.org/recommendations/browse/roles-and-responsibilities/defining-the-role-of-authors-and-contributors.html (Consulté le 12 février 2025).

> Organisation de coopération et de développement économiques (2007). *Meilleures pratiques pour assurer l'intégrité scientifique et prévenir les manquements*.

> Science Europe (2015). *Document d'information sur l'intégrité de la recherche : ce que cela signifie, pourquoi c'est important et comment nous pourrions la protéger*. https://doi.org/10.5281/zenodo.5060051

> Science Europe. (2015). *Sept raisons de se soucier de l'intégrité dans la recherche*. https://doi.org/10.5281/zenodo.5060024

> Science Europe (2022). *Énoncé de position : Un cadre de valeurs pour l'organisation de la recherche*. https://doi.org/10.5281/zenodo.6637848

> La Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'homme. (2005). *Revue internationale des sciences sociales*, 57(186), 745-753.
https://doi.org/10.1111/j.1468-2451.2005.00592.x

> Association Médicale Mondiale. (2025). « Déclaration d'Helsinki de l'Association médicale mondiale : principes éthiques pour la recherche médicale impliquant des participants humains ». JAMA. 333(1):71 à 74.
https://doi.org/10.1001/jama.2024.21972
Université technique Gheorghe Asachi de Iasi

> Code de déontologie de l'Université technique Gheorghe Asachi de Iasi.

Université des sciences appliquées de Karlsruhe

> Statuts de l'Université des sciences appliquées de Karlsruhe – Technologie et économie pour la sauvegarde des bonnes pratiques scientifiques,

> Règlement intérieur de l'Université des sciences appliquées de Karlsruhe – Technologie et économie pour le traitement des fautes scientifiques.

Université de médecine – Sofia (MUS)

> Liste de vérification pour l'évaluation éthique par des experts de la recherche scientifique médicale impliquant des êtres humains et des recherches génétiques.

Université technologique de Münster (MTU)

> Code de bonne conduite en matière de recherche,

> Politique d'éthique de la recherche sur les êtres humains,

> Politique sur l'intégrité de la recherche.

Université des sciences appliquées du sud-est de la Finlande

> Les principes éthiques de la recherche avec des participants humains et l'examen éthique dans les sciences humaines en Finlande - Conseil national finlandais pour l'intégrité de la recherche TENK guidelines 2019,

> Le Code de conduite finlandais pour l'intégrité de la recherche et les procédures de traitement des violations présumées de l'intégrité de la recherche en Finlande 2023.

Université 'G. d'Annunzio', Chieti-Pescara

> Code de déontologie de l'Université «G. d'Annunzio».

Université de Crète

> Code de déontologie et d'éthique de la recherche scientifique.

Université d'Oviedo

> Guide sur la manière d'aborder la partie éthique des projets de R+D+i.
Université de Rouen Normandie

> Charte nationale de l'intégrité scientifique,

> Politiques de l'ANR en matière d'éthique, d'intégrité scientifique et de déontologie.

Université de Skövde

> Lignes directrices pour traiter les cas présumés de manquements en recherche et d'autres écarts par rapport aux bonnes pratiques de recherche.

> Éthique de la recherche et bonnes pratiques de recherche.
Annexe 2 : Membres de MARIE

> Seán Lacey BSc, PhD, MBA (chercheur principal), Université technologique de Münster

> Virginie BEAUCOUSIN, PhD, Université de Rouen Normandie

> Áine de Róiste, PhD, Université technologique de Münster

> Niina Ervaala, PhD, Université des sciences appliquées du sud-est de la Finlande

> Tom Farrelly, DEd, SFHEA, Université technologique de Münster

> Oskar MacGregor, PhD, Université de Skövde

> Ziad Mahayni, PhD, Université des sciences appliquées de Karlsruhe

> Vasiliki Petousi, PhD, Université de Crète

> Andrea Pitasi, MA, PhD, Université «G. d'Annunzio» de Chieti - Pescara

> Aristotel POPESCU, PhD, Université technique «Gheorghe Asachi» de Iaşi

> Irene Díaz Rodríguez, PhD, Université d'Oviedo

> Alexandrina Vodenicharova, PhD, Université de médecine - Sofia