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Fabio Macioce

(associato di Filosofia del Diritto nella Facoltà di Giurisprudenza della
Libera Università Maria Ss. Assunta – Lumsa)

L'objection de conscience dans la post-modernité

SOMMARIO: 1. Avant propos – 2. Le concept de l'objection de conscience – 3. L'objection de conscience dans la modernité – 4. L'objection comme témoignage.

1 - Avant propos

La question de l'objection de conscience se pose, aujourd'hui, d' une
façonne radicale. En effet, dans sociétés caractérisées par la présence de
nombreuses conception du Bien - voir Rawls - on peut constater la
naissance de conflits entre l'universalisme du droit et le particularisme
éthique où se situent les individus. En ce sens, l'objection de conscience
se présente aujourd'hui comme un problème radicalement nouveau, et
particulièrement comme une sorte d'anti-juridisme, c'est à dire non plus
comme opposition à une norme spécifique, mais comme objection de
principe à la dimension normative. Dans cette perspective, il est utile de
comprendre d'abord l'évolution de l'objection de conscience, et ensuite
d'analyser ses caractéristiques contemporaines.

2 - Le concept de l'objection de conscience

L'objection a été considérée de façon différente, dans l'antiquité, du
simple non accomplissement, ou encore de la violation des normes.
L'individu peut en effet agir d'une façon différente à ce que pose les
normes, cela pour des nombreuses raisons (colère, rage, jalousie,
nécessité...); mais il peut déterminer son action aussi pour une raison
idéale, et pour celle violer la norme.

En ce cas, l'objection n'est plus une opposition psychologique à la
norme, mais axiologique. Plus correctement, l'action subjective est
déterminée par l'individu qui est le destinataire d'un devoir alternatif à
ceux qui sont indiqués dans les normes, et incompatible avec eux. Le
sujet sait qu'il doit en général agir suivant les normes, mais il sait aussi

<footnote>* Testo della relazione presentata a Madrid in occasione del convegno internazionale *L'état et la Conscience*, organizzato dall'Union Internationale des Juristes Catholiques, dal 9 al 10 settembre 2009. Gli atti sono in corso di pubblicazione.</footnote>
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qu'il doit dire non, pour des raisonnes idéales, à une spécifique disposition. L'objection naît du conflit entre la volonté d'observer les lois, et l'impossibilité de le faire dans un cas particulier: elle est le résultat d'un conflit entre le consentement aux normes, et celui à la vérité.

Toute cette question se fonde sur la reconnaissance de la séparation entre la loi et la vérité; en ce sens, l'objecteur est un martyr de la vérité. Il refuse la norme parce qu'elle ne réalise pas la justice; l'objection naît lors que le jus et la loi se séparent, ou plus précisément lors que se séparent la mesure objective de justice du jus et sa détermination positive dans la loi.

On peut dire, alors, que l'objection de conscience a ses racines dans la choix de celui qui refuse d'obéir au législateur parce qu'il veut obéir au droit, en entendant le droit comme lieu où se manifeste la justice; celle-ci, pour cette raison, naît de l'idée que la vérité et la justice ne sont pas le produit de la volonté du législateur, mais son fondement et sa justification. En ce sens, l'objection est la manifestation d'une fidélité plus haute, et d'une fidélité qui n'est pas due à la force des sanctions, mais à l'objectivité de la vérité.

L'objection, alors, est une invocation au législateur pour qu'il fasse un bon usage de son pouvoir; il doit ainsi reconnaître, comme l'objecteur, que la vérité et la justice ne sont pas disponibles, et que les normes doivent trouver leur justification dans la dimension objective de la justice. C'est à cette dimension objective que l'objecteur fait référence; il ne nie pas - comme les anarchistes, ou les révolutionnaires - que *auctoritas, non veritas facit legem*, et que pour cela le souverain doit déterminer la structure matérielle de la société. Le souverain doit en effet équilibrer les exigences matérielles de la société avec les exigences idéelles de la justice.

Au contraire, l'objecteur affirme que *veritas. non auctoritas facit jus*; il est vrai que l'objectivité de la justice peut se concrétiser dans une pluralité des normes, mais elle n'est pas totalement à la disponibilité du souverain.

Ce que j'ai dit peut montrer la proximité entre ma perspective et celle du jusnaturalisme traditionnel; mais en même temps elle exprime une perspective fortement herméneutique. Je définis l'objection comme l'affirmation de la supériorité du connaître sur le vouloir; dans cette perspective la décision n'est pas simplement la conséquence d'une volonté libre, mais de la reconnaissance de la réalité et de sa structure objective. Le Je qui prend une décision ne se place jamais au principe de la relation avec l'altérité, mais après la reconnaissance d'un fait qui en oriente la praxis.
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La loi et le législateur ont pour cela la fonction de déterminer la justice et de la modeler sur les exigences pratiques de la société; toutefois, ils ne peuvent pas considérer comme inexistante cette dimension objective, ou comme manipulable. Le pouvoir - voila le sens de l'objection - est subordonné à la justice d'une façonne éminente, et ne peut pas se poser comme sa source. L'objecteur, alors, ne peut qu'obéir à celle de la vérité qui est vraiment la source des choses et du droit; il ne peut pas obéir à une loi qui s'est démontrée une mauvaise détermination de la justice, et donc qui n'a aucune justification.

### 3 - L'objection de conscience dans la modernité

Cette perspective est fondée sur un rapport très classique entre loi et droit, entre législateur et citoyen; mais cette perspective n'est plus actuelle. En particulier, l'idée que l'objection puisse être fondée au nom de la vérité objective n'est plus actuelle; dans le même temps, n'est plus actuelle l'idée que le législateur doit déterminer, en posant les normes, les formes concrètes de la justice. Tous cela représente un paradigme qui n'est plus applicable aux formes actuelles des rapports entre citoyen et souverain, et surtout aux modalités contemporaines de l'activité législative.

En particulier, le droit est entendu aujourd'hui comme une réalité intégralement historique, comme un produit exclusif de l'accord entre les sujets; il demande à être compris en se référant à la seule autorité du souverain. Ce droit refuse d'être renvoyé à une axiologie particulier, surtout si cette axiologie prétend en être la source et le fondement. En autres mots, le droit contemporain n'accepte aucune transcendance, et il ne reconnaît pas à cette transcendance une force obligatoire. On ne croit plus nécessaire de justifier axiologiquement les choix législatives, et surtout de les justifier en les renvoient à une dimension absolue et fondante; chaque axiologie, aujourd'hui, peut être acceptée dans la mesure où celle est le produit d'une procédure, ou plus exactement d'un accord contingent et modifiable.

Au fond de cette perspective il y a l'idée que le droit ne soit pas une dimension authentique de l'existence humaine; plutôt, il s'agit d'une dimension éventuelle, un complexe de règles hétéronomes qui viennent de l'extérieur du sujet et qui représentent pour lui une limitation de ses possibilités. Au contraire, la seule dimension authentique de l'existence humaine est la libre activité subjective; mais cette activité est précisément l'objet des normes, ce que le droit veut limiter et obliger. Cela peut être aussi très raisonnable (on peut trouver
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des justifications sociale ou économique ou politique des normes), mais certainement ne modifie pas le fait que le droit soit quelque chose de non authentique.

La norme juridique est, aujourd'hui, enracinée dans une dimension artificielle (ça veut dire: historique, éventuelle, contingente) de l'existence humaine, et source de relations utiles mais non authentiques: le vrai homme, en somme, ne serait pas l'homo juridicus, et la normativité n'a rien de naturel. Ce qui est naturel n'appartient pas au droit, mais à ce qui caractérise l'homme: sa libre volonté, son désir. Alors, si le droit est quelque chose d'artificiel, qui peut être nécessaire mais ne s'enracine pas dans la nature de l'homme, on peut en tirer deux conséquences: d'un coté, on peut accepter seulement un minimum de droit, qui laisse l'homme libre de se discipliner dans toute son existence; d'autre coté, le droit doit suivre les désirs subjectifs, lieu où se manifeste la liberté naturelle de l'homme.

La logique de l'anti-juridisme contemporain se déroule à partir d'un refus originaire de la normativité; il ne reconnaît aucune structure normative comme intrinsèquement pertinente à la nature humaine. Mais cela ne porte pas seulement à l'absolutisme de la subjectivité, à l'individualisme et au relativisme; le refus de la normativité conduit aussi à accepter le droit seulement dans la mesure où il est correspondant aux désires des sujets et à leur perspective axiologique. On peut même dire à leur utilité. Le droit, encore, devient acceptable si reflet la perspective axiologique du sujet qui en est le destinataire.

Cette idée que le droit doit réfléchir chaque manifestation spontanée de la volonté et de la liberté subjective se fonde sur l'idée que ces manifestations de volonté doivent être reconnues. Encore, ce paradigme a provoqué ce phénomène dit *Verrechtlichung* (on peut dire: hyper-juridisme) qui consiste en l'intervention du législateur dans tous les secteurs de l'existence; il s'agit d'une frénésie législative, qui cherche à transformer en quelque chose de typique même ce qu'on ne peut pas standardiser. L'intervention du législateur ne s'arrête pas en face de ce qui est personnel et unique.

Par la méconnaissance de la normativité intérieure (naturelle), et par la revendication d'une anomie de la vie privée toujours majeure, il se produit une expansion de la normativité extérieure; cette expansion pousse le droit à pénétrer dans les secteurs de la vie qui ne manifestent plus aucune norme intrinsèque, et qui étaient juridiquement sans importance.

Dans ce contexte, l'observation du pluralisme axiologique dévient le fondement d'une sorte d'indifférence morale et d'une tolérance toute à fait pragmatique; si le droit ne peut pas assumer
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aucun valeur comme son propre fondement, il doit les tolérer toutes. Il
doit se limiter à une fonction de cordonnement. Le droit peut, dans
certaines conditions, élaborer des procédures pour trouver solutions
aux conflits les plus radicaux, mais seulement parce que ces procédures
se posent comme intrinsèquement neutres. La méthode du conflit entre
majorité et minorité est, pour cette finalité, la meilleure. L'opposition
entre majorité et minorité peut être utilisée - en même temps - pour en
registrer la présence, dans la société, de nombreuses conceptions du
bien, et pour déterminer, d'un façon neutre, la décision législative. Si on
peut garantir la correcte exécution de la procédure, sachant qu'il n'est
pas possible d'affirmer la supériorité objective d'une valeur sur les
autres, ni sa capacité de manifester le bien et le vrai, alors la valeur qui
sera choisie ne pourra pas être contestée.

En outre, si on assume comme caractéristique anthropologique
de l'homme le pluralisme axiologique, le seul fondement pour
l'affirmation publique d'une valeur doit être la subjectivité individuelle,
ou mieux sa capacité de la choisir dans le supermarché des idées. Au
fond de chaque perspective éthique il y a exclusivement le choix
individuel; à partir de lui, et en respectant les normes de la logique et
de l'argumentation, le sujet peut déterminer ses propres valeurs. De la
même façon, le sujet déterminera ce qui est la substance de la décision
normative.

On peut alors dire que l'exaltation de la subjectivité et de la
volonté individuelle ne sont que la conséquence de l'affirmation du
pluralisme, ou mieux de l'idée que ce pluralisme caractérise notre
anthropologie. Dès lors que se vérifie un conflit entre le droit et la
volonté individuelle, cette perspective subjectiviste donnera la victoire
à la deuxième. La volonté, face au droit, s'affirme d'elle même: elle ne
peut jamais accepter une limitation à son activité fondamentale, surtout
si on affirme l'inexistence de raisons axiologiquement fortes. Les
valeurs, je l'ai dit, avec tout ce qui se pose sur un plan absolu n'est que
l'expression du pluralisme; les valeurs manifestent la multiplicité et la
relativité, et pour cette raison ne sont pas capables de sortir de cette
condition de faiblesse, ni de se poser comme source hétéronome de
l'action humaine. Pour cette raison, à côté d'un éclectisme religieux et
éthique (ce qui démontre le pouvoir culturel du relativisme, dans le
temps présent), on veut de plus en plus un droit faible, soft, flexible et
liquide; en autres mots, un droit qui peut suivre les infinies possibilités
de la volonté subjective, en donnant forme juridique.

Dans ce contexte, l'objection n'a plus aucun sens. L'objecteur ne
trouve pas, face à soi, un droit qui prétend manipuler librement la
vérité ou la justice, mais un législateur qui fait quelque chose de
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différent. Il choisi de s'abstenir des choix sur les valeurs, surtout dans
certaines questions qui touchent la morale des citoyens, ou de
déterminer avec des procédures neutres ses décisions dans ces question
(en Italie, toutes les questions où on peut observer la présence d'une
pluralité radicale de perspectives sont décidées, à la fin, par un
référendum).

Si on est face à la première stratégie, l'objection peut être réduite
à une banale demande de liberté ou d'abstention. Étant le droit le
résultat d'une choix tout à fait contingente, et qui n'a en soi aucune
valeur, l'objection au législateur se réduit aux formes d'une demande de
liberté. Chaque choix législatif est, forcement, l'expression d'une
préférence pour une perspective axiologique sur les autres, étant une
comparaison entre valeurs différentes et incompatibles, et ayant la
finalité de justifier la praxis humaine. Mais, puisque il n'y a pas de
valeurs objectives, il n'est pas possible de reconnaître des raisons fortes
pour justifier ce choix; alors, pour toutes les sphères de l'existence qui
sont particulièrement personnelles, et pour lesquelles il est
insupportable de limiter sa propre liberté, il se vérifie un vrai
renoncement disciplinaire. Le droit laisse aux individus la
détermination de leur vie et leur praxis en suivant leurs propres
valeurs. Mais, face à cette stratégie législative, l'objection n'est qu'une
demande de liberté, ou mieux une ultérieure demande de liberté.

Une chose, on le voit, qui n'a rien à faire avec la vérité et la
justice.

La deuxième stratégie, on l'a dit, est l'établissement d'une
procédure neutre, pour élaborer des choix normatifs. Dans ce cadre, la
validité et l'acceptabilité de la décision juridique sont en relation avec
l'observance de la procédure et sa correcte exécution; si la procédure est
correcte, on ne peut plus en contester les résultats. On peut trouver
plusieurs manifestations de cette tendance procédurale; à partir de
complexes structures de la démocratie jusqu'au referendum, à partir
d'hypothèses futures de démocratie télématique jusqu'à la tendance de
la politique contemporaine d'utiliser le marketing et les sondages; la
législation a renoncé de fonder ses choix sur une perspective
axiologique. Les choix sont toujours le résultat d'un mécanisme
procédural. En autres mots, on peut dire que la question de la valeur (ce
qui est choisie comme substance d'une norme) est considérée
subordonnée à celle de la correcte exécution de la procédure. Il est
considéré bien plus intéressant de voir le moyen qui conduit à la
décision que la décision même; et on peut trouver la raison de cette
perspective dans l'idée (voila la source du procéduralisme) que la
rationalité de la procédure s'applique même à ses résultats.
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Dans ce paradigme, l'objection se traduit en la demande de
respecter la perspective axiologique de la minorité; si dans le jeu
statistique d'un référendum, par exemple, une certaine perspective
axiologique a perdu, n'étant pas capable de se présenter comme
l'opinion de la majorité, on peut demander de la respecter. Il peut se
passer que les procédures produisent un choix différent de la sensibilité
éthique ou religieuse d'une minorité de la population; ou encore, il peut
se passer que parfois la praxis imposée par les normes ainsi choisies
soient insupportable pour quelques un. Mais si les décisions du
législateur sont tout simplement le résultat d'une procédure, et si ces
procédures se présentent comme neutres, les perspectives différentes
doivent se limiter à une expression privée de dissentiment. La
démocratie n'a aucun rapport avec la vérité, ni prétend la manifester ou
la manipuler: elle a à faire tout simplement avec la mathématique
électorale. Peut être, bien sur, que la vérité et la justice (si elle existent)
soient différentes de la loi approuvée; mais cela n'est pas affaire de
l'État, c'est une question intérieure.

Ce désintéressement de l'État pour la vérité a de nombreuses
conséquences; je veux en montrer deux. La plus importante, peut être,
est que l'obéissance à la loi peut se fonder seulement sur la force, même
entendue comme la force de la majorité. La deuxième nous importe un
peu plus directement; dans certaines questions, qui soient
particulièrement sensibles, le législateur peut concéder, avec
bienveillance, le droit d'objecter à tous ceux qui trouvent insupportable
obéir à la loi. Attention: il s'agit d'une concession qui est faite au nom de
la conscience individuelle, non pas de la vérité. Voila la raison qui
explique la bienveillance du législateur: l'objection n'est plus
dangereuse, elle n'est plus une critique à l'action du législateur qui est
éloignée de la justice, mais seulement l'humble requête de ne pas trahir
la voix de la conscience.

4 - L'objection comme témoignage

On peut voir, alors, que l'objection est réduite à l'oracle de la conscience individuelle. Mais cela veut dire qu'elle n'est qu'un phénomène politique. L'objection est une praxis, non plus un témoignage. Encore, elle n'est plus un martyrium pour la vérité, mais une espace d'action privé.

Il est nécessaire, pourtant, de thématiser nouvellement
l'objection, pour la fonder encore une fois sur la justice et la vérité. Pour
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le faire, on doit justifier l'idée que la vérité et la justice doivent être encore au fondement de l'activité normative.

On doit comprendre en somme que le législateur ne peut pas seulement en registrer la présence, dans la société, des différentes perspectives éthiques; il ne doit pas simplement organiser cette pluralité avec des procédures, ou chercher d'être absolument impartial (ce qui, évidemment, est impossible). Le but de la législation doit être, aujourd'hui, de comprendre, au dessous de cette pluralité, que toutes ces perspectives ne sont que les interprétations d'une vérité anthropologique. Peut être, bien sur, qu'il y a des interprétation plus proches à la vérité d'autres, plus capables de représenter le niveau ontologique:

La vérité, en effet, ne peut qu'être perçue dans des formes historiques spécifiques, formes culturelles, institutionnelles, personnelles. Ces formes sont capables d'en donner des interprétations originelles et, en même temps, partielles; la vérité est toujours bien plus que ses interprétations.

Chaque idée, chaque perspective philosophique, peut alors être la simple expression d'un point de vue personnel, ou de spécifiques circonstances historiques; mais elle peut aussi être capable de manifester la réalité ontologique de l'homme. Aucune détermination ne sera jamais définitive, aucune ne sera jamais capable d'objectiver la structure de l'homme; mais il y en aura alors aucune qui soit capables de le révéler, en se référant à cette structure ontologique comme étant sa propre source.

Qu'est-ce que l'objecteur doit faire, alors? Il doit d'abord montrer au législateur la nécessité de cette perspective herméneutique, ce qui montre la nécessité que la législation soit révélation et détermination de la justice; encore, qu'elle ne soit pas simplement manifestation de la volonté de la majorité.

Il faut le dire, on ne peut pas transcender complètement notre perspective sur la vérité. La phénoménologie nous a enseigné que notre point de vue sur la réalité est à l'intérieur de la réalité. Il nous manque la distance nécessaire pour comprendre objectivement la réalité, parce que nous sommes parties de cette réalité.

Cependant, l'objection pour finalité de témoigner la nécessité que le législateur cherche à déterminer la justice; le souverain ne doit pas manipuler la réalité, ni la dominer; il doit la servir.

Il doit comprendre, dans chaque perspective axiologique, ce qui n'est qu'expression d'un point de vue particulier, et ce qui exprime l'objectivité de la vérité. La mission du législateur, en fin, est de
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respecter la réalité, et de traduire en normes cette compréhension
objective.

Il n'y a aucun méthode pour accomplir cette ouvrage titanique.
La capacité de comprendre, dans chaque perspective particulière, où ce
qu'il y a de vérité de l'homme, et de mettre en rapport ces différentes
perspectives, cette capacité est évidemment le fruit de la prudence, de la
sagesse. Aucune procédure peut garantir ce résultat, mais seulement la
confrontation dans un dialogue publique et rationnel.

Voila, en fin, le but de l'objection, aujourd'hui. Être encore
témoignage de la vérité, se faire lieu d'opposition à tout
réductionnisme; l'objection doit être le souvenir de la nécessité d'une
liaison du droit avec la vérité, elle doit être la contestation du
relativisme contemporain. Un relativisme qui devient le masque du
pouvoir, parce que un pouvoir qui s'affirme neutre risque de devenir
incontestable. L'objection doit être le lieu de la vérité contre l'arrogance
du pouvoir qui nie les différences entre les choix pour ne vouloir
justifier que sa propre décision.

ABSTRACT – In pluralistic societies there’s a very strong conflict between legal universalism and moral particularism. In this context, the conscientious objection tends to change its meaning: it is no longer the opposition to a specific rule, but it becomes a form of a radical opposition to the law. This paper, with an analysis of the objection, its forms and its meaning, tries to show how it should be again a chance to witness the truth. This possibility, which is essential for religious people, should be pursued regardless of any legal recognition.