1 Bioscience 2020, 70(1) <https://academic.oup.com/bioscience/issue/70/1>. 1L’avis du COMETS « Intégrer les enjeux environnementaux à la conduite de la recherche. Une responsabilité éthique » se présente comme s’inscrivant dans un vaste mouvement de repositionnement du monde scientifique face à la question environnementale. Un mouvement qui traverse le CNRS : l’avis répond à une saisine du COMETS par le Président-Directeur général de décembre 2021, et ce alors qu’un « Comité développement durable » a été créé en 2020, qui a déjà publié, dans le cadre de la stratégie nationale bas-carbone, un premier bilan des émissions de gaz à effet de serre de l’organisme, dont une synthèse est annexée à l’avis. Un mouvement plus général, porté notamment par des collectifs de chercheuses et chercheurs « invitant la communauté scientifique à repenser en profondeur non seulement ses pratiques, mais aussi ses finalités et ses valeurs, pour les mettre en cohérence avec l’ensemble des défis environnementaux » (p. 8 de l’avis). Un mouvement qui a donné lieu en France, comme cela est signalé au fil de l’avis, à des prises de position dans d’autres organismes, à un appel conjoint d’octobre 2020 du CNRS et de la CPU – aujourd’hui France Universités – encourageant la désignation de personnes référentes « développement durable » dans l’ensemble des laboratoires, ou encore à la mise en place d’outils de mesure des émissions de gaz à effet de serre par les laboratoires, notamment l’outil GES 1point5 mis au point par le collectif Labos 1point5. Un mouvement, enfin, d’une ampleur internationale, l’avis citant en particulier le « World Scientists’s Warning of Climate Emergency », publié en 2020 par la revue BioScience1, ou encore une thèse de doctorat présentant un inventaire de plus d’une centaine universités et autres institutions de recherche ayant engagé des mesures pour réduire les déplacements en avion de leurs personnels.

Par son avis, le COMETS entend contribuer à ce mouvement, à partir de sa position statutaire spécifique de comité d’éthique, au sein d’un organisme lui-même spécifique, le CNRS. Il le fait en proposant une analyse en trois temps. D’abord, en se situant lui-même dans ce mouvement, par le rappel du contexte évoqué ci-dessus. Ensuite, en défendant, comme thèse principale, la nécessité d’inscrire la problématique environnementale dans les débats d’éthique de la science. Enfin, en avançant quelques principes de méthode pouvant orienter l’organisation de ces débats.

Le premier temps de l’analyse, le rappel du contexte, se termine par le constat de deux tensions générées dans le monde scientifique sous la pression des défis environnementaux. Tension entre, d’un côté, les appels à repenser en profondeur notre conception de la pratique scientifique, considérée comme trop productiviste, et, de l’autre, l’affirmation de la pertinence du modèle qui s’est établi au fil des dernières décennies, basé sur la compétition vers une excellence mesurable. Tension, aussi, entre une conception de la science orientée par la seule quête de l’avancée de la connaissance, et les appels à la prise en compte, par la science, des intérêts de connaissance de la société, et des possibles usages de ses résultats. Le pari du COMETS est que l’urgence environnementale pourrait stimuler les efforts de conciliation entre ces différentes positions.

2 A. Bailleux (dir.), Le droit en transition. Les clés juridiques d’une prospérité sans croissance, (...) 4Le deuxième temps de l’analyse consiste à défendre l’intégration de la problématique environnementale dans le débat éthique. – D’abord, en montrant comment le principe de ne pas nuire à l’environnement se rattache étroitement à d’autres principes éthiques de la recherche, notamment les principes de rigueur scientifique, de justice, de non-malfaisance, ainsi que de respect des « valeurs partagées ou promues dans une société » (p. 15 de l’avis). Une société au sein de laquelle s’expriment des demandes adressées à la science de « préserver des conditions environnementales favorables au bien vivre » (p. 13 de l’avis). Une formulation qui évoque celle d’un « droit à une vie digne d’être vécue » récemment proposée par des juristes s’interrogeant sur le possible rôle du droit dans les transitions qui pourraient répondre aux urgences environnementales2. – Ensuite en constatant – et c’est là un thème qui traverse de part en part cet avis, mais qui trouve ici sa formulation la plus développée – que la science doit appliquer ce principe aussi bien dans le choix de ses pratiques que dans le choix de ses sujets. En effet, ces choix devraient autant que possible être arrêtés compte tenu des effets à long terme des résultats des recherches, certains pouvant encourager des évolutions susceptibles de nuire à l’environnement, d’autres au contraire pouvant permettre le développement de « moyens de freiner ou de corriger (sa) dégradation » (p. 17). En raison de sa responsabilité de production de connaissance, la science doit non seulement réduire son empreinte environnementale, mais aussi s’engager dans la production de connaissances permettant de mieux saisir les évolutions en cours et de construire des réponses face à ces évolutions. – Enfin, l’avis aborde l’inévitable tension entre « considération pour l’environnement » et « liberté de la recherche » (p. 18). Inévitable, parce que l’urgence environnementale devra être prise en compte dans les agendas des chercheuses et chercheurs, et de leurs unités, ce qui pourra signifier une contrainte, alors que, en même temps, la liberté de la recherche « constitue […] une condition nécessaire à l’acquisition de ce bien commun qu’est la connaissance scientifique » (p. 19), indispensable dans un moment de transition.

Dans un troisième temps, l’analyse aborde les enjeux de méthode, en discutant deux points : la nécessité d’ouvrir un débat le plus large possible et celle de doter ces débats « d’outils, de méthodologies, plus généralement d’un cadre théorique scientifiquement solide et partagé » (p. 20). – Quant au débat à promouvoir, l’avis insiste sur la priorité qu’il faudrait lui donner, par rapport aux mesures plus opérationnelles imposant l’application de critères environnementaux dans des procédures d’évaluation. Le débat est considéré comme la « condition nécessaire pour que (les personnels de recherche) s’approprient les questions en jeu, s’interrogent collectivement et de façon contradictoire, adoptent des lignes de conduite » (p. 20). Ce débat devrait avoir lieu dans le cadre de chaque laboratoire évidemment. Mais aussi, nécessairement, à l’échelle « des communautés de recherche, des sociétés professionnelles, des consortiums ou des organismes de recherche dans leur ensemble » (p. 21). Il doit par ailleurs prendre en compte la diversité du monde de la recherche et donc aussi être interdisciplinaire (l’avis signale à cet endroit la pertinence du projet de « convention climat-recherche » lancé par le collectif Labos 1point5, qui vise à réunir des personnels tirés au sort qui représenteraient la recherche dans toute sa diversité : p. 22). Il doit enfin aussi faire se rencontrer, dans un « débat national » (p. 22), le monde de la recherche et les citoyens non spécialistes. – Quant au cadre théorique, l’avis, d’une part, préconise une approche au cas par cas, orientée par un critère de proportionnalité. La question devrait toujours être : « Par quel bénéfice le risque [environnemental, d’une pratique, d’une recherche menée sur un sujet donné], s’il existe, est-il contrebalancé ? » (p. 23). D’autre part, il insiste sur la nécessité de s’équiper d’outils appropriés de mesure de l’impact environnemental de la recherche. En notant, en différents endroits, les avancées récentes de la recherche précisément en cette matière spécifique de la compréhension et de l’évaluation des « mécanismes par lesquels la recherche contribue à des impacts environnementaux négatifs ou positifs », et le potentiel de ces recherches dans le développement, au sein du monde scientifique, d’une « culture de l’impact » (p. 24).

Au terme de cette analyse, le COMETS formule d’abord trois recommandations générales qui dérivent directement des points qui viennent d’être rappelés : que la prise en compte de l’environnement soit reconnue comme faisant « partie intégrante de l’éthique de la recherche » (p. 4 / 26), dans la discussion aussi bien des pratiques que des sujets de recherche ; que soient multipliés les espaces de discussion, aux différentes échelles évoquées ci-dessus ; et que soit ouvert un débat sur « un cadre méthodologique scientifiquement solide et partagé au sein du monde de la recherche » (id.), qui puisse s’appuyer sur le développement des « connaissances relatives aux impacts de la recherche sur l’environnement » (id.). Il adresse ensuite plus spécifiquement à la Direction du CNRS les recommandations de « pérennise(r) et renforce(r) les moyens d’évaluation de l’impact environnemental de l’organisme » (p. 4/27) ; de « reconnaître et favoriser » la capacité d’innovation des laboratoires en matière de « conduite (d’une) recherche respectueuse de l’environnement » (id.) ; de « développer la formation et les collaborations en la matière » ; et « d’accompagner les personnels désireux de réorienter leurs activités vers des pratiques et thématiques susceptibles de contribuer à une meilleure préservation de l’environnement » (p. 5 / 27). Enfin, il « encourage » les instances chargées de la programmation et du financement de la recherche, de l’évaluation, comme de la prospective en matière de recherche, « à mener une réflexion » sur la « (prise) en compte de l’impact environnemental de la recherche dans le cadre de leur action ».

Cette proposition de synthèse de l’avis peut être complétée par quatre remarques.

(1) Une option stratégique de cet avis mérite d’être explicitée : celle qui défend l’inscription de la question environnementale dans les débats d’éthique de la science. Rappelons d’abord que ce qui justifie et tout à la fois rend nécessaires les débats éthiques dans un domaine sociétal d’activité, c’est le fait que ce domaine se conçoit comme porté par les actions d’un ensemble de personnalités individuelles, certes participant à des collectifs (dont celui que constitue le domaine d’activité en question), mais y participant en leur qualité d’individualités, reconnues pour y engager leur capacité propre d’action, ainsi que leur capacité propre de motiver et d’orienter cette action. Ces individualités sont donc accueillies dans ces collectifs comme disposant de certaines libertés. Ces libertés, qui doivent être reconnues et ménagées par les cadres réglementaires de l’activité en question et des organisations qui lui donnent les moyens humains et matériels de se réaliser, ne peuvent cependant pas être exercées de manière entièrement discrétionnaire, sous peine de faire courir à cette activité le risque de la désintégration. C’est ici qu’intervient l’éthique, instance de réflexion des possibles critères d’orientation de l’action, dans la perspective de chaque individualité, en connaissance des critères qui sont susceptibles d’orienter d’autres individualités, actives dans le même domaine. Cette importance particulière de l’individualité du chercheur doit donc nécessairement marquer dans leur ensemble les travaux de tout comité d’éthique de la recherche, au point de ne plus avoir à être explicitée. Elle mérite de l’être ici pour deux raisons. D’abord, et principalement, parce que la pleine prise en compte des individualités s’inscrit ici dans l’effort plus général de la science de « prendre en considération l’environnement ». Une composante de cet environnement, en effet, ce sont les individualités des personnels de recherche, avec, notamment, leurs expériences individuelles de leur rapport à l’environnement, ainsi que leurs expériences de la vulnérabilité de cet environnement et de leur propre vulnérabilité. Ensuite parce que l’approche de la thématique environnementale fournit au COMETS l’occasion de relever incidemment que cette expérience individuelle est insuffisamment reconnue par certains mécanismes par lesquels s’opérationnalise aujourd’hui la recherche. Ou peut-être pourrait-on dire : par lesquels s’est construit un type d’activité scientifique aujourd’hui prédominant et aujourd’hui remis en question en raison précisément d’un productivisme peu compatible avec des objectifs de développement durable.

3 B. Latour, Où atterrir ? Comment s’orienter en politique, Paris, La Découverte, 2017. 9(2) Cet avis du COMETS signale lui-même, d’une certaine manière, ce qui pourrait être qualifié de lacune dans ses recommandations. Il annonce, au cours de son analyse, qu’il faudrait que le débat éthique, et les décisions qu’il pourrait inspirer, puissent « autant que possible être équipés d’outils, de méthodologies, plus généralement d’un cadre théorique scientifiquement solide et partagé » (p. 20, c’est nous qui soulignons). Il est d’ailleurs question de ce nécessaire « cadre théorique » à plusieurs reprises dans l’avis. Toutefois, au moment de formuler ses recommandations, le COMETS appelle à « un cadre méthodologique scientifiquement solide et partagé au sein du monde de la recherche » (p. 26, c’est nous qui soulignons). Le cadre théorique « plus général » n’est plus mentionné. Or, en différents endroits de l’avis, le COMETS fait allusion à des faits ou processus dont l’analyse mériterait d’être approfondie scientifiquement en vue d’assurer le débat éthique de bases nécessaires. C’est le cas lorsqu’il est fait appel à l’interdisciplinarité. Ce qui justifie ces appels, c’est, à côté de l’importance donnée aux liens entre des communautés de recherche qui devraient mieux se connaître pour pouvoir mieux coopérer (p. 21), la perception de liens entre les phénomènes approchés par différentes disciplines (voir l’exemple de la climatologie et de l’agronomie), des liens que ces disciplines, chacune de leur côté, ne parviennent pas à saisir adéquatement. Une composante du cadre théorique nécessaire au débat éthique pourrait être un outillage conceptuel susceptible d’approcher dans leur complexité les relations entre les multiples composantes de ce que Bruno Latour proposait d’appeler la « zone critique »3.

Rappelons ensuite les mentions de ces processus très particuliers qui se constituent par les efforts au sein du monde scientifique de contribuer aux transitions sociétales plus vastes : « Si la recherche doit réduire sa propre empreinte environnementale, elle doit aussi contribuer aux “transitions” engagées dans la société, être en appui aux transformations systémiques requises » (p. 17). Ou encore : « Le monde de la recherche a la responsabilité collective […] de faire de la recherche une composante d’une communauté humaine qui évolue de manière volontaire vers des rapports plus durables avec son environnement naturel. » (p. 15). Des mentions d’autant plus cruciales qu’elles énoncent ce qui fonde la démarche du COMETS lui-même : contribuer, par le débat éthique qu’il s’agit de promouvoir, à une transition sociétale plus vaste, par laquelle se transformerait le rapport entre l’humanité et son environnement non humain. Or, du fait de la complexité actuelle du monde scientifique, ainsi que de celle des sociétés de la modernité tardive, bien connaître – et idéalement agir sur – les processus par lesquels le monde scientifique est susceptible de développer des dynamiques propres, interagissant pourtant, nécessairement, avec celles de la société qui l’entoure, exige un travail scientifique propre de prise de connaissance. Celui-ci doit se doter d’un cadre conceptuel approprié, donc d’un cadre théorique. Cadre théorique qui pourra, notamment, faciliter les échanges entre la recherche en sciences humaines et sociales, qui porte une responsabilité particulière dans l’avancement des connaissances en la matière, et les expériences que font les scientifiques de toutes spécialités de leurs relations avec l’environnement sociétal de leur activité de recherche.

Enfin, il conviendrait, pour que la démarche éthique elle-même puisse être prise réflexivement en compte dans le débat éthique, que ce cadre théorique comprenne aussi la discussion de la place de l’individualité humaine dans la société et en particulier dans le monde scientifique, discussion esquissée dans le point précédent.

4 K. Jean, J. Steinberger, J. Santolini, « La désobéissance civile des scientifiques est justifiée (...) 12(3) Les concepts développés pour saisir la place de l’individualité humaine dans la recherche devraient permettre de faire le lien entre la thématique d’une science qui se doit de reconnaître leur liberté de recherche aux scientifiques et celle de la démocratie. Et plus spécifiquement, à l’échelle individuelle, d’aborder la question des rapports entre les activités scientifiques et celles menées dans d’autres domaines, notamment, question qui a gagné en urgence au fil des derniers mois, celle des rapports entre activité scientifique et militance climatique4. Une question qui n’est pas abordée dans l’avis ici en discussion, où il est cependant annoncé que le COMETS « prépare un autre avis » au « sujet de “l’engagement public” » (p. 9). Une suite qui, en effet, s’imposait.

5 V., en France, la « Charte pour un journalisme à la hauteur de l’urgence écologique », présentée (...) 6 F. Ost, À quoi sert le droit ? Usages, fonctions, finalités, Bruxelles, Bruylant, coll. Penser le (...) 13(4) Enfin, face aux recommandations formulées dans l’avis concernant la nécessaire ouverture d’un ample débat, il est permis de le défendre plus largement encore que ne le fait ici le COMETS, en insistant en particulier sur deux lignes de développement. D’abord la nécessité de mener ce débat d’éthique scientifique à l’échelle de la planète. Une dimension présente dans l’avis, mais qui pourrait être mieux mise en évidence dans les recommandations. Car l’activité scientifique, déjà fortement internationalisée, crée des conditions favorables aux échanges internationaux, et un débat international d’éthique scientifique pourrait donc fortement contribuer à animer un espace public international, condition de l’effort planétaire de réflexivité humaine exigé aujourd’hui par les défis environnementaux. Ensuite, celle de lancer des ponts entre les débats éthiques de différents domaines d’activité. Des travaux de juristes ont été signalés plus haut ; des initiatives ont récemment été prises dans le domaine du journalisme5. D’autres surgissent dans le domaine des arts. Au moment de la transition que nous abordons, il serait capital que les différentes composantes de ce qui a pu être qualifié de « grand tout culturel » (François Ost)6 par lequel se pensent les sociétés de la modernité avancée intensifient leurs échanges. Des échanges qui sont peut-être ce que la modernité, à laquelle nous devons un rapport pathologique à notre environnement, nous a légué de plus prometteur : en développant notre capacité critique par la prise de recul que permet la comparaison entre domaines culturels. Une capacité critique qui ne peut que profiter aux multiples débats éthiques aujourd’hui indispensables.

<footnote n="1">1 Bioscience 2020, 70(1) <https://academic.oup.com/bioscience/issue/70/1>.</footnote>

<footnote n="2">2 A. Bailleux (dir.), Le droit en transition. Les clés juridiques d’une prospérité sans croissance, Bruxelles, Presses de l’Université-Saint-Louis, 2020, p. 19.</footnote>

<footnote n="3">3 B. Latour, Où atterrir ? Comment s’orienter en politique, Paris, La Découverte, 2017.</footnote>

<footnote n="4">4 K. Jean, J. Steinberger, J. Santolini, « La désobéissance civile des scientifiques est justifiée sur les plans éthique et pragmatique », Le Monde, 27 sept. 2022 <https://www.lemonde.fr/idees/article/2022/09/27/la-desobeissance-civile-des-scientifiques-est-justifiee-sur-les-plans-ethique-et-pragmatique_6143445_3232.html>.</footnote>

<footnote n="5">5 V., en France, la « Charte pour un journalisme à la hauteur de l’urgence écologique », présentée au public le 14 septembre 2022 <https://chartejournalismeecologie.fr/>.</footnote>

<footnote n="6">6 F. Ost, À quoi sert le droit ? Usages, fonctions, finalités, Bruxelles, Bruylant, coll. Penser le droit, 2016, p. 12, p. 87.</footnote>