# Synthèse du suivi du Plan France 2030. Région Bourgogne-Franche-Comté (2011-2022)

Thierry Damerval

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Thierry Damerval. Synthèse du suivi du Plan France 2030. Région Bourgogne-Franche-Comté (2011-2022). ANR. 2022. hal-04447225

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# Synthèse du suivi du Plan France 2030

## Région Bourgogne-Franche-Comté

### 2011-2022

Les projets présentés dans ce document de synthèse proviennent des actions du Plan France 2030 intégrant les Programmes d'Investissements d'Avenir 1, 2, 3 & 4 relevant du domaine de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, sur lesquels l'Agence Nationale de la Recherche (ANR) a été désignée comme opérateur par l'Etat.

Ces projets ont été retenus au titre de la région Bourgogne-Franche-Comté, leur responsable exerçant leurs fonctions dans cette région. Les informations relatives à ces projets, et qui sont regroupées dans ce document, proviennent, sauf exception signalée, des comptes rendus scientifiques, des valeurs associées aux indicateurs et des relevés de dépenses fournis et éventuellement réactualisés par les bénéficiaires lors des campagnes de suivi de 2011 à 2022.

## Chiffres clés

### 23 projets contractualisés et réalisés dans la région<fnref n="1" />

- 6 nouveaux projets en 2022

- 3 projets clos soldés<fnref n="2" />

### 225,5 M€ de financement sur la période 2011-2022

- Projets actifs<fnref n="3" /> : 161,4 M€ contractualisés

- Projets clos non soldés<fnref n="4" /> : 47,3 M€ contractualisés

- Projets clos soldés : 16,8 M€ décaissés

149,6 M€ décaissés par l'ANR

66,3 % de la dotation totale

12,7 M€ décaissés au cours de l'année 2022

## Actions de Recherche, de formation, et de structuration

- 109,9 M€ de cofinancements

- 9 738 publications et ouvrages

- 72 thèses initiées (hors I-SITE / IDEX)

- 251 brevets déposés

- 79 start-up créées

## Actions de valorisation

- 219 brevets déposés

- 32 start-up créées

- 168 projets de maturation

<footnote n="1">¹ Pour plus d'informations, se référer à la liste complète des projets de la région Bourgogne-Franche-Comté en annexe de cette synthèse régionale et disponible sur le site internet de l'ANR (cf. rubrique « en savoir plus »)</footnote>

<footnote n="2">² Un projet est clos soldé si sa date de fin est antérieure au 01/01/2023 et le montant de l'aide acquise attribué</footnote>

<footnote n="3">³ Un projet est actif si sa date de fin est ultérieure au 31/12/2022</footnote>

<footnote n="4">⁴ Un projet est clos non soldé si sa date de fin est antérieure au 01/01/2023 et le montant de l'aide acquise non attribué</footnote>
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## Montant Total Conventionné (M€)

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Répartition du nombre de projets de la région (chiffres anneau intérieur), et du montant total conventionné (anneau extérieur, en M€) en fonction des **thématiques principales** (couleur des segments, conformément à la légende du graphique ci-dessus).
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RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE

Liberté
Égalité
Fraternité

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Budget et décaissements des projets de la région Bourgogne-Franche-Comté

Projets actifs

<table><thead><tr><td>Dotation totale (M€)</td><td>Décaissements durant l'année 2022 (M€)</td><td>Décaissements sur la période 2011-2022 (M€)</td><td>Part de la dotation totale décaissée (%)</td></tr></thead><tbody><tr><td>161,4</td><td>12,7</td><td>93,6</td><td>58,0</td></tr></tbody></table>

Projets clos non soldés

<table><thead><tr><td>Dotation initiale (M€)</td><td>Décaissements durant l'année 2022 (M€)</td><td>Décaissements sur la période 2011-2022 (M€)</td><td>Part de la dotation initiale décaissée (%)</td></tr></thead><tbody><tr><td>47,3</td><td>0,0</td><td>39,3</td><td>83,1</td></tr></tbody></table>

Projets clos soldés

<table><thead><tr><td>Dotation initiale (M€)</td><td>Décaissements durant l'année 2022 (M€)</td><td>Décaissements sur la période 2011-2022 (M€)</td><td>Part de la dotation initiale décaissée (%)</td></tr></thead><tbody><tr><td>16,9</td><td>0,0</td><td>16,8</td><td>99,0</td></tr></tbody></table>

Le total des décaissements s'élève à près de 149,6 M€. La somme des décaissements cumulés représente 66,3 % de la dotation totale des projets.
# Synthèse des projets financés dans le cadre des actions de recherche, formation et structuration

* Les actions de recherche, de formation et de structuration représentent l'ensemble des actions hors structures de valorisation.

* Les cofinancements sont des financements complémentaires obtenus par le projet hors apports des établissements partenaires. Ils correspondent à l'effet levier.

* Les informations présentées sont relatives à l'année civile 2022, excepté pour les actions DemoES, EUR, IDEFI, NCU et SFRI pour lesquelles l'analyse est réalisée en année universitaire.

* Les données présentées sont cumulées du début du projet jusqu'au 31/12/2022, ou jusqu'au 30/06/2022 pour les actions DemoES, EUR, IDEFI, NCU et SFRI.

## 1. Dépenses des projets de la région

Sur la période 2011-2022, **70,3 M€ de dépenses** ont été certifiés pour l'ensemble des projets de la région. Cette somme représente **47 % des décaissements** effectués dans le cadre du Plan France 2030.

<figure><img src="image_7.png" /><figcaption>Répartition par nature des dépenses certifiées des projets actifs</figcaption></figure>

<figure><img src="image_8.png" /><figcaption>Répartition par action des dépenses certifiées des projets actifs</figcaption></figure>
<figure><img src="image_9.png" /></figure>

Répartition par nature des dépenses certifiées des projets clos, soldés ou non

<figure><img src="image_10.png" /></figure>

Répartition par action des dépenses certifiées des projets clos, soldés ou non
## 2. Partenariats et flux financiers des projets actifs

Durant l'année 2022, les financements du plan **France 2030** ont contribué à la dynamique de la recherche, de la formation et de la structuration au sein de la région. Au sein de la région, **16 projets actifs** ont établi **73 partenariats** avec **24 établissements partenaires** différents, pour un flux régional total de **6,03 M€**.

Au niveau inter-régional (et hors partenariats à l'étranger), la balance financière de la région est de -418 k€. Celle-ci est établie :

* Par **32 projets actifs** dans d'autres régions, ayant mis en place **43 partenariats** avec **25 établissements partenaires différents** de la région Bourgogne-Franche-Comté et un flux entrant de **461 k€**

* Par **16 projets actifs** de la région Bourgogne-Franche-Comté ayant mis en place **65 partenariats** avec **53 établissements partenaires différents** d'autres régions et un flux sortant de **879 k€**

Les deux cartes suivantes représentent les flux financiers et partenariats inter-régionaux entrants (**première carte, en vert**) et sortants (**seconde carte, en orange**), contribuant à cette balance financière. Les partenariats sont majoritairement établis avec la région **Île-de-France** pour les **flux entrants (56%)** et pour les **flux sortants (33%)**.
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RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE

Liberté
Égalité
Fraternité

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<figure><img src="image_13.png" /><figcaption>Flux financiers (en €) inter-régionaux entrants (haut) et sortants (bas) en 2022. Le nombre de partenariats est indiqué dans chaque région.</figcaption></figure>
### 3. Principaux indicateurs des projets actifs

Durant l'année 2022, les financements du plan France 2030 aux **projets actifs** de la région ont eu l'impact suivant :

* 505 publications et ouvrages

* 20 thèses initiées

* 10 post-doctorants

* 26 brevets déposés et 2 start-up créées

Les **projets actifs** de la région ont perçu **38,6 M€ de cofinancements** au cours de l'année, et un total de **79,2 M€** sur la période 2011-2022. Cette somme représente **84,2 % de l'aide décaissée**.

<figure><img src="image_14.png" /></figure>

### 4. Principaux indicateurs des projets clos<fnref n="5" />

Au 31/12/2022, **4 projets** de la région étaient **arrivés à leur terme**. Le montant total des financements perçus par ces projets s'élève à **56,1 M€** et le montant des **cofinancements** est de **31,3 M€**.

Les financements du plan France 2030 alloués à ces projets auront eu l'impact suivant :

* 7888 publications et ouvrages

* 15 thèses initiées (hors I-SITE / IDEX)

* 165 brevets déposés et 71 start-up créées

<footnote n="5">⁵ Dans ce paragraphe sont sommés indifféremment les indicateurs des **projets clos non soldés** et des **projets clos soldés**</footnote>
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RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE

Liberté
Égalité
Fédéralisme

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<figure><img src="image_17.png" /><figcaption>Financements perçus par les projets clos au 31/12/2022</figcaption></figure>

<figure><img src="image_18.png" /><figcaption>Détail des cofinancements</figcaption></figure>

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Type de financement (€)
Cofinancements
Financement France 2030

Source du cofinancement
Public
Collectivités
Europe
Privé

Financement France 2030 et montants et répartition des cofinancements perçus par les projets clos, soldés ou non.

## 5. Focus scientifique

Porté par Université Bourgogne-Franche-Comté et financé à hauteur de 11,2 M€ (2018-2028), RITM-BFC « Réussir – Innover – Transformer – Mobiliser en Bourgogne-Franche-Comté » se déploie dans une ComUE de 7 établissements (2 universités pluridisciplinaires, 1 université technologique, 4 écoles d'ingénieurs et de management) fédérant environ 60 000 étudiants et 8 800 personnels dont 2 200 enseignants-chercheurs.

RITM-BFC vise à favoriser la réussite et l'orientation des étudiants de 1er cycle, par la préparation à l'enseignement supérieur, l'individualisation des parcours de formation et la sensibilisation à la recherche. Le NCU accompagne les innovations pédagogiques mises en place par les équipes et soutient celles-ci dans le déploiement de la formation tout au long de la vie (FTLV). Au cours de ces 5 ans, 36 376 étudiants et 710 enseignants en ont bénéficié.

L'Accélérateur de la Transformation Pédagogique (ATP-BFC), cellule d'ingénierie et d'innovation pédagogique, a été structuré pour l'expérimentation et la diffusion de la transformation pédagogique, visant entre autres à accroître l'engagement des étudiants en proposant plusieurs outils. Des serious game d'entrée dans le supérieur, une formation pour renforcer la pratique du tutorat et des open badges de reconnaissance des compétences ont été testés et essaimés, ainsi que des programmes de réalité virtuelle/e-learning pour stimuler l'intérêt et faire découvrir des environnements et techniques peu accessibles, de la géologie à la médecine ou la réalité industrielle, par des simulations et quiz 3D. Des appels à projets ont soutenu près de 150 expérimentations, financé des open/learning labs et renforcé l'engagement des enseignants. Par ailleurs des « résidences de la pédagogie » permettent aux enseignants, individuellement ou en équipe, de se consacrer à un projet pédagogique d'ampleur en contrepartie d'une décharge de service d'enseignement et avec un accompagnement financier pour d'éventuels missions auprès d'autres universités.

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RITM-BFC

POUR REUSSIR
EN BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTÉ

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RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE

Liberté
Égalité
Fraternité

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Le projet DemoES Hercule 4.0 vise à expérimenter, évaluer et partager de nouvelles approches pour la transformation numérique et pédagogique de l'enseignement supérieur dans la région. Piloté par l'Institut Agro Dijon et financé à l'auteur de 7 M€ entre 2021 et 2022, le projet regroupe 8 établissements publics de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire ainsi que l'Alliance Agreenium, dont ces établissements sont membres au côté de l'INRAE et du CIRAD.

En tant que démonstrateur, Hercule 4.0 doit contribuer à expertiser et faire connaître la diversité des usages et des conditions d'usage du numérique pour la formation du public des établissements agricoles publics (13 000 apprenants, 1 000 enseignants, 3 500 agents de support à la mission de formation). Ses productions doivent, par ailleurs, être essaimées auprès d'autres réseaux d'écoles d'ingénieurs et des établissements universitaires.

L'activité se développe autour de 12 Travaux, déclinés dans 24 Groupes de Travail inter-établissements qui mobilisent 120 personnes. Des outils, méthodes et ressources pour l'usage du numérique, mais aussi des modes d'organisation des activités, sont en cours de création et d'expérimentation.

Une collaboration a, entre autres, été mise en place entre le projet Hercule 4.0 et le projet Hybrid-Innovative-Learning-LAB (HILL) et l'EdTech, pour le développement de l'hybridation distanciel - présentiel. Grace à ce réseau, une application « Virtual Lab », avec une dimension pédagogique et technique basée sur la diffusion de fiches outils (tutos, pdf, liens, évaluations, etc.), est, par exemple, en cours de développement, avec l'objectif de pouvoir l'intégrer facilement, via un widget, dans les sites Web des établissements.

Les avancées du projet et ses résultats sont présentés et discutés annuellement à Dijon, au cours d'un séminaire de deux jours, en présence de partenaires nationaux et régionaux (représentants de lycées agricole et d'universités ou d'écoles), ainsi que décrits sur le site web https://demoes-hercule.fr/.

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# Synthèse des projets financés dans le cadre des structures de valorisation

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La **structures de valorisation** : SATT

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La SATT Sayens et ses données financières sont présentées uniquement dans la région ou se situe le siège. Ces données englobent **le siège et les antennes**.

## 1. Principaux indicateurs des structures de valorisation actives

Durant l'année 2022, les **60 M€ d'aide allouée** par le plan France 2030 à la **structure de valorisation active** de la région a eu l'impact suivant :

* **32 brevets déposés et 4 start-up créées**

* **17 projets de maturation** ayant bénéficié de l'investissement de la SATT

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Indicateurs scientifiques et financiers de la **structure de valorisation active**. Le chiffre au centre correspond à la somme des valeurs déclarées annuellement.

## 2. Faits marquants

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© SATT SAYENS

La SATT Sayens est entrée au capital de la start-up EKTAH, en apportant une innovation de rupture portant sur des « leurres lipidiques » issue d'un transfert de technologies de l'université de Bourgogne et de l'Inserm.

Les personnes en situation d'obésité ont un dysfonctionnement des récepteurs gustatifs qui entraine une diminution de la perception orosensorielle des lipides alimentaires. Ces personnes ingèrent donc de plus en plus de lipides pour atteindre un même niveau de plaisir et de satiété. Les « leurres lipidiques » sont des

molécules biosourcées qui agissent sur les récepteurs CD36 et GPR120 localisés au niveau des papilles gustatives en mimant le goût du gras sans apporter de calories.

Grâce à cette technologie, la start-up, qui a été créée en 2022 à Dijon avec l'ambition de devenir un leader des nouvelles solutions nutritionnelles pour réduire la prise de poids corporel, a engagé une première étude clinique afin de confirmer l'innocuité et l'efficacité des molécules mises au point sur l'Homme.
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RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE

Liberté
Égalité
Fraternité

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<table><thead><tr><th></th><th>Liste des programmes financés par le plan France 2030</th></tr></thead><tbody><tr><td>3IA</td><td>Institut interdisciplinaire d'Intelligence Artificielle</td></tr><tr><td>AMR</td><td>Antibiorésistance : comprendre, innover, agir</td></tr><tr><td>AVH</td><td>Autonomie : vieillissement en situation de handicap</td></tr><tr><td>BINF</td><td>Bioinformatique</td></tr><tr><td>BTBR</td><td>Biotechnologies et Bioressources</td></tr><tr><td>CARNOT</td><td>Instituts Carnot du Programme d'Investissements d'Avenir</td></tr><tr><td>CMAQ</td><td>Soutien à la formation dans le cadre de la stratégie nationale quantique</td></tr><tr><td>CMAS</td><td>Compétence et Métiers d'Avenir</td></tr><tr><td>COHO</td><td>Cohortes</td></tr><tr><td>CONV</td><td>Instituts Convergences</td></tr><tr><td>CPA</td><td>Cultiver et Protéger Autrement</td></tr><tr><td>DEMOES</td><td>Démonstrateurs numériques dans l'enseignement supérieur</td></tr><tr><td>DPBS</td><td>Démonstrateurs Préindustriels en Biotechnologie</td></tr><tr><td>DUNE</td><td>Développement d'Universités Numériques Expérimentales</td></tr><tr><td>e-FRAN</td><td>espaces de formation, de recherche et d'animation numériques</td></tr><tr><td>EQUIPEX</td><td>Equipements d'Excellence</td></tr><tr><td>ESR</td><td>Equipements Structurants pour la Recherche</td></tr><tr><td>EUR</td><td>Ecoles universitaires de recherche</td></tr><tr><td>EXCELLENCES</td><td>Excellence sous toutes ses formes</td></tr><tr><td>GDFF</td><td>Grand défi Ferments du futur</td></tr><tr><td>GUR/UE</td><td>Grandes universités de recherche/Université Européenne</td></tr><tr><td>HFES</td><td>Hybridation des formations de l'enseignement supérieur</td></tr><tr><td>IBB</td><td>Intégrateurs Biothérapie-Bioproduction</td></tr><tr><td>IDEES</td><td>Intégration et développement des IdEx et des I-SITE</td></tr><tr><td>IDEFI</td><td>Initiatives d'Excellence en Formations Innovantes</td></tr><tr><td>IDEFI-N</td><td>Initiatives d'Excellence en Formations Innovantes Numériques</td></tr><tr><td>IDEX</td><td>Initiatives d'Excellence</td></tr><tr><td>IEED</td><td>Instituts d'Excellence dans le domaine des Energies Décarbonées</td></tr><tr><td>IHU</td><td>Instituts Hospitalo-Universitaires</td></tr><tr><td>INBS</td><td>Infrastructures Nationales en Biologie et Santé</td></tr><tr><td>IRT</td><td>Instituts de recherche technologique</td></tr><tr><td>I-SITE</td><td>Initiatives Science – Innovation –Territoires – Economie</td></tr><tr><td>ITE</td><td>Instituts pour la Transition Energétique</td></tr><tr><td>LABEX</td><td>Laboratoires d'Excellence</td></tr><tr><td>MAFM</td><td>Grand fonds marins</td></tr><tr><td>MOPGA</td><td>Make our planet great again</td></tr><tr><td>MR</td><td>Maladies rares: accélérer la recherche et l'innovation grâce aux bases de données</td></tr><tr><td>NANB</td><td>Nanobiotechnologies</td></tr><tr><td>NCU</td><td>Nouveaux cursus à l'université</td></tr><tr><td>OCEANS</td><td>Un océan de solutions</td></tr><tr><td>PEPR [Stratégies Nationales / Exploratoire]</td><td>Programme et équipements prioritaires de recherche [Stratégies Nationales / Exploratoires]</td></tr><tr><td>PHUC</td><td>Pôle de recherche hospitalo-universitaire en cancérologie</td></tr><tr><td>PNCQ</td><td>Plateforme Nationale de calcul quantique hybride</td></tr><tr><td>Prot-Leg</td><td>Développer les protéines végétales et diversifier les sources de protéine</td></tr><tr><td>RHU</td><td>Recherche Hospitalo-Universitaire en Santé</td></tr><tr><td>RSNR</td><td>Recherche en matière de Sûreté Nucléaire et de Radioprotection</td></tr><tr><td>SATF</td><td>Expérimentation complémentaire des SATT</td></tr><tr><td>SATT</td><td>Sociétés d'accélération du transfert de technologies</td></tr><tr><td>SFRI</td><td>Structuration de la formation par la recherche dans les initiatives d'excellence</td></tr><tr><td>STHP</td><td>Programme prioritaire de recherche Sport de Très Haute Performance</td></tr></tbody></table>

En savoir plus

Le détail des appels à projets ou manifestations d'intérêts des Plans d'Investissement d'Avenir et du plan France 2030 est consultable à l'adresse suivante :
https://anr.fr/fr/france-2030/actions-et-projets-finances/