Sexe et normes… voilà un titre de colloque qui n’est pas passé inaperçu ! En attestent les réactions « positives, humoristiques, mais aussi […] parfois choquées » (p. 17) compilées à la fin de cet ouvrage, et qui soulignent l’ambiguïté des termes choisis. Puisque la question se pose, précisons d’emblée que c’est bien à dessein que le comité d’organisation a usé du registre de l’humour pour choisir le titre de la rencontre célébrant le 75e anniversaire de l’Ecole des Sciences Criminologiques Léon Cornil de l’Université Libre de Bruxelles, et dont les actes publiés chez Bruylant ont donné le présent ouvrage. Avec ce titre, les organisateurs ont voulu attirer l’attention sur la quasi-inexistence de ce thème dans les sciences juridiques et criminologiques, qui semblent avoir des difficultés, pour ne pas dire des réticences à s’emparer de l’objet sexualité(s). Domaine tabou ? Sujet gênant ? Pourquoi seule la psychologie s’en est-elle réellement emparée, alors que, même si le sujet touche à l’intime, il s’agit bien d’un enjeu de politique publique, et notamment lorsqu’il est question de comportements sexuels qualifiés de déviants ou délinquants ? Avec ce jeu de mots, les organisateurs ont donc voulu montrer la nécessité de démystifier, de « désintimiser » ce domaine et d’identifier les obstacles qui empêchent son exploration, pour mieux les contourner. Pour eux en effet, on ne saurait considérer la délinquance que l’on appelle « sexuelle » comme une catégorie existante en soi, naturelle, qui s’imposerait aux acteurs de la chaîne pénale. Pour autant, rares sont les travaux relatifs à – l’apparemment délicate – question de la relation qu’entretient la justice pénale avec la (les) sexualité(s) et plus largement, à celle du processus de criminalisations primaire et secondaire des comportements sexuels dits « hors normes ». Il y a donc tout un travail de déconstruction et d’analyse de cette catégorie d’illégalismes auquel il faut encore s’atteler, et c’est à cet exercice que les communicants de ce colloque se sont essayés.

Derrière l’apparente hétérogénéité des contributions, se dessine toutefois une structuration en deux parties – qui correspondent finalement aux deux demi-journées du colloque : la première réunit diverses réflexions sur les catégories liées à la déviance/délinquance sexuelle et leurs fondements juridiques, criminologiques ou encore cliniques ; tandis que la seconde, plus empirique, se penche plutôt sur leurs applications concrètes, au prisme de discours et pratiques d’acteurs de terrain. Commençons par un résumé des cinq contributions de la première partie.

Isabelle Wattiez réfléchit par exemple au processus d’attribution d’un degré de gravité à différents types d’infraction à caractère sexuel, en entrant dans le sujet par l’analyse du « contentieux préjudiciel » (p.36) suscité par la norme pénale de majorité sexuelle en Belgique, dont la conformité aux principes d’égalité et de non discrimination fait largement débat depuis les années 1990. A travers l’analyse des argumentaires des protagonistes, I. Wattiez fait émerger le caractère arbitraire des normes juridiques : la mesure de la gravité d’un acte sexuel par rapport à un autre (attouchements vs pénétration par exemple) ainsi qu’en fonction de l’âge des victimes, ne peut être objective et ne doit pas être considérée autrement que comme le reflet de points de vue, de modes de pensée ou encore de choix politiques normatifs, qui n’ont rien de scientifique ou de rationnel. Et I. Wattiez de conclure que les normes juridiques nous informent non pas sur la délinquance sexuelle mais bien sur les évolutions sociales et sociétales en matière de sexualité.

Cette difficulté autour de l’élaboration de normes et catégories juridiques relatives à la sexualité ressort également des analyses de Colette Parent, qui réfléchit à la frontière entre le déviant et le « non déviant », en illustrant elle aussi ses propos par une polémique : celle existant au sein du féminisme occidental à propos de la pornographie, de la prostitution et du statut des travailleuses du sexe. Les controverses internes au mouvement féministe, que C. Parent résume très bien, ne sont pas sans conséquence sur l’action politique autour de la défense des travailleuses du sexe. En effet, dès lors que chaque courant a sa propre perception du statut de ces travailleuses – considérées par certains comme des victimes, par d’autres comme des personnes qui opèrent des choix – les objectifs à atteindre et les moyens à mettre en œuvre ne font pas consensus. Et pour C. Parent, le problème réside surtout dans la volonté d’homogénéiser un groupe – i.e. celui des travailleuses du sexe – dans une seule définition juridique ; volonté qui, de fait, occulte la multiplicité des situations sociales, des expériences et ressentis personnels et donc des identités.

Dominique de Fraene réfléchit lui aussi aux facteurs influençant la construction des normes juridiques, en plaçant cette fois-ci la focale sur les médias. Pour lui, à force de courir après l’audimat en suscitant l’émotion et l’indignation du public avec des affaires spectaculaires, les médias façonnent une représentation erronée de la délinquance sexuelle. Et cette surmédiatisation de faits-divers scabreux cache la « vraie scène » sur laquelle se déroule l’essentiel de la délinquance sexuelle, qui n’est autre que la sphère privée où la victime connait son agresseur. Mais D. de Fraene attire surtout l’attention sur le second effet de l’« exhibition médiatique » (p. 89) d’un certain type de délinquance sexuelle : considérant les sujets couverts par la presse comme le reflet des préoccupations et attentes d’une opinion qu’il faut (vite) satisfaire, les politiques focalisent leur action sur ces faits divers mais ce faisant, élaborent des cadres pénaux finalement très peu adaptés à la réalité du phénomène. C’est également à cette conclusion qu’aboutit plus ou moins Michel Van de Kerchove, pour lequel les crimes et délits sexuels, et notamment les affaires très médiatisées comme l’affaire Dutroux (1996), jouent un rôle, variable mais pas moins indéniable, dans le processus législatif de criminalisation. Il constate en effet que, souvent en Belgique, mais aussi en France ou en Suisse, un fait divers dramatique ayant marqué l’opinion – pour ne pas dire les médias et conséquemment l’opinion – peut venir non pas forcément déclencher, mais en tout cas accélérer ou réactiver diverses propositions de réformes législatives.

Bruno Gravier déplore également cette tendance à « l’élaboration de législation compulsive » (p. 59), mais se penche plus particulièrement sur ses conséquences sur le travail des psychiatres chargés d’expertiser les sujets auteurs d’infraction à caractère sexuel, de poser un diagnostic de la dangerosité potentielle de ces individus. Pour lui, le fait que le psychiatre soit transformé « en bras armé d’une justice en mal de peine adéquate » (p.59) provoque une confusion des catégories cliniques avec les catégories pénales. Il insiste toutefois sur le fait que les psychiatres eux-mêmes entretiennent cette confusion et illustre ses propos par la question de la pédophilie : « il n’est pas rare […] que les experts psychiatres scellent le diagnostic d’un auteur de violence sexuelle sous le terme « pédophilie », du seul fait que la personne expertisée s’est rendue coupable d’une agressions sexuelle sur un enfant sans véritablement interroger ce qui peut faire diagnostic » (p. 61). Et B. Gravier de rajouter : » l’acte transgressif, parce qu’il est transgressif et donne matière à poursuites pénales devient ainsi la pierre angulaire du diagnostic psychiatrique » (p. 63). Pour éviter cette confusion des genres, l’auteur plaide donc en faveur d’un retour « d’une clinique du sens, disjointe de toute finalisation pénale » (p. 73) – retour qui doit en outre se faire urgemment si l’on veut éviter que de « fausses certitudes de la science positive » (p. 291) soient les seules à définir la prise en charge de populations considérées comme « monstrueuses ».

Il ressort finalement de cette première partie que les normes juridiques en matière de sexualité ne sont rien d’autre que le résultat d’une forme de coproduction normative, articulant les apports d’acteurs divers (juristes, politiques, cliniciens, militants ou journalistes), dotés chacun de points de vue parfois contradictoires sur ce qui est ou n’est pas déviant sexuellement. Tous, à leur manière, en fonction de leur vision du monde et à des degrés divers, participent à la construction sociale de ces normes, dont la pertinence et l’intérêt seront très inégaux lorsqu’il s’agira, pour les acteurs de terrain, de prendre en charge des problèmes très concrets. Et l’on peut dire que c’est à cette dimension du problème qu’est consacrée la suite de l’ouvrage, qui se veut en effet plus empirique et semble, par là même, venir à la fois illustrer et mettre à l’épreuve du terrain les réflexions précédentes.

Divers types de terrain ont été investigués. Caroline de Man et Sarah Van Praet, à travers une analyse des dossiers judiciaires au niveau du parquet (section jeunesse), abordent par exemple la question de la délicate qualification puis gestion par les services de police d’infractions à caractère sexuel commises par des mineurs. Sybille Smeets traite elle aussi de cette question de la qualification policière, en interrogeant d’une part le processus de sélection des affaires à caractère sexuel (« à partir de quel moment et selon quelles circonstances un comportement à caractère sexuel est considéré par les policiers comme nécessitant une intervention policière ? », p. 187) et d’autre part, le mode opératoire choisi par les policiers (« ce que [fait] – ou ne [fait] pas – le policier en cas de comportement à caractère sexuel », p. 188). Alice Jaspart s’intéresse quant à elle aux effets du changement dans les textes réglementaires qui organisent l’enfermement des mineurs sur l’activité des éducateurs de la jeunesse, exerçant en centres fermés pour mineurs. De la même manière, Christophe Adam et Philippe Mary se penchent sur les conséquences des transformations de la politique pénitentiaire à l’égard des auteurs d’infraction à caractère sexuel (réformes législatives en matière de libération conditionnelle et réorganisation des services pénitentiaires psychosociaux) sur l’activité des professionnels du travail psychosocial. Enfin, Carla Nagels et Anne Lemonne proposent une analyse de la problématique de la traite des êtres humains (TEH) aux fins d’exploitation sexuelle, en analysant la façon dont la victime de ce type de traite est perçue et prise en charge, en comparaison aux victimes d’infractions plus « traditionnelles » et aux victimes de la traite des êtres humains aux fins d’exploitation économique.

De ces analyses, dont on apprécie la précision, émerge notamment l’idée d’une difficulté certaine, pour les acteurs pénaux et para-pénaux, à gérer la délinquance sexuelle. Celle-ci n’est pas une délinquance simple ou confortable car, touchant directement à l’intime, elle vient interroger la subjectivité des acteurs de terrain, en les plaçant inévitablement face à leur propre rapport à la sexualité. Ils peuvent en effet être amenés à juger de la « normalité » d’un comportement à partir de leurs propres représentations et sont ainsi indéniablement obligés de s’interroger sur leurs propres repères. En outre, ces acteurs doivent qualifier (notamment les policiers), accueillir et gérer dans leurs institutions, des situations plus complexes les unes que les autres mais qui, en amont, sont pénalement réduites à un cas parmi d’autres, classé tant bien que mal dans une catégorie spécifique préétablie et souvent restrictive. Et à ces catégories sont associées des « solutions », restrictives elles-aussi, dont l’application concrète questionne souvent la pertinence. Dans les entrelacs complexes de rapports humains, les catégories produites par le droit semblent plutôt générer doute et malaise chez les acteurs de terrain. En outre, les conclusions problématisées d’Yves Cartuyvels et de Dan Kaminski mettent très bien en exergue l’existence sociétale de ce malaise, que les médias tentent par exemple de palier en simplifiant la réalité, en reconstruisant ce phénomène complexe sur la base d’une dualité « victimation/diabolisation » (p. 282), occultant ainsi la diversité des situations. Cette grille de lecture médiatique est d’ailleurs reprise par la logique pénale qui, en durcissant la législation, en élaborant des catégories pénales, des outils de mesure de la gravité d’un acte ou du danger potentiel d’un individu, tente elle aussi de rationnaliser ce phénomène particulier qui semble, en fin de compte, à la fois effrayer et fasciner tout un chacun. Et la boucle est bouclée, car, on l’a vu, cette oscillation entre fascination et malaise n’est pas sans poser de difficultés dans le procès d’élaboration des normes et se manifeste d’autant plus quand il s’agit d’appréhender concrètement la délinquance sexuelle hors des situations dramatiques dont les médias se repaissent.

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Dans ce riche et dense ouvrage est donc explorée la manière dont la société réagit à ce qu’elle nomme déviance ou délinquance sexuelle, à travers une analyse critique de la construction sociale de ce type de délinquance. Plus précisément, l’on nous montre finalement dans quelle mesure la difficulté d’établir des normes juridiques qui tiendraient compte de la diversité et de la complexité du phénomène de la déviance sexuelle, peut avoir des effets directs sur l’efficacité et l’adéquation des solutions concrètes qui se dessinent et s’appliquent tant bien que mal. Des questions restent donc en suspens : comment appréhender l’acte commis par quelqu’un dont les normes sexuelles peuvent diverger totalement des nôtres ? Comment dépasser notre propre définition de ce que sont les normes sexuelles pour pouvoir traiter certaines situations ? Comment mettre de côté la gêne ressentie face à une affaire particulière, voire le malaise que l’on peut ressentir en se regardant réagir… ? Et enfin, plus généralement, comment sortir de la fiction qui voudrait laisser croire qu’une « règle anticipatrice, déclarative et définitionnelle » (p. 300) et des pratiques normatives, souvent érigées sous l’effet d’une « pulsion répressive » (p. 304) et qui traduisent un « repli immunitaire contre la prise de risque » (p. 301), puissent être rationnelles et efficaces ? Vastes questions… tout comme l’est le champ thématique couvert par l’ouvrage qui, derrière un apparent hétéroclisme, recèle toutefois une cohérence d’ensemble d’autant plus appréciable que malaisée à établir, étant donné les nombreux sujets qu’englobe la thématique.