# La diffusion numérique des données en SHS - Guide des bonnes pratiques éthiques et juridiques

Véronique Ginouvès, Isabelle Gras

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Véronique Ginouvès, Isabelle Gras (Dir.). La diffusion numérique des données en SHS - Guide des bonnes pratiques éthiques et juridiques. Véronique Ginouvès; Isabelle Gras. Presses universitaires de Provence, 2018, Digitales, Caroline Renard, 9791032001790. hal-01903040

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Submitted on 6 Mar 2019

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# La diffusion numérique des données en SHS

## Guide des bonnes pratiques éthiques et juridiques

sous la direction de
Véronique Ginouvès & Isabelle Gras

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DIGITALES

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# La diffusion numérique des données en SHS

## Guide des bonnes pratiques éthiques et juridiques

sous la direction de

Véronique Ginouvès & Isabelle Gras

2018

PRESSES UNIVERSITAIRES DE PROVENCE
Tous les textes sont placés en licence CC-BY, avec l'accord des auteurs.

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# Table des matières

Chercheurs, quand je serai mort qui prendra soin de ma page
FB, GS, RG, CvHAL, Hypothèses.org ?
David Aymonin
5

Éditorial
Stéphane Pouyllau
7

Préface
Marie Masclet de Barbarin
9

## État des lieux sur les bonnes pratiques éthiques et juridiques en matière de diffusion des données en SHS

Diffuser des données de la recherche dans le respect du droit et de l'éthique
Comment faire lorsqu'on n'est pas juriste ?
Anne-Laure Stérin
19

Pratiques d'archives
Problèmes actuels sur les usages du matériau documentaire
Jean-François Bert
31

Preserving Public Domain Collections. Institutional Policies Best Practices
Mélanie Dulong de Rosnay
39

La réutilisation des données de la recherche après la loi
pour une République numérique
Lionel Maurel
49

Big data en sciences sociales et protection des données personnelles
Émilie Debaets
61

Dématerialisation et valorisation des matériaux de terrain des ethnologues
L'archiviste face aux questions éthiques
Marie-Dominique Mouton
73

## Comment diffuser les données en SHS ? Réalisations et retours d'expérience

Les archives orales, chapitre introduit par Florence Descamps

Introduction
Florence Descamps
91
La parole et le droit 103

Recommandations pour la collecte, le traitement
et l'exploitation des témoignages oraux
Raphaëlle Branche, Florence Descamps, Frédéric Saffroy, Maurice Vaïsse

Two Oral History Projects, Two Countries and the Encountered Issues
and Subsequent Solutions to Online Recording Accessibility Issues
Leslie McCartney 129

Consent in the digital context 143
The example of oral history interviews in the United Kingdom
Myriam Fellous-Sigrist

Ouverture de données qualitatives à caractère personnel 159
Approche éthique, juridique et déontologique
Marie Huyghe, Laurent Cailly, Nicolas Oppenchaim

Les archives sonores entre demande sociale et usages scientifiques 169
Quelles modalités pour réutiliser les sources enregistrées ?
Francesca Biliotti, Silvia Calamai, Véronique Ginouvès

Les données sensibles de la recherche, chapitre introduit par Laurent Dousset

Données sensibles. Peuvent-elles ne pas l'être ? 197
Laurent Dousset

Anonymat et confidentialité des données. L'expérience de beQuali 207
Selma Bendjaballah, Sarah Cadorel, Émilie Fromont, Guillaume Garcia,
Émilie Groshens, Emeline Juillard

Du remède par les plantes à la sorcellerie 223
Retour sur une expérience de traitement et de diffusion d'archives orales
en Bretagne
Maëlle Mériaux

MEMORIA – la préservation des processus d'étude comme enjeu éthique 231
Iwona Dudek, Jean-Yves Blaise

Le traitement des données d'un défunt dans un contexte de recherche 241
Jean-Charles Ize

L'évolution du droit en matière de numérique, chapitre introduit par Philippe Mouron

Droit d'auteur et diffusion numérique des données de la recherche 247
Philippe Mouron

Les enjeux éthiques et juridiques du dépôt des travaux scientifiques
dans une archive ouverte 255
Isabelle Gras
<table><tr><td>Les robots sont-ils des lecteurs comme les autres ?<br/>Émergence et codification d'une exception au droit d'auteur<br/>pour le text & data mining<br/>Pierre-Carl Langlais</td><td>267</td></tr><tr><td>La confiscation des données issues de l'humanisme numérique<br/>Un paradoxe résistible<br/>Marie-Luce Demonet</td><td>283</td></tr><tr><td>Postface<br/>Véronique Ginouvès, Isabelle Gras</td><td>299</td></tr><tr><td>Bilbiographie</td><td>303</td></tr><tr><td>Biographie des auteurs</td><td>327</td></tr></table>
# La diffusion numérique des données en SHS

## Guide des bonnes pratiques éthiques et juridiques

Produire, exploiter, éditer, publier ou valoriser des données numériques fait partie du travail quotidien des chercheurs en sciences humaines et sociales (SHS). Ces données sont aujourd'hui disséminées sous de multiples formats dans le monde de la recherche et, au-delà, auprès de citoyens de plus en plus curieux et intéressés par les documents produits par les scientifiques. Dans un contexte de mutation fulgurante des méthodes de travail, ce guide aborde avec simplicité des questions et des enjeux complexes auxquels se confronte quotidiennement la communauté des SHS. De leur collecte à leur réutilisation, les données de la recherche sont manipulées, éditorialisées, interrogées, mises en ligne... par tous les acteurs du monde académique qui ne savent pas toujours répondre aux questions juridiques et éthiques ou même, ne parviennent pas à les poser clairement. C'est à eux que s'adresse cet ouvrage, fondé sur des réflexions et des retours d'expériences qui présentent les bonnes pratiques pour accompagner celles et ceux qui s'inscrivent dans la dynamique de la science ouverte.

## DIGITALES

La collection «Digitales» s'intéresse aux rapports entre les sciences humaines et le monde numérique, qu'il fournisse des outils critiques ou qu'il soit un domaine de création.

conception graphique et illustration de couverture
J.-B. Cholbi

**Véronique Ginouvès** est responsable des archives sonores et audiovisuelles à la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme (AMU-CNRS) à Aix-en-Provence.

**Isabelle Gras** est conservatrice des bibliothèques au Service commun de la documentation de l'université d'Aix-Marseille (SCD AMU).

Presses
Universitaires
de Provence

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Aix-Marseille
université
Initiative d'excellence

Bibliothèques
universitaires

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Maison méditerranéenne
des sciences de l'homme
USR 3125

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Huma-Num

La SÉRIE des Formes mathématiques

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9791032001790

20 €