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# Le marché carbone européen

Arthur Willemaers

► To cite this version:

Arthur Willemaers. Le marché carbone européen. Journées de l'école doctorale SSH, Oct 2023, Pau, France., 2023. hal-04295302

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Submitted on 20 Nov 2023

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# Le Marché Carbone Européen

* Qu'est ce donc ?

Le marché carbone européen, également connu sous le nom de Système d'Échange de Quotas d'Émission de l'Union Européenne (SEQE-UE), est l'une des mesures prévues par le protocole de Kyoto, entré en vigueur en 2005.

Ce marché novateur repose sur le principe fondamental de la tarification du carbone et a pour principaux objectifs d'encourager les États membres à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre (GES) et d'opter pour des technologies plus responsables de l'environnement. C'est à travers ce dernier que la décarbonation du secteur industriel européen s'effectuera.

* Comment fonctionne-t-il ?

Il s'agit d'un système de plafonnement et d'échange de quotas d'émission. Un quota d'émission est un droit à polluer une tonne de gaz à effet de serre (GES).

Chaque année, les autorités de la Commission européenne chargées du SCEQE fixent une quantité de quotas d'émission, appelée "plafond", qui correspond à une certaine quantité de gaz à effet de serre. Dans les limites du plafond, les entités achètent ou reçoivent des quotas d'émission.

Pour qu'une entité respecte la loi, elle doit restituer chaque année un nombre équivalent de quotas pour couvrir ses émissions, sous peine de se voir infliger de lourdes amendes.

<figure><img src="image_3.png" /><figcaption>Figure 1: The "cap" distribution.</figcaption></figure>

<figure><img src="image_4.png" /><figcaption>Figure 2: Firms' possibilities under the current EU ETS.</figcaption></figure>

* Enjeux de la recherche :

Le marché carbone européen est l'outil principal de la Commission Européenne (CE) pour atteindre ses objectifs environnementaux de 2030 et 2050. Il s'agit cependant d'un outil très complexe, qui n'a pas été le plus efficace dans son passé.

Souvent étudié à travers des études empiriques (ex-post,) les contributions pour améliorer la compréhension du marché sont encore multiples, particulièrement dans la branche théorique de la recherche économique.

* Direction de la recherche :

Thèse menée sous la direction de:

- M. Patrice CASSAGNARD de l'UMR TREE de l'UPPA

- M. Joe THARAKAN de HEC Research de l'Université de Liège

* Objectif du projet :

L'objectif central est d'apporter des contributions à la fois théoriques et empiriques complémentaires et originales susceptibles d'améliorer la compréhension et l'évaluation de la décarbonation.

Nous nous intéressons plus précisément au marché carbone, aux fuites carbones et aux mécanismes d'ajustement carbone aux frontières (MACF).

* Méthodologie :

Large analyse du sujet afin d'en comprendre les tenants et aboutissants.

Revue de littérature pour s'assurer du caractère novateur de notre recherche.

Établir les bases d'une modélisation économique originale pour expliciter le rôle du marché carbone européen. Cela passe par un cadre en analyse partiel pour ensuite basculer sur de l'équilibre général

Comprendre les enjeux en termes de fuites carbone et de mécanismes d'ajustement carbone aux frontières

Évaluer empiriquement un phénomène lié au marché carbone (non définis à ce jour).

* Résultats :

- Première modélisation dans un cadre d'équilibre partiel en phase d'être finalisée.

- Premier article attendu pour la fin de l'année civile.

Distribution of GHG emissions by % of Free Allocation in 2022

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Arthur WILLEMAERS

Doctorant en sciences économiques à l'UPPA et HEC Liège