caractéristiques des NMM et du type et des propriétés physico chimiques des sols (pH, force ionique, présence d'argile, matière organique, saturation, teneur en eau, aération, etc.). Les processus qui gouvernent le devenir des NMM dans les sols sont relativement similaires à ceux dans les environnements aquatiques c'est-à-dire : dissolution, transformation, agrégation et désagrégation. Toutefois à ces mécanismes s'ajoutent des procédés propres aux environnements terrestres : le dépôt / la rétention, la mobilité, la compression, et le transport diffus.

Il existe encore un certain nombre de lacunes sur la compréhension du comportement et du devenir des NMM dans les sols. Notamment, le manque de données sur les concentrations de NMM dans les sols est mis en avant. Ceci est principalement lié à un manque de capacité analytique, de modélisation, de réalisation d'études sur le terrain, à cause de la complexité des phénomènes qui ont lieu dans le sol. Une connaissance accrue du type et de la quantité de NMM dans les boues de STEP est indispensable pour attester au mieux le comportement des NMM dans le sol.

Les NMM peuvent interagir avec d'autre polluants organiques ou inorganiques du sol et favoriser ou non leur mobilité dans les sols. Une meilleure connaissance du comportement des NMM entre eux et avec les autres polluants du sol serait bénéfique pour identifier les impacts réels dans le sol.

La littérature a mis en avant que les micro-organismes, les plantes et les invertébrés du sol peuvent être impactés par la présence des NMM en fonction du type de NMM et de ses propriétés, de sa concentration, des propriétés physico-chimiques du sol et de chaque être vivant. Les NMM sont assimilés et transportés dans les êtres vivants. Les NMM assimilés peuvent être toxiques via plusieurs mécanismes (production d'ions toxiques, de dérivés réactifs de l'oxygène provoquant un stress oxydatif au sein des cellules, de perturbation des membranes cellulaires, modification de l'ADN et de sa réplication, etc.). Des mécanismes de défense existent et permettent aux organismes de lutter contre la toxicité des NMM. Certains êtres vivants sont résistants et résilients à l'impact des NMM.

Dans certains cas les NMM peuvent provoquer des perturbations du métabolisme, de la croissance, de la reproduction (ponte, production de fruits et de légumes, etc.) et d'autres paramètres essentiels au développement comme la photosynthèse et l'assimilation de nutriments. L'impact d'une espèce en particulier (que ce soit une plante, un micro-organisme, un invertébré) peut perturber l'ensemble de l'écosystème, tous les êtres vivants du sol étant interdépendants.

Certains NMM sont bénéfiques : de nombreuses recherches ont été menées sur l'utilisation des NMM dans l'agriculture. L'augmentation des rendements des cultures pourrait être liée à la stimulation de la croissance des plantes, de l'assimilation des nutriments, etc. par les NMM. L'utilisation des NMM à l'échelle industrielle dans l'agriculture n'est cependant pas encore en place.

Une meilleure compréhension du comportement des NMM dans les sols est indispensable pour attester de l'impact des NMM sur le vivant. Les risques potentiels liés à l'exposition des NMM ne sont pas encore totalement compris et déterminés à cause de nombreux facteurs comme la complexité des transformations existantes, la prise de mesure limitée, le manque d'études sur le long terme, etc. en particulier, l'interaction des NMM avec les particules du sol, comme l'hétéro-agrégation avec les minéraux de sol et la MOD est attestée. De nouveau, cela met en doute la pertinence des études éco-toxicologiques réalisées avec NMM purs et non transformés.

L'approfondissement des recherches est nécessaire pour mettre en place des méthodologies standardisées d'étude dans des environnements naturels complexes, à grande échelle, qui intègrent l'ensemble des communautés d'êtres vivants du sol, sur le long terme.

## Enjeux liés à l'incinération de déchets contenant des NMM

L'incinération offre une issue pour le traitement des nanodéchets, même si les mécanismes de captage, transformation et relargage sont encore à l'étude. Les recherches menées jusqu'à présent offrent de nombreuses pistes de réflexion mais se basent encore souvent sur des modèles ou des études en laboratoire, ne ciblant que certains types de NMM.

Différents scenarii de devenir des NMM incinération sont possibles :

* Les NMM sont détruits dans le four,

* Les NMM ne sont pas détruits dans le four et peuvent être entraînés dans les effluents

* Les NMM sont détruits mais pourraient aussi former de nouveaux NM
* L'incinération elle-même peut provoquer la formation de NM à partir de déchets n'en contenant pas.

Le comportement des NMM en incinération dépend à la fois du type de NMM et de différents facteurs, comme la température de fusion, la composition chimique, la taille et les matériaux environnants (matrice).

Les NMM peuvent être présents dans les déchets sous forme de NP libres (poudre), dispersés dans un liquide, ou incorporés dans une matrice solide. Cet état initial est déterminant dans l'anticipation du comportement du NM, à savoir s'il deviendra un aérosol ou non. Les NP contenues dans une matrice solide ou liquide sont plus susceptibles de former des agrégats qui peuvent bruler ou non, en fonction du type de NM mais aussi des conditions locales dans la chambre de combustion. Certaines NP déjà oxydées et possédant un point de fusion élevé ($CeO_2$) peuvent sortir indemne de la combustion alors que d'autres peuvent être majoritairement détruites (NTC). Toutefois, une combustion complète dépend de la taille de la particule ainsi que de sa présence dans une matrice polymère (les NTC contenus dans une matrice polymère ne sont pas entièrement détruits). Dans la chambre de post-combustion, certaines NP en aérosol qui ont tenu la combustion sont mélangées avec d'autres particules produites à l'intérieur de la zone de combustion : une agrégation de particules peut se produire. De plus, d'autres particules peuvent se condenser sur la NP, en changeant sa composition. Tous ces changements peuvent avoir une incidence sur les traitements des effluents gazeux, liquides ou solides.

Ainsi, en ce qui concerne le comportement des NMM dans les incinérateurs, les points à retenir sont les suivants :

* Dans un four à grille, les NMM peuvent être détruits, convertis en d'autres NM ou rester tels quels si de nature inerte.

* Pour les NMM de l'ordre de 100 nm et plus, l'efficacité de rétention des dispositifs de filtration des fumées est la plus élevée.

* Pour les NMM inférieurs à 100 nm, l'efficacité de l'élimination est réduite mais reste toutefois très satisfaisante. Des recherches supplémentaires sont cependant nécessaires pour déterminer les conditions exactes de l'élimination des différents types de NMM existants ainsi que le pourcentage de rétention associé, selon le comportement du NM.

* Les NMM peuvent potentiellement avoir un impact sur la production ou la destruction de polluants jugés dangereux (HAP, dioxines et furanes). Les études ne concordent pas forcément sur l'effet de chaque NM, par conséquent, des études complémentaires sont nécessaires.

* Les NMM éliminés peuvent aussi se retrouver dans les effluents solides et il n'existe pas encore assez d'études sur le sujet : à titre d'exemple, la lixiviation des MIOM contenant des NMM lors de leur valorisation en technique routière mériterait qu'on s'y attarde.

La Figure 83 récapitule les flux sortants de l'incinération vers les autres filières de traitement de déchets.
<figure><img src="image_99.png" /><figcaption>Figure 83. Filières impactées par les effluents issus de l'incinération</figcaption></figure>

Si les recherches actuelles concluent à l'efficacité des MTD (filtre à manche) pour le traitement des effluents gazeux, il reste encore beaucoup à faire au niveau des résidus solides de combustion (cendres sous chaudière et mâchefers). À ce sujet, les résultats des recherches de l'équipe française menée par Claire Longuet sont attendus (2018). Trois articles scientifiques sont prêts à être publiés pour détailler les travaux entrepris et les résultats obtenus dans le cadre du projet NanoTox'1n. De plus, un projet de recherche a été déposé auprès de l'ADEME pour permettre d'évaluer la réponse toxique associée à la présence de NMM dans les mâchefers après combustion.

De plus, si des connaissances existent sur certains types de NMM, la question du devenir se pose encore pour d'autres. De nombreuses questions existent encore :

* Après leur passage par les procès de la filière, ces NMM conservent-ils leur taille nanométrique et leurs propriétés nanospécifiques ?

* Tous les NMM organiques sont-ils forcément détruits lors de la combustion ?

* Tous les NMM métalliques sont-ils thermiquement stables dans des conditions de combustion réalistes ?

* Quels effets découlent de la combustion de différentes matrices contenant des NM (solides et/ou liquides) ?

* Quel impact chaque type de NMM peut-il avoir sur la production ou l'élimination de polluants connus dans la filière ?

* Quelle toxicité est associée aux différents NM et paramètres de combustion ?

Au-delà de se focaliser sur l'acquisition de connaissances précises sur les NM, de telles études complémentaires devraient aussi porter sur :

* La technologie de combustion la plus sure pour détruire les NMM dès la chambre de combustion.

* La détermination des conditions permettant l'élimination efficace des NMM dans les gaz de combustion issus des incinérateurs.

* Leur devenir une fois éliminés dans les résidus solides des incinérateurs (cendres sous chaudière et mâchefers) et notamment l'impact de la valorisation des mâchefers.

De manière à obtenir les connaissances nécessaires pour y répondre, les études futures devront être capable de mener des expériences à grande échelle avec une diversité d'autant plus grande de NMM
pour suivre leur expansion commerciale, mais aussi de déchets (de matrices solides et liquides). Même si des travaux ont été réalisés à l'échelle semi industrielle en France, des efforts en ce sens se doivent d'être poursuivis pour inclure la diversité des cas rencontrés. À défaut de cela, des modèles devront être développés, capables de prendre en compte la diversité des cas (incinérateurs plus ou moins récents et bien équipés, types de NMM, types de matrices, paramètres de la combustion, dispositifs de traitement des effluents, etc.).

## Enjeux liés au stockage de déchets contenant des NMM

Plusieurs travaux de recherche se sont consacrés à l'évaluation de l'impact de la présence de NMM au sein d'installations de stockage de déchets. Les points d'entrée potentiels et les voies d'émission des NMM dans et hors des décharges sont résumées ci-après ; elles varient selon le type d'ISD.

<figure><img src="image_100.png" /><figcaption>Figure 84. Effluents issus des différents modes de stockage et présence potentielle de NMM</figcaption></figure>

Parmi les études recensées sur le sujet, peu ont porté sur la surveillance des nano émissions durant l'exploitation d'ISDND. La plupart des travaux se concentrent sur la compréhension du comportement des NMM au sein des lixiviats (stabilité et mobilité). Les mécanismes de libération et de transfert des NMM des déchets solides vers les flux lixiviés restent peu explorés et ne sont pas encore pleinement compris. De même, l'impact sur la méthanogenèse est relativement peu étudié.

Le relargage de NMM par le biogaz a également été très peu investigué. Seule une étude, à l'échelle du laboratoire et non in situ a été recensée sur la stabilité des agglomérats et agrégats de NP au sein du biogaz. Dans ce cadre, des recherches complémentaires sur les émissions de NP aéroportées au sein du biogaz sont nécessaires car il n'existe aucune connaissance de la contribution réelle de ces particules à la pollution de l'air.

L'unique étude relative au relargage de NP au sein d'ISDI met bien en évidence la présence de NP dans les lixiviats. Cette étude concernait toutefois uniquement le TiO₂ et le relargage d'autres métaux ou éléments sous forme nanoparticulaire n'a pas été évalué, alors que l'utilisation de divers NMM (Ag, CeO₂, Fe₂O₃, SiO₂, TiO₂ et ZnO) est une pratique courante dans les peintures et bétons et d'autres NP peuvent par conséquent être relarguées des ISDI. Par ailleurs, alors que certains métaux font l'objet de tests de lixiviation pour les intrants d'ISDI, le Ti ou l'Ag par exemple, ne sont pas considérés. De plus, ces tests déterminent uniquement les quantités totales lixiviées et aucune comptabilisation des quantités nanoparticulaires n'est faite à ce jour. Les lixiviats percolant à travers les ISDI étant rejetés au milieu naturel, le relargage de NP correspondant se fait directement à l'environnement, ce qui semble particulièrement préoccupant.
La prédiction du potentiel de relargage et des mécanismes de transport des nanoparticules au sein des lixiviats est complexe et dépend de nombreux facteurs (type de NP, teneur en MO dans les lixiviats et par extension âge de l'ISD, teneur en sels, pH...). Afin d'évaluer le potentiel de transport et la mobilité des NMM en conditions de stockage, il est par ailleurs crucial de considérer les propriétés liées au matériau et à la matrice, qui peuvent être sensiblement altérées au fil du temps et varier selon le type de décharge, ainsi que les éventuels processus de transformation des NMM. Les recherches en lien avec le stockage de NMM devraient être combinées à des connaissances sur les propriétés spécifiques des NMM.

La plupart des études ont été conduites à l'échelle du laboratoire et les conditions de stockage *in situ* ne sont pas forcément recréées de manière satisfaisante. En outre, l'impact sur le long terme est difficile à évaluer. De plus, il manque des données quantifiées sur les flux potentiellement relargués au sein des lixiviats.

Le potentiel d'interactions entre les NMM et d'autres contaminants du lixiviat, qui peuvent à leur tour avoir un impact sur la toxicité et la dispersion des contaminants au-delà de la décharge, nécessite également des investigations complémentaires. En effet, la modification accidentelle de la surface des NMM en raison de la présence de solutés de lixiviat ainsi que des macromolécules et des nano-objets naturels peut impacter de façon significative le transport et le devenir des NMM dans les systèmes d'élimination des déchets, y compris en tant que vecteurs de transport d'autres co-contaminants, tels que les métaux lourds ou les polluants organiques persistants.

Enfin, l'analyse des éluats nécessite un équipement analytique spécial ainsi qu'une expertise spécifique, or il manque d'outils pratiques pour l'analyse des NP dans un lixiviat de déchets contenant une teneur élevée en éléments dissous. Ce n'est qu'en cas de matériau presque inerte avec une faible libération de sels qu'il est possible de caractériser les particules dans les éluats et d'obtenir une indication de la libération potentielle. De manière générale, il semble nécessaire de développer des outils analytiques spécifiques aux NMM au sein des lixiviats, pour quantifier les processus d'attachement et de dépôt. En particulier, les études futures devront relever le défi de la différenciation entre les NM naturels et manufacturés.

Les membranes d'étanchéité synthétiques, telles que conçues dans les ISDND modernes, devraient permettre de confiner les NMM, et des travaux de recherche leur sont actuellement consacrés. Cependant, des recherches complémentaires sont nécessaires, en particulier pour déterminer le risque potentiel d'infiltration des NMM, que ce soit à travers les barrières d'argile des décharges anciennes ou les décharges non contrôlées, ou même les ISDI, qui dépendent, pour le traitement, de l'atténuation naturelle. En cas de contamination particulaire de l'environnement par des NMM, de nouvelles techniques de dépollution biologique, telles que la mycoremédiation (consistant à utiliser des champignons pour éliminer les contaminants), voient actuellement le jour qui pourraient être étudiées pour une dépollution des sols et des eaux souterraines.

Pour le traitement des NMM dans les lixiviats, une suite de technologies semble pouvoir éliminer efficacement les NMM des eaux usées. Les approches actuellement à l'essai à des fins industrielles peuvent être applicables au secteur des déchets, bien qu'il faille peut-être une combinaison de systèmes de traitement avancé pour éliminer les NMM du lixiviat. Des travaux complémentaires sur la définition des meilleures techniques disponibles sont toutefois nécessaires. Ils passent cependant par une amélioration des techniques de détection des NMM dans les lixiviats.

## Enjeux liés à la quantification des nano dans les déchets et à leur métrologie au sein des filières

La détection de NMM contenus dans des produits du quotidien est cruciale pour entreprendre une évaluation globale de leurs impacts potentiels sur les filières de valorisation et traitement de déchets et par conséquent, sur l'environnement. De plus, les industriels se doivent de disposer d'outils de détection et de caractérisation fiables pour être en mesure de répondre aux exigences réglementaires françaises et européennes (registre R-Nano et obligation d'étiquetage). Si leur détection est rendue difficile par bon nombre de défis (soulevés dans le sous-point sur la connaissance de la présence des NMM dans les déchets), il existe toutefois de nouvelles approches qui utilisent une =méthode récente prometteuse appelée SP-ICP-TOF-MS (Single Particle - Induced Coupled Plasma – TOF - Mass Spectroscopy), loin des analyses de routine et en cours de développement.
Dans le domaine de l'identification et de la mesure des paramètres clefs pour caractériser les NMM, des avancées ont eu lieu avec le lancement des normes ISO « TC 229 – Nanotechnologies » et « FD ISO/TR 13014 - Directives relatives à la caractérisation physico-chimique des nano-objets manufacturés soumis aux essais toxicologiques ». Une plateforme été créé à partir de là, dans le but de développer la métrologie associée à un nombre restreint de paramètres. Des inter-comparaisons sur la mesure de tailles de nanoobjets ont aussi été menées au sein du Club NanoMétrologie.

## Enjeux globaux pour la gestion des nanodéchets

À l'heure actuelle, la plupart des études publiées sur la présence de NMM dans les déchets s'attachent à détailler le devenir des NMM lors de l'incinération (mesures des aérosols) ou dans les effluents liquides, alors que des études portant sur la libération potentielle de NMM pendant le recyclage des déchets ne sont actuellement pas disponibles. Pour ce qui concerne les effluents liquides, des travaux récents mettent l'accent sur les difficultés existantes pour différencier les NMM des colloïdes naturellement présents dans les déchets. Pour le cas particulier des lixiviats, qui constituent une matrice complexe, des techniques plus ou moins récentes sont utilisées, comme la microfiltration, l'ultrafiltration ou la FFF (Free Flow Fractionation) couplée à de l'ICP-MS (Inductively Coupled Plasma – Mass Spectrometry), mais la détection des NM organiques dans ces matrices complexes reste un enjeu.

## Enjeux globaux pour la gestion des nanodéchets

Beaucoup d'études relatives à la gestion des NMM au sein des déchets ont été répertoriées dans le cadre de cette synthèse bibliographique. Le nombre d'études est par ailleurs en forte augmentation par rapport à l'état des lieux réalisé en 2012, signe d'un intérêt croissant pour le sujet.

Ces études varient toutefois selon la filière considérée. Ainsi, le recyclage de certains matériaux (ex : papiers/cartons) et le compostage et la méthanisation des boues de STEP restent peu documentés.

<table><thead><tr><th>Chapitre</th><th>Nombre de publications</th></tr></thead><tbody><tr><td>Recyclage</td><td>~ 90</td></tr><tr><td>Incinération</td><td>~ 65</td></tr><tr><td>Stockage</td><td>~ 100</td></tr><tr><td>STEP</td><td>~ 140</td></tr><tr><td rowspan="3">Valorisation organique des boues de STEP</td><td>Méthanisation : ~ 15</td></tr><tr><td>Compostage : ~ 5</td></tr><tr><td>Épandage : ~ 40</td></tr></tbody></table>

Par ailleurs, si les études sont nombreuses, il est finalement difficile de conclure de manière générale quant à l'impact des NMM sur les filières de traitement des déchets, que ce soit en termes d'impact sur le procédé ou en termes de devenir des NMM. En effet, le devenir des NMM au sein des déchets et leur impact dépendent de nombreux facteurs comme le type de NMM présent, leur taille et les concentrations considérées, la matrice dans laquelle ils sont intégrés (solide, liquide ou gazeuse) ainsi que de leur état physique et la manière dont ils sont incorporés (en vrac, en surface, en suspension...).

Compte tenu d'une part de la grande variété de NMM existants et d'autre part des conditions opératoires variables lors des expérimentations (concentrations et matrices considérées notamment, mais aussi la durée des études qui peut impacter les transformations existantes), les résultats obtenus peuvent ainsi être contradictoires.

On note en particulier un besoin important lié à la quantification des NMM présents car les concentrations influent grandement sur l'impact associé. Il semble donc primordial de travailler sur ces quantifications que ce soit via une modélisation, mais avec calage en conditions réelles ou via des mesures en entrée de filières, avec la problématique de métrologie associée.
# Annexes

## Annexe 1. Liste des projets en lien avec les NMM

Cette liste n'est pas complète à ce stade. De nombreux autres projets ont été recensés et leur pertinence sera évaluée avant l'ajout au tableau suivant.

<table><thead><tr><td>Nom du projet</td><td>Description / axes de recherche</td></tr></thead><tbody><tr><td>Aging Nano&Troph<br>(CNRS avec soutien de l'ANR)</td><td>Impact environnemental des Résidus de Dégradation des NM : devenir, biotransformation et toxicité vis-à-vis d'organismes cibles d'un milieu aquatique.<br>Objectif : mettre en place un groupe pluridisciplinaire afin de déterminer les mécanismes de dégradation de 4 catégories de NM commercialisés et d'en étudier l'impact sur un ensemble de cibles biologiques (micro-organismes, algues, invertébrés, poissons, cellules humaines) via des modes d'exposition et de transfert par l'eau et la nourriture</td></tr><tr><td>Nanosafe2<br>(Projet mené par un consortium européen, dont CEA, INERIS, INSERM au niveau français)</td><td>Safe production and use of nanomaterials<br>Objectifs : Développer une méthode d'évaluation et de gestion du risque dans le but de sécuriser la production industrielle de NP.<br>(1) Évaluation de l'exposition et du contrôle de celle-ci<br>(2) Toxicologie (critères de dose-réponse et dangers)<br>(3) Technologies de production sûre<br>(4) Aspects sociaux et réglementaires<br>http://www.cea.fr/cea-tech/pns/nanosafe/</td></tr><tr><td>NanoSmile<br>(Dans le cadre de Nanosafe 2)</td><td>Objectifs : (1) compréhension des risques liés aux NM<br>(1) Connaissances et incertitudes sur les risques associés à la production, l'utilisation et l'évolution future de ces produits<br>(2) Clarifier et diffuser l'expertise sur l'évaluation des risques</td></tr><tr><td>PEN<br>(Woodrow Wilson International Center for Scholars et le Pew Charitable Trusts)</td><td>Project on Emerging Nanotechnologies<br>Objectif : réduire les risques au minimum, assurer un engagement fort du public et des consommateurs, développement des avantages potentiels de ces nouvelles technologies.<br>http://www.nanotechproject.org</td></tr><tr><td>Nanodevice<br>(European FP7 funded project)</td><td>Objectif : Nouveaux concepts et méthodes innovantes pour la quantification et caractérisation des nanoparticules dans l'air, à l'aide de nouveau dispositifs faciles à utiliser sur les lieux de travail.<br>http://www.nano-device.eu/</td></tr><tr><td>NanoFlueGas<br>(INERIS, TREDI, l'École des Mines de Nantes)<br>(2011-2014)</td><td>Objectif : évaluer les risques liés à l'incinération et le traitement des effluents. Ce projet cherche à mieux comprendre les mécanismes d'émission éventuelle de nanoparticules lors de la combustion et évaluer, au travers d'un prototype expérimental, la faisabilité et l'efficacité de procédés d'incinération et de traitement des effluents pour les nanodéchets.</td></tr></tbody></table>
<table><thead><tr><th colspan="2">Co-financé par l'ADEME</th></tr></thead><tbody><tr><td>NanoWet<br>(L'École des Mines de Nantes (ARMINES), laboratoire GEPEA (UMR 6144), INERIS, TREDI)<br>(En cours de démarrage)</td><td>Objectif : s'intéresser au traitement des nanodéchets au sein de la filière d'incinération dite « haute température» (1100°C). Outre l'incidence des hautes températures sur les émissions d'aérosols, il s'agit d'évaluer les potentielles interactions entre les nanodéchets et les déchets organohalogénés et soufrés confiés à ces unités de traitement. Ces travaux s'attachent par ailleurs à mesurer l'efficacité des équipements de traitement des fumées par voie humide dans l'élimination des nanoparticules et à dégager des préconisations pour le traitement par incinération des nanodéchets, afin de réduire les risques pour l'environnement et la santé.<br>Ce projet est la suite logique du programme NanoFlueGas</td></tr><tr><td>INNANODEP<br>(LNE, ARMINES, Ecole des Mines d'Alès avec la collaboration des industriels ARKEMA, NANOLEDGE et PLASTICSEUROPE)</td><td>Objectif : évaluer l'efficacité des filières d'incinération pour traiter les déchets contenant des nanomatériaux manufacturés. Il s'agit de déterminer l'impact de l'incinération des nanocomposites à matrice polymère sur la composition et la microstructure des particules ultrafines présentes dans les aérosols produits afin de déterminer si les moyens de traitement des fumées actuels des incinérateurs demeurent adaptés au traitement de ces nouveaux types de déchets.</td></tr><tr><td colspan="2">Financé par l'ADEME</td></tr><tr><td>NANOFEU</td><td>Objectif : Évaluer l'impact des nanocharges sur le comportement au feu. Il s'agit plus précisément d'étudier le comportement au feu de polymères comportant des nanoparticules. Il s'agit d'apprécier à la fois les paramètres gouvernant l'émission des nanoparticules ainsi que les modifications de composition des produits gazeux émis en comparaison de polymères seuls ou de polymères comportant des systèmes retardateurs de flamme conventionnels. Un autre aspect est la nécessité de connaître les transformations morphologiques subies par les nanoparticules lors de la combustion.<br>http://www.agence-nationale-recherche.fr/Projet-ANR-07-NANO-0042</td></tr><tr><td>FriNano (Allemagne)</td><td>Objectif : mettre en place une méthode de quantification et caractérisation des NP qui peuvent être relâchés de matériaux plastiques en fonction de la température et/ou stress mécanique.<br>www.vdmi.de/englisch/topics/nano.html</td></tr><tr><td>NanoRelease Project (États-Unis)</td><td>Objectif : contribuer à la mise au point de méthodes permettant de comprendre le rejet des NM utilisés dans des produits et d'inciter à la prise en compte de la sécurité dans le développement des NM.</td></tr><tr><td>NanoSustain WP5</td><td>Objectif : évaluation de la biodégradation en compostage de la nanocellulose contenue dans les papiers et films</td></tr><tr><td>German Federal Environment Agency</td><td>À commissionné un projet (2015) sur le devenir du TiO2 en incinération</td></tr><tr><td>CarboSafe Project (Allemagne)<br>www.nanopartikel.info/en/projects/completed-projects/innocnt-carbosafe.</td><td>Objectifs :<br>(1) Développer une méthodologie de mesure du relargage de NP durant le cycle de vie des NTC.<br>(2) Identifier le risque écotoxicologique des NTC à partir de nouvelles technologies de mesure.</td></tr></tbody></table>
<table><thead><tr><th></th><th></th></tr></thead><tbody><tr><td>CarboLifeCycle Projet</td><td>Objectifs :<br>(1) Risques ecotoxicologiques des NTC : mesure de l'exposition potentielle durant la production, l'utilisation et la fin de vie des NTC<br>(2) Développement de technologies et procédures de mesure.</td></tr><tr><td>Thèse Clément Layet (soutenance décembre 2017)</td><td>Phytodisponibilité des nanomatériaux et impact sur le prélèvement d'éléments trace métalliques.</td></tr><tr><td>SERENADE (Cerege - INERIS)</td><td>Laboratoire visant à l'éco-conception des NM, doté d'une plateforme expérimentale sur les risques liés aux nanotechnologies : métrologie des NM et caractérisation des potentiels de danger des substances chimiques, en particulier dans le cadre de la sécurité des procédés industriels.<br>Objectifs : permettre d'étudier les paramètres de sécurité (inflammabilité, explosivité...) des NP, le potentiel d'émission de NP dans l'air ambiant par des matériaux et produits tout au long de leur cycle de vie (fabrication, utilisation, fin de vie), le développement d'outils de métrologie et de caractérisation adaptés aux nanomatériaux, le comportement des nanomatériaux pulvérulents dans l'air ambiant (potentiel de dispersion...), la qualification et la certification des MTD de protection des opérateurs.</td></tr><tr><td>Nanotox'In<br>(Ecole Mines Ales, LNE)</td><td>Financé par l'ADEME dans le cadre de son programme CIDe, ce projet a réuni à nouveau l'ARMINES et le LNE. Avec pour objectif d'évaluer la toxicité des aérosols issus de l'incinération de nanocomposites (cf. Figure 27), le projet repose sur les connaissances acquises et sur l'exploitation des outils développés dans le cadre des projets NanoFeu, INNANODEP et NanoEmi. Les résultats finaux sont attendus pour Juillet 2018</td></tr><tr><td>NanoGut</td><td>Le projet est consacré à l'élucidation des effets des NMM présentes dans l'alimentation sur l'écosystème intestinal et les mécanismes de toxicité potentiels. Le but final est de créer le savoir-faire scientifique pour maîtriser les processus biologiques et développer des méthodologies de pointe pour l'évaluation de la nanosécurité.<br>http://www.nanogut.unimi.it/</td></tr><tr><td>Nanohouse</td><td>Nanohouse vise à déterminer l'analyse du cycle de vie des NM utilisés dans la construction des maisons.<br>Le projet s'intéresse au devenir des NP utilisées comme additifs dans les peintures de façade, notamment le TiO<sub>2</sub> et l'Ag. Il comporte 6 volets : Analyse du cycle de vie des NP utilisées dans les peintures, identification des sources, devenir dans l'environnement, caractérisation des risques, usage plus sûr et gestion des déchets et enfin dissémination et aspects éthiques liés à la nanosécurité.</td></tr><tr><td>...</td><td>...</td></tr></tbody></table>
Annexe 2. Liste des réseaux en lien avec les NM

<table><thead><tr><td>Nom du réseau</td><td>Description / axes de recherche</td></tr></thead><tbody><tr><td>iCEINT<br>International Consortium for the Environmental Implication of Nanotechnology<br>Consortium de laboratoires français et américains</td><td>Objectif : mettre en relation un large éventail de NM possédant différents types de propriétés à leurs possibles dispersion et effets biologiques et écologiques.<br>(1) écotoxicologie et écologie ; (2) transfert et transformation des nanomatériaux dans l'environnement ; (3) bio-géochimie des nanomatériaux ; (4) synthèse et physico-chimie des nanomatériaux ; (5) modèle d'évaluation des risques.</td></tr><tr><td>Norman Network</td><td>Acteurs européens intéressés par les nouvelles substance/nouveaux polluants : plusieurs laboratoires avec projets sur les nanotech.</td></tr><tr><td>Sardinia 2017 IWWG Workshop: engineered nanomaterials in waste.</td><td>Workshop, initié lors de la conférence Sardinia de 2015, qui regroupe les acteurs du déchet travaillant sur l'impact des NM dans les déchets.</td></tr><tr><td>EURO-NanoTox</td><td>EURO-NanoTox est un réseau de contacts visible dans le monde entier dans le domaine de la nanotoxicologie qui couvre tous les aspects de la toxicologie humaine en lien avec les matériaux nanostructurés. EURO-NanoTox comprend des instituts partenaires basés sur différents sites et est ainsi un "centre virtuel". Il est coordonné par le BioNanoNet.<br>http://www.euro-nanotox.at/</td></tr><tr><td>NanoRESP</td><td>Le Forum NanoRESP est un espace ouvert de dialogue multi acteurs dédié aux nanotechnologies. Les acteurs concernés – industriels, consommateurs, chercheurs, pouvoirs publics, agences sanitaires, associations – partagent les savoirs, les pratiques et explorent les modalités d'une innovation responsable et pertinente. Ils coopèrent ainsi à une vigilance collective, respectant leur diversité, et visant l'intérêt général.<br>http://www.nanoresp.fr/</td></tr></tbody></table>
Annexe 3. Liste de produits du quotidien contenant des NMM (non-exhaustive)

<table><thead><tr><td>Nanoparticules</td><td>Catégorie de produits</td><td>Produits</td><td>Propriété</td><td>Sources</td></tr></thead><tbody><tr><td>Titanium dioxide</td><td>DEEE</td><td>Sèche-cheveux, souris d'ordinateur, réfrigérateur, Panneaux solaires, filtre à air solaire</td><td></td><td>Nanodb + CPI</td></tr><tr><td>Titanium dioxide / CI 77891</td><td>Cosmétique</td><td>Vernis, fond de teint, crème solaire, crème hydratantes, baume à lèvres, savon, mousse à raser, shampoing, ...</td><td>Filtre UV</td><td>Nanodb + CPI + Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>E171, dioxine de titane</td><td>Alimentaire</td><td>Bonbons, Gâteaux et biscuits, Desserts glacés, Chewing-gum, crèmes desserts, décorations alimentaires, café et thé, assaisonnements/épices, nouilles lyophilisées, plats préparés, céréales...</td><td>Catalyse, résistance à l'abrasion, filtre les rayonnements UV, colore en blanc</td><td>AGIR + Nanodb + CPI</td></tr><tr><td>Dioxine de titane</td><td>Enfance</td><td>Jouet</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Dioxine de titane</td><td>Produits chimiques</td><td>Revêtement anti poussière, peinture</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>E172 hydroxyde de fer</td><td>Alimentaire</td><td>Bonbons, Gâteaux et biscuits, Desserts glacés, Chewing-gum, crèmes desserts, décorations alimentaires, café et thé, assaisonnements/épices, nouilles lyophilisées, plats préparés, céréales...</td><td></td><td>AGIR</td></tr><tr><td>E551 dioxyde de silicium</td><td>Alimentaire</td><td>Bonbons, Gâteaux et biscuits, Desserts glacés, Chewing-gum, crèmes desserts, décorations alimentaires, café et thé, assaisonnements/épices, nouilles lyophilisées, plats préparés, céréales...</td><td></td><td>AGIR</td></tr><tr><td>Nano Silicon</td><td>DEEE</td><td>Disques durs, processeurs, (ordinateur)</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Nano silicon</td><td>Produits de maintenance industriels</td><td>Produits pour nettoyer/protéger les objets en céramique (producteur : Pikatec)</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Nano silicon</td><td>Automobile</td><td>Pneu</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Nano silicon</td><td>Cosmétiques</td><td>Crème anti âge, crème</td><td>"optical light reflectors"</td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Nano silicon</td><td>Matériel de sport - textiles</td><td>Combinaison pour sports nautiques</td><td>Diminution de la friction / imperméabilité</td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Nano silicon</td><td>Matériel de sport</td><td>Raquette de tennis, raquette de badminton</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Nano-Silicon dioxyde</td><td>DEEE</td><td>Mémoire flash,</td><td></td><td>CPI</td></tr><tr><td>Aluminia</td><td>Cosmétique</td><td>Masque visage, crème solaire ...</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Aluminium</td><td>Accessoire</td><td>Pose téléphone</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Aluminium</td><td>Matériel de sport</td><td>Raquette badminton</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Aluminium</td><td>Composants DEEE</td><td>Pate de composant thermique utile dans l'électronique/ordinateurs/hardware</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Aluminium oxide</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Bamboo charcoal</td><td>Accessoire hygiène</td><td>Brosse à dents, Sac pour déodorant, purificateur d'air</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Bamboo charcoal</td><td>Textiles</td><td>Chaussettes, atèle, semelle, tee-shirt et pantalons de sport, sous-vêtements,</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Barium sulfate / CI 77120</td><td>Cosmétique</td><td>Produit pour ongles (vernis, durcisseur...)</td><td>Colorant</td><td>Catalogue of nanomaterials used in</td></tr></tbody></table>
<table><thead><tr><th>Nanoparticules</th><th>Catégorie de produits</th><th>Produits</th><th>Propriété</th><th>Sources</th></tr></thead><tbody><tr><td>BIS-ETHYLHEXYLOXY PHENOL METHOXYPHENYL TRIAZINE<br>Bisoctrizole</td><td>Cosmétique</td><td>Crème solaire, crème visage</td><td>Filtre UV</td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>"bleu de prusse" / CI 77510</td><td>Cosmétique</td><td>Maquillage</td><td>Colorant</td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Calcium</td><td>Cosmétique</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Calcium peroxide</td><td>Cosmétique</td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Carbon</td><td>DEEE</td><td>Digital Convection Oven, Refrigerateur</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Carbon</td><td>Accessoire cuisine / relation avec l'alimentaire</td><td>Gourde et filtre à gourde</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Carbon</td><td>Matériel de sport</td><td>Raquette, chaussures de ski, canne à pêche, arc, composant pour vélo,</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Carbon tubes</td><td>Produits chimiques</td><td>Produits de revêtements</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Carbon tubes</td><td>DEEE</td><td>Écouteurs, casques, système chauffant pour manteau,</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Carbon tubes</td><td>Matériel de sport</td><td>Raquette de tennis, raquette de badminton, guidon de vélo, atèle, baseball bat, équipement vélo, raquette pingpong,</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Carbon black</td><td>Cosmétique</td><td>Eyeliner, vernis, fond de teint, maquillage yeux, mascara,</td><td>Colorant</td><td>Nanodb + CPI + Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Carbon black</td><td>Matériel de sport</td><td>Pneus de bicyclette</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Cellulose</td><td>Cosmétique</td><td>Body care Product</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Cerium oxide</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Chromium oxide Greens / CI 77288</td><td>Cosmétique</td><td>Savon, fards à paupière, produits pour ongle</td><td>Colorant</td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Chromium</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Colloidal Copper</td><td>Cosmétique</td><td>Shampoing, masques, ...</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Copper / CI 77400</td><td>Cosmétique</td><td>Maquillage, shampoing, ...</td><td>Colorant</td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>ETHYLHEXYL METHOXYCINNAMATE</td><td>Cosmétique</td><td>Fond de teint, produits visage</td><td>Filtre UV</td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Fullerènes</td><td>Cosmétique</td><td>Crème, produits entretien cheveux</td><td></td><td>Nanodb + Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Fullerènes</td><td>Matériel de sport</td><td>Raquette</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Colloidal Gold</td><td>Cosmétique</td><td>Maquillage, masque, ...</td><td></td><td></td></tr><tr><td>GOLD</td><td>Cosmétique</td><td>Maquillage, ...</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr></tbody></table>
<table><thead><tr><th>Nanoparticules</th><th>Catégorie de produits</th><th>Produits</th><th>Propriété</th><th>Sources</th></tr></thead><tbody><tr><td>THIOETHYLAMINO HYALURONIC ACID<br>Gold / CI 77480</td><td>Cosmétique</td><td>Maquillage, parfum, masques beauté, ...</td><td>Colorant</td><td>nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market<br>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Gold</td><td>DEEE</td><td>Circuits électroniques</td><td></td><td></td></tr><tr><td>Graphite</td><td>Matériel de sport</td><td>Raquette tennis, raquette badminton, raquette squash</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>HYDRATED SILICA</td><td>Cosmétique</td><td>Dentifrice, rouge à lèvre, masques, produits pour pieds, ...</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Hydroxyapatite</td><td>Cosmétique</td><td>Dentifrice</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Iridium</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Iron oxide CI 77499</td><td>Cosmétique</td><td>Eyeliner, fards à paupière, rouge à lèvre, fond de teint, mascara, produits pour ongles, vernis, gel douche/bain, ...</td><td>Colorant</td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Iron oxide CI 77491</td><td>Cosmétique</td><td>Eyeliner, fards à paupière, rouge à lèvre, fond de teint, mascara, produits pour ongles, vernis, gel douche/bain, ...</td><td>Colorant</td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Iron</td><td>DEEE</td><td>Réfrigérateur</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>LITHIUM MAGNESIUM SODIUM SILICATE</td><td>Cosmétique</td><td>Produits dépilatoire, produits pour retirer les cuticules, gel douche/bain, mascara, produits pour les ongles, démaquillant, ...</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Lithium</td><td>DEEE</td><td>Lampe</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>METHYLENE BIS-BENZOTRIAZOLYL TETRAMETHYLBUTYL PHENOL<br>Nano diamond</td><td>Cosmétique</td><td>Maquillage, ...</td><td>Filtre UV</td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Nano Zeolite</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Nickel</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Palladium</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Phosphate</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Colloidal Platinum</td><td>Cosmétique</td><td>Savon, démaquillant, shampoing, ...</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Platinum</td><td>Cosmétique</td><td>Masques visage, ...</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Polytetrafluoroethylene<br>Retinol</td><td>Textile</td><td>Manteau ski, pantalon ski</td><td></td><td></td></tr><tr><td>RED 57 / PIGMENT RED 57:1 / CI 15850</td><td>Cosmétique</td><td>Maquillage, ...</td><td>Colorant</td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Sapphire powder</td><td>Cosmétique</td><td>Masque</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Silicone</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr></tbody></table>
<table><thead><tr><th>Nanoparticules</th><th>Catégorie de produits</th><th>Produits</th><th>Propriété</th><th>Sources</th></tr></thead><tbody><tr><td>Siloxane</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>Silica</td><td>Cosmétique</td><td>Maquillage, exfoliant, masques, rouge à lèvre, produits pour ongles, ...</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>SILICA DIMETHYL SILYLATE</td><td>Cosmétique</td><td>Maquillage, exfoliant, masques, rouge à lèvre, produits pour ongles, ...</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>SILICA SILYLATE</td><td>Cosmétique</td><td>Fond de teint, face care, produits pour ongles, ...</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>SILICA DIMETHICONE SILYLATE</td><td>Cosmétique</td><td>Fond de teint, face care, ...</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Colloidal silver</td><td>Cosmétique</td><td>Dentifrice, crème, gel douche, ...</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>silver</td><td>Petite enfance</td><td>Sacs pour stocker le lait maternel, poussette, biberons, tétine, landau, peluche</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>silver</td><td>Produits chimiques</td><td>Produit pour nettoyer le linge, lingette pour nettoyer la vaisselle, produit d'entretien ménager, produit d'entretien automobile, peinture, peinture anti champignon lingette désinfectante, produit nettoyage réfrigérateur, désodorisant air,</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Silver</td><td>Accessoire</td><td>Protection clavier ordinateur en silicone, palette de peinture</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Silver</td><td>Hygiène</td><td>Purificateur d'eau pour robinet, filtre à air, Alkaline water ionizer, déshumidificateur d'air, humidificateur ?</td><td>Propriété anti-bactérienne</td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>silver</td><td>Accessoire chambre</td><td>Matelas</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Silver</td><td>Accessoire cuisine / relation avec l'alimentaire</td><td>Poêle, casserole, planche à découper, Tupperware, sac plastique de congélation, gourde pour ioniser l'eau, stick pour énergiser l'eau</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Silver</td><td>Cosmétique</td><td>Dentifrice, crème, « skin conditioner », gel douche, spray désinfectant, savon, désodorisant pour chaussures</td><td></td><td>Nanodb + Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Silver</td><td>Alimentation</td><td>Complément alimentaire, pastilles pour les maux de gorge</td><td>Propriété anti-bactérienne, anti-fongique, anti-virus</td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Silver</td><td>Accessoire hygiène</td><td>Brosse à cheveux, brosse à dent, boite à lentille, serviettes hygiénique</td><td>Propriété anti-bactérienne</td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Silver</td><td>DEEE</td><td>Sèche-cheveux, lisseur, réfrigérateur, aspirateur, fer à repasser, tondeuse cheveux, épilateur, fer à friser les cheveux, rasoir électrique, humidificateur électronique, déshumidificateur d'air ionisant, souris ordinateur, machine à café, machine à laver</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Silver</td><td>Matériel de sport</td><td>Casque ski</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Silver</td><td>Textile</td><td>Tee-shirt / short / pantalon de sport, chaussettes, sous-vêtements, linge de maison, semelle de chaussure, vêtements bébé</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Steel</td><td></td><td></td><td></td><td></td></tr><tr><td>SODIUM MAGNESIUM FLUOROSILICATE</td><td>Cosmétique</td><td>Après rasage, maquillage, ...</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr></tbody></table>
<table><thead><tr><td>Nanoparticules</td><td>Catégorie de produits</td><td>Produits</td><td>Propriété</td><td>Sources</td></tr></thead><tbody><tr><td>SODIUM MAGNESIUM SILICATE</td><td>Cosmétique</td><td>Maquillage, vernis, ...</td><td></td><td>on the EU market<br/>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>SODIUM PROPOXYHYDROXYPROPYL THIOSULFATE SILICA</td><td>Cosmétique</td><td>Produits pour les ongles</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>STYRENE/ACRYLATES COPOLYMER</td><td>Cosmétique</td><td>Maquillage, produit yeux</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Tartrazine / acid yellow 23 / CI 19140</td><td>Cosmétique</td><td>Rouge à lèvre, maquillage, vernis à ongle, fard à paupière</td><td>Colorant</td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Tin oxide</td><td>Cosmétique</td><td>Produits cheveux</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Titanium</td><td>Produits chimiques</td><td>Produits d'entretien de nettoyage, désodorisant, produits d'étanchéité, scellant, nettoyant pour voiture,</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Titanium</td><td>Matériel cuisine</td><td>Poêle</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Titanium</td><td>Matériel de sport</td><td>Raquette squash, tennis, badminton, club de golf</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Titanium</td><td>DEEE</td><td>Lisseur cheveux, sèche-cheveux</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Titanium</td><td>Accessoire hygiène</td><td>Brosse à cheveux,</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>TRIS-BIPHENYL TRIAZINE</td><td>Cosmétique</td><td>Crème, crème solaire, ...</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>TOCOPHERYL ACETATE</td><td>Cosmétique</td><td>Maquillage, ...</td><td></td><td>Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr><tr><td>Zinc</td><td></td><td>Filtre à eau pour douche</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Zinc</td><td>Alimentation</td><td>Compléments alimentaires</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Zinc</td><td>Cosmétique</td><td>Crème solaire, crème hydratante, fond de teint</td><td></td><td>Nanodb</td></tr><tr><td>Zinc oxide</td><td>Cosmétique</td><td>Crème solaire, crème hydratante, fond de teint</td><td>Filtre UV</td><td>Nanodb + Catalogue of nanomaterials used in cosmetic products placed on the EU market</td></tr></tbody></table>
Annexe 4. Réglementation européenne liée aux NM (adapté de Broomfield et al., 2016)

<table><thead><tr><td>Réglementation</td><td>Description et lien avec les NM</td></tr></thead><tbody><tr><td>Directive Cadre 2008/98/EC relative aux déchets - Waste Framework Directive 2008/98/EC</td><td>Catégorisation des déchets dangereux basée sur la réglementation CLP.<br>Les technologies, de traitement de déchets actuelles, restent inadaptées pour capturer les NM, laissant des lacunes de mises en œuvre de la directive cadre sur les déchets.<br>Il y a un manque de connaissance des NM dans les flux de déchets.</td></tr><tr><td>Décision 2000/532/EC (European Waste Catalogue)</td><td>C'est un défi de déterminer les propriétés dangereuses- les risques des NM dans les déchets/nanodéchets en se basant sur des limites de concentration et sur la réglementation CLP<br>Il y a un manque de connaissance pour déterminer si oui ou non il est pertinent d'ajouter une nouvelle catégorie de NM dans les déchets ou une catégorie nanodéchets à cet arrêté.</td></tr><tr><td>Directive 2000/53/EC relative aux véhicules hors d'usage (VHU)<br>Directive on end-of life vehicles (EoLV Directive)</td><td>Recours de la réglementation CLP pour déterminer un NM dangereux.<br>Les démanteleurs automobiles ont des difficultés à identifier les NM.</td></tr><tr><td>Directive 1999/31/EC concernant la mise en décharge des déchets (directive « décharge »</td><td>Recours de la réglementation CLP pour catégoriser un déchet comme dangereux.<br>Manque de connaissance des comportements des NM dans les ISDND et les risques sur la santé et l'environnement qu'ils peuvent entraîner.</td></tr><tr><td>Directive 2011/65/EU (RoHS Directive)</td><td>L'article 6 mentionne spécifiquement que lors de la révision de la liste des substances faisant l'objet de restriction, la Commission devrait prendre en compte plusieurs critères (e.g. les impacts négatifs pendant les opérations de gestion des DEEE, les rejets incontrôlés ou diffus dans l'environnement) pour des substances incluant les substances de très petite taille ou avec une structure interne ou de surface très petite.<br>Cette disposition essentielle de la directive ROHS doit être considéré comme un outil adapté pour limiter les NM dangereux dans les EEE. Une procédure de révision périodique pourrait mener à la génération de nouvelles informations sur les NM dans les EEE et leurs risques potentiels associés, pour l'environnement.</td></tr><tr><td>Directive 2012/19/EU relative aux déchets d'équipement électrique et électronique DEEE<br>Directive on Waste Electrical and Electronic Equipment (WEEE) (recast)</td><td>Cette directive invite la Commission à évaluer si des amendements à l'annexe VII sont nécessaires pour contrôler avec adéquation les NM. A cette date [2016] aucune évaluation analysant les besoins de changement aux regards des exigences de traitement dans l'annexe VII ont été réalisés et ni aucun acte délégué n'a été adopté.</td></tr><tr><td>Directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages<br>Directive 94/62/EC on packaging and packaging waste (Packaging Directive) –</td><td>La mise en place efficace des dispositions de la Directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages sur les emballages contenant des NM est entravée par une faible connaissance des caractéristiques des NM, des rejets dans l'environnement et de leur devenir. Les dispositions prévues pourraient être adaptées s'il n'y avait pas ces lacunes de connaissance.</td></tr><tr><td>Directive 86/278/EEC relative aux boues de station d'épuration (Sewage Sludge Directive)</td><td>La Directive 86/278/EEC relative aux boues de station d'épuration ne semble pas actuellement être un outil adapté pour détecter, mesurer et contrôler l'utilisation de NM dangereux dans le traitement des boues de station d'épuration.</td></tr></tbody></table>
<table><tr><td>Directive cadre sur l'eau DCE 2000/60/EC<br>The Water Framework Directive 2000/60/EC</td><td>La création d'un mécanisme de « liste nettoyante », introduit par la directive 2013/39/EU, qui inclut la prise en compte de la taille de la particule sous la directive EQS, a le potentiel de faciliter la prise en compte de substance en nano-forme dans la liste des substances prioritaires et à la mise en place d'une surveillance et de mesures de contrôle adapté sous la directive cadre de l'eau.<br>Ceci répond aux préoccupations potentielles relative à l'adéquation de la directive cadre de l'eau.</td></tr><tr><td>Directive établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau</td><td>Le changement apporté par l'ajout du nouvel article 8 dans cette directive permet l'ajout possible des NM dans la liste des substances prioritaires, malgré le manque de moyens de mesure. Cela pourrait donc avoir des répercussions sur d'autres réglementations relatives à l'eau.</td></tr><tr><td>The Groundwater Directive - GWD - Directive sur les eaux souterraines 2006/118/EC</td><td>Les NM sont en principe pris en compte dans l'annexe II, point 2, de la directive, qui fait référence aux substances synthétiques créées par l'Homme. Si NM spécifiques doivent être identifiés comme des polluants les eaux souterraines dans un état membre alors des valeurs seuils doivent être établies pour ces NM, établissant une concentration maximum dans les eaux souterraines autorisée.<br>La liste des valeurs seuils doit être mise à jour pour informer sur les nouveaux polluants, sur des groupes de polluants ou sur des indicateurs de polluants.<br>Cependant, les problèmes remontés concernant la prise en compte des NM dans la directive est étroitement lié à ceux de la Directive cadre de l'eau et la EQSD, expliquant l'absence de techniques de détection et de suivi des NM et les problèmes d'établissement de normes de qualité.</td></tr><tr><td>La directive sur l'eau potable<br>The Drinking Water Directive</td><td>La directive relative à l'eau potable présente les mécanismes légaux par lesquels la présence de NM spécifiques dans l'eau potable pourrait être contrôlée, en incluant l'établissement de normes de qualité et la restriction d'usage et des mesures correctives. Cependant, ces mécanismes devraient solliciter que les NM sont en premier détectés dans l'eau potable, ce qui est considéré comme peu probable si on considère l'absence d'obligation de mesures spécifiques et le manque de capacité technique.</td></tr><tr><td>Directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires</td><td>Les exigences techniques de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires ne considèrent pas spécifiquement la présence de NM dans les eaux usées urbaines et ne fournissent pas de mesure des NM dans les eaux usées.<br>Comme les exigences de mesures n'incluent pas d'autres produits chimiques dangereux spécifique, mais seulement la demande chimique en oxygène, il n'y a pas d'argument solide pour se focaliser sur les NM quand d'autres substances dangereuses ne sont pas prises en compte.</td></tr><tr><td>Directive 2008/56/EC établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive cadre « stratégie pour le milieu marin »)<br>(Marine Strategy Framework Directive – MSFD)</td><td>Les Etats Membres doivent prendre en compte les substances et les valeurs seuils définies dans la directive cadre sur l'eau et la EQSD pour la définition de GES dans l'environnement marin.<br>Plus spécifiquement, les exigences minimum, utilisées pour déterminer l'adéquation des définitions de GES des Etats Membres, ont inclu la couverture de toutes les substances prioritaires de la directive EQS.<br>Ainsi, considérant les liens forts entre la directive cadre sur l'eau, la EQSD et la MSFD, les NM étant désignés comme des substances prioritaires dans la Directive cadre sur l'eau, ils</td></tr></table>
<table><tr><td>Directive 2012/18/EU (Seveso Directive) concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses, modifiant puis abrogeant la directive 96/82/CE du Conseil</td><td>devraient en théorie aussi nécessiter une régulation dans l'environnement marin.<br/>Toutes les limitations mentionnées précédemment vis à vis du manque de données sur l'écotoxicologie et les difficultés de suivi des NM dans l'eau sont valides pour l'environnement marin également.<br/>La directive se base sur la classification CLP pour définir des mesures de gestion du risque. Les quantités seuils actuelles de la Directive Seveso pourrait ne pas être adaptées aux potentielles propriétés spécifiques des NM. Finalement la directive Seveso ne contient pas de mécanisme adéquat pour adapter de manière rapide l'annexe I s'il y avait une preuve de danger potentiel d'accident majeur pour des substances dangereuses spécifiques (y compris les NM dangereux) dans les établissements industriels.</td></tr><tr><td>Directive 2008/50/EC Qualité de l'air ambiant</td><td>Cette directive ne présente pas de spécificités de mesures de contrôle et de suivi pour les particules ultrafines et les nanomatériaux de l'air ambiant.</td></tr><tr><td>Règlement (CE) no 66/2010 établissant le label écologique de l'UE</td><td>Il n'y a pas d'approche uniforme dans la prise en compte des NM dans les critères de décision des Ecolabels. Les plus vieux critères qui n'ont pas été modifiés depuis 2012 ne prennent pas en compte le critère de NM, nano-formes ou des formes de substances. Le critère de décision d'exclusion des substances dangereuses des produits labellisés en EU est en majorité basé sur la classification CLP des substances dangereuses. Ce critère exclut aussi des substances considérées comme hautement préoccupantes dans REACH.</td></tr><tr><td>Règlement (CE) n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (CLP Regulation)</td><td>Nombre limité de NM répertorié dans la réglementation CLP.<br/>Peu d'information accessible spécifique aux NM pour classer les NM dans la réglementation CLP.<br/>La création de Nouvelles informations sur les risques environnementaux des substances chimiques n'est pas obligatoire.<br/>Difficultés pour déterminer les risques environnementaux liés aux NM avec la classification CLP.</td></tr><tr><td>Règlementation (EC) No 1907/2006 - REACH</td><td>Difficultés à identifier et/ou à caractériser les NM dans REACH<br/>Des lacunes de connaissances pour générer des informations sur le devenir et le comportement dans l'environnement et l'éco-toxicologie des NM.<br/>Manque d'information à propos des NM lors de la gestion logistique (chaîne de production/stockage/approvisionnement =supply chain).</td></tr><tr><td>Directive 2010/75/EU relative aux émissions industrielles On industrial emission (IED)</td><td>La majorité des BREFs (support décrivant les Meilleures Techniques Disponibles) donnent des informations sur les techniques de diminution visant les nanoparticules ou particules ultrafines.<br/>Cependant, les récentes conclusions sur les MTD englobant les importants émetteurs industriels de nano/ultrafines particules (e.g. raffinage d'huiles minérales de pétrole et de gaz, production de ciment, de chaux, d'oxyde de magnésium) ne comprennent pas de valeurs limites d'émission pour ces particules.<br/>La directive se base sur la classification CLP pour déclencher certaines mesures de contrôle (e.g. suivi ou exigences pour fermer un site).</td></tr><tr><td>Reglement (EC) No 166/2006 du 18 Janvier 2006 concernant la création d'un</td><td>Pas de point spécifique d'entrée (au sein du registre) pour les NM ou les formes nano des substances chimiques (e.g. cadmium) et pour les particules ultrafines.</td></tr></table>
<table><tr><td>registre européen des rejets et transferts de polluants (PRTR)<br>Establishment of a<br>European Pollutant<br>Release and Transfer<br>Register (PRTR Regulation)<br>Règlement (EU) No<br>528/2012 concernant l'utilisation<br>de produits biocides<br>The making available on<br>the market and use of<br>biocidal products (BPR)</td><td>Lacunes de connaissances dans le suivi des rejets de NM dans l'environnement. Cela peut être une des raisons pour lesquelles les NM et les particules ultrafines ne sont pas prises en compte et prévues au sein du registre européen des rejets et transferts de polluants (PRTR).<br>Le BPR est la législation européenne la plus avancée et la plus compréhensive par rapport à la réglementation des NM.<br>Des problèmes persistent :<br>L'absence de méthodes adéquates pour tester l'écotoxicologie, le devenir et le comportement des NM dans l'environnement ;<br>Le manque d'indication sur la manière de fournir des résultats ou sur la manière de justifier l'adéquation scientifique des méthodes existantes pour tester les NM<br>Le délai de 5 ans imposé pour les comptes-rendus des Etats membres qui s'avère être trop long pour régler tout problème qui pourrait être soulevés lors de la période de suivi.<br>La RPB ne présente pas d'obligation pour les producteurs de donner les quantités de NM utilisés dans les biocides, commercialisés au sein du marché de l'UE.</td></tr><tr><td>Règlement relatif aux produits<br>cosmétiques<br>(EC) No<br>1223/2009<br>(Cosmetic Regulation)</td><td>La réglementation cosmétique contient des mesures de contrôles très compréhensives et rigoureuses sur les impacts sur la santé des NM utilisés dans les cosmétiques.<br>Il n'y a pas de mesures ou d'informations requises sur l'impact environnemental potentiel des NM utilisés dans les cosmétiques couverts par la Réglementation cosmétique.<br>Une telle étude environnementale est prévue par la réglementation REACH, qui n'est actuellement pas entièrement adéquate pour générer des informations sur l'écotoxicologie, le devenir et le comportement des NM dans l'environnement.</td></tr><tr><td>Règlement (EC) No<br>1107/2009 sur les produits<br>phytosanitaires</td><td>Cette réglementation ne contient pas d'informations spécifiques et de mesures d'évaluation pour les NM. Cela est considéré comme un vide juridique considérant que beaucoup d'effort pour les opérateurs économiques sont actuellement engagés au niveau de la R&D sur les NM dans les produits phytosanitaires qui devraient être bientôt prêt pour être placés sur le marché.<br>Il y a aussi un grand manque de connaissance sur le potentiel écotoxique de certains produits phytosanitaires sur les plantes, les animaux et l'environnement.<br>La réglementation PPP se base en partie sur la réglementation CLP pour mettre en place des procédures d'approbation des substances actives. Cependant, CLP est actuellement peu fourni en informations sur les NM.</td></tr><tr><td>Règlement (EU)<br>2015/2283 sur les nouveaux<br>aliments (novel food Regulation)</td><td>Définition de NM manufacturés<br>Dans le cas de la nourriture, des vitamines, des minéraux ou d'autres substances contenant des NM utilisés conformément à la Directive 2002/46/EC, Regulation (EC) No 1925/2006 ou la Regulation (EU) No 609/2013, les candidats à l'autorisation doivent soumettre une explication pour la méthode scientifique de test appropriée aux NM et où cela est applicable, pour les techniques d'adaptations et d'ajustements qui ont été faits pour répondre aux spécificités de ces matériaux.</td></tr><tr><td>Règlement (CE) No 450/2009<br>concernant les matériaux et<br>objets actifs et intelligents<br>destinés à entrer en contact avec<br>des denrées alimentaires</td><td>Les substances utilisées dans les composants qui ne sont pas en contact direct avec de la nourriture ou tout environnement entouré de nourriture et sont séparés de la nourriture par une barrière fonctionnelle peuvent être utilisés comme composants pour des matériaux intelligents et actifs et des articles qui ne</td></tr></table>
<table><tr><td>Règlement (EU) No 10/2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires</td><td>sont pas inclus par la liste communautaire.<br/>Cependant, une telle exonération ne s'applique pas à des substances intentionnellement conçues de tailles de particules dont les propriétés physiques et chimiques changent significativement par rapport aux particules d'échelle plus grande.<br/>Plusieurs NM ont été autorisés à être utilisés dans les matériaux plastiques et les articles qui doivent être en contact avec de la nourriture (e.g. titanium nitride, butadiene, ethylacrylate, methyl methacrylate, styrene copolymer cross-linked with divinylbenzene, sous forme nano.<br/>La référence de substances sous forme nano doit être explicitement mentionné dans l'annexe I de liste d'autorisation.<br/>Les informations sur les aspects environnementaux, comme la persistance dans l'environnement, l'impact écologique de ses constituants et leur devenir après contact avec la nourriture, si le matériau a été soumis à un traitement d'élimination des déchets, ne sont pas requis dans le cadre de la procédure d'autorisation.<br/>Sous la réglementation, seuls les effets potentiels sur la santé humaine pour l'utilisation des NM dans les plastiques en contact avec de la nourriture est évalué.<br/>Une couche de plastique qui n'est pas en contact direct avec la nourriture et qui est séparé de la nourriture par une barrière fonctionnelle peut être fabriquée avec des substances non listées dans la liste ou dans la liste provisoire. Cependant, cette dérogation ne s'applique pas aux substances sous forme nano.</td></tr><tr><td>Régulation (EU) No 1169/2011 concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires</td><td>Tous les ingrédients présents sous forme d'un NM manufacturé doit être clairement indiqué sur la liste des ingrédients. Les noms de ces ingrédients doivent être suivi par le terme nano entre crochets.<br/>Cette réglementation définit le terme NMM.</td></tr><tr><td>Réglementation n° 609/2013 concernant les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids</td><td>Les NM sont définis par rapport à la Réglementation (EU) No 1169/2011.<br/>Cette nourriture ne doit pas contenir de substance pouvant mettre en danger la santé de personnes pour laquelle elle est conçue.<br/>Pour les substances qui sont des NM manufacturés, le respect de cette exigence doit être démontré avec des méthodes de test adéquates à l'endroit approprié.</td></tr></table>
# Annexe 5

## Résultats de la modélisation de Keller et al. (2013)

Keller A., McFerran S., Lazareva A., Suh S., (2013) Global life cycle releases of engineered nanomaterials, Journal of Nanoparticle Research, 15, 1692.

Dans la Figure 1, les flux intermédiaires passant par les stations d'épuration des eaux usées et par les incinérateurs ne sont pas détaillés, même s'ils sont bien pris en compte dans les calculs. Ces flux sont détaillés dans les figures suivantes.

<figure><img src="image_101.png" /><figcaption>**Fig. 2** Global material flows for ZnO ENMs (metric tons/year) in 2010, assuming maximum production and emissions rates</figcaption></figure>

<figure><img src="image_102.png" /></figure>
<figure><img src="image_103.png" /><figcaption>**Fig. 4** Global material flows for TiO₂ (metric tons/year) in 2010, assuming maximum production and emissions rates</figcaption></figure>

<figure><img src="image_104.png" /><figcaption>**Fig. 5** Global material flows for SiO₂ (metric tons/year) in 2010, assuming maximum production and emissions rates</figcaption></figure>

<figure><img src="image_105.png" /><figcaption>**Fig. 6** Global material flows for Al₂O₃ (metric tons/year) in 2010, assuming maximum production and emissions rates</figcaption></figure>

<figure><img src="image_106.png" /></figure>
<figure><img src="image_107.png" /><figcaption>**Fig. 8** Global material flows for nanoclays (metric tons/year) in 2010, assuming maximum production and emissions rates</figcaption></figure>

<figure><img src="image_108.png" /><figcaption>**Fig. 9** Global material flows for CeO₂ (metric tons/year) in 2010, assuming maximum production and emissions rates</figcaption></figure>

<figure><img src="image_109.png" /></figure>
<figure><img src="image_110.png" /><figcaption>**Fig. 11** Global material flows for Cu and Cu oxides (metric tons/year) in 2010, assuming maximum production and emissions rates</figcaption></figure>

<figure><img src="image_111.png" /></figure>

## Résultats de la modélisation de Sun et al. (2014)

Sun T., Gottschalk F., Hungerbühler K., Nowack B. (2014) Comprehensive probabilistic modelling of environmental emissions of engineered nanomaterials, *Environmental Pollution*, 185, pp. 69-76.

<figure><img src="image_112.png" /></figure>
<figure><img src="image_113.png" /><figcaption>PMC: Production, Manufacture and Consumption; N&U soil: natural and urban soil; ST soil: sludge treated soil</figcaption></figure>

Fig. 3. Modelled results (mode values) of material flows for nano-TiO2, TiO2 pigment, nano-ZnO, nano-Ag, CNT and fullerenes in the EU in t for 2012. In the model, technical compartments (e.g. PMC, STP, WIP, landfill, recycling and elimination) and environmental compartments (air, soil, water and sediments) are expressed as boxes; flows between these processes and compartments are expressed as arrows, the thickness of these arrows indicates the magnitude of the flows. Dotted arrows between surface water and sediments/ export indicate two different scenarios with either complete ENM sedimentation or 100% of ENM remain in surface water with 0% sedimentation. The flows are determined by transfer coefficients (TC) that describe the exchange of ENM between and within these boxes (...).

Résultats de la modélisation de Heggelund *et al.* (2016)

Heggelund L., Hansen S., Astrup T., Boldrin A. (2016) Semi-quantitative analysis of solid waste flows from nano-enabled consumer products in Europe, Denmark and the United Kingdom – Abundance, distribution and management, Waste Management 56, pp. 584-592
<figure><img src="image_114.png" /><figcaption>Fig. 3. Distribution of nanomaterials for the four different waste management options: incineration, recycling, landfilling and composting/anaerobic digestion. The figure illustrates the percentage of products entering a waste treatment option that will contain a certain ENM. Note: the area of the pie is proportional to the number of products entering individual treatments, thus reflecting the size of the bars in Fig. 2.</figcaption></figure>