i 2060027 Cette invention se rapporte aux garnitures intérieures à ressorts et aux objets, en particulier les objets d'ameublement, contenant des garnitures intérieures de ce genre. Ces objets comprennent les matelas, les divans (c'est-à-dire les supports de matelas) 5 les sièges, les coussins de sièges, les canapés, les poufs, les capitonnages, les dossiers de sièges et les objets analogues. Ces garnitures intérieures à ressorts utilisées dans les objets de ce genre comprennent le plus souvent deux faces principales qui sont planes et parallèles entre elles, la garniture intérieure à res-10 sorts n'étant pas soumise à une contrainte et étant généralement de forme carrée ou rectangulaire.Les garnitures de ce genre sont appelées ci-après "garnitures intérieures à ressorts régulières". Il est souvent désirable de fabriquer des objets d'ameublement qui contiennent des garnitures intérieures à ressorts en leur don-15 nant des faces principales qui sont profilées c'est-à-dire qui ne sont pas planes. C'est ainsi, par exemple, que la surface principale supérieure d'un coussin &«• siège dans un véhicule automobile est souvent munie d'une partie relevée adjacente au bord avant pour supporter les cuisses de la personne qui s'assoie sur elle 20 immédiatement au-dessus des genoux. Jusqu'à présent, il a été de pratique générale de munir les objets de ce genre de garnitures intérieures à ressorts régulières et de prévoir un coussin superficiel pour façonner les surfaces des objets ou, à titre de variante, de munir ces objets de garnitures intérieures à ressorts 25 irrégulières qui ont été spécialement établies en assemblant ensemble des ressorts individuels préalablement conformés ayant des dimensions différentes. Aucune de ces solutions techniques du problème qui se pose n'est particulièrement satisfaisante. En effet, l'adjonction de coussins superficiels réduit la flexibilité 30 effective de la garniture intérieure à ressorts tandis que l'emploi de ressorts individuels ayant des dimensions différentes est relativement coûteux. La présente invention vise à obvier ou au moins à réduire ces inconvénients. 35 Considérée suivant un de ses aspects, la présente invention comprend un procédé de façonnage ou de conformation d'une garniture intérieure à ressorts, suivent lequel un conformateur raide mais doté d'une certaine flexibilité constitué par des fils métallique s ^ des tiges, des bandes ou des éléments ailontes analogues 70 24706 2 2060027 est fixé à une face principale de la garniture intérieure à ressorts et rabattu de manière à déterminer au moins en partie des contours variables de cette face principale de la garniture ou d'un prolongement de cette face principale. 5 Considérée suivant un autre aspect, l'invention est matéria lisée dans une garniture intérieure à ressorts façonnée par le procédé indiqué dans le paragraphe qui précède. Considérée suivant un autre aspect encore, l'invention est matérialisée dans une garniture intérieure à ressorts dont au 10 moins une des faces principales ou un prolongement de celle-ci n'est pas plane et comporte des profils variables déterminés au moins en partie par au moins un conformateur raide mais doté d'une certaine flexibilité constitué par des fils métalliques, des tiges, des bandes ou des matières allongées analogues fixées à la 15 face principale. Dans le cours duprésent texte, on fera souvent allusion aux faces principales des garnitures intérieures à ressorts qui sont décrites comme étant planes ou profilées. On fera également allusion à des prolongements des faces principales et ici encore 20 ceux-ci sont décrits comme étant plans ou profilés. Mais on conçoit que ces termes sont utilisés ici non pas dans un sens géométrique. strict, en ce sens que des garnitures intérieures à ressorts sont de par leur nature même de construction ajourée et comportent des fils métalliques constitutifs qui peuvent se ployer 25 ou se chevaucher de façon à ne pas se trouver exactement dans un plan commun. Cependant, les garnitures intérieures à ressorts sont telles que leurs éléments constitutifs définissent étroitement des faces notionnélles ou imaginairës qui peuvent être distinguées aisément et sans ambiguïté en ce qui concerne leurs positions et 30 leurs formes. Il doit être entendu cependant que quand on fait allusion à une face qui est profilée, c'est là une allusion à une surface notionnelle ou imaginaire qui dévie par rapport à un plan dans une mesure considérablement supérieure aux irrégularités mineures ou aux ambiguïté résultant de ces facteurs, car les 35 épaisseurs des fils métalliques constitutifs, des agrafes ou des noeuds pouvant être utilisés pour les relier entre eux ou même les diamètres des hélicoïdes des fils hélicoïdaux qui peuvent être présents peuvent varier; Ainsi, il est prévu qu'il pourra y avoir des changements de hauteur dans une face profilée ou un 70 24706 3 2060027 prolongement d'au moins 25 mm sur une distance de 150 mm ou même considérablement davantage. L'invention est particulièrement applicable à des garnitures intérieures à ressorts régulières mais est également applicable 5 aux garnitures intérieures à ressorts irrégulières. Si une garniture intérieure à ressorts est régulière, un conformateur fixé à l'une de ces faces principales peut servir à modifier la forme de celle-ci, de façon qu'elle ne soit plus plane mais ait des contours variables ou qu'elle puisse faire saillie au delà de cette 10 face principale, en laissant la face plane et ménager un prolongement . Le même conformateur peut bien entendu jouer deux rôles en même temps, de telle sorte que la face principale et son prolongement soient tous deux profilés. De même, si une garniture inté-15 rieure à ressorts est irrégulière, un conformateur fixé à l'une de ces faces principales peut modifier la forme de celle-ci, de telle sorte que ces contours ou profils soient modifiés et partiellement ou presque entièrement déterminés par la forme du conformateur, ou bien celui-ci peut dépasser au delà de cette face 20 principale, en laissant ces contours non modifiés et délimiter un prolongement à contour varié. Ici encore, le même conformateur peut remplir deux fonctions en même temps. La garniture intérieure à ressorts avec le conformateur peut être soumise à un traitement thermique capable de relaxer au moins 25 partiellement les contraintes engendrées pendant la fabrication. Le résultat c'est qu'il peut arriver que la face profilée d'une des faces principales de la garniture intérieure à ressorts ne soit plus maintenue selon la forme du conformateur malgré la résistance des ressorts constitutifs. Ceci, cependant, ne modifie 30 pas le fait que pendant un stade préliminaire de la fabrication, avant le traitement thermique, la forme profilée soit déterminée au moins en partie par le conformateur et que si celui-ci n'avait pas été fixé à la garniture intérieure à ressorts, la forme finale de la face principale aurait été différente. Le traitement ther-35 mique destiné à assurer un soulagement par rapport aux contraintes est souvent nécessaire quand la garniture intérieure à ressorts doit être incorporée à un objet d'ameublement sur lequel on est appelé à s'asseoir ou qui doit être posé au cours de son usage, la diminution des contraintes étant le plus souvent moins 70 24706 4 2060027 nécessaire quand l'objet doit être simplement posé ou appuyé pendant son emploi. Comme indiqué ci-avant, l'invention peut être utilisée avec des garnitures intérieures à ressorts de divers types. Ces garni-5 tures peuvent être par exemple du type comprenant plusieurs ressorts hélicoïdaux individuels dont les axes sont parallèles et dont les enroulements terminaux délimitent les surfaces principales de la garniture intérieure à ressorts. Les enroulements terminaux peuvent être reliés entre eux par des jonctions par 10 fils rectilignes, par agrafes ou par fils hélicoïdaux, chacune de ces jonctions se trouvant dans les plans principaux de la garniture intérieure à ressorts. A titre de variante, les garnitures intérieures à ressorts peuvent être du type comprenant des bandes de ressorts hélicoïdaux 15 disposés côte à côte et reliés entre eux par des fils métalliques hélicoïdaux placés dans les plans des faces principales de la garniture et transversalement aux bandes, chaque bande étant constituée par un simple morceau de fil coupé de longueur et replié de manière à former une rangée de ressorts hélicoïdaux, chaque 20 ressort s'étendant entre les faces principales, chacun d'eux étant relié au suivant par un organe de liaison faisant corps avec lui. Des garnitures intérieures à ressorts de ce dernier type se prêtent à une production mécanisée en série et par conséquent sont généralement réguliê»s. 25 Quand des fils métalliques hélicoïdaux sont incorporés aux faces principales des garnitures intérieures à ressorts, les conformateur s ou certaines parties de ces derniers sont de préférence enclavés par ces fils hélicoïdaux et sont partiellement on entièrement fixés en place grâce à cet enclavement. Quand il n'y a pas 30 de fils hélicoïdaux, les conformateurs sont de préférence agrafés en place, notamment par les jonctions par fils métalliques droits si ces derniers sont prévus. Il doit être entendu que bien qu'on ait fait allusion à l'adjonction d'un simple conformateur à une garniture intérieure à 35 ressorts, plusieurs conformateurs peuvent trouver leur application ici. De même, un ou plusieurs conformateurs peuvent être fixés à une des faces principales d'une garniture intérieure à ressorts ou bien des conformateurs peuvent être fixés à leurs deux faces. 70 24706 5 2060027 Si plusieurs conformateurs sont fixés à une face principale, ils sont de préférence profilés de façon analogue et disposés l'un à côté de l'autre d'une façon régulière, afin que la face ou son prolongement soit profilé de façon analogue sur une surface rela-5 fcivement étendue. A titre de variante, des conformateurs successifs peuvent avoir des formes différant graduellement,de façon que les contours de la face principale à laquelle ils sont fixés ou les contours ou profils de son prolongement varient graduellement sur une surface relativement étendue. 10 Chaque conformateur comprend, de préférence, deux branches espacées parallèles ou sensiblement parallèles reliées entre elles par une base formant corps avec ces branches et à une extrémité de celles-ci, l'ensemble étant constitué de préférence par une seule longueur de fil métallique. Les branches du conformateur 15 sont, de préférence, d'égale longueur. Le conformateur peut être initialement plan et ses branches peuvent être ployées pour assurer les profils requis après qu'il a été fixé à une garniture intérieure à ressorts. A titre de variante, le conformateur peut être ployé tout d'abord et fixé ultérieurement à cette garniture. 20 Ici encore, le conformateur peut être partiellement ployé avant d'être fixé en place et rabattu additionnellement après sa fixation en place. L'espacement entre les branches est, de préférence, égal à un multiple de l'espacement entre les rangées adjacentes de ressorts à l'intérieur de la garniture. 25 Si des fils métalliques hélicoïdaux sont incorporés aux faces principales de la garniture intérieure à ressorts, les branches du conformateur sont de préférence insérées dans des fils métalliques hélicoïdaux parallèles. Les branches peuvent être plissées ou ondulées, afin de posséder une résistance supplémentaire. 30 Les bases du conformateur sont en principe rectilignes et per pendiculaires aux parties adjacentes des branches mais, si désiré, elles peuvent être quelque peu recourbées. Quand le conformateur a été fixé à la garniture intérieure à ressorts, sa base peut se trouver dans une partie intermédiaire 35 de la face principale de cette garniture mais la disposition est étudiée de préférence de façon que l'embase s'étende le long d'un bord de la face ou au delà d'un bord et délimite ou contribue à délimiter un bord du prolongement de cette face. 70 24706 6 2060027 L'invention est plus particulièrement décrite en regard des dessins schématiques annexés,dans lesquels :- La fig. 1 est une vue en plan assez schématique d'une garniture intérieure à ressorts régulière avant que les conformateurs 5 formant une partie caractéristique de l'invention n'aient été fixés à elle. La fig. 2 est une vue d'extrémité de la garniture intérieure à ressorts que montre la fig. 1. La fig. 3 est une vue latérale de cette garniture intérieure à 10 ressorts visible dans la fig. 1. La fig. 4 est une vue en perspective d'un conformateur du type qui peut être fixé à une garniture intérieure à ressorts du type représenté dans les fig. 1 à 3- La fig. 5 est une vue en perspective d'une variante d'établis-15 sement du conformateur. La fig. 6 est une vue en élévation latérale d'une garniture intérieure à ressorts semblable à celle que montre la fig. 3 mais après que des conformateurs du type visible dans la fig. 4 ont été fixés à elle. 20 La fig. 7 est une vue en perspective d'un autre type de con formateur qui peut être fixé à une garniture intérieure à ressorts du type visible dans les fig. 1 à 3- La fig. 8 est une vue en élévation latérale d'une garniture intérieure à ressorts semblable à celle que montre la fig. 3 mais 25 après que les conformateurs du type représenté dans la fig. 7 ont été fixés à elle. La fig. 9 est une vue en perspective d'un siège auquel est incorporée la garniture intérieure à ressorts que montre la fig. 8. La fig. 10 est une vue en perspective d'une autre variante 30 encore du conformateur qui peut être fixée à une garniture intérieure à ressorts du type visible dans les fig. 1 à 3- La fig. 11 est une vue en"élévation latérale d'une garniture intérieure à ressorts semblable à celle que montre la fig. 3 mais après que des conformateurs du type visible dans la fig. 10 ont 35 été fixés à elle. La fig. 12 est une vue en perspective d'un siège auquel est incorporée une garniture intérieure à ressorts comme le montre la fig. 11. 70 24706 7 2060027 La fig. 13 est une vue en coupe d'un divan auquel est incorporée une garniture intérieure à ressorts conforme à l'invention. La garniture intérieure à ressorts régulière que montrent les fig. 1 à 3 est d'un type connu et comprend plusieurs bandes 1 de 5 ressorts hélicoïdaux 2 disposés côte à côte. Chaque bande 1 est constituée par une seule longueur de fil métallique repliée pour former des ressorts hélicoïdaux 2, l.es ressorts alternés étant enroulés dans un sens et des ressorts placés entre eux étant enroulés dans l'autre sens. Les axes des ressorts sont ap proxi-10 mativement parallèles entre eux. Chaque ressort 2 est fonctionné au suivant par un organe de liaison intégrant 3 qui se trouve dans une des faces principales de la garniture intérieure à ressorts et s'étend longitudinalement à la bande. Les ressorts hélicoïdaux 3 s'étendent entre les faces principales 4 et 5 de 15 la garniture intérieure à ressorts. Chaque ressort 2 est lié à ses voisins par des enroulements intermédiaires passant autour des enroulements voisins des ressorts voisins. Il est prévu un intervalle entre chaque bande 1 de ressorts et la suivante, ces bandes étant reliées entre elles par des fils 20 métalliques ou équivalents hélicoïdaux 6 perpendiculaires aux bandes 1 et placés dans les plans des faces principales 4 et 5 de la garniture intérieure à ressorts. Chaque fil métallique hélicoïdal 6 est lié à chaque bande 1 de façon à enclaver les parties terminales de deux ressorts voisins 2 à proximité irnmé- 25 diate des organes de liaison 3 qui se dressent au-dessus des extrémités des ressorts. Dans la disposition représentée, il est prévu cinq bandes 1 de ressorts, chacune contenant quatorze ressorts 2 et treize fils hélicoïdaux 6, six sur une face principale 4 et sept sur l'autre 30 face principale 5- Des conformateurs de différents types peuvent être insérés dans les fils métalliques hélicoïdaux 6 sur l'une ou les deux faces principales. Divers types de conformateurs sont représentés dans les fig. 4, 5, 7 et 10. Chaque conformateur comprend une cer-35 taine longueur de fil métallique raide mais dotée d'une certaine flexibilité repliée de manière à constituer une base droite 7 de longueur égale à l'espacement entre des fils hélicoïdaux adjacents 6 sur chacune des faces principales 4 et 5 de la garniture intérieure à ressorts et une paire de branches 8 parallèles ou 70 24706 8 2060027 sensiblement parallèles d'égale longueur, ces branches étant coudées ou ondulées comme représenté. Chaque branche 8 pénètre dans chaque fil hélicoïdal 6 par l'une des faces principales 4 et 5 sauf quand il ■ : est prévu un nombre impair de fils hélicoïdaux, 5 auquel cas le fil hélicoïdal terminal ne contient pas une branche d'un conformateur. Ainsi, trois conformateurs peuvent être fixés à chacune des fabes 4 et 5. Dans la disposition que montrent les fig. 4 et 6, chaque branche 8 de chaque conformateur est repliée de façon que la 10 partie de la branche la plus voisine de la base 7 soit courbe comme indiqué en 9 et s'étende dans un plan normal à cette base 7, tandis que le reste de la branche est droit et aligné par rapport à l'extrémité adjacente de la base. La longueur de chaque branche est égale à la longueur de chaque fil hélicoïdal 6 et 15 quand les conformateurs sont entièrement engagés dans les fils hélicoïdaux à partir d'une de leurs extrémités, la garniture intérieure à ressorts est déformée^comme le montre la fig. 6) de telle sorte que la face principale 10 contenant ces fils hélicoïdaux comporte une partie relevée à section droite courbe près 20 d'un bord, tandis que le reste est plat. Il est prévu cinq bandes 1, et la partie relevée s'étend en travers de deux d'entre elles. Le fil métallique ou équivalent dont les conformateurs sont constitués est suffisamment raide pour empêcher toutesvariations significatives des formes des conformateurs lorsqu'ils sont enga-25 gés dans les fils hélicoïdaux. On constate que l'autre.face principale 11 de la garniture intérieure à ressorts est à peine déformée. Si désiré, cependant, la face principale 11 peut être raidie au moyen de conformateurs plans du type représenté dans la fig. 5. 30 La garniture intérieure conformée peut être employée dans un siège de véhicule automobile, la garniture conformée étant recouverte d'une couche de capitonnage d'épaisseur sensiblement uniforme, l'ensemble étant logé dans une housse de forme appropriée. Suivant une variante de réalisation, chaque conformateur est 35 modifié comme le montre la fig. 7 suivant laquelle la partie de chaque branche 8 la plus voisine ce la base 7 est repliée Selon un arc 12 de 90° et se trouve dans un plan normal à la base, tandis que le reste de la branche est rectiligne et tangent à cette partie de l'arc 12 à partir de laquelle il se dresse. 70 24706 9 2060027 Comme représenté dans la fig. 8, les parties droites des branches sont engagées dans les fils hélicoïdaux 6 d'une face principale, en laissant les parties 12 définir un prolongement courbe qui se termine dans le plan de l'autre face principale, le bord du 5 prolongement dans ce plan étant délimité par les bases espacées alignées 7 des conformateurs. La fig. 9 montre un siège auquel est incorporée la garniture intérieure à ressorts que montre la fig. 8. Suivant une autre variante de réalisation encore, qui est re-10 présentée par la fig. 10, les conformateurs sont encore modifiés en ce sens que chaque branche 8 est ployée selon un angle d'environ 25° ou 30° en un point situé à quelque distance de la base 7 par une distance égale à 1/4 ou 1/5 environ de la longueur totale de chaque branche. Comme précédemment indiqué, les deux 15 branches 9 de chaque conformateur s'étendent dans des plans parallèles normaux à la base 7. Les branches 8 des conformateurs sont entièrement engagées dans les fils hélicoïdaux, de sorte qu'une dépression de faible profondeur est formée dans la face principale de la garniture intérieure à ressorts près d'un 20 de ses bords comme le montre la fig. 11. A titre de variante, il serait possible pour les branches 8 des conformateurs d'être engagées dans les fils hélicoïdaux 6 jusqu'aux points auxquels ils sont repliés, de telle sorte que les parties saillantes des conformateurs définissent un: prolongement plan par rapport à la 25 garniture intérieure à ressorts et se terminant par un bord défini par les bases espacées alignées 7 des conformateurs. Le prolongement fait saillie à l'écart de l'autre face principale plutôt que vers elle. L'une ou l'autre de ces garnitures à ressorts ainsi conformée peut être employée dans les coussins ou capitonnages 30 des sièges de véhicules automobiles. Dans la fig. 12 est représenté un siège auquel est incorporée la garniture intérieure à ressorts que montre la fig. 11. Si les garnitures intérieures à ressorts doivent être employées comme coussins de sièges, ils peuvent être soumis à des contraintes par 35 chauffage dans une étuve convenable à une température comprise entre 260°C et 285°C environ. Il doit être entendu que, si besoin est, des conformateurs plans semblables à celui que montre la fig. 5* peuvent être engagés dans les fils métalliques hélicoïdaux et ultérieurement 70 24706 10 2060027 déformés afin de prendre des formes qui sont représentées dans les fig. 4, 7 et 10. L'invention est également applicable aux divans, c'est-à-dire aux supports de matelas. En particulier, un divan peut comprendre 5 une garniture intérieure à ressorts munie de conformateurs-à partie terminale externe faisant saillie par rapport à chacun des deux longs bords latéraux de la surface principale supérieure de cette garniture intérieure, les parties saillantes étant recourbées vers le haut pour délimiter un prolongement longeant chaque 10 bord latéral avec face présentant une concavité supérieure. Quand la garniture intérieure à ressorts est incorporée à un divan, le recouvrement présente une surface supérieure concave dans laquelle tin matelas peut être logé. Un divan de ce type est représenté dans la fig. 13- Le divan comprend une garniture intérieure 15 à ressorts 13 fixée à une embase en bois 14 supportéepar des pieds 15. Cette garniture intérieure à ressorts 13 comprend plusieurs bandes de ressorts 16 semblables aux bandes jonc-tionnées par des fils métalliques hélicoïdaux 17 semblables aux fils hélicoïdaux 6. Des conformateurs 189 dont chacun est 20 assez semblable à celui que montre la fig. 10,sont fixés aux bords latéraux de la face supérieure de la garniture intérieure à ressorts 13, leurs branches pénétrant dans les fils hélicoïdaux 17. Les parties terminales saillantes des conformateurs 18 présentent une certaine courbure vers le haut, et les bases aux extré-25 mités externes des conformateurs délimitent les bords des prolongements vers la face supérieure et sont reliés de préférence par un cadre périphérique constitué par des bandes de métal. Une mince couche de capitonnage 19 recouvre la garniture intérieure à ressorts - 13 et ses prolongements, et l'ensemble est enveloppé 30 dans une housse en tissu 20. La présente invention présente line certaine comtexité avec l'objet du brevet anglais n° 1.113.772 et les objets d'ameublement peuvent comprendre aussi bien les perfectionnements faisant l'objet de la présente invention que ceux faisant l'objet de ce brevet 35 antérieur. 70 24706 ii 2060027 REVENDICATIONS 1. Procédé de façonnage d'une garniture intérieure à ressorts, caractérisé en ce qu'au moins un conformateur raide mais doté d'une certaine flexibilité en fils métalliques, tiges, bandes ou 5 matières allongées analogues est fixée à une face principale de la garniture et est repliée de manière à déterminer au moins en partie des profils variables de cette face principale de cette garniture ou d'un prolongement de celle-ci. 2. Procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce que 10 le conformateur est façonné selon sa forme finale avant d'être fixé à la garniture intérieure à ressorts. 3. Procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce que le conformateur est façonné pour prendre sa forme finale après avoir été fixé à la garniture intérieure à ressorts. 15 4. Procédé suivant l'une quelconque des revendications précé dentes, caractérisé en ce que la garniture intérieure à ressorts avec le conformateur ployé est soumise à un traitement thermique qui relaxe au moins partiellement les contraintes engendrées pendant la fabrication. 20 5' Garniture intérieure à ressorts pour sièges, matelas ou autres objets d'ameublement, caractérisée en ce que l'une au moins de ses faces principales ou un prolongement de celles-ci n'est pas plane et présente des profils variables déterminés au moins en partie par au moins un conformateur raide mais doté d'une cer-25 taine flexibilité,constitué par des fils métalliques, des tiges, des bandes ou d'autres matières allongées fixées à cette face principale. 6. Garniture intérieure à ressorts suivant la revendication 5, caractérisée en ce qu'il est prévu plusieurs conformateurs fixés à 30 la face principale et qui ont le même profil et sont disposés tout près les uns des autres de façon régulière afin que leur face ou son prolongement soit profilé de façon analogue sur une étendue relativement considérable. 7. Garniture intérieure à ressorts suivant l'une quelconque 35 des revendications 5 et 6, caractérisée en ce qu'elle comporte plusieurs conformateurs dont chacun comprend deux branches espacées parallèles ou sensiblement parallèles reliées entre elles par une base faisant corps avec ces branches et à une extrémité de celles-ci. 70 24706 12 2060027 8. Garniture intérieure à ressorts suivant la revendication 7, caractérisée en ce que les fils hélicoïdaux ou analogues sont incorporés aux faces principales de cette garniture, les branches de chaque conformateur étant engagées dans des fils hélicoïdaux 5 parallèles. 9. Garniture intérieure à'ressorts suivant l'une quelconque des revendications 7 et 8, caractérisée en ce que les parties des branches précitées dépassent par rapport à cette garniture intérieure à ressorts pour former un prolongement de la face princi- 10 pale, et en ce que les bases des conformateurs sont mutuellement alignées pour définir le bord externe de ce prolongement. 10. Siège, divan ou meuble analogue, caractérisé en ce qu'il comporte une garniture intérieure à ressorts suivant l'une quelconque des revendications 5 à 9.