PhysiQuanty/Catalogue-Data-Sud huggingface dataset:
Marchés conclus par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur d'un montant supérieur à 25 000 € HT en 2017

Marchés publics relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services, d'un montant supérieur à 25 000 € HT passés par le Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur en 2017, selon l’article 107 du décret n° 2017-516 du 10 avril 2017 portant diverses dispositions en matière de commande publique : Les acheteurs publics devront mettre à disposition au plus tard au 1er octobre 2018 un accès libre, direct et complet aux données essentielles des marchés publics répondant à un besoin, à l'exception des informations dont la divulgation serait contraire à l'ordre public.

Les marchés relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services sont regroupés en fonction de leur montant selon les tranches suivantes :

* 1° Marchés dont le montant est égal ou supérieur à 25 000 € HT et inférieur à 90 000 € HT avec mention du nom de l'attributaire et son code postal,
* 2° Marchés dont le montant est égal ou supérieur à 90 000 € HT et inférieur à 5 225 000 € HT avec mention du nom de l'attributaire et son code postal,
* 3° Marchés dont le montant est égal ou supérieur à 5 225 000 € HT avec mention du nom de l'attributaire et son code postal.

[Plateforme de dématérialisation des marchés publics de la Région](https://achat.maregionsud.fr/accueil.htm)

[Article 107 du décret n° 2017-516 du 10 avril 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=F2357742E85FCA1257143A8A0AE78D4E.tplgfr38s_3?cidTexte=JORFTEXT000032295952&idArticle=LEGIARTI000034416864&dateTexte=20171009&categorieLien=id#LEGIARTI000034416864)

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2018-04-20
Mots-clés : commande publique;dématérialisation;fourniture;marché public;service;travaux
TEDbus - horaires des lignes du réseau

Horaires des lignes du réseau de transports opéré par l'Autorité Organisatrice de la Mobilité de Dracénie Provence Verdon agglomération.

Site internet TEDbus : [https://tedbus.dracenie.com/](https://tedbus.dracenie.com/)

Le Réseau des Transports en Dracénie, Ted Bus, dessert l’ensemble des communes grâce à plusieurs services:

* Les lignes régulières
* Le transport à la demande
* Le transport scolaire

Le contenu de ces données fait l'objet de mise à jour ponctuelle en fonction des évolutions du réseau.

Les données relatives au transport à la demande (TAD) et aux transports scolaires ne sont pas incluses.

Thème : Se déplacer
Producteur : Dracénie Provence Verdon agglomération
Collectivité : Dracénie Provence Verdon agglomération
Couverture spatiale : Intercommunalité (EPCI)
Date de publication : 2019-07-01
Mots-clés : Dracénie;GTFS;bus;horaire;ligne;mobilité
Transports Vaï Embrun

Ce jeu de données renseigne l’offre de transport théorique (lignes, arrêts, horaires) des transports Vaï desservant Embrun et Baratier (deux lignes régulières) de la Communauté de communes de Serre-Ponçon.&nbsp;

La donnée théorique est disponible au format GTFS.
Elle est mise à jour en cas de modification de l'offre [https://www.vai-serreponcon.fr/](https://www.vai-serreponcon.fr/)

Thème : Se déplacer
Producteur : Andrieux
Collectivité : Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2024-12-30
Mots-clés : Serre-Ponçon;Vaï;horaire;mobilite;transport
Périmètre de protection de la réserve naturelle régionale de Daluis

#### Réserve naturelle régionale des Gorges de Daluis, un paysage à couper le souffle et une géologie d’exception

* Créée en 2012, sur 1082 Ha
* Particularités : Vallée du haut-Var, Pélites rouges du Permien, 70 espèces de minéraux, site de transition écologique entre les Alpes et la Méditerranée
* Depuis le 29 mars 2024, institution d’un Périmètre de protection autour de la Réserve, sur 1886 Ha

Pour plus d'information : [Parcs et réserves naturelles à visiter en Région Sud-Provence-Alpes-Côte d’Azur - Région Sud - Provence-Alpes-Côte-d'Azur](https://www.maregionsud.fr/ma-region/cest-quoi-la-region/environnement/reserves-et-parcs-naturels-regionaux)

Thème : Protéger mon environnement
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Parcelle cadastrale
Date de publication : 2025-11-25
Mots-clés : RNR;aires naturelles;biodiversité;biosphère;cadastre;faune;flore;réserve;réserves naturelles régionales;zonage de protection
Effectifs des Espaces Territoriaux d'Accès aux Premiers Savoirs-ETAPS_2010_2012

Effectifs des Espaces Territoriaux d'Accès aux Premiers Savoirs (ETAPS) de 2010 à 2012, en Provence-Alpes-Côte d'Azur avec 2 modalités :

* ETAPS n°1 (acquisition de savoirs généraux pour les jeunes de moins de 26 ans sans qualification ni emploi )
* ETAPS n°2 (acquisition de savoirs généraux pour les demandeurs d’emploi adultes et les travailleurs jeunes ou adultes en emploi précaire)

Pour les périodes 2010-2011 et 2011-2012 les lieux de formation sont repérés par leurs zones géographiques (COTEFE).

**Source** : Service Observation, Ingénierie et Pilotage de la Direction de l’Emploi, de la Formation et de l'Apprentissage de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Thème : Se former
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Point d'intérêt (POI)
Date de publication : 2017-11-14
Mots-clés : ETAPS;effectif;formation professionnelle
Data ES-Équipements sportifs et lieux de pratiques en Provence-Alpes-Côte d'Azur

Zone géographique : région Provence-Alpes-Côte d'Azur et département limitrophes

**Data ES** (recen­se­ment natio­nal de l’inté­gra­lité des équipements spor­tifs, espa­ces et sites de pra­ti­ques) cons­ti­tue l’une des actions prio­ri­tai­res conduite par le Ministère chargé des sports. La démar­che enga­gée a pour objec­tif de per­met­tre une bonne connais­sance partagée des équipements et sites existants et d’aider à une meilleure perception des inégali­tés ter­ri­to­ria­les dans leur répar­ti­tion.

Un équipement sportif est une surface permettant, la pratique d’une ou plusieurs activités physiques et/ou sportives. Cette surface comporte un minimum de matériels spécifiques permettant le respect des principes et des règles liés à la pratique des physiques et/ou sportives (Ex : un tracé lisible sur le sol et des cages pour un terrain de handball,…).

**Données source** : [Data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/recensement-des-equipements-sportifs-espaces-et-sites-de-pratiques) et [https://equipements.sports.gouv.fr](https://equipements.sports.gouv.fr)

Donnée collectée via déclaration des propriétaires.
Si vous voulez apportez des corrections ou déclarer votre équipement, [contactez-nous !](https://equipements.sports.gouv.fr/pages/contact/)

Thème : Se divertir
Producteur : Ministère des Sports
Collectivité : Ministère des Sports
Couverture spatiale : Point d'intérêt (POI)
Date de publication : 2024-07-10
Mots-clés : installation;installation sportive;salle de sport;sport;sportif;terrain;équipement
Périmètre de protection de la réserve naturelle régionale des Baronnies Orientales

Réserve naturelle régionale des Baronnies Orientales créée en octobre 2025

Pour plus d'information : [Baronnies Orientales – Réserves Naturelles de France](https://reserves-naturelles.org/reserves/baronnies-orientales/)

Thème : Protéger mon environnement
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Parcelle cadastrale
Date de publication : 2025-11-25
Mots-clés : RNR;aires naturelles;biodiversité;biosphère;cadastre;faune;flore;réserve;réserves naturelles régionales;zonage de protection
Réserves naturelles régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur_2013

Périmètres des 6 sites naturels, classés à l'initiative du Conseil régional et constitués à partir des parcelles cadastrales communales de 2013 :

* RNR de Saint-Maurin
* RNR des Partias
* RNR de la Tour du Valat (6 polygones)
* RNR de la Poitevine-Regarde-Venir
* RNR de l'Ilon
* RNR des Gorges de Daluis

Projection : Lambert II carto.
Echelle de numérisation : entre 1/2000e et 1/5000e

**DESCRIPTION DES CHAMPS :**

* NOM\_ZONE (car, 40) : Nom de la réserve
* CODE\_ZONE (car, 10) : Code interne de la réserve
* DATE\_CREATION (car, 10) : date de création de création de la couche par le service analyse spatiale, à l'exception des RNR de l'Ilon et des gorges de Daluis
* DATE\_MAJ (car, 10) : date de mise à jour de la donnée
* SOURCE (car, 50) : organisme ou service à l'origine de la donnée
* COMMENT (car, 100) : commentaire indiquant les moyens de transmission ou de création de la donnée

Thème : Protéger mon environnement
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Parcelle cadastrale
Date de publication : 2013-06-28
Mots-clés : RNR;aires naturelles;biodiversité;biosphère;cadastre;faune;flore;réserve;réserves naturelles régionales;zonage de protection
Réserves naturelles régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur

**7 Réserves naturelles régionales** :
La Tour du Valat,
Partias,
Saint-Maurin,
La Poitevine-Regarde Venir,
L’Ilon,
Les gorges de Daluis,
Le Pourra-Ranquet
Projection : Lambert 93.
Echelle de numérisation : entre 1/2000e et 1/5000e

**DESCRIPTION DES CHAMPS :**

* NOM\_ZONE (car, 40) : Nom de la réserve
* CODE\_ZONE (car, 10) : Code interne de la réserve
* DATE\_CREATION (car, 10) : date de création de création de la couche par le service analyse spatiale, à l'exception des RNR de l'Ilon et des gorges de Daluis
* DATE\_MAJ (car, 10) : date de mise à jour de la donnée
* SOURCE (car, 50) : organisme ou service à l'origine de la donnée
* COMMENT (car, 100) : commentaire indiquant les moyens de transmission ou de création de la donnée


Pour plus d'information : [Parcs et réserves naturelles à visiter en Région Sud-Provence-Alpes-Côte d’Azur - Région Sud - Provence-Alpes-Côte-d'Azur](https://www.maregionsud.fr/ma-region/cest-quoi-la-region/environnement/reserves-et-parcs-naturels-regionaux)

Thème : Protéger mon environnement
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Parcelle cadastrale
Date de publication : 2025-11-25
Mots-clés : RNR;aires naturelles;biodiversité;biosphère;cadastre;faune;flore;réserve;réserves naturelles régionales;zonage de protection
Composteurs partagés - CA Gap-Tallard-Durance

Localisation des composteurs partagés, situés sur territoire de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance.
Les données sont mises à jour une fois par an.
Pour plus d'informations sur le compostage collectif : [CAGTD - Compostage collectif](https://www.gap-tallard-durance.fr/fr/lagglo-au-quotidien/dechets/compostage-collectif/)

Thème : Protéger mon environnement
Producteur : Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance
Collectivité : Communauté d'Agglomération de Gap-Tallard-Durance
Couverture spatiale : Intercommunalité (EPCI)
Date de publication : 2025-08-22
Mots-clés : composteur;déchet
Logements vacants du parc privé (LOVAC)_Communes_2020

**Nombre de logements vacants du parc privé par ancienneté de vacance par commune de Provence Alpes Côte d'Azur au 01/01/2020**
Les données sont détaillées par arrondissement pour la commune de Marseille.

**Contexte :** Dans le cadre du [Plan national](https://www.ecologie.gouv.fr/plan-national-lutte-contre-logements-vacants) de lutte contre les logements vacants, un jeu de données sur les logements vacants LOVAC a été mis en place par la DHUP en partenariat avec le CEREMA Hauts-de-France.

Issu du croisement des fichiers 1767BISCOM et des Fichiers Fonciers retraités par le [CEREMA](https://datafoncier.cerema.fr/lovac), le fichier est une extraction agrégée des données LOVAC désormais disponibles en open data par commune et par EPCI. Elles permettent ainsi de distinguer la vacance de courte durée, dite frictionnelle (correspondant à la période de transition entre deux occupants) de la vacance de longue durée, dite structurelle

Ces données permettent de dénombrer le nombre de logements du parc privé vacants par commune et par EPCI et par ancienneté de vacance.
Elles permettent ainsi de distinguer la vacance de courte durée, dite frictionnelle, de la vacance de longue durée, dite structurelle, cible du plan national de lutte contre les logements vacants.

Au niveau national, au 01/01/2020, 3,074 millions de logements du parc privé sont vacants (9,5%) dont 1,909 million depuis moins de deux ans (5,9%) et 1,165 million depuis au moins deux ans (3,6%).

La géographie des communes et des EPCI est celle en vigueur au 1er janvier 2021.
Les communes ou EPCI avec **moins de 11 logements vacants** (toutes durées confondues) **ne sont pas affichés** dans les données.

**Les champs disponibles sont les suivants :**

* Nombre de logements du parc privé
* Nombre de logements vacants du parc privé
* Nombre de logements du parc privé vacants depuis moins de deux ans
* Nombre de logements du parc privé vacants depuis deux ans ou plus
* Taux de logements vacants du parc privé
* Taux de logements du parc privé vacants depuis moins de deux ans
* Taux de logements du parc privé vacants depuis deux ans ou plus

**Précautions d’emploi**
Les données LOVAC sont issues des données fiscales qui surestiment légèrement la vacance par rapport au recensement de population. Cette surestimation s’explique notamment par le fait qu'une partie des logements « fiscalement vacants » correspond à des logements non habitables (bâtiments à l’abandon, garages, etc.), détruits ou retirés du marché en vue de leur démolition pour lesquels l’information fiscale n’a pas encore été mise à jour.
Les taux de vacance très faibles ou au contraire très élevés de certaines communes doivent être interprétés avec prudence. Ces valeurs extrêmes concernent généralement de faibles effectifs.
Les évolutions du nombre de logements vacants d'une année sur l'autre sont à interpréter avec prudence, en particulier lorsque les volumes de logements sont faibles.

Thème : Aménager mon territoire;Vivre ensemble
Producteur : Cerema
Collectivité : Cerema
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2022-06-15
Mots-clés : logement
Logements vacants du parc privé (LOVAC)_EPCI_2020

**Nombre de logements vacants du parc privé par ancienneté de vacance par EPCI** (Établissement public de coopération intercommunale) **de Provence Alpes Côte d'Azur au 01/01/2020**

**Contexte :** Dans le cadre du [Plan national](https://www.ecologie.gouv.fr/plan-national-lutte-contre-logements-vacants) de lutte contre les logements vacants, un jeu de données sur les logements vacants LOVAC a été mis en place par la DHUP en partenariat avec le CEREMA Hauts-de-France.

Issu du croisement des fichiers 1767BISCOM et des Fichiers Fonciers retraités par le [CEREMA](https://datafoncier.cerema.fr/lovac), le fichier est une extraction agrégée des données LOVAC désormais disponibles en open data par commune et par EPCI. Elles permettent ainsi de distinguer la vacance de courte durée, dite frictionnelle (correspondant à la période de transition entre deux occupants) de la vacance de longue durée, dite structurelle

Au niveau national, au 01/01/2020, 3,074 millions de logements du parc privé sont vacants (9,5%) dont 1,909 million depuis moins de deux ans (5,9%) et 1,165 million depuis au moins deux ans (3,6%).

La géographie des communes et des EPCI est celle en vigueur au 1er janvier 2021.
Les communes ou EPCI avec **moins de 11 logements vacants** (toutes durées confondues) **ne sont pas affichés** dans les données.

**Les champs disponibles sont les suivants :**

* Nombre de logements du parc privé
* Nombre de logements vacants du parc privé
* Nombre de logements du parc privé vacants depuis moins de deux ans
* Nombre de logements du parc privé vacants depuis deux ans ou plus
* Taux de logements vacants du parc privé
* Taux de logements du parc privé vacants depuis moins de deux ans
* Taux de logements du parc privé vacants depuis deux ans ou plus

**Précautions d’emploi**
Les données LOVAC sont issues des données fiscales qui surestiment légèrement la vacance par rapport au recensement de population. Cette surestimation s’explique notamment par le fait qu'une partie des logements « fiscalement vacants » correspond à des logements non habitables (bâtiments à l’abandon, garages, etc.), détruits ou retirés du marché en vue de leur démolition pour lesquels l’information fiscale n’a pas encore été mise à jour.
Les taux de vacance très faibles ou au contraire très élevés de certaines communes doivent être interprétés avec prudence. Ces valeurs extrêmes concernent généralement de faibles effectifs.
Les évolutions du nombre de logements vacants d'une année sur l'autre sont à interpréter avec prudence, en particulier lorsque les volumes de logements sont faibles.

Thème : Aménager mon territoire;Vivre ensemble
Producteur : Cerema
Collectivité : Cerema
Couverture spatiale : Intercommunalité (EPCI)
Date de publication : 2022-06-15
Mots-clés : logement
Entités administratives en région SUD

Limites des entités administratives : région, départements, EPCI et communes de Provence Alpes Côte d'Azur

Ce jeu de données est destiné à alimenter la liste des entités exploitables pour l'export de données vecteurs depuis le service de cartographie [maps](https://www.datasud.fr/maps/#/maps)

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2024-03-20
Mots-clés : EPCI;commune;département;région
Établissements publics de coopération intercommunale

Limites des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Région Provence Alpes Côte d'Azur, à compter du 1er janvier 2023.

Les jeux de données disponibles sont :

* Le zonage EPCI 2023 aux formats ESRI 
* La matrice communale du zonage au format EXCEL 

Le Service Connaissance Territoriale réalise et met en ligne des cartes relatives aux différents champs d'intervention de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site [Notre Territoire ](https://notreterritoire.maregionsud.fr/#c=home): outil de cartographie statistique interactive, permettant de consulter de nombreux indicateurs et de composer vos propres cartes.

Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Intercommunalité (EPCI)
Date de publication : 2019-03-14
Mots-clés : EPCI;SIREN;SIRENE;administration;administration locale;agglomération;communaute de communes;coopération;intercommunalité;notre territoire
Effectifs des Centres de Formation Professionnelle des adultes_2012 à 2016

Effectifs annuels des stagiaires entrés en formation professionnelle préparatoire et qualifiante de 2012 à 2016 dans les Centres de Formation Professionnelle des adultes (AFPA)

A partir de 2012 les fichiers de données de formation regroupent les stagiaires par année civile et font suite au [fichier AFPA pour les années scolaires 2010/2011 et 2011/2012](https://www.datasud.fr/explorer/fr/jeux-de-donnees/effectifs-des-centres-formation-professionnelle-des-adultes-3-3/info).

Les données recensent les stagiaires, présentés selon leur genre, leur âge à l'entrée en formation, le type de formation suivie (qualifiante, professionnalisante, …), CP et commune du stagiaire, dates d’entrée/sortie en formation, heures réalisées en centre ou en entreprise, le handicap reconnu médicalement ou simplement déclaré sur l'honneur, le niveau à l'entrée en formation et le niveau visé à l'issue de la formation.
Les types de rémunération dont peuvent bénéficier les stagiaires sont également indiqués, ainsi que les zones géographiques (COTEFE jusqu’en 2011, code postal plus commune à partir de 2012) des lieux de formation et les domaines de spécialité (DS) des formations.
Suite à de possibles changements de dispositif, ou bien à des inscriptions répétées dans un même dispositif au cours de la même année, certains stagiaires peuvent apparaitre plusieurs fois dans les fichiers publiés. Le nombre de stagiaires concernés par ces répétitions ne devrait cependant pas dépasser 7% de l'effectif total.

**Source :** Service Observation, Ingénierie et Pilotage de la Direction de l’Emploi, de la Formation et de l'Apprentissage de la Région Provence-Alpes-Cote-d'Azur.

Thème : Se former
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2018-01-23
Mots-clés : formation professionnelle continue;formation préparatoire;formation qualifiante;stage
Effectifs des Centres de Formation Professionnelle des adultes_2010 à 2012

Effectifs annuels des stagiaires entrés en formation professionnelle préparatoire et qualifiante pour les années scolaires 2010/2011 et 2011/2012 dans les Centres de Formation Professionnelle des adultes (AFPA)

Les données recensent les stagiaires, présentés selon leur genre, leur âge à l'entrée en formation, le type de formation suivie (qualifiante, professionnalisante, …), CP et commune du stagiaire, dates d’entrée/sortie en formation, heures réalisées en centre ou en entreprise, le handicap reconnu médicalement ou simplement déclaré sur l'honneur, le niveau à l'entrée en formation et le niveau visé à l'issue de la formation.
Les types de rémunération dont peuvent bénéficier les stagiaires sont également indiqués.

Suite à de possibles changements de dispositif, ou bien à des inscriptions répétées dans un même dispositif au cours de la même année, certains stagiaires peuvent apparaitre plusieurs fois dans les fichiers publiés. Le nombre de stagiaires concernés par ces répétitions ne devrait cependant pas dépasser 7% de l'effectif total.

**Source :** Service Observation, Ingénierie et Pilotage de la Direction de l’Emploi, de la Formation et de l'Apprentissage de la Région Provence-Alpes-Cote-d'Azur.

Thème : Se former
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2018-01-23
Mots-clés : formation professionnelle continue;formation préparatoire;formation qualifiante;stage
Effectifs des Centres de Formation Professionnelle des adultes_2017

Effectifs des stagiaires entrés en formation professionnelle préparatoire et qualifiante en 2017 dans les Centres de Formation Professionnelle des adultes (AFPA)

Les données recensent les stagiaires, présentés selon leur genre, leur âge à l'entrée en formation, le type de formation suivie (qualifiante, professionnalisante, …), CP et commune du stagiaire, dates d’entrée/sortie en formation, heures réalisées en centre ou en entreprise, le handicap reconnu médicalement ou simplement déclaré sur l'honneur, le niveau à l'entrée en formation et le niveau visé à l'issue de la formation.

Suite à de possibles changements de dispositif, ou bien à des inscriptions répétées dans un même dispositif au cours de la même année, certains stagiaires peuvent apparaitre plusieurs fois dans les fichiers publiés. Le nombre de stagiaires concernés par ces répétitions ne devrait cependant pas dépasser 7% de l'effectif total.

**Source :** Service Observation, Ingénierie et Pilotage de la Direction de l’Emploi, de la Formation et de l'Apprentissage de la Région Provence-Alpes-Cote-d'Azur.

Thème : Se former
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2018-01-23
Mots-clés : formation professionnelle continue;formation préparatoire;formation qualifiante;stage
Archives régionales

Les fonds patrimoniaux sont consultables gratuitement au sein des [Archives régionales](https://archives.maregionsud.fr/)
Une salle des [inventaires virtuelle](https://archives.maregionsud.fr/n/salle-des-inventaires-en-ligne/n:110) et des modules de recherche sont à votre disposition pour explorer le contenu des fonds d’archives, et en demander la consultation.

Des documents d’archives sont mis en valeur notamment au travers d’expositions virtuelles, galeries photographiques ou frises chronologiques pour découvrir l’histoire du Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur.

**La base de données PHARE des archives est un catalogue de métadonnées, réalisé à l'aide des documents qui procèdent de l'activité de la Région.**
Cette base est divisée en trois fichiers :

* ARC-PACA-PHARE\_2017\_1\_1499 : numéros de versement de 1 à 1499,
* ARC-PACA-PHARE\_2017-1500\_2999 : numéros de versement de 1500 à 2999
* ARC-PACA-PHARE\_2017-3000\_4699 : numéros de versement de 3000 à 4699.

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2018-02-26
Mots-clés : archive;collection;fonds
Aides aux entreprises en Provence-Alpes-Côte d'Azur

La base de données aides-entreprises, mise en place par le Gouvernement dans le cadre du programme de simplification en faveur des entreprises, constitue la base de données de référence sur les aides publiques financières à destination des chefs d’entreprise et porteurs de projet.
Ce socle commun de l’information sur les aides aux entreprises fédère aussi bien les financeurs publics nationaux que territoriaux, financeurs avec lesquels des process de mise à jour sont élaborés afin d’alimenter la base de façon réactive.

**Cette base de données est alimentée par les services de la Région afin de renseigner les dispositifs territoriaux spécifiques.**

Vous devez être identifié pour interroger l'API (web service) au format JSON de la base de donnée [https://data.aides-entreprises.fr/api](https://data.aides-entreprises.fr/api)

**Vous pouvez retrouver l'ensemble des dispositifs d'aide disponibles sur le portail régional des entreprises :** [https://entreprises.maregionsud.fr](https://entreprises.maregionsud.fr)

Thème : Travailler
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2019-02-11
Mots-clés : aides;entreprendre;entrepreneurs;entreprise;guichet unique
Comptes administratifs du conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur de 2008 à 2017

Comptes Administratifs (CA) de 2008 à 2017 votés par l'Assemblée plénière du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Deux dossiers compressés permettent d'extraire respectivement :

* les fichiers au format Excel des années 2008 à 2012,
* les fichiers au format Excel des années 2014 à 2017

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2018-09-06
Mots-clés : budget;compte administratif;finances publiques
Budgets primitifs de 2014 à 2018 du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur

Budgets primitifs (BP) de 2014 à 2018 votés par l'assemblée plénière du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Le dossier compressé contient les fichiers des Budgets primitifs régionaux au format XLS pour les années 2014, 2015; 2016, 2017 et 2018.

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2018-09-06
Mots-clés : BP;budget primitif;compétences régionales;finance;région
Budgets primitifs de 2008 à 2013 du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur

Budgets primitifs (BP) de 2008 à 2013 votés par l'assemblée plénière du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Les dossiers compressés contiennent

* les fichiers des Budgets primitifs régionaux au format XLS et ODS avec les délibérations au format PDF pour les années 2008, 2009; 2010, 2011, 2012 et 2013
* les rapports de présentations des Budgets primitifs régionaux pour les années 2008, 2009; 2010, 2011, 2012 et 2013.

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2018-09-06
Mots-clés : BP;budget primitif;compétences régionales;finance;région
Budget primitif 2019 du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur

Budget primitif (BP) 2019 votés par l'assemblée plénière du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L'année 2019 est accessible en téléchargement au format XLSX (BP, BP Annexe Aéroport d'Avignon et Annexes présentation par fonction).

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2018-09-06
Mots-clés : BP;budget primitif;compétences régionales;région