PhysiQuanty/Catalogue-Data-Sud huggingface dataset:
Parc de Camargue - Occupation du sol 1942

Cartographie de l'occupation du sol par photo-interprétation de la mission aérienne de l'IGN de 1942. Numérisation sur fond ortho IGN 1998.

Les données sont divisées en 3 classes : milieux naturels ; milieux cultivés et surfaces en eau

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Collectivité : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Couverture spatiale : Parcelle cadastrale
Date de publication : 2019-09-16
Mots-clés : Camargue;MonLittoral;PNR;occupation du sol;ocsols d+;parc naturel regional
Parc de Camargue - Occupation du sol 1970

Cartographie de l'occupation du sol par photo-interprétation de la mission aérienne de l'IGN de 1970 et complétée par la carte DDA 70.

Les données sont divisées en 3 classes : milieux naturels. milieux cultivés et surfaces en eau

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Collectivité : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Couverture spatiale : Parcelle cadastrale
Date de publication : 2019-09-16
Mots-clés : Camargue;MonLittoral;PNR;occupation du sol;ocsols d+
Parc de Camargue - Occupation du sol 2006

Cartographie de l’occupation du sol à grande échelle sur le périmètre du Parc naturel régional de Camargue (ile de Camargue) et du Plan du Bourg (rive gauche du Rhône).

Prises de vue par 6 survols aériens à basse altitude au printemps et à l'automne 2006 (par la SNPN/Réserve de Camargue).

Photo-interprétation des prises de vue aériennes puis numérisation des données sur le logiciel SIG GeoConcept avec comme fonds de référence BD ORTHO : 2003

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Collectivité : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Couverture spatiale : Parcelle cadastrale
Date de publication : 2019-09-12
Mots-clés : Camargue;MonLittoral;PNR;occupation du sol;ocsols d+;parc naturel regional
Production annuelle d'électricité par filière et consommation en Provence-Alpes-Côte d'Azur (2014-2023)

Ce jeu de données résulte de la concaténation de deux ensembles de données provenant de l'ODRE :

* **Historique régional définitif de la réalisation de l’équilibre mensuel production/consommation** (en GWh), basé sur la consommation brute, le solde des échanges physiques, et les soutirages liés au pompage.
* **Production annuelle définitive d’électricité par filière** (en GWh).

Il permet de suivre l'évolution mensuelle de la production et de la consommation d'électricité dans la région Provence Alpes Côte d'Azur de 2014 à 2023.

**Sources** :

* [Production régionale annuelle par filière (2008 à 2023)Production régionale annuelle par filière (2008 à 2023)](https://odre.opendatasoft.com/explore/dataset/prod-region-annuelle-filiere/information/?disjunctive.region&amp;sort=annee)
* [Equilibre régional mensuel production = consommation brute (janvier 2014 à décembre 2023)](https://odre.opendatasoft.com/explore/dataset/equilibre-regional-mensuel-prod-conso-brute/information/?disjunctive.region&amp;sort=mois)

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Centrale Méditerranée_Filière métier ADAD
Collectivité : Centrale Méditerranée_Filière métier ADAD
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2025-01-10
Mots-clés : consommation;consommation-electrique;production électrique;électricité
Aires de jeux sur la ville de Vallauris Golfe-Juan

Emplacement des aires de jeux et leurs horaires d'ouverture dans la commune de Vallauris Golfe-Juan

Thème : Se divertir
Producteur : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Collectivité : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2019-09-13
Mots-clés : aire;jeu
Parc épuratoire collectif de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Les différentes stations d'épuration (STEP) de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur en 2017:

* capacités nominales,
* filières de traitement d'épuration,
* niveaux de traitement,
* localisation ponctuelle,
* source et date de mise à jour de la donnée.

Cette base de données régionale des 1 096 stations d'épuration est proposée par l'unité Assainissement et Milieux Aquatiques de l'ARBE Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Depuis 2009, l'unité Assainissement et Milieux Aquatiques produit des cartes de synthèse afin de garder une vision globale du parc épuratoire collectif à l'échelle des départements ou de la région.

Thème : Protéger mon environnement
Producteur : ARBE Provence-Alpes-Côte d'Azur
Collectivité : ARBE Provence-Alpes-Côte d'Azur
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2019-08-08
Mots-clés : STEP;assainissement;déchet;station;épuration
Evaluation des techniques d'assainissement innovantes

L'ARBE assure un suivi spécifique de trois procédés d'assainissement innovants en région Provence Alpes Côte d'Azur.

Ce jeux de données comporte la localisation des stations d'épuration proposant de nouvelles techniques en matière d'assainissement de type

* filtres plantés de roseaux" (FPR), 
* des stations d'épuration équipées de lits de séchage plantés de roseaux pour le traitement des boues (LSPR) et/ou de zones de rejets intermédiaires (ZRI).

Thème : Protéger mon environnement
Producteur : ARBE Provence-Alpes-Côte d'Azur
Collectivité : ARBE Provence-Alpes-Côte d'Azur
Couverture spatiale : Point d'intérêt (POI)
Date de publication : 2012-11-30
Mots-clés : STEP;assainissement;déchet;station;épuration
éCO2mix_données régionales de production et consommation consolidées et définitives

Les données régionales de production et consommation d'électricité en mégawatts issues de l'application [éCO2mix](https://www.rte-france.com/eco2mix).

Ce jeu de données présente les données régionales consolidées depuis janvier 2021 et définitives (de janvier 2013 à décembre 2020)

Ces données sont élaborées à partir des comptages et complétées par des forfaits.
Les données sont dites consolidées lorsqu'elles ont été vérifiées et complétées (livraison en milieu de M+1).
Elles deviennent définitives lorsque tous les partenaires ont transmis et vérifié l'ensemble des comptages, (livraison deuxième trimestre A+1).

Vous y trouverez au pas de temps demi-heure **:**

* La consommation régionale agrégée d'électricité
* La production selon les différentes filières composant le mix énergétique.
* La consommation des pompes dans les Stations de Transfert d'Energie par Pompage (STEP).
* Le solde des échanges physiques avec les régions limitrophes (négatif = excédentaire).

**Source :** [Données éCO2mix régionales consolidées et définitives (janvier 2013 à M-1) — Open Data Réseaux Énergies (ODRÉ)](https://odre.opendatasoft.com/explore/dataset/eco2mix-regional-cons-def/information/?disjunctive.nature&amp;disjunctive.libelle_region)

Si vous souhaitez consulter les données régionales "temps réel" après la dernière consolidation, vous pouvez suivre [ce lien](https://www.datasud.fr/explorer/fr/jeux-de-donnees/eco2mix---donnees-regionales-de-production-et-consommation-temps-reel/info)

Pour plus d'information sur la démarche [Opendata de RTE](https://opendata.reseaux-energies.fr/)
D'autres jeux de données sont disponibles sur [éCO2mix](https://www.rte-france.com/eco2mix).

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Réseaux Energies
Collectivité : Réseaux Energies
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2025-01-31
Mots-clés : Eco2Mix;FlexGRID;consommation;distribution;photovoltaïque;production;électricité;énergie;éolien
éCO2mix : données régionales de production et consommation temps réel

Données régionales de production et consommation d'électricité "temps réel" issues de l'application [éCO2mix](https://www.rte-france.com/eco2mix). 
Elles proviennent des télémesures des ouvrages complétées par des forfaits et estimations.

**Vous y trouverez au pas quart d'heure en mégawatts :**

* La consommation réalisée agrégée d'électricité.
* La production selon les différentes filières composant le mix énergétique.
* La consommation des pompes dans les Stations de Transfert d'Energie par Pompage (STEP).
* Le solde des échanges physiques avec les régions limitrophes (négatif = excédentaire).

Les données du mois M sont effacées en milieu de mois M+1. Ces données "temps réel" sont alors remplacées par des données "consolidées" issues des comptages en M+1 puis remplacées par des données "définitives" en milieu d'année A+1. 

Vous les trouverez dans le jeu de données disponible à cette adresse [éCO2mix_données régionales de production et consommation consolidées et définitives](https://www.datasud.fr/explorer/fr/jeux-de-donnees/eco2mix-donnees-regionales-de-production-et-consommation-consolidees-et-definitives-2013-a-2023/info)

**Source :** [Données éCO2mix régionales temps réel](https://odre.opendatasoft.com/explore/dataset/eco2mix-regional-tr/information/?disjunctive.nature&amp;disjunctive.libelle_region&amp;refine.libelle_region=Provence-Alpes-C%C3%B4te+d%27Azur) ( rafraîchi une fois par heure)

Pour plus d'information sur la démarche [Opendata de RTE](https://opendata.reseaux-energies.fr/) et sur [https://opendata.reseaux-energies.fr/](https://opendata.reseaux-energies.fr/)

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Réseaux Energies
Collectivité : Réseaux Energies
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2025-02-05
Mots-clés : Eco2Mix;consommation-electrique;distribution;production électrique;électricité;énergie
Nombre de mariages célébrés à la mairie de Vallauris Golfe-Juan 2024

Nombre de mariages célébrés à la mairie de Vallauris Golfe-Juan

Producteur : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Collectivité : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2025-02-05
Mots-clés : célébration;mariage
Nombre de mariages célébrés à la mairie de Vallauris Golfe-Juan 2023

Nombre de mariages célébrés à la mairie de Vallauris Golfe-Juan

Producteur : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Collectivité : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2019-09-26
Mots-clés : célébration;mariage
Nombre de PACS célébrés à la mairie de Vallauris Golfe-Juan 2024

Nombre de PACS célébrés à la mairie de Vallauris Golfe-Juan

Producteur : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Collectivité : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2025-02-05
Mots-clés : PACS;célébration
Nombre de PACS célébrés à la mairie de Vallauris Golfe-Juan 2023

Nombre de PACS célébrés à la mairie de Vallauris Golfe-Juan

Producteur : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Collectivité : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2025-02-05
Mots-clés : PACS;célébration
Fréquentation du Bureau Information Jeunesse de Vallauris Golfe-Juan

Fréquentation par mois du Bureau Information Jeunesse de Vallauris Golfe-Juan depuis 2014.

L’Information Jeunesse de Vallauris Golfe-Juan offre une information pratique et actualisée aux jeunes de 12 à 26 ans sur tous les sujets qui les concernent ainsi qu’un accès GRATUIT à un cyber espace pour leurs démarches et leurs recherches.

Plus d'infos sur notre site internet : https://www.vallauris-golfe-juan.fr/20677-information-jeunesse.htm

Producteur : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Collectivité : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2019-09-18
Mots-clés : fréquentation;information;jeunesse
Fréquentations des musées de Vallauris Golfe-Juan 2023

Le Château de Vallauris, ancien prieuré de l’Abbaye de Lérins, reconstruit au XVIe siècle est l’un des rares édifices Renaissance de la région. Il abrite le Musée National Picasso "La Guerre et la Paix" dans la chapelle romane, le Musée Magnelli et le Musée de la céramique.

[Les musées de vallauris-golfe-juan](https://www.vallauris-golfe-juan.fr/20751-les-musees-et-lieux-d-exposition.htm)

Thème : Se divertir
Producteur : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Collectivité : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2025-02-05
Mots-clés : Picasso;fréquentation;musée
Fréquentations des musées de Vallauris Golfe-Juan 2024

Le Château de Vallauris, ancien prieuré de l’Abbaye de Lérins, reconstruit au XVIè siècle est l’un des rares édifices Renaissance de la région. Il abrite le Musée National Picasso "La Guerre et la Paix" dans la chapelle romane, le Musée Magnelli et le Musée de la céramique.

Vous trouverez dans ce jeu de données, les fréquentations des musées depuis 2014.

Producteur : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Collectivité : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2025-02-05
Mots-clés : Picasso;fréquentation;musée
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques à Vallauris Golfe-Juan

Localisation des Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) situés à Vallauris Golfe-Juan.

Producteur : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Collectivité : Ville de Vallauris Golfe-Juan
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2019-09-11
Mots-clés : Bornes de recharge;IRVE;Izivia;borne;mobilité;recharge;véhicule électrique;wiiiz
Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2023

Table mutualisée des espaces d'activités économiques 2023 issus de la consolidation régionale et des inventaires loi Climat et Résilience (zones réglementaires inscrites dans les documents d'urbanisme).
**Sources :**

* Réseau des Chambres Consulaires de Commerces d'Industrie CCI
* Observatoires locaux : OZEA, GéoMAS.
* EPCI

**Pour outiller et accompagner la stratégie de la région en matière de foncier économique, la Région dispose depuis 2018 d’un dispositif partenarial d’observation et d’analyse du foncier économique «&nbsp;SUD foncier éco&nbsp;»**
Ce projet repose sur un cadre partenarial renouvelé annuellement associant l’État (DREAL), l’Établissement public foncier (EPF) Provence-Alpes-Côte d’Azur, l’ensemble des Chambres de commerce et d’industrie, de Métiers et de l'Artisanat,&nbsp;l'agence de développement économique risingSUD, l’Agence Régionale de la Biodiversité et de l’Environnement (ARBE) ainsi que les agences d'urbanisme.

Travail associant l'ensemble des acteurs du développement économique ainsi que les chargés de mission économique des territoires.
Donnée millésimée : les versions antérieures sont consultables dans[ l'outil de webcartographie](https://visu.sud-foncier-eco.fr/carte/)

Entre 2021 et 2023, **le nombre d'espaces d'activités économiques** est passé de 1356 à **1418** mais leur superficie a diminué de 36 000 hectares à 34 000 hectares (Correction des périmètres de zone lors des démarches d'inventaire loi Climat et Résilience)
**Le nombre d'établissements en zone est passé de 94 000 à 98 000.**

**De nouveaux indicateurs ont été ajoutés** : ils sont issus des différentes analyses produites chaque année par la convention de partenariat :

* Le nombre d'**établissements artisanaux** / ZAE
* La **part des établissements artisanaux dans l'ensemble** ([mise en lumière des ZAE artisanales](https://visu.sud-foncier-eco.fr/carte/analyser#layers=5b0e87826d52737e9567792c3b378c1c&amp;map=10.59/43.9069/5.1247))
* La **typologie** des espaces activités économiques en 3 classes ([étude panorama du foncier 2023](https://connaissance-territoire.maregionsud.fr/la-plateforme/le-catalogue-de-ressources/detail-catalogue?tx_eannuaires_pi2%5Baction%5D=show&amp;tx_eannuaires_pi2%5Bcontroller%5D=Fiche&amp;tx_eannuaires_pi2%5Bfiche%5D=873&amp;cHash=425dced5281d4ab44aa10f6c0c4dcfd0))
* le t**aux d'emprise au sol des bâtis sur la superficie totale** de la ZAE (source BDNB)

Thème : Travailler
Producteur : SUD foncier éco
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Parcelle cadastrale
Date de publication : 2024-08-22
Mots-clés : SUD foncier éco;SudFoncierEco;ZAE;activité économique;foncier économique;observatoire;zone;zone industrielle
Mode d'occupation du sol (MOS) - DLVA - 2018

Représentation numérique des modes d'Occupation du sol en 2018 (Niveau 4), concernant les communes de la Durance-Lubéron-Verdon-Agglomération.

La commune de Saint-Maime n'est pas décrite pour l'année 2018.

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Durance Luberon Verdon Agglomération
Collectivité : Durance Luberon Verdon Agglomération
Couverture spatiale : Intercommunalité (EPCI)
Date de publication : 2022-05-31
Mots-clés : Alpes de Haute Provence;MOS;occupation du sol
Subventions attribuées par la Ville de Fréjus - 2022

Etat des subventions objet d'une convention en 2022

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Ville de Fréjus
Collectivité : Ville de Fréjus
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2019-12-10
Mots-clés : convention;délibération;subvention
Subventions attribuées par la Ville de Fréjus - 2021

Etat des subventions objet d'une convention en 2021

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Ville de Fréjus
Collectivité : Ville de Fréjus
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2019-12-10
Mots-clés : convention;délibération;subvention
Subventions attribuées par la Ville de Fréjus - 2020

Etat des subventions objet d'une convention en 2020

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Ville de Fréjus
Collectivité : Ville de Fréjus
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2019-12-10
Mots-clés : convention;délibération;subvention
Parcs d'activités labellisés PARC + en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le label régional PARC+ valorise les parcs d'activités qui s'inscrivent dans une démarche de performance et de qualité. Pour cela, le Label récompense les parcs d'activités selon 3 niveaux de labellisation (le niveau 3 étant le niveau le plus élevé) et la reconnaissance Parc engagé vise à encourager les parcs d'activités en cours de démarche.

Les critères d'évaluation reposent sur les ambitions suivantes :

* Aménager judicieusement son territoire pour accueillir les entreprises et leurs salariés
* Lutter contre le gaspillage foncier
* Préserver et valoriser le paysage et la qualité de vie locale
* Favoriser les liens et le dialogue entre les entreprises et leur territoire
* Améliorer le quotidien des salariés et des usagers.

Lors de la 1e édition 2018-2020 : 5 parcs ont été labellisés et 4 autres ont été récompensés "parc engagé".
Lors de la 2e édition 2019-2021 : 4 parcs ont été labellisés et 3 autres ont été récompensés "Parc engagé".
[Lors de la 3e édition 2020-2022](https://www.arbe-regionsud.org/3240-laureats-label-parcnbsp-edition-2020-2022nbsp.html) : 6 parcs ont été labellisés et 6 autres ont obtenu la reconnaissance "Parc engagé"
[Lors de la 4e édition 2021-2023](https://www.arbe-regionsud.org/18356-laureats-4eme-edition-du-label-parcnbsp-2021-2023.html) : 7 parcs ont été labellisés et 4 autres ont obtenu la reconnaissance "Parc engagé"
[Lors de la 5e édition 2022-2024](https://www.arbe-regionsud.org/26696-label-parc-2022-2024.html) : 4 parcs ont été labellisés et 5 autres ont obtenu la reconnaissance "Parc engagé"
[Lors de la 6e édition 2023-2025](https://www.arbe-regionsud.org/38573-palmares-label-parc-2023-2025.html) : 7 parcs ont été labellisés et 7 autres ont obtenu la reconnaissance "Parc engagé"
[Lors de la 7e édition 2024-2026](https://www.arbe-regionsud.org/51716-palmares-label-parc-2024-2026.html): 15 parcs ont été labellisés et 1 autre a obtenu la reconnaissance "Parc engagé"
Pour plus d'information, vous pouvez consultez [le site de l'ARBE et sa rubrique Parc +](https://www.arbe-regionsud.org/1454-label-parc.html)

Thème : Travailler
Producteur : ARBE Provence-Alpes-Côte d'Azur
Collectivité : ARBE Provence-Alpes-Côte d'Azur
Couverture spatiale : Point d'intérêt (POI)
Date de publication : 2020-04-09
Mots-clés : activité;emploi;foncier;label;naturel;parc;salarié
éCO2mix : données régionales de production et consommation_2022 à 2024

Ce jeu de données présente des données régionales de production et consommation d'électricité en mégawatts issues de l'application [éCO2mix](https://www.rte-france.com/eco2mix).

Elles proviennent des télémesures des ouvrages complétées par des forfaits et estimations.

**Vous y trouverez au pas quart d'heure en mégawatts :**

* La consommation régionale agrégée d'électricité, corrigée de l'aléa climatique
* La production selon les différentes filières composant le mix énergétique.
* La consommation des pompes dans les Stations de Transfert d'Energie par Pompage (STEP).
* Le solde des échanges physiques avec les régions limitrophes (négatif = excédentaire).

Les données du mois M sont effacées en milieu de mois M+1. Ces données "temps réel" sont alors remplacées par des données "consolidées" issues des comptages en M+1 puis remplacées par des données "définitives" en milieu d'année A+1.

Pour plus d'information sur la démarche Open Data de RTE :

* [https://opendata.rte-france.com/](https://opendata.rte-france.com/)
* [https://opendata.reseaux-energies.fr/](https://opendata.rte-france.com/)

Thème : Vivre ensemble
Producteur : RTE
Collectivité : RTE
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-03-30
Mots-clés : Eco2Mix;RTE;consommation-electrique;distribution;production électrique;électricité;énergie
Occupation du sol Région Sud 2006 V1

Base de données d'Occupation du sol ( BD OCSOL 2006 ) établie sur l’ensemble de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 

Ce fichier est décliné du référentiel CORINE LAND COVER avec une nomenclature enrichie par des postes spécifiques au contexte géographique et paysager méditerranéen.
Produite à partir d'images satellitaires LANDSAT 7 (30 mètres), son échelle d'utilisation est limitée au 1/100 000ème.

AVERTISSEMENT : la méthode de production ayant évolué depuis la version de 2014, il n’est pas recommandé de réaliser des croisements entre les données antérieures à cette date.

**Validité des images sources :** avril et juin 2006

Consulter [la page](https://www.datasud.fr/portal/collections/occsol) de l'ensemble des occupations du sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2021-05-24
Mots-clés : artificialisation des sols;occupation du sol;ocsol;ocsols d+;usage des sols;évolution
Subvention attribuées par la Ville de Fréjus - 2019

Etat des subventions objet d'une convention en 2019

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Ville de Fréjus
Collectivité : Ville de Fréjus
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2019-12-10
Mots-clés : convention;délibération;subvention
Occupation du sol Région Sud 1999

Base de données d'Occupation du sol ( BD OCSOL 1999) établie sur l’ensemble de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 

Ce fichier est décliné du référentiel CORINE LAND COVER avec une nomenclature enrichie par des postes spécifiques au contexte géographique et paysager méditerranéen.
Produite à partir d'images satellitaires LANDSAT 7 (30 mètres), son échelle d'utilisation est limitée au 1/100 000ème.

AVERTISSEMENT : la méthode de production ayant évolué depuis la version de 2014, il n’est pas recommandé de réaliser des croisements entre les données antérieures à cette date.

**Validité des images sources : septembre 1999**

Consulter [la page](https://www.datasud.fr/portal/collections/occsol) de l'ensemble des occupations du sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2021-05-24
Mots-clés : artificialisation des sols;occupation du sol;ocsol;ocsols d+;usage des sols;évolution
Base Adresse Locale - Mazan

Liste des adresses de la commune de Mazan selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).

Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection Lambert 93 et WGS84).
Les adresses certifiées par la commune ont la valeur "1" dans le champ "certification\_commune".

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin
Collectivité : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin
Couverture spatiale : Point d'intérêt (POI)
Date de publication : 2023-01-17
Mots-clés : BAL;BAN;adresse;base adresse locale;base adresse nationale;localisation;numéro;numéro voirie;voirie
Mode d'Occupation du Sol (MOS)_PAA_2018

Cartographie de l'occupation du sol 2018 de Provence-Alpes-Agglomération (PAA) réalisée aux niveaux 1, 2, 3, 4 et 5 d'une nomenclature emboitée.

Les fichiers annexes au format Excel ont été réalisé avec les différentes productions sur Provence-Alpes-Agglomération (PAA) par croisement avec le contour communal « LIMITES\_COMMUNALES\_PAA\_L93 » en système de projection RGF93:

* Statistiques maillage intercommunal MOS\_Provence-Alpes-Agglomération (PAA).xlsx : Les superficies sont exprimées en hectares par poste et suivant le découpage géographique.
* Statistiques maillage communal MOS PAA.xlsx : Les superficies sont exprimées en hectares pour chaque poste de niveau 4 par communes.

Nomenclature MOS PAA.xlsm : Nomenclature décrivant la classification des Unités Minimales de Collecte (UMC).

Dictionnaire MOS PAA.pdf = Dictionnaire décrivant la classification des Unités Minimales de Collecte (UMC).

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Provence-Alpes-Agglomération (PAA)
Collectivité : Provence-Alpes-Agglomération (PAA)
Couverture spatiale : Intercommunalité (EPCI)
Date de publication : 2022-03-28
Mots-clés : MOS;occupation du sol
Mode d'Occupation du Sol de Provence-Alpes-Agglomération_2010

Cartographie de l'occupation du sol 2010 de Provence-Alpes-Agglomération (PAA). 

Cette cartographie a été réalisée aux niveaux 1, 2, 3, 4 et 5 d'une nomenclature emboitée.

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Provence-Alpes-Agglomération (PAA)
Collectivité : Provence-Alpes-Agglomération (PAA)
Couverture spatiale : Intercommunalité (EPCI)
Date de publication : 2022-03-25
Mots-clés : MOS;occupation du sol
Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Provence-Alpes-Côte d'Azur

**Les quartiers prioritaires de la politique de la ville de 2015 ne concernent ici que la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.**

Depuis le 1er janvier 2015 les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville se substituent aux zones urbaines sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (Cucs).
Ils sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30/12/2014 pour la métropole et par le décret n° 2014-1751 du 30/12/2014 pour les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française.

L'article 5 de a loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Celles-ci sont détaillées, pour la métropole, dans le décret n° 2014-767 du 3 juillet 2014 relatif à la liste nationale des quartiers prioritaires de la politique de la ville et à ses modalités particulières de détermination dans les départements métropolitains et, pour les territoires ultra-marins, dans le décret n° 2014-1575 du 22 décembre 2014 relatif aux modalités de détermination des quartiers prioritaires de la politique de la ville particulières aux départements d'outre-mer, à Saint-Martin et à la Polynésie française. 

Pour plus d’informations sur les territoires concernés par la politique de la ville : 

* vous pouvez consulter le [Système d'information géographique de la politique de la ville](https://sig.ville.gouv.fr/).
* les données des [Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) Data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/quartiers-prioritaires-de-la-politique-de-la-ville-qpv/)

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Contact ANCT
Collectivité : Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Couverture spatiale : Point d'intérêt (POI)
Date de publication : 2018-02-23
Mots-clés : CUCS;QPV;ZUS;aménagement;cohésion sociale;développement du territoire;politique de la ville;quartier;quartiers prioritaires;sensible;social;urbain
Base Adresse Locale - Beaumont-du-Ventoux

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Beaumont-du-Ventoux selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection Lambert 93 et WGS84). Les adresses certifiées par la commune ont la valeur "1" dans le champ "certification_commune".

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin
Collectivité : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin
Couverture spatiale : Point d'intérêt (POI)
Date de publication : 2019-09-06
Mots-clés : BAL;BAN;adresse;adresses locales;base adresse locale;base adresse nationale;données publiques;localisation;numéro;numéro voirie;voirie
Registre des installations de production et de stockage d'électricité en Provence Alpes Côte d'Azur

Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux publics d’électricité en France métropolitaine et dans les zones non interconnectées (ZNI) au&nbsp;30 novembre 2024.

Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau public de transport d'électricité est en charge de produire le registre national des installations de productions d'électricité et de stockage.&nbsp;

Les informations relatives aux installations de moins de 36 kW sont rendues publiques après agrégation, tel que défini dans l'arrêté du 7 juillet 2016.
Dans le respect des obligations règlementaires de l'article 179 de la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est annuel.

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Réseaux Energies
Collectivité : Réseaux Energies
Couverture spatiale : IRIS (quartiers INSEE)
Date de publication : 2025-01-23
Mots-clés : Smartgrids;production;production électrique;électricité
Voirie communale sur les communes de Châteauneuf-du-Pape et de Courthézon

Voirie communale sur les communes de Châteauneuf-du-Pape (84037) et de Courthézon (94039) réalisé par le Cabinet Courbi, les services communaux et de la CCPRO dans le cadre du schéma de voirie communal.

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Direction de la Donnée territoriale
Collectivité : Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence
Couverture spatiale : Point d'intérêt (POI)
Date de publication : 2019-04-02
Mots-clés : chemin;commune;place;rue;schéma;voirie
Voirie non communale sur les communes de Châteauneuf-du-Pape et de Courthézon

Voirie non communale des communes de Châteauneuf-du-Pape (84037) et de Courthézon (84039) réalisé par le Cabinet Courbi, les services communaux et de la CCPRO dans le cadre du schéma de voirie communal.

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Direction de la Donnée territoriale
Collectivité : Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence
Couverture spatiale : Point d'intérêt (POI)
Date de publication : 2019-04-02
Mots-clés : chemin;commune;place;rue;schéma;voirie