PhysiQuanty/Catalogue-Data-Sud huggingface dataset:
Déclaration du profil d'acheteur de la CCPOP

Déclaration Profil d'acheteur du 25 janvier 2019 de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence

Producteur : Direction de la Donnée territoriale
Collectivité : Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2019-01-25
Mots-clés : decp;profil acheteur
Concertation sur les rythmes scolaires à Digne-les-Bains

Pour préparer la rentrée scolaire 2018-2019, la Ville de Digne-les-Bains à procédé à une concertation en ligne sur l'application de la reforme des rythmes scolaires. Du 15 novembre 2017 au 15 décembre 2017, parents et enseignants étaient amenés à donner leur avis sur l'application de ces rythmes scolaires dans les écoles de la commune.

Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS, CSV, DOC et ODT :
Les questionnaires :
- QUESTIONNAIRE-ENSEIGNANTS-EVALUATION-RYTHMES-SCOLAIRES
- QUESTIONNAIRE-PARENTS-EVALUATION-RYTHMES-SCOLAIRES
Les résultats :
- DIGNE-REPONSES-ENSEIGNANTS-EVALUATION-RYTHMES-SCOLAIRES
- DIGNE-REPONSES-PARENTS-EVALUATION-RYTHMES-SCOLAIRES

Producteur : Ville de Digne-les-Bains
Collectivité : Ville de Digne-les-Bains
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-02-05
Mots-clés : enseignement;rythme scolaire;école;éducation
Parc du Queyras - Cabanes pastorales

La gestion du patrimoine bâti à usage pastoral permet de connaitre l'état des cabanes, de prioriser les travaux et les futurs créations au sein du Parc naturel régional du Queyras:

* Situation des cabanes.
* Description des cabanes.
* Description des équipements.
* Description des alpages.
* Description des usages.

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Collectivité : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Couverture spatiale : Point d'intérêt (POI)
Date de publication : 2019-03-01
Mots-clés : PNR;Queyras;alpage;cabane;pastoralisme;patrimoine
Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail) 2/3

Conformément à l'article L.6351-7-1 du Code du Travail, la liste des organismes déclarés auprès du Préfet de Région territorialement compétent et à jour de leur obligation de transmission du Bilan Pédagogique et Financier est rendue publique et mise à jour quotidiennement.

ATTENTION :
LA DATE INDIQUÉE CONCERNE LA DATE DE MISE A DISPOSITION DU LIEN DE CHARGEMENT. LE FICHIER EST BIEN MIS A JOUR QUOTIDIENNEMENT

Vous ne pouvez pas effectuer votre télé-déclaration sur ce site.
Retrouvez toutes les informations utiles pour déclarer votre organisme ou transmettre votre Bilan Pédagogique et Financier sur [le site du Ministère du travail](http://travail-emploi.gouv.fr/formation-professionnelle/organismes-de-formation-fonctionnement/organismes-formation)

Ce jeu de données fait partie de l'expérimentation régionale de constitution d'un **Répertoire régional des données de l'Emploi et de la Formation R2DDE** : [R2DDE sur DataSud](https://trouver.datasud.fr/dataset?tags=R2DDE)

Producteur : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
Collectivité : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-03-16
Mots-clés : Code du travail;administration publique;agrément;bilan pédagogique et financier;organismes de formation
Marque d'Etat Qualité Tourisme

Qualité Tourisme™ est l'unique marque d’État attribuée aux professionnels du tourisme pour la qualité de leur accueil et de leurs prestations.
Pour obtenir cette marque, le prestataire doit s'engager dans une démarche qualité exigeante et basée sur l'amélioration continue, ayant pour but la satisfaction des clientèles touristiques.

Qualité Tourisme™ couvre toute la chaîne d'accueil touristique : l’hôtellerie, les résidences de tourisme, les villages de vacances, les campings, la restauration, les cafés et brasseries, les agences de locations saisonnières, les offices de tourisme, les lieux de visite, les activités sportives et de loisirs...

Les engagements des professionnels Qualité Tourisme™ sont :

* Un accueil chaleureux
* Un personnel attentif
* La maîtrise des langues étrangères
* Des prestations personnalisées
* Des informations claires et précises
* Une propreté et un confort assurés
* La découverte d'une destination
* La prise en compte de votre avis

**Pour en savoir plus :**

* [Site Qualité Tourisme™](https://www.entreprises.gouv.fr/qualite-tourisme)
* [Annuaire en ligne des établissements marqués Qualité Tourisme™](http://dgcis.armadillo.fr/app/photopro.sk/publicqt/?lang=fra)
* [Site des marques nationales du tourisme](https://www.entreprises.gouv.fr/marques-nationales-tourisme)

**Source** : [data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/marque-detat-qualite-tourisme-tm-1/#_)

Producteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Collectivité : Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2017-10-09
Mots-clés : Qualité Tourisme;accueil;label;office de tourisme;touristique
Diagnostic prospectif Vaucluse 2025-2040

Assistance à la définition et à la rédaction de la feuille de route stratégique pour l'action départementale "Vaucluse 2025-2040"

Producteur : Bureau centre de la donnée
Collectivité : Département de Vaucluse
Couverture spatiale : Département
Date de publication : 2018-12-20
Mots-clés : diagnostic;enjeu;orientation;prospective;stratégie
Age des électeurs inscrits à Digne-les-Bains

Ce fichier permet de connaitre le nombre de personnes inscrites sur les listes électorales en 2013, 2014, 2015, 2016, 2017 et 2018 à Digne-les-Bains, réparties par tranches d'âge et par sexes.
Le fichier de 2017 est actualisé d'après la dernière période de révision des listes électorales le 28 février 2018. A partir du 1er janvier 2019, il n'y aura plus de période particulière pour s'inscrire sur les listes électorales.

Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV :

* DIGNE_AGE_ELECTEURS_2013
* DIGNE_AGE_ELECTEURS_2014
* DIGNE_AGE_ELECTEURS_2015
* DIGNE_AGE_ELECTEURS_2016 
* DIGNE_AGE_ELECTEURS_2017 ce fichier est composé de 5 colonnes et de 10 lignes
* DIGNE_AGE_ELECTEURS_2018 ce fichier est composé de 5 colonnes et de 10 lignes

Producteur : Ville de Digne-les-Bains
Collectivité : Ville de Digne-les-Bains
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2019-02-22
Mots-clés : liste électorale;vote;électeur;élection
Fréquentation mensuel du Centre d'Animation Sociale de Digne-les-Bains.

Statistiques mensuelles de la fréquentation du Centre d'Animation Sociale du quartier du Pigeonnier-Barbejas à Digne-les-Bains pour les années 2015 (non complète), 2016, 2017, 2018 et 2019. 

Le fichier permet de connaître pour chaque année le nombre d'adultes, d'enfants et de jeunes qui ont fréquenté le centre chaque mois. 

Le fichier contient 14 colonnes et 16 lignes. 

La mise à jour du fichier est annuelle, le fichier le plus récent remplace le précédent.

Producteur : Ville de Digne-les-Bains
Collectivité : Ville de Digne-les-Bains
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2020-09-28
Mots-clés : action sociale;adulte;animation;enfant;jeune;quartier
Plan Local d'Urbanisme de Digne-les-Bains 1/5

Cartographie des différentes zones du [Plan Local d'Urbanisme de la ville de Digne-les-Bains](https://www.dignelesbains.fr/mairie/urbanisme/le-plu/) issue du [SIG Patrimoine communal](http://bit.ly/2E0YnOB)

Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé.

Echelle de référence : 1/1000ème.

Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format CPG, DBF, PRJ, SHP, TFW, ECW et PDF pour les documents associés.

Producteur : Ville de Digne-les-Bains
Collectivité : Ville de Digne-les-Bains
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-01-31
Mots-clés : PLU;plan local urbanisme;urbanisme
Etablissements d'enseignement secondaire en région Provence-Alpes-Côte d'Azur - ONISEP

Liste des établissements avec le code UAI (unité administrative immatriculée), le type d'établissement, le nom, le sigle, le statut (public, privé...), la tutelle (ministères, chambres consulaires...), coordonnées géographiques (adresse postale, commune, département, académie, région, longitude X, latitude Y) et le lien d'accès direct sur le site Onisep (http://www.onisep.fr). 
Les types d'établissements présents dans ce jeu de données sont les collèges, les lycées, les CFA (centres de formation d'apprentis), les structures de scolarisation de l'enseignement adapté (SEGPA, EREA) et du secteur médicosocial...

* Date de mise à jour sur le site de l'ONISEP : 08/11/2017
* Date de diffusion sur DataSud : 06/02/2018

Source : [Site Open Data de l'ONISEP](http://opendata.onisep.fr/)

**Ce jeu de données fait parti de l'expérimentation régionale de constitution d'un Répertoire régional des données de l'Emploi et de la Formation R2DDE : [R2DDE sur DataSud](https://trouver.datasud.fr/dataset?tags=R2DDE) **

Producteur : Administration Open Data Onisep
Collectivité : ONISEP
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-02-06
Mots-clés : CFA;collège;enseignement secondaire;lycée
Etablissements d'enseignement supérieur en région Provence-Alpes-Côte d'Azur - ONISEP

Liste des établissements avec le code UAI (Unité administrative immatriculée), le type d'établissement, le nom, le sigle, le statut (public, privé...), la tutelle (ministères, chambres consulaires...), université de rattachement, coordonnées géographiques (adresse postale, commune, département, académie, région, longitude X, latitude Y) et le lien d'accès direct sur le site [Onisep](http://www.onisep.fr).

Les types d'établissements présents dans ce jeu de données sont les UFR (Unités de formation et de recherche), les IUT (Instituts universitaires de technologie), les écoles d'ingénieurs et de commerce, les écoles d'art et d'autres types d'établissements d'enseignement supérieur.

* Date de mise à jour sur le site de l'ONISEP : 08/11/2017
* Date de diffusion sur DataSud : 06/02/2018

Source : [Site Open Data de l'ONISEP](http://opendata.onisep.fr)

**Ce jeu de données fait parti de l'expérimentation régionale de constitution d'un Répertoire régional des données de l'Emploi et de la Formation R2DDE : [R2DDE sur DataSud](https://trouver.datasud.fr/dataset?tags=R2DDE) **

Producteur : Administration Open Data Onisep
Collectivité : ONISEP
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-02-06
Mots-clés : IUT;ONISEP;UFR;enseignement supérieur;écoles ingénieurs
Arrêtés municipaux sur les Établissements Recevant du Public

Liste annuelle des arrêtés prit par la Ville de Digne-les-Bains sur les Établissements Recevant du Public (ERP) de la commune. 

Ce fichier permet de connaître le détail de l'arrêté, son numéro, la date de signature de l'arrêté et le type d'arrêté. 

Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV :

* DIGNE-ARRETES-ERP-2016
* DIGNE-ARRETES-ERP-2017
* DIGNE-ARRETES-ERP-2018

Abréviations :

* O = arrêtés d'ouverture
* F = arrêtés fermeture
* PA = arrêtés de poursuite d'activité
* AT = arrêtés d'autorisation de travaux
* AT-O = arrêtés d'autorisation de travaux et ouverture
* NAT = arrêtés non autorisation de travaux
* ADA = arrêtés autorisation dérogation accessibilité
* NADA = arrêtés non autorisation dérogation accessibilité
* A = arrêtés actualisation de dossier
* ADAP = arrêtés ADAP
* Arrêtés divers

Producteur : Ville de Digne-les-Bains
Collectivité : Ville de Digne-les-Bains
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2019-01-24
Mots-clés : ERP;arrêté;commune;public;établissement
Accidents de travail et maladies professionnelles des agents

Liste des accidents de travail et des maladies professionnelles des agents de la mairie de Digne-les-Bains. Ce fichier permet de connaître la date, le lieu, la durée, le type d'accident du travail et le cadre d'emplois de l'agent.

Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV :

* DIGNE-AT-MP-2017
* DIGNE-AT-MP-2018

Producteur : Ville de Digne-les-Bains
Collectivité : Ville de Digne-les-Bains
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2019-01-24
Mots-clés : accident;accident du travail;maladie;maladie professionnelle;personnel communal
Bâtiments communaux de Digne-les-Bains

Bâtiments appartenant à la Ville de Digne-les-Bains.

Producteur : Ville de Digne-les-Bains
Collectivité : Ville de Digne-les-Bains
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2018-02-02
Mots-clés : administration;bâtiment;service public;équipement
Catastrophes naturelles à Digne-les-Bains

Liste annuelle des déclarations d'état de catastrophe naturelle à Digne-les-Bains. 

Le fichier permet de connaître la date de la déclaration, le type de catastrophe et la zone géographique concernée.

Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV :

* DIGNE-CATASTROPHE-NATURELLE-2016
* DIGNE-CATASTROPHE-NATURELLE-2017
* DIGNE-CATASTROPHE-NATURELLE-2018

Producteur : Ville de Digne-les-Bains
Collectivité : Ville de Digne-les-Bains
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2019-01-24
Mots-clés : catastrophe;naturel;risque
Conseillers municipaux de Digne-les-Bains

Liste des conseillers municipaux de la ville de Digne-les-Bains issus des élections municipales depuis 2008. Le fichier permet de connaître le nom, le prénom et le titre de chaque élu(e) du Conseil municipal. Le fichier est composé de 3 colonnes et de 34 lignes. La mise à jour est occasionnelle.

Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format .CSV, .ODS et XLS

* Mandature 2008-2014
* Mandature 2014-2020
* Mandature 2020-2026

Trombinoscope (mandature 2020-2026) :

* [Le Maire de Digne-les-Bains](https://www.dignelesbains.fr/coordonnees-et-horaires-de-la-mairie/conseil-municipal/le-maire/)
* [Les adjoints au Maire](https://www.dignelesbains.fr/coordonnees-et-horaires-de-la-mairie/conseil-municipal/les-adjoints/)
* [Les Conseillers municipaux](https://www.dignelesbains.fr/coordonnees-et-horaires-de-la-mairie/conseil-municipal/les-conseillers/)

Producteur : Ville de Digne-les-Bains
Collectivité : Ville de Digne-les-Bains
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2019-02-14
Mots-clés : conseiller municipal;électeur;élection;élu
Défibrillateurs de la mairie de Digne-les-Bains

Implantation des défibrillateurs gérés par la mairie de Digne-les-Bains sur sa commune. Ce fichier permet de connaître la localisation de 13 défibrillateurs avec le nom du bâtiment, le lieu exact où est disposé l'appareil, et sa géolocalisation. Les coordonnées géographiques en latitude et longitude sont données en degrés décimaux et celles en X, Y sont en Lambert 93 (mètres). Le fichier est composé de 10 colonnes et 14 lignes.

Producteur : Ville de Digne-les-Bains
Collectivité : Ville de Digne-les-Bains
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2019-02-05
Mots-clés : arrêt cardio-respiratoire;cardiaque;défibrillateur;prévention;sanitaire;santé;secours;sécurité;équipement
Délibérations du Conseil Municipal de Digne-les-Bains

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Digne-les-Bains depuis le 31 juillet 1989. 

Ce fichier est construit selon le [Socle Commun des Données Locales](http://opendatalocale.net/scdl/) proposé par Opendata France. 

Ce fichier permet de connaître l'objet des délibérations et la date de la séance du CM. 
Le fichier est composé de 17 colonnes et 5 743 lignes.
La mise à jour du fichier est annuelle.

Producteur : Ville de Digne-les-Bains
Collectivité : Ville de Digne-les-Bains
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2022-03-28
Mots-clés : conseil municipal;délibération;socle commun données locales;séance
Plan Local d'Urbanisme de Digne-les-Bains 2/5

Cartographie des différentes zones du [Plan Local d'Urbanisme de la ville de Digne-les-Bains](https://www.dignelesbains.fr/mairie/urbanisme/le-plu/) issue du [SIG Patrimoine communal](http://bit.ly/2E0YnOB)

Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé.

Echelle de référence : 1/1000ème.

Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format CPG, DBF, PRJ, SHP, TFW, ECW et PDF pour les documents associés.

Producteur : Ville de Digne-les-Bains
Collectivité : Ville de Digne-les-Bains
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-01-31
Mots-clés : PLU;plan local urbanisme;urbanisme
Evénements sportifs à Digne-les-Bains

Calendrier de tous les événements sportifs de 2013 à 2019 à Digne-les-Bains. Le fichier permet de connaître la date, le lieux, le type d’événement et le nom de l'organisateur. La mise à jour du fichier est annuelle.

Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV :

* DIGNE-EVENEMENTS-SPORTIFS-2013
* DIGNE-EVENEMENTS-SPORTIFS-2014
* DIGNE-EVENEMENTS-SPORTIFS-2015
* DIGNE-EVENEMENTS-SPORTIFS-2016
* DIGNE-EVENEMENTS-SPORTIFS-2017
* DIGNE-EVENEMENTS-SPORTIFS-2018
* DIGNE-EVENEMENTS-SPORTIFS-2019

Producteur : Ville de Digne-les-Bains
Collectivité : Ville de Digne-les-Bains
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2020-11-02
Mots-clés : club;compétition;sport;sportif;équipe
Plan Local d'Urbanisme de Digne-les-Bains 3/5

Cartographie des différentes zones du [Plan Local d'Urbanisme de la ville de Digne-les-Bains](https://www.dignelesbains.fr/mairie/urbanisme/le-plu/) issue du [SIG Patrimoine communal](http://bit.ly/2E0YnOB)

Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé.

Echelle de référence : 1/1000ème.

Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format CPG, DBF, PRJ, SHP, TFW, ECW et PDF pour les documents associés.

Producteur : Ville de Digne-les-Bains
Collectivité : Ville de Digne-les-Bains
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-01-31
Mots-clés : PLU;plan local urbanisme;urbanisme