PhysiQuanty/Catalogue-Data-Sud huggingface dataset:
Subventions attribuées par la Ville de Fréjus - 2025

Etat des subventions objet d'une convention en 2025

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Ville de Fréjus
Collectivité : Ville de Fréjus
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2025-02-13
Mots-clés : 23000;subvention
Déchetteries de la Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance

Localisation et horaires d'ouverture des déchetteries situées sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance :

* déchetterie de PATAC à Gap
* déchetterie de la FLODANCHE à Gap
* déchetterie des PILES à Tallard

Les horaires d'ouvertures sont renseignés dans les données :

* hor\_hiver : du 1er novembre au 31 mars
* hor\_ete : du 1er avril au 31 octobre

Les données sont mises à jour une fois par an.
Pour plus d'informations : [Déchetteries CAGTD](https://www.gap-tallard-durance.fr/fr/lagglo-au-quotidien/dechets/dechetteries/)

Thème : Protéger mon environnement
Producteur : Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance
Collectivité : Communauté d'Agglomération de Gap-Tallard-Durance
Couverture spatiale : Intercommunalité (EPCI)
Date de publication : 2025-07-16
Mots-clés : déchetterie;environnement
Déchetteries de la Communauté de Communes du Champsaur-Valgaudemar

Localisation des déchetteries situées sur le territoire de la Communauté de Communes du Champsaur-Valgaudemar.
Les données sont mises à jour une fois par an.
[Plus d'info sur les déchetteries du territoire](https://www.champsaur-valgaudemar.com/accueil-cccv/infos-pratiques/ouvertures-dechetteries/)

Thème : Protéger mon environnement
Producteur : Communauté de communes Champsaur-Valgaudemar
Collectivité : Communauté de communes du Champsaur-Valgaudemar
Couverture spatiale : Intercommunalité (EPCI)
Date de publication : 2025-07-16
Mots-clés : déchetterie;environnement
Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Aix-Marseille-Provence

Couvrant les 92 communes de la Métropole Aix-Marseille-Provence, le premier SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) élaboré à l’échelle de l’ensemble du territoire métropolitain a été approuvé le 30 juin 2025 par le conseil de Métropole. Il fixe le cadre collectif harmonisé de l’aménagement métropolitain en se substituant aux cinq SCoT préexistants.

Le SCoT métropolitain propose une vision de l’organisation du territoire à l’horizon 2040, définie et formalisée par le Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) puis traduite au plan réglementaire dans le Document d’orientation et d’objectifs (DOO) et ses annexes. Il détermine, entre autres, les « règles » à respecter par les Plans Locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi)**.**
Pour en savoir plus : [Le Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - Métropole Aix-Marseille-Provence](https://ampmetropole.fr/missions/amenagement-du-territoire-et-urbanisme/planification-et-urbanisme/le-schema-de-coherence-territoriale-scot/)

Le jeu de données comprend :
\- Pièces de la procédure
\- Pièces constitutives du SCoT AMP approuvé
\- Périmètre du SCoT AMP approuvé \(SIG\)

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Thème : Aménager mon territoire;Protéger mon environnement;Se déplacer;Travailler;Vivre ensemble
Producteur : Métropole Aix-Marseille-Provence
Collectivité : Métropole Aix-Marseille-Provence
Couverture spatiale : Intercommunalité (EPCI)
Date de publication : 2025-07-03
Mots-clés : Bouches-du-Rhône;SCoT;aix-marseille-provence;métropole;schéma de cohérence territoriale;usage des sols
Communes éligibles au Programme Zéro rideau fermé

La Région Sud fait une priorité de la redynamisation des commerces de centres-villes, en zone rurale comme en zone urbaine.
Doté d'un budget de 100 M€ sur sept ans à destination de 70 000 entreprises, le programme « Zéro rideau fermé » vise à :

* aider les commerces en danger,
* à revitaliser les centres-bourgs,
* à permettre l’installation dans le centre-ville de nouveaux commerçants et artisans
* et à accompagner la transmission des commerces de proximité, en portant une attention particulière à l'impact écologique des projets soutenus

L'implantation de l’établissement concerné par les investissements réalisés doit nécessairement être situé dans le centre-ville de l’une des 139 communes ciblées par le dispositif.

Vérifiez si votre établissement ou votre entreprise se situe dans un centre-ville ciblé par le dispositif grâce à l'[application cartographique Programme Zéro rideau fermé](https://sigregionsud.maps.arcgis.com/apps/instant/lookup/index.html?appid=1cebe685c66744788e808bf0bbee4642)

**Source des données** : Chambre de commerce et d'Industrie Provence Alpes Côtes d'Azur / Région Sud

Thème : Travailler
Producteur : Service Entrepreneuriat, Transitions Ecologiques et Numériques des TPE PME
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2023-12-06
Mots-clés : artisan;commerce;commune;développement économique;subvention
Etablissements d'activités de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Un **établissement d’activités** se désigne par toutes unités, **lieux d’exploitations ou de productions où est exercée l’activité d’une entreprise**. Il peut être ou non géographiquement similaire de celui de l’entreprise. Il est néanmoins dépendant juridiquement de celle-ci.
(Les établissements sont filtrés pour enlever les SCI et les administrations.)

**Sources des informations&nbsp;:**

* **Les établissements en zones réglementaires (ZAE)&nbsp;&nbsp;:** ils sont issus du fichier GeoSIRENE actualisé chaque année avec un redressement de la géolocalisation par le réseau des CCI quelque fois sur la base d'inventaires réalisés par les EPCI.
* **Les établissements à l’extérieur des ZAE :** la table de données s’appuie uniquement sur le fichier GEOSIRENE, découlant de la donnée SIRENE de l’INSEE.

**Source :** Base Sirene décembre 2024 + unités légales + geosiret (INSEE) - réseau des CCI - inventaires loi Climat et Résilience de certains EPCI

Thème : Travailler
Producteur : SUD foncier éco
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Parcelle cadastrale
Date de publication : 2025-08-25
Mots-clés : SIRENE;SUD foncier éco;SudFoncierEco;ZAE;activité économique;foncier économique;geosirene;observatoire;sfe;zone d'activité économique;zone industrielle;établissement
Horaires théoriques des trains régionaux ZOU ! en Provence-Alpes-Côte d'Azur

Les données de l'offre de transport public régionale ferrée ZOU! sont disponibles au format&nbsp;GTFS et NeTEx

Les données en temps réel au format GTFS-RT seront mises à disposition ultérieurement

Thème : Se déplacer
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2025-08-27
Mots-clés : GTFS;Inter cite;TER;bus;chemins de fer de Provence;gare ferroviaire;horaire;point arrêt;train
ORTHO THR 06 : Orthophotographie très haute résolution du département des Alpes-Maritimes

L'orthophotographie très haute résolution, dite "ORTHO THR", est une mosaïque d'images aériennes orthorectifiée, avec une résolution variant de 5 cm sur dans les zones urbaines denses à 10 cm sur le reste du territoire.
Sur les Alpes-Maritimes, la Région coordonne le groupement de commandes associant le Département, la Métropole Nice-Côte d’Azur, plusieurs communautés d’agglomération (Riviera Française, Pays de Grasse, Cannes-Pays de Lérins, Sophia-Antipolis), le SICTIAM, le SDIS 06 et l’Établissement Public Foncier.

La prestation est réalisée par le groupement OPSIA/AVINEON et le contrôle par la société PARERA.

La première campagne couvrant le Sud du département s’est achevée début septembre 2025. Les prises de vue aériennes ayant été réalisées en 2024. L'Ortho THR est disponible en téléchargement\* et en flux WMS (API).
Les produits intermédiaires (Images, MNT, etc.) peuvent être mises à disposition sur demande et sous certaines conditions (Attention, les images brutes sont très volumineuses : environ 100 To par département ) : [Contactez-nous !](https://www.datasud.fr/portal/contact/)

La deuxième campagne couvrant le Nord du département est en cours de constitution. Les prises de vue aériennes ont été finalisées en septembre 2026. L'Ortho THR sera disponible en 2026.

**Ces données étant volumineuses, nous vous conseillons de les télécharger en suivant la procédure suivante : [https://www.datasud.fr/portal/services/acces-aux-donnees-volumineuses](https://www.datasud.fr/portal/services/acces-aux-donnees-volumineuses)**

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Département
Date de publication : 2025-09-08
Mots-clés : ortho thr;orthophotographie;pcrs
Subventions supérieures à 23 000 € versées par la ville 2022

Subventions supérieures à 23 000 € versées par la ville de Roquebrune-sur-Argens (83520), dans le département du Var en 2022

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Référent opendata
Collectivité : Commune de Roquebrune-sur-Argens
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2023-01-02
Mots-clés : 23000;aide;association;convention;subvention
Subventions supérieures à 23 000 € versées par la ville 2019

Subventions supérieures à 23 000 € versées par la ville de Roquebrune-sur-Argens (83520), dans le département du Var en 2019.

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Référent opendata
Collectivité : Commune de Roquebrune-sur-Argens
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2020-05-20
Mots-clés : 23000;aide;association;convention;subvention
Subventions supérieures à 23 000 € versées par la ville 2020

Subventions supérieures à 23 000 € versées par la ville de Roquebrune-sur-Argens (83520), dans le département du Var en 2020

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Référent opendata
Collectivité : Commune de Roquebrune-sur-Argens
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2021-01-01
Mots-clés : 23000;aide;association;convention;subvention
Subventions versées aux associations_2017

Listes des subventions accordées aux associations sur le Budget 2017 de la commune

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Commune d'Aiglun (04)
Collectivité : Commune d'Aiglun (04)
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2018-06-14
Mots-clés : association;budget;subvention
Subventions supérieures à 23 000 € versées par la ville en 2021

Subventions supérieures à 23 000 € versées par la ville de Roquebrune-sur-Argens (83520), dans le département du Var en 2021

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Référent opendata
Collectivité : Commune de Roquebrune-sur-Argens
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2020-05-20
Mots-clés : 23000;aide;association;convention;subvention
Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur

Un moteur de recherche permet d'accéder aux délibérations sur [le portail dédié par la Région Sud](https://deliberation.maregionsud.fr/).

Les séances en Assemblée Plénière peuvent être visionnées en direct ou en rediffusion sur [l'espace dédié](https://www.maregionsud.fr/la-region-en-action/institution/assemblees-plenieres).

Les recueils publiées au format CSV pour les années 2016 à 2018 sont bâtis dans le respect de la norme Version 2.1.3 du [Socle Commun des Données Locales](http://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/2.1.3/), avec quelques informations complémentaires  tel que DELIB-SECTEUR, qui fait référence au domaine de compétence régionale auquel est rattachée la délibération. Pour les années 2016 à 2018; certaines données ne sont pas disponibles (BUDGET_ANNEE, BUDGET_NOM, VOTE-EFFECTIF, VOTE_REEL, VOTE_POUR, VOTE_CONTRE, VOTE_ABST).

Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2019-02-06
Mots-clés : actes administratifs;annexes;bureau de vote;citoyenneté;collectivité;délibération;région;socle commun données locales
Prénoms des enfants nés à Fréjus 2025

Ensemble des prénoms des nouveaux nés déclarés au service de l'Etat-Civil de la commune de Fréjus sur l'année civile de 2025

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Ville de Fréjus
Collectivité : Ville de Fréjus
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2026-02-02
Mots-clés : enfant;naissance;prénom;état-civil
Prénoms des enfant nés à Fréjus 2022

Ensemble des prénoms des nouveaux nés déclarés au service de l'Etat-Civil de la commune de Fréjus sur l'année civile de 2022

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Ville de Fréjus
Collectivité : Ville de Fréjus
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2019-12-09
Mots-clés : naissance;prénom;état civil
Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Table mutualisée des espaces d'activités économiques 2024 issus d'une consolidation régionale et des inventaires loi Climat et Résilience (zones réglementaires en majorité inscrites dans les documents d'urbanisme).
**Sources :**

* Réseau des Chambres Consulaires de Commerces d'Industrie CCI
* Observatoires locaux : OZEA, GéoMAS.
* EPCI
* Observatoires des agences d'urbanismes (AURAV, AUDAT.VAR)

**Pour outiller et accompagner la stratégie de la région en matière de foncier économique, la Région dispose depuis 2018 d’un dispositif partenarial d’observation et d’analyse du foncier économique «&nbsp;SUD foncier éco&nbsp;».**
Le cadre partenarial, renouvelé chaque année, associe l’État (DREAL), l’Établissement public foncier (EPF) Provence-Alpes-Côte d’Azur, l’ensemble des Chambres de commerce et d’industrie, de Métiers et de l'Artisanat,&nbsp;l'agence de développement économique risingSUD, l’Agence Régionale de la Biodiversité et de l’Environnement (ARBE, les agences d'urbanisme ainsi que la Banque des Territoires et le Cerema.

Travail associant l'ensemble des acteurs du développement économique ainsi que les chargés de mission économique, chargés d'aménagement ou géomaticiens des territoires.
Donnée millésimée : les versions antérieures sont consultables dans[ l'outil de webcartographie](https://visu.sud-foncier-eco.fr/carte/)

**En 2024 :**

* **Nombre d'espaces d'activités** : **1 474**
* **Nombre d'établissements** en ZAE : **100 326**
* **Nombre d'emplois** en ZAE : **694 180**
* **Surface totale** : **32 000&nbsp;ha**

**De nouveaux indicateurs ont été ajoutés** : ils sont issus des différentes analyses produites chaque année par la convention de partenariat :

* Estimation de la valeur ajoutée sur la zone, exprimée par tranche
* Répartition des emplois par catégorie socioprofessionnelle
* part des emplois de la haute technologie et de forte intensité de connaissance dans l'emploi total par ZAE (KIS : Knowledge Intensive Services)

Thème : Travailler
Producteur : SUD foncier éco
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Parcelle cadastrale
Date de publication : 2024-08-22
Mots-clés : EAE;SUD foncier éco;SudFoncierEco;ZAE;activité économique;catégorie socioprofessionelle;csp;developpement économique;emploi;espaces d'activités économiques;foncier économique;observatoire;sfe;surface;valeur ajoutée;zone;zone industrielle;établissement
Marseille - places de stationnement PMR

Ce jeu de données propose la localisation des places pour les Personnes à Mobilité Réduite (PMR).
Les données ont été qualifiées par les services de la Ville de Marseille ou/et par les contributeurs d'OpenStreetMap.

[Visualisation cartographique des places de stationnement adaptées aux personnes handicapées](https://marseille.maps.arcgis.com/apps/instant/basic/index.html?appid=5efecf84267147a4a0d4a47fe987cb8a)

Thème : Se déplacer;Vivre ensemble
Producteur : Ville de Marseille
Collectivité : Ville de Marseille
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2025-03-18
Mots-clés : PMR;accessibilité;stationnement
Lignes des réseaux Express ZOU ! en Provence-Alpes-Côte d'Azur

La Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur organise et gère les réseaux de transports publics ferroviaires et routiers non urbains, réunis sous la marque [ZOU !](https://zou.maregionsud.fr/)

Les lignes Express relient les agglomérations de la Région entre elles et dessert les grands pôles d’intérêt (Aéroport, Gare TGV).

* Les lignes concernées sont numérotées de 1 à 99.
* Les tarifs dépendent du kilométrage effectué

Les données de l'offre de transport public régionale ZOU ! (horaires, points d’arrêts, calendriers et routes) sont disponibles au format Geojson et mises à jour quotidiennement à minuit.

[Carte interactive du réseau de transport public régional ZOU !](https://itineraires-zou.maregionsud.fr/fr/)

Thème : Se déplacer
Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2018-06-22
Mots-clés : LER;Lignes Expresses Régionales;autocar;bus;car;chemins de fer de Provence;interurbain;lignes interurbaines;point arrêt;ramassage;réseau routier;temps réel
Marseille - Base Adresse Locale - 13209

Base Adresse Locale pour le 9ème arrondissement de la Ville de Marseille.

La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes.

La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Ville de Marseille
Collectivité : Ville de Marseille
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2022-11-25
Mots-clés : BAL;adresses locales;base adresse locale
Marseille - Base Adresse Locale - 13207

Base Adresse Locale pour le 7ème arrondissement de la Ville de Marseille.

La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes.

La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Ville de Marseille
Collectivité : Ville de Marseille
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2022-11-25
Mots-clés : BAL;adresses locales;base adresse locale
BD TOPO® en Provence-Alpes-Côte d’Azur (dernière édition)

La [BD TOPO®](https://geoservices.ign.fr/bdtopo) est une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique, exploitable à des échelles allant du 1 : 2 000 au 1 : 50 000.

Elle couvre de manière cohérente l’ensemble des entités géographiques et administratives du territoire national.

Elle permet la visualisation, le positionnement, la simulation au service de l’analyse et de la gestion opérationnelle du territoire. La description des objets géographiques en 3D permet de représenter de façon réaliste les analyses spatiales utiles aux processus de décision dans le cadre d’études diverses.

Depuis 2019, une nouvelle édition (mise à jour) est publiée chaque trimestre.

Les objets de la BD TOPO® sont regroupés par thèmes guidés par la modélisation INSPIRE1 :

* Administratif (limites et unités administratives) ;
* Adresses (adresses postales) ;
* Bâti (constructions) ;
* Hydrographie (éléments ayant trait à l’eau) ;
* Lieux nommés (lieu ou lieu-dit possédant un toponyme et décrivant un espace naturel ou un lieu habité) ;
* Occupation du sol (végétation, estran, haie) ;
* Services et activités (services publics, stockage et transport des sources d'énergie, lieux et sites industriels) ;
* Transport (infrastructures du réseau routier, ferré ou aérien, itinéraires) ;
* Zones réglementées (la plupart des zonages faisant l'objet de réglementations spécifiques).

Thème : Aménager mon territoire;Protéger mon environnement
Producteur : IGN
Collectivité : IGN
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2022-05-13
Mots-clés : adresse;infrastructure;limite administrative