PhysiQuanty/Catalogue-Data-Sud huggingface dataset:
Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84) - OPPOSABLE

Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84037) approuvé le 14/12/2017, normé selon les préconisations du CNIG

3 fichiers compressés en date du 14/12/2017 sont proposés en annexes : 

* Procédure, rapport et projet d'aménagement et de développement durable du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape ( 89,3 Mo) ;


* Règlement et orientations d'aménagement du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (53,2 Mo);


* Annexes du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (77,7 Mo).

Thème : Aménager mon territoire
Producteur : Direction de la Donnée territoriale
Collectivité : Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2018-04-09
Mots-clés : PLU;plan local urbanisme;urbanisme
Secteurs de vote de la commune d'Orange

Représentation des emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote de la commune d'Orange.

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Direction de la Donnée territoriale
Collectivité : Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence
Couverture spatiale : Intercommunalité (EPCI)
Date de publication : 2020-05-29
Mots-clés : bureau de vote;secteur;élection
Lieux de vote de la commune d'Orange

Lieux de vote de la commune d'Orange

Thème : Vivre ensemble
Producteur : Direction de la Donnée territoriale
Collectivité : Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence
Couverture spatiale : Intercommunalité (EPCI)
Date de publication : 2020-05-29
Mots-clés : bureau de vote;élection