PhysiQuanty/Catalogue-Data-Sud huggingface dataset:
Electeurs inscrits de 2003 à 2017 à Digne-les-Bains

Ce fichier permet de connaitre l'historique des électeurs inscrits sur les listes électorales entre 2003 et 2017 à Digne-les-Bains réparties par années de vote et par sexes.

Ce fichier est actualisé d'après la dernière période de révision des listes électorales le 28 février 2018. A partir du 1er janvier 2019, il n'y aura plus de période particulière pour s'inscrire sur les listes électorales. Il est composé de 4 colonnes et de 16 lignes.

Producteur : Ville de Digne-les-Bains
Collectivité : Ville de Digne-les-Bains
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-10-22
Mots-clés : démocratie;liste;vote;électeur;électorale
Opérations programmées par le Fonds Européen Agricole de Développement Rural en Provence-Alpes-Côte d'Azur 2/4

Projets bénéficiant du FEADER (Fonds Européen Agricole de Développement Rural) et dont les dossiers sont gérés par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur sur la période de programmation 2007-2013 :

La région gère les fonds structurels européens dans le cadre de plusieurs délégations de gestion :

* sur la mesure 121C4 : investissements de transformation à la ferme dans les exploitations agricoles
* sur la mesure 123A : investissements dans les industries agroalimentaires.
* sur la mesure 125B : investissements hydrauliques agricoles.
* sur la mesure 311 bis : point de vente directe de produits des exploitations agricoles.

CHAMPS COMPOSANT LES 4 FICHIERS : 

* Nom de la structure bénéficiaire
* Département
* Objet du dossier
* Contrepartie nationale
* Coût total éligible
* Montant FEADER

Source : https://europe.maregionsud.fr/

La plateforme Région Sud Provence Alpes-Côtes d'Azur dédiée aux programmes thématiques et de coopération territoriale : [Moteur de recherche de projets européens](https://maregionsud.up2europe.eu/european/projects/)

Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2014-05-13
Mots-clés : Europe;FEADER;UE;exploitation agricole;ferme;fonds;fonds structurel;subvention;union européenne;élevage
Opérations programmées par le Fonds Européen de Développement Economique et Régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur

Projets bénéficiant du FEDER (Fonds Européen de Développement Economique et Régional) et dont les dossiers sont gérés par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre de sa subvention globale, sur la période de programmation 2007-2013.

CHAMPS COMPOSANT LE FICHIER : 

* Nom de la structure bénéficiaire
* Objet du dossier
* Coût total éligible
* Montant FEDER

Source : https://europe.maregionsud.fr/

La plateforme Région Sud Provence Alpes-Côtes d'Azur dédiée aux programmes thématiques et de coopération territoriale : [Moteur de recherche de projets européens](https://maregionsud.up2europe.eu/european/projects/)

Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2014-05-13
Mots-clés : Europe;FEDER;UE;fonds;fonds structurel;innovation;subvention;union européenne
Compte administratif et Budget annexe des Chemins de fer de Provence 1/2

Compte administratif des Chemins de fer de Provence de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur de 2008 à 2012 relatif aux budgets annexes des Chemins de fer de Provence.

Budget annexe des Chemins de fer de Provence (Délibération et rapport de présentation) de la Région Provence Alpes-Côte-d 'Azur de 2008 à 2013.

A partir de l'année 2013, il n'y a plus de budget annexe et de compte administratif propre pour les  Chemins de fer de Provence  car il sont intégrés dans le budget principal et les comptes administratifs de la Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur.

Les Chemins de Fer de Provence assurent :

* 4 aller-retours par jour de Nice à Digne-les-Bains. 
Ils relient sur 151 km les Alpes-Maritimes et les Alpes de Haute-Provence et comportent une dizaine d’arrêts en gare et 30 arrêts dans des haltes.
* 22 navettes aller-retour par jour entre Nice, Colomars et Plan du Var.

Les horaires, tarifs et plan de la ligne sont consultables sur le site internet  [trainprovence.com](https://trainprovence.com/accueil/)

et sur [L'application mobile Chemins de Fer de Provence](http://cheminferprovence.actipage.net/13-Presentation-de-l-application.html)

Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2013-07-17
Mots-clés : budget;budget primitif;chemins de fer de Provence;dépense;dépense administrative;investissement
Compte administratif et Budget annexe des Chemins de fer de Provence 2/2

Compte administratif des Chemins de fer de Provence de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur de 2008 à 2012 relatif aux budgets annexes des Chemins de fer de Provence.

Budget annexe des Chemins de fer de Provence (Délibération et rapport de présentation) de la Région Provence Alpes-Côte-d 'Azur de 2008 à 2013.

A partir de l'année 2013, il n'y a plus de budget annexe et de compte administratif propre pour les  Chemins de fer de Provence  car il sont intégrés dans le budget principal et les comptes administratifs de la Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur.

Les Chemins de Fer de Provence assurent :

* 4 aller-retours par jour de Nice à Digne-les-Bains. 
Ils relient sur 151 km les Alpes-Maritimes et les Alpes de Haute-Provence et comportent une dizaine d’arrêts en gare et 30 arrêts dans des haltes.
* 22 navettes aller-retour par jour entre Nice, Colomars et Plan du Var.

Les horaires, tarifs et plan de la ligne sont consultables sur le site internet  [trainprovence.com](https://trainprovence.com/accueil/)

et sur [L'application mobile Chemins de Fer de Provence](http://cheminferprovence.actipage.net/13-Presentation-de-l-application.html)

Producteur : Région Sud
Collectivité : Région Sud
Couverture spatiale : Région
Date de publication : 2013-07-17
Mots-clés : budget;budget primitif;chemins de fer de Provence;dépense;dépense administrative;investissement
Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains - 2008-2014

Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2020 classés par mandatures.

Les dossiers compressés permettent d'extraire des données au format .DOC et .ODT :

* DIGNE-PV-CM-1995-2001 (incomplet)
* DIGNE-PV-CM-2001-2008
* DIGNE-PV-CM-2008-2014
* DIGNE-PV-CM-2014-2020
* DIGNE-PV-CM-2020-2021 (annulation de l'élection municipale)
* DIGNE-PV-CM-2021-2026

Producteur : Ville de Digne-les-Bains
Collectivité : Ville de Digne-les-Bains
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2021-08-09
Mots-clés : administration;collectivité;conseil;délibération;démocratie;mairie;municipal;public;service;élu
Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Sites d'intérêt écologique majeur du Plan de Parc 1/3

Les sites dits d’intérêt écologique majeur sont des espaces de référence, dont la biodiversité et l’intérêt écologique doivent être préservés, de part leurs habitats naturels, la faune et la flore remarquables qu’ils abritent (intérêt régional à international) et leur intérêt géologique.

Le Parc met en place sur ces sites un programme d’inventaires écologiques et une animation renforcée, afin de mieux faire connaître aux propriétaires et usagers l’intérêt patrimonial de ces sites, et propose la réalisation de plans de gestion, ainsi que la mise en place le cas échéant de moyens de protection adaptés, contractuels et/ou réglementaires, en fonction des enjeux, du contexte et des souhaits des propriétaires et usagers.

Producteur : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Collectivité : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-03-23
Mots-clés : biodiversité;parc naturel regional;plan de parc;site;verdon;écologique
Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Sites d'intérêt écologique majeur du Plan de Parc 2/3

Les sites dits d’intérêt écologique majeur sont des espaces de référence, dont la biodiversité et l’intérêt écologique doivent être préservés, de part leurs habitats naturels, la faune et la flore remarquables qu’ils abritent (intérêt régional à international) et leur intérêt géologique.

Le Parc met en place sur ces sites un programme d’inventaires écologiques et une animation renforcée, afin de mieux faire connaître aux propriétaires et usagers l’intérêt patrimonial de ces sites, et propose la réalisation de plans de gestion, ainsi que la mise en place le cas échéant de moyens de protection adaptés, contractuels et/ou réglementaires, en fonction des enjeux, du contexte et des souhaits des propriétaires et usagers.

Producteur : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Collectivité : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-03-23
Mots-clés : biodiversité;parc naturel regional;plan de parc;site;verdon;écologique
Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Sites d'intérêt écologique majeur du Plan de Parc 3/3

Les sites dits d’intérêt écologique majeur sont des espaces de référence, dont la biodiversité et l’intérêt écologique doivent être préservés, de part leurs habitats naturels, la faune et la flore remarquables qu’ils abritent (intérêt régional à international) et leur intérêt géologique.

Le Parc met en place sur ces sites un programme d’inventaires écologiques et une animation renforcée, afin de mieux faire connaître aux propriétaires et usagers l’intérêt patrimonial de ces sites, et propose la réalisation de plans de gestion, ainsi que la mise en place le cas échéant de moyens de protection adaptés, contractuels et/ou réglementaires, en fonction des enjeux, du contexte et des souhaits des propriétaires et usagers.

Producteur : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Collectivité : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-03-23
Mots-clés : biodiversité;parc naturel regional;plan de parc;site;verdon;écologique
Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Zones de sensibilité écologique du Plan de Parc

Les zones de sensibilité écologique correspondent à de vastes espaces constitués d’habitats caractéristiques du Verdon (forêts, landes, pelouses, marais, falaises, vallées…) et dont l’intérêt écologique dépasse le cadre régional. 

Ces zones sont à préserver, à gérer et valoriser, en particulier par des mesures incitatives, contractuelles.

L’objectif est d’assurer leur pérennité, de préserver leur biodiversité par des mesures de gestion agricoles et sylvicoles environnementales.

La Charte 2008-2020 est LE document de référence du Parc qui formalise le projet de territoire valable pour 12 ans, elle est le fruit d’une large concertation entre les acteurs locaux.

Producteur : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Collectivité : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Couverture spatiale : Point d'intérêt (POI)
Date de publication : 2018-03-23
Mots-clés : biodiversité;forêt;habitat;marais;parc naturel regional;plan de parc;pnr verdon;vallée;verdon;écologie;écologique
Marseille - Délibérations 2009-2017

Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille

* Source : [site internet de la Ville de Marseille](https://deliberations.e-mrs.fr)

* Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip).

* La liste des délibérations de l'année en cours sont accessibles directement dans le fichier .csv.

* Les délibérations correspondantes sont accessibles en pdf sur le site internet de la Ville de Marseille

Producteur : Ville de Marseille
Collectivité : Ville de Marseille
Couverture spatiale : Commune
Date de publication : 2018-03-26
Mots-clés : délibération;municipal
Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Eléments linéaires du paysage

**Élément linéaire de la Charte du Parc**

Comme tous les éléments du plan de Parc, ces éléments ont été validés en préfecture au 1:65000 et visent à renforcer la qualité paysagère de l'ensemble du territoire. 

Sont recensés les cordonnées de ripisylve, crêtes majeures, affleurements rocheux, éléments structurant du paysage et des secteur de requalification paysagère.

Producteur : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Collectivité : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-03-23
Mots-clés : Charte;Luberon;PNR;parc;paysage
Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Eléments ponctuel du paysage

**Éléments ponctuels de la Charte du Parc**

Comme tous les éléments du plan de Parc, ces éléments ont été validés en préfecture au 1:65000 et visent à renforcer la qualité paysagère de l'ensemble du territoire

Producteur : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Collectivité : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-03-23
Mots-clés : Charte;Luberon;PNR;parc;paysage
Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Milieux exceptionnels

Plan de la Charte du Parc renouvelée par Décret du Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire en date du 20 mai 2009.

Les milieux exceptionnels sont délimités à l’intérieur des Secteurs de Valeur Biologique Majeure et font l’objet de mesures de conservation particulières

Producteur : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Collectivité : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-03-22
Mots-clés : Charte;Luberon;PNR;biodiversité;inventaire;parc;plan
Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Secteurs de Valeur Biologique Majeure (VBM)

Plan de la Charte du Parc renouvelé par Décret du Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire en date du 20 mai 2009.

Il s'agit de la localisation des richesses naturelles (espèces, habitats) est la pierre angulaire des actions de sauvegarde et de mise en valeur de la biodiversité sur le Parc naturel régional du Luberon. Ces zonages sont là pour témoigner d’enjeux patrimoniaux auprès des propriétaires, aménageurs, et gestionnaires divers d’espaces naturels afin qu’ils puissent les intégrer dans leurs préoccupations.

La notion d’inventaire des richesses naturelles a été concrétisée sur le territoire du Parc du Luberon dès sa création par la délimitation de secteurs nommés de Valeur biologique majeure (VBM), soit plus de 10 ans avant les ZNIEFF.

Producteur : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Collectivité : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-03-22
Mots-clés : Charte;Luberon;PNR;biodiversité;inventaire;parc;plan
Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Unités paysagères

Unités paysagères figurant sur le plan de Parc validé en préfecture pour la Charte 2009 - 2021. 

Les unités paysagères figurant sur le Plan du Parc sont celles qui apparaissent dans les Atlas des paysages des Alpes de Haute-Provence et du Vaucluse réalisés par la DIREN PACA, les Conseils Généraux et les DDE de ces deux départements.

Chaque unité paysagère correspond à un ensemble de composants spatiaux et de perceptions sociales qui, par leurs caractères, procurent une singularité à la partie de territoire concernée. Depuis les unités paysagères des départements ont été modifiées mais cette couche reste en vigueur lorsqu'il s'agit du plan du Parc du Luberon

Producteur : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Collectivité : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-03-23
Mots-clés : Charte;Luberon;PNR;parc;paysage;unité
Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Zonage du plan de Parc

Plan de la Charte du Parc renouvelée par Décret du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire en date du 20 mai 2009. 

La charte fixe les objectifs à atteindre, les orientations de protection, de mise en valeur et de développement du Parc, ainsi que les mesures qui lui permettent de les mettre en oeuvre. Elle permet d’assurer la cohérence et la coordination des actions menées sur le territoire du Parc par les diverses collectivités publiques.

Elaborée à partir d’un diagnostic initial du territoire concerné par le Parc(*), la charte comporte :

• le projet de protection et de développement de ce territoire pour les douze ans à venir et les règles du jeu que se donnent les partenaires pour la mise en oeuvre de ce projet,
• un plan qui explicite les orientations de la charte selon les vocations des différentes zones du Parc,
• les statuts de l’organisme du gestion du Parc,
• la marque du Parc (constituée de l’idéogramme et de la dénomination du Parc) qui sera déposée par l’État à l’INPI.

Le plan du parc répond aux exigences de l’article R.333-3 du Code de l’environnement qui stipule que « La Charte comprend : b) un plan constitué du périmètre d’étude sur lequel sont délimitées, en fonction du patrimoine, les différentes zones où s'appliquent les orientations et les mesures définies dans le rapport ; le plan caractérise toutes les zones du territoire selon leur nature et leur vocation dominante ».

L’occupation du sol par l’urbanisation telle qu’elle est représentée sur le plan, se veut une « image » au 1/65000 de l’urbanisation dense et semi dense du territoire réalisée à partir des photos aériennes IGN 2005.

Il est rappelé que la Charte n’est pas un document d’urbanisme. En conséquence, ne figurent pas sur le plan les parties encore non construites des zones urbanisables des documents d’urbanisme ni, a fortiori, les futures zones constructibles.

Producteur : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Collectivité : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Couverture spatiale : Indéfinie
Date de publication : 2018-03-22
Mots-clés : Charte;Luberon;PNR;parc;plan