# Bollettino delle leggi e disposizioni della Repubblica Romana/Bollettino N. 40

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Bollettino delle leggi e disposizioni della Repubblica Romana Repubblica Romana (1849) CC BY-SA 3.0 GFDL Indice:Bollettino delle leggi e disposizioni della Repubblica Romana (1849).pdf //it.wikisource.org/w/index.php?title=Bollettino_delle_leggi_e_disposizioni_della_Repubblica_Romana/Bollettino_N._40&oldid=- 20230614204603 //it.wikisource.org/w/index.php?title=Bollettino_delle_leggi_e_disposizioni_della_Repubblica_Romana/Bollettino_N._40&oldid=- 20230614204603
REPUBBLICA ROMANA
BOLLETTINO DELLE LEGGI
N. 40.
EDIZIONE OFFICIALE
376 Decreto dell'Assemblea per cui non si ammette il progetto dell'inviato francese, e si affida al Triumvirato di esprimere i motivi, e seguitare lo trattative — pag. 739.
377 Documenti che hanno dato luogo alla precedente deliberazione — pag. 740.
378 Il Triumvirato notifica la capitolazione di Bologna, e la vittoria delle armi repubblicane a Velletri — pag. 752.
Roma 1849. — Tipografia Nazionale.
[p. 739 (376)
ASSEMBLEA COSTITUENTE ROMANA
SEDUTA DEL 19 MAGGIO
(ore 12 pom.)
Dopo una lettera in guisa di preambolo dell’inviato francese Lesseps, i tre Commissarj scelti dall’Assemblea Romana riferirono il seguente progetto di una convenzione proposta dal detto inviato.
1. Gli Stati Romani reclamano la protezione fraterna della Repubblica Francese.
2. Le popolazioni romane hanno il diritto di pronunciarsi liberamente sulla forma del loro governo.
3. Roma accoglierà l’armata francese come un’armata di fratelli. Il servizio della Città si farà unitamente colle truppe romane, e le autorità civili e militari romane funzioneranno a seconda delle loro attribuzioni legali.
Queste proposizioni recate all’Assemblea ebbero dopo breve discussione la seguente risposta adottata all’unanimità.
REPUBBLICA ROMANA
IN NOME DI DIO E DEL POPOLO
L’Assemblea col rincrescimento di non poter ammettere il progetto dell’Inviato straordinario del Governo francese, affida al Triumvirato di esprimere i motivi, e di proseguire quelli [p. 740 uffici che riescano a stabilire i migliori rapporti fra le due Repubbliche.
Roma li 19 Maggio 1849.
Il Presidente C. L. Bonaparte
I Segretarj
Fabretti — Pennacchi — Zambianchi — Cocchi
(377)
Riportiamo testualmente i documenti che hanno dato luogo alla precedente deliberazione.
Messieurs les Commissaires.
Vous aviez, selon nous, quatre Puissances ennemies: l’une d’elles dont les intentions n’ont point été comprises; ce qui a amené un fait d’armes sur le quel il faut jeter un voile avant d’entrer en conférence. Depuis mon arrivée, j’ai été, jour et nuit, en rapport avec vôtre Triumvirat. Trois propositions avaient été émises par moi, et ayant été presque repoussées par une lettre de Monsieur Mazzini, qui déclarait, que dans son opinion particulière mes propositions lui semblaient difficiles à accepter, j’ai preparé les modifications possibles, et, d’apres le projet ici annexé, Monsieur Mazzini me demandait de me rendre au Triumvirat pour m’entendre avec lui. J’ai répondu verbalement à Monsieur Accursi porteur du message, que je recevrais chez moi Messieurs les Membres de la Députation.
J’ai bien voulu vous donner amicalement, [p. 741 Messieurs les Membres, communication des dé.pêches n. 1 et 2, que j’ai données depuis trois jours à mon Gouvernement, et dans les quelles j’ai fait connaître la vérité telle que je l’avais constatée. Vous m’avez déclaré que mes informations étaient exactes.
Dès ce moment, agissant tant en mon nom, qu’au nom du Général Oudinot de Reggio, Commandant en Chef le Corps d’éxpédition française de la Mediterranée, j’entre dans mon caractère officiel de Ministre Plénipotentiaire de la République française, appuyé de son drapeau qui flotte au balcon de mon hôtel. Je reste ici en permanence disposé à recevoir, revêtu de moin uniforme, tous ceux qui se présenteront officiellement de la part de l’Assemblée, ou du Triumvirat. Toutes le communications réciproques auront lieu par écrit, et seront signées collectivement soit par le Triumvirat, soit par les Commissaires délégués par l’Assemblée Nationale.
La gravité de la situation exige une prompte solution, que j’attendrai jusqu’à minuit. Selon l’usage, il est convenable qu’un piquet d’honneur soit placé à ma porte, avec des ordonnances à cheval pour l’échange de nos plis respectifs.
Fait à Rome, à l’Hôtel d’Allemagne, Via Condotti, et communiqué à Messieurs les Membres de la Députation par le double original, dont l’autre double reste entre nos mains, en présence de Monsieur de Gérando, Chancelier de l’Ambassade de France, qui prende acte, et de Monsieur de la Tour d’Auvergne, Secrétaire de Légation, attaché à ma mission.
19 Mai, deux heures. [p. 742 N. B. Messieurs les Commissaires m’ont déclaré, qu’ils n’ont jusqu’à ce moment d’autre mandat de l’Assemblée, que pour entendre et référer.
En foi de quoi les signatures sont apposées.
ferd. de lesseps
Henri de la Tour D’Auvergne pour Monsieur de Gerando, et par autorisation, Ep. Lesme, secrétaire particulier de Monsieur le Ministre.
P. S. Messieurs les Commissaires de l’Assemblée Nationale ayant reconnu verbalement, à la simple lecture faite par moi des dépêches précitées, l’exactilude des informations que j’ai données, n’ont pas jugé à propos de le constater par leur signaturé, se reservant de le faire, s’il y a lieu, lorsque les dépêches leur seront communiquées par copie certifiée, communication que je ne pourrai pas faire avant la conclusion de la convention.
ferd. de lesseps
PROJET DE MONSIÉUR DE LESSEPS
En conséquence de la suspension réciproque de toute hostilité entre l’armée française et la Ville de Rome, Monsieur le Général de division Oudinot de Reggio, Commandant en Chef le Corps expéditionnaire français de la Méditerranée, et Monsieur Ferdinand de Lesseps, Envoyé extraordinaire et Ministre Plenipotentiaire de la République Française, en mission à [p. 743 Rome, d’une part, et les Membres de la Commission de l’Assemblée Constituante Romaine d’autre part, etc.
Propositions annexées à la Note du dix neuf Mai mil huit cent quarante neuf, remise par Monsieur de Lesseps, Ministre Plenipotentiaire de France en mission, à Messieurs les Membres de la Députation de l’Assemblée Nationale de Rome.
Art. 1. Les États Romains réclament la protection fraternelle de la République Française;
Art. 2. Les populations romaines ont le droit de se prononcer librement sur la forme de leur gouvernement;
Art. 3. Rome accouillera l’Armée Françeise comme une armée de frères: le service militaire de la Ville se fera conjointement avec les Troupes Romaines, et les Autorités civiles et militaires Romaines fonctionneront suivant leurs attributions légales.
ferd. de lesseps
Segue la lettera alla quale allude il riferito documento.
Monsieur
Vous nous demandez quelques notes sur l’état actuel de la République Romaine. Je vais vous les fournir avec cette franchise qui a été pour moi dans vingt années de vie politique, une régle inviolable. Nous n’avons rien à cacher, ries à déguiser. Nous avons été, en ces derniers temps, étrangement calomniés en Europe; mais nous avons toujours dit à ceux auprès des quels on [p. 744 nous calomniait, venez et voyez. Vous êtes maintenant ici, Monsieur, pour vérifier la réalité des accusations: faites- le. Votre mission peut s’accomplir avec une liberté pleine et entière. Nous l’avons saluée avec joie; car elle est notre ga rantie.
La France ne nous conteste sans doute pas le droit de nous gouverner comme nous l’entendons, le droit de tirer, pour ainsi dire, des entrailles du pays la pensée qui régle sa vie, et d’en faire la base de nos institutions. La France ne peut que nous dire:» En reconnaissant votre independence, c’est le voeu libre et spontané de la majorité que je veux reconnaitre. Liée aux puissances européennes, et cherchant la paix, s’il était vrai qu’une minorité s’imposait chez voux aux tendences nationales, s’il était vrai que la forme actuelle de votre gouvernement ne fût que la pensée capricieuse d’une faction substituée à la pensée commune, je ne pourrais pas voir avec indifference que la paix de l’Europe fût mise continuellement en danger par les emportemens et l’anarchie qui doivent nécessairement caractériser le regne d’une faction».
Nous réconnaissons ce droit à la France, car nous croyons à la solidariete des Nations pour le bien. Mais nous disons, que si jamais il y eût un gouvernement issu du voeu de la majorité et maintenu par elle, ce gouvernement c’est le nôtre.
La République c’est implantée chez nous par la volonté d’une Assemblée issue du suffrage uni versel: elle a été partout acceptée avec [p. 745 enthousiasme: elle n’a rencontré d’opposition nulle part.
Et remarquez bien, Monsieur, que jamais l’opposition ne fût si facile, si peu dangereuse, je dirai même, si provoquée, non par ses actes, mais par les circonstances exceptionnellement défavorables dans les quelles elle s’est trouvée placée à son début.
Le pays sortait d’une longue anarchie de pou voirs, inhérente à l’organisation intime du Gouvernement déchu. Les agitations inséparables de toute grande transformation, et fomentées en même temps par les crises de la question italienne et par les efforts du parti rétrograde l’avait jété dans une excitation fébrile qui le rendait accessible à toute tentative hardie, à tout appel aux intérêts et aux passions. Nous n’avions pas d’armée, pas de puissance répressive. Conséquence des dilapidations antérieures, nos finances étaient appauvries; épuisées. La question religieuse maniée par des mains habiles et interessées, pouvait servir de pretexte auprès d’une population denée d’instincts et d’aspirations ma guifiques, mais peu éclairée.
Et cependant, aussitôt le principe républicain proclamé, un premier fait incontestable se produisit: l’ordre. L’histoire du gouvernement papal se détaille par ses émeutes; il n’y a pas eu une seule émeute sous la république. L’assassinât de M. Rossi, fait déplorable, mais isolé, excès individuel répoussé, condamné par tout le monde, provoquè peut -être par une conduite imprudente, et dont la source est restée ignorée, fut suivi de l’ordre le plus complet.
[p. 746 La crise financière atteignit son apogée: il y eut un instant dans le quel le papier de la république ne put, par suite de manoeuvres indignes, s’escompter qu’à 41 ou 42 pour cent. L’attitude des Gouvernemens Italiens et Européens devint de plus en plus hostile. Difficultés materielles et isolément politique, le peuple supporta tout avec calme. Il avait foi dans l’avénir qui sortirait du nouveau principe proclamé.
Par suite de menaces obscures, mais surtout du manque d’habitudes politiques, un certain nombre d’électeurs n’avait pas contribué à la formation de l’Assemblée. Et ce fait paraissait affaiblir l’expression du voeu général. Un sécond fait caractéristique, vital, vint répondre d’una manière irrefutable aux doutes qui auraient pu prévaloir. Il y eut, peu de temps avant l’installation du Triumvirat, réelection des Municipalités. Tout le monde vota. Par tout et toujours, l’élément municipal represente l’élement conservateur de l’Etat. Chez nous, on redouta un instant qu’il ne representât un element retrograde. Eh bien! L’orage avait eclaté, l’intervention etait initiée; on aurait dit que la République n’avait plus que quelques jours à vivre; et ce fut ce moment que les Municipalités choisirent pour faire acte d’adhesion spontanée à la forme choisie. Pendant le premiere quinzaine de ce mois, aux adresses de Cercles, et des commendemens de la Garde Nationale, vinrent se joindre, deux ou trois exceptées, celles de toutes les Municipalités. J’ai eu l’honneur, Monsieur, de vous en transmettre la liste. Elles proclamerent toutes un dévouement explicite à la [p. 747 République, et une profonde conviction que les deux pouvoirs réunis sur une seule tête sont in compatibles. Ceci, je le répete, constitue un fait décisif. C’est une séconde éprouve légale complétant la premiere de la manière la plus absolue, et constalant notre droit.
Aujourd-hui, au milieu de la crise, en face de l’invasion Française, Autrichienne et Napolitaine, nos finances se sont ameliorées; notre credit se réfait; notre papier s’escompe a 12 %; notre armée grossit chaque jour; et les populations entières sont prêles à se soulever derrière elle. Vous voyez Rome, Monsieur; et vous connaissez la lutte héroique que soutient Bologné. J’écris seul, dans la nuit, au milieu du calme le plus profond. La garnison a quitté la ville hier soir. Et avant l’arrivée de nouvelles troupes à minuit, nos portes, nos murailles et nos barricades elaient, sur un simple mot passé de bouche en bouche, garnies, sans bruit, sans forfanterie, par le peuple en armes.
Il y a au fond du coeur de ce peuple une décision bien arretée: la déchèance du pouvoir temporel in vesti dans le Pape; la haine du Gouvernement des prêtres, sous quelque forme, mitigée, détournée, qu’il puisse se presenter. Je dis la haine non des hommes, mais du Gouvernement. Envers les individus, nôtre peuple s’est toujours, Dieu merci, dépuis l’avénement de la Republique, montré généreux; mais l’idée seule du Gouvernement clérical, du Roi-pontife, le fait frémir. Il luttera avec acharnement contre tout projet de restauration. Il se jetera dans le schisme plutôt que de la subir.
[p. 748 Lorsque les deux questions se posérent dévant l’Assemblée, il se trouva quelques membres timides qui jugerent la proclamation de la forme Republiquaine prematurée, dangereuse vis-a-vis de l’organisation européenne actuelle: pas un seul pour voter contre la déchéance. Droite et ganche se confondirent. Il n’y eut qu’une seule voix pour crier; le pouvoir temporel de la Papauté est à jamais aboli.
Avec un tel peuple que faire? ya-t-il un Gouvernement libre qui puisse s’arroger sans crime et contradiction le droit de lui imposer un ré tour au passé?
Le rétour au passé, songez-y bien, Monsieur, c’est le désordre organisé; c’est la lutte des societés secrètes à recommencer; c’est l’anarchie jetée au sein de l’Italie; c’est la réaction, la vengeance inoculée au coeur d’un peuple qui ne démande qu’à oublier: c’est un brandon de guerre en permanence au coeur de l’Europe: c’est le programme des partis extrêmes remplaçant le gouvernement d’ordre républicain dont nous sommes ajourdhui les organes. Ce n’est pas la France qui peut vouloir ce la: ce n’est pas son Gouvernement; ce n’est pas un neveu de Napoléon. Ce n’est pas, surtout en présence du double envahissement des Napolitains et des Autrichiens. Il y aurait aujourd’hui dans la poursuite d’un dessein hostile quelque chose qui rappelerait le concert hideux de 1772 contre la Pologne.
Il y aurait au reste impossibilité de réalisation: car ce ne serait que sur des monceaux de le cadavres, et sur les mines de nos villes, que [p. 749 drapeau tombé par la volonté du peuple pour rait se réléver.
J’aurai l’honneur de vous presenter, Monsieur, quelques autres considerations sur la question demain ou après demain.
Rome 16 Mai.
Monsieur:
Nous avons l’honneur de vous transmettre la décision de l’Assemblée concernant le projet que vous avez communiqué à la Commission tirée de son sein. L’Assemblée n’a pas crû pouvoir lui donner son adhésion. Elle nous a chargée de vous exprimer en même temps les motifs de son vote unanime, et le regret qu’elle éprouve de la triste necessité on elle s’est trouvée placée.
C’est aussi avec tristesse profonde, comme il convient à des hommes qui aiment la France et ont encore foi en elle, que nous remplissons, Monsieur, cette mission auprès de vous.
Lorsqu’après la décision de votre Assemblée «que le Gouvernement serait invité à prendre sans délai les mesures nécessaires pour que l’expédition d’Italie ne soit plus long temps de tournée du but qui lui était assigné» nous apprimes vôtre arrivée, le coeur nous battit de joie. Nous crùmes à la réconciliation immédiate en un seul principe proclamé par onvous et par nous entre deux pays aux quels sympathies, souvenirs, interêts communs et situation politique commandent l’estime et l’amour. Nous pension que, choisi pour verifier le véritable état des choses, et frappé de l’accord complet qui [p. 750 rélie ici en une seule pensée presque tous les élemens de l’Etat, vous auriez par vos rapports détruit le seule obstacle possible à la réalisation des nos voeux, le seul doute qui pût encore arréter la France dans l’accomplissement de la noble pensée qui a dicté la resolution de vôtre Assemblée.
Accord, paix intérieure, détermination reflechie, enthousiasme, générosité de conduite, voeu spontané et formel des Municipalités, de la Garde Nationale, des troupes, du peuple, du Gouvernement et de l’Assemblée Souveraine en faveur du régime existant, vous avez, Monsieur, observé tout cela; vous l’avez; Monsieur, redit a la France, et nous avions le droit d’espérer, Monsieur, que parlant au nom de la France, vous aurieuz prononcé des paroles plus rassusantes que celles qui forment votre projet.
L’Assemblée a remarqué la maniere dont les mots Republiques Romaine sont studieusement evitės dans votre premier article. Elle a crû y dèméler une intention défavorable.
Elle a pensé, Monsieur, qu’excepté la plus grande importance que votre nom et vos pouvoirs lui donnaient, il n’y avait presque pas plus en fait de garanties dans votre projet que dans le langage de quelques uns des actes du Général avant la journée du 30 Avril. L’opinion générale du peuple une fois constatée, elle n’a pas pû comprendre l’insistance qu’on met à vouloir briser en visière contre cette opinion par l’occupation de Rome. Rome n’a pas besoin de protection; on n’y combat pas; et si quelqueennemi venait se presenter sous ses murs, elle saurait [p. 751 lui resister par ses propres efforts. C’est à la frontiere Toscane, c’est à Bologne qu’on peut protéger Rome aujourd’hui. Là aussi, dans votre troisieme article, elle a donc aussi dû entrevoir l’influence d’une pensée politique à la quelle elle peut acquiescer d’autant moins que le décret de l’Assemblée Nationale Française lui semble decidemment contraire à une occupation non provoquée, non reclamée par les circonstances.
Nous ne vous cacherons pas, Monsieur, que la malheureuse coincidence d’un rapport concernant l’enceinte de défense avec la discussion n’a pas peu inflưé sur la décision de l’Assemblée.Un noyau de soldats français a aujourd ’ — hui même, contre l’esprit de la suspension d’armes, passé le Tibre près de St. Paolo en retrecissant ainsi, plus encore qu’il ne l’est, le cercle des opérations militaires autour de la Capitale. Et cet acte, Monsieur, n’est pas isolé. Les défiances de la populatiou déjà soulevées par la seule pensée de voir sa ville, Palladium, la ville Eternelle, occupée par des troupes étrangéres, s’en sont encore accrues, et rendraient difficile, impossible peut-être, toute transaction sur un point auquel d’ailleurs l’Assemblée tient comme à la garantie vitale de son indépendance et de sa dignité.
Pour ces raisons, et pour bient d’autres encore, l’Assemblée a dû, bien qu’à regrèt, juger le projet inadmissible. Nous aurons l’honneur, Monsieur, de vous transmettre demain, d’après son intention avouée, une proposition bien au dessous de ses légitimes espérances, mais qui [p. 752 aurait du moins l’avantage d’éloigner tout danger de collision entre deux Républiques basées sur les mêmes droits et liées par de mêmes espérances.
Agréez, Monsieur, l’assurance de nos considérations distinguées.
19 Mai 1849.
Le TRIMVIRAT.
(578)
REPUBBLICA ROMANA
IN NOME DI DIO E DEL POPOLO
La Magistratura Municipale di Bologna ha conchiuso il giorno 16 una Capitolazione col Comandante il Corpo d’Esercito Austriaco.
Il nostro Esercito d’operazione, dopo un combattimento ch’ebbe luogo jeri, entrava oggi alle ore nove e mezza in Velletri. Le truppe regie sono in fuga; le nostre inseguono.
Una capitolazione dopo una battaglia di otto giorni, sostenuta eroicamente dal popolo, in una città sprovveduta di forti difese, è una sventura, non è una sconfitta.
Quella del nostro corpo d’operazione è vittoria assoluta.
Viva la Repubblica!
Roma li 20 Maggio 1849.
I Triumviri
Carlo Armellini
Giuseppe Mazzini
Aurelio Saffi