# Analyses et Comptes Rendus — La nationalité française

C’est une question très séduisante qu’aborde M. Rouard de Card. Objet de lois récentes qui lui donnent un vif intérêt d’actualité, elle a, par la mobilité de ses principes et à cause de son importance sociale, provoqué rapidement l’éclosion d’une littérature abondante. Ce dernier livre la complète, non pas seulement en y joignant l’étude d’un texte nouveau, mais surtout en condensant les travaux antérieurs dans une œuvre précise et claire, bien française de ton et d’allure, qui, sobrement, fixe les règles de la matière. Un tableau théorique, une rapide esquisse de l’histoire, puis des notions pratiques, tel est le plan de chaque chapitre. Dans ce triple cadre, se groupent des développements élégants. Calculés avec un sens parfait de la mesure, nourris d’une science exacte, d’assimilation aisée, ils déterminent une impression nette, facile et ferme, qui donne à ce travail, dans sa concision, une saveur particulière.
A la personnalité de la forme, M. Rouard de Card joint souvent celle du fond. Çà et là, il sème des idées originales. Ainsi, quand il conteste à la légitimation tout effet sur la nationalité d’origine, il en fournit une raison très neuve. Ailleurs, il critique, avec une grande force, le système équivoque et bâtard du « bienfait de la loi. Plus loin, il se sert de la loi du 22 juillet dernier pour refuser à l’expulsé le bénéfice de l’article 9 du Code civil, ce qui, peut-être, est excessif. Sur beaucoup de points, il ouvre ainsi des horizons intéressants, si bien qu’on ne se sent plus le courage d’émettre quelques réserves sur un historique du jus sanguinis, qui lui retranche un siècle et demi d’existence. En ceci d’ailleurs, M. Rouard de Card suit la doctrine courante. C’est donc à elle que ce reproche s’adresse. On peut aussi se demander s’il n’y a pas, dans le nouvel article 83$^o$, § 1, la consécration formelle, par a contrario, du système qui fait suivre au posthume légitime la condition du père. En soutenant l’idée contraire, M. Rouard de Card paraît en retard sur les derniers textes. Au fond il a raison. Mais peut-être eût-il fallu présenter l’objection et montrer comment elle s’élève. D’ailleurs, on ne saurait demander au premier commentateur de la loi de 1893 d’avoir, dès son apparition, pressenti toutes ses conséquences. Il en a dégagé le sens et l’esprit : c’est l’essentiel. Ce qui plait surtout dans ce livre, c’est qu’on y sent l’unité puissante et logique d’une idée centrale, qui circule à travers l’ensemble et dont toutes les solutions portent la marque. Même elle permet à l’auteur de relier entre elles les deux parties de la loi de 1893 dont il soude habilement les deux branches (art. 8-3$^o$ et 9). M. Rouard de Card ramène tout à ce principe que la nationalité repose sur la volonté commune, concordante, de l’État et du citoyen. Ce n’est pas seulement une notion trouvée, par lui, dans les lois positives. Telle est la vérité que, dit-il, la raison formule. La conception est séduisante, mais dangereuse. Il faut s’y arrêter, parce qu’elle inspire des inquiétudes et soulève des doutes. Elle est périlleuse, parce qu’elle interdit à l’État de se saisir des étrangers qui vivent chez lui, sans vouloir revêtir loyalement la qualité de nationaux. Jointe à la faiblesse de notre natalité, la présence de ces étrangers sur notre territoire nous fait un devoir de pratiquer un tout autre système. La théorie de M. Rouard de Card est donc en contradiction avec les nécessités de l’heure présente. Cela lui serait permis, sans doute, si la formule qu’il donne était rationnellement incontestable. Il y a lieu d’en douter. Si la nationalité repose sur la volonté, l’incapable, qui n’a pas celle-ci, n’a pas celle-là. De plus, en bonne logique, tout homme a dès lors le pouvoir de choisir sa patrie parmi tous les États du monde, et, si celui qu’il préfère le repousse, il est en droit de rester sans patrie. Mais tout homme doit en avoir une. Ce n’est donc pas la volonté qui sert de base à la nationalité : c’est la nature, c’est-à-dire le tempérament de l’homme, ses mœurs, ses habitudes, ses affinités, qui le rattachent d’elles-mêmes à tel ou tel État. Voilà la vraie base de la nationalité. Elle peut conduire à des analyses exactes de la nationalité d’origine, à des vues nouvelles et peut-être justes sur la naturalisation. Il est à regretter, pour les partisans de cette doctrine, qu’elle n’ait pas trouvé place dans le livre de M. Rouard de Card, et cela, parce que ce livre est excellent, parce que sa forme concise, élégante et claire va donner une circulation active aux idées que le savant professeur appuie de son autorité.