# Aux tribunaux

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La cour avoit renoue ſes trames ; un vaſte complot vient d’éclater dans le château des Tuileries, & d’avorter au moment même de ſon éruption, étouffé par le courage des fédérés des 83 départemens & des 48 ſections de la capitale. Après un combat ſanglant, le deſpotiſme & l’ariſtocratie ont été forcés dans leurs derniers retranchemens ; le palais de Louis XVI a été emporté d’aſſaut, Les bandes des chevaliers du poignard & le régiment des Gardes-Suiſſes sont détruits. Dans les ſecrétaires, les porte-feuilles, les archives du château, il s’eſt trouvé une foule de preuves de la plus infâme perfidie & des plus noirs complots. Enfin tous les crimes ſont découverts, prouvés matériellement & juridiquement. L’inſurrection à jamais mémorable du 10 août, cette inſurrection ſainte & mille fois heureuſe a levé tous les maſques, a défillé tous les yeux. Aujourd’hui il n’y a plus de partage d’opinion dans la capitale ; demain il n’y en aura plus dans l’Empire. Déjà le commandant-général & nombre de traîtres également convaincus, fugitifs, avouant tout, ſaiſis les mains pleines de preuves accablantes de leur ſcélérateſſe, ont pavé la trahiſon, de leurs têtes. Les preſſes contre-révolutionnaires qui, du ſein de Paris, ont vomi dans l’Empire tant de calomnies & de libelles, ſont conſumées, & leurs caracteres diſperſés & jettés au vent. Une commiſſion proviſoire des 48 ſections a remplacé le conſeil général de la commune. L’inſurrection a eu ſa municipalité, & l’aſſemblée nationale a ſanctionné, au milieu des applaudiſſemens, ce ſupplément devenu ſi néceſſaire de la révolution du 14 juillet. Les juges de paix, le département, les miniſtres ſont deſtitués. Le roi eſt ſuſpendu, Louis XVI eſt en ôtage à la tour du Temple.
Le peuple français a nommé de nouveaux miniſtres par l’organe de ſes repréſentans. Dans le danger de la patrie, je n’ai pu refuſer de leurs mains les ſceaux de la nation & un miniſtere qui auparavant offert par un roi parjure & profondémens diſſimulé, & confié par lui, une fois ſeulement, des patriotes à qui il l’avoit bientôt retiré, commençoit à n’être plus, pour ceux qui l’acceptoient, qu’une note d’infamie, & le ſigne le plus certain auquel la nation pût reconnoître un ennemi & un contre-révolutionnaire.
Dans une place où j’arrive par le ſuffrage glorieux de la nation, où j’entre par la brêche du château des Tuileries, & lorſque le canon eſt devenu auſſi la derniere raiſon du peuple ; vous me trouverez conſtamment & invariablement le même préſident de cette ſection du Théâtre Français, qui a tant contribué à la révolution du 14 juillet 1789, ſous le nom de diſtrict des Cordeliers, & à la révolution du 10 août 1792, ſous le nom de ſection de Marſeille. Les tribunaux me trouveront le même homme, dont toutes les penſées n’ont eu pour objet que la liberté politique & individuelle, le maintien des lois, la tranquillité publique, l’unité des 83 départemens, la ſplendeur de l’état, la proſpérité du peuple français, & non l’égalité impoſſible des biens, mais une égalité de droits & de bonheur.
Le miniſtre de la juſtice ne ſauroit vous diſſimuler qu’un trop grand nombre d’entre vous mérite les mêmes reproches que le miniſtre de l’intérieur vient d’adreſſer à la plupart des corps adminiſtratifs.
La liberté conquiſe le 14 juillet eût pu s’affermir en ſix mois & ſans effuſion de ſang ſur des fondemens inébranlables. Le peuple français n’avoit pas beſoin d’envoyer des Décemvirs recueillir au loin les lois des peuples renommés par leur ſageſſe ; nous avions au milieu de nous Mably & Rouſſeau, ces flambeaux immortels de la légiſlation : & s’ils avoient laiſſé à l’eſprit humain quelque choſe à méditer de plus pour la liberté & le bonheur du monde, une convention nationale, qui pouvoit encore, après ces deux grands légiſlateurs, conſulter des ſuppléans tels que Locke, Monteſquieu & Franklin, avoit moins beſoin de génie que de bonne volonté.
Mais, eſt-ce la plupart des fonctionnaires conſtituans ou conſtitués, qui pouvoient vouloir un tel ordre de choſes ? Non. Il n’y a que tout ce qui étoit peuple qui pût aimer la révolution ; & ſe peuple cherchant ſes nouveaux magiſtrats, & au lieu de jetter les yeux autour de lui, les portant naturellement dans la foule ſur les hommes en place, & qu’il remarquoit mieux ſur un lieu déjà élevé, a cru à quelques ſignes de patriotiſme, par leſquels ces hommes captoient ſes ſuffrages, & il en a compoſé les tribunaux. Il a donc remis la garde des lois entre des mains qui, ayant déjà peſé les faveurs de l’ancien régime, ont trouvé légéres les faveurs du peuple. Accoutumés d’ailleurs à une magiſtrature qui étoit, pour ainſi dire, perſonnelle, & qui ſuivoit, dans la ſociété, celui qui en étoit revêtu, ils devoient ſe faire difficilement à une magiſtrature qui tenoit, non plus à la perſonne, mais à des fonctions d’un moment, qui, dès qu’on en a dépoſé les marques en deſcendant du tribunal, vous laiſſe ſimple citoyen, vous rend à l’égalité & vous perd dans la foule.
La cour à ſu tourner ces diſpoſitions du cœur humain au profit du deſpotiſme. D’abord, un miniſtre de la juſtice, Champion de Cicé, avoit cru que pour faire la contre-révolution, il falloit paralyſer les tribunaux, afin que le peuple dît à ce paralytique de ſe lever & de marcher ; mais comme la nation ne ſe preſſoit pas beaucoup de demander à ſes repréſentans qu’ils redonnaſſent le mouvement au pouvoir judiciaire, ce plan été bientôt abandonné par les ſucceſſeurs du miniſtre, qui ont cru aller plus vite à ſon but ſi, en rendant eux-mêmes la vie aux tribunaux, ils leur imprimoient des mouvemens dans le ſens de la contre-révolution.
Ainſi, il demeure prouvé aujourd’hui que plus puiſſant levier de la contre-révolution, celui ſur lequel la cour eſpéroit le plus, étoit dans les prêtres non-aſſermentés, par leſquels elle agiſſoit ſur les conſciences ; & le miniſtre de la juſtice vous adreſſoit des circulaires, pour vous recommander la défenſe de ces prètres contre ce qu’il appelloit les vexations & la tyrannie des factieux, & pour juſtifier indirectement la protection que leur accordoit contre la violence des factions, un veto ſéditieux.
Ainſi, il demeure prouvé que le plus puiſſant levier de la révolution, le plus ferme rempart de la liberté, étoient les ſociétés populaires, & les écrivains courageux dont la correſpondance et le fanal avertiſſoient, en un moment, la nation entiere des marches & contre-marches nocturnes de ſes ennemis ; & le miniſtre de la juſtice ne vous adreſſoit des circulaires que contre les ſociétés populaires & pour vous inviter à réprimer ces éternels agitateurs du peuple, qui ne cherchoient qu’à perpétuer l’anarchie, ces écrivains vendus, ces ſcélérats qui criant ſans ceſſe à la trahiſon, briſent le reſſort du gouvernement & décrient les adminiſtrateurs & les chefs les plus patriotes.
C’eſt ainſi qu’en ſollicitant à la fois des tribunaux & l’intolérance des opinions politiques, qui ne parlent qu’à la raiſon, aux ames fortes & aux paſſions nobles, & la tolérance du fanatiſme religieux, qui n’agit que ſur l’immagination, & la foibleſſe, qui, comme l’eau, ne gagne que les parties baſſes, & ne tombe que dans les ames ſerviles & ſuperſtitieuſes ; des miniſtres, ou conſpirateurs, ou inſenſés ſe ſervoient de vous pour incliner la pente de la ſuperſtition & de la ſervitude.
Vous n’attendez pas de moi de ſemblables circulaires, où je vous enjoigne de déployer le courage et la fermeté contre les meilleurs citoyens, où je tâche de vous aguerrir contre les mouvemens populaires & de trop juſtes murmures, & de verſer dans l’oreille du peuple par le canal de ſes juges, ces fauſſes opinions, que Louis XVI aime la liberté & la conſtitution. Quel ſera l’organe de la vérité, chez une nation, ſi ce n’eſt le miniſtre de la juſtice, dont les fonctions ont principalement pour objet l’éclairciſſement de la vérité ? Devenu cet organe, je la tranſmettrai aux départemens, pure, toute entiere, & ſans ces ménagemens puſillanimes que repouſſe mon caractere, & qui ne conviennent point à la dignité du miniſtere qui m’eſt confié par une nation de 25 millions d’hommes, la plus libre & la plus puiſſante de l’univers.
Dites aux citoyens : que ce général, que mes prédéceſſeurs appelloient le chef le plus patriote, l’aſſemblée nationale vient, non ſeulement de le décréter d’accuſation, mais d’ordonner à tout citoyen & ſoldat de s’aſſurer de la perſonne par tous les moyens poſſibles.
Dites leur, que les comptes de la liſte civile trouvés chez M. Laporte, & que l’aſſemblée nationale a ordonné qui ſeroient imprimés, publiés & lus au prône, montreront à toute la France, quels étoient les écrivains vendus & ſcélérats.
Dites leur, que deux années d’avance de la liſte civile ont été conſumées à fournir aux frais d’impreſſion des libelles ariſtocratiques, pour maintenir le déſordre, avilir les repréſentans de la nation, ſouffler la guerre civile & décrier les aſſignats.
Dites leur, que les papiers trouvés dans le porte feuille du roi, dans le ſecrétaire de ſa femme, vont montrer ſi c’étoient de fauſſes terreurs que celles dont les ſociétés populaires rempliſſoient la nation ; que, chaque jour, s’accumulent au comité de ſurveillance, les preuves des plus affreux complots ; qu’il eſt prouvé par des Bons ſignés de Louis XVI, que ce roi parjure payoit encore les mois derniers ſes quatre compagnies des gardes du corps, à Coblentz ; qu’il eſt prouvé par un plan concerté entre ſes miniſtres & quelques conſtituans, qu’ils trahiſſoit la nation ; & par les lettres de ſes deux freres, qu’il trahiſſois même ſes miniſtres & les conſtituans traîtres.
Dites leur, qu’il eſt prouvé que les mouvemens du 20 juin, dont Lafayette a fait tant de bruit, ont été excités par lui-même ; que la cour n’attendoit que le moment de profiter de l’égarement d’une partie de la garde nationale & des ſuiſſes, pour ſe baigner dans le ſang du peuple ; que l’ordre donné par le commandant général Mandat, par Rulhieres, le commandant de la gendarmerie, prouve que les conjurés voyoient ſe lever ce jour comme le dernier des patriotes ; que le premier coup de canon devoit être tiré du château ; que le matin, Louis XVI avoit paſſé en revue les ſuiſſes & les gardes nationales qui s’y trouvoient, & s’étoit fait ſaluer de tous, par le cri de guerre de Coblentz, le ſeul cri de vive le roi !
Dites leur, que les ſuiſſes ſortoient au devant des Marſeillois ; que ceux-ci, attirés par des ſignaux de patriotiſme & des cris de vive la nation ! s’étoient portés au quartier des ſuiſſes & recevoient leurs embraſſemens ; que la place du Carrouzel, couverte des fédérés des 83 départemens & des 48 ſections préſentoit le déſordre d’un camp éloigné de l’ennemi & ſans défiance, où les rangs étoient confondus ; une multitude de ſoldats, aſſis par terre, prenoit leur repas, ou ſuccomboit au ſommeil, lorſque le régiment des gardes ſuiſſes, au moment où les fédérés leur ſerroient la main, au milieu de ces embraſſemens fraternels, a fait ſur eux & ſur les ſections la plus terrible décharge de canons & de mouſqueterie.
Dites-leur, qu’indignés de cette trahiſon, les fédérés, le peuple de Paris & les bataillons de la garde nationale ſe ſont précipités ſur les ſuiſſes & les chevaliers du poignard revêtus de l’habit de garde nationale, qu’ils ont enfoncés & exterminés.
Dites leur que Louis XVI s’eſt perdu dans l’eſprit même des royaliſtes, lorſque, pendant que ſes plus vieux courtiſans couvroient de leurs corps la porte de ſon cabinet, où ils le croyoient ; lui, par une porte de derriere, fuyoit avec ſa famille à l’Aſſemblée nationale où, ce n’eſt que lorſqu’il s’eſt rendu, que les ſuiſſes ont commencé à faire feu.
Un décret de l’Aſſemblée Nationale vient d’envelopper, dans une ſuppreſſion commune, tous des commiſſaires du roi, nommés la plupart par un miniſtere émigré ou décrété d’accuſation. L’inciviſme de beaucoup de juges a excité également de grandes préventions contre les tribunaux. Les juges du Sixieme Arrondiſſement de Paris avoient donné le ſignal de la perſécution contre les amis de la liberté, & cet exemple a trouvé tant d’imitateurs dans les départemens, qu’il s’eſt élevé un cri général pour demander le renouvellement des tribunaux. Ce cri a retenti plus d’une fois dans l’Aſſemblée Nationale. Cependant la correſpondance de miniſtres conjurés pour vous endormir & épaiſſir les ténebres autour de vous, peut, en quelque ſorte, en excuſer la plupart, que la diſtance des lieux & la gravité de la profeſſion, éloignoient de la connoiſſance des intrigues contre-révolutionnaires du château des Tuileries. Maintenant que la vérité des trahiſons que nous avions dénoncées, brille dans tout ſon éclat ; maintenant que vous êtes pénétrés & comme inveſtis de la lumiere, maintenant que vous voyez, empreſſez-vous d’éclairer ceux à qui vous êtes chargés de diſpenſer la juſtice ſur ces faits dont la connoiſſance vous eſt tranſmiſe miniſtériellement. Il eſt encore en votre pouvoir de reconquérir la bienveillance nationale. Imitez le tribunal de caſation & les tribunaux de Paris. Jurez l’égalité ; félicitez l’aſſemblée nationale de ſes décrets libérateurs ; tournez contre les traîtres, contre les ennemis de la patrie & du bonheur public, le glaive de la loi qu’on avoit voulu diriger dans vos mains contre les apôtres de la liberté. Que la juſtice des tribunaux commence, & la juſtice du peuple ceſſera !
De l’imprimerie d’A.-J. GORSAS, Imprimeur du Département de la Juſtice, rue Tiqueronne, n$^o$ 7.