OpenLLM-France/wikimedia huggingface dataset:
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DÉMARIER

DÉMARIER, v. a. Annuller un mariage, le déclarer nul. Alicujus matrimonium, conjugium solvere, dissolvere. On démarie ceux qui sont mariés, lorsqu’ils sont parens au degré prohibé, ou qu’il y a quelque autre empêchement dirimant.
☞ Se démarier, faire déclarer son mariage nul. Il y a bien des gens qui voudroient bien qu’il fût permis de se démarier. Matrimonii vinculis expedire se.
Démarié, ée. part. Solutus matrimonii vinculis.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DÉMARQUE

DÉMARQUE. s. m. Magistrat, chef d’un peuple, c’est à-dire, d’une contrée de la campagne. Demarchus. Les Athéniens divisoient la campagne en certaines contrées, qu’ils appeloient Δῆμοι, Demi, c’est-à-dire peuples. Ils établissoient un Magistrat dans chacune de ces contrées qu’ils appeloient Δήμαρχος, Démarques, de δῆμος & ἀρχή. C’est de-là que ce nom vient. Voyez Fr. Rossæus, Archæologiæ Atticæ, L. I. C. 6. & M. Spon dans son Voyage de Grèce, p. III. où il traite des peuples de l’Attique. Hoffman donne une liste alphabétique de ces Dèmes, ou peuples & contrées de l’Attique.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DÉMARQUER

DÉMARQUER. v. a. Oter la marque. Notam demere, eximere. A la Paume, quand on a gagné une chasse, il faut la démarquer. Quand on a gagné douze points au Trictrac, il faut que l’autre joueur démarque les points qu’il avoit marqués. Démarquer un livre, c’est ôter la marque qu’on y avoit mise à l’endroit où l’on en étoit demeuré. Le frai & maniement des monnoies avec le temps les démarque.
Cy gît l’illustre de Marca, Que Le plus grand des Rois marqua Pour le Prélat de son Eglise. Mais la mort qui le remarqua, Et qui se plaît à la surprise, Tout aussi-tôt le démarqua.
On dit démarquer le vin & autres boissons. Les Commis aux Aides démarquent les tonneaux, quand les Marchands ont payé le droit. On dit aussi Commis à la démarque.
Démarquer, v. n. Se dit des chevaux, lorsqu’on ne connoît plus par aucune marque quel âge ils ont. Equus cujus dentes ætatem ampliùs non signant, indicant. Ce cheval est jeune, il ne démarque pas encore.
Démarqué, ée. part.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DÉMASTIQUER

DÉMASTIQUER. v. a. Détacher une chose attachée avec du mastic ; ôter le mastic qui tenoit une chose attachée. Litocolla solvere. Un côté du verre étant entièrement achevé & poli, on le démastiquera. De la Hire. Acad. 1696. Mém. p. 140.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DÉMEMBREMENT

☞ DÉMEMBREMENT, s. m. C’est l’action de démembrer, & de mettre en pièces. On ne dit point au propre le démembrement d’un chapon, d’un lièvre, d’un agneau, &c. mais il se dit au figuré en parlant des parties d’un corps politique, & signifie l’action d’en séparer, d’en retrancher une ou plusieurs parties, Voyez Démembrer. Avulsio, disjunctio. Le démembrement d’une terre, d’une Justice, d’une Seigneurie, d’une charge, d’un royaume. Le démembrement de cette Seigneurie, de cette charge en a bien diminué le prix. Du démembrement de l’Empire Romain, on vit se former plusieurs grandes monarchies.
Il signifie aussi la chose démembrée. Ce fief est un démembrement d’une telle terre, d’un tel Duché Voy. Démembrer.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DÉMARQUISER

DÉMARQUISER. v. a. Faire connoître que celui qui se dit Marquis, ne l’est pas.
﻿La rencontre est plaisante ; Je l’ai démarquisé bien loin de son attente. J’en voudrois faire autant à tous les faux Marquis.
Démarquisé, ée. part.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DÉMASQUER

DÉMASQUER, v. a. Oter le masque. Personam detrahere. Toutes les Dames se démasquèrent pour danser. Cette Dame n’a point voulu se démasquer au bal.
☞ Démasquer, se dit, dans un sens figuré, pour montrer une personne ou une chose telle qu’elle est, & dégagée de toutes les apparences contraires qui la déroboient à la connoissance des autres. On ne le dit qu’en mauvaise part. Démasquer le vice. Démasquer les cagots. Larvam detrahere. Rien n’a paru plus propre qu’une instruction simple & familière, où l’erreur & ses partisans fussent bien démasqués. P. Lallem.
﻿Quel plaisir pour moi ! Quelle joie ! ﻿De démasquer ces scélérats, A qui le vrai mérite est tous les jours en proie. Des-Houl.
On dit aussi qu’un homme se démasque lui-même, pour dire, qu’il se fait connoître pour ce qu’il est.
Démasqué, ée. part.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DÉMARIAGE

DÉMARIAGE. s. m. Divorce & séparation qui se fait entre l’homme & la femme, & qui les met en état de se pourvoir chacun de leur côté par de nouveaux nœuds. M. Bayle dit que tout ce que rapporte M. Hochman dans son Traité de la bénédiction nuptiale ; sur les loix qui étendoient ou resserroient la permission du démariage, est extrêmement curieux.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DÉME

DÉME. Rivière de la Prusse Ducale, qui a son cours dans la Nadravie. Dema.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CANDIDE

CANDIDE. adj. m. & f. Qui a de la candeur. Candidus. Un honnête homme doit être candide, avoir l’ame candide. Il est bon d’y ajouter quelque autre mot, qui en explique & en détermine la signification. Il est moins usité que le substantif candeur. Le P. d’Orléans a dit : ses mœurs innocentes, douces, candides & pacifiques.
Candide. s. m. Nom d’homme. Candidus. Candide étoit un Auteur Ecclésiastique du IIe siècle, qui avoit écrit sur l’ouvrage des six jours.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CANDELABRE

CANDELABRE. s. m. C’est un grand chandelier de salle ayant plusieurs branches, fait à l’antique. Candelabrum.
Candélabre, se dit aussi d’un grand chandelier à plusieurs branches, tel qu’on en voit en plusieurs églises.
Candélabre, terme d’architecture, est une espèce de vase fort élevé en forme de grand balustre qu’on met pour amortissement à l’entour d’un dôme. On voit de ces sortes de candélabres aux dômes de la Sorbonne & du Val-de-Grace à Paris.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CANDELOR ou CANDALOR

☞ CANDELOR ou CANDALOR. Ville de la Turquie en Asie, près de la côte méridionale de la Natolie.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CANDEUR

☞ CANDEUR. s. f. Pureté d’ame. Animi candor. C’est une des nuances de la vérité de caractère. La simplicité, qui prend sa source dans cette pureté de Mœurs, qui n’a rien à dissimuler ni à feindre, est ce qu’on appelle candeur. Voyez Franchise, Simplicité, Ingénuité. Candeur de l’ame. La candeur de ses mœurs. Procédés pleins de candeur. Il faut ôter au cœur humain le masque de vertu & de candeur, dont il se sert pour les raffinemens de fa dissimulation. Port-R. Les ames pleines de candeur, sont d’ordinaire plus simples dans le bien, que précautionnées contre le mal. Fénel. N’espérez plus de franchise, ni de candeur d’un homme qui s’est livré à la Cour, & qui secrétement veut faire fortune. La Bruy.
Je veux dans la satyre un esprit de candeur. Boil.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CANDI

☞ CANDI. s. m.. Sorte de grand bateau qu’on voit en Normandie, sur la Seine, & qui a environ 27 toises entre chef & quille. On ne voit pas sur les rivières de France de plus grand bateau que le candi.
☞ Candi (sucre) Voyez Candir.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CANDELETTE

CANDELETTE. s. f. Terme de marine. C’est une corde garnie d’un crampon de fer pour accrocher l’anneau de l’ancre quand on la veut mettre sur les bosseurs, lorsqu’elle est sortie de l’eau. Cantus harnatus.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CANDICH

☞ CANDICH. Nom d’une province d’Asie, dans l’Empire du Mogol, entre la province d’Agra, celles de Bérar & de Malva, & le Royaume de Guzurate. Brampour en est la capitale.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CANDIE

CANDIE. Nom moderne d’une Île de la mer Méditerranée, qui dans l’antiquité s’est nommée Crète. Creta, Candia. Cette île ne s’appelle Candie que depuis la fondation de la ville de Candie sa capitale, dont elle a pris le nom ; c’est-à-dire, depuis le IXe siècle. Elle est située à l’entrée de l’Archipel, sous le 34$^d$ de lat. & peut avoir 75 lieues d’orient en occident, & 20 dans sa plus grande largeur. Elle fut soumise aux Sarrasins au IXe siècle ; Nicéphore Phocas la reprit au Xe en 362. En 1204, Boniface, Marquis de Montserrat, la vendit aux Vénitiens, qui n’y ont plus que les forretesses de Suba, & Spina-Longa. Les Turcs sont maîtres de tout le reste. L’Île de Candie est célèbre par le vin de Malvoisie qu’elle produit. L’air y est chaud, mais sain, & le terroir abondant en pâturages, en grains & en fruits. Pour ce qui concerne l’antiquité, voyez Crète. Quand il s’agit de l’antiquité je ne voudrois point dire Candie, mais Crète. Quelques-uns cependant le disent, comme Vigenère.
La mer de Candie, Creticum mare, est une partie de l’Archipel. Elle s’étend le long de la côte septentrionale de l’île de Candie.
Candie. Matium, Candia. Ville bâtie au commencement du IXe siècle par les Musulmans, dans l’île de Crète, dont ils s’emparèrent dans ce temps. Cette ville a pris son nom de celui du lieu où ils la bâtirent, qui se nommoit Candax, & qui leur fut montré par un Moine. Elle a depuis donné son nom à toute l’île. C’est le siège d’un Archevêque, & la capitale de l’Île de même nom. Après une guerre de 24 ans & un siège de trois ans, Candie fut rendue aux Infidèles en 1669, n’étant plus qu’un tas de ruines.
La différence des méridiens dont la ville de Candie est plus orientale que Paris, est de 1 h 31′ 5″, en dég. 22° 46′ 15″. P. Feuillée. Acad. 1702. Mem. p. 11. La hauteur du pôle de la ville de Candie est de 35° 18′ 45″, Idem.
La Nouvelle-Candie, Candia-Nova, est une forteresse que les Turcs avoient bâtie à une lieue de la ville de Candie, pour la resserrer ; mais depuis qu’ils sont maîtres de cette ville, cette forteresse leur est inutile, & ils la laissent tomber en ruine.
Le terriroire de Candie est le plus considérable des quatre parties de l’Île de Candie ; il occupe le milieu de l’Ile, & renferme la ville de Candie, capitale de l’île.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CANDIIL ou CANDILE

CANDIIL ou CANDILE. s. m. Mesure dont on se sert aux Indes, à Cambaye & à Bengale, pour vendre le riz & les autres grains : elle contient quatorze boisseaux.
Candiil. s. m. C’est aussi un poids dont on se sert à la Chine & à Galanga.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DISSIGNE

DISSIGNE. Terme d’Algèbre, inventé par M. de la Loubere dans son Traite de la Résolution des équations, & qui se dit des termes des équations qui ont différens signes, l’un + & l’autre − ; ou l’un a + ou l’autre a −, & l’autre − : ou l’un a + Dissimilibus signas affectus. Son contraire est consigne, qui a les mêmes signes. En ce cas-là, le deuxième période, qui commencera par le reste $\textstyle +4^{a}-9^{b}$ sera consigne au premier. Mais, dans le second cas… le deuxième période, qui commencera par le reste $\textstyle -4^{a}+9^{b}$ sera dissigne au premier. La Loub. Les deux extrêmes me donneront encore une formule d’une équation dont le période sera des deux mêmes grades, mais qui sera suivi d’un période dissigne. Id.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DISSIMULATEUR

DISSIMULATEUR. s. m. Qui dissimule. Dissimulator, dissimulationis artificio eruditus. Les Politiques sont les plus profonds dissimulateurs. Ce mot n’est guère en usage.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DISSIMULATION

☞ DISSIMULATION. s. f. C’est l’art de dérober à la connoissance des autres, par une conduite réservée, nos desseins, nos sentimens, de ne les pas laisser appercevoir. Le déguisément dit quelque chose de plus, & suppose qu’on emploie des apparences contraires, du travail & de la ruse. Dissimulatio. Cet homme, si secret dans le fond, paroît éloigné de la dissimulation, jusqu’à approcher de la naïveté. S. Real. Il faut vivre avec ses amis à cœur ouvert, & sans dissimulation. Si la dissimulation consiste simplement à cacher nos sentimens, ce n’est point un vice. Mais il faut que ce déguisément ne soit pas opposé à la vérité : autrement c’est un mensonge. Cail. La dissimulation est si contraire à la franchise, qui est le lien des amitiés, qu’elle ne trouve point de défenseurs parmi les honnêtes-gens. Id. A parler sincérement, la parfaite dissimulation est le chef-d’œuvre de la prudence. Id. La dissimulation, qui sait déguiser toutes choses, se masque elle-même, & prend le nom de prudence. S. Evr.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DISSIDENT

DISSIDENT. s. m. On appelle en Pologne Dissident, ce qu’on appelle ailleurs Non-Conformistes : c’est celui qui professe une autre Religion que la Catholique.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DISSERTATEUR

DISSERTATEUR. s. f. Auteur d’une Dissertation. Qui fait des Dissertations. Le Dissertateur ne s’est point contenté de conjecturer avec les Critiques que le Royaume d’Yvetot dans son origine ne devoit être qu’un Franc-alleu noble, exempt d’hommage & de services militaires ; il l’a même prouvé. Merc. de Juillet 1726. A ces mots que je lâchai sans songer à mal, je vis le visage de mon Dissertateur s’allumer d’un feu qui me fit peur. Marivaux. Ce mot se prend souvent en mauvaise part, pour discoureur.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DISSIMILAIRE

DISSIMILAIRE. adj. m. & f. Terme de Médecine. Qui n’est pas de même genre, de même espèce. Dissimilaris. Son opposé est Similaire. On divise les parties du corps en similaires, & en dissimilaires. Les similaires sont celles qui ne sont point composées d’autres de différente nature. Voyez Similaire. Les dissimilaires sont celles qui sont composées d’autres de différente nature, comme le doigt, qui se peut diviser en os, en artères, en muscles, &c.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DISSENZANO

☞ DISSENZANO. Petite ville d’Italie, dans l’Etat de Vénise.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DISSERTER

DISSERTER. v. n. Discourir, faire une dissertation, Disserere. Marivaux s’est souvent servi de ce mot dans son Spectateur François. La plupart de ceux qui vous liront, se voyant appuyés, seront bien aise de disserter cavalièrement sur votre compte, d’oser sécouer la tête, & d’avoir des dégoûts en vous lisant… & dans un autre endroit : là-dessus, le voilà qui recommence à disserter avec moi, & qui me somme de lui rendre justice.
Je ne dois point perdre d’instans Ni prendre une peine inutile À disserter en grave style Sur les bagatelles du temps. Gresset.
Clitandre, dans la Comédie des Philosophes amoureux, par M. Destouches, acte 3. scene 5. dit aux Philosophes, Léandre & Damis, en se berçant dans son siège :
Ça, Messieurs dissertez.
Leurs froids raisonnement ? Disserte qui voudra ; Mais pour nous, médisons : cela m’amusera.
☞ Ce mot déplaisoit à l’Abbé Des Fontaines. Il paroît le critiquer dans l’Eloge de Pantalon-Phœbus, à la suite du Dictionnaire Néologique, ouvrage qu’il n’avoit entrepris, que pour jeter du ridicule sur le langage de nos Modernes. Pantalon-Phœbus, dit-il, rôdoit, ou plutôt séjournoit dans les caffés savans, & se plaisoit à controverser & disserter chaudement. Malgré cela, ce mot est en usage. Il a savamment disserté sur un tel point d’Histoire, de Chronologie. On le dit souvent en mauvaise part. C’est un homme ennuyeux ; il aime à disserter sur tout.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DISSERTATION

☞ DISSERTATION. s. f. Discours, écrit sur quelque point général ou particulier d’une science, d’un art, de quelque matière que ce soit. En quoi la dissertation diffère du traité qui embrasse tout ce qui appartient à son objet. Les discours académiques ne sont le plus souvent que des Dissertations. Dissertatio. Balzac a fait une belle Dissertation sur l’Herodes infanticida de Daniel Heinsius.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DISSENTIS

DISSENTIS. Célèbre Abbaye du pays des Grisons, dans le quartier qu’on nomme la Ligue Grise, près de la source du haut Rhin. Discentium. L’Abbé de Disentis a droit de battre monnoie.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CARS-AHMED

☞ CARS-AHMED. Petite ville de la Province d’Afrique, proprement dite, qui est comme le magasin des bleds de tout ce pays.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CARSAYE

CARSAYE. s. f. ou CRESEAU. s. m. Etoffe qui se fabrique en Angleterre,
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CARTAGER

☞ CARTAGER. v. n. Mot qui n’est en usage que dans l’Orléannois, pour signifier, donner à la vigne un quatrième labour. Cette quatrième façon devient nécessaire, quand la vigne a été fumée depuis la dernière recolte, principalement si l’année a été pluvieuse, à cause des herbes que le fumier & les pluies fréquentes font pousser.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CARSE

CARSE. s. f. Mesure. Voyez Carre.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CARTAMA

☞ CARTAMA. Ville d’Espagne, au Royaume de Grenade, environ à trois lieues de Malaga, sur la rivière de Guadaljose.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CARTAGE

CARTAGE. Voyez Carthage.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CARTAME ou CARTHAME

CARTAME ou CARTHAME. s. m. Carthamum officinarum, sive tenicus sativus. Plante annuelle à fleurons ; ainsi nommée à cause de sa qualité purgative. Sa racine est menue, & quelquefois se divise en plusieurs menus bras. Elle ne pousse qu’une seule tige, haute de deux pieds environ, arrondie, branchue à son extrémité, & chargée de feuilles alternes, lisses, nerveuses, longues de deux pouces sur demi pouce de largeur, pointue à leur extrémité, plus larges à leur base, & un peu épineuses sur leurs bords. Ses branches sont terminées par des têtes grosses comme des noix, composées de plusieurs écailles assez larges, pointues, & de couleur pareille à celle des feuilles. Les fleurons qu’enferment ces têtes sont d’un beau jaune qui rougit en se desséchant. Chaque fleuron est porté par un embryon qui devient une semence blanche, faite en forme de coin, plus grosse qu’un grain d’orge, & qui n’est point chargée d’aigrettes. Cette semence dépouillée de sa peau extérieure est purgative, & sert de base aux tablettes diacarthami. Cette même semence se donne aux perroquets ; d’où lui vient le nom de semence de perroquet. Sa fleur est employée comme le vrai saffran, d’où vient le titre de saffranum ou saffran bâtard. On l’emploie dans les teintures de laine & de soie. Voyez Saffran bâtard.
Ce mot vient de caten, qui, chez les Mores, signifie la même plante, ou du grec καθαίρειν, purger ; car cette plante est purgative,
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CARTAMY

CARTAMY. s. m. Drogue ou semence employée dans les tarifs.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CARSISTE

☞ CARSISTE. Voyez Carciste.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CARTAHU

CARTAHU. s. m. Terme de Marine. C’est une Manœuvre passée dans une poulie au haut des mâts, pour hisser les autres manœuvres, ou autre chose.
# Dictionnaire de l’administration française/BRUIT ET TAPAGE

BRUIT ET TAPAGE. 1. Le Code pénal, art. 479, § 8, punit d’une amende de 11 à 15 fr. les auteurs ou complices de bruits ou tapages injurieux ou nocturnes, troublant la tranquillité des habitants, et, suivant les circonstances, le juge peut prononcer la peine d’emprisonnement pendant cinq jours au plus. D’un autre côté, la loi du 24 août 1790, titre III, art. 3, confiant à l’autorité municipale le soin d’empêcher tout ce qui peut troubler la tranquillité publique, le maire peut, en vertu de la loi sur l’administration municipale, prendre à cet effet des arrêtés qui ont leur sanction dans l’art. 471, § 15, du Code pénal, et son pouvoir réglementaire n’est pas alors limité aux faits déterminés dans l’art. 479 précité. Des arrêtés peuvent fixer l’heure après laquelle les industriels qui emploient des marteaux, machines ou appareils occasionnant un bruit assez considérable pour troubler les habitants, doivent cesser leurs travaux et l’heure avant laquelle ils ne peuvent les reprendre (voy. Ord. pol. Paris 6 nov. 1862 ; Cass. 3 mars 1842), interdire aux cochers de faire claquer leurs fouets (Cass. 18 nov. 1824), interdire de sonner du cor ou de la trompe de chasse dans l’intérieur des villes on bourgs (Cass. 24 déc. 1858, 5 juin 1862), de faire des signaux la nuit au moyen d’une corne (Cass. 8 janv. 1859), de tirer des pétards, d’annoncer quelque industrie ou marchandise par des cors, clairons, crécelles ou autres instruments. (O. pol. Paris, 6 juin 1851.)
2. L’art. 479 du Code pénal est applicable au tapage qui se produit sur la voie publique ou dans les habitations particulières de manière à troubler la tranquillité générale des habitants. (Cass. 13 juin 1863.) Quant au tapage qui se produit dans les établissements ouverts au public, tels que spectacles, concerts et bals, il tombe sous l’application des règlements publiés par l’autorité municipale pour maintenir l’ordre dans ces établissements. (Id.)
3. Le juge ne doit pas tenir compte de ce que personne ne s’est plaint (Cass. 30 nov. 1854), ni du caractère inoffensif de la réunion qui a fait le tapage. (Cass. 21 sept. 1849.) Mais il faut qu’il soit constaté dans le procès-verbal que la tranquillité publique a été troublée ; sinon, le juge peut refuser d’appliquer la peine. (Cass. 21 juill. 1870.)
4. Peut être condamné comme complice : 1° celui qui a laissé faire dans son habitation un tapage nocturne sans y avoir pris part (Cass. 8 nov. 1855) ; 2° le cabaretier qui a reçu à une heure indue des gens se livrant à une querelle bruyante. (Cass. 13 juin 1858.) Smith.
# Dictionnaire de l’administration française/BÂTIMENTS MILITAIRES

BÂTIMENTS MILITAIRES. Ils comprennent les casernes et tous les autres immeubles bâtis dépendant du ministre de la guerre. Ce dernier a été seul délégué par la loi du 10 juillet 1791 pour la conservation de ces immeubles. (Voy. Dictionnaire de législation et d’administration militaires, par Saussine et Chevalet, v° Domaine militaire, p. 869. Paris et Nancy, Berger-Levrault.)
Cette disposition n’empêche pas le ministre de la guerre de consulter le conseil général des bâtiments civils, mais il reste libre d’en suivre ou d’en rejeter l’avis. En effet, le conseil est consulté pour toutes les constructions qui n’ont pas une destination militaire proprement dite.