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# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/COLLIGER

COLLIGER, v. a. recueillir, extraire. Colligere, excerpere. Ce Savant a colligé bien des passages. Cet écolier a colligé tous les beaux passages de S. Augustin.
Colliger signifie aussi, en terme d’école, conclure, induire, fonder un raisonnement. Concludere, elicere. De tout ce qui a été dit, nous pouvons colliger qu’il ne se faut point fier aux promesses de ce monde.
☞ Dans cette dernière acception, le verbe colliger n’est pas usité, même dans les écoles. Pris pour, faire des collections des endroits les plus remarquables de quelque ouvrage, il peut être de quelque usage parmi les Savans qui parlent moitié françois, moitié latin ; mais il n’est certainement pas de l’usage ordinaire, quoique les Vocabulistes, d’après l’Académie, le définissent comme terme usuel.
Colligé, ée, part.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/COLLEUR

COLLEUR de feuilles, ou des feuillets, qu’on appelle aussi Cartonnier. C’est un ouvrier qui fabrique des cartons. Dans les manufactures de papier il y a des ouvriers appelés colleurs.
C’est aussi le nom qu’on donne dans les Manufactures de Draperie, à un Ouvrier, dont l’emploi est tant de coller ou empeser les chaînes des draps, que de les monter sur le métier.
# Dictionnaire de la Bible/Décalogue

DÉCALOGUE, de δέκα, « dix, » et λόγος, « parole, » nom donné aux dix commandements que Dieu imposa à son peuple dans le désert du Sinaï. Exod., xx, 1-17. Cf. Deut., v, 6-21. Ils sont contenus dans « le livre de l’alliance », séfér hab-berîṭ. Exod., xxiv, 7. Voir Pentateuque. Le mot « Décalogue » ne se lit pas dans la Bible.
# Dictionnaire de la Bible/Fourchette pour le sacrifice

FOURCHETTE POUR LE SACRIFICE (hébreu, mazelêg ; Septante : κρεάργα ; Vulgate : fuscinula), instrument à plusieurs dents, destiné à piquer les morceaux de la chair des animaux offerts en sacrifice. La fourchette est nommée plusieurs fois parmi les instruments dont se servaient les prêtres dans les sacrifices. Dieu ordonna de fabriquer des fourchettes d’airain pour servir aux sacrifices offerts sur l’autel des holocaustes. Exod., xxvii, 3 ; xxviii, 3. David donna à Salomon le modèle de celles qui devaient servir au Temple de Jérusalem. I Par., xviii, 17 ; II Par., iv, 16. Parmi les abus que commettaient les fils du grand prêtre Héli, la Sainte Écriture signale le suivant. Quand on offrait un sacrifice, leur serviteur venait avec une fourchette à trois dents, qu’il tenait à la main ; il piquait dans la chaudière ou dans la marmite, et tout ce que la fourchette amenait, le prêtre le prenait pour lui. I Reg. (Sam.), ii, 13, 14. Dans III (I) Reg., vii, 50, et dans IV (II) Reg., xii, 13 (hébreu, 14), la Vulgate traduit par fuscinulæ le mot hébreu mezammeroṭ, que les Septante rendent par ἧλοι, « clous ». Les monuments égyptiens et assyriens ne nous donnent aucun renseignement sur cet instrument. Nous savons, au contraire, qu’il était usité chez les Grecs. Eustathe, In Iliad., I, 463, p. 145, 40, nous apprend que les Grecs se servaient de fourchettes à trois dents, et que celles des Cyméens éoliens en avaient cinq. Un vase du Musée de Berlin représente Médée rajeunissant par la cuisson, en présence d’une fille de Pelée, un bélier haché en morceaux. Médée tient de la main gauche une fourchette à cinq dents. Furtwængler, Beschreibung der Berliner Vasensammlung, p. 510, N$^o$ 2188. Homère, Iliad., i, 463 ; Odys., iii, 460, appelle cette fourchette πεμβώλον. On a trouvé un grand nombre de ces fourchettes dans les fouilles faites dans les nécropoles étrusques. W. Helbig, L’épopée homérique, trad, franc., in-8$^o$, Paris, 1894, p. 454-460. Ces fourchettes sont en bronze et à plus de trois dents. Cf. J. Martha, L’art étrusque, in-4$^o$, Paris.
Les fourchettes de table n’étaient pas connues des anciens, et l’usage en est relativement récent. Il s’introduisit en Italie vers la fin du xve siècle, et passa de là en France au xve. J. Beckmann, History of Inventions, trad. W. Johnston, 4e édit., 2 in-12, Londres, 1846, t. ii, p. 411-412.
# Dictionnaire de la Bible/Fourbe

FOURBE (hébreu : kîlay et kêlay, de nâkal, « agir frauduleusement ; » ‘îqqêš, de ‘âqaš, « contourner ; » Septante : δόλιος, πονηρός, σκολιός, στεβλός ; Vulgate : dolosus, fraudulentus), celui qui use de fourberie dans ses rapports avec le prochain. — Le fourbe est comparé à un rasoir effilé. Ps. li, 4. Moïse reproche à son peuple d’être devenu fourbe par sa faute. Deut., xxxii, 5. Malheur au fourbe, Eccli., ii, 14 ; il sera perdu. Ps. liv, 24. Car Dieu le déteste, Ps. v, 7, le maudit, Mal., i, 14, l’exclut de son royaume, Is., xxxii, 5, 7, et se conduit en fourbe avec lui, c’est-à-dire le traite comme lui-même traite Dieu et le prochain. Ps. xvii, 27. — Il faut donc s’écarter de lui, Eccli., i, 36, et demander à Dieu d’en être délivré. Ps. xlii, 1. — Saint Jacques, i, 8 ; iv, 8, appelle le fourbe δίψυχος, duplex animo, et l’engage à se corriger. — La « langue fourbe » désigne le fourbe lui-même. Ps. xi, 3 ; cxix, 2, etc.
# Dictionnaire de la Bible/Fourberie

FOURBERIE (hébreu : ḥǎlaqlâq, de ḥâlaq, « diviser, » Dan., xi, 21, 34 ; nêkél, de nâkal, « agir frauduleusement, » Num., xxv, 18 ; ‘armâh, de ‘âram, « être rusé, » Exod., xxi, 4 ; Jos., ix, 4 ; remiyyâh et mirmâh, de râmâh, « tromper ; » ṭarmîṭ et ṭarmûṭ ; Septante : ὁλίσθημα, δολιότης, δόλος, ψεῦδος, ῥᾳδιουργία ; Vulgate : dolus, fallacia, fraudulentia), disposition à tromper le prochain en abusant de sa confiance. La fourberie diffère de la fraude, qui trompe pour réaliser un gain illicite, et de la ruse, qui cherche à tromper quelqu’un dont le devoir est de se tenir sur la défiance, par exemple un ennemi. Voir Fraude et Ruse. La fourberie s’exerce contre tous, même contre les amis.
1$^o$ Les auteurs sacrés constatent la fourberie dans la conduite des fils de Jacob vis-à-vis de Sichem et de Hémor, Gen., xxxiv, 13 ; chez les Madianites à l’égard des Israélites, Num., xxv, 18 ; chez les Gabaonites qui trompent Josué pour avoir la vie sauve, Jos., ix, 4 ; chez les méchants en général, Ps. x, 7 ; xxxvii, 17 ; Prov., xii, 5, 17, 20 ; xiv, 8 ; xxvi, 24 ; Eccli., i, 40 ; xix, 23 ; Marc, vii, 22 ; chez les puissants et les faux prophètes de Jérusalem, Ps. liv, 12 ; Mich., vi, 12 ; Jer., viii, 5 ; xiv, 14 ; xxiii, 26 ; chez les pharisiens, Luc., xx, 23 ; chez le mage Élymas, Act., xiii, 10, etc.
2$^o$ La fourberie mérite la mort quand on s’en sert pour faire périr son semblable. Exod., xxi, 14. Elle est maudite de Dieu, Ps. cxviii, 118, incompatible avec la sagesse, Eccli., xv, 17, et une cause de ruine pour les grands. Eccli., x, 8.
3$^o$ Heureux celui qui est étranger à la fourberie. Ps. xxxi, 2 ; cxix, 2, 3. Elle est ignorée du juste, Ps. xxiii, 4 ; xxxi, 2 ; de Nathanaël, Joa., i, 47 ; de Jésus-Christ. I Petr., ii, 22.
4$^o$ Dieu ne la souffrira pas dans son peuple régénéré. Soph., iii, 13. Le chrétien doit donc s’en défaire avec soin. I Petr., ii, 1, 2.
# Dictionnaire de la Bible/Euroclydon

EUROCLYDON (Εὐροκλύδων), nom donné, dans le textus receptus grec, au vent appelé par la Vulgate Euroaguilo. Act., xxvii, 14. Voir Euroaquilon.
# Dictionnaire de la Bible/Décacorde

DÉCACORDE (hébreu : ‘âsôr ; Septante : δεκαχόρδον ; Vulgate : decachordon), instrument de musique à dix cordes, comme l’indique son nom. Il est mentionné trois fois dans les Psaumes, cxii (Vulgate, cxi, 4) ; cxliv (cxliii), 9 ; xxxiii (xxxii), 2. Dans ce dernier passage, la Vulgate a traduit : in psalterio decem chordarum. Le texte hébreu, Ps. cxii, 4, emploie le mot ‘âsôr comme désignant à lui seul un instrument ; mais Ps. xxxiii, 2, et cliv, 9, ‘âsôr est un simple adjectif se rapportant à nébél et indiquant qu’il s’agit d’un nébél ou psaltérion à dix cordes. Voir Psaltérion.
# Dictionnaire de la Bible/Blackeney

BLACKENEY Guillaume, Anglais, religieux de l’ordre des Carmes, docteur de l’université de Cambridge, mort à Norfolk vers l’an 1490. Il se rendit célèbre par sa science, et son grand désir de savoir le fit accuser de magie près de l’évêque de Norwich. Son ouvrage, In Cantica canticorum lecturæ, parut à Venise, en 1591. Voir Bibliotheca carmelitarum (1752), t. i, p. 592 ; Fabricius, Bibliotheca latinorum medii ævi (1734), t. iii, p. 413.
# Dictionnaire de la Bible/Babion

BABION Pierre, théologien anglais, qui florissait vers 1317, selon J. Pits (ou vers 1366, d’après le témoignage de J. Boston, moine augustin de Bury-Saint-Edmonds, en 1410, consigné dans le catalogue de J. Bale). Poète, orateur et écrivain distingué, ses compositions furent très estimées de ses contemporains. Ses qualités sont résumées dans ces deux vers de Pits :
Ingenium felix, inventio, lucidus ordo,
Gratia, majestas, ad rem bene congrua verba.
Il s’adonna aux sciences sacrées, où il se fit également un nom. Son principal ouvrage en ce genre est un commentaire sur l’Évangile de saint Matthieu, selon le sens historique, moral et allégorique. Ce commentaire avait été imprimé dans les anciennes éditions des œuvres de saint Anselme de Cantorbéry jusqu’à l’édition de Lyon, en 1630, où Théophile Raynaud prouva qu’il n’appartenait pas à ce saint docteur. On le trouve aussi dans les œuvres d’Anselme de Laon (col. 657), Patr. lat., t. clxii, col. 1227-1499, mais tronqué de plusieurs pages en tête, et d’une page au moins à la fin. Le commentaire complet se trouve dans un manuscrit très ancien, conservé à la Bibliothèque nationale, fonds latin, in-f$^o$, n° 624. Il est sur parchemin, en belle écriture, et compte 165 feuilles ; chaque page est partagée en deux colonnes. En tête de l’ouvrage se lit le nom de l’auteur : Expositio Babionis super Matthæum ; et le commentaire débute par ces mots : Dominus ac redemptor noster… — Voir J. Bale, Scriptorum illustrium Majoris Britanniæ catalogus, 2 t. en 1 vol. in-f$^o$, Bâle, 1557-1559, p. 467 ; John Pits, De illustribus Angliæ scriptoribus, in-4$^o$, Paris, 1619, p. 406 ; Th. Tanner, Bibliotheca britannico-hibernica, in-f$^o$, Londres, 1748, p. 59 ; C. Oudin, Commentarius de scriptoribus Ecclesiæ antiquis, 3 in-f$^o$, Leipzig, 1722, t. iii, p. 799 ; P. Michel de Saint-Joseph, Bibliographia
critica sacra et profana, 4 in-f$^o$, Madrid, 1740, t. i, p. 430 ; L. Stephen, Dictionary of national biography, t. ii, p. 317.
# Dictionnaire de la Bible/Blahoslav

BLAHOSLAV Jan, pasteur des frères bohèmes, né en 1523 à Prérov, mort en Moravie en 1571. Il aimait à se nommer du nom grec de Makarios (traduction du nom Blahoslav). Il étudia à Wittenberg, en 1544, du temps de Luther, puis à Královec. Devenu prêtre des frères bohèmes, il alla à Mladá Boleslav ; le bruit s’étant répandu dans cette ville que le fils de Ferdinand Ier, Maximilien, était favorable à la nouvelle religion, les frères bohèmes envoyèrent à Vienne des messagers parmi lesquels se trouvait Blahoslav (1555), pour demander à ce prince de les protéger, mais leur demande n’eut aucun succès. Les écrits historiques et grammaticaux de Blahoslav se distinguent par la pureté de la langue. Son ouvrage le plus célèbre est la traduction du Nouveau Testament faite sur le grec, qui le plaça au rang des maîtres dans l’usage de la langue maternelle. La première édition du Nouveau Testament, traduit du grec, parut en 1565, la seconde en 1569. Elle a été souvent publiée dans la Bible des Frères bohèmes.
# Dictionnaire de la Bible/Brightmann

BRIGHTMANN Thomas, puritain anglais, né à Nottingham en 1557, mort le 24 août 1607, commentateur de la Bible, recteur de Hawnes, dans le Bedfordshire. Boursier de Queen’s College, à Cambridge, en 1576, fellow du même collège en 1584, il fut nommé recteur de Hawnes en 1592, et conserva ce bénéfice jusqu’à sa mort, en 1607. Voici la liste de ses travaux d’exégèse : 1$^o$ Apocalypsis Apocalypseos, id est Apocalypsis D. Joannis analysi et scholiis illustrata ; ubi ex Scriptura sensus, rerumque prædictarum ex historiis eventus discutiuntur. Huic Synopsis præfigitur universalis, et Refutatio Rol. Bellarmini de antichristo libro tertio de Romano Pontifice ad finem capitis decimi septimi inseritur, in-4$^o$, Francfort, 1609, et Heidelberg, in-8$^o$, 1612 ; traduit en anglais, in-4$^o$, Londres, 1644. — 2$^o$ Scholia et analysis in Canticum canticorum et in Ecclesiasten, in-8$^o$, Bâle, 1614 ; traduit en anglais dans l’appendice de l’édition de Londres du commentaire sur l’Apocalypse. — 3$^o$ Explicatio summe consolatoria partis ultimæ et difficillimæ prophetiæ Danielis a vers. 36 cap. xi ad finem cap. xii, qua Judæorum, tribus ultimis ipsorum hostibus funditus eversis, restitutio, et ad fidem in Christo vocatio, vivis coloribus depingitur, in-8$^o$, Bâle, 1614 ; en anglais, in-4$^o$, Londres, 1644. — Voir L. Stephen, Dictionary of National Biography, Londres, 1886, t. vi, p. 339.
# Dictionnaire de la Bible/Baber

BABER Henry Hervey, philologue anglais, né en 1775, et mort le 28 mars 1869. En 1812, il fut nommé conservateur des livres imprimés au British Museum. Cette année même, il publia Psalterium græcum e Codice ms. Alexandrino, in-f$^o$, Londres. Son principal ouvrage est une édition du Vetus Testamentum græcum e Codice ms. Alexandrino, typis ad similitudinem ipsius codicis scripturæ fideliter descriptum, 4 in-f$^o$, Londres, 1816-1828. Les trois premiers volumes contiennent le texte ; le quatrième, les prolégomènes et les notes. — Voir Cowtan’s Memories of the British Museum, Londres, 1872 ; L. Stephen, Dictionary of national Biography, in-8$^o$, Londres, t. ii, p. 307.
# Dictionnaire de la Bible/Babington

BABINGTON Gervase, évêque anglican, né à Nottingham en 1551, mort le 17 mai 1610. Il étudia à Cambridge, entra dans les ordres et devint chapelain du comte de Pembroke. Il fut nommé évêque de Landaff en 1591, d’Exeter en 1594, et de Worcester en 1597. Dans la collection de ses œuvres publiées après sa mort, Works of G. Babington, in-f$^o$, Londres, 1622, on remarque : Certaine, plaine, briefe and comfortable notes upon everie chapter of Genesis ; — Comfortable notes upon everie chapter of Exodus ; … of Leviticus ; … upon Numbers ; … upon Deuteronomy. — Voir Jones, Christian Biography, p. 16.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/COUTRAS

COUTRAS, Corterate, petite ville de France dans le Périgord, remarquable par la victoire qu’Henri Roi de Navarre, depuis Henri IV, Roi de France, &c. y remporta en 1587. Elle est sur la Dordogne à 116 lieues de Paris.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/COUTUMERIE

COUTUMERIE. s. f. terme de Coutumes. Dans les coutumes où ce mot se trouve, il veut dire la même chose que péagerie, c’est-à-dire, la levée des péages, des droits qu’on impose. Vectigalium exactio. Ce mot signifie aussi l’étendue de la Seigneurie dans laquelle un Seigneur perçoit le droit de coutume ou péage.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/COUTUMAT

COUTUMAT, que quelques-uns prononcent Contumat. s. m. Il se dit en Guienne, particulièrement à Bayonne, des lieux où se paye le droit de Coutume.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/COUTONNINE

COUTONNINE. Voyez Cotounine. C’est ainsi qu’il faut écrire.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/COUTUMIER

COUTUMIER, IERE, qui a coutume de faire quelque chose. Solitus, consuetus, de more, ex more. Il est coutumier de s’aller promener tous les matins. Les femmes sont coutumieres d’être galantes. Il est vieux. On dit, il est coutumier du fait ; il n’est pas coutumier du fait ; pour dire, il a coutume, ou n’a pas coutume de faire une telle chose : tout cela n’est bon que dans le style familier.
Coutumier, iere. adj. qui se dit quelquefois de ce qui est ordinaire, accoutumé. Consuetus. Mais il n’est guère en usage qu’au féminin & en Poësie.
La lune est coutumière De naître tous les mois. Ron.
Corneille a dit dans Polieucte :
Et mes yeux éclairés de plus vives lumières, Ne trouvent plus en eux leurs grâces coutumières.
COUTUMIER. s. m. signifie le volume où sont contenues les Coutumes d’une Province, ou le recueil de toutes les Coutumes de France, tant générales que locales, c’est-à-dire, des lieux particuliers, comme celles de Gisors, Andely, Caën, Bayeux, Vernon, Langres, &c. Volumen juris moribus constituti. Le grand coutumier de Normandie a été d’abord imprimé & commenté par Guillaume Rouillier d’Alençon en 1539.
On appelle aussi pays coutumier, le pays qui se régit par la coutume, par opposition aux pays de Droit écrit, qui se régit par le Droit Romain, comme le Languedoc, le Lyonnois, &c. Jus non scriptum, jus in more positum. Le Droit commun de la France coutumière doit servir de loi. Patru. Voyez les Institutes coutumières de Loisel.
Coutumier a signifié aussi autrefois les sujets d’un Seigneur féodal non nobles. Ignobilis, plebeïus. Ainsi on a appelé personne coutumière, vilain coutumier, homme, femme & fille coutumière, sujets étagers & coutumiers, ceux qu’on a voulu nommer roturiers : & on appelle bourse coutumière, l’achat que faisoit un roturier d’un héritage noble ou non : amendes coutumières, les amendes taxées par la coutume, ou arbitraires ; & on disoit, partager un héritage coutumièrement, par opposition à un partage qui se faisoit noblement : ce qui est fort fréquent dans les Coutumes de France.
On appelle aussi coutumiers & coutumes, les usagers & les usages de bois, pacages ou panages.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/COUTON

COUTON. s. m. C’est le nom d’un arbre qui croît au Canada, & qui est assez semblable à notre noyer. Cet arbre est remarquable par le suc qu’il donne, en y faisant des incisions. Ce suc est très-agréable au goût, & on le prendroit pour du vin d’Orléans. Arbor vinifera juglandi similis.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/COUTRAU

COUTRAU. La poire de coutrau, espèce de mauvaise poire, appelée autrement de S. Gilles. Elle se mange au mois d’Août. La Quintinie.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/COUTRE

COUTRE. s. m. grosse plaque de fer tranchant attachée à un des côtés de la charrue pour fendre & verser la terre. Aratri culter, dens, dentale. Il diffère du soc, qui est une autre grosse pièce de fer pointu qui commence l’ouverture de la terre. Les Poëtes bucoliques se servent souvent de cette épithète, les coutres tranchans.
Coutre est aussi un nom que l’on donne en plusieurs Eglises à celui qui a soin de sonner les cloches, & de garder les clés de l’Eglise. Templi foribus, ærique campano præpositus.
M. Chasselain remarque fort bien que coûtre est la même chose que custer, ou plutôt Kuster en allemand ; mais ce qu’il ajoûte n’est pas vrai, que ce nom vient de custode ablatif de custos, gardien, & que coûtre est à peu près comme Trésorier ; car Kuster est un mot purement teutonique & franc, & peut être aussi celtique, qui signifie celui qui orne, qui pare, comme il paroît par nos anciens mots accoustrer & accoustrement. Ainsi coûtre est proprement celui qui a soin d’orner, de parer l’Eglise, le Sacristain. Voyez encore Accoustrer. Ménage dans son Hist. de Sablé, Liv. II, c. 3, p. 26, remarque que dans l’original de la fondation du prieuré de Soulesmes on lit custoris, & que dans la liste des Chanoines de la Métropolitaine de Mayence, il y a de même custor pour custos ; & que c’est de là que s’est lait le mot de coûtre pour custos Ecclesiæ dans l’Eglise de Reims ; & dans celle de S. Quentin, pour conservator Ecclesiæ. Il ajoûte, L. IX, c. 8, p. 251, que custor s’est dit pour custos, comme arbor pour arbos ; mais on n’a point terminé en or les noms en os, dans la basse latinité, l’étymologie allemande paroît plus convenable.
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/COUTREMINE

COUTREMINE. s. f. C’est la même chose que Casemate.
# Dictionnaire de l’administration française/ANTIQUITÉS

ANTIQUITÉS. Voy. Monuments historiques.
# Dictionnaire de l’administration française/APOSTILLE

APOSTILLE. Annotation en marge ou au bas d’une pétition ou d’un acte, ayant pour objet soit d’appuyer la pétition, soit de consigner certains faits relatifs à l’acte.
En 1833, défense a été faite aux préfets de recommander, par apostille, aucune demande quelle qu’elle fût.
L’Assemblée nationale, par son règlement voté en mai 1848, avait formellement interdit à ses membres toute apostille concernant des intérêts privés. Cette disposition n’a peut-être jamais été exécutée.
# Dictionnaire de l’administration française/ANNONCES

ANNONCES. 1. Prise dans le sens le plus étendu du mot, l’annonce peut être considérée comme un avis que l’on fait parvenir au public par une voie quelconque.
2. Trois modes d’annonces sont principalement en usage : 1$^o$ l’affichage ; 2$^o$ la distribution à la main ; 3$^o$ l’insertion dans les journaux.
1$^o$ Affichage. (Voy. Affiches.)
2$^o$ Distribution à la main. Nous comprenons dans cette catégorie tous les avis, annonces, prospectus et autres imprimés de quelque nature qu’ils soient qui se distribuent dans les lieux publics, ou que l’on fait circuler de toute autre manière. Ces annonces peuvent être imprimées sur papier blanc. Elles avaient été assujetties à un droit de timbre qui variait suivant la dimension de la feuille employée (L. 28 avril 1816, art. 66), mais l’art. 12 de la loi du 27 juin 1857 les en a affranchies, « ce mode utile de publicité » étant nécessaire « au développement du commerce et de l’industrie. »
3$^o$ Annonces de journaux. Lorsque les journaux étaient soumis au timbre, les annonces leur étaient réservées ; les journaux et écrits périodiques et non périodiques exclusivement relatifs aux lettres, aux sciences, aux arts et à l’agriculture qui, en vertu du décret du 28 mars 1852, étaient exempts du timbre, ne pouvaient faire d’annonces qu’à la condition d’acquitter ce droit. Toutefois, par suite d’un arrêt de cassation du 14 septembre 1857 et d’une décision administrative du 10 août 1859, les journaux non politiques pouvaient admettre des annonces exclusivement relatives à leur spécialité. Actuellement le timbre étant supprimé (voy. Presse), tous les journaux peuvent admettre des annonces.
3. Les lois interdisent toutes les annonces qui pourraient porter atteinte aux mœurs et à la tranquillité publique. (Voy. Affiches.)
4. Parmi les annonces de journaux il convient de distinguer les annonces judiciaires, qui sont soumises à des dispositions particulières.
Le décret organique de la presse de 1852, que des lois postérieures ont abrogé (voy. Presse), disposait que ces annonces seraient insérées, à peine de nullité de l’insertion, dans le journal ou les journaux de l’arrondissement qui seraient désignés chaque année par le préfet. À défaut d’un journal dans l’arrondissement, le préfet désignerait un ou plusieurs journaux du département. Il réglerait en même temps le tarif de l’impression de ces annonces.
Ces dispositions ont été spécialement abrogées par le décret de la délégation de Bordeaux du 28 décembre 1870, mais cet acte de la délégation ne semble pas avoir été accepté partout, puisque les préfets continuent de fixer le tarif. En ce moment (mai 1875), il existe donc des doutes sur la législation en vigueur. (Voy. aussi le rapport parlement. inséré au Journ. off. du 18 avril 1872.)