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# Loi constitutionnelle n° 2000-964 du 2 octobre 2000 relative à la durée du mandat du Président de la République
## Loi constitutionnelle n° 2000-964 du 2 octobre 2000 Loi relative à la durée du mandat du Président de la République

Le Président de la République, conformément aux dispositions de l'article 89 de la Constitution, a soumis au référendum,
Le peuple français, ainsi qu'il ressort de la proclamation faite le 28 septembre 2000 par le Conseil constitutionnel des résultats du référendum, a adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

### Article unique

Le premier alinéa de l'article 6 de la Constitution est ainsi rédigé :
« Le Président de la République est élu pour cinq ans au suffrage universel direct. »
La présente loi sera exécutée comme loi de l'Etat. Fait à Paris, le 2 octobre 2000. Jacques Chirac
Par le Président de la République : Le Premier ministre,
Lionel Jospin
Le garde des sceaux, ministre de la justice, Élisabeth Guigou
# Loi abolissant la mort civile
## Loi abolissant la mort civile

SA MAJESTÉ, de l'avis et du consentement du Conseil législatif et de l'Assemblée législative de Québec, décrète ce qui suit : :
| Mort civile abolie | 1. La mort civile est abolie. |
| Abrog. et modif. de certaines dispositions. | 2. En conséquence, les dispositions mentionnées dans l'annexe de cette loi sont abrogées ou remplacées dans la mesure qui y est indiquée. |
| Abrog. et modif. de certaines dispositions. | Est également abrogée toute disposition incompatible avec la présente loi. |
| Mort naturelle et peine afflictive perpétuelle. | 3. La condamnation à la morte naturelle ou à une peine afflictive perpétuelle emporte la dégradation civique à compter du jour de la condamnation. |
| Dégradation civique | 4. La dégradation civique consiste : 1. Dans la destitution et l'exclusion des condamnés de toutes fonctions, emplois ou offices publics sous le contrôle législatif de la province ; 2. Dans la privation du droit de vote et d'éligibilité et en général de tous les droits civiques et politiques sous le même contrôle législatif ; 3. Dans l’incapacité d’être juré, arbitre ou expert, d’être employé comme témoin dans des actes et de déposer en justice autrement que pour y donner des renseignements ; 4. Dans l’incapacité de faire partie d’aucun conseil de famille, d’être administrateur ou fidéicommissaire et d’être tuteur, curateur, subrogé-tuteur ou conseil judiciaire. |
| Interdiction, et nomination d’un curateur aux biens. | 5. Le condamné à mort ou à une peine afflictive perpétuelle est en outre, à compter du jour de la condamnation, en état d’interdiction, et il lui est, à la requête de tout intéressé, nommé un curateur pour gérer et administrer ses biens, dans les formes prescrites pour les nominations de curateurs aux interdits pour cause de démence. |
| Le dégradé ne peut disposer de ses biens. | 6. Le condamné à mort ou à une peine afflictive perpétuelle ne peut disposer de ses biens, en tout ou en partie, soit par donation entrevifs, soit par testament, ni recevoir à ces titres si ce n’est pour cause d’aliments. |
| Nullité du testament fait antérieurement. | Tout testament par lui fait antérieurement à sa condamnation est nul. |
| Le pardon, etc., libère le condamné. | 7. Le pardon, la remise de peine ou sa commutation en une autre n’emportant pas la dégradation civique ou l’interdiction aux termes de cette loi, rendent au condamné la plénitude de ses droits politiques et civils, et obligent le curateur à lui rendre compte de son administration. |
| Abrogation des effets de la mort civile. | 8. Les effets de la mort civile cessent, pour l’avenir, à l’égard des personnes qui en sont atteintes actuellement, sauf les droits acquis aux tiers. |
| Application de cette loi à certaines personnes. | À l’égard des personnes actuellement mortes civilement en conséquence d’une condamnation, leur état est régi par les dispositions qui précédent. |
# Loi constitutionnelle du 10 juillet 1940
### Loi constitutionnelle.

    L'Assemblée nationale a adopté,
    Le Président de la République promulgue la loi constitutionnelle dont la teneur suit :
Article unique. — L'Assemblée nationale donne tous pouvoirs au Gouvernement de la République, sous l'autorité et la signature du maréchal Pétain, à l'effet de promulguer par un ou plusieurs actes une nouvelle constitution de l'État français. Cette constitution devra garantir les droits du travail, de la famille et de la patrie.
Elle sera ratifiée par la Nation et appliquée par les Assemblées qu'elle aura créées.
La présente loi constitutionnelle, délibérée et adoptée par l'Assemblée nationale, sera exécutée comme loi de l'État.
Fait à Vichy, le 10 juillet 1940 Albert Lebrun
Par le président de la République : Le maréchal de France, président du Conseil, Philippe Pétain.
# Loi constitutionnelle du 2 novembre 1945
### 2 novembre 1945.— Loi portant organisation provisoire des pouvoirs publics (J.0. 3 novembre.)

Article 1er. L’Assemblée constituante, issue du scrutin du 21 octobre 1945, élit aussitôt, au scrutin public et à la majorité absolue des membres la composant, le président du Gouvernement provisoire de la République. Celui-ci constitue son gouvernement et le soumet à l’approbation de l’Assemblée, en même temps que le programme du Gouvernement.
Le gouvernement est responsable devant l’Assemblée ; mais le rejet d’un texte ou d’un crédit n’entraîne pas sa démission. Celle-ci n’est obligatoire qu’à la suite du vote distinct d’une motion de censure intervenant au plus tôt deux jours après son dépôt sur le bureau de l’Assemblée et adoptée au moyen d’un scrutin à la tribune par la majorité des membres composant l’Assemblée.
2. L’Assemblée établit la Constitution nouvelle.
3. La Constitution adoptée par l’Assemblée sera soumise à l’approbation du corps électoral des citoyens français, par voie de référendum, dans le mois qui suivra son adoption par l’Assemblée.
4. L’Assemblée a le pouvoir législatif. Elle a l’initiative des lois concurremment avec le Gouvernement. Dans le délai d’un mois imparti pour la promulgation des lois, le Gouvernement a le droit de demander une seconde délibération. Si, à la suite de celle-ci, le premier vote est confirmé à la majorité absolue des membres composant l’Assemblée, la loi est promulguée dans les trois jours.
5. L’Assemblée vote le budget, mais elle ne peut prendre l’initiative des dépenses.
6. Les pouvoirs de l’Assemblée expireront le jour de la mise en application de la nouvelle Constitution et, au plus tard, sept mois après la première réunion de l’Assemblée.
7. Au cas où le corps électoral rejetterait la Constitution établie par l’Assemblée, ou au cas où celle-ci n’en aurait établi aucune dans le délai fixé à l’article 6, il serait procédé aussitôt, et dans les mêmes formes, à l’élection d’une nouvelle Assemblée constituante jouissant des mêmes pouvoirs, qui se réunirait de plein droit le deuxième mardi après son élection.
8. La présente loi adoptée par le peuple français, aura force constitutionnelle et sera exécutée comme loi de l’État.
* ↑ Cette loi qui est une véritable oonstitution provisoire a été soumise au referendum et acceptée par le corps électoral.
# L’Encyclopédie/1re édition/BUCKOW

BUCKOW, (Géog.) il y a deux petites villes de ce nom en Allemagne, dans le duché de Mecklebourg, au cercle de basse Saxe, l’une s’appelle le vieux Buckow, l’autre le neuf.
# L’Encyclopédie/1re édition/BUCORNE

* BUCORNE, (Myth.) surnom qu’on a donné à Bacchus, que l’on représentoit quelquefois avec une corne de taureau à la main, symbole ancien du vaisseau à boire.
# L’Encyclopédie/1re édition/BUCZAVA ou BUTSKO

BUCZAVA ou BUTSKO, (Géog.) ville de Pologne, dans le Palatinat de Russie.
# L’Encyclopédie/1re édition/BUDACK

BUDACK, (Géog.) ville capitale de la Croatie, dans la province de Corbavia, en Hongrie.
# L’Encyclopédie/1re édition/BUDINGEN

BUDINGEN, (Géog.) ville d’Allemagne, avec un château, au comté d’Isenbourg, dans la Weteravie, sur la riviere de Nidder.
# L’Encyclopédie/1re édition/BUCOLIASME

BUCOLIASME, sub. m. (Belles-lettres.) chanson en usage parmi les bergers ou pasteurs de l’ancienne Grece. Ils la chantoient en conduisant le bétail aux pâturages. Selon Athenée, liv. XIV. Diomus, berger de Sicile, en fut le premier auteur ; & Epicharme en faisoit mention dans l’Alcyon & dans l’Ulysse faisant naufrage. On appelloit encore bucoliasme un air à danser qu’on joüoit sur la flute, & qu’Athenée lui-même distingue de la chanson dont nous venons de parler. Mém. de l’Acad. tom. IX. (G)
# L’Encyclopédie/1re édition/BUCORTA

BUCORTA, (Géog.) petite riviere du royaume de Naples, qui se jette dans la mer au golphe de Girace, dans le duché de Calabre.
# L’Encyclopédie/1re édition/BUCQUOY

BUCQUOY, (Géog.) comté de France, dans la province d’Artois, sur les frontieres de la Picardie.
# L’Encyclopédie/1re édition/BUDE ou OFFEN

BUDE ou OFFEN, (Géog.) grande & forte ville, capitale de la basse Hongrie & de tout ce royaume, avec une bonne citadelle : la situation en est agréable, & le terrein de ses environs est fertile en vins excellens. Il y a des sources d’eau chaude, où l’on cuit des œufs en très-peu de tems, quoiqu’on y voye nager des poissons vivans. Diction. géog. de M. Vosgien. Elle est sur le Danube. Long. 36. 45. lat. 47. 20.
# L’Encyclopédie/1re édition/CARNEAU

CARNEAU, s. m. (Marine) les matelots donnent ce nom à l’angle de la voile latine, qui est vers la proue. (Z)
# L’Encyclopédie/1re édition/CARNIA

CARNIA, (la) (Géog.) province ou despotat de la Turquie en Europe, dans la basse Albanie.
Carnia, (la) (Géog.) pays d’Italie, dans l’état de la république de Venise, dans la partie septentrionale du Frioul, le long de la riviere de Tajamento.
# L’Encyclopédie/1re édition/CARMONS ou CORMONS

CARMONS ou CORMONS, (Géog.) petite ville d’Italie, dans le Frioul, près de la riviere d’Indri.
# L’Encyclopédie/1re édition/CARNATION

CARNATION, s. f. se dit au simple de la couleur des chairs, & au figuré de l’art de les rendre. Il s’étend en Peinture à toutes les figures d’un tableau qui sont nues & sans draperie. Il faut observer que le mot de carnation ne se dit point d’une partie en particulier ; ce seroit parler improprement que de dire ce bras est d’une belle carnation ; il faut dire, ce bras est de belle chair, & non pas bien de chair, ainsi que quelques auteurs le prétendent ; bien de chair exprime les mollesses de chair, & se dit également des mollesses de chair exprimées dans un dessein, quoiqu’il n’y soit pas question de la beauté des carnations. On dit encore, les carnations de ce tableau, sont admirables. (R)
Carnation, en terme de Blason se dit de toutes les parties du corps humain, particulierement du visage, des mains, & des piés, qui sont représentées au naturel.
La ville de Treves, d’argent à un S. Pierre de carnation, vêtu d’azur, tenant de la main droite deux clés d’or passées en sautoir. (V)
# L’Encyclopédie/1re édition/CARNAVAL

CARNAVAL, s. m. (Hist. mod.) tems de fête & de réjoüissance qu’on observe avec beaucoup de solennité en Italie, sur-tout à Venise.
Ce mot vient de l’Italien carnavale : mais du Cange le dérive de carn-aval, parce qu’on mange alors beaucoup de viande, pour se dédommager de l’abstinence où l’on doit vivre ensuite ; il dit en conséquence que dans la basse latinité on l’a appellé carne levamen, carnis privium ; & les Espagnols carnes tollendas.
Le tems du carnaval commence le lendemain des Rois, ou le sept de Janvier, & dure jusqu’au carême. Les bals, les festins, les mariages, se font principalement dans le carnaval. (G)
# L’Encyclopédie/1re édition/CARMONE

CARMONE, (Géog.) ville d’Espagne, dans l’Andalousie. Long. 12. 52. lat. 37. 24.
# L’Encyclopédie/1re édition/CARNA, CARNE

* CARNA, CARNE, ou CARDINEA, s. f. (Myth.) Déesse réverée chez les Romains. Elle présidoit à la conservation de la santé des parties intérieures du corps, & à l’embonpoint des autres. On lui sacrifioit le premier de Juin ; l’offrande étoit d’une bouillie de farine & de lard. Il étoit encore de son ministere d’écarter les esprits folets, qui tourmentoient les enfans au berceau. Voyez Esprits.
# L’Encyclopédie/1re édition/CARNACIER

CARNACIER, adj. (Hist. nat.) épithete qu’on donne aux animaux qui se nourrissent naturellement de chair. Voyez Animal & Nourriture.
Les Physiciens sont en dispute sur la question, si l’homme est ou n’est pas naturellement carnacier : il y en a qui prétendent que les fruits de la terre étoient destinés seuls à le nourrir ; & que ç’a été le besoin dans quelques pays, & le luxe dans d’autres, qui les a portés à se nourrir des animaux auxquels ils ont tant de ressemblance. Pythagore & ses sectateurs regardoient cette action comme une grande impiété, & s’en abstenoient rigoureusement d’après l’opinion où ils étoient sur la métempsycose ; & les Bramines leurs successeurs continuent encore à en faire autant aujourd’hui. Voyez Abstinence, Brachmanes, &c.
La réflexion sur laquelle Gassendi insiste le plus, pour prouver que les hommes ne sont pas naturellement animaux carnaciers ; c’est la conformation de nos dents, dont il y en a plusieurs d’incisives & de molaires ; au lieu que nous n’avons de semblables aux animaux carnaciers, & propres à déchirer la chair, que les quatre canines ; comme si la nature nous avoit destinés plûtôt à couper des herbes, des racines, &c. Cette raison paroît assez foible. Mais on peut observer, que si nous nous nourrissons de viandes, ce n’est qu’après une préparation par coction, & en la mangeant, soit bouillie, soit rôtie, &c. & qu’alors même, suivant que l’observe le docteur Drake, elle est plus difficile à digérer que toutes les autres nourritures ; ce qui fait qu’on la défend dans les fievres & dans d’autres indispositions : enfin que les enfans ont de l’éloignement pour les viandes, jusqu’à ce que leur palais ait été vicié par l’habitude ; & que la maladie des vers à la quelle ils sont sujets, ne vient que de ce qu’on leur fait manger trop tôt de la viande.
Le docteur Wallis en apporte encore une autre preuve : c’est que les quadrupedes qui broutent les plantes, ont un long colum avec un cœcum à son extrémité inférieure, ou quelque chose d’équivalant, qui porte la nourriture de l’estomac en en-bas par un chemin fort long & fort large, par où la nature paroît avoir eu en vûe de rendre le passage des nourritures dans les intestins plus lent, & de les y faire arrêter plus long-tems ; au lieu que dans les animaux carnaciers, on ne trouve point de cœcum, mais on trouve en sa place un boyau plus court & plus grêle, par où il est évident que le passage de la nourriture doit se faire plus promptement. Or le cœcum est très-visible dans l’homme ; ce qui forme une forte présomption, que la nature qui agit toûjours d’une maniere uniforme, ne s’est pas proposé d’en faire un animal carnacier. Il est vrai que le cœcum n’est que fort petit dans les adultes, & qu’il semble n’y avoir que fort peu d’usage ou même point du tout : mais il est plus grand à proportion dans le fœtus ; & il est probable que les changemens que nous faisons dans notre régime à mesure que nous devenons plus âgés, peuvent être la cause de cette diminution. Voyez Carnivore, Colum, & Cœcum. (L)
# L’Encyclopédie/1re édition/CARNIEN

* CARNIEN, adj. (Hist. & Myth.) surnom d’Apollon, & nom de fêtes instituées en son honneur, sur-tout à Lacédémone, pour expier la mort du devin Carnus. Les prêtres d’Apollon Carnien gouvernerent pendant trente-cinq ans le royaume des Sycioniens, après la mort de leur roi. Carnus, prêtre d’Apollon, fut tué à coups de fleches par les Héraclides, à qui il prédisoit des suites malheureuses de la guerre qu’ils avoient contre les Athéniens ; mais la peste ayant succédé dans l’armée presqu’immediatement à la mort de Carnus, on ne manqua pas de la regarder comme un effet de la colere céleste. On éleva un temple à Apollon, & l’on institua les carnées.
# L’Encyclopédie/1re édition/CARNET

CARNET, s. f. (Commerce) c’est un des noms que les marchands, négocians, & banquiers donnent à une sorte de livre dont ils se servent pour connoître d’un coup d’œil le tems des échéances de leurs dettes actives & passives ; c’est-à-dire, des sommes qu’ils ont à recevoir & de celles qu’ils ont à payer, afin qu’en faisant la balance ou comparaison des payemens à faire, ou à recevoir, ils puissent pourvoir aux fonds nécessaires pour payer à point nommé, & dans le tems des échéances.
Le carnet est du nombre des livres auxiliaires ; on le nomme encore bilan. Voyez Bilan, & Livres auxiliaires.
Carnet, se dit aussi d’une espece de petit livre que les marchands portent dans les foires & marchés, sur lequel ils écrivent, soit la vente, soit l’achat qu’ils y font des marchandises, & même leur recette & dépense journaliere.
On appelle aussi quelquefois carnet, une sorte de petit livre dont se servent les marchands & négocians de Lyon, lorsqu’ils vont sur la place du change, pour faire le virement des parties ; mais son nom le plus usité est bilan. Voyez Bilan. (G)
# L’Encyclopédie/1re édition/COPERMUTANT

COPERMUTANT, s. m. (Droit canoniq.) il se dit de deux ecclésiastiques qui se résignent réciproquement leurs bénéfices.
# L’Encyclopédie/1re édition/COPHTIQUE ou COPTIQUE

COPHTIQUE ou COPTIQUE, adject. (Hist. ecclésiast.) liturgies Cophtiques, ou suivies par les Cophtes. Il y en a trois, l’une attribuée à S. Basile, l’autre à S. Grégoire le théologien, & la troisieme à S. Cyrille d’Alexandrie ; elles ont été traduites en Arabe pour l’usage des prêtres & du peuple. Voyez Liturgie.
# L’Encyclopédie/1re édition/COPIATE

COPIATE, s. m. (Hist. eccl.) celui qui faisoit les fosses pour enterrer les morts. Dans les premiers siecles de l’Eglise il y avoit des clercs destinés à ce travail. En 357 Constantin fit une loi en faveur des prêtres Copiates, c’est-à-dire de ceux qui avoient soin des enterremens, par laquelle il les exemptoit de la contribution lustrale que payoient tous les marchands. C’est sous cet empereur qu’on commença à les appeller Copiates, c’est-à-dire des clercs destinés au travail, du grec κόπος, travail, qui vient de κόπτω, scindo, cado, ferio ; auparavant ils s’appelloient decani & lecticarii, peut-être parce qu’ils étoient divisés par dixaines, dont chacune avoit une biere ou litiere pour porter les corps. On leur donnoit ordinairement rang parmi les clercs, & avant les chantres. Selon Bingham, ils étoient fort nombreux, sur-tout dans les grandes églises ; on en comptoit jusqu’à onze cents dans celle de Constantinople du tems de Constantin, & il n’y en eut jamais moins de neuf cents cinquante sous ceux de ses successeurs, qui réduisirent les Copiates à un plus petit nombre. On les appella aussi collegiati, parce qu’ils formoient un corps à part ; collegium, une société distinguée des autres clercs. Il ne paroît pas qu’ils retirassent aucune rétribution des enterremens, mais sur-tout de ceux des pauvres ; l’église les entretenoit sur ses revenus, ou ils faisoient pour subsister quelque commerce ; & c’étoit en considération des services qu’ils rendoient dans les funérailles, que Constantin les avoit exemptés du tribut imposé sur tous les autres commercans. Bingham. orig. eccles. tom. II. lib. III. cap. viij. §. 1. 2. 3 & 4. (G)
# L’Encyclopédie/1re édition/COPEC

COPEC, s. m. (Comm.) monnoie d’or & d’argent qui se fabrique, & qui a cours en Moscovie.
Le copec d’or pese quatorze grains au titre de vingt-un carats dix-huit trente-deuxiemes, & vaut une livre dix-neuf fous huit deniers argent de France. Le copec, comme on le conçoit facilement, est extrèmement petit. Son empreinte est une partie des armes du prince regnant, & de l’autre la lettre initiale de son nom.
Le copec d’argent est oval ; il pese huit grains au titre de dix deniers douze grains, & vaut argent de France seize deniers. Son empreinte est la même que celle du copec d’or.
# L’Encyclopédie/1re édition/COPIAPO

COPIAPO, (Géog. mod.) grande riviere de l’Amérique méridionale, avec une ville de même nom au Chily. Long. 309. lat. mérid. 27.
# L’Encyclopédie/1re édition/COPENHAGUE

COPENHAGUE, (Géog. mod.) grande ville très bien fortifiée, avec un port très-commode, capitale du royaume de Danemark, sur la côte orientale de l’île de Seiland, la résidence ordinaire des rois. Lon. 30. 25. lat. 35. 41.
# L’Encyclopédie/1re édition/COPERNICIEN

* COPERNICIEN, s. m. (Phys.) nom par lequel on désigne ceux qui soutiennent le système de Copernic sur le mouvement des corps célestes.
# L’Encyclopédie/1re édition/COPEIA

COPEIA, (Hist. nat. bot. exot.) arbre qui croît dans l’ile de Saint-Domingue. On dit que sa feuille peut servir de papier, & que les Espagnols en font des cartes, & qu’il en découle une espece de poix. Rai & James.
# L’Américanisme et la conjuration antichrétienne
## TABLE DES MATIÈRES.
### DOCUMENTS ET ÉCLAIRCISSEMENTS

catholiques aux États-Unis ? Est-elle complètement
Les pierres d’achoppement se multiplient. La grande
antéchrist pour nous, se levait de nos jours, aurait-il chance de se faire accepter par les Juifs, par les
Janssens. L’influence que les races saxonnes doivent
des abbés démocrates. Le mot de S. S. Léon XIII
# L’Encyclopédie/1re édition/COUDRER

COUDRER, terme de Tanneurs ; c’est brasser les cuirs, ou les remuer.
# L’Encyclopédie/1re édition/COUENNEUX

COUENNEUX, adj. (Med.) épithete que les Médecins donnent particulierement au sang, lorsqu’il se forme à sa surface une épaisseur dure, compacte, blanchâtre, & difficile à diviser.
# L’Encyclopédie/1re édition/COUETTE

COUETTE, s. f. (Tourn.) qu’on appelle aussi grenouille ou crapaudine, est un morceau de fer ou de cuivre creusé en rond, dans lequel tourne un pivot.
Les Tourneurs ont des poupées à pointes, à lunettes, & à coüettes, qui leur servent à fabriquer plusieurs ouvrages de tour. A la vérité les poupées à coüettes sont plus en usage chez les Serruriers & autres ouvriers qui tournent le fer & les métaux, que chez les Tourneurs en bois ; ceux-ci en ont pourtant quand ils se servent de l’arbre à tourner en ovale ou en d’autres figures irrégulieres.
# L’Encyclopédie/1re édition/COUDÉE

COUDÉE, s. f. Histoire anc.) longue mesure qui étoit fort en usage chez les anciens, sur-tout chez les Hébreux ; elle étoit environ de la longueur du bras d’un homme, depuis le coude jusqu’au bout des doigts. Voyez Mesure, Bras & Main.
On trouve dans l’Ecriture des coudées de deux longueurs ; l’une égale, selon le docteur Arbuthnot, à un pié neuf pouces, $\scriptstyle {\frac {888}{1000}}$ de pouce, ce qui vaut la quatrieme partie d’une brasse, le double d’une palme, & six fois une paulme ; l’autre égale à un pié $\scriptstyle {\frac {824}{1000}}$ de pié, ou à la 400e. partie d’une stade. Le P. Mersenne fait la coudée des Hébreux d’un pié quatre doigts cinq lignes par rapport au pié du Capitole. Selon Heron, la coudée géométrique est de vingt-quatre doigts ; & selon Vitruve, le pié est les deux tiers d’une coudée romaine, c’est-à-dire contient seize doigts ou largeurs du doigt. Voyez Pied, Mesure, &c. Chambers. (G)