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## Modèle de Licence du logiciel libre et open source

* Durée
* 1heure
* Démarche pédagogique
* Pour des raisons pédagogiques, il est recommandé aux formateurs d’utiliser principalement une approche participative (avec discussions et travaux de groupes) en plus des présentations et des exercices.

## Introduction

Il y a un large éventail de modèle de licence dans un environnement propriétaire ou libre et open source. Les informations contenues dans cette section se concentrent sur le modèle de licence libre et open source, sur trois types de licences et la différence entre elles.

## Des licences courantes et les 4 libertés du Libre

Puisque cela s’applique aussi à tous les autres concepteurs de logiciel, cela veut dire que tout logiciel est à l’origine exclusif, ce qui signifie que personne sauf le concepteur original (ou, si le concepteur a vendu les droits d’utilisation et de distribution à quelqu’un d’autre, le détenteur du copyright) exerce un contrôle légal sur la façon dont il est utilisé et distribué.
Cela signifie également que les utilisateurs de ces programmes ne jouissent d’aucune liberté par rapport au logiciel. Sans l’autorisation expresse du détenteur du copyright, ils ne peuvent pas redistribuer le programme, ou le modifier et l’adapter à leurs besoins.
Pourtant, le pouvoir de modifier un programme existant et l’adapter à ses propres besoins est la pierre angulaire des idées derrière les logiciels libres. Richard Stallman, fondateur du projet GNU et la Free Software Foundation, a défini quatre libertés fondamentales qu’un programme doit offrir aux utilisateurs si on doit l’appeler “libre”.
* Liberté 0 : La liberté d’exécuter le programme pour tous les usages.
* Liberté 1 : La liberté d’étudier le fonctionnement du programme, et de l’adapter à vos besoins. L’accès au code source est une condition préalable à cet effet.
* Liberté 2 : La liberté de redistribuer les copies afin que vous puissiez venir en aide à votre voisin(e)
* Liberté 3 : La liberté d’améliorer le programme, et de diffuser vos améliorations (et les versions modifiées en général) publiquement, afin que la communauté tout entière en bénéficie. L’accès au code source est une condition préalable pour cela.
Comme l’a démontré la croissance rapide mondiale du logiciel libre et open source, ces libertés sont clairement désirables. Alors comment est-ce qu’on transforme un logiciel de son état original propriétaire en libre ?
Cela est réalisé avec une licence. Wikipedia décrit sommairement une licence comme suit :
Le substantif license signifie donner l’autorisation. Le substantif licence fait référence à cette autorisation ainsi qu’au document de commémoration de cette autorisation.
La licence peut être octroyée par une partie (“concédant”) à une autre partie (“concessionnaire”) comme un élément d’accord entre ces parties. Une définition abrégée d’une licence est « une promesse (par le concédant) à ne pas poursuivre (le concessionnaire). »
Une licence est donc un document que le détenteur du droit d'auteur émet à l’utilisateur, et qui détermine ce que l’utilisateur est autorisé à faire avec le logiciel en question.
Dans le monde des logiciels propriétaires, cette licence est habituellement appelée « Contrat Licence Utilisateur Final » (CLUF), et comporte souvent des restrictions d’une grande portée sur l’utilisation du logiciel, lesquelles existent en plus de celles imposées par la loi du droit d’auteur.

## Les licences, clé de voute des logiciels libres

Le logiciel libre utilise les licences différemment. Ici, elles sont un moyen pour libérer l’utilisateur du logiciel des restrictions non seulement du Contrat Licence Utilisateur Final, mais également de celles qu’impose la loi du copyright par défaut.
Le processus fondamental pour la diffusion d’un logiciel libre et open source se présente comme suit:
* Vous écrivez un bout de codé (partie de logiciel). Cela fait de vous automatiquement le détenteur du droit d’auteur, vous donnant des pouvoirs étendus pour décider comment le logiciel peut être distribué.
* Vous faites valoir vos droits d’auteur en ajoutant une mention au logiciel, en montrant le symbole des droits reservés (ou Copyright), votre nom et l’année de création ou de publication (“© Mamadou NDIAYE 2009”).
* Avec votre pouvoir décisionel sur la distribution du logiciel, vous décidez de le distribuer comme logiciel libre et open source. Cela veut dire que votre logiciel donnera à tous ses utilisateurs les quatre libertés énumérées ci-dessus.
* Vous choisissez la licence logiciel libre et open source qui convient à vos besoins, et l’intégrez dans les fichiers source de votre logiciel, tout en ajoutant un fichier avec le texte de la licence (habituellement appelé licence.txt).
* Vous distribuez votre logiciel soit gratuitement soit pour un prix.
Partant de ce processus, il devient clair que le logiciel libre et open source utilise la licence comme une ruse pour échapper aux restrictions que les lois sur le droit d'auteur impose sur l’utilisateur. Après avoir fait valoir votre droit d'auteur sur le logiciel, vous vous servez de ce droit pour décider que votre logiciel doit donner à l’utilisateur certaines libertés au-delà de celles offertes par le droit d’auteur. Vous vous abstiendrez aussi d’imposer un CLUF intrusif sur vos utilisateurs.
La licence confère aux utilisateurs de votre produit la certitude juridique qu’ils peuvent jouir de ces libertés, et que vous ne prendrez pas de mesures juridiques pour les priver de ces libertés.
Qu’un logiciel soit libre ou pas est déterminé par la licence sous laquelle il est distribué. Si non, il est exclusif (ou propriétaire).
À noter que diffuser un logiciel comme logiciel libre et open source ne veut pas dire que vous renoncez à tous vos droits sur ce logiciel. Il y a un nombre croissant d’affaires judiciaires dans lesquelles le détenteur de copyright d’un logiciel libre et open source a poursuivi en justice une société pour violation de copyright. La raison était que cette entreprise avait intégré des logiciels libre et open source dans des produits sans respecter la licence, par exemple, en ne donnant pas aux acheteurs le code source du produit.

## Les principaux types de licences de logiciels libres

Toutes les licences des logiciels libres doivent accorder aux gens toutes les libertés discutées ci-dessus. Cependant, à moins que les licences des logiciels ne soient compatibles, combiner les logiciels en mélangeant le code source or reliant directement les binaires est problématique, en raison des détails techniques de la licence. Les programmes reliés indirectement peuvent éviter ce problème.
Les licences des logiciels libres peuvent être classées comme appartenant à l’un des types suivants:
* Logiciel du domaine public http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_(propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle) – le droit d’auteur a expiré, le travail n’était pas sous copyright ou l’auteur a abandonné le droit d’auteur. Puisque le domaine public manque la protection du droit d’auteur, il peut être incorporé librement dans toute œuvre, qu’elle soit propriétaire ou libre.
* Licences Permissives http://en.wikipedia.org/wiki/Permissive_free_software_licence, également appelées BSD-style parce qu’elles sont appliquées à la plupart des logiciels distribués avec les systèmes d’exploitation BSD http://fr.wikipedia.org/wiki/Berkeley_Software_Distribution. L’auteur conserve le copyright uniquement pour décliner toute garantie et exiger l’attribution correcte des œuvres modifiées, mais autorise la redistribution et la modification dans toute œuvre, même les œuvres propriétaires
* Licences Copyleft http://fr.wikipedia.org/wiki/Copyleft, la GNU General Public License http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_publique_g%C3%A9n%C3%A9rale_GNU étant la plus connue. L’auteur conserve le copyright et autorise la redistribution et la modification à condition que toutes ces redistributions soient autorisées sous la même licence. Des ajouts et modifications par d’autres doivent être autorisés sous la même licence ‘copyleft’ chaque fois qu’ils sont distribués avec une partie originale du produit sous licence. L’open source Initiative (OSI) http://www.opensource.org/licenses, qui agit comme un organe de défense pour la communauté FOSS maintien aussi et met à jour les différents types de licences libres et open source, classés par nom et par catégorie.

## La Double Licence

Les licences doubles peuvent à la fois atténuer les questions d’interopérabilité (telles que GPLv2 contre GPLv3), tout en fournissant la base pour les modèles économiques du logiciel libre où l’usage à des fins commerciales du code génère des recettes. Dans des cas de figure de telles doubles licences, différents termes sont accordés en fonction de la façon dont le code résultant sera distribué. Pour un nouveau code, qui sera distribué sous les licences GPL ou open source, une licence GPL équivalente ou open source est accordée. Mais pour les fournisseurs commerciaux, qui distribuent le code sous licence avec leur produits exclusifs, qui n’ont pas de licence et distribuent leur propre code source sous la GPL, une licence commerciale est accordée, et elle est habituellement associée à des droits de licence ou d’autres partages de revenus. La plateforme de base de données MySQL a un bon exemple de double licence sur leur page de licence au http://www.mysql.fr/about/legal/
Bien qu’il soit difficile de généraliser les meilleures pratiques pour les logiciels libres, on peut à coup sûr avancer les affirmations suivantes:
* GPL représente toujours les plus grands idéaux de licence du logiciel libre et open source, et doit être prise en compte dans toutes décisions d’octroi de licence. Cependant des facteurs notamment les licences de code à charge, les accords de partenariat, les marchés cibles, les modèles d’affaires et des contraintes institutionnelles peuvent empêcher GPL d’être le meilleur choix. D’autre part, l’octroi de licence offre un “terrain moral élevé” dans la distribution des logiciels libres, et épargne aux projets le devoir d’avoir à expliquer et défendre pourquoi ils ont opté pour l’octroi de licence “moins libre”.
* Les démarches de licence double ou multiple doivent également être considérées lors de la réflexion en vue d’augmenter les dépenses et d’adopter des projets du logiciel libre et open source. Alors que ces modèles d’octroi de licence ont pour effet “de diluer” les véritables offres GPL, ils offrent la flexibilité à ceux qui, autrement, pourraient ne pas être en mesure d’intégrer le code disponible.
Les Exceptions de Licence du logiciel libre et open source telles que celles mentionnées ci-dessus atténuent également les blocages d’interopérabilité de code. Dans tous les cas, créer une nouvelle licence du logiciel libre et open source doit être considéré uniquement comme un dernier recours. Alors que des exigences institutionnelles et juridiques uniques telles que celles liées au projet OpenMRS, peuvent donner mandat à une licence spécialisée, des nouvelles licences ne font qu’encombrer le paysage. Tous les efforts devraient être déployés afin de non seulement utiliser une licence existante, mais également utiliser celle qui est dans la large diffusion, afin de maximiser la réutilisabilité du code sous licence.

## Ressources pour les licences du logiciel libre et open source

* D’autres définitions – telles que la Définition open source
* http://www.gnu.org/philosophy/free-sw.fr.html
* La Définition de l'open source
* http://ocmartialarts.unixboxen.net/web/definition-open-source.php (source d'origine http://www.opensource.org/docs/definition.php)
* Logiciels libres et licences libres
* http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_libre
* http://fr.wikipedia.org/wiki/Logiciel_libre

## Évaluation

* * Exercice 1: Débattre et répondre aux questions suivantes
* Qu’est-ce qu’une licence de logiciel?
* Quelles sont les différences entre les licences pour les logiciels propriétaires et les licences pour les logiciels libres et open source?
* Quelles sont les licences des logiciels libres dans ce module?
* Outre les licences dans ce module, recherchez et citez deux autres licences du logiciel libre et open source
* Que comprenez-vous au sujet de double licence?
* Retrouvez et discuter au moins 1 (un) exemple une solution du logiciel libre et open source sous double licence.
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