# Mousseaux-lès-Bray

Mousseaux-lès-Bray est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

## Géographie
### Localisation

La commune est située au sud-est du département de Seine-et-Marne rive gauche dans la vallée de la Seine en limite du département de l'Yonne.
Le village contigu à Bray-sur-Seine est à 21 km au sud-ouest de Provins.

### Communes limitrophes

Communes limitrophes de Mousseaux-lès-Bray :
| | Mouy-sur-Seine | |
| Bazoches-lès-Bray | | Bray-sur-Seine |
| | Sergines (Yonne) | Montigny-le-Guesdier |

### Géologie et relief

La commune est classée en zone de sismicité 1, correspondant à une sismicité très faible. L'altitude varie de 54 mètres à 132 mètres pour le point le plus haut , le centre du bourg se situant à environ 65 mètres d'altitude (mairie).

### Hydrographie
#### Réseau hydrographique

Le réseau hydrographique de la commune se compose de cinq cours d'eau référencés :
* la Seine, fleuve long de 774,76 km ;
** le canal de Bray à la Tombe, long de 10,12 km, ancien canal de dérivation de Bray à la Tombe (désaffecté depuis 1979), qui conflue avec la Seine ;
*** le canal 01 des Communes, 8,45 km, qui conflue avec le canal de Bray à la Tombe ;
**** le fossé 01 des Grands Clos, canal de 0,94 km, qui conflue avec le canal 01 des Communes ;
* le fossé 01 du Bois du Chapitre, canal de 0,38 km, qui conflue avec le fossé 01 des Pâtures de Champ Grand.
La longueur totale des cours d'eau sur la commune est de 3,06 km.

#### Gestion des cours d'eau

Afin d’atteindre le bon état des eaux imposé par la Directive-cadre sur l'eau du 23 octobre 2000, plusieurs outils de gestion intégrée s’articulent à différentes échelles : le SDAGE, à l’échelle du bassin hydrographique, et le SAGE, à l’échelle locale. Ce dernier fixe les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine. Le département de Seine-et-Marne est couvert par six SAGE, au sein du bassin Seine-Normandie.
La commune fait partie du SAGE « Bassée Voulzie », en cours d'élaboration en décembre 2020. Le territoire de ce SAGE concerne 144 communes dont 73 en Seine-et-Marne, 50 dans l'Aube, 15 dans la Marne et 6 dans l'Yonne, pour une superficie de 1 710 km$^2$$^,$. Le pilotage et l’animation du SAGE sont assurés par Syndicat Mixte Ouvert de l’eau potable, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication (SDDEA), qualifié de « structure porteuse ».

### Climat

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Nord-est du bassin Parisien, caractérisée par un ensoleillement médiocre, une pluviométrie moyenne régulièrement répartie au cours de l’année et un hiver froid (3 °C).
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,9 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,8 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 688 mm, avec 11,4 jours de précipitations en janvier et 7,5 jours en juillet. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de La Brosse-Montceaux à 17 km à vol d'oiseau, est de 12,0 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 652,9 mm$^,$. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022.

### Milieux naturels et biodiversité
#### Réseau Natura 2000

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones spéciales de conservation (ZSC) et de Zones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles.
Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la « directive Oiseaux »$^,$ :
* la « Bassée et plaines adjacentes », d'une superficie de 27 643 ha, une vaste plaine alluviale de la Seine bordée par un coteau marqué au nord et par un plateau agricole au sud. Elle abrite une importante diversité de milieux qui conditionnent la présence d’une avifaune très riche$^,$.

#### Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.
Le territoire communal de Mousseaux-lès-Bray comprend une ZNIEFF de type 1$^,$$^,$, les « Marais du Grand Champ et bois du Chapitre » (101,3 ha), couvrant 2 communes du département. , et une ZNIEFF de type 2$^,$, la « vallée de la Seine entre Montereau et Melz-sur-Seine (Bassée) » (14 216,75 ha), couvrant 26 communes du département.
* Carte des ZNIEFF de type 1 de la commune.
* Carte des ZNIEFF de type 2 de la commune.

## Urbanisme
### Typologie

Au 1er janvier 2024, Mousseaux-lès-Bray est catégorisée bourg rural, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022. Elle appartient à l'unité urbaine de Bray-sur-Seine, une agglomération intra-départementale regroupant trois communes, dont elle est une commune de la banlieue$^,$$^,$. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne$^,$. Cette aire regroupe 1 929 communes$^,$.

### Lieux-dits et écarts

La commune compte 66 lieux-dits administratifs répertoriés consultables ici (source : le fichier Fantoir) dont Avigny.

### Occupation des sols

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (87,2 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (88 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (87,2% ), zones urbanisées (6,6% ), forêts (5% ), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (1% ), eaux continentales (0,2 %).
Parallèlement, L'Institut Paris Région, agence d'urbanisme de la région Île-de-France, a mis en place un inventaire numérique de l'occupation du sol de l'Île-de-France, dénommé le MOS (Mode d'occupation du sol), actualisé régulièrement depuis sa première édition en 1982. Réalisé à partir de photos aériennes, le Mos distingue les espaces naturels, agricoles et forestiers mais aussi les espaces urbains (habitat, infrastructures, équipements, activités économiques, etc.) selon une classification pouvant aller jusqu'à 81 postes, différente de celle de Corine Land Cover$^,$$^,$. L'Institut met également à disposition des outils permettant de visualiser par photo aérienne l'évolution de l'occupation des sols de la commune entre 1949 et 2018.
* Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune.
* Carte orhophotogrammétrique de la commune.

### Planification

La loi SRU du 13 décembre 2000 a incité les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, un document d’orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle et à un horizon de 20 ans et s'imposant aux documents d'urbanisme locaux, les PLU (Plan local d'urbanisme). La commune est dans le territoire du SCOT Grand Provinois, dont le projet a été arrêté le 29 janvier 2020, porté par le syndicat mixte d’études et de programmation (SMEP) du Grand Provinois, qui regroupe les Communautés de Communes du Provinois et de Bassée-Montois, soit 82 communes.
La commune, en 2019, avait engagé l'élaboration d'un plan local d'urbanisme. Un plan local d'urbanisme intercommunal couvrant le territoire de la communauté de communes de la Bassée - Montois était en élaboration$^,$.

### Logement

En 2016, le nombre total de logements dans la commune était de 332 dont 95,6 % de maisons et 4,4 % d'appartements.
Parmi ces logements, 89,5 % étaient des résidences principales, 1,9 % des résidences secondaires et 8,5 % des logements vacants.
La part des ménages fiscaux propriétaires de leur résidence principale s'élevait à 84 % contre 13,5 % de locataires dont, 5,5 % de logements HLM loués vides (logements sociaux) et, 2,5 % logés gratuitement.

### Voies de communication et transports
#### Transports

La commune est desservie par la ligne d'autocars N$^o$ 3202 du réseau de bus Provinois - Brie et Seine (Fontaine-Fourches - Montereau-Fault-Yonne).

## Toponymie

Le nom de la localité est mentionné sous les formes Apud Moncellos juxta Braium en 1246 ; Villa de Moncellis en 1256 ; Monceaux lez Bray en 1458 ; Les Mouceaulx de Bray en 1505 ; Le fief de Mouceaulx en 1587 ; Monceaulx' en 1674.
Mousseaux: Pluriel de l'oïl moncel, « Petits monts ».
L'étymologie de Bray serait gauloise ; elle signifierait : « lieu marécageux ».

## Histoire

La terre de Mousseaux-lès-Bray est mentionnée pour la première fois au XIIe siècle. À l'origine, elle était la propriété du chapitre de l'archevêché de Sens. À partir du XVIIe siècle, l'histoire de Mousseaux-lès-Bray devient étroitement liée à celle de Bray-sur-Seine, car la seigneurie est détenue par la famille Mortemart, la dernière à posséder la baronnie de Bray et le marquisat d'Éverly jusqu'à la Révolution.
Jusqu'à la deuxième moitié du XXe siècle, les maraîchers de Mousseaux-lès-Bray produisaient divers légumes, notamment des choux, des choux-fleurs, des artichauts, des asperges, des oignons et des poireaux, dont une partie était acheminée à Paris. En plus de ces cultures maraîchères, les agriculteurs cultivaient également des céréales et des betteraves. À la fin du XXe siècle, la commune comptait toujours deux maraîchers et un horticulteur.
La première église Saint-Maur, datant du XIIe siècle, a été construite en utilisant des matériaux provenant de la chapelle de Briolle, un ancien hameau de Mousseaux-lès-Bray. En 1814, pendant les événements liés à l'invasion des cosaques, l'église a été partiellement détruite lorsqu'elle a été incendiée. Environ quinze maisons ont également subi le même sort. Cependant, l'église a été restaurée quelques années plus tard, et en 1828, le curé doyen de Bray-sur-Seine l'a bénie à nouveau.

## Politique et administration
### Liste des maires

Liste des maires successifs :
| Période | Période | Identité | Étiquette | Qualité |
| Les données manquantes sont à compléter. |||||
| 2001 | mars 2008 | Michel Baranger | | |
| mars 2008 | 2020 | Bernard Deretz | sans étiquette | Retraité |
| 2020 | En cours | Francis Flamey | | Retraité |

### Politique environnementale
## Équipements et services
### Eau et assainissement

L’organisation de la distribution de l’eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. La loi NOTRe de 2015 a accru le rôle des EPCI à fiscalité propre en leur transférant cette compétence. Ce transfert devait en principe être effectif au 1er janvier 2020, mais la loi Ferrand-Fesneau du 3 août 2018 a introduit la possibilité d’un report de ce transfert au 1er janvier 2026$^,$.

#### Assainissement des eaux usées

En 2020, la commune de Mousseaux-lès-Bray gère le service d’assainissement collectif (collecte, transport et dépollution) en régie directe, c’est-à-dire avec ses propres personnels.
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. La communauté de communes de la Bassée - Montois (CCBM) assure pour le compte de la commune le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations$^,$.

#### Eau potable

En 2020, l'alimentation en eau potable est assurée par le syndicat de l'Eau de l'Est seine-et-marnais (S2E77) qui en a délégué la gestion à l'entreprise Suez, dont le contrat expire le 30 mars 2025$^,$$^,$.
Les nappes de Beauce et du Champigny sont classées en zone de répartition des eaux (ZRE), signifiant un déséquilibre entre les besoins en eau et la ressource disponible. Le changement climatique est susceptible d’aggraver ce déséquilibre. Ainsi afin de renforcer la garantie d’une distribution d’une eau de qualité en permanence sur le territoire du département, le troisième Plan départemental de l’eau signé, le 3 octobre 2017, contient un plan d’actions afin d’assurer avec priorisation la sécurisation de l’alimentation en eau potable des Seine-et-Marnais. A cette fin a été préparé et publié en décembre 2020 un schéma départemental d’alimentation en eau potable de secours dans lequel huit secteurs prioritaires sont définis. La commune fait partie du secteur Bassée Montois.

## Population et société
### Démographie

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations de référence des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008.
En 2022, la commune comptait 672 habitants, en évolution de −7,82 % par rapport à 2016 (Seine-et-Marne : +3,92 %, France hors Mayotte : +2,11 %).
Évolution de la population :
| 1793 | 1800 | 1806 | 1821 | 1831 | 1836 | 1841 | 1846 | 1851 |
| 269 | 182 | 215 | 213 | 266 | 303 | 353 | 342 | 336 |
Évolution de la population, suite (1) :
| 1856 | 1861 | 1866 | 1872 | 1876 | 1881 | 1886 | 1891 | 1896 |
| 330 | 337 | 325 | 325 | 353 | 355 | 371 | 381 | 403 |
Évolution de la population, suite (2) :
| 1901 | 1906 | 1911 | 1921 | 1926 | 1931 | 1936 | 1946 | 1954 |
| 397 | 381 | 363 | 381 | 450 | 497 | 527 | 494 | 463 |
Évolution de la population, suite (3) :
| 1962 | 1968 | 1975 | 1982 | 1990 | 1999 | 2006 | 2008 | 2013 |
| 514 | 550 | 509 | 501 | 604 | 617 | 654 | 665 | 738 |
Évolution de la population, suite (4) :
| 2018 | 2022 | - | - | - | - | - | - | - |
| 674 | 672 | - | - | - | - | - | - | - |

### Manifestations culturelles et festivités

La fête de la Saint-Fiacre qui se tient le premier week-end du mois de septembre. Avec un concours de voitures anciennes, braderie et jeu pour enfants. Elle se tient toute une journée.

## Économie
### Revenus de la population et fiscalité

En 2017, le nombre de ménages fiscaux de la commune était de 280, représentant 711 personnes et la médiane du revenu disponible par unité de consommation de 21 700 euros.

### Emploi

En 2017 , le nombre total d’emplois dans la zone était de 118, occupant 284 actifs résidants.
Le taux d'activité de la population (actifs ayant un emploi) âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 63,1 % contre un taux de chômage de 11,1 %.
Les 25,9 % d’inactifs se répartissent de la façon suivante : 10,8 % d’étudiants et stagiaires non rémunérés, 9,2 % de retraités ou préretraités et 5,9 % pour les autres inactifs.

### Entreprises et commerces

En 2018, le nombre d'établissements actifs était de 33 dont 3 dans l’industrie manufacturière, industries extractives et autres, 4 dans la construction, 9 dans le commerce de gros et de détail, transports, hébergement et restauration, 2 dans les activités financières et d'assurance, 9 dans les activités spécialisées, scientifiques et techniques et activités de services administratifs et de soutien, 1 dans l’administration publique, enseignement, santé humaine et action sociale et 5 étaient relatifs aux autres activités de services.
En 2019, 9 entreprises ont été créées sur le territoire de la commune, dont 8 individuelles.
Une sucrerie qui faisait travailler des dizaines de personnes était installée sur la commune. Elle fut distillerie d'alcool et est fermée en 2013 et peut-être avant.

### Secteurs d'activité
#### Agriculture

Mousseaux-lès-Bray est dans la petite région agricole dénommée la « Bassée » ou « Basse Seine », au sud-est du département. En 2010, l'orientation technico-économique de l'agriculture sur la commune est la polyculture et le polyélevage.
Si la productivité agricole de la Seine-et-Marne se situe dans le peloton de tête des départements français, le département enregistre un double phénomène de disparition des terres cultivables (près de 2 000 ha par an dans les années 1980, moins dans les années 2000) et de réduction d'environ 30 % du nombre d'agriculteurs dans les années 2010. Cette tendance se retrouve au niveau de la commune où le nombre d’exploitations est passé de 15 en 1988 à 9 en 2010. Parallèlement, la taille de ces exploitations augmente, passant de 42 ha en 1988 à 81 ha en 2010. Le tableau ci-dessous présente les principales caractéristiques des exploitations agricoles de Mousseaux-lès-Bray, observées sur une période de 22 ans :
Évolution de l’agriculture à Mousseaux-lès-Bray entre 1988 et 2010. :
| | 1988 | 2000 | 2010 |
| Dimension économique$^,$ ||||
| Nombre d’exploitations (u) | 15 | 11 | 9 |
| Travail (UTA) | 32 | 31 | 26 |
| Surface agricole utilisée (ha) | 632 | 800 | 726 |
| Cultures ||||
| Terres labourables (ha) | 616 | 781 | 713 |
| Céréales (ha) | 451 | 506 | s |
| dont blé tendre (ha) | 299 | 349 | 274 |
| dont maïs-grain et maïs-semence (ha) | 76 | s | s |
| Tournesol (ha) | 39 | s | 38 |
| Colza et navette (ha) | s | s | 66 |
| Élevage ||||
| Cheptel (UGBTA) | 2 | 1 | 0 |

## Culture locale et patrimoine
### Lieux et monuments

* L'église de Mousseaux-les-Bray est dédiée à saint Maur et saint Fiacre.