# Mouvements d'opposition aux méga-bassines en France

En France, des mouvements d'opposition aux méga-bassines apparaissent dans les années 2000 en protestation contre la construction de réserves de substitution. Ces retenues d'eau destinées à l'irrigation présentent la particularité d'être remplies en hiver par pompage dans la nappe phréatique, pour une utilisation en été, en substitution aux pompages qui étaient pratiqués antérieurement en été. Cette opposition naît de conflits d'usage autour de la ressource en eau.
Les mouvements se concentrent sur deux territoires situés dans l'ancienne région Poitou-Charentes, caractérisés par un déséquilibre en eau : le bassin Sèvre Niortaise Marais Poitevin, couvrant partiellement les départements des Deux-Sèvres, de la Vendée, de la Charente-Maritime et de la Vienne, et le bassin du Clain, dans le département de la Vienne. Au-delà des procédures judiciaires lancées dès le début des années 2000, des manifestations rassemblent plusieurs milliers de personnes à Sainte-Soline en octobre 2022 puis mars 2023 et occasionnent une forte répression policière et judiciaire. Cet article porte exclusivement sur ces deux territoires, ainsi qu'une réserve isolée localisée en Île-de-France.
Au-delà de ces deux territoires, d'autres bassins sont concernés. Début 2020, date de parution du rapport parlementaire sur les conflits d'usage en matière d'eau, sept contentieux concernant des autorisations de prélèvements sur des territoires plus ou moins importants étaient en cours et 21 projets de retenues d'eau sur 34 dans le bassin Adour-Garonne faisaient l'objet d'un contentieux judiciaire et 31 sur 60 dans le bassin Loire-Bretagne.
Ces mouvements rassemblent à la fois des collectifs locaux, comme l'organisation Bassines non merci, certains syndicats agricoles tels que la Confédération paysanne, des collectifs écologistes comme Les Soulèvements de la Terre ainsi que certains élus. Cette opposition prend de multiples formes : recours juridictionnels, manifestations, occupations de chantier et sabotage d'installations.

## Conflits et contentieux
### Conflits d'usage

Pour faire face au changement climatique, une majorité d’agriculteurs irrigants, notamment représentés par Irrigants de France, les Jeunes agriculteurs (JA) ou la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA), s’est exprimée en faveur des réserves de substitution, considérant que ces aménagements leur permettront d’assurer le rendement de leurs cultures et la sécurité d’un revenu en période de tension.
Loin de faire l'unanimité, les retenues, appelées péjorativement « bassines » par leurs détracteurs, sont au centre de nombreux conflits d'usage, dont le plus emblématique est celui dans les Deux-Sèvres où sont mis en avant le coût important de leur construction, dont une grande partie est de l'argent public, le manque de prise en compte de solutions alternatives d'économie d'eau, les risques sanitaires liés à l'eau stagnante et la sensibilité des retenues, notamment à l'évaporation en période chaude qui fait perdre une partie des volumes captés, l'absence de consensus sur les volumes à stocker, leur impact environnemental, notamment quant à la recharge de ces retenues ou à leur localisation.
S'agissant plus généralement des retenues de substitution multi-usages, des désaccords existent quant à leur utilisation, certains acteurs souhaitant les déstocker pendant l’été (notamment les irrigants, les pêcheurs, les gestionnaires de canaux, etc.) et d'autres limiter leur déstockage (hydroélectriciens, acteurs du tourisme sur les lacs, services de lutte contre les incendies, etc.).

### Contentieux

Deux types de contentieux sont à différencier : ceux portant sur les autorisations uniques de prélèvement et ceux sur les ouvrages.
Début 2020, date de parution du rapport parlementaire sur les conflits d'usage en matière d'eau, les contentieux concernant les autorisations de prélèvements étaient les suivants :
* trois autorisations ont été annulées par le tribunal administratif de Poitiers, les jugements étant désormais en appel ;
* trois sont en attente de premier jugement ;
* un est en cours sur un plan annuel de répartition sur le Clain.
Début 2020, 21 projets de retenues d'eau sur 34 dans le bassin Adour-Garonne sont en contentieux judiciaire et 31 sur 60 dans le bassin Loire-Bretagne.

## Manifestations en région Nouvelle-Aquitaine

Dans l'ancienne région Poitou-Charentes, les grandes cultures occupent en 2000 près de 45 % de la surface agricole utilisée (SAU) dont 9,6 % sont irrigués soit près de 170 000 ha, sur presque 6000 exploitations agricoles. Les cultures les plus irriguées sont les grandes cultures (86 % de la surface irriguée en 2000) et très majoritairement le maïs. L'eau d'irrigation provient essentiellement des forages (50 % des ressources) et des pompages en rivière (30 % des ressources) ; les retenues ne représentent que 10 % des ressources.
La région se caractérise toutefois par une pénurie d’eau chronique. L'insuffisance de la ressource en eau se traduit par des « assecs » de rivières importants lors des étés secs précédés d'hiver peu pluvieux. Lors de ces années, de nombreuses nappes phréatiques présentent des remplissages hivernaux insuffisants. Face à ces problèmes, les départements ont mis en place depuis les années 1990 des procédures réglementaires visant à adapter les consommations à l'état des ressources et donc à interdire des pompages en nappe l'été. Le rapport note, pour contourner ces interdictions, une volonté forte de développer des réserves de substitution bâchées réalimentées l'hiver à partir des cours d’eau. Les deux unités de gestion principales sont le bassin de la Charente (système rivières alimentées par barrages – nappes, unité de gestion de 10 000 km$^3$, deux barrages soit 20 hm$^3$ ) et la Sèvre Niortaise (unité de gestion de 1 250 km$^3$, 1 retenue de 15 hm$^3$ ).
En 2006, on dénombre neuf réserves de substitution en Poitou-Charentes (totalisant 1 538 400 m$^3$) construites entre 1998 et 2003 dans le bassin de l’Osme-Couture. Les premières ont été construites par des individuels, les autres l’ont été par des associations syndicales autorisées (ASA). Ces bassines sont l’objet de polémiques car, même soutenues par l’État, leur projet de construction font l’objet de recours devant le tribunal administratif par des associations de défense de l’environnement. La plus virulente est l’APAPPA (Association Protection et Avenir du Patrimoine en Pays d’Aigre).
En 2012, la Coopérative agricole de Poitou-Charentes dénombre 21 bassins hydrologiques concernés par 200 projets de réserve, soit 42,7 millions de m$^3$ répartis par département de la manière suivante (Irrigo Coop, 2013) :
* Charente : 20 réserves pour 2,9 millions de m$^3$
* Charente-Maritime : 65 réserves pour 19,4 millions de m$^3$
* Deux-Sèvres : 33 réserves pour 11,9 millions de m$^3$ dont 27 projets dans le bassin Sèvre Niortaise Marais Poitevin (8,94 millions de m$^3$ )
* Vienne : 82 réserves pour 13 millions de m$^3$ De nombreux projets en cours n’ont pas entamé les études. Le volume final pourrait être inférieur à ces 47 Mm$^3$ si les études font apparaître des projets non viables pour des raisons économiques et/ou techniques.
Un grand nombre de ces projets n'a pas abouti, mais certains continuent à être instruits et combattus. C’est notamment le cas dans les Deux-Sèvres, du projet de seize « retenues de substitution » ayant vocation à accueillir 6,2 millions de mètres cubes d’eau à destination des exploitants agricoles, porté par la Société coopérative anonyme de l’eau des Deux-Sèvres, la Coop 79. et combattu par les militants des « Soulèvements de la Terre » et de « Bassines non merci ».

### Premières manifestations d'opposition (2019-2021)

Dès 2019 des membres du collectif « Bassines non merci » s'opposent au projet et organisent en juillet une visite des installations à La Grève-sur-Mignon en compagnie de journalistes, afin de vérifier si les irrigants respectent les restrictions pour l'arrosage des cultures et le remplissage des réserves d'eau de substitution. À cette occasion, deux engins agricoles s'approchent à vive allure pour impressionner le convoi des manifestants et emboutissent une voiture du Courrier de l'Ouest avant de s'enfuir. David Briffaud, membre du collectif BNM, constate que les bassines sont pleines, mais que la nappe, les tourbières et les rivières sont à sec, se posant donc des « sérieuses questions » sur cette utilisation de l'eau. Les membres du collectif ferment une vanne d'irrigation et installent une zone à défendre sur le territoire de la commune.
Un mouvement d'opposition se constitue progressivement autour du collectif « Bassines non merci », le collectif d'écologie politique et contestataire « Les Soulèvements de la Terre » et des agriculteurs de la Confédération paysanne. Des manifestations ont lieu en 2021 dans les Deux-Sèvres (Mauzé-sur-le-Mignon, La Rochénard et Sainte-Soline), donnant parfois lieu à des violences$^,$.

#### Manifestations (2022)

Le 19 février 2022, une manifestation rassemble 200 personnes à Poitiers contre les projets de réserves dans le département et la région. Quelques jours plus tard, en février 2022, une bassine située à Nouaillé-Maupertuis (construite en 2012) est dégradée à coup de cutter.

### Bataille de Sainte-Soline

Fin octobre 2022, une manifestation a lieu à Sainte-Soline. Elle est interdite par la préfète Emmanuelle Dubée et 1 500 gendarmes sont mobilisés. Entre 4 000 et 7 000 personnes, agriculteurs, militants écologistes ainsi que plusieurs élus, sont accueillis sur un terrain prêté par un agriculteur, puis se rendent sur le chantier de la mégabassine samedi 29 octobre. Certains réussissent à franchir les cordons de gendarmes pour pénétrer à l'intérieur. Le chantier est bloqué pendant plusieurs jours et une canalisation alimentant la bassine est sectionnée le lendemain par plusieurs manifestants.
Les affrontements entre manifestants et forces de l'ordre font plusieurs dizaines de blessés, le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin réagit en dénonçant « l'éco-terrorisme » des manifestants tandis que les opposants critiquent une volonté de museler la contestation et reprochent l'usage de grenades lacrymogènes et tirs de LBD par les forces de l'ordre. Cinq personnes sont arrêtées, jugées le 28 novembre et condamnées par le tribunal de Niort à de la prison avec sursis pour « participation à un groupement formé en vue de la préparation de violences ».
En réponse à des appels à manifestations du 24 au 26 mars 2023 relayés par les opposants aux réserves de substitution, et « compte tenu des violences et destructions constatées lors des dernières actions des mêmes collectifs et afin d’éviter tout risque de trouble à l’ordre public », le préfet de la Charente-Maritime a pris plusieurs mesures d'interdiction de manifestation et d’attroupement, adossées à des périmètres d'interdiction. Parallèlement, d'importants moyens sont déployés (camions militaires, quads et hélicoptères, ainsi que 3 200 gendarmes et policiers pour faire face aux manifestants). Par ailleurs, le procureur de la République dépendant du parquet, Julien Wattebled, décide le 17 mars 2023 d'interdire à Julien Le Guet, porte-parole du collectif Bassines non merci (BNM), de se rendre à Mauzé-sur-le-Mignon et Sainte-Soline, où ont lieu les manifestations, en attendant son jugement le 8 septembre 2023. Des élus écologistes ont également été illégalement mis sur écoute par la police en amont de la manifestation selon Le Canard enchaîné.
Plus de 25 000 personnes selon les organisateurs, 6 000 selon la police, marchent vers le site de la méga-bassine en construction de Sainte-Soline malgré les interdictions, accueillis, nourris et pris en charge par une importante organisation avant et au cours de la manifestation.
Durant ces manifestations, d'importants affrontements avec les forces de l'ordre débutent en début d'après-midi, engendrant, le 26 mars, 28 gendarmes et 7 manifestants blessés selon les autorités, et 200 manifestants blessés, dont 40 grièvement selon les associations. Trois manifestants voient leur pronostic vital engagé. Les forces de l'ordre et les manifestants dénoncent tous deux une violence excessive de l'autre camp$^,$ et se renvoient la responsabilité sur ces excès :
* le ministre de l'intérieur Gérald Darmanin affirme le 21 mars que la participation à une manifestation non déclarée est interdite, avant de renchérir le 28 mars en se demandant la gauche peut confondre les deux. Le Conseil d'État déplore son affirmation erronée, la participation n'est en fait pas interdite, tandis que l'organisation d'une telle manifestation peut valoir 6 mois d'emprisonnement et une amende de 7 500 euros ;
* des saisies sont réalisées en amont de la manifestation par la gendarmerie, comprenant boules de pétanque, des frondes, des lance-pierres, des produits incendiaires, des couteaux et des haches. Mais il est également reproché aux forces de l'ordre d'avoir fait usage d'armes classés en arme de guerre par le code de la sécurité intérieure (grenades lacrymogène et LBD)$^,$ ;
* Gérald Darmanin affirme le 27 mars qu'aucune arme de guerre n'a été utilisée par les forces de l'ordre. Pourtant, selon un reportage de Complément d'enquête, et contrairement à la version officielle des faits communiquée par la gendarmerie nationale, les premiers tirs de gaz lacrymogène ont été effectués dès 12 h 17 sur des manifestants ne démontrant aucune violence selon le journaliste, alors que le rapport de la gendarmerie nationale évoque des premiers affrontements à 13 h 05. Par ailleurs, le rapport de la gendarmerie nationale sur les événements de Sainte-Soline déclare 81 tirs de LBD, 89 grenades de désencerclement GENL et 40 dispositifs déflagrants ASSR, toutes trois classées comme armes de guerre. Interrogé à ce sujet, le cabinet de Darmanin affirme ensuite que cette classification est administrative et non de terrain ;
* Les gendarmes du peloton motorisé d'interception et d'interpellation, utilisés pour la première fois, se trompent ultérieurement de cible en visant des manifestants jugés « pacifiques » par leur hiérarchie ;
* les mêmes gendarmes sont aussi accusés d'avoir utilisé des LBD depuis des quads en mouvement. Gérald Darmanin dément le 27 mars tout tir de LBD à partir de quads, avant de revenir sur son affirmation une heure après sur le plateau de l'émission C à vous en indiquant que les ordres n'ont pas été suivis. L'IGGN confirme les tirs mais conclut le mardi 12 avril 2023 que les tirs de LBD en quads par les deux gendarmes sont conformes à la légitime défense. La Ligue des droits de l'homme estime que « Les conclusions de l'IGGN risquent de contribuer au discrédit qui pèse sur les corps d'inspection »,« que ce soit l'IGGN ou l'IGPN » ;
* les services de renseignement ont de leur côté comptabilisé plus de 200 personnes fichées S présentes lors des affrontements. Des manifestants sont identifiés par des banderoles « black bloc écolo ».
* Les forces de l'ordre sont également critiquées pour avoir interdit l'approche d'hélicoptères de secourisme et de services mobiles d'urgence et de réanimation pour évacuer des blessés (ce qui est considéré par des observateurs de la Ligue des droits de l'homme comme des « cas d'entraves aux secours »), l’appréciation de la situation sur le terrain et de la prise de risque par les secours ayant été interprété différemment par les observateurs et les autorités$^,$. Les familles de deux manifestants blessés portent plainte contre X, et la défenseure des droits se saisit de l'affaire. Gérald Darmanin affirme d'abord que « les secours sont arrivés dès qu’ils ont pu » et que « ils n’ont jamais été empêchés d’intervenir sur ce site » sauf lorsqu'ils ont été « pris à partie violemment », tandis qu'un opérateur du SAMU indique dans un enregistrement « on a eu un médecin sur place et on lui a expliqué la situation, c’est qu’on n’enverra pas d’hélico ou de SMUR [service mobile d’urgence et de réanimation] sur place, parce qu’on a ordre de ne pas en envoyer par les forces de l’ordre ». La gendarmerie a en fait délimité le périmètre de la zone d’exclusion liée aux risques d'intervention, dans laquelle elle était seule à pouvoir intervenir.
Le 4 avril 2023, la chambre d'agriculture de Haute-Garonne est vandalisée par des opposants aux méga-bassines et en soutien aux manifestants de Sainte-Soline blessés, ainsi que le 23 avril celle de Moselle$^,$.
À la suite de ces manifestations, le gouvernement annonce le 28 mars 2023 sa volonté de dissoudre le collectif Les Soulèvements de la Terre. En juin, le président de la République Emmanuel Macron exige au conseil des ministres que la dissolution du collectif soit lancée. Le 21 juin, ce dernier signe le décret portant dissolution du collectif en s'appuyant notamment sur l'article L. 212-1 du code de la sécurité intérieure visant les associations ou groupements de fait « qui provoquent à des manifestations armées ou à des agissements violents à l'encontre des personnes ou des biens »$^,$. Les Soulèvements de la Terre tentent ensuite de faire casser cette décision devant le Conseil d'État. La haute juridiction suspend alors la dissolution le 11 août 2023 car demeure « un doute sérieux quant à la qualification de provocation à des agissements violents à l’encontre des personnes et des biens retenue par le décret de dissolution ». Le recours est examiné au fond. Si en octobre le rapporteur public du Conseil d’Etat se prononce pour la dissolution, la haute juridiction rend malgré tout le 9 novembre 2023 sa décision qui annule la dissolution.

#### Procès consécutif à la manifestation de 2023

En septembre 2023 démarre le procès de neufs militants anti-bassines de Sainte-Soline. Le parquet requiert des peines allant de six à douze mois de prison avec sursis à l'encontre de certains prévenus.
La justice reproche aux membres du mouvement Bassines non merci, du collectif Les Soulèvements de la Terre, de la Confédération paysanne, de la CGT et de Solidaires 79, d'avoir organisé la manifestation du 25 mars 2023 qui avait été interdite par la préfecture et avait engendré de violents affrontements, ou bien d'avoir organisé un autre rassemblement interdit sur le même site le 29 octobre 2022 contre la création de 16 réserves d'eau dans la région menée par la Coop de l'eau, ou encore d'avoir volé une valve de canalisation pour l'arrosage des céréales à Épannes le 23 mars 2022.
Lors de son réquisitoire, le procureur de la République de Niort explique que « ce procès n’est pas celui des anti-bassines [... ni] celui des réserves de substitution [...] On se limite aux infractions commises ». L'un des avocats des prévenus fait valoir de son côté « l’état de nécessité » : « Le réchauffement climatique est un péril imminent. Ce péril a une conséquence directe sur l’eau [...] Quelles sont les solutions ? Celles proposées par la Coop de l’eau ? [...] Il y a un besoin des gens pour freiner cette voiture qui fonce vers l'enfer climatique ».
Le tribunal correctionnel de Niort rend sa décision le 17 janvier 2024. Trois opposants sont condamnés à des peines comprises entre 6 et 12 mois d’emprisonnement avec sursis.

### Manifestations de juillet 2024

Entre 5 000 et 7 000 personnes, venues de France et de l'étranger, rejoignent les 19 et 20 juillet 2024 le « Village de l'eau » sur la commune de Melle, un rassemblement organisé par le collectif Bassines Non Merci (BNM), les mouvements écologistes Les Soulèvements de la Terre et Extinction Rébellion, l'union syndicale Solidaires et l'association altermondialiste Attac, avec la participation de 120 structures militantes. Le 19, plus de 3 000 personnes selon les organisateurs quittent ce campement pour rejoindre, à vélo ou en voiture, le lieu de rendez-vous d'une manifestation prévue à Saint-Sauvant (Vienne), sur le site d'une future « bassine », « Saint-Sauvant, Bois de la Châgnée », dont le début du chantier est prévu en septembre 2024, bravant l'interdiction des autorités$^,$.
Le samedi 20 juillet, un cortège évalué entre 5 000 et 6 000 opposants converge vers le terminal agro-industriel du port de La Pallice à La Rochelle. Mais la manifestation dégénère. Le préfet de Charente-Maritime évoque « environ 500 éléments radicaux, violents, déterminés qui n’étaient pas venus exprimer des convictions mais qui étaient venus casser ». Sur le bilan, en dehors du matériel urbain et de la supérette, la préfecture a recensé des dégradations dans une agence bancaire, une agence d’assurances et une intrusion dans un Ehpad. Le parquet de La Rochelle a comptabilisé neuf blessés légers (4 du côté des forces de l’ordre et 5 du côté des manifestants) et 7 gardes à vue. Un bilan bien moins lourd que lors de la deuxième manifestation d’ampleur à Sainte-Soline (Deux-Sèvres), le 25 mars 2023$^,$.