OpenLLM-France/wikimedia huggingface dataset:
# 15e division

Dans le domaine militaire, 15e division peut désigner :

## Allemagne

* 15e division d'infanterie (Empire allemand)
* 15e division de réserve (Empire allemand)
* 15e division d'infanterie (Allemagne)
* 15. Flieger-Division
* 15. Luftwaffen-Feld-Division
* 15e Panzerdivision
* 15e Panzergrenadier Division
* 15e division SS (lettone no 1)

## États-Unis

* 15e division de cavalerie (États-Unis) (en)

## France

* 15e division d'infanterie (France)
* 15e division d'infanterie coloniale

## Japon

* 15e division (armée impériale japonaise)

## Pologne

* 15e division d'infanterie (Pologne)

## Royaume-Uni

* 15e division d'infanterie (Royaume-Uni)

## Empire russe

* 15e division de cavalerie (Empire russe) (en)

## Union soviétique

* 15e division d'artillerie de la Garde (ru)
* 15e division de cavalerie (Union soviétique)
* 15e division de cavalerie de la Garde (ru)
* 15e division de chars (1940) (ru)
* 15e division de chars (1949)
* 15e division de chars de la Garde (en)
* 15e division de fusiliers (en)
* 15e division de fusiliers de la Garde
* 15e division mécanisée (en)
* 15e division mécanisée de la Garde (en)
* 15e division de mitrailleuses et d'artillerie
# Élections régionales de 1955 en Haute-Autriche

Les Élections régionales de 1955 en Haute-Autriche (Landtagswahl in Oberösterreich 1955) se sont tenues en Autriche dans le land de Haute-Autriche, le 23 octobre 1955.
| | Parti populaire autrichien (ÖVP) | 295 292 | 48,13 | 3,13 | 25 | 2 |
| | Parti socialiste d'Autriche (SPÖ) | 241 978 | 39,44 | 8,64 | 19 | 4 |
| | Liberté de voter (FW) | 58 936 | 9,61 | 11,19 | 4 | 6 |
| | Parti communiste d'Autriche (KPÖ) | 15 013 | 2,45 | 0,66 | 0 | |
| | Parti socialiste des travailleurs (SAP) | 2 353 | 0,38 | Nv. | 0 | |
| Votes valides | Votes valides | 613 572 | 97,89 | | | |
| Votes blancs et nuls | Votes blancs et nuls | 13 209 | 2,11 | | | |
| Total | Total | 626 781 | 100 | - | 48 | |
| Abstentions | Abstentions | 40 839 | 6,12 | | | |
| Nombre d'inscrits/Participation | Nombre d'inscrits/Participation | 667 620 | 93,88 | | | |
# Alone with Everybody

Alone with Everybody (Seul avec tout le monde) est le premier album solo de l'ex-chanteur anglais de The Verve, Richard Ashcroft. Sorti par Hut Recordings le 28 juin 2000, il est arrivé en 1re position sur le UK Albums Chart. Les chansons A Song for the Lovers, C'mon People (We're Making It Now) et New York ont été enregistrés initialement avec The Verve pour leur troisième album, Urban Hymns, sorti en 1997, mais elles n'ont finalement jamais été publiées.

## Sortie et réception

Dès sa sortie, les critiques ont été généralement très élogieuses avec cet album, et le succès commercial conséquent permit à Ashcroft de décrocher la première place des charts anglaises. NME lui donna la note de 8/10, déclarant Ashcroft capable de lancer une grande et longue carrière solo, son succès ne reposant pas que sur son ancien groupe.

## Titres

Toutes les chansons sont composées et écrites par Richard Ashcroft.

### Bonus

* Les deux titres bonus figurent sur la version japonaise de l'album, et étaient initialement des faces-B du single Money to Burn.

## Personnel

* Richard Ashcroft – coproducteur, chant, guitare, et occasionnellement basse, percussions, piano, claviers, mellotron

### Musiciens additionnels

* Peter Salisbury – batterie
* Pino Palladino – basse
* Steve Sidelnyk – percussions, programmation, batterie
* Chuck Leavell – piano, orgue
* Duncan Mackay – trompette
* Lucinda Barry – harpe
* Teena Lyle – vibes
* Chris Potter – basse
* Jim Hunt – saxophone, flûte
* Jane Pickles – flûte
* Anna Noakes – flûte
* Judd Lander – harmonica
* B. J. Cole – guitare
* Kate Radley – claviers
* Craig Wagstaff – congas
* Philip D Todd – saxophone
* Nigel Hitchcock – saxophone
* Jamie Talbot – saxophone baryton
* John Barclay – trompette
* Stuart Brooks – trompette
* Will Malone – arrangements, arrangements des cordes
* The London Session Orchestra – cordes
* The London Community Gospel Choir – chœurs gospel
* Samantha Smith, Leonard Meade, Vernetta Meade, Michelle-John Douglas, Donovan Lawrence, Irene Myrtle Forrester

### Techniciens

* Chris Potter – producteur, ingénieur son

## Charts

| Pays | Chart | Plus Haute Position |
| Royaume-Uni | UK Albums Chart | 1e - Platine |
| États-Unis Modern Rock | Billboard Modern Rock | 2e |
| Italie | FIMI Albums Chart | 4e |
| Irlande | Irish Albums Chart | 5e |
| Australie | ARIA Charts | 10e |
| Allemagne | Media Control Charts | 10e |
| Norvège | Norsktoppen Pop/Rock | 12e |
| Finlande | Mitä Hittiä Chart | 14e |
| Suède | Hitlistan Singles Chart | 17e |
| Autriche | OMA Top 50 | 18e |
| Nouvelle-Zélande | Recording Industry Association of New Zealand | 28e |
| France | SNEP Albums | 28e |
| Suisse | Swisscharts Singles | 39e |
| Pays-Bas | Dutch Top 40 | 41e |
| États-Unis | Billboard Hot 100 | 127e |
# Restivo

Restivo peut faire référence à :
* Antonio Restivo (né en 1945), physicien italien.
** Conjecture de Restivo, assertion en théorie des codes (1981).
* Danilo Restivo (né en 1972), tueur fétichiste italien.
* Franco Restivo (1911-1976), homme politique italien.
* Matteo Restivo (né en 1994), nageur italien.
* Sal Restivo, sociologue américain.
# 1930 en philosophie

Chronologie de la philosophie
* 1926
* 1927
* 1928
* 1929
* 1930
* 1931
* 1932
* 1933
* 1934
L’année 1930 a été marquée, en philosophie, par les événements suivants :

## Publications

* Malaise dans la civilisation, de Sigmund Freud.
* Les Principes de la mécanique quantique (en), de Paul Dirac.

## Naissances

* 8 mars : Ernst Tugendhat
* 12 mars : Kurt Flasch
* 9 avril : Nathaniel Branden
* 12 avril : Bryan Magee
* 3 mai : Luce Irigaray
* 13 juin : Paul Veyne
* 11 juillet : Harold Bloom
* 15 juillet : Jacques Derrida
* 1er août : Pierre Bourdieu
* 14 septembre : Allan Bloom
* 28 septembre : Immanuel Wallerstein
# Aggradation

Le phénomène d'aggradation consiste en une reconstitution, une régénération, une accumulation souvent progressive. C'est l'inverse d'une dégradation, d'une détérioration.

## Selon les sciences
### En géologie

En géologie et en hydromorphologie, l'aggradation, atterrissement ou exhaussement est l'accumulation de sédiments dans le lit d'un cours d'eau et ses environs directs. L'aggradation survient lorsque l'apport de sédiments excède les capacités de transport du cours d'eau. Par exemple la quantité de sédiments reçue par un cours d'eau peut augmenter lorsque le climat devient plus sec. La cause de cette augmentation provient de la diminution de la végétation, entrainant une réduction de la résistance du sol à l'érosion. De plus, des conditions plus sèches entrainent une diminution du débit. Le cours d'eau devient obstrué par les sédiments qui s'accumulent.
Image du dessus : la rivière coule sur un lit de pierre. Image du dessous : à cause des dépôts de sédiments, le lit de la rivière est monté au cours du temps, provoquant l'enfouissement de la maison. Un changement de climat, de l'utilisation des sols ou bien de l'activité géologique peut avoir provoqué cette aggradation. Par exemple, une éruption volcanique peut accroître soudainement la quantité de sédiments reçue et enterrer le lit d'une rivière.

### En agro-écologie

En agroécologie et en permaculture, l'aggradation désigne le processus qui permet de reconstituer des sols vivants là où ils ont fortement diminué ou disparu.
Différentes possibilités ont été expérimentées :
* la piste du biochar conduisant à la terra preta ;
* l'utilisation du bois raméal fragmenté, BRF ;
* la technique des lasagnes ;
* autres techniques d'humification rapide ...
# Alien vs. Predator (jeu d'arcade)

Alien vs. Predator est un jeu vidéo du type beat them all développé et édité par Capcom sur CP System II en 1994. Il est basé sur l'univers des films de la 20th Century Fox Alien et Predator$^,$$^,$.

## Synopsis

Alors que les États-Unis sont envahis par les Xénomorphes, deux cyborgs militaires aidés de deux predators tentent de lutter contre la corporation Weyland-Yutani, responsable de la prolifération des créatures.

## Personnages

Deux humains et deux predators sont contrôlables :
* Lieutenant Linn Kurosawa : un cyborg du Colonial Marine Corps, elle est équipée d'un katana et d'un pistolet automatique, et combine la maîtrise d'un ancien art martial avec la puissance de ses implants cybernétiques.
* Major Dutch Schaefer : un Colonial Marine dont le bras droit a été remplacé par une mitrailleuse de type M56 Smart Gun.
* Guerrier predator : un vieux chasseur à la recherche de chasseurs ayant disparu sur Terre.
* Chasseur predator : un jeune chasseur qui combat pour la gloire.
# Élevage des chevaux dans la campagne d'automne

Élevage des chevaux dans la campagne d'automne est une peinture représentant des chevaux avec leurs palefreniers au bord d'un lac, réalisée à l'encre de Chine et couleurs sur rouleau de soie par l'artiste Chinois Zhao Mengfu. Elle est conservée au Musée du Palais, à Pékin.

## Contexte

La peinture est datée à novembre 1312. Elle fut réalisée par Zhao Mengfu durant son séjour dans le Wuxing, dans sa région d'origine, le mois précédent l’érection d'un monument honorant ses ancêtres. Elle peut être considérée comme une preuve visuelle de cet honneur rendu à sa famille. C'est aussi une célébration des nouveaux dirigeants de la dynastie Yuan.

## Description

Le rouleau de soie mesure 23,6 × 59 cm, et est peint à l'encre de Chine rehaussée de couleurs. On peut y voir sur la droite l'inscription (de droite à gauche) : 清泉坰牧.
Il représente un grand champ campagnard au bord d'un lac, en automne. Dans la partie droite, un palefrenier moustachu mène un groupe de chevaux vers le bord du lac. Le regard que ce dernier jette derrière lui laisse à penser que son groupe de chevaux est plus important que les sept chevaux et les deux poulains visibles sur la peinture. Le palefrenier et les chevaux sont représentés en mouvements. Les deux chevaux à la tête du groupe ont stoppé leur avancée : l'un boit, l'autre regarde derrière lui. L'eau apparaît très calme. Dans la partie droite, au premier plan, apparaissent deux arbres, dont l'un est un conifère, peut-être un pin. L'autre, qui pourrait être un érable, a des feuilles rousses, typiques de l'automne. Cette couleur rappelle la robe rouge du palefrenier.

## Analyse

D'après la classification de Liu Longteng, cette peinture appartient à la catégorie des « personnages et chevaux » dépeints par Zhao Mengfu, avec Homme montant un cheval, Cheval et Palefrenier, et par extension toute la série Les Trois Chevaux. Le palefrenier de cette peinture pourrait être un autoportrait.

## Parcours de la peinture

Cette œuvre est conservée au Musée du Palais, à Pékin$^,$.
# Along (Arunachal Pradesh)

Along est une ville indienne située dans le district du Siang occidental dans l’État de l'Arunachal Pradesh. En 2011, sa population était de 20 680 habitants.
# Restionales

Les Restionales sont un ordre de plantes monocotylédones.
En classification classique de Cronquist (1981) il comprend 4 familles :
* Centrolépidacées
* Flagellariacées
* Joinvilleacées
* Restionacées
En classification phylogénétique APG II (2003) et classification phylogénétique APG III (2009) cet ordre n'existe pas et ces familles sont placées dans l'ordre des Poales.
# 1937 en santé et médecine

Cet article présente les faits marquants de l'année 1937 en santé et médecine.

## Événements

* Dorothy Crowfoot Hodgkin publie sa thèse de doctorat en chimie sur la structure du cholestérol.
* En accord avec les travaux néodarwiniens sur les chromosomes et la génétique, Theodosius Dobjansky applique aux populations la théorie synthétique de l'évolution, également appelée « synthèse moderne », terme inventé par Julian Huxley.

## Publication

* 14 juin : la revue Nature rejette un article de Hans Adolf Krebs décrivant la voie métabolique, par la suite dénommée cycle de Krebs, aboutissant à la formation de l'adénosine triphosphate (ATP). Deux mois plus tard, Krebs publie son article dans une autre revue, Enzymologia (en).

## Prix

* Prix Nobel de physiologie ou médecine : Albert von Szent-Györgyi Nagyrapolt (1893-1986).
* Médaille Copley : Henry Dale (1875-1968).

## Naissances

* 23 mars :
** Ibrahim Abouleish (mort en 2017), médecin et chimiste égyptien.
** Robert Gallo (87 ans), immunologiste et virologue américain.
* 11 juin : J. Robin Warren (87 ans), biologiste australien, lauréat du prix Nobel de physiologie ou médecine en 2005.
* 6 octobre : Mario Capecchi (87 ans), généticien américain, lauréat du prix Nobel de physiologie ou médecine en 2007.

## Décès

* 28 mai : Alfred Adler (né en 1870), psychologue autrichien.
* Marcel Mérieux (né en 1870), biochimiste français.
# Agglutinine I du ricin commun

L'agglutinine I du ricin commun ou agglutinine I de Ricinus communis (en anglais : Ricinus communis agglutinin I, acronyme RCA I) est une protéine du groupe des lectines trouvée naturellement aux côtés de la toxine ricine dans les graines du ricin commun, une plante de la famille des Euphorbiaceae. Elle est appelée ainsi par opposition à la ricine, qui est parfois désignée comme « agglutinine II de Ricinus communis ».

## Biochimie

En termes de structure, c'est un tétramère glycoprotéique de 120 kDa composé de deux dimères semblables à la ricine, chacun pouvant être dissocié par réduction disulfure en sous-unités d'environ 27 et 33 kDa ; une sous-unité partage une grande identité avec la chaîne B de la ricine (RTB), tandis que l'autre est unique à la RCA$^,$.

## Toxicité

La RCA n'induit qu'environ 3 % de la toxicité de la ricine dans les essais de cytotoxicité sur des cellules humaines, mais c'est une agglutinine — plus précisément une hémagglutinine comme la concanavaline A — capable d'induire l'hémagglutination des érythrocytes (globules rouges)$^,$. Cette activité peut expliquer certains des derniers symptômes de l'empoisonnement à la ricine brute non purifiée, notamment l'hémorragie. La RCA est faiblement absorbée par le tube digestif chez les animaux et n'est pratiquement pas toxique pour les souris par rapport à la ricine. Bien que la ricine soit considérablement plus toxique que la RCA, une préparation brute contenant à la fois de la ricine et de la RCA semble être plus toxique que la ricine seule, indiquant un effet synergique des deux substances dans la toxicité.

## Expression génétique

Les séquences primaires complètes des protéines de la ricine et de la RCA ont été déterminées$^,$, puis déduites de la séquence nucléotidique des ADNc clonés et des clones génomiques$^,$$^,$. Les gènes de la ricine et de la RCA codent tous deux pour une protéine précurseur contenant une séquence signal N-terminale, une chaîne A, une région de liaison de 12 acides aminés et une chaîne B$^,$$^,$. Les chaînes A de la ricine (31 kD) et de la RCA diffèrent par 18 de leurs 267 résidus, avec 93 % d'identité au niveau des acides aminés, tandis que les chaînes B (pour la ricine, 31,5 kD) diffèrent par 41 de leurs 262 résidus, avec 84 % d'identité. Auparavant, on pensait que la ricine et la RCA étaient codés par une famille multigénique composée d'environ huit membres$^,$, dont au moins trois étaient non fonctionnels. Cependant, le séquençage du génome du ricin a démontré la présence de 28 copies de gènes et pseudogènes liés à la ricine. L'expression des gènes de la ricine et de la RCA est spécifique à chaque tissu et régulée par le développement, de sorte que la ricine et la RCA matures ne s'accumulent que dans l'albumen des graines de ricin$^,$$^,$. Les fonctions biologiques de la ricine et de la RCA dans la plante restent inconnues, on pense qu'elles pourraient avoir un rôle de défense contre les prédateurs.
# Alive (chanson de Vincent Bueno)

Alive est une chanson du chanteur autrichien Vincent Bueno sortie le 5 mars 2020 en téléchargement numérique. La chanson aurait dû représenter l'Autriche au Concours Eurovision de la chanson 2020, à Rotterdam, aux Pays-Bas.

## À l’Eurovision

Alive devait représenter l'Autriche au Concours Eurovision de la chanson 2020 après avoir été sélectionnée en interne par le diffuseur autrichien ORF.
La chanson aurait dû être interprétée en troisième et dernière position de l'ordre de passage de la deuxième demi-finale, le 14 mai 2020. Cependant, le 18 mars 2020, l'annulation du Concours en raison de la pandémie de Covid-19 est annoncée.
# Éloque de Lagny

Saint Éloque de Lagny (Eloquius, en latin) est un moine irlandais évangélisateur du milieu du VIIe siècle, décédé en 666. Disciple et successeur de saint Fursy de Péronne comme abbé de Lagny, saint Éloque est commémoré le 3 décembre.
Au Xe siècle, saint Forannan de Waulsort fait transférer ses reliques de Lagny à Waulsort (Belgique). Le hameau de Saint-Lot près de Maison-Ponthieu (Somme) porte son nom.
# Along Came Daffy

Along Came Daffy est un court métrage d'animation américain réalisé par Friz Freleng, sorti en 1947.
Le film, produit par Warner Bros met en scène Daffy Duck et Sam le pirate.

## Fiche technique

* Réalisation : Friz Freleng
* Scénario : Michael Maltese et Tedd Pierce
* Production : Leon Schlesinger .
* Musique originale : Carl W. Stalling
* Montage et technicien du son : Treg Brown (non crédité)
* Durée : 7 minutes
* Pays : États-Unis
* Langue : anglais
* Distribution : 1947 : Warner Bros. Pictures
* Format : 1,37 :1 Technicolor Mono
* Date de sortie :
** États-Unis : 4 juin 1947
# Revolver (chanson de Madonna)

Revolver est le deuxième extrait de la troisième compilation de Madonna, Celebration écrit par Madonna, Carlos Battey, Steven Battey, Lil Wayne, Justin Franks et Brandon Kitchen et produite par Madonna et DJ Franck E. Le single est sorti dans le monde entier le 29 décembre 2009 (le 14 décembre au Royaume-Uni) sur les plates-formes de téléchargement légal mais ne bénéficie ni de support physique, ni de clip-vidéo.
La pochette est une nouvelle déclinaison de celle issue de la compilation Celebration créée par l'artiste français Mr. Brainwash.
Revolver est également le dernier single que Madonna sort chez Warner Bros Records et par la même occasion le dernier de la décennie.

## Classement par pays

"Revolver" est sorti en 2 versions distinctes :
* La version remixé par David Guetta est la version diffusée en Europe et Australie, Nouvelle-Zélande
* La version remixée par David Guetta en featuring avec Lil Wayne est la version diffusée aux États-Unis et reste du monde.
Madonna vs. David Guetta One Love Remix
| Pays | Meilleure position |
| France | 25 |
| Finlande | 6 |
| Belgique Wallonie | 12 |
| Italie | 16 |
| Belgique Flandre | 21 |
| Danemark | 30 |
| Espagne | 39 |
| France Club 40 | 12 |
Madonna vs. David Guetta One Love Remix (Feat. Lil Wayne)
| Pays | Meilleure position |
| Finlande | 19 |
| Irlande | 41 |
| Canada | 47 |
| France Club 40 | 67 |

## Versions

* Album Version (3:40)
* Madonna vs. David Guetta One Love Club Remix (4:31)
* Madonna vs. David Guetta One Love Remix (2:59)
* Madonna vs. David Guetta One Love Remix (Feat. Lil Wayne) (3:16)
* Paul Van Dyk Dub (8:35)
* Paul Van Dyk Remix (8:35)
* Tracy Young's Shoot To Kill Remix (9:25)
# 1954 au Nouveau-Brunswick

Chronologie du Nouveau-Brunswick
* 1950
* 1951
* 1952
* 1953
* 1954
* 1955
* 1956
* 1957
* 1958
Cette page concerne des événements survenus en 1954 dans la province canadienne du Nouveau-Brunswick.

## Événements

* Février : fondation du journal Maître Guillaume.
* 16 octobre : le député de Westmorland Austin Claude Taylor devient chef de l'association libérale.

## Naissances

* Georges Bourgeois, poète.
* 1er mars : Blaine Higgs, ingénieur, député et ministre.
* 2 mars : Rose-May Poirier, député, ministre et sénatrice.
* 31 mai : Edmond Blanchard, député et ministre.
* 11 septembre : Dyane Léger, artiste.

## Décès

* 3 juin : John William Maloney, député.
* 21 juin : Henry Read Emmerson, député et sénateur.
# Élections générales espagnoles de 2016 en Cantabrie

Les élections générales espagnoles de 2016 (en espagnol : Elecciones generales de España de 2016) se sont tenues le dimanche 26 juin 2016 afin d'élire les 350 députés et 208 des 266 sénateurs de la XIIe législature des Cortes Generales. 5 députés sont élus en Cantabrie.

## Résultats

Résultats en Cantabrie :
| Parti | Parti | Voix | % | +/- | Sièges | +/- |
| | Parti populaire (PP) | 140 252 | 41,55 | 4,64 | 2 | |
| | Parti socialiste ouvrier espagnol (PSOE) | 79 407 | 23,52 | 1,11 | 1 | |
| | Unidos Podemos (UP) (Pod.-IU-Equo) | 59 845 | 17,73 | 4,56 | 1 | |
| | Ciudadanos (Cs) | 48 626 | 14,40 | 0,85 | 1 | |
| | Parti animaliste contre la maltraitance animale (PACMA) | 3 369 | 1,00 | 0,16 | 0 | |
| | Union, progrès et démocratie (UPyD) | 1 051 | 0,31 | 0,51 | 0 | |
| | Vox | 713 | 0,21 | 0,05 | 0 | |
| | Sièges en blanc (EB) | 596 | 0,18 | Nv. | 0 | |
| | Recortes Cero-Grupo Verde (RC-GV) | 483 | 0,14 | 0,01 | 0 | |
| | Parti communiste des peuples d'Espagne (PCPE) | 468 | 0,14 | 0,01 | 0 | |
| | Autres partis | 303 | 0,09 | - | 0 | - |
| | Vote blanc | 2 454 | 0,73 | 0,08 | | |
| Suffrages exprimés | Suffrages exprimés | 337 567 | 98,89 | | | |
| Votes nuls | Votes nuls | 3 781 | 1,11 | | | |
| Total | Total | 341 348 | 100 | - | 5 | |
| Abstention | Abstention | 156 855 | 31,48 | | | |
| Inscrits/Participation | Inscrits/Participation | 498 203 | 68,52 | | | |
# Aggravation de risque

En droit des assurances québécois, la déclaration de l'aggravation de risque est un devoir de l'assuré, qui doit déclarer à son asssureur toute circonstance résultant de ses faits et gestes qui aggrave les risques stipulés dans la police d'assurance.
L’aggravation de risque existe en assurance de dommages seulement. Elle n'existe pas en assurance de personnes, sous réserve de l'exception de l'art. 2439 C.c.Q.

## Disposition principale

L'article 2466 du Code civil du Québec est la disposition pertinente en matière d'aggravation de risque :
   « 2466. L’assuré est tenu de déclarer à l’assureur, promptement, les circonstances qui aggravent les risques stipulés dans la police et qui résultent de ses faits et gestes si elles sont de nature à influencer de façon importante un assureur dans l’établissement du taux de la prime, l’appréciation du risque ou la décision de maintenir l’assurance.
   Lorsque l’assuré ne remplit pas cette obligation, les dispositions de l’article 2411 s’appliquent, compte tenu des adaptations nécessaires. »

## Exemples

Par exemple, construire une grande annexe après l’achat d’une grande maison, modifier l’usage du bien, modifier structure du bien, déplacer le bien, avoir une activité professionnelle dans sa maison (arrêt Harvey c. ING Assurance), vendre des boissons alcooliques dans l’immeuble (arrêt Madill c. Lirette) constituent des cas d'aggravation de risque.

## Sanctions

L'assuré doit déclarer l'aggravation de risque rapidement à l’assureur. À défaut, la sanction de l’article 2411 C.c.Q. s’applique : indemnité proportionnelle ou nullité en cas de mauvaise foi.
Par ailleurs, l'expression « compte tenu des adaptations nécessaires » à la fin de l'art. 2466 C.c.Q. signifie l’assureur peut demander la résiliation.

## Réaction de l'assureur

Lorsque l'assureur est informé de l'aggravation de risque, plusieurs scénarios s'offrent à lui. 1er scénario : L’assureur peut décider de ne rien faire. 2e scénario : L’assureur peut modifier la prime en vertu de l'art. 2467 C.c.Q. 3e scénario : L’assureur peut résilier le contrat pour le futur., en vertu de l'art. 2467 C.c.Q. ou 2466 C.c.Q. in fine.

## Manquements aux engagements formels aggravant le risque

En vertu de l'art. 2412 C.c.Q., les manquements aux engagements formels aggravant le risque entraînent une suspension de la garantie.
   « 2412. Les manquements aux engagements formels aggravant le risque suspendent la garantie. La suspension prend fin dès que l’assureur donne son acquiescement ou que l’assuré respecte à nouveau ses engagements. »
En vertu de l'arrêt Auberge Rolande St-Pierre, il doit y avoir une corrélation entre l’engagement formel et le risque qui se réalise. En l'espèce, on demande d’installer un système anti-vol et il y a un incendie.
D'après l'arrêt Compagnie GMAC location c. Promutuel Dorchester, un manquement d’un assuré aux engagements formels n’affecte pas les droits du coassuré.

## Notes de bas de page

* ↑ 2007 QCCS 1747
* ↑ 1987 CanLII 533 (QC CA)
* ↑ [1994 CanLII 5707]
* ↑ 2009 QCCQ 4954