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# Dépénalisation du droit des affaires

La dépénalisation du droit des affaires, est une promesse faite par Nicolas Sarkozy, le 30 août 2007, lors de son discours à l'université du Medef.
La garde des sceaux, Rachida Dati, a mis en place le groupe de travail sur la dépénalisation du droit des affaires, le jeudi 4 octobre 2007.
Pour Rachida Dati, « un risque pénal excessif (...) entrave l'activité économique ». « Il est un frein à son développement. C'est un risque diffus et difficile à cerner, qui paralyse l'initiative économique, au lieu simplement de l'encadrer pour éviter les dérives ».
Rachida Dati attend des membres de ce groupe de travail de « poser les limites », et d'être « libres et inventifs ».

## Groupe de travail

Le groupe de travail se compose d'une vingtaine d'avocats, magistrats, professeurs et dirigeants d'entreprise. Il est présidé par Jean-Marie Coulon, ancien président de la cour d'appel de Paris.
L'objectif fixé est de réfléchir à des modifications du droit pour éviter qu'une sanction pénale ne vienne s'ajouter à celle d'une autre juridiction (Conseil de la concurrence, les prud'hommes ou le tribunal de commerce).

## Anecdote

Le jour de la mise en place du groupe de travail, l'Affaire EADS faisait les gros titres des journaux.

## Thématiques

Les thèmes qui pourraient être concernés sont :
* les peines d'amendes qui punissent le franchissement de seuil sans déclaration dans les prises de participation, d'après Rachida Dati,
* la majoration d'apports en nature dans une SA ou une SARL,
* les délais de prescription de l'ABS,
Les thèmes qui pourraient ne pas être concernés sont :
* l'abus de biens sociaux (ABS), d'après Laurent Wauquiez
Les thèmes dont on ne sait pas s'ils pourraient être modifiés sont :
* le délit d'initié, évoqué dans l'affaire EADS.

## Critiques

Pour le Parti communiste français, la majorité voudrait « offrir un permis de tricher au patronat » en créant une « véritable invitation à tricher en toute impunité ».
# Décès en 864

Décès
* 860
* 861
* 862
* 863
* 864
* 865
* 866
* 867
* 868
Cette page dresse une liste de personnalités mortes au cours de l'année 864 :
* Arnaud de Vasconie, duc de Vasconie.
* Démétrius II d'Abkhazie, roi d'Abkhazie.
* Irmengarde de Germanie, fille de l'empereur Lothaire Ier.
* Sanche II Sanche de Vasconie, comte de Vasconie citérieure.
* Serge Ier de Naples, duc de Naples.
* Pietro Tradonico, 13e doge de Venise.
* Yahya ben Muhammad, sultan idrisside.
# Décès en 948

Décès
* 944
* 945
* 946
* 947
* 948
* 949
* 950
* 951
* 952
Cette page dresse une liste de personnalités mortes au cours de l'année 948 :
* Fromond Ier de Sens, comte de Sens.
* Blacair Gothfrithson, roi de Dublin.
* Minamoto no Kintada, poète de waka du milieu de l'époque de Heian et noble japonais.
* Qadama ibn Jafar, encyclopédiste arabe.
* Zolta, Grand-Prince des Magyars.
# Décès en 945

Décès
* 941
* 942
* 943
* 944
* 945
* 946
* 947
* 948
* 949
Cette page dresse une liste de personnalités mortes au cours de l'année 945 :
* mars : Bagrat Magistros, prince géorgien de la famille des Bagrations.
* 23 octobre : Hyejong, 2e roi de Goryeo.
* Abou Bakr al-Chibli, mystique musulman.
* Abū Muhammad al-Hasan al-Hamdānī, géographe, poète, grammairien, historien et astronome arabe.
* Adarnassé II d'Artanoudji, ou Adarnassé VIII Bagration, prince géorgien d'Artanoudji.
* Igor de Kiev, prince de la Rus' de Kiev (Grand-duc de Kiev) de la dynastie des Riourikides.
* Herluin de Montreuil, comte de Montreuil et abbé de Saint-Riquier.
* Fujiwara no Nakahira, homme d'État, courtisan et politique japonais de l'époque de Heian.
* Ki no Tsurayuki, aristocrate et homme de lettres de l'époque de Heian, ompilateur du Kokin Wakashū (Anthologie de waka anciens et modernes), il est un des trente-six grands poètes et l'auteur du Journal de Tosa, récit de son voyage de Tosa à Kyoto.
* Richer, comte de Metz, abbé de Lobbes, d'Aulne et de Prüm, puis évêque de Liège.
* Rognvald II Gudfirdsson, roi du Royaume viking d'York.
# Décès en mars 2003

Décès
* 1999
* 2000
* 2001
* 2002
* 2003
* 2004
* 2005
* 2006
* 2007
Pour une information complémentaire, voir la page d'aide.
| Date | Nom | Activités | Âge | Source |
| 1er mars | Antoine Aloni | Footballeur franco-italien. | 73 | |
| 3 mars | Horst Buchholz | acteur allemand | 69 | |
| 4 mars | Octavio Fabiano | Animateur de télévision argentin | 55 | |
| 4 mars | Djaba Iosseliani | homme politique géorgien, criminel, et chef de l'organisation paramilitaire Mkhedrioni | 76 | (en) |
| 6 mars | Sébastien Japrisot | écrivain, auteur d'Un long dimanche de fiançailles | 71 |
| 8 mars | Adam Faith | acteur et chanteur britannique | 62 | |
| 8 mars | Jacques Lalande | peintre figuratif français | 81 | |
| 8 mars | Karen Morley | actrice américaine | 93 | |
| 9 mars | Stan Brakhage | réalisateur américain | 73 | |
| 11 mars | Barry Sheene | pilote motocycliste britannique | 52 | |
| 12 mars | Andrei Kivilev | coureur cycliste kazakh | 29 | |
| 12 mars | Zoran Đinđić | homme politique et philosophe serbe | 50 | |
| 12 mars | Lynne Thigpen | actrice américaine | 54 | |
| 14 mars | Jean-Luc Lagardère | chef d'entreprise et patron de presse français | 75 | |
| 15 mars | Dame Thora Hird | actrice anglaise | 91 | |
| 18 mars | Oles Berdnyk | écrivain ukrainien de science-fiction | 76 | (uk) |
| 19 mars | Ernest Risse | peintre et verrier français | 82 |
| 19 mars | Rick Zumwalt | acteur et un pratiquant de bras de fer américain | 51 | |
| 21 mars | Fernando Carcupino | peintre italien | 80 | (it) |
| 22 mars | Michel Tylinski | footballeur français | 68 | |
| 22 mars | Philip Yordan | scénariste et producteur américain | 88 | |
| 24 mars | Hans Hermann Groër | cardinal autrichien, archevêque de Vienne | 83 | |
| 24 mars | Evgeni Klevtzov | coureur cycliste russe | 74 | |
| 27 mars | Elisa Mújica | écrivaine colombienne. | 85 | (es) |
| 28 mars | Louis Amalvy | peintre français | 84 | |
| 28 mars | Mireille Montangerand | peintre française | 88 | |
| 28 mars | Roger Pasquini | Footballeur français devenu entraîneur. | 85 | |
| 29 mars | Kurt Gimmi | coureur cycliste suisse | 67 | |
| 31 mars | Michael Jeter | acteur et réalisateur américain | 50 | |
| 31 mars | Eduardo Úrculo | peintre et sculpteur espagnol | 64 | |
# Démocrates (Brésil)

Démocrates (en portugais : Democratas, DEM), auparavant dénommé Parti du front libéral (en portugais : Partido da Frente Liberal, PFL), est un ancien parti politique brésilien.

## Historique

Le Parti du front libéral est fondé en 1985. Il est alors l’une des formations héritières de la dictature militaire. Il devient Démocrates en 2007.
Il représente les oligarchies agraires du Nordeste et une partie des professions libérales.
À l'issue des élections générales de 2010, les Démocrates ne conservent que 43 sièges de députés et six au Sénat, contre 65 et 13 dans le parlement précédent. Il est, avec le Parti de la social-démocratie brésilienne, l'un des deux principaux partis d'opposition au Parti des travailleurs au pouvoir sous les présidences Lula et Rousseff.
Le parti intègre par la suite le gouvernement Temer puis, début 2019, le gouvernement Bolsonaro. Chico Rodrigues, l'un des dirigeants du parti, est l'un des trois « vice-leaders » du gouvernement Bolsonaro au Sénat, mais est démis de cette fonction en octobre 2020 en raison d'accusations de corruption.
Le 6 octobre 2021, Démocrates fusionne avec le Parti social-libéral pour former un nouveau parti appelé Union Brésil qui est officiellement enregistré par la Cour électorale supérieure le 8 février 2022.

## Affiliations

Il était membre de l'Organisation démocrate-chrétienne d'Amérique et de l'Internationale démocrate centriste.
# Ebayega

Ebayega (ou Ebayaga) est un village du Cameroun situé dans la région du Sud et le département de l'Océan, sur la route rurale qui relie Mvengue à Okarobele et Akongo. Il fait partie de la commune de Mvengue.

## Population

En 1967, la population était de 186 habitants, principalement des Ewondo. Lors du recensement de 2005, on y dénombrait 315 personnes.

## Infrastructures

La localité dispose d'une école publique.
# Ebrahim Mirzapour

Ebrahim Mirzapour, né le 16 septembre 1978 à Khorramabad, est un footballeur iranien. Il joue au poste de gardien de but avec l'équipe d'Iran et le club de Saipa Karaj. Il mesure 1,95 m.

## Carrière
### En club

* 1997-1998 : Fajr Khorramabad - Iran
* 1998-2006 : Foolad Ahvaz - Iran
* 2006-2007 : Esteghlal Ahvaz - Iran
* 2007-2008 : Estil Azin - Iran
* 2008- : Saipa Karaj - Iran

### En équipe nationale

Il était titulaire lors des matchs qualificatifs aux coupes du monde 2002 et 2006 et lors de la coupe d'Asie 2004.
Mirzapour participe à la coupe du monde 2006 avec l'équipe d'Iran. Il est titulaire au poste de gardien de but.

## Palmarès

* 70 sélections en équipe nationale (68 buts concédés) entre 2001 et 2008
* Champion d'Iran en 2005
# Echo Park

Echo Park peut faire référence à :
* Echo Park, un quartier de Los Angeles, aux États-Unis ;
* Echo Park, un album du groupe de rock britannique Feeder sorti en 2001 ;
* Echo Park (en), film de Robert Dornhelm sorti en 1986 ;
* Echo Park, L.A., film sorti en 2006 ;
* Echo Park, un roman de Michael Connelly.
# Ecoship

Le terme ecoship désigne les bateaux « de demain » dont la conception et la construction prennent en compte des contraintes liées à la protection de l'environnement.

## Caractéristiques

Cette volonté de réduire l'impact des navires sur l'environnement passe par plusieurs points :
* Lors de la fabrication, l'utilisation de matériaux et de méthodes de production plus respectueux de l'environnement, la réduction de la consommation de matières premières et la prolongation la durée de vie utile du produit.
* Réduire la consommation d'énergie en accroissant l'efficacité énergétique des systèmes de propulsion, en réduisant la masse des coques et en augmentant leur hydrodynamisme.
* Mais aussi utiliser de nouvelles sources d'énergie innovantes et écologiques.
* Ainsi qu'accroître l'efficacité des transports et de la logistique et optimiser la capacité de chargement.
# Vontovorona

Vontovorona est une commune malgache située dans le district d'Antananarivo Atsimondrano, dans la région d'Analamanga à 18 Km au Sud-ouest de la capitale malgache.

## Étymologie

Vontovorona est le nom d’un petit mont volcanique inactif. « Vonto » signifie plein et « vorona » oiseau. Il y avait longtemps, de nombreux oiseaux habitaient les arbres de ce mont.

## Culture

La population de Vontovorona appartement à la tribu Merina, elle partage une culture commune avec les autres populations de l'ancienne province d'Antananarivo. Les fady (tabous) peuvent cependant différer. En effet, il y est interdit de cultiver l’oignon et d’y élever des chèvres. En été, il est défendu de se mettre sous l’abri du parapluie dans les rizières, mais également de faire sécher les linges aux abords de ces dernières.

## Éducation

La commune de Vontovorona abrite depuis 1991 l'École supérieure polytechnique d'Antananarivo. Les infrastructures et les installations électriques sont vétustes, ce qui cause 3 incendies en 10 ans, les bâtiments détruits par les flammes en 2013 et 2017 ne sont pas reconstruits.

## Sports

On retrouve à l'ouest de la commune le Complexe sportif CNaPS dont le stade de football accueil des matchs à domicile du CNaPS Sport, évoluant en première division malgache. Le complexe accueille de nombreuses épreuves des Jeux des îles de l'océan Indien 2023.

## Économie

Le secteur primaire y domine :
* Les gens travaillent aux champs. Cela concerne les cultures vivrières
* Ils cultivent du riz en été
* Pendant l’hiver, ils construisent des briques

## Géographie

Avant l’année 1980, le village est encore moins peuplé et moins reconnu. Il y avait très peu d’habitants. Depuis l’année 1980, le village ne cesse de progresser. L’État y construisait l’Université Polytechnique. Il y a des étrangers qui étudient là.
Il y a aussi des écoles primaires et secondaires publiques et privées ainsi que des lycées privés. Des centres pour les enfants et les familles démunis (ONG).

## Vontovorona actuellement

De nombreux centres de loisirs privés attrayants et reconnus (Le stade international de la CNAPS, parcs Rano fy, Vohitriniaina, Falafa, Oasis, Les hérons, Miala voly, Domaine de Manou Les Pins, Mandan’ny Diavolana, Green Club...). Des immigrants viennent s’y installer. La population augmente, le village s’élargit. Maintenant, il y a environ 15 000 habitants.
# Lac de la Rivière aux Anglais

Le lac de la Rivière aux Anglais est un plan d'eau douce du bassin versant de la rivière aux Anglais, coulant dans le territoire non organisé de Rivière-aux-Outardes, dans la municipalité régionale de comté de Manicouagan, dans la région administrative de la Côte-Nord, dans la province de Québec, au Canada.
Les environs du lac de la Rivière aux Anglais sont desservis par quelques routes forestières se connectant par le sud au chemin de la rivière aux Anglais.
La sylviculture et l'hydro-électricité constituent la principale activité économique autour du lac.

## Géographie

Le lac de la Rivière aux Anglais est situé dans la partie est du territoire de la ville de Baie-Comeau. Ce lac traversé vers le sud-est par la rivière aux Anglais, comporte une longueur de 0,8 km, une largeur maximale de 0,48 km et une altitude de 49 m. Il comporte trois îles. Ce lac est formé par le barrage érigé à son embouchure. La falaise du côté est du lac s'étire sur toute la longueur du lac. Un sommet de montagne (altitude: 223 m est situé à 0,8 km au nord-est de la rive du lac. Le Mont Tibasse (altitude: 169 m est située à 0,5 km du côté ouest.
À partir de l'embouchure du lac de la Rivière aux Anglais, le courant descend sur 2,9 km généralement vers le sud-est, en suivant le cours de la rivière aux Anglais, notamment en passant en fin de segment du côté nord d'un secteur industriel de la partie Est de Baie-Comeau, pour se déverser sur la rive ouest de la Baie aux Anglais, sur la rive nord de l'estuaire du Saint-Laurent.

## Toponyme

Le toponyme "Lac de la Rivière aux Anglais" dérive du nom de la rivière.
Le toponyme « lac de la Rivière aux Anglais » a été officialisé le 2 août 1974 à la Banque des noms de lieux de la Commission de toponymie du Québec.
# (5319) Petrovskaya

(5319) Petrovskaya est un astéroïde de la ceinture principale.

## Description

(5319) Petrovskaya est un astéroïde de la ceinture principale. Il fut découvert le 15 septembre 1985 à Naoutchnyï par Nikolaï Tchernykh. Il présente une orbite caractérisée par un demi-grand axe de 2,26 UA, une excentricité de 0,15 et une inclinaison de 6,2° par rapport à l'écliptique.
# I Lie

I Lie est un titre d'œuvre notamment porté par :
* I Lie, album de musique country de Loretta Lynn en 1982
* I Lie, œuvre chorale de musique minimaliste de David Lang en 2001, sur un texte en yiddish de Joseph Rolnick
# Bricolages

Bricolages est un album de musique réalisé par le pianiste et compositeur japonais Ryūichi Sakamoto, paru en 2006.
Il contient des remix de morceaux de l'album Chasm (2004).
Sorti initialement au Japon, il contient un titre supplémentaire par rapport à l'édition américaine parue ultérieurement.

## Liste des titres

Toute la musique est composée par Ryūichi Sakamoto.
# (38964) 2000 TU18

(38964) 2000 TU$_{18}$ est un astéroïde de la ceinture principale d'astéroïdes découvert en 2000.

## Description

(38964) 2000 TU$_{18}$ a été découvert le 1er octobre 2000 à l'observatoire Magdalena Ridge, situé dans le comté de Socorro, au Nouveau-Mexique (États-Unis), par le projet Lincoln Near-Earth Asteroid Research (LINEAR).

### Caractéristiques orbitales

L'orbite de cet astéroïde est caractérisée par un demi-grand axe de 2,71 ua, un périhélie de 2,51 ua, une excentricité de 0,07 et une inclinaison de 1,29° par rapport à l'écliptique. Du fait de ces caractéristiques, à savoir un demi-grand axe compris entre 2 et 3,2 ua et un périhélie supérieur à 1,666 ua, il est classé, selon la JPL Small-Body Database, comme objet de la ceinture principale d'astéroïdes.

### Caractéristiques physiques

(38964) 2000 TU$_{18}$ a une magnitude absolue (H) de 15,7 et un albédo estimé à 0,196.
# (361690) Laurelanmaurer

(361690) Laurelanmaurer est un astéroïde de la ceinture principale.

## Description

(361690) Laurelanmaurer est un astéroïde de la ceinture principale. Il fut découvert le 5 novembre 2007 à Tooele par Patrick Wiggins. Il présente une orbite caractérisée par un demi-grand axe de 2,34 UA, une excentricité de 0,23 et une inclinaison de 3,2° par rapport à l'écliptique.
# (36165) 1999 RB227

(36165) 1999 RB$_{227}$ est un astéroïde de la ceinture principale d'astéroïdes découvert en 1999.

## Description

(36165) 1999 RB$_{227}$ a été découvert le 5 septembre 1999 à la Station Catalina, un observatoire astronomique situé dans les Monts Santa Catalina à environ 29 kilomètres au nord-est de Tucson dans l'Arizona, par le projet Catalina Sky Survey.

### Caractéristiques orbitales

L'orbite de cet astéroïde est caractérisée par un demi-grand axe de 2,74 ua, un périhélie de 2,30 ua, une excentricité de 0,16 et une inclinaison de 8,99° par rapport à l'écliptique. Du fait de ces caractéristiques, à savoir un demi-grand axe compris entre 2 et 3,2 ua et un périhélie supérieur à 1,666 ua, il est classé, selon la JPL Small-Body Database, comme objet de la ceinture principale d'astéroïdes.

### Caractéristiques physiques

(36165) 1999 RB$_{227}$ a une magnitude absolue (H) de 14,9 et un albédo estimé à 0,149.
# (36163) 1999 RQ222

(36163) 1999 RQ$_{222}$ est un astéroïde de la ceinture principale d'astéroïdes découvert en 1999.

## Description

(36163) 1999 RQ$_{222}$ a été découvert le 7 septembre 1999 à la Station Catalina, un observatoire astronomique situé dans les Monts Santa Catalina à environ 29 kilomètres au nord-est de Tucson dans l'Arizona, par le projet Catalina Sky Survey.

### Caractéristiques orbitales

L'orbite de cet astéroïde est caractérisée par un demi-grand axe de 3,20 ua, un périhélie de 2,76 ua, une excentricité de 0,14 et une inclinaison de 22,59° par rapport à l'écliptique. Du fait de ces caractéristiques, à savoir un demi-grand axe compris entre 2 et 3,2 ua et un périhélie supérieur à 1,666 ua, il est classé, selon la JPL Small-Body Database, comme objet de la ceinture principale d'astéroïdes.

### Caractéristiques physiques

(36163) 1999 RQ$_{222}$ a une magnitude absolue (H) de 13,1 et un albédo estimé à 0,149.
# (6104) Takao

(6104) Takao est un astéroïde de la ceinture principale.

## Description

(6104) Takao est un astéroïde de la ceinture principale. Il fut découvert le 16 avril 1993 à Kitami par Kin Endate et Kazuro Watanabe. Il présente une orbite caractérisée par un demi-grand axe de 2,70 UA, une excentricité de 0,09 et une inclinaison de 2,4° par rapport à l'écliptique.
# (3980) Hviezdoslav

(3980) Hviezdoslav est un astéroïde de la ceinture principale.

## Description

(3980) Hviezdoslav est un astéroïde de la ceinture principale. Il fut découvert le 4 décembre 1983 à l'Observatoire Kleť par Antonín Mrkos. Il présente une orbite caractérisée par un demi-grand axe de 3,13 UA, une excentricité de 0,16 et une inclinaison de 2,3° par rapport à l'écliptique.
# (398) Admète

(398) Admète est un astéroïde de la ceinture principale découvert par Auguste Charlois le 28 décembre 1894.
# (398045) Vitudurum

(398045) Vitudurum est un astéroïde de la ceinture principale.

## Description

(398045) Vitudurum est un astéroïde de la ceinture principale. Il fut découvert le 21 mars 2009 à Winterthour par Markus Griesser. Il présente une orbite caractérisée par un demi-grand axe de 2,81 UA, une excentricité de 0,12 et une inclinaison de 14,9° par rapport à l'écliptique.
# (4008) Corbin

(4008) Corbin est un astéroïde de la ceinture principale.

## Description

(4008) Corbin est un astéroïde de la ceinture principale. Il fut découvert le 22 janvier 1977 à El Leoncito par l'Observatoire Félix-Aguilar. Il présente une orbite caractérisée par un demi-grand axe de 2,36 UA, une excentricité de 0,21 et une inclinaison de 25,5° par rapport à l'écliptique.
# (8744) Cilla

(8744) Cilla est un astéroïde de la ceinture principale.

## Description

(8744) Cilla est un astéroïde de la ceinture principale. Il fut découvert le 20 mars 1998 à Socorro (Nouveau-Mexique) par le projet LINEAR. Il présente une orbite caractérisée par un demi-grand axe de 3,12 UA, une excentricité de 0,17 et une inclinaison de 2,6° par rapport à l'écliptique.
# (9536) Statler

(9536) Statler est un astéroïde de la ceinture principale.

## Description

(9536) Statler est un astéroïde de la ceinture principale. Il fut découvert le 24 octobre 1981 à l'observatoire Palomar par Schelte J. Bus. Il présente une orbite caractérisée par un demi-grand axe de 2,66 UA, une excentricité de 0,11 et une inclinaison de 13,4° par rapport à l'écliptique.
# Echinops bannaticus

Echinops bannaticus, de nom commun boule azurée$^,$, est une espèce de plante à fleurs européenne de la famille des Asteraceae et du genre Echinops.

## Description

Echinops bannaticus est une plante herbacée vivace qui peut atteindre des hauteurs de 50 à 120 cm. Les feuilles sont pennées, leurs sections ont un à deux lobes des deux côtés. La face supérieure de la feuille est discrètement glandulaire. La tige a une ou plusieurs têtes. La tête principale diamètre de 2,5 à 4 cm (rarement jusqu'à 6). Le pétale est gris-bleu.
La période de floraison s'étend de juillet à septembre.
Le nombre de chromosomes est 2n = 30 ou 32.

## Répartition

L'épithète d’Echinops bannaticus fait référence à la région du Banat historique (Roumanie, Hongrie et Serbie), d'où la plante est originaire. Elle pousse à la lisière de la forêt et des routes au niveau des collines. En Europe centrale, elle est présente un temps avec les mauvaises plantes dans les lieux incultes ou difficiles. Ailleurs, elle est une plante ornementale.

## Écologie

Elle est une plante hôte de la chenille de Calyciphora albodactylus.