# Jean Raymond Fayolle

Jean Raymond Fayolle, né à Saint-Paul-lès-Romans (province du Dauphiné, actuel département de la Drôme) le 23 décembre 1746, mort à Grenoble le 7 mai 1822, est un homme politique de la Révolution française.

## Biographie

Son père Raymond Fayolle est notaire royal, marié à Magdeleine Royannès.
En septembre 1792, Fayolle, alors accusateur public de la Drôme, est élu député du département, le huitième et dernier, à la Convention nationale.
Il siège sur les bancs de la Gironde. Lors du procès de Louis XVI, il vote la détention durant la guerre et le bannissement à la paix, se prononçant contre l'appel au peuple mais pour le sursis à l'exécution. Il se prononce pour la mise en accusation de Marat, et pour le rétablissement de la Commission des Douze. Fayolle signe la protestation contre les journées du 31 mai et du 2 juin 1793 au terme desquelles une vingtaine de députés girondins sont arrêtés. Lui et les autres signataires sont décrétés d'arrestation au terme du rapport d'Amar, membre du Comité de Sûreté générale, le 3 octobre. Ils sont libérés et réintégrés à leur poste de député en frimaire an III (décembre 1794). En germinal an III (avril 1795), Fayolle est envoyé en mission dans les départements aux côtés de Blanqui, de Périès et de Lacombe.
Appelé, le 22 vendémiaire an IV, par le département de la Drôme, avec 193 voix sur 227 votants, à faire partie du Conseil des Cinq-Cents, il s'opposa, la même année, à ce que les auteurs de la conspiration dite « de vendémiaire » fussent jugés par la commission militaire, et proposa de les traduire devant les tribunaux ordinaires. Il demanda ensuite la restitution des droits civiques aux parents des émigrés. L'esprit de réaction dont ces motions étaient empreintes fit incarcérer Fayolle après la journée du 18 fructidor an V ; mais ses amis parvinrent à le faire effacer de la liste des proscrits. Le 12 prairial an VIII, le gouvernement consulaire le nomma juge au tribunal d'appel de Grenoble ; ces fonctions se transformèrent, le 17 avril 1811, en celles, analogues, de conseiller à la cour impériale.
Fayolle est reçu chevalier de la Légion d'honneur le 25 prairial an XII (le 14 juin 1804). Il prête serment à Louis XVIII le 10 janvier 1817. Il meurt à Grenoble, domicilié dans la Grande Rue.

## Mandats

* 10 septembre 1792 - 26 octobre 1795 : Drôme - Modérés
* 14 octobre 1795 - 4 septembre 1797 : Drôme - Modérés

## Travaux législatifs

* Jean Raymond Fayolle, Convention nationale. Opinion de Fayolle,... sur le projet de révision des jugements rendus par les tribunaux révolutionnaires...], Paris, Impr. nationale, an iii, 6 p. (BNF 30423958)
* Jean Raymond Fayolle, Convention nationale. Réflexions sur les fêtes décadaires, par Fayolle,..., Paris, Impr. nationale, an iii, 4 p. (BNF 30423957)
* Jean Raymond Fayolle, Convention nationale. Compte de recette et de dépense du représentant du peuple Fayolle, pendant sa mission dans les départemens de l'Ain, Mont-Blanc, Isère, Drôme, Hautes-Alpes et Ardèche, pour y surveiller la réparation des routes... [18 fructidor an III.], Paris, Impr. nationale, an iii, 3 p. (BNF 30423959)
* Jean Raymond Fayolle, Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fayolle, au nom de la Commission chargée d'examiner la réclamation du citoyen Soulié, notaire public à Vabre... Séance du 2 floréal de l'an IV, Paris, Impr. nationale, an iv, 11 p. (BNF 30423960)

## Distinctions

* Chevalier de la Légion d'honneur (14 juin 1804)