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# Résolution 476 du Conseil de sécurité des Nations unies

La résolution 476 du Conseil de sécurité des Nations unies adoptée le 30 juin 1980 déclare nulle et non avenue la décision d'Israël de modifier le statut de Jérusalem. En effet l'assemblée législative d'Israël vient de voter la loi de Jérusalem. Cette loi institue Jérusalem comme capitale « une et indivisible » de l'État d'Israël.

## Texte

    Texte en français : Résolution 476 du Conseil de sécurité des Nations unies

## Contexte

Au lendemain de la guerre des Six Jours en 1967, Israël occupe Jérusalem-Est. La ville est de facto réunifiée sous autorité israélienne. En 1980, le parlement israélien institue Jérusalem comme capitale « une et indivisible », c'est-à-dire comprenant la partie palestinienne, Jérusalem-Est.

## Résolution adoptée

La résolution demande de mettre fin à l'occupation de Jérusalem. Elle déplore le refus continu d'Israël de se conformer aux résolutions du conseil de sécurité. Elle confirme que toutes les mesures législatives et administratives qui modifient le caractère et le statut de la ville sainte de Jérusalem n'ont aucune validité en droit.
La résolution a été adoptée le 30 juin 1980 par 14 voix pour et 1 abstention (États-Unis).

## Conséquences

Au moment de la résolution, 45 États représentés en Israël avaient leur ambassade à Jérusalem, parmi lesquels la Bolivie, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la République dominicaine, l'Équateur, le Salvador, le Guatemala, Haïti, les Pays-Bas, Panama, l'Uruguay et le Venezuela ; les autres pays étaient représentés à Tel Aviv.
13 pays ont déplacé leur ambassade à la suite de la résolution ; le Costa Rica et Salvador l'ont relocalisée à Jérusalem en 1982 jusqu'en 2006, date à laquelle leurs ambassades sont à nouveau déplacées vers Tel Aviv.
Trois pays disposent de leur consulat général à Jérusalem : la Grèce, le Royaume-Uni et les États-Unis.
# Résolution 1740 du Conseil de sécurité des Nations unies

La résolution 1740 du Conseil de sécurité des Nations Unies, adoptée à l'unanimité le 23 janvier 2007, concerne à la situation au Népal, et la fin de la guerre civile népalaise.

## Résolution

Conscient du profond désir de paix et de rétablissement de la démocratie du peuple népalais et prenant note de la demande du Gouvernement népalais et du Parti communiste du Népal (maoïste) sollicitant l'assistance des Nations Unies pour mettre en œuvre l'Accord de paix global de 2006, le Conseil de sécurité a établi une Mission politique des Nations Unies au Népal (MINUNEP) pour un an, avec pour mandat de surveiller le cessez-le-feu et d'aider à l'élection d'une Assemblée constituante.
Avec l'adoption unanime de la résolution 1740, le Conseil a également chargé la nouvelle Mission de surveiller la gestion des armes et du personnel armé des deux parties par le biais d'un Comité conjoint de coordination et de surveillance.
La nouvelle mission politique fournirait un appui technique pour la planification, la préparation et le déroulement des élections ainsi qu'une petite équipe d'observateurs électoraux pour examiner tous les aspects techniques du processus électoral et rendre compte du déroulement des élections.
Le Conseil a également exprimé son intention de mettre fin au mandat de la MINUNEP ou de le prolonger davantage à la demande du gouvernement népalais, en tenant compte de l'attente du Secrétaire général de ce que la Mission serait une mission ciblée d'une durée limitée.
# Échangeur de Cronenbourg

L'Échangeur de Cronenbourg ou échangeur du Wacken est un échangeur autoroutier situé au nord de Strasbourg en Alsace. L'échangeur permet une connexion entre les autoroutes A4, A35 et A350 et la desserte du nord-ouest de l'agglomération strasbourgeoise.

## Axes concernés

* l'A 4 : vers Metz et Paris ;
* l'A 35 : vers Colmar ;
* l'A 350 : vers le quartier de Wacken et Schiltigheim ;
* la rue du Marché Gare (RD 41) : vers le quartier de Cronenbourg.

## Dessertes

* Place des Halles
* Gare de Strasbourg-Cronenbourg
* Marché Gare
* Dépôt de la Compagnie des transports Strasbourgeois
* Cimetière ouest
* Institutions européennes par l'A350
* Avenue des Vosges
# Imielno (Sainte-Croix)

Imielno est une localité polonaise, siège de la gmina d'Imielno, située dans le powiat de Jędrzejów en voïvodie de Sainte-Croix.
# Référendum constitutionnel haïtien de 1987

Le référendum haïtien de 1987 est un référendum ayant eu lieu en Haïti le 29 mars 1987. Il proposait l'adoption d'une nouvelle constitution. 99,8 % des votants ont répondu favorablement à la question posée, soit 1 258 980 votants sur 1 261 334. 0,2 % des votants se sont opposés à cette nouvelle constitution, soit 2 167 personnes.
# Linus

Sur les autres projets Wikimedia :

## Astronomie

* Linus (lune), lune de l'astéroïde (22) Calliope.

## Bande dessinée

* Linus (périodique), revue italienne de bande dessinée (1965-).
* Linus, pseudonyme utilisé par Pierre Christin pour ses premiers scénarios de bande dessinée.
* Linus van Pelt, personnage du comics (bandes dessinées) « peanuts » de Charlie Brown, créé en 1952.

## Musique

* Linus, tragédie lyrique de Jean-Philippe Rameau qui ne fut pas représentée et dont la musique est perdue.
* Linus, tragédie lyrique de Antoine Dauvergne, Pierre Montan Berton et Jean-Claude Trial (1769)

## Prénom

* Linus Pauling, un chimiste américain (1901-1994).
* Linus Torvalds, créateur du système d'exploitation Linux (1969-).
* Francis Line, aussi appelé Linus de Liège, un scientifique ecclésiastique ayant vécu à Liège.
# Échangeur de Château-Fromage

L'échangeur de Château-Fromage est un important nœud routier de la Vendée. Il permet entre autres de desservir la ville de La Roche-sur-Yon depuis l'autoroute A87.
L'accès par l'autoroute A87 se fait depuis la sortie: 30: La Roche-sur-Yon-Est
L'échangeur de Château-Fromage est situé sur la commune de La Roche-sur-Yon sur l'ancienne commune de Château-Fromage.

## Axes

* l'autoroute A87 en direction de Cholet et Angers
* la rocade sud A87 contournant La Roche-sur-Yon, et la RD160 en direction des Sables-d'Olonne
* la RD948 (voie express) en direction de l'autoroute A83 et de Niort
* la RD948 (voie express) rocade nord de la Roche-sur-Yon
* la RD2948 permettant d'accéder au centre de la Roche-sur-Yon
* la RD101 qui dessert les communes avoisinantes
# Noël Juchereau

Noël Juchereau, sieur des Chatelets (août 1593 - peu avant le 31 juillet 1648) est un pionnier de la Nouvelle-France et un membre de la Compagnie de la Nouvelle-France dès 1627, année de sa fondation.

## Biographie

Juchereau est baptisé à Tourouvre dans le Perche le 30 août 1593. Son père s'appelle Jean (1567-1628) ; il est de Tourouvre ; son grand-père est de Mortagne.
Sa mère est la première femme de Jean, Jeanne Creste (morte en 1608), de la famille des seigneurs de Tourouvre et de l'Hôme. Juchereau a un frère, Jean Juchereau de Maur (1592-1672), père de Jean Juchereau, sieur de la Ferté, et Nicolas Juchereau, sieur de St-Denys.
Devenu licencié in utroque jure, Juchereau arrive pour la première fois à Québec en 1634. Il est suivi de Jean et sa famille en 1643.
Juchereau est très présent dans la nouvelle colonie française. Le gouverneur de Québec demande fréquemment son aide sur certains sujets juridiques délicats.
Juchereau et Pierre Legardeur de Repentigny créent la Communauté des habitants. Il en devient commis principal en 1645. Comme gardien d'église à partir de 1645-1646, il participe aux cérémonies religieuses de Québec.
Les terres près de Québec accordées à Juchereau, célibataire, iront à ses neveux ; quant au fief Saint-Michel, qu'il a acheté, il sera la dot de sa nièce Geneviève lors de son mariage avec Charles Legardeur de Tilly.
Juchereau revient en France en 1647 en tant que délégué de la Communauté des habitants afin d'y obtenir des changements. Il meurt le 31 juillet 1648, à Orléans, sans avoir vu l'aboutissement de sa mission, le « règlement royal de 1648 ».
Il ne faut pas confondre Noël Juchereau avec un homonyme, également sieur des Chastelets, né à La Ferté-Vidame, licencié en droit et marchand, que mentionne Benjamin Sulte.
# Bartlett Township (Missouri)

Bartlett Township est un ancien township, situé dans le comté de Shannon, dans le Missouri, aux États-Unis$^,$.
Le township est fondé en 1905 et baptisé en référence à la communauté de Bartlett (en).
# James Shaw

James Shaw peut désigner :
* James Shaw (1798-1878), homme politique canadien ;
* James Pearson Shaw (1867-1946), homme politique canadien en Colombie-Britannique ;
* James Shaw (1973-), homme politique néo-zélandais ;
* James Shaw (1996-), coureur cycliste britannique ;
* James Shaw (1952-), chanteur ;
* James Shaw (?-), volleyeur ;
# Imielno (gmina)

Imielno est une gmina rurale du powiat de Jędrzejów, Sainte-Croix, dans le centre-sud de la Pologne. Son siège est le village d'Imielno, qui se situe environ 12 km au sud-est de Jędrzejów et 36 km au sud de la capitale régionale Kielce.
La gmina couvre une superficie de 100,6 km$^2$ pour une population de 4 455 habitants (2016).

## Géographie

La gmina inclut les villages de Bełk, Borszowice, Dalechowy, Dzierszyn, Grudzyny, Helenówka, Imielnica, Imielno, Jakubów, Karczunek, Kawęczyn, Mierzwin, Motkowice, Opatkowice Cysterskie, Opatkowice Drewniane, Opatkowice Murowane, Opatkowice Pojałowskie, Rajchotka, Sobowice, Stawy, Wygoda et Zegartowice.
La gmina borde les gminy de Jędrzejów, Kije, Michałów, Pińczów et Sobków.
# Ligne Z

Le terme ligne Z est utilisé pour désigner des lignes de transports en commun :

## Métro

* Ligne Z du métro de New York
# SUST

* Sigles de 2 caractères
* Sigles de 3 caractères
* ► Sigles de 4 caractères
* Sigles de 5 caractères
* Sigles de 6 caractères
* Sigles de 7 caractères
* Sigles de 8 caractères
SUST peut faire référence à :
* Service d'enquête suisse sur les accidents (Schweizerische Unfalluntersuchungsstelle)
* Shahjalal University of Science and Technology
# Échangeur de Destelbergen

L'échangeur de Destelbergen est un échangeur de Belgique entre l'A14 (E17) et le R4 de type en trèfle et en turbine. Les quatre directions vont, en partant de l'ouest, vers Courtrai, Zelzate, Anvers et Bruxelles.
# Nudy xxxremixxxxxxx!!!!!!!! Show!

NUDY xxxremixxxxxxx!!!!!!!! SHOW! est le 2ealbum remix de Anna Tsuchiya, sorti sous le label MAD PRAY RECORDS le 11 mars 2009 au Japon. Il atteint la 114e place du classement de l'Oricon, et reste classé pendant 1 semaine, pour un total de 1 359 exemplaires vendus.
# Bartlett Giamatti

Angelo Bartlett « Bart » Giamatti (né le 4 avril 1938 à Boston, Massachusetts, États-Unis - mort le 1er septembre 1989 à Oak Bluffs, Massachusetts, États-Unis) est un ancien professeur américain, qui fut président de l'Université Yale et commissaire des Ligues majeures de baseball.
Septième commissaire du baseball, Bartlett Giamatti est celui qui occupa le poste pendant la plus courte durée dans l'histoire, soit 154 jours. Son passage fut cependant déterminant puisqu'il fut marqué par le scandale impliquant Pete Rose, ancien joueur étoile alors gérant des Reds de Cincinnati, qui fut banni à vie du baseball majeur pour avoir parié sur des matchs.

## Yale

Professeur à l'Université, Giamatti fut président de Yale de 1978 à 1986.

## Baseball

Giamatti fut nommé président de la Ligue nationale de baseball en 1986. Le 8 septembre 1988, il est élu à l'unanimité futur commissaire du baseball et est appelé à succéder à Peter Ueberroth l'année suivante.
Le 24 août 1989, Bart Giamatti est commissaire du baseball lorsqu'il met fin à l'affaire Pete Rose. Ce dernier accepte d'être banni à vie par le baseball majeur, après un scandale de paris illégaux. Selon les termes de l'entente, Rose est exclu du baseball, mais en acceptant ce qui lui est proposé il ne s'avoue pas coupable de ce qui lui est reproché, pas plus qu'il n'est considéré innocent. Il a aussi le droit de demander d'être réintégré après un an, requête qui, en 2015, est rejetée pour une troisième fois.
Bartlett Giamatti est décédé huit jours après la conclusion de l'affaire Pete Rose. En vacances à Martha's Vineyard dans le Massachusetts, il succombe à une crise cardiaque à l'âge de 51 ans. Son ami personnel Fay Vincent lui succédera à titre de commissaire du baseball. La Série mondiale de 1989 sera dédiée à la mémoire de Giamatti et une minute de silence en son honneur sera observée lors des cérémonies entourant la tenue du premier match de la série, le 14 octobre 1989 au Colisée d'Oakland.

## Vie personnelle

A. Bartlett Giamatti est le père des acteurs Marcus Giamatti, né en 1961, et Paul Giamatti, né en 1967.
# Jamal Mohammed

Jamal Mohammed est un footballeur international kényan né le 24 novembre 1984 à Nairobi. Il est milieu défensif.

## Biographie
### En sélection nationale
#### Buts internationaux

| # | Date | Lieu | Adversaire | Score | Résultat | Compétition |
| 1. | 6 septembre 2008 | MISC, Nairobi, Kenya | Namibie | 1-0 | Victoire | Qualifications CM 2010 |
| 2. | 26 mars 2011 | MISC, Nairobi, Kenya | Angola | 2-1 | Victoire | Qualifications CAN 2012 |
# In Case You Didn't Feel Like Showing Up

In Case You Didn't Feel Like Showing Up est le premier album live du groupe Ministry.

## Titres

* Breath
* The Missing
* Deity
* So What
* Burning Inside
* Thieves
* Stigmata
# Lissolepis

Lissolepis est un genre de sauriens de la famille des Scincidae.

## Répartition

Les espèces de ce genre sont endémiques d'Australie.

## Liste des espèces

Selon The Reptile Database (18 octobre 2012) :
* Lissolepis coventryi (Storr, 1978)
* Lissolepis luctuosa (Peters, 1866)

## Publication originale

* Peters, 1872 : Über neue oder weniger bekannte Saurier. Monatsberichte der Königlichen Preussischen Akademie der Wissenschaften zu Berlin, vol. 1872, p. 774-776 (texte intégral).
# Saga Ruby

Le Saga Ruby est un navire de croisière construit en 1973 aux chantiers Swan Hunter de Tyne and Wear pour la Norwegian America Line (en). Il est mis en service le 22 mai 1973 sous le nom de Vistafjord. À la suite de la fusion de la Norwegian America Line (en) avec la Cunard Line en 1983, il change de pavillon, puis est renommé Caronia en 1999 afin d'avoir un nom dans la lignée des autres navires de la Cunard Line. En 2004, il devient la propriété de Saga Cruises (en), subit une rénovation et devient le Saga Ruby. En 2014, il est vendu à Millenium View Ltd qui prévoit de le transformer en hôtel flottant en Birmanie, mais le projet échoue et, en mars 2017, il est vendu pour être détruit en Inde.

## Histoire
### Concept et construction

Le Vistafjord a été construit en 1973 par les chantiers Swan Hunter de Tyne and Wear pour la compagnie Norwegian America Line (en). Ses plans sont fortement inspirés de ceux du paquebot Sagafjord, construit en 1965 par les Forges et Chantiers de la Méditerranée de La Seyne-sur-Mer pour la même compagnie. Les différences notables sont une coque plus large, des ponts supplémentaires et un aménagement intérieur amélioré. Les deux navires ne furent pas construits par les mêmes chantiers car la construction du Sagafjord entraîna la faillite des Forges et Chantiers de la Méditerranée.

### Service

Le 15 mai 1973, le Vistafjord est remis à ses propriétaires et entame sa croisière inaugurale entre Oslo et New York une semaine plus tard. Après cette traversée, il effectue des croisières dans les Bahamas au départ de New York.
En 1983, la Norwegian America Line (en) fusionne avec la Cunard Line. Le navire garde son nom et sa coque grise, mais délaisse le pavillon norvégien au profit du bahaméen et sa cheminée est repeinte aux couleurs de la Cunard Line. En outre, ses officiers restent norvégien. En 1999, le Vistafjord est renommé Caronia afin d'avoir un nom dans la lignée des autres navires de la compagnie. Il passe sous pavillon du Royaume-Uni.
En novembre 2004, le Caronia est vendu à la compagnie Saga Cruises (en), déjà propriétaire du Sagafjord. Le navire reçoit une rénovation à La Valette et reprend du service en mars 2005 en arborant une coque noire avec une cheminée jaune et noire ainsi qu'un nouveau nom, Saga Ruby.
En 2014, il est retiré du service et vendu à la compagnie Millenium View Ltd qui prévoit de le transformer en hôtel en Birmanie sous le nom d′Oasia, mais le projet échoue et, en mars 2017, il est vendu pour être détruit en Inde.
Le navire apparait dans la saison 1 épisode 14 - Compte à rebours - de MacGyver (1985)
# Écluses d'Orange

Les écluses d'Orange sont un complexe d'écluses dans l’IJ. Elles séparent le Binnen-IJ et le Buiten-IJ et contribuent à maintenir le niveau d'eau dans le canal de la Mer du Nord. Elles évitent aussi que trop d'eau salée ne pénètre dans l'IJsselmeer.
Le complexe comprend :
* 2 écluses de 14 m de large et de 67 m de long.
* 1 écluse de 18 m de large et de 90 m de long.
* 1 écluse de 24 m de large et de 200 m de long ajoutée en 1995 et nommée d'après le prince Willem-Alexander.
Le complexe comprend également deux échelles à poissons.
Chaque année, environ 120 000 bateaux franchissent ces écluses. Les marcheurs et les cyclistes peuvent aussi les emprunter.

## Histoire

Après de longues discussions, le premier coup de pioche a été donné en 1865 pour la construction du canal de la mer du Nord. En même temps la construction des écluses d'Orange a débuté. Afin de réguler le niveau d'eau dans le canal, il était nécessaire de séparer l'IJ du Zuiderzee. Au départ, il était prévu de construire un barrage. Mais sur l'insistance de la ville d'Amsterdam et des bateliers il a été décidé que la navigation entre Amsterdam et le Zuiderzee resterait possible. Le roi Guillaume III a posé la première pierre le 29 avril 1870. De nombreux problèmes de construction furent rencontrés, mais le 25 septembre 1872, le premier navire put l'utiliser.
En raison de l'augmentation du trafic à la fin du XXe siècle les écluses devenaient parfois dangereuses en particulier lorsque des navires commerciaux utilisaient la même écluse que des bateaux de plaisance. Il a été décidé de doubler le dispositif en construisant en parallèle l'écluse du Prince Willem-Alexander, elle a été ouverte en 1995. Entre 1997 et 2000 l'ancien complexe a été entièrement rénové et modernisé.
# North Inlet Trail

Le North Inlet Trail est un sentier de randonnée américain dans le comté de Grand, au Colorado. Protégé au sein du parc national de Rocky Mountain, il est lui-même inscrit au Registre national des lieux historiques depuis le 5 mars 2008.
# Bataille de Blountsville

La bataille de Blountville, quelquefois appelée bataille de Blountsville, est une bataille de la guerre de Sécession, s'est déroulée le 22 septembre 1863 dans le comté de Sullivan, Tennessee.
La bataille survient pendant l'expédition de l'Union dans le Tennessee de l'Est menée par le major général Ambrose Burnside, commandant le département de l'Ohio, avec l'objectif de nettoyer les routes et les cols vers la Virginie et de sécuriser les salines dans le sud-ouest de Virginie. Le 22 septembre 1863, le colonel de l'Union John W. Foster, avec sa cavalerie et son artillerie, engage le colonel. James E. Carter et ses troupes à Blountville. Foster attaque à midi et lors d'un bataille de quatre heures bombarde la ville et commence un mouvement de flanc, convainquant les confédérés de se retirer. Blountsville est la première étape de la tentative de l'Union pour obliger le major général confédéré Sam Jones et sa force de se retirer du Tennessee oriental$^,$.
Le palais de justice du comté de Sullivan de Blountville est détruit par les tirs survenus lors du bombardement. Il est reconstruit en 1866$^,$.
# Jamal Reynolds

Idris Jamal Reynolds (né le 20 février 1979 à Augusta en Géorgie) est un joueur professionnel de football américain qui évoluait au poste de defensive end dans la National Football League (NFL) pendant trois saisons au début des années 2000.
Il joue au football universitaire pour Université d'État de Floride avec l'équipe des Seminoles et est nommé dans l'équipe All-America. Les Packers de Green Bay le choisissent au premier tour de la draft 2001 de la NFL en dixième position.

## Biographie
### Jeunesse

Reynolds est né à Augusta en Géorgie. Il fréquente l'Aiken High School à Aiken en Caroline du Sud. Son frère, Rashad Reynolds, a aidé cette école à remporter le championnat d'état en 1992.

### Carrière universitaire

Reynolds fréquente Université d'État de Floride et joue au poste de defensive end sous les ordres de l'entraîneur Bobby Bowden des Seminoles de 1997 à 2000. À la suite de sa dernière saison en 2000, il intègre la première équipe All-Atlantic Coast Conference (ACC), et est reconnu, par une décision unanime, membre de la première équipe All-America. Il remporte également le Rotary Lombardi Award, et est finaliste pour le Football de Collège News' Joueur Défensif de l'Année. En tant que senior, Reynolds accumule un sommet en carrière de 12 sacks et 58 plaquages.

### Carrière professionnelle

Son pédigrée universitaire amène les Packers de Green Bay à le sélectionner avec la 10e sélection lors de la draft 2001 de la NFL. Les Packers acquièrent ce choix des Seahawks de Seattle en échange de Matt Hasselbeck et leur 17e rang de sélection dans la draft.
Les blessures et l'émergence de Kabeer Gbaja-Biamila empêchent Reynolds de prendre part à la première dizaine de matchs de sa saison recrue. Il termine cette saison avec quatre plaquages et deux sacks. Le 8 juillet 2004, après deux saisons au cours desquelles Reynolds totalise seulement trois sacks en 13 matchs, les Packers tentent de l'échanger aux Colts d'Indianapolis. Cependant, l'échange est annulé après que Reynolds ait échoué les tests médicaux des Colts. Dix jours plus tard, les Packers libèrent Reynolds, et il est recruté par les Browns de Cleveland, qui espèrent sauver la jeune carrière de Reynolds. Reynolds est coupé par les Browns avant le début de la saison 2004 et n'a pas joué en NFL depuis.
# Institut de football Ehouman Richard

L'Institut de Football Ehouman Richard est un club ivoirien de football basé à M'Batto.
# Résolution 1051 du Conseil de sécurité des Nations unies

La résolution 1051 du Conseil de sécurité des Nations Unies, adoptée à l'unanimité le 27 mars 1996, après avoir réaffirmé les résolutions 687 (1991), 707 (1991) et 715 (1991) sur la surveillance du programme d'armement irakien, a approuvé un mécanisme de surveillance des importations irakiennes. et les exportations d'appareils à « double usage ».
Le Conseil de sécurité a pris note des propositions des résolutions 661 (1991), 687 (1991) et 715 (1991) tendant à ce que la Commission spéciale des Nations Unies et le directeur de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) développent un mécanisme pour surveiller les importations et exportations irakiennes d'armes dans une lettre reçue le 7 décembre 1995.
Agissant en vertu du Chapitre VII de la Charte des Nations Unies, le Conseil de sécurité a approuvé les propositions sous réserve des dispositions de la présente résolution. Il a été affirmé que le mécanisme n'entraverait pas le fonctionnement des accords de non-prolifération futurs ou existants, et que les demandes de ventes à l'Irak faites par les pays ou les demandes irakiennes d'exportation devraient être adressées à la commission créée dans la résolution 661.
Tous les pays ont été invités à fournir des informations sur les armes livrées à l'Irak et à l'unité conjointe de la commission et de l'AIEA, ainsi qu'à informer ladite unité de toute tentative des entreprises de contourner le mécanisme, ainsi que des cas dans lesquels l'Irak n'a pas suivi la procédure. Dans un délai de 45 jours, les États membres devaient recevoir les informations pertinentes de la commission spéciale et du directeur général de l'AIEA concernant la mise en œuvre des procédures du mécanisme. Le Conseil de sécurité a exigé que l'Irak respecte toutes ses obligations dans le cadre du mécanisme.
Depuis le 11 avril 1996, le Secrétaire général Boutros Boutros-Ghali et le directeur général de l'AIEA sont tenus de rendre compte périodiquement des progrès accomplis tous les six mois.

## Voir également

* Politique étrangère de l'Irak
* Guerre du Golfe
* Invasion du Koweït
* Armes de destruction massive en Irak
* Sanctions contre l'Irak