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# Saint-Sauveur-des-Monts

Saint-Sauveur-des-Monts est une municipalité du Québec ayant existé de 1926 à 2002. C'est l'ancien nom de la section Village du territoire de Saint-Sauveur. Saint-Sauveur-des-Monts fut créé en 1926 par détachement de la municipalité de Paroisse de Saint-Sauveur.
La municipalité du village de Saint-Sauveur-des-Monts et la municipalité de la paroisse de Saint-Sauveur ont été forcées de se regrouper de nouveau par décret gouvernemental le 11 septembre 2002, surtout à la demande répétée durant plusieurs années des résidents du Village.

## Histoire

La Corporation de la Paroisse de Saint-Sauveur fut incorporée en 1855.
Un territoire de 4 km$^2$ enclavé dans la partie nord-est du territoire de la Paroisse de Saint-Sauveur s'en détache en 1926. La raison de cette amputation serait les dépenses d'électrification des rues du village ou la formation future d'une escouade de pompiers volontaires ou encore l'installation d'un système d'aqueduc; les intérêts du nouveau village et de la campagne divergent.
En 1926, le marquis d'Albizzi fonde à Saint-Sauveur un hôtel et une petite station de sports d'hiver. À partir de 1931, un cousin du marquis, le duc Dimitri de Leuchtenberg l'y rejoint et fonde la première école de ski officielle du Canada. En 1939, le duc de Leuchtenberg rachète l'établissement de son cousin, qui perdure jusqu'en 1972.
En 1966, Georges Filion propose la mise en place d’un service de police commun pour Saint-Sauveur-des-Monts, Saint-Sauveur paroisse et Piedmont et son idée est acceptée. Monsieur Filion va continuer à œuvrer plus de 30 années comme maire où il verra finalement la réunification de Saint-Sauveur.
# Zoltán Sztanity

Zoltan Sztanity (né le 1er février 1954 à Győr) est un kayakiste hongrois qui a concouru dans les années 1970. Participant aux Jeux olympiques d'été de 1976, il y remporte la médaille d'argent. Aux Championnats du monde, elle remporte deux médailles.

## Palmarès
### Jeux olympiques

* Jeux olympiques de 1976 à Montréal, Canada
** Médaille d'argent en K-1 500 m

### Championnats du monde

* Championnats du monde de course en ligne de canoë-kayak de 1975 à Belgrade :
** Médaille d'or en K-1 4x500 m
* Championnats du monde de course en ligne de canoë-kayak de 1977 à Sofia :
** Médaille de bronze en K-1 500 m
# Zoltán Stieber

Zoltán Stieber est un footballeur international hongrois, né le 16 octobre 1988 à Sárvár en Hongrie. Il évolue comme milieu offensif.

## Biographie
### Équipe de Hongrie

Il fête sa première sélection le 2 septembre 2011 pour la 5e journée des qualifications de l'Euro 2012 face à la Suède (victoire 2 buts à 0).
Le 13 juin 2015, il offre la victoire à la Hongrie en marquant contre la Finlande (0-1) lors de la 6e journée des qualifications de l'Euro 2016.
Terminant 3e de leur groupe derrière l'Irlande du Nord et la Roumanie, la Hongrie bat la Norvège en barrage et obtient son billet pour l'Euro 2016. Cela représente pour ce pays le premier Euro depuis 1972 et le premier grand tournoi depuis la Coupe du monde de 1986.
Zoltan Stieber est inclus dans la liste des 23 pour l'Euro 2016 qui se dispute en France. Le 14 juin 2016 la Hongrie entame son premier match contre l'Autriche. À la surprise générale les Hongrois se montrent bien plus réalistes et dangereux, et en fin de match Stieber qui est rentré quelques minutes plus tôt marque le but du break à la 87e minute. Score final (2-0).

## Palmarès

Vierge
# Zoltán Szabó

Zoltán Szabó (en serbe cyrillique : Золтан Сабо), parfois orthographié Zoltan Sabo, est un footballeur serbo-hongrois né le 26 mai 1972 à Belgrade et mort le 15 décembre 2020 qui évoluait au poste de défenseur.
# Zone de protection marine du Banc-des-Américains

La zone de protection marine du Banc-des-Américains est une zone de protection marine du Canada située au large de la Gaspésie. Cette aire protégée de 1 000 km$^2$ protège le banc des Américains ainsi que les zones environnante. En vertu d'une entente avec le gouvernement du Québec, cette aire protégée obtiendra aussi le statut de réserve aquatique.

## Faune

Le banc des-Américains est fréquenté par de nombreuses espèces de poissons comme le loup atlantique, le loup tacheté et le loup à tête large. Il est aussi visité par le rorqual bleu et la baleine noire de l’Atlantique Nord.
# Yponomeuta evonymella

L'Hyponomeute du putiet (Yponomeuta evonymella), souvent appelée à tort Hyponomeute du fusain, est une espèce de lépidoptères (papillons) de la famille des Yponomeutidae.
On le trouve dans toute l'Europe, l'est et le sud de l'Asie.
Le papillon a une envergure de 16 à 25 mm. L'adulte vole de juillet à août. L'œuf est la forme hivernale.
Après la naissance, la chenille se nourrit des feuilles de la plante hôte et l'enveloppe d'une toile aérienne pour s'y protéger des prédateurs.
La plante hôte des chenilles de cette hyponomeute est le Cerisier à grappes (Prunus padus)$^,$. Malgré ce que suggère le nom spécifique evonymella, les chenilles de cette hyponomeute ne se nourrissent pas de fusain.
La durée de vie de la femelle est d'environ 60 jours, le mâle meurt quant à lui après l'accouplement.

## À ne pas confondre avec

d'autres espèces proches et très ressemblantes, dont en Europe :
* Yponomeuta cagnagella (Plante-hôte : fusain d'Europe)
* Yponomeuta gigas (Plante-hôte : Peupliers et notamment Populus alba)
* Yponomeuta irrorella (Plante-hôte : fusain d’Europe)
* Yponomeuta mahalebella (Plante-hôte : faux merisier)
* Yponomeuta malinellus (Plante-hôte : pommier et poirier)
* Yponomeuta padella (Plante-hôte : quetschier, merisier, sorbier des oiseleurs, aubépine noire ou blanche)
* Yponomeuta plumbella (Plante-hôte : fusain d’Europe)
* Yponomeuta rorrella (Plante-hôte : saule notamment Salix alba en Europe et plus particulièrement en Roumanie et peuplier en Russie notamment)
* Yponomeuta sedella (Plante-hôte : Grand orpin)
* Yponomeuta vigintipunctatus (Plante-hôte : Grand orpin, actuellement nommé Hylotelephium telephium).

## Galerie

* Arbres d'une haie envahis par Y. evonymella
* Alignement d'arbustes totalement et provisoirement défoliés par Y. evonymella
* Chenilles (grégaires) d'Y. evonymella
* Pupes d'Y. evonymella
* Imagos d'Y. evonymella fraichement sortis de leur chrysalide et pupe
* Une colonie de Yponomeuta evonymella.
# Zone négative

La Zone négative (« The Negative Zone » en VO) est une dimension parallèle de fiction présente dans l'univers Marvel de la maison d’édition Marvel Comics. Créée par le scénariste Stan Lee et le dessinateur Jack Kirby, cette dimension est évoquée pour la première fois dans le comic book Fantastic Four (vol. 1) #51 en juin 1966.
Cet univers parallèle est décrit dans plusieurs publications Marvel, les plus fréquentes étant les séries Fantastic Four et Captain Marvel.

## Description
### Origines et découverte

La Zone négative est une dimension parallèle à la notre, constituée d'antimatière et au sein de laquelle les propriétés physiques de l'univers traditionnel Marvel (la Terre-616) ne s'appliquent pas. Elle possède une atmosphère respirable et un vortex, situé en son centre, constitue un puits de gravité mortel. Au sein de la Zone négative, le temps s’écoule différemment par rapport à celui de la Terre.
C'est le scientifique Red Richards (Mr Fantastique) qui découvrit la Zone négative, en parvenant pour la première fois à ouvrir depuis son laboratoire au Baxter Building (en) (l'immeuble et le QG des Quatre Fantastiques) un passage dimensionnel vers celle-ci.
Par la suite, plusieurs portails dimensionnels vers la Zone négative furent créés sur Terre, successivement par CLOC de Sentry, l’ordinateur FAUST, les Éternels, le Dr Wilson Ramos (depuis décédé), le Sorcier, Genetech Inc., la Corporation Janus et par un projet du continent d'Atlantis.
Depuis, les deux seuls portails connus et permanents menant à la Zone négative sont celui situé au Baxter Building et celui (composé de plusieurs entrées) qui mène vers la prison récemment construite en Zone négative, appelée la « Zone 42 ».

### Visiteurs notables

Plusieurs super-héros Marvel, dont Captain Mar-Vell (avec Rick Jones) et Red Richards (avec les Quatre Fantastiques) ont visité cet univers étrange. On ignore cependant par quel mécanisme les personnages survivent au sein de la Zone négative, étant donné qu'elle est constituée d'antimatière.
Dans l'histoire Spider-Man : Crise d'identité, quand le héros Spider-Man visita la Zone négative, il acquit un nouveau costume — un costume noir complet qui se confond avec les ténèbres — pour devenir un nouveau super-héros, Dusk. Quand il retrouva son identité de Spider-Man, Parker fut remplacé en tant que Dusk par Cassie St. Commons (en).
Cletus Kasady (Carnage) visita également la Zone négative et en ramena un Symbiote dupliqué de Carnage, dont l'original avait été absorbé par Venom.

### Civil War

Dans Civil War, c'est dans la Zone négative qu'est construite la Prison Alpha (Projet 42), destinée à contenir les super-humains réfractaires à la loi sur l'enregistrement des super-héros, par l'équipe de Tony Stark et de Red Richards.

## Quelques habitants notables

Liste non exhaustive.
* Annihilus (planète Arthros, Secteur 17-A)
* Blastaar (planète Baluur, secteur 56-D)
* Occulus (emprisonné par Red Richards)
* Stygorr The Nightlord (ennemi des Quatre Fantastiques)$^,$$^,$
* Syphonn
* Catastrophus

## Version alternative

Dans l'univers Ultimate, l'équivalent de la Zone négative s’appelle la « N-zone ».
# Zone occupée (revue)

Zone occupée est une revue d'art et de culture actuelle semestrielle fondée en 2011 dans la ville d'Alma, au Québec. Elle promeut les œuvres et artistes de la région du Saguenay-Lac-St-Jean.

## Histoire

En 2011, IQ Atelier, un organisme dont la mission est de fournir des instruments nécessaires à la création aux artistes de la ville d'Alma, fonde la revue Zone occupée. Les objectifs de Zone occupée sont d'offrir une vitrine sur les art et la culture du Saguenay-Lac-St-Jean et d'approfondir la réflexion sur les enjeux liés à la création en région$^,$. Pour cette raison, la revue ne se concentre pas sur un type d'art en particulier, mais plutôt sur tout ce qui se fait par des artistes de la région. La revue permet également à des auteurs, autrices et critiques de débattre et d'analyser les textes de leurs collègues. Chaque publication repose sur une thématique différente qui permet de réfléchir à l'art régional. La revue a également une plateforme web sur laquelle elle partage des articles inédits, des vidéos et des balados.
En plus du magazine, les membres de Zone Occupée ont deux autres projets : une plateforme web et des projets d’édition de création. La plateforme web, mise sur pied par La Web Shop, est lancée en 2013. Il est possible pour les artistes de mettre eux-mêmes du contenu sur le site. Une place importante est accordée aux œuvres vidéos et cinématographiques.
En 2016, Zone occupée collabore avec La Fabrique culturelle de Télé-Québec, la Boîte de pickup ainsi que les réalisateurs Philippe David Gagné et Jean-Marc E. Roy pour rendre possible la création d'une web-série documentaire intitulée Airs communs. La série de cinq épisodes porte sur des artistes de la région du Saguenay-Lac-St-Jean.
Depuis 2017, les lauréats du concours D'Artagnan-02, qui récompense des artistes qui ont un impact positif sur la culture régional, ont droit à un dossier complet dans un numéro de la revue.
Zone occupée est partenaire au fonctionnement du Centre national d'exposition de la ville du Saguenay. La revue est également partenaire de l'organisme Culture Saguenay-Lac-St-Jean.
La revue est membre de la Société de développement des périodiques culturels québécois (SODEP) depuis 2014.

## Comité de rédaction et contributeurs

L'équipe de la revue, en 2022, regroupe Patrick Moisan à la direction, Jean-Rémi Dionne à la rédaction en chef, Mathilde Martel-Coutu à la coordination, Christine Martel à la révision et Charlotte Bouchard aux communications.
En 2022, le comité de rédaction est composé de Gabrielle Desbiens, Étienne Boulanger, Jean-Rémi Dionne, Christine Martel, Mathilde Martel-Coutu, Ryan Miller, Patrick Moisan, Frédérick Plamondon, Yannick Potvin et Jean-Paul Quéinnec.
# Ziogouiné

Ziogouiné est une localité située à l'ouest de la Côte d'Ivoire et appartenant au département de Man, dans la région des Dix-Huit Montagnes. La localité de Ziogouiné est un chef-lieu de commune.
# Orlando Jorge Mera

Orlando Jorge Mera, né le 22 novembre 1966 à Santiago de los Caballeros et mort le 6 juin 2022 à Saint-Domingue, est un avocat et homme politique dominicain.

## Biographie

Fils de l'ex-président Salvador Jorge Blanco (1982-1986), Orlando Jorge Mera est nommé ministre de l'Environnement et des Ressources naturelles par le président Luis Abinader le 16 août 2020.
Le 6 juin 2022, il est tué dans son bureau par Fausto Miguel Cruz de la Mota, un ami d'enfance ayant fait fortune dans la production de ciment et qui avait été affecté négativement par ses politiques environnementales strictes. Le 26 avril 2023, Fausto Miguel Cruz de la Mota est condamné à trente ans de réclusion criminelle à la prison de Najayo pour cet assassinat.
# La Crucifixion en rose

La Crucifixion en rose (titre original : The Rosy Crucifixion) est une trilogie du romancier américain Henry Miller composée de Sexus (1949), Plexus (1952) et Nexus (1959).
Il se classe dans la liste des 100 meilleurs livres du XXe siècle établie en 1999 par la Fnac et Le Monde.
Son recueil de nouvelles Max et les Phagocytes (Max and the white Phagocytes), traduit par Jean-Claude Lefaure, édition du Chêne, en 1947, en présente déjà quelques fragments (pages 249 à 360) et indique que l'ouvrage est en préparation.
# Référendum constitutionnel nord-chypriote de 2020

Le référendum constitutionnel nord-chypriote de 2020 a lieu le 11 octobre 2020 en Chypre du Nord afin de permettre à la population de se prononcer sur une révision de la constitution visant à augmenter le nombre de membres de la Cour suprême.
Organisé en même temps que le premier tour de l'élection présidentielle, le référendum a pour résultat le rejet de l'amendement, qui échoue de très peu à recueillir la majorité absolue des suffrages

## Objet

La constitution de 1983 a mis en place une Cour suprême composée de huit membres dont un président. En 2020 cependant, la cour fait le constat d'un doublement de sa charge de travail au cours de la décennie passée. L'Assemblée de la République décide par conséquent de procéder à une révision de la constitution afin de rendre variable le nombre de membres de la cour, avec un minimum à huit et un maximum à seize, président compris$^,$.
L'amendement est voté à l'Assemblée par 42 voix pour, 3 contre et 5 abstentions le 6 juillet 2020. Le quorum de deux tiers du total des membres exigé par la constitution est ainsi largement franchi. Cette dernière impose cependant que l'amendement soit ensuite soumis à l'approbation de la population par référendum à la majorité absolue, sans quorum de participation ni majorité qualifiée$^,$.

## Résultats

Résultats nationaux :
| Choix | Votes | % |
| Pour | 53 711 | 49,87 |
| Contre | 53 994 | 50,13 |
| Votes valides | 107 705 | 92,88 |
| Votes blancs et invalides | 8 261 | 7,12 |
| Total | 115 966 | 100 |
| Abstention | 82 991 | 41,71 |
| Inscrits/Participation | 198 957 | 58,29 |
| Pour 53 711 (49,87 %) | Contre 53 994 (50,13 %) |
| Majorité absolue ||||
# Référendum constitutionnel paluan de 2020

Le référendum constitutionnel paluan de 2020 a lieu le 1er mai 2020 afin de permettre à la population des Palaos de se prononcer sur un amendement de la constitution visant à en supprimer la section 1-b de l'article 1, qui contient une partie de la définition des frontières maritimes du pays. La description très détaillée de ces dernières dans le texte constitutionnel était en effet devenue contraignante pour le pays dans ses négociations avec les pays voisins pour l'extension de sa Zone économique exclusive.
L'amendement est approuvée par une très large majorité des votants, avec des majorités favorables dans la totalité des seize États du pays.

## Historique

Le projet d'amendement est porté par le président Tommy Remengesau, dans le contexte des négociations sur les limites territoriales des Palaos avec les pays voisins. L'article 1 avait fait l'objet d'un amendement pour la dernière fois en 2008, une modification alors adoptée par un peu plus de 81 % des suffrages$^,$. Les deux chambres du Congrès national des Palaos adoptent l'amendement à la majorité qualifiée des trois quarts des voix dans chacune d'elles, franchissant le quorum nécessaire pour une modification de la constitution. Celle ci doit cependant être obligatoirement suivie d'une mise à référendum, qui est fixé par le décret présidentiel du 8 avril 2020 au 1er mai suivant, la constitution imposant que le scrutin ait lieu à au moins six mois d'écart avec les élections présidentielle et parlementaires organisées le 3 novembre 2020.
Pour être considéré valide, l'amendement doit recueillir la majorité absolue des votes valides au niveau national ainsi que dans au moins trois quarts des États des Palaos, soit douze États sur seize.

## Résultats

Résultats nationaux :
| Choix | Votes | % | États |
| Pour | 4 327 | 96,80 | ✔ 16 |
| Contre | 143 | 3,20 | 0 |
| Votes valides | 4 470 | 99,82 | |
| Votes blancs et invalides | 8 | 0,18 | |
| Total | 4 478 | 100 | 16 |
| Abstention | 9 992 | 69,05 | |
| Inscrits/Participation | 16 470 | 30,95 | |

## Analyse

Malgré une faible participation d'un peu moins de 31 % des inscrits, l'amendement est approuvé à de larges majorité dans la totalité des seize états ainsi qu'au niveau national, permettant sa validation. Le faible taux de participation est attribué au caractère peu controversé de l'amendement, à la courte durée de la campagne de sensibilisation, ainsi qu'à une diaspora très nombreuse. Un grand nombre d'inscrits se trouvent ainsi à l'étranger, dans l'incapacité de voter.
# Référence secondaire

Référence secondaire est la traduction de 'secondary reference'. La représentation constitue une partie nécessaire dans le procès qui aboutit à l'attribution d'une signification d'une (partie d'une) proposition. Ainsi, des mots qui ne contribuent pas à la signification, sont vides. Ils ne peuvent que donner une expression figurée. Ces phrases suivantes sont des exemples de phrases qui manquent une référence secondaire: 'un lundi noir' (pourvu que ce n'est pas utilisé figurativement) et 'un quadrilatère rond', présenté par Bernard Bolzano.
Concernant le premier cas, 'un lundi noir': on peut certes avoir une représentation d'un lundi (ou en tout cas de quelque chose qui est appelée lundi) et aussi de quelque chose noire, mais non d' 'un lundi noir', à cause du fait qu’il s'agit de qualités qui ne se laissent unir: 'lundi' est une notion qui est trop abstraite afin de pouvoir été combiné avec une qualité concret comme une couleur. Dans le second cas, il y a une dissemblance: on peut s'imaginer un quadrilatère, mais quelle que soit sa forme, il ne va pas être rond. On peut donc disputer si on peut ici parler d'une représentation.
Il dépend de l'individu s'il y a en effet une signification ou non: il est possible qu'une proposition a une signification selon A, tandis que B ne peut en trouver une. Cela se montre, par exemple, quand A sait quel est un nombre premier, mais B ne dispose pas de cette connaissance; la question si 15 est un nombre premier n'a alors qu'une signification pour A.
# Nwachukwu

Nwachukwu est un nom propre qui en igbo signifie enfant de Dieu. Il est porté par les personnes suivantes, nigérianes ou originaires du Nigeria :
* Ike Nwachukwu (en) (1940-), militaire et homme politique ;
* Igwe Aja-Nwachukwu (en) (1952-2015), homme politique ;
* Tony Nwachukwu (de) (1959- ), artiste allemand ;
* Fortunatus Nwachukwu (1960- ), prélat catholique ;
* Sorina Nwachukwu (en) (1987- ), athlète allemande ;
* Uzoma Nwachukwu (en) (1990-), joueur de football américain ;
* Onyinyechi Nwachukwu (1991-), pongiste congolaise ;
* Obinna Nwachukwu (1992- ), footballeur.
# Gouvernement Urho Castrén

Le gouvernement Urho Castrén est le 28ème gouvernement de la République de Finlande, qui a siégé 58 jours du 21 septembre 1944 au 17 novembre 1944.

## Coalition et historique

Immédiatement après l'entrée en fonction du gouvernement, une commission de surveillance (fi), dirigée par le colonel soviétique Andreï Jdanov, est arrivée en Finlande pour surveiller la mise en œuvre des termes de l'accord d'armistice de Moscou.

## Composition

Le gouvernement est composé des ministres suivants:
| Ministre | Début | Fin | Parti |
| Premier ministre Urho Castrén | 21.9.1944 | 17.11.1944 | Kokoomus |
| Ministre des Affaires étrangères Carl Enckell | 21.9.1944 | 17.11.1944 | Ammattiministeri |
| Vice-ministre des Affaires étrangères Armas-Eino Martola | 21.9.1944 | 17.11.1944 | Ammattiministeri |
| Ministre de la Justice Ernst von Born | 21.9.1944 | 17.11.1944 | RKP |
| Ministre de l'Intérieur Kaarlo Hillilä | 21.9.1944 | 17.11.1944 | Maalaisliitto |
| Vice-ministre de l'Intérieur Eemil Luukka | 21.9.1944 | 17.11.1944 | Maalaisliitto |
| Ministre de la Défense Karl Rudolf Walden | 21.9.1944 | 17.11.1944 | Ammattiministeri |
| Ministre des Finances Onni Hiltunen | 21.9.1944 | 17.11.1944 | SDP |
| Ministre de l'Éducation Kalle Kauppi | 21.9.1944 | 17.11.1944 | Edistyspuolue |
| Ministre de l'Agriculture Viljami Kalliokoski | 21.9.1944 | 17.11.1944 | Maalaisliitto |
| Ministre des transports et des travaux publics Väinö Salovaara | 21.9.1944 | 17.11.1944 | SDP |
| Vice-ministre des transports et des travaux publics Eero Wuori | 21.9.1944 | 17.11.1944 | SDP |
| Ministre du commerce et de l'industrie Uuno Takki | 21.9.1944 | 17.11.1944 | SDP |
| Ministre des Affaires sociales Karl-August Fagerholm | 21.9.1944 | 17.11.1944 | SDP |
| Ministre du Bien-être public Kaarle Ellilä | 21.9.1944 | 17.11.1944 | Maalaisliitto |
| Vice-ministre du Bien-être public Jalo Aura | 21.9.1944 | 17.11.1944 | SDP |
# Fonds belgo-congolais d'amortissement et de gestion

Le Fonds belgo-congolais d'Amortissement et de Gestion est une institution autonome de droit public international créée par convention du 6 février 1965 entre la Belgique et la République démocratique du Congo (RDC) pour régler le contentieux belgo-congolais né après l'indépendance du 30 juin 1960 spécialement à propos de la dette publique de la Colonie du Congo belge. Son siège social est à Bruxelles (avenue des Arts, 39, 1040).
En 1965 et en 1977, le Fonds a émis un emprunt dont les souscripteurs étaient les porteurs d'obligations de la Colonie du Congo belge qu'aucun des états précités ne voulait honorer. Le solde de ces emprunts a été mis en remboursement à leur terme au 1er juillet 2005. Le Fonds intervient par ailleurs dans l'indemnisation des dommages subis par certains colons au Congo (1959-1960 et 1963) et à propos des personnes dont des biens ont été zaïrianisés (années 1973-1974).
Ses organes sont d'une part le Comité mixte des Ministres (celui des Affaires étrangères et celui des Finances), d'autre part son Conseil d'Administration : un administrateur pour le département belge des Finances, un pour celui des Affaires étrangères et le directeur général du FBC. Depuis 1985, celui-ci est Philippe Reul qui a été nommé liquidateur (voir in fine). Le site du Fonds (http://membres.lycos.fr/fbcbkf/ ) reprend ses textes fondateurs, y compris ceux résultant de la loi-programme du 27 décembre 2004 (articles 443 et suivants) qui a réorganisé son financement et prolongé son existence jusqu'en 2013 (sic), ses derniers bilans, etc.
La souscription aux emprunts du Fonds belgo-congolais sera close, par décision de son Conseil d'Administration, au 30 juin 2010. Le Fonds n'acceptera dès lors plus l'échange des obligations de la Colonie du Congo belge admissibles. À cette date, le dernier coupon encore payable sera prescrit.
En vertu du Chapitre 7 (articles 48 à 52) de la loi du 21 décembre 2009 portant des dispositions fiscales et diverses, le Fonds belgo-congolais a été dissous le 1er janvier 2010. Ses comptes de liquidations ont été clôturés au 1er juillet 2010, date à laquelle l'État fédéral belge a repris les missions, biens, droits et obligations du Fonds.