OpenLLM-France/wikimedia huggingface dataset:
# Traité d'Aix-la-Chapelle

Le traité d'Aix-la-Chapelle peut désigner :
* le traité d'Aix-la-Chapelle de 1668, mettant fin à la guerre de Dévolution ;
* le traité d'Aix-la-Chapelle de 1748, concluant la guerre de Succession d'Autriche ;
* le traité d'Aix-la-Chapelle de 1816, signé entre le royaume des Belgiques et le royaume de Prusse, fixant la frontière entre ces deux États et créant le territoire du Moresnet neutre ;
* le traité d'Aix-la-Chapelle de 2019, signé entre l'Allemagne et la France, visant à renforcer la coopération et l'intégration bilatérale, dans la lignée du traité de l'Élysée de 1963.
# Traité d'Aberconwy

Le traité d'Aberconwy est un traité conclu entre le roi d'Angleterre Édouard Ier et le prince de Galles Llywelyn ap Gruffudd. Il a été signé le 9 novembre 1277 à Aberconwy.
Vaincu par Édouard après avoir tenté de défier son autorité, Llywelyn est obligé d'accepter des conditions difficiles : il conserve le titre de prince de Galles, mais son autorité est limitée au seul Gwynedd. Il est également contraint de céder les terres à l'est de la Conwy à son frère Dafydd ap Gruffudd. En contrepartie, Édouard accepte de le laisser épouser Éléonore, la fille de Simon de Montfort.
# Traiteur

Un traiteur est un restaurateur et plus généralement un professionnel des métiers de bouche (souvent un charcutier) qui vend des plats qu'il a préparés, en assurant éventuellement la livraison. Le traiteur organisateur de réceptions a pour métier l'organisation d'évènements gastronomiques, principalement des cocktails, des buffets et tout type de repas.

## Origine et définition

Le terme est attesté, au sens de « marchand qui fait la traite, qui négocie quelque chose » au Moyen Âge et au sens de « celui qui apprête, qui donne à manger pour de l'argent » depuis le XVIIe siècle.
Par métonymie, il s'agit également du traiteur organisateur de réceptions (TOR), qui prend soin de la gastronomie, des boissons, du personnel et du matériel. Dans ce cas, il peut aussi être propriétaire de salles de réception (appelées souvent « salon ») qu'il met à la disposition des convives, mais ne possède pas nécessairement une boutique sur rue. Par ailleurs, il se différencie du commerçant traiteur de proximité en termes de chiffre d'affaires et de clientèle cible.
Un traiteur organisateur de réceptions prévoit, selon un cahier des charges prédéfini, la conception, la fabrication et la mise en place d’une animation culinaire (repas, buffet ou banquet) dans le cadre d’un événement particulier tels que des soirées festives à caractère privé, des séminaires, congrès ou toute autre réunion à caractère professionnel$^,$.

## Histoire

Sous l'Ancien Régime, c'est une profession plus respectable que celle de tavernier, qui ne vendait que du vin, de celle de rôtisseur ou celle de cabaretier, qui servait vin et repas complets, mais ce dernier parvenait toutefois à attirer toutes les classes sociales.
Les marchands de vin traiteurs, spécialisés à l'origine dans les noces et les banquets, supplantent au XVIIIe siècle tavernier, rôtisseur et cabaretier lorsqu'ils se mettent aussi à préparer les repas pour des clients fidèles ou de passage avant qu'ils ne soient, à leur tour, concurrencés par les restaurateurs à la fin du XVIIIe siècle

## France

En 2017, il y avait 10 090 traiteurs en France ; 71 % des clients des traiteurs étaient des entreprises privées et administrations ; 29% des clients des traiteurs étaient des particuliers. En 2014, 1 250 sociétés de « Traiteurs organisateurs de réception (TOR) » se partagent le marché, avec un chiffre d'affaires total de 1,4 milliard d'euros.
* Étal de charcutier-traiteur en France.
* Mets asiatiques préparés par un traiteur.
* Table de buffet en Allemagne.
# Ordre du Combat pour l’indépendance (Maroc)

L'Ordre du Combat pour l’indépendance (en arabe : Wissam Al-Istiqlal) est un wissam royal, ordre honorifique dont les distinctions sont décidées et décernées par le roi du Maroc à des personnes s'étant distinguées pour actes durant l’indépendance du pays.

## Insigne

La médaille d’or est en forme d’étoile à huit branches de 42 mm de diamètre. Elle se porte sur le côté gauche de la poitrine.
# Onderwierum

Onderwierum est un village de la commune néerlandaise de Het Hogeland, situé dans la province de Groningue.

## Géographie

Le village est situé au nord de Bedum, près d'Onderdendam.

## Histoire

Onderwierum fait partie de la commune de Bedum avant le 1er janvier 2019, où elle est supprimée et fusionnée avec De Marne, Eemsmond et Winsum pour former la nouvelle commune de Het Hogeland.
Sur les autres projets Wikimedia :
* Onderwierum, sur Wikimedia Commons
# Traité de Fort St. Stephens

Le traité de Fort St. Stephens, également connu sous le nom de traité de Choctaw Trading House, est un traité signé le 24 octobre 1816 entre les États-Unis et les Chactas. Selon les termes du traité, les Chactas devaient abandonner une partie de leurs terres situées à l'est de la rivière Tombigbee en échange de paiements annuels de 6 000 $ sur une période de vingt ans.
# Orimattila

Orimattila est une ville du Sud de la Finlande, dans la région du Päijät-Häme.

## Histoire

La paroisse est fondée en 1636. La commune est créée à la suite de la loi sur l'organisation communale de 1865.
Après la guerre de Continuation (1944), sa population passe de 10 000 à 13 500 habitants avec l'arrivée de réfugiés venus de Carélie, et plus particulièrement du village de Kirvu (8 000 résidents alors) dans l'Isthme de Carélie. Les habitants de ce village, comptant notamment la famille de Kimi Räikkönen, sont relogés en presque intégralité à Orimattila et à Mäntsälä. La population n'a que très peu varié depuis.
Orimattila est devenue une ville en 1992. C'est la municipalité de naissance des frères Mika et Aki Kaurismäki.

## Géographie

Communes limitrophes de Orimattila :
| Hollola | Lahti, Nastola | |
| Kärkölä | | Iitti |
| Mäntsälä | Myrskylä, Pukkila | |
La commune est relativement étendue et agricole. Outre un centre-ville important concentrant les deux tiers de la population, la commune compte 16 villages.
La ville est à 93 km du centre d'Helsinki, et plus d'une heure de route. Orimattila ne fait pas partie à proprement parler de l'agglomération d'Helsinki et le nombre de personnes qui commutent quotidiennement reste assez faible même s'il tend à augmenter.

## Démographie

Depuis 1980, l'évolution démographique d'Orimattila est la suivante$^,$ :
| Année | 1980 | 1985 | 1990 | 1995 | 2000 | 2005 |
| population | 15 184 | 15 246 | 15 805 | 15 909 | 15 629 | 16 154 |
| Année | 2010 | 2015 | 2020 |
| population | 16 309 | 16 326 | 16 005 |

## Lieux et monuments

* Église d'Orimattila
* Église d'Artjärvi
* Parc d'animaux domestiques d'Orimattila (fi)
* Musées d'Orimattila (fi)

## Transports

Le centre-ville est situé un peu à l'écart (12 km) de la route nationale 4-E75 (Helsinki-Lahti).
Orimattila est aussi traversée par la route nationale 12, la seututie 164, la seututie 167 et la seututie 172.

## Jumelages

Jumelages et partenariats d’Orimattila. :
| Ville | Pays | Période |
| arrondissement de Weissenburg-Gunzenhausen | Allemagne | depuis 1963 |
| Commune de Jõgeva | Estonie | |
| Kozármisleny | Hongrie | |
| Valga City (d) | Estonie | |
* Östhammar (Suède)
* Weissenburg (Allemagne)
* Durbuy (Belgique)

## Galerie

* Quartier de Kakela.
* L'usine Virke.
* Église de Kuivanto
* Lac Mallusjärvi
* Ville Roosa.
* Église d'Orimattila
* Église d'Artjärvi
* Gare d'Henna
# Orič

Orič (en italien : Villa Orizzi) est une localité de Croatie située en Istrie, dans la municipalité de Pićan, dans le comitat d'Istrie. En 2001, la localité comptait 149 habitants.

## Démographie

Évolution démographique :
| 1948 | 1953 | 1961 | 1971 | 1981 | 1991 | 2001 |
| 308 | 300 | 264 | 222 | 206 | 187 | 149 |
# Ossiculum

Ossiculum est un genre de plantes de la famille des Orchidaceae. Certaines classifications le considère comme un synonyme de Calyptrochilum.

## Liste d'espèces

Selon BioLib (27 juillet 2017) :
* Ossiculum aurantiacum P.J.Cribb & Laan
Selon Catalogue of Life (27 juillet 2017) :
* Ossiculum aurantiacum P.J.Cribb & Laan
Selon World Checklist of Selected Plant Families (WCSP) (27 juillet 2017) :
* Ossiculum aurantiacum P.J.Cribb & Laan (1986)
Selon The Plant List (27 juillet 2017) :
* Ossiculum aurantiacum P.J.Cribb & Laan
Selon Tropicos (27 juillet 2017) :
* Ossiculum aurantiacum P.J. Cribb & Laan
# Ormándlak

Ormándlak est un village et une commune du comitat de Zala en Hongrie.
# Ossoe-Bemva

Ossoe-Bemva ou Ossoebemva ou Ossoe Mbeva'a est un village du Cameroun, situé dans la commune de Ngomedzap, le département du Nyong-et-So'o et la région du Centre.

## Population

En 1963, Ossoe-Bemva comptait 233 habitants, principalement des Ewondo. Lors du recensement de 2005, on y a dénombré 303 personnes.
# Ostiarium

L'Ostiarium était, sous l'Empire romain, une taxe qui frappait les portes des maisons et qui fut probablement créée en même temps que le columnarium par la loi somptuaire établie au temps de Jules César (Lex Julia sumptuaria).
On tenait compte du nombre de portes d'un bâtiment (comme le columnarium tenait compte du nombre des colonnes). On sait que Quintus Caecilius Metellus Pius Scipio Nasica voulut introduire ces taxes en Syrie, surtout comme une façon de pressurer les provinciaux.

## Sources

* Smith, Dictionary of Greek and Roman Antiquities page 846
# Orczy-kert

L'Orczy-kert est un jardin public du 8e arrondissement de Budapest, dans le quartier d'Orczy. Il est attenant à l'Académie militaire royale hongroise Ludovika.
# Orcéine

L'orcéine (C$_{28}$H$_{24}$N$_2$O$_7$) est un colorant alimentaire rouge également connu sous le numéro E182. Il est extrait de certains lichens nommés orseilles, ou synthétisé chimiquement. Il est considéré comme dangereux et interdit en France ainsi que dans la CEE depuis le 1er janvier 1977 en raison de propriétés allergènes .
L'orcéine est utilisé en histologie pour mettre en évidence les fibres élastiques matures.

## Galerie

* α-amino orcéine
* α-hydroxy orcéine
* β-amino orcéine
* β-hydroxy orcéine
* γ-amino orcéine
* γ-hydroxy orcéine
# Orczów

Orczów est une localité polonaise de la gmina de Łopuszno, située dans le powiat de Kielce en voïvodie de Sainte-Croix.
# Otacilia bizhouica

Otacilia bizhouica est une espèce d'araignées aranéomorphes de la famille des Phrurolithidae.

## Distribution

Cette espèce est endémique du Jiangxi en Chine$^,$. Elle se rencontre dans le xian de Suichuan.

## Description

Le mâle holotype mesure 3,56 mm et la femelle paratype 4,04 mm.

## Étymologie

Son nom d'espèce lui a été donné en référence au lieu de sa découverte, Bizhou.

## Publication originale

* Liu, Ying, Xiao, Yan & Xiao, 2020 : « Eight new species of Otacilia (Araneae: Phrurolithidae) from southern China. » ZooKeys, n$^o$ 979, p. 1-33 (texte intégral).
# Tournoi de tennis de Sankt Pölten (ATP 2005)

L'édition 2005 du tournoi de tennis de Sankt Pölten se déroule du 16 au 22 mai sur terre battue en extérieur. Elle appartient à la catégorie ATP International Series. Nikolay Davydenko remporte l'épreuve en simple, Lucas Arnold Ker et Paul Hanley celle en double.

## Lauréats

Nikolay Davydenko remporte le 5e titre en simple de sa carrière en battant en finale Jürgen Melzer. Il s'agit de son 5e ATP International Series et 3e titre sur terre battue. Il s'impose pour la 1re fois à Sankt Pölten, soulevant ainsi le seul trophée de sa saison.
En double, Lucas Arnold Ker et Paul Hanley remportent leur 1er titre ensemble en battant en finale Martin Damm et Mariano Hood. Il s'agit de leur 15e et 10e titre respectif dans la discipline.

## Résultats en simple
### Parcours

Têtes de série :
| N$^o$ | Joueur | Résultat | Ultime adversaire |
| 1 | Nikolay Davydenko | Victoire | Jürgen Melzer (4) |
| 2 | Paradorn Srichaphan | 1er tour | Christophe Rochus |
| 3 | Igor Andreev | 1er tour | José Acasuso |
| 4 | Jürgen Melzer | Finale | Nikolay Davydenko (1) |
| 5 | Mariano Puerta | 2e tour | Félix Mantilla (WC) |
| 6 | Luis Horna | 2e tour | Guillermo García-López |
| 7 | Potito Starace | 2e tour | David Sánchez (Q) |
| 8 | Tomáš Zíb | 1er tour | Michael Kohlmann (Q) |
Qualifiés :
| N$^o$ | Joueur | Résultat | Ultime adversaire |
| 1 | Michal Mertiňák | 1er tour | Nikolay Davydenko (1) |
| 2 | Francisco Fogues | 1er tour | Félix Mantilla (WC) |
| 3 | Michael Kohlmann | 1/4 de finale | José Acasuso |
| 4 | David Sánchez | 1/4 de finale | Jürgen Melzer (4) |
Invitations (wild cards) :
| N$^o$ | Joueur | Résultat | Ultime adversaire |
| 1 | Félix Mantilla | 1/4 de finale | Nikolay Davydenko (1) |
| 2 | Marco Mirnegg | 1er tour | Jürgen Melzer (4) |
| 3 | Daniel Köllerer | 1er tour | Luis Horna (6) |

### Tableau
## Résultats en double
### Parcours

Têtes de série :
| N$^o$ | Équipe | Résultat | Ultimes adversaires |
| 1 | Cyril Suk Pavel Vízner | 1/4 de finale | Petr Pála Tomáš Zíb |
| 2 | Lucas Arnold Ker Paul Hanley | Victoire | Martin Damm Mariano Hood (3) |
| 3 | Martin Damm Mariano Hood | Finale | Lucas Arnold Ker Paul Hanley (2) |
| 4 | Yves Allegro Michael Kohlmann | 1er tour | Julian Knowle Jürgen Melzer |
Invitations (wild cards) :
| N$^o$ | Équipe | Résultat | Ultimes adversaires |
| 1 | Daniel Köllerer Peter Luczak | 1er tour | Cyril Suk Pavel Vízner (1) |
| 2 | Markus Hipfl Marco Mirnegg | 1er tour | Petr Pála Tomáš Zíb |
# Oryzias sarasinorum

Oryzias sarasinorum est une espèce de poisson de la famille des Adrianichthyidae. Il est endémique de l'Indonésie. L' espèce fut un temps classé sous le nom de genre Xenopoecilus (Xenopoecilus sarasinorum) mais, qui ne comprend plus d'espèces à l'heure actuelle (05/2015).

## Galerie

* En aquarium au zoo de Wroclaw
# Otake

Otake peut faire référence à :

## Patronymes

Otake est un nom de famille notamment porté par :
* Risuke Otake (1926-2021), Maître instructeur d'arts martiaux.
* Hiroshi Ōtake (1932-2022), seiyū.
* Riho Otake (née en 1993), joueuse de volley-ball japonaise.
* Shōji Ōtake (photographe) (1920-2015), photographe japonais.
* Masao Ōtake, auteur de manga.
* Otake Hideo (né en 1942), joueur de go professionnel japonais.
* Yohei Otake (né en 1989), footballeur japonais.
* Imaru Ōtake, alias Imalu (née en 1989), mannequin japonais.

## Toponymes

Otake est un nom de lieu notamment porté par :
* Ōtake, municipalité japonaise ayant le statut de ville.
* Otake (Nakanoshima), un stratovolcan culminant à 979 m d'altitude dans les îles Tokara du Japon.
# Otakebi Boy Wao! / Tomodachi wa Tomodachi Nanda!

Otakebi Boy Wao! / Tomodachi wa Tomodachi Nanda! (雄叫びボーイ WAO! / 友達は友達なんだ!) est le 22e single du groupe de J-pop Berryz Kōbō.

## Présentation

Le single, écrit et produit par Tsunku, sort le 3 mars 2010 au Japon sur le label Piccolo Town. Il atteint la 3e place du classement Oricon. C'est alors le meilleur classement d'un single du groupe, bien qu'il se vende moins bien que Dschinghis Khan et Watashi no Mirai no Danna-sama / Ryūsei Boy sortis auparavant. Il sort également dans trois éditions limitées avec des pochettes différentes, notées "A" et "B" avec chacune en supplément un DVD différent, et "C" avec en supplément une carte de collection de la série anime Inazuma Eleven. Seul le titre Otakebi Boy Wao! sort aussi au format "single V" (DVD contenant le clip vidéo) une semaine après.
Comme les deux précédents, c'est un single "double-face A" contenant deux chansons principales et leurs versions instrumentales. Les deux chansons figureront sur le sixième album du groupe, 6th Otakebi Album, qui sort un mois plus tard. Otakebi Boy Wao! sert de thème de fin à la série anime Inazuma Eleven, comme les précédents titres du groupe : Seishun Bus Guide et Ryūsei Boy. Tomodachi wa Tomodachi Nanda! figurera aussi sur la compilation Berryz Kōbō Special Best Vol.2 de 2014.

## Formation

Membres créditées sur le single :
* Saki Shimizu
* Momoko Tsugunaga
* Chinami Tokunaga
* Māsa Sudō
* Miyabi Natsuyaki
* Yurina Kumai
* Risako Sugaya

## Liste des titres
### Single CD

* Otakebi Boy Wao! (雄叫びボーイ WAO!)
* Tomodachi wa Tomodachi Nanda! (友達は友達なんだ!)
* Otakebi Boy Wao! (Instrumental) (雄叫びボーイ WAO!...)
* Tomodachi wa Tomodachi Nanda! (Instrumental) (友達は友達なんだ!...)

### DVD de l'édition limitée "A"

* Otakebi Boy Wao! (Close-up Ver.) (雄叫びボーイ WAO!...)

### DVD de l'édition limitée "B"

* Tomodachi wa Tomodachi Nanda! (Dance Shot Ver.) (友達は友達なんだ!...)

### Single V de Otakebi Boy Wao!

* Otakebi Boy Wao! (雄叫びボーイ WAO!)
* Otakebi Boy Wao! (Dance Shot Ver.) (雄叫びボーイ WAO!...)
* Making Eizô (メイキング映像) (Making of)
# (13689) Succi

(13689) Succi est un astéroïde de la ceinture principale.

## Description

(13689) Succi est un astéroïde de la ceinture principale. Il fut découvert le 9 septembre 1997 à Sormano par Valter Giuliani. Il présente une orbite caractérisée par un demi-grand axe de 3,16 UA, une excentricité de 0,06 et une inclinaison de 10,3° par rapport à l'écliptique.
# Poisson-lune (film)

Poisson-lune est un film français réalisé par Bertrand Van Effenterre et sorti en 1993.
Ce film, qui met en scène l'affrontement de deux cultures à travers l'histoire de deux adolescentes, a été présenté au festival international du film de La Rochelle.

## Fiche technique

* Réalisation : Bertrand Van Effenterre
* Scénario : Anne Bragance, Bertrand Van Effenterre
* Production : Canal+, Centre Européen Cinématographique Rhône-Alpes, Cléa Productions
* Photographie : Yórgos Arvanítis
* Musique : Philippe Sarde
* Costumes : Pascaline Suty
* Montage : Joële van Effenterre
* Genre : comédie dramatique
* Durée : 97 minutes
* Dates de sortie:
** France : 22 septembre 1993

## Distribution

* Anémone : Anne
* Robin Renucci : Tom
* Aurélie Berrier : Fabienne
* Nozha Khouadra : Latifa
* Fatiha Cheriguene : Zohra Tahraoui
* Nathalie Dorval : Nadine
* Mahmoud Benyacoub : Le père de Latifa
* Alain Bert : Le jardinier
* Jean-Claude Bolle-Reddat
* Alain Chapuis
# Arístides González

Arístides González Ortiz est un boxeur portoricain né le 12 février 1961.

## Carrière

Lors des jeux olympiques d'été de 1984, il remporte la médaille de bronze dans la catégorie des poids moyens.
# Artur Heras

Artur Heras i Sanz est un peintre et un dessinateur valencien né à Xàtiva en 1945. II étudie à la faculté des Beaux-Arts de San Carles de Valence. Entre 1980 et 1995, il dirige la Sala Parpalló.
# Article 75-1 de la Constitution de la Cinquième République française

L'article 75-1 de la Constitution de la Cinquième République française introduit les langues régionales dans la Constitution. Il est créé par la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008.

## Contenu de l'article

   « Les langues régionales appartiennent au patrimoine de la France. »
— Article 75-1 de la Constitution du 4 octobre 1958

## Portée de l'article
### L'article 75-1 ne constitue pas un droit ou liberté opposable

Une décision du Conseil Constitutionnel de mai 2011 à la suite d'une question prioritaire de constitutionnalité déclare que cet article ne donne aucun droit ou liberté opposable par les particuliers et les collectivités. Cet article avait pourtant été mis en avant par de nombreux parlementaires de tout bord comme « un pas en avant important » (François Bayrou), le fait que « les langues régionales vont être reconnues » (Philippe Folliot) ou encore que « l'unité n'est pas l'uniformité » (Patrick Braouezec).

### L'article 75-1 et la Charte des langues régionales

Le constitutionnaliste Guy Carcassonne considère que l'insertion de l'article 75-1 dans la Constitution pourrait constituer un fondement pour une ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires.
Le Conseil constitutionnel a en effet décidé le 15 juin 1999 que la Charte comportait des clauses contraires à la Constitution, notamment parce que l'article 2 de cette dernière dispose que « la langue de la République est le français ». En juillet 2008, la ministre de la justice Rachida Dati affirme que cette ratification n'est pas à l'ordre du jour.
# Article 73 de la Constitution de la Cinquième République française

L'article 73 de la Constitution de la Cinquième République française définit le régime juridique d'« assimilation législative » des départements et régions d'outre-mer.

## Texte de l'article

Le texte de l'article 73 de la Constitution est le suivant.
   « Dans les départements et les régions d'outre-mer, les lois et règlements sont applicables de plein droit. Ils peuvent faire l'objet d'adaptations tenant aux caractéristiques et contraintes particulières de ces collectivités.
   Ces adaptations peuvent être décidées par ces collectivités dans les matières où s'exercent leurs compétences et si elles y ont été habilitées par la loi, selon le cas, par la loi ou par le règlement.
   Par dérogation au premier alinéa et pour tenir compte de leurs spécificités, les collectivités régies par le présent article peuvent être habilitées par la loi, selon le cas, par la loi ou par le règlement, à fixer elles-mêmes les règles applicables sur leur territoire, dans un nombre limité de matières pouvant relever du domaine de la loi ou du règlement.
   Ces règles ne peuvent porter sur la nationalité, les droits civiques, les garanties des libertés publiques, l'état et la capacité des personnes, l'organisation de la justice, le droit pénal, la procédure pénale, la politique étrangère, la défense, la sécurité et l'ordre publics, la monnaie, le crédit et les changes, ainsi que le droit électoral. Cette énumération pourra être précisée et complétée par une loi organique.
   La disposition prévue aux deux précédents alinéas n'est pas applicable au département et à la région de La Réunion.
   Les habilitations prévues aux deuxième et troisième alinéas sont décidées, à la demande de la collectivité concernée, dans les conditions et sous les réserves prévues par une loi organique. Elles ne peuvent intervenir lorsque sont en cause les conditions essentielles d'exercice d'une liberté publique ou d'un droit constitutionnellement garanti.
   La création par la loi d'une collectivité se substituant à un département et une région d'outre-mer ou l'institution d'une assemblée délibérante unique pour ces deux collectivités ne peut intervenir sans qu'ait été recueilli, selon les formes prévues au second alinéa de l'article 72-4, le consentement des électeurs inscrits dans le ressort de ces collectivités. »
— Article 73 de la Constitution

## Mise en œuvre

Une loi organique du 27 juillet 2011 a précisé les modalités d'application de l'article 73 de la Constitution.

## Départements et régions régies par cet article

En application de l'article 72-3, cinq collectivités sont régies par l'article 73 de la Constitution :
* Guadeloupe
* Guyane
* Martinique
* La Réunion
* Mayotte
# Article 74-1 de la Constitution de la Cinquième République française

L'article 74-1 de la Constitution française prévoit une procédure, plus légère que la procédure législative ordinaire, qui permet d'adapter dans les collectivités situées outre-mer les lois applicables en France métropolitaine.
Cet article, créé par la réforme constitutionnelle du 28 mars 2003, crée un nouveau type d'ordonnances qui s'ajoute à celles de l'article 38.

## Texte de l'article

   « Dans les collectivités d'outre-mer visées à l'article 74 et en Nouvelle-Calédonie, le Gouvernement peut, par ordonnances, dans les matières qui demeurent de la compétence de l'État, étendre, avec les adaptations nécessaires, les dispositions de nature législative en vigueur en métropole ou adapter les dispositions de nature législative en vigueur à l'organisation particulière de la collectivité concernée, sous réserve que la loi n'ait pas expressément exclu, pour les dispositions en cause, le recours à cette procédure. .
   Les ordonnances sont prises en conseil des ministres après avis des assemblées délibérantes intéressées et du Conseil d'État. Elles entrent en vigueur dès leur publication. Elles deviennent caduques en l'absence de ratification par le Parlement dans le délai de dix-huit mois suivant cette publication. »
— Article 74-1 de la Constitution