# Arsans

Arsans est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en Franche-Comté, dans la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.

## Géographie

* 1Carte dynamique
* 3Carte topographique
Arsans est un très petit village rural de Franche-Comté, situé à 9 km à vol d'oiseau au sud de Gray, 49 km au sud-ouest de Vesoul, 33 km au nord-ouest de Besançon et 32 km au nord-est de Dole.
Il est desservi par la RD 11 qui le relie à Gray.

### Climat

En 2010, le climat de la commune est de type climat des marges montargnardes, selon une étude du Centre national de la recherche scientifique s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat semi-continental et est dans la région climatique Lorraine, plateau de Langres, Morvan, caractérisée par un hiver rude (1,5 °C), des vents modérés et des brouillards fréquents en automne et hiver.
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,2 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 17,3 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 968 mm, avec 12,7 jours de précipitations en janvier et 8,7 jours en juillet. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Cugney », sur la commune de Cugney à 7 km à vol d'oiseau, est de 11,2 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 958,2 mm. La température maximale relevée sur cette station est de 40 °C, atteinte le 31 juillet 2020 ; la température minimale est de −17 °C, atteinte le 20 décembre 2009$^,$$^,$.
Les paramètres climatiques de la commune ont été estimés pour le milieu du siècle (2041-2070) selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre à partir des nouvelles projections climatiques de référence DRIAS-2020. Ils sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022.

## Urbanisme
### Typologie

Au 1er janvier 2024, Arsans est catégorisée commune rurale à habitat très dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022. Elle est située hors unité urbaine. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Gray, dont elle est une commune de la couronne$^,$. Cette aire, qui regroupe 63 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants$^,$.

### Occupation des sols

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (65,2 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (65,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (41,9 %), forêts (34,8 %), prairies (23,4 %). L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui).

### Habitat et logement

En 2013 et 2018, le nombre total de logements dans la commune était de 21, alors qu'il était de 18 en 2008.
Parmi ces logements, 95,2 % étaient des résidences principales, 0 % des résidences secondaires et 4,8 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 100 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 0 % des appartements.
Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Arsans en 2018 en comparaison avec celle de la Haute-Saône et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi l'absence de résidences secondaires et logements occasionnels à comparer avec la proportion départementale (6,2 %) et de la France entière (9,7 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 80 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (78,9 % en 2013), contre 68,7 % pour la Haute-Saône et 57,5 % pour la France entière.
Le logement à Arsans en 2018. :
| Typologie | Arsans | Haute-Saône | France entière |
| Résidences principales (en %) | 95,2 | 83 | 82,1 |
| Résidences secondaires et logements occasionnels (en %) | 0 | 6,2 | 9,7 |
| Logements vacants (en %) | 4,8 | 10,8 | 8,2 |

## Toponymie

Le nom d'Arsans serait d'origine germanique.

## Histoire

Arsans aurait été formée avant les grandes invasions.
Le village s'est formé autour d'une grange que possédait l'abbaye de Corneux, mais n'a jamais été une paroisse, le village ayant toujours été rattaché à l'église de Lieucourt.

## Politique et administration
### Rattachements administratifs et électoraux
#### Rattachements administratifs

La commune fait partie de l'arrondissement de Vesoul du département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté
Elle faisait partie depuis 1801 du canton de Pesmes. Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, cette circonscription administrative territoriale a disparu, et le canton n'est plus qu'une circonscription électorale.

#### Rattachements électoraux

Pour les élections départementales, la commune fait partie depuis 2014 du canton de Marnay
Pour l'élection des députés, elle fait partie de la première circonscription de la Haute-Saône.

### Intercommunalité

La commune faisait partie de la petite communauté de communes du val de Pesmes, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé par un arrêté préfectoral du 12 décembre 2002, et qui prenait la suite du Syndicat intercommunal de développement et d’aménagement du canton de Pesmes. La commune lui avait transféré un certain nombre de ses compétences, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales..
Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants (et 5 000 habitants en zone de montagnes), le préfet de la Haute-Saône a présenté en octobre 2015 un projet de révision du Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) qui prévoit notamment la scission de cette communauté de communes et le rattachement de certaines de ses communes à la communauté de communes du Val marnaysien et les autres communes à celle du Val de Gray$^,$.
Malgré l'opposition du Val de Pesmes, le SDCI définitif, approuvé par le préfet le 30 mars 2016, a prévu l'extension :
* du Val Marnaysien aux communes de Bard-lès-Pesmes, Berthelange, Brésilley, Chancey, Chaumercenne, Courcelles-Ferrières, Corcondray, Etrabonne, Ferrières-les-Bois, Malans, Mercey-le-Grand, Montagney, Motey-Besuche, Villers-Buzon, portant le nouvel ensemble à 13 784 habitants, selon le recensement de 2013 ;
* Val de Gray aux communes d'Arsans, Broye-Aubigney-Montseugny, Chevigney, La Grande-Résie, La Résie-Saint-Martin, Lieucourt, Pesmes, Sauvigney-lès-Permes, Vadans, Valay et Venère, portant le nouvel ensemble à 20 807 habitants.
C'est ainsi que la commune est désormais membre depuis le 1er janvier 2017 de la Communauté de communes Val de Gray.

### Liste des maires

Liste des maires successifs :
| Période | Période | Identité | Étiquette | Qualité |
| Les données manquantes sont à compléter. |||||
| mars 2001 | printemps 2022 | Daniel Raillard$^,$ | DVD | Retraité agricole |
| juillet 2022 | En cours (au 16 décembre 2022) | Nicolas Raillard | | Agriculteur |

## Population et société
### Démographie

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations de référence des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007.
En 2022, la commune comptait 44 habitants, en évolution de −10,2 % par rapport à 2016 (Haute-Saône : −1,4 %, France hors Mayotte : +2,11 %).
Évolution de la population :
| 1793 | 1800 | 1806 | 1821 | 1831 | 1836 | 1841 | 1846 | 1851 |
| 64 | 89 | 92 | 79 | 84 | 96 | 95 | 106 | 121 |
Évolution de la population, suite (1) :
| 1856 | 1861 | 1866 | 1872 | 1876 | 1881 | 1886 | 1891 | 1896 |
| 111 | 110 | 90 | 86 | 77 | 82 | 60 | 66 | 79 |
Évolution de la population, suite (2) :
| 1901 | 1906 | 1911 | 1921 | 1926 | 1931 | 1936 | 1946 | 1954 |
| 80 | 69 | 59 | 45 | 42 | 53 | 45 | 45 | 33 |
Évolution de la population, suite (3) :
| 1962 | 1968 | 1975 | 1982 | 1990 | 1999 | 2006 | 2007 | 2012 |
| 35 | 36 | 32 | 44 | 53 | 46 | 41 | 40 | 47 |
Évolution de la population, suite (4) :
| 2017 | 2022 | - | - | - | - | - | - | - |
| 48 | 44 | - | - | - | - | - | - | - |

## Cultes

Début 2017, la commune est « réputée sans clochers ».

## Culture locale et patrimoine
### Lieux et monuments

* Fontaine-lavoir du XIXe siècle.
* Fermes anciennes, des XVIIIe et XIXe siècle$^,$.
* Monument aux morts.