OpenLLM-France/wikimedia huggingface dataset:
# Barème Worldscale

Le barème Worldscale est un recueil contenant le nom de tous les terminaux pétroliers du monde entier, grands ou petits. Il est réédité annuellement par l'Association Internationale des Transporteurs Maritimes.

## Contenu

Pour chaque terminal, le recueil indique tous les moyens mis à la disposition des tankers (tankers, barges, supertankers) pour accoster, charger et décharger le pétrole brut ou les produits finis.
Les inconvénients dus à la configuration géographique du terminal (le tirant d'eau par exemple) sont également précisés.
Pour chaque terminal, on indique également la distance entre ce terminal et les autres terminaux pour une catégorie donnée de tankers. Avec cette distance, on donne un coût de transport en dollars US, révisable annuellement, en se référant à une catégorie de tankers.

### Les chiffres figurant dans ce barème

Ce sont les prix de revient à la tonne transportée, sur chaque relation, d'un navire standard de caractéristiques bien définies (75 000 dwt se déplaçant à la vitesse de 14.5
nœuds…) et d'autres facteurs tels que les taxes portuaires, les frais de port, et les difficultés d'accès au port…

## Mise à jour

La nouvelle édition parait vers le mois de février de chaque année.
Ces rééditions prennent en compte certaines variations intervenues dans l'année (prix des soutes, parités monétaires, modifications des frais d'escale, etc.) et reconnues par les transporteurs du monde entier.
Dans le jargon du métier, on dit de ce coût que c'est un coût « flat ». Ce coût de transport est appelé le taux flat de transport.

## Qui fixe le coût réel de transport

Il est en réalité négocié entre transporteurs et clients.
Selon l'équilibre entre l'offre et la demande, le taux WSC réel peut être plus élevé ou moins élevé que le taux flat.
C'est ainsi que l'on entend souvent, dans le jargon de métier le WS50, WS 100 ou WS 120 par exemple. Pour le WSC 50, le coût réel de transport est de 50 % inférieur au coût « flat » indiqué dans le barème et pour le WS 120, le coût réel est de 20 % plus cher que le coût flat.

### Donnée quotidienne

Chaque matin le journal spécialisé de la profession le Platt's Oil Gramm publie une série de taux et les clients négocient avec les transporteurs en s'appuyant sur ces données publiées.
Toutes les compagnies sont abonnées aux pages éditées par l'agence Reuters sur Internet afin d'être au courant des fluctuations.
# Kris Chesney

Kris Chesney, né le 2 mars 1974 à Ilford, est un ancien joueur de rugby à XV anglais qui évolue au poste de deuxième ligne ou de troisième ligne aile.

## Palmarès
### En club

RC Toulon
* Demi-Finaliste du Top 14 : 2010 (Face à l'ASM Clermont)
* Finaliste du challenge européen : 2010 (Face aux Cardiff Blues)

### En équipe nationale

* Équipe d'Angleterre de rugby à sept.
# Canivetie

Les canivettistes, qui pratiquent la canivetie sont les collectionneurs d'images pieuses et, par extension, des objets de piété populaire (reliques, scapulaires, rosaires, chapelets...). Ces images étaient distribuées principalement lors des communions chrétiennes.
La canivetie tire son nom des images pieuses dont les bords sont décorés de perforations appelées abusivement canivets, le canivet relevant de l'art du papier découpé. Il trouve ses racines en France vers le XIIIe siècle.
Indépendamment de leur sujet qui fut l'expression d'une foi, on peut en apprécier la délicatesse et la richesse ornementale. La bibliothèque du Saulchoir à Paris, rue de la Glacière, en a recueilli un certain nombre qui firent l'objet d'une exposition à Paris, en 1984 au Musée-Galerie de la Seita, Un Siècle d’images de piété, 1814-1914.
# Henri Ier de Nassau-Beilstein

Henri Ier de Nassau-Beilstein (en allemand Heinrich Ier von Nassau-Beilstein), décédé en 1380, est comte de Nassau-Beilstein de 1341 à 1380.

## Famille

Il est le fils de Henri II (mort en 1343) et de Adélaïde von Sponheim-Heinsberg.
En 1339, Henri Ier de Nassau-Beilstein épouse Imagina von Westerburg (†1388). Trois enfants naissent de cette union :
* Henri II, comte de Nassau-Beilstein ;
* Richard de Nassau-Beilstein, co-comte de Nassau-Beilstein de 1380 à 1412 ;
* Adélaïde de Nassau-Beilstein (†1365) ; en 1335 elle épouse Hartmut IV von Cronberg (†1368).
Henri Ier de Nassau-Beilstein appartient à la troisième branche de la Maison de Nassau, issue de la seconde branche. La lignée de Nassau-Beilstein appartient à la tige Ottonienne qui donna des stathouders à la Flandre, la Hollande, les Provinces-Unies, un roi à l'Angleterre et l'Écosse, des rois aux Pays-Bas.
La lignée de Nassau-Beilstein s'éteint en 1564 à la mort de Jean III de Nassau-Beilstein.

## Liens internes

* Othon Ier de Nassau
# Âme brisée

Âme brisée est un roman de l'écrivain japonais Akira Mizubayashi paru le 29 août 2019 aux éditions Gallimard. Il a reçu le prix des Libraires en 2020.

## Historique

Akira Mizubayashi, l'auteur, est un écrivain japonais d'origine, mais qui écrit aujourd'hui en français.
Primé par de nombreux prix littéraires locaux au cours de l'année 2020, le roman reçoit le 3 juin 2020 le prix des libraires 2020 décerné par un ensemble de 1 600 libraires et parrainé par Gaëlle Nohant cette année-là$^,$$^,$. Le lauréat étant au Japon au moment de la remise du prix, c'est Jean-Marie Laclavetine, son éditeur chez Gallimard, qui le reçoit en son nom et en comité restreint en raison de la pandémie de Covid-19.

## Résumé

Tokyo, 1938, un violoniste japonais répète en quatuor avec trois musiciens chinois, jusqu'à ce qu'un militaire détruise le premier violon de cet ensemble en le foulant sous sa botte ce qui brise son âme, pièce essentielle de l'instrument. Le fils du violoniste japonais arrêté assiste à cette scène, caché sous une chaise. L'orphelin ensuite recueilli par un auditeur français de ce quatuor puis ramené en France devient luthier et reconstitue l'instrument. Au cours des années 2000, trois survivants ou descendants parviennent à se rencontrer, et à faire revivre le violon.

## Œuvres musicales clés

L'ouvrage s'organise autour de trois œuvres musicales.
* Quatuor à cordes en la mineur opus 29 "Rosamunde" de Franz Schubert
* La Gavotte en rondeau, Partita n$^o$ 3 en mi majeur de Jean-Sébastien Bach
* Concerto à la mémoire d'un ange de Alban Berg

## Éditions

* Éditions Gallimard, coll. « Blanche », 2019 (ISBN 9782072840487)
* Éditions Gallimard, coll. « Folio », n$^o$ 6941, 2021 (ISBN 978-2-072-92121-6), 272 p.
# Darney (cratère)

Darney est un cratère d'impact lunaire situé sur la face visible de la Lune. Il se trouve à l'endroit où la Mare Nubium rejoint l'Oceanus Procellarum. Au nord se trouvent les cratères Bullialdus et Lubiniezky (en) et au sud le cratère Fra Mauro. Son cratère a une forme en bol. Son albédo est lumineux et brille par rapport à la tache sombre que forme la Mare Nubium. Le cratère Darney possède une structure rayonnée s'allongeant sur près de 110 kilomètres de long.
En 1935, l'union astronomique internationale a donné le nom de l'astronomes et sélénographe français Maurice Darney à ce cratère lunaire.

## Cratères satellites

Les cratères dit satellites sont de petits cratères situés à proximité du cratère principal, ils sont nommés du même nom mais accompagnés d'une lettre majuscule complémentaire (même si la formation de ces cratères est indépendante de la formation du cratère principal). Par convention ces caractéristiques sont indiquées sur les cartes lunaires en plaçant la lettre sur le point le plus proche du cratère principal. Liste des cratères satellites de Darney :
| Darney | Latitude | Longitude | Diamètre |
| B | 14.8° S | 26.4° W | 4 km |
| C | 14.1° S | 26.0° W | 13 km |
| D | 14.5° S | 27.0° W | 6 km |
| E | 12.4° S | 25.4° W | 4 km |
| F | 13.3° S | 26.4° W | 4 km |
| J | 14.3° S | 21.4° W | 7 km |

## Lien interne

* Liste des cratères de la Lune
# Parti de l'avenir

Le Parti de l'avenir (arabe : حزب المستقبل soit ḥizb al-mustaqbal) ou Al-Mustaqbal (الْمُسْتَقْبَل) est un parti politique tunisien d'orientation libérale.
Dirigé par Sahbi Basly, légalisé le 9 mars 2011$^,$, ce parti est l'un des héritiers du parti du président déchu Zine el-Abidine Ben Ali, le Rassemblement constitutionnel démocratique.
Sa fusion avec le Parti réformiste destourien est annoncée en décembre 2011. Il est membre de la coalition destourienne.

## Membres fondateurs

* Sahbi Basly : médecin et ancien ambassadeur ;
* Othmane Zaheg : banquier ;
* Moëz Majed : chef d'entreprise ;
* Taoufik Kastally : hôtelier ;
* Abdelaziz Ben Hamouda : agriculteur ;
* Hafeïdh Rammeh : médecin ;
* Hajer Karray : psychiatre ;
* René Trabelsi : actif dans le tourisme.
Faouzi Ben Chaâbane, Taïeb Ben Othman, Imène Dey-Dali, Hichem Boudabous, Rim Laârif, Hamza Aboudi et Slama Kaouel font également partie du premier bureau politique du parti.

## Poids électoral

Le parti s'allie à Al-Watan et au Parti réformiste destourien au sein des listes de l'Unité nationale qui se présentent dans 19 circonscriptions à l'élection de l'assemblée constituante du 23 octobre 2011 ; elles récoltent un total de 21 963 voix (0,54 %).
Le parti présente ses propres listes dans sept circonscriptions et y obtient 6 772 voix (0,17 %).
# John Raphael

John Edward Raphael, dit Jack Raphael, est un joueur de rugby à XV et de cricket anglais né le 30 avril 1882 à Bruxelles en Belgique et mort le 11 juin 1917 à la suite de blessures reçues à la bataille de Messines près d'Ypres.
En rugby à XV, ce centre compte neuf sélections avec l'équipe d'Angleterre, pour laquelle il marque un essai. En cricket, il dispute soixante-dix-sept rencontre first-class entre 1901 et 1913 en tant que batteur, en particulier avec London County, le Surrey, Oxford University et le Marylebone Cricket Club.

## Biographie
### Jeunesse et éducation

John Raphael naît le 30 avril 1882 à Bruxelles, en Belgique. Il est éduqué d'abord à Merchant Taylors (Cité de Londres), puis à l'université d'Oxford. Il représente l'école et l'université à la fois en rugby à XV et en cricket.

### Carrière de rugby à XV

Il honore sa première cape internationale en équipe d'Angleterre le 11 janvier 1902 contre l'équipe du pays de Galles. Il dispute sa dernière rencontre internationale avec l'Angleterre le 22 mars 1906 contre la France au Parc des Princes. En 1910, il est le capitaine de la seconde Lions britanniques qui part en tournée en tournée en Argentine alors qu'une équipe fait dispute déjà des matchs en Afrique du Sud. Cette tournée bis voit l'équipe d'Argentine disputer le premier test match de son histoire.

### Carrière en cricket

John Raphael débute en first-class cricket en tant que batteur avec London County en 1901. Il n'est pas sélectionné pour jouer à ce niveau avec Oxford University Cricket Club lors de sa première année à l'Université d'Oxford mais, à la suite d'une bonne performance avec le Surrey, l'est en 1903. Il fait encore partie de l'équipe qui affronte Cambridge University les deux années suivantes. Il est un temps capitaine du Surrey en 1904. Il dispute la dernière de ses soixante-dix-sept rencontres first-class en 1913.
Principales équipes :
| First-class |
| London County | 1901 - 1902 |
| Surrey | 1903 - 1909 |
| Oxford University | 1903 - 1905 |
| Marylebone Cricket Club | 1905 - 1913 |

### Première Guerre mondiale

Lieutenant dans le King's Royal Rifle Corps au cours de la Première Guerre mondiale, John Raphael est touché au front le premier jour de la bataille de Messines. Il meurt quatre jours plus tard, à l'âge de 35 ans.

## Statistiques
### En équipe d'Angleterre de rugby à XV

* 9 sélections en équipe d'Angleterre de 1902 à 1906
* 1 essai (3 points)
* Sélections par année : 3 en 1902, 3 en 1905, 3 en 1906
* Tournois britanniques disputés : 1902, 1905, 1906
# Kew Gardens Hills (Queens)

Kew Gardens Hills est un quartier de la municipalité de New York, situé au cœur de l'arrondissement du Queens.

## Démographie

Composition ethno-raciale en 2010$^,$ :
* Blancs non hispaniques (53,9 %)
* Hispaniques et Latinos (14,8 %)
* Asiatiques (20,0 %)
* Noirs (7,6 %)
* Métis (3,1 %)
* Autres (0,6 %)
Selon l’American Community Survey, durant la période 2012-2016, 45,3 % de la population âgée de plus de 5 ans déclare parler l'anglais à la maison, alors que 19,6 % déclare parler l'espagnol, 7,2 % le russe, 4,1 % l'ourdou, 3,4 % une langue chinoise, 1,9 % l'hindi, 1,9 % le polonais, 1,6 % l'hébreu, 1,3 % le persan, 1,1 % une créole français, 1,1 % l'arabe, 1,0 % le hongrois, 0,9 % l'italien, 0,8 % le français, 0,6 % le tagalog, 0,6 % l’allemand et 7,6 % une autre langue.
# Buenache de la Sierra

Buenache de la Sierra est une municipalité espagnole de la province de Cuenca, dans la région autonome de Castille-La Manche.
# Ronan Le Moal

Ronan Le Moal, né le 17 avril 1972 à Brest, est directeur général du groupe Crédit mutuel Arkéa de 2008 à février 2020. Diplômé d'HEC, il est le cofondateur de la West Web Valley et dirige désormais le fonds d'investissement Epopée.

## Biographie

Ronan Le Moal est né le 17 avril 1972 à Brest, dans le Finistère. Il intègre l'école HEC dont il est diplômé en 1995.

### Carrière

Ronan Le Moal rejoint le Crédit mutuel de Bretagne, au sein de l'organisation générale. Il rallie ensuite l'équipe du contrôle de gestion du groupe et en prend la direction en 2000. En 2001, il est nommé directeur technique et financier de Suravenir, la filiale d'assurance-vie et de prévoyance du Crédit mutuel Arkéa. Quatre ans plus tard, il devient directeur général de Symphonis, courtier en ligne spécialisé dans l'assurance-vie du groupe. En 2006, il conduit l'opération de rachat du Groupe ProCapital (ProCapital et Fortuneo Direct Finance).
Président des directoires de Fortuneo et ProCapital, la filiale de services titres à destination des établissements financiers, Ronan Le Moal est nommé directeur général du groupe en 2008 par son président nouvellement élu, Jean-Pierre Denis.
Le 12 février 2020, il annonce son départ du groupe pour se consacrer à l’entrepreneuriat sur fond de conflit de gouvernance face à Jean-Pierre Denis et avec des reproches de rémunération non conforme$^,$. Son souhait de se consacrer à l’entrepreneuriat fait suite à ses expériences précédentes dans la création de start-up et son implication dans l’écosystème numérique breton.
En septembre 2020, il co-fonde la société d'investissement Épopée avec pour ambition de « réinvestir les territoires » au travers de fonds de capital-innovation, de capital-investissement et d'immobilier.

### Rémunération

Selon une publication de l'Agefi, entre 2015 et 2018, la rémunération de Ronan Le Moal au sein d'Arkea Crédit Mutuel double. À titre indicatif, conformément aux chiffres communiqués par le groupe, en 2018, Ronan Le Moal touche une rémunération de 1 284 865 euros.

## Engagements professionnels
### West Web Valley

Il rejoint Charles Cabillic et Sébastien Le Corfec en 2012 pour fonder la West Web Valley, fonds d'investissement et accélérateur de startups en Bretagne.

### West Web Festival

À la suite de la West Web Valley, Ronan Le Moal, Charles Cabillic et Sébastien Le Corfec lancent en 2014 un festival consacré au numérique, le West Web Festival, conjointement au Festival des Vieilles Charrues, ayant pour ambition de devenir un évènement national où l'écosystème numérique français se retrouve. Plusieurs créateurs de startups et chefs d’entreprise sont conviés chaque année pour participer aux débats. En 2017, Michel-Edouard Leclerc est ainsi intervenu pour évoquer le futur de la grande distribution. En 2018, une Coupe de France French Tech est organisée pour récompenser la startup la plus prometteuse. À l'occasion de l'édition 2018 du West Web Festival, Ronan Le Moal a annoncé le lancement du projet Bressst, une filière d'excellence pour les fintechs à vocation internationale.
# Cy Howard

Cy Howard, né Seymour Horowitz le 27 septembre 1915 à Milwaukee, Wisconsin, et mort le 29 avril 1993 à Los Angeles, Californie, est un scénariste, producteur et réalisateur américain.

## Filmographie
### Scénariste
#### Au cinéma

* 1949 : Ma bonne amie Irma (My Friend Irma) de George Marshall
* 1950 : Irma à Hollywood (My Friend Irma Goes West) de Hal Walker
* 1951 : Bon sang ne peut mentir (That's My Boy) de Hal Walker
* 1965 : Les Inséparables (Marriage on the Rocks) de Jack Donohue
* 1972 : Every Little Crook and Nanny (en) de Cy Howard
* 1976 : Won Ton Ton, le chien qui sauva Hollywood (Won Ton Ton, the Dog Who Saved Hollywood) de Michael Winner

#### À la télévision
##### Séries télévisées

* 1952 : Ma bonne amie Irma, épisode du 3 octobre 1952
* 1956 : Sneak Preview, épisode « Just Plain Folks » (1-1)
* 1958 : Studio One, épisode « Music U.S.A. » (10-46)

##### Téléfilms

* 1963 : Mickey and the Contessa de William Asher
* 1963 : Maggie Brown de David Alexander

### Producteur
#### Au cinéma

* 1949 : Ma bonne amie Irma (My Friend Irma) de George Marshall
* 1950 : Irma à Hollywood (My Friend Irma Goes West) de Hal Walker
* 1951 : Bon sang ne peut mentir (That's My Boy) de Hal Walker

#### À la télévision
##### Séries télévisées

* 1956 : Sneak Preview, épisode « Just Plain Folks » (1-1)
* 1963 : Vacation Playhouse, épisode « Maggie Brown » (1-10)

##### Téléfilms

* 1963 : Mickey and the Contessa de William Asher

### Réalisateur
#### Au cinéma

* 1970 : Lune de miel aux orties
* 1972 : Every Little Crook and Nanny (en)

#### À la télévision
##### Téléfilms

* 1974 : It Couldn't Happen to a Nicer Guy (en)
# Skjern (rivière)

Le Skjern est un fleuve située dans le Jutland au Danemark.

## Caractéristiques

Le fleuve Skjern a une longueur d'environ 94 km. Le Skjern est le troisième plus long cours d'eau du Danemark. La rivière était également appelé auparavant "Lønborg". Il drenne les eaux fluviales sur une superficie de 2 100 km². Il prend sa source à une altitude de 70 mètres.
Le cours d'eau traverse les communes de Vejle dans la région du Danemark-du-Sud, puis les communes d'Ikast-Brande, de Herning et de Ringkøbing-Skjern dans la région du Jutland-Central. Le Skjern s'écoule vers l'ouest avant d'aller se jeter dans la Mer du Nord au sud de la ville de Skjern.
# Patricio Fernandez

Patricio Fernandez, né le 11 octobre 1994 à Rosario (Argentine), est un joueur argentin de rugby à XV évoluant principalement au poste de demi d'ouverture. Il mesure 1,92 m pour 94 kg.

## Carrière
### En club

Patricio Fernandez commence sa carrière de joueur de rugby avec le club de sa ville natale : le Jockey Club Rosario qui dispute le Nacional de Clubes.
Présenté comme un joueur très prometteur et un grand espoir à son poste, il attire les convoitises de clubs à l'étranger et, en février 2015, il rejoint le club français de l'ASM Clermont Auvergne qui évolue en Top 14$^,$. En phase d'adaptation, il termine alors la saison 2014-2015 avec les espoirs.
Il joue son premier match de Top 14 le 22 août 2015 en étant remplaçant contre le Stade rochelais. Il connait sa première titularisation le 6 décembre 2015 lors d'un déplacement à Brive.
D'abord troisième dans la hiérarchie des ouvreurs lors de sa première saison au club, il gagne du temps de jeu à partir de la saison 2016-2017 après le départ de Brock James, et se partage le poste avec l'international français Camille Lopez. En 2016, il prolonge son contrat pour trois saisons supplémentaire, le liant jusqu'en 2020 avec le club auvergnat.
Néanmoins, en 2019, il quitte Clermont pour rejoindre les rangs du Lyon olympique universitaire.
En janvier 2021, alors qu'il n'a joué que deux rencontres avec Lyon depuis le début de saison, il est libéré de son contrat pour rejoindre l'USA Perpignan en Pro D2, dans un premier temps comme joker médical de Ben Volavola, suivi d'un contrat de deux saisons$^,$.
Peu utilisé lors de son passage à Perpignan, il s'engage avec le Stade montois en Pro D2 à partir de la saison 2023-2024$^,$.

### En équipe nationale

Patricio Fernandez a joué avec l'équipe d'Argentine des moins de 20 ans en 2013 et 2014.
En 2013, alors qu'il n'est âgé que de 18 ans, il fait ses débuts en équipe d'Argentine lors du Championnat d'Amérique du Sud. Il dispute deux matchs dans cette compétition et inscrit 38 points.
Il joue également avec l'équipe des Jaguars (Argentine A) en 2013 et 2014 dans le cadre de l'Americas Rugby Championship.
Il a aussi joué avec l'équipe d'Argentine de rugby à sept en 2014, disputant deux tournois du circuit mondial (Dubaï et Port Elizabeth)$^,$.

## Palmarès
### En club

* Vainqueur du Championnat de France en 2017 avec l'ASM Clermont Auvergne.
* Vainqueur du Challenge européen en 2019 avec l'ASM Clermont Auvergne.
* Vainqueur du Championnat de France de 2e division en 2021 avec l'USA Perpignan.

### En équipe nationale

* Vainqueur du Championnat d'Amérique du Sud en 2013 avec l'équipe d'Argentine.
* Vainqueur de l'Americas Rugby Championship en 2013 et 2014 avec les Jaguars.
# Centrale thermique de Rybnik

La centrale thermique de Rybnik est une centrale thermique en Silésie en Pologne.
# Le Moniteur de Gand

Le Moniteur de Gand est un journal publié du 14 avril au 21 juin 1815 à Gand par Chateaubriand.
Lors des Cent-Jours, Louis XVIII se rend à Gand, où il descend dans l’hôtel du comte d’Hane de Steenhuyze. Il y dispose d’une petite cour cour dont l’organe, sous l’ancien titre de le Moniteur universel, rédigé par Chateaubriand, et auquel participe Bertin, paraît deux fois par semaine, le mardi et le vendredi, chez Houdin, rue de la Catalogne, y faisant une rude guerre au journal officiel de l’Empire. La collection du journal, qui cesse avec la chute définitive de Napoléon et le retour du roi podagre à Paris, se compose de vingt numéros.
# Arrêt Epoux Barbier

En droit administratif français, l'arrêt Epoux Barbier est une décision du Tribunal des conflits rendue le 15 janvier 1968. Il précise le partage des compétences juridictionnelles entre le juge administratif et le juge judiciaire en ce qui concerne les règlements organisant une activité de service public industriel et commercial.

## Faits et procédure

L'article 72 du règlement du 20 avril 1959 de la compagnie aérienne nationale Air France autorise la compagnie a licencier l'une de ses hôtesses de l'air si cette dernière se marie. Or, M. Barbier a épousé une hôtesse de l'air d'Air France. La compagnie a donc licenciée son employée, conformément à l'article 72 de son règlement. Madame Barbier conteste cette décision devant le juge judiciaire : le tribunal de grande instance. En effet, elle considère que le juge judiciaire est compétent pour connaitre le contentieux puisqu'il est le juge des abus de droit causés par une personne morale de droit privé telle que la compagnie Air France.
Or le préfet d'Île-de-France, où réside madame Barbier, considère que le litige relève plutôt de la compétence du juge administratif puisque le licenciement de la plaignante procède d'un règlement qui doit être assimilé à un acte administratif de la puissance publique. Aussi, le préfet saisit le Tribunal des conflits afin de trancher la question de la compétence juridictionnelle d'un tel litige.

## Problème de droit

Le problème de droit de cet arrêt ne concerne pas directement la légalité du licenciement de madame Barbier mais la compétence juridictionnelle quant à un litige concernant un règlement édictée par une personne morale de droit privé. En effet, le principe veut que les personnes morales de droit privé soient jugées par le juge judiciaire.
Toutefois l'activité exercée par la compagnie aérienne bien qu'étant une personne de droit privé, peut être assimilée à une activité de service public industriel et commercial organisé par le biais d'un règlement qui peut être assimilé à un acte administratif. Or un tel acte entraine la compétence du juge administratif.
Aussi, le Tribunal des conflits devait définir la compétence juridictionnelle du présent litige.

## Solution juridique

Le Tribunal des conflits considère que le juge administratif est compétent pour juger le contentieux opposant Air France et madame Barbier. En effet, le Tribunal reconnait qu'Air France est une personne morale de droit privé qui gère un service public industriel et commercial. Ce faisant, elle l'organise grâce à un règlement qui doit être appréhendé comme un acte administratif. L'appréciation de la légalité d'un tel acte revient au juge administratif, y compris s'il émane d'une personne morale de droit privé.