# Liste de livres censurés en France

La censure est la limitation arbitraire ou doctrinale de la liberté d'expression de chacun. Elle passe par l'examen du détenteur d'un pouvoir (étatique, religieux ou économique par exemple) sur des livres, journaux, bulletins d'informations, pièces de théâtre et films, etc., et ce avant d'en permettre la diffusion au public. Elle peut être légale (interdiction) ou non (lobbys, trust, boycott, refus de vente, etc.).
L'interdiction est donc à distinguer de la censure puisqu'elle peut, en théorie, être plus facilement combattue devant un tribunal.

## Principe de l'interdiction
### Interdiction des livres

Alors que la Constitution française garantit la pluralité des opinions pour les citoyens (article 4), le fondement de l'interdiction est « le risque de trouble à l'ordre public ».
En France, les contentieux sont portés devant les juridictions pénales, civiles ou administratives, lorsque les parties sont représentées en France. Il arrive alors bien souvent que les décisions ne prévoient aucune interdiction mais que des amendes, dommages-intérêts et autres astreintes dissuadent les éditeurs de continuer effectivement la commercialisation d'un titre attaqué. Il y a bien censure mais non interdiction.
Par le décret-loi du 6 mai 1939, modifiant l'article 14 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et Jusqu'en 2004, le ministre de l'Intérieur avait le pouvoir d'interdire la vente et l'importation de publications d'origine étrangère ne pouvant faire l'objet d'aucune poursuite sur le territoire national. Cette disposition a depuis été définitivement abrogée, annulant du même coup les arrêtés ayant interdit quelque 1 750 ouvrages étrangers durant cette période.
A contrario, selon la loi du 16 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse, le ministre de l'Intérieur est habilité à interdire :
* de proposer, de donner ou de vendre à des mineurs de dix-huit ans les publications de toute nature présentant un danger pour la jeunesse en raison de leur caractère licencieux ou pornographique, ou de la place faite au crime ou à la violence, à la discrimination ou à la haine raciale, à l'incitation, à l'usage, à la détention ou au trafic de stupéfiants ;
* d'exposer ces publications à la vue du public en quelque lieu que ce soit, et notamment à l'extérieur ou à l'intérieur des magasins ou des kiosques, et de faire pour elles de la publicité par la voie d'affiches ;
* d'effectuer, en faveur de ces publications, de la publicité au moyen de prospectus, d'annonces ou insertions publiées dans la presse, de lettres-circulaires adressées aux acquéreurs éventuels ou d'émissions radiodiffusées ou télévisées.
L'importation pour la vente ou la distribution gratuite en France des publications destinées à la jeunesse ne répondant pas aux prescriptions de cette loi est prohibée à titre absolu.
Entre 4 500 et 5 000 publications ont ainsi vu leur diffusion fortement limitée, depuis 1949. Quelques-uns de ces décrets ont depuis été modifiés ou abrogés.

### Contestations contentieuses de l'article 14 ou des interdictions

Au terme d'une procédure engagée en 1988 par l'association basque Ekin (en avant), représentée par Me Didier Rouget, la Cour européenne des droits de l'homme a condamné la République française. La CEDH allait ainsi plus loin que le Conseil d'État qui dans son avis n$^o$ 151064 en date du 9 juillet 1997, avait déjà rompu avec la jurisprudence Maspero.
La CEDH ne pouvant se substituer aux juridictions internes compétentes, sa décision n$^o$ 39288/98, devenue définitive le 17 octobre 2001 a été exéquaturée en droit français. Le décret-loi du 6 mai 1939 (article 14 de la loi du 29 juillet 1881 sur la « liberté de la presse ») qui permettait sous peine de prison et d'amende, au ministre de l'Intérieur d'interdire autoritairement la vente d'un ouvrage d'origine étrangère a été abrogé.
La mise en conformité de la Loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 avec les articles 10 & 14 de la Convention européenne des droits de l'homme a donc entraîné mécaniquement l'annulation de l'ensemble des arrêtés pris en vertu de l'article abrogé. C'est ce qu'a confirmé la Cour administrative d'appel de Paris le 22 janvier 2002.
Le 7 février 2003, le Conseil d'État réaffirme cette annulation, allant même jusqu'à constater que le décret n'a jamais été ratifié :
   « Considérant que l'autorité compétente, saisie d'une demande tendant à l'abrogation d'un règlement illégal, est tenue d'y déférer ; [...] Considérant que le décret [...] qui a accordé des pouvoirs spéciaux au gouvernement, n'a pas fait l'objet d'une ratification législative ; En conséquence, [...] condamne l'État [...] et ordonne au Premier ministre d'abroger le décret-loi du 6 mai 1939 [...] dont l'illégalité a été constatée. »
Le 4 octobre 2004, le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin signe le décret d'abrogation du décret-loi du 6 mai 1939, ce qui aurait dû faire renaître l'article 14 préexistant.
À la suite de l'avis n$^o$ 380.902 du Conseil d'État rendu le 10 janvier 2008, c'est l'article 14 dans sa totalité qui est définitivement abrogé.

#### Sources détaillées

* CE, 2 novembre 1973, Librairie Maspero, n$^o$ 82590: le juge exerce un contrôle de l'erreur manifeste d'appréciation sur les arrêtés d'interdiction.
* CE, 9 juillet 1997, n$^o$ 151064 : le pouvoir exercé par le ministre étant restreint par le respect dû à la liberté de la presse, et son exercice étant contrôlé par le juge, il ne méconnaît pas les articles 10 et 14 de la Convention européenne des droits de l'homme.
* CEDH, 17 juillet 2001, Association Ekin c. France, requête n$^o$ 39288/98]: violation de l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme en raison d'une interdiction prononcée sur le fondement de cet article; plus généralement, la Cour est d'avis que « si la situation très particulière régnant en 1939, à la veille de la Seconde Guerre mondiale, pouvait justifier un contrôle renforcé des publications étrangères, il apparaît difficilement soutenable qu’un tel régime discriminatoire à l’encontre de ce type de publications soit toujours en vigueur. »
* Cour administrative d'appel de Paris, 22 janvier 2002, Reynouard et Fondation européenne pour le libre examen historique, n° 98PA04225 : annulation d'un arrêté d'interdiction, les dispositions de l'article 14 n'étant plus nécessaires au sens de l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme.
* CE, 7 février 2003, n$^o$ 243634, GISTI: le Conseil d'État annule le refus implicite du Premier ministre d'abroger le décret-loi du 6 mai 1939 et lui enjoint de l'abroger$^,$.
* CE, 12 janvier 2005, n$^o$ 261736], GISTI: non-lieu à statuer sur la demande du GISTI de prononcer une astreinte pour assurer l'exécution de l'arrêt du 7 février 2003, le décret de 2004 ayant abrogé le décret-loi de 1939, rendant la requête sans objet.

## Élaboration de la législation censoriale : chronologie sommaire
### Ancien régime

* Mars 1521, mandement royal. – La publication des livres de théologie est soumise à l’examen préalable de l’université de Paris.
* Mars 1535 : Après avoir interdit toute nouvelle impression à la suite de l’affaire des Placards, le roi impose une limitation du nombre d’imprimeurs.
* Décembre 1537 : édit de Montpellier. – Institution du dépôt légal des livres à la bibliothèque du roi.
* Mars 1538 , lettres patentes. – Aucun livre nouveau traitant de religion ne peut être imprimé sans permission du roi ou de sa justice.
* 1er juillet 1542, arrêt du parlement de Paris. – Les livres protestants doivent être remis aux autorités. – Les libraires jurés de l’université de Paris doivent inspecter les nouveaux livres (avec la faculté de théologie).
* 11 décembre 1547, déclaration. – Obligation de faire figurer en première page les noms de l’auteur et de l’imprimeur, ainsi que le lieu d’impression. – Peine de mort prévue contre ceux qui auraient publié un livre concernant la Sainte Écriture sans l’approbation préalable de la Sorbonne.
* 27 juin 1551 : Édit de Châteaubriant. – Codifie la législation répressive antérieure. – Réaffirme le rôle de la faculté de théologie.
* Février 1566 : ordonnance de Moulins, art. 78. – Les livres nouveaux ne peuvent être publiés qu’après avoir reçu un privilège royal scellé du grand sceau, à l’exclusion de toute permission ou privilège délivré par une autre instance que la Grande Chancellerie.
* Mai 1571 : édit de Gaillon, art. 23 (qui ne concerne que Paris et Lyon). – Deux imprimeurs élus et deux libraires jurés doivent empêcher l’impression des livres diffamatoires ou hérétiques.
* 1623-1624 : Première tentative d’instituer quatre censeurs théologiens rattachés directement à la Grande Chancellerie.
* 15 janvier 1629 : édit dit code Michau, art. 52. – Les censeurs royaux nommés par le chancelier pour l’examen de tout livre nouveau avant octroi du privilège.
* 1635 : L'Académie française est conçue comme un corps de censeurs et codificateurs de la langue française.
* Décembre 1649, édit. – « Nouveaux statuts et règlements pour le fait de l’imprimerie », renforcement du contrôle sur la librairie.
* 1667 (15 mars), édit. – Création de la charge de lieutenant général de police de Paris.
* 1699 (septembre). – Direction de la librairie confiée à l’abbé Jean-Paul Bignon, neveu du chancelier Pontchartrain qui recrute une cinquantaine de censeurs royaux parmi les académiciens, les universitaires et les collaborateurs du Journal des sçavans.
* 1701 (octobre), arrêt du Conseil d’État du roi. – Le régime des privilèges et permissions du grand sceau est étendu à l’ensemble de la production imprimée, réimpressions comprises ; disparition de facto du domaine public.
* 1709. – Instauration de la permission tacite.
* 1723 (28 février), arrêt du Conseil d’État du roi. – Règlement pour la librairie et l’imprimerie de Paris, étendu en mars 1744 à l’ensemble du royaume.
* 1757 (16 avril), déclaration royale. – Les auteurs ou imprimeurs d’ouvrages contre la religion ou l’autorité royale sont passibles de la peine capitale.
* 1777 (30 août), arrêts du Conseil d’État. – Rétablissement du domaine public ; suppression des continuations de privilèges.

### Révolution française

* 1789 (26 août), Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, art. 11. – Abolition de la censure préalable.
* 1790 (10 août), décret. – Suppression de la Direction de la librairie, avec date d’effet au 1er janvier 1791.
* 1791 (11 janvier), loi. – Suppression du contrôle préventif au théâtre.
* 1791 (19-22 juillet), décret. – L’exposition ou vente d’images obscènes est un délit d’outrage aux bonnes mœurs.
* 1793 (29 mars), décret. – La Convention rétablit la censure répressive ; peine de mort pour « quiconque aura composé ou imprimé des écrits qui proposent le rétablissement de la royauté en France ou la dissolution de la Convention ». Ce décret reste valable malgré la Constitution de juin 1793 qui proclame la liberté de la presse.
* 1795 (1er mai), loi qui atténue celle du 29 mars 1793.

### Consulat / Premier Empire

* 1800 (17 janvier). – Premier décret sur la presse.
* 1803 (été). – Dépôt préalable de deux exemplaires à la préfecture de police.
* 1806 (8 juin), décret, art. 14. – Institution pour le théâtre de la commission des censeurs.
* 1810 (5 février), décret sur la librairie et l’imprimerie. – Les imprimeurs doivent déclarer les ouvrages qu’ils comptent imprimer. – Réduction du nombre d’imprimeurs, munis de brevets révocables. – Institution de censeurs impériaux.
* 1810 (3 août), décret. – Un seul journal politique autorisé par département.
* 1811 (4 février), décret. – Quatre journaux politiques autorisés à Paris.

### Première Restauration

* 1814 (4 juin), Charte constitutionnelle, art. 8. – Abolition de la censure préalable.
* 1814 (21 octobre), loi relative à la liberté de la presse, art. 2. – Reconduction du brevet révocable et du serment pour les imprimeurs et les libraires. – Autorisation préalable du roi pour les écrits de plus de 20 feuilles.
* 1814 (24 octobre), ordonnance. – Nomination de censeurs royaux.

### Cent-Jours

* 1815 (24 mars), décret. – Suppression de la censure des livres.

### Seconde Restauration

* 1815 (20 juillet), ordonnance. – Confirmation de cette suppression.
* 1819 (17-26 mai), lois. – L’autorisation est abrogée. – L’outrage à la morale publique et religieuse ou aux bonnes mœurs est défini comme crime et délit. – La compétence est attribuée aux cours d’assise.
* 1820 (31 mars), loi. – Rétablissement de la censure préventive.
* 1822 (17-18 mars), loi. – Définition des nouveaux délits de presse. – La censure préventive est supprimée.
* 1830 (25 juillet), ordonnance. – La liberté de la presse est suspendue.

### Monarchie de Juillet

* 1830 (14 août), Charte constitutionnelle, art. 7. – Abolition de la censure préalable des livres. – Liberté de la presse.
* 1830 (8 octobre), loi. – Les délits commis par voie de presse et du livre sont jugés aux assises.
* 1835 (9 septembre), loi. – Censure répressive sur les dessins, gravures, le livre, la presse et le théâtre.
* 1844. – Interdiction de faire allusion à la religion (au théâtre).

### Gouvernement provisoire de 1848

* 1848 (6 mars), décret. – La censure est supprimée (la loi du 9 septembre 1835 est abrogée).

### Deuxième République

* 1849 (28 janvier). – Rétablissement de la censure préventive au théâtre.
* 1849 (27 juillet), loi. – Obligation de déposer préalablement les libelles politiques. – Mesures contre le colportage.
* 1850 (30 juillet), loi. – Rétablissement de la censure.
* 1852 (17 février), décret. – Contrôle de la presse et du livre par les brevets d’imprimeurs.

### Second Empire

* 1852 (30 décembre). – Rétablissement de la censure dramatique.
* 1864 (6 janvier), décret. – Fin du régime des « privilèges » pour les directeurs de théâtre.

### Gouvernement de la Défense nationale

* 1870 (4 septembre), décret. – Fin de la censure préventive. – Amnistie pour tous les délits de presse postérieurs au 2 décembre 1852.
* 1870 (10 septembre), décret. – Liberté de l’imprimerie et de la librairie.
* 1870 (30 septembre), décret. – Suppression de la censure au théâtre.
* 1870 (27 octobre), décret. – Les délits de presse sont jugés aux assises.

### Assemblée nationale de 1871

* 1871 (18 mars), décret. – Rétablissement de la censure.

### Troisième République

* 1875 (29 décembre), loi. – Certains délits de presse sont jugés par les tribunaux correctionnels et non aux assises.
* 1881 (29 juillet), loi sur la liberté de la presse et du livre. – Elle abolit celle de 1819, mais maintient le délit d’outrage aux bonnes mœurs.
* 1898 (16 mars), loi. – La défense de la vie privée des familles est confiée au tribunal correctionnel et non aux assises.
* 1906. – Fin de la censure théâtrale.
* 1914 (4 août). – La liberté de la presse est suspendue.
* 1914-1919. – Rétablissement de la censure des livres, qui dépend de celle des périodiques.
* 1939 (29 juillet), décret-loi sur la protection de la famille. – L’outrage aux bonnes mœurs est correctionnalisé, le livre perd son statut privilégié de support d’œuvre créatrice.
* 1939 (27 août), décret. – Rétablissement du contrôle préventif des imprimés, dessins ou écrits de toute nature (maintenu en zone sud après le 14 juin 1940).

### État français / Occupation allemande

* 1940. – Censure de l’édition en zone occupée par deux administrations allemandes (Propaganda-Abteilung et ambassade d’Allemagne). – Service des livres et des spectacles en zone Sud.
* 1940 (été). Liste « Bernhard » – Rédigée à Berlin et diffusée en France, elle interdisait la publication de 143 livres « politiques ».
* 1940 (28 septembre). Liste "Otto" – Convention sur la censure des livres.
Comportant 1060 titres, et composée au départ d'ouvrages français et allemands, la liste fut complétée :
* 1940 (9 décembre). – Circulaire allemande sur les livres interdits en bibliothèque.
* 1942 (8 juillet). – Seconde liste Otto.
* 1943 (10 mai). – Troisième liste Otto.

### Gouvernement provisoire de la République française

* 1944 (4 septembre). – Première « liste noire » du Comité national des écrivains.
* 1944 (30 septembre). Ordonnance relative à la presse périodique – Elle interdit tous les titres nés, ou ayant continué de paraître après le 25 juin 1940.
* 1945 (janvier). – Première liste d'ouvrages « à retirer de la vente ».
* 1945 (mars). – Seconde liste d'ouvrages « à retirer de la vente ».
* 1945 (juin). – Troisième liste d'ouvrages « à retirer de la vente ».

### Quatrième République

* 1949 (16 juillet), loi relative aux publications destinées à la jeunesse. – Interdiction de présenter « sous un jour favorable le banditisme, le mensonge, le vol, la paresse, la lâcheté, la haine, la débauche ou tous les actes qualifiés crimes ou délits de nature à démoraliser l’enfance et la jeunesse ». – Le ministre de l’Intérieur peut agir sans délai par l’intermédiaire de la Brigade mondaine. Cette loi a permis de censurer de-facto, par une simple notification aux distributeurs sans publication au JO (on ne les trouvera donc pas ci-dessous), un certain nombre de publications non destinées à la jeunesse (comme Hara-Kiri Hebdo, Histoire d'O...).
* 1955 (3 avril), loi. – Sur le contrôle de la presse, des publications, de la radio, du cinéma et du théâtre.

### Cinquième République

* 1958 (23 décembre) ordonnance. – Interdiction de proposer aux mineurs de 18 ans des publications de toute nature « à caractère licencieux, pornographique ou criminogène ».
* 1972 (1er juillet), loi sanctionnant la provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur origine ou appartenance à une religion déterminée.
* 1987 (31 décembre), loi sanctionnant l’apologie des crimes de guerre.
* 1990 (13 juillet), loi sanctionnant la négation des crimes contre l’humanité (loi Gayssot).
* 1993 (14 mai), circulaire concernant le minitel.

## Livres ayant fait l'objet de censure, interdiction, condamnation ou limitation de diffusion
### Sous l'État français et Occupation allemande
#### La liste Bernhard

Au moyen de cette première liste préparée par la Propaganda Abteilung et répertoriant 143 ouvrages, un peu plus de 20 000 livres furent confisqués lors d'un raid effectué dans les librairies de Paris à partir du 27 août 1940. La liste Bernhard comportait principalement des titres d'auteurs allemands antinazis, comme Thomas et Heinrich Mann, mais aussi des titres d'auteurs français jugés anti-allemands, comme Aragon et Malraux. Elle fut englobée fin septembre 1940 dans la liste Otto (cf. infra).

#### Les listes Otto

Un document de 12 pages, publié le 28 septembre 1940 et intitulé Ouvrages retirés de la vente par les éditeurs ou interdits par les autorités allemandes, recense les livres interdits durant l'occupation allemande. Ainsi nommée en référence à l'ambassadeur du Reich en France, Otto Abetz, elle fut rédigée par Henri Filipacchi, chef du service des librairies de Hachette, et établie en collaboration avec le Syndicat des éditeurs français et les maisons d'édition.
Comportant 1 060 titres, et composée au départ d'ouvrages français et allemands, la liste est complétée :
* en juin 1941, par des ouvrages marxistes (l'opération Barbarossa débute au même moment) ;
* en juillet 1941, par des ouvrages de langue anglaise.
Son application dans la zone occupée est suivie, quelques mois après, de celle dans la zone libre, à l'initiative du régime de Vichy.
Une deuxième version de la liste Otto est publiée le 8 juillet 1942, contenant 1 170 ouvrages, classés par éditeurs. Une troisième liste, rajoutant en annexe 739 autres publications, est publiée le 10 mai 1943.

### Sous le Gouvernement provisoire de la République française
#### Livres interdits en France à la Libération

Le Comité national des écrivains, créé en 1941 et émanation du Front national des écrivains, édicte des listes d’« écrivains indésirables ». Les membres du CNE s’engagent à ne pas travailler avec les éditeurs qui emploieraient des écrivains ayant aidé moralement ou matériellement l’Occupation. L’ostracisme est prononcé sur la base des idées. C’est une épuration idéologique, les faits jugés sont surtout des faits politiques.
Une première « liste noire » est dressée le 4 septembre 1944 par le Comité national des écrivains, et l'ordonnance du 30 septembre 1944 relative à la presse interdit tous les titres de presse nés, ou ayant continué de paraître après le 25 juin 1940. Une liste d'ouvrages « à retirer de la vente » sera ensuite diffusée en janvier 1945 par le CMI (Contrôle militaire de l'information), une autre en mars 1945 et une encore en juin 1945. Dans les faits, le CMI a diligenté l'Office professionnel des industries, arts et commerces du Livre qui a nommé une commission d'épuration en octobre 1944, sous la direction de Maximilien Vox. Cette commission a fait diffuser les trois listes d'ouvrages auprès des librairies. Cet office, qui est dissous le 30 septembre 1946, n'avait aucune autorité légale.
L’épuration spécifique des intellectuels au niveau professionnel est régie par l'ordonnance n$^o$ 45-1089 en date du 30 mai 1945 créant deux comités qui se partagent la tâche :
* le comité national d’épuration des gens de lettres, auteurs et compositeurs ;
* le comité national d’épuration des artistes peintres, dessinateurs, sculpteurs et graveurs.
Les comités prononcent des peines professionnelles : interdiction de jouer, d’éditer, de « prononcer des conférences et des causeries » (article 3), d’exposer, de vendre (article 4), de percevoir des droits d’auteur et de reproduction. Les revenus (droits d’auteur et de reproduction) des condamnés sont versés à des œuvres. Les sanctions ne peuvent excéder une durée de deux ans.

### Publications ayant été interdites en application de l'article 14 (abrogé)
#### Sous la Quatrième République (présidence de Vincent Auriol)
##### par Jules Moch (gouvernement Henri Queuille - 1948-1949)

* Europe-Amérique (revue belge) : l'arrêté ne semble pas avoir été publié au JO ; autorisée le 21 mars 1953.

##### par Henri Queuille (gouvernement Georges Bidault - 1950-1950)

* Temps nouveaux (revue hebdomadaire soviétique) : JO du 14 mars 1950, p. 2827 ; autorisée le 16 février 1967, JO du 19 mars, p. 2657.
* Henry Miller, Sexus : JO du 15 mars 1950, p. 2907 ; autorisé le 6 novembre 1968, JO du 19 nov., p. 10780.
* Léon Degrelle, La Cohue de 1940 : JO du 3 juin 1950, p. 5983.
* L'Unità (La Lutte : journal italien) : JO du 29 juin 1950, p. 6905 ; autorisé le 9 mars 1966, JO du 10 mars 1966, p. 1990.

##### par Henri Queuille (Gouvernement René Pleven - 1950-1951)

* Lluita ; (journal espagnol) ; [JO du 30 août 1950, p. 9322]
* Nuestra Bandera ; (revue mensuelle espagnole) ; [JO du 1er septembre 1950, p. 9415]
* Cultura y Democratia ; (revue mensuelle espagnole) ; [JO du 1er septembre 1950, p. 9415]
* Mundo obrero ; (organe du Parti communiste espagnol) ; [JO du 9 septembre 1950, p. 9692]
* Kalendarz Uczniowski Na Rok 1949-1950 ; (L'Almanach de l'Élève : calendrier polonais) ; [JO du 17 oct. 1950, p. 10733]
* Mujeres antifascistas españoles ; (bulletin espagnol) ; [JO du 19 oct. 1950, p. 10791]
* Euskadi-Roja ; (organe du Parti communiste d'Euskadi) ; [JO du 31 oct. 1950, p. 11180]
* El Obrero Español ; (organe de l'Union générale des travailleurs espagnols en France) ; [JO du 31 oct. 1950, p. 11180]
* Juventud ; (organe des jeunesses socialistes unifiées espagnoles) ; [JO du 31 oct. 1950, p. 11180]
* Solidaridad Española ; (journal en langue espagnole) ; [JO du 31 oct. 1950, p. 11180]
* Armenia ; (revue) ; [JO du 3 décembre 1950, p. 12264]
* Houa Kiao Che Pao ; (journal en langue chinoise) ; [JO du 30 décembre 1950, p. 13355]
* La Femme soviétique ; (publication soviétique) ; [JO du 2 janvier 1951, p. 67] ; (Interdiction levée le 3 août 1955 [JO du 17 août 1955, p. 8212] mais maintenue pour les éditions en langue française ; autorisée le 16 février 1967 [JO du 19 mars, p. 2657]))
* L'Union soviétique ; (publication soviétique) ; [JO du 2 janvier 1951, p. 67] ; (Interdiction levée le 3 août 1955 [JO du 17 août 1955, p. 8212] mais maintenue pour les éditions en langue française ; autorisée le 10 juillet 1969 [JO du 27 juil., p. 7525])
* La Littérature soviétique ; (publication soviétique) ; [JO du 2 janvier 1951, p. 67] ; (Interdiction levée le 3 août 1955 [JO du 17 août 1955, p. 8212] mais maintenue pour les éditions en langue française)
* Ogoniok ; (publication soviétique) ; [JO du 2 janvier 1951, p. 67] ; (Interdiction levée le 3 août 1955 [JO du 17 août 1955, p. 8212])
* Le Crocodile ; (publication soviétique) ; [JO du 2 janvier 1951, p. 67] ; (Interdiction levée le 3 août 1955 [JO du 17 août 1955, p. 8212])
* Pour une paix durable, pour une démocratie populaire ; (hebdomadaire publié à Bucarest) ; [JO du 11 janvier 1951, p. 424]

##### par Henri Queuille (gouvernement Henri Queuille - 1951-1951)

* Revista mundial partidarios de la paz ; (journal en langue espagnole) ; [JO du 6 mars 1951, p. 2345]
* La Gazette roumaine ; [JO du 6 mars 1951, p. 2345]
* Franciaorszagi Magyar Dolgozo ; (Le Travailleur hongrois en France : journal en hongrois) ; [JO du 21 mars 1951, p. 2891]
* La Roumanie nouvelle ; (revue bimensuelle éditée à Bucarest) ; [JO du 7 avril 1951, p. 3476]
* L'Operaio italiano ; (journal en langue italienne) ; [JO du 15 avril 1951, p. 3708]
* Azat Khosk ; (Parole libre : journal en langue arménienne) ; [JO du 14 juillet 1951, p. 7584]

##### par Charles Brune (gouvernement René Pleven - 1951-1952)

* Jugoslovenski Vesnik ; (Le Messager yougoslave : journal) ; [JO du 5 oct. 1951, p. 10140]
* Mary Yeates, La Discrimination raciale ; (éditée par la revue Le Mouvement syndical mondial) ; [JO du 6 oct. 1951, p. 10174]
* Leraper ; (journal arménien publié aux États-Unis) ; [JO du 21 novembre 1951, p. 11545]
* Erevan ; (journal arménien publié en Bulgarie) ; [JO du 21 novembre 1951, p. 11545]
* Nor Kiansk ; (journal arménien publié en Roumanie) ; [JO du 21 novembre 1951, p. 11545]
* Nor Serount ; (journal arménien publié en Syrie ; [JO du 21 novembre 1951, p. 11545]
* Paese Sera ; (journal italien) ; [JO du 23 novembre 1951, p. 11604] ; (autorisé le 1er
* L'Italiano in Francia ; (publication en langue italienne) ; [JO du 4 janvier 1952, p. 192]
* Deutsche Saar Zeitung ; (revue allemande) ; [JO du 9 janvier 1952, p. 710]
* Honfïtars ; (revue en langue hongroise) ; [JO du 17 janvier 1952, p. 710]

##### par Charles Brune (gouvernement Antoine Pinay - 1952-1952)

* Vie nuove ; (Voies nouvelles : revue italienne) ; [JO du 13 mars 1952, p. 2936] ; (autorisée le 30 déc; 1966 [JO DU 7 janvier 1967, p. 365])
* Chemarea ; (L'Appel : publication en langue roumaine) ; [JO du 15 mai 1952, p. 4895]
* Der Stern ; (revue allemande) ; [JO du 26 mai 1952, p. 5325] ; (autorisée le 21 oct. 1953 [JO du 30 oct., p. 9749])
* Ruta ; (hebdomadaire en langue espagnole) ; [JO du 14 juin 1952, p. 5947]
* New Diplomat ; (journal anglais) ; [JO du 17 juin 1952, p. 6052]
* Das grüne Blatt ; (hebdomadaire allemand) ; [JO du 26 juillet 1952, p. 7582] ; (autorisé le 13 septembre 1956 [JO du 19 septembre 1956, p. 8831])
* Szabad-Nep ; (journal hongrois) ; [JO du 9 août 1952, p. 8014] ; (autorisé le 29 mars 1955 [JO du 7 avril 1955, p. 3482])
* Indépendance ; (journal grec) ; [JO du 17 août 1952, p. 8235]
* Gazeta Polska ; (journal polonais) ; [JO du 23 novembre 1952, p. 10883]
* Polska I Swiat ; (journal polonais) ; [JO du 23 novembre 1952, p. 10883]
* Jeunesse qui lutte ; (périodique bilingue) ; [JO du 26 novembre 1952, p. 10954]
* Les Enfants du monde nous appellent ; (brochure) ; [JO du 13 décembre 1952, p. 11480]
* Die illustrierte Woche ; (hebdomadaire allemand) ; [JO du 16 décembre 1952, p. 11562]
* La Tour de garde ; (périodique suisse) ; [JO du 27 décembre 1952, p. 12024] ; (autorisé le 26 nov; 1974 [JO du 1er déc;, p. 11996])

##### par Charles Brune (gouvernement René Mayer - 1953-1953)

* Prawo Ludu ; (Le Droit du peuple : publications en langue polonaise) ; [JO du 30 janvier 1953, p. 872]
* Francia-Italia ; (publications en langue italienne) ; [JO du 30 janvier 1953, p. 872]
* Loussartzag Parisi ; (Le Protecteur de Paris : journal arménien) ; [JO du 13 février 1953, p. 1459]
* Ruta ; (hebdomadaire en langue espagnole) ; [JO du 19 février 1953, p. 1656]
* Les Prisonniers de guerre au Viet-Nam libre ; (brochure) ; [JO du 27 mars 1953, p. 2926]
* Kurier Polski ; (Le Courrier polonais : revue en langue polonaise) ; [JO du 31 mars 1953, p. 3007]
* Glos Polaka We Francji ; (La Voix du Polonais en France : revue en langue polonaise) ; [JO du 6 mai 1953, p. 4123]
* Freie Saarpresse ; (revue en langue allemande) ; [JO du 5 juin 1953, p. 5037]
* Aissor Abaka ; (Ce Jour – L'Avenir : revue en arménien) ; [JO du 6 juin 1953, p. 5070]
* Informator Polski ; (L'Informateur polonais : revue en langue polonaise) ; [JO du 11 juin 1953, p. 5199]
* Tygodnik ilustrowany Polaka we Francji ; (L'Hebdomadaire illustré du Polonais en France : revue en langue polonaise) ; [JO du 11 juin 1953, p. 5199]

#### Sous la Quatrième République (présidence de René Coty)
##### par Léon Martinaud-Deplat (gouvernement Joseph Laniel - 1953-1954)

* Wychodzstwo Polskie ; (L'Immigration polonaise : revue en langue polonaise) ; [JO du 10 septembre 1953, p. 7998]
* Juventud de España ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 17 oct. 1953, p. 9245]
* Echa Polskie ; (Les Échos polonais : revue en langue polonaise) ; [JO du 7 novembre 1953, p. 10049]
* Nowiny Polskie ; (Les Nouvelles polonaises : revue en langue polonaise) ; [JO du 31 janvier 1954, p. 110l]
* The Stripteaser ; (revue en langue anglaise) ; [JO du 4 février 1954, p. 1191]
* Paris-Teaser ; (revue en langue anglaise) ; [JO du 27 février 1954, p. 1949]
* Joven Patriota ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 10 mars 1954, p. 2353]
* La Môme double Shot ; (tous les volumes de la collection) ; [JO du 13 mars 1954, p. 2444]
* España y la Paz ; (publication en langue espagnole) ; [JO du 3 avril 1954, p. 3187]
* Przeglad Polski we Francji ; (journal en langue polonaise) ; [JO du 21 avril 1954, p. 3832]
* Życie Wychodźcze ; (La Vie de l'immigration : revue en langue polonaise) ; [JO du 10 juin 1954, p. 5348]
* Swiat w Ilustracjach ; (Le Monde illustré : revue en langue polonaise) ; [JO du 10 juin 1954, p. 5348]
* The New Paris Teaser ; (revue en langue anglaise) ; [JO du 10 juin 1954, p. 5348]
* Mujeres ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 20 juin 1954, p. 5846]

##### par François Mitterrand (gouvernement Pierre Mendès France - 1954-1955)

* Zycie Polskie ; (La Vie polonaise : revue en langue polonaise) ; [JO du 16 juillet 1954, p. 6741]
* Gérald-G. Daugler, Frontières sanglantes ; (ouvrage américain) ; [JO du 15 août 1954, p. 7862]
* The Teaser Pure and Simple ; (revue en langue anglaise) ; [JO du 18 août 1954, p. 7936]
* The New Stripteaser ; (revue en langue anglaise) ; [JO du 31 août 1954, p. 8416]
* Mujer Patriota ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 13 décembre 1954, p. 11670]
* Wilhem Ritter, Le Tortionnaire ; (ouvrage traduit de l'allemand) ; [JO du 13 janvier 1955, p. 552]
* Il Progresso ; (revue en langue italienne) ; [JO du 2 février 1955, p. 1174]
* Al Akhbar ; (revue en langue arabe) ; [JO du 1er mars 1955, p. 2232]

##### par Maurice Bourgès-Maunoury (gouvernement Edgar Faure - 1955-1956)

* Eric Wolf, Brigades de femmes ; (ouvrage traduit de l'allemand) ; [JO du 29 mars 1955, p. 3074]
* K. H. Helms Liesenhoff, Splenda et Femmes dans la débâcle ; (ouvrages traduits de l'allemand) ; [JO du 23 avril 1955, p. 4135]
* Dziennik Wychodzstwa ; (Journal de l'immigration : revue en langue polonaise) ; [JO du 27 mai 1955, p. 5400]
* Noryerguir ; (Nouveau Monde : revue en arménien) ; [JO du 20 juillet 1955, p. 7215]
* Democracia ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 5 janvier 1956, p. 342]
* Madres ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 18 janvier 1956, p. 683]
* Amistad ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 20 janvier 1956, p. 734]
* Cuadernos de cultura ; (publication en langue espagnole) ; [JO du 3 février 1956, p. 1422]

##### par Jean Gilbert-Jules (gouvernement Guy Mollet - 1956-1957)

* Nasz Dziennik ; (Notre Journal : revue en langue polonaise) ; [JO du 9 mars 1956, p. 2385]
* Whisper ; (publication américaine) ; [JO du 28 mars 1956, p. 2971]
* Wink ; (publication américaine) ; [JO du 28 mars 1956, p. 2971]
* Titter ; (publication américaine) ; [JO du 28 mars 1956, p. 2971]
* Flirt ; (publication américaine) ; [JO du 28 mars 1956, p. 2971]
* Beauty Parade ; (publication américaine) ; [JO du 28 mars 1956, p. 2971]
* Eyeful ; (publication américaine) ; [JO du 28 mars 1956, p. 2971]
* Biuletyn Rosglosni Kraj ; (revue en langue polonaise) ; [JO du 28 mars 1956, p. 2971]
* Za Vozvrachtenie na Rodinou ; (Pour le retour à la Patrie : publication russe) ; [JO du 31 mars 1956, p. 3127]
* Wasz Dziennik ; (Votre Journal : revue en langue polonaise) ; [JO du 7 avril 1956, p. 3377]
* España ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 2 mai 1956, p. 4145]
* Express Poranny ; (L'Express du matin : revue en langue polonaise) ; [JO du 29 avril 1956, p. 4112]
* Przeglad Tygodnia ; (La Revue de la semaine : revue en langue polonaise) ; [JO du 29 avril 1956, p. 4112]
* Nueva Generacion ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 27 juin 1956, p. 5885]
* Libertad Espanola ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 29 août 1956, p. 8225]
* La Paz es la causa de los pueblos ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 7 oct. 1956, p. 9573]
* Glasul Patrici ; (La Voix de la Patrie : revue en roumain) ; [JO du 21 oct. 1956, p. 10112]
* L'Amico degli Emigrati ; (revue en langue italienne) ; [JO du 1er décembre 1956, p. 11488]
* Treball ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 12 décembre 1956, p. 11876]
* Henry Jones, The Enormous Bed ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Robert Desmond, The Libertine ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Winifred Drake, Tender was my Flesh ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* J.-P. Donleavy, The Ginger Man ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Robert Desmond, An Adult's Story ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Frank Harris, My Life and Loves ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Frank Harris, The Whip Angels ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Marcus van Heller, The Loins of Amon ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Humphrey Richardson, The Sexual Life of Robinson Crusoe ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Nicholas Cutter, Rogue Women ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Marcus van Heller, With Open Mouth ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* John Cleland, Memoirs of Fanny Hill ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Gustav Landshot, How to do it ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Harriet Daimler, Darling ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Ezra de Richarnaud, Small Rooms of Paris ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Faustino Perez, Until she screams ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Stephen Hammer, The Itch ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Marcus van Heller, Roman Orgy ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Robert Desmond, Heaven, Hell and the Whore ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Carmencita de los Lunas, Thongs ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Akbar del Piombo, Who Pushed Paula ? ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Akbar del Piombo, Skirts ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Mickey Dikes, Sarabande for a Bitch ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Frances Lengel, Helen and Desire ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Vladimir Nabokov, Lolita (vol. I et II) ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 20 décembre 1956, p. 12292]
* Emulacion juvenil ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 15 janvier 1957, p. 676]
* Pauline Reage, The Story of O ; (ouvrage anglais) ; [JO du 24 février 1957, p. 2179]
* La Parola dell'emigrante ; (revue en langue italienne) ; [JO du 4 avril 1957, p. 3527]
* Résistance algérienne ; [JO du 4 avril 1957, p. 3527]
* Les Nouvelles d'Allemagne ; [JO du 9 avril 1957, p. 3720]
* Boletin espanol ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 18 avril 1957, p. 4106]

##### par Jean Gilbert-Jules (gouvernement Maurice Bourgès-Maunoury - 1957-1957)

* La Voix d'Allemagne ; [JO du 30 juin 1957, p. 650l]
* Tsiao-Tsung ; (revue en chinois) ; [JO du 30 août 1957, p. 8470]
* Routes de Paix ; (revue belge) ; [JO du 21 août 1957, p. 8709]
* El Republicano ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 11 oct. 1957, p. 9748]
* Sinh Vien ; (L'Étudiant : publication vietnamienne) ; [JO du 26 oct. 1957, p. 10230]
* Cong Nhan ; (Le Travailleur : publication vietnamienne) ; [JO du 26 oct. 1957, p. 10230]
* Dat Nuoc ; (Notre Patrie : publication vietnamienne) ; [JO du 26 oct. 1957, p. 10230]

##### par Maurice Bourgès-Maunoury (gouvernement Félix Gaillard - 1957-1958)

* Nuestras Ideas ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 30 novembre 1957, p. 11020]
* Bulletin d'informations ; (revue en langue portugaise) ; [JO du 28 décembre 1957, p. 11830]
* El Moudjahid ; [JO du 21 janvier 1958, p. 772]
* Oggi in Francia ; (revue en langue italienne) ; [JO du 28 février 1958, p. 2151]
* Porvenir ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 29 mars 1958, p. 3075]

##### par Jules Moch (gouvernement Pierre Pflimlin - 1958-1959)

* Étudiants du Monde ; (revue en langue française) ; [JO du 3 juin 1958, p. 5299] ; (autorisée le 24 oct. 1988 [JO du 3 nov., p. 13806])
* Il Corriere dell Emigrante ; (revue en langue italienne) ; [JO du 3 juin 1958, p. 5299]
* O Militante ; (revue en langue portugaise) ; [JO du 7 juin 1958, p. 5391]

##### par Émile Pelletier (gouvernement Charles de Gaulle - 1958-1959)

* Zane Merritte, Voodoo ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 26 juillet 1958, p. 6976]
* Unidad ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 28 oct. 1958, p. 9811]
* L'Ouvrier algérien ; (journal) ; [JO du 9 décembre 1958, p. 11059]
* Louys-Parisi ; (revue en arménien) ; [JO du 7 janvier 1959, p. 388]
* Thang Long ; (publication nord-vietnamienne) ; [JO du 7 janvier 1959, p. 389]
* Femmes de nos jours ; (publication soviétique) ; [JO du 7 janvier 1959, p. 389]

#### Sous la Cinquième République (présidence de Charles de Gaulle)
##### par Jean Berthoin (gouvernement Michel Debré - 1959-1962)

* La Chine populaire ; (revue chinoise) ; [JO du 1er février 1959, p. 1496]
* Tevynes Balsas ; (L'Écho de la Patrie : édition en langue lituanienne) ; [JO du 10 février 1959, p. 1801]
* Dzimteves Balss ; (L'Écho du pays natal : édition en langue lettone) ; [JO du 10 février 1959, p. 1801]
* Za Bartanye Na Razimou ; (Pour le retour à la Patrie : édition en langue biélorussienne) ; [JO du 10 février 1959, p. 1801]
* Par Atgriesanos Dzimtene ; (Pour le retour à la Patrie : édition en langue lettone) ; [JO du 10 février 1959, p. 1801]
* Za Povernenna Na Batkivtchinou ; (Pour le retour à la Patrie : édition en langue ukrainienne) ; [JO du 10 février 1959, p. 1801]
* Samchoblochi Dabrounebisathvis ; (Pour le retour à la Patrie : revue en langue géorgienne) ; [JO du 1er avril 1959, p. 3798]
* Le Monde arabe ; [JO du 1er avril 1959, p. 3798]
* Harriet Daimler, Innocence ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 26 mai 1959, p. 5318]
* Akbar del Piombo, Cosimo's Wife ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 26 mai 1959, p. 5318]
* Jean Genet, Our Lady of the Flowers ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 26 mai 1959, p. 5318]
* Marcus van Heller, The House of Borgia ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 26 mai 1959, p. 5318]
* Henry Crannach, Flesh and Bone ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 26 mai 1959, p. 5318]
* Harriet Daimler, The Organisation ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 26 mai 1959, p. 5318]
* Hume Parkinson, A Gallery of Nudes ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 26 mai 1959, p. 5318]
* Ataullah Mardaan, Deva-Dasi ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 26 mai 1959, p. 5318]
* Akbar del Piombo, The Traveller's Companion ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 26 mai 1959, p. 5318]
* Pauline Reage, The Wisdom of the Lash ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 26 mai 1959, p. 5318]
* Robert Desmond, Seeds of the Rainbow ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 26 mai 1959, p. 5318]
* Tim Hanack, A White Paper ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 26 mai 1959, p. 5318]
* Tim Hanack, Dissolving ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 26 mai 1959, p. 5318]
* Harriet Daimler, The Woman Thing ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 26 mai 1959, p. 5318]
* Maxwell Kenton, Candy ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 26 mai 1959, p. 5318]
* Teleny ; (ouvrage en langue anglaise [attribué à Oscar Wilde]) ; [JO du 26 mai 1959, p. 5318]

##### par Pierre Chatenet (gouvernement Michel Debré - 1959-1962)

* La Voz del Campo ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 16 juin 1959, p. 5927]
* Europaruf ; (publication allemande) ; [JO du 16 juin 1959, p. 5927]
* Body Beautiful ; (Studies in Masculine Art) ; [JO du 20 novembre 1959, p. 11110]
* Physic Artistry ; [JO du 20 novembre 1959, p. 11110]
* Physic Pictorial ; [JO du 20 novembre 1959, p. 11110]
* Nhan-Dan ; (Le Populaire : publication vietnamienne) ; [JO du 9 décembre 1959, p. 11781]
* Réalités vietnamiennes ; (publication vietnamienne) ; [JO du 9 décembre 1959, p. 11781]
* Images du Viet-Nam ; (publication vietnamienne) ; [JO du 9 décembre 1959, p. 11781]
* Le Viet-Nam en marche ; (publication vietnamienne) ; [JO du 9 décembre 1959, p. 11781]
* Quàn-Doi-Nhân-Dân ; (publication vietnamienne) ; [JO du 9 décembre 1959, p. 11781]
* Thong-Nhât ; (publication vietnamienne) ; [JO du 9 décembre 1959, p. 11781]
* Tô-Quôc ; (publication vietnamienne) ; [JO du 9 décembre 1959, p. 11781]
* Nervio ; (publication en langue espagnole) ; [JO du 1er janvier 1960, p. 5]
* Alchimist ; (publication belge) ; [JO du 15 janvier 1960, p. 461]
* Adonis ; (revue anglaise) ; [JO du 26 janvier 1960, p. 867]
* Rundschau des F.D.G.B. ; (revue de la fédération des syndicats allemands libres) ; [JO du 25 février 1960, p. 1834]
* Le Patriote kamerunais ; [JO du 28 février 1960, p. 2023]
* Golos Rodini ; (La Voix de la Patrie : revue russe) ; [JO du 12 mars 1960, p. 2439]
* Echo d'Allemagne ; (revue allemande) ; [JO du 20 mars 1960, p. 2665]
* Hafid Keramane, La Pacification, Livre noir de six années de guerre en Algérie ; [JO du 1er avril 1960, p. 3000]
* La Voix de la Patrie ; (revue en langue biélorusse) ; [JO du 29 mai 1960, p. 4873]
* Juventud libre ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 22 juin 1960, p. 5562]
* Al Majella ; (journal arabe) ; [JO du 17 juillet 1960, p. 6552]
* Jeunesse du Monde et Femmes du Monde ; [JO du 17 juillet 1960, p. 6552]
* La Humanitat ; [JO du 29 juillet 1960, p. 6997]
* bulletin Informations ouvrières ; [JO du 8 septembre 1960, p. 8235]
* Toe Haal ; (La Voix de la vérité) ; [JO du 8 septembre 1960, p. 8236]
* España Errante ; [JO du 16 novembre 1960, p. 10220]
* Revue de la F.D.G.B. ; (confédération des syndicats libres d'Allemagne) ; [JO du 4 décembre 1960, p. 10870]
* Samchoblos-Khma ; (publication en langue géorgienne) ; [JO du 18 décembre 1960, p. 11388]
* Lucha Obrera ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 6 janvier 1961, p. 238]
* Miles Underwood, The English Governess ; (ouvrage anglais) ; [JO du 17 janvier 1961, p. 644]
* Belgique-Afrique ; (revue belge) ; [JO du 31 janvier 1961, p. 1172]
* La Filosofïa marxista ; (publication en langue espagnole) ; [JO du 15 février 1961, p. 1718]
* La Economia politica marxista ; (publication en langue espagnole) ; [JO du 15 février 1961, p. 1718]
* Historia del Partido Comunista de España ; (publication en langue espagnole) ; [JO du 4 mars 1961, p. 2325]
* Coexistence ; (revue belge) ; [JO du 4 mars 1961, p. 2325]
* Hoang Quoc Viet, Aperçu de l'histoire du mouvement ouvrier et syndical du Viet-Nam ; [JO du 14 mars 1961, p. 2628]
* Nguyen Kien Giang, Les Grandes dates du parti de la classe ouvrière du Viet-Nam ; [JO du 14 mars 1961, p. 2628]
* Bulletin d'information des travailleurs espagnols ; (publication en langue espagnole) ; [JO du 11 avril 1961, p. 3504]
* Accion socialista ; (publication en langue espagnole) ; [JO du 11 avril 1961, p. 3504]

##### par Roger Frey (gouvernement Michel Debré - 1959-1962)

* Robert Davezies, Le Temps de la Justice ; [JO du 24 mai 1961, p. 4644]
* Nation-Europe ; (revue belge) ; [JO du 2 juin 1961, p. 4986]
* Nosotras ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 7 juin 1961, p. 5167]
* Dominique Darbois et Philippe Vigneau, Les Algériens en guerre ; [JO du 25 juin 1961, p. 5726]
* Femmes de nos jours ; [JO du 2 septembre 1961, p. 8192] ; (dérogation pour le n$^o$ 9)
* Deutsche Soldaten Zeitung und National Zeitung ; (journal allemand) ; [JO du 3 oct. 1961, p. 9027]
* Le Mouvement syndical mondial ; [JO du 15 oct. 1961, p. 9413]
* L'Information syndicale mondiale ; [JO du 15 oct. 1961, p. 9413]
* Solidaridad Obrera ; (publication en langue espagnole) ; [JO du 3 novembre 1961, p. 9985] ; (autorisée le 3 juillet 1979 [JO du 11 juil., p. 5914])
* El Socialista ; (publication en langue espagnole) ; [JO du 3 novembre 1961, p. 9985] ; (autorisée le 3 juillet 1979 [JO du 11 juil., p. 5914])
* C.N.T. ; (publication en langue espagnole) ; [JO du 3 novembre 1961, p. 9985] ; (autorisée le 3 juillet 1979 [JO du 11 juil., p. 5914])
* España libre ; (publication en langue espagnole) ; [JO du 3 novembre 1961, p. 9985] ; (autorisée le 3 juillet 1979 [JO du 11 juil., p. 5914])
* L'Avvenire Republicano ; (revue italienne) ; [JO du 22 décembre 1961, p. 11797]
* Despertar ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 20 décembre 1961, p. 11669] ; (autorisées le 3 juillet 1979 [JO du 11 juil., p. 5914])
* Boletin Confederal ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 20 décembre 1961, p. 11669] ; (autorisées le 3 juillet 1979 [JO du 11 juil., p. 5914])
* Solidaridad ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 20 décembre 1961, p. 11669] ; (autorisées le 3 juillet 1979 [JO du 11 juil., p. 5914])
* L'Écho du Viet-Nam ; [JO du 20 janvier 1962, p. 686]
* Les Informations françaises ; (revue belge) ; [JO du 23 mars 1962, p. 3145]
* Paix et Coexistence ; (revue belge) ; [JO du 31 mars 1962, p. 3411]

##### par Roger Frey (gouvernement Georges Pompidou - 1962-1968)

* To day in France ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 6 juin 1962, p. 3414]
* Nouvelles du Viet-Nam ; [JO du 28 oct. 1962, p. 10457]
* Trabajo ; (publication en langue espagnole) ; [JO du 1er décembre 1962, p. 11712]
* Viet-Nam ; (publication vietnamienne) ; [JO du 17 février 1963, p. 1612]
* Cuu-Quoc ; (publié à Hanoï) ; [JO du 1er mars 1963, p. 2063]
* Nueva Senda ; (publication en langue espagnole) ; [JO du 3 avril 1963, p. 3166]
* le disque en langue arabe n° SH-1050-BUM contenant la chanson intitulée Yal Harqui ; [JO du 10 juillet 1963, p. 6180]
* Saout El Chaab ; (journal tunisien) ; [JO du 21 août 1963, p. 7708]
* Jeune-Europe ; (revue belge) ; [JO du 29 décembre 1963, p. 11835]
* Révolution ; [JO du 19 mars 1964, p. 2558]
* Frédéric Krutwig Sagredo dit Fernando Sarrailh de Iharta, Vasconia ; [JO du 22 mars 1964, p. 2652]
* Rodina ; [JO du 5 juin 1964, p. 4800]
* La Insurreccion en Euskadi ; (publication en langue espagnole) ; [JO du 11 juillet 1964, p. 6178]
* Ace ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 22 août 1964, p. 7708]
* Cavalcade ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 22 août 1964, p. 7708]
* Dude ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 22 août 1964, p. 7708]
* Escapade ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 22 août 1964, p. 7708]
* Femme ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 22 août 1964, p. 7708]
* Figure Art ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 22 août 1964, p. 7708]
* Gentleman ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 22 août 1964, p. 7708]
* Girly ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 22 août 1964, p. 7708]
* Her ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 22 août 1964, p. 7708]
* High Heels ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 22 août 1964, p. 7708]
* Ladies ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 22 août 1964, p. 7708]
* Leg Show ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 22 août 1964, p. 7708]
* Pose ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 22 août 1964, p. 7708]
* Satana ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 22 août 1964, p. 7708]
* Sleek ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 22 août 1964, p. 7708]
* Striparama ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 22 août 1964, p. 7708]
* Vue ; (publication en langue anglaise) ; [JO du 22 août 1964, p. 7708]
* Boletim de Informaçao ; (publication en langue portugaise) ; [JO du 8 oct. 1964, p. 9044]
* Libertad ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 9 janvier 1965, p. 213]
* Bulletin d'information ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 13 avril 1965, p. 2907]
* Defensa Obrera ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 13 avril 1965, p. 2907]
* Horizonte ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 13 avril 1965, p. 2907]
* Tomorrow's Man ; [JO du 18 avril 1965, p. 3069]
* Paris-Riviera ; [JO du 18 avril 1965, p. 3069]
* Eve ; [JO du 7 mai 1965, p. 3558]
* Black Satin ; [JO du 7 mai 1965, p. 3558]
* Scarlet ; [JO du 7 mai 1965, p. 3558]
* Modern Man Quarterly ; [JO du 7 mai 1965, p. 3558]
* Male Model Parade ; [JO du 29 juin 1965, p. 5392]
* Man-Ifique ; [JO du 29 juin 1965, p. 5392]
* Physique Illustrated ; [JO du 29 juin 1965, p. 5392]
* Trim ; [JO du 29 juin 1965, p. 5392]
* Champ ; [JO du 29 juin 1965, p. 5392]
* Man Alive ; [JO du 29 juin 1965, p. 5392]
* Formosus ; [JO du 29 juin 1965, p. 5392]
* Libertad para España ; (publication en langue espagnole) ; [JO du 2 juillet 1965, p. 5544]
* Bounty ; [JO du 28 décembre 1965, p. 11825]
* Ideal ; [JO du 28 décembre 1965, p. 11825]
* Impact ; [JO du 28 décembre 1965, p. 11825]
* Peep ; [JO du 28 décembre 1965, p. 11825]
* Tempting Terry ; [JO du 28 décembre 1965, p. 11825]
* Jade ; [JO du 28 décembre 1965, p. 11825]
* Karana ; [JO du 28 décembre 1965, p. 11825]
* Satan's Scrapbook ; [JO du 28 décembre 1965, p. 11825]
* Nightcap ; [JO du 3 février 1966, p. 996]
* Girly Guide ; [JO du 1er mars 1966, p. 1749]
* Heels and Hose ; [JO du 1er mars 1966, p. 1749]
* Gals a Go Go ; [JO du 1er mars 1966, p. 1749]
* High Time ; [JO du 1er mars 1966, p. 1749]
* Black Magic ; [JO du 1er mars 1966, p. 1749]
* Hold it ; [JO du 1er mars 1966, p. 1749]
* Pal-Ette ; [JO du 1er mars 1966, p. 1749]
* Buxie ; [JO du 1er mars 1966, p. 1749]
* Headline Models ; [JO du 1er mars 1966, p. 1749]
* Bubbles Darlene ; [JO du 1er mars 1966, p. 1749]
* Female Form ; [JO du 1er mars 1966, p. 1749]
* Girls Galore ; [JO du 1er mars 1966, p. 1749]
* Garter Parade ; [JO du 1er mars 1966, p. 1749]
* Lewis Presents Carol Bealle ; [JO du 1er mars 1966, p. 1749]
* San Min Tao Pao ; (revue chinoise) ; [JO du 10 mars 1966, p. 1990]
* Figures unlimited ; [JO du 4 mai 1966, p. 3573]
* English Glamour ; [JO du 4 mai 1966, p. 3573]
* Beauty Revealed ; [JO du 4 mai 1966, p. 3573]
* Feminine Charmes ; [JO du 4 mai 1966, p. 3573]
* Bait ; [JO du 4 mai 1966, p. 3573]
* Delite ; [JO du 4 mai 1966, p. 3573]
* Misty ; [JO du 4 mai 1966, p. 3573]
* The Young Physique ; [JO du 4 mai 1966, p. 3573]
* Muscleboy ; [JO du 4 mai 1966, p. 3573]
* Jr. ; [JO du 4 mai 1966, p. 3573]
* Manual ; [JO du 4 mai 1966, p. 3573]
* Grecian Guild Pictorial ; [JO du 4 mai 1966, p. 3573]
* 101 Boys Art ; [JO du 4 mai 1966, p. 3573]
* Sir! ; [JO du 26 mai 1966, p. 4237]
* Dapper ; [JO du 26 mai 1966, p. 4237]
* Madcap ; [JO du 26 mai 1966, p. 4237]
* Showcase ; [JO du 26 mai 1966, p. 4237]
* Cocktail ; [JO du 26 mai 1966, p. 4237]
* Fervor ; [JO du 26 mai 1966, p. 4237]
* Caper ; [JO du 26 mai 1966, p. 4237]
* Hollywood Showgirl ; [JO du 26 mai 1966, p. 4237]
* Man to Man ; [JO du 26 mai 1966, p. 4237]
* Princess ; [JO du 26 mai 1966, p. 4237]
* Slave ; [JO du 26 mai 1966, p. 4237]
* Topper ; [JO du 26 mai 1966, p. 4237]
* Vim ; [JO du 27 juillet 1966, p. 6461]
* Tchong Fa Tao Pao ; (publication chinoise) ; [JO du 12 août 1966, p. 7071]
* Hip and Toe ; (publication américaine) ; [JO du 19 oct. 1966, p. 9226]
* 1001 Nights ; (publication américaine) ; [JO du 19 oct. 1966, p. 9226]
* Parisien Party ; (publication américaine) ; [JO du 19 oct. 1966, p. 9226]
* Twilight ; (publication américaine) ; [JO du 19 oct. 1966, p. 9226]
* Showcase, Nylon Secrets 22 ; (revue américaine) ; [JO du 31 mars 1967, p. 3139]
* Affair (vol. 3, n$^o$ 2 (juillet-août-septembre 1966)) ; (revue américaine) ; [JO du 31 mars 1967, p. 3139]
* Beau Femme, Mr. (vol. 10, n$^o$ 10) ; (revue américaine) ; [JO du 31 mars 1967, p. 3139]
* Fizeek Art Quarterly (n$^o$ 17) ; (revue américaine) ; [JO du 31 mars 1967, p. 3139]
* Peek a Boo (vol. I, n$^o$ 1) ; (revue américaine) ; [JO du 31 mars 1967, p. 3139]
* Pepper n° 1 ; (revue américaine) ; [JO du 31 mars 1967, p. 3139]
* Girls in Orbit (vol. I, n$^o$ 1) ; (revue américaine) ; [JO du 31 mars 1967, p. 3139]

#### Sous la Cinquième République (présidence de Georges Pompidou)
##### par Raymond Marcellin (gouvernement Maurice Couve de Murville - 1968-1969)

* Petting ; (revue suédoise) ; [JO du 25 septembre 1968]
* Sex-66 ; (revue danoise) ; [JO du 25 septembre 1968]
* Tabu ; (revue suédoise) ; [JO du 4 oct. 1968, p. 9394]
* Eros ; (revue suédoise) ; [JO du 4 oct. 1968, p. 9394]
* Smygtittaren ; (revue suédoise) ; [JO du 4 oct. 1968, p. 9394]
* Beate Uhse ; (matériel publicitaire allemand de) ; [JO du 4 oct. 1968, p. 9394]
* Alku Versand ; (matériel publicitaire allemand de) ; [JO du 15 novembre 1968, p. 10667]
* Tricontinental ; (revue cubaine) ; [JO du 27 novembre 1968, p. 11137]
* Spécial Versand ; (matériel publicitaire allemand de) ; [JO du 6 décembre 1968, p. 11454]
* Mars Versand ; (matériel publicitaire allemand de) ; [JO du 6 décembre 1968, p. 11454]
* Becker Versand ; (matériel publicitaire allemand de) ; [JO du 6 décembre 1968, p. 11454]
* Internationales Versandhaus Gisela GmbH ; (matériel publicitaire allemand de) ; [JO du 7 décembre 1968, p. 11485]
* Mustang Air ; (matériel publicitaire suédois de) ; [JO du 21 décembre 1968, p. 11996]
* Omnia Press. ; (matériel publicitaire suédois de) ; [JO du 21 décembre 1968, p. 11996]
* Art 69 ; (revue anglaise) ; [JO du 1er janvier 1969, p. 27]
* Nacht Spiel' ; (revue suédoise) ; [JO du 22 janvier 1969, p. 725]
* Hipp ; (revue suédoise) ; [JO du 22 janvier 1969, p. 725]
* Tricontinental ; (édition française de l'organe théorique du secrétariat exécutif de l'Organisation de solidarité des peuples d'Afrique, d'Asie et d'Amérique latine) ; [JO du 30 janvier 1969, p. 1053] ; (autorisé le 18 décembre 1981 [JO du 30 déc., p. 11547])
* Versa-Buch ; (matériel publicitaire allemand de) ; [JO du 25 février 1969]
* Climax ; (revue suédoise) ; [JO du 9 mars 1969, p. 2463]
* Reno ; (publication anglaise) ; [JO du 20 avril 1969, p. 3910]
* Jetsmark ; (matériel publicitaire allemand de) ; [JO du 29 avril 1969, p. 4291]
* Realities ; (matériel publicitaire allemand de) ; [JO du 29 avril 1969, p. 4291]
* Cobra press ; (matériel publicitaire néerlandais de) ; [JO du 29 avril 1969, p. 4291]
* Scandia studio A B ; (matériel publicitaire suédois de) ; [JO du 29 avril 1969, p. 4291]
* Scape export ; (matériel publicitaire suédois de) ; [JO du 29 avril 1969, p. 4291]
* Nord Europa studio A B ; (matériel publicitaire suédois de) ; [JO du 29 avril 1969, p. 4291]
* Jean-Claude Garot, Le Point ; (publication belge) ; [JO du 29 avril 1969, p. 4291]
* Nordisk Bladcentral. ; (matériel publicitaire danois de) ; [JO du 10 mai 1969, p. 4686]
* Hellenike Democratia ; (journal grec) ; [JO du 11 mai 1969, p. 4728]
* M.A. Carlsson ; (matériel publicitaire suédois de) ; [JO du 10 mai 1969, p. 4686]
* Naughty Girls ; (revue suédoise) ; [JO du 29 mai 1969, p. 5300]
* Sex Speed ; (revue suédoise) ; [JO du 18 juin 1969, p. 6131]

##### par Raymond Marcellin (gouvernement Jacques Chaban-Delmas - 1969-1972)

* Ntite Mukendi-Mampaka, Enterrons les zombies ; [JO du 17 juillet 1969, p. 7224]
* Nite Out ; (revue américaine) ; [JO du 14 novembre 1969, p. 11118]
* Zews ; (matériel publicitaire suédois de) ; [JO du 28 novembre 1969, p. 11615]
* Le Point ; (revue belge) ; [JO du 4 décembre 1969, p. 11772]
* Docteur E. M. Spencer, La Conduite sexuelle dans la pratique ; (ouvrage néerlandais) ; [JO du 9 décembre 1969, p. 11966]
* U.G.F. ; (matériel publicitaire danois de) ; [JO du 23 janvier 1970, p. 843]
* Carlos Marighela, Pour la libération du Brésil ; [JO du 6 mars 1970, p. 2264]
* Export Forlaget ; (matériel publicitaire danois de) ; [JO du 12 mars 1970, p. 2429]
* Bog-Shop ; (matériel publicitaire danois de) ; [JO du 21 mars 1970, p. 2708]
* Nite Life Sex ; (revue suédoise) ; [JO du 10 avril 1970, p. 3411]
* Symphony in Color ; (revue) ; [JO du 10 avril 1970, p. 3411]
* Rapid Streams ; (revue) ; [JO du 10 avril 1970, p. 3411]
* La Pratique sexuelle de Thomas Glynn ; (traduit de l'anglais) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573] ; (autorisé le 12 mai 1975 [JO du 16 mai, p. 4952])
* Color Fantasy ; (revue danoise) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573]
* Color Sperma ; (revue danoise) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573]
* Sex Lover ; (revue danoise) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573]
* Color Climax ; (revue danoise) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573]
* Carnaby Kinks ; (revue danoise) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573]
* Sex Mania ; (revue danoise) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573]
* Stellungen ; (revue danoise) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573]
* Intercourse in Color ; (revue danoise) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573]
* Sex Bizarre ; (revue danoise) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573]
* Color Passion ; (revue danoise) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573]
* Porno Play ; (revue danoise) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573]
* Color Tam-Tam. ; (revue danoise) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573]
* Sex Orgies in Color ; (revue danoise) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573]
* Color Sperma ; (revue suédoise) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573]
* Color Climax ; (revue suédoise) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573]
* Color Climax ; (revue) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573]
* Sex Orgies in Color ; (revue) ; [JO du 15 mai 1970, p. 4573]
* Kings color ; (revue suédoise) ; [JO du 16 mai 1970, p. 4647]
* Petting Girls ; (revue suédoise) ; [JO du 16 mai 1970, p. 4647]
* Color Orgasm ; (revue danoise) ; [JO du 5 juin 1970, p. 5235]
* Sex Sport ; (revue danoise) ; [JO du 5 juin 1970, p. 5235]
* Porno Club ; (revue danoise) ; [JO du 5 juin 1970, p. 5235]
* Young Love Game ; (revue danoise) ; [JO du 5 juin 1970, p. 5235]
* Snapp Color ; (revue suédoise) ; [JO du 5 juin 1970, p. 5235]
* Hot Sex ; (revue) ; [JO du 5 juin 1970, p. 5235]
* Nifties ; (revue américaine) ; [JO du 26 juin 1970, p. 6000]
* Private Line ; (revue américaine) ; [JO du 26 juin 1970, p. 6000]
* Raw Flix ; (revue américaine) ; [JO du 26 juin 1970, p. 6000]
* Strip Tease ; (revue américaine) ; [JO du 26 juin 1970, p. 6000]
* Guys and Dolls ; (revue danoise) ; [JO du 4 juillet 1970, p. 6277]
* Sex Special ; (revue danoise) ; [JO du 4 juillet 1970, p. 6277]
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* Kavalkad ; (revue suédoise) ; [JO du 25 novembre 1970, p. 10821]
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* Prince ; (revue suédoise) ; [JO du 25 novembre 1970, p. 10821]
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* Walter Beckers ; (matériel publicitaire néerlandais de) ; [JO du 14 février 1971, p. 1540]
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* Mail order trading ; (matériel publicitaire danois de) ; [JO du 19 mars 1971, p. 2596]
* Keyhole ; (revue danoise) ; [JO du 19 mars 1971, p. 2629]
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##### par Raymond Marcellin (gouvernement Pierre Messmer - 1972-1974)

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##### par Michel Poniatowski (gouvernement Raymond Barre - 1976-1981)

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#### Sous la Cinquième République (présidence de François Mitterrand)
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* Sex O'M anal ; (publication allemande) ; [JO du 25 novembre 1986, p. 14193]
* Schwanger ; (publication allemande) ; [JO du 25 novembre 1986, p. 14193]
* Private in Copenhagen ; (publication danoise) ; [JO du 19 décembre 1986, p. 15214]
* Pleasure in Copenhagen ; (publication danoise) ; [JO du 19 décembre 1986, p. 15214]
* Venus ; (publication danoise) ; [JO du 19 décembre 1986, p. 15214]
* Porno Climax of Scandinavia ; (publication danoise) ; [JO du 19 décembre 1986, p. 15214]
* El Badil ; (revue) ; [JO du 31 décembre 1986, p. 16011]
* L'Alternative démocratique ; (considérée comme une reprise de la revue : El Badil) ; [JO du 22 mars 1987, p. 3269]
* Kussai Saleh El Darwich, Yamout Fi Tounis ; [JO du 23 mai 1987, p. 5662]
* Le Changement ; (considérée comme une reprise des revues : El Badil, L'Alternative démocratique) ; [JO du 16 juillet 1987, p. 7930]
* El Tejdid ; (considérée comme une reprise des revues : El Badil, L'Alternative démocratique, Le Changement) ; [JO du 22 juillet 1987, p. 8173]
* Savitri Devi, Souvenirs et réflexions d'une Aryenne ; [JO du 7 novembre 1987, p. 13009]
* Front commun ; (organe central d'informations et d'analyse du mouvement patriotique du Congo-Brazzaville) ; [JO du 12 décembre 1987, p. 14454]
* Novembre ; (considérée comme une reprise des revues : El Badil, L'Alternative démocratique, Le Changement, El Tejdid) ; [JO du 5 décembre 1987, p. 14178]
* Demain l'Algérie ; (considérée comme une reprise des revues : El Badil, L'Alternative démocratique, Le Changement, El Tejdid, 'Novembre) ; [JO du 25 mars 1988, p. 3984]
* Al Miqlaa ; (considérée comme une reprise des revues : El Badil, L'Alternative démocratique, Le Changement, El Tejdid, Novembre, Demain l'Algérie) ; [JO du 24 avr. 1988, p. 5471]
* association Ekin, Euskadi en guerre ; (dans les versions : anglaise, basque, espagnole, française) ; [JO du 30 avr. 1988, p. 5921]
       expressément autorisé le 9 juillet 1997 par le Conseil d'État (voir plus haut)

##### par Pierre Joxe (Gouvernement Michel Rocard - 1988-1991)

* El Badil démocratique ; (considérée comme une reprise des revues : El Badil, L'Alternative démocratique, Le Changement, El Tejdid, Novembre, Demain l'Algérie, Al Miqlaa) ; [JO du 30 juil. 1988, p. 9794]
* Transexual Climax ; (revue allemande) ; [JO du 22 jan. 1989, p. 967]
* S/M Bizar ; (revue américaine) ; [JO du 13 avr. 1989, p. 4677]
* Intim Schmuck Piercing ; (revue américaine) ; [JO du 11 mai 1989, p. 5942]
* Gay World 13-18 ; (revue américaine) ; [JO du 11 mai 1989, p. 5942]
* Dildo Time ; (revue américaine) ; [JO du 11 mai 1989, p. 5942]
* Fist Fucking ; (revue américaine) ; [JO du 11 mai 1989, p. 5942]
* Crisc-Oh ; (revue américaine) ; [JO du 11 oct. 1989, p. 12714]
* Show-Boy ; (revue danoise) ; [JO du 11 oct. 1989, p. 12714]
* Supergay ; (revue danoise) ; [JO du 11 oct. 1989, p. 12714]
* Leather Teens ; (revue danoise) ; [JO du 11 oct. 1989, p. 12714]
* Best of Wonder Boy ; (revue) ; [JO du 11 oct. 1989, p. 12714]
* Politique raciale ; [JO du 24 mai 1990, p. 6211]
* L'honneur s'appelle fidélité ; [JO du 24 mai 1990, p. 6211]
* Le Reichsführer SS Heinrich Himmler – L'Échelon de protection – Organisation de combat anti-bolchevique ; [JO du 24 mai 1990, p. 6211]
* La SS, organisation de combat anti-bolchevique ; [JO du 24 mai 1990, p. 6211]
* Les Protocoles des Sages de Sion ; [JO du 26 mai 1990, p. 6253]
* Alfred Rosenberg, L'Heure décisive de la lutte entre l'Europe et le bolchévisme ; [JO du 19 juin 1990, p. 7125]
* The Asian Connexion ; (publication américaine) ; [JO du 11 août 1990, p. 9818]
* Now Darling ; (publication américaine) ; [JO du 11 août 1990, p. 9818]
* Clinic For Behavior Modification ; (publication américaine) ; [JO du 11 août 1990, p. 9818]
* Simone Devon's Favorite Bondage Models ; (publication américaine) ; [JO du 11 août 1990, p. 9818]
* New Uniform Girls ; (publication anglaise) ; [JO du 11 août 1990, p. 9818]
* Otto Weidinger, Tulle et Oradour, tragédie franco-allemande ; [JO du 16 jan. 1991, p. 790]
* Kol al Arab ; [JO du 26 jan. 1991, p. 1363]
* Al Arab ; [JO du 26 jan. 1991, p. 1363] ; (autorisé le 24 oct. 1997 [JO du 29 oct., p. 15689])
* Ad Dastour ; [JO du 26 jan. 1991, p. 1363]

##### par Paul Quilès (gouvernement Pierre Bérégovoy - 1992-1993)

* New Animal Orgy ; (revue danoise) ; [JO du 18 nov. 1992, p. 15827]
* Edwige Thibaut, L'Ordre SS. Éthique et idéologie ; [JO du 4 déc. 1992, p. 16614] (mais pas la réédition parue à la SERP)
* Andy Alle Jungen Dieser Welt ; [JO du 30 déc. 1992, p. 17925]
* Boy Art Magazine ; [JO du 30 déc. 1992, p. 17925]
* Extrait des annales de la brigade SS Wallonie ; [JO du 31 jan. 1993, p. 1696]
* Bernard Molinier, Ce qui s'est vraiment passé à Oradour-sur-Glane ; [JO du 31 jan. 1993, p. 1696]
* Cedade ; (revue espagnole) ; [JO du 13 fév. 1993, p. 2403]
* L'Uomo libero ; (revue italienne) ; [JO du 14 fév. 1993, p. 2464]
* Al Taqrir ; [JO du 4 mars 1993, p. 3381]
* L'Empire invisible ; (revue belge) ; [JO du 4 mars 1993, p. 3381]

##### par Charles Pasqua (gouvernement Édouard Balladur - 1993-1995)

* Croix de feu ; (considérée comme une reprise de L'Empire invisible) ; [JO du 13 mai 1993, p. 7312]
* Le Critère ; (édité par la Fraternité algérienne en France) ; [JO du 4 juin 1993, p. 8113]
* Résistance ; (Fraternité algérienne de France) ; [JO du 27 juin 1993, p. 9137]
* L'Étendard ; (Fraternité algérienne de France) ; [JO du 6 août 1993, p. 11054]
* Al Tabsira ; (FIS, Londres) ; [JO du 29 oct. 1993, p. 14981]
* Al Forqane ; (Comité international de soutien au Jihad en Algérie) ; [JO du 10 novembre 1993, p. 15577]
* Al Mounquid ; (FIS) ; [JO du 10 novembre 1993, p. 15577]
* Al Moutawasset ; [JO du 4 janvier 1994, p. 138]
* Ahmed Deedat :
** Comment Salman Rushdie a leurré l'Occident ; [JO du 5 juin 1994, p. 8135]
** Crucifixion ou Cruci-fiction ; [JO du 5 juin 1994, p. 8135]
** La Bible est-elle la parole de Dieu ? ; [JO du 5 juin 1994, p. 8135]
** Mohamed ou le successeur naturel du Christ ; [JO du 5 juin 1994, p. 8135]
** Le Christ dans l'Islam ; [JO du 5 juin 1994, p. 8135]
** Quel est son nom ou Allah dans le judaïsme, le christianisme et l'islam ; [JO du 5 juin 1994, p. 8135]
** Qui bougea la pierre ; [JO du 5 juin 1994, p. 8135]
** Le Problème de la crucifixion du Christ, entre la vérité et le mensonge ; [JO du 5 juin 1994, p. 8135]
** Est-ce que le Christ est Dieu ; [JO du 5 juin 1994, p. 8135]
** Dialogue avec un missionnaire ; [JO du 5 juin 1994, p. 8135]
** Israël et les Arabes, conflit ou réconciliation ; [JO du 5 juin 1994, p. 8135]
** Ahmed Deedat entre Évangile et Coran ; [JO du 5 juin 1994, p. 8135]
** Dieu dans la doctrine chrétienne ; [JO du 5 juin 1994, p. 8135]
** Mahomet, modèle suprême ; [JO du 5 juin 1994, p. 8135]
** Le Musulman en prière ; [JO du 5 juin 1994, p. 8135]
** Le Coran, Miracle des miracles ; [JO du 5 juin 1994, p. 8135]
** Deedat affronte le pasteur de l'Église de Suède ; [JO du 5 juin 1994, p. 8135]
* Al Ansar ; (publié par Les Partisans du djihad en Algérie et ailleurs) ; [JO du 9 août 1994, p. 11595]
* Al Ribat ; [JO du 9 août 1994, p. 11595]
* El Djihad ; [JO du 9 août 1994, p. 11595]
* Al Fath Al Moubine ; [JO du 9 août 1994, p. 11595]
* Front islamique du salut, Armée islamique du salut ; [JO du 9 août 1994, p. 11595]
* Jürgen Graf, L'Holocauste au scanner ; [JO du 27 décembre 1994, p. 18426]
* Youssef al-Qaradâwî, Le Licite et l'Illicite en Islam ; [JO du 28 avril 1995, p. 6577] ; (autorisé le 9 mai 1995 [JO du 16 mai, p. 8217]

#### Sous la Cinquième République (présidence de Jacques Chirac)
##### par Jean-Louis Debré (gouvernement Alain Juppé - 1995-1997)

* Devrimci Sol ; (publication en langue turque) ; [JO du 11 avril 1996, p. 5583]
* Strictly Spanking ; (revue américaine) ; [JO du 31 oct. 1996, p. 15935]
* Love Bondage Gallery ; (revue américaine) ; [JO du 31 oct. 1996, p. 15935]
* Bondage Photographer ; (revue américaine) ; [JO du 31 oct. 1996, p. 15935]
* Males in Love Bondage ; (revue américaine) ; [JO du 31 oct. 1996, p. 15935]
* Captive in Sumanka ; (revue américaine) ; [JO du 31 oct. 1996, p. 15935]
* Siyah Bayrak ; (publication en langue turque) ; [JO du 31 oct. 1996, p. 15935]
* Erosphère ; (revue canadienne) ; [JO du 19 février 1997, p. 2747]
* Germar Rudolf, Rapport d'expertise sur la formation et le contrôle de la présence de composés cyanurés dans les « chambres à gaz » d'Auschwitz ; [JO du 11 avril 1997, p. 5517]

##### par Jean-Pierre Chevènement (gouvernement Lionel Jospin - 1997-2002)

* Vincent Reynouard, Le Massacre d'Oradour, un demi-siècle de mise en scène ; [JO du 7 septembre 1997, p. 13095], expressément autorisé le 22 janvier 2002 par la Cour administrative d'appel de Paris (voir plus haut)

##### par Jean-Jack Queyranne (gouvernement Lionel Jospin - 1997-2002)

* Isci Koylu Kurtuluse ; (publication en langue turque) ; [JO du 20 septembre 1998, p. 14361]

##### par Jean-Pierre Chevènement (gouvernement Lionel Jospin - 1997-2002)

* Moujahed ; (publication en langue persane) ; [JO du 17 février 1999, p. 2491]
* William Luther Pierce, Les Carnets de Turner ; [JO du 29 oct. 1999, p. 16241]
* Nouvelle Vision, bulletin confidentiel d'informations révisionnistes ; [JO du 16 janvier 2000, p. 811]
* Vincent Reynouard, Les Camps de concentration allemands 1941-1945, mythes propagés, réalités occultées, [JO du 2 avril 2000, p. 5105]

### Livres condamnés en France par la justice

* Hitler = SS de Jean-Marie Gourio et Philippe Vuillemin
* Henri Alleg, La Question (Minuit, 1958)
* Frantz Fanon, Les Damnés de la Terre (Maspero, 1961)
* Denis Langlois, Les Dossiers noirs de la police française (Le Seuil, 1971)
* Claude Guillon et Yves le Bonniec, Suicide, mode d'emploi (1982) (L'éditeur Alain Moreau a été condamné en 1995 pour avoir violé la loi de 1987 réprimant la « provocation au suicide », en rééditant l'ouvrage.)
* Christian Laborde, L'Os de Dionysos, éd. Eché, 1987 (1re éd.) ; éd. Régine Deforges, 1989 (ISBN 2-905538-43-0) (Interdit par le jugement du 12 mars 1987 du tribunal de grande instance de Tarbes, puis arrêt du 30 avril 1987 de la cour d’appel de Pau. Le jugement de Tarbes cassé par la Cour de cassation, le livre est réédité en 1989.)
* Israël Shamir, L'Autre Visage d'Israël (Al Qalam, 2004)
* Roger Garaudy, Les Mythes fondateurs de la politique israélienne (La Vieille Taupe, 1995)
* Paul Aussaresses (général), Services spéciaux Algérie 1955-1957 publié en mai 2001 chez Plon.
** Sanctionné en juin 2001 par le tribunal correctionnel de Paris pour apologie de crimes de guerre. En janvier 2009, la Cour européenne condamne la France pour entrave à la liberté d'expression.
* Jean-Loup Izambert, Crédit agricole, Hors la loi. Lors de la sortie du livre, 15 jours avant l’entrée en Bourse du Crédit agricole, l'ouvrage a été interdit en référé alors que, selon l'auteur, personne ne l’avait lu, ni les juges, ni les membres du CA qui ont demandé son interdiction.
* Charles Denu, Secrets de justice, Association Alpes Infos, (publié le 1er décembre 2005), (ISBN 978-2952545907).
* Les Jalons, Le Monde d’Anne-Sophie, publié aux éditions Michel Lafon, parodie du best-seller Le Monde de Sophie, interdit par l’ordonnance de référé rendue le 27 juin 1997, pour la couverture du livre, « de nature à induire en erreur le lecteur d'attention moyenne ».
* Le Monde contre soi : anthologie des propos contre les Juifs, le judaïsme et le sionisme de Paul-Éric Blanrue
* Le Front National des villes et le Front National des champs d'Octave Nitkowski, éditions Jacob-Duvernet, 2013. Retiré de la vente, astreinte de supprimer des passages portant atteinte à la vie privée de personnalités du Front national, référé du 12 décembre 2013.

### Liste des publications interdites de vente aux mineurs, de publicité et d'exposition
#### 2009

* Intense ; (revue) [JO du 5 juin 2009, p. 9235]
* Hyper Girls ; (revue) [JO du 5 juin 2009, p. 9235]
* Mag 2 ; (revue) [JO du 5 juin 2009, p. 9235]
* Hot Plus ; (revue) [JO du 5 juin 2009, p. 9235]
* Top Vision ; (revue) [JO du 5 juin 2009, p. 9235]
* Xstyle ; (revue) [JO du 5 juin 2009, p. 9235]
* JTC Magazine ; (revue) [JO du 10 juin 2009, p. 9389]
* Chobix ; (revue) [JO du 10 juin 2009, p. 9389]
* Mystery SM ; (revue) [JO du 15 août 2009, p. 13565]
* La Voisine d'en face ; (revue) [JO du 18 août 2009, p. 13587]
* Swing magazine ; (revue) [JO du 18 août 2009, p. 13587]
* Le Bottin coquin ; (revue) [JO du 4 novembre 2009, p. 19060]
* Trop indécent ; (revue) [JO du 4 novembre 2009, p. 19060]
* Club Exhib ; (revue) [JO du 5 novembre 2009, p. 19117]
* Club Est ; (revue) [JO du 5 novembre 2009, p. 19117]
* Club Nord et Belgique ; (revue) [JO du 5 novembre 2009, p. 19117]
* Club Ouest et Centre ; (revue) [JO du 5 novembre 2009, p. 19117]
* Club Sud ; (revue) [JO du 5 novembre 2009, p. 19117]
* Club Sud-Ouest ; (revue) [JO du 5 novembre 2009, p. 19117]
* La Tribune du plaisir ; (revue) [JO du 5 novembre 2009, p. 19117]
* Indécent ; (revue) [JO du 5 novembre 2009, p. 19117]
* Club Rhône-Alpes ; (revue) [JO du 5 novembre 2009, p. 19117]

#### 2010

* Annonces Intimes ; (revue) ; [JO du 19 mars 2010, p. 5638]
* Allô Femmes ; (revue) ; [JO du 19 mars 2010, p. 5638]
* Busty ; (revue) ; [JO du 19 mars 2010, p. 5508]
* Offertes ; (revue) [JO du 20 mars 2010, p. 5638]
* SM Annonces Rencontres ; (revue) [JO du 20 mars 2010, p. 5638]
* Réseau Trans ; (revue) [JO du 20 mars 2010, p. 5638]
* Annonces privées ; (revue) [JO du 20 mars 2010, p. 5638]
* Guide Mykonos ; (revue) [JO du 20 mars 2010, p. 5638]
* Guide Escorte ; (revue) [JO du 20 mars 2010, p. 5638]
* Marc Dorcel Magazine ; (revue) ; [JO du 18 mai 2010, p. 9159]
* Honcho et All Man ; (revue) ; [JO du 18 mai 2010, p. 9159]
* QX ; (revue) ; [JO du 19 mai 2010, p. 9219]
* RDV mecs ; (revue) ; [JO du 30 juillet 2010, p. 14112]

#### 2019

* Muhammad Ibn'Adi-I-Wahhâb, Apprendre le Tawhid aux enfants [JO du 23 août 2019]

#### 2023

* Manu Causse, Bien trop petit, [JO du 18 juillet 2023]
* 2025
* Xavier Poussard et de l'Américaine Candace Owens, Devenir Brigitte, [JO du 25 février 2025. Livre sur la vie et le genre de Brigitte Macron.