# En quoi consiste ce produit?
## Type

## Le Produit est une action de la SICAV « AXA Court Terme ».

## Durée

## Ce produit n'a pas de date d'échéance, bien qu'il ait été créé pour une durée de 99 ans et pourrait être liquidé dans les conditions indiquées dans les statuts de la société.

## Objectifs

## Objectif d'investissement

## L'OPCVM est classé dans la catégorie suivante: « Fonds monétaire à valeur liquidative variable (VNAV) court terme ».

## Les revenus sont capitalisés pour les actions "C" et distribués pour les actions "D".
L'objectif de l'OPCVM est de chercher à surperformer, après déduction des frais de gestion réels, l'€STR capitalisé sur un horizon de placement minimum recommandé d'un mois tout en prenant en compte une approche d'investissement socialement responsable et respectueuse des critères de responsabilité en matière environnementale, sociale et de gouvernance (ESG). L'attention de l'actionnaire est attirée sur le fait qu'en cas de très faible niveau des taux d'intérêt du marché monétaire, le rendement dégagé par l'OPCVM pourrait ne pas suffire à couvrir les frais de gestion et sa valeur liquidative serait susceptible de baisser de manière structurelle.

## Politique d'investissement
L'OPCVM est activement géré afin de capturer les opportunités sur les marchés de taux et de crédit. Après avoir réalisé des analyses macroéconomiques et microéconomiques, les décisions d'investissement sont fondées sur : - le positionnement sur la courbe de taux (la courbe de taux illustre la relation entre la durée de placement et le taux de rendement des obligations) - la sélection de titres en fonction de la durée de vie résiduelle des titres et de la liquidité du fonds
- l'allocation sectorielle - la sélection de l'émetteur. La mise en oeuvre de la stratégie est réalisée dans le respect : - d'un risque limité lié aux variations de taux que l'on assimile à la sensibilité aux taux d'intérêt. La maturité moyenne pondérée des actifs est inférieure ou égale à 60 jours - d'un risque de crédit et de liquidité limités. La durée de vie des actifs ne dépasse pas 397 jours et la durée de vie moyenne pondérée jusqu'à la date d'extinction des instruments en portefeuille ne dépasse pas 120 jours. Le portefeuille sera investi de manière discrétionnaire, dans les conditions définies dans la documentation réglementaire, sans contrainte particulière additionnelle en terme d'univers d'investissement par rapport à un éventuel indice de marché. Il est précisé que la volatilité de l'OPCVM et de l'indicateur de référence ou tout autre indice ne devraient pas s'éloigner de manière significative.
L'univers d'investissement défini pour les besoins de la mise en oeuvre de l'objectif extra-financier de l'OPCVM est composé d'une large liste d'instruments financiers qui font partie de l'indice ICE Bank of America Euro Corporate Index. Pour clarification, cet indice est un indice de marché large qui ne prend pas nécessairement en compte, dans sa composition ou sa méthodologie de calcul disponibles sur le site https://indices.theice.com, les caractéristiques ESG promues par l'OPCVM. Le Gestionnaire financier utilise largement les données ESG dans le cadre de la construction de l'univers de sélection tel que défini par son univers d'investissement. Les notes ESG permettent aussi d'orienter la construction du portefeuille vers des valeurs démontrant des caractéristiques ESG supérieures. L'OPCVM peut investir jusqu'à 10% de son actif net, après exclusion des obligations et autres titres de créance émis par des émetteurs publics, des liquidités détenues à titre accessoire et des actifs solidaires, dans des titres extérieurs à l'univers d'investissement, tel que défini ci-dessus, à condition que l'émetteur soit éligible sur la base des critères de sélectivité.
L'OPCVM applique une approche de sélectivité «Best-in-class» sur son univers d'investissement qui est appliquée de manière contraignante à tout moment. Cette approche de sélection ESG consiste à privilégier les émetteurs les mieux notés d'un point de vue extra-financier au sein de leur secteur d'activité, sans privilégier ou exclure un secteur par rapport à l'univers servant de base de départ.

## L'approche de sélectivité consiste à éliminer au moins 20% des plus mauvaises valeurs de l'univers d'investissement, tel que défini ci-dessus, sur la base d'une
combinaison des politiques IR sectorielles et des Normes ESG d'AXA IM et de leur note ESG, à l'exclusion des obligations et autres titres de créance émis par des émetteurs publics, des liquidités détenues à titre accessoire et des actifs solidaires. Le taux de couverture minimum au sein du portefeuille est de 90 % de l'actif net de l'OPCVM pour l'analyse ESG.
L'OPCVM vise en permanence à surperformer son univers d'investissement sur les indicateurs clé de performance extra-financière suivants : le premier lié au pourcentage de femmes membres des conseils d'administration et le second lié à l'intensité carbone.

## La détention de parts ou actions d'OPCVM non labellisés ISR est limitée à 10% de l'actif net de l'OPCVM.
En outre l'OPCVM applique les politiques IR sectorielles d'AXA IM et les Normes ESG d'AXA IM (« Normes ESG d'AXA IM »), disponibles sur le site Internet : https:// www.axa-im.fr/investissement-responsable. Les politiques IR sectorielles d'AXA IM et les Normes ESG sont appliqués de manière systématique et continue au cours du processus de sélection des titres et les produits dérivés sont utilisés conformément à la politique ESG de l'OPCVM.
Les données ESG utilisées dans le processus d'investissement reposent sur des méthodologies ESG basées en partie sur des données fournies par des tiers, et dans certains cas sont développées en interne. Elles sont subjectives et peuvent évoluer dans le temps.
L'absence de définitions harmonisées peut rendre les critères ESG hétérogènes. Ainsi, les différentes stratégies d'investissement qui utilisent les critères ESG et les reportings ESG sont difficilement comparables entre elles. Les différentes méthodologies ESG d'AXA IM décrites ci-dessus peuvent évoluer dans le futur pour prendre en compte toute amélioration de la disponibilité et de la fiabilité des données, ou toute évolution de la réglementation ou d'autres cadres ou initiatives externes entre autres.
L'OPCVM investit en instruments du marchés monétaire (y compris en papiers commerciaux adossés à des actifs (ABCP) non conformes au système "STS") émis par des sociétés de pays membres de l'OCDE. Selon une procédure prudente et continue d'évaluation interne de la qualité de crédit des instruments du marché monétaire mise en oeuvre et appliquée systématiquement, l'OPCVM sélectionne des actifs qui bénéficient d'une évaluation positive. La sélection des instruments du marché monétaire composant le portefeuille repose sur une procédure d'évaluation interne de la qualité de crédit qui tient notamment compte d'indicateurs quantitatifs et qualitatifs de l'émetteur et des caractéristiques liées à l'instrument (tels que la catégorie d'actif, le profil de liquidité...), l'appréciation des risques opérationnels et de contrepartie. La procédure d'évaluation interne pourra prendre en compte. En complément des autres indicateurs, la notation attribuée par les agences de notation sans s'appuyer exclusivement et mécaniquement sur le seul critère de ces notations externes. Par dérogation, la limite de 5% de l'actif de l'OPCVM par entité pourra être portée à 100% de son actif lorsque l'OPCVM investi dans des instruments du marché monétaire émis ou garantis individuellement ou conjointement par certaines entités souveraines, quasi - souveraines ou supranationales de l'Union Européenne comme énoncés par le Règlement européen (UE) 2017/1131 et du Conseil du 14 juin 2017. La stratégie d'investissement peut être mise en oeuvre par des investissements directs ou des prises en pension. Les instruments financiers à terme permettent uniquement de couvrir le portefeuille contre les risques de taux d'intérêt ou de change. Le risque global lié aux investissements financiers à terme n'excède pas la valeur totale du portefeuille. Le risque de change sur une devise autre que l'Euro est couvert.
L'OPCVM est un produit financier qui promeut des caractéristiques environnementales et/ou sociales au sens de l'article 8 du Règlement Européen 2019/2088 du 27 Novembre 2019 portant sur la publication d'informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers.

## Indicateur de référence
L'€STR Capitalisé (Ester ou Euro Short-Term Rate). L'€STR est un taux d'intérêt à court terme de référence en zone euro. Il est calculé au jour le jour par la Banque Centrale Européenne (BCE) sur la base des transactions de la veille.

## Pour des informations complémentaires vous pouvez vous connecter sur le site : https://www.ecb.europa.eu

## La gestion de l'OPCVM n'étant pas indicielle, sa performance pourrait s'éloigner,

## mais de façon limitée, de son indicateur de référence qui n'est qu'un indicateur de comparaison.

## Politique de distribution

## Dans le cas des classes d'actions de capitalisation (Cap), il n'y a pas de distribution de dividende.

## Horizon d'investissement

## Le risque et le rendement du produit peuvent varier en fonction de la période de détention prévue. Nous recommandons de détenir ce produit au moins pendant 3 ans.

## Souscription et Rachat
Les ordres de souscription et de rachat doivent parvenir auprès du dépositaire, chaque jour ouvré avant 12h00 (heure de Paris). La valeur liquidative sur laquelle seront exécutés les ordres de souscription et de rachat est calculée sur la base des cours de la veille. Toutefois, elle est susceptible d'être recalculée afin de tenir compte de tout évènement de marché exceptionnel survenu avant l'heure de
centralisation. La date de publication de la valeur liquidative, qui n'est plus susceptible d'être recalculée , est J. L'attention des actionnaires est attirée sur l'existence potentielle de délais de traitement supplémentaires du fait de l'existence d'intermédiaires tels que le conseiller financier ou le distributeur. La valeur liquidative de cet OPCVM est calculée sur une base quotidienne.

## Investisseurs de détail visés
Le fonds est destiné à des investisseurs particuliers qui n'ont aucune expertise financière ou connaissance spécifique pour comprendre le fonds et peuvent supporter une perte en capital limitée. Il convient à des clients qui recherchent une croissance et une préservation de leur capital. Les investisseurs potientiels devront avoir un horizon d'investissement d'au moins 3 ans.

## Dépositaire

## BNP PARIBAS SA

## Autres informations

## Veuillez vous référer à la section « Autres informations pertinentes » ci-dessous.

Translation (FRES, 2023-01-01):
# ¿Qué es este producto?
## Tipo

## El Producto es una acción de la SICAV «AXA Court Terme».

## Término

## Este producto no tiene una fecha de vencimiento, aunque se creó por un periodo de 99 años, y podría ser liquidado en las condiciones indicadas en los estatutos de la sociedad.

## Objetivos

## Objetivo de inversión

## El OICVM corresponderá a la siguiente categoría: «Fondo monetario de valor liquidativo variable (VNAV) a corto plazo».

## Las rentas se capitalizan en el caso de las acciones «C» y se distribuyen en el caso de las acciones «D».
El objetivo del OICVM es tratar de superar a su índice de referencia (una vez deducidos los gastos de gestión reales), que es el €STR capitalizado, dentro de un horizonte de inversión mínimo recomendado de un mes y atendiendo a un enfoque de inversión socialmente responsable y que respete los criterios de responsabilidad en materia ambiental, social y de gobernanza (ESG).
Se advierte al accionista de que en caso de que los tipos de interés del mercado monetario sean muy bajos, el rendimiento que produzca el OICVM podría no bastar para cubrir los gastos de gestión, por lo que el valor liquidativo del mismo podría sufrir una reducción estructural.

## Política de inversión
El OICVM está gestionado de forma activa para captar oportunidades en los mercados de bonos de deuda pública y corporativa. Tras haber realizado análisis macroeconómicos y microeconómicos, las decisiones de inversión se basan en: - el posicionamiento en la curva de tipos (la curva de tipos refleja la relación entre la duración de la inversión y el tipo de interés de los títulos de renta fija) - la selección de valores con arreglo a la duración residual de los valores y a la liquidez del fondo - la selección de emisores. La aplicación de la estrategia se lleva a cabo respetando: - un riesgo limitado vinculado a las variaciones de los tipos de interés, que se equipara a la sensibilidad a los tipos de interés. El vencimiento medio ponderado de los activos es igual o inferior a 60 días - un riesgo crediticio y de liquidez limitados. La duración los activos no superará los 397 días y la duración media ponderada hasta la fecha de extinción de los instrumentos de la cartera no supera los 120 días. La cartera invertirá de forma discrecional y según las condiciones establecidas en la documentación reglamentaria, sin ninguna limitación específica adicional en términos de universo de inversión con relación a un posible índice de mercado. Cabe precisar que la volatilidad del OICVM y del índice de referencia o cualquier otro índice no deberían diferir de forma significativa.
El universo de inversión definido a efectos de la ejecución del objetivo extrafinanciero del OICVM está compuesto por una amplia lista de instrumentos financieros que forman parte del índice ICE Bank of America Euro Corporate. Para aclarar cualquier duda, este índice es un índice de mercado amplio que no tiene necesariamente en cuenta, en su composición o en su metodología de cálculo —disponibles en la web https://indices.theice.com— los criterios ESG que el OICVM fomenta. El Gestor financiero hace un amplio uso de los datos ESG en el marco de la constitución del universo de selección según lo definido por este último. Las puntuaciones ESG también permiten orientar la estructuración de la cartera hacia valores que muestran características ESG superiores. El OICVM puede invertir hasta el 10 % de su patrimonio neto, una vez excluidos los bonos y otros instrumentos de deuda emitidos por emisores públicos, la liquidez mantenida con carácter secundario y los activos de solidaridad, en títulos no pertenecientes al universo de inversión, según lo definido anteriormente, siempre que el emisor sea admisible sobre la base de los criterios de selectividad.
El OICVM aplica a su universo de inversión un enfoque de selectividad «Best-in- class» de forma vinculante en todo momento. Este enfoque de selección ESG consiste en priorizar a los emisores con mejor calificación en el plano extrafinanciero en su sector de actividad, sin priorizar ni excluir a un sector frente al universo que sirve de punto de partida.

## El enfoque de selectividad consiste en eliminar al menos el 20 % de los peores títulos del universo de inversión, tal y como se ha definido anteriormente, sobre
la base de una combinación de las políticas de IR sectoriales y las Normas ESG de AXA IM y su calificación ESG, excluidos los bonos y otros instrumentos de deuda emitidos por emisores públicos, la liquidez mantenida con carácter secundario y los activos de solidaridad. La tasa de cobertura mínima en el marco de la cartera es del 90 % del patrimonio neto del OICVM para el análisis ESG.
El OICVM busca superar a su universo de inversión en los siguientes indicadores clave de desempeño extrafinanciero de forma continua: el primero está relacionado con el porcentaje de mujeres en los consejos de administración y el segundo, con la intensidad de carbono.

## La posesión de participaciones o acciones de OICVM sin etiqueta ISR está limitada al 10 % del patrimonio neto del OICVM.
Además, el OICVM aplica las políticas de IR sectoriales de AXA IM y las Normas ESG de AXA IM (las «Normas ESG de AXA IM»), disponibles en el sitio web: https:// www.axa-im.fr/investissement-responsable. Las políticas de IR sectoriales de AXA IM y las Normas ESG se aplican de forma sistemática y continua durante el proceso de selección de títulos y los derivados se utilizan de acuerdo con la política ESG del OICVM.
Los datos ESG utilizados en el proceso de inversión responden a metodologías ESG basadas en parte en datos proporcionados por terceros y, en algunos casos, desarrollados internamente. Son subjetivos y pueden cambiar con el tiempo.
La ausencia de definiciones armonizadas puede hacer que los criterios ESG sean heterogéneos. De este modo, las diferentes estrategias de inversión que utilizan los criterios ESG y la presentación de información sobre factores ESG son difícilmente comparables entre sí. Las diversas metodologías ESG de AXA IM descritas anteriormente pueden evolucionar en el futuro para tener en cuenta cualquier mejora en la disponibilidad y fiabilidad de los datos, o cualquier cambio en la normativa u otros marcos o iniciativas externas, entre otros.
El OICVM invierte en instrumentos del mercado monetario (incluidos los pagarés de titulización —ABCP— ajenos al sistema «STS») emitidos por empresas de países miembros de la OCDE. De acuerdo con un procedimiento prudente y continuo de evaluación interna de la calidad crediticia de los instrumentos del mercado monetario establecido y aplicado sistemáticamente, el OICVM selecciona activos que cuentan con una valoración positiva. La selección de instrumentos del mercado monetario que componen la cartera se basa en un procedimiento de evaluación interna de la calidad crediticia que valora principalmente indicadores cuantitativos y cualitativos del emisor y características inherentes al instrumento (tales como la clase de activo, su perfil de liquidez, etc.), así como la valoración de riesgos operativos y de contraparte. El procedimiento de evaluación interna podrá considerar, además de los restantes indicadores, la calificación concedida por las agencias de calificación sin basarse exclusiva ni automáticamente en el mero criterio de dichas calificaciones externas. Con carácter excepcional, el tope del 5 % del patrimonio del OICVM por entidad podrá elevarse al 100 % de su patrimonio cuando el OICVM invierta en instrumentos del mercado monetario emitidos o garantizados de forma individual o conjunta por determinadas entidades soberanas, cuasisoberanas o supranacionales de la Unión Europea tal y como establece el Reglamento Europeo (UE) 2017/1131 del Consejo, de 14 de junio de 2017. La estrategia de inversión podrá ponerse en práctica mediante inversiones directas o mediante la adquisición temporal de activos. Los instrumentos financieros a plazo solo se emplean para cubrir la cartera frente a riesgos como el de tipos de interés o el de cambio. El riesgo global inherente a las inversiones financieras a plazo no supera el valor total de la cartera. El riesgo de tipo de cambio de las divisas distintas al euro está cubierto.
El OICVM es un producto financiero que promueve características medioambientales y/o sociales en el sentido del artículo 8 del Reglamento Europeo 2019/2088, de 27 de noviembre de 2019, sobre la divulgación de información relativa a la sostenibilidad en el sector de los servicios financieros. Índice de referencia
El €STR capitalizado (Ester o Euro Short-Terme Rate). El €STR es un tipo de interés de referencia a corto plazo en la zona euro. Lo calcula diariamente el Banco Central Europeo (BCE) sobre la base de las transacciones del día anterior. Para obtener más información, puede consultar la web: https:// www.ecb.europa.eu

## Puesto que la gestión del OICVM no está referenciada a un índice, su rendimiento

## podría diferir —aunque de forma limitada— de su índice de referencia, que solo es un indicador comparativo.

## Rentas

## En las clases de acciones Capitalisation (Cap), el dividendo se reinvierte.

## Horizonte de inversión

## El riesgo y la remuneración del producto pueden variar en función del periodo de tenencia previsto. Recomendamos mantener este producto durante al menos 3 años.

## Tramitación de solicitudes de suscripción y reembolso
El depositario deberá recibir las solicitudes de suscripción y reembolso todos los días antes de las 12:00 h (hora de París). El valor liquidativo al que se ejecutarán las solicitudes de suscripción y reembolso se calculará según los precios del día anterior. No obstante, dicho valor podrá recalcularse para tener en cuenta cualquier suceso extraordinario de los mercados que se produzca antes de la hora de centralización. La fecha de publicación del valor liquidativo, que ya no
está sujeta a recálculo, es el día D. Se advierte a los accionistas de la posible existencia de plazos de procesamiento adicionales debido a la existencia de intermediarios como el asesor financiero o el distribuidor. El valor liquidativo de este OICVM se calcula diariamente.

## Inversor minorista objetivo
El fondo está destinado a inversores particulares que no tengan conocimientos especializados financieros o conocimientos específicos para comprender el fondo y puedan soportar una pérdida de capital limitada. El fondo es conveniente para los clientes que buscan crecimiento y preservar su capital. Los inversores potenciales deberán tener un horizonte de inversión mínimo de 3 años.

## Depositario

## BNP PARIBAS SA

## Información adicional

## Consulte la sección «Otros datos pertinentes» más adelante.