# Règlement spécial
En complément et par dérogation au règlement de gestion ci-avant (articles 1-19) tel que modifié le 7 juillet 2017 et applicable au fonds, qui est conforme à la Partie I de la Loi de 2010 et, donc, à la Directive 2009/65/CE, les dispositions du règlement spécial ci-après s’appliquent à Amundi Total Return (« le fonds »):

## Article 20 Politique d’investissement du fonds

##### L’objectif principal du fonds Amundi Total Return est de générer un rendement intéressant tout en limitant les risques économiques.
Pour parvenir à cet objectif, l’idée est d’investir au moins deux tiers de l’actif net du fonds, en tenant compte du principe de diversification des risques, en obligations, notamment en obligations à taux fixe et variable, obligations à coupon zéro, obligations convertibles, obligations à bon de souscription ainsi qu’en instruments du marché monétaire. Le fonds pourra également investir dans d’autres actifs autorisés dans les limites fixées dans le règlement de gestion. En particulier, le fonds pourra recourir à des contrats à terme et des options sur valeurs mobilières, des indices boursiers et obligataires européens, américains et japonais, des devises et des fonds indiciels (exchange-traded funds, ETF) ainsi que des transactions de change à terme et des contrats d’échange (contrats d’échange de rendement total compris) à des fins de gestion de portefeuille efficace.
La part estimée des actifs du fonds pouvant porter sur des contrats d’échange de rendement total s’élève à 20% et la part maximale à 40%. Dans certaines circonstances, ces pourcentages peuvent être plus élevés. Les contrats d’échange de rendement total sont des contrats en vertu desquels une partie (le payeur du rendement total) transfère la performance économique totale d’une obligation de référence à l’autre partie (le bénéficiaire du rendement total). Les contrats d’échange de rendement total conclus par le fonds sont effectués sous la forme de contrats d’échange non financés. Un contrat d’échange non financé est un contrat en vertu duquel aucun paiement anticipé n’est effectué par le bénéficiaire du rendement total lors du lancement. Un contrat d’échange financé est un contrat en vertu duquel le bénéficiaire du rendement total verse un montant anticipé en contrepartie du rendement total de l’actif de référence. Les contrats d’échange financés sont généralement plus onéreux du fait de l’exigence de paiement anticipé.
Pour atteindre cet objectif d’investissement, le fonds pourra, en complément du règlement de gestion (article 5.5), utiliser des titres (par ex., credit-linked notes, CLN) ainsi que des techniques et instruments (par ex., credit default swaps, CDS) pour gérer les risques de crédit, sous réserve qu’ils soient émis par des établissements financiers de premier ordre spécialisés dans ce type de transactions et que l’utilisation faite de ces instruments soit conforme à la politique d’investissement du fonds.
Les credit-linked notes (CLN) sont des titres obligataires émis par un émetteur garanti dont le remboursement à échéance a lieu uniquement si un événement de crédit (défaut) précédemment défini ne survient pas. Si l’événement de crédit survient, le CLN est remboursé dans un délai donné, mais minoré d’un montant de règlement. De fait, les CLN intègrent une prime de risque en plus du montant de l’obligation et des intérêts versés, prime que l’émetteur paie à l’investisseur pour avoir le droit de réduire le montant de l’obligation à rembourser si l’événement de crédit survient.
Les credit default swaps (CDS) servent principalement à couvrir le risque de crédit lié aux obligations d’entreprise acquises par un fonds, puisqu’ils permettent d’assumer un risque de crédit spécifique pendant une période donnée. L’acheteur de CDS paie une prime, qui dépend de la solvabilité du débiteur, au vendeur. Ce dernier accepte ensuite, à la survenue de l’événement de crédit défini, par exemple une défaillance du débiteur de la créance sous-jacente, de reprendre cette créance contre paiement de son montant nominal ou un montant en espèces équivalant à la différence entre le montant nominal et sa juste valeur de marché au comptant.
La somme des obligations liées aux credit default swaps ne pourra pas dépasser 20% de l’actif net du fonds si ceux-ci ne servent pas à couvrir des risques. Les CDS seront évalués à intervalles réguliers selon des méthodes intelligibles et transparentes. La société de gestion se chargera de surveiller la transparence et l’intelligibilité de ces méthodes d’évaluation et leur mise en œuvre. Si des divergences apparaissent dans le cadre de cette surveillance, la société de gestion fera le nécessaire pour y remédier.
La somme des obligations liées aux credit default swaps pris collectivement avec d’autres techniques et instruments ne pourra pas dépasser l’actif net du fonds si ceux-ci ne servent pas à couvrir des risques. À cet égard, la société de gestion veillera à pouvoir en tout temps remplir les obligations susmentionnées et procéder au rachat des parts.
S’agissant des restrictions d’investissement, l’obligation sous-jacente au dérivé de crédit et l’émetteur doivent tous les deux être pris en compte. L’emploi de dérivés de crédit doit être à la fois dans l’intérêt exclusif du fonds et des investisseurs et être conforme à la politique d’investissement et au profil de risque du fonds.
Les placements s’effectueront principalement dans des actifs libellés dans les monnaies des États membres de l’OCDE ou en euro. Des actifs libellés dans d’autres monnaies pourront également être détenus. Pour limiter au maximum le risque de change, les actifs libellés dans une monnaie autre que l’euro pourront être couverts face à l’euro.

##### Le fonds pourra également détenir des liquidités et valeurs assimilées.

##### Par dérogation au règlement de gestion, le fonds ne pourra acquérir des parts d’autres OPCVM ou OPC qu’à concurrence de 10% de l’actif net du fonds.
Par ailleurs, des produits dérivés ainsi que d’autres techniques et instruments pourront être employés à des fins de couverture. Pour l’heure, le fonds ne s’engage pas dans des transactions de prêt de titres, des opérations de mise en pension et des opérations d’achat-vente.
Dans le cadre des opérations de gré à gré qu’il réalise, le fonds pourra également recourir à des contrats d’échange de taux d’intérêt, des accords de garantie de taux et des instruments de change à terme, sous réserve que lesdites opérations soient effectuées avec des établissements financiers de premier ordre spécialisés dans ce type d’opérations.
L’emploi de produits dérivés (dont les contrats à terme, d’option et d’échange précités) ainsi que d’autres techniques et instruments devra tenir compte des dispositions réglementaires et des restrictions fixées à l’article 5 du règlement de gestion.

##### Eu égard aux produits dérivés, il convient d’accorder une attention particulière à l’article

##### 5.6 du règlement de gestion concernant la procédure de gestion des risques.
La société de gestion peut, en appliquant le principe de diversification des risques, investir jusqu’à 100% de l’actif net d’un fonds dans des titres de différentes émissions émis ou garantis par (i) un État membre de l’Union européenne, ses collectivités publiques ou un organisme public international comprenant un ou plusieurs États membres de l’UE, (ii) un autre État membre de l’OCDE ou un pays membre du G20 ou (iii) Singapour ou Hong Kong, sous réserve que les titres soient émis lors de six émissions distinctes au moins et que les titres d’un seul émetteur ne dépassent pas 30% de l’actif net du fonds en question.
Afin de respecter au mieux l’exigence de réduire le risque des placements, la société de gestion est soumise à certaines restrictions concernant le placement des actifs du fonds (voir le règlement de gestion ci-joint).

## Article 21 Parts, devise de référence, prix d’émission et de rachat, calcul de la valeur nette d’inventaire

## Article 22 Dépositaire du fonds

## Article 23 Rémunération de la société de gestion, du dépositaire, de l’agent payeur et de l’agent d’administration centrale

## Article 24 Politique de distribution
- Plusieurs catégories de parts peuvent être émises pour le fonds conformément à l’article 6 du règlement de gestion. Cette information figure dans le prospectus.
- La devise de référence du fonds Amundi Total Return est l’euro. S’il existe des catégories de parts dans d’autres devises, la valeur nette d’inventaire, les prix d’émission et de rachat seront calculés dans cette devise à chaque fois.
- Le prix d’émission correspond à la valeur nette d’inventaire des différentes catégories de parts telle que définie à l’article 6 conjointement avec l’article 9 du règlement de gestion le jour d’évaluation concerné, majorée de droits d’entrée allant jusqu’à 5,00%, dont le montant précis peut différer selon la catégorie de parts. Cette information figure dans le prospectus.
- Le prix de rachat correspond à la valeur nette d’inventaire des différentes catégories de parts telle que définie à l’article 9 conjointement avec l’article 11 du règlement de gestion.
- La société de gestion peut suspendre provisoirement ou totalement l’émission de parts, notamment lorsque des variations considérables sur les marchés des capitaux ou d’autres événements imprévisibles à caractère politique, économique ou fiscal le rendent souhaitable ou si elle estime que de nouvelles entrées de capitaux ne sont pas judicieuses au vu de la situation en cours sur les marchés des capitaux et pourraient compromettre l’objectif d’investissement. Cette disposition ne porte pas atteinte aux articles 7 et 10 du règlement de gestion.


##### Le dépositaire du fonds est Société Générale Bank & Trust, sise au Luxembourg.
La société de gestion a le droit de prélever sur l’actif net du fonds une commission pouvant atteindre 2,00% par an, calculés à chaque jour d’évaluation et exigibles chaque mois à terme échu et sur la base de la valeur nette d’inventaire quotidienne moyenne. Le montant exact de la rémunération de la société de gestion peut différer selon la catégorie de parts. Cette information figure dans le prospectus.
La société de gestion a également le droit de prélever sur l’actif net du fonds une commission de distribution pouvant atteindre 2,00% par an, calculés à chaque jour d’évaluation et exigibles chaque mois à terme échu et sur la base de la valeur nette d’inventaire quotidienne moyenne. Le montant exact de la commission de distribution peut différer selon la catégorie de parts. Cette information figure dans le prospectus.
Pour leurs services, le dépositaire, l’agent payeur et l’agent d’administration centrale ont le droit de percevoir une commission sur l’actif net du fonds, laquelle est à régler chaque mois à terme échu et varie entre 0,003% et 0,50% de la valeur nette d’inventaire du fonds concerné ou de la catégorie de parts concernée selon le pays dans lequel les actifs du fonds sont détenus.
En complément de l’article 5.3 du règlement de gestion, j), paragraphe 3, si un fonds acquiert des parts d’un OPCVM ou d’un OPC qui est géré directement ou indirectement par la même société de gestion ou une autre société liée à la société de gestion par une communauté de gestion ou de contrôle ou par un investissement direct ou indirect d’au moins 10% des capitaux ou des votes, ni la société de gestion ni l’autre société ne peut (i) prélever des droits pour la souscription ou le rachat en rapport avec des investissements du fonds dans les parts des dits autres OPCVM et/ou OPC ou (ii) prélever une commission de gestion dépassant 0,25% de la part de l’actif net du fonds investie dans ledit OPCVM et/ou OPC.
En vertu de l’article 6 du règlement de gestion, la société de gestion peut décider de créer une ou plusieurs catégories de parts, lesquelles peuvent être autorisées ou non à effectuer des distributions. Cette information figure dans le prospectus.

## Article 25 Exercice comptable

## Article 26 Durée du fonds

## Article 27 Gestionnaire de placement du fonds

##### L’exercice comptable du fonds s’achève le 31 décembre de chaque année (la première année s’est terminée le 31 décembre 2003).

##### Le fonds a été constitué pour une durée indéfinie.

##### Le gestionnaire de placement du fonds est Amundi Deutschland GmbH, société sise à Munich. Luxembourg, le 16 février 2018

##### La société de gestion	Le dépositaire

Translation (FRES, 2018-02-01):
# Reglamento Especial
Las disposiciones contempladas en el siguiente Reglamento Especial con carácter complementario o sustitutivo del anterior Reglamento de Gestión (artículos 1-19), tal y como fue modificado con efecto el 16 de febrero de 2018 y se aplica al Fondo, cumpliendo con la Parte I de la Ley de 2010 y, por consiguiente, con la Directiva 2009/65/CE, se aplican a Amundi Total Return (el “Fondo”):

## Art. 20 Política de inversión del Fondo

##### El principal propósito de Amundi Total Return es generar un rendimiento atractivo manteniendo los riesgos económicos en un nivel bajo.
Para ello, el objetivo es invertir al menos dos tercios del activo neto del Fondo de acuerdo con el principio de la diversificación del riesgo, principalmente en bonos, como valores de renta fija y de tipo variable, bonos cupón cero, bonos convertibles y con derecho de suscripción incorporado, así como en instrumentos del mercado monetario. Asimismo, el Fondo también puede invertir en otros activos permitidos según dispuesto en las restricciones de inversión del Reglamento de Gestión. En concreto, el Fondo puede hacer uso de futuros y opciones sobre valores, fondos negociados en bolsa, divisas e índices de los mercados de bonos y renta variable europea, americana y japonesa, así como de permutas de riesgo de crédito (también permutas de rentabilidad total) y operaciones a plazo en divisas con el fin de gestionar la cartera con eficacia.
La proporción esperada de los activos del Fondo que pueden ser objeto de permutas de rentabilidad total es del 20% y la proporción máxima, del 40%. En determinadas circunstancias, estas proporciones podrían ser superiores. Las permutas de rentabilidad total son acuerdos en los que una parte (el pagador de la rentabilidad total) transfiere el desempeño económico total de una obligación de referencia a la otra parte (el receptor de la rentabilidad total). Las permutas de rentabilidad total formalizadas por el Fondo adoptarán la forma de permutas no consolidadas. Una permuta no consolidada es aquella en la que el pago por adelantado es efectuado por el receptor de la rentabilidad total al principio. Una permuta consolidada es aquella en que el receptor de la rentabilidad total abona una cantidad por adelantado a cambio de la rentabilidad total del activo de referencia. Las permutas consolidadas suelen ser más costosas debido al requisito de pago por adelantado.
Para lograr su objetivo de inversión, el Fondo podrá, como complemento del Reglamento de Gestión (artículo 5.5), utilizar valores (p. ej., bonos con vinculación crediticia), así como técnicas e instrumentos (p. ej., permutas de riesgo de crédito), para gestionar los riesgos de crédito, siempre y cuando sus emisores sean entidades financieras de primer orden especializadas en dichas operaciones y que estos instrumentos se utilicen de conformidad con la política de inversiones del Fondo.
Un bono con vinculación crediticia es un instrumento de deuda emitido por el acreedor garantizado que solo se reembolsa a su vencimiento si no se produce ningún evento de crédito (impago) previamente especificado. Si se produce el evento de crédito, el bono con vinculación crediticia se reembolsa dentro de un plazo determinado, menos el importe de la liquidación. En consecuencia, los bonos con vinculación crediticia incluyen una prima de riesgo, además del importe del bono y los intereses que se pagan sobre este, que el emisor paga al inversor por el derecho a reducir el valor de reembolso del bono en caso de que se produzca el evento de crédito.
Las permutas de riesgo de crédito sirven principalmente para protegerse contra los riesgos de crédito de los bonos empresariales adquiridos por un fondo, de modo que, de acuerdo con las condiciones de una permuta de riesgo de crédito, se asume un riesgo de crédito específico durante un período determinado. El comprador de una permuta de riesgo de crédito paga una prima vinculada a la solvencia del deudor al vendedor. De esta manera, este último acuerda que, en caso de que se produzca el evento de crédito convenido, como un impago por parte del deudor del activo exigible subyacente, tomará el activo exigible

##### subyacente a cambio del pago de su valor nominal o una cantidad en efectivo equivalente a la diferencia entre el valor nominal y su valor justo de mercado como liquidación al contado.
La suma de las obligaciones derivadas de las permutas de riesgo de crédito no podrá superar el 20% del activo neto del Fondo, a menos que tengan fines de cobertura. Las permutas de riesgo de crédito se valorarán de forma periódica y de conformidad con métodos claros y transparentes. La Sociedad Gestora controlará la transparencia y claridad de los métodos de valoración y su aplicación. Si este control revela algún tipo de diferencia, la Sociedad Gestora se encargará de que se corrija.

##### La suma de las obligaciones derivadas de permutas de riesgo de crédito, así como de otras técnicas e instrumentos, no podrá superar el activo neto del Fondo, a menos que tengan fines de cobertura.

##### A este respecto, la Sociedad Gestora debe asegurarse de tener en todo momento la capacidad necesaria para satisfacer las obligaciones mencionadas y reembolsar

##### las Participaciones.
En cuanto a los límites de inversión, es preciso tener en cuenta tanto los bonos subyacentes a un derivado de crédito como su emisor correspondiente. Los derivados de crédito deben utilizarse en beneficio exclusivo del Fondo y los inversores, de conformidad con la política de inversiones y el perfil de riesgo del Fondo.
Se invertirá principalmente en activos denominados en las divisas de los Estados miembros de la OCDE o en euros. Asimismo, podrá invertirse en activos denominados en otras divisas. Para reducir al mínimo el riesgo cambiario, los activos que no están denominados en euros podrán protegerse frente al euro.

##### El Fondo también puede poseer efectivo y equivalentes de efectivo.

##### No obstante lo dispuesto en el Reglamento de Gestión, el Fondo solo podrá adquirir Participaciones en otros OICVM u OIC por un valor total no superior al 10% del activo neto del Fondo.
Además, los derivados, así como otras técnicas e instrumentos, pueden utilizarse con fines de cobertura. Por el momento, el Fondo no hace uso de las operaciones de préstamo de valores, acuerdos de recompra y operaciones dobles simultáneas.
En el marco de las operaciones extrabursátiles, también pueden adquirirse permutas financieras de tipos de interés, contratos a plazo de tipos de interés e instrumentos a plazo en divisas, siempre y cuando dichas operaciones se efectúen con entidades financieras de primer orden especializadas en estos tipos de operaciones.
Los derivados (entre ellos, los futuros, opciones y permutas financieras mencionados), así como otras técnicas e instrumentos, deben utilizarse de conformidad con lo estipulado en las disposiciones y restricciones estatutarias, de acuerdo con el artículo 5 del Reglamento de Gestión.

##### Por lo que respecta a los derivados, debe prestarse especial atención al artículo 5.6 del Reglamento de Gestión, relativo al procedimiento de gestión del riesgo.
La Sociedad Gestora podrá, en aplicación del principio de diversificación del riesgo, invertir hasta el 100% del activo neto de un fondo en valores de distintas emisiones realizadas o garantizadas por i) un Estado miembro de la UE, sus autoridades o un organismo público internacional del que sean miembros uno o más Estados miembros de la UE, ii) otro Estado miembro de la OCDE o cualquier país miembro del G-20, o iii) Singapur o Hong Kong, siempre que dichos valores pertenezcan a al menos seis emisiones diferentes y que los valores de un solo emisor no superen el 30% del activo neto del fondo en cuestión.
A fin de ajustarse lo máximo posible al requisito de reducir el riesgo de inversión, la Sociedad Gestora está sujeta a restricciones específicas a la hora de invertir los activos del Fondo (véase el Reglamento de Gestión adjunto).

## Art. 21 Participaciones, divisa de referencia, precio de emisión y reembolso, y cálculo del valor activo neto

## Artículo 22 Depositario del Fondo

## Art. 23 Remuneración de la Sociedad Gestora, el Depositario, el Agente de Pago y el Agente de Administración Central
- De conformidad con el artículo 6 del Reglamento de Gestión, será posible emitir varias clases de Participaciones para el Fondo. Así se indica en el Folleto.
- Para Amundi Total Return la divisa de referencia es el euro. Si hay clases de Participaciones expresadas en otras divisas, el valor activo neto y los precios de emisión y reembolso se calcularán en cada caso en esta divisa.
- El precio de emisión es el valor activo neto que tiene la clase de Participación correspondiente, según aparece definido en el artículo 6 considerado junto con el artículo 9 del Reglamento de Gestión, el día de valoración pertinente, más una comisión de entrada de hasta el 5,00% de este, cuyo importe concreto puede variar en función de la clase de Participación. Así se indica en el Folleto.
- El precio de reembolso es el valor activo neto de la clase de Participación correspondiente, según aparece descrito en el artículo 9 considerado junto con el artículo 11 del Reglamento de Gestión.
- La Sociedad Gestora puede suspender de forma temporal o definitiva la emisión de Participaciones, en especial si se producen fluctuaciones considerables de los mercados de capitales u otros sucesos políticos, económicos o fiscales impredecibles que así lo aconsejen o si considera que invertir entradas adicionales no sería adecuado, habida cuenta de la situación imperante en los mercados de capitales, y podría poner en peligro el objetivo de inversión. Esto no afecta a los artículos 7 y 10 del Reglamento de Gestión.


##### El Depositario del Fondo es Société Générale Bank & Trust (Luxemburgo).
La Sociedad Gestora tiene derecho a recibir del activo neto del Fondo una comisión de hasta el 2,00% anual, que se calculará cada día de valoración y se abonará a mes vencido en función del valor activo neto diario promedio. El importe específico de la remuneración de la Sociedad Gestora podrá variar para cada clase de Participación. Así se indica en el Folleto.
La Sociedad Gestora también tiene derecho a recibir del activo neto del Fondo una comisión de distribución de hasta el 2,00% anual, que se calculará cada día de valoración y se abonará a mes vencido en función del valor activo neto diario promedio. El importe específico de la comisión de distribución podrá variar para cada clase de Participación.

##### Así se indica en el Folleto.
El Depositario, el Agente de Pago y el Agente de Administración Central tienen derecho a recibir por sus servicios una comisión procedente del activo neto del Fondo, que se pagará a mes vencido y oscila entre el 0,003% y el 0,50% del valor activo neto del Fondo o la clase de Participación correspondiente, según el país donde se encuentren los activos del

##### Fondo pertinente.
En adición al párrafo 3 del apartado j) del artículo 5.3 del Reglamento de Gestión, si un Fondo adquiere Participaciones de un OICVM o un OIC administrado directa o indirectamente por la misma Sociedad Gestora o una sociedad distinta, vinculada a la Sociedad Gestora en el marco de una comunidad de gestión o control o por una inversión directa o indirecta de al menos el 10% del capital o de los votos, ni la Sociedad Gestora ni la otra sociedad podrán i) percibir una comisión por la suscripción o el reembolso en relación a las inversiones hechas por el Fondo en las Participaciones de esos otros OICVM u OIC o ii) imponer una comisión de gestión superior al 0,25% de la parte del activo neto del Fondo que se invierte en dichos OICVM u OIC.

## Art. 24 Política de distribución

## Art. 25 Ejercicio económico

## Art. 26 Duración del Fondo

## Art. 27 Gestor de inversiones del Fondo
De conformidad con el artículo 6 del Reglamento de Gestión, la Sociedad Gestora podrá decidir crear una o más clases de Participaciones que estén o no autorizadas a efectuar distribuciones. Así se indica en el Folleto.

##### El ejercicio económico del Fondo concluye cada 31 de diciembre, desde el 31 de diciembre de 2003.

##### El Fondo se ha constituido por un tiempo indefinido.

##### El gestor de inversiones del Fondo es Amundi Deutschland GmbH (Múnich).

##### Luxemburgo, 16 de febrero de 2018

##### La Sociedad Gestora	El Depositario