Les instruments négociés sur des marchés de gré à gré font généralement l’objet de volumes plus restreints, et peuvent s’avérer plus volatils que les instruments qui se négocient principalement en Bourse. Ils peuvent s’avérer moins liquides que les instruments qui s’échangent dans des volumes plus importants. Le prix de tels instruments peut par ailleurs inclure une marge cachée pour le négociant de titres, comprise dans le prix d’achat payé par un Compartiment.
En général, les transactions de gré à gré sont moins réglementées et contrôlées par les autorités publiques que celles réalisées sur des bourses organisées. Les instruments dérivés de gré à gré sont conclus directement avec la contrepartie, sans l’intermédiaire d’une Bourse ou chambre de compensation reconnue. Les contreparties aux instruments dérivés de gré à gré ne disposent pas des mêmes protections que celles éventuellement applicables sur les Bourses reconnues, telles que la garantie de bonne fin offerte par une chambre de compensation.
Le risque principal lié à l’utilisation d’instruments dérivés de gré à gré (comme les options négociées hors Bourse, les contrats à terme, les swaps ou les contrats de différence) est le risque de défaut de la contrepartie devenue insolvable ou qui est par ailleurs incapable ou refuse d’honorer ses obligations aux termes de l’instrument. Les instruments
dérivés de gré à gré peuvent exposer un Compartiment au risque que la contrepartie ne règle pas la transaction conformément à ses conditions ou en reporte le règlement en raison d’un litige portant sur les conditions du contrat (de bonne foi ou non) ou de son insolvabilité, de sa faillite ou d’autres problèmes de crédit ou de liquidité. Pour les instruments dérivés financiers de gré à gré (autres que certaines opérations de change et d’options sur actions), le risque de contrepartie est généralement atténué par le transfert ou la constitution d’une garantie en faveur du Compartiment. Toutefois, la valeur de la garantie peut fluctuer et elle peut s’avérer difficile à vendre ; aucune garantie ne peut donc être donnée que la valeur de la garantie détenue suffira à couvrir le montant dû au Compartiment.
Un Compartiment peut conclure des instruments dérivés de gré à gré compensés par une chambre de compensation faisant office de contrepartie centrale. La compensation centrale vise à réduire le risque de contrepartie et augmenter la liquidité par rapport aux instruments dérivés de gré à gré compensés bilatéralement, sans en éliminer totalement les risques. La contrepartie centrale exigera le dépôt de la marge par le courtier compensateur, lequel exigera à son tour une marge du Compartiment. Le Compartiment est susceptible de perdre ses dépôts de marge initiaux et d’appels de marge en cas de défaut du courtier compensateur avec lequel le Compartiment détient une position ouverte ou si la marge n’est pas déterminée et dûment communiquée au Compartiment concerné, notamment lorsque la marge est détenue sur un compte omnibus tenu par le courtier compensateur auprès de la contrepartie centrale. Si le courtier compensateur venait à se trouver en situation d’insolvabilité, le Compartiment peut ne pas être en mesure de transférer ou « déplacer » ses positions vers un autre courtier compensateur.
Le Règlement de l’UE N 648/2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (également désigné European Market Infrastructure Regulation ou « EMIR » [règlement sur les infrastructures du marché européen]), entré en vigueur le 16 août 2012, introduit des prescriptions uniformes eu égard aux contrats dérivés de gré à gré en exigeant que certaines transactions dérivées de gré à gré « éligibles » fassent l’objet d’une compensation par des contreparties centrales et en imposant la déclaration de certaines informations sur les opérations sur contrats dérivés aux référentiels centraux. En outre, le Règlement EMIR fixe des exigences relatives à des procédures et dispositifs appropriés pour mesurer, surveiller et atténuer le risque opérationnel et le risque de crédit de la contrepartie eu égard à des contrats dérivés de gré à gré non soumis à une obligation de compensation. Ces exigences incluent l’échange de dépôts de marge et, dans le cas de l’échange d’un dépôt de marge initial, sa ségrégation par les parties, y compris la Société.
L’investissement dans des instruments dérivés de gré à gré peut entraîner un risque d’évaluations contradictoires en raison des différentes méthodes d’évaluation autorisées.
Bien que la Société ait mis en place des procédures d’évaluation adéquates afin de déterminer et de vérifier la valeur des instruments dérivés de gré à gré, certaines transactions sont complexes et leur évaluation ne peut être fournie que par un nombre limité d’opérateurs de marché, qui peuvent également agir en qualité de contreparties aux transactions. Une évaluation inexacte peut engendrer une comptabilisation incorrecte des plus- ou moins-values et de l’exposition à la contrepartie.
Contrairement aux instruments dérivés négociés en Bourse, dont les conditions générales sont standardisées, les instruments dérivés de gré à gré sont généralement le fruit d’une négociation avec la contrepartie à l’instrument. Même si ce type de mécanisme permet d’adapter plus facilement l’instrument aux besoins des parties, les instruments dérivés de gré à gré peuvent comporter un risque juridique plus important que les instruments négociés en bourse, en raison du risque de perte si le contrat est considéré comme juridiquement inapplicable ou non correctement documenté. En outre, il peut exister un risque juridique ou de documentation lié à un désaccord des parties sur la correcte interprétation des clauses du contrat. Cependant, ces risques sont généralement atténués, dans une certaine mesure, par le recours à des contrats-types propres au secteur tels que ceux publiés par l’Association internationale des swaps et dérivés (International Swaps and Derivatives Association, ISDA).
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###### Risque de contrepartie

Translation (FRES, 2022-06-01):
Los instrumentos negociados en mercados extrabursátiles (OTC) pueden negociarse en volúmenes reducidos y sus precios pueden ser más volátiles que los de los instrumentos que se negocian principalmente en bolsa. Asimismo, pueden ser menos líquidos que los instrumentos cuyo volumen de negociación es mayor. Además, los precios de los instrumentos negociados en mercados OTC pueden incluir una comisión del operador no comunicada que el Fondo puede pagar como parte del precio de compra.
Por lo general, existe menos regulación y supervisión gubernamental de las operaciones en los mercados extrabursátiles (OTC) que de las operaciones celebradas en bolsas organizadas. Los derivados OTC se ejecutan directamente con la contraparte en vez de mediante una bolsa y cámara de compensación reconocidas. Las contrapartes de los derivados OTC no gozan de la misma protección que puede otorgarse a las que negocian en bolsas reconocidas, como la garantía de rentabilidad de una cámara de compensación.
El riesgo principal de la participación en derivados OTC (tales como opciones no cotizadas en bolsa, contratos a plazo, swaps o contratos por diferencias) es el riesgo de incumplimiento por parte de una contraparte que se declare en suspensión de pagos o no pueda o se niegue a cumplir
sus obligaciones según lo exigido por los términos del instrumento. Los derivados OTC podrán exponer a un Fondo al riesgo de que una contraparte no liquide una operación conforme con sus términos, o que retrase la liquidación de la operación, debido a una disputa respecto a los términos del contrato (sea de buena fe o no) o debido a la insolvencia, la quiebra u otros problemas de crédito o liquidez de la contraparte. El riesgo de contraparte se aplica a los instrumentos financieros derivados OTC (con la excepción de determinadas transacciones de divisas y de opciones sobre renta variable) y se ve mitigado habitualmente por la transferencia o pignoración de garantías a favor del Fondo. Sin embargo, el valor de la garantía podrá fluctuar y es posible que su venta resulte difícil, por lo que no puede garantizarse que el valor de la garantía en posesión sea suficiente para cubrir el importe que se debe al Fondo.
Un Fondo podrá suscribir derivados OTC compensados a través de una cámara de compensación que actúa en calidad de contraparte central. La compensación central tiene el objetivo de reducir el riesgo de contraparte y aumentar la liquidez en comparación con los derivados OTC compensados de forma bilateral, aunque no elimina dichos riesgos por completo. La contraparte central necesitará un margen del agente de compensación, que, por su parte, requerirá un margen del Fondo. Existe un riesgo de pérdida por parte de un Fondo de sus depósitos de margen inicial y de margen de variación en caso de incumplimiento del agente de compensación con el que el Fondo tiene una posición abierta, o si el margen no se identifica y comunica correctamente a cada Fondo en el que el margen se mantiene en una cuenta combinada mantenida por el agente de compensación con la contraparte central. Si el agente de compensación se declara en suspensión de pagos, el Fondo puede no transferir o “transportar” sus posiciones a otro agente de compensación.
El Reglamento (UE) n.º 648/2012 relativo a los derivados extrabursátiles (OTC), las contrapartes centrales y los registros de operaciones (también conocido como el Reglamento sobre la Infraestructura de los Mercados Europeos o “EMIR”), que entró en vigor el 16 de agosto de 2012, presenta requisitos uniformes con respecto a las transacciones con derivados OTC, solicitando que ciertas transacciones con derivados OTC “aptas” sean presentadas para su compensación ante contrapartes centrales de compensación y obligando a enviar determinada información acerca de las transacciones con derivados a depositarios comerciales a los registros de operaciones. Además, el EMIR impone requisitos para realizar los procedimientos y acuerdos adecuados para medir, supervisar y reducir el riesgo de crédito operativo y de contraparte, con respecto a los contratos de derivados OTC que no están sujetos a compensación obligatoria. Estos requisitos incluyen el cambio del margen y, si el margen inicial se intercambia, incluirá su separación realizada por las partes, incluida la Sociedad.
Las inversiones en derivados OTC podrán estar sujetas al riesgo de existencia de diferentes valoraciones procedentes de diversos métodos de valoración permitidos. A pesar de que la Sociedad haya aplicado procedimientos de valoración adecuados para determinar y verificar el valor de los derivados OTC, determinadas operaciones son complejas, y únicamente podrá ofrecer valoración un número limitado de participantes del mercado que, además, puede actuar en calidad de contraparte de las operaciones. Una valoración imprecisa puede conllevar un reconocimiento de ganancias o pérdidas impreciso, así como exposición a la contraparte.
A diferencia de los derivados cotizados en bolsa, que están estandarizados respecto a sus términos y condiciones, los derivados OTC generalmente se establecen mediante la negociación con la otra parte del instrumento. Aunque este tipo de acuerdo da lugar a una mayor flexibilidad para ajustar el instrumento a las necesidades de las partes, los derivados OTC pueden conllevar un riesgo jurídico mayor que los instrumentos cotizados en bolsa, puesto que puede existir un riesgo de pérdida en caso de que se considere que el acuerdo no es ejecutable legalmente o se ha documentado incorrectamente. Asimismo, puede existir un riesgo jurídico o de documentación de que las partes discrepen respecto a la interpretación adecuada de los términos del acuerdo. Sin embargo, tales riesgos generalmente se ven mitigados, en cierta medida, por el empleo de acuerdos modelo del sector, tales como los que publica la International Swaps and Derivatives Association (ISDA).
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###### Riesgo de contraparte