# 	BANQUE DÉPOSITAIRE ET AGENT ADMINISTRATIF
## Banque dépositaire et Agent payeur
Brown Brothers Harriman (Luxembourg) S.C.A. (la « Banque dépositaire ») a été nommée par le Fonds en qualité de banque dépositaire aux fins suivantes : (i) la conservation des actifs du Fonds, (ii) le contrôle de la trésorerie, (iii) l’exercice de fonctions de supervision et (iv) tout autre service convenu ponctuellement et intégré dans le contrat de Dépositaire.
La Banque dépositaire est un établissement de crédit établi au Luxembourg, dont le siège social est situé 80 route d’Esch, L-1470 Luxembourg, et qui est immatriculé au Registre de commerce et des sociétés du Luxembourg sous le numéro B29.923. Elle possède une licence l’autorisant à exercer des activités bancaires régies par les dispositions de la loi luxembourgeoise du 5 avril 1993 relative au secteur financier, telle que modifiée, et est spécialisée dans les services de conservation et d’administration de fonds et les services connexes.

## Obligations de la Banque dépositaire
La Banque dépositaire est chargée de la conservation des actifs du Fonds. Les instruments financiers qui peuvent être détenus en conservation peuvent être détenus soit directement par la Banque dépositaire soit, dans la mesure autorisée par la législation et la réglementation applicables, par l’intermédiaire d’autres établissements de crédit ou intermédiaires financiers intervenant comme ses correspondants, banques dépositaires par délégation, mandataires, agents ou délégués. La Banque dépositaire veille aussi à ce que les flux de trésorerie du Fonds soient correctement surveillés et, en particulier, à ce que les montants de souscription soient reçus et que toutes les liquidités du Fonds soient comptabilisées dans le compte de liquidités au nom (i) du Fonds, (ii) de la Société de gestion pour le compte du Fonds ou (iii) de la Banque dépositaire pour le compte du Fonds.

## En outre, la Banque dépositaire doit également s’assurer :
- que la vente, l’émission, le rachat et l’annulation des Actions sont conformes à la loi luxembourgeoise et aux Statuts ;
- que la valeur des Actions est calculée conformément à la loi luxembourgeoise et aux Statuts ;
- que les instructions du Fonds et de la Société de gestion sont suivies, sous réserve qu’elles soient conformes à la loi luxembourgeoise et aux Statuts ;
- que, pour les opérations qui impliquent les actifs du Fonds, toute rémunération due à ce dernier est effectuée dans les délais normaux ;
- que les revenus du Fonds sont attribués conformément à la loi luxembourgeoise et aux Statuts.


## La Banque dépositaire fournit régulièrement au Fonds et à sa Société de gestion un inventaire complet de tous les actifs du Fonds.

## Délégation de fonctions
Conformément aux dispositions de l’Article 34bis de la Loi de 2010 et du contrat de Dépositaire, la Banque dépositaire peut, sous réserve de certaines conditions et afin de s’acquitter efficacement de ses obligations, déléguer tout ou partie de ses obligations de conservation afférentes aux actifs du Fonds énoncées dans l’Article 34(3) de la Loi de 2010 à un ou plusieurs délégués tiers désignés par la Banque dépositaire en tant que de besoin.
La Banque dépositaire fera preuve de soin et de diligence dans le choix et la désignation des délégués tiers de manière à garantir que chaque délégué tiers possède l’expertise et la compétence requises. La Banque dépositaire évaluera aussi périodiquement l’exécution par les délégués tiers des obligations légales et réglementaires applicables et exercera une supervision continue de chaque délégué tiers afin de s’assurer que les obligations des délégués tiers continuent à être acquittées avec compétence. Les commissions de tout délégué tiers désigné par la Banque dépositaire seront payées par le Fonds.

## La responsabilité de la Banque dépositaire ne sera pas affectée par le fait qu’elle a confié tout ou partie des actifs du Fonds sous sa garde à ces délégués tiers.
En cas de perte d’un instrument financier détenu en conservation, la Banque dépositaire restituera au Fonds un instrument financier de type identique ou le montant correspondant sans retard indu, sauf si cette perte résulte d’un événement extérieur échappant au contrôle raisonnable de la Banque dépositaire dont la conséquence aurait été inévitable malgré tous les efforts raisonnablement déployés pour s’en protéger.
Une liste à jour des délégués tiers désignés est disponible gratuitement et sur demande au siège social de la Banque dépositaire et sur allspringglobal.com sous la rubrique Depositary Bank – Global Custody Network.

## En vertu de l’Article 34bis(3) de la Loi de 2010, la Banque dépositaire et le Fonds veilleront à ce que
(i) si la loi d’un pays tiers exige que certains instruments financiers du Fonds soient détenus en conservation par une entité locale et qu’il n’existe pas d’entité locale dans ce pays tiers soumis à une supervision et une réglementation prudentielle efficaces (notamment en matière de capital minimum) et
(ii) si le Fonds donne instruction à la Banque dépositaire de déléguer la conservation de ces instruments financiers à une telle entité locale, les Actionnaires du Fonds soient dûment informés, avant leur investissement, du fait que cette délégation est requise en raison des contraintes légales du pays tiers, des circonstances justifiant la délégation et des risques qu’elle implique.

## Conflits d’intérêts

## La Banque dépositaire respecte des politiques et procédures d’entreprise complètes et détaillées lui imposant de se conformer à la législation et la réglementation en vigueur.
La Banque dépositaire a notamment instauré des politiques et procédures régissant la gestion des conflits d’intérêts (« CI »). Ces politiques et procédures traitent des CI susceptibles de survenir dans le cadre de la fourniture de services au Fonds.
Les politiques de la Banque dépositaire exigent que tout CI significatif impliquant des parties internes ou externes soit déclaré, fasse l’objet d’une remontée à l’équipe de direction, soit enregistré, soit atténué et/ou soit évité, selon le cas. Lorsqu’un CI ne peut être évité, la Banque dépositaire sera tenue d’adopter et de mettre en œuvre des mesures organisationnelles et administratives efficaces en vue d’entreprendre toutes les démarches raisonnables permettant de (i) déclarer les CI au Fonds et aux actionnaires et

## (ii) gérer et suivre ces CI, et ce de manière adaptée.
La Banque dépositaire s’assurera que les collaborateurs sont informés et formés sur les politiques et procédures en matière de CI et que les devoirs et responsabilités sont convenablement dissociés afin de prévenir tout problème lié à des CI.
La conformité aux politiques et procédures en matière de CI est supervisée et contrôlée par le Comité de direction en qualité de commandité de la Banque dépositaire et par la Direction autorisée ainsi que les fonctions de conformité, d’audit interne et de gestion du risque de la Banque dépositaire.
La Banque dépositaire est tenue d’entreprendre toutes les démarches nécessaires en vue d’identifier et d’atténuer les CI potentiels. Pour ce faire, elle doit notamment appliquer des politiques en matière de CI qui soient adaptées à l’étendue, la complexité et la nature de ses activités. Ces politiques permettent d’identifier les circonstances entraînant ou susceptibles d’entraîner un CI et intègrent les procédures à suivre et les mesures à adopter pour gérer des CI. Un registre des CI est tenu et contrôlé par la Banque dépositaire.
La Banque dépositaire agit également en qualité d’Agent administratif et d’Agent des registres et de transfert aux termes du contrat de gestion conclu entre la Banque dépositaire et le Fonds (cf. section ci-dessous intitulée « Agent administratif et Agent des registres et de transfert »). La Banque dépositaire a adopté une dissociation appropriée des activités entre ses services de Banque dépositaire et ceux d’agent administratif et d’agent des registres et de transfert, y compris les procédures de remontée d’information et de gouvernance. En outre, la fonction de dépositaire est dissociée des services d’agent administratif et d’agent des registres et de transfert sur les plans hiérarchique et opérationnel.
La Banque dépositaire peut déléguer la conservation des actifs du Fonds à des délégués tiers sous réserve des conditions édictées par la législation et la réglementation en vigueur et des stipulations du contrat de Dépositaire. S’agissant des délégués tiers, la Banque dépositaire dispose d’un processus lui permettant de sélectionner le(s) meilleur(s) fournisseur(s) tiers sur chaque marché. La Banque dépositaire fera preuve du soin et de la diligence nécessaires dans le choix et la désignation de chaque délégué tiers de manière à garantir que chacun d’eux possède l’expertise et la compétence requises. La Banque dépositaire évaluera aussi périodiquement l’exécution par les délégués tiers des obligations légales et réglementaires applicables et sera tenue d’exercer une supervision continue de chaque délégué tiers afin de s’assurer que les obligations des délégués tiers continuent à être convenablement acquittées. Cette liste peut être mise à jour ponctuellement et est disponible gratuitement sur demande écrite adressée à la Banque dépositaire.
Un risque potentiel de CI peut survenir lorsqu’un délégué tiers entame ou entretient une relation commerciale et/ou d’affaires distincte avec la Banque dépositaire en parallèle de leur relation liée à la délégation de conservation. Des CI sont susceptibles de se produire entre la Banque dépositaire et le délégué tiers dans la conduite de leurs affaires. Lorsqu’un délégué tiers appartient au même groupe que la Banque dépositaire, cette dernière s’engage à identifier, le cas échéant, les CI potentiellement induits par ce lien et à prendre toutes les mesures nécessaires en vue d’atténuer ces CI.
La Banque dépositaire ne prévoit pas de CI particuliers découlant d’une quelconque délégation à un quelconque délégué tiers. Dans le cas où un tel conflit surviendrait, la Banque dépositaire en informera le Conseil d’administration du Fonds et/ou de sa Société de gestion.

## Le cas échéant, tout autre CI potentiellement existant concernant la Banque dépositaire sera identifié, atténué et traité conformément aux politiques et procédures de la Banque dépositaire.

## Dispositions diverses
La Banque dépositaire ou le Fonds peut mettre fin au contrat de Dépositaire à tout moment moyennant un préavis écrit de quatre-vingt-dix (90) jours (ou plus tôt au titre de certains manquements au contrat de Dépositaire, notamment en cas d’insolvabilité).
Des informations à jour concernant la description des obligations de la Banque dépositaire et des CI susceptibles de survenir ainsi que de toute fonction de conservation déléguée par la Banque dépositaire, la liste des délégués tiers et tout CI pouvant survenir par suite d’une telle délégation seront mises à la disposition des Actionnaires sur demande au siège social de la Banque dépositaire.

## Agent administratif et Agent des registres et de transfert
Conformément au Contrat de gestion conclu entre la Société de gestion, le Fonds et Brown Brothers Harriman (Luxembourg) S.C.A., cette dernière a été nommée Agent administratif et Agent des registres et de transfert du Fonds.
En tant qu’Agent administratif, Brown Brothers Harriman (Luxembourg) S.C.A. est chargée des fonctions d’administration générale exigées par la législation luxembourgeoise, et, en ce qui concerne l’émission, la vente et la conversion des Actions, du calcul de la Valeur nette d’inventaire des Actions et de la tenue des registres comptables.
En sa qualité d’Agent des registres et de transfert, Brown Brothers Harriman (Luxembourg) S.C.A. est chargée de la tenue du registre des Actionnaires et de tous les services afférents à l’envoi aux Actionnaires de documents, c’est-à-dire les relevés de comptes, les rapports ou les avis.
La rémunération due à Brown Brothers Harriman (Luxembourg) S.C.A. au titre de ses services de Banque dépositaire, d’Agent payeur, d’Agent administratif et d’Agent des registres et de transfert est payée par le Fonds.

Translation (FRES, 2022-01-01):
# BANCO DEPOSITARIO Y ADMINISTRADOR
## Banco Depositario y Agente de Pagos
El Fondo ha designado a Brown Brothers Harriman (Luxembourg) S.C.A. (el “Banco Depositario”) como el Banco Depositario para (i) la custodia de los activos del Fondo, (ii) el control del efectivo, (iii) las funciones de supervisión y (iv) aquellos otros servicios determinados de vez en cuando y reflejados en el Contrato de Depositario.
El Banco Depositario es una institución de crédito establecida en Luxemburgo, cuyo domicilio social se encuentra en 80 Route d’Esch, L-1470 Luxemburgo, y está registrada en el registro luxemburgués de comercio y empresas con el número B 29.923. Tiene licencia para llevar a cabo actividades bajo los términos de la ley de Luxemburgo de 5 de abril de 1993 sobre el sector de servicios financieros, en su versión modificada, y está especializada en servicios de custodia, administración de fondos y servicios relacionados.

## Obligaciones del Banco Depositario
Se confía al Banco Depositario la custodia de los activos del Fondo. Para los instrumentos financieros que puedan mantenerse en custodia, podrán ser mantenidos directamente por el Banco Depositario o, en la medida permitida por las leyes y regulaciones aplicables, a través de otras entidades crediticias o intermediarios financieros que actúen en calidad de sus corresponsales, bancos subdepositarios, representantes, agentes o delegados. Asimismo, el Banco Depositario garantiza que los flujos de efectivo del Fondo sean adecuadamente supervisados y, en concreto, que se hayan recibido los importes de suscripción y se haya registrado todo el efectivo del Fondo en la cuenta bancaria a nombre de (i) el Fondo,

## (ii) la Sociedad Gestora en nombre del Fondo o (iii) el Banco Depositario en nombre del Fondo.

## Además, el Banco Depositario también debe garantizar:
- que la venta, emisión, recompra, reembolso y cancelación de las Acciones se realice conforme a la legislación luxemburguesa y los Estatutos;
- que el valor de las Acciones se calcula de conformidad con la ley luxemburguesa y los Estatutos;
- que se siguen las instrucciones del Fondo y la Sociedad Gestora, a menos que entren en conflicto con la ley luxemburguesa o los Estatutos;
- que, en las operaciones con los activos del Fondo, cualquier contraprestación sea remitida al Fondo dentro de los límites de tiempo habituales;
- que los ingresos del Fondo se apliquen con arreglo a la ley luxemburguesa y los Estatutos.


## El Banco Depositario suministra regularmente al Fondo y su Sociedad Gestora un inventario completo de todos los activos del Fondo.

## Delegación de funciones
De conformidad con las disposiciones estipuladas en el artículo 34 bis de la Ley de 2010 y del Contrato de Depositario, el Banco Depositario podrá, sujeto a ciertas condiciones y con el fin de desempeñar efectivamente sus funciones, delegar parte de o todas sus obligaciones de custodia de los activos del Fondo estipuladas en el Artículo 34(3) de la Ley de 2010, a uno o más terceros delegados designados por el Banco Depositario periódicamente.
El Banco Depositario ejercerá la debida prudencia y diligencia al seleccionar y designar terceros delegados a fin de garantizar que cada tercero delegado posea y mantenga el conocimiento y competencia técnica requeridos. Asimismo, el Banco Depositario evaluará periódicamente si los terceros delegados cumplen con los requisitos legales y reglamentarios aplicables y ejercerá constante supervisión sobre cada tercero delegado a fin de garantizar que las obligaciones de estos continúan realizándose de forma competente. Las comisiones de terceros delegados designados por el Banco Depositario serán pagadas por el Fondo.

## La responsabilidad del Banco Depositario no se verá afectada por el hecho de que ha encomendado la totalidad o parte de los activos del Fondo en su custodia a dichos terceros delegados.
En caso de pérdida de un instrumento financiero mantenido en custodia, el Banco Depositario entregará un instrumento financiero de idéntica índole o el importe correspondiente al Fondo sin demora injustificada, excepto si dicha pérdida fuera provocada por un acontecimiento externo más allá del control razonable del Banco Depositario y las consecuencias de este hayan sido inevitables a pesar de haber ejercido todos los esfuerzos razonables para evitarlo.
Se encuentra disponible una lista actualizada de los terceros delegados designados, previa solicitud y de forma gratuita, en el domicilio social del Banco Depositario y en allspringglobal.com en el Banco Depositario – Red de Custodia Global (Global Custody Network).
De conformidad con el Artículo 34 bis(3) de la Ley de 2010, el Banco Depositario y el Fondo garantizarán que, si (i) la ley de un tercer país exige que ciertos instrumentos financieros del Fondo sean mantenidos en custodia por una entidad local y no existiesen entidades locales sujetas a una normativa y supervisión prudencial eficaz en dicho tercer país (incluidos requisitos de capital mínimo), y (ii) el Fondo instruye al Banco Depositario delegar la custodia de estos instrumentos financieros a dicha entidad local, los Accionistas del Fondo serán debidamente informados, con anterioridad a la inversión, sobre que tal delegación es requerida debido a restricciones legales estipuladas en la legislación de dicho tercer país, de las circunstancias que justifican la delegación y de los riesgos implícitos en dicha delegación.

## Conflictos de interés

## El Banco Depositario mantiene políticas y procedimientos corporativos integrales y detallados que exigen que cumpla con las leyes y normativas vigentes.
El Banco Depositario cuenta con políticas y procedimientos que regulan la gestión de los conflictos de interés (“CoIs”, por sus siglas en inglés). Estas políticas y procedimientos abordan los CoIs que puedan surgir por la prestación de servicios al Fondo.
Las políticas del Banco Depositario exigen que todo CoI significativo que involucre partes internas o externas sea divulgado de inmediato, elevado al personal de gestión superior, registrado, mitigado y/o prevenido, según corresponda. En caso de no poder impedir un CoI, el Banco Depositario deberá contar y cumplir efectivamente con acuerdos de organización y administrativos, a fin de seguir los pasos correspondientes para (i) comunicarlos CoIs al Fondo y a los accionistas y (ii) gestionar y supervisar los CoIs debidamente.
El Banco Depositario se asegura de que sus empleados estén informados, capacitados y sepan las políticas y procedimientos a seguir en caso de un CoI y de que las funciones y responsabilidades estén distribuidas adecuadamente para impedir cualquier CoI.
El cumplimiento de las políticas y procedimientos a seguir ante un CoI son supervisados y controlados por el Consejo de Gestores al ser socio gerente del Banco Depositario y por la Gestión Autorizada del Banco Depositario, así como también el cumplimiento del Banco Depositario, la auditoría interna y las funciones de gestión de riesgos.
El Banco Depositario debe tomar todas las medidas correspondientes para identificar y mitigar los CoIs potenciales. Esto incluye la implementación de las políticas correspondientes ante un CoI que sean acordes a la magnitud, complejidad y naturaleza del negocio. Esta política identifica las circunstancias que dan lugar o puedan dar lugar a un CoI e incluye los procedimientos a seguir y las medidas a tomar para gestionar los CoIs. El Banco Depositario mantiene y supervisa un registro de los CoI.
El Banco Depositario actúa como Administrador, Registrador y Agente de Transmisiones de conformidad con las condiciones del Acuerdo de Administración entre el Banco Depositario y el Fondo (vea la sección debajo denominada “Administrador, Registrador y Agente de Transmisiones”). El Banco Depositario ha dividido las actividades debidamente entre el Banco Depositario y los servicios de administración, registro y agencia de transmisiones, incluyendo los procesos de escalamiento y gobierno. Además, la función del depositario y los sectores comerciales de administración, del registrador y del servicio de agencia de transmisiones están separadas según la jerarquía y las funciones.
El Banco Depositario puede delegar la custodia de los activos del Fondo a delegados externos, sujeto a las condiciones mencionadas en las leyes y normativas aplicables y a las disposiciones del Acuerdo del Banco Depositario. Con respecto a los delegados externos, el Banco Depositario diseñó un procedimiento para seleccionar los mejores proveedores externos de cada mercado. El Banco Depositario debe actuar con cuidado y diligencia en el momento en que elija y asigne los delegados externos, a fin de asegurarse de que cada delegado tenga la experiencia y competencia necesarias. El Banco Depositario también debe controlar periódicamente si los delegados externos cumplen con los requisitos legales y reglamentarios aplicables, y debe supervisar continuamente a cada delegado para asegurarse de que cumplan con sus obligaciones. Esta lista puede actualizarse oportunamente y el Banco Depositario la pone a disposición de manera gratuita previa solicitud escrita.
Si los delegados externos mantienen relaciones comerciales y/o de negocios separadas con el Banco Depositario, en paralelo con la relación de delegación de custodia, puede haber riesgo de un CoI. Los CoIs pueden surgir entre el Banco Depositario y el delegado externo durante las operaciones de negocios. En caso de que el delegado externo tenga un vínculo con el Banco Depositario, el Banco Depositario se compromete a identificar los CoIs que puedan surgir por ese vínculo, en su caso, y de tomar las medidas correspondientes para mitigar esos CoIs.
El Banco Depositario no prevé que puedan surgir CoIs como resultado de la delegación a delegados externos. El Banco Depositario deberá notificar al Consejo del Fondo y/o al Consejo de la Sociedad Gestora de los conflictos que surjan.
En la medida en que puedan haber surgido otros posibles CoIs con relación al Banco Depositario, todos serán identificados, mitigados y resueltos en conformidad con las políticas y procedimientos del Banco Depositario.

## Miscelánea
El Banco Depositario o el Fondo podrán rescindir el Contrato de Depositario en cualquier momento mediante notificación por escrito con noventa (90) días de antelación (o antes en caso de determinados incumplimientos contractuales, incluyendo insolvencia).
La información actualizada en lo relativo a la descripción de las obligaciones del Banco Depositario y de CoIs que pudieran surgir, así como las funciones de custodia delegadas por el Banco Depositario, la lista

## de terceros delegados y cualquier CoIs que pudiera surgir de dicha delegación, se encontrará disponible para los Accionistas, previa solicitud, en el domicilio social del Banco Depositario.

## Administrador, Registrador y Agente de Transmisiones
En virtud de un Contrato de Administración entre la Sociedad Gestora, el Fondo y Brown Brothers Harriman (Luxembourg) S.C.A., este último fue designado como Administrador, Registrador y Agente de Transmisiones del Fondo.
Como Administrador, Brown Brothers Harriman (Luxembourg) S.C.A. es responsable de las funciones administrativas generales estipuladas en la legislación luxemburguesa, así como de la emisión, venta y canje de Acciones, el cálculo del Valor Liquidativo de las Acciones y el mantenimiento de los registros contables.
En calidad de Registrador y Agente de Transmisiones, Brown Brothers Harriman (Luxembourg) S.C.A. es responsable del mantenimiento del registro de Accionistas y cualesquiera servicios relacionados con el envío de documentos, como, por ejemplo, estados, informes y avisos a los Accionistas.

## Por estos servicios como Banco Depositario, Agente de Pagos, Administrador, Registrador y Agente de Transmisiones, Brown Brothers Harriman (Luxembourg) S.C.A. es remunerado por el Fondo.