RISQUE DES MARCHÉS ÉMERGENTS : Certains Compartiments investiront dans des titres de sociétés domiciliées, ou dont les principales activités sont menées, dans des Pays à Marché Émergent. Investir dans les Pays à Marché Émergent présente de nombreux risques, dont certains sont décrits ci-dessous.
Facteurs économiques et politiques : investir dans des titres d’émetteurs situés dans des Pays à Marché Émergent présente des problèmes et des risques particuliers, notamment des risques liés au niveau élevé de l’inflation et des taux d’intérêts, au manque de liquidité et à des capitalisations boursières relativement modestes des marchés financiers, à la volatilité comparativement plus importante des cours, une dette publique élevée et des incertitudes politiques, économiques et sociales, y compris l’imposition éventuelle de contrôles des changes ou d’autres mesures ou restrictions imposées par les gouvernements locaux, de nature à affecter les opportunités d’investissement dans
lesdits pays. Par ailleurs, en ce qui concerne certains Pays à Marché Émergent, l’expropriation d’actifs, la mise en place d’une fiscalité de confiscation, une éventuelle instabilité politique ou sociale ainsi que l’évolution des relations diplomatiques de ces pays ne peuvent être exclues et pourraient affecter les investissements effectués dans ces pays. De surcroît, les économies des Pays à Marché Émergent pourraient évoluer de manière favorable ou défavorable par rapport aux économies des pays développés, notamment en ce qui concerne la croissance du produit national brut, le taux d’inflation, les investissements en capitaux, les ressources, l’autonomie et la situation de la balance des paiements. Enfin, certains investissements sur les marchés émergents pourraient être soumis à une imposition à la source. Ces facteurs, ainsi que d’autres, pourraient affecter la valeur des actions d’un Compartiment.
Les économies de certains Pays à Marché Émergent ont connu des difficultés très importantes dans le passé. Bien que, dans certains cas, ces économies aient fait des progrès considérables au cours des dernières années, un grand nombre d’entre elles restent affectées par des problèmes significatifs, notamment une inflation galopante et des taux d’intérêt élevés. L’inflation et les fluctuations rapides des taux d’intérêt ont eu, et pourraient continuer à avoir, un impact très négatif sur les économies et les marchés financiers de certains Pays à Marché Émergent. La croissance des économies et des marchés financiers de certains Pays à Marché Émergent nécessitera le respect d’une grande rigueur économique et fiscale, ce qui a parfois manqué dans le passé, ainsi qu’un climat politique et social stable. Le rétablissement de ces économies pourrait également dépendre de la situation économique internationale, particulièrement aux États-Unis, et des cours mondiaux du pétrole et d’autres matières premières. Rien ne permet de garantir que de telles initiatives économiques aboutissent à des résultats satisfaisants. Certains des risques liés aux investissements internationaux, ainsi qu’aux investissements effectués sur des marchés financiers de tailles plus modestes, sont amplifiés dans le cas d’investissements effectués dans des Pays à Marché Émergent. Les monnaies de certains Pays à Marché Émergent se sont ainsi régulièrement dévalorisées par rapport au Dollar US et des ajustements importants ont été apportés à intervalles réguliers à leurs cours. Par ailleurs, les gouvernements de certains Pays à Marché Émergent ont exercé, et continuent à exercer, une influence substantielle sur un grand nombre d’aspects de l’économie du secteur privé. Dans certains cas, le gouvernement possède ou contrôle un grand nombre d’entreprises, et parfois les plus importantes du pays. Par conséquent, les actions de ces gouvernements pourraient, à l’avenir, affecter de manière significative la situation économique de tels pays, ce qui, à son tour, pourrait affecter les entreprises du secteur privé et la valeur des titres détenus par le portefeuille d’un Compartiment.
Liquidité et volatilité du marché : les marchés financiers des Pays à Marché Émergent sont substantiellement plus modestes, moins liquides et plus volatils que les principaux marchés aux États-Unis et en Europe. Un nombre limité d’émetteurs sur la plupart, sinon la totalité, des marchés financiers des Pays à Marché Émergent, représente souvent un pourcentage disproportionné de la capitalisation boursière et du volume des opérations. De tels marchés financiers sont, dans certains cas, caractérisés par la présence d’un nombre relativement restreint d’opérateurs, les participants aux activités de ces marchés financiers étant essentiellement des investisseurs institutionnels et, notamment, des compagnies d’assurance, des banques et autres établissements financiers et sociétés d’investissement. La volatilité des cours, combinée à une liquidité limitée sur les marchés financiers des Pays à Marché Émergent peut, dans certains cas, affecter la capacité d’un Compartiment à acquérir ou à vendre des titres au cours et au moment auxquels il souhaite le faire et peut, par conséquent, affecter de manière défavorable la performance des investissements du Compartiment en question.
Normes en matière d’information : outre leur taille modeste, leur liquidité restreinte et leur forte volatilité, les marchés financiers des Pays à Marché Émergent sont également moins développés que les marchés financiers des États-Unis et d’Europe en ce qui concerne la communication d’informations, la publication de rapports financiers et les normes réglementaires. La quantité d’informations disponibles à propos des émetteurs de titres de valeur sur ces marchés est inférieure à celle concernant les émetteurs américains ou européens. En outre, le droit des entreprises concernant la responsabilité fiduciaire et la comptabilisation de l’inflation des actionnaires est parfois considérablement moins développé que celui des États-Unis et des pays d’Europe. Les émetteurs des Pays à Marché Émergent ne sont pas nécessairement soumis aux mêmes normes comptables, de contrôle financier et de publication de rapports financiers que les entreprises américaines et européennes. La réglementation concernant la comptabilisation de l’inflation dans certains Pays à Marché Émergent exige des entreprises dont les livres de comptabilité sont, tant pour des raisons fiscales que comptables, établis sur la base de la devise locale qu’elles déclarent de nouveau certains actifs et passifs sur leur bilan de façon à ce que ce dernier reflète les taux d’inflation élevés affectant ces entreprises. Pour certaines entreprises de Pays à Marché Émergent, la comptabilisation de l’inflation peut, indirectement, générer des pertes ou des bénéfices. Par conséquent, les états financiers et les bénéfices déclarés de ces entreprises pourraient différer de ceux d’entreprises implantées dans d’autres pays, notamment aux États-Unis.
Risques de dépositaire : étant donné que la Société pourrait investir sur des marchés où les systèmes de dépôt et/ou de compensation ne sont pas complètement développés, les actifs de la Société qui sont négociés sur de tels marchés et qui ont été confiés à des dépositaires secondaires pourraient être exposés à certains risques dans certaines circonstances en vertu desquelles le Dépositaire ne pourrait pas être tenu pour responsable. Le Dépositaire possède un réseau de dépositaires secondaires dans certains Pays à Marché Émergent. La Société a convenu de ne pas investir dans des titres émis, ou dans des sociétés situées, dans des Pays à Marché Émergent tant que le Dépositaire n’est pas satisfait des accords conclus avec les dépositaires secondaires vis-à-vis de ces pays. Cependant, il n’existe aucune garantie qu’un quelconque accord conclu, ou que de quelconques accords signés par le Dépositaire et un quelconque dépositaire secondaire soit approuvé par un tribunal dans un quelconque Pays à Marché Émergent, ou qu’un quelconque jugement obtenu auprès d’un tribunal d’une juridiction compétente quelconque par le Dépositaire ou par la Société à l’encontre de l’un des dépositaires secondaires sera appliqué par un tribunal d’un quelconque Pays à Marché Émergent.
RISQUES EN ARABIE SAOUDITE : La capacité des investisseurs étrangers (tels que les Compartiments) à investir dans des émetteurs saoudiens est relativement nouvelle et non éprouvée. Cette capacité pourrait être restreinte ou révoquée par le gouvernement saoudien à tout moment, et des risques imprévus pourraient se matérialiser en raison de la propriété étrangère de ces titres. L’économie de l’Arabie saoudite est dominée par les exportations de pétrole. Une baisse soutenue des prix du pétrole pourrait avoir un impact négatif sur l’ensemble de l’économie saoudienne. Les investissements dans des titres d’émetteurs saoudiens comportent des risques qui ne sont généralement pas associés aux investissements dans des titres d’émetteurs de pays plus développés et qui peuvent avoir une incidence négative sur la valeur des investissements du Compartiment. Ces risques comprennent l’expropriation et/ou la nationalisation d’actifs, les restrictions et l’intervention du gouvernement dans le commerce international, la taxation confiscatoire, l’instabilité politique, y compris l’implication autoritaire et/ou militaire dans la prise de décision gouvernementale, les conflits armés et l’instabilité résultant de troubles religieux, ethniques et/ou socio-économiques. L’Arabie saoudite dispose d’un marché des valeurs mobilières moins développé et peut donc être plus susceptible de rencontrer des problèmes de compensation et de règlement des transactions, ainsi que de détention de titres par les banques, les agents et les dépositaires locaux.
RISQUES LIÉS AUX ACTIONS : Les investissements en actions offrent un potentiel d’appréciation substantielle du capital. Cependant, de tels investissements impliquent également des risques, et notamment des risques d’émetteur, de secteur et de marché de capitaux, ainsi que des risques d’activité économique générale. Bien que le Gestionnaire de portefeuille ou le Gestionnaire de portefeuille par délégation cherche à limiter ces risques à l’aide de diverses techniques décrites dans ce Prospectus, divers types d’évènements de nature adverse ou perçus comme étant de nature adverse dans l’un ou plusieurs de ces domaines, pourraient entraîner une baisse substantielle de la valeur des actions détenues par le Compartiment.
RISQUE DU MARCHÉ CHINOIS : Certains Compartiments peuvent investir dans des titres ou instruments qui sont exposés au marché chinois. Les Compartiments peuvent investir directement dans des Actions B Chine ou des Actions A Chine éligibles ou dans des obligations chinoises éligibles par Shanghai-Hong Kong Stock Connect ou Shenzhen-Hong Kong Stock Connect ou Bond Connect comme précisé ci-dessous.
L’investissement sur les marchés financiers chinois est soumis aux risques des marchés émergents et aux risques spécifiques à la Chine, y compris le risque de changement important dans la situation politique, sociale ou économique chinoise, qui pourrait avoir un impact négatif sur la croissance du capital ou la performance de ces investissements. Le cadre juridique et réglementaire chinois des marchés de capitaux et des sociétés par actions est moins développé que celui des Pays Développés.
En outre, les risques spécifiques associés aux investissements dans des titres chinois comprennent (a) le niveau de liquidité réduit sur les marchés chinois des Actions A et B, qui sont relativement plus limités que d’autres marchés, en termes de capitalisation boursière totale de nombre d’Actions A et B disponibles à l’investissement, ce qui peut occasionner une volatilité extrême des cours, (b) des différences entre les normes comptables chinoises qui s’appliquent aux émetteurs chinois et les normes comptables internationales, (c) les impôts chinois, y compris la retenue à la source et d’autres taxes imposées par les autorités chinoises, avec des changements éventuels de temps à autre (et dans certains cas, des effets rétroactifs) de ces impôts ainsi que des incitations fiscales, qui peuvent avoir une influence sur les résultats financiers des émetteurs chinois et les investissements des Compartiments et (d) les contrôles imposés par les autorités chinoises sur les devises et les fluctuations des taux de change, qui peuvent avoir un impact sur les opérations et les résultats financiers des entreprises chinoises dans lesquelles les Compartiments investissent.
Le Shanghai-Hong Kong Stock Connect est un programme joint de négoce de titres et de compensation mis en place par la Bourse de Hong Kong (« SEHK »), la Bourse de Shanghai (« SSE »), China Securities Depositary and Clearing Corporation Limited (« ChinaClear ») et Hong Kong Securities Clearing Company Limited (« HKSCC »). Le Shenzhen-HK Stock Connect est un programme joint de négoce de titres et de compensation mis en place par la SEHK, la Bourse de Shenzhen (« SZSE »), ChinaClear et HKSCC. Shanghai-Hong Kong Stock Connect et Shenzhen- HK Stock Connect (les « Stock Connects ») visent à atteindre un accès mutuel au marché de titres entre la Chine continentale et Hong Kong.
Le Shanghai-Hong Kong Stock Connect comprend un « Northbound Trading Link » (Lien de négoce direction nord) et un « Southbound Trading Link » (Lien de négoce direction sud). Avec le Northbound Trading Link, Hong Kong et les investisseurs étrangers (y compris les Compartiments respectifs), par leurs courtiers de Hong Kong et une société de services de négoce de titres mise en place par la SEHK, peuvent négocier des Actions A chinoises éligibles cotées sur la SSE (« titres SSE ») en dirigeant les ordres à la SSE. Avec le Lien de négociation Southbound, les investisseurs de Chine continentale peuvent négocier certains titres cotés sur la SEHK. Les deux liens sont soumis à des quotas de négoce journaliers séparés, limitant la valeur d’achat nette maximum d’opérations transfrontalières sur le Shanghai-Hong Kong Stock Connect chaque jour.
Le Shenzhen-Hong Kong Stock Connect comprend un « Northbound Shenzhen Trading Link » (Lien de négociation Shenzhen direction nord) et un « Southbound Hong Kong Trading Link » (Lien de négociation Hong Kong direction sud). Avec le Lien de négociation Northbound Shenzhen, Hong Kong et les investisseurs étrangers (y compris les Compartiments respectifs), par leurs courtiers de Hong Kong et une société de services de négoce de titres établie par la SEHK, peuvent négocier des Actions A chinoises éligibles cotées sur la SZSE (« titres SZSE ») en dirigeant les ordres à la SZSE. Avec le Lien de négociation Southbound Hong Kong en vertu du Shenzhen-Hong Kong Stock Connect, les investisseurs de Chine continentale peuvent négocier certains titres cotés sur la SEHK. Les deux liens de négoce sont soumis à des quotas de négoce journaliers séparés, qui limitent la valeur d’achat nette maximum d’opérations transfrontalières en vertu du Shenzhen-Hong Kong Stock Connect chaque jour.
HKSCC et ChinaClear sont responsables de la compensation, du règlement et de la mise à disposition de services de mandataire et autres services associés des opérations exécutées par leurs acteurs de marché et investisseurs respectifs. Les titres SSE et les titres SZSE négociés par les Stock Connects sont émis sous forme non textuelle.
Bien que HKSCC ne revendique pas d’intérêts patrimoniaux dans les titres SSE et les titres SZSE détenus sur son compte de titres omnibus, ChinaClear en tant que registre de parts pour les sociétés cotées à la SSE et à la SZSE continue de considérer HKSCC comme un actionnaire lorsqu’elle gère des opérations de société à l’égard de ces titres. Tout manquement ou retard par HKSCC dans l’exécution de ses fonctions peut entraîner l’échec du règlement de ces titres et/ou des fonds y étant associés, ou leur perte.
En vertu des Stock Connects, les Compartiments respectifs sont soumis aux droits et prélèvements imposés par la SSE, la SZSE, ChinaClear, HKSCC ou l’autorité compétente de Chine continentale lorsqu’ils négocient ou règlent des titres SSE et titres SZSE.
Les risques supplémentaires suivants s’appliquent à l’investissement par les Stock Connects :
- Limitations de quotas. Les Stock Connects sont soumis à des limitations de quotas, tel qu’indiqué ci-dessus. Tout particulièrement, les Stock Connects sont soumis à un quota journalier qui ne se rapporte pas aux Compartiments respectifs et ne peut être utilisé que selon le principe du « premier arrivé, premier servi ». Lorsque le solde restant du quota journalier du Northbound arrive à zéro ou est dépassé, les nouveaux ordres d’achat sont rejetés (bien que les investisseurs soient autorisés à vendre leurs titres transfrontaliers indépendamment du solde de quotas). Par conséquent, les limitations de quotas peuvent restreindre la capacité du Compartiment respectif à investir dans des titres SSE et titres SZSE par les Stock Connects en temps voulu.
- Risque de fiscalité. Le Ministère des finances (« MOF »), le Bureau National des Taxes (« SAT ») et la China Securities Regulatory Commission (« CSRC ») ont collectivement lancé la Circulaire Caishui [2014] n°81 (« Circulaire 81 ») et la Circulaire Caishui [2016] n°127 (« Circulaire 127 ») le 14 novembre 2014 et le 1er décembre 2016 respectivement selon lesquelles les bénéfices générés par les investisseurs du marché de Hong Kong (y compris les Compartiments) d’Actions A chinoises négociées par les Stock Connects seraient temporairement exonérés de l’impôt sur le revenu des sociétés de la RPC (« CIT ») avec effet au 17 novembre 2014 et 5 décembre 2016 respectivement. La durée de l’exonération n’a pas été stipulée et est soumise à une cessation sans préavis et, dans le pire des cas, de manière rétroactive. Si l’exonération temporaire est retirée, les Compartiments respectifs seront soumis à la CIT de la RPC (sur une base de prélèvement au taux de 10 % généralement) sur les bénéfices provenant de la négociation d’Actions A chinoises par les Stock Connects, sauf s’ils sont réduits ou exonérés en vertu de la convention fiscalerespective. Les investisseurs étrangers (y compris les Compartiments) investissant dans des Actions A chinoises seront soumis à une retenue d’impôt sur le revenu de 10 % sur tous les dividendes ou distributions reçus de sociétés à Actions A chinoises. L’entité de RPC distribuant le dividende est tenue de prélever cet impôt. Il n’y a aucune garantie que la politique fiscale relative à la retenue d’impôt ne change pas à l’avenir. Le MOF et le SAT ont collectivement lancé la Circulaire Caishui [2016] n°36 (« Circulaire 36 ») le 24 mars 2016, qui prévoit que les bénéfices réalisés par des investisseurs étrangers (y compris les Compartiments) issus de la négociation d’Actions A chinoises par le Shanghai-Hong Kong Stock Connect soient exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée (« TVA »). Les bénéfices réalisés par des investisseurs étrangers (y compris les Compartiments) issus de la négociation d’Actions A chinoises par le Shenzhen-Hong Kong Stock Connect seront également exonérés de la TVA en application de la Circulaire 127. Il n’y a aucune garantie que la politique fiscale relative à la TVA ne change pas à l’avenir. Les autorités fiscales de la RPC peuvent mettre en place d’autres règles fiscales avec effet rétroactif qui peuvent nuire aux Compartiments respectifs. Les informations ci-dessus ne constituent pas de conseils fiscaux et il est recommandé aux investisseurs de consulter leurs conseillers fiscaux indépendants pour connaître les éventuelles implications fiscales à l’égard de leurs investissements dans les Compartiments respectifs.
- Propriété juridique/bénéficiaire. Les titres SSE et SZSE acquis par les Compartiments respectifs via les Stock Connects sont enregistrés sur un compte de mandataire ouvert par HKSCC avec ChinaClear. Le caractère et les droits précis des Compartiments respectifs en tant que propriétaire bénéficiaire par HKSCC en tant que mandataire ne sont pas bien définis en vertu du droit de la RPC. Le caractère exact et les méthodes d’exécution des droits et intérêts des Compartiments respectifs en vertu du droit de la RPC ne sont pas clairs non plus. Les investisseurs sont priés de noter que HKSCC en tant que titulaire mandataire ne garantit pas le droit aux titres SSE et titres SZSE acquis par les Stock Connects les détenant et n’a aucune obligation d’engager une action en justice pour exécuter des droits pour le compte des Compartiments respectifs dans la RPC ou ailleurs. Les Compartiments respectifs peuvent subir des pertes en cas d’insolvabilité de HKSCC.
- Participation aux opérations de société et aux assemblées des actionnaires. HKSCC tiendra les participants du Système central de compensation et de règlement établi et opéré par HKSCC (« CCASS ») informés des opérations de société des titres SSE et/ou titres SZSE. Les investisseurs de Hong Kong et investisseurs étrangers (y compris les Compartiments respectifs) devront se conformer à la disposition et à l’échéance spécifiées par leurs courtiers ou leurs dépositaires / sous-dépositaires respectifs qui sont des participants du CCASS. Le temps qui leur sera imparti pour intervenir sur certains types d’opérations de société des titres SSE ou titres SZSE (selon le cas) peut être d’un jour ouvrable seulement. Par conséquent, les Compartiments respectifs peuvent ne pas être en mesure de participer à certaines opérations de société en temps voulu. Les investisseurs de Hong Kong et investisseurs étrangers (y compris les Compartiments respectifs) détiendront des titres SSE et/ou titres SZSE négociés par les Stock Connects via leurs courtiers ou dépositaires / sous-dépositaires. Conformément aux pratiques existantes en Chine continentale, il n’est pas possible d’avoir plusieurs fondés de pouvoir. En conséquence, les Compartiments respectifs peuvent ne pas être en mesure de désigner des fondés de pouvoir pour assister ou participer à des assemblées d’actionnaires à l’égard des titres SSE et/ou titres SZSE.
- Risque lié à la compensation et au règlement. Si ChinaClear devait faire défaillance, les responsabilités de HKSCC pour les opérations Northbound en vertu de ses contrats de marché avec des participants à la compensation se limiteront à l’assistance des participants de compensation pour la présentation de réclamations à l’encontre de ChinaClear, et les Compartiments respectifs pourront subir un retard dans le recouvrement voire ne pas recouvrir leurs pertes de ChinaClear.
- Risque de suspension. La SEHK, la SSE et la SZSE peuvent suspendre la négociation de titres SSE et titres SZSE achetés sur les Stock Connects si nécessaire pour garantir un marché ordonné et équitable et une gestion prudente des risques. Suspendre la négociation Northbound par les Stock Connects empêcherait les Compartiments respectifs d’accéder au marché de la Chine continentale par les Stock Connects.
- Différences en termes de Jours de négociation. Les Stock Connects opèrent uniquement les jours où les marchés de Chine continentale et de Hong Kong sont ouverts à la négociation et lorsque les banques des deux marchés sont ouverts les jours de règlement correspondants. Dès lors, il peut y avoir un jour de négociation normal pour le marché de la SSE ou de la SZSE sans que les Compartiments respectifs ne puissent mener de négociations de titres SSE ou de titres SZSE par les Stock Connects. Les Compartiments respectifs peuvent être exposés à un risque de fluctuation des cours des titres SSE et des titres SZSE pendant ces périodes.
- Restrictions sur la vente imposées par la surveillance de front. La réglementation de la RPC exige qu’avant qu’un investisseur ne vende une part, il doit y avoir suffisamment de parts sur le compte, faute de quoi la SSE ou la SZSE rejettera l’ordre de vente en question. SEHK effectue des vérifications avant toute opération sur les ordres de vente de titres SSE et titres SZSE de ses participants pour s’assurer qu’il n’y a pas de vente excédentaire. Si un Compartiment prévoit de vendre certains titres SSE et certains titres SZSE, dans la mesure où ces titres ne sont pas conservés sur le Compte séparé spécial (SPSA) géré avec le Système central de compensation et de règlement établi et opéré par HKSCC (« CCASS »), il doit garantir que la disponibilité de ces titres est confirmée par son/ses courtier(s) avant que le marché n’ouvre le jour de vente (« jour de négociation »). Si tel n’est pas le cas, il ne sera pas en mesure de vendre ces parts le jour de négociation.
- Risque opérationnel. Les régimes de titres et systèmes juridiques des marchés de la Chine continentale et de Hong Kong diffèrent considérablement et les acteurs de marché peuvent devoir traiter régulièrement des problèmes résultant des différences. Il n’y a aucune garantie que les systèmes de la SEHK et les acteurs de marché fonctionneront correctement et continueront de s’adapter aux changements et aux évolutions des deux marchés. Si les systèmes respectifs ne parviennent pas à fonctionner correctement, la négociation sur les deux marchés par les Stock Connects peut être interrompue.
- Risque lié à la réglementation. La réglementation actuelle relative aux Stock Connects n’a pas été testée et il n’y a aucune certitude quant à la manière dont elle sera appliquée. L’utilisation des Stock Connects comme moyen d’investissement résulte en des opérations étant soumises à des restrictions supplémentaires par rapport à celles habituellement négociées directement en bourse, ce qui peut entraîner des fluctuations plus ou moins fréquentes de la valeur de l’investissement, et les investissements peuvent être plus difficiles à liquider. La réglementation actuelle est soumise aux changements et il ne peut y avoir aucune garantie que les Stock Connects ne seront pas abolis.
- Rappel de titres éligibles. Si un titre est rappelé parmi la gamme des titres éligibles pour la négociation par les Stock Connects, le titre peut uniquement être vendu et ne peut être acheté. Cela peut affecter le portefeuille ou les stratégies d’investissement des Compartiments respectifs.
- Aucune protection par le Fonds d’indemnisation des investisseurs. L’investissement dans les titres SSE et les titres SZSE par les Stock Connects est réalisé par des courtiers, et est soumis au risque de défaillance de ces courtiers dans leurs obligations. Les investissements des Compartiments respectifs en vertu des Stock Connects ne sont pas couverts par le Hong Kong Investor Compensation Fund.

Translation (FRES, 2022-12-01):
RIESGOS DE LOS MERCADOS EMERGENTES: Determinados Fondos invertirán en valores de empresas que tengan su domicilio social o ejerzan su principal actividad comercial en Países de Mercados Emergentes. La inversión en Países de Mercados Emergentes implica determinados riesgos que se recogen a continuación.
Factores económicos y políticos: Las inversiones en valores de entidades emisoras situadas en Países de Mercados Emergentes llevan implícitas consideraciones y riesgos especiales, incluyendo los riesgos asociados a las elevadas tasas de inflación y tipos de interés con respecto a las diferentes economías, la limitada liquidez y la relativamente pequeña capitalización de mercado de los mercados de valores de los Países de Mercados Emergentes, la relativamente elevada volatilidad de los precios, el elevado importe de la deuda externa y las incertidumbres políticas, económicas y sociales, incluyendo la posible imposición de normas en materia de control de divisas u otras leyes o restricciones que pueden afectar a las oportunidades de inversión. Además, con respecto a determinados Países de Mercados Emergentes, existe la posibilidad de que se produzcan expropiaciones de activos, la aplicación de impuestos de naturaleza confiscatoria, inestabilidades políticas o sociales o acontecimientos diplomáticos que pueden afectar a las inversiones en dichos países. Además, las economías individuales de los mercados emergentes pueden diferir de forma favorable o desfavorable de las economías de los países desarrollados en aspectos tales como el crecimiento del producto interior bruto, las tasas de inflación, la inversión de capital, los recursos, el autoabastecimiento y la situación de la balanza de pagos. Determinadas inversiones en mercados emergentes pueden verse sujetas, además, a retenciones fiscales sobre inversiones extranjeras. Estos y otros factores pueden afectar al valor de las acciones de un Fondo.
Las economías de algunos Países de Mercados Emergentes han experimentado importantes dificultades en el pasado. Y aunque en determinados casos se han producido importantes mejoras en los últimos años, muchas de estas economías siguen experimentando importantes problemas, incluyendo una elevada inflación y altos tipos de interés. La inflación y las rápidas fluctuaciones en los tipos de interés han tenido y pueden continuar teniendo efectos muy negativos sobre las economías y los mercados de valores de determinados Países de Mercados Emergentes. El desarrollo de determinadas economías de mercados emergentes y mercados de valores requerirá la aplicación de una disciplina económica y fiscal sostenida, de la que se ha carecido a veces en el pasado, así como de unas condiciones políticas y sociales estables. La recuperación también puede verse afectada por las condiciones económicas internacionales, en particular la de los Estados Unidos, así como por los precios mundiales del petróleo y otras materias primas. No se puede ofrecer garantía alguna sobre la viabilidad y el éxito de las iniciativas económicas. Los riesgos asociados a las inversiones internacionales y a la inversión en pequeños mercados de capitales se encuentran potenciados por las inversiones en Países de Mercados Emergentes. Por ejemplo, las monedas de los Países de Mercados Emergentes han experimentado fuertes depreciaciones frente al dólar estadounidense, y algunas de dichas monedas han sido periódicamente objeto de importantes ajustes. Además, los gobiernos de determinados Países de Mercados Emergentes han ejercido y siguen ejerciendo una importante influencia sobre muchos aspectos del sector privado. En determinados casos, el estado posee o controla muchas sociedades, incluyendo las mayores del país. Por consiguiente, las medidas que pueda adoptar el Estado
en un futuro pueden tener un importante efecto sobre la situación económica en dichos países, lo que podría afectar a las sociedades del sector privado y al valor de los valores mobiliarios de la cartera del Fondo.
Liquidez y volatilidad del mercado: Los mercados de valores de los Países de Mercados Emergentes son sustancialmente más pequeños, tienen menor liquidez y son más volátiles que los grandes mercados de valores de los Estados Unidos y Europa. En la mayoría, si no en todos los mercados de valores de Países de Mercados Emergentes, un número limitado de entidades emisoras puede representar un porcentaje desproporcionadamente grande de la capitalización del mercado y del volumen de negociación. En dichos casos dichos mercados pueden verse caracterizados por unos pocos creadores del mercado, los participantes del mercado pueden ser principalmente inversores institucionales, como por ejemplo compañías de seguros, bancos, otras entidades financieras y sociedades de inversión. La combinación de la volatilidad de los precios y la menor liquidez de los mercados de valores de los Países de Mercados Emergentes puede, en determinados casos, afectar a la capacidad del Fondo de adquirir o vender valores al precio y en el momento en el que desea hacerlo, y como consecuencia puede tener un impacto negativo sobre los resultados de las inversiones del Fondo.
Niveles de Información: Los mercados de valores de los Países de Mercados Emergentes son sustancialmente más pequeños, tienen menor liquidez y son más volátiles que los grandes mercados de valores de los Estados Unidos y Europa y, además, están menos desarrollados que estos en cuanto a requisitos de información, de presentación de informes y requisitos normativos. Existe menos información disponible para el público acerca de las entidades emisoras de los valores en estos mercados, una información que por contra es publicada habitualmente por las entidades emisoras en los Estados Unidos y Europa. Además, la legislación societaria en materia de responsabilidad fiduciaria y protección de los accionistas puede estar considerablemente menos avanzada que la de los Estados Unidos y Europa. Los emisores de los mercados emergentes no están sujetos a las mismas normas y requisitos contables, de auditoría y de presentación de informes financieros que las empresas de Estados Unidos y Europa. Para las sociedades que llevan la contabilidad en la moneda local tanto a efectos fiscales como contables las normas de cálculo de la inflación en algunos Países de Mercados Emergentes requieren que determinados activos y pasivos sean reajustados en el balance de la Sociedad al efecto de reflejar las elevadas tasas de inflación que sufren dichas sociedades. El cálculo de la inflación puede, indirectamente, generar pérdidas o beneficios para determinadas sociedades de Países de Mercados Emergentes. Por consiguiente, los estados financieros y los beneficios declarados pueden diferir de las realizadas por sociedades situadas en otros países, incluyendo los Estados Unidos.
Riesgos de custodia: Dado que la Sociedad podrá invertir en mercados en los que los sistemas de custodia y/o liquidación no estén plenamente desarrollados, los activos de la Sociedad que se negocien en dichos mercados y que hayan sido confiados a subdepositarios podrán estar expuestos a riesgos en circunstancias en las que el Depositario no tendría ninguna responsabilidad. El Depositario dispone de una red de subdepositarios en determinados Países de Mercados Emergentes. La Sociedad ha acordado que no invertirá en valores emitidos o en empresas localizadas en Países de Mercados Emergentes hasta que el Depositario esté seguro de que dispone de acuerdos con subdepositarios en los países respectivos. No hay garantía de que ninguno de los sistemas establecidos o de los contratos celebrados entre el Depositario y cualquier subdepositario sea confirmado por un tribunal de cualquier País de Mercados Emergentes ni de que cualquier decisión judicial a favor del Depositario o de la Sociedad contra cualquier subdepositario de un tribunal de jurisdicción competente sea ejecutada por un tribunal de cualquier País de Mercados Emergentes.
RIESGOS DE ARABIA SAUDÍ: La capacidad de los inversores extranjeros (como los Fondos) de invertir en emisores de Arabia Saudí es relativamente nueva y no ha sido probada. El Gobierno de Arabia Saudí podría restringir o revocar dicha capacidad en cualquier momento y podrían materializarse riesgos imprevistos debido a la titularidad de esos valores. La economía de Arabia Saudí está dominada por las exportaciones de petróleo. Un descenso prolongado de los precios del petróleo podría afectar negativamente a toda la economía saudí. Las inversiones en valores de emisores saudíes conllevan riesgos no asociados generalmente a las inversiones de emisores de países más desarrollados que pueden afectar negativamente al valor de las inversiones del Fondo. Tales riesgos incluyen la expropiación y/o nacionalización de activos, restricciones e intervención gubernamental en el comercio internacional, régimen fiscal confiscatorio, inestabilidad política, incluida la implicación autoritaria y/o militar en la toma de decisiones del Gobierno, conflictos armados e inestabilidad como consecuencia de disturbios religiosos, étnicos y/o socioeconómicos. El mercado de valores de Arabia Saudí está menos desarrollado y, en consecuencia, puede ser más probable que experimente problemas con la compensación y liquidación de operaciones, así como con el mantenimiento de valores por parte de bancos locales, agentes y depositarios.
RIESGOS VINCULADOS A LA RENTA VARIABLE: Las inversiones en valores de renta variable pueden obtener importantes revalorizaciones en su capital. Sin embargo, dichas inversiones también llevan aparejados riesgos, como los riesgos de emisor, riesgos sectoriales, de mercado y los riesgos de naturaleza general ligados a la marcha de la economía. Aunque el Gestor de Inversiones o el Subgestor de Inversiones correspondiente tratará de reducir estos riesgos utilizando las diferentes técnicas que se describen en este documento, acontecimientos de naturaleza negativa, o que sean percibidos como tales, en una o más de estas áreas pueden provocar una importante bajada en el valor de los valores de renta variable poseídos por un Fondo.
RIESGOS DEL MERCADO CHINO: Ciertos Fondos pueden invertir en valores o instrumentos expuestos al mercado chino. Los Fondos pueden invertir directamente en Acciones B de China o en Acciones A de China aptas, o bonos de China aptos, a través del Shanghai-Hong Kong Stock Connect o del Shenzhen-Hong Kong Stock Connect, o Bond Connect, tal como se indica a continuación.
La inversión en los mercados de valores chinos está sujeta a los riesgos de los mercados emergentes y a los riesgos específicos de China, entre los que se incluye el riesgo de un importante cambio en el ámbito económico, social o político del país que pueda afectar negativamente al crecimiento del capital y a la rentabilidad de la inversión. El marco jurídico y regulador chino para los mercados de capital y las sociedades por acciones en China está menos avanzado que en los países desarrollados.
Por otra parte, entre los riesgos especiales asociados con la inversión en valores chinos se incluyen: (a) un menor nivel de liquidez en los mercados de acciones A y B chinos, que son relativamente menores, tanto en términos de valor de mercado combinado como en el número de acciones A y B disponibles para la inversión en comparación con otros mercados, lo que puede conducir a una notable volatilidad de los precios; (b) diferencias entre las normas contables chinas aplicables a los emisores chinos y las normas contables internacionales; (c) los impuestos chinos, entre los que se incluyen las retenciones en origen y otros impuestos gravados por las autoridades chinas, que cambian con frecuencia (y, en determinados casos, pueden tener efectos retrospectivos), así como la disponibilidad de incentivos fiscales, que puede afectar a los resultados financieros de los emisores chinos y a las inversiones de los Fondos en estos emisores; y (d) los controles impuestos por las autoridades chinas sobre las divisas y las fluctuaciones en los tipos de cambio puede afectar a las operaciones y a los resultados financieros de las sociedades chinas en las que hayan invertido los Fondos.
El Shanghai-Hong Kong Stock Connect es un programa vinculado de negociación y compensación de valores desarrollado por la Bolsa de Valores de Hong Kong («SEHK»), la Bolsa de Valores de Shanghái («SSE»), China Securities Depositary and Clearing Corporation Limited («ChinaClear») y Hong Kong Securities Clearing Company Limited («HKSCC»). El Shenzhen-HK Stock Connect es un programa vinculado de negociación y compensación de valores desarrollado por la SEHK, la Bolsa de Valores de Shenzhen («SZSE»), ChinaClear y HKSCC. El Shanghai-Hong Kong Stock Connect y el Shenzhen-HK Stock Connect (los «Stock Connect») tienen como objetivo lograr un acceso mutuo al mercado de valores entre la China continental y Hong Kong.
El Shanghai-Hong Kong Stock Connect está formado por un Northbound Trading Link y un Southbound Trading Link. Con el Northbound Trading Link, los inversores de Hong Kong y extranjeros (incluidos los Fondos correspondientes), a través de sus agentes de Hong Kong y una sociedad de servicios de negociación de valores establecida por la SEHK, pueden negociar con Acciones A de China aptas cotizadas en la SSE («valores de la SSE») ordenándolo a la SSE. Con el Southbound Trading Link, los inversores de la China continental podrán negociar con determinadas acciones cotizadas en la SEHK. Ambos enlaces están sujetos a cuotas de negociación diarias independientes, que limitan el valor de compra neto máximo de las negociaciones transfronterizas del Shanghai-Hong Kong Stock Connect a diario.
El Shenzhen-Hong Kong Stock Connect está formado por un Northbound Shenzhen Trading Link y un Southbound Hong Kong Trading Link. Con el Northbound Shenzhen Trading Link, los inversores de Hong Kong y extranjeros (incluidos los Fondos correspondientes), a través de sus agentes de Hong Kong y una sociedad de servicios de negociación de valores establecida por la SEHK, pueden negociar con Acciones A de China aptas cotizadas en la SZSE («valores de la SZSE») ordenándolo a la SZSE. Con el Southbound Hong Kong Trading Link del Shenzhen-Hong Kong Stock Connect, los inversores de la China continental podrán negociar con determinadas acciones cotizadas en la SEHK. Ambos enlaces están sujetos a cuotas de negociación diarias independientes, que limitan el valor de compra neto máximo de las negociaciones transfronterizas del Shenzhen-Hong Kong Stock Connect a diario.
HKSCC y ChinaClear se responsabilizarán de la compensación, liquidación y disposición de servicios nominatarios y otros servicios relacionados de las negociaciones realizadas por sus respectivos participantes de mercado e inversores. Los valores de la SSE y de la SZSE negociados en los Stock Connect se emiten sin certificado físico.
Aunque HKSCC no reclama intereses de propiedad de los valores de la SSE y de la SZSE mantenidos en su cuenta de acciones consolidada, ChinaClear, como registrador de las acciones de las sociedades cotizadas en la SSE y la SZSE, seguirá dando tratamiento de accionista a HKSCC cuando realice medidas empresariales relativas a dichos valores. El incumplimiento o el retraso de HKSCC al desempeñar sus funciones podrá provocar una liquidación fallida o la pérdida de dichos valores y/o importes en relación con ellas.
Según los Stock Connect, los Fondos correspondientes estarán sujetos a las comisiones y a los gravámenes impuestos por la SSE, la SZSE, ChinaClear, HKSCC o la autoridad correspondiente de la China continental, cuando negocien y liquiden valores de la SSE y de la SZSE.
La inversión a través de los Stock Connect conlleva los siguientes riesgos adicionales:
- Limitaciones de cuotas. Los Stock Connect tienen sujeción a limitaciones de cuotas, tal como se indica anteriormente. En concreto, los Stock Connect están sujetos a cuotas diarias que no guardan relación con los Fondos correspondientes y podrán utilizarse únicamente según el orden de llegada. Cuando el equilibrio restante de las cuotas diarias del Northbound llegue a cero o se supere, se rechazarán las nuevas órdenes de compra (aunque los inversores podrán vender sus valores transfronterizos independientemente del equilibrio de las cuotas). Por lo tanto, los límites de las cuotas podrán reducir la capacidad del Fondo correspondiente de invertir de forma puntual en valores de la SSE y de la SZSE a través de los Stock Connect.
- Riesgo fiscal. El Ministerio de Economía («MOF»), la Administración Fiscal del Estado («SAT») y la China Securities Regulatory Commission («CSRC») publicaron conjuntamente la Circular Caishui [2014] n.º 81 («Circular 81») y la Circular Caishui [2016] n.º 127 («Circular 127») el 14 de noviembre de 2014 y el 1 de diciembre de 2016 respectivamente, que indican que los beneficios obtenidos por los inversores del mercado de Hong Kong (incluidos los Fondos) de Acciones A de China negociadas a través de los Stock Connect estarán exentos temporalmente del impuesto de sociedades («CIT») de la RPC, con efecto a partir del 17 de noviembre de 2014 y del 5 de diciembre de 2016 respectivamente. No se ha establecido la duración de la exención y estará sujeta a cancelación sin aviso previo y, en el peor de los casos, de forma retrospectiva. Si el reembolso temporal se retira, los Fondos correspondientes estarán sujetos al CIT de la RPC (normalmente con una retención a un tipo del 10 %) sobre los beneficios en la negociación de Acciones A de China a través de los Stock Connect, salvo que se reduzca o se vea exento por un tratado fiscal. Los inversores extranjeros (incluidos los Fondos) que invierten en Acciones A de China estarán sujetos a una retención fiscal del 10 % de todos los dividendos o distribuciones recibidos de sociedades con Acciones A de China. La entidad de la RPC que distribuya el dividendo deberá retener dichos impuestos. No existen garantías de que la política fiscal relativa a la retención impositiva se mantenga sin cambios en el futuro. El MOF y la SAT publicaron de forma conjunta el Caishui [2016] n.º 36 («Circular 36») el 24 de marzo de 2016, que establece que las ganancias obtenidas por los inversores extranjeros (incluidos los Fondos) tras negociar con Acciones A de China a través del Shanghai-Hong Kong Stock Connect estarán exentas del impuesto sobre el valor añadido («IVA»). Las ganancias obtenidas por los inversores extranjeros (incluidos los Fondos) tras negociar con Acciones A de China a través del Shenzhen-Hong Kong Stock Connect también están exentas de IVA, de conformidad con la Circular 127. No existen garantías de que la política fiscal relativa al IVA se mantenga sin cambios en el futuro. Las autoridades fiscales de la RPC podrán implementar otras normas fiscales con efecto retrospectivo que podrán perjudicar a los Fondos correspondientes. Lo indicado anteriormente no constituye asesoría fiscal y se recomienda a los inversores consulten a sus asesores fiscales independientes en cuanto a las posibles consecuencias fiscales de sus inversiones en los Fondos correspondientes.
- Titularidad jurídica/favorable. Los valores de la SSE y de la SZSE adquiridos por los Fondos correspondientes a través de los Stock Connect quedarán registrados en una cuenta nominataria abierta por HKSCC con ChinaClear. La legislación de la RPC no recoge con precisión la naturaleza exacta y los derechos de los Fondos correspondientes en calidad de beneficiarios a través de HKSCC en calidad de nominatario. Tampoco recoge con claridad la naturaleza exacta y los métodos de aplicación de los derechos e intereses de los Fondos correspondientes. Los inversores deben tener en cuenta que HKSCC, como titular nominatario, no garantiza el título de los valores de la SSE y de la SZSE adquiridos y mantenidos a través de los Stock Connect, y no está obligado a tomar medidas legales para aplicar ningún tipo de derecho en nombre de los Fondos correspondientes en la RPC ni en cualquier otro país. Los Fondos pertinentes podrán sufrir pérdidas en caso de insolvencia de HKSCC.
- Participación en medidas corporativas y juntas de accionistas. HKSCC mantendrá a los participantes del Central Clearing and Settlement System establecidos y operados por HKSCC («CCASS») informados de las medidas empresariales de los valores de la SSE y/o de la SZSE. Los inversores de Hong Kong y extranjeros (incluidos los Fondos correspondientes) tendrán que cumplir con el acuerdo y el plazo establecidos por sus respectivos agentes o custodios/subcustodios que sean participantes del CCASS. El plazo para que tomen determinadas medidas corporativas de acciones de la SSE o de la SZSE (según sea el caso) podrá ser de un solo día hábil. Por tanto, es posible que los Fondos correspondientes no puedan participar en algunas de las medidas corporativas de forma oportuna. Los inversores de Hong Kong y extranjeros (incluidos los Fondos correspondientes) mantendrán valores de la SSE y/o la SZSE negociados a través de los Stock Connect a través de sus agentes o custodios/subcustodios. De conformidad con la práctica actual de la China continental, no es posible recurrir a varios representantes. Por consiguiente, los Fondos correspondientes no podrán nombrar representantes para que asistan o participen en las juntas de accionistas en relación con los valores de la SSE y/o la SZSE.
- Riesgo de Compensación y Liquidación. En caso de incumplimiento por parte de ChinaClear, las responsabilidades de HKSCC de las operaciones Northbound en virtud de los contratos de mercado con los participantes de compensación se limitarán a ayudarles a presentar reclamaciones ante ChinaClear, y los Fondos correspondientes podrán sufrir retrasos en su recuperación o podrían no recuperar por completo sus pérdidas derivadas de ChinaClear.
- Riesgo de Suspensión. Si fuese necesario, la SEHK, la SSE y la SZSE podrían suspender las negociaciones con los valores de la SSE y de la SZSE compradas en los Stock Connect para garantizar un mercado organizado y gusto y una gestión prudente de los riesgos. La suspensión de las negociaciones Northbound a través de los Stock Connect evitaría que los Fondos correspondientes accediesen al mercado de la China continental a través de los Stock Connect.
- Diferencias del Día de Negociación. Los Stock Connect operarán únicamente los días en que los mercados de la China continental y de Hong Kong estén abiertos y cuando los bancos de ambos mercados estén abiertos en los días de liquidación pertinentes. Por tanto, puede haber ocasiones en que sea un día de negociación normal para el mercado de la SSE o la SZSE, pero los Fondos no puedan realizar ninguna negociación con las acciones de dichas Bolsas a través de los Stock Connect. Los Fondos correspondientes podrían estar sujetos a un riesgo de fluctuaciones de los precios de valores de la SSE y de la SZSE durante dichos momentos.
- Restricciones de venta impuesta por la supervisión inicial. Los reglamentos de la RPC exigen que antes de que un inversor venda una acción, deberá haber suficientes acciones en la cuenta. De lo contrario, la SSE o la SZSE rechazará dicha orden. Antes de las negociaciones, la SEHK realizará comprobaciones de las órdenes de venta de los valores de la SSE o de la SZSE de sus participantes para garantizar que no se produzca un exceso de ventas. Si un Fondo trata de vender valores de la SSE y de la SZSE, en la medida en que no se mantengan en una Cuenta Especial Separada (SPSA) del Central Clearing and Settlement System establecida y operada por HKSCC («CCASS»), deberá garantizar que su(s) agente(s) confirma(n) la disponibilidad de dichos valores antes de que el mercado abra en el día de compra («día de negociación»). De lo contrario, no podrá vender dichas acciones en un día de negociación.
- Riesgo operativo. Los regímenes de valores y los sistemas jurídicos de los mercados de la China continental y de Hong Kong son muy diferentes y los participantes del mercado deberán abordar constantemente los problemas derivados de las diferencias. No existen garantías de que los sistemas de la SEHK y los participantes del mercado funcionen adecuadamente o se adapten constantemente a los cambios de ambos mercados. Si los sistemas correspondientes no funcionen de forma adecuada, se interrumpirá la negociación en ambos mercados a través de los Stock Connect.
- Riesgo regulador. Los reglamentos actuales relativos a los Stock Connect no están demostrados y no existen garantías de cómo se aplicarán. Utilizar los Stock Connect como un medio de inversión dará lugar a negociaciones sujetas a límites adicionales a las realizadas directamente en bolsa, lo que puede dar lugar a fluctuaciones mayores o más frecuentes del valor de la inversión, y es posible que sea más complicado liquidar las inversiones. Los reglamentos actuales pueden sufrir cambios, por lo que no existen garantías de la permanencia de los Stock Connect.
- Reclamación de las Acciones Aptas. Cuando se reclama una acción dentro del grupo de acciones aptas para las negociaciones a través de los Stock Connect, dicha acción no podrá comprarse, solo venderse. Esto podría afectar a la cartera de inversión o a las estrategias de los Fondos correspondientes.
- Ausencia de Protección por parte de un Fondo de Compensación al Inversor. Los agentes son quienes realizan inversiones en valores de la SSE y de la SZSE a través de los Stock Connect y existe un riesgo de incumplimiento de sus obligaciones. Las inversiones de los Fondos correspondientes a través de los Stock Connect no están cubiertas por el Fondo de Compensación al Inversor de Hong Kong.