OVHaiLLM/Flipper huggingface dataset:
#### Under its oversight duties, the Depositary will:
- ensure that any sale, issue, redemption, repayment or cancellation of shares on behalf of the SICAV is conducted in accordance with the Law and the articles of incorporation of the SICAV,
- ensure that the value of the shares is calculated in accordance with the Law and the articles of incorporation of the SICAV,
- carry out the instructions of the SICAV or the Management Company acting on its behalf unless they conflict with the Law or the articles of incorporation of the SICAV,
- ensure that in transactions involving the SICAV's assets, the consideration is paid to the SICAV within the usual time limits,
- ensure that the SICAV's income is allocated in accordance with the Law and the articles of incorporation of the SICAV.

Translation (ENFR, 2021-02-01):
#### Dans le cadre de ses obligations de surveillance, le Dépositaire est tenu de:
- s'assurer que la vente, l'émission, le rachat, le remboursement et l'annulation des Actions effectués pour le compte de la SICAV sont exécutés conformément à la Loi et aux Statuts de la SICAV,
- s’assurer que le calcul de la valeur des Actions est effectué conformément à la Loi et aux Statuts de la SICAV,
- exécuter les instructions de la SICAV ou de la Société de Gestion agissant pour le compte de la SICAV, sauf si elles sont contraires à la Loi ou aux Statuts de la SICAV,
- s’assurer que dans les opérations portant sur les actifs de la SICAV, la contrepartie est remise à la SICAV dans les délais d’usage,
- s’assurer que les produits de la SICAV reçoivent l’affectation conforme à la Loi et aux Statuts de la SICAV.
#### Depositary's conflicts of interest
From time to time conflicts of interests may arise between the Depositary and the delegates, for example where an appointed delegate is an affiliated group company which receives remuneration for another depositary service it provides to the SICAV. On an ongoing basis, the Depositary analyses, based on applicable laws and regulations, any potential conflicts of interest that may arise while carrying out its functions. Any identified potential conflict of interest is managed in accordance with RBC's conflicts of interest policy, which is subject to the laws and regulations applicable to credit institutions and also the Luxembourg Law of 5 April 1993 on the financial services sector.
Further, potential conflicts of interest may arise from the provision by the Depositary and/or its affiliates of other services to the SICAV, the Management Company and/or other parties. For example, the Depositary and/or its affiliates may act as the depositary, depositary bank and/or administrative agent of other funds. It is therefore possible that the Depositary (or any of its affiliates) may in the course of its business have conflicts or potential conflicts of interest with those of the SICAV, the Management Company and/or other funds for which the Depositary (or any of its affiliates) act.

Translation (ENFR, 2021-02-01):
#### Les conflits d’intérêts du Dépositaire
De temps à autre des conflits d’intérêts peuvent survenir entre le Dépositaire et les délégués, par exemple lorsqu’un délégué qui a été désigné est une société filiale du groupe qui est rémunérée pour un autre service de banque dépositaire qu’elle fournit à la SICAV. De manière continue, le Dépositaire analyse, sur base des lois et règlements applicables, tous conflits d’intérêts potentiels qui pourraient survenir dans le cadre de ses fonctions. Tout conflit d’intérêt potentiel identifié est traité conformément à la politique de gestion des conflits d’intérêts de RBC, laquelle est soumise aux lois et règlements en vigueur applicables à une institution de crédit ainsi qu’à la Loi Luxembourgeoise du 5 avril 1993 relative au secteur financier.
De plus, des conflits d’intérêts potentiels peuvent découler de la prestation d’autres services par le Dépositaire et/ou de ses filiales à la SICAV, à la Société de Gestion et/ou à d’autres parties. Par exemple, le Dépositaire et/ou ses filiales peuvent agir en tant que dépositaire, banque dépositaire et/ou agent administratif d’autres fonds. Il est dès lors possible que le Dépositaire (ou une de ses filiales) puisse dans le cadre de ses activités avoir des conflits ou conflits d’intérêts potentiels avec celles de la SICAV, de la Société de Gestion et/ou d’autres fonds pour lesquels le Dépositaire (ou une de ses filiales) agit.
#### RBC has implemented and maintains a conflicts of interest policy designed to:
- identify and analyse potential conflicts of interest,
- record, manage and monitor conflicts of interest:
	- by implementing a functional and hierarchical segregation making sure that operations are carried out at arm's length from the Depositary business,
	- by implementing preventive measures to decline any activity giving rise to a conflict of interest such as:
		- RBC and any third party to whom the depositary functions have been delegated do not accept any investment management mandates,
		- RBC does not accept any delegation of the compliance and risk management functions,
		- RBC has a strong escalation process in place to ensure that regulatory breaches are notified to the compliance department, which reports material breaches to senior management and the board of directors of RBC,
		- a dedicated permanent internal audit department provides independent, objective risk assessment and evaluation of the adequacy and effectiveness of internal controls and governance processes.

Translation (ENFR, 2021-02-01):
#### RBC a mis en place et tient à jour une politique de gestion des conflits d’intérêts visant à :
- Identifier et analyser les situations potentielles de conflits d’intérêts ;
- Enregistrer, gérer et surveiller les situations de conflits d’intérêts :
	- Par la mise en œuvre d’une ségrégation fonctionnelle et hiérarchique en veillant à ce que les opérations soient effectuées de manière indépendante par le Dépositaire ;
	- Par la mise en œuvre de mesures préventives afin d’éviter toute activité générant un conflit d’intérêt telles que :
		- RBC ou tout tiers à qui les fonctions de dépositaire ont été déléguées n’accepte pas de mandat de gestion d’investissement ;
		- RBC n’accepte aucune délégation des fonctions de gestion du risque et du contrôle de la conformité ;
		- RBC a mis en place un solide processus de recours hiérarchique pour s’assurer que les infractions réglementaires sont notifiées au département en charge du contrôle de la conformité qui rend compte des infractions matérielles à la haute direction et au conseil d’administration de RBC ;
		- Un département d’audit interne permanent ad hoc fournit une évaluation objective du risque et une évaluation de l’adéquation et de l’effectivité des contrôles internes et des processus de gouvernance.
Notwithstanding the individual limits established in point 1 a) above, a sub-fund may not combine, if this were to result in it investing more than 20% of its assets in the same entity, several of the following items:
- investments in transferable securities or money market instruments issued by this entity,
- deposits with this entity, and/or
- exposures arising from OTC derivative transactions entered into with this entity.
- The 10% limit specified in point 1 a) above may be raised to a maximum of 35% if the transferable securities and money market instruments are issued or guaranteed by a Member State, by its local authorities, by a non-Member State of the EU or by public international bodies to which one or more Member States belong.
- The 10% limit specified in point 1 a) above may be raised to a maximum of 25% in the case of certain bonds when these are issued by a bank which has its registered office in a Member State and which is subject by law to special supervision by the public authorities designed to protect bond-holders. In particular, the sums arising from the issue of these bonds must be invested, according to the legislation, in assets which, throughout the period of validity of the bonds, cover the debts arising from the bonds and which, in the event of the issuer's bankruptcy, would be used for the repayment of the capital and the payment of accrued interest.

Translation (ENFR, 2021-02-01):
Nonobstant les limites individuelles fixées au point 1 a) ci-dessus, un compartiment ne peut combiner lorsque cela l’amènerait à investir plus de 20% de ses actifs dans une même entité, plusieurs éléments parmi les suivants :
- des investissements dans des valeurs mobilières ou des instruments du marché monétaire émis par ladite entité ;
- des dépôts auprès de ladite entité ; et/ou
- des risques découlant de transactions sur instruments dérivés de gré à gré avec ladite entité ;
- la limite de 10% visée au point 1 a) ci-dessus peut être portée à 35% maximum lorsque les valeurs mobilières et les instruments du marché monétaire sont émis ou garantis par un Etat membre, par ses collectivités publiques territoriales, par un Etat qui ne fait pas partie de l'UE ou par des organismes internationaux à caractère public dont un ou plusieurs Etats membres font partie.
- la limite de 10% visée au point 1 a) ci-dessus peut être portée à 25% maximum pour certaines obligations lorsqu'elles sont émises par un établissement de crédit ayant son siège statutaire dans un Etat membre et qui est légalement soumis à une surveillance spéciale des autoritéspubliques destinée à protéger les détenteurs de ces obligations. En particulier, les sommes provenant de l'émission de ces obligations doivent être investies, conformément à la législation, dans des actifs qui, pendant toute la durée de validité des obligations, peuvent couvrir les créances résultant des obligations et qui en cas de faillite de l’émetteur seraient utilisés pour le remboursement du principal et le paiement des intérêts courus.
#### A sub-fund may cumulatively invest up to 20% of its assets in transferable securities and money market instruments within the same group.
- 
#### Notwithstanding the restrictions specified in point 1 above, each sub-fund is authorised to invest, according to the principle of risk distribution, up to 100% of its assets in different issues of transferable securities and money market instruments issued or guaranteed by a Member State, by its local authorities, by a Member State of the OECD or by public international bodies to which one or more Member States of the EU belong. If a sub-fund exercises this latter option, it must hold transferable securities belonging to at least six different issues but securities belonging to the same issue may not exceed 30% of the total amount of the net assets.
- Notwithstanding the restrictions specified in point 1 above, sub-funds whose investment policy is to replicate an equity or bond index (hereinafter the "benchmark index"), may raise the limits to a maximum of 20% for investments in equities and/or bonds issued by the same body, provided that:
- the composition of the index is sufficiently diversified,
- the index adequately represents the market to which it refers,
- the index is published in an appropriate manner.

Translation (ENFR, 2021-02-01):
#### Un compartiment peut investir cumulativement jusqu’à 20% de ses actifs dans des valeurs mobilières et des instruments du marché monétaire d’un même groupe.
- 
#### Par dérogation aux restrictions prévues au point 1 ci-dessus, tout compartiment est autorisé à investir, selon le principe de la répartition des risques, jusqu'à 100% de ses actifs dans différentes émissions de valeurs mobilières et d’instruments du marché monétaire émis ou garantis par un Etat membre, par ses collectivités publiques territoriales, par un Etat membre de l’OCDE ou par des organismes internationaux à caractère public dont font partie un ou plusieurs Etats membres de l'UE. Si un compartiment fait usage de cette dernière possibilité, il doit détenir alors des valeurs mobilières appartenant à 6 émissions différentes au moins, sans que les valeurs appartenant à une même émission puissent excéder 30% du montant total des actifs nets.
- Par dérogation aux restrictions prévues au point 1. ci-dessus, pour les compartiments dont la politique d’investissement consiste à reproduire un indice d’actions ou d’obligations (ci-après« l’Indice de Référence »), les limites sont portées à 20% maximum pour les placements en actions et/ou en obligations émises par une même entité, à condition que :
- la composition de l’indice soit suffisamment diversifiée ;
- l’indice constitue un étalon représentatif du marché auquel il se réfère ;
- l’indice fasse l’objet d’une publication appropriée.
#### A Feeder UCITS may keep up to 15% of its assets in one or more of the following categories:
- cash on an ancillary basis in accordance with the Law,
- derivative financial instruments, which may be used solely for hedging purposes, in accordance with the Law,
- movable and immovable property essential to the direct exercise of its activities, if the Feeder UCITS is an investment company.

Translation (ENFR, 2021-02-01):
#### Un OPCVM Nourricier peut détenir jusqu’à 15% de ses actifs dans l’un ou plusieurs des éléments ci- dessous :
- des liquidités à titre accessoire conformément à la Loi ;
- des instruments financiers dérivés, qui peuvent être utilisés uniquement à des fins de couverture, conformément à la Loi ;
- les biens meubles et immeubles indispensables à l’exercice direct de son activité, si l’OPCVM Nourricier est une société d’investissement.
#### The relevant exclusions might not correspond directly with investors own subjective ethical views.
In evaluating a security or issuer based on ESG criteria, the Management Company is dependent upon information and data from third parties, which may be incomplete, inaccurate or unavailable. As a result, the Management Company will assess a security or issuer on a best effort basis. The Management Company could not be responsible for the accuracy of this data.
There is also a risk that the Management Company may not apply the relevant ESG criteria correctly or that a sub-fund could have indirect exposure to issuers who do not meet the relevant ESG criteria used by a sub-fund. Neither the Fund nor the Management Company make any representation or warranty, express or implied, with respect to the fairness, correctness, accuracy, reasonableness or completeness of such ESG assessment.
- 
# Risk Management

Translation (ENFR, 2021-02-01):
#### Les exclusions peuvent ne pas correspondre directement aux opinions éthiques subjectives des investisseurs.
Lors de l'évaluation d'un titre ou d'un émetteur sur la base de critères ESG, la société de gestion dépend des informations et données de tiers, qui peuvent être incomplètes, inexactes ou indisponibles. En conséquence, la société de gestion évaluera un titre ou un émetteur au mieux. La société de gestion ne saurait être responsable de l'exactitude de ces données.
Il existe également un risque que la société de gestion n’applique pas correctement les critères ESG pertinents ou qu’un compartiment puisse être exposé indirectement à des émetteurs qui ne répondent pas aux critères ESG pertinents utilisés par un compartiment. Ni le fonds, ni la société de gestion ne déclare ou garantie, de manière expresse ou implicite, l’équité, l’exactitude, le caractère raisonnable ou l’exhaustivité d’une telle évaluation ESG.
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# Gestion des Risques
#### A feeder sub-fund pays no issue fee when investing in a master sub-fund.
The Board of Directors of the SICAV reserves the right to apply different arrangements for certain countries in order to comply with the laws, regulations and administrative provisions of those countries and provided the investment documents in relation to those countries make due mention of these requirements.
Procedure
In order to be processed on the basis of the net asset value determined on a valuation date (as defined in the section entitled "Net asset value"), and provided these are accepted, subscription applications must be received by RBC Investor Services Bank S.A. as follows:

Translation (ENFR, 2021-02-01):
#### Un compartiment nourricier ne paiera pas de commission d’émission lorsqu’il investit dans un compartiment Maître.
Le Conseil d’Administration de la SICAV se réserve le droit de mettre en place des modalités différentes pour certains pays dans le but de respecter les dispositions législatives, réglementaires et administratives de ces pays et sous réserve que les documents de placement dans ces pays fassent dûment mention de ces spécificités.
Procédure
Pour être traitées sur base de la valeur nette d’inventaire déterminée un jour d’évaluation (tel que défini dans la section Valeur nette d’inventaire), et sous réserve qu’elles soient acceptées, les demandes de souscription devront être reçues par RBC Investor Services Bank S.A. comme suit :
### Temporary suspension of redemptions
The right of any shareholder to apply for redemptions from the SICAV will be suspended during any period in which the calculation of the net asset value per share is suspended by the SICAV by virtue of the powers described in the section entitled "Temporary suspension of the calculation of the net asset value" in the Prospectus. Any shareholders offering shares for redemption will be notified of this suspension and the end of the suspension. The shares in question will be redeemed on the first bank business day in Luxembourg following the lifting of the suspension.
If the suspension continues for more than one month from the notification of the redemption application, the application may be cancelled by giving written notice to RBC Investor Services Bank S.A., provided this notice reaches RBC Investor Services Bank S.A. before the end of the suspension.
If the total redemption orders* received for a sub-fund on a given valuation date concern more than 10% of the total net assets of the sub-fund in question, the Board of Directors or Management Company may decide on behalf of the fund to defer all or some of these orders for a period deemed by the Board of Directors or Management Company to be in the best interests of the sub-fund although not in principle more than ten (10) working days for each pending redemption.

Translation (ENFR, 2021-02-01):
### Suspension temporaire des rachats
Le droit de tout actionnaire de demander le rachat à la SICAV sera suspendu pendant toute période durant laquelle le calcul de la valeur de l’actif net par action est suspendu par la SICAV en vertu des pouvoirs décrits au chapitre « Suspension temporaire du calcul de la valeur de l’actif net » du Prospectus. Chaque actionnaire offrant des actions au rachat sera avisé de cette suspension et de la fin de celle-ci. Les actions en question seront rachetées le premier jour ouvrable à Luxembourg suivant la cessation de la suspension.
Si la durée de la suspension continue à courir plus d’un mois après la notification de la demande de rachat, celle-ci pourra être annulée par avis écrit, envoyé à RBC Investor Services Bank S.A., à condition que cet avis parvienne à RBC Investor Services Bank S.A. avant la cessation de la suspension.
Si le total des demandes de rachat(*) reçues, pour un compartiment, à un jour d’évaluation donné, porte sur plus de 10% des actifs nets totaux du compartiment concerné, le Conseil d’Administration ou la Société de Gestion pour compte du fonds, peut décider de différer tout ou partie de ces demandes pour une période que le Conseil d’Administration ou la Société de Gestion considère être dans le meilleur intérêt du compartiment, sans toutefois dépasser en principe dix (10) jours ouvrables pour chaque rachat en suspens.
Taxation of the SICAV
Under the terms of current Luxembourg legislation and according to current practice, the SICAV is not subject to Luxembourg income tax. Similarly, dividends paid by the SICAV are not subject to any form of Luxembourg withholding tax.
However, the SICAV is liable in Luxembourg to an annual tax representing 0.05% of the net asset value of the SICAV. This tax is reduced to 0.01% for classes reserved for institutional investors. This rate is reduced to 0%, however, for the assets of the SICAV which are invested in the units of other UCITS subject to a subscription tax in Luxembourg.This tax is payable quarterly based on the net assets of the SICAV and calculated at the end of the quarter to which the tax relates.

Translation (ENFR, 2021-02-01):
Imposition de la SICAV
Aux termes de la législation en vigueur et selon la pratique courante, la SICAV n’est assujettie à aucun impôt luxembourgeois sur le revenu. De même, les dividendes versés par la SICAV ne sont frappés d’aucun impôt luxembourgeois à la source.
La SICAV est, en revanche, soumise à un impôt annuel au Luxembourg représentant 0,05% de la valeur nette d’inventaire de la SICAV. Ce taux est notamment réduit à 0,01% pour les classes réservées aux investisseurs institutionnels. Cependant, ce taux est réduit à 0% pour les avoirs de la SICAV qui sont investis dans des parts d’autres OPCVM soumis à la taxe d’abonnement à Luxembourg. Cet impôt est payable trimestriellement sur la base des actifs nets de la SICAV calculés à la fin du trimestre auquel l’impôt se rapporte.
#### A feeder sub-fund will be liquidated:
- when the master fund is liquidated, unless the CSSF authorises the feeder sub-fund:
	- to invest at least 85% of its assets in units of another master fund,
	- to change its investment policy to become a fund which is no longer a feeder fund.

Translation (ENFR, 2021-02-01):
#### Un compartiment nourricier sera liquidé :
- quand le fonds maître sera liquidé, à moins que la CSSF n’autorise le compartiment nourricier à:
	- investir au moins 85 % de ses actifs dans des parts d’un autre fonds maître ;
	- adapter sa politique d’investissement pour devenir un fonds qui n’est plus un fonds nourricier.
#### The Operational and Administrative Charges do not cover:
- The duties, taxes, contributions, rights or costs of taxation imposed on the SICAV and its assets, including Luxembourg subscription tax.
- Fees linked to transactions: each sub-fund incurs the fees and expenses for buying and selling transferable securities, financial instruments and derivative products, brokerage fees and expenses, interest (interest on swaps and loans, etc.) or tax and other expenses linked to transactions.
- Fees linked to securities lending and borrowing activities.
- Fees generated by the anti-dilution mechanism.
- Bank fees, for example interest on overdrafts.
- Credit facility fees.
- Non-recurring expenses, some of which may not be reasonably expected in the ordinary course of SICAV activities, including but not limited to, the cost of exceptional and/or ad hoc measures and fees for tax advisers, legal advice, expert assessment, introduction fees or fees for legal procedures to protect the interests of shareholders and any expenses associated with one-off agreements entered into by any third party in the interests of the shareholders.

Translation (ENFR, 2021-02-01):
#### Les Charges Opérationnelles et Administratives ne couvrent pas :
- Les taxes, impôts, prélèvements, droits ou frais similaires de nature fiscale imposés à la SICAV ou à ses actifs, y compris la taxe d’abonnement luxembourgeoise.
- Les frais liés aux transactions : chaque compartiment supporte les frais et dépenses d’achat et de vente des valeurs mobilières, instruments financiers et produits dérivés, les commissions et frais de courtage, les intérêts (entre autres les intérêts sur swaps, sur loans, etc…) ou taxes payables et autres dépenses liées aux transactions.
- Les frais liés à l’activité de prêt et emprunt de titres ;
- Les frais générés par le mécanisme d’anti-dilution ;
- Les frais bancaires tels que, entre autres, les intérêts sur découverts ;
- Les frais de facilité de crédit ;
- Les dépenses extraordinaires, dont certaines peuvent ne pas être raisonnablement prévisibles dans le cours normal des activités de la SICAV, parmi lesquelles, sans limitation, le coût des mesures exceptionnelles et/ou ad hoc y compris les honoraires des conseillers fiscaux, de conseil (juridique), d’expertises, d’introduction ou de procédures juridiques engagées pour protéger les intérêts des actionnaires et toute dépense liée à des accords ponctuels conclu par un quelconque tiers dans l’intérêt des actionnaires.