A sub-fund may cumulatively invest up to 20% of its net assets in securities and money-market instruments from the same group.
By dispensation from point 3, each sub-fund is authorised to invest, according to the diversification of risk principle, up to 100% of its net assets in various issues of securities and money-market financial instruments issued or guaranteed by a Member State of the European Union, by its regional public authorities, by a Member State of the OECD, the Group of 20 Finance Ministers and Central Bank Governors ("G20"), by Singapore or by international organisations of a public character to which one or more Member States of the European Union belong.
These securities must belong to at least six different issues, with no securities belonging to the same issue being able to exceed 30% of the total net assets of each sub-fund.
Each sub-fund is authorised to use (i) derivative instruments and techniques relative to securities and money-market instruments, providing that these techniques and instruments are used for efficient portfolio management (ii) derivative instruments and techniques to cover portfolio risks.
In accordance with articles 51 and 52 of the Law of 2010, the Company is not authorised to grant loans or to act as guarantor on behalf of third parties, or to short sell securities, money-market instruments and other financial instruments.
- Without prejudice to the limits set out in point 6. below, the limit of 10% mentioned in point a) above is brought to a maximum of 20% for investments in shares and/or bonds issued by a single entity, when the Company’s investment policy is intended to reproduce the composition of a particular share or bond index recognised by the CSSF, on the following basis:
- the composition of the index is sufficiently diversified,
- the index constitutes a representative standard for the market to which it refers,
- it is the subject of appropriate publication.

Translation (ENFR, 2023-01-01):
Un compartiment peut investir cumulativement jusqu’à 20% de ses actifs nets dans des valeurs mobilières et des instruments du marché monétaire d’un même groupe.
Par dérogation au point 3 chaque compartiment est autorisé à placer, selon le principe de la répartition des risques, jusqu’à 100% de ses actifs nets dans différentes émissions de valeurs mobilières et d’instruments financiers du marché monétaire émis ou garantis par un Etat Membre de l’Union Européenne, par ses collectivités publiques territoriales, par un Etat membre de l’OCDE, du Groupement des 20 Ministres des Finances et Gouverneurs de Banques Centrales (« G20 »), par Singapour ou par des organismes internationaux à caractère public dont font partie un ou plusieurs Etats Membres de l’ Union Européenne.
Ces valeurs mobilières devront appartenir à six émissions différentes au moins, sans que les valeurs appartenant à une même émission ne puissent excéder 30% de l’actif net total de chaque compartiment.
Chaque compartiment est autorisé à utiliser (i) des techniques et instruments dérivés relatifs aux valeurs mobilières et aux instruments du marché monétaire pourvu que ces techniques et instruments soient utilisés dans le cadre d'une gestion de portefeuille efficiente (ii) des techniques et instruments dérivés pour des raisons de couverture de risques de son portefeuille.
Conformément aux articles 51 et 52 de la Loi 2010, la Société n’est pas autorisée à octroyer des crédits ou se porter garant pour le compte de tiers ni à effectuer de ventes à découverte des valeurs mobilières, des instruments de marché monétaire et autres instruments financiers.
- Sans préjudice des limites posées au point 6. ci-après, la limite de 10% visée au point a) ci-dessus est portée à un maximum de 20% pour les placements en actions et/ou obligations émises par une même entité, lorsque la politique de placement de la Société a pour objet de reproduire la composition d'un indice d'actions ou d'obligations précis qui est reconnu par la CSSF, sur les bases suivantes:
- la composition de l'indice est suffisamment diversifiée,
- l'indice constitue un étalon représentatif du marché auquel il se réfère,
- il fait l'objet d'une publication appropriée.