Details of the exclusions are available in DPAM's controversial activities policy (section on "conventional" strategies available at www.dpamfunds.com(Controversial Activities Policy).
- The portfolio's exposure to extremely serious ESG controversies: Companies facing extremely serious controversies are not eligible for investment at the time the position is purchased. In the event of an issuer being exposed to an extremely serious controversy, engagement is undertaken with the company according to a timetable that is consistent with DPAM’s engagement policy (available at www.dpamfunds.com(Engagementpolicy) and an in-depth analysis is carried out to identify the issuer's responsibilities for the downgrade and in light of the company's ESG profile. If, following this engagement and analysis, the downgrade is finally confirmed by DPAM, the manager will sell the relevant investment in the interest of the shareholders of the sub-fund within three months from the date of the final downgrading decision;Exclusion lists of individual companies excluded under criteria (a), (b) and (c) above are regularly updated and are fed into the portfolio investment monitoring systems.
- With regard to debt securities issued by states, their political bodies or institutions, the sub-fund does not invest in states that are considered “not free" and "authoritarian" according to international sources i.e. the international NGO Freedom House and the Democracy Index published by The Economist Intelligence Unit at the time the position in purchased.

Translation (ENFR, 2022-01-01):
Ces exclusions sont détaillées dans la politique d’activités controversées de DPAM (section consacrée aux stratégies « conventionnelles ») accessible via le site www.dpamfunds.com(Controversial Activities Policy).
- L’exposition du portefeuille à des controverses ESG de sévérité maximale : Les sociétés faisant face à des controverses de sévérité maximale ne sont pas éligibles à l’investissement au moment de l’achat de la position. En cas de déclassement d’un émetteur exposé à une controverse de sévérité maximale, un engagement est entrepris avec l’entreprise selon un calendrier conforme à la politique d’engagement de DPAM accessible via le site www.dpamfunds.com(Engagement policy) et une analyse approfondie est effectuée pour identifier les responsabilités de l’émetteur dans ce déclassement et à la lumière du profil ESG de l’entreprise. Dans le cas où, suite à ces engagement et analyse, le déclassement est finalement confirmé par DPAM, le gestionnaire vendra l’investissement concerné dans l’intérêt des actionnaires du compartiment et ce endéans les trois mois, à compter de la date de décision finale de déclassement ;Des listes d’exclusion reprenant les différentes sociétés exclues au titre des critères (a), (b) et (c) définis ci-dessus, sont régulièrement mises à jour et nourrissent les systèmes de contrôle des investissements en portefeuille.
- En ce qui concerne les titres de créance émis par des Etats, leurs collectivités politiques ou leurs institutions, le compartiment n’investit pas dans des Etats qui sont considérés comme « pas libre » et « régime autoritaire » selon respectivement les sources internationales i.e. l’ONG internationale FreedomHouse et l’indice de démocratie publié par The Economist Intelligence Unit au moment de l’achat de la position.