OVHaiLLM/Flipper huggingface dataset:
## RESTRICTIONS ON OWNERSHIP, COMPULSORY REDEMPTION AND TRANSFER OF SHARES
The Shares have not been registered in the United States under the 1933 Act, or any U.S. state securities laws, and neither the Sub-Funds nor the Company has been registered under the 1940 Act. Shares generally will not be offered or sold, directly or indirectly, in the United States or its territories or possessions or to any U.S. Person. Shares will be offered and sold only to such persons as may be authorised by the Directors and in such manner as will not require registration of the Company, any Sub-Fund, or the Shares under the securities laws of the United States or any state thereof.
If the disposal, redemption or transfer of Shares by a Shareholder or a distribution to a Shareholder gives rise to a liability to taxation for the Company or a liability or obligation to withhold tax by the Company, the Directors shall be entitled to:
- deduct from the payment due to such Shareholder an amount sufficient to discharge the tax liability (including any interest and/or penalties thereon);
- refuse to register any transfer which gives rise to such a liability;or
- appropriate and cancel such number of Shares held by such Shareholder as have a value sufficient to discharge the tax liability (including interest and/or penalties thereon).

Translation (ENFR, 2021-12-13):
## RESTRICTIONS À LA DÉTENTION D'ACTIONS, AUX RACHATS ET TRANSFERTS OBLIGATOIRES D'ACTIONS
Les Actions n'ont pas été enregistrées aux États-Unis en vertu de la Loi de 1933, ni en vertu des lois sur les valeurs mobilières d'un quelconque État des États-Unis, et aucun des Compartiments ni la Société n'a été enregistré en vertu de la Loi de 1940. Les Actions ne seront en règle générale ni proposées ni vendues, directement ou indirectement, aux États-Unis, ou dans un territoire ou une possession des États-Unis, de même qu'à aucun Ressortissant des États-Unis. Les Actions seront uniquement proposées et vendues à des personnes pouvant être autorisées par les Administrateurs et selon des modalités telles que l'enregistrement de la Société, d'un Compartiment ou des Actions en vertu des lois sur les valeurs mobilières des États-Unis ne sera pas requis.
Si la cession, le rachat ou le transfert d'Actions par un Actionnaire ou une distribution à un Actionnaire donne lieu à une obligation d'imposition de la Société ou à une obligation ou une retenue d'impôts par la Société, les Administrateurs auront le droit :
- de prélever, sur le paiement dû à cet Actionnaire, une somme suffisante pour acquitter cette charge (y compris, le cas échéant, les intérêts et pénalités afférents) ;
- de refuser d'enregistrer tout transfert générateur d'une telle charge ;ou
- d'annuler et de s'approprier un nombre d'Actions détenues par cet Actionnaire ayant une valeur suffisante pour permettre d'acquitter la charge (y compris, le cas échéant, les intérêts et pénalités afférents).
## FINANCIAL DERIVATIVE INSTRUMENTS RISK
Each Sub-Fund may use financial derivative instruments including, but not limited to, futures, forwards, options and swaps subject to the limits and conditions set out in Appendix II. These derivative positions may be executed either on exchange or over the counter. Such financial derivative instruments tend to have a greater volatility than the securities to which they relate and they bear a corresponding greater degree of risk. The primary risks associated with the use of such derivatives are:
- failure to predict accurately the direction of the market movements;and
- market risks, for example, lack of liquidity or lack of correlation between the change in the value of the underlying asset and that of the value of a Sub- Fund's derivatives.

Translation (ENFR, 2021-12-13):
## RISQUES D'INSTRUMENTS FINANCIERS DÉRIVÉS
Chaque Compartiment peut utiliser des instruments financiers dérivés comprenant, de façon non limitative, futures, forwards, options et swaps, sous réserve des limites et conditions fixées à l'Annexe II. Les opérations sur ces instruments dérivés peuvent être exécutées en Bourse ou de gré à gré. Les instruments financiers dérivés tendent à être plus volatils que les titres auxquels ils se rapportent et comportent par conséquent un niveau de risque plus élevé. Les principaux risques associés à l'utilisation de ces dérivés sont :
- l'incapacité de prévoir avec précision le sens des mouvements de marché ;et
- les risques de marché, par exemple le manque de liquidité ou l'absence de corrélation entre la variation de valeur de l'actif sous-jacent et celle de la valeur des dérivés d'un Compartiment.
Subject to any special terms as to voting upon which any Shares may be issued or may for the time being be held, at any general meeting on a show of hands every holder of Shares who is present in person or by proxy shall have one vote. On a poll every such holder present as aforesaid or by proxy shall have one vote for every Share held.
To be passed, resolutions of the Company in general meeting will require a simple majority of the votes cast by the Shareholders voting in person or by proxy at the meeting at which the resolution is proposed.
A majority of not less than 75% of the votes cast by Shareholders present in person or by proxy and (being entitled to vote) voting at general meetings is required in order to
- amend the Articles; and
- wind up the Company.
- Winding Up ProvisionsIf the Company shall be wound up, the liquidator shall, subject to the provisions of the Companies Act 2014, as amended, apply the assets of the Company on the basis that any liability incurred or attributable to a Sub-Fund shall be discharged solely out of the assets of that Sub-Fund.

Translation (ENFR, 2021-12-13):
Sous réserve de toute disposition spéciale concernant le droit de vote en vertu de laquelle toute Action peut être émise ou peut être détenue pour le moment, à toute assemblée générale, lors d'un vote à main levée, chaque détenteur d'Actions présent en personne ou représenté par procuration disposera d'une voix. Lors d'un vote, chaque détenteur présent comme susmentionné ou représenté par procuration disposera d'une voix pour chaque Action détenue.
Pour être acceptées, les résolutions de la Société en assemblée générale devront obtenir la majorité simple des voix émises par les Actionnaires votant en personne ou par procuration à l'assemblée lors de laquelle la résolution est proposée.
Une majorité d'au moins 75 % des suffrages exprimés par les Actionnaires présents en personne ou représentés par procuration et (ayant le droit de voter) votant aux assemblées générales est requise pour :
- modifier les Statuts ; et
- liquider la Société.
- Clauses en matière de liquidationSi la Société doit être liquidée, le liquidateur affectera les actifs de la Société, sous réserve des dispositions de la Loi de 2014 sur les sociétés (Companies Act 2014), au motif que toutpassif encouru ou imputable à un Compartiment sera libéré uniquement des actifs de ce Compartiment.
- Investment Restrictions that apply to Investment in each Eligible Asset ClassFurther detail is set out below in relation to the investment restrictions that apply to investment in eligible asset classes pursuant to the MMF Regulation.
- Money market instrumentsA money market instrument shall be eligible for investment by a Sub-Fund provided that it fulfils all of the following requirements:
- it falls within one of the categories of money market instruments referred to in point (a), (b), (c) or (h) of Article 50(1) of the UCITS Directive;
- it displays one of the following alternative characteristics:
	- it has a Legal Maturity at issuance of 397 days or less;
	- it has a Residual Maturity of 397 days or less;

Translation (ENFR, 2021-12-13):
- Restrictions d'investissement applicables aux investissements dans chaque catégorie d'actif éligibleDes informations détaillées sont indiquées ci- dessous sur les restrictions d'investissement applicables aux investissements dans des catégories d'actifs éligibles en vertu du Règlement sur les Fonds Monétaires.
- Instruments du marché monétaireUn instrument du marché monétaire sera éligible à l'investissement par un Compartiment à condition qu'il remplisse toutes les conditions suivantes :
- il relève de l'une des catégories d'instruments du marché monétaire visées aux points (a), (b), (c) ou (h) de l'Article 50(1), de la Directive sur les OPCVM ;
- il présente l'une des caractéristiques alternatives suivantes :
	- son Échéance légale à l'émission est de 397 jours ou moins ;
	- son Échéance résiduelle est de 397 jours ou moins ;
The assets received as part of a reverse repurchase agreement in accordance with this sub-paragraph 1.6.8 shall be disclosed to Shareholders, in accordance with Article 13 of Regulation (EU) 2015/2365 of the European Parliament and of the Council and shall fulfil the requirements of paragraph 2.9 of the Central Bank's MMF Investment Restrictions Template.
- Units or shares of other MMFs
- A Sub-Fund may acquire the units or shares of any other MMF (‘targeted MMF’) provided that all of the following conditions are fulfilled:
	- no more than 10% of the assets of the targeted MMF are able, according to its fund rules or instruments of incorporation, to be invested in aggregate in units or shares of other MMFs;
	- the targeted MMF does not hold units or shares in the acquiring Sub-Fund.

Translation (ENFR, 2021-12-13):
Les actifs reçus dans le cadre d'un contrat de prise en pension conformément au présent alinéa 1.6.8 doivent être déclarés aux Actionnaires, conformément à l'Article 13 du Règlement (UE) 2015/2365 du Parlement européen et du Conseil et doivent respecter les exigences du paragraphe 2.9 du Modèle de restrictions en matière d'investissements dans des Fonds Monétaires de la Banque Centrale.
- Parts ou actions d'autres FMM
	- Un Compartiment peut acquérir les parts ou actions de tout autre FMM (« FMM ciblé ») à condition que toutes les conditions suivantes soient remplies :
		- pas plus de 10 % des actifs du FMM ciblé ne peuvent, conformément au règlement de son fonds ou à ses statuts, être investis globalement dans des parts ou actions d'autres FMM ;
		- le FMM ciblé ne détient pas de parts ou actions dans le Compartiment acheteur.
- Cboe Europe Equities Regulated Market -Integrated Book Segment
- Cboe Europe Equities Regulated Market -Off-Book Segment
- Cboe Europe Equities Regulated Market -Reference Price Book\n Segment
- Euronext London Regulated Market
- London Stock Exchange Regulated Market
- NEX Exchange Main Board (equity)
- NEX Exchange Main Board (non-equity)
- Wholesale non-investment product services market.
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Translation (ENFR, 2021-12-13):
- Cboe Europe Equities Regulated Market -Integrated Book Segment
- Cboe Europe Equities Regulated Market -Off-Book Segment
- Cboe Europe Equities Regulated Market -Reference Price Book\n Segment
- Euronext London Regulated Market
- London Stock Exchange Regulated Market
- NEX Exchange Main Board (equity)
- NEX Exchange Main Board (non-equity)
- Marché de gros de services de produits de non-investissement
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With the exception of permitted investment in unlisted securities, investments will be restricted to Eligible Markets. The Eligible Markets set out below are listed in accordance with the regulatory criteria as defined in the Central Bank UCITS Regulations. The Central Bank does not issue a list of approved markets.
- Any of the following markets, without restriction:
	- the market organised by the members of the International Capital Market Association;
	- the market conducted by “listed money market institutions” as described in the FCA publication “The Investment Business Interim Prudential Sourcebook” (which replaces “The Grey Paper”) asamended from time to time;For the purposes only of determining the value of the assets of a Sub-Fund, the term “Eligible Market” shall be deemed to include, in relation to any futures or options contract, any organised exchange or market on which such futures or options contract is utilised to provide protection against exchange rate or interest rate risk or any organised exchange or market on which such futures or options contract is regularly traded.

Translation (ENFR, 2021-12-13):
À l'exception des investissements autorisés dans des titres non cotés en bourse, les investissements seront limités aux Marchés éligibles. Les Marchés éligibles décrits ci-dessous sont répertoriés conformément aux critères réglementaires définis dans le Règlement sur les OPCVM de la Banque Centrale. La Banque Centrale n'émet pas de liste des marchés reconnus.
- Tout marché ci-dessous, sans restriction :
	- Le marché organisé par les membres de l'International Capital Market Association ;
	- le marché tenu par les « institutions admises du marché monétaire », tel que décrit dans la publication de la FCA (autorité des services financiers) intitulée « Investment Business Interim Prudential Sourcebook » (remplaçant le« livre gris »), telle que modifiée occasionnellement ;À la seule fin de déterminer la valeur des actifs d'un Compartiment, l'expression « Marché éligible » inclura, en ce qui concerne les contrats à terme ou d'options, tout marché ou toute bourse de valeurs organisé(e) sur lequel (laquelle) ces contrats à terme ou d'options sont utilisés en vue de couvrir le risque lié au taux de change ou au taux d'intérêt, ou toute bourse ou tout marché organisé(e) sur laquelle/lequel ces contrats à terme ou d'options sont régulièrement négociés.
The Sub-Fund reserves the right to invest in short-term debt obligations similar to those listed above, which are transferable securities.
The Sub-Fund may hold ancillary liquid assets including, but not limited to, time deposits and demand deposits, within the conditions and limits laid down by the Central Bank.
In pursuit of its investment objective, the Sub-Fund will invest in securities, instruments and obligations with remaining maturities until the legal redemption date of 397 days or less. The Sub-Fund will maintain a WAM of no more than 60 days or such shorter period as may be required to obtain the highest rating of a recognised rating agency. The Sub-Fund will also maintain a WAL of no more than 120 days. The Investment Adviser and Sub- Investment Adviser will seek to operate the Sub-Fund as required to maintain:
- an AAA fund credit rating from Standard & Poor's Ratings Group and an Aaa-mf market risk weighting from Moody's Investor Service, Inc.;or
- an equivalent rating given by an internationally recognised rating service.

Translation (ENFR, 2021-12-13):
#### Le Compartiment se réserve le droit d'investir dans des obligations à court terme similaires aux instruments énumérés ci-dessus, qui sont des valeurs mobilières.
Le Compartiment peut détenir des actifs liquides à titre accessoire, ce qui comprend, mais sans s'y limiter, des dépôts à terme et des dépôts à vue, aux conditions et selon les limites fixées par la Banque Centrale.
Pour parvenir à son objectif, le Compartiment investira dans des titres, des instruments et des obligations dont l'échéance résiduelle jusqu'à la date de rachat juridique est inférieure ou égale à 397 jours. Le Compartiment conservera une échéance moyenne pondérée (WAM) inférieure ou égale à 60 jours ou à toute autre période plus courte nécessaire pour bénéficier de la notation la plus élevée d'une agence de notation reconnue. Le Compartiment conservera également une durée de vie moyenne pondérée (WAL) inférieure ou égale à 120 jours. Le Conseiller en Investissements et le Sous-Conseiller en Investissements s'efforceront d'exploiter le Compartiment de façon à conserver :
- la notation AAA, reconnaissant la qualité du fonds, attribuée par le Groupe de Notation de Standard & Poor's ainsi que la notation Aaa-mf évaluant le risque de marché, attribuée par Moody's Investor Service, Inc. ;ou
- une notation équivalente attribuée par un service de notation mondialement reconnu.
The Investment Adviser selects its investments and manages the Sub-Fund to a robust risk framework that looks at the following:
- Counterparty risk: the Investment Adviser only transacts with counterparties that are deemed appropriate by the Investment Adviser, Insight.
- Market risk: this is controlled and monitored through portfolio restrictions at a Sub-Fund level, including maximum permitted WAM (under 60 days) and maximum WAL (under 120 days).
- Interest rate risk: the Investment Adviser models interest rate scenarios and includes this analysis into the required levels of return needed to protect the Sub-Fund against the impact of future interest rate rises.
- Liquidity risk: the Investment Adviser aims to structure the Sub-Fund to meet investor liquidity requirements. The Investment Adviser analyses the largest historical gross redemptions (i.e. ignoring inflows) on a rolling one day, one week and one month basis. The Investment Adviser then aims to structure the maturity profile of the Sub-Fund so that it is able to meet the largest experienced redemptions on an on-going basis. This process is more stringent than the Institutional Money Market Funds Association requirement. In addition to stress testing, many of the assets held in the liquidity solutions are negotiable securities with the ability to sell on demand. This ensures that the investment strategy can be changed as required.

Translation (ENFR, 2021-12-13):
#### Le Conseiller en Investissements sélectionne ses investissements et gère le Compartiment selon un solide cadre de gestion du risque qui s'intéresse aux points suivants :
- Risque de contrepartie : Le Conseiller en Investissements, Insight, limite ses transactions à des contreparties qu'il juge adéquates.
- Risque de marché : il est contrôlé et surveillé par le biais de restrictions de portefeuille au niveau des Compartiments, notamment le maximum de WAM autorisé (moins de 60 jours) et le maximum de WAL (moins de 120 jours).
- Risque de taux d'intérêt : Le Conseiller en Investissements modélise des scénarios de taux d'intérêt et intègre son analyse aux niveaux de rendement requis pour protéger le Compartiment de l'impact de hausses de taux futures.
- Risque de liquidité : Le Conseiller en Investissements vise à structurer le Compartiment pour satisfaire aux exigences de liquidité des investisseurs. Le Conseiller en Investissements analyse les rachats historiques les plus importants (sans tenir compte des flux entrants) sur une base mobile d'un jour, d'une semaine et d'un mois. Il cherche ensuite à structurer le profil d'échéance du Compartiment de façon qu'il puisse satisfaire à tout moment au plus grand nombre de rachats antérieurs. Ce processus est plus strict que les exigences de l'Institutional Money Market Funds Association. Outre les tests de tension, nombre des actifs détenus dans les solutions monétaires sont des valeurs négociables pouvant être vendues à la demande. Ceci garantit que la stratégie d'investissement peut être modifiée en cas debesoin.
#### “Approved Credit Institution”
means a credit institution authorised:
- in the EEA;
- within a signatory state, other than a member state of the EEA, to the Basel Capital, Convergence Agreement of July 1988 (Switzerland, Canada, Japan, United States); or
- in a third country deemed equivalent pursuant to Article 107(4) of the Regulation (EU) No 575/2013 of the European Parliament and of the Council of 26 June 2013 on prudential requirements for credit institutions and investment firms and amending Regulation (EU) No 648/2012; or
- such other category of credit institution as may be permitted by the Regulations, the CBI UCITS Regulations and/or the Central Bank from time to time

Translation (ENFR, 2022-09-01):
#### « Établissement de crédit agréé »
désigne un établissement de crédit autorisé :
- dans l’EEE ;
- dans un État signataire, autre qu’un État membre de l’EEE, des Accords de Bâle de juillet 1988 portant sur les exigences minimales de fondspropres (Suisse, Canada, Japon, États-Unis) ; ou
- dans un pays tiers réputé équivalent au sens de l’article 107(4) du Règlement (UE) n° 575/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013concernant les exigences prudentiellesapplicables aux établissements de crédit et aux entreprises d’investissement, et modifiant le Règlement (UE) n° 648/2012 ; ou
- toute autre catégorie d’établissement de crédit éventuellement approuvée par les Règlements, la Réglementation OPCVM de la BCI et/ou par laBanque centrale, le cas échéant.
### DILUTION ADJUSTMENT
To mitigate the effects of dilution, the Directors may, at their discretion, make a dilution adjustment to the Net Asset Value per Share. The Directors will retain the discretion in relation to the circumstances in which to make such a dilution adjustment. The decision to make a dilution adjustment will depend on the volume of subscriptions or redemptions of Shares in the Sub-Fund. The Directors may in their discretion make a dilution adjustment if, in their opinion, the existing Shareholders, in the case of subscriptions, or remaining Shareholders, in the case of redemptions, might otherwise be adversely affected. In particular, the dilution adjustment may be made in the following circumstances:
- where a Sub-Fund is in continual decline (i.e. is experiencing a net outflow of redemptions);
- if the Sub-Fund is experiencing large levels of net subscriptions or net redemptions relevant to its size;
- in any other circumstances where the Directors believe it will be in the interests of Shareholders to make a dilution adjustment.

Translation (ENFR, 2022-09-01):
### AJUSTEMENT POUR DILUTION
Pour atténuer les effets de la dilution, les Administrateurs peuvent, à leur discrétion, effectuer un ajustement de dilution de la Valeur liquidative par Action. Les Administrateurs auront toute discrétion de déterminer les circonstances dans lesquelles effectuer un tel ajustement pour dilution. La décision de procéder
à un ajustement de dilution dépendra du volume de souscriptions ou de rachats d’Actions dans le Compartiment. Les Administrateurs peuvent, à leur
discrétion, procéder à un ajustement de dilution si, de leur avis, les Actionnaires existants, dans le cas de souscriptions, ou les Actionnaires restants, dans le cas
de rachats peuvent être pénalisés en l’absence d’une
telle mesure. Un ajustement pour dilution pourra être
effectué dans les circonstances suivantes :
- lorsqu’un Compartiment est en perpétuel déclin (c.-à- d. présente un solde négatif de rachats) ;
- si le Compartiment est confronté à un niveau élevé de souscriptions ou de rachats nets par rapport à sa taille ;
- dans toute autre circonstance, lorsque les Administrateurs considèrent que l’ajustement de dilution doit être effectué dans l’intérêt des Actionnaires.