# ASSET VALUATION AND ACCOUNTING RULES
- ASSET VALUATION RULES


## I Securities portfolio

##### Transferable securities and futures and options held in the portfolio will be valued using the following methods:
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##  French securities
	- spot, deferred settlement system:	on the basis of the last known closing price
	- Paris OTC market (“Marché Libre OTC”):	on the basis of the last known closing price

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##  Foreign securities
	- listed and deposited in Paris:	on the basis of the last known closing price
	- unlisted and not deposited in Paris:	on the basis of the last known closing priceIf the price of a security has not been recorded on the valuation day or is subsequently adjusted, its value will be calculated on the basis of its probable trading value, under the responsibility of the SICAV's Board of Directors.

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##  French treasury bonds (OAT)

French treasury bonds will be valued by taking the middle price in a contributor’s range of prices (primary dealer selected by the French Treasury) obtained from an information portal. The reliability of the price will be checked by comparing it with prices indicated by other primary dealers.

##### UCITS, AIF and foreign investment funds are valued at the last known net asset value.
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##  Negotiable debt securities

Negotiable debt securities (TCN) traded in significant quantities are valued at their market price by applying a reference rate, as applicable plus or minus a spread representing the issuer’s intrinsic characteristics.
Negotiable debt securities not traded in significant quantities are valued on an actuarial basis using a reference rate defined below, if necessary plus a spread representing the issuer’s characteristics, and by using an actuarial method:
- TCN with a term of less than 3 months: on a straight-line basis on the day of the purchase or the valuation;
- TCN with a term of 3 months to 1 year: Euribor;
- TCN with a term of 1 to 5 years: BTAN government bonds;
- TCN with a term of more than 5 years: OAT treasury bonds.


##### Treasury notes (Bons du Trésor) are valued at the market prices published daily by the Banque de France.
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##  Futures and options
	-  Transactions on the futures marketsTransactions on futures markets are valued at the closing price.

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##  Transactions on the options markets


##### Transactions on options markets are valued on the basis of the last price or the settlement price.
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##  Currency forwards


##### Currency forwards are valued at the exchange rate on the date of valuation, taking into account any premium/discount.
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##  Off-balance sheet commitments


##### Firm forward contracts are recognised at their market value as off-balance sheet commitments on the basis of the price used in the portfolio.

##### Options are converted to their equivalent underlying.

##### Commitments on swap contracts are shown at their nominal value, or for an equivalent amount if they have no nominal value.
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##  Currencies


##### Foreign currencies are translated into euros at the exchange rate on the valuation day.
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##  Net asset value adjustment mechanism with trigger threshold (swing pricing)

Significant subscriptions and redemptions may impact net asset value (NAV) because of the portfolio adjustment costs associated with investments and divestments. These costs may arise from the difference between the transaction price and the valuation price and from taxes and/or brokerage fees. In order to protect the interests of existing shareholders in the SICAV, Comgest S.A. reserves the right to apply a swing pricing mechanism with a trigger threshold and supported by a policy.
If, on a NAV calculation date, total net subscription/redemption orders from investors across all share classes of the SICAV exceed a threshold predetermined by Comgest S.A. on the basis of objective criteria and expressed as a percentage of net assets, the NAV may be adjusted upwards or downwards to take account of the readjustment costs attributable to the net subscription/redemption orders.
Since the SICAV issues more than one share class, the NAV of each share class is calculated separately, but any adjustment will have an identical impact, in percentage terms, on all of the NAV calculations of each share class in the SICAV.

##### The trigger level and the NAV adjustment factor are determined by Comgest S.A. and reviewed periodically.

##### In the event that the swing pricing mechanism is applied, the “swung” NAV will be the official NAV notified to the SICAV's shareholders.
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Translation (ENFR, 2021-03-10):
# REGLES D'EVALUATION ET DE COMPTABILISATION DES ACTIFS
- REGLES D’EVALUATION DES ACTIFS


## I Portefeuille titres
Les valeurs mobilières et les opérations à terme fermes ou conditionnelles détenues en portefeuille sont estimées de la façon suivante :
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##  ​Les valeurs françaises
	- du comptant, système règlement différé :	sur la base du dernier cours de clôture connu
	- du marché libre O.T.C. :	sur la base du dernier cours de clôture connu

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##  Les valeurs étrangères
	- cotées et déposées à Paris :	sur la base du dernier cours de clôture connu
	- non cotées et non déposées à Paris :	sur la base du dernier cours de clôture connuLes valeurs mobilières dont le cours n’a pas été constaté le jour de l’évaluation ou dont le cours a été corrigé sont évaluées, sous la responsabilité du Conseil d’Administration de la SICAV à leur valeur probable de négociation.

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##  Les OAT

Elles sont valorisées à partir du cours du milieu de fourchette d'un contributeur (SVT sélectionné par le Trésor français), alimenté par un serveur d'information. Ce cours fait l'objet d'un contrôle de fiabilité grâce à un rapprochement avec les cours de plusieurs autres SVT.
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##  Les OPCVM, FIA ou fonds d’investissement de droit étranger

Les OPCVM, FIA ou fonds d’investissement de droit étranger sont valorisés à la dernière valeur liquidative connue.
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##  ​Les titres de créances négociables :

Les titres de créances négociables qui font l’objet de transactions significatives sont valorisés au prix du marché par application d’un taux de référence majoré ou minoré le cas échéant d’une marge représentative des caractéristiques intrinsèques de l’émetteur.
Les titres de créances négociables qui ne font pas l’objet de transactions significatives sont valorisés de façon actuarielle sur la base d’un taux de référence défini ci-dessous, majoré le cas échéant d’un écart représentatif des caractéristiques de l’émetteur et par application d’une méthode actuarielle :
- TCN d’une durée inférieure à 3 mois : de façon linéaire, le jour de l’acquisition ou le jour de la valorisation ;
- TCN d’une durée de 3 mois à 1 an : EURIBOR ;
- TCN d’une durée d’1 an à 5 ans : BTAN ;
- TCN d’une durée supérieure à 5 ans : OAT.

Les Bons du Trésor sont valorisés au taux du marché communiqué quotidiennement par la Banque de France.
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##  Opérations à terme fermes ou conditionnelles
	-  ​Les opérations sur les marchés à terme fermes :Les opérations sur les marchés à terme fermes sont valorisées sur la base du cours de clôture.

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##  Les opérations sur les marchés à terme conditionnelles

Les opérations sur les marchés à terme conditionnelles sont valorisées sur la base du dernier cours ou du cours de compensation.
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##  ​Les opérations de change à terme

Les opérations de change à terme sont valorisées au cours des devises au jour de l’évaluation en tenant compte de l’amortissement du report/déport.
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##  Engagements hors bilan

Les contrats à terme ferme sont portés pour leur valeur de marché en engagements hors bilan au cours utilisé dans le portefeuille.
Les opérations à terme conditionnelles sont traduites en équivalent sous-jacent.
Les engagements sur contrats d’échange sont présentés à leur valeur nominale, ou en l’absence de valeur nominale pour un montant équivalent.
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##  Devises

Les cours étrangers sont convertis en euro selon le cours des devises au jour de l'évaluation.
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##  ​ Méthode d’ajustement « Swing Pricing » de la valeur liquidative avec seuil de déclenchement

Les souscriptions et les rachats significatifs peuvent avoir un impact sur la valeur liquidative en raison du coût de réaménagement du portefeuille lié aux transactions d’investissement et de désinvestissement. Ce coût peut provenir de l’écart entre le prix de transaction et le prix de valorisation, des taxes et/ou des frais de courtage. Aux fins de préserver l’intérêt des actionnaires présents dans la Sicav, COMGEST S.A. se réserve le droit d’appliquer un mécanisme de Swing Pricing, encadré par une politique, avec seuil de déclenchement.
Ainsi, dès lors que le total des ordres de souscription/rachat nets des actionnaires sur l'ensemble des catégories d’actions de la Sicav dépasse sur un jour de valorisation un seuil prédéfini sur la base de critères objectifs par COMGEST S.A. en pourcentage de l’actif net, la valeur liquidative peut être ajustée à la hausse (et respectivement à la baisse), pour prendre en compte les coûts de réajustement imputables respectivement aux ordres de souscription / rachat nets.
calculée séparément mais tout ajustement a, en pourcentage, un impact identique sur l’ensemble des valeurs liquidatives des catégories d’actions de la Sicav.
Le niveau de seuil de déclenchement ainsi que le facteur d’ajustement de la valeur liquidative sont déterminés par COMGEST S.A. et revus de façon périodique.
En cas d’application du mécanisme de « Swing Pricing », la valeur liquidative dite « swinguée » sera la valeur liquidative officielle communiquée aux actionnaires de la Sicav.
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