# SECTION 2 - OPERATION OF THE FUND
## Article 5 - Management company
The Fund is managed by the management company in accordance with the guidelines specified for the Fund.
The management company acts in all circumstances in the sole interest of the unitholders and has the exclusive right to exercise the voting rights attached to the securities held in the Fund.

## Article 5 a - Operating rules
The instruments and deposits in which the UCITS’ assets may be invested and the investment rules are described in the prospectus.

## Article 5 b – Admission to trading on a regulated market and/or multilateral trading facility
Units may be admitted to trading on a regulated market and/or multilateral trading facility in accordance with the regulations in force. If the Fund whose units are listed for trading on a regulated market has an index-
based management objective, the Fund must have implemented measures to ensure that the price of its units does not deviate significantly from its net asset value.

## Article 6 - Depositary
The depositary shall perform the duties incumbent upon it in accordance with the laws and regulations in force, in addition to those mandated to it by the management company. It must, in particular, ensure that the decisions taken by the management company comply with regulations. If applicable, it must take all protective measures it deems appropriate. In the event of a dispute with the management company, it shall inform the AMF.
The fund is a feeder fund. The depositary will therefore have entered into an information exchange agreement with the depositary of the master fund (or, where applicable, if it is also the depositary of the master fund, it must have issued appropriate specifications)
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## Article 7 – Statutory Auditor
A statutory auditor is appointed by the governance body of the management company for a term of six financial years, following approval by the AMF.
The auditor shall certify the compliance and accuracy of the accounts. The term of office of the statutory auditor may be renewed.
The statutory auditor shall notify the AMF promptly of any action or any decision concerning the undertaking for collective investment in transferable securities of which it becomes aware in the course of fulfilling its duties that may:
- constitute a breach of the legislation or regulations applicable to the Fund and which may have a significant impact on its financial position, performance or assets;
- affect the conditions or continuation of its operation;
- entail the expression of a reservation or the refusal to certify the accounts.

The statutory auditor shall supervise the valuation of the assets and the determination of exchange ratios used in the event of a conversion, merger or split. The statutory auditor shall assess any contribution or redemption in kind under its responsibility, except in the case of redemptions in kind for an ETF on the primary market. The statutory auditor shall verify the composition of the assets and other information before publication.
The statutory auditor’s fees are determined by mutual agreement between the statutory auditor and the Board of Directors or Management Board of the management company on the basis of a work schedule indicating the duties deemed necessary.
The statutory auditor shall certify situations giving rise to the distribution of down payments.
The statutory auditor’s fees are included in the management fees.
The Fund is a feeder fund:
- The statutory auditor has entered into an information exchange agreement with the auditor of the parent fund.
- If they are the statutory auditor for both the feeder UCITS and the master UCITS, they shall draw up an appropriate schedule of work.


## Article 8 - Financial statements and management report
At the end of each financial year, the management company prepares the financial statements and a report on the Fund’s management during the past financial year.
At least biannually, the management company shall provide a schedule of the UCITS assets under the supervision of the depositary.
The management company shall make these documents available to unitholders no later than four months after the financial year-end and shall notify them of the amount of income to which they are entitled. These documents shall either be sent by post at the unitholders’ express request or shall be available to them at the offices of the management company.

Translation (ENFR, 2018-07-30):
# TITRE 2 - FONCTIONNEMENT DU FONDS
## Article 5 - La société de gestion
La gestion du fonds est assurée par la société de gestion conformément à l’orientation définie pour le fonds.
La société de gestion agit en toutes circonstances dans l’intérêt exclusif des porteurs de parts et peut seule exercer les droits de vote attachés aux titres compris dans le fonds.

## Article 5 bis - Règles de fonctionnement
Les instruments et dépôts éligibles à l’actif de l’OPCVM ainsi que les règles d’investissement sont décrits dans le prospectus.

## Article 5 ter Admission à la négociation sur un marché réglementé et/ou un système multilatéral de négociation.
Les parts peuvent faire l’objet d’une admission à la négociation sur un marché réglementé et/ou un système multilatéral de négociation selon la réglementation en vigueur. Dans le cas où le FCP dont les parts sont admises aux négociations sur un marché réglementé a un objectif de gestion fondé sur un indice, le fonds devra avoir mis en place un dispositif permettant de s’assurer que le cours de ses parts ne s’écarte pas sensiblement de sa valeur liquidative.

## Article 6 - Le dépositaire
Le dépositaire assure les missions qui lui incombent en application des lois et règlements en vigueur ainsi que celles qui lui ont été contractuellement confiées par la société de gestion. Il doit notamment s’assurer de la régularité des décisions de la société de gestion de portefeuille. Il doit, le cas échéant, prendre toutes mesures conservatoires qu’il juge utiles. En cas de litige avec la société de gestion, il en informe l'Autorité des marchés financiers.
Le fonds est un OPCVM nourricier. 
Le Dépositaire a donc conclu une convention d’échange d’information avec le dépositaire de l’OPCVM maître 
(ou, le cas échéant, quand il est également le dépositaire de l’OPCVM maître, il a établi un cahier des charges adapté).
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## Article 7 - Le commissaire aux comptes
Un commissaire aux comptes est désigné pour six exercices, après accord de l'Autorité des marchés financiers, par l’organe de gouvernance de la société de gestion.
Il certifie la régularité et la sincérité des comptes. Il peut être renouvelé dans ses fonctions.
Le commissaire aux comptes est tenu de signaler dans les meilleurs délais à l’Autorité des marchés financiers tout fait ou toute décision concernant l’organisme de placement collectif en valeurs mobilières dont il a eu connaissance dans l’exercice de sa mission, de nature :
1° A constituer une violation des dispositions législatives ou réglementaires applicables à cet organisme et susceptible d'avoir des effets significatifs sur la situation financière, le résultat ou le patrimoine ;
2° A porter atteinte aux conditions ou à la continuité de son exploitation ;
3° A entraîner l'émission de réserves ou le refus de la certification des comptes.
Les évaluations des actifs et la détermination des parités d’échange dans les opérations de transformation, fusion ou scission sont effectuées sous le contrôle du commissaire aux comptes. Il apprécie tout apport ou rachat en nature sous sa responsabilité, hormis dans le cadre de rachats en nature pour un ETF sur le marché primaire. Il contrôle la composition de l’actif et des autres éléments avant publication.
Les honoraires du commissaire aux comptes sont fixés d’un commun accord entre celui-ci et le conseil d’administration ou le directoire de la société de gestion au vu d’un programme de travail précisant les diligences estimées nécessaires.
Il atteste les situations servant de base à la distribution d’acomptes.
Ses honoraires sont compris dans les frais de gestion.
Le fonds est un OPCVM nourricier :
- Le commissaire aux comptes a conclu une convention d’échange d’information avec le commissaire aux comptes de l’OPCVM maître.
- Quand il est commissaire aux comptesde l’OPCVM nourricier et de l’OPCVM maître, il établit un programme de travail adapté.


## Article 8 - Les comptes et le rapport de gestion
A la clôture de chaque exercice, la société de gestion, établit les documents de synthèse et établit un rapport sur la gestion du fonds pendant l’exercice écoulé.
La société de gestion établit, au minimum de façon semestrielle et sous contrôle du dépositaire, l’inventaire des actifs de l’OPC.
La société de gestion tient ces documents à la disposition des porteurs de parts dans les quatre mois suivant la clôture de l’exercice et les informe du montant des revenus auxquels ils ont droit : ces documents sont soit transmis par courrier à la demande expresse des porteurs de parts, soit mis à leur disposition à la société de gestion.