Apart from cash (which shall be held and maintained in accordance with the terms of the Depositary Agreement), all other assets of the Sub-Funds shall be segregated from the assets of the Depositary, its sub-custodians and from assets held as a fiduciary, custodian or otherwise by the Depositary or sub-custodians or both for other customers. The Depositary shall maintain its records which relate to the assets attributable to each Sub-Fund so as to ensure that it is readily apparent that the assets are held solely on behalf of and belong to the Sub-Fund and do not belong to the Depositary or any of its affiliates, sub-custodians or delegates or any of their affiliates.
The Depositary has delegated its safe-keeping duties in respect of financial instruments in custody to the Global Sub-Custodian. The list of sub-custodians appointed by the Global Sub-Custodian is set out in Appendix V to this Prospectus. The use of particular sub-custodians will
depend on the markets in which the Company invests. The liability of the Depositary will not be affected by the fact that it has entrusted the Safekeeping Function to a third party.The Depositary must ensure that the sub- custodians:
- have adequate structures and expertise;
- in circumstances where custody of financial instruments is delegated to them, are subject to effective prudential regulation, including minimum capital requirements and supervision in the jurisdiction concerned, as well as an external periodic audit to ensure that the financial instruments are in their possession;
- segregate the assets of the Depositary’s UCITS clients from their own assets, assets of their other clients, assets held by the Depositary for its own account and assets held for non-UCITS clients of the Depositary;
- ensure that in the event of their insolvency, assets of the Company held by the sub-custodians are unavailable for distribution among, or realisation for the benefit of, creditors of the sub-custodians;and
- are appointed by way of a written contract and comply with the general obligations and prohibitions in relation to the Safekeeping Function, reuse of assets and conflicts of interest.

Translation (ENFR, 2021-12-13):
À l'exception des liquidités (qui seront détenues et conservées conformément aux conditions du Contrat de Dépositaire), tous les actifs des Compartiments seront séparés des actifs du Dépositaire et de ses sous- dépositaires et de tous les actifs détenus à titre de fiduciaire, de dépositaire ou autrement par le Dépositaire et/ou ses sous-dépositaires pour d'autres clients. Le Dépositaire tiendra des registres relatifs aux actifs attribuables à chaque Compartiment de façon qu'il soit manifeste que les actifs sont détenus uniquement pour le compte du Compartiment et lui appartiennent et qu'ils n'appartiennent pas au dépositaire ni à aucune de ses entités affiliées, aucun de ses sous-dépositaires ou délégataires, ni a aucune entité affiliée de ces derniers.
Le Dépositaire a délégué ses responsabilités de conservation des instruments financiers au Sous- dépositaire mondial. La liste des sous-dépositaires nommés par le Sous-dépositaire mondial figure à l'Annexe V du présent Prospectus. Le recours à des sous- dépositaires spécifiques dépendra des marchés dans lesquels la Société investit. Le fait que le Dépositaire ait confié la fonction de conservation des titres à un tiers n'aura aucune incidence sur la responsabilité du Dépositaire. Le Dépositaire doit s'assurer que les sous- dépositaires :
- possèdent les structures et l'expertise adéquates ;
- dans les circonstances où la garde d'instruments financiers leur est déléguée, sont soumis à une règlementation prudentielle effective, comprenant des exigences minimales de fonds propres et une supervision dans le pays concerné, ainsi qu'un audit périodique externe pour garantir que les instruments financiers sont bien en leur possession ;
- séparent les actifs des clients OPCVM du Dépositaire de leurs propres actifs, de ceux de leurs autres clients, de ceux détenus par le Dépositaire pour son propre compte et de ceux détenus pour des clients du Dépositaire autres que des OPCVM ;
- veillent à ce que, s'ils deviennent insolvables, les actifs de la Société qu'ils détiennent ne puissent pas être distribués aux créanciers des sous-dépositaires et ne puissent pas être réalisés au bénéfice desdits créanciers ;et
- sont nommés par un contrat écrit et satisfont aux obligations et interdictions générales relatives à la Fonction de garde, à la réutilisation des actifs et aux conflits d'intérêts.