OVHaiLLM/Flipper huggingface dataset:
Mirova Funds (the “SICAV”) is a Luxembourg Société d'Investissement à Capital Variable composed of several separate sub-funds (each, a “Sub-Fund”).
The SICAV’s objective is to provide investors access to a diversified management expertise through a range of several separate sub-funds, each having its own investment objective and policy.
The SICAV qualifies as a UCITS under Part I of the Luxembourg law of 17 December 2010 on undertakings for collective investment, as amended (the “2010 Law”).
October 2022

Translation (ENFR, 2022-10-25):
Mirova Funds (la « SICAV ») est une Société d’Investissement à Capital Variable luxembourgeoise composée de plusieurs compartiments distincts (individuellement désignés en tant que « Compartiment »).
L’objectif de la SICAV est de faire bénéficier les investisseurs d’une expertise de gestion diversifiée au travers de tout un éventail de compartiments, chacun ayant son propre objectif et sa propre politique d’investissement.
La SICAV répond aux critères des OPCVM au titre de la partie I de la loi luxembourgeoise du 17 décembre 2010 relative aux organismes de placement collectif, telle qu’amendée (la « Loi de 2010 »).
Octobre 2022
- Debt securities;
- Changing interest rates;	-	Changes in laws and/or tax regimes;
- Credit risk;	-	Geographic Concentration.
- Exchange rates;
- Liquidity;
- Investment in contingent convertible securities;
- Below Investment Grade Securities or Unrated Securities;
- Emerging Markets ;
- Derivatives;
- ESG Driven Investments;
- Sustainability Risks;The Global Risk Exposure of the Sub-Fund is managed through the use of the “Commitment Approach” method described under “Use of derivatives, Special Investment and Hedging Techniques” – “Global Risk Exposure”.
 For a complete description of these risks, please refer to the Key Investor Information Document(s) and to the chapter entitled “Principal Risks” below. This same chapter also describes the other risks linked to an investment into the Sub-Fund. |

Translation (ENFR, 2022-10-25):
- titres de créance ;
- variation des taux d’intérêt ;	- modifications des lois et/ou des régimes fiscaux ;
- risque de crédit ;	- concentration géographique.
- change ;
- liquidité ;
- investissement dans des titres convertibles contingents ;
- titres notés en dessous d’« Investment Grade » ou titres non notés ;
- marchés émergents ;
- produits dérivés ;
- investissements sur la base de critères ESG ;
- risques en matière de durabilité ;Le Risque d’Exposition Globale du Compartiment est géré à partir de la méthode du « calcul de l’engagement » décrite à la rubrique « Utilisation des Produits Dérivés, Techniques Spéciales d’Investissements et de Couverture » – « Risque d’Exposition Globale ».
 Pour obtenir une description complète de ces risques, veuillez vous référer au(x) Document(s) d’Informations Clés destiné(s) aux Investisseurs, ainsi qu’au chapitre ci-dessous intitulé « Principaux Risques ». Ce chapitre décrit également les autres risques liés à un investissement dans le Compartiment. |
# INVESTMENT RESTRICTIONS
Unless more restrictive rules are provided for in the investment policy of any specific Sub-Fund, each Sub-Fund shall comply with the rules and restrictions detailed below and in the chapter entitled “Use of Derivatives, Special Investment and Hedging Techniques”.
Investors should note that the Management Company or the Delegated Investment Manager (if any) of any Sub-Fund may decide to comply with more restrictive investment rules set forth by the laws and regulations of jurisdictions where such Sub-Fund may be marketed or by laws and regulations applicable to certain investors in such Sub-Fund.
If the limits set forth below or in the chapter entitled “Use of Derivatives, Special Investment and Hedging Techniques” are exceeded for reasons beyond the control of the Management Company, the Management Company or Delegated Investment Manager (if any) must adopt as its primary objective in its sale transactions the remedying of such situation, taking due account of the interests of the Sub-Fund’s Shareholders.

Translation (ENFR, 2022-10-25):
# RESTRICTIONS D’INVESTISSEMENT
À moins que des règles restrictives ne soient prévues par la politique d’investissement d’un Compartiment donné, chaque Compartiment doit être conforme aux règles et restrictions détaillées ci-dessous ainsi que dans le chapitre intitulé
« Utilisation des Produits Dérivés, Techniques Spéciales d’Investissements et de Couverture ».
Les investisseurs sont invités à noter que la Société de Gestion ou le Gestionnaire Financier par Délégation (le cas échéant) de tout Compartiment peuvent décider de se conformer à des règles encore plus restrictives prescrites par les lois et réglementations des juridictions dans lesquelles le Compartiment en question est susceptible d’être commercialisé, ou par les lois et réglementations applicables à certains investisseurs concernant ce Compartiment.
Si les limitations énoncées ci-dessous ou dans le chapitre intitulé « Utilisation des Produits Dérivés, Techniques Spéciales d’Investissements et de Couverture » ne sont pas respectées pour des raisons échappant au contrôle de la Société de Gestion, la Société de Gestion ou le Gestionnaire Financier par Délégation (le cas échéant) sont dans l’obligation de remédier à cette situation de manière prioritaire dans le cadre des transactions de vente, en tenant dûment compte des intérêts des Actionnaires du Compartiment.
### Information about the Management Company’s consideration of the principal adverse impacts of investment decisions on sustainability factors
The main negative impacts of the management company’s investment decisions on sustainability factors, as defined in Article 7 of Regulation (EU) 2019/2088 (namely environmental, social and employee matters, respect for human rights, and anti-corruption and anti-bribery matters), are not currently taken into account due to a lack of available and reliable market data. All main negative impacts will nevertheless be reviewed in the future.
A statement regarding negative impacts on sustainability is available on the management company’s website, under: Regulatory information/negative impacts on sustainability ("Informations règlementaires/déclaration sur les incidences négatives en matière de durabilité").

Translation (ENFR, 2023-01-01):
### Information sur la prise en compte par la societe de gestion des principales incidences negatives des decisions d’investissement sur les facteurs de durabilite
Les principales incidences négatives des décisions d’investissement de la société de gestion sur les Facteurs de durabilité telles que définies dans l’article 7 du Règlement 2019/2088 (à savoir les questions environnementales, sociales et de personnel, le respect des droits de l’homme et la lutte contre la corruption et les actes de corruption) ne sont pas prises en compte actuellement en raison de l’absence de données disponibles et fiables en l’état actuel du marché. Toutefois, la totalité des principales incidences négatives sera réexaminée à l’avenir.
La déclaration sur les incidences négatives en matière de durabilité est disponible sur le site internet de la société de gestion dans la rubrique : Informations règlementaires/déclaration sur les incidences négatives en matière de durabilité.
Unitholders’ attention is drawn to the fact that those orders sent to the distributor(s) must take into account that the deadline for centralising orders applies to the transfer agent Caceis Bank. Consequently, these marketing agents may stipulate an earlier cut-off deadline than the one mentioned above in order to allow instructions to be sent to Caceis Bank in good time.
- Subscriptions and redemptions may be made in ten-thousandths of units, beyond the minimum initial subscription.
- Subscriptions will be suspended if the net asset value reaches 75% of the highest net asset value.

Translation (ENFR, 2023-01-01):
L’attention des porteurs est attirée sur le fait que les ordres transmis au(x) commercialisateur(s) doivent tenir compte du fait que l’heure limite de centralisation des ordres s’applique au centralisateur Caceis Bank.
En conséquence, ce(s) commercialisateur(s) peuvent appliquer leur propre heure limite, antérieure à celle mentionnée ci-dessus, afin de tenir compte de leur délai de transmission des ordres à Caceis Bank.
- Les souscriptions et les rachats peuvent être effectués en dix-millième de parts, au-delà de la souscription initiale minimum.
- Les souscriptions seront suspendues dès que la valeur liquidative atteint 75% de la plus haute valeur liquidative.
# Does this financial product consider principal adverse impacts on sustainability factors?
X 	
Yes
Indicators of principal adverse impacts (PAIs) are considered in the adverse impact assessment issued for each issuer or green or social bond and the results are part of the DNSH Test described above.
Where the data necessary for the calculation of certain PAI indicators are not available, the Financial Management Officer may use qualitative or quantitative proxies covering topics similar to those of the PAI indicators in question.
Information about the principal adverse impacts on sustainability factors is available in the annual report of the Fund in accordance with Article 11(2) of the SFDR.
No

Translation (ENFR, 2023-01-01):
# Ce produit financier prend-il en considération les principales incidences négatives sur les facteurs de durabilité ?
X 	O
ui
Les indicateurs sur les principales incidences négatives (« PAI ») sont pris en compte dans l’évaluation de d’impact négatif émise pour chaque émetteur ou obligation verte ou sociale, et les résultats font partie du test DNSH décrit ci- dessus.
Lorsque les données nécessaires au calcul de certains indicateurs PAI ne sont pas disponibles, le délégataire de gestion financière pourra recourir à des proxies qualitatifs ou quantitatifs qui portent sur les thématiques similaires aux des indicateurs PAI en question.
Des informations sur les principales incidences négatives sur les facteurs de durabilité sont disponibles dans le rapport annuel du fonds conformément à l’article 11(2) du SFDR.
Non
# What is the minimum share of sustainable investments with a social objective?
The Fund is not committed to achieving a minimum share of sustainable investment with a social objective.
Nevertheless, as part of its analysis of the positive impact on the SDGs, the Manager will be able to target issuers or projects that help to combat inequality or that promote social cohesion, social integration and labour relations, or an investment in human capital or in economically or socially disadvantaged communities.
This is done through a global assessment of the positive impact for each issuer or issue, which includes an examination of positive impacts on three social themes: socio- economic development, health and well-being, and inclusion in diversity.
These themes aim to identify projects or issuers whose activities or practices:
- help to promote access to basic and sustainable services with a local impact or to promote advanced working conditions;
- support the development of health care, healthy nutrition, education or security;
- promote diversity and inclusion through dedicated products and services or advanced practices targeting human capital.

Translation (ENFR, 2023-01-01):
# Quelle est la part minimale d’investissements durables ayant un objectif social ?
Le fonds ne s’engage pas à réaliser une part minimale d’investissement durable avec un objectif social.
Néanmoins dans le cadre de son analyse des impact positifs sur les ODD, le Gestionnaire pourra cibler des émetteurs ou projets contribuant à lutter contre les inégalités ou qui favorisent la cohésion sociale, l’intégration sociale et les relations de travail, ou un investissement dans le capital humain ou dans des communautés économiquement ou socialement défavorisées.
Cela est effectuée par la réalisation d’une évaluation globale de l’impact positif de chaque émetteur ou émission, qui comprend un examen des impacts positifs concernant trois thèmes sociaux : le développement socio-économique, la santé et le bien-être et l’inclusion dans la diversité.
Ces thèmes visent à identifier les projets ou les émetteurs dont les activités ou pratiques
:
- aident à favoriser l’accès aux services de base et durables, à l’impact local ou à promouvoir des conditions de travail avancées ;
- soutienent le développement des soins de santé, de la nutrition saine, de l’éducation ou de la sécurité ;
- promeuvent la diversité et l’inclusion par le biais de produits et services dédiés ou de pratiques avancées ciblant le capital humain.
Name: Natixis Investment Managers International
Legal form: a French société anonyme (limited liability company) approved by the AMF (the French financial markets authority), hereinafter referred to as ‘the AMF’, under number GP 90-009 on 22 May 1990.
Registered office: 43 avenue Pierre Mendès France – 75013 Paris, France
- 
### Depositary and custodian

Translation (ENFR, 2023-01-01):
Dénomination : Natixis Investment Managers International
Forme juridique : société anonyme Agréée par l’Autorité des marchés financiers, ci – après « l’AMF » sous le numéro GP 90-009 en date du 22 mai 1990
Siège social : 43 avenue Pierre Mendès France – 75013 PARIS
- 
## Depositaire ET conservateur :
# What is the sustainable investment objective of this financial product?
The fund's sustainable investment objective is to invest in:
- bonds issued by national governments, agencies or supranational issuers whose objective is to finance projects with a positive environmental and/or social impact (through green, social, or green and social bonds); and/or
- conventional bonds of issuers contributing positively through their products, services and/or practices to the achievement of one or more of the United Nations Sustainable Development Goals (SDGs).

Translation (ENFR, 2023-01-01):
# Quel est l’objectif d’investissement durable de ce produit financier ?
L’objectif d’investissement durable du fonds est d’investir dans :
- des obligations émises par des Etats, agences ou émetteurs supranationaux dont l’objectif est de financer des projets ayant un impact environnemental et/ou social positif (obligations vertes, sociales, vertes et sociales) ; et/ou
- des obligations conventionnelles d’émetteurs contribuant positivement par le biais de leurs produits, services et/ou pratiques à la réalisation d’un ou plusieurs des Objectifs de développement durable des Nations Unies (les «ODD»).
## 	What sustainability indicators are used to measure the attainment of the sustainable investment objective of this financial product?
The achievement of the sustainable investment objective is measured by qualitative and quantitative indicators such as, but not limited to, the following:
- The percentage of fund assets aligned with the SDGs, as measured by an overall qualitative opinion of each issuer or issue on the contribution to the SDGs.
- The percentage of the contribution to the fund's assets attributed to the six impact pillars defined by the financial management officer (i.e. Climate, Biodiversity, Circular Economy, Socio-Economic Development, Health and Well- being, and Diversity and Inclusion).
- The estimated impact of the fund on the global average temperature increase, taking into account the carbon footprint of each funded issuer or project throughout its life cycle (i.e. its Scope 1, 2 and 3 emissions) and based on two main indicators:
	- "induced" emissions resulting from the "life cycle" of an issuer's activities or project funded by the bond, taking into account both direct emissions and those of suppliers and products;Principal adverse impacts are the most significant adverse impacts of investment decisions on sustainability factors relating to environmental, social and employee-related matters, respect for human rights, and anti-corruption and anti-bribery matters.

Translation (ENFR, 2023-01-01):
#### 	Quels sont les indicateurs de durabilité utilisés pour mesurer la réalisation de l’objectif d’investissement durable de ce produit financier ?
L’atteinte de l’objectif d’investissement durable est mesurée par les indicateurs qualitatifs et quantitatifs tels que, mais sans s’y limiter :
- le pourcentage des actifs du fonds alignés sur les ODD mesuré au moyen d’une opinion qualitative globale de chaque émetteur ou émission sur la contribution à la réalisation des ODD ;
- le pourcentage de la contribution aux actifs du fonds aux six piliers d’impact définis par le délégataire de gestion financière (i.e. Climat, Biodiversité, Economie Circulaire, Développement Socio-Economique, Santé Bien-Être et Diversité Inclusion) ;
- l’impact estimé du fonds sur l’augmentation moyenne mondiale de la température en tenant compte de l’empreinte carbone de chaque émetteur ou projet financé tout au long de son cycle de vie (c.-à-d. les émissions de Scope 1, 2 et 3) et basé sur deux indicateurs principaux :
	- les émissions « induites » découlant du « cycle de vie » des activités ou du projet d’un émetteur financés par l’obligation, en tenant compte à la fois des émissions directes ainsi que celles des fournisseurs et des produits.
###  What is the policy to assess good governance practices of the investee companies?
For bonds issued by companies, the assessment of good governance practices is integrated into the Financial Management Officer's non-financial and financial assessments, and includes:
- the proper management of sustainable development requirements (particularly with regard to social dialogue) and their integration into the area of responsibility of the Board and the management team;
- compliance with business ethics;
- the fair distribution of added value between stakeholders (particularly with regard to employee remuneration) and compliance with all tax obligations;
- an analysis of the quality of management;
- the alignment of corporate governance with a long-term vision;
- the balance of power between the executive body, the supervisory body and the shareholders of the investee company;
- a remuneration scheme that is relevant to the management of the company;
- an analysis of the quality and independence of the Board, and of respect for the interests of minority shareholders.

Translation (ENFR, 2023-01-01):
######  Quelle est la politique suivie pour évaluer les pratiques de bonne gouvernance des sociétés bénéficiaires des investissements ?
Pour les obligations émises par des entreprises, l’évaluation des pratiques de bonne gouvernance est intégrée à l’évaluation extra-financière et financière du Délégataire de la gestion financière et comprend :
- la bonne gestion des enjeux de développement durable (notamment s’agissant du dialogue social) et leur intégration dans le domaine de responsabilité du conseil et de l’équipe de direction ;
- le respect de l’éthique des affaires ;
- la juste distribution de la valeur ajoutée entre les parties prenantes (notamment vis-à-vis de la rémunération des salariés) et la conformité fiscale ;
- l’analyse de la qualité du management ;
- l’alignement de la gouvernance de l’entreprise avec une vision long terme
- l’équilibre du pouvoir entre l’organe exécutif, l’organe de surveillance et les actionnaires de la société bénéficiaire,
- le régime de rémunération pertinent pour la gestion de la société,
- une analyse de la qualité et de l’indépendance du conseil, ou du respect des intérêts des actionnaires minoritaires.
## What is the asset allocation and the minimum share of sustainable investments?
Asset allocation describes the share taken up by investments in specific assets.
The Fund aims to invest only in sustainable investments as defined in Article 2(17) of the SFDR, and the percentage of sustainable investments is therefore set at 90% of the Fund's net assets.
Sustainable investment with an environmental and/or social objective is evaluated with regard to the achievement of the environmental and/or social SDGs.
Taxonomy-aligned activities are expressed as a percentage share of:
- turnover reflecting the share of revenue arising from the green activities of the investee companies;
- capital expenditure (CapEx), showing the green investments made by investee companies, e.g. for a transition to a green economy;
- operational expenditure (OpEx), reflecting the green operational activities of investee companies.

Translation (ENFR, 2023-01-01):
#### Quelle est l’allocation des actifs et la part minimale d’investissements durables ?
L’allocation des actifs décrit la part des investissements dans des actifs spécifiques.
Le fonds vise à investir uniquement dans des investissements durables tels que définis à l’article 2(17) du SFDR, le pourcentage d’investissements durables est donc fixé à 90 % de l’actif net du fonds.
L’investissement durable avec un objectif environnemental et/ou social est évalué en ce qui concerne la réalisation des ODD environnementaux et/ou sociaux.
L’allocation d’actifs peut changer au fil du temps et les pourcentages doivent être considérés comme un engagement minimum mesuré sur une période prolongée.
Les activités alignées sur la taxinomie sont exprimées en pourcentage :
- du chiffre d’affaires pour refléter la part des revenus provenant des activités vertes des sociétés bénéficiaires des investissements ;
- des dépenses d’investissement (CapEx) pour montrer les investissements verts réalisés par les sociétés bénéficiaires des investissements, pour une transition vers une économie verte par exemple ;
- des dépenses d’exploitation(OpEx) pour refléter les activités opérationnelles vertes des sociétés bénéficiaires des investissements.
###   How does the use of derivatives attain the sustainable investment objective?
The Fund may use derivatives for hedging and exposure purposes in the manner described in the prospectus.
The use of derivatives is part of the overall portfolio management strategy, particularly to the adjust interest rate and yield curve risk.
The use of derivatives does not alter the fund's capital allocation or exposure and therefore does not affect its sustainable investment objective or sustainability indicators.

Translation (ENFR, 2023-01-01):
######  Comment	l’utilisation	de	produits	dérivés	atteint-elle	l’objectif d’investissement durable ?
Le fonds peut utiliser des produits dérivés à des fins de couverture et d’exposition selon les modalités décrites dans le prospectus.
L’utilisation des dérivés s’intègre dans la stratégie globale de gestion du portefeuille et tout particulièrement pour l’ajustement du risque de taux et de courbe des taux.
L’utilisation d’instruments dérivés ne modifie pas l’allocation de capital ou l’exposition du fonds et n’exerce donc aucune influence sur son objectif d’investissement durable ou sur ses indicateurs de durabilité.