# Legal and financial nature of money market instruments:
In accordance with Regulation (EU) 2017/1131, these include:
- negotiable debt securities: these are debt securities more specific to inter-bank and money markets, with a term which is usually less than one year but may be more. These include CDs (‘Certificates of Deposit’), BTs (‘French Commercial Paper’), BTFs (‘French Fixed-Rate Treasury Bills’), CP (‘Commercial Paper’), ECP (‘Euro-Commercial Paper’), etc.

These money market instruments must have a 'dated' capital repayment, either by reference to a single repayment date (lump sum), or by reference to one or more partial repayment dates (‘amortisable’ debt), or by reference to multiple optional repayment dates at the discretion of the holder (‘puttable’ debt).
These money market instruments may be issued in any currency. However, in order to comply with the ‘Investment
Strategy’ of the UCITS, any currency risk will be excluded.
Therefore, these money market instruments may be issued in all currencies. Those issued in a currency other than the euro will be backed by currency swaps from purchase until maturity to eliminate any currency risk.
By way of derogation, the Fund may invest more than the regulatory limit of 5% of its net assets, and up to 100% of its net assets, in money market instruments issued or guaranteed individually or jointly by certain sovereign, quasi- sovereign or supranational entities.
These money market instruments may accrue interest at fixed or variable rates. To do this, these money market instruments may be secured with one or more rate swaps to convert them into debt securities that comply with the UCITS’s ‘Investment Strategy’ in order to meet its management objective (see rate swaps below).
These debt securities may have “structured” terms for interest or for repayment of capital. In such cases, they must be secured with one or more swaps to convert them into debts that comply with the Fund’s ‘Investment Strategy’ in order to meet its management objective.

Translation (ENFR, 2022-09-09):
# Typologies juridiques et financières des instruments du marché monétaire :
Conformes au Règlement (UE) 2017/1131, il s’agit notamment :
- de titres de créance plus spécifiques aux marchés monétaires et interbancaires, de durée généralement inférieure à un an mais pouvant aller au-delà. Il s’agit des CD («Certificats de Dépôt»), BT («Billets de Trésorerie»), BTF («Bons du Trésor à Taux Fixe»), CP («Commercial Paper»), ECP («Euro-Commercial Paper»), etc …;Ces instruments du marché monétaire devront avoir un remboursement du capital «daté», soit par référence à une date de remboursement unique (créances «in fine»), soit par référence à une ou plusieurs dates de remboursement partiel (créances «amortissables») soit enfin par référence à plusieurs dates de remboursement optionnelles dont le choix devra être au gré du porteur (créances «puttable»).

Ces instruments du marché monétaire pourront être émis en toutes devises. Néanmoins, pour respecter la
«Strategie d’Investissement» de l’OPCVM, tout risque de change sera exclu.
Ainsi, ces instruments du marché monétaire pourront être émis en toutes devises. Pour ceux émis dans une devise autre que l’euro, ils feront l’objet dès l’acquisition et jusqu’à échéance d’un adossement intégral à des contrats d’échanges de devises (swaps de change) afin d’éliminer tout risque de change.
A titre dérogatoire, le Fonds pourra investir au-delà de la limite réglementaire de 5% de son actif net et investir jusqu'à 100% de son actif net en instruments du marché monétaire émis ou garantis individuellement ou conjointement par certaines entités souveraines, quasi-souveraines ou supranationales.
Ces instruments du marché monétaire pourront porter intérêts à taux fixe ou à taux variable. Pour ce faire, ces instruments du marché monétaire pourront faire l’objet d’un adossement à un ou plusieurs contrats d’échange de taux afin de les convertir en des titres de créance respectant la «Strategie d’Investissement» de l’OPCVM permettant de satisfaire à son objectif de gestion (cf. swaps de taux ci- après).
Ces instruments du marché monétaire pourront avoir des conditions d’intérêts ou de remboursement du capital «structuré». Dans ces cas, ils devront faire l’objet d’un adossement à un ou plusieurs contrats d’échanges afin de les convertir en des créances respectant la «Strategie d’Investissement» du Fonds en vue de satisfaire à son objectif de gestion.