When entering into FDIs or Securities Financing Transactions as further described in this Prospectus, each of the Fund and its counterparties may require delivery of collateral as security against its exposure thereunder. The Sub-Fund’s exposure, and therefore the collateral it is entitled to collect, will typically be calculated on a daily mark-to-market basis. The collateral received should comply with the following conditions:
- Liquidity – any collateral received other than cash should be highly liquid in order that it can be sold quickly at a price that is close to pre-sale valuation. Collateral received should also comply with the provisions of Article 56 of the UCITS Directive.
- Valuation – collateral received should be valued on at least a daily basis and assets that exhibit high price volatility should not be accepted as collateral unless suitably conservative haircuts are in place.
- Issuer credit quality – collateral received should be of high quality.
- Correlation – the collateral received by the Sub-Fund should be issued by an entity that is independent from the counterparty and is expected not to display a high correlation with the performance of the counterparty.
- Collateral diversification (asset concentration) – collateral should be sufficiently diversified in terms of country, markets and issuers. The criterion of sufficient diversification with respect to issuer concentration is considered to be respected if the Sub-Fund receives from a counterparty of efficient portfolio management techniques and OTC Derivatives a basket of collateral with amaximum exposure to a given issuer of 20% of the Sub-Fund’s Net Asset Value. When a Sub- Fund is exposed to different counterparties, the different baskets of collateral should be aggregated to calculate the 20% limit of exposure to a single issuer. By way of derogation from this sub-paragraph, a Sub-Fund may be fully collateralised in different Transferable Securities and Money Market Instruments issued or guaranteed by a Member State, one or more of its local authorities or agencies, another member state of the OECD, or a public international body to which one or more Member States belong. Such a Sub-Fund should receive securities from at least six different issues, but securities from any single issue should not account for more than 30% of the Sub-Fund’s Net Asset Value.
- Where there is a title transfer, the collateral received should be held by the Depositary and/or its sub-custodians. For other types of collateral arrangement, the collateral can be held by a third party custodian which is subject to prudential supervision, and which is unrelated to the provider of the collateral.
- Collateral received should be capable of being fully enforced by the Sub-Fund at any time without reference to or approval from the counterparty.
- Non-cash collateral received should not be sold, re-invested or pledged.

Translation (ENFR, 2021-12-01):
Pour utiliser des IFD ou conclure des opérations de financement sur titres, tel que décrit plus en détail dans le présent Prospectus, le Fonds et ses contreparties peuvent demander la livraison d’une garantie couvrant l’exposition ainsi générée. L’exposition du Compartiment, et par conséquent la garantie qu’il est en droit de recevoir, seront généralement calculées quotidiennement sur la base du prix du marché. Les garanties reçues doivent satisfaire aux conditions suivantes :
- Liquidité – toute garantie non numéraire reçue doit être hautement liquide, afin de pouvoir être vendue rapidement et à un prix proche de sa valorisation d’avant la vente. Les garanties reçues doivent être conformes aux dispositions de l’article 56 de la directive OPCVM.
- Valorisation – Les garanties reçues doivent être valorisées au moins quotidiennement, et les actifs qui affichent une forte volatilité de prix ne doivent pas être acceptés en garantie, sauf si des décotes prudentes et appropriées ont été mises en place.
- Qualité de crédit de l’émetteur – Les garanties reçues doivent être de qualité élevée.
- Corrélation – Les garanties reçues par le Compartiment doivent être émises par une entité indépendante de la contrepartie, et ne doivent pas afficher de forte corrélation avec la performance de la contrepartie.
- Diversification des garanties (concentration des actifs) – Les garanties doivent être suffisamment diversifiées entre les pays, marchés et émetteurs. Les critères de diversification relatifs à la concentration des émetteurs sont considérés comme satisfaits si le Compartiment reçoit d’une contrepartie à des contrats de dérivés de gré à gré, effectués à des fins de gestion efficace, un panier de garanties dont l’exposition à un émetteur donné ne dépasse pas 20 % de sa Valeur nette d’inventaire. Si un Compartiment est exposé à différentes contreparties, les différents paniers de garanties doivent être agrégés afin de veiller à ce que la limite d’exposition de 20 % à un émetteur unique ne soit pas dépassée. Comme dérogation au présent sous- paragraphe, un Compartiment peut se trouver complètement garanti en Valeurs mobilières et Instruments du marché monétaire différents, émis ou garantis par un État membre, ses autorités ou agences locales, un autre État membre de l’OCDE, ou un organisme public international auquel un ou plusieurs États membres sont adhérents. Ce Compartiment doit recevoir des titres d’au moins six émetteurs différents, mais les titres d’un émetteur unique ne doivent pas représenter plus de 30 % de la Valeur nette d’inventaire du Compartiment.
- En cas de transfert de titres, la garantie reçue doit être détenue par le Dépositaire ou ses sous- dépositaires. Pour les autres types de contrats de garantie, la garantie doit être détenue par un dépositaire tiers assujetti à une supervision prudentielle, et sans relation avec la partie qui fournit la garantie.
- Les garanties reçues doivent pouvoir être exécutées à tout moment par le Compartiment, sans en informer la contrepartie ou demander son autorisation.
- Les garanties non numéraires reçues ne doivent pas être vendues, réinvesties ou nanties.