OVHaiLLM/Flipper huggingface dataset:
### Taxation
Under the PRC Enterprise Income Tax Law ("EITL"), dividends paid by PRC companies are subject to 10% tax. Capital gains from the disposal of PRC securities would normally be subject to 10% tax as well. However, currently capital gains from the disposal of China A-Shares (including those on the China-Hong Kong Stock Connect Programmes) are subject to a temporary exemption effective from 17 November 2014.
With the uncertainty over whether and how certain income and capital gains on PRC securities are to be taxed, coupled with the possibility of the laws, regulations and practice in the PRC changing with retrospective effect, any accrual for taxation made by the Management Company may not meet final PRC tax liabilities. Consequently, investors may be advantaged or disadvantaged depending upon the final outcome of such changes when they subscribed and/or redeemed their Units in/from the Funds.
Further information about the Stock Connect is available online at the website: http://www.hkex.com.hk/eng/csm/index.htm

Translation (ENFR, 2023-03-03):
### Fiscalité
En vertu de la loi sur l’impôt sur le revenu des entreprises de la RPC, les dividendes payés par les sociétés de la RPC sont soumis à un impôt de 10 %. Les plus-values tirées de la cession de titres de RPC devraient normalement être elles aussi assujetties à un impôt de 10 %. Mais les plus-values tirées de la cession d’actions chinoises de classe A (y compris celles des programmes Stock Connect entre la Chine et Hong Kong) bénéficient d’une exonération temporaire à compter du 17 novembre 2014.
L’incertitude quant à l’existence et au montant de l’imposition de certains revenus et plus-values sur les titres de RPC associée à la possibilité que les lois, réglementations et pratiques chinoises évoluent en produisant des effets rétroactifs, la provision pour impôt constituée par la Société de Gestion pourrait en définitive ne pas couvrir les obligations fiscales en RPC. Par conséquent, les investisseurs peuvent être avantagés ou désavantagés selon l’issue finale de ces changements au moment de la souscription et/ou du rachat de leurs Parts du Fonds.
Pour obtenir de plus amples informations sur le Stock Connect, consultez le site web suivant : http://www.hkex.com.hk/eng/csm/index.htm.
## Bond Connect
Some Funds may invest via the Bond Connect, as specified in the relevant Fund Information Sheet in Annex 2.
Bond Connect is the historic opening up of China’s Interbank Bond Market (CIBM) to global investors through the China-Hong Kong mutual access program. The program allows foreign and Mainland China investors the ability to trade in each other’s bond market through a connection between the Mainland and Hong Kong based financial infrastructure institutions.
Bond Connect aims to enhance the efficiency and flexibility of investing in the China Interbank Bond Market. This is accomplished by easing the access requirements to enter the market, the use of the Hong Kong trading infrastructure to connect to China Foreign Exchange Trading System (CFETS) and Bond Settlement Agent, all which are required to invest in the CIBM directly.
Market volatility and potential lack of liquidity due to low trading volume of certain debt securities in the CIBM may result in prices of certain debt securities traded on such market fluctuating significantly. The relevant Fund investing in such market is therefore subject to liquidity and volatility risks. The bid and offer spreads of the prices of such securities may be large, and the relevant Fund may therefore incur significant trading and realisation costs and may even suffer losses when selling such investments.

Translation (ENFR, 2023-03-03):
## Bond Connect
Certains Fonds peuvent investir via Bond Connect, comme précisé dans la Fiche d’information sur le Fonds pertinente reprise à l’Annexe 2.
Bond Connect est le mécanisme d’ouverture du Marché Obligataire Interbancaire Chinois aux investisseurs internationaux via le programme d’accès mutuel entre la Chine et Hong Kong. Le programme permet aux investisseurs étrangers et de Chine continentale de négocier sur les deux marchés obligataires grâce à une connexion entre des établissements financiers basés en Chine continentale et à Hong Kong.
Bond Connect a pour objectif de renforcer l’efficacité et la flexibilité de l’investissement sur le Marché Obligataire Interbancaire Chinois. Pour ce faire, les exigences en matière d’accès au marché, d’utilisation de l’infrastructure de négociation de Hong Kong pour se connecter au China Foreign Exchange Trading System (CFETS) et d’Agent de règlement des obligations, toutes imposées à un investissement direct sur le Marché Obligataire Interbancaire Chinois, sont assouplies.
La volatilité du marché et le manque potentiel de liquidité induit par le faible volume de négociation de certains titres de créance sur le Marché Obligataire Interbancaire Chinois peut faire fortement fluctuer les cours de certains titres de créance négociés sur ce marché. En investissant dans ce marché, le Fonds concerné s’expose par conséquent à des risques de liquidité et de volatilité. Les bid/offer spreads (écarts entre les cours acheteur et vendeur) du cours de ces titres peuvent également être importants, et le Fonds concerné pourrait de ce fait supporter des coûts de négociation et de réalisation élevés, voire subir des pertes lors de la vente de ces investissements.
### Asset Segregation
Under Bond Connect, assets are distinctly segregated into three levels across the onshore and offshore central depositories (CSD). It is mandatory for investors using Bond Connect to hold their bonds in a segregated account at the offshore depository in the name of the end investor.
Bond purchased through Bond Connect will be held onshore with the China Central Depository Clearing Co. Ltd (CCDC) in the name of the Hong Kong Monetary Authority (HKMA). Investors will be the beneficial owners of the bonds via a segregated account structure in the Central Moneymarket Unit (CMU) in Hong Kong.

Translation (ENFR, 2023-03-03):
### Séparation des actifs
Dans le cadre de Bond Connect, les actifs sont séparés en trois niveaux dans les dépôts centraux nationaux et étrangers (CSD). Les investisseurs utilisant Bond Connect doivent impérativement détenir leurs obligations dans un compte séparé du dépôt étranger, au nom de l’investisseur final.
Les obligations achetées via Bond Connect seront détenues sur le territoire national auprès du China Central Depository Clearing Co. Ltd (CCDC) au nom de la Hong Kong Monetary Authority (HKMA). Les investisseurs seront les propriétaires effectifs des obligations via une structure de compte séparé dans la Central Moneymarket Unit (CMU) de Hong Kong.
### Trading Link
Participants to Bond Connect register with Tradeweb, the Bond Connect offshore electronic trading platform which links directly into CFETS. This platform will allow trading with designated onshore Bond Connect market makers using the Request for Quotation (RFQ) protocol.
The designated bond connect market makers provide tradable prices through CFETS. The quote will include the full amount with the clean price, yield to maturity and effective period for the response. The market makers can decline to respond to the RFQ and can decline, amend or withdraw the quote as long as it hasn’t been accepted by the potential buyer. Upon acceptance of the quote by the potential buyer, all other quotes automatically become invalid. CFETS will then generate a trade confirmation on which the market maker, buyers, CFETS and depository will use to process the settlement.

Translation (ENFR, 2023-03-03):
### Lien d’échanges
Les participants à Bond Connect s’inscrivent auprès de Tradeweb, la plateforme de transaction électronique étrangère de Bond Connect, directement liée au CFETS. Cette plateforme permettra de négocier avec certains acteurs du marché Bond Connect nationaux au moyen du protocole de demande de devis.
Les acteurs du marché Bond Connect désignés communiquent des prix en temps réel via le CFETS. Le devis comprendra le montant total, y compris le prix d’exercice, le rendement à l’échéance et la période de validité de la réponse. Les acteurs du marché peuvent refuser de répondre à la demande de devis et rejeter, modifier ou retirer leur devis tant qu’elle n’a pas été acceptée par l’acheteur potentiel. À l’acceptation du devis par l’acheteur potentiel, tous les autres devis deviennent automatiquement nuls. Le CFETS générera ensuite une confirmation de transaction que l’acteur du marché, les acheteurs, le CFETS et le dépositaire utiliseront pour procéder au règlement.
### Transaction Flow for Settlement Process and Link
Settlement is effected via the settlement link between the CMU in Hong Kong and the Mainland China central depository, the CCDC. For delivery versus payment transactions:
- Settlement instruction must be matched and affirmed in the CCDC system by 10:00 HKT. Securities are earmarked for the transaction and blocked by the CCDC system.
- The Mainland China trading counterparty (the buyer) pays the settlement cash proceeds to CMU by 13:00 HKT.
- After 17:00 HKT upon confirmation from CMU that funds have been received, CCDC will deliver the securities to the Mainland China bond dealers. This triggers CMU to transfer the settlement cash proceeds to the sub-custodian for further credit to, the Global Custodian’s account.

Translation (ENFR, 2023-03-03):
### Flux de transaction pour le processus et lien de règlement
Le règlement s’effectue via le lien de règlement entre la CMU à Hong Kong et le dépositaire central de Chine continentale, le CCDC.
Transactions à remise contre paiement :
- L’ordre de règlement doit être apparié et affirmé dans le système du CCDC avant 10 heures HKT. Les titres sont affectés à la transaction et bloqués par le système du CCDC.
- La contrepartie en Chine continentale (l’acheteur) paie le produit du règlement au comptant à la CMU avant 13 heures HKT.
- Après 17 heures HKT, sur confirmation de réception des fonds par la CMU, le CCDC remet les titres aux courtiers en obligations de Chine continentale. Cela amène la CMU à transférer le produit au comptant du règlement au sous-dépositaire pour créditer le compte du Conservateur mondial.
### Regulatory Risk
The Bond Connect is a novel concept. The current regulations are untested and there is no certainty as to how they will be applied. In addition, the current regulations are subject to change which may have potential retrospective effects and there can be no assurance that the Bond Connect will not be abolished. New regulations may be issued from time to time by the regulators in the PRC and Hong Kong in connection with operations, legal enforcement and cross-border trades under the Bond Connect. The relevant Fund may be adversely affected as a result of such changes.
Reforms or changes in macro-economic policies, such as the monetary and tax policies might affect interest rates. Consequently, the price and the yield of the bonds held in a portfolio would/could also be affected.

Translation (ENFR, 2023-03-03):
### Risque réglementaire
Bond Connect est un concept nouveau. Les réglementations actuelles ne sont pas éprouvées et il n’existe aucune certitude quant à la façon dont elles seront appliquées. Par ailleurs, les réglementations actuelles peuvent évoluer, éventuellement en produisant des effets rétroactifs, et il ne peut pas être garanti que Bond Connect ne sera pas aboli. De nouvelles réglementations peuvent à l’occasion être promulguées par les autorités de réglementation de RPC et de Hong Kong eu égard aux opérations, à l’application de la législation et aux transactions transfrontalières via Bond Connect. Le Fonds concerné peut être affecté par de tels changements.
Des réformes ou changements des politiques macroéconomiques, telles que les politiques monétaire et fiscale, pourraient affecter les taux d'intérêt. Par conséquent, le prix et le rendement des obligations détenues dans un portefeuille pourraient être aussi affectés.
### Taxation
Under current tax laws, coupon interest on government bonds is exempt. Capital gains from the disposal of PRC bonds would normally be subject to 10% tax however, currently the State Administration of Taxation (SAT) has not confirmed the collection process for CGT and therefore it is not currently collected.
With the uncertainty over whether and how certain income and capital gains on PRC securities are to be taxed, coupled with the possibility of the laws, regulations and practice in the PRC changing with retrospective effect, any accrual for taxation made by the Management Company may not meet final PRC tax liabilities. Consequently, investors may be advantaged or disadvantaged depending upon the final outcome of such changes when they subscribed and/or redeemed their Units in/from the Funds.
Further information about the Bond Connect is available online at the website: http://www.chinabondconnect.com/en/index.htm

Translation (ENFR, 2023-03-03):
### Fiscalité
En vertu de la législation fiscale actuelle, l’intérêt sur coupon des obligations souveraines est exonéré. Les plus-values tirées de la cession d’obligations de RPC devraient normalement être assujetties à un impôt de 10 %, mais le Bureau national des taxes (SAT) n’a pour l’heure pas confirmé le processus de recouvrement de cet impôt, qui n’est donc pas encore collecté.
L’incertitude quant à l’existence et au montant de l’imposition de certains revenus et plus-values sur les titres de RPC associée à la possibilité que les lois, réglementations et pratiques chinoises évoluent en produisant des effets rétroactifs, la provision pour impôt constituée par la Société de Gestion pourrait en définitive ne pas couvrir les obligations fiscales en RPC. Par conséquent, les investisseurs peuvent être avantagés ou désavantagés selon l’issue finale de ces changements au moment de la souscription et/ou du rachat de leurs Parts du Fonds.
Pour obtenir de plus amples informations sur Bond Connect, consultez le site web suivant : http://www.chinabondconnect.com/en/index.htm
## Derivative Instruments
Derivatives may expose a Fund to certain additional risks relative to traditional securities such as credit risks of the counterparty, imperfect correlation between derivatives prices of related assets, rates or indices, potential loss of more money than the actual cost of the investment, potential for leverage, increased volatility and reduced liquidity and risk of mispricing or improper valuation.
Unless otherwise indicated in the relevant Fund Information Sheet in Annex 2, derivative instruments will only be used for hedging and/or efficient portfolio management purposes.
The Company, including any of its Funds, does not make use of total return swaps as defined under Regulation (EU) 2015/2365 of the European Parliament and of the Council of 25 November 2015 on transparency of securities financing transactions and of reuse and amending Regulation (EU) No 648/2012. Should the Company, including any of its Funds, make use of total return swaps, this Prospectus will be amended accordingly. Some Funds may however enter into securities lending transactions as specified in Annex 1 and in the relevant Fund Information Sheet in Annex 2 and are subject to the same rules regarding collateral as derivatives where relevant in accordance with the ESMA Guidelines 2014/937.

Translation (ENFR, 2023-03-03):
## Instruments dérivés
Les instruments dérivés peuvent exposer un Fonds à certains risques supplémentaires par rapport aux titres traditionnels, tels que les risques de crédit de la contrepartie, de corrélation imparfaite entre les prix des instruments dérivés des actifs, taux ou indices connexes, de perte d’un montant supérieur aux frais d’investissement réels, d’endettement, de volatilité accrue et de baisse de la liquidité ainsi que le risque d’erreur d’évaluation.
Sauf disposition contraire contenue dans la Fiche d’Information concernée à l’Annexe 2, les instruments dérivés ne seront utilisés qu’à des fins de couverture et/ou en vue d’une gestion efficace du portefeuille.
La Société, y compris les Fonds qu'elle détient, n'a pas recours aux contrats d'échange sur rendement global (« total return swap »), tels que définis dans le règlement (UE) no 2015/2365 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif à la transparence des cessions temporaires de titres et de la réutilisation, et modifiant le règlement (UE) no 648/2012. Si la Société, y compris les Fonds qu'elle détient, devait avoir recours à de tels contrats d'échange sur rendement global (« total return swap »), ce Prospectus serait modifié en conséquence. Certains Fonds peuvent toutefois conclure des opérations de prêt de titres, comme spécifié à l’Annexe 1 et dans la Fiche d’Information pertinente sur le Fonds reprise à l’Annexe 2, et sont soumis aux mêmes règles en matière de garantie que les instruments dérivés, conformément aux Directives 2014/937 de l’AEMF.
### Reinvestment of Collateral
Non-cash collateral cannot be sold, re-invested or pledged. Cash received as Collateral may only be:
- Placed on deposit with entities prescribed in article 50(f) of the UCITS Directive;
- Invested in high quality government bonds;
- Used for reverse repo transactions under which the cash is recallable at any time; and
- Invested in short term money market funds.

Translation (ENFR, 2023-03-03):
### Réinvestissement des garanties
Une garantie autre qu’en espèces ne peut pas être vendue, réinvestie ou engagée. Les espèces reçues en garantie peuvent exclusivement être :
- mises en dépôt auprès des entités prescrites à l’article 50(f) de la Directive OPCVM ;
- investies en obligations de qualité supérieure émises par des gouvernements ;
- utilisées dans des opérations de prise en pension aux termes desquelles les espèces peuvent être rappelées à tout moment ; et
- investies dans des fonds du marché monétaire à court terme.
### Human Capital
Companies with inadequate policies or unfit culture may face immediate short term operational and reputational risks. A company may lose its license to operate or may incur financial fines due to workplace controversies, poor safety records or labour law violations.
The Investment Advisers consider collective bargaining, culture and employee sentiment, diversity, workforce composition, employee turnover and compensation. A lack of investment and education in a workforce at a company or sovereign level poses a potential risk. The Investment Advisers also place heightened focus on human rights violations at a company and sovereign level.

Translation (ENFR, 2023-03-03):
### Capital humain
Les entreprises ayant des politiques inadéquates ou une culture inappropriée peuvent être confrontées à des risques opérationnels et de réputation à court terme immédiats. Une entreprise peut perdre sa licence d'exploitation ou encourir des amendes financières en raison de controverses sur le lieu de travail, de bilan médiocre en matière de sécurité ou de violations du droit du travail.
Les Conseillers en investissement tiennent compte de la négociation collective, de la culture et du sentiment des employés, de la diversité, de la composition du personnel, du roulement et de la rémunération des employés. Un manque d'investissement dans la main-d'œuvre et de formation de celle-ci au niveau de l'entreprise ou au niveau souverain présente un risque potentiel. Les Conseillers en investissement mettent également davantage l'accent sur les violations des droits de l'homme au niveau de l'entreprise et au niveau souverain.
- In addition the Company will not:
	- make loans out of or secured upon its assets or assume liability for any obligation or indebtedness of any third person;
	- borrow, except from a bank, as a temporary and extraordinary measure, and then not in excess of 10% of the net assets of the relevant Fund, provided that the acquisition of securities in partly paid form will not be deemed to constitute a borrowing; and
	- make investments in any assets involving the assumption of unlimited liability.

Translation (ENFR, 2023-03-03):
- En outre, la Société ne pourra :
	- consentir des prêts à des tiers ni se porter garante pour compte de tiers ;
	- procéder à des emprunts de fonds sinon auprès d’une banque, comme une mesure temporaire et exceptionnelle, et dans ce cas, à concurrence d’au maximum 10 % de l’actif net total du Fonds considéré ; pour l’application de la présente disposition, ne sera pas considérée comme une opération de prêt l’acquisition de titres partiellement libérés ;
	- investir dans des actifs comportant l’acceptation d’une responsabilité illimitée.
### Multi-Asset
- Capital Group Capital Income Builder (LUX)	81
- Capital Group Global Allocation Fund (LUX)	84
- Capital Group American Balanced Fund (LUX)	86
- Capital Group Emerging Markets Total Opportunities (LUX)	88

Translation (ENFR, 2023-03-03):
### Multi-actifs
- Capital Group Capital Income Builder (LUX)	84
- Capital Group Global Allocation Fund (LUX)	86
- Capital Group American Balanced Fund (LUX)	88
- Capital Group Emerging Markets Total Opportunities (LUX)	91
### Fixed Income
- Capital Group Global Bond Fund (LUX)	90
- Capital Group Global Intermediate Bond Fund (LUX)	92
- Capital Group Global Total Return Bond Fund (LUX)	94
- Capital Group Euro Bond Fund (LUX)	97
- Capital Group Global Corporate Bond Fund (LUX)	99
- Capital Group Euro Corporate Bond Fund (LUX)	101
- Capital Group US Corporate Bond Fund (LUX)	103
- Capital Group Global High Income Opportunities (LUX)	105
- Capital Group Multi-Sector Income Fund (LUX)	114
- Capital Group US High Yield Fund (Lux)	123
- Capital Group Emerging Markets Debt Fund (LUX)	125
- Capital Group Emerging Markets Local Currency Debt Fund (LUX)	127

Translation (ENFR, 2023-03-03):
### Revenu fixe
- Capital Group Global Bond Fund (LUX)	94
- Capital Group Global Intermediate Bond Fund (LUX)	96
- Capital Group Global Total Return Bond Fund (LUX)	98
- Capital Group Euro Bond Fund (LUX)	101
- Capital Group Global Corporate Bond Fund (LUX)	103
- Capital Group Euro Corporate Bond Fund (LUX)	105
- Capital Group US Corporate Bond Fund (LUX)	108
- Capital Group Global High Income Opportunities (LUX)	110
- Capital Group Multi Sector Income Fund (LUX)	120
- Capital Group US High Yield Fund (LUX)	130
- Capital Group Emerging Markets Debt Fund (LUX)	132
- Capital Group Emerging Markets Local Currency Debt Fund (LUX)	134
### Fund of Funds – Portfolio Series
- Capital Group EUR Global Growth Portfolio (LUX)	129
- Capital Group EUR Moderate Global Growth Portfolio (LUX)	131
- Capital Group EUR Moderate Growth and Income Portfolio (LUX)	133
- Capital Group EUR Balanced Growth and Income Portfolio (LUX)	135
- Capital Group EUR Conservative Income and Growth Portfolio (LUX)	138
- Capital Group EUR Conservative Income Portfolio (LUX)	139Capital International Fund Prospectus | 43Annex 2.1: Fund Information Sheet

Translation (ENFR, 2023-03-03):
### Fond de Fonds – Série Portfoli
- Capital Group EUR Global Growth Portfolio (LUX)	136
- Capital Group EUR Moderate Global Growth Portfolio (LUX)	138
- Capital Group EUR Moderate Growth and Income Portfolio (LUX)	140
- Capital Group EUR Balanced Growth and Income Portfolio (LUX)	142
- Capital Group EUR Conservative Income and Growth Portfolio (LUX)	144
- Capital Group EUR Conservative Income Portfolio (LUX)	146Annexe 2.1 : Fiche d’Information sur le Fonds