The assets received by a sub-fund as part of a reverse repurchase agreement shall be money market instruments that fulfil the requirements set out above and shall not be sold, reinvested, pledged or otherwise transferred.
The assets received by a sub-fund as part of a reverse repurchase agreement shall be sufficiently diversified with a maximum exposure to a given issuer of 15% of the NAV of the sub-fund, except where those assets take the form of money market instruments that fulfil the requirements of point 2 (ii) ofDiversification Rules of the Prospectus. The assets received in this context shall be issued by an entity that is independent from the counterparty and is expected not to display a high correlation with the performance of the counterparty.
A sub-fund that enters into a reverse repurchase agreement shall ensure that it is able to recall the full amount of cash at any time on either an accrued basis or a mark-to-market basis. When the cash is recallable at any time on a mark-to­ market basis, the mark-to-market value of the reverse repurchase agreement shall be used for the calculation of the NAV of the sub-fund.
By way of derogation from point above, a sub-fund may receive as part of a reverse repurchase agreement liquid transferable securities or money market instruments other than those that fulfil the requirements set out in point above provided that those assets comply with one of the following conditions:
- they are issued or guaranteed by the European Union, a central authority or central bank of a Member State, the European Central Bank, the European Investment Bank, the European Stability Mechanism or the European Financial Stability Facility provided that a favourable assessment has been received regarding the credit quality assessment. The assets received as part of a reverse repurchase agreement in this respect shall be disclosed to the shareholders and shall fulfil the requirements of point 2 (ii) of Diversification Rules of the Prospectus.
- they are issued or guaranteed by a central authority or central bank of a Third Country, provided that a favourable assessment has been received regarding the credit quality assessment.

Translation (ENFR, 2021-05-31):
Les actifs reçus par un compartiment dans le cadre d'un contrat de prise en pension doivent être des instruments du marché monétaire qui répondent aux exigences ci-dessus et ne peuvent être vendus, réinvestis, mis en gage ou autrement transférés.
Les actifs reçus par un compartiment dans le cadre d'un contrat de prise en pension doivent être suffisamment diversifiés, l'exposition maximale à un émetteur donné ne pouvant dépasser 15% de la VNI du compartiment, sauf lorsque ces actifs sont des instruments du marché monétaire qui remplissent les exigences du point 2 (ii) des Règles de diversification du Prospectus. Les actifs reçus dans ce cadre doivent être émis par une entité indépendante de la contrepartie et ne devront pas afficher de corrélation élevée avec la performance de cette dernière.
Un compartiment qui conclut un contrat de prise en pension doit s'assurer qu'il est en mesure de récupérer à tout moment le montant total des liquidités sur la base de la valeur courue ou de la valeur de marché. Lorsque les liquidités peuvent être rachetées à tout moment sur la base de la valeur de marché, la valeur de marché du contrat de prise en pension doit être utilisée aux fins du calcul de la VNI du compartiment.
Par dérogation au point ci-dessus, un compartiment peut recevoir, dans le cadre d'un contrat de prise en pension, des valeurs mobilières ou des instruments du marché monétaire liquides autres que ceux qui remplissent les conditions prévues au point ci-dessus pour autant que ces actifs remplissent l'une des conditions suivantes :
- ils sont émis ou garantis par l'Union européenne, une autorité centrale ou une banque centrale d'un Etat membre, la Banque centrale européenne, la Banque européenne d'investissement, le Mécanisme européen de stabilité ou le Fonds européen de stabilité financière à condition d'avoir reçu une évaluation favorable de la qualité de crédit. A cet égard, les actifs reçus dans le cadre d'un contrat de prise en pension doivent être communiqués aux actionnaires et remplir les exigences du point 2 (ii) des Règles de diversification du Prospectus.
- ils sont émis ou garantis par une autorité centrale ou une banque centrale d'un Etat tiers, à condition d'avoir reçu une évaluation favorable de la qualité de crédit.