The purpose of the Company is for each of its classes of ETF Shares through having these ETF Shares listed on one or more stock exchanges to be an exchange traded fund. As part of those listings there is an obligation on one or more members of the relevant stock exchanges to act as market makers offering prices at which the ETF Shares can be purchased or sold by investors. The spread between those purchase and sale prices is typically monitored and regulated by the relevant stock exchange.
Certain Authorised Participants who subscribe for ETF Shares will act as market makers in accordance with the relevant stock exchanges' rules. Those Authorised Participants will for certain stock exchanges be obliged, in accordance with their rules, to maintain in normal market circumstances and depending on the overlap of the trading periods of the component securities in the relevant index and the stock exchanges' trading period, the spread of the bid and offer price of ETF Shares against the prevailing Indicative Intra-Day NAV Per Share within certain pre-agreed percentage limits. It is envisaged this will lead to the creation of an efficient secondary market. Other Authorised Participants are expected to subscribe for ETF Shares in order to be able to offer to buy and sell ETF Shares to other persons as part of their broker/dealer business.
As only Authorised Participants are able to subscribe and redeem ETF Shares, it is expected that a liquid and efficient secondary market will develop as they meet demand for such ETF Shares. Through the operation of such a secondary market, persons who are not Authorised Participants will be able to buy or sell ETF Shares in a sub-fund and class of ETF Shares at prices which should approximate to the NAV Per Share from Authorised Participants or other investors in ETF Shares who are acting as market makers or broker/dealers.
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# Title to ETF Shares and settlement

Translation (ENFR, 2021-04-01):
L'objectif de la Société est que chacune de ses classes d'Actions d'ETF devienne un fonds négocié en Bourse, grâce à la cotation de ces Actions d'ETF sur une ou plusieurs Bourses de valeurs. Dans le cadre de ces cotations, il est imposé qu'un ou plusieurs membres de la Bourse de valeurs concernée agissent en tant que teneurs de marché et publient les cours auxquels les Actions d'ETF peuvent être achetées ou vendues par les investisseurs. L'écart entre les cours acheteurs et vendeurs est habituellement contrôlé et réglementé par la Bourse de valeurs concernée.
Certains Participants autorisés souscrivant des Actions d'ETF agiront en qualité de teneurs de marché conformément au règlement des Bourses de valeurs concernées. Sur certaines Bourses de valeurs, ces Participants autorisés seront tenus, conformément au règlement desdites Bourses de valeurs, de maintenir dans des conditions normales de marché et en fonction du chevauchement des périodes de négociation des titres composant l'indice concerné et de celles des Bourses de valeurs, l'écart entre le cours acheteur et vendeur des Actions d'ETF et la VNI par Action intrajournalière indicative en vigueur à l'intérieur de fourchettes de pourcentage prédéterminées. Il est prévu que cela mène à la création d'un marché secondaire efficace. Il est prévu que d'autres Participants autorisés souscrivent des Actions d'ETF afin d'être en mesure de proposer des Actions d'ETF à l'achat et à la vente à d'autres personnes, dans le cadre de leur activité de broker/dealers.
Comme les Participants autorisés sont les seuls habilités à souscrire et à racheter des Actions d'ETF, il est prévu qu'un marché secondaire efficace et liquide se développe à mesure qu'ils répondront à la demande en faveur de telles Actions d'ETF. Grâce à l'opération de ce marché secondaire, les personnes qui ne sont pas des Participants autorisés pourront acheter ou vendre des Actions d'ETF d'un compartiment et d'une classe d'Actions d'ETFà des prix s'approchant de la VNI par Action, auprès des Participants autorisés ou d'autres investisseurs en Actions d'ETF agissant en qualité de teneurs de marché ou de broker/dealers.
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# Propriété des Actions d'ETF et règlement