The Company Indosuez Funds (hereafter "the Company") is a limited liability company (société anonyme) organised under the legal regime of the Grand Duchy of Luxembourg. It is an open-ended investment company (société d'investissement à capital variable or "SICAV") organised in accordance with the law of 10 August 1915 on commercial companies and part I of the Law of 2010.
In accordance with the provisions of article 181 of the Law of 2010, the rights of investors and creditors relative to a sub-fund or arising from the creation, functioning or liquidation of a sub-fund are limited to the assets of this sub-fund, unless otherwise stipulated in the constitutional documents.
The assets of a sub-fund relate exclusively to the rights of investors relative to this sub-fund and those of creditors whose debts rise from the creation, functioning or liquidation of this sub-fund.
In relationships between investors, each sub-fund is treated as a separate entity. The Company was incorporated on 10 February 2012 for an unlimited duration.
The minimum capital of the Company is equal to €1,250,000.00 and must be reached within six months of registering the Company on the official list of UCIs.
The amount of the Company’s share capital will be, at all times, equal to the value of the net assets of all sub-funds combined.
In accordance with the articles of incorporation (the "Articles of Incorporation"), the shares may be issued, at the choice of the Company's Board of Directors (hereafter the "Board of Directors"), in the name of the various sub-funds of the corporate assets.
The Company is consequently designed as a company with multiple sub-funds, allowing investors to choose between several investment objectives and to invest accordingly in one or more sub-funds of the corporate assets.
The multiple sub-fund SICAV constitutes a single legal entity.
Information on potentially available sub-funds is given in Appendix I of the Prospectus. Sub-funds as well as share classes of sub-funds mentioned in Appendix I of the Prospectus may not be active at the date of this Prospectus. Potential investors wishing to subscribe to a class of one of the sub-funds can request more information from the registered office of the Company as to whether this class is available.
The Company's Board of Directors reserves the right to open other sub-funds at any time that they consider appropriate. In this case, the sale documents will be updated.
The Company is registered with the Luxembourg Commercial Register under number B 166912. Its registered office is located in Luxembourg, 5 Allée Scheffer, L- 2520 Luxembourg.
The Articles of Incorporation were published in the Mémorial, the compendium of Companies and Associations of the Grand Duchy of Luxembourg (the "Mémorial") on 2 March 2012, after having been filed with the Registrar of the District Court of and in Luxembourg. The Articles of Incorporation were modified on 15 January 2016, taking effect on 18 January 2016, and the modification was published in the Mémorial on 15 February 2016.
Any interested person may go to the Registrar of the District Court of and in Luxembourg to read and receive a copy of the Articles of Incorporation subject to the payment of registry fees.
Variations in capital occur as of right and without the need for advertising and registration with the Commercial Registry as specified for increases and reductions in the capital of limited liability companies.
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## INVESTMENT POLICY AND OBJECTIVE

Translation (ENFR, 2023-01-01):
La Société Indosuez Funds (ci-après dénommée « la Société ») est une société anonyme organisée sous le régime légal du Grand-Duché de Luxembourg. Il s'agit d'une Société d'Investissement à Capital Variable (« SICAV ») organisée conformément à la loi du 10 août 1915 sur les sociétés commerciales et à la partie I de la Loi de 2010.
Conformément aux dispositions de l’article 181 de la Loi de 2010, les droits des investisseurs et des créanciers relatifs à un compartiment ou nés à l’occasion de la constitution, du fonctionnement ou de la liquidation d’un compartiment sont limités aux actifs de ce compartiment, sauf clause contraire des documents constitutifs.
Les actifs d’un compartiment répondent exclusivement des droits des investisseurs relatifs à ce compartiment et ceux des créanciers dont la créance est née à l’occasion de la constitution, du fonctionnement ou de la liquidation de ce compartiment.
Dans les relations entre investisseurs, chaque compartiment est traité comme une entité à part. La Société a été constituée le 10 février 2012 pour une durée illimitée.
Le capital minimum de la Société est égal à Euro 1.250 000,00 et devra être atteint dans les six mois de l’inscription de la Société sur la liste officielle des organismes de placement collectif.
Le montant du capital social de la Société sera, à tout moment, égal à la valeur de l’actif net de tous les compartiments réunis.
Conformément aux statuts (les « Statuts »), les actions peuvent être émises, au choix du Conseil d’Administration de la Société (ci-après dénommée le Conseil d’Administration), au titre de différents compartiments de l’actif social.
La Société est, dès lors, conçue pour constituer une société à compartiments multiples, permettant aux investisseurs de choisir entre plusieurs objectifs de placement et d’investir en conséquence dans un ou plusieurs compartiments de l’actif social.
La SICAV à compartiments multiples constitue une seule et même entité juridique.
Les compartiments potentiellement disponibles sont renseignés à L’Annexe I du Prospectus. Les compartiments ainsi que les classes d’actions des compartiments renseignés à L’Annexe I du Prospectus ne sont pas forcément activés à la date de ce Prospectus. Les investisseurs potentiels désireux de souscrire dans une classe d’un des compartiments pourront se renseigner auprès du siège social de la Société pour savoir si cette classe est disponible.
Le Conseil d’Administration de la Société se réserve le droit d’ouvrir, à un moment jugé opportun, d’autres compartiments. Dans ce cas, il sera procédé à une mise à jour des documents de vente.
La Société est inscrite au Registre de Commerce à Luxembourg sous le numéro B 166912. Son siège social est établi à Luxembourg, 5 allée Scheffer, L- 2520 Luxembourg.
Les Statuts ont été publiés au Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations du Grand-Duché de Luxembourg (le « Mémorial ») le 2 mars 2012 après avoir été déposés au Greffe du Tribunal d'Arrondissement de et à Luxembourg. Les Statuts ont été modifiés en date du 15 janvier 2016, avec effet au 18 janvier 2016, la modification ayant été publiée au Mémorial le 15 février 2016.
Toute personne intéressée peut se rendre au Greffe du Tribunal d'Arrondissement de et à Luxembourg pour consulter et se faire délivrer en copie un exemplaire des Statuts contre paiement des frais de greffe.
Les variations de capital se font de plein droit et sans les mesures de publicité et d'inscription au Registre de Commerce prévues pour les augmentations et les diminutions de capital des sociétés anonymes.
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## OBJECTIF ET POLITIQUE D'INVESTISSEMENT