# Depositary risk (custody risk)
The assets owned by the Company are held in custody for account of the Company by a custodian that is also regulated by the CSSF. The Depositary may entrust the safekeeping of the Company’s assets to sub-custodians in the markets where the Company invests. Luxembourg law provides that the Depositary’s liability shall not be affected by the fact that it has entrusted the assets of the Company to third parties. The CSSF requires that the Depositary ensures that there is legal separation of non-cash assets held under custody and that records are maintained that clearly identify the nature and amount of all assets under custody, the ownership of each asset and where the documents of title to that asset are located. Where the Depositary engages a sub-custodian, the CSSF requires that the Depositary ensures that the sub-custodian maintains these standards and the liability of the Depositary will not be affected by the fact that it has entrusted to a sub-custodian some or all of the assets of the Company.
However, certain jurisdictions have different rules regarding the ownership and custody of assets generally and the recognition of the interests of a beneficial owner such as a Sub-Fund. There is a risk that in the event the Depositary or sub-custodian becomes insolvent, the relevant Sub-Fund’s beneficial ownership of assets may not be recognised in foreign jurisdictions and creditors of the Depositary or sub-custodian may seek to have recourse to the Sub-Fund’s assets. In jurisdictions where the relevant Sub-Fund’s beneficial ownership is ultimately recognised, the Sub-Fund may suffer a delay in recovering its assets, pending the resolution of the relevant insolvency or bankruptcy proceedings.
In respect of cash assets, the general position is that any cash accounts will be designated to the order of the Depositary for the benefit of the relevant Sub-Fund. However, due to the fungible nature of cash, it will be held on the balance sheet of the bank with whom such cash accounts are held (whether a sub-custodian or a third party bank), and will not be protected from the bankruptcy of such bank. A Sub-Fund will therefore have counterparty exposure risk to such bank. Subject to any applicable government guarantee or insurance arrangements in respect of bank deposits or cash deposits, where a sub-custodian or third party bank holds cash assets and subsequently becomes insolvent, the Sub-Fund would be required to prove the debt along with other unsecured creditors.

Translation (ENFR, 2021-12-31):
# Risque de dépositaire (risque lié au dépôt)
Les actifs appartenant à la Société sont détenus en garde pour le compte de celle-ci par un dépositaire également réglementé par la CSSF. Le Dépositaire peut confier la garde des actifs de la Société à des sous-dépositaires évoluant sur les marchés sur lesquels la Société investit. La loi luxembourgeoise prévoit que la responsabilité du Dépositaire ne sera nullement remise en question par le fait qu’il confie les actifs de la Société à des tiers. La CSSF exige que le Dépositaire veille à la séparation juridique des actifs non monétaires détenus en garde et tienne des registres indiquant clairement la nature et le montant de l’ensemble des actifs dont il a la garde, la propriété de chaque actif et l’endroit où les titres de ces actifs sont conservés. Lorsque le Dépositaire a recours à un sous-dépositaire, la CSSF exige que le Dépositaire veille à ce que le sous-dépositaire se plie à ces normes et que la responsabilité du Dépositaire ne soit nullement remise en question par le fait qu’il ait confié une partie ou la totalité des actifs de la Société à un sous-dépositaire.
Cependant, certaines juridictions ont des règles différentes concernant la propriété et la garde des actifs en général et la reconnaissance des intérêts d’un propriétaire bénéficiaire, comme un Compartiment. Si le Dépositaire ou le sous-dépositaire devient insolvable, il se peut que la propriété bénéficiaire des actifs du Compartiment concerné ne soit pas reconnue dans des pays étrangers et que les créanciers du Dépositaire ou du sous- dépositaire puissent chercher à avoir recours aux actifs du Compartiment. Dans les pays où la propriété bénéficiaire du Compartiment concerné est finalement reconnue, le Compartiment peut subir un retard dans le recouvrement de ses actifs, en attendant la résolution des procédures d’insolvabilité ou de faillite pertinentes.
En ce qui concerne les liquidités, la règle générale est que tous les comptes de trésorerie seront ouverts au nom du Dépositaire au profit du Compartiment concerné. Toutefois, en raison de la nature fongible des liquidités, elles seront inscrites au bilan de la banque auprès de laquelle ces comptes de trésorerie sont détenus (qu’il s’agisse d’un sous-dépositaire ou d’une banque tierce) et ne seront pas protégées de la faillite de cette banque. Un Compartiment sera donc soumis à un risque d’exposition à la contrepartie de cette banque. Sous réserve de toute garantie gouvernementale ou de tout régime d’assurance applicable aux dépôts bancaires ou aux dépôts en espèces, lorsqu’un sous-dépositaire ou une banque tierce détient des liquidités et devient ensuite insolvable, le Compartiment ainsi que les autres créanciers chirographaires seront tenus de prouver toute créance.
Le Compartiment doit surveiller en permanence son exposition à ces liquidités.