Where a Subfund invests in units/shares of other UCITS and/or other UCI that are managed, directly or by delegation, by the same management company or by any other company with which the Company is linked by common management or control, or by a direct or indirect holding of more than 10% of the capital or votes (“Affiliated Funds”), the Company or the other company may not charge subscription or redemption fees on account of the Subfund’s investment in the units/shares of such Affiliated Funds. Besides the expenses incurred by the Management Company in managing the Subfund, a management fee may also be charged for investments in Target Funds considered to be Affiliated Funds and be indirectly charged from the assets of the Subfund in respect of the Target Funds contained therein. In addition to such management fee, a performance fee may be indirectly charged from the assets of the Subfund in respect of the Target Funds contained therein.
The cumulative management fee at Subfund and Target Fund level for Subfunds investing more than 10% of the total net assets in units/shares of other UCITS and/or in other UCIs (“Target Funds”) is specified in Chapter 25, “Subfunds”, if applicable.
Investors should note that for investments in units/shares of other UCITS and/or other UCI the same costs may generally arise both at the Subfund level and at the level of the other UCITS and/or UCI itself.
- Unless specified otherwise in Chapter 4 “Investment Policy” under section “Securities Lending”, a Subfund may, in compliance with applicable regulations, enter into securities lending transactions to ensure efficient portfolio management.
- a) The Company’s assets may not be invested in securities carrying voting rights which enable the Company to exercise significant influence over the management of an issuer.
- Moreover, the Company may not acquire more than:
	- 10% of the non-voting shares of the same issuer;
	- 10% of the debt securities of the same issuer;
	- 25% of the units/shares of the same UCITS or other UCI;
	- 10% of the money market instruments of any single issuer.

Translation (ENFR, 2021-11-01):
Lorsqu’un compartiment investit dans les actions/parts d’autres OPCVM et/ou d’autres OPC qui sont gérés, de façon directe ou par délégation, par la même société ou par toute autre société à laquelle la société est liée dans le cadre d’une communauté de gestion ou de contrôle, ou par une importante participation directe ou indirecte représentant plus de 10% du capital ou des voix («fonds affiliés, Affiliated Funds»), la société ou l’autre société ne peut facturer de commission de souscription ou de rachat au titre des placements du compartiment dans les actions/parts de ces fonds affiliés.
Outre les frais engagés par la société de gestion pour la gestion du compartiment, une commission de gestion peut également être facturée au titre des placements dans les fonds cibles considérés comme des fonds affiliés et être indirectement déduite des actifs du compartiment au titre des fonds cibles entrant dans sa composition. En plus de cette commission de gestion, un performance fee peut être indirectement prélevé sur les actifs du compartiment au titre des fonds cibles entrant dans sa composition.
La commission de gestion cumulée au niveau du compartiment et des fonds cibles pour les compartiments qui investissent plus de 10% de leur actif net total dans des actions ou des parts d’autres OPCVM et/ou d’autres OPC («fonds cibles») est précisée au chapitre 25 «Les compartiments», le cas échéant.
Les investisseurs sont rendus attentifs au fait que, dans le cas des placements dans des actions/parts d’autres organismes de placement collectif en valeurs mobilières et/ou d’autres organismes de placement collectif, les mêmes frais peuvent être prélevés deux fois, une fois par le compartiment lui-même et une fois par l’autre organisme de placement collectif en valeurs mobilières et/ou l’autre organisme de placement collectif.
- Sauf dispositions contraires au chapitre 4 «Politique de placement», à la section«Prêt de titres (securities lending)», un compartiment peut, conformément à la réglementation applicable en la matière, réaliser des opérations de prêt de valeurs mobilières dans le but de garantir une gestion efficace du portefeuille.
- a) La société ne peut pas acquérir des titres assortis d’un droit de vote qui lui permet d’exercer une influence notable sur la gestion d’un émetteur.
- En outre, la société ne peut pas acquérir:
	- plus de 10% des actions sans droit de vote d’un même émetteur,
	- plus de 10% des obligations d’un même émetteur;
	- plus de 25% des parts/actions d’un même OPCVM et/ou autre OPC; ou
	- plus de 10% des instruments du marché monétaire d’un même émetteur.