## Taxonomy Regulation
The Taxonomy Regulation sets out a list of economic activities with performance criteria for their contribution to the six environmental objectives namely (i) climate change mitigation; (ii) climate change adaptation; (iii) sustainable use and protection of
water and marine resources; (iv) transition to a circular economy; (v) pollution prevention and control; (iv) protection and restoration of biodiversity and ecosystems (the "Environmental Objectives").
The Taxonomy Regulation builds on the SFDR requirements for both an Article 8 financial product and an Article 9 financial product by placing additional disclosure obligations on those funds that invest in economic activities that contribute to one or more of the six Environmental Objectives. It requires Financial Market Participants (of such financial products) to disclose (i) how and to what extent they have used the Taxonomy Regulation to determine the sustainability of the underlying investments; and (ii) to what Environmental Objective(s) the underlying investments contribute.
An underlying investment of a Sub-Fund shall be considered to contribute if it is an "Environmentally Sustainable Economic Activity", meaning that its economic activity:
- contributes substantially to one or more of the Environmental Objectives; and
- does not significantly harm any of the Environmental Objectives, in accordance with the Taxonomy Regulation; and
- is carried out in compliance with minimum safeguards, prescribed in the Taxonomy Regulation; and
- complies with technical screening criteria established by the European Commission in accordance with the Taxonomy Regulation.

Translation (ENFR, 2023-01-01):
## Règlement sur la taxonomie
Le Règlement européen sur la taxonomie dresse une liste d’activités économiques avec des critères de performance pour leur contribution aux six objectifs environnementaux, à savoir (i) l’atténuation du changement climatique ; (ii) l’adaptation au changement climatique ; (iii) l’utilisation durable et la protection des ressources aquatiques et marines ; (iv) la transition vers une économie circulaire ; (v) la prévention et le contrôle de la pollution ; (vi) la protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes (les « Objectifs environnementaux »).
Le Règlement européen sur la taxonomie s’appuie sur les exigences du Règlement SFDR pour un produit financier visé à l’Article 8 et un produit financier visé à l’article 9 en imposant des obligations d’information supplémentaires aux fonds qui investissent dans des activités économiques contribuant à l’un ou plusieurs des six Objectifs environnementaux. Il exige que les Acteurs des marchés financiers (de tels produits financiers) indiquent (i) de quelle manière et dans quelle mesure ils ont utilisé le Règlement européen sur la taxonomie pour déterminer la durabilité des investissements sous-jacents ; et (ii) à quel(s) Objectif(s) environnemental ou environnementaux les investissements sous-jacents contribuent.
Un investissement sous-jacent d’un Compartiment est considéré comme contribuant s’il s’agit d’une « activité économique durable sur le plan environnemental », ce qui signifie que son activité économique :
- contribue substantiellement à un ou à plusieurs des Objectifs environnementaux ; et
- ne cause de préjudice important à aucun des Objectifs environnementaux, conformément au Règlement européen sur la taxonomie ; et
- est exercée dans le respect des garanties minimales prescrites dans le Règlement européen sur la taxonomie ; et
- est conforme aux critères d’examen technique établis par la Commission européenne conformément au Règlementeuropéen sur la taxonomie.