According to the requirements of the Securities Financing Transaction Regulation the expected proportion as set out below is not a limit and the actual percentage may vary over time depending on factors including, but not limited to, market conditions. The maximum figure as set out below is a limit.
The Fund shall only enter into TRS/CFDs and Securities Financing Transactions with counterparties that satisfy the criteria (including those relating to legal status, country of origin and minimum credit rating) as set out in this section.
The underlying securities of TRS/CFDs are assets that may be acquired for the Fund or are financial indices within the meaning of Article 9
(1) of Directive 2007/16/EC, interest rates, exchange rates or currencies in which the Fund may invest in accordance with its investment objectives.
The categories of collateral which may be received by the Fund are set out in the chapter “Collateral strategy” and include cash and non- cash assets such as equities, debt securities and money market instruments. Collateral received by the Funds will be valued in accordance with the valuation methodology set out under the section entitled “Special rules for the valuation of individual assets”.
In the event that the Fund enters into securities lending transactions as a borrower, it will only borrow assets that may be acquired for the Fund in line with the investment policy.
Where the Fund receives collateral as a result of entering into TRS/CFDs or Securities Financing Transactions, there is a risk that the collateral held by the Fund may decline in value or become illiquid. It is also not possible to ensure that the liquidation of any collateral provided to a Fund to secure a counterparty’s obligations under a total return swap or Securities Financing Transaction would satisfy the counterparty’s obligations in the event of a default by the counterparty. Where a Fund provides collateral as a result of entering into TRS Total Return Swaps/CFDs or Securities Financing Transactions, it is exposed to the risk that the counterparty will be unable or unwilling to honour its obligations to return the collateral provided.
For a summary of certain other risks applicable to TRS/CFDs and Securities Financing Transactions, see the section above.
The Fund may provide certain of its assets as collateral to counterparties in connection with TRS/CFDs and Securities Financing Transactions. If the Fund has over-collateralised (i.e. provided excess collateral to the counterparty) in respect of such transactions, it may be an unsecured creditor in respect of such excess collateral in the event of the counterparty’s insolvency. If the Depositary or its sub- depositary or a third party holds collateral on behalf of the Fund, the Fund’s Management Company may be an unsecured creditor in the event of the insolvency of such entity.
There are legal risks involved in entering into TRS/CFDs or Securities Financing Transactions which may result in loss due to the unexpected application of a law or regulation or because contracts are not legally enforceable or documented correctly.
Subject to the restrictions laid down in the section entitled “Collateral strategy”, the Fund may re-invest cash collateral that it receives. If cash collateral received by the Fund is re-invested, the Fund is exposed to the risk of loss on that investment. Should such a loss occur, the value of the collateral will be reduced and the Fund will have less protection if the counterparty defaults. The risks associated with the re- investment of cash collateral are substantially the same as the risks which apply to the other investments of the Fund.

Translation (ENFR, 2021-03-10):
Conformément aux exigences du règlement relatif aux opérations de financement sur titres, la part attendue indiquée ne constitue pas une valeur limite, et la part réelle en pourcentage peut varier dans le temps en fonction de différents facteurs, comme entre autres les conditions de marché. La valeur maximale indiquée constitue une valeur limite.
Le fonds ne doit conclure de TRS/CFD et de cessions temporaires de titres qu’avec des contreparties qui remplissent les critères prescrits dans cette section (entre autres du point de vue du statut juridique, du pays d’origine et de la notation de solvabilité minimale).
Les actifs sous-jacents de TRS/CFD représentent des actifs qui peuvent être acquis pour le fonds ou d’indices financiers au sens de l’article 9 alinéa 1 de la directive 2007/16 CE, taux d’intérêt, taux de change ou devises dans lesquels le fonds peut investir en vertu de ses objectifs d’investissement.
Les catégories de sûretés que le fonds peut recevoir sont énumérées dans le chapitre « Stratégie des sûretés » et comprennent des liquidités ainsi que des actifs tels que des actions, des titres porteurs d’intérêts et des instruments du marché monétaire. Les sûretés reçues par le fonds sont évaluées selon la méthode d’évaluation exposée dans la section « Règles particulières d’évaluation des différents actifs ».
Si le fonds conclut des opérations de mise en pension en tant qu’emprunteur, seuls des actifs que le fonds peut acquérir dans le cadre de sa politique d’investissement sont empruntés.
Si le fonds reçoit des sûretés du fait de la conclusion de TRS/CFD ou de cessions temporaires de titres, il y a un risque que les sûretés reçues par le fonds subissent une perte de valeur ou deviennent non liquides. Il ne peut en outre pas être garanti que la valorisation des sûretés qui ont été fournies au fonds dans le but de couvrir les obligations d’une contrepartie résultant d’un TRS/CFD ou d’une cession temporaire de titres remplirait les obligations de cette contrepartie en cas de défaillance. Si le fonds produit des sûretés suite à la conclusion de TRS/ CFD ou d’opérations de cessions temporaires de titres, il est exposé au risque que la contrepartie ne soit pas en mesure ou ne soit pas prêt à remplir ses obligations de restitution des sûretés produites.
On trouvera un résumé de certains autres risques qui sont liés aux Total Return Swaps/CFD et autres opérations de cessions temporaires de titres dans la section ci-dessus.
Le fonds peut, en liaison avec des TRS/CFD et des opérations de cessions temporaires de titres, fournir aux contreparties certains actifs à titre de sûretés. Si le fonds a fourni des sûretés excédentaires dans le cadre de telles opérations, il peut éventuellement être un créancier non garanti par rapport à ces sûretés excédentaires dans le cas d’une insolvabilité de la contrepartie. Si un dépositaire ou son sous- dépositaire ou un tiers reçoit des sûretés au nom du fonds, la société de gestion du fonds peut devenir un créancier non garanti en cas d’insolvabilité d’un tel dépositaire.
La conclusion de TRS/CFD et d’opérations de cessions temporaires de titres est liée à certains risques juridiques susceptibles de provoquer une perte du fait d’une application inattendue d’une loi ou d’une prescription ou du fait que les contrats ne sont pas juridiquement exécutables ou ont été mal documentés.
Le fonds a le droit de réinvestir des sûretés reçues en numéraire sous réserve des restrictions exposées dans la section « Stratégie des sûretés ». Si des sûretés reçues en numéraire sont réinvesties par le fonds, ce dernier est exposé au risque d’une perte du fait de ce placement. Si une telle perte devait survenir, la valeur de la sûreté diminue en entraînant une baisse de la protection du fonds par rapport à une défaillance de la contrepartie. Les risques liés au réinvestissement de sûretés en numéraire sont pour l’essentiel identiques aux risques affectant les autres placements du fonds.