For this purpose, the Management Company has appointed Société Générale as intermediary (hereinafter the “Agent”). In the event of the use of temporary assignments, the Agent may be authorised to (i) lend securities, on the Compartment’s behalf, under framework agreements, such as global master securities lending agreements (GMSLA) and/or any other internationally recognised framework agreement, and (ii) invest, on the Compartment’s behalf, any liquid assets received as guarantee for these securities lending transactions, subject to the restrictions specified in the securities lending agreement, the rules of this prospectus and the applicable regulations.
As a reminder, the Management Company is an entity of the Société Générale group and is therefore linked to the Agent.
Where Société Générale S.A. is appointed as Agent, it is not authorised to act as a counterparty in securities lending transactions in the event of recourse to such temporary assignments:
- The Compartment shall be entitled to all income from the temporary disposal of securities, net of any direct and indirect operating costs.
- These operating costs/expenses, which are incurred to manage the portfolio more efficiently, may be borne by the Compartment’s management company, the Agent (where applicable) and/or other intermediaries that are involved in these transactions.
- These direct and indirect operating costs/expenses will be calculated as a percentage of the Compartment’s gross income. Information on direct and indirect operating costs/expenses and on the entities to which these costs/expenses are paid will be provided in the Compartment’s annual report.
- All income obtained from the lending of securities (from which must be deducted all direct and indirect operating costs/expenses borne by the Agent and if applicable by the management company) shall be paid to the relevant Compartment. Since these direct and indirect costs/expenses do not increase the Compartment’s overall operating costs/expenses they have been excluded from ongoing expenses.

Translation (ENFR, 2020-10-30):
Dans ce cadre, la Société de gestion a nommé Société Générale en tant qu’intermédiaire (ci-après l’ « Agent »). En cas de recours à des cessions temporaires, l'Agent pourra être autorisé (i) à effectuer, pour le compte du Compartiment, des opérations de prêt de titres, encadrées par des conventions-cadres de prêt de titres de type GMSLA (Global Master Securities Lending Agreements) et/ou tout autres contrats-cadres internationalement reconnus, et (ii) à investir, pour le compte du Compartiment, les liquidités reçues en garantie de ces opérations de prêt de titres, conformément et dans les limites définies par la convention de prêt de titres, les règles du présent prospectus et la réglementations en vigueur.
Pour rappel, la Société de gestion est une entité du groupe Société Générale, elle est donc liée à l’Agent.
Lorsque Société Générale S.A. est nommée comme Agent, elle n’est pas autorisée à agir en tant que contrepartie aux opérations de prêt de titres En cas de recours à de telles cessions temporaires :
- Tous les revenus émanant de ces opérations, nets des coûts/frais opérationnels directs et indirects seront restitués au Compartiment ;
- Les coûts/frais opérationnels susvisés, liés aux techniques de gestion efficace de portefeuille, seront ceux supportés par la Société de gestion, par l’Agent (le cas échéant) et/ou par les autres intermédiaires impliqués dans ces opérations en liaison avec leurs services ;
- Les coûts/frais opérationnels directs ou indirects seront calculés sous forme d’un pourcentage des revenus bruts réalisés par le Compartiment. Des informations sur les coûts/frais opérationnels directs et indirects ainsi que l’identité des entités auxquelles sont réglés ces coûts/frais seront mentionnées dans le rapport annuel du Compartiment ; et
- Les revenus générés par les opérations de prêt de titres (auxquels il convient de déduire les coûts/frais opérationnels directs et indirects supportés, le cas échéant, par l’Agent et par la Société de gestion) devront être versés au Compartiment concerné. Dans la mesure où ces coûts/frais opérationnels directs et indirects n’augmentent pas les coûts d’exploitation du Compartiment, ils ont été exclus des frais courants.