## Contracts constituting financial guarantees
Within the scope of OTC derivatives transactions, the fund may receive or give financial assets constituting guarantees with the objective of reducing its exposure to overall counterparty risk.
Financial guarantees usually take the form of cash for OTC derivative transactions. All financial guarantees received or given are transferred with full ownership.
The counterparty risk inherent in OTC derivatives transactions may not exceed 10% of the fund’s net assets where the counterparty is one of the credit institutions defined in the current regulations, or 5% of its assets in other cases.
In this regard, any financial guarantee (collateral) received and serving to reduce counterparty risk exposure shall comply with the following:
- It shall take the form of cash or bonds or treasury bills (of any maturity) issued or guaranteed by OECD member states, by their regional public authorities or by supranational institutions and bodies with EU, regional or worldwide scope;
- It shall be held by the Custodian of the AIF or by one of its agents or a third party under its supervision or by any third-party custodian subject to prudential supervision and which is not linked in any way to the provider of the financial guarantees.
- In accordance with the regulations in force, it shall at all times fulfil liquidity, valuation (at least daily), issuer credit rating (at least AA-), counterparty correlation (low) and diversification criteria, and exposure to any given issuer shall not exceed 20% of the net assets;
- Financial guarantees received in the form of cash shall be mainly deposited with eligible entities and/or used in reverse repurchase transactions, and to a lesser extent invested in first-rate government bonds or treasury bills and short-term money market funds.

Translation (ENFR, 2021-12-31):
## Contrats constituant des garanties financières
Dans le cadre de réalisation des transactions sur instruments financiers dérivés de gré à gré, le fonds peut recevoir ou donner des actifs financiers considérés comme des garanties et ayant pour but de réduire son exposition au risque global de contrepartie.
Les garanties financières sont essentiellement constituées en espèces pour les transactions sur instruments financiers dérivés de gré à gré. Toutes les garanties financières, reçues ou données, sont transférées en pleine propriété.
Le risque de contrepartie dans des transactions sur instruments dérivés de gré à gré, ne peut excéder 10% des actifs nets du fonds lorsque la contrepartie est un des établissements de crédit tel que défini dans la réglementation en vigueur, ou 5% de ses actifs dans les autres cas.
A cet égard, toute garantie financière (collateral) reçue et servant à réduire l'exposition au risque de contrepartie respectera les éléments suivants :
- Elle est donnée sous forme d’espèces ou d’obligations ou bons du trésor de toute maturité émis ou garantis par les Etats membres de l'OCDE ou par leurs collectivités publiques territoriales ou par des institutions et organismes supranationaux à caractère communautaire, régional ou mondiale ;
- Elle est détenue auprès du Dépositaire du FIA ou par un de ses agents ou tiers sous son contrôle, ou de tout dépositaire tiers faisant l'objet d'une surveillance prudentielle et qui n'a aucun lien avec le fournisseur des garanties financières ;
- Elle respecte à tout moment conformément à la réglementation en vigueur les critères en termes de liquidité, d’évaluation (a minima quotidienne), de qualité de crédit des émetteurs, (de notation minimum AA-), de faible corrélation avec la contrepartie, et de diversification avec une exposition à un émetteur donné de maximum 20% de l’actif net ;
- Les garanties financières en espèces seront majoritairement placées en dépôts auprès d’entités éligibles et/ou utilisées aux fins de transactions de prise en pension, et dans une moindre mesure en obligations d’Etat ou bons du trésor de haute qualité et en OPC monétaires à court terme.