The Fund has complied with the accounting rules set down by the Accounting Regulatory Committee in regulation No 2003-02 of 2 October 2003 on the UCITS chart of accounts, as amended by Regulation No 2004-09 of 23 November 2004 and No. 2005-07 of 3 November 2005, as amended by Regulation No. 2011-05 of 10 November 2011 approved by order of 27 December 2011 published in the Official Gazette of 30 December 2011.
The accounts relating to the securities portfolio are kept on a historical cost basis: incomings (purchases or subscriptions) and outgoings (sales or redemptions) are booked on the basis of the purchase price, excluding any fees.Any outgoings generate a
capital gain or a capital loss on the sale or buy back and also possibly a buy back premium. Accrued coupons on debt securities are calculated at the closing date of the NAV.
The UCITS values its securities portfolio at the current value, based on the market value or, if there is no market, using financial methods. The incoming value - current value difference generates a capital gain or capital loss which is recorded in the "portfolio valuation difference".
Description of the methods used for valuing balance sheet items:
- Transferable securitiesStocks, bonds and similar securities are valued based on the closing price or, failing that, on the basis of the last known prices, converted into the accounting currency according to the exchange rate in Paris on the day of valuation.
- UCITS/AIF units or sharesTarget UCITS/AIF units or shares are valued at the last known net asset value on the actual date of calculation of the Fund's net asset value.Monthly valuation of the net asset value of target UCITS/AIF will be based on the last known net asset value (official or estimated) published on the actual date of calculation of the Fund's net asset value.
- Negotiable debt securities (NDS)
- NDS with a residual maturity of more than three months are valued at the market rates identified by managers at the time of publication of the interbank market rates by the EBF (European Banking Federation).The rate used in the absence of significant transactions is the Euribor for securities of less than one year, and the BTAN rate (published by the Primary Dealers (SVT) selected by the French Treasury) for securities over one year, plus (where applicable), a representative margin of the intrinsic characteristics of the issuer.
- Any NDSs whose life at issue, purchase or residual is less than three months, are valued using a linear method to maturity at the issue or acquisition rate or the last rate used for valuation at market rates.

Translation (ENFR, 2023-01-01):
Le Fonds s’est conformé aux règles comptables prescrites par le règlement du comité de la réglementation comptable n° 2003-02 du 2 octobre 2003 relatif au plan comptable des OPCVM modifié par les règlements n°2004-09 du 23 novembre 2004 et n°2005- 07 du 3 novembre 2005 modifié par le règlement 2011-05 DU 10 novembre 2011 homologué par arrêté du 27 décembre 2011 publié au journal officiel du 30 décembre 2011.
Les comptes relatifs au portefeuille-titres sont tenus par référence au coût historique : les entrées (achats ou souscriptions) et les sorties (ventes ou remboursements) sont comptabilisées sur la base du prix d’acquisition, frais exclus. Toute sortie génère une
plus-value ou une moins-value de cession ou de remboursement et éventuellement une prime de remboursement. Les coupons courus sur TCN sont pris au jour de la date de la valeur liquidative.
L’OPCVM valorise son portefeuille-titres à la valeur actuelle, valeur résultant de la valeur de marché ou à défaut d’existence de marché, de méthodes financières. La différence valeur d’entrée – valeur actuelle génère une plus ou moins-value qui sera enregistrée en « différence d’estimation du portefeuille ».
Description des méthodes de valorisation des postes du bilan :
- Valeurs mobilièresLes actions, obligations et valeurs assimilées sont valorisées sur la base des cours de clôture ou, à défaut, sur la base des derniers cours connus, convertis en devise de comptabilité suivant le taux de change à Paris le jour de l’évaluation.
- Parts ou actions d’OPCVM / de FIALes parts ou actions d’OPCVM / de FIA cibles sont évaluées à la dernière valeur liquidative connue le jour effectif du calcul de la valeur liquidative du Fonds. L’évaluation des OPCVM / des FIA cibles à valeur liquidative mensuelle se fera selon la dernière valeur liquidative connue (officielle ou estimée), publiée, le jour effectif du calcul de la valeur liquidative du Fonds.
- Titres de créances négociables (T.C.N.)
- Les T.C.N. dont la durée de vie résiduelle est supérieure à trois mois sont évalués aux taux du marché relevé par les gestionnaires à l’heure de publication des taux du marché interbancaire par la FBE (Fédération Bancaire de l’Union Européenne). Le taux retenu, en l’absence de transactions significatives, est Euribor pour les titres à moins d’un an et le taux des BTAN (publiés par les principaux Spécialistes en Valeurs du Trésor (S.V.T) sélectionnés par le Trésor français) pour les titres à plus d’un an, majorés, le cas échéant, d’un écart représentatif des caractéristiques intrinsèques de l’émetteur du titre.
- Les T.C.N. dont la durée de vie à l’émission, à l’acquisition ou résiduelle est inférieure à trois mois sont évalués selon une méthode linéaire jusqu’à l’échéance au taux d’émission ou d’acquisition ou au dernier taux retenu pour leur évaluation au taux du marché.