# MISCELLANEOUS
## Documents available
In addition to the Prospectus, KIID, annual and semi-annual reports, copies of the following documents may be obtained during usual business hours on any Business Day in Luxembourg at the registered office of the Fund:
- the Articles of Incorporation of the Fund;
- the Subscription FormsCopies of the Prospectus, KIID, articles of incorporation and latest published annual and semi- annual reports may also be consulted from the following website www.fundsquare.net.

A brief description of the strategy put in place by the Management Company for determining when and how voting rights attached to instruments held in the Fund’s portfolio are to be exercised and information regarding procedure on clients’ complaints handling may be consulted at the registered office of the Management Company.
In accordance with the Directive 2009/65/EC and Article 111bis of the 2010 Law, the Management Company has established a remuneration policy for those categories of staff whose professional activities have a material impact on the risk profiles of the Management Company or the Fund. Those categories of staff includes any employees who are decision takers, fund managers, risk takers and persons who take real investment decisions, control functions, persons who have the power to exercise influence on such employees or members of staff, including investment advisors and analysts, senior management and any employees receiving total remuneration that takes them into the same remuneration bracket as senior management and decision takers.
The remuneration policy is compliant with and promotes a sound and effective risk management and does not encourage risk-taking which is inconsistent with the risk profiles of the Fund or with its Articles and which are in line with the business strategy, objective values and interests of the Management Company and does not interfere with the obligation of the Management Company to act in the best interests of the Fund. The remuneration policy includes an assessment of performance set in a multi-year framework appropriate to the holding period recommended to the investors of the Fund in order to ensure that the assessment process is based on the long-term performance of the Fund and its investment risks. The variable remuneration component is also based on a number of other qualitative and quantitative factors. The remuneration policy contains an appropriate balance of fixed and variable components of the total remuneration.
The La Française Group has established a remuneration committee that operates on a group-wide basis. The remuneration committee is organised in accordance with internal rules in compliance with the principles set out in the Directive 2009/65/EC and Directive 2011/61/EU. The remuneration policy has been designed to promote sound risk management and to discourage risk taking that exceeds La Française’s level of tolerated risk, having regard to the investment profiles of the funds managed and to establish measures to avoid conflicts of interest. The remuneration policy is reviewed on an annual basis.
The up-to-date remuneration policy of the Management Company, including, but not limited to, a description of how remuneration and benefits are calculated, the identity of persons responsible
for awarding the remuneration and benefits, including the composition of the remuneration committee, is made available at 
http://lfgrou.pe/MnDZx7. 
A paper copy is available free of charge upon request at the Management Company’s registered office.

## Subscription Forms
Subscription forms may be obtained from the Fund’s registered office on request.

## Official language
The official language of the Prospectus and of the Articles is English. However, the Board of Directors, the Depositary, the Management Company, the Domiciliary and Corporate Agent may, on their own behalf and on the Fund's behalf, consider it essential that these documents be translated into the languages of the countries in which the Fund’s Shares are offered and sold. In case of any discrepancies between the English text and any other language into which the Prospectus is translated, the English text will prevail.

Translation (ENFR, 2021-03-11):
# DIVERS
## Documents disponibles
En plus du Prospectus, des DICI, des derniers rapports annuel et semestriel, des copies des documents suivants peuvent être obtenues durant les heures ouvrables habituelles, chaque jour ouvrable à Luxembourg, au siège social du Fonds :
- les Statuts du Fonds ;
- les formulaires de souscription.

Des copies du Prospectus, des DICI, des Statuts et des derniers rapports annuel et semestriel peuvent également être consultées sur le site Internet suivant : www.fundsquare.net.
Des informations concernant les procédures de traitement des plaintes des investisseurs et une brève description de la stratégie mise en place par la Société de gestion pour déterminer quand et comment les droits de vote attachés aux instruments détenus dans le portefeuille du Fonds doivent être exercés peuvent être consultées au siège social de la Société de gestion.
Conformément à la directive 2009/65/CE et à l’Article 111 bis de la Loi de 2010, la Société de gestion a défini une politique de rémunération pour les catégories de personnel dont les activités professionnelles ont une incidence significative sur les profils de risque de la Société de gestion ou du Fonds. Ces catégories de personnel comprennent tous les employés qui occupent des fonctions de décision, les gestionnaires de fonds et les employés qui prennent des risques et des décisions réelles d’investissement, occupent des fonctions de contrôle, ont le pouvoir d’exercer une influence sur ces employés ou membres du personnel, y compris les conseillers et analystes d’investissement, la direction générale et tous les employés recevant une rémunération totale qui les place dans la même tranche de rémunération que la direction générale et le personnel occupant des fonctions de décision.
La politique de rémunération respecte et favorise une gestion saine et efficace du risque et n’encourage pas la prise d’un risque inadapté aux profils de risque du Fonds ou à ses Statuts. Elle est conforme à la stratégie commerciale, aux valeurs et aux intérêts objectifs, aux valeurs et aux intérêts et n’interfère pas non plus avec l’obligation de la Société de gestion d’agir au mieux des intérêts du Fonds. La politique de rémunération inclut une évaluation des performances inscrite dans un cadre pluriannuel approprié à la période de détention recommandée aux investisseurs du Fonds afin d’assurer que le processus d’évaluation repose sur la performance à long terme du Fonds et ses risques d’investissement. La composante de rémunération variable repose également sur un certain nombre d’autres facteurs qualitatifs et quantitatifs. La politique de rémunération est fondée sur un équilibre approprié des composantes fixes et variables de la rémunération totale.
Le Groupe La Française a établi un comité de rémunération qui fonctionne à l’échelle du Groupe. Le comité de rémunération est organisé selon les règles internes conformément aux principes établis dans la Directive 2009/65/CE et la Directive 2011/61/UE. La politique de rémunération a été conçue pour promouvoir la gestion saine du risque, décourager la prise de risque excédant le niveau de risque toléré par La Française, eu égard aux profils d’investissement des fonds gérés, et définir des mesures visant à éviter les conflits d’intérêts. La politique de rémunération est revue une fois par an.
La politique de rémunération mise à jour de la Société de gestion, comprenant notamment la description du calcul de la rémunération et des avantages, l’identité des personnes responsables de l’attribution de la rémunération et des avantages, ainsi que la composition du comité de rémunération, peut être consultée sur le site Internet : 
http://lfgrou.pe/MnDZx7. 
Une version papier est disponible gratuitement sur demande au siège de la Société de gestion.

## Formulaires de souscription
Les formulaires de souscription peuvent être obtenus sur simple demande adressée au siège social du Fonds.

## Langue officielle
La langue officielle du présent Prospectus et des Statuts est l’anglais. Toutefois, le Conseil d’administration, le Dépositaire, la Société de gestion et l’Agent domiciliataire peuvent, en leur nom et au nom du Fonds, considérer comme essentiel que ces documents soient traduits dans les langues des pays dans lesquels les Actions du Fonds sont offertes et vendues. En cas de divergence d’interprétation entre le texte anglais et toute autre langue dans laquelle le Prospectus est traduit, le texte anglais prévaudra.