###### Calculation of issuer concentration risk and counterparty exposure risk
Each Fund must calculate issuer concentration limits as referred to in Regulation 70 of the UCITS Regulations on the basis of the underlying exposure created through the use of FDI pursuant to the commitment approach. The risk exposures to a counterparty arising from OTC FDI transactions and efficient portfolio management techniques must be combined when calculating the OTC counterparty limit as referred to in Regulation 70(1)(c) of the UCITS Regulations. A Fund must calculate exposure arising from initial margin posted to and variation margin receivable from a broker relating to exchange-traded or OTC derivatives, which is not protected by client money rules or other similar arrangements to protect the Fund against the insolvency of the broker, and that exposure cannot exceed the OTC counterparty limit referred to in Regulation 70(1)(c) of the UCITS Regulations.
The calculation of issuer concentration limits as referred to in Regulation 70 of the UCITS Regulations must take account of any net exposure to a counterparty generated through a securities lending or repurchase agreement. Net exposure refers to the amount receivable by a Fund less any collateral provided by the Fund. Exposures created through the reinvestment of collateral must also be taken into account in the issuer concentration calculations. When calculating exposures for the purposes of Regulation 70 of the UCITS Regulations, a Fund must establish whether its exposure is to an OTC counterparty, a broker or a clearing house.
Position exposure to the underlying assets of FDI, including embedded FDI in transferable securities, money market instruments or collective investment schemes, when combined where relevant with positions resulting from direct investments, may not exceed the investment limits set out in Regulations 70 and 73 of the UCITS Regulations. When calculating issuer-concentration risk, the financial derivative instrument (including embedded financial derivative instruments) must be looked through in determining the resultant position exposure. This position exposure must be taken into account in the issuer concentration calculations. Issuer concentration must be calculated using the commitment approach when appropriate or the maximum potential loss as a result of default by the issuer if more conservative. It must also be calculated by all Funds, regardless of whether they use VaR for global exposure purposes. This provision does not apply in the case of index based FDI provided the underlying index is one which meets with the criteria set out in Regulation 71(1) of the UCITS Regulations.
A transferable security or money market instrument embedding a FDI shall be understood as a reference to financial instruments which fulfil the criteria for transferable securities or money market instruments set out in the UCITS Regulations 9 and which contain a component which fulfils the following criteria:
- By virtue of that component some or all of the cash flows that otherwise would be required by the transferable security or money market instrument which functions as host contract can be modified according to a specified interest rate, financial instrument price, foreign exchange rate, index of prices or rates, credit rating or credit index, or other variable, and therefore vary in a way similar to a stand-alone derivative;
- Its economic characteristics and risks are not closely related to the economic characteristics and risks of the host contract; and
- It has a significant impact on the risk profile and pricing of the transferable security or money market instrument.

Translation (ENFR, 2022-10-31):
###### Calcul du risque de concentration d’émetteur et du risque d’exposition à la contrepartie
Chaque Fonds peut calculer les limites de la concentration des émetteurs, tel que mentionné dans la disposition 70 du Règlement sur les OPCVM, sur la base de l’exposition sous-jacente créée par l’utilisation des IFD dans le cadre de l’approche d’engagement. Les expositions à une contrepartie liée aux transactions d’IFD de gré à gré et aux techniques de gestion efficace de portefeuille doivent être combinées aux fins du calcul de la limite d’exposition à la contrepartie de gré à gré tel que prévu dans la disposition 70(1)(c) du Règlement sur les OPCVM. Un Fonds doit calculer l’exposition liée au dépôt initial fait et à la variation du dépôt à recevoir d’un courtier concernant des produits dérivés négociés en Bourse ou de gré à gré, qui ne sont pas protégés par les règles imposées aux fonds des clients ou par d’autres accords similaires, pour protéger le Fonds contre l’insolvabilité du courtier et cette exposition ne peut être supérieure à la limite de la contrepartie au produit dérivé mentionnée dans la disposition 70(1)(c) du Règlement sur les OPCVM.
Le calcul des limites de la concentration d’émetteurs, telle que mentionné dans la disposition 70 du Règlement sur les OPCVM, doit prendre en compte l’exposition nette à une contrepartie créée par le prêt de titres ou un contrat de prise en pension. L’exposition nette est le montant à recevoir par un Fonds moins la garantie donnée par le Fonds. Les expositions créées par le réinvestissement de la garantie doivent également être prises en compte dans le calcul de la concentration d’émetteur. Lorsqu’un Fonds calcule ses expositions en vertu de la disposition 70 du Règlement sur les OPCVM, il doit définir si cette exposition concerne une contrepartie à un produit dérivé négocié de gré à gré, un courtier ou une chambre de compensation.
L’exposition de la position aux actifs sous-jacents de l’IFD, notamment aux IFD incorporés dans des titres négociables, des instruments du marché monétaire ou des organismes de placement collectif, lorsqu’elle est associée, le cas échéant, à des positions résultant d’investissements directs, ne peut être supérieure aux limites d’investissement stipulées dans les dispositions 70 et 73 du Règlement sur les OPCVM. Dans le calcul d’un risque de concentration d’émetteur, l’instrument financier dérivé (y compris les instruments financiers dérivés qu’il comprend) doit être examiné pour déterminer l’exposition qui en découle. Cette exposition doit être prise en compte dans les calculs de concentration d’émetteur. La concentration d’émetteur doit être calculée selon l’approche d’engagement si nécessaire, ou sur la perte potentielle maximum qu’entraînerait la défaillance de l’émetteur en cas d’application de mesures de précaution. Tous les Fonds doivent la calculer,
qu’ils utilisent ou non la VaR à des fins d’exposition globale. Cette disposition ne s’applique pas dans le cas d’un IFD reposant sur un indice, à condition que l’indice sous-jacent réponde aux critères énoncés dans la disposition 71(1) du Règlement sur les OPCVM.
Une valeur mobilière ou un instrument du marché monétaire comportant un instrument financier dérivé s’entend comme une référence aux instruments financiers qui remplissent les critères applicables aux valeurs mobilières ou instruments du marché monétaire exposés dans la disposition n°9 du Règlement sur les OPCVM et qui comportent une composante satisfaisant aux critères suivants :
- du fait de sa présence, tout ou partie des flux de trésorerie qu’exigerait autrement la valeur mobilière ou l’instrument du marché monétaire servant de contrat hôte, peuvent être modifiés en fonction d’un taux d’intérêt, du prix d’un instrument financier, d’un taux de change, d’un indice de prix ou de taux, d’une notation ou d’un indice de crédit, ou d’une autre variable déterminé, et varient en conséquence d’une manière similaire à un dérivé autonome ;
- ses caractéristiques économiques et les risques qu’elle comporte ne sont pas étroitement liés aux caractéristiques économiques du contrat hôte, ni aux risques qu’il comporte ; et
- elle a une incidence notable sur le profil de risque et la valorisation de la valeur mobilière ou de l’instrument du marché monétaire.