## Dependence on the FII licences
To gain direct exposure to the Permissible PRC Instruments, the relevant Funds are dependent on gaining access to the FII licence and on obtaining advice in relation to its investments in the PRC markets.
The Sub-Investment Manager’s FII licence may be revoked or terminated or otherwise invalidated at any time by reason of a change in applicable law, regulations, practice or other circumstances, an act or omission of the Sub-Investment Manager as FII licence holder or for any other reasons. In such event, the relevant Funds may be prohibited from trading of Permissible PRC Instruments or other eligible securities under the FII Scheme and all assets held by the relevant custodian for the account of the relevant Funds will be liquidated and repatriated in accordance with applicable laws and regulations; this may lead to significant losses to the relevant Funds and there may be delays in the payment of the amount invested in Permissible PRC Instruments.
As set out above, investors should be aware that the FII regulations generally apply to the FII licence holder as a whole and not solely in relation to the investments made by the relevant Funds: such Funds may therefore be adversely affected for reasons linked to the use of the potential FII licence for Other Schemes (for example, the Funds could be exposed to particular disclosure requirements or suffer from regulatory action linked to a breach of the FII regulations) (including revocation of the potential FII licence).
The relevant Funds may also suffer substantial losses if any of the key operators or parties (including the FII custodian/brokers) are bankrupt/in default and/or are disqualified from performing its obligations (including execution or settlement of any transaction or transfer of monies or securities).
CSRC, SAFE and/or PBoC are vested with the power to impose regulatory sanctions if the FII licence holder or the PRC custodian violates any provision of the FII regulations. Any violations could result in regulatory sanctions and may adversely impact the investment by the relevant Fund.

Translation (ENFR, 2021-12-21):
##### Dépendance aux licences FII
Afin d’obtenir une exposition directe à des Instruments Autorisés de la RPC, les Compartiments concernés dépendent de l’obtention d’un accès à la licence FII et de conseils relatifs à ses investissements sur les marchés de la RPC.
La licence FII du Gestionnaire d’investissement par délégation peut également être révoquée, résiliée ou encore invalidée à tout moment en raison d’une modification de la loi, des réglementations ou des pratiques en vigueur et d’autres conditions, d’un acte ou d’une omission du Gestionnaire d’investissement par délégation en tant que détenteur d’une licence FII ou pour toute autre raison. Si tel est le cas, les Compartiments concernés peuvent ne pas être autorisés à négocier des Instruments Autorisés de la RPC ou d’autres titres éligibles dans le cadre du Programme FII et tous les actifs détenus par le dépositaire concerné pour le compte des Compartiments concernés seront liquidés et rapatriés conformément aux lois et réglementations applicables ; cela peut entraîner des pertes importantes pour les Compartiments concernés et provoquer d’éventuels retards de paiement du montant investi dans des Instruments Autorisés de RPC.
Tel qu’indiqué ci-avant, les investisseurs sont informés que les réglementations FII s’appliquent généralement au détenteur d’une licence FII dans son ensemble et pas seulement aux investissements effectués par les Compartiments concernés : ces derniers peuvent donc être affectés défavorablement pour des raisons liées à l’utilisation de l’éventuelle licence FII pour d’autres organismes (par exemple, les Compartiments pourraient être tenus de respecter des exigences de publication particulières ou subir des mesures réglementaires liées à une violation des réglementations FII) (y compris la révocation de l’éventuelle licence FII).
Les Compartiments concernés peuvent également subir des pertes substantielles, le cas échéant, si l’un(e) quelconque des opérateurs ou des parties clés (y compris les dépositaires/courtiers FII) font faillite/sont en défaut et/ou ne sont plus en mesure de remplir leurs obligations (y compris l’exécution ou le règlement de toute transaction ou de tout transfert de montants ou de titres).
La CSRC, la SAFE et/ou la PBoC sont investies du pouvoir d’imposer des sanctions réglementaires si le titulaire de la licence FII ou le dépositaire de la RPC viole toute disposition des réglementations FII. Toute violation pourrait entraîner d’autres sanctions réglementaires et peut affecter défavorablement l’investissement d’un Compartiment concerné.