# TAXATION
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## Taxation of the SICAV


Pursuant to applicable legislation and current practice, the SICAV is not subject to any Luxembourg income or capital gains tax. Similarly, dividends paid by the SICAV are not subject to any form of Luxembourg withholding tax.
The SICAV is, however, subject to an annual tax in Luxembourg ("taxe d'abonnement") representing 0.05% of the total net asset value. This rate is reduced to 0.01% for classes subscribed by institutional investors and to 0% for the assets of the SICAV which are invested in units of other UCIs that are also subject to the tax.
Sub-funds are exempt from the "taxe d'abonnement" if:
- the securities they contain are listed or traded on at least one stock exchange or another regulated market which operates regularly and is recognised and open to the public; and
- their sole purpose is to reproduce the performance of one or more indices.

This tax is payable quarterly based on the net assets of the SICAV calculated at the end of the quarter to which the tax relates. Some of the dividend and interest revenues from the SICAV's portfolio may be liable for variable rate taxes deducted at source in the countries from which they originate.
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## Taxation of shareholders

In Luxembourg, shareholders are not, under current legislation, subject to any tax whatsoever on capital gains, income, gifts, inheritance or deductions at source, except for shareholders who are domiciled, resident or who have an address in Luxembourg and certain residents of Luxembourg who hold more than 10% of the share capital of the SICAV.
The aforementioned provisions are based on the law and current practice and are subject to change.
Potential shareholders are advised to obtain information and, if necessary, seek advice about the laws and regulations (such as those on taxation and foreign exchange control) which apply to them as a result of the subscription, purchase, holding and sale of shares in their country of origin, residence or domicile.
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Translation (ENFR, 2020-10-01):
# IMPOSITION
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## Imposition de la SICAV


En vertu de la législation en vigueur et selon la pratique courante, la SICAV n'est assujettie à aucun impôt luxembourgeois sur le revenu et les plus-values. De même, les dividendes versés par la SICAV ne sont frappés d'aucun impôt luxembourgeois à la source.
La SICAV est, en revanche, soumise au Luxembourg à une taxe annuelle (« taxe d’abonnement ») représentant 0,05% de la valeur nette d’inventaire; ce taux est réduit à 0,01 % pour les classes souscrites par des investisseurs institutionnels et à 0% pour les avoirs de la SICAV qui sont investis dans des parts d’autres OPC soumis à la taxe d’abonnement à Luxembourg.
Peuvent en particulier bénéficier d’une exonération de la taxe d’abonnement les compartiments :
- dont les titres sont cotés ou négociés sur au moins une bourse de valeurs ou un autre marché réglementé, en fonctionnement régulier, reconnu et ouvert au public ; et
- dont l’objectif exclusif est de reproduire la performance d’un ou de plusieurs indices.

Cette taxe est payable trimestriellement sur la base des actifs nets de la SICAV calculés à la fin du trimestre auquel la taxe se rapporte. Certains revenus du portefeuille de la SICAV en dividendes et intérêts peuvent être assujettis à des impôts d'un taux variable retenus à la source dans les pays d'où ils proviennent.
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## Imposition des actionnaires

Les actionnaires ne sont pas soumis au Luxembourg, selon la législation actuelle, à un impôt quelconque sur les plus-values, le revenu, les donations ou les successions ni à des retenues à la source, à l'exception des actionnaires domiciliés, résidant ou possédant un établissement à Luxembourg et de certains résidents du Luxembourg, propriétaires de plus de 10% du capital-actions de la SICAV.
Les dispositions qui précèdent sont basées sur la loi et la pratique actuellement en vigueur et sont sujettes à modification.
Il est recommandé aux actionnaires potentiels de se renseigner et, si besoin, de se faire conseiller quant aux lois et réglementations (telles que celles concernant la fiscalité et le contrôle des changes) qui leur sont applicables du fait de la souscription, l'achat, la détention et la réalisation d'actions dans leur pays d'origine, leur lieu de résidence ou de domicile.
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