- its portfolio is to have a WAM of no more than 60 days,
- its portfolio is to have a WAL of no more than 120 days, subject to the provisions of the MMF Regulation concerning WAL calculation,
- for a Short-term VNAV Money Market Fund, at least 7.5% of its assets are to be comprised of daily maturing assets, reverse repurchase agreements which are able to be terminated by giving prior notice of one working day, or cash which is able to be withdrawn by giving prior notice of one working day. A Short-term VNAV Money Market Fund is not to acquire any asset other than a daily maturing asset when such acquisition would result in that Money Market Fund investing less than 7.5% of its portfolio in daily maturing assets,
- for a Short-term VNAV Money Market Fund, at least 15% of its assets are to be comprised of weekly maturing assets, reverse repurchase agreements which are able to be terminated by giving prior notice of five working days, or cash which is able to be withdrawn by giving prior notice of five working days. A Short-term VNAV Money Market Fund is not to acquire any asset other than a weekly maturing asset when such acquisition would result in that Money Market Fund investing less than 15% of its portfolio in weekly maturing assets.
- for the purpose of the calculation referred to in point d), Money Market Instruments or units or shares of other Money Market Funds may be included within the weekly maturing assets of a Short-term VNAV Money Market Fund up to a limit of 7.5% of its assets provided they are able to be redeemed and settled within five working days.

Translation (ENFR, 2022-01-01):
- sa WAM ne dépasse pas 60 jours ;
- sa WAL ne dépasse pas 120 jours, sans préjudice des dispositions du Règlement MMF relatives au calcul de la WAL ;
- pour les Fonds Monétaires à Court Terme à VLV, au moins 7,5 % de leurs actifs sont à échéance journalière ou sont constitués d'accords de prise en pension auxquels il peut être mis fin moyennant un préavis d'un jour ouvrable ou de liquidités dont le retrait peut être effectué moyennant un préavis d'un jour ouvrable. Les Fonds Monétaires à Court Terme à VLV s'abstiennent d'acquérir tout actif autre qu'à échéance journalière lorsque cette acquisition ferait tomber à moins de 7,5 % la part de leurs investissements en actifs de cette maturité;
- pour les Fonds Monétaires à Court Terme à VLV, au moins 15 % de leurs actifs sont à échéance hebdomadaire ou sont constitués d'accords de prise en pension auxquels il peut être mis fin moyennant un préavis de cinq jours ouvrables ou de liquidités dont le retrait peut être effectué moyennant un préavis de cinq jours ouvrables. Les Fonds Monétaires à Court Terme à VLV s'abstiennent d'acquérir tout actif autre qu'à échéance hebdomadaire lorsque cette acquisition ferait tomber à moins de 15 % la part de leurs investissements en actifs de cette maturité.
- aux fins du calcul visé au point d), les Instruments du Marché Monétaire ou les parts ou actions d'autres Fonds Monétaires peuvent être inclus dans les actifs à échéance hebdomadaire d'un Fonds Monétaire à Court Terme à VLV dans la limite de 7,5 % à condition qu'ils puissent être vendus et réglés dans les cinq jours ouvrables.