# Merger of the Fund or a Sub-Fund with other UCITS
The Board of Directors may decide to proceed with a merger (within the meaning of the 2010 Law) of the Fund, where the Fund is the receiving entity, with one or several other Luxembourg or foreign UCITS or sub-funds thereof. The Board of Directors may also decide to proceed with a merger (within the meaning of the 2010 Law) of one or several Sub-Funds, which may be the receiving or the merging Sub-Funds, with one or several other Sub-Funds within the Fund or with one or several other Luxembourg or foreign UCITS or sub-funds thereof. Such mergers do not require the prior consent of the shareholders.
Notwithstanding the powers conferred on the Board of Directors by the preceding paragraph, the shareholders of the Fund or any Sub-Fund, as applicable, may also decide on any of the mergers described above as well as on the effective date thereof by resolution taken by the general meeting of shareholders of the Fund or Sub-Fund(s) concerned, as applicable. The convening notice will explain the reasons for and the process of the proposed merger.
The Fund may be merged (within the meaning of the 2010 Law) into one or several other Luxembourg or foreign UCITS, or sub-fund thereof, where the Fund is the merging entity, which thus ceases to exist as a result of the merger. In such case, the general meeting of shareholders of the Fund must decide on the merger and its effective date. The general meeting will decide by resolution taken with no quorum requirement and adopted by a simple majority of the votes validly cast.
In all cases described in the preceding paragraphs, a merger of the Fund or one or several Sub-Fund(s) will be subject to the conditions and procedures imposed by the 2010 Law, in particular concerning the common draft terms of the merger to be established by the Board of Directors and the information to be provided to investors.

Translation (ENFR, 2021-09-10):
# Fusion du Fonds ou d'un Compartiment avec d'autres OPCVM
Le Conseil d'administration peut décider de procéder à une fusion (au sens de la Loi de 2010) du Fonds avec un ou plusieurs autres OPCVM luxembourgeois ou étrangers ou compartiments de ceux-ci, dans le cadre de laquelle le Fonds est l'entité absorbante. Le Conseil d'administration peut également décider de procéder à une fusion (au sens de la Loi de 2010) d'un ou plusieurs Compartiments, qui peuvent être les Compartiments absorbeurs ou absorbés, avec un ou plusieurs autres Compartiments au sein du Fonds ou avec un ou plusieurs autres OPCVM luxembourgeois ou étrangers ou compartiments de ceux-ci. Ces fusions ne nécessitent pas le consentement préalable des actionnaires.
Nonobstant les pouvoirs conférés au Conseil d'administration par le paragraphe précédent, les actionnaires du Fonds ou de tout Compartiment, selon le cas, peuvent également décider de l'une des fusions décrites ci-dessus ainsi que de sa date d'entrée en vigueur par une résolution prise par l'assemblée générale des actionnaires du Fonds ou du ou des Compartiments concernés, selon le cas. L'avis de convocation expliquera les raisons et le processus de la fusion envisagée.
Le Fonds peut être fusionné (au sens de la Loi de 2010) avec un ou plusieurs autres OPCVM luxembourgeois ou étrangers, ou un compartiment de ceux-ci, opération dans le cadre de laquelle le Fonds sera l'entité absorbée et à la suite de laquelle il cessera par conséquent d'exister. Dans ce cas, l'assemblée générale des actionnaires du Fonds doit décider de la fusion et de sa date d'entrée en vigueur. L'assemblée générale se prononcera par résolution prise sans exigence de quorum et adoptée à la majorité simple des voix valablement exprimées.
Dans tous les cas décrits dans les paragraphes précédents, une fusion du Fonds ou d'un ou plusieurs Compartiment(s) sera soumise aux conditions et procédures imposées par la Loi de 2010, notamment en ce qui concerne le projet commun de fusion devant être établi par le Conseil d'administration et les informations à fournir aux investisseurs.