# Practical information
Depositary: CACEIS Bank, Luxembourg Branch
The latest prospectus and the latest periodical regulatory documents, as well as all other practical information, are available free of charge from the Management Company, TOBAM, 49-53 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris, France and on the website www.tobam.fr.
This SICAV consists of compartments, its latest consolidated annual report is also available from the Management Company. The assets of each compartment are segregated from the other compartments of the SICAV.
Information concerning other categories for existing shares is available using the same procedures. The Fund proposes other share classes for the categories of investors defined in its prospectus. You may, under certain conditions, convert all or part of your shares of one Fund into shares of one or more other Funds. Information on conversion right procedure is set out in the chapter Conversion of Shares of the prospectus.
The net asset value is available upon simple request from the Management Company and on the website www.tobam.fr.
The Remuneration Policy of the Management Company, which describes how remuneration and benefits are determined and awarded, is available at http://www.tobam.fr/legal/ or on request from the registered office of the Management Company.
The Fund targets environmental and social objectives.
Depending on your tax regime, any capital gains and income arising from the ownership of shares in the Fund may be subject to taxation. We advise you to consult your financial advisor for more information on taxation.
The Management Company, TOBAM may only be held liable on the basis of statements contained in this document that are misleading, inaccurate or inconsistent with the relevant sections of the Fund's prospectus.
The Fund is authorised in Luxembourg and is supervised by the Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF).
The Management Company, TOBAM is authorised in France and is regulated by the Autorité des Marchés Financiers (AMF).
This key investor information is accurate as at 19 February 2020.

Translation (ENFR, 2020-02-19):
# Informations pratiques
Dépositaire : CACEIS Bank, Luxembourg Branch
Le dernier prospectus, les derniers documents d’informations périodiques réglementaires et toutes autres informations pratiques sont disponibles gratuitement sur simple demande écrite adressée à la Société de gestion, TOBAM, 49-53 Avenue des Champs Élysées, 75008 Paris, France, ainsi que sur le site internet www.tobam.fr.
Cette SICAV est constituée de compartiments ; son dernier rapport annuel consolidé est disponible auprès de la Société de gestion. Les actifs de chaque compartiment sont séparés de ceux des autres compartiments de la SICAV.
Les informations relatives aux autres catégories de parts existantes sont disponibles via les mêmes procédures. Le Fonds propose d’autres catégories de parts pour des catégories d’investisseurs définies dans son prospectus. Vous pouvez, sous certaines conditions, convertir l’intégralité ou une partie de vos parts d’un Fonds en parts d’un ou plusieurs autres Fonds. Les informations relatives à la procédure de conversion se trouvent dans le chapitre Conversion de Parts du prospectus.
La valeur liquidative sera fournie sur simple demande faite à la Société de gestion, ainsi que sur le site internet www.tobam.fr.
La Politique de rémunération de la Société de gestion, qui décrit la manière dont les rémunérations et les avantages sont calculés et octroyés, est disponible sur http://www.tobam.fr/legal/ ou sur demande auprès du siège social de la Société de gestion.
Le Fonds vise des objectifs environnementaux et sociaux.
Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention de parts du Fonds peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès de votre conseiller financier.
La responsabilité de la Société de gestion, TOBAM, ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues dans le présent document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du prospectus du Fonds.
Le Fonds est agréé au Luxembourg et surveillé par la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF).
La Société de gestion TOBAM est agréée en France et réglementée par l’Autorité des marchés financiers (AMF).
Les informations clés pour l’investisseur ici fournies sont exactes et à jour au 19 février 2020.