# In general, the following requirements apply to repurchase/reverse repurchase agreements and securities lending agreements:
| (i) | Counterparties to a repurchase/reverse repurchase agreement or securities lending agreement will be entities with legal personality typically located in OECD jurisdictions and will be subject to a credit assessment. Where the counterparty is subject to a credit rating by any agency registered and supervised by ESMA, that rating shall be taken into account in the credit assessment. Where a counterparty is downgraded to A2 or below (or comparable rating) by such a credit rating agency, a new credit assessment in respect of the counterparty will be undertaken without delay. |
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| (ii) | The Management Company must be able at any time to recall any security that has been lent out or terminate any securities lending agreement into which it has entered. |
| (iii) | When the Management Company enters into a reverse repurchase agreement it must ensure that it is able at any time to recall the full amount of cash (including the interest incurred up to the time of being recalled) or to terminate the reverse repurchase agreement on either an accrued basis or a mark-to-market basis. When the cash is recallable at any time on a mark-to-market basis, the mark-to-market value of the reverse repurchase agreement should be used for the calculation of the Net Asset Value of the relevant sub-fund. Fixed-term reverse repurchase agreements that do not exceed seven days should be considered as arrangements on terms that allow the assets to be recalled at any time by the Management Company. |

| (iv) | When the Management Company enters into a repurchase agreement it must ensure that it is able at any time to recall any securities subject to the repurchase agreement or to terminate the repurchase agreement into which it has entered. Fixed-term repurchase agreements that do not exceed seven days should be considered as arrangements on terms that allow the assets to be recalled at any time by the Management Company. |
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| (v) | Repurchase/reverse repurchase agreements or securities lending do not constitute borrowing or lending for the purposes of the UCITS Directive. |
| (vi) | All the revenues arising from efficient portfolio management techniques, net of direct and indirect operational costs/fees, will be returned to the relevant sub-fund. |
| (vii) | Any direct and indirect operational costs/fees arising from efficient portfolio management techniques that may be deducted from the revenue delivered to the relevant sub-fund must not include hidden revenue. Such direct and indirect operational costs/fees will be paid to the entities outlined in the respective annual or semi-annual report of the Fund, which shall indicate the amounts of the respective fees and whether the entities are related to the Management Company or the Depositary. |

Translation (ENFR, 2022-09-01):
# Les règles suivantes s'appliquent généralement aux opérations de mise en pension, de prise en pension et de prêt de titres :
| (i) | Les contreparties à un contrat de mise en pension/prise en pension ou de prêt de titres seront des entités dotées de la personnalité juridique, habituellement situées dans des pays membres de l’OCDE et soumises à une évaluation de crédit. Si la solvabilité d'une contrepartie est notée par une agence agréée et supervisée par l'AEMF, cette note sera prise en considération lors de l'évaluation de crédit. Si une telle agence de notation abaisse la note de la contrepartie à A2 ou moins (ou note équivalente), il est procédé sans délai à une nouvelle évaluation de crédit de la contrepartie. |
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| (ii) | Il doit être à tout moment possible pour la Société de gestion d'exiger la restitution d'un titre prêté ou de résilier un contrat de prêt de titres. |
| (iii) | Lors de la conclusion d'une opération de prise en pension, la Société de gestion doit s'assurer de pouvoir exiger à tout moment la restitution du montant total en espèces prêté (y compris les intérêts cumulés) ou de pouvoir à tout moment résilier l'opération de prise en pension sur la base des droits constatés ou de l'évaluation au prix du marché. S'il est possible, à n'importe quel moment, d'exiger la restitution du montant en espèces sur la base de l'évaluation au prix du marché, il convient d'utiliser la valeur de marché de l'opération de prise en pension pour calculer la valeur nette d'inventaire du compartiment concerné. Les opérations de prise en pension assorties d'une échéance fixe inférieure |

|  | ou égale à 7 jours sont considérées comme des contrats permettant à la Société de gestion de demander à tout moment la restitution de ses actifs. |
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| (iv) | Au moment de conclure un contrat de mise en pension, la Société de gestion doit s’assurer qu’elle sera en mesure à tout moment d’obtenir la restitution de tout titre relevant dudit contrat ou de le résilier. Les contrats de mise en pension à échéance fixe n’excédant pas sept jours seront considérés comme des arrangements dont les modalités permettent à la Société de gestion de rappeler les actifs à tout moment. |
| (v) | Les opérations de mise en pension, de prise en pension et de prêt de titres ne sont pas considérées comme des prêts au sens de la directive OPCVM. |
| (vi) | Les revenus issus des techniques de gestion efficace de portefeuille sont reversés au compartiment concerné, déduction faite de l'ensemble des commissions et des frais de gestion directs et indirects. |
| (vii) | Les commissions et frais de gestion directs et indirects imputables aux techniques de gestion efficace de portefeuille, qui peuvent être déduits des revenus versés à un compartiment, ne doivent pas comprendre de revenus cachés. Ces commissions et frais de gestion directs et indirects sont versés aux parties indiquées dans les rapports annuels et semestriels du Fonds. Il y est également fait mention du montant desdites commissions et du lien éventuel des parties concernées avec la Société de gestion ou le dépositaire. |