# 	6. Asset valuation and accounting rules
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### Valuation rules
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##### Valuation method
- Financial instruments and securities traded on a regulated market are valued at their market price.

However, the instruments listed below are valued using the following methods:
- European bonds and equities are valued at their closing price, and foreign securities are valued at their last known price.
- Negotiable debt securities and similar instruments that are not traded in large volumes are valued by applying an actuarial
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##### Practical details
- Equities and bonds are valued using prices extracted from the Finalim and Bloomberg databases, depending on where they are listed. The research options are supplemented by data from Telekurs (Fin’xs) and Reuters (Securities 3000):
- Asia-Oceania:	: extraction at 12 p.m. for a listing at theclosing price for that day.
- North America:	: extraction at 9:00 a.m. for a listing at theclosing price for the previous day.

method using the rate for issues of equivalent securities, plus or minus, if required, a differential reflecting the issuer’s specific characteristics. However, negotiable debt securities with low sensitivity and a residual maturity of three (3) months or less may be valued on a straight-line basis.
- Negotiable debt securities with a residual life of less than three months are valued at their market rate at time of purchase. Any discount or premium is amortised on a straight-line basis over
- Europe (exceptFrance): extraction at 4:45 p.m. for a listing at theopening price for that day.

extraction at 7:30 p.m. for a listing at the closing price for that day.
extraction at 2:30 p.m. for a listing at the opening price for that day. extraction at
9.00 a.m. for a quotation at the price on T-1.
the life of the instrument.
- Negotiable debt securities with a residual life of more than three months are valued at their market price.
- UCI units or shares are valued at the last known net asset value.
- Securities subject to repurchase agreements are valued according to the rules applicable under the terms of the original contract.
- Financial instruments that are not traded on a regulated market are valued under the responsibility of the management company at their likely trading value.
- Warrants or subscription certificates distributed free of charge with private placements or capital increases will be valued as of their listing on a regulated market or the formation of an OTC market.
- Contracts:
- Futures are valued at their settlement price and options are valued based on the underlying.
- The market value for futures is the price in euro multiplied by the number of contracts.
- The market value for options is equal to the conversion value of the underlying.
- Interest rate swaps are valued at market value based on the terms of the contract.
- Off-balance sheet transactions are valued at their market value.
- Financial instruments whose price has not been established on the valuation date or whose price was corrected are valued at their probable market value as determined by the board of directors of the management company. The auditors are provided with these valuations and the basis therefore in the course of their audit.
- France	: extraction at 12.00 p.m. and 4.00 p.m.

for a listing at the opening price for that day.
extraction at 5.40 p.m. for a listing at the closing price for that day.
- Contributors	: extraction at 2:00 p.m. for a listing basedon price availability.
- Positions on futures markets on each NAV calculation day are valued at the settlement price for that day.
- Positions on options markets on each NAV calculation day are valued using the principles applied to their underlying.
- Asia-Oceania: extraction at midday
- North America: extraction T+1 at 9 a.m.
- Europe (except France): extraction at 7:30 p.m.
- France: extraction at 6 p.m.
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### Accounting method
	- The accounting method used for recording income from financial instruments is the “coupons received” method.
	- The accounting method for recording transaction fees excludes expenses.

Translation (ENFR, 2022-10-01):
# 	6. Règles d'évaluation et de comptabilisation des actifs
- Règles d'évaluation des actifs
- Méthode d’évaluation
- Les instruments financiers et valeurs négociées sur un marché réglementé sont évalués au prix du marché.

Toutefois, les instruments ci-dessous sont évalués selon des méthodes spécifiques :
- Les obligations et actions européennes sont valorisées au cours de clôture, les titres étrangers au dernier cours connu.
- Les titres de créances et assimilés négociables qui ne font pas l'objet de transactions significatives sont évalués par l'application d'une méthode actuarielle, le taux retenu étant celui des émissions de titres équivalents affectés, le cas échéant, d'un écart représentatif des caractéristiques intrinsèques de l'émetteur du titre. Toutefois, les titres de créances négociables d'une durée de vie résiduelle inférieure ou égale à 3 mois et en l'absence de sensibilité particulière pourront être évalués selon la méthode linéaire.
- Les titres de créances négociables dont la durée de vie est inférieure à 3 mois sont valorisés au taux de négociation d’achat. Un amortissement de la décote ou de la surcote est pratiqué de façon linéaire sur la durée de vie du TCN.
- Les titres de créances négociables dont la durée de vie est supérieure à 3 mois sont valorisés au taux de marché.
- Les parts ou actions d'OPC sont évaluées à la dernière valeur liquidative connue.
- Les titres qui font l'objet de contrats de cession ou d'acquisition temporaire sont évalués en conformité avec la réglementation en vigueur selon les conditions du contrat d’origine.
- Les instruments financiers non négociés sur un marché réglementé sont évalués sous la responsabilité de la société de gestion à leur valeur probable de négociation.
- Les warrants ou bons de souscription obtenus gratuitement lors de placements privés ou d’augmentation de capital seront valorisés dès leurs admissions sur un marché réglementé ou l’organisation d’un marché de gré à gré.
- Les contrats :
- Les opérations sur les marchés à terme ferme sont valorisées au cours de compensation et les opérations conditionnelles selon le titre du support.
- La valeur de marché pour les contrats à terme ferme est égale au cours en euro multiplié par le nombre de contrats.
- La valeur de marché pour les opérations conditionnelles est égale à la traduction en équivalent sous-jacent.
- Les swaps de taux sont valorisés au taux de marché conformément aux dispositions contractuelles.
- Les opérations de hors-bilan sont évaluées à la valeur de marché.
- Les instruments financiers dont le cours n'a pas été constaté le jour de l'évaluation ou dont le cours a été corrigé sont évalués à leur valeur probable de négociation sous la responsabilité du conseil d'administration de la société de gestion. Ces évaluations et leur justification sont communiquées au commissaire aux comptes à l'occasion de ses contrôles.
- Modalités pratiques
- Les actions et les obligations sont évaluées sur la base des cours extraits de la base de données Finalim et Bloomberg en fonction de leur place de cotation. Les possibilités de recherche sont complétées par "Fin’xs" de Télékurs et "Securities 3000" de Reuters :
- Asie-Océanie	: extraction à 12 h pour une cotation aucours de clôture du jour.
- Amérique	: extraction à 9 h pour une cotation aucours de clôture de la veille.
- Europe sauf France : extraction à 16 h 45 pour une cotationau cours d'ouverture du jour.

extraction à 19 h 30 pour une cotation au cours de clôture du jour.
extraction à 14 h 30 pour une cotation au cours d'ouverture du jour. extraction à 9 h pour une cotation au cours de J-1.
- France	: extraction à 12 h et 16 h pour une cotation au cours d'ouverture du jour. extraction à 17 h 40 pour une cotation au cours de clôture dujour.
- Contributeurs	: extraction à 14 h pour une cotationsuivant les disponibilités de cours.
- Les positions sur les marchés à terme ferme à chaque valeur liquidative sont évaluées sur la base des cours de compensation du jour.
- Les positions sur les marchés à terme conditionnel à chaque valeur liquidative sont évaluées selon les principes employés pour leur sous-jacent.
- Asie-Océanie :extraction à 12 h
- Amérique :extraction J+1 à 9 h
- Europe (sauf France) :extraction à 19 h 30
- France :extraction à 18 h
- Méthode de comptabilisation
	- Le mode de comptabilisation retenu pour l'enregistrement des revenus des instruments financiers est celui du coupon encaissé.
	- La comptabilisation de l’enregistrement des frais de transaction se fait en frais exclus.