As such, the Fund focuses on taking into account relevant environmental and social risks, which may vary from company to company. The Fund seeks not only to avoid environmental risks by investing in companies whose environmental risks are already low based on the company’s activities, but also to consider companies that use appropriate management policies to limit and reduce the environmental risks associated with their business model.
There are also comprehensive exclusions that prohibit the Fund from making a large number of investments that are generally regarded as critical. Specifically, investments in companies with a core activity in the areas of armaments, tobacco, pornography, staple food speculation and/or the production/distribution of coal are prohibited. Additionally, investments in companies are prohibited when serious violations of the principles of the UN Global Compact have been identified and there is no compelling prospect that the violations will be remedied. For sovereign issuers, investments in bonds of countries declared “unfree” in the annual analysis by Freedom House (www.freedomhouse.org) are prohibited.
Sustainability indica- tors measure how the environmental or so- cial characteristics promoted by the fi- nancial product are attained.
What sustainability indicators are used to measure the attainment of each of the en- vironmental or social characteristics promoted by this financial product?
The analyses of the external rating agency Sustainalytics are used to assess the ESG risks that are relevant for the individual companies and to evaluate the active management of ESG risks within the companies.
Sustainalytics summarises the results of its analyses in an ESG risk score ranging from 0 to 100, where the risk assumptions are assessed as follows:
less than 10: minor risks from 10 to 19.99: low risks
from 20 to 29.99: medium risks
from 30 to 39.99: high risks greater than 40: serious risks.
Measured against this ESG risk score, the Fund is expected to achieve on average at least a solid medium ESG risk profile (ESG risk score less than 30).
Individual securities with serious risks (ESG risk score greater than 40) will only be considered for inclusion as an investment in the Fund in justified exceptional cases and should be accompanied by an active engagement process to improve the ESG risk profile of the investment.
The exclusions exclude investments in companies or products issued by companies that violate the UN conventions on cluster munitions, chemical weapons and other outlawed weapons of mass destruction or that finance such companies/products. Additional product-related exclusions apply if the turnover of a company from the production and/or distribution of certain goods exceeds the revenue volumes listed below: coal (25%), armaments (10%), small arms (10%), adult entertainment (10%),
tobacco (5%).
Additionally, investments in companies are prohibited when serious violations of the principles of the UN Global Compact have been identified and there is no compelling prospect that the violations will be remedied.
For sovereign issuers, investments in bonds of countries declared “unfree” in the annual analysis by Freedom House (www.freedomhouse.org) are prohibited.
What are the objectives of the sustainable investments that the financial product partially intends to make and how does the sustainable investment contribute to such objectives?
E/S characteristics are promoted with the financial product, but no sustainable investments will be made.
Principal adverse impacts are the most significant negative impacts of investment decisions on sustaina- bility factors relating to environmental, social and employee matters, respect for human rights, anticor- ruption and antibrib- ery matters.
How do the sustainable investments that the financial product partially intends to make, not cause significant harm to any environmental or social sustainable invest- ment objective?
E/S characteristics are promoted with the financial product, but no sustainable investments will be made.
- How were the indicators for adverse impacts on sustainability factors taken into account?

Translation (ENFR, 2023-10-01):
Le Fonds met ainsi l’accent sur la prise en compte des risques environnementaux et sociaux pertinents, qui peuvent varier d’une entreprise à l’autre. Le Fonds s’efforce de réduire les risques environnementaux non seulement en investissant dans des entreprises dont les risques environnementaux sont déjà faibles du fait de l’activité de l’entreprise, mais aussi en ciblant les entreprises qui limitent et réduisent les risques environnementaux liés à leur modèle économique par une politique de gestion appropriée.
En outre, des exclusions globales interdisent au Fonds de réaliser un certain nombre d’investissements considérés généralement d’un œil critique. Concrètement, ces exclusions interdisent les investissements dans les entreprises exerçant une activité importante dans les domaines de l’armement, du tabac, de la pornographie, de la spéculation sur les denrées alimentaires de base et/ou de la production ou de la distribution de charbon. Sont également interdits les investissements dans les entreprises ayant commis des violations importantes des principes du Pacte mondial de l’ONU et pour lesquelles il n’existe pas une perspective convaincante de régularisation de la situation. Dans le cas des émetteurs souverains, il est interdit d’investir dans les obligations de pays déclarés « non libres » selon l’analyse annuelle de Freedom House (www.freedomhouse.org).
Les indicateurs de durabilité évaluent la mesure dans laquelle les caractéristiques environnementales ou sociales promues par le produit financier sont atteintes.
Quels sont les indicateurs de durabilité utilisés pour mesurer la réalisation de cha- cune des caractéristiques environnementales ou sociales promues par le produit fi- nancier ?
Les analyses de l’agence de notation externe Sustainalytics sont utilisées pour évaluer les risques ESG pertinents pour les différentes entreprises ainsi que la gestion active des risques ESG par les entreprises.
Sustainalytics résume les résultats de ses analyses dans un score de risque ESG situé entre 0 et 100, à interpréter comme suit :
risques très faibles pour un score inférieur à 10 ;
risques faibles pour un score allant de 10 à 19,99 ; risques moyens pour un score allant de 20 à 29,99 ; risques élevés pour un score allant de 30 à 39,99 ; risques majeurs à partir d’un score de 40.
Sur la base de ces scores de risque ESG, il est prévu que le Fonds présente au moins un profil de risque ESG moyen à bon (score de risque ESG inférieur à 30).
Les valeurs individuelles présentant des risques élevés (score de risque ESG de plus de 40) sont admissibles à l’investissement par le Fonds uniquement dans des cas exceptionnels motivés, et ces investissements doivent être accompagnés d’un processus d’engagement actif visant à améliorer leur profil de risque ESG.
Les exclusions interdisent d’investir dans des entreprises ou dans des produits émis par des entreprises qui violent les conventions de l’ONU en matière d’armes à sous- munitions, d’armes chimiques et d’autres armes de destruction massive controversées ou qui financent de telles entreprises/de tels produits. D’autres exclusions liées aux produits s’appliquent lorsque le chiffre d’affaires qu’une entreprise tire de la production et/ou de la distribution de certains biens dépasse les seuils suivants : charbon 25 %, armements 10 %, armes légères 10 %, divertissements pour adultes 10 %, tabac 5 %.
Sont également interdits les investissements dans les entreprises ayant commis des violations importantes des principes du Pacte mondial de l’ONU et pour lesquelles il n’existe pas une perspective convaincante de régularisation de la situation.
Dans le cas des émetteurs souverains, il est interdit d’investir dans les obligations de pays déclarés « non libres » selon l’analyse annuelle de Freedom House (www.freedomhouse.org).
Quels sont les objectifs des investissements durables que le produit financier entend partiellement réaliser et comment l’investissement durable contribue-t-il à ces ob- jectifs ?
Le produit financier promeut des caractéristiques E/S, mais ne réalisera pas d’investissements durables.
Les principales inci- dences négatives correspondent aux incidences négatives les plus significatives des décisions d’investissement sur les facteurs de durabi- lité liés aux questions environnementales, sociales et de person- nel, au respect des droits de l’homme et à la lutte contre la cor- ruption et les actes de corruption.
Dans quelle mesure les investissements durables que le produit financier entend par- tiellement réaliser ne causent-ils pas de préjudice important à un objectif d’investissement durable sur le plan environnemental ou social ?
Le produit financier promeut des caractéristiques E/S, mais ne réalisera pas d’investissements durables.
- Comment les indicateurs concernant les incidences négatives ont-ils été pris en considération ?