Repurchase/reverse repurchase agreements (“repo contracts”), mortgage dollar roll and securities lending agreements may only be effected in accordance with normal market practice.
All assets received by a Fund in the context of efficient portfolio management techniques should be considered as collateral and should comply with the criteria set down below.
Collateral must, at all times, meet with the following criteria:
- Liquidity: Collateral received other than cash should be highly liquid and traded on a regulated market or multilateral trading facility with transparent pricing in order that it can be sold quickly at a price that is close to pre-sale valuation. Collateral received should also comply with the provisions of Regulation 74 of the UCITS Regulations.
- Valuation: Collateral that is received should be valued on at least a daily basis and assets that exhibit high price volatility should not be accepted as collateral unless suitably conservative haircuts are in place.
- Issuer credit quality: Collateral received should be of high quality. The Fund shall ensure that:
	- Where the issuer was subject to a credit rating by an agency registered and supervised by ESMA that rating shall be taken into account by the responsible person in the credit assessment process; and
	- Where an issuer is downgraded below the two highest short-term credit ratings by the credit rating agency referred to in sub-paragraph (a) this shall result in a new credit assessment being conducted of the issuer by the Fund without delay.

Translation (ENFR, 2022-03-01):
Les contrats de mise en pension ou de prise en pension, de pension sur titres hypothécaires et les contrats de prêts de titres ne peuvent être mis en place que conformément aux pratiques normales du marché.
Tous les actifs reçus par un Fonds dans le cadre de techniques de gestion efficace de portefeuille doivent être considérés comme une garantie et satisfaire aux critères visés ci-dessous.
La garantie doit, à tout moment, satisfaire aux critères suivants :
- Liquidité : La garantie reçue autrement qu’en espèces doit être hautement liquide et négociée sur un marché réglementé ou sur une plate-forme de négociation multilatérale à tarification transparente afin de pouvoir être vendue rapidement à un prix proche de sa valorisation avant la mise en vente. La garantie reçue doit également satisfaire à la disposition 74 du Règlement sur les OPCVM.
- Valorisation : La garantie reçue doit être évaluée au moins quotidiennement et les actifs dont les cours sont très volatils ne doivent pas être acceptés comme garantie tant que des décotes de précaution convenables ne sont pas appliquées.
- Qualité du crédit de l’émetteur : La garantie reçue doit être de haute qualité. Le Fonds veillera à ce que :
	- lorsque l’émetteur était soumis à la notation de crédit d’une agence enregistrée et supervisée par l’ESMA, ladite notation devra être prise en considération par la personne en charge du processus d’évaluation de crédit ; et
	- lorsqu’un émetteur voit sa notation de crédit abaissée en deçà des deux notations de crédit à court terme les plus élevées accordées par l’agence de notation visée au sous-paragraphe (a), cela se traduira par une nouvelle évaluation de crédit de l’émetteur réalisée par le Fonds sans délai.