Buy-sell back transactions consist of transactions, not being governed by a repurchase agreement or a reverse repurchase agreement as described above, whereby a party buys or sells securities or instruments to a counterparty, agreeing, respectively, to sell to or buy back from that counterparty securities or instruments of the same description at a specified price on a future date. Such transactions are commonly referred to as buy-sell back transactions for the party buying the securities or instruments, and sell-buy back transactions for the counterparty selling them.
Where specified in a Supplement for a given Sub-Fund, a Sub-Fund may enter into these transactions provided they meet the following conditions:
- the counterparty must be subject to prudential rules considered by the CSSF as equivalent to those prescribed by EU law.
- each Sub-Fund must ensure that the value of the reverse repurchase, repurchase agreement, buy-sell back or sell buy-back transactions is kept at a level such that it is able, at all times, to meet its redemption obligations towards its Shareholders.
- securities that may be purchased in reverse repurchase agreements or buy-sell back transactions are limited to those referred to in the CSSF Circular 08/356.
- a Sub-Fund that enters into a reverse repurchase agreement must ensure that it is able at any time to recall the full amount of cash or to terminate the reverse repurchase agreement on either an accrued basis or a mark-to-market basis. When the cash is recallable at any time on a mark-to-market basis, the mark-to-market value of the reverse repurchase agreement must be used for the calculation of the Net Asset Value of the Sub-Fund.

Translation (ENFR, 2018-06-01):
Les opérations d’achat-revente consistent en des opérations qui ne sont pas régies par une convention de pension livrée ou de mise en pension inverse, telle que décrite ci-dessus et par lesquelles une partie achète ou vend des titres ou instruments financiers à une contrepartie tout en convenant de vendre ou de racheter respectivement auprès de celle-ci des titres ou des instruments financiers de même nature à un prix déterminé à une date ultérieure. Ces opérations sont communément appelées « opérations d’achat-revente » pour la partie qui achète les titres ou instruments financiers et « opérations de vente-rachat » pour la contrepartie qui les vend.
Lorsque le Supplément d’un Compartiment le prévoit, celui-ci peut conclure ces opérations à condition de remplir les conditions suivantes :
- la contrepartie doit être soumise à des règles de surveillance prudentielle considérées par la CSSF comme équivalentes à celles prévues par le droit communautaire ;
- chaque Compartiment doit veiller à ce que la valeur des pensions livrées, des mises en pension inverses et des opérations d’achat-revente et de vente-rachat soit maintenue à un niveau lui permettant à tout moment de respecter ses obligations de rachat envers ses Actionnaires ;
- les titres qui peuvent être achetés dans le cadre d’opérations de mise en pension inverse, d’opérations de pension livrée ou d’opérations d’achat-revente sont limités à ceux indiqués dans la Circulaire CSSF 08/356 ;
- un Compartiment qui conclut un accord de mise en pension inverse doit s’assurer qu’elle sera en mesure, à tout moment, de rappeler le montant total des espèces ou de mettre fin à l’accord de mise en pension inverse sur la base des revenus accumulés ou sur la base de la valeur de marché. Lorsque les espèces peuvent être restituées à tout moment sur la base de la valeur de marché, la valeur de marché de l’accord de mise en pension inverse doit être utilisée pour calculer la Valeur nette d’inventaire du Compartiment.