# Benchmark Regulation
Unless otherwise disclosed in the relevant Supplement the indices or benchmarks used by the Funds are, as at the date of this Prospectus, provided by benchmark administrators who benefit from the transitional arrangements afforded under Regulation (EU) 2016/1011 (the "Benchmark Regulation") and accordingly may not appear yet on the register of administrators and benchmarks maintained by ESMA pursuant to the Benchmark Regulation. The transition period for benchmark administrators and deadline by which they should apply for authorisation or registration as an administrator under Benchmark Regulation, depends both on the classification of the relevant benchmark (i.e. critical or non-critical) and the domicile of the benchmark administrator (i.e. EU or non-EU).
For the avoidance of doubt, the benchmark administrators, as disclosed in the relevant Supplement, that are authorised under the UK's Benchmarks (Amendment and Transitional Provision) (EU Exit) Regulations 2019 ("UK Benchmark Regulation"), qualify as benchmark administrators located in a third country within the meaning of the Benchmark Regulation and are included on a register of administrators and benchmarks maintained by the FCA.
The Management Company maintains a written plan setting out the actions that will be taken in the event of the benchmark materially changing or ceasing to be provided.

Translation (ENFR, 2022-02-28):
## Réglementation relative aux indices de référence
Sauf mention contraire dans le Supplément concerné, les indices ou les indices de référence utilisés par les Compartiments sont, à la date du présent Prospectus, fournis par les administrateurs des indices de référence qui bénéficient des accords provisoires assurés en vertu du Règlement (UE) 2016/1011 (la « Réglementation relative aux indices de référence ») et, en conséquence, peuvent ne pas apparaître sur le registre des administrateurs et des indices de référence géré par l’AEMF en vertu de la Réglementation relative aux indices de référence. La période de transition pour les administrateurs de l’indice de référence et la date limite à laquelle ils doivent demander l’autorisation ou l’enregistrement en tant qu’administrateur en vertu de la Réglementation relative aux indices de référence dépend à la fois de la catégorie de l’Indice de référence concerné (c’est-à-dire critique ou non) et de la domiciliation de l’administrateur de l’indice de référence (c’est-à-dire dans l’UE ou non).
Afin d’éviter toute ambiguïté, les administrateurs de l’indice de référence, comme indiqué dans le Supplément correspondant, autorisés en vertu du Règlement britannique sur les indices de référence (modifications et dispositions transitoires) (sortie de l’UE) de 2019 (« Règlement britannique sur les indices de référence »), sont des administrateurs de l’indice de référence qui se trouvent dans un pays tiers au sens du Règlement sur les indices de référence, et sont inscrits au registre des administrateurs et des indices de référence tenu par la FCA.
La Société de Gestion dispose d’un programme écrit stipulant les mesures qui seront prises dans l’éventualité où des modifications importantes sont apportées à l’indice de référence ou si celui-ci n’est plus disponible.