ESG Standards, in this case BNPP AM’s Responsible Business Conduct Policy (RBC), are integrated in the investment process of each sub-fund. The RBC is based on widely recognised international frameworks that set minimum social and environmental standards for all companies and issuers as defined by the United Nations in its Global Compact Principles and included by the OECD in its guidelines for multinational enterprises. Secondly, it comprises a number of business sector policies that set out mandatory environmental, social and governance (ESG) criteria – that must be met for BNPP AM to invest in those companies of those sectors. Companies that do not comply with the minimum principles or criteria are excluded from the sub-funds’ investments, and those at risk of breaching them are closely monitored, and may also be excluded. Thirdly, certain sectors or products are simply excluded. These either are banned in some jurisdictions (or violate international norms) or they, the actual products, cause unacceptable harm. The list currently includes: tobacco, coal, controversial weapons and asbestos.
These ESG Standards are communicated to the Investment Managers by the Sustainability Centre of BNPP AM. The ESG Analysis involves the evaluation of the three non- financial indicators mentioned previously:
- Environmental: including energy efficiency, greenhouse gas emissions, treatment of waste;
- Social: including the respect of human rights and workers’ rights, human resources management (workers’ health and safety, diversity);
- Governance: including Board of Director independence, managers’ remuneration, respect of minority shareholders rights.

Translation (ENFR, 2022-04-13):
Les Normes ESG, dans le cas présent la Politique de conduite responsable des affaires (Responsible Business Conduct Policy, RBC) de BNPP AM, sont intégrées au processus d’investissement de chaque compartiment. La RBC s’appuie sur des cadres internationaux largement reconnus qui définissent des normes sociales et environnementales minimales pour toutes les sociétés et tous les émetteurs, telles que définies par l’Organisation des Nations Unies dans les Principes de son Pacte mondial et incluses par l’OCDE dans ses Principes directeurs à l’intention des entreprises multinationales. Deuxièmement, elle contient un certain nombre de politiques du secteur d’activité qui définissent des critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) obligatoires, qui doivent être respectés pour que BNPP AM investisse dans les sociétés opérant dans ces secteurs. Les sociétés qui ne respectent pas les principes ou critères minimaux sont exclues des investissements des compartiments, et celles pour lesquelles un risque de non-conformité existe sont étroitement surveillées, voire exclues elles aussi, le cas échéant. Troisièmement, certains secteurs ou produits sont simplement exclus. Soit ils sont interdits dans certaines juridictions (ou enfreignent les normes internationales), soit les produits en eux-mêmes sont à l’origine de dommages inacceptables. La liste comprend actuellement : le tabac, le charbon, les armes controversées et l’amiante.
Ces Normes ESG sont communiquées aux Gestionnaires d’actifs par le Sustainability Centre de BNPP AM. L’Analyse ESG comprend l’évaluation des trois indicateurs non financiers susmentionnés :
- Environment : notamment l’efficacité énergétique, les émissions de gaz à effet de serre, le traitement des déchets ;
- Social : notamment le respect des droits de l’Homme et des travailleurs, la gestion des ressources humaines (santé et sécurité des travailleurs, diversité) ;
- Gouvernance : notamment l’indépendance du Conseil d’administration, la rémunération des gestionnaires, le respect des droits des actionnaires minoritaires.