# European Market Infrastructure Regulation
EU Regulation No 648/2012 on over-the-counter derivatives, central counterparties and trade repositories (also known as the European Market Infrastructure Regulation, or “EMIR”) which is now in force, introduces requirements in respect of derivative contracts by requiring certain “eligible” OTC derivative contracts to be submitted for clearing to regulated central clearing counterparties (the clearing obligation) and by mandating the reporting of certain details of OTC and exchange-traded (“ETD”) derivative contracts to registered trade repositories (the reporting obligation). In addition, EMIR imposes requirements for appropriate procedures and arrangements to measure, monitor and mitigate operational and counterparty risk in respect of OTC derivative contracts which are not subject to mandatory clearing (the risk mitigation requirements) including the posting of collateral in respect of uncleared OTC trades. Each Sub-Fund will be a “Financial Counterparty” for the purposes of EMIR and will be subject to the clearing obligation, the reporting obligation and the risk mitigation requirements. The clearing obligation and the requirement to post collateral in respect of uncleared OTC trades are being phased in over a period of several years and, while it is difficult to predict their long term impact, may well result in an increase in the overall costs of entering into and maintaining OTC and ETD derivative contracts.
Clearing Risks
Cleared derivative arrangements may expose the Sub-Funds to new costs and risks. For example, as a party to a cleared derivatives transaction, the relevant Sub-Fund will be subject to the credit risk of the clearing house and the clearing member through which it holds its cleared position. The credit risk of market participants with respect to such centrally cleared derivatives is concentrated in a few clearing houses, and it is not clear what impact an insolvency of a clearing house would have on the financial system. To the extent a Sub-Fund enters into a derivatives transaction that is required to be cleared, the Sub-Fund runs the risk that no clearing member is willing or able to clear the transaction, or that a clearing member used by the Sub-Fund to hold a cleared derivatives contract will be unable or unwilling to make timely settlement payments, return the Sub-Fund’s margin, or otherwise honour its obligations.
The documentation governing the relationship between a Sub-Fund and clearing members is drafted by the clearing members and generally is less favourable to the Sub-Fund than typical bilateral derivatives documentation. For example, documentation relating to cleared derivatives generally includes a one-way indemnity by the Sub-Fund in favour of the clearing member for losses the clearing member incurs as the Sub-Fund’s clearing member and typically does not provide the Sub-Fund any remedies if the clearing member defaults or becomes insolvent. A clearing member also generally has the right to require termination of an existing cleared derivatives position or an increase in margin requirements above those required at the beginning of a transaction. Clearing houses also have broad rights to increase margin requirements for existing positions or to terminate those positions at any time. In some cases, a Sub-Fund might have to terminate its position, and the Sub-Fund could lose some or all of the benefit of the position, including loss of an increase in the value of the position or loss of hedging protection.

Translation (ENFR, 2021-12-01):
# Règlement européen sur les infrastructures de marché (EMIR)
Le règlement (UE) n°648/2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (également connu sous le nom de règlement européen sur les infrastructures de marché, ou « (EMIR ») qui est désormais en vigueur, introduit des exigences quant aux contrats sur produits dérivés en imposant que certains contrats dérivés de gré à gré « éligibles » soient soumis à l’obligation de compensation auprès de contreparties centrales réglementées (l’obligation de compensation) et en rendant obligatoire la déclaration de certains détails des contrats dérivés de gré à gré et de ceux négociés en Bourse auprès de référentiels centraux enregistrés (l’obligation de déclaration). En outre, l’EMIR impose des obligations de mise en place de procédures et de dispositifs appropriés pour mesurer, surveiller et atténuer les risques opérationnels et de contrepartie associés aux contrats dérivés de gré à gré qui ne sont pas soumis à la compensation obligatoire (les exigences d’atténuation des risques), y compris la constitution de garanties au titre des opérations de gré à gré non compensées. Chaque Compartiment constituera une « Contrepartie financière » aux fins du règlement EMIR et sera soumis à l’obligation de compensation, l’obligation de déclaration ainsi qu’aux exigences d’atténuation des risques. L’obligation de compensation et l’obligation de constitution de garanties au titre des opérations de gré à gré non compensées sont appliquées progressivement sur une période de plusieurs années et, bien qu’il soit difficile de prédire leur incidence à long terme, elles pourraient fort bien entraîner une augmentation du coût global des opérations sur contrats dérivés de gré à gré ou négociés sur un marché.
Risques de compensation
Les contrats dérivés compensés peuvent exposer les Compartiments à des coûts et des risques nouveaux. Par exemple, en tant que partie à une transaction sur produits dérivés compensée, le Compartiment concerné sera soumis au risque de crédit de la chambre de compensation et du membre compensateur par l’intermédiaire duquel il détient une position compensée. Le risque de crédit des participants au marché à l’égard des produits dérivés soumis à l’obligation de compensation centrale est concentré sur quelques chambres de compensation, et l’on ne connaît pas avec certitude la répercussion que pourrait avoir l’insolvabilité d’une chambre de compensation sur le système financier. Dans la mesure où un compartiment conclut une transaction sur produits dérivés soumise à l’obligation de compensation, le Compartiment court le risque qu’aucun membre compensateur ne soit disposé ou en
mesure de compenser la transaction, ou qu’un membre compensateur auprès duquel le Compartiment détient un contrat dérivé qui a été compensé ne soit pas en mesure ou disposé à effectuer les règlements en temps voulu, à restituer la marge du Compartiment, ou, de manière générale, à honorer ses obligations.
Les documents régissant les relations entre un Compartiment et membres compensateurs sont rédigés par ces derniers et sont généralement moins favorables au Compartiment que ne le sont les documents typiques des produits dérivés bilatéraux. Par exemple, les documents relatifs aux produits dérivés compensés prévoient généralement une indemnité unilatérale due par le Compartiment au membre compensateur pour les pertes que ce dernier encourt à ce titre ; en général, ils n’offrent aucun recours au Compartiment au cas où le membre compensateur ferait défaut ou deviendrait insolvable. En général, un membre compensateur est également en droit d’exiger la clôture d’une position sur produits dérivés compensée en cours ou une augmentation des exigences de marge supérieure à celles requises lors de l’initiation d’une transaction. Les chambres de compensation jouissent également de droits étendus leur permettant d’accroître les exigences de marge applicables aux positions existantes ou de clôturer ces positions à tout moment. Dans certains cas, un Compartiment peut être contraint de clôturer sa position, et perdre tout ou partie du bénéfice de celle-ci, y compris la perte d’une augmentation de la valeur de la position ou de la protection résultant d’une opération de couverture.