# 	3. Commercial information
For further information and documents relating to the Fund, please contact the management company directly:
LA FINANCIERE DE L’ECHIQUIER
53 Avenue d’Iéna
75116 Paris www.lfde.com
The Fund’s net asset value may be obtained from the management company on request.
Unitholders may obtain further information from the company’s website (www.lfde.com) on the incorporation of environmental, social and governance criteria into La Financière de l’Echiquier’s investment policy.
Professional investors subject to prudential requirements (Solvency II) may ask the management company for funds’ asset portfolios. Communication of such information shall be managed in accordance with the provisions defined by the AMF. For further information, unitholders can contact the management company.

##### Investment restrictions
The units have not been, and will not be, registered under the US Securities Act of 1933 (hereinafter “the 1933 Act”) or under any law applicable in a US state, and they cannot be directly or indirectly transferred, offered or sold in the United States of America (including its territories and possessions) or to any US Person, as defined by Regulation S of the 1933 Act adopted by the Securities and Exchange Commission (SEC), unless the units have been registered or an exemption was applied with the consent of the Fund’s management company.
The Fund is not, and will not be, registered under the US Investment Company Act of 1940. Any sale or transfer of units in the United States of America or to a US Person may constitute a violation of US law and requires prior written consent from the Fund’s management company. Persons wishing to purchase or subscribe for units will have to provide written certification stating that they are not US Persons.
The Fund’s management company has the power to impose restrictions on the ownership of units by a US Person, and thus the power to conduct compulsory redemption of the units held, and on the transfer of units to a US Person. This power extends to any person who: (a) appears to be directly or indirectly in violation of the laws and regulations of any country or government authority; or (b) may, in the opinion of the Fund’s management company, cause damage to the Fund that it would otherwise not have suffered.
The offering of units has not been authorised or rejected by the SEC, the specialist commission of a US state or any other US regulatory authority. Equally, said authorities have neither accepted nor dismissed the merits of this offering, nor the accuracy or suitability of documents relating to this offering. Any statement to the contrary is against the law. Unitholders must immediately inform the Fund’s management company if they become a US Person.
Any unitholder who becomes a US Person will no longer be permitted to acquire new units and may at any time be required to relinquish his/her units to someone who is not a US Person. The management company reserves the right to order the compulsory purchase of any unit directly or indirectly held by a US Person, or any units held by a person in breach of the law or contrary to the interests of the Fund.

Translation (ENFR, 2022-10-01):
# 	3. Informations d'ordre commercial
Les demandes d’information et les documents relatifs au fonds peuvent être obtenus en s’adressant directement à la société de gestion :
LA FINANCIERE DE L'ECHIQUIER
53, avenue d'Iéna
75 116 Paris www.lfde.com
La valeur liquidative du fonds est disponible sur simple demande auprès de la société de gestion.
Les porteurs de parts de l’OPCVM peuvent obtenir sur le site internet de la société (www.lfde.com) des informations complémentaires relatives à la prise en compte dans la politique d’investissement de La Financière de l'Echiquier des critères environnementaux, sociaux et de qualité de la gouvernance.
Les investisseurs professionnels soumis à des obligations prudentielles en matière de placements peuvent demander à la société de gestion la composition de l’actif de l’OPC. La communication de ces informations sera réalisée conformément aux dispositions définies par l'Autorité des marchés financiers. Pour toute information complémentaire, les porteurs peuvent interroger la société de gestion.
Restrictions d'investissement
Les parts n’ont pas été, ni ne seront, enregistrées en vertu du
U.S. Securities Act de 1933 (ci-après, « l’Act de 1933 »), ou en vertu de quelque loi applicable dans un Etat américain, et les parts ne pourront pas être directement ou indirectement cédées, offertes ou vendues aux Etats-Unis d’Amérique (y compris ses territoires et possessions), au bénéfice de tout ressortissant des Etats-Unis d’Amérique (ci-après « U.S. Person », tel que ce terme est défini par la réglementation américaine de régulation des marchés « Regulation S » dans le cadre de l’Act de 1933 adoptée par l’Autorité américaine de régulation des marchés (« Securities and Exchange Commission » ou « SEC »), sauf si un enregistrement des parts était effectué ou une exemption était applicable avec le consentement de la société de gestion du fonds.
Le fonds n’est pas et ne sera pas enregistré en vertu de l’U.S. Investment Company Act de 1940. Toute revente ou cession de parts aux Etats-Unis d’Amérique ou à une U.S. Person peut constituer une violation de la loi américaine et requiert le consentement écrit préalable de la société de gestion du fonds. Les personnes désirant acquérir ou souscrire des parts auront à certifier par écrit qu’elles ne sont pas des U.S. Persons.
La société de gestion du fonds a le pouvoir d’imposer des restrictions à (i) la détention de parts par une U.S. Person et ainsi opérer le rachat forcé des parts détenues, ou au (ii) transfert de parts à une U.S. Person. Ce pouvoir s’étend également à toute personne (a) qui apparaît directement ou indirectement en infraction avec les lois et règlements de tout pays ou toute autorité gouvernementale, ou (b) qui pourrait, de l’avis de la société de gestion du fonds, faire subir un dommage au fonds qu’elle n’aurait autrement ni enduré ni subi.
L’offre de parts n’a pas été autorisée ou rejetée par la SEC, la commission spécialisée d’un Etat américain ou toute autre autorité régulatrice américaine, pas davantage que lesdites autorités ne se sont prononcées ou n’ont sanctionné les mérites de cette offre, ni l’exactitude ou le caractère adéquat des documents relatifs à cette offre. Toute affirmation en ce sens est contraire à la loi. Tout porteur de parts doit informer immédiatement la société de gestion du fonds dans l’hypothèse où il deviendrait une U.S. Person.
Tout porteur de parts devenant U.S. Person ne sera plus autorisé à acquérir de nouvelles parts et il pourra lui être demandé d’aliéner ses parts à tout moment au profit de personnes n’ayant pas la qualité de U.S. Person. La société de gestion se réserve le droit de procéder au rachat forcé de toute part détenue directement ou indirectement par une U.S. Person, ou si la détention de parts par quelque personne que ce soit est contraire à la loi ou aux intérêts du fonds.