Those transactions may be entered into for one or more of the following aims: (i) reduction of risk,
(ii) reduction of cost and (iii) generation of addi- tional capital or income with a level of risk which is consistent with the risk profile of the relevant sub-fund and the applicable risk diversification rules. Depending on market conditions and market demand, it is expected that up to 70% of the
sub-fund’s securities can be transferred to counter- parties by means of securities lending transac- tions. However, if there is an increased market demand, the Investment Company reserves the right to transfer a maximum of up to 100% of a sub-fund’s securities to counterparties as a loan.
Securities lending and borrowing may be carried out for of the assets held by the relevant sub-fund provided (i) that their volume is kept at an appropri- ate level or that the Company or relevant sub-fund manager is entitled to request the return of the securities lent in a manner that enables the sub- fund at all times to meet its redemption obligations and (ii) that these transactions do not jeopardise the management of the sub-fund’s assets in accordance with its investment policy. Their risks shall be captured by the risk management process of the Management Company.
The Investment Company or the relevant sub-fund manager may enter into securities lending and borrowing transactions provided that they comply with the following rules:
- The Investment Company may only lend securities through a standardised system organised by a recognised clearing institution or through a first class financial institutionsubject to prudential supervision rules which are recognised by the CSSF as equivalent to those laid down in Community law and specializing in this type of transaction.
- The borrower must be subject to prudential supervision rules considered by the CSSF as equivalent to those prescribed by Community law.
- The counterparty risk vis-à-vis a single coun- terparty (which, for the avoidance of doubt, may be reduced by the use of collateral) arising from one or more securities lending transaction(s) may not exceed 10% of the assets of the relevant sub-fund when the counterparty is a financial institution falling within Article 41 (1) (f) of the Law of 2010, or 5% of its assets in all other cases.

Translation (ENFR, 2022-01-31):
Ces opérations peuvent être conclues pour l’un des objectifs suivants : (i) réduction des risques, (ii) baisse des coûts et (iii) obtention de capitaux ou de revenus supplémentaires dont le niveau de risques est cohérent avec le profil de risque du compartiment concerné et avec les règles appli- cables en matière de diversification des risques.
En fonction des conditions et de la demande du marché, il est prévu que jusqu’à 70 % des titres du compartiment puissent être transférés à des contreparties au moyen d’opérations de prêt de titres. Toutefois, en cas de demande accrue du marché, la société d’investissement se réserve le droit de transférer au maximum jusqu’à 100 % des titres d’un compartiment à des contreparties sous forme de prêt.
Les prêts et emprunts de titres peuvent concerner des actifs détenus par le compartiment en ques- tion à condition (i) que leur volume conserve un niveau adéquat ou que la Société ou le gérant dudit compartiment ait le droit d’exiger la restitution des titres prêtés afin que le compartiment puisse à tout moment faire face à ses obligations de rem- boursement et (ii) que ces opérations n’aient pas pour effet d’empêcher que les actifs du comparti- ment soient gérés conformément à la politique de
placement définie. Leurs risques seront pris en compte par le processus de gestion des risques de la société de gestion.
La société d’investissement ou le gérant du compartiment peut conclure des opérations de prêt et d’emprunt de valeurs mobilières, sous réserve qu’elles respectent les règles suivantes :
- La société d’investissement ne peut prêter des valeurs mobilières que par l’intermédiaire d’un système normalisé organisé par un établissement de compensation agréé ou par l’intermédiaire d’une institution financière de premier ordre spécialisée dans ce type de transactions et soumise à des règles de surveillance prudentielle reconnues par la CSSF comme équivalentes aux règles du droit communautaire.
- L’emprunteur doit être soumis à des règles de surveillance prudentielle considérées par la CSSF comme équivalentes aux règles du droit communautaire.
- Le risque de contrepartie vis-à-vis d’une seule contrepartie (lequel, pour éviter toute ambiguïté, peut être réduit par l’utilisation d’une garantie) résultant d’une ou de plu- sieurs opérations de prêt de titres ne peut représenter plus de 10 % des actifs du compartiment concerné lorsque la contrepar- tie est une institution financière tombant sous le coup de l’article 41, alinéa 1, lettre f), de la Loi de 2010, ou bien 5 % desdits actifs dans tous les autres cas.