Each Subfund may, for the purpose of (i) hedging, (ii) efficient portfolio management and/or (iii) implementing its investment strategy, use all financial derivative instruments within the limits laid down by Part I of the Law of December 17, 2010.
The global exposure is calculated taking into account the current value of the underlying assets, the counterparty risk, future market movements and the time available to liquidate the positions. This shall also apply to the following subparagraphs.
As part of its investment policy and within the limits laid down in section 4) paragraph e), each Subfund may invest in financial derivative instruments, provided that the exposure to the underlying assets does not exceed in aggregate the investment limits laid down in section 4). If a Subfund invests in index-based financial derivative instruments, these investments do not have to be combined to the limits laid down in section 4). When a transferable security or a money market instrument embeds a derivative instrument, the derivative instrument shall be taken into account when complying with the requirements of this section.
The global exposure may be calculated through the commitment approach or the Value-at-Risk (VaR) methodology as specified for each Subfund in Chapter 23, “Subfunds”.
The standard commitment approach calculation converts the financial derivative position into the market value of an equivalent position in the underlying asset of that derivative. When calculating global exposure using the commitment approach, the Company may benefit from the effects of netting and hedging arrangements.
VaR provides a measure of the potential loss that could arise over a given time interval under normal market conditions, and at a given confidence level. The Law of December 17, 2010 provides for a confidence level of 99% with a time horizon of one month.
Unless otherwise specified in Chapter 23, “Subfunds”, each Subfund shall ensure that its global exposure to financial derivative instruments computed on a commitment basis does not exceed 100% of its total net assets or that the global exposure computed based on a VaR method does not exceed either (i) 200% of the reference portfolio (benchmark) or (ii) 20% of the total net assets.
The risk management of the Management Company supervises the compliance of these provision in accordance with the requirements of applicable circulars or regulation issued by the Luxembourg supervisory authority (Commission de Surveillance du Secteur Financier, “CSSF”) or any other European authority authorized to issue related regulation or technical standards.
- a) No more than 10% of the total net assets of each Subfund may be invested in transferable securities or money market instruments issued by the same issuer. In addition, the total value of transferable securities and money market instruments issued by those issuers in which a Subfund invests more than 5% of its total net assets, shall not exceed 40% of the value of its total net assets. No Subfund may invest more than 20% of its total net assets in deposits made with the same body. The risk exposure to a counterparty of a Subfund in an OTC derivative transaction and/or efficient portfolio management techniques may in aggregate not exceed the following percentages:
- 10% of total net assets if the counterparty is a credit institution referred to in Chapter 6, “Investment Restrictions”, section 1) paragraph f), or
- 5% of total net assets in other cases.
- The 40% limit specified in section 4) paragraph a) is not applicable to deposits and OTC derivative transactions made with financial institutions subject to prudential supervision.

Translation (ENFR, 2022-01-01):
Chaque compartiment pourra, à des fins (i) de couverture, (ii) de gestion efficace du portefeuille et/ou (iii) de mise en œuvre de sa stratégie de placement, utiliser tous les instruments financiers dérivés dans les limites définies par la Partie 1 de la loi du 17 décembre 2010.
L’exposition totale est calculée en tenant compte de la valeur actuelle des actifs sous-jacents, du risque de contrepartie, des fluctuations futures du marché et du délai disponible pour liquider les positions. Cela s’applique également aux sous-paragraphes ci-après.
Dans le cadre de ses principes de placement et dans les limites définies au point 4, lettre e, chaque compartiment pourra investir dans des instruments financiers dérivés pour autant que l’exposition totale aux actifs sous-jacents ne dépasse pas les limites de placement définies au point 4. Si un compartiment investit dans des instruments financiers dérivés basés sur un indice, ces placements ne doivent pas nécessairement être pris en compte s’agissant des plafonds énoncés au point 4. Lorsqu’un instrument dérivé est incorporé dans une valeur mobilière ou un instrument du marché monétaire, il doit être pris en compte dans le cadre du respect des dispositions de la présente section.
L’exposition globale au risque pourra être calculée par l’approche des engagements ou la méthodologie Value-at-Risk (VaR), telle que spécifiée pour chaque compartiment au chapitre 23 «Les compartiments».
Le calcul par l’approche des engagements classique convertit la position en instruments financiers dérivés dans la valeur de marché d’une position équivalente sur le sous-jacent de ce dérivé. En calculant l’exposition globale par le biais de l’approche des engagements, la société peut bénéficier des effets de compensation (netting) et des modalités de couverture.
La méthodologie VaR permet de mesurer la perte potentielle au cours d’une période donnée, dans des conditions de marché normales et avec un degré de confiance précis. La loi du 17 décembre 2010 prévoit un degré de confiance de 99% à un horizon d’un mois.
Sauf indication contraire au chapitre 23, «Les compartiments», chaque compartiment est tenu de s’assurer que son exposition globale aux instruments financiers dérivés, calculée sur la base des engagements, ne dépasse pas 100% du total de ses actifs nets, ou que l’exposition globale, calculée selon la méthodologie VaR, ne dépasse pas (i) 200% de son portefeuille de référence (benchmark) ou (ii) 20% du total de ses actifs nets.
Le Risk Management de la société de gestion veille au respect de ces dispositions conformément aux exigences formulées dans les circulaires en vigueur ou aux réglementations émises par la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) du Luxembourg ou par toute autre autorité européenne habilitée à publier des réglementations afférentes ou des normes techniques.
- a) Aucun compartiment ne peut investir plus de 10% du total de ses actifs nets dans des valeurs mobilières ou des instruments du marché monétaire d’un même émetteur. Par ailleurs, la valeur totale des valeurs mobilières ou des instruments du marché monétaire détenus par le compartiment auprès des émetteurs dans chacun desquels il investit plus de 5% du total de ses actifs nets ne peut dépasser 40% de la valeur du total de ses actifs nets. Un compartiment ne peut pas investir plus de 20% du total de ses actifs nets dans des dépôts placés auprès de la même entité. L’exposition d’un compartiment au risque de contrepartie résultant de transactions sur instruments financiers dérivés de gré à gré et/ou de techniques de gestion efficace du portefeuille ne doit pas dépasser les pourcentages suivants:
- 10% du total des actifs nets lorsque la contrepartie est un établissement de crédit mentionné au chapitre 6«Restrictions de placement», point 1, lettre f, ou
- 5% du total des actifs nets dans d’autres cas.
- La limite de 40% mentionnée au point 4 lettre a ne s’applique pas aux dépôts et transactions sur instruments dérivés de gré à gré effectués auprès d’établissements financiers faisant l’objet d’une surveillance prudentielle.