The level of collateral required for over-the-counter financial instruments and efficient portfolio management techniques is determined by the agreements reached with each of the counterparties taking account of factors such as the nature and the characteristics of the transactions, the quality of credit and the identity of the counterparties, as well as market conditions at the time. The counterparty's exposure which is not covered by collateral will at all times remain below the counterparty risk limits fixed in the Prospectus.
For the securities lending activity in particular, the financial collateral level will correspond to 100% of the value of the securities lent.
For repurchase agreements and reverse repurchase agreements, the financial collateral level will be 100% when the transaction is initiated. If the amount of collateral falls below this level, this amount will then be adjusted, in compliance with the minimum transferable amounts such as set down in the agreements entered into with counterparties. In no case will the counterparty risk exceed authorised regulatory limits.
For over-the-counter derivative financial instruments: During the course of transactions in over-the-counter financial instruments, some sub-funds may hedge transactions by making margin calls in cash in the currency of the sub-fund subject to the restrictions stated in point 7.1 of this Prospectus as regards the counterparty risk.
- Discounting policyThe Management Company has put in place a discounting policy suited to each category of assets received as financial collateral.

Translation (ENFR, 2022-01-01):
Le niveau de garantie exigé pour les instruments financiers de gré à gré et les techniques de gestion efficaces de portefeuille est déterminé par les accords mis en place avec chacune des contreparties en tenant compte de facteurs tels que la nature et les caractéristiques des transactions, la qualité de crédit et l’identité des contreparties ainsi que les conditions de marché en vigueur. A tout moment, l’exposition de la contrepartie non couverte par la garantie restera en dessous des limites de risque de contrepartie fixées dans le Prospectus.
Pour l’activité de prêt de titres en particulier, le niveau de garanties financières correspondra à 100 % de la valeur des titres prêtés.
Pour les opérations de prise et mise en pension, le niveau de garanties financières est de 100% à l’initiation de la transaction. Si le montant de collatéralisation descend en dessous de ce niveau, celui-ci fait alors l’objet d’ajustements, dans le respect des montants minimum transférables tels que fixés dans les accords conclus avec les contreparties. En aucun cas, le risque de contrepartie ne dépassera les limites règlementaires autorisées.
Pour les instruments financiers dérivés de gré à gré : Dans le cadre des opérations sur instruments financiers de gré à gré, certains compartiments peuvent couvrir des opérations en effectuant des appels de marges en cash dans la devise du compartiment dans le respect des restrictions prévues au point 7.1 du présent Prospectus pour ce qui concerne le risque de contrepartie.
- Politique en matière de décoteLa Société de Gestion a mis en place une politique de décote adaptée à chaque catégorie d’actifs reçus au titre de garantie financière.