These transactions will be subject to compensation fully payable to the Master Fund. In the context of these transactions, the Master Fund may receive or pay collateral, the operation and characteristics of which are presented in the following section entitled “Collateral”. The types of assets that may be subject to performance swaps are indices and/or baskets of risk premium strategies and/or baskets of equities.
The assets subject to performance swaps will be retained by the counterparty to the transaction or the depositary.
The expected proportion and the maximum proportion of assets under management that will be subject to performance swaps is 100%.
The selection of counterparties for performance swaps will be carried out within the main investment banks. The evaluation criteria include the scope of the strategies proposed, the flexibility to rebalance strategies, the costs associated with these strategies, and the financial quality of the counterparty. These transactions will be formalised using International Swaps and Derivatives Association, Inc. (ISDA) master agreements or their equivalent. These framework contracts will include a list of acceptable collateral as regards asset types, issuers, daily valuation conditions according to maturity, as well as the conditions for margin calls.
The use of total return swaps implies operational and legal risks and liquidity and counterparty risks. The use of ISDA® master agreements or their equivalent and the selection of counterparties facilitate supervising and managing the risks associated with these transactions (in particular via daily margin calls or the eligibility of securities received as collateral). Legal risk is particularly related to the drafting of the contracts governing these transactions.
Operational risk is the risk of direct or indirect losses due to a mismatch or failure of the ERAAM or counterparty procedures.
Collateral management risk relates to the fact that variations in collateral valuation are not consistent with swap performance.
Liquidity risk relates to the use of financial instruments that may have low liquidity depending on certain circumstances.
Counterparty risk relates to the fact that the counterparty to the contracts may default, or may not honour its commitments.
Custody risk relates to the fact that the depositary for the collateral received may default. There are no risks associated with the reuse of collateral as there will be no reuse of collateral.
- CollateralIn any cases where the investment strategy used causes the Master Fund to bear a counterparty risk, particularly in the context of the Master Fund using over-the-counter forward swaps, the Master Fund may receive cash or securities that are considered as collateral in order to reduce the counterparty risk associated with these transactions. The collateral portfolio received will be valued daily at the market price (mark-to-market) and may be adjusted daily to reduce the counterparty risk borne by the Master Fund within the maximum regulatory limits. The portfolio of collateral received will be held by the custodian of the Master Fund.

Translation (ENFR, 2021-04-01):
Ces opérations feront l’objet d’une rémunération entièrement acquise au Fonds Maître. Dans le cadre de ces opérations, le Fonds Maître peut recevoir ou verser des garanties financières (collatéral) dont le fonctionnement et les caractéristiques sont présentées dans la rubrique suivante (garanties financières). Les types d’actifs pouvant faire l’objet d’opérations de swaps de performance sont des indices et/ou des paniers d’indices de stratégies de primes de risques et/ou paniers d’actions.
Les actifs faisant l’objet de swaps de performance seront conservés par la contrepartie de l’opération ou le dépositaire.
La proportion attendue et la proportion maximale d’actifs sous gestion qui feront l’objet de swap de performance est de 100%.
La sélection des contreparties des opérations de swaps de performance sera effectuée au sein des principales banques d’investissement. Les critères d’évaluation incluent l’étendue des stratégies proposées, la souplesse de re-balancement des stratégies, les coûts liés à ces stratégies et la qualité financière de la contrepartie. Ces opérations seront formalisées par des contrats cadres type ISDA ou équivalent. Ces contrats cadres intégreront une liste des garanties acceptables en ce qui concerne les types d’actifs, les émetteurs, les conditions d’évaluation quotidienne en fonction de la maturité ainsi que les conditions d’appels de marge.
L’utilisation de contrats d’échange sur rendement global implique des risques opérationnels et juridiques, des risques de liquidité et de contrepartie. Les contrats cadres type ISDA ou équivalent et la sélection des contreparties permettent d’encadrer et d’assurer une gestion des risques afférents à ces opérations (via notamment des appels de marge quotidiens ou l’éligibilité des titres reçus en garanties). Le risque juridique est notamment lié à la rédaction des contrats encadrant ces opérations.
Le risque opérationnel est le risque de pertes directes ou indirectes dues à une inadéquation ou à une défaillance des procédures d’ERAAM ou de la contrepartie.
Le risque de gestion des garanties est dû au fait que les variations de valorisation de la garantie ne soient pas homogènes avec la performance du swap.
Le risque de liquidité est lié à l’utilisation d’instruments financiers pouvant présenter une faible liquidité selon certaines circonstances.
Le risque de contrepartie est lié au fait que la contrepartie des contrats fasse défaut, ou ne tienne pas ses engagements.
Le risque de conservation est lié au fait que le dépositaire des garanties reçues fasse défaut.
Il n’y a pas de risques liés à la réutilisation des garanties car il n’y aura pas de réutilisation des garanties.
- Garanties FinancièresDans tous les cas où la stratégie d’investissement utilisée fait supporter un risque de contrepartie au Fonds Maître, notamment dans le cadre de l’utilisation par le Fonds Maître de contrats d’échange à terme négociés de gré à gré, le Fonds Maître pourra recevoir des espèces ou des titres qui sont considérés comme des garanties afin de réduire le risque de contrepartie lié à ces opérations. Le portefeuille de garanties reçues sera évalué quotidiennement au prix de marché (mark-to-market) et pourra être ajusté quotidiennement afin de diminuer le risque de contrepartie supporté par le Fonds Maître dans les limites maximales réglementaires. Le portefeuille de garanties reçues sera conservé chez le dépositaire du Fonds Maître.