OVHaiLLM/Flipper huggingface dataset:
# THE SHARES
CLASSES OF SHARES
The following is a description of the Classes of Shares being offered in the Company. Additional detail about the Classes of Shares offered for each Fund can be found in the relevant Fund Supplement.
The purchase proceeds of the various Share Classes of each Fund are invested in one common underlying pool of investments but the Net Asset Value of each Share Class will be different as a result of the differences in the issue price, fee structure, currency denomination, any hedging arrangements and the applicable distribution policy.
- FEE STRUCTUREThe Company has a fee structure where, in respect of each Share Class, fees and expenses are paid as one single fee. This is referred to as the “Total Expense Ratio” or “TER”. The TER also includes any due proportion of expenses of the Company which may be allocated to the Share Class from time to time. Further information on the fee structure of the Share Classes is available in the sections of the Prospectus and Fund Supplements entitled “Fees and Expenses”.
- CURRENCY DENOMINATIONEach Fund generally offers Share Classes in the following currency denominations: EUR, USD, GBP, SGD, AUD, CHF, JPY, SEK, HKD, CAD, NZD, DKK and CNY.
- DISTRIBUTING AND ACCUMULATING SHARE CLASSESShares can be Distributing Shares or Accumulating Shares.

Translation (ENFR, 2022-05-26):
# LES ACTIONS
CATÉGORIES D’ACTIONS
Vous trouverez ci-dessous une description des Catégories d’Actions proposées par la Société. Une description plus détaillée des Catégories d’Actions proposées pour chaque Compartiment est proposée dans le Supplément du Compartiment concerné.
Le produit de l’acquisition des diverses Catégories d’Actions de chaque Compartiment est investi dans un portefeuille d’investissements commun sous-jacent, mais la Valeur nette d’inventaire de chaque Catégorie d’Actions sera différente en raison des différences entre le prix d’émission, la structure tarifaire, la devise des Catégories d’Actions, les éventuelles conventions de couverture et la politique de distribution applicable.
- STRUCTURE TARIFAIRELa Société a une structure tarifaire qui prévoit pour chacune des Catégories d’Actions, que les commissions et frais soient réglés sous la forme d’une commission unique, appelée « Ratio des frais totaux » ou « TER » (pour Total Expense Ratio). Le TER comprend également la part proportionnelle des dépenses de la Société susceptible d’être imputée à la Catégorie d’Actions en tant que de besoin. Pour de plus amples informations sur la structure tarifaire des Catégories d’Actions, consultez les sections du Prospectus et des Suppléments des Compartiments intitulées« Commissions et frais ».
- DEVISES DES CATÉGORIES D’ACTIONSChaque Compartiment propose généralement des Catégories d’Actions dans les devises suivantes : EUR, USD, GBP, SGD, AUD, CHF, JPY, SEK, HKD, CAD, NZD, DKK et CNY.
- CATÉGORIES D’ACTIONS DE DISTRIBUTION ET DE CAPITALISATIONLes Actions peuvent être des Actions de distribution ou des Actions de capitalisation.
The Directors intend to distribute the distributable income attributable to Distributing Shares in the manner and frequency described in the relevant Fund Supplement.
No distribution of dividends shall be made in respect of Accumulating Shares and the income attributable to those Shares will be reflected in the value of the Accumulating Shares.
Further information on the distribution policy of the Classes of Shares is available in the section of the Prospectus entitled “Distribution Policy”.
- HEDGINGEach Fund may offer hedged Share Classes at the discretion of the Investment Manager. All Share Classes that are not identified as hedged Share Classes are unhedged currency Share Classes.
- MINIMUM DEALING AMOUNTSSubscription and redemption orders are accepted in multiples of the minimum Creation and Redemption Unit Size as may be determined by the Directors, provided that this may be waived by the Directors in their absolute discretion.

Translation (ENFR, 2022-05-26):
Les Administrateurs ont l’intention de distribuer le revenu distribuable attribuable aux Actions de distribution de la manière et à la fréquence décrites dans le Supplément du Compartiment concerné.
Aucune distribution de dividendes ne sera effectuée au titre des Actions de capitalisation et le revenu attribuable à ces Actions sera reflété dans la valeur des Actions de capitalisation.
Pour de plus amples informations sur la politique de distribution des Catégories d’Actions, consultez la section du Prospectus intitulée « Politique de distribution ».
- COUVERTUREChaque Compartiment peut proposer des Catégories d’Actions couvertes à la discrétion du Gestionnaire d’investissement. Toutes les Catégories d’Actions qui ne sont pas identifiées comme des Catégories d’Actions couvertes sont des Catégories d’Actions en devises non couvertes.
- MONTANTS MINIMUMS DE TRANSACTIONLes ordres de souscription et de rachat sont acceptés en multiples de la Taille d’une unité de création et de rachat minimale telle que déterminée par les Administrateurs, à condition que les Administrateurs puissent les supprimer, à leur entière discrétion.
- schemes established in Jersey as recognised funds;
- schemes established in the Isle of Man as authorised schemes;
- retail investor alternative investment funds authorised by the Central Bank provided such investment funds comply in all material respects, with the provisions of the UCITS Regulations and the Central Bank UCITS Regulations;
- alternative investment funds authorised in a member state of the EEA, the UK (in the event that the UK is no longer a Member State), the US, Jersey, Guernsey or the Isle of Man and which comply, in all material respects, with the provisions of the UCITS
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Translation (ENFR, 2022-05-26):
- fonds créés à Jersey en tant que fonds reconnus ;
- fonds créés sur l’Île de Man en tant que fonds autorisés ;
- fonds d’investissement alternatif pour les investisseurs individuels autorisés par la Banque centrale, sous réserve que ces fonds d’investissement soient conformes, à tous égards importants, aux dispositions de la Réglementation relative aux OPCVM et de la Réglementation de la Banque centrale relative aux OPCVM ;
- fonds d’investissement alternatif autorisés dans un État membre de l’EEE, au Royaume (si le Royaume-Uni n’est plus un État membre), aux États-Unis, à Jersey, à Guernesey ou sur l’Île de Man, et qui sont conformes, à tous égards importants, aux dispositions de la Réglementation relative aux OPCVM et de la Réglementation de la Banque centrale relative aux OPCVM ; et
- tout autre fonds pouvant être permis par la Banque centrale et indiqué dans le présent Prospectus.
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#  ARTICLE VII - STATUTORY AUDITOR
An auditor shall be appointed for six financial years, subject to the approval of the AMF, by the board of directors of the management company.
It shall certify that the accounts are true and fair. Its term of office may be renewed.
The Statutory Auditor shall be required to notify, as soon as practicable, the AMF of any fact or decision concerning the Fund of which it has become aware in the performance of its duties that might:
- Constitute an infringement of applicable laws or regulations and which may have a significant effect on its financial situation, earnings, or assets
- Adversely affect the conditions or the continuity of its operations
- Result in a qualified opinion or a refusal to certify the accounts.

Asset valuations and the determination of exchange rates used in currency conversions, mergers, or demergers shall be audited by the Registered Auditor.
It shall be responsible for the valuation of all contributions in kind.
It shall verify the accuracy of the composition of the assets and other information before publication.
The Statutory Auditor’s fees shall be determined by agreement between the auditor and the board of directors of the management company with respect to a work programme specifying the due diligences considered necessary.
It shall certify the circumstances underlying any interim distributions.
The fees of the Registered Auditor shall be included in the management fees.

Translation (ENFR, 2022-12-30):
#  ARTICLE VII - LE COMMISSAIRE AUX COMPTES
Un Commissaire aux Comptes est désigné pour six exercices, après accord de l’Autorité des Marchés Financiers, par le Conseil d’Administration de la Société de Gestion.
Il certifie la sincérité et la régularité des comptes. Il peut être renouvelé dans ses fonctions.
Le Commissaire aux Comptes est tenu de signaler dans les meilleurs délais à l’Autorité des Marchés Financiers tout fait, ou toute décision concernant l’OPCVM dont il a eu connaissance dans l’exercice de sa mission, de nature :
- à constituer une violation des dispositions législatives ou réglementaires applicables à cet organisme et susceptibles d’avoir des effets significatifs sur sa situation financière, le résultat ou le patrimoine
- à porter atteinte aux conditions ou à la continuité de son exploitation
- à entraîner l’émission de réserves ou le refus de la certification des comptesLes évaluations des actifs et la détermination des parités d’échange dans les opérations de transformation, fusion ou scission sont effectuées sous le contrôle du Commissaire aux Comptes.

Il apprécie tout apport en nature sous sa responsabilité.
Il contrôle l’exactitude de la composition de l’actif et des autres éléments avant publication.
Les honoraires du Commissaire aux Comptes sont fixés d’un commun accord entre celui-ci et le Conseil d’Administration de la société de gestion au vu d’un programme de travail précisant les diligences estimées nécessaires.
Il atteste les situations servant de base à la distribution d’acomptes.
Ses honoraires sont compris dans les frais administratifs externes à la société de gestion.
| Units | ISIN code | Subscribers concerned | Initial NAV | Maximum front-end fee | Minimum amount 1st subscription | Appropriation of distributable amounts | Curren cy | Minimum amount of subsequent subscriptions: |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| C | FR0007486634 | All subscribers, especially institutional investors and legal entities | €1,524.49 | 0.50% | €1,000,000 | Net earnings: Capitalisation Realised net capital gains: Capitalisation | Euro | Whole units |
| Z | FR0013229432 | Reserved for HSBC Global Asset Management (France) funds and mandates | €1,000 | 6%(*) | 1 thousandth of a unit | Net earnings: Capitalisation Realised net capital gains: Capitalisation | Euro | Thousandths of units |

Translation (ENFR, 2022-12-30):
| Parts | Code ISIN | Souscripteurs concernés | Valeur liquidative d’origine | Droits d’entrée maximum | Montant minimum 1ère souscription* | Affectation des sommes distribuables | Devise | Montant des souscriptions ultérieures : |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| C | FR0007486634 | Tous souscripteurs plus particulièrement aux investisseurs institutionnels et personnes morales | 1524.49 € | 0.50% | 1.000.000 €* | Résultat net : Capitalisation Plus-values nettes réalisées : Capitalisation | Euro | Parts entières |
| Z | FR0013229432 | Réservée aux OPC et mandats de gestion de HSBC Global Asset Management (France) | 1 000 € | 6%(**) | Un millième de part | Résultat net : Capitalisation Plus-values nettes réalisées : Capitalisation | Euro | Millièmes de part |
| Asset type | Average intended holding rate (information purposes - not contractual) | Maximum authorised level |
| --- | --- | --- |
| Bonds and debt securities | 10%-30% | 100% |
| Negotiable European Commercial Paper or Negotiable European Medium- Term Note | 30%-60% | 100% |
| ECP, ABCP | 0%-100% | 100% |
| Derivatives | 100% | 100% |
| Acquisitions – Temporary sales of securities | 0%-30% | 100% |
| Deposits | 0-100% | 100% |
| Money Market Funds | 0%- 5% | < 10% |

Translation (ENFR, 2022-12-30):
| Type d’actifs | Fourchette moyenne de détention envisagée (indicatif–non contractuel) | Niveau maximum autorisé |
| --- | --- | --- |
| Obligations et titres de créances | 10%-30% | 100% |
| Titres négociables à court / moyen terme | 30%-60% | 100% |
| ECP, ABCP | 0%-100% | 100% |
| Instruments dérivés | 100% | 100% |
| Acquisitions – Cessions temporaires de titres | 0%-30% | 100% |
| Dépôts | 0-100% | 100% |
| OPC Monétaires | 0%- 5% | < 10% |
| Distributable amounts | Units C and Z |
| --- | --- |
| Net earnings (1) | Capitalisation |
| Net realised capital gains (2) | Capitalisation |

Translation (ENFR, 2022-12-30):
| Sommes distribuables | Parts C et Z |
| --- | --- |
| Résultat net (1) | Capitalisation |
| Plus-values réalisées nettes (2) | Capitalisation |
| Charges billed to the investor, deducted at the time of subscriptions and redemptions | Base | Rate scale |
| --- | --- | --- |
| Subscription commission not paid into the UCITS | VL x number of units | Unit C: 0.50% maximum | Unit Z: 6% maximum (*) |
| Subscription commission paid into the UCITS | VL x number of units | None |
| Redemption commission not paid into the UCITS | VL x number of units | None |
| Redemption commission paid into the UCITS | VL x number of units | None |

Translation (ENFR, 2022-12-30):
| Frais à la charge de l’investisseur, prélevés lors des souscriptions et des rachats | Assiette | Taux barème |
| --- | --- | --- |
| Commission de souscription non acquise à l’OPCVM | VL x Nombre de parts | Part C : 0.50% maximum | Part Z : 6% maximum (*) |
| Commission de souscription acquise à l’OPCVM | VL x Nombre de parts | Néant |
| Commission de rachat non acquise à l’OPCVM | VL x Nombre de parts | Néant |
| Commission de rachat acquise à l’OPCVM | VL x Nombre de parts | Néant |
|  | Costs charged to the UCITS: | Base | Scale rate |
| --- | --- | --- | --- |
| 1 and 2 | External administrative and management charges, i.e., non- management company | Net assets | Unit C: Maximum 0.09% including taxes | Unit Z: Maximum 0.10% including taxes |
| 3 | Maximum indirect costs (commissions and management fees) | Net assets | Insignificant* |
| 4 | Commissions on fund transfers | Deduction from each transaction | None |
| 5 | Top performance commission | None | None |

Translation (ENFR, 2022-12-30):
|  | Frais facturés à l’OPCVM : | Assiette | Taux barème |
| --- | --- | --- | --- |
| 1 et 2 | Frais de gestion financière et frais administratifs externes à la société de gestion | Actif net | Part C : 0.09% TTC maximum | Part Z : 0.10% TTC maximum |
| 3 | Frais indirects maximum (commissions et frais de gestion) | Actif net | Non significatifs * |
| 4 | Commissions de mouvement | Prélèvement sur chaque transaction | Néant |
| 5 | Commission de surperformance | Néant | Néant |
Caceis Bank
Limited liability company (Société Anonyme), credit establishment approved by the investment services bank CECEI
Company address: 89-91 rue Gabriel Péri – 92120 Montrouge
Postal address: 12 place des États-Unis - CS 40083 - 92549 Montrouge CEDEX
- 
## Institution in charge of centralising subscription/redemption orders:

Translation (ENFR, 2022-12-30):
CACEIS Bank
Société Anonyme, établissement de crédit agréé par le CECEI, Banque prestataire de services d’investissement
Adresse Sociale : 89-91 rue Gabriel Péri – 92120 Montrouge
Adresse Postale : 12 place des États-Unis - CS 40083 - 92549 Montrouge CEDEX
- 
## Etablissement en charge de la centralisation des ordres de souscription et de rachat par délégation de la Société de Gestion:
The manager may invest in investment funds managed by an entity of the HSBC Group.
For each of the classes mentioned above:
- the holding ranges that will be respected are 0-10%
- existence of investments in financial instruments of emerging countries (non-OECD): Yes
- existence of possible investment restrictions imposed by the management company: None
- the existence of other criteria
- 
###  On derivative instruments:

Translation (ENFR, 2022-12-30):
Le gérant pourra investir dans des OPC gérés par une entité du groupe HSBC.
Pour chacune des catégories mentionnées ci-dessus :
- les fourchettes de détention qui seront respectées sont de 0% à 10%
- l’existence d’investissements dans des instruments financiers de pays émergents (hors OCDE) : Oui
- l’existence d’éventuelles restrictions en matière d’investissement que s’impose la société de gestion : Néant
- l’existence d’autres critères
- 
###  Sur les instruments dérivés :
Nature of the financial instruments:
- futures; on Euribor contracts for hedging purposes
- options; on Euribor contracts for hedging purposes
- swaps; on interest rates for exposure and hedging purposes, on currencies for hedging purposes.
- currency futures for hedging purposes;
- caps and floors (over-the-counter instruments) for hedging purposes;
- credit derivatives, for exposure and hedging purposes;
- other (to be stipulated).

Translation (ENFR, 2022-12-30):
Nature des instruments utilisés :
- futures ; sur contrat Euribor dans un but de couverture
- options ; sur contrat Euribor dans un but de couverture
- swaps ; de taux dans un but de couverture, de devises dans un but de couverture.
- change à terme dans un but de couverture ;
- caps et floors (instruments de gré à gré) dans un but de couverture ;
- dérivés de crédit, dans un but d’exposition et de couverture ;
- autre nature (à préciser).
Financial collateral other than cash may not be sold, reinvested or pledged. Bonds must have a maximum maturity of 50 years.
Securities received as financial collateral may not be sold, reinvested, or pledged. These securities must be liquid, transferable at any time, and diversified and must be issued by high-quality issuers that are not an entity of the counterparty or of its group. Discounts may be applied to the collateral received; they shall take into account, in particular, the credit quality and the volatility of the prices of the securities.
Financial collateral made in cash is mandatory:
- deposited in credit establishments whose registered offices are in an OECD member state or a third party state with equivalent reserve regulations,
- invested in high quality government bonds,
- invested in reverse repo agreements whose counterpart is a credit establishment subject to reserve monitoring, and from which the UCITS may withdraw cash at any point, and
- invested in “short-term money market” UCI.

Translation (ENFR, 2022-12-30):
Les garanties financières autres que les espèces ne peuvent être vendues, réinvestis ou mises en gages. Les titres obligataires doivent avoir une échéance maximale de 50 ans.
Les titres reçus en garanties financières ne peuvent être vendus, réinvestis ou mis en gages. Ces titres doivent être liquides, cessibles à tout moment et diversifiés, ils doivent être émis par des émetteurs de haute qualité qui ne sont pas une entité de la contrepartie ou de son groupe. Des décotes peuvent être appliquées au collatéral reçu ; elles prennent en compte notamment la qualité de crédit et la volatilité des prix des titres.
Les garanties financières constituées d’espèces sont obligatoirement :
- placées en dépôts auprès d’établissement de crédit ayant son siège social dans un Etat membre de l’OCDE ou un Etat tiers ayant des règles prudentielles équivalentes,
- investies dans des obligations d’Etat de haute qualité,
- investies dans des prises de titres en pensions dont la contrepartie est un établissement de crédit soumis à une surveillance prudentielle, et pour lesquels l’OPCVM peut rappeler les espèces à tout moment,
- investies dans des OPC monétaires à court terme.
Deposits contribute to carrying out the management objective of the mutual fund by allowing it to manage its cash.
Deposits made to credit establishments in which the Fund may invest must fulfil all of the following conditions: a) they are reimbursable upon request or may be withdrawn at any point; b) they mature within twelve
(12) months maximum; C) the credit establishment has a home office in a member State or, if its home office is in a third-party country, it is subject to prudential standards considered equivalent to rules enacted by the Union in accordance with the procedure covered in article 107, section four, Regulation (EU) 575/2013.
- 
###  Temporary purchases and sales of securities:

Translation (ENFR, 2022-12-30):
Les dépôts contribuent à la réalisation de l’objectif de gestion du Fonds en lui permettant de gérer la trésorerie.
Les dépôts sont effectués auprès d'établissements de crédit dans lequel le Fonds peut investir remplissent obligatoirement toutes les conditions suivantes: a) ils sont remboursables sur demande ou peuvent être retirés à tout moment; b) ils arrivent à échéance dans les douze mois maximum; c) l'établissement de crédit a son siège social dans un État membre ou, s'il a son siège social dans un pays tiers, il est soumis à des règles prudentielles considérées équivalentes aux règles édictées dans le droit de l'Union conformément à la procédure visée à l'article 107, paragraphe 4, du règlement (UE) no 575/2013.
- 
###  Pour les opérations d’acquisition et cession temporaire de titre :
The Fund may buy or sell securities on a temporary basis up to a limit of 100% of its net assets.
Reverse repurchase agreements of assets are governed by restrictions notably in terms of eligible assets and reuse in context of what is defined below:
- Types of transactions used:
- repurchase and reverse repurchase agreements according to the modalities of European Regulation, 2017/1131 of the European Parliament and Council of 14 June 2017 regarding money market funds
- Type of interventions:Repurchase agreement transactions may only be used in context of the management of the liquidity of the Fund and cash received may only be invested as deposits or reinvested in a restrictive list of assets.

Translation (ENFR, 2022-12-30):
Le Fonds pourra effectuer des opérations d’acquisition et cession temporaires de titres, dans la limite de 100% de son actif.
Les prises en pension d’actifs sont soumises à des restrictions notamment en termes d’actifs éligibles et de réutilisation dans le cadre défini ci-dessous :
- Nature des opérations utilisées :
- prises et mises en pension prévues selon les modalités du Règlement européen ; 2017/1131 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 relatif aux fonds monétaires
- Nature des interventions :Les opérations de mise en pension ne peuvent être utilisées que dans le cadre de la gestion de la liquidité du Fonds et les liquidités reçues ne peuvent être placées qu’en dépôts ou réinvesties dans une liste restrictive d’actifs.