Valuation: collateral received must be valued on at least a daily basis and assets that exhibit high price volatility should not be accepted as collateral unless suitably conservative haircuts are in place.
Issuer credit quality: collateral received must be of high quality.
Maturity: the maturity of the collateral received by the Company is not a decisive criterion for the Company.
Correlation: while correlation is not a main criterion, the collateral received by the Sub-Fund must be issued by an entity that is independent from the counterparty and is expected not to display a high correlation with the performance of the counterparty.
Collateral diversification (asset concentration): collateral must be sufficiently diversified in terms of country, markets and issuers. The criterion of sufficient diversification with respect to issuer concentration is considered to be respected if each Sub-Fund receives from a counterparty of efficient portfolio management and over-the- counter financial derivative transactions a basket of collateral with a maximum exposure to a given issuer of 20 percent. of its net asset value. When a Sub-Fund is exposed to different counterparties, the different baskets of collateral should be aggregated to calculate the 20 percent. limit of exposure to a single issuer.
By way of derogation from the abovementioned 20 percent. limit of exposure to a single issuer, a Sub-Fund may receive up to 100 percent. collateral consisting of different transferable securities and Money Market Instruments issued or guaranteed by a single EU Member State, one or more of its local authorities, by another OECD Member State, by Singapore or any member state of the G20, or a public international body to which one or more EU Member States belong. Such a Sub-Fund shall receive securities from at least six different issues, and securities from any single issue shall not account for more than 30 percent. of the net assets of the Sub-Fund. Any use of such derogation will be disclosed in the relevant Product Annex to this Prospectus.
Risks linked to the management of collateral, such as operational and legal risks, must be identified, managed and mitigated by the risk management process.
Where there is a title transfer, the collateral received must be held by the Depositary. For other types of collateral arrangement, the collateral can be held by a third party custodian which is subject to prudential supervision, and which is unrelated to the provider of the collateral.
Collateral received must be capable of being fully enforced by the Sub-Funds at any time without reference to or approval from the counterparty.
Non-cash collateral received should not be sold, reinvested or pledged. Cash collateral received should only be:
- placed on deposit with entities prescribed in section 1.1.f);
- invested (if allowed under the relevant Product Annex) in high-quality government bonds and/or short-term money market funds;
- used for the purpose of reverse repo transactions provided the transactions are with credit institutions subject to prudential supervision and the relevant Sub-Fund is able to recall at any time the full amount of cash on accrued basis;
- invested in short-term money market funds as defined in the CESR's Guidelines on a common definition of European money market funds (Ref.: CESR/10-049).
- Reinvested cash collateral (if allowed under the relevant Product Annex) must be diversified in accordance with the diversification requirements applicable to non-cash collateral.
- A Sub-Fund receiving collateral for at least 30 percent. of its assets must have an appropriate stress testing policy in place to ensure regular stress tests are carried out under normal and exceptional liquidity conditions to enable the Sub-Fund to assess the liquidity risk attached to the collateral. The liquidity stress testing policy must at least prescribe the following:
- design of stress test scenario analysis including calibration, certification & sensitivity analysis;
- empirical approach to impact assessment, including back-testing of liquidity risk estimates;
- reporting frequency and limit/loss tolerance threshold/s; and
- mitigation actions to reduce loss including haircut policy and gap risk protection.
- The Sub-Funds must have in place a clear haircut policy adapted for each class of assets received as collateral. When devising the haircut policy, the Sub-Funds must take into account the characteristics of the assets such as the credit standing or the price volatility, as well as the outcome of the stress tests performed in accordance with the above. This policy must be documented and must justify each decision to apply a specific haircut, or to refrain from applying any haircut, to a certain class of assets.
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#### Techniques and Instruments for Hedging Currency Risks

Translation (ENFR, 2020-09-28):
Valorisation : les garanties doivent pouvoir être évaluées au moins quotidiennement et les actifs dont les cours sont très volatils ne doivent pas être acceptés en tant que garanties à moins que des décotes raisonnablement prudentes ne soient appliquées.
Qualité du crédit de l’émetteur : les garanties reçues doivent être de qualité supérieure.
Durée d’échéance : la Durée d’échéance des garanties reçues par la Société n’est pas un critère déterminant pour la Société.
Corrélation : bien qu’il ne s’agisse pas d’un critère essentiel, les garanties reçues par le Compartiment doivent être émises par une entité indépendante de la contrepartie et sont censées ne pas faire l’objet d’une étroite corrélation avec les performances de la contrepartie.
Diversification des garanties (concentration des actifs) : les garanties doivent être suffisamment diversifiées en termes de pays, de marchés et d’émetteurs. Le critère de diversification suffisante à l’égard de la concentration des émetteurs est considéré comme respecté si chaque Compartiment reçoit de la part d’une contrepartie de gestion efficace du portefeuille et de transactions sur des instruments dérivés financiers négociés de gré à gré un panier de garanties avec une exposition maximale à un émetteur donné de 20 % de sa valeur liquidative. Lorsqu’un Compartiment est exposé à différentes contreparties, les différents paniers de garanties doivent être cumulés pour calculer la limite d’exposition de 20 % à un émetteur unique.
Par dérogation à la limite d’exposition susmentionnée de 20 % à un émetteur unique, un Compartiment peut recevoir jusqu’à 100 % de garanties comprenant différent(e)s valeurs mobilières et instruments du marché monétaire émis ou garantis par un État membre de l’UE, une ou plusieurs autorités locales, un autre État membre de l’OCDE, l’État de Singapour ou tout État membre du G20, ou un organisme public international auquel appartien(nen)t un ou plusieurs États membres de l’UE. Ledit Compartiment doit recevoir des titres d’au moins six émissions différentes, et les titres provenant d’un émetteur unique ne doivent pas représenter plus de 30 % de l’actif net du Compartiment. Toute utilisation de ladite dérogation sera publiée dans l’Annexe Produit concernée du présent Prospectus.
Les risques liés à la gestion des garanties, y compris les risques opérationnels et juridiques, doivent être identifiés, gérés et atténués par le processus de gestion des risques.
Dans le cas d’un transfert de titre, la garantie reçue doit être détenue par le Dépositaire. Pour d’autres types d’accords relatifs à des garanties, les garanties peuvent être détenues par un dépositaire tiers qui est soumis à une surveillance prudentielle et qui n’est pas lié au fournisseur des garanties.
Les garanties reçues doivent pouvoir être totalement exécutoires par les Compartiments à tout moment sans qu’il soit nécessaire de s’adresser à la contrepartie ou d’obtenir son approbation.
Les garanties non constituées en numéraire reçues ne doivent pas être vendues, réinvesties ou mises en nantissement.
Les garanties constituées en numéraire reçues doivent uniquement être :
- placées en dépôt auprès des entités préconisées à la section 1.1.f) ;
- investies (si cela est autorisé dans l’Annexe Produit concernée) dans des Obligations d’État de qualité supérieure et/ou des fonds du marché monétaire à court terme ;
- utilisées aux fins de contrats de prise en pension, à condition que les transactions soient conclues avec des établissements de crédit soumis à une surveillance prudentielle et que le Compartiment concerné puisse être en mesure de rembourser à tout moment le montant total des liquidités au prorata de la période écoulée ;
- investies dans des fonds du marché monétaire à court terme comme défini dans les Directives de l’ESMA sur la définition commune des fonds du marché monétaire européen (Réf. : ESMA/10-049).
- Les garanties en numéraire réinvesties (si cela est autorisé dans l’Annexe Produit concernée) doivent être diversifiées conformément aux exigences de diversification applicables aux garanties non constituées de numéraire.
- Un Compartiment qui reçoit des garanties à hauteur de 30 % au moins de son actif net doit mettre en œuvre une politique de tests de résistance pour s’assurer que des tests de résistance sont effectués régulièrement dans des conditions de liquidité normales et exceptionnelles afin de permettre au Compartiment d’évaluer le risque de liquidité lié à ces garanties. La politique de tests de résistance de la liquidité doit au moins préconiser les éléments suivants :
- conception d’une analyse du scénario de test de résistance, y compris une analyse de l’étalonnage, de la certification et de la sensibilité ;
- approche empirique en matière d’évaluation de l’impact, y compris des contrôles ex post des estimations du risque de liquidité ;
- fréquence des rapports et seuil(s) de tolérance concernant les limites/pertes ; et
- mesures d’atténuation visant à réduire les pertes, y compris une politique de décote et une protection contre les risques de carences.
- Les Compartiments doivent mettre en œuvre une politique de décote claire adaptée à chaque catégorie d’actifs reçue en garantie. Lors de l’élaboration de la politique de décote, les Compartiments doivent prendre en considération les caractéristiques des actifs, telles que la solvabilité ou la volatilité des prix, ainsi que les résultats des tests de résistance réalisés conformément à ce qui précède. Cette politique doit être documentée et doit justifier chaque décision visant à appliquer une décote spécifique ou à éviter d’appliquer une décote quelconque à une certaine catégorie d’actifs.
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##### Techniques et instruments destinés à la couverture des risques de change