In particular a Fund may pay fees to agents and other intermediaries, which may be affiliated with the Depositary and the Investment Manager to the extent permitted under applicable laws and regulations, in consideration for the functions and risks they assume. The amount of these fees may be fixed or variable.
Information on direct and indirect operational costs and fees incurred by each Fund in this respect, as well as the identity of the entities to which such costs and fees are paid and any affiliation they may have with the Depositary or the Investment Manager, if applicable, will be made available in the annual report.
All revenues arising from efficient portfolio management techniques (including securities financing transactions), not of direct and indirect operational costs and fees, will be returned to the Fund.
- Collateral policy for OTC Derivatives and for efficient portfolio management techniques (including securities financing transactions)Risk exposure to a counterparty to OTC Derivatives and/or efficient portfolio management techniques (including securities financing transactions) will take into account collateral provided by the counterparty in the form of assets eligible as collateral under applicable laws and regulations, as summarised in this section. All assets received by the Company on behalf of a Fund in the context of efficient portfolio management techniques (including securities financing transactions) are considered as collateral for the purpose of this section.

Translation (ENFR, 2021-05-01):
En particulier, un Fonds peut être amené à payer des commissions aux agents et autres intermédiaires, qui peuvent être affiliés au Dépositaire et au Gestionnaire des Investissements dans la mesure permise par les lois et les réglementations applicables, en contrepartie des risques et des fonctions qu’ils assument. Le montant de ces commissions peut être fixe ou variable.
Les informations sur les commissions et les frais d’exploitation directs et indirects engagés par chaque Fonds à cet égard, ainsi que l’identité des entités percevant ces frais et commissions et toute affiliation qu’ils peuvent avoir avec le Dépositaire ou le Gestionnaire des Investissements, le cas échéant, seront indiquées dans le rapport annuel.
Tous les revenus découlant des techniques de gestion efficace du portefeuille (y compris les opérations de financement sur titres), minorés des commissions et frais d’exploitation directs et indirects, seront restitués au Fonds.
- Politique en matière de garantie applicable aux Instruments dérivés OTC et aux techniques de gestion efficace du portefeuille (y compris les opérations de financement sur titres)Le risque de contrepartie aux Instruments dérivés OTC et/ou aux techniques de gestion efficace du portefeuille (y compris les opérations de financement sur titres) prendra en compte les garanties fournies parla contrepartie sous forme d’actifs admis en garantie en vertu des lois et des réglementations applicables résumées dans la présente section. Tous les actifs reçus par la Société, au nom d’un Fonds, dans le cadre des techniques de gestion efficace du portefeuille (y compris les opérations de financement sur titres) sont considérés comme des garanties aux fins de la présente section.