The exception to the above is that the Fund may invest in labelled Sustainable Bonds (see below), or other debt securities that are issued to raise capital specifically for climate-related or environmental projects, which are issued by issuers that would otherwise be subject to the fossil fuel exclusions above, so long as the Investment Adviser has determined that the objectives of such instruments are consistent with a reduction by the issuer in its carbon emissions. Investment in such instruments will be subject to diligence by the Investment Adviser.
In addition to the above sectoral exclusions, the Investment Adviser monitors business practices on an ongoing basis, through data on ESG controversies and standards screening sourced from third party providers.
The Fund will not invest in securities of issuers with controversy cases that the Investment Adviser views as being very severe based on ratings by relevant ESG data providers, where the Investment Adviser believes appropriate remedial action has not been taken. The Fund will also not invest in securities of issuers that fail to comply with the UN Global Compact or the ILO fundamental principles, and where the Investment Adviser believes appropriate remedial action has not been taken.
The Investment Adviser may, in its discretion, elect to apply additional ESG-related investment restrictions over time that it believes are consistent with its investment objectives. Such additional restrictions will be disclosed as they are implemented on www.morganstanleyinvestmentfunds.com and on www.morganstanley.com/im.
The Fund will only invest in the top 80% of rated ESG-scoring corporates in each sub-sector of the Bloomberg Barclays European Corporate Index (the “SECB Benchmark”). The ESG scores are determined by the Investment Adviser, using third party ESG data as a base having regard to ESG themes such as Decarbonisation & Climate Risk, Circular Economy & Waste Reduction, Diverse & Inclusive Business and Decent Work & Resilient Jobs. The aforementioned ESG criteria should result in at least 20% reduction
of the investible universe of corporates, and the Investment Adviser will use its best efforts to ensure that at least 90% of the corporates in the portfolio are assessed through its ESG scoring methodology. The positive screening process and methodology is available on the following websites: www.morganstanleyinvestmentfunds.com and on www.morganstanley.com/im.
Investments that are held by the Fund but subsequently become restricted due to the application of the ESG criteria above, after they are acquired for the Fund will be sold. Such sales will take place over a time period to be determined by the Investment Adviser, taking into account the best interests of the Shareholders of the Fund.
For the proportion of the Fund invested in bonds issued by corporates, the Fund will maintain a lower carbon footprint than the corporate bond component of the SECB Benchmark, taking into account the long-term global warming objectives of the Paris Agreement. Carbon footprint shall be measured as weighted average Carbon Intensity, defined as tonnes of CO2 per $1million revenue. Sustainable Bonds with climate-related objectives may be determined to have different carbon footprints than the issuers of the bonds. In such cases, the Investment Adviser shall disclose its methodology for determining the relevant carbon footprint of such instruments.
As part of its strategy, the Investment Adviser may invest a proportion of the Fund in Sustainable Bonds, defined as labelled Sustainable Bonds where the issuer has committed to financing or attaining specific environmental and/or social objectives, including but not limited to the below based on the main labels of bonds issued to date, including those recognised by the International Capital Market Association (ICMA):
- Green Bonds;
- Social Bonds;
- Sustainability Bonds;
- Transition Bonds; and
- Sustainability-linked Bonds.

Translation (ENFR, 2021-12-01):
L’exception à ce qui précède est que le Compartiment peut investir dans des Obligations Durables labellisées (voir ci-dessous) ou dans d’autres titres de créance émis pour lever des capitaux spécifiquement pour des projets liés au climat ou à l’environnement, qui sont émis par des émetteurs qui seraient autrement soumis aux exclusions de combustibles fossiles ci-dessus, tant que le Conseiller en Investissement a déterminé que les objectifs de ces instruments sont compatibles avec une réduction par l’émetteur de ses émissions de carbone. L’investissement dans de tels instruments sera soumis à la diligence du Conseiller en Investissement.
Outre les exclusions sectorielles mentionnées, le Conseiller en Investissement surveille en permanence les pratiques commerciales, par le biais de données sur les controverses et les enjeux ESG provenant de fournisseurs tiers.
Le Compartiment n’investira pas dans des titres d’émetteurs dont les cas de controverse sont considérés par le Conseiller en Investissement comme très graves sur la base des notations des fournisseurs de données ESG pertinents, lorsque le Conseiller en Investissement estime que les mesures correctives appropriées n’ont pas été prises. Le Compartiment n’investira pas non plus dans des titres d’émetteurs qui ne respectent pas les principes fondamentaux du Pacte mondial des Nations unies ou de l’OIT, et pour lesquels le Conseiller en Investissement estime que des mesures correctives appropriées n’ont pas été prises.
Le Conseiller en Investissement peut, à sa discrétion, choisir d'appliquer des restrictions d’investissement supplémentaires liées à des critères ESG, au fil du temps, qu'il estime compatibles avec ses objectifs d'investissement. Ces restrictions supplémentaires seront publiées au fur et à mesure de leur mise en œuvre sur www.morganstanleyinvestmentfunds.com et sur www.morganstanley.com/im.
Pour ses investissements dans des Titres à Revenu Fixe émis par des sociétés, le Compartiment n'investit que dans les 80% supérieurs des entreprises ayant le meilleur score sur le plan ESG dans chaque sous-secteur de l'indice Bloomberg Barclays Euro Aggregate Index (l’« Indice SESB »). Les scores ESG sont établis par le Conseiller en Investissement, en utilisant les données ESG de tiers comme base et en tenant compte des thèmes ESG tels que la décarbonisation et le risque climatique, l'économie circulaire et la réduction des déchets, les entreprises diversifiées et inclusives et le travail décent et les emplois résilients. S’agissant des investissements du Compartiment en Titres à Revenu Fixe émis par des émetteurs souverains, le Compartiment n’investira que dans les 80 % supérieurs des émetteurs souverains ayant le meilleur score sur le plan ESG, à moins que le Conseiller en Investissement considère qu’un émetteur souverain dans les 20 % inférieurs démontre une durabilité positive et/ou émet des Obligations Durables (voir ci-dessous). Le Compartiment n’investira pas dans des obligations d’émetteurs souverains non notées. Les critères ESG susmentionnés devraient entraîner une réduction d'au moins 20 % de l'univers des entreprises et émetteurs souverains investissables, et le Conseiller en investissement fera tout son possible pour s'assurer qu'au moins 90 % des entreprises du portefeuille sont évaluées selon sa méthodologie de notation ESG. Le processus et la méthodologie de sélection sont disponibles sur les sites Internet suivants : www.morganstanleyinvestmentfunds.com et sur www.morganstanley.com/im.
Les investissements qui sont détenus par le Compartiment mais qui deviennent restreints ultérieurement, en raison de l'application des critères ESG ci-dessus, après leur acquisition pour le Compartiment seront vendus. Ces ventes auront lieu sur une période qui sera déterminée par le Conseiller en Investissement, en tenant compte des meilleurs intérêts des Actionnaires du Compartiment.
Pour la part du Compartiment investie dans des obligations émises par des entreprises, le Compartiment maintiendra une empreinte carbone inférieure à celle de la composante obligations d’entreprise de l’indice de référence Bloomberg Barclays Euro Corporate Index, en tenant compte des objectifs à long terme de l’Accord de Paris en matière de réchauffement climatique. L’empreinte carbone est mesurée en tant qu’intensité carbone moyenne pondérée, définie comme des tonnes de CO2 par million de dollars de revenus. Il peut être déterminé que les Obligations Durables ayant des objectifs liés au climat ont une empreinte carbone différente de celle des émetteurs de ces obligations. Dans ce cas, le Conseiller en Investissement divulguera sa méthodologie pour déterminer l’empreinte carbone pertinente de ces instruments.
Dans le cadre de sa stratégie, le Conseiller en Investissement peut investir une proportion du Compartiment dans des Obligations Durables, définies comme des Obligations Durables labellisées dans lesquelles l’émetteur s’est engagé à financer ou à atteindre des objectifs environnementaux et/ou sociaux spécifiques, y compris,
mais sans s’y limiter, les suivantes sur la base des principaux labels des obligations émises à ce jour, y compris ceux reconnus par l’International Capital Market Association (ICMA) :
- Obligations Vertes ;
- Obligations Sociales ;
- Obligations de Développement Durable ;
- Obligations de Transition ; et
- Obligations Liées à la Durabilité.