Each sub-fund may, in the context of its investment policy and within the limits defined in the Appendix 1, invest in financial derivative instruments provided that the total risk to which the underlying assets are exposed does not exceed the investment limits stipulated in the section Diversification Rules of the Appendix 1. When a sub-fund invests in financial derivative instruments based on an index, these investments are not necessarily combined with the limits stipulated in the section Diversification Rules of the Appendix 1.
When a transferable security or a money market instrument comprises a derivative instrument, the derivative instrument must be taken into account for the application of the present provisions.
Calculation of counterparty risk linked to OTC derivative instruments
In conformity with the section Diversification Rules of the Appendix 1, the counterparty risk linked to OTC derivatives and efficient portfolio management techniques concluded by a sub-fund may not exceed 10% of its assets when the counterparty is a credit institution cited in point 5 of the section Eligible Assets of the Appendix 1, or 5% of its assets in other cases.
The counterparty risk linked to OTC financial derivatives shall be based, as the positive mark to market value of the contract.
Valuation of OTC derivatives
The Management Company will establish, document, implement and maintain arrangements and procedures which ensure appropriate, transparent and fair valuation of OTC derivatives.
Efficient Portfolio Management techniques
A sub-fund can use financial derivative instruments and Securities Financing Transactions for efficient portfolio management purpose provided that:
- They are economically appropriate in that they are realised in a cost-effective way;
- They are entered into for one or more of the following specific aims:
	- reduction of risk;
	- reduction of cost;
	- generation of additional capital or income for a sub-fund with a level of risk which is consistent with the risk profile of the sub- fund and the section Diversification Rules of the Appendix 1;

Translation (ENFR, 2023-01-01):
Chaque compartiment peut, dans le cadre de sa politique d’investissement et dans les limites fixées à la Section 1 de l’Annexe 1, investir dans des instruments financiers dérivés pour autant que, globalement, les risques auxquels sont exposés les actifs sous-jacents n’excèdent pas les limites d’investissement fixées à la Section Règles de diversification de l’Annexe 1. Lorsqu’un compartiment investit dans des instruments financiers dérivés fondés sur un indice, ces investissements ne sont pas nécessairement combinés aux limites fixées à la section Règles de diversification de l’Annexe 1.
Lorsqu’une valeur mobilière ou un instrument du marché monétaire comporte un instrument dérivé, ce dernier doit être pris en compte lors de l’application des présentes dispositions.
Calcul du risque de contrepartie relatif à des instruments dérivés de gré à gré
Conformément à la section Règles de diversification de l’Annexe 1, le risque de contrepartie lié aux transactions sur instruments dérivés de gré à gré et aux techniques de gestion de portefeuille efficace mises en œuvre par un compartiment ne peut excéder 10 % de ses actifs si la contrepartie est un établissement de crédit visé au point 5 de la section Actifs éligibles de l’Annexe 1 ou 5 % de ses actifs dans les autres cas.
Le risque de contrepartie lié à des instruments dérivés financiers de gré à gré sera basé sur la valeur de marché du contrat.
Évaluation d’instruments dérivés de gré à gré
La Société de gestion établit, documente, met en œuvre et maintient des accords et des procédures qui garantissent une valorisation des instruments dérivés de gré à gré adéquate, transparente et à la juste valeur.
Techniques de gestion efficace de portefeuille
Un compartiment peut avoir recours à des opérations de financement sur instruments financiers dérivés et sur titres aux fins d’une gestion du portefeuille efficace si :
- ils sont économiquement appropriés en ce sens que leur mise en œuvre est rentable ;
- ils sont utilisés dans l’un ou plusieurs des buts spécifiques suivants :
	- réduction des risques ;
	- réduction des coûts ;
	- génération de plus-values ou de revenus supplémentaires pour un compartiment à un niveau de risque qui soit compatible avec le profil de risque du compartiment et la section Règles de diversification de l’Annexe 1 ;