Principal Adverse Impacts are part of the KPI collected for the analysis. Issuers with severe Principal Adverse Impacts will be unfavorably noted by the Proprietary ESG assessment tool and will be excluded from the Fund’s portfolio. A minimum rating of 2 out of 10 is thus consistent to the DNSH approach (Do No Significant Harm to the social or environmental objectives).
How are the sustainable investments aligned with the OECD Guidelines for Multinational Enterprises and the UN Guiding Principles on Business and Human Rights? Details:
Issuers with controversies or in severe breach to UN Global Compact Principles (example: human rights or fight against corruption) based on the internal approach are excluded from the portfolio.
The EU Taxonomy sets out a “do not significant harm” principle by which Taxonomy- aligned investments should not significantly harm EU Taxonomy objectives and is accompanied by specific EU criteria.
The “do no significant harm” principle applies only to those investments underlying the financial product that take into account the EU criteria for environmentally sustainable economic activities. The investments underlying the remaining portion of this financial product do not take into account the EU criteria for environmentally sustainable economic activities.
Any other sustainable investments must also not significantly harm any environmental or social objectives.

Translation (ENFR, 2023-01-01):
Les Principales incidences négatives font partie des KPI collectés pour l’analyse. Si les activités d’un émetteur ont un impact grave associé aux Principales incidences négatives, l’émetteur recevra une notation faible selon l’outil exclusif d’évaluation des critères ESG et sera exclu du portefeuille du Fonds. Une note minimale de 2 sur 10 est donc conforme au principe consistant à ne pas causer de préjudice important aux objectifs sociaux ou environnementaux.
Dans quelle mesure les investissements durables sont-ils conformes aux principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales et aux principes directeurs des Nations unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme ? Description détaillée :
Les émetteurs impliqués dans des controverses ou enfreignant gravement les principes du Pacte mondial des Nations unies (par exemple, en matière de droits de l’homme ou de lutte contre la corruption) selon l’approche interne sont exclus du portefeuille.
La taxonomie de l’UE établit un principe consistant à « ne pas causer de préjudice important » en vertu duquel les investissements alignés sur la taxonomie ne devraient pas causer de préjudice important aux objectifs de la taxonomie de l’UE et qui s’accompagne de critères spécifiques de l’UE.
Le principe consistant à « ne pas causer de préjudice important » s’applique uniquement aux investissements sous-jacents au produit financier qui prennent en compte les critères de l’Union européenne en matière d’activités économiques durables sur le plan environnemental. Les investissements sous-jacents à la portion restante de ce produit financier ne prennent pas en compte les critères de l’Union européenne en matière d’activités économiques durables sur le plan environnemental.
Tout autre investissement durable ne doit pas non plus causer de préjudice important aux objectifs environnementaux ou sociaux.