The Custodian may not delegate any of the duties set out in (i) to (v) of this clause.
In accordance with the provisions of the UCITS Directive, the Custodian may, under certain circum- stances, entrust all or a portion of the assets held in custody by it or on which it keeps records to the correspondent institution or third-party custodians. The liability of the Custodian shall not be affected by such delegation unless otherwise specified, but only within the framework permitted by the UCITS Law. Current information on the obligations of the Custodian and conflicts of interest that may arise, any cus- todial functions delegated by the Custodian, the list of correspondent institutions and third-party custodi- ans and sub-delegates and any conflicts of interest that may arise as a result of such delegation shall be made available to investors on the website www.caceis.com (section “veille règlementaire”) and is avail- able to investors as a hard copy free of charge from the Custodian on request. Current information on the identity of the Custodian, a description of its duties and any conflicts of interest that could arise, the custodial functions delegated by the Custodian and conflicts of interest that could potentially arise as a result of such delegation shall be made available to investors on the above-mentioned website of the Custodian and on request.
A conflict of interest may arise in numerous situations, in particular if the Custodian delegates its custodial functions or if the Custodian also performs other duties on the Management Company’s behalf, such as providing services as a management agent and registrar. These situations and the associated conflicts of interest have been identified by the Custodian. In order to protect the interests of the Fund and its Unitholders and to comply with the applicable provisions, the Custodian has put guidelines and proce- dures in place to prevent conflicts of interest and to monitor them if they arise. These guidelines and procedures have the following objectives in particular:
- Identifying and analysing potential conflicts of interest
- Recording, managing and monitoring conflicts of interest:
	- either by relying on the existing permanent measures for dealing with conflicts of inter- est, such as maintaining separate legal units, separating tasks, separating reporting lines, insider lists for employees;
	- or by setting up a management system on a case-by-case basis to (i) take appropriate preventative measures, e.g. drawing up a new watch list, establishing a new “Chinese wall”, ensuring that transactions are treated as arm’s-length transactions and/or informing the Uni- tholders in question, or to (ii) refuse to perform activities that give rise to a conflict of interest.

Translation (ENFR, 2023-01-01):
Le Dépositaire ne peut déléguer aucune des obligations énumérées aux points (i) à (v) de la présente clause.
Conformément aux dispositions de la directive OPCVM, le Dépositaire peut, dans certaines circonstances, confier tout ou partie des actifs dont il a la garde ou pour lesquels il tient des registres à l'établissement correspondant ou à des dépositaires tiers. Sauf indication contraire, la responsabilité du Dépositaire n'est pas affectée par une telle délégation, mais uniquement dans les limites autorisées par la Loi sur les OPCVM.
Des informations à jour sur les obligations du Dépositaire et les conflits d'intérêts susceptibles de survenir, toute fonction de garde déléguée par le Dépositaire, la liste des établissements correspondants et des dépositaires et sous-délégataires tiers et tout conflit d'intérêts pouvant résulter de cette délégation sont mises à la disposition des investisseurs sur le site Internet www.caceis.com (section « veille réglementaire ») et les investisseurs peuvent obtenir gratuitement un exemplaire papier sur demande auprès du Dépositaire. Des informations actualisées concernant l'identité du Dépositaire, la description de ses fonctions et des conflits d'intérêts potentiels, les fonctions de garde déléguées par le Dépositaire et les conflits d'intérêts potentiels résultant de cette délégation sont mises à la disposition des investisseurs sur le site Internet du Dépositaire, à l’adresse indiquée ci-avant, et sur demande.
Un conflit d'intérêts peut survenir dans de nombreuses situations, notamment lorsque le Dépositaire délègue ses fonctions de garde ou lorsqu’il exécute également d'autres tâches pour le compte de la Société de gestion, telles que des services d'administration et de tenue de registre. Ces situations et les conflits d'intérêts susceptibles d'en découler ont été identifiés par le Dépositaire. Afin de protéger les intérêts du Fonds et de ses Porteurs de parts et de se conformer à la réglementation en vigueur, le Dépositaire a mis en place des politiques et des procédures visant à éviter les conflits d'intérêts et à les contrôler lorsqu'ils surviennent, notamment dans le but :
- d’identifier et d’analyser les conflits d'intérêts potentiels ;
- d'enregistrer, de gérer et de surveiller les conflits d'intérêts :
- en s'appuyant pour ce faire sur les mesures permanentes existantes, telles que le maintien d'entités juridiques distinctes, la séparation des tâches, la séparation des lignes hiérarchiques ou l’établissement de listes d'initiés destinées aux employés ; ou
- en mettant en place une gestion au cas par cas afin de (i) prendre des mesures préventives appropriées, consistant par exemple à établir une nouvelle liste de surveillance, à mettre en place une nouvelle « muraille de Chine », à garantir que les transactions sont effectuées aux conditions du marché et/ou à informer les Porteurs de parts concernés, ou de (ii) refuser d'exercer l'activité donnant lieu au conflit d'intérêts.