The Fund’s management is index-linked and aims to replicate the performance of the MSCI Spain Index using a method that directly replicates the MSCI Spain Index.
To maintain the closest possible correlation with the performance of the MSCI France Index, the Fund will buy a diversified portfolio of stocks (the “Portfolio”) and an over-the-counter (OTC) total return swap, a financial derivative instrument which turns the exposure to the securities in the Portfolio into exposure to the MSCI France Index.
The Fund shall observe the investment rules stipulated in Articles R214-21, R214-22 and R214-23 of the French Monetary and Financial Code.
The Portfolio, comprising directly held assets described in the “Assets used” section, complies with the provisions of Article R 214-21 of the French Monetary and Financial Code (CMF).
The Fund’s exposure to the Index achieved through the total return swap may be eligible for exemption ratios applicable to the index-tracking UCITS referred to in Article R214-22 of the French Monetary and Financial Code (CMF). That Article stipulates that an index may comprise up to 20% equities or debt securities issued by the same entity; this limit may be raised to 35% maximum for a single issuing entity, when such increase is justified by special market circumstances such as on regulated markets where some marketable securities or some money-market instruments are largely dominant.
The UCI does not take into account environmentally sustainable economic activities as defined by the Taxonomy Regulation and it does not, therefore, take into account the European Union criteria in this regard.
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##  ​Assets used (except embedded derivatives):

Translation (ENFR, 2022-02-07):
Le Fonds fait l’objet d’une gestion indicielle dont l’objectif est de répliquer les évolutions de la performance de l’Indice MSCI France selon une méthode de réplication synthétique de l'Indice MSCI France.
Afin de rechercher la corrélation la plus élevée possible avec la performance de l’Indice MSCI France, le Fonds aura recours à l’achat d’un panier d'actions diversifié (le « Panier »), et à un contrat d’échange à terme négocié de gré à gré sur actions et indices (« total return swap ») transformant l’exposition aux titres du Panier en une exposition à l’Indice MSCI France.
Le Fonds respectera les règles d’investissements édictées aux articles R214-21, R214-22 et R214-23 du CMF.
Le Panier composé des actifs détenus directement et décrits dans la rubrique « Actifs utilisés » respecte les dispositions de l’article R 214-21 du CMF.
L’exposition du Fonds à l’indice obtenue au travers du contrat d’échange à terme (« total return swap ») peut bénéficier des ratios dérogatoires applicables aux OPCVM indiciels mentionnés à l’article R214-22 du CMF. Cet article dispose que l’indice peut être composé jusqu’à hauteur de 20% maximum d’actions ou de titres de créance émis par une même entité, cette limite pouvant être portée à 35% maximum pour une seule entité émettrice lorsque cela se révèle justifié par des conditions exceptionnelles sur le marché, notamment sur des marchés réglementés où certaines valeurs mobilières ou certains instruments du marché monétaire sont largement dominants.
L’OPC n'intègre pas la prise en compte d’activités économiques durables sur le plan environnemental au sens du Règlement sur la Taxonomie et par conséquent ne prend pas compte les critères de l'Union Européenne en la matière.
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##  ​Actifs utilisés (hors dérivés intégrés) :