Apart from cash (which shall be held and maintained in accordance with the terms of the UCITS Regulations), all other assets of the Funds shall be segregated from the assets of the Depositary, its Sub-custodians and from assets held as a fiduciary, depositary or otherwise by the Depositary or Sub- custodians or both for other customers. The Depositary shall maintain its records which relate to the assets attributable to each Fund so as to ensure that it is readily apparent that the assets are held solely on behalf of and belong to the Fund and do not belong to the Depositary or any of its affiliates, Sub- custodians or delegates or any of their affiliates.
The Depositary has entered into sub-custody agreements delegating the performance of its Safekeeping Function in certain agreed markets. The entities to whom safekeeping of the Company’s assets may be sub-delegated at the date of this Prospectus are set out at Appendix II. The Depositary will maintain an up to date list of the entities to whom safekeeping may be delegated at the following website: https://www.rbcits.com/en/gmi/global-custody.page.
The liability of the Depositary will not be affected by the fact that it has entrusted to a third party some or all of the assets in its safekeeping provided that the Depositary shall not be liable for any loss of Financial Instruments Held in Custody that has arisen as a result of an external event beyond the reasonable control of the Depositary, the consequences of which would have been unavoidable despite all reasonable efforts to the contrary.
The Depositary must ensure that the Sub-custodians:
- have adequate structures and expertise;
- in circumstances where custody of Financial Instruments is delegated to them, are subject to effective prudential regulation, including minimum capital requirements, and supervision in the jurisdiction concerned, as well as an external periodic audit to ensure that the Financial Instruments are in their possession;
- segregate the assets of the Depositary’s clients from their own assets, assets of their other clients, assets held by the Depositary for its own account and assets held for non-UCITS clients of the Depositary, in such a way that such assets can, at any time, be clearly identified as belonging to the Depositary's clients;
- ensure that in the event of their insolvency, assets of the Company held by the Sub-custodians are unavailable for distribution among, or realisation for the benefit of, creditors of the Sub- custodians;
- are appointed by way of a written contract and comply with the general obligations and prohibitions in relation to the Safekeeping Function, reuse of assets and conflicts of interest.

Translation (ENFR, 2021-10-19):
Outre les liquidités (qui doivent être détenues et entretenues conformément aux dispositions du Règlement OPCVM), tous les autres actifs des Compartiments doivent être séparés des actifs du Dépositaire et de ses Sous-dépositaires, ainsi que de tous les actifs détenus pour le compte d’autres clients en tant que fiduciaire ou dépositaire, ou à un autre titre, par le Dépositaire ou ses Sous-dépositaires. Le Dépositaire doit tenir ses livres relatifs aux actifs de chaque Compartiment de manière à ce qu’il soit immédiatement apparent que ces actifs appartiennent au Compartiment, qu’ils sont détenus uniquement pour le compte de ce dernier, et qu’ils n’appartiennent donc pas au Dépositaire ni à aucun de ses Sous-dépositaires, mandataires ou sociétés affiliées, ni à aucune des sociétés affiliées de ces derniers.
Le Dépositaire a conclu des conventions de dépositaire par délégation, déléguant l’exécution de sa Fonction de conservation sur certains marchés. La liste des organismes auxquels la conservation des actifs de la Société peut faire l’objet d’une délégation à la date du présent Prospectus figure à l’Annexe II. Le Dépositaire fournit une liste à jour des organismes auxquels peut être déléguée la conservation sur le site Internet https://www.rbcits.com/en/gmi/global- custody.page.
La responsabilité du Dépositaire n’est pas modifiée par le fait d’avoir confié la conservation de tout ou partie des actifs à un tiers, à condition que le Dépositaire ne soit pas tenu pour responsable de la perte d’Instruments financiers conservés qui s’explique par un événement externe indépendant de la volonté du Dépositaire et dont les conséquences étaient inévitables malgré les efforts raisonnables mis en œuvre pour les éviter.
Le Dépositaire doit veiller à ce que les Sous-dépositaires :
- disposent des structures et compétences voulues ;
- dans des circonstances où la garde d’Instruments financiers leur est confiée, soient soumis à une réglementation prudentielle efficace, y compris des exigences minimales de fonds propres et un contrôle dans le pays concerné, ainsi qu’audit externe périodique garantissant que les Instruments financiers sont bien en leur possession ;
- séparent les actifs des clients du Dépositaire de leurs actifs propres, des actifs de leurs autres clients, des actifs détenus par le Dépositaire pour son propre compte et des actifs détenus pour des clients non-OPCVM du Dépositaire, de manière à permettre de les identifier en tant qu’actifs des clients du Dépositaire à tout moment ;
- veillent à ce qu’en cas d’insolvabilité des Sous-dépositaires, les actifs de la Société en leur possession ne puissent être remis à leurs créanciers ni liquidés à leur profit ;
- soient désignés par contrat écrit et se conforment aux obligations et interdictions générales relatives à la Fonction de conservation, à la réutilisation des actifs et aux conflits d’intérêts.