Whenever the investment strategy exposes to the Fund to counterparty risk, and in particular when the Fund uses over-the-counter swaps, the Fund may accept eligible securities as collateral to reduce the counterparty risk associated with these swaps. The portfolio of collateral received may be adjusted daily to ensure that its value is at least sufficient to cover the Fund’s counterparty risk in most cases. The purpose of this adjustment is to neutralize the Fund’s counterparty risk.
The Fund will have full title to all collateral received, which will be deposited in the Fund’s account with the depositary. This collateral will therefore be included in the Fund’s assets. If the counterparty defaults on its obligation, the Fund may dispose of the assets received from the counterparty to pay off the counterparty’s debt to the Fund in respect of the secured transaction.
All collateral the Fund receives for this purpose must comply with the applicable laws and regulations, with respect in particular to liquidity, valuation, the credit-worthiness of securities issuers, correlation, and the risks of collateral management and enforceability. All collateral received must in particular meet the following criteria :
- all collateral must be of high quality, be highly liquid and tradable on a regulated market or on a multilateral trading facility, with transparent pricing to enable the collateral to be rapidly sold near its estimated price ;
- collateral must be valued at its mark-to-market price at least daily and assets with highly volatile prices are not acceptable as collateral, unless a sufficiently prudent discount or “haircut” is applied;
- the issuer of this collateral must be independent of the counterparty and must not be closely correlated with the counterparty’s financial performance ;
- collateral must be sufficiently diversified in terms of country, market and issuer, with exposure to any single issuer not exceeding 20% of the Fund’s net asset value ;
- collateral must be immediately enforceable by the Fund’s Management Company without informing the counterparty and without its approval.

Translation (ENFR, 2021-02-19):
Dans tous les cas où la stratégie d’investissement utilisée fait supporter un risque de contrepartie au FCP, notamment dans le cadre de l’utilisation par le FCP de contrats d’échange à terme négociés de gré à gré, le FCP pourra recevoir des titres qui sont considérés comme des garanties afin de réduire le risque de contrepartie lié à ces opérations. Le portefeuille de garanties reçues pourra être ajusté quotidiennement afin que sa valeur soit supérieure ou égale au niveau de risque de contrepartie supporté par le FCP dans la plupart des cas. Cet ajustement aura pour objectif que le niveau de risque de contrepartie supporté par le FCP soit totalement neutralisé.
Toute garantie financière reçue par le FCP sera remise en pleine propriété au FCP et livrée sur le compte du FCP ouvert dans les livres de son dépositaire. A ce titre, les garanties financières reçues seront inscrites à l’actif du FCP. En cas de défaillance de la contrepartie, le FCP peut disposer des actifs reçus de la contrepartie afin d’éteindre la dette de cette contrepartie vis-à-vis du FCP dans le cadre de la transaction garantie.
Toute garantie financière reçue par le FCP dans ce cadre doit respecter les critères définis par les lois et règlements en vigueur, notamment en termes de liquidité, d’évaluation, de qualité de crédit des émetteurs, de corrélation, de risques liés à la gestion des garanties et d’applicabilité. Les garanties reçues doivent plus particulièrement être conformes aux conditions suivantes :
- toute garantie reçue doit être de grande qualité, être très liquide et être négociée sur un marché réglementé ou un système multilatéral de négociation avec une tarification transparente afin d’être vendue rapidement à un prix proche de l’évaluation préalable ;
- elles doivent être évaluées, au prix du marché (Mark-to-market) au moins sur une base quotidienne et les actifs affichant une forte volatilité de prix ne doivent pas être acceptés comme garantie sauf en cas d’application d’une décote suffisamment prudente;
- elles doivent être émises par une entité indépendante de la contrepartie et ne doivent pas être hautement corrélées avec les performances de la contrepartie ;
- elles doivent être suffisamment diversifiées en termes de pays, de marchés et d’émetteurs avec une exposition maximale par émetteur de 20 % de la valeur liquidative du FCP ;
- elles devraient pouvoir être, à tout moment, intégralement mises en œuvre par la Société de Gestion du FCP sans consultation de la contrepartie ni approbation de celle-ci.