# FEES AND EXPENSES
The Company has a fee structure where, in respect of each Share Class, fees and expenses are paid as one single fee. This is referred to as the “Total Expense Ratio” or “TER”. The TER also includes any due proportion of expenses of the Company which may be allocated to the funds from time to time.
The TER is paid to the Management Company, and the Management Company is then responsible for the payment of the other operational expenses of the Company. These include, but are not limited to, fees and expenses of the Directors, the Management Company, Investment Manager, Distributors, Depositary, Administrator, Auditors, Secretary, and such other person as the Management Company may determine at its discretion, and the operating administrative and services expenses as referred to below.
The TER covers all of the fees and expenses, except transaction charges and taxes or duty charges for portfolio re-balancing, all of which will be paid separately out of the assets of the relevant Share Class.
In addition, the Transfer Agent may recover from a Primary Market maker any operational expenses relating to Primary Market transactions that form part of the Duties and Charges, as set out in the relevant Fund Supplement.
Directors’ fees will not exceed the sum of €50,000 per annum per Director without the approval of the Directors (with each Director abstaining on any resolution relating to that Director’s remuneration).
The following list is indicative but not exhaustive of the types of services that the operating, administrative and services expenses cover:
- all establishment costs of the Company;
- the cost of listing and maintaining a listing of Shares on any stock exchange;
- registration fees;
- financial index licencing fees;
- the cost of convening and holding Directors’ and Shareholders’ meetings;
- professional fees and expenses for legal, auditing and other consulting services;
- the costs and expenses of preparing, printing, publishing and distributing prospectuses, supplements, annual and semi-annual reports and other documents to current and prospective Shareholders;
- the costs and expenses of any investment adviser appointed by the Investment Manager;
- for currency hedged Classes, fees to third parties to cover the execution of the share class currency hedging policy. An additional fee for this service will apply to currency hedged Classes as detailed in the relevant Fund’s Supplement;
- such other costs and expenses (excluding non-recurring and extraordinary costs and expenses) as may arise from time to time and which have been approved by the Directors as necessary or appropriate for the continued operation of the Company or of any Fund;The TER is calculated and accrued daily from the Net Asset Value of each fund and payable monthly in arrears. The TER of each Share Class is as listed in the relevant Fund Supplement. If expenses exceed the TER outlined above in relation to operating the Funds, the Management Company will cover any shortfall from its own assets.

The TER is not expected to exceed the amounts disclosed in the relevant Fund Supplement. However, if an increase is required it will require prior approval by Shareholders of the relevant fund, which must be approved by a majority vote at a meeting of Shareholders or by written resolution of all Shareholders.
The Company has not agreed to any commissions, discounts, brokerage or any other special arrangements in relation to the issue or sale of any capital of the Company except as specifically disclosed in this Prospectus.
Shareholders should note that, from time to time, there may be restrictions preventing HSBC Group
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dealing in certain securities. In such circumstances, and/or where foreign government policies prevent the Investment Manager from physically replicating the exposure of certain index constituents, financial derivative instruments may be used as an alternative. Transaction costs associated with the use of financial derivative instruments in such circumstances will be paid out of the assets of the relevant Share Class.
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Translation (ENFR, 2022-05-26):
# COMMISSIONS ET FRAIS
La structure tarifaire de la Société prévoit que les frais et commissions au titre de chaque Catégorie d’Actions soient acquittés sous la forme d’une commission unique appelée « Ratio des frais totaux » ou « RFT ». Le RFT comprend également la part proportionnelle des frais dus par la Société susceptible d’être imputée aux Compartiments en tant que de besoin.
Le RFT est versé à la Société de gestion, qui sera alors chargée de régler les autres frais de gestion de la Société, y compris, sans toutefois s’y limiter, les frais et commissions des Administrateurs, de la Société de gestion, du Gestionnaire d’investissement, des Distributeurs, du Dépositaire, de l’Agent Administratif, des Commissaires aux comptes, du Secrétaire général et de toute autre personne que la Société de gestion peut déterminer à sa discrétion, ainsi que les frais d’exploitation, administratifs et de services tels que présentés ci-dessous.
Le RFT couvre l’ensemble des commissions et frais, excepté les frais et taxes de transaction ou les droits applicables au rééquilibrage du portefeuille, qui seront tous réglés séparément par prélèvement sur les actifs de la Catégorie d’Actions concernée.
En outre, l’Agent de transfert peut récupérer auprès d’un teneur du Marché primaire les éventuels frais de gestion se rapportant aux opérations du Marché primaire qui font partie des Droits et Frais, tel qu’indiqué dans le Supplément du Compartiment concerné.
La rémunération des Administrateurs ne pourra dépasser la somme de 50 000 EUR par an par Administrateur sans l’accord des Administrateurs (chacun des Administrateurs s’abstenant de voter sur une résolution relative à sa rémunération).
La liste suivante indique, sans être exhaustive, les types de services que les frais d’exploitation, administratifs et de services couvrent :
- tous les frais de constitution de la Société ;
- les frais de cotation et de mise à jour de la cotation des Actions sur une Bourse de valeurs quelle qu’elle soit ;
- les frais d’enregistrement ;
- les frais de licences des indices financiers ;
- les frais de convocation et d’organisation des assemblées des Administrateurs et des Actionnaires ;
- les frais professionnels et les dépenses liées aux services juridiques, d’audit, et d’autres services de conseil ;
- les frais et dépenses liés à la préparation, l’impression, la publication et la distribution des prospectus, suppléments, rapports annuels et semestriels et autres documents à l’attention des Actionnaires existants et potentiels ;
- les frais et dépenses facturés par tout conseiller en investissement désigné par le Gestionnaire d’investissement ;
- pour les Catégories couvertes, les frais de tierces parties pour couvrir l’exécution de la politique de couverture de change de la catégorie d’actions. Une commission supplémentaire pour ce service s’appliquera aux Catégories couvertes tel que précisé dans le Supplément du Compartiment concerné ;
- les autres frais et dépenses (à l’exception des frais et dépenses non récurrents et extraordinaires) susceptibles de survenir en tant que de besoin et ayant été approuvés par les- 105Administrateurs comme appropriés ou nécessaires à la poursuite des opérations de la Société ou d’un Compartiment quel qu’il soit.

Le RFT est calculé et cumulé quotidiennement à partir de la Valeur nette d’inventaire de chaque Compartiment. Il est payable mensuellement à terme échu. Le RFT de chaque Catégorie d’Actions est tel qu’il figure dans le Supplément du Compartiment concerné. Si les frais de gestion dépassent le RFT défini ci-dessus, la Société de gestion utilisera ses propres actifs pour couvrir la différence.
Le RFT ne devrait pas dépasser les montants figurant dans le Supplément du Compartiment concerné. Cependant, si une augmentation est nécessaire, elle exigera l’accord préalable des Actionnaires du Compartiment concerné exprimé par une majorité des voix lors d’une assemblée des Actionnaires ou par une résolution écrite de tous les Actionnaires.
La Société n’a convenu d’aucun accord de commission, de remise, de courtage ou autre accord spécial en relation avec l’émission ou la vente d’une partie quelconque de son capital, sauf mention contraire spécifique dans le présent Prospectus.
Les Actionnaires sont priés de noter que certaines restrictions peuvent occasionnellement empêcher le Groupe HSBC de négocier certains titres. Dans ces circonstances, et/ou lorsque les politiques d’un gouvernement étranger empêchent le Gestionnaire d’investissement de répliquer physiquement l’exposition de certaines composantes de l’indice, des instruments financiers dérivés peuvent être utilisés. Les frais de transaction associés à l’utilisation d’instruments financiers dérivés dans ces circonstances seront imputés aux actifs de la Catégorie d’Actions concernée.
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