# Fees payable by the Company to the Depositary
The Company pays the Depositary a depositary fee calculated principally by reference to the Net Asset Value of the Company on each dealing day and payable monthly in arrears (the “Depositary Fee”). The Depositary and the Company determine the level of the Depositary Fee from time to time in light of market rates applicable in Luxembourg. Reasonable expenses properly incurred by the Depositary or by other banks and financial institutions to which safekeeping of assets of the Company is entrusted are additional to the Depositary Fee and will be borne by the Company. The Depositary Fee normally includes the custody fees and certain transaction charges of the other banks and financial institutions.
The maximum fee payable to the Depositary is 0.0225% per annum, plus any applicable custody fees, which vary by jurisdiction and do not exceed 0.5% per annum in any jurisdiction, in each case based on the Net Asset Value of the Sub-Fund, unless the Net Asset Value of the Sub-Fund falls below certain levels in which case agreed minimums will apply. In addition, the fees for settlement vary depending upon the country in which the relevant activity takes place, up to a maximum of USD 90 per transaction.
The Depositary Fee and other charges (e.g. fees that may be incurred as a result of additional or standard services and reasonable out-of-pocket expenses) paid to the Depositary in a financial year will be disclosed in the annual report of the Company.
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Translation (ENFR, 2018-06-01):
# Commissions payables par la Société au Dépositaire
La Société verse au Dépositaire une commission de dépositaire calculée principalement en référence à la Valeur nette d’inventaire de la Société chaque jour de négociation et payable mensuellement à terme échu (la « Commission de Dépositaire »). Le Dépositaire et la Société déterminent le montant de la Commission de Dépositaire de temps à autre à la lumière des taux du marché en vigueur au Luxembourg. Les frais raisonnables engagés par le Dépositaire ou par d’autres banques ou institutions financières auxquelles la conservation des actifs de la Société est confiée s’ajoutent à la Commission de Dépositaire et sont supportés par la Société. La Commission de Dépositaire inclut normalement les commissions de garde et certains frais de transaction des autres banques et institutions financières.
La commission maximale payable au Dépositaire s’élève à 0,0225 % par an, majorée des commissions de garde applicables, qui varient selon les pays et n’excèdent pas 0,5 % par an dans quelque pays que ce soit, dans chaque cas par rapport à la Valeur nette d’inventaire du Compartiment, à moins que celle-ci ne tombe en deçà de certains seuils, auquel cas les taux minimum convenus s’appliqueront. En outre, les commissions de règlement varient selon le pays dans lequel l’activité pertinente est exercée et n’excèdent pas 90 USD par opération.
La Commission de Dépositaire et les autres frais (par ex., les frais qui pourraient être engagés au titre des services supplémentaires ou standard et les débours raisonnables) versés au Dépositaire au cours d’un exercice seront publiés dans le rapport annuel de la Société.
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