## Additionally, factors and principles taken into consideration will include:
- A quantitative score that estimates the credit risk and relative risk of default of the issuer and the instrument based on certain criteria. The criteria will be market-based data and fundamentals-based data. Market-based data includes, where available: bond pricing information (mainly credit spreads), money market instrument pricing (spreads), credit default-swap (CDS) pricing, default statistics, and other financial indices related to the issuer's geography or sector. Fundamentals-based data may include financial performance data and ratio analysis; for non-financial corporations, key metrics may include: revenues, earnings before interest, taxes, depreciation and amortization (EBITDA), gross/net debt and free cash flow (FCF); for financial corporations, key metrics may include: total assets, gross loans, deposits, common equity, revenues, provisions and net income.
- Qualitative indicators particular to the instrument and the issuer as well as those influencing its operating environment (macroeconomic, regulatory, financial market conditions, etc.). At the instrument and issue level, qualitative criteria include an analysis of underlying assets (for securitizations and asset-backed commercial papers (ABCP) or any other collateralized instrument) and structural features (for structuredfinance instruments); market analysis (liquidity and volumes); and sovereign risk analysis. At the issuer level, qualitative criteria include the issuer's financial situation and governance, its sources of liquidity, its ability to react and repay debt under duress, its position within the economy and its sector, and securities-related research.
- Observations about refinancing, ratings downgrade and other risks which, in light of the short-term nature of money market instruments, could lead to limitations on maturity.
- The asset class of the instrument, in particular with regards to the market liquidity of each. The asset classes that may be considered are notably deposits, commercial paper (CP) and certificates of deposit (CDs), asset-backed commercial paper (ABCP), bonds and eligible securitizations. When conducting credit analysis, the documentation pertaining to each asset class under consideration may be reviewed to identify any differences in ranking or other important terms.
- The type of issuer: SSA (”Supranational, Sovereign Agency"), regional or local administrations, financial corporations, non-financial corporations, and the market liquidity of each. The credit assessment approach differs slightly based on each issuer type due to the various factors driving credit quality.
- For structured finance instruments, the credit risk of the issuer may include an analysis of operational and counterparty risks inherent within the transaction, an analysis of structural features, and a credit assessment of the underlying assets. Structured finance instruments considered may be of the “plain vanilla” variety, with payoff structures that resemble traditional coupon bonds. Structures with exposure to money market rates are likely to be considered exclusively. However, if they are de- levered structures arriving at the end of their lives where the structural features can be ignored, they may be considered also. For securitizations, key structural elements to be assessed may include: structural subordination and other forms of credit enhancement, prepayment analysis, collateral composition, collateral performance and loss data, and servicer / sponsor assessment. Given the short-term nature of money market funds, a particular focus on limiting extension risk is likely.
- Comments about the market liquidity profile of the instrument. The various dimensions of liquidity may be considered with the assumption that money market participants have preferences not only for high credit quality, but also for widely and easily traded issuers. Sub-scores may be assigned with regard to issuer type, amount of debt outstanding, and number of broker-dealers active in each name. Since liquidity may also be driven by market perceptions of issuer risk, credit default swap (CDS) and equity price changes may be monitored and may be included in the assessment, with the assumption being that heightened risk around an issuer decreases the market liquidity of its instruments.

Translation (ENFR, 2019-03-21):
Par ailleurs, les facteurs et principes pris en compte incluront :
- Un score quantitatif estimant le risque de crédit et le risque d’insolvabilité relatif de l’émetteur et de l’instrument sur la base de certains critères. Les critères seront des données basées sur le marché et des données basées sur les fondamentaux. Les données basées sur le marché incluent, lorsque disponibles, les informations sur la détermination des cours des obligations (principalement écarts de crédit), la détermination des cours des swaps sur défaillance (CDS), les statistiques de défaillance ainsi que d’autres indices financiers portant sur l’implantation géographique ou le secteur de l’émetteur. Les données basées sur les fondamentaux peuvent inclure une analyse des données et ratios de performance financière ; pour les sociétés non financières, les indicateurs clés peuvent inclure : les revenus, les bénéfices d’exploitation avant intérêts, impôts, dépréciation et amortissements (EBITDA), le ratio dette brute/nette et le cash-flow libre (FCF) ; pour les sociétés financières, les indicateurs clés peuvent inclure: le total des actifs, les emprunts bruts, les dépôts, les capitaux propres, les bénéfices, les provisions et le revenu net.
- Des indicateurs qualitatifs spécifiques à l’instrument et à l’émetteur ainsi que ceux influant sur son environnement opérationnel (macroéconomie, réglementation, conditions du marché financier, etc.). Au niveau de l’instrument et de l’émission, les critères qualitatifs incluent une analyse des actifs sous-jacents (pour les titrisations et les papiers commerciaux adossés à des actifs (ABCP) ou tout autre instrument collatéralisé) et des caractéristiques structurelles (pour les instruments de financement structuré); une analyse de marché (liquidité et volumes); et une analyse du risque souverain. Au niveau de l’émetteur, les critères qualitatifs incluent la situation financière et la gouvernance de l’émetteur, ses sources de liquidités, sa capacité à réagir et à rembourser la dette sous contrainte, sa position au sein de l’économie et de son secteur, et l’analyse financière des titres.
- Les observations du refinancement, des révisions à la baisse des notations et d’autres risques qui, au regard du caractère de court terme des instruments du marché monétaire, pourraient se traduire par des limitations à l’échéance.
- La classe d’actifs de l’instrument, une attention particulière étant accordée à la liquidité de marché de chaque classe. Les classes d’actifs pouvant être envisagées sont notamment les dépôts, les billets de trésorerie (CP) et les certificats de dépôt (CD), les papiers commerciaux adossés à des actifs (ABCP), les obligations et les titrisations éligibles. Lors de l’analyse de crédit, la documentation relative à chaque classe d’actifs envisagée peut être analysée en vue d’identifier d’éventuelles différences de rang ou d’autres conditions importantes.
- Le type d’émetteur: SSA (souverains, supranationaux et agences gouvernementales), administrations régionales ou locales, sociétés financières, sociétés non financières, et la liquidité de marché de chacun. L’approche adoptée pour l’évaluation de crédit diffère légèrement en fonction du type d’émetteur en raison des différents facteurs influant sur la qualité de crédit.
- Pour les instruments de financement structuré, le risque de crédit peut inclure une analyse des risques opérationnels et de contrepartie inhérents à la transaction, une analyse des caractéristiques structurelles, et une évaluation de crédit des actifs sous-jacents. Les instruments de financement structuré envisagés peuvent être de type classique ("plain vanilla"), avec des structures de remboursement similaires à des obligations à coupon traditionnelles. Les structures intégrant une exposition aux taux du marché monétaire sont susceptibles d’être considérées à part. Toutefois, s’il s’agit de structures sans levier arrivant en fin de vie où les caractéristiques structurelles peuvent être ignorées, elles pourront également être considérées. Pour les titrisations, les éléments structurels clés à évaluer peuvent inclure: la subordination structurelle et d’autres formes de rehaussement de crédit, l’analyse de paiement par anticipation, la composition du collatéral, les données relatives à la performance et aux pertes du collatéral, l’évaluation de l’agent de recouvrement / du promoteur. Au regard du caractère de court terme des fonds monétaires, une attention particulière peut être accordée à la limitation des risques d’extension.
- Commentaires relatifs au profil de liquidité de marché de l’instrument. Les divers aspects de la liquidité peuvent être considérés en partant du principe que les acteurs du marché monétaire accordent la préférence aux émetteurs qui non seulement présentent une qualité de crédit élevée mais aussi sont largement et facilement négociés. Des sous-scores peuvent être attribués pour le type d’émetteur, le montant de la dette en circulation et le nombre de courtiers négociants actifs sur chaque émetteur. Etant donné que la liquidité peut également dépendre de la perception par le marché du risque d’émetteur, les variations des cours des swaps sur défaillance (CDS) et des titres peuvent également être suivies et incluses dans l’évaluation, l’hypothèse retenue étant qu’un risque accru lié à un émetteur diminue la liquidité de marché de ses instruments.