OVHaiLLM/Flipper huggingface dataset:
### interests, to prevent conflicts of interest and to ensure that there is no incentive to take excessive risks.
It applies the following principles: paying for performance, sharing wealth creation, aligning the long- term interests of employees and the company and encouraging an element of employee financial participation in risks.
Details of the up-to-date remuneration policy, including, in particular, the persons responsible for allocating remuneration and benefits and a description of how these are calculated, are available online at http://www.bnpparibas-am.com/en/remuneration-policy/. Hard copies are available free of charge from the management company, on written request.

Translation (ENFR, 2022-01-31):
#### VII - REMUNERATION
La politique de rémunération de la société de gestion a été conçue pour protéger les intérêts des clients, éviter les conflits d’intérêts et garantir qu’il n’y a pas d’incitation à une prise de risque excessive.
Elle met en œuvre les principes suivants : payer pour la performance, partager la création de richesse, aligner à long terme les intérêts des collaborateurs et de l’entreprise et promouvoir un élément d’association financière des collaborateurs aux risques.
Les détails de la politique de rémunération actualisée, comprenant notamment les personnes responsables de l’attribution des rémunérations et des avantages et une description de la manière dont ils sont calculés, sont disponibles sur le site internet http://www.bnpparibas-am.com/fr/politique- de-remuneration/. Un exemplaire sur papier est également mis à disposition gratuitement sur simple demande écrite auprès de la société de gestion.
## Article 10 – Form of the shares
The shares may be in registered or bearer form.
Pursuant to Article L.211-4 of the French Monetary and Financial Code, the securities must be listed in accounts held either by the issuer or by an authorised intermediary.
The rights of shareholders shall be represented by an account registered in their name:
- with the intermediary of their choice for securities held in bearer form, or
- with the issuer, and, if they so wish, with the intermediary of their choice for registered securities.

Translation (ENFR, 2022-01-31):
## Article 10 – Forme des actions
Les actions pourront revêtir la forme au porteur ou nominative.
En application de l'article L.211-4 du Code monétaire et financier, les titres seront obligatoirement inscrits en comptes, tenus selon le cas par l'émetteur ou par un intermédiaire habilité.
Les droits des titulaires seront représentés par une inscription en compte à leur nom :
- chez l'intermédiaire de leur choix pour les titres au porteur,
- chez l'émetteur, et s'ils le souhaitent, chez l'intermédiaire de leur choix pour les titres nominatifs.
## Article 17 – Board meetings and deliberations
The Board of Directors meets when convened by the Chairman, as often as the interests of the company require, either at the registered office or at any other location stated in the notice of meeting.
If the Board has not met for over two months, at least one-third of its members may ask the Chairman to convene a meeting to discuss a specific agenda. The Chief Executive Officer may also ask the Chairman to convene the Board of Directors to discuss a specific agenda. The Chairman is bound to grant these requests.
Notices of meetings may be delivered by any means, including verbally.
In accordance with the legal and regulatory provisions, internal rules may determine the conditions of organising Board of Directors’ meetings to be held via videoconference; however, no decisions that the French Commercial Code specifically excludes from such meetings may be taken.
At least half of the Board’s members must be present in person for its deliberations to be valid.
Decisions shall be taken by majority vote by the members present or represented.
Each Director has one vote. In the event of a tie, the Chairman of the Board or the Chairman of the meeting has the casting vote.
When videoconferencing is permitted, the internal rules may determine, in accordance with the regulations in force, that any Directors attending the meeting of the Board via videoconference shall be considered to be present when calculating the quorum and majority.

Translation (ENFR, 2022-01-31):
## Article 17 – Réunions et délibérations du Conseil
Le Conseil d'Administration se réunit sur la convocation du Président aussi souvent que l'intérêt de la société l'exige, soit au siège social, soit en tout autre lieu indiqué dans l'avis de convocation.
Lorsqu’il ne s’est pas réuni depuis plus de deux mois, le tiers au moins de ses membres peut demander au Président de convoquer celui-ci sur un ordre du jour déterminé. Le Directeur Général peut également demander au Président de convoquer le Conseil d’Administration sur un ordre du jour déterminé. Le Président est lié par ces demandes.
Les convocations sont faites par tous moyens et même verbalement.
Un règlement intérieur peut déterminer conformément aux dispositions légales et réglementaires, les conditions d’organisation des réunions du Conseil d’Administration qui peuvent intervenir par des moyens de visioconférence à l’exclusion de l’adoption des décisions expressément écartées par le Code de commerce.
La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.
Chaque Administrateur dispose d'une voix. En cas de partage, la voix du Président du conseil ou du Président de séance est prépondérante.
Dans le cas où la visioconférence est admise, le règlement intérieur peut prévoir, conformément à la réglementation en vigueur, que sont réputés présents pour le calcul du quorum et de la majorité, les Administrateurs qui participent à la réunion du Conseil par des moyens de visioconférence.
## Article 19 – Powers of the Board of Directors
The Board of Directors determines the company’s business strategy and oversees its implementation. Within the bounds of the corporate purpose and subject to the powers expressly attributed by law to General Meetings of shareholders, the Board may address any issues relating to the proper functioning of the company and, through its deliberations, resolves any issues concerning the company.
The Board of Directors may perform the checks and verifications it deems necessary.
The Chairman or the Chief Executive Officer of the company must provide every Director with all the documents and information required to perform their duties.
The Board may also set up a consultative committee to consider any issues that either the Board or its Chairman submits to it for analysis. The Board will determine the composition and powers of the committee that acts under its responsibility. The Board will also determine the remuneration and any reimbursement of expenses for members of the consultative committee.
The Board of Directors determines the remuneration and reimbursement of expenses incurred by the Chairman, the Chief Executive Officer and, if applicable, any special representatives and the Board Secretary.

Translation (ENFR, 2022-01-31):
## Article 19 – Pouvoirs du Conseil d'Administration
Le Conseil d’Administration détermine les orientations de l’activité de la société et veille à leur mise en œuvre. Dans la limite de l’objet social et sous réserve des pouvoirs expressément attribués par la Loi aux Assemblées d’actionnaires, il se saisit de toute question intéressant la bonne marche de la société et règle par ses délibérations les affaires qui la concernent.
Le Conseil d’Administration procède aux contrôles et vérifications qu’il juge opportuns.
Le Président ou le Directeur Général de la société est tenu de communiquer à chaque Administrateur tous les documents et informations nécessaires à l’accomplissement de sa mission.
Il peut décider la création d'un comité consultatif chargé d'étudier les questions que lui- même ou son Président soumet à son examen. Il fixe la composition et les attributions du comité qui exerce son activité sous sa responsabilité. Il fixe également la rémunération ou éventuellement les remboursements de frais des membres du comité consultatif.
Le Conseil d'Administration fixe la rémunération et les remboursements de frais du Président et du Directeur Général, ainsi qu'éventuellement, ceux des mandataires spéciaux et du secrétaire du Conseil.
### ESMA Guidelines 2014/937:ESMA Guidelines 2014/937 of August 1, 2014 on ETFs and other UCITS issues.
ESG:Environmental, Social and Governance (“ESG”) indicators are used to assess a company’s performance on a range of sustainability factors, including the extent to which these are reflected in corporate strategy. These indicators may include, for example:
- CO2 emissions, electricity consumption, water use, waste recycling for pillar E;
- the quality of human capital management, employment practices, and community engagement for pillar S;
- executive pay, tax transparency, the fight against corruption, board diversity for pillar G.

Translation (ENFR, 2022-04-29):
### Orientations ESMA 2014/937 :Orientations ESMA 2014/937 du 1er août 2014 sur les fonds cotés et autres questions liées aux OPCVM.
ESG :Les indicateurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (« ESG ») sont utilisés pour évaluer les performances d’une société en fonction d’une gamme de facteurs de durabilité, y compris la mesure dans laquelle ces indicateurs sont reflétés dans la stratégie d’entreprise. Ces indicateurs peuvent inclure, par exemple :
- les émissions de CO
- 2
- , la consommation d’électricité et d’eau, le recyclage des déchets pour le pilier E ;
- la qualité de la gestion du capital humain, les pratiques d’emploi et l’engagement communautaire pour le pilier S ;
- la rémunération des cadres, la transparence fiscale, la lutte contre la corruption, la diversité du Conseil d’administration pour le pilier G.
### ANTI-DILUTION LEVY
For certain Sub-Funds, in addition to the entry, conversion or exit cost that may be charged to the investor, an anti-dilution levy may be paid by the investors to the Sub-Fund. Such amount covers transaction costs (including dealing costs relating to the acquisition, disposal or sale of portfolio’s assets, taxes and stamp duties) in order to ensure that all investors in a Sub-Fund are treated equitably and preserve the Net Asset Value of the relevant Sub-Fund (notably to accommodate large inflows and outflows) where the implementation of such mechanism is considered to be in the best interests of the Sub-Fund’s shareholders.
This anti-dilution levy is charged to subscriptions, conversions and redemptions to ensure that the existing shareholders are not adversely affected by shareholders who are executing subscription, conversion or redemption orders.
No anti-dilution levy is charged to redemption orders directly followed by subscription orders on the same share class, made by the same investor (applying to the same number of shares and the same Net Asset Value).

Translation (ENFR, 2022-04-29):
### COMMISSION ANTI-DILUTION
Pour certains Compartiments, en plus des commissions de souscription, de conversion ou de rachat pouvant s’appliquer, les investisseurs peuvent être redevables d’une commission anti-dilution au Compartiment concerné. Ce montant couvre les frais de transaction (y compris les frais de négociation liés à l’acquisition, à la cession ou à la vente d’actifs en portefeuille, aux taxes et aux droits de timbre) afin de garantir que tous les investisseurs dans un Compartiment soient traités sur un pied d’égalité et de préserver la valeur nette d’inventaire du Compartiment en question (notamment en cas d’importantes rentrées ou sorties de fonds), dès lors que la mise en œuvre d’un tel mécanisme est considérée être dans l’intérêt des actionnaires du Compartiment.
Cette commission anti-dilution est appliquée aux souscriptions, conversions et rachats afin de veiller à ce que les actionnaires existants ne soient pas lésés par les demandes de souscription, de conversion ou de rachat introduites par d’autres actionnaires.
Aucune commission anti-dilution n’est prélevée sur les ordres de rachat directement suivis d’ordres d’achat de la même classe d’actions faits par le même investisseur (relatifs au même nombre d’actions et à la même Valeur nette d’inventaire).
#### Fees and Expenses payable by the Sub-funds
Each sub-fund is charged fees or generate expenses specifically attributable thereto. Fees and expenses not attributable to any particular sub-fund are allocated among all the sub-funds on a pro rata basis in relation to their respective net asset values.
These fees and expenses are calculated daily and paid monthly from the average net assets of a sub-fund, share category, or share class, paid to the Management Company. The amount charged varies depending on the value of the NAV.

Translation (ENFR, 2022-04-29):
#### Commissions et dépenses imputables aux Compartiments
Chaque compartiment est soumis à des commissions ou génère des dépenses qui lui sont propres. Les commissions et dépenses non imputables à un compartiment particulier sont réparties entre tous les compartiments au prorata de leur valeur nette d’inventaire respective.
Ces commissions et dépenses sont calculées quotidiennement et payées mensuellement, à partir de la moyenne des actifs nets d’un compartiment, d’une catégorie d’actions ou d’une classe d’actions, et versés à la Société de gestion. Le montant facturé varie en fonction de la valeur de la VNI.
Veuillez vous reporter au Livre II du présent Prospectus pour obtenir des informations détaillées sur les commissions et charges annuelles applicables au(x) compartiment(s) dans le(s)quel(s) vous avez investi.
### Fee serving to cover notably the following services:
- administration, domiciliary and fund accounting
- audit
- custody, depositary and safekeeping
- documentation, such as preparing, printing, translating and distributing the Prospectus, Key Investor Information Documents, financial reports
- ESG certification and service fees
- financial index licensing & data fees (if applicable)
- legal expenses
- listing of shares on a stock exchange and all related services for ETF secondary market (if applicable)
- management company expenses (including among other AML/CFT, KYC, Risk and oversight of delegated activities)
- marketing operations
- publishing fund performance data
- registration expenses including translation
- services associated with the required collection, tax and regulatory reporting, and publication of data about the Company, its investments and shareholders
- transfer, registrar and payment agencyThese fees do not include fees paid to independent Directors and reasonable out-of-pocket expenses paid to all Directors, expenses for operating hedged shares, duties, taxes and transaction costs associated with buying and selling assets, brokerage and other transactions fees, interest and bank fees.

Translation (ENFR, 2022-04-29):
### Frais servant à couvrir notamment les services suivants :
- L’administration, la domiciliation et la comptabilité des fonds
- Les audits
- Le dépôt, la garde et la conservation
- La documentation, notamment la préparation, l’impression, la traduction et la distribution du Prospectus, des Documents d’information clé pour l’investisseur, des rapports financiers
- La certification ESG et les frais de service
- Les frais relatifs aux licences d’indices financiers et aux données (le cas échéant)
- Les frais juridiques
- La cotation des actions sur une bourse de valeurs et tous les services connexes pour le marché secondaire des ETF (le cas échéant)
- Les dépenses de la société de gestion (notamment en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, de connaissance du client, de Risque et de supervision des activités déléguées)
- Les opérations marketing
- La publication des données de performance des fonds
- Les frais d’inscription, traduction comprise
- Les services associés à la collecte, aux déclarations fiscales et réglementaires requises et à la publication de données sur la Société, ses investissements et ses actionnaires
- L’agence de transfert, de registre et de paiementCes commissions ne comprennent pas les frais payés aux Administrateurs indépendants et les débours raisonnables payés à tous les Administrateurs, les frais d’exploitation des actions couvertes, les droits, les taxes et les frais de transaction associés à l’achat et à la vente d’actifs, les frais de courtage et autres transactions, les intérêts et les frais bancaires.
##### Replacement of a Benchmark Index
The Board of Directors is authorised to replace a Benchmark Index with a new index representative of the relevant market sector and to change a Sub-Fund's name accordingly, particularly in the following circumstances:
- the index is no longer calculated.
- the former index is replaced by a new index.
- a new index, more representative of the relevant market, is calculated.
- investment in the components making up the index has become more difficult.
- the index licence agreement is terminated (e.g. further to an increase in licence costs the Board of Directors decides not to accept).
- calculation of the index and/or publication of information by the agent calculating the index no longer matches the required high level of quality.
- the techniques and instruments required to implement the investment policy are no longer available.

Translation (ENFR, 2022-04-29):
##### Remplacement de l’Indice de référence
Le Conseil d’administration est autorisé à remplacer l’Indice de référence par un nouvel indice représentatif du secteur du marché concerné et à modifier la dénomination d’un Compartiment en conséquence, notamment dans les circonstances suivantes :
- si l’Indice n’est plus calculé.
- si l’ancien indice est remplacé par un nouveau.
- si un nouvel indice, plus représentatif du marché concerné, est calculé.
- si l’investissement dans les composants de l’indice est devenu plus difficile.
- si le contrat de licence d’indice est résilié (p. ex., suite à une augmentation des frais de licence que le Conseil d’administration déciderait de ne pas accepter).
- si le calcul de l’indice et/ou la publication d’informations par l’agent de calcul de l’indice ne répond plus aux critères de première qualité exigés.
- si les techniques et instruments nécessaires à la mise en œuvre de la politique de placement ne sont plus disponibles.
Financial derivative instruments, including equivalent cash-settled instruments, must be dealt in on a regulated market referred to in point 1 above or financial derivative instruments dealt in over-the-counter (OTC) derivatives, provided that:
- The underlying of the derivative consists of instruments covered by points 1, 2, 3 and 6 above, financial indices, interest rates, foreign exchange rates or currencies, in which the corresponding sub-fund may invest according to its investment objectives as stated in the Company’s Articles of Association;
- The counterparties to OTC derivative transactions are institutions subject to prudential supervision and belonging to the categories approved by the CSSF, and
- The OTC derivatives are subject to reliable and verifiable valuation on a daily basis and can be sold, liquidated or closed by an offsetting transaction at any time at their fair value at the Company’s initiative.
- 
#### Ancillary Liquid Assets

Translation (ENFR, 2022-04-29):
Les instruments financiers dérivés, y compris les instruments assimilables donnant lieu à un règlement en espèces, doivent être négociés sur un marché réglementé du type visé au point 1 ci-dessus ou instruments financiers dérivés négociés de gré à gré, à condition que :
- le sous-jacent du produit dérivé consiste en instruments relevant des points 1, 2, 3 et 6 ci-dessus, indices financiers, taux d’intérêt, taux de change ou devises applicables, dans lesquels le compartiment correspondant peut effectuer des placements conformément à ses objectifs d’investissement, tels que décrits dans les Statuts de la Société ;
- les contreparties aux transactions sur instruments dérivés négociés de gré à gré soient des établissements de crédit soumis à une surveillance prudentielle et appartenant aux catégories agréées par la CSSF ; et
- les instruments dérivés négociés de gré à gré fassent l’objet d’une évaluation fiable et vérifiable sur une base journalière et puissent, à l’initiative de la Société, être vendus, liquidés ou clôturés par une transaction symétrique, à tout moment et à leur juste valeur.
- 
#### Liquidités à titre accessoire
### The following information is disclosed in the annual report of the Company:
- the exposure of each sub-fund obtained through efficient portfolio management techniques;
- the identity of the counterparty(ies) to these efficient portfolio management techniques;
- the type and amount of collateral received by the sub-funds to reduce counterparty exposure; and
- the revenues arising from efficient portfolio management techniques for the entire reporting period together with the direct and indirect operational costs and fees incurred.

Translation (ENFR, 2022-04-29):
### Les informations suivantes figureront dans le rapport annuel de la Société :
- l’exposition obtenue par chaque compartiment au moyen de techniques de gestion de portefeuille efficace ;
- l’identité de la/des contrepartie(s) aux opérations réalisées à l’aide de ces techniques de gestion de portefeuille efficace ;
- le type et la hauteur des garanties reçues par les compartiments pour réduire l’exposition à la contrepartie ; et
- les revenus découlant des techniques de gestion de portefeuille efficace sur l’exercice considéré, ainsi que les frais opérationnels directs et indirects encourus.
### The global exposure of a Feeder sub-fund will be calculated by combining its own exposure through financial derivative instruments, with either:
- the Master actual exposure through financial derivative instruments in proportion to the Feeder investment into the Master; or
- the Master potential maximal global exposure related to financial derivative instruments as defined by the Master’ management rules, or Articles of Association in proportion to the Feeder investment into the Master.
- TRSTRS can be used on a continuous basis, for hedging, efficient portfolio management and/or investment purposes, as described in Book II.

Translation (ENFR, 2022-04-29):
### L’exposition globale d’un compartiment Nourricier sera calculée en combinant sa propre exposition liée aux instruments financiers dérivés avec soit :
- l’exposition réelle du Maître liée aux instruments financiers dérivés, en proportion des investissements du compartiment nourricier dans le Maître ; ou
- l’exposition potentielle maximale globale du Maître liée aux instruments financiers dérivés prévue par le règlement de gestion ou les statuts du Maître, en proportion de l’investissement du compartiment Nourricier dans le Maître.
- TRSLes TRS peuvent être utilisés de manière continue à des fins de couverture, de gestion efficace du portefeuille et/ou d’investissement, comme indiqué dans le Livre II.