- where the counterparty is downgraded to A-2 or below (or comparable rating) by the credit rating agency referred to in (a), this shall result in a new credit assessment being conducted of the counterparty by the Company without delay.
- The Company must be able at any time to recall any security that has been lent out or terminate any securities lending agreement into which it has entered.
- When the Company enters into a reverse repurchase agreement it must ensure that it is able at any time to recall the full amount of cash or to terminate the reverse repurchase agreement on either an accrued basis or a mark-to-market basis. When the cash is recallable at any time on a mark-to-market basis, the mark-to-market value of the reverse repurchase agreement should be used for the calculation of the Net Asset Value of the relevant Sub-Fund. Fixed-term reverse repurchase agreements that do not exceed seven days should be considered as arrangements on terms that allow the assets to be recalled at any time by the Company.
- When the Company enters into a repurchase agreement it must ensure that it is able at any time to recall any securities subject to the repurchase agreement or to terminate the repurchase agreement into which it has entered. Fixed-term repurchase agreements that do not exceed seven days should be considered as arrangements on terms that allow the assets to be recalled at any time by the Company.
- Repurchase/reverse repurchase agreements or securities lending do not constitute borrowing or lending for the purposes of Regulation 103 and Regulation 111 respectively.
- All the revenues arising from efficient portfolio management techniques, net of direct and indirect operational costs/fees, will be returned to the relevant Sub-Fund. Any direct and indirect operational costs/fees arising from efficient portfolio management techniques that may be deducted from the revenue delivered to the relevant Sub-Fund must not include hidden revenue. Such direct and indirect operational costs/fees will be paid to the entities outlined in the annual report of the Company, which shall indicate if the entities are related to theManager or the Depositary. Investors should consult the sections of the Prospectus entitled “Risk Factors- Counterparty Risk”, “Risk Factors - Transferable Securities, FDI and Other Techniques Risks” and “Conflicts of Interest” for more information on therisks associated with efficient portfolio management.

Translation (ENFR, 2021-05-17):
- si la contrepartie voit sa note abaissée à A-2 ou moins (ou une note comparable) par l'agence de notation indiquée au point a), une nouvelle évaluation du crédit de la contrepartie est effectuée sans délai par la Société.
- La Société doit être en mesure, à tout moment, de se faire restituer tout titre prêté ou de mettre fin à toute convention de prêt de titre conclue par elle.
- Lorsque la Société conclut un accord de mise en pension inverse, elle doit s'assurer qu'elle sera en mesure, à tout moment, de rappeler le montant total des espèces ou de mettre fin à l'accord de mise en pension inverse sur la base des revenus accumulés ou sur la base de la valeur de marché. Lorsque les espèces peuvent être restituées à tout moment sur la base de la valeur du marché, la valeur de marché de l'accord de mise en pension inverse doit être utilisée pour calculer la Valeur Liquidative du Compartiment concerné. Les accords de mise en pension inverse à échéance fixe ne dépassant pas sept jours doivent être considérés comme des accords permettant à la Société de récupérer à tout moment ses actifs.
- Lorsque la Société conclut un accord de pension livrée, elle doit s'assurer qu'elle sera en mesure, à tout moment, de récupérer tous les titres faisant l'objet de la pension livrée ou de mettre fin à l'accord de pension livrée conclu. Les accords de pension livrée à échéance fixe ne dépassant pas sept jours doivent être considérés comme des accords permettant à la Société de récupérer à tout moment ses actifs.
- Les accords de pension livrée/mise en pension inverse et les prêts de titres ne constituent pas des emprunts ni des prêts au sens des Règlements 103 et 111.
- Tous les revenus tirés des techniques d'optimisation de la gestion de portefeuille, nets des coûts et frais d'exploitation directs et indirects, seront restitués au Compartiment concerné. Les coûts/commissions directs et indirects découlant des techniques d'optimisation de la gestion de portefeuille et susceptibles d'être déduits du revenu versé au Compartiment concerné ne doivent pas comprendre de revenu caché. Ces coûts/commissions directs et indirects seront payés aux entités énoncées dans le rapport annuel de la Société, qui indique si elles sont liées au Gestionnaire ou au Dépositaire. Lesinvestisseurs sont invités à consulter les sections du Prospectus intitulées « Facteurs de Risque – Risque de Contrepartie », « Facteurs de Risque – Valeurs mobilières, IFD et autres risques liés auxtechniques » et « Conflits d'intérêts » pour obtenir plus d'informations sur les risques associés à la gestion efficace du portefeuille.