- It displays one of the following alternative characteristics:
- It has a legal maturity at issuance of 397 days or less;
- It has a residual maturity of 397 days or less.
- The issuer of the money market instrument and the quality of the money market instrument has received a favourable assessment pursuant to the Internal Credit Quality Assessment procedure” of Book 1.
- Notwithstanding point 1.2, a sub-fund can invest in money market instruments with a residual maturity until the legal redemption date of less than or equal to 2 years, provided that the time remaining until the next interest rate reset date is 397 days or less. For that purpose, floating-rate money-market instruments and fixed-rate money-market instruments hedged by a swap arrangement shall be reset to a money market rate or index.
- Deposits with credit institutionsA deposit with a credit institution is eligible for investment by a sub-fund provided that all of the following conditions are fulfilled:
- The deposit is repayable on demand or is able to be withdrawn at any time;
- the deposit matures in no more than 12 months;
- the credit institution has its registered office in a Member State or, where the credit institution has its registered office in a third country, it is subject to prudential rules considered by the CSSF as equivalent to those laid down in European legislation.
- Financial Derivative InstrumentsA financial derivative instrument (such as IRS, forwards and futures) is eligible for investment by a sub-fund provided it is dealt in on a regulated market as referred to in point 1.1 (a) above, or OTC derivatives and provided that all of the following conditions are fulfilled:
- The underlying of the derivative instrument consists of interest rates
- The derivative instrument serves only the purpose of hedging the interest rate of the sub-fund;
- The counterparties to OTC derivative transactions are institutions subject to prudential regulation and supervision and belonging to the categories approved by the CSSF;
- The OTC derivatives are subject to reliable and verifiable valuation on a daily basis and can be sold, liquidated or closed by an offsetting transaction at any time at their fair value at the Company’s initiative.

Translation (ENFR, 2022-12-27):
- Il affiche une des caractéristiques alternatives suivantes :
- il possède une échéance légale à l’émission de 397 jours ou moins ;
- il possède une durée de vie résiduelle de 397 jours ou moins.
- L’émetteur de l’instrument du marché monétaire et la qualité de l’instrument ont reçu une évaluation favorable conformément à la procédure interne d’évaluation de la qualité de crédit qui figure dans le Livre I.
- Nonobstant le point 1.2, un compartiment peut investir dans des instruments du marché monétaire ayant une durée de vie résiduelle jusqu’à la date de rachat légal inférieure ou égale à 2 ans, pourvu que le laps de temps restant jusqu’à la prochaine date de réinitialisation des taux d’intérêt soit inférieur ou égal à 397 jours. À cette fin, les instruments du marché monétaire à taux variable et les instruments du marché monétaire à taux fixe couverts par un accord de swap seront réinitialisés par rapport à un taux du marché monétaire ou un indice.
- Dépôts auprès d’établissements de créditUn dépôt auprès d’un établissement de crédit est éligible pour un investissement par un compartiment pour autant que toutes les conditions suivantes soient respectées :
- le dépôt est remboursable à tout moment ou peut être retiré à tout instant ;
- le dépôt arrive à échéance au plus dans 12 mois ;
- l’établissement de crédit est domicilié dans un État membre ou, lorsque l’établissement de crédit est établi dans un pays tiers, il est soumis aux règles prudentielles considérées par la CSSF comme équivalentes à celles énoncées dans le droit européen.
- Instruments financiers dérivésUn compartiment peut investir dans un instrument financier dérivé (tel que des IRS, des contrats à terme de gré à gré et standardisés), à condition qu’il soit négocié sur un marché réglementé visé au point 1.1 (a) ci-dessus, ou dans des produits dérivés de gré à gré et à condition que toutes les conditions suivantes soient remplies :BNP Paribas Funds - Prospectus - Livre I - Version du 27 DÉCEMBRE 2022	55 / 413
- le sous-jacent de l’instrument dérivé se compose de taux d’intérêt ;
- l’instrument dérivé ne sert qu’à couvrir le taux d’intérêt du compartiment ;
- les contreparties aux transactions sur instruments dérivés négociés de gré à gré sont des établissements de crédit soumis à une réglementation prudentielle et appartenant aux catégories agréées par la CSSF ;
- les instruments dérivés négociés de gré à gré font l’objet d’une évaluation fiable et vérifiable sur une base journalière et peuvent, à l’initiative de la Société, être vendus, liquidés ou clôturés par une transaction symétrique, à tout moment et à leur juste valeur.