# PROSPECTUS UCITS governed by Directive 2009/65/EC
- Rule concerning the market value selected:
	- Securities with a maturity ranging between three months and one year:
		- Negotiable debt securities traded in large volumes: an actuarial method is applied and the rate of return used is that recorded every day on the market.
		- Other negotiable debt securities: a proportional method is applied and the rate of return used is the EURIBOR rate for an equivalent term, adjusted, where applicable, by a margin representing the intrinsic characteristics of the issuer.

	- Securities with a maturity exceeding one year: application of an actuarial method

- For negotiable debt securities traded in large volumes, the rate of return used is the one recorded every day on the market
- Other negotiable debt securities: application of a yield curve possibly corrected by a margin calculated according to the characteristics of the security (of the issuer)
- Futures and options transactions:
	- Futures contracts:Futures contracts are valued at their market value.


Market prices used to value futures contracts are in line with those of their underlying securities. They vary depending on the market where the contracts are listed.
- Futures contracts listed on European Markets: daily clearing price of the net asset value
- Futures contracts listed on Asian Markets: daily clearing price of the net asset value
- Futures contracts listed on Australian Markets: daily clearing price of the net asset value
- Futures contracts listed on North American Markets: daily clearing price of the net asset value
- Futures contracts listed on South American Markets: daily clearing price of the net asset value
- Options:The options in the portfolio are valued:
- At their clearing price
- Or, failing that, at the closing price
- The closing prices are those of the day of the net asset value or, if they are unavailable, those of the previous day.
- Swaps:
- Swaps with a maturity of less than three months are not valued
- Swaps with a maturity exceeding three months are valued at market price
- When the swap contract is backed by clearly identified securities (quality and maturity), these two elements are stated

Translation (ENFR, 2022-12-30):
# PROSPECTUS OPCVM relevant de la Directive 2009/65/CE
Codes ISIN :
Part R : FR0013333838 Part I : FR0013333846 Part N : FR0013333820 Part Q :   FR0013391174
Chaque porteur de part dispose d’un droit de copropriété sur les actifs du fonds commun de placement proportionnel au nombre de parts détenues.
La tenue du passif est assurée par le dépositaire CACEIS Bank. Il est précisé que l’administration
des parts est effectuée chez Euroclear France.
S’agissant d’un FCP, aucun droit de vote n’est attaché aux parts, les décisions étant prises par la
Société de Gestion.
Les parts sont émises aux porteurs.
Les souscriptions et les rachats sont possibles dès le premier millième de part.
L’exercice comptable est clos le jour de la dernière valeur liquidative du mois de septembre.
Le Fonds en tant que tel n’est pas assujetti à l’imposition. Toutefois, les porteurs peuvent supporter des impositions du fait des revenus distribués par le Fonds, le cas échéant, ou lorsqu’ils cèderont les titres de celui-ci. Le régime fiscal applicable aux sommes distribuées par le Fonds ou aux plus ou moins-values latentes ou réalisées par le Fonds dépend des dispositions fiscales
Part R : FR0013333838 Part I : FR0013333846 Part N : FR0013333820 Part Q :   FR0013391174
Le Fonds a pour objectif d’offrir un rendement net de frais supérieur à celui de l’indicateur de référence constitué pour 80% de l’indice Bloomberg EU Govt 0 5 Year TR (Code Bloomberg : BCEE2T Index) et pour 20% de l’indice MSCI World Equal Weighted Local Index (Code Bloomberg : M4WOEW Index), dividendes nets réinvestis, et de s’exposer aux marchés de taux et d’actions internationaux en bénéficiant d’une approche des opportunités et des risques environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) des sociétés sur une période d’investissement de 3 ans.
80% de l’indice Bloomberg EU Govt 0 5 Year TR (Code Bloomberg BCEE2T Index) et 20% de l’indice MSCI World Equal Weighted Net Total Return Local Index dividendes nets réinvestis (Code Bloomberg M4WOEW Index).
Cet indicateur de référence permet à l’investisseur de qualifier la performance et le profil de risque qu’il peut attendre lorsqu’il investit dans le Fonds. Pour autant, l’univers d’investissement initial du Fonds n’est pas limité aux titres contenus dans l’indicateur de référence.
L'attention du souscripteur est attirée sur le fait que la composition du portefeuille pourra
s’éloigner de celle de son indicateur de référence.
- Rappel concernant ces références :
- L’indice Bloomberg EU Govt 0-5 Year TR (code Bloomberg BCEE2T Index) est représentatif des obligations souveraines des pays membres de l’Union Monétaire Européenne dont la maturité est inférieure à 5 ans. L’indice est calculé par Bloomberg et est disponible sur le site 
- www.bloomberg.com
- Le MSCI World Equal Weighted Net Total Return Local Index dividendes net réinvestis est unindice représentant une pondération alternative à l’indice MSCI World, pondéré en fonction
- A la date du prospectus, MSCI limited et Bloomberg ne sont pas inscrit sur le registred’administrateurs et d’indices de référence tenu par l’ESMAConformément au Règlement UE 2016/1011 du Parlement Européen et du Conseil du 8 juin 2016, la Société de Gestion dispose d’une procédure de suivi des indices de référence utilisés, décrivant les mesures à mettre en œuvre en cas de modification substantielle apportée à un indice ou de la cessation de fourniture de cet indice.

L’indice de référence tel que défini par le Règlement (UE) 2019/2088 (article 2 (22)) sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (dit
« Règlement SFDR ») n'a pas vocation à être aligné aux ambitions environnementales ou sociales telles que promues par le Fonds
- Stratégies utiliséesLe Fonds s’appuie sur une gestion active, encadrée par la politique d’investissement socialement responsable (ISR) de la Société de Gestion et recherchant une surperformance par rapport à l’indicateur de référence par le biais d’une allocation par classe d’actif, zone géographique et thématique d’investissement. Le Fonds bénéficie du label ISR.

L’univers d’investissement initial est constitué d’actions et d’obligations des marchés de la zone euro et/ou internationaux, notées sur des critères extra-financiers selon l’approche propriétaire de Dorval Asset Asset Management. Le périmètre concerné est constitué des émetteurs présents dans la base MSCI retraités des titres présentant des absences de données (secteur IVA, code ISIN, capitalisation) et hors titres supranationaux, compagnies privées et coopérative. Il est décliné en périmètre d’investissement (9886 émetteurs) puis périmètre investissable (7201 émetteurs) après application de nos politiques de gestion des exclusions, de gestion des controverses et élimination des émetteurs dont la note environnementale et/ou sociale et/ou de gouvernance et/ou la note synthétique ESG est sous les minimum fixés. Les données chiffrées sont au 30/12/2022.
La construction et la gestion du Fonds combinent approche financière et extra-financière et reposent sur :