The level of collateral required for over-the-counter financial instruments and efficient portfolio management techniques is determined by the agreements put in place with each of the counterparties, taking into account factors such as the nature and the characteristics of the transactions, the credit quality and the identity of the counterparties, and prevailing market conditions. At all times, the exposure of the counterparty not covered by the guarantee will remain below the counterparty risk limits set out in the Prospectus.
For repurchase and reverse repurchase transactions, the level of financial guarantees is 100% at the initiation of the transaction. If the collateralized amount falls below this level, it shall be adjusted in accordance with the minimum transferable amounts set in the agreements with the counterparties. In no case the counterparty risk shall exceed authorized regulatory limits.
For OTC derivatives: In the context of OTC transactions, certain sub-funds may hedge transactions by making cash margin calls in the currency of the sub-fund in compliance with the restrictions set out in section 7.1.1 of this Prospectus regarding counterparty risk.
Discounting policy
The Management Company has put in place a discounting policy suited to each category of assets received as financial guarantee.
For each of the categories of assets detailed below, the Management Company will apply the following discounts and reserves the right to apply additional discounts depending on market conditions:

Translation (ENFR, 2022-01-01):
Le niveau de garantie requis pour les instruments dérivés de gré à gré et les techniques de gestion efficace de portefeuille sont déterminés selon les accords en place avec les différentes contreparties, en tenant compte de facteurs tels que la nature et les caractéristiques des transactions, la qualité de crédit et l’identité des contreparties ainsi que les conditions de marché en vigueur. À tout moment, l’exposition de la contrepartie non couverte par la garantie restera inférieure aux limites de risque de contrepartie définies dans le Prospectus.
Pour les opérations de mise et prise en pension, le niveau des garanties financières est de 100 % au début de l’opération. Si le montant des garanties est inférieur à ce niveau, il sera ajusté en fonction des montants minimum de transfert prévus dans les accords avec les contreparties. Le risque de contrepartie ne dépassera en aucun cas les limites réglementaires autorisées.
Pour les produits dérivés de gré à gré : Dans le cadre des opérations de gré à gré, certains compartiments peuvent couvrir les opérations en effectuant des appels de marges en espèces dans la devise du compartiment, conformément aux restrictions prévues à la section 7.1.1 du présent Prospectus pour ce qui concerne le risque de contrepartie.
Politique en matière de décote
La Société de Gestion a mis en place une politique de décote adaptée à chaque classe d’actifs reçus au titre de garantie financière.
Pour chacune de ces catégories d’actifs ci-dessous, la Société de Gestion est susceptible d’appliquer les décotes suivantes et se réserve le droit d’appliquer des décotes supplémentaires, selon les conditions de marché :