59		The Management Company Fee, the amount of which will revert to the Management Company, is a maximum percentage that will be calculated upon each Valuation Day on the basis of the Net Assets of the relevant Class.
General Description of the Reference Index
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The Reference Index represents the performance of Euro-denominated, investment grade, fixed-rate corporate bonds, excluding bonds which do not fulfill specific ESG (environmental, social, and governance) criteria.
In particular, the following bonds will be excluded from the Reference Index:
- Securities that are unrated by MSCI ESG Research.
- Bonds issued by issuers rated BB or below by MSCI ESG Research. MSCI ESG ratings provide scores to measure a company’s ESG characteristics, relative to their industry peers and takes into account over 30 Environmental, Social and Governance Key Issues.
- Issuers with a "red" MSCI ESG Controversies Score. MSCI ESG Controversies identifies companies involved in severe ESG controversies consistent with global conventions and norms, such as, but not limited, to United Nations Global Compact, Universal Declaration of Human Rights and the ILO Declaration on Fundamental Principles and Rights at Work.
- Issuers that are classified by MSCI in their Business Involvement Screening Research as breaching certain revenue thresholds in controversial activities, including, but not limited to, alcohol, tobacco, gambling, adult entertainment, genetically modified organisms, civilian firearms, conventional oil & gas and nuclear power.
- Issuers with any involvement in controversial weapons, nuclear weapons, unconventional oil & gas, thermal coal or with any fossil fuel reserves.

Translation (ENFR, 2021-12-20):
59	La Commission de la Société de Gestion, dont le montant sera reversé à la Société de Gestion, correspond à un pourcentage maximal calculé chaque Jour d’évaluation sur la base de la Valeur Liquidative de la Catégorie d’Actions concernée.
Description Générale de l’Indice de Référence 
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L’Indice de Référence reflète la performance d’obligations à taux fixe, libellées en euros, de catégorie investment grade émises par des sociétés, à l’exception de celles qui ne remplissent pas certains critères ESG (environnementaux, sociaux et de gouvernance).
Les obligations suivantes seront notamment exclues de l’Indice de Référence :
- Titres non notés par MSCI ESG Research.
- Obligations émises par des émetteurs notés BB ou moins par MSCI ESG Research. Les notations de MSCI ESG fournissent des scores pour mesurer les caractéristiques ESG d’une entreprise par rapport à ses pairs dans son secteur et prennent en compte plus de 30 questions environnementales, sociales et de gouvernance clés.
- Émetteurs affichant une notation de controverse « Rouge » selon MSCI ESG. La notation MSCI ESG Controversies permet d’identifier les entreprises impliquées dans des controverses ESG graves, définies selon des conventions et normes internationales, telles que, mais sans s’y limiter, le Pacte mondial des Nations Unies, la Déclaration universelle des droits de l’homme et la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail.
- Les émetteurs classés par MSCI dans le cadre de la recherche sur l’implication des entreprises (Business Involvement Screening Research) comme étant en violation de certains seuils de revenus dans des activités controversées, y compris, mais sans s’y limiter, l’alcool, le tabac, les jeux d’argent, les divertissements pour adultes, les organismes génétiquement modifiés, les armes à feu civiles, le pétrole et le gaz conventionnels et l’énergie nucléaire.
- Émetteurs impliqués dans des armes controversées, des armes nucléaires, le pétrole et le gaz non conventionnels, le charbon thermique ou toutes autres réserves de combustibles fossiles.