- Risks linked to the management of collateral, such as operational and legal risks, should be identified, managed and mitigated by the risk management process.
- Collateral received should be capable of being fully enforced by the Fund for the account of the Sub-fund at any time without reference to or approval from the counterparty.
- The Sub-funds will only accept the following assets as collateral:
- Liquid assets. Liquid assets include not only cash and short term bank certificates, but also Money Market Instruments such as defined within the UCITS Directive. A letter of credit or a guarantee at first-demand given by a First Class Institution not affiliated to the counterparty are considered as equivalent to liquid assets.
- Bonds issued or guaranteed by an OECD Member State or by their local public authorities or by supranational institutions and undertakings with EU, regional or world-wide scope.
- Shares or units issued by money market UCIs calculating a daily net asset value and being assigned a rating of AAA or its equivalent.
- Shares or units issued by UCITS investing mainly in bonds/shares mentioned in items (e) and(f) below.
- Bonds issued or guaranteed by first class issuers offering an adequate liquidity.
- Shares admitted to or dealt in on a Regulated Market of an EU Member State or on a stock exchange of an OECD Member State, on the condition that these shares are included in a main index.
- For the purpose of Section 4.28 above, all assets received by a Sub-fund in the context of EPM Techniques should be considered as collateral.
- Non-cash collateral received by a Sub-fund may not be sold, re-invested or pledged.
- Cash collateral received should only be:
- placed on deposit;
- invested in high-quality government bonds;
- used for the purpose of reverse repo transactions provided the transactions are with credit institutions subject to prudential supervision and the Sub-fund is able to recall at any time the full amount of cash on accrued basis;
- invested in short-term money market funds as defined in the Guidelines on a Common Definition of European money market funds.
- Re-invested cash collateral will be diversified in accordance with the diversification requirements applicable to non-cash collateral under 4.28 above.
- For all the Sub-funds receiving collateral for at least 30% of their assets, the Management Company will set up, in accordance with Circular 14/592, an appropriate stress testing policy to ensure regular stress tests under normal and exceptional liquidity conditions to assess the liquidity risk attached to the collateral.
- Collateral posted in favour of a Sub-fund under a title transfer arrangement should be held by the Depositary. Such collateral may be held by one of the Depositary's correspondents or sub-custodians provided that the Depositary has delegated the custody of the collateral to such correspondent or sub- custodian. Collateral posted in favour of a Sub-fund under a security interest arrangement (e.g., a pledge) can be held by a third party custodian which is subject to prudential supervision, and which is unrelated to the provider of the collateral.
- The Management Company will set up, in accordance with the Circular 14/592, a clear haircut policy adapted for each class of assets received as collateral. This policy, established in accordance with the CSSF Circular 14/592, takes into account a variety of factors, depending on the nature of the collateral received such as price volatility, the credit quality of the issuer of the collateral, the maturity or currency of the assets or outcome of stress tests. Taking into account these factors, the Management Company expects that the collateral used as per 4.18(a) and 4.18(c) will generally have a lower haircut than the other types of collateral; the collateral used as per 4.18(b) with longer maturity will generally have a higher haircut than the one with shorter maturity; and the collateral used as per 4.18(d), 4.18(e) or 4.18(f) will generally have a higher haircut than the other types of collateral and that it will depend on its rating. No haircut will generally be applied to cash collateral. The haircut policy will be implemented in compliance with the risk management policy of the Management Company and the following grid:

Translation (ENFR, 2021-08-25):
- Les risques liés à la gestion des garanties financières tels que les risques opérationnels et juridiques seront déterminés, gérés et atténués dans le cadre du processus de gestion des risques.
- Les garanties financières reçues doivent pouvoir être intégralement exécutées à tout moment par le Fonds pour le compte d’un Compartiment, sans en référer à la contrepartie ni obtenir son accord.
- Les Compartiments accepteront uniquement les actifs suivants comme garanties financières :
- Actifs liquides. Les actifs liquides comprennent non seulement la trésorerie et les certificats bancaires à court terme, mais également les Instruments du marché monétaire tels que définis dans la Directive OPCVM. Une lettre de crédit ou une garantie à première demande donnée par un établissement de premier ordre non affilié à la contrepartie est considérée comme équivalente à des actifs liquides.
- Obligations émises ou garanties par un État membre de l’OCDE ou par ses autorités publiques locales ou par des institutions et organismes supranationaux dont la portée est régionale, mondiale ou s’étend à l’ensemble de l’UE.
- Actions ou parts émises par des OPC du marché monétaire dont la valeur nette d’inventaire est calculée quotidiennement et dotées d’une note AAA ou équivalente.
- Actions ou parts émises par des OPCVM investissant principalement dans les obligations/actions mentionnées aux paragraphes (e) et (f) ci-dessous.
- Obligations émises ou garanties par des émetteurs de premier ordre offrant une liquidité adéquate ;
- Actions admises à la cote ou négociées sur un Marché Réglementé d’un État membre de l’UE ou sur une Bourse d’un État membre de l’OCDE, à condition qu’elles fassent partie d’un indice majeur.
- Aux fins de la Section 4.28 ci-dessus, tous les actifs reçus par un Compartiment dans le cadre des Techniques de GPE doivent être considérés comme des garanties financières.
- Les garanties financières reçues sous une forme autre que des espèces ne peuvent être ni vendues, ni réinvesties, ni mises en gage.
- Des garanties financières en espèces reçues devraient uniquement être :
- placées en dépôt ;
- investies dans des obligations d’État de haute qualité ;
- utilisées aux fins d’opérations de prise en pension, à condition qu’elles soient conclues avec des établissements de crédit faisant l’objet d’une surveillance prudentielle et que le Compartiment concerné puisse à tout moment rappeler le montant intégral des liquidités en tenant compte des intérêts courus ;
- investies dans des fonds du marché monétaire à court terme tels qu’ils sont définis dans les Directives relatives à une définition commune des fonds du marché monétaire européen.
- Les garanties financières en espèces réinvesties seront diversifiées conformément aux exigences de diversification applicables aux garanties financières qui ne sont pas en espèces en vertu de la Section 4.28 ci-dessus.
- Pour tous les Compartiments recevant des garanties financières à l’égard d’au moins 30 % de leur actif, la Société de Gestion mettra en place, conformément à la Circulaire 14/592, une politique de tests de résistance adéquate, afin d’assurer la mise en œuvre de tests de résistance à intervalles réguliers, dans des conditions de liquidité normales et exceptionnelles, afin d’évaluer le risque de liquidité lié aux garanties financières.
- Les garanties financières présentées en faveur d’un Compartiment en vertu d’un accord de transfert de titre devraient être détenues par le Dépositaire. Ces garanties financières peuvent être détenues par l’un des correspondants ou sous-dépositaires du Dépositaire, à condition que le Dépositaire ait délégué la conservation des garanties financières à ce correspondant ou sous- dépositaire. Les garanties financières présentées en faveur d’un Compartiment en vertu d’un accord de garanties financières (p. ex. un gage) peuvent être détenues par un dépositaire tiers soumis à une surveillance prudentielle, et qui soit indépendant du fournisseur des garanties financières.
- La Société de Gestion définira, conformément à la Circulaire 14/592, une politique claire en matière de décote, adaptée à chaque classe d’actifs reçus en garantie. Cette politique, établie conformément à la Circulaire CSSF 14/592, prend en compte une variété de facteurs, selon la nature des garanties financières reçues, tels que la volatilité des prix, la qualité de crédit de l’émetteur des garanties financières, l’échéance ou la devise des actifs ou le résultat des simulations de crise. Compte tenu de ces facteurs, la Société de Gestion s’attend à ce que les garanties financières utilisées conformément aux paragraphes 4.18(a) et 4.18(c) aient généralement une décote inférieure à celle des autres types de garanties financières ; les garanties financières utilisées conformément au paragraphe 4.18(b) ayant une échéance plus longue auront généralement une décote plus élevée que celles ayant une échéance plus courte ; et les garanties financières utilisées conformément aux paragraphes 4.18(d), 4.18(e) ou 4.18(f) auront généralement une décote plus élevée que les autres types de garanties financières et qu’elles dépendront de leurs notes de crédit. Aucune décote ne sera généralement appliquée aux garanties financières en espèces. La politique de décote sera mise en œuvre conformément à la politique de gestion des risques de la Société de Gestion et à la grille suivante :