Eligible collateral
Collateral received by the relevant Sub-Fund may be used to reduce its counterparty risk exposure if it complies with the criteria set out in applicable laws, regulations and circulars issued by the CSSF from time to time notably in terms of liquidity, valuation, issuer credit quality, correlation, risks linked to the management of collateral and enforceability. In particular, collateral should comply with the following conditions
- Any collateral received other than cash should be of high quality, highly liquid and traded on a regulated market or multilateral trading facility with transparent pricing in order that it can be sold quickly at a price that is close to pre-sale valuation
- It should be valued on at least a daily basis and assets that exhibit high price volatility should not be accepted as collateral unless suitably conservative haircuts are in place
- It should be issued by an entity that is independent from the counterparty and is expected not to display a high correlation with the performance of the counterparty
- It should be sufficiently diversified in terms of country, markets and issuers in line with the diversification requirements defined by ESMA. The maximum exposure of a Sub-Fund to any given issuer included in the basket of collateral received is limited to 20% of the net assets of the Sub-Fund. When the Sub-Fund is exposed to different counterparties, collateral received should be aggregated to calculate the 20% limit of exposure to a single issuer. By way of derogation, this limit may be exceeded and up to 100% of the collateral received by a Sub-Fund may consist in Transferable Securities and Money Market Instruments issued or guaranteed by a Member State, by one or more of its local authorities, or by a public international body of which one or more Member States are members, provided that such securities or instruments are part of a basket of collateral comprised of securities or instruments of at least six different issues and that securities or instruments from any one issue do not account for more than 30% of the net assets of the Sub-Fund
- where there is a title transfer, collateral received should be held by the Depositary or one of its sub- custodians to which the Depositary has delegated the custody of such collateral. For other types of collateral arrangement (e.g. a pledge), collateral can be held by a third party custodian which is subject to prudential supervision and which is unrelated to the provider of the collateral
- It should be capable of being fully enforced by the relevant Sub-Fund at any time without reference to or approval from the counterparty and
- Where applicable, collateral received should also comply with the control limits set in III. 2 of the Investment Restrictions Section of the present Prospectus.

Translation (ENFR, 2022-11-01):
Garanties éligibles
La garantie reçue par le Compartiment concerné peut être utilisée pour réduire son exposition au risque de contrepartie si elle respecte les critères énoncés dans les lois, réglementations et circulaires applicables publiées par la CSSF de temps à autre notamment en termes de liquidité, de valorisation, de qualité de crédit des émetteurs, de corrélation, de risques liés à la gestion de garanties et à la force exécutoire. En particulier, les garanties devraient remplir les conditions suivantes :
- toute garantie reçue autre que des espèces doit être de haute qualité, très liquide et négociée sur un Marché Réglementé ou un système de négociation multilatéral avec une tarification transparente afin de pouvoir être vendue rapidement à un prix proche de l’évaluation avant vente ;
- elle doit être évaluée au moins quotidiennement et les actifs qui présentent une forte volatilité de prix ne devraient pas être acceptés en tant que garantie, à moins que des décotes suffisamment prudentes soient en place ;
- elle doit être émise par une entité indépendante de la contrepartie et ne doit pas afficher une forte corrélation avec la performance de cette dernière ;
- elle devrait être suffisamment diversifiée en termes de pays, de marchés et d’émetteurs, conformément aux exigences de diversification définies par l’AEMF. L’exposition maximale d’un Compartiment à un émetteur donné compris dans le panier de garanties reçues est limitée à 20 % de l’actif net du Compartiment. Lorsque le Compartiment est exposé à différentes contreparties, les garanties reçues doivent être agrégées pour calculer la limite d’exposition de 20 % à un seul émetteur. Par dérogation, cette limite peut être dépassée et jusqu’à 100 % de la garantie reçue par un Compartiment peut consister en des valeurs mobilières et des instruments du marché monétaire émis ou garantis par un État membre, par une ou plusieurs de ses autorités locales, ou par un organisme international public dont un ou plusieurs États membres sont membres, à condition que ces titres ou instruments fassent partie d’un panier de garanties composé de titres ou d’instruments d’au moins six émissions différentes et que les titres ou les instruments d’une même émission ne représentent pas plus de 30 % de l’actif net du Compartiment ;
- En cas de transfert de propriété, les garanties reçues devraient être détenues par le dépositaire ou l’un de ses sous-dépositaires à qui le dépositaire a délégué la garde de ces garanties. Pour les autres types de contrats de garantie (par exemple, un nantissement), les garanties peuvent être détenues par un tiers dépositaire soumis à une surveillance prudentielle et sans lien avec le fournisseur de la garantie ;
- Il doit pouvoir être pleinement mis en œuvre par le Compartiment concerné à tout moment, sans référence à la contrepartie ni avec son approbation ; et
- Le cas échéant, les garanties reçues doivent également respecter les limites de contrôle définies en III. 2 de la Section Restrictions d’Investissement du présent Prospectus.