*Including all tax es.
For this activ ity , the Management Company has not opted for VAT.
(1) 
Performance fee
Performance fees are payable to the Management Company in accordance with the following procedures:
Benchmark index: MSCI India 10/40 index (converted into euros), expressed in net dividends reinvested (expressed in euros for units issued in euros and in US dollars for units issued in US dollars).
The performance fee is calculated by comparing the performance of the Fund's unit with that of an indexed reference asset. The indexed reference asset reproduces the performance of the benchmark index, adjusted for subscriptions, redemptions and, where applicable, dividends.
When the unit outperforms its benchmark index, a provision of 15% will be applied to its outperformance.
In cases where the Fund's unit outperforms its benchmark index over the reference period—even if the unit has had a negative performance—a performance fee may be charged.
A provision for performance fees will be made each time the net asset value is calculated.
When units are redeemed, the Management Company receives the portion of the performance fee corresponding to the units redeemed.
In the event of underperformance, the performance fee provision will be reduced by reversing the provision. The reversal cannot be more than the provision.
The reference period for calculating the performance fee ends on the last net asset value date in June.
This performance fee is payable annually after the last net asset value for the reference period is calculated.
The reference period is a minimum of one year. The first reference period shall run from the date of creation of the unit to the end date of the first reference period, ensuring compliance with the minimum term of one year. It is at the end of this period that the compensation mechanism for past underperformance may be reset.
At the end of the reference period, if the performance of the unit is lower than that of its benchmark index over the reference period, no fee will be payable and the reference period will be extended by one year. The reference period may be extended four times and may thus reach five years, or less if the underperformance is recovered more quickly. It must be strictly less than six years.
At the end of a reference period extended four times to reach five years:
- in the event that the performance of the unit exceeds that of its benchmark index, a fee is payable. The reference period is renewed and a new reference period shall begin on completion of the one that is ending.
- in the event that the performance of the unit is lower than that of its benchmark index, no fee will be payable. A new reference period is established by defining a new reference year which depends on offsetting the periods of underperformance by any periods of outperformance within these first five years. If, in addition to the first year of underperformance, another year of underperformance has occurred within this first five-year period and has not been offset by the end of this first period, a new period of up to five years will commence from the start of t his new year of underperformance.

Translation (ENFR, 2022-02-04):
* TTC = toutes taxes comprises.
Dans cette activité, la Société de Gestion n’a pas opté pour la TVA.
 (1) 
Commission de surperformance
Des commissions de surperformance seront prélevées au profit de la société de gestion selon les modalités suivantes :
Valeur de référence : MSCI India 10/40 (converti en Euro), exprimé dividendes nets réinvestis (exprimé en Euro pour les parts émises en Euro, en US Dollar pour les parts émises en US Dollar).
La commission de surperformance est calculée en comparant la performance de la part du fonds à celle d’un actif de référence indicé. L’actif de référence indicé reproduit la performance de la valeur de référence ajusté des souscriptions, des rachats et, le cas échéant, des dividendes.
Dès lors que la part superforme sa valeur  de référence, une provision de 15% sera appliquée sur sa surperformance.
En cas de surperformance de la part du fonds par rapport à sa valeur de référence et, même si sa performance est négative, une commission de surperformance pourra être prélevée sur la période de référence.
Les commissions de surperformance feront l'objet d'un provisionnement à chaque calcul de la valeur liquidative.
En cas de rachat de parts, la quote-part de la commission de surperformance correspondant aux parts rachetées est définitivement acquise à la société de gestion.
Dans le cas de sous-performance, la provision pour commission de surperformance est réajustée par le biais de reprises sur provision plafonnées à hauteur des dotations.
La période de référence pour le calcul de la commission de surperformance s'achève à la date de la dernière valeur liquidative du mois de juin. Cette commission de surperformance est mise en paiement annuellement après le calcul de la dernière valeur liquidative de la période de référence.
La période de référence est d’un an minimum. La première période de référence s’étend entre la date de constitution de la part et la première date de fin de période de référence permettant de respecter le critère de durée minimale d’un an. C’est à l’issue de cette période qu’on peut éventuellement réinitialiser le mécanisme de compensation de la sous-performance passée.
A la fin de la période de référence, dans le cas où la performance de la part est inférieure à celle de sa valeur de référence sur la période de référence, aucune commission ne sera constatée et la période de référence sera prolongée d'un an. La période de référence pourra être prolongée à quatre reprises et pourra donc atteindre 5 ans ou moins si la sous-performance est rattrapée plus vite mais strictement inférieure à 6 ans.
A la fin d’une période de référence prolongée à quatre reprises et portant sur cinq ans :
- dans le cas où la performance de la part est supérieure à celle de sa valeur de référence, une commission est constatée. La période de référence est renouvelée, une nouvelle période de référence débute à l’issue de celle qui s’achève.
- dans le cas où la performance de la part est inférieure à celle de sa valeur de référence, aucune commission ne sera constatée. Une nouvelle période de référence est établie en définissant une nouvelle année de référence qui dépend de la compensation des périodes en sous-performance par les éventuelles périodes en surperformance au sein de ces 5 premières années. Si en plus de la première année en sous-performance, une autre année de sous-performance a eu lieu à l’intérieur de cette première période de 5 ans et qu’elle n’a pas été compensée à la fin de cette première période, une nouvelle période de 5 ans maximum s’ouvre à partir du début de cette nouvelle année en sous-performance.