OVHaiLLM/Flipper huggingface dataset:
## All outgoing directors may be re-elected. Directors may be removed from office at any time by shareholders at an ordinary general meeting.
Each director’s term of office shall expire at the close of the ordinary general meeting of shareholders called to vote on the financial statements for the previous financial year that is held in the year in which his term of office is due to expire. If a meeting is not held in that year, the director’s term of office shall expire on 31 December of that year, subject to the exceptions stipulated below.
Directors may be appointed for less than six years whenever this is necessary to ensure that the members of the Board are renewed at regular intervals and that the entire Board is renewed every six years. This rule shall apply, in particular, if the number of directors is increased or decreased with an effect on the rate of renewal.
Whenever the number of members of the Board of Directors falls below the statutory minimum, the remaining member(s) shall immediately call an ordinary general meeting of shareholders in order to appoint the requisite number of directors.

Translation (ENFR, 2021-08-01):
# Tout administrateur sortant est rééligible. Ils peuvent être révoqués à tout moment par l’assemblée générale ordinaire.
Les fonctions de chaque membre du conseil d’administration prennent fin à l’issue de la réunion de l’assemblée générale ordinaire des actionnaires ayant statué sur les comptes de l’exercice écoulé et tenue dans l’année au cours de laquelle expire son mandat, étant entendu que, si l’assemblée n’est pas réunie au cours de cette année, lesdites fonctions du membre intéressé prennent fin le 31 décembre de la même année, le tout sous réserve des exceptions ci-après.
Tout administrateur peut être nommé pour une durée inférieure à six années lorsque cela sera nécessaire pour que le renouvellement du conseil reste aussi régulier que possible et complet dans chaque période de six ans. Il en sera notamment ainsi si le nombre des administrateurs est augmenté ou diminué et que la régularité du renouvellement s’en trouve affectée.
Lorsque le nombre des membres du conseil d’administration devient inférieur au minimum légal, le ou les membres restants doivent convoquer immédiatement l’assemblée générale ordinaire des actionnaires en vue de compléter l’effectif du conseil.
## Alternative Valuation Principles
The Fund is authorised to apply other appropriate valuation principles for the assets of the Fund and/or the assets of a given Sub- Fund if the aforesaid valuation methods appear impossible or inappropriate due to extraordinary circumstances or events, in order to reflect better the probable realisation value established with prudence and good faith.
The net asset value per Share of each Class and the issue and redemption prices thereof are available at the registered office of the Fund.
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## Temporary Suspension of the calculation of net asset value, Issues, Redemptions and Conversions

Translation (ENFR, 2023-01-01):
## Principes d’évaluation alternatifs
Le Fonds est autorisé à appliquer aux actifs du Fonds et/ou d’un Compartiment donné d’autres principes d’évaluation appropriés si les méthodes d’évaluation précitées s’avèrent impossibles ou inappropriées en raison de circonstances ou d’événements exceptionnels, de manière à mieux refléter la valeur de réalisation probable établie avec prudence et de bonne foi.
La valeur liquidative par Action de chaque Catégorie et leurs prix d’émission et de remboursement sont disponibles au siège social du Fonds.
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## Suspension temporaire du calcul de la valeur liquidative, des émissions, remboursements et conversions
The CIBM Direct Access rules and regulations are relatively new. The application and interpretation of such investment regulations are therefore relatively untested and there is no certainty as to how they will be applied as the PRC authorities and regulators have been given wide discretion in such investment regulations and there is no precedent or certainty as to how such discretion may be exercised now or in the future. In addition, there can be no assurance that the CIBM Direct Access rules and regulations will not be abolished in the future. Sub-Funds, which invest in the PRC markets through the CIBM Direct Access, may be adversely affected as a result of any such changes or abolition.
Investors should also be aware that the CIBM Direct Access also exposes them to the following risk:
- Restrictions to remittances and repatriations risk: foreign investors (such as the Fund) may remit investment principal in renminbi (“RMB”) or foreign currency into the PRC for investing in the CIBM under the CIBM Direct Access. A Sub-Fund using the CIBM Direct Access will need to remit investment principal matching at least 50% of its anticipated investment size within nine (9) months after filing with the PBOC, or else an updated filing will need to be made through the onshore Bond Settlement Agent.

Translation (ENFR, 2023-01-01):
Les règles et règlements régissant le « Direct Access » du CIBM sont relativement récents. L’application et l’interprétation de cette réglementation en matière d’investissement sont peu connues dans la pratique et la manière dont elle sera appliquée reste incertaine puisque les autorités et autorités de tutelle de la RPC disposent d’un large pouvoir discrétionnaire au titre de ladite réglementation ; les autorités n’ont pas encore exercé ce pouvoir discrétionnaire et la façon dont elles peuvent l’exercer aujourd’hui ou à l’avenir n’est pas encore claire. De plus, rien ne garantit que les règles et règlements régissant le « Direct Access » du CIBM ne seront pas ultérieurement abrogés. De telles modifications ou abrogations sont susceptibles de nuire aux Compartiments qui investissent sur les marchés de la RPC via le « Direct Access » du CIBM.
Les investisseurs doivent par ailleurs savoir que le « Direct Access » du CIBM les expose aux risques supplémentaires suivants :
- Risque lié aux restrictions de transfert et de rapatriement : les investisseurs étrangers (tels que le Fonds) peuvent transférer le montant du principal en renminbis (« RMB ») ou dans une devise étrangère vers la RPC en vue d’investir sur le CIBM via le « Direct Access ». Un Compartiment ayant recours au « Direct Access » du CIBM devra transférer un montant de principal correspondant à 50 % minimum de la taille prévue de son investissement dans les neuf (9) mois suivant le dépôt de son dossier auprès de la BPC, sans quoi un dossier actualisé devra être redéposé par l’Agent de règlement des obligations onshore.
CoCos tend to have higher price volatility, greater liquidity risk and valuation risk than other securities which do not expose investors to the aforementioned risks. Additionally, the extent to which the correlation between CoCos may rise in periods of stressed market conditions is unknown due to the innovative yet untested structures of these securities.
Most CoCos are subordinated debt securities. In such cases, the risk factor relating to ‘Subordinated Debts’ shall apply.
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## Corporate Hybrids

Translation (ENFR, 2023-01-01):
Les obligations CoCo ont généralement une plus grande volatilité de prix, un plus grand risque de liquidité et un plus grand risque d’évaluation que les autres titres qui n’exposent pas les investisseurs aux risques susmentionnés. En outre, la mesure dans laquelle la corrélation entre les obligations CoCo peut augmenter en période de tensions sur les marchés n’est pas connue vu que ces titres novateurs doivent encore faire leurs preuves.
La plupart des obligations CoCo sont des titres de créance subordonnés. Dans ce cas, le facteur de risque lié aux « Dettes subordonnées » s’applique.
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## Obligations d’entreprise hybrides
Rule 144A Securities are securities issued in the United States which are transferable via a private placement regime (i.e. without registration with the Securities and Exchange Commission), to which a registration right under the United States Securities Act of 1933 (“1933 Act”) may be attached. The registration right provides for an exchange of the 144A securities into equivalent debt or equity securities. The selling of such Rule 144A Securities is restricted to Qualified Institutional Buyers (as defined by 1933 Act). The sale restriction of Rule 144A Securities may cause such securities to have higher price volatility and greater liquidity risk.
A Sub-Fund may invest in Rule 144A Securities under the conditions that:
- such securities are either admitted to official listing on a Regulated Market or are dealt in on an Other Regulated Market which operates regularly and is recognised and open to the public;
- such securities are deemed to be liquid.

Translation (ENFR, 2023-01-01):
Les Titres régis par la Règle 144A sont des titres émis sur le territoire des États-Unis et cessibles via un régime de placement privé (c’est-à-dire sans enregistrement auprès de la Securities and Exchange Commission), auxquels un droit d’enregistrement peut être attaché en vertu du United States Securities Act de 1933 (la « Loi de 1933 »). Le droit d’enregistrement permet d’échanger des titres régis par la Règle 144A contre des titres de créance ou des actions équivalents. La vente des Titres régis par la Règle 144A est réservée aux Investisseurs institutionnels qualifiés (tel que ce terme est défini par la Loi de 1933). La restriction de vente visant les Titres régis par la Règle 144A peut concourir à amplifier la volatilité des cours de ces titres et le risque de liquidité y afférent.
Les Compartiments peuvent investir dans des Titres régis par la Règle 144A sous réserve que :
- ces titres soient admis à la cote officielle d’un Marché réglementé ou négociés sur un Autre marché réglementé en fonctionnement régulier, reconnu et accessible au public ;
- ces titres soient réputés être liquides.
- is the number of Shares to be converted in the original Sub-Fund/Class
- is the net asset value on the applicable Valuation Day of the Shares to be converted in the initial Sub-Fund/Class
- is the exchange rate applicable on the effective transaction day for the currencies of the two Sub-Funds/Classes
- is the net asset value on the applicable Valuation Day of the Shares to be allocated in the new Sub-Fund/Class
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Translation (ENFR, 2023-01-01):
- est le nombre d’Actions du Compartiment/de la Catégorie d’origine à convertir
- est la valeur liquidative des Actions au Jour d’évaluation applicable, à convertir dansle Compartiment initial/la Catégorie initiale
- est le taux de change applicable aux devises des deux Compartiments/Catégories le jour de la transaction effective
- est la valeur liquidative des Actions à attribuer du nouveau Compartiment/de la nouvelleCatégorie le Jour d’évaluation applicable
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It is intended that UK Reporting Fund status shall be applied for in respect of all Class C, Class D, Class DR, Class G, Class M, Class Q, Class S and Class ZR Shares. The Board of Directors may choose to apply for UK Reporting Fund status in respect of any Classes at any time. However, there is no guarantee that Reporting Fund status will or will not be obtained for any Class.
A list of Classes which currently have UK Reporting Fund status may be obtained from the registered office of the Fund or from the Registrar and Transfer Agent upon request.
Classes with UK Reporting Fund status may distribute income at the sole discretion of the Board of Directors. Under the UK Reporting Funds regime, investors in Classes with Reporting Fund status are generally subject to tax on the share of such Class’s income attributable to their holding in the Class, whether or not distributed, whereas any gains on disposal of their holding are generally subject to capital gains tax.
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## Dividend Payment

Translation (ENFR, 2023-01-01):
Le Conseil d’administration a l’intention de demander le statut de fonds déclarant britannique au titre de toutes les Actions de Catégorie C, de Catégorie D, de Catégorie DR, de Catégorie G, de Catégorie M, de Catégorie Q, de Catégorie S et de Catégorie ZR. Le Conseil d’administration peut choisir de solliciter le statut de fonds déclarant britannique pour toute Catégorie à tout moment. Cependant, aucune garantie ne peut être donnée quant à l’obtention ou non de ce statut fonds déclarant pour toute Catégorie.
Une liste des Catégories disposant actuellement du statut de fonds déclarant britannique peut être obtenue auprès du siège social du Fonds ou de l’Agent de tenue de registres et de transfert sur simple demande.
Les Catégories bénéficiant du statut de fonds déclarant britannique (UK Reporting Fund) peuvent distribuer les revenus à la discrétion absolue du Conseil d’administration. Dans le cadre du régime des fonds déclarants britanniques, les investisseurs dans les Catégories ayant le statut de fonds déclarants sont généralement soumis à l’impôt sur la part des revenus de cette Catégorie attribuable à leur participation dans la Catégorie, qu’elle soit ou non distribuée, alors que les gains réalisés sur la cession de leur participation sont généralement soumis à l’impôt sur les plus-values.
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## Paiement des dividendes
Dividends will normally be paid within 10 Business Days following the dividend declaration date or as soon as practicable thereafter.
Dividend payments will normally be made by electronic bank transfer. Shareholders should expect to receive the dividend payment within two Business Days following the payment date. Payment will be made in the Reference Currency of the relevant Shares.
Dividends not cashed within five years will lapse and the unclaimed dividend will revert to the relevant Class in accordance with Luxembourg law.
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## Reinvestment

Translation (ENFR, 2023-01-01):
Les dividendes seront normalement payés dans les 10 Jours ouvrés suivant la date de déclaration ou dès que possible ensuite.
Les paiements de dividende seront normalement effectués par virement bancaire électronique. Les Actionnaires devront s’attendre à recevoir le paiement des dividendes dans les deux Jours ouvrés suivant la date de mise en paiement. Le paiement sera effectué dans la Devise de référence des Actions pertinentes.
Les dividendes non encaissés dans les cinq ans seront frappés de caducité et les dividendes non réclamés reviendront à la Catégorie concernée en vertu du droit luxembourgeois.
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## Réinvestissement
The limit of 20% is raised to 35% where justified by exceptional market conditions in particular in Regulated Markets where certain Transferable Securities or Money Market Instruments are highly dominant. Investment up to such limit is only permitted for a single issuer.
Bank Deposits
- A Sub-Fund may not invest more than 20% of its net assets in deposits made with the same body.

Translation (ENFR, 2023-01-01):
La limite de 20 % est portée à 35 % lorsque des circonstances de marché exceptionnelles le justifient, en particulier sur des Marchés réglementés où certaines Valeurs mobilières ou certains Instruments du marché monétaire sont fortement dominants. L’investissement jusqu’à cette limite n’est permis que pour un seul émetteur.
Dépôts bancaires
- Un Compartiment ne peut investir plus de 20 % de son actif net dans des dépôts placés auprès d’une mêmeentité.
## What is the asset allocation planned for this financial product?
The Sub-Fund is expected to invest 100% of its net assets in fixed income securities in scope which are aligned with the E/S characteristics promoted by the Sub-Fund (#1). In line with the Sub-Fund’s investment policy, at least two-thirds (66.67%) of the Sub-Fund’s net assets will be invested in fixed income securities in scope which are aligned with the E/S characteristics promoted by the Sub-Fund (#1), subject to any security which the Investment Manager is in the process of selling because it no longer meets the ESG considerations applied by the Sub-Fund.
At a maximum, the remaining one-third (33.33%) may be held in Cash (within the 20% limit set out in this Prospectus) and in short-term bank certificates and Money Market Instruments which will not incorporate E/S characteristics and will fall under #2.
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### How does the use of derivatives attain the environmental or social characteristics promoted by the financial product?

Translation (ENFR, 2023-01-01):
## Quelle est l’allocation des actifs prévue pour ce produit financier ?
Le Compartiment est censé investir 100 % de son actif net dans des titres à revenu fixe concernés qui sont alignés sur les caractéristiques E/S promues par le Compartiment (catégorie #1). Conformément à la politique d’investissement du Compartiment, au moins les deux tiers (66,67 %) de l’actif net du Compartiment seront investis dans des titres à revenu fixe concernés qui sont alignés sur les caractéristiques E/S promues par le Compartiment (catégorie #1), sous réserve de tout titre que le Gestionnaire d’investissement est en train de vendre, car il ne répond plus aux considérations ESG appliquées par le Compartiment.
Au maximum, le tiers restant (33,33 %) peut être détenu en liquidités (dans la limite de 20 % définie dans le présent Prospectus), en certificats bancaires à court terme et en Instruments du marché monétaire qui n’intègrent pas de caractéristiques E/S et rentrent dans la catégorie #2.
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### Comment l’utilisation de produits dérivés atteint-elle les caractéristiques environnementales ou sociales promues par le produit financier ?
## Further details on the assessment of the likely impacts are included for each Sub-Fund in the Appendix.
As the Management Company, being the Financial Market Participant as defined in SFDR, does not meet the criteria as set out in Article 4 of SFDR, it has not implemented a due diligence policy with respect to the principal adverse impacts of its investment decisions on Sustainability Factors. Rather than to “comply”, the Management Company will “explain” at this stage given the specifics of the principal adverse impacts metrics have yet to be finalised, and the lack of metrics proposed for investments in non-corporate issuers. The Management Company reserves the right to voluntarily comply in the future in implementing a due diligence policy with regard to the principal adverse impacts of investment decisions on Sustainability Factors. Notwithstanding the foregoing, the Management Company has a framework for considering Sustainability Factors and Risks, mainly through the ESG Integration approach, which has in principle alignment to the consideration of such impacts.
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# Investment Policies
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## Investment Policy of each Sub-Fund

Translation (ENFR, 2021-04-01):
## L’évaluation des impacts probables sur chaque Compartiment est détaillée dans l’Annexe.
Étant donné que la Société de gestion, en tant qu’Acteur des marchés financiers tel que défini dans le Règlement SFDR, ne répond pas aux critères énoncés à l’Article 4 du Règlement SFDR, elle n’a pas mis en œuvre de politique de diligence raisonnable relative aux principaux impacts négatifs de ses décisions d’investissement sur les Facteurs de durabilité. À ce stade, les spécificités des principaux indicateurs d’impact négatif devant encore être finalisés et les critères proposés pour les investissements dans des émetteurs publics étant insuffisants, la Société de gestion devra « fournir des clarifications » plutôt que de « s’y conformer ». La Société de gestion se réserve le droit de se conformer volontairement à l’avenir à une politique de diligence raisonnable concernant les principaux impacts négatifs des décisions d’investissement sur les Facteurs de durabilité. Nonobstant ce qui précède, la Société de gestion dispose d’un cadre de prise en compte des Facteurs de durabilité et des Risques en matière de durabilité, principalement par l’approche d’Intégration ESG, qui s’aligne en principe sur la prise en compte de ces impacts.
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# Politiques d’investissement
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## Politique d’investissement de chaque Compartiment
A Sub-Fund may invest in corporate bonds. Corporate bonds are subject to the risk of the issuer’s inability to meet principal and interest payments on the obligation and may also be subject to price volatility due to such factors as interest rate sensitivity, market perception of the creditworthiness of the issuer and general market liquidity. When interest rates rise, the value of corporate bonds can be expected to decline. Corporate bonds with longer maturities tend to be more sensitive to interest rate movements than those with shorter maturities.
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## Investment Grade Rated Securities

Translation (ENFR, 2021-04-01):
Un Compartiment peut investir dans des obligations d’entreprises. Les obligations d’entreprises sont exposées au risque d’incapacité de l’émetteur à effectuer les paiements de principal et d’intérêts afférents à l’obligation et peuvent également être exposées à la volatilité des prix en raison de facteurs tels que la sensibilité aux taux d’intérêt, la perception que le marché a de la solvabilité de l’émetteur et la liquidité générale du marché. Lorsque les taux d’intérêt augmentent, on peut s’attendre à ce que la valeur des obligations d’entreprises diminue. Les obligations d’entreprises à échéance longue ont tendance à être plus sensibles aux fluctuations des taux d’intérêt que celles qui ont des échéances plus courtes.
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## Titres de qualité investment grade
## For each investment policy detailed below, all references to investment shall include both direct and indirect investment, unless otherwise stated.
For each investment policy detailed below, an entity’s country of domicile may be determined by the Investment Manager to be the country in which, in the Investment Manager’s reasonable opinion, such entity carries out its significant business operations.
Where valuation of the net asset value per Share occurs weekly, the Valuation Day shall be (i) each Tuesday which is a Business Day or, for each Tuesday which is not a Business Day, the following Business day and (ii) the last Business Day of each month.

Translation (ENFR, 2021-04-01):
## Pour chaque politique d’investissement détaillée ci-dessous, toutes les références à des investissements comprendront des investissements directs et indirects, sauf indication contraire.
Pour chaque politique d’investissement détaillée ci-dessous, le pays du domicile d’une entité peut être déterminé par le Gestionnaire d’investissement comme étant le pays où, selon l’opinion raisonnable du Gestionnaire d’investissement, cette entité effectue ses opérations de gestion significatives.
Lorsque l’évaluation de la valeur liquidative par Action est effectuée à une fréquence hebdomadaire, le Jour d’évaluation sera (i) chaque mardi qui est un Jour ouvré ou, pour chaque mardi qui n’est pas un Jour ouvré, le Jour ouvré suivant et (ii) le dernier Jour ouvré de chaque mois.