A potential risk of conflicts of interest may occur in situations where the third party delegates of the Depositary may enter into or have a separate commercial and/or business relationship with the Depositary in parallel to the safekeeping delegation relationship. In the conduct of its business, conflicts of interest may arise between the Depositary and the third party delegate. Where a third party delegate shall have a group link with the Depositary, the Depositary undertakes to identify potential conflicts of interests arising from that link, if any, and to take all reasonable steps to mitigate those conflicts of interest.
The Depositary does not anticipate that there would be any specific conflicts of interest arising as a result of any delegation to any third party delegate. The Depositary will notify the Board and/or the board of directors of the Management Company of any such conflict should it so arise. To the extent that any other potential conflicts of interest exist pertaining to the Depositary, they have been identified, mitigated and addressed in accordance with the Depositary’s policies and procedures. Updated information on the Depositary’s custody duties and conflicts of interest that may arise may be obtained, free of charge and upon request, from the Depositary.
- MiscellaneousThe Depositary or the Fund may terminate the Depositary Agreement at any time upon ninety (90) calendar days’ written notice (or earlier in case of certain breaches of the Depositary Agreement, including the insolvency of any of them) provided that the Depositary Agreement shall not terminate until a replacement depositary is appointed. Up-to-date information regarding the description of the Depositary’s duties and of conflicts of interest that may arise as well as of any safekeeping functions delegated by the Depositary, the list of third-party delegates and any conflicts of interest that may arise from such a delegation will be made available to investors on request at the Fund’s registered office.

Translation (ENFR, 2021-06-25):
Un risque de conflit d’intérêts peut apparaître lorsque les délégués tiers du Dépositaire peuvent établir ou entretenir une relation commerciale et/ou professionnelle distincte avec le Dépositaire, en parallèle à la relation de délégation des fonctions de conservation. Dans la conduite de leurs affaires, des conflits d’intérêts peuvent survenir entre le Dépositaire et le délégué tiers. Lorsqu’un délégué tiers présente une relation de groupe avec le Dépositaire, ce dernier s’attache à identifier les conflits d’intérêts potentiels découlant de cette relation et, en présence d’un tel conflit, prend toutes les mesures raisonnables pour atténuer ces conflits d’intérêts.
Le Dépositaire ne prévoit aucun conflit d’intérêts spécifique en conséquence d’une délégation à un délégué tiers. Si un tel conflit venait à survenir, le Dépositaire en informerait le Conseil et/ou le conseil d’administration de la Société de gestion. Tout autre conflit d’intérêts potentiel, qui existe du fait du Dépositaire, a été identifié, atténué et résolu conformément aux politiques et procédures du Dépositaire. Des informations actualisées sur les fonctions de conservation du Dépositaire et sur les conflits d’intérêts susceptibles de survenir peuvent être obtenues gratuitement et sur demande auprès du Dépositaire.
- Dispositions diversesLe Dépositaire ou la SICAV peut résilier à tout instant le Contrat de dépositaire par le biais d’un préavis écrit de quatre- vingt-dix (90) jours civils (ou moins pour certaines infractions au Contrat de dépositaire, y compris l’insolvabilité de l’une des parties) sous réserve que le Contrat de dépositaire ne soit pas résilié jusqu’à la nomination d’un dépositaire remplaçant. Des informations à jour concernant la description des obligations du Dépositaire, des conflits d’intérêts susceptibles de survenir, de toutes les fonctions de conservation déléguées par le Dépositaire, la liste des délégués tiers et tous les conflits d’intérêts susceptibles de survenir en raison d’une telle délégation seront mises à la disposition des investisseurs sur demande au siège social de la SICAV.