##### Liability
In accordance with the provisions of the UCITS Directive and its implementing measures and the depositary agreement, the depositary shall be liable for the loss of a financial instrument held in custody by the depositary or a third party to whom the custody of such financial instruments has been delegated. In such case, the depositary must return a financial instrument of identical type or the corresponding amount to the SICAV, without undue delay. The depositary shall not be liable if it is able to prove that the loss has arisen as a result of an external event beyond its reasonable control, the consequences of which would have been unavoidable despite all reasonable efforts to the contrary. The depositary shall also be liable to the SICAV, or to the Shareholders for all other losses suffered by them as a result of the depositary’s negligent or intentional failure to properly fulfil its obligations under the 2010 Law and the depositary agreement.
The SICAV has agreed to indemnify and hold harmless the depositary and its employees, officers and directors from any and all reasonable costs, liabilities and expenses resulting directly from the fact that they have been acting as agent of the SICAV in accordance with instructions received from the SICAV, except in case of negligence, intentional failure or in the event such indemnification would be contrary to mandatory provisions in Luxembourg laws. The SICAV will also indemnify and hold the depositary harmless from any and all taxes, charges, expenses (including reasonable legal fees), assessments, claims or liabilities incurred by the depositary or its delegates, or the depositary’s or the delegates’ agents and correspondents, in connection with the performance of the services described in the depositary agreement, except if such taxes, charges, expenses, assessments, claims or liabilities arise from its or their negligent action, failure to exercise reasonable care in the performance of its or their services as specified in the depositary

Translation (ENFR, 2018-07-01):
##### Responsabilité
Conformément aux dispositions de la Directive OPCVM et ses mesures d’application et au contrat dépositaire, le dépositaire sera responsable de la perte d’instruments financiers conservés par le dépositaire ou par un tiers auquel la conservation de ces instruments financiers aura été déléguée. Dans ce cas, le dépositaire doit restituer un instrument financier de type identique ou
le montant correspondant à la SICAV, sans retard excessif. Le dépositaire ne sera pas responsable s’il peut prouver que la perte a résulté d’un événement extérieur échappant à son contrôle raisonnable et dont les conséquences auraient été inévitables en dépit de tous les efforts raisonnables déployés pour les éviter. Le dépositaire sera également responsable à l’égard de la SICAV ou des Actionnaires de toute autre perte subie par eux en raison de la négligence du dépositaire ou de la mauvaise exécution intentionnelle de ses obligations au titre de la Loi de 2010 et du contrat dépositaire.
La SICAV a convenu d’indemniser et de dégager de toute responsabilité le dépositaire et ses salariés, dirigeants et administrateurs de tous les coûts, passif et dépenses raisonnables résultant directement du fait qu’ils ont agi en qualité d’agent de la SICAV selon les instructions reçues de la SICAV, excepté en cas de négligence, de manquement intentionnel ou dans le cas où une telle indemnisation serait contraire aux dispositions des lois du Luxembourg. Par ailleurs la SICAV indemnisera et dégagera de toute responsabilité le dépositaire de tous les impôts, frais, dépenses (y compris les frais juridiques raisonnables), évaluations, réclamations ou passif encourus par le dépositaire ou ses délégués, ou par les agents ou correspondants du dépositaire ou des délégués en relation avec la prestation de services décrite dans le contrat dépositaire, sauf si ces impôts, frais, dépenses, évaluations, réclamations ou passif résultent de sa ou de leur négligence, que tous les efforts raisonnables n’ont pas été fournis dans la prestation de ses ou leurs services, comme prévu dans le contrat dépositaire, ou en cas de faute intentionnelle ou de responsabilité prévue par la loi.