The total risk of each sub-fund arising from derivative instruments may not exceed the total net asset value of the sub-fund in question.
Risk is calculated taking account of the current value of the underlying assets, counterparty risk, foreseeable market trends and the time available to liquidate the positions.
The SICAV may, within the framework of its investment policy and subject to the limits set forth in point 1 f above, invest in derivative financial instruments provided that, overall, the risks to which the underlying assets are exposed do not exceed the investment limits set forth in point 1. If the SICAV invests in derivative financial instruments which are based on an index, these investments will not be combined with the limits set forth in point 1.
If a transferable security or money market instrument includes a derivative instrument, this derivative must be taken into account when applying the provisions of this point.
If the SICAV enters into OTC derivative financial instrument transactions, the financial guarantees serving to reduce the exposure to counterparty risk must at all times comply with the following criteria:
- Liquidity: any asset (other than cash) received as a financial guarantee must be liquid and traded on a regulated market (or a multilateral trading system) offering transparent prices, such that it may be sold quickly at a price close its valuation prior to the sale. The assets received by way of a financial guarantee must also satisfy the provisions of article 56 of directive 2009/65/EC.
- Valuation: the assets received by way of financial guarantee must be valued on a daily basis. Assets with high volatility levels cannot be accepted as financial guarantees unless sufficiently prudent discounts are applied.
- Credit quality of issuers: the assets received as a financial guarantee must be of a high quality.
- Correlation: the assets received as a financial guarantee must be issued by an entity which is independent of the counterparty of the SICAV and their performance must not be closely correlated to that of the counterparty.
- Diversification of assets: the assets received as a financial guarantee must be sufficiently diversified in terms of countries, markets and issuers. The diversification criterion will be considered to have been met if the SICAV receives a basket of assets from a counterparty with an exposure to a given issuer of no more than 20% of its net asset value. If the SICAV has more than one counterparty, the various baskets of assets received as financial guarantee must be aggregated when calculating the 20% exposure limit.
- The risks of managing financial guarantees such as operational risks and legal risks, must be identified, managed and mitigated by the risk management process.
- Assets received as financial guarantee (by means of a transfer of ownership by way of guarantee) must be deposited with the SICAV's custodian. Other types of financial guarantee contracts may be held by a third party custodian which is subject to prudential supervision and which does not have any connection with the provider of the financial guarantees.
- The SICAV must be able to execute its financial guarantee at any time and without prior consultation or approval of the counterparty.
- Assets, other than cash, received by way of financial guarantee may not be sold, reinvested or pledged.
- Cash received as a financial guarantee must be:
	- deposited with entities listed in article 50, point f) of directive 2009/65/EC;
	- invested in high-quality government bonds; or
	- invested in short-term monetary UCITS.

Translation (ENFR, 2021-11-01):
Le risque global de chaque compartiment lié aux instruments dérivés ne peut excéder la valeur nette d’inventaire totale du compartiment en question.
Les risques sont calculés en tenant compte de la valeur courante des actifs sous-jacents, du risque de contrepartie, de l’évolution prévisible des marchés et du temps disponible pour liquider les positions.
La SICAV peut, dans le cadre de sa politique d’investissement et dans les limites fixées au point 1.f. ci-dessus, investir en instruments financiers dérivés pour autant que, globalement, les risques auxquels sont exposés les actifs sous-jacents n’excèdent pas les limites d’investissement fixées au point 1. Lorsque la SICAV investit dans des instruments financiers dérivés fondés sur un indice, ces investissements ne seront pas combinés aux limites fixées au point 1.
Lorsqu’une valeur mobilière ou un instrument du marché monétaire comporte un instrument dérivé, ce dernier doit être pris en compte lors de l’application des dispositions du présent point.
Lorsque la SICAV conclut des transactions sur instruments financiers dérivés de gré à gré, toutes les garanties financières servant à réduire l'exposition au risque de contrepartie doivent, à tout moment, respecter les critères énoncés ci-après :
- Liquidité : tout actif (autre que des espèces) reçu à titre de garantie financière doit être liquide et être négocié sur un marché réglementé (ou sur un système de multilatéral de négociation) offrant des prix transparents, de sorte qu'il puisse être vendu rapidement à un prix proche de la valorisation qui est la sienne avant la vente. Les actifs reçus à titre de garantie financière doivent également satisfaire aux dispositions de l'article 56 de la directive 2009/65/CE.
- Valorisation : les actifs reçus à titre de garantie financière doivent faire l'objet d'une valorisation quotidienne ; les actifs présentant une haute volatilité ne doivent pas être acceptés en tant que garantie financière, à moins que des décotes suffisamment prudentes ne soient appliquées.
- Qualité de crédit des émetteurs : les actifs reçus à titre de garantie financière doivent être des actifs de qualité.
- Corrélation : les actifs reçus à titre de garantie financière doivent être émis par une entité indépendante de la contrepartie de la SICAV et leur performance ne doit pas être étroitement corrélée à celle de la contrepartie.
- Diversification des actifs : les actifs reçus à titre de garantie financière doivent être suffisamment diversifiés en termes de pays, marchés et émetteurs. Le critère de diversification est considéré commeétant respecté lorsque la SICAV reçoit d'une contrepartie un panier d’actifs présentant une exposition à un émetteur donné de maximum 20 % de sa valeur nette d'inventaire. Si la SICAV a plusieurs contreparties, les différents paniers d’actifs reçus à titre de garantie financière doivent être agrégés pour calculer la limite d'exposition de 20 %.
- Les risques liés à la gestion des garanties financières, tels que les risques opérationnels et les risques juridiques, doivent être identifiés, gérés et atténués par le processus de gestion des risques.
- Les actifs reçus à titre de garantie financière (par le biais d’une opération de transfert de propriété à titre de garantie) doivent être déposés auprès du dépositaire de la SICAV. En ce qui concerne les autres types de contrats de garanties financières, les garanties financières peuvent être détenues par un dépositaire tiers faisant l'objet d'une surveillance prudentielle et qui n'a aucun lien avec le fournisseur des garanties financières.
- La SICAV doit pouvoir exécuter sa garantie financière à tout moment et sans consultation ou approbation préalable de la contrepartie.
- Les actifs (autres que des espèces) reçus à titre de garantie financière ne peuvent pas être vendus, réinvestis ou mis en gage.
- Les espèces reçues à titre de garantie financière doivent être:
	- placées en dépôt auprès d'entités listées à l'article 50, point f) de la directive 2009/65/CE;
	- investies dans des obligations d'État de haute qualité; ou
	- investies dans des OPCVM monétaires à court terme.