# Mainland China tax consideration
The Management Company and/or Investment Manager reserve the right to provide for tax on gains of the relevant Sub- Fund that invests in mainland China securities thus impacting the valuation of the relevant Sub-Funds. With the uncertainty of whether and how certain gains on mainland China securities are to be taxed, the possibility of the laws, regulations and practice in mainland China changing, and the possibility of taxes being applied retrospectively, any provision for taxation made by the Management Company and/or the Investment Manager may be excessive or inadequate to meet final mainland China tax liabilities on gains derived from the disposal of mainland China securities. Consequently, investors may be advantaged or disadvantaged depending upon the final outcome of how such gains will be taxed, the level of provision and when they purchased and/or sold their shares in/from the relevant Sub-Fund.
On 14 November 2014, the Ministry of Finance, State of Administration of Taxation and CSRC jointly issued a notice in relation to the taxation rule on Stock Connect under Caishui 2014 No.81 (“Notice No.81”). Under Notice No.81, corporate income tax, individual income tax and business tax will be temporarily exempted on gains derived by Hong Kong and overseas investors (such as the Sub-Funds) on the trading of China A-Shares through Stock Connect with effect from 17 November 2014. However, Hong Kong and overseas investors (such as the Sub-Funds) are required to pay tax on dividends and/or bonus shares at the rate of 10% which will be withheld and paid to the relevant authority by the listed companies.

Translation (ENFR, 2022-12-01):
# Considérations sur les taxes et impôts de Chine continentale
La société de gestion et/ou le gestionnaire de portefeuille se réservent le droit de retenir le montant des taxes et impôts dus sur les gains réalisés par un compartiment qui investirait dans des titres de Chine continentale, affectant ainsi la valorisation du compartiment concerné. Avec l’incertitude de savoir si et comment certains gains sur les titres de Chine continentale seront imposés, la possibilité de modification des lois, règlements et pratiques de Chine continentale, et la possibilité de l’application rétrospective d’impôts, une provision pour impôts constituée par la société de gestion et/ou le gestionnaire de portefeuille peut être excessive ou insuffisante pour couvrir le montant final de l'impôt exigible de Chine continentale sur les gains provenant de la cession de titres de Chine continentale. Par conséquent, les investisseurs peuvent être avantagés ou désavantagés en fonction de la façon dont ces gains seront imposés en définitive, du montant de la provision et du moment de l'achat ou de la vente des titres par le compartiment.
Le 14 novembre 2014, le ministère des Finances, l'administration fiscale et la commission CSRC ont publié un avis conjoint sur les règles d'imposition et de taxation des titres Stock Connect dans le cadre de la circulaire Caishui 2014 n° 81 (l'« avis n° 81 »). L'avis n° 81 prévoit une exonération temporaire de l'impôt sur le revenu des sociétés, de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et de la taxe professionnelle sur les gains obtenus par les investisseurs de Hong Kong et de l'étranger (tels que les compartiments) du fait de la négociation d'actions A chinoises à travers le Stock Connect à partir du 17 novembre 2014. Cependant, les investisseurs de Hong Kong et de l'étranger (tels que les compartiments) sont tenus de payer la taxe sur les dividendes et/ou les actions gratuites au taux de 10 %, taxe qui sera retenue et versée aux autorités compétentes par les sociétés cotées.