In the event of a default by ChinaClear, HKSCC’s liabilities under its market contracts with clearing participants will be limited to assisting clearing participants with claims. HKSCC has stated that it will act in good faith to seek recovery of the outstanding stocks and monies from ChinaClear through available legal channels or the liquidation of ChinaClear. As ChinaClear does not contribute to the HKSCC guarantee fund, HKSCC will not use the HKSCC guarantee fund to cover any residual loss as a result of closing out any of ChinaClear's positions. HKSCC will in turn distribute the Stock Connect Securities and/or monies recovered to clearing participants on a pro-rata basis. The relevant broker through whom a Fund trades shall in turn distribute Stock Connect Securities and/or monies to the extent recovered directly or indirectly from HKSCC. As such, a Fund may not fully recover their losses or their Stock Connect Securities and/or the process of recovery could be delayed.
- SegregationThe securities account opened with ChinaClear in the name of HKSCC is an omnibus account, in which the Stock Connect Securities for more than one beneficial owner are commingled. The Stock Connect Securities will be segregated only in the accounts opened with HKSCC by clearing participants, and in the accounts opened with the relevant sub-custodians by their clients (including the Funds).
- Information technology riskThe programmes require the development of new information technology systems on the part of the stock exchanges and exchange participants and may be subject to operational risk. If the relevant systems fail to function properly, trading through the programmes could be disrupted and the Funds' ability to access the China A-Share market may be adversely affected.
- The recalling of eligible stocksPRC regulations impose restrictions on selling and buying certain Stock Connect Securities from time to time. In addition, a Stock Connect Security may be recalled from the scope of eligible securities for trading via the programme, which may affect the portfolio of the Funds where they hold such securities. If such recalled Stock Connect Securities are still listed on the SSE and/or SZSE, they are allowed to be sold, but not to be bought, via the programmes.
- SSE Price LimitsSSE Securities are subject to a general price limit of a ±10% based on the previous trading day's closing price. In addition, Stock Connect Securities which are on the risk alert board are subject to a ±5% price limit based on the previous trading day's closing price. The price limit may be changed from time to time. All orders in respect of Stock Connect Securities must be within the price limit.
- Taxation riskPRC tax applicable to the programmes is currently pending formalisation and as a result the Funds are therefore subject to uncertainties in its PRC tax liabilities (see the "Taxation of Chinese Equity and Bonds" section under "Taxation").
- Participation in corporate actions and shareholder meetingsHong Kong and overseas investors (including the Fund) are holding Stock Connect Securities traded via the Stock Connect through their brokers or custodians, and they need to comply with the arrangement and deadline specified by their respective brokers or custodians (i.e. CCASS participants). The time for them to take actions for some types of corporate actions of Stock Connect Securities may be as short as one business day only. Therefore, the Fund may not be able to participate in some corporate actions in a timely manner.

Translation (ENFR, 2021-05-01):
Dans l’éventualité d’une défaillance de la part de ChinaClear, la responsabilité de HKSCC en vertu de ses contrats commerciaux avec des participants à la compensation sera limitée au soutien des participants à la compensation dans leurs revendications. HKSCC a annoncé qu’il agira de bonne foi pour chercher à recouvrer les actions et montants en circulation auprès de ChinaClear par les voies légales disponibles ou la liquidation de ChinaClear. ChinaClear ne participant pas au fonds de garantie de HKSCC, ce dernier n’utilisera pas son propre fonds de garantie pour couvrir toute perte résiduelle résultant de la clôture de toute position de ChinaClear. HKSCC distribuera à son tour proportionnellement les Titres Stock Connect et/ou les montants recouvrés aux participants à la compensation. Le courtier concerné par l’intermédiaire duquel le Fonds négocie distribuera à son tour les Titres Stock Connect et/ou les montants dans la mesure de ce qui aura été recouvré directement ou indirectement de HKSCC. Dans la situation actuelle, un Fonds peut ne pas recouvrer entièrement ses pertes ou ses Titres Stock Connect et/ou le processus de recouvrement peut être retardé.
- SégrégationLe compte-titres ouvert auprès de ChinaClear au nom de HKSCC est un compte omnibus sur lequel sont combinés les Titres Stock Connect ayant plus d’un bénéficiaire effectif. Les Titres Stock Connect seront ségrégués uniquement sur les comptes ouverts avec des participants à la compensation de HKSCC, et sur les comptes ouverts auprès des dépositaires par délégation concernés par leurs clients (dont les Fonds).
- Risque lié aux technologies de l’informationLes programmes nécessitent le développement de nouveaux systèmes de technologies d’information par les Bourses et leurs participants et peuvent être exposés à un risque opérationnel. Au cas où les systèmes concernés ne fonctionnent pas correctement, la négociation sur les deux marchés par le biais des programmes pourrait être interrompue et la capacité des Fonds concernés à accéder au marché d’Actions chinoises A en sera défavorablement affectée.
- Rappel des titres éligiblesLa réglementation de RPC impose ponctuellement des restrictions à l’achat et à la vente de certains Titres Stock Connect. En outre, un Titre Stock Connect peut être retiré de la liste des titres éligibles à la négociation par le biais des programmes, ce qui peut affecter le portefeuille des Fonds s’ils détiennent les titres en question. Les Titres Stock Connect retirés mais toujours cotés sur SSE et/ou SZSE peuvent être vendus par le biais des programmes, mais pas achetés.
- Limitation des cours SSELes Titres SSE font l’objet d’une limitation générale des cours d’environ 10 % par rapport au cours de clôture du jour de négociation précédent. En outre, les Titres Stock Connect figurant sur le panneau d’alerte de risque font l’objet d’une limitation des cours de l’ordre de 5 % par rapport au cours de clôture du jour de négociation précédent. Cette limitation descours peut être modifiée de temps à autre. Tous les ordres relatifs aux Titres Stock Connect doivent respecter cette limitation.
- Risque fiscalLa fiscalité applicable aux programmes en RPC est actuellement en cours de formalisation et les Fonds sont dès lors exposés à des incertitudes quant aux passifs fiscaux en RPC (voir la section « Fiscalité des actions et obligations chinoises » dans la rubrique « Fiscalité »).
- Participation aux actions d’entreprise et aux assemblées des actionnairesLes investisseurs de Hong Kong et de l’étranger (dont le Fonds) détiennent des Titres Stock Connect négociés par le biais de Stock Connect via leurs courtiers ou dépositaires et doivent respecter les dispositions et délais précisés par leurs courtiers ou dépositaires respectifs (c.-à-d. les participants CCASS). Le délai dont ils disposent pour agir face à certaines actions d’entreprise sur Titres Stock Connect peut être de seulement un jour ouvré. Par conséquent, le Fonds peut ne pas être en mesure de participer dans les délais à certaines actions d’entreprise.