# Management of collateral for OTC financial derivative transactions and efficient portfolio management technique
The risk exposure to a single counterparty of the Company arising from OTC financial derivative transactions and efficient portfolio management techniques will be combined when calculating the counterparty risk limits foreseen under section “Investment Restrictions” – III.1.(9) of the Prospectus.
Collateral obtained under an OTC financial derivative transaction and efficient portfolio management techniques shall meet the following criteria:
- valuation: the collateral will be valued on a daily basis, using available market prices and daily variation margins;
- volatility: collateral which exhibits high price volatility should not be accepted unless suitably conservative haircuts are in place;
- credit quality: in terms of issuer credit quality the collateral received should be of high quality;
- correlation: the collateral should be issued by an entity that is independent from the counterparty in an OTC financial derivative transaction or an efficient portfolio management technique and is expected not to display a high correlation with the performance of such counterparty;
- diversification: the collateral (including any re-invested cash collateral) must be sufficiently diversified in terms of country, markets and issuers. The criterion of sufficient diversification with respect to issuer concentration is considered to be respected if the Sub-Fund receives from a counterparty to efficient portfolio management and OTC financial derivative transactions a basket of collateral with a maximum exposure to a given issuer of 20% of its Net Asset Value. When a Sub-Fund is exposed to different counterparties, the different baskets of collateral should be aggregated to calculate the 20% limit of exposure to a single issuer. By way of derogation, a Sub-Fund may be fully collateralized in different Transferable Securities and Money Market Instruments issued or guaranteed by a Member State, one or more of its local authorities, an authorised third country (being at the date of this Prospectus any member state of the Organization for Economic Cooperation and Development ("OECD"), Singapore or any member state of the G20), or a public international body to which one or more Member States belong. Such a Sub-Fund should receive securities from at least six different issues, but securities from any single issue should not account for more than 30% of such Sub-Fund’s Net Asset Value;
- non-cash-collateral should not be sold, re-invested or pledged;
- enforceability: the collateral received must be capable of being fully enforced at any time.

Where there is a title transfer, collateral received shall be held by the Depositary or one of its delegates in accordance with the provisions of the section entitled “The Depositary, Paying Agent and Domiciliary Agent” of this Prospectus. For other types of collateral arrangement (e.g. a pledge), collateral will be held by a third party custodian which is subject to prudential supervision and which is unrelated to the provider of the collateral. Collateral should also be capable of being fully enforced by the Company at any time without reference to or approval from the counterparty.
As the case may be, cash collateral received by each Sub-Fund in relation to any of these transactions may be reinvested in a manner consistent with the investment objectives and limits thereof, and in compliance with the requirements of the CSSF 14/592, as described below:
- placed on deposit with entities prescribed in Article 50(f) of the UCITS Directive;
- invested in high-quality government bonds;
- used for reverse repo transactions under which the cash is recallable at any time;
- invested in short-term money market funds as defined in the CESR’s Guidelines 10-049 of 19 May 2010 on a Common Definition of European Money Market Funds.

The Company has established a list of authorized counterparties and eligible collateral as per which the authorised counterparties should be credit institutions referred to in I (6) of section ‘Investment Restrictions’ above and only cash should be accepted as collateral for OTC financial derivative and efficient portfolio management transactions. In such context, the Company will not apply any specific haircut.
The Company however reserves the right to revise the list of authorized counterparties and eligible collateral if it considers it to be in the best interest of Shareholders, in which case, the Prospectus shall be amended accordingly.
The risks linked to the use of securities lending, repurchase agreement, reverse repurchase agreement, buy-sell back and sell-buy back transactions as well as risks linked to collateral management, such as operational, liquidity, counterparty, custody and legal risks and, where applicable, the risks arising from its reuse are further described in the Prospectus under section “Risk Factors” below.

Translation (ENFR, 2018-06-01):
# Gestion des garanties pour les opérations sur instruments dérivés OTC et techniques d’optimisation de gestion de portefeuille
L’exposition de la Société au risque d’une contrepartie unique découlant d’opérations sur instruments dérivés OTC et du recours à des techniques d’optimisation de gestion de portefeuille sera combinée pour calculer les limites d’exposition au risque de contrepartie prévues au chapitre
« Restrictions d’investissement » – III.1(9) du Prospectus.
Les sûretés obtenues dans le cadre d’une opération sur dérivés OTC et de techniques d’optimisation de gestion de portefeuille répondront aux critères suivants :
- évaluation : la sûreté sera évaluée quotidiennement, en utilisant les cours de marché disponibles et les marges de variation quotidiennes ;
- volatilité : les sûretés présentant une volatilité de cours élevée ne doivent pas être acceptées comme garanties, sauf moyennant une décote prudente appropriée ;
- qualité de crédit : les sûretés reçues doivent être de qualité élevée en termes de qualité de crédit de l’émetteur ;
- corrélation : les sûretés doivent être émises par une entité indépendante de la contrepartie à l’opération sur instruments financiers dérivés ou à la technique d’optimisation de gestion de portefeuille et dont on ne doit pas s’attendre à ce qu’elle présente une corrélation élevée avec la performance de la contrepartie ;
- diversification : les sûretés (y compris les sûretés en espèces réinvesties) doivent être suffisamment diversifiées en termes de pays, de marchés et d’émetteurs. Le critère de diversification suffisante par rapport à la concentration des émetteurs est réputé respecté si le Compartiment reçoit, de la part de sa contrepartie dans le cadre de techniques d’optimisation de gestion de portefeuille et d’opérations sur produits dérivés OTC, un panier de garanties dont l’exposition maximale à un émetteur donné n’excède pas 20 % de sa Valeur nette d’inventaire. Lorsqu’un Compartiment est exposé à différentes contreparties, les différents paniers de garanties doivent être regroupés pour le calcul de la limite de 20 % d’exposition à un même émetteur. À titre de dérogation, un Compartiment peut être entièrement garanti dans différentes Valeurs mobilières et différents Instruments du marché monétaire émis ou garantis par un État membre, une ou plusieurs de ses collectivités territoriales, un pays tiers autorisé (c’est-à-dire, à la date du présent Prospectus, tout État membre de l’Organisation pour la coopération et le développement économiques (« OCDE »), Singapour ou n’importe quel État membre du G20) ou un organisme public international auquel appartiennent un ou plusieurs États membres. Ce Compartiment devrait recevoir des titres d’au moins six émissions différentes, mais les titres provenant d’une même émission ne devraient pas dépasser 30 % de la Valeur nette d’inventaire de ce Compartiment ;
- les sûretés autres qu’en espèces ne peuvent pas être vendues, réinvesties ou engagées ;
- force exécutoire : la sûreté reçue doit pouvoir être exigée à tout moment.

En cas de transfert de titre, la garantie reçue sera détenue par le Dépositaire ou l’un quelconque de ses délégués conformément aux dispositions du chapitre « Dépositaire, Agent payeur et Agent de domiciliation » du présent Prospectus. En ce qui concerne les autres mécanismes de mise en garantie (par ex., un nantissement), la garantie sera détenue par un dépositaire tiers qui fait l’objet d’une surveillance prudentielle et qui n’est pas lié au fournisseur de la garantie. Les garanties doivent également pouvoir être pleinement appliquées par la Société à tout moment sans consultation avec la contrepartie ou l’approbation de celle-ci.
Selon le cas, la sûreté reçue en espèces par un Compartiment en relation avec l’une quelconque de ces opérations, peut être réinvestie de manière conforme aux objectifs et limites d’investissement dans le respect des exigences de la 14/592 décrites ci-dessous :
- mise en dépôt auprès d’entités prescrites à l’article 50, sous f) de la directive OPCVM ;
- investie dans des obligations d’État de haute qualité ;
- utilisée pour des opérations de pension inverse permettant la récupération des espèces à tout moment ;
- investie dans des fonds monétaires à court terme, tels que définis dans les lignes directrices du CESR sur une Définition Commune des fonds monétaires européens.

La Société a établi une liste des contreparties et des sûretés admissibles en vertu de laquelle les contreparties autorisées devraient être des établissements de crédit visés au point I (6) des
« Restrictions d’investissement » ci-dessus, et seules les espèces devraient être acceptées en garantie pour les opérations sur instruments dérivés OTC et les opérations d’optimisation de gestion de portefeuille. Dans ce contexte, la Société n’appliquera aucune décote spécifique.
La Société se réserve toutefois le droit de réviser la liste des contreparties autorisées et des garanties admissibles si elle estime que cette mesure est dans l’intérêt des Actionnaires, auquel cas le Prospectus sera modifié en conséquence.
Les risques liés à la conclusion des opérations de prêts de titres, de pension livrée, de mise en pension inverse, d’achat-revente et de vente-rachat, ainsi que ceux liés à la gestion des garanties, comme les risques opérationnels, de liquidité, de contrepartie, de garde et juridiques et, le cas échéant, les risques découlant de leur réutilisation sont décrits de façon plus détaillée dans le Prospectus au chapitre « Facteurs de risque » ci-dessous.