For the avoidance of doubt the SICAV or its Funds will not enter into repurchase/reverse repurchase transactions, nor into buy-sell back transactions, sell-buy back transactions or margin lending transactions.
A securities lending transaction is a transaction by which a lender transfers securities subject to a commitment that a borrower will return equivalent securities on a stated future date or on request by the lender.
Securities lending transactions may only be effected in accordance with normal market practice and may be used for efficient portfolio management purposes.
The SICAV, for each Fund if specified in Appendix A, will, for the purpose of generating additional income engage in securities lending transactions.
Only if specified in Appendix A, each Fund uses securities lending on a continuous basis, however, the proportion lent out at any time will be dependent on dynamics including, but not limited to, ensuring a reasonable rate of return for the lending Fund and borrowing demand in the market. As a result of such requirements, it is possible that no securities are lent out at certain times.
While the use of efficient portfolio management techniques will be in line with the best interests of the relevant Fund, individual techniques may result in increased counterparty risk and potential conflicts of interest (examples include but are not limited to where the counterparty is a related party). Details of the proposed efficient portfolio management techniques and policies adopted by the relevant Fund in relation to its use by the SICAV are set out below. Details of the relevant risks are set out in Section 8 (Risk Warnings).
To the extent that any such stock lending transactions are with any appointed Investment Managers or investment adviser of the SICAV or any Connected Person of either of them, such transactions will be at arm’s length and will be executed as if effected on normal commercial terms. In particular, cash collateral invested in money market funds in this manner may be subject to a pro rata portion of such money market fund’s expenses, including management fees. Investors should note that such expenses would be in addition to the management fees charged by the SICAV and disclosed in section 9.3 (Fees and expenses of the SICAV).
The SICAV has the right to terminate a stock lending arrangement at any time and demand the return of any or all of the securities loaned. The agreement must provide that, once such notice is given, the borrower is obligated to redeliver the securities within 5 Business Days or other period as normal market practice dictates.
The SICAV will ensure that all of the revenues arising from efficient portfolio management techniques, net of direct and indirect operational costs (which do not include hidden revenue), will be returned to the SICAV.
To the extent that the SICAV engages in securities lending in respect of a Fund it will appoint a securities lending agent which will receive a fee in relation to its securities lending activities. At the date of the Prospectus, the Bank of New York Mellon SA/NV acts as securities lending agent for any Fund entering into securities lending transactions. The securities lending services provided by The Bank of New York SA/NV include the allocation of the custody of the collateral received. Any operational costs arising from such securities lending activities shall be borne by the securities lending agent out of its fee. Unless otherwise stated in Appendix A, 90% of the gross revenues arising from securities lending will be returned to the Fund and the remainder (being 10% of the gross revenues, representing the attendant direct and indirect operational costs and fees of the securities lending agent) will be retained by the securities lending agent.
The SICAV will ensure, at all times, that the terms of efficient portfolio management techniques, including any investment of cash collateral, will not impact on its ability to meet with its redemption obligations.
Any interest or dividends paid on securities which are the subject of such stock lending arrangements shall accrue to the benefit of the relevant Fund.
- Management of collateral for OTC derivatives and efficient portfolio management techniquesAs security for any efficient portfolio management technique (including Securities Financing Transactions) and OTC derivative (including total return swaps), the relevant Fund will obtain collateral in the manner set out below.

Translation (ENFR, 2023-02-15):
Afin de dissiper toute ambiguïté, la SICAV ou ses Compartiments ne concluront pas d’opérations de mise/prise en pension, ni d’opérations d’achat-revente, de vente-rachat ou d’opérations de prêt avec appel de marge.
Une opération de prêt de titres désigne une opération par laquelle un prêteur transfère des titres à un emprunteur, sous réserve d’un engagement de ce dernier à restituer des titres équivalents à une date ultérieure définie ou sur demande du prêteur.
Les opérations de prêt de titres doivent impérativement être conformes aux pratiques de marché normales et peuvent être employées aux fins d’une gestion efficace de portefeuille.
Sous réserve que l’Annexe A établisse clairement une telle possibilité pour chacun de ses Compartiments, la SICAV engagera des opérations de prêt de titres afin de générer des revenus supplémentaires.
Sous réserve que l’Annexe A établisse clairement une telle possibilité, chaque Compartiment peut recourir régulièrement à des opérations de prêts de titres. Toutefois, la proportion de titres prêtés dépendra de la dynamique de marché, y compris, sans toutefois s’y limiter, de la garantie d’un taux de rendement raisonnable pour le Compartiment prêteur et de la demande de prêts sur le marché. En raison de ces exigences, il est possible qu’aucun titre ne soit prêté à certains moments.
Bien que l’utilisation de techniques de gestion efficace de portefeuille soit censée servir au mieux les intérêts du
Compartiment concerné, certaines techniques individuelles peuvent avoir pour effet d’accroître le risque de contrepartie et de conflit d’intérêts (notamment lorsque la contrepartie est une partie liée). Les détails des techniques de gestion efficace de portefeuille proposées et des politiques adoptées par les Compartiments dans le cadre de leur utilisation par la SICAV sont énoncés ci-dessous. Les détails des risques sont énoncés à la Section 8 (Avertissements sur les risques).
Dans la mesure où un quelconque prêt de titres de cette sorte est conclu avec un quelconque gestionnaire ou Gestionnaire d’investissements de la SICAV ou une quelconque Personne liée à l’un d’entre eux, il sera conforme au principe de pleine concurrence et exécuté comme s’il était effectué à des conditions commerciales normales. En particulier, les espèces reçues en garantie et investies dans des compartiments monétaires de cette manière pourront supporter une partie
des frais de ce compartiment monétaire calculée au prorata, y compris les commissions de gestion. L’attention des investisseurs est attirée sur le fait que ces dépenses s’ajouteraient aux commissions de gestion facturées par
la SICAV et décrites dans la Section 9.3. (Frais et dépenses de la SICAV).
La SICAV aura le droit de mettre fin à toute opération de prêt de titres à tout moment et de solliciter la restitution de tout ou partie des titres prêtés. Le contrat de prêt de titres doit
prévoir que, dès qu’un tel avis est remis, l’emprunteur est dans l’obligation de livrer les titres dans les 5 Jours ouvrés ou tout autre délai que les pratiques habituelles du marché imposent.
La SICAV s’assurera que tous les revenus découlant des techniques de gestion efficace de portefeuille, nets des coûts opérationnels directs et indirects (qui n’incluent pas les revenus cachés), sont restitués à la SICAV.
Dans la mesure où la SICAV conclut des opérations de prêt de titres pour un Compartiment, elle nommera un agent de prêt de titres qui percevra une commission en lien avec ses activités
de prêt de titres. À la date du Prospectus, The Bank of New York Mellon SA/N agit en qualité d’agent de prêt de titres pour tout Compartiment qui conclut des opérations de prêt de titres. Les services de prêt de titres fournis par The Bank of New York Mellon SA/N comprennent l’allocation des actifs constituant les garanties reçues. Les éventuels coûts opérationnels découlant de ces activités de prêt de titres seront supportés par l’agent de prêt de titres sur sa commission. Sauf indication contraire à l’Annexe A, 90 % des revenus bruts découlant du prêt de titres seront restitués au Compartiment et le reste (soit 10 % des revenus bruts, représentant les coûts et frais opérationnels directs et indirects de l’agent de prêt de titres) sera conservé par l’agent
de prêt de titres.
La SICAV s’assurera, à tout moment, que les conditions des techniques de gestion efficace de portefeuille, y compris tout investissement de garanties en espèces, n’altèrent pas sa capacité à honorer ses obligations de rachat.
Tout intérêt ou dividende versé sur des titres faisant l’objet de tels accords de prêt doit revenir au Compartiment concerné.
- Gestion des garanties financières pour les produits dérivés de gré à gré et les techniques de gestion efficace de portefeuilleÀ titre de garantie pour toute technique de gestion efficace de portefeuille (y compris des opérations de financement sur titres) et pour tout produit dérivé de gré à gré (y comprisdes swaps sur rendement total (total return swaps)), le Compartiment concerné obtiendra, selon les modalités décrites ci-dessous, une garantie sous forme d’actifs.