OVHaiLLM/Flipper huggingface dataset:
### *The Swing pricing will apply to all sub-fund's shares except:
- the UCITS ETF shares; and
- the EXF shares(please also see section "Share Classes" and "Anti-dilution levy" in the section "Purchasing, Switching, Redeeming and Transferring Shares".)Asset valuations In general, we determine the value of each sub-fund's assets as follows:Cash in hand or on deposit, bills and demand notes and accounts receivable, prepaid expenses, cash dividends and interest declared or accrued but not yet received. Valued at full value, minus any appropriate discount we may apply based on our assessments of any circumstances that make the full payment unlikely.

Translation (ENFR, 2022-12-12):
### Le swing pricing concerne les actions de tous les compartiments, à l’exception :
- des actions UCITS ETF
- des actions EXF(Veuillez également vous reporter aux sections «Classes d’actions » et « Frais anti-dilution » de la section « Achat, conversion, rachat et transfert d’actions ».)Valorisation des actifs D’une manière générale, nous nous y prenons comme suit pour déterminer la valeur des actifs de chaque compartiment :liquidités disponibles ou en dépôt, effets et traites payables à vue, créances clients, charges payées d’avance, dividendes en numéraire et intérêts déclarés ou courus mais non encore perçus. Valorisés à la valeur totale moins toute décote appliquée en fonction de notre évaluation de tous facteurs rendant improbable un règlement complet.
### TAXES PAID FROM SUB-FUND ASSETS
Taxe d'abonnement The SICAV is normally subject to a subscription tax ("taxe d' abonnement"). For Indexed sub-funds (with listed shares), the SICAV is exempted from the "taxe d'abonnement" pursuant to article 175 (e) of the 2010 Law.
For sub-funds actively managed, the Sicav is liable in Luxembourg to a taxe d'abonnement of 0.05% per annum. This annual tax is however reduced to 0.01% per annum in respect of sub-funds and shares reserved to institutional shareholders.

Translation (ENFR, 2022-12-12):
### IMPOTS PAYES SUR LES ACTIFS DU COMPARTIMENT
Taxe d’abonnement La SICAV doit en principe acquitter une « taxe d’abonnement ». Dans le cas des compartiments indiciels (comprenant des actions cotées), la SICAV est exonérée de la taxe d’abonnement en vertu de l’article 175 (e) de la Loi de 2010.
S’agissant des compartiments faisant l’objet d’une gestion active, la Sicav est redevable au Luxembourg d’une taxe d’abonnement de 0,05 % par an. Cette taxe annuelle est toutefois réduite à 0,01 % par an eu égard aux compartiments et actions réservés aux actionnaires institutionnels.
### Reject or cancel any request to buy shares, whether for an initial or additional investment, for any reason. We can reject the entire request or part of it.
Refuse your investment if we do not receive all documentation we consider necessary to open your account. Without prejudice to other specific rules (see “Fight Against Money Laundering and Financing of Terrorism”), we will return your initial investment money without interests.
Redeem your shares and send you the proceeds or switch your holding to another class if you no longer meet the qualifying criteria for the share class you hold. We will give you 30 calendar days' notice before doing so, to allow you time to switch to another class or redeem the shares.
Request proof of eligibility to hold shares or compel an ineligible shareholder to relinquish ownership. If we believe that shares are being held in whole or in part by an ineligible owner, or that the circumstances of ownership may cause the SICAV to be taxed by jurisdictions other than Luxembourg, we may redeem the shares without the owner's consent. At our option, we may request certain information from the owner to establish eligibility, but we may still at any time proceed with forcible redemption. The SICAV will not be held liable for any gain or loss associated with these redemptions.

Translation (ENFR, 2022-12-12):
### Rejet ou annulation de toute demande de souscription, initiale ou supplémentaire, pour n’importe quelle raison. Nous pouvons rejeter tout ou partie de la demande.
Rejet de votre demande de souscription en l’absence de la documentation nécessaire à l’ouverture de votre compte. Sous réserve d’autres règles spécifiques (voir « Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »), nous vous remboursons alors votre investissement initial, intérêts non compris.
Rachat de vos actions et versement à votre crédit des produits de rachat, ou conversion de votre participation en actions d’une autre classe si vous n’êtes plus admissible à la classe d’actions actuelle. Nous vous donnerons un préavis de 30 jours pour vous permettre de basculer sur une autre classe ou de faire racheter vos actions.
Demande d’une preuve d’admissibilité à la détention d’action, obligation faite à un actionnaire non admissible de renoncer à sa participation. Si nous considérons que des actions sont détenues par une personne non admissible, ou que la situation de cette dernière peut se traduire pour la SICAV par des prélèvements fiscaux autres que luxembourgeois, nous pourrons procéder au rachat de ses parts sans son accord. Nous pouvons demander certaines informations au porteur à des fins de contrôle de son admissibilité, mais sommes en droit de procéder à un rachat forcé à tout moment. La SICAV ne saurait être tenue pour responsable de toutes plus-values/moins-values liées à ces rachats.
### EXCESSIVE TRADING AND MARKET TIMING
The sub-funds are in general designed to be long-term investments and not vehicles for frequent trading or for market timing (defined as short-term intended to take advantage of arbitrage opportunities that may arise from the interaction of market opening times and the timing of NAV calculations).
These types of trading are not acceptable as they may disrupt portfolio management and drive up sub-fund expenses to the detriment of other shareholders. We may therefore take various measures to protect shareholder interests, including rejecting, suspending or cancelling any request we believe represents excessive trading or market timing. We may also forcibly redeem your investment, at your sole cost and risk, if we believe you have engaged in excessive trading or market timing.
To determine the extent to which certain transactions are motivated by short-term trading or market timing considerations and therefore may be subject to the policy of restricting certain transactions, the SICAV considers various criteria including the Intermediary’s assumption to involve certain volumes and frequencies, market norms, historical patterns and the intermediary's asset levels.

Translation (ENFR, 2022-12-12):
### PRATIQUES DE TRANSACTIONS EXCESSIVES ET DE SYNCHRONISATION DES MARCHES
Les compartiments sont en principe conçus comme des investissements à long terme et non pas comme des véhicules de négociation intensive/« frequent trading » ou de synchronisation des marchés/« market trading » (pratique qui consiste à exploiter les opportunités d’arbitrage liées aux heures d’ouverture des différentes places boursières et aux heures de calcul des ...).
Ces types de trading sont inacceptables car ils peuvent perturber la gestion des portefeuilles et accroître les frais des compartiments, aux dépens des autres actionnaires. Nous pourrons donc prendre diverses mesures dans l’intérêt de nos actionnaires, y compris rejet, suspension ou annulation de tout ordre qui relève d’une négociation intensive ou d’une tentative de synchronisation des marchés. Nous pouvons aussi procéder au rachat forcé de votre investissement sans votre accord, à vos frais et risques, si nous considérons que vous vous livrez à des pratiques de négociation intensive ou de synchronisation des marchés.
Pour déterminer la mesure dans laquelle certaines opérations sont le fait de démarches de négociation à court terme ou de synchronisation des marchés et pourraient donc tomber sous le coup de la politique de limitation des ordres, la SICAV prend en compte divers critères comme les volumes et fréquences des ordres de l’intermédiaire, les normes de marché, les tendances historiques et les niveaux d’actifs de l’intermédiaire.
### Shareholders may exercise the above rights by writing to the SICAV at the following address: 5, Allée Scheffer L-2520 Luxembourg, Grand Duchy of Luxembourg.
The shareholders also have the right to lodge a complaint with the National Commission for Data Protection (the "CNPD") at the following address: 15, boulevard du Jazz, L-4370 Belvaux, Grand Duchy of Luxembourg, or with any competent data protection supervisory authority.
A shareholder may, at its discretion, refuse to communicate its Personal Data to the SICAV. In this event however, the SICAV may reject the request for subscription for Shares and block an account for further transactions. Personal Data shall not be retained for periods longer than those required for the purpose of its processing subject to any limitation periods imposed by applicable law.

Translation (ENFR, 2022-12-12):
### Les actionnaires peuvent exercer les droits susmentionnés en s’adressant par écrit à la SICAV à l’adresse suivante : 5, allée Scheffer L-2520 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg.
Les actionnaires ont également le droit de déposer une plainte auprès de la Commission nationale de protection des données (la « CNPD ») à l’adresse suivante : 15, boulevard du Jazz, L-4370 Belvaux, Grand-Duché de Luxembourg, ou auprès de toute autorité de surveillance compétente en matière de protection des données.
Un actionnaire peut, à sa discrétion, refuser de communiquer ses Données à caractère personnel à la SICAV. Toutefois, dans ce cas, la SICAV peut rejeter la demande de souscription d’Actions et bloquer les autres opérations sur un compte. Les Données à caractère personnel ne seront pas conservées pendant des périodes plus longues que celles qui sont nécessaires aux fins de leur traitement, sous réserve de tout délai de prescription imposé par la législation en vigueur.
### recording, managing and monitoring the conflict of interest situations either in:
relying on the permanent measures in place to address conflicts of interest such as maintaining separate legal entities, segregation of duties, separation of reporting lines, insider lists for staff members; or
implementing a case-by-case management to (i) take the appropriate preventive measures such as drawing up a new watch list, implementing a new Chinese wall, making sure that operations are carried out at arm’s length and/or informing the concerned shareholders of the UCITS, or (ii) refuse to carry out the activity giving rise to the conflict of interest.
The Depositary has established a functional, hierarchical and/or contractual separation between the performance of its UCITS depositary functions and the performance of other tasks on behalf of the UCITS, notably, administrative agency and registrar agency services.
Where the law of a third country requires that certain financial instruments be held in custody by a local entity and there are no local entities that satisfy the delegation requirement, the depositary may delegate to a local entity, provided that the investors have been duly informed and that instructions to delegate to the relevant local entity have been given by or for the SICAV.

Translation (ENFR, 2022-12-12):
### d’enregistrement, de gestion et de contrôle de situations de conflit d’intérêts soit :
en se basant sur les mesures permanentes instaurées pour régler les conflits d’intérêts comme le maintien d’entités juridiques séparées, la séparation des tâches, la séparation des voies hiérarchiques, des listes d’initiés pour les membres du personnel ; ou
en mettant en place une gestion au cas par cas pour (i) adopter les mesures préventives adéquates comme l’élaboration d’une nouvelle liste de surveillance, l’instauration d’une nouvelle muraille de Chine, l’assurance que les opérations sont effectuées aux conditions du marché et/ou l’information des actionnaires concernés de l’UCITS ou pour (ii) refuser d’exécuter l’activité donnant lieu au conflit d’intérêts.
Le Dépositaire a établi une séparation fonctionnelle, hiérarchique et/ou contractuelle entre l'exécution de ses fonctions de dépositaire de l'UCITS et l'exécution d'autres tâches pour le compte de l'UCITS, comme des services d'agent administratif et services de registre.
Lorsque la législation d’un pays tiers exige que certains instruments financiers soient conservés par une entité locale et qu’aucune entité locale ne satisfait aux exigences relatives à la délégation, le dépositaire peut déléguer ses fonctions à une telle entité locale à condition que les investisseurs en aient été dûment informés et que les instructions de délégation à l’entité locale concernée aient été données par ou pour la SICAV.
### MERGERS OF THE SICAV
The SICAV may be subject to cross-border and domestic merger either as a merging UCITS or as a receiving UCITS as permitted by the 2010 law. The Board is authorised to approve mergers of other UCITS into the SICAV and to set effective dates for such mergers. However, a merger of the SICAV into another UCITS must be approved by a majority of the shares present or represented at a shareholder meeting.
The general meeting of shareholders, deciding by simple majority of the votes cast by shareholders present or represented at the meeting without any quorum constraint, shall be competent to decide on the effective date of merger, in case the SICAV is the merging UCITS and thus, ceases to exist as a result of the merger. The effective date of merger shall be recorded by notarial deed.
Notice of the merger shall be given to the shareholders of the SICAV. Each shareholder shall be given the possibility, within a period of 30 days as of the date of the notice, to request either the repurchase of its Shares, free of any charges, or, as the case may be, the conversion of its Shares, free of any charges.

Translation (ENFR, 2022-12-12):
### FUSIONS DE LA SICAV
La SICAV peut, en tant qu’OPCVM absorbé ou qu’OPCVM absorbant, faire l’objet de fusions transfrontalières et nationales conformément à la loi de 2010. Le Conseil d’administration a le pouvoir d’approuver les fusions d’autres OPCVM avec la SICAV et d’en fixer les dates de prise d’effet. Toutefois, toute fusion de la SICAV dans un autre UCITS doit être approuvée par une majorité des actionnaires présents ou représentés à une assemblée générale.
L’assemblée générale des actionnaires, statuant à la majorité simple des votes exprimés par les actionnaires présents ou représentés à l’assemblée, sans condition de quorum, sera compétente pour statuer sur la date de prise d’effet de la fusion, dans le cas où la SICAV est l’OPCVM absorbé et donc, cesse d’exister du fait de la fusion. La date de prise d’effet de la fusion sera enregistrée par acte notarié.
Un avis les informant de la fusion sera remis aux actionnaires de la SICAV. Chaque actionnaire aura la possibilité, dans un délai de 30 jours à compter de la date de l’avis, de demander soit le rachat de ses Actions sans frais, soit la conversion, sans frais, de ses Actions, le cas échéant.
### The SICAV may also absorb any other Luxembourg or foreign UCI incorporated under a corporate form in compliance with the 1915 Law and any other applicable laws and regulations.
In addition, the Board may decide to proceed, in accordance with applicable laws and regulations, with the absorption by the SICAV, including by way of merger or by acceptance of a contribution in kind, of a Luxembourg or foreign UCI (other than a UCITS) constituted under a non-corporate form. In case of a merger, the exchange ratio between the relevant shares of the SICAV and the shares or units of the absorbed UCI thereof will be calculated on the basis of the relevant net asset value per share or unit as of the effective date of the absorption.
In the case of a contribution in kind, a report relating to the contributed assets must be delivered to the SICAV by an independent auditor (réviseur d'entreprises agréé) save as otherwise provided for under applicable laws.
Any costs incurred in connection with a contribution in kind of other securities or assets shall be borne by the relevant shareholder(s) making the contribution, or by such other third party(ies) as agreed by the SICAV.

Translation (ENFR, 2022-12-12):
### La SICAV peut également absorber tout autre OPC luxembourgeois ou étranger constitué sous forme de société conformément à la Loi de 1915 et à toute autre loi et réglementation applicable.
Par ailleurs, le Conseil peut également décider de procéder, conformément aux lois et réglementations en vigueur, à l’absorption par la SICAV, y compris par voie de fusion ou par acceptation d’un apport en nature, d’un OPC luxembourgeois ou étranger (autre qu’un OPCVM) constitué sous une forme non sociale. En cas de fusion, le rapport d’échange entre les actions concernées de la SICAV et les actions ou parts de l’OPC absorbé sera calculé sur la base de la valeur liquidative par action ou part concernée à la date de prise d’effet de l’absorption.
En cas d’apport en nature, un rapport concernant les apports d’actifs devra être remis à la SICAV par un réviseur d’entreprises agréé, sauf dispositions contraires prévues en vertu des lois en vigueur.
Tous les frais engagés dans le cadre d’un apport en nature d’autres titres ou actifs seront supportés par le ou les actionnaires concernés qui ont effectué l’apport, ou par tout autre tiers tel que convenu par la SICAV.
En outre, la nature et le type d’actifs à accepter dans un tel cas sont déterminés par le conseil d’administration et doivent correspondre à la politique et aux restrictions d’investissement de la SICAV.
### CONSOLIDATION AND DIVISION OF CLASS(ES)
Subject to obtaining any necessary regulatory prior non-objection, the Board may decide on the division or consolidation of any Class into two or more Classes of any Sub-Fund and/or into other share class(es), in accordance with applicable laws and regulations. The Board will be competent to decide on such consolidation and/or division as well as on the effective date thereof.
In all cases, notice of the consolidation or the division shall be given to the shareholders of the relevant class(s) of the SICAV. Each shareholder shall be given the possibility, within a period of 30 days as of the date of the notice, to request either the repurchase of its shares, free of any charges, or the conversion of its shares, free of any charges.

Translation (ENFR, 2022-12-12):
### CONSOLIDATION ET DIVISION DE CLASSE(S)
Sous réserve de l’obtention de toute non-objection préalable nécessaire des autorités réglementaires, le Conseil peut décider de la division ou de la consolidation d’une Classe en deux ou plusieurs Classes d’un Compartiment et/ou en une ou plusieurs autres classes d’actions, conformément aux lois et réglementations en vigueur. Le Conseil sera compétent pour statuer sur une telle consolidation et/ou division et sur sa date de prise d’effet.
Dans tous les cas, un avis les informant de la consolidation ou de la division sera remis aux actionnaires de la ou des classes concernées de la SICAV. Chaque actionnaire aura la possibilité, dans un délai de 30 jours à compter de la date de l’avis, de demander soit le rachat de ses actions sans frais, soit la conversion, sans frais, de ses actions.
MSCI’s methodology and calculation methods mean that the number of stocks making up the MSCI France Index varies. On 28 November 2014* the MSCI France Index had 74 components.
* Source: MSCI.
The full methodology for the construction of the MSCI France Index is available on the MSCI website: mscibarra.com.
The value tracked is the published closing price of the MSCI France Index.

Translation (ENFR, 2022-02-07):
La méthodologie MSCI et sa méthode de calcul impliquent un nombre variable des sociétés constituant l’Indice MSCI France. Au 28/11/2014* l’Indice MSCI France détenait 74 constituants.
* Source MSCI
La méthodologie complète de construction de l’Indice MSCI France est disponible sur le site internet de MSCI : mscibarra.com.
La performance suivie est celle des cours de clôture de l’Indice MSCI France.
##  Publication of the MSCI France Index
The MSCI France Index is calculated by MSCI using the official closing prices of the stock exchanges on which the Index components are traded.
The MSCI France Index closing price is available on the MSCI website: msci.com. The MSCI France Index is also calculated on each Trading Day.
The MSCI France Index is available via Reuters and Bloomberg. Via Reuters: .dMIFR00000NEU
Via Bloomberg: MSDEFRN

Translation (ENFR, 2022-02-07):
##  Publication de l’Indice MSCI France
L’indice MSCI France est calculé par MSCI en utilisant les prix de clôture officiels des bourses de cotation des titres constituants.
Le cours de clôture de l'indice MSCI France est disponible sur le site Internet de MSCI : msci.com. L’Indice MSCI France est également calculé chaque Jour de Bourse ouvré.
L’Indice MSCI France est disponible via Reuters et Bloomberg. Via Reuters : .dMIFR00000NEU
Via Bloomberg : MSDEFRN
####  Independent Auditor:
PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
63 rue de Villiers
92208 NEUILLY SUR SEINE Cedex
Represented by Mr Philippe Chevalier

Translation (ENFR, 2022-04-01):
####  Commissaire aux comptes :
PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
63 rue de Villiers
92208 NEUILLY SUR SEINE Cedex
Représenté par M. Philippe CHEVALIER
####  Investment objective:
The Fund seeks to outperform the capitalised €STR benchmark index, after deducting ongoing charges, whilst incorporating ESG criteria into the Fund’s security analysis and selection criteria.
However, during periods of negative returns on the money market, the Fund’s return may be negatively affected. Furthermore, after deducting ongoing charges, the Fund may underperform the capitalised €STR.

Translation (ENFR, 2022-04-01):
####  Objectif de gestion :
L’objectif de gestion du fonds consiste à offrir une performance supérieure à l'indice de référence €STR capitalisé après prise en compte des frais courants, tout en intégrant des critères ESG dans le processus de sélection et d’analyse des titres du fonds.
Néanmoins, en période de rendements négatifs sur le marché monétaire, le rendement du fonds peut être affecté négativement. Par ailleurs, après prise en compte des frais courants, la performance du fonds pourra être inférieure à celle de l'€STR capitalisé.
####  Benchmark index:
The benchmark indicator is the capitalised €STR.
The €STR (Euro Short Term Rate) represents the overnight euro money-market rate. It is calculated by the European Central Bank and represents the risk-free rate for the euro zone.
The capitalised €STR also takes into account the impact of the reinvestment of interest using the OIS (Overnight Indexed Swap) method.

Translation (ENFR, 2022-04-01):
####  Indicateur de référence :
L’indicateur de référence est l’€STR capitalisé.
L’€STR (Euro Short Term Rate) exprime le taux du marché monétaire euro au jour le jour. Il est calculé par la Banque Centrale Européenne et représente le taux sans risque de la zone euro.
L’€STR capitalisé intègre en complément l’impact du réinvestissement des intérêts selon la méthode OIS (Overnight Indexed Swap).