Collateral received must at all times meet with the requirements set out in the Central Bank Rules.
Collateral passed to an OTC derivative counterparty by or on behalf of a Fund must be taken into account in calculating exposure of the Fund to counterparty risk as referred to in Regulation 70(1)(c) of the UCITS Regulations. Collateral passed may be taken into account on a net basis only if the Fund is able to legally enforce netting arrangements with this counterparty.
Calculation of issuer concentration risk and counterparty exposure risk
Each of the Funds must calculate issuer concentration limits as referred to in Regulation 70 of the UCITS Regulations on the basis of the underlying exposure created through the use of FDI pursuant to the commitment approach. The risk exposures to a counterparty arising from OTC FDI transactions and efficient portfolio management techniques must be combined when calculating the OTC counterparty limit as referred to in Regulation 70(1)(c) of the UCITS Regulations. A Fund must calculate exposure arising from initial margin posted to and variation margin receivable from a broker relating to exchange-traded or OTC derivatives, which is not protected by client money rules or other similar arrangements to protect the Fund against the insolvency of the broker, and that exposure cannot exceed the OTC counterparty limit referred to in Regulation 70(1)(c) of the UCITS Regulations.
The calculation of issuer concentration limits as referred to in Regulation 70 of the UCITS Regulations must take account of any net exposure to a counterparty generated through a stocklending or Repurchase Agreement. Net exposure refers to the amount receivable by a Fund less any collateral provided by the Fund. Exposures created through the reinvestment of collateral must also be taken into account in the issuer concentration calculations. When calculating exposures for the purposes of Regulation 70 of the UCITS Regulations, a Fund must establish whether its exposure is to an OTC counterparty, a broker or a clearing house.
Position exposure to the underlying assets of FDI, including embedded FDI in transferable securities, money market instruments or collective investment schemes, when combined where relevant with positions resulting from direct investments, may not exceed the investment limits set out in Regulations 70 and 73 of the UCITS Regulations. When calculating issuer-concentration risk, the financial derivative instrument (including embedded financial derivative instruments) must be looked through in determining the resultant position exposure. This position exposure must be taken into account in the issuer concentration calculations. Issuer concentration must be calculated using the commitment approach when appropriate or the maximum potential loss as a result of default by the issuer if more conservative. It must also be calculated by all Funds, regardless of whether they use VaR for global exposure purposes. This provision does not apply in the case of index based FDI provided the underlying index is one which meets with the criteria set out in Regulation 71(1) of the UCITS Regulations.
A transferable security or money market instrument embedding an FDI shall be understood as a reference to financial instruments which fulfil the criteria for transferable securities or money market instruments set out in the UCITS Regulations and which contain a component which fulfils the following criteria:
- by virtue of that component some or all of the cash flows that otherwise would be required by the transferable security or money market instrument which functions as host contract can be modified according to a specified interest rate, financial instrument price, foreign exchange rate, index of prices or rates, credit rating or credit index, or other variable, and therefore vary in a way similar to a stand-alone derivative;
- its economic characteristics and risks are not closely related to the economic characteristics and risks of the host contract; and
- it has a significant impact on the risk profile and pricing of the transferable security or money market instrument.

Translation (ENFR, 2023-02-21):
La garantie reçue doit à tout moment répondre aux exigences énoncées dans les Règles de la Banque centrale.
Une garantie transmise à une contrepartie d’un contrat sur produits dérivés négociés de gré à gré par ou pour le compte d’un Compartiment doit être prise en compte dans le calcul de l’exposition du Compartiment au risque de contrepartie tel qu’indiqué à l’article 70(1)(c) de la Réglementation sur les OPCVM. La garantie transmise doit être prise en compte sur une base nette uniquement si le Compartiment est en mesure de faire exécuter des contrats de compensation à cette contrepartie.
Calcul du risque de concentration d’un émetteur et du risque d’exposition à la contrepartie
Chaque Compartiment doit calculer les limites de concentration d’un émetteur tel qu’indiqué à l’article 70 de la Réglementation sur les OPCVM sur la base de l’exposition sous-jacente créée par l’utilisation des FDI selon l’approche par les engagements. Les risques de contrepartie résultant des transactions sur FDI de gré à gré et des techniques de gestion efficace de portefeuille doivent être combinés lors du calcul de la limite de contrepartie de gré à gré tel qu’indiqué à l’article 70(1)(c) de la Réglementation sur les OPCVM. Un Compartiment doit calculer l’exposition résultant de la marge initiale donnée et de la marge de variation recevable de la part du courtier par rapport aux produits dérivés négociés sur les marchés financiers ou de gré à gré, laquelle n’est pas protégée par des règles concernant les avoirs du client ou par d’autres accords similaires destinés à protéger le Compartiment contre l’insolvabilité du courtier, et cette exposition ne peut pas être supérieure à la limite de contrepartie de gré à gré énoncée à l’article 70(1)(c) de la Réglementation sur les OPCVM.
Le calcul des limites de concentration de l’émetteur, tel que défini à l’article 70 de la Réglementation sur les OPCVM doit tenir compte d’une quelconque exposition nette à une contrepartie due à un contrat de prêts de titre ou à un Contrat de Mise en Pension. L’exposition nette désigne le montant recevable par un Compartiment moins une quelconque garantie fournie par le Compartiment. L’exposition créée par le réinvestissement d’une garantie doit également être prise en compte dans les calculs de la concentration de l’émetteur. Lors du calcul de l’exposition conformément à l’article 70 de la Réglementation sur les OPCVM, ledit Compartiment doit déterminer s’il est exposé à une contrepartie de gré à gré, à un courtier ou à une chambre de compensation.
L’exposition des positions aux actifs sous-jacents des FDI, y compris des FDI incorporés en valeurs mobilières négociables, instruments du marché monétaire ou organismes de placement collectif, lorsque combinés le cas échéant avec des positions résultant d’investissements directs, ne peut pas dépasser les limites d’investissement indiquées aux articles 70 et 73 de la Réglementation sur les OPCVM. Lors du calcul du risque de concentration de l’émetteur, l’instrument financier dérivé (y compris les instruments financiers dérivés incorporés) doit être examiné en vue de la détermination de l’exposition de position qui en résulte. Cette exposition de position doit être prise en compte dans le calcul de la concentration de l’émetteur. La concentration de l’émetteur doit être calculée selon l’approche par les engagements, le cas échéant, ou la perte potentielle maximale résultant de la défaillance de l’émetteur si elle est plus prudente. Elle doit également être calculée par tous les Compartiments, sans tenir compte du fait qu’ils utilisent, ou pas, la VaR à des fins d’exposition globale. Cette disposition ne s’applique pas dans le cas d’un FDI indiciel, à condition que l’indice sous-jacent réponde aux critères énoncés à l’article 71(1) de la Réglementation sur les OPCVM.
Une valeur mobilière ou un Instrument du Marché Monétaire sera considéré comme intégrant un FDI correspondant à des instruments financiers répondant aux critères relatifs aux valeurs mobilières ou Instruments du Marché Monétaire définis dans la Réglementation sur les OPCVM si ladite valeur ou ledit instrument contient un composant remplissant les critères suivants :
- en raison de ce composant, tout ou partie des flux de trésorerie qui seraient requis par la valeur mobilière ou l’Instrument du Marché Monétaire sous-jacent sont susceptibles de changer en fonction d’un taux d’intérêt donné,du prix d’un instrument financier, d’un taux de change, d’un indice de prix ou de taux, d’une notation de crédit ou d’un indice de crédit ou d’une autre variable, et évoluent donc d’une manière semblable à celle d’un instrument dérivé pur et simple ;
- ses caractéristiques économiques et son profil de risque ne sont pas étroitement liés à ceux de l’instrument dans lequel il est inclus ; et
- il a une incidence notable sur le profil de risque et l’évaluation de la valeur mobilière ou de l’Instrument du marché monétaire.