Repurchase Agreements and Reverse Repurchase Agreements (collectively, “repo agreements”) and stocklending agreements may only be effected in accordance with normal market practice.
All assets received by a Fund (other than a Money Market Fund) in the context of efficient portfolio management techniques should be considered as collateral and should comply with the criteria set down below. Specific rules apply to Money Market Funds and are set out in each Money Market Fund’s Supplement.
Collateral must, at all times, meet with the following criteria:
- Liquidity: collateral received other than cash should be highly liquid and traded on a regulated market or multilateral trading facility with transparent pricing in order that it can be sold quickly at a price that is close to pre-sale valuation. Collateral received should also comply with the provisions of Regulation 74 of the UCITS Regulations.
- Valuation: collateral that is received should be valued on at least a daily basis and assets that exhibit high price volatility should not be accepted as collateral unless suitably conservative haircuts are in place.
- Issuer credit quality: collateral received should be of high quality. The Fund shall ensure that:
	- where the issuer was subject to a credit rating by an agency registered and supervised by ESMA that rating shall be taken into account by the Company in the credit assessment process; and
	- where an issuer is downgraded below the two highest short-term credit ratings by the credit rating agency referred to in sub-paragraph (a) this shall result in a new credit assessment being conducted of the issuer by the Fund without delay;

Translation (ENFR, 2022-06-17):
Les Contrats de Mise en Pension et de Prise en Pension et les contrats de prêt de titres ne sauraient être conclus que conformément aux pratiques normales du marché.
Tous les actifs reçus par un Compartiment (autre qu’un Compartiment du marché monétaire) dans le contexte des techniques de gestion efficace de portefeuille doivent être considérés comme des garanties et doivent répondre aux critères établis ci-dessous. Des règles spécifiques s’appliquent aux Compartiments du marché monétaire et sont exposées dans le Supplément de chaque Compartiment du marché monétaire.
La garantie doit à tout moment répondre aux critères suivants :
- Liquidité : la garantie reçue, autre qu’en numéraire, doit être très liquide et négociée sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation avec une tarification transparente afin de pouvoir être vendue rapidement à un prix proche de sa valorisation avant la vente. La garantie reçue doit également répondre aux dispositions du règlement 74 de la Réglementation sur les OPCVM.
- Valorisation : la garantie qui est reçue doit être évaluée au moins quotidiennement et les actifs ayant une volatilité des cours élevée ne doivent pas être acceptés en tant que garantie à moins que des décotes raisonnablement prudentes ne soient mises en place.
- Qualité de crédit de l’émetteur : la garantie reçue doit être de haute qualité. Le Compartiment s’assurera que :
	- lorsque l’émetteur a fait l’objet d’une notation de crédit par une agence enregistrée auprès de l’AEMF et supervisée par celle-ci, cette notation sera prise en compte par la Société lors du processus d’évaluation du crédit ; et
	- lorsque la notation d’une contrepartie est révisée à une notation inférieure aux deux plus hautes notations de crédit à court terme par l’agence de notation de crédit mentionnée au point (a), une nouvelle évaluation du crédit de l’émetteur sera immédiatement effectuée par la Société ;