# The Sustainable Finance Disclosure Regulation and EU Taxonomy Regulation
Regulation (EU) 2019/2088 on sustainability-related disclosures in the financial services sector (known as the Disclosure Regulation, ESG Regulation or "SFDR"), which is part of a broader legislative package under the European Commission’s Sustainable Action Plan, came into effect on 10 March 2021. To meet the SFDR disclosure requirements, the Investment Manager assessed each Fund’s requirement for the integration of sustainability risk consideration and implemented additional disclosures on this integration in the risk management process and in the investment process as appropriate for each Fund. Where a Fund applies an enhanced level of integration of sustainability risk or specific investment approaches, the disclosures for a Fund include further specific details as applicable for a Fund.
Details for each Fund’s compliance with SFDR are set out in the Information Sheet, specifically relating to environmental, social and governance ("ESG") investment risks and sustainability risks.
The stewardship policy of the Jupiter Group sets out full details of the ESG policy of the Investment Manager, including a description of the process and methodology for selecting ESG investments and determining whether an investment fulfils the ESG criteria or not and the constraints imposed on the Investment Manager (the "Stewardship Policy").
For further details on implementation of SFDR by the Jupiter Group and the Stewardship Policy, please refer to the Jupiter Group website (as amended from time to time),
https://www.jupiteram.com/board-and-governance/#sustainable-finance-disclosures
Regulation (EU) 2020/852 of the European Parliament and of the Council on the establishment of a framework to facilitate sustainable investment (the "EU Taxonomy Regulation" or "Framework Regulation") was established to provide a classification system which provides investors and investee companies with a set of common criteria to identify whether certain economic activities should be considered environmentally sustainable.
Under the EU Taxonomy Regulation, an economic activity will be considered to be environmentally sustainable where it:
- contributes substantially to one or more defined environmental objectives;
- does not significantly harm any of the environmental objectives;
- complies with certain minimum social safeguards; and
- complies with specified key performance indicators known as technical screening criteria.

Translation (ENFR, 2022-08-26):
# Règlement sur la publication d’informations financières en matière de durabilité et règlement de l’UE sur la taxonomie
Le Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (dénommé Règlement Disclosure, Règlement ESG ou « SFDR »), qui fait partie d’un ensemble législatif plus large inscrit dans le cadre du Plan d’action sur la finance durable de la Commission européenne, est entré en vigueur le 10 mars 2021.
Pour répondre aux obligations de publication prévues par le SFDR, le Gestionnaire de portefeuille a évalué les obligations de chaque Fonds par rapport à l’intégration d’une dimension de risque de durabilité et a mis en place des communications supplémentaires concernant cette intégration dans le processus de gestion des risques et dans le processus d’investissement de chaque Fonds.
Lorsqu’un Fonds applique un niveau supérieur d’intégration du risque en matière de durabilité ou une approche d’investissement spécifique, les informations relatives au Fonds en question regroupent les éléments particuliers applicables au Fonds.
La Notice d’information contient des informations détaillées concernant le respect du SFDR par chaque Fonds, notamment en ce qui concerne les risques d’investissement liés aux aspects environnementaux, sociaux et de gouvernance (« ESG ») et les risques en matière de durabilité.
La politique de gestion responsable du groupe Jupiter décrit en détail la politique ESG du Gestionnaire de portefeuille, y compris une description du processus et de la méthodologie appliqués pour sélectionner les investissements ESG et pour déterminer si un investissement répond ou non aux critères ESG ainsi que des contraintes imposées au Gestionnaire de portefeuille (la « Politique de gestion responsable »).
Pour de plus amples informations concernant la mise en œuvre du SFDR par le groupe Jupiter et la Politique de Gestion responsable, veuillez consulter le site web du groupe Jupiter (tel que modifié périodiquement) à l’adresse
https://www.jupiteram.com/board-and-governance/#sustainable-finance-disclosures
Le règlement (UE) 2020/852 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables (le « Règlement de l’UE sur la taxonomie » ou « Règlement cadre » a été adopté afin de fournir un système de classification dotant les investisseurs et les entreprises faisant l’objet des investissements d’un ensemble de critères communs pour déterminer si certaines activités économiques doivent être considérées comme durables sur le plan environnemental.
Dans le cadre du Règlement sur la taxonomie, une activité économique sera considérée comme durable sur le plan environnemental si elle :
- contribue de manière substantielle à la réalisation d’un ou de plusieurs des objectifs environnementaux ;
- ne cause pas de préjudice important à l’un quelconque des objectifs environnementaux ou sociaux ;
- respecte certaines normes minimales de protection sociale ; et
- respecte des indicateurs clés de performance définis, appelés « critères d’examen technique ».