### Counterparty risk
Risks may arise for the Investment Company as a result of a contractual commitment with another party (a “counterparty”). In this context, there is a risk that the contracting party will no longer be able to fulfil its contractual obligations. These risks may compromise the sub-fund’s perform- ance and may therefore have a detrimental effect on the share value and the capital invested by the investor.
When a sub-fund conducts over-the-counter (OTC) transactions, it may be exposed to risks relating to the credit standing of its counter- parties and to their ability to fulfil the conditions of the contracts it enters into with them. The respective sub-fund may consequently enter into futures, options and swap transactions or use other derivative techniques, for example total return swaps, which will expose that sub-fund to the risk of a counterparty not fulfilling its obliga- tions under a particular contract.
In the event of a bankruptcy or insolvency of a counterparty, the respective sub-fund could
experience delays in liquidating the position and significant losses, including declines in the value of its investment during the period in which the sub-fund seeks to enforce its rights, inability to realize any gains on its investment during such period and fees and expenses incurred in enforc- ing its rights. There is also a possibility that the above agreements and derivative techniques are terminated due, for instance, to bankruptcy, supervening illegality or change in the tax or accounting laws relative to those at the time the agreement was originated.
Sub-funds may participate in transactions on
over-the-counter markets and interdealer markets. The participants in such markets are typically not subject to credit evaluation and regulatory over- sight as are members of “exchange-based” mar- kets. To the extent a sub-fund invests in swaps, derivative or synthetic instruments, or other
over-the-counter transactions, on these markets, such sub-fund may take credit risk with regard to parties with whom it trades and may also bear the risk of settlement default. These risks may differ materially from those entailed in exchange-traded transactions which generally are backed by clear- ing organisation guarantees, daily marking-to-mar- ket and settlement, and segregation and minimum capital requirements applicable to intermediaries. Transactions entered directly between two coun- terparties generally do not benefit from such protections.
This exposes the respective sub-fund to the risk that a counterparty will not settle a transaction in accordance with its terms and conditions because of a dispute over the terms of the con- tract (whether or not bona fide) or because of a credit or liquidity problem, thus causing the
sub-fund to suffer a loss. Such “counterparty risk”
is accentuated for contracts with longer matur- ities where events may intervene to prevent settlement, or where the fund has concentrated its transactions with a single or small group of counterparties.
In addition, in the case of a default, the respective sub-fund could become subject to adverse market movements while replacement transactions are executed. The sub-funds are not restricted from dealing with any particular counterparty or from concentrating any or all of their transactions with one counterparty The ability of the sub-funds to transact business with any one or number of counterparties, the lack of any meaningful and independent evaluation of such counterparties’ financial capabilities and the absence of a regu- lated market to facilitate settlement may increase the potential for losses by the sub-funds.

Translation (ENFR, 2023-01-01):
### Risque de contrepartie
La société d’investissement peut encourir des risques suite à un engagement contractuel avec un autre tiers (une « contrepartie »). Dans ce contexte, la partie contractante peut s’exposer au risque de ne plus pouvoir remplir ses engage­ ments contractuels. Ces risques peuvent compro­ mettre la performance du compartiment et donc avoir un effet néfaste sur la valeur des actions et sur le capital investi par l’investisseur.
En concluant des opérations de gré à gré (OTC
« Over­the­Counter ») hors Bourse, le comparti­ ment peut encourir des risques quant à la solvabi­ lité des contreparties et leur capacité à respecter les conditions de ces contrats. Ainsi, le comparti­ ment concerné peut par exemple effectuer des opérations à terme, conclure des contrats d’op­ tion ou d’échange (swaps) ou utiliser d’autres techniques basées sur des instruments dérivés, par exemple des total return swaps, pour lesquels il court le risque de voir la contrepartie ne pas respecter ses engagements.
En cas de faillite ou d’insolvabilité d’une contre­ partie, le compartiment concerné pourrait subir des retards dans la liquidation de la position et des pertes significatives, y compris des baisses de la valeur de son investissement pendant la période au cours de laquelle le compartiment vise à faire valoir ses droits, une incapacité à réaliser des bénéfices sur son investissement pendant cette période et des commissions et frais liés à la mise en œuvre de ses droits. Il est également possible que les contrats et opérations dérivées susmentionnés soient résiliés pour cause, entre autres, de faillite, d’impossibilité d’exécuter la transaction si celle­ci est devenue illégale ou de modification des lois fiscales ou comptables applicables aux contrats ou opérations au moment où ils ont été initiés.
Les compartiments peuvent participer à des opérations sur les marchés de gré à gré et sur les marchés interdealer. Les participants à ces mar­ chés ne sont généralement pas soumis au même niveau d’évaluation du crédit et de supervision réglementaire que les membres de marchés boursiers. Dans la mesure où un compartiment investit dans des swaps, des instruments dérivés ou synthétiques, ou dans d’autres opérations de
gré à gré, sur ces marchés, ce compartiment doit prendre en compte le risque de crédit vis-à-vis des parties contractantes avec lesquelles il négocie et doit également assumer le risque d’un défaut de règlement. Ces risques peuvent être différents matériellement de ceux induits par les opérations négociées sur une Bourse officielle qui sont géné- ralement adossées à des garanties d’organismes de compensation, à l’évaluation quotidienne aux prix du marché et à la compensation, et à la ségré- gation et à l’application des exigences minimales de fonds propres concernant les intermédiaires. Les opérations négociées directement entre deux contreparties ne bénéficient généralement pas de telles protections.
Ceci expose le compartiment concerné au risque qu’une contrepartie n’effectue pas une opération dans le respect de ses modalités et conditions en raison d’un litige portant sur les termes du contrat (de bonne foi ou non) ou suite à un problème de crédit ou de liquidités, avec pour conséquence une perte pour le compartiment. Ce
« risque de contrepartie » est accentué pour les contrats à plus long terme quand des événe- ments qui peuvent empêcher le règlement peuvent survenir ou quand le fonds a concentré ses opérations dans un groupe de contreparties unique ou petit.
De plus, en cas de défaut, le compartiment concerné pourrait être soumis à des conditions de marché défavorables pendant l’exécution des opérations de remplacement. Les compartiments ne sont soumis à aucune restriction concernant les négociations avec une contrepartie en parti- culier ou concernant la concentration de leurs opérations avec une contrepartie. La capacité des compartiments à effectuer des opérations avec une ou plusieurs contreparties, l’absence de toute évaluation significative et indépendante des capa- cités financières de ces contreparties et l’absence d’un marché réglementé visant à faciliter le règlement peuvent augmenter les possibilités de pertes pour les compartiments.