Minimum quorum: the presence of the Deputy CEO and Vice President, Investments of HSBC Global Asset Management (France), the Vice President, Credit Research or their representative, the Vice President, Credit Management or their representative, and a representative of the Investment Risk team.
Voting: decisions are made collectively, in case of disagreement among the members of the committee, the HSBC Global Asset Management (France) Deputy CEO is the final arbiter. The representative of the money market fund management does not participate in voting.
- For a new issuer to join the list of issuers authorised by the LCAC, the Credit Research function, which is functionally independent from the money market fund management team, completes a Credit Quality Evaluation (CQE) on the issuer. Credit Research makes its recommendation to approve or reject a new issuer to the Global LCAC. This recommendation includes the proposed internal credit rating as well as a proposed size qualification, e.g. global, large, medium, or small, notably based on the size of the balance sheet for a bank, and the financial debt on the balance sheets for other issuers. The combination of the credit quality rating and the size of the issuer is expressed by the limit and maximum maturity of the investment of the issuer concerned. They are determined by the internal matrix established and maintained by the Global LCAC.
- Credit Research works on the basis of the principles established and governed by the Global LCAC.
- When an issuer is approved by the Global LCAC, it is added to the list of approved issuers, and it is then possible for the manager of the Fund to invest in this issuer with respect to investment rules established for each money market fund by the Liquidity Credit Investment Committee (hereafter “LCIC”). The LCIC is a global committee which establishes the eligibility conditions for each potential investment. For instance, the minimum levels of credit quality, maximum maturity and maximum exposure.
- The manager of the HSBC Monétaire Mutual Fund may only invest in issuers included on the List of Approved IssuersCredit Research re-evaluates at least annually each issuer appearing on the List of Approved Issuers and continuously monitors issuers based on publicly available data, such as annual reports, consolidated financial statements, announcements and press releases, from the issuers and ratings provided by external rating agencies.

Translation (ENFR, 2022-12-30):
Quorum minimum : présence du Directeur Général Délégué – Responsable des Investissements de HSBC Global Asset Management (France), le responsable de la recherche crédit ou son représentant, le responsable de la gestion crédit ou son représentant, un représentant de l’équipe Investments Risk.
Vote : les décisions sont prises collégialement, en cas de désaccord entre les participants au Comité, le Directeur Général Délégué de HSBC Global Asset Management France est l’arbitre en dernier ressort. Le représentant de la gestion monétaire ne participe pas au vote.
- Pour qu’un nouvel émetteur soit ajouté à la liste des émetteurs autorisés par le Comité LAC, la Fonction de Recherche Crédit, qui est fonctionnellement indépendante de l’équipe de gestion monétaire, complète une Evaluation de la Qualité de Crédit (EQC) sur l’émetteur. La Recherche Crédit fait la recommandation d’approuver ou de rejeter le nouvel émetteur au Comité Global LCAC. Cette recommandation comprend la notation interne de crédit proposée ainsi qu’une proposition de qualification de « taille » (« Global », « Large », « Medium »,« Small » en fonction notamment de la taille du bilan pour une banque, et de la dette financière au bilan pour les autres émetteurs). La combinaison de la note de la qualité de crédit et de la taille de l’émetteur s’exprime par la limite et la maturité maximale d’investissement sur l’émetteur concerné. Elles sont déterminées par la Matrice interne établie et maintenue par le Comité Global LCAC.
- La Recherche Crédit travaille sur la base de principes établis et régis par le Comité Global LCAC.
- Quand un émetteur est approuvé par le Comité Global LCAC, il est ajouté à la « Liste des émetteurs approuvés », il est alors possible pour le gérant du fonds d’investir dans cet émetteur dans le respect des règles d’investissement établis pour chaque fonds monétaires par le Comité LCIC (Liquidity Credit and Investment Committee, c’est-à-dire le Comité Crédit et Investissement pour les produits monétaires). Le Comité LCIC est un Comité Global qui établit les conditions d’éligibilité pour chaque investissement potentiel. Par exemple, le niveau minimum de qualité de crédit, maturité maximum et exposition maximum.
- Le gérant du fonds HSBC Monétaire ne peut investir que dans des émetteurs appartenant à la« Liste des émetteurs approuvés »La Recherche Crédit réévalue au moins annuellement chaque émetteur appartenant à la Liste des émetteurs approuvés et réalise un suivi en continu des émetteurs en se basant sur les données publiques disponibles telles que les rapports annuels, les états financiers, les annonces / communications des émetteurs et les notations fournis par les agences de rating externes.