Included in the Depositary’s conflict of interest policy are procedures to identify, manage and monitor on an on-going basis any actual or potential conflict of interest involving its delegates or sub-delegates.
The Depositary will ensure that any such delegates or sub-delegates who are its affiliates are appointed on terms which are not materially less favourable to the SICAV than if the conflict or potential conflict had not existed.
Conflicts of interest
Actual or potential conflicts of interest may also arise between the SICAV, the Shareholders or the Management Company on the one hand and the Depositary on the other hand.
For example, such actual or potential conflict may arise because the Depositary is part of a legal entity or is related to a legal entity which provides other products or services to the SICAV or the Management Company. In particular, depositary and administration services are provided by the same legal entity, Citibank Europe plc, Luxembourg Branch. In practice, however, the depositary and administration lines of business are functionally and hierarchically separated and operate on an arm’s length basis. In addition, the Depositary may have a financial or business interest in the provision of such products or services, or receives remuneration for related products or services provided to the SICAV, or may have other clients whose interests may conflict with those of the SICAV, the Shareholders or the Management Company.
The Depositary and any of its affiliates may effect, and make a profit from, transactions in which the Depositary (or its affiliates, or another client of the Depositary or its affiliates) has (directly or indirectly) a material interest or a relationship of any description and which involves or may involve a potential conflict with the Depositary’s duty to the SICAV. This includes circumstances in which the Depositary or any of its affiliates or connected persons: acts as market maker in the investments of the SICAV; provides broking services to the SICAV and/or to other funds or companies; acts as financial adviser, banker, derivatives counterparty or otherwise provides services to the issuer of the investments of the SICAV; acts in the same transaction as agent for more than one client; has a material interest in the issue of the investments of the SICAV; or earns profits from or has a financial or business interest in any of these activities.
The group-wide conflict of interest policy provides that Citi manages conflicts through various policies, procedures and/or processes, which may, depending upon the conflict, include prevention or avoidance of conflicts, or appropriate disclosures, establishing information barriers, restructuring transactions, products or processes, and/or changing compensation incentives. The Depositary has a conflict of interest policy in place to identify, manage and monitor on an on-going basis any actual
or potential conflict of interest. The Depositary has functionally and hierarchically separated the performance of its depositary tasks from its other potentially conflicting tasks. The system of internal controls, the different reporting lines, the allocation of tasks and the management reporting allow potential conflicts of interest and the Depositary issues to be properly identified, managed and monitored.
In accordance with Luxembourg law, Shareholders may request an up to date statement regarding any of the information set out above from the Depositary.

Translation (ENFR, 2023-01-01):
Les procédures visant à identifier, gérer et surveiller de façon permanente tout conflit d’intérêts effectif ou potentiel impliquant ses délégués ou sous-délégués font partie de la politique en matière de conflit d’intérêts du Dépositaire.
Le Dépositaire s’assurera qu’aucun desdits délégués ou sous- délégués étant une de ses sociétés affiliées ne soit nommé à des conditions qui soient significativement moins avantageuses pour la SICAV que si le conflit ou le conflit potentiel n’avait pas existé.
Conflits d’intérêts
Les conflits d’intérêts réels ou potentiels peuvent également survenir entre la SICAV, les Actionnaires ou la Société de Gestion d’une part, et le Dépositaire d’autre part.
Par exemple, des conflits réels ou potentiels de ce type peuvent survenir parce que le Dépositaire fait partie d’une entité juridique ou est lié à une entité juridique qui fournit d’autres produits ou services à la SICAV ou à la Société de Gestion. Plus particulièrement, les services de dépositaire et d’administration sont fournis par la même entité juridique, Citibank Europe plc, succursale de Luxembourg. Dans la pratique cependant, les métiers de dépositaire et d’agent administratif sont séparés fonctionnellement et hiérarchiquement et opèrent en toute indépendance. En outre, le Dépositaire peut avoir des intérêts financiers ou commerciaux dans la fourniture desdits produits ou services, ou
percevoir des rémunérations au titre de produits ou services liés fournis à la SICAV, ou peut avoir d’autres clients dont les intérêts sont susceptibles d’entrer en conflit avec ceux de la SICAV, des Actionnaires ou de la Société de Gestion.
Le Dépositaire et ses sociétés affiliées peuvent réaliser des opérations, et tirer profit de ces dernières, dans lesquelles le Dépositaire (ou ses sociétés affiliées, ou un autre client du Dépositaire ou de ses sociétés affiliées) détient (directement ou indirectement) des intérêts significatifs ou a une relation de quelque nature que ce soit et impliquant, ou étant susceptible d’impliquer, un conflit potentiel avec les obligations du Dépositaire vis-à-vis de la SICAV. Ces relations comprennent des circonstances dans lesquelles le Dépositaire ou une quelconque de ses sociétés affiliées ou personnes liées : agit en tant que teneur de marché au titre des investissements de la SICAV ; fournit des services de courtage à la SICAV et/ou à d’autres fonds ou sociétés ; agit en tant que conseiller financier, banquier, contrepartie à un instrument dérivé ou fournit des services d’une quelconque autre façon à l’émetteur des investissements de la SICAV ; agit au titre de la même opération en tant que mandataire pour plus d’un seul client ; détient des intérêts significatifs dans l’émission des investissements de la SICAV ; ou tire profit d’une quelconque de ces activités ou dispose d’intérêts financiers ou commerciaux dans ces dernières.
La politique en matière de conflit d’intérêts à l’échelle de l’ensemble du groupe prévoit que Citi gère les conflits par le biais de diverses politiques, procédures et/ou processus, qui peuvent, en fonction du conflit, comprendre la prévention ou l’évitement des conflits, ou la publication d’informations appropriées, l’établissement de barrières à l’information, la restructuration des opérations, produits ou processus, et/ou la modification des intéressements. Le Dépositaire a mis en place une politique en matière de conflit d’intérêts visant à identifier, gérer et surveiller de façon permanente tout conflit d’intérêts réel ou potentiel. Le Dépositaire a séparé fonctionnellement et hiérarchiquement l’exécution de ses missions de dépositaire de ses autres missions susceptibles d’entrer en conflit avec celles-ci. Le système de contrôle interne, les différentes lignes hiérarchiques, l’attribution des tâches et les rapports de gestion permettent d’identifier, de gérer et de surveiller correctement les conflits d’intérêts potentiels et les questions relatives au Dépositaire.
Conformément à la législation luxembourgeoise, les Actionnaires peuvent demander une déclaration à jour concernant toute information mentionnée ci-dessus auprès du Dépositaire.