When entering into OTC derivatives transactions or efficient portfolio management techniques the Company will observe the criteria laid down below in accordance with Circular 14/592 of the CSSF dated 30 September 2014 when using collateral to mitigate counterparty risk. As long as collateralization of OTC derivatives transactions is not legally binding the level of collateral required is in the discretion of the portfolio manager of each Sub Fund.
The risk exposure to a counterparty arising from OTC derivatives and efficient portfolio management techniques should be combined when calculating the counterparty risk limits of Supplement II, No. 3 letters a) to d).
All assets received by the Subfunds in the context of efficient portfolio management techniques should be considered as collateral and should comply with the criteria laid down below:
- Liquidity: any collateral other than cash should be highly liquid and traded on a regulated market or multilateral trading facility with transparent pricing in order that it can be sold quickly at a price that is close to its pre-sale valuation. Collateral received should also comply with the provisions set out in Supplement II No. 3, letter i). If the market value of the collateral exceeds or falls short of the contractually agreed threshold, the collateral will be adjusted on a daily basis as to maintain the agreed threshold. This monitoring process is on a daily basis.
- Valuation: collateral received should be valued on at least a daily basis and assets that exhibit high price volatility should not be accepted as collateral unless suitably conservative haircuts are in place.
- Issuer credit quality: collateral should be of high quality.
- Duration: Interest-bearing securities received as collateral should have a maturity equivalent to the maturity of the interest-bearing securities which may be acquired for the respective Subfund according to its investment policy
- Correlation: collateral received must be issued by an entity that is independent from the counterparty and is expected not to display a high correlation with the performance of the counterparty.
- Collateral diversification (asset concentration): collateral must be sufficiently diversified in terms of country, markets and issuers. The criterion of sufficient diversification with respect to issuer concentration is considered to be respected if the Subfund receives from a counterparty of efficient portfolio management and OTC derivatives a basket of collateral with a maximum exposure to a given issuer of 20 % of the Fund’s Net Asset Value. When a Fund is exposed to different counterparties, the different baskets of collateral should be aggregated to calculate the 20 % limit of exposure to a single issuer.
- Enforceable: collateral received should be capable of being fully enforced by the Subfund at any time without reference to or approval from the counterparty.
- Non-cash collateral cannot be sold, pledged or re-invested.
- Cash collateral received should only be
- held in accordance with Supplement II, No. 1 letter c; or
- invested in high-quality government bonds; or
- may be used for the purpose of reverse repo transactions provided that transactions are with credit institutions subject to prudential supervision and the Subfund is able to recall at any time the full amount of cash on accrued basis; or
- short term money market funds as defined in the Guidelines on a Common Definition of European Money Market Funds.

Translation (ENFR, 2021-09-15):
Lors de la conclusion de transactions sur dérivés de gré à gré ou de l’utilisation de techniques de gestion efficace de portefeuille, la Société respectera les critères énoncés ci-dessous conformément à la Circulaire 14/592 de la CSSF du 30 septembre 2014 dans le cadre de l’utilisation de garanties en vue d’atténuer le risque de contrepartie. Tant que la couverture des transactions sur dérivés de gré à gré n’est pas juridiquement contraignante, le niveau de garantie requis relève du pouvoir discrétionnaire du gestionnaire de chaque Compartiment.
L’exposition au risque de contrepartie résultant de dérivés de gré à gré et de techniques de gestion efficace de portefeuille doit être combinée pour le calcul des limites du risque de contrepartie du point n° 3 lettres a) à d) du Supplément II.
Tous les actifs reçus par les Compartiments dans le cadre des techniques de gestion efficace de portefeuille doivent être considérés comme des garanties et doivent respecter les critères énoncés ci-dessous :
- Liquidité : toute garantie autre qu’en espèces doit être extrêmement liquide et négociée sur un marché réglementé ou un système multilatéral de négociation doté d’une fixation des prix transparente de manière à pouvoir être rapidement vendue à un prix proche de son évaluation préalable. La garantie reçue doit aussi respecter les dispositions énoncées au point n° 3, lettre i) du Supplément II. Si la valeur de marché de la garantie est supérieure ou inférieure au seuil contractuellement convenu, la garantie sera ajustée quotidiennement afin de maintenir le seuil convenu. Ce processus de contrôle est appliqué quotidiennement.
- Évaluation : la garantie reçue doit être évaluée au moins sur une base journalière et les actifs qui présentent une forte volatilité de leurs cours ne doivent pas être acceptés comme garantie à moins que des marges de sécurité raisonnablement prudentes soient en place.
- Qualité de crédit de l’émetteur : la garantie doit être de qualité supérieure.
- Duration : les titres porteurs d’intérêts reçus en garantie doivent être assortis d’une échéance équivalente à celle des titres porteurs d’intérêts susceptibles d’être acquis pour le Compartiment concerné conformément à sa politique d’investissement.
- Corrélation : la garantie reçue doit être émise par une entité indépendante de la contrepartie et ne doit pas présenter une corrélation élevée avec la performance de la contrepartie.
- Diversification de la garantie (concentration des actifs) : la garantie doit être suffisamment diversifiée en termes depays, de marchés et d’émetteurs. Le critère d’une diversification suffisante eu égard à la concentration des émetteurs est considéré comme respecté si le Compartiment reçoit de la part d’une contrepartie dans le cadre d’une gestion efficace de portefeuille et de dérivés de gré à gré un panier de garanties assorti d’une exposition maximum à un émetteur donné de 20 % de la Valeur nette d’inventaire du Fonds. Lorsqu’un Fonds est exposé à différentes contreparties, les différents paniers de garanties doivent être cumulés pour le calcul de la limite d’exposition à un même émetteur de 20 %.
- Caractère exécutoire : la garantie reçue doit pouvoir être intégralement mise en œuvre par le Compartiment à tout moment sans référence à, ou approbation de, la contrepartie.
- Les garanties autres qu’en espèces ne peuvent être ni vendues, ni nanties, ni réinvesties.
- La garantie en espèces reçue doit uniquement être
- détenue conformément au point n° 1 lettre c) du Supplément II ; ou
- investie dans des obligations d’État de premier ordre ; ou
- peut être utilisée à des fins d’opérations de mise en pension sous réserve que les opérations soient réalisées auprès d’établissements de crédit soumis à une surveillance prudentielle et que le Compartiment soit en mesure de rappeler à tout moment le montant total des liquidités sur une base actualisée ; ou
- des fonds du marché monétaire à court terme tels que définis dans les Directives sur une définition commune des fonds européens du marché monétaire.