Orders may be executed on regulated markets and multilateral trading facilities, with systematic internalizers and market makers. The client’s express prior consent must be sought in the event that certain orders involving financial instruments listed on a regulated market are executed outside regulated markets or multilateral trading facilities.
Dorval Asset Management opted for the professional client category with regard to intermediaries and counterparties. The company may at any time change its category to one of non-professional client and take advantage of a higher standard of protection.
As part of the controls over the service, Dorval Asset Management ensures that the execution and service provider selection policy allows it to meet its own obligations and ensures that the service provider periodically assesses the intermediaries selected to execute the orders.
Dorval Asset Management performs an annual review of its intermediaries to assess the quality of the services performed in the research and execution areas. The weightings applied on each of the criteria may differ according to the market capitalization size. For example, the portfolio managers give greater weight to the quality of the execution for small capitalizations than for large capitalizations. The assessment is carried out by all portfolio managers on the basis of the abovementioned criteria.
To round off the selection and assessment process, the Middle Office and the Compliance department assess the intermediaries on the basis of criteria such as:
- the confirmation response time, the reaction time and the backlog number for the Middle Office,
- the quality of the best execution policy, the reception time-frame, execution report quality and order execution assessment for the Compliance department.

Translation (ENFR, 2021-06-30):
Les ordres peuvent être exécutés sur des marchés réglementés, des systèmes multilatéraux de négociation, auprès d’internalisateurs systématiques ou de teneurs de marchés. Dans l’hypothèse où certains ordres portant sur des instruments financiers admis aux négociations sur un marché réglementé seraient exécutés en dehors de marchés réglementés ou de systèmes multilatéraux de négociation, le consentement exprès préalable du client sera recueilli.
Dorval Asset Management a opté pour le statut de client professionnel vis-à-vis des intermédiaires/ contreparties. Elle peut à tout moment opter pour le statut de client non professionnel et bénéficier du régime de protection plus élevé.
Dans le cadre du contrôle de la prestation, Dorval Asset Management s’assure que la politique d’exécution et de sélection du prestataire lui permet de répondre à ses propres obligations et veille à ce que le prestataire évalue périodiquement les intermédiaires sélectionnés pour l’exécution des ordres.
Dorval Asset Management effectue une revue annuelle de ses intermédiaires afin d’évaluer la qualité des prestations dans les domaines de la recherche et de l’exécution. Les pondérations appliquées pour chacun des critères peuvent différer en fonction de la taille de capitalisation. Par exemple, les gérants accorderont une plus grande importance à la qualité d’exécution pour des petites capitalisations que pour des grandes capitalisations. Cette évaluation est faite par l’ensemble des gérants sur la base des critères présentés supra.
Pour compléter le processus de sélection et d’évaluation, le Middle Office et le pôle compliance
évalue les intermédiaires sur la base de critères tels que :
- Pour le Middle Office, le délai de réception des confirmations, le temps de réaction, le nombre de suspens.
- Pour le pôle compliance, la qualité de la politique de best execution, le délai de réception, laqualité des rapports d’exécution, l’appréciation de l’exécution des ordres.