Arrêté du 15 septembre 2016 portant homologation de cahiers des charges de label rouge
NOR 
AGRT1623385A
JO du 24/09/2016 texte : 0223;
17
(Abrogation de l'arrêté du 16 mai 2014 portant homologation des cahiers des charges de label rouge suivants : 
LA n° 05-69 "Poulet noir fermier"
LA n° 10-80 "Dinde fermière à rôtir"
LA n° 03-82 "Pintade fermière
"LA n° 01-84 « Poulet jaune fermier entier et découpes, frais et surgelé"
LA n° 02-84 "Pintade fermière entière et découpes, fraîche et surgelée"
LA n° 05-84 "Poulet blanc fermier"
LA n° 02-85 "Canard fermier"
LA n° 17-88 "Chapon noir fermier"
LA n° 56-88 "Poulet jaune fermier"
LA n° 20-90 "Caille fermière"
LA n° 10-92 "Poularde noire fermière"
LA n° 02-93 "Poulet blanc fermier entier et découpes, frais et surgelé"
LA n° 19-94 "Chapon de pintade fermier"
LA n° 20-97 "Oie fermière"
LA n° 26-99 "Chapon blanc fermier entier et découpes, frais et surgelé"
LA n° 17-00 "Chapon jaune fermier entier et découpes, frais et surgelé"
LA n° 08-05 "Poulet blanc fermier de 100 jours
LA n° 04-06 "Chapon blanc fermier
LA n° 05-06 "Chapon jaune fermier"
LA n° 23-06 "Poulet noir fermier entier et découpes, frais et surgelé"
LA n° 03-12 "Poularde noire fermière entière et découpes, fraîche et surgelée"
LA n° 04-13 "Poularde jaune fermière, entière et découpes, fraîche et surgelée"
LA n° 05-13 "Chapon de pintade fermier, entier et découpes, frais et surgelé"
Abrogation de l'arrêté du 13 novembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 10-14 « Mini-chapon fermier entier et découpes, frais et surgelé »
Abrogation de l'arrêté du 13 novembre 2014 portant homologation de cahiers des charges de label rouge suivants : 
LA n° 11-14 "Poulet jaune fermier de 100 jours"
LA n° 12-14 "Poulet noir fermier de 100 jours"
Homologation du cahier des charges des labels rouges : 
LA n° 05-69 « Poulet noir fermier »
LA n° 10-80 « Dinde fermière à rôtir »
LA n° 03-82 « Pintade fermière »
LA n° 01-84 « Poulet jaune fermier entier et découpes, frais et surgelé »
LA n° 02-84 « Pintade fermière entière et découpes, fraîche et surgelée »
LA n° 05-84 « Poulet blanc fermier »
LA n° 02-85 « Canard fermier »
LA n° 17-88 « Chapon noir fermier »
LA n° 56-88 « Poulet jaune fermier »
LA n° 20-90 « Caille fermière »
LA n° 10-92 « Poularde noire fermière »
LA n° 02-93 « Poulet blanc fermier entier et découpes, frais et surgelé »
LA n° 19-94 « Chapon de pintade fermier »
LA n° 20-97 « Oie fermière »
LA n° 26-99 « Chapon blanc fermier entier et découpes, frais et surgelé »
LA n° 17-00 « Chapon jaune fermier entier et découpes, frais et surgelé »
LA n° 08-05 « Poulet blanc fermier de 100 jours »
LA n° 04-06 « Chapon blanc fermier »
LA n° 05-06 « Chapon jaune fermier »
LA n° 23-06 « Poulet noir fermier entier et découpes, frais et surgelé »
LA n° 03-12 « Poularde noire fermière entière et découpes, fraîche et surgelée »
LA n° 04-13 « Poularde jaune fermière, entière et découpes, fraîche et surgelée »
LA n° 05-13 « Chapon de pintade fermier, entier et découpes, frais et surgelé »
LA n° 10-14 « Mini-chapon fermier entier et découpes, frais et surgelé »
LA n° 11-14 « Poulet jaune fermier de 100 jours »
LA n° 12-14 « Poulet noir fermier de 100 jours »
Consultation des cahiers des charges à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO))