Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE RUBELLES (SEINE-ET-MARNE) 
 Domaine de Rubelles : pavillon dit " des Machines ", pavillon au Sud-Est de la cour d'honneur et pavillon de repos du XVIIe siècle à l'extrémité Sud de la pièce d'eau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3743
COMMUNE DE RUBROUCK (NORD) 
 Eglise Saint-Sylvestre - Classement par arrêté du 9 novembre 1987, se substituant à l'arrêté d'inscription du 10 février 1948
JO 29-03-1988 p. 
4179
 Motte féodale, lieudit Plaetae - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mai 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2703
COMMUNE DE REVEL (HAUTE-GARONNE) 
 Canal du Midi : barrage Saint-Ferréol - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mars 1997
JO 07-04-1998 p. 
5407
 Epanchoir du Laudot, lieudit Les Thoumasès - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 avril 1998
JO 04-04-1999 p. 
5085
 Halle, place Philippe-VI-de-Valois, en totalité - Classement par arrêté du 1er août 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Halle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juillet 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38012
 Pont du Riat ainsi que le lavoir et l'abreuvoir qui y sont associés - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 avril 1998
JO 04-04-1999 p. 
5085
COMMUNE DE PERRANCEY-LES-VIEUX-MOULINS (HAUTE-MARNE) 
 Croix du XVIe siècle, dans le cimetière de Vieux-Moulins - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 octobre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38094
 Eglise de Perrancey - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 novembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38094
COMMUNE DE PERQUIE (LANDES) 
 Château de Ravignan - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 novembre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38024
 Eglise Saint-Martin-de-Gaube en totalité - Inscription par arrêté du 14 mars 2003
JO 06-04-2004 p. 
6618
COMMUNE DE PLOUISY (CÔTES-D'ARMOR) 
 Chapelle Saint-Antoine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 février 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38055
 Château de Kernabat ainsi que les communs, le colombier, les jardins, terrasses et mail avec son mur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 octobre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5405
 Manoir de Kérisac - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 février 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38055
 Manoir de Roudourou, avec son parc et son portail d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 novembre 1964
JO 23-05-1997 p. MH 
38055
COMMUNE DE PERONNE (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Château de Vaux-sous-Targes :
 Cellier, pigeonnier, dépendances, parc et étang - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 février 2000
JO 22-04-2001 p. 
6314
 Château en totalité avec fossés, pont, cour nord, bassin, escalier à deux volées et mur de soutènement - Classement par arrêté du 10 juillet 2000
JO 22-04-2001 p. 
6314
 Eglise :
 Sculpture romane encastrée dans la façade - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 février 1927
JO 13-02-1997 p. MH 
38045
 Abside - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 septembre 1946
JO 13-02-1997 p. MH 
38045
COMMUNE DE PLOUJEAN (FINISTERE) 
 Chapelle Sainte-Geneviève - Classement par arrêté du 20 octobre 1947
JO 23-04-1948 p. 
3973
 Eglise - Classement par arrêté du 27 mars 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 48
 Ossuaire, ancien cimetière et ses arbres et porte d'entrée - Classement par arrêté du 31 janvier 1951
JO 05-07-1952 p. 
6734
COMMUNE DE PLOUNEVENTER (FINISTERE) 
 Manoir de Mézarnou en totalité :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 octobre 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38059
 Classement par arrêté du 25 octobre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5496
 Classement par arrêté du 9 avril 2002
JO 23-03-2003 p. 
5246
 Site archéologique de Morizur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 février 1996
JO 02-04-1997 p. 
5052
COMMUNE DE PLOUNERIN (CÔTES-D'ARMOR) 
 Calvaire, dans le cimetière : galerie et socle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38055
 Chapelle Notre-Dame-de-Bon-Voyage :
 Chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38055
 Oratoire situé près de la chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38055
 Colombier de Lesmoal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 mai 1997
JO 07-04-1998 p. 
5405
 Croix, route de Guerlesquin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38055
 Manoir de Lesmoal : logis et grange à lin et façades et toitures des bâtiments annexes au manoir - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 février 1997
JO 07-04-1998 p. 
5405
 Manoir : deux portes du XVIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38055
 Manoir, en face de l'église : portail pignon et échauguette - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38055
COMMUNE DE PERONNE (SOMME) 
 Château : ruines des trois tours et des courtines qui les relient - Classement par arrêté du 22 mars 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 81
 Eglise Saint-Jean - Classement par la liste de 1840 et par arrêté du 13 décembre 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 81
 Porte de Bretagne : pavillons extérieurs et intérieurs, avec le passage les reliant - Classement par arrêté du 23 février 1925
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 81
COMMUNE DE SAULT (VAUCLUSE) 
 Eglise paroissiale Notre-Dame-de-la-Tour :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 février 1989
JO 18-03-1990 p. 
3353
 Classement par arrêté du 11 octobre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5381
COMMUNE DE SAINTE-COLOMBE (RHÔNE) 
Institution Robin (ancien couvent des Franciscaines), Place de l'Eglise : parois de la salle à manger revêtues de peintures murales - Classement par arrêté du 10 mars 1962
JO 11-03-1964 p. 
2316
Mausolée paléochrétien, rue Cochard : la totalité du mausolée, y compris sa cave - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 septembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 69;29 page 4947
COMMUNE DE SAINTE-CROIX (DORDOGNE) 
 Château de Sainte-Croix - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38015
 Eglise - Classement par arrêté du 12 juillet 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 44
 Maison dite du Prieur - Classement par arrêté du 24 mars 1997
JO 07-04-1998 p. 
5405
 Prieuré de Sainte-Croix-de-Beaumont - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 1947
JO 13-02-1997 p. MH 
38015
COMMUNE DE SAUGUES (HAUTE-LOIRE) 
 Chapelle des Pénitents en totalité (retable, tribune, bancs-coffres, chaire, clôture de choeur et banc-clos, sacristie et armoires) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 octobre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Château d'Ombret : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 octobre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2985
 Croix en fer forgé, dite de l'Anglais, rue des Tours-Neuves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juin 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38033
 Donjon - Classement par arrêté du 18 mai 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
 Eglise collégiale (ancienne) :
 Tour - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
 Eglise (sauf clocher-porche déjà classé et façade Ouest du XIXe siècle) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 janvier 1971
JO 07-05-1972 p. 
4733
 Tombeau du général anglais Mac Haren, dans le cimetière - Classement par arrêté du 4 mai 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
 Village médiéval déserté de Montchauvet - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 janvier 1989
JO 18-03-1990 p. 
3345
COMMUNE DE SAULCY (AUBE) 
 Ferme du Cornet (ancienne grange de l'abbaye de Clairvaux), lieudit Cornet : grange, tour d'entrée, façades et toitures du corps de logis et pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 février 1993
JO 27-03-1994 p. 
4631
COMMUNE DE SIXT-FER-A-CHEVAL (HAUTE-SAVOIE) 
 Abbaye de Sixt (ancienne) : église et grenier à l'est ; façades et toitures du presbytère ; ancien bâtiment abbatial et actuel hôtel du Fer-à-Cheval et de l'Abbaye  - Inscription à l'inventaire par arrêtés du 17 février 1997
JO 07-04-1998 p. 
5415
COMMUNE DE SOCX (NORD) 
 Château :
 Façades et toitures et salon rose et salon bleu avec leur décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 novembre 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2014
 Parc du château et potager situé au lieudit " Le Klap Houck " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mai 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Eglise Saint-Léger - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 décembre 1944
JO 10-07-1998 p. MH 
38022
 Ferme située route de Bergue, parcelle n° 52 : façades et toitures de la maison d'habitation - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mai 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2659
COMMUNE DE SAINT-PRIX (VAL-D'OISE) 
 Château de la Chasse, dans la forêt de Montmorency - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 août 1933
JO 13-12-1997 p. MH 
38125
 Cimetière de Bosc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 août 1933
JO 13-12-1997 p. MH 
38125
 Eglise Saint-Germain - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38125
COMMUNE DE SIZUN (FINISTERE) 
 Arc du XVIe siècle et porte du cimetière - Classement par arrêté du 7 mars 1884
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 48
 Ossuaire - Classement par arrêté du 27 mars 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 48
COMMUNE DE SIREUIL (CHARENTE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mai 1925
JO 06-02-1999 p. MH 
38020
 Vieux Logis du XVIIIe siècle, près de l'église : façades, toitures et terrasses - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 avril 1964
JO 06-02-1999 p. MH 
38020
COMMUNE DE SAINT-PRIVAT-D'ALLIER (HAUTE-LOIRE) 
 Chapelle Saint-Jacques-de-Rochegude - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er octobre 1974
JO 15-03-1975 p. 
2838
 Château de Mercoeur : donjon et tourelle d'escalier Nord, avec la peinture murale de la voûte au rez-de-chaussée du donjon, façades et toitures du château et du bâtiment du XVIIIe siècle et deux cheminées intérieures du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 octobre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2751
 Croix du XIVe siècle en pierre, au nord du château de Mercoeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juin 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38033
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 janvier 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38033
COMMUNE DE SIMORRE (GERS) 
 Eglise de Baillasbats - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 septembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2898
 Eglise - Classement par la liste de 1843
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 49
COMMUNE DE SAINT-PRIVAT (HERAULT) 
 Dolmen du Belvédère, situé au lieudit " Grandmont " - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 51
 Eglise Notre-Dame-des-Saces :
 Eglise (sauf partie classée) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 décembre 1937
JO 13-12-1997 p. MH 
38136
 Nef romane - Classement par arrêté du 4 octobre 1962
JO 11-03-1964 p. 
2316
 Prieuré Saint-Michel de Grandmont (ancien) : terrains entourant l'ancien prieuré et plantation qui s'y trouvent - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juin 1953
JO 13-12-1997 p. MH 
38136
COMMUNE DE SISTERON (ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE) 
 Chapelle Saint-Marcel, hameau de la Beaume - Classement par arrêté du 27 juin 1984
JO 30-03-1985 p. 
3729
 Citadelle (ancienne) :
 Enceinte de ville (restes de l'ancienne) - Classement par la liste de 1845
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
 Rempart supérieur, tour de l'horloge, chapelle et échauguette dite " guérite du Diable " - Classement par arrêté du 11 février 1925
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
 Couvent de la Visitation (ancien), rue de la Mission : chapelle en totalité, façades et toitures des bâtiments conventuels, cave de l'iale de la chapelle et aire du cloître avec les cinq arcades subsistantes côté Sud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3729
 Eglise des Dominicains de la Baume et vestiges du cloître - Classement par arrêté du 4 avril 1963
JO 11-03-1964 p. 
2317
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
 Hôpital : façades et toitures des deux ailes en L le long de l'avenue de la Libération et chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 février 1989
JO 18-03-1990 p. 
3338
 Maison des missionnaires de la Croix (ancienne), 17 rue de la Mission : chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juin 1987
JO 29-03-1988 p. 
4169
 Maison, 14 rue de la Mercerie - Inscription à l'inventaire par arrêtés du 29 novembre 1948
JO 06-02-1999 p. MH 
38010
COMMUNE DE SION-LES-MINES (LOIRE-ATLANTIQUE) 
 Forges de la Hunaudière (anciennes) :
 Pont en pierre à double arche, dit " des Bourbiers ", fenderie, chapelle Saint-Eloi et façades et toitures de l'ancienne maison de maître et de la maison de maître - Classement par arrêté du 6 juillet 1987, se substituant à l'arrêté d'inscription du 1er avril 1986
JO 29-03-1988 p. 
4177
 Pont en bois sur le trop-plein pavé, cheminée d'affinerie et maison du directeur, deux bourbiers et maison d'ouvrier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juillet 1987, se substituant à l'arrêté d'inscription du 1er avril 1986
JO 29-03-1988 p. 
4177
 Menhir de Briangault, lieudit La Brosse - Classement par arrêté du 20 octobre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2981
 Menhir dit de la " Grée à Midi " - Classement par arrêté du 13 avril 1929
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
 Menhir de Pierre-Pin ou Pierre des Huguenots - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 juin 1988
JO 02-04-1989 p. 
4281
 Monument mégalithique, dénommé La Roche à la Bergère, lieudit La Lande de Tremblai :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juillet 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2678
 Classement par arrêté du 17 juin 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2981
COMMUNE DE SIRAN (HERAULT) 
 Chapelle de Centheilles - Classement par arrêté du 24 novembre 1954
JO 19-02-1955 p. 
1981
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 décembre 1925
JO 13-12-1997 p. MH 
38136
COMMUNE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-ET-VILAINE) 
 Manoir de la Cour de Sixt :
 Ensemble de quatre cheminées - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 octobre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5408
 Ensemble de cinq cheminées - Classement par arrêté du 25 février 2000
JO 22-04-2001 p. 
6308
COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES (VAR) 
 Chapelle Notre-Dame-de-la-Pépiole - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 janvier 1967
JO du 06-02-1999 p. MH 
38016
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 82
COMMUNE DE SISCO (HAUTE-CORSE) 
 Couvent Sainte-Catherine (ancien) :
 Chapelle - Classement par arrêté du 7 mars 1957
JO 05-03-1958 p. 
2262
 Bâtiments - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mars 1957
JO 13-12-1997 p. MH 
38099
COMMUNE DE SIROD (JURA) 
 Château : corps de logis, puits de la cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 janvier 1997
JO 07-04-1998 p. 
5409
 Croix datant du XVIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 décembre 1933
JO 13-12-1997 p. MH 
38103
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 décembre 1946
JO 13-12-1997 p. MH 
38103
 Paroi de la dernière chapelle de droite de l'église, présentant un reste de peinture murale - Classement par arrêté du 20 décembre 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
COMMUNE DE SIMIANE-LA-ROTONDE (ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE) 
 Château de Simiane :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mars 1998
JO 04-04-1999 p. 
5082
 Classement par arrêté du 26 juin 2000
JO 22-04-2001 p. 
6304
 Eglise - Classement par arrêté du 4 juillet 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
 Maison : portail - Inscription à l'inventaire par arrêtés du 3 juin 1932
JO 06-02-1999 p. MH 
38010
 Rotonde - Classement par la liste de 1843
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
COMMUNE DE SAINTE-COLOMBE-LA-COMMANDERIE (EURE) 
 Commanderie Saint-Etienne-de-Renneville : grange, fournil, façades et toitures de la maison du fermier (sauf pignon Est) et vestiges des enclos - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 octobre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3925
COMMUNE DE SAULGES (MAYENNE) 
 Château de la Croisnière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 octobre 1935
JO 10-07-1998 p. MH 
38045
 Château de Soulges : châtelet d'entrée, fuye, logis, chapelle, remparts et douves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 juillet 1988
JO 02-04-1989 p. 
4282
 Eglise Saint-Pierre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 novembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3735
 Moulin de Thévalles - Voir commune de Chémére-le-Roi [Mayenne]
COMMUNE DE SAINTE-COLOMBE (CÔTE-D'OR) 
 Croix en pierre du XVIe siècle située à l'entrée du village - Classement par arrêté du 21 décembre 1938
JO 22-03-1939 p. 3731
 Croix en pierre du XVIe siècle située dans le cimetière - Classement par arrêté du 21 décembre 1938
JO 22-03-1939 p. 3781
COMMUNE DE SAULX-MARCHAIS (YVELINES) 
 Eglise Saint-Pierre - Saint-Paul - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 avril 1999
JO 29-03-2000 p. 
4877
 Tuilerie (ancienne), 30 rue de la Tuilerie : vestiges du four en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mars 2003
JO 06-04-2004 p. 
6623
COMMUNE DE SAULT-DE-NAVAILLES (PYRENEES-ATLANTIQUES) 
 Château de Sault : tour et vestiges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 novembre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5091
 Château de Vignes : façades et toitures et grand salon avec sa cheminée monumentale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 octobre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5059
COMMUNE DE SAINTE-COLOMBE (PYRENEES-ATLANTIQUES) 
 Château de Sainte-Colombe - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 avril 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4875
 Eglise Saint-Sylvestre, en totalité - Classement par arrêté du 12 juillet 2001
JO 28-03-2002 p. 
5502
COMMUNE DE SAULX (HAUTE-SAÔNE) 
 Demeure dit " le Château ", route nationale :
 Salon du premier étage avec son décor de lambris et de papiers peints :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4734
 Classement par arrêté du 1er juillet 1991
JO 31-03-1992 p. 
4456
 Façades et toitures du logis, portail sur rue avec sa grille, portail du jardin, pigeonnier, pressoir et certains éléments intérieurs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er mars 1988
JO 02-04-1989 p. 
4288
 Demeure avec pressoir, pigeonnier, portail sur rue et portail du jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er juillet 1991
JO 31-03-1992 p. 
4456
COMMUNE DE SAULIEU (CÔTE-D'OR) 
 Eglise Saint-Andoche - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 42
 Eglise Saint-Saturnin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 novembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38041
 Fontaine Saint-Andoche, place de l'Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 novembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38041
 Hôpital-hospice, rue d'Argentine : grille d'entrée avec ses piliers, façades et toitures du bâtiment en T et du bâtiment avec l'ancienne tour d'enceinte et intérieur de la chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3731
 Tour d'auxois avec l'abreuvoir et partie contiguë des remparts - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 décembre 1933
JO 13-02-1997 p. MH 
38041
COMMUNE DE LA SAULSOTTE (AUBE) 
 Chapelle Sainte-Madeleine de Resson : choeur et portail de l'ancienne nef - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 décembre 1930
JO 23-05-1997 p. MH 
38091
 Eglise Saint-Ferréol - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 août 1990
JO 23-04-1991 p. 
5365
 Menhir dit de la Pierre aigüe - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mai 1993
JO 27-03-1994 p. 
4631
 Pigeonnier de Courtioux, lieudit Maison Brûlée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 novembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5365
COMMUNE DE SAINTE-COLOMBE-LES-VIENNE (RHÔNE) 
 Couvent des Cordeliers (ancien - actuellement institution Robin), impasse de l'Eglise : façade sur le Rhône et restes du cloître avec fresques et fontaine dans le jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juillet 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2901
 Quai et départ du pont romain - Classement par arrêté du 13 septembre 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
 Tour dite des Valois - Classement par arrêté du 4 décembre 1919
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
COMMUNE DE SAINTE-COLOMBE (GIRONDE) 
 Eglise :
 Portail - Classement par arrêté du 1er décembre 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 50
 Eglise (sauf portail classé) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38023
Décret n° 2000-1221 du 12 décembre 2000 modifiant le décret n° 92-1246 du 30 novembre 1992 ouvrant aux ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen autres que la France l'accès à certains corps de fonctionnaires de l'éducation nationale
NOR 
MENF0002901D
J.O. du 15/12/2000 Pages : 
19944/19945
(Ajout des personnels des bibliothèques à l'annexe)
Arrêté du 25 février 1999 modifiant l'arrêté du 18 février 1992 fixant les modalités d'organisation du concours de recrutement des conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, réservé aux élèves et anciens élèves de l'Ecole nationale des chartes
NOR 
MENA9900380A
J.O. du 06/03/1999 Page : 
3363
(Remplacement de l'art. 2)
Arrêté du 13 avril 2001 fixant les règles d'organisation générale, le programme et la nature des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des bibliothécaires adjoints spécialisés
NOR 
MENA0100497A
J.O. du 15/04/2001 Pages : 
5908/5909
(Dispositions applicables en 2001, 2002 et 2003)
Décret n° 2001-325 du 13 avril 2001 modifiant le décret n° 92-29 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des bibliothécaires
NOR 
MENF0100248D
J.O. du 15/04/2001 Pages : 
5901/5903
(Remplacement des art. 3 et 15; modification des art. 4, 17, 18 et 22 et abrogation de l'art. 16)
COMMUNE DE VAISON-LA-ROMAINE (VAUCLUSE) 
Cathédrale (ancienne) avec le cloître - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
Chapelle Saint-Quenin - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
Eglise (ancienne) de la Haute-Ville, dite aussi ancienne cathédrale de la Haute-Ville - Classement par arrêté du 19 mai 1994
JO 01-04-1995 p. 
5265
Ensemble archéologique : ensemble contenant les boutiques, le sanctuaire et la villa du Paon avec le sol de la parcelle et ses vestiges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 janvier 1992
JO 13-03-1993 p. 
3939
Maisons, rue de l'Evêché : portes Renaissance avec vantaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 1930
JO 06-02-1999 p. MH 
38019
Mur romain bordant la rivière de l'Auvèze en amont de la passerelle, et inscrit au plan cadastral de cette commune sous le n° 890, section G, feuille B - Classsement par arrêté du 1er juin 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
Pont romain - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
Site de la Villasse en totalité - Classement par arrêté du 18 juillet 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4949
Villa dite " do mi si la do ré " ou " villa verte ", 43 rue Jules-Ferry, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 septembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5255
Thermes gallo-romains du Nord (vestiges des), lieudit Le Colombier - Classement par arrêté du 4 juin 1962
JO 11-03-1964 p. 
2317
Théâtre romain - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
Tour de l'Horloge - Classement par arrêté du 22 septembre 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
Décret n° 2006-1302 du 23 octobre 2006 modifiant le décret n° 90-409 du 16 mai 1990 portant création d'une indemnité scientifique pour les membres du corps de la conservation du patrimoine
NOR 
MCCB0600711D
J.O. du 25/10/2006 texte : 
 n° 24
(Modification de l'art. 4)