Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE CAUTERETS (HAUTES-PYRENEES) 
 Gare (ancienne) : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 décembre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2679
 Hôtel d'Angleterre (ancien), 1 boulevard Latapie-Flurin : salle à manger - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 novembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4286
 Immeuble Continental Résidence, boulevard Latapie-Flurin : façade principale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3738
COMMUNE DE CAVAILLON (VAUCLUSE) 
Bain rituel juif, rue Hébraïque : le bain rituel juif, ses espaces souterrains annexes, son escalier d'accès et le sol de la cour de l'ancienne maison Auguste, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 décembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4949
Chapelle Notre-Dame-des-Vignères - Classement par arrêté du 8 mars 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2656
Arc antique - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 82
Cathédrale : cathédrale et cloître - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 82
Chapelle Saint-Benoît : façade - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 décembre 1948
JO 06-02-1999 p. MH 
38018
Chapelle de l'ancien hôpital avec la travée contiguë à l'Est - Classement par arrêté du 13 octobre 1988 - Annulation et remplacement de l'arrêté d'inscription du 6 juillet 1925
JO 02-04-1989 p. 
4290
Ermitage Saint-Jacques (Ancien) - Classement par arrêté du 15 avril 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 82
Hôtel de Pérussis, place Philippe-de-Cabassole : façades et toitures et escalier avec sa cage et sa rampe en fer forgé - Classement par arrêté du 31 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3744
Immeuble, 42 et 54 place du Clos : façade sur place et toiture, salle de café avec son décor et devanture avec la marquise du café " Le Fin de Siècle " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 octobre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4460
Maison canoniale, 23, place aux Herbes et 19, rue Raphaël-Michel, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 décembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4949
Porte d'Avignon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mai 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38018
Synagogue - Classement par arrêté du 17 mai 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 82
COMMUNE DE DOUVRES-LA-DELIVRANDE (CALVADOS) 
Baronnie : logis, grange, vestiges de l'ancienne chapelle, porterie, enclos episcopal avec murs de clôture, fosse de résurgence dite " Cuve de Douvres " et chenal qui s'en écoule :
Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 septembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4632
Classement par arrêté du 30 janvier 1995
JO 02-04-1996 p. 
5063
Basilique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1832
Couvent Notre-Dame-de-Fidélité : 
chapelle avec le choeur et sa chapelle latérale Nord et les trois verrières de l'abside - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 février 1988
JO 02-04-1989 p. 
4275
chapelle en totalité, ensemble du parc avec ses éléments constitutifs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 novembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4939
Eglise :
Clocher - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 37
Façade occidentale et chevet - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mai 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38027
Pharmacie Lesage, 78 rue du Général-de-Gaulle : façade et toiture sur rue et décor intérieur de la pharmacie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 avril 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1832
Prieuré de Tailleville (ancien) : clocher-arcade de la chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mai 1933
JO 10-07-1998 p. MH 
38027
COMMUNE DE CASTELS (DORDOGNE) 
Prieuré de Redon-Espic (ancien) - Classement par arrêté du 2 décembre 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4869
Eglise de Redonespic - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38012
Eglise du Vieux Castel (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 novembre 1965
JO 13-02-1997 p. MH 
38012
Grotte préhistorique du gisement du Roc Pointu - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 février 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4941
COMMUNE DE CASTET (PYRENEES-ATLANTIQUES) 
 Château de Castet dit Tour Abadie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 octobre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5090
 Eglise Saint-Polycarpe et son enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 septembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5413
COMMUNE DE CASTELS-EN-DORTHE (GIRONDE) 
 Château du Hamel : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 juin 1963
JO 13-02-1997 p. MH 
38021
 Eglise de Mazerac : chevet - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38021
COMMUNE DE CASTELSARRASIN (TARN-ET-GARONNE) 
 Eglise Saint-Sauveur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 juillet 2002
JO 23-03-2003 p. 
5255
 Hôtel de Marseillac, 54 rue de l'Egalité : façades sur rue et sur jardin (avec marquise) et toitures; à l'intérieur, atrium central et ensemble des espaces qui lui sont liés (tambour d'entrée, kiosque de réception, escalier et galeries de distribution) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mai 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Maison du XVe siècle, place de la Liberté : façade sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 septembre 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38018
 Maison italienne, rue de la Révolution - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mai 1947
JO 10-07-1998 p. MH 
38018
 Stèle encastrée dans le mur de l'atelier de M Sarremejane, quartier Saint-Louis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mai 1947
JO 10-07-1998 p. MH 
38018
COMMUNE DE CASTELNAU-RIVIERE-BASSE (HAUTES-PYRENEES) 
 Château de Montus : façades et toitures du chai et portail d'entrée du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1988
JO 02-04-1989 p. 
4286
 Domaine de Laborie, lieudit La Tyre : façades et toitures du grand chai, de l'ancien chai, de la tour carrée et du petit pavillon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 juillet 1992
JO 13-03-1993 p. 
3934
 Eglise de Mazères - Classement par arrêté du 22 janvier 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 69
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 septembre 1960
JO 10-07-1998 p. MH 
38017
COMMUNE DE CASTELNAU-PEGAYROLS (AVEYRON) 
 Château : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er août 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1832
 Eglise Saint-Pierre - Classement par arrêté du 20 janvier 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 35
 Eglise - Classement par arrêté du 20 octobre 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 35
 Prieuré (ancien) composé des deux ailes de bâtiments et de l'aire du cloître :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 octobre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4170
 Classement par arrêté du 1er mars 1990
JO 23-04-1991 p. 
5365
 Système médiéval d'adduction d'eau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 février 1997
JO 07-04-1998 p. 
5403
COMMUNE DE CASTELSAGRAT (TARN-ET-GARONNE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 20 décembre 1972
JO 23-03-1973 p. 
3158
 Maisons entourant la place : façades, couverture et couverts - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 février 1951
JO 10-07-1998 p. MH 
38018
 Puits sur la place - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juin 1950
JO 10-07-1998 p. MH 
38018
COMMUNE DE DRACY-SUR-OUANNE (YONNE) 
 Château : façades et toitures du château, escalier principal avec sa rampe en fer forgé, douves avec leurs tourelles et leurs ponts et façades et toitures sur rue des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 août 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2754
COMMUNE DE CASTELNAUDARY (AUDE) 
Canal du Midi : écluse quadruple Saint-Roch - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 septembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5048
Chapelle Saint-Roch - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juillet 1990
JO 23-04-1991 p. 
5365
Château (ancien) : toiture et façade avec quatre fenêtres à meneaux et croisillons - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 avril 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38127
Château du Castelet des Crozes avec décors intérieurs, jardins, vergers, potagers, pavillons d'angle et mûr de clôture (sauf dépendances) - Classement par arrêté du 21 juillet 2000
JO 22-04-2001 p. 
6304
Cloître des Cordeliers (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mars 1929
JO 13-12-1997 p. MH 
38127
Couvent des Carmes (ancien) : restes du cloître - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 avril 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38127
Croix en pierre XVIe siècle, dans le cimetière - Classement par arrêté du 27 décembre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
Eglise Saint-Jean-Baptiste - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 janvier 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4939
Eglise Saint-Michel - Classement par arrêté du 18 octobre 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
Hôpital :
Façades et toitures de l'ensemble des bâtiments du XVIIIe siècle exclusivement, corps de bâtiment abritant l'ancienne pharmacie et chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3920
Salle de l'ancienne apothicairerie - Classement par arrêté du 19 mai 1994
JO 01-04-1995 p. 
5249
Hôtel de Bataille, place des Cordeliers : façades extérieures et toitures, porte et rampe d'escalier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38127
Hôtel de Gauzy, place Saint-Michel : rampe en fer forgé et cage d'escalier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38127
Hôtel de Ville (ancien), Grande-Rue : rampe d'escalier, imposte et appuis de fenêtres en fer forgé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38127
Jardin Bauzé : grille en fer forgé et pilastres - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38127
Maison Rigaud : façade et toiture sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38127
Maison Sibra et Dunyach : porte d'entrée avec corbeaux et balcons en fer forgé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38127
Maison, 20 Grande-Rue : trois balcons en fer forgé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38127
COMMUNE DE L'ETOILE (SOMME) 
 Camp romain - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 81
 Prieuré de Moreaucourt (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mai 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38009
COMMUNE DE CHAMPDENIER-SAINT-DENIS (DEUX-SEVRES) 
 Château de Nuchèze : château et son pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juillet 1992
JO 13-03-1993 p. 
3937
 Eglise - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
COMMUNE DE CHAMPFREMONT (MAYENNE) 
 Domaine de la Bellière : château et aile de communs du XVIIe siècle, façades et toitures des communs du XIXe siècle, douves et jardins avec leurs clôtures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 septembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5072
COMMUNE DE CHAMPETIERES (PUY-DE-DÔME) 
 Château du Bouy :
 Inscription latine encastrée dans un mur - Classement par arrêté du 24 octobre 1952
JO 05-03-1953 p. 
2160
 Façades et toitures du château (sauf des dépendances) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 avril 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2704
 Eglise Notre-Dame-de-Mons - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 mars 1990
JO 23-04-1991 p. 
5375
 Eglise Saint-Sébastien avec les boiseries du choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juin 1990
JO 23-04-1991 p. 
5375
COMMUNE DE CHAMPEON (MAYENNE) 
 Château du Fresne : colombier, chapelle, corps de logis et dépendances - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1986
JO 07-04-1987 p. 
3883
 Château des Vaux :
 Chapelle - Classement par arrêté du 21 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3735
 Façades et toitures du logis et portail d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3735
COMMUNE DE L'ETOILE (JURA) 
 Château de Persanges : bâtiments avec glacière et leur décor et portails Ouest et Sud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 juillet 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Demeure dite Château de Montbourgeau, lieudit Au Couvent : façades et toitures de la chapelle, grille d'entrée dans l'allée du château, deux chiens sculptés à l'entrée de la cour, trois cheminées en marbre du XVIIIe siècle et trois toiles peintes du salon de musique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mai 1986
JO 07-04-1987 p. 
3881
COMMUNE D'ETILLEUX (EURE-ET-LOIR) 
 Châteaux du Grand Frenay : façades et toitures du logis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2898
 Eglise Notre-Dame, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6616
COMMUNE D'ETIVAL-CLAIREFONTAINE (VOSGES) 
 Abbaye (ancienne) :
 Ancien logis abbatial en totalité avec la galerie du cloître et le mur d'enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mai 1986
JO 07-04-1987 p. 
3892
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 85
 Zone archéologique constituée du camp, de son enceinte et des défenses extérieures, situés dans la partie de la forêt domaniale de Côte de Repy : parcelles forestières 15, 16 et 17 - Classement par arrêté du 24 octobre 1969
JO 25-02-1970 p. 
1936
COMMUNE D'ETIENVILLE (MANCHE) 
 Chapelle du Bon Sauveur - Voir commune de Picauville [Manche]
 Château : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mars 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1835
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mars 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1835
 Presbytère : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mars 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1835
COMMUNE DE CHAMPAGNOLE (JURA) 
 Château d'eau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 juillet 1990
JO 23-04-1991 p. 
5371
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 novembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5254
 Hôtel-de-Ville : façades et toitures, vestibule avec le grand escalier et sa cage, escalier secondaire, grange salle et bureau de l'angle sud à l'étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 janvier 1997
JO 07-04-1998 p. 
5409
COMMUNE DE CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIERS (DORDOGNE) 
Château d'Aunoy : façades et toitures du château (sauf des communs) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 août 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2015
Château des Bernardières : corps de logis central, murs d'enceinte, portail Henri II, tour du XIIIe siècle, donjon du XIVe siècle et terrasses - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juin 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38012
Eglise de Champeaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 septembre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38012
Eglise Saint-Fiacre : en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 2008
JO 01/04/2009 texte 
77;46 pages 5779;5790
Gisement en grotte de La Font-Bargeix - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 novembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3342
COMMUNE DE CHAMPEAUX (SEINE-ET-MARNE) 
 Château en totalité, communs et bâtiments annexes, cour d'honneur avec ses douves, grilles, murs, alléeet hémicycle de marroniers lui faisant face et ensemble du parc avec ses murs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 avril 1986, se substituant à l'arrêté d'inscription du 16 août 1976
JO 07-04-1987 p. 
3889
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 77
COMMUNE DE CHAMPALLEMENT (NIEVRE) 
 Camp romain, parcelle n° 655, lieudit Champagne-Manoir - Classement par arrêté du 16 juillet 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2011
 Vestiges archéologiques, lieudit Les Mèges - Classement par arrêté du 26 août 1963
JO 11-03-1964 p. 
2319
 Vicus gallo-romain (vestiges), lieudit Bois de Compierre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 octobre 1989 - Annulation et remplacement de l'arrêté d'inscription du 4 juillet 1988
JO 18-03-1990 p. 
3347
COMMUNE DES CHAMPEAUX-EN-AUGE (ORNE) 
 Maison natale de Charlotte Corday dite " Ferme du Ronceray " ou " des Lignerits " - Classement par arrêté du 30 octobre 1989, se substituant à l'arrêté d'inscription du 19 octobre 1927
JO 18-03-1990 p. 
3348
COMMUNE DE CHAMPDIEU (LOIRE) 
 Château de Vaugirard : façades, toitures, portails d'entrée et chambre dite des chevaliers au premier étage avec son décor et cheminée attenante - Classement par arrêté du 21 mai 1970
JO 18-03-1971 p. 
2598
 Enceinte (ancienne) : porte Nord et tour contiguë - Classement par arrêté du 22 septembre 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 54
 Prieuré (ancien) :
 Eglise - Classement par arrêté du 12 juillet 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 54
 Prieuré - Classement par arrêté du 12 juillet 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 54
COMMUNE DE CHAMPEIX (PUY-DE-DÔME) 
 Château (vestiges) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juin 1990
JO 23-04-1991 p. 
5375
 Château fort - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mars 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Eglise Saint-Jean du Marchidial (ancienne) :
 Façades et toitures et cheminée intérieure du XVIIIe siècle du bâtiment - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mars 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2704
 Eglise Saint-Jean du Marchidial avec son presbytère - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mars 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Eglise : abside - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 janvier 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38033
 Menhir dit " Pierre Fichade " - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 68
COMMUNE DE CHAMPEAUX (ILLE-ET-VILAINE) 
 Eglise
 Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 77
 Classement par arrêté du 12 décembre 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 51
 Menhir, lieudit La Pierre d'en Haut - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 mai  1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2701
COMMUNE DE DOUSSARD (HAUTE-SAVOIE) 
 Maison Blain, située au hameau de Verthier : façades (sauf toiture), porte intérieure surmontée d'une étoile de David au rez-de-chaussée et plafonds à la française de deux pièces du premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 août 1974
JO 15-03-1975 p. 
2840
 Pont sur l'Eau Morte, situé au hameau de Verthier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 août 1974
JO 15-03-1975 p. 
2840
COMMUNE DE DOYET (ALLIER) 
 Château du Bord-Peschin : façades et toitures, deux cheminées de la tour Ouest et salle du deuxième étage du donjon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 janvier 1986
JO 07-04-1987 p. 
3875
 Château de la Souche : château avec le décor intérieur de la grande salle du rez-de-chaussée aux scènes de chasse, douves, canal fortifié, enceinte extérieure et basse-cour avec la mare (sauf bâtiments des communs) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 septembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4442
COMMUNE DE CASTILLON (CALVADOS) 
 Domaine de Castillon : façades et toitures du château, grand escalier, décor du salon, de la salle à manger et de duex chambre du premier étage, façades et toitures du pavillon de la chapelle, du pavillon à usage de four à pain et d'atelier ainsi que du bâtiment de communs contigu, parc avec ses sauts-de-loup, avenue et étang, façades et toitures du moulin et de la grange ainsi que le bief et le système hydraulique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 juin 1997
JO 07-04-1998 p. 
5403
 Pont dit " Pont de Sully " [également sur la commune de Vaubadon (Calvados)] :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 avril 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1833
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5366
COMMUNE DE CASTELNAUD-LA-CHAPELLE [anciennement Castelnaud-Fayrac] (DORDOGNE) 
 Château de Castelnaud (ruines) :
 Classement par arrêté du 20 décembre 1966
JO 15-03-1967 p. 
2507
 Classement par arrêté du 28 octobre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2697
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 octobre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2701
 Château de Fayrac - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 1928
JO 13-02-1997 p. MH 
38012
 Château de Lacoste : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 décembre 1970
JO 13-02-1997 p. MH 
38012
 Château des Milandes : façades et toitures et terrasses en terre-plein du jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 août 1986
JO 07-04-1987 p. 
3878
 Eglise des Milandes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juin 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38012
COMMUNE DE DOURNAZAC (HAUTE-VIENNE) 
 Château de Montbrun :
 Intérieur du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 septembre 1946
JO 13-12-1997 p. MH 
38142
 Motte castrale, vestiges, extérieurs du château et certaines parcelles :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mai 1988
JO 02-04-1989 p. 
4291
 Classement par arrêté du 10 avril 1990
JO 23-04-1991 p. 
5381
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 février 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38142
COMMUNE DE CASTERA-VERDUZAN (GERS) 
 Croix du cimetière de Verduzan - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 février 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38014
 Eglise de Castéra-Vieux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mai 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38014
COMMUNE DE DOUY-LA-RAMEE (SEINE-ET-MARNE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mars 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38115
 Château de Fontaines-les-Nonnes : Pierre tombale située dans la chapelle - Classement par arrêté du 15 avril 1931 et du 4 juillet 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 77
COMMUNE DE DOUVILLE-EN-AUGE (CALVADOS) 
 Croix du cimetière - Classement par arrêté du 26 septembre 1927
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 37
 Eglise : choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6305
Circulaire du 15 septembre 2003 relative à l'extension des zones de répartition des eaux instituées par le décret n° 94-354 du 29 avril 1994
Bulletin officiel du ministère chargé de la protection de l'environnement n° 2003/24 p. 10-13
(Application du décret n° 2003-869 du 11 septembre 2003 relatif à l'extension des zones de répartition des eaux et modifiant le décret n° 94-354 du 29 avril 1994, abrogé et codifié aux art. R. 211-71 à R. 211-74 du code de l'environnement)
Circulaire du 11 septembre 2003 relative aux modalités de mise en oeuvre du 3e programme d'action dans les zones vulnérables au titre de la directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive " nitrates "
Bulletin officiel du ministère chargé de la protection de l'environnement n° 2003/21 p. 17-21
(Circulaire complétant la circulaire DE n° 2001-1 du 17 avril 2001)
Circulaire DCE n° 2003-07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau
Bulletin officiel du ministère chargé de la protection de l'environnement n° 2003/22 p. 10
Circulaire du 14 octobre 2003 relative à la politique de l'Etat en matière d'établissement des atlas des zones inondables
Bulletin officiel du ministère chargé de la protection de l'environnement n° 2003/24 p. 75-77
(Complément apporté à la circulaire du 1er février 2002 relative à la connaissance du risque d'inondation - programmation pluriannuelle de la réalisation des atlas des zones inondables)
Circulaire interministérielle DGS/SD 7 A/DDPR/DE/DGFAR n° 2003-433 du 11 septembre 2003 relative aux modalités de mise en oeuvre du 3e programme d'action dans les zones vulnérables au titre de la directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive " Nitrates "
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2003/40 p. 195-207
(Circulaire complétant la circulaire DE n° 2001-1 du 17 avril 2001)