Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE BRESSUIRE (DEUX-SEVRES) 
 Chapelle désaffectée du Petit-Puy, à Terves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1941
JO 06-02-1999 p. MH 
38026
 Château (restes) :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38026
 Classement par arrêté du 30 avril 1996
JO 02-04-1997 p. 
5063
 Château de Noirlieu (ancien) :
 Façades et toitures de l'ensemble des bâtiments de communs avec le sol des diverses parcelles, cour, douves et pont - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 avril 1995
JO 02-04-1996 p. 
5079
 Façades et toitures du château et cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 septembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5079
 Eglise de Saint-Sauveur-de-Givre-en-Mai - Classement par arrêté du 4 août 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2896
 Eglise - Classement par arrêté du 10 février 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
 Prieuré (ancien) de Saint-Cyprien : église désaffectée y compris la crypte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1937
JO 06-02-1999 p. MH 
38026
COMMUNE DE BRETEUIL (OISE) 
 Abbaye Notre-Dame-de-Breteuil (ancienne) : deux salls basses voûtées, façades et toitures du logis abbatial et du château des moines, sols archéologiques de l'église abbatiale et murs de clôtures antérieurs au XIXe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mai 1996
JO 02-04-1997 p. 
5058
 Château : chapelle - Classement par arrêté du 28 mai 1883
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
 Entrepôt à vins, 19 rue d'Amiens - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 octobre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5259
 Maison natale d'Hippolyte Bayard - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 octobre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5251
COMMUNE DE BAZOCHES (NIEVRE) 
 Château : château et communs avec leur parcelle et pédiluve et allée montant au château - Classement par arrêté du 11 mars 1994
JO 01-04-1995 p. 
5259
 Eglise Saint-Hilaire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3736
COMMUNE DE BAZIEGE (HAUTE-GARONNE) 
 Eglise : clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 avril 1950
JO 10-07-1998 p. MH 
38012
 Eglise Sainte-Eutrope, lieudit Sainte-Colombe - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 décembre 1986
JO 29-03-1988 p. 
4187
COMMUNE DE BREST (FINISTERE) 
 Château : enceinte fortifiée du château et façade de la caserne de Plougastel, située dans cette enceinte - Classement par arrêté du 21 mars 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Hôpital Augustin-Morvan : façades, toitures et hall d'entrée du bâtiment d'accueil; façades et toitures du bâtiment dit des Petits-Payants, de l'ancien bâtiment de chirurgie; la chaufferie et la galerie de circulation - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juin 1997
JO 07-04-1998 p. 
5406
 Villa Mathon, 4 rue Poullic-Al-Lor : parcelle comprenant le jardin et le mur de clôture et la maison dite villa Mathon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 novembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5066
COMMUNE DE BRESSE-SUR-GROSNE (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Château : grille d'entrée, façades et toitures, grand salon et bureau avec leur décor, chapelle, façades et toitures du bâtiment des dépendances renfermant l'orangerie et façades et toitures de la ferme-modèle et du pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2987
COMMUNE DE BRESTOT (EURE) 
 Château de Brumare : façades et toitures du château et de la chapelle, salon chinois au rez-de-chaussée et chambres Nord-Ouest, Nord-Est et Sud-Est et boudoir attenant à cette dernière chambre au premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mars 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2898
COMMUNE DE BAZIAN (GERS) 
 Porte fortifiée de Saint-Yors : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 mars 1973
JO 23-03-1974 p. 
3322
 Tour fortifiée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er août 1974
JO 15-03-1975 p. 
2838
COMMUNE DE BAZOUGES (MAYENNE) 
 Chapelle du Moulinet (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 avril 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2014
 Manoir de Montviant : façades et toitures du manoir et des communs et salle à manger, bibliothèque et salon au rez-de-chaussée et trois chambres à l'étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juin 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1835
COMMUNE DE BETHUNE (PAS-DE-CALAIS) 
 Bastion Saint-Pry - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 février 1993
JO 27-03-1994 p. 
4642
 Beffroi - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
 Caserne Chambors (ancienne), rue Fernand-Bar : façades et toitures du bâtiment subsistant - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3737
 Eglise des Récollets (ancienne) : restes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3323
 Jardin public : grille d'honneur et kiosque à musique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1836
 Hôtel de Beaulaincourt (ancien), 6 rue du Tribunal :
 Hôtel (sauf parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er avril 1947
JO 10-07-1998 p. MH 
38023
 Façades et toitures sur rues et sur cour, voûtes de la cave, escalier intérieur avec sa rampe en fer forgé et deux salons avec leur décor - Classement par arrêté du 13 novembre 1974
JO 15-03-1975 p. 
2836
 Hôtel de Ville en totalité - Classement par arrêté du 4 octobre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5501
 Immeuble, 8-10 place du Beffroi : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 juillet 2001
JO 28-03-2002 p. 
5501
 Immeuble, 24 place du Beffroi : ensemble des façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 décembre 2001
JO 23-03-2003 p. 
5258
 Librairie Fournier (ancienne) : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er août 2001
JO 28-03-2002 p. 
5501
 Maison, 21 rue de la Délivrance : façade sur cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 septembre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3885
 Tour Saint-Ignace (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 février 1969
JO 10-07-1998 p. MH 
38023
COMMUNE DE BESSUEJOULS (AVEYRON) 
 Eglise :
 Eglise (sauf clocher classé) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38010
 Clocher - Classement par arrêté du 8 octobre 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 35
COMMUNE DE BAZOUGERS (MAYENNE) 
 Chapelle postérieure, datant du XVIIe siècle et servant actuellement de sacristie à l'église - Classement par arrêté du 10 août 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
 Menhir - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
COMMUNE DE BESSINES-SUR-GARTEMPE (HAUTE-VIENNE) 
 Château de Monismes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 janvier 1992
JO 13-03-1993 p. 
3939
 Croix en pierre, sur la place publique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 février 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38142
 Eglise : façades et toitures (sauf du mur pignon du chevet avec ses deux contreforts) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 juillet 1973
JO 23-03-1974 p. 
3325
 Pont des Bonshommes, sur la Gartempe - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1990
JO 23-04-1991 p. 
5381
COMMUNE DE BESSE-EN-CHANDESSE (PUY-DE-DÔME) 
 Beffroi - Classement par arrêté du 15 février 1905
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 68
 Chapelle Notre-Dame-de-Vassivière et oratoire dit La Chapeloune - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 mai 1984
JO 30-03-1985 p. 
3737
 Eglise - Classement par arrêté du 12 juillet 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 68
 Maison dite " Ancien Hôpital " ou " maison Tournardre ", rue des Boucheries - Classement par arrêté du 15 décembre 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 68
 Maison, place de la Pairie : porte d'entrée de l'escalier à vis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mars 1973
JO 23-03-1974 p. 
3323
 Tour dit " du Château " (actuellement, gendarmerie) - Classement par arrêté du 1er mai 1905
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 68
COMMUNE DE BESSON (ALLIER) 
 Château de Fourchaud :
 Courtine Ouest et tour ronde de l'angle Sud-Ouest - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mai 1928
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
 Château proprement dit et tour ronde y attenant - Classement par arrêté du 30 mai 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
 Château de Ris - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 février 1928
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
 Château de Rochefort - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 février 1928
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
 Château du Vieux-Bost :
 Château et ses communs (sauf parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 février 1928
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
 Façades et toitures du château et de la chapelle, pavillon de la fontaine et grilles d'entrée et de l'escalier menant au jardin - Classement par arrêté du 22 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2979
 Façades et toitures des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2983
 Eglise - Classement par arrêté du 18 juillet 1933
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 119
COMMUNE DE BESSE-SUR-ISSOLE (VAR) 
 Beffroi (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1941
JO 06-02-1999 p. MH 
38015
 Fontaine publique, rue de l'Abreuvoir - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 septembre 1941
JO 06-02-1999 p. MH 
38015
 Fontaine publique, place de la Mairie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 décembre 1941
JO 06-02-1999 p. MH 
38015
COMMUNE DE BETHISY-SAINT-MARTIN (OISE) 
 Château : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3885
 Eglise - Classement par arrêté du 24 septembre 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
 Ferme de Sainte-Luce - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 août 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38006
COMMUNE DE BESSE-ET-SAINT-ANASTAISE (PUY-DE-DÔME) 
 Château du Bailli (ancien) : façades et toitures (sauf tour déjà classée) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 décembre 1969
JO 13-02-1997 p. MH 
38033
 fontaine du XVIe siècle, place Gayme - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 janvier 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38033
 Maison des Boucheries, rue de la Bougerie : façade - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juillet 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38033
 Maison dite de la Reine Margot, rue de la Boucherie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juillet 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38033
 Maison, en face de l'hospice, rue Notre-Dame : niche avec statue et potence porte-lanterne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juillet 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38033
COMMUNE DE BESSINES (DEUX-SEVRES) 
 Eglise Saint-Caprais - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3743
 Pigeonnier, lieudit Le Pruneau :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 novembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3352
 Classement par arrêté du 4 mars 1994
JO 01-04-1995 p. 
5264
COMMUNE DE BETHISY-SAINT-PIERRE (OISE) 
 Chambrerie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 octobre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5089
 Château de la Douye et du Roi Jean - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 septembre 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38006
 Eglise (sauf la nef et le bâtiment servant de salle de catéchisme) - Classement par arrêté du 3 mai 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
COMMUNE DE BOREST (OISE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 1930
JO 06-02-1999 p. MH 
38006
 Prieuré (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juin 1930
JO 06-02-1999 p. MH 
38006
COMMUNE DE BETIGNICOURT (AUDE) 
 Ensemble des tronçons formant les voies romaines de Langres à Remps et de Troyes à Naix, qui traverse les communes susnommées [également sur les communes de Juvanzé, Unienville, La Rothière, Brienne-la-Vieille, Brienne-le-Château, Saint-Christophe-Dodinicourt, Trannes, Lesmont et Précy-Saint-Martin (Aude)] - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 août 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2657
COMMUNE DE BAZOGES-EN-PAREDS (VENDEE) 
 Château : église en totalité, pigeonnier, vestiges de fortifications, portail Renaissance et ensemble des terrains d'assiette à l'intérieur de l'enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 octobre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6624
 Dolmen dit " des Landes " ou " Allée couverte de la Pierre Levée " - Classement par arrêté du 10 mai 1927
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Donjon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 février 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38047
 Motte et retranchement médiéval du Plessis-Bouchard - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 mars 1991
JO 31-03-1992 p. 
4460
COMMUNE DU BRETHON (ALLIER) 
 Eglise : choeur et portail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 mai 1933
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
 Prieuré de la Bouteille - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 novembre 1929
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
COMMUNE DE BAZEMONT (YVELINES) 
 Château (ancien) : façades et toitures du château et des communs, salle basse voûtée, sol de la cour et fontaine pyramidale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 octobre 1965
JO 13-12-1997 p. MH 
38118
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 décembre 1933
JO 13-12-1997 p. MH 
38118
COMMUNE DE BRETIGNOLLES-SUR-MER (VENDEE) 
 Château de Beaumarchais : façades et toitures du château, cheminée du salon ouest au rez-de-chaussée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juin 1962
JO 10-07-1998 p. MH 
38048
 Dolmen dit La Pierre Levée de Soubise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 février 1984
JO 30-03-1985 p. 
3744
COMMUNE DE BRETTEVILLE-SUR-ODON (CALVADOS) 
 Eglise : clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mai 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38026
 Manoir de l'Abbaye du Mont-Saint-Michel (ancien), dit " Ferme de la Baronnerie " :
 Vestiges de la porterie, logis des moines, grange dîmière, façades et toitures des deux bâtiments agricoles Nord-Est et Sud-Est (sauf adjonctions du XIXe siècle) et vestiges de l'ancienne église paroissiale Saint-Pierre - Inscription conservatoire par arrêté du 26 avril 1990
JO 23-04-1991 p. 
5365-5366
 Vestiges de la porterie, logis des moines, grange dîmière et vestiges de l'ancienne église paroissiale Saint-Pierre - Classement par arrêté du 15 mars 1993
JO 27-03-1994 p. 
4632
 Ferme de Than ou ferme du Vieux Clocher (ancienne), 61 route de Bretagne : façades et toitures du logis principal et des écuries (sauf l'aile Nord) et façades et toitures du logis sur communs, ancien logis situé au Sud de la cour, pont et berges du petit Odon et potager - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 novembre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DES BORDES-SUR-LEZ (ARIEGE) 
 Chapelle d'Aulignac - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 juillet 1995
JO 02-04-1996 p. 
5061
 Dolmen d'Ayer - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 33
 Eglise d'Ourjout - Classement par arrêté du 19 novembre 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 33
 Pont accédant à l'église d'Ourjout - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 juin 1941
JO 10-07-1998 p. MH 
38009
COMMUNE DES BORDES-SUR-ARIZE (ARIEGE) 
 Site des Salenques : vestiges en élévation et sol des parcelles d'assiette du site des Salenques (restes de l'ancienne abbaye des Salenques, de l'église paroissiale Saint-Félix, de l'ancien château médiéval des Salenques et leur environnement archéologique médiéval et antique) et chemin non cadastré bordant au Nord-Est les parcelles A2 1550, 211 à 213 et 216 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mai 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
Arrêté du 22 janvier 2007 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0700046A
J.O. du 31/01/2007 texte : 
 n° 55
(Transfert à la ville de Rodez de la propriété de biens des collections nationales confiés par l'Etat à la ville de Rodez avant le 7 octobre 1910 et conservés au musée des beaux-arts Denys Puech de Rodez au 5 janvier 2002)
Avis relatif à la décision réglementaire n° 17 (22°) du 12 février 1991 du Centre national de la cinématographie relative aux modalités de perception et aux taux de certaines cotisations professionnelles de l'industrie cinématographique
NOR MCCK9100121S
J.O. DU 27/02/1991 Page : 
2885
(Remplacement de l'art. 3 de la décision réglementaire n° 17 du 23 décembre 1948)
Décret n° 2004-1189 du 2 novembre 2004 modifiant le décret n° 2003-1018 du 24 octobre 2003 relatif au soutien financier de l'industrie vidéographique
NOR 
MCCK0400550D
J.O. du 10/11/2004 texte : 
 n° 65
(Modification du 3e alinéa de l'art. 7)
LOI n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 de simplification du droit
NOR 
FPPX0400010L
J.O. du 10/12/2004 texte : 
 n° 1
(Art. 37 : Habilitation du Gouvernement à prendre par ordonnance les dispositions nécessaires pour actualiser et simplifier le registre public de la cinématographie et de l'audiovisuel)
Avis relatif à la décision réglementaire n° 67 du 12 février 1991 du Centre national de la cinématographie portant abrogation de la décision réglementaire n° 62 du 7 mai 1981 modifiée relative au taux de certaines cotisations professionnelles de l'industrie cinématographique et à la compensation instituée par l'article 20-V de la loi de finances pour 1970 (n° 69-1161 du 24 décembre 1969)
NOR MCCK9100122S
J.O. DU 27/02/1991 Page : 
2885
Arrêté du 6 mars 2007 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0700203A
J.O. du 21/03/2007 texte : 
 n° 61
(Transfert à la ville d'Avallon de la propriété de biens des collections nationales confiés par l'Etat à la ville d'Avallon avant le 7 octobre 1910 et conservés au musée municipal de l'Avallonnais d'Avallon)
Arrêté du 6 mars 2007 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0700206A
J.O. du 21/03/2007 texte : 
 n° 64
(Transfert à la ville d'Elbeuf de la propriété de biens des collections nationales confiés par l'Etat à la ville d'Elbeuf avant le 7 octobre 1910 et conservés au musée municipal d'Elbeuf)
Avis relatif à la décision réglementaire n° 65 du Centre national de la cinématographie du 1er août 1990 fixant les conditions dans lesquelles certains agents de la Société française de production et de création audiovisuelle peuvent obtenir une carte d'identité professionnelle
NOR 
MCCK9000587S
J.O. DU 05/09/1990 Page : 
10800
Arrêté du 6 mars 2007 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0700205A
J.O. du 21/03/2007 texte : 
 n° 63
(Transfert à la ville de Châtillon-sur-Seine de la propriété de biens des collections nationales confiés par l'Etat à la ville de Châtillon-sur-Seine avant le 7 octobre 1910 et conservés au musée municipal archéologique du Châtillonnais de Châtillon-sur-Seine)
Avis relatif à la décision réglementaire n° 64 bis du 12 juin 1992 modifiant la décision réglementaire n° 64 du Centre national de la cinématographie du 1er août 1990 fixant les conditions dans lesquelles les agents de la Société française de production et de création audiovisuelle peuvent concourir à la création d'oeuvres cinématographiques
NOR MENK9200147S
J.O. DU 16/07/1992 Page : 
9561
(Remplacement des art. 1er et 2 de la décision réglementaire n° 64 du 1er août 1990)
Arrêté du 26 mars 2007 attribuant l'appellation " musée de France " en application de l'article L. 442-1 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0700284A
J.O. du 13/04/2007 texte : 
 n° 36
(Attribution au musée Belmondo et de la sculpture figurative à Boulogne-Billancourt)
Arrêté du 29 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 22 mars 1999 pris pour l'application des dispositions du chapitre II du titre III du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et concernant le soutien financier automatique à la production et à la préparation des oeuvres cinématographiques de longue durée
NOR 
MCCK0400786A
J.O. du 05/12/2004 texte : 
 n° 13
(Dispositions relatives, notamment, à la production des oeuvres cinématographiques documentaires - Modification des art. 6, 7 et 10 et insertion des art. 6-1 et 7-1)
Arrêté du 6 mars 2007 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0700204A
J.O. du 21/03/2007 texte : 
 n° 62
(Transfert à la ville d'Avranches de la propriété de biens des collections nationales confiés par l'Etat à la ville d'Avranches avant le 7 octobre 1910 et conservés au musée municipal de l'Avranchin d'Avranches)
Arrêté du 26 mars 2007 attribuant l'appellation " musée de France " en application de l'article L. 442-1 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0700285A
J.O. du 13/04/2007 texte : 
 n° 37
(Attribution au musée Estrine à Saint-Rémy-de-Provence)
Arrêté du 2 juillet 2007 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0754008A
J.O. du 11/07/2007 texte : 
 n° 25
(Transfert à la ville de Clamecy de la propriété de biens des collections nationales confiés par l'Etat à la ville de Clamecy avant le 7 octobre 1910 et conservés au musée d'art et d'histoire Romain Rolland de Clamecy)
Arrêté du 26 mars 2007 approuvant le transfert de propriété des collections en application des dispositions de l'article L. 451-8 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0700288A
J.O. du 13/04/2007 texte : 
 n° 40
(Transfert de la propriété des collections du musée des arts et traditions populaires de moyenne Provence, à Draguignan, appartenant à l'Association pour la sauvegarde des arts et traditions populaires, à la communauté d'agglomération dracénoise)
Arrêté du 26 mars 2007 attribuant l'appellation " musée de France " en application de l'article L. 442-1 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0700287A
J.O. du 13/04/2007 texte : 
 n° 39
(Attribution au musée Lalique à Wingen-sur-Moder)
Arrêté du 27 avril 2007 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0752728A
J.O. du 19/05/2007 texte : 
 n° 37
(Transfert à la ville de Toul de la propriété de biens des collections nationales confiés par l'Etat à la ville de Toul avant le 7 octobre 1910 et conservés au musée d'art et d'archéologie de Toul)
Arrêté du 26 mars 2007 approuvant le transfert de propriété des collections en application des dispositions de l'article L. 451-8 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0700289A
J.O. du 13/04/2007 texte : 
 n° 41
(Transfert de la propriété des collections du musée de l'horlogerie, à Saint-Nicolas-d'Aliermont, appartenant à l'Association de l'horlogerie aliermontaise, à la commune de Saint-Nicolas-d'Aliermont)
Arrêté du 2 avril 2007 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0751605A
J.O. du 19/05/2007 texte : 
 n° 35
(Transfert à la ville de Bourbon-Lancy de la propriété de biens des collections nationales confiés par l'Etat à la ville de Bourbon-Lancy avant le 7 octobre 1910 et conservés au musée Saint-Nazaire de Bourbon-Lancy)
Arrêté du 2 avril 2007 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0752468A
J.O. du 08/05/2007 texte : 
 n° 51
(Transfert à la ville de Dunkerque de la propriété de biens des collections nationales confiés par l'Etat à la ville de Dunkerque avant le 7 octobre 1910 et conservés au musée des beaux-arts de Dunkerque)