Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE SENLIS (OISE) 
 Hôtel de la Chancellerie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juin 1933
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Hôtel-Dieu (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mai 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Hôtel du Flamand - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juin 1933
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Hôtels Germain, Regnard et Bruslé : Hôtel Germain, place Gérard-de-Nerval : façades et toitures, portail, mur de clôture et cave médiévale avec carrière la prolongeant - Façades et toitures et caves médiévales des hôtels Regnard et Bruslé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4180
 Hôtel Haubergier, 27 rue Sainte-Geneviève :
 Hôtel (sauf parties classées)  - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juin 1933
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Façades et toitures - Classement par arrêté du 27 septembre 1987, se substituant, pour les parties classées, à l'arrêté d'inscription du 23 juin 1933
JO 29-03-1988 p. 
4180
 Hôtel de Rasse - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 1930
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Hôtel des Trois-Pots - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juillet 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Hôtel de Vermendois (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er mai 1933
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Hôtel de Ville : façades - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 mai 1933
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Immeuble, 23 rue de Beauvais :
 Porte cochère - Classement par arrêté du 18 octobre 1949
JO 07-04-1950 p. 
3806
 Immeuble (sauf portail déjà classé) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 novembre 1970
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Maison dite hôtel de la Marine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 mars 1936
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Maison, 15 rue du Châtel : façade et toiture sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mars 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2900
 Pavillon Saint-Martin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 avril 1966
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Porte de Meaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 1930
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Poste aux chevaux (ancienne), 39 rue Vieille-de-Paris - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 octobre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1836
 Poterne dite Fausse-Porte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juillet 1930
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Séminaire (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 janvier 1970
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Tour d'enceinte du Moyen-Âge - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 mai 1933
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
COMMUNE DE SENNELY (LOIRET) 
 Château de la Turpinière : façades et toitures du château et des deux pavillons de la fin du XVIIe siècle, à l'Est de la cour, chapelle, façades et toitures des deux bâtiments des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 octobre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3345
COMMUNE DE SALINS (CANTAL) 
 Château de Mazerolles : château en totalité avec ses décors intérieurs, ses communs, son pigeonnier et son jardin avec ses terrasses - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 novembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5244
 Eglise : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 janvier 1986
JO 07-04-1987 p. 
3877
COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON (RHÔNE) 
 Eglise paroissiale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 août 2001
JO 28-03-2002 p. 
5502
 Mairie (ancienne - ancien hôtel de Mélat) : façades et toitures, cage d'escalier avec sa rampe en fer forgé, ancien salon de réception et ancienne salle à manger d'été, au rez-de-chaussée et galerie avec son décor au premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 décembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5378
COMMUNE DE SAINT-PAUL-DE-SALERS (CANTAL) 
 Eglise : abside et choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 septembre 1949
JO 13-02-1997 p. MH 
38030
 Eglise de Saint-Paul en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mai 2003
JO 06-04-2004 p. 
6615
COMMUNE DE SAINT-PAUL-EN-PAREDS (VENDEE) 
 Château des Noyers : corps de logis et bâtiments de greniers, façades et toitures des communs, murs de clôture avec leurs portails et parcelle des anciens jardins - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 octobre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5080
 Eglise en totalité (sauf sacristie) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 août 1984
JO 30-03-1985 p. 
3745
COMMUNE DE SENONES (VOSGES) 
 Abbaye (ancienne), place Dom-Calmet :
 Grand escalier ovale avec sa rampe en fer forgé, galeries du cloître et façades et toitures du logis abbatial - Classement par arrêté du 17 juillet 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2983
 Façades et toitures des anciens bâtiments conventuels, escalier droit du cloître avec sa cage, escalier avec sa rampe en fer forgé et sa cage, la pièce dite salle des Abbés avec son décor dans l'ancien logis abbatial, façades et toitures du bâtiment des communs à arcades du XIXe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 septembre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2988
avec l'assise de l'ancienne nef romane, assise du cloître et sol de la cour des communs - Classement par arrêté du 18 août 2005
 Façades et toitures des anciens bâtiments conventuels; escalier droit du cloître avec sa cage; escalier avec sa rampe en fer forgé; pièce dite " salle des abbés " avec son décor; façades et toitures des deux ailes de la cour des communs (bâtiment à arcades et bibliothèque); tour du XIIe siècle avec son beffroi, le clocher en élévation, son couvrement et la charpente; sols
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Château (second) des Princes-de-Salm, 6 place Charles-Thumann : façades et toitures, escalier avec sa cage et sa rampe :
 Inscription conservatoire par arrêté du 22 octobre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4461
 Classement par arrêté du 19 mai 1994
JO 01-04-1995 p. 
5266
 Hôtel de Bilistein (ancien), premier château des princes de Salm :
 Façades et toitures y compris le passage charretier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2661
 Façades et toitures y compris le passage charretier - Classement par arrêté du 18 décembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5418
 Hôtel Messier, 5 place Clemenceau : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2661
 Hôtel de Montfort puis du Prince Charles, 6 place Clemenceau : escalier de la terrasse avec sa rampe en fer forgé - Classement par arrêté du 21 décembre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2656
 Façades et toitures ainsi que l'escalier intérieur avec sa rampe en fer forgé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2661
 Immeuble, 5 rue du Ier Bataillon : façades et toitures sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 janvier 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1839
 Jardin du Prince Charles - Inscription conservatoire par arrêté du 22 octobre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4461
 Pilori des princes de Salm (ancien), dépendant de l'immeuble - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2661
COMMUNE DE SAINT-PAULET-DE-CAISSON (GARD) 
 Chapelle Sainte-Agnès - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 mai 1974
JO 15-03-1975 p. 
2838
 Chartreuse de Valbonne (ancienne) :
 Chartreuse - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 mars 1959 (sauf parties classées)
JO 13-12-1997 p. MH 
38132
 Façades et toitures, galeries des grand et petit cloîtres, église en totalité avec deux chapelles, portail d'entrée situés à l'Ouest, vestibule et escalier intérieur - Classement par arrêté du 30 octobre 1974 - Annulation de l'arrêté du 4 mars 1959
JO 15-03-1975 p. 
2835
COMMUNE DE SAINT-PAULIEN (HAUTE-LOIRE) 
 Chapelle Saint-Joseph : portail provenant de la commanderie de Montredon, formant actuellement l'entrée de la chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 janvier 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38033
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
 Mosaïque gallo-romaine - Classement par arrêté du 28 juin 1993
JO 27-03-1994 p. 
4638
COMMUNE DE SAINT-PAUL-DE-TARTAS (HAUTE-LOIRE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 22 janvier 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
 Enfeux du XIIIe siècle dans le mur Nord du cimetière - Classement par arrêté du 16 septembre 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
COMMUNE DE SEPMES (INDRE-ET-LOIRE) 
 Château :
 Château - Classement par arrêté du 26 mai 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2627
 Bâtiment des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 mai 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2630
COMMUNE DE SENS-BEAUJEU (CHER) 
 Château de Beaujeu : façades et toitures du château et des communs, escalier avec sa cage, salle à manger ainsi que le salon avec la salle de billard et la chambre contiguë au rez-de-chaussée, bibliothèque au premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mars 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2676
COMMUNE DE SENS (YONNE) 
 Lycée : éléments anciens compris dans les bâtiments, chapelle et façades et toitures de la galerie Nord du cloître - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er mars 1966
JO 13-02-1997 p. MH 
38048
 Maison, impasse Abraham : façade et toiture sur impasse avec retour rue Thénart - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 janvier 1960
JO 13-02-1997 p. MH 
38048
 Maison, 46 rue Allix : porte monumentale sur rue avec vantaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38048
 Maison, 58 rue Allix : porte avec écusson - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38048
 Maison, 6 rue de la Banque : porte monumentale sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38048
 Maison dite " Abraham ", à l'angle de la rue Jean-Cousin et République : façades et toitures - Classement par arrêté du 30 juin 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
 Maison dite " du Portail ", rue Jean-Cousin : façade et toiture - Classement par arrêté du 30 juin 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
 Maison, 17 rue Jossey : porte sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38048
 Maison, 1 rue Rigault : porte monumentale sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38048
 Maison, 5 rue du Tambour-d'Argent : façade sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38048
 Marché couvert - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1839
 Musée Jean-Cousin : tourelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juillet 1970
JO 13-02-1997 p. MH 
38048
 Mur d'enceinte (restes) :
 Poterne du XIIIe siècle dite " des Quatre-Mares " et les parties de murailles contigües jusqu'à la tour comprise, située près de la rue Amiral-Rossel
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
 Tour gallo-romaine - Classement par la liste de 1840 et décret du 1er mars 1912
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
 Rempart gallo-romain (section), 28 rue Jossey - Classement par arrêté du 7 mars 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2748
 Théâtre municipal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1839
COMMUNE DE SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX (DRÔME) 
 Cathédrale (ancienne) - Classement par arrêté du 28 avril 1838
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Hôtel de Bimard - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 juillet 1994
JO 01-04-1995 p. 
5252
 Hôtel de Castellane (ancien) : façade et salle de Justice de paix décorée de boiseries et de stuc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juin 1939
JO 06-02-1999 p. MH 
38034
 Hôtel Payan : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 juillet 1994
JO 01-04-1995 p. 
5252
 Porte Notre-Dame - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juillet 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38034
 Statue de la Vierge avec sa niche, sur la maison située rue Monseigneur-Sibour - Classement par arrêté du 27 juin 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2980
COMMUNE DE SAINT-PAUL-SUR-UBAYE (ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE) 
 Eglise de Maurin - Classement par arrêté du 20 décembre 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
 Eglise - Classement par arrêté du 11 janvier 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
COMMUNE DE SAINT-PEE-SUR-NIVELLE (PYRENEES-ATLANTIQUES) 
 Château : tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 juin 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
 Pont d'Amotz sur la Nivelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 juillet 1987
JO 29-03-1988 p. 
4181
 Pont d'Ibarron - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3738
 Redoute de Biscarzoun - Voir commune d'Ascain [Pyrénées-Atlantiques]
 Redoute d'Hergaray - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3933
 Redoute napoléonienne d'Ibarartéa - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 novembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5413
 Redoute de Kamietako-Borda, dite aussi d'Haismendi - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 août 1992
JO 13-03-1993 p. 
3933
 Redoute de Ziburuko-Borda - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3933
COMMUNE DE SAINT-PAUL-D'UZORE (LOIRE) 
 Château de la Pierre : pièces suivantes avec leur décor : ancien salon et salle à manger au rez-de-chaussée, salles A et B du plan et grand salon avec leur décor de peintures murales au premier étage - Classement par arrêté du 19 février 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2655
COMMUNE DE SENTEIN (ARIEGE) 
 Eglise fortifiée : deux tours de son ancienne enceinte - Classement par arrêté du 20 octobre 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
 Tour de l'horloge - Classement par arrêté du 16 août 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
COMMUNE DE SAINT-PAUL-DE-VARAX (AIN) 
 Château : façades et toitures du château (sauf façade Ouest du bâtiment comportant quatre ouvertures modernes) et des communs, escalier à vis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2676
 Eglise (sauf clocher) - Classement par arrêté du 29 janvier 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
COMMUNE DE SAINT-PE-DE-BIGORRE (HAUTES-PYRENEES) 
 Eglise abbatiale (ancienne) - Classement par arrêté du 15 juin 1903
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 69
 Maison du XVIIe siècle : façade et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er avril 1935
JO 10-07-1998 p. MH 
38017
 Maison, 28 rue du Général-de-Gaulle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 août 1996
JO 02-04-1997 p. 
5059
COMMUNE DE SALLERTAINE (VENDEE) 
 Eglise : abside et transept et première travée de la nef contigüe au transept - Classement par l'arrêté du 30 juin 1910 et par décret du 23 novembre 1912
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Moulin à vent de Rairé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mars 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2016
COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN-DE-MAHUN (ARDECHE) 
 Croix, près de l'église :
 Classement par arrêté du 21 septembre 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 33
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1932
JO 06-02-1999 p. MH 
38033
 Eglise de Veyrines - Classement par arrêté du 18 janvier 1939
JO 29-03-1940 p. 2275
COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN (GIRONDE) 
Atelier des Chemins de Fer économiques de la Gironde (ancien), lieudit a la Gare : atelier avec son outillage, plaque tournante, château d'eau, hangar et voies ferrées subsistantes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 novembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3343
Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38023
Usine (ancienne) de distillation des produits résineux avec l'ensemble des bâtiments et leurs installations - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 2000
JO 22-04-2001 p. 
6308
Maison Siclis, ancien castel Martchiot, 21, avenue Jean-Jaurès : maison en totalité, avec la maison de gardien et le parc - Inscription à l'invetaire par arrêté du 25 juillet 2007
JO 21/03/2013 texte 
69;29 page 4942
COMMUNE DE SALLEDES (PUY-DE-DÔME) 
 Château de la Chaux-Montgros :
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 juillet 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38036
 Château en totalité avec ses terrasses, portail, jardins et dépendances :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 janvier 1998
JO 04-04-1999 p. 
5090
 Classement par arrêté du 25 mai 2000
JO 22-04-2001 p. 
6313
COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN (INDRE-ET-LOIRE) 
 Château du Pilorget :
 Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 janvier 1931
JO 23-05-1997 p. MH 
38082
 Cage d'escalier avec sa rampe en fer forgé, boiseries qui ornent la salla à manger et glace du salon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 juin 1943
JO 23-05-1997 p. MH 
38082
COMMUNE DES SALLES (GIRONDE) 
 Dolmen de Puy-Landy - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 50
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 octobre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38023
COMMUNE DE SALLELES-D'AUDE (AUDE) 
 Canal du Midi : épanchoir de Gailhousty avec pont d'accès, quatre perrons et vestiges de l'église - Classement par arrêté du 14 octobre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5048
 Château : façades et toitures de l'aile des XVIIe et XVIIIe siècles avec tours, cage d'escalier avec le grand escalier du XVIIIe siècle de l'aile des XVIIe et XVIIIe siècles, sol des anciens jardins, aile Renaissance en totalité avec cheminée du rez-de-chaussée et terrasse - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mai 2003
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DE SALLES (DEUX-SEVRES) 
 Château : tour d'escalier du XVe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4647
 Eglise : choeur roman - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5417
Décret n° 2000-1015 du 17 octobre 2000 modifiant le décret n° 84-591 du 4 juillet 1984 relatif à la médaille d'honneur du travail
NOR 
MEST0011405D
J.O. du 19/10/2000 Page : 
16651
(Remplacement des art. 1er et 7 et modification des art. 6, 10 et 11)
Circulaire n° 93-28 du 25 mars 1993 relative au recensement des matériels de génie civil appartenant aux entreprises visées par le décret n° 65-1104 du 15 décembre 1965 modifié
Bulletin officiel du ministère chargé de l'équipement n° 93/5 T.O. (46 p.) 
(Application de l'arrêté du 25 mars 1993 - Le décret n° 65-1104 du 15 décembre 1965 a été abrogé et codifié aux art. R. 1337-23 à R. 1337-35 du code de la défense - Abrogation de la circulaire n° 80-69 du 28 mars 1980 relative au recensement des matériels de génie civil appartenant aux entreprises visées par le décret n° 65-1104 du 15 décembre 1965 modifié)
Décret n° 81-844 du 8 septembre 1981 relatif à la croix du combattant volontaire
JO 13-09-1981 p. 
2455
(Abrogation de la loi n° 53-69 du 4 février 1953 portant création de la croix du combattant volontaire de la guerre 1939-1945 et du décret n° 55-1515 du 19 novembre 1955 fixant, en exécution de la loi n° 53-69 du 4 février 1953, les conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire 1939-1945)
Décret n° 93-388 du 18 mars 1993 abrogeant le décret n° 91-60 du 17 janvier 1991 portant ouverture du droit de réquisition de l'emploi des personnels des compagnies d'armement maritime françaises
NOR 
MERX9300041D
J.O. DU 20/03/1993 Pages : 
4364/4365
Décret n° 93-726 du 29 mars 1993 portant réforme du code pénal (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) et modifiant certaines dispositions de droit pénal et de procédure pénale
NOR 
JUSX9300012D
J.O. du 30/03/1993 Page : 
5560
(Art. 9 (3e alinéa) : Abrogation du décret n° 73-389 du 27 mars 1973 portant application de l'article 418-1 du code pénal, et relatif aux zones protégées)
Décret n° 84-591 du 4 juillet 1984 relatif à la médaille d'honneur du travail
JO 12-07-1984 p. 
2239-2240
(Abrogation du décret n° 74-229 du 6 mars 1974 relatif à la médaille d'honneur du travail et toutes dispositions contraires au présent décret)
LOI n° 54-421 du 15 avril 1954 modifiant l'article 1er (deuxième paragraphe) de la loi n° 49-418 du 25 mars 1949, relative au statut et aux droits des combattants volontaires de la Résistance
JO 16-04-1954 p. 
3670
(Attribution d'une carte donnant droit au port de la croix du combattant volontaire de la Résistance - Remplacement du 2e paragraphe de l'art. 1er)
Instruction n° 750 / MRICE/HFD du 7 janvier 1985 sur la réparation des dommages causés aux canalisations de transports de gaz, d'hydrocarbures ou de produits chimiques dans les cas d'application des articles 2 et 6 de l'ordonnance n° 
59-147
Bulletin officiel du ministère chargé de l'équipement n° 85/46 ter p. 1-17
(L'art. 2 de l'ordonnance n° 
59-147
Instruction du 16 septembre 1983 relative aux attributions du maire en matière d'exécution et de règlement des réquisitions dans sa commune dans le cadre de l'ordonnance n° 59-63 du 6 janvier 1959
JO 20-09-1983 p. NC 
8625-8628
(L'ordonnance n° 59-63 du 6 janvier 1959 a été abrogée et codifiée aux art. L. 2213-1, L. 2213-3, L. 2213-4, L. 2233-1, L. 2234-1 à L. 2234-6 et L. 2234-11 à L. 2234-25 du code de la défense)
Décret n° 96-342 du 22 avril 1996 relatif à l'attribution de la médaille d'honneur de la police nationale
NOR 
INTC9600054D
J.O. DU 24/04/1996 Page : 
6226
(Abrogation du décret n° 47-1505 du 11 août 1947 relatif au statut de la médaille d'honneur de la police française)
Arrêté du 12 novembre 1984 relatif à l'attribution de la médaille d'honneur du travail à des travailleurs appartenant à une branche professionnelle dont la structure peut faire obstacle à la stabilité de l'emploi
JO 20-11-1984 p. NC 
10567
(Application de l'art. 1er (b) du décret n° 84-591 du 4 juillet 1984)
Arrêté du 17 juillet 1984 portant délégation de pouvoirs aux préfets, commissaires de la République, pour l'attribution de la médaille d'honneur du travail
JO 24-07-1984 p. NC 
6510
(Application du paragraphe 2 de l'art. 16 du décret n° 84-591 du 4 juillet 1984)
Instruction interministérielle n° 4300 /SGDN/MPS/DCE du 25 avril 1988 sur la circulation routière de défense
Bulletin officiel du ministère chargé des transports n° 88/9 T.O. (36 p.)
(Modalités d'application du décret n° 80-1096 du 22 décembre 1980, abrogé et codifié aux art. R. 1336-33 à R. 1336-38 du code de la défense, et de l'arrêté du 7 octobre 1982 fixant la composition et les conditions de fonctionnement des organismes prévus par le décret n° 80-1096 du 22 décembre 1980)
LOI n° 49-418 du 25 mars 1949 relative au statut et aux droits des combattants volontaires de la Résistance
JO 26-03-1949 p. 
3154-3155
(Texte en partie codifié dans le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre - Abrogation des lois n° 46-1056 du 15 mai 1946 et n° 48-1181 du 22 juillet 1948 accordant aux combattants volontaires de la Résistance une prolongation du délai imparti pour le dépôt des demandes de prêts au titre de l'ordonnance n° 45-2255 du 5 octobre 1945)
Arrêté du 14 mai 1991 modifiant l'arrêté du 5 juillet 1978 fixant les attributions et la composition de la commission interministérielle de défense du territoire
NOR 
PRMD9105041A
J.O. du 16/05/1991 Page : 
6473
(Remplacement du 2e alinéa de l'art. 2)
Instruction n°420 SGDN/MPS/DCE du 8 avril 1988 sur les transports terrestres pour la défense
Bulletin officiel du ministère chargé des transports n° 88/8 T.O. (61 p.)
(Définition de l'organisation et du fonctionnement de l'ensemble des transports terrestres pour la défense - Application du décret n° 65-1103 du 15 décembre 1965, abrogé et codifié aux art. R. 1336-1 à R. 1336-32 du code de la défense)
Arrêté du 28 novembre 1986 portant organisation et attributions du service du haut fonctionnaire de défense
JO 30-11-1986 p. 
14399
(Dispositions relatives au haut fonctionnaire de défense assistant le ministre de l'intérieur dans la préparation et la mise en oeuvre de la défense civile - Abrogation implicite de l'arrêté du 3 août 1974)