Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Arrêté du 12 mars 2004 relatif aux programmes de seconde année de mathématiques, des classes préparatoires scientifiques, mathématiques, physiques (MP), physique, chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique, technologie (PT) et technologie et sciences de l'ingénieur (TSI), de physique chimie en seconde année des classes préparatoires biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST), de l'option informatique des classes préparatoires scientifiques, mathématiques, physique
NOR 
MENS0400539A
J.O. du 25/03/2004 Page : 
5686
Annexes au BOEN du 29 avril 2004
( Art. 1er : Remplacement, à compter de l'année scolaire 2004-2005, des programmes de seconde année de mathématiques des classes de mathématiques, physiques (MP), physique, chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique, technologie (PT) et technologie et sciences industrielles (TSI) annexés à l'arrêté du 20 juin 1996
 art. 2 : Remplacement, à compter de l'année scolaire 2004-2005, du programme de physique et chimie des classes de seconde année biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) annexé à l'arrêté du 3 juillet 1995
 art. 3 : Remplacement, à compter de l'année scolaire 2004-2005, des programmes de l'option informatique des classes préparatoires de première année de mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) et de seconde année de mathématiques, physiques (MP) annexés aux arrêtés des 3 juillet 1995 et 20 juin 1996)
Arrêté du 10 juin 2003 relatif aux programmes de première année de mathématiques, physique et chimie des classes préparatoires scientifiques, mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) et technologie et sciences de l'ingénieur (TSI) et de mathématiques et informatique des classes économiques et commerciales
NOR 
MENP0301265A
J.O. du 20/06/2003 Page : 
10344
Annexes : BOEN du 10 juillet 2003
(Remplacement, à compter de l'année scolaire 2003-2004, des programmes annexés aux arrêtés du 3 juillet 1995)
Arrêté du 10 mai 2004 modifiant l'arrêté du 10 juin 2003 modifié relatif aux programmes de première année de mathématiques, physique et chimie des classes préparatoires scientifiques, mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) et technologie et sciences de l'ingénieur (TSI) et de mathématiques et informatique des classes économiques et commerciales
NOR 
MENS0400954A
J.O. du 20/05/2004 Page : 
8955
Annexes : BOEN du 10 juin 2004
(Modification du programme de 1re année de mathématiques des classes économiques et commerciales : voie scientifique)
Décret n° 2007-919 du 15 mai 2007 modifiant le décret n° 86-340 du 7 mars 1986 portant création du centre international de Valbonne 
NOR 
MENJ0752014D
J.O. du 16/05/2007 texte : 
n° 90
(Modification de l'art. 1er; remplacement des art. 2, 3 et 5 à 12 et 15 et abrogation des art. 4, 16 et 17)
Décret n° 91-39 du 14 janvier 1991 modifiant le décret n° 74-388 du 8 mai 1974 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans certains emplois de directeur d'établissement spécialisé
NOR 
MENF9002682D
J.O. DU 15/01/91 Pages : 
736/737
Rectif. : JO 09-02-1991 p. 
2049
(Modifie les art. 3, 5 à 7 et 9 et remplace les art. 4, 7 bis, 7 ter et 11)
Décret du 6 août 1927 relatif à l'attribution du supplément communal alloué aux instituteurs et institutrices du département de la Seine
JO 07-08-1927 p. 8445-8446
(Application de l'art. 7 de la loi du 19 juillet 1889, abrogé et codifié à l'art. L. 921-2 du code de l'éducation)
Arrêté du 31 octobre 2003 relatif aux programmes de première année de mathématiques, physique et chimie des classes préparatoires scientifiques, mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et science de l'ingénieur (PTSI) et technologie et sciences de l'ingénieur (TSI) et de mathématiques et informatique des classes économiques et commerciales
NOR 
MENS0302504A
J.O. du 06/11/2003 Page : 
18924
Annexes : BOEN du 28 août 2003
(Entrée en vigueur de l'arrêté du 10 juin 2003)
Arrêté du 10 juin 2004 relatif aux programmes de seconde année de sciences industrielles pour l'ingénieur des classes préparatoires mathématiques, physique (MP), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT)
NOR 
MENS0401208A
J.O. du 23/06/2004 texte : 
 n° 10
Annexes : BOEN du 8 juillet 2004
(Remplacement, à compter de l'année scolaire 2004-2005, des programmes annexés aux arrêtés du 20 juin 1996)
Arrêté du 1er juillet 2003 relatif aux programmes de première année de sciences industrielles des classes préparatoires scientifiques, mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI)
NOR 
MENS0301439A
J.O. du 10/07/2003 Page : 
11700
(Remplacement, à compter de l'année scolaire 2003-2004, des programmes de sciences industrielles annexés aux arrêtés du 3 juillet 1995)
Arrêté du 21 mars 2005 relatif aux programmes de physique et de chimie pour la classe préparatoire de seconde année de technologie et sciences industrielles (TSI)
NOR 
MENS0500576A
J.O. du 02/04/2005 texte : 
 n° 5
Annexes : BOEN du 21 avril 2005
(Remplacement, à compter de l'année scolaire 2005-2006, des programmes de physique et de chimie des classes préparatoires de seconde année de technologie et sciences industrielles (TSI), annexés à l'arrêté du 20 juin 1996 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de technologie et sciences industrielles (TSI))
Décret n° 46-1654 du 18 juillet 1946 modifiant le décret du 11 mai 1937 fixant le statut des maîtres d'internat
JO 20-07-1946 p. 
6512-6513
Rectif. : JO 01-08-1946 p. 
6833
(Modification des art. 2, 5, 7 et 9)
Arrêté du 24 juillet 2007 modifiant l'arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et les programmes des première et seconde années des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique
NOR 
ESRS0757576A
J.O. du 04/09/2007 texte : 
 n° 34
Annexes : Bulletin officiel de l'éducation nationale du 13 septembre 2007
(Remplacement des annexes IV, V, VI)
Arrêté du 30 juillet 2004 relatif aux programmes de physique et de chimie pour la classe préparatoire de première année de technologie et sciences industrielles (TSI)
NOR 
MENS0401746A
J.O. du 18/08/2004 texte : 
 n° 18
Annexes : BOEN du 30 septembre 2004
(Remplacement à compter de l'année scolaire 2004-2005 des programmes figurant en annexes I et III de l'arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe de première année de technologie et sciences industrielles (TSI))
Décret n° 97-257 du 18 mars 1997 modifiant certaines dispositions des décrets des 11 mai 1937 et 27 octobre 1938 portant respectivement statut des maîtres et maîtresses d'internat et des surveillants d'externat
NOR 
MENF9700239D
J.O. DU 21/03/1997 Pages : 
4427/4428
(Remplacement de l'art. 7 et insertion de l'art. 7 bis du décret du 11 mai 1937 - Remplacement de l'art. 6 et insertion de l'art. 6 bis du décret du 27 octobre 1938 - Abrogation implicite du décret n° 94-664 du 27 juillet 1994)
Arrêté du 10 juin 2004 relatif aux programmes de seconde année de sciences industrielles pour l'ingénieur des classes préparatoires mathématiques, physique (MP), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT)
NOR 
MENS0401208A
J.O. du 23/06/2004 texte : 
 n° 10
Annexes : BOEN du 15 juillet 2004
(Remplacement, à compter de l'année scolaire 2004-2005, des programmes annexés aux arrêtés du 20 juin 1996)
Ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie Législative du code de l'éducation
NOR 
MENX0000033R
J.O. du 22/06/2000 Page : 
9348
(Art. 7 (34°) : Abrogation de la loi du 3 avril 1937 portant abrogation du décret du 30 juin 1934 portant modification du statut des maîtres et maîtresses chargés de la surveillance de l'internat dans les établissements d'enseignement secondaire, et codification de son art. 1er à l'art. L. 935-2 du code de l'éducation)
Arrêté du 22 juin 2004 relatif aux programmes des première et seconde années d'histoire, géographie et géopolitique du monde contemporain des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles (option scientifique)
NOR 
MENS0401377A
J.O. du 01/07/2004 texte : 
 n° 9
Annexes : BOEN du 22 juillet 2004
( Art. 1er : Remplacement, à compter des années scolaires 2004 et 2005, des programmes des première et seconde années d'histoire et géographie économiques des classes préparatoires économiques et commerciales (option scientifique), annexés à l'arrêté du 3 juillet 1995
 art. 2 : Remplacement à compter de l'année scolaire 2004-2005 de l'appellation de la discipline " histoire et géographie économiques " par l'appellation " histoire, géographie et géopolitique du monde contemporain " - Modification de l'annexes I de l'arrêté du 23 mars 1995)
Décret n° 2006-90 du 24 janvier 2006 instituant une indemnité de fonctions particulières allouée aux personnels enseignants des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant du ministre chargé de l'agriculture
NOR 
AGRS0502782D
J.O. du 31/01/2006 texte : 
 n° 47
Décret n° 99-702 du 3 août 1999 modifiant le décret n° 79-916 du 17 octobre 1979 fixant le régime de rémunération de certains personnels rémunérés sur le budget des établissements scolaires pour l'exécution des conventions portant création de centres de formation d'apprentis
NOR 
MENF9901355D
J.O. du 08/08/99 Pages : 
12016/12017
(Remplacement du titre et des art. 1er, 3 et 4 et ajout des art. 6 et 7)
Décret n° 2003-484 du 6 juin 2003 fixant les conditions de recrutement et d'emploi des assistants d'éducation
NOR 
MENF0301099D
J.O. du 07/06/2003 Page : 
9714
Rectif. : JO 12-07-2003 p. 
11878
(Application des art. L. 916-1 et L. 916-2 du code de l'éducation)
Arrêté du 4 juillet 2005 relatif aux programmes de sciences industrielles pour l'ingénieur pour les classes préparatoires de première et seconde année de technologie et sciences industrielles (TSI)
NOR 
MENS0501371A
J.O. du 16/07/2005 texte : 
 n° 21
Annexes : BOEN
(Remplacement, à compter de l'année scolaire 2005-2006, des programmes de génie électrique et de génie mécanique de première année figurant en annexes IV et V de l'arrêté du 3 juillet 1995 et de seconde année, annexés à l'arrêté du 20 juin 1996)
Arrêté du 27 octobre 2005 fixant l'horaire hebdomadaire et la durée hebdomadaire des interrogations orales des classes préparatoires scientifiques de première et seconde année de la voie technologie-biologie (TB)
NOR 
MENS0502328A
J.O. du 11/11/2005 texte : 
 n° 13
(Abrogation des dispositions de l'art. 16 de l'arrêté du 10 février 1995 relatif à l'organisation générale et aux horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles et abrogation, uniquement en ce qui concerne les classes de la voie technologie-biologie (TB), des dispositions de l'art. 17 du même arrêté)
Décret n° 98-681 du 30 juillet 1998 modifiant le décret n° 50-1253 du 6 octobre 1950 fixant les taux de rémunération des heures supplémentaires d'enseignement effectuées par des personnels enseignants des établissements d'enseignement du second degré
NOR 
MENF9801609D
J.O. du 07/08/98 Page : 
12089
(Abaissement de la rémunération des " heures supplémentaires-années " et revalorisation des  " heures supplémentaires effectives " - Modification des art. 1er, 2, 3 et 5)
Arrêté du 27 mars 2006 modifiant l'arrêté du 26 avril 1995 fixant les modalités d'admission et le régime des études dans les classes préparatoires relevant de la compétence du ministre chargé de l'agriculture accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures
NOR 
AGRE0600721A
J.O. du 22/04/2006 texte : 
 n° 40
(Remplacement de l'art. 2)
Arrêté du 9 janvier 1995 portant modification de l'arrêté du 19 février 1988 modifié créant le diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
NOR 
MENE9402294A
J.O. DU 25/01/95 Pages : 
1332/1333
(Remplacement de l'art. 2 - Abrogation implicite des arrêtés des 18 novembre 1993 et 12 juillet 1990 portant modification de l'arrêté du 19 février 1988 créant le diplôme de directeur d'établissements d'éducation adaptée et spécialisée)
Décret n° 95-999 du 25 août 1995 modifiant le décret n° 50-1253 du 6 octobre 1950 fixant les taux de rémunération des heures supplémentaires d'enseignement effectuées par des personnels enseignants des établissements d'enseignement du second degré et de l'enseignement technique, par les professeurs des écoles normales primaires et par les professeurs et les maîtres d'éducation physique et sportive
NOR 
MENF9501275D
J.O. DU 08/09/95 Page : 
13296
(Remplacement du titre et de l'art. 2 et modification des art. 1er, 3 et 5 - Abrogation implicite des décrets n° 62-150 du 6 février 1962, n° 63-1342 du 27 décembre 1963 et n° 78-489 du 31 mars 1978 modifiant le décret n° 50-1253 du 6 octobre 1950)
Arrêté du 24 juillet 2007 modifiant l'arrêté du 23 mars 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles
NOR 
ESRS0757709A
J.O. du 04/09/2007 texte : 
 n° 33
Annexes : Bulletin officiel de l'éducation nationale du 13 septembre 2007
(Remplacement des annexes III et VIII - Abrogation implicite de l'arrêté du 9 avril 1997 modifiant l'arrêté du 23 mars 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles)
Décret n° 90-515 du 22 juin 1990 modifiant le décret n° 50-1253 du 6 octobre 1950 relatif aux taux de rémunération des heures supplémentaires d'enseignement effectuées par les personnels enseignants des établissements d'enseignement du second degré et de l'enseignement technique, par les professeurs des écoles normales primaires et par les professeurs et les maîtres d'éducation physique et sportive
NOR 
MENF9000820D
J.O. DU 28/06/90 Pages : 
7544/7545
(Modification de l'art. 1er)
Arrêté du 1er septembre 2006 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif à l'organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole
NOR 
MENE0602203A
J.O. du 28/09/2006 texte : 
 n° 15
(Substitution de la série " ST2S (sciences et technologies de la santé et du social) " à la série " SMS (sciences médico-sociales) " et de la série " STAV (sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires) " aux séries " STAE (sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement) " et " STPA (sciences et technologies du produit agroalimentaire) " - Echelonnement de l'application des dispositions précitées entre la rentrée de l'année scolaire 2006-2007 et la rentrée de l'année scolaire 2008-2009 - Modification de l'art. 1er)
Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)
NOR 
MENJ0601284D
J.O. du 24/05/2006 texte : 
 n° 16
( Art. 7 (19°) : Abrogation, et codification aux art. D. 333-1 à D. 333-18 du code de l'éducation, du décret n° 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées
 art. 7 (40°) : Abrogation, et codification aux art. D. 331-23 à D. 331-45, D. 371-3 et D. 371-4 du code de l'éducation, du décret n° 90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves
 art. 7 (64°) : Abrogation, et codification aux art. D. 333-1 à D. 333-15 du code de l'éducation, du décret n° 96-465 du 29 mai 1996 relatif à l'organisation de la formation au collège)
Arrêté du 1er septembre 2006 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation
NOR 
MENE0602204A
J.O. du 28/09/2006 texte : 
 n° 16
(Substitution de la série " ST2S (sciences et technologies de la santé et du social) " à la série " SMS (sciences médico-sociales) " et de la série " STAV (sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires) " aux séries " STAE (sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement) " et " STPA (sciences et technologies du produit agroalimentaire) " - Echelonnement de l'application des dispositions précitées entre la rentrée de l'année scolaire 2006-2007 et la rentrée de l'année scolaire 2008-2009 - Modification de l'art. 1er)
Décret n° 93-55 du 15 janvier 1993 instituant une indemnité de suivi et d'orientation des élèves en faveur des personnels enseignants du second degré
NOR 
MENE9204227D
J.O. DU 17/01/93 Page : 
920
(Abrogation du décret n° 71-884 du 2 novembre 1971 fixant les indemnités susceptibles d'être attribuées aux personnels enseignants des établissements du second degré et du décret n° 89-452 du 6 juillet 1989 instituant une indemnité de suivi et d'orientation des élèves en faveur des personnels enseignants du second degré)
Arrêté du 14 juin 2006 modifiant l'arrêté du 7 décembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission départementale d'orientation vers les enseignements adaptés du second degré
NOR 
MENE0601513A
J.O. du 23/06/2006 texte : 
 n° 24
(Ajout d'un alinéa à l'art. 1er)
Arrêté du 8 août 2000 modifiant l'arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme des première et seconde années des classes préparatoires de biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST)
NOR 
MENS0002005A
J.O. du 10/09/2000 Pages : 
14240/14242
(L'annexe I du présent arrêté est substituée à l'annexe V)
LOI n° 2005-380 du 23 avril 2005 d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école
NOR 
MENX0400282L
J.O. du 24/04/2005 texte : 
 n° 1
(Art. 39 : Possibilité, à titre expérimental, pour les conseils d'administration des lycées d'enseignement technologique ou professionnel, d'élire leur président parmi les personnalités extérieures à l'établissement siégeant en leur sein)
Décret n° 2004-1263 du 24 novembre 2004 autorisant le collège Stendhal, à Toulouse, établissement public local d'enseignement, à opérer une transaction
NOR 
MENG0402245D
J.O. du 26/11/2004 texte : 
 n° 37
(Transaction destinée à mettre fin aux litiges qui opposent l'établissement à la société commerciale Grande Paroisse, suite à l'explosion survenue le 21 septembre 2001 à l'usine chimique AZF)
Décret n° 76-201 du 24 février 1976 relatif à l'indemnité forfaitaire pour sujétions spéciales aux personnels d'enseignement général, technique et professionnel du second degré relevant du ministère de l'éducation et exerçant dans des classes destinées aux enfants et adolescents déficients et inadaptés
JO 29-02-1976 p. 
1367
(Remplacement du titre et de l'art. 1er du décret n° 68-601 du 5 juillet 1968)
Arrêté du 7 décembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission départementale d'orientation vers les enseignements adaptés du second degré
NOR 
MENE0502615A
J.O. du 17/12/2005 texte : 
 n° 24
(Application de l'art. 5-2 du décret n° 96-465 du 29 mai 1996, abrogé et codifié à l'art. D. 332-7 du code de l'éducation)
LOI n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
NOR 
INTX0300078L
J.O. du 17/08/2004 texte : 
 n° 1
(Art. 84 : Transfert aux départements et aux régions des établissements d'enseignement demeurés à la charge de l'Etat (collège et lycée d'Etat de Font-Romeu)
Arrêté du 7 mai 1988 fixant les modalités de rémunération des attachés temporaires d'enseignement et de recherche
NOR RESP8800673A
J.O. DU 08/05/1988 Page : 
6713
(Application de l'art. 11 du décret n° 88-654 du 7 mai 1988 - Abrogation de l'arrêté du 7 mai 1988 fixant les modalités de rémunération des allocataires d'enseignement et de recherche)
Arrêté du 8 août 2000 modifiant l'arrêté du 11 mars 1998 relatif aux objectifs de formation et à l'organisation des travaux d'initiative personnelle encadrés en mathématique et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC) et biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST)
NOR 
MENS0002004A
J.O. du 25/08/2000 Pages : 
13033/13034
(Dispositions relatives à la filière BCPST - Modification de l'annexe)
Décret n° 68-155 du 15 février 1968 relatif à la scolarité dans les Ecoles normales supérieures et à la rémunération des élèves de ces établissements qui accomplissent un stage à l'étranger
JO 18-02-1968 p. 
1821-1822
(Abrogation de toutes dispositions contraires au présent décret)
Décret n° 89-795 du 30 octobre 1989 modifiant le décret n° 88-654 du 7 mai 1988 relatif au recrutement d'attachés temporaires d'enseignement et de recherche dans les établissements publics d'enseignement supérieur
NOR MENN8902240D
J.O. DU 31/10/1989 Page : 
13576
(Modification des art. 2 et 10, remplacement de l'art. 6 et insertion des art. 12-1 et 12-2)
Arrêté du 18 janvier 1965 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis sur la capacité des candidats aveugles et grands infirmes aux fonctionnaires de l'enseignement public
JO 07-04-1965 p. 
2745
(Application de l'art. 4 du décret n° 59-884 du 20 juillet 1959 - Abrogation de l'arrêté du 27 juillet 1959 portant organisation de la commission instituée par l'article 4 du décret n° 59-884 du 20 juillet 1959)
Arrêté du 20 septembre 1967 relatif à la gestion des èlèves des Ecoles normales supérieures, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole pratique des hautes études
JO 05-10-1967 p. 
9809
(Art. 1er : Application de l'art. 1er du décret n° 67-700 du 16 août 1967 - Dispositions applicables aux Ecoles normales supérieures)
Arrêté du 16 mars 2000 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1994 relatif à l'admission et au régime des études dans les classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant du ministre chargé de l'éducation ou fonctionnant sous contrat d'association dans les établissements privés
NOR 
MENS0000689A
J.O. du 25/03/2000 Page : 
4619
(Modification de l'art. 1er)
Décret n° 2001-126 du 6 février 2001 portant déconcentration de certaines décisions de recrutement et de gestion de certains personnels non titulaires de l'enseignement supérieur
NOR 
MENF0003314D
J.O. du 10/02/2001 Page : 
2272
Rectif. : JO 17-02-2001 p. 
2663
(Art. 5 : Abrogation des art. 8 à 14 du décret n° 89-794 du 30 octobre 1989, relatifs aux allocataires-moniteurs-normaliens - Abrogation implicite de l'arrêté du 30 octobre 1989 fixant le montant de l'indemnité attribuée aux moniteurs et de l'allocation attribuée aux allocataires-moniteurs-normaliens)
Arrêté du 17 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1990 fixant les catégories de bénéficiaires et les taux de la prime d'administration
NOR 
ESRF0759127A
J.O. du 19/09/2007 texte : 
 n° 25
(Ajout de l'administrateur de l'Institut universitaire de France à la liste des bénéficiaires - Modification de l'art. 3 et remplacement du tableau figurant audit art. - Abrogation implicite de l'arrêté du 9 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1990)
Arrêté du 8 août 2000 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 définissant l'organisation générale et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles
NOR 
MENS0002006A
J.O. du 19/08/2000 Page : 
12719
(Modification de l'annexe IV relative aux horaires hebdomadaires des classes de biologie, chimie, physique et sciences de la terre)
Décret n° 70-31 du 9 janvier 1970 complétant le décret n° 50-1253 du 6 octobre 1950 modifié relatif à la rémunération des heures supplémentaires d'enseignement effectuées par les personnels enseignants de certains établissements d'enseignement
JO 15-01-1970 p. 
519
(Modification des art. 1er et 5)