Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Arrêté du 31 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes
NOR 
EQUS0201362A
J.O. du 21/09/2002 Pages : 
15596/15619
( Art. 1er : Mise en conformité des références au code de la route, suite à l'entrée en vigueur du nouveau code de la route - Modification des art. 2-1, 3-1, 4, 7 et 8
Art. 2 : Tarifs en euros pour certains panneaux et les panonceaux de type M6
Art. 3 : Dispositions relatives au panonceau de distance M1, aux panonceaux de position ou directionnels M3, à certains panonceaux de type M4, au panonceau M6, aux panonceaux d'identification M10 et aux panonceaux signalant des dérogations ou des prescriptions M11 - Modification de l'art. 2-1
Art. 4 : Panneaux d'interdictions portées à la connaissance des usagers - Modification du paragraphe A de l'art. 4
Art. 8 : Bornes et cartouches de repérage de type E50
Art. 13 : Panneaux à signaux variables - Modification de l'art. 7-2
Art. 14 : Marquages complémentaires - Modification du 3° de l'art. 8
Art. 17 : Suppression de divers panneaux)
Arrêté du 31 juillet 2002 modifiant les conditions de mise en oeuvre de la signalisation routière
NOR 
EQUS0201363A
J.O. du 21/09/2002 Pages : 
15620/15637
(Modifications de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière :
Modifications de la première partie " Généralités " : Modification des art. 9-1, 13, 15 et de l'annexe n° 2 [panonceaux] et remplacement de l'art. 10
Modifications de la deuxième partie " Signalisation de danger " : Modification de l'art. 27
Modifications de la troisième partie " Intersections et régimes de priorité " : Modification des art. 42-2, 43-12 et l'annexe n° 3
Modifications de la quatrième partie " Signalisation de prescription " : Insertion des art. 58-7 et 58-8, remplacement des art. 64-3, 64-4 et 64-5 et modification de l'annexe n° 1
Modifications de la septième partie " Marques sur chaussées " : Modification des art. 118-1 et 118-2 et insertion des art. 118-10 et 118-11
Modifications de la huitième partie " Signalisation temporaire " : Modification de l'art. 122; remplacement du point 2 du paragraphe A de l'art. 130 et insertion de l'art. 128-1)
Décret n° 95-935 du 17 août 1995 portant application de la loi n° 95-66 du 20 janvier 1995 relative à l'accès à l'activité de conducteur et à la profession d'exploitant de taxi
NOR 
INTD9500216D
J.O. DU 24/08/1995 Pages : 
12596/12598
(Art. 10 : Délivrance des autorisations de stationnement et délimitation des zones de prise en charge par le maire)
Arrêté du 30 décembre 1980 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises et de matières dangereuses sur certaines sections autoroutières de la région Ile-de-France
JO 22-01-1981 p. NC 
821
(Règlementation particulière aux sections autoroutières A6, B 6 et A 13 et à l'autoroute A 12)
Circulaire du 27 décembre 1995 relative à la réforme de la réglementation des taxis
Bulletin officiel du ministère de l'intérieur n° 95/4 p. 249-257
(Commentaire de la loi n° 95-66 du 20 janvier 1995 et du décret n° 95-935 du 17 août 1995, abrogé et codifié dans le code des transports)
Circulaire n° 2002-52 du 31 juillet 2002 relative à la signalisation routière d'indication et des services
Bulletin officiel du ministère chargé de l'équipement n° 2002/18 p. 83
(Abrogation des textes suivants :
 circulaire n° 79-48 du 25 juin 1979 modifiée portant modifications et compléments à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière
 chapitres 1, 2 et 3 et annexe 2 de la circulaire n° 95-45206 du 9 janvier 1995 relative à l'information et la signalisation des services à l'usager sur autoroute [non publiée]
 circulaire n° 95-60 du 27 juillet 1995 relative à la signalisation de rappel des limitations de vitesse sur les autoroutes
 circulaire du 4 septembre 2001 relative à l'emploi du signal C 8)
Circulaire n° 2002-81 du 12 décembre 2002 relative à l’agrément, à titre expérimental, et aux conditions d’emploi du dispositif d’extrémité de file de glissières métalliques Euro Et 2000
Bulletin officiel du ministère chargé de l'équipement n° 2003/2 p. 74
Annexe technique : Bulletins officiels du ministère chargé de l'équipement n° 2003/2 p. 16-22 et n° 2003/5 p. 64-76
Circulaire n° 2002-61 du 11 septembre 2002 relative à l'agrément définitif de l'atténuateur de choc non redirectif SAAM
Bulletin officiel du ministère chargé de l'équipement n° 2002/21 p. 34
(L'agrément délivré à titre expérimental par la circulaire n° 97-18 du 20 février 1997 devient définitif)
Arrêté du 4 janvier 1999 fixant la composition de la commission nationale chargée de l'agrément des services formateurs pour l'internat en odontologie et de la répartition des postes dans les services
NOR 
MESP9920128A
J.O. du 22/01/1999 Pages : 
1153/1154
(Abrogation de l'arrêté du 21 novembre 1994 fixant la composition de la commission nationale chargée de l'agrément des services formateurs pour l'internat en odontologie et de la répartition des postes dans les services)
Arrêté du 16 juin 1970 relatif à la liste complémentaire des spécialités et des options enseignées dans les instituts universitaires de technologie
JO 19-06-1970 p. 
5709-5710
Rectif. : JO 25-07-1970 p. 
6975
(IUT de Vannes et Toulouse - Modification du tableau figurant à l'art. 1er de l'arrêté du 18 juin 1968)
Arrêté du 6 avril 1970 relatif à la liste des spécialités et des options enseignées dans les instituts universitaires de technologie
JO 15-05-1970 p. 
4579
(IUT de Cachan, Ville-d'Avray et Orsay I - Modification du tableau figurant à l'art. 1er de l'arrêté du 18 juin 1968)
Arrêté du 20 janvier 1999 portant modification de l'arrêté du 19 août 1998 modifiant l'arrêté du 24 juin 1987 portant création de la maîtrise de sciences biologiques et médicales
NOR 
MENS9800120A
J.O. du 28/01/1999 Page : 
1442
(Modification des art. 1er et 2)
Arrêté du 30 novembre 1979 relatif aux agents comptables des organismes de diffusion culturelle français dépendant du ministère de la coopération et dotés de l'autonomie financière
JO 19-12-1979 p. NC 
10342
(Dispositions relatives au cautionnement et à l'indemnité de responsabilité - Application de l'art. 17 du décret n° 76-832 du 24 août 1976)
Arrêté du 29 novembre 1979 relatif aux conditions de recrutement de certains personnels enseignants ou non enseignants à l'Office universitaire et culturel pour l'Algérie
JO 19-12-1979 p. NC 
10341
(Abrogation de l'arrêté du 8 août 1963 autorisant le directeur de l'Office à recruter à titre temporaire ou par contrats des personnels enseignants ou non enseignants)
Arrêté du 26 mars 1992 fixant la liste des diplômes, certificats ou autres titres de médecin spécialiste admis en dispense du diplôme d'études spécialisées pour l'application de l'article 26-2 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
NOR 
MENN9200781A
J.O. DU 02/04/1992 Page : 
4725
Décret n° 86-152 du 29 janvier 1986 portant attribution d'une indemnité différentielle à certains praticiens hospitaliers à temps plein
JO 04-02-1986 p. 
1952
(Dispositions applicables aux praticiens hospitaliers à temps plein ayant exercé des fonctions de chef de service à titre provisoire, antérieurement à leur intégration et à leur reclassement)
Circulaire n° 97 du 30 mai 1985 relative à l'application du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 fixant le statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 85/28 p. 189-199
(Le décret n° 85-384 du 29 mars 1985 a été abrogé et codifié aux art. R. 6152-201 à R. 6152-257, R. 6152-269 à R. 6152-276 et R. 6414-4 du code de la santé publique)
Décret n° 79-1016 du 28 novembre 1979 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Office universitaire et culturel pour l'Algérie
JO 30-11-1979 p. 
2980-2981
(Abrogation du décret n° 62-1062 du 12 septembre 1962 relatif au fonctionnement de l'Office universitaire et culturel pour l'Algérie)
Décret n° 92-297 du 30 mars 1992 relatif au Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques et modifiant le décret n° 87-31 du 20 janvier 1987
NOR 
MENN9200514D
J.O. DU 01/04/1992 Pages : 
4525/4526
(Remplacement de l'art. 3 et modification de ses art. 5, 8, 9 et 15)
Décret n° 86-151 du 29 janvier 1986 portant attribution d'une indemnité différentielle à certains praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics
JO 04-02-1986 p. 
1952
(Dispositions applicables aux praticiens hospitaliers à temps partiel ayant exercé des fonctions de chef de service à titre provisoire, antérieurement à leur intégration et à leur reclassement)
Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
NOR 
MENN9202742A
J.O. DU 03/07/1992 Pages : 
8844/8846
(Application de l'art. 2 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 - Abrogation de l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section et de l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités ainsi que le nombre de membres de chaque sous-section)
Arrêté du 10 octobre 1985 fixant les modalités de dépôt des candidatures pour le recrutement des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret n° 85-384 du 23 mars 1985 sur des postes dont la vacance est publiée au Journal officiel
JO 09-11-1985 p. 
13017-13018
(Application de l'art. 5 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985, abrogé et codifié à l'art. R. 6152-206 du code de la santé publique)
Arrêté du 28 août 1992 fixant les modalités et le montant de la rémunération des assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
NOR 
MENN9203561A
J.O. DU 19/09/1992 Page : 
12952
(Application de l'art. 38 du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990)
Circulaire DGS/PS 3 n° 98-411 du 8 juillet 1998 relative à l'exercice des étudiants en médecine en qualité d'aide-soignant ou d'infirmier
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 98/30 p. 53
(Modification de la circulaire n° 1510 du 11 juin 1975)
Arrêté du 15 juin 1992 fixant la liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
NOR 
MENN9202428A
J.O. DU 23/06/1992 Pages : 
8170/8171
(Application des art. 4 et 5 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987)
Décret n° 82-859 du 7 octobre 1982 créant le Conseil pour l'enseignement français à l'étranger
JO 09-10-1982 p. 
3011-3012
(Abrogation du décret n° 80-432 du 18 juin 1980 concernant la commission pour la scolarisation des enfants des Français résidant à l'étranger)
Décret n° 83-579 du 1er juillet 1983 abrogeant l'ordonnance n° 45-2656 du 2 novembre 1945 organisant le statut du personnel de l'enseignement français à l'étranger et les décrets pris pour son application
JO 05-07-1983 p. 
2057
(Abrogation, également, du décret n° 46-2796 du 27 novembre 1946 instituant un cadre auxiliaire de l'enseignement français à l'étranger, du décret n° 46-2797 du 27 novembre 1946 créant un cadre spécial de l'enseignement supérieur à l'étranger et du décret n° 46-2798 du 27 novembre 1946 fixant la composition et les attributions de la commission interministérielle de l'enseignement français à l'étranger)
Arrêté du 3 juin 1998 modifiant l'arrêté du 29 avril 1988 modifié relatif à la réglementation et à la liste des capacités de médecine
NOR 
MENS9801599A
J.O. du 11/06/1998 Page : 
8821
Annexe : Bulletin officiel de l'éducation nationale du 2 juillet 1998
(Dispositions relatives à la " capacité de médecine d'urgence " qui est substituée à la capacité d'aide médicale urgente - Modification des art. 1er et 6)
Décret n° 92-298 du 30 mars 1992 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et le décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires
NOR 
MENN9200513D
J.O. DU 01/04/1992 Pages : 
4526/4527
(Remplacement de l'art. 70 et insertion des art. 70-1 et 70-2 dans le décret n° 84-135 du 24 février 1984 - Remplacement de l'art. 28 et insertion des art. 28-1 et 28-2 dans le décret n° 90-92 du 24 janvier 1990)
Décret n° 91-966 du 20 septembre 1991 relatif aux personnels associés des centres hospitaliers et universitaires dans les disciplines médicales et odontologiques
NOR 
MENN9101891D
J.O. DU 22/09/1991 Pages : 
12421/12422
(Abrogation du décret n° 82-514 du 16 juin 1982 relatif à la situation des personnels enseignants associés des centres hospitaliers et universitaires)
Arrêté du 7 novembre 1985 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission paritaire régionale compétente pour les praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics
JO 04-12-1985 p. 
14071-14073
(Application de l'art. 16 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985, abrogé et codifié à l'art. R. 6152-215 du code de la santé publique)
Décret n° 92-93 du 22 janvier 1992 modifiant le décret n° 86-555 du 14 mars 1986 relatif aux chargés d'enseignement dans les disciplines médicales et odontologiques
NOR 
MENN9102923D
J.O. DU 29/01/1992 Page : 
1417
(Statut des attachés d'enseignement dans les disciplines médicales et odontologiques - Remplacement du titre et des art. 2, 3 et 4 et modification de l'art. 1er)
Décret n° 91-115 du 28 janvier 1991 relatif à la composition et aux règles de procédure de la juridiction disciplinaire nationale pour les personnels hospitaliers et universitaires et modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 et le décret n° 86-1053 du 18 septembre 1986
NOR 
MENN9100063D
J.O. DU 01/02/1991 Page : 
1664
(Modification des art. 22 et 23 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 - Modification de l'art. 3 et remplacement du 1er alinéa de l'art.  4 du le décret n° 86-1053 du 18 septembre 1986)
Décret n° 92-133 du 11 février 1992 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
NOR 
MENN9200073D
J.O. DU 12/02/1992 Pages : 
2241/2242
(Remplacement des art. 26-2, 48, 49 et 61 et modification des art. 26-3 et 62)
Circulaire n° 163 du 28 août 1986 relative aux congés de formation des praticiens hospitaliers à temps plein et à temps partiel
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 86/38 p. 31-34
(Application de l'art. 35 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 [abrogé et codifié à l'art. R. 6152-206 du code de la santé publique] et de l'arrêté du 28 mai 1986 fixant les modalités d'exercice du droit à congé de formation des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics)
Arrêté du 28 mai 1986 fixant les modalités d'exercice du droit à congé de formation des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics
JO 18-06-1986 p. 
7554
(Application de l'art. 35 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985, abrogé et codifié à l'art. R. 6152-235 du code de la santé publique)
Arrêté du 23 décembre 1985 fixant les conditions d'application de l'article 31 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 portant statut des praticiens hospitaliers
JO 11-01-1986 p. 
567-568
(Participation des praticiens hospitaliers à l'enseignement et à la formation des personnels des établissements hospitaliers ou organismes extrahospitaliers - Application du dernier alinéa de l'art. 31 du décret n° 84-131 du 24 février 1984, abrogé et codifié à l'art. R. 6152-29 du code de la santé publique)
Décret n° 99-308 du 20 avril 1999 modifiant le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales
NOR 
MESP9920800D
J.O. du 22/04/1999 Page : 
5945
(Ajout de l'anesthésiologie-réanimation chirurgicale et de la pédiatrie comme disciplines d'internat - Modification des art. 15 et 18-2)
Arrêté du 17 août 1970 relatif à la liste complémentaire des spécialités et des options enseignées dans les instituts universitaires de technologie
JO 23-08-1970 p. 
7953
Rectif. : JO 08-11-1970 p. 
10364
(IUT de Lyon-I, Lyon-II, Orsay-I et Béthune - Modification du tableau figurant à l'art. 1er de l'arrêté du 18 juin 1968)
Arrêté du 29 octobre 1970 relatif à la liste complémentaire des spécialités et des options enseignées dans les instituts universitaires de technologie
JO 28-11-1970 p. 
10920
(IUT de Marseille, Aix-en-Provence, Besançon, Bordeaux A, Béthune, Lille, Lyon-I, Limoges, Montpellier, Nancy, Nantes, Bourges, Tours, Lannion, Brest, Le Havre, Mulhouse et Toulouse - Modification du tableau figurant à l'art. 1er de l'arrêté du 18 juin 1968)
Arrêté du 21 juillet 1971 relatif à la liste complémentaire des spécialités et des options enseignées dans les instituts universitaires de technologie
JO 01-08-1971 p. 
7651-7652
(IUT de Bordeaux A, Grenoble-I, Béthune, Saint-Nazaire, Orsay-I, Sceaux, Créteil, Saint-Denis, La Rochelle, Reims, Brest, Le Havre, Strasbourg, Villetaneuse et Ville-d'Avray - Modification du tableau figurant à l'art. 1er de l'arrêté du 18 juin 1968)
Arrêté du 3 mai 1971 relatif à la liste complémentaire des spécialités et des options enseignées dans les instituts universitaires de technologie
JO 08-06-1971 p. 
5502
(IUT d'Amiens, Caen, Clermont-Ferrand, Lille, Montpellier, Saint-Nazaire, Orsay-I, Saint-Denis, Sceaux, Poitiers, Vannes, Le Havre et Toulouse - Modification du tableau figurant à l'art. 1er de l'arrêté du 18 juin 1968)
Arrêté du 23 février 1995 portant création de départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 1995
NOR 
RESK9500277A
J.O. DU 18/03/1995 Pages : 
4257/4258
(Création de départements à Laon, Cholet, Avignon, Alençon, Caen-Ifs, Aurillac, Tulle, Boulogne-sur-Mer, Villeurbanne, Thionville, Verdun, Epinal, La Roche-sur-Yon, Chartres, Vitry, Charleville-Mézières, Evreux, Rouen, Roanne, Blagnac et Cambrai)
Arrêté du 19 août 1998 modifiant l'arrêté du 24 juin 1987 modifié portant création de la maîtrise de sciences biologiques et médicales
NOR 
MENS9802276A
J.O. du 29/08/1998 Pages : 
13268/13269
(Modification de l'art. 2, remplacement des art. 4, 5 et 6 et abrogation de l'art. 7 - Les art. 8 et 9 (modifiés) devenant les art. 7 et 8, il est inséré un nouvel art. 9 - Abrogation implicite des arrêtés des 20 avril 1988, 17 octobre 1991, 7 novembre 1994 et 2 mai 1995 modifiant l'arrêté du 24 juin 1987)
Arrêté du 24 novembre 1994 complétant l'arrêté du 5 février 1993 portant création de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1993
NOR 
RESK9401700A
J.O. DU 02/12/1994 Page : 
17045
(Département de Caen - Modification de l'art. 1er)
Arrêté du 26 janvier 1993 modifiant l'arrêté du 17 septembre 1987 fixant la procédure de recrutement des professeurs des universités - praticiens hospitaliers et des maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
NOR 
MENN9304180A
J.O. DU 05/02/1993 Page : 
1929
(Insertion des art. 8-1 et 8-2 et modification de l'art. 9)
Arrêté du 29 mars 1990 constituant certains établissements d'enseignement français implantés à la suite des forces françaises stationnées en République fédérale d'Allemagne en groupements comptables
NOR 
MENA9000773A
J.O. DU 05/04/1990 Page : 
4179
(Texte pris en application de l'art. 3 du décret [abrogé] n° 90-133 du 12 février 1990 et maintenu en vigueur pour l'application de l'art. 16 du décret n° 95-585 du 5 mai 1995, abrogé et codifié dans le code de l'éducation)
Décret n° 95-986 du 31 août 1995 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
NOR 
MENX9500067D
J.O. DU 03/09/1995 Pages : 
13077/13078
(Modification des art. 27, 36 et 48; insertion de l'art. 36-1 et remplacement de l'art. 26-5)
Arrêté du 24 mars 1993 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste en stomatologie admis en dispense du diplôme d'études spécialisées de stomatologie pour l'application de l'article 5 (3°) du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires
NOR 
MENN9304839A
J.O. DU 28/03/1993 Page : 
5165
Arrêté du 26 janvier 1993 fixant la liste des disciplines dans lesquelles est organisée une épreuve pédagogique pratique en application de l'article 52 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
NOR 
MENN9304179A
J.O. DU 05/02/1993 Pages : 
1928/1929
Décret n° 92-1226 du 16 novembre 1992 modifiant le décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires
NOR 
MENN9203584D
J.O. DU 22/11/1992 Page : 
16038
(Remplacement de l'art. 5 et modification des art. 21 et 50)
Arrêté du 6 novembre 1995 modifiant l'arrêté du 26 janvier 1993 fixant la liste des disciplines dans lesquelles est organisée une épreuve pédagogique pratique en application de l'article 52 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
NOR 
MENA9502597A
J.O. DU 25/11/1995 Page : 
17250
(Modification de l'art. 1er)
Décret n° 96-560 du 18 juin 1996 modifiant le décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires
NOR 
MENN9600421D
J.O. DU 25/06/1996 Page : 
9457
(Modification des art. 6 et 43 et insertion de l'art 43-1)
Décret n° 92-1239 du 23 novembre 1992 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
NOR 
MENX9200210D
J.O. DU 26/11/1992 Pages : 
16184/16185
(Remplacement des art. 21 et 49 et modification des art. 52 et 62)
Arrêté du 20 décembre 1971 relatif à la liste complémentaire des spécialités et des options enseignées dans les instituts universitaires de technologie
JO 07-01-1972 p. 
269-270
(IUT d'Amiens et de Tours - Modification du tableau figurant à l'art. 1er de l'arrêté du 18 juin 1968)
Circulaire DGS/DES n° 2000-202 du 6 avril 2000 relative à la possibilité pour les internes en médecine inscrits au diplôme d'études spécialisées de santé publique et médecine sociale, d'effectuer un stage d'un an au sein de l'Ecole nationale de la santé publique à Rennes
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2000/15 p. 93-98
Ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie Législative du code de l'éducation
NOR 
MENX0000033R
J.O. du 22/06/2000 Page : 
9349
( Art. 7 (71°) : Abrogation de la loi n° 71-536 du 7 juillet 1971 relative à l'enseignement de la biologie et au statut des laboratoires hospitaliers de biologie, et codification de ses art. 1er et 5 à l'art. L. 633-1 du code de l'éducation
 art. 7 (79°) : Abrogation de la loi n° 82-1098 du 23 décembre 1982 relative aux études médicales et pharmaceutiques)
LOI n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations
NOR 
FPPX9800029L
J.O. du 13/04/2000 Page : 
5653
(Art. 38 et 39 : Validation législative de concours organisés [dans le cadre des études médicales] au titre des années universitaires 1999-2000 et 1998-1999 aux universités de Montpellier-I et de Bretagne occidentale)