Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE TOURNON-SUR-RHÔNE (ARDECHE) 
 Château :
 Façades et toitures - Classement par arrêté du 12 juillet 1927
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 33
 Intérieur (sauf parties occupées par le tribunal et logement du gardien) - Classement par arrêté du 28 mars 1938
JO 22-03-1939 p. 3780
 Eglise Saint-Julien :
 Chapelle des Pénitents et sacristie de l'église Saint-Julien - Classement par arrêté du 17 juin 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 33
 Choeur orné de peintures murales - Classement par arrêté du 14 septembre 1965
JO 11-02-1966 p. 
1179
 Nef - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 septembre 1965
JO 06-02-1999 p. MH 
38033
 Hôtel de la Villéon, 2 rue Davity : façades et toitures sur rue, deux terrasses, trois fontaines, escalier avec sa rampe en fer forgé,  grand salon, salle à manger et chambre à coucher, au premier étage et chambre à alcôve Nord-Est, chambre à alcôve centrale et chambre à alcôve Ouest, au deuxième étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2657
 Hôtel du marquis de la Tourette - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 mars 1936
JO 06-02-1999 p. MH 
38033
 Lycée (Lycée Gabriel Faure ou Ancien Collège des Jésuites), Place Stéphane Mallarmé :
 Lycée (sauf parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 septembre 1937
JO 06-02-1999 p. MH 
38033
 Parc du lycée - Classement par arrêté du 6 décembre 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 119
 Portail d'entrée avec fronton - Classement par arrêté du 25 juin 1925
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 33
 Maison Rohan-Soubise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 octobre 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38033
 Maison, rue Davity : porte du XVIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mai 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38033
 Maison, Grande-Rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mai 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38033
 Maison Louis-XV, rue Marc-Sauzet : façade - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mai 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38033
 Pont sur le Doux dit le Grand-Pont [également sur la commune de Saint-Jean-de-Muzols (Ardèche)] - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 octobre 1954
JO 06-02-1999 p. MH 
38033
 Tour du Nord - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mai 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38033
 Tour de la Vierge - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mai 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38033
COMMUNE DE VEROSVRES (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Château du Terreau : château, dépendances, chapelle, portail, pont et douves, parc à la française avec les éléments architecturaux et décoratifs et sa charmille - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3740
COMMUNE DE VERNOU-EN-SOLOGNE (LOIR-ET-CHER) 
 Château de la Borde : château, dépendances (sauf château d'eau) et parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 novembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5255
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 janvier 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38086
COMMUNE DE VERNON (EURE) 
 Château : tour Sud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Domaine du château de Bizy :
 Château : façades et toitures et partie ordonnancée du parc avec ses fontaines et ses perspectives - Classement par arrêté du 1er juillet 1974
JO 15-03-1975 p. 
2835
 Petit parc (ancien), façades et toitures des pavillons du portier, du jardinier et de la vacherie, clôture subsistante, sources dites Marzelle, Penthièvre (avec son pavillon), Comtesse, Duchesse et Schilker, bassin dit de la Princesse et toutes les canalisations alimentant le domaine :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1992
JO 13-03-1993 p. 
3925
 Classement par arrêté du 4 mars 1996
JO 02-04-1997 p. 
5051
 Eglise - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Eglise (ancienne) : portail du presbytère de Vernonnet - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 mai 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Maison (immeuble Benac) : poteau d'angle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 mai 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Maison dite manoir du Grévarin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 février 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Maison à pans de bois du XVe siècle, dite " Maison du Temps Jadis ", située à l'angle de la rue Saint-sauveur : caves, façades et toitures - Classement par arrêté du 6 août 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Porte du XVe siècle, 24 rue de Bourbon-Penthièvre - Classement par arrêté du 21 octobre 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Tour des archives - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
COMMUNE DE VILLENEUVE-SAINT-GERMAIN (AISNE) 
 Château : château, façades et toitures; décors intérieurs des années 1930, en totalité (salle à manger et chapelle); sols archéologiques correspondant à l'ancienne abbaye des Célestins et murs de clôture avec portails - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 septembre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE DE VERNOUX-SUR-BOUTONNE (DEUX-SEVRES) 
 Domaine du Grand-Fort : logis du XVIIe siècle, façades et toitures du logis médiéval, des deux étables, du four à pain et de l'asinerie, pigeonnier, potager et murs de clôture du domaine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 avril 1989
JO 18-03-1990 p. 
3352
COMMUNE DE VERNOIL-LE-FOURRIER (MAINE-ET-LOIRE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 1er décembre 1969
JO 25-02-1970 p. 
1935
 Prieuré-cure (ancien) : façade Nord et toiture correspondante et tourelle d'escalier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 avril 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1835
COMMUNE DE VILLENEUVE-SUR-YONNE (YONNE) 
 Croix de pierre, sur le pont de l'Yonne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1932
JO 13-02-1997 p. MH 
38048
 Eglise - Classement par arrêté du 25 mai 1849
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
 Maison Joseph-Joubert - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mars 1990
JO 23-04-1991 p. 
5382
 Maison dite des Sept-Têtes, 41 rue Carnot : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1932
JO 13-02-1997 p. MH 
38048
 Menhir, au lieudit " Pierre Fitte " ou " Plaine des Egriselles " - Classement par arrêté du 7 septembre 1954
JO 19-02-1955 p. 
1982
 Portes de Sens et de Joigny - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
 Propriété dite Castel des Remparts, contiguë à la porte de Sens : portail Empire avec vantaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 novembre 1952
JO 13-02-1997 p. MH 
38048
 Tour et enceinte (restes) - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
COMMUNE DE VERNIOLLE (ARIEGE) 
 Château de Fiches : façades et toitures du château, escalier principal du corps de logis, plafond peint de la grande salle du premier étage et plafond de la salle contiguë à cette grande salle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 avril 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
COMMUNE DE TOUROUVRE (ORNE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mai 1991
JO 31-03-1992 p. 
4454
 Manoir de Bellegarde : façades et toitures du manoir, mur d'enceinte avec le pavillon d'angle et porche d'entrée avec sa grille - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mars 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2900
COMMUNE DE TOURRETTE-LEVENS (ALPES-MARITIMES) 
 Château et son enceinte fortifiée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 septembre 1937
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 septembre 1937
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
COMMUNE DE VERNON (VIENNE) 
 Château de Breuil : château en totalité, avec son logis, ses communs et sol des parcelles D 135 à D 137 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 octobre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Château : portail d'entrée et son guichet - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1932
JO 06-02-1999 p. MH 
38030
 Eglise : abside - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 janvier 1931
JO 06-02-1999 p. MH 
38030
COMMUNE DE VILLENTROIS (INDRE) 
 Chapelle de Saint-Mandé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 novembre 1964
JO 23-05-1997 p. MH 
38076
 Château (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38076
COMMUNE DE VILLENOUVELLE (HAUTE-GARONNE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 novembre 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38014
 Halle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 décembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3322
COMMUNE DE VERNEUIL-SUR-VIENNE (HAUTE-VIENNE) 
 Château de Pennevayre : façades et toitures et cheminées intérieures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 décembre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1839
 Dolmen de la Croix-du-Breuil - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 novembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4292
COMMUNE DE VERNOIL (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château de la Ville-au-Fourrier : façades et toitures du château et des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 décembre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5499
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er décembre 1969
JO 10-07-1998 p. MH 
38045
COMMUNE DE VILLENEUVE-SUR-VERBERIE (OISE) 
 Eglise de Noël-Saint-Martin - Classement par arrêté du 1er avril 1895
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
 Eglise - Classement par arrêté du 19 mars 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
COMMUNE DE TALLARD (HAUTES-ALPES) 
 Château :
 Chapelle - Classement par arrêté du 20 décembre 1897
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
 Château (ruines) - Classement par arrêté du 3 juillet 1969
JO 25-02-1970 p. 
1935
 Eglise - Classement par arrêté du 30 mai 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
COMMUNE DE TALUS-SAINT-PRIX (MARNE) 
 Abbaye de Reclus (ancienne) :
 Galerie Est du cloître, salle capitulaire et prison monastique attenante - Classement par arrêté du 13 novembre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2698
 Façades et toitures des bâtiments conventuels du XVIIIe siècle, chapelle et vestiges du cloître (sauf galerie, classée) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 février 1968
JO 23-05-1997 p. MH 
38092
 Dolmen dit " Du Reclus " - Classement par arrêté du 3 novembre 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
 Eglise de Saint-Prix - Classement par arrêté du 31 mars 1916
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
COMMUNE DE TANAY (CÔTE-D'OR) 
 Château de Tanyot : château, douves, façades et toitures des dépendances, portail d'entrée avec sa grille et la demi-lune lui faisant face et puits - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 décembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4277
COMMUNE DE VILLEPREUX (YVELINES) 
 Château de Grand'Maison : façades et toitures, petit et grand salons bleu avec leur décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juillet 1970
JO 13-12-1997 p. MH 
38121
 Immeuble, 1 rue Pierre-Curie : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 septembre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1838
COMMUNE DE TALLOIRES (HAUTE-SAVOIE) 
 Abbaye (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 février 1944
JO 06-02-1999 p. MH 
38042
 Oratoire de Thoron - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 janvier 1944
JO 06-02-1999 p. MH 
38042
COMMUNE DE TAMERVILLE (MANCHE) 
 Domaine de Cliffrevast : façades et toitures du château et de l'ensemble des bâtiments du parc (sauf ancienne laiterie), cour d'honneur avec escalier, douves sèches avec murs et pont, portes d'entrée, mur de clôture du potager, décor architectural du parc, piliers et balustrades (sauf statues et vases) :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 octobre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4640
 Classement (sauf statues et vases) par arrêté du 18 mars 1996
JO 02-04-1997 p. 
5056
 Eglise - Classement par arrêté du 19 mai 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 59
 Manoir de la Saint-Yverie : moitié orientale en totalité avec la tour d'escalier hors-oeuvre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 décembre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3883
COMMUNE DE TALMONT-SUR-GIRONDE (CHARENTE-MARITIME) 
 Cimetière (ancien), bordant l'église classée - Classement par arrêté du 21 février 1934
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 120
 Eglise - Classement par arrêté du 30 août 1890
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 40
COMMUNE DU TAMPON (REUNION) 
 Cheminée dite " Etablissement du Tampon ", 20 chemin Notre-Dame-de-la-Paix : cheminée en totalité avec son terrain d'assiette - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 juin 2002
JO 23-03-2003 p. 
5257
 Maison Bel-Air, 23 rue Kerveguen : façades et toitures et jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 septembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3746
 Maison Roussel, 18 rue Charles-Baudelaire : maison en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 janvier 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE DE TANINGES (HAUTE-SAVOIE) 
 Chapelle de Flérier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mai 1986
JO 07-04-1987 p. 
3888
 Chartreuse de Mélan (ancienne) :
 Façades et toitures de la ferme, écuries et la maison des Etrangers - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 septembre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2987
 Cloître de l'ancienne abbaye de Mélan - Classement par arrêté du 27 novembre 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 74
 Chapelle de l'ancienne Chartreuse de Mélan - Classement par arrêté du 20 février 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 74
 Fontaine, place du Marché - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 octobre 1931
JO 06-02-1999 p. MH 
38042
 Maison, Place du marché : parcelle n° 1269, façades et toitures sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juin 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2633
COMMUNE DE TAMNIES (DORDOGNE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 juin 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2898
 Prieuré (ancien) : façades et toitures du bâtiment - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juin 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2898
Arrêté du 5 décembre 2005 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0500858A
J.O. du 16/12/2005 texte : 
 n° 77
(Commode livrée pour la duchesse du Maine au château de Sceaux, attribuée à Bernard II Van Risenburgh)
Arrêté du 5 décembre 2005 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0500850A
J.O. du 16/12/2005 texte : 
 n° 78
(Pavement de carreaux provenant du château de Polisy (Aube), attribué à un atelier champenois, faïence, 1545)
COMMUNE D'YOLET (CANTAL) 
 Château du Doux : château et chapelle avec leurs décors intérieurs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 août 1992
JO 13-03-1993 p. 
3922
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 août 1992
JO 13-03-1993 p. 
3922
 Ferme Varet : logis principal à galerie, grange-étable en vis-à-vis et sol en cailloutis de la cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 août 1992
JO 13-03-1993 p. 
3922
COMMUNE DE VEBRET (CANTAL) 
 Château de Couzan : château avec grand escalier et ses vestibules, salle du rez-de-chaussée, chapelle, grand et petit salons, salle à manger et bibliothèque - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 novembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5250
 Croix de carrefour, en granit, du XVIe siècle, sur la place - Classement par arrêté du 29 juillet 1963
JO 11-03-1964 p. 
2317
 Eglise - Classement par arrêté du 4 avril 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
Arrêté du 27 juillet 2006 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0600514A
J.O. du 10/08/2006 texte : 
 n° 32
(Tableau de Giovanni Antonio Canale dit Canaletto, Vue de Venise, pont du Rialto, huile sur toile, première moitié du XVIIIe siècle)
Arrêté du 4 novembre 2005 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0500768A
J.O. du 17/11/2005 texte : 
 n° 44
(Tableau de Giambattista Tiepolo, Projet de décor pour un dessus-de-porte, huile sur toile, troisième quart du XVIIIe siècle)
Arrêté du 19 juin 2006 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0600465A
J.O. du 29/06/2006 texte : 
 n° 36
(Sculpture de Jacques François Joseph Saly, L'Amour essayant une de ses flèches, marbre blanc, 1753 (piédestal en marbre sculpté de Jacques Verbeckt))
COMMUNE DE VEDENE (VAUCLUSE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 28 décembre 1984 - Annulation de l'arrêté du 9 juillet 1934
JO 30-03-1985 p. 
3744
 Porte-beffroi - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juillet 1934
JO 06-02-1999 p. MH 
38019
Arrêté du 19 juin 2006 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0600467A
J.O. du 29/06/2006 texte : 
 n° 37
(Fauteuil du grand cabinet de l'empereur Napoléon Ier au Grand Trianon, attribué à François-Honoré-Georges Jacob dit Jacob-Desmalter)
Arrêté du 16 décembre 2005 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0500887A
J.O. du 29/12/2005 texte : 
 n° 96
(Papyrus médical, inscription recto verso en cursive hiératique, feuilles de papyrus issues initialement d'un rouleau d'environ 10 mètres, Egypte, Nouvel Empire, XVIIIe dynastie)
Arrêté du 27 juillet 2006 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0600512A
J.O. du 10/08/2006 texte : 
 n° 31
(Console provenant du salon de compagnie de la duchesse d'Harcourt au château de Versailles, estampillée par Claude-Charles Saunier, placage de bois, bronze doré et marbre, circa 1787)
COMMUNE DE VECKRING (MOSELLE) 
 Pierre tombale de la famille de Loewenstein à l'intérieur de la chapelle de Hackenberg et pierre tombale sculptée aux deux faces avec personnages encastrée dans le mur du porche de cette chapelle - Classement par arrêté du 22 mai 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 64
COMMUNE D'YROUERRE (YONNE) 
 Château : façade ordonnancée de l'ancienne orangerie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4735
 Eglise :
 Choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 mai 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38048
 Nef (sauf clocher moderne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 juillet 1968
JO 13-02-1997 p. MH 
38048
COMMUNE D'YVIGNAC (CÔTES-D'ARMOR) 
 Chapelle de l'ancienne commanderie du temple de la Bouée : choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2013
 Château, tour et départ de la courtine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 octobre 1964
JO 23-05-1997 p. MH 
38057
 Eglise - Classement par arrêté du 1er août 1879
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
 Manoir de Garouët : portes et fenêtres de l'ancienne chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mai 1930
JO 23-05-1997 p. MH 
38057
COMMUNE D'YVILLE-SUR-SEINE (SEINE-MARITIME) 
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 octobre 1931
JO 10-07-1998 p. MH 
38040
 Domaine d'Yville (également sur les communes de Barneville-sur-Seine [Eure] et Mauny [Seine-Maritime] : domaine en totalité avec l'ensemble du bâti, de la clôture et du parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 novembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5254-5255
COMMUNE D'YSEURE (ALLIER) 
 Château de Joulet (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1929
JO 13-02-1997 p. MH 
38029
 Château de Panloue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 janvier 1947
JO 13-02-1997 p. MH 
38029
 Château de Pouzeux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 janvier 1947
JO 13-02-1997 p. MH 
38029
COMMUNE D'YTRAC (CANTAL) 
 Château de la Martinie : château avec le hall, la salle à manger, les grands salons du rez-de-chaussée et du premier étage et la bibliothèque de la tour Sud-Est avec leur décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 août 1989
JO 18-03-1990 p. 
3340
COMMUNE D'YVETOT-BOCAGE (MANCHE) 
 Château de Servigny : façades et toitures, salon du premier étage avec son décor dans lequel a été signée le 26 juin 1944 la capitulation allemande dite Traité de Servigny - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 novembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2752
 Eglise - Classement par arrêté du 27 décembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3319
COMMUNE D'YVOY-LE-MARRON (LOIR-ET-CHER) 
 Château Le Mont-Suzey : château et façades et toitures de ses communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juillet 1995
JO 02-04-1996 p. 
5069
 Château de Villedard : porte sans couvrement et rampe d'escalier en fer forgé du corps de logis principal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 octobre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4450
COMMUNE DES YVETEAUX (ORNE) 
 Château des Ostieux : façades et toitures de l'ensemble des bâtiments du domaine et potager avec ses murs de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Château des Yveteaux : deux pavillons d'entrée, façades et toitures du château, des communs Ouest avec la tour du Fruitier et des communs Est avec la chapelle (sauf bâtiment reconstruit en 1910), terrasse Nord avec douves, orangerie dite " Pavillon de l'Aurore ", mur d'enceintr et espace occupé par les anciens jardins - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 novembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4285
COMMUNE D'YSSANDON (CORREZE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 18 juin 1963
JO 11-03-1964 p. 
2317
 Tour du Puy-d'Yssandon - Classement par arrêté du 18 juin 1963
JO 11-03-1964 p. 
2317
COMMUNE D'YVETOT (SEINE-MARITIME) 
 Eglise Saint-Pierre, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 octobre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5504
 Manoir du Fay :
 Logis, bâtiments agricoles, emprise foncière, talus planté et murs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 octobre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5264
 Logis - Classement par arrêté du 12 décembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5063
Décret n° 2002-537 du 18 avril 2002 modifiant le décret n° 71-1140 du 21 décembre 1971 et relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Académie de France à Rome
NOR 
MCCB0200260D
J.O. du 19/04/2002 Pages : 
6963/6964
(Modification des art. 2 et 6)
COMMUNE D'YVRAC-ET-MALLEYRAND (CHARENTE) 
 Commanderie Saint-Jean-Baptiste-de-Malleyrand (ancienne) : église :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 juin 1993
JO 27-03-1994 p. 
4632
 Classement par arrêté du 4 mars 1994
JO 01-04-1995 p. 
5250
COMMUNE D'YVRE-L'EVÊQUE (SARTHE) 
 Abbaye de l'Epau (ancienne) :
 Eglise, sacristie, salle capitulaire, escalier et cellier - Classement par décret du 18 décembre 1925
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 74
 Ancienne abbaye en totalité et bâtiment dit " de cellier et de grenier " et appelé " la bergerie " - Classement par arrêté du 4 octobre 1973, modifié par arrêté du 21 octobre 2005
JO 23-03-1974 p. 
3320
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Croix de Boëssé, dans le cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 juillet 1966
JO 10-07-1998 p. MH 
38047
 Eglise : choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38047
Décret n° 2006-63 du 20 janvier 2006 modifiant le décret n° 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome
NOR 
MCCB0500911D
J.O. du 21/01/2006 texte : 
 n° 53
(Limites d'âge des candidats - Remplacement de l'art. 3 - Abrogation implicite du décret n° 86-1219 du 26 novembre 1986 modifiant le décret n° 86-233 du 18 février 1986)
Décret n° 2003-83 du 30 janvier 2003 modifiant le décret n° 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome
NOR 
MCCB0300054D
J.O. du 31/01/2003 Page : 
1950
(Composition du jury - Remplacement de l'art. 6 - Abrogation implicite du décret n° 99-111 du 17 février 1999 modifiant le décret n° 86-233 du 18 février 1986)
COMMUNE D'YZEURES-SUR-CREUSE (INDRE-ET-LOIRE) 
 Manoir de Granges : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 août 1962
JO 23-05-1997 p. MH 
38084
 Manoir de Thou : les façades et toitures du corps de logis situé à l'Est; le second niveau de la partie centrale du corps de logis; le pavillon de la chapelle situé au Nord; la fuye cylindrique située au Sud et le terrain d'assiette de la cour terrassée - Inscription par arrêté du 7 octobre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6618