Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE SAINT-MIBIEL (MEUSE) 
 Abbaye (ancienne), située place des Moines : église en totalité, façades et toitures, (sauf l'aile Sud inscrite sur l'inventaire supplémentaire), les deux salles capitulaires au rez-de-chaussée du grand corps de logis et les deux galeries du cloître - Classement par arrêté du 19 mars 1982 - Annulation des arrêtés des 22 octobre 1913 et 25 septembre 1919
JO 12-03-1983 p. NC 
2655
COMMUNE DE SAINT-CHARTIER (INDRE) 
 Château :
 Rempart en totalité, bâtiment dit " des communs " adossé à la courtine Nord, bâtiment abritant une galerie au Sud-Ouest du corps de logis et appelé " Jeu de Paume " et cheminée de la salle à manger orné des armes de Marguerite de Chauvigny - Classement par arrêté du 14 février 1989, se substituant à l'arrêté d'inscription du 14 août 1987
JO 18-03-1990 p. 
3344
 Corps de logis du château (sauf cheminée classée) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 février 1989
JO 18-03-1990 p. 
3344
COMMUNE DE SAINT-CHEF (ISERE) 
 Château de Saint-Chef : château, parc avec terrasse et fabrique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juillet 2000
JO 22-04-2001 p. 
6309
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
COMMUNE DE SAINT-CHELY-D'AUBRAC (AVEYRON) 
 Eglise Notre-Dame-des-Pauvres - Classement par arrêté du 21 octobre 1925
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 35
 Pont des Pèlerins : pont en totalité avec sa croix - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 août 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Tour de Bonnefon : façades et toitures, salle voûtée avec sa cheminée au rez-de-chaussée et cheminée de chacune des salles des quatre étages  - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mars 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2749
COMMUNE DE SAINT-CHAPTES (GARD) 
 Château de Saint-Chaptes : façades et toitures des deux tours d'entrée et du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 janvier 1988
JO 02-04-1989 p. 
4278
 Domaine de la tour : façades, toitures et grand escalier du château néoclassique, château ancien et jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mai 1991
JO 31-03-1992 p. 
4448
COMMUNE DE SAINT-CHELS (LOT) 
 Dolmen des " Agars "  - Classement par arrêté du 12 juillet 1989 - Annulation et remplacement de l'arrêté d'inscription du 6 décembre 1988
JO 18-03-1990 p. 
3345
 Dolmen d'Aubin - Classement par arrêté du 26 juillet 1989 - Annulation et remplacement de l'arrêté d'inscription du 6 décembre 1988
JO 18-03-1990 p. 
3345
 Dolmen du Mas de Pezet, lieudit Gaubert - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4281
 Dolmen du " Pech d'Agaïo ", lieudit Combel de Ravie - Classement par arrêté du 12 juillet 1989 - Annulation et remplacement de l'arrêté d'inscription du 6 décembre 1988
JO 18-03-1990 p. 
3345
COMMUNE DE SAINT-CHAMOND (LOIRE) 
 Chapelle des Minimes (ancienne) : façade du XVIIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 septembre 1965
JO 06-02-1999 p. MH 
38037
 Eglise Saint-Pierre :
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mars 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2751
 Intérieur avec son décor - Classement par arrêté du 8 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2981
 Hôtel-Dieu (ancien), 2 et 4 rue de l'Hôpital : façades (y compris les galeries) et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mai 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1835
 Maison dite Maison des Chanoines, 52 boulevard Waldeck-Rousseau - Classement par arrêté du 8 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2981
 Usine Gillet (ancienne), 27 rue François-Gillet : façades et toitures des bâtiments de l'ancienne usine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mars 1995
JO 02-04-1996 p. 
5069
COMMUNE DE SAINT-CHAMANT (CORREZE) 
 Eglise :
 Clocher - Classement par arrêté du 24 décembre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 41
 Eglise (sauf partie classée) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 mars 1969
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
COMMUNE DE SAINT-CHERON (ESSONNE) 
 Domaine de Baville (également sur la commune de Breux-Jouy [Essonne]) : château, toutes ses dépendances et les deux parcs clos de murs avec leurs fabriques - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 octobre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5382
 Maison Cicéri, 5 rue Lamoignon :
 Décor de certaines pièces - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 février 1989
JO 18-03-1990 p. 
3354
 Façades et toitures et parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juillet 2002
JO 23-03-2003 p. 
5256
COMMUNE DE SAINT-CHAMAS (BOUCHES-DU-RHÔNE) 
 Eglise Saint-Léger - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1957
JO 06-02-1999 p. MH 
38015
 Pont Flavien - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 36
 Viaduc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3730
COMMUNE DE SAINT-CHRIST-BRIOST (SOMME) 
 Chapelle de Briost - Classement par arrêté du 23 septembre 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 81
 Cimetière (ancien) : terrain entourant la chapelle de Briost - Classement par la liste de 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 81
COMMUNE DE SAINT-CHAMASSY (DORDOGNE) 
Dlmen de Cantegrel - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er décembre 2008
JO 01/04/2009 texte 
77;46 pages 5779/5790
Manoir de Perdigat : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 avril 1971
JO 07-05-1972 p. 
4731
COMMUNE DE SAINT-CHINIAN (HERAULT) 
 Abbaye bénédictine (ancienne) : bâtiments monastiques avec l'ancienne église abbatiale, bâtiments autour du cloître et ceux abritant la mairie avec celui en prolongement à l'Ouest et sol des parcelles de l'ancien enclos abbatial (sauf constructions récentes ajoutées dans l'espace des anciens jardins) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mars 2002
JO 23-03-2003 p. 
5248
COMMUNE DE SAINT-MICHEL (LOIRET) 
 Château, CV n° 2 de Chemault à Batilly :
 Châtelet d'entrée, douves, colombier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 janvier 1989
JO 18-03-1990 p. 
3345
 Tourelle Est - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 avril 1989
JO 18-03-1990 p. 
3345
COMMUNE DE SAINT-LAURENT-D'ARCE (GIRONDE) 
 Eglise de Magrigne - Classement par arrêté du 10 novembre 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 50
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38022
COMMUNE DE SAINT-GEORGES-DE-NOISNE (DEUX-SEVRES) 
 Chapelle de la Salette (vestiges) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 avril 1990
JO 23-04-1991 p. 
5380
 Cimetière : croix - Classement par arrêté du 22 mars 189
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
 Logis et ensemble des bâtiments constituant le logis de la Salette - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1996
JO 02-04-1997 p. 
5063
COMMUNE DE SAINT-LAURENT (HAUTE-GARONNE) 
 Eglise de Saint-Laurent en totalité avec son mobilier art-déco en ferronnerie et les trois grandes peintures murales du choeur du peintre René Gaston-Lagorre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 avril 2001
JO 28-03-2002 p. 
5496
COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DES-ARBRES (GARD) 
 Eglise - Classement par arrêté du 28 mars 1892
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 49
 Tour fortifiée - Classement par arrêté du 28 mars 1892
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 49
COMMUNE DE SAINT-LAURENT (NIEVRE) 
 Abbaye (ancienne) : parties de l'ancienne église Saint-Laurent et bâtiments du prieuré - Classement par arrêté du 18 juillet 1996
JO 02-04-1997 p. 
5057
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 juin 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38042
COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHÔNE) 
 Château de Chamousset : château avec la ferme et les bâtiments d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 octobre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3935
 Eglise de Brullioles (ancienne) : porte et remontée dans le parc du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 juin 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38040
COMMUNE DE SAINT-LAURENT-SUR-GORRE (HAUTE-VIENNE) 
 Dolmen dit " la Pierre-Levée " - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
 Eglise - Classement par arrêté du 10 avril 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2699
COMMUNE DE SAINT-GEORGES-DES-SEPT-VOIES (MAINE-ET-LOIRE) 
 Eglise : terrain entourant l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 février 1958
JO 10-07-1998 p. MH 
38044
 Eglise de Saint-Pierre-en-Vaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3735
Arrêté du 2 décembre 2002 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques et le nombre de sièges attribués à chacune d'elles
NOR 
MENS0202822A
J.O. du 10/12/2002 Page : 
20354
Arrêté du 14 novembre 2002 relatif aux conditions d'admission et à l'organisation de la scolarité des élèves du département des restaurateurs du patrimoine de l'Institut national du patrimoine
NOR 
MCCB0200792A
J.O. du 19/11/2002 Pages : 
19130/19131
Rectif. : JO 07-12-2002 p. 
20245
(Application du décret n° 90-406 du 16 mai 1990 - Abrogation de l'arrêté du 4 janvier 1996 relatif aux conditions d'admission et à l'organisation des études et des stages des élèves de l'institut de formation des restaurateurs d'oeuvres d'art, Institut national du patrimoine)
Arrêté du 17 juin 2003 modifiant l'arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Institut national du patrimoine
NOR 
MCCB0300469A
J.O. du 27/06/2003 Page : 
10833
(Remplacement des art. 4 et 7 - Transfert dans une nouvelle rédaction de l'art. 9 à l'art. 8; remplacement de l'annexe mentionnée à l'art. 6; abrogation de l'art. 8 et rétablissement de l'art. 10)
COMMUNE DE WINTZENHEIM (HAUT-RHIN) 
 Chapelle Sainte-Thérèse-de-l'Enfant-Jésus, dite Chapelle Herzog, avec la chapelle funéraire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3739
 Château de Hohlandsberg (ruines) - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
 Château de Pflixbourg (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 décembre 1968
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Ferme Saint-Gilles : façades et toitures, escalier à balustres dans l'aile Est et ancienne chapelle Saint-Gilles avec peintures murales au rez-de-chaussée de l'aile Nord - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 2002
JO 23-03-2003 p. 
5253
 Gîte d'étape romain, au lieudit Obersoedlen - Classement par arrêté du 10 octobre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2628
 Synagogue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 décembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5076
Arrêté du 12 mars 2007 modifiant l'arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
NOR 
MCCB0700302A
J.O. du 13/04/2007 texte : 
 n° 35
(Remplacement de l'art. 1er et modification des art. 2 et 3)
COMMUNE DE WINGEN-SUR-MODER (BAS-RHIN) 
 Château Teutsch (ancien) : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1996
JO 02-04-1997 p. 
5059
 Verrerie (ancienne) : façades et toitures des ateliers et habitations - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 septembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5059
Arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale du patrimoine
NOR 
MCCB9100193A
J.O. DU 26/03/1991 Pages : 
4144/4145
(Application de l'art. 29 du décret n° 90-406 du 16 mai 1990)
Arrêté du 16 août 2002 fixant les modalités de la consultation du personnel d'établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale ou du ministre chargé de l'enseignement supérieur organisée en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au comité technique paritaire central de chaque établissement
NOR 
MENS0201514A
J.O. du 25/08/2002 Pages : 
14173/14175
Arrêté du 21 janvier 2002 relatif aux modalités d'organisation de l'élection de membres élus au conseil d'administration et au conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine
NOR 
MCCB0200062A
J.O. du 30/01/2002 Pages : 
2013/2014
(Application des art. 6 et 9 du décret n° 90-406 du 16 mai 1990 - Abrogation implicite des arrêtés du 17 août 1990 relatifs aux modalités de la première élection des membres du conseil d'administration et du conseil scientifique de l'Ecole nationale du patrimoine)
Arrêté du 16 août 2002 portant création, composition et attributions du comité technique paritaire central d'établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale ou du ministre chargé de l'enseignement supérieur
NOR 
MENS0201513A
J.O. du 25/08/2002 Page : 
14173
(Comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques)
Arrêté du 13 septembre 1993 modifiant l'arrêté du 13 juillet 1985 modifié relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre et abrogeant l'arrêté du 8 octobre 1985 modifié relatif à la formation des conservateurs de musée et l'arrêté du 15 mai 1992 relatif à la scolarité des stagiaires associés à l'Ecole nationale du patrimoine
NOR 
MCCB9300278A
J.O. du 22/09/1993 Page : 
13175
(Art. 6)
COMMUNE DE WIHR-AU-VAL (HAUT-RHIN) 
 Cimetière : chapelle avec les éléments de décor de l'ossuaire :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juillet 1986
JO 07-04-1987 p. 
3887
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mars 1934
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Porte de la ville (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mars 1934
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
COMMUNE DE WINDSTEIN (BAS-RHIN) 
 Château du Nouveau-Windstein (ruines) - Classement par arrêté du 21 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2982
 Château du Vieux Windstein (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 novembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3739
Arrêté du 14 août 1992 fixant le montant du droit d'examen pour le certificat d'aptitude aux fonctions de bibliothécaire
NOR 
MENT9203211A
J.O. DU 16/09/92 Page : 
12752
(Abroge l'arrêté du 7 juillet 1970 relatif aux droits de scolarité à l'Ecole nationale supérieure de bibliothécaires)
Décret n° 2001-1236 du 21 décembre 2001 relatif à l'Institut national du patrimoine et modifiant le décret n° 90-406 du 16 mai 1990 créant et organisant l'Ecole nationale du patrimoine
NOR 
MCCB0100607D
J.O. du 22/12/2001 Pages : 
20430/20433
(Substitution de l'Institut national du patrimoine [composé d'un département des conservateurs du patrimoine et d'un département des restaurateurs du patrimoine] à l'Ecole nationale du patrimoine - Modification du titre du décret n° 90-406 du 16 mai 1990 qui devient : " Décret n° 90-406 du 16 mai 1990 portant statut de l'Institut national du patrimoine " - Remplacement des art. 2, 3, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 15, 27, 28, 29 et 30 et modification des art. 12, 13, 14, 19, 21, 22 et 25 du même décret - Dans les textes réglementaires, l'appellation " Institut national du patrimoine " est substituée à l'appellation " Ecole nationale du patrimoine ")
Décret n° 2003-894 du 12 septembre 2003 modifiant le décret n° 92-25 du 9 janvier 1992 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
NOR 
MENS0301620D
J.O. du 19/09/2003 Pages : 
16078/16080
(Remplace les trois premiers alinéas de l'art. 3, le troisième alinéa de l'art. 4, les deux premiers alinéas de l'art. 5, la première phrase de l'art. 6, le dernier alinéa de l'art. 20, le second alinéa de l'art. 27 et les art. 9, 14, 28 et 31; modifie les art. 10, 15, 17 et 32; insère l'art. 31-1 et abroge les art. 33, 34 et 35)
Arrêté du 22 décembre 1981 relatif à l'enrichissement du vocabulaire de l'informatique
JO 17-01-1982 p. NC 
624-626
(Remplacement des listes n° 1 et n° 2 annexées à l'arrêté du 29 novembre 1973 et à l'arrêté du 28 octobre 1980, qui sont ainsi abrogés)
Arrêté du 25 juillet 1983 relatif aux commissions administratives paritaires (personnels des bibliothèques)
JO 31-08-1983 p. NC 
8013-8014
(Abrogation des arrêtés des 19 octobre 1959, 14 octobre 1966, 19 mars 1970, 31 mai 1972, 30 novembre 1973 et 24 juin 1976 portant création des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels des bibliothèques)
Arrêté du 25 septembre 1984 relatif à l'enrichissement du vocabulaire de télédétection aérospatiale
JO 20-10-1984 p. NC 
9627-9635
(Les listes annexées au présent arrêté sont substituées aux listes publiées par les arrêtés du 28 novembre 1980 et du 14 mars 1982)
Arrêté du 18 juillet 1969 relatif à la rémunération des collaborateurs occasionnels de la direction des bibliothèques et de la lecture publique du ministère de l'éducation nationale
JO 02-08-1969 p. 
7755
(Abrogation de l'arrêté du 16 mars 1954 relatif à la rémunération à la vacation des collaborateurs occasionnels du ministère de l'éducation nationale, en tant qu'il concerne les collaborateurs occasionnels de la direction des bibliothèques et de la lecture publique)
Décret n° 69-1265 du 31 décembre 1969 portant statut du personnel scientifique des bibliothèques
JO 04-01-1970 p. 
152
(Art. 20 et 21 : Statut de l'inspection générale des bibliothèques - Abrogation du décret n° 52-554 du 16 mai 1952 portant règlement d'administration publique relatif aux statuts particuliers des bibliothécaires relevant du ministère de l'éducation nationale, des inspecteurs généraux des bibliothèques et du secrétaire général de la Bibliothèque nationale, à l'exception de son art. 19 bis)
COMMUNE DE WIERRE-AU-BOIS (PAS-DE-CALAIS) 
 Manoir : façades et toitures du manoir et des communs, terrasse avec mur de clôture et de soutènement et parcelles contenant les vestiges de l'ancienne motte féodale et des fortifications - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 octobre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5252
COMMUNE DE WIMMENAU (BAS-RHIN) 
 Eglise protestante - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5076
 Maison et moulin, 31-32 rue Principale : façades et toitures et mécanisme du moulin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3739
COMMUNE DE WIMILLE (PAS-DE-CALAIS) 
 Château du Denacre : façades, toitures, salle à manger et salon au premier étage avec leur décor, bassin rond, fabrique et fontaine dans le jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 juin 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2900
 Château de Lozembrune : façades, toitures, escalier avec sa rampe en fer forgé, salle à manger au rez-de-chaussée, grand salon au premier étage avec son décor et ouvrages du jardin à la française (murs bahuts, marches, pavillon, deux éléments d'architecture provenant d'un portail, trois bassins et fontaine et huit vases en pierre sur piédestal) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mars 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2900
 Colonne de la Grande Armée de Boulogne - Classement par arrêté du 31 mars 1905
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
 Fontaine (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 1972
JO 23-03-1973 p. 
3162
COMMUNE DE WILLEMAN (PAS-DE-CALAIS) 
 Château : façades et toitures du château et du pigeonnier et escalier avec sa rampe en bois - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 juin 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2015
 Eglise : clocher - Classement par arrêté du 16 octobre 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
Décret n° 92-25 du 9 janvier 1992 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
NOR 
MENT9102729D
J.O. DU 12/01/92 Pages : 
590/594
(Abroge le décret n° 63-712 du 12 juillet 1963 créant l'Ecole nationale supérieure de bibliothécaires et le décret n° 64-559 du 12 juin 1964 portant conditions d'admission et de scolarité à l'Ecole nationale supérieure de bibliothécaires - Abroge implicitement l'arrêté du 13 février 1986 fixant les attributions et la composition du comité des études de l'Ecole nationale supérieure de bibliothécaires - Dans tous les textes réglementaires en vigueur, les mots " Ecole nationale supérieure de bibliothécaires " sont remplacés par les mots " Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques ")
Arrêté du 16 janvier 1991 modifiant l'arrêté du 2 janvier 1984 portant création de nouveaux services au sein de l'Ecole nationale supérieure de bibliothécaires
NOR 
MENT9100043A
J.O. DU 24/01/91 Page : 
1242
(Suppression du Comité des travaux historiques et scientifiques - Modifie l'art. 1er - Abroge implicitement l'arrêté du 12 juillet 1985 portant création d'un nouveau service au sein de l'Ecole nationale supérieure de bibliothécaires)
Arrêté du 17 octobre 2006 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle de l'Ecole du Louvre
NOR 
MENS0602586A
J.O. du 27/10/2006 texte : 
 n° 18
(Habilitation accordée à compter de la fin de l'année universitaire 2007-2008 pour une durée de deux ans)
Arrêté du 4 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 relatif aux conditions d'admission et à l'organisation de la scolarité des élèves du département des restaurateurs du patrimoine de l'Institut national du patrimoine
NOR 
MCCB0300875A
J.O. du 16/12/2003 Page : 
21391
(Modification des art. 1er, 4 et 11 et de l'annexe I)
COMMUNE DE WILWISHEIM (BAS-RHIN) 
 Manoir de Wangen, rue du Château : portail d'entrée et mur de clôture Nord avec sa grille; mur d'enceinte (vestiges subsistants); pont d'accès; vestiges de la fontaine; corps de logis principal en totalité (enduits extérieurs et décors intérieurs) et façades, toitures des dépendances Ouest et Est, avec chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 mars 2003
JO 06-04-2004 p. 
6622
Arrêté du 12 mars 2007 modifiant l'arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
NOR 
MCCB0700301A
J.O. du 13/04/2007 texte : 
 n° 34
(Remplacement de l'art. 1er)
COMMUNE DE WIMEREUX (PAS-DE-CALAIS) 
 Villa " les Mauriciens ", rue du Général de Gaulle : terrain d'assise, façades et toitures de la villa (sauf véranda moderne), décor intérieur des pièces du rez-de-chaussée, vestibule, escalier avec sa cage et salle de billard au premeir étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 février 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
Arrêté du 13 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié relatif aux conditions d'admission et à l'organisation de la scolarité des élèves du département des restaurateurs du patrimoine de l'Institut national du patrimoine
NOR 
MCCB0400979A
J.O. du 24/12/2004 texte : 
 n° 90
(Modification des art. 5, 6, 7, 8 et 10)
Arrêté du 26 décembre 2005 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine (Institut national du patrimoine)
NOR 
MENS0502769A
J.O. du 31/12/2005 texte : 
 n° 114
(Habilitation accordée pour une durée de trois ans à compter de la fin de l'année universitaire 2005-2006)
COMMUNE DE PLEUVILLE (CHARENTE) 
 Château de Gorce : châtelet d'entrée en totalité avec sa passerelle d'accès, façades et toitures du logis avec la tour en ruine et les façades et toitures des deux ailes des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 octobre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5244
COMMUNE DE PAULHIAC (LOT-ET-GARONNE) 
 Eglise de Bonne-Nouvelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 septembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5256
 Eglise de Souliès : façade occidentale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 juin 1950
JO 13-02-1997 p. MH 
38025
COMMUNE DE PLEVENON (CÔTES-D'ARMOR) 
 Fort de la Latte :
 Fort - Classement par décret du 11 août 1925
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
 Fort (terrains avoisinant le) - Classement par arrêté du 28 février 1934
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 120