Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE CREMIEU (ISERE) 
 Chapelle Saint-Antoine (ancienne), 5 rue Saint-Antoine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 février 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2702
 Château Delphinal (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 avril 1943
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
 Couvent des Augustins (ancien - mairie) :
 Salles du rez-de-chaussée et tourelle de l'escalier conduisant au premier étage - Classement par arrêté du 1er septembre 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
 Ensemble des façades et toitures - Classement par arrêté du 29 mars 1967
JO 13-03-1968 p. 
2597
 Couvent de la Visitation (ancien) : façades et toitures sur cour intérieure et galeries du cloître - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2985
 Eglise - Classement par arrêté du 6 juillet 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
 Fontaine, rue Notre-Dame-de-Reclus - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2702
 Fontaine, Place de la Nation - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2702
 Halles (anciennes) - Classement par arrêté du 19 mai 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
 Hôpital de Crémieu dit " Maison des Trois Pendus " : façade - Classement par arrêté du 22 décembre 1926
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
 Hôpital : salle de la pharmacie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 septembre 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
 Hôtel de Ville (ancien), 21 rue du Four-Banal : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 janvier 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2702
 Immeuble, 1 côte Faulchet et rue du Four-Banal   : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2702
 Immeuble, 16 rue de la Loi : façade et toiture sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juillet 1984
JO 30-03-1985 p. 
3733
 Maison de la Poype, 3 rue Saint-Jean : façades et toitures sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mai 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2677
 Maison, rue Faulchet : fenêtre du XIIIe siècle provenant du château Delphinal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 septembre 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
 Maison, 34 rue Frandin : façades et toitures  - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2658
 Maison, rue du Marché-Vieux : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 décembre 1997
JO 07-04-1997 p. 
5408
 Porte de la place de la Nation, dite " Porte des Augustins " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 février 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2677
 Porte de Lyon - Classement par arrêté du 11 septembre 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
 Porte dite " Porte Neuve " ou porte de François Ier - Classement par arrêté du 11 septembre 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
 Tour de l'Horloge et tour carrée Saint-Hippolyte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 octobre 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
COMMUNE DE CONDRIEU (RHÔNE) 
 Couvent de la Visitation - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 avril 1988
JO 02-04-1989 p. 
4287
 Eglise : le portail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 janvier 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38038
 Hôtel de Villars (ancien) et bâtiment dit de l'Aumônerie, rue Dubost : totalité du plafond peint au premier étage de l'aile en retour Sud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 septembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5076
 Maison du Gouverneur de la gabelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 juin 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38038
COMMUNE DE CREHEN (CÔTES-D'ARMOR) 
 Château du Guildo (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juin 1951
JO 23-05-1997 p. MH 
38051
 Château de la Touche-à-la-Vache (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 février 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38051
COMMUNE DE CRESPIN (NORD) 
 Abbaye bénédictine (ancienne), rue du Moulin : palais abbatial, bâtiment du moulin et annexes, portail d'entrée, cinq piliers, vestiges déplacés de l'église et sol-et sous-sol - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 décembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5374
COMMUNE DE CREPY-EN-VALOIS (OISE) 
 Abbaye Saint-Arnould (ancienne) :
 Abbaye - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 février 1943
JO 06-02-1999 p. MH 
38007
 Porte d'entrée- Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 mars 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2752
 Château Saint-Aubin (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 avril 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38007
 Eglise de Bouillant - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 février 1951
JO 06-02-1999 p. MH 
38006
 Eglise Saint-Thomas (restes) - Classement par la liste de 1875
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
 Hôtel de la Rose : façades et toitures, caves et mur du rempart clôturant le jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 février 2001
JO 28-03-2002 p. 
5501
 Maison dite le Corandon, chemin de la Poterne : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 novembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2752
 Maison, 18 rue de la Cloche : portail avec ses vantaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 août 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2900
 Maison, 13 rue du Four - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 mai 1933
JO 06-02-1999 p. MH 
38007
 Maison, 15 place Gambetta - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 mai 1933
JO 06-02-1999 p. MH 
38007
 Maison, 17 rue Jeanne d'Arc : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mars 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2900
 Maison, 9 rue Nationale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 mai 1933
JO 06-02-1999 p. MH 
38007
 Porte de Paris - Classement par arrêté du 26 mai 1951
JO 05-07-1952 p. 
6735
 Site de Fondmarin : ensemble hydraulique de Fondmarin (nymphée, deux lavoirs et différents bassins) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mai 2003
JO 06-04-2004 p. 
6621
COMMUNE DE CREPY-EN-LAONNOIS (AISNE) 
 Eglise Notre-Dame - Classement par arrêté du 4 janvier 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
 Eglise Saint-Pierre - Classement par arrêté du 4 janvier 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
 Emplacement de canon allemand Bertha - Classement par arrêté du 28 avril 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
COMMUNE DE CREPON (CALVADOS) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mai 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38027
 Ferme de la Rançonnière :
 Porche d'entrée du XVIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 juin 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38027
 Façades et toitures du logis principal et des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 novembre 1970
JO 10-07-1998 p. MH 
38027
 Manoir du XVe siècle : tour d'escalier avec tourelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mars 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38027
 Manoir du XVIIe siècle dit la Grande Ferme : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mars 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38027
COMMUNE DE CRESPIERES (YVELINES) 
 Château de Widewille : château lui-même, chapelle et ermitage, nymphée et parc avec sept statues qui le décorent - Classement par arrêté du 7 févier 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2628
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1950
JO 13-12-1997 p. MH 
38118
 Obélisque - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 octobre 1965
JO 13-12-1997 p. MH 
38118
COMMUNE DE CRESPINET (TARN) 
 Eglise des Farguettes (ancienne) : restes d'une croix de pierre se trouvant sur le mur d'enceinte du cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2902
 Maison forte des Farguettes en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 juillet 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE DE CONFLANS-SAINTE-HONORINE (YVELINES) 
 Donjon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 octobre 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38118
 Eglise Saint-Maclou - Classement par arrêté du 18 octobre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4647
 Prieuré (ancien) : crypte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 juin 1950
JO 13-12-1997 p. MH 
38118
 Tour Montjoie - Classement par arrêté du 3 octobre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5416
COMMUNE DE CREON (GIRONDE) 
 Eglise : abside et portail occidental - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38021
 Eglise Notre-Dame, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 avril 2002
JO 23-03-2003 p. 
5247
COMMUNE DE CONFLANS-SUR-LANTERNE (HAUTE-SAÔNE) 
 Château (ancien couvent des Recollets) : façades et toitures du logis, salon du rez-de-chaussée avec ses lambris et sa cheminée, chambres Directoire, Louis XVI et Rose à l'étage avec leurs lambris et leur cheminée et quatre pots à feu provenant du château de Saint-Rémy - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 décembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4182
 Croix de cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4734
 Eglise : choeur et transept gothiques et façades et toitures de la nef et du clocher classiques - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1988
JO 02-04-1989 p. 
4287
COMMUNE DE CHERMIGNAC (CHARENTE-MARITIME) 
 Croix en pierre près de l'église - Classement par arrêté du 5 novembre 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 39
 Eglise - Classement par arrêté du 5 novembre 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 39
COMMUNE DE CHARMES (VOSGES) 
 Eglise :
 Eglise sauf chapelle classée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juillet 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38008
 Chapelle Saint-Hubert - Classement par arrêté du 13 juin 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 85
 Maison dite des Loups : façades sur rue et portail sur cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 mars 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38008
COMMUNE DE CHERVES (VIENNE) 
Château (ancien) :
Donjon - Classement par arrêté du 9 novembre 1987, se substituant à l'arrêté d'inscription du 31 décembre 1986
JO 29-03-1988 p. 
4186
Courtines avec deux tours d'angle à l'Ouest et porche d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 novembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4186
Ensemble des parties bâties et non bâties constituant le château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 décembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4949
Moulin à vent : moulin en totalité avec sa parcelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mars 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
n° 34
COMMUNE DE CHERVEIX-CUBAS (DORDOGNE) 
 Eglise de Saint-Martial-Laborie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 février 1974
JO 15-03-1975 p. 
2837
 Lanterne des morts, dans le cimetière de Cubas - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1939
JO 13-02-1997 p. MH 
38012
 Maison dite " du Temple de l'Eau " : façades et toitures, escalier intérieur et salle à manger avec son sol de galets - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 novembre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1833
COMMUNE DE CONDE-SUR-ESCAUT (NORD) 
Beffroi (Garde-beffroi) : façades et toitures et des maisons attenantes formant un ensemble homogène, 22-26, place Pierre-Delcourt - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 février 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4946
Château des comtes de Hainaut dit " ancien arsenal " :
Tours du bâtiment d'entrée et moulin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1948
JO 10-07-1998 p. MH 
38019
Courtine Nord, tour Nord-Est, courtine est et tour pointue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1956
JO 10-07-1998 p. MH 
38019
Ancien château et ensemble de son assise foncière et des vestiges qu'elle contient, avec douves situées dans le domaine public (sauf constructions des XIXe et XXe siècles restant en élévation et deux tours du bâtiment d'entrée qui demeurent inscrites) - Classement par arrêté du 11 juillet 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
n° 40
Château de l'Hermitage :
Château, communs et deux pavillons d'entrée - Classement par arrêté du 9 décembre 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 65
Mur d'enceinte avec fossé, jardin et parc avec huit grilles en fer forgé du XVIIIe siècle qui en ferment l'accès - Classement par arrêté du 10 novembre 1928
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 65
Eglise Saint-Wasnon - Classement par arrêté du 29 décembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2895
Enceinte espagnole (ancienne) : restes de l'enceinte - Classement par arrêté du 17 janvier 1935
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 122
Fosse Ledoux (ancienne) : chevalement métallique du puits n° 1 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mai 1992
JO 13-03-1993 p. 
3932
Hôtel de Bailleul - Classement par arrêté du 17 février 1926
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 65
Hôtel de ville, place Pierre-Delcourt, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 février 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4946
Immeubles accolés de part et d'autre au château de Bailleul, rue de la Bibliothèque et rue de la cavalerie : façades et toitures sur rues et sur cour, escalier à balustres conduisant à l'actuelle bibliothèque et plafonds décorés du premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juillet 1987
JO 29-03-1988 p. 
4179
Immeuble, 35 rue de la Cavalerie : façades et toitures sur rue et sur cour et plafonds du premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 février 1988, rectifiant celui du 3 juillet 1987
JO 02-04-1989 p. 
4284
Maison, 45, rue Gambetta : Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 février 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4946
Monument commémoratif de la tragédienne Hippolyte Clairon, dit « Monument de la Clairon », place Saint-André, en totalité, avec sa grille Art nouveau - Inscription par arrêté du 5 février 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4946
Porte Vautourneux : corps de bâtiment central avec son passage voûté et deux pavillons de part et d'autre - Classement par arrêté du 20 septembre 1935
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 122
COMMUNE DE CHERVES-RICHEMONT (CHARENTE) 
 Château Chesnel : façades et toitures du château, sol des cours et les douves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 mai 1965
JO 06-02-1999 p. MH 
38019
 Croix, place de l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juillet 1932
JO 06-02-1999 p. MH 
38019
 Eglise de Richemont : crypte - Classement par arrêté du 21 septembre 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
 Eglise Saint-Vivien - Classement par arrêté du 29 mars 1988, se substituant à l'arrêté d'inscription du 27 février 1925
JO 02-04-1989 p. 
4276
 Logis de Poussac : logis avec ses deux pavillons et le puits sur terrasse côté jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4171
 Logis de Saint-Rémy : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juin  1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2749
COMMUNE DE CHERISEY (MOSELLE) 
 Chapelle seigneuriale (ancienne), attenante à l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 novembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4283
 Château : grille d'entrée, pigeonnier, façades et toitures du corps principal et orangerie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 décembre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3884
COMMUNE DE CONDE-SUR-HUISNE (ORNE) 
 Chapelle de Rivray (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 août 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1836
 Motte féodale de Rivray - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 août 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1836
COMMUNE DE CHERVES-CHÂTELARS (CHARENTE) 
 Eglise de Cherves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mars 1930
JO 06-02-1999 p. MH 
38019
 Prieuré (ancien) : six chapiteaux du transept - Classement par arrêté du 7 juin 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
Décrets du 18 février 1981 portant classement parmi les sites
JO 20-02-1981 p. NC 
1772-1773
(. Département des Deux-Sèvres : ensemble formé par le Marais Mouillé
 Département de la Vendée : ensemble formé par le bois de la Blanche, sur la commune de Noirmoutier-en-l'Ile)
Arrêté du 21 septembre 2007 portant attribution à titre de dotation d'ensembles immobiliers domaniaux
NOR 
MCCB0758550A
J.O. du 03/10/2007 texte : 
 n° 47
(" Tour carbonnière ", lieudit Psalmody, sur la commune de Saint-Laurent-d'Aigouze (Gard) et " Château et remparts d'Aigues-Mortes " et " Tour Constance ", y compris la place d'Armes ou place Anatole France, aux lieuxdits La Ville et Grande Rue Jean-Jaurès, sur la commune d'Aigues-Mortes (Gard))
Décret du 16 mars 1981 portant classement parmi les sites pittoresques
JO 20-03-1981 p. NC 
2898
(Département des Hautes-Pyrénées : ensemble formé par le site de l'Oule Pichaleye, sur le territoire des communes de Bagnère-de-Bigorre, Saint-Lary, Soulan, Vieille-Aure, Aspin-Aure, Campan et Aragnouet)
COMMUNE D'AMPUS (VAR) 
 Chapelle Notre-Dame-de-Spéluque, lieudit Notre-Dame-du-Plan :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 janvier 1986
JO 07-04-1987 p. 
3891
 Classement par arrêté du 26 juin 1990
JO 23-04-1991 p. 
5380
COMMUNE D'AMNE-EN-CHAMPAGNE (SARTHE) 
 Château des Bordeaux : façades et toitures du château, des communs, des bâtiments de ferme et de la porterie, escalier principal du château avec sa rampe en fer forgé et douves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984 - Annulation de l'arrêté du 3 avril 1964
JO 30-03-1985 p. 
3740
COMMUNE D'AMOU (LANDES) 
Arènes Jean Lafittau, place de la Técouère : les arènes et les aménagements avoisinants sur la place de la Técouère, à savoir : les anciens bains-douches convertis en bibliothèque et les escaliers descendant sur la place, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 avril 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4943
Château d'Amou :
Façades - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38023
Château en totalité et ses dépendances et portail d'entrée du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 septembre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6309
Eglise Saint-Pierre, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 janvier 2002
JO 23-03-2003 p. 
5249
Arrêté du 2 juillet 2007 portant attribution à titre de dotation au profit du Centre des monuments nationaux d'un ensemble immobilier domanial dénommé " Château d'Angers " sis à Angers (Maine-et-Loire)
NOR 
MCCB0753747A
J.O. du 28/09/2007 texte : 
 n° 41
COMMUNE D'AUBAS (DORDOGNE) 
 Château de Sauveboeuf : façades et toitures du château, de la galerie Est, du pavillon en demi-hors oeuvre lui faisant suite et du pavillon isolé, charpente du château, escalier d'honneur, clôture de la cour d'honneur et pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 juillet 1987
JO 29-03-1988 p. 
4173
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 septembre 1970
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
COMMUNE D'AUBAIS (GARD) 
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mai 1998
JO 04-04-1999 p. 
5084-5085
 Plan taurin dit " Plan des Théâtres " : sol du plan taurin, place du château et façades environnantes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 septembre 2003
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE D'AUBERIVE (HAUTE-MARNE) 
 Abbaye (ancienne), dite maison Saint-Jean :
 Façade du bâtiment principal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 octobre 1929
JO 23-05-1997 p. MH 
38093
 Galerie, fçades sur l'aire du cloître et porte du XIIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 mai 1942
JO 23-05-1997 p. MH 
38093
 Grille en fer forgé, du XVIIIe siècle, de la porte du parc avec son encadrement de pierre et murs circulaires, situés de part et d'autre du portail - Classement par arrêté du 16 octobre 1956 - Annulation de l'arrêté du 20 août 1903
JO 22-02-1957 p. 
2103
 Ailes Ouest, Nord et Est des anciens bâtiments conventuels (y compris la parcelle où se trouvait l'ancienne église et galerie Sud du cloître), ancien choeur de l'église et vestiges des murs Est et Sud du bras Sud du transept, pavillons d'entrée, deux ponts, ancien moulin, colombier et mur d'enceinte :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juillet 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Classement par arrêté du 4 octobre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Sols à l'intérieur de l'enclos de l'ancienne abbaye, bief avec ses aménagements et maçonneries, église néo-gothique et quartier disciplinaire de l'ancienne colonie agricole pénitentiaire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Croix du Courroix - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 octobre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38093
 Hôtel abbatial (ancien) : façade principale Sud, toiture correspondante et escalier en vis intérieur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 juillet 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE D'AUBERVILLIERS (SEINE-SAINT-DENIS) 
 Eglise Notre-Dame des Vertus - Classement par arrêté du 17 juillet 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 74
 Manufacture d'allumettes (ancienne), actuellement siège de la Documentation française, 124 rue Hanri-Barbusse : cheminée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 avril 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
Arrêté du 12 octobre 2007 portant attribution à titre de dotation d'un ensemble immobilier domanial
NOR 
MCCB0753816A
J.O. du 25/10/2007 texte : 
 n° 36
(Ensemble immobilier domanial dénommé " Château des ducs d'Epernon ", lieuxdits La Ville et Place de la Libération sur la commune de Cadillac (Gironde))
COMMUNE D'AUBETERRE-SUR-DRONNE (CHARENTE) 
 Couvent des Minimes (hospice) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 août 1991
JO 31-03-1992 p. 
4445
 Eglise Saint-Jacques : portail - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
 Eglise souterraine monolithe - Classement par arrêté du 3 septembre 1912
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
COMMUNE D'AUBEVOYE (EURE) 
 Chapelle de Bethléem : crypte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er mai 1933
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
 Château de Gaillon - Voir commune de Gaillon [Eure]
 Eglise : clocher et abside - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mai 1933
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
COMMUNE D'AUBENTON (AISNE) 
 Eglise Notre-Dame :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juillet 1987
JO 29-03-1988 p. 
4169
 Classement par arrêté du 30 septembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5248
 Manoir : façades et toitures du bâtiment sur rue et de l'aile en retour (sauf la tour d'escalier et l'auvent arrière) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2896
COMMUNE D'ANCRETIEVILLE-SAINT-VICTOR (SEINE-MARITIME) 
 Domaine de Saint-Victor :
 Bâtiments des communs et parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 novembre 1944
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Château (sauf aménagements fonctionnels) et ensemble de la clôture du domaine - Inscription conservatoire par arrêté du 13 juin 1991
JO 31-03-1992 p. 
4458
 Château - Classement par arrêté du 17 décembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4646
 Colombier et bâtiments des deux fermes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 décembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4646