Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Avenant n°  2 du 20 décembre 2013 à la convention entre l'Etat et l'ANR investissement d'avenir « opération Campus » du 29 juillet 2010 publiée au Journal officiel du 31 juillet 2010, modifiée par l'avenant du 1er septembre 2011 publié au Journal officiel du 2 septembre 2011
NOR 
PRMX1400949X
JO du 16/01/2014 texte : 0013;
2
Arrêté du 25 mars 2014 relatif à l'approbation de l'avenant n° 1 au cahier des charges « Cœur de filière numérique - Calcul intensif et simulation numérique »
NOR 
PRMI1406574A
JO du 27/03/2014 texte : 0073;
2
(Cahier des charges est consultable aux adresses internet suivantes : 
 http://investissement-avenir.gouvernement.fr/
 http://www.redressement-productif.gouv.fr/
 http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com/
Arrêté du 7 janvier 2013 relatif à l'approbation du cahier des charges « Dispositif d'aide au déploiement d'infrastructures de recharge pour les véhicules hybrides et électriques »
NOR 
PRMX1243097A
JO du 09/01/2013 texte : 0007;
3
(Cahier des charges consultable sur les sites internet de l'ADEME à l'adresse suivante : 
 http://www.ademe.fr/
Avenant n°  1 du 4 décembre 2012 à la convention entre l'Etat et OSEO relative au programme d'investissements d'avenir relatif au redéploiement de l'action « financement des entreprises innovantes - prêts verts » au bénéfice du fonds de garantie CDP et au profit d'OSEO Industrie
NOR 
PRMX1243156X
JO du 27/12/2012 texte : 0301;
1
Avenant n°  1 du 4 décembre 2012 à la convention entre l'Etat et OSEO relative au programme d'investissements d'avenir relatif au redéploiement de l'action « financement des entreprises innovantes - prêts verts » au bénéfice du fonds de garantie CDP (action : « financement des entreprises innovantes, états généraux de l'industrie », mesure « renforcement de la compétitivité des PMI et des filières industrielles stratégiques »)
NOR 
PRMX1243160X
JO du 27/12/2012 texte : 0301;
2
Convention du 4 décembre 2015 portant avenant n° 1 à la convention du 10 décembre 2014 entre l'Etat et l'ANRU relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Projets innovants en faveur de la jeunesse »)
NOR 
PRMI1527786X
JO du 22/12/2015 texte : 0296;
11
Arrêté du 15 décembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges modifié « Reconquête de la compétitivité des outils d'abattage et de découpe »
NOR 
PRMI1530727A
JO du 24/12/2015 texte : 0298;
2
(Consultation sur le site : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 12 octobre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges régional « Fonds d'innovation sociale en Franche-Comté »
NOR 
PRMI1523966A
JO du 23/10/2015 texte : 0246;
3
(Consultation sur 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 30 novembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Prestations d'ingénierie pédagogique pour la conception, la création et la mise à disposition de ressources numériques pédagogiques pour les élèves et enseignants des 3e et 4e cycles d'enseignement »
NOR 
PRMI1528611A
JO du 09/12/2015 texte : 0285;
5
(Consultation sur le site : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 30 novembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Optimisation de la gestion des déchets radioactifs de démantèlement »
NOR 
PRMI1528609A
JO du 09/12/2015 texte : 0285;
3
(Consultation sur le site :  
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 30 novembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Collèges numériques et innovation pédagogique »
NOR 
PRMI1528610A
JO du 09/12/2015 texte : 0285;
4
(Consultation sur le site : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 6 octobre 2015 relatif à l'approbation des cahiers des charges régionaux « Fonds d'innovation sociale en Languedoc-Roussillon », « Fonds d'innovation sociale en Midi-Pyrénées », « Fonds d'innovation sociale en Provence-Alpes-Côte d'Azur » et « Fonds d'innovation sociale en Rhône-Alpes »
NOR 
PRMI1523095A
JO du 22/10/2015 texte : 0245;
1
(Consultation sur 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 30 septembre 2015 relatif à l'approbation des cahiers des charges « Nouveaux usages et nouveaux procédés du textile - 2de vague », « Produits innovants pour alimentation sûre, saine et durable - aliments fonctionnels et sur mesure - 2de vague », « Industrie du futur - projets d'excellence & plateformes » et « Compétitivité de la filière d'équipement des satellites composant les constellations LEO de nouvelle génération »
NOR 
PRMI1522780A
JO du 07/10/2015 texte : 0232;
2
(Consultation sur 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Convention du 29 décembre 2015 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative à la gestion des fonds du programme d'investissements d'avenir (action « Développement de l'économie numérique ») et du plan « France très haut débit »
NOR 
PRMI1531396X
JO du 30/12/2015 texte : 0302;
19
Arrêté du 14 décembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Hébergement d'urgence »
NOR 
PRMI1530589A
JO du 30/12/2015 texte : 0302;
10
(Consultation sur les sites : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
 http://www.cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com/
Arrêté du 2 octobre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets « Protection des données personnelles »
NOR 
PRMI1523501A
JO du 08/10/2015 texte : 0233;
3
(Consultation sur 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 15 septembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Concours mondial d'innovation - phase amorçage 2015 »
NOR 
PRMI1521397A
JO du 17/09/2015 texte : 0215;
2
(Consultation sur le site des investissements d'avenir : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Avenant n° 1 du 25 août 2015 à la convention du 11 octobre 2013 entre l'Etat et BPI-Groupe relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Prêts à l'industrialisation des projets de R&D issus des pôles de compétitivité [PIPC] »)
NOR 
PRMI1515658X
JO du 27/08/2015 texte : 0197;
2
Convention du 25 août 2015 portant avenant n° 1 à la convention du 17 décembre 2014 entre l'Etat et BPI-Groupe relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Fonds national d'innovation », « Partenariats régionaux d'innovation »)
NOR 
PRMI1514475X
JO du 27/08/2015 texte : 0197;
1
Arrêté du 17 septembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Recherche hospitalo-universitaire en santé »
NOR 
PRMI1521979A
JO du 20/09/2015 texte : 0218;
1
(Consultation sur le site internet de l'Agence nationale de la recherche : 
 http://www.agence-nationale-recherche.fr/
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 15 septembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Initiative PME 2015- Energies renouvelables »
NOR 
PRMI1521558A
JO du 25/09/2015 texte : 0222;
3
(Consultation sur les sites internet de l'ADEME à l'adresse suivante : 
 http://www.ademe.fr/actualites/appels-a-projets
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 15 septembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Initiative PME Véhicules et transports, édition septembre 2015 »
NOR 
PRMI1521399A
JO du 25/09/2015 texte : 0222;
2
(Consultation sur le site internet de l'ADEME : 
 http://www.ademe.fr/
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 15 septembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Initiative PME 2015 - Systèmes électriques intelligents »
NOR 
PRMI1521561A
JO du 25/09/2015 texte : 0222;
4
(Consultation sur le site internet de l'ADEME à l'adresse suivante : 
 http://www.ademe.fr/actualites/appels-a-projets
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 28 décembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Projets industriels d'avenir »
NOR 
PRMI1532026A
JO du 16/01/2016 texte : 0013;
4
(Consultation sur le site : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Avenant n° 2 du 22 décembre 2015 à la convention du 28 septembre 2010 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action « ville de demain »)
NOR 
PRMI1526123X
JO du 16/01/2016 texte : 0013;
6
Avenant n° 1 du 23 décembre 2015 à la convention entre l'Etat et Bpifrance relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Développement de l'économie numérique - Prêts numériques »)
NOR 
PRMI1526338X
JO du 16/01/2016 texte : 0013;
7
Convention du 19 août 2015 entre l'Etat et « BPI-GROUPE » relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Prêts croissance automobile » du Plan avenir automobile)
NOR 
PRMI1515652X
JO du 21/08/2015 texte : 0192;
1
(Convention conclue pour une durée de quinze ans)
Arrêté du 7 janvier 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges n° 5 « Projets structurants pour la compétitivité »
NOR 
PRMI1600193A
JO du 23/01/2016 texte : 0019;
2
(Consultation sur le site : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 7 janvier 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges « Projets d'excellence industrielle et projets de croissance et développement »
NOR 
PRMI1532557A
JO du 23/01/2016 texte : 0019;
1
(Consultation sur le site : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 26 janvier 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges « Innovation et compétitivité des filières agricoles et agroalimentaires » - volet générique « Projets structurants des filières agricoles et agroalimentaires (PS2A) »
NOR 
PRMI1602146A
JO du 06/02/2016 texte : 0031;
3
(Consultation sur le site : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 29 janvier 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges « Energies renouvelables en mer et fermes pilotes hydroliennes fluviales »
NOR 
PRMI1602676A
JO du 06/02/2016 texte : 0031;
5
(Consultation sur le site : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 6 octobre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Territoires éducatifs d'innovation numérique - Espaces de formation, de recherche et d'animation numériques (e-FRAN) »
NOR 
PRMI1518337A
JO du 11/10/2015 texte : 0236;
1
(Consultation sur 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 4 novembre 2015 relatif à l'approbation de l'avenant n° 1 au cahier des charges « Initiative PME - Biodiversité »
NOR 
PRMI1526109A
JO du 26/11/2015 texte : 0274;
2
(Consultation sur le site des investissements d'avenir : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 26 novembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges modifié « Modernisation des serres et des équipements dans les secteurs maraîcher et horticole »
NOR 
PRMI1528865A
JO du 03/12/2015 texte : 0280;
5
(Consultation sur : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 23 novembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Energies renouvelables - édition novembre 2015 »
NOR 
PRMI1527780A
JO du 03/12/2015 texte : 0280;
4
(Consultation sur : 
 http://www.ademe.fr/actualites/appels-a-projets
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 23 novembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Initiative PME Performance énergétique dans le bâtiment et l'industrie »
NOR 
PRMI1527779A
JO du 03/12/2015 texte : 0280;
3
(Consultation sur
 : 
 http://www.ademe.fr/actualites/appels-a-projets
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 7 décembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Aide aux investissements pour des ferries propres »
NOR 
PRMI1529295A
JO du 18/12/2015 texte : 0293;
4
(Consultation sur les sites : 
 http://www.ademe.fr/actualites/appels-a-projets
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 4 novembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Chimie du végétal et matériaux biosourcés »
NOR 
PRMI1525388A
JO du 10/11/2015 texte : 0261;
4
(Consultation sur 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 26 octobre 2015 relatif à l'approbation de l'avenant n° 1 au cahier des charges de l'appel à projets « Grands défis du numérique »
NOR 
PRMI1525372A
JO du 01/11/2015 texte : 0254;
1
(Consultation sur 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Convention du 28 octobre 2015 entre l'Etat, l'ANR et la CDC portant avenant n° 4 à la convention du 27 juillet 2010 relative aux « instituts hospitalo-universitaires » du programme d'investissements d'avenir (volet « Recherche hospitalo-universitaire »)
NOR 
PRMI1522063X
JO du 01/11/2015 texte : 0254;
2
Arrêté du 18 décembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges modifié « Projets territoriaux intégrés pour la transition énergétique »
NOR 
PRMI1531516A
JO du 03/01/2016 texte : 0002;
2
(Consultation sur le site : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 16 décembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges modifié « Innovation et compétitivité des filières agricoles et agroalimentaires »
NOR 
PRMI1530647A
JO du 03/01/2016 texte : 0002;
1
(Consultation sur le site : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Avenant n° 1 du 23 décembre 2015 à la convention entre l'Etat et Bpifrance relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Prêts pour l'industrialisation [Prêts croissance industrie] »)
NOR 
PRMI1526331X
JO du 05/01/2016 texte : 0003;
1
Avenant n° 1 du 23 décembre 2015 à la convention entre l'Etat et Bpifrance relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Prêts robotique [Prêts pour l'automatisation et la robotisation de l'industrie] »)
NOR 
PRMI1526343X
JO du 05/01/2016 texte : 0003;
2
Arrêté du 31 juillet 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets « Grands défis du numérique »
NOR 
PRMI1518336A
JO du 02/09/2015 texte : 0202;
2
(Consultation sur le site des investissements d'avenir : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 3 août 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Economie circulaire, recyclage et valorisation des déchets »
NOR 
PRMI1517910A
JO du 02/09/2015 texte : 0202;
3
(Consultation sur le site internet de l'ADEME : 
 http://www.ademe.fr/
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 26 août 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à manifestation d'intérêt « Challenges numériques »
NOR 
PRMI1518334A
JO du 11/09/2015 texte : 0210;
1
(Consultation sur le site des investissements d'avenir : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 15 septembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Initiative PME 2015 - Stockage et conversion de l'énergie »
NOR 
PRMI1521562A
JO du 25/09/2015 texte : 0222;
5
(Consultation sur le site internet de l'ADEME à l'adresse suivante : 
 http://www.ademe.fr/actualites/appels-a-projets
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 12 mai 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « France très haut débit - Réseaux d'initiative publique - version 2015 »
NOR 
PRMI1511369A
JO du 20/05/2015 texte : 0115;
2
(Consultation du cahier des charges sur les sites internet : 
 http://investissement-avenir.gouvernement.fr/
 http://www.francethd.fr/
Arrêté du 7 mai 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Projets territoriaux intégrés pour la transition énergétique » - volet Prêts
NOR 
PRMI1508350A
JO du 20/05/2015 texte : 0115;
1
(Consultation du cahier des charges sur les sites internet de la CDC et des investissements d'avenir : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 6 mai 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Systèmes électriques intelligents »
NOR 
PRMI1510638A
JO du 14/05/2015 texte : 0111;
3
(Consultation du cahier des charges sur le site internet de l'ADEME : 
 http://www.ademe.fr/
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 6 mai 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Qualité de l'eau et gestion de la rareté »
NOR 
PRMI1509361A
JO du 14/05/2015 texte : 0111;
2
(Consultation du cahier des charges sur le site internet de l'ADEME : 
 http://www.ademe.fr/
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 4 mai 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Navires du futur édition 2015 »
NOR 
PRMI1510402A
JO du 14/05/2015 texte : 0111;
1
(Consultation du cahier des charges sur le site internet de l'ADEME : 
 http://www.ademe.fr/
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 6 mai 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Energies renouvelables »
NOR 
PRMI1510641A
JO du 14/05/2015 texte : 0111;
4
(Consultation du cahier des charges sur le site internet de l'ADEME : 
 http://www.ademe.fr/
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 7 mai 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Appel à projet régional-fonds Pays de la Loire territoires d'innovation »
NOR 
PRMI1511103A
JO du 14/05/2015 texte : 0111;
5
(Consultation du cahier des charges sur les sites internet de Bpifrance, de la préfecture de région Pays de la Loire et du conseil régional Pays de la Loire, et sur le site des investissements d'avenir : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 2 mars 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Internats de la réussite »
NOR 
PRMI1503409A
JO du 11/03/2015 texte : 0059;
1
(Consultation du cahier des charges sur les sites internet 
 http://investissement-avenir.gouvernement.fr/
 http://www.anru.fr/
Arrêté du 28 janvier 2015 relatif à l'approbation des cahiers des charges « Reconquête de la compétitivité des outils d'abattage et de découpe » et « Modernisation des serres et des équipements dans les secteurs maraîcher et horticole »
NOR 
PRMI1502646A
JO du 01/02/2015 texte : 0027;
2
(Consultation du cahier des charges sur les sites internet de FranceAgriMer et 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 11 février 2015 relatif à l'approbation des cahiers des charges « Nouveaux usages et nouveaux procédés du textile » et « Produits innovants pour alimentation sûre, saine et durable - aliments fonctionnels et sur mesure »
NOR 
PRMI1503211A
JO du 20/02/2015 texte : 0043;
1
(Consultation du cahier des charges sur le site internet  
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 16 mars 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Ville de demain - tranche 2 »
NOR 
PRMI1507129A
JO du 01/04/2015 texte : 0077;
2
(Consultation du cahier des charges sur le site internet 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Avenant n° 1 du 27 mai 2015 à la convention du 28 septembre 2010 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action « Ville de demain »)
NOR 
PRMI1507228X
JO du 18/06/2015 texte : 0139;
6
(Modification des art. 2.4.1.1, 2.4.1.2 et 3.1)
Arrêté du 8 juin 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Industrie et agriculture éco-efficientes »
NOR 
PRMI1512148A
JO du 18/06/2015 texte : 0139;
3
(Consultation du cahier des charges sur le site internet : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 2 juin 2015 relatif à l'approbation des cahiers des charges des appels à projets « Programme “Dites-le-nous une fois pour les particuliers” », « Identité numérique et relation usager : pour la fourniture de services publics numériques enrichis nécessitant une identification fiabilisée de l'usager » et « Solutions et infrastructures partagées »
NOR 
PRMI1513017A
JO du 18/06/2015 texte : 0139;
2
(Consultation du cahier des charges sur le site internet : 
 http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com
Arrêté du 8 juin 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Méthodes industrielles pour la rénovation et la construction de bâtiments »
NOR 
PRMI1512760A
JO du 18/06/2015 texte : 0139;
4
(Consultation du cahier des charges sur le site internet : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 10 février 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Projets innovants en faveur de la jeunesse »
NOR 
PRMI1503399A
JO du 17/02/2015 texte : 0040;
5
(Consultation du cahier des charges sur les sites internet : 
 http://investissement-avenir.gouvernement.fr
 http://www.anru.fr/
Avenant n° 1 du 30 janvier 2015 à la convention du 27 juillet 2010 entre l'Etat et l'ANR relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Valorisation, constitution de campus d'innovation technologique de dimension mondiale, instituts de recherche technologique »)
NOR 
PRMI1501282X
JO du 05/02/2015 texte : 0030;
2
Arrêté du 3 juillet 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Appel à projet régional - Soutien des projets d'avenir des PME en Nord - Pas-de-Calais - Picardie »
NOR 
PRMI1515038A
JO du 12/07/2015 texte : 0160;
1
(Consultable sur le site des investissements d'avenir : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 29 juin 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Route du futur »
NOR 
PRMI1515120A
JO du 11/07/2015 texte : 0159;
2
(Consultable sur les sites internet de l'ADEME, du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et sur le site des investissements d'avenir : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 29 juin 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Le véhicule dans son environnement »
NOR 
PRMI1515127A
JO du 11/07/2015 texte : 0159;
3
(Consultable sur les sites internet de l'ADEME, du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et sur le site des investissements d'avenir : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 29 juin 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Transports ferroviaires édition 2015 »
NOR 
PRMI1515147A
JO du 11/07/2015 texte : 0159;
4
(Consultable sur les sites internet de l'ADEME, du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et sur le site des investissements d'avenir : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 29 juin 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Logistique et intermodalité »
NOR 
PRMI1515155A
JO du 11/07/2015 texte : 0159;
5
(Consultable sur les sites internet de l'ADEME, du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et sur le site des investissements d'avenir : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 23 décembre 2014 relatif à l'approbation du cahier des charges « Initiative PME 2015 »
NOR 
PRMI1430940A
JO du 10/01/2015 texte : 0008;
2
(Consultation du cahier des charges sur le site internet de l'ADEME à l'adresse suivante : 
 http://www.ademe.fr
Arrêté du 16 décembre 2014 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à manifestation d'intérêts pour les investissements dans des structures d'accélération de la croissance de startups innovantes (« Accélérateurs de startups »)
NOR 
PRMI1427274A
JO du 30/12/2014 texte : 0301;
12
(Consultation du cahier des charges sur internet aux adresses suivantes : 
 http://www.bpifrance.fr/Vivez-Bpifrance/Actualites/Fonds-French-Tech-Acceleration-appel-a-manifestation-d-interet-8957
Arrêté du 19 décembre 2014 relatif à l'approbation des cahiers des charges des appels à projets « Echanges de données interministérielles - programme “Dites-le-nous une fois” », « Futurs publics : innover pour moderniser l'action publique » et « Industrialisation de la mise à disposition de données ouvertes »
NOR 
PRMI1430548A
JO du 30/12/2014 texte : 0301;
14
(Consultation du cahier des charges à l'adresse internet suivante : 
 http://www.cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com
Arrêté du 18 décembre 2014 relatif à l'approbation du cahier des charges « Recherche hospitalo-universitaire en santé »
NOR 
PRMI1430407A
JO du 30/12/2014 texte : 0301;
13
(Consultation du cahier des charges sur le site internet de l'Agence nationale de la recherche à l'adresse suivante : 
 http://www.agence-nationale-recherche.fr/
Arrêté du 24 février 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Véhicule routier et mobilité du futur »
NOR 
PRMI1505032A
JO du 05/03/2015 texte : 0054;
2
(Consultation du cahier des charges sur le site internet 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
)