Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE VAUVILLE (MANCHE) 
 Allée couverte dite " les Pouquelées " - Classement par arrêté du 28 janvier 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 59
 Chapelle de l'ancien prieuré - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 février 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1835
 Château : façades et toitures du château et de son pigeonnier, ainsi que celles de l'ancien fort sis en bordure de la Manche avec sa maison de gardien - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mai 1972
JO 23-03-1973 p. 
3161
 Château, lieudit La Haute Couture : jardin botanique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 novembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3930
COMMUNE DE VAUREZIS (AISNE) 
 Eglise :
 Choeur, clocher, abside et transept - Classement par arrêté du 4 septembre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
 Nef avec porche occidental et collatéraux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 juillet 1995
JO 02-04-1996 p. 
5060
COMMUNE DE VAUVILLERS (HAUTE-SAÔNE) 
 Château : façades et toitures des deux bâtiments, escaliers intérieur du bâtiment Sud avec sa rampe en fer forgé et façade et toiture sur rue de l'ancienne porterie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 février 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2704
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mars 1998
JO 04-04-1999 p. 
5091
 Halles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mai 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2753
 Maison dite du Cardinal Sommier : portail, façade en pierre et échauguette - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 octobre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6314
COMMUNE DE VAUVENARGUES (BOUCHES-DU-RHÔNE) 
 Château, y compris la décoration intérieure du XVIIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 février 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38015
 Prieuré de Saint-Victoire : chapelle et façade principale du bâtiment - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 septembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2897
COMMUNE DE VAUTORTE (MAYENNE) 
 Allée couverte de la cote 197, en forêt de Mayenne :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mai 1989
JO 18-03-1990 p. 
3347
 Classement par arrêté du 8 août 1990
JO 23-04-1991 p. 
5373
Arrêté du 16 janvier 2003 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0300023A
J.O. du 25/01/2003 Page : 
1535
(Album de dessins d'Eugène Delacroix, " Paysages de montagnes et diverses études ", dit " Album des Pyrénées ", mine de plomb et aquarelles, 62 feuillets, 1845)
Arrêté du 16 janvier 2003 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0300025A
J.O. du 25/01/2003 Page : 
1535
(Atlas portulan de la Méditerranée de François Ollive, encre et gouache sur vélin, 1646)
Arrêté du 3 mars 2003 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0300187A
J.O. du 08/03/2003 Page : 
4079
(Ouvrage intitulé " Le Livre de la chasse du grant seneschal de Normendie. Les Ditz du bon chien Souillard qui fut au roy de France ", XIe de ce nom de Jacques de Brézé (Paris, Pierre Le Caron, vers 1494), 12 feuillets)
Arrêtés du 14 mars 2002 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
J.O. du 20/03/2002 Pages : 
4962/4963
(Correspondance et premier document photographique de Nicéphore Niépce, oeuvres d'un anonyme faisant partie du cercle du sculpteur Charles Simart et oeuvres de Charles Nègre)
Arrêté du 16 janvier 2003 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0300021A
J.O. du 25/01/2003 Page : 
1535
(Bureau de pente d'Antoine-Robert Gaudreaus, placage de merisier, merisier massif, bronzes ciselés et argentés, époque Louis XV, 1733)
Arrêté du 5 septembre 2003 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0300664A
J.O. du 20/09/2003 Page : 
16141
(Tableau de Simon Vouet, intitulé " La Vierge au rameau de chêne ", dite " Vierge Hesselin ", huile sur toile)
Arrêté du 17 octobre 2002 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0200749A
J.O. du 26/10/2002 Page : 
17795
(Paire d'huiles sur toile de Giovanni Paolo Pannini, " Le Concert " et  " Le Bal ", 1751)
Arrêté du 9 juillet 2002 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0200513A
J.O. du 18/07/2002 Page : 
12278
(Vase dit " des chasses historiques à la cour de France " de la Manufacture de Sèvres, porcelaine dure à décor polychrome et bronze doré, époque Louis-Philippe, 1844-1845)
Vocabulaire de l'automobile, vocabulaire de l'internet et des télécommunications, vocabulaire de l'audiovisuel et des télécommunications, vocabulaire de la culture et vocabulaire de l'économie et de la gestion d'entreprise
NOR 
CTNX0609165K
J.O. du 05/04/2006 texte : 
 n° 110
(Avis de la Commission générale de terminologie et de néologie)
Arrêté du 17 octobre 2002 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0200747A
J.O. du 26/10/2002 Page : 
17795
(Tableau d'Eugène Delacroix, " L'Education de la Vierge ", huile sur toile, 1842)
COMMUNE DE VERNAISON (RHÔNE) 
 Edifice et parc l'entourant dénommé La Fée des Eaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin1986
JO 07-04-1987 p. 
3887
 Edifice et parc l'entourant dénommé Le Lac Enchanté - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin1986
JO 07-04-1987 p. 
3887
 Pavillon de Cornevent (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 février 1973
JO 23-03-1974 p. 
3324
COMMUNE DE VERNAIS (CHER) 
 Eglise (ancienne) :
 Abside et choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 octobre 1930
JO 23-05-1997 p. MH 
38073
 Travée du clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 avril 1938
JO 23-05-1997 p. MH 
38073
 Eglise Notre-Dame : église avec son mûr de clôture - Classement par arrêté du 10 mai 1995
JO 02-04-1996 p. 
5064
COMMUNE DE LA-TOUR-BLANCHE (DORDOGNE) 
 Château de Jovelle (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juin 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38016
 Château de Roumailhac : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juin 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38015
 Donjon (ruines), aujourd'hui gendarmerie - Classement par arrêté du 20 novembre 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 44
 Grotte de Jovelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 novembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3342
COMMUNE DE TOULOUSE-LE-CHÂTEAU (JURA) 
 Chapelle de Baudin :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 octobre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4450
 Classement par arrêté du 5 juillet 1993
JO 27-03-1994 p. 
4638
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1988
JO 02-04-1989 p. 
4280
 Forges de Baudin [également sur la commune de Sellières (Jura)] :
 Château des forges de Baudin : façades et toitures de l'ensemble des bâtiments, logis, serre, mur de soutènement du potager longeant le chemin qui forme l'avenue du château avec la statue de Saint-Lothain, parc, canal et deux ponts - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 novembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4638
 Forges de Baudin : façades et toitures de l'ensemble des bâtiments, cheminées à chaque étage du grand bâtiment de logement d'ouvriers, bureau du directeur, foyer, cheminée et plancher de la coopérative au rez-de-chaussée du bâtiment de direction, salle décorée au rez-de-chaussée et salle traversante à l'étage du presbytère, sols de certaines parcelles, cimetière, oratoire de la Vierge et croix de chemin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 novembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4638
COMMUNE DE VERMENTON (YONNE) 
 Abbaye cistercienne de Reigny (Ancienne) : parties comprenant la salle capitulaire, le réfectoire, les constructions situées entre ces deux salles et le colombier - Classement par arrêté du 18 mars 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
 Cadran solaire, rue du Général-de-Gaulle :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1989
JO 18-03-1990 p. 
3354
 Classement par arrêté du 31 octobre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4461
 Eglise - Classement par la liste de 1862 et arrêté du 8 jui 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
COMMUNE DE TOUR-EN-SOLOGNE (LOIR-ET-CHER) 
 Château de Villesavin :
 Château (sauf parties classées)  - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 octobre 1928
JO 23-05-1997 p. MH 
38086
 Vasque de la cour d'honneur - Classement par arrêté du 7 mars 1952
JO 05-03-1953 p. 
2160
 Domaine national de Chambord - Voir commune de Chambord [Loir-et-Cher]
 Eglise paroissiale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 août 1949
JO 23-05-1997 p. MH 
38086
COMMUNE DE LA TOUR-SUR-ORB (HERAULT) 
 Eglise de Boussagues - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 janvier 1988
JO 02-04-1989 p. 
4279
 Eglise Saint-Xist : façade et toiture des bâtiments bordant la cour intérieure avec leurs galeries - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2751
 Résidence des abbés de Joncels (ancienne) : parties anciennes de la façade sur cour et escalier à balustres rampants - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 janvier 1964
JO 13-12-1997 p. MH 
38136
. COMMUNE DE TOURCOING (NORD) 
 Banque Joire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 août 1998
JO 04-04-1999 p. 
5089
 Bourloire La Concorde, 2 rue de Seclin, en totalité avec sa piste de jeu - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 février 2003
JO 06-04-2004 p. 
6621
 Bourloire La Nouvelle Bourloire, 98 rue de Dunkerque, en totalité avec sa piste de jeu et la façade du café - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 février 2003
JO 06-04-2004 p. 
6620
 Bourloire Notre-Dame-de-Consolation, 101 rue du Pont-de-Neuville, en totalité avec sa piste de jeu - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 février 2003
JO 06-04-2004 p. 
6620
 Bourloire Saint-Charles, 27 rue de Strasbourg, en totalité avec ses deux pistes de jeu - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 février 2003
JO 06-04-2004 p. 
6620
 Bourloire Saint-Christophe, 36 rue du Moulin-Fagot, en totalité avec ses deux pistes de jeu - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 février 2003
JO 06-04-2004 p. 
6620
 Bourloire Saint-Eloi, 71 rue de Riez, en totalité avec sa piste de jeu - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 février 2003
JO 06-04-2004 p. 
6620
 Bourloire Saint-Louis, 109 rue Ingres, en totalité avec sa piste de jeu - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 février 2003
JO 06-04-2004 p. 
6621
 Bourloire Saint-Raphaël, 443 rue des Trois-Pierres, en totalité avec sa piste de jeu - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 février 2003
JO 06-04-2004 p. 
6620
 Eglise Notre-Dame-des-Anges, 73 bis rue Nationale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 avril 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2679
 Eglise Saint-Christophe, rue de Tournai - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 avril 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2679
 Gare - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3737
 Hospice général, rue Léon-Salembien : chapelle; façade de l'aile au réfectoire perpendiculaire à la chapelle; galeries du cloître intérieur avec leurs consoles sculptées - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 avril 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2679
 Hôtel de Ville, place Victor-Hassebroucq - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 avril 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2679
 Maison d'habitation Vendeveegaete, rue Pasteur : façade sur rue et cage d'escalier avec son vitrail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 février 2001
JO 28-03-2002 p. 
5500
 Palais Vaissier (ancien), 2 et 20 rue de Mouvaux : façades et toitures et grilles des pavillons d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 février 1988
JO 02-04-1989 p. 
4284
 Pavillons de type Metropole (deux), 97-99 rue du Général-Marchand - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 février 1995
JO 02-04-1996 p. 
5073
 Tissage Louis Lepoutre (ancien) : façades et toitures de l'ancien tisage et de la conciergerie et mur de clôture du site industriel - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 avril 2000
JO 22-04-2001 p. 
6312
COMMUNE DE LA TOUR-DU-PIN (ISERE) 
 Château de Cuirieu, ses communs et son jardin à la française - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 janvier 1955
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
 Château de Tournin : façades, toitures, cours et jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 février 1967
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
 Maison des Dauphins - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 novembre 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
COMMUNE D'UXEGNEY (VOSGES) 
 Fort dit de Bois-l'Abbé en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 avril 2002
JO 23-03-2003 p. 
5255
 Fort dit d'Uxegney en totalité avec ses équipements et armements, l'égout, les glacis, le réseau de fils de fer et la batterie M 35 adjacente - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 avril 2002
JO 23-03-2003 p. 
5255
COMMUNE DE VILLENEUVE-D'ASCQ (NORD) 
 Carmel (ancien) : façades et toitures (sauf adjonctions) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 novembre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5501
 Château du Sart : pigeonnier, dans le parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4284
 Eglise de Flers-Bourg :
 Portail avec ses vantaux - Classement par arrêté du 9 juin 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2628
 Eglise (sauf partie déjà classée) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juin 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2632
 Ferme d'en Bas de Flers : façades et toitures et douves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 janvier 1951
JO 10-07-1998 p. MH 
38022
 Hospice Gabrielle (ancien), 29 rue Pasteur : façades et toitures du corps du logis et des communs, portail d'entrée et mur de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mars 1986
JO 07-04-1987 p. 
3884
 Hôtel particulier ou " maison d'Haussy ", 30 avenue de Flandre : façades et toitures sur rue et sur jardin; grille d'entrée, jardin (avec gloriette et mur du fond), deux halls d'entrée, escalier et sa rampe; salon 1930 en façade, salon et living-room (avec fresque peinte) et salle de bains au premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 septembre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Motte Quincampoix, parcelle n° 182, lieudit Le Canteleux - Classement par arrêté du 8 novembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2895
 Musée d'art moderne avec logements du conservateur et du concierge, studios d'artistes, garages, poste de transformation, sol et parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 octobre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6312
 Pavillon d'Annapes (petit) : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 janvier 1951
JO 10-07-1998 p. MH 
38022
COMMUNE DE VILLENEUVE-D'AVEYRON (AVEYRON) 
 Château de Ginals : façades et toitures, escalier à vis, grande cheminée en pierre de la salle à manger au rez-de-chaussée, grand salon et les deux petits salons contigus avec leur décor de gypseries au premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2700
 Eglise de Toulongergues (ancienne) : restes des peintures murales - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mai 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2897
 Eglise - Classement par arrêté du 18 septembre 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 35
COMMUNE D'USSEL (CORREZE) 
 Château de la Mothe : façades et toitures de la tour rectangulaire ainsi que l'escalier à vis en bois, cheminée gothique au premier étage et  pièces suivantes avec leur décor, au rez-de-chaussée,(petite salle à manger avec ses boiseries néo-gothiques), au premier étage, salle de billard avec son décor Louis XIII et chambre XIV contiguë à la bibliothèque - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 décembre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2701
 Eglise Saint-Martin : transept et choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
 Hôtel Vantadour : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1932
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
 Immeuble, 7 avenue Carnot : porte et fenêtre du XVIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 octobre 1963
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
 Maison, 5 place Joffre : porte sur rue avec son vantail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 septembre 1929
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
 Maison, 6 rue de l'église : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 septembre 1929
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
 Maison, 2 rue du Sénéchal : porte sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 septembre 1929
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
 Rempart antique de l'oppidum dit du Camp de César et partie subsistante du terrain archéologique, lieudit Le Charlat - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mars 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2629
COMMUNE DE VILLEMEREUIL (AUBE) 
 Calvaire dit " La Croix Blanche " - Classement par arrêté du 28 mars 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2626
 Château : façades et toitures du corps de logis principal et des deux pavillons - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4730
COMMUNE D'USSEAU (VIENNE) 
 Château de la Motte :
 Façades et toitures (sauf de la galerie basse de la façade Sud) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 juin 1973
JO 23-03-1974 p. 
3324
 Façades et toitures du logis, galerie sise sur son élévation Sud, deux escaliers situés l'un dans la tour Sud-Ouest, l'autre en vis dans la tour Est, avec le sol de la parcelle sur laquelle il se trouve, entourée de son enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 avril 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Eglise de Remeneuil, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 février 2002
JO 23-03-2003 p. 
5255
COMMUNE D'USTARITZ (PYRENEES-ATLANTIQUES) 
 Domaine d'Haïtze : façades et toitures du château et des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 juillet 1987
JO 29-03-1988 p. 
4181
 Eglise Saint-Vincent, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 août 2001
JO 28-03-2002 p. 
5502
COMMUNE D'USSON-EN-FOREZ (LOIRE) 
 Chapelle de Cambriac - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juillet 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2678
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mars 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2658
COMMUNE DE VILLENEUVE (AVEYRON) 
 Château (ancien prieuré) de Toulongergues : château avec son pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 février 1997
JO 07-04-1998 p. 
5403
 Eglise de Toulongergues (ancienne) avec ses peintures murales - Classement par arrêté du 2 mai 1988, se substituant à l'arrêté d'inscription du 30 mai 1978
JO 02-04-1989 p. 
4275
 Maison voisine de la porte de ville carrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38011
 Porte de ville carrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38011
 Porte de ville à mâchicoulis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38011
 Prieuré (ancien) : salle capitulaire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 octobre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5048
COMMUNE D'UZEL (CÔTES-D'ARMOR) 
corps de bâtiment en retour; cour située au Sud du bâtiment en retour, avec son puits; jardin situé au Nord-Est avec son pavillon d'angle en totalité et ses murs de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 avril 2006
 Maison, 6, place aux Pots : maison principale;
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE D'UTELLE (ALPES-MARITIMES) 
 Canal de Vésubie : prise d'eau de Saint-Jean-la-Rivière, ensemble de l'ouvrage entre la dérivation et le mur de tête amont du premier souterrain, sauf barrage coupant le lit de la rivière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 novembre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5493
 Chapelle des Pénitents blancs, y compris son décor - Classement par arrêté du 13 février 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2746
 Eglise Saint-Véra - Classement par arrêté du 5 décembre 1963
JO 11-03-1964 p. 
2317
COMMUNE DE VILLENAVE-D'ORNON (GIRONDE) 
 Château de Sallegourde, 71 rue Carle-Vernet : façades et toitures des deux corps de logis en retour d'équerre et des deux pavillons du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 janvier 2002
JO 23-03-2003 p. 
5248
 Eglise :
 Classement par arrêté du 12 octobre 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 50
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38023
COMMUNE DE VILLEMORIEN (AUBE) 
 Château et ses communs :
 Façades et toitures du château et des communs, y compris celle du chenil et grand salon dit " sanctuaire de la folie " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 janvier 1987
JO 29-03-1988 p. 
4170
 Salon dit " Sanctuaire de la Folie " - Classement par arrêté du 11 janvier 1990
JO 23-04-1991 p. 
5365
COMMUNE DE VILLEMOTIER (AIN) 
 Moulin de Pertuizet [également sur la commune de Coligny (Ain)] : moulin en totalité, avec grange, canal de décharge et système hydraulique :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 octobre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Classement par arrêté du 29 mars 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
COMMUNE D'USTOU (ARIEGE) 
 Château de la Garde - Voir commune de Seix [Ariège]
 Château de Mirabat - Voir commune de Seix [Ariège]
 Croix, à l'entrée du Trein d'Ustou - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 septembre 1965
JO 10-07-1998 p. MH 
38010
COMMUNE D'UZA (LANDES) 
 Eglise Saint-Louis en totalité - Inscription par arrêté du 18 juillet 2003
JO 06-04-2004 p. 
6618
 Forges d'Uza (anciennes) : ancien atelier d'usinage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 mai 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DE VILLEMUS (ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE) 
 Chapelle Notre-Dame-du-Largue ou Notre-Dame-du-Pont, dite aussi " Chapelle des Craux " : façades et toitures avec son prieuré - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 février 1989
JO 18-03-1990 p. 
3338
COMMUNE DE VILLEMUR-SUR-TARN (HAUTE-GARONNE) 
 Hospice (ancien - ex-greniers du Roy), rue de l'Hospice : façades et toitures et galeries extérieures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 août 1974
JO 15-03-1975 p. 
2838
 Tour de défense, rue de la République (ancienne) - Classement par arrêté du 12 septembre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2627
COMMUNE DE VILLEMOMBLE (SEINE-SAINT-DENIS) 
 Eglise Saint-Louis (sauf chapelle Saint-Genest) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 octobre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5066
 Hôtel de Ville (ancien) : façades et toitures, vestibule, salle des mariage et salon ovale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 décembre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3892
COMMUNE DE VILLENEUVE-SUR-ALLIER (ALLIER) 
 Château du Riau :
 Ensemble des terrains - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juin 1946
JO 13-02-1997 p. MH 
38029
 Façades et toitures du château et du bâtiment d'entrée, escalier de l'aile Ouest (sauf la rampe), douves avec leurs ponts, grilles et portails, sol de la cour, lavoir et grange - Classement par arrêté du 24 octobre 1977 - Annulation de l'arrêté du 4 février 1943
JO 29-03-1978 p. NC 
2626
 Façades et toitures des communs et de la tour Sud-Ouest (pigeonnier) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 octobre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2629
 Façades et toitures des communs et de la tour Sud-Ouest (pigeonnier), grange du XVIIIe siècle et trois cheminées du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 septembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4443
 Domaine de Balaine : ensemble du domaine avec l'arboretum et ses fabriques, le château, l'ancienne bibliothèque, l'orangerie et le bâtiment du musée :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mars 1992
JO 13-03-1993 p. 
3919
 Classement par arrêté du 25 mars 1993
JO 27-03-1994 p. 
4630