Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE VILLEMAGNE-L'ARGENTIERE (HERAULT) 
Ancienne abbaye Saint-Martin et Saint-Majan : l'ensemble des bâtiments anciens situés à l'intérieur de l'enclos abbatial (antérieurs au xixe siècle, à l'exclusion des adjonctions contemporaines des xixe et xxe siècles), des jardins et des sols des parcelles correspondantes et des sols de la place Saint-Majan, de la place de l'Abbaye, de la rue de la Mirande et de la rue des Deux-Porches (correspondant à la partie disparue de l'église abbatiale), en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 juillet 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4943
Eglise Saint-Grégoire (ancienne) - Classement par la liste de 1840 et par arrêté du 12 juillet 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 51
Eglise paroissiale Saint-Majan - Classement par arrêté du 16 mars 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 51
Hôtel des Monnaies - Classement par arrêté du 17 janvier 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 51
Pont du Diable - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 mai 1936
JO 13-12-1997 p. MH 
38136
Tour du monastère ou tour de Mirande (avec son escalier) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 juin 1939
JO 13-12-1997 p. MH 
38136
COMMUNE DE VILLEMADE (TARN-ET-GARONNE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2754
 Pigeonnier de Bellerive - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 septembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2902
COMMUNE DE SAINT-DENIS-SUR-LOIRE (LOIR-ET-CHER) 
 Château :
 Château, parc, douves et tours - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mars 1948
JO 23-05-1997 p. MH 
38086
 Chapelle avec son décor et le sol de l'ancienne église - Classement par arrêté du 5 décembre 1988, se substituant, pour les parties classées, à l'arrêté d'inscription du 6 mars 1948
JO 02-04-1989 p. 
4280
COMMUNE DE TOSTAT (HAUTES-PYRENEES) 
 Château : façades et toitures, vestiges de l'ancien logis du XVIe siècle et douves - Classement par arrêté du 5 décembre 1988, se substituant, pour les parties classées, à l'arrêté d'inscription du 6 novembre 1987
JO 02-04-1989 p. 
4286
COMMUNE DE TOULON-SUR-ALLIER (ALLIER) 
 Château de Montchenin :
 Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 juillet 1971
JO 07-05-1972 p. 
4730
 Château avec allée d'accès, enceinte avec ses tours, jardins en terrasse, communs avec leur grange, cour intérieure et décors intérieurs du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 octobre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6304
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38029
COMMUNE DE VILLEJUIF (VAL-DE-MARNE) 
 Eglise Saint-Cyr - Sainte-Julitte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 octobre 1928
JO 13-12-1997 p. MH 
38124
 Groupe scolaire Karl-Marx :
 Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 janvier 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1839
 Groupe scolaire :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 septembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5082
 Classement par arrêté du 31 octobre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5066
 Hôtel de la Capitainerie des Chasses (ancienne) : façades et toitures, passage cocher et escalier central - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 septembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5066
 Mire de Cassini - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1928
JO 13-12-1997 p. MH 
38124
 Stade Karl-Marx : façades et toitures du gymnase-tribune - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 mars 1993
JO 27-03-1994 p. 
4650
COMMUNE DE TOULON (VAR) 
Arsenal : porte principale - Classement par arrêté du 4 mai 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 82
Cathédrale Sainte-Marie-de-la-Sed ou Sainte-Marie-Majeure :
Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 novembre 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38016
Classement par arrêté du 14 novembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5417
Ecole élémentaire des Trois-Quartier, rue du Progrès, en totalité, y compris le sol de la cour et de la parcelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 décembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4949
Eglise Saint-François-de-Paule - Classement par décret n° 1509 du 19 mai 1942
JO 20-05-1942 p. 1831
Evêché (ancien), cours La Fayette - Inscription conservatoire par arrêté du 25 juillet 1991
JO 31-03-1992 p. 
4460
Fort de la Grosse-Tour - Classement par arrêté du 11 avril 1947
JO 23-04-1948 p. 
3974
Fort Saint-Louis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 novembre 1948
JO 06-02-1999 p. MH 
38016
Hôpital Chalucet et jardin public Alexandre Ier : chapelle de l'hôpital (sauf salle des malades aménagée dans l'attique), façades et toitures du pavillon d'entrée de l'hôpital et jardin public (sauf bâtiments et aménagements liés à sa transformation) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 juin 1993
JO 27-03-1994 p. 
4648
Hôpital maritime (Ancien) : porte - Classement par arrêté du 15 avril 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 82
Hôtel de Ville (ancien) :
Porte du XVIIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 février 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38016
Cariatides
Pavillon de la Consigne et sa grille d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 septembre 1943
JO 06-02-1999 p. MH 
38016
Classement par arrêté du 9 mai 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 82
Portail de l'ancienne Comédie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 février 1998
JO 04-04-1999 p. 
5093
Porte d'Italie en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 octobre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3891
Porte Malbousquet avec les corps de garde, la courtine et les deux bastions qui la flanquent - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 septembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3353
Statue avec sa niche et sa vasque servant d'ornement à une pièce d'eau, 67 chemin de Plaisance - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3324
Théâtre-opéra, boulevard de Strasbourg - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 décembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4290
COMMUNE DE VERLINGHEM (NORD) 
 Ferme des Templiers - Classement par arrêté du 10 août 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
 Fontaine Saint-Chrysole - Classement par arrêté du 5 août 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
COMMUNE DE VERDUN-SUR-GARONNE (TARN-ET-GARONNE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 28 décembre 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 82
 Hôtel, 3 rue de la Ville : façades et toitures; cage d'escalier et salon orné de gypseries au rez-de-chauussée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Tour de l'Horloge - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juin 1950
JO 10-07-1998 p. MH 
38019
COMMUNE DE VILLEJOUBERT (CHARENTE) 
 Castrum d'Andonne - Classement par arrêté du 13 août 1986
JO 07-04-1987 p. 
3877
 Logis de la Barre : logis avec les restes de la porte d'entrée Nord, pigeonnier, trois tours et vestiges des fortifications à l'Ouest du logis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 avril 1990
JO 23-04-1991 p. 
5366
COMMUNE DE VILLEGUSIEN-LE-LAC (HAUTE-MARNE) 
 Château de Prangey : façades et toitures de l'ensemble du château, douves avec les deux ponts qui les franchissent, grille en fer forgé du fossé Ouest, portail d'entrée et grand escalier du corps de logis principal avec sa rampe en fer forgé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 janvier 1987
JO 29-03-1988 p. 
4178
 Croix du XVIe siècle, à l'entrée du village de Vesvres-sous-Prangey - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38095
 Croix du XVIIe siècle, dans le cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38095
COMMUNE DE VILLEFRANCON (HAUTE-SAÔNE) 
 Château : douve circulaire, sol et sous-sol du terrain circonscrit par les douves avec les substrctures et les vestiges archéologiques, deux ponts franchissant la douve avec leur portail, façades et toitures du corps de logis (sauf aile ajoutée au XIXe siècle), des quatre bâtiments de dépendances et du colombier, certaines pièces du logis et cuisine avec cheminée sur pilier et four et cheminée réemployée dans le logement du fermier dans la dépendance au Nord de la basse-cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 décembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4182
COMMUNE DE TOUCHAY (CHER) 
 Château de l'Isle-sur-Arnon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 février 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38073
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 février 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38073
COMMUNE DE VILLENAUXE-LA-GRANDE (AUBE) 
 Eglise Saint-Jacques-le-Majeur, à Dival : clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 janvier 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38092
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
 Maison, 44 rue du Perrey : façades et toitures et deux caves voûtées - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5048
COMMUNE DE VILLEGONGIS (INDRE) 
 Château :
 Château (sauf parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1928
JO 23-05-1997 p. MH 
38076
 Façades, toitures, escalier, façades et toitures des communs et parc - Classement par arrêté du 21 septembre 1949
JO 07-04-1950 p. 
3806
COMMUNE DE TOUFFAILLES (TARN-ET-GARONNE) 
 Château de Moissaguel (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 octobre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2660
 Eglise Saint-Christophe :
 Inscription conservatoire par arrêté du 3 mai 1990
JO 23-04-1991 p. 
5380
 Classement par arrêté du 1er juillet 1991
JO 31-03-1992 p. 
4460
COMMUNE DE TOUFFLERS (NORD) 
 Bourloire du Cercle Saint-Paul, 35 rue Henri-Pouchain, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 avril 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Motte féodale, lieudit Rue du Château de Wasmes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mars 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2703
COMMUNE DE VERDERONNE (OISE) 
 Château de Verderonne [également sur la commune de Rosoy (Oise)] :
 Parc et jardin avec murs de clôture, réseau hydraulique, lavoir et saut-de-loup, bâtiment appelé " la Tour " et vestiges des anciens communs du château, situés à l'Ouest de la propriété - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 février 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Extrémité Nord-Est du parc et jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 décembre 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Château :
 Pont d'accès sur les douves, escalier à double révolution avec le perron, façades et toitures du château, des anciennes écuries et de l'ancienne laiterie, escalier principal du château avec sa rampe en fer forgé, colombier octogonal entotalité, pédiluve, glacière, salle à manger, grand salon chambre à alcôve, bibliothèque et chambre Ouest au rez-de-chaussée avec leur décor, chambre avec cheminée à trumeau rocaille, deux chambres dans le pavillon central, chambre de la tour Est et chambre au dessus de la bibliothèque au premier étage avec leur décor et chambre mitoyenne de la tour Ouest au deuxième étage avec son décor - Classement par arrêté du 17 avril 1984
JO 30-03-1985 p. 
3737
 Façades et toitures de la grange et de l'ancien théâtre avec son décor et les restes de la machinerie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1984
JO 30-03-1985 p. 
3737
COMMUNE DE VERGEZAC (HAUTE-LOIRE) 
 Château du Thiollent :
 Portail d'entrée avec sa grille, façades et toitures, escalier à vis et escalier du XVIIIe siècle, vestibule et salle à manger (ancienne chapelle) au rez-de-chaussée, bibliothèque, grand salon avec son décor de papier peint, salon bleu, petit salon et chambre dite à Vierge Noire au premier étage, chambre bleue, chambre jaune, chambre rouge, chambre d'enfant avec son décor de papier peint et salle à manger et plafond du salon au deuxième étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2751
 Château, portail d'entrée avec sa grille, mur d'enceinte, parc avec sa terrasse, ses trois escaliers, sa fontaine et son pigeonnier et divers éléments intérieurs et pièces :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 septembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5372
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 mars 1991
JO 31-03-1992 p. 
4451
 Eglise Saint-Rémy - Classement par arrêté du 16 septembre 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
COMMUNE DE VERGES (JURA) 
 Château : façades et toitures en lave, cinq tours avec les salles et les escaliers à vis qu'elles contiennent, salle à manger voûtée du rez-de-chaussée de l'aile Sud et oratoire au premier étage de l'aile Est :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 novembre 1985
JO 21-03-1986 p. 
4891
 Classement par arrêté du 3 septembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3928
 Fermes jumelles du XVIIIe siècle en totalité avec leurs décors - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 décembre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5498
COMMUNE DE VERDELOT (SEINE-ET-MARNE) 
 Château de Launoy-Renault : façades et toitures, salle des gardes et escalier d'honneur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 novembre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3890
 Eglise Saint-Crépin - Saint-Crépinien - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 février 1927
JO 13-12-1997 p. MH 
38118
COMMUNE DE VERDES (LOIR-ET-CHER) 
 Château de Lierville : façades et toitures de l'aile Sud-Est et des deux tours attenantes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 mai 1993
JO 27-03-1994 p. 
4638
 Voie gallo-romaine dite Voie de Jules César [également sur les communes de Colombe (La), Semervilles et Membrolles (Loir-et-Cher)] - Classement par arrêté du 6 septembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2895
COMMUNE DE VERFEIL (HAUTE-GARONNE) 
 Citadelle : façades extérieures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 mai 1952
JO 10-07-1998 p. MH 
38014
 Eglise Saint-Sernin et enclos comprenant les tombes des petites Filles Modèles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 octobre 1986
JO 29-03-1988 p. 
4187
 Eglise paroissiale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mai 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2750
 Moulin de Nagasse : façades - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 avril 1971
JO 07-05-1972 p. 
4732
 Porte Vauraise : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 avril 1961
JO 10-07-1998 p. MH 
38014
COMMUNE DE VERGONCEY (MANCHE) 
 Château de Boucéel : façades et toitures, salle à manger, bibliothèque, boudoir et grand salon du rez-de-chaussée avec leur décor et chapelle en totalité avec sa tribune - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 décembre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3883
COMMUNE DE LA VERDIERE (VAR) 
 Château en totalité avec son parc - Classement par arrêté du 23 juin 1986, se substituant à l'arrêté d'inscription du 12 janvier 1949
JO 07-04-1987 p. 
3891
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mai 1947
JO 06-02-1999 p. MH 
38017
COMMUNE DE VERETZ (INDRE-ET-LOIRE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juin 1933
JO 23-05-1997 p. MH 
38084
 Maison dite " La Chavonnière " (ancienne demeure de Paul-Louis Courier) : façades et toitures de la maison (sauf des dépendances) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 septembre 1972
JO 23-03-1973 p. 
3160
 Parois l'ancienne tribune seigneuriale de l'église décorées de peintures murales classées des XVIe et XVIIe siècles - Classement par arrêtés des 2 février 1904 et 28 janvier 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
COMMUNE DE SAINT-DENIS-LE-THIBOULT (SEINE-MARITIME) 
 Chapelle funéraire Saint-Laurian avec les terrasses et les murs de soutènement et de clôture et les escaliers d'accès :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 août 1989
JO 18-03-1990 p. 
3351
 Classement par arrêté du 3 septembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3937
COMMUNE DE SAINT-DIDIER-LES-BAINS (VAUCLUSE) 
 Château dit château de Thézan : façades et toitures sur la cour d'honneur, porche d'entrée, escalier à vis, salle des fêtes et grand salon avec leur décor et cheminée de la salle de lecture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 septembre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1839
 Eglise, y compris le passage voûté situé à la base du clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 novembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3324
 Etablissement conventuel dit Sainte-Garde-des-Champs (ancien) : façades et toitures, y compris celles de la chapelle avec son portail latéral comportant une niche avec statue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 avril 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2680
COMMUNE DE VILLEMAUR-SUR-VANNE (AUBE) 
 Eglise :
 Clocher - Classement par arrêté du 10 décembre 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
 Eglise - Classement par arrêté du 4 juillet 1972
JO 23-03-1973 p. 
3156
 Polissoir dit " de la Pierre aux Dix Doigts ", lieudit Le Luteau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mai 1993
JO 27-03-1994 p. 
4631
 Pont enjambant la Vanne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3729
COMMUNE DE SAINT-DENIS-SUR-SARTHON (ORNE) 
 Forge : haut-fourneau, entrepôts de stockage avec leurs arches, façades et toitures de la halle à charbon, de la maison du contremaître, du logement des ouvriers, de deux ateliers annexes et de deux bâtiments agricoles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 septembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5375
COMMUNE DE SAINT-DIDIER-D'ALLIER (HAUTE-LOIRE) 
 Château : château avec son mur d'enceinte, le sol de la basse-cour, pigeonnier et certains éléments intérieurs (au rez-de-chaussée : salle commune avec son décor peint, salle à manger et salon avec leurs boiseries trumeaux et cheminée, au premier étage : lingerie avec ses boiseries, chambre à plafond et murs peints, deux chambres avec cheminées et boiseries et tourelle d'escalier avec son belvédère à plafnd peint) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 septembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5371
 Eglise avec son enclos et sa croix mission - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 septembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5372
COMMUNE DE SAINT-DIDIER (ILLE-ET-VILAINE) 
 Manoir de la Roche : façades, toitures et escalier intérieur du manoir, puits de la cour Sud et façades et toitures de la chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4732
COMMUNE DE VILLELOIN-COULANGE (INDRE-ET-LOIRE) 
 Abbaye (ancienne) :
 Eglise (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mars 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38084
 Façade et portail du XVIIe siècle de l'ancien couvent et ancienne chapelle  - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mai 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38084
 Prieué (ancien) avec pavillon et tourelle Renaissance, grand portail d'entrée, deux tours du pont-levis, tour à l'est de celui-ci et grande tour carrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mai 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38084
 Prieuré de Villiers - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 novembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4280
COMMUNE DE VILLELAURE (VAUCLUSE) 
 Château-Vieux dit aussi " Château de la Reine Laure ", lieudit les Jardinettes, château et ensemble de la parcelle [également sur la commune de Pertuit (Vaucluse)] :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 août 1992
JO 13-03-1993 p. 
3939
 Classement par arrêté du 4 juin 1993
JO 27-03-1994 p. 
4648
Arrêté du 19 novembre 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des restaurateurs spécialistes
NOR 
MENN9003024A
J.O. DU 16/01/1991 Page : 
821
(Abrogation de l'arrêté du 13 mars 1989 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des restaurateurs spécialistes)
Arrêté du 30 mai 2000 fixant les catégories et le nombre des bénéficiaires de l'indemnité de sujétions spéciales attribuée à certains conservateurs généraux du patrimoine et conservateurs du patrimoine en fonctions au ministère chargé de la défense
NOR 
DEFP0001493A
J.O. du 03/06/2000 Page : 
8345
(Application du décret n° 90-601 du 11 juillet 1990)
Décret n° 90-409 du 16 mai 1990 portant création d'une indemnité scientifique pour les membres du corps de la conservation du patrimoine
NOR 
MCCB9000278D
J.O. du 17/05/1990 Page : 
5915
(Abrogation des textes suivants :
 décret n° 69-760 du 24 juillet 1969 portant attribution d'une indemnité spéciale aux personnels du corps scientifique de la direction des Archives de France
 décret n° 73-52 du 9 janvier 1973 relatif à l'indemnité spéciale allouée aux membres du corps de la conservation des musées de France
 décret n° 78-384 du 17 mai 1978 portant attribution d'une indemnité spéciale aux membres du corps des conservateurs de l'inventaire général et des fouilles archéologiques
 décret n° 88-1139 du 20 décembre 1988 portant attribution d'une indemnité spéciale à certains membres du corps de l'inspection des monuments historiques)
COMMUNE DE WOERTH (BAS-RHIN) 
 Château de Woerth : donjon en totalité avec escalier d'accès à vis, aile principale : façades, toitures, escalier extérieur, escalier intérieur à vis et oriel en totalité, plafonds lambrissés et stuqués, aile secondaire : façades et toitures et escalier à balustres, façades et toitures des petites dépendances et de l'ancien cellier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 2002
JO 23-03-2003 p. 
5253
Décret n° 99-334 du 26 avril 1999 modifiant le décret n° 90-409 du 16 mai 1990 portant création d'une indemnité scientifique pour les membres du corps de la conservation du patrimoine
NOR 
MCCB9900257D
J.O. du 02/05/1999 Page : 
6560
(Modification de l'art. 4)
Décret n° 2000-483 du 30 mai 2000 modifiant le décret n° 90-601 du 11 juillet 1990 portant attribution d'une indemnité de sujétions spéciales à certains conservateurs généraux du patrimoine et conservateurs du patrimoine chargés de responsabilités particulières relevant du ministère chargé de la culture
NOR 
DEFP0001492D
J.O. du 03/06/2000 Page : 
8344
(Art. 2 : Modification de l'art. 1er)
Arrêté du 9 juin 1992 fixant les conditions d'application de l'article 27 du statut des conservateurs du patrimoine
NOR 
MENB9200139A
J.O. DU 18/06/1992 Page : 
7954
(Application de l'art. 27 du décret n° 90-404 du 16 mai 1990 [abrogé et maintenu en vigueur pour l'application du décret n 2013-788 du 28 août 2013])
COMMUNE DE WISSOUS (ESSONNE) 
 Eglise : Choeur, clocher et bas-côté Sud de l'église, ainsi que la paroi de cet édifice décorée d'une peinture murale classée - Classement par les arrêtés du 15 septembre 1905 et du 24 décembre 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 79
Décret n° 99-333 du 26 avril 1999 modifiant le décret n° 90-408 du 16 mai 1990 fixant le taux de la prime de rendement allouée aux conservateurs généraux du patrimoine
NOR 
MCCB9900256D
J.O. du 02/05/1999 Page : 
6560
(Modification de l'art. 3)
Décret n° 87-621 du 3 août 1987 modifiant le décret n° 69-1265 du 31 décembre 1969 modifié relatif au statut du personnel scientifique des bibliothèques
NOR MENX8700016D
J.O. DU 05/08/1987 Page : 
8814
(Modification de l'art. 21)
Décret n° 90-601 du 11 juillet 1990 portant attribution d'une indemnité de sujétions spéciales à certains conservateurs généraux du patrimoine et conservateurs du patrimoine chargés de responsabilités particulières relevant du ministère chargé de la culture
NOR 
MCCB9000404D
J.O. DU 12/07/1990 Page : 
8232
Arrêté du 16 mars 1993 fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel pour l'accès au grade de bibliothécaire adjoint spécialisé hors classe
NOR 
MENN9304713A
J.O. DU 25/03/1993 Page : 
4651
(Application de l'art. 14 du décret n° 92-30 du 9 janvier 1992)
Arrêté du 16 mars 1993 fixant le contenu et les modalités d'organisation de la formation des bibliothécaires stagiaires
NOR 
MENT9304722A
J.O. DU 25/03/1993 Pages : 
4651/4652
(Application de l'art. 7 du décret n° 92-29 du 9 janvier 1992)
LOI n° 89-436 du 30 juin 1989 relative à la reconnaissance de la vocation internationale de l'Association internationale des parlementaires de langue française (AIPLF) et à ses privilèges et immunités
NOR FRAX8910172L
J.O. du 01/07/1989 Pages : 
8150/8152
(Abrogation de la loi n° 88-3 du 4 janvier 1988 relative à la reconnaisance de la vocation internationale de l'association internationale des parlementaires de langue française)