Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
LOI n° 90-1067 du 28 novembre 1990 relative à la fonction publique territoriale et portant modification de certains articles du code des communes 
NOR 
INTX9000041L
J.O. du 02/12/1990 Page : 
14845
(Art. 2 (III) : Mise à la disposition des collectivités territoriales de personnels scientifiques de l'Etat exerçant leur fonctions dans les musées classés - Remplacement du 2e alinéa de l'art. 62 de la loi n° 83-663 [disposition abrogée en 2005])
LOI n° 92 du 25 février 1943 portant modification de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques
JOEF 04-03-1943 p. 610
(Texte ne demeurant en vigueur que pour l'insertion de l'art. 13 ter [relatifs au permis de construire accordé pour un bâtiment dans le champ de visibilité d'un immeuble classé] dans la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques)
Décret n° 81-513 du 11 mai 1981 relatif à la Réunion des musées nationaux et à l'Ecole du Louvre
JO 14-05-1981 p. 
1420
(Art. 1er : Abrogation des art. 54 et 55 de la loi de finances du 16 avril 1895 et de l'art. 4 de l'ordonnance n° 45-1546 du 13 juillet 1945)
Arrêté du 1er mars 2004 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission d'appel d'offres pour les marchés publics relevant du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie
NOR 
MCCB0400183A
J.O. du 20/03/2004 Page : 
5412
Arrêté du 23 décembre 2002 érigeant le Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie en service à compétence nationale
NOR 
MCCB0200836A
J.O. du 27/12/2002 Page : 
21785
(Application du décret n° 97-464 du 9 mai 1997 relatif à la création et à l'organisation des services à compétence nationale - Ce service dénommé " Mobilier national et manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie " comprend les ateliers et services du Mobilier national, les manufactures des Gobelins, de Beauvais (ateliers de basse lisse de Paris et de Beauvais), de la Savonnerie (ateliers de Paris et de Lodève), les ateliers conservatoires de dentelles d'Alençon et du Puy, l'atelier de rentraiture d'Aubusson, la Galerie nationale de la tapisserie de Beauvais)
Arrêté du 1er avril 1971 relatif à l'organisation des visites accompagnées dans les musées nationaux
JO 14-05-1971 p. 
4639
(Application du décret n° 65-344 du 29 avril 1965 - Abrogation de l'arrêté du 29 avril 1965 relatif à l'organisation des visites accompagnées dans les musées nationaux)
Décret n° 2003-1221 du 19 décembre 2003 portant assimilation, en vue de la révision des pensions, de certains grades et emplois du ministère de la culture et de la communication à des emplois existants
NOR 
MCCB0300703D
J.O. du 21/12/2003 Pages : 
21919/21921
(Abrogation du décret n° 67-1061 du 27 octobre 1967 relatif au statut particulier des fonctionnaires de la Manufacture nationale de Sèvres - Abrogation implicite des textes suivants :
 arrêté du 15 février 1968 relatif à la liste des diplômes donnant accès aux emplois de chef et de sous-chef de la fabrication de la Manufacture nationale de Sèvres
 arrêté du 20 juin 1969 relatif aux modalités d'organisation et au programme des concours d'entrée aux cours de formation de la Manufacture nationale de Sèvres des élèves décorateurs ayant satisfait aux conditions de fin d'études du cycle préparatoire auxdits cours de formation
 arrêté du 13 août 1969 relatifs aux modalités d'organisation et au programme des concours pour le recrutement de décorateurs (spécialiste cuiseur de moufles) à la Manufacture nationale de Sèvres
 arrêté du 13 août 1969 relatifs aux modalités d'organisation et au programme des concours pour le recrutement de céramistes (spécialités : Enfourneur-encadreur, Briquetier-fumiste, Batteur de pâtes, Polisseur) à la Manufacture nationale de Sèvres
 arrêté du 6 juillet 1970 relatif au règlement intérieur des cours de formation de la Manufacture nationale de Sèvres et du cycle préparatoire de formation à ces cours
 arrêtés du 20 janvier 1971 fixant les modalités d'organisation et le programme des concours d'entrée aux cours de formation de la Manufacture nationale de Sèvres de certains élèves ayant satisfait aux conditions de fin d'études du cycle préparatoire auxdits cours de formation)
Décret n° 2002-764 du 3 mai 2002 portant reclassement de fonctionnaires appartenant à des corps de catégorie D dans des corps de catégorie C
NOR 
PRMG0270271D
J.O. du 05/05/2002 Page : 
8601
(Art. 4 et annexe : Abrogation du décret n° 64-269 du 20 mars 1964 relatif au statut particulier des fonctionnaires de l'administration générale du Mobilier national et des Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie)
Décret n° 65-344 du 29 avril 1965 relatif à l'organisation des visites accompagnées dans les musées nationaux
JO 07-05-1965 p. 
3555-3556
(Abrogation du décret n° 49-534 du 13 avril 1949 relatif à l'organisation des visites-conférences dans les musées nationaux et du décret n° 52-18 du 3 janvier 1952 relatif à l'organisation des visites guidées dans les musées nationaux et de toutes dispositions réglementaires contraires au présent décret)
Décret n° 81-240 du 3 mars 1981 relatif aux prêts et aux dépôts d'oeuvres des musées nationaux
JO 13-03-1981 p. 
773-774
(Abrogation du décret du 24 juillet 1910 relatif au dépôt, dans les musées de province, d'oeuvres appartenant à l'Etat, du décret du 13 mai 1938 relatif aux prêts des oeuvres appartenant aux musées nationaux et du décret du 27 décembre 1928 relatif à l'inspection des musées départementaux et communaux - Abrogation de l'art. 1er, 3e alinéa, du décret du 8 octobre 1927 relatif à l'organisation des musées nationaux et à l'Ecole du Louvre)
Décret n° 2007-791 du 10 mai 2007 modifiant le décret n° 2005-703 du 24 juin 2005 relatif à l'Etablissement public du domaine national de Chambord
NOR 
MCCB0750609D
J.O. du 11/05/2007 texte : 
n° 67
(Modification du 5° de l'art. 6)
Décret du 27 juillet 1992 portant classement parmi les sites du département d'Ille-et-Vilaine du site formé par le front de mer entre les pointes de la Haye et de la Garde-Guérin, sur le territoire de la commune de Saint-Briac
NOR 
ENVU9200058D
J.O. du 31/07/1992 Page : 
10304
Décret du 31 juillet 1992 portant classement parmi les sites du département des Hautes-Alpes du site de la Clarée, sur les communes du Monêtier-les-Bains, de Névache, La Salle-les-Alpes et Val-des-Prés
NOR 
ENVU9200012D
J.O. du 06/08/1992 Page : 
10618
LOI du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques
JO 01-01-1914 p. 129-132
(Art. 39 : Abrogation des textes suivants :
loi du 30 mars 1887 sur la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique
loi du 19 juillet 1909 complétant la loi du 30 mars 1887 sur la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique
loi du 16 février 1912 sur la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique)
Décret n° 81-169 du 20 février 1981 relatif à la fixation des tarifs dans les musées, monuments et collections appartenant à l'Etat
JO 22-02-1981 p. 
622
(Abrogation de l'art. 48 de la loi n° 51-598 du 24 mai 1951 portant loi de finances pour 1951 en tant qu'il concerne le droit d'entrée pour la visite des musées, collections et monuments appartenant à l'Etat et de l'art. 6 de la loi n° 55-138 du 2 février 1955 relative au développement des crédits affectés aux dépenses du ministère de l'éducation nationale pour l'exercice 1955)
Décret n° 2006-655 du 2 juin 2006 modifiant le décret n° 2005-703 du 24 juin 2005 relatif à l'Etablissement public du domaine national de Chambord
NOR 
MCCB0600431D
J.O. du 03/06/2006 texte : 
 n° 39
(Modification du 1er alinéa de l'art. 12)
Décret du 20 mars 1992 portant classement parmi les sites pittoresques
NOR 
ENVU9200016D
J.O. du 22/03/1992 Page : 
4040
(Département du Var du site du massif du Baou de Quatre Aures, des gorges d'Ollioules et de la barre des Aiguilles, sur les communes d'Evenos, Ollioules et Toulon)
COMMUNE DU BOURGET-DU-LAC (SAVOIE) 
Château de la Serraz : petit et grand salon, salle à manger, bibliothèque et cabinet attenant - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 juillet 1989
JO 18-03-1990 p. 
3351
Château de Thomas de Savoie (ruines) - Classement par arrêté du 21 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2982
Crypte et église - Classement par arrêté du 23 août 1900
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 74
Domaine de la Serraz : les façades et toitures du château, des écuries et de la chapelle du domaine, les cours et la terrasse du château ainsi que son parc en totalité, y compris son mur de clôture, sa grille, son pont et l'ensemble des murs de soutènement - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 février 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4948
Prieuré (ancien), route de Chambéry :
Cloître, galerie et escalier - Classement par arrêté du 8 janvier 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 74
Prieuré en totalité, avec son jardin à la française et paysager - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 février 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
n° 40
COMMUNE DE BLANGY-SUR-BRESLE (SEINE-MARITIME) 
 Manoir de Penthièvre ou d'Hottineaux : logis du manoir en totalité et moulin dit moulin de Penthièvre ou d'Hottineaux en totalité, sauf le hangar est - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 juillet 2001
JO 28-03-2002 p. 
5503
COMMUNE DE BOURGTHEROULDE-INFREVILLE (EURE) 
 Eglise d'Infreville : choeur et clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 1961
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
 Ferme seigneuriale (ancienne) : colombier, pignon ouest de la grange et puits en pierre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 avril 1965
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU (ISERE) 
 Maison, 13 rue de la République : balcon en fer forgé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mai 1956
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
 Mur de terrasse antique, lieudit La Croix Blanche - Classement par arrêté du 11 septembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4176
COMMUNE DE BOURGANEUF (CREUSE) 
 Chapelle de l'Arrier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 septembre 1937
JO 13-12-1997 p. MH 
38141
 Château (restes) - Classement par arrêté du 2 juin 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
 Eglise - Classement par arrêté du 3 mai 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
 Maison, 8 place de l'Hôtel-de-Ville : façade sur place - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 octobre 1963
JO 13-12-1997 p. MH 
38141
COMMUNE DE BOURGNEUF-VAL-D'OR (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Eglise de Touches - Classement par arrêté du 10 septembre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
 Tronçon de voie romaine - Classement par arrêté du 27 juin 1935
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 122
COMMUNE DE BOURGNEUF (MAYENNE) 
 Château de Fresnay : château, aile Nord des communs, chapelle, jardin-parterre clos, cour des communs desservant le vivier, canal et avenue le longeant, vivier, allée annulaire devant la façade Ouest, cour-jardin devant la façade Ouest, communs avec pigeonnier, jardin clos de mur et bordure le longeant, avenue principale, chemin vers le Nord, trianon et maison de garde - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 juin 1994
JO 01-04-1995 p. 
5257
COMMUNE DE BELCASTEL (AVEYRON) 
 Château (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mars 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38010
 Vieux Pont - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mars 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38010
COMMUNE DE BELFONDS (ORNE) 
 Eglise de Clairay (ancienne), dite chapelle Saint-Latuin : enclos paroissial, croix de cimetière et fontaine Saint-Lin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 octobre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5375
 Manoir de Cléray avec ses douves, le pavillon isolé et le colombier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 janvier 1944
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
COMMUNE DE BEBLENHEIM (HAUT-RHIN) 
 Pierres tombales situées près de l'église - Classment par arrêté du 6 décembre 1898
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 71
 Puits gothique - Classment par arrêté du 2 mars 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 71
COMMUNE DE BELFLOU (AUDE) 
 Château de la Barthe : portail d'entrée en pierre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 décembre 1950
JO 13-12-1997 p. MH 
38126
 Château : tour ronde de l'escalier, tours d'angle, tour-pigeonnier et fossés - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 avril 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38126
COMMUNE DE BELAYE (LOT) 
 Château de Cousserand : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mai 1974
JO 15-03-1975 p. 
2838
 Eglise Saint-Aignan, dite Eglise Grande - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 juin 1995
JO 02-04-1996 p. 
5070
 Presbytère (ancien) : façades Ouest et Sud, passage voûté, portail de l'ancienne église Sainte-Catherine et vestiges de l'ancienne enceinte du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1984
JO 30-03-1985 p. 
3734
COMMUNE DE BELBERAUD (HAUTE-GARONNE) 
 Eglise paroissiale Saint-Jean-Baptiste :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 janvier 1993
JO 27-03-1994 p. 
4635
 Classement par arrêté du 20 octobre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5066
COMMUNE DU BELHADE (LANDES) 
 Château de Rochefort-Lavie : château et sol d'assiette de l'ancienne motte féodale, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 janvier 2001
JO 28-03-2002 p. 
5498
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 juillet 1968
JO 13-02-1997 p. MH 
38023
COMMUNE DE BUDOS (GIRONDE) 
 Château de Budos : ensemble des ruines et sous-sol où elles sont implantées - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mars 1988
JO 02-04-1989 p. 
4279
 Eglise Saint-Romain avec la chaire en pierre dans la nef (sauf clocher et sacristie modernes) et les quatre chapiteaux provenant du portail et actuellement scéllés dans la façade Est du presbytère - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 novembre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3880
COMMUNE DE BUFFON (CÔTE-D'OR) 
 Forges (anciennes) : pavillon Buffon, façades et toitures de l'ensemble des autres bâtiments, salon et salle à manger au rez-de-chaussée du pavillon du maître de forge, mur de clôture avec portail et grille d'entrée et sol de certaines parcelles - Classement par arrêté du 31 décembre 1985 - Annulation de l'arrêté d'inscription du 20 décembre 1967
JO 21-03-1986 p. 
4890
COMMUNE DE BUCY-LE-LONG (AISNE) 
 Chapelle Sainte-Marguerite - Classement par arrêté du 20 novembre 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
 Château (ancien) : tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 janvier 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38003
 Eglise Saint-Martin - Classement par arrêté du 12 avril 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
 Maison, en face du chemin de l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 novembre 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38003
COMMUNE DE BUDELIERE (CREUSE) 
 Eglise du Châtelet (ancienne), y compris les peintures murales - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2898
 Eglise Saint-Martial-du-Châtelet (ancienne) - Classement par arrêté du 14 octobre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5050
COMMUNE DE BUCEY-EN-OTHE (AUBE) 
 Château de Bucey-en-Othe : façades et toitures du logis et des bâtiments communs entourant la cour et fossé d'arrivée d'eau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 janvier 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
COMMUNE DE BUCEY-LES-GY (HAUTE-SAÔNE) 
Eglise paroissiale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 décembre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2704
Mairie-lavoir : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1837
Presbytère, rue du Mont, en totalité y compris les cour, jardin, clôtures et grilles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 juin 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4948
COMMUNE DE BELCASTEL (TARN) 
 Eglise Saint-Etienne, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 mai 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Eglise : clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mars 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38017
COMMUNE DE BUHL (HAUT-RHIN) 
 Château Hugstein (ruines) - Voir commune de Guebwiller [Haut-Rhin]
 Eglise : peintures - Classement par arrêté du 24 juillet 1863
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 71
 Maison d'habitation, 130 rue du Florival : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 avril 1989
JO 18-03-1990 p. 
3349
COMMUNE DE BLANZAY (VIENNE) 
 Eglise : parois décorées de peintures murales classées - Classement par arrêté du 1er décembre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Château de la Maillolière : tour Nord-Est, bâtiment reliant cette tour au corps de logis, cheminée du XVIIe siècle du premier étage de l'aile Est du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 décembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5381
COMMUNE DE BLANZAT (PUY-DE-DÔME) 
 Château et certaines pièces avec leur décor, jardin avec son mur de clôture, portail d'entrée et orangerie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 octobre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4454
 Fanum gallo-romain : vestiges archéologiques apparents sur les Côtes de Clermont - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 octobre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4454
 Plateau dit des Côtes de Clermont [également sur les communes de Clermont-Ferrand, Durtol et Nohanent (Puy-de-Dôme)] : certaines parcelles de la section C - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 décembre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3885-3886
COMMUNE DE BLANQUEFORT-SUR-BRIOLANCE (LOT-ET-GARONNE) 
 Château (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 janvier 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38024
 Eglise Notre-Dame - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38024
COMMUNE DE BOURGUIGNON-SOUS-MONTBAVIN (AISNE) 
 Château : façades, toitures, parc, portail, mur de clôture et chapelle en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 juin 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Vendangeoirs :
 Façades et toitures des maisons bourgeoises des anciens vendangeoirs Hédouville et Cuezy, du logis du fermier et de l'écurie, portail, mur de clôture et ensemble des caves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 novembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5046
 Façades et toitures de la maison bourgeoise de l'ancien vendangeoir Hédouville; façades et toitures de la maison bourgeoise de l'ancien vendangeoir Cuzey; façades et toitures du logis du fermier; portail du XVIIIe siècle sur la rue des Vendangeoirs; mur de clôture sur la rue des Vendangeoirs; restes du bâtiment du pressoir; ensemble des caves des anciens vendangeoirs Hédouville et Cuzey et façades et toitures de l'écurie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 janvier 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Vendangeoir des " Frères Le Nain " : le vendangeoir (maison et jardin attenant) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 septembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6613
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE (VAL-DE-MARNE) 
 Hôtel Malestroit, 2 rue Grande-Rue : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 décembre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1839
 Presbytère, 4 Grande-Rue : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 décembre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1839
COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE (SAVOIE) 
 Chapelle Saint-Grat, hameau de Vulmix :
 Parois Nord et Sud, sous la voûte en berceau brisé, supportant une fresque du XVe siècle représentant le vie de Saint Grat - Classement par arrêté du 18 janvier 1963
JO 11-03-1964 p. 
2319
 Décor peint à l'intérieur - Classement par arrêté du 10 mai 1995
JO 02-04-1996 p. 
5077
 Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 mai 1995
JO 02-04-1996 p. 
5077
 Immeuble, 24 Grande-Rue : façade avec la devanture au rez-de-chaussée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 février 1987
JO 29-03-1988 p. 
4183
COMMUNE DE BLANQUEFORT (GIRONDE) 
Château Dillon : porrtail d'entrée avec sa grille, puits, façades et toitures du château, escalier avec sa cage et sa rampe en fer forgé et deux cheminées - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3732
Château - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 49
Grottes de Majolan, lieudit Dulamon-Sud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4174
Parc de Majolan, en totalité, avec l'ensemble de son parcours d'eau et ses écluses, ses fabriques de fausses ruines, ses ensembles de rocailles, à l'exception des ponts refaits dans les années 1980 (ponts de l'Ile aux Persistants au sud-ouest, pont de l'Ecluse nord-est), situé au lieudit Dulamon sud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 janvier 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4942
COMMUNE DE BLARS (LOT) 
 Eglise : transept, abside et absidioles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 avril 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38015
 Site archéologique de la grotte du Cuzoul des Brasconnies (certaines parcelle) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 avril 1994
JO 01-04-1995 p. 
5256
COMMUNE DE BLANGY-LE-CHÂTEAU (CALVADOS) 
 Auberge du Coq-Hardi (ancienne) : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38026
 Eglise : clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 octobre 1930
JO 10-07-1998 p. MH 
38025
 Manoir : façades et toitures et les deux pavillons d'entrée Louis XIII - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 octobre 1970
JO 10-07-1998 p. MH 
38025
COMMUNE DE BOURGUIGNON-LES-CONFLANS (HAUTE-SAÔNE) 
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er juin 1927
JO 13-12-1997 p. MH 
38104
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mars 1946
JO 13-12-1997 p. MH 
38104
 Pont métallique sur la rivière la Lanterne (parties anciennes)[également sur la commune de Mersuay (Haute-Saône)] - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 octobre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2660
COMMUNE DE BUBRY (MORBIHAN) 
 Chapelle Saint-Yves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 mai 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38065
 Croix Saint-Yves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mars 1934
JO 23-05-1997 p. MH 
38065
 Site archéologique du Vieux-Sint-Yves : ensemble du site fortifié et terrain sur lequel il est établi - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 novembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5072
COMMUNE DE BLANOT (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Eglise - Classement par arrêtés des 24 décembre 1913 et 19 novembre 1929
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
 Prieuré (ancien) :
 Bâtiments (CAD E 83, 85 à 87) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juillet 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38043
 Bâtiments (CAD E 1) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 octobre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38043
COMMUNE DE BU (EURE-ET-LOIR) 
 Eglise - Classement par arrêté du 11 avril 1963
JO 11-03-1964 p. 
2318
 Sanctuaire gallo-romain (vestiges), lieudit Les Bois des Fours à chaux - Classement par arrêté du 9 décembre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3879