Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE SAINT-CREPIN-ET-CARLUCET (DORDOGNE) 
 Château de Cipières - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 octobre 1946
JO 13-02-1997 p. MH 
38014
 Eglise de Carlucet - Classement par arrêté du 6 octobre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2627
 Eglise de Saint-Crépin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 décembre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1833
 Maison dite Les Granges, au lieudit Le Poujol : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 novembre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1833
 Prieuré (ancien) et cimetière de Carlucet - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38014
COMMUNE DE SAINT-CREPIN-AUX-BOIS (OISE) 
Domaine d'Offremont - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 février 1963
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
Ferme de la Carrière : la ferme comprenant d'une part l'ensemble des bâtiments, façades et toitures, à savoir : logis, écurie, pigeonnier, grange, bergerie, petits bâtiments en appentis à usage de poulailler et chenil, porche d'entrée avec les murs de clôture et d'autre part, les carrières en totalité, comprenant les traces de la Grande Guerre, les graffitis, l'autel et le bas-relief représentant la figure d'une Alsacienne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 septembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4946
Eglise - Classement par arrêté du 18 mars 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
COMMUNE DE SAINT-CHRISTOPHE-DODINICOURT (AUDE) 
 Ensemble des tronçons formant les voies romaines de Langres à Remps et de Troyes à Naix, qui traverse les communes susnommées [également sur les communes de Juvanzé, Unienville, La Rothière, Brienne-la-Vieille, Brienne-le-Château, Trannes, Bétignicourt, Lesmont et Précy-Saint-Martin (Aude)] - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 août 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2657
COMMUNE DE SAINT-CREAC (GERS) 
 Eglise :
 Parois décorées de peintures murales - Classement par arrêté du 5 décembre 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 49
 Eglise avec mur d'enceinte de son cimetière (sauf parties déjà classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mai 1995
JO 02-04-1996 p. 
5067
COMMUNE DE SAINT-COULOMB (ILLE-ET-VILAINE)  
 Château de Lupin : façades et toitures et cour d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juillet 1944
JO 23-05-1997 p. MH 
38062
 Château du Plessis-Bertrand (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 décembre 1969
JO 23-05-1997 p. MH 
38062
 Fosse Hingant : logis, chapelle, tempietto et cour avec murs de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mars 1995
JO 02-04-1996 p. 
5068
 Logis des Courtils-Launay : façades et toitures du logis et du bâtiment des communs, escalier du logis et mur d'enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 août 1993
JO 27-03-1994 p. 
4636
 Logis de la Mettrie-aux-Houëts et ensemble du domaine avec la rabine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 avril 1993
JO 27-03-1994 p. 
4636
 Malouinière de la Grande-Gâtinais : façades et toitures, rabine d'accès et murs de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 juin 1992
JO 13-03-1993 p. 
3927
 Malouinière de la Motte Jean : façades et toitures du bâtiment principal (sauf des dépendances) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 octobre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2701
 Malouinière de la Ville d'Aze : logis en totalité, jardin, mur d'enceinte et puits - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 novembre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6308
 Malouinière de la Ville Bague :
 Façades et toitures de la malouinière, de la chapelle et du colombier, puits, bureau et grand salon avec leur décor de boiseries ou de papier peint - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2677
 Murs de clôture et éléments construits du jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 novembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3927
 Retranchement de l'âge du fer et de la pointe de Meinga, lieuxdits Les Murs et La Janaie du Petit Meinga - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 février 1984
JO 30-03-1985 p. 
3733
COMMUNE DE VANDOEUVRE-LES-NANCY (MEURTHE-ET-MOSELLE) 
 Château Anthoine : façades et toitures nord-est et des ailes en retour, deux tours d'angle, escalier avec sa cage vitrée, mur de clôture du domaine et jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 avril 1996
JO 02-04-1997 p. 
5057
Arrêté du 15 avril 1999 relatif à la dérogation générale des fonds de la Seconde Guerre mondiale versés aux Archives nationales par le ministère de la défense (anciens combattants)
NOR 
MCCB9800355A
J.O. du 13/05/1999 Pages : 
7118/7119
(Dérogation au 5° de l'art. 7 de la loi n° 
79-18
COMMUNE DE VAL-DE-GRIS (HAUTE-MARNE) 
 Château de Dampierre : portail d'entrée, façades et toitures du château ainsi que celles de l'aile Sud des dépendances et du colombier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2678
COMMUNE DE VALS-PRES-LE-PUY (HAUTE-LOIRE) 
 Chibotte du bois de Lirate - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 avril 1986
JO 07-04-1987 p. 
3881
 Eglise (ancienne chapelle du monastère) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 octobre 1968
JO 13-02-1997 p. MH 
38033
 Monastère des Augustines (ancien), place du Monastère : deux portes à bossages (porte d'entrée sur la place et porte intérieure donnant accès à l'escalier) et escalier intérieur à balustrades torses - Classement par arrêté du 15 mars 1973
JO 23-03-1974 p. 
3319
 Villa Alirol, 27 avenue de Vals : villa en totalité, avec clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 septembre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE DE VANÇAIS (DEUX-SEVRES) 
 Eglise Saint-Martin :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mars 1987
JO 29-03-1988 p. 
4185
 Classement par arrêté du 19 mars 1990
JO 23-04-1991 p. 
5380
 Temple protestant - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 septembre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5093
COMMUNE DE VALS-DE-CHASTEL (HAUTE-LOIRE) 
 Eglise :
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1962
JO 13-02-1997 p. MH 
38033
 Chapelle seigneuriale attenante à l'église - Classement par arrêté du 18 février 1971
JO 07-05-1972 p. 
4729
Avis n° 2002-11 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0200206V
J.O. du 20/03/2002 Page : 
4986
(Epreuve sur papier salé et son négatif sur papier ciré de Charles Nègre, " Le Stryge ", 1853 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
COMMUNE DE VALS-DES-TILLES (HAUTE-MARNE) 
 Eglise de Villemervry - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er février 1929
JO 23-05-1997 p. MH 
38095
 Eglise : deux travées du choeur et chapelle attenante - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 janvier 1929
JO 23-05-1997 p. MH 
38095
Circulaire n° 99-38 du 28 septembre 1999 relative à l'emploi de la langue française par les agents relevant de l'administration centrale et des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports et du logement ainsi que des établissements publics placés sous sa tutelle
Bulletin officiel du ministère chargé de l'équipement n° 99/20 p. 68-71
Avis n° 2002-04 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0200197V
J.O. du 20/03/2002 Page : 
4984
(Ensemble de documents contenant la correspondance adressée par Nicéphore Niépce à son cousin Dubard de Curley (lettres autographes, 1809-1841) accompagnée du premier document photographique connu (imprimé en 1825) réalisé par Nicéphore Niépce - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Circulaire n° 99-40 du 28 septembre 1999 concernant l'application, dans le domaine des transports, des dispositions des articles 3 et 4 de la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
Bulletin officiel du ministère chargé de l'équipement n° 99/20 p. 67-68
(Emploi du français dans le domaine des transports)
Arrêté du 19 août 1999 fixant les modalités de prise en charge des frais de déplacement et de séjour des membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports et du logement
NOR 
EQUG9901235A
J.O. du 03/09/1999 Page : 
13214
Décret n° 83-986 du 16 novembre 1983 modifiant le décret n° 78-183 du 20 février 1978 relatif au Comité interministériel pour l'action culturelle et au Fonds d'intervention culturelle
JO 17-11-1983 p. 
3352
(Remplace le 1er alinéa de l'art. 2, complète l'art. 5 et abroge le décret n° 79-308 du 5 avril 1979 modifiant le décret n° 78-183 du 20 février 1978)
Arrêté du 7 juillet 1999 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports et du logement
NOR 
EQUG9900829A
J.O. du 29/07/1999 Pages : 
11326/11327
(Application du décret n° 96-602 du 3 juillet 1996 - Abrogation de l'arrêté du 18 décembre 1985 portant création de la commission de terminologie des transports, de l'arrêté du 7 avril 1989 portant création de la commission de terminologie de l'équipement et du logement, de l'arrêté du 6 février 1990 portant création de la commission de terminologie du tourisme et de l'arrêté du 6 février 1992 portant création de la commission de terminologie de la mer)
Arrêté du 1er décembre 1998 portant création et composition d'une commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de l'agriculture et de la pêche
NOR 
AGRA9802340A
J.O. du 10/12/1998 Pages : 
18592/18593
(Application du décret n° 96-602 du 3 juillet 1996)
Avis n° 2002-08 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0200203V
J.O. du 20/03/2002 Page : 
4985
(Epreuve sur papier salé de Charles Nègre, " Le joueur d'orgue de Barbarie et deux enfants qui l'écoutent ", avant 1853 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
COMMUNE DE VALLON-EN-SULLY (ALLIER) 
 Château du Creux :
 Façades et toitures du château et des bâtiments entourant la cour d'honneur, cour d'honneur, allée d'accès plantée d'arbres taillés et escalier intérieur et sa rampe - Classement par arrêté du 26 janvier 1950
JO 22-03-1951 p. 
2933
 Parc avec jardin à la française, orangerie, lavoir, murs des anciennes fortifications, allées de charmilles, bosquet, canal, bâtiments des communs situés dans l'avant-cour et bordant l'allée d'honneur, intérieur du château avec vestibule, salle à manger et salon avec leurs cheminées - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mars 1992
JO 13-03-1993 p. 
3919
 Façades et toitures de tous les bâtiments faisant partie de l'organisation générale du domaine telle qu'elle a été voulue au XVIIIe siècle et l'ensemble des jardins et du parc avec leurs aménagements hydrauliques le lavoir et les murs des anciennes fortifications - Classement par arrêté du 10 mars 1995
JO 02-04-1996 p. 
5060
 Château de la Lande : façades et toitures du château et des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2983
 Eglise - Classement par la liste de 1889
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
Décret n° 98-563 du 1er juillet 1998 modifiant le décret n° 95-240 du 3 mars 1995 et pris pour l'application, dans le domaine des transports internationaux, de la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
NOR 
MCCB9800318D
J.O. du 08/07/1998 Page : 
10424
(Remplacement de l'art. 15 et insertion de l'art. 15-1)
COMMUNE DE VALLON-PONT-D'ARC (ARDECHE) 
 Château (ancien) :
 Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 octobre 1970
JO 06-02-1999 p. MH 
38033
 Vestibule d'accès à la salle du conseil municipal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juin 1939
JO 06-02-1999 p. MH 
38033
 Grotte ornée du paléolithique, dite grotte Chauver : sol et sous-sol contenant la grotte - Classement par arrêté du 13 octobre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5061
 Grotte du Colombier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 août 1995
JO 02-04-1996 p. 
5061
 Grotte du Déroc :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 août 1995
JO 02-04-1996 p. 
5061
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 juin 1997
JO 07-04-1998 p. 
5402
 Grotte de Louroï - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 août 1995
JO 02-04-1996 p. 
5061
 Grotte de Mézelet - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 août 1995
JO 02-04-1996 p. 
5061
 Grotte dite de la Vacheresse - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 août 1995
JO 02-04-1996 p. 
5061
COMMUNE DE VALPRIVAS (HAUTE-LOIRE) 
 Château, actuellement centre culturel :
 Château (sauf chapelle classée) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 août 1949
JO 13-02-1997 p. MH 
38033
 Chapelle - Classement par arrêté du 18 juillet 1994
JO 01-04-1995 p. 
5255
Avis n° 2002-09 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0200204V
J.O. du 20/03/2002 Page : 
4985
(Epreuve sur papier salé de Charles Nègre, " Terrassiers au repos sur un boulevard ", Paris, vers 1853 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2002-10 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0200205V
J.O. du 20/03/2002 Page : 
4986
(Epreuve sur papier salé de Charles Nègre, " Portrait de Rachel à Auteuil ", 1853 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
COMMUNE DE VALLON-SUR-GEE (SARTHE) 
 Château de Chanteloup avec ses communs et le gisement archéologique - Inscription conservatoire par arrêté du 19 novembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5378
 Eglise - Classement par arrêté du 19 avril 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 74
 Manoir Le Petit Béru :
 Façades et toitures, deux cheminées et escalier intérieur - Classement par arrêté du 29 novembre 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2011
 Façades et toitures des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 novembre 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2015
COMMUNE DE VALLOUISE (HAUTES-ALPES) 
 Chapelle Saint-André et Sainte-Lucie au Grand Parcher :
 Deux cadrans solaires datés de 1718 sur les façades Est et Sud de la chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mars 1995
JO 02-04-1996 p. 
5061
 Chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 janvier 1997
JO 07-04-1998 p. 
5402
 Chapelle Saint-Sébastien, hameau Villard - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3920
 Eglise - Classement par arrêté du 22 octobre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
Avis n° 2002-03 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0200058V
J.O. du 20/02/2002 Pages : 
3340/3341
(Monotype sur papier d'Edgar Degas " Femme au tub ", circa 1880 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2002-07 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0200202V
J.O. du 20/03/2002 Page : 
4985
(Epreuve sur papier albuminé de Charles Nègre, " Les Ramoneurs en marche ", avant 1852 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2002-06 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0200201V
J.O. du 20/03/2002 Page : 
4985
(Epreuve sur papier salé à partir d'un négatif sur papier ciré de Charles Nègre, " Scène de marché au port de l'hôtel de ville ", Paris, vers 1850-1851 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
COMMUNE DE VALMONDOIS (VAL-D'OISE) 
 Eglise Saint-Quentin : choeur et bas-côté nord - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 janvier 1935
JO 13-12-1997 p. MH 
38126
 Moulin de la Naze avec sa machinerie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 octobre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4187
COMMUNE DE VALOJOUX [OU VALOJOULX] (DORDOGNE) 
 Cabanes jumelées en pierre sèche, lieudit Les Cabanes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4447
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 février 1974
JO 15-03-1975 p. 
2837
 Gisement de la Combe - Classement par arrêté du 20 août 1935
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 120
COMMUNE DE VALMONT (SEINE-MARITIME) 
 Abbaye (ancienne) [également sur la commune de Thérouldeville (Seine-Maritime)] :
 Eglise : chapelle absidale et ruines des autres parties - Classement par arrêté du 2 novembre 1951
JO 05-07-1952 p. 
6735
 Sacristie, au Sud du déambulatoire de l'église - Classement par arrêté du 24 décembre 1965
JO 11-02-1966 p. 
1181
 Façades et toitures de l'ensemble des bâtiments conventuels - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 décembre 1965
JO 10-07-1998 p. MH 
38040
 Enclos monastique en totalité, sols et vestiges archéologiques, clôture avec les portails et la porterie, vestiges des aménagements de jardins, étang, canaux, canalisations et vivier, ensemble des murs conservés à l'intérieur de l'enclos, bâtiment conventuel, façades et toitures du logis abbatial et cave de l'abbé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 janvier 1995
JO 02-04-1996 p. 
5079
 Château (sauf parties classées) :
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 avril 1930
JO 10-07-1998 p. MH 
38040
 Façades et toitures ainsi que les pièces avec décor ou éléments de décor suivants : donjon (chartrier), vieux château (chapelle et cheminée du XVe siècle au rez-de-chaussée et chambre à alcôve, cheminée du XVe siècle et cheminée en pierre du XVIIIe siècle du salon au premier étage et cheminée du XVe siècle de la grande pièce Ouest du deuxième étage) et château neuf (salle à manger, grand salon et petit salon Hocquart au rez-de-chaussée et chambre au premier étage, côté Sud (avec boiseries et cheminée provenant du vieux château)) - Classement par arrêté du 30 mars 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2011
 Maison forte du Bec-au-Cauchois : logis avec vestige du mur d'enceinte (sauf appentis en pignon Nord), bâtiment de la ferme, enceinte avec vestiges qu'elle contient et motte avec fossés - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 février 1993
JO 27-03-1994 p. 
4646
Avis n° 2002-05 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0200199V
J.O. du 20/03/2002 Page : 
4984
(Album de quarante études, réalisé par un anonyme du cercle du sculpteur Charles Simart, vers 1856-1860 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2002-01 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0200054V
J.O. du 20/02/2002 Page : 
3340
(Recueil de M. Le Masson du Parc, H-L Duhamel du Monceau et L-H Delamarre " Description des arts et métiers, réunion de 1 331 dessins originaux destinés à illustrer l'" Hstoire générale des pêches " puis le " Traité général des pesches et Histoires des poissons qu'elles fournissent " (Paris, 1769-1782) - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
COMMUNE DE VALOGNES (MANCHE) 
 Château (ancien) : tourelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mai 1937
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
 Eglise Notre-Dame d'Alleaume - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mars 1993
JO 27-03-1994 p. 
4640
 Eglise - Classement par arrêté du 5 août 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 59
 Hospice et sa chapelle : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mai 1937
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
 Hôtel de Beaumont :
 Hôtel, (sauf parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 novembre 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
 Façades et toitures, escalier intérieur avec sa rampe, salle à manger et salon avec leur décor de lambris et murs de soutènement du jardin avec leur balustrade - Classement par arrêté du 31 décembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2747
 Hôtel de Blangy, 53-55 rue de la Poterie : hôtel avec ses décors intérieurs, cour, jardin avec mur de soutènement et murs de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 septembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4640
 Hôtel de Grandval-Caligny, 32-34 rue des Religieuses : façades et toitures sur rue, cour et jardin, mur de la cour avec ses deux étages de balustrade et escalier intérieur avec sa rampe en fer forgé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 septembre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2658
 Hôtel de Thieuville, rue Pelouze : façades et toitures, mur de clôture avec le portail d'entrée et grand salon avec son décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mars 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2752
 Maison dite " Le Grand Quartier " (actuellement musée régional du Cidre) : façades et toitures et cinq cheminées intérieures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juin 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1835
 Ruines romaines d'Allauna - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 59
Arrêté du 10 novembre 1998 instituant une dérogation générale pour la consultation de certains fonds d'archives publiques concernant la Seconde Guerre mondiale versés aux Archives nationales par le ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
NOR 
MCCB9800351A
J.O. du 18/11/1998 Pages : 
17375/17376
(Dérogation au 5° de l'art. 7 de la loi n° 
79-18
Arrêté du 10 novembre 1998 instituant une dérogation générale pour la consultation de certains fonds d'archives publiques concernant la Seconde Guerre mondiale versés aux Archives nationales par les services du Premier ministre
NOR 
MCCB9800357A
J.O. du 18/11/1998 Page : 
17375
(Dérogation au 5° de l'art. 7 de la loi n° 
79-18
Note d'information DAS/sous-direction du développement social de la famille et de l'enfance, bureau DSF 2 n° 99-551 du 28 septembre 1999 relative à la circulaire interministérielle AD n° 98-6 concernant le traitement des archives produites dans le cadre de l'aide sociale en faveur des mineurs
Bulletin officiel du ministère chargé des affaires sociales n° 99/46 p. 95-148
(Publication de la circulaire AD n° 98-6 du 6 juillet 1998)
Arrêté du 13 septembre 1999 modifiant l'arrêté du 21 janvier 1988 portant création du Conseil supérieur des archives
NOR 
MCCB9900053A
J.O. du 28/09/1999 Page : 
14413
(Remplacement des art. 2, 3 et 4 et modification de l'art. 5 - Abrogation implicite de l'arrêté du 17 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 21 janvier 1988)
Avis n° 2002-12 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0200207V
J.O. du 20/03/2002 Page : 
4986
(Epreuve sur papier salé de Charles Nègre, " Paysage des environs de Cannes ", 1853 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Arrêté du 10 novembre 1998 instituant une dérogation générale pour la consultation de certains fonds d'archives publiques concernant la Seconde Guerre mondiale versés aux Archives nationales par le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
NOR 
MCCB9800354A
J.O. du 18/11/1998 Page : 
17376
(Dérogation au 5° de l'art. 7 de la loi n° 
79-18
Arrêté du 13 juillet 1999 instituant une dérogation générale pour la consultation de fonds d'archives publiques versés aux Archives nationales par les services du Premier ministre (ordres du jour du conseil des ministres)
NOR 
MCCB9900448A
J.O. du 21/07/1999 Page : 
10843
(Ordres du jour du conseil des ministres de janvier 1945 à juillet 1962 - Dérogation au 5° de l'art. 7 de la loi n° 
79-18
Arrêté du 10 novembre 1998 instituant une dérogation générale pour la consultation de certains fonds d'archives publiques concernant la Seconde Guerre mondiale versés aux Archives nationales par le ministère de l'agriculture et de la pêche
NOR 
MCCB9800353A
J.O. du 18/11/1998 Page : 
17376
(Dérogation au 5° de l'art. 7 de la loi n° 
79-18
Arrêté du 3 septembre 1999 instituant une dérogation générale pour la consultation de fonds d'archives publiques versés par le ministère de la défense (anciens combattants) et déposés au Mémorial du martyr juif inconnu par le centre historique des Archives nationales
NOR 
MCCB9900560A
J.O. du 11/09/1999 Page : 
13655
(Dérogation au 5° de l'art. 7 de la loi n° 
79-18
Arrêté du 10 novembre 1998 instituant une dérogation générale pour la consultation de certains fonds d'archives publiques concernant la Seconde Guerre mondiale versés aux Archives nationales par le ministère de l'équipement, des transports et du logement
NOR 
MCCB9800352A
J.O. du 19/11/1998 Pages : 
17452/17454
(Dérogation au 5° de l'art. 7 de la loi n° 
79-18
Arrêté du 13 juillet 1999 instituant une dérogation générale pour la consultation de fonds d'archives publiques de la direction de la Documentation française à l'issue d'un délai de trente ans
NOR 
MCCB9900449A
J.O. du 21/07/1999 Page : 
10843
(Dérogation au 5° de l'art. 7 de la loi n° 
79-18