Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Arrêté du 15 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 modifié portant création et accréditation de l'Ecole supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Paris au sein de l'université Paris-IV
NOR 
MENS1630341A
JO du 23/11/2016 texte : 0272;
12
(Modification de l'art. 3)
Arrêté du 24 août 2016 portant renouvellement de l'accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Bordeaux au sein de l'université de Bordeaux
NOR 
MENS1620912A
JO du 31/08/2016 texte : 0202;
13
(Renouvellement de l'accréditation pour la durée du contrat pluriannuel)
Décret n° 2016-990 du 20 juillet 2016 modifiant le décret n° 2015-1131 du 11 septembre 2015 portant association d'établissements du site grenoblois
NOR 
MENS1616175D
JO du 22/07/2016 texte : 0169;
16
(Art. 1er : Modification de l'art. 1er)
Décret n° 2009-329 du 25 mars 2009 créant l'Institut polytechnique de Bordeaux
NOR 
ESRS0827211D
JO du 27/03/2009 texte : 0073;
26
(Art. 1er à 10 et 20 : Nature, missions, organisation, fonctionnement
art. 11 à 16 : Dispositions transitoires
art. 21 : Entrée en vigueur des dispositions du présent décret à compter du 1er avril 2009)
Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)
NOR 
ESRJ1235816D
JO du 20/08/2013 texte : 0192;
28
(Art. 4 (42°) : Abrogation du décret n° 85-1243 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques
art. 4 (43°) : Abrogation du décret n° 85-1244 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques
art. 4 (48°) : Abrogation et codification de l'art. 4 du décret n° 86-640 du 14 mars 1986
art. 4 (49°) : Abrogation et codification du décret n° 86-641 du 14 mars 1986 portant création et rattachement d'établissements publics à caractère administratif à un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
art. 4 (51°) : Abrogation et codification du décret n° 89-266 du 25 avril 1989 relatif aux instituts du travail
art. 4 (70°) : Abrogation et codification du décret n° 99-1225 du 21 décembre 1999 relatif à l'Ecole polytechnique de l'université de Nantes
art. 4 (78°) : Abrogation et codification du décret n° 2001-428 du 14 mai 2001 relatif à l'Ecole polytechnique universitaire de Marseille
art. 4 (82°) : Abrogation et codification du décret n° 2002-468 du 4 avril 2002 relatif à l'Ecole polytechnique universitaire de Lille
art. 4 (86°) : Abrogation et codification du décret n° 2002-555 du 16 avril 2002 relatif à l'Ecole polytechnique de l'université d'Orléans
art. 4 (90°) : Abrogation et codification du décret n° 2002-964 du 2 juillet 2002 relatif à l'Ecole polytechnique de l'université de Tours
art. 4 (92°) : Abrogation et codification du décret n° 2002-1145 du 4 septembre 2002 relatif à l'Ecole polytechnique de l'université Grenoble-I
art. 4 (65°) : Abrogation et codification du décret n° 2003-1031 du 23 octobre 2003 relatif à l'Ecole polytechnique universitaire de Montpellier
art. 4 (98°) : Abrogation et codification du décret n° 2005-219 du 2 mars 2005 relatif à l'Ecole polytechnique de l'université de Nice
art. 4 (102°) : Abrogation et codification du décret n° 2005-1033 du 24 août 2005 relatif à l'école polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie de l'université Paris-VI
art. 4 (105°) : Abrogation et codification du décret n° 2006-801 du 5 juillet 2006 relatif à l'Ecole polytechnique universitaire de Savoie de l'université de Chambéry
art. 4 (119°) : Abrogation et codification du décret n° 2008-874 du 28 août 2008 portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'université de Strasbourg et fixant des dispositions électorales particulières à cet institut
art. 4 (122°) : Abrogation et codification du décret n° 2009-465 du 23 avril 2009 portant création d'instituts universitaires de formation des maîtres dans les universités de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française et fixant des dispositions électorales particulières à ces instituts)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Paris au sein de l'université Paris-IV
NOR 
ESRS1319649A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
47
(Art. 1er et 2 : Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013 
art. 3 : Conditions d'entrée en vigueur des dispositions relatives à l'habilitation à délivrer le diplôme national de master)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Créteil au sein de l'université Paris-XII
NOR 
ESRS1319518A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
48
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Toulouse au sein de l'université Toulouse-II
NOR 
ESRS1319685A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
51
(Art. 1er et 2 : Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013 
art. 3 : Habilitation à délivrer le diplôme national de master)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Strasbourg au sein de l'université de Strasbourg
NOR 
ESRS1319680A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
50
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de La Réunion au sein de l'université de La Réunion
NOR 
ESRS1319675A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
49
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Rennes au sein de la communauté d'universités et établissements « Université européenne de Bretagne »
NOR 
ESRS1319673A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
45
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Nice au sein de l'université de Nice
NOR 
ESRS1319644A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
41
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Poitiers au sein de l'université de Poitiers
NOR 
ESRS1319650A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
43
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie d'Orléans-Tours au sein de l'université d'Orléans
NOR 
ESRS1319646A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
42
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Reims au sein de l'université de Reims
NOR 
ESRS1319651A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
44
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Rouen au sein de l'université de Rouen
NOR 
ESRS1319678A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
46
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Nantes au sein de l'université de Nantes
NOR 
ESRS1319642A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
40
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Besançon au sein de l'université de Besançon
NOR 
ESRS1319507A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
27
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Bordeaux au sein de l'université Bordeaux-IV
NOR 
ESRS1319510A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
28
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Versailles au sein de l'université de Cergy-Pontoise
NOR 
ESRS1319686A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
30
(Art. 1er et 2 : Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013
art. 3 : Habilitation à délivrer le diplôme national de master)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Dijon au sein de l'université de Dijon
NOR 
ESRS1319559A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
33
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Corse au sein de l'université de Corse
NOR 
ESRS1319517A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
32
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Clermont-Ferrand au sein de l'université Clermont-Ferrand-II
NOR 
ESRS1319514A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
31
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Caen au sein de l'université de Caen
NOR 
ESRS1319512A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
29
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation des écoles supérieures du professorat et de l'éducation des académies de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique au sein de l'université des Antilles et de la Guyane
NOR 
ESRS1319505A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
26
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie d'Amiens au sein de l'université d'Amiens
NOR 
ESRS1319492A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
25
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie d'Aix-Marseille au sein de l'université d'Aix-Marseille
NOR 
ESRS1319491A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
24
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Montpellier au sein de la communauté d'universités et établissements « Université Montpellier Sud de France »
NOR 
ESRS1319638A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
39
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Nancy-Metz au sein de l'université de Lorraine
NOR 
ESRS1319640A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
37
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Lille au sein de la communauté d'universités et établissements « Université Lille Nord de France »
NOR 
ESRS1319626A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
35
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Grenoble au sein de l'université Grenoble-I
NOR 
ESRS1319560A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
34
(Art. 1er et 2 : Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013 
art. 3 : Habilitation à délivrer le diplôme national de master)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Limoges au sein de l'université de Limoges
NOR 
ESRS1319629A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
36
(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013)
Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Lyon au sein de l'université Lyon-I
NOR 
ESRS1319633A
JO du 31/08/2013 texte : 0202;
38
(Art. 1er et 2 : Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2013 
art. 3 : Habilitation à délivrer le diplôme national de master)
Arrêté du 17 octobre 2014 relatif à l'admission en première année dans certaines écoles d'ingénieurs
NOR 
MENS1411680A
JO du 10/12/2014 texte : 0285;
16
(Dispositions applicables à compter de la session 2015 des concours - Abrogation de l'arrêté du 5 novembre 2004 modifié relatif à l'admission en première année dans certaines écoles d'ingénieurs - Arrêté consultable aux Bulletin officiel de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 18 décembre 2014 et sur les sites internet : 
 www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
 www.education.gouv.fr
Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Lyon au sein de l'université Lyon-I
NOR 
MENS1418558A
JO du 22/08/2014 texte : 0193;
14
(
Pérennisation de l'habilitation à délivrer le diplôme de master dans certaines mentions - Modification de l'art. 3 et abrogation de l'art. 4
Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Limoges au sein de l'université de Limoges
NOR 
MENS1418566A
JO du 22/08/2014 texte : 0193;
15
(Ajout de la mention métier de l'enseignement, de l'éducation et de la formation, pratiques et ingénierie de la formation à la liste des mentions de master que cette école peut délivrer - Modification de l'art. 3)
Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Corse au sein de l'université de Corse
NOR 
MENS1418565A
JO du 22/08/2014 texte : 0193;
13
(Ajout de la mention métier de l'enseignement, de l'éducation et de la formation, pratiques et ingénierie de la formation à la liste des mentions de master que cette école peut délivrer - Modification de l'art. 3)
Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Paris au sein de l'université Paris-IV
NOR 
MENS1418559A
JO du 22/08/2014 texte : 0193;
10
(
Pérennisation de l'habilitation à délivrer le diplôme de master dans certaines mentions - Modification de l'art. 3 et abrogation de l'art. 4)
Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Versailles au sein de l'université de Cergy-Pontoise
NOR 
MENS1418564A
JO du 22/08/2014 texte : 0193;
12
(
Pérennisation de l'habilitation à délivrer le diplôme de master dans certaines mentions - Modification de l'art. 3 et abrogation de l'art. 4)
Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Toulouse au sein de l'université Toulouse-II
NOR 
MENS1418563A
JO du 22/08/2014 texte : 0193;
11
(
Pérennisation de l'habilitation à délivrer le diplôme de master dans certaines mentions - Modification de l'art. 3 et abrogation de l'art. 4)
Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Grenoble au sein de l'université Grenoble-I
NOR 
MENS1418548A
JO du 22/08/2014 texte : 0193;
9
(Pérennisation de l'habilitation à délivrer le diplôme de master dans certaines mentions et ajout de la mention "métier de l'enseignement, de l'éducation et de la formation, pratiques et ingénierie de la formation" - Modification de l'art. 3 et abrogation de l'art. 4)
Décret n° 2014-1239 du 24 octobre 2014 relatif à des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
NOR 
MENS1411466D
JO du 26/10/2014 texte : 0249;
9
(Art. 5 : Dispositions relatives à l'Institut polytechnique de Bordeaux - Modification des art. 1er, 2, 5, 6 et 7 et remplacement de l'art. 8 du décret n° 2009-329 du 25 mars 2009)
Arrêté du 16 septembre 2014 portant création et accréditation de l'Ecole supérieure du professorat et de l'éducation de la Polynésie française au sein de l'université de la Polynésie française
NOR 
MENS1418662A
JO du 25/09/2014 texte : 0222;
7
(Création à compter du 1er septembre 2014)
Arrêté du 4 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1985 portant création des unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques
NOR 
ESRS0817104A
JO du 06/09/2008 texte : 0208;
25
(Suppression de la rubrique « Institut national polytechnique de Grenoble » figurant à l'art. 1er)
Décret n° 2008-903 du 4 septembre 2008 portant intégration de l'Ecole française de papeterie de Grenoble à l'Institut polytechnique de Grenoble
NOR 
ESRS0817110D
JO du 06/09/2008 texte : 0208;
24
(Abrogation du décret du 21 novembre 1973 portant rattachement de l'Ecole française de papeterie de Grenoble à l'Institut national polytechnique de Grenoble)
Décret n° 2012-1247 du 7 novembre 2012 portant adaptation de divers textes aux nouvelles règles de la gestion budgétaire et comptable publique
NOR 
EFIX1207333D
JO du 10/11/2012 texte : 0262;
7
(Art. 116 : Modification de l'art. 27; remplacement de l'art. 31 et abrogation des art. 28 et 33 du décret n° 86-640 du 14 mars 1986)
Arrêté du 25 mai 2009 modifiant l'annexe de l'arrêté du 16 août 2002 portant création, composition et attributions du comité technique paritaire central d'établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale ou du ministre chargé de l'enseignement supérieur
NOR 
ESRS0911591A
JO du 05/06/2009 texte : 0128;
28
(Suppression de l'Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique et radiocommunications de Bordeaux de l'annexe)
Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'annexe de l'arrêté du 16 août 2002 portant création, composition et attributions du comité technique paritaire central d'établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale ou du ministre chargé de l'enseignement supérieur
NOR 
ESRS1000224A
JO du 27/01/2010 texte : 0022;
11
(Ajout à la liste des établissements concernés de l'Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise)
Décret n° 86-640 du 14 mars 1986 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement de certaines écoles d'ingénieurs rattachées à un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JO 20-03-1986 p. 
4763-4766
(Application de l'art. 43 de la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984, abrogé et codifié à l'art. L. 719-10 du code de l'éducation)
Décret n° 87-804 du 28 septembre 1987 complétant le décret n° 86-640 du 14 mars 1986 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement de certaines écoles d'ingénieurs rattachées à un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
NOR RESK8700614D
J.O. DU 02/10/1987 Page : 
11499
(Insertion de l'art. 33 bis)
Décret n° 2007-317 du 8 mars 2007 relatif à l'Institut polytechnique de Grenoble
NOR 
MENX0700002D
J.O. du 09/03/2007 texte : 
 n° 17
(Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, bénéficiant de la qualité de grand établissement et substitué à l'Institut national polytechnique de Grenoble)
Décret n° 2015-1594 du 7 décembre 2015 portant association de l'université Paris-II à la communauté d'universités et établissements « Sorbonne Universités »
NOR 
MENS1524872D
JO du 09/12/2015 texte : 0285;
14
(Art. 1er et 2 : Association de l'université Paris-II à la communauté d'universités et établissements « Sorbonne Universités »)
Arrêté du 10 août 2015 portant prorogation de l'accréditation des écoles supérieures du professorat et de l'éducation des académies de la Guadeloupe et de la Martinique au sein de l'université des Antilles
NOR 
MENS1517247A
JO du 19/08/2015 texte : 0190;
20
Arrêté du 10 août 2015 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie d'Orléans-Tours au sein de l'université d'Orléans
NOR 
MENS1517244A
JO du 19/08/2015 texte : 0190;
19
(Modification de l'art. 3)
Arrêté du 10 août 2015 portant renouvellement de l'accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Lille au sein de la communauté d'universités et établissements « Lille Nord de France »
NOR 
MENS1517234A
JO du 19/08/2015 texte : 0190;
16
Arrêté du 10 août 2015 portant renouvellement de l'accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Montpellier au sein de la communauté d'universités et établissements « Languedoc-Roussillon Universités »
NOR 
MENS1517237A
JO du 19/08/2015 texte : 0190;
17
Décret n° 2015-1409 du 4 novembre 2015 modifiant le décret n° 2009-329 du 25 mars 2009 créant l'Institut polytechnique de Bordeaux
NOR 
MENS1515539D
JO du 06/11/2015 texte : 0258;
29
(Modification des art. 1er, 3, 4, 5, 7 et 10 et abrogation des art. 11 à 16)
Décret n° 2015-1760 du 24 décembre 2015 portant création de l'Ecole d'ingénieurs SIGMA Clermont
NOR 
MENS1522409D
JO du 27/12/2015 texte : 0300;
21
(Art. 1er à 10 : Fusion de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand et de l'Institut français de mécanique avancée en établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) sous forme d'une école extérieure aux universités dénommée Ecole d'ingénieurs SIGMA Clermont - Application des art. L. 715-1 à L. 715-3 du code de l'éducation
art. 12 : Modification des art. 1er et 2 du décret n° 2015-529 du 12 mai 2015
art. 13 : Abrogation du décret n° 91-1251 du 16 décembre 1991 portant création et organisation de l'Institut français de mécanique avancée
art. 14 : Dispositions applicables à compter du 1er janvier 2016)
Décret n° 2015-1387 du 30 octobre 2015 relatif à l'Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
NOR 
MENS1522376D
JO du 01/11/2015 texte : 0254;
6
(Art. 1er : Dispositions de coordination avec la suppression du rattachement de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques à l'université de Besançon)
Décret n° 2015-1133 du 11 septembre 2015 portant intégration de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Metz à l'université de Lorraine
NOR 
MENS1517566D
JO du 13/09/2015 texte : 0212;
12
(art. 1er à 3 : Modalités de mise en oeuvre de l'association de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Metz à l'université de Lorraine
art. 4 : Abrogation du décret n° 2014-1529 du 17 décembre 2014 portant association de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Metz à l'université de Lorraine
art. 6 : Dispositions applicables à compter du 1er janvier 2016)
Décret n° 2015-1131 du 11 septembre 2015 portant association d'établissements du site grenoblois
NOR 
MENS1515779D
JO du 13/09/2015 texte : 0212;
10
(Art. 1er à 4 : Association de l'université de Chambéry, de l'Institut d'études politiques de Grenoble et l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble à la Communauté Université Grenoble Alpes)
Décret n° 2015-529 du 12 mai 2015 portant association d'établissements du site clermontois
NOR 
MENS1504486D
JO du 14/05/2015 texte : 0111;
15
(Art. 1er et 2 : Association de l'université Clermont-Ferrand-I, de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand, de l'Institut français de mécanique avancée et de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand à l'université Clermont-Ferrand-II)