Arrêté du 30 mars 2012 fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées
NOR 
MENE1209498A
JO du 14/04/2012 texte : 0089;
21
(Application de l'art. D. 421-131 du code de l'éducation - Abrogation des arrêtés suivants :
du 11 juillet 1983 portant création de sections dans divers lycées et collèges
du 9 juillet 1985 portant création de sections dans divers écoles, collèges et lycées
du 18 février 1986 portant création de sections internationales dans un collège
du 25 mars 1987 portant création de sections internationales
du 11 mai 1987 portant création de sections internationales dans un collège et un lycée
du 27 janvier 1989 portant création d'une section internationale à l'école élémentaire des Sartoux (Valbonne)
du 27 janvier 1989 portant création de sections internationales
du 21 mars 1989 portant création de sections internationales au lycée François-Magendie, à Bordeaux
du 6 mai 1991 relatif à l'ouverture de sections internationales au lycée Marseilleveyre, à Marseille
du 18 mai 1994 portant création de sections internationales
du 5 décembre 1994 portant création de sections internationales de langue américaine et de langue espagnole au collège Cheverus, à Bordeaux
du 5 décembre 1994 portant création d'une section internationale de langue espagnole au lycée Maurice-Ravel, à Saint-Jean-de-Luz
du 15 mai 1996 portant création de sections internationales de langue allemande et de langue anglaise à l'école élémentaire Conseil des Quinze à Strasbourg
du 7 décembre 1998 portant création d'une section internationale de langue espagnole au lycée Saint-Sernin, à Toulouse
du 7 décembre 1998 portant création d'une section internationale de langue espagnole au collège Michelet, à Toulouse
du 9 septembre 2004 portant création de sections internationales britanniques et allemandes à Fontainebleau
du 7 septembre 2006 portant création d'une section internationale britannique au Havre
du 7 septembre 2006 portant création d'une section internationale britannique au Havre
du 7 novembre 2006 portant création d'une section internationale britannique au collège Martin Luther King de Buc (78)
du 18 janvier 2007 portant création d'une section internationale britannique au lycée Jean Monnet de Bruxelles (Belgique)
du 19 février 2007 portant création d'une section internationale au lycée La Fontaine de Paris (académie de Paris)
du 19 mars 2007 portant création d'une section internationale espagnole à l'école Michelet de Toulouse (académie de Toulouse)
du 19 mars 2007 portant création d'une section internationale espagnole au lycée Joffre de Montpellier (académie de Montpellier)
du 19 mars 2007 portant création d'une section internationale espagnole à l'école Bizanet de Grenoble (académie de Grenoble)
du 19 mars 2007 portant création d'une section internationale espagnole au collège Joffre de Montpellier (académie de Montpellier)
du 23 mars 2007 portant création d'une section internationale britannique au lycée Edouard Branly de Nogent-sur-Marne (académie de Créteil)
du 23 mars 2007 portant création d'une section internationale britannique au lycée Evariste Galois de Noisy-le-Grand (académie de Créteil)
du 23 mars 2007 portant création d'une section internationale espagnole au collège des Quatre Moulins de Brest (académie de Rennes)
du 23 mars 2007 portant création d'une section internationale britannique au lycée Victor et Hélène Basch de Rennes (académie de Rennes)
du 28 mars 2007 portant création d'une section internationale espagnole à l'école de la Plage d'Hendaye (académie de Bordeaux)
du 28 mars 2007 portant création d'une section internationale britannique au lycée Jeanne d'Arc de Clermont-Ferrand (académie de Clermont-Ferrand)
du 28 mars 2007 portant création d'une section internationale britannique au collège Jeanne d'Arc de Clermont-Ferrand (académie de Clermont-Ferrand)
du 29 mars 2007 portant création d'une section internationale espagnole à l'école Azoulay de Marseille (académie d'Aix-Marseille)
du 29 mars 2007 portant création d'une section internationale espagnole au collège de Marseilleveyre (académie d'Aix-Marseille)
du 2 avril 2007 portant création d'une section internationale espagnole au lycée Amiral Ronarc'h de Brest (académie de Rennes)
du 21 juin 2007 portant création d'une section internationale britannique au collège Jean Moulin de Chaville (académie de Versailles)
du 29 juin 2007 portant création d'une section internationale britannique au collège Victor Hugo de Colomiers (académie de Toulouse)
du 2 juillet 2007 portant création d'une section internationale britannique au lycée Victor Hugo de Colomiers (académie de Toulouse)
du 12 juillet 2007 portant création d'une section internationale britannique à l'école Adriatique de Reims (académie de Reims)
du 1er août 2007 portant création d'une section internationale espagnole à l'école Paul Bert de Bordeaux (académie de Bordeaux)
du 1er août 2007 portant création d'une section internationale britannique au collège Robert Schuman de Reims (académie de Reims)
du 8 octobre 2007 portant création d'une section internationale britannique à l'institut Fénelon de Grasse (académie de Nice)
du 8 octobre 2007 portant création d'une section internationale britannique au collège Pasteur de La Celle-Saint-Cloud (académie de Versailles)
du 8 octobre 2007 portant création d'une section internationale polonaise au lycée Montaigne de Paris (académie de Paris)
du 15 octobre 2007 portant création d'une section internationale britannique au lycée Henri Wallon de Valenciennes (académie de Lille)
du 19 octobre 2007 portant création d'une section internationale espagnole au collège Irandatz d'Hendaye (académie de Bordeaux)
du 19 octobre 2007 portant création d'une section internationale britannique au collège Saint-Joseph du Havre (académie de Rouen)
du 29 janvier 2008 portant création d'une section internationale britannique au lycée franco-allemand de Buc (académie de Versailles)
du 4 avril 2008 portant création d'une section internationale britannique au collège Niki de Saint Phalle de Valbonne (académie de Nice)
du 4 avril 2008 portant création d'une section internationale britannique au collège de l'Eganaude de Biot (académie de Nice)
du 18 avril 2008 portant création d'une section internationale britannique au collège Eisen de Valenciennes (académie de Lille)
du 21 avril 2008 portant création d'une section internationale britannique à l'école Guillaume Apollinaire d'Orléans (académie d'Orléans-Tours)
du 22 avril 2008 portant création d'une section internationale britannique au collège Dunois d'Orléans (académie d'Orléans-Tours)
du 22 avril 2008 portant création d'une section internationale italienne au collège de l'Eganaude de Biot (académie de Nice)
du 22 avril 2008 portant création d'une section internationale italienne au collège Niki de Saint Phalle de Valbonne (académie de Nice)
du 2 mai 2008 portant création d'une section internationale portugaise à la cité scolaire internationale de Lyon-Gerland (académie de Lyon)
du 2 mai 2008 portant création d'une section internationale britannique à l'école des Trois Collines de Mougins (académie de Nice)
du 4 juillet 2008 portant création d'une section internationale germanophone à l'école Gambetta B de Sèvres (académie de Versailles)
du 18 juillet 2008 portant création d'une section internationale italienne au collège Marseilleveyre de Marseille (académie d'Aix-Marseille)
du 23 juillet 2008 portant création d'une section internationale italienne au collège Honoré de Balzac de Paris (académie de Paris)
du 23 juillet 2008 portant création d'une section internationale italienne au lycée Honoré de Balzac de Paris (académie de Paris)
du 16 février 2009 portant création d'une section internationale britannique au collège du Sacré-Cœur de Versailles (académie de Versailles)
du 16 février 2009 portant création d'une section internationale germanophone à l'école Gambetta B de Sèvres (académie de Versailles)
du 1er avril 2009 portant création d'une section internationale britannique au collège Grand Air à La Baule (académie de Nantes)
du 1er avril 2009 portant création d'une section internationale britannique au lycée Grand Air à La Baule (académie de Nantes)
du 15 avril 2009 portant création d'une section internationale arabe au lycée international Europole à Grenoble (académie de Grenoble)
du 15 avril 2009 portant création d'une section internationale arabe au collège international Europole à Grenoble (académie de Grenoble)
du 15 avril 2009 portant création d'une section internationale portugaise au lycée international Europole à Grenoble (académie de Grenoble)
du 15 avril 2009 portant création d'une section internationale portugaise au collège international Europole à Grenoble (académie de Grenoble)
du 22 décembre 2009 portant création d'une section internationale de russe au lycée international de Valbonne (académie de Nice)
du 22 décembre 2009 portant création d'une section internationale de russe au lycée des Pontonniers de Strasbourg (académie de Strasbourg)
du 1er février 2010 portant création d'une section internationale américaine au lycée Massillon de Clermont-Ferrand (académie de Clermont-Ferrand)
du 20 avril 2010 portant création de sections internationales britanniques à l'école et au collège Henri Brunet de Caen (académie de Caen)
du 20 avril 2010 portant création d'une section internationale britannique au collège George Sand de La Motte-Servolex (académie de Grenoble))