Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Arrêté du 18 février 2005 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation
NOR 
MENP0500065A
J.O. du 03/03/2005 texte : 
 n° 2
(Modification de l'annexe I :
 art. 1er (I) : Modification des A et B des dispositions relatives à l'agrégation externe d'allemand
 art. 1er (II) : Remplacement des dispositions relatives à l'agrégation externe d'arabe - Abrogation implicite du I de l'art. 2 de l'arrêté du 15 juillet 1999 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988
 art. 1er (III) : Insertion des dispositions relatives à l'agrégation externe de langue et culture japonaise
 art. 1er (IV) : Modification des dispositions relatives à l'agrégation externe de néerlandais
 art. 2 : Abrogation de l'arrêté du 17 juillet 1984 instituant une agrégation de langue et culture japonaise
 art. 3 : Application des dispositions susmentionnées à compter de la session de l'année 2006, à l'exception de celles relatives à l'agrégation externe de néerlandais, qui prennent effet à compter de la session de l'année 2005)
Arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de technologie, physique et chimie (TPC)
NOR 
MENU9501300A
J.O. DU 12/07/1995 Pages : 
10414/10415
Annexes : BOEN des 20 et 27 juillet 1995
Arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de première et seconde année de biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST)
NOR 
MENU9501301A
J.O. DU 12/07/1995 Page : 
10415
Annexes : BOEN des 20 et 27 juillet 1995
Décret n° 99-24 du 14 janvier 1999 portant création de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard
NOR 
MENS9803335D
J.O. du 15/01/99 Pages : 
733/734
(Abrogation, en tant qu'il concerne l'école de Belfort, du décret du 21 mai 1964 portant création d'une Ecole nationale d'ingénieurs à Belfort et à Saint-Etienne, du décret n° 91-577 du 20 juin 1991 portant création de l'Institut polytechnique de Sévenans et modifiant le décret n° 84-723 du 17 juillet 1984 modifié fixant la classification d'établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, du décret n° 91-1228 du 3 décembre 1991 relatif à l'Institut polytechnique de Sévenans - Abrogation implicite des arrêtés pris pour l'application de décrets précités)
Décret n° 2005-1009 du 22 août 2005 modifiant les décrets portant statuts particuliers de certains corps de personnels enseignants et d'éducation relevant du ministre chargé de l'éducation et relatif aux modalités du stage dans ces corps 
NOR 
MENF0501450D
J.O. du 25/08/2005 texte : 
 n° 13
(Art. 2 : Formation professionnelle initiale des professeurs agrégés stagiaires - Modification de l'art. 6 du décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré)
Arrêté du 29 mars 2005 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation 
NOR 
MENP0500486A
J.O. du 09/04/2005 texte : 
 n° 2
(Concours externe - Modification des dispositions de l'annexe I relatives à la section " Sciences physiques " - Remplacement des dispositions relatives aux épreuves d'admissibilité et d'admission à l'option C " Physique appliquée " - Entrée en vigueur du présent arrêté à compter de la session de l'année 2006)
Arrêté du 26 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation
NOR 
MENP0501458A
J.O. du 10/08/2005 texte : 
 n° 23
( Art. 1er (I) : Remplacement des dispositions relatives aux épreuves écrites d'admissibilité et modification de celles relatives aux épreuves orales d'admission de l'agrégation externe d'espagnol - Modification de l'annexe I
 art. 1er (II) : Modification des dispositions relatives aux épreuves d'admission des sections " Mécanique ", " Génie mécanique " et " Génie civil " du concours externe - Modification de l'annexe I)
Arrêté du 18 février 2005 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants du second degré d'éducation et d'orientation
NOR 
MENP0402776A
J.O. du 03/03/2005 texte : 
 n° 3
(Art. 1er : Composition des groupes d'examinateurs du jury d'agrégation - Modification de l'art. 9 de l'arrêté du 12 septembre 1988 fixant les modalités des concours de l'agrégation)
Arrêté du 29 mars 2005 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation
NOR 
MENP0500366A
J.O. du 09/04/2005 texte : 
 n° 1
(Modification de l'annexe I :
 art. 1er (I) : Modification du B des dispositions relatives de l'épreuve orale d'admission à l'agrégation externe d'allemand
 art. 1er (II) : Modification des A et B des dispositions relatives aux épreuves d'admissibilité et d'admission à l'agrégation externe d'italien
 art. 1er (III) et 2 : Epreuves d'admissibilité et d'admission à l'agrégation externe de portugais - Abrogation de l'arrêté du 26 avril 1973 portant création d'une agrégation de portugais
 art. 3 : Entrée en vigueur du présent arrêté à compter de la session de l'année 2006)
Décret n° 2005-998 du 22 août 2005 modifiant les statuts particuliers de certains corps de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement secondaire
NOR 
MENF0501339D
J.O. du 23/08/2005 texte : 
 n° 7
(Suppression des 2e et 3e alinéas de l'art. 14 du décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré)
Arrêté du 25 septembre 1995 relatif à l'organisation des classes préparatoires scientifiques relevant du ministère chargé de l'agriculture
NOR 
AGRE9501957A
J.O. DU 03/10/1995 Page : 
14432
(Mise en place des travaux d'initiative personnelle encadrés en application du 3e alinéa de l'art. 19 de l'arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense)
Arrêté du 26 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation
NOR 
MENP0501241A
J.O. du 10/08/2005 texte : 
 n° 22
( Art. 1er : Elimination des candidats ne participant pas à une partie d'épreuve - Modification de l'art. 9
 art. 2 : Modification des dispositions relatives aux épreuves d'admissibilité de la section " Musique " du concours interne - Remplacement des alinéas 2 à 5 du 1° du A de l'annexe II)
Arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI)
NOR 
MENU9501296A
J.O. DU 12/07/1995 Page : 
10413
Annexes : BOEN des 20 et 27 juillet 1995
Arrêté du 9 octobre 1995 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'unedispense
NOR 
MENU9501994A
J.O. DU 18/10/1995 Pages : 
15140/15141
Annexes : BOEN du 16 novembre 1995 
(Remplacement de l'annexe VI et modification de l'art. 19 et de l'annexe VIII)
Arrêté du 9 octobre 1995 définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de première et seconde année de mathématique et technologie (MT)
NOR 
MENU9501995A
J.O. DU 18/10/1995 Page : 
15141
(Abrogation de l'arrêté du 19 juin 1984 fixant les programmes applicables dans les classes de mathématiques supérieures et mathématiques spéciales techniques T' préparant au concours spécial d'entrée dans les grandes écoles scientifiques, de l'arrêté du 17 juillet 1987 fixant les programmes de mathématiques, de physique et de chimie des classes de mathématiques supérieures techniques T' et le programme d'informatique des classes de mathématiques supérieures et mathématiques spéciales techniques T' et de l'arrêté du 16 septembre 1988 portant modification des programmes de mathématiques, de physique et de chimie des classes de mathématiques spéciales techniques T')
Arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI)
NOR 
MENU9501298A
J.O. DU 12/07/1995 Page : 
10414
Annexes : BOEN des 20 et 27 juillet 1995
Arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI)
NOR 
MENU9501297A
J.O. DU 12/07/1995 Pages : 
10413/10414
Annexes : BOEN des 20 et 27 juillet 1995
Décret n° 92-742 du 28 juillet 1992 modifiant le décret n° 91-706 du 22 juillet 1991 portant création et organisation provisoire de l'université de Marne-la-Vallée
NOR 
MENT9202042D
J.O. DU 01/08/92 Page : 
10384
(Modification de l'art. 9)
Circulaire du 2 octobre 1998 relative à la lutte contre la violence en milieu scolaire et au renforcement des partenariats
NOR 
MENE9802137C
J.O. du 11/10/1998 Pages : 
15395/15398
(Dispositions relatives, notamment, au rôle des comités d'éducation à la santé et à la citoyenneté)
Arrêté du 23 juin 2004 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation
NOR 
MENP0400996A
J.O. du 03/07/2004 texte : 
 n° 14
(Modification des dispositions de l'annexe I (concours externe) :
 art. 1er (I) : Modification des dispositions relatives aux épreuves des agrégations de chinois [nouvelle dénomination de l'agrégation de langue et culture chinoises] et de néerlandais
 art. 1er (II) : Remplacement des dispositions relatives aux épreuves écrites d'admissibilité et d'admission de la section " Mathématiques " - Abrogation implicite de l'arrêté du 15 juin 1998 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation
 art. 1er (III) : Remplacement des dispositions relatives aux épreuves écrites d'admissibilité et d'admission de la section " Sciences de la vie - Sciences de la Terre et de l'Univers " - Abrogation implicite de l'art. 3 de l'arrêté du 15 juillet 1999 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation
 art. 2 : Entrée en vigueur du présent arrêté)
Décret n° 2002-318 du 27 février 2002 portant diverses mesures statutaires relatives à certains corps de personnels enseignants des premier et second degrés d'éducation et d'orientation
NOR 
MENF0102820D
J.O. du 06/03/2002 Page : 
4223
(Art. 4 : Possibilité, pour les professeurs agrégés de l'enseignement du second degré d'être placés en délégation auprès d'une entreprise développant des activités dans le domaine éducatif pour exercer des activités liées à leurs compétences pédagogiques ou à la nature de leur fonction - Application de l'art. 17 de la loi n° 85-1371 du 23 décembre 1985, abrogé et codifié à l'art. L. 932-4 du code de l'éducation - Insertion des art. 18-2, 18-3 et 18-4 dans le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972)
Arrêté du 12 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation
NOR 
MENP0401183A
J.O. du 21/07/2004 texte : 
 n° 12
(Concours externe - Insertion dans l'annexe I des dispositions relatives aux épreuves des agrégations d'hébreu et de polonais - Abrogation de l'arrêté du 29 juillet 1938 relatif à l'agrégation de langues slaves, mention " polonais " et de l'arrêté du 16 juin 1977 portant création d'une agrégation d'hébreu moderne)
Arrêté du 28 juillet 1997 modifiant l'arrêté du 22 septembre 1995 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif au pilotage et à la gestion des élèves du second degré portant sur les trois niveaux : établissement, académique, administration centrale
NOR 
SCOL9702102A
J.O. du 06/08/1997 Page : 
11692
(Traitement " SCOLARITE " - Modification de l'art. 7 (a))
Arrêté du 31 août 2004 fixant les titres, diplômes, attestations ou qualifications équivalentes admis pour justifier des qualifications en sauvetage aquatique et en secourisme requises des personnels relevant du ministre chargé de l'éducation et assurant l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans les établissements d'enseignement publics et dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré
NOR 
MENP0401520A
J.O. du 11/09/2004 texte : 
 n° 10
(Art. 3 : Abrogation des dispositions du C de la section C " Education physique et sportive " des annexes I et II de l'arrêté du 12 septembre 1988 fixant les modalités des concours de l'agrégation)
Arrêté du 30 avril 2004 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation
NOR 
MENP0400534A
J.O. du 11/05/2004 Page : 
8305
(Concours externe - Remplacement des dispositions relatives aux épreuves d'admissibilité et d'admission de la section " Génie électrique " de l'annexe I)
Décret n° 95-549 du 2 mai 1995 modifiant le décret n° 91-708 du 22 juillet 1991 portant création et organisation provisoire de l'université de Cergy-Pontoise
NOR 
RESK9500436D
J.O. DU 06/05/95 Page : 
7276
(Modification des art. 4 et 7)
Décret n° 95-629 du 6 mai 1995 modifiant le décret n° 91-709 du 22 juillet 1991 portant création et organisation provisoire de l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
NOR 
RESK9500435D
J.O. DU 07/05/95 Pages : 
7598/7599
(Modification des art. 4 et 7)
Décret n° 2004-277 du 22 mars 2004 relatif au recrutement dans les corps de personnels de l'enseignement scolaire relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
NOR 
MENF0400328D
J.O. du 27/03/2004 Page : 
5880
(Art. 2 : Suppression du dernier alinéa de l'art. 5 (III) du décret n° 72-580 du 4 juillet 1972)
Arrêté du 17 mars 2003 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges
NOR 
MENP0300415A
J.O. du 02/04/2003 Page : 
5790
(Art. 1er et 2 : Remplacement de l'art. 5 [jury] et de la dernière phrase de l'art. 9 [élimination du candidat] de l'arrêté du 12 septembre 1988 fixant les modalités des concours de l'agrégation)
Arrêté du 18 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation et l'arrêté du 30 avril 1991 modifié fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré
NOR 
MENP0202279A
J.O. du 21/12/2002 Page : 
21328
( Art. 1er et 2 : Concours externe et interne - Remplacement des dispositions de l'annexe I et de l'annexe II de l'arrêté du 12 septembre 1988 relatives aux épreuves de la section " Philosophie "
 Art. 4 : Abrogation des dispositions de l'arrêté du 18 juin 1904 en tant qu'elles concernent l'agrégation de philosophie
 Art. 5 : Date d'entrée en vigueur du présent arrêté)
Arrêté du 21 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation
NOR 
MENP0301422A
J.O. du 29/07/2003 Page : 
12855
(Concours externe et interne - Modification de l'art. 5, des dispositions de l'annexe I relatives à la section " musique " et des dispositions de l'annexe II relatives à la section " sciences physiques ")
Arrêté du 20 juillet 1998 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités
NOR 
MENS9802017A
J.O. du 24/07/1998 Page : 
11333
Annexe : BOEN du 30 juillet 1998
(Application de l'art. 4 du décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984, abrogé et codifié dans le code de l'éducation - Abrogation des arrêtés du 29 août 1997 et du 14 octobre 1997 relatifs à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités)
Arrêté du 12 mai 1999 portant création de départements d'institut universitaire de technologie à la rentrée universitaire 1999
NOR 
MENS9901050A
J.O. du 21/05/1999 Pages : 
7523/7524
(Création de départements à Marseille, Creil, Saint-Claude (Guadeloupe), Vire, Grenoble, Elbeuf, Haguenau et Mantes-la-Jolie)
Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995
NOR 
MENL9305641A
J.O. DU 17/09/1993 Pages : 
12997/12998
(Abrogation de l'arrêté du 24 mars 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique)
Arrêté du 17 mars 1994 modifiant et complétant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995
NOR 
MENL9400502A
J.O. du 07/04/1994 Pages : 
5124/5127
(Art. 1er : Fixation du coefficient, de la nature et de la durée des épreuves des différentes séries - Remplacement de l'art. 1er de l'arrêté du 15 septembre 1993
art. 3 : Fixation des langues vivantes étrangères parmi lesquelles les candidats au baccalauréat technologique peuvent passer leurs épreuves obligatoires de langue
art. 5 : Epreuves facultatives de langues vivantes étrangères
art. 6 et 7 : Dispositions relatives aux épreuves anticipées
art. 9 : Organisation des épreuves de la spécialité Génie des matériaux de la série Sciences et technologies industrielles à compter de la session de 1996
art. 10 : Organisation, à compter de la session de 1997 et pour l'ensembles des séries, d'une évaluation des compétences de compréhension de la langue parlée en langue vivante I
art. 11 : Organisation, à compter de la session de 1996, de l'épreuve de langue vivante II de la série Sciences et technologies tertiaires (dispositions abrogées à compter de la session 2007)
art. 12 : Dispositions transitoires (dispositions abrogées à compter de la session 2007))
Arrêté du 23 février 2007 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
NOR 
METF0710426A
J.O. du 03/03/2007 texte : 
 n° 15
(Enregistrement de certifications professionnelles pour des durées allant de un an à cinq ans - Modification de l'arrêté du 19 décembre 2006)
Arrêté du 23 juillet 1999 portant création d'options au sein de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1999
NOR 
MENS9901649A
J.O. du 01/08/1999 Page : 
11553
(IUT de Cherbourg, Evry, Lille A, Lyon B, Saint-Nazaire et Créteil)
Arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT)
NOR 
MENL9305647A
J.O. du 17/09/1993 Pages : 
12999/13001
Arrêté du 8 décembre 1992 complétant l'arrêté du 10 septembre 1990 portant règlement d'examen des baccalauréats technologiques en ce qui concerne la série Hôtellerie
NOR 
MENL9204240A
J.O. DU 02/02/1993 Page : 
1744
Annexe : BOEN du 11 février 1983
(Modification des annexes)
Arrêté du 17 mars 1994 relatif au livret scolaire du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
NOR 
MENL9400500A
J.O. du 20/03/1994 Pages : 
4296/4297
(Abrogation de l'arrêté du 7 mars 1986 relatif au livret scolaire pour les examens du baccalauréat de l'enseignement du second degré et du baccalauréat technologique)
Arrêté du 27 juillet 1999 modifiant l'arrêté du 20 juillet 1998 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités
NOR 
MENS9901647A
J.O. du 12/08/1999 Page : 
12183
Annexe : BOEN du 23 septembre 1999
(Modification de l'art. 1er - Abrogation de l'arrêté du 2 août 1994 relatif à la mise en place à titre expérimental de la spécialité Gestion administrative et commerciale)
Arrêté du 9 mai 2000 portant création d'options au sein de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire 2000
NOR 
MENS0001058A
J.O. du 17/05/2000 Page : 
7388
(IUT d'Aix-en-Provence, Périgueux, Clermont-Ferrand, Le Creusot, Grenoble, Lille-B, Metz, Saint-Dié et Saint-Nazaire)
Arrêté du 7 avril 1998 portant création de départements d'institut universitaire de technologie à la rentrée universitaire 1998
NOR 
MENS9800920A
J.O. du 05/05/1998 Pages : 
6822/6823
(Création de départements en Guadeloupe, à Corte, Dijon, Athis-Mons, Valence, Saint-Pierre (Réunion), Le Havre, Bron, Saint-Dié, Nantes, La Roche-sur-Yon, Vitry et La Plaine-Saint-Denis)
Arrêté du 8 juillet 1997 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT)
NOR 
SCOL9701937A
J.O. du 06/08/1997 Page : 
11691
(Modification du tableau relatif à la classe de terminale de la série Sciences et technologies tertiaires (STT))
Arrêté du 24 mars 1994 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat technologique, séries Sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement (STAE) et Sciences et technologies du produit agroalimentaire (STPA)
NOR 
AGRE9400608A
J.O. DU 01/04/1994 Page : 
4867
Arrêté du 20 mai 1998 modifiant l'arrêté du 20 avril 1994 relatif au diplôme universitaire de technologie
NOR 
MENS9801305A
J.O. du 29/05/1998 Pages : 
8167/8168
(Remplacement des art. 8 et 15 à 20, insertion de l'art. 20-1 et modification de l'annexe II)
Arrêté du 10 mars 2000 portant création de départements d'institut universitaire de technologie à la rentrée universitaire 2000
NOR 
MENS0000558A
J.O. du 18/03/2000 Pages : 
4225/4226
(Création des départements d'Avignon, Belfort, Agen, Morlaix, Sant-Lô, Lisieux, Le-Bourget-du-Lac, Bobigny, Niort, Reims et Figeac)
Arrêté du 10 septembre 1990 portant règlement d'examen des baccalauréats technologiques
NOR 
MENL9001919A
J.O. DU 20/09/1990 Page : 
11393
Annexes : BOEN du 27 septembre 1990
(Abrogation des arrêtés du 13 février 1969 relatifs aux baccalauréats technologiques Construction mécanique, Electronique et Electrotechnique et du 15 décembre 1969 relatifs aux baccalauréats technologiques Génie civil, Energie et équipement et Microtechniques [options Appareillage et option Optique])
Arrêté du 14 février 1992 portant création du baccalauréat technologique Hôtellerie issu de la transformation du brevet de technicien Hôtellerie, mentions Cuisine, Restaurant, Hébergement, ainsi que portant sur l'organisation, les horaires et les programmes des enseignements dispensés dans les classes de seconde, de première et terminales conduisant à ce baccalauréat technologique
NOR 
MENL9200331A
J.O. DU 21/02/1992 Pages : 
2698/2699
Décret n° 98-47 du 19 janvier 1998 modifiant l'annexe I du décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie
NOR 
MENU9703765D
J.O. du 24/01/1998 Page : 
1133
(Ajout de l'IUT de Seine-et-Marne Sud)
Arrêté du 29 juin 2004 modifiant l'arrêté du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale et modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 relatif aux licences et qualifications de membres d'équipage de conduite d'avions (FCL 1)
NOR 
EQUA0400984A
J.O. du 05/08/2004 texte : 
 n° 26
(Art. 1er à 5 : Dispositions relatives au vol d'instruction, au vol de démonstration et au vol technique - Modification du chapitre Ier " Définitions " de l'annexe à l'arrêté du 24 juillet 1991 - Modification des paragraphes 2.1.1.2, 2.5, 2.6.3, 2.6.4.1, 2.6.4.4 et 5.10.3; abrogation du paragraphe 2.6.4.3; remplacement du paragraphe 4.3.2; insertion des paragraphes 5.10.10 et 5.10.11 de l'annexe à l'arrêté du 24 juillet 1991 - Ajout d'une annexe VI " Vol de démonstration " à l'arrêté du 24 juillet 1991)
Arrêté du 21 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 21 juin 2001 modifié relatif aux équipements de communication, de navigation, de surveillance et d'anti-abordage installés à bord des aéronefs volant dans les régions d'information de vol de la France métropolitaine
NOR 
EQUA0401761A
J.O. du 29/12/2004 texte : 
 n° 50
(Modification du paragraphe 4.3.2 et insertion du paragraphe 4.3.3 dans l'annexe)