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Arrêté du 4 avril 2013 relatif au programme d'informatique des classes préparatoires scientifiques mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT)
NOR 
ESRS1306084A
JO du 30/04/2013 texte : 0101;
31
(Art. 1er (1er et 2e alinéa) : Remplacement des dispositions relatives au programme d'informatique des classes préparatoires scientifiques mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC) - Modification des annexes 4, 5 et 6 des arrêtés du 3 juillet 1995 [concernant les spécialités susvisé]
art. 1er (1er et 3e alinéa
) : Remplacement des dispositions relatives au programme informatique des classes préparatoires scientifiques mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC) - Modification des annexes 4, 5, 5a et 6 des arrêtés du 20 juin 1996 [concernant les spécialités susvisé]
art. 2 à 6 : Modification des annexes 1, 2, 3 et des tableaux de l'annexe 8 de l'arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense
art. 7 : Dispositions applicables à compter de la rentrée universitaire 2013 en ce qui concerne la première année et à compter de la rentrée 2014 en ce qui concerne la seconde année
annexe : à paraître au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 30 mai 2013 mis en ligne sur les sites 
 www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
 www.education.gouv.fr
Décret n° 2013-362 du 26 avril 2013 relatif aux conditions d'affiliation des élus locaux au régime général de la sécurité sociale
NOR 
AFSS1307024D
JO du 28/04/2013 texte : 0100;
5
(Dispositions applicables aux indemnités de fonctions afférentes aux mandats débutant à compter du 1er janvier 2013 et aux mandats en cours au 1er janvier 2013, au titre de la période du mandat postérieure à cette date - Insertion des art. D. 382-34 et D. 412-99-6 et abrogation de l'art. D. 381-24)
Décret n° 2013-361 du 26 avril 2013 portant création d'un poste de secrétaire général adjoint des ministères chargés des affaires sociales
NOR 
AFSZ1307253D
JO du 28/04/2013 texte : 0100;
4
(Modification de l'art. 1er du décret n° 2011-499 du 5 mai 2011)
Arrêté du 18 avril 2013 fixant la liste des aérodromes militaires prévue par le cinquième alinéa de l'article R. 147-2 du code de l'urbanisme
NOR 
DEFD1304304A
JO du 27/04/2013 texte : 0099;
34
(Dispositions relatives à la limitation des nuisances sonores applicable aux aérodromes militaires)
Arrêté du 4 mars 2013 modifiant l'arrêté du 30 juin 2011 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique
NOR 
AFSH1310288A
JO du 27/04/2013 texte : 0099;
24
)
(Modification des I et II [à compter du 1er juillet 2013] de l'art. 3, et des art. 4, 5 et 6 et remplacement de l'annexe IV - Annexe consultable au Bulletin officiel du ministère des affaires sociales et de la santé sous la référence n° 2013-3 bis
Décret n° 2013-356 du 25 avril 2013 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 80-2 du 4 janvier 1980 relative à l'automatisation du casier judiciaire et relatif au casier judiciaire de Mamoudzou
NOR 
JUSD1305072D
JO du 27/04/2013 texte : 0099;
19
(Date d'entrée en fonctionnement du service du casier judiciaire national automatisé pour le casier judiciaire tenu auprès du tribunal de grande instance de Mamoudzou [1er juin 2013])
Décret n° 2013-357 du 25 avril 2013 relatif à certains comités techniques et comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail relevant des ministres chargés de l'économie et des finances, du commerce extérieur, du redressement productif, de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique et de l'artisanat, du commerce et du tourisme
NOR 
EFIP1243274D
JO du 27/04/2013 texte : 0099;
20
(Maintien de la compétence de certains comités techniques et de certains comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, et prorogation des mandats de leurs membres)
Décret n° 2013-363 du 26 avril 2013 relatif aux dotations de l'Etat aux collectivités territoriales et à la péréquation des ressources fiscales
NOR 
RDFB1303475D
JO du 28/04/2013 texte : 0100;
20
(Remplacement des art. R. 1614-41, R. 1614-44, R. 1614-45, R. 1614-46, R. 1614-48, R. 1614-49, R. 2334-37, R. 2336-3 et R. 2336-6; modification des art. R. 1614-42, R. 1614-47, R. 2334-7, R. 2334-36, R. 2334-38, R. 2336-2, R. 2336-4, R. 2336-5, R. 2531-33 et R. 3334-3-1; abrogation des art. R. 1614-52 à R. 1614-57; transfert des art. R. 3335-1 [avec modification] et R. 3335-2 respectivement aux art. R. 3335-2 et R. 3335-3; rétablissement d'un nouvel art. R. 3335-1 et insertion de l'art. R. 4434-4)
Arrêté du 18 avril 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
NOR 
ETSD1309822A
JO du 28/04/2013 texte : 0100;
17
(Art. 1er et 2 : Enregistrement de certifications professionnelles pour des durées allant de 1 an à cinq ans
art. 3 : Modification de l'art. 1er de l'arrêté du 12 juillet 2010
art. 4 : Modification de l'art. 1er de l'arrêté du 25 janvier 2011
art. 5 : Modification de l'art. 1er de l'arrêté du 19 avril 2011
art. 6 : Modifcation de l'art. 1er de l'arrêté du 17 novembre 2011
art. 7 : Modification de l'art. 1er de l'arrêté du 5 avril 2012
art. 8 : Modification de l'art. 1er de l'arrêté du 10 août 2012
art. 9 : Modification de l'art. 1er de l'arrêté du 22 janvier 2013)
Décision n° 2013-308 QPC du 26 avril 2013
NOR 
CSCX1311096S
JO du 28/04/2013 texte : 0100;
32
(Nouvelle-Calédonie - Autorisations de travaux de recherches minières - Conformité à la Constitution des mots « de recherches et » figurant au premier alinéa ainsi que le deuxième alinéa et la première phrase du quatrième alinéa de l'article Lp. 142-10 du code minier de la Nouvelle-Calédonie)
Décision n° 2013-303 QPC du 26 avril 2013
NOR 
CSCX1311091S
JO du 28/04/2013 texte : 0100;
30
(Intégration d'une commune dans un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre - Conformité à la Constitution des dispositions du paragraphe II de l'article 60 de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales)
Décision n° 2013-309 QPC du 26 avril 2013
NOR 
CSCX1311095S
JO du 28/04/2013 texte : 0100;
33
(Exercice par le préfet du droit de préemption des communes ayant méconnu leurs engagements de réalisation de logements sociaux - Conformité à la Constitution du 2e alinéa de l'article L. 210-1 du code de l'urbanisme, dans sa rédaction résultant de la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre les exclusions)
Décision n° 2013-304 QPC du 26 avril 2013
NOR 
CSCX1311121S
JO du 28/04/2013 texte : 0100;
31
(Retrait d'une commune membre d'établissement public de coopération intercommunale (EPCI) - Conformité à la Constitution des dispositions de l'art. L. 5211-19 du code général des collectivités territoriales)
Décision n° 2013-315 QPC du 26 avril 2013
NOR 
CSCX1311097S
JO du 28/04/2013 texte : 0100;
34
(Fusion d'établissement public de coopération intercommunale EPCI en un EPCI à fiscalité propre - Conformité à la Constitution du paragraphe III de l'article 60 de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales)
Arrêté du 25 mars 2013 relatif aux programmes de la classe préparatoire économique et commerciale, option scientifique (ECS)
NOR 
ESRS1306082A
JO du 30/04/2013 texte : 0101;
25
(Art. 1er : Remplacement des dispositions relatives au programme de première année de mathématiques-informatique de la classe préparatoire économique et commerciale, option scientifique (ECS) - Modification de l'annexe 5 de l'arrêté du 10 juin 2003 relatif aux programmes de première année de mathématiques, physique et chimie des classes préparatoires scientifiques, mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) et technologie et sciences de l'ingénieur (TSI) et de mathématiques et informatique des classes économiques et commerciales
art. 2 : Remplacement des dispositions relatives au programme de première et seconde année d'histoire, géographie et géopolitique du monde contemporain de la classe préparatoire économique et commerciale, option scientifique (ECS) - Modification de l'annexe 5 de l'arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de première et seconde année économiques et commerciales, option scientifique
art. 3 : Remplacement des dispositions relatives au programme de première et seconde année d'histoire, géographie et géopolitique du monde contemporain de la classe préparatoire économique et commerciale, option scientifique (ECS) - Modification de l'annexe de l'arrêté du 22 juin 2004 relatif aux programmes des première et seconde années d'histoire, géographie et géopolitique du monde contemporain des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles (option scientifique)
art. 4 : Modification de l'annexe 1 de l'arrêté du 23 mars 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles
art. 5 : Entrée en vigueur des dispositions concernant les programmes de première année à compter de la rentrée universitaire 2013 et ceux relatifs à la seconde année à compter de la rentrée universitaire 2014
annexes : à paraître au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 30 mai 2013 mis en ligne sur les sites 
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 www.education.gouv.fr
)
Arrêté du 15 avril 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge
NOR 
AGRT1308291A
JO du 30/04/2013 texte : 0101;
44
(LA n° 01/99 "Viande bovine fermière de race Aubrac" - Abrogation de l'arrêté du du 28 août 2007 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole [LA n° 01/99 "Viande bovine fermière de race Aubrac"])
Arrêté du 15 avril 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge
NOR 
AGRT1308290A
JO du 30/04/2013 texte : 0101;
43
(LA n° 17-93 "Agneau de plus de 14 kg carcasse" - Abrogation de l'arrêté du 31 juillet 2007 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole [LA n° 17-93 "Agneau fermier"])
Arrêté du 25 avril 2013 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique
NOR 
AFSP1307990A
JO du 30/04/2013 texte : 0101;
9
(Remplacement du tableau de l'arrêté du 19 mars 2013 [AFSP1307360A])
Décret n° 2013-364 du 29 avril 2013 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Mali déterminant le statut de la force « Serval », signées à Bamako le 7 mars 2013 et à Koulouba le 8 mars 2013
NOR 
MAEJ1309971D
JO du 30/04/2013 texte : 0101;
1
(Accord entré en vigueur le 8 mars 2013)
Arrêté du 26 avril 2013 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique
NOR 
AFSP1311092A
JO du 30/04/2013 texte : 0101;
14
(Ajout d'une spécialité au point "7. Anticancéreux et médicaments associés" de l'annexe)
Arrêté du 31 janvier 2013 portant désignation du préfet compétent pour intervenir comme autorité administrative chargée de la sécurité du tunnel routier du Puymorens qui se situe sur la RN 20
NOR 
INTE1310389A
JO du 30/04/2013 texte : 0101;
16
(Préfet des Pyrénées-Orientales)
Arrêté du 4 avril 2013 relatif aux programmes de la classe préparatoire scientifique technologie et biologie (TB)
NOR 
ESRS1306362A
JO du 30/04/2013 texte : 0101;
40
(Art. 1er : Remplacement des dispositions relatives aux programmes de première année de mathématiques et de sciences physiques et chimiques fondamentales et appliquées de la classe préparatoire scientifique technologie et biologie (TB) - Modification des annexes 1 et 2 de l'arrêté du 3 mai 2005 relatif aux programmes de première et seconde année des classes préparatoires scientifiques de la voie technologie et biologie (TB)
Art. 2 : Modification de l'annexe 1 de l'arrêté du 27 octobre 2005 relatif à l'horaire hebdomadaire et à la durée hebdomadaire des interrogations orales des classes préparatoires scientifiques de première et seconde année de la voie technologie et biologie (TB)
art. 3 : Remplacement des dispositions relatives aux programmes de première année de sciences de la vie et de la Terre et de technologie de la classe préparatoire scientifique technologie et biologie (TB) - Modification des annexes 3 et 4 de l'arrêté du 3 mai 2005 susvisé
art. 4 : Remplacement des dispositions relatives aux programmes de première et seconde année d'informatique de la classe préparatoire scientifique technologie et biologie (TB) - Modification de l'annexe 3 de l'arrêté du 27 mai 2003 relatif aux programmes de première et de seconde année de mathématiques, informatique et sciences de la vie et de la Terre et de première année de physique et de chimie des classes préparatoires biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST)
art. 5 : Dispositions applicables à compter de la rentrée universitaire 2013 pour les programmes de première année et à compter de la rentrée universitaire 2014 pour le programme de seconde année
annexes : à paraître au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 30 mai 2013 mis en ligne sur les sites 
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)
Arrêté du 4 avril 2013 relatif aux programmes de la classe préparatoire scientifique physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) et au programme de sciences industrielles de l'ingénieur de la classe physique et technologie (PT)
NOR 
ESRS1306092A
JO du 30/04/2013 texte : 0101;
37
(Art. 1er : Remplacement des dispositions relatives au programme de première année de mathématiques de la classe préparatoire scientifique physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) - Modification de l'annexe 3 de l'arrêté du 10 juin 2003 relatif aux programmes de première année de mathématiques, physique et chimie des classes préparatoires scientifiques mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique-chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) et technologie et sciences de l'ingénieur (TSI), et de mathématiques et informatique des classes économiques et commerciales
art. 2 : Remplacement des dispositions relatives aux programmes de première année de physique et de chimie de la classe préparatoire scientifique physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) - Modification des annexes 12 et 13 de l'arrêté du 10 juin 2003 susvisé
art. 3 : Remplacement des dispositions relatives aux programmes de première et seconde année de sciences industrielles de l'ingénieur des classes préparatoires scientifiques physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) et physique et technologie (PT) - Modification de l'annexe 3 de l'arrêté du 1er juillet 2003 relatif aux programmes de première année de sciences industrielles des classes préparatoires scientifiques mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) et de l'annexe 3 de l'arrêté du 10 juin 2004 relatif aux programmes de seconde année de sciences industrielles pour l'ingénieur des classes préparatoires mathématiques et physique (MP), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT)
art. 4 : Dispositions applicables à compter de la rentrée universitaire 2013 pour les programmes de première année et celui relatif à la seconde année à compter de la rentrée universitaire 2014
annexes : à paraître au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 30 mai 2013 mis en ligne sur les sites 
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 www.education.gouv.fr
Arrêté du 11 avril 2013 fixant la liste des entrepôts douaniers agréés en application de l'article 15 de l'arrêté du 5 mai 2000 modifié fixant les modalités des contrôles vétérinaires à l'importation des produits en provenance des pays tiers
NOR 
AGRG1309630A
JO du 30/04/2013 texte : 0101;
41
(Agrément des entrepôts Cofrapex dans l'enceinte portuaire de Marseille)
Arrêté du 4 avril 2013 relatif aux programmes de la classe préparatoire scientifique biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST)
NOR 
ESRS1306359A
JO du 30/04/2013 texte : 0101;
38
(Art. 1er : Remplacement des dispositions relatives aux programmes de première année de sciences de la vie et de la Terre, de physique-chimie et de mathématiques de la classe préparatoire scientifique biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) - Modification des annexes 1, 2 et 3 de l'arrêté du 27 mai 2003 relatif aux programmes de première et seconde année de mathématiques, informatique et sciences de la vie et de la Terre, et de première année de physique et de chimie de la classe préparatoire biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST)
art. 2 : Remplacement des programmes de première et seconde année d'informatique de la classe préparatoire scientifique biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) - Modification de l'annexe 3 de l'arrêté du 27 mai 2003 susvisé
art. 3 : Dispositions applicables à compter de la rentrée universitaire 2013 pour les programmes de première année et celui relatif à la seconde année à compter de la rentrée universitaire 2014
annexes : à paraître au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 30 mai 2013 mis en ligne sur les sites 
 www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
 www.education.gouv.fr
Arrêté du 4 avril 2013 relatif aux programmes de la classe préparatoire scientifique physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI) et au programme de sciences industrielles de l'ingénieur de la classe physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
NOR 
ESRS1306091A
JO du 30/04/2013 texte : 0101;
36
(Art. 1er : Remplacement des dispositions relatives aux programmes de première année de mathématiques, de physique et de chimie de la classe préparatoire scientifique physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI) - Modification des annexes 2, 10 et 11 de l'arrêté du 10 juin 2003 relatif aux programmes de première année de mathématiques, physique et chimie des classes préparatoires scientifiques mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique-chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) et technologie et sciences de l'ingénieur (TSI), et de mathématiques et informatique des classes économiques et commerciales
art. 2 : Remplacement des dispositions relatives aux programmes de première et seconde années de sciences industrielles de l'ingénieur des classes préparatoires scientifiques physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI) et physique et sciences de l'ingénieur (PSI) - Modification de l'annexe 2 de l'arrêté du 10 juin 2004 relatif aux programmes de seconde année de sciences industrielles pour l'ingénieur des classes préparatoires mathématiques et physique (MP), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT)
art. 3 : Dispositions applicables à compter de la rentrée universitaire 2013 pour les programmes de première année et pour celui de seconde année à compter de la rentrée universitaire 2014
annexes : à paraître au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 30 mai 2013 mis en ligne sur les sites 
 www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Arrêté du 4 avril 2013 relatif aux programmes de la classe préparatoire scientifique mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) et au programme de sciences industrielles de l'ingénieur de la classe préparatoire scientifique mathématiques et physique (MP)
NOR 
ESRS1306090A
JO du 30/04/2013 texte : 0101;
35
(Art. 1er : Remplacement des dispositions relatives au programme de première année de mathématiques de la classe préparatoire scientifique mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) - Modification de l'annexe 1 de l'arrêté du 10 juin 2003 relatif aux programmes de première année de mathématiques, physique et chimie des classes préparatoires scientifiques mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) et technologie et sciences de l'ingénieur (TSI), et de mathématiques et informatique des classes économiques et commerciales
art. 2 : Remplacement des dispositions relatives aux programmes de première année de physique et de chimie de la classe préparatoire scientifique mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) - Modification des annexes 8 et 9 de l'arrêté du 10 juin 2003 susvisé
art. 3 : Remplacement des dispositions relatives aux programmes de première et seconde année de sciences industrielles de l'ingénieur de la classe préparatoire scientifique mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) et de la classe mathématiques et physique (MP) - Modification de l'annexe 1 de l'arrêté du 1er juillet 2003 relatif aux programmes de première année de sciences industrielles des classes préparatoires scientifiques mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) et de l'annexe 1 de l'arrêté du 10 juin 2004 relatif aux programmes de seconde année de sciences industrielles pour l'ingénieur des classes préparatoires mathématiques et physique (MP), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT)
art. 4 : Dispositions applicables à compter de la rentrée universitaire 2013 pour les programmes de première année et à compter du à compter de la rentrée universitaire 2014 pour celui de seconde année
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