Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Décret n° 70-1066 du 19 novembre 1970 relatif à la communication au public des documents des Archives nationales et des archives départementales
JO 22-11-1970 p. 
10723-10724
(Consultation des documents antérieurs au 10 juillet 1940 - Abrogation du décret n° 62-884 du 31 juillet 1962 relatif aux documents versés aux Archives nationales)
COMMUNE DE VABRES-L'ABBAYE (AVEYRON) 
 Eglise (ancienne cathédrale) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 avril 1992
JO 13-03-1993 p. 
3921
 Evêché (ancien) : façades et toitures et escalier intérieur avec sa rampe en fer frogé et sa cage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2983
COMMUNE DE VAL-DE-MEUSE (HAUTE-MARNE) 
 Croix du XVIIe siècle, chemin de Bassancourt - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 octobre 1929
JO 23-05-1997 p. MH 
38095
 Eglise de Montigny-le-Roi : grille du XVIIIe siècle fermant le choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38095
 Eglise Saint-Vinebaud d'Avrecourt - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 juillet 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 novembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38095
 Eglise : portail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1929
JO 23-05-1997 p. MH 
38095
COMMUNE DE VAL-D'ORNAIN (MEUSE) 
 Eglise Saint-Nicolas de Mussey : église et emprise des bas-côtés disparus - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1994
JO 01-04-1995 p. 
5258
 Maison seigneuriale de Varney (ancienne), y compris les façades et toitures de l'ancien corps de dépendance en retour d'angle (sauf hangar adossé) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 septembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5411
 Rendez-vous de chasse des banquiers Varin-Bernier (ancien), à Bussy-la-Côte, comprenant l'allée d'accès, les enclos et les trois éléments bâtis y contenus que sont le pavillon, l'écurie et le chenil - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juin 2003
JO 06-04-2004 p. 
6620
COMMUNE DU VAL (VAR) 
 Abri A des Eissartènes et abri B : abri A avec son panneau de peintures et son habitat et abri B avec les gravures couvrant ses parois et son gisement archéologique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juin 1992
JO 13-03-1993 p. 
3938
 Chapelle Notre-Dame-de-Pitié :
 Chapelle et ses quatre oratoires, lieudit Notre-Dame - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5093
 Chapelle - Classement par arrêté du 3 janvier 2000
JO 22-04-2001 p. 
6316
COMMUNE DE VAIRE-ARCIER (DOUBS) 
 Château de Vaire-le-Grand : ensemble des bâtiments avec leurs décors, jardins et cours avec leurs décors et clôture avec l'ancienne allée d'accès depuis le Sud avec son portail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 décembre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5084
 Château : ensemble des façades et toitures du château et des bâtiments annexes, décors du vestibules, de l'office, de la salle à manger avec son poële, des pièces au Nord et au Sud de la salle à manger et du petit salon de l'angle Sud-Ouest, escalier intérieur avec sa rampe en fer forgé, grille en fer forgé de l'entrée et jardin à la française - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juillet 1985
JO 21-03-1986 p. 
4890
COMMUNE DE VAGNAS (ARDECHE) 
 Borne milliaire romaine avec croix du Xe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 septembre 1974
JO 15-03-1975 p. 
2837
 Grotte d'Ebbou - Classement par arrêté du 19 août 1947
JO 23-04-1948 p. 
3973
COMMUNE DU VAL-D'AJOL (VOSGES) 
 Croix de carrefour, à Larrière, du XVIIe siècle - Classement par arrêté du 16 septembre 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 85
 Croix de chemin, du hameau des Chênes - Classement par arrêté du 16 septembre 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 85
 Croix de carrefour dite de " Jerenceau ", en pierre, de 1626 - Classement par arrêté du 16 septembre 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 85
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 février 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38009
COMMUNE DE VAINS (MANCHE) 
 Manoir : logis, chapelle et bâtiment dit " corps de garde " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5257
 Prieuré de Saint-Léonard (ancien) :
 Eglise - Classement par arrêté du 6 janvier 1970
JO 18-03-1971 p. 
2598
 Mur d'enceinte et enclos - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 janvier 1970
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
COMMUNE DE VADENCOURT-EN-BOHERIE (AISNE) 
 Abbaye de Bohérie :
 Façade principale de l'aile des communs - Classement par arrêté du 30 janvier 1992
JO 13-03-1993 p. 
3919
 Aile des communs - Classement par arrêté du 30 janvier 1995
JO 02-04-1996 p. 
5060
 Maisons de Nicolas Grain : façades et toitures des maisons - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juillet 2001
JO 28-03-2002 p. 
5492
Arrêté du 22 août 1996 modifiant l'arrêté du 25 juillet 1983 modifié relatif aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels des bibliothèques
NOR 
MENN9602609A
J.O. DU 20/09/1996 Page : 
13986
(Modification de l'art. 1er et du tableau de l'art. 2)
Arrêté du 14 septembre 1990 relatif à la terminologie du génie génétique
NOR 
AGRD9001622A
J.O. du 26/09/1990 Pages : 
11660/11677
(Abrogation des arrêtés du 22 janvier 1986 et du 6 juillet 1987 relatifs à l'enrichissement du vocabulaire des sciences et techniques de l'agriculture)
COMMUNE DE VAL-D'ESNOMS (HAUTE-MARNE) 
 Château de Chatoillenot : château du XVIIIe siècle, portail d'entrée avec sa grille en fer forgé, mur de soutènement de la terrasse, façade et toiture du petit pavillon au Sud du portail et petit pont du parc au-dessus du passage piétonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 août 1988
JO 02-04-1989 p. 
4282
COMMUNE DE VAILLY-SUR-AISNE (AISNE) 
 Chapelle de la carrière de Rouge-Maison :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 octobre 1997
JO 04-04-1999 p. 
5094
 Classement par arrêté du 23 décembre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5082
 Eglise - Classement par la liste de 1873
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
Arrêté du 8 novembre 2007 fixant les modalités des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
NOR 
MCCB0769658A
J.O. du 28/11/2007 texte : 
n° 29
(Application de l'art. 11 du décret n° 90-404 du 16 mai 1990 portant statut particulier du corps des conservateurs du patrimoine [
abrogé et maintenu en vigueur pour l'application du décret n 2013-788 du 28 août 2013
Décret du 13 janvier 1940 relatif au classement des documents d'archives privées
JO 18-01-1940 p. 507-508
(Remplacement des art. 17, 18, 19, 20, 22, 29 et 33 et insertion des art. 28 bis, 28 ter et 32 bis dans le décret du 18 mars 1924)
Arrêté du 30 décembre 2002 fixant le nombre de bénéficiaires par catégories de l'indemnité de sujétions spéciales attribuée à certains conservateurs généraux du patrimoine et conservateurs du patrimoine chargés de fonctions particulières en fonction au ministère des sports
NOR 
SPRK0270388A
J.O. du 31/01/2003 Page : 
1951
(Application de l'art. 1er du décret n° 90-601 du 11 juillet 1990)
Décret n° 2002-1574 du 23 décembre 2002 modifiant le décret n° 90-601 du 11 juillet 1990 portant attribution d'une indemnité de sujétions spéciales à certains conservateurs généraux du patrimoine et conservateurs du patrimoine chargés de responsabilités particulières en fonction au ministère chargé de la culture et au ministère chargé de la défense
NOR 
MCCB0200802D
J.O. du 29/12/2002 Page : 
21974
(Remplacement du titre qui devient : " Décret n° 90-601 du 11 juillet 1990 portant attribution d'une indemnité de sujétions spéciales à certains conservateurs généraux du patrimoine et conservateurs du patrimoine chargés de responsabilités particulières " - Modification de l'art. 1er et remplacement de l'art. 2)
Arrêté du 21 juin 2007 fixant la liste des professions prises en compte pour le classement dans le corps des conservateurs du patrimoine relevant du décret n° 90-404 du 16 mai 1990 portant statut particulier du corps des conservateurs du patrimoine
NOR 
MCCB0758409A
J.O. du 12/07/2007 texte : 
n° 30
(Texte pris en application du décret n° 90-404 du 16 mai 1990 [
abrogé et maintenu en vigueur pour l'application du décret n 2013-788 du 28 août 2013])
COMMUNE DE VAL-D'IZE (ILLE-ET-VILAINE) 
 Château du Bois-Cornillé :
 Château et sa chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 août 1988
JO 02-04-1989 p. 
4280
 Parc (parcelles AE 1 à 40 et 75 à 115) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 décembre 1992
JO 27-03-1994 p. 
4651
Décret n° 2006-1301 du 23 octobre 2006 modifiant le décret n° 90-408 du 16 mai 1990 fixant le taux de la prime de rendement allouée aux conservateurs généraux du patrimoine
NOR 
MCCB0600710D
J.O. du 25/10/2006 texte : 
 n° 23
(Modification de l'art. 3)
COMMUNE DE VAL-D'ISERE (SAVOIE) 
 Chalet-de-la-Grande-Ourse : salle à manger et son décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 janvier 1994
JO 01-04-1995 p. 
5262
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 juillet 1951
JO 06-02-1999 p. MH 
38041
Décret n° 91-1220 du 4 décembre 1991 relatif aux conditions de rémunération des collaborateurs de la délégation générale à la langue française
NOR 
PRMG9170440D
J.O. du 06/12/1991 Page : 
15918
(Abrogation du décret du 18 juillet 1985 relatif aux conditions de rémunération des collaborateurs du Commissariat général de la langue française)
Arrêté du 15 avril 1997 fixant les modalités du classement des conservateurs des bibliothèques stagiaires ayant satisfait aux obligations de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, la composition du jury chargé de ce classement et les conditions de délivrance du diplôme de conservateur des bibliothèques
NOR 
MENT9700083A
J.O. DU 24/04/1997 Pages : 
6213/6214
(Application de l'art. 4 du décret n° 92-26 du 9 janvier 1992 - Abrogation de l'arrêté du 9 février 1993 fixant les modalités du classement des conservateurs stagiaires ayant satisfait aux obligations de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques et la composition du jury chargé de ce classement)
Arrêté du 10 mars 1997 modifiant l'arrêté du 15 mai 1992 fixant la liste des titres et diplômes exigés des candidats au concours externe de recrutement de bibliothécaires adjoints spécialisés
NOR 
MENN9700603A
J.O. DU 18/03/1997 Page : 
4215
(Application de l'art. 4 du décret n° 92-30 du 9 janvier 1992 - Modification de l'art. 1er)
Décret n° 98-40 du 13 janvier 1998 instituant une indemnité spéciale allouée aux conservateurs des bibliothèques
NOR 
MENN9703125D
J.O. du 20/01/1998 Page : 
881
(Abrogation du décret n° 61-1421 du 22 décembre 1961 fixant le taux des indemnités susceptibles d'être allouées aux personnels du corps scientifique des bibliothèques)
Arrêté du 30 octobre 1998 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1996 fixant la liste des concours pour lesquels est compétente la commission d'assimilation des diplômes délivrés par d'autres Etats membres de la Communauté européenne
NOR 
MENA9802600A
J.O. du 10/11/1998 Page : 
16951
Rectif. : JO 19-12-1998 p. 
19206
(Ajout des personnels des bibliothèques à la liste figurant en annexe)
COMMUNE DE TURSAC (DORDOGNE) 
 Château de Marzac :
 Vestiges du cloître - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mars 1963
JO 13-02-1997 p. MH 
38016
 Façades et toitures du château et avant-cour, chapelle au rez-de-chaussée, pigeonnier avec ses deux bâtiments accolés, terrasse avec ses murs de soutènement et jardin avec clôture et bassin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 mars 1991
JO 31-03-1992 p. 
4447
 Eglise : nef - Classement par arrêté du 14 décembre 1927
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 44
 Fort de Tursac : ruines du fort et chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juin 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2898
 Gisement préhistorique dit " Abri Cellier ", au Ruth - Classement par arrêté du 12 avril 1927
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 44
 Gisement préhistorique de Liveyre - Classement par décret du 25 décembre 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 44
 Gisement préhistorique de la Madeleine - Classement par arrêté du 22 octobre 1956
JO 22-02-1957 p. 
2102
 Gisement préhistorique dit " De la Maison forte de Reignac ", au lieudit " Reignac " :
 Gisement - Classement par arrêté du 26 avril 1966
JO 15-03-1967 p. 
2507
 Maison-forte de Reignac : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1964
JO 13-02-1997 p. MH 
38016
 Gisement préhistorique du Ruth - Classement par arrêté du 10 août 1927
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 44
 Gisement préhistorique, au lieudit " la Forêt " - Classement par arrêté du 25 juin 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 44
 Gisement préhistorique, au lieudit " Roque-Barbel " :
 Gisement - Classement par décret du 21 novembre 1936
JO 28-11-1936 p. 12324
 Squelette mésolithique et objets découverts au lieudit " Roque-Barbel " et conservés au sous-sol de la maison Roger Leyssale au Moustier - Classement par décret du 21 novembre 1936
JO 01-12-1936 p. 12384-12385
 Grotte dite la Forêt, au lieudit " La Forêt " - Classement par arrêté du 3 juillet 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2673
COMMUNE DE THOARD (ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE) 
 Eglise paroissiale Notre-Dame-de-Bethléem ou Saint-Blaise : église et tour-clocher :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 février 1989
JO 18-03-1990 p. 
3338
 Classement par arrêté du 18 juillet 1994
JO 01-04-1995 p. 
5248
COMMUNE DE TULLINS (ISERE) 
 Château de Saint-Jean-de-Chepy :
 Tour Sud - Classement par arrêté du 28 mars 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2627
 Façades et toitures du château (sauf de la tour classée) et escalier intérieur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 mars 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2630
 Château, 17 avenue de la Gare : façades et toitures, grille d'entrée en fer forgé, escalier avec sa rampe en fer forgé, salle à manger et bibliothèque au rez-de-chaussée et grand salon, salon dit " de la Lanterne ", cabinet de fer (ou pièce à archives) et chambre à alcôve et cheminée Louis XV avec son trumeau de la chambre au milieu du premier étage - Classement par arrêté du 22 octobre 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2010
 Eglise Saint-Laurent-des-Prés (sauf clocher, classé) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 janvier 1965
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
 Eglise : clocher - Classement par arrêté du 3 février 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
 Maison, place du Docteur-Valois : porte d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1963
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
 Maison, rue Chatain : porte d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 février 1964
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
 Maison, rue de la Halle : porte d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 février 1964
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
 Maisons, rue de la Halle (CAD H 557, 559, 633, 636 et 656) : portes d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1963
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
COMMUNE DE TURQUEVILLE (MANCHE) 
 Eglise de Sébeville - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 octobre 1970
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
 Eglise de Turqueville - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 janvier 1925
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
COMMUNE DE TULETTE (DRÔME) 
 Immeuble, 2-4 place du 11 novembre : façade et toiture sur place - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 février 1992
JO 13-03-1993 p. 
3925
 Immeuble, 7 place du 11 novembre : façade et toiture sur place - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 février 1992
JO 13-03-1993 p. 
3925
COMMUNE DE THOIRETTE (JURA) 
 Maison natale de Xavier Bichat : façades et toitures, plaque de la cheminée du rez-de-chaussée mentionnant Claude Bichat, cheminée de la chambre à l'étage avec sa plaque et auge-abreuvoir séparée de la maison par le chemin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mai 1990
JO 23-04-1991 p. 
5371
COMMUNE DE THIRON-GARDAIS (EURE-ET-LOIR) 
 Abbaye de la Sainte-Trinité (ancienne) :
 Façades et toitures du presbytère - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 octobre 1962
JO 23-05-1997 p. MH 
38075
 Abbaye et son collège : grange dîmière en totalité, façades et toitures des bâtiments des communs, du pigeonnier, de la tour de guet, du collège et des bâtiments de classes, vestiges d'aménagements hydrauliques, du mur d'enceinte et les sols des parcelles de l'enclos abbatial - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 septembre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5496
 Eglise - Classement par arrêté du 18 juillet 1912
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
COMMUNE DE TURQUANT (MAINE-ET-LOIRE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 27 juin 1967
JO 13-03-1968 p. 
2597
 Manoir de la Chauvellière [également sur la commune de Montsoreau (Maine-et-loire)] : façades et toitures du manoir, de la chapelle et du pavillon et colombier souterrain en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juillet 1973
JO 23-03-1974 p. 
3323
 Manoir de la Vignole : façade, toitures et terrasses attenantes au manoir - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 septembre 1968
JO 10-07-1998 p. MH 
38044
 Moulin de la Herpinière, y compris son mécanisme - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mai 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2658
 Moulin à vent - Classement par arrêté du 27 mai 1963
JO 11-03-1964 p. 
2318
 Pavillon de la Vignole - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mai 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1835
COMMUNE DE TULLE (CORREZE) 
 Cathédrale Notre-Dame : cloîtres - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 41
 Chapelle de l'hôpital, ancienne chapelle de la Visitation, avec son décor intérieur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 octobre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4172
 Chapelle Saint-Jacques (ancienne) : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 juin 1972
JO 23-03-1973 p. 
3159
 Couvent des Bernardines (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mars 1927
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
 Croix de chemin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mars 1927
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
 Eglise Saint-Pierre, ancienne église des carmes déchaussés - Classement par arrêté du 9 novembre 1987, se substituant à l'arrêté d'inscription du 25 octobre 1976
JO 29-03-1988 p. 
4172
 Immeuble dit " Lauthonie ", 13 rue Riche :
 Façades et toitures sur rues et sur cour, couloir, vestibule et escalier intérieur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 avril 1972
JO 23-03-1973 p. 
3159
 Immeuble - Classement par arrêté du 14 mai 1991
JO 31-03-1992 p. 
4445
 Immeuble, 10 place Gambetta : porte et son imposte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 octobre 1963
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
 Immeuble, 6 rue des Portes-Chanac : façade - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 septembre 1949
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
 Lycée Edmond-Perrier : ensemble des bâtments élevés entre 1884 et 1887 et le parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mai 1996
JO 02-04-1997 p. 
5049
 Maison de Loyac ou de l'Abbé, 18 place Gambetta :
 Façade sur la place et versant de toiture correspondant - Classement par arrêté du 25 octobre 1927
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 41 
 Maison avec son intérieur (sauf les parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 octobre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6615
 Maison des Seilhac - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juillet 1932
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
 Maison, 6 place Emile Zola - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mars 1927
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
 Maison, 117 rue des Barrières : porte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juillet 1932
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
 Maison des XVe et XVIe siècles, 5 rue Tour-de-Maïsse - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mars 1927
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
 Maison du XVIe siècle, 45 rue du Trech : façade sur rue et toiture correspondante - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 juin 1972
JO 23-03-1973 p. 
3159
 Préfecture : hôtel (en totalité) et dépendances - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 mai 2000
JO 22-04-2001 p. 
6306
 Théâtre municipal L'Eden, quai de la République : façade principale avec ses retours sur six mètres - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 mars 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2629
 Tour d'Alverge - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mars 1927
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
COMMUNE DE THIVERVAL-GRIGNON (YVELINES) 
 Domaine national de Versailles : Ecole nationale d'agriculture de Grignon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 juillet 1941
JO 13-12-1997 p. MH 
38120
 Eglise - Classement par la liste de 1846
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 78
COMMUNE DE THIZY (YONNE) 
 Château : tour ronde, façades et toitures de la tour carrée avec sa tourelle d'escalier à l'angle Nord et de la tour carrée à l'angle Nord-Ouest et du logis abbatial, courtine Sud, cellier gothique et cheminées intérieures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mai 1974
JO 15-03-1975 p. 
2842
COMMUNE DE TURCKHEIM (HAUT-RHIN) 
 Abbaye de Munster : bâtiment résidentiel principal, bâtiment annexe, vestiges du pigeonnier dans la cour, grange, mur d'enceinte avec les deux portails et puits de 1489 dans la cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mai 1990
JO 23-04-1991 p. 
5377
 Corps de garde, place Wickran : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Eglise : tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Enceinte fortifiée (vestiges de l'ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 mars 2000, modifié par arrêté du 11 juillet 2000 et par arrêtés du 14 août 2000 et du 14 septembre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6314
Rectif. JO 28-03-2002 p. 
5506
 Fontaine, place de Turenne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Hôtel des Deux-Cerfs, 3 rue du Conseil : façade sur rue et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Hôtel de Ville : façades et toitures du bâtiment principal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Maison, 2 Grand-Rue : façades sur rues et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Maison, 4 Grand-Rue : façade sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Maison, 13 Grand-Rue : façade sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Maison, 49 Grand-Rue : façade sur rue et porte sur cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Maison, 62 Grand-Rue : oriel - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Maison, 71 Grand-Rue :
 Façade sur rue et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Façade en pans de bois - Classement par arrêté du 16 avvil 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
 Maison, 85 Grand-Rue : façades et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Maison, 4 rue Wickran : façade sur rue et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Porte de Brand - Classement par arrêté du 19 mai 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
 Porte de France - Classement par arrêté du 19 mai 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
 Porte de Munster - Classement par arrêté du 19 mai 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72