Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE D'HOMBOURG-BUDANGE (MOSELLE) 
 Château de Hombourg :
 Château avec sa chambre et ses dépendances - Classement par arrêté du 11 juillet 1928
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 64
 Façades et toitures de l'ensemble des bâtiments et parties intérieures du logis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 novembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4283
 Façades et toitures de l'ensemble des bâtiments - Classement par arrêté du 8 novembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5258
COMMUNE DE GOUAREC (CÔTES-D'ARMOR) 
 Chapelle Saint-Gilles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 février 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38052
 Rendez-vous de chasse des ducs de Rohan (ancien) : façade - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38052
COMMUNE DE GOSNAY (PAS-DE-CALAIS) 
 Chartreuse des Dames (ancienne), chemin de Labuissière : restes de l'église, façades et toitures du bâtiment de la porterie, des bâtiments adjacents à l'église, de la maison du jardinier et des bâtiments situés en équerre au Nord-Ouest, anciens murs de clôture avec la tourelle Sud, sol à l'intérieur de l'enceinte et les boiseries subsistantes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 juin 1986
JO 07-04-1987 p. 
3885
 Chartreuse des Hommes (ancienne), voie communale n° 7 dite Rue de Fouquières : Logis des Hôtes, dit Château Gamot : portail et grille d'entrée sur rue avec six piliers, quatre piliers sur cour, façades et toitures du château avec les remises (sauf partie récemment refaie sur la façade arrière), escalier principal avec sa rampe en fer forgé et sa cage - Ancienne sucrerie : façades et toitures sur rue et sur cour du porche d'entrée et des deux bâtiments des parcelles AB n° 28 à 33, parties subsistantes du mur de clôture et sol à l'intérieur de l'enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 juin 1986
JO 07-04-1987 p. 
3885
COMMUNE DE GOUALADE (GIRONDE) 
 Bergerie ronde (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 octobre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3926
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38021
COMMUNE DE GOUAUX (HAUTES-PYRENEES) 
 Chapelle Saint-Etienne :
 Parois décorées de peintures murales classées - Classement par arrêté du 5 décembre 1904
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 69
 Chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5075
COMMUNE DU GOSIER (GUADELOUPE) 
 Fort Fleur d'Epée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mars 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2754
 Fort l'Union : ensemble des ruines :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 septembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3940
 Classement par arrêté du 15 décembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5419
COMMUNE D'HONDSCHOOTE (NORD) 
 Eglise - Classement par arrêté du 13 septembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3736
 Hôtel de ville - Classement par arrêté du 22 janvier 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 65
 Moulin à vent dit " moulin du Nord " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 octobre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2632
COMMUNE DE GORZE (MOSELLE) 
 Chapelle Saint-Clément : oratoire daté de 1582 ainsi que la Croix dite aux Loups - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 juillet 1997
JO 07-04-1998 p. 
5412
 Eglise abbatiale (ancienne) : église paroissiale - Classement par arrêté du 16 février 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 64
 Hospice départemental : porte d'entrée, escaliers, terrasses et murs de soutènement, décorés de fontaines - Classement par arrêté du 21 septembre 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 64
 Palais abbatial (ancien), 1 bis place du Château :
 Ensemble des façades et des toitures; sols de la cour et du jardin; porche sous le corps central et salles à décor au premier étage de celui-ci; escalier d'honneur en totalité (ferronnerie, décor et cage compris); chapelle en totalité et escalier à noyau hélicoïdal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 juillet 2003
JO 06-04-2004 p. 
6620
 Parties anciennes du palais en totalité, sol de sa cour et sol de ses jardins - Classement par arrêté du 9 mai 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE DE GOUDARGUES (GARD) 
 Eglise : abside - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 mai 1939
JO 13-12-1997 p. MH 
38131
 Prieuré (ancien) : salle capitulaire (ou réfectoire) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 mai 1939
JO 13-12-1997 p. MH 
38131
COMMUNE DE FOUGERE (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château de Gatine : ensemble des façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 juin 1995
JO 02-04-1996 p. 
5071
 Eglise - Classement par arrêté du 26 septembre 1969
JO 25-02-1970 p. 
1935
COMMUNE DE FOUGEROLLES (INDRE)  
 Abbaye de Varennes : église, maison de l'abbé avec le puits dans la cour, bâtiments des communs, sol des parcelles et murs et murets existant sur ces parcelles :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 février 1993
JO 27-03-1994 p. 
4637
 Classement par arrêté du 30 septembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5254
 Croix en pierre, du XVe siècle sur la place de l'église - Classement par arrêté du 28 novembre 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 51
COMMUNE DE FOULAYRONNES (LOT-ET-GARONNE) 
 Eglise d'Artigues - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 décembre 1941
JO 13-02-1997 p. MH 
38025
 Eglise de Monbran - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mars 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2702
COMMUNE DE FOUCAUCOURT-HORS-NESLE (SOMME) 
 Domaine du château : façades et toitures du château, des ailes attenantes, de la dépendance reliée au logis et de la grange, escalier en bois du XVIIe siècle, salon, salle à manger, chambre du premier étage, cour, jardin avec reste de son hémicycle, pâture à l'Est et parcelle boisée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 octobre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5255
COMMUNE DE FOUGEROLLES (HAUTE-SAÔNE) 
 Croix calvaire située au hameau de Blanzey-Haut - Classement par arrêté du 19 février 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2675
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 décembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2901
 Ferme-distillerie du Petit Fahys en totalité (sauf hangar et halle) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3739
COMMUNE DE FOUESNANT (FINISTERE) 
 Chapelle Sainte-Anne - Classement par arrêté du 27 mars 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Dolmen avec cairn de l'île Brunec, parcelle n° 34, lieux-dits Les Glénans et Iles Nicolas - Classement par décret du 6 octobre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2894
 Eglise paroissiale : nef et transept - Classement par arrêté du 26 septembre 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Menhir de Beg-Meil - Classement par arrêté du 26 avril 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Menhir de Lanveur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 juin 1967
JO 23-05-1997 p. MH 
38057
 Stèle protohistorique, lieudit Pen-Ilis - Classement par arrêté du 24 avril 1968
JO 20-02-1969 p. 
1908
COMMUNE DE FOUCHERES (AUBE) 
 Château de Vaux :
 Façades et toitures ainsi que l'escalier avec sa rampe en fer forgé et les grilles d'entrée - Classement par arrêté du 25 janvier 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2696
 Façades et toitures des communs, y compris le pigeonnier ainsi que l'allée d'accès au château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 janvier 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2700
 Croix de carrefour, à l'extrémité du pont, portant une statue de la Vierge du XIVe siècle - Classement par arrêté du 14 juin 1897
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
 Croix en fer, dans le cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 mai 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38091
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
 Pont sur la Seine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juillet 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38091
COMMUNE DE FOUGEROLLES-DU-PLESSIS (MAYENNE) 
 Château de Goué :
 Plafond peint de la chambre de la tour et parties anciennes du décor du grand salon et du salon d'angle dit " Salle de la Rénommée des Goué " - Classement par arrêté du 13 novembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3320
 Façades et toitures et escalier d'honneur avec sa rampe à balustres en bois - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 novembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3323
COMMUNE DE FABAS (HAUTE-GARONNE) 
 Eglise de Saint-Pé-d'Arès avec clocher-mur et cimetière :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 juin 1988
JO 02-04-1989 p. 
4278
 Classement par arrêté du 25 novembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4448
COMMUNE DE GURUNHUEL (CÔTES-D'ARMOR) 
 Calvaire du cimetière - Classement par arrêté du 27 juin 1928
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 42
 Chapelle Saint-Fiacre : placître et les arbres qui l'entourent - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 juin 1964
JO 23-05-1997 p. MH 
38052
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 janvier 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38052
COMMUNE DE FABAS (ARIEGE) 
Eglise : clocher-mur et portail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1950
JO 10-07-1998 p. MH 
38009
Château de Poudelay; le salon contenant un papier peint panoramique , situé au premier étage du corps central du château, ainsi que les pans de toiture et les façades correspondantes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 août 2007
JO 21-03-2008 texte 
69;29 page 4938
COMMUNE DE FABREGUES (HERAULT) 
 Domaine du vieux Mujolan : domaine avec la tour et le bâtiment de l'ancien prieuré qui lui est accolé au Sud (sauf bâtiments et hangars ajoutés à l'Ouest et au Nord) et l'ancienne chapelle Saint-Michel - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 juillet 1991
JO 31-03-1992 p. 
4449
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mai 1947
JO 13-12-1997 p. MH 
38134
COMMUNE DE GUYENCOURT-SUR-NOYE (SOMME) 
 Château et ferme : façades et toitures du château, du bûcher et de l'ensemble des bâtiments de la ferme du XVIIIe et du XIXe siècles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mars 1992
JO 13-03-1993 p. 
3938
COMMUNE DE FAGET-ABBATIAL (GERS) 
 Abbaye (ancienne) : façades et toitures du logis abbatial avec sa tour et de l'orangerie, murs d'enceinte avec leurs quatre portails et jardins - Classement par arrêté du 11 juillet 1973
JO 23-03-1974 p. 
3319
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mai 1947
JO 10-07-1998 p. MH 
38014
COMMUNE DE FABREZAN (AUDE) 
 Eglise de Villerouge-la-Crémade - Classement par arrêté du 23 novembre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2654
 Tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 février 1951
JO 13-12-1997 p. MH 
38128
COMMUNE DE LA GUYONNIERE (VENDEE) 
 Manoir de La Roche-Thévenin : façades et toitures de la maison de maître et des communs, cheminée de la cuisine, cage d'escalier et arceau Guillaume Grootaers avec son décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3939
COMMUNE DES EPESSES (VENDEE) 
 Chapelle de Saint-Jean-Baptiste - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 mars 1965
JO 10-07-1998 p. MH 
38048
 Château (vieux) du Puy-du-Fou :
 Façades et toitures du château avec la partie des ruines et grand escalier intérieur - Classement par arrêté du 15 janvier 1974
JO 15-03-1975 p. 
2836
 Vestiges - Classement par arrêté du 13 août 1986
JO 07-04-1987 p. 
3891
 Eglise avec la crypte funéraire, sous le choeur :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 février 1988
JO 02-04-1989 p. 
4291
 Classement par arrêté du 25 novembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4460
COMMUNE DE GIVRY (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Cellier aux Moines :
 Façades et toitures de l'ensemble des bâtiments - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 avril 1970
JO 13-02-1997 p. MH 
38044
 Moulin à vent - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 avril 1970
JO 13-02-1997 p. MH 
38044
 Croix du XVe siècle, entre Poncey et Cortiamble - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 juin 1927
JO 13-02-1997 p. MH 
38044
 Domaine Besson : cellier et colombier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 août 1997
JO 07-04-1998 p. 
5415
 Eglise de Cortiambles (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mars 1941
JO 13-02-1997 p. MH 
38044
 Eglise - Classement par arrêté du 10 septembre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 73
 Fontaine aux Dauphins - Classement par arrêté du 29 octobre 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 73
 Fontaien datée de 1829, place de la Halle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 juin 1932
JO 13-02-1997 p. MH 
38044
 Halle ronde - Classement par arrêté du 6 novembre 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 73
 Hôtel de ville - Classement par arrêté du 31 octobre 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 73
 Maison-Dieu (ancienne) : chapelle et puits - Classement par arrêté du 2 mai 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 73
COMMUNE DE GURAN (HAUTE-GARONNE) 
 Château : façades et toitures du château et de la chapelle, cheminées de la salle à manger et du grand salon du rez-de-chaussée, cheminée de la chambre de maître au premier étage et cheminée de style Troubadour au deuxième étage et escalier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 septembre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2630
COMMUNE DU GIVRE (VENDEE) 
 Château de la Brunière :
 Façades et toitures du corps de logis, cheminées du grand et du petit salons au rez-de-chaussée et de la chambre du pignon Sud au premier étage - Classement par arrêté du 8 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3744
 Façades et toitures de l'aile des communs en retour d'équerre au corps de logis et pont sur les douves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3744
 Menhir dit des Petites Jaunières, lieudit La Brunière - Classement par arrêté du 3 décembre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2699
 Menhir, parcelle n° 154, lieudit Le Moulin Rouge - Classement par arrêté du 18 novembre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2699
COMMUNE D'EPIAIS-LES-LOUVRES (VAL-D'OISE) 
 Croix de chemin, sur la place - Classement par arrêté du 2 juin 1969
JO 25-02-1970 p. 
1936
 Croix de cimetière - Classement par arrêté du 2 juin 1969
JO 25-02-1970 p. 
1936
 Eglise : clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 novembre 1966
JO 13-12-1997 p. MH 
38125
COMMUNE D'EPERVANS (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Château de la Motte : tour-porche, pont dormant et douves, tour d'escalier et galerie à pan de bois, tour abritant la chapelle et le colombier, sol et assiette du château et de l'ancienne motte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mai 1995
JO 02-04-1996 p. 
5077
COMMUNE DE GLAIRE (ARDENNES) 
 Château de Villette :
 Corps de logis, façades et toitures des communs et du pigeonnier et jardin avec mur d'enceinte avec sa grille - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 février 1994
JO 01-04-1995 p. 
5249
 Corps de logis, façades et toitures des communs et du pigeonnier, jardin avec mur d'enceinte avec sa grille et allée d'accès au château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mars 1996
JO 02-04-1997 p. 
5047
COMMUNE DE GIZEUX (INDRE-ET-LOIRE) 
 Chapelle Notre-Dame - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 avril 1948
JO 23-05-1997 p. MH 
38079
 Moulin Scée : bâtiment du moulin à eau en totalité, façades et toitures de la remise et bief de dérivation d'amont an aval avec son système de vannage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mai 2000
JO 22-04-2001 p. 
6308
COMMUNE D'EPERRAIS (ORNE) 
 Prieuré  de Chênegallon (ancien) : façades et toitures du prieuré, rampe en fer forgé du grand escalier, quatre piliers du portail d'entrée, murs subsistants et sol de l'ancienne chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 décembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3323
COMMUNE D'EPIAIS-RHUS (VAL-D'OISE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 23 septembre 1911Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 77
 Site archéologique gallo-romain [également sur la commune de Vallangoujard (Val-d'Oise)] : vestiges, lieux-dits Les Terres Noires et Le Chemin de Pontoise - Classement par arrêté du 25 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2983
COMMUNE DE LA GLACERIE (MANCHE) 
 Domaine du château de Tourlaville - Voir commune de Tourlaville [Manche]
 Manoir de la Fieffe : façades et toitures du manoir et des communs, cheminée de la grande salle du rez-de-chaussée et des deux chambres au premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 juin 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2631
COMMUNE D'EPERNON (EURE-ET-LOIR) 
 Cellier dit " les Pressoirs " (ancien) - Classement par arrêté du 10 juillet 1926
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Maison, 5 place du Change : rez-de-chaussée de la façade - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 octobre 1928
JO 23-05-1997 p. MH 
38074
COMMUNE DE GIVET (ARDENNES) 
 Chapelle de Walcourt (parties subsistantes) - Classement par arrêté du 16 juillet 1984
JO 30-03-1985 p. 
3729
 Couvent des Recollectines (ancien), 18 et 20 rue Méhul : façades et toitures de l'ancien couvent, y compris la chapelle (sauf l'adjonction sur le côté Nord-Est de la cour) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 avril  1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2700
 Couvent des Récollets, rue des Récollets : chapelle en totalité et façades et toitures des quatre ailes entourant le cloître - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 juillet 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Fort de Charlemont (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 octobre 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38090
 Fortifications : ensemble des fortifications du camp retranché du mont d'Haurs avec la porte de Rancennes, la porte de France et la porte du chemin de fer, le fort de Rome, le fort de Condé et la tour Victoire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 novembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4443
 Manège militaire (ancien) avec tous les éléments de sa charpente, rue des Récollets - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 mars 1990
JO 23-04-1991 p. 
5365
COMMUNE D'EPERNAY (MARNE) 
 Bâtiment de la société " Champagne de Castellane " : façades et toitures du bâtiments formé du pavillon d'entrée avec ses ailes latérales avec les logements ouvriers et leur retour sur la voie ferrée, façades et toitures du cellier avec la tour qui le surmonte, cage d'escalier du pavillon d'entrée avec son décor, salle des étiquettes et cheminée extérieure avec les Victoires ailées  - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mai 1990
JO 23-04-1991 p. 
5373
 Eglise (ancienne) : portail Sud - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 59
 Façade Renaissance, 7 rue du Docteur-Verron - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mai 1993
JO 27-03-1994 p. 
4640
 Immeuble, 38 rue du Général-Leclerc : boiseries - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 septembre 1949
JO 23-05-1997 p. MH 
38092
 Théâtre, place Thiers - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mai 1988
JO 02-04-1989 p. 
4282
COMMUNE DE GIVERNY (EURE) 
 Eglise : abside et pignon sud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 décembre 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38035
 Propriété de Claude Monet (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 avril 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2013
COMMUNE D'EPIEDS (AISNE) 
 Château et ferme de Moucheton : façades et toitures du château, de l'ensemble des bâtiment de la ferme et du moulin et canal de dérivation du moulin avec son glacis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1992
JO 13-03-1993 p. 
3919
 Eglise - Classement par arrêté du 5 février 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
COMMUNE DE GISSEY-SOUS-FLAVIGNY (CÔTE-D'OR) 
 Château dit Tour Marmont : façades et toitures du château, deux salles voûtées du rez-de-chaussée, escalier à vis et cinq cheminées - Classement par arrêté du 6 novembre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2697
 Croix de la place de l'Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 novembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38040
 Eglise Saint-Martin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 janvier 1947
JO 13-02-1997 p. MH 
38040
COMMUNE DE GIVORS (RHÔNE) 
 Canal de Givors (ancien) [également sur les communes de Saint-Romain-en-Gier (Rhône), Tartaras et Rive-de-Gier (Loire)] : vestiges de l'ancien canal et, à Givors : façades et toitures de l'ancienne maison du canal, pont au dessus de l'ancienne écluse 10, ancien port-canal au dessus du ruisseau Le Godivet; à Saint-Romain-du-Gier : façades et toitures de l'ancienne maison éclusière 13, ancien pont-canal au dessus du ruisseau de la Combe d'aillex; à Tartaras : façades et toitures de l'ancienne maison éclusière 19-20 et l'ancienne écluse avec le bief n° 19 et le tunnel dit du Rocher Percé, l'ancienne écluse 21 avec les murs du bassin; à Rive-de-Gier : façades et toitures de l'hôtel de Ville (ancien hôtel de la Compagnie du Canal) et le passage souterrain situé rue de l'Hôtel-de-Ville - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juillet 1995
JO 02-04-1996 p. 
5076
COMMUNE DE GISORS (EURE) 
 Château (restes) - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Lavoir, sur les bords de l'Epte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 décembre 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38035
 Léproserie Saint-Lazare (ancienne) : chapelle avec parcelle qui l'entoure :
 Inscription conservatoire par arrêté du 3 mai 1991
JO 31-03-1992 p. 
4447
 Classement par arrêté du 16 octobre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3925
 Manoir dit ferme de Vaux en totalité avec terrain d'assiette, jardins et système hydraulique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 décembre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5496
 Parc de Douai-de-Graville (ancien), rue de Preslay : pavillon du XVIIe siècle - Classement par arrêté du 15 juillet 1976 - Annulation de l'arrêté du 28 juillet 1975
JO 08-04-1977 p. NC 
2010