Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE BERSON (GIRONDE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 15 mars 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 49
 Maison forte du Boisset : logis, communs, enceinte avec ses tours, vestiges des bâtiments, ponts, portail et fossé avec sol qu'il entoure - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juillet 2002
JO 23-03-2003 p. 
5247
COMMUNE DE BAVAY (NORD) 
 Enceinte médiévale : mur de fortification et/ou ses fondations - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er octobre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3932
 Ensemble gallo-romain :
 Ancienne enceinte, tours d'angle et courtines - Classement par arrêté du 23 juillet 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 65
 Hypocauste, 10 rue Saint-Maur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3932
 Basilique, rempart, forum, boutiques et vestiges du cryptoportique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3932
 Vestiges antiques - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 octobre 1949
JO 10-07-1998 p. MH 
38019
COMMUNE DE BERTHOLENE (AVEYRON) 
Château des Bourines et ses dépendances :
Croix face à la porte d'entrée - Classement par arrêté du 12 novembre 1963
JO 11-03-1964 p. 
2317
Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 novembre 1963
JO 10-07-1998 p. MH 
38010
Eglise d'Anglars - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 mai 1944
JO 10-07-1998 p. MH 
38010
Eglise d'Ayrinhac en totalité - Inscription à l'inventaire par l'arrêté du 7 novembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4939
Site archéologique du dolmen des Bourines : parcelle F 156 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juillet 1995
JO 02-04-1996 p. 
5062
COMMUNE DE BONNEUIL-LES-EAUX (OISE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 octobre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5412
 Prieuré Saint-Nicolas (ancien), portail médiéval - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er décembre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5089
COMMUNE DE BAURECH (GIRONDE) 
 Château de Lacaussade :
 Façades et toitures du château proprement dit - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mars 1971
JO 07-05-1972 p. 
4732
 Logis et aile de commun attenante, aire de la cour intérieure, terrasses à balustres et murs de clôture avec leurs portails - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 janvier 2002
JO 23-03-2003 p. 
5247
 Château de Lyde : décor peint de la chapelle - Classement par arrêté du 30 novembre 1989, se substituant, pour les parties classées, à l'arrêté d'inscription du 21 décembre 1987
JO 18-03-1990 p. 
3343
 Eglise Saint-Saturnin en totalité - Classement par arrêté du 4 mars 2003
JO 06-04-2004 p. 
6617
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 novembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38017
COMMUNE DE BERU (YONNE) 
 Château de Béru : château et communs en totalité, porterie, vinée, colombier, murs de clôture, terrasse, mail planté, portail, puits, façades et toitures de la maison, vestiges de la tour, bastion et mur bastionné - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 octobre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5505
COMMUNE DES BAUX-SAINTE-CROIX (EURE) 
 Eglise : paroi décorée d'une peinture murale - Classement par arrêté du 20 juin 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Menhirs (alignement de trois), lieudit District des Ventes - Classement par arrêté du 23 juillet 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1830
COMMUNE DE LA BAUME-DE-TRANSIT (DRÔME) 
 Château (ruines) - Classement par arrêté du 22 juillet 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2697
 Eglise - Classement par arrêté du 9 septembre 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES (DOUBS) 
Abbaye de bénédictines : l'ensemble des façades et toitures des bâtiments, l'ensemble des sols et des sous-sols avec les vestiges archéologiques qu'ils comprennent et les parties suivantes, en totalité : l'entrée dans l'abbaye ; la sacristie sud de l'église ; la cave voûtée des communs ; la partie du logis abbatial - inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mai 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4941
Auditoire et prison du bailliage, 1 place de la Loi : bâtiment de l'auditoire avec les deux bancs de la façade et les décors, rampe d'escalier en fer forgé et stucs du grand escalier, grille du petit escalier, lambris et cheminées des pièces Nord-Ouest et Sud-Ouest à l'étage et façades et toitures de l'aile Ouest dur rue Faivre-d'Esnans - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mai 1990
JO 23-04-1991 p. 
5368
Café, actuel restaurant, sis 10, rue des Armuriers : le plafond et la devanture du café - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mai 2007
JO 21/03/2013 texte 
69;29 page 4941
Eglise paroissiale Saint-Martin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 janvier 1939
JO 13-12-1997 p. MH 
38099
Eglise de l'ancienne abbaye, aujourd'hui halle au blé - Classement par arrêté du 12 juillet 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 44
Hôtel des Sires de Neuchâtel, 2 place du Général-de-Gaulle : façades et toitures du bâtiment XV-XVIe siècle sur cour, tour d'escalier, caves voûtées d'ogives avec celle s'étendant vers l'Ouest, cheminée à hotte au rez-de-chaussée de l'aile Nord, lambris et cheminée du XVIIIe siècle de la pièce Sud de l'étage de l'aile Sud et façade et toiture sur place du bâtiment sur la place - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 août 1989
JO 18-03-1990 p. 
3342
Maison, place du Général-de-Gaulle : façades avec tourelle d'angle et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 mars 1934
JO 13-12-1997 p. MH 
38099
COMMUNE DE BERRIE (VIENNE) 
 Château de Berrie :
 Chapelle et tour de guet - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 octobre 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38027
 Château avec sa parcelle :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 septembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5080
 Classement par arrêté du 3 octobre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5417
 Manoir de Savoie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 février 1931
JO 06-02-1999 p. MH 
38027
 Prieuré du Bas-Nueil : vestiges et sol - Classement par arrêté du 24 octobre 1988, se substituant à l'arrêté d'inscription du 29 septembre 1987
JO 02-04-1989 p. 
4291
COMMUNE DE BONNEUIL (CHARENTE) 
 Château du Breuil : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juin 1952
JO 06-02-1999 p. MH 
38019
 Eglise : façade occidentale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1952
JO 06-02-1999 p. MH 
38019
COMMUNE DE BERUGES (VIENNE) 
 Abbaye du Pin (ancienne) :
 Bâtiment des moines, situé au Nord de l'église abbatiale, ensemble des communs, vieux pont sur la Boivre, fontaine Saint-Marc et sol de certaines parcelles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 septembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4648
 Eglise - Classement par arrêté du 12 octobre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5080
 Tour dite " de Guyenne " (vestiges), lieudit Le bois de la Tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 juin 1991
JO 31-03-1992 p. 
4461
COMMUNE DE BONNETABLE (SARTHE) 
 Château de Bonnétable (également sur la commune de Briosne-les-Sables [Sarthe]) : château (sauf pavillon Nord 1880), communs, parc, potager avec l'éolienne de bollée et murs de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 novembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4457
 Eglise d'Aulaines - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 septembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3740
COMMUNE DE BERRIC (MORBIHAN) 
 Chapelle de Kercohan - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1929
JO 23-05-1997 p. MH 
38065
 Chapelle Notre-Dame des Vertus - Classement par arrêté du 25 juillet 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 62
 Château de Trémoar : façades et toitures du château, de la porterie, des communs et de la tour isolée, pigeonnier et puits dans la cour d'honneur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er août 1960
JO 23-05-1997 p. MH 
38065
 Fontaine Notre-Dame-des-Vertus, à 500 mètres  à l'Ouest de la chapelle - Classement par arrêté du 3 juillet 1964
JO 13-03-1965 p. 
2029
COMMUNE DE BAUME-LES-MESSIEURS (JURA) 
 Abbaye (ancienne) :
 Logis abbatial - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 septembre 1929
JO 13-12-1997 p. MH 
38102
 Façades et toitures des bâtiments de l'ancienne abbaye (sauf église et logis, classés) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 mars 1933
JO 13-12-1997 p. MH 
38102
 Etage supérieur et rez-de-chaussée des bâtiments de l'ancienne abbaye - Inscription à l'inventaire par arrêtés du 2 août 1933
JO 13-12-1997 p. MH 
38102
 Eglise paroissiale Saint-Jean-Baptiste - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 juillet 1998
JO 04-04-1999 p. 
5086
 Eglise Saint-Pierre - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
 Fontaine et croix monumentale, au lieudit " Le Pré Saint-Jean " - Classement par arrêté du 12 décembre 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
 Pont (vieux) sur la Seille - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 novembre 1929
JO 13-12-1997 p. MH 
38102
COMMUNE DE BONNES (VIENNE) 
 Château de Loubressay : ensemble des bâtiments constituant le château et sol de la parcelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4648
 Château de Touffou :
 Terrasses du jardin avec murs de soutènement, clôture et vestiges des deux tours :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 octobre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3939
 Classement par arrêté du 19 mai 1994
JO 01-04-1995 p. 
5265
 Enceinte, terrasses intérieures et extérieureset le bâtiment de l'Aumônerie - Classement par arrêté du 22 octobre 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Eglise - Classement par arrêté du 11 août 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
COMMUNE DE BERTHENAY (INDRE-ET-LOIRE) 
 Grange monastique dite " grange aux Moines ", en totalité - Inscription par arrêté du 18 avril 2003
JO 06-04-2004 p. 
6617
 Manoir de la Baillardière : plafond de la chapelle et escalier du XVIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 août 1947
JO 23-05-1997 p. MH 
38077
COMMUNE DE BERTEAUCOURT-LES-DAMES (SOMME) 
 Abbaye (Ancienne) :
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
 Maison abbatiale (ancienne - pour conservation et remise en état), rue Marcel-Bodelu - Classement par décret du 27 avril 1995
JO 02-04-1996 p. 
5079
 Enceinte abbatiale : murs de clôture et sols archéologiques - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 juillet 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DE BERRIEN (FINISTERE) 
 Eglise de Berrien :
 Eglise, deux calvaires et clôture du cimetière - Classement par arrêté du 20 août 1915
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Cimetière - Classement par décret du 22 octobre 1947
JO 24-10-1947 p. 
10583
 Menhir de Kerampeulven et certaines parcelles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5066
 Tumulus de Réuniou - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 avril 1996
JO 02-04-1997 p. 
5051
COMMUNE DE BAULME-LA-ROCHE (CÔTE-D'OR) 
 Fontaine avec son abreuvoir, rue Landel - Classement par arrêté du 28 décembre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2673
 Prieuré (ancien) : chapelle, colombier, terrasse avec balustrade, nymphée et escaliers d'accès - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 novembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5405
COMMUNE DE BERSAC-SUR-RIVALIER (HAUTE-VIENNE) 
 Château du Chambon : façades et toitures du corps de logis, cage d'escalier droit, intérieur de la tour sud-est et sol de certaines parcelles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 novembre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5505
 Eglise - Classement par arrêté du 17 décembre 1976 - Annulation de l'arrêté du 26 mai 1951
JO 08-04-1977 p. NC 
2011
COMMUNE DE BERTANGLES (SOMME) 
 Château de Clermont-Tonnerre [également sur la commune de Poulainville (Somme)] :
 Façades, toitures, escalier intérieur (avec rampe en fer forgé du château proprement dit), cour d'honneur (avec portail d'entrée et grille), allée d'accès au château et allée des Lions (avec deux piliers surmontés de lions sculptés), jardin et deux portails situés respectivement à droite et à gauche du château et donnant sur la cour d'honneur et portail d'entrée de la ferme (vestiges de l'ancien château) - Classement par arrêté du 18 septembre 1970
JO 18-03-1971 p. 
2599
 Façades et toitures, escalier intérieur avec sa rampe en fer forgé, cour d'honneur avec son portail d'entrée et sa grille, allée des Lions avec les deux pilliers surmontés de lions sculptés, jardin, les deux portails situés à droite et à gauche du château, portail de l'ancien château (actuellement portail d'entrée de la ferme), les 8 portails secondaires avec leurs grilles, manège, pigeonnier et puits - Classement par arrêté du 12 juillet 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2656
 Façades et toitures de la ferme ainsi que les deux portails figurant sur le plan du dossier sous les n° 9 et 10 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juillet 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2660
 Demi rond-point, murs de clôture et corps de bâtiments anciennement à usage de sellerie, buanderie et remises de voitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juin 2001
JO 28-03-2002 p. 
5504
 Château : demi rond-point et murs de clôture - Classement par arrêté du 12 décembre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 février 2001
JO 28-03-2002 p. 
5504
COMMUNE DE BERSAILLIN (JURA) 
 Château :
 Façades et toitures du château et de sa porterie, chapelle, deux galeries, grand salon avec son décor, cuisine et six cheminées en marbre du XVIIIe siècle au premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 novembre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2631
 Communs et portail Nord du parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 juin 1994
JO 01-04-1995 p. 
5254
 Eglise avec clôture du cimetière du XIXe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 juillet 1995
JO 02-04-1996 p. 
5069
COMMUNE DE BREIL (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château de Lathan :
 Façades et toitures de château neuf et des communs, restes de l'ancien château et parc avec ses fabriques - Inscription conservatoire par arrêté du 26 décembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5372
 Parc avec ses fabriques, façades et toitures des communs et restes de l'ancien château - Classement par arrêté du 14 mai 1999
JO 29-03-2000 p. 
4872
 Moulin à eau de Jau avec les façades et toitures du hangar à tanin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3735
COMMUNE DE BONNEVILLE-LA-LOUVET (CALVADOS) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juillet 1965
JO 10-07-1998 p. MH 
38026
 Manoir de la Morsanglière : façades et toitures, escalier hélicoïdal avec sa rampe en bois, salle à manger et chambre au rez-de-chaussée avec leurs lambris - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mai 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1832
COMMUNE DE BONNEUIL-MATOURS (VIENNE) 
 Château de Crémault : portail de la cour d'honneur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 janvier 1930
JO 06-02-1999 p. MH 
38027
 Château de Mariéville : château, fontaine à l'Est et portail d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 décembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5381
 Eglise (sans la nef moderne) - Classement par arrêté du 24 février 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
COMMUNE DE BRELES (FINISTERE) 
 Domaine de Kergroadez :
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 octobre 1930
JO 23-05-1997 p. MH 
38057
 Château, ancienne ferme, jardins en terrasse avec fontaine-lavoir, anciens jardins actuellement en prairie derrière le château et les deux allées d'accès - Classement par arrêté du 2 mai 1995
JO 02-04-1996 p. 
5066
 Manoir de Bel-Air : logis avec ailes en retour, murs de clôture, portail, sol de la cour, colombier, cales et pilier d'entrée de l'allée :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mars 1991
JO 31-03-1992 p. 
4448
 Classement par arrêté du 9 septembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4635
COMMUNE DE BRELEVENEZ (CÔTES-D'ARMOR) 
 Chapelle Saint-Roch - Classement par arrêté du 3 novembre 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 42
 Eglise - Classement par arrêté du 25 août 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 42
COMMUNE DE BONNEUIL-EN-VALOIS (OISE) 
 Abbaye de Lieu-Restauré (ancienne) : église - Classement par arrêté du 12 avril 1965
JO 11-02-1966 p. 
1181
 Château : façades et toitures du château et de la chapelle attenante, de l'écurie ancienne, du bâtiment ancien (orangerie, buanderie et Colombier situé dans le parc), de l'écurie ancienne située à l'entrée du domain; fontaine-abreuvoir et parc - Classement par arrêté du 18 juin 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
 Eglise - Classement par arrêté du 20 janvier 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
COMMUNE DE BREIL-SUR-ROYA (ALPES-MARITIMES) 
 Chapelle Notre-Dame-des-Grâces - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mai 1937
JO 06-02-1999 p. MH 
38011
 Chapelle Notre-Dame-des-Monts - Classement par arrêté du 28 décembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2894
 Chapelle Notre-Dame-de-la-Visitation ou chapelle des Pénitents, hameau de Piène-Haute - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 avril 1992
JO 13-03-1993 p. 
3920
 Chapelle Saint-Antoine-l'Hermite - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 décembre 1936
JO 06-02-1999 p. MH 
38011
 Clocher Saint-Jean - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 octobre 1935
JO 06-02-1999 p. MH 
38011
 Chapelle Sainte Catherine (ancienne chapelle des Pénitents), place Biancheri - Classement par arrêté du 18 juin 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2746
 Eglise paroissiale Saint-Marc de Piène Haute - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 novembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4169
 Eglise paroissiale Santa-Maria in Albis avec la chapelle de Miséricorde (ancienne chapelle des Pénitents Noirs) - Classement par arrêté du 28 décembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2894
 Porte d'Italie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 octobre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3876
Arrêté du 8 juillet 1992 portant classement d'un site
NOR 
ENVU9250198A
J.O. du 04/08/1992 Page : 
10477
(Département des Pyrénées-Orientales : site formé par l'étang de Lanoux, sur la commune d'Angoustine-Villeneuve-des-Escaldes)
Arrêté du 14 mai 1992 portant classement parmi les sites du département d'Ille-et-Vilaine du parc de Champagné et d'une partie du parc de la Chalotais, sur la commune de Cesson-Sévigné
NOR 
EQUU9201055A
J.O. du 08/08/1992 Page : 
10796
Décret du 17 avril 1992 portant classement parmi les sites des départements de la Côte-d'Or et de Saône-et-Loire de l'ensemble formé par la côte méridionale de Beaune, sur les communes d'Auxey-Duresses, Beaune, Chassagne-Montrachet, Corpeau, Meursault, Monthélie, Pommard, Puligny-Montrachet, Saint-Aubin, Santenay, Volnay (Côte-d'Or) et de Remigny (Saône-et-Loire)
NOR 
ENVU9200032D
J.O. du 19/04/1992 Page : 
5656
Décrets du 28 novembre 1991 portant classement de sites
JO 04-12-1991 p. 
15835
(. Département de la Drôme : site des gorges d'Omblèze et de la cascade de la Druise, sur les communes d'Omblèze et de Plan-de-Baix
 Département de l'Essonne : site de la vallée de l'Essonne, sur les communes de Boigneville, Prunay-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux, Maisse, Courdimanche-sur-Essonne, Vayres-sur-Essonne et Boutigny-sur-Essonne)
Arrêté du 29 novembre 2005 pris pour l'application de l'article 28 du décret n° 2005-703 du 24 juin 2005 relatif à l'établissement public du domaine national de Chambord
NOR 
MCCB0500861A
J.O. du 17/12/2005 texte : 
 n° 46
(Publication en annexe de la liste des opérations, ou parties d'opérations, dont l'Etat conserve la maîtrise d'ouvrage jusqu'à leur achèvement)
Décret du 5 juin 1992 portant classement d'un site
NOR 
ENVU9200045D
J.O. du 12/06/1992 Page : 
7722
(Département du Gard : site formé par le sanctuaire Notre-Dame-de-Grâce, la colline sur laquelle il s'érige et par leurs abords, sur la commune de Rochefort-du-Gard)
Décret n° 69-622 du 14 juin 1969 modifiant les articles 1er et 2 du décret n° 45-2075 du 31 août 1945 relatif aux musées nationaux
JO 18-06-1969 p. 
6092
(Art. 4 : Ajout de l'art. 2 bis au décret n° 45-2075 du 31 août 1945)
Arrêté du 23 décembre 2002 érigeant la Manufacture nationale de Sèvres en service à compétence nationale
NOR 
MCCB0200837A
J.O. du 27/12/2002 Pages : 
21785/21786
(Application du décret n° 97-464 du 9 mai 1997 relatif à la création et à l'organisation des services à compétence nationale)
Décret du 17 juin 1992 portant classement parmi les sites du département de la Manche de l'ensemble formé par le site de la zone côtière de La Hague
NOR 
ENVU9200031D
J.O. du 23/06/1992 Page : 
8179
(Sur les communes d'Auderville, de Beaumont-Hague, de Biville, de Digulleville, d'Eculleville, de Gréville-Hague, d'Héauville, d'Herqueville, de Jobourg, d'Omonville-la-Petite, d'Omonville-la-Rogue, de Saint-Germain-des-Vaux, d'Urville-Nacqueville, de Vauville et de Vasteville)
Arrêté du 3 juillet 2003 relatif à l'organisation du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie
NOR 
MCCB0300534A
J.O. du 06/08/2003 Page : 
13610
(Application de l'art. 1er de l'arrêté du 23 décembre 2002 érigeant le Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie en service à compétence nationale)
Décret n° 89-701 du 21 septembre 1989 relatif à l'organisation et au fonctionnement de certains musées nationaux
NOR MCCF8900343D
J.O. DU 27/09/1989 Page : 
12177
(Erection de certains musées nationaux en Services extérieurs à caractère national du ministère chargé de la culture :
 Musée des châteaux de Versailles et du Trianon
 Musée du château de Fontainebleau
 Musée des châteaux de Malmaison et Bois-Préau
 Musée des Antiquités nationales au château de Saint-Germain-en-Laye
 Musée de la Renaissance au château d'Ecouen
 Musée des thermes et de l'hôtel de Cluny
 Musée Picasso à Paris
 Musée des arts africains et océaniens
 Musée des arts et traditions populaires
 Musée Guimet)
Arrêté du 3 mars 1999 érigeant les musées et domaines de Compiègne et Blérancourt en service à compétence nationale
NOR 
MCCB9900003A
J.O. du 24/03/99 Pages : 
4425/4426
(Domaine national de Compiègne, Musée national du château de Compiègne et son annexe du Musée national de la voiture et du tourisme - Musée national et domaine du château de Blérancourt)
Décret n° 92-1337 du 22 décembre 1992 modifiant l'ordonnance n° 45-1546 du 13 juillet 1945 portant organisation des musées des beaux-arts
NOR 
MENX9200234D
J.O. DU 23/12/1992 Page : 
17596
(Modification de l'art. 3)
Arrêté du 24 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 3 mars 1999 érigeant le musée et domaine de Fontainebleau en service à compétence nationale
NOR 
MCCB0300458A
J.O. du 05/08/2003 Pages : 
13498/13499
(Remplacement du 2e alinéa de l'art. 2)
Arrêté du 24 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 3 mars 1999 érigeant les musées et domaines de Compiègne et Blérancourt en service à compétence nationale
NOR 
MCCB0300459A
J.O. du 05/08/2003 Page : 
13499
(Remplace le 2e alinéa de l'art. 2)
Décret n° 95-463 du 27 avril 1995 portant création de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
NOR 
MCCB9500173D
J.O. DU 28/04/1995 Pages : 
6588/6592
(Art. 29 : Modification de l'art. 1er du décret n° 66-719 du 23 septembre 1966)
Décret n° 91-286 du 14 mars 1991 relatif aux modalités de dépôt dans les musées nationaux et classés des oeuvres d'art ou objets de collection appartenant à des personnes privées pris en application de l'article 11 de la loi n° 
87-571
NOR 
MCCB9000790D
J.O. DU 20/03/1991 Pages : 
3878/3879
(Modification de l'art. 3 du décret n° 82-107 du 28 janvier 1982 - L'art. 11 de la loi n° 
87-571
Ordonnance n° 45-2092 du 13 septembre 1945 portant validation de l'acte dit loi du 27 septembre 1941 relatif à la réglementation des fouilles archéologiques et constatant la nullité de l'acte dit loi du 21 janvier 1942 tendant à assurer la coordination des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain
JO 14-09-1945 p. 
5750