Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE D'ARNAC-POMPADOUR (CORREZE) 
 Domaine du Haras de Pompadour : château de Pompadour : tour de Clément VI et fragments de sculptures de l'ancien château du XVe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juillet 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38138
 Eglise - Classement par la liste de 1843
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 40
COMMUNE D'AVON-LES-ROCHES (INDRE-ET-LOIRE) 
 Château et collégiale des Roches-Tranchelion (ruines) - Classement par arrêté du 9 mai 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 52
 Eglise - Classement par arrêté du 7 mai 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 52
COMMUNE D'AVOLSHEIM (BAS-RHIN) 
 Chapelle Saint-Ulrich ou baptistère - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 70
 Eglise Dompeter - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38003
COMMUNE D'ARNOUVILLE-LES-GONESSE (VAL-D'OISE) 
 Château : façades et toitures du château et del'orangerie, chapelle en totalité, escalier d'honneur avec sa cage et les deux salons à lambris - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 octobre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6317
 Eglise Saint-Denis en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juin 1986
JO 07-04-1987 p. 
3892
 Fontaine du XVIIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 mars 1929
JO 13-12-1997 p. MH 
38124
COMMUNE D'ALFORF (BAS-RHIN) 
 Eglise :
 Nef - Classement par arrêté du 13 septembre 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 70
 Maître-autel - Classement par décret du 12 mai 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 70
COMMUNE D'ALIX (RHÔNE) 
 Chapelle conventuelle (ancienne) :
 Façades et toitures(sauf la façade Ouest et le choeur moderne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 octobre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2679
 Rotonde centrale et partie ancienne de la nef - Classement par arrêté du 29 août 1984
JO 30-03-1985 p. 
3739
COMMUNE D'AVOISE (SARTHE) 
 Château de Dobert : façades et toitures du château et des communs, douves, aqueduc avec son systme d'irrigation et l'allée plantée qui l'accompagne et l'allée d'accès au château depuis l'Est - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juillet 1989
JO 18-03-1990 p. 
3350
 Manoir de la Perrine de Cry - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 janvier 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38045
 Tour (vieille) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 janvier 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38045
COMMUNE D'AVIRE (MAINE-ET-LOIRE) 
 Logis seigneurial de la Fleuriaie avec ses communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 février 1997
JO 07-04-1998 p. 
5411
 Manoir Le Grand Rossignol : façades et toitures (sauf des percements modernes), escalier à vis, deux cheminées, au premier étage et menuiseries intérieures anciennes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er février 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2899
 Menhir dit " La Pierre debout " - Classement par la liste de 1889
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 57
COMMUNE D'AVOINE (ORNE) 
Château d'Avoine :
Façades et toitures, chapelle et plafond à la française dans l'aile Ouest et colombier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2752
Château, douves avec murs les cernant et pont d'accès - Classement par arrêté du 25 novembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4454
façades et les toitures du bâtiment de la ferme ; l'allée d'accès ainsi que l'assiette des sols du jardin et de l'avant-cour du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 novembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4947
COMMUNE D'ARMAILLE (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château de Bois-Geslin : château (corps de logis), pigeonnier, ailes de communs sur cour d'entrée et façades et toitures des autres bâtiments de communs :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 août 1990
JO 23-04-1991 p. 
5372
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 septembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4452
 Prieuré de la Primaudière (ancien) [également sur la commune de Juigné-des-Moutiers (Loire-Atlantique)] :
 Chapelle - Classement par arrêté du 31 mai 1965
JO 11-02-1966 p. 
1181
 Façades et toitures du bâtiment du prieuré - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mai 1965
JO 10-07-1998 p. MH 
38043
 Façades et toitures dde l'ensemble de l'aile conventuelle et assiette archéologique de l'ancien cloître - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 septembre 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
COMMUNE D'ALIXAN (DRÔME) 
 Eglise paroissiale :
 Eglise (sauf parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 mai 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38034
 Choeur, remparts et escalier d'accès - Classement par arrêté du 17 juillet 1984 - Annulation de l'arrêté du 12 mai 1927 concerant les parties classées
JO 30-03-1985 p. 
3731
COMMUNE D'AVOSNES (CÔTE-D'OR) 
 Chapelle située au hameau de Barain :
 Chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2676
 Chapelle et croix de l'ancien cimetière - Classement par arrêté du 4 juillet 2000
JO 22-04-2001 p. 
6306
 Château (ancien) : façades, toitures et escalier intérieur de la tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4731
COMMUNE D'AVRILLE (VENDEE) 
 Château de La Guignardière : façades et toitures du château et du bâtiment des servitudes, escalier intérieur, cheminées du salon, de la salle de billard et de la salle à manger au rez-de-chaussée et d'une chambre au premier étage - Classement par arrêté du 28 décembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2896
 Menhirs (neuf) : n° 1, 2 et 3 au lieudit " Bois du Fourgon "; n° 4 au lieudit " Pièce du Devant "; n° 5 au lieudit " Pièce du rocher "; n° 6 au lieudit " Champ de la Pierre "; n° 7 au lieudit " Champ de la Pierre "; n° 8 au lieudit " la Boitière " et n° 9 au lieudit " Bourg Jardin " - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Pierre branlante, au lieudit " le Grand Jardin " - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
COMMUNE D'AVRANCHES (MANCHE) 
Abbaye de Moutons (ancienne) :
Deux galeries du cloître, dans la cour de l'école de garçons - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 octobre 1935
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
Puits, dans le jardin des Plantes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 octobre 1935
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
Chapelle Saint-Georges-de-Bouillé : portail roman, dans le jardin des Plantes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mai 1937
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
Doyenné, 26 rue d'Auditoire :
Doyenné en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 octobre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
n° 40
En totalité, avec le sol de la parcelle d'assiette - Classement par arrêté du 19 octobre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4945
Eglise Notre-Dame-des-Champs, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 février 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
n° 40
Eglise Saint-Gervais-Saint-Protais, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 février 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
n° 40
Fortifications (anciennes) : tour derrière l'hôtel-de-ville - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mai 1937
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
Maison à pans de bois, place des Halles : façades et toitures sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1970
JO 10-07-1998 p. MH 
38032
Statue de Valhubert, place Valhubert : statue avec son socle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 août 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
n° 40
COMMUNE D'AVRILLE (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château de la Perrière : portail d'entrée avec sa grille en fer forgé, façades et toitures du château et des communs, escalier de la terrasse, chapelle, gloriette du jardin, escalier intérieur du château avec sa rampe en fer forgé, bibliothèque, petit salon, salon-bibliothèque, grand salon et salle de billard au rez-de-chaussée - Classement par arrêté du 21 septembre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2981
 Moulin à vent de la Garde - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 octobre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2658
 Prieuré de la la Haie aux Bonhommes (ancien) :
 Chapelle - Classement par arrêté du 6 mai 1947
JO 23-04-1948 p. 
3973
 Façades ouest du bâtiment conventuel - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er avril 1947
JO 10-07-1998 p. MH 
38043
 Façades et toitures de la maison du prieur avec le jardin et les terrasses - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mars 1965
JO 10-07-1998 p. MH 
38043
COMMUNE D'AVRIGNEY-VIREY (HAUTE-SAÔNE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 9 mars 1989, se substituant à l'arrêté d'inscription du 20 juin 1986
JO 18-03-1990 p. 
3350
 Four banal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 avril 1992
JO 13-03-1993 p. 
3935
COMMUNE D'ALTORF (BAS-RHIN) 
 Abbaye : façade à pignon sur rue et portail Renaissance de l'ancienne maison abbatiale, actuellement presbytère - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juillet 1937
JO 13-02-1997 p. MH 
38003
 Eglise paroissiale Saint-Cyriaque, ancienne église de l'abbaye - Classement par arrêté du 21 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2981
 Grange dîmière : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 août 1993
JO 27-03-1994 p. 
4643
 Puits, place Saint-Cyriaque - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juillet 1937
JO 13-02-1997 p. MH 
38003
COMMUNE D'ALTKIRCH (HAUT-RHIN) 
 Eglise Saint-Morand :
 Monument funéraire de Saint-Morand et sculpture représentant le Christ, Saint-Pierre et Saint-Paul sur le côté sud, dans la nef - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1937
JO 13-02-1997 p. MH 
38008
 Restes du monument Mont-des-Oliviers - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juillet 1937
JO 13-02-1997 p. MH 
38008
 Fontaine de la Vierge, place de la République :
 Statue de la Vierge - Classement par arrêté du 9 mars 1987, se substituant à l'arrêté d'inscription du 15 novembre 1985
JO 29-03-1988 p. 
4182
 Fontaine (sauf statue de la Vierge) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 mars 1987, se substituant à l'arrêté d'inscription du 15 novembre 1985
JO 29-03-1988 p. 
4182
 Hôtel de Ville : façade et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1937
JO 13-02-1997 p. MH 
38008
 Hôpital Saint-Morand : deux portails d'entrée et chapelle au premier étage du bâtiment principal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juillet 1937
JO 13-02-1997 p. MH 
38008
 Maison, 5 rue de la Cure : motif sculpté, au dessus de la porte dans la tourelle d'escalier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juillet 1937
JO 13-02-1997 p. MH 
38008
 Maison, 9 rue Hommaire-de-Hell : oriel - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juillet 1937
JO 13-02-1997 p. MH 
38008
 Maison, 16 rue Traversière : encadrement de fenêtres Renaissance au rez-de-chaussée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juillet 1937
JO 13-02-1997 p. MH 
38008
 Musée Sundgauvien : façade sur rue avec le garde-corps en fer forgé au premier étage, toiture et tourelle d'escalier à vis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juillet 1986
JO 07-04-1987 p. 
3887
 Porte de Ville (vieille) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1937
JO 13-02-1997 p. MH 
38008
COMMUNE D'ALTENSTADT (BAS-RHIN) 
 Eglise - Classement par arrêté du 6 décembre 1898
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 70
 Monument français érigé au Geisberg, près de Wissembourg, le 17 octobre 1909 - Classement par arrêté du 27 juin 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 70
COMMUNE D'ALMENÊCHES (ORNE) 
 Eglise :
 Clocher et portail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 septembre 1948
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
 Eglise (sauf clocher et portail déjà inscrits) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 mars 1993
JO 27-03-1994 p. 
4642
COMMUNE D'ALVIMARE (SEINE-MARITIME) 
 Chapelle des Blanques (ancienne) - Classement par arrêté du 27 décembre 1974
JO 15-03-1975 p. 
2836
 Croix de chemin dite " Croix des Blanques ", quinzième siècle, située sur le chemin vicinal ordinaire n° 4 - Classement par arrêté du 10 novembre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 79
COMMUNE D'AMANZE (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Chapelle du cimetière : piscine sculptée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mars 1950
JO 13-02-1997 p. MH 
38043
 Château (vieux) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 mai 1968
JO 13-02-1997 p. MH 
38043
Arrêté du 11 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
NOR 
MCCE9600714A
J.O. DU 26/12/1996 Page : 
19141
(Ajout des domaines nationaux du Palais-Royal et du monastère de Saorge à la liste annexée)
Arrêté du 29 octobre 1999 modifiant l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
NOR 
MCCE9900728A
J.O. du 24/11/1999 Page : 
17416
(Ajout de l'abbaye de Cluny dans la liste annexée)
Arrêté du 30 janvier 1998 modifiant l'arrêté du 11 avril 1996 modifié portant création et composition de comités d'hygiène et de sécurité au ministère de la culture
NOR 
MCCB9800045A
J.O. du 12/02/1998 Pages : 
2239/2240
(Modification de l'annexe)
Décret n° 2000-357 du 21 avril 2000 relatif au Centre des monuments nationaux et modifiant le décret n° 95-462 du 26 avril 1995 portant statut de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
NOR 
MCCB0000135D
J.O. du 26/04/2000 Pages : 
6314/6315
(Substitution de la dénomination " Centre des monuments nationaux " à celle de " Caisse nationale des monuments historiques et des sites " - Modification du titre; remplacement de l'art. 2 et modification des art. 4, 5, 7, 8, 10, 11, 12 et 13)
COMMUNE D'ARTHONNAY (YONNE) 
 Eglise
 Eglise sauf parties classées - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mai 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38046
 Mur méridional avec son portail et sa rosace - Classement par arrêté du 19 avril 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 85
 Mairie-lavoir et éolienne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mars 2003
JO 06-04-2004 p. 
6624
Arrêté du 22 mars 1999 modifiant l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
NOR 
MCCE9900272A
J.O. du 01/04/1999 Page : 
4879
(Ajout du domaine de Ferney-Voltaire dans la liste annexée)
Arrêté du 30 avril 2002 modifiant l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par le Centre des monuments nationaux
NOR 
MCCE0200391A
J.O. du 05/05/2002 Page : 
8888
(Ajout du " site mégalithique de la Table des marchands " à Locmariaquer dans la liste annexée)
Arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
NOR 
MCCE9500238A
J.O. DU 07/05/1995 Pages : 
7544/7545
(Application de l'art. 2 du décret n° 95-462 du 26 avril 1995)
Décret n° 95-462 du 26 avril 1995 portant statut de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
NOR 
MCCX9400163D
J.O. DU 28/04/1995 Pages : 
6585/6588
(Art. 2 à 21 : Missions, organisation administrative et régime financier de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites - Application de la loi du 10 juillet 1914 portant création d'une Caisse nationale des monuments historiques et des sites, abrogée et codifiée à l'art. L. 141-1 du code du patrimoine - Abrogation du décret du 17 juin 1938 relatif à la Caisse nationale des monuments historiques préhistoriques et naturels et des sites et à la Caisse nationale des monuments historiques et des sites, des art. 2 à 10 du décret n° 65-515 du 30 juin 1965 modifiant certaines dispositions de la loi du 10 juillet 1914 sur la Caisse nationale des monuments historiques, du décret n° 65-516 du 30 juin 1965 relatif à la Caisse nationale des monuments historiques préhistoriques et naturels et des sites et à la Caisse nationale des monuments historiques et des sites, du décret n° 89-742 du 13 octobre 1989 modifiant certaines dispositions relatives à la Caisse nationale des monuments historiques et des sites et du décret n° 91-1095 du 21 octobre 1991 modifiant certaines dispositions relatives à la Caisse nationale des monuments historiques et des sites)
Arrêté du 30 avril 2002 modifiant l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par la Caisse nationale des monuments nationaux
NOR 
MCCE0200392A
J.O. du 05/05/2002 Page : 
8888
(Remplacement dans le titre et à l'art. 1er des mots " Caisse nationale des monuments nationaux ", par les mots " Centre des monuments nationaux " et modification de l'art. 2)
COMMUNE D'ARTINS (LOIR-ET-CHER) 
 Eglise Saint-Pierre (ancienne) avec son rétable de pierre édifié contre le mur oriental - Classement par arrêté du 30 novembre 1987, se substituant à l'arrêté d'inscription du 23 janvier 1939
JO 29-03-1988 p. 
4176
COMMUNE D'ARVIEUX (HAUTES-ALPES) 
 Chapelle Sainte-Marie-Madeleine-des-Escoyères - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1932
JO 06-02-1999 p. MH 
38010
 Eglise - Classement par arrêté du 9 mai 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
COMMUNE D'ARTONNE (PUY-DE-DÔME) 
 Eglise - Classement par arrêté du 12 juillet 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 68
 Fontaine du XIIe siècle, en contrebas de la place Principale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 janvier 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38033
 Fontaine du XIIe siècle, quartier de Montjoli - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 janvier 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38033
COMMUNE D'ARZANO (FINISTERE) 
 Manoir du Laz, avec le logis en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 janvier 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Motte castrale du Roc'h  : totalité de la motte et parcelle sur laquelle elle est établie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 octobre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5066
COMMUNE D'ARVILLE (LOIR-ET-CHER) 
 Commanderie des Templiers (ancienne) : façades et toitures de la porterie, colombier et bâtiments du XVIIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 avril 1954
JO 23-05-1997 p. MH 
38084
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 avril 1954
JO 23-05-1997 p. MH 
38084
COMMUNE D'ARZAL (MORBIHAN) 
 Chapelle Saint-Jean-Baptiste-de-Lantierne - Classement par arrêté du 16 juin 1964
JO 13-03-1965 p. 
2029
 Moulin de Séréac - Classement par décret du 22 août 1937
JO 18-09-1937 p. 10720
Arrêté du 30 avril 1999 modifiant l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
NOR 
MCCE9900361A
J.O. du 13/05/1999 Page : 
7119
(Suppression des " ruines d'Oradour-sur-Glane " de la liste annexée)
COMMUNE D'ARTIGUES-DE-LUSSAC (GIRONDE) 
 Abbaye de Faize (ancienne) : façades et toitures du bâtiment conventuel subsitant et sol de l'abbaye avec les vestiges qu'il renferme - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 juillet 1974
JO 15-03-1975 p. 
2838
COMMUNE D'ARTHUN (LOIRE) 
Château de Beauvoir : château, chenil, glacière et éolienne - Inscription conservatoire par arrêté du 4 septembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5371
Domaine de Beauvoir : le château en totalité, le parc en totalité avec le mur d'enclos, les communs, le chenil, l'éolienne et les plans d'eau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 novembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4944
COMMUNE D'ALLY (HAUTE-LOIRE) 
 Moulin à vent dit Moulin de la Maison Blanche - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 novembre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2985
 Moulin à vent de Pargeat - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juin 1984
JO 30-03-1985 p. 
3734
Décrets du 31 août 1978 portant classement parmi les sites
JO 09-09-1978 p. NC 
7094
(. Département de la Corrèze : ensemble constitué à Saint-Privat, par le plan d'eau et ses abords
 Département du Vaucluse : ensemble constitué par le rocher et ses abords, à Saignon
 Département de l'Essonne : ensemble formé, sur ls communes de Longpont-sur-Orge et Saint-Michel-sur-Orge, par l'ancien parc du château de Lormoy et le lieudit Enclos du Couvent)
COMMUNE D'ARTHEL (NIEVRE) 
 Château :
 Chambre salon situé au rez-de-chaussée de la tour d'angle circulaire Nord-Ouest avec son décor du XVIIIe siècle et chambre au premier étage de cette même tour, chambres avec cheminées et alcôves du XVIIIe siècle au rez-de-chaussée et au premier étage du pavillon - Classement par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3736
 Façades et toitures du château, du pavillon et du colombier et salon et salle à manger avec leur décor du XIXe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3736
 Parc avec terrasses, jardin de buis, allée plantée, douves sèches, portails et grilles d'entrée, communs, ancienne orangerie, bâtiment de lingerie, hangar et mur de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5259
 Château de la Motte : façades et toitures du château et des communs, tours d'angle et courtines - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 juillet 1985
JO 21-03-1986 p. 
4892
COMMUNE D'AMANCEY (DOUBS) 
 Château de Fertans : portail d'entrée avec les deux tours qui le flanquent, façades et toitures du château, salle à manger et grand salon au rez-de-chaussée avec leur décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2750
Décrets du 31 août 1978 portant classement parmi les sites pittoresques
JO 07-09-1978 p. NC 
7046
(Département du Nord : ensemble des dunes de Flandres maritime ainsi que le domaine public maritime correspondant, sur une étendue de 500 mètres vers le large, formé sur les communes de Bray-Dunes, Zuydcoote, Ghyvelde et Leffrinckhoucke)
Décret du 4 janvier 1979 portant classement parmi les sites pittoresques
JO 13-01-1979 p. NC 
443
(Département de la Seine-Maritime : ensemble formé par la Côte d'Albâtre entre le cap d'Antifer et Yport, sur les communes de La Poterie-Cap-d'Antifer, Le Tilleul, Etretat, Bénouville, Les Loges, Vattetot-sur-Mer, Saint-Léonard et Yport)
COMMUNE D'AMAILLOUX (DEUX-SEVRES) 
 Château de Thenessue ou Tennessus :
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 janvier 1943
JO 06-02-1999 p. MH 
38026
 Sol des deux parcelles des jardins avec murs de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 septembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4647
Décret du 22 août 1978 portant classement parmi les sites pittoresques
JO 23-08-1978 p. NC 
6651
(Département des Alpes-Maritimes : ensemble formé par l'arrière pays des Baous de Vence et de Tourettes-sur-Loup, sur les communes de Coursegoules, Courmes, Gréolières, Vence et Tourettes-sur-Loup)
Décret du 5 décembre 1978 portant classement parmi les sites pittoresques
JO 06-12-1978 p. NC 
9250
(Département de l'Hérault : ensemble formé par le bois des Aresquiers, sur les étangs de Vic, d'Ingril et de Pierre Blanche, sur les communes de Frontignan, Mireval, Vic-la-Gardiole et Villeneuve-lès-Maguelonne)
COMMUNE D'AMANCE (HAUTE-SAÔNE) 
 Mairie-Justice de paix-école : façades et toitures (sauf aile arrière construite en 1971) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 novembre 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Maison Bûcheron ou maison dite " espagnole ", Grande-Rue :
 Façade du logis sur cour avec la tourelle avec son escalier à vis, façades et toitures du bâtiment de dépendances en vis à vis du logis, meurtrière à roule à droite de la porte cochère, cheminée Renaissance de la pièce Sud-Ouest au rez-de-chaussée et ancienne cuisine avec sa cheminée, son potager et son évier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 octobre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4287
 Maison - Classement par arrêté du 8 août 1991
JO 31-03-1992 p. 
4456
 Façades et toitures du bâtiment de dépendances en vis à vis du logis, côté cour et meurtrière à rotule située à droite de la porte cochère, côté rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 août 1991
JO 31-03-1992 p. 
4456
 Tour Ouest des anciens remparts - Classement par arrêté du 18 mai 1971
JO 07-05-1972 p. 
4730
COMMUNE D'ARTHIES (VAL-D'OISE) 
 Château et pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 janvier 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38124
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 juin 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38124