Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE BOCE (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château de Parpacé : donjon avec son assiette archéologique et bâtiment des cuisines - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 avril 1993
JO 27-03-1994 p. 
4639
 Eglise - Classement par arrêté du 21 juillet 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 57
COMMUNE DE BOUSSAY (INDRE-ET-LOIRE) 
 Château de Boussay : façades, toitures, chapelle et salons décorés de boiseries, façades et toitures des communs, douves et grande allée de tilleuls - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 octobre 1957
JO 23-05-1997 p. MH 
38077
 Eglise paroissiale Saint-Laurent en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 août 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
COMMUNE DU BOUSCAT (GIRONDE) 
 Castel d'Andorte, 368 avenue de la Libération : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mai 1965
JO 13-02-1997 p. MH 
38021
 Maison dite Villa Jeanne en totalité avec son parc et ses portails d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 février 2001
JO 28-03-2002 p. 
5497
 Quatre bas-reliefs aurignaciens à figurations humaines - Classement par arrêté du 13 juillet 1926
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 50
COMMUNE DE BOUSSY-SAINT-ANTOINE (ESSONNE) 
 Menhir de Pierrefitte - Classement par arrêté du 4 avril 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 77
 Vieux pont sur l'Yerres, dit de la Reine Blanche (sauf élargissement moderne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 juillet 1972
JO 23-03-1973 p. 
3163
COMMUNE DE BOUSSAC (CREUSE) 
 Château - Classement par arrêté du 25 juillet 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
 Immeuble (bureaux et logements des fonctionnaires de la perception et du service vicinal), place Gambetta : balcons en fer forgé Louis XV - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 octobre 1963
JO 13-12-1997 p. MH 
38141
 Maison à tourelles : façades et toitures sur rue de la Cure et cheminées et décor des deux salles du rez-de-chaussée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 décembre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3878
COMMUNE DE BARCELONNETTE (ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE) 
 Tour de l'horloge dite " tour Cardinalis " - Classement par arrêté du 31 mai 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
 Villa Bleue, 1 avenue Porfirio-Diaz :
 Façades et toitures et vitrail du grand hall - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 mars 1987
JO 29-03-1988 p. 
4169
 Villa en totalité avec parc, portails, clôture sur mur-bahut et façades et toitures de la maison fermière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juillet 2002
JO 23-03-2003 p. 
5243
 Villa Costebelle, rue François-Arnaud : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 février 1986
JO 07-04-1987 p. 
3875
COMMUNE DE BOUST (MOSELLE) 
 Eglise Saint-Maximin : église, sacristie, galerie et clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1994
JO 01-04-1995 p. 
5258
 Eglise d'Ussel : vieux portail - Classement par la liste du 16 février 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 64
COMMUNE DE BOBIGNY (SEINE-SAINT-DENIS) 
Bourse départementale du Travail, place de la Libération et avenue Jean-Jaurès : les façades et toitures de l'ensemble des bâtiments ; la salle de conférence et la salle de presse à l'intérieur de l'auditorium ; la salle d'accueil semi-enterrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 avril 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4950
Cimetière musulman, 207 chemin des Vignes : porche d'entrée avec deux pavillons (bureau et pavillon de l'imam); mosquée; sol de la parcelle qui leur correspond et carré militaire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 janvier 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
n° 40
Gare SNCF de la grande ceinture (ancienne), avenue Henri-Barbusse : emprise au sol; bâtiment de la gare de voyageurs, en totalité; deux édicules (WC t bloc électrique) de part et d'autre de la gare; pylône d'éclairage et de radio; faisceau de voies ferrées servant à l'entreprise de récupération des métaux et halle de marchandises - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 janvier 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
n° 34
Hôpital Avicenne (ancien hôpital franco-musulman), 125 rue de Stalingrad : porche d'entrée dans son ensemble; façades (avec colonnade) et toitures de la partie centrale du bâtiment Larrey; hall d'entrée et salle du conseil et chapelle funéraire de la morgue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 janvier 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
n° 40
COMMUNE DE BARBY (SAVOIE) 
 Château de la Batie : façades, toitures, grande terrasse, salle basse (actuellement grand salon) avec son décor et grande cheminée de la salle des gardes (avec mosaïque gallo-romaine qui y a été rapportée) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 avril 1972
JO 23-03-1973 p. 
3162
COMMUNE DE LA BOUTEILLE (AISNE) 
 Eglise : quatre tourelles d'angle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er juin 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38003
 Menhir dit " La Haute-Bonde " - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
COMMUNE DU BLEYMARD (LOZERE) 
 Eglise de Saint-Jean-du-Bleymard (ancienne) - Classement par arrêté du 5 avril 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2747
 Maison de notable dite Peytavin : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mars 1997
JO 07-04-1998 p. 
5410
COMMUNE DE BELLEU (AISNE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 25 mars 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
  Manoir (ancien), dit fief des Tournelles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 février 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38003
COMMUNE DE BELLEGARDE (GARD) 
 Prieuré de Saint-Vincent-de-Broussan :
 Eglise - Classement par arrêté du 11 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3732
 Parties anciennes des bâtiments (corps de logis au nord-Ouest et aile au nord-Est de la cour) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3732
COMMUNE DE BLEURY (EURE-ET-LOIR) 
Eglise : parois décorées de peintures murales classées - Classement par arrêté du 17 novembre 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
Eglise Saint-Martin : en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 septembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4941
COMMUNE DE BELLES-FORÊTS (MOSELLE) 
 Maison, rue de l'Eglie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3931
 Maison, 31 rue des Tilleuls - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3931
COMMUNE DE BLEVY (EURE-ET-LOIR) 
 Eglise - Classement par arrêté du 19 décembre 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Maison du XVIe siècle - voir commune de Nogent-le-Roi [Eure-et-Loir]
COMMUNE DE BLEURVILLE (VOSGES) 
 Eglise prieurale Saint-Maur (ancienne) avec la crypte et ses vestiges extérieurs, l'église haute et la maison adjacente contenant les restes de l'ancien collatéral - Classement par arrêté du 24 juillet 1986, se substituant aux arrêtés declassement et d'inscription des 19 juin 1942 et 24 février 1986
JO 07-04-1987 p. 
3892
COMMUNE DE BLIENSCHWILLER (BAS-RHIN) 
 Eglise, le Mont des Oliviers - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 avril 1931
JO 13-02-1997 p. MH 
38003
 Fontaine, place de la Metzig - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 avril 1931
JO 13-02-1997 p. MH 
38003
COMMUNE DE BLIESBRUCK (MOSELLE) 
 Agglomération gallo-romaine (vestiges), lieudit Steinfelder : certaines parcelles - Classement par arrêté du 28 mai 1986
JO 07-04-1987 p. 
3884
 Site archéologique de Bliesbruck, lieudit Hinterer Sand : certaines parcelles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 juillet 1995
JO 02-04-1996 p. 
5073
COMMUNE DE BELLEVILLE (RHÔNE) 
 Eglise - Classement par arrêté la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
 Hôtel-Dieu (sauf adjonctions du XXe siècle) :
 Façades et toitures, vestibule d'entrée principale, trois salles des malades avec leurs aménagements intérieurs, chapelle des malades avec ses grilles de clôture, reste des bâtiments du XVIIIe siècle, petit hall d'entrée, pharmacie, salle du conseil, cuisine et salles de l'étage et chapelle des Soeurs avec la sacristie attenante - Inscription conservatoire par arrêté du 19 novembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4456
 Bâtiment abritant les trois salles des malades avec leurs aménagements intérieurs, restes des bâtiments du XVIIIe siècle et chapelle des Soeurs avec la sacristie attenante - Classement par arrêté du 4 mars 1994
JO 01-04-1995 p. 
5261
Décret n° 2007-1245 du 20 août 2007 modifiant le décret n° 90-404 du 16 mai 1990 portant statut particulier du corps des conservateurs du patrimoine
NOR 
MCCB0756337D
J.O. du 22/08/2007 texte : 
n° 75
(Art. 23 : Suppression du corps des conservateurs des musées d'histoire naturelle et des musées d'établissements d'enseignement supérieur et intégration de ce corps dans celui des conservateurs du patrimoine - Abrogation du décret n° 92-28 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des conservateurs des musées d'histoire naturelle et des musées d'établissements d'enseignement supérieur - Abrogation implicite des textes suivants :
décret n° 92-34 du 9 janvier 1992 portant création d'une indemnité scientifique pour les conservateurs des musées d'histoire naturelle et des musées d'établissements d'enseignement supérieur
arrêté du 15 janvier 1992 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des conservateurs des musées d'histoire naturelle et des musées d'établissements d'enseignement supérieur
arrêté du 26 mars 1992 fixant la liste des titres et diplômes exigés des candidats aux concours externes de recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques et de conservateurs stagiaires des musées d'histoire naturelle et des musées d'établissements d'enseignement supérieur
arrêté du 12 septembre 1994 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des conservateurs des musées d'histoire naturelle et des musées d'établissements d'enseignement supérieur
arrêté du 12 septembre 1994 fixant la composition de la commission administrative paritaire des conservateurs des musées d'histoire naturelle et des musées d'établissements d'enseignement supérieur)
Décret n° 83-175 du 8 mars 1983 relatif à la rémunération de l'agent comptable de la Réunion des Musées nationaux
JO 11-03-1983 p. 
747
(Abrogation du décret n° 62-464 du 13 avril 1962 portant fixation des règles relatives aux fonctions, au recrutement, à l'avancement et à la rémunération de l'agent comptable de la Réunion des Musées nationaux)
Arrêté du 2 juin 2006 portant définition du contenu de la demande de subvention pour une opération de fouille archéologique préventive et des pièces à produire pour la constitution du dossier
NOR 
MCCB0600265A
J.O. du 14/06/2006 texte : 
 n° 39
(Application de l'art. 96 du décret n° 2004-490 du 3 juin 2004)
Arrêté du 4 décembre 1964 relatif à la rémunération des apprentis de l'école spéciale d'apprentissage de la Manufacture nationale de Sèvres
JO 16-12-1964 p. 
11195
(Abrogation de l'arrêté du 6 mai 1952 fixant, à compter du 1er janvier 1951, la rémunération des élèves apprentis et des apprentis de l'école spéciale d'apprentissage de la Manufacture nationale de Sèvres)
Arrêté du 2 juin 2006 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2005 portant définition du contenu de la demande de prise en charge du coût de la fouille et des pièces à produire pour la constitution du dossier
NOR 
MCCB0600264A
J.O. du 14/06/2006 texte : 
 n° 37
(Remplacement de l'art. 1er)
Arrêté du 14 octobre 2007 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central du Muséum national d'histoire naturelle et le nombre de sièges attribués à chacune d'elles
NOR 
ESRS0760875A
J.O. du 14/11/2007 texte : 
 n° 14
(Abrogation implicite de l'arrêté du 17 juin 2004 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central du Muséum national d'histoire naturelle et le nombre de sièges attribués à chacune d'elles)
Décret n° 2005-836 du 20 juillet 2005 pris en application de l'article 97 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales et relatif aux conditions de transfert de la propriété de monuments historiques aux collectivités territoriales
NOR 
MCCB0500387D
J.O. du 23/07/2005 texte : 
 n° 33
(Publication, en annexe du présent décret, de la liste des monuments transférables)
Décret n° 2001-1231 du 20 décembre 2001 portant diverses dispositions applicables aux enseignants-chercheurs assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités
NOR 
MENX0100141D
J.O. du 22/12/2001 Pages : 
20420/20422
(Art. 31 à 45 : Modification des art. 8, 14, 15, 21, 28, 29, 30, 31, 34, 37 et 39 et abrogation de l'art. 38 du décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992)
Décret n° 63-894 du 28 août 1963 réglementant l'emploi de la collection de tapisseries et de tapis anciens appartenant au Mobilier national
JO 01-09-1963 p. 
7997
(Abrogation du décret du 25 mars 1938 réglementant l'emploi de la collection de tapisseries anciennes appartenant au Mobilier national)
LOI n° 2002-323 du 6 mars 2002 relative à la restitution par la France de la dépouille mortelle de Saartjie Baartman à l'Afrique du Sud 
NOR 
RECX0205354L
J.O. du 07/03/2002 Pages : 
4265/4266
(Art. unique : Retrait des restes de la dépouille mortelle de la personne connue sous le nom de Saartjie Baartman, dite " Vénus Hottentote " des collections de l'établissement public du Muséum national d'histoire naturelle)
Décret n° 2002-852 du 2 mai 2002 pris en application de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de France
NOR 
MCCB0200302D
J.O. du 05/05/2002 Page : 
8882
(Art. 12 : Abrogation du décret n° 48-734 du 27 avril 1948 relatif à l'organisation du service national de muséologie des sciences naturelles)
Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle
NOR 
MENX0100098D
J.O. du 07/10/2001 Pages : 
15803/15806
(Art. 1er à 3 : Dispositions générales relatives au Muséum national d'histoire naturelle [ci-après désigné Muséum], établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel constitué sous la forme d'un grand établissement
art. 4 à 18 : Organisation administrative du Muséum
art. 19 à 27 : Dispositions communes au conseil d'administration et au conseil scientifique du Muséum
art. 28 à 32 : Dispositions relatives à la discipline au Muséum
art. 33 à 35 : Dispositions relatives au régime financier du Muséum
art. 36 à 41 : Dispositions transitoires et finale
art. 42 : Abrogation du décret n° 85-176 du 4 février 1985 relatif au Muséum national d'histoire naturelle)
Arrêté du 16 juin 1987 portant classement en catégories des musées nationaux, musées classés et grands départements de conservation des musées nationaux dont les responsables, membres du corps scientifique de la conservation des musées de France nommés à cet effet, peuvent prétendre à l'attribution d'une bonification indiciaire
NOR MCCB8700289A
J.O. du 05/07/1987 Pages : 
7358/7359
(Application des décrets n° 86-1368 et n° 86-1370 du 30 décembre 1986)
Arrêté du 8 juillet 1974 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires de l'administration générale du mobilier national et des Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie
JO 09-08-1974 p. 
8410-8412
(Abrogation de l'arrêté du 20 mars 1964 relatif à l'échelonnement indiciaire des fonctionnaires de l'administration générale du Mobilier national et des Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie)
Décret du 3 juillet 1990 portant classement parmi les sites du département de Meurthe-et-Moselle
NOR 
EQUU9000048D
J.O. du 07/07/1990 Page : 
8036
(Ensemble formé par le château de Craon, dit aussi " château d'Haroué ", son parc et la vallée du Madon, sur les communes d'Affracourt, Bralleville, Haroué, Les Mesnils-sur-Madon (Vaudigny), Vaudeville et Xirocourt)
Décret du 16 juillet 1990 portant classement parmi les sites des départements du Val-d'Oise et des Yvelines
NOR 
PRME9061028D
J.O. du 17/07/1990 Page : 
8416
(Site de caractère artistique, historique, scientifique et pittoresque : falaises de La Roche-Guyon et de la forêt de Moisson, sur les communes de La Roche-Guyon, Chérence, Vétheuil, Haute-Isle [Val-d'Oise], Bennecourt, Gommecourt, Freneuse, Moisson, Mousseux-sur-Seine et Saint-Martin-la-Garenne [Yvelines])
Décret du 26 avril 1990 portant classement parmi les sites
NOR 
PRME9061159D
J.O. du 04/05/1990 Page : 
5335
(Départements du Var et des Alpes-de-Haute-Provence, sur les communes d'Aiguines [Var], Rougon, Castellane, La Palud-sur-Verdon et Moustiers-Sainte-Marie [Alpes-de-Haute-Provence] : ensemble formé par les gorges du Verdon)
Décret du 20 mars 1990 portant classement parmi les sites
NOR 
EQUU9000074D
J.O. du 24/03/1990 Page : 
3601
(Départements de Saône-et-Loire et de la Nièvre de l'ensemble formé par le site du Mont-Beuvray, sur les communes de Saint-Léger-sous-Beuvray [Saône-et-Loire], Glux-en-Glenne et Larochemillay [Nièvre])
Décret du 19 avril 1990 portant classement parmi les sites du département du Loiret
NOR 
EQUU9000164D
J.O. du 25/04/1990 Page : 
5029
(Site du château du Rondon, de son parc et de sa perspective, sur les communes d'Olivet et de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin)
Décret du 27 août 1990 portant classement d'un site
NOR 
PRMB9061913D
J.O. du 31/08/1990 Page : 
10606
(Département de la Charente-Maritime : ensemble formé par le site des franges côtières et des espaces naturels de la partie Sud-Est de l'île de Ré, sur les communes de Bois-Plage-en-Ré, La Flotte, Rivedoux-Plage, Sainte-Marie-de-Ré et Saint-Martin-de-Ré)
Décret du 13 septembre 1990 portant classement parmi les sites du département de Seine-et-Marne de l'ensemble formé sur les communes de Bussy-Saint-Georges, Bussy-Saint-Martin, Conches, Gouvernes et Saint-Thibault-des-Vignes, par le site des vallées des rus de la Brosse et de la Gondoire
NOR 
EQUU9001194D
J.O. du 15/09/1990 Page : 
11254
Décret du 3 décembre 1990 portant classement parmi les sites du département de l'Ain et du département de l'Isère de l'ensemble formé par le site du confluent de l'Ain et du Rhône sur les communes de Loyettes, de Saint-Maurice-de-Gourdans (Ain) et d'Anthon (Isère)
NOR 
PRME9061900D
J.O. du 06/12/1990 Page : 
14975
Arrêté du 2 juin 1976 relatif à l'échelonnement indiciaire des fonctionnaires de la Manufacture nationale de Sèvres
JO 23-06-1976 p. 
3775
(Chimiste en chef, chef de la fabrication, chef du service artistique - Abrogation des dispositions contraires de l'arrêté du 16 juillet 1974)
Décrets du 16 janvier 1991 portant classement de sites
JO 22-01-1991 p. 
1116
(Département du Loir-et-Cher :
 site de Rochambeau, sur les communes de Thoré-la-Rochette, Villiers-sur-Loir et Naveil
 site des terrasses de l'abbaye de Pontlevoy et de ses abords, sur la commune de Pontlevoy)
Arrêté du 28 janvier 1976 fixant les conditions d'attribution de primes de rendement au personnel du Mobilier national et des Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais, de la Savonnerie et de Sèvres
JO 07-02-1976 p. 
920
(Application de l'art. 1er du décret n° 76-127 du 28 janvier 1976)
Arrêté du 16 juillet 1974 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au personnel fonctionnaire de la Manufacture nationale de Sèvres
JO 08-09-1974 p. 
9358-9360
(Abrogation de l'arrêté du 26 janvier 1968 fixant l'échelonnement indiciaire des fonctionnaires de la Manufacture nationale de Sèvres)
Décret du 18 janvier 1991 portant classement d'un site
NOR 
ENVU9061928D
J.O. du 24/01/1991 Page : 
1232
(Site de caractère scientifique et pittoresque du département des Pyrénées-Orientales : grotte dite du " réseau André-Lachambre ", dans le plateau des Ambouilla, sur le territoire des communes de Ria-Sirach et de Corneilla-de-Conflent - Remplace, en tant qu'il concerne le même site, l'arrêté du 1er juillet 1985 classant parmi les sites du département des Pyrénées-Orientales les parcelles cadastrales appartenant à l'Etat et gérées par l'Office national des forêts situées au-dessus de la grotte des Ambouilla)
Décret n° 76-127 du 28 janvier 1976 modifiant le décret n° 51-414 du 10 avril 1951 relatif aux conditions d'attribution de primes de rendement au personnel du Mobilier national et des Manufactures des Gobelins, de Beauvais, de la Savonnerie et de Sèvres
JO 07-02-1976 p. 
919
(Remplacement du 2e alinéa de l'art. 2)
Arrêté du 28 juillet 1986 relatif aux modalités d'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de conférencier des musées nationaux
JO 28-08-1986 p. 
10475
(Abrogation des arrêtés des 6 mai 1980 et 7 janvier 1986 relatifs aux modalités de recrutement des conférenciers des musées nationaux)
Arrêté du 23 décembre 2005 établissant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants du personnel au comité d'hygiène et de sécurité central de l'Institut national de recherches archéologiques préventives et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants accordés à chacune d'elles
NOR 
MCCB0600088A
J.O. du 11/02/2006 texte : 
 n° 30
Arrêté du 23 décembre 2005 établissant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants du personnel au comité technique paritaire central de l'Institut national de recherches archéologiques préventives et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants accordés à chacune d'elles
NOR 
MCCB0600089A
J.O. du 11/02/2006 texte : 
 n° 31
Circulaire du 17 février 2006 relative à la mise en oeuvre de la loi n° 2003-707 du 1er août 2003 modifiant la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive pour les installations classées
Bulletin officiel du ministère chargé de la protection de l'environnement n° 2006/15 p. 72-73
(Opérations de liquidation et de recouvrement de la redevance d'archéologie préventive ence qui concerne les installations classées)
Arrêté du 23 décembre 2005 établissant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants du personnel aux comités d'hygiène et de sécurité spéciaux de l'Institut national de recherches archéologiques préventives et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants accordés à chacune d'elles
NOR 
MCCB0600090A
J.O. du 11/02/2006 texte : 
 n° 32
Ordonnance n° 2005-1128 du 8 septembre 2005 relative aux monuments historiques et aux espaces protégés
NOR 
MCCX0500149R
J.O. du 09/09/2005 texte : 
 n° 22
(Art. 37 : Abrogation de l'art. 33 [instituant l'obligation de dresser un état des objets mobiliers privés] de la loi du 31 décembre 1921 portant fixation du budget général de l'exercice 1922)
Décret n° 2005-837 du 20 juillet 2005 pris en application de l'article 99 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales et relatif à la maîtrise d'oeuvre de certains travaux portant sur les monuments historiques classés et à la définition du patrimoine rural non protégé au titre des monuments historiques
NOR 
MCCB0500388D
J.O. du 23/07/2005 texte : 
 n° 34
(Application des art. L. 621-9 et L. 622-7 du code du patrimoine et des I et IV de l'art. 99 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004)
Décrets du 17 janvier 1990 portant classement parmi les sites
JO 24-01-1990 p. 
953
(. Département des Côtes-du-Nord [Département des Côtes-d'Armor] : ensemble formé par le site des falaises de Trédrez, sur la commune de Trédrez
 Département de la Manche : ensemble formé par le site du havre de Lessay, sur les communes de Créances et de Saint-Germain-sur-Ay)
Décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du code de l'environnement
NOR 
DEVG0530078D
J.O. du 05/08/2005 texte : 
 n° 90
(Art. 8 (13°) : Abrogation, et codification à l'art. R. 341-14 du code de l'environnement, de l'art. 3 du décret n° 69-131 du 6 février 1969 relatif à l'attribution des subventions pour les travaux d'entretien et de réparation des édifices inscrits sur l'inventaire supplémentaire des monuments historiques et pour les travaux d'entretien et de mise en valeur dans les sites inscrits, classés ou dans les zones protégées)