Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE BOURGUEIL (INDRE-ET-LOIRE) 
 Abbaye de Saint-Pierre de Bourgueil (restes) :
 Bâtiment du réfectoire et galerie méridionale du cloître, logis abbatial (sauf partie moderne), porte de la Crosse, grands greniers ou celliers et bâtiments de servitude - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 avril 1940
JO 23-05-1997 p. MH 
38077
 Façades et toitures de la partie du XIXe siècle du logis abbatial, partie à deux niveaux de la maison du jardinier avec son bassin et pont sur le Changeon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 novembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4280
 Grange Rochouart, façades et toitures de la maison Orye, du bâtiment situé à l'emplacement des anciennes étables, des bâtiments fermant la cour du cloître, de la cure, de l'aumônerie, du moulin avec la maison basse attenante au Sud et de la partie à deux niveau de la maison du jardinier, bâtiment des anciennes prisons et des logements, grange dîmière, emprise au sol du choeur de l'abbatiale, bâtiment dit " du réfectoire " et parties subsistantes du cloître, porte d'accès monumentale, porte de la Crosse, logis abbatial, grands greniers, jardin en terrase dit " le château ", pont sur le Changeon avec ses portes, grand jardin avec bassin et parcelles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 novembre 2002, modifié par arrêté du 6 février 2003
JO 23-03-2003 p. 
5248
JO 06-04-2004 p. 
6617
 Parties de l'abbaye précédemment inscrites - Classement par arrêté du 14 octobre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6617-6618
 Eglise - Classement par arrêté du 7 mai 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 52
 Maison, 39 rue Alain-Chartier : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mai 1964
JO 23-05-1997 p. MH 
38077
 Moulin bleu - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 mai 1974
JO 15-03-1975 p. 
2838
Décret n° 2002-567 du 22 avril 2002 portant modification du décret n° 98-750 du 24 août 1998 relatif au soutien financier à la diffusion de certaines oeuvres cinématographiques et au soutien financier à la modernisation et à la création des établissements de spectacles cinématographiques
NOR 
MCCK0200186D
J.O. du 24/04/2002 Pages : 
7305/7306
(Remplacement de l'art. 4 et abrogation des art. 5 et 6)
Décret n° 2002-568 du 22 avril 2002 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
NOR 
MCCK0200185D
J.O. du 24/04/2002 Pages : 
7306/7307
(Définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai et missions, composition et organisation de la Commission du cinéma d'art et d'essai - Abrogation du décret n° 91-1131 du 25 octobre 1991 portant définition et classement des salles de spectacles cinématographiques d'art et d'essai)
Arrêté du 24 avril 1998 portant classement d'un site
NOR 
ATEN9870138A
J.O. du 06/05/98 Page : 
6886
(Département du Nord : ensemble formé par le quai du Wault et le bassin Saint-Martin (vestiges de l'ancien port du Haut) ainsi que les squares Dutilleul et Foch, sur le territoire de la commune de Lille)
Liste des sites classés et liste des sites inscrits au cours de l'année 1997 au titre de la loi du 2 mai 1930
NOR 
ATEN9870131K
J.O. du 19/05/98 Pages : 
7611/7612
(La loi du 2 mai 1930 a été codifiée aux art. L. 341-1 et s. du code de l'environnement)
Avis relatif à une décision réglementaire n° 44 du 2 novembre 1962 portant abrogation de décisions réglementaires
JO 23-11-1962 p. 
11409
(Abrogation des décisions suivantes :
 n° 26 du Comité d'organisation de l'industrie cinématographique du 15 mai 1942 relative aux conditions de location et de distribution des films de complément, validée par la décision réglementaire n° 1 du Centre national de la cinématographie du 28 mars 1947
 n° 2 du 24 avril 1947 du Centre national de la cinématographie relative à la réglementation et au contrôle des théâtres cinématographiques
 n° 29 du 19 avril 1952 du Centre national de la cinématographie relative au programme des théâtres cinématographiques
 n° 34 du 22 juillet 1954 du Centre national de la cinématographie relative au quota à l'écran des films de deuxième partie de programme cinématographique
 n° 41 du 1er octobre 1958 du Centre national de la cinématographie relative au régime des programmes cinématographiques
 n° 43 du 28 mai 1959 du 28 mai 1959 du Centre national de la cinématographie relative au classement des théâtres cinématographiques d'art et d'essai)
Arrêté du 6 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 22 mars 1999 pris pour l'application des dispositions du chapitre III du titre III du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et concernant le soutien financier sélectif à la production et à la préparation des oeuvres cinématographiques de longue durée
NOR 
MCCK0100430A
J.O. du 09/11/2001 Pages : 
17818/17819
(Dispositions relatives à l'aide au scénario et au développement de projets - Missions, organisation et fonctionnement de la Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios, de la Commission d'aide au développement de projets et de la Commission du soutien financier sélectif à la production - Remplacement des art. 1er à 3 et 5 à 12 et modification des art. 14, 20, 21, 22 et 27 - Abrogation implicite de l'arrêté du 17 novembre 2000 modifiant l'arrêté du 22 mars 1999 pris pour l'application des dispositions du chapitre III du titre III du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et concernant le soutien financier sélectif à la production et à la préparation des oeuvres cinématographiques de longue durée)
Arrêté du 31 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 24 août 1998 pris en application du décret n° 98-750 du 24 août 1998 relatif au soutien financier à la diffusion de certaines oeuvres cinématographiques en salles de spectacles cinématographiques et au soutien financier à la modernisation et à la création des établissements de spectacles cinématographiques
NOR 
MCCK0000556A
J.O. du 05/08/2001 Page : 
12759
(Remplacement de l'art. 6 de l'arrêté du 24 août 1998 et modification de l'art. 1er de l'arrêté du 25 mars 1983)
Décret n° 2001-734 du 31 juillet 2001 modifiant le décret n° 98-750 du 24 août 1998 relatif au soutien financier à la diffusion de certaines oeuvres cinématographiques en salles de spectacles cinématographiques et au soutien financier à la modernisation et à la création des établissements de spectacles cinématographiques
NOR 
MCCK0000555D
J.O. du 05/08/2001 Page : 
12759
(Modification de l'art. 14)
Arrêté du 6 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 22 mars 1999 pris pour l'application des dispositions du chapitre II du titre III du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et concernant le soutien financier automatique à la production et à la préparation des oeuvres cinématographiques de longue durée
NOR 
MCCK0100431A
J.O. du 09/11/2001 Page : 
17817
(Modification des art. 6, 7, 17 et 32)
Décret du 9 mars 1998 portant classement d'un site et suppression d'une zone de protection
NOR 
ATEN9860013D
J.O. du 11/03/98 Page : 
3668
(Etend le site des abords de la cité de Carcassonne et supprime la zone de protection -
Département de l'Aude - Abroge le décret du 9 avril 1959)
Arrêté du 23 octobre 2001 portant adaptation de la valeur en euros des montants exprimés en francs dans certains arrêtés pris dans les domaines du patrimoine et du cinéma
NOR 
MCCB0100509A
J.O. du 31/10/2001 Page : 
17112
(Modification des art. 1er et 5 de l'arrêté du 24 août 1998 pris en application du décret n° 98-750 du 24 août 1998 relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique - Modification de l'art. 1er de l'arrêté du 3 mai 1995 pris pour l'application du paragraphe III de l'article 1er du décret n° 95-110 du 2 février 1995 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels et de l'art. 1er de l'arrêté du 24 juillet 1996 pris pour l'application du IV de l'article 6 du décret n° 95-110 du 2 février 1995 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels)
Décret n° 2001-1030 du 6 novembre 2001 modifiant le décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
NOR 
MCCK0100484D
J.O. du 09/11/2001 Pages : 
17816/17817
(Insertion de l'art. 101-1 [relatif au soutien financier automatique à certaines entreprises assurant la distribution d'oeuvres cinématographiques répondant à certains critères] - Modification des art. 54, 59, 61, 101 et 103; remplacement des art. 105 et 106 et abrogation de l'art. 56)
Décret du 15 février 1985 portant classement parmi les sites
JO 21-02-1985 p. 
2268
(Département de la Côte-d'Or : ensemble formé, sur les communes d'Alise-Sainte-Reine, Bussy-le-Grand, Darcey, Flavigny-sur-Ozerain, Grésigny, Grignon, Ménétreux-le-Pitois, Mussy-la-Fosse, Pouillenay et Venaray-les-Laumes, par le site d'Alésia)
Arrêté du 23 mai 1996 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du musée de l'armée
NOR 
DEFP9601499A
J.O. DU 12/06/1996 Page : 
8729
(Modification du tableau annexé)
Arrêté du 12 janvier 1995 fixant les mentions obligatoires devant figurer sur les documents imprimés, graphiques et photographiques soumis au dépôt légal
NOR 
MCCB9500013A
J.O. DU 20/01/1995 Pages : 
1066/1067
(Application des art. 6 et 9 du décret n° 93-1429 du 31 décembre 1993)
Arrêté du 12 janvier 1995 fixant les mentions obligatoires devant figurer sur les déclarations accompagnant le dépôt légal des documents multimédias
NOR 
MCCB9500012A
J.O. DU 20/01/1995 Page : 
1066
(Application de l'art. 5 du décret n° 93-1429 du 31 décembre 1993)
Arrêté du 11 février 1985 portant classement parmi les sites pittoresques
JO 02-04-1985 p. 
3829
(Département de l'Essonne : ensemble formé par le site du parc du château de Grande-Maison, sur le territoire de la commune de Bures-sur-Yvette - Abroge l'arrêté du 13 juillet 1982)
Arrêté du 12 janvier 1995 fixant les mentions obligatoires devant figurer sur les progiciels, bases de données et systèmes experts
NOR 
MCCB9500014A
J.O. DU 20/01/1995 Page : 
1067
(Application de l'art. 6 du décret n° 93-1429 du 31 décembre 1993)
Décret n° 2003-413 du 29 avril 2003 portant adaptation de divers textes constitutifs d'établissements publics sous tutelle du ministère de la défense et autorisant la transaction
NOR 
DEFD0301328D
J.O. du 07/05/2003 Page : 
7898
(Art. 3 : Habilitation du conseil d'administration du musée de l'armée à transiger - Modification du 3° de l'art. 8 du décret n° 68-1074 du 20 novembre 1968)
Décret n° 2006-1038 du 24 août 2006 modifiant le décret n° 68-1074 du 20 novembre 1968 abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
NOR 
DEFD0600979D
J.O. du 25/08/2006 texte : 
 n° 1
(Modification des art. 9 et 12 et insertion de l'art. 28-1)
Décret n° 92-271 du 26 mars 1992 modifiant le décret n° 68-1074 du 20 novembre 1968 abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
NOR 
DEFD9201173D
J.O. DU 27/03/1992 Pages : 
4253/4255
(Modification des art. 1er, 3, 7, 8, 12, 13, 15 et 25; insertion des art. 5-1 et 5-2; remplacement des art. 6, 14 et 24 et abrogation des art. 16 et 21)
Arrêté du 4 septembre 1997 portant classement d'un site
NOR 
ATEN9760349A
J.O. du 13/09/97 Page : 
13323
(Département des Pyrénées-Atlantiques : ensemble formé par le fort du Portalet et le chemin de la Mâture, sur le territoire des communes de Borces, Etsaut et Urdos)
Décret n° 2002-1532 du 23 décembre 2002 complétant le décret n° 93-1099 du 15 septembre 1993 modifié instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services du musée de l'armée
NOR 
DEFP0202433D
J.O. du 28/12/2002 Pages : 
21865/21866
(Modification de l'annexe)
Décret n° 95-588 du 6 mai 1995 modifiant le décret n° 93-1099 du 15 septembre 1993 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services du musée de l'armée
NOR 
DEFP9501449D
J.O. DU 07/05/1995 Page : 
7457
(Modification de l'annexe)
Décrets du 30 avril 1997 portant classement de sites
JO 02-05-1997 p. 
6619
(. Département de la Haute-Saône : domaine de l'ancienne abbaye cistercienne de Cherlieu, sur le territoire de la commune de Montigny-lès-Cherlieu
 Département du Doubs : vallée du Cusancin, sur les communes de Baume-les-Dames, Cusance, Guillon-les-Bains et Pont-les-Moulins)
Arrêté du 23 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du musée de l'armée
NOR 
DEFP0202434A
J.O. du 28/12/2002 Page : 
21866
(Modification du tableau annexé)
Arrêté du 15 septembre 1993 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du musée de l'armée
NOR 
DEFP9301853A
J.O. DU 19/09/1993 Pages : 
13100/13101
(Application de l'art. 1er du décret n° 93-1099 du 15 septembre 1993)
Décret du 23 avril 1997 portant classement d'un site
NOR 
ENVN9750037D
J.O. du 24/04/97 Page : 
6220
(Département de la Vendée : ensemble formé par les dunes du Jaunay et de la Sauzaie, sur le territoire des communes de Brétignolles-sur-Mer, de Givrand et de Saint-Gilles-Croix-de-Vie)
Décret du 27 août 1997 portant classement d'un site
NOR 
ATEN9750074D
J.O. du 03/09/97 Page : 
12909
(Départements de l'Ardèche et de la Haute-Loire : massif du Mézenc, sur le territoire des communes de Borée, du Béage, de La Rochette et de Saint-Martial [Ardèche] et de Chaudeyrolles, des Estables et de Saint-Front [Haute-loire])
Arrêté du 14 janvier 2000 portant désignation des membres de la commission administrative du musée Gustave-Moreau
NOR MCCF2000034A
J.O. du 26/01/2000 Pages : 
1335/1336
(Application du décret du 16 juillet 1902 portant règlement du Musée national Gustave-Moreau, non publié au Journal officiel)
Arrêté du 9 mai 1997 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du musée de l'armée
NOR 
DEFP9701396A
J.O. DU 17/05/1997 Page : 
7453
(Modification du tableau annexé)
Arrêté du 7 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 22 mars 1999 pris pour l'application des dispositions du chapitre II du titre V du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et concernant le soutien financier sélectif à la distribution des oeuvres cinématographiques
NOR 
MCCK0100507A
J.O. du 19/09/2001 Page : 
14869
(Modification de l'art. 4)
Décret n° 2001-771 du 28 août 2001 portant adaptation de la valeur en euros du montant exprimé en francs dans le décret n° 92-1224 du 17 décembre 1992 relatif à la fixation des divers droits d'expédition et d'extraits authentiques des pièces conservées dans les dépôts d'archives publics ainsi que dans les décrets n° 59-1512 du 30 décembre 1959, n° 98-750 du 24 août 1998 et n° 99-130 du 24 février 1999 relatifs au soutien financier au secteur du cinéma
NOR 
MCCB0100321D
J.O. du 31/08/2001 Page : 
13974
(Art. 1er, 3 et 4 : Modification de l'art. 17 du décret n° 98-750 du 24 août 1998 et des art. 125 et 145 du décret n° 99-130 du 24 février 1999)
Décision réglementaire n° 32 du 26 janvier 1954 du Centre national de la cinématographie portant abrogation des décisions réglementaires n° 20 du 24 juin 1949 définissant la petite exploitation et n° 22 du 10 mai 1950 portant classification des entreprises et théatres cinématographiques ressortissant à la petite exploitation
JO 05-02-1954 p. 
1267
Décision réglementaire n° 25 " ter " du 26 janvier 1954 du Centre national de la cinématographie abrogeant la décision réglementaire n° 25 du 11 juin 1951, modifiée par la décision réglementaire n° 25 " bis " du 17 mars 1953 relative au mode de calcul de la cotisation spéciale instituée au profit d'Unifrance-Film
JO 12-02-1954 p. 
1490
Décret du 9 avril 1998 portant classement d'un site
NOR 
ATEN9860033D
J.O. du 12/04/98 Page : 
5784
(Département de l'Yonne : site du Vézelien, sur le territoire des communes d'Asquins, Blannay, Domecy-sur-Cure, Givry, Fontenay-près-Vézelay, Foissy-lès-Vézelay, Menades, Montillot, Pierre-Perthuis, Saint-Père, Tharoiseau et Vézelay)
Décret du 7 avril 1998 portant classement d'un site
NOR 
ATEN9860028D
J.O. du 09/04/98 Page : 
5531
(Département de la Loire-Atlantique : ensemble formé par la vallée de l'Erdre, sur le territoire des communes de Nantes, Carquefou, La Chapelle-sur-Erdre et Sucé-sur-Erdre)
COMMUNE DE BOULT (HAUTE-SAÔNE) 
 Château de Boult - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 avril 1998
JO 04-04-1999 p. 
5091
 Fontaine (grande) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 décembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5061
COMMUNE DE BOUQUELON (EURE) 
 Château du Plessis (domaine du) : château en totalité, dépendances, chapelle funéraire et perspective Est-Ouest, lieudit Le Bois du Plessis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juillet 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Eglise : porche, fenêtre du XIe siècle, tour et choeur  - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1948
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
COMMUNE DE BRIVE-CHARENSAC (HAUTE-LOIRE) 
 Chartreuse Notre-Dame-du-Puy (ancienne) : parties subsistantes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 août 1992
JO 13-03-1993 p. 
3929
 Maison forte de Farnier : façades et toitures, portail d'entrée et porte du XVIe siècle incluse dans le bâtiment des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 octobre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3881
 Pont (vieux) de Brives, à 50 mètres du pont actuel de Monsieur de Galard : ruines du vieux pont de Brives et deux maisons péage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 septembre 1949
JO 13-02-1997 p. MH 
38031
 Pont de la Chartreuse - Classement par arrêté du 21 février 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
COMMUNE DE BOURBON-L'ARCHAMBAULT (ALLIER) 
 Chapelle de la maladrerie Saint-Lazare, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mars 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Château - Classement par la liste de 1846
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
 Eglise - Classement par la liste de 1846
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
 Etablissement thermal de Lecoeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 septembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4169
 Hôtel Calemard, Grande-Rue : porte avec ses vantaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 mars 1929
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
 Immeuble dit " Logis du Roy " et anciens thermes qui en dépendent - Classement par arrêté du 9 mars 1938
JO 22-03-1939 p. 3780
 Maison, rue de la Sainte-Chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1929
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
 Maison, sise en face des anciens thermes : porte avec ses vantaux et l'imposte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 mars 1929
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
 Moulin (vieux) : tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1929
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
COMMUNE DU BOUPERE (VENDEE) 
 Château du Fief-Milon :
 Aile des communs avec sa charpente du XIIe siècle et vestiges de l'enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juillet 1989
JO 18-03-1990 p. 
3353
 Château en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Château de la Pelissonnière : tour isolée dans le parc et cheminée Renaissance du logis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 novembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5417
 Eglise - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
COMMUNE DE BOUQUETOT (EURE) 
 Domaine de Saint-Hilaire : château, chapelle,  pressoir et communs, chacun en totalité, avec  parc (murs, piliers, grilles  et avenues) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juin 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Eglise  - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
COMMUNE DE BIOULE (TARN-ET-GARONNE) 
 Château (ancien) :
 Château
 Inscription conservatoire par arrêté du 3 mai 1990
JO 23-04-1991 p. 
5380
 Classement par arrêté du 28 novembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4460
 Chapelle et escalier de l'aile nord - Classement par arrêté du 30 octobre 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 81
COMMUNE DE BEAUMONT-SUR-OISE (VAL-D'OISE) 
 Château féodal (vestiges) :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 mai 1995
JO 02-04-1996 p. 
5082
 Classement par arrêté du 21 juin 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4878
 Cinéma Le Palace - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 septembre 1990
JO 02-04-1997 p. 
5066
 Eglise - Classement par arrêté du 9 juin 1843 et par la liste de 1900
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 77
 Relais de Poste (ancien) dit Hôtel du Croissant, 2 rue Basse-de-la-Vallée : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3746
COMMUNE DE BIGNAY (CHARENTE-MARITIME) 
 Cimetière autour de l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 avril 1954
JO 06-02-1999 p. MH 
38021
 Eglise - Classement par arrêté du 21 janvier 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 39
COMMUNE DE BIGNICOURT-SUR-SAULX (MARNE) 
 Château :
 Bâtiment principal en totalité, pavillons du pigeonnier et du four en totalité et chapelle en totalité :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 décembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5250
 Classement par arrêté du 18 octobre 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 octobre 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
COMMUNE DE BEAUMONTEL (EURE) 
 Eglise :
 Clocher - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Eglise (sauf partie classée) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 février 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2898
COMMUNE DE BILLY (ALLIER) 
 Château :
 Château (restes) - Classement par arrêté du 17 mai 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
 Enceinte extérieure (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1929
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
 Maison, Grande-Rue : échauguette et porte Renaissance - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1929
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
 Maison dite du Marchand : façades et toitures et salle principale du rez-de-chaussée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 septembre 1962
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
 Porte de Ville (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1929
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
COMMUNE DE BIEVRES (ESSONNE) 
 Château de La Martinière : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 septembre 1963
JO 13-12-1997 p. MH 
38121
 Château de Vauboyen, 74 rue de Vauboyen : portail d'entrée, façades et toitures du château et des communs, escalier intérieur, vestibule, ancienne antichambre, salle à manger (portes), grand et petit salons avec leur décor au rez-de-chaussée, chambre donnant sur la façade Est, chambre donnant sur la façade Ouest et plafond à caisson des toilettes, au premier - Classement par arrêté du 14 décembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2748
COMMUNE DE BIGNAN (MORBIHAN) 
 Allée couverte de Kergonfalz, lieudit Lescadec - Classement par arrêté du 10 février 1970
JO 18-03-1971 p. 
2598
 Château de Kerguehennec :
 Château et ses communs - Classement par arrêté du 24 octobre 1988, se substituant à l'arrêté d'inscription du 15 novembre 1985
JO 02-04-1989 p. 
4283
 Parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 octobre 1988, se substituant à l'arrêté d'inscription du 15 novembre 1985
JO 02-04-1989 p. 
4283
 Croix du bourg, encastrée dans le mur d'enceinte de l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 mars 1935
JO 23-05-1997 p. MH 
38065
 Croix de Treuliec - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 1935
JO 23-05-1997 p. MH 
38065
 Dolmen sous tumulus de Kergonfalz, lieudit Lann-er-Bonne - Classement par arrêté du 5 mars 1969
JO 25-02-1970 p. 
1936
 Fontaine Saint-Eloi - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 octobre 1944
JO 23-05-1997 p. MH 
38065
 Galerie du Tréhardet et façades et toitures du logis secondaire lui faisant face - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 novembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3347