Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)
NOR 
MENJ0601284D
J.O. du 24/05/2006 texte : 
 n° 16
(Art. 5 : Rectification d'une erreur matérielle de codification - Modification du 59° de l'art. 6 du décret n° 2004-703 du 13 juillet 2004 et rétablissement du 5e alinéa de l'art. 3 du décret n° 92-26 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des conservateurs des bibliothèques et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques)
COMMUNE DE VALFF (BAS-RHIN) 
 Chapelle Sainte-Marguerite : abside - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mai 1932
JO 13-02-1997 p. MH 
38007
 Eglise Saint-Blaise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 mars 1986
JO 07-04-1987 p. 
3887
Arrêté du 19 janvier 1998 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
NOR 
ECOI9800040A
J.O. du 27/01/1998 Page : 
1244
(Application du décret n° 96-602 du 3 juillet 1996 - Abrogation de l'arrêté du 7 juillet 1970 portant création d'une commission de terminologie pour l'enrichissement du vocabulaire pétrolier)
Arrêté du 16 février 1998 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
NOR 
JUSC9820051A
J.O. du 25/02/1998 Page : 
2927
(Application du décret n° 96-602 du 3 juillet 1996 - Art. 1er, 2, 6 et 7)
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR (VAR) 
 Domaine d'Orvès, lieudit Roberti : façades et toitures de la bastide, de ses communs et de la chapelle, jardin en terrasse avec éléments le composant et terrain le prolongeant jusqu'à l'avenue de la Libération - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 juillet 1993
JO 27-03-1994 p. 
4648
 Eglise : porte avec ses vantaux et abside - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 avril 1944
JO 06-02-1999 p. MH 
38017
COMMUNE DE VALLAURIS (ALPES-MARITIMES) 
 Château :
 Chapelle - Classement par arrêté du 2 novembre 1951
JO 05-07-1952 p. 
6734
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 mai 1951
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
 Colonne commémorative du débarquement de Napoléon Ier, au golfe Juan avec ses abords : place de la Colonne et arbres qui l'entourent - Classement par arrêté du 24 décembre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 33
 Oppidum du Mont-Pézou - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 juin 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2983
 Oppidum (vestiges) : certaines parcelles aux lieuxdits Les Encourdoules et La Chèvre d'Or - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 janvier 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2897
Décret n° 2005-1521 du 5 décembre 2005 modifiant le décret n° 88-646 du 6 mai 1988 portant statut particulier du personnel de magasinage spécialisé des bibliothèques
NOR 
MENF0502440D
J.O. du 09/12/2005 texte : 
 n° 22
(Modification des dispositions applicables aux fonctionnaires de catégorie C - Abrogation des art. 21, 25, 26 et 28 à 37 et transfert de l'art. 38 à l'art. 28)
Arrêté du 14 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 27 juin 2001 portant délégation de pouvoirs aux présidents des universités et aux présidents ou directeurs des autres établissements publics d'enseignement supérieur en matière de gestion des personnels des bibliothèques
NOR 
MENA0502185A
J.O. du 26/10/2005 texte : 
 n° 9
(Remplacement du titre, modification des art. 1er et 2 et insertion de l'art. 2-1)
COMMUNE DE VALEUIL (DORDOGNE) 
 Château de Ramefort : façades et toitures du château (sauf du bâtiment annexé) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 décembre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2701
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 février 1974
JO 15-03-1975 p. 
2837
 Mégalithe - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mars 1962
JO 13-02-1997 p. MH 
38016
COMMUNE DE SAINT-LEGER-LA-MONTAGNE (HAUTE-VIENNE) 
 Eglise de Saint-Pierre-la-Montagne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mai 1988
JO 02-04-1989 p. 
4292
 Planche sur la Couze dite " Pont Romain " :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 janvier 1993
JO 27-03-1994 p. 
4649
 Classement par arrêté du 29 janvier 1996
JO 02-04-1997 p. 
5065
COMMUNE DE SAINT-CIERS-DU-TAILLON (CHARENTE-MARITIME) 
 Croix du chemin avec son socle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 octobre 1963
JO 06-02-1999 p. MH 
38025
 Eglise en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juillet 2003
JO 06-04-2004 p. 
6615
COMMUNE DE SAINT-LEGER-DE-MONTBRILLAIS (VIENNE) 
 Dolmen de la Fontaine, au lieudit " La Fontaine du Son " :
 Parcelle n° 361 - Classement par arrêté du 26 octobre 1955
JO 30-03-1956 p. 
3092
 Parcelle n° 253 - Classement par arrêté du 26 octobre 1955
JO 30-03-1956 p. 
3092
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juin 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38030
COMMUNE DE SAINT-LEGER-DE-ROTES (EURE) 
 Eglise Saint-Léger avec croix du cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 mars 1993
JO 27-03-1994 p. 
4634
 Eglise Saint-Pierre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 mars 1993
JO 27-03-1994 p. 
4634
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-LAPRADE (HAUTE-LOIRE) 
 Abbaye de Doué (ancienne) :
 Restes de l'église et de l'ancienne chapelle Sainte-Catherine avec la dalle d'enfeu, aile Est avec la salle capitulaire et la pièce aux lambris peints, aile Sud avec le grand salon lambrissé et la chambre à alcôve dite de l'Abbé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 septembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5372
 Vestiges de l'église et dalle d'enfeu portant une épitaphe, encastrée dans l'abside, chapelle Sainte-Catherine et sol de l'emprise de l'abbaye - Classement par arrêté du 2 septembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5255
 Château du Villard : façades et toitures de l'ensemble des bâtiments (sauf la façade du XIXe siècle) et mur de clôture avec son portail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 juin 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2751
 Château : portail d'entrée, façades et toitures, cuisine avec sa cheminée au sous-sol et grand salon et salle à manger avec leur décor au premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2985
 Eglise - Classement par arrêté du 23 octobre 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
COMMUNE DE SAINT-CIRGUES-SUR-COUZE (PUY-DE-DÔME) 
 Château de Saint-Cirgues : château en totalité avec ses décors intérieurs et son parc avec ses clôtures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 juin 2002
JO 23-03-2003 p. 
5252
 Croix sur la voie publique - Classement par arrêté du 12 juillet 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 68
COMMUNE DE SAINT-LEGER-LES-MELEZES (HAUTES-ALPES) 
 Château Saint-Léger : façades et toitures de l'ensemble des bâtiments, mur d'enceinte avec son portail, tours nord-ouest et sud-ouest, cour avec sa fontaine, ancien jardin avec son mur de clôture et les degrés de l'escalier y accédant - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 janvier 1997
JO 07-04-1998 p. 
5402
COMMUNE DE SAINT-LEGER-MAGNAZEIX (HAUTE-VIENNE) 
 Celle grandmontaine des Bronzeaux - Classement par arrêté du 8 septembre 1999
JO 29-03-2000 p. 
4877
 Eglise :
 Eglise sauf partie classée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juin 1925
JO 13-12-1997 p. MH 
38142
 Travée occidentale - Classement par arrêté du 12 août 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
 Enceinte quadrilatère, lieudit Camp de César - Classement par arrêté du 21 mars 1984
JO 30-03-1985 p. 
3745
 Polissoir dit " le Poulvan-de-Séjotte ", parcelle n° 15, section F du cadastre - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DE-LIVET (CALVADOS) 
Château :
Porte principale avec deux tourelles, tour du midi et galerie lui faisant suite, salle d'angle du rez-de-chaussée avec cheminée et peintures et cheminée du premier étage - Classement par décret du 21 mars 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
Façades et toitures du bâtiment du gardien - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juin 1963
JO 10-07-1998 p. MH 
38030
Façades et toitures des bâtiments de la ferme - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 septembre 1966
JO 10-07-1998 p. MH 
38030
Façades et toitures du bâtiment du gardien et de l'ancien moulin dépendant du château, façades et toitures de l'ensemble des bâtiments de la ferme du château, système hydraulique avec les douves et assiette des sols des parcelles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 décembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4939
Eglise : façade ouest, y compris le portail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mars 1959
JO 10-07-1998 p. MH 
38030
Manoir des Champeaux ou des Tourelles : entrée à deux tourelles cylindriques et corps de logis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 septembre 1933
JO 10-07-1998 p. MH 
38030
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-LAVAL (LOIRE) 
 Chapelle de la Miséricorde (ancienne) : clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1952
JO 06-02-1999 p. MH 
38037
 Chapelle Notre-Dame-de-Laval - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 janvier 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38037
 Commanderie de Verrières (ancienne) : église - Classement par arrêté du 13 juillet 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 54
 Croix de carrefour de Verrières - Classement par arrêté du 7 juin 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 54
 Maison du XVe siècle en bois, place du Marché : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mars 1947
JO 06-02-1999 p. MH 
38037
 Pont sur l'Aix dit de Baffie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 décembre 1925
JO 06-02-1999 p. MH 
38037
COMMUNE DE SAINT-LEGER-EN-YVELINES (YVELINES) 
 Dolmen dit " la Pierre-Ardoue " dans la forêt de Saint-Léger-en-Yvelines - Classement par arrêté du 23 mai 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 78
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 avril 1933
JO 13-12-1997 p. MH 
38120
COMMUNE DE SAGONNE (CHER) 
 Château (ruines) - Classement par arrêté du 9 mai 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 40
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 février 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38072
COMMUNE DE SAHORRE (PYRENEES-ORIENTALES) 
 Eglise - Classement par arrêté du 8 juillet 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 69
 Tour de Goa - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2659
COMMUNE DE SAIGNON (VAUCLUSE) 
 Abbaye Sainte-Eusèbe :
 Vestiges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 juin 1952
JO 06-02-1999 p. MH 
38019
 Eglise, bâtiments, sol des cours et vestiges archéologiques - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 septembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4648
 Ancienne abbaye et les parcelles qui la portent - Classement par arrêté du 24 juin 1996
JO 02-04-1997 p. 
5064
 Eglise - Classement par arrêté du 14 juin 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
COMMUNE DE SAILLANS (DRÔME) 
 Borne milliaire gallo-romaine - Classement par arrêté du 16 novembre 1905
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Eglise - Classement par arrêté du 8 octobre 1919
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
COMMUNE DE SAILLANS (GIRONDE) 
 Château de Carles : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 décembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4448
 Croix de cimetière - Classement par arrêté du 20 décembre 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 50
 Eglise : abside - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38022
COMMUNE DE SAHURS (SEINE-MARITIME) 
 Château de Soquence :
 Corps de logis dans ses dispositions d'origine avec les restes de décor peint, façades et toitures de l'ensemble des bâtiments restants, galerie centrale, chapelle, communs (sauf adjonctions modernes), pavillon d'angle et terrasses avec les murs de soutènement, les murs de clôture et les escaliers avec leurs rampes en fer forgé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 octobre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4289
 Parc avec la clôture et façades et toitures de l'ensemble des bâtiments (sauf maison de gardien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 janvier 1998
JO 04-04-1999 p. 
5092
 Eglise - Classement par arrêté du 2 avril 1928
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 79
COMMUNE DE SAINT-LEONARD (GERS) 
 Château avec grange et chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1996
JO 02-04-1997 p. 
5052
 Eglise - Classement par arrêté du 16 août 1859
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
COMMUNE DE SAILLAC (LOT) 
 Dolmen dit les Clos Grands - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mai 1959
JO 10-07-1998 p. MH 
38016
 Dolmen dit de Crouzeilles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mai 1959
JO 10-07-1998 p. MH 
38016
 Dolmen de Dirau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juin 1959
JO 10-07-1998 p. MH 
38016
COMMUNE DE SAIL-SOUS-COUZAN (LOIRE) 
 Château de Couzan - Classement par arrêté du 20 décembre 1890
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 54
 Croix du XVIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 janvier 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38037
 Eglise : clocher, transept, choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 décembre 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38037
COMMUNE DE SAINT-LEON (GIRONDE) 
 Château de Châteauneuf, lieudit Châteauneuf : façades et toitures du bâtiment central avec ses deux tours rondes et des deux tours rondes qui flanquent les dépendances et grille du portail d'entrée Nord - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er février 1988
JO 02-04-1989 p. 
4279
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38022
COMMUNE DE SAINT-LEON-SUR-VEZERE (DORDOGNE) 
 Château du Chaban : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1972
JO 23-03-1973 p. 
3160
 Gisement préhistorique de La Rochette - Classement par décret du 12 mai 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 44
 Gisement au lieudit " Sous le Roc " - Classement par arrêté du 15 mars 1912
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 44
 Manoir de la Salle :
 Manoir et prieuré attenant - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 novembre 1941
JO 13-02-1997 p. MH 
38015
 Façades et toitures - Classement par arrêté du 21 mai 1957
JO 05-03-1958 p. 
2262
COMMUNE DE SAILLAC (CORREZE) 
Eglise de la Nativité de Saint-Jean-Baptiste : en totalité
Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 octobre 1942
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
Classement par arrêté du 23 janvier 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4940
COMMUNE DE SAINPUITS (YONNE) 
 Chapelle Notre-Dame-de-Lorette et l'enclos qui l'entoure - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mars 1987
JO 29-03-1988 p. 
4186
 Château des Barres : façades et toitures du château, parc, jardin potager, cour demi-lune, murs et portails, tour bibliothèque et chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 novembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5418
COMMUNE DE SAINCAIZE-MEAUCE (NIEVRE) 
 Château de Meauce : façades, toitures, vestiges de la cheminée récement dégagée et escalier de la tourelle - Classement par arrêté du 16 août 1971 - Annulation de l'arrêté du 8 novembre 1923
JO 07-05-1972 p. 
4729
COMMUNE DE SAINT-CIRQ-LAPOPIE (LOT) 
 Eglise - Classement par arrêté du 13 juillet 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 57
 Grotte du Moulin : parcelle B 100 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 février 1993
JO 27-03-1994 p. 
4639
 Maison Bordes - Classement par arrêté du 10 novembre 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 57
 Maison Liauzu-Vinel, Grande-Rue - Classement par arrêté du 31 mai 1939
JO 29-03-1940 p. 2275
 Maison du XIIIe siècle : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 novembre 1929
JO 10-07-1998 p. MH 
38016
 Maison du XIVe siècle dite " maison Bessac ", Grand'Rue - Classement par arrêté du 22 avril 1925
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 57
 Maison du XIVe siècle, place Carrol - Classement par arrêté du 7 juillet 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 57
 Maison du XVe siècle - Classement par arrêté du 20 mai 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 57
 Maison (ancien hôpital) : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 mai 1973
JO 23-03-1974 p. 
3323
 Maison, rue de l'Industrie : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 mai 1973
JO 23-03-1974 p. 
3323
 Maison à l'angle de la place du Sombral et de la rue de l'Industrie : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juin 1973
JO 23-03-1974 p. 
3323
 Moulin : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 septembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3323
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-LE-ROCHEUX (CÔTE-D'OR) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 janvier 1947
JO 13-02-1997 p. MH 
38041
 Table de pierre et socle de la croix du XIVe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 octobre 1944
JO 13-02-1997 p. MH 
38041
COMMUNE DE SAINT-LEGER-DE-FOUGERET (NIEVRE) 
 Château : château en totalité, grille d'entrée, façades et toitures du bâtiment en équerre des communs, colombier, parc ordonnancé et potager - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juillet 1984 - Annulation de l'arrêté du 23 août 1956 concernant le château
JO 30-03-1985 p. 
3736
COMMUNE DE SAINT-LEGER-SOUS-BRIENNE (AUBE) 
 Eglise :
 Décor intérieur - Classement par arrêté du 29 décembre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2979
 Eglise (sauf décor intérieur, classé) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2983
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DES-PRES (MAINE-ET-LOIRE) 
Château de la Touche-Savary : façades, toitures et chapelle en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 1972
JO 23-03-1973 p. 
3161
Eglise Saint-Germain en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 août 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4945
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-LES-PAROISSES (AIN) 
 Château en totalité avec l'emprise foncière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mai 2003
JO 06-04-2004 p. 
6613
 Four banal, hameau de Meyrieu - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 août 1938
JO 06-02-1999 p. MH 
38032
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DE-PRINÇAY (VENDEE) 
 Château des Roches-Baritaud : donjon, escalier, tourelle, porte fortifiée de l'enceinte, douves, fossés, murailles de la première ligne de défense, y compris l'éperon et l'échauguette nord-ouest - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juin 1957
JO 10-07-1998 p. MH 
38048
 Menhir, lieudit Château des Roches Baritaud - Classement par arrêté du 17 juin 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2982
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DE-LA-RIVIERE (GIRONDE) 
Château de La Roque :
château avec ses communs et ses dépendances; jardins, terrasses, belvédère, nymphée et différentes pièces d'eau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 septembre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
n° 40
jardins, y compris les parcelles boisées, incluant les terrasses, les réseaux et aménagements hydrauliques, le pavillon de l'orangerie et le belvédère - Classement par arrêté du 25 juillet 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4942
Croix de cimetière, en pierre, du XVIe siècle - Classement par arrêté du 9 septembre 1905
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 50
Ermitage Saint-Aubin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38022
Gisement préhistorique, au lieudit " Pille-Bourse " - Classement par arrêté du 6 mars 1935
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 120
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR (RHÔNE) 
 Château (ancien) :
 Muraille et donjon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 décembbre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2679
 Donjon - Classement par arrêté du 21 décembre 1984 - Annulation de l'arrêté du 22 décembre 1981 concernant la partie classée
JO 30-03-1985 p. 
3739
 Villa Vignon-Bisuel, 29 route de l'Orangerie : façades, toitures, terrasses, perrons, perspectives et tout le rez-de-chaussée avec l'escalier et le hall (sauf les cuisines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mai 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE (DORDOGNE) 
 Château : sol et sous-sol des parcelles, façades et toitures du château, escalier d'entrée dans la tour d'angle Sud et cheminée du XVIIe siècle dans la salle à manger - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 janvier 1991
JO 31-03-1992 p. 
4447
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DE-MONTGOMMERY (CALVADOS) 
 Manoir des Champeaux ou des Tourelles : façades et toitures de l'ancien colombier (transformé en fabrique au XIXe siècle) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 octobre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4632
 Manoir de la Plesse : façades et toitures du logis (et quatre cheminées à l'intérieur) et des communs (sauf bâtiments modernes), four à pain et mécanisme du pressoir - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 septembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4632
COMMUNE DE VILLERS-ROBERT (JURA) 
 Maison familiale de Marcel Aymé : façades et toitures des trois bâtiments (logis, ferme et bâtiment de la chambre à four), chambre-bureau et cuisine du logis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 juillet 1990
JO 23-04-1991 p. 
5371
COMMUNE DE VILLERS-SAINT-FRAMBOURG (OISE) 
 Eglise Saint-Médard, en totalité - Classement par arrêté du 12 juillet 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Eglise :
 Choeur et clocher - Classement par arrêté du 3 mai 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
 Nef et sacristie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 novembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5073
COMMUNE DE VILLERS-EN-OUCHE (ORNE) 
 Château :
 Façades et toitures, escalier avec sa rampe en bois, grand et petit salons du rez-de-chaussée, chambre et cabinet attenant au premier étage et deux fabriques dites " Petit Trianon " et " Petite Hollande " et colombier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1974
JO 15-03-1975 p. 
2839
 Parc, allée d'accès, cour d'honneur avec les façades et toitures des communs qui la bordent et le mur les reliant, parterre Ouest avec son mur de clôture et les façades et toitures des deux pavillons de jardins et rond de danse - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3348
 Château en totalité et allée latérale Ouest du parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 décembre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Chambre à alcôve et cabinet attenant avec leurs décors de papiers peints, au premier étage - Classement par arrêté du 19 avril 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34