Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Arrêté du 26 mars 1992 fixant la liste des titres et diplômes exigés des candidats aux concours externes de recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques et de conservateurs stagiaires des musées d'histoire naturelle et des musées d'établissements d'enseignement supérieur
NOR 
MENN9200783A
J.O. DU 02/04/1992 Page : 
4725
(Application de l'art. 4 du décret n° 92-26 du 9 janvier 1992)
Arrêté du 26 mars 1992 fixant la liste des titres et diplômes exigés des candidats au concours externe de recrutement de bibliothécaires
NOR 
MENN9200782A
J.O. DU 02/04/1992 Page : 
4725
(Application de l'art. 4 du décret n° 92-29 du 9 janvier 1992)
Arrêté du 30 novembre 1989 relatif à l'enrichissement de la terminologie de l'ingénierie nucléaire
NOR INDI8900787A
J.O. du 27/12/1989 Pages : 
16156/16163
(Abrogation de l'arrêté du 12 janvier 1973 relatif à l'enrichissement du vocabulaire nucléaire)
Arrêté du 18 février 1992 fixant les modalités d'organisation du concours de recrutement des conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, réservé aux élèves et anciens élèves de l'Ecole nationale des chartes
NOR 
MENN9200404A
J.O. DU 26/02/1992 Pages : 
2905/2906
(Application du décret n° 92-26 du 9 janvier 1992)
Arrêté du 15 mai 1992 fixant la liste des titres et diplômes exigés des candidats au concours externe de recrutement de bibliothécaires adjoints spécialisés
NOR 
MENN9202246A
J.O. DU 23/05/1992 Page : 
6984
(Texte pris en application de l'art. 4 du décret n° 92-30 du 9 janvier 1992, abrogé et maintenu en vigueur pour l'application du décret n° 2011-1140 du 21 septembre 2011 portant statut particulier du corps des bibliothécaires assistants spécialisés)
COMMUNE DE WY-DIT-JOLI-VILLAGE (VAL-D'OISE) 
 Croix du cimetière devant la porte de l'église - Classement par arrêté du 13 janvier 1947
JO 23-04-1948 p. 
3974
 Eglise - Classement par arrêté du 5 octobre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2675
 Hypocauste, lieudit Le Village - Classement par arrêté du 13 novembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3746
 Manoir de Hazeville : façades et toitures du bâtiment principal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juillet 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2680
Décret n° 92-261 du 23 mars 1992 portant création du corps des techniciens d'art du ministère chargé de la culture et fixant les dispositions statutaires applicables à ce corps
NOR 
MCCB9200083D
J.O. DU 24/03/1992 Page : 
4073
(Art. 19 (I) : Abrogation du décret n° 66-546 du 22 juillet 1966 portant institution d'un corps de restaurateurs spécialistes dépendant de la direction des bibliothèques et de la lecture publique au ministère de l'éducation nationale et fixation du statut particulier applicable à ce corps)
COMMUNE DE VABRE (TARN) 
 Enceinte : tour dite " du Beffroi " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 octobre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5265
 Maisons à pans de bois, 6-10 rue Vieille - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 septembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4647
COMMUNE DE VAAS (SARTHE) 
 Château du Petit-Perray : château, ancien jardin entouré de douves, avant-cour avec ses quatre pavillons et grille et portail de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 avril 1993
JO 27-03-1994 p. 
4645
 Dolmen de la Pierre Couverte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 février 1984
JO 30-03-1985 p. 
3740
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 février 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38047
COMMUNE DE WORMHOUT (NORD) 
 Eglise Saint-Martin - Classement par arrêté du 2 novembre 1987, se substituant à l'arrêté d'inscription du 9 septembre 1986
JO 29-03-1988 p. 
4179
 Maison, 17 rue d'Herzeele : façade et toiture sur rue et façade avec son pignon en retour sur rue du 8-Mai - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 septembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3737
COMMUNE DE WITTELSHEIM (HAUT-RHIN) 
 Carreau minier Joseph-Else : vestiaire du puits Joseph Else - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 septembre 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Salle des fêtes Grassegert - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 juin 1998
JO 04-04-1999 p. 
5091
COMMUNE D'WUENHEIM (HAUT-RHIN) 
 Champ de bataille de l'Hartmannswillerkopf dans la forêt communale [également sur les communes de Hartmannswiller, Soultz-Haut-Rhin et Uffholtz (Haut-Rhin)] - Classement par arrêté du 21 février 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
Arrêté du 29 septembre 1993 fixant les conditions d'application de l'article 9 du décret n° 90-405 du 16 mai 1990 portant statut particulier des conservateurs généraux du patrimoine
NOR 
MCCB9300296A
J.O. DU 12/10/1993 Page : 
14234
(Texte pris en application du décret n° 90-405 du 16 mai 1990 [
abrogé et maintenu en vigueur pour l'application du décret n 2013-788 du 28 août 2013
Arrêté du 21 septembre 1988 portant modification de l'arrêté du 25 juillet 1983 fixant la liste et la composition des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels des bibliothèques
NOR MENU8801408A
J.O. DU 15/10/1988 Pages : 
13009/13010
(Institution de 8 commissions administratives paritaires - Remplacement de l'art. 1er )
Décret n° 92-26 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des conservateurs des bibliothèques et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques
NOR 
MENN9102859D
J.O. DU 12/01/1992 Pages : 
594/600
(Abrogation des dispositions du décret n° 69-1265 du 31 décembre 1969 en tant qu'elles concernent le corps des conservateurs des bibliothèques [art. 2 à 17 bis])
COMMUNE DE WOLFISHEIM (BAS-RHIN) 
 Eglise protestante : monument funéraire daté de 1669 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 avril 1934
JO 13-02-1997 p. MH 
38008
 Pont sur l'Isch - Classement par arrêté du 20 janvier 1986
JO 07-04-1987 p. 
3887
COMMUNE DE WITTENHEIM (HAUT-RHIN) 
 Couvent cistercien de Schoenensteinbach : totalité des vestiges avec le sol - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 décembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3350
 Eglise catholique Sainte-Barbe :
 Inscription conservatoire par arrêté du 30 octobre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5377
 Classement par arrêté du 21 janvier 1993
JO 27-03-1994 p. 
4644
 Mine Théodore, 27 rue du Général-de-Gaulle :
 Tour d'extraction, avec le bâtiment de la recette, bâtiment des machines d'extraction avec ses équipements et bâtiment du chevalement du puits de mine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 août 1995
JO 02-04-1996 p. 
5076
 Remise du matériel d'incendie du puits Théodore - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 septembre 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Motte féodale du Rebberg Grosstueck : totalité des vestiges avec le sol - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 décembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3350
Arrêté du 13 novembre 1989 modifiant l'arrêté du 25 juillet 1983 fixant la liste et la composition des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels des bibliothèques
NOR MENN8902066A
J.O. DU 08/12/1989 Pages : 
15210/15211
(Remplacement de l'art. 2)
Décret n° 89-566 du 11 août 1989 modifiant le décret n° 69-1265 du 31 décembre 1969 portant statut du personnel scientifique des bibliothèques
NOR MENN8901337D
J.O. DU 18/08/1989 Page : 
10351
(Art. 5 : Modification de l'art 21)
COMMUNE DU VIGAN (LOT) 
 Eglise - Classement par arrêté du 18 octobre 1893
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 57
 Maison rurale, située chemin dit de la Barrière : façades et toitures de la maison avec ses dépendances - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 avril 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2751
COMMUNE DE VIVEN (PYRENEES-ATLANTIQUES) 
 Château : façades et toitures du château et de l'ensemble des communs avec la maison en adobe, grand salon, salle de billard et salle à manger avec leur décor, intérieurs, terrasses avec les vestiges du jardin de buis taillés et pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 novembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3349
COMMUNE DU VIGAN (GARD) 
 Château d'Assas (ancien hôtel de Faventines), route d'Alzon :
 château, cour et jardins - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 septembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5052
 Ancien hôtel avec les bâtiments du portail, ceux des dépendances et la cour - Classement par arrêté du 9 avril 2002
JO 23-03-2003 p. 
5247
 Bâtiment des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 avril 2002
JO 23-03-2003 p. 
5247
 Hospice (ancien) : chapelle et façade et toiture sur rue de l'hospice - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 mars 1993
JO 27-03-1994 p. 
4635
 Hôtel d'Assas : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1949
JO 13-12-1997 p. MH 
38133
 Vieux-Pont - Classement par arrêté du 15 mars 1938
JO 22-03-1939 p. 3731
COMMUNE DE VIVEROLS (PUY-DE-DÔME) 
 château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 juillet 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38036
 Maison Granet en totalité (y compris certaines pièces avec leur décor) ainsi que la chapelle-musée et le mausolée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 novembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5413
COMMUNE DE VIVONNE (VIENNE) 
 Château de Cercigny :
 Châtelet d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4649
 Chapelle et pigeonnier - Classement par arrêté du 23 septembre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5093
 Château de La Planche : porte du XVIe siècle et tourelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juin 1946
JO 06-02-1999 p. MH 
38030
 Eglise - Classement par arrêté du 31 octobre 1912
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
 Maison dite le Prieuré : porte et fenêtre gothique de la façade sur jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 avril 1935
JO 06-02-1999 p. MH 
38030
 Manoir de Jorigny : façades et toitures, escalier intérieur avec sa rampe à balustres en pierre, cheminée de la grande salle, boiseries peintes de l'alcôve de la chambre au rez-de-chaussée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3324
COMMUNE DE VIVIERES (AISNE) 
 Château de Mazancourt : portail d'entrée, façades et toitures du château, du colombier et de la hutte à chevaux, mur de soutènement de la terrasse, bâtiment de ferme (sauf la partie ajoutée située sur la parcelle n° 59), grand escalier avec sa rampe et grand salon avec son décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 avril1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2656
COMMUNE DE VIVARIO (HAUTE-CORSE) 
 Fort de Vizzavona - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 août 1992
JO 13-03-1993 p. 
3923
 Fort (ruines) - Classement par arrêté du 25 mars 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2627
 Viaduc sur le Vecchio [également sur la commune de Venaco (Haute-Corse)] - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 juillet 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2012
COMMUNE DE VIGEOIS (CORREZE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 12 juillet 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 41
 Vieux pont sur la Vézère  - Classement par arrêté du 14 octobre 1969
JO 25-02-1970 p. 
1935
COMMUNE DU VIGEN (HAUTE-VIENNE) 
 Château du Reynou :
 Façades, toitures et salon du château, parc et partie Est de la parcelle 362 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 janvier 1994
JO 01-04-1995 p. 
5266
 Parc - Classement par arrêté du 6 novembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5081
 Eglise - Classement par arrêté du 11 décembre 1912
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
COMMUNE DE TROIS-RIVIERES (GUADELOUPE) 
Ancien four à chaux, 2016, route de la Plage : l'ensemble constitué de l'ancien four à chaux avec son magasin, son mur de soutènement et une zone de dix mètres autour des bâtiments - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 mai 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4950
Domaine de l'Habitation l'Ermitage :
Maison principale avec galerie, dépendances (office, cuisine, buanderie et bureau), annexes (ancienne maison-magasins-boucan à café et case à charbon), murs de la terrasse, parc à fumier de l'ancienne écurie, réseau hydraulique alimenté par la source Marthe, bassin couvert, jardins et allées pavées et arborées de palmiers royaux (sauf maison en bois située au Sud-Ouest de la maison principale) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 janvier 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
n° 14
Maison principale et réseau hydraulique de la source Marthe, avec bassin couvert - Classement par arrêté du 19 mai 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
n° 40
Roches gravées précolombiennes, lieudit Bas Gaigneron - Classement par arrêté du 26 février 1974
JO 15-03-1975 p. 
2837
Roches (ensemble de neuf) gravées et deux polissoirs, situés à l'Anse des Galets et sol de la partie de la parcelle les portants - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 décembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6624
COMMUNE DE VIF (ISERE) 
 Croix en pierre du ciletière de Genevrey - Classement par arrêté du 11 février 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
 Eglise de Genevrey - Classement par arrêté du 1er décembre 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 octobre 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38036
 Propriété Les Champollions : maison, dépendances, communs, ancienne magnanerie, hangar et jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 août 1994
JO 01-04-1995 p. 
5254
COMMUNE DE VIEVY-LE-RAYE (LOIR-ET-CHER) 
Eglise Saint-Pierre en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4944
Enceinte protohistorique en terre, lieudit La Fontennelle - Classement par arrêté du 10 décembre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2674
Parcelle n° 862, lieudit Le Parlement : vestiges de murs d'un monument antique - Classement par arrêté du 16 août 1973
JO 23-03-1974 p. 
3319
Tour (vestiges) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38086
COMMUNE DE TROISSEREUX (OISE) 
 Château :
 Portail sur cour avec sa grille, façades et toitures, cour, douves et plan d'eau - Classement par arrêté du 25 février 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2981
 Grand escalier intérieur avec sa rampe en fer forgé, escalier à vis dans la tour, grand salon et salle à manger avec leur décor au rez-de-chaussée  - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 février 1983
JO 27-03-1984 P. NC 
2986
 Parc avec vase et pont enjambant les douves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1992
JO 13-03-1993 p. 
3932
 Domaine (ancien), canal aux 2/3 bouché, plans d'eau attenants, aménagements hydrauliques de la vallée en partant du canal de dérivation jusqu'aux moulins, aménagements hydrauliques des moulins et parcelle de l'avenue en perspectives (sauf les constructions) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 septembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6621
COMMUNE DU VIEUX-BOURG (CÔTES-D'ARMOR) 
 Dolmen de Pasquiou - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er juillet 1966
JO 23-05-1997 p. MH 
38057
 Menhir de Betudo - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 septembre 1969
JO 23-05-1997 p. MH 
38057
 Menhir christianisé dit " Croix de Pasquiou ", lieudit Crozel Huellan - Classement par arrêté du 5 août 1964
JO 13-03-1965 p. 
2028
 Menhir de Pasquiou : parcelle n° 684, dite Parc ar Parvars - Classement par arrêté du 21 décembre 1965
JO 11-02-1966 p. 
1180
 Menhir dit " du Pont-au-Prêtres " ou " de la Ville-Juhel ", lieudit Le Clos du Billie - Classement par décret du 29 septembre 1967
JO 13-03-1968 p. 
2597
 Menhir de Porzic, lieudit Coët Porzic - Classement par arrêté du 18 octobre 1965
JO 11-02-1966 p. 
1180
 Stèle protohistorique de Kerbrun, lieudit La Rue de Kerbrun - Classement par arrêté du 5 août 1964
JO 13-03-1965 p. 
2028
COMMUNE DE VIEUX-THANN (HAUT-RHIN) 
 Eglise catholique Saint-Dominique : nef (sauf cnstruction attenante au Nord) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 novembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4287
 Eglise paroissiale : choeur, vitraux, saint-sépulcre et tableau de la confrérie - Classement par arrêté du 19 juin 1904
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
COMMUNE DE VIEUX-MOULIN (OISE) 
 Pavillon de l'Impératrice : façades et toitures du pavillon, salon et salle à manger avec leur décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 janvier 1994
JO 01-04-1995 p. 
5259
 Poste forestier de Saint-Pierre-en-Chastres - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 septembre 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Prieuré de Saint-Pierre-en-Chastres (ruines), dans la forêt de Compiègne - Classement par arrêté du 7 juin 1905
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
COMMUNE DE VIEUX-FUME (CALVADOS) 
 Château du Mesnil d'O : façades et toitures du château et de l'orangerie et escalier avec sa rampe en fer forgé et grand salon, bureau, salon, salon d'Achille et boudoir - Classement par arrêté du 7 octobre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1830
COMMUNE DE THIONNE (ALLIER) 
 Château des Gouttes :
 Cheminée et plafond peint à solives de la grande salle et plafond peint à solives d'une chambre du premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 mai 1987
JO 29-03-1988 p. 
4169
 Château en totalité, y compris les décors intérieurs ainsi que les communs, le pigeonnier, la tour isolée, les écuries du XVIe siècle, l'orangerie et les chartreuses; le pavillon du gardien et le parc avec son système hydraulique, son salon de verdure et la passerelle d'Eiffel - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mai 2003
JO 06-04-2004 p. 
6613-6614
COMMUNE DE THIMERT-GATELLES (EURE-ET-LOIR) 
 Eglise de Gâtelles - Classement par arrêté du 7 avril 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Eglise de Thimert - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1932
JO 23-05-1997 p. MH 
38075
COMMUNE DU VIEUX-MARCHE (CÔTES-D'ARMOR) 
 Chapelle et croix de la Trinité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 février 1964
JO 23-05-1997 p. MH 
38057
 Dolmen dit " de la Chapelle des Sept-Saints " - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
 Eglise : portail Ouest, petite porte Nord avec ses niches et la pietà de gauche - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 janvier 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38057
 Maison de Kergoz : maison et communs situés au Sud-Est de la cour, en totalité et puits placé contre le mur Ouest du pavillon posterieur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 juin 2003
JO 06-04-2004 p. 
6616
COMMUNE DE VIEUX-PONT-EN-AUGE (CALVADOS) 
 Eglise - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
 Manoir du Lieu-Rocher : façades et toitures des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 septembre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DU THILLOT (VOSGES) 
 Site minier du Thillot [également sur la commune de Fresse-sur-Moselle (Vosges)] :
 Réseau Saint-Nicolas et mine du Hinguené - Classement par arrêté du 29 octobre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5081
 Mine Saint-Thomas - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 décembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5081
COMMUNE DE THIRE (VENDEE) 
Dolmen dit " La Pierre Folle ", lieudit Le Pus - Classement par arrêté du 4 janvier 1968
JO 20-02-1969 p. 
1908
Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 mars 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38048
Logis Le Bâtiment :
Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1985
JO 21-03-1986 p. 
4894
Partie des jardins déjà existante, y compris la perspective jusqu'à la crête - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4949
COMMUNE DES TROIS-MOUTIERS (VIENNE) 
 Dolmen de la Roche-Vernaize - Classement par arrêté du 21 mars 1957
JO 05-03-1958 p. 
2263
 Dolmen de Vaon - Classement par arrêté du 20 décembre 1956
JO 22-02-1957 p. 
2103
 Manoir de Champdoiseau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 février 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38030
 Menhir dit la Pierre levée de Courçu dans le domaine de Lantray - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 octobre 1957
JO 06-02-1999 p. MH 
38030
COMMUNE DE THILOUZE (INDRE-ET-LOIRE) 
 Château du Grand-Châtelet, y compris la chapelle - Classement par arrêté du 22 octobre 1962 - Annulation de l'arrêté du 20 octobre 1961
JO 11-03-1964 p. 
2316
 Eglise : clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er avril 1959
JO 23-05-1997 p. MH 
38082
COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS (GUADELOUPE) 
Eglise Saint-Joseph :
Façade principale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juin 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1839
Façade occidentale - Classement par arrêté du 12 avril 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4950
Parties anciennes (façade principale, nef, fonts baptismaux et clocher) en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 avril 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
n° 40
Habitation Darius, dite La Coulisse : bâtiment de la bonifierie avec ses équipements techniques, sa terrasse, les murs de soutènement et les escaliers adjacents et le canal de prise d'eau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 avril 1990
JO 23-04-1991 p. 
5382
Habitation caféière la Grivelière - Classement par arrêté du 21 janvier 1987
JO 29-03-1988 p. 
4187
COMMUNE DE TROISSY (MARNE) 
 Château (ancien) : crypte - Classement par arrêté du 11 octobre 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
 Eglise - Classement par arrêté du 25 octobre 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
COMMUNE DE VIEUX-MAREUIL (DORDOGNE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 3 septembre 1912
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 44
 Grotte préhistorique dite de Fronsac - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 juillet 1997
JO 07-04-1998 p. 
5405
COMMUNE DU TRONCQ (EURE) 
 Domaine du Troncq :
 Façades et toitures du château, colombier et parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 avril 1997
JO 07-04-1998 p. 
5406
 Colombier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 mars 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4870
COMMUNE DE THIONVILLE (MOSELLE) 
 Autel de la Patrie, place Claude-Arnould :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 octobre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3347
 Classement par arrêté du 15 septembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5073
 Beffroi (ancien), 1 place du Marché : façades, toiture et tourelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 mai 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2703
 Château dit " Le Hof ", à Guentrang : façades et toitures, deux chambres à l'étage et portails avec leurs grilles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3932
 Château de Volkrange avec son ancienne motte et les fossés l'entourant et façades et toitures des communs et du colombier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3736
 Château (ancien), cour du château : façades des deux tours d'entrée, ainsi que le porche qui les réunit - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 mai 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2703
 Couvent des Clarisses (ancien) : façades et toitures (Hôtel de Ville) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 octobre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4453
 Dolmen, lieudit Les Grés de Linas - Classement par arrêté du 12 octobre 1970
JO 18-03-1971 p. 
2599
 Eglise Saint-Maximin - Classement par arrêté du 16 juillet 1984
JO 30-03-1985 p. 
3736
 Hôtel d'Eltz (ancien), 10 et 12 place du Château : éléments Renaissance de la façade sur la place et porche conduisant à la cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 mai  1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2703
 Hôtel de Raville (ancien), 2 et 4 rue des Clarisses : tourelle d'escalier côté Nord; vestiges d'époque gothique et Renaissance sur les façades Sud, Est et Nord; baie du premier étage côté Nord avec son balcon en fer forgé; arcade reliant l'immeuble à l'immeuble voisin, en façade Ouest - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 mai 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2703
 Pont-écluse Sud du Couronné d'Yutz, sur le canal des Ecluses - Classement par arrêté du 21 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3736
 Porte du Couronné d'Yutz, dite Porte de Sarrelouis, boulevard Robert-Schuman - Classement par arrêté du 21 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3736
 Tour aux Puces - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mai 1932
JO 07-10-1998 p. MH 
38008