Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Arrêté du 28 septembre 2006 modifiant l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par le Centre des monuments nationaux
NOR 
MCCL0600727A
J.O. du 13/10/2006 texte : 
 n° 35
(Ajout du " Château et domaine de Montal, à Saint-Céré et Saint-Jean-Lespinasse " dans la liste annexée)
Arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
NOR 
MCCB0600931A
J.O. du 30/12/2006 texte : 
 n° 127
(Application de l'art. 8 du décret n° 95-462 du 26 avril 1995 - Abrogation de l'arrêté du 12 octobre 1995 relatif à l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites)
COMMUNE D'AMBERIEU-EN-BUGEY (AIN) 
 Château des Allymes :
 Ruines de l'enceinte extérieure, lieudit Brevedent - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 août 1967
JO 06-02-1999 p. MH 
38030
 Vestiges de la basse-cour, de la barbacane, de la tour extérieure et de la courtine - Classement par arrêté du 2 décembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4630
 Maison-forte de Saint-Germain dite Tour de Gy - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3728
COMMUNE D'AMBENAY (EURE) 
 Eglise : clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
 Dolmen dit de Rugles - Classement par la liste de 1900
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
Ordonnance n° 2004-178 du 20 février 2004 relative à la partie législative du code du patrimoine
NOR 
MCCX0300157R
J.O. du 24/02/2004 Pagination spéciale CP 
37049
(Art. 7 (4°) : Abrogation, et codification à l'art. L. 141-1 du code du patrimoine, de la loi du 10 juillet 1914 portant création d'une Caisse nationale des monuments historiques et des sites [Centre des monuments nationaux])
Décret du 25 février 1980 portant classement parmi les sites pittoresques
JO 04-03-1980 p. NC 
2334
(Département de l'Hérault : ensemble formé par le massif de la Gardiole, sur les communes de Fabrègues, Mireval, Giean, Vic-la-Gardiole, Frontignan, Balaruc-les-Bains et Balaruc-le-Vieux)
COMMUNE D'AMBLIE (CALVADOS) 
 Château des Planches : façades et toitures du château ainsi que celles des communs, des deux pavillons, de la fuye et du puits - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mai 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2657
 Eglise :
 Portail occidental - Classement par arrêté du 19 novembre 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 36
 Eglise (sauf portail classé) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 avril 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38025
COMMUNE D'AMBERT (PUY-DE-DÔME) 
 Dolmen dit " La Pierre Couverte " - Classement par décret du 26 avril 1927
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
 Eglise Saint-Jean - Classement par arrêté du 15 mars 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
 Hôtel de Ville : façade et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1836
 Maison du XVe siècle, place des Minimes : façades et toitures - Classement par arrêté du 24 mars 1928
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
 Moulin à papier de Richard-de-Bas : façades et toitures de l'ensemble des bâtiments, salle de la machinerie, salle de l'étage d'habitation dans le bâtiment principal, grange et séchoir - Classement par arrêté du 30 décembre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2981
 Palais de justice, place des Allées : façades Nord et Est et deux patios intérieurs avec la salle d'audience et la salle des pas perdus (tribunal d'instance) :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 février 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2986
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 mars 1990
JO 23-04-1991 p. 
5375
COMMUNE D'AMBONNAY (MARNE) 
 Croix de chemin, en pierre, située sur la place publique de l'ancien marché - Classement par arrêté du 11 novembre 1905
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 59
 Eglise - Classement par arrêté du 7 février 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 59
 Fointaine publique, place de la Fointaine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 novembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6619
COMMUNE D'AMBLETEUSE (PAS-DE-CALAIS) 
 Fort Vauban dit Fort Mahon - Classement par arrêté du 19 octobre 1965
JO 11-02-1966 p. 
1181
 Maison d'habitation actuellement dénommée villa Robinson ou Flé, rue de l'Ecluse, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 avril 2001
JO 28-03-2002 p. 
5501
Décret du 1er août 1979 portant classement parmi les sites pittoresques
JO 10-08-1979 p. NC 
6892
(Département des Côtes-du-Nord [Département des Côtes-d'Armor] : ensemble formé par les sites littoraux des communes de Plouézec, Plouha et Tréveneuc ainsi que le domaine public maritime correspondant)
Liste des sites classés au cours de l'année 1978
JO 22-03-1979 p. NC 
2585
(Sites classés par décrets non publiés au JO mais mentionné dans la présente liste :
 Loiret :
 Commune de Châtillon-sur-Loire, écluse de Mantelot - Décret du 14 juin 1978
 Bas-Rhin :
 Commune de Kintzheim, domaine Regis Villa - Décret du 1er juin 1978
Sites classés par arrêtés non publiés au JO mais mentionnés dans la présente liste :
 Finistère :
 Communes de Roscanvel, Camaret et Crozon, domaine public maritime sur une profondeur de 500 mètres (Sites littoraux classés par décret du 16 janvier 1978) - Arrêté du 13 mars 1978
 Morbihan :
 Communes de Bangor, Locmaria, Le Palais et Sauzon, sites côtiers de Belle-Ile-en-Mer (classés par décret du 15 mars 1978), domaine public maritime correspondant - Arrêté du 15 janvier 1978
 Nord :
 Commune de Templeuve, moulin de Vertain et ses abords - Arrêté du 8 août 1978
 Seine-et-Marne :
 Commune de La Genevraye, bois des Bauges - Arrêté du 9 août 1978)
COMMUNE D'AMBON (MORBIHAN) 
 Chapelle de Brouël : façade occidentale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mai 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38064
 Eglise Saint-Cyr et Sainte-Julitte - Classement par arrêté du 13 août 1990
JO 23-04-1991 p. 
5374
 Fontaine Sainte-Julitte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mars 1934
JO 23-05-1997 p. MH 
38064
 Moulin à vent de Billion - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2752
COMMUNE D'AMBLENY (AISNE) 
 Donjon - Classement par décret du 24 février 1929
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
 Eglise - Classement par arrêté du 27 juillet 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
COMMUNE D'AMBLANS-ET-VELOTTE (HAUTE-SAÔNE) 
 Fontaine-lavoir (grande) de velotte (sauf atelier communal accolé à l'Est) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 janvier 1986
JO 07-04-1987 p. 
3887
 Puits communal d'Amblans - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 janvier 1986
JO 07-04-1987 p. 
3887
 Puits communal de Velotte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 janvier 1986
JO 07-04-1987 p. 
3887
COMMUNE D'ARZENS (AUDE) 
 Château : quatre façades et la fenêtre géminée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 avril 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38126
 Croix datée de 1649, en face de la mairie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 avril 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38126
 Eglise Saint-Genès, sauf le porche de la sacristie axiale et la travée occidentale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 avril 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38126
COMMUNE D'AMBIALET (TARN) 
 Cimetière (ancien) : croix - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4735
 Prieuré (chapelle) - Classement par arrêté du 12 juillet 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 81
COMMUNE D'AMBIERLE (LOIRE) 
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 54
 Prieuré (ancien) : façades et toitures, galeries et salle voûtées du rez-de-chaussée et pièce du premier étage avec son décor de l'aile Est et façades et toitures de l'aile Sud avec la porte de ville et galerie du cloître accolée à l'église et grand escalier dans l'aile séparant les deux cours - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 mai 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1835
Arrêté du 4 mai 2004 portant règlement d'utilisation de l'esplanade des Feuillants et du carré du Sanglier du jardin des Tuileries
NOR 
MCCB0400429A
J.O. du 12/05/2004 Pages : 
8411/8412
Rectif. : J.O. du 05/06/2004 texte : 
 n° 28
COMMUNE D'AMBAZAC (HAUTE-VIENNE) 
 Dolmen, lieudit Le Bois de la Lieue - Classement par arrêté du 26 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3745
 Domaine de Montméry :
 Château, dépendances, parc avec potager, terrasses du château, motte castrale et chemin rural de Montméry - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 novembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4291
 Façades et toitures du château, rez-de-chaussée et son décor avec le jardin d'hiver, cage d'escalier et ses paliers, leurs boiseries et diverses chambres au premier étage, façades et toitures de la maison dite " Maison de la turbine ", de la ferme, de la grange et des écuries et du poulailler avec son bassin, porche d'entrée, fabrique, lavoir, parc avec potager, terrasses du château, motte castrale, rivière anglaise, étangs et chemin rural de Montméry - Classement par arrêté du 19 avril 1991, modifié par arrêté du 31 mars 1995
JO 31-03-1992 p. 
4461
JO 02-04-1996 p. 
5080-5081
 Façades et toitures du pavillon d'entrée, sous-sol et étages du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 avril 1991
JO 31-03-1992 p. 
4461
 Grange du Coudier ayant dépendu de l'abbaye de Grandmont - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 juin 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2705
COMMUNE D'AMBILLOU-CHÂTEAU (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château de la Grézille (ancien) :
 Façades et toitures du château, chapelle, partie ruinée et douve - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 1988
JO 02-04-1989 p. 
4282
 Eglise, partie ruinée avec tourelle d'escalier, douve et sol de l'emprise de l'ensemble castral - Classement par arrêté du 24 janvier 1992
JO 13-03-1993 p. 
3930
COMMUNE D'AMBARES-ET-LAGRAVE (GIRONDE) 
 Eglise : abside - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38017
 Eglise Saint-Pierre, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 avril 2002
JO 23-03-2003 p. 
5247
 Château de Peychaud : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 mars 1966
JO 13-02-1997 p. MH 
38017
COMMUNE D'ASLONNES (VIENNE) 
 Cromlech, au lieudit " la Jument-Guignard ", parcelle n° 100, section F du cadastre - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Dolmen à Lavérré, au lieudit " La Pierre-Levée ", parcelle n° 198, section G du cadastre - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Prieuré de Laverré (ancien) :
 Chapelle y compris le bénitier de pierre encastré dans le mur près de l'entrée, l'échauguette et la tour carrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 avril 1938
JO 06-02-1999 p. MH 
38027
 Logis en totalité et terrains avec douves et ponts - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 décembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5255
COMMUNE D'ASNIERES (HAUTS-DE-SEINE) 
 Château (ancien) :
 Château :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 mars 1941 (sauf parties classées)
JO 13-12-1997 p. MH 
38123
 Classement par arrêté du 18 juillet 1996
JO 02-04-1997 p. 
5065
 Façades, toitures, escalier intérieur avec sa rampe, salle à manger avec son décor, corniche et dessus de porte au chiffre d'Argenson, dans la chambre du marquis d'Argenson et jardin - Classement par arrêté du 9 juin 1971
JO 07-05-1972 p. 
4730
 Dépôt SNCF (bâtiment du), ancien embarcadère du Champs-de-Mars, station de Bois-Colombes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 août 1985
JO 21-03-1986 p. 
4895
 Eglise Sainte-Geneviève - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 avril 1929
JO 13-12-1997 p. MH 
38123
 Immeuble, 53 rue Bokanovski : façade sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 avril 1929
JO 13-12-1997 p. MH 
38123
COMMUNE D'ASNIERES-SUR-VEGRE (SARTHE) 
 Château, communs, ancienne fuie et parc de Moulinvieux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 décembre 1989 - Annulation et remplacement de l'arrêté d'inscription du 24 avril 1989
JO 18-03-1990 p. 
3350
 Cour de justice (ancienne) dénommée aussi " Le Temple " :
  Cour de Justice - Classement par arrêté du 17 janvier 1991
JO 31-03-1992 p. 
4457
 Façades et toitures, ainsi que l'escalier à vis de la tour - Classement par arrêté du 11 mai 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2675
 Eglise :
 Peinture murale décorant le mur occidental - Classement par arrêté du 8 décembre 1952
JO 05-03-1953 p. 
2160
 Eglise et peintures murales - Classement par arrêté du 27 juillet 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2748
 Manoir des Claies - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 mai 1996
JO 02-04-1997 p. 
5061
 Pont (vieux) sur la Vègre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3740
COMMUNE D'ASNIERES-LES-DIJON (CÔTE-D'OR) 
 Cimetière : arcade-portique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juillet 1970
JO 13-02-1997 p. MH 
38036
 Fort d'Asnières dit " fort Brûlé " [également sur la commune de Norges-la-Ville(Côte-d'Or)] - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mai 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
Arrêté du 22 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par le Centre des monuments nationaux
NOR 
MCCB0600024A
J.O. du 20/01/2006 texte : 
 n° 26
(Suppression du " Château de Jossigny (Ile-de-France) " de la liste annexée)
COMMUNE D'ASNIERES-SUR-OISE (VAL-D'OISE) 
 Abbaye de Royaumont :
 Edifice aux trois escaliers dit " Palais abbatial ", pavillon des Gardes, façades et toitures de la maison des Pères et façades et toitures de la laiterie, parc et étang - Classement par arrêté du 4 mars  et du 29 septembre 1948
JO 04-06-1949 p. 
5480
 Restes de l'abbaye de Royaumont - Classement par arrêté du 29 juillet 1927
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 77
 Château de Touteville :
 Château avec son aile en retour, sa cave et la glacière - Inscription conservatoire par arrêté du 27 septembre 1990
JO 31-03-1992 p. 
4462
 Cave médiévale - Classement par arrêté du 31 mars 1992
JO 13-03-1992 p. 
3940
 Eglise Saint-Rémi - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 novembre 1985, se substituant à l'arrêté d'inscription du 16 juin 1926
JO 21-03-1986 p. 
4895
Arrêté du 7 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par le Centre des monuments nationaux
NOR 
MCCB0500754A
J.O. du 01/11/2005 texte : 
 n° 21
(Suppression du " Château de Chambord (Centre) " de la liste annexée)
COMMUNE D'ASNIERES-EN-MONTAGNE (CÔTE-D'OR) 
 Château de Rochefort (vestiges) - Classement par arrêté du 30 octobre 1974
JO 15-03-1975 p. 
2835
 Croix du cimetière - Classement par arrêté du 22 juin 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 41
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 juillet 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2013
COMMUNE D'ASCHERES-LE-MARCHE (LOIRET) 
 Eglise : clocher et abside - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mars 1928
JO 23-05-1997 p. MH 
38087
 Halle avec son dallage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1987
JO 29-03-1988 p. 
4177
COMMUNE DE CONDE-SUR-IFS (CALVADOS) 
 Eglise - Classement par arrêté du 8 juillet 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 37
 Menhir dit " Pierre Cornue " - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 37
 Tumulus néolithique dit la Butte du Bu, lieudit La Bruyère du Hamel - Classement par arrêté du 13 novembre 1974
JO 15-03-1975 p. 
2835
COMMUNE DE CONDE-SUR-AISNE (AISNE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 5 août 1919
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
 Fort de Condé - Voir commune de Chivres-Val [Aisne]
 Prieuré Saint-ouen (ancien) : chapelle - Classement par arrêté du 24 octobre 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
COMMUNE DE CONDE-EN-BRIE (AISNE) 
 Château :
 Grand salon peint en grisailles, salon orné de tableaux d'Oudry, palier du premier étage orné de peintures murales, cheminée peinte d'une scène pastorale dans les chambres et toiture du bâtiment central - Classement par arrêté du 3 février 1966
JO 15-03-1967 p. 
2507
 Façades et toitures du château et de l'ancienne capitainerie, grille et clôture d'entrée, escalier droit Renaissance de l'aile Ouest et escalier de l'aile Est avec sa rampe en fer forgé et certaines pièces avec leur décor - Classement par arrêté du 18 octobre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2746
 Eglise - Classement par arrêté du 5 août 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
 Halles et mairie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 décembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2749
COMMUNE DE CHERENCE (VAL-D'OISE) 
 Croix de cimetière du XIVe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 janvier 1950
JO 13-12-1997 p. MH 
38124
 Eglise - Classement par arrêté du 9 juillet 1962
JO 11-03-1964 p. 
2317
 Ferme, au Sud de l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38124
COMMUNE DE CONDE-SUR-NOIREAU (CALVADOS) 
 Maison dite Galland-Duclos : salon avec son décor - Classement par arrêté du 14 novembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5048
 Maison, Grande-Rue : façade et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 janvier 1929
JO 10-07-1998 p. MH 
38027
COMMUNE DE CHARMOY (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Eglise : abside et clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 mars 1971
JO 07-05-1972 p. 
4734
 Tour du Bost :
 Donjon - Classement par arrêté du 16 septembre 1908
10-01-1933 p. 73
Annexe (Document administratif) au JO du 
 Donjon et chemise et sol de la parcelle qui l'entoure - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 septembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5077
 Donjon - Classement par arrêté du 14 novembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5415
COMMUNE DE CONDECOURT (VAL-D'OISE) 
 Château de Villette : bâtiments annexes, chapelle et grille d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 juin 1939
JO 22-04-2001 p. 
6317
 Eglise Saint-Pierre-ès-Liens, sauf la nef - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juillet 1925
JO 13-12-1997 p. MH 
38124
COMMUNE DE CONDAT-SUR-VEZERE (DORDOGNE) 
 Commanderie : donjon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38012
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 novembre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38012
COMMUNE DE CHERREAU (SARTHE) 
 Abbaye de la Pelice : logis abbatial et emprise archéologique des bâtiments médiévaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1986
JO 07-04-1987 p. 
3888
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 février 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38046
COMMUNE DE CHARMES-SUR-L'HERBASSE (DRÔME) 
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 août 1986
JO 07-04-1987 p. 
3879
 Maison Proclamy : escalier et son enveloppe - Classement par arrêté du 12 octobre 1912
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
COMMUNE DE CHERBOURG-OCTEVILLE (MANCHE) 
Abbaye (ancienne) Notre-Dame-du-Voeu, à Octeville :
Restes de l'abbaye dans la caserne Martin-des-Pallières - Classement par arrêté du 20 août 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 58
Ensemble des bâtiments, vestiges et sols - Classement par arrêté du 9 septembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5250
Basilique Sainte-Trinité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mars 1944
JO 10-07-1998 p. MH 
38032
Batterie du Roule avec galeries souterraines :
Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 juin 1994
JO 01-04-1995 p. 
5257
Classement par arrêté du 23 février 1995
JO 02-04-1996 p. 
5071
Eglise Notre-Dame-du-Voeu, place Notre-Dame-du-Voeu, à Octeville :
Porte de l'ancienne église transportée dans le jardin public - Classement par arrêté du 9 juillet 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 58
Eglise, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 décembre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
n° 40
Gare maritime (ancienne) :
Hall des trains et " voie charretière " avec leurs équipements, façades et toitures du hall des transatlantiques et deux passerelles mobiles d'embarquement - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3346
Hall des transatlantiques - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 août 2000
JO 22-04-2001 p. 
6310
Hôtel Atlantique (ancien) : totalité du pavillon central - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 octobre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5499
Hôtel de l'ancienne Douane - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 février 1965
JO 10-07-1998 p. MH 
38032
Hôtel de Ville, 1 place de la République : grand salon, salon octogonal et salon de l'Impératrice, avec leurs décors et leurs parois intérieures et escalier conduisant au grand salon avec sa cage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 août 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
n° 14
Jardin botanique de la Roche Fauconnière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2899
Statue de Briqueville ou " monument à Armand de Briqueville ", place Briqueville, à Octeville : statue avec son socle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 août 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
n° 40
Rectif. : JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4951
Statue de Napoléon Ier, place Napoléon, à Octeville : statue avec son socle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 août 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
n° 40
Rectif. : JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4951
Statue de Jean-François Millet dans le jardin public, 109 avenue de Paris, à Octeville : statue avec son socle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 août 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
n° 40
Rectif. : JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4951
Théâtre municipal : façade Nord avec ses deux retours latéraux et les toitures, vestibule, grand escalier, salle et foyer avec l'ensemble de leur décor - Classement par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3735
COMMUNE DE CHARMONT-SOUS-BARBUISE (AUBE) 
 Château : façades et toitures du bâtiment des anciennes écuries - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 novembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4274
 Eglise - Classement par arrêté du 23 octobre 1928
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
COMMUNE DE CREIL (OISE) 
 Château (ancien) - Classement par arrêté du 17 décembre 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
 Eglise - Classement par arrêté du 20 octobre 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
 Pavillon, à la pointe de l'île de Creil - Classement par arrêté du 15 janvier 1925
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66