Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE SAINT-CYR-LA-ROSIERE (ORNE) 
 Chapelle de Clémencé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 novembre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2632
 Dolmen dit " La Pierre Procureuse " :
 Classement par arrêté du 8 avril 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
 Classement par arrêté du 9 mai 1938
JO 22-03-1939 p. 3732
 Eglise Saint-Cyr et Sainte-Julitte : portail occidental - Classement par arrêté du 30 mars 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2895
 Manoir de Languenardière :
 Manoir - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juin 1925
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
 Façades et toitures des communs et douves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 décembre 1968
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
 Prieuré Sainte-Gauburge (ancien) : église, logis du prieuré et bâtiment conventuel - Classement par arrêté du 28 avril 1980 - Annulation de l'arrêté du 11 juillet 1903
JO 15-03-1981 p. NC 
2698
COMMUNE DE SAINT-DALMAS-DE-SELVAGE (ALPES-MARITIMES) 
 Chapelle Sainte-Marguerite :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 février 1998
JO 04-04-1999 p. 
5082
 Classement par arrêté du 20 janvier 2000
JO 22-04-2001 p. 
6304
 Eglise paroissiale Saint-Dalmas - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 février 1988
JO 02-04-1989 p. 
4274
COMMUNE DE SAINT-AMANS-SOULT (TARN) 
 Chapelle funéraire de la famille Soult - Classement par arrêté du 6 novembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5079
 Château de Soult-Berg :
 Vestibule, chambres du Maréchal et de la Maréchale, grand et petit salons, bibliothèque, salle à manger et bureau, billard au rez-de-chaussée - Classement par arrêté du 27 juin 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2982
 Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juin 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2987
 Parc du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mai 1995
JO 02-04-1996 p. 
5079
 Château - Classement par décret du 6 novembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5079
 (vieille) Caserne de gendarmerie : Cheminée Renaissance - Classement par arrêté du 30 juillet 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 81
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juin 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38018
COMMUNE DE SAINT-MALO-DE-LANDE (MANCHE) 
 Manoir de Saint-Malo : façades et toitures du manoir, salle des gardes avec son aménagement intérieur, colombier et haies talutées - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er septembre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DE SAINT-DENIS-DE-CABANNE (LOIRE) 
 Château de Gatelier  [également sur la commune de Charlieu (Loire)] :
 Aile Nord (ancienne salle commune au rez-de-chaussée, deux grandes chambres au premier étage avec leur plafond à la française et escalier à vis) et rez-de-chaussée du grand bâtiment du XVIIIe siècle (hall, grand escalier, salle à manger, fontaine, deux grands salons avec chambre attenante, bibliothèque, pièce d'archives et petite chambre) - Classement par arrêté du 6 octobre 1970
JO 18-03-1971 p. 
2598
 Façades et toitures des communs, intérieur du pigeonnier et du moulin et pont - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juillet 1988
JO 02-04-1989 p. 
4280
 Château, communs, pigeonnier, moulin avec sa machinerie et ponts sur le Sornin et sur le bief du moulin - Classement par arrêté du 30 juin 1990
JO 23-04-1991 p. 
5371
COMMUNE DE SAINT-SULPICE-D'EXCIDEUIL (DORDOGNE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 janvier 1974
JO 15-03-1975 p. 
2837
 Manoir d'Igonie : ensemble des façades et toitures du manoir et fuye - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juillet 1965
JO 13-02-1997 p. MH 
38015
COMMUNE DE SAINT-SULPICE-SUR-LOIRE (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château de l'Ambroisie :
 Chapelle, fuie, façades et toitures du château (avec la partie isolée de l'aile Ouest inachevée), de l'orangerie, du portail adjacent, de la tour isolée, de l'ancien château, des écuries, de la grange, du pressoir, du jeu de paume, du portail aux armes de Maillé et de la maison des domestiques - Classement par arrêté du 21 juillet 1989, se substituant à l'arrêté d'inscription du 1er juillet 1986
JO 18-03-1990 p. 
3346
 Anciens jardins avec leurs clôtures, cage d'escalier et grand salon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juillet 1989, se substituant à l'arrêté d'inscription du 1er juillet 1986
JO 18-03-1990 p. 
3346
 Eglise paroissiale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 juin 1990
JO 23-04-1991 p. 
5373
COMMUNE DE SAINT-DENIS-COMBARNAZAT (PUY-DE-DÔME) 
 Eglise de Barnazat - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 octobre 1962
JO 13-02-1997 p. MH 
38036
 Eglise Saint-Domnin en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 octobre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Maison de Villemonteix - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juillet 1998
JO 04-04-1999 p. 
5090
COMMUNE DE SAINT-SULPICE-DE-FALEYRENS (GIRONDE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38023
 Menhir de Pierre-Fille - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 50
COMMUNE DE SAINT-DENIS-HORS (INDRE-ET-LOIRE) 
 Château de Clos-Lucé - Classement par la liste de 1875
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 52
 Pagode de Chanteloup - Classement par arrêté du 10 janvier 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 52
COMMUNE DE SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (ESSONNE) 
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 78
 Enceinte (ancienne) : vieille porte à l'entrée de la ruelle de la Grimace - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mars 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38123
 Maison, place de l'Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 février 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38123
COMMUNE DE SAINT-DENIS-LE-FERMENT (EURE) 
 Château : porte d'entrée - Classement par arrêté du 11 mai 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Croix Renaissance - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 décembre 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Eglise : choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 décembre 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
COMMUNE DE SAINT-SULPICE-EN-BRESSE (AIN) 
 Ferme des Broguets : cheminée sarrasine - Classement par décret du 16 décembre 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
 Ferme du Colombier : toiture et cheminée sarrasine - Classement par arrêté du 22 novembre 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
COMMUNE DE SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC (GIRONDE) 
 Croix de cimetière du XVIe siècle - Classement par arrêté du 17 juillet 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 50
 Eglise de Cameyrac - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38023
 Eglise de Saint-Sulpice : abside - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38023
COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-FORÊT (ILLE-ET-VILAINE) 
 Abbaye Notre-Dame du Nid-au-Merle (ancienne) :
 Restes de l'ancienne Abbaye (sauf parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 décembre 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38064
 Vestiges de l'église de l'abbaye avec les chapiteaux et les sols d'emprise de cette église et du cloître - Classement par arrêté du 9 septembre 1993 rectifié par arrêté du 29 avril 1994
JO 27-03-1994 p. 
4636
JO 01-04-1995 p. 
5254
 Abbaye de Saint-Sulpice (ancienne) : chapelle Notre-Dame-sur-l'Eau - Classement par arrêté du 26 mai 1992
JO 13-03-1993 p. 
3927
COMMUNE DE SAINT-SULPICE-SUR-RILLE (ORNE) 
 Château de Fontenil : façades et toitures des parties anciennes du château, deux tours et aile les reliant, escalier droit intérieur, chapelle et pressoir avec son équipement - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 novembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3348
 Dolmen, parcelle n° 154, au lieudit Jarrier - Classement par arrêté du 24 août 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2011
 Eglise avec les peintures murales - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 février 1988
JO 02-04-1989 p. 
4285
 Usine Bohin : façades et toitures des ateliers de fabrication, de la chaufferie, du bureau et de la conciergerie et la cheminée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 octobre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5074
COMMUNE DE SAINT-SULPICE-SUR-LEZE (HAUTE-GARONNE) 
 Croix en fer du XVIIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 avril 1950
JO 10-07-1998 p. MH 
38013
 Eglise - Classement par arrêté du 22 mai 1974
JO 15-03-1975 p. 
2835
 Maison en briques avec couverts : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 avril 1950
JO 10-07-1998 p. MH 
38013
 Mairie et maisons de la place : façades avec couverts - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 avril 1950
JO 10-07-1998 p. MH 
38013
COMMUNE DE SAINT-SULPICE-DE-ROYAN (CHARENTE-MARITIME) 
 Eglise : nef et clocher - Classement par arrêté du 22 octobre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 40
 Temple protestant - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 septembre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5083
COMMUNE DE SAINT-DENIS-D'AUTHOU (EURE-ET-LOIR) 
 Eglise paroissiale Saint-Hilaire des Noyers (ancienne), actuelle chapelle du même nom : choeur et parcelle correspondant à l'emprise de l'ancienne église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 novembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5066
COMMUNE DE SAINT-SULPICE-DES-LANDES (LOIRE-ATLANTIQUE) 
 Chapelle du Vieux-Bourg avec peinture murales - Classement par arrêté du 15 février 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2627
 Parois de l'église, décorées de peintures murales classées - Classement par arrêté du 26 octobre 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
COMMUNE DE SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL (DORDOGNE) 
 Croix, à l'entrée du parc du château la Faye - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 janvier 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38015
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juin 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38015
COMMUNE DE SAINT-SULPICE-DE-GUILLERAGUES (GIRONDE) 
Château de Guilleragues :
Portail avec décor et fronton le surmontant - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 avril 1954
JO 13-02-1997 p. MH 
38023
Château (corps de logis et tours) avec basse-cour (tour, enceinte et bâtiments), sols et sous-sols - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 janvier 1995
JO 02-04-1996 p. 
5067
Château de Caze : les bâtiments anciens, les restes de l'enceinte médiévale ainsi que l'ensemble du sol d'assiette - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juillet 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4942
COMMUNE DE SAINT-AMANT-DE-BONNIEURE (CHARENTE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 6 avril 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2673
 Logis, actuelle Mairie : façades et toitures (avce la charpente), escalier à vis de la tourelle et poutres peintes de la grande salle du rez-de-chaussée - Classement par arrêté du 21 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2980
COMMUNE DE SAINT-CYR-EN-VAL (LOIRET) 
 Château de Cormes : façades et toitures du château (sauf adjonction du XIXe siècle), deux colombiers et douves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4733
 Domaine de La Porte - Voir commune de Sandillon [Loiret]
COMMUNE DE SAINT-CYR-EN-TALMONDAIS (VENDEE) 
 Ponts (deux) du Port-la-Claye, sur Le Lay [également sur les communs de La Claye, Curzon et Lairoux (Vendée)] - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 novembre 1985
JO 21-03-1986 p. 
4894
COMMUNE DE SAINT-ANDRE (REUNION) 
Cheminée dite " Le Colosse " : cheminée en totalité avec son terrain d'assiette - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juin 2002
JO 23-03-2003 p. 
5257
Cheminée dite " Le Désert ", 237 chemin Gaillac : cheminée en totalité avec son terrain d'assiette - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juin 2002
JO 23-03-2003 p. 
5257
Cheminée dite de " Ravine Creuse " : cheminée en totalité avec son terrain d'assiette - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juin 2002
JO 23-03-2003 p. 
5257
Maison dite Maison Martin, chemin Lagourgue et chemin du centre - Classement par arrêté du 15 septembre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2983
Monument funéraire de Nicole Robinet de la Serve, situé dans le cimetière, en totalité, y compris la grille d'enceinte et les tombes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 avril 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4950
Propriété Appavoupoulle, 111 avenue de Bourbon : maison principale, dépendances, écuries, minoterie, vanillerie, cour et jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mars 1994
JO 01-04-1995 p. 
5267
Propriété Camalon : portail d'accès, allée, ancienne cuisine, vestige de l'ancienne usine pour le traitement de l'aloès et vestiges archéologiques - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mars 1996
JO 02-04-1997 p. 
5066
Propriété High Hall, 192 rue du 24-Septembre : propriété dans son ensemble avec jardins et vergers - Inscription conservatoire par arrêté du 15 octobre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4462
COMMUNE DE SAINT-ANDIOL (BOUCHES-DU-RHÔNE) 
 Chapelle Sainte-Croix, dans le cimetière - Classement par arrêté du 24 novembre 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 36
 Eglise - Classement par arrêté du 18 mai 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 36
COMMUNE DE SAINT-MALO-DE-BREIGNON (MORBIHAN) 
 Cimetière : calvaire du XVIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 décembre 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38069
 Eglise : portail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mai 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38069
COMMUNE DE SAINT-AMANT-DE-BOIXE (CHARENTE) 
Abbaye : 
cloître et bâtiments en ruines - Classement par décret du 26 mai 1935
JO 29-05-1935 p. 5819
chai, ainsi que le sol de cette parcelle ; les vestiges de l'ancienne porterie ainsi que le sol de ces parcelles ; le sol des parcelles suivantes pouvant contenir des vestiges archéologiques ou correspondant à d'anciens jardins - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 février 2008
JO 01/04/2009 texte 
77;46 pages 5779/5790
sol des parcelles pouvant contenir des vestiges archéologiques ou correspondant à d'anciens jardins, situés aux abords de l'abbaye - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 octobre 2008
JO 01/04/2009 texte 
77;46 pages 5779/5790
Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 39
COMMUNE DE SAINT-ANDRE (ALPES-MARITIMES) 
 Château Saint-André :
 Grand salon central et ses galeries latérales et vestibule du logis d'habitation Est et petit salon à coupole d'arabesques, salon à sujet mythologique (le Temps et la Mort) et salon à décor d'architecture baroque en trompe-l'oeil - Classement par arrêté du 10 juin 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1830
 Façades et toitures et chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 juin 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1832
COMMUNE DE SAINT-AMOUR (JURA) 
 Abbaye (ancienne) : salle voûtée avec ses boiseries, actuelle pharmacie de l'hôpital - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juin 1933
JO 13-12-1997 p. MH 
38103
 Auditoire et prisons - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 janvier 1997
JO 07-04-1998 p. 
5409
 Eglise :
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 novembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5255
 Clocher - Classement par arrêté du 30 avril 1996
JO 02-04-1997 p. 
5054
 Hôtel Degland-de-Cessia, dit " Maison Lamartine ", 23 rue Réclosière : façades et toitures, escalier intérieur, vestiges d'une cheminée d'un édifice antérieur dans la descente de la cave, ancienne salle à manger et vestibule attenant avec leurs décors et cheminée à hotte avec plaque datée 1763 au rez-de-chaussée, deux cheminées Louis XV et décor du grand salon Sud avec plaque de cheminée au premier étage et décor de la pièce sud et deux cheminées en marbre au deuxième étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juin 1992
JO 13-03-1993 p. 
3928
 Maison Fillod, 23 rue d'Allonal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er mars 1995
JO 02-04-1996 p. 
5069
 Tour Saint-Guillaume (ensemble) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 mai 1936
JO 13-12-1997 p. MH 
38103
COMMUNE DE SAINT-AMANT-ROCHE-SAVINE (PUY-DE-DÔME) 
 Eglise - Classement par arrêté du 5 novembre 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 68
 Petite croix en pierre du commencement du XVIe siècle - Classement par arrêté du 10 mars 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 68
COMMUNE DE SAINT-MAIXANT (CREUSE) 
 Château : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 novembre 1959
JO 13-12-1997 p. MH 
38142
 Monument funéraire édifié par Pierre Loth en 1900, dans le cimetièree - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 décembre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2676
COMMUNE DE SAINT-AMANT-DE-NOUERE (CHARENTE) 
 Domaine de Fontguyon :
 Façades et toitures du logis avec ses trois ailes, la chapelle et l'escalier à vis de la Renaissance, façades et toitures du bâtiment fermant la cour Ouest et parcelle où sont situés la terrasse et le jardin avec leurs éléments architecturés dont l'escalier en fer à cheval au Sud du logis et les clôtures de balustrades - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 septembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3340
 Escalier à vis Renaissance avec sa cage - Classement par arrêté du 2 septembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5250
COMMUNE DE SAINT-ANDEOL-DE-FOURCHADES (ARDECHE) 
 Oppidum de la Fare [ou Farre] :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 décembre 1985
JO 21-03-1986 p. 
4889
 Classement par arrêté du 11 août 1986
JO 07-04-1987 p. 
3876
COMMUNE DE SAINT-AMANT-DE-TALLENDE (PUY-DE-DÔME) 
 Château de Murol ou de la Tour fondue :
 Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 août 1963
JO 13-02-1997 p. MH 
38036
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1999
JO 29-03-2000 p. 
4874
 Couvent des Récollets (ancien) : façade postérieure, avec la galerie du cloître de l'aile subsistante - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 août 1974
JO 15-03-1975 p. 
2840
 Maison du XVe siècle, rue des Boucheries : façade et toiture sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 août 1988
JO 02-04-1989 p. 
4285
 Pont sur la Monne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1999
JO 29-03-2000 p. 
4874
COMMUNE DE SAINT-ANDRE (TARN) 
 Château : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mai 1971
JO 07-05-1972 p. 
4735
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mai 1971
JO 07-05-1972 p. 
4735
Arrêté du 5 septembre 2003 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0300666A
J.O. du 20/09/2003 Page : 
16141
(Recueil de dessins de Jacques-Louis David, Album de dessins n° 5, 82 dessins et 11 calques, 27 feuillets)
COMMUNE DE VAUGINES (VAUCLUSE) 
 Eglise paroissiale Saint-Barthélemy ainsi que l'ancien cimetière et son enclos :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 janvier 1997
JO 07-04-1998 p. 
5417
 Classement par arrêté du 20 janvier 2000
JO 22-04-2001 p. 
6316
 Hôtel des Bouliers : façades et toitures et cheminée sculptée du premier étage - Classement par arrêté du 11 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3744
Arrêté du 5 septembre 2003 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0300668A
J.O. du 20/09/2003 Page : 
16141
(Fragment du Jubé de la cathédrale de Chartres, bas-relief en pierre, vers 1230-1240)
COMMUNE DE RETHEL (ARDENNES) 
 Fontaine du XVIIe siècle de l'ancien hôtel de la trésorerie générale, déposée dans les jardins de la sous-préfecture de Rethel, 1 place Aristide-Briand - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mars 1927, radiation de l'inventaire par arrêté du 1er août 2003
JO 06-04-2004 p. 
6624
Arrêté du 24 avril 2002 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0200314A
J.O. du 04/05/2002 Page : 
8551
(Secrétaire en pente de Jean-Henri Riesener, marqueterie d'amarante, buis et ébène, bronzes dorés et ciselés, époque Louis XVI, circa 1779)
Arrêté du 12 novembre 2003 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0300828A
J.O. du 21/11/2003 Pages : 
19764/19765
(Clavecin d'Antoine Vater (1732))
COMMUNE DE ROUEN (SEINE-MARITIME) 
 Eglise Saint-Vincent (sauf portail Sud du transept et du mur à la suite du côté Est) - Radiation de l'inventaire par arrêté du 24 septembre 1948
JO 04-06-1949 p. 
5480
 Immeuble, 31 rue aux Ours : façade du rez-de-chaussée et du premier étage - Radiation de l'inventaire par arrêté du 10 juillet 1951
JO 05-07-1952 p. 
6736
COMMUNE DE LA ROCHE-GUYON (VAL-D'OISE) 
 Maisons à pans de bois du XVIe siècle (deux) - Radiation de l'inventaire par arrêté du 2 août 1949
JO 07-04-1950 P. 
3807
 Maison à pans de bois, située à l'angle de la rue aux Prêtes et de la rue de Poissy (actuellement rue du Général-Leclerc) :
 Radiation de l'inventaire par décret 2 août 1949
JO 13-08-1949 P. 
8023
 Radiation de l'inventaire par arrêté du 30 août 1950
JO 22-03-1951 p. 
2934
Arrêté du 15 octobre 2003 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0300786A
J.O. du 28/10/2003 Page : 
18390
(Bureau plat de Napoléon attribué à Jean-Henri Riesener, acajou, placage d'acajou et ébène, bronzes dorés, basane verte sur le plateau, époque Louis XVI (provenant du château de Malmaison))
Arrêté du 24 avril 2002 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0200316A
J.O. du 04/05/2002 Page : 
8474
(Carrousel-salon Hippo-palace, début du XXe siècle)
COMMUNE DE VAUGNERAY (RHÔNE) 
 Grand-Maison Valentin, 41 rue du Docteur-Sérullaz : grande salle du rez-de-chaussée et petite pièce de la tourelle sud-Ouest avec leur décor peint - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 décembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5378
VILLE DE PARIS (16E ARRONDISSEMENT) 
 Portail du XVe siècle provenant de l'hôtel d'Efflat à Gannat [Allier], transféré en 1935 au musée du Louvre - Radiation de l'inventaire par arrêté du 22 décembre 1952
JO 05-03-1953 p. 
2160
COMMUNE DE VAULT-DE-LUGNY (YONNE) 
 Donjon du château (ancien) - Classement par arrêté du 29 mars 1971
JO 07-05-1972 p. 
4730
 Eglise - Classement par arrêté du 15 janvier 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
 Maison Louis XIII, dite " Clos Jordan " : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 septembre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4735
COMMUNE DE VAUJOURS (SEINE-SAINT-DENIS) 
 Château (ancien - actuellement école Fénelon), 1 rue de Montauban : façades et toitures, vestibule et escalier intérieur avec sa rampe en fer forgé et salon et salle à manger avec leur décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 octobre 1974
JO 15-03-1975 p. 
2842
COMMUNE DE TAIN-L'HERMITAGE (DRÔME) 
 Hôtel de la Sizeranne - Radiation de l'inventaire par arrêté du 13 septembre 1957
JO 05-03-1958 p. 
2263
 Passerelle construite sur le Rhône par l'ingénieur Seguin, entre Tournon [Ardèche] et Tain [Drôme]
JO 13-03-1965 p. 
2030
COMMUNE DE VERSAILLES (YVELINES) 
 Manège, entre les avenues de Sceaux, du Général-de-Gaulle et de Paris : totalité des bâtiments - Classement par arrêté du 16 septembre 1929, déclassement (sauf grand portail central de l'avenue de Paris, petit portail de l'avenue du Général-de-Gaulle et portail aux aigles de la cour de la Maréchalerie) par décret du 18 mars 1988
JO 02-04-1989 p. 
4289
COMMUNE DE VAUHALLAN (ESSONNE) 
 Croix - Classement par arrêté du 21 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3746
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 octobre 1927
JO 13-12-1997 p. MH 
38123
 Ferme des Arpentis, lieudit Les Trois Arpentis : corps de logis du XVIIe siècle, façades et toitures du pigeonnier et de la grange, mur de clôture et sol de la cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mars 1988
JO 02-04-1989 p. 
4292
COMMUNE DE VAUVILLERS (SOMME) 
 Eglise Saint-Eloi :
 Choeur et transept - Inscription à l'inventaire par arrêtés du 19 février 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38009
 Nef - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 octobre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5255
COMMUNE DE VAUREAL (VAL-D'OISE) 
 Allée couverte dite Cimetière des Anglais, lieudit Les Loctaines - Classement par arrêté du 16 avril 1969
JO 25-02-1970 p. 
1936
 Croix datée de 1607 située dans le cimetière - Classement par arrêté du 3 décembre 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 123
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38126