Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE VILLERS-COTTERÊTS (AISNE) 
Chartreuse de Bourgfontaine (ancienne) :
Vestiges de la grande chapelle avec salle voûtée attenante au choeur, petite chapelle dite des Morts, bâtiments de la porterie, bretèche avec mâchicoulis surmontant le passage du bâtiment attenant à la petite chapelle et façades du passage entre deux cours avec son décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 janvier 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38005
Bâtiments conventuels (sauf parties déjà inscrites), sols archéologiques, mur d'enceinte de l'abbaye, moulin et système d'adduction d'eau - Inscription à l'inventaire par arrêtés du 25 septembre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6303
Château de Noué :
Donjon et restes de l'enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38005
Façades et toitures du château, colombier (remises attenantes), chapelle et enceinte en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 juillet 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
n° 14
Château :
Château (sauf parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 décembre 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38005
Tourelles (deux) dites de Henri II et de Diane - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juin 1932
JO 06-02-1999 p. MH 
38005
Parc (parcelle 15 de la forêt domaniale de Retz) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juin 1932
JO 06-02-1999 p. MH 
38005
Façade principale sur cour d'honneur, salle des Etats et deux escaliers de pierre avec leurs plafonds sculptés - Classement par arrêté du 17 avril 1957
JO 05-03-1958 p. 
2262
Château et parc y compris le mur de clôture et ses deux échauguettes (sauf les bâtiments ajoutés au XIXe siècle) - Classement par arrêtés du 13 février 1997
JO 07-04-1998 p. 
5402
Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 juillet 1993
JO 27-03-1994 p. 
4630
Fontaine, rue Demoustier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mai 1932
JO 06-02-1999 p. MH 
38005
Glacière située au nord de la rue du Général-Leclerc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mars 2008, modififié par arrêté du 9 mai 2008
JO 01/04/2009 texte 
77;46 page 5780
Hôtellerie du Régent : façades et toitures de l'hôtellerie (sauf celles à l'extrémité de l'aile Sud-Est) et des anciennes écuries, boiseries et cheminée en pierre de la chambre nommée La Palatine, escalier de la Tour d'angle avec sa rampe et sol pavé de la cour avec son abreuvoir - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 novembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4630
Logis abbatial des Prémontrés (ancien), actuel Hôtel de Ville :
Façades et toitures du logis et des pavillons d'entrée, escalier d'honneur du logis, dessus-de-porte de l'ancienne salle à manger (actuel bureau d'accueil de la mairie) et boiseries de la chambre à alcôve du premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 juillet 1993
JO 27-03-1994 p. 
4630
Ancien logis abbatial - Classement par arrêté du 10 mai 1995
JO 02-04-1996 p. 
5060
Pavillon dit pavillon Henri II, 15 passage du Manège - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 juillet 1995
JO 02-04-1996 p. 
5060
Regard Saint-Hubert, dans la forêt domaniale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juin 1970
JO 06-02-1999 p. MH 
38005
COMMUNE DE VILLERSEXEL (HAUTE-SAÔNE) 
 Château des Grammont :
 Façades et toitures du château; grand escalier; vestibule et pièces avec décor du rez-de-chaussée surélevé ainsi que la cuisine au sous-sol; façades et toitures de l'orangerie; écuries, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 février 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2679
 Logis et écuries en totalité et façades et toitures des autres bâtiments - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 décembre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5502
 Logis et écuries en totalité - Classement par arrêté du 29 mars 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Parc et ruines de l'ancien château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 mars 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Hôpital de Grammont - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 septembre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5091
 Presbytère : façades et toitures du corps de logis et jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5061
COMMUNE DE VERSIGNY (OISE) 
 Calvaire du cimetière de Droizelles - Classement par arrêté du 19 juin 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 1930
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Eglise - Classement par arrêté du 6 mai 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
COMMUNE DE TRAVES (HAUTE-SAÔNE) 
 Eglise de la Décollation de Saint-Jean-Baptiste - Classement par arrêté du 17 novembre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5091
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 février 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2987
 Menhir de la Pierre percée - Classement par arrêté du 7 septembre 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
COMMUNE DE TRANS-EN-PROVENCE (VAR) 
 Fontaine, place de l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 février 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38017
 Hôtel de Ville : façade - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 novembre 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38017
 Puits aérien - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2988
COMMUNE DE VERSOLS-ET-LAPEYRE (AVEYRON) 
 Château de Montalègre : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juillet 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2897
 Château de Versols : ensemble des façades et toitures et le " Tinel " gothique avec sa cheminée et ses vestiges de peintures murales - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juin 1988
JO 02-04-1989 p. 
4275
 Eglise (ancienne), située dans le cimetière de Lapeyre : vestiges du portail et du clocher - Classement par arrêté du 5 novembre 1928
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 35
COMMUNE DE TRANNES (AUBE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juillet 1937
JO 23-05-1997 p. MH 
38091
 Ensemble des tronçons formant les voies romaines de Langres à Remps et de Troyes à Naix, qui traverse les communes susnommées [également sur les communes de Juvanzé, Unienville, La Rothière, Brienne-la-Vieille, Brienne-le-Château, Saint-Christophe-Dodinicourt, Bétignicourt, Lesmont et Précy-Saint-Martin (Aude)] - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 août 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2657
COMMUNE DE TRANGE (SARTHE) 
 Château de la Groirie : façades et toitures du château, des communs, des écuries et de la chapelle polygonale, escalier avec sa rampe en fer forgé, salle à manger et deux salons du rez-de-chaussée avec leur décor et fuye - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mai 1974
JO 15-03-1975 p. 
2840
COMMUNE DE TREBEDAN (CÔTES-D'ARMOR) 
 Château du Chalonge et dépendances : château, chapelle, colombier, cour d'honneur avec sa grille, jardin à la française, douves et façades et toitures des dépendances (sauf la ferme) - Inscription conservatoire par arrêté du 20 décembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5368
 Manoir de la Ville-Colas - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 décembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5368
COMMUNE DE TASQUE (GERS) 
 Croix byzantine, sur le piédroit de la porte du cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 décembre 1925
JO 10-07-1998 p. MH 
38015
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 décembre 1925
JO 10-07-1998 p. MH 
38015
 Eglise Saint-Pierre et vestiges de l'ancienne église abbatiale :
 Vestiges de l'ancienne église abbatiale : mur du cimetière (soubassement du chevet), bras du transept Sud et absidiole correspondant - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 janvier 1998
JO 04-04-1999 p. 
5086
 Eglise Saint-Pierre et vestiges de l'ancienne église abbatiale - Classement par arrêté du 20 décembre 1999
JO 29-03-2000 p. 
4870
COMMUNE DE TRAMECOURT (PAS-DE-CALAIS) 
 Château de Tramecourt [également sur les communes de Maisoncelle et Ambricourt (Pas-de-Calais)] : ensemble formé par, monument commémoratif précédant l'allée de tilleuls, l'esplanade d'accès et ses contre-allées; clôtures et grilles; château et ses dépendances pour ses façades et toitures, et cour d'honneur; vieux château et bâtiments agricoles, pigeonnier, abreuvoir situés dans la cour de ferme, potager dans ses murs, chartil et parc boisé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 novembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6621
COMMUNE DE VERTHEUIL (GIRONDE) 
 Abbaye Saint-Pierre-de-Vertheuil (ancienne) :
 Vestiges de la salle capitulaire et deux escaliers intérieurs avec leur rampe en fer forgé du bâtiment subsistant (aile Est) - Classement par arrêté du 1er août 1974
JO 15-03-1975 p. 
2835
 Façades et toitures du bâtiment subsistant (aile Est) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er août 1974
JO 15-03-1975 p. 
2838
 Cour antérieure du logis abbatial, jardin clos et ruines de l'ancien moulin à eau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6308
 Château de Beyzac : château et son pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juillet 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Château de Vertheuil : façades et toitures du donjon, tour du XIVe siècle, partie de la barbacane et vestiges des fortifications - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 juin 1965
JO 13-02-1997 p. MH 
38023
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 50
COMMUNE DE TRAMAYES (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Château : façades et toitures du château ainsi que celles du pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mars 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2632
 Eglise : clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38046
COMMUNE DE VERTEUIL-SUR-CHARENTE (CHARENTE) 
 Château : façades et toitures, souterrains - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 1966
JO 06-02-1999 p. MH 
38020
 Couvent des Cordeliers (ancien) : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 octobre 1970
JO 06-02-1999 p. MH 
38020
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 décembre 1969
JO 06-02-1999 p. MH 
38020
COMMUNE DE TOUVRE (CHARENTE) 
 Eglise de Sainte-Madeleine :
 Chapiteaux du XIIe siècle dans le nef - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 avril 1938
JO 06-02-1999 p. MH 
38020
 Portail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 août 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38020
 Logis de la Lèche : façades et toitures du logis, puits et portail, murs de soutènement au Nord - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 juin 1994
JO 01-04-1995 p. 
5250
COMMUNE DE VERTEUIL-D'AGENAIS (LOT-ET-GARONNE) 
 Château de Roquepiquet : château, chapelle, pont, porche menant au jardin, pigeonnier, jardin à compartiments, façades et toitures des deux ailes des communs attenantes au corps de logis et de l'orangerie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 septembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5410
 Château de Verteuil et vestiges de l'enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 janvier 1996
JO 02-04-1997 p. 
5055
COMMUNE DE VERTRIEU (ISERE) 
 Château Neuf :
 Château avec les communs, le parc et ses constructions et le mur du château avec le grand portail :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 janvier 1990
JO 23-04-1991 p. 
5370
 Inscription conservatoire par arrêté du 29 avril 1991
JO 31-03-1992 p. 
4449
 Fumoir au rez-de-chaussée et chambre du premier à côté de l'escalier avec leur décor de peintures murales - Classement par arrêté du 27 septembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4637
 Château dit " Château vieux " :
 Tour des Gardes avec ses éléments de courtine au Sud et au Nord suivant la rampe d'accès à la tour - Classement par arrêté du 18 avril 1988, se substituant à l'arrêté d'inscription du 24 février 1987
JO 02-04-1989 p. 
4280
 Château (sauf parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 avril 1988, se substituant à l'arrêté d'inscription du 24 février 1987
JO 02-04-1989 p. 
4280
COMMUNE DE TRAENHEIM (BAS-RHIN) 
 Synagogue (ancienne) :
 Toiture de la maison et grenier abritant les vestiges peints - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 septembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5059
 Grenier abritant les vestiges peints - Classement par arrêté du 4 mai 1998
JO 04-04-1999 p. 
5091
COMMUNE DE TARTONNE (ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE) 
 Eglise Notre-Dame-d'Entraigues - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 avril 1972
JO 23-03-1973 p. 
3158
 Source salée avec le dispositif de digues et autres vestiges, lieudit La Salaou - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er avril 1993
JO 27-03-1994 p. 
4630
COMMUNE DE VERTOU (LOIRE-ATLANTIQUE) 
 Abbaye (ancienne), place Saint-Martin : porche - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4733
 Villa de la Bastière avec son jardin, les douves, la charmille et le belvédère dominant les vignes (sauf chapelle) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 avril 1997
JO 07-04-1998 p. 
5410
COMMUNE DE VERSON (CALVADOS) 
 Eglise - Classement par arrêté du 21 mai 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
 Croix dans le cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1932
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
 Manoir de la Fontaine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 avril 1933
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
COMMUNE DE TARTAS (LANDES) 
 Eglise Saint-Jacques :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 septembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5409
 Classement par arrêté du 2 août 1999
JO 29-03-2000 p. 
4871
 Maison dite de Jeanne d'Albret - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 septembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5054
COMMUNE DE VERTAIZON (PUY-DE-DÔME) 
 Eglise (ancienne) : choeur, les deux chapelles latérales, crypte et les ruines de la nef - Classement par arrêté du 19 mars 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2655
 Oppidum du Puy du Mur - Voir commune de Dallet [Puy-de-Dôme]
COMMUNE DE TRACY-SUR-MER (CALVADOS) 
 Château de la Noë :
 Logis avec son décor intérieur, façades et toitures des communs, du château, des bâtiments anciens et de la ferme de la Grande Noë, grange avec son porche, maison d'habitation, charretterie et parc avec ses sauts-de-loup et sa douve - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mai 1994
JO 01-04-1995 p. 
5250
 Salon Frémiet - Classement par arrêté du 20 octobre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5063
COMMUNE DE TARON-SADIRAC-VIELLENAVE (PYRENEES-ATLANTIQUES) 
 Eglise de l'Assomption-de-la-Bienheureuse-Vierge-Marie de Taron : église en totalité et façades et toitures du presbytère attenant - Classement par arrêté du 12 juillet 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Eglise :
 Chapelle servant de sacristie à l'église - Classement par arrêté du 27 juin 1917
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 69 
 Eglise (sauf parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 janvier 1945
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
COMMUNE DE TRACY-SUR-LOIRE (NIEVRE) 
Château de Tracy :
pavillon d'entrée et donjon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 août 1967
JO 13-02-1997 p. MH 
38043
structures porteuses et les façades et toitures du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 avril 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4946
COMMUNE DE VERZY (MARNE) 
 Abris - Classement par arrêté du 25 janvier 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
 Observatoire du Mont-Sinaï - Classement par arrêté du 25 janvier 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
COMMUNE DE VILLERS-FARLAY (JURA)  
 Four de tuilier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 août 1994
JO 01-04-1995 p. 
5255
 Mairie-Justice de paix : bâtiment en totalité avec ses décors et façades et toitures du bâtiment des pompes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
COMMUNE DE VILLERS-LA-FAYE (CÔTE-D'OR) 
 Château (ancien) : façades et toitures, galerie en bois et puits - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38041
 Eglise du cimetière (ancienne), dite aussi " chapelle du Mont " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 novembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38041
COMMUNE DE VILLERS-SUR-MER (CALVADOS) 
 Château de Villers : façades toitures du château, ainsi que les boiseries de la bibliothèque et le jardin potager - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 août 2003
JO 06-04-2004 p. 
6615
 Eglise Saint-Martin en totalité - Classement par arrêté du 20 décembre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE DE VERVINS (AISNE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 7 octobre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1830
 Remparts et sols archéologiques, situés sur diverses parcelles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mars 2003
JO 06-04-2004 p. 
6613
COMMUNE DE VILLERS-SAINT-PAUL (OISE) 
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mai 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Eglise - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
COMMUNE DE VILLERS-LE-LAC (DOUBS) 
 Chapelle Saint-Joseph - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juillet 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2750
 Ferme " sur la Roche " : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 décembre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5495
 Station préhistorique - Classement par arrêté du 23 février 1927
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
COMMUNE DE VERVANT (CHARENTE) 
 Domen dit " De La Boixe ", lieudit La Combe du Rut :
 Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 39 
 Classement par arrêté du 11 mai 1971
JO 07-05-1972 p. 
4729
 Nécropole de la Boixe, lieudit La Combe du Rut - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 avril 1991
JO 31-03-1992 p. 
4445
COMMUNE DE VILLERS-HELON (AISNE) 
 Château : façades et toitures du château, douves, pont de pierre donnant accès à la cour d'honneur et lavoir - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 octobre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5060
 Eglise - Classement par arrêté du 12 août 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
Avis n° 2003-08 de la commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0300667V
J.O. du 21/09/2003 Page : 
16206
(Recueil de dessins de Jacques-Louis David, Album de dessins n° 5, 82 dessins et 11 calques, 27 feuillets - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie Législative du code de l'éducation
NOR 
MENX0000033R
J.O. du 22/06/2000 Page : 
9349
(Art. 7 (108°) : Abrogation de l'art. 11 de la loi n° 94-665 du 4 août 1994, et codification de son paragraphe I [consacrant le français comme langue de l'enseignement] à l'art. L. 121-3 du code de l'éducation)
Arrêté du 11 octobre 1999 instituant une dérogation générale pour la consultation de certains fonds d'archives publiques concernant la Seconde Guerre mondiale versés aux Archives nationales par le ministère de l'intérieur
NOR 
MCCB9900499A
J.O. du 17/11/1999 Pages : 
17074/17076
(Dérogation au 5° de l'art. 7 de la loi n° 
79-18
Avis n° 2003-09 de la commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0300669V
J.O. du 21/09/2003 Pages : 
16206/16208
(Fragment du Jubé de la cathédrale de Chartres, bas-relief en pierre, vers 1230-1240 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Vocabulaire de la défense (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
NOR CTNX0104710K
J.O. du 18/04/2001 Page : 
6018
Annexe : JO 18-04-2001 pagination spéciale TED 42001-42034
(Listes concernant les vocabulaires de la défense, de la chimie, de la stéréochimie et des sciences et techniques spatiales)
Avis n° 2003-10 de la commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0300787V
J.O. du 28/10/2003 Page : 
18455
(Bureau plat de Napoléon attribué à Jean-Henri Riesener, acajou, placage d'acajou et ébène, bronzes dorés, basane verte sur le plateau, époque Louis XVI (provenant du château de Malmaison) - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
COMMUNE DES VANS (ARDECHE) 
Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 mars 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38033
Château de Chassagnes : le château façades et toitures, ses communs façades et toitures, son système hydraulique et les parcelles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 décembre 2007
JO 21-03-2008 texte 
69;29 page 4938
Avis n° 2003-07 de la commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0300665V
J.O. du 21/09/2003 Page : 
16205
(Tableau de Simon Vouet, intitulé " La Vierge au rameau de chêne ", dite " Vierge Hesselin ", huile sur toile - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
COMMUNE DE VANNES (MORBIHAN) 
 Cathédrale Saint-Pierre - Classement par arrêté du 30 octobre 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 64
 Chapelle du Rohic : inscription datée de 1466 et sablières - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 janvier 1929
JO 23-05-1997 p. MH 
38070
 Chapelle Saint-Guen : portail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 avril 1939
JO 23-05-1997 p. MH 
38070
 Château Gaillard - Classement par arrêté du 3 janvier 1913
10-01-1933 p. 64
Annexe (Document administratif) au JO du 
 Château de l'Hermine : ancienne tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1931
JO 23-05-1997 p. MH 
38070
 Cimetière : croix-calvaire du XVe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 janvier 1929
JO 23-05-1997 p. MH 
38070
 Cohue (ancienne) : porte d'entrée et trois portes intérieures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 janvier 1929
JO 23-05-1997 p. MH 
38070
 Collège Jules-Simon : chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 janvier 1929
JO 23-05-1997 p. MH 
38070
 Couvent des Ursulines (ancien), rue Thiers : chapelle - Classement par arrêté du 26 juillet 1988, se substituant à l'arrêté d'inscription du 23 décembre 1986
JO 02-04-1989 p. 
4283
 Croix Fitzgerald - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mai 1937
JO 23-05-1997 p. MH 
38070
 Croix du XVIe siècle, près de la chapelle du Rohic - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 janvier 1929
JO 23-05-1997 p. MH 
38070
 Eglise Saint-Patern :
 Clocher et porche - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juin 1946
JO 23-05-1997 p. MH 
38070
 Eglise en totalité (sauf deux annexes ajoutées au Xe siècle) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 octobre 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Hôtel de Francheville (ancien), place des Lices : échauguette et sa toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 janvier 1929
JO 23-05-1997 p. MH 
38070
 Hôtel de Limur, 31 rue Thiers : hôtel petit hôtel, jardins, terrasses et escalier extérieur du XIXe siècle en fer à cheval (sauf orangerie moderne) - Classement par arrêté du 9 septembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4641
 Hôtel du Parlement de Bretagne (ancien), dit Château-Gaillard : mémorial breton de la Lande de Justice de Crach, dit Pierre de Justice - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 janvier 1937
JO 23-05-1997 p. MH 
38070
 Hôtel Saint-Georges, 11-13 rue des Orfèvres : façade sur rue, toiture, boiseries du premier étage et escalier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er mars 1945
JO 23-05-1997 p. MH 
38070
 Hôtel de Ville - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3931
 Immeuble des anciens établissements Petits-Fers : façades et toitures et structure métallique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mai 2000
JO 22-04-2001 p. 
6311
Avis n° 2002-14 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0200209V
J.O. du 20/03/2002 Pages : 
4986/4987
(Epreuve sur papier salé et son négatif sur papier de Charles Nègre, " Citronnier, Grasse ", vers 1852 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2003-04 du 19 février 2003 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0300188V
J.O. du 08/03/2003 Page : 
4123
(Ouvrage intitulé " Le Livre de la chasse du grant seneschal de Normendie. Les Ditz du bon chien Souillard qui fut au roy de France ", XIe de ce nom de Jacques de Brézé (Paris, Pierre Le Caron, vers 1494), 12 feuillets - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Répertoire terminologique (révision des listes antérieurement publiées) (édition 2000)
NOR CNTX0004228X
J.O. du 22/09/2000 Page : 
14932
Annexe : JO 22-09-2000 pagination spéciale RT 42003-42192 
Rectif. : JO 17/04/2008 texte 
91;138 page 6413
(Révision, par la Commission générale de terminologie et de néologie, de l'ensemble des listes terminologiques publiées au Journal officiel de 1973 à 1995)