Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Décret n° 90-831 du 19 septembre 1990 modifiant le décret n° 86-233 du 18 février 1986 modifié fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome
NOR 
MCCI9000579D
J.O. DU 21/09/1990 Pages : 
11446/11447
(Remplacement des art. 1er et 2 et modification des art. 4, 7 et 8)
Décret n° 93-1276 du 2 décembre 1993 modifiant le décret n° 86-233 du 18 février 1986 modifié fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome
NOR 
MCCI9300369D
J.O. DU 03/12/1993 Page : 
16774
(Remplacement du 1er alinéa de l'art. 10)
Arrêté du 4 mai 2005 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0500255A
J.O. du 18/05/2005 texte : 
 n° 42
(Sculpture d'Antoine Coysevox, " Buste du cardinal Melchior de Polignac ", marbre blanc, 1718)
Arrêté du 19 avril 2006 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0600337A
J.O. du 17/05/2006 texte : 
 n° 74
(Tableau de Jean Auguste Dominique Ingres, Portrait du comte Mathieu-Louis Molé, huile sur toile, 1834)
Arrêté du 28 février 2005 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0500105A
J.O. du 10/03/2005 texte : 
 n° 28
(Livre d'Edmond de Goncourt, " La Fille Elisa ", édition originale illustrée de onze aquarelles et cinq dessins d'Henri de Toulouse-Lautrec, Paris, G. Charpentier, 1877 (avec un autre exemplaire de " La Fille Elisa ", édition Fasquelle, Flammarion, 1921, annoté pour indiquer l'emplacement des illustrations)
COMMUNE DE VEAUCE (ALLIER) 
 Château :
 Enceinte, terrasse, façades et toitures de l'ensemble (sauf porterie) - Classement par arrêté du 30 août 1985 - Annulation et remplacement de l'arrêté d'inscription du 8 décembre 1950
JO 21-03-1986 p. 
4889
 Façades et toitures de la porterie du XIXe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 octobre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3875
 Eglise - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
Ordonnance n° 45-55 du 13 janvier 1945 relative à la réunion de la bibliothèque Mazarine à la bibliothèque de l'Institut de France
JO 14-01-1945 p. 
190
(Art. 1er : Abrogation du décret du 4 décembre 1930 portant réunion de la bibliothèque Mazarine à la Bibliothèque nationale)
Arrêté du 26 juillet 2005 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0500506A
J.O. du 12/08/2005 texte : 
 n° 46
(Tableaux du Baron Gérard, sculpture de Jean-Marie Pigalle et pièces de mobilier de Pierre Philippe Thomire, de Pierre-Antoine Bellangé et de Lucien-François Feuchère provenant du château d'Haroué)
Arrêté du 4 novembre 2005 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0500767A
J.O. du 17/11/2005 texte : 
 n° 43
(Tour à guillocher aux armes du comte d'Artois, signé " Wolff Porte Saint-Martin ", bronze ciselé et doré, fer, époque Louis XVI)
COMMUNE DE VARENNES-EN-ARGONNE (MEUSE) 
 Abris dits " du Prince Ruprecht de Bavière " - Classement par arrêté du 29 juin 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 62
 Eglise - Classement par arrêté du 8 juin 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 62
 Tour de l'Horloge dite " Tour Louis XVI ", rue de l'Hôtel-de-Ville - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 octobre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3347
COMMUNE DE VARENNES-SUR-LOIRE (MAINE-ET-LOIRE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 octobre 1972
JO 23-03-1973 p. 
3161
 Ferme de Mongeville - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mars 1997
JO 07-04-1998 p. 
5411
 Moulins à vent :
 Au lieudit Le Champ des Iles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 mars 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2631
 Au lieudit La Croix des Noues - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 mars 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2631
Décret n° 2006-1828 du 23 décembre 2006 modifiant le décret n° 79-1037 du 3 décembre 1979 relatif à la compétence des services d'archives publics et à la coopération entre les administrations pour la collecte, la conservation et la communication des archives publiques
NOR 
MCCB0600971D
J.O. du 31/12/2006 texte : 
 n° 125
(Art. 1er à 4 : Attributions de la direction des Archives de France et des Archives nationales - Remplacement des art. 2 et 5; abrogation de l'art. 11 et modification de l'art. 22-1 du n° 79-1037 du 3 décembre 1979)
Avis n° 2005-06 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0500256V
J.O. du 18/05/2005 texte : 
 n° 101
(Sculpture d'Antoine Coysevox, " Buste du cardinal Melchior de Polignac ", marbre blanc, 1718 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Arrêté du 11 décembre 2002 portant classement d'archives historiques
NOR 
MCCC0200863A
J.O. du 20/12/2002 Page : 
21217
(Application de l'art. 3 du décret n° 79-1040 du 3 décembre 1979 - Classement comme archives historiques des archives et de la bibliothèque du château de Serrant)
Avis n° 2005-02 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0500104V
J.O. du 10/03/2005 texte : 
 n° 98
(Livre d'Edmond de Goncourt, " La Fille Elisa ", édition originale illustrée de onze aquarelles et cinq dessins d'Henri de Toulouse-Lautrec, Paris, G. Charpentier, 1877 (avec un autre exemplaire de " La Fille Elisa ", édition Fasquelle, Flammarion, 1921, annoté pour indiquer l'emplacement des illustrations - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Arrêté du 29 avril 2002 instituant une dérogation générale pour la consultation de Fonds d'archives publiques concernant la Seconde Guerre mondiale
NOR 
MCCC0200281A
J.O. du 03/05/2002 Page : 
8181
(Dérogation au 5° de l'art. 7 de la loi n° 
79-18
Avis n° 2004-28  de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0400942V
J.O. du 18/12/2004 texte : 
 n° 106
(Traduction française par Pierre Bersuire des " Décades de l'Histoire romaine " de Tite-Live, manuscrit sur parchemin, 260 ff, 1358 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2004-24 de la Commission consultative  des trésors nationaux
NOR 
MCCF0400901V
J.O. du 25/11/2004 texte : 
 n° 118
(Manuscrit enluminé sur parchemin, " La Vie et les Miracles de saint François d'Assise ", texte de saint Bonaventure, cinquante-huit illustrations, 132 ff, vers 1480 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Ordonnance n° 2004-178 du 20 février 2004 relative à la partie législative du code du patrimoine
NOR 
MCCX0300157R
J.O. du 24/02/2004 Pagination spéciale CP 
37049/37050
( Art. 7 (7°) et 8 (I, 4°) : Abrogation, et codification aux art. L. 211-1 à L. 214-5 du code du patrimoine, de la loi n° 
79-18
 art. 7 (10°) : Abrogation, et codification à l'art. L. 212-9 du code du patrimoine, de l'art. 66 de la loi  n° 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, relatif à la mise à disposition du département de personnels scientifiques et de documentation de l'Etat pour exercer leurs fonctions dans les services départementaux d'archives
 art. 7 (11°) et 8 (I, 5°) : Abrogation, et codification aux art. L. 221-1 à L. 222-3 du code du patrimoine, de la loi n° 85-699 du 11 juillet 1985 tendant à la constitution d'archives audiovisuelles de la justice à l'exception de ses art. 3 (2e alinéa), 4 et 5 qui ne seront abrogés qu'à compter de la publication des dispositions réglementaires du code du patrimoine
 art. 7 (16°) : Abrogation, et codification à l'art. L. 222-2 du code du patrimoine, du II de l'art. 15 de la loi n° 90-615 du 13 juillet 1990 tendant à réprimer tout acte raciste, antisémite ou xénophobe, relatif à la reproduction et à la diffusion des procès dont l'enregistrement a été autorisé avant le 13 juillet 1990)
Avis n° 2005-01 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0500028V
J.O. du 02/02/2005 texte : 
 n° 137
(Manuscrit autographe de Paul Verlaine, " Cellulairement ", 32 poèmes, 69 ff., 1873-1875, avec une lettre autographe illustrée de Verlaine à Sivry - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Arrêté du 17 décembre 2001 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
NOR 
RECT0100345A
J.O. du 26/12/2001 Page : 
20656
(Application du décret n° 96-602 du 3 juillet 1996 - Abrogation de l'arrêté du 21 mai 1997 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales)
Avis n° 2004-13 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0400529V
J.O. du 26/06/2004 texte : 
 n° 101
(Tableau d'Henri de Toulouse-Lautrec, " Au lit, le baiser ", peinture à l'essence sur carton, 1892 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2004-22 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0400878V
J.O. du 17/11/2004 texte : 
 n° 107
(Meuble d'Eileen Gray, Fauteuil " Sirène ", bois laqué, circa 1914-1920 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2004-16 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0400633V
J.O. du 17/08/2004 texte : 
 n° 108
(Tableau de Nicolas Poussin, " La Fuite en Egypte " (dite " Au voyageur couché "), huile sur toile, 1657 ou 1658 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2004-07 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0400211V
J.O. du 01/04/2004 Page : 
6491
(Dessin de Jean Auguste Dominique Ingres, " Portrait de Charles Marcotte d'Argenteuil ", graphite sur papier, 1811 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2004-12 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0400462V
J.O. du 28/05/2004 Page : 
9493
(Commode à façade centrale en arbalète, placage d'amarante, bronzes dorés, dessus en marbre griotte, époque Régence - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2003-14 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0300835V
J.O. du 21/11/2003 Page : 
19816
(Dessin de Paris Bordone, " Etude d'homme nu ", pierre noire et rehauts de craie blanche sur papier bleu, XVIe siècle - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2004-15 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0400533V
J.O. du 26/06/2004 texte : 
 n° 103
(Fragment de bas-relief représentant une femme, France, période romane, provenant de Saint-Guilhem-le-Désert - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2004-14 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0400531V
J.O. du 26/06/2004 texte : 
 n° 102
(Monument funéraire pour Charles de Fresnoy, attribué à l'entourage de Michel Bourdin, marbre blanc, France, XVIIe siècle - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2004-19 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0400792V
J.O. du 09/10/2004 texte : 
 n° 68
(Tableau d'Alexandre-François Desportes, " Cerf aux abois ", huile sur toile, 1729 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2004-20 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0400794V
J.O. du 09/10/2004 texte : 
 n° 69
(Meuble de toilette du prince Eugène de Beauharnais, attribué à M. G. Biennais, acajou, ébène et bronzes dorés, nécessaire en cristal, nacre, porcelaine, argent et or, époque Empire, circa 1805-1810 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2004-21 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0400796V
J.O. du 09/10/2004 texte : 
 n° 70
(Tête de cheval, marbre, Grèce, Attique, époque archaïque, fin du VIe siècle avant Jésus-Christ - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2003-13 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0300833V
J.O. du 21/11/2003 Page : 
19815
(Dessin de Francesco Primaticcio dit " le Primatice ", " Etude d'homme drapé ou Un Atlante ", sanguine et rehauts de gouache blanche sur papier, XVIe siècle - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Décret n° 2002-581 du 25 avril 2002 portant création de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
NOR 
PRMX0205511D
J.O. du 26/04/2002 Page : 
7488
(Abrogation du décret du 8 juin 1984 portant création d'un Comité national chargé de la publication des travaux préparatoires des institutions de la Ve République et nommant les membres de ce comité)
Arrêté du 29 mars 2002 portant classement d'archives historiques
NOR 
MCCB0200245A
J.O. du 11/04/2002 Page : 
6406
(Application de l'art. 3 du décret n° 79-1040 du 3 décembre 1979 - Classement comme archives historiques des archives et de la bibliothèque ancienne de Camille Flammarion)
COMMUNE DE VARENNES-SUR-USSON (PUY-DE-DÔME) 
 Château de la Fouilhouze en totalité, y compris ses intérieurs avec leurs cheminées, leurs décors peints, sa cour et son enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 novembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6621
COMMUNE DE VARILHES (ARIEGE) 
 Maison en pans de bois : deux façades sur rue et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 octobre 1944
JO 10-07-1998 p. MH 
38010
 Maison en pans de bois : façade et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 octobre 1944
JO 10-07-1998 p. MH 
38010
Arrêté du 9 août 2005 instituant une dérogation générale pour la consultation de certains fonds d'archives publiques versés par la direction centrale des renseignements généraux
NOR 
MCCB0500410A
J.O. du 31/08/2005 texte : 
 n° 61
(Dérogation au e de l'art. L. 213-2 du code du patrimoine)
COMMUNE DE VARS (HAUTE-SAÔNE) 
 Abbaye cistercienne de Theuley (ancienne) : pavillons d'entrée, façades et toiture, porte monumentale, mur de clôture avec ses tours, église et bâtiments détruits et moulin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6314
 Calvaire du XVIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 janvier 1927
JO 13-12-1997 p. MH 
38104
COMMUNE DE LA VARENNES (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château : façades et toitures du château et des communs, escalier d'honneur et sa cage, pièces du rez-de-chaussée avec leur décor et calorifère encore en état de fonctionnement - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 avril 1992
JO 13-03-1993 p. 
3930
 Gare - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3735
COMMUNE DE TASSIN-LA-DEMI-LUNE (RHÔNE) 
Aqueduc de la Brevenne, lieudit Les Massues :
Vestiges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 décembre 1985
JO 21-03-1986 p. 
4893
Réservoir de fuite - Classement par arrêté du 11 août 1986
JO 07-04-1987 p. 
3887
Horloge monumentale située place Vauboin - Inscription par arrêté du 2 août 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4948
Maison, 62 rue du Professeur-Deperet : salon du rez-de-chaussée avec son décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 mai 2001
JO 28-03-2002 p. 
5502
COMMUNE DE TREDREZ (CÔTES-D'ARMOR) 
 Cimetière : ossuaire et mur de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mars 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38056
 Croix du XVIIe siècle, à Kermoroc'h - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38056
 Croix de chemin, près de l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 décembre 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38056
 Dolmen sous cairn, dit de Roscoualc'h : parcelle n° 30, lieudit Locquémeau - Classement par arrêté du 7 juillet 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2654
 Eglise de Locquémeau :
 Eglise - Classement par arrêté du 20 mars 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
 Croix et clôture du cimetière de l'église - Classement par arrêté du 16 octobre 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
 Eglise - Classement par arrêté du 19 janvier 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
 Manoir de Coat-Trédrez - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juin 1930
JO 23-05-1997 p. MH 
38056
COMMUNE DE TREGASTEL (CÔTES-D'ARMOR) 
 Chapelle Saint-Gorgon, placître, calvaire et mur d'enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 janvier 1952
JO 23-05-1997 p. MH 
38056
 Dolmen et allée couverte de Kergüntuil - Classement par arrêté du 8 août 1948
JO 04-06-1949 p. 
5479
 Eglise :
 Transept, choeur et ossuaire - Classement par arrêté du 14 juin 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
 Nef - Classement par arrêté du 17 mars 1916
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
COMMUNE DE TREDARZEC (CÔTES-D'ARMOR) 
Chapelle Saint-Nicolas de Kerhir - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 1964
JO 23-05-1997 p. MH 
38056
Croix du XVIIIe siècle, dans le cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 décembre 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38056
Jardins de Kerdalo, à savoir les sols des parcelles constitutives du jardin ainsi que les constructions maçonnées et fabriques de jardin : la terrasse de la cour sud ; le jardin formel d'inspiration italienne en contrebas de la cour sud avec les deux pavillons d'angle en totalité, la fontaine et l'escalier sur lequel elle s'adosse ; les trois terrasses construites sur l'arrière du logis avec leurs murets de soutènement ; la vallée du haut avec les deux bassins, le canal et la pagode ; la partie centrale avec la fontaine Saint-Fiacre et son petit bassin, l'étang, le bassin orné d'un masque en bas-relief, le bassin qui lui succède et son escalier d'eau ; la vallée du Bas avec le cheval cabré, le bassin précédant la grotte, la grotte italianisante avec le bassin et le chemin dallé ; l'ancien logis manorial recomposé par P. Wolkonsky pour ses façades et ses toitures (à l'exclusion des bâtiments de part et d'autre de l'entrée nord du jardin et au sud-ouest du logis) ; le colombier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 juin 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4940
COMMUNE DE TAXAT-SENAT (ALLIER) 
 Eglise : clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1931
JO 13-02-1997 p. MH 
38029
 Eglise Saint-André (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 mars 1942
JO 13-02-1997 p. MH 
38029
COMMUNE DE TAUTAVEL (PYRENEES-ORIENTALES) 
 Château : parties subsistantes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mars 1986
JO 07-04-1987 p. 
3886
 Grotte préhistorique, lieudit Planal de la coume de l'Arago - Classement par arrêté du 21 avril 1965
JO 11-02-1966 p. 
1181
 Tour del Far - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mars 1986
JO 07-04-1987 p. 
3886
COMMUNE DE TREDANIEL (CÔTES-D'ARMOR) 
 Eglise :
 Façade sud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38056
 Croix du XVIe siècle, dans le cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38056
COMMUNE DE VEYRIGNAC (DORDOGNE) 
 Château : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 août 1962
JO 13-02-1997 p. MH 
38016
 Château de Rocanadel (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38016
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38016
COMMUNE DE VEYRAC (HAUTE-VIENNE) 
 Château de la Cosse :
 Façades et toitures - Classement par arrêté du 7 juillet 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2629
 Escalier principal avec sa rampe en fer forgé, salon et salle à manger avec leur décor et façades et toitures des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 juillet 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2635
 Pont surmonté d'un colombier - Classement par arrêté du 12 octobre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3320
COMMUNE DE VILLETTE (AIN) 
 Château de Richemont - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 mars 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38032
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 février 1992
JO 13-03-1993 p. 
3919
COMMUNE DE VILLEURBANNE (RHÔNE) 
 Hôtel de Ville : façades et toitures, escalier principal, halls et couloirs des premiers et deuxième étages, salle des mariages et cheminée de la salle des commissions - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 avril 1991
JO 31-03-1992 p. 
4456
 Parc de la Tête d'or, situé place du Général-Lecler [également sur la commune de Lyon (Rhône)] : grille à l'entrée principale avec ses piliers, dite aussi porte des Enfants du Rhône, grille ou porte Montgolfier, monument aux morts dans l'île du Souvenir, serre hollandaise, les deux grandes serres, la serre dite des Camélias et la serre des Pandenus - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 novembre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2660
 Villa dite " villa Lafont " avec son jardin et son mur de clôture, 40 rue du Quatre-Septembre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 avril 1991
JO 31-03-1992 p. 
4456
COMMUNE DE VEYREAU (AVEYRON) 
 Prieuré Saint-Jean-de-Balmes (vestiges) : église avec sa nef, son abside, son clocher, ses chapelles latérales, les traces des bâtiments conventuels, l'ancien cimetière, le mur d'enceinte et le sol de l'intérieur de l'enceinte - Classement par arrêté du 2 octobre 1989, se substituant à l'arrêté d'inscription du 11 décembre 1985
JO 18-03-1990 p. 
3339
COMMUNE DE VEUIL (INDRE) 
 Château de la Tour du Breuil : pavillon de la chapelle en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 avril 2002
JO 23-03-2003 p. 
5248
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mars 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38076
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 janvier 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38076
COMMUNE DE VESLY (MANCHE) 
Eglise Saint-Pierre - Classement par arrêté du 12 décembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5056
Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er août 1946
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
Eglise Saint-Maurice : en totalité y compris le mur de l'enclos paroissial - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 octobre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4941
Manoir de Bricqueboscq : façades et toitures du logis et des communs sud et nord, muret de la cour et vestiges du porche ouest - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mars 2001
JO 28-03-2002 p. 
5499
COMMUNE DU VEURDRE (ALLIER) 
 Chapelle Saint-Mayol (ancienne) avec ses peintures murales - Classement par arrêté du 4 février 1974
JO 15-03-1975 p. 
2835
 Château de la Beaume : château avec certaines pièces et leur décor, parc avec ses terrasses, grange, écuries et remises sur cour de 1758 et vestiges de l'ancienne maison-forte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 octobre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4443
 Château de Beauregard : château avec la ferronnerie de l'escalier, les boiseries et les quatre cheminées des salons et des chambres, quatre piles d'entrée de la cour intérieure et bâtiments des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 octobre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4443
COMMUNE DE VESVRES-SOUS-CHALENCEY (HAUTE-MARNE) 
 Croix (deux), sises dans le cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 mars 1972
JO 23-03-1973 p. 
3161
 Croix située en bordure du chemin départemental n° 296 - Classement par arrêté du 11 juillet 1973
JO 23-03-1974 p. 
3320