Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Avis n° 2005-01 du 27 janvier 2005
NOR 
CSDX0508076V
J.O. du 11/02/2005 texte : 
 n° 109
(Instruction du chef d'assassinat de M. Bernard Borrel à Djibouti, en 1995, étendue aux attentats antifrançais commis à Djibouti en septembre 1990 - Avis " favorable à la déclassification " partielle du dossier détenu, sur cette affaire, par la direction de la surveillance du territoire)
COMMUNE D'URVAL (DORDOGNE) 
 Château de la Bourlie (domaine du) :
 Façades et toitures du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 novembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3322
 Château et domaine en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 septembre 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Château de La Poujade : château ainsi que la terrasse qui lui est attenante à l'Est, en totalité - Inscription par arrêté du 15 mai 2003
JO 06-04-2004 p. 
6616
COMMUNE D'URDOS (PYRENEES-ATLANTIQUES) 
 Tunnel de Pau-Canfranc : tête - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3738
 Tunnel du Somport : tête - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3738
COMMUNE D'UR (PYRENEES-ORIENTALES) 
 Croix en fer forgé sur socle de granit située dans le cimetière - Classement par arrêté du 11 février 1936
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 122
 Eglise - Classement par arrêté du 7 juin 1934
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 122
COMMUNE D'URRUGNE (PYRENEES-ATLANTIQUES) 
 Château d'Urtubie : façades et toitures du château et de sa poterie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 avril 1974
JO 15-03-1975 p. 
2840
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mai 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
 Redoute de Bayonnette - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 octobre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3933
 Redoute de Bortuste - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3933
 Redoute dite des Emigrés - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 octobre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3933
 Redoute dite Louis XIV - Voir commune de Biriatou [Pyrénées-Atlantiques]
 Villa Mendichka avec jardin, portails d'entrée et conciergerie, lieudit Goyeiex - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 novembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4643
COMMUNE D'US (VAL-D'OISE) 
 Château de Dampont : façades et toitures du château avec les charpentes, cuisines, vestibule d'entrée, escalier principal, pièces de réception à l'étage, façades et toitures des écuries, salle du manège en totalité et parc en totalité avec ses murs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 octobre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5256
 Eglise, sauf la nef - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38125
COMMUNE DE VILLEDIEU-LES-POÊLES (MANCHE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 27 décembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2747
 Immeubles bordant la cour du Foyer : façades et toitures et sol de la cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er août 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1835
COMMUNE DE VENTABREN (BOUCHES-DU-RHÔNE) 
 Aqueduc de Roquefavour en totalité [également sur la commune d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)] :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 octobre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5494
 Classement par arrêté du 2 mai 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
COMMUNE DE TOULONJAC (AVEYRON) 
 Château de Toulonjac :
 Façades et toitures, escalier à vis, cuisine et salon du premier étage avec décor de papiers peints - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er avril 1993
JO 27-03-1994 p. 
4631
 Salon du premier étage avec décor de papier peint - Classement par arrêté du 17 février 1995
JO 02-04-1996 p. 
5062
COMMUNE DE VENSAT (PUY-DE-DÔME) 
 Borne de Justice (ancienne), actuellement dans le jardin du domaine de la Combe - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 janvier 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2986
 Château de Villemont :
 Façades et toitures des dépendances entourant la cour du château - Classement par arrêté du 17 mai 1974
JO 15-03-1975 p. 
2836
 Parties subsistantes du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mai 1974
JO 15-03-1975 p. 
2840
 Eglise romane (ancienne) - Classement par décret du 3 novembre 1925
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 69
COMMUNE DE VILLEFRANCHE-D'ALLIER (ALLIER) 
 Château de Neuville : chapelle (façades, toitures et colonnes romanes avec les chapiteaux du choeur) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 avril 1984 - Annulation de l'arrêté du 19 mars 1982
JO 30-03-1985 p. 
3729
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mai 1933
JO 13-02-1997 p. MH 
38029
 Ferme-château de Saint-Moeurs : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2897
COMMUNE DE VILLEFAGNAN (CHARENTE) 
 Logis des Tours : les deux vieilles tours avec le porche d'entrée et le mur de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 décembre 1951
JO 06-02-1999 p. MH 
38020
 Temple protestant - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 octobre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5083
COMMUNE DE TORDOUET (CALVADOS) 
 Eglise : clocher - Classement par arrêté du 14 avril 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
 Manoir (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juin 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
COMMUNE DE VENTABREN (BOUCHES-DU-RHÔNE) 
 Château de la Reine Jeanne (ruines) avec le sol de la parcelle AB 176 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 décembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3340
 Ermitage Saint-Honorat de Roquefavour (vestiges) et parois rocheuses avec le sol de la parcelle concernée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 août 1990
JO 23-04-1991 p. 
5365
COMMUNE DE LA VENTROUZE (ORNE) 
 Château : façades et toitures de la maison seigneuriale et des communs avec deux tours d'entrée, quatre cheminées, dont deux au rez-de-chaussée et deux à l'étage et douves avec la partie comblée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 décembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2752
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2679
COMMUNE DE VILLEFRANCHE-SUR-CHER (LOIR-ET-CHER) 
 Croix située au carrefour de la rue de Beauchêne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2678
 Eglise Sainte-Marie-Madeleine - Classement par arrêté du 14 mars 1986 - Annulation et remplacement de l'arrêté d'inscription du 6 janvier 1926
JO 07-04-1987 p. 
3881
 Maison du XIIIe siècle : façade sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mars 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38087
COMMUNE DE VILLEDOMER (INDRE-ET-LOIRE) 
 Abbaye de Gastines (sauf bâtiment monastique) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er juin 1948
JO 23-05-1997 p. MH 
38084
 Château de la Noue : façades et toitures du bâtiment du XVIIe siècle et les deux tours du XVIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er juin 1948
JO 23-05-1997 p. MH 
38084
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 avril 1948
JO 23-05-1997 p. MH 
38084
COMMUNE DE LA VILLEDIEU-DU-CLAIN (VIENNE) 
 Commanderie Gaillard : pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 juillet 1988
JO 02-04-1989 p. 
4291
 Eglise - Classement par arrêté du 13 décembre 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
COMMUNE DE VILLEFRANCHE-DE-LONCHAT (DORDOGNE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38016
 Mairie : façades, toitures, hall d'entrée et cage d'escalier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 juin 2002
JO 23-03-2003 p. 
5246
COMMUNE DE VERBIESLES (HAUTE-MARNE) 
 Château du Val des Escholiers : portail d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 juillet 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38095
 Pont de trois arches en pierre enjambant la Marne avec sa croix - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mai 1996
JO 02-04-1997 p. 
5056
COMMUNE DE VILLEFRANCHE-DE-LAURAGAIS (HAUTE-GARONNE) 
 Château de Barelles : façades et toitures du corps d'habitation avec ses deux tours et celles des communs du XVIIIe siècle qui lui font suite - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 novembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5369
 Eglise : clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 mai 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38014
COMMUNE DE VILLEDIEU-LE-CHÂTEAU (LOIR-ET-CHER) 
 Prieuré Saint-Jean-Baptiste :
 Restes de l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 avril 1929
JO 23-05-1997 p. MH 
38086
 Ensemble des vestiges et de son enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 novembre 1951
JO 23-05-1997 p. MH 
38086
COMMUNE DE TORCY (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Château :
 Château, dépendances et deux bâtiments d'entrée Nord-Ouest, parc avec les deux portails et la demi-lune, ponts et vivier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juin 1991
JO 31-03-1992 p. 
4457
 Château avec ses deux poëles en faïence - Classement par arrêté du 31 août 1992
JO 13-03-1993 p. 
3935
COMMUNE DE VILLEDIEU-LA-BLOUERE (MAINE-ET-LOIRE) 
 Croix de carrefour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1968
JO 10-07-1998 p. MH 
38045
 Croix stationale, dans le cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1968
JO 10-07-1998 p. MH 
38045
COMMUNE DES VERCHERS-SUR-LAYON (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château d'Echuilly : façades et toitures de l'ensemble des bâtiments - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 septembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3930
 Commanderie (ancienne) : bâtiment dit " du cellier et de la grange " et son emprise bâtie avec le vivier et la fuie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
COMMUNE DE TORCHAMP (ORNE) 
 Château :
 Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 mai 1974
JO 15-03-1975 p. 
2839
 Vestibule d'entrée, salon, salle à manger, chambre Nord et boudoir avec leurs décors, façades et toitures de la chapelle, des écuries, du petit pavillon et de l'orangerie, cour d'honneur, douves avec pont, portail, colombier de la ferme, en totalité, allée d'accès avec allée latérale Nord-Ouest, potager avec murs de clôture et jardin d'agrément avec ses murs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 octobre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5252
COMMUNE DE VERBERIE (OISE) 
 Eglise - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
 Maison dite " Le Petit Cappy " : cellier et deux cheminées intérieures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mars 1989
JO 18-03-1990 p. 
3348
 Manoir Saint-Germain - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 novembre 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Site préhistorique et gaulois - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 octobre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5073
COMMUNE DE VERDELAIS (GIRONDE) 
 Basilique Notre-Dame - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 2000
JO 22-04-2001 p. 
6308
 Chemin de croix et calvaire de Verdelais : chapelles de la Sainte-Agonie, du Saint-Sépulcre, quatorze stations avec leur autel et son décor, trois croix monumentales avec leur socle et les cinq statues, escalier d'accès avec balustrade et deux anges, butte et parcelle d'assiette - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 2000
JO 22-04-2001 p. 
6308
 Couvent des Célestins (ancien) : cour intérieure et bâtiments qui l'entourent et cloître et bâtiments qui l'entourent - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 2000
JO 22-04-2001 p. 
6308
 Croix votive datée de 1630 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 2000
JO 22-04-2001 p. 
6308
 Eglise Saint-Maurice d'Aubiac (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3322
 Fontaine votive et groupe commémoratif dit " du Pas de la Mule " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 2000
JO 22-04-2001 p. 
6308
COMMUNE DES VENTES (EURE) 
 Dolmen de l'Hôtel-Dieu - Classement par arrêté du 2 janvier 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Dolmen dit " la Pierre Courcoulée  " - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
COMMUNE DE TORPES (DOUBS) 
 Château : corps de logis avec ses décors, façades, toitures et cheminées XVIIIe siècle du petit hôtel, façades et toitures et orangerie des bâtiments des communs Est et Ouest avec basse-cour et cour d'honneur, portail, grilles, jardin et éléments hydrauliques :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juillet 1992
JO 13-03-1993 p. 
3924
 Classement par arrêté du 5 juillet 1993
JO 27-03-1994 p. 
4634
COMMUNE DE VILLEFRANCHE-SUR-MER (ALPES-MARITIMES) 
 Citadelle (ancienne) : ensemble des ouvrages et fossés - Classement par arrêté du 11 mars 1968
JO 20-02-1969 p. 
1907
 Chapelle Saint-Pierre :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mai 1995
JO 02-04-1996 p. 
5061
 Classement par arrêté du 27 décembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5047
 Eglise paroissiale Saint-Michel :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 janvier 1989
JO 18-03-1990 p. 
3339
 Classement par arrêté du 26 juin 1990
JO 23-04-1991 p. 
5364
 Immeuble, rue Obscure : arcades - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1932
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
 Port de la Darse (bâtiments et éléments d'infrastructure) : môle avec chemin de ronde, bassin de radoub, soubassement de l'ancienne caserne Dubois et jardin en terrase qui le couvre, façades de l'ancienne corderie, bâtiment de l'ancienne forge, bâtiment des anciennes galères et ancienne chapelle du lazaret - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 février 1991
JO 31-03-1992 p. 
4443
 Remparts dit le Bastionnet (vestiges) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 octobre 1959
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
 Tour dite " Torre Vecchia " et restes des remparts situés, 28 avenue Georges-Clemenceau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 août 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2629
COMMUNE D'URZY (NIEVRE) 
 Château des Bordes :
 Façades et toitures, escalier d'honneur, deux cheminées du XVIIe siècle au premier étage et tour Sud-est - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 juin 1946
JO 13-02-1997 p. MH 
38043
 Façades et toitures des communs, portail sculpté, pavillon d'entrée, mur de terrases, grand mur appareillé, ancien four, tour Sud-est, salon avec cheminée monumentale et peintures murales et salon avec boiseries du XVIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 novembre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5089
 Château des évêques de Nevers (ancien) :
 Château (sauf parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 avril 1927
JO 13-02-1997 p. MH 
38043
 Façades et toitures - Classement par arrêté du 22 décembre 1970
JO 18-03-1971 p. 
2598
 Façades et toitures des communs avec colombier, portail, grille et mur de clôture, pont, fossés et ancien jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1992
JO 27-03-1994 p. 
4651
 Eglise : clocher et abside - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 février 1927
JO 13-02-1997 p. MH 
38043
COMMUNE DE TORSAC (CHARENTE) 
 Eglise :
 Peinture murale - Classement par arrêté du 30 septembre 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 39
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juillet 1973
JO 23-03-1974 p. 
3321
COMMUNE DE TORNAC (GARD) 
 Château (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3732
 Eglise - Classement par arrêté du 8 juillet 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 49
COMMUNE D'URVILLE-NACQUEVILLE (MANCHE) 
 Domaine de Nacqueville [également sur la commune de Querqueville (Manche)] :
 Porte à pont-levis fanquée de deux tours - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mai 1944
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
 Façades et toitures du château et parc avec l'ensemble de ses aménagements hydrauliques - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 novembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3930
 Manoir de Dur-Ecu : façades et toitures du manoir et du pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 décembre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2658
COMMUNE D'URVILLE (CALVADOS) 
 Eglise : clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1932
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
 Manoir du XIVe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 janvier 1929
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
COMMUNE D'URVILLE (VOSGES) 
 Eglise de la Translation de Saint-Martin avec le mur d'enceinte du cimetière :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 janvier 1989
JO 18-03-1990 p. 
3354
 Classement par arrêté du 21 août 1990
JO 23-04-1991 p. 
5381
COMMUNE D'URVILLE (MANCHE) 
 Eglise Saint-Julien ainsi que la croix de pierre du cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 octobre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5411
 Manoir d'Urville : façades et toitures du logis, arcades de l'ancienne galerie de circulation, escalier à vis, portes et cheminées anciennes, baies avec coussièges, façades et toitures de l'ensemble des communs, colombier et double porte d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 octobre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5411
COMMUNE DE TORTEFONTAINE (PAS-DE-CALAIS) 
 Abbaye de Dommartin, lieudit Ferme de l'Abbaye de Dommartin : vestiges de l'église abbatiale et des bâtiments conventuels, portails Nord et Sud, bâtiment des hôtes, façades, toitures, salle voûtée, bâtiments des XVIIe et XVIIIe siècles de la ferme, façades et toitures des bâtiments de la ferme, de l'ancienne brasserie et du pigeonnier, pavillon du XVIIe siècle, puits, mur d'enceinte et sol à l'intérieur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 octobre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4454
COMMUNE DE SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE (HAUTE-VIENNE) 
 Carrière de kaolin de Marcognac (ancienne) : ancienne carrière avec bâtiments, structures et sols - Classement à l'inventaire par arrêté du 17 octobre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5255
 Château de Douillac : façades et toitures, escalier intérieur droit et sol - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 avril 1997
JO 07-04-1998 p. 
5418
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
 Grange ovale du Breuilh, lieudit La Bachellerie :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4649
 Classement par arrêté du 25 janvier 1996
JO 02-04-1997 p. 
5065
 Hôtel de la Morélie : façades et toitures de tous les corps de bâtiment et celles de la cour intérieure avec les arcades de la galerie du XVIe siècle et la niche Renaissance et escalier intérieur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 août 1988
JO 02-04-1989 p. 
4292
 Pont dit Pont de la Tour sur l'Isle [également sur les communes de Jumilhac-le-Grand (Dordogne) et du Chalard (Haute-Vienne)] - Classement par arrêté du 16 novembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3745
 Tour du Plô :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juillet 1994, rectifié par arrêté du 27 décembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5266
 Classement par arrêté du 26 janvier 1998
JO 04-04-1999 p. 
5093
COMMUNE DE SAINT-YBARS (ARIEGE) 
 Eglise :
 Porte méridionale comprenant les arcades et la menuiserie - Classement par arrêté du 20 avril 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
 Eglise avec son décor peint (sauf partie classée) - Classement par arrêté du 11 décembre 1987, se substituant à l'arrêté d'inscription du 10 août 1987
JO 29-03-1988 p. 
4170
COMMUNE DE SAINT-YAN (SAÔNE-ET-LOIRE) 
Borne itinéraire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mars 1950
JO 13-02-1997 p. MH 
38045
Chateau de Sélore : le décor peint des deux pièces de réception du rez-de-chaussée côté ouest du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 février 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4948
Eglise (ancienne) : choeur et clocher - Classement par arrêté du 22 juillet 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 73
COMMUNE DE SAINT-YRIEIX-LE-DEJALAT (CORREZE) 
 Croix, sur la place - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 janvier 1927
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
 Maison forte de Montamar : grand bâtiment rectangulaire principal, deux bâtiments annexes le flanquant au Nord et au Sud, four à pain à l'Est et deux fossés en demi-lune doublés de remparts de terre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 novembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4172
COMMUNE DE SAINT-YAGUEN (LANDES) 
 Eglise Saint-Jacques, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 septembre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Eglise : clocher et abside - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 juin 1973
JO 23-03-1974 p. 
3323
COMMUNE DE SAINT-WAAST-LA-VALLEE (NORD) 
 Château de Rametz :
 Façades et toitures du château avec ses quatre tours et cour et douves avec leur pont et portail d'entrée - Classement par arrêté du 2 mars 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2747
 Salle des gardes et salle à manger près de la tour Nord-Est avec leur décor et cheminée du grand salon et de la petite salle à manger - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mars 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2752
 Tour Sarrazine ou tour Aux Bois : tour du XIIe siècle avec ses fossés - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mai 1992
JO 13-03-1993 p. 
3932
COMMUNE DE SAINT-YVY (FINISTERE)  
 Chapelle avec l'ossuaire de Locmaria-an-Hent - Classement par arrêté du 8 octobre 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 48
 Eglise avec le calvaire et l'ossuaire
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mai 1932
JO 23-05-1997 p. MH 
38060
 Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
 Manoir de Toulgoat : portail d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 juin 1932
JO 23-05-1997 p. MH 
38060
COMMUNE DE SAINT-WANDRILLE-RANÇON (SEINE-MARITIME) 
 Abbaye de Fontenelle ou de Notre-Dame de Fontenelle :
 Bâtiment de la Porterie datant du dix-septième siècle - Classement par arrêté du 16 avril 1940
JO 21-04-1941 p. 1718
 Grotte Saint-Benoît avec le cadran solaire - Inscription conservatoire par arrêté du 24 juillet 1991
JO 31-03-1992 p. 
4459
 Enclos abbatial avec les vestiges enfouis ou à découvrir, bâtiment Est dit bâtiment du Dortoir, archivium et sacrarium, façades et toitures de la grange et du commun adjacent, totalité des aménagements des jardins et du parc avec les grottes, murs de soutènements des terrasses, escalier, totalité des murs contituant la clôture avec la porte Stacpoole et les vestiges des tours, charpente de l'église abbatiale actuelle avec la chapelle du Saint-Sacrement et le système hydraulique en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 novembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5264
 Enclos monastique en totalité avec mur de clôture et système hydraulique - Classement par arrêté du 10 juillet 1995
JO 02-04-1996 p. 
5078-5079
 Cloître du XVIe avec ses portes et son lavabo, église Saint-Pierre (restes de l'ancienne) de la fin du treizième siècle avec ses bases et son périmètre, réfectoire du quinzième siècle avec son berceau en bois et les arcatures basses des dixième, onzième et douzième siècle sur les façades est et sud, salle capitulaire sise à l'est du cloître, corps de bâtiment Louis XIII à l'ouest du cloître, porche du dix-huitième siècle et chapellle Saint-Saturnin - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
 Eglise de Rançon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 juillet 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38040
COMMUNE DE SAINT-VIT (DOUBS) 
 Maison de maître de poste, 11 Grande-Rue : façade sur rue et toiture correspondante - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 septembre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2630
 Maison, 23 rue Charles-de-Gaulle : tour d'escalier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mai 1986
JO 07-04-1987 p. 
3879
COMMUNE DE SAINT-XANDRE (CHARENTE-MARITIME) 
 Château de la Sauzaie : façades et toitures du logis et de l'aile nord, décor intérieur du XVIIIe siècle, douves, ponts et portails - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 avril 1997
JO 07-04-1998 p. 
5404
COMMUNE DE SEVERAC-LE-CHÂTEAU (AVEYRON) 
 Château d'Auberoques : façades et toitures du château et des communs et four à pain - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 septembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4444
 Château d'Engayresque : façades et toitures du château et des communs et four à pain - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 septembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4444
 Château (ruines) - Classement par arrêté du 1er mai 1922 et décret du 16 avril 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 35
 Eglise de Saint-Dalmazi : partie du XIIe siècle - Classement par arrêté du 13 mars 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 35