Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE KATZENTHAL (HAUT-RHIN) 
 Château de Wineck, lieudit Schlossberg :
 Ruines - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3739
 Enceinte extérieure du château - Inscription conservatoire par arrêté du 3 mai 1991
JO 31-03-1992 p. 
4455
 Cour noble des Rathsamhausen (ancienne), dite " Schlössle ", 19 Grande-Rue : façades et toitures, escalier à vis dans la tourelle, deux pièces Nord au rez-de-chaussée avec leurs portes, lambris et parquets et deux peintures murales dans le salon Est et une dans la salle de bains, au premier étage - Inscription conservatoire par arrêté du 6 mars 1990
JO 23-04-1991 p. 
5377
COMMUNE DE LAPANOUSE (AVEYRON) 
 Château de Loupiac - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 février 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38010
 Eglise : abside - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 décembre 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38010
COMMUNE DE LARAJASSE (RHÔNE) 
 Château de la Fay : façades et toitures (sauf la façade construite en 1913 et masquant la façade ancienne du fond de la cour), grille d'entrée et grille de l'avant-cour, escalier principal et escalier de l'aile du Midi avec sa rampe en fer forgé, pièces suivantes avec leur décor : au rez-de-chaussée - grand salon, salle à manger, chambre Nord-Ouest, chambre de la tour Nord-Ouest, chambre Sud et ancienne salle de bains, parquet de la salle de billard, au premier étage - salon, chambre Sud-Ouest et chambre à alcôve Nord-Ouest - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juillet 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2660
COMMUNE DE LIRAC (GARD) 
 Eglise basse, dite aussi crypte de l'église paroissiale avec le décor peint :
 Inscription conservatoire par arrêté du 10 juillet 1990
JO 23-04-1991 p. 
5369
 Classement par arrêté du 31 mars 1992
JO 13-03-1993 p. 
3925
COMMUNE DE LARAMIERE (LOT) 
 Dolmen de Marcigaliet I - Classement par arrêté du 12 juillet 1989 - Annulation et remplacement de l'arrêté d'inscription du 6 décembre 1988
JO 18-03-1990 p. 
3345
 Dolmen, lieudit La Peyro Levado - Classement par arrêté du 9 novembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3734
 Prieuré (ancien) :
 Presbytère actuel - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mai 1925
JO 10-07-1998 p. MH 
38016
 Façades et toitures des bâtiments de l'aile sud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 décembre 1952
JO 10-07-1998 p. MH 
38016
COMMUNE DE LAPENTY (MANCHE) 
 Domaine du château - Voir commune de Saint-Symphorien-des-Monts [Manche]
 Ferme de la Basse-Cour : façades et toitures du logis, de l'écurie, du poulailler, de la porcherie, du pressoir et de la boulangerie; étable en totalité et murs et grilles de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juin 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
COMMUNE DE LAPOUTROIE (HAUT-RHIN) 
 Champ de bataille de la Tête des Faux [également sur la commune du Bonhomme (Haut-Rhin)] - Classement par arrêté du 11 juin 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 71
 Cimetière militaire - Classement par arrêté du 11 juin 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 71
 Eglise catholique Sainte-Odile : cycle de peintures murales consacrées à Sainte-Odile - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 1992
JO 13-03-1993 p. 
3934
COMMUNE DE LAPLUME (LOT-ET-GARONNE) 
 Eglise de Cazeaux (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38025
 Eglise Saint-Barthélemy :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 février 1928
JO 13-02-1997 p. MH 
38025
 Classement par arrêté du 26 juin 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE D'ORSONVILLE (YVELINES) 
 Eglise Saint-Denis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mai 1939
JO 13-12-1997 p. MH 
38119
 Ferme de Gauvillier : porche - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 septembre 1969
JO 13-12-1997 p. MH 
38119
COMMUNE D'OROUX (DEUX-SEVRES) 
 Château de Maurivet :
 Cheminée Renaissance au rez-de-chaussée à droite de l'escalier - Classement par arrêté du 4 octobre 1988, se substituant à l'arrêté d'inscription du 31 décembre 1986
JO 02-04-1989 p. 
4289
 Façades et toitures du corps de logis, des pavillons latéraux, des ailes des communs et des tours encadrant l'entrée et escalier du corps de logis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1988, se substituant à l'arrêté d'inscription du 31 décembre 1986
JO 02-04-1989 p. 
4289
COMMUNE DE POUILLE (LOIR-ET-CHER) 
 Barrage mobile à aiguilles des Mazelles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5086
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 janvier 1951
JO 23-05-1997 p. MH 
38086
COMMUNE DE MARANGE-SILVANGE (MOSELLE) 
 Ossuaire (ancien), lieudit l'Eglise :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 novembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4179
 Classement par arrêté du 22 novembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5374
COMMUNE D'OSMOY-SAINT-VALERY (SEINE-MARITIME) 
 Cimetière (ancien) : Croix du cimetière en pierre du XVIe siècle - Classement par arrêté du 20 juillet 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 79
 Ferme de la Valouine - Classement par arrêté du 11 février 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 79
COMMUNE DE MARCHENOIR (LOIR-ET-CHER) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 août 1946
JO 23-05-1997 p. MH 
38085
 Maison dite du Bourreau : façades, toitures et escalier à l'intérieur de la tourelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 décembre 1946
JO 23-05-1997 p. MH 
38085
COMMUNE DE POUGNE-HERISSON (DEUX-SEVRES) 
 Auberge Saint-Georges de Hérisson (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 septembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5079
 Eglise Saint-Georges de Hérisson avec les deux travée du choeur - Inscription conservatoire par arrêté du 21 septembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5380
COMMUNE DE POUANCE (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château (ruines) - Classement par arrêté du 7 juillet 1926
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 58
 Grenier à sel (ancien) : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 juillet 1996
JO 02-04-1997 p. 
5055
 Pigeonnier seigneurial (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 juillet 1996
JO 02-04-1997 p. 
5055
 Tour de l'Horloge dite porte Angevine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mars 1929
JO 10-07-1998 p. MH 
38044
COMMUNE D'ORSCHWILLER (BAS-RHIN) 
 Château du Haut-Koenigsbourg :
 Château - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 70
 Façades, toitures et éléments annexes de la station de pompage - Inscription conservatoire par arrêté du 10 septembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4455
 Parties restituées du château et domaine national sur lequel il est implanté :
 Inscription conservatoire par arrêté du 10 septembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4455
 Classement par arrêté du 11 février 1993
JO 27-03-1994 p. 
4643
 Château d'Oedenbourg (ruines) :
 Inscription conservatoire par arrêté du 10 septembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4455
 Classement par arrêté du 11 février 1993
JO 27-03-1994 p. 
4643
 Eglise catholique Saint-Maurice : façade principale et clocher - Classement par arrêté du 9 novembre 1987, se substituant, pour les parties classées, à l'arrêté d'inscription du 26 mars 1986
JO 29-03-1988 p. 
4181
COMMUNE D'ORRY-LA-VILLE (OISE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mai 1970
JO 06-02-1999 p. MH 
38007
 Lanterne - Classement par la liste de 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
COMMUNE DU POUGET (HERAULT) 
 Eglise paroissiale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 avril 1987
JO 29-03-1988 p. 
4175
 Eglise Saint-Jacques - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 avril 1954
JO 13-12-1997 p. MH 
38136
COMMUNE D'ORROUY (OISE) 
 Chapelle de Champlieu - Classement par arrêté du 8 mars 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
 Château : façades et toitures, escalier central et mur d'enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mars 1989
JO 18-03-1990 p. 
3348
 Eglise - Classement par arrêté du 5 août 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
 Ruines gallo-romaines (temples, théâtre et thermes) de Champlieu - Classement par la liste de 1842
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
 Souterrains dits " catacombes de Champlieu " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er juillet 1965
JO 06-02-1999 p. MH 
38007
COMMUNE D'ORSCHWIHR (HAUT-RHIN) 
 Château (ancien) : façades extérieures du corps de logis, du bâtiment secondaire et du bâtiment d'exploitation avec la tour, façade sur cour et tourelle avec l'escalier à vis du bâtiment secondaire, passage d'entrée du corps de logis avec l'arc du porche vers la cour, pont d'accès avec la porte extérieure, mur d'enceinte avec ses deux tour d'angle, enceinte extérieure et vestiges du donjon primitif - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 novembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4287
 Fontaine, place de l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mars 1934
JO 13-02-1997 p. MH 
38010
COMMUNE D'ORSENNES (INDRE) 
 Château de Dreuil-Yvain : façades et toitures du château y compris la poterne d'entrée et les communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mars 1980 - Annulation de l'arrêté du 2 décembre 1965
JO 15-03-1981 p. NC 
2702
 Dolmen dit " de Chardy " - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 52
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 octobre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38075
COMMUNE DES ORRES (HAUTES-ALPES) 
 Eglise du Mélezet : cadran solaire attribué à Zarbula - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 janvier 1997
JO 07-04-1998 p. 
5402
 Eglise Sainte-Marie-Madeleine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3920
COMMUNE DE NOGENT-LE-BERNARD (SARTHE) 
 Eglise (sauf le clocher) - Classement par arrêté du 11 février 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 74
 Menhir de Courtevrais, lieudit Le Bois de Courtevrais - Classement par arrêté du 20 octobre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2982
COMMUNE DE MARAST (HAUTE-SAÔNE) 
 Eglise prieurale (ancienne) - Classement par arrêté du 17 octobre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2628
 Prieuré : façades et toitures, ancienne cour du cloître et fontaine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juin 1991
JO 31-03-1992 p. 
4456
COMMUNE DE NOAILLES (CORREZE) 
 Château de la Fage : façades et toitures de l'ensemble des bâtiments et grande salle voûtée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 avril 1972
JO 23-03-1973 p. 
3159
 Eglise : choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juin 1929
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
 Manoir situé à l'intersection du chemin départemental 18 et de la voie communale 10 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2629
COMMUNE DE NOGARO (GERS) 
 Cloître (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 octobre 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38015
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 avril 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38015
 Eglise paroissiale Saint-Nicolas - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 avril 1998
JO 04-04-1999 p. 
5086
COMMUNE DE NOCE (ORNE) 
 Eglise Saint-Martin (sauf sacristie) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 septembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5412
 Manoir de Barville : façades et toitures du logis et des deux bâtiments de communs, terrasse avec son escalier à double volée convergente, escalier intérieur à balustres et jardin avec murs de clôtures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5259
 Manoir de Courboyer : façades et toitures ainsi que les quatre cheminées intérieures - Classement par arrêté du 10 avril 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2674
 Manoir de Lormarin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 décembre 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
COMMUNE DE NOGENT-SUR-MARNE (VAL-DE-MARNE) 
 Cinéma Artel-UGC (ancien Royal-Palace), 165 grande rue Général-de-Gaulle : façade - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mai 1990
JO 23-04-1991 p. 
5382
 Eglise : clocher - classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 74
 Hôtel Coignard, 150 grande-rue charles-de-Gaulle : façades, toitures et escalier principal (musée municipal) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juin 1991
JO 31-03-1992 p. 
4461
 Jardin d'agronomie tropicale, dans le bois de Vincennes - Voir Ville de Paris (12e arrondissement)
 Pavillon Baltard provenant des anciennes halles de Paris, rue Victor-Hugo - Classement par arrêté du 20 octobre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2656
COMMUNE DE NOGENT-SUR-OISE (OISE) 
 Château de Sarcus (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mai 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38007
 Croix des Vierges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mai 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38007
 Eglise de Nogent-les-Vierges - Classement par la liste de 1846
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
COMMUNE DE MARÇAY (INDRE-ET-LOIRE) 
 Château : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 février 1963
JO 23-05-1997 p. MH 
38079
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 janvier 1962
JO 23-05-1997 p. MH 
38079
COMMUNE DE NOE (YONNE) 
 Menhir dit " La Haute-borne " ou " La Borne percée " - Classement par arrêté du 19 avril 1939
JO 29-03-1940 p. 2276
 Polissoir - Classement par arrêté du 17 octobre 1938
JO 22-03-1939 p. 3732
COMMUNE DE NOGENT-LE-ROI (EURE-ET-LOIR) 
 Château : vestiges de la forteresse médiévale et éolienne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er février 1993
JO 27-03-1994 p. 
4634
 Eglise - Classement par arrêté du 20 juillet 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Maison du XVIe siècle, située autrefois à Blévy - Classement par arrêté du 8 août 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Immeuble, 8 rue du Général-de-Gaulle : façades et toitures sur rues - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mai 1966
JO 23-05-1997 p. MH 
38074
 Maison à pans de bois, 2 rue du Général-de-Gaulle : façades et toitures sur rues - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mars 1967
JO 23-05-1997 p. MH 
38074
 Maison à pans de bois, 12 rue du Général-de-Gaulle : façades et toitures sur rues - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mars 1967
JO 23-05-1997 p. MH 
38074
 Maison à pans de bois, 13 rue du Général-de-Gaulle : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 janvier 1966
JO 23-05-1997 p. MH 
38074
COMMUNE DE MARBOUE (EURE-ET-LOIR) 
 Château des Coudreaux : façades et toitures du château et des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 février 1984
JO 30-03-1985 p. 
3732
 Eglise : clocher - Classement par arrêté du 7 mars 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
COMMUNE DE MARAT (PUY-DE-DÔME) 
 Château de Teilhet :
 Château avec l'escalier à vis, les boiseries et la cheminée du XVIIIe siècle, la chambre du rez-de-chaussée et le décor peint de la salle du premier étage - Inscription conservatoire par arrêté du 26 novembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5376
 Château en totalité avec ses décors intérieurs et les dépendances - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 décembre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5501
 Eglise Saint-Clair : clocher et massif occidental - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 novembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5376
 Tour de Grippel - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 juillet 1963
JO 13-02-1997 p. MH 
38035
COMMUNE DE NOGENT-LE-ROTROU (EURE-ET-LOIR) 
 Abbaye Saint-Denis (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1948
JO 23-05-1997 p. MH 
38074
 Chapelle funéraire de Sully, accolée au choeur de l'église Notre-Dame - Classement par arrêté du 8 mars 1949
JO 07-04-1950 p. 
3806
 Château Saint-Jean :
 Donjon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1948
JO 23-05-1997 p. MH 
38074
 Tours; châtelet; murs d'enceinte; cour intérieure; bâtiment du XVIIe siècle; puits et fossés (sauf façades et toitures classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 janvier 1950
JO 23-05-1997 p. MH 
38074
 Façades et toitures de l'ensemble des bâtiments et parc boisé qui entoure le château - Classement par arrêté du 3 mars 1952
JO 05-03-1953 p. 
2159
 Eglise Notre-Dame : nef centrale - Classement par arrêté du 13 avril 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Eglise Saint-Hilaire :
 Choeur et clocher - Classement par arrêté du 13 avril 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Eglise :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 mai 2001
JO 28-03-2002 p. 
5496
 Classement par arrêté du 26 septembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6616
 Eglise Saint-Laurent - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juillet 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38074
 Hôpital-hospice, ancien hôtel Dieu : portail de la cour d'honneur, porte bâtarde en plein cintre sur façade Nord de l'aile au fond de la cour d'honneur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 novembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5368
 Immeuble ou maison Coulon (anciennement dite de l'Ecu de Bretagne), 5 rue Pâty : deux façades sur cour et toitures, escalier et cave - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mars 1993
JO 27-03-1994 p. 
4634-4635
 Immeuble, 83 rue du Gouverneur : façades et toitures avec celles de la tourelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juillet 1972
JO 23-03-1973 p. 
3160
 Maison dite " du Bailli ", 47 rue Saint-Laurent : façade - Classement par arrêté du 10 juillet 1926
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Maison, 3 rue Bourg-le-Comte : façade et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mars 1930
JO 23-05-1997 p. MH 
38074
 Manoir dit la Grande Maison - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 novembre 1949
JO 23-05-1997 p. MH 
38074
COMMUNE DE NOAILLAN (GIRONDE) 
 Eglise Saint-Vincent, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 décembre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Eglise : abside et choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38022
COMMUNE DE MARAUSSAN (HERAULT) 
 Cave coopérative Les Vignerons libres : bâtiment d'origine construit en 1905 en totalité avec intérieur de la cave coopérative et partie subsistante du quai de déchargement - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mai 2001
JO 28-03-2002 p. 
5497
 Château de Perdiguier : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 septembre 1972
JO 23-03-1973 p. 
3160
COMMUNE DE NOGENT-SUR-SEINE (AUBE) 
 Auditoire (ancien) : rez-de-chaussée de la façade - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 septembre 1928
JO 23-05-1997 p. MH 
38091
 Eglise Saint-Laurent - Classement par arrêté du 20 juillet 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
 Maison, 5 rue Saint-Epoing : porte avec ses vantaux et le balcon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juin 1929
JO 23-05-1997 p. MH 
38091
 Pavillon dit " de Henri IV ", route de Sézanne : façades sur rue et sur cour et toitures - Classement par arrêté du 19 septembre 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
 Ponts de l'ancienne route royale Paris-Bâle - Voir commune du Mériot [Aube]
COMMUNE DE POUDENAS (LOT-ET-GARONNE) 
 Château :
 Façades et toitures (sauf celles classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 mai 1952
JO 13-02-1997 p. MH 
38025
 Façades et toitures du donjon et des bâtiments entourant la cour principale avec le portique et les galeries, façade et toiture Sud avec galerie et terrasses, escalier de pierre à mur d'échiffre et à volées droites, cheminée du grand salon et de la salle de réception et mur d'enceinte - Classement par arrêté du 29 août 1984 - Annulation de l'arrêté du 26 mai 1952 concernant les parties classées
JO 30-03-1985 p. 
3734
 Eglise d'Arbussan (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mars 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2702
COMMUNE D'ORMESSON (SEINE-ET-MARNE) 
 Château d'Ormesson :  :
 Château - Classement par la liste de 1889
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 78
 Parc clos de murs, façades et toitures des communs et de la ferme
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 février 1992
JO 13-03-1992 p. 
3940
 Classement par arrêté du 25 mars 1993
JO 27-03-1994 p. 
4650
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 avril 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38117
COMMUNE DE POUILLY-EN-AUXOIS (CÔTE-D'OR) 
 Eglise - Classement par arrêté du 20 mai 1897
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 42
 Croix de cimetière : croix en pierre et chaire avec autel - Classement par arrêté du 20 mai 1897
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 42
COMMUNE D'ORS (NORD) 
 Motte castrale : ensemble composant la motte et son système de défense - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 février 1993
JO 27-03-1994 p. 
4641
 Polissoir, lieudit Grand Bois Levêque - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 décembre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2703
COMMUNE D'ORNANS (DOUBS) 
Atelier de Gustave Courbet : 
toiture du bâtiment qui l'intègre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mai 1990
JO 23-04-1991 p. 
5368
en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juillet 2008
JO 01/04/2009 texte 
77;46 pages 5779/5790
Chapelle Saint-Georges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 juin 1968
JO 13-12-1997 p. MH 
38101
Couvent des Minimes (ancien), 7 rue Edouard-Bastide : chapelle, galeries du cloître et de l'escalier situé au Nord-Est du cloître - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mars 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2677
Distillerie Cusenier : logement patronal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 décembre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6307
Eglise - Classement par arrêté du 12 novembre 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
Hôpital rural Saint-Louis, 9 avenue Wilson : façades et toitures, escalier intérieur du bâtiment principal du XVIIIe siècle, portails d'entrée avec leurs grilles et chapelle - Classement par arrêté du 21 novembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3319
Hôtel de Grospain : escalier à vis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 juin 1939
JO 13-12-1997 p. MH 
38101
Hôtel de Sagey d'Arros, 12 place Courbet : façade et toiture sur rue et sur cour, escalier extérieur sur cour, chambre Nord avec son décor et cheminée de la cuisine et du salon au premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 juillet 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2750
Hôtel Sanderet de Valonne (ancien) : façade sur rue, y compris grilles de fenêtres et d'angle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 juin 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38101
Hôtel de Ville (ancien baillage), 26 rue Pierre-Vernier : façades et toitures avec les arcades du rez-de-chaussée, deux cellules et appartement des anciennes prisons de l'aile Ouest avec deux cheminées et trois cheminées en marbre de l'étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 juillet 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2750
Maison natale de Gustave Courbet (actuellement musée), 5 rue de la Froidière : au rez-de-chaussée, cuisine avec sa cheminée en pierret, ancien salon contigu avec son décor de lambris et sa cheminée en pierre, ainsi que la cheminée en marbre de la pièce à l'Est, au premier étage, chambre à l'angle Nord avec son décor de lambris et sa cheminée en marbre, et la cheminée en marbre des deux pièces à l'Est - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 février 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2657
COMMUNE DE POUILLY-SUR-LOIRE (NIEVRE) 
 Chapelle du cimetière : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4733
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4733
COMMUNE DES ORMES (YONNE) 
 Château de Bontin :
 Façades et toitures du château avec ses deux pavillons d'entrée et des communs, y compris le pigeonnier et grand salon au premier étage avec son décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 avril 1974
JO 15-03-1975 p. 
2842
 Château, communs, pigeonnier, douves et parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 février 1994
JO 01-04-1995 p. 
5266
 Façades et toitures du château et des deux pavillons d'entrée, douves, ponts, terre-plein du château et trumeaux de trois cheminées scupltées du XVIIe siècle - Classement par arrêté du 6 novembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5081