Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE CRAVANT-LES-COTEAUX (INDRE-ET-LOIRE) 
 Chapelle de la Madeleine du Croulay (vestiges) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er avril 1947
JO 23-05-1997 p. MH 
38078
 Château de Cravant, dit le vieux château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juillet 1945
JO 23-05-1997 p. MH 
38078
 Manoir des Berthaisières : porte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mars 1947
JO 23-05-1997 p. MH 
38078
COMMUNE DE CRECY-COUVE (EURE-ET-LOIR) 
 Bailliage de justice (ancien), place des Marronniers : façade principale sur place (actuelle mairie) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 novembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3925
 Eglise paroissiale Saint-Eloi-Saint-Jean-Baptiste - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 novembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3925
 Glacière avec salle de découpe et puisard - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3925
 Hôpital Saint-Jean (ancien) : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3925
 Machine et grille : éléments constitutifs de la machine (canal, tunnel abritant la chaîne à godets), grille en fer forgé du XVIIIe siècle avec le hérissement défensif et les deux piliers maçonnés - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 novembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3925
 Moulin de la Bellassière : façade-fronton - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3925
 Pont de la Bellassière enjambant la rivière de la Blaise, chemin départemental n° 310 [également sur la commune de Saulnières (Eure-et-Loir)] - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 janvier 1993
JO 27-03-1994 p. 
4634
 Propriété dite " La Terrasse ", 22 rue de l'Ancien-Château : ensemble en fer forgé composé de la grille de clôture et du portail avec le mur-bahut et les deux piliers extrèmes en maçonnerie fermant la cour de la propriété sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3925
COMMUNE DE CHARIEZ (HAUTE-SAÔNE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mars 1991
JO 31-03-1992 p. 
4456
 Maison forte de Chariez (ancienne) avec fossés, plate-forme, mur d'enceinte, bâtiments en totalité, fontaine, sol et vestiges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6314
COMMUNE DE CRECY-LA-CHAPELLE (SEINE-ET-MARNE) 
 Hôtel Grand Jean de Lumière (ancien), 39 rue du Général-Leclerc : façades et toitures du bâtiment central et rampe de l'escalier intérieur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3743
COMMUNE DE CRECHES-SUR-SAÔNE (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Château d'Estours : façades et toitures des ailes Nord et Ouest, tour dans l'angle du XVe siècle avec son escalier à vis, deux escaliers du XVIIIe siècle de l'aile Ouest, oratoire voûté, cheminées de la salle à manger et de la grande salle au rez-de-chaussée de l'aile Ouest, oratoire voûté, chambre n° 3 avec cheminée et décor et chambres  n° 1, 2, 4 et 5 au premier étage de l'aile Ouest et douves et pont d'accès - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3739
COMMUNE DE CRASVILLE-LA-ROCQUEFORT (SEINE-MARITIME) 
 Château : façades et toitures du château (sauf l'aile du XIXe siècle), ainsi que celles des deux pavillons d'entrée et du colombier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mars 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2901
COMMUNE DE CRAVANT (YONNE) 
 Donjon :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1987
JO 29-03-1988 p. 
4186
 Classement par arrêté du 14 mars 1991
JO 31-03-1992 p. 
4461
 Eglise - Classement par arrêté du 11 août 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 85
 Eglise du cimetière - Classement par arrêté du 10 février 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 52
 Tour de l'Horloge - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38047
COMMUNE DE CRAPONNE-SUR-ARZON (HAUTE-LOIRE) 
 Boucherie-charcuterie Girard, 2 place aux Laines : magasin avec les devantures sur rues, décor intérieur avec faïences, présentoir en marbre et meuble de boucherie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 août 1992
JO 13-03-1993 p. 
3929
 Donjon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1949
JO 13-02-1997 p. MH 
38031
 Eglise (sauf clocher moderne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 juin 1969
JO 13-02-1997 p. MH 
38031
 Hôtel Calemard de Montjoly, 3 place aux Fruits : hôtel avec sa cage d'escalier et l'escalier à balustres et certaines pièces avec leur décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 août 1992
JO 13-03-1993 p. 
3929
 Hôtel de Vinols d'Ineyre, 7 rue Sainte-Marie : façades et toitures et salon au premier étage avec son décor de boiseries et de papiers peints - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3929
COMMUNE DE CRECY-SUR-SERRE (AISNE) 
 Beffroi (ancien) dit " Tour de Crécy " - Classement par arrêté du 4 février 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
 Hôtel de Ville : façade - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 février 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38003
 Maison du XVIIe siècle, place des alliés, anciennement place du Beffroi :
 Maison - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 janvier 1930 (sauf parties classées)
JO 06-02-1999 p. MH 
38003
 Façades sur la place du Beffroi et sur la rue de l'Epinette avec leur toitures - Classement par arrêté du 3 juin 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
COMMUNE DE CRASVILLE (MANCHE) 
 Pavillon de Grenneville : façades et toitures du logis avec escalier à vis et cheminée en granit du rez-de-chaussée, ruines du colombier et portes charretières - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 octobre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5257
COMMUNE DE CHENNEVIERES-SUR-MARNE (VAL-DE-MARNE) 
 Château des Rêts, 113 rue du Général-de-Gaulle : façades et toitures et grand salon avec son décor au rez-de-chaussée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3746
 Eglise à l'exception de la façade, du clocher et de la chapelle des Fonts - Classement par arrêté du 25 août 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 77
 Fort de Champigny, route de la Libération - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mai  1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2754
COMMUNE DE CRAMOISY (OISE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 26 décembre 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
 Usine  (ancienne) dite " Parvillée " : ancienne usine, façades et toitures des deux bâtiments en pierre de l'entrée rue du Moulin, de l'ancienne filature avec les deux bâtiments en pierre de taille, du grand hall de cuisson avec son lanterneau, de l'atelier de fabrication en rez-de-chaussée et du grand atelier d'assemblage avec le prolongement postérieur à 1920 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5251
COMMUNE DE CONCRESSAULT (CHER) 
 Domaine du Moulin au Riche : deux moulins de part et d'autre de la Grande Sauldre avec le mécanisme et le lit du valet du moulin sur la rive gauche de la rivière, grange de type pyramidal à pans de bois avec sa charpente sur poteaux, sa distribution intérieure et son auvent, façades et toitures de l'étable du fenil et du poulailler, grange de type rectangulaire traditionnel à pans de bois au Nord-Ouest, façades et toitures de l'ancienne grange ou remise à pans de bois accolée à la maison de maître et façades et toitures de l'ancienne bergerie à pans de bois transformée en maison d'habitation au Sud-Est - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mai 1987
JO 29-03-1988 p. 
4172
 Eglise paroissiale Saint-Pierre, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 janvier 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE DE CHENU (SARTHE) 
 Château du Paty : façades et toitures, portail d'accès et pont sur douves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 novembre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2633
 Eglise - Classement par arrêté du 22 février 1963
JO 11-03-1964 p. 
2319
 Grange dîmière de la Merrie (ancienne) - Classement par arrêté du 18 octobre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4645
COMMUNE DE CHENONCEAUX (INDRE-ET-LOIRE) 
 Domaine de Chenonceaux :
 Château - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 52
 Ensemble du parc du domaine - Classement par arrêté du 7 novembre 1962
JO 11-03-1964 p. 
2316
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mars 1947
JO 23-05-1997 p. MH 
38077
 Maison de garde-barrière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3733
 Maison du XVIe siècle dite des Pages - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juin 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38077
COMMUNE DE CHENILLE-CHANGE (MAINE-ET-LOIRE) 
 Eglise paroissiale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 mai 1996
JO 02-04-1997 p. 
5055
 Moulin à eau dit " de la Chaussée " : moulin en totalité avec ses mécanismes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 septembre 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
COMMUNE DE CONAN (LOIR-ET-CHER) 
Eglise :
peintures murales, parois Nord de la nef - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 juin 1939
JO 23-05-1997 p. MH 
38085
en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 septembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4944
COMMUNE DE CHENNEBRUN (EURE) 
 Domaine de Chennebrun : façades, toitures, gros oeuvre et caves du château, vieux château en totalité avec l'ensemble lambrissé de l'étage et les vestiges archéologiques sur la parcelle 233, façades, toitures et escalier intérieur Sud de la maison du régisseur, serre, colombier, parc avec son enceinte et le mur du clos à l'Est de l'église (sauf portions incluses dans les habitations) et potager avec son mur d'enceinte et l'appentis de la parcelle 27 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 septembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5252
COMMUNE DE CHENS-SUR-LEMAN (HAUTE-SAVOIE) 
 Château de Beauregard : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er juin 1964
JO 06-02-1999 p. MH 
38041
 Station littorale immergée dite Le Port de Tougues :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 février 1995
JO 02-04-1996 p. 
5077-5078
 Classement par arrêté du 31 octobre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5415
COMMUNE DE CRAON (MAYENNE) 
 Château :
 Façades et toitures du château, de la chapelle et l'orangerie, parterres devant le château, vestibule et escalier d'honneur avec sa rampe en fer forgé et salon de musique, petit salon, grand salon et salle à manger au rez-de-chaussée avec leur décor - Classement par arrêté du 19 mars 1971
JO 07-05-1972 p. 
4729
 Vestiges de l'implantation médiévale du château, château et parc des XIXe et XVIIIe siècles, intérieur de la chapelle, pavillon d'agrément lui étant symétrique, façades et toitures du manège-haras avec les étables et logements subsistants, buanderie-lavoir, glacière, piegeonnier-boulangerie, façades et toitures du pavillon du portier et des deux pavillons avec les grilles " Laval " et " de Bel-Air ", deux ponts du domaine à arches maçonnées avec garde-corps métalliques et parc proprement dit - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juillet 1990
JO 23-04-1991 p. 
5373
 Grenier à sel, rue Pavée :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 juin 1989
JO 18-03-1990 p. 
3346
 Classement par arrêté du 22 juillet 1991
JO 31-03-1992 p. 
4452
 Grenier à sel, prison royale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 juin 1989
JO 18-03-1990 p. 
3346
 Halles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 novembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3735
 Prieuré bénédictin Saint-Clément (ancien) : logis du portail, façades et toitures des dépendances, murs de clôture du jardin de la Fontaine, façades et toitures des anciens dortoir et réfectoire du prieuré avec pavillon en retour Nord et leur escalier principal avec la seule pièce lambrissée au pemier étage, façades et toitures des celliers médiévaux, vestiges de la chapelle Notre-Dame-la-Grande avec le clos du cimetière et vestiges archéologiques et sol d'assiette de l'ancienne église, du cloître et du chapitre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 février 1989
JO 18-03-1990 p. 
3346
COMMUNE DE COMPS (GARD) 
 Site archéologique de Saint-Roman-d'Aiguille [également sur la commune de Beaucaire (Gard)] :
 Site - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er juin 1935
JO 13-12-1997 p. MH 
38131
 Monastère troglodytique et restes du château de Saint-Roman-d'Aiguille - Classement par arrêté du 11 décembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5369
COMMUNE DE CONCARNEAU (FINISTERE) 
 Caserne Hervo (ancienne) avec la chapelle Notre-Dame-du-Portail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 juin 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38057
 Château de Keriolet : façades et toitures et salle de garde avec sa cheminée et ses vitraux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3732
 Dolmen, lieudit Keristin ar hoat milieu - Classement par décret du 29 septembre 1967
JO 13-03-1968 p. 
2597
 Eglise Notre-Dame-de-Lorette, avec le placître et son calvaire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 juin 1968
JO 23-05-1997 p. MH 
38057
 Fort du Cabellou - Classement par arrêté du 28 novembre 1962
JO 11-03-1964 p. 
2316
 Immeuble, 5 et 7 rue Tourville : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 janvier 1971
JO 07-05-1972 p. 
4732
 Remparts de la ville - Classement par arrêté du 27 février 1899
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
COMMUNE DE COMPS-SUR-ARTUBY (VAR) 
 Chapelle Saint-Didier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 janvier 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38016
 Chapelle Saint-Jean - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 janvier 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38016
 Chapelle des Templiers (Ancienne) - Classement par arrêté du 16 novembre 1891
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 82
 Pont de la Souche sur l'Artuby, portant le CD 221 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 janvier 1990
JO 23-04-1991 p. 
5380
COMMUNE DE CONCORES (LOT) 
 Château de Clermont :
 Tour abritant la chapelle - Classement par arrêté du 3 août 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 56
 Château (sauf parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 novembre 1932
JO 10-07-1998 p. MH 
38016
COMMUNE DE CONCHIL-LE-TEMPLE (PAS-DE-CALAIS) 
 Château du Pas d'Authie : façades et toitures du château, avec belvédère et son escalier d'accès; au rez-de-chaussée (hall, grand salon et salle à manger avec leur décor); communs; parc entourant le château ainsi que ses clôtures et pigeonnier situé dans le parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 avril 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE DE CONCHES-EN-OUCHE (EURE) 
 Abbaye (ancienne) : ancienne hôtelletie (sauf aménagements hospitaliers), ancien pressoir en totalité (sauf bâtiments adventices), ensemble des celliers en totalité, mur d'enclos de l'ancien potager avec son portail Est et vestiges de l'ancienne abbaye et archéologiques - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juillet 2002
JO 23-03-2003 p. 
5246
 Donjon (ruines) - Classement par arrêté du 12 juillet 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
COMMUNE DE CONDAT-LES-MONTBOISSIER (PUY-DE-DÔME) 
 Château de Liberty :
 Porte d'entrée (vantaux et imposte), escalier intérieur avec sa rampe en fer forgé, salon, salle à manger, chapelle, bureau, petit salon et deux chambres à l'Est (au rez-de-chaussée) et deux chambres à gauche et une chambre à droite du vestibule (à l'étage), avec leur décor - Classement par arrêté du 25 février 1974
JO 15-03-1975 p. 
2836
 Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 février 1974
JO 15-03-1975 p. 
2839
COMMUNE DE COMPREIGNAC (HAUTE-VIENNE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 9 avril 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
 Enceinte de terre, lieudit Le Château :
 Portion, parcelle n° 712 - Classement par arrêté du 22 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3745
 Portion, parcelle n° 713 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3745
 Voie antique, lieudit Combe au Soleil : parcelle 1267 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 février 1984
JO 30-03-1985 p. 
3745
COMMUNE DE CHARLY (RHÔNE) 
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 juin 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38038
 Château  de Foudras - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mai 1935
JO 06-02-1999 p. MH 
38038
 Maison dite de Melchior Philibert, rue de l'Eglise :
 Peintures murales décorant la salle de billard - Classement par arrêté du 14 février 1962
JO 11-03-1964 p. 
2316
 Portail d'entrée, façades et toitures du bâtiment principal renfermant le salon et du pavillon de la citerne dans le parc ainsi que le mécanisme subsistant, puits avec sa pompe et partie ordonnancée du parc avec ses éléments sculptés - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 octobre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2704
 Propriété Melchior Philibert avec murs entourant la propriété dans leurs tracés d'origine de la fin du XVIIe siècle (sauf la parcelle de la maison de retraite) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 novembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6622
COMMUNE DE CREANCEY (CÔTE-D'OR) 
 Château : façades et toitures du château et des communs et pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4731
 Eglise : choeur et deux chapelles latérales - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38038
COMMUNE DE CHARMES (ALLIER) 
 Abbaye de Pont-Ratier (ancienne) :
 Eglise; façades et toitures des bâtiments conventuels y compris le portail d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 juillet 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2700
 Abbaye en totalité avec l'emprise au sol et les décors intérieurs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 avril 2001
JO 28-03-2002 p. 
5493
COMMUNE DE CRAZANNES (CHARENTE-MARITIME) 
 Domaine de Crazannes :
 Château (sauf partie Sud) - Classement par arrêté du 4 septembre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 39
 Partie Sud du château (déclassée par décret du 22 décembre 1920) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 février 1925
JO 06-02-1999 p. MH 
38021
 Ancien donjon et chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 juillet 1963
JO 06-02-1999 p. MH 
38021
 Pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mars 1988
JO 02-04-1989 p. 
4276
Décret n° 95-58 du 13 janvier 1995 modifiant le décret n° 71-963 du 3 décembre 1971 relatif au musée de la marine
NOR 
DEFD9401861D
J.O. DU 19/01/1995 Pages : 
998/999
(Modification des art. 1er, 2, 8, 12 et 14; insertion des art. 5-1 à 5-3; remplacement des art. 6, 7 et 13 et abrogation des art. 15 et 20)
Décret n° 2002-124 du 25 janvier 2002 portant modification de la dénomination du musée de la marine et modifiant le décret n° 71-963 du 3 décembre 1971 relatif au musée de la marine
NOR 
DEFD0201035D
J.O. du 01/02/2002 Page : 
2152
(Nouvelle dénomination : " Musée national de la marine " - Modification, en conséquence, du titre et des dispositions du décret n° 71-963 du 3 décembre 1971)
Décret n° 2003-413 du 29 avril 2003 portant adaptation de divers textes constitutifs d'établissements publics sous tutelle du ministère de la défense et autorisant la transaction
NOR 
DEFD0301328D
J.O. du 07/05/2003 Page : 
7898
(Art. 4 : Habilitation du conseil d'administration du Musée national de la marine à transiger - Modification du 3° de l'art. 8 du décret n° 71-963 du 3 décembre 1971)
Arrêté du 28 novembre 1995 complétant la liste des sites archéologiques d'intérêt national
NOR 
MCCE9500690A
J.O. DU 21/12/1995 Page : 
18490
(Ajout du " Château de Mayenne " [Mayenne] et de la " Grotte Chauvet - Pont-d'Arc " à Vallon-Pont-d'Arc [Ardèche] à la liste établie par l'arrêté du 21 mars 1995)
Décret du 28 août 1998 portant classement d'un site
NOR 
ATEN9860070D
J.O. du 04/09/98 Page : 
13543
(Département de l'Oise : forêts d'Ermenonville, de Pontarmé et de la Haute-Pommeraie, avec leurs glacis agricoles, ainsi que la clairière de la butte de Saint-Christophe-en-Halatte, sur le territoire de la commune d'Apremont, Baron, Borest, Creil, Ermenonville, Fleurines, Fontaine-Chaalis, La Chapelle-en-Serval, Montagny-Sainte-Félicité, Mont-l'Evêque, Montlognon, Mortefontaine, Orry-la-Ville, Plailly, Pontarmé, Saint-Maximin, Senlis, Thiers-sur-Thève et Ver-sur-Launette)
Arrêté du 25 avril 1995 modifiant l'arrêté du 12 janvier 1995 fixant les mentions obligatoires devant figurer sur les déclarations accompagnant le dépôt légal des progiciels, bases de données et systèmes experts
NOR 
MCCB9500218A
J.O. DU 04/05/1995 Page : 
7006
(Modification de l'alinéa 1er)
Arrêté du 12 janvier 1995 fixant les mentions obligatoires devant figurer sur la déclaration accompagnant le dépôt légal des vidéogrammes autres que ceux fixés sur un support photochimique
NOR 
MCCB9500010A
J.O. DU 28/01/1995 Page : 
1540
(Application de l'art. 5 du décret n° 93-1429 du 31 décembre 1993)
Décret du 18 septembre 1998 portant classement d'un site
NOR 
ATEN9860078D
J.O. du 25/09/98 Page : 
14662
(Département de la Somme : massif dunaire du Marquenterre, des mollières de l'Authie, des renclôtures limitrophes, du marais du Crotoy et de l'estran adjacent, sur le territoire des communes de Fort-Mahon-Plage, Quend, Le Crotoy et Saint-Quentin-en-Tourmont)
Arrêté du 12 janvier 1995 relatif aux mentions devant figurer sur les vidéogrammes fixés sur support photochimique
NOR 
MCCB9500018A
J.O. DU 20/01/1995 Page : 
1068
(Application des art. 6 et 29 du décret n° 93-1429 du 31 décembre 1993)
Arrêté du 18 avril 1995 fixant les mentions obligatoires figurant sur les documents audiovisuels et sonores déposés à l'Institut national de l'audiovisuel au titre du dépôt légal
NOR 
MCCB9500019A
J.O. DU 21/04/1995 Page : 
6218
(Application de l'art. 38 du décret n° 93-1429 du 31 décembre 1993)
COMMUNE D'ANSE (RHÔNE) 
 Castellum romain (vestiges) :
 Enceinte gallo-romaine (vestiges) - Classement par arrêté du 26 juin 1935
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 122
 Rempart (vestige) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 novembre 1935
JO 06-02-1999 p. MH 
38038
 Mur méridionnal (fragment) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 juin 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38038
 Château de Saint-Trys :
 Salle à manger, petit salon à la suite, grand salon, petit salon situé à côté du grand salon, bibliothèque, boudoir turc et chambre Empire au rez-de-chausée et billard et chambre de Rome au premier étage - Classement par arrêté du 7 octobre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1831
 Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 octobre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1837
 Château - Classement par arrêté du 9 mars 1987
JO 29-03-1988 p. 
4182
 Domaine dit " de la Fontaine " : bâtiments XVIe et XVIIe siècles - Classement par arrêté du 23 février 1912
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
 Eglise : intérieur de la sacristie ainsi que la baie placée contre le mur Ouest de cette sacristie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 janvier 1932
JO 06-02-1999 p. MH 
38038
 Habitat gallo-romain de la Grange du Bief - Classement par arrêté du 5 septembre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3887
Décret n° 95-501 du 26 avril 1995 relatif aux missions et aux rémunérations des techniciens-conseils pour les orgues protégées au titre de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques
NOR 
MCCB9400666D
J.O. DU 03/05/1995 Pages : 
6937/6938
Décret n° 95-667 du 9 mai 1995 modifiant la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques et le code de l'urbanisme
NOR 
MCCB9500237D
J.O. DU 10/05/1995 Page : 
7736
(Art. 2 : Procédure des demandes d'autorisation de travaux portant sur des immeubles situés dans le périmètre du champ de visibilité autour des monuments historiques - Modification de l'art. 13 ter de la loi du 31 décembre 1913)
Décret du 22 mars 2000 portant classement d'un site
NOR 
ATEN0080013D
J.O. du 26/03/2000 Page : 
4778
(Département de Seine-et-Marne : ensemble formé par la forêt domaniale et les bois de la Commanderie, la forêt domaniale et les bois de Larchant, les bois de la Justice et leurs abords, sur le territoire des communes de Bourron-Marlotte, La Chapelle-la-Reine, Grez-sur-Loing, Larchant, Recloses, Saint-Pierre-lès-Nemours et Villiers-sous-Grez)