Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE L'ISLE-JOURDAIN (GERS) 
 Eglise collégiale y compris la tour - Classement par arrêté du 26 novembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2747
 Halle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er août 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1834
 Maison Claude Augé, rue du 14 Juillet  - Classement par arrêté du 2 octobre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3926
 Tour de l'église - Classement par arrêté du 22 novembre 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 49
COMMUNE DE LUSIGNAN (VIENNE) 
 Château médiéval (vestiges) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 juillet 1997
JO 07-04-1998 p. 
5418
 Eglise - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
 Halles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 avril 1990
JO 23-04-1991 p. 
5381
 Maison du Gouverneur : façade sur la rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1935
JO 06-02-1999 p. MH 
38028
 Maison à pans de bois du XVIe siècle : façades - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38028
 Maison, rue de la Mairie : porte d'entrée du XVe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1935
JO 06-02-1999 p. MH 
38028
COMMUNE DE L'ISLE-DE-NOE (GERS) 
 Château : façades et toitures, y compris celles des communs en hémicycle bordant la cour d'honneur; pièces suivantes avec leur décor, au premier étage, vestibule et ses statues et les sept pièces de part et d'autre, grande salle à manger, salon et pièce attenante donnant sur le jardin, salle à gauche, bibliothèque et salon de musique attenants ainsi qu'une chambre; au deuxième étage, chambre de l'archevêque dans l'aile Est - Classement par arrêté du 25 novembre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2674
COMMUNE D'ISLE-SUR-LA-SORGUE (VAUCLUSE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 4 avril 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 82
 Grenier public (ancien), place de la Liberté - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 mai 1974
JO 15-03-1975 p. 
2842
 Hôpital-hospice :
 Façades et toitures du bâtiment au fond de la cour d'honneur, vestibule, grand escalier, chapelle, pharmacie, portail d'entrée et fontaine monumentale dans le jardin - Classement par arrêté du 25 avril 1969
JO 25-02-1970 p. 
1936
 Façades et toitures des bâtiments entourant la cour d'honneur (sauf celles déjà classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 avril 1969
JO du 06-02-1999 p. MH 
38018
 Hôtel de Palerme, 19 rue de la République : façades et toitures de l'hôtel et de la remise à carrosses, vestibule et grand escalier avec sa rampe en fer forgé et son plafond de gypserie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mars 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2634
 Immeuble, place de la Liberté : façade et toiture sur place - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 mai 1974
JO 15-03-1975 p. 
2842
 Immeuble, 51 et 53 rue Carnot : façade sur rue et toiture correspondante - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mai 1974
JO 15-03-1975 p. 
2842
 Immeuble, 55 rue Denfert-Rochereau : façades et toitures, escalier avec sa cage et sa rampe en fer forgé et niche dans le jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3744
 Immeuble, 20 rue du Docteur-Tallet : façades et toitures, vestibule, escalier avec sa cage et sa rampe en fer forgé et trois niches situées dans le jardin dont l'une avec sa fontaine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mars 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2754
 Maison Renaissance, 4 rue Ledru-Rollin : façades sur rue et sur cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 avril 1961
JO du 06-02-1999 p. MH 
38018
COMMUNE DE LURAIS (INDRE) 
 Château : façades et toitures de l'ensemble du château et caves (parties privée et communale - sauf bâtiment du XIXe siècle) - Partie communale : petite pièce voûtée d'ogives appelée oratoire et escalier à vis avec sa porte d'accès - Partie privée : salles voûtées d'ogives et cheminée de la salle du rez-de-chaussée de la tour Nord-Ouest - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juillet 1987
JO 29-03-1988 p. 
4175
 Château de Monteneaux : façades et toitures du château (sauf porche du pignon Est et appentis Nord) et du donjon (sauf construction adventice Sud) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 janvier 1991
JO 31-03-1992 p. 
4449
 Eglise paroissiale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mars 1987
JO 29-03-1988 p. 
4175
COMMUNE DE LURI (HAUTE-CORSE) 
 Eglise paroissiale Saint-Pierre-de-Piazza et son clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 août 1990
JO 23-04-1991 p. 
5367
 Tour de Sénèque dite " ancien donjon ", près du col de Sainte-Lucie - Classement par la liste de 1875
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 41
COMMUNE DE LUPSTEIN (BAS-RHIN) 
 Banc-reposoir napoléonien, en bordure du CD 231 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 mai 1988
JO 02-04-1989 p. 
4286
 Ossuaire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 janvier 1993
JO 27-03-1994 p. 
4643
COMMUNE DE LUSANGER (LOIRE-ATLANTIQUE) 
 Eglise du Vieux Bourg avec sa nécropole - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 octobre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5410
 Menhir dit " La Pierre du Hochu ", situé dans la forêt de Domnèche - Classement par arrêté du 20 octobre 1928
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
COMMUNE DE LURE (HAUTE-SAÔNE) 
 Abbaye de Murbach (ancienne) :
 Salle voûtée et porte d'accès - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1968
JO 13-12-1997 p. MH 
38104
 Square Charles-de-Gaulle : façades et toitures, rampe en fer forgé de l'escalier de l'escalier intérieur et salon avec son décor de boiseries, (actuellement bureau du sous-préfet) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juin 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2632
 Sol de l'ancienne église, bâtiment abritant la salle voûtée (déjà inscrite), façades et toitures, parc, actuelle propriété Scheurer (ancienne maison dite de Monsieur de Girardy), façades et toitures de la maison canoniale dite de Monsieur de Laubespin et maison canoniale mitoyenne avec leurs parcs et clôtures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5091
 Hospice Marie-Richard (ancien) : façades et toitures du bâtiment central en totalité, chapelle avec son décor et escalier à l'intérieur du bâtiment central - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 septembre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3888
COMMUNE DE LUPERSAT (CREUSE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 13 novembre 1974
JO 15-03-1975 p. 
2835
 Tour-chapelle du Monteil-Sugnet - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 novembre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6306
COMMUNE DE LURCY-LEVIS (ALLIER) 
 Château avec ses dépendances, la grande cour avec ses communs, la chapelledeux pavillons d'entrée, le pigeonnier, le pont, les douves et l'avenue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mars 1945
JO 13-02-1997 p. MH 
38028
 Eglise - Classement par arrêté du 16 décembre 1937
JO 23-03-1938 p. 3446
COMMUNE DE LUPIAC (GERS) 
 Château de Castelmore : façades et toitures, escalier avec sa cage, hall d'entrée et palier du premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4636
 Hospice Saint-Jacques : ancienne chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 1935
JO 10-07-1998 p. MH 
38014
COMMUNE DE LIGRE (INDRE-ET-LOIRE) 
 Château de Sassay : façades, toitures et fuye - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juin 1962
JO 23-05-1997 p. MH 
38079
 Dolmen - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 52
 Eglise (sauf la nef) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juin 1962
JO 23-05-1997 p. MH 
38079
 Manoir de Beauvais : façades et toitures, y compris celles de l'aile Nord - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er juillet 1974
JO 15-03-1975 p. 
2838
 Prieuré des Roches-Saint-Paul : façades et toitures (sauf bâtiment moderne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1952
JO 23-05-1997 p. MH 
38079
COMMUNE DE LURS (ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE) 
 Chapelle Notre-Dame des Anges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 janvier 1997
JO 07-04-1998 p. 
5402
 Pont (ancien), sur le ravin du Bués [également sur la commune de Ganagobie (Alpes-de-Haute-Provence)] - Classement par arrêté du 1er octobre 1963
JO 11-03-1964 p. 
2317
COMMUNE DE LURIECQ (LOIRE) 
 Dolmen de Roche-Cubertelle - Classement par arrêté du 2 septembre 1916
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 54
 Eglise - Classement par arrêté du 18 avril 1973
JO 23-03-1974 p. 
3319
COMMUNE DE LIGUEIL (INDRE-ET-LOIRE) 
 Château d'Epigny : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 novembre 1951
JO 23-05-1997 p. MH 
38079
 Eglise : choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juin 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38079
 Maison du XVe siècle, dite de Saint-Louis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38079
COMMUNE DE LANGOGNE (LOZERE) 
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 57
 Filature des Calquières (ancienne) : ancienne filature avec son canal d'amenée d'eau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 septembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5256
 Halles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 novembre 1942
JO 13-12-1997 p. MH 
38137
COMMUNE DE LANGEAC (HAUTE-LOIRE) 
 Dolmen, au lieudit " Croix de Saint-Marceau " - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
 Eglise - Classement par arrêté du 16 septembre 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
 Porte de Ville, comprise dans un immeuble, 45 rue du Pont - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 mars 1965
JO 13-02-1997 p. MH 
38031
COMMUNE DE LIGNIERES-DE-TOURAINE (INDRE-ET-LOIRE) 
 Eglise : parois présentant des restes de peintures murales classées - Classement par arrêté du 12 mars 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 52
 Manoir de Fontenay - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mars 1947
JO 23-05-1997 p. MH 
38079
COMMUNE DE LIGNIERES (AUBE) 
 Eglise (ancienne) :
 Eglise (sauf portail classé) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mars 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38091
 Portail - Classement par arrêté du 13 janvier 1938
JO 22-03-1939 p. 3730
COMMUNE DE LIGNIERES (CHER) 
 Château : dépendances, cour d'honneur, douves, bâtiments des communs et petit parc - Classement par arrêté du 25 juin 1935
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 120
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mars 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38072
COMMUNE DE LIGNOL (MORBIHAN) 
 Chapelle Saint-Yves : clocher et pignon ouest - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 avril 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38067
 Domaine du Coscro :
 Verger, cour d'honneur, potager, terrasse et grand jardin, grande allée, bois de haute futaie et fontaine  - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 octobre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5412
 Château : façades et toitures du château et des quatres pavillons et escalier intérieur du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 mars 1972
JO 23-03-1973 p. 
3162
 Manoir de Kerduel : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 janvier 1989
JO 18-03-1990 p. 
3347
COMMUNE DE LANGAST (CÔTES-D'ARMOR) 
 Chapelle Saint-Jean - Classement par arrêté du 22 juillet 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 42
 Eglise - Classement par arrêté du 10 avril 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2673
COMMUNE DE LANEUVEVILLE-SUR-MEUSE (MEUSE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mars 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2678
 Lavoir - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 avril 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2678
COMMUNE DE LANGOAT (CÔTES-D'ARMOR) 
 Camp antique du Castel-Dû (vestiges) - Classement par arrêté du 30 octobre 1957
JO 05-03-1958 p. 
2262
 Manoir de Trevennou - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 novembre 1970
JO 23-05-1997 p. MH 
38053
COMMUNE DE LIGNY-EN-BARROIS (MEUSE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38006
 Hôtel des Fermes (ancien) : façade sur rue, y compris le balcon, et façade sur cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38006
 Maison, 79 rue du Général-de-Gaulle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 mars 1993
JO 27-03-1994 p. 
4641
 Maison, 7 rue Notre-Dame : le salon lambrissé au rez-de-chaussée et la chambre lambrissée de l'étage, avec leur décor, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 août 2003
JO 06-04-2004 p. 
6620
 Porte de ville dite porte Dauphine ou de France - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38006
 Propriété dite La Chiennerie : façades et toitures du bâtiment principal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er décembre 1970
JO 10-07-1998 p. MH 
38006
 Tour de Luxembourg - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 62
COMMUNE DE LANGONNET (MORBIHAN) 
 Abbaye (ancienne) : salle capitulaire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 septembre 1928
JO 23-05-1997 p. MH 
38067
 Chapelle Neuve :
 Chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 décembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3323
 Fontaine de la Chapelle Neuve - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 mai 1974
JO 15-03-1975 p. 
2839
 Chapelle Saint-Germain : façade et clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mars 1934
JO 23-05-1997 p. MH 
38067
 Cimetière : restes de calvaire du XVIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 septembre 1928
JO 23-05-1997 p. MH 
38067
 Eglise Saint-Pierre et Saint-Paul - Classement par arrêté du 28 octobre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2698
 Eglise Trinité - Classement par arrêté du 28 octobre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2698
 Fontaine de la Trinité-Bezver et son enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 mars 1935
JO 23-05-1997 p. MH 
38067
 Manoir de Kermain : façades et toitures du manoir (sauf des communs) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 février 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2703
 Motte de Kermain : ensemble de la motte castrale et de ses fossés et le terrain sur laquelle elle est établie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 novembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5072
 Tumulus de Kermain - Classement d'office par décret du 12 septembre 1946
JO 24-09-1946 p. 
8155
Rectif. JO 19-10-1946 p. 
8892
COMMUNE DE LANGON (ILLE-ET-VILAINE)  
 Alignements mégalithiques dits " Les Demoiselles de Langon ", parcelle n° 67, lieudit Lande du Moulin de Langon - Classement par arrêté du 24 août 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2010
 Chapelle Sainte-Agathe - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 51
 Eglise Saint-Pierre :
 Abside et absidioles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 novembre 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38061
 Eglise en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 janvier 2002
JO 23-03-2003 p. 
5248
COMMUNE DE LANGUIDIC (MORBIHAN) 
 Alignements du grand Resto et de Kersolan, lieudit Lann-Vras - Classement par décret du 29 septembre 1967
JO 13-03-1968 p. 
2597
 Chapelle Notre-Dame-des-Fleurs - Classement par décret du 20 août 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 63
 Maison du XVe siècle, place de l'Eglise : façade - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 novembre 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38067
COMMUNE DE LIGNEYRAC (CORREZE) 
 Château du Peuch - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 mars 1998
JO 04-04-1999 p. 
5084
 Château de la Rue : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mars 1965
JO 13-12-1997 p. MH 
38139
 Eglise (sauf la nef) et oradour (oratoire) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 novembre 1928
JO 13-12-1997 p. MH 
38139
COMMUNE DE LANGOIRAN (GIRONDE) 
 Cinéma Splendid, avenue Michel-Picon : cinéma en totalité avec sa cour attenante et les murs de clôture de cette cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 octobre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5247
 Château (restes) - Classement par arrêté du 19 mai 1892
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 50
 Eglise du Haut-Langoiran - Classement par arrêté du 1er décembre 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 50
 Maison dite " maison Bouliac " ou " maison Rateau " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 janvier 1999
JO 29-03-2000 p. 
4870
COMMUNE DE L'ISLE-BOUZON (GERS) 
 Château (ancien) :
 Restes de la tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 janvier 1951
JO 10-07-1998 p. MH 
38014
 Vestiges (sauf hangard accolé à la tour Sud-Est) et terrasse aménagée au XVIIIe siècle avec son mur de soutènement - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 septembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5067
COMMUNE DE LANGON (GIRONDE) 
 Eglise Saint-Gervais-et-Saint-Protais - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 septembre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Maison du XVIe siècle : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6307
COMMUNE DE LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (MEURTHE-ET-MOSELLE) 
 Château de Montaigu :
 Chapelle dans le parc du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 janvier 1934
JO 10-07-1998 p. 
38003
 Dépendances - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 avril 1998
JO 04-04-1999 p. 
5088
COMMUNE DE MARIGNY (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Château :
 Sol et vestiges (sauf partie construite au XIXe siècle) et donjon - Inscription conservatoire par arrêté du 12 juillet 1990
JO 23-04-1991 p. 
5378
 Donjon - Classement par arrêté du 13 février 1996
JO 02-04-1997 p. 
5061
COMMUNE DE MARIGNY-EN-ORXOIS (AISNE) 
 Château : façades et toitures du château, tours du parc (colombier et petite tour) et ancienne clôture du jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mars 2003
JO 06-04-2004 p. 
6613
 Halles - Classement par arrêté du 7 février 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
COMMUNE DE MARIGNY (DEUX-SEVRES) 
 Eglise
 Eglise sauf choeur et chevet, classés - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mai 1934
JO 06-02-1999 p. MH 
38027
 Choeur et chevet - Classement par arrêté du 8 avril 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
COMMUNE DE PRESLES-ET-THIERNY (AISNE) 
 Château de Presles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 octobre 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38005
 Eglise - Classement par arrêté du 18 décembre 1919
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
COMMUNE DE MARIGNY-BRIZAY (VIENNE) 
 Château de Montfaucon : château avec l'ensemble des bâiments, des souterrains et des vestiges archéologiques - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mai 2001
JO 28-03-2002 p. 
5505
 Château de la Tour-de-Signy : porte monumentale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 juillet 1943
JO 06-02-1999 p. MH 
38028
 Château de La Valette : salon avec son décor du XVIIIe siècle, au rez-de-chaussée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 juin 1994
JO 01-04-1995 p. 
5266
 Eglise Saint-Léger-la-Palu - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1935
JO 06-02-1999 p. MH 
38028
 Manoir de la Mailleterie : façades sur la voie publique et toit de la tour d'angle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 octobre 1935
JO 06-02-1999 p. MH 
38028
COMMUNE DE PRESSAGNY-L'ORGUEILLEUX (EURE) 
 Château de la Madeleine : château en totalité, pavillon du gardien, mur d'enceinte avec ses piliers et grilles Nord et Est en bordure de la route de Vernonnet - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juin 2002
JO 23-03-2003 p. 
5246
COMMUNE DE MARIGNY (JURA) 
 Nécropole tumulaire, lieudit Sur le Mont-Dieu-Sur le Moulin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 août 1993
JO 27-03-1994 p. 
4638
 Villages palafittes du lac de Chalain - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1992
JO 27-03-1994 p. 
4651
COMMUNE DE MARIGNY (ALLIER) 
 Château de Charmes : château, dépendances, grenier, remises, pigeonnier, cour d'honneur avec ses murs et son portail, chapelle avec son décor, jardins, terrasses et vergers, étang et maison à pans de bois - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mars 1992
JO 13-03-1993 p. 
3919
 Eglise - Classement par arrêté du 5 août 1919
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
COMMUNE DE NOTRE-DAME-D'ESTREES (CALVADOS) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 août 1990
JO 23-04-1991 p. 
5366
 Manoir de la Cour-Thorel : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 septembre 1970
JO 10-07-1998 p. MH 
38029
 Manoir de la Planche :
 Façades et toitures du manoir - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38029
 Façades et toitures des quatre bâtiments annexes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 septembre 1970
JO 10-07-1998 p. MH 
38029
COMMUNE DE MARIEUX (SOMME) 
 Château :
 Grand salon avec son décor - Classement par arrêté du 7 novembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3320
 Façades et toitures (avec portail d'entrée et sa grille), escalier intérieur avec sa rampe en fer forgé, salle à manger et bibliothèque au rez-de-chaussée et chambres verte, rouge et bleue au premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 novembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3324
COMMUNE D'OZOLLES (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Domaine de Rambuteau :
 Château, dépendances, bûcher, orangerie, chapelle, ruines de la tour, glacière, façades et toitures de la ferme, parc et jardin, étangs, canal, portail et mur de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 février 2000
JO 22-04-2001 p. 
6314
 Parc, jardin, potager, deux demi-lunes d'entrée avec les deux étangs de la Glacière et l'étang neuf, canal entotalité, orangerie-serre, glacière et ruines de la tour - Classement par arrêté du 21 février 2002
JO 23-03-2003 p. 
5254
COMMUNE DE MARGIVAL (AISNE) 
 Ferme de Montgarny : ferme en totalité avec la cour, le pédiluve et l'ancienne fumière et façades et toitures des maisons ouvrières, des logements du contremaître et du régisseur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 avril 2002
JO 23-03-2003 p. 
5243
COMMUNE DE MARGNY-LES-COMPIEGNE (OISE) 
 Quai des Déportés, en gare de Compiègne :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 novembre 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4874
 Classement par arrêté du 7 septembre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5501
COMMUNE DE NOTRE-DAME-DE-COURSON (CALVADOS) 
 Manoir de Belleau-Belleau : manoir, façades et toitures de la chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 septembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5404
 Manoir de la Cauvinière : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 décembre 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38029
 Manoir de la Chapelle : le logis et le pressoir en totalité et le sol de la cour plantée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 décembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6615
 Manoir de Courson : façades et toitures - Classement par arrêté du 1er décembre 1955
JO 30-03-1956 p. 
3090
COMMUNE D'OZENAY (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Château d'Ozenay :
 Façades et toitures, chambre avec boiseries Louis XV et escalier à vis du XVe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1946
JO 13-02-1997 p. MH 
38045
 Château, jardin, rivière canalisée, avant-cour avec tilleuls, dépendances et portails nord et ouest :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 octobre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5061
 Classement par arrêté du 18 novembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5415
 Pressoir - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6622
 Colombier; dépendances et pressoir; ancien verger; miroir d'eau avec son système hydraulique et pré dit " du colombier " - Classement par arrêté du 16 mars 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Eglise - Classement par arrêté du 18 août 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 73
 Domaine de Messey : façades et toitures du château, de la maison de vigneron et du moulin, colombier, ancienne porte côté Sud et décor de la salle à manger :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 octobre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4457
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mars 1995
JO 02-04-1996 p. 
5077