Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Instruction n° 733/EI/C/5041/B du 19 décembre 1988 relative à la préparation et à l'emploi des sections de travaux air (STA)
Bulletin officiel du ministère chargé de l'équipement n° 89/2 T.O. (40 p.)
(Définition des conditions dans lesquelles des équipes de réparation des plates-formes d'aérodromes, dites " sections de travaux air " sont constituées par des entreprises de travaux publics et seraient employées au maintien en état des aérodromes dans le cas d'application de l'art. 2 de l'ordonnance n° 
59-147
Arrêté du 4 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 7 octobre 1982 fixant la composition et les conditions de fonctionnement des organismes prévus par le décret n° 80-1096 du 22 décembre 1980 relatif à l'organisation de la circulation routière pour la défense
NOR 
DEFD9102286A
J.O. du 17/12/1991 Page : 
16431
(Modification de l'art. 4 - Le décret n° 80-1096 du 22 décembre 1980 a été abrogé et codifié aux art. R. 1336-33 à R. 1336-38 du code de la défense)
Décret n° 88-286 du 24 mars 1988 relatif au commandement des formations militaires de la sécurité civile
NOR PRMD8850006D
J.O. du 30/03/1988 Pages : 
4224/4225
(Art. 10, 11 et 13 - Abrogation du décret n° 74-462 du 16 mai 1974 portant création d'une unité d'instruction de la protection civile, du décret n° 77-19 du 7 janvier 1977 portant création d'une indemnité spéciale au profit des personnels de l'unité d'instruction de la sécurité civile n° 7 et du décret n° 78-333 du 15 mars 1978 portant création de l'unité d'instruction de la sécurité civile n° 1)
Décret n° 2004-733 du 26 juillet 2004 modifiant le décret n° 49-1219 du 5 septembre 1949 portant création d'une médaille d'honneur dite " médaille de la gendarmerie nationale "
NOR 
DEFM0400647D
J.O. du 27/07/2004 texte : 
 n° 15
(Remplacement des art. 1er et 2 par les art. 1er, 2, 3 et 4 nouveaux - Transfert des art. 3 et 6 respectivement aux art. 8 et 11 - Remplacement de l'art. 4 par les art. 6 et 7 nouveaux - Insertion des art. 9 et 10 - Abrogation implicite de l'art. 1er du décret n° 50-1491 du 30 novembre 1950 portant fixation du classement de la médaille de la gendarmerie nationale dans la hiérarchie des décorations)
Décret n° 2002-88 du 17 janvier 2002 relatif à l'ordre du Mérite maritime
NOR 
EQUX0100070D
J.O. du 19/01/2002 Pages : 
1188/1190
(Abroge la loi du 9 février 1930 instituant un ordre du Mérite maritime, la loi n° 48-1553 du 4 octobre 1948 portant création d'un contingent spécial et annuel de croix du Mérite maritime à l'occasion des voyages officiels du Président de la République, le décret du 16 mai  1930 portant organisation du Mérite maritime et le décret du 18 mai 1930 relatif à l'administration de l'ordre du Mérite maritime)
Décret n° 2005-1493 du 2 décembre 2005 modifiant le décret n° 56-371 du 11 avril 1956 portant création de la croix de la Valeur militaire
NOR 
DEFM0501546D
J.O. du 04/12/2005 texte : 
 n° 1
(Refonte totale du texte du décret n° 56-371 du 11 avril 1956 - Abrogation implicite du décret n° 56-1048 du 12 octobre 1956 portant création d'une croix de la Valeur militaire et modifiant le décret n° 56-371 du 11 avril 1956)
Décret n° 99-1105 du 21 décembre 1999 modifiant le décret n° 96-342 du 22 avril 1996 relatif à l'attribution de la médaille d'honneur de la police nationale
NOR 
INTC9900301D
J.O. du 26/12/1999 Page : 
19335
(Modification des art. 2)
Arrêté du 24 juin 1992 portant création du commandement des opérations spéciales
NOR 
DEFD9201626A
J.O. DU 09/07/1992 Page : 
9193
(Application des art. 3 et 4 du décret n° 91-668 du 14 juillet 1991 relatif au commandement dans les armées, abrogés et codifiés ayux art. D. 1221-3 et D. 1221-4 du code de la défense)
Décret n° 62-1037 du 30 août 1962 relatif à la médaille d'honneur du service de santé des armées
JO 01-09-1962 p. 
8575
(Abroge :
 le décret du 27 juin 1931 portant création d'une médaille d'honneur du service de santé militaire
 le décret n° 47-1437 du 18 juillet 1947 relatif à la concession de médailles d'honneur du service de santé de l'air
 le décret du 18 mai 1948 relatif à la concession de médailles d'honneur du service de santé de la marine
 les décrets du 31 mars 1885 et 30 septembre 1909 relatifs à la médaille d'honneur des épidémies)
Arrêté du 21 septembre 1992 relatif au concours des organismes professionnels de transport routier pour la défense
NOR 
EQUO9201382A
J.O. DU 07/10/1992 Page : 
13922
(Application du décret n° 65-1103 du 15 décembre 1965, abrogé et codifié aux art. R. 1336-1 à R. 1336-32 du code de la défense)
Arrêté du 24 juin 1993 relatif à l'exercice des attributions de défense au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme et au ministère du logement
NOR 
EQUP9300825A
J.O. du 07/11/1993 Pages : 
15448/15449
Rectif. : JO 04-12-1993 p. 
16867
(Dispositions relatives notamment aux attributions du haut fonctionnaire de défense - Abrogation de l'arrêté du 10 novembre 1966 relatif à l'exercice des attributions de défense au minisère de l'équipement)
Décret n° 86-401 du 12 mars 1986 modifiant les articles 11 et 16 du décret n° 84-591 du 4 juillet 1984 relatif à la médaille d'honneur du travail
JO 14-03-1986 p. 
3995
(Remplacement du 1er alinéa de l'art. 11 et des 2e et 3e alinéas de l'art. 16)
Arrêté du 7 avril 1986 portant délégation de pouvoirs aux hauts fonctionnaires représentant le Gouvernement dans les territoires d'outre-mer pour l'attribution de la médaille d'honneur du travail
JO 08-04-1986 p. 
5264
(Application de l'art. 16 du décret n° 84-591 du 4 juillet 1984)
COMMUNE DE SAINT-BENIN-D'AZY (NIEVRE) 
 Château d'Azy : château avec les dessus de porte et les communs :
 Inscription conservatoire par arrêté du 12 juillet 1990
JO 23-04-1991 p. 
5374
 Classement par arrêté du 20 décembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4453
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-LE-NOEUD (OISE) 
Château de Flambermont : façades et toitures du château, son hall d'entrée, la pièce tapissée de lambris en bois servant aujourd'hui de bureau ; la cour d'honneur ; le jardin d'agrément ; la serre ; ainsi que l'ensemble du parc et ses murs de clôture comprenant une porte charretière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 janvier 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4946
Eglise - Classement par arrêté du 30 décembre 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
COMMUNE DE SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOU (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château de la Romanerie : façades et toitures sur la cour d'honneur (avec portail d'entrée), façades et toitures sur le jardin avec celles des deux ailes et façades et toitures de la fuye - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mai 1972
JO 23-03-1973 p. 
3161
 Manoir de la Ranloue : façades et toitures du manoir ainsi que celles des deux pavillons situés dans le jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 juillet 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2631
COMMUNE DE SAINT-FORT (MAYENNE) 
 Château de la Maroutière : façades et toitures, escalier à vis de la tour octogonale et six cheminées anciennes (une dans la salle à manger et dans le grand salon au premier étage, une au deuxième étage, deux au troisième étage et une au qutrième étage) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2900
COMMUNE DE SAINT-BENOÎT (REUNION) 
 Cheminée dite de " Beaufonds " : cheminée en totalité avec son terrain d'assiette - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juin 2002
JO 23-03-2003 p. 
5257
 Cheminée dite de " Morange " : cheminée en totalité avec son terrain d'assiette - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juin 2002
JO 23-03-2003 p. 
5257
 Domaine de la Confiance ou domaine Carrère :
 Façades et toitures de la maison d'habitation et de ses dépendances, ainsi que les vestiges de la sucrerie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 décembre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2661
 Vestiges de l'ancienne usine et jardin du domaine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 mars 1996
JO 02-04-1997 p. 
5066
 Maison principale et dépendances - Classement par arrêté du 9 août 1996
JO 02-04-1997 p. 
5066
 Eglise Sainte-Anne avec son clocher et chapelle Sainte-Thérèse attenante :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 décembre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2706
 Classement par arrêté du 11 octobre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2656
 Eglise paroissiale, y compris les peintures du choeur et le beffroi hors oeuvre ainsi que la fontaine face à l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 1997
JO 07-04-1998 p. 
5419
COMMUNE DE SAINT-BEAUZIRE (PUY-DE-DÔME) 
 Borne armoriée, anciennement dans le tertre du fossé à la limite des communes de Gerzat et Saint-Beauzire (actuellement entreposée dans une cave) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 août 1963
JO 13-02-1997 p. MH 
38034
 Croix de chemin, située à l'intersection du chemin départemental n° 78 et du chemin vicinal ordinaire n° 6, au hameau de Targnat - Classement par arrêté du 29 décembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2895
 Pigeonnier du domaine des Pradeaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 février 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2704
COMMUNE DE SAINT-BEAUZIRE (HAUTE-LOIRE) 
 Eglise : abside, choeur et transept - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1957
JO 13-02-1997 p. MH 
38032
 Château de Bosbomparent, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 décembre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5498
 Château de l'Espinasse (avec la cour) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 avril 1961
JO 13-02-1997 p. MH 
38032
COMMUNE DE SAINT-FRONT-SUR-NIZONNE (DORDOGNE) 
 Eglise : porche et souche du clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38015
 Résidence médiévale (ancienne) dite du " Repaire " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 avril 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4869
COMMUNE DE SAINT-JEURES (HAUTE-LOIRE) 
 Château des Changheas comprenant le logis en totalité, le porche d'entrée et les façades et toitures de la grange - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 février 1997
JO 07-04-1998 p. 
5410
 Château de Salcrupt avec mur d'enceinte, portail, communs et cour intérieure - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5054
 Menhir de Saint-Jeures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 janvier 1989
JO 18-03-1990 p. 
3345
COMMUNE DE SAINT-JOACHIM (LOIRE-ATLANTIQUE) 
 Cairn funéraire n° 2 sis en Ilot, lieudit Ilot du Trésor - Classement par arrêté du 14 mai 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2674
 Enclos funéraire sis au lieudit Lucas La Palette, en l'île de la Butte aux Pierres - Classement par arrêté du 14 mai 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2674
 Ensemble mégalithique, au lieudit La Petite Butte des Roches - Classement par arrêté du 14 mai 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2674
 Ensemble préhistorique composé d'habitats, de cairn et d'enclos funéraires sis en l'île de la Butte aux Pierres, lieudit Ilot de la Butte aux Pierres - Classement par arrêté du 17 juillet 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2674
 Ensemble des sépultures mégalithiques sises en la Butte aux Gorzeaux - Classement par arrêté du 16 juillet 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2674
COMMUNE DE SAINT-FREGANT (FINISTERE)  
 Manoir de Lesvern : façades et toitures du manoir et de son moulin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 février 1971
JO 07-05-1972 p. 
4732
 Manoir de Penmarch : corps de logis du XVIe siècle et tour isolée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1932
JO 23-05-1997 p. MH 
38060
 Site gallo-romain de Keradennec en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 mai 2000
JO 22-04-2001 p. 
6307
COMMUNE DE SAINT-JEAN-LE-VIEUX (PYRENEES-ATLANTIQUES) 
 Camp romain et du vieux routier, lieudit Henri Basterra :
 Portions - Classement par arrêté du 27 septembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3738
 Portions - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 septembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3738
 Chapelle Saint-Blaise, lieudit Aphat Ospital : parties subsistantes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 décembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4181
 Chapelle Saint-Jean-Baptiste d'Urrutia (vestiges), lieudit Harguina - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er février 1988
JO 02-04-1989 p. 
4286
 Croix de la Madeleine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er septembre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3886
 Croix de carrefour, sur la place centrale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mars 1971
JO 07-05-1972 p. 
4734
 Eglise de la Magdeleine : façades et toitures (sauf clocher) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 avril 1987
JO 29-03-1988 p. 
4181
 Eglise Saint-Pierre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er septembre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3886
 Redoute de Belle Esponda et ses deux lunettes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 septembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4643
COMMUNE DE SAINT-FRION (CREUSE) 
 Château du Bas-Bouteix : faades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mai 1994
JO 01-04-1995 p. 
5251
 Eglise paroissiale Saint-Frédulphe : parties intérieures de l'église - Classement par arrêté du 18 décembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5404
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38142
COMMUNE DE SAINT-JEAN-TROLIMON (FINISTERE) 
 Calvaire - Classement par arrêté du 13 juin 1894
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 48
 Chapelle Notre-Dame-de-Tronoën - Classement par arrêté du 27 août 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 48
COMMUNE DE SAINT-FREJOUX (CORREZE) 
 Château de Bazaneix - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 octobre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4172
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3321
COMMUNE DE SAINT-JEAN-SOLEYMIEUX (LOIRE) 
Eglise :
Porche - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er mai 1930
JO 06-02-1999 p. MH 
38037
Crypte - Classement par arrêté du 22 septembre 1952
JO 05-03-1953 p. 
2160
Moulin Suc : le moulin, l'intégralité de ses machines, son bief et les parcelles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 juillet 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4944
COMMUNE DE SAINT-FRONT-LA-RIVIERE (DORDOGNE) 
 Château du Pommier : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 décembre 1959
JO 13-02-1997 p. MH 
38014
 Château de la Renaudie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 octobre 1946
JO 13-02-1997 p. MH 
38014
 Château Saulnier : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 septembre 1969
JO 13-02-1997 p. MH 
38014
COMMUNE DE SAINT-FRONT-SUR-LEMANCE (LOT-ET-GARONNE) 
 Chapelle du château de Bonaguil - Classement par arrêté du 12 avril 1963
JO 11-03-1964 p. 
2318
 Eglise de Las-Treilles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 juin 1950
JO 13-02-1997 p. MH 
38025
 Eglise (restes) - Classement par arrêté du 22 septembre 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 57
 Forge du Moulinet - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1835
COMMUNE DE SAINT-JEAN-SAVERNE (BAS-RHIN) 
 Cimetière : calvaire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mai 1937
JO 13-02-1997 p. MH 
38005
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 70
 Mont-Saint-Michel (site du) et chapelle Saint-Michel - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 août 1993
JO 27-03-1994 p. 
4643
COMMUNE DE SAINT-FRONT (HAUTE-LOIRE) 
 Château de Pralas - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 février 1995
JO 02-04-1996 p. 
5070
 Croix en trachyte gris-bleu de la fin du XVIe siècle - Classement par arrêté du 17 février 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
 Eglise - Classement par arrêté du 15 mars 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
 Ferme de Bigorre avec cour et annexe en surplomb - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5054
COMMUNE DE SAINT-BENOÎT (VIENNE) 
 Abbaye (ancienne) :
 Ancienne église abbatiale et bâtiment conventuel subsistant avec portail d'entrée - Classement par arrêté du 27 juin 1984 - Annulation des arrêtés des 21 février 1914, 12 janvier 1931 et 14 mai 1937
JO 30-03-1985 p. 
3745
 Partie Sud du bâtiment conventuel et sol des parcelles de l'ancien cloître avec vestiges de la clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1996
JO 02-04-1997 p. 
5065
 Partie Sud du bâtiment conventuel - Classement par arrêté du 8 avril 1998
JO 04-04-1999 p. 
5093
 Aqueduc romain de l'Hermitage (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38030
COMMUNE DE SAINT-BEAUZELY (AVEYRON) 
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mars 1998
JO 04-04-1999 p. 
5083
 Eglise Saint-Jacques-de-Salsac (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 janvier 1995
JO 02-04-1996 p. 
5062
 Prieuré de Comberoumat (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juin 1929
JO 10-07-1998 p. MH 
38011
 Sanctuaires antiques des Basiols : ensemble des monuments antiques avec enclos et sol et sous-sol pouvant renfermer des vestiges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 avril 1992
JO 13-03-1993 p. 
3921
COMMUNE DE SAINT-FRAIGNE (CHARENTE) 
 Eglise :
 Eglise y compris son décor peint - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5404
 Peintures de Louis Mazetier - Classement par arrêté du 18 novembre 1999
JO 29-03-2000 p. 
4869
COMMUNE DE SAINT-BENOÎT-LA-FORÊT (INDRE-ET-LOIRE) 
 Abbaye de Turpenay (vestiges) : infirmerie, bâtiment des moines (aile sud du cloître), logis abbatial - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mai 1927, modifié par arrêté du 15 février 1948
JO 23-05-1997 p. MH 
38081
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-SUR-OUST (MORBIHAN) 
 Château de Castellan : façades et toitures et chambre à alcôve avec son décor du manoir ainsi que les façades et toitures des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juin 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2703
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-LONDRES (HERAULT) 
 Croix en pierre derrière l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 octobre 1935
JO 13-12-1997 p. MH 
38136
 Eglise : abside, transepts, coupole, porche et deux travées de la nef - Classement par arrêté du 16 février 1900
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 51
 Immeuble, place de l'église : porte et fenêtre du XVIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mars 1936
JO 13-12-1997 p. MH 
38136
COMMUNE DE SAINT-FORGET (YVELINES) 
 Chapelle Saint-Gilles en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mars 2003
JO 06-04-2004 p. 
6623
 Château de Mauvières : façades et toitures du château, de la chapelle et des communs et le parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 janvier 1968
JO 13-12-1997 p. MH 
38120
 Croix de cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mars 1966
JO 13-12-1997 p. MH 
38120
COMMUNE DE SAINT-BARTHELEMY (GUADELOUPE) 
 Batterie suédoise du fort Gustav III de Gustavia, actuelle station météorologique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er août 1995
JO 07-04-1998 p. 
5419
 Chapelle Saint-Adrien - Classement par décret du 25 août 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 63
 Clocher de l'église de Lorient - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er août 1995
JO 07-04-1998 p. 
5419
 Clocher suédois de Gustavia - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er août 1995
JO 07-04-1998 p. 
5419
 Eglise catholique de Gustavia, y compris le parvis, l'enclos paroissial avec ses murs et son clocher (sauf décors intérieurs) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er août 1995
JO 07-04-1998 p. 
5419
 Fontaine Saint-Adrien, avec son calvaire - Classement par arrêté du 5 octobre 1928
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 63
 Maison Dinzey, dite Le Brigantin avec le mur de clôture, les jardins, la cour en terrasse et les dépendances, rue Jeanne-d'Arc, à Gustavia - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1990
JO 23-04-1991 p. 
5382
 Maison des Gouverneurs, actuel hôtel de ville de Gustavia, sur l'île de Saint-Barthélemy : maison - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er août 1995, modifié par arrêté du 3 juillet 2006
JO 07-04-1998 p. 
5419
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Menhirs à Kernan (deux) - Classement par arrêté du 9 août 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 63
 Presbytère de Gustavia (ancien), sur l'île de Saint-Barthélemy-Gustavia : ancien presbytère de l'église catholique de Gustavia avec la terrsse maçonnée, les emmarchements, les bâtiments annexes et les jardins - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 mars 2002
JO 23-03-2003 p. 
5256
COMMUNE DE SAINT-FORT-SUR-LE-NE (CHARENTE) 
 Dolmen, lieudit LA Pierre Levée - Classement par arrêté du 16 août 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2980
 Eglise Saint-Fortunat - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 décembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4445
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DES-OLMES (PUY-DE-DÔME) 
 Croix, sur la place du hameau de Laga - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 juin 1972
JO 23-03-1973 p. 
3162
 Moulin de Lagat : moulin en totalité avec le mécanisme - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3737
COMMUNE DE SAINT-JEAN-AUX-BOIS (OISE) 
 Abbaye : entrée et salle capitulaire - Classement par la liste de 1889
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
 Eglise - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
 Poste forestier de la Muette - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 février 1948
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Poste forestier de Sainte-Périne, situé dans la forêt de Compiègne - Classement par arrêté du 7 juin 1905
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DE-LUIGNE (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château de la Haute-Guerche : façades et toitures de la chapelle et de l'ancien grenier d'abondance et ruines des autres parties - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mai 1971
JO 07-05-1972 p. 
4733
 Manoir de la Fresnaye : façades et toitures du manoir, des communs et de la tour ayant servie de pigeonnier, cheminée de la salle de séjour au rez-de-chaussée et porte de la galerie au premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mars 1986
JO 07-04-1987 p. 
3882
 Presbytère : façades, toitures et cheminée de la grande salle du premier étage - Classement par arrêté du  9 décembre 1964
JO 13-03-1965 p. 
2029
COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-BRAYE (LOIRET) 
 Eglise - Classement par arrêté du 18 octobre 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 56
 Eolienne Bollée de type colonne avec pompe et abri :
 Inscription conservatoire par arrêté du 16 janvier 1991
JO 31-03-1992 p. 
4451
 Classement par arrêté du 9 septembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4639
COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-CHÂTEAUX (LOIRE-ATLANTIQUE) 
 Château du Plessis : façades et toitures du château, des communs et du petit pavillon subsistant du XVIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3929
 Menhir des Louères - Classement par arrêté du 5 novembre 1928
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-BRÔMES (ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêtés du 6 mai 1959
JO 06-02-1999 p. MH 
38010
 Tour de l'horloge - Classement par arrêté du 11 janvier 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DU-CORMIER (ILLE-ET-VILAINE)  
 Château : restes de la tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 décembre 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38062
 Menhirs dans la forêt de Haute-Sève (cinq) - Classement par la liste de 1900
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 51
COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DU-GUE-DE-L'ISLE (CÔTES-D'ARMOR) 
 Croix, dans le nouveau cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 octobre 1970
JO 23-05-1997 p. MH 
38056
 Eglise : porte latérale du mur sud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 février 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38056
COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-AU-MONT (PAS-DE-CALAIS) 
 Château d'Audisque, 2 rue Pasteur : façades et toitures du château et des trois bâtiments qui ferment la cour d'entrée, portail d'entrée sur la cour, sol de la cour, escalier avec sa rampe en fer forgé et salle à manger au rez-de-chaussée avec son décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2900