Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE VERNEUIL-SUR-AVRE (EURE) 
 Eglise de la Madeleine - Classement par la liste de 1862 et par arrêté du 20 mars 1903
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Eglise Notre-Dame :
 Inscription conservatoire par arrêté du 1er octobre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5368
 Classement par arrêté du 2 novembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3925
 Eglise Saint-Laurent (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 mars 1968
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Hôtel de la Philhallière (ancien), 532 rue de la Madeleine : façades et toitures, y compris celles des deux ailes, portail d'entrée (avec galerie à balustres), ancien salon du rez-de-chaussée et ancienne chambre à alcôve de l'aile Nord-Est avec leur décor et escalier à balustres - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1972
JO 23-03-1973 p. 
3160
 Maison Renaissance, angle rues du Canon et de la Madeleine - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Maison, 507 rue de la Madeleine : façade sur rue et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 1961
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Maison, 521 rue de la Madeleine : façade sur rue et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 1961
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Maison, 561 rue de la Madeleine : façade sur rue et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 novembre 1961
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Maison, 578 rue de la Madeleine : façade sur rue et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 février 1962
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Maison, 598 rue de la Madeleine : façade sur rue et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 1961
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Maison en pans de bois, rue de la Poissonnerie : tourelle d'escalier et porte d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 avril 1937
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Maison, rue de la Pomme-d'Or : portail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 avril 1962
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Maison, 136 rue des Tanneries : façade, y compris les vantaux de la porte et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Tour Grise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 novembre 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
COMMUNE DE VERNEGUES (BOUCHES-DU-RHÔNE) 
 Château (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 octobre 1934
JO 06-02-1999 p. MH 
38015
 Temple de la Maison-Basse :
 Temple - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 36
 Enceinte semi-circulaire - Classement par décret du 6 mars 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 36
COMMUNE DE VERNEUIL-EN-BOURBONNAIS (ALLIER) 
 Château du Vousset :
 Porte et restes de l'enceinte et des tours - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 février 1928
JO 13-02-1997 p. MH 
38029
 Décor peint de la salle du premier étage, mur d'enceinte et pigeonnier - Inscription conservatoire par arrêté du 26 novembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5364
 Eglise (restes de l'ancienne) ou Notre-Dame-sur-l'Eau :
 Classement par arrêté du 19 novembre 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 février 1928
JO 13-02-1997 p. MH 
38029
 Maison à pans de bois, place de l'Eglise : façades et toitutres - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 juin 1972
JO 23-03-1973 p. 
3158
COMMUNE DE TAILHAC (HAUTE-LOIRE) 
 Dolmen de la Thuile-des-Fées avec son tumulus - Classement par arrêté du 11 septembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4176
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3929
COMMUNE D'YGRANDE (ALLIER) 
 Château de la Forêt : partie subsistante du chemin de ronde avec sa tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2676
 Eglise Saint-Martin - Classement par la liste de 1875
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
 Manoir de La Grolière : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4730
COMMUNE D'YMERAY (EURE-ET-LOIR) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er octobre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4174
 Menhir de " Chantecoq " ou " Mère-aux-Cailles " - Classement par arrêté du 14 avril 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
COMMUNE DE ZONZA (CORSE-DU-SUD) 
 Tour de Faotea - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 octobre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3923
 Tour de Pinarello ou d'Isoli di Corsi, sur l'île de Pinarello - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 août 1992
JO 13-03-1993 p. 
3923
COMMUNE D'YAINVILLE (SEINE-MARITIME) 
 Fossé Saint-Philibert : vestiges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 octobre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5063
 Eglise - Classement par la liste de 1846
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
COMMUNE D'YDES (CANTAL) 
 Château de Trancis : château en totalité avec ses décors intérieurs, son jardin avec ses terrasses et sa fabrique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 novembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5244
 Eglise - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
COMMUNE D'YEVRE-LA-VILLE (LOIRET) 
 Chapelle Saint-Lubin - Classement par arrêté du 12 juillet 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 56
 Château - Classement par la liste de 1875
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 56
 Eglise Saint-Gault d'Yèvre-le-Châtel - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 octobre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38090
 Eglise Sainte-Brigide - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 octobre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4281
COMMUNE DE ZUITPEENE (NORD) 
 Motte féodale, parcelle n° 75, au lieudit Blauw Cappel Veld - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2900
 Motte féodale, parcelles n° 188, 189 et 190, au lieudit Casteel Veld - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2900
COMMUNE D'YERRES (ESSONNE) 
 Abbaye (ancienne) :
 Rez-de-chaussée de la façade avec portes et fenêtres du XVe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1928
JO 13-12-1997 p. MH 
38123
 Bâtiments de l'abbesse, du dortoir et de la pharmacie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er avril 1996
JO 02-04-1997 p. 
5065
 Porte - Classement par arrêté du 18 août 1928
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 79
 Château de la Grange : façades et toitures du château et des communs (sauf ailes basses), grande galerie, salle à manger et salon dit " Salon doré " au rez-de-chaussée, escalier et chambre Louis XIII au premier étage, cour d'honneur et douves, avant-cour avec sa grille et ses deux pavillons d'entrée et parc (sauf ferme) - Classement par arrêté du 8 avril 1971
JO 07-05-1972 p. 
4730
 Château (ancien) : façades et toitures de la poterne d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1928
JO 13-12-1997 p. MH 
38123
 Fontaine dite fontaine Budé, 1 rue Charles-de-Gaulle : avec sa grotte, ses bassins et canaux et les galeries souterrainese - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 octobre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2680
 Propriété Caillebotte, 8 rue de Concy : maison de plaisance, porterie, orangerie, maison suisse, kiosque avec enrochement et chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 octobre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4649
Arrêté du 12 novembre 2003 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0300832A
J.O. du 21/11/2003 Page : 
19765
(Dessin de Francesco Primaticcio dit " le Primatice ", " Etude d'homme drapé ou Un Atlante ", sanguine et rehauts de gouache blanche sur papier, XVIe siècle)
Arrêté du 4 novembre 2004  refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0400877A
J.O. du 17/11/2004 texte : 
 n° 31
(Meuble d'Eileen Gray, Fauteuil " Sirène ", bois laqué, circa 1914-1920)
COMMUNE DE VAUX-SUR-AURE (CALVADOS) 
 Manoir d'Argouges (ancien) - Classement par décret du 27 juillet 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
 Eglise : choeur et clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mars 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
Arrêté du 28 septembre 2004 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0400795A
J.O. du 09/10/2004 texte : 
 n° 22
(Tête de cheval, marbre, Grèce, Attique, époque archaïque, fin du VIe siècle avant Jésus-Christ)
Arrêté du 12 novembre 2003 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0300830A
J.O. du 21/11/2003 Page : 
19765
(Sculpture de Camille Claudel intitulée " La Jeune Fille à la gerbe ", terre cuite, vers 1886)
Arrêté du 9 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 26 juillet 2004 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
NOR 
MENA0602694A
J.O. du 24/11/2006 texte : 
 n° 47
(Remplacement du 2° de l'art. 3)
Arrêté du 28 septembre 2004 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0400793A
J.O. du 09/10/2004 texte : 
 n° 21
(Meuble de toilette du prince Eugène de Beauharnais, attribué à M. G. Biennais, acajou, ébène et bronzes dorés, nécessaire en cristal, nacre, porcelaine, argent et or, époque Empire, circa 1805-1810)
COMMUNE DE WITTELSHEIM (HAUT-RHIN) 
 Carreau minier Joseph-Else : ancien dépôt des pompiers - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mai 1990, modifié par arrêté du 14 février 1991, radiation de l'inventaire supplémentaire par arrêté du 9 mars 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
Arrêté du 15 novembre 2004 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0400900A
J.O. du 25/11/2004 texte : 
 n° 51
(Manuscrit enluminé sur parchemin, " La Vie et les Miracles de saint François d'Assise ", texte de saint Bonaventure, cinquante-huit illustrations, 132 ff, vers 1480)
Arrêté du 6 décembre 2004  refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0400941A
J.O. du 18/12/2004 texte : 
 n° 22
(Traduction française par Pierre Bersuire des " Décades de l'Histoire romaine " de Tite-Live, manuscrit sur parchemin, 260 ff, 1358)
COMMUNE DE ZEGERSCAPPEL (NORD) 
 Eglise Saint-Omer, Grand-Place, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 juin 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Maison dite Ancienne Justice de Paix : façades et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 janvier 1951
JO 10-07-1998 p. MH 
38022
Arrêté du 20 janvier 2005 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0500029A
J.O. du 02/02/2005 texte : 
 n° 58
(Manuscrit autographe de Paul Verlaine, " Cellulairement ", 32 poèmes, 69 ff., 1873-1875, avec une lettre autographe illustrée de Verlaine à Sivry)
Arrêté du 15 juin 2004 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0400530A
J.O. du 26/06/2004 texte : 
 n° 27
(Monument funéraire pour Charles de Fresnoy, attribué à l'entourage de Michel Bourdin, marbre blanc, France, XVIIe siècle)
Arrêté du 15 juin 2004 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0400532A
J.O. du 26/06/2004 texte : 
 n° 28
(Fragment de bas-relief représentant une femme, France, période romane, provenant de Saint-Guilhem-le-Désert)
COMMUNE DE VIC-LE-COMTE (PUY-DE-DÔME) 
 Maison, rue du 8-Mai : portail sur rue avec ses vantaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er mars 1973, radiation de l'inventaire supplémentaire par arrêté du 20 mars 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
Arrêté du 15 juin 2004 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0400528A
J.O. du 26/06/2004 texte : 
 n° 26
(Tableau d'Henri de Toulouse-Lautrec, " Au lit, le baiser ", peinture à l'essence sur carton, 1892)
Arrêté du 12 novembre 2003 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0300834A
J.O. du 21/11/2003 Page : 
19765
(Dessin de Paris Bordone, " Etude d'homme nu ", pierre noire et rehauts de craie blanche sur papier bleu, XVIe siècle)
Arrêté du 14 mai 2004 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCE0400461A
J.O. du 28/05/2004 Page : 
9451
(Commode à façade centrale en arbalète, placage d'amarante, bronzes dorés, dessus en marbre griotte, époque Régence)
Arrêté du 28 septembre 2004 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0400791A
J.O. du 09/10/2004 texte : 
 n° 20
(Tableau d'Alexandre-François Desportes, " Cerf aux abois ", huile sur toile, 1729)
Arrêté du 30 juillet 2004 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0400632A
J.O. du 17/08/2004 texte : 
 n° 56
(Tableau de Nicolas Poussin, " La Fuite en Egypte " (dite " Au voyageur couché "), huile sur toile, 1657 ou 1658)
Arrêté du 19 mars 2004 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0400210A
J.O. du 01/04/2004 Page : 
6438
(Dessin de Jean Auguste Dominique Ingres, " Portrait de Charles Marcotte d'Argenteuil ", graphite sur papier, 1811)
COMMUNE DE VAUX-SUR-MER (CHARENTE-MARITIME) 
 Cimetière, situé près de l'église - Classement par décret du 11 août 1936
JO 20-08-1936 p. 8996-8997
 Eglise - Classement par arrêté du 4 septembre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 40
COMMUNE DE VAYRES (GIRONDE) 
 Château de Vayres :
 Ensemble des façades et toitures et jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mars 1954
JO 13-02-1997 p. MH 
38023
 Château en totalité avec dépendances, moulin et jardins - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 septembre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6308
 Façades et toitures du château, des dépendances, du moulin et jardins - Classement par arrêté du 4 octobre 2001, modifié par arrêté du 9 avril 2002
JO 28-03-2002 p. 
5497
JO 23-03-2003 p. 
5248
COMMUNE DE VAUX-SUR-POLIGNY (JURA) 
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 novembre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5086
 Séminaire (petit), ancien prieuré, actuel collège Notre-Dame de Vaux :
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 juillet 1927
JO 13-12-1997 p. MH 
38104
 Sol, murs, voûtes et arcades des galeries du cloître, sols des deux cours du cloître, grand escalier avec sa cage et ses décors et deux préaux Nors avec l'escalier les reliant - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 novembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5248-5249
COMMUNE DE VAUX-SUR-SEULLES (CALVADOS) 
 Château de Vaussieux : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juillet 1970
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
 Eglise : choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 avril 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
COMMUNE DE VAUX-SUR-SEINE (YVELINES) 
 Château de Vaux : façades et toitures du château, vestibule d'entrée, salle à manger, salle dite " des Chasses ", deux escaliers avec leur cage et parc clos de murs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 octobre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5063
 Eglise Saint-Pierre-aux-Liens - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 juillet 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38120
 Immeuble, 87 rue du Général-de-Gaulle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er mars 1995
JO 02-04-1996 p. 
5079
 Pavillon d'Artois - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 janvier 1945
JO 13-12-1997 p. MH 
38120
COMMUNE DE SAINT-MAURICE-SUR-VINGEANNE (CÔTE-D'OR) 
 Eglise - Classement par arrêté du 12 décembre 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 42
 Château de la Romagne (ancien) - Classement par arrêté du 25 juin 1962
JO 11-03-1964 p. 
2315
COMMUNE DE SAINT-JUST (CANTAL) 
 Croix de pélerinage, place du village - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 août 1992
JO 13-03-1993 p. 
3922
 Ferme d'Estremiac : ferme en totalité avec logis et ses cheminées, lits clos, boiseries, potager, souillarde, granges-étables, maison du fermier avec son four, porcherie et cour avec clôtures et croix - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 novembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5244
COMMUNE DE SAINT-JUNIEN (HAUTE-VIENNE) 
 Abbaye de Saint-Amand (ancienne) : chapelle avec sa fontaine, sols et terrasses bordés de murailles et ces murailles - Classement par arrêté du 9 novembre 1987, se substituant à l'arrêté d'inscription du 28 janvier 1986
JO 29-03-1988 p. 
4186
 Chapelle du cimetière, dite aussi chapelle du Civoire et chapelle Saint-Guignefort - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 novembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5266
 Chapelle Notre-Dame-du-Pont - Classement par arrêté du 9 avril 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
 Maison (ancienne), place A-Roche : maison et cave - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 août 1988
JO 02-04-1989 p. 
4292
 Pont Notre-Dame, sur la Vienne (sauf partie de tablier en ciment) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 janvier 1986
JO 07-04-1987 p. 
3892
 Pont Sainte-Elisabeth, sur la Glane :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 janvier 1986
JO 07-04-1987 p. 
3892
 Classement par arrêté du 25 janvier 1990
JO 23-04-1991 p. 
5381
COMMUNE DE SAINT-MAURICE-D'ETELAN (SEINE-MARITIME) 
 Château d'Etelan : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 avril 1941
JO 10-07-1998 p. MH 
38040
 Eglise (sauf sacristie construite au XIXe siècle) - Classement par arrêté du 22 octobre 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2011
COMMUNE DE SAINT-JUNIEN-LES-COMBES (HAUTE-VIENNE) 
 Chapelle Notre-Dame-du-Pont - Classement par arrêté du 9 avril 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
 Château de Sannat - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5093
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
COMMUNE DE SAINT-JUST (EURE) 
 Château du Champ-de-Bataille (également sur la commune du Neubourg [Eure]) :
 Parc, ensemble des murs et tous les aménagements de jardin, grand axe Nord-Ouest/Sud-Est, réserve boisée du bois du Colombier, sols, demi-lune et allée en étoile et parcelles constructibles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juillet 1995
JO 02-04-1996 p. 
5065
 Château, communs, pavillon d'entrée et corps de logis, partie du parc - Classement par arrêté du 12 octobre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5065-5066
 Domaine de Saint-Just : parc du château avec la clôture, terrasses, réseau hydraulique et avenue du château - Classement par arrêté du 3 novembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5406
COMMUNE DE SAINT-JUST (DORDOGNE) 
 Château de Narbonne : donjon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38015
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juin 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38015
COMMUNE DE SAINT-MAURICE-LA-CLOUERE (VIENNE) 
 Château de Galmoisin : façades et toitures des bâtiments constituant la cour d'honneur avec le rétable de la chapelle, clôture avec ses grilles et piliers et puits avec sa ferronnerie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 novembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3354
 Eglise :
 Eglise - Classement par arrêté du 15 septembre 1890
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
 Terrain entourant l'église - Classement par arrêté du 9 novembre 1938
JO 22-03-1939 p. 3732
COMMUNE DE SAINT-JUST (ILLE-ET-VILAINE) 
 Ensemble mégalithique dénommé " Alignements de Cojoux ", lieudit Cojoux - Classement par arrêté du 18 juillet 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2894
 Sépulture mégalithique dite " Le Four Sarrazin ", lieudit La Grée de Cojoux - Classement par arrêté du 3 mars 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1830
 Sépulture mégalithique, lieudit Tréal - Classement par arrêté du 3 mars 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1830
 Tumulus surmonté de menhirs dit " Le Château Bû ", lieudit La Grée de Cojoux - Classement par arrêté du 28 février 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1830
COMMUNE DE SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE (RHÔNE) 
 Pont aqueduc dit " Le Pont des Granges " (vestiges) - Inscription conservatoire par arrêté du 18 février 1991
JO 31-03-1992 p. 
4456
 Pont aqueduc dit " Le Pont de Jurieux " (vestiges) - Inscription conservatoire par arrêté du 18 février 1991
JO 31-03-1992 p. 
4456
COMMUNE DE SAINT-GEORGES-DES-COTEAUX (CHARENTE-MARITIME) 
 Château de Romefort :
 Logis et chapelle sur porche - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 septembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5063
 Chapelle sous porche - Classement par arrêté du 11 décembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5245
 Eglise - Classement par arrêté du 14 octobre 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 39
COMMUNE DE SAINT-BROING (HAUTE-SAÔNE) 
 Abbaye de Prémonté Notre-Dame-de-Corneux (ancienne), dite " château de Corneux " :
 Façades et toitures (avec galeries du cloître), des parties subsistantes de l'ancienne abbaye et de ses communs et escalier monumental du bâtiment principal avec sa rampe en fer forgé et deux portails d'entrée du mur d'enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 août 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1837
 Abbaye et communs en totalite ainsi que l'enclos, ses clôtures et grilles, sol de l'enclos et vestiges archéologiques qu'il contient - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er décembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6622
 Ferme de l'ancienne abbaye de Prémonté Notre-Dame-de-Corneux : façades et toitures de la Basse-Cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6622
COMMUNE DE SAINT-BROINGT-LES-FOSSES (HAUTE-MARNE) 
 Chapelle de Suxy (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 septembre 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38095
 Croix du XVe siècle, au sud-ouest du bourg - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38095
 Croix au carrefour des routes de Louchey et de Prangey - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38095
COMMUNE DE SAINT-GEORGES-DE-LA-COUEE (SARTHE) 
 Chapelle Saint-Fraimbault - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 septembre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4734
 Eglise - Classement par arrêté du 6 avril 1968
JO 20-02-1969 p. 
1908
COMMUNE DE SAINT-BRICE-EN-PASSAIS (ORNE) 
 Bâtiment Louis XV du logis de la Cousinière : façades et toitures, escalier intérieur avec sa rampe en bois et salon et salle à manger au rez-de-chaussée ainsi que deux chambres au premier étage avec leur décor de boiseries - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 février 1974
JO 15-03-1975 p. 
2839
COMMUNE DE SAINT-GEORGES-D'ESPERANCHE (ISERE)  
 Grange du Guillolet - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mai 1993
JO 27-03-1994 p. 
4637
 Immeuble, rue de la Serve-du-Pont : façade du XIIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 septembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5254
COMMUNE DE SAINT-GEORGES-D'AURAC (HAUTE-LOIRE) 
 Château de Flaghac :
 Façades et toitures du château, douves avec leurs quatre tourelles d'angle, terre-plein entouré par les douves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 mai 1957
JO 13-02-1997 p. MH 
38032
 Château et chapelle en totalité, douves, tours d'angle et certaines pièces avec leur décors - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 août 2000
JO 22-04-2001 p. 
6309
 Maison forte d'Azinière : façades et toitures, cheminée du rez-de-chaussée, salle du XVIIIe siècle au premier étage et têtes sculptées de l'entresol du premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 décembre 1985
JO 21-03-1986 p. 
4891
COMMUNE DE SAINT-GEORGES-DE-COMMIERS (ISERE) 
 Eglise de Saint-Georges - Classement par arrêté du 20 juillet 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
 Eglise Saint-Pierre : clocher - Classement par arrêté du 18 octobre 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53