Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE REMORAY-BOUJEONS (DOUBS) 
 Presbytère de Remoray :
 Presbytère en totalité avec les décors, le jardin avec ses édicules et le mur de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 juillet 2001
JO 28-03-2002 p. 
5495
 Chambre à l'angle Sud de l'étage avec ses papiers peints - Classement par arrêté du 21 mars 2002
JO 23-03-2003 p. 
5246
COMMUNE DE REMOVILLE (VOSGES) 
 Chapelle Saint-Nicolas - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1994
JO 01-04-1995 p. 
5266
 Croix de chemin, en pierre du XVIe siècle - Classement par arrêté du 3 juin 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 85
 Eglise : portail du XVIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 mars 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38009
COMMUNE DE PAYRA-SUR-L'HERS (AUDE) 
 Château :
 Façade Sud - Classement par arrêté du 5 décembre 1984 - Annulation de l'arrêté du 12 février 1951
JO 30-03-1985 p. 
3729
 Façades (sauf celle classée), tour isolée et parties subsistantes de l'ancienne enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3729
 Eglise : portail - Classement par arrêté du 22 novembre 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 119
COMMUNE DU PECQ (YVELINES) 
 Eglise Saint-Wandrille - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 octobre 1965
JO 13-12-1997 p. MH 
38119
 Hôtel (ancien), 1 place Royale : façades et toitures, y compris celles des deux pavillons d'entrée sur la place et du bâtiment des communs bordant l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er octobre 1974
JO 15-03-1975 p. 
2841
COMMUNE DE PLOBANNALEC-LESCONIL (FINISTERE) 
 Dolmens de Kervadol (deux) : dolmens et bande de terrain de 5 mètres de largeur autour du dolmen - Classement par arrêté du 8 avril 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 47
 Dolmen de Kervignon et bande de terrain de 3 mètres de largeur autour du dolmen - Classement par arrêté du 8 avril 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 47
 Dolmen, à Menez-Goarum-ar-Feunten-Lesconil - Classement par décret du 10 novembre 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 47
 Manoir de Kerhoas : ensemble des bâtiments constituant le manoir avec fontaine et four à pain - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1992
JO 27-03-1994 p. 
4650
 Manoir de Kerhoas : ensemble des bâtiments constituant le manoir avec fontaine et four à pain - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1992
JO 27-03-1994 p. 
4650
 Menhir de Kerdalaë-Lesconil - Classement par décret du 18 janvier 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 47
 Monuments mégalithiques près de Tronval - Classement par arrêtés des 10 juin 1920 et 26 août 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 47
COMMUNE DE REMOULINS (GARD) 
 Aqueduc gallo-romain, lieudit Les Bois :
 Arche de la combe Pradier - Classement par arrêté du 17 mai 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2746
 Culées de l'arche de la combe Joseph - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mai 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2750
 Château de Rabasse - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mai 1996
JO 02-04-1997 p. 
5052
 Eglise Notre-Dame-de-Bethléem (ancienne) et tour dite des Gardes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mai 2000
JO 22-04-2001 p. 
6307
 Pont du Gard - Voir commune de Vers-Pont-du-Gard [Finistère]
 Pont suspendu (restes de l'ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 décembre 1939
JO 13-12-1997 p. MH 
38132
 Porte de ville fortifiée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1949
JO 13-12-1997 p. MH 
38132
 Vestiges archéologiques de l'aqueduc de Nîmes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 janvier 1998
JO 04-04-1999 p. 
5085
COMMUNE DE PLOGASTEL-SAINT-GERMAIN (FINISTERE) 
 Chapelle, ossuaire et calvaire de Saint-Germain - Classement par arrêté du 24 octobre 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 47
 Château du Hilguy : porte d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 décembre 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38058
COMMUNE DE RENAISON (LOIRE) 
 Château de la Bernarde : façades et toitures du château, du pavillon et du bûcher encadrant l'entrée, du cuvage ainsi que de la salle au rez-de-chaussée, des écuries ainsi que les quatre stalles à chevaux et du pigeonnier, escalier avec sa rampe en fer forgé, salle à manger avec son décor et cheminée de la cuisine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mai 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2751
COMMUNE DE RENE (SARTHE) 
 Eglise Saint-Pierre : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 février 2002
JO 23-03-2003 p. 
5254
 Halle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3740
COMMUNE DE RENNES-SUR-LOUE (DOUBS) 
 Château de Rennes-sur-Loue : corps de logis en totalité, façades et toitures de l'ensemble des autres bâtiments, jardins, murs de clôture et grille - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6307
COMMUNE DE RENESCURE (NORD) 
 Château dit de Philippe-de-Commines : parties subsistantes, y compris la courtine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 avril 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2678
 Château de Zuthove : façades et toitures, douves et dépendances - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 novembre 1946
JO 10-07-1998 p. MH 
38022
COMMUNE DE ROUILLE (VIENNE) 
 Eglise : choeur et transept - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1935
JO 06-02-1999 p. MH 
38030
 Temple protestant - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 septembre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5093
COMMUNE DE REMUNGOL (MORBIHAN) 
 Croix du XVIIe siècle en granit - Classement par arrêté du 12 décembre 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 63
 Fontaine Sainte-Juliette et son enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mars 1934
JO 23-05-1997 p. MH 
38069
Avis n° 2006-16 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0600717V
J.O. du 17/10/2006 texte : 
 n° 107
(Sculpture de Constantin Brancusi," Le Baiser ", pierre calcaire, 1909 (provenant de la sépulture de Tania Rachevskaïa au cimetière du Montparnasse, Paris))
Arrêté du 1er août 2003 modifiant l'arrêté du 16 février 1998 portant création de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
NOR 
JUSC0320481A
J.O. du 14/08/2003 Pages : 
14047/14048
(Art. 1er (1° et 5°) : Modification de l'art. 2 et remplacement de l'art. 6)
Arrêté du 26 juillet 2004 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
NOR 
MENG0401634A
J.O. du 04/08/2004 texte : 
 n° 14
(Application du décret n° 96-602 du 3 juillet 1996 - Abrogation de l'arrêté du 9 mai 1985 portant création d'une commission de terminologie de l'éducation)
Avis n° 2005-24 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0500888V
J.O. du 08/02/2006 texte : 
 n° 101
(Papyrus médical, inscription recto-verso en cursive hiératique, feuilles de papyrus issues initialement d'un rouleau d'environ 10 m, Egypte, Nouvel Empire, XVIIIe dynastie)
COMMUNE D'ERDEVEN (MORBIHAN) 
 Dolmen à galerie avec la base de son tumulus, au lieudit Kerhillio-Gadouéric [dolmen détruit] - Classement par arrêté du 12 octobre 1936 - Radiation publiée dans le Journal officiel du 15 mars 1966
JO 15-03-1967 p. 
2509
 Tumulus d'Er-Run-Bras, au lieudit Saint-Germain [tumulus détruit] - Classement par arrêté du 10 mai 1926 - Radiation publiée dans le Journal officiel du 15 mars 1966
JO 15-03-1967 p. 
2509
COMMUNE DE DINARD (ILLE-ET-VILAINE)  
 Tennis-club : bâtiment d'entrée, house-club et deux murs situés de part et d'autre du bâtiment d'accueil - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 avril 1994, annulée par jugement du tribunal administratif de Rennes le 26 janvier 1995
JO 01-04-1995 p. 
5253
COMMUNE DE VASCOEUIL (EURE) 
 Domaine de la Forestière ou maison de Michelet :
 Façade et toiture du colombier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 novembre 1985
JO 21-03-1986 p. 
4890
 Façades et toitures du logis (musée Michelet) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 avril 1991
JO 31-03-1992 p. 
4447
COMMUNE DE VAUBADON (CALVADOS) 
 Pont dit " Pont de Sully " [également sur la commune de Castillon (Calvados)] :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 avril 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1833
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5366
COMMUNE DE VATTEVILLE-LA-RUE (SEINE-MARITIME) 
 Château du Quesney (vestiges), dit des comtes de Meulan : motte, basse-cour et fossés - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 avril 1996
JO 02-04-1997 p. 
5063
 Eglise - Classement par arrêté du 22 octobre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
 Maison dite logis du Roy ou de François Ier : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 août 1947
JO 10-07-1998 p. MH 
38040
COMMUNE DE VASLES (DEUX-SEVRES) 
 Château de la Sayette :
 Vitrail de l'Assomption dans la chapelle, deux grilles (à l'entrée des communs et au fond du jardin) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mars 1988
JO 02-04-1989 p. 
4289
 Façades et toitures du logis médiéval et deux pièces du rez-de-chaussée avec leur décor de boiseries du XVIIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4647
 Parties bâties (logis, chapelle, bâtiment de commun, abreuvoir et murs de clôture) et non bâties (sol du parc) constituant le château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juillet 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Logis du XVIIe siècle, lieudit Chez Paulier : façades et toitures du corps de logis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3743
 Maison, ancien hôtel des abbesses de Sainte-Croix, 5 rue du Soufflet : maison en totalité et sol des parcelles BO 247 à 252 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 septembre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE DE VATAN (INDRE) 
 Eglise :
 Choeur et porte d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 décembre 1928
JO 23-05-1997 p. MH 
38076
 Abside - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mars 1933
JO 23-05-1997 p. MH 
38076
 Halles (anciennes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 mai 1944
JO 23-05-1997 p. MH 
38076
COMMUNE DE VAUCELLES (CALVADOS) 
 Château : pavillon d'entrée et annexes latérales - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 janvier 1929
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
 Eglise de Vaucelles - Voir commune de Caen [Calvados]
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mai 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
COMMUNE DE BESANÇON (DOUBS) 
 Immeuble, 9 rue des Boucheries : devanture de boutique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 avril 1947, radiation de l'inventaire supplémentaire par arrêté du 26 juillet 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE DE VASSY (CALVADOS) 
 Commanderie de Courval, lieudit l'Hôpital : chapelle avec ses peintures murales :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 septembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4632
 Classement par arrêté du 2 septembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5250
COMMUNE DE VAUCHELLES-LES-DOMART (SOMME) 
 Château de Vauchelles : façades et toitures du château et de l'ensemble des communs et murs de clôture entourant la cour d'honneur et basse-cour avec portail monumental d'entrée et deux autres portails - Classement par arrêté du 20 janvier 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2011
Avis n° 2006-15 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0600715V
J.O. du 17/10/2006 texte : 
 n° 106
(Chaises provenant du salon de compagnie de la comtesse du Barry au château de Versailles, estampillées par Louis Delanois, bois sculpté et doré, circa 1769)
Avis n° 2006-08 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0600466V
J.O. du 29/06/2006 texte : 
 n° 115
(Sculpture de Jacques François Joseph Saly, L'Amour essayant une de ses flèches, marbre blanc, 1753 (piédestal en marbre sculpté de Jacques Verbeckt))
Avis n° 2006-13 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0600566V
J.O. du 15/08/2006 texte : 
 n° 108
(Tableaux attribués à l'école de Tours, Vierge en prière et Christ bénissant, huile sur panneau de bois, deuxième moitié du XVe siècle)
Vocabulaire du courrier électronique (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
NOR 
CTNX0306622X
J.O. du 20/06/2003 Pages : 
10403/10404
(Avis de la Commission générale de terminologie et de néologie - Remplacement de la liste des termes publiée au Journal officiel du 2 décembre 1997)
Avis n° 2006-11 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0600515V
J.O. du 10/08/2006 texte : 
 n° 115
(Tableau de Giovanni Antonio Canale dit Canaletto, Vue de Venise, pont du Rialto, huile sur toile, première moitié du XVIIIe siècle)
Avis n° 2005-18 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0500769V
J.O. du 17/11/2005 texte : 
 n° 133
(Tour à guillocher aux armes du comte d'Artois, signé " Wolff Porte Saint-Martin ", bronze ciselé et doré, fer, époque Louis XVI - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2005-14 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0500508V
J.O. du 12/08/2005 texte : 
 n° 115
(Tableaux du Baron Gérard, sculpture de Jean-Marie Pigalle et pièces de mobilier de Pierre Philippe Thomire, de Pierre-Antoine Bellangé et de Lucien-François Feuchère provenant du château d'Haroué - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2006-09 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0600466V
J.O. du 29/06/2006 texte : 
 n° 116
(Fauteuil du grand cabinet de l'empereur Napoléon Ier au Grand Trianon, attribué à François-Honoré-Georges Jacob dit Jacob-Desmalter)
Avis n° 2005-19 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0500770V
J.O. du 17/11/2005 texte : 
 n° 134
(Tableau de Giambattista Tiepolo, Projet de décor pour un dessus-de-porte, huile sur toile, troisième quart du XVIIIe siècle - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)
Avis n° 2006-12 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0600513V
J.O. du 10/08/2006 texte : 
 n° 116
(Console provenant du salon de compagnie de la duchesse d'Harcourt au château de Versailles, estampillée par Claude-Charles Saunier, placage de bois, bronze doré et marbre, circa 1787)
COMMUNE DE VEZINS-DE-LEVEZOU (AVEYRON) 
 Château de Vézins avec la grille d'entrée, le mur d'enceinte et le décor intérieur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er octobre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5365
 Eglise de Saint-Amans-du-Ram avec l'enclos du cimetière et le mur de soutènement :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4170
 Classement par arrêté du 11 février 1991
JO 31-03-1992 p. 
4444
COMMUNE DE VEZENOBRES (GARD) 
 Château de Calvières, avec ses dépendances, le théâtre, les pièces d'eau, le château d'eau et la chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 février 1947
JO 13-12-1997 p. MH 
38133
 Maison Foucart : façades et tourelle d'escalier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 décembre 1963
JO 13-12-1997 p. MH 
38133
 Porte fortifiée (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 janvier 1964
JO 13-12-1997 p. MH 
38133
COMMUNE DE VEZELISE (MEURTHE-ET-MOSELLE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 5 juin 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 61
 Hôtel de Tavagny (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 octobre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5088
 Maiosn dite " du Bailliage " - Classement par arrêté du 12 décembre 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 61
 Maison Renaissance, Petite-Place : façades sur rue et sur cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mai 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38006
COMMUNE DE VEZIERES (VIENNE) 
 Château de Montpensier (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 mars 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38030
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juin 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38030
 Tour de Villiers-Boivin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 juillet 1967
JO 06-02-1999 p. MH 
38030
COMMUNE DE VEZELAY (YONNE) 
 Chapelle de la Cordelle : crypte comprise et portail de l'ancienne église conventionnelle détruite - Classement par arrêté du 24 novembre 1953
JO 11-08-1954 p. 
7756
 Château abbatial (ancien) : terrains et bâtiments constituant les dépendances - Classement par décret du 15 août 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
 Croix, au croisement des CGC 108 et 71 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1929
JO 13-02-1997 p. MH 
38048
 Eglise de la Madeleine : Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
 Eglise Saint-Etienne (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juin 1960
JO 13-02-1997 p. MH 
38048
 Enceinte (ancienne) :
 Eléments de remparts (parcelle AB 269, rue Saint-Etienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 mai 1995
JO 02-04-1996 p. 
5081
 Eléments de remparts (parcelles AB 88, 106, 222, 251, 262, 410 et 442) - Classement par arrêté du 20 juillet 1998
JO 04-04-1999 p. 
5094
 Remparts (ruines) et Porte-Neuve : Classement par arrêté du 13 juillet 1875
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
 Maison dite " Manoir Desfourneaux ", rue des Bochards : façade Est sur cour et sous-sol voûté - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 décembre 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2016
 Maison natale de Théodore de Bèze, 47 rue Saint-Etienne : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 juillet 1992
JO 13-03-1993 p. 
3939
 Maison, rue de l'Hôpital : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 septembre 1937
JO 13-02-1997 p. MH 
38048
COMMUNE DE VEZOT (SARTHE) 
 Château de la Cour (vestiges de l'ancien) : grange, portail et tour d'enceinte :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 novembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4288
 Classement par arrêté du 7 février 1994
JO 01-04-1995 p. 
5262
 Eglise avec peintures murales - Classement par arrêté du 4 février 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2011
 Eglise : paroi décorée d'une peinture murale classée - Classement par arrêté du 3 octobre 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 74
COMMUNE DE VEZAC (DORDOGNE) 
 Château de Marqueyssac : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 septembre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38016
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 février 1974
JO 15-03-1975 p. 
2837
 Grotte du Roch - Classement par arrêté du 16 mai 1927
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 44
COMMUNE DE TREMARGAT (CÔTES-D'ARMOR) 
 Camp protohistorique de Toul-Goulic - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1965
JO 23-05-1997 p. MH 
38057
 Eglise, croix et cimetière : façade Sud de l'église, clôture du cimetière et les deux croix sur le mur d'enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 décembre 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38056
 Manoir de Lampoul Izellan : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 octobre 1964
JO 23-05-1997 p. MH 
38057
 Menhir de Parc-ar-Menhir - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 février 1967
JO 23-05-1997 p. MH 
38056
 Menhir, au lieudit Prat-rous-Crech - Classement par arrêté du 18 janvier 1968
JO 20-02-1969 p. 
1907
 Menhir, au lieudit Prat-Tuntauren - Classement par arrêté du 18 janvier 1968
JO 20-02-1969 p. 
1907
COMMUNE DE VIALA-DU-TARN (AVEYRON) 
 Maison du XIIIe siècle : fenêtres romanes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1932
JO 10-07-1998 p. MH 
38011
 Site archéologique du dolmen de Cazarède - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 août 1997
JO 07-04-1998 p. 
5403
COMMUNE DE TENCE (HAUTE-LOIRE) 
 Chapelle des Pénitents - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4872
 Château du Besset : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 septembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4450
 Croix-menhir de Mendigoules - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 janvier 1989
JO 18-03-1990 p. 
3345
 Hôpital Saint-Joseph : pharmacie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4872
COMMUNE DE VILLEVÊQUE (MAINE-ET-LOIRE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 novembre 1972
JO 23-03-1973 p. 
3161
 Presbytère : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 novembre 1972
JO 23-03-1973 p. 
3161
COMMUNE DE VILLEVENARD (MARNE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 31 décembre 1915
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
 Grottes sépulcrales - Classement arrêté du 11 mai 1926
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
COMMUNE DE TENDE (ALPES-MARITIMES) 
 Chapelle de l'Annonciade :
 Classement par arrêté du 24 mars 1950
JO 22-03-1951 p. 
2933
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mai 2001
JO 28-03-2002 p. 
5493
 Classement par décret du 13 juin 2003
JO 06-04-2004 p. 
6614
 Chapelle de la Miséricorde - Classement par arrêté du 24 mars 1950
JO 22-03-1951 p. 
2933
 Chapelle Saint-Sauveur :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 octobre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3876
 Classement par arrêté du 26 mai 2000
JO 22-04-2001 p. 
6304
 Eglise paroissiale - Classement par arrêté du 4 mars 1949
JO 07-04-1950 p. 
3805
 Gravures rupestres préhistoriques de la vallée des Merveilles et de la région du Mont-Bégo :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 novembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4170
 Classement par arrêté du 8 décembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3339
COMMUNE DE TENNIE (SARTHE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 11 décembre 1912
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 74
 Motte et basse-cour féodales, lieuxdits La Douve, Le Château, Chemin du Château et Le Terras - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3740
COMMUNE DE TEILLET-ARGENTY (ALLIER) 
 Château du Mas (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mars 1935
JO 13-02-1997 p. MH 
38029
 Eglise d'Argenty (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mai 1934
JO 13-02-1997 p. MH 
38029
COMMUNE DE TENDU (INDRE) 
 Château de Mazières : donjon, tour circulaire flanquant la façade Ouest du corps de logis et sol de l'assiette foncière du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 1988
JO 02-04-1989 p. 
4280
 Château de Prunget - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mars 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38076
COMMUNE DE VILLIERS-LE-BEL (VAL-D'OISE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 11 avril 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 79
 Maison, 46 rue de la République : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 août 1938
JO 13-12-1997 p. MH 
38126
 Puits gallo-romain, parcelle n° 405 - Classement par arrêté du 11 sepembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2896
COMMUNE DE VILLEY-SAINT-ETIENNE (MEURTHE-ET-MOSELLE) 
 Maison (grosse), 31 rue Neuve : façades et toitures, tourelle d'escalier, colombier aménagé dans les combles, caves et mur de terrassement (sauf communs du XIXe siècle) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juin 1988
JO 02-04-1989 p. 
4283
COMMUNE DE VILLIERS-AU-BOUIN (INDRE-ET-LOIRE) 
 Chapelle de Plainchêne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juin 1948
JO 23-05-1997 p. MH 
38084
 Eglise Saint-Pierre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 avril 1994
JO 01-04-1995 p. 
5254
COMMUNE DE TREGUNC (FINISTERE)  
 Chapelle Notre-Dame-de-Kerven - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1932
JO 23-05-1997 p. MH 
38060
 Chapelle Saint-Philibert - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mai 1932
JO 23-05-1997 p. MH 
38060
 Dolmen, lieudit Kermadoué - Classement par arrêté du 6 mai 1968
JO 20-02-1969 p. 
1908
 Menhir de Kérangallou - Classement par arrêté du 13 mai 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 48
 Menhir, près du bourg, lieudit Kengleuhan - Classement par arrêté du 29 juin 1965
JO 11-02-1966 p. 
1180
 Stèle protohistorique de Kerdallé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er septembre 1966
JO 23-05-1997 p. MH 
38060
 Stèle protohistorique christianisée, au lieudit Kernallec - Classement par arrêté du janvier 1971 modifiant celui du 27 août 1970
JO 07-05-1972 p. 
4729
 Stèles protohistoriques (deux), lieudit Saint-Philibert - Classement par arrêté du 12 janvier 1965
JO 11-02-1966 p. 
1180