Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Arrêté du 25 mai 2001 relatif au commissariat aux télécommunications de défense
NOR 
ECOI0020429A
J.O. du 27/05/2001 Pages : 
8487/8488
Rectif. : JO 09-06-2001 p. 
9168
(Commissariat ultérieurement redénommé " Commissariat aux communications électroniques de défense " - Application de l'art. 4 du décret n° 93-1036 du 2 septembre 1993, abrogé et codifié à l'art. R. 1334-4 du code de la défense - Abrogation de l'arrêté du 8 décembre 1993 relatif au commissariat aux télécommunications de défense)
Arrêté du 13 octobre 2006 relatif aux diplômes d'honneur de porte-drapeau
NOR 
DACM0600018A
J.O. du 20/10/2006 texte : 
 n° 1
(Abrogation de l'arrêté du 30 janvier 2003 relatif au diplôme d'honneur de porte-drapeau)
Décret n° 2003-1396 du 31 décembre 2003 relatif à l'attribution de la médaille d'honneur de l'administration pénitentiaire
NOR 
JUSX0300206D
J.O. du 03/01/2004 Pages : 
193/194
(Abrogation du décret du 6 juillet 1896 créant la médaille pénitentiaire, du décret n° 56-558 du 7 juin 1956 fixant les conditions d'attribution de la médaille pénitentiaire et du décret n° 71-137 du 16 février 1971 relatif à l'allocation afférente à la médaille pénitentiaire)
Arrêté du 4 avril 2001 relatif au comité interarmées régional
NOR 
DEFD0101315A
J.O. du 10/04/2001 Page : 
5510
(Abrogation de l'arrêté du 28 août 1991 relatif au comité interarmées régional et de l'arrêté du 28 août 1991 relatif au comité interarmées régional de l'Ile-de-France)
Décret n° 80-486 du 30 juin 1980 relatif aux caractéristiques de l'insigne de grand officier de l'ordre national du Mérite
JO 01-07-1980 p. 
1635
(Remplacement du 4e alinéa et insertion d'un 6e alinéa dans l'art. 26 du décret n° 63-1196 du 3 décembre 1963)
Arrêté du 4 avril 2001 relatif au comité interarmées de zone de défense
NOR 
DEFD0101314A
J.O. du 10/04/2001 Pages : 
5509/5510
(Application du décret n° 2001-308 du 4 avril 2001, abrogé et codifié aux art. D. 1211-5 et D. 1211-6 du code de la défense)
Circulaire n° 2001-75 du 24 octobre 2001 relative à la délivrance du certificat annuel de régularité et au contrôle annuel des entreprises de travaux publics et de bâtiment (TP/B) soumises aux obligations de défense
Bulletin officiel du ministère chargé de l'équipement n° 2001/23 p. 75-78
Rectif. : Bulletin officiel du ministère chargé de l'équipement n° 2002/3 p. 77
(Application de l'arrêté du 1er octobre 2001 - Abrogation de la circulaire n° 93-63 du 30 août 1993)
Décret n° 81-947 du 16 octobre 1981 modifiant le décret n° 64-317 du 9 avril 1964 pris pour l'application des dispositions des articles R. 20 et R. 139 du décret n° 62-1472 du 28 novembre 1962 portant code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire
JO 21-10-1981 p. 
2859
(Remplacement du 1er alinéa et du paragraphe c de l'art. 5)
Décret n° 2001-1036 du 5 novembre 2001 relatif au transfert d'attributions organiques du commandement de la région terre Nord-Ouest à la région terre Sud-Ouest
NOR 
DEFD0102229D
J.O. du 10/11/2001 Page : 
17904
(Application du décret n° 2000-558 du 21 juin 2000 fixant l'organisation militaire territoriale, abrogé et codifié aux art. R. 1212-1 à R. 1212-7 du code de la défense)
Décret n° 2000-1114 du 16 novembre 2000 autorisant le ministre de la défense à déléguer ses pouvoirs pour délivrer la commission prévue à l'article R. 151-5 du code de l'aviation civile
NOR 
DEFD0002167D
J.O. du 19/11/2000 Page : 
18416
(Constatation des infractions aux règles de la circulation aérienne)
Circulaire n° 4776/SG du 13 février 2001 relative à la mise en oeuvre de la loi n° 98-567 du 8 juillet 1998 instituant une commission consultative du secret de la défense nationale
(La loi n° 98-567 du 8 juillet 1998 a été abrogée et codifiée aux art. L. 2312-1 à L. 2312-8 du code de la défense)
Arrêté du 26 janvier 2004 relatif aux modalités d'attribution de la médaille d'honneur de l'administration pénitentiaire
NOR 
JUSE0340054A
J.O. du 07/02/2004 Page : 
2619
(Application des art. 9 et 15 du décret n° 2003-1396 du 31 décembre 2003)
Décret n° 70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de la médaille pour actes de courage et de dévouement
JO 18-03-1970 p. 
2606
(Remplacement du 1er alinéa de l'art. 1er du décret du 16 novembre 1901, non primitivement publié au Journal officiel)
Décret du 1er décembre 1881 portant création d'un agent comptable de la Légion d'honneur et délimitant les attributions de ce fonctionnaire
JO 06-12-1881 p. 6729-6730
(Abrogation des décrets des 20 avril 1854, 30 juillet 1858 et 7 septembre 1863 concernant l'organisation intérieure de la grande chancellerie de la Légion d'honneur)
Décret n° 99-938 du 4 novembre 1999 modifiant le décret n° 59-729 du 15 juin 1959 relatif à l'ordre du Mérite agricole
NOR 
AGRU9902067D
J.O. DU 13/11/1999 Page : 
16883
(Modification de l'art. 2, remplacement de l'art. 5 et insertion des art. 5-1, 5-2 et 5-3)
Décret n° 90-29 du 5 janvier 1990 modifiant le décret n° 63-1196 du 3 décembre 1963 et fixant les dates de publication au Journal officiel des nominations et promotions dans l'ordre national du Mérite
NOR PRMX8900155D
J.O. du 10/01/1990 Page : 
391
(Remplacement du 1er alinéa de l'art. 23 du décret n° 63-1196 du 3 décembre 1963)
Arrêté du 12 décembre 2002 fixant la liste des commandants organiques à compétence territoriale recevant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à l'effet de procéder à la délimitation de certaines zones protégées et de fixer les conditions dans lesquelles sont délivrées les autorisations d'y pénétrer
NOR 
DEFD0202515A
J.O. du 26/12/2002 Page : 
21627
(Application de l'art. 2 du décret n° 2001-745 du 24 août 2001 - Abrogation de l'arrêté du 4 décembre 1991 fixant la liste des commandants organiques recevant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à l'effet de procéder à la délimitation de certaines zones protégées et de fixer les conditions dans lesquelles sont délivrées les autorisations d'y pénétrer)
COMMUNE DE THUGNY-TRUGNY (ARDENNES) 
 Château, parc et grange aux dîmes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juin 1946
JO 23-05-1997 p. MH 
38090
 Eglise - Classement par arrêté du 2 février 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 33
COMMUNE DE VOUGY (LOIRE) 
 Château de Vougy : ancienne allée d'accès Sud, portail d'entrée avec sa grille, fossés, cour d'honneur, côté Sud du château, deux bâtiments des communs à l'Ouest et à l'Est de la cour, parc paysager au Nord du château et canal au Nord du parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mars 1997
JO 07-04-1998 p. 
5410
 Château : façades et toitures, escalier avec sa rampe en fer forgé, pièces suivantes avec leur décor, vestibule, salle à manger, petit salon et cabinet attenant, grande chambre, salon dit des tapisseries, grand salon et salon chinois - Classement par arrêté du 24 décembre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2697
COMMUNE DE THUILLIERES (VOSGES) 
 Château :
 Château et son pigeonnier en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juin 1986
JO 07-04-1987 p. 
3892
 Façades et toitures - Classement par arrêté du 28 août 1989, se substituant, pour les parties classées, à l'arrêté d'inscription du 25 juin 1986
JO 18-03-1990 p. 
3354
COMMUNE DE VORLY (CHER) 
 Château de Bois-Sire-Amé :
 Porte de la chapelle - Classement par arrêté du 14 mars 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 40
 Château (restes - sauf porte de la chapelle, classée) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 février 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38073
 Tour du château - Classement par arrêté du 22 juin 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 40
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 janvier 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38073
COMMUNE DE VILLARS-LES-BOIS (CHARENTE-MARITIME) 
 Eglise :
 Abside - Classement par arrêté du 14 août 1912
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 40
 Nef - Classement par arrêté du 18 mars 1950
JO 22-03-1951 p. 
2933
COMMUNE DE VOUILLE (VIENNE) 
 Château de Grandmaison (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 octobre 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38030
 Menhir aux lieuxdits Roumaud et Gadiot - Classement par arrêté du 20 février 1969
JO 25-02-1970 p. 
1936
COMMUNE DE VILLARS (DORDOGNE) 
 Abbaye cistercienne de Roschaud (ruines) : vestiges de l'église du XIIe siècle et restes du bâtiment oriental du cloître également du XIIe siècle - Classement par arrêté du 12 septembre 1950
JO 22-03-1951 p. 
2933
 Château de Puyguilhem :
 Château - Classement par arrêté du 20 mars 1912
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 44
 Abords du château, bois et terrains - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mai 1945
JO 13-02-1997 p. MH 
38016
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 août 1950
JO 13-02-1997 p. MH 
38016
COMMUNE DE VOULTEGON (DEUX-SEVRES) 
 Domaine de la Dubrie (également sur la commune de Beaulieu-sur-Bressuire [Deux-Sèvres]) : pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 août 1991
JO 31-03-1992 p. 
4460
 Manoir de la Roche-Jaquelin : porte d'entrée, grange, pavillon du XVe siècle, colombier et maison d'habitation avec cheminée de pierre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1941
JO 06-02-1999 p. MH 
38027
COMMUNE DU THOUREIL (MAINE-ET-LOIRE) 
 Abbaye bénédictine Saint-Maur de Glanfeuil (ancienne) :
 Chapelle Saint-Martin, façades et toitures du bâtiment du XVIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1948
JO 10-07-1998 p. MH 
38044
 Ensemble des bâtiments conventuels, façades et toitures du logis abbatial et sols d'assiette archéologique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 décembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5055
 Eglise de Bessé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mars 1964
JO 10-07-1998 p. MH 
38044
 Eglise (ancienne) : clocher et abside - Classement par arrêtés des 22 juin 1905 et 24 décembre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 58
 Nymphée gallo-romain, lieudit Saint-Maur Village - Classement par arrêté du 5 avril 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2747
COMMUNE DE VILLARS-EN-AZOIS (HAUTE-MARNE) 
 Château de Villars-en-Azois : façades et toitures du château, cheminée du salon du rez-de-chaussée avec son trumeau et tour du XVIe siècle avec sa cheminée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 août 1988
JO 02-04-1989 p. 
4282
COMMUNE DU THUIT-SIGNOL (EURE) 
 Croix, près de l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 1961
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Eglise : clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 novembre 1961
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
COMMUNE DE TICHEVILLE (ORNE) 
 Prieuré :
 Logis - Classement par arrêté du 24 octobre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5259
 Façades et toitures des dépendances (cellier, étable et pressoir) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 octobre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5259
COMMUNE DE VELARS-SUR-OUCHE (CÔTE-D'OR) 
 Chapelle Notre-Dame-d'Etang avec statue monumentale de la Vierge à l'Enfant - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 janvier 1996
JO 02-04-1997 p. 
5050
 Viaduc de Fin [également sur la commune de Fleury (Côte-d'Or)] - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3731
COMMUNE DE VEILLEINS (LOIR-ET-CHER) 
 Château de Montgiron : château et ses communs, deux pavillons à l'Est et le rendez-vous de chasse - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 décembre 1968, modifiée par arrêté du 9 décembre
JO 23-05-1997 p. MH 
38086
JO 06-04-2004 p. 
6618
 Maison à pans de bois des XVIe et XVIIIe siècles (ancienne auberge) : façades et toitures de l'ancienne auberge - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 octobre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5249
COMMUNE DE VENANSON (ALPES-MARITIMES) 
 Chapelle Saint-Sébastien, dite Sainte-Claire :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 septembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3339
 Classement par arrêté du 26 mai 2000
JO 22-04-2001 p. 
6304
 Chapelle Sainte-Claire : parois décorées de peintures murales classées - Classement par arrêté du 25 juillet 1902
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 33
COMMUNE DE VELLECHES (VIENNE) 
 Eglise en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mai 2001
JO 28-03-2002 p. 
5505
 Gentilhommière de la Rie, avec grange et porche d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 novembre 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2016
COMMUNE DE VELINES (DORDOGNE) 
 Château de la Raye : portail d'entrée et façades et toitures des deux pavillons qui l'encadrent - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril mars 1974
JO 15-03-1975 p. 
2837
 Eglise Saint-Martin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er février 1988
JO 02-04-1989 p. 
4277
COMMUNE DE THURY-HARCOURT (CALVADOS) 
 Château d'Harcourt :
 Bâtiment principal et deux pavillons d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
 Chapelle, douves et cour d'honneur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 novembre 1963
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 janvier 1929
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
COMMUNE DE VENASQUE (VAUCLUSE) 
 Baptistère - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Chapelle Notre-Dame-de-Vie : dalle funéraire (divisée en deux fragments) de l'évêque Boétius, évêque de Carpentras et de Vénasque (583-604) en pierre sculptée, en bas-relief et inscription gravée au septième siècle - Classement par décret du 29 octobre 1935
JO 31-10-1935 p. 11730
 Eglise et bâtiment qui la relie au baptistère - Classement par arrêté du 30 mai 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Enceinte romaine - Classement par arrêté du 15 mars 1892
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
COMMUNE DE THURE (VIENNE) 
 Château de la Massardière :
 Mur à quatre arcades du bâtiment sud, ainsi que le bâtiment situé derrière et la tourelle d'escalier à l'est de la galerie; poterne d'entrée de l'ouest; colombier cylindrique - Classement par arrêté du 23 juillet 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
 Façades et toitures de l'ensemble des bâtiments entourant la cour, cour, terrasse, perron, bois clos, prairie et étang en contre-bas - Classement par arrêté du 24 mars 1962 complètant celui du 23 juillet 1932
JO 11-03-1964 p. 
2317
 Eglise - Classement par arrêté du 21 mars 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
COMMUNE DE VENCE (ALPES-MARITIMES) 
 Chapelle des Dominicains, dite aussi chapelle du Rosaire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1965
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
 Chapelle Sainte-Elisabeth - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 janvier 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
 Chapelles (six) conservées du calvaire, chemin du Calvaire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 décembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3339
 Colonnes romaines - Classement par arrêté du 12 juillet 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 33
 Commanderie de Saint-Martin (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 août 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
 Ecole Freinet : façades et toitures de l'ensemble des bâtiments, théâtre de plein air et parcelles BL 129, 253 et 254 en totalité avec leurs couvert végétal et décors d'enfants - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 novembre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5493
 Fontaine de la Foux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 décembre 1948
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
 Fontaine publique de la place du Peyra - Classement par arrêté du 3 octobre 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 33
 Remparts (vestiges) :
 Portail Levis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 décembre 1936
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
 Porte du Signadour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1932
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
COMMUNE DE VELLERON (VAUCLUSE) 
 Bories (deux) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 août 1974
JO 15-03-1975 p. 
2842
 Eglise paroissiale Saint-Michel, ancienne église Notre-Dame de Nazareth, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mars 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DE VEIGNE (INDRE-ET-LOIRE) 
 Chapelle Saint-Laurent (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 mai 1973
JO 23-03-1974 p. 
3322
 Château de Couzières : façades et toitures du château et des communs, boiseries de la bibliothèque, bassin de la cour d'entrée, jardins avec sculptures et grotte et douves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 juin 1950
JO 23-05-1997 p. MH 
38084
 Eglise : clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 janvier 1961
JO 23-05-1997 p. MH 
38084
 Manoir de Beaupré : façades (sauf deux escalieers et construction accolée au pignon Est), toiture, escalier intérieur à balustres et cheminées en pierre des deux pièces du rez-de-chaussée du corps de logis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 février 1991
JO 31-03-1992 p. 
4449
 Manoir de la Belle Jonchère : façades et toitures, cheminée de la salle de l'aile est, colombier et communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 juin 1950
JO 23-05-1997 p. MH 
38084
COMMUNE DE VOULX (SEINE-ET-MARNE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juin 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38118
 Maison des Dîmes avec ses dépendances - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 février 1987
JO 29-03-1988 p. 
4184
COMMUNE DE VOULGEZAC (CHARENTE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 26 septembre 1903
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 39
 Gisements préhistoriques, situés dans le talus boisé bordant le bois Vachon - Classement par arrêté du 30 novembre 1927
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 39
COMMUNE DE THOUARCE (MAINE-ET-LOIRE) 
 Le Gué du Berge, 2 rue des Fontaines : maison de maître et chapelle priorale, en totalité; façades et toitures des communs et parc (avec serre, ancienne ferme-communs, maison du jardinier et pompe) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 mai 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Moulin de la montagne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 juillet 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2702
COMMUNE DE LA VOULTE-SUR-RHÔNE (ARDECHE) 
 Château :
 Chapelle dite des Princes, avec décoration intérieure - Classement par arrêté du 16 août 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 33
 Château (sauf chapelle classée) - Inscription à l'inventaire par arrêtés du 31 mai 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38034
 Fonderie :
 Vestiges de l'ancienne fonderie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 avril 1996
JO 02-04-1997 p. 
5047
 Quatre hauts-fourneaux de 1827 et 1845 - Classement par arrêté du 5 juillet 1996
JO 02-04-1997 p. 
5047
 Fontaine, place Giroud - Classement par arrêté du 6 décembre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2654
COMMUNE DE VOUNEUIL-SUR-VIENNE (VIENNE) 
 Château de Chitré :
 Façades et toitures du château et du donjon médiéval et cheminée de la salle de chasse - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 septembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4291
 Cheminée de la salle de chasse, au rez-de-chaussée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er mars 1990
JO 23-04-1991 p. 
5381
 Château du Fou :
 Poterne et ses deux tours dont l'une contient la chapelle; tour d'angle à gauche de la poterne; tourelle d'escalier avec sa voûte supérieure; douves dans lesquelles baignent les murs - Classement par arrêté du 18 février 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
 Vestiges de la poterne d'entrée avec ses deux tours, tourelle d'escalier avec sa voûte supérieure et douves - Classement par arrêté du 6 février 1953 limitant le classement prononcé par arrêté du 18 février 1930
JO 11-08-1954 p. 
7756
 Prieuré de Savigny :
 Portail du XVe siècle de l'ancienne chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 janvier 1930
JO 06-02-1999 p. MH 
38030
 Chapelle avec sa salle basse et porche cantonné de sa porte piétonne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 avril 1990
JO 23-04-1991 p. 
5381
COMMUNE DE VOUILLY (CALVADOS) 
 Château : façades et toitures de l'orangerie et du pavillon en son sud, pavillon de fantaisie et son décor de gypseries et jardin de l'orangerie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 novembre 1970
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
 Eglise : choeur et portail nord de la nef - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mars 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
COMMUNE DU THOULT-TROSNAY (MARNE) 
 Château du Thoult-Trosnay : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 août 1988
JO 02-04-1989 p. 
4282
 Eglise - Classement par arrêté du 28 juillet 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
COMMUNE DE VOUILLON (INDRE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 avril 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38076
 Lanterne des morts - Classement par arrêté du 5 octobre 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 52
 Maison : cave du XVe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 octobre 1930
JO 23-05-1997 p. MH 
38076
COMMUNE DE THOUARS (DEUX-SEVRES) 
 Château (aujourd'hui école primaire supérieure)
 Château - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
 Chapelle - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
 Eglise Saint-Laon :
 Eglise - Classement par arrêté du 3 février 1988, se substituant à la liste de 1840 et aux arrêtés de déclassement du 28 mai 1879 et d'inscription du 22 octobre 1926
JO 02-04-1989 p. 
4289
 Tour de l'église - Classement par la liste de 1875 et par arrêté du 28 mai 1879
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
 Eglise Saint-Médard - Classement par arrêté du 9 juillet 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
 Hôtel des Trois-Rois - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mai 1937
JO 06-02-1999 p. MH 
38027
 Hôtel de Ville, (ancienne Abbaye Saint-Laon) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4877
 Immeuble, 5 rue Porte-Maillot - Classement par arrêté du 8 novembre 1939
JO 29-03-1940 p. 2276
 Immeubles, rue Porte-Maillot : façades et toitures - Classement par arrêté du 23 avril 1940
JO 21-04-1941 p. 1718
 Maison du président Tindeau :
 Salon orné de lambris dorés du XVIIe siècle et de trumeaux peints situés au rez-de-chaussée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juillet 1934
JO 06-02-1999 p. MH 
38027
 Tourelle - Classement par arrêté du 23 mars 1889
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
 Maison du XVe siècle, place Saint-Médard - Classement par arrêté du 31 juillet 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
 (vieux) Pont - Classement par arrêté du 12 septembre 1938
JO 22-03-1939 p. 3732
 Portail, 18 rue Harcher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juin 1984
JO 30-03-1985 p. 
3743
 Tour-porte du Prévôt - Classement par arrêté du 23 mars 1889
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
 Tour du Prince-de-Galles - Classement par la liste du 12 juillet 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
COMMUNE DE VOU (INDRE-ET-LOIRE) 
 Château du Verger : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 novembre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2630
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 septembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3322
 Manoir de la Roche de Gennes : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 juillet 1972
JO 23-03-1973 p. 
3160
COMMUNE DE VOURLES (RHÔNE) 
 Maison forte, rue des Vallières :
 Pièce avec ses peintures murales, au premier étage de la tour nord :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 février 2001
JO 28-03-2002 p. 
5502
 Classement par arrêté du 5 mai 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Tour Nord (sauf la partie déjà classée) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mai 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DE VILLAINES-EN-DUESMOIS (CÔTE-D'OR) 
 Chapelle dite du Presbytère, à Vauginois - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 décembre 1927
JO 13-02-1997 p. MH 
38041
 Château : façades et toitures (sauf celles de l'aile moderne), souche de cheminée du XIIe siècle du pavillon moderne et deux ouvertures de l'ancienne écurie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 août 1970
JO 13-02-1997 p. MH 
38041