Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Arrêté du 10 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 25 octobre 1976 relatif aux examens de formation générale commune aux métiers de la montagne
NOR 
MJSK0070130A
J.O. du 28/10/2000 Pages : 
17219/17220
(Modification de l'art. 2 et abrogation de l'art. 4 et de l'annexe)
Décret n° 70-818 du 10 septembre 1970 modifiant le décret n° 65-1048 du 2 décembre 1965 portant réorganisation des commissions administratives fonctionnant dans le cadre du département et règlement d'administration publique pour l'application de certaines dispositions législatives
JO 17-09-1970 p. 
8660
(Art. 1er : Création de la Commission départementale de la circulation à laquelle sont dévolues les attributions précédemment exercées par d'autres instances consultatives dont la commission départementale des épreuves sportives de véhicules à moteur - Remplacement de l'art. 10 du décret n° 65-1048 du 2 décembre 1965)
Arrêté du 10 juin 2002 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 modifié relatif au brevet d'Etat d'alpinisme
NOR 
SPRK0270145A
J.O. du 15/06/2002 Page : 
10604
Annexes : Bulletin officiel du ministère chargé de la jeunesse et des sports
(Art. 1er, 3 et 4 : Diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne - Remplacement de l'art. 2 et modification de l'art. 4)
Arrêté du 6 juillet 1978 relatif à la réglementation des épreuves et manifestations organisés dans les lieux non ouverts à la circulation
JO 18-07-1978 p. NC 
5514
(Modification de l'art. 2 de l'annexe II de l'arrêté du 17 février 1961 portant réglementation des épreuves et manifestations organisés dans les lieux non ouverts à la circulation)
Arrêté du 16 décembre 1997 modifiant l'arrêté du 18 juillet 1994 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Escrime
NOR 
MJSK9770163A
J.O. du 03/01/98 Page : 
158
(Modification des art. 3 et 4)
Décret n° 2002-127 du 31 janvier 2002 modifiant le décret n° 99-139 du 3 mars 1999 modifiant le décret n° 78-1292 du 29 décembre 1978 relatif au barème du prélèvement supplémentaire progressif sur les paris réalisés au pari mutuel
NOR 
ECOB0110069D
J.O. du 02/02/2002 Page : 
2194
(Remplacement de l'annexe au décret n° 78-1292 du 29 décembre 1978 - Abrogation implicite du décret n° 99-139 du 3 mars 1999 modifiant le décret n° 78-1292 du 29 décembre 1978 relatif au barème du prélèvement supplémentaire progressif sur les paris réalisés au pari mutuel)
Arrêté du 15 septembre 1997 modifiant l'arrêté du 19 avril 1996 fixant les conditions d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré relatif aux métiers de la forme
NOR 
MJSK9770110A
J.O. DU 23/09/97 Page : 
13800
(Modifie l'art. 10 : Abroge, au 31 décembre 1997, l'arrêté du 11 août 1989 relatif au brevet d'Etat d'éducateur sportif, option Expression gymnique et disciplines associées)
Arrêté du 18 mai 1994 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Tir à l'arc
NOR 
MJSK9470082A
J.O. DU 11/06/1994 Page : 
8468
(Remplacement de l'annexe modifiée de l'arrêté du 8 mai 1974 fixant les épreuves de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Tir à l'arc, en date du 3 avril 1980)
Arrêté du 20 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme
NOR 
MJSK9470120A
J.O. DU 06/09/1994 Pages : 
12881/12882
(Art. 1er (I et III à VI) : Enumération des diplômes dont l'obtention confère le brevet d'Etat d'alpinisme [diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet et diplômes d'aspirant guide et de guide de haute montagne] - Abrogation de l'arrêté du 5 octobre 1984 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme, de l'arrêté du 21 juin 1985 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'aspirant guide du brevet d'Etat d'alpinisme, de l'arrêté du 28 juin 1985 fixant les conditions de délivrance du diplôme de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme et de l'arrêté du 3 juin 1985 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme - Remplacement des art. 1er, 6 et 7 et modification des art. 4 et 5 de l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme)
Arrêté du 13 juin 1994 fixant les épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Tir à l'arc, à l'issue d'une formation modulaire
NOR 
MJSK9470105A
J.O. DU 31/07/1994 Pages : 
11166/11167
Arrêté du 2 mai 2000 modifiant l'arrêté du 20 juillet 1997 relatif à l'examen spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option métiers de la forme
NOR 
MJSK0070055A
J.O. du 23/05/2000 Pages : 
7743/7744
(Remplace l'art. 2, modifie les art. 7 et 8, abroge l'art. 9 et insère une annexe IV)
Arrêté du 16 juin 1995 modifiant l'arrêté du 18 mai 1994 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré (option Tir à l'arc)
NOR 
MJSK9570079A
J.O. DU 08/07/1995 Pages : 
10242/10243
(Abrogation de l'annexe II et remplacement de l'annexe I de l'arrêté du 18 mai 1994)
Arrêté du 21 juillet 1994 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme
NOR 
MJSK9470119A
J.O. DU 06/09/1994 Pages : 
12882/12883
Annexes : Bulletin officiel du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Arrêté du 24 décembre 1996 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Escrime
NOR 
MJSK9670179A
J.O. DU 25/01/97 Page : 
1291
(Abroge l'arrêté du 14 mars 1990 fixant les épreuves de la partie spécifique de l'examen du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Escrime)
Arrêté du 17 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 26 mai 1993 portant règlement du pari mutuel sur les courses de lévriers
NOR 
AGRR0102018A
J.O. du 10/11/2001 Page : 
17909
(Transposition en euros de montants exprimés en francs - Modification de l'art. 15)
Arrêté du 29 janvier 1996 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme
NOR 
MJSK9670015A
J.O. DU 07/02/1996 Pages : 
1884/1885
(Modification de l'art. 4 et insertion de l'art. 3 bis)
Arrêté du 20 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 26 mai 1993 portant règlement du pari mutuel sur les courses de lévriers
NOR 
AGRR0001925A
J.O. du 30/09/2000 Pages : 
15466/15467
(Remplacement de l'art. 12 et modification des art. 18, 19, 20, 22 et 29)
Arrêté du 7 mai 2001 modifiant l'arrêté du 20 juillet 1997 relatif à l'examen spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option métiers de la forme
NOR 
MJSK0170049A
J.O. du 06/06/2001 Page : 
8938
(Remplace l'annexe II)
Arrêté du 2 août 1996 fixant les épreuves de l'examen conduisant à la délivrance de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Trampoline et sports acrobatiques
NOR 
MJSK9670118A
J.O. DU 05/09/96 Page : 
13203
Arrêté du 18 juillet 1994 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Escrime
NOR 
MJSK9470116A
J.O. DU 09/08/94 Pages : 
11605/11606
(Abroge l'arrêté du 14 mars 1990 fixant les épreuves de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Escrime)
LOI n° 99-1121 du 28 décembre 1999 portant ratification des ordonnances n° 98-580 du 8 juillet 1998, n° 98-582 du 8 juillet 1998, n° 98-728 du 20 août 1998, n° 98-729 du 20 août 1998, n° 98-730 du 20 août 1998, n° 98-732 du 20 août 1998, n° 98-774 du 2 septembre 1998 prises en application de la loi n° 98-145 du 6 mars 1998 portant habilitation du Gouvernement à prendre, par ordonnances, les mesures législatives nécessaires à l'actualisation et à l'adaptation du droit applicable outre-mer 
NOR 
INTX9800140L
J.O. du 29/12/1999 Page : 
19577
( Art. 1er : Ratification de l'ordonnance n° 98-728 du 20 août 1998 portant actualisation et adaptation de certaines dispositions de droit pénal et de procédure pénale dans les territoires d'outre-mer et les collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon
 Art. 6 : Législation applicable en matière de paris sur les courses de chevaux en Nouvelle calédonie et en Polynésie française - Modification de l'art. 6 de la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux, inséré par le I de l'art. 6 de l'ordonnance n° 98-728 du 20 août 1998)
Arrêté du 18 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel
NOR 
AGRR0102021A
J.O. du 10/11/2001 Page : 
17910
(Modification des art. 22, 30, 34, 49, 59, 76, 86, 86-1 et 87 et remplacement des art. 96, 97 et 98)
Arrêté du 17 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel
NOR 
AGRR0102019A
J.O. du 10/11/2001 Page : 
17909
(Transposition en euros de certains montants exprimés en francs - Modification des art. 15 et 18)
Arrêté du 21 décembre 1999 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel
NOR 
AGRR9902634A
J.O. du 30/12/1999 Pages : 
19848/19849
(Possibilité de régler les enjeux par carte bancaire - Modification des art. 15, 49, 59 et 86-1)
Arrêté du 29 août 2001 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel
NOR 
AGRR0101727A
J.O. du 28/09/2001 Pages : 
15333/15334
(Paris par internet - Insertion des art. 109, 109-1, 109-2, 109-3, 109-4, 110 et 111)
Arrêté du 2 août 1996 fixant les épreuves de l'examen conduisant à la délivrance de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Trampoline et sports acrobatiques
NOR 
MJSK9670117A
J.O. DU 05/09/96 Pages : 
13202/13203
Arrêté du 31 mai 2001 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel
NOR 
AGRR0101124A
J.O. du 08/06/2001 Pages : 
9125/9126
Rectif. : JO 16-06-2001 p. 
9572
(Modification des art. 20-1 (b), 20-2 (b), 20-2 (d) et 21; remplacement de l'art. 15, alinéa 2 et de l'art. 20-2 (c) et insertion de l'art. 21-5 relatifs à l'utilisation du " chèque pari mutuel ")
Arrêté du 2 mai 2006 modifiant l'arrêté du 28 juillet 1997 relatif aux conditions d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option " escalade " à l'issue d'une formation
NOR 
MJSK0670105A
J.O. du 15/06/2006 texte : 
 n° 41
(Insertion de l'art. 2-1)
Arrêté du 19 avril 1996 fixant les conditions d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré relatif aux métiers de la forme
NOR 
MJSK9670081A
J.O. DU 18/06/96 Pages : 
9031/9032
(Abroge l'arrêté du 14 août 1985 portant création du brevet d'Etat d'aptitude à l'enseignement de la culture physique et du culturisme, l'arrêté du 2 janvier 1986 relatif à la formation conduisant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Expression gymniques et disciplines associées et l'arrêté du 11 août 1989 relatif au brevet d'Etat d'éducateur sportif, option Expression gymnique et disciplines associées)
Arrêté du 11 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel
NOR 
AGRR0101391A
J.O. du 21/07/2001 Pages : 
11781/11782
(Modification des art. 15, 66, 83, 86.8 et 115.1.3 et suppression de l'art. 99)
Arrêté du 21 avril 2004 modifiant l'arrêté du 18 juillet 1994 relatif aux épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option escrime
NOR 
MJSK0470029A
J.O. du 30/04/2004 Page : 
7789
(Remplacement du b du A (Epreuve générale), du B (Epreuve pédagogique) et du C (Epreuve technique) de l'art. 3)
Arrêté du 28 août 2001 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel
NOR 
AGRR0101680A
J.O. du 12/09/2001 Pages : 
14547/14549
(Modification de l'art. 18 et insertion dans le titre II d'un chapitre 13 " Pari MULTI " composé des art. 87 à 94)
Décret n° 91-891 du 9 septembre 1991 relatif aux règles générales d'organisation de l'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat d'association et sous contrat simple
NOR 
MENF9101455D
J.O. du 11/09/1991 Pages : 
11961/11962
(Art. 12 : Abrogation de l'art. 5 du décret n° 77-521 du 18 mai 1977 - Abrogation implicite de l'art. 1er du décret n° 87-256 du 13 avril 1987)
Arrêté du 2 octobre 1996 relatif à la création d'une unité de formation " moyenne montagne tropicale " dans la formation du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme
NOR 
MJSK9670135A
J.O. DU 31/10/1996 Pages : 
15921/15922
(Art. 1er et 3 - Modification de l'annexe IV de l'arrêté du 21 juillet 1994)
Circulaire du 22 juillet 1993 relative à la sécurité des courses et épreuves sportives sur la voie publique
Bulletin officiel du ministère de l'intérieur n° 93/3 p. 301-305
(Application de l'art. R. 53 du code de la route, abrogé et recodifié aux art. R. 411-29 à R. 411-31 du même code - Abrogation de la circulaire du 8 octobre 1992)
Arrêté du 14 juin 2002 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 modifié relatif aux conditions de délivrance des diplômes d'aspirant guide et de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme
NOR 
SPRK0270146A
J.O. du 11/07/2002 Pages : 
11861/11862
(Remplacement des art. 1er, 2, 3, 6, 16 et 24; modification des art. 4, 10, 13, 15, 25 et 28 et abrogation des art. 16 bis et 26 et de l'annexe 1)
Arrêté du 14 décembre 1988 fixant les conditions de délivrance de la licence sportive, catégorie Motocyclisme, mentionnée aux articles 2 et 3 du décret n° 88-294 du 28 mars 1988 pris pour l'application du premier alinéa de l'article R. 123 du code de la route
NOR MENK8870070A
J.O. DU 26/01/1989 Page : 
1183
Annexes : Bulletin officiel du ministère chargé de la jeunesse et des sports
(Le décret n° 88-294 du 28 mars 1988 a été abrogé et codifié aux art. R. 221-16 à R. 221-18 du code de la route)
Arrêté du 16 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 21 juin 2001 relatif aux équipements de communication, de navigation, de surveillance et d'anti-abordage installés à bord des aéronefs volant dans les régions d'information de vol de la France métropolitaine
NOR 
EQUA0201698A
J.O. du 31/12/2002 Page : 
22247
(Modification du préambule de l'annexe et de ses paragraphes 2.2.1.4, 2.2.1.5 et 4.3.2; abrogation du paragraphe 3.2.1 et insertion des paragraphes 3.2.1 et 3.2.2 nouveaux et transfert de l'ancien paragraphe 3.2.2 au paragraphe  3.2.3)
Arrêté du 20 mars 2007 portant création du baccalauréat professionnel spécialité " technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros oeuvre " et fixant ses modalités de préparation et de délivrance
NOR 
MENE0700721A
J.O. du 31/03/2007 texte : 
 n° 64
Annexes : BOEN du 19 avril 2007
(Abrogation, l'issue de la session de 2008, de l'arrêté du 23 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Construction, bâtiment, gros oeuvre, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)
Arrêté du 20 mars 2007 modifiant l'arrêté du 30 mai 2005 portant création du baccalauréat professionnel spécialité " services de proximité et vie locale "
NOR 
MENE0700605A
J.O. du 30/03/2007 texte : 
 n° 47
Annexes : BOEN du 26 avril 2007
(Remplacement de l'annexe V)
Arrêté du 2 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale
NOR 
EQUA0201851A
J.O. du 07/01/2003 Pages : 
375/379
(Remplacement du chapitre II " Equipements " [paragraphes 2.1.1 à 2.10.3] et du paragraphe 5.10.7 et modification du paragraphe 5.10.9 de l'annexe)
Arrêté du 19 juillet 2006 portant création du baccalauréat professionnel spécialité " technicien aérostructure " et fixant ses modalités de préparation et de délivrance
NOR 
MENS0601649A
J.O. du 28/07/2006 texte : 
 n° 29
Annexes : BOEN du 31 août 2006
Arrêté du 22 novembre 2002 relatif au certificat d'aptitude à la conception
NOR 
EQUA0201840A
J.O. du 31/12/2002 Page : 
22245
Annexe : Document administratif 2002/24 p. 29-31
(Application des art. 14 et 15 de l'arrêté du 22 novembre 2002 relatif aux procédures de certification des aéronefs, produits et pièces d'aéronefs (JAR 21))
Arrêté du 26 avril 1996 portant création de départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 1996
NOR 
MENU9601250A
J.O. DU 02/06/1996 Pages : 
8165/8166
(Création de départements à Saint-Quentin, Saint-Lô, Sarcelles, Clermont-Ferrand Aubière, Auxerre, Chalon-sur-Saône, L'Isle-d'Abeau, Le Havre, Lyon, Thionville, Nîmes, Issoudun, Tremblay-en-France, Angoulême, Saint-Malo, Saint-Etienne et Haguenau)
Arrêté du 21 août 2006 modifiant l'arrêté du 4 août 2000 modifié relatif à l'attribution de l'indication " section européenne " sur le diplôme du baccalauréat professionnel
NOR 
MENE0602013A
J.O. du 30/08/2006 texte : 
 n° 12
Annexes : BOEN du 21 septembre 2006
(Remplacement de l'art. 1er et l'annexe mentionnée à l'art. 2 et modification de l'art. 2)
Arrêté du 20 mars 2007 portant création du baccalauréat professionnel spécialité " technicien géomètre-topographe " et fixant ses modalités de préparation et de délivrance
NOR 
MENE0700732A
J.O. du 31/03/2007 texte : 
 n° 65
Annexes : BOEN du 3 mai 2007
Arrêté du 19 juin 1996 portant création d'options au sein de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1996
NOR 
MENU9601788A
J.O. DU 17/07/1996 Pages : 
10777/10778
(Dispositions applicables aux départements de Périgueux, Aurillac, Montluçon, Bourg-en-Bresse, Saint-Etienne, La Roche-sur-Yon, Draguignan, Châteauroux, Reims, Lannion, Vannes, Evreux, et Mulhouse)
Arrêté du 19 juin 1996 portant création, à la rentrée universitaire de 1996, de préparations au diplôme universitaire de technologie destinées à des candidats ayant suivi un enseignement supérieur de deux ans
NOR 
MENU9601789A
J.O. DU 17/07/1996 Pages : 
10778/10779
(Dispositions applicables aux IUT d'Aix-en-Provence, Bayonne, Saint-Denis, Le Creusot, Valence, Béthune, Lille-A, Lille-C et Valenciennes)
Arrêté du 20 mars 2007 portant création du baccalauréat professionnel spécialité artisanat et métiers d'art, option marchandisage visuel, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance
NOR 
MENE0700700A
J.O. du 03/04/2007 texte : 
 n° 36
Annexes : BOEN du 3 mai 2007
Arrêté du 19 juillet 1996 complétant l'arrêté du 19 juin 1996 portant création d'options au sein de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1996
NOR 
MENU9602158A
J.O. DU 30/07/1996 Page : 
11529
(IUT de Lannion - Modification de l'art. 1er)
Arrêté du 22 novembre 2002 relatif aux procédures de certification des aéronefs, produits et pièces d'aéronefs (JAR 21)
NOR 
EQUA0201839A
J.O. du 31/12/2002 Pages : 
22244/22245
Annexe : Document administratif 2002/24 p. 3-28
(Application de l'art. R. 133-1-1 du code de l'aviation civile - Abrogation de l'arrêté du 28 juin 1996 relatif aux procédures de certification des aéronefs, produits et pièces d'aéronefs et de l'instruction du 28 juin 1996 prise pour son application)
Arrêté du 1er avril 2003 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2001 relatif à l'agrément JAR 147 des organismes de formation et centres d'examens des personnels d'entretien des aéronefs
NOR 
EQUA0300613A
J.O. du 10/05/2003 Pages : 
8090/8091
(Remplacement des paragraphes 147.65, 147.70 et 147.105 de l'annexe)
Arrêté du 9 avril 2003 portant diverses dispositions relatives aux personnels navigants techniques de l'aéronautique civile
NOR 
EQUA0300658A
J.O. du 23/04/2003 Page : 
7266
(Art. 3 : Remplacement du paragraphe 4.4 de l'annexe à l'arrêté du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale)
Arrêté du 4 avril 2003 fixant la liste des incidents d'aviation civile devant être portés à la connaissance du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
NOR 
EQUN0300556A
J.O. du 18/04/2003 Pages : 
6912/6913
(Application de l'art. R. 722-2 du code de l'aviation civile)
Arrêté du 17 juin 2003 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans les zones de contrôle, les régions de contrôle terminales de classe D ou les portions de région de contrôle terminale de classe D dans les départements et territoires d'outre-mer
NOR 
EQUA0300951A
J.O. du 04/07/2003 Page : 
11335
(Application du décret n° 95-421 du 20 avril 1995 - Abrogation de l'arrêté du 25 avril 1994 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne dans les zones de contrôle et les régions de contrôle de classe D dans les départements et territoires d'outre-mer)
Arrêté du 10 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 26 octobre 1993 relatif à la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option voile
NOR 
MJSK0470248A
J.O. du 23/12/2004 texte : 
 n° 34
(Insertion de l'art. 2-1)
Arrêté du 16 janvier 2006 modifiant l'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 relative à la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du troisième degré, option voile
NOR 
MJSK0670023A
J.O. du 26/01/2006 texte : 
 n° 46
(Dispositions relatives à la validation des acquis de l'expérience - Insertion d'un C dans l'annexe à l'arrêté du 8 mai 1974)
Arrêté du 18 juillet 2006 modifiant l'arrêté du 9 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel spécialité " sécurité-prévention " et fixant ses modalités de préparation et de délivrance
NOR 
MENE0601594A
J.O. du 28/07/2006 texte : 
 n° 23
(Modification de l'art. 9)
Arrêté du 18 juillet 2006 portant création du baccalauréat professionnel spécialité " environnement nucléaire " et fixant ses modalités de préparation et de délivrance
NOR 
MENE0601596A
J.O. du 28/07/2006 texte : 
 n° 25
Annexes : BOEN du 31 août 2006
Instruction du 14 octobre 2002 prise en application de l'arrêté du 14 octobre 2002 relatif à l'agrément JAR 145 des ateliers d'entretien d'aéronefs
NOR 
EQUA0201613J
J.O. du 06/12/2002 Page : 
20128
Annexe : Document administratif 2002/20 (p. 14-34)
Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)
NOR 
MENJ0601284D
J.O. du 24/05/2006 texte : 
 n° 16
( Art. 7 (29°) : Abrogation du décret n° 85-1267 du 27 novembre 1985 portant création du baccalauréat professionnel et des lycées professionnels
 art. 7 (31°) : Abrogation du 2e alinéa de l'art. 17 [seule disposition encore en vigueur de ce décret] du décret n° 86-379 du 11 mars 1986 portant règlement général du baccalauréat professionnel [relatif aux modalités du choix des sujets des sections (spécialités) agricoles]
 art. 7 (61°) : Abrogation, et codification aux art. D. 337-51 à D. 337-94 du code de l'éducation, du décret n° 95-663 du 9 mai 1995 portant règlement général du baccalauréat professionnel)
Arrêté du 3 août 1995 portant création, à la rentrée universitaire de 1995, de préparations au diplôme universitaire de technologie destinées à des candidats ayant suivi un enseignement supérieur de deux ans
NOR 
MENU9501680A
J.O. DU 12/08/1995 Page : 
12106
(Dispositions applicables aux IUT d'Amiens, Limoges, Nancy-A et Perpignan)
Arrêté du 3 août 1995 portant création d'options au sein de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1995
NOR 
MENU9501679A
J.O. DU 12/08/1995 Pages : 
12105/12106
(Dispositions applicables aux départements de Corte, Grenoble, Le Havre, Bron, Saint-Malo, Rouen et Vélizy)
Arrêté du 9 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel spécialité " aménagement et finition du bâtiment " et fixant ses modalités de préparation et de délivrance
NOR 
MENE0601247A
J.O. du 18/05/2006 texte : 
 n° 42
Annexes : BOEN du 15 juin 2006
(Abrogation, l'issue de la session de 2007, de l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Aménagement finition, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)
Arrêté du 15 mai 2006 modifiant l'arrêté du 28 avril 2005 portant création du baccalauréat professionnel spécialité " systèmes électroniques numériques " et fixant ses modalités de préparation et de délivrance
NOR 
MENE0601243A
J.O. du 19/05/2006 texte : 
 n° 13
Annexes : BOEN du 15 juin 2006
(Remplacement des art. 2 à 8 par les art. 2 à 15 nouveaux)