Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Arrêté du 12 janvier 1995 fixant les mentions obligatoires à faire figurer sur les vidéogrammes autres que ceux fixés sur support photochimique et soumis au dépôt légal
NOR 
MCCB9500016A
J.O. DU 20/01/1995 Page : 
1067
(Application des art. 6 et 16 du décret n° 93-1429 du 31 décembre 1993)
Arrêté du 4 octobre 1995 portant création d'une commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger
NOR 
MAEC9510018A
J.O. DU 31/10/1995 Pages : 
15876/15877
(Abrogation de l'arrêté du 18 janvier 1970 portant création d'une commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger)
COMMUNE D'ANTHIEN (NIEVRE) 
 Château de Villemolin :
 Chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2900
 Façades et toitures du château, des communs, de l'orangerie, de la maison du régisseur, de la maison du XVe siècle, des petits bâtiments logeant le poulailler et le chenil, galerie reliant le château à la chapelle, puit, pédiluve, jardin avec glacière et serre et portail d'entrée avec murs de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 avril 2002
JO 23-03-2003 p. 
5251
 Croix en bordure du CV n° 2, lieudit Le chemin - Classement par arrêté du 8 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3736
Décret du 22 mars 2000 portant classement d'un site
NOR 
ATEN0080004D
J.O. du 25/03/2000 Page : 
4637
(Département de la Charente-Maritime : ensemble formé par les espaces naturels de l'île  de Ré non encore protégés sur le territoire des communes d'Ars-en-Ré, Le Bois-Plage-en-Ré, La Couarde-sur-mer, La Flotte, Loix, Les Portes-en-Ré, Rivedoux-Plage, Saint-Clément-des-Baleines, Sainte-Marie-de-Ré et Saint-Martin-de-Ré)
Décret du 10 mars 1999 portant classement d'un site
NOR 
ATEN9970011D
J.O. du 12/03/99 Page : 
3693
(Département de Seine-et-Marne : ensemble formé par la vallée de l'Orvanne, sur le territoire des communes de Blennes, Chevry-en-Sereine, Diant, Dormelles, Ecuelles, Flagy, Montarlot, Noisy-Rudignon, Thoury-Férottes, Villecerf, Villemer, Ville-Saint-Jacques et Voulx)
Décrets du 21 avril 1999 portant classement de sites
JO 28-04-1999 p. 
6328
(. Département de la Nièvre : gorges de Narvau, sur le territoire de la commune de Lormes
 Département des Pyrénées-Atlantiques : ensemble formé par le défilé d'Esque, sur le territoire des communes de Lescun, Lées-Athas et d'Accous)
Décret du 10 mars 2000 portant classement d'un site
NOR 
ATEN0080008D
J.O. du 14/03/2000 Page : 
4003
(Département de la Corrèze : ensemble formé par les cascades de Gimel et les gorges de la Gimelle, sur le territoire des communes de Chanac-les-Mines, de Gimel-les-Cascades et de Saint-Martial-de-Gimel)
COMMUNE D'ANSAC-SUR-VIENNE (CHARENTE) 
 Chapelle Notre-Dame avec décor peint - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 octobre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5049
 Eglise Saint-Benoît avec décor peint - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 octobre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5049
 Logis de la Villatte : façades et toitures du logis, escalier à vis situé à l'angle des ailes Nord et Ouest du logis, escalier enbois à balustres situé dans la partie centrale de l'aile Nord du logiS et chapelle avec son plafond à caissons située dans l'aile Ouest du logis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 mars 1991
JO 31-03-1992 p. 
4445
Décret du 10 décembre 1998 portant classement d'un site
NOR 
ATEN9860096D
J.O. du 18/12/98 Page : 
19143
(Département du Gard : pointe de l'Espiguette et Rhône de Saint-Roman, sur le territoire de la commune du Grau-du-Roi - Abroge le décret du 19 septembre 1975 portant classement de la pointe de l'Espiguette)
Liste des sites classés et liste des sites inscrits au cours de l'année 1998 au titre de la loi du 2 mai 1930
NOR 
ATEN9980089K
J.O. du 24/03/99 Pages : 
4428/4429
(La loi du 2 mai 1930 a été codifiée aux art. L. 341-1 et s. du code de l'environnement)
Décrets du 21 janvier 1999 portant classement de sites
JO 23-01-1999 p. 
1257
(. Département de Lot-et-Garonne : ensemble formé par la vallée de Gavaudun, sur le territoire des communes de Gavaudun et de Lacapelle-Biron
 Département de Meurthe-et-Moselle : parc du château de Gerbéviller et ses perspectives sur la vallée de la Mortagne, sur le territoire des communes de Gerbéviller et d'Haudonville)
COMMUNE D'ANSOUIS (VAUCLUSE) 
 Château : parc avec restes de remparts et tour carrée - Classement par arrêté du 10 mai 1948
JO 04-06-1949 p. 
5480
 Eglise paroissiale Saint-Martin avec le perron semi-circulaire - Classement par arrêté du 24 octobre 1988 - Annulation et remplacement de l'arrêté d'inscription du 29 mai 1925
JO 02-04-1989 p. 
4290
Décret du 27 novembre 1998 portant classement d'un site
NOR 
ATEN9860091D
J.O. du 29/11/98 Page : 
18047
(Département de la Charente-Maritime : ensemble formé par l'île Madame, son estran et les franges côtières continentales, sur le territoire de la commune de Port-des-Barques)
Décret du 16 novembre 1999 portant classement d'un site
NOR 
ATEN9970067D
J.O. du 23/11/99 Page : 
17362
(Département du Gard : ensemble formé par les marais de la tour Carbonnière, sur le territoire des communes de d'Aigues-Mortes et de Saint-Laurent-d'Aigouze)
Décret du 3 décembre 1998 portant classement d'un site
NOR 
ATEN9860093D
J.O. du 10/12/98 Page : 
18593
(Département de la Haute-Savoie : ensemble formé par le désert de Platé, les aiguilles de Warens et la montagne de Veran, sur le territoire des communes de Magland, Passy et Sallanches)
Arrêté du 24 mars 1995 abrogeant diverses dispositions relatives aux centres nationaux compétents en matière de recherche archéologique
NOR 
MCCE9500175A
J.O. DU 14/04/1995 Page : 
5956
(Art. 1er : Abrogation des art. 2, 3 et 4 de l'arrêté du 29 juillet 1975 portant création du Centre national de préhistoire)
Décret du 23 octobre 1985 portant classement parmi les sites pittoresques
JO 31-10-1985 p. 
12604
(Département du Cantal : ensemble formé par le massif cantalien, sur les communes de Saint-Jacques-des-Blats, Mandailles, Dienne, Laveissière, Lavigerie, Le Claux, Le Falgoux, Le Fau, Saint-Paul-de-Salers et Saint-Projet-de-Salers)
Décret du 19 septembre 1985 portant classement parmi les sites pittoresques
JO 24-09-1985 p. 
11023
(Département de l'Isère : ensemble formé par le site des abords du couvent de la Grande-Chartreuse, sur les communes de Saint-Pierre-de-Chartreuse, Saint-Christophe-sur-Guiers et Saint-Pierre-d'Entremont)
Décrets du 31 octobre 1985 portant classement parmi les sites pittoresques
JO 07-11-1985 p. 
12918
(Département de la Dordogne :
 ensemble formé par le site du Single de Limeuil, sur les communes de Alles-sur-Dordogne, Limeuil, Paunat, Saint-Chamassy et Trémolat
 ensemble formé par le site du Single de Trémolat, sur les communes de Cales, Mauzac-et-Grand-Castang et Trémolat)
Décret du 18 octobre 1985 portant classement parmi les sites pittoresques
JO 26-10-1985 p. 
12409
(Département de Saône-et-Loire : les deux ensembles formés, sur les communes de Solutré-Pouilly et Vergisson, par le site du mont de Pouilly et le site des roches de Solutré et Vergisson)
Décret du 14 octobre 1985 portant classement parmi les sites pittoresques
JO 20-10-1985 p. 
12194
(Département de Seine-et-Marne : ensemble formé par le site du Rû d'Ancoeuil, sur le territoire des communes de Blandy-lès-Tours, Bombon, Béau, Champeaux, La Chapelle-Gauthier, Maincy, Moisenay, Sivry-Courtry et Saint-Méry)
Arrêté du 6 novembre 1995 concernant les modalités de rémunération des études préalables réalisées par les techniciens-conseils
NOR 
MCCE9500646A
J.O. DU 08/12/1995 Page : 
17912
(Techniciens-conseils pour les orgues - Texte pris en application de l'art. 3 du décret n° 95-501 du 26 avril 1995 et maintenu en vigueur pour l'application des art. 6 et 7 du décret n° 2009-751 du 22 juin 2009)
Décret n° 2006-1039 du 24 août 2006 modifiant les décrets n° 71-963 du 3 décembre 1971 relatif au musée national de la marine et n° 93-467 du 23 mars 1993 portant statut du musée de l'air et de l'espace
NOR 
DEFD0600980D
J.O. du 25/08/2006 texte : 
 n° 2
(Art. 1er et 2 : Modification des art. 9 et 12 du décret n° 71-963 du 3 décembre 1971)
Décret du 9 septembre 1985 portant classement parmi les sites
JO 17-09-1985 p. 
10658
(Départements de l'Eure et des Yvelines : ensemble formé par le site Giverny - Claude-Monet - confluent de la Seine et de l'Epte, sur les communes de Giverny, Sainte-Geneviève-lès-Gasny et Vernon [Eure] et Bennecourt, Blaru, Jeufosse, Gommécourt, Limetz-Villez et Port-Villez [Yvelines])
COMMUNE DE CHEMIRE-LE-GAUDIN (SARTHE) 
 Château de Bellefille : façades et toitures du château et des communs, portail d'entrée et pigeonnier en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 avril 1973
JO 23-03-1974 p. 
3324
 Château de la Sauvagère : portail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38046
 Croix, près de l'église d'Arthenay - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38046
 Eglise d'Athenay - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 juin 1988
JO 02-04-1989 p. 
4288
COMMUNE DE CHEMILLE (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château de la Sorinière : chapelle - Classement par arrêté du 16 février 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 58
 Château (ancien), situé place du château et place Croix-Boulay :
 Porte Est - Classement par arrêté du 12 octobre 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2010
 Poterne Sud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2014
 Eglise Notre-Dame-la-Neuve :
 Eglise (diverses parties de l') - Classement par la liste de 1862, arrêté du 22 septembre 1914 et décret du 21 décembre 1929
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 58
 Eglise en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er septembre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Eglise Saint-Pierre (sauf nef et bas-côtés modernes) - Classement par arrêté du 11 juillet 1969
JO 25-02-1970 p. 
1935
COMMUNE DE CHEMIRE-SUR-SARTHE (MAINE-ET-LOIRE) 
 Eglise : transept et choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juillet 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38043
 Presbytère (ancien) : façades et toitures ainsi que l'escalier de la tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2631
COMMUNE DE CHEMILLY (ALLIER) 
 Eglise - Classement par arrêté du 28 décembre 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
 Domaine des Girodeaux : domaine en totalité avec la chapelle, le logis et ses décors intérieurs, la grange-étable, le pigeonnier-porche et les jardins - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 juin 2002
JO 23-03-2003 p. 
5243
COMMUNE DE CHEMILLE-SUR-INDROIS (INDRE-ET-LOIRE) 
 Chapelle Saint-Jean-du-Liget, située près de la forêt - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 52
 Chartreuse du Liget (ancienne) :
 Cinq portails et deux pavillons situés de part et d'autre du second portail - Classement par arrêté du 13 mars 1972
JO 23-03-1973 p. 
3157
 Sol, mur de clôture avec ses tourelles d'angle, restes de l'église et du cloître et façades et toitures des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mars 1972
JO 23-03-1973 p. 
3160
 Eglise : choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 novembre 1951
JO 23-05-1997 p. MH 
38077
 Monastère dit la Corroierie (ancien) : porte fortifiée et chapelle de l'ancienne prison - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juillet 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38077
COMMUNE DE CHEMINOT (MOSELLE)
 Eglise - Classement par arrêté du 9 décembre 1888
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 64
 Maison n° 56 : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 février 1946
JO 10-07-1998 p. MH 
38006
COMMUNE DE BANNALEC (FINISTERE) 
 Allée couverte, parcelle n°526, lieudit Kermaout - Classement par décret du 4 novembre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1830
 Dolmen, lieudit Cosquériou d'An Traon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 août 1973
JO 23-03-1974 p. 
3322
 Eglise de la Véronique - Classement par arrêté du 31 décembre 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Eglise : abside, transept et clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mars 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38057
COMMUNE DE COUTURE-SUR-LOIR (LOIR-ET-CHER) 
 Château de la Poissonnière, dénommé également  " Château de Ronsard " - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 54
 Eglise - Classement par arrêté du 12 mai 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 54
COMMUNE DE COUST (CHER) 
 Croix de cimetière, du XVe siècle - Classement par arrêté du 26 septembre 1892
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 40
 Eglise - Classement par arrêté du 2 juin 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 40
COMMUNE DE COUTRAS (GIRONDE) 
 Eglise : abside et travée précédente voûtée en coupole - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38021
 Puits dit " de Henri IV " - Classement par arrêté du 8 juillet 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 50
COMMUNE DE COURBOUZON (JURA) 
 Château : corps de logis en totalité avec décors, façades et toitures des communs (y compris façades et toitures des anciens communs au Sud du corps de logis), terrasses du jardin, murs de clôture et portails - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juillet 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DE COUTANCES (MANCHE) 
 Aqueduc :
 Aqueduc - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 58
 Abords entre la route et l'aqueduc - Classement par décret du 10 août 1939
JO 18-08-1939 p. 10400
 Cathédrale Notre-Dame - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 58
 Chapelle de l'Hôtel-Dieu, rue de Morville - Classement par arrêté du 18 octobre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2747
 Chapelle du Lycée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 décembre 1946
JO 10-07-1998 p. MH 
38032
 Chapelle Notre-Dame-de-la-Victoire - Classement par arrêté du 24 mars 1949
JO 07-04-1950 p. 
3806
 Eglise Saint-Pierre - Classement par arrêté du 4 janvier 1901
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 58
 Evêché (ancien) : façades et terrasses - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 décembre 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38032
 Hôpital : façades, toitures et réfectoire renfermant des boiseries et peintures murales du bâtiment des XVIIe siècle et XVIIIe siècle, dit " Bâtiment " - Classement par arrêté du 17 juin 1968
JO 20-02-1969 p. 
1908
 Hôtel-Dieu : bâtiment du XVIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 janvier 1947
JO 10-07-1998 p. MH 
38032
 Hôtel Tanquerey de la Montbrière, 2-4 rue du Palais de Justice : logis avec les deux ailes latérales, ensemble des décors intérieurs, cour d'honneur avec mur de clôture et portail et jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1992
JO 13-03-1993 p. 
3930
 Hôtel, 18 rue Quesnel-Morinière : cage d'escalier et escalier avec sa rampe en bois - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3346
 Immeuble (ancienne sous-préfecture), 40 rue Quesnel-Morinière : façades et toitures sur rue et sur cour (avec portail d'entrée) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 mai 1973 rectifiant celui du 4 avril 1947
JO 23-03-1974 p. 
3323
 Jardin public, rue Quesnel-Morinière : jardin avec l'ensemble de ses aménagements - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 novembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3929
 Parc (ancien) des évêques de Coutances [également sur les communes de Saint-Pierre-de-Coutances et de Courcy (Manche)] avec les vestiges du mur d'enceinte, les deux portes subsistantes, la maison des gardes, la glacière, les digues et les étangs (sauf tous les autres bâtiments à usage d'habitation ou agricoles) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 novembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4282
 Statue de Lebrun ou " monument à Charles-François Lebrun ", square Lebrun : statue avec son socle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 août 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Tour, rue de la Poissonnerie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mai 1937
JO 10-07-1998 p. MH 
38032
 Tourelle de l'immeuble, 4 rue Geoffroy-Herbert - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juin 1937
JO 10-07-1998 p. MH 
38032
 Tourelle d'escalier, rue du Pertuis-Trouard - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 avril 1946
JO 10-07-1998 p. MH 
38032
COMMUNE DE COLOMBY (MANCHE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 16 mars 1966
JO 15-03-1967 p. 
2508
 Presbytère : logis, façades et toitures des communs et du petit logis, puits, murs de clôture, portail de la cour et grilles du jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 novembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5056
COMMUNE DE COUSSAC-BONNEVAL (HAUTE-VIENNE) 
 Château : façades et toitures, grand salon et chambre dite du Roi - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 août 1960
JO 13-12-1997 p. MH 
38142
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mars 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2902
 Lanterne des morts - Classement par arrêté du 9 février 1939
JO 29-03-1940 p. 2276
COMMUNE DE COLOMBIERS-SUR-SEULLES (CALVADOS) 
 Eglise : clocher - Classement par arrêté du 14 juillet 1877
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 37
 Menhir au lieudit " la Pierre " - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 37
COMMUNE DE COUTERNE (ORNE) 
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1931
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
 Minoterie, rue de la Petite-Vitesse : façades et toitures de la minoterie et du logement patronal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er juin 1995
JO 02-04-1996 p. 
5074
COMMUNE DE COUSSAY (VIENNE) 
 Château
 Sauf parties classées - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juin 1935
JO 06-02-1999 p. MH 
38028
 Intérieur et extérieur du rez-de-chaussée du pavillon du XVIe siècle, avec la fontaine; la façade du XVIe siècle de ce pavillon avec sa lucarne en pierre et la toiture; tourelle d'escalier située au midi - Classement par arrêté du 14 février 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Château de la Tour-de-Ry ou Tourderie :
 Bâtiments situés sur la plate-forme entourée d'eau, logis et bâtiment attenant à la tour fortifiée (déjà inscrite), plate-forme, douves et cour qui précède, bâtiments des communs à l'Ouest du logis et pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4648
 Logis, tour fortifiée voisine avec bâtiment attenant, terre-plain entouré d'eau, douves et cour qui précède à l'Ouest - Classement par arrêté du 27 juillet 1995
JO 02-04-1996 p. 
5080
 Eglise : abside et choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1952
JO 06-02-1999 p. MH 
38028
COMMUNE DE COUTURES (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château de Montsabert : façades et toitures du château et de l'orangerie et chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 juillet 1986
JO 07-04-1987 p. 
3882
 Eglise (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er mars 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1835
COMMUNE DE BANDOL (VAR) 
 Eglise Saint-François-de-Sales : façade principale, clocher, sol des places Estiennes-d'Orves et de la Liberté et deux fontaines les décorant :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 février 1988
JO 02-04-1989 p. 
4290
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 août 1990
JO 23-04-1991 p. 
5380
COMMUNE DE COLTINES (CANTAL) 
 Dolmen du Bardon ou Pierre Chabrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 février 1986
JO 07-04-1987 p. 
3877
 Dolmen de Touls - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 février 1986
JO 07-04-1987 p. 
3877
 Eglise (sauf porche et clocher) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mai 1937
JO 13-02-1997 p. MH 
38029
COMMUNE DE COUSANCES-LES-FORGES (MEUSE) 
 Château de l'Isle :
 Cheminée monumentale - Classement par décret du 11 mars 1927
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 62
 Château (sauf partie déjà classée) - Classement par arrêté du 19 novembre 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2011
COMMUNE DE BANGOR [BELLE-ÎLE-EN-MER] (MORBIHAN) 
 Phare (grand) de Belle-Île et annexe :
 Grand phare avec parcelle et bâtiments - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juin 1995
JO 02-04-1996 p. 
5072
 Sirène de brume - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juin 1995
JO 02-04-1996 p. 
5072
 Station radar de Port-Coton (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 octobre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6311
COMMUNE DE COUSSAY-LES-BOIS (VIENNE) 
 Château de la Vervollière - Classement par arrêté du 30 juillet 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Eglise - Classement par arrêté du 21 décembre 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Eglise Saint-Martin (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 avril 1951
JO 06-02-1999 p. MH 
38028
COMMUNE DE BANEUIL (DORDOGNE) 
 Canal de Lalinde :
 Ecluse de la Borie-Basse en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 septembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5050
 Aqueduc du port de Lanquais - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 septembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5050
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 octobre 1946
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Eglise : choeur et clocher sur coupole - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
COMMUNE DE CHEMAZE (MAYENNE) 
 Château - Classement par arrêté du 13 décembre 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
 Eglise succursale de Molières - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 juin 1989
JO 18-03-1990 p. 
3346
COMMUNE DE CHEMERE-LE-ROI (MAYENNE) 
 Moulin de Thévalles - Inscription à l'inventaire par arrêtés du 3 février 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4873
 Maison dite Maison du Porche, place de l'Eglise : façades et toitures ainsi que l'escalier intérieur à balustres de bois - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2752
 Manoir de la Haie Lair : façades et toitures du manoir et des communs, porte d'entrée, escalier principal avec sa rampe à balustres de bois et cheminée avec trumeau dans une chambre au premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 août 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2752
COMMUNE DE BANSAT (PUY-DE-DÔME) 
 Eglise - Classement par arrêté du 30 octobre 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 68
 Maison, hameau de Vinzelles : peintures héraldiques du XIVe siècle (au rez-de-chaussée et au premier étage) :
 Inscription conservatoire par arrêté du 15 janvier 1990
JO 23-04-1991 p. 
5375
 Classement par arrêté du 4 juin 1993
JO 27-03-1994 p. 
4642
COMMUNE DE CHEMERY-SUR-BAR (ARDENNES) 
 Eglise de Malmy - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 janvier 1958
JO 23-05-1997 p. MH 
38090
 Eglise - Classement par arrêté du 2 mars 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 33