Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 Milieux alluviaux et aquatiques et gorges de la moyenne vallée de la Drôme et du Bez (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1614912A
JO du 12/07/2016 texte : 0161;
14
(Drôme)
Arrêté du 14 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Cap d'Erquy - Cap Fréhel (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1601137A
JO du 26/11/2016 texte : 0275;
3
(Remplacement de l'annexe et la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages)
Arrêté du 14 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Archipel de Houat-Hoëdic, pointe du Conguel, renommé « Iles Houat-Hoëdic » (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1601115A
JO du 26/11/2016 texte : 0275;
2
(Remplacement de l'annexe et la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages)
Arrêté du 4 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Grottes du Trou Noir (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1611778A
JO du 16/11/2016 texte : 0266;
3
(Remplacement de l'annexe et la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages)
Arrêté du 28 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 Haute Vallée de l'Arnon et petits affluents (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1614832A
JO du 05/08/2016 texte : 0181;
24
(Cher)
Arrêté du 1er juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 Marais du Mès, baie et dunes de Pont-Mahé, étang du Pont de Fer (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1618489A
JO du 05/08/2016 texte : 0181;
17
(Loire-Atlantique)
Arrêté du 28 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Milieux forestiers du Châtillonnais avec marais tufeux et sites à sabot de Vénus (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1614078A
JO du 05/08/2016 texte : 0181;
23
(Côte-d'Or)
Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Tunnel de Saint-Amand-de-Coly (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1612510A
JO du 02/08/2016 texte : 0178;
6
(Remplacement de la carte annexée)
Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Complexe des cinq lacs de Narlay, Ilay, Grand Maclu, Petit Maclu et Vernois, renommé « Complexe des Sept Lacs du Jura » (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1614218A
JO du 30/07/2016 texte : 0176;
8
(Jura)
Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Etangs à Cistude d'Europe du Charolais (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1614046A
JO du 30/07/2016 texte : 0176;
7
(Saône-et-Loire)
Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de Villegouge (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1612371A
JO du 30/07/2016 texte : 0176;
5
(Gironde)
Arrêté du 13 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Causse de Gaussou et sites proches (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1615140A
JO du 30/07/2016 texte : 0176;
11
(Tarn-et-Garonne)
Arrêté du 29 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Val d'Allier Bourguignon (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1617468A
JO du 10/08/2016 texte : 0185;
7
(Nièvre)
Arrêté du 1er août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Rutin, coteau de Chaumiton, étang de Saosnes et forêt de Perseigne (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1617575A
JO du 10/08/2016 texte : 0185;
14
(Sarthe)
Arrêté du 2 août 2016 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 Ilots de marais et coteaux calcaires au nord-ouest de la Champagne berrichonne (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1614096A
JO du 10/08/2016 texte : 0185;
17
(Remplacement des cartes annexées)
Arrêté du 7 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 20 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 Forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1623010A
JO du 15/10/2016 texte : 0241;
9
(Remplacement des cinq cartes au 1/50 000 et la carte d'assemblage au 1/200 000 et de la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages de l'annexe)
Arrêté du 7 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Val de Villé et ried de la Schernetz (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1625732A
JO du 15/10/2016 texte : 0241;
10
(Remplacement de deux  cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/50 000 et de la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages de l'annexe)
Arrêté du 21 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 Marais de Vilaine (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1601159A
JO du 01/11/2016 texte : 0255;
5
(Modification des cartes annexées et de la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages)
Arrêté du 21 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Forêt de Paimpont (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1601157A
JO du 29/10/2016 texte : 0253;
7
(Modification de la carte annexée et de la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages)
Arrêté du 22 août 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Entrecôtes du Milieu - Malvaux (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1617559A
JO du 01/09/2016 texte : 0203;
13
(Remplacement des cartes annexées)
Arrêté du 22 août 2016 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Marais de Chilly et de Marival (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1617345A
JO du 01/09/2016 texte : 0203;
11
(Remplacement des cartes annexées)
Arrêté du 22 août 2016 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Indre (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1617473A
JO du 01/09/2016 texte : 0203;
12
(Remplacement des cartes annexées)
Arrêté du 22 août 2016 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides du Bas Chablais (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1617254A
JO du 01/09/2016 texte : 0203;
10
(Remplacement des cartes annexées)
Arrêté du 22 août 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Vallées et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1617110A
JO du 01/09/2016 texte : 0203;
8
(Remplacement des cartes annexées)
Arrêté du 22 août 2016 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Cénac (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1617238A
JO du 01/09/2016 texte : 0203;
9
(Remplacement des cartes annexées)
Arrêté du 22 août 2016 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Carrière de l'Enfer (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1611289A
JO du 30/08/2016 texte : 0201;
4
(Remplacement des cartes annexées)
Arrêté du 22 août 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Carrière de Fief de Foye (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1617102A
JO du 30/08/2016 texte : 0201;
6
(Remplacement des cartes annexées)
Décret du 20 mai 2009 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Luberon (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
NOR 
DEVN0910122D
JO du 23/05/2009 texte : 0118;
1
(Adoption de la charte du parc naturel régional du Lubéron du 12 décembre 2008 - Renouvellement du classement jusqu'en 2021 - Abrogation implicite des décrets n° 97-587 du 28 mai 1997 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Luberon (Provence-Alpes-Côte d'Azur) et n° 2007-599 du 24 avril 2007 relatif au parc naturel régional du Luberon (région Provence-Alpes-Côte d'Azur))
Décret du 9 avril 2009 portant prolongation du classement du parc naturel régional du Haut-Languedoc (régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon)
NOR 
DEVN0828192D
JO du 11/04/2009 texte : 0086;
1
(Prolongation jusqu'au 13 juillet 2011 du classement prononcé par le décret n° 99-594 du 13 juillet 1999 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Haut-Languedoc)
Décret n° 2009-610 du 2 juin 2009 portant prolongation du classement du parc naturel régional de Corse (région de Corse)
NOR 
DEVN0908280D
JO du 04/06/2009 texte : 0127;
2
(Prologation jusqu'au 9 juin 2011 du classsement prononcé par le décret n° 99-481 du 9 juin 1999 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Corse)
Décret n° 2009-614 du 3 juin 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national de la Guadeloupe aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006
NOR 
DEVN0826320D
JO du 05/06/2009 texte : 0128;
2
(Art. 1er à 24 : Adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national de la Guadeloupe
art. 25 à 27 : Dispositions transitoires
art. 28 : Abrogation du décret n° 87-951 du 23 novembre 1987 portant création de la réserve naturelle du Grand Cul-de-Sac Marin (Guadeloupe)
art. 30 : Abrogation du décret n° 89-144 du 20 février 1989 créant le Parc national de la Guadeloupe)
Décret n° 2009-486 du 29 avril 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national du Mercantour aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006
NOR 
DEVN0826313D
JO du 02/05/2009 texte : 0102;
5
(Application du 1° de l'art. L. 331-2 du code de l'environnement - Abrogation du décret n° 79-696 du 18 août 1979 créant le Parc national du Mercantour)
Décret du 4 mai 2009 portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne)
NOR 
DEVN0907251D
JO du 06/05/2009 texte : 0105;
1
(Prologation jusqu'au 18 avril 2021 du classement prononcé par le décret n° 97-368 du 14 avril 1997 portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne))
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 gîtes à chiroptères de la Colline inspirée - érablières, pelouses, église et château de Vandeléville (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0907841A
JO du 23/06/2009 texte : 0143;
30
(Meurthe-et-Moselle et Vosges)
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de la Chaux (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0910053A
JO du 23/06/2009 texte : 0143;
41
(Doubs et Jura)
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, buxaie de Montmédy (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0907837A
JO du 23/06/2009 texte : 0143;
29
(Meurthe-et-Moselle et Meuse)
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 complexe des cinq lacs de Narlay, Ilay, Grand Maclu, Petit Maclu et Vernois (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0908879A
JO du 23/06/2009 texte : 0143;
44
(Jura)
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Chausey (zone de protection spéciale)
NOR 
DEVN0825025A
JO du 11/06/2009 texte : 0133;
5
(Ille-et-Vilaine et Manche - Abrogation de l'arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 îles Chausey (zone de protection spéciale))
Décret n° 2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006
NOR 
DEVN0826303D
JO du 23/04/2009 texte : 0095;
1
(
Art. 1er à 28 : Délimitation, règles générales de protection dans le coeur du parc et mission, organisation et fonctionnement de l'établissement public du parc national de la Vanoise
art. 30 : Abrogation du décret n° 63-651 du 6 juillet 1963 créant le Parc national de la Vanoise)
Décret n° 2009-448 du 21 avril 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national des Ecrins aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006
NOR 
DEVN0826311D
JO du 23/04/2009 texte : 0095;
2
(
Art. 1er à 28 : Délimitation, règles générales de protection dans le coeur du parc et mission, organisation et fonctionnement de l'établissement public du parc national des Ecrins
art. 30 : Abrogation du décret n° 73-378 du 27 mars 1973 portant création du parc national des Ecrins
Décret n° 2009-449 du 22 avril 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national de Port-Cros aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006
NOR 
DEVN0826304D
JO du 23/04/2009 texte : 0095;
3
(Art. 1er à 28 : 
Délimitation, règles générales de protection dans le coeur du parc et mission, organisation et fonctionnement de l'établissement public du parc national de Port-Cros 
art. 30 : Abrogation du décret n° 63-1235 du 14 décembre 1963 créant le Parc national de Port-Cros)
Décret n° 2009-406 du 15 avril 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national des Pyrénées occidentales aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006
NOR 
DEVN0826308D
JO du 16/04/2009 texte : 0089;
7
(Art. 1er à 27 : Délimitation, règles générales de protection dans le coeur du parc et mission, organisation et fonctionnement de l'établissement public du parc national des Pyrénées
art. 29 : Abrogation du decret n° 67-265 du 23 mars 1967 créant le parc national des Pyrénées occidentales)
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 cap d'Erquy - cap Fréhel (zone de protection spéciale)
NOR 
DEVN0907729A
JO du 27/06/2009 texte : 0147;
8
(Côtes-d'Armor - Abrogation de l'arrêté du 31 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 cap d'Erquy - cap Fréhel » (zones de protection spéciale))
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 îles d'Hyères (zone de protection spéciale)
NOR 
DEVN0825056A
JO du 27/06/2009 texte : 0147;
7
(Var - Abrogation de l'arrêté du 30 octobre 2002 portant désignation du site Natura 2000 des îles d'Hyères (zone de protection spéciale))
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 tourbière des Cerneux-Gourinots et zones humides environnantes, les Seignes des Guinots, le Verbois (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0908875A
JO du 24/06/2009 texte : 0144;
9
(Doubs)
Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 haute vallée du Lot entre Espalion et Saint-Laurent-d'Olt et gorges de la Truyère, basse vallée du Lot et le Goul (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0820513A
JO du 20/01/2009 texte : 0016;
27
(Aveyron et Cantal)
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 étangs oligotrophes à littorelles de Puisaye, à bordures paratourbeuses et landes (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0908511A
JO du 20/06/2009 texte : 0141;
22
(Yonne)
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0820527A
JO du 20/06/2009 texte : 0141;
7
(Ariège, Aude et Hautes-Pyrénées)
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 forêts, landes et marais des ballons d'Alsace et Servance (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0910062A
JO du 23/06/2009 texte : 0143;
59
(Haute-Saône et Territoire de Belfort)
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Madon (secteur Haroué - Pont-Saint-Vincent), du Brenon et carrières de Xeuilley (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0908582A
JO du 23/06/2009 texte : 0143;
5
(Meurthe-et-Moselle)
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vallées de la Sarre, de l'Albe et de l'Isch - marais de Francaltroff (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0907855A
JO du 23/06/2009 texte : 0143;
14
(Moselle)
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 cours d'eau, tourbières, rochers et forêts des Vosges du Nord et souterrain de Ramstein (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0907851A
JO du 23/06/2009 texte : 0143;
10
(Moselle)
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Moselle (secteur Châtel-Flavigny) (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0907852A
JO du 23/06/2009 texte : 0143;
12
(Meurthe-et-Moselle et Vosges)
Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 queirs du Mas-d'Azil et de Camarade, grottes du Mas-d'Azil et de la carrière de Sabarat (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0820510A
JO du 22/01/2009 texte : 0018;
8
(Ariège)
Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 gorges de l'Aveyron, causses proches et vallée de la Vère (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0820526A
JO du 22/01/2009 texte : 0018;
10
(Tarn et Tarn-et-Garonne)
Décret n° 2009-68 du 19 janvier 2009 portant composition et fonctionnement des conseils scientifiques d'estuaires
NOR 
DEVT0827303D
JO du 21/01/2009 texte : 0017;
5
(Application de l'art. 16 de la loi n° 2008-660 du 4 juillet 2008)
Arrêté du 27 janvier 2009 fixant les modalités de surveillance et les conditions de visite de la grotte du Cirque (commune d'Assier, département du Lot)
NOR 
DEVN0902138A
JO du 07/02/2009 texte : 0032;
9
(Abrogation implicite de l'arrêté du 1er décembre 1997 fixant les modalités de surveillance et les conditions de visite de la grotte du Cirque, à Assier (Lot))
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 anciennes galeries de mines de Lozari/Belgodère (site à chauves-souris) (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0803583A
JO du 05/04/2008 texte : 0081;
29
(Haute-Corse)
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 forêt humide de la Reine et Catena de Rangeval (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0804324A
JO du 05/04/2008 texte : 0081;
31
(Meurthe-et-Moselle et Meuse)
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 sites à Anchusa Crispa de l'embouchure du Rizzanese et d'Olmeto (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0803544A
JO du 05/04/2008 texte : 0081;
22
(Corse du Sud)
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Sarre, de l'Albe et de l'Isch, le marais du Francaltroff, Bas-Rhin (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0803178A
JO du 05/04/2008 texte : 0081;
20
(Bas-Rhin)
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Seille (secteur amont et petite Seille) (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0805338A
JO du 05/04/2008 texte : 0081;
45
(Meurthe-et-Moselle et Moselle)
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Madon (secteur Haroué - Pont-Saint-Vincent), du Brenon et carrières de Xeuilley (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0805340A
JO du 05/04/2008 texte : 0081;
46
(Meurthe-et-Moselle Vosges)
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 forêt et étang de Parroy, vallée de la Vezouze et fort de Manonviller (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0804334A
JO du 05/04/2008 texte : 0081;
33
(Meurthe-et-Moselle et Vosges)
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 forêt domaniale de Gérardmer Ouest (La Morte Femme, Faignes de Noir Rupt) (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0804338A
JO du 05/04/2008 texte : 0081;
34
(Vosges)
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 embouchure du Taravo, plage de Tenutella et étang de Tanchiccia (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0803568A
JO du 06/04/2008 texte : 0082;
15
(Corse-du-Sud)
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 cavités à chauves-souris de Castifao, Muracciole, Olmeta di Tuda et Coggia-Temuli (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0803570A
JO du 04/04/2008 texte : 0080;
5
(Corse-du-Sud, Haute-Corse)
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 baie de San Ciprianu : étangs d'Arasu et îles San Ciprianu et îlot Cornuta (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0803558A
JO du 04/04/2008 texte : 0080;
3
(Corse-du-Sud)
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 delta de l'Oso, Punta di Benedettu et Mura dell'Unda (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0803572A
JO du 04/04/2008 texte : 0080;
7
(Corse-du-Sud)
Décret n° 2008-219 du 5 mars 2008 portant création de la réserve naturelle nationale de la grotte et des pelouses d'Acquin-Westbécourt et des coteaux de Wavrans-sur-l'Aa (Pas-de-Calais)
NOR 
DEVN0802086D
JO du 07/03/2008 texte : 0057;
4
Arrêté du 21 février 2008 portant désignation du préfet coordonnateur de la procédure de création du « Parc national des Calanques »
NOR 
DEVN0803655A
JO du 23/02/2008 texte : 0046;
1
(Suivi de la procédure dans les départements des Bouches-du-Rhône et du Var par le préfet de réion Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Décret du 15 mai 2008 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Normandie-Maine (régions Basse-Normandie et Pays de la Loire)
NOR 
DEVN0810818D
JO du 18/05/2008 texte : 0115;
4
(Abrogation implicite du décret du 23 mai 1996 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Normandie-Maine (régions Basse-Normandie et Pays de la Loire))
Décret n° 2008-181 du 27 février 2008 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Verdon
NOR 
DEVN0801081D
JO du 28/02/2008 texte : 0050;
1
(Renouvellement 
du classement prononcé par le décret n° 97-187 du 3 mars 1997
pour une durée de douze ans - Abrogation implicite du décret 
)
Décret n° 2008-26 du 8 janvier 2008  relatif au parc naturel régional du Perche
NOR 
DEVN0770071D
JO du 10/01/2008 texte : 0008;
2
(
Prolongation de la durée de validité du classement du parc naturel régional du Perche jusqu'au 17 janvier 2010)
Décret du 22 mai 2008 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Loire-Anjou-Touraine (régions Centre et Pays de la Loire)
NOR 
DEVN0811400D
JO du 24/05/2008 texte : 0120;
3
(Prorogation pour une durée de douze ans du classement prononcé par le décret n° 96-467 du 30 mai 1996)
Décret du 22 mai 2008 portant prolongation du classement du parc naturel régional des Ballons des Vosges (régions Alsace, Franche-Comté et Lorraine)
NOR 
DEVN0809589D
JO du 24/05/2008 texte : 0120;
1
(Prorogation jusqu'au 6 juin 2010 du classement prononcé par le décret n° 96-467 - Abrogation implicite du décret n° 2006-333 du 15 mars 2006 relatif au parc naturel régional de Loire-Anjou-Touraine (régions Centre et Pays de la Loire)
Décret du 22 mai 2008 portant prolongation du classement du parc naturel régional Livradois-Forez (région Auvergne)
NOR 
DEVN0809738D
JO du 24/05/2008 texte : 0120;
2
(Prorogation jusqu'au 23 juin 2010 du classement prononcé par le décret n° 98-533 du 24 juin 1998)
Arrêté du 19 février 2008 relatif à la conduite de la procédure d'étude et de création d'un parc naturel marin à l'ouvert des estuaires de la Somme, de l'Authie et de la Canche
NOR 
DEVN0774192A
JO du 29/02/2008 texte : 0051;
10
(Application de l'art. R. 334-27 du code de l'environnement)
Décret n° 2008-202 du 28 février 2008 portant prolongation du classement du parc naturel régional Scarpe-Escaut (Nord - Pas-de-Calais)
NOR 
DEVN0801156D
JO du 01/03/2008 texte : 0052;
4
(Prolongation, jusqu'au 17 avril 2010, du classement prononcé par le décret n° 98-295 du 17 avril 1998)
Décret n° 2013-520 du 19 juin 2013 portant classement du parc naturel régional des Volcans d'Auvergne (région Auvergne)
NOR 
DEVL1312406D
JO du 21/06/2013 texte : 0142;
30
(Classement pour une durée de douze ans - Charte du parc consultable au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à la préfecture de région Auvergne, aux préfectures de département et sous-préfectures concernées ainsi qu'aux sièges de la région et de l'organisme de gestion du parc, de même que sur le site internet de cet organisme)