Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE VALENCE (DRÔME) 
Abbaye Notre-Dame-de-Soyons (ancienne) :
Chapelle Notre-Dame-de-Soyons - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juillet 1965
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
Porte de l'Arsenal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 juin 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
Abbaye de Saint-Ruf (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 avril 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4869
Cathédrale Saint-Apollinaire - Classement par la liste de 1869
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
Chapelle des Cordeliers (ancienne) :
Façade principale - Classement par arrêté du 21 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2980
Reste de l'édifice - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2984
Domaine de Valensolle : maison d'habitation principale, en totalité, intérieur et extérieur, ainsi que le parc et les communs - la petite maison d'habitation, le bâtiment d'usine désaffecté, le pigeonnie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mars 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4941
Eglise Saint-Jean : clocher-porche - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 août 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2898
Gare, rue Denis-Papin : façade principale sur rue du pavillon central - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 octobre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2657
Hôtel de Pampelonne (ancien), 31 rue Grande-Rue : escalier intérieur avec sa rampe en fer forgé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 septembre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2677
Hôtel, 29 côte des Chevaliers : porte d'entrée et escalier intérieur avec sa rampe en fer forgé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2984
Kiosque situé Champ de Mars - Classement par arrêté du 11 octobre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2654
Maison Dupré-Latour :
Maison - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 octobre 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
Tourelle d'escalier et voûte latérale au rez-de-chaussée - Classement par arrêté du 5 mars 1927
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
Pendentif - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
Temple protestant - Classement par arrêté du 17 mai 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
COMMUNE DE VALENSOLE (ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE) 
 Eglise paroissiale Saint-Blaise et doyenné :
 Eglise paroissiale Saint-Blaise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 janvier 1994
JO 01-04-1995 p. 
5248
 Cour du doyenné, façades et toitures de l'ensemble des bâtiments formant la cour du doyenné, porche d'entrée, sol de la cour et puits - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 février 1995
JO 02-04-1996 p. 
5061
 Fontaine publique en pierre, datant du XVIIe siècle, dite " Grande Fontaine " - Classement par arrêté du 25 octobre 1962
JO 11-03-1964 p. 
2315
LOI n° 85-699 du 11 juillet 1985 tendant à la constitution d'archives audiovisuelles de la justice
JO 12-07-1985 p. 
7865-7866
Rectif. : JO 13-11-1985 p. 
13111
(Art. 3, 4 et 5 : Composition et fonctionnement de la Commission consultative des archives audiovisuelles de la justice)
Décret n° 2004-1020 du 22 septembre 2004 abrogeant les dispositions relatives à l'utilisation des listes complémentaires d'admission pour le recrutement par concours de certains personnels relevant du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
NOR 
MENF0401725D
J.O. du 29/09/2004 texte : 
 n° 13
(Art. 1er (3) : Abrogation du déécret n° 92-35 du 9 janvier 1992 fixant les conditions d'utilisation des listes complémentaires d'admission pour le recrutement par voie de concours de certains personnels relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur)
Décret n° 86-74 du 15 janvier 1986 pris pour l'application de la loi n° 85-699 du 11 juillet 1985 tendant à la constitution d'archives audiovisuelles de la justice
JO 17-01-1986 p. 
824
(La loi n° 85-699 du 11 juillet 1985 a été abrogée et codifiée, à l'exception de ses art. 4 et 5, aux art. L. 221-1 à L. 222-3 du code du patrimoine :
 art. 1er à 4, 6 et 7 : Dispositions concernant la décision d'enregistrement des audiences
 art. 8 à 11 : Modalités de nomination des membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice et dispositions relatives au fonctionnement de cette commission
 art. 12 à 18 : Dispositions relatives à la réalisation, à la reproduction et à la diffusion des enregistrements
 art. 19 : Fixation par arrêté ministériel des modalités de la conservation, du classement, de l'inventaire et de la consultation des archives audiovisuelles de la justice)
Décret n° 2001-946 du 11 octobre 2001 modifiant le décret n° 92-26 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des conservateurs des bibliothèques et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques
NOR 
MENF0101925D
J.O. du 18/10/2001 Page : 
16378
(Modification des art. 1er, 3 et 23)
Décret n° 87-197 du 25 mars 1987 modifiant le décret n° 86-74 du 15 janvier 1986 relatif à la composition de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
NOR JUSD8730006D
J.O. DU 26/03/1987 Pages : 
3397/3398
(Remplacement des 2e et dernier alinéas de l'art. 9)
Décret n° 79-1039 du 3 décembre 1979 relatif à la délivrance de visas de conformité des copies, reproductions photographiques et extraits des documents conservés dans les dépôts d'archives publiques
JO 05-12-1979 p. 
3058-3059
(Application de l'art. 25 de la loi n° 
79-18
Décret n° 2003-977 du 9 octobre 2003 portant reclassement de fonctionnaires du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche appartenant à des corps de catégorie D dans des corps de catégorie C
NOR 
MENF0301852D
J.O. du 16/10/2003 Pages : 
17611/17612
(Reclassement du corps des gardiens des bibliothèques dans celui des magasiniers spécialisés des bibliothèques [corps supprimé ultérieurement] régi par le décret n° 88-646 du 6 mai 1988 - Abrogation du décret n° 67-577 du 10 juillet 1967 portant statut particulier du corps des gardiens et du corps des magasiniers des bibliothèques et de la lecture publique du ministère de l'éducation nationale - Abrogation implicite de l'arrêté du 2 octobre 1973 fixant la liste des villes prévues à l'article 4 du décret n° 67-577 du 10 juillet 1967 fixant le statut particulier du corps des gardiens et du corps des magasiniers des bibliothèques dépendant de la direction des bibliothèques et de la lecture publique du ministère de l'éducation nationale)
LOI n° 
79-18
JO 05-01-1979 p. 
43
Rectif. : JO 06-01-1979 p. 
55
( Art. 25 et 27 : Dispositions communes aux archives publiques et privées en matière de droits de visa perçus pour l'authentification des copies de documents et de publicité de certaines dispositions de la présente loi
 art. 33 : Abrogation des textes suivants :
 décret du 7 septembre 1790 concernant l'organisation et le régime des archives nationales
 loi du 7 messidor an II concernant l'organisation des archives établies auprès de la représentation nationale
 loi du 5 brumaire an V qui ordonne la réunion dans les chefs-lieux de département de tous les titres et papiers acquis à la République
 art. 2 de la loi de finances du 29 décembre 1888
 art. 45 de la loi de finances du 31 juillet 1920
 loi du 14 mars 1928 relative au dépôt facultatif, dans les archives nationales et départementales, des actes de plus de cent vingt-cinq ans de date, conservés dans les études de notaires
 décret du 17 juin 1938 relatif au classement des documents d'archives privées, pris en application de la loi du 13 avril 1938 sur le redressement financier
 art. 9 de la loi n° 51-630 du 24 mai 1951 relative au développement des crédits ouverts aux dépenses de fonctionnement des services civils pour l'exercice 1951 (éducation nationale))
Arrêté du 22 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 13 avril 2001 fixant les règles d'organisation générale, le programme et la nature des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des bibliothécaires adjoints spécialisés
NOR 
MENA0102869A
J.O. du 30/01/2002 Pages : 
1991/1992
(Remplacement du 2e alinéa de l'art. 3)
Décret n° 2004-703 du 13 juillet 2004 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)
NOR 
MENG0401424D
J.O. du 17/07/2004 texte : 
 n° 15
(Art. 6 (59°) : Abrogation, et codification à l'art. R. 241-17 du code de l'éducation, du 6e alinéa de l'art. 3 et du 2e alinéa de l'art. 23 du décret n° 92-26 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des conservateurs des bibliothèques et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques)
Arrêté du 3 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 7 juin 1994 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des bibliothécaires
NOR 
MENA0102488A
J.O. du 11/12/2001 Page : 
19658
(Modification du tableau figurant à l'art. 1er)
COMMUNE DE VALANJOU (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château de Gonnord (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juin 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38044
 Moulin à vent du Gué-Robert - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 juin 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1835
Arrêté du 4 novembre 1993 relatif à la terminologie des noms d'Etats et de capitales
NOR 
MAEC9310010A
J.O. du 25/01/1994 Pages : 
1288/1295
(Abrogation de l'arrêté du 14 octobre 1985 relatif à la terminologie des noms d'Etats et de capitales)
COMMUNE DE VALLENAY (CHER) 
 Château de Bigny : façades et toitures du château (sauf les bâtiments modernes au Sud), ainsi que celles de l'ancienne orangerie, escalier avec sa rampe en fer forgé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 juin   1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2676
 Eglise du prieuré Saint-Martin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 avril 1998
JO 04-04-1999 p. 
5084
 " Petite-Forge ", à Bigny : ancien logement d'employés avec les remises contiguës, façades et toitures de l'ancienne pointerie, de l'ancienne maison de maître, du bâtiment annexe à usage de service et de l'ancien logement ouvrier et ancien canal de dérivation - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mars 1991
JO 31-03-1992 p. 
4445
COMMUNE DE VALAY (HAUTE-SAÔNE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2987
 Ermitage Sainte-Cécile (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juillet 1994
JO 01-04-1995 p. 
5262
 Forges de Grand-Valay (anciennes) :
 Halle du haut-fourneau et halle de coulée, y compris le haut-fourneau, façades et toitures de la maison du maître de forges, de la halle à charbon et des logements ouvriers - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juillet 1997
JO 07-04-1998 p. 
5415
 Façades et toitures de la maison du maître de forges et ensembles des autres bâtiments y compris le haut-fourneau (sauf ancienne grange et écurie et ancienne halle à charbon) - Classement par arrêté du 2 juillet 1999
JO 29-03-2000 p. 
4876
COMMUNE DU VAL-SAINT-GERMAIN (ESSONNE) 
 Domaine du château du Marais : château proprement dit, cour d'honneur avec ses pavillons, douves, façades et toitures des communs et sol de la cour des communs, jardin à la française et parc boisé (avenue plantée d'arbres et plans d'eau) - Classement par arrêté du 26 mars 1965
JO 11-02-1966 p. 
1182
Décret n° 94-867 du 3 octobre 1994 modifiant le décret n° 91-1220 du 4 décembre 1991 relatif aux conditions de rémunération des collaborateurs de la délégation générale à la langue française
NOR 
MCCB9400109D
J.O. du 08/10/1994 Page : 
14245
(Modification des art. 1er à 4)
COMMUNE DE VAL-DES-PRES (HAUTES-ALPES) 
 Eglise de l'Annonciation, à la Vachette - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 août 1989
JO 18-03-1990 p. 
3338
 Eglise Saint-Claude au Serre avec le porche et son caladé - Classement par arrêté du 13 novembre 1989, se substituant à l'arrêté d'inscription du 28 [29 ?] février 1988
JO 18-03-1990 p. 
3338
 Maison, hameau de Pra-Premier : cadran solaire sur la façade sud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 août 1995
JO 02-04-1996 p. 
5061
LOI n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française 
NOR 
MCCX9400007L
J.O. du 05/08/1994 Pages : 
11392/11395
(Art. 1er : Principes généraux
Art. 2 : Dispositions relatives aux documents et publicités relatifs aux biens et services, factures et quittances
Art. 3 : Dispositions relatives aux inscriptions et annonces faites dans les lieux ouverts au public
Art. 4 : Présentation du texte français et de ses traductions éventuelles
Art. 5 : Dispositions relatives aux contrats conclus par une personne morale de droit public
Art. 6 : Emploi du français dans les manifestations, colloques ou congrès
Art. 7 : Résumé en français des publications en langue étrangère diffusées en France
Art. 14 : Dispositions relatives aux marques utilisées par les services publics
Art. 15 : Dispositions relatives aux subventions publiques
Art. 20 : Dispositions d'ordre public
Art. 21 : Dispositions relatives à la préservation des langues régionales
Art. 24 : Abrogation de la loi n° 75-1349 du 31 décembre 1975 relative à l'emploi de la langue française)
COMMUNE DE SAINT-MICHEL-DE-LIVET (CALVADOS) 
 Eglise - Classement par arrêté du 24 septembre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1830
 Manoir de Carel, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 décembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6615
COMMUNE DE SAINT-MICHEL-L'OBSERVATOIRE (ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE) 
 Chapelle Saint-Jean avec son ermitage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 avril 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2749
 Eglise Sainte-Marie-Madeleine-de-Lincel - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juin 1988
JO 02-04-1989 p. 
4274
 Remparts : tour de Porchères - Inscription à l'inventaire par arrêtés du 25 octobre 1961
JO 06-02-1999 p. MH 
38010
COMMUNE DE SAINT-MICHEL-DE-LLOTES (PYRENEES-ORIENTALES) 
 Dolmen du mas Peyrot - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 novembre 1959
JO 13-12-1997 p. MH 
38138
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 juillet 1973
JO 23-03-1974 p. 
3324
COMMUNE DE SAINT-MICHEL-EN-THIERACHE (AISNE) 
 Abbaye bénédictine (ancienne) : cloître et façades et toitures des bâtiments entourant la cour intérieure - Classement par arrêté du 5 juin 1951
JO 05-07-1952 p. 
6734
 Eglise : choeur et transept - Classement par la liste de 1837
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
COMMUNE DE SAINT-CHRISTOPHE-LE-CHAUDRY (CHER) 
 Château de la Forêt-Grailly : façades et toitures du château et trois salles voûtées au rez-de-chaussée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 novembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4172
COMMUNE DE SAINT-MICHEL-DE-VEISSE (CREUSE) 
 Chapelle de la Borne - Classement par arrêté du 7 avril 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
 Croix de chemin du XVIe siècle - Classement par arrêté du 20 juillet 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
COMMUNE DE SAINT-MICHEL-DE-LANES (AUDE) 
Eglise : clocher et porte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38129
Eglise paroissiale Saint-Michel - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 janvier 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4939
COMMUNE DE SAINT-MICHEL-TUBOEUF (ORNE) 
 Domaine : façades et toitures du château, des quatre pavillons de la cour d'honneur, des écuries, des deux pavillons d'entrée, de la grange et de l'orangerie, cour d'honneur et mur qui la bordent, douves sèches et pont dormant et petit parc avec le potager et ses murs :
 Inscription conservatoire par arrêté du 31 mai 1991
JO 31-03-1992 p. 
4454
 Classement par arrêté du 14 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3933
 Télégraphe Chappe, lieudit Les Rendes : vestiges de la tour du télégraphe, dite " tour du Buat " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 novembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3933
COMMUNE DE SAINT-MICHEL-EN-L'HERM (VENDEE) 
 Abbaye Royale (ancienne) :
 Salle capitulaire, vestiges du chauffoir et vestiges du croisillon Sud de l'église - Classement par arrêté du 2 juillet 1973
JO 23-03-1974 p. 
3320
 Façades et toitures du bâtiment du XVIIIe siècle dit Le Château et de son aile (sauf de l'escalier de pierre moderne de la façade principale) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 juillet 1973
JO 23-03-1974 p. 
3324
 Façades et toitures de l'ensemble des bâtiments des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3745
 Chapelle de la Dive (parties subsistantes de l'ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2988
COMMUNE DE SAINT-LAURENT-LA-VERNEDE (GARD) 
 Fort : façades et toitures de toutes les maisons du fort, y compris l'église et l'ancien presbytère, en totalité; tours avec le chemin de ronde ainsi que les deux maisons - Inscription par arrêté du 11 décembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6616
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-SUR-AY (MANCHE) 
 Corps de garde (ancien), dit " Chapelle du Corps de Garde ", lieudit Le Jardin de la Loge - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 avril 1992
JO 13-03-1993 p. 
3930
 Eglise et son cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 août 1946
JO 10-07-1998 p. MH 
38032
COMMUNE DE SAINT-LEGER-SOUS-BEUVRAY (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Oppidum du mont Beuvray, également dénommé oppidum de Bibracte, lieuxdits Les Barbots, La Roche Salvé, La Chaume, Le Petit Bois, Les Cents Places, La Goutte au Prot et Le Rinjart [également sur les communes de Glux-en-Glenne (Nièvre)] - Classement par arrêté du 25 septembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3740
 Puits (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mars 1950
JO 13-02-1997 p. MH 
38045
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-LES-BELLES (HAUTE-VIENNE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juin 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38142
 Maison de la Gougauderie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 février 1992
JO 13-03-1993 p. 
3939
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-BEAUPRE (CREUSE) 
 Château : escalier voûté intérieur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 août 1941
JO 13-12-1997 p. MH 
38142
 Eglise : chapelle dite de Saint-Germain - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juillet 1937
JO 13-12-1997 p. MH 
38142
COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DES-TOURS (LOT) 
 Château et enceinte : ensemble des vestiges avec le sol et les éléments de décor (sauf les tours déjà classées) - Classement par arrêté du 26 avril 1988, se substituant à l'arrêté d'inscription du 7 avril 1987
JO 02-04-1989 p. 
4281
 Tours - Classement par la liste de 1889
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 57
COMMUNE DE SAINT-LAURENT-ROCHEFORT (LOIRE) 
 Croix du XVIe siècle, au sud de l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 janvier 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38037
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 juin 1972
JO 23-03-1973 p. 
3161
COMMUNE DE SAINT-LAURENT-LA-ROCHE (JURA) 
 Eglise avec peintures murales :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1988
JO 02-04-1989 p. 
4280
 Classement par arrêté du 8 juin 1990
JO 23-04-1991 p. 
5371
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-LA BLANCHE-HERBE    (CALVADOS) 
 Abbaye d'Ardenne (ancienne) : église, porte Nord, mur d'enceinte, grange et porterie Ouest - Classement par arrêté du 28 août 1918
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
COMMUNE DE SAINT-LAURENT-LE-MINIER (GARD) 
 Château de Saint-Laurent-le-Minier : façades et toitures du château, salon central au rez-de-chaussée et jardin avec les sculptures, le nymphée, l'aqueduc et tout le système hydraulique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 janvier 1988
JO 02-04-1989 p. 
4278
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-LE-GAILLARD (MANCHE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 1er août 1966
JO 15-03-1967 p. 
2508
 Manoir du But : façades et toitures du manoir et de son moulin (sauf celles du pavillon d'entrée) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 octobre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2985
COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DU-PONT (ISERE) 
 Chartreuse de Currières (ancienne) : linteau de porte avec inscription du XIIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mai 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
 Distillerie des Chartreux (ancienne), à Fourvoirie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 septembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4637
 Ferme de l'Echaillon : ferme en totalité, foncier et bâti (prés et clairière) - Inscription par arrêté du 25 septembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6618
COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DU-MOTTAY (MAINE-ET-LOIRE) 
 Prévôté (ancienne) :
 Grande salle du rez-de-chaussée avec son décor intérieur - Classement par arrêté du 15 octobre 1968
JO 20-02-1969 p. 
1908
 Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 octobre 1968
JO 10-07-1998 p. MH 
38044
COMMUNE DE SAINT-CHRISTOL-LES-ALES (GARD) 
 Eglise - Classement par arrêté du 14 juin 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Pyramide au carrefour des routes de Montpellier, d'Alès et d'Anduze - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 avril 1939
JO 13-12-1997 p. MH 
38132
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-D'ESTEUIL (GIRONDE) 
 Dolmen de Barbehère - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 novembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3343
 Statue de la Vierge et colonne qui la supporte avec le socle et la grille - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 janvier 1992
JO 13-03-1993 p. 
3926
 Théâtre gallo-romain (vestiges) :
 Parcelles, lieuxdits Le Castet, Marais de Reysson-Nord et Marais de Reysson-Sud - Classement par arrêté du 25 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3733
 Parcelle, lieudit Le Castet - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3733
COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DES-MORTIERS (MAYENNE) 
 Château et orangerie de Noirieux : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 avril 1990
JO 23-04-1991 p. 
5373
 Logis seigneurial de la Juquaise : logis, chapelle, terrain d'assiette de l'ancien logis, douves et façades et toitures des communs du XVIIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mai 1993
JO 27-03-1994 p. 
4640
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-EN-COGLES (ILLE-ET-VILAINE)  
 Chapelle de Marigny - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 septembre 1937
JO 23-05-1997 p. MH 
38062
 Dolmen du Rocher Jacquiaux - Classement par arrêté du 24 octobre 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 51
 Maison de la Gelinais - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 août 1988
JO 02-04-1989 p. 
4280
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DE-CONFOLENS (CHARENTE) 
 Château (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mai 1925
JO 06-02-1999 p. MH 
38020
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 octobre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3321
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DE-LA-COUDRE (ORNE) 
 Eglise, y compris la crypte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 1974
JO 15-03-1975 p. 
2839
 Manoir de la Fresnaye :
 Galerie et cheminée Renaissance au rez-de-chaussée de la grande tour - Classement par arrêté du 8 septembre 1988, se substituant à l'arrêté d'inscription du 17 avril 1987
JO 02-04-1989 p. 
4285
 Manoir (sauf parties classées) et communs lui étant accolés - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 septembre 1988, se substituant à l'arrêté d'inscription du 17 avril 1987
JO 02-04-1989 p. 
4285
COMMUNE DE SAINT-CHRISTOPHE-A-BERRY (AISNE) 
 Carrière de Berry :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 novembre 1997
 Classement par arrêté du 20 novembre 1999
JO 04-04-1999 p. 
5082
 PC Reboul - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 novembre 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4867
COMMUNE DE SAINT-CHRISTOPHE-EN-CHAMPAGNE (SARTHE) 
 Eglise paroissiale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 novembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4288
 Hôtel Maillard - Classement par arrêté du 15 décembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5415
 Logis et jardins de la Maçonnière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 septembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4288