Décret n° 76-1015 du 3 novembre 1976 relatif aux établissements privés à but non lucratif admis à participer à l'exécution du service public hospitalier
JO 09-11-1976 p. 
6508-6512
(Admission des établissements suivants :
 Centre climatique médical et scolaire de Chanay; Seyssel, Ain
 Centre de réadaptation fonctionnelle; Hauteville-Lompnès, Ain
 Centre Orsac-Hélios; Hauteville-Lompnès, Ain
 Centre Orsac-Jeanne-d'Arc; Hauteville-Lompnès, Ain
 Centre psychothérapique de l'Ain; Bourg-en-Bresse, Ain
 Centre scolarisé de réadaptation fonctionnelle; Châtillon, Ain
 Maison de convalescence La Fresnaie; Hauteville-Lompnès, Ain
 Sanatorium de l'Orsac; Hauteville-Lompnès, Ain
 Sanatorium Mangini; Hauteville-Lompnès, Ain
 Centre médico-chirurgical de Villiers-Saint-Denis; Charly, Aisne
 Centre de cure Chantoiseau; Briançon, Hautes-Alpes
 Centre Antoine-Lacassagne; Nice, Alpes-Maritimes
 Centre de bronco-pneumologie Les Cadrans solaires; Venos, Alpes-Maritimes
 Hôpital Lenval; Nice, Alpes-Maritimes
 Hôpital Sainte-Marie; Nice, Alpes-Maritimes
 La Maison du Mineur; Vence, Alpes-Maritimes
 Maison de santé médicale de l'Orsac; Grasse, Alpes-Maritimes
 Centre psychothérapique Saint-Joseph-de-Cluny; Limoux, Aude
 Hôpital Sainte-Marie; Cayssiols, Aveyron
 Aérium de Monsabert; Marseille, Bouches-du-Rhône
 Clinique médicale mutualiste Jean-Paoli; Arles, Bouches-du-Rhône
 Polyclinique La Feuilleraie; Marseille, Bouches-du-Rhône
 Clinique de la Croix-Rouge française; Bayeux, Calvados
 Clinique de la Miséricorde; Caen, Calvados
 Centre de réadaptation fonctionnelle; La Rochelle, Charente-Maritime
 Centre hélio-marin; Saint-Trojan-les-Bains, Charente-Maritime
 Fondation Robert; Saint-Jean-d'Angely, Charente-Maritime
 Maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisé Les Brises marines; Ars-en-Ré, Charente-Maritime
 Hôpital psychiatrique de la Cellette; Monestier-Merlines, Corrèze
 Pouponnière Docteur-Augustin-Huot; Talant, Côte-d'Or
 Centre hélio-marin de Saint-Laurent-de-la-Mer; Plérin, Côtes-d'Armor
 Hôpital psychiatrique du Bon-Sauveur; Bégard, Côtes-d'Armor
 Hôpital psychiatrique Saint-Jean-de-Dieu; Léhon, Côtes-d'Armor
 Centre médico-chirurgical Alfred-Leune; Sainte-Feyre, Creuse
 Maison de repos et de convalescence La Joie de Vivre; Monpazier, Dordogne
 Maison de repos et de convalescence Sainte-Marthe; Monpazier, Dordogne
 Centre médical infantile Saint-Hubert; Besançon, Doubs
 Centre de réadaptation fonctionnelle Les Baumes; Valence, Drôme
 Centre médical climatique Bellevue; Dieulefit, Drôme
 Centre médical de convalescence Sainte-Catherine-Labouré; La Baume-d'Hostun, Drôme
 Clinique Les Rieux; Nyons, Drôme
 Etablissement médical de la Teppe; Tain-L'Hermitage, Drôme
 Maison d'enfants Domaine du Plovier; Saint-Marcel-lès-Valence, Drôme
 Maison d'enfants de Réjaubert; Dieulefit, Drôme
 Centre de rééducation fonctionnelle Joseph-Arditti; Saint-André-de-l'Eure, Eure
 Centre médico-chirurgical de la Muse; Saint-Sébastien-de-Morsent, Eure
 Centre médical de Beaurouvre; Blandainville, Eure-et-Loir
 Centre hélio-marin de Roscoff, Finistère
 Centre de Toul-ar-C'Hoat; Châteaulin, Finistère
 Hôtel-Dieu de Pont-l'Abbé, Finistère
 Maison de repos et de convalescence Mère et enfant de Ty-Yann; Kérangall-en-Saint-Marc, Finistère
 Centre de protection infantile de Montaury; Nîmes, Gard
 Maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisé Les Amariniers; Monoblet, Gard
 Maison de l'enfance de Dabeaux; Aurignac, Haute-Garonne
 Polyclinique Joseph-Ducuing; Toulouse, Haute-Garonne
 Pouponnière André-Bousquairol; Toulouse, Haute-Garonne
 Centre de réadaptation fonctionnelle spécialisée Château Rauzé; Cénac, Gironde
 Centre médico-scolaire du Moutchic; Lacanau, Gironde
 Institut somato-psychologique; Andernos, Gironde
 Maison de repos et de convalescence L'Ajoncière; Cestas, Gironde
 Maison de santé protestante de Bordeaux Bagatelle; Talence, Gironde
 Centre d'orthopédie Maguelonne; Palavas-les-Flots, Hérault
 Clinique mutualiste médico-chirurgicale Beau Soleil; Montpellier, Hérault
 Institut marin Saint-Pierre Palavas-les-Flots, Hérault
 Centre de postcure et de jour La Thébaudais; Rennes, Ille-et-Vilaine
 Centre de postcure pour éthyliques; Rennes, Ille-et-Vilaine
 Centre de réadaptation fonctionnelle; Rennes, Ille-et-Vilaine
 Centre de la Vallée L'Adapt; Betton, Ille-et-Vilaine
 Hôpital Saint-Thomas-de-Villeneuve; Bain-de-Bretagne, Ille-et-Vilaine
 Maison de convalescence Les Corbières; Saint-Servan, Ille-et-Vilaine
 Maison de convalescence Saint-Thomas-de-Villeneuve; Baguer-Morvan, Ille-et-Vilaine
 Maison de convalescence Saint-Thomas-de-Villeneuve; Rennes, Ille-et-Vilaine
 Centre médical Les Grandes Brosses; Mettray, Indre-et-Loire
 Maison de réadaptation fonctionnelle neurologique Bel Air; Mettray, Indre-et-Loire
 Centre médical Rocheplane; Saint-Hilaire-du-Touvet, Isère
 Centre de traitement, hôpital de jour; Grenoble, Isère
 Centre universitaire de cure; Saint-Hilaire-du-Touvet, Isère
 Clinique Georges-Dumas; La Tronche, Isère
 Maison de convalescence Les Anguisses; Saint-Martin-d'Hères, Isère
 Centre médical de La Grange-sur-le-Mont; Salins-les-Bains, Jura
 Maison de repos et de convalescence Le Gai Manoir; Montigny-les-Arsures, Jura
 Centre médico-psychologique Jean-Sarrailh - Aire-sur-l'Adour, Landes
 Centre médical national mixte de convalescence et de diététique La Menaudière; Chissay-en-Touraine, Loir-et-Cher
 Centre médical de Chavanne; Saint-Chamont, Loire
 Clinique chirurgicale mutualiste; Saint-Etienne, Loire
 Clinique radiologique et orthopédique; Saint-Etienne, Loire
 Maison de convalescence de Faverange; Roche-la-Molère, Loire
 Maison de repos des Glycines; Saint-Priest-en-Jarez, Loire
 Maison de Riocreux; Saint-Genest-Malifaux, Loire
 Pouponnière l'Angélus; Saint-Etienne, Loire
 Centre médical Oussoulx; Paulhaguet, Haute-Loire
 Hôpital Sainte-Marie; Le Puy, Haute-Loire
 Maison de repos Les Genêts; Chambon-sur-Lignon, Haute-Loire
 Clinique chirurgicale mutualiste; Nantes, Loire-Alantique
 Pouponnière et maison d'enfants La Civelière; Nantes, Loire-Alantique
 Centre de rééducation fonctionnelle Les Ormes; Ouzouer-des-Champs, Loiret
 Hôpital de Briare, Loiret
 Centre d'hospitalisation médicale La Roseraie; Montfaucon-du-Lot, Lot
 Centre de rééducation fonctionnelle et professionnelle Le Château; Virazeil, Lot-et-Garonne
 Maison de repos et de convalescence Delestraint-Fabien; Penne-d'Agenais, Lot-et-Garonne
 Clinique Saint-Claude; Angers, Maine-et-Loire
 Hôpital psychiatrique privé Bon-Sauveur; Picauville, Manche
 Hôpital psychiatrique privé Bon-Sauveur; Saint-Lô, Manche
 Clinique chirurgicale mutualiste; Reims, Marne
 Clinique médicale mutualiste; Reims, Marne
 Institut Jean-Godinot; Reims, Marne
 Maison de convalescence Saint-Marthe; Epernay, Marne
 Association hospitalière chirurgicale de Briey, Meurthe-et-Moselle
 Centre de réadaptation pour personnes âgées de Bainville-sur-Madon, Meurthe-et-Moselle
 Clinique chirurgicale Saint-Eloi, Meurthe-et-Moselle
 Clinique des Peupliers; Villerupt, Meurthe-et-Moselle
 Clinique Sainte-Odile; Longwy-Bas, Meurthe-et-Moselle
 Hôpital de Génibois; Joeuf, Meurthe-et-Moselle
 Hôpital de Mont-Saint-Martin, Meurthe-et-Moselle
 Maison de convalescence de l'office d'hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle; Flavigny-en-Moselle
 Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle de Kerpape-en-Ploëmeur; Ploëmeur, Morbihan
 Etablissement spécialisé Penn-Ker; Brehan-Loudéac, Morbihan
 Centre de réadaptation fonctionnelle; Forbach, Moselle
 Centre de réadaptation au travail L'Adapt; Ars-sur-Moselle, Moselle
 Hôpital Belle-Isle; Metz, Moselle
 Hôpital d'Algrange, Moselle
 Hôpital de Crébange, Moselle
 Hôpital d'Hayange, Moselle
 Hôpital de Saint-Avold, Moselle
 Hôpital Saint-André; Metz, Moselle
 Hôpital Sainte-Barbe; Forbach, Moselle
 Hôpital Sainte-Blandine; Metz, Moselle
 Hôpital Saint-François-de-Marange-Silvange; Hagondange, Moselle
 Maternité-Hôpital Sainte-Croix; Metz, Moselle
 Centre d'adoption de l'enfance infirme; Cambrai, Nord
 Centre hospitalier Feron-Vrau; Lille, Nord
 Centre hospitalier Saint-Philibert; Lomme, Nord
 Centre régional de rééducation Marc-Sautelet; Villeneuve-d'Ascq, Nord
 Centre de réadaptation fonctionnelle pour enfants; Lamorlaye, Oise
 Clinique Léopold-Bellan; Chaumont-en-Vexin, Oise
 Hôpital privé de Creil, Oise
 Centre de réadaptation fonctionnelle d'Oignies, Pas-de-Calais
 Fondation franco-américaine; Berck-Plage, Pas-de-Calais
 Institut Calot; Berck-Plage, Pas-de-Calais
 Institut Cazin-Perrochaud; Berck-Plage, Pas-de-Calais
 La Maison Claire; Berck-Plage, Pas-de-Calais
 Union des établissements héliomarins; Berck-Plage, Pas-de-Calais
 Centre de protection infantile de Romagnat, Puy-de-Dôme
 Centre de pneumologie infantile du Puy-Giroux; Romagnat, Puy-de-Dôme
 Centre médico-psychothérapique Sainte-Marie; Clermont-Ferrand, Puy-de-Dôme
 Centre médical national l'Arbizon; Bagnères-de-Bigorre, Hautes-Pyrénées
 Centre hélio-marin de Banyuls-sur-Mer, Pyrénées-Orientales
 Centre médical du Cap-Peyrefite, Pyrénées-Orientales
 Le Balcon de Cerdage; Font-Romeu, Pyrénées-Orientales
 La Perle Cerdane - Le Joyau Cerdan; Osseja, Pyrénées-Orientales
 Asile du Neuenberg; Ingwiller, Bas-Rhin
 Centre de traumatologie et d'orthopédie; Illkirch-Graffenstaden, Bas-Rhin
 Centre de réadaptation; Mulhouse, Haut-Rhin
 Centre médical national des Trois Epis; Ammerschwihr, Haut-Rhin
 Hôpital-hospice Saint-Vincent; Oderen, Haut-Rhin
 Centre de réadaptation fonctionnelle des Massues; Lyon, Rhône
 Centre de santé mentale; Lyon, Rhône
 Centre Léon-Bérard; Lyon, Rhône
 Centre médical de l'Argentières; Aveize, Rhône
 Clinique mutualiste Eugène-André; Lyon, Rhône
 Hôpital des Charmettes; Lyon, Rhône
 Hôpital psychiatrique Saint-Jean-de-Dieu; Lyon, Rhône
 Hôpital Saint-Joseph; Lyon, Rhône
 Hôpital Saint-Luc; Lyon, Rhône
 Maison de convalescence; Saint-Martin-en-Haut, Rhône
 Maison de convalescence et de repos; Liergues, Rhône
 Polyclinique de La Roseraie; Vénissieux, Rhône
 Pouponnière-école La Chaux; Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Rhône
 Pouponnière-école La Maisonnée; Francheville-le-Bas, Rhône
 Préventorium Pierre-Polot; Denice, Rhône
 Résidence Jean-Dechaume; La Mulatière, Rhône
 Sanatorium de Bayère Frédéric et Jeanne Mouisset; Charnay, Rhône
 Centre médical de Mardor; Couche, Saône-et-Loire
 Hôtel-Dieu du Creusot, Saône-et-Loire
 Centre de réadaptation fonctionnelle de l'Arche; Saint-Saturnin, Sarthe
 Etablissement de cure du Grand-Lucé, Sarthe
 Centre médico-scolaire pour adolescents hémophiles L'Espoir; Saint-Alban-Leysse, Savoie
 Aérium Blanche Neige; Essert Romand, Haute-Savoie
 Aérium Le Chalet Lorrain; Lucinges, Haute-Savoie
 Aérium et pouponnière La Clé des Champs; Saint-Cergues-les-Voirons, Haute-Savoie
 Centre médical national A. Leaud; Saint-Jean-d'Aulps, Haute-Savoie
 Le Chalet Sainte-Anne; Sallanches, Haute-Savoie
 Les Myriams; Saint-Gervais-les-Bains, Haute-Savoie
 Sanatorium Martel de Janville; Passy, Haute-Savoie
 Sanatorium Praz Coutant; Passy, Haute-Savoie
 Village de l'Espérance; Burdignin, Haute-Savoie
 Association Santé mentale et lutte contre l'alcoolisme dans le 13e arrondissement, Paris 13e
 Atelier thérapeutique de réadaptation par le travail, Paris 19e
 Centre chirurgical Marie-Lannelongue, Paris 13e
 Centre de santé mentale, Paris 16e
 Centre Edouard-Rist, Paris 16e
 Centre d'hospitalisation médicale pour investigations approfondies du centre médical national de la MGEN, Paris 15e
 Centre médico-chirurgical de la Porte-de-Choisy, Paris 13e
 Centre universitaire de cure et de post-cure, Paris 5e
 Clinique chirurgicale Le Foyer, Paris 13e
 Clinique Georges-Heuyer, Paris 13e
 Hôpital des Diaconesses, Paris 12e
 Hôpital de jour, Paris 16e
 Hôpital de jour, Paris 17e
 Hôpital de la Croix-Saint-Simon, Paris 20e
 Hôpital Léopold-Bellan, Paris 14e
 Hôpital de l'Institut Pasteur, Paris 15e
 Hôpital Notre-Dame-du-Bon-Secours, Paris 14e
 Hôpital Sainte-Marie, Paris 13e
 Hôpital Saint-Michel, Paris 15e
 Hôpital Saint-Joseph, Paris 14e
 Institut de puériculture de Paris, Paris 14e
 Centre Olivier-Suchetet; Elbeuf, Seine-Maritime
 Hôpital de la Croix-Rouge; Bois-Guillaume, Seine-Maritime
 Hôpital de jour de la MGEN; Rouen, Seine-Maritime
 Pouponnière Lerch; Le Havre, Seine-Maritime
 Centre de cure Les Lycéens; Neufmoutiers-en-Brie, Seine-et-Marne
 Centre de cure des lycéennes; Avon, Seine-et-Marne
 Centre de rééducation motrice; Fontainebleau, Seine-et-Marne
 Fondation Ellen-Poidatz; Saint-Fargeau-Pont-Thierry, Seine-et-Marne
 Maison de convalescence Le Prieuré; Avon, Seine-et-Marne
 Maison de repos et de convalescence Lesroches; Chailly-en-Bière, Seine-et-Marne
 Centre de convalescence P.-Broca; Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Yvelines
 Centre gériatrique national Maison-Blanche; La Verrière, Yvelines
 Centre hospitalier des courses; Maisons-Laffitte, Yvelines
 Claire Demeure; Versailles, Yvelines
 Clinique médicale nationale de la MGEN; Maisons-Laffitte, Yvelines
 Institut national Marcel-Rivière; La Verrière, Yvelines
 Maison de convalescence Le Terrier; La Villeneuve-Rambouillet, Yvelines
 Centre mutualiste de réadaptation fonctionnelle; Albi, Tarn
 Centre psychothérapique Pierre-Jamet; Albi, Tarn
 Centre de convalescence spécialisé et de rééducation fonctionnelle motrice Chateaubriand; Hyères, Var
 Hôpital Léon-Bérard; Hyères, Var
 Hôpital Saint-Louis de la Croix-Rouge française; Toulon, Var
 Institut de rééducation fonctionnelle Pompaniana-Olbia, Hyères, Var
 Centre national gériatrique; Cugand, Vendée
 Foyer de la résidence des Boisseaux; Moneteau, Yonne
 Oeuvre des berceaux; Belfort, Territoire de Belfort
 Centre chirurgical de la Croix-Rouge française; Juvisy-sur-Orge, Essonne
 Centre de cure des lycéennes; Varennes-Garcy, Essonne
 Centre de rééducation fonctionnelle; Soisy-sur-Seine, Essonne
 Centre médicochirurgical de Bligny; Briis-sous-Forges, Essonne
 Maison de cure médicale; Ris-Orangis, Essonne
 Maison de repos pour mères et enfants Le Moulin Vert; Corbeil-Essonnes, Essonne
 Maison de santé médicale Centre Emile-Lefebvre; Champrosay, Essonne
 Maison de santé médicale; Champrosay, Essonne
 Centre chirurgical et de soins de la Défense; Courbevoie, Hauts-de-Seine
 Centre chirurgical du Plessis-Robinson, Hauts-de-Seine
 Centre de rééducation fonctionnelle; Saint-Cloud, Hauts-de-Seine
 Centre médicochirurgical; Suresnes, Hauts-de-Seine
 Centre national de traitement psychiatrique; Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
 Centre René-Huguenin; Saint-Cloud, Hauts-de-Seine
 Clinique Dupré; Sceaux, Hauts-de-Seine
 Foyer clinique de la Noue; Villeneuve-la-Garenne, Hauts-de-Seine
 Hertford British Hospital; Levallois-Perret, Hauts-de-Seine
 Hôpital chirurgical Gouin; Clichy, Hauts-de-Seine
 Hôpital Notre-Dame-du-Perpétuel-Secours; Levallois-Perret, Hauts-de-Seine
 Hôpital suisse de Paris; Issyles-Moulineaux, Hauts-de-Seine
 Clinique Victor-Hugo; Pierrefitte, Seine-Saint-Denis
 Etablissement de cure de Villepinte, Seine-Saint-Denis
 Hôpital du Vieux-Saint-Ouen; Saint-Ouen, Seine-Saint-Denis
 Centre de pneumologie; Chevilly-Larue, Val-de-Marne
 Hôpital Sainte-Camille; Bry-sur-Marne, Val-de-Marne
 Institut Gustave-Roussy; Villejuif, Val-de-Marne
 Centre de cure et de réadaptation de Bouffémont; Moisselles, Val-d'Oise
 Clinique de diététique, clinique de gérontologie; Ennery, Val-d'Oise
 Foyer Albert-Barbot; Saint-Pierre, La Réunion
 Hôpital d'enfants; Saint-Denis, La Réunion)