Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE BARGÊME (VAR) 
 Chapelle Notre-Dame-des-Sept-Douleurs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 février 1988
JO 02-04-1989 p. 
4290
 Eglise paroissiale Saint-Laurent - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 novembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4185
 Eglise paroissiale Saint-Nicolas - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 février 1988
JO 13-03-1993 p. 
3940
 Remparts (anciens) : porte de garde, porte du Levant et parties subsistantes de l'enceinte médiévale avec les vestiges archéologiques :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juin 1987
JO 29-03-1988 p. 
4185
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3938
COMMUNE DE BARENTON (MANCHE) 
 Chapelle Notre-Dame-de-Montéglise : chapelle, portail Renaissance de l'ancienne église à l'entrée du cimetière et calvaire du XVIe siècle dans le cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 novembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3346
COMMUNE DE BARLY (PAS-DE-CALAIS) 
 Château de Varlemont : château et ses dépendances (chapelle, communs et portail d'entrée) avec décor intérieur - Classement par arrêté du 2 mars 1971
JO 07-05-1972 p. 
4730
 Eglise Saint-Léger - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 septembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3737
COMMUNE DE BELPECH (AUDE) 
 Chapelle Notre-Dame-du-Rosaire (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38126
 Croix de chemin en pierre, XVe siècle, située à l'entrée du pont du côté du vieux village - Classement par arrêté du 26 décembre 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
 Croix en fer, XVIe siècle, sur le chemin du cimetière - Classement par arrêté du 28 mai 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
 Eglise : chapelle du Saint-Sépulcre et portail roman servant d'entrée - Classement par arrêté du 26 décembre 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
 Maison Amigues - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38126
 Maison dite De Curti - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38126
COMMUNE DE BELLOU (CALVADOS) 
 Manoir de Bellou :
 Manoir et colombier - Classement par arrêté du 3 février 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 37 
 Bâtiment du pressoir, en totalité, avec mécanismes et cave attenante - Classement par arrêté du 2 novembre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DE BELLEY (AIN) 
 Cathédrale - Classement par arrêté du 30 octobre 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 29
 Evêché (ancien) - Classement par arrêté du 16 février 1932
Annexe (Document administratif) au JO 10-01-1933 p. 29
 Hôtel Brillat-Savarin : galerie en bois située à gauche dans le jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 novembre 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38031
 Hôtel des Ducs de Savoie (ancien) : tour et galerie à gauche de la tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 novembre 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38031
 Hôtel de province du Bugey (ancien) : façades, toitures et portail sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 avril 1944
JO 06-02-1999 p. MH 
38031
 Hôtel de Ville (ancien) : façade sur rue et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 avril 1944
JO 06-02-1999 p. MH 
38031
 Immeuble, 34 rue des Cordeliers : façades et toitures sur rues et ancien oratoire, au rez-de-chaussée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4730
 Immeuble, 11 Grande'Rue : façades et toitures et puits dans la cour intérieure - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 août 1973
JO 23-03-1974 p. 
3320
 Lycée privé Lamartine, 41 rue Georges-Girard : façades et toitures y compris celles du bâtiment d'entrée du XIXe siècle, escalier avec sa rampe en fer forgé du bâtiment principal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 décembre 1980
JO 14-03-1982 p. NC 
2675
 Séminaire (petit) : fragments antiques dans le porche d'entrée - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO 10-01-1933 p. 29
COMMUNE DE BOUX-SOUS-SALMAISE (CÔTE-D'OR) 
 Château de Bouxot (ancien) : façades et toitures de l'ancien pavillon d'entrée avec le portail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juin 1970
JO 13-02-1997 p. MH 
38037
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 janvier 1947
JO 13-02-1997 p. MH 
38037
COMMUNE DE BOUVINES (NORD) 
 Eglise :
 Eglise : les vingt et un vitraux - Classement par arrêté du 6 octobre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2674
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 octobre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2678
COMMUNE DE BOUVRON (LOIRE-ATLANTIQUE) 
 Château de Quéhillac : façades et toitures du château et de la maison du chapelain, fuie, chapelle en totalité, jardin avec ses murs de clôture et les constructions qui s'y greffent, douves et deux ponts d'accès et ensemble des allées du parc boisé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 novembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5249
COMMUNE DE BOUVILLE (ESSONNE) 
 Calvaire dit " La Croix de Pierre " - Classement par arrêté du 16 août 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2011
 Château de Farcheville :
 Façades et toitures des communs et colombier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 octobre 1947
JO 13-12-1997 p. MH 
38121
 Enceinte fortifiée, chapelle, grange, façades et toitures du bâtiment principal élevé au-dessus du porche d'entrée avec tour de l'escalier et bâtiment renfermant la cuisine au Nord et façades et toitures de la maison du Chapelain - Classement par arrêté du 29 avril 1948
JO 04-06-1949 p. 
5480
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 août 1946
JO 13-12-1997 p. MH 
38121
COMMUNE DE BOUTIGNY (SEINE-ET-MARNE) 
 Château de Bélou façades et toitures du château et des communs, colombier, mur d'enceinte avec son pavillon d'angle polygonal et fabrique en forme de colonne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juillet 1992
JO 13-03-1993 p. 
3937
COMMUNE DE BOËSSE (LOIRET) 
 Eglise :
 Porche - Classement par arrêté du 17 juillet 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55 
 Eglise (sauf la sacristie moderne accolée au clocher) - Classement par arrêté du 19 septembre 1956
JO 22-02-1957 p. 
2102
COMMUNE DE BEAUREGARD-L'EVÊQUE (PUY-DE-DÔME) 
 Couvent des Minimes (ancien) et bâtiments adjacents : chapelle - Classement par arrêté du 1er décembre 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 68
 Eglise Saint-Aventin (chapelle du cimetière) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1963
JO 13-02-1997 p. MH 
38033
 Maison, quartier de l'Eglise : façade et toiture sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 novembre 1985
JO 21-03-1986 p. 
4892
COMMUNE DE BROINDON (CÔTE-D'OR) 
 Château :
 Château, chapelle et parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 juin 1994
JO 01-04-1995 p. 
5251
 Chapelle - Classement par arrêté du 12 octobre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5064
COMMUNE DE BRIZEAUX (MEUSE) 
 Ferme, 18 Grand-Rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 août 1992
JO 13-03-1993 p. 
3931
 Ferme, 2 rue de Verdun : façades, toitures et four à pain - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 octobre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3931
COMMUNE DE BEAUREGARD (LOT) 
 Château de Labastide dit aussi de Marsa : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juillet 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2751
 Croix du XVe siècle - Classement par arrêté du 5 septembre 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 56
 Vieille halle - Classement par arrêté du 5 août 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 56
COMMUNE DE BOURBON-LANCY (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Eglise Saint-Nazaire (ancienne) - Classement par arrêté du 10 mars 1893
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
 Maison du XVIe siècle dite " de Sévigné ", rue de l'Horloge - Classement par arrêté du 20 avril 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
 Remparts (anciens) : Mur des anciens remparts entre la porte de l'Eperon et la grosse tour d'angle comprise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juin 1934
JO 13-02-1997 p. MH 
38043
 Tour du beffroi - Classement par arrêté du 17 novembre 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
COMMUNE DE BOURDEILLES (DORDOGNE) 
Château : forteresse, château Renaissance, remparts et porte d'entrée - Classement par arrêté du 25 février 1919
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
Maison du Sénéchal : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 avril 1971
JO 07-05-1972 p. 
4731
Pont sur la Dronne, chemin départemental n° 106 d'Allemans - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 juillet 1987
JO 29-03-1988 p. 
4173
Sites archéologiques :
Gisement des Bernous et gisement du Fourneau-du-Diable - Classement par arrêté du 23 mai 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
Gisement préhistorique, y compris les abris et les grottes et le promontoire rocheux du Fourneau du Diable, lieudit Les Moneries - Classement par arrêté du 25 novembre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2697
Gisement préhistorique du Pont d'Ambon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 février 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4941
Grotte du Trou de la Chèvre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juin 1997
JO 07-04-1998 p. 
5405
COMMUNE DE LA BOURBOULE (PUY-DE-DÔME) 
 Bornes armoriées (cinq) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mai 1984
JO 30-03-1985 p. 
3737
 Pâtisserie Rozier : pâtisserie et ses décors intérieurs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 décembre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5501
COMMUNE DE BOURBONNE-LES-BAINS (HAUTE-MARNE) 
 Eglise - Classement par la liste de 1875
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
 Ruines gallo-romaines, dans le parc de l'établissement thermal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 décembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38093
COMMUNE DE BIRON (CHARENTE-MARITIME) 
 Calvaire devant l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 août 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38021
 Eglise - Classement par arrêté du 21 janvier 1907
10-01-1933 p. 39
Annexe (Document administratif) au JO du
COMMUNE DE BOURBRIAC (CÔTES-D'ARMOR) 
 Chapelle de Darnouët - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 août 1964
JO 23-05-1997 p. MH 
38051
 Chapelle de Saint-Houarneau : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 septembre 1964
JO 23-05-1997 p. MH 
38051
 Croix de calvaire de Saint-Houarneau, en granit - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 septembre 1964
JO 23-05-1997 p. MH 
38051
 Croix de chemin en granit, à l'angle de la rue de Darnouët - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 août 1964
JO 23-05-1997 p. MH 
38051
 Dolmen de Kérivole - Classement par arrêté du 22 juillet 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 42
 Dolmen sous tumulus Danouédou - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 42
 Eglise - Classement par arrêté du 11 octobre 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 42
 Manoir du Lézard : façade, entrées de la cour et de la propriété avec balustres - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 janvier 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38051
COMMUNE DE BOURDEAU (HAUTE-VIENNE) 
 Hôtel, 37 rue des Vénitiens : façades et toitures, escalier intérieur avec sa rampe en fer forgé et quatre pièces du rez-de-chaussée et celle du premier étage avec leurs décors de boiseries et leurs cheminées - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2635
 Immeuble : façades et toitures sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 juin 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2635
COMMUNE DE BOURBOURG (NORD) 
 Eglise : choeur - Classement par arrêté du 16 mars 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 65
 Hospice Saint-Jean (ancien), 1 rue de l'Hospice : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2986
 Immeuble abritant le marché aux poissons et les sapeurs-pompiers, 1 rue Pasteur : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2986
 Maison de Edmond de Coussemaker : façades, toitures et parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 juin 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Prison (ancienne), 29 Grande-Place : façades, toitures et cachots - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 novembre 1972
JO 23-03-1973 p. 
3162
COMMUNE DE BIRON (DORDOGNE) 
 Château :
 Château - Classement par arrêté du 17 février 1939
JO 29-03-1940 p. 2275
 Jardin, glacis avec mur de soutènement, allée des Cavaliers, terrasse inférieure, petit potager, petit et grand jardins, ancien vivier avec bâtiments ruinés, parc et deux fontaines à l'Ouest du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3924
COMMUNE DE BITCHE (MOSELLE)
 Citadelle (ancienne), avec souterrains - Classement par arrêté du 31 juillet 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2747
 Hôpital militaire (ancien), 46 rue Saint-Augustin : façades, toitures, cour pavée, inscriptions des murs, parties voûtées et jardin - Inscription conservatoire par arrêté du 18 décembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4453
 Porte de Strasbourg - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 décembre 1930
JO 10-07-1998 p. MH 
38006
COMMUNE DE BIVIERS (ISERE) 
 Château de Biviers : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 novembre 1960
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
 Château de Franquières (intérieur et extérieur), y compris le parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 octobre 1948
JO 06-02-1999 p. MH 
38035
COMMUNE DE BISSY-SUR-FLEY (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1932
JO 13-02-1997 p. MH 
38043
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4734
COMMUNE DE BISCHHEIM (BAS-RHIN) 
 Bain rituel juif, 17 rue Nationale : escalier d'accès et salle déshabilloir - Classement par arrêté du 17 mai 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2628
 Domaine de la Cour d'Angleterre ou du Jardin d'Angleterre :
 Château de la Cour d'Angleterre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juin 1929
JO 13-02-1997 p. MH 
38003
 Façades et toitures du château et des dépendances du XVIIIe siècle, terrasses et clôtures, escalier d'honneur et enfilade de cinq pièces lambrissées du rez-de-chaussée et jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 avril 1995
JO 02-04-1996 p. 
5075
 Eglise protestante, rue nationale : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3738
COMMUNE DU BROC (PUY-DE-DÔME) 
 Borne milliaire romaine de Brossel, terroir de la Pierre Fichade - Classement par arrêté du 22 mai 1951
JO 05-07-1952 p. 
6735
 Château du Broc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 février 1997
JO 07-04-1998 p. 
5413
 Château de Lavaur :
 Château avec certaines pièces et leur décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3933
 Grand salon avec son décor de papiers peints au premier étage - Classement par arrêté du 29 septembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5075
 Commanderie de Chassaing (ancienne) : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 novembre 1969
JO 13-02-1997 p. MH 
38033
 Dolmen, parcelle n° 847, lieudit Loubaresse - Classement par arrêté du 17 août 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2895
 Villa Albanel - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 janvier 1998
JO 04-04-1999 p. 
5090
COMMUNE DE BEAURIEUX (AISNE) 
 Eglise :
 Clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 octobre 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38003
 Eglise en totalité (sauf clocher déjà inscrit) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 février 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DE BIRKENWALD (BAS-RHIN) 
 Eglise catholique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38003
 Château et escalier conduisant de la route au château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38003
COMMUNE DE BROSSAC (CHARENTE) 
 Aqueduc (restes) - Classement par la liste de 1889
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
 Eglise Notre-Dame - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 octobre 1985
JO 21-03-1986 p. 
4889
 Villa romaine de Lacou-Dausena (restes) - Classement par la liste de 1875
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
COMMUNE DE BROC (MAINE-ET-LOIRE) 
 Dolmen de Chantepierre - Classement par arrêté du 17 juin 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2981
 Dolmen dénommé Pierre Couverte de la Planche, lieudit pièce du Prieuré - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juin 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2985
 Eglise (sauf le choeur et l'abside, classés) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juillet 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38043
 Logis de la Lizardière : ensemble des deux logis et ancien parterre clos - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 février 1996
JO 02-04-1997 p. 
5055
COMMUNE DE BIRAN (GERS) 
 Borne avec chrisme sculpté - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 mai 1947
JO 10-07-1998 p. MH 
38014
 Eglise de Ramensan - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 septembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2898
 Porte (vieille) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mai 1947
JO 10-07-1998 p. MH 
38014
 Tour gallo-romaine - Classement par la liste de 1875
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 49
COMMUNE DE BEAUREVOIR (AISNE) 
 Château (ancien) :
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 juin 1937
JO 06-02-1999 p. MH 
38003
 Tour du guet du château dite " Tour Jeanne-d'Arc " - Classement par arrêté du 10 décembre 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
COMMUNE DE BROCAS (LANDES) 
 Anciennes forges : ancien haut-fourneau; ancien moulin à farine avec son mécanisme; deux bâtiments contigus formant l'ancien " atelier "; bâtiment dit " la grange " et retenue avec son barrage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 septembre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE DE LA BROQUE (BAS-RHIN) 
 Château Salm (ruines) - Classement par arrêté du 6 décembre 1898
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 70
 Cimetière mennonite, lieudit Salm - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3738
 Ferme mennonite (ancienne), lieudit Salm : façades et toitures (sauf corps de bâtiment en retour d'équerre à l'Ouest) et caves voûtées - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3738
COMMUNE DE BEAUSOLEIL (ALPES-MARITIMES) 
 Camp, situé au Mont-des-Mules - Classement par décret du 28 janvier 1939
JO 11-02-1939 p. 1966
 Riviera Palace, avenue du Professeur-Langevin : façades et toitures du bâtiment principal, hall d'entrée, cage d'escalier monumental avec son décor, galeries de circulation extérieures en façade Nord avec leur décor, sol, fontaine et verrière du jardin d'hiver, ancinnes écuries, ensemble des terrasses supportant ces bâtiments et voies d'accès - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 décembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3338
COMMUNE DE BIOZAT (ALLIER) 
Borne milliaire romaine et pierre celtique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 décembre 1946
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
Château - Classement par la liste de 1850
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
Château de Fontnoble en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 septembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4938
COMMUNE DE BROCHON (CÔTE-D'OR) 
 Château :
 Façades et toitures, escalier d'honneur, grand salon et salle à manger avec leur décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1833
 Eolienne - Classement par arrêté du 4 mai 1984
JO 30-03-1985 p. 
3731
COMMUNE DE BROUALAN (ILLE-ET-VILAINE) 
 Château de Landal : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 octobre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2677
 Eglise - Classement par arrêté du 4 avril 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 51
COMMUNE DE BIRAC (GIRONDE) 
 Eglise Saint-Laurent :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 novembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38017
 Classement par arrêté du 28 juin 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Eglise : parois décorées de peintures murales classées - Classement par arrêté du 28 mai 1883
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 49
COMMUNE DE BEAUSSAC (DORDOGNE) 
 Château d'Aucars - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Château de Poutignac - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
COMMUNE DE BROMMAT (AVEYRON) 
 Château d'Albinhac : façades et toitures, deux grandes salles du premier étage et du deuxième étage avec leur décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juin 1992
JO 13-03-1993 p. 
3920
 Eglise d'Albinhac - Classement par arrêté du 27 janvier 1933
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 119
 Eglise de Rueyres - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 décembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5062
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 mai 1944
JO 10-07-1998 p. MH 
38010
 Maison du XVe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mars 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38010
COMMUNE DE BROGLIE (EURE) 
 Château : façades et toitures du château et des communs, hall d'entrée, escalier avec sa rampe, chapelle et bibliothèque des ministres et celle de Madame de Staël et grand salon dit " Salon bleu " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 février 1974
JO 15-03-1975 p. 
2838
 Eglise - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
Arrêté du 20 janvier 2005 abrogeant l'arrêté du 28 avril 1993 relatif aux modalités de délivrance de l'autorisation d'exportation temporaire ou définitive de biens culturels et de l'autorisation d'exportation temporaire de trésors nationaux
NOR 
BUDD0560002A
J.O. du 02/02/2005 texte : 
 n° 34
Arrêté du 27 septembre 1993 modifiant l'arrêté du 9 novembre 1992 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle et de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle
NOR 
RESM9301266A
J.O. DU 01/10/1993 Pages : 
13641/13642
(Modification des art. 3, 6 à 8 et des annexes C 1 et C 2 et remplacement de l'art. 9)
Arrêté du 31 janvier 2005 portant définition du contenu de la demande de prise en charge du coût de la fouille et des pièces à produire pour la constitution du dossier
NOR 
MCCL0500038A
J.O. du 11/02/2005 texte : 
 n° 25
(Application de l'art. 101 du décret n° 2004-490 du 3 juin 2004)
Arrêté du 5 juillet 2005 relatif aux attributions et à la composition du Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
NOR 
MCCL0500473A
J.O. du 16/07/2005 texte : 
 n° 39
(Abrogation de l'arrêté du 5 mai 1995 portant création d'un Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire)
Décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992 portant statut du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et du corps des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle
NOR 
MENX9200145D
J.O. DU 03/11/1992 Pages : 
15210/15216
(Abrogation du décret du 12 décembre 1891 portant réorganisation du Muséum d'histoire naturelle, du décret n° 64-88 du 27 janvier 1964 portant dispositions concernant les maîtres de conférences sous-directeurs de laboratoire du Muséum national d'histoire naturelle et du décret n° 69-895 du 29 septembre 1969 fixant les conditions de classement et d'accès à la hors-classe des professeurs du Muséum national d'histoire naurelle)
Arrêté du 14 septembre 1994 portant délégation de pouvoir en matière de recrutement des professeurs et des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle
NOR 
RESM9401305A
J.O. DU 23/09/1994 Page : 
13565
(Application du décret n° 94-251 du 23 mars 1994)
Arrêté du 9 novembre 1992 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle et de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle
NOR 
MENN9204002A
J.O. DU 21/11/1992 Pages : 
15992/15996
(Application des art. 14, 15, 30 et 31 du décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992)