Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE D'AUBIN (AVEYRON) 
Deux cheminées d'Usine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 2008
JO 01/04/2009 texte 
77;46 page 5780
Ecole Jules-Ferry du Gua : façades et toitures de l'école avec ses murs de clôture et de soutènement, ses escaliers et ses portails - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 juin 2002
JO 23-03-2003 p. 
5243
Eglise de Gua en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 juin 2003
JO 06-04-2004 p. 
6614
Eglise Notre-Dame-des-Mines, situé au lieudit Combes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 avril 2001
JO 28-03-2002 p. 
5494
COMMUNE D'AUBIGNE [-BRIAND] (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château d'Aubigné (vestiges) :
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930 rectifié par arrêté du 7 septembre 1931
JO 10-07-1998 p. MH 
38043
 Courtines et tour de défense en dépendant, sols de l'ancien corps de logis et de la cour intérieure, donjon carré, bâtiments constituant l'enceinte et l'assiette de la basse-cour, ancienne boulangerie, porte fortifiée attenante à l'église paroissiale, terrains des anciens jardins et fossés - Inscription conservatoire par arrêté du 11 juin 1991
JO 31-03-1992 p. 
4452
 Eglise :
 Inscription conservatoire par arrêté du 18 octobre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5372
 Classement par arrêté du 27 septembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4639
COMMUNE D'ANDIGNE (MAINE-ET-LOIRE) 
 Château de Saint-Hénis :
 Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 juin 1961
JO 10-07-1998 p. MH 
38042
 Château (dans son ensemble) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 juillet 1998
JO 04-04-1999 p. 
5087
COMMUNE D'AUBIGNE-RACAN (SARTHE) 
 Complexe antique de Cherré - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 mars 1991
JO 31-03-1992 p. 
4457
 Manoir de Champmarin (parties du XVIe siècle) : vestiges des deux tours encadrant une chapelle située à l'extérieur du manoir près du côté Nord - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2901
 Théâtre gallo-romain de Cherré, parcelle n° 110, lieudit L'Arrachée - Classement par arrêté du 27 juillet 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2655
COMMUNE D'ANDELOT-BLANCHEVILLE (HAUTE-MARNE) 
 Abbaye des Septfontaines :
 Ruines de la chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38093
 Ensemble des bâtiments et du système hydraulique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 décembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5056
 Eglise d'Andelot - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juillet 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38093
COMMUNE D'AUBIGNY-LES-SOMBERNON (CÔTE-D'OR) 
 Croix du XVe siècle, dans le cimetière :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mars 1988
JO 02-04-1989 p. 
4277
 Classement par arrêté du 20 décembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4446
COMMUNE D'ANCY-LE-FRANC (YONNE) 
 Chapelle funéraire de la famille Le Cosquinot - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 novembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38046
 Château d'Ancy-le-Franc :
 Château et communs, pavillon situé dans le parc, douves et parc ordonnancé avec son mur de clôture - Classement par arrêté du 17 juillet 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2983
 Certaines parcelles et mur de clôture :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 novembre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6316
 Classement par arrêté du 26 septembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6624
 Façades et toitures, pavillon situé dans le parc et communs - Classement par arrêté du 15 décembre 1928
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 85
COMMUNE DE BURZET (ARDECHE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 3 novembre 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 33
 Prieuré de Belvezet (ancien) : façades et toitures ainsi que la galerie voûtée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 février 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2676
COMMUNE DE BURLATS (TARN) 
 Prieuré (ancien) :
 Eglise collégiale (ruines de l'ancienne), façades et toitures de la maison dite Maison d'Adélaide avec ses fenêtres romanes, façade sur rivière de la maison dite Maison d'Adam - Classement par arrêté du 29 décembre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2675
 Parties non classées subsistant des bâtiments conventuels - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2680
 Ruines de l'église - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 81
 Pavillon d'Adelaïde : 1er étage des façades est et sud - Classement par arrêté du 23 août 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 81
 Tour de la Vistoure - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juillet 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38017
Liste des sites et monuments naturels de caractère artistique des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, classés en vertu de la loi du 21 avril 1906
JO 08-05-1932 p. 4878
(Sites et monuments naturels classés sous le régime de la loi du 21 avril 1906 et reconnus par la loi du 2 mai 1930 [loi codifiée aux art. L. 341-1 et s. du code de l'environnement] :
 Moselle :
 Commune de Baerenthal, roches du château de Ramstein, situées dans la forêt domaniale de Bannstein, lieudit " Schlossberg "
 Communes de Budling et de Veckring, sommet du Hackenberg
 Commune de Courcelles-Chaussy, parc du château d'Urville
 Commune de Metz, les Thermes
 Bas-Rhin :
 Commune de Schoenenbourg, tilleul
 Commune de Steinbourg, terrain dit " de la Rondalle "
 Haut-Rhin :
 Commune d'Horod, tilleul plusieurs fois centenaire
 Commune de Munster, tilleul plusieurs fois centenaire au lieudit " Fessenech ")
COMMUNE DE BURIE (CHARENTE-MARITIME) 
 Château : façades Nord et Sud, porte du jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 février 1925
JO 06-02-1999 p. MH 
38021
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 février 1925
JO 06-02-1999 p. MH 
38021
COMMUNE DE BURES-SUR-YVETTE (ESSONNE) 
 Anneau de collision d'Orsay, au Centre universitaire d'Orsay : anneau et son socle avec les murs et la toiture de la salle d'expérience en béton qui l'abrite - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mars 2002
JO 23-03-2003 p. 
5256
COMMUNE DE BUS-SAINT-REMY (EURE) 
 Abbaye du Trésor-Notre-Dame (ancienne) :
 Emprise foncière de l'enclos abbatial, clôture avec portail d'entrée et vestiges des murs de clôture des jardins et potagers avec leurs points d'eau, vestiges de l'ancien moulin, façades et toitures de l'ancien logis de l'abbesse et de l'ancien bâtiment des hôtes, vestiges de l'ancienne église et du bâtiment des moniales avec les fragments épars, vestiges archéologiques de l'ensemble des bâtiments conventuels et étang-réservoir avec ses canalisations - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3342-3343
 Vestiges de l'ancienne église et du bâtiment des moniales et les vestiges archéologiques de l'ensemble des bâtiments conventuels démolis, aire de l'abbaye, maquette de l'église, étang-réservoir avec ses canalisations et portail - Classement par arrêté du 10 février 1992
JO 13-03-1993 p. 
3925
 Manoir du Bus - Classement par arrêté du 2 mars 1933
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 120
COMMUNE DE BURNAND (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Eglise Saint-Nizier :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 février 1993
JO 27-03-1994 p. 
4644
 Classement par arrêté du 19 mai 1994
JO 01-04-1995 p. 
5262
COMMUNE D'ANDELAT (CANTAL) 
 Croix de chemin à l'effigie de Notre-Dame-de-Pitié - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mai 1971
JO 07-05-1972 p. 
4731
 Eglise - Classement par arrêté du 30 avril 1969
JO 25-02-1970 p. 
1935
COMMUNE DE BURGY (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 8 juin 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2748
 Niche abritant une Pietà, sur la voie publique dans le bourg - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 1932
JO 13-02-1997 p. MH 
38043
COMMUNE D'ANDE (EURE) 
Moulin d'Andé :
Deux piles sur lesquelles repose le moulin, éléments subsistants de la maison du meunier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 février 1995
JO 02-04-1996 p. 
5065
Moulin avec son mécanisme - Classement par arrêté du 12 octobre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5065
parc du moulin en totalité avec la clôture, l'ensemble des aménagements de jardins : rocailles, murs de soutènement, kiosques, belvédères, ponts, escaliers, serres, embarcadère... ; l'orangerie dans ses dispositions d'origine ; les plantations et les sols des parcelles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mai 2008
JO 01/04/2009 texte 
77;46 page 5782
Liste de sites classés sous le régime de la loi du 21 avril 1906
JO 02-04-1933 p. 3412
(Additif au JO du 16-12-1930, site classé sous le régime de la loi du 21 avril 1906 et reconnus par la loi du 2 mai 1930 [loi codifiée aux art. L. 341-1 et s. du code de l'environnement] :
 Aube : Commune de Ville-sous-la-Ferté, site dénommé " Fontaine Saint-Bernard " sis dans la forêt communale au lieudit " Bois communaux " - Arrêté du 21 juin 1928)
Décret du 16 février 1937 portant classement parmi les monuments naturels et les sites
JO 27-03-1937 p. 3624-3625
(Département des Bouches-du-Rhône : ensemble des terrains et des carrières communales dites des Grands Fronts, des Bringasses, de Sarragan et de la Dame ainsi que les carrières et terrains appartenant à M. Denis Xavier et à sa mère Mme Marie Michel, aux Baux [Commune des Baux-de-Provence])
COMMUNE DE BUSSET (ALLIER) 
 Château de Busset :
 Bâtiments de la ferme donnant sur la place du château (sauf bâtiments arrière sur cour) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 septembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4630
 Château avec châtelet d'entrée et ses douves avec leur pont-levis, aile Est du XVIIIe siècle, chapelle, jardins à la française et à l'italienne et les éléments intérieurs - Inscription conservatoire par arrêté du 11 juin 1990
JO 23-04-1991 p. 
5363
 Château :
 Rez-de-chaussée du corps de logis principal, galerie du deuxième étage desservant le second corps de logis et ancien oratoire dans la tour de la prison - Classement par arrêté du 25 novembre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2673
 Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 novembre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2676
COMMUNE D'ANDANCE (ARDECHE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 avril 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38032
 Ruine romaine dite " la Sarrazinière " - Classement par arrêté du 11 août 1883
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 33
COMMUNE D'ANDLAU (BAS-RHIN) 
 Bonneterie Allenbach (ancienne), 11 rue de la Marne : cheminée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 décembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4286
 Château de Spesbourg (ruines) - Classement par arrêté du 18 décembre 1967
JO 13-03-1968 p. 
2598
 Château (restes) - Classement par arrêté du 16 juin 1926
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 70
 Eglise Sainte-Richarde - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 70
 Hôpital Stolz-Grimm : porte d'entrée sur cour et escalier principal - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 avril 1935
JO 13-02-1997 p. MH 
38003
 Hôtel d'Andlau (ancien), 8 rue Docteur-Stolz : façades - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 avril 1939
JO 13-02-1997 p. MH 
38003
 Immeuble, 4 place de l'Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 juin 1936
JO 13-02-1997 p. MH 
38003
 Maison, 17 rue Docteur-Stolz : porte sur rue, datée de 1573 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 avril 1934
JO 13-02-1997 p. MH 
38003
 Puits Sainte-Richarde - Classement par arrêté du 12 décembre 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 70
COMMUNE DES ANDELYS (EURE) 
 Château Gaillard (ruines) :
 Château - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Parcelles de terrain avoisinantes n° 33, 34 et 41 - Classement par décret du 24 juin 1926
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Parcelle de terrain n° 43 contenant des ruines classées du château - Classement par arrêté du 23 octobre 1926
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Parcelle de terrain 44 P et bande de terrain d'une largeur de trente mètres prise sur les parcelles 45, 46, 47, 72, 74 et 79 et contiguë du côté Nord aux parcelles 43 et 44 - Classement par arrêté et décret du 12 avril 1927 et par arrêté du 21 janvier 1928
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Eglise du Grand-Andely - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Eglise du Petit-Andely - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Enceinte du Grand-Andely (vestiges) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
 Hospice Saint-Jacques : façades et toitures de l'ensemble des bâtiments, intérieur de la chapelle, sol du jardin et porte d'entrée sur la rue de l'Hôpital - Classement par arrêté du 17 septembre 1964
JO 13-03-1965 p. 
2028
 Hôtel de voyageurs dit " Hôtel du Grand Cerf " : façades sur rue et sur cour, grande salle du rez-de-chaussée avec sa cheminée ancienne, tambour en menuiserie et escalier - Classement par décret du 17 juillet 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Maison et ancien beffroi de la Madeleine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er mai 1933
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
 Théâtre antique : parcelles de terrain et substruction d'un théâtre qu'elles contiennent - Classement par arrêté du 6 juin 1928
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
COMMUNE D'ANDERNAY (MEUSE) 
 Eglise Notre-Dame-de-l'Assomption - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1994
JO 01-04-1995 p. 
5258
 Fontaine, au Sud de l'église avec pavage et bornes qui l'entourent - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1994
JO 01-04-1995 p. 
5258
COMMUNE D'AUBIGNY-SUR-NERE (CHER) 
 Château - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 40
 Eglise - Classement par la liste de 1844
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 40
 Enceinte (ancienne) :
 Tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 février 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38071
 Façades et toitures de la Tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 novembre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2657
 Hôtel, 14 rue Cambournac : hôtel avec l'aile en retour sur la cour et puits dans la cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 janvier 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Maison dite " maison Bourdoiseau ", 15-17 rue des Dames : façades sur rues et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 juillet 1997
JO 07-04-1998 p. 
5404
 Maison dite de Jeanne d'Arc, 7 rue des Dames - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 février 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38071
 Maison du XVIe siècle, située à l'angle des rues du Bourg-Coutant et du Prieuré : façades - Classement par décret du 31 mars 1915
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 40
 Maison, rue du Bourg-Coutant : façade sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 décembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38071
 Maison, rue du Bourg-Coutant : façade sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 juillet 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38071
 Maison, 18 rue du Bourg-Coutant : façade sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 février 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38071
 Maison, rue de l'Eglise : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 avril 1965
JO 23-05-1997 p. MH 
38071
 Maison, Grande-Rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 février 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38071
 Maison, rue Porte-Sainte-Anne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 février 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38071
COMMUNE D'AUBIGNAN (VAUCLUSE) 
 Chapelle Saint-Sixte du domaine de Saint-Sauveur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3744
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juillet 1970
JO 06-02-1999 p. MH 
38017
COMMUNE D'ANDIRAN (LOT-ET-GARONNE) 
 Pont de Tauziète, sur l'Osse, chemin communal à la limite des deux communes [également sur la commune de Nérac (Lot-et-Garonne)] - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 juillet 1987
JO 29-03-1988 p. 
4177
COMMUNE DES AUBIERS (DEUX-SEVRES) 
 Château des Dorides : deux tours, pont, portail, douves du front Nord et orangerie en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3890
 Logis de Serveaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4289
COMMUNE D'ARGENTON-L'EGLISE (DEUX-SEVRES) 
 Château de la Roche : façades et toitures du château, deux salons et salle à manger Sud avec leur décor, galerie avec tentures, façades et toitures des communs et terrasses Sud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 décembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5079
 Pont de Taizon (ancien) sur le Thouet [également sur les communes de Bagneux et Saint-Martin-de-Sanzay (Deux-Sèvres)] - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 septembre 1943
JO 06-02-1999 p. MH 
38026
COMMUNE D'ALATA (CORSE-DU-SUD) 
 Château de la Punta :
 Terrasse correspondante aux façades - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juillet 1970
JO 13-12-1997 p. MH 
38099
 Façades et toitures, vestibule, escalier, petit et grand salons, salle à manger et bibliothèque au rez-de-chaussée avec leur décor - Classement par arrêté du 7 février 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2627
COMMUNE D'AIZY-JOUY (AISNE) 
 La Creute du Caïd - Classement par arrêté du 27 septembre 1999
JO 29-03-2000 p. 
4867
 Eglise : portail Sud - Classement par arrêté du 2 juin 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
COMMUNE D'ALBA-LA-ROMAINE (ARDECHE) 
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 décembre 1939
JO 06-02-1999 p. MH 
38032
 Parcelle n° 1174, lieudit Pinard : vestiges d'un habitat gallo-romain - Classement par arrêté du 26 novembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3319
 Parcelle n° 1445 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 janvier 1986
JO 07-04-1987 p. 
3876
 Vestiges faisant partie du site antique :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 juillet 1986
JO 07-04-1987 p. 
3876
 Classement par arrêté du 28 juin 1989
JO 18-03-1990 p. 
3339
 Ville antique d'Alba Helviorum : ensemble des vestiges et parcelles de la ville antique situés aux lieudits " Le Palais " et " Bagnols " - Classement par arrêté du 21 septembre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE D'ARGENTRE (MAYENNE) 
 Château et parc d'Hauterive : château et chapelle, façades et toitures de la fuie et du pavillon isolé du XVIIIe siècle, enceinte avec ses douves et murs de soutènement, jardin avec sa clôture et ses tours, abri du pûits central, bois et grandes allées du parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mars 1989
JO 18-03-1990 p. 
3346
COMMUNE D'ALAN (HAUTE-GARONNE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 novembre 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38012
 Evêché (ancien) : porte - Classement par arrêté du 28 octobre 1912
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 49
 Hôpital Notre-Dame-de-Lorette (ancien) : façades et toitures de l'ensemble des bâtiments avec la chapelle en totalité, cage d'escalier monumentale, trois galeries du cloître avec leurs toitures et puits - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 novembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4174
COMMUNE D'ALBERTVILLE (SAVOIE) 
 Bâtiment dit " Petit-Palais " (ancienne caserne de Conflans) - Classement par arrêté du 7 décembre 1904
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 74
 Château de Manuel, à Conflans - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 septembre 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38041
 Château Rouge, à Conflans - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 septembre 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38041
 Eglise de Conflans (sauf décor peint de la façade Ouest) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 octobre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3351
 Fontaine du XVIIIe siècle, Grande-Place - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 septembre 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38041
 Fontaine du XVIIIe siècle, Grande-Rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 septembre 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38041
 Maison à tourelles près de la porte de Savoie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 septembre 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38041
 Porte de Savoie, à Conflans - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 septembre 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38041
 Porte Tarine, à Conflans - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 septembre 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38041
 Tour sarrazine sur l'esplanade du château de Conflans - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 septembre 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38041
Décret du 13 novembre 1975 portant classement parmi les sites
JO 15-11-1975 p. 
11735
(Département de Seine-et-Marne : ensemble constitué par les rives du Loing, formé sur les communes de Montigny-sur-Loing, La Genevraye, Bourron-Marlotte, Montcourt-Fromonville et Grez-sur-Loing)
COMMUNE D'ALBENC (ISERE) 
 Château de l'Albe : façades et toitures du château et des communs, terrasses avec leurs murs de soutènement, salle à manger avec sa fontaine et cuisine à rez-de-cave, grand salon au rez-de-chaussée et chambre Nord-Ouest au premier étage avec leur décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2899
COMMUNE D'AVAILLES-EN-CHÂTELLERAULT (VIENNE) 
 Château de la Tour d'Oyré : façades et toitures avec le salon et son décor peint - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 1987, se substituant à l'arrêté d'inscription du 4 octobre 1932
JO 29-03-1988 p. 
4186
COMMUNE D'AVAILLES-LIMOUZINE (VIENNE) 
 Menhir dit " La Pierre-Fade " - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Maison, rue Adrien-Veillon, en totalite - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 février 2002
JO 23-03-2003 p. 
5255
Liste des sites classés au cours de l'année 1974
JO 30-04-1975 p. 
4427
(Sites classés par arrêtés non publiés au JO mais mentionnés dans la présente liste :
 Corse :
 Commune d'Ajaccio, îles Sanguinaires et domaine public maritime correspondant - Arrêté du 12 juillet 1974
 Commune de Bonifacio, archipel des Lavezzi (îles de Piana, Ratini, Poraggia, Perduto, San Bainso et Lavezzi) et domaine public maritime correspondant; les îles de Cavallo et Camaro Canto ne sont pas comprises dans la protection - Arrêté du 26 janvier 1974
 Manche :
 Commune de Jullouville, domaine public maritime des falaises de Carolles - Arrêté du 25 janvier 1974)
COMMUNE DE L'ARGENTIERE-LA-BESSEE (HAUTES-ALPES) 
 Cellier (ancien) dit la Maison Planche avec le pressoir de type pressoir à Martin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 février 1993
JO 27-03-1994 p. 
4630
 Chapelle Saint-Jean - Classement par arrêté du 12 juillet 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
 Château Saint-Jean (ensemble domanial dit) : château avec sol des parcelles et mur d'enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mai 1992
JO 13-03-1993 p. 
3920
 Chemin de la Porte-Vieille, dit " Pertuis-Rostan " [également sur la commune de Saint-Martin-de-Queyrières (Hautes-Alpes)] - Classement par arrêté du 13 octobre 1988 - Annulation et remplacement de l'arrêté d'inscription du 10 mars 1987
JO 02-04-1989 p. 
4274
 Eglise :
 Eglise - Classement par arrêté du 22 octobre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
 Terrains non bâtis entourant l'église - Classement par arrêté du 28 août 1933
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 119
 Maison dite " Maison Giraud ", lieudit Serre-Bas : cheminée en gypserie datée de 1698 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mars 1994
JO 01-04-1995 p. 
5248
Rectif. JO 02-04-96 p. 
5083
 Village minier du Fourrel : ouvrages souterrains de mine, ateliers et ensemble des vestiges du village - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er octobre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5248
Rectif. JO 02-04-96 p. 
5083