Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Décret n° 64-632 du 29 juin 1964 modifiant le règlement particulier de l'Académie des sciences morales et politiques
JO 30-06-1964 p. 
5676-5677
(Remplacement des art. 1er à 4, 6, 7, 14, 16, 24, 27, 29, 32, 38, 41, 43, 44, 47, 50 et 52 et insertion de l'art. 55 dans le règlement particulier de l'Académie des sciences morales et politiques annexé au décret du 17 janvier 1888, non primitivement publié au Journal officiel - Abrogation implicite des décrets des 15 mai 1918, 17 février 1920, 17 novembre 1923, 24 juin 1925, 4 décembre 1933, 15 décembre 1934, 28 octobre 1955 et 16 novembre 1955 portant modification dudit règlement)
Décret n° 2001-1196 du 13 décembre 2001 autorisant l'académie des beaux-arts de l'Institut de France à procéder à une transaction
NOR 
MENS0101943D
J.O. du 16/12/2001 Page : 
19973
(Transaction visant à mettre fin au litige opposant l'académie des beaux-arts et M. Yves Rouart au sujet du legs de Mme Anne-Marie Rouart)
Décret n° 2001-147 du 14 février 2001 modifiant le décret n° 64-339 du 16 avril 1964 relatif au taux des diverses indemnités allouées aux membres de l'Institut de France
NOR 
MENF0003381D
J.O. du 18/02/2001 Page : 
2722
(Modification de l'art. 1er et insertion de l'art. 1er-1)
COMMUNE DE WAMIN (PAS-DE-CALAIS) 
 Château : façades et toitures du château et des deux pavillons d'entrée, deux escaliers intérieurs avec sa rampe en bois et pièce dite " Petit Salon ", située dans l'axe du château, avec son décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 février 1974
JO 15-03-1975 p. 
2839
Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999 portant approbation des statuts de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
NOR 
MENS9802654D
J.O. du 12/01/1999 Pages : 
551/552
(Abrogation de l'ordonnance du 16 mai 1830 portant règlement de l'Académie des inscriptions et belles-lettres)
Décret du 7 juillet 1958 portant modification de différents articles du règlement de l'Académie des sciences morales et politiques
JO 11-07-1958 p. 
6505-6506
(Remplacement des art. 9, 10 et 11 du règlement particulier de l'Académie des sciences morales et politiques annexé au décret du 17 janvier 1888, non primitivement publié au Journal officiel)
Arrêté du 16 novembre 1961 portant règles d'administration financière et comptable du domaine de Chantilly
JO 24-12-1961 p. 
11910-11911
(Gestion du domaine par l'Institut de France - Abrogation de l'arrêté du 28 décembre 1897 portant règlement de la comptabilité du domaine de Chantilly)
Décret du 26 mai 1997 portant approbation des modifications des statuts de l'Académie des sciences
NOR 
MENU9700868D
J.O. DU 29/05/1997 Page : 
8158
(Modification des art. 20, 26, 27, 31, 33, 44, 45, 68, 70 à 85, 88 à 90, 92, 93 et 95)
COMMUNE DE WALBOURG (BAS-RHIN) 
 Abbaye :
 Eglise - Classement par arrêté du 6 décembre 1898
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 71
 Vitraux de l'église - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 71
Décret du 2 juillet 1998 portant approbation des modifications des statuts de l'Académie des sciences
NOR 
MENS9801693D
J.O. du 09/07/1998 Page : 
10510
(Modification des art. 3, 13, 14, 15, 22, 26, 27, 29, 36, 37, 39, 46, 48, 49, 50, 57, 59, 61, 80, 90, 92, 93, 94, 95, 98 et 99)
COMMUNE DE VILLEQUIER (SEINE-MARITIME) 
 Chapelle de Barre-Y-Va : deux chapelles, calvaire, façades et toitures de l'ancienne maison du chapelain et emprise foncière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 mars 1996
JO 02-04-1997 p. 
5063
 Eglise - Classement par arrêté du 14 décembre 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
 Manoir des Rocques dit Maison blanche :
 Façades et toitures du manoir, cheminée monumentale de la cuisine, trois cheminées sous les combles et escalier à vis - Classement par arrêté du 14 novembre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2982
 Façades et toitures des deux communs (sauf les adjonctions modernes), mur de clôture  - inscription à l'inventaire par arrêté du 14 novembre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2987
COMMUNE DE VERS (LOT) 
 Acqueduc gallo-romain - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 novembre 1953
JO 10-07-1998 p. MH 
38016
 Eglise de Vêles - Classement par arrêté du 3 mai 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 57
COMMUNE DE VERREY-SOUS-SALMAISE (CÔTE-D'OR) 
 Maison-forte, située sur la route départementale 26 : façades et toitures des deux tours d'entrée et façade et toiture correspondante du bâtiment donnant sur la cour d'entrée, porte du logis sur la cour intérieure et puits - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 février 1971
JO 07-05-1972 p. 
4731
COMMUNE DE TOURY-LURCY (NIEVRE) 
 Château :
 Tour circulaire, communs, écurie, forge, colombier, parc, murs de clôture et tourelles d'angle, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 avril 2002
JO 23-03-2003 p. 
5251
 Salon situé au rez-de-chaussée - Classement par arrêté du 4 octobre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Logements ouvriers (anciens) dits " les Casernes " : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mai 2002
JO 23-03-2003 p. 
5251
COMMUNE DE VERRUE (VIENNE) 
 Château de Purnon :
 Façades et toitures du château et des deux bâtiments des communs, douves et cours d'honneur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mai 1971
JO 07-05-1972 p. 
4735
 Intérieurs du château et des deux communs, grille et portail de la cour d'honneur, moulin Bijard avec son enclos, parcelle du potager avec leur enclos et éolienne avec son réservoir - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3939
 Château, deux bâtiments à usage de communs, douves, terrasses et grille d'entrée Nord - Classement par arrêté du 10 mai 1995
JO 02-04-1996 p. 
5080
COMMUNE DE TOURTERON (ARDENNES) 
 Croix de chemin (trois) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 juin 1972
JO 23-03-1973 p. 
3158
 Eglise - Classement par arrêté du 10 septembre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 33
COMMUNE DE TOURTOIRAC (DORDOGNE) 
 Abbaye (ancienne):
 Eglise (sauf parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 novembre 1939
JO 13-02-1997 p. MH 
38016
 Façades et toitures du logis abbatial et murs d'enceinte Nord, Sud et Est - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 octobre 1960
JO 13-02-1997 p. MH 
38016
COMMUNE DE VERRIERES (AUBE) 
 Chapelle Saint-Aventin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mai 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38092
 Château de Saint-Aventin, hameau de Saint-Aventin : façades et toitures du château et écrin de verdure entourant le château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1995
JO 02-04-1996 p. 
5062
 Eglise :
 Porte d'entrée Ouest de l'église et tympan - Classement par arrêté du 14 juin 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
 Ensemble de l'église (sauf clocher) - Classement par arrêté du 15 septembre 1937
JO 23-03-1938 p. 3446
 Clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juillet 1937
JO 23-05-1997 p. MH 
38092
COMMUNE DE VERRIERES-LE-BUISSON (ESSONNE) 
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 septembre 1965
JO 13-12-1997 p. MH 
38123
 Eglise (sauf clocher, tympan, portail et sacristie) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 janvier 1972
JO 23-03-1973 p. 
3163
 Gisements préhistoriques - Classement par arrêté du 22 mars 1966
JO 15-03-1967 p. 
2507
COMMUNE DE TANUS (TARN) 
Eglise Notre-Dame de Lasplanques - Classement par arrêté du 10 février 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 81
Ferme de Lascroux, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 février 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4949
Viaduc du Viaur [également sur la commune de Tauriac-de-Naucelle (Aveyron)] - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3744
COMMUNE DE TARNAC (CORREZE) 
 Château : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 novembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3341
 Donjon emmotté cerné d'un fossé et village de Puy-Murat (vestiges) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er février 1993
JO 27-03-1994 p. 
4633
 Eglise - Classement par arrêté du 24 septembre 1919
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 41
COMMUNE DE TARGON (GIRONDE) 
 Eglise de Montarouch (ruines)  - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38023
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38023
COMMUNE DE VILLEROUGE-TERMENES (AUDE) 
 Château : ruines - Classement par arrêté du 6 octobre 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2009
 Croix de chemin, sur le mur du cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 juin 1941
JO 13-12-1997 p. MH 
38130
 Eglise - Classement par arrêté du 22 octobre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 35
 Maison : pierre sculptée incrustée dans la façade - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 avril 1952
JO 13-12-1997 p. MH 
38130
 Socle de croix de chemin, place de l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38130
COMMUNE DE TARDES (CREUSE) 
 Château de Montflour : façades, toitures et pièces à décor néogothique : salle à manger, vestibule (sauf décor mural peint) et grand salon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5050
 Eglise de Mazeirat - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mars 1935
JO 13-12-1997 p. MH 
38142
COMMUNE DE TARARE (RHÔNE) 
 Maison dite Ancien Prieuré, 17 rue du Château : façades et toitures ainsi que l'escalier à vis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2986
 Manufacture de moulinage (ancienne), 7 avenue Edouard-Herriot : totalité de l'édifice et façades et toitures des écuries - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4182
COMMUNE DE VILLERS-CANIVET (CALVADOS) 
 Abbaye (ancienne) : porterie, enclos abbatial, murs d'enceinte, étang et réseau hydraulique, vestiges du cloître et du puits et façades et toitures de la grange aux dîmes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 mars 1994
JO 01-04-1995 p. 
5250
 Chapelle de Torp : chapelle, ainsi que le sol de la parcelle(cad. AC 84) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juin 2003
JO 06-04-2004 p. 
6615
COMMUNE DE VILLEVEYRAC (HERAULT) 
 Abbaye de Valmagne (ancienne) :
 Eglise, cloître et salle capitulaire - Classement par arrêté du 11 avril 1947
JO 23-04-1948 p. 
3973
 Ensemble (sauf parties déjà classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mars 1994
JO 01-04-1995 p. 
5253
COMMUNE DE VILLERS-CAMPSART (SOMME) 
 Château d'Hopplincourt (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêtés du 24 avril 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38009
 Eglise de la Nativité-de-la-Vierge - Inscription à l'inventaire par arrêtés du 19 février 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38009
COMMUNE DE TARASCON-SUR-ARIEGE (ARIEGE) 
 Chapelle Notre-Dame-de-Sabart - Classement par arrêté du 3 juin 1846
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
 Château de Lacombe, hameau de Banat :
 Cheminées du grand salon au premier étage et du petit salon au deuxième étage - Classement par arrêté du 21 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2979
 Escalier avec sa rampe à balustres de bois, grand salon au premier étage et petit salon au deuxième étage avec leur décor (sauf cheminées classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2983
 Eglise Notre-Dame-de-la-Daurade - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 novembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5365
 Maison de Jehan-Séré : façade et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1950
JO 10-07-1998 p. MH 
38010
 Tour Saint-Michel - Classement par arrêté du 21 décembre 1938
JO 22-03-1939 p. 3730
COMMUNE DE TARBES (HAUTES-PYRENEES) 
 Cathédtrale - Classement par arrêté du 30 octobre 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 69
 Cloître dans le jardin public provenant de Saint-Sever-de-Rustan - Classement par arrêté du 9 octobre 1890
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 69
 Eglise Sainte-Thérèze ou des Carmes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 février 1946
JO 10-07-1998 p. MH 
38017
 Haras, 70 rue du Régiment-de-Bigorre : façades et toitures des bâtiments - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1837
 Hôpital, 2 rue de l'Ayguerote : chapelle et façades et toitures sur cour des bâtiments de part et d'autre de la chapelle ainsi que celles des deux ailes en retour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mars 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2753
 Jardin Massey :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 juin 1992
JO 13-03-1993 p. 
3934
 Classement par arrêté du 27 juillet 1995
JO 02-04-1996 p. 
5075
 Maison natale du maréchal Foch - Classement par décret du 30 janvier 1938
JO 22-03-1939 p. 3732
 Maison, 16 rue de la Victoire : façade sur cour et toiture correspondante - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 mai 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2753
 Musée Massey : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1837
 Quartier Foix-Lescun : façades et toitures de deux pavillons d'entrée, du bâtiment central et du pavillon carré situé à l'Est, grilles et écuries :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 février 1993
JO 27-03-1994 p. 
4643
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 janvier 1994
JO 01-04-1995 p. 
5260
 Quartier Larrey : façades et toitures du bâtiment principal, des deux écuries orientales et des deux pavillons d'entrée, grilles et statue du Maréchal-Foch :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 février 1993
JO 27-03-1994 p. 
4643
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 janvier 1994
JO 01-04-1995 p. 
5260
COMMUNE DE VILLERS-BRÛLIN (PAS-DE-CALAIS) 
 Château de Villers-Brûlin, 7 rue de Tinques : façades et toitures du château et des dépendances, mur de clôture avec ses trois portails monumentaux et allée des quinconces - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juillet 1994
JO 01-04-1995 p. 
5260
 Eglise Notre-Dame, lieudit Le Jeu de Paume - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juillet 1994
JO 01-04-1995 p. 
5260
COMMUNE DE VILLERS-CHÂTEL (PAS-DE-CALAIS) 
 Château de Villers-Châtel : château (façades et toitures), tour médiévale et cheminée intérieure, galerie néo-gothique (oeuvre de l'architecte Baron Béthune d'Ydewalle), parc avec clôture et grilles, jardin potager et verger dans ses murs et avec sa grille d'entrée, ferme (façades, toitures et cours) et chapelle néo-gothique (oeuvre de l'architecte Baron Béthune d'Ydewalle) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 juin 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DE VILLERS-EN-ARTHIES (VAL-D'OISE) 
 Château : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 juin 1945
JO 13-12-1997 p. MH 
38126
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 novembre 1939
JO 13-12-1997 p. MH 
38126
 Temple du Vrai Bonheur, sis dans le parc du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mars 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4878
COMMUNE DE VERRIERES (LOIRE) 
 Commanderie de Verrières (ancienne) : église - Voir commune de Saint-Germain-Laval [Loire]
 Croix de carrefour - Voir commune de Saint-Germain-Laval [Loire]
 Eglise - Classement par arrêté du 29 août 1938
JO 22-03-1939 p. 3731
COMMUNE DE VILLERON (VAL-D'OISE) 
 Domaine de la Grange de Vollerand : colombier, puits et caves - Inscription conservatoire par arrêté du 20 février 1990
JO 23-04-1991 p. 
5382
 Grange de Vaullerent - Classement par la liste de 1889
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 79
COMMUNE DE TOUSSON (SEINE-ET-MARNE) 
 Menhir de la Croix-Saint-Jacques - Classement par arrêté du 8 juillet 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 77
 Menhir de la Pierre-aux-Prêtres - Classement par arrêté du 10 février 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 77
COMMUNE DE TOURVES (VAR) 
 Bâtiment de ferme dit " La Vacherie " :  . Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juillet 1989
JO 18-03-1990 p. 
3353
 Tourelle du XVe siècle avec la construction circulaire attenante et une tranche d'un mètre cinquante de mur de chaque côté comprises dans le bâtiment de ferme dit " la Vacherie " - Classement par arrêté du 21 décembre 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 82
 Chapelle Saint-Estève (ruines) - Classement par arrêté du 21 janvier 1947
JO 23-04-1948 p. 
3974
 Château de Valbelle :
 Château - Classement par arrêté du 21 novembre 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 82
 Parcelle de terrain - Classement par arrêté du 24 novembre 1967
JO 13-03-1968 p. 
2598
 Sol de l'ancien château, avec tous les immeubles qu'il supporte, lieuxdits " Le Château ", " Saint-Estève " et " Le Parc " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 juillet 2003
JO 06-04-2004 p. 
6623
 Fontaine, place de l'Hôtel-de-Ville - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 février 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38016
 Four à polier et villa antique (vestiges), lieudit Muscapeau - Classement par arrêté du 3 juin 1957
JO 05-03-1958 p. 
2263
 Grotte Chuchy : grotte avec ses représentations - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 avril 1992
JO 13-03-1993 p. 
3938
 Oratoire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 septembre 1937
JO 06-02-1999 p. MH 
38016
 Pont situé sur le ruisseau Caramy - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mai 1937
JO 06-02-1999 p. MH 
38016
COMMUNE DE TREBEURDEN (CÔTES-D'ARMOR) 
 Allée couverte située dans l'île Milliau - Classement par décret du 27 mars 1961
JO 31-03-1961 p. 
3187
 Chapelle Notre-Dame de Bonne-Nouvelle ou de Kerkonan :
 Chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 novembre 1952
JO 23-05-1997 p. MH 
38056
 Croix de granit du XVIIe siècle, sur le placître de la chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 juin 1964
JO 23-05-1997 p. MH 
38056
 Chapelle de Penvern - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mars 1930
JO 23-05-1997 p. MH 
38056
 Croix de granit du XVIIe siècle, sur le placître de la chapelle du Christ - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 juin 1964
JO 23-05-1997 p. MH 
38056
 Dolmen de Kerellec-en-Trébeurden - Classement par arrêté du 4 août 1916
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
COMMUNE DE VERS-PONT-DU-GARD (GARD) 
 Abri préhistorique de la Salpétrière - Classement par arrêté du 19 juin 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 49
 Acqueduc de Nîmes :
 Tronçon, lieuxdits Pont Rou et Font Menestrière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 février 1987
JO 29-03-1988 p. 
4174
 Vestiges archéologiques - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5407
 Carrière de l'Estel Sud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mai 1998
JO 04-04-1999 p. 
5085
 Chapelle Saint-Pierre (ancienne) :
 Inscription conservatoire par arrêté du 10 juillet 1990
JO 23-04-1991 p. 
5369
 Classement par arrêté du 19 mars 1992
JO 13-03-1993 p. 
3925
 Domaine de Saint-Privat : dans le château : les trois pièces décorées de boiseries du XVIIIe siècle, le salon des échos, la salle des gardes sur la façade Nord, la salon de la Paix (ou salon des quatre cheminées); chapelle avec son décor, enclos muré derrière la chapelle, avant-parc avec les douves, parc ou terrasse haute avec les douves, murs de soutènement, bassin et ensemble de la statuaire, jardin ou terrasse basse avec porte d'entrée dite porte des fleurs, statuaire, orangerie et nymphée, moulin et son bief, ferme fortifiée, ancienne magnanerie accolée à un bâtiment dit ancienne métairie et serre face au potager, potager et sol de l'ensemble des parcelles du domaine :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er septembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3925
 Classement par arrêté du 17 février 1995
JO 02-04-1996 p. 
5066
 Pont du Gard - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 49
COMMUNE DE VILLEREAL (LOT-ET-GARONNE) 
Eglise de Rives - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 juin 1950
JO 13-02-1997 p. MH 
38026
Eglise - Classement par arrêté du 14 mars 1927
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 57
Halle, place de la Halle :
Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 décembre 1928
JO 13-02-1997 p. MH 
38026
Classement à l'inventaire par arrêté du 12 juillet 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4945
COMMUNE DE VILLEREST (LOIRE) 
 Eglise y compris les peintures murales - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 février 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2658
 Muraille de porphyre dite " Château Brûlé ", au lieudit Lourdon - Classement par arrêté du 3 mai 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 54
COMMUNE DE TOURVILLE-SUR-ARQUES (SEINE-MARITIME) 
 Château de Miromesnil :
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 février 1945
JO 10-07-1998 p. MH 
38040
 Chapelle - Classement par arrêté du 9 juillet 1957
JO 05-03-1958 p. 
2263
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 avril 1930
JO 10-07-1998 p. MH 
38040
COMMUNE DE TOURZEL-RONZIERES (PUY-DE-DÔME) 
 Croix de chemin, située en bordure du chemin départemental (partie haute) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 février 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2752
 Eglise de Ronzières (sauf étage moderne du clocher) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 août 1962
JO 13-02-1997 p. MH 
38036
COMMUNE DE VERSAINVILLE (CALVADOS) 
Château :
Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 janvier 1930
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
Parc du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 novembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4939
Porte à accolade de la ferme - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1932
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
COMMUNE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (ESSONNE) 
 Borne à fleur de lys n° 13 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 avril 1931
JO 13-12-1997 p. MH 
38123
 Borne à fleur de lys n° 16 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 octobre 1931
JO 13-12-1997 p. MH 
38123
 Château :
 Donjon - Classement par décretdu 7 décembre 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 78
 Façades et toitures des communs, passage couvert et douves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 janvier 1961
JO 13-12-1997 p. MH 
38123
 Cimetière de Liers : partie du cimetière occupée par les sépultures orthodoxes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 janvier 2001
JO 28-03-2002 p. 
5505
 Cimetière orthodoxe - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mai 1997
JO 07-04-1998 p. 
5418
 Eglise orthodoxe russe située chemin de Liers - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er juillet 1974
JO 15-03-1975 p. 
2842
COMMUNE DE SAINT-RESTITUT (DRÔME) 
 Chapelle funéraire - Classement par arrêté du 9 septembre 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Hôtel : façade et tourelle d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 novembre 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38034
COMMUNE DE SAINT-RENAN (FINISTERE)  
 Maison Cardinal : façade et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1932
JO 23-05-1997 p. MH 
38060
 Maison Gérard : façade et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1932
JO 23-05-1997 p. MH 
38060
COMMUNE DE SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE (YVELINES) 
 Château de Coubertin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 septembre 1945
JO 13-12-1997 p. MH 
38120
 Château de Vaugien : façades et toitures, espaces de distribution de l'ensemble des niveaux et certainbes pièces du rez-de-chaussée (bibliothèque, bureau, grand salon, salle de billard et salle à manger) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 février 2001
JO 28-03-2002 p. 
5504
 Maison Wogenscky avec son jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 avril 1997
JO 07-04-1998 p. 
5417
COMMUNE DE SOMMEPY (MARNE) 
 Calvaire du bois de Vignon - Classement par arrêté du 12 juin 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
 Eglise - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
COMMUNE DE SAINT-REMY-L'HONORE (YVELINES) 
 Prieuré des Hautes-Bruyères (ancien) : tympan de porte sur lequel est gravée au trait une figure de Vierge assise - Classement par arrêté du 25 janvier 1934
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 123