Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE SAINT-CELERIN (SARTHE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juillet 1984
JO 30-03-1985 p. 
3740
 Manoir du Bois-Doublet : façades, toitures, certaines pièces avec leurs décors peints, chapelle et fuie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 décembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5061
COMMUNE DE VILLY-EN-AUXOIS (CÔTE-D'OR) 
 Croix de chemin du XVe siècle sur la route de Villeberny - Classement par décret du 4 juin 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 42
 Croix en pierre du XVe siècle - Classement par arrêté du 25 août 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 42
COMMUNE DE TERREFONDREE (CÔTE-D'OR) 
 Croix du village de Châtellenot - Classement par arrêté du 24 décembre 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 42
 Eglise : porche - Classement par arrêté du 27 septembre 1926
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 42
COMMUNE DE TREPT (ISERE) 
 Château de la Poype de Serrières : château avec l'ancienne forge, le colombier et les murs de soutènement des terrasses :
 Peinture de la voûte de l'ancienne entrée orientale, peinture représentant les saisons dans l'ancien poste de guet, appelé aussi cabinet des archives et frise peinte de la galerie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2658
 Inscription conservatoire par arrêté du 29 janvier 1991
JO 31-03-1992 p. 
4449
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mai 1992
JO 13-03-1993 p. 
3928
COMMUNE DE TRESQUES (GARD) 
 Eglise (ancienne) : église paroissiale Saint-Martin-de-Jussan (actuellement chapelle) - Classement par arrêté du 12 juillet 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2654
 Tour de guet en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juillet 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DE TESSEL [anciennement Tessel-Bretteville] (CALVADOS) 
 Eglise :
 Portail méridional - Classement par arrêté du 23 spetembre 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
 Porte latérale Sud de la nef à tympan sculpté - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1932
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
COMMUNE DE TESSANCOURT-SUR-AUBETTE (YVELINES) 
 Eglise - Classement par arrêté du 25 mars 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 78
 Porterie de la ferme d'Orzeau (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mars 1955
JO 13-12-1997 p. MH 
38120
COMMUNE DE TREBES (AUDE) 
 Eglise Saint-Etienne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 septembre 1974
JO 15-03-1975 p. 
2837
 Pont-aqueduc du l'Oribel - Classement par arrêté du 24 mars 1950
JO 22-03-1951 p. 
2933
COMMUNE DE TREMEOC (FINISTERE)  
 Chapelle Saint-Sébastien - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 août 1971
JO 07--05-1972 p. 4732
 Château de la Coudraie : château, façades et toitures des communs, portail et clôture d'entrée en bordure - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 décembre 1967
JO 23-05-1997 p. MH 
38060
COMMUNE DU TREPORT (SEINE-MARITIME) 
 Croix de chemin, pierre des XVIe et XVIIe siècles, sur la place du marché - Classement par arrêté du 10 septembre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
 Presbytère (Ancien) - Classement par arrêté du 18 décembre 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
COMMUNE DE VIC-SUR-CERE (CANTAL) 
 Château de Comblat :
 Château avec certains éléments intérieurs et pavillon de jardin avec son décor peint - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 avril 1989
JO 18-03-1990 p. 
3340
 Château en totalité avec ses décors intérieurs, ensemble des dépendances avec pavillon de jardin et son décor peint, communs, chapelle et jardins avec leurs terrases et bassin et fontaine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 novembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5244
 Château de Lasalle avec le décor peint de la cheminée et du plafond au deuxième étage et celui des voûtes du rez-de-chaussée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 janvier 1990
JO 23-04-1991 p. 
5366
 Eglise Saint-Pierre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juin 1990
JO 23-04-1991 p. 
5366
 Grange-étable et pigeonnier de la Prade - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 janvier 1990
JO 23-04-1991 p. 
5366
 Maison du Chevalier des Huttes avec les éléments de décor intérieur, rue Cavaroc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juin 1990
JO 23-04-1991 p. 
5366
 Maison dite " des Princes-de-Monaco " :
 Tourelle d'escalier - Classement par arrêté du 16 mars 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
 Deux ailes flanquant la tourelle déjà classée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mars 1934
JO 13-02-1997 p. MH 
38031
 Pièce du premier étage avec sa cheminée et ses lambris - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juin 1990
JO 23-04-1991 p. 
5366
 Maison, 16 rue Bertrand : portail sur rue, façades et toitures, escalier avec sa rampe à balustres, pièce lambrissée au rez-de-chaussée et cheminée au premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juin 1990
JO 23-04-1991 p. 
5366
 Maison, 5 rue Coffinhal : façades et toitures, escalier avec sa balustrade en bois et pièce lambrissée avec sa cheminée (prebytère) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juin 1990
JO 23-04-1991 p. 
5366
 Maison, 3 rue Pierre-de-Boissy : porte et fenêtre qui la surmonte et leur décor sculpté de la cour intérieure - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 août 1958
JO 13-02-1997 p. MH 
38031
COMMUNE DE VIC-DE-BIGORRE (HAUTES-PYRENEES) 
 Hôtel de Journet (ancien - actuellement hôpital), avenue Jacques-Fourcade : façades et toitures, hall d'entrée et salle des malades avec leurs boiseries - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 novembre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2632
COMMUNE DE VIC-SUR-AISNE (AISNE) 
 Allée couverte du clos Bastrad - Classement par arrêté du 1er mai 1894
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
 Château :
 Donjon - Classement par arrêté du 18 novembre 1919
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
 Façade sur le parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38005
 Enceinte médiévale et douves, mur de clôture, pavillons d'entrée, façades et toitures des bâtiments des communs, du corps de logis XVIIe-XVIIIe siècles et parc avec statuaire et fabriques - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1992
JO 13-03-1993 p. 
3919
 Eglise - Classement par arrêté du 10 janvier 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
COMMUNE DE TREMEVEN (CÔTES-D'ARMOR) 
 Chapelle Saint-Jacques - Classement par arrêté du 24 avril 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
 Donjon de Coatmen - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 février 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38057
 Fontaine Saint-Jacques - Classement par arrêté du 12 mars 1912
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
COMMUNE DE TREMEL (CÔTES-D'ARMOR) 
 Château de Kermerzit - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38057
 Eglise - Classement par arrêté du 12 décembre 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
COMMUNE DE TRENTELS (LOT-ET-GARONNE) 
 Château de Laval : façades et toitures (sauf les ailes Nord et Est) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 novembre 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2014
 Château de Lustrac : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er février 1988
JO 02-04-1989 p. 
4282
 Château Les Roques : façades et toitures, cheminée au  sous-sol - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2658
 Grotte paléolithique de Cassegros (site de) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5055
 Moulin de Lustrac : façades et toitures, bief avec l'écluse et le barrage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er février 1988
JO 02-04-1989 p. 
4282
COMMUNE DE TRESSES (GIRONDE) 
 Eglise :
 Clocher fortifié - Classement par arrêté du 17 septembre 1964
JO 13-03-1965 p. 
2028
 Eglise (sauf partie classée) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 septembre 1964
JO 13-02-1997 p. MH 
38023
COMMUNE DE LA TESTE-DE-BUCH (GIRONDE) 
 Hôtel dit " de Baleste " ou " maison Portier ", en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 avril 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Villa Téthys et son jardin en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 janvier 2001
JO 28-03-2002 p. 
5497
COMMUNE DE TREMOLAT (DORDOGNE) 
 Eglise Saint-Hilaire (ancienne) : porche - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juillet 1955
JO 13-02-1997 p. MH 
38016
 Eglise - Classement par arrêté du 4 septembre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 44
COMMUNE DE TERRASSON-LA-VILLEDIEU (DORDOGNE) 
 Chapelle Notre-Dame-du-Mouret en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 mai 2001
JO 28-03-2002 p. 
5495
 Château du Fraysse : terrasse au nord et jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mai 2001
JO 28-03-2002 p. 
5495
 Eglise Saint-Sour en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 mai 2001
JO 28-03-2002 p. 
5495
 Eglise : portail occidental - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 janvier 1952
JO 13-02-1997 p. MH 
38016
 Grotte préhistorique de Lachaud - Classement par arrêté du 13 février 1948
JO 04-06-1949 p. 
5479
 Maison Renaissance, place de la Renaissance - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 août 1949
JO 13-02-1997 p. MH 
38016
 Pont (ancien) - Classement par arrêté du 25 juin 1904
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 44
COMMUNE DES TERRES-DE-CHAUX (DOUBS) 
 Eglise Saint-Léger de Chaux-les-Châtillon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 septembre 1936
JO 13-12-1997 p. MH 
38102
 La Grosse Maison, à Neuvier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mars 1998
JO 04-04-1999 p. 
5084
COMMUNE DE VIAS (HERAULT) 
 Canal du Midi : barrage-écluse sur le Libron - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 août 1996
JO 02-04-1997 p. 
5053
 Château de Preignes-le-Vieux : façades et toitures du château et des bâtiments annexes anciens avec chapelle, tour-pigeonnier en totalité (sauf dépendances agricoles fin XIXe siècle) et parc avec allée de pins - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 novembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5068
 Eglise - Classement par arrêté du 13 décembre 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 51
 Maison Benezis : parties anciennes de la façade sur rue et tourelle d'escalier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 juillet 1963
JO 13-12-1997 p. MH 
38136
COMMUNE DE TERRAUBE (GERS) 
 Château :
 Façades et toitures du château, cage d'escalier avec sa rampe en fer forgé et fontaine dans les jardins en contrebas de la terrasse - Classement par arrêté du 26 février 1988, se substituant à l'arrêté d'inscription du 23 avril 1947
JO 02-04-1989 p. 
4279
 Salle à manger au rez-de-chaussée et façades et toitures des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 février 1988, se substituant à l'arrêté d'inscription du 19 novembre 1986
JO 02-04-1989 p. 
4279
COMMUNE DE TERRE-DE-HAUT (GUADELOUPE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2755
 Fort Napoléon, sur l'île de Saintes :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juin 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1839
 Classement par arrêté du 15 décembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5419
COMMUNE DE VILLIERS-LE-MAHIEU (YVELINES) 
 Château (ancien) : façades et toitures, douves, sol de la cour, allée axiale avec ses plantation et parc conservant un tracé en étoile - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 avril 1964
JO 13-12-1997 p. MH 
38121
COMMUNE DE LA TERRASSE (ISERE) 
 Château du Carré :
 Façades, toitures et terrasses avec leurs murs de soutènement - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 décembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3322
 Château et ses terrasses - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 janvier 1995
JO 02-04-1996 p. 
5069
COMMUNE DE TERRE-NATALE (HAUTE-MARNE) 
 Croix du XVIIe siècle, route de Coiffy - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 octobre 1929
JO 23-05-1997 p. MH 
38095
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38095
 Mairie de Varennes-sur-Amance : porte Renaissance - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38095
 Maion : cheminée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38095
COMMUNE DE VILLIERS-LE-SEC (CALVADOS) 
 Eglise : clocher et choeur - Classement par arrêté du 22 octobre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
 Manoir du XVIIe siècle : entrée au nord de l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 juin 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38031
COMMUNE DE VIARMES (VAL-D'OISE) 
 Château (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 novembre 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38126
 Eglise Saint-Pierre et Saint-Paul, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 mars 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Eglise : chevet - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 janvier 1944
JO 13-12-1997 p. MH 
38126
 Réseau d'adduction d'eau de l'abbaye de Royaumont, dénommé Fontaine aux Moines :
  Pierrée, bassin de captage et galeries de captage de la source - Fontaine aux Moines et son enclos, canalisation en pierre entre la Fontaine aux Moines et le premier regard et premier regard - Classement par arrêté du 7 novembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6624
 Les deux regards appartenant au réseau d'adduction d'eau, 34 rue de la Mascrée, lieudit Ruelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 novembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6624
COMMUNE DE VIANNE (LOT-ET-GARONNE) 
 Eglise - Classement par la liste de 1889
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 57
 Eglise et son cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 août 1943
JO 13-02-1997 p. MH 
38026
 Enceinte et tour - Classement par arrêté du 12 juillet 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 57
 Pont-canal sur la Baïse - Voir commune de Feugarolles [Lot-et-Garonne]
COMMUNE DE VILLIERS-SAINT-BENOÎT (YONNE) 
 Eglise Saint-Benoît :
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 août 1997
JO 07-04-1998 p. 
5418
 Parois décorées de peintures murales classées du XVe siècle - Classement par arrêté du 6 novembre 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
 Eglise Saint-Loup (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 août 1997
JO 07-04-1998 p. 
5418
COMMUNE DE TERNAY (VIENNE) 
 Château de Ternay :
 Ecuries avec leurs stalles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 juin 1994
JO 01-04-1995 p. 
5266
 Partie est en totalité - Classement par arrêté du 29 janvier 1996
JO 02-04-1997 p. 
5065
 Château : donjon, tour ronde et chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 juin 1972
JO 23-03-1973 p. 
3163
COMMUNE DES TERNES (CANTAL) 
Château des Ternes : le château en totalité, y compris ses décors intérieurs et ses jardins - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 avril 2008
JO 01/04/2009 texte 
77;46 pages 5779/5790
Dolmen d'Alleuzet - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 février 1986
JO 07-04-1987 p. 
3877
Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 mai 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38031
COMMUNE DE VILLOTTE-SAINTE-SEINE (CÔTE-D'OR) 
 Château, parc, dépendances et enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 mai 1995
JO 02-04-1996 p. 
5064
 Croix du XVIe siècle, sur la place - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 novembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38041
COMMUNE DE VILLOTTE-DEVANT-LOUPPY (MEUSE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 17 avril 1918
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 62
 Fontaine dite " de la Vache ", à Saint-Michel : fontaine avec l'auge et la pompe à eau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 septembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3931
COMMUNE DE TERSANNES (HAUTE-VIENNE) 
 Chapelle de la Plain (ou la Plaigne) :
 Chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mars 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2016
 Chapelle avec son décor peint - Classement par arrêté du 16 octobre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3939
COMMUNE DE VAUCOULEURS (MEUSE) 
 Chapelle castrale - Classement par arrêté du 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 62
 Château : vestiges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mai 1953
JO 10-07-1998 p. MH 
38006
 Château de Gombervaux : château avec les fossés et l'emprise au sol de la cour - Classement par arrêté du 21 mars 1994
JO 01-04-1995 p. 
5258
 Eglise Saint-Laurent :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 janvier 1989
JO 18-03-1990 p. 
3347
 Classement par arrêté du 13 août 1990
JO 23-04-1991 p. 
5374
 Porte de France - Classement par arrêté du 8 août 1893
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 62
 Tour dite Tour des Anglais : restes de remparts attenants situés rue des Muets - Classement par arrêté du 14 novembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2747
 Tour dite Tour du Roi, située rue des Tours - Classement par arrêté du 14 novembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2747
COMMUNE DE VAUCLERC (MARNE) 
 Croix située sur la place - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38092
 Eglise - Classement par arrêté du 5 janvier 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
COMMUNE DU VAUCLIN (MARTINIQUE) 
 Habitation Mallevault : éléments de l'habitation (sauf ajouts du XXe siècle), soit ruines de la purgerie avec sa citerne, moulin à vent et ruines du moulin à bêtes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 juillet 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DE VAUCLUSOTTE (DOUBS) 
 Maison : façades et toitures du bâtiment d'habitation, salon à l'étage avec ses lambris et sa cheminée, salle à manger au rez-de-chaussée avec ses lambris, escalier et cheminées des chambres Sud-Ouest au rez-de-chaussée et à l'étage avec leur plaque millésimée 1791 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 novembre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3879
COMMUNE DE FORT-DE-FRANCE (MARTINIQUE) 
 Hôpital civil (ancien), rue Carlos-Finlay : terrain d'assiette en totalité, chapelle, pavillon d'entrée, pavillons Suffren, Audemar, n° 2, Bouvier, Fournier-l'Etang et Le Cornu, pavillons abritant l'UEPJE, le CIO et le CDR, terrasses, emmarchements, sols, plantations et murs de clôtute - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mars 1995 et radié par arrêté du 18 mars 2004
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
COMMUNE DE GRASSE (ALPES-MARITIMES) 
 Parfumeries Chiris (anciennes), 19-23 avenue pierre-Semard : bâtiment de la grande halle dit " La Mosquée " et bâtiment des anciens distilloirs avec le hangar et les aériens qu'il abrite - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 décembre 1989, radiation de l'inventaire supplémentaire par arrêté du 18 octobre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
Arrêté du 31 janvier 2002 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0200057A
J.O. du 20/02/2002 Page : 
3285
(Monotype sur papier d'Edgar Degas " Femme au tub ", circa 1880)
Arrêté du 13 juillet 2005 relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
NOR 
MJSK0570141A
J.O. du 16/09/2005 texte : 
 n° 51
(Application du décret n° 96-602 du 3 juillet 1996 - Abrogation de l'arrêté du 27 mars 2001 portant création d'une commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la jeunesse et des sports)
Arrêté du 31 janvier 2002 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0200053A
J.O. du 20/02/2002 Page : 
3285
(Recueil de M. Le Masson du Parc, H-L Duhamel du Monceau et L-H Delamarre " Description des arts et métiers, réunion de 1 331 dessins originaux destinés à illustrer l'" Hstoire générale des pêches " puis le " Traité général des pesches et Histoires des poissons qu'elles fournissent " (Paris, 1769-1782))
Avis n° 2007-10 de la Commission consultative des trésors nationaux du 13 juin 2007
NOR 
MCCF0757195V
J.O. du 05/07/2007 texte : 
 n° 149
(Tapisserie appartenant à la tenture de l'Histoire de Don Quichotte, Don Quichotte reçu chez les filles de l'hôtellerie, tissée d'après un carton de Charles Coypel, manufacture royale des Gobelins, ateliers Audran et Cozette, laine et soie, 1773-1776)
COMMUNE DE VAUCIENNES (OISE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 février 1951
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 février 1951
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Manoir du Plessis-aux-Bois y compris le pavillon d'entrée, les murs de clôture et le colombier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 novembre 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4874
Arrêté du 26 novembre 2001 refusant le certificat prévu à l'article 5 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée
NOR 
MCCF0100657A
J.O. du 29/11/2001 Page : 
18971
(" Pygmalion et Galatée " d'Anne-Louis Girodet de Roucy Trioson)
Décisions du 17 juillet 2001 refusant le certificat demandé pour des biens culturels
J.O. du 28/07/2001 Page : 
12224
(Sanguines de Rosso Fiorentino, " Saint Roch distribuant ses biens ", 1524 et " La Visitation ", 1540 - Relief sur bois de rose et huile de Paul Gauguin " La Paix et la Guerre ", 1901)
COMMUNE DE GIEN (LOIRET) 
 Immeuble, 3 rue Gambetta : façades des premier et deuxième étages avec toitures - Radiation de l'inventaire par arrêté du 8 mars 1948
JO 04-06-1949 p. 
5480
 Immeuble, 25 rue Gambetta : façade et toiture - Radiation de l'inventaire par arrêté du 8 mars 1948
JO 04-06-1949 p. 
5480
 Immeuble, 58 rue Gambetta : façade et toiture - Radiation de l'inventaire par arrêté du 17 avril 1948
JO 04-06-1949 p. 
5480
Instruction du 21 février 2005 du directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux services de contrôle pour l'application de la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2005/4 p. 315
Décision du 19 mars 2001 refusant le certificat demandé pour un bien culturel
NOR 
MCCF0100167S
J.O. du 27/03/2001 Page : 
4775
(Parure en or et mosaïque, présent de mariage de l'empereur Napoléon Ier à l'impératrice Marie-Louise, par M. Nitot, 1810, dans un écrin en chagrin rouge, aux armes de l'empereur Napoléon III)
COMMUNE DE VAUDEURS (YONNE) 
 Eolienne, place de l'Eolienne, en totalité :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 décembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6624
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 janvier 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DE VAUDELNAY (MAINE-ET-LOIRE) 
Eglise Saint-Pierre en totalité - Inscription par arrêté du 7 août 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4945
Menhir dit du Grésil ou de la Gazelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juillet 1967
JO 10-07-1998 p. MH 
38044
COMMUNE DE SAINT-OUEN-D'ATTEZ (EURE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 novembre 1961
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Menhir dit " Pierre de la Joure " - Classement par arrêté du 6 décembre 1934
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 120
COMMUNE DE SAINT-OUEN-ET-DOMPROT (MARNE) 
 Eglise Saint-Etienne - Classement par arrêté du 2 août 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
 Eglise Saint-Ouen - Classement par arrêté du 2 août 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
COMMUNE DE SAINTE-SOLINE (DEUX-SEVRES) 
 Eglise - Classement par arrêté du 5 novembre 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
 Tumulus (deux) à chambre dolméniques appelés tumulus du Montiou, lieudit Les Groies - Classement par arrêté du 11 août 1986
JO 07-04-1987 p. 
3890
COMMUNE DE SAINTE-SABINE-BORN (DORDOGNE) 
 Maison à empilage de poutres de Jouandis et grange voisine (sauf appentis en brique) :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mars 1991
JO 31-03-1992 p. 
4447
 Classement par arrêté du 27 décembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5050
 Maison à empilage de poutres de Saint-Germain (sauf appentis du XXe siècle) :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mars 1991
JO 31-03-1992 p. 
4447
 Classement par arrêté du 21 octobre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5405