Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Décret n° 2004-1009 du 24 septembre 2004 modifiant le décret n° 95-110 du 2 février 1995 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
NOR 
MCCK0400392D
J.O. du 26/09/2004 texte : 
n° 18
(Modification des art. 1er, 4, 5, 6, 7, 8 et 10; remplacement de l'art. 3 et du titre [qui devient " décret n° 95-110 du 2 février 1995 relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles "] et insertion des art. 3-1 et 10-1)
Arrêté du 24 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 3 mai 1995 modifié pris pour l'application du paragraphe III de l'article 1er du décret n° 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles
NOR 
MCCK0400403A
J.O. du 26/09/2004 texte : 
 n° 24
(Abrogation de l'art. 2, modification de l'art. 4 et remplacement du titre [qui devient " arrêté pris pour l'application du paragraphe III de l'article 1er du décret n° 95-110 du 2 février 1995 relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles et concernant les aides de réinvestissement complémentaire "])
Arrêté du 30 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 18 septembre 2006 portant composition de la commission d'appel d'offres pour les marchés publics passés par le musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac
NOR 
MCCB0600920A
J.O. du 17/01/2007 texte : 
 n° 50
(Remplacement de l'art. 3)
Arrêté du 24 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 10 avril 1995 modifié pris pour l'application des paragraphes II et III de l'article 7 du décret n° 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles
NOR 
MCCK0400400A
J.O. du 26/09/2004 texte : 
 n° 22
(Modification de l'art. 4 et remplacement du titre [qui devient " arrêté du 10 avril 1995 pris pour l'application des paragraphes II et III de l'article 7 du décret n° 95-110 du 2 février 1995 relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles et concernant les aides à la préparation de la réalisation "])
Arrêté du 24 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 10 avril 1995 modifié pris pour l'application de l'article 8 du décret n° 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles
NOR 
MCCK0400401A
J.O. du 26/09/2004 texte : 
 n° 23
(Modification des art. 1er, 2 et 5 et remplacement de l'art. 4 et du titre [qui devient " arrêté du 10 avril 1995 pris pour l'application de l'article 8 du décret n° 95-110 du 2 février 1995 relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles et concernant les aides aux vidéomusiques "] - Abrogation implicite de l'arrêté du 26 mai 1997 modifiant l'arrêté du 10 avril 1995 pris pour l'application de l'article 8 du décret n° 95-110 du 2 février 1995)
Avis relatif à la décision réglementaire n° 64 du Centre national de la cinématographie du 1er août 1990 fixant les conditions dans lesquelles les agents de la Société française de production et de création audiovisuelle peuvent concourir à la création d'oeuvres cinématographiques
NOR 
MCCK9000586S
J.O. DU 05/09/1990 Page : 
10800
(Abrogation de la décision réglementaire n° 58 du 18 juillet 1975)
Arrêté du 21 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 fixant la composition de la commission prévue à l'article 11 du décret n° 2003-1018 du 24 octobre 2003 relatif au soutien financier de l'industrie vidéographique et l'arrêté du 24 octobre 2003 fixant les taux de calcul du soutien financier de l'Etat alloué aux entreprises de production d'oeuvres cinématographiques à raison de la commercialisation de ces oeuvres sous forme de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
NOR 
MCCK0300944A
J.O. du 04/02/2004 Page : 
2443
(Modification du 6e alinéa de l'art. 1er et de l'art. 2)
Arrêté du 16 octobre 2006 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0600781A
J.O. du 28/10/2006 texte : 
 n° 28
(Transfert à la ville de Cambrai de la propriété de biens des collections nationales confiés par l'Etat à la ville de Cambrai et conservés au musée municipal de Cambrai)
Décret n° 2004-21 du 7 janvier 2004 pris pour l'application des articles 220 sexies et 220 F du code général des impôts et relatif à l'agrément des oeuvres cinématographiques de longue durée ouvrant droit au crédit d'impôt pour dépenses dans la production d'oeuvres cinématographiques
NOR 
MCCK0300917D
J.O. du 08/01/2004 Page : 
728
(Art. 12 : Insertion d'un 4° dans le II de l'art. 31 du décret n° 99-130 du 24 février 1999)
Arrêté du 30 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 8 juin 2006 portant composition de la commission d'appel d'offres pour les marchés publics passés par le musée de la Renaissance - château d'Ecouen
NOR 
MCCB0600919A
J.O. du 17/01/2007 texte : 
 n° 49
(Remplacement du dernier alinéa de l'art. 2)
Décret n° 2003-1017 du 24 octobre 2003 modifiant le décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et le décret n° 98-35 du 14 janvier 1998 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
NOR 
MCCK0300603D
J.O. du 25/10/2003 Page : 
18246
(Art. 1er : Insertion de l'art. 3-1 dans le décret n° 99-130 du 24 février 1999)
Arrêté du 21 novembre 2006 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0600896A
J.O. du 02/12/2006 texte : 
 n° 39
(Transfert à la ville de Lille de la propriété de biens des collections nationales confiés par l'Etat à la ville de Lille et conservés au musée des beaux-arts de Lille)
Arrêté du 21 novembre 2006 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0600895A
J.O. du 02/12/2006 texte : 
 n° 38
(Transfert à la ville de Cognac de la propriété de biens des collections nationales confiés par l'Etat à la ville de Cognac et conservés au musée municipal de Cognac)
Avis relatif à une décision réglementaire n° 57 quater du 24 janvier 1974 du Centre national de la cinématographie relative aux mesures d'encouragement en faveur des salles de spectacles cinématographiques d'art et d'essai instituées par l'article 26-II de la loi n° 70-601 du 9 juillet 1970
JO 08-02-1974 p. 
1489
(Remplacement de l'art. 2 de la décision réglementaire n° 57 du 18 novembre 1970)
Avis relatif à une décision réglementaire n° 57 bis du 21 juin 1972 du Centre national de la cinématographie relative aux mesures d'encouragement en faveur des salles de spectacles cinématographiques d'art et d'essai instituées par l'article 26-II de la loi n° 70-601 du 9 juillet 1970
JO 13-07-1972 p. 
7408
(Insertion de l'art. 5 dans la décision réglementaire n° 57 du 18 novembre 1970)
Avis relatif à une décision réglementaire n° 17 (19°) du 23 octobre 1979 du Centre national de la cinématographie fixant les modalités de perception et le taux de certaines cotisations professionnelles de l'industrie cinématographique
JO 10-11-1979 p. NC 
9082-9083
(Application de l'art. 10 du code de l'industrie cinématographique)
Avis relatif à une décision réglementaire n° 57 quinquies du 18 juin 1976 du Centre national de la cinématographie relative aux mesures d'encouragement en faveur des salles de spectacles cinématographiques d'art et d'essai instituées par l'article 26-II de la loi n° 70-601 du 9 juillet 1970
JO 11-07-1976 p. 
4197
(Remplacement de l'art. 3 de la décision réglementaire n° 57 du 18 novembre 1970)
Avis relatif à une décision réglementaire n° 56 septies du 23 octobre 1979 du Centre national de la cinématographie relative à la compensation instituée par l'article 20-V de la loi de finances pour 1970 (n° 69-1161 du 24 décembre 1969)
JO 10-11-1979 p. NC 
9083
(Abrogation de l'art. 5 de la décision réglementaire n° 56 du 31 décembre 1969)
Décret n° 2003-1019 du 24 octobre 2003 modifiant le décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
NOR 
MCCK0300614D
J.O. du 25/10/2003 Pages : 
18247/18248
(Mode de calcul du soutien financier - Remplacement du 2e alinéa de l'art. 16)
Arrêté du 16 octobre 2006 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0600782A
J.O. du 28/10/2006 texte : 
 n° 29
(Transfert à la ville de Bagnères-de-Bigorre de la propriété de biens des collections nationales confiés par l'Etat à la ville de Bagnères-de-Bigorre et conservés au musée Salies de Bagnères-de-Bigorre)
Arrêté du 16 octobre 2006 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0600783A
J.O. du 28/10/2006 texte : 
 n° 30
(Transfert à la ville de Bar-le-Duc de la propriété de biens des collections nationales confiés par l'Etat à la ville de Bar-le-Duc et conservés au musée barrois de Bar-le-Duc)
Arrêté du 13 décembre 2006 approuvant le transfert de propriété de collections en application des dispositions de l'article L. 451-8 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0600973A
J.O. du 30/12/2006 texte : 
 n° 123
(Transfert de la propriété des collections " Familistère de Guise " de la commune de Guise au syndicat mixte du familistère de Guise (Aisne))
Arrêté du 24 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 10 avril 1995 modifié pris pour l'application du paragraphe II de l'article 6 du décret n° 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles
NOR 
MCCK0400398A
J.O. du 26/09/2004 texte : 
 n° 21
(Modification de l'art. 1er, remplacement de l'art. 2 et du titre [qui devient " arrêté du 10 avril 1995 pris pour l'application du paragraphe II de l'article 6 du décret n° 95-110 du 2 février 1995 relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles et concernant l'inscription des oeuvres audiovisuelles sur la liste des oeuvres de référence "] et abrogation des art. 3, 4 et 5)
Arrêté du 13 décembre 2006 approuvant le transfert de propriété de collections en application des dispositions de l'article L. 451-8 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0600974A
J.O. du 30/12/2006 texte : 
 n° 124
(Transfert de la propriété des collections du musée Bouchard, à Paris, appartenant à l'Association des amis de Henri Bouchard, à la commune de Roubaix, pour son musée d'art et d'industrie)
Avis relatif à une décision réglementaire n° 63 du 14 janvier 1983 du Centre national de la cinématographie portant abrogation de la décision réglementaire n° 49 du 11 décembre 1963 du Centre national de la cinématographie relative aux accords concernant l'établissement des programmes des salles de spectacles cinématographiques
JO 30-01-1983 p. NC 
1255
Arrêté du 21 décembre 2006 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0601019A
J.O. du 12/01/2007 texte : 
 n° 33
(Transfert à la ville de Castres de la propriété de biens des collections nationales confiés par l'Etat à la ville de Castres et conservés au musée Goya de Castres)
Arrêté du 13 décembre 2006 attribuant l'appellation " musée de France " en application de l'article L. 442-1 du code du patrimoine
NOR 
MCCF0600976A
J.O. du 30/12/2006 texte : 
 n° 126
(Attribution au musée du service de santé des armées du Val-de-Grâce)
Avis relatif à une décision réglementaire n° 61 du 23 octobre 1979 du Centre national de la cinématographie relative au taux de certaines cotisations professionnelles de l'industrie cinématographique et à la compensation instituée par l'article 20-V de la loi de finances pour 1970 (n° 69-1161 du 24 décembre 1969)
JO 10-11-1979 p. NC 
9083
(Application de l'art. 10 du code de l'industrie cinématographique)
COMMUNE DE LA BALME-LES-GROTTES (ISERE) 
 Château d'Amblérieu (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 juillet 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2630
 Château de Salette : bâtiments subsistants de l'ancienne chartreuse de Salette, façades et toitures du château du XIXe siècle, escalier intérieur, parc, fabriques et murs de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1996
JO 02-04-1997 p. 
5053
COMMUNE DE COUSANCE (JURA) 
 Château : ensemble des façades et toitures du corps de logis et du bâtiment Sud des communs, grand escalier avec sa rampe, vestibule et salon avec son décor au rez-de-chaussée, pièce dite " chapelle " et salon avec leur décor et cheminées Louis XV des chambres et dessus de cheminée de la chambre bleue avec le portrait peint de Joseph-François-Dumas, au premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juillet 1992
JO 13-03-1993 p. 
3928
COMMUNE DE COURTISOLS (MARNE) 
 Eglise Saint-Martin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1939
JO 23-05-1997 p. MH 
38092
 Eglise Saint-Memmie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1939
JO 23-05-1997 p. MH 
38092
COMMUNE DE COURTIEUX (OISE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 mars 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38006
 Manoir de Courtieux : façades et toitures du manoir et l'ensemble des bâtiments de ferme qui bordent la cour (caves, cheminées et puits de la cuisine) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 octobre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6621
COMMUNE DE BALLAN-MIRE (INDRE-ET-LOIRE) 
 Château de la Rochefuret : façades et toitures du pavillon central - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er juin 1948
JO 23-05-1997 p. MH 
38076
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 avril 1944
JO 23-05-1997 p. MH 
38076
 Moulin de Ballan (grand) : moulin pendant sur le Cher; passerelle d'accès et bief avec ses ouvrages hydrauliques - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 avril 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
COMMUNE DE BALSAC (AVEYRON) 
Château, ses façades et ses toitures avec son pigeonnier-porche - Inscription à l'inventaire par l'arrêté du 19 mars 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4939
Prieuré du Sauvage (ancien) : ruines - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2676
COMMUNE DE BALIGNICOURT (AUBE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 13 septembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3729
 Presbytère (ancien) : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juillet 1984
JO 30-03-1985 p. 
3729
COMMUNE DE BALMA (HAUTE-GARONNE) 
 Château de Thégra : façades et toitures, plafonds peints et peintures murales du salon, plafonds peints de la salle à manger et de la chambre du rez-de-chaussée, plafonds peints du corridor et de la grande salle du premier étage, cheminées du grand salon et de la cuisine avec l'évier et intérieur de la chapelle avec son décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 novembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3732
COMMUNE DE BALLOTS (MAYENNE) 
 Celle (ancienne) grangmontaine des Bonshommes (anciens fossés, bâtiment Est, bâtiment Sud et emplacement de l'église et des cloîtres disparus) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 octobre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4282
 Château de Roseray avec les anciennes étables, les douves et les grands tracés subsistants du parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 février 1989
JO 18-03-1990 p. 
3346
COMMUNE DE COURTELEVANT (TERRITOIRE DE BELFORT) 
 Moulin Marion :
 Corps de logis perpendiculaire au bâtiment d'habitation à l'Ouest avec leur mur mitoyen et la toiture jusqu'aux noues, bâtiment en pans de bois adossé au précédent à l'Est, partie en pierre de taille du canal d'amenée et ensemble des installations mécaniques de meunerie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 septembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5382
 Réseau hydraulique du moulin, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 juillet 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE DE BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (ESSONNE) 
 Château du Grand-Saussay : intérieurs et extérieurs des bâtiments d'habitation, façades et toitures des deux pavillons de garde avec leurs dépendances, douves et parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 janvier 1951
JO 13-12-1997 p. MH 
38121
COMMUNE DE COLOMBEY-LES-DEUX-EGLISES (HAUTE-MARNE) 
 Château de Blaise (ancien) : façades et toitures des dépendances et pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juillet 1987
JO 29-03-1988 p. 
4178
 Eglise de Blaise : choeur et transept - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38093
 Eglise de Lavilleneuve - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 octobrebre 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38093
 Eglise : travée précédant le choeur avec ses bas-côtés et sanctuaire circulaire - Classement par arrêté du 24 décembre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
 Maison dite " la Boisserie ", 1 rue du Général-de-Gaulle : maison et parc avec la clôture sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 septembre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DE COLOMBIERS (HERAULT) 
 Autel de Malpas, pierre ancienne décorée d'arcatures et de croix, sur le chemin de Nissan à Enserune - Classement par arrêté du 15 décembre 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 50
 Tunnel-aqueduc de drainage de l'étang de Colombiers et Montady [également sur la commune de Nissan-lès-Ensérune (Hérault)] - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 août 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE DE CHELLES (OISE) 
 Eglise - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 66
 Reste du monument dit " Chilpéric " - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 77
COMMUNE DE COLOMBIERS (CHER) 
 Château de la Salle : façades et toitures, cheminées du XVe siècle du salon et de la salle à manger et portail d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 décembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4172
 Croix de cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 février 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38072
COMMUNE DE CHELLES (SEINE-ET-MARNE) 
 Abbaye royale (ancienne) : restes du cloître avec son aire et sol de l'ancienne église abbatiale - Classement par arrêté du 15 octobre 1974
JO 15-03-1975 p. 
2836
 Eglise Sainte-Croix et Saint-Georges (ancienne) - Classement par arrêté du 13 septembre 1984 - Annulation de l'arrêté du 20 février 1974
JO 30-03-1985 p. 
3743
COMMUNE DE COLOMBIER (DORDOGNE) 
 Château de la Jaubertie : façades et toitures du château, pavillons, pigeonniers et puits - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juillet 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38012
COMMUNE DE COLOMBIERES (CALVADOS) 
 Château :
 Château (sauf parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 juillet 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38027
 Façades, toitures et cheminée du XVe siècle située au deuxième étage de la tour Est - Classement par arrêté du 20 décembre 1968
JO 20-02-1969 p. 
1907
 Système hydraulique(douves et canaux d'irrigation) et potager avec ses murs de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 octobre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE DE COLOMBIER (ALLIER) 
 Croix de chemin, route de Commentry - Classement par arrêté du 5 février 1929
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
 Croix de chemin, route de Lapeyrouse - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 juin 1931
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
 Eglise - Classement par arrêté du 4 juillet 1928
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
 Prieuré (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 décembre 1943
JO 13-02-1997 p. MH 
38027
COMMUNE DE COLOMBIER (LOIRE) 
 Croix datée de 1651 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38036
 Croix datée de 1720 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38036
 Croix datée de 1751 - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38036
COMMUNE DE COLOMBIER-LE-CARDINAL (ARDECHE) 
 Château : salle de compagnie et salle à manger au rez-de-chaussée du bâtiment Sud, y compris les parties de façade extérieure et de toiture correspondant à ces pièces - Classement par arrêté du 8 février 1963
JO 11-03-1964 p. 
2317
 Monastère (restes de l'ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mai 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38033
COMMUNE DE CHAZEY-SUR-AIN (AIN) 
 Château : façades et toitures, bibliothèque, ancienne cuisine, boudoir avec chambre attenante, ancien salon du rez-de-chaussée, quatre pièce du donjon, ancienne salle de justice, salle des ancêtres ou salle des armes, salon doré et chambre du roi - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 février 1987
JO 29-03-1988 p. 
4168
COMMUNE DE CHAZEY-D'AZERGUES (HAUT-RHIN) 
 Château : porte sculptée du XVe siècle, au rez-de-chaussée et cheminée du XVe siècle au premier étage - Classement par arrêté du 4 juin 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72 
 Immeuble, à l'angle de la Grande-Rue et de la rue conduisant à la poste : niche en pierre avec statue de la Vierge encastrée dans la façade - Classement par arrêté du 10 octobre 1927
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
COMMUNE DE COLOMBIER-LE-VIEUX (ARDECHE) 
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mai 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38033
 Maison forte du Ruisseau : logis, sol, clôture et façades et toitures des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 novembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5047
 Pont (vieux) sur la Doux [également sur la commune de Boucieu-le-Roi (Ardèche)] - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38032
COMMUNE DE CHEFFOIS (VENDEE) 
 Dolmen de la Pierre-qui-vire, n° 1513, section A du cadastre - Classement par arrêté du 5 mai 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Eglise - Classement par arrêté du 17 mai 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2656
 Ferme fortifiée de la Girardière : façades et toitures de l'ensemble des bâtiments, cheminées de la salle et de la chambre au rez-de-chaussée de la maison de maître et mur d'enceinte avec ses tours - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 octobre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3744
 Pierre à cupules aux Girardières, parcelle n° 1027, section A du cadastre - Classement par arrêté du 15 juin 1926
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Polissoir ou pierre à sculpture dans la ferme de la Vézinière - Classement par arrêté du 8 juillet 1926
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
COMMUNE DE CHEF-BOUTONNE (DEUX-SEVRES) 
 Château de Javarzay - Classement par la liste de 1875
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
 Eglise de Javarzay - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
COMMUNE DE CHECY (LOIRET) 
 Château de la Prêche : façades et toitures du château (sauf de l'aile du XIXe siècle) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mai 1974
JO 15-03-1975 p. 
2838
 Eglise - Classement par arrêté du 7 mars 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 55
COMMUNE DE CHEFFREVILLE-TONNENCOURT (CALVADOS) 
 Croix du cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4731
 Domaine de Fervaques - Voir commune de Fervaques [Calvados]
 Manoir de Tonnencourt - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 février 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1832
COMMUNE DE BALZAC (CHARENTE) 
Château :
Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 octobre 1963
JO 06-02-1999 p. MH 
38019
En totalité : logis avec ses peintures murales, les communes, le parc avec ses murs de clôture, ses portails, le canal-vivier et le lavoir - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 décembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4939