Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE VILLAR-EN-VAL (AUDE) 
 Château : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 février 1973
JO 23-03-1974 p. 
3321
 Eglise paroissiale Saint-Paul - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 juillet 1998
JO 04-04-1999 p. 
5083
COMMUNE DE SAGNES-ET-GOUDOULET (ARDECHE) 
 Ferme, dite Ferme-Auberge, lieudit Les Grands Sagnes - Classement par arrêté du 18 février 1986
JO 07-04-1987 p. 
3876
 Ferme dite " La Petite Grangeasse " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 septembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4170
 Ferme dite " La Grangeasse " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 septembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4170
 Ferme dite Peyronnet - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 octobre 1985
JO 21-03-1986 p. 
4889
COMMUNE DE SACHE (INDRE-ET-LOIRE) 
Auberge à pans de bois (ancienne) : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mai 1972
JO 23-03-1973 p. 
3160
Château de la Chevrière : portail d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4732
Château :
Château (sauf chambre de Balzac, grand salon et salle à manger, classés) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mai 1932
JO 23-05-1997 p. MH 
38081
Chambre de Balzac, grand salon et salle à manger avec son décor de papier peint - Classement par arrêté du 27 juin 1983 - Annulation de l'arrêté du 8 février 1968
JO 27-03-1984 p. NC 
2980
Château de Valesne : façades et toitures du château ; la grande salle située à l'étage du corps de logis central et ses peintures murales ; le parterre d'eau situé devant la façade est du château ; l'escalier d'eau situé devant la façade sud du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4943
Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 mars 1935
JO 23-05-1997 p. MH 
38081
Maisons à pans de bois : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4732
Propriété de Calder : atelier et son esplanade pavée dite Le Quai, maison et parcelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 novembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5254
COMMUNE DE SACLAS (ESSONNE) 
 Borne seigneuriale au lieudit " la pièce de la borne à la Galande " section A, parcelle n° 1302 du cadastre - Classement par arrêté du 13 septembre 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 78
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 avril 1947
JO 13-12-1997 p. MH 
38122
COMMUNE DE SACQUENAY (CÔTE-D'OR) 
 Eglise - Classement par arrêté du 19 novembre 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 42
 Fontaine de Buet - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 mai 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38041
 Fontaine cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 mai 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38041
 Fontaine de Pidanée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 mai 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38041
COMMUNE DE SADIRAC (GIRONDE) 
 Château du Grand Verdus : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2898
 Croix de cimetière - Classement par arrêté du 20 décembre 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 50
 Eglise : charpente - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38022
COMMUNE DE SACY (MARNE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 10 décembre 1919
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
 Mur de clôture du cimetière entourant l'église - Classement par arrêté du 24 septembre 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 60
COMMUNE DE SAGNAT (CREUSE) 
 Croix et pierre des morts, sur la place publique - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 juin 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38141
 Eglise - Classement par arrêté du 16 août 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 43
COMMUNE DE THORIGNY-SUR-OREUSE (YONNE) 
 Château (ancien) :
 Jardin ordonnancé avec canaux, bassins, fossés, potager, parterres et quinconces - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 février 1995
JO 02-04-1996 p. 
5081
 Jardin de l'ancien château avec urs de clôture, pilastres en brique, ponts, allées d'eau et bassins - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mars 2002
JO 23-03-2003 p. 
5256
 Château de Fleurigny :
 Chapelle - Classement par la liste de 1884
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
 Château avec sa poterne d'entrée et son parc (à l'exception de l'aile occidentale) - Classement par arrêté du 26 avril 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
 Eglise Saint-Pierre-et-Saint-Paul - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 août 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE DE VOLLORE-VILLE (PUY-DE-DÔME) 
 Croix de chemin (parcelle 108) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3737
 Croix de cimetière - Classement par arrêté du 20 décembre 1905
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 69
 Croix sur la place - Classement par arrêté du 20 décembre 1905
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 69
 Eglise - Classement par arrêté du 6 octobre 1989 - Annulation et remplacement de l'arrêté d'inscription du 27 octobre 1986
JO 18-03-1990 p. 
3349
 Maison du XVIe siècle avec tourelle d'angle : façades - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 juillet 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38036
COMMUNE DE VORGES (AISNE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 22 janvier 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 31
 Maison - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 février 1928
JO 06-02-1999 p. MH 
38005
 Vendangeoir, 1 rue du Docteur-Ganault : façades et toitures de la maison de maître et du bâtiment du pressoir, mur de clôture et portail sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 septembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3919
COMMUNE DE VOLESVRES (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Château de Cypierre : façades et toitures du château (donjon, corps de logis, tourelle XVIe siècle, aile XIXe siècle et escalier Est) et de la tourelle Est des dépendances et chapelle du XIXe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1985
JO 21-03-1986 p. 
4893
COMMUNE DE SABONNERES (HAUTE-GARONNE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juillet 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2013
 Maison d'habitation, lieudit Mejoun : façades et toitures, pièces décorées de gypserie de la maison et deux ailes de la ferme - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 décembre 1985
JO 21-03-1986 p. 
4890
COMMUNE DE THORE-LA-ROCHETTE (LOIR-ET-CHER) 
Château de Rochambeau :
Façades et toitures du château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 septembre 1969
JO 23-05-1997 p. MH 
38086
Chapelle et communs formant l'hémicycle face au château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6309
Eglise Saint-Denis en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 septembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4944
Eglise : peinture murale du XIVe siècle, représentant l'Annonciation, ornant la salle basse du clocher - Classement par arrêté du 3 décembre 1953
JO 11-08-1954 p. 
7755
COMMUNE DE VOREPPE (ISERE)  
 Abbaye de Chalais (ancienne) : église abbatiale en totalité et façades et toitures du bâtiment conventuel subsistant - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 novembre 1974
JO 15-03-1975 p. 
2838
 Château de Sieyes :
 Bibliothèque, grand salon et petit salon d'angle au Sud-Est au rez-de-chaussée et grande chambre au Sud, chambre jaune au Sud et chambre d'angle au Sud-Est au premier étage - Classement par arrêté du 6 juin 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2697
 Façades et toitures du château et ses deux pavillons - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juin 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2702
 Eglise Saint-Didier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 septembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5254
 Eglise - Classement par arrêté du 14 octobre 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
COMMUNE DE SABLONCEAUX (CHARENTE-MARITIME) 
 Abbaye :
 Eglise - Classement par arrêté du 21 janvier 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 39
 Parties de l'abbaye avoisinant l'église - Classement par arrêté du 25 juillet 1923
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 39
 Ancien logis de l'abbé, construction aménagée au XVIIIe siècle, portail de 1788 et tour carrée au Sud du portail, ancienne porterie médiévale, caveau voûté à l'Est du chevet de l'église, sol des parcelles correspondant à l'emprise de l'ancienne abbaye et aux parties détruites de l'église - Classement par arrêté du 21 juillet 1989, se substituant à l'arrêté d'inscription du 9 août 1941
JO 18-03-1990 p. 
3341
 Façades et toitures des bâtiments Sud et Ouest de la cour de la ferme - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juillet 1989
JO 18-03-1990 p. 
3341
 Dolmen dit " La pierre levée de Berthegille ", au lieudit " Bois du Pont " - Classement par arrêté du 4 février 1937
JO 23-03-1938 p. 3446
COMMUNE DE VOLNAY (CÔTE-D'OR) 
 Cimetière : chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 novembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38041
 Dolmen dit " La Pierre-Brûlée " - Classement par arrêté du 13 juillet 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 42
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 novembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38041
COMMUNE DE VOLONNE (ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE) 
 Château (ancien) :
 Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 septembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4169
 Grand salon d'honneur avec son décor, vestibule et escalier avec cage et décor de gypserie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 septembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3920
 Eglise Saint-Martin (ruines) - Classement par arrêté du 20 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4728
 Prieuré (ancien) Saint-Jean-De-Taravon : chapelle et ancien prieuré avec sol des parcelles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 janvier 1992
JO 13-03-1993 p. 
3920
COMMUNE DE THONON-LES-BAINS (HAUTE-SAVOIE) 
 Chapelle Saint-Etienne-de-Marin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 juin 1941
JO 06-02-1999 p. MH 
38042
 Château des Guillets-Monthoux (Ancien) : escalier et façade - Classement par arrêté du 30 août 1911
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 74
 Château de Marclaz - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juillet 1995
JO 02-04-1996 p. 
5078
 Château de Ripaille :
 Château de Ripaille - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juillet 1942
JO 06-02-1999 p. MH 
38042
 Château de Ripaille et ancienne chartreuse del'Annonciade-delà-les-Monts : pavillon d'entrée, tour Bonne de Bourbon, pavillon et cellule des Chartreux, bâtiments dits " le Prieuré " et " Saint-Michel ", sol de la cour d'honneur, bâtiments ruraux de l'ancienne chartreuse, tour du Noyer et bastion du mur d'enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 novembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4457
 Château de Rives : façades et toitures, cour fermée avec son portail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1932
JO 06-02-1999 p. MH 
38042
 Couvent de la Visitation (ancien), 29 et 31 rue des Granges : façades et toitures des bâtiments - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 avril 1973
JO 23-03-1974 p. 
3324
 Eglise Saint-Hippolyte et sa crypte - classement par arrêté du 60 octobre 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 74
 Fontaine, place de la Halle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 avril 1930
JO 06-02-1999 p. MH 
38042
 Hôtel-Dieu : façades intérieures et extérieures - Classement par arrêté du 6 août 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 74
 Hôtel de Ville : façade sur la place et toiture correspondante - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 novembre 1972
JO 23-03-1973 p. 
3162
 Tour et chapelle Saint-Bon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 septembre 1936
JO 06-02-1999 p. MH 
38042
COMMUNE DE VOLVIC (PUY-DE-DÔME) 
Château de Bosredon (ancien) :
Tympan sculpté encastré dans le mur, provenant de l'Hôpital-Hospice - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 avril 1929
JO 13-02-1997 p. MH 
38036
Façades, toitures, terrasses et jardins - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4734
Château de Tournoël - Classement par la liste de 1889
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 69
Eglise Saint-Priest, en totalité, à l'exception du chœur et du transept classés MH - Inscription à l'inventaire 21 mai 2008 
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4947
Eglise : transept et choeur - Classement par arrêté du 22 juin 1903
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 69 
Maison dite " école d'architecture " : arcatures romanes du pignon - Classement par arrêté du 18 mai 1908
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 69
COMMUNE DE THORIGNE-D'ANJOU (MAINE-ET-LOIRE) 
 Eglise, avec l'autel majeur et son rétable - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1969
JO 10-07-1998 p. MH 
38044
 Logis de la Harderie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 décembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4452
COMMUNE DE THORIGNY (VENDEE) 
 Logis de la Barre : façades et toitures de l'ensemble des bâtiments, cheminées gothiques du corps de logis, douves et assiette des terrains entre les bâtiments - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 juin 1990
JO 23-04-1991 p. 
5381
COMMUNE DES THONS (VOSGES) 
 Couvent des Cordeliers (ancien) :
 Couvent (sauf église classée) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 juin 1945
JO 10-07-1998 p. MH 
38009
 Eglise du couvent - Classement par arrêté du 15 décembre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2699
COMMUNE DE SABLE-SUR-SARTHE (SARTHE) 
 Château :
 Façades et toitures du château ainsi que les pièces suivantes avec leur décor : hall d'entrée, salle à manger, chambre sur la terrasse à gauche avec son antichambre, salon avec les trois pièces de l'appartement derrière le grand escalier au rez-de-chaussée, grand escalier, escalier de l'ancienne chapelle et salon-bibliothèque à l'étage, tour du Trésor, remparts et bâtiments des écuries, poterne et autres restes de l'enceinte médiévale avec la terrasse du château et sols des anciens parc et jardin à la française - Classement par arrêté du 18 octobre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2982
 Façades et toitures des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 octobre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2987
 Manoir de Gautret :
 Façades, toitures et cheminées intérieures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 décembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3324
 Manoir avec intérieurs du logis et les communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 octobre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5061
 Tour des remparts (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 février 1970
JO 10-07-1998 p. MH 
38047
COMMUNE DES SABLES-D'OLONNE (VENDEE) 
 Couvent de Bénédictines de Sainte-Croix (ancien) : façades et toitures de l'ensemble des bâtiments - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 janvier 1968
JO 10-07-1998 p. MH 
38048
 Eglise :
 Façade : Classement par arrêté du 3 décembre 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Inscription conservatoire par arrêté du 11 juin 1991
JO 31-03-1992 p. 
4460
 Classement par arrêté du 18 octobre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4648
 Immeuble, place du Maréchal Foch : façades et toitures sur rues - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1839
COMMUNE DU THOR (VAUCLUSE) 
 Château du Thor : château, ancienne ferme, écuries et greniers, cours, parc et éléments de l'enceinte fortifiée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 octobre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5064
 Eglise - Classement par la liste de1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Monastère fortifié de Thouzon (ancien) : bâtiments subsistants, dont les anciennes chapelles saint-Pierre et Sainte-Marie, et les vestiges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juin 1987
JO 29-03-1988 p. 
4185
 Porte de l'Horloge - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 octobre 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38019
 Remparts (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 juin 1965
JO 06-02-1999 p. MH 
38019
COMMUNE DE THORAME-BASSE (ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE) 
 Chapelle Saint-Thomas, hameau de Château-Garnier : ancienne abside (actuelle sacristie) :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 février 1989
JO 18-03-1990 p. 
3338
 Classement par arrêté du 14 mars 1991
JO 31-03-1992 p. 
4443
 Chapelle du cimetière : peintures murales ornant l'abside - Classement par arrêté du 10 décembre 1952
JO 05-03-1953 p. 
2159
COMMUNE DE VOITEUR (JURA) 
 Château de Charrin : façades et toitures des neuf tours, chapelle dans la cour et deux pièces avec cheminée et restes de décor peint dans la tour sur l'angle Est - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juillet 1984
JO 30-03-1985 p. 
3733
 Château Saint-Martin : chapelle, logis, communs et dépendances en totalité, avec les décors; jardin régulier; sol et sous-sol des parcelles AB 84, 85, 86 et 87, avec les vestiges archéologiques qu'ils contiennent; mur de clôture et portails Est et Ouest - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 novembre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6618
COMMUNE DE VILLAINES-LES-ROCHERS (INDRE-ET-LOIRE) 
 Eglise paroissiale Saint-André en totalité :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mars 2001
JO 28-03-2002 p. 
5498
 Classement par arrêté du 7 novembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5248
COMMUNE DE VILLARDS-D'HERIA (JURA) 
 Acqueduc romain (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 octobre 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38104
 Sanctuaire gallo-romain, lieudit le Lac-d'Antre : ferme et ses environs, soubassements antiques, bief de la scierie, ensemble des blocs architecturaux, sous-sol et lac - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 octobre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3928
 Vestiges gallo-romains : certaines parcelles aux lieux-dits l'Abreuvoir, Le Chamieux et Aux Puits - Classement par arrêté du 13 janvier 1965
JO 11-02-1966 p. 
1180
COMMUNE DE VILLARD (CREUSE) 
Eglise de la Conversion de Saint-Paul :
portail - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38142
en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 janvier 2008
JO 01/04/2009 texte 
77;46 pages 5779/5790
COMMUNE DE VILLANDRY (INDRE-ET-LOIRE) 
 Château :
 Château (sauf parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 avril 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38084
 Façades, toitures, vestibule d'entrée, escalier intérieur et salle à manger du château; façades et toitures du bâtiment du concierge, des communs, de la basse-cour et des deux pavillons du XVIIIe siècle qui encadrent l'entrée du château; façades et toitures du pavillon de l'audience situé au bout de l'allée des Tilleuls et cours, jardins, terrasses et pièces d'eau formant un ensemble limité, au Nord, par la route de Tours; au Sud, par le chemin rural de la Bergerie; à l'Ouest, par le mur de clôture longeant le labytinthe, la tonnelle et la basse-cour et à l'Est, par une ligne parallèle au mur de soutènement de la terrasse tracée à l'Est - Classement par arrêté du 4 septembre 1934
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 121
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mars 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38084
 Manoir de Foncher : façades, toitures et tour avec son escalier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 août 1962
JO 23-05-1997 p. MH 
38084
COMMUNE DE VILLARD-BONNOT (ISERE) 
 Papeteries de Lançey : conduites forcées de 1869 et 1889 dans leur portion basse, maison d'Aristide Bergès et installations du site de la première usine au débouché de la Combe - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juillet 1992
JO 13-03-1993 p. 
3928
COMMUNE DE VILLAR-SAINT-PANCRACE (HAUTES-ALPES) 
 Chapelle des Pénitents - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 juillet 1965
JO 06-02-1999 p. MH 
38010
 Chapelle Saint-Pancrace :
 Parois de la chapelle, décorées de peintures murales - Classement par arrêté du 12 décembre 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
 Chapelle :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er juillet 1986
JO 07-04-1987 p. 
3876
 Classement par arrêté du 11 octobre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5364
 Eglise paroissiale Saint-Pancrace - Classement par arrêté du 18 juillet 1994
JO 01-04-1995 p. 
5249
Rectif. JO 02-04-96 p. 
5083
COMMUNE DE SACEY (MANCHE) 
 Château de Sacey (ancien) : chapelle dite " chapelle de Notre-Dame-de-Pitié " et douves qui la bordent - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 1992
JO 13-03-1993 p. 
3930
 Eglise et son cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 juillet 1947
JO 10-07-1998 p. MH 
38032
COMMUNE DE VALCABRERE (HAUTE-GARONNE) 
 Cimetière : portail du XIIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 novembre 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38014
 Eglise Saint-Just - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 49
 Tour dite Castet Bert - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 mars 1997
JO 07-04-1998 p. 
5407
Décret n° 94-866 du 3 octobre 1994 modifiant le décret n° 90-191 du 1er mars 1990 relatif à l'attribution d'une indemnité au vice-président du Conseil supérieur de la langue française
NOR 
MCCB9400108D
J.O. du 08/10/1994 Page : 
14244
(Modification de l'art. 1er)
COMMUNE DE VALENCE-SUR-BAÏSE (GERS) 
 Abbaye de Flaran (ancienne)
 Abbaye - Classement par arrêté du 7 avril 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 49
 Façades et toitures du bâtiment de la poterie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mars 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2677
 Abbaye - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 mai 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4870
COMMUNE DE VALENCE-D'AGEN (TARN-ET-GARONNE) 
 Château de Castels : terrasse du XVIIe siècle sur laquelle est bâti le château, pont à deux arches donnant accès au château, puits et citernes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4185
 Lavoirs (deux), situés l'un rue Saint-Bernard et l'autre allée des Fontaines - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 février 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2634
COMMUNE DE VALBONNE (ALPES-MARITIMES) 
 Abbaye (ancienne) : église et chapelle des Pénitents, bâtiments conventuels subsistants et aire du cloître - Classement par arrêté du 17 décembre 1984 - Annulation de l'arrêté du 30 octobre 1974
JO 30-03-1985 p. 
3729
 Aqueduc de Clausonnes (restes), vallon du Fuguerret - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juillet 1936
JO du 06-02-1999 p. MH 
38012
 Place des Arcades : place avec sol, ensemble des galeries et arcades la bordant, façades et toitures des maisons en formant les côtés - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 juin 1992
JO 13-03-1993 p. 
3920
COMMUNE DE VALDIVIENNE (VIENNE) 
 Chapelle (ancienne) de Cubord - Classement par décret du 10 janvier 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
 Croix hosannière du cimetière de Morthemer, lieudit Le Bois-Plaud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 octobre 1986
JO 07-04-1987 p. 
3891
 Eglise : pignon ouest de l'église - Classement par arrêté du 25 novembre 1924
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 84
 Eglise de la Chapelle-Morthemer : abside - Classement par arrêté du 8 octobre 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Donjon de Morthemer - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mars 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38030
 Eglise Saint-Hilaire-de-Salles-en-Toulon (sauf pignon Ouest, classé) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mars 1988
JO 02-04-1989 p. 
4291