Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE (BOUCHES-DU-RHÔNE) 
 Immeuble dit Enclos des Décormis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 juillet 1942
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Immeubles formant la place d'Albertas : façades et toitures sur place et sur rue, sol de la place avec la fontaine et sol de la rue Espariat - Classement par arrêté du 21 juillet 2000
JO 22-04-2001 p. 
6304-6305
 Immeuble, 24 cours Mirabeau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 novembre 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Immeuble, 65 cours Mirabeau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 novembre 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Immeuble, 2 rue des Brémondis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 novembre 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Immeuble, 8 rue des Cadreurs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 novembre 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Immeuble, 36 rue du Quatre-Septembre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 novembre 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Logis du Bras d'Or ou maison de Darius Milhaud, 2 place Barthélémy-Niollon : maison en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 novembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5243
COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE (BOUCHES-DU-RHÔNE) 
 Oppidum celto-ligure :
 Vestiges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 avril 1946
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
 Parcelles contenant les vestiges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1947
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
 Vestiges, lieudit Entremont - Classement par arrêté du 28 janvier 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2696
 Oratoire Notre-Dame, au carrefour de la Glacière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 juillet 1935
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
 Oratoire Notre-Dame, à l'entrée du pont des Trois-Sautets - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 juillet 1935
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
 Oratoire de Sainte-Mitre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 juillet 1935
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
 Palais de justice : façades (sauf de la surélévation moderne) et salle des pas perdus - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 janvier 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2749
 Pavillon Cézanne, 9 avenue Paul Cézanne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mai 1974
JO 15-03-1975 p. 
2837
 Pavillon Lenfant (ou de l'Enfant), lieudit Le Prieuré : portail d'entrée, pavillon lui même, façades et toitures de l'orangeie, jardin avec ses terrasses, ses pièces d'eau, sa fontaine et ses statues et mur de clôture - Classement par arrêté du 9 juillet 1984 - Annulation des arrêtés du 10 avril 1929 et du 4 juin 1952
JO 30-03-1985 p. 
3730
 Pavillon Trimont - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 novembre 1953
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Pavillon de Vendôme ou de la Molle :
 Pavillon - Classement par arrêté du 27 mars 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 35
 Jardin et façades et toitures des deux pavillons dans le jardin - Classement par arrêté du 13 octobre 1953
JO 11-08-1954 p. 
7754
 Pavillon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 octobre 1953
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Prieuré des hospitaliers de Saint-Jean-de-Malte (ancien), actuellement musée Granet :
 Façade principale sur la place et toiture correspondante - Classement par arrêté du 7 novembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2746
 Façade latérale sur le jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 novembre 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2749
 Théâtre municipal, 17 rue de l'Opéra : salle avec son décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juillet 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2676
 Tuileries des Milles (ancien camp d'internement), chemin de la Badesse :
 Atelier de menuiserie avec ses peintures murales :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 novembre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2983
 Classement par arrêté du 2 novembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4632
 Bâtiment principal dénommé " Les Milles 1 ", en totalité, espaces libres ayant servi de cours pour le camp, façades et toitures des bâtiments annexes d'accueil et autres bureaux, dénommés ainsi : maison du concierge, bureau du commandant et anciens ateliers (sauf réfectoire classé, bâtiment avec le transformateur et bâtiment le plus à l'Est) et chemin des déportés - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 février 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE D'ARGELLIERS (HERAULT) 
 Chapelle (ancienne) : vestiges, parcelle n° 183, lieudit Roc de Pampelune - Classement par arrêté du 4 août 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2894
 Eglise (ancienne) - Classement par arrêté du 8 février 1984
JO 30-03-1985 p. 
3733
COMMUNE D'AREINES (LOIR-ET-CHER) 
 Menhir d' Huchigny - Classement par arrêté du 9 juillet 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
 Théâtre gallo-romain (vestiges), lieudit La Poulitte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 juillet 1988
JO 02-04-1989 p. 
4280
COMMUNE D'AIX-EN-OTHE (AUBE) 
 Chapelle Saint-Avit - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 janvier 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1832
 Eglise de la Nativité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 novembre 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2700
 Marché couvert - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1995
JO 02-04-1996 p. 
5061
COMMUNE D'ARGENTAN (ORNE) 
 Chapelle du château (ancienne) ou chapelle Saint-Nicolas - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 juillet 1925
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
 Château (actuellement, palais de justice) - Classement par arrêté du 17 mars 1876
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
 Colonne dite des Trois-Croix - Classement par arrêté du 15 octobre 1934
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 122
 Donjon (ancien) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mai 1945
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
 Eglise Notre-Dame-de-la-Place (ancienne - actuel hôtel-restaurant de l'Abbaye) : façades et toitures et charpente du XVe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mars 1986
JO 07-04-1987 p. 
3885
 Eglise Saint-Germain - Classement par arrêté du 12 juillet 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
 Eglise Saint-Martin - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
 Habitation de l'Abbesse des Bénédictines (ancienne - actuellement, caserne de gendarmerie) : plafonds peints - Classement par arrêté du 18 mai 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
 Hôtel d'Ango-de-la-Motte, rue de la Vicomté - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 septembre 1948
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
 Hôtel d'Aumont-de-la-Verte (ancien), 15 rue Ozenne Pierre : porte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 novembre 1948
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
 Hôtel du comte de Lonlay (ancien), 22 rue Saint-Martin : portail d'entrée avec sa lucarne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 septembre 1948
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
 Hôtel du Moulin de Fontenelle, 12 rue Aristide-Briand : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 novembre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Hôtel Servain (ancien), 13 rue Ozenne Pierre : porte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 novembre 1948
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
 Logis de l'abbesse des Bénédictines (ancien), 38 rue Saint-Martin : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 novembre 1982
JO 12-03-1983 p. NC 
2659
 Maison Lemonnier en pans de bois, 58 rue de la Chaussée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 septembre 1948
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
 Maison normande, 5 ruelle Fossés-Tanarès - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 novembre 1948
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
 Statue de la Vierge portant l'Enfant Jésus et sa niche, 33 rue de la Chaussée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 novembre 1934
JO 10-07-1998 p. MH 
38033
 Tour Sainte-Marguerite - Classement par arrêté du 9 septembre 1965
JO 11-02-1966 p. 
1181
COMMUNE D'ARGELES-SUR-MER (PYRENEES-ORIENTALES) 
 Chapelle Saint-Laurent-du-Mont - Classement par arrêté du 4 mars 1994
JO 01-04-1995 p. 
5260
 Château de Pujols (ancien) : donjon et vestiges de l'enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mai 1956
JO 13-12-1997 p. MH 
38137
 Eglise Notre-Dame del Prat - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 janvier 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Eglise : clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 septembre 1927
JO 13-12-1997 p. MH 
38137
 Hameau de Taxo-d'Avall : ancienne église Saint-Martin, vestiges du château et de l'enceinte fortifiée avec la partie subsistante de l'enceinte extérieure Sud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 août 1986
JO 07-04-1987 p. 
3886
COMMUNE D'AIX-NOULETTE (PAS-DE-CALAIS) 
 Eglise - Classement par arrêté du 5 octobre 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
 Motte féodale, lieudit Le Village - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er février 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2703
COMMUNE D'ARGENT-SUR-SAULDRE (CHER) 
 Château : pavillon de jardin appelé " Temple de Bacchus " :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 août 2000
JO 22-04-2001 p. 
6306
 Classement par arrêté du 7 novembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5245
COMMUNE D'ARGENTAT (CORREZE) 
 Abbaye Notre-Dame d'Argenteuil (ancienne) : ensemble des vestiges archéologique et sol de la parcelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 novembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5066
 Château du Bac : façades et toitures et colombier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 septembre 1966
JO 13-12-1997 p. MH 
38138
 Granges-étables (deux) juxtaposées de l'Hospital - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mars 2002
JO 23-03-2003 p. 
5245
 Manoir de l'Eyrial : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 décembre 1968
JO 13-12-1997 p. MH 
38138
 Menhir dit " Le Grave de Roland " - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 40
COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE (BOUCHES-DU-RHÔNE) 
 Maison dite la Félicité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 janvier 1969
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Maison, 3-5 lice des Cordeliers - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Maison, 3 place des Pêcheurs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mars 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Maison, 3 place des Trois-Ormeaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mars 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Maison, 1 rue Adanson - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Maison, 32 rue Cardinale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Maison, 31 rue des Cordeliers - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Maison, 47 rue Emeric-David - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Maison, 15 rue des Epineaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Maison, 13 rue Espariat - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1925
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Maison, 15 rue Espariat - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1925
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Maison, 10 rue Félicien-David - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Maison, 8 rue Lacépède - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mars 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Maison, 2 rue Littéra - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mars 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Maison, 6 rue Littéra - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mars 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Maison, 15 rue du Puits-Neuf - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mars 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Maison, 14 rue du Roi - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mars 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Maison, 10 rue des Trois-Ormeaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mars 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38013
 Monument de Joseph Sec, 8 avenue Pasteur : monument avec constructions annexes - Classement par arrêté du 10 mars 1969
JO 25-02-1970 p. 
1935
 Mosaïque (transportée au musée d'Aix) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 février 1930
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
 Mur romain - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 octobre 1932
JO 06-02-1999 p. MH 
38012
 Musée Paul-Arbaud, 2-A rue du 4-Septembre, avec le jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 novembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4170
COMMUNE D'ARFONS (TARN) 
 Vestiges de la Chaussée de Coudières ou rigole d'essai de Riquet dans la Montagne Noire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 avril 1998
JO 04-04-1999 p. 
5093
 Ensemble des éléments architecturés du site de la prise d'eau d'Alzau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 avril 1998
JO 04-04-1999 p. 
5093
COMMUNE D'AIRE-SUR-L'ADOUR (LANDES) 
 Cathédrale - Classement par arrêté du 9 août 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
 Eglise du Mas-d'Aire - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
 Halle aux grains - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1834
 Maison du XIVe siècle, rue Labeyrie : façades et toitures sur rues - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 février 1946
JO 13-02-1997 p. MH 
38023
Décret du 4 décembre 1974 portant classement parmi les sites
JO 10-12-1974 p. 
12297
(Département de la Corse : ensemble formé, sur les communes de Galéria, Orsani, Partinello, Serriera, Ota et Piana, par les golfes de Girolata et de Porto, y compris l'île de Gargalo, ainsi que le domaine public maritime correspondant)
COMMUNE D'AIRAN (CALVADOS) 
 Château de Coupigny : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38025
 Eglise - Classement par arrêté du 25 août 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 36
 Moulin à eau y compris son mécanisme - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 février 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1832
Liste des sites classés au cours de l'année 1973
JO 14-04-1974 p. 
4123
Rectif. : JO 21-07-1974 p. 
7696
(Sites classés par arrêtés non publiés au JO mais mentionnés dans la présente liste :
 Bouches-du-Rhône :
 Commune de Cassis, villa Jeanne - Arrêté du 26 mars 1973
 Cantal :
 Commune de Polminhac, château de Pesteils et ses abords - Arrêté du 20 septembre 1973
 Deux-Sèvres :
 Commune de Tourtenay, pigeonnier et ses abords - Arrêté du 25 mai 1973
 Eure :
 Commune de La Haye-Aubrée, château de Bonneval et son clos - Arrêté du 30 mai 1973
 Finistère :
 Commune de Saint-Pol-de-Léon, château et parc de Kernevez - Arrêté du 2 mars 1973
 Commune de Plouezoc'h, île Stérec - Arrêté du 28 août 1973
 Commune de Lannilis, abords du château de Kerouartz et son parc - Arrêté du 29 novembre 1973
 Gironde :
 Commune de Saint-Morillon, domaine de Bel-Air - Arrêté du 20 septembre 1973
 Landes :
 Commune de Saint-Pandelon, château des Evêques et abords - Arrêté du 22 août 1973
 Maine-et-Loire :
 Commune de L'Hôtellerie-de-Flée, parc et château de la Faucille - Arrêté du 20 septembre 1973
 Manche :
 Commune de Jullouville (ex-Carolles), falaises - Arrêtés des 12 mars et 22 août 1973
 Haute-Marne :
 Commune de Joinville, château du grand jardin et son parc - Arrêté du 20 septembre 1973
 Moselle :
 Commune de Manon, château et parc de La Grange - Arrêté du 12 février 1973
 Hautes-Pyrénées :
 Commune de Tostat, château et son parc - Arrêté du 20 juin 1973
 Seine-Maritime :
 Commune de Varengeville, domaine des Moutiers - Arrêté du 26 février 1973
 Var :
 Commune d'Evenos, parcelle du cadastre dite " Le Village " - Arrêté du 26 mars 1973
 Essonne :
 Commune de Viry-Châtillon, pavillon Choiseul et le Benoist-Préau - Arrêté du 18 septembre 1973
 Val-d'Oise :
 Commune de Saint-Brice-sous-Forêt, parc et résidence sis 32-34 rue de Paris - Arrêté du 10 mai 1973 [Rectificatif à l'arrêté du 16 octobre 1972]
 Commune de Taverny, château de Boissy et son parc - Arrêté du 26 mars 1973
 Yvelines :
 Commune de Vaux-sur-Seine, pavillon d'Artois et son parc - Arrêté du 20 septembre 1973
 Réunion :
 Commune de Saint-Paul, grotte des Premiers Français - Arrêté du 1er juin 1973)
COMMUNE D'AIRVAULT (DEUX-SEVRES) 
Abbaye (ancienne) :
Abbaye - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 janvier 1934
JO 06-02-1999 p. MH 
38026
Bâtiments abbatiaux (restes des) - Classement par arrêté du 15 décembre 1987, se substituant à l'arrêté d'inscription du 31 décembre 1985
JO 29-03-1988 p. 
4184
Château : 
Restes de l'ancien - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 octobre 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38026
Enceinte en totalité, avec ses tours, ainsi que le vestige de la barbacane et les sols du château - Classement par arrêté du 24 septembre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4949
Eglise :
Eglise - Classement par la liste 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
Terrains bordant l'église - Classement par arrêté du 2 juillet 1934 et décret du 10 août 1934
JO 14-08-1934 p. 8588
Logis de Barroux : façades et toitures du logis, des communs, du pigeonnier et de la chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3743
Pont-de-Vernay - Classement par arrêté du 10 février 1868
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 80
COMMUNE D'AUXON (AUBE) 
 Eglise :
 Verrières anciennes et portail méridional - Classement par arrêté du 17 avril 1895
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 34
 Eglise - Classement par arrêté du 2 juillet 1949
JO 07-04-1950 p. 
3806
COMMUNE D'AUCAMVILLE (TARN-ET-GARONNE) 
 Chapelle Saint-Jean-Baptiste (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 décembre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5380
 Eglise Saint-Martin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 décembre 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38018
Décret du 21 décembre 1938 portant classement parmi les monuments naturels et les sites
JO 13-01-1939 p. 702
(Département de la Seine-et-Oise [Département des Yvelines] : plaine de la Jonction, propriété domaniale située entre les forêts de Marly et de Saint-Germain, sur le territoire des communes de Chambourcy, Fourqueux et Saint-Germain-en-Laye)
COMMUNE DE BUSSUNARITS-SARRASQUETTE (PYRENEES-ATLANTIQUES) 
 Château d'Aphat : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 novembre 1970
JO 13-02-1997 p. MH 
38026
 Croix de carrefour de Sarrasquette - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 juillet 1987
JO 29-03-1988 p. 
4181
 Croix de carrefour, à l'entrée du cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 juillet 1987
JO 29-03-1988 p. 
4181
COMMUNE DE BUSSY-LE-GRAND (CÔTE-D'OR) 
 Château de Bussy-Rabutin (domaine du) :
 Château - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 41
 Parties bâties et non bâties du domaine - Classement par arrêté du 29 mars 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
 Eglise - Classement par arrêté du 30 juin 1915
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 41
 Maison Lang : maison, jardin, terrasses, escaliers, bassin et colombier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 mai 1994
JO 01-04-1995 p. 
5251
COMMUNE DE BUSSY-LE-CHÂTEAU (MARNE) 
 Tumulus, au lieudit " Le Village " - Classement par arrêté du 13 mars 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 59
 Tumulus situé sur les parcelles 113 et 114, au lieudit " Le Village " - Classement par arrêté du 25 juillet 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 59
Décret du 1er janvier 1938 portant classement parmi les monuments naturels et les sites
JO 26-01-1938 p. 1139
(Département du Pas-de-Calais : parcelles cadastrales n° 96 et 97 de la commune d'Ablain-Saint-Nazaire, faisant partie de la colline Notre-Dame-de-Lorette)
Liste des sites et monuments naturels classés en vertu du décret du 28 mars 1922, rendant applicable dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle la loi du 21 avril 1906
JO 23-03-1938 p. 3449
Rectif. : JO 27-03-1938 p. 3672
(Aucune indication de date
 Moselle :
 Commune de Baerenthal, roches du château de Ramstein, lieudit " Schlossberg "
 Commune de Budling, sommet du Hackenberg
 Commune de Courcelles-Chaussy, parc du château d'Urville
 Commune de Metz, les Thermes
 Commune de Veckring, sommet du Hackenberg
 Bas-Rhin :
 Commune de Schonenbourg, tilleul
 Commune de Steinbourg, terrain dit " de la Rondelle "
 Haut-Rhin :
 Commune d'Hohrod, tilleul plusieurs fois centenaire
 Commune de Munster, tilleul plusieurs fois centenaire au lieudit " Fessenech ")
COMMUNE DE LA BUSSIERE-SUR-OUCHE (CÔTE-D'OR) 
 Abbaye cistercienne de la Bussière (ancienne) :
 Porte d'enceinte située à la sortie Ouest du village - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 novembre 1966
JO 13-02-1997 p. MH 
38037
 Eglise, cellier et pressoir - Classement par arrêté du 22 novembre 1981 - Annulation de l'arrêté du 27 décembre 1913
JO 14-03-1982 p. NC 
2673
 Chapelle, dite " Chapelle des Fondateurs ", réfectoire, pigeonnier circulaire, vestiges et sol de l'ancien cloître - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 novembre 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2676
 Croix et grange dîmière de l'Oizerolle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mars 1988
JO 02-04-1989 p. 
4277
COMMUNE DE BUSSY-SAINT-GEORGES (SEINE-ET-MARNE) 
 Domaine du Génitoy : façades et toitures du château, des écuries et du bâtiment des communs parallèle au CD 406, pigeonnier-porche, sol et douves en eau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 octobre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5063
 Tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 janvier 1987
JO 29-03-1988 p. 
4184
Zones de protection établies au cours de l'année 1937
JO 23-03-1938 p. 3449
(. Alpes-Maritimes : Etablissement d'une zone de protection autour du fort Carré, à Antibes - 17 octobre 1937
 Oise : Etablissement d'une zone de protection autour de la promenade du Châtellier - 25 mai 1937)
COMMUNE DE BUSSIERES (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Château des Essertaux : portail d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 avril 1992
JO 13-03-1993 p. 
3935
 Camp retranché à éperon barré, lieudit En Monsard - Classement par arrêté du 20 juin 1973
JO 23-03-1974 p. 
3320
COMMUNE DE BUSSY-SAINT-MARTIN (SEINE-ET-MARNE) 
 Eglise Saint-Martin :
 Eglise - Classement par arrêté du 23 juillet 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 77
 Clocher - Classement par arrêté du 29 avril 1987, se substituant à l'arrêté de déclassement du 3 juin 1935
JO 29-03-1988 p. 
4184