Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE DE SELLES-SUR-CHER (LOIR-ET-CHER) 
 Abbaye (ancienne) : restes du cloître - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 août 1946
JO 23-05-1997 p. MH 
38086
 Château : ensemble du château avec le sol de la cour et les douves - Classement par arrêté du 22 octobre 1985 - Annulation de l'arrêté d'inscription du 6 janvier 1926
JO 21-03-1986 p. 
4891
 Fortifications (restes) : tour dite de la porte aux Renards - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 septembre 1946
JO 23-05-1997 p. MH 
38086
 Maison, 13 rue du Four : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 septembre 1946
JO 23-05-1997 p. MH 
38086
 Maison des XIIIe et XVIe siècles, quai Soubayran : façades sur quai - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 septembre 1946
JO 23-05-1997 p. MH 
38086
COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE (REUNION) 
 Cheminée dite de " Quartier Français " : cheminée en totalité avec son terrain d'assiette - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mai 2002
JO 23-03-2003 p. 
5257
 Domaine du Grand Hazier : villa et dépendances, parcs, jardins, vergers, potager et grande allée menant à la route nationale - Inscription conservatoire par arrêté du 16 décembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4462
 Phare de Bel-Air - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 1997
JO 07-04-1998 p. 
5419
 Pont de la Ravine-des-Chèvres - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juin 1997
JO 07-04-1998 p. 
5419
COMMUNE DE SAINTES-MARIES-DE-LA-MER (BOUCHES-DU-RHÔNE) 
 Château d'Avignon :
 Façades et toitures, cuisine et office au rez-de-chaussée, hall d'entrée, grand et petit salons, fumoir et salle à manger au rez-de-chaussée avec leur décor et au premier étage deux grandes chambres d'honneur avec leur décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mai 1984
JO 30-03-1985 p. 
3730
 Domaine du château comprenant le château et tout son décor meuble et immeuble, ainsi que le parc en totalité, avec le portail d'entrée, l'allée d'accès et l'ensemble des dépendances en totalité, à savoir la maison blanche, la serre, le bâtiment de la chaufferie et la remise aux automobiles; la station de pompage avec l'abri des accumulateurs, le château d'eau, le bâtiment des lavoirs, les bassins de décantation ainsi que les roubines de la Ballarine et du Porte-eau et tous les autres éléments constituant le parc - Classement par arrêté du 21 mai 2003
JO 06-04-2004 p. 
6614
 Eglise - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 36
 Mas de Méjanes - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 mai 1941
JO 06-02-1999 p. MH 
38015
COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE (MAYENNE) 
 Camp de Beugy - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juillet 1937
JO 10-07-1998 p. MH 
38045
 Château : façades et toitures, escalier avec sa cage et salle à manger au sous-sol, salon au rez-de-chaussée et chambres du premier et du deuxième étages du logis et de la tour avec leur décor - Classement par arrêté du 28 décembre 1984 - Annulation de l'arrêté du 2 février 1925
JO 30-03-1985 p. 
3735
 Dolmen des Evres - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 61
 Remparts - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 61
COMMUNE DE SEILLANS (VAR) 
 Chapelle Notre-Dame-de-l'Ormeau ou des Essarts - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 octobre 1930
JO du 06-02-1999 p. MH 
38016
 Chapelle Saint-Romain - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 janvier 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2902
 Porte dite " porte sarrasine " et parties de maison y attenantes, au quartier du Vallat - Classement par arrêté du 31 ami 1912
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 82
COMMUNE DE SAINTINES (OISE) 
 Château (ancien) : donjon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 février 1951
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 novembre 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38008
COMMUNE DE SEISSAN (GERS) 
 Château de Garrané : façades et toitures - Classement par arrêté du 30 mars 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2894
 Château (ancien - actuellement tour de la  mairie) : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 mars 1973
JO 23-03-1974 p. 
3322
COMMUNE DE SAINTE-THERENCE (ALLIER) 
 Château de l'Ours - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 février 1995
JO 02-04-1996 p. 
5060
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mars 1935
JO 13-02-1997 p. MH 
38029
 Tombeau de Sainte-Thérence, au chevet de l'église - Classement par arrêté du 24 mai 1965
JO 11-02-1966 p. 
1179
COMMUNE DE SAISSAC (AUDE) 
 Château (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 février 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38129
 Menhir dit " Pierre levée de Picarel " - Classement par arrêté du 21 mars 1949
JO 07-04-1950 p. 
3806
 Remparts (vestiges des annciens) et deux tours - Classement par arrêté du 16 janvier 1933
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 119
COMMUNE DE SELLES (HAUTE-SAÔNE) 
 Pont tournant sur le canal de l'Est :
 Pont avec son mécanisme, les structures de maçonnerie qui le supportent, les barrières et façades et toitures de la maison du gardien - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 décembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5262
 Pont avec son mécanisme et les structures de maçonnerie qui le supportent - Classement par arrêté du 1er février 2001
JO 28-03-2002 p. 
5502
COMMUNE DE SELLES (EURE) 
 Croix de cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 novembre 1961
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 novembre 1961
JO 10-07-1998 p. MH 
38036
COMMUNE DE SEIX (ARIEGE) 
 Château de la Garde - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 février 1996
JO 02-04-1997 p. 
5047
 Château de Mirabat [également sur les communes d'Oust et d'Ustou (Ariège)] - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 décembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5061
 Eglise : façade - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 avril 1965
JO 10-07-1998 p. MH 
38010
 Maison-forte : façades et toitures avec tours d'angle et terrasses avec mur de soutènement - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mars 1994
JO 01-04-1995 p. 
5249
COMMUNE DE SAIX (TARN) 
 Château de Sendronne : façade sur cour d'honneur et toitures du bâtiment principal, cage d'escalier avec sa ferronnerie, ses portes et son décor peint et le couloir du premier étage, salon et salle à manger avec leur décor de boiseries et de bois doré, cheminées de marbre du salon, d'une chambre au premier étage et de deux pièces au rez-de-chaussée, grilles en fer forgé à l'entrée du château et pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 novembre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4185
COMMUNE DE LA SELLE-SUR-LE-BIED (LOIRET) 
 Château : façades et toitures du château, pont d'accès au château, douves et cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er octobre 1963
JO 23-05-1997 p. MH 
38089
 Polissoir des Davaux, lieudit La Vallée de Pers - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juin 1987
JO 29-03-1988 p. 
4177
COMMUNE DE SEIGNELAY (YONNE) 
 Eglise - Classement par les arrêtés des 22 mars 1907 et 23 juillet 1921
Halles - Classement par décret du 31 mai 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 86
COMMUNE DE SAINT-SIGISMOND-DE-CLERMONT (CHARENTE-MARITIME) 
 Abbaye de la Tenaille (ancienne) : façades et toitures du château et des écuries du XVIIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 décembre 1958
JO 06-02-1999 p. MH 
38026
COMMUNE DE SEICHES-SUR-LE-LOIR (MAINE-ET-LOIRE) 
Chapelle Notre-Dame-de-la-Garde - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 janvier 1973
JO 23-03-1974 p. 
3323
Château du Verger : emprise de l'ancien château et son avant-cour, murs de la clôture du parc avec les écuries, terrain d'assiette du couvent et façades et toitures de l'ancien logis prieural et bâtiment du XVIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 novembre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5499
Dolmen dit La Pierre au Loup, lieudit Grand Champ du Loup - Classement par arrêté du 2 août 19780
JO 01-04-1979 p. NC 
2895
Eglise : choeur, transept, clocher, chapelle seigneuriale au Nord et sacristie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 février 1987
JO 29-03-1988 p. 
4177
Ensemble immobilier du château du Verger : les terrains d'assiette et les bâtiments du parc clos de murs, ainsi que les terrains joignant le château au Loir - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 juin 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4945
COMMUNE DE SEILHAC (CORREZE) 
 Château de Seilhac : façades et toitures du château, du pavillon d'entrée, de l'orangerie et du pavillon cruciforme - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 mai 1991
JO 31-03-1992 p. 
4445
 Eglise : abside et choeur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mars 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2629
COMMUNE DE SAINT-PARDON-DE-CONQUES (GIRONDE) 
 Château des Jaubertes : façades et toitures du château et du pigeonnier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 août 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2898
 Pigeonnier du Salin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 août 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2898
COMMUNE DE SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE (CORREZE) 
 Château de Cramier : façades et toitures du bâtiment en U - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 mai 1991
JO 31-03-1992 p. 
4445
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 octobre 1963
JO 13-12-1997 p. MH 
38140
COMMUNE DE SAINT-SIMON (CANTAL) 
 Château de la Laubie : château avec certaines pièces et leur décor, chapelle et jardin avec ses terrasses et sa grille - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3922
 Château d'Oyez : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 novembre 1972
JO 23-03-1973 p. 
3159
 Eglise : tour dite tour Saint-Géraud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 décembre 1969
JO 13-02-1997 p. MH 
38030
 Grange à abside du domaine du Martinet, dite La Grange Vieille : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er août 1974
JO 15-03-1975 p. 
2837
COMMUNE DE ROQUEFORT (LOT-ET-GARONNE) 
 Château de Roquefort : tour-salle, logis, communs, enceinte (sur les parcelles C 644 à 647, 649 et 650) et sous-sol archéologique de ces parcelles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 septembre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5499
COMMUNE DE LA ROQUETTE-SUR-VAR (ALPES-MARITIMES)
 Canal de Vésubie, Siphon de Saint-Blaise, [également sur la commune de Saint-Blaise (Alpes-Maritimes)] : façades, toitures, chambres de tête du siphon de la maiosn de garde et du bâtiment aval, canalisations du siphon et leurs emprises et pont-siphon sur le vallon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 novembre 2001
JO 28-03-2002 p. 
5493
COMMUNE DE REAUMUR (VENDEE) 
 Château des Lacs : façades et toitures du château et des bâtiments de communs; intérieurs du rez-de-chaussée, du premier étage et des deux cages d'escalier du château et parc - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 septembre 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 février 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38048
 Prieuré (ancien) : jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 novembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5065
COMMUNE DE REALVILLE (TARN-ET-GARONNE) 
 Château de Lastours : façades et toitures du bâtiment principal, terrasse Sud avec sa balustrade et son jardin, plafond peint de la grande salle à manger, toiles peintes du hall d'entrée, grand salon avec son décor de gypserie, chambre de l'appartement dit " de la duchesse de Polignac " et le boudoir - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juin 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2988
 Domaine de Contines de Las Barros, sis route de Paris : maison de maître, grange avec enclos et puits accolés à la façade postérieur, porcheries, four-pigeonnie, rucher, cabane à outils et enclos et puits du jardin potage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 janvier 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Pigeonnier, lieudit Martel - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1988
JO 02-04-1989 p. 
4290
 Place Nationale : place et façades et toitures des immeubles qui l'entourent - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1948
JO 10-07-1998 p. MH 
38019
COMMUNE DE RECOLOGNE (DOUBS) 
 Château : façades et toitures du bâtiment principal, salon au rez-de-chaussée et chapelle au premier étage avec leur décor - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 mai 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2750
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 août 1987
JO 29-03-1988 p. 
4173
COMMUNE DE PLEGUIEN (CÔTES-D'ARMOR) 
 Château du Bois de la Salle : ensemble formé par le château, les dépendances, la chapelle, le colombier, l'orangerie, la cour d'honneur et le jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 décembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4633
COMMUNE DE RECHICOURT-LE-CHÂTEAU (MOSELLE) 
 Château de Rechicourt, lieudit Village : façades et toitures du logis et de la grange, escalier du XVIIIe siècle et deux pièces à l'étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 novembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4283
COMMUNE DE REBEUVILLE (VOSGES) 
 Croix de chemin, de 1522 - Classement par arrêté du 14 juin 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 85
 Croix de village, du XVIe siècle - Classement par arrêté du 14 juin 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 85
 Croix de village, du XVe siècle - Classement du 14 juin 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 85
 Croix du XVe siècle, près l'école - Classement par arrêté du 14 juin 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 85
COMMUNE DE ROQUEFORT-LA-BEDOULE (BOUCHES-DU-RHÔNE) 
 Chapelle Saint-André-de-Julhans avec le mur d'enceinte au Nord-Est et la partie du plateau situé au Nord de la chapelle comprenant des traces d'habitation - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 juin 1987
JO 29-03-1988 p. 
4171
COMMUNE DE ROQUEFORT (LANDES) 
Arènes, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4944
Eglise Sainte-Marie avec les éléments de son enclos cimetérial :
Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 décembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5069
Classement par arrêté du 28 novembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5054
COMMUNE DE RECLOSES (SEINE-ET-MARNE) 
 Abri orné, parcelle n° 1292, lieudit La Fontaine Saint-Martin - Classement par arrêté du 11 juin 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2675
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 avril 1926
JO 13-12-1997 p. MH 
38118
COMMUNE DE PLEMY (CÔTES-D'ARMOR) 
 Croix du XVe siècle, dite de la Belle Place - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 septembre 1964
JO 23-05-1997 p. MH 
38054
 Manoir de Vauclerc : porte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 mai 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38054
COMMUNE DE PLEMET (CÔTES-D'ARMOR) 
 Chapelle Saint-Lubin et calvaire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 novembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38054
 Croix du XVIIIe siècle, devant la chapelle Saint-Jacques - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 février 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38054
 Croix de chemin dite la Pierre longue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 février 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38054
 Croix de chemin du XVIIe siècle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 février 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38054
COMMUNE DE PLENEE-JUGON (CÔTES-D'ARMOR) 
 Abbaye de Boquen : ruines de l'église et de la Salle Capitulaire - Classement par arrêté du 28 octobre 1938
JO 22-03-1939 p. 3731
 Allée couverte dite " La Roche aux Fées ", lieudit La Gentière - Classement par arrêté du 26 août 1970
JO 18-03-1971 p. 
2598
 Menhir, parcelle n° 946, lieudit Closset-de-l'Amas et menhir, parcelle n° 951, lieudit Pierre-Longue - Classement par arrêté du 11 décembre 1963
JO 11-03-1964 p. 
2317
COMMUNE DE PLENEUF-VALANDRE (CÔTES-D'ARMOR) 
 Cairn à trois dolmens, lieudit Tertre de La Ville-Pichard - Classement par arrêté du 15 avril 1965
JO 11-02-1966 p. 
1180
 Villa Les Pommiers, avenue Jean-Richepin : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 août 1995
JO 02-04-1996 p. 
5065
COMMUNE DE PASSAIS-LA-CONCEPTION (ORNE) 
 Dolmen dit " La Table au Diable ", lieudit Le Domaine - Classement par arrêté du 16 août 1973
JO 23-03-1974 p. 
3320
 Manoir de La Guérinière : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 juin 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1836
 Menhir du Perron - Classement par arrêté du 15 juin 1926
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
COMMUNE DE ROSEL (CALVADOS) 
 Eglise : clocher - Classement par arrêté du 8 juillet 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
 Manoir de Gruchy - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mars 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38030
COMMUNE DU PASSAGE (LOT-ET-GARONNE) 
 Eglise Sainte-Jehanne-de-France : église en totalité avec son clocher isolé et son patio - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er février 2001
JO 28-03-2002 p. 
5499
 Pont-canal sur la Garonne - Voir commune d'Agen (Lot-et-Garonne)]
COMMUNE DU PASSAGE (ISERE) 
 Château :
 Grand escalier avec sa cage, deux salons et chambre du rez-de-chaussée de l'aile Sud avec leur décor - Classement par arrêté du 17 juillet 1972
JO 23-03-1973 p. 
3157
 Façades, toitures, salle de billard et ancienne salle à manger du rez-de-chaussée avec leur décor et chapelle en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juillet 1972
JO 23-03-1973 p. 
3160
COMMUNE DE ROSENWILLER (BAS-RHIN) 
 Cimetière juif - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5076
 Eglise catholique : choeur, clocher et portail occidental - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 juin 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2986
 Eglise : peintures murales - Classement par arrêté du 6 décembre 1898
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 70
COMMUNE DE PASSAVANT-LA-ROCHERE (HAUTE-SAÔNE) 
 Château :
 Donjon - Classement par arrêté du 27 janvier 1987, se substituant à l'arrêté d'inscription du 3 décembre 1986 [se substituant lui même à l'arrêté d'inscription du 28 novembre 1985]
JO 29-03-1988 p. 
4182
 Emplacement et vestiges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 janvier 1987, se substituant à l'arrêté d'inscription du 3 décembre 1986
JO 29-03-1988 p. 
4182
 Tour, à l'entrée du bourg - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juillet 1985
JO 21-03-1986 p. 
4893
COMMUNE DE ROSEY (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Château : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 décembre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2632
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 février 1942
JO 13-02-1997 p. MH 
38045
COMMUNE DE PARNOY-EN-BASSIGNY (HAUTE-MARNE) 
 Abbaye de Morimond (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 septembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38094
 Château de Fresnoy : corps central et deux ailes basses latérales - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 mars 1987
JO 29-03-1988 p. 
4178
 Croix du XVe siècle, en face de la mairie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 octobre 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38094
 Croix du XVe siècle avec Pietà, dans le cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 octobre 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38094
 Croix de chemin - Classement par arrêté du 20 janvier 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2981
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 septembre 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38094
 Fontaine adossé au mur d'enceinte de l'ancien cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 septembre 1942
JO 23-05-1997 p. MH 
38094
COMMUNE DE PARVES (AIN) 
 Pierre à bassin, au lieudit " En Bagneux " - Classement par arrêté du 3 mai 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 29
 Pierre à bassin, au lieudit " Sous-Rosset " - Classement par arrêté du 3 mai 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 29
COMMUNE DE PARNE-SUR-ROC (MAYENNE) 
 Eglise : clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 janvier 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38045
 Eglise Saint-Pierre - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 octobre 1998
JO 04-04-1999 p. 
5088
 Fours à chaux (anciens) avec les façades et toitures des six maisons d'ouvrier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mars 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2985
COMMUNE DE ROSHEIM (BAS-RHIN) 
 Eglise catholique Saint-Etienne (sauf sacristie du XIXe siècle) :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 décembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4286
 Classement par arrêté du 8 février 1990
JO 23-04-1991 p. 
5377
 Eglise Saints-Pierre et Paul - Classement par arrêté du 21 mai 1857
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 70
 Maison, 6 et 8 rue de l'Eglise : portail d'entrée de la cour, façades et toitures du bâtiment principal et de son annexe et puits dans la cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38005
 Maison, 31 rue du Général-de-Gaulle : façades et toitures sur la rue des Violettes et sur cour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38005
 Maison, 65 rue du Général-de-Gaulle : façade sur rue et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38005
 Maison, 108 rue du Général-de-Gaulle : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38005
 Maison romane, 63 rue Principale - Classement par arrêté du 25 juillet 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 70
 Maison, 1 rue des Violettes : façades et toitures sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38005
 Puits dit Schseimeshunnen, place de l'Hôtel-de-Ville - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 avril 1930
JO 13-02-1997 p. MH 
38005
 Remparts et quatre anciennes portes - Classement par arrêté du 26 juin 1920
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 70
COMMUNE DE ROQUEMAURE (GARD) 
 Château (ancien) : ruines de la tour ronde - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1949
JO 13-12-1997 p. MH 
38132
 Eglise collégiale et paroissiale de Saint-Jean-Baptiste - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 janvier 1997
JO 07-04-1998 p. 
5407
 Hôtel-de-Ville : façade et toiture sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1949
JO 13-12-1997 p. MH 
38132
 Maison du Cardinal : façade et toiture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 1949
JO 13-12-1997 p. MH 
38132
 Tour carrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mai 1957
JO 13-12-1997 p. MH 
38132
COMMUNE DE ROSCOFF (FINISTERE)  
 Demeure du passage Louis-Noir et mur mitoyen avec la maison, 6 rue Gambetta - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juillet 1997
JO 07-04-1998 p. 
5406
 Demeure, 2 rue Arnaud-Rousseau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 mars 1997
JO 07-04-1998 p. 
5406
 Eglise :
 Eglise - Classement par arrêté du 1886
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 48
 Enclos l'entourant et ses murs de clôture - Classement par décret du 23 janvier 1934
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 120
 Immeuble, 22 rue de l'Amiral Réveillère : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mai 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1834
 Immeuble, 2 rue Armand-Rousseau - Classement par arrêté du 13 août 1998
JO 04-04-1999 p. 
5084
 Maison dite de Marie Stuart, 19 rue de l'Amiral Reveillère :
 Maison - Classement par arrêté du 21 février 1914
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 48
 Porte et fenêtres de la chapelle Saint-Ninnien - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 décembre 1930
JO 23-05-1997 p. MH 
38060
 Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 février 1974
JO 15-03-1975 p. 
2838
 Maisons, 16 et 18 rue Albert-de-Mun - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 novembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5406
 Maison, 9 rue Amiral-Réveillère : logis et murs d'enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 juillet 1997
JO 07-04-1998 p. 
5406
 Ossuaires (deux) - Classement par arrêté du 22 octobre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 48