Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Arrêté du 2 septembre 1999 modifiant l'arrêté du 11 mars 1998 relatif aux programmes des travaux d'initiative personnelle encadrés en classes préparatoires de mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST)
NOR 
MENS9901801A
J.O. du 10/09/1999 Pages : 
13582/13583
(Modification de l'annexe II)
Décret n° 2005-1630 du 22 décembre 2005 portant transfert de compétences en matière de recrutement et de gestion de certains personnels non titulaires de l'enseignement supérieur
NOR 
MENF0502531D
J.O. du 27/12/2005 texte : 
 n° 14
(Art. 2 : Modification de l'art. 21 du décret n° 89-794 du 30 octobre 1989)
Arrêté du 26 février 1998 modifiant les arrêtés du 3 juillet 1995 et du 20 juin 1996 relatifs aux objectifs de formation et aux programmes des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles de la filière PSI
NOR 
MENE9800319A
J.O. du 06/03/1998 Page : 
3450
Annexe : BOEN du 26 mars 1998
Arrêté du 26 février 1998 modifiant les arrêtés du 20 juin 1996 relatifs aux objectifs de formation et aux programmes de la classe préparatoire de seconde année des filières MP, PC, PSI, PT et TSI
NOR 
MENE9800320A
J.O. du 06/03/1998 Page : 
3450
Annexe : BOEN du 26 mars 1998
Décret n° 80-729 du 11 septembre 1980 modifiant le décret n° 68-155 du 15 février 1968 relatif à la scolarité dans les Ecoles normales supérieures et à la rémunération des élèves de ces établissements qui accomplissent un stage à l'étranger
JO 20-09-1980 p. 
2191-2192
(Remplacement des art. 1er et 2)
Arrêté du 3 mars 1978 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux élèves des Ecoles normales supérieures
JO 24-03-1978 p. NC 
2507
(Abrogation de l'arrêté du 27 octobre 1976 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux élèves des Ecoles normales supérieures)
Arrêté du 11 mars 1998 définissant les objectifs de formation et l'organisation des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de première année et dans les classes préparatoires de seconde année, affectées ou non d'une étoile, des filières mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST)
NOR 
MENE9800321A
J.O. du 19/03/1998 Page : 
4100
Annexe : BOEN hors-série du 9 avril 1998
(Application du décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994, abrogé et codifié dans le code de l'éducation - Abrogation de l'arrêté du 20 juin 1996 définissant les objectifs de formation et l'organisation des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de première année et dans les classes préparatoires de seconde année, affectées ou non d'une étoile, des filières mathématique et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI) et technologie, physique et chimie (TPC) - Abrogation de l'arrêté du 26 janvier 1996 définissant les objectifs de formation et l'organisation des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de première et seconde année de biologie, chimie, physique et sciences de la Terre)
Arrêté du 15 février 1968 relatif à la rémunération des élèves des Ecoles normales supérieures qui accomplissent un stage à l'étranger
JO 18-02-1968 p. 
1822
(Application du décret n° 68-155 du 15 février 1968 - Abrogation de l'arrêté du 13 janvier 1963)
Arrêté du 25 août 1989 fixant les modalités de rémunération des allocataires d'enseignement et de recherche
NOR MENN8902141A
J.O. DU 23/09/1989 Pages : 
12004/12005
(Application de l'art. 6 du décret n° 88-653 du 7 mai 1988 - Abrogation de l'arrêté du 7 mai 1988 fixant les modalités de rémunération des allocataires d'enseignement et de recherche)
Arrêté du 26 février 1998 définissant les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année, affectées ou non d'une étoile, des filières MP, PC, PSI, PT, TSI, TPC et BCPST
NOR 
MENE9800317A
J.O. du 07/03/1998 Page : 
3512
Annexe : BOEN du 26 mars 1998
Décret n° 70-35 du 12 janvier 1970 modifiant le décret n° 50-1253 du 6 octobre 1950 modifié relatif à la rémunération des heures supplémentaires d'enseignement effectuées par les personnels enseignants de certains établissements d'enseignement
JO 15-01-1970 p. 
553
(Modification des art. 3 et 5)
Décret n° 2005-998 du 22 août 2005 modifiant les statuts particuliers de certains corps de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement secondaire
NOR 
MENF0501339D
J.O. du 23/08/2005 texte : 
 n° 7
(Suppression des 2e et 3e alinéas de l'art. 7 du décret n° 72-583 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des adjoints d'enseignement)
Décret n° 83-51 du 26 janvier 1983 modifiant le décret n° 76-1156 du 8 décembre 1976 relatif aux conditions de rémunération dans les emplois de directeur d'établissement spécialisé prévus par le décret n° 74-388 du 8 mai 1974 et dans les emplois de directeur de collège d'enseignement général (ancien régime) 
JO 28-01-1983 p. 
439
(Modification de l'art. 2 et insertion de l'art. 2-1)
Décret n° 74-388 du 8 mai 1974 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans certains emplois de directeur d'établissement spécialisé
JO 10-05-1974 p. 
4974-4975
(Abrogation de l'alinéa 3 de l'art. 7 de la loi du 15 août 1909 portant création d'écoles autonomes et des classes de perfectionnement et du décret n° 65-1093 du 14 décembre 1965 concernant les modalités de nomination et d'avancement applicables aux emplois de directeur d'écoles mentionnées au présent décret)
Arrêté du 14 septembre 1970 fixant la liste complémentaire des disciplines offertes aux aveugles, amblyopes et grands infirmes candidats aux concours de recrutement de l'enseignement du second degré et de l'enseignement technique
JO 28-10-1970 p. 
9973-9974
(Modification de la liste des diplômes figurant aux art. 1er et 2 de l'arrêté du 27 juillet 1959)
Décret n° 76-1156 du 8 décembre 1976 fixant les conditions de rémunération dans les emplois de directeur d'établissement spécialisé prévus par le décret n° 74-388 du 8 mai 1974 et dans les emplois de directeur de collège d'enseignement général (ancien régime)
JO 16-12-1976 p. 
7226-7227
(Abrogation du décret n° 74-500 du 17 mai 1974)
Décret n° 99-101 du 11 février 1999 relatif à la déconcentration de la procédure disciplinaire concernant certains personnels relevant du ministre de l'éducation nationale
NOR 
MENF9803241D
J.O. du 18/02/1999 Pages : 
2553/2555
( Art. 5 : Remplacement de l'art. 12 du décret n° 72-582 du 4 juillet 1972
 art. 6 : Remplacement de l'art. 7 du décret n° 72-583 du 4 juillet 1972 - Abrogation implicite du IV de l'art. 2 du décret n° 92-811 du 18 août 1992)
Décret n° 76-1151 du 8 décembre 1976 modifiant le décret n° 74-388 du 8 mai 1974 fixant les conditions de nomination et d'avancement dans certains emplois de directeur d'établissement spécialisé
JO 16-12-1976 p. 
7224
(Insère les art. 7 bis et 7 ter et remplace l'art. 8)
Décret n° 92-811 du 18 août 1992 portant diverses mesures de déconcentration concernant la gestion des personnels d'information et d'orientation et des personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement secondaire
NOR 
MENF9202293D
J.O. du 22/08/1992 Page : 
11466
(Art. 24 (II) : Remplacement de l'art. 11 du décret n° 72-583 du 4 juillet 1972)
Décret n° 98-915 du 13 octobre 1998 portant déconcentration en matière de gestion des personnels enseignants, d'information, d'orientation et d'éducation de l'enseignement secondaire
NOR 
MENF9802369D
J.O. du 14/10/1998 Page : 
15531
(Dispositions relatives à la déconcentration en matière de mutations :
 art. 7 et 8 : Modification de l'art. 2 et remplacement de l'art. 14 du décret n° 72-582 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des chargés d'enseignement
 Art. 9 : Remplacement de l'art. 9 du décret n° 72-583 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des adjoints d'enseignement)
Arrêté du 19 février 1988 créant le diplôme de directeur d'établissements d'éducation adaptée et spécialisée
NOR MENE8800219A
J.O. DU 09/03/88 Pages : 
3153/3154
Annexe : BOEN
(L'appellation " diplôme de directeur d'établissements d'éducation adaptée et spécialisée " est substituée à celle de " diplôme de directeur d'établissement spécialisé " mentionnée dans le décret n° 74-388 du 8 mai 1974 - Abrogation de l'arrêté du 24 juin 1963 relatif à la formation des directeurs d'établissement spécialisé)
Décret n° 98-916 du 13 octobre 1998 portant déconcentration en matière de titularisation et de stage de certains personnels relevant du ministre de l'éducation nationale et modifiant les conditions de déroulement du stage des conseillers principaux et conseillers d'orientation
NOR 
MENF9802370D
J.O. du 14/10/1998 Page : 
15533
(Art. 13 : Dispositions relatives à la déconcentration en matière de titularisation et de stage - Modification de l'art. 10 du décret n° 89-729 du 11 octobre 1989)
Circulaire DHOS/M n° 2000-521 du 13 octobre 2000 relative à l'indemnité versée à certains personnels médicaux hospitaliers lorsqu'ils exercent leur activité dans plusieurs établissements
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2000/44 p. 123-127
(Dispositions restant applicables dans le cadre du dispositif élargi aux assistants des hôpitaux et aux praticiens adjoints contractuels)
Circulaire DH/PM n° 2000-387 du 10 juillet 2000 relative aux modalités d'application des dispositions des décrets n° 2000-503 et n° 2000-504 du 8 juin 2000 modifiant respectivement le statut des praticiens hospitaliers et le statut des praticiens exerçant à temps partiel
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2000/29 p. 243-247
Ordonnance n° 2000-548 du 15 juin 2000 relative à la partie Législative du code de la santé publique
NOR 
MESX0000036R
J.O. du 22/06/2000 Page : 
9341
( Art. 4 (alinéa 33) : Abrogation, et codification à l'art. L. 6152-2 du code de la santé publique, de l'art. 12 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 [relatif à la prise en charge de l'hospitalisation des praticiens hospitaliers à temps plein par l'établissement employeur]
 art. 4 (alinéa 66) : Abrogation, et codification aux art. L. 4131-4 et L. 4221-10 et s. du code de la santé publique, des 4e à 6e alinéas du B du III de l'art. 60 et des I, III et V de l'art. 61 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999)
Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)
NOR 
MENJ0601284D
J.O. du 24/05/2006 texte : 
 n° 16
( Art. 7 (18°) : Abrogation, et codification aux art. D. 314-11 à D. 314-23 du code de l'éducation, du décret n° 75-658 du 16 juillet 1975 relatif à l'organisation de la recherche et de l'expérimentation pédagogique dans les établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
 art. 7 (44°) : Abrogation, et codification aux art. D. 331-47 à D. 331-61 du code de l'éducation, du décret n° 91-372 du 16 avril 1991 relatif à l'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement privés sous contrat
 art. 7 (45°) : Abrogation, et codification aux art. D. 321-18 à D. 321-27 du code de l'éducation, du décret n° 91-891 du 9 septembre 1991 relatif aux règles générales d'organisation de l'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat d'association et sous contrat simple)
Arrêté du 8 juin 2000 relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif
NOR 
MESH0021562A
J.O. du 09/06/2000 Page : 
8734
(Indemnité prévue au 6° de l'art. 28 du décret n° 84-131 du 24 février 1984, abrogé et codifié au 6° de l'art. R. 6152-23 du code de la santé publique)
Décret n° 2000-680 du 19 juillet 2000 modifiant le décret n° 87-788 du 28 septembre 1987 relatif aux assistants des hôpitaux
NOR 
MESH0021926D
J.O. du 21/07/2000 Pages : 
11195/11196
(Art. 3 (I) : Dispositions relatives aux assistants associés - Remplacement du 1er alinéa de l'art. 2-1 par trois alinéas nouveaux)
Décret n° 2000-774 du 1er août 2000 modifiant le décret n° 95-569 du 6 mai 1995 relatif aux médecins et pharmaciens recrutés par les établissements publics de santé et les établissements de santé privés participant au service public hospitalier en application des articles 3 et 4 de la loi n° 95-116 du 4 février 1995 portant diverses dispositions d'ordre social
NOR 
MESH0022244D
J.O. du 08/08/2000 Pages : 
12294/12296
(Praticiens adjoints contractuels - Remplacement du titre du décret [qui devient " décret n° 95-569 du 6 mai 1995 relatif aux médecins et pharmaciens recrutés par les établissements publics de santé, les établissements de santé privés participant au service public hospitalier et l'Etablissement français du sang] et des art. 6, 21 et 22;  - modification des art. 1er à 4, 7, 9, 12, 17, 23 et 35 et insertion des art. 27-1, 27-2, 40-1, 57-1 et 57-2)
Instruction DHOS/M n° 2000-471 du 15 septembre 2000 relative aux modalités d'application, pour les structures d'urgences, de l'arrêté du 29 décembre 1999 relatif aux missions mentionnées nécessitant une technicité et une responsabilité particulières mentionnées au 6° de l'article 2-I du décret n° 93-701 du 27 mars 1993 relatif aux praticiens contractuels des établissements publics de santé
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2000/39 p. 97-98
(L'art. 2 du décret n° 93-701 du 27 mars 1993 a été abrogé et codifié à l'art. R. 6152-402 du code de la santé publique)
Décret n° 78-182 du 14 février 1978 portant création d'un institut universitaire de technologie du littoral Calais-Dunkerque
JO 22-02-1978 p. 
798
(Abrogation implicite du décret n° 76-107 du 28 janvier 1976 portant création d'un institut universitaire de technologie du littoral Calais-Dunkerque)
Arrêté du 1er mars 1978 relatif à la liste des sections de promotion supérieure du travail préparant au diplôme universitaire de technologie les candidats engagés dans l'activité professionnelle
JO 11-03-1978 p. NC 
2023
(IUT de Toulon - Modification de la liste fixée par l'arrêté du 22 décembre 1969)
Arrêté du 16 mai 1978 modifiant l'arrêté du 18 juin 1968 fixant la liste des spécialités et des options enseignées dans les instituts universitaires de technologie
JO 21-05-1978 p. NC 
4022
(IUT de Créteil - Modification du tableau figurant à l'art. 1er de l'arrêté du 18 juin 1968)
Arrêté du 8 mai 1978 modifiant l'arrêté du 18 juin 1968 fixant la liste des spécialités enseignées dans les instituts universitaires de technologie
JO 20-05-1978 p. NC 
3978
(IUT du Littoral Calais-Dunkerque - Modification du tableau figurant à l'art. 1er de l'arrêté du 18 juin 1968)
Arrêté du 10 juillet 2004 relatif à la mise en oeuvre d'une procédure nationale et informatisée de choix de poste destinée aux étudiants de médecine
NOR 
SANH0422407A
J.O. du 22/07/2004 texte : 
 n° 18
(Création d'un traitement automatisé d'informations nominatives auprès du ministère de la santé et de la protection sociale)
Arrêté du 11 mai 1978 modifiant l'arrêté du 18 juin 1968 fixant la liste des spécialités et des options enseignées dans les instituts universitaires de technologie
JO 26-05-1978 p. NC 
4120
(IUT des Pays de l'Adour - Modification du tableau figurant à l'art. 1er de l'arrêté du 18 juin 1968)
Arrêté du 9 janvier 2004 relatif aux conventions permettant l'accueil d'internes effectuant des stages dans un établissement du service de santé des armées
NOR 
DEFP0400029A
J.O. du 08/02/2004 Pages : 
2693/2695
(Application de l'art. 9 du décret n° 99-930 du 10 novembre 1999, abrogé et codifié à l'art. R. 6153-9 du code de la santé publique)
Arrêté du 14 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 29 avril 1988 modifié relatif à la réglementation et à la liste des capacités de médecine
NOR 
SOCT0311777A
J.O. du 09/12/2003 Pages : 
20965/20966
(Création de la " capacité en médecine de santé au travail et de prévention des risques professionneles " - Modification des art. 1er, 4 et 8 et insertion de l'annexe XV)
Arrêté du 10 mars 2004 définissant la liste des disciplines du troisième cycle des études médicales
NOR 
MENS0400507A
J.O. du 20/03/2004 Page : 
5401
(Internat de médecine - Application du décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004, abrogé et codifié dans le code de l'éducation - Abrogation implicite de l'arrêté du 9 avril 2001 définissant les groupes de disciplines de l'internat pris pour l'application des articles 22 et 30 du décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales)
Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code
NOR 
SANP0422530D
J.O. du 08/08/2004 texte : 
 n° 5
( Art. 5 (A, 60°) : Abrogation, et codification aux art. R. 4131-1 à R. 4131-3 et R. 4141-1 à R. 4141-3 et à l'annexe 41-1 du code de la santé publique, du décret n° 94-120 du 4 février 1994 pris pour l'application de l'article L. 359 du code de la santé publique et relatif à l'exercice de la médecine et de l'art dentaire par les étudiants en médecine et en chirurgie dentaire
 art. 5 (A, 66°) : Abrogation, et codification aux art. D. 4131-4 à D. 4131-9 du code de la santé publique, du décret n° 97-495 du 16 mai 1997 relatif au stage pratique des résidents auprès des praticiens généralistes agréés
 art. 6 (A, 6°) : Abrogation du décret n° 81-364 du 15 avril 1981 organisant le stage chez les praticiens conformément à l'article L. 359-1 du code de la santé publique)
Arrêté du 4 juillet 2003 relatif aux objectifs pédagogiques et à la liste des spécialités biologiques du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale
NOR 
MENS0301444A
J.O. du 16/07/2003 Page : 
12015
Annexe : Bulletin officiel de l'éducation nationale du 4 septembre 2003
(Application du décret n° 2003-76 du 23 janvier 2003, abrogé et codifié dans le code de l'éducation - Abrogation implicite de l'arrêté du 17 octobre 1991 relatif aux objectifs pédagogiques du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale)
Arrêté du 27 février 2004 relatif à l'organisation, à l'inscription, au programme, au déroulement, à la nature, à la pondération et à la procédure d'affectation du concours spécial d'internat de médecine à titre européen
NOR 
SANH0420703A
J.O. du 12/03/2004 Pages : 
4851/4852
(Application du décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004, abrogé et codifié dans le code de l'éducation - Abrogation de l'arrêté du 5 mai 1988 relatif à l'organisation des concours spéciaux prévus à l'article 39 du décret n° 88-321 du 7 avril 1988)
Circulaire n° 463 du 1er juin 1987 fixant les conditions d'exercice d'une activité salariée en milieu hospitalier par les étudiants en médecine et en pharmacie et par les médecins et pharmaciens étrangers
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 87/27 p. 125-131
(Abrogation de la circulaire n° 5-79 du 2 mai 1979)
Arrêté du 28 juillet 2006 pris pour l'application du décret n° 2005-1233 du 30 septembre 2005 relatif au régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural, notamment les articles 6 et 7
NOR 
MENF0601889A
J.O. du 29/07/2006 texte : 
 n° 25
Ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie Législative du code de l'éducation
NOR 
MENX0000033R
J.O. du 22/06/2000 Page : 
9349
( Art. 7 (96°) : Abrogation, et codification à l'art. L. 451-1 du code de l'éducation, de l'art. 31 de la loi n° 
89-486
89-486
 art. 7 (100°) : Abrogation, et codification aux art. L. 452-1 à L. 452-10 du code de l'éducation, de la loi n° 90-588 du 6 juillet 1990 portant création de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
 art. 7 (111°) : Abrogation, et codification à l'art. L. 453-1 du code de l'éducation, de l'art. 116 de la loi n° 95-116 du 4 février 1995 [relatif au transfert au ministère de la défense de la mission de scolarisation des enfants des membres des forces françaises stationnées en Allemagne]
 art. 7 (113°) : Abrogation, et codification à l'art. L. 912-3 du code de l'éducation, de l'art. 25 de la loi n° 96-452 du 28 mai 1996 [relatif à l'accès des enseignants non titulaires, exerçant dans les établissements d'enseignement français à l'étranger, aux concours internes de l'éducation nationale])
Décret n° 83-691 du 26 juillet 1983 fixant le rôle, la composition et les et les modalités de fonctionnement des commissions prévues aux articles 57 et 60 de la loi n° 68-978 du 12 novembre 1968 modifiée d'orientation de l'enseignement supérieur
JO 28-07-1983 p. 
2366
(Art. 8, 9 et 10 : Mode de détermination des circonscriptions des interrégions visées à l'art. 53 de la loi n° 68-978 du 12 novembre 1968, abrogé et codifié à l'art. L. 632-7 du code de l'éducation - Diplômes d'études spécialisées et diplômes d'études spécialisées complémentaires)
Décret n° 2006-1149 du 14 septembre 2006 modifiant l'article L. 442-18 du code de l'éducation
NOR 
MENX0600098D
J.O. du 15/09/2006 texte : 
 n° 22
Rectif. : J.O. du 07/10/2006 texte : 
 n° 15
(Art. 2 (2e alinéa) et 3 : Détermination des décret portant dispositions relatives aux établissements d'enseignement privés pouvant être modifiées par décret en Conseil d'Etat - Abrogation du décret n° 72-23 du 10 janvier 1972 relatif aux comités de conciliation prévus par la loi du 31 décembre 1959 modifiée sur les rapports entre l'Etat et les établissements d'enseignement privés)
Décret n° 2006-962 du 1er août 2006 modifiant le décret n° 64-217 du 10 mars 1964 relatif aux maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
NOR 
MENX0600089D
J.O. du 03/08/2006 texte : 
n° 17
(Modification de l'art. 19)
Arrêté du 27 septembre 1984 portant création des subdivisions d'internat pour la réforme du troisième cycle des études médicales
JO 27-09-1984 p. NC 
9224-9225
(Texte maintenu en vigueur pour l'application de l'art. 5 du décret n° 88-321 du 7 avril 1988)
Décret n° 72-1025 du 8 novembre 1972 relatif au titre de maître ès sciences médicales
JO 15-11-1972 p. 
11833-11834
(Titre pouvant être attribué aux docteurs en médecine de nationalité étrangère - Abrogation du décret du 5 août 1954 créant un titre de maître ès sciences médicales et fixant les conditions dans lesquelles ce titre pourra être attribué et de l'arrêté du 27 février 1956 fixant le modèle du titre de maître ès sciences médicales)
Circulaire DHOS/M/M 3 n° 2000-590 du 6 décembre 2000 relative à l'application du décret n° 2000-774 du 1er août 2000 modifiant le décret n° 95-569 du 6 mai 1995 relatif aux médecins et pharmaciens recrutés par les établissements publics de santé et les établissements de santé privés participant au service public hospitalier en application des articles 3 et 4 de la loi n° 95-116 du 4 février 1995 portant diverses dispositions d'ordre social
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2000/51 p. 227-238
(Praticiens adjoints contractuels)
Circulaire du 17 mars 1986 relative aux étudiants hospitaliers en pharmacie
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 86/15 p. 23-24
(Dispositions relatives aux stages hospitaliers - Application du décret n° 85-385 du 29 mars 1985 relatif au statut des étudiants hospitaliers en pharmacie, abrogé et codifié aux art. R. 6153-77 à R. 6153-91 du code de la santé publique)
Arrêté du 10 décembre 1985 complétant l'arrêté du 27 septembre 1984 portant création des subdivisions d'internat pour la réforme du troisième cycle des études médicales
JO 27-09-1984 p. NC 
9224-9225
(Subdivisions d'internat des départements d'outre-mer - Insertion de l'art. 4)
Circulaire DHOS/M2 n° 2000-621 du 20 décembre 2000 relative aux modalités d'application des dispositions prévues par le protocole d'accord signé le 13 mars 2000 entre le Gouvernement et les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2001/3 p. 243-246
(Dispositions restant applicables dans le cadre du dispositif élargi aux assistants des hôpitaux et aux praticiens adjoints contractuels)