Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
COMMUNE D'AULNAY-DE-SAINTONGE (CHARENTE-MARITIME) 
 Château (ancien) : tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 février 1925
JO 06-02-1999 p. MH 
38021
 Croix du XIVe siècle, dans le cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mars 1929
JO 06-02-1999 p. MH 
38021
 Eglise Saint-Pierre - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 39
 Eglise de Salles - Classement par arrêté du 22 octobre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 40
Décret du 10 décembre 1953 relatif à l'institution d'une zone de protection
JO 16-12-1953 p. 
11158
Rectif. : JO 23-04-1954 p. 
3935
(Département de la Moselle : autour de la Roche de Dabo, à Dabo - Classement du site de " La Roche de Dabo " par arrêté du 10 août 1935)
COMMUNE D'ABILLY (INDRE-ET-LOIRE) 
 Eglise : abside et transept - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 septembre 1949
JO 23-05-1997 p. MH 
38076
 Manoir de La Châtière : porte de la cour, bâtiments nord et ouest, ruines de la chapelle et tour Nord-Est - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 mai 1948
JO 23-05-1997 p. MH 
38076
COMMUNE D'ABZAC (GIRONDE) 
 Château : façades et toitures, grand salon avec son décor et cheminée du petit salon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mai  1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2701
 Eglise : travée sous coupole - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 décembre 1925
JO 13-02-1997 p. MH 
38017
 Manufacture (ancienne) ou minoterie :
 Façades et toitures des cinq bâtiments anciens - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mai 1980
JO 15-03-1981 p. NC 
2701
 Moulin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5052
COMMUNE D'ACHY (OISE) 
 Abbaye de Beaupré (ancienne) : entrée monumentale, anciens bâtiments réguliers du XVIIIe siècle, vestiges du moulin abbatial, communs (sauf éléments du XIXe siècle) et sol des parcelles formant le sol de l'ancienne abbaye - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 mai 1988
JO 02-04-1989 p. 
4284
COMMUNE D'ABZAC (CHARENTE) 
 Château de Serre :
 Chambre du Duc de Vivonne avec alcôve peinte, antichambre qui la précède et pièce du deuxième étage ornée de peintures murales - Classement par arrêté du 26 juillet 1988, se substituant à l'arrêté d'inscription du 26 mai 1986
JO 02-04-1989 p. 
4276
 Château (sauf pièces classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 juillet 1988, se substituant à l'arrêté d'inscription du 26 mai 1986
JO 02-04-1989 p. 
4276
COMMUNE D'ABRET (ALLIER) 
 Château des Chaussins : façades et toitures y compris les parties en ruines au Nord-Ouest; douves; pièce voûtée au rez-de-chaussée de l'angle Sud-Ouest avec sa cheminée; cheminée gothique au deuxième étage du corps de logis Ouest et restes de peinture murales de la galerie du premier étage de ce même corps de logis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 août 1980
JO 14-03-1981 p. NC 
2700
COMMUNE D'ABONDANT (EURE-ET-LOIR) 
 Château avec sa grille d'entrée en fer forgé - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 septembre 1928
JO 23-05-1997 p. MH 
38073
 Pavillon de chasse (ancien), dans la forêt domaniale de Dreux - Classement par arrêté du 9 octobre 1969
JO 25-02-1970 p. 
1935
 Polissoirs (deux) - Classement par arrêté du 21 novembre 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
COMMUNE D'ABLIS (YVELINES) 
 Abbaye (ancienne) : façade sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 décembre 1925
JO 13-12-1997 p. MH 
38118
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 juin 1950
JO 13-12-1997 p. MH 
38118
COMMUNE D'ABLON (CALVADOS) 
 Château d'Ablon :
 Façades et toitures du château, totalité de la tour d'escalier à l'angle Sud-Est et colombier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5365
 Belvédère dit La Pagode :
 Inscription conservatoire par arrêté du 4 octobre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5365
 Classement par arrêté du 24 octobre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5250
COMMUNE D'ABONDANCE (HAUTE-SAVOIE) 
 Abbaye (ancienne) : église, cloître et bâtiments adjacents - Classement par la liste de 1875
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 74
 Terrasse avec les degrés d'accès, le mur de soutènement des terres et les plantations - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 février 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38041
COMMUNE D'ANNEYRON (DRÔME) 
 Eglise : clocher, transept et abside - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38034
 Presbytère : façade sur rue y compris sa tourelle et la toiture correspondante - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 juin 1963
JO 06-02-1999 p. MH 
38034
COMMUNE D'ANNEVILLE-EN-SAIRE (MANCHE) 
 Château dit Maison d'Anneville : façades et toitures du château et de ses communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mai  1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1835
 Chateau du Tourps : façades et toitures du château; salon et chambre attenante avec leur décor et escalier; façades et toitures de l'ensemble des bâtiments et potager avec ses murs de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 août 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
COMMUNE D'ANNONAY (ARDECHE) 
 Chapelle Sainte-Claire (ancienne) :
 Inscription à l'inventaire du 2 mars 1981
JO 14-03-1982 p. NC 
2676
 Classement par arrêté du 8 février 1984
JO 30-03-1985 p. 
3729
 Domaine de Marc Seguin, à Varagnes : ensemble des bâtiments (maison d'habitation avec serre, chapelle, communs, maison de jardinier, laboratoire et conciergerie) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 avril 1992
JO 13-03-1993 p. 
3920
COMMUNE D'ANNEVILLE-AMBOURVILLE (SEINE-MARITIME) 
 Manoir de la Cheminée tournante : logis, pressoir, ensemble des éléments subsistants de la composition, portail, murs, terrasse, fossés et sol de certaines parcelles - Inscription conservatoire par arrêté du 4 décembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4458
COMMUNE D'ABLEIGES (VAL-D'OISE) 
 Eglise de Villeneuve-Saint-Martin :
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 novembre 1931
JO 13-12-1997 p. MH 
38124
 Parties anciennes - Classement par arrêté du 22 décembre 1931
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 77
COMMUNE D'ACQUEVILLE (CALVADOS) 
 Château de la Motte :
 Façades et toitures; douves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 avril 1933
JO 10-07-1998 p. MH 
38025
 Façades et toitures de la chapelle et du pavillon d'entrée et des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 septembre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5403
 Façades et toitures du château, les deux escaliers latéraux, cheminées (Louis XIV, Louis XV, de la cuisine et des caves), cour d'honneur, douves et saut-de-loup - Classement par arrêté du 26 janvier 1998
JO 04-04-1999 p. 
5083
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 avril 1933
JO 10-07-1998 p. MH 
38025
COMMUNE D'ANNEPONT (CHARENTE-MARITIME) 
 Eglise - Classement par arrêté du 21 janvier 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 39
 Logis de Maine-Moreau (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 août 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38020
COMMUNE D'ACON (EURE) 
 Eglise paroissiale Saint-Denis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 janvier 1998
JO 04-04-1999 p. 
5084
 Nécropole dolménique des Prés d'Acon - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 février 1998
JO 04-04-1999 p. 
5084
COMMUNE D'ANNOT (ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE) 
 Chapelle de Vers-la-Ville - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 janvier 1967
JO du 06-02-1999 p. MH 
38010
 Croix près de la route nationale 208 - Classement par arrêté du 15 septembre 1928
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
COMMUNE DE L'ABSIE (DEUX-SEVRES) 
 Abbaye (ancienne) :
 Clocher - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 octobre 1926
JO 06-02-1999 p. MH 
38026
 Vestiges de l'aile Est du cloître - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 octobre 1990
JO 23-04-1991 p. 
5380
 Eglise (sauf son clocher) - Classement par arrêté du 6 décembre 1932
Annexe (Document administratif) au JO du 03-04-1937 p. 123
COMMUNE DES ABYMES (GUADELOUPE)
 Habitation Mamiel : parties anciennes de la maison principale de l'habitation; façades et toitures des annexes; cuisine et case à eau et assiette foncière constituant le morne - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 avril 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
Liste des sites classés au cours de l'année 1950
JO 18-02-1951 p. 
1716
(Sites classés par arrêtés non publiés au JO mais mentionnés dans la présente liste :
 Corrèze :
 Commune de Saint-Viance, église, la place plantée de platanes et le pont sur la Vézère - Arrêté du 26 août 1950
 Côtes-du-Nord [Département des Côtes-d'Armor] :
 Commune de Trebeurden, presqu'île de Bihit - Arrêté du 13 septembre 1950
 Dordogne :
 Commune de Périgueux, allée de Tourny - Arrêté du 21 septembre 1950
 Gard :
 Commune des Angles, domaine du Chêne vert - Arrêté du 13 septembre 1950
 Commune de Beaucaire, ensemble formé par le jardin situé dans l'enceinte du château sur le Mont-Saint-Louis et sa dépendance " La Vignasse " - Arrêté du 6 juillet 1950
 Hérault :
 Commune de Sète, fort Saint-Pierre et ses abords - Arrêté du 13 septembre 1950
 Indre-et-Loire :
 Commune de Tours, La Riche - Arrêté du 15 mai 1950
 Loiret :
 Commune de Crozet, le donjon et ses abords - Arrêté du 8 juin 1950
 Commune de Saint-Maurice-sur-Loire, ruines du château féodal et terrasse sur laquelle elles s'élèvent - Arrêté du 8 juin 1950
 Haute-Loire :
 Communes de Bouchet-Saint-Nicolas et Cayres, lac du Bouchet et une partie de ses abords - Arrêté du 21 septembre 1950
 Moselle :
 Commune de Montigny-lès-Metz, château de Courcelles, ensemble formé par la cour d'honneur, l'allée d'accès depuis la route de Pont-à-Mousson et la partie centrale du parc - Arrêté du 13 septembre 1950
 Puy-de-Dôme :
 Commune de Chanonat, parc du château de la Batisse - Arrêté du 8 juin 1950
 Haute-Savoie :
 Communes de Thonon-les-Bains et Publier, domaine de la Ripaille - Arrêté du 3 mars 1950 - Abroge l'arrêté du 28 juillet 1944
 Deux-Sèvres :
 Commune de Monstiers-sur-Argenton, parties des parcelles n° 149 et 211 - Arrêté du 30 juin 1950)
Décret du 25 septembre 1953 relatif à l'institution d'une zone de protection
JO 30-09-1953 p. 
8577
(Département de la Vendée : abords de l'ensemble constitué par le vieux château de Montaigu, ses remparts et ses douves -  Classement du site du vieux château de Montaigu par arrêté du 10 avril 1952)
Liste des sites classés au cours de l'année 1952
JO 21-03-1953 p. 
2765
(Sites classés par arrêtés non publiés au JO mais mentionnés dans la présente liste :
 Charente-Maritime :
 Commune du Bois-Plage-en-Ré [Ile de ré], propriété dénommée " La Croix Blanche " - Arrêté du 29 janvier 1952
 Cher : [Pas d'indication de commune] Partie de l'île de Cosne située sur la rive gauche de la Loire, en amont du pont sur le grand bras du fleuve - Arrêté du 12 août 1952
 Côtes-du-Nord [Département des Côtes-d'Armor] :
 Commune d'Erquy, falaise de la Roche Jaune, entre Kerarmel et le Goulet - Arrêté du 2 avril 1952
 Loire-Inférieure [Département de la Loire-Atlantique] :
 Commune de Châteaubriant, ensemble formé par la carrière, où furent fusillés 27 otages le 22 octobre 1941, et ses abords - Arrêté du 23 janvier 1952
 Loiret :
 Commune de Châtillon-Coligny, ensemble formé par le château et son parc - Arrêté du 8 décembre 1952
 Seine-Inférieure [Département de la Seine-Maritime] :
 Commune de Duclair, ensemble constitué par le château du Taillis et ses abords - Arrêté du 14 juin 1952)
Décret 8 octobre 1956 relatif à l'institution d'une zone de protection
JO 12-10-1956 p. 
9746
Rectif. : JO 10-11-1956 p. 
10766
(Département du Gard : panorama découvert de la " Promenade des Marronniers ", à Uzes - Classement du site de la " Promenade des Marronniers " par arrêté du 4 juillet 1934)
Liste des sites classés au cours de l'année 1956
JO 10-03-1957 p. 
2640
(Sites classés par arrêtés non publiés au JO mais mentionnés dans la présente liste :
 Loire-Inférieure [Département de la Loire-Atlantique] :
 Commune de Pornic, château et ses abords - 17 août 1956
 Morbihan :
 Commune de Gourin, rocher dit " Roch Ankou " et ses abords - 22 septembre 1956
 Eure :
 Commune de Jonquerets-de-Livet, église, cimetière et son if ainsi que le muret du XVe siècle qui l'entoure - 22 novembre 1956
 Seine :
 Ville de Paris [7e arrondissement], Champ-de-Mars - [Sans indication de date]
 Seine-et-Oise :
 Commune de La Roche-Guyon [Département du Val-d'Oise], ensemble situé entre la Seine et le potager du château de La Roche-Guyon - 18 août 1956)
COMMUNE D'AULNOIS-SUR-SEILLE (MOSELLE) 
 Château d'Aulnois : grosse tour, bâtiment renfermant la chapelle, corps de logis unissant ce bâtiment à la tour, bâtiment du XVIIIe siècle, terrasse avec ses escaliers d'accès et ensemble des terrasses (murs et perrons), parterre situé en contre-bas et bassin, grille d'entrée, côté village (piliers) et deux grilles en fer forgé et leurs piliers du XVIIIe siècle, sises à chacune des extrémités de la terrasse - Classement par arrêté du 7 mai 1963 - Annulation de l'arrêté du 16 juin 1926
JO 11-03-1964 p. 
2319
Arrêté du 13 octobre 1952 relatif aux sites et monuments naturels
JO 05-11-1952 p. 
10435
(Radiation de la liste des sites du département de la Gironde de l'ensemble constitué, sur les communes d'Ares et Andernos, par la forêt Saint-Brice - Abrogation implicite de l'arrêté du 24 mars 1943)
COMMUNE D'AULNAY-LA-RIVIERE (LOIRET) 
 Château de Rocheplatte :
 Salles souteraines du XIIIe siècle, situées sous l'avant-cour - Classement par arrêté du 30 octobre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3319
 Façades et toitures (y compris celles des deux tourelles d'entrée et douves avec leur pont) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 octobre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3323
Rectif. : JO 12-04-1974 p. 
4045
Liste des sites classés au cours de l'année 1951
JO 22-02-1952 p. 
2164
(Sites classés par arrêtés non publiés au JO mais mentionnés dans la présente liste :
 Allier :
 Commune de Montluçon, anciens remparts et jardins longeant le boulevard Carnot - 20 juin 1951
 Basses-Alpes [Département des Alpes-de-Haute-Provence] :
 Commune de Château-Arnoux, ensemble constitué par le château et son parc - 8 juin 1951
 Corse :
 Commune de Corte, vieille citadelle dite " Caserne Cervioni " - 25 avril 1951
 Gers :
 Commune de l'Isle-Jourdain, pigeonnier sis au lieudit " En guardès " et ses abords - 21 février 1951
 Oise :
 Commune de Beauvais-Marisset, reste du gisement fossillifère dit de Bracheux au lieudit " Butte-de-la-Justice " - 17 décembre 1951
 Basses-Pyrénées [Département de Pyrénées-Atlantiques] :
 Commune de Castet-Gelos, ensemble formé par l'église, le cimetière, la butte sur laquelle ils se trouvent, les ruines de la Tour Abadie et ses abords - 21 février 1951
 Pyrénées-Orientales :
 Communes de Vernet-les-Bains, Fillols et Taurinya, ensemble constitué par le sommet du Canigou, le pic Joffre, le point coté 2748, les terrains situés à moins de 500 mètres de ces trois sommets et à moins de 200 mètres de l'arête reliant le Canigou au pic de Joffre, ainsi que le Pla-des-Estagnois - 13 novembre 1951
 Haute-Saône :
 Commune de Cirey-lès-Bellevaux, abords du château de Bellevaux - 20 juin 1951
 Haute-Savoie :
 Commune d'Annecy, ensemble formé par la forêt communale, le vallon Sainte-Catherine et ses abords - 21 février 1951
 Communes de Chamonix, les Houches, les Contamines et Saint-Gervais-les-Bains, ensemble formant le massif du Mont-Blanc et comprenant les glaciers, sommets et terrains domaniaux et communaux, compris à l'intérieur du périmètre concerné - 14 juin 1951
 Seine :
 Commune de Boulogne-sur-Seine [Département des Hauts-de-Seine], parc du château, délimité à l'Ouest par le quai du Quatre-Septembre, au Nord par le boulevard Anatole-France, à l'Est par l'avenue de Lonchamp et au Sud par les rues du Transvaal, des Menus, du Bac, des Victoires et de l'Abreuvoir, ainsi que les façades et toitures des édifices existant à l'intérieur de cet ensemble et notamment le château de Buchillot - 12 décembre 1951
 Seine-et-Oise :
 Commune de Chatou [Département des Yvelines], partie de la grande île non affectée par le projet de construction d'un laboratoire national d'hydraulique - 3 janvier 1951
 Commune d'Orveau [Département de l'Essonne], le Rocher - 20 juin 1951
 Commune de Saint-Martin-du-Tertre [Département du Val-d'Oise], avenue du château de Franconville et sa plantation d'arbres - 3 octobre 1951)
COMMUNE D'AUJAC (GARD) 
 Château du Chaylard (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1949
JO 13-12-1997 p. MH 
38130
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 décembre 1949
JO 13-12-1997 p. MH 
38130
COMMUNE DE COMBRONDE (PUY-DE-DÔME) 
 Château (ancien), actuel Hôtel de Ville :
 Balcons et rampe d'escalier en fer forgé et secrétariat, bureau du secrétaire général, salle d'honneur, bibliothèque et salle des armoiries au premier étage avec leur décor - Classement par arrêté du 30 mai 1984 - Annulation de l'arrêté du 21 janvier 1926
JO 30-03-1985 p. 
3737
 Façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 mai 1984
JO 30-03-1985 p. 
3737
 Eglise Saint-Genès-le-Comte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 novembre 2000
JO 22-04-2001 p. 
6313
 Eglise : piles romanes de la nef de l'église - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 janvier 1926
JO 13-02-1997 p. MH 
38034
 Immeuble, Grande-Rue : façade à pignon, tour attenante et portail faisant suite - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 février 1965
JO 13-02-1997 p. MH 
38034
 Prieuré grandmontain de Chavanon : église avec emprise au sol et anciens bâtiments conventuels - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 février 1994
JO 01-04-1995 p. 
5260
COMMUNE DE COYE-LA-FORÊT (OISE) 
 Château de la Reine Blanche :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 avril 1988
JO 02-04-1989 p. 
4284
 Classement par arrêté du 9 mai 1989, se substituant à l'arrêté d'inscription du 15 avril 1988
JO 18-03-1990 p. 
3348
 Château avec décors intérieurs des petit et grand salons, parc avec ses aménagements hydrauliques, douves en eau, pont métallique de Pinel, deux pavillons d'entrée et ferme - Inscription à l'inventaire par arrêté du 2 avril 2002
JO 23-03-2003 p. 
5251
COMMUNE DE CRAIN (YONNE) 
 Eglise Saint-Etienne, petite place Saint-Etienne :
 Crypte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 2003
JO 06-04-2004 p. 
6624
 Eglise en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mars 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
COMMUNE DE COMBOURG (ILLE-ET-VILAINE)  
 Château :
 Château (sauf parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 décembre 1926
JO 23-05-1997 p. MH 
38061
 Façades (extérieures et intérieures), toitures, salle des gardes et vestibule - Classement par arrêté du 2 août 1966
JO 15-03-1967 p. 
2508
 Maison de la Lanterne : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mai 1966
JO 23-05-1997 p. MH 
38061
 Manoir du Grand Trémaudan : corps de logis principal en totalité; bâtient en retour d'équerre en totalité; colombier et chapelle en totalité; façades ettoitures des dépendances au Sud et à l'Est de la cour; pré au Nord du logis; étang et levée de terre le délimitant - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 septembre 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
COMMUNE DE COMBRET (AVEYRON) 
 Eglise (sauf le porche) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 mai 1939
JO 10-07-1998 p. MH 
38010
 Halle en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 octobre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DE COUZOU (LOT) 
 Château de la Pannonie : château avec terrasses, murs de soutènement et sol de la cour d'honneur :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 juin 1988
JO 02-04-1989 p. 
4281
 Classement par arrêté du 20 juillet 1992
JO 13-03-1993 p. 
3929
COMMUNE DE CRACH (MORBIHAN) 
 Allée couverte avec son tumulus circulaire, au lieudit " Luffang-Tal-er-Roch " - Classement par arrêté du 10 octobre 1938
JO 22-03-1939 p. 3731
 Aqueduc gallo-romain de Rosnarho :
 Vestiges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 11 mai 1999
JO 29-03-2000 p. 
4873
 Totalité des vestiges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 avril 2002
JO 23-03-2003 p. 
5250
 Château du Plessis-Kaër : porte de la tourelle d'escalier - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 mars 1934
JO 23-05-1997 p. MH 
38065
 Cimetière : ossuaire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 mai 1925
JO 23-05-1997 p. MH 
38065
 Dolmen, au lieudit " Mane Rohenezet " - Classement par arrêté du 9 mai 1938
JO 22-03-1939 p. 3731
 Dolmen à galerie situé dans la base d'un tumulus circulaire, au lieudit " La Mare " - Classement par arrêté du 10 mai 1938
JO 22-03-1939 p. 3731
 Dolmen à galerie (deux), avec restes de tumulus " à Parc Gueren " - Classement par arrêté du 12 mai 1926
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 63
COMMUNE DE COX (HAUTE-GARONNE) 
 Poterie Laballe (ancienne - actuellement musée) : ancienne poterie en totalité avec four de cuisson, deux tours de l'atelier et jardin :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 juillet 2002
JO 23-03-2003 p. 
5247
 Classement par arrêté du 29 mars 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34
COMMUNE DE COMINES (NORD) 
 Eglise Saint-Chrysole : église en totalité avec le monument aux morts de la guerre de 1914-1948 attenant au clocher :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 février 2001
JO 28-03-2002 p. 
5500
 Classement par arrêté du 9 septembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5251
 Hôtel de Ville, en totalité - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 février 2001
JO 28-03-2002 p. 
5500
 Tombeaux conjugués de Jean de Comines et Jeanne de Ghistelle exhumés de l'ancienne église - Classement par arrêté du 13 juillet 1926
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 65
COMMUNE DE COMBRAND (DEUX-SEVRES) 
 Château de la Pastellière : façades et toitures avec l'escalier et sa cage, douves avec leurs tours d'angle et pont d'accès au château enjambant les douves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 mars 1988
JO 02-04-1989 p. 
4289
COMMUNE DE CRAMAILLE (AISNE) 
 Château : tour de l'ancienne enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mai 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38003
 Eglise - Classement par arrêté du 20 septembre 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 30
COMMUNE DE COMBLOUX (HAUTE-SAVOIE) 
 Eglise :
 Clocher - Classement par arrêté du 7 juillet 1971
JO 07-05-1972 p. 
4730
 Eglise (sauf clocher classé) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 juillet 1971
JO 07-05-1972 p. 
4734
 Ferme Martinelli dite " ferme à Isidore ", 109 chemin de la Promenade : ferme, en totalité et son grenier (façades et toiture) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 septembre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
COMMUNE DE COMBIERS (CHARENTE) 
 Château de la Rochebeaucourt [également sur la commune d'Edon (Charente)] : ensemble des vestiges bâtis et non bâtis - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 mai 1990
JO 23-04-1991 p. 
5366
 Eglise de Rozet : église, sol des parties non bâties et sol de la parcelle :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 octobre 1987
JO 29-03-1988 p. 
4171
 Classement par arrêté du 14 décembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3922
COMMUNE DE COUZON-AU-MONT-D'OR (RHÔNE) 
 Domaine de la Guerrière :
 Château, ensemble des jardins clos avec les deux portails, les murs de clôture, l'allée cavalière, la terrasse, les escaliers, l'orangerie, la cour du vivier avec sa fontaine, l'ensemble de " La Combe " et les bâtiments de la ferme - Inscription conservatoire par arrêté du 19 novembre 1991
JO 31-03-1992 p. 
4456
 Château - Classement par arrêté du 4 mai 1998
JO 04-04-1999 p. 
5091
COMMUNE DE CRAMENIL (ORNE) 
 Menhir dit " l'Affiloir de Gargantua " - Classement par la liste de 1887
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 67
 Ponts sur la Rouvre, dits ponts " de la Motte " et " de la Raulette " - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 août 1993
JO 27-03-1994 p. 
4642
COMMUNE DE COMMANA (FINISTERE) 
 Allée couverte de Mougau - Classement par arrêté du 14 juin 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46
 Eglise, chapelle funéraire, clôture du cimetière, calvaire et arc de triomphe - Classement par arrêté du 17 juillet 1915
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 46