Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Liste des sites classés au cours de l'année 1960
JO 09-07-1961 p. 
6260
(Sites classés par arrêtés non publiés au JO mais mentionnés dans la présente liste :
 Alpes-Maritimes :
 Commune de Menton, Olivaie du Pian - 13 juillet 1960
 Bouches-du-Rhône :
 Commune d'Aix-en-Provence, château de la Gaude, sa chapelle, son parc et ses abords - 18 mai 1960
 Commune de Cassis, cap Canaille et ses abords - 13 juillet 1960
 Côtes-du-Nord [Département des Côtes-d'Armor] :
 Communes de Trébry et Trédaniel, site de Bel-Air - 3 février 1960
 Indre-et-Loire :
 Communes de Saint-Cyr-sur-Loire, propriété dite La Moisanderie - 1er février 1960
 Oise :
 Communes de Chantilly, d'Apremont, Avilly-Saint-Léonard, Vineuil, Saint-Firmin, Coye-la-Fôret, Gouvieux, Orry-la-Ville, la Chapele-en-Serval, Saint-Maximin, Senlis, Courteuil et Lamorlaye, domaine de Chantilly - 28 décembre 1960
 Commune de Gouvieux, domaine des Aigles - 28 décembre 1960
 Puy-de-Dôme :
 Commune de Chambon-sur-Lac, partie de la vallée de Chaudefour - 29 novembre 1960
 Basse-Pyrénées [Département des Pyrénées-Atlantiques] :
 Commune de Saint-Jean-de-Luz, pointe Sainte-Barbe - 25 janvier 1960
 Seine :
 Commune du Plessis-Robinson [Département des Hauts-de-Seine], parc Henri-Sellier - 1er juin 1960
 Ville de Paris [16e arrondissement], allées de l'avenue Foch - 18 juin 1960
 Seine-et-Oise [Toutes les communes concernées sont dans le Val-d'Oise] :
 Communes de Chaumontel, Luzarches et d'Asnières-sur-Oise, domaine de Chantilly - 28 décembre 1960
 Commune de Nointel, place plantée d'arbres située en face du château de Nointel - 6 mars 1960)
COMMUNE D'AURIAC (AUDE) 
 Chapelle Saint-André : petite fenêtre méridionale à linteau sculpté - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 avril 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38126
 Château (ruines) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1948
JO 13-12-1997 p. MH 
38126
Liste des sites classés au cours de l'année 1961
JO 07-03-1962 p. 
2307
(Sites classés par arrêtés non publiés au JO mais mentionnés dans la présente liste :
 Côtes-du-Nord [Département des Côtes-d'Armor] :
 Commune de Penvenan, partie de l'archipel de Port-Blanc constituée par les îles Saint-Gildas, Levren, Illiée, Creis et son archipel, Marsouins, Marquer et Bihan - Arrêté du 27 mars 1961
 Eure-et-Loir :
 Commune d'Houville-la-Branche, parc du château - Arrêté du 15 septembre 1961
 Haute-Garonne :
 Commune de Toulouse, château de Reynerie et son parc - Arrêté du 25 septembre 1961
 Ille-et-Vilaine :
 Commune du Minihic-sur-Rance, partie de la promenade des Hures - Arrêté du 6 mai 1961
 Jura :
 Commune de Bouchoux, cascade du Moulin - Arrêté du 4 janvier 1961
 Oise :
 Commune de Mortefontaine, domaine de Vallière - Arrêté du 10 avril 1961
 Vaucluse :
 Commune de Caumont-sur-Durance, chartreuse de Boncas et ses abords - Arrêté du 10 septembre 1961
 Seine :
 Ville de Paris [6e arrondissement], allées de l'avenue de l'Observatoire - Arrêté du 13 juin 1961
 Seine-et-Oise :
 Commune d'Arthies [Département du Val-d'Oise], château et une partie de ses abords - Arrêté du 13 juin 1961
 Commune de Meudon [Département des Hauts-de-Seine], deux propriétés situées: 22 rue de l'Orphelinat et la Source, 24 rue de l'Orphelinat - Arrêté du 9 janvier 1961
 Commune du Pecq [Département des Yvelines], jardins du pavillon de Sully - Arrêté du 7 août 1961)
COMMUNE D'ANTIBES (ALPES-MARITIMES) 
 Aqueduc de Clausonnes (restes), vallon du Fuguerret - Inscription à l'inventaire par arrêté du 25 juillet 1936
JO du 06-02-1999 p. MH 
38011
 Bastide du Roy : façades et toitures de la Bastide, ensemble des jardins conçus par l'architecte Forestier avec ses fabriques - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juin 1988
JO 02-04-1989 p. 
4274
 Chapelle Saint-Bernardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mars 1995
JO 02-04-1996 p. 
5061
 Chapelle Saint-Jean - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 décembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3338
 Château des Grimaldi - Classement par décret du 29 avril 1928
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
 Eglise Notre-Dame-de-la-Garoupe - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1926
JO du 06-02-1999 p. MH 
38010
 Enceinte gréco-romaine (restes) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 février 1939
JO du 06-02-1999 p. MH 
38010
 Fontaine avec colonne romaine, rue Georges-Clemenceau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 1928
JO du 06-02-1999 p. MH 
38011
 Fort carré : enceintes, ancienne chapelle convertie en magasin d'habillement dans l'enceinte supérieure et dans le bâtiment annulaire qui enveloppe la cour intérieure et tombeau du général Championnet dans le bastion Nord-Ouest - Classement par arrêtés du 17 novembre 1906 et 20 août 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 32
 Immeuble dit Porte de France : fronton - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 mars 1928
JO du 06-02-1999 p. MH 
38011
 Jardin entourant la Bastide du Roy, avenue Jules-Grec - Classement par arrêté du 8 février 1990
JO 23-04-1991 p. 
5364
 Pont romain sur la Brague dit Pont du Bourget - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 septembre 1935
JO du 06-02-1999 p. MH 
38011
 Remparts et demi-bastion 17 dit fort Saint-André - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 janvier 1930
JO du 06-02-1999 p. MH 
38010
 Villa André-Bloc, 31 avenue Aimée-Bourreau - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 novembre 1989
JO 18-03-1990 p. 
3338
 Villa El Djézaïr, à Juan-les-Pins - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er septembre 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4868
COMMUNE D'AUPS (VAR) 
 Château de Taurenne : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 août 1989
JO 18-03-1990 p. 
3352
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 15 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4735
 Fabrique de l'Abbé Jean - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 novembre 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38015
 Ferronnerie : tour de l'horloge et cadran solaire - Classement par arrêté du 321 mai 1948
JO 04-06-1949 p. 
5480
 Maison, rue Voltaire, cadran solaire - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 novembre 1949
JO 06-02-1999 p. MH 
38015
 Tour de l'Horloge - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 octobre 1947
JO 06-02-1999 p. MH 
38015
COMMUNE D'AUNEAU (EURE-ET-LOIR) 
 Eglise Saint-Rémy - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 février 1967
JO 23-05-1997 p. MH 
38073
 Tour - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 novembre 1927
JO 23-05-1997 p. MH 
38073
COMMUNE D'ANTIGNAC (CANTAL) 
 Chapelle Notre-Dame-du-Roc-Vignonnet (ruines) - Classement par arrêté du 21 novembre 1930
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 38
 Eglise Saint-Ferréol de Salsignac - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 septembre 1969
JO 13-02-1997 p. MH 
38029
 Eglise  : clocher-peigne, choeur avec ses chapelles latérales et terrasses avec son escalier d'accès, son mur de soutènement et la croix de mission qui s'y trouve implantée - Inscription à l'inventaire par arrêté du décembre 1976
JO 08-04-1977 p. NC 
2012
COMMUNE D'AUQUAINVILLE (CALVADOS) 
Eglise : en totalité
Classement par arrêté du 6 mai 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2894
Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 octobre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4939
Manoir de Caudemone : bâtiment principal, édicule polygonal et communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 février 1929
JO 10-07-1998 p. MH 
38025
Manoir de Lortier : façades et toitures et trois cheminées au premier étage - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 novembre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2629
COMMUNE D'AUNEUIL (OISE) 
 Maison et usine Boulenger :
 Maison - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 octobre 1985
JO 21-03-1986 p. 
4892
 Maison dite " musée ", maison de direction et magasin d'expédition - Classement par arrêté du 27 juin 1991
JO 31-03-1992 p. 
4453
 Façade Est du bâtiment d'exploitation avec sa cheminée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 juin 1991
JO 31-03-1992 p. 
4453
COMMUNE D'ANTONNE-ET-TRIGONAN (DORDOGNE) 
 Château des Bories - Classement par arrêté du 29 mars 1974
JO 15-03-1975 p. 
2835
 Château de Trigonan - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 octobre 1948
JO 13-02-1997 p. MH 
38011
COMMUNE D'AUREILLE (BOUCHES-DU-RHÔNE) 
 Borne milliaire [localisée par erreur sur le territoire de la commune de Saint-Martin-de-Crau sur le classement du 1er février 1945] - Classement par arrêté du 24 avril 2006
J.O. du 24/03/2007 texte : 
 n° 40
 Oratoire Saint-Véran - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 juillet 1935
JO 06-02-1999 p. MH 
38014
COMMUNE D'AUNAY-EN-BAZOIS (NIEVRE) 
 Château : château avec l'ensemble des boiseries, lambris et tapisseries, communs, fossés, cour d'honneur, jardins, ordonnancés, jardin potager et mur de clôture - Classement par arrêté du 24 octobre 1988, se substituant aux arrêtés d'inscription des 4 février 1963 et 29 juin 1987
JO 02-04-1989 p. 
4283
COMMUNE D'AUREILHAN (HAUTES-PYRENEES) 
 Villa Oustau, 24 avenue Jean-Jaurès : villa et son jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 août 1994
JO 01-04-1995 p. 
5260
 Usines Oustau (anciennes) : façade à décor dubâtiment appelé usine blanche, totalité des bâtiments appelés usine rouge, bâtiments de dépendances, cheminées d'évacuation, fours, guérite d'entrée, chambre à explosifs, esplanade de service et murs de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er septembre 1994, modifié par arrêté du 27 décembre 1994
JO 01-04-1995 p. 
5260
COMMUNE D'AUREC-SUR-LOIRE (HAUTE-LOIRE) 
 Château d'Aurec : escalier à vis, décor de certaines pièces, communs et parc avec mur de clôture - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 décembre 1996
JO 02-04-1997 p. 
5054
 Château de Grangeasse : château avec son décor intérieur de boiseries, cheminées, et dessus-de-porte peints, cage d'escalier, pièces avec leur décor : salle à manger, grand salon aux médaillons et chambre des quatre saisons au rez-de-chaussée, chambre à la corbeille et chambre aux instruments de musique au premier étage, chapelle, grille de clôture et bassin du jardin - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 février 1995
JO 02-04-1996 p. 
5070
 Château : façades, toitures, cheminée de la grande salle et clef de voûte de la première travée de la galerie voûtée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er août 1960
JO 13-02-1997 p. MH 
38031
 Maison du Bailli - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 juin 1994
JO 01-04-1995 p. 
5255
 Maison : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 octobre 1971
JO 07-05-1972 p. 
4733
COMMUNE D'ANTONY (HAUTS-DE-SEINE) 
 Eglise - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 octobre 1928
JO 13-12-1997 p. MH 
38123
 Immeuble, 4 rue Prosper-Legouté : portail sur rue avec ses vantaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 août 1974
JO 15-03-1975 p. 
2842
 Maison dite de la Belle Levantine, 69 rue Auguste-Mounié : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 21 novembre 1973
JO 23-03-1974 p. 
3325
 Manufacture royale de cire (ancienne) : bas-relief représentant une ruche - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 avril 1929
JO 13-12-1997 p. MH 
38123
 Propriété de l'acteur François Molé (ancienne), 1 rue des Sources : écurie - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 mai 1974
JO 15-03-1975 p. 
2842
COMMUNE DE BERNAY (EURE) 
 Abbaye (ancienne) :
 Eglise (ancienne), actuellement halle au blé - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Ensemble des bâtiments abbatiaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 5 mars 1965
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
 Sols, y compris les vestiges - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 avril 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4870
 Eglise Notre-Dame-de-la-Couture - Classement par arrêté du 30 mars 1906
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 45
 Eglise Sainte-Croix - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 décembre 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
 Hôtel de la Gabelle (ancien) :
 Porte monumentale avec ses vantaux - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 février 1928
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
 Façades et couvertures de l'hôtel et des communs et sols des jardins et de la cour d'honneur - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 septembre 1964
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
 Immeuble, 6 rue Auguste-Leprevost :
 Façades et toitures (sauf celles classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 décembre 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
 Façade et toiture sur rue - Classement par arrêté du 7 mars 1952
JO 05-03-1953 p. 
2159
 Immeuble, 8 rue Auguste-Leprevost : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 26 décembre 1927
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
 Maison en pans de bois, 16 rue de Lisieux : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er mai 1933
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
 Maison en pans de bois, 5 rue des Sources - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 septembre 1933
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
 Maison, 6 rue Thiers : façade (sauf le rez-de-chaussée) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er mai 1933
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
 Maison, 9 rue Thiers : rez-de-chaussée de la façade sculptée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 28 novembre 1932
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
COMMUNE D'AOUZE (VOSGES) 
 Croix de village, en pierre du XVe siècle - Classement par arrêté du 14 juin 1909
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 85
 Eglise : porte latérale Sud - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 mars 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38008
COMMUNE D'APCHAT (PUY-DE-DÔME) 
 Eglise avec les peintures murales des XVe et XVIe siècles - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 1985
JO 21-03-1986 p. 
4892
 Manoir : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 9 décembre 1983
JO 27-03-1984 p. NC 
2986
COMMUNE D'ANZY-LE-DUC (SAÔNE-ET-LOIRE) 
 Eglise - Classement par arrêté du 10 décembre 1851
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
 Ferme : portail - Classement par décret du 4 mai 1922
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 72
 Prieuré (ancien) :
 Mur d'enceinte - Inscription à l'inventaire par arrêté du 4 novembre 1988
JO 02-04-1989 p. 
4288
 Ensemble des bâtiments de l'ancien prieuré - Classement par arrêté du 30 janvier 1992
JO 13-03-1993 p. 
3935
COMMUNE D'AUMELAS (HERAULT) 
 Castellas (ensemble médiéval du) : sol de l'aire incluse dans la double enceinte, ruines du château et église Notre-Dame - Classement par arrêté du 12 juin 1989, se substituant, pour les parties classées, à l'arrêté d'inscription du 19 juin 1986
JO 18-03-1990 p. 
3343
 Chapelle Saint-Martin-du-Cardonnet - Classement par arrêté du 12 juin 1989, se substituant à l'arrêté d'inscription du 19 juin 1986
JO 18-03-1990 p. 
3343
COMMUNE D'AUMALE (SEINE-MARITIME) 
 Minoterie Lambotte (ancienne), 2 rue Saint-Lazare :
 Ensemble des bâtiments (en totalité) et portail d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 avril 2003
JO 06-04-2004 p. 
6623
 Bâtiment d'exploitation (annexe et mécanismes hydrauliques) et bâtiment de la roue et portail d'entrée - Classement par arrêté du 4 octobre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14
 Eglise - Classement par la liste de 1862 et arrêté du 21 mars 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 79
COMMUNE D'ANTIGNY (VIENNE) 
 Château de Boismorand :
 Deux ailes des communs avec leurs dispositifs intérieurs (sauf tour ronde, dans la cour d'honneur) et jardins avec leurs fabriques (orangerie et château d'eau) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 juin 1994
JO 01-04-1995 p. 
5265
 Logis en totalité, tour, mur d'enceinte et parcelle où ils se situent - Inscription à l'inventaire par arrêté du 12 décembre 2002
JO 23-03-2003 p. 
5255
 Oratoire : parois décorées de peintures murales classées - Classement par la liste de 1862
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Eglise - Classement par la liste de 1875 et arrêté du 10 septembre 1913
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
 Lanterne des Morts - Classement par arrêté du 3 mai 1884
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 83
COMMUNE D'ACQUIGNY (EURE) 
Château d'Amfreville - Voir commune d'Amfreville-sur-Iton [Eure]
Domaine d'Acquigny :
Château (sauf parties classées) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1926
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
Façades et toitures des communs - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 août 1951
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
Chapelle du cimetière - Inscription à l'inventaire par arrêté du 8 décembre 1954
JO 10-07-1998 p. MH 
38034
Ensemble de dévotion de l'église paroissiale Sainte-Cécile : tribune décorée, oratoire privé, bibliothèque, tribune seigneuriale et couloir les distribuant, sacristie et escalier attenant et corps secondaire du petit château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 30 juin 1993
JO 27-03-1994 p. 
4634
Ensemble du domaine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 20 août 1993
JO 27-03-1994 p. 
4634
Ensemble de dévotion du Président d'Acquigny et petit château d'Acquigny - Classement par arrêté du 29 mai 2001
JO 28-03-2002 p. 
5496
Eglise - Classement par arrêté du 17 mars 1975
JO 09-04-1976 p. NC 
1830
Manoir de Becdal : façade Nord de la maison d'habitation et versant de toiture correspondant, façades et toitures du bâtiment des étables et ancien portail d'entrée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 mars 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2898
Pont des Planches, lieudit Les Planches - Inscription à l'inventaire par arrêté du 31 octobre 2007
JO 21/03/2008 texte 
69;29 page 4941
COMMUNE D'ADELANS (HAUTE-SAÔNE) 
 Abbaye Notre-Dame-de-Bithaine (ancienne) : sols, restes de l'ancien quartier claustral, ensembles des façades et toitures de l'aile Est, pigeonnier et fontaine - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 décembre 1995
JO 02-04-1996 p. 
5077
Décret du 20 avril 1964 portant classement parmi les sites
JO 24-04-1964 p. 
3635
(Département des Landes : étangs d'Aureilhan, Laprade, Moliets et Uza, sur les communes d'Aureilhan, Saint-Paul-en-Born, Mimizan, Moliets-et-Maa, Messanges et Uza)
COMMUNE D'AURELLE-VERLAC (AVEYRON) 
 Eglise d'Aurelle (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 décembre 1978
JO 01-04-1979 p. NC 
2897
 Eglise de Verlac - Classement par arrêté du 17 octobre 1977
JO 29-03-1978 p. NC 
2626
Liste des monuments naturels et des sites classés ou protégés - Année 1963
JO 12-03-1964 p. 
2364
(Sites classés par arrêtés non publiés au JO mais mentionnés dans la présente liste :
 Alpes-Maritimes :
 Commune de Menton, monastère de l'Annonciation - Arrêté du 10 mai 1963
 Calvados :
 Commune de Bernières-sur-Mer : château de Quintefeuille et son parc - Arrêté du 31 décembre 1963
 Côtes-du-Nord [Département des Côtes-d'Armor] :
 Commune de Buhulien, château de Kérivon et son parc - Arrêté du 10 janvier 1963
 Commune de Loc-Envel, partie du village - Arrêté du 25 février 1963
 Commune de Paimpol, rocher du Crukin - Arrêté du 27 novembre 1963
 Commune de Pleven, manoir de Vaumadeuc et ses abords - Arrêté du 17 décembre 1963
 Commune de Ploubazlanec, landes de Traou-Pell et Traou-Plat - Arrêté du 6 mai 1963
 Ille-et-Vilaine :
 Commune de Cancale, pointe du Nid et falaises des Daules - Arrêté du 31 janvier 1963
 Commune de Cancale, ensemble comprenant les lieuxdits : Port-Mer, Port-Pican et Port-Briac - Arrêté du 12 décembre 1963
 Commune de Moulins, château de Monbouan et son parc - Arrêté du 23 novembre 1963
 Commune de Saint-Coulomb, partie du littoral Est - Arrêté du 4 juillet 1963
 Haute-Marne :
 Commune d'Auberive, promenade d'Entre-deux-Eaux - Arrêté du 11 octobre 1963
 Mayenne :
 Commune de Mézangers, étang du Gué-de-Selle et ses abords - Arrêté du 30 avril 1963
 Meurthe-et-Moselle :
 Commune de Fleville-devant-Nancy, parc du château et ses perspectives - Arrêté du 14 novembre 1963
 Pas-de-Calais :
 Commune d'Audinghen, belvédère situé à l'anse du Gris-Nez - Arrêté du 16 octobre 1963
 Commune de Sainte-Laurent-Blangy, domaine de Vaudry-Fontaine - Arrêté du 22 avril 1963
 Var :
 Commune de Seillans, blocs de pierre attenant à la porte Sarrazine - Arrêté du 13 mars 1963
 Seine :
 Commune de Nogent-sur-Marne [Département du Val-de-Marne], maison nationale de retraite des artistes et son parc - Arrêté du 2 avril 1963
 Ville de Paris [7e arrondissement], ensemble formé par l'avenue de Breteuil y compris la place Vauban et la place de Breteuil, l'avenue de Ségur et l'avenue de Villars, cette dernière prolongée par le boulevard des Invalides, la place de Fontenoy, les avenues de Lowendal, de Saxe et de Tourville - Arrêté du 11 février 1963
 Seine-et-Oise :
 Commune de Thoiry [Département des Yvelines], château et son parc - Arrêté du 16 octobre 1963)
COMMUNE D'AGDE (HERAULT) 
 Canal du Midi :
 Ecluse ronde - Inscription à l'inventaire par arrêté du 29 août 1996
JO 02-04-1997 p. 
5052
 Pont Saint-Joseph - Inscription à l'inventaire par arrêté du 27 octobre 1997
JO 07-04-1998 p. 
5408
 Cathédrale Saint-Etienne (ancienne) - Classement par la liste de 1840
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 50
 Eglise Saint-André (ancienne) - Inscription à l'inventaire par arrêté du 3 avril 1984
JO 30-03-1985 p. 
3733
 Evêché (ancien) ou ancien palais épiscopal, quai du Chapitre :
 Vestiges des parties basses - Classement par arrêté du 5 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3733
 Deux poutres peintes au plafond de la salle du restaurant et sous le plancher de l'hôtel La Galiote :
 Inscription conservatoire par arrêté du 17 janvier 1990
JO 23-04-1991 p. 
5370
 Classement par arrêté du 16 octobre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3926
 Fort Brescou - Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 mai 1996
JO 02-04-1997 p. 
5052
 Glacière communale - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 mai 1995
JO 02-04-1996 p. 
5067
 Hôtel Malaval : escalier avec sa rampe - Inscription à l'inventaire par arrêté du 19 mars 1965
JO 13-12-1997 p. MH 
38133
 Hôtel de Viguier-Guérin : grand portail à pilastres - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 mars 1965
JO 13-12-1997 p. MH 
38133
 Hôtel de Ville - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er avril 1935
JO 13-12-1997 p. MH 
38133
 Immeuble, 1 rue du Plan-Boudou : portail sur rue - Inscription à l'inventaire par arrêté du 1er juin 1965
JO 13-12-1997 p. MH 
38133
 Maison Renaissance : façades et toitures - Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 mai 1937
JO 13-12-1997 p. MH 
38133
 Maison, 5 rue Michelet : entrée, sol de la cour et tourelle d'escalier- Inscription à l'inventaire par arrêté du 10 mars 1965
JO 13-12-1997 p. MH 
38133
 Remparts (anciens), rue du Quatre-Septembre : parties subsistantes - Classement par arrêté du 21 décembre 1984
JO 30-03-1985 p. 
3733
 Tour dite des Anglais - Inscription à l'inventaire par arrêté du 6 juin 1939
JO 13-12-1997 p. MH 
38133
 Villa dite château Laurens : ensemble de la villa avec ses décors, constructions et aménagements du jardin :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 14 avril 1995
JO 02-04-1996 p. 
5067
 Classement par arrêté du 12 avril 1996
JO 02-04-1997 p. 
5052
Décret du 3 mai 1963 établissant une zone de protection
JO 08-05-1963 p. 
4148
(Département du Lot-et-Garonne : autour du Haut-Bourg de Clermont-Dessous - Classement du site d'une partie du Haut-Bourg de Clermont-Dessous par arrêté du 20 février 1959)
Décret du 31 juillet 1959 portant classement parmi les sites
JO 07-08-1959 p. 
7861
(Département des Côtes-du-Nord [Département des Côtes-d'Armor] : ensemble formé, sur la commune de Plougrescant, par la partie Nord et Est du littoral et des îles d'Er, d'Evinec et de Stron-Maria)
COMMUNE D'AGEL (HERAULT) 
 Château : façades et toitures du château, escalier à vis de chacune des deux tours, mur d'enceinte avec trois tours d'angle rondes et vestiges des deux tours carrées et cheminée de l'ancienne cuisine au rez-de-chaussée - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 mai 1979
JO 19-03-1980 p. NC 
2751
Décret du 30 juin 1993 portant classement parmi les sites des départements de la Côte-d'Or et de Saône-et-Loire de l'ensemble formé par la montagne des Trois-Croix
NOR 
ENVU9310073D
J.O. du 01/07/1993 Page : 
9342
(Sur les communes de La Rochepot et de Santenay [Côte-d'Or], de Cheilly-lès-Maranges, de Dezize-lès-Maranges et de Paris-l'Hôpital [Saône-et-Loire]