Nicolas-BZRD/SARDE_opendata huggingface dataset:
Arrêté du 22 mai 2015 relatif à l'approbation des cahiers des charges des appels à projets « Echanges de données interministérielles - Programme “Dites-le-nous une fois“ », « Futurs publics : innover pour moderniser l'action publique » et « Industrialisation de la mise à disposition de données ouvertes »
NOR 
PRMI1511504A
JO du 30/05/2015 texte : 0123;
2
(Consultation du cahier des charges sur le site internet : 
 http://www.cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com
Arrêté du 22 mai 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Appel à projet régional - Partenariat régional d'innovation en Provence-Alpes-Côte d'Azur »
NOR 
PRMI1511825A
JO du 30/05/2015 texte : 0123;
3
(Consultation du cahier des charges sur le site internet : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 17 juillet 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Energies renouvelables en mer et fermes pilotes hydroliennes fluviales »
NOR 
PRMI1517301A
JO du 01/08/2015 texte : 0176;
5
(Consultation sur le site des investissements d'avenir : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 17 juillet 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Stockage et conversion de l'énergie »
NOR 
PRMI1517289A
JO du 01/08/2015 texte : 0176;
4
(Consultable sur le site des investissements d'avenir : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 17 juillet 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Aide à la réindustrialisation »
NOR 
PRMI1517286A
JO du 01/08/2015 texte : 0176;
3
(Consultable sur le site des investissements d'avenir : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 17 juillet 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Energies marines renouvelables »
NOR 
PRMI1516680A
JO du 01/08/2015 texte : 0176;
2
(Consultable sur les sites internet de l'Agence nationale de la recherche 
 http://www.agence-nationale-recherche.fr/AAP-IA-EMR-2015
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 17 juillet 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Fermes pilotes éoliennes flottantes »
NOR 
PRMI1517311A
JO du 01/08/2015 texte : 0176;
6
(Consultation sur le site des investissements d'avenir : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 15 avril 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Aide à la réindustrialisation PME version 2015 »
NOR 
PRMI1508810A
JO du 26/04/2015 texte : 0098;
2
(Consultation du cahier des charges sur le site internet 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 23 décembre 2014 relatif à l'approbation des cahiers des charges des appels à projets « calcul intensif et simulation numérique n° 2 », « logiciel embarqué et objets connectés n° 2 » et « sécurité numérique n° 2 »
NOR 
PRMI1430943A
JO du 08/01/2015 texte : 0006;
2
(Consultation du cahier des charges à l'adresse internet suivante : 
 https://www.extranet.bpifrance.fr/projets-innovants-collaboratifs/
Arrêté du 24 avril 2015 relatif à l'approbation des cahiers des charges « Projets structurants des filières agricoles et agroalimentaires » et « Initiatives innovantes dans l'agriculture et l'agroalimentaire »
NOR 
PRMI1509845A
JO du 03/05/2015 texte : 0103;
4
(Consultation du cahier des charges sur le site internet 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 27 avril 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Concours d'innovation numérique »
NOR 
PRMI1510397A
JO du 03/05/2015 texte : 0103;
5
(Consultation du cahier des charges sur le site internet : 
 http://www.bpifrance.fr/Vivez-Bpifrance/Agenda/Concours-innovation-numerique-14619
Avenant n° 3 du 3 juillet 2015 à la convention du 14 juillet 2010 entre l'Etat et l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) relative au Programme d'investissements d'avenir (action « Rénovation thermique des logements privés »)
NOR 
PRMI1514165X
JO du 17/07/2015 texte : 0163;
1
Arrêté du 7 avril 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Ville durable et solidaire »
NOR 
PRMI1508125A
JO du 16/04/2015 texte : 0089;
2
(Consultation du cahier des charges sur le site internet 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 14 janvier 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Projets industriels d'avenir (PIAVE) »
NOR 
PRMI1500159A
JO du 28/01/2015 texte : 0023;
2
(Consultation du cahier des charges sur les sites internet du programme des investissements d'avenir 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
 http://www.bpifrance.fr/
Avenant n° 2 du 13 janvier 2015 à la convention du 14 juillet 2010 entre l'Etat et l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) relative au programme d'investissements d'avenir (action « Rénovation thermique des logements privés »)
NOR 
PRMI1431294X
JO du 28/01/2015 texte : 0023;
3
Arrêté du 13 janvier 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Financement de l'économie sociale et solidaire »
NOR 
PRMI1501433A
JO du 28/01/2015 texte : 0023;
1
(Consultation du cahier des charges aux adresses internet suivantes : 
 http://investissement-avenir.gouvernement.fr/
 http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com/
Arrêté du 3 juillet 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Initiative PME - Biodiversité »
NOR 
PRMI1514787A
JO du 09/07/2015 texte : 0157;
1
(Consultable sur les sites internet de l'ADEME, du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et sur le site des investissements d'avenir : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Arrêté du 25 juin 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Appel à projet régional - Soutien aux projets d'avenir des PME en Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine »
NOR 
PRMI1512877A
JO du 01/07/2015 texte : 0150;
1
(Consultation du cahier des charges sur le site internet : 
 http://www.gouvernement.fr/investissements-d-avenir-cgi
Avenant n° 1 à la convention entre l'Etat et l'ANR relative au programme d'investissements d'avenir - action « laboratoires d'excellence » publiée au Journal officiel du 5 août 2010
NOR 
PRMX1113400X
JO du 20/05/2011 texte : 0117;
3
(Modification de l'art. 3.4 de la convention publiée au Journal officiel du 5 août 2010)
Arrêté du 6 juillet 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « appel à projets e-santé n° 2. ― Développement de services numériques pour la santé et l'autonomie »
NOR 
PRMX1118637A
JO du 07/07/2011 texte : 0156;
5
(Cahier consultables aux adresses suivantes : 
 http://investissement-avenir.gouvernement.fr/
 http://www.industrie.gouv.fr/fsn/e-sante
 http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com/
Arrêté du 6 juillet 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « allégement, aérodynamique, architecture des véhicules »
NOR 
PRMX1118631A
JO du 07/07/2011 texte : 0156;
3
(Cahier consultable sur le site de l'ADEME à l'adresse suivante : 
 http://www.ademe.fr/
Arrêté du 6 juillet 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « plates-formes mutualisées d'innovation des pôles de compétitivité »
NOR 
PRMX1118634A
JO du 07/07/2011 texte : 0156;
4
(Cahier consultable sur le site de la Caisse des dépôts à l'adresse suivante : 
 http://www.caissedesdepots.fr/
Arrêté du 6 juillet 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « navires du futur »
NOR 
PRMX1118619A
JO du 07/07/2011 texte : 0156;
2
(Cahier consultable sur le site de l'ADEME à l'adresse suivante : 
 http://www.ademe.fr/
Arrêté du 6 juillet 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « chaînes de traction électrique »
NOR 
PRMX1118608A
JO du 07/07/2011 texte : 0156;
1
(Cahier consultable sur le site de l'ADEME à l'adresse suivante : 
 http://www.ademe.fr/
Arrêté du 14 septembre 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « transports ferroviaires »
NOR 
PRMX1125035A
JO du 16/09/2011 texte : 0215;
1
(Cahier des charges relatif à l'action « recherche dans le domaine des transports » du programme « véhicule du futur » est consultable sur le site de l'ADEME, à l'adresse suivante : 
 http://www.ademe.fr
Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à l'approbation de l'avenant n° 1 au cahier des charges « appel à projets e-santé n° 2 - développement de services numériques pour la santé et l'autonomie »
NOR 
PRMX1126346A
JO du 29/09/2011 texte : 0226;
2
(Application de l'art. 8 de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 de finances rectificative pour 2010)
Avenant n° 1 à la convention « recherche dans le domaine de l'aéronautique » du programme d'investissements d'avenir en date du 29 juillet 2010 publiée au Journal officiel de la République française du 31 juillet 2010
NOR 
PRMX1113852X
JO du 22/05/2011 texte : 0119;
1
(Modification des art. 2.1.2, 2.3, 3.5, 3.6, 6.1, 6.3 et 7.1)
Arrêté du 1er juin 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Initiatives d'excellence - 2e vague »
NOR 
PRMX1115183A
JO du 02/06/2011 texte : 0128;
6
(Cahier consultable à l'adresse internet suivante : 
 http://www.agence-nationale-recherche.fr
Avenant n° 1 à la convention entre l'Etat et l'ANR relative au programme d'investissements d'avenir - action : « instituts hospitalo-universitaires » du 27 juillet 2010 publiée au Journal officiel du 30 juillet 2010
NOR 
PRMX1117546X
JO du 02/07/2011 texte : 0152;
3
(Avenant du 28 juin 2011)
Arrêté du 1er août 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Instituts thématiques d'excellence en matière d'énergies décarbonées »
NOR 
PRMX1121445A
JO du 03/08/2011 texte : 0178;
6
(Cahier des charges est consultable sur le site de l'Agence nationale de la recherche à l'adresse suivante : 
 http://www.agence-nationale-recherche.fr/
Arrêté du 1er août 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Grand éolien »
NOR 
PRMX1121429A
JO du 03/08/2011 texte : 0178;
5
(Cahier des charges est consultable sur le site de l'ADEME à l'adresse suivante : 
 http://www.ademe.fr/
Arrêté du 28 novembre 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « appel à projets. ― Technologies des contenus numériques n° 2 »
NOR 
PRMX1131346A
JO du 30/11/2011 texte : 0277;
1
(Cahier des charges consultable aux adresses internet suivantes : 
 http://investissement-avenir.gouvernement.fr/
 http://www.industrie.gouv.fr/fsn/numerisation
 http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com/
Avenant n° 2 du 10 novembre 2011 à la convention du 2 septembre 2010 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (programme « Développement de l'économie numérique », action 01 « Développement des réseaux à très haut débit »)
NOR 
PRMX1130798X
JO du 16/11/2011 texte : 0265;
2
Avenant n° 1 du 10 novembre 2011 à la convention du 2 septembre 2010 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (programme « Développement de l'économie numérique », action 02 « Soutien aux usages, services et contenus numériques innovants »)
NOR 
PRMX1130803X
JO du 16/11/2011 texte : 0265;
1
Arrêté du 31 octobre 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Géothermie »
NOR 
PRMX1129660A
JO du 01/11/2011 texte : 0254;
1
(Cahier des charges relatif à l'action 1 du programme "Démonstrateurs et plates-formes technologiques en énergies renouvelables et décarbonées et chimie verte" consultable sur le site internet de l'ADEME à l'adresse suivante : 
 http://www.ademe.fr/
Convention du 26 octobre 2011 entre l'Etat et l'ANR, action : « Initiatives d'excellence », avenant relatif à l'action « Initiatives d'excellence en formations innovantes - IDEFI »
NOR 
PRMX1129643X
JO du 01/11/2011 texte : 0254;
3
(Avenant n° 1 à la convention du 23 septembre 2010)
Arrêté du 31 octobre 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Initiatives d'excellence en formations innovantes »
NOR 
PRMX1129658A
JO du 01/11/2011 texte : 0254;
2
(Cahier des charges de l'action « Initiatives d'excellence en formations innovantes » consultable sur le site internet de l'Agence nationale de la recherche à l'adresse suivante : 
 http://www.agence-nationale-recherche.fr/
Avenant n° 1 à la convention du 13 octobre 2010 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action « renforcement des pôles de compétitivité » et volet « Plates-formes mutualisées d'innovation »)
NOR 
PRMX1117587X
JO du 30/06/2011 texte : 0150;
3
(Avenant du 28 juin 2011)
Arrêté du 30 mai 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « collecte, tri, recyclage et valorisation des déchets »
NOR 
PRMX1114858A
JO du 01/06/2011 texte : 0127;
5
(Cahier des charges consultable à l'adresses internet suivante : 
 http://www.ademe.fr
Arrêté du 30 mai 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « solutions innovantes de dépollution et de valorisation des sites et des sédiments »
NOR 
PRMX1114861A
JO du 01/06/2011 texte : 0127;
6
(Cahier des charges consultable à l'adresses internet suivante : 
 http://www.ademe.fr/
Arrêté du 26 mai 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Ville numérique ― Appel à projets n° 2 ― Systèmes de transport intelligent ― Appel à projets n° 2 ― Déploiement de services mobiles sans contact NFC »
NOR 
PRMX1114518A
JO du 27/05/2011 texte : 0123;
4
(Cahier des charges consultable aux adresses internet suivantes : 
 http://investissement.gouvernement.fr/
 http://www.industrie.gouv.fr/fsn/sti
 http://www.telecom.gouv.fr/fsn/sti
 http://www.developpement-durable.gouv.fr/appelsaprojets.html
 http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com/
Arrêté du 20 juillet 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Technologies de sécurité et résilience des réseaux ― Appel à projets n° 2 »
NOR 
PRMX1120218A
JO du 21/07/2011 texte : 0167;
7
(Cahier consultable aux adresses suivantes : 
 http://investissement-avenir.gouvernement.fr
(rubrique " Appels à projets ") 
 http://www.industrie.gouv.fr/fsn/securite
 http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com/
Arrêté du 20 juillet 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Technologies de base du numérique ― Nanoélectronique ― Appel à projets n° 2 »
NOR 
PRMX1120213A
JO du 21/07/2011 texte : 0167;
5
(Cahier consultable aux adresses suivantes : 
 http://investissement-avenir.gouvernement.fr
(rubrique " Appels à projets ") 
 http://www.industrie.gouv.fr/fsn/nanoelectronique
 http://cdcinvestissementsavenir.achatpublic.com/
Arrêté du 20 juillet 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Technologies de base du numérique ― Briques génériques du logiciel embarqué ― Appel à projets n° 2 »
NOR 
PRMX1120217A
JO du 21/07/2011 texte : 0167;
6
(Cahier consultable aux adresses suivantes : 
 http://investissement-avenir.gouvernement.fr
(rubrique " Appels à projets ") 
 http://www.industrie.gouv.fr/fsn/logiciel-embarque_ttp://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com
Arrêté du 20 juillet 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Laboratoires d'excellence 2e vague »
NOR 
PRMX1120209A
JO du 21/07/2011 texte : 0167;
4
(Cahier consultable sur le site internet de l'Agence nationale de la recherche : 
 http://www.agence-nationale-recherche.fr/
Arrêté du 20 juillet 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Cloud computing ― Informatique en nuage ― Appel à projets n° 2 »
NOR 
PRMX1120219A
JO du 21/07/2011 texte : 0167;
8
(Cahier consultable aux adresses suivantes : 
 http://investissement-avenir.gouvernement.fr/
(rubrique " Appels à projets ") 
 http://www.industrie.gouv.fr/fsn/cloud-computing
 http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com/
Arrêté du 13 décembre 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « véhicules lourds routiers »
NOR 
PRMX1133821A
JO du 16/12/2011 texte : 0291;
3
(
Application de l'art. 8 de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 de finances rectificative pour 2010)
Arrêté du 13 décembre 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « biens et services éco-conçus et écologie industrielle »
NOR 
PRMX1133820A
JO du 16/12/2011 texte : 0291;
2
(
Application de l'art. 8 de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 de finances rectificative pour 2010)
Arrêté du 13 décembre 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « chaînes logistiques et mobilité occasionnelle des personnes »
NOR 
PRMX1133808A
JO du 16/12/2011 texte : 0291;
1
(
Application de l'art. 8 de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 de finances rectificative pour 2010)
Arrêté du 5 septembre 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Ville de demain - volet 2 »
NOR 
PRMX1124241A
JO du 07/09/2011 texte : 0207;
1
(Cahier des charges de l'action "Ville de demain" est consultable sur le site internet du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement à l'adresse suivante : 
 http://www.developpement-durable.gouv.fr/
 http://www.caissedesdepots.fr/
Arrêté du 22 novembre 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Pôle de recherche hospitalo-universitaire en cancérologie »
NOR 
PRMX1131618A
JO du 24/11/2011 texte : 0272;
1
(Cahier des charges consultable à l'adresse suivante : 
 http://www.agence-nationale-recherche.fr/
Arrêté du 22 juin 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « équipements d'excellence 2e vague »
NOR 
PRMX1117014A
JO du 24/06/2011 texte : 0145;
1
(Cahier consultable à l'adresse internet suivante : 
 http://www.agence-nationale-recherche.fr/
Arrêté du 14 février 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Expérimentations liées aux infrastructures de recharge »
NOR 
PRMX1104586A
JO du 16/02/2011 texte : 0039;
1
(« Expérimentations liées aux infrastructures de recharge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables » relatif à l'action « recherche dans le domaine des transports » du programme « véhicule du futur » - Cahier des charges consultable sur le site de l'ADEME : 
 http://www.adme.fr/
Arrêté du 10 novembre 2010 relatif à l'approbation du cahier des charges « instituts de recherche technologique »
NOR 
PRMX1028795A
JO du 11/11/2010 texte : 0262;
3
(Consultation du cahier des charges sur le site de l'Agence nationale de la recherche, à l'adresse suivante : 
 http://www.agence-nationale-recherche.fr/
Arrêté du 2 mai 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « captage ― transport ― stockage géologique et valorisation du CO2 (CSCV) »
NOR 
PRMX1111882A
JO du 03/05/2011 texte : 0102;
1
(Programme de démonstrateurs et plates-formes technologiques en énergies renouvelables et décarbonées et chimie verte - Consultation du cahier des charges sur le ste de l'ADEME : 
 http://www.ademe.fr/
Arrêté du 17 février 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Systèmes de transport intelligents ― Appel à projets n° 1 »
NOR 
PRMX1104934A
JO du 19/02/2011 texte : 0042;
1
(Cahier des charges consultable aux adresses internet suivantes : 
 http://investissement.gouvernement.fr
 http://www.industrie.gouv.fr/fsn/sti
 http://www.telecom.gouv.fr/fsn/sti
 http://www.developpement-durable.gouv.fr/appelsaprojets.html
 http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com
Arrêté du 17 février 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Ville numérique ― Appel à projets n° 1 »
NOR 
PRMX1104935A
JO du 19/02/2011 texte : 0042;
2
(Cahier des charges consultable aux adresses internet suivantes : 
 http://investissement.gouvernement.fr
 http://www.industrie.gouv.fr/fsn/villenumerique
 http://www.telecom.gouv.fr/fsn/villenumerique
 http://www.developpement-durable.gouv.fr/appelsaprojets.html
 http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com
Arrêté du 8 novembre 2010 relatif à l'approbation du cahier des charges « bâtiments et îlots à énergie positive et à bilan carbone minimum »
NOR 
PRMX1028354A
JO du 10/11/2010 texte : 0261;
6
(Consultation du cahier des charges aux adresses internet suivantes : 
 http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?cid=96&amp;amp;amp;m=3&amp;amp;amp;id=72815&amp;amp;amp;p1=1
Arrêté du 17 novembre 2010 relatif à l'approbation du cahier des charges « Instituts thématiques d'excellence dans le domaine des énergies décarbonées »
NOR 
PRMX1029294A
JO du 19/11/2010 texte : 0268;
1
(Consultation du cahier des charges à l'adresse suivante : 
 http://www.agence-nationale-recherche.fr/
Arrêté du 18 mars 2011 relatif à l'approbation de l'avenant n° 1 au cahier des charges « technologies de base du numérique - briques génériques du logiciel embarqué - appel à projets n° 1 »
NOR 
PRMX1107876A
JO du 19/03/2011 texte : 0066;
1
(Cahier des charges consultable aux adresses internet suivantes : 
 http://www.gouvernement.fr/
(rubrique "investissements d'avenir") ; 
 http://www.industrie.gouv.fr/fsn/logiciel-embarque
 http://www.telecom.gouv.fr/fsn/logiciel-embarque
 http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com/
Arrêté du 6 décembre 2010 relatif à l'approbation du cahier des charges « Technologies de base du numérique, briques génériques du logiciel embarqué ― Appel à projets n° 1 »
NOR 
PRMX1031106A
JO du 07/12/2010 texte : 0283;
1
(Consultation du cahier des charges aux adresses internet suivantes : 
 http://www.gouvernement.fr/
 http://www.industrie.gouv.fr/fsn/logiciel-embarque
 http://www.telecom.gouv.fr/fsn/logiciel-embarque
 http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com/
Arrêté du 6 décembre 2010 relatif à l'approbation du cahier des charges « Technologies de sécurité et résilience des réseaux ― Appel à projets n° 1 »
NOR 
PRMX1031114A
JO du 07/12/2010 texte : 0283;
2
(Consultation du cahier des charges aux adresses internet suivantes : 
 http://www.gouvernement.fr/
 http://www.industrie.gouv.fr/fsn/securite
 http://www.telecom.gouv.fr/fsn/securite
 http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com/
Arrêté du 6 décembre 2010 relatif à l'approbation du cahier des charges « Technologies de numérisation et de valorisation des contenus culturels, scientifiques et éducatifs ― Appel à projets n° 1 »
NOR 
PRMX1031136A
JO du 07/12/2010 texte : 0283;
3
(Consultation du cahier des charges aux adresses internet suivantes : 
 http://www.gouvernement.fr/
 http://www.industrie.gouv.fr/fsn/numerisation
 http://www.telecom.gouv.fr/fsn/numerisation
 http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com/
Arrêté du 6 décembre 2010 relatif à l'approbation de l'appel à projets « Développement de la culture scientifique et égalité des chances »
NOR 
PRMX1031163A
JO du 07/12/2010 texte : 0283;
4
(Consultation de l'appel à projets à l'adresse internet suivante : 
 http://www.anru.fr/
Arrêté du 17 mars 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à manifestation d'intérêt pour les investissements en soutien du développement des services, contenus et usages numériques innovants
NOR 
PRMX1107666A
JO du 18/03/2011 texte : 0065;
1
(Cahier des charges consultable aux adresses internet suivantes : 
 http://investissement-avenir.gouvernement.fr/
(rubrique Economie numérique ) ; 
 http://fsn.caissedesdepots.fr/
Arrêté du 14 janvier 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Mobilité »
NOR 
PRMX1101214A
JO du 16/01/2011 texte : 0013;
1
(« Mobilité : déplacement des personnes et acheminement final des marchandises » relatif à l'action « recherche dans le domaine des transports » du programme « véhicule du futur » - Cahier des charges consultable sur le site de l'ADEME : 
 http://www.adme.fr
Arrêté du 14 janvier 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Informatique en nuage ― Cloud computing ― Appel à projets n° 1 »
NOR 
PRMX1101215A
JO du 16/01/2011 texte : 0013;
2
(Cahier des charges consultable aux adresses internet suivantes :
 http://www.gouvernement.fr
 http://www.industrie.gouv.fr/fsn/cloud-computing
 http://wwwtelecom.gouv.fr/fsn/cloud-computing
 http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com
Arrêté du 14 janvier 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Technologies de l'e-Education ― Appel à projets n° 1 »
NOR 
PRMX1101217A
JO du 16/01/2011 texte : 0013;
3
(Cahier des charges consultable aux adresses internet suivantes :
 http://www.gouvernement.fr/
h
 ttp://www.industrie.gouv.fr/fsn/e-education
 http://www.telecom.gouv.fr/fsn/e-education
 http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com
Arrêté du 14 janvier 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « e-Santé - santé et autonomie sur le lieu de vie grâce au numérique ― Appel à projets n° 1 »
NOR 
PRMX1101218A
JO du 16/01/2011 texte : 0013;
4
(Cahier des charges consultable aux adresses internet suivantes :
 http://www.gouvernement.fr/
h
 ttp://www.industrie.gouv.fr/fsn/e-sante
 http://www.telecom.gouv.fr/fsn/e-sante
 http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com