Nicolas-BZRD/LEGI_opendata huggingface dataset:
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 septembre 1991

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 avril 1996

  Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 juillet 2010


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4
Des agents comptables secondaires peuvent être nommés dans les mêmes conditions, après avis de l'agent comptable principal.
A modifié les dispositions suivantes :
- Code forestier

  Art. R521-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°59-587 du 29 avril 1959

  Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-554 du 20 mai 2011

  Art. 1,   Art. 2,   Art. 4,   Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 3 mars 2011 


Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 janvier 2011


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Sct. Annexe,   Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2011

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2011

  Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2008

  Art. B II
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009 


Art. 1
, 
Art. Annexe " Romanée-Conti "


-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009
Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Grands-Echezeaux ".
Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante :  http://agriculture.gouv.fr.
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009 


Art. 1
, 
Art. Annexe " Grands-Echezeaux "


-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009 


Art. Annexe " Chapelle-Chambertin " 

A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009 

Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009

Art. Annexe " Mazis-Chambertin " 

A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009 

Art. 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Corton " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante :  http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009


  Art. Annexe " Corton "

A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009 


Art. Annexe " Chambertin-Clos de Bèze " 

A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009 

Art. 1
A modifié les dispositions suivantes : 
- Arrêté du 20 octobre 2010 

Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. R861-19,   Art. R861-20,   Art. R862-11,   Art. R862-13
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
  Art. D242-2-2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 décembre 2003


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10,   Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009

  Art. 1,   Art. Annexe " Corton "

- Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009
A modifié les dispositions suivantes :
- Ordonnance n°45-2675 du 2 novembre 1945

  Art. 1,   Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Ordonnance n°45-2675 du 2 novembre 1945

  Art. 2 ter,   Art. 3
Avant le 1er janvier 2012, un échéancier de travaux visant à l'application des dispositions figurant en annexe au présent arrêté devra être transmis à la commission de sécurité compétente.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 novembre 2008

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009 

Art. Annexe " La Romanée " 
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009 

Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009 

Art. Annexe " Romanée " 
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009 

Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 janvier 2002


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4
Les installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2780 : "installations de compostage de déchets non dangereux ou matière végétale brute ayant le cas échéant subi une étape de méthanisation" sont soumises aux dispositions de l'annexe I.
 					 Les présentes dispositions s'appliquent sans préjudice des autres législations.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2006

  Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2006

  Art. 23
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2006

  Art. 22
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2006
  Art. 19,   Art. 19-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2006

  Art. 4,   Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2006

  Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2006

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2006

  Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2006

  Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2006

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2006

  Art. 25
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2006

  Art. 21
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2006

  Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2006

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2006

  Sct. TITRE II : EXPERTS.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2006

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 octobre 2010
  Sct. SECTION III : DISPOSITIONS RELATIVES A LA PROTECTION CONTRE LA FOUDRE,   Art. 16
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 octobre 2010
  Art. 16,   Art. 28
A modifié les dispositions suivantes :
- Code général des impôts, annexe 4, CGIAN4.

  Art. 50-00 C,   Art. 50-00 G,   Art. 54 A,   Art. 164 AM
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 juillet 2009

  Art. Annexe
A créé les dispositions suivantes :
- Code général des impôts, annexe 4, CGIAN4.

  Sct. Chapitre V : Taxes diverses,   Sct. Section unique : Taxe sur le résultat des entreprises ferroviaires,   Art. 23 M bis
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du service national

  Art. R*112-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du service national

  Art. R*112-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du service national

  Art. R*111-6
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du service national

  Art. R*111-4,   Art. R*111-6,   Art. R*111-16,   Art. R*112-11,   Art. R*111-14,   Art. R*112-17,   Art. R*112-18
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du service national

  Art. R*111-12,   Sct. Section 3 : Dispositions particulières applicables aux Français établis hors de France.,   Art. R*112-16,   Art. R*112-17
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 décembre 2008

  Art. 2,   Art. 5
Vous pouvez consulter l'intégralité des images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié.

 https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000035986402
LISTE DES SÉROTYPES CONSIDÉRÉS ENDÉMIQUES DANS CERTAINS TERRITOIRES
SÉROTYPES
TERRITOIRES DANS LESQUELS 
ces sérotypes sont considérés endémiques
1, 2, 4, 8 et 16
Département de la Corse-du-Sud
Département de la Haute-Corse
LISTE DES ZONES NON RÉGLEMENTÉES DANS LESQUELLES
LA VACCINATION CONTRE CERTAINS SÉROTYPES EST AUTORISÉE
La vaccination contre les sérotypes 1 et 8 est autorisée dans les zones non réglementées de France continentale jusqu'au 31 mai 2013.
La vaccination est autorisée dans les zones réglementées et pour les sérotypes figurant à l'annexe II du présent arrêté.
En cas d'apparition d'un sérotype exotique sur le territoire métropolitain, la vaccination peut être rendue obligatoire dans la zone de protection.
Les mesures prévues aux articles 21 à 24 concernent exclusivement les sérotypes endémiques tels que définis à l'annexe I du présent arrêté.
Sur la base d'une évaluation des risques, la vaccination est autorisée dans les zones non réglementées et pour les sérotypes figurant à l'annexe III du présent arrêté.
La levée de la déclaration d'infection des exploitations infectées intervient dans un délai correspondant au délai d'acquisition de l'immunité, déterminé en fonction du protocole de vaccination ou, en l'absence de vaccination, de l'arrêt de la circulation virale dans l'exploitation. Ces conditions sont précisées par instruction du ministre chargé de l'agriculture.
En cas de recours à des vaccins vivants atténués, le ministre chargé de l'agriculture délimite :
- une zone de protection, incluant au moins la zone dans laquelle la vaccination est autorisée ;
- une zone de surveillance, d'une distance d'au moins 50 kilomètres au-delà du périmètre de la zone de protection, dans laquelle la vaccination est interdite.
La vaccination contre la fièvre catarrhale du mouton est interdite en dehors des cas prévus aux articles 29 et 30.
En cas de recours à des vaccins vivants atténués, le ministre chargé de l'agriculture délimite : 
-une zone de protection, qui inclut au moins la zone dans laquelle la vaccination est autorisée ; 
-une zone de surveillance, qui s'étend au moins 50 kilomètres au-delà du périmètre de la zone de protection et dans laquelle la vaccination est interdite.
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. D313-13,   Art. D313-14,   Art. R314-36,   Art. R314-193-1,   Art. R314-193-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R471-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R472-1

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R472-9
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R472-8
A modifié les dispositions suivantes : 
- Code de l'action sociale et des familles 

Art. R471-5-1, Art. R471-5-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R271-1
A modifié les dispositions suivantes : 
- Code de l'action sociale et des familles 

Art. R472-14, Art. D471-3, Art. R472-16

A créé les dispositions suivantes : 
- Code de l'action sociale et des familles 

Art. R472-16-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°93-555 du 26 mars 1993

  Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°93-555 du 26 mars 1993

  Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°93-555 du 26 mars 1993

  Art. 7
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°93-555 du 26 mars 1993

  Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°93-555 du 26 mars 1993

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°93-555 du 26 mars 1993

  Art. 6
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°93-555 du 26 mars 1993
  Art. 11-1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 décembre 2007


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4
I. - Le contingent de dix mentionné au I de l'article 6-1 est réduit du nombre des membres du corps nommés au titre de l'article 23.
 II. - Le nombre total d'inspecteurs généraux, présents dans le corps, recrutés au titre de l'article 9-1 et de l'article 22, ne peut excéder dix.
Les inspecteurs de 1re classe sont nommés au choix, par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement, parmi les inspecteurs de 2e classe justifiant de trois années de services effectifs en cette qualité. Ces promotions sont prononcées par le Premier ministre sur proposition des ministres chargés des affaires sociales.
Les membres du corps de l'inspection générale des affaires sociales sont nommés par décret du Président de la République pris sur proposition du Premier ministre et des ministres chargés des affaires sociales.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 1981

  Art. Annexe,   Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 août 1978

  Art. 2,   Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 août 1978

  Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes : 
- Arrêté du 24 novembre 1967 

Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 novembre 1967

  Art. 2-1,   Art. 8
A créé les dispositions suivantes : 
- Code du tourisme. 

Sct. Section 2 : De la profession de guide-conférencier, Art. R221-11
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du tourisme.

  Art. R221-1,   Art. R221-2,   Art. R221-2-1,   Art. R221-3,   Art. R221-4
Les parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs pris en compte pour la détermination du nombre de représentants du personnel au sein du comité technique sont établies par décision prise par le directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 février 1986


  Art. 1,   Art. 2
A modifié les dispositions suivantes : 
- Code de la santé publique 
Art. R1114-1, Art. R1142-47, Art. R1142-51, Art. R1142-52, Art. R1142-46
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 janvier 2011

  Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. R351-12,   Art. R351-13
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 décembre 2005

  Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 décembre 2005

  Art. 4
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 octobre 2011


  Art. 1,   Art. 2,   Sct. Annexes,   Art. Annexe,   Art. Annexe 1,   Art. Annexe 2,   Art. Annexe 3
Le document prévu à l'article R. 8252-2 du code du travail informant les salariés étrangers sans titre au regard de leurs droits est rédigé dans les langues suivantes : 
― anglais ; 
― arabe (littéral) ; 
― chinois (mandarin) ; 
― espagnol ; 
― portugais ; 
― russe.
A modifié les dispositions suivantes : 
- Arrêté du 22 novembre 2001 
Art. 33
A créé les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Sct. Section 1 : Information des étrangers sans titre au regard de leurs droits,   Art. R8252-1,   Sct. Section 2 : Le document d'information,   Art. R8252-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juin 2003

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juin 2003

  Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes : 
- Arrêté du 3 juin 2003 

Art. 4, Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juin 2010


  Art. 1,   Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code des douanes

  Art. 464,   Art. 465
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mars 2007

  Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 36
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 23
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 39
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 50
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 32
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003
  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 29
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003
  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 10,   Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 34
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 22
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 18

A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003
  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 56
A modifié les dispositions suivantes : 
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003 

Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003
  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003
  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :
- Code forestier
  Art. R222-7,   Art. D222-7
A modifié les dispositions suivantes :
- Code forestier

  Art. R222-19
A modifié les dispositions suivantes :
- Code forestier

  Art. R222-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6144-49
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6144-47
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6144-45
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6144-52
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6144-53
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6144-53-1,   Art. R6144-53-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6144-58
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6144-48
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6144-73
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6144-67,   Art. D6144-44
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6144-74
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6144-75
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6144-69
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6144-59
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6144-62
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6144-65-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6144-61
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R315-35
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R315-54
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles
  Art. R315-48-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R315-44
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R315-50,   Art. D315-64
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R315-58
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R315-45
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R315-42
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R315-31
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R315-57
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R315-30
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R315-41
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R315-36-1,   Art. R315-36-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R315-36
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R315-32
A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n°77-729 du 7 juillet 1977

  Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n°77-729 du 7 juillet 1977

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n°77-729 du 7 juillet 1977

  Art. 23
A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n°77-729 du 7 juillet 1977

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes : 
- Décret n°2005-1755 du 30 décembre 2005 

Art. 38, Art. 48-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'organisation judiciaire

  Art. R561-1,   Art. R561-2,   Art. R563-1,   Art. R563-2,   Art. R563-3,   Art. R563-4
A créé les dispositions suivantes :
- Code de commerce

  Art. R937-10
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
  Art. Annexe 213-6.A.7
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Partie 8 : Prescriptions spéciales relatives à l'utilisation ou au transport d'hydrocarbures dans la zone de l'Antarctique,   Art. 213-1.43
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2007


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mars 2006

  Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mars 2006

  Art. ANNEXE III
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mars 2006

  Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 1992
- Arrêté du 25 septembre 1992
- Arrêté du 25 septembre 1992
Dans les classes de seconde, première et les classes terminales conduisant au baccalauréat général, option internationale, l'enseignement de langue et littérature des sections espagnoles est dispensé conformément aux programmes annexés au présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 mai 1995

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 mai 1995

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 mai 1995

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 mai 1995

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mai 1995

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mai 1995

  Art. 3-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mai 1995

  Art. 3-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mai 1995

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 avril 1995

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-655 du 18 juillet 2003

  Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-655 du 18 juillet 2003

  Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-655 du 18 juillet 2003

  Art. 56
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-655 du 18 juillet 2003
  Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-655 du 18 juillet 2003

  Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-655 du 18 juillet 2003

  Art. 44
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-655 du 18 juillet 2003

  Art. 25
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-655 du 18 juillet 2003

  Art. 57
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-655 du 18 juillet 2003

  Art. 41
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-655 du 18 juillet 2003

  Art. 33
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-655 du 18 juillet 2003

  Art. 38
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-655 du 18 juillet 2003

  Art. 28
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-655 du 18 juillet 2003

  Art. 60
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-655 du 18 juillet 2003

  Art. 64
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-655 du 18 juillet 2003

  Art. 58
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-655 du 18 juillet 2003

  Art. 43
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 juin 2008

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°97-848 du 10 septembre 1997

  Art. 1