Nicolas-BZRD/LEGI_opendata huggingface dataset:
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 53-192 du 14 mars 1953
  Art. 3-1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 mai 2010


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 10
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juin 2010


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 octobre 2013


  Art. 1,   Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-772 du 10 mai 2007

  Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°99-855 du 4 octobre 1999

  Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-855 du 4 octobre 1999

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-464 du 23 avril 2009

  Art. 3,   Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-889 du 29 octobre 1987

  Art. 2,   Art. 3,   Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 88-654 du 7 mai 1988

  Art. 2-1,   Art. 3
Chacun des établissements suivants sont associés à l'université de Strasbourg : l'université de Mulhouse, l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg, la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg, l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg et la Haute Ecole des arts du Rhin.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-284 du 3 avril 2013


  Art. 1,   Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-45 du 15 janvier 1992

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 64-805 du 29 juillet 1964

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 64-805 du 29 juillet 1964

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 64-805 du 29 juillet 1964

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 64-805 du 29 juillet 1964

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 64-805 du 29 juillet 1964

  Art. 9
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 avril 2009


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8
L'Ordre de la Libération (Conseil national des communes " Compagnon de la Libération ") ci-après dénommé l'Ordre de la Libération est assujetti au contrôle budgétaire prévu par les articles 220 à 228 du décret du 7 novembre 2012 susvisé dans les conditions fixées au présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 1

- Décret n°2004-186 du 26 février 2004
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004
  Art. 12-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 16
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 19
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004
  Art. 22-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. D653-1,   Art. D711-3,   Art. D717-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 23
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004

  Art. 26
L'Ecole d'ingénieurs SIGMA Clermont et l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand sont associés à l'université Clermont Auvergne.
L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand est associée à l'établissement public expérimental “Université Clermont Auvergne”.
L'université Clermont-Ferrand-I, l'Ecole d'ingénieurs SIGMA Clermont et l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand sont associés à l'université Clermont-Ferrand-II.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Livre des procédures fiscales

  Art. R*81-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code général des impôts, annexe 2, CGIAN2.

  Art. 409
A modifié les dispositions suivantes :
- Livre des procédures fiscales

  Art. R*81-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004
  Sct. TITRE VIII : Marchés à terme de matières premières agricoles,   Art. 580-1,   Art. 580-2,   Art. 580-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-587 du 30 juin 2003

  Art. 2,   Art. 3,   Art. ANNEXE I
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-1332 du 10 septembre 2007

  Art. 5,   Art. 15,   Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-1329 du 10 septembre 2007

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-1330 du 10 septembre 2007

  Art. 5,   Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-1333 du 10 septembre 2007

  Art. 5,   Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-384 du 29 avril 2004

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-384 du 29 avril 2004

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. L135-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Ordonnance n°77-1102 du 26 septembre 1977

  Art. 7,   Art. 7-1,   Art. 7-2
A créé les dispositions suivantes :
- Code général des impôts, annexe 3, CGIAN3.

  Sct. 6° quater : Réduction d'impôt accordée au titre des souscriptions au capital d'entreprises de presse ,   Art. 46 AI septies
A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n°87-571 du 23 juillet 1987
  Art. 20-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n°87-571 du 23 juillet 1987
  Art. 20-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code des juridictions financières

  Art. L111-8

A modifié les dispositions suivantes :
- Code des juridictions financières

  Art. L143-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n°91-772 du 7 août 1991

  Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n°91-772 du 7 août 1991

  Art. 3 bis
A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000

  Art. 25-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'urbanisme

  Art. L213-1-1
I. - A modifié les dispositions suivantes : 
- Code du sport. 

Art. L131-8

II. - Les décrets en vigueur à la date de la publication de la présente ordonnance qui ont reconnu les fédérations sportives comme établissements d'utilité publique sont abrogés à compter du lendemain de la publication de la présente ordonnance.
A modifié les dispositions suivantes :
- Code civil

  Art. 910
A modifié les dispositions suivantes :
- Loi du 1er juillet 1901

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité intérieure
  Art. R511-22
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité intérieure
  Art. R511-22-1,   Art. R511-22-2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Sct. Sous-section 2 : Déclaration à l'autorité administrative,   Art. R6331-29,   Art. R6331-30,   Art. R6331-32,   Art. R6331-33,   Art. R6331-34,   Art. R6331-35
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la propriété intellectuelle

  Art. R718-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2010

  Art. 1,   Sct. Annexes,   Art. Annexe I,   Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 juin 1982

  Art. 10
Pour la filière « sapeurs-pompiers de Paris », la qualification exigée par l'article 13-1 du décret susvisé est le certificat de « chef de garde incendie » (CCGI). 
Pour les filières de spécialité, la qualification exigée est la formation de spécialité de deuxième niveau (FS2).
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 novembre 2009

  Art. 2,   Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes : 
- Arrêté du 19 novembre 2009

A modifié les dispositions suivantes : 
- Arrêté du 19 novembre 2009 

Art. 1, Art. 2, Art. Annexe I, Art. Annexe III, Art. Annexe II,
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 21 avril 2015

  Art. 8,   Art. 16,   Art. 23
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural

  Art. R411-9-11-1,   Art. R411-9-11-2,   Art. R411-9-11-3
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 avril 2011


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 avril 2012

  Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 septembre 2010


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Sct. Annexe,   Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 août 2010

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 août 2010

  Art. 4
NOM DE LA COMMISSION
TEXTE INSTITUTIF
Commission nationale d'évaluation (qualifications requises pour exercer les activités scientifiques d'un musée de France)

Articles R. 442-5 à R. 442-9 du code du patrimoine
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°78-112 du 11 janvier 1978


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-444 du 29 avril 2014

  Art. 2,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 9
LISTE DES DOMAINES ET DES SPÉCIALITÉS
Domaines d'activité :
1° Contrôle des produits de santé en laboratoire ;
2° Prévention santé-environnement.
Spécialités :
1° Physico-chimie ;
2° Sciences biologiques.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 mars 2007

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 mars 2007

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-518 du 19 mai 2010

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-518 du 19 mai 2010

  Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-509 du 18 mai 2010

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-518 du 19 mai 2010

  Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-518 du 19 mai 2010

  Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-518 du 19 mai 2010

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes : 
- Décret n°2010-518 du 19 mai 2010 
Art. 22
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-518 du 19 mai 2010

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes : 
- Décret n°2010-518 du 19 mai 2010 
Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-518 du 19 mai 2010

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-518 du 19 mai 2010

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2009

  Art. 5,   Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 28 janvier 2015

  Art. null,   Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 1999

  Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 1999

  Art. 1
NOM DE LA COMMISSION 
TEXTE INSTITUTIF 
Conseil supérieur du travail social 

Article D. 142-1 du code de l'action sociale et des familles
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 avril 2010

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 avril 2010
  Art. 3 bis
Une race menacée d'être perdue pour l'agriculture peut, sur décision du ministre chargé de l'agriculture, faire l'objet de mesures particulières au titre de la préservation des ressources génétiques animales.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 juillet 2007


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Sct. Annexe,   Art. Annexe
Pour l'application de l'article 3 à Saint-Pierre-et-Miquelon, les mots : "devant le juge d'instance" sont remplacés par les mots :  "devant le juge près le tribunal de première instance".
Pour l'application de l'article 3 à Saint-Pierre-et-Miquelon, les mots : " devant le   juge du tribunal judiciaire " sont remplacés par les mots : " devant le juge près le tribunal de première instance ".
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 1954
  Art. 54-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 novembre 1997
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 novembre 1997
  Art. 5 ter
A modifié les dispositions suivantes :
- Code des assurances

  Art. R250-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code des assurances
  Art. R250-4-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code des assurances

  Art. R250-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code des assurances
  Art. R250-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code des assurances

  Art. R250-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 décembre 1996
  Art. 10 ter
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 8 avril 2015

  Art. null
Reçoivent délégation du ministre de la défense pour attribuer l'agrafe "République de Côte d'Ivoire" les commandants de formation ou assimilés, ou les autorités dont ils relèvent, qui sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes : 
- Arrêté du 8 décembre 2011 

Art. Annexes

L'annexe II est abrogée.
L'annexe III est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'organisation judiciaire
  Art. R552-21
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'organisation judiciaire

  Art. R212-37,   Art. R552-21,   Art. R562-30
Le président du   tribunal judiciaire ou du tribunal de première instance procède ou fait procéder aux vérifications des conditions de capacité énoncées aux 1°, 4°, 5° et 6° de l'article 8 de la loi du 17 décembre 1926.
Le siège de la commission est fixé au siège du   tribunal judiciaire ou du tribunal de première instance auprès duquel le tribunal maritime est institué. 
Le secrétariat de la commission est assuré par un agent désigné par le directeur de la direction interrégionale de la mer, de la direction de la mer ou du service des affaires maritimes situé dans le ressort du tribunal maritime.
Le greffe du tribunal maritime est le greffe du   tribunal judiciaire ou du tribunal de première instance auprès duquel cette juridiction est instituée.
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°57-549 du 2 mai 1957

  Art. 4-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R2272-10,   Art. R2272-12
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 avril 2002


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 décembre 2011


  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes : 
Arrêté du 7 juillet 2000 

Art. Annexe II (suite)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural
  Art. Tableau n° 59
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. A212-116,   Art. A212-117,   Art. A212-118,   Art. A212-119,   Art. A322-141
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. A112-0

A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. A212-215
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 avril 2013


  Art. 1,   Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 mars 2007


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 août 2011


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de commerce

  Art. R310-15,   Art. R310-15-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 août 2013
  Art. 6 bis
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 juin 2007

  Art. 4,   Art. Annexe IV

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 juin 2007

  Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. L137-19

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. L137-26
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la consommation

  Sct. Section 2 : Publicité et information de l'emprunteur,   Art. R312-0-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-830 du 6 octobre 1987

  Art. 14,   Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-830 du 6 octobre 1987

  Art. 12,   Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-830 du 6 octobre 1987

  Art. 15,   Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-830 du 6 octobre 1987

  Art. 13,   Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-830 du 6 octobre 1987

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-830 du 6 octobre 1987

  Art. 5,   Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-830 du 6 octobre 1987

  Art. 6,   Art. 8,   Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-830 du 6 octobre 1987

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-830 du 6 octobre 1987

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-830 du 6 octobre 1987

  Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-830 du 6 octobre 1987

  Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-830 du 6 octobre 1987

  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 2009


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 février 2015

  Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 février 2015

  Art. 9
L'arrêté du 27 juillet 1993relatif aux modalités d'exercice du contrôle d'Etat sur l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette est abrogé.
L'arrêté du 27 juillet 1993 relatif aux modalités d'exercice du contrôle d'Etat sur l'Etablissement public de la Cité de la musique  est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2010


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10,   Art. 11,   Art. 12
Afin de manifester l'unité des sapeurs-pompiers au niveau national, chaque fois que cela est possible, la tenue revêtue doit être similaire pour tous les personnels, quelle que soit l'unité opérationnelle, conformément à l'annexe II du présent arrêté et au “ référentiel technique vêtements et équipements de protection pour sapeurs-pompiers ”.
L'annexe II du même arrêté définissant la période de formation en milieu  professionnel est remplacée par l'annexe 3 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 mai 2004

  Art. Annexes
Le même arrêté est complété par une annexe V  Tableau de correspondance  figurant en annexe 6 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 mai 2004

  Art. Annexes
Les unités constitutives prévues à l'annexe I du même arrêté sont remplacées par l'annexe 2 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 mai 2004

  Art. Annexes
L'annexe IV du même arrêté définissant les épreuves est remplacée par l'annexe 5 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 mai 2004

  Art. Annexes
Le référentiel de certification prévu à l'annexe I du même arrêté est remplacé par l'annexe 1 du présent arrêté. 
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 mai 2004

  Art. Annexes
L'annexe III du même arrêté définissant le règlement d'examen est remplacée par l'annexe 4 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 mai 2004

  Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 avril 2008

  Art. Annexe I
La définition des épreuves EP1 et EP3 fixées en annexe IV du même arrêté est remplacée par les dispositions de l'annexe 2 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 avril 2008

  Art. Annexe IV
A modifié les dispositions suivantes : 
- ARRÊTÉ du 21 juillet 2014 

Art. 1, Art. 2

A modifié les dispositions suivantes : 
- ARRÊTÉ du 21 juillet 2014 

Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 avril 2013


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2013

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 27 octobre 2014

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 27 octobre 2014

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mars 2007

  Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mars 2007

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mars 2007

  Art. 12,   Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mars 2007

  Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mars 2007

  Art. 23,   Art. 11,   Art. 17,   Art. 22
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural
  Art. D810-2,   Art. D810-3,   Art. D810-4,   Art. D810-5
A créé les dispositions suivantes :
- Code des transports

  Art. R5785-1,   Art. R5765-1,   Art. R5775-1,   Art. R5795-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural

  Art. R313-45,   Art. R313-46
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 décembre 2014

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R6341-29
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R6341-49
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R6341-27,   Art. D6341-26
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R6341-30
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R6341-3,   Art. R6341-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R6341-51
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R6341-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement

  Art. D213-9
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement

  Art. D213-8
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement

  Art. D213-10
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement

  Art. D213-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement
  Art. D213-11
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 décembre 1958
  Art. 10 bis,   Art. 10 ter
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 décembre 1958

  Art. 18-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
  Art. D337-154-1
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. D337-138-1
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. D337-158-1
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. D337-123-1
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. D337-119-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
  Art. D337-42-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
  Art. D337-21-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
  Art. D337-49-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
  Art. D337-23-1
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. D337-137-1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 décembre 2005


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10,   Art. 11,   Art. 12
A modifié les dispositions suivantes : 
- Code de la construction et de l'habitation. 
Art. R441-9
A modifié les dispositions suivantes : 
- Code de la construction et de l'habitation. 
Art. R441-2-4
A modifié les dispositions suivantes : 
Code de la construction et de l'habitation 

Art. R443-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la construction et de l'habitation.
  Art. R441-2-4-1
A modifié les dispositions suivantes : 
- Code de la construction et de l'habitation. 
Art. R*441-5