Nicolas-BZRD/LEGI_opendata huggingface dataset:
A modifié les dispositions suivantes : 
Décret n° 2009-1318 du 27 octobre 2009 

Aticle 1, Art. Annexe 


Décret du 27 octobre 2009
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1274 du 20 octobre 2009

  Art. 1,   Art. AOC "Listrac-Médoc"

- Décret n°2009-1274 du 20 octobre 2009
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1269 du 19 octobre 2009

  Art. 1,   Art. AOC Bourgogne mousseux

- Décret n°2009-1269 du 19 octobre 2009
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 décembre 1995

  Art. 1

- Arrêté du 2 février 1998

  Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-260 du 27 février 2007


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-986 du 26 août 2010

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 février 2002

  Art. 1
Le document simplifié fait l'objet d'une mise à jour et d'une évaluation au moins tous les cinq ans par le ou les préfets concernés. 
A l'issue de cette évaluation, le ou les préfets concernés peuvent mettre le document en révision selon la procédure prévue à l'article R. 222-13-1.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 1999


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du tourisme.

  Art. R211-41
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-524 du 10 juin 2004

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-524 du 10 juin 2004

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-524 du 10 juin 2004

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-524 du 10 juin 2004

  Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-524 du 10 juin 2004

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-524 du 10 juin 2004

  Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-524 du 10 juin 2004

  Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-524 du 10 juin 2004

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-524 du 10 juin 2004

  Art. 4
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-524 du 10 juin 2004

  Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-524 du 10 juin 2004

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-524 du 10 juin 2004

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 17 septembre 2001 

Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mai 2011

  Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-450 du 21 avril 2009

  Art. 9,   Art. 26,   Art. 87
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-450 du 21 avril 2009

  Art. 7-5
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°95-589 du 6 mai 1995

  Art. 121-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-451 du 21 avril 2009

  Art. 9,   Art. 26,   Art. 87
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-451 du 21 avril 2009

  Art. 7-5
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-451 du 21 avril 2009

  Art. 109-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-451 du 21 avril 2009

  Art. 7-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-450 du 21 avril 2009

  Art. 7-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°95-589 du 6 mai 1995

  Art. 7-1
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-450 du 21 avril 2009

  Art. 108-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°95-589 du 6 mai 1995

  Art. 9,   Art. 23,   Art. 71-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°95-589 du 6 mai 1995

  Art. 7-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.
  Art. R222-8,   Art. D222-8
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R224-20
I.-A modifié les dispositions suivantes :
-Code de la route. 

Art. R221-3, Art. D221-3

II.-Dans l'ensemble du code de la route, les mentions des articles R. 221-3 et R. 222-8 sont respectivement remplacées par celles des articles D. 221-3 et D. 222-8.
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.
  Art. R233-1
A modifié les dispositions suivantes : 
- Code de la route. 

Art. R211-1
A modifié les dispositions suivantes :
-Code de la route. 

Art. R221-11
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. D221-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R221-9
A modifié les dispositions suivantes :
-Code de la route. 

Art. R221-10
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R221-6
A modifié les dispositions suivantes :
-Code de la route. 

Art. R221-7
A modifié les dispositions suivantes : 
- Code de la route. 

Art. R211-2
A modifié les dispositions suivantes : 
- Code de la route. 
Art. R221-1
A créé les dispositions suivantes :
- Code rural

  Art. R731-32-1
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. R131-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R4313-44
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. Annexe II à l'article R4312-6
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R4313-91
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 août 2006


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 20
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 30
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 29
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 27
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 1990

  Art. 19
Il est créé auprès de chaque directeur de          centre de ressources, d'expertise et de performance sportive un comité technique d'établissement public compétent pour connaître, dans le cadre des dispositions du titre III du décret du 15 février 2011 susvisé, de toutes les questions intéressant le centre.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 mars 2003

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 2002

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 janvier 1994

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er février 2011

  Art. 16
Pour chaque installation, le règlement d'exploitation précise les principales caractéristiques du téléski (description sommaire de l'installation et des conditions d'exploitation).
La piste de montée doit présenter une largeur suffisante afin de laisser à l'usager une liberté de mouvement lui permettant d'éviter un obstacle éventuel.
Un programme d'essais préalable à la mise en exploitation de l'installation doit être prévu en tenant compte des spécificités de l'installation liées à son adaptation au terrain.
Un bouton d'arrêt d'urgence est installé dans la zone d'arrivée du téléski de façon visible et accessible pour les usagers souhaitant s'en servir en cas de nécessité.
Pour les installations relevant des dispositions du décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés, les dispositions des articles 30 et 41 du présent arrêté sont mises en œuvre dans le cadre des règlements de sécurité de l'exploitation applicables aux installations concernées.
Les contre-pentes sur la piste de montée doivent être limitées de façon à ne pas entraîner une perte de contrôle pour l'usager. Les contre-pentes sont interdites sur les téléskis à câble bas.
Le registre d'exploitation prévu à l'article R. 342-12 du code du tourisme est tenu à jour quotidiennement.

Ce registre est disponible en permanence sur le site de l'installation. Il est conservé par l'exploitant pendant au moins trois ans.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 mars 2000

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 août 2010

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 août 2010

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-1008 du 17 décembre 1987

  Art. 6,   Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-630 du 6 juin 2009
  Art. null
A modifié les dispositions suivantes : 
- Décret n°95-1018 du 14 septembre 1995 

Art. 4, Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-845 du 2 septembre 1991

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-843 du 2 septembre 1991

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 mai 2005

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°95-161 du 15 février 1995

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°95-161 du 15 février 1995

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Sct. Titre IV : Département de Mayotte

A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles
  Sct. Chapitre IX : Revenu de solidarité active,   Art. L549-1,   Art. L549-2
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Sct. Sous-section 4 : Coordination interrégionale,   Art. D1432-53-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. D6123-17
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 février 2005

  Art. ANNEXE II
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 février 2005
  Art. 4 bis
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 février 2005

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 février 2005

  Art. ANNEXE II,   Art. ANNEXE I
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 février 2005

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 février 2005

  Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 février 2005

  Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 février 2005

  Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 février 2005

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 février 2005
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2007

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2007

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2007

  Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2007

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2007

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2007

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D322-1,   Art. Annexe à l'article D322-1
Il est créé une maison de justice et du droit à Faulquemont, dans le ressort du   tribunal judiciaire de Metz.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 1970
  Art. 16
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 1970

  Art. 11 bis
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. D511-30
A créé les dispositions suivantes : 
- Code de l'éducation 

Art. D422-7-1, Art. D454-12-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. D454-12
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. D422-7
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. R511-15,   Art. R511-16
A modifié les dispositions suivantes : 
- Code de l'éducation 

Art. R421-5? Art. R421-93
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. R511-14
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. R421-10,   Art. R421-85
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. R421-9,   Art. R421-84
A créé les dispositions suivantes : 
- Code de l'éducation 

Art. R421-10-1, Art. R421-85-1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. R511-28
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. R511-12
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R441-12
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R441-13
Il est créé, au sein de la          direction des impôts des non-résidents, un service dénommé « service des impôts des particuliers non résidents », qui est un poste comptable.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 décembre 2010

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1189 du 7 octobre 2009

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 décembre 2008 

Art. B II
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 décembre 2008 

Art. A I
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2008

  Art. A III
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 décembre 2008 

Art. B I
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-239 du 11 mars 1992

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 novembre 2008

  Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juin 1995


  Art. 1,   Art. 2
A modifié les dispositions suivantes : 
- Code général des collectivités territoriales 

Art. L2243-3, Art. L2243-4
A modifié les dispositions suivantes :
- LOI n°2009-594 du 27 mai 2009
  Art. 74
A créé les dispositions suivantes :
- Code général de la propriété des personnes publiques.

  Art. L5331-6-2-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2008

  Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la voirie routière

  Sct. Chapitre VIII : Sécurité des ouvrages et des infrastructures.,   Art. R118-5-6
A abrogé les dispositions suivantes : 

Arrêté du 4 janvier 2010
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R241-17
A modifié les dispositions suivantes : 
- Arrêté du 9 mars 2006 
Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1237 du 14 octobre 2009

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1227 du 12 octobre 2009 

Art. 1, Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 mai 2011

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
  Art. R5121-170
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R5121-170
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R5121-154
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R5121-167
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1227 du 12 octobre 2009 

Art. 1 

A abrogé les dispositions suivantes : 
Décret n° 2009-1227 du 12 octobre 2009 

Art. Annexe AOC Saumur-Champigny
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009

  Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 
Art. AOC " Touraine Noble Joué "
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009
  Art. AOC Vouvray
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
-Livre des procédures fiscales 

Art. R*16-0 BA-1, Art. R80 B-6-1, Art. R*81-1, Art. R81-5, Art. R* 96 A-1, Art. R 152-2, Art. R247-11
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 37
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de commerce
  Art. R711-59
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de commerce

  Art. R711-59
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 36
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 35
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 3-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-1463 du 1er décembre 2010

  Art. 85
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 31
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 19
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 32
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 20
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 26
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 30
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 25
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 29-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 29-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°99-433 du 27 mai 1999

  Art. 33
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2005

  Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
  Art. R200-2-1,   Art. R611-9
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 septembre 1985
  Art. 15-2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juillet 2010


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Sct. Annexe,   Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles
  Art. D253-1,   Art. D253-2,   Art. D253-3,   Art. D253-4
A modifié les dispositions suivantes : 
- Arrêté du 6 janvier 2011
Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
-Livre des procédures fiscales 

Art. A80 CB-6-1, Art. A277-8
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 octobre 2006

  Art. Annexe I A

- Arrêté du 27 août 2009

  Art. Annexe
Pour l'application de l'article R. 661-1 du code de l'énergie, les biocarburants et les bioliquides dispensés de respecter les critères de durabilité définis à l'article L. 661-5 du code de l'énergie sont les biocarburants et les bioliquides produits à partir des matières premières listées en annexe 1 ter.
Vous pouvez consulter la déclaration dans le 
JOn° 274 du 26/11/2011 texte numéro 10
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 mai 2004


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5
Le présent décret est applicable, à l'exception du dernier alinéa de l'article 2, à compter du 1er janvier 2012.
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°72-968 du 27 octobre 1972

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009
  Art. 1,   Art. AOC " Bonnes-Mares."

- Décret n°2009-1288 du 23 octobre 2009
La participation au jury du concours de l'internat est obligatoire. Les personnes qui ont un lien de parenté en ligne directe ou en ligne collatérale, jusqu'au deuxième degré compris, avec l'un des candidats doivent être récusées en tant que membres, titulaires ou suppléants, du jury.
Les épreuves portent sur le programme de la deuxième à la cinquième année des études odontologiques.
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement

  Art. D213-76-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement

  Art. R213-48-22
A créé les dispositions suivantes :
- Code rural
  Art. R254-23-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural

  Art. R254-23
A créé les dispositions suivantes :
- Code rural
  Art. R254-23-2
A créé les dispositions suivantes :
- Code rural
  Art. R254-30
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement
  Art. R213-48-27-1
- Décret n°2011-529 du 16 mai 2011

  Art. 1,   Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code rural

  Art. R254-24,   Art. R254-25,   Art. R254-26
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 janvier 2010

  Art. annexe VII
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 janvier 2010

  Art. 6-1
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2006

  Art. 21 bis
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2006

  Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2006

  Art. 19
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2006

  Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2006

  Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2006

  Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2006

  Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2006

  Art. 5,   Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2006

  Art. 38
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2006

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2006

  Art. 35
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2006

  Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2006

  Art. 23
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2006

  Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2006

  Art. 46
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2006

  Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 novembre 2009


  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes : 
Arrêté du 20 juillet 2011 

Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 26 août 2008


Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2005-1095 du 1 septembre 2005

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2005-1095 du 1 septembre 2005

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2005-1095 du 1 septembre 2005
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1 septembre 2005
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 septembre 2005

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 septembre 2005

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 septembre 2005

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 septembre 2005

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 septembre 2005

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 septembre 2005

  Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 septembre 2005

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes : 

Décret 2009-1175 du 2 octobre 2009


Art. 1, Annexe
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Marcillac " est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante :  https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Marcillac " est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante :  http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009


  Art. 1,   Art. AOC "Bonnezeaux"